Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes, frais ou secs, même moulus

Graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits

Noisettes et avelines, fraîches ou sèches, même décortiquées ou pelées

Fruits à coque comestibles (à l'exclusion des mélanges), frais ou secs, n.d.a., même décortiqués ou pelés

Plantes vivantes; bulbes, oignons et racines; boutures et greffons; blanc de champignons

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs; plants, plantes et racines de chicorée (autres que les racines du sous-groupe 054.8)

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

Animaux vivants de l'espèce bovine, autres que les reproducteurs de race pure

Lait et crème de lait non concentrés ni édulcorés, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

Crème de lait non concentrée ni édulcorée, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %

Ardoises, même dégrossies ou simplement débitées par sciage ou autrement, en blocs ou en dalles de forme carrée ou rectangulaire

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, n.d.a., même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Cailloux, graviers, pierres concassées, macadam; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des Nos 273.12 ou 273.13, même traités thermiquement

Autres argiles, à l'exclusion des argiles expansées du sous-groupe 663.5; andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées; carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturel bruts

Phosphates naturels de calcium, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, concassés

Sulfates de baryum naturels (barytines); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné (à l'exclusion de l'oxyde de baryum du No 522.65)

Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de BO3H3 sur produit sec

Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie

Lait non concentré ni édulcoré, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 

Lactosérum (petit lait), nature ou modifié, concentré ou non et additionné ou non de sucre ou d'autres édulcorants

Lait et crème de lait sous forme solide, concentrés ou édulcorés, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %

Lait sous forme solide, concentré ou édulcoré, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, autres que sous forme solide

Lait et crème de lait, sous forme non solide, concentrés, non additionnés de sucre ni d'autres édulcorants

Lait et crème de lait, sous forme non solide, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Fromages frais, non fermentés (y compris le fromage obtenu à partir de lactosérum ou de babeurre) et caillebotte

Crème glacée et autres glaces comestibles, additionnées ou non de cacao

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti (ou interverti); sucres et sirops de sucres n.c.a.; succédanés du miel; sucres et mélasses caramélisés

Glucose (dextrose) et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose, ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

Glucose et sirop de glucose contenant en poids à l'état sec au moins 20 % mais non plus de 50 % de fructose

Autre fructose et sirop de fructose contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose

Autres sucres (y compris le sucre inverti); sirops de sucre non additionnés d'aromatisants ni de colorants

Autres laines, dégraissées, non carbonisées, non cardées ni peignées

Rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées

Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres

Jute et autres fibres textiles libériennes, autres que bruts ou rouis, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fibres et les effilochés)

Etoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues, acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues transformées pour la filature, n.d.a.

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fils de soie et de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de soie et fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

Fils de laine, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine cardée contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine cardée contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée contenant moins de 85 % en poids de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine, non conditionnés pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés)

Fils de poils fins (cardés ou peignés), non conditionnés pour la vente au détail

Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

Fils contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton

Fils de coton (autres que le fil à coudre), conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 % en poids de coton

Fils de coton (autres que le fil à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton

Autres fils de coton (autres que le fil à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que le fil à coudre) contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco (coir) et le chanvre); fils de papier

Fils à coudre de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Fil à coudre de filaments synthétiques, même conditionné pour la vente au détail

Fil à coudre de filaments artificiels, même conditionné pour la vente au détail

Fil à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionné pour la vente au détail

Fil à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionné pour la vente au détail

Fils de filaments synthétiques ou artificiels, retors ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute ténacité de polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose ou les fils texturés), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Autres fils synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre et des fils retors ou câblés) non conditionnés pour la vente au détail

Fils de filaments artificiels texturés, non conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

Fils (autre que le fil à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

Fils (autre que le fil à coudre) contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

Fils (autre que le fil à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail

Fils (autre que le fil à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre), contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail; fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

Autres tissus de soie contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en pois de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des fibres autres que des filaments ou des fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des fibres autres que des filaments ou fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

Tissus de fibres textiles végétales, n.d.a. ; tissus de fils de papier

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m2

Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles

Autres tissus de coton contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, en fils de diverses couleurs (autres que les tissus dits « denim »), dun poids excédant 200 g/m5

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)

Tissus constitués par des nappes de filaments synthétiques parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit, ces nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

Tissus faits à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant au moins 85 % en pois de ces filaments

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, n.d.a.

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Autres tissus contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues

Tissus de fibres de polyester discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres acryliques ou modacryliques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec du coton (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres synthétiques artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des fibres autres que de coton, de laine ou de poils fins ou quavec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en coton

Velours et peluches tissés, en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge des Nos 652.12 et 652.13 et les tissus du sous-groupe 656.1), non coupés

Autres velours et peluches tissés et tissus de chenilles, en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge des Nos 652.12 et  652.13 et les tissus du sous-groupe 656.1)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en fibres synthétiques ou artificielles

Velours et peluches tissés, non coupés, en fibres synthétiques ou artificielles

Autres velours et peluches tissés et tissus en chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, en laine ou en poils fins (autres que ceux des sous-groupes 652.1, 654.9 ou 656.1)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, n.d.a., en matières textiles (autres que la laine, le coton et les fibres synthétiques ou artificielles)

Tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie) en coton

Tissus bouclés du genre éponge, en coton (autres que les tissus du sous-groupe 651.1), écrus

Autres tissus bouclés du genre éponge en coton (sauf tissus du sous-groupe 656.1)

Tissus bouclés du genre éponge en matières textiles (autres que le coton)

Tissus de coton à point de gaze (autres que les tissus en petites largeurs du sous-groupe 656.1)

Tissus de fibres de verre (y compris les tissus en petites largeurs)

Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits

Autres articles d'ameublement n.c.a.; assortiments de pièces de tissus et de fils, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou darticles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

Bâches, voiles pour embarcations, etc., stores d'extérieur, tentes et articles de campement (y compris les matelas pneumatiques)

Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes ; leurs parties et accessoires

Couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires

Autres articles textiles confectionnés (y compris les serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, et les ceintures et gilets de sauvetage)

Ceintures et gilets de sauvetage et autres articles textiles confectionnés, y compris les patrons de vêtements

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solution aqueuse ou ammoniacale

Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'exclusion de la carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts)

Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts

Engrais, n.d.a., contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium

Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique) même en mélanges avec de l'hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

Engrais, n.d.a., contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale

Produits des sous-groupes 272.1, 272.2, 272.4 ou du groupe 562, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut maximal de 10 kg

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique

Appareils et articles pour laboratoires, usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique

Isolateurs pour l'électricité, en céramique; pièces isolantes en céramique, pour machines, appareils ou installations électriques

Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p. Ex.) Noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (à l'exclusion des isolateurs du No 773.23)

Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires, capitonnés ou non

Sièges, autres que de camping ou de jardin, transformables en lits

Sommiers, matelas, comportant des ressorts ou rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

Landaus et poussettes pour poupées; jouets à roues conçus pour être montés par les enfants

Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (bicyclettes, tricycles, trottinettes, autos à pédales, p. Ex.) ; landaus et poussettes pour poupées

Poupées représentant l'être humain; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

Trains électriques jouets, y compris les rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, à assembler et autres assortiments et jouets de construction

Couteaux (autres que ceux du No 695.61) à lame tranchante ou dentée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames

Autres articles de coutellerie; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Assortiments de cuisine ou de table contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

Articles de cuisine ou de table argentés, dorés ou platinés, non groupés en assortiments

Autres articles de cuisine ou de table non groupés en assortiments

Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles et forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints)

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) ; lampes à souder

Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâti, à main ou à pédale

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en acier

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en autres matières

Outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Outils interchangeables pour outillage à main, électriques ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p.ex.), y compris les filières pour létirage ou le filage (extrusion) des métaux

Cadenas, serrures et verrous en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs et leurs parties, en métaux communs; ferrures en métaux communs pour meubles, portes, articles de sellerie et articles similaires

Cadenas, serrures et verrous (à clé, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clés pour ces articles, en métaux communs

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments

Autres garnitures, ferrures et articles similaires ; patères porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ; ferme-portes automatiques

Moteurs à piston, alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour l'aviation

Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs (moteurs à explosion), pour l'aviation

Parties de moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ou de moteurs à allumage par compression pour l'aviation

Parties et pièces détachées, n.d.a., des moteurs pour l'aviation du No 713.11

Parties et pièces détachées de turboréacteurs et turbopropulseurs

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils au gaz pour la trempe superficielle; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques

Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques

Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44240

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.3

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, p. Ex.), leurs parties et leurs fourreaux

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

Moules à injection ou compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques artificielles

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du No 791.91)

Autres appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a.

Electrodes en charbon, blais en charbons, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

Electrodes et balais en carbone, charbons pour lampes ou piles, et autres articles en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques

Ballons et dirigeables; autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur

Avions et autres véhicules aériens à moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kilos

Avions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide de 2 000 kg ou moins

Avions et autres véhicules aériens à moteur d'un poids à vide excédant 2 000 kilos

Avions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide supérieur à 2 000 kg mais ne dépassant pas 15 000 kg

Avions et autres aéronefs (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg

Fabrication de boissons alcoolisées à base de malt; production de malt

Culture de plantes pour épices, de plantes aromatiques et de planres pour médicaments et produits pharmaceutiques

Fabrication de gaz, distribution par conduites de combustibles gazeux

Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux similaires

Fabrication de matières plastiques et de caoutchouc synthétique sous formes primaires

Fabrication de pneumatiques et de chambres à air; rechapage et resculptage de pneumatiques

Activités de production de films cinématographiques et vidéo, et de programmes de télévision

Activités des musées et exploitation de sites et monuments historiques

Métallurgie et première transformation des métaux précieux et des métaux non ferreux

Fabrication de générateurs de vapeur (sauf chaudières de chauffage central à eau chaude)

Fabrication de moteurs et de turbines, sauf moteurs pour avions, automobiles et motocycles

Fabrication de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction

Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques, de matériel électrique de distribution et de commandes

Fabrication de matériel pour la mesure, la vérification, la navigation et le contrôle

Fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles; fabrication de remorques et de semi-remorques