Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles photographiques, impressionnés mais non développés

Tableaux, peintures et dessins; gravures, estampes et lithographies originales; productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières; timbres- poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues; collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ethnographique ou numismatique; objets d'antiquité

Lingots, autres formes primaires et demi-produits en fer ou aciers non alliés

Lingots, autres formes primaires et demi-produits en aciers inoxydables et autres aciers alliés

Autres produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés

Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud

Barres en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, n.c.a. (y compris celles simplement forgées obtenues ou parachevées à froid et les barres en acier à coupe rapide ou en acier silico-manganeux); barres creuses pour le forage

Alumine (oxyde d'aluminium), à l'exclusion du corindon artificiel

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fer, acier, cuivre ou aluminium; paille de fer ou d'acier; appareils mécaniques actionnés à la main; d'un poids de 10 kilos ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

Appareils de cuisson et chauffe-plats non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier; appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, à usage domestique, en cuivre

Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, en fils ou en feuillards de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

Cadenas, serrures et verrous en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs et leurs parties, en métaux communs; ferrures en métaux communs pour meubles, portes, articles de sellerie et articles similaires

Cadenas, serrures et verrous (à clé, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clés pour ces articles, en métaux communs

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs; attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

Tôles, feuilles et bandes en étain; poudres et paillettes d'étain

Toiles métalliques, grillages et treillis en fil de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

Ouvrages en métaux n.c.a. (y compris les ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier; les boulets et articles similaires pour broyeurs, en fonte, fer ou acier; les gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment, en zinc; les patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires en métaux communs; les ferme-portes automatiques en métaux communs; les tuyaux flexibles en métaux communs; les plaques indicatrices en métaux communs)

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, et leurs parties, en métaux communs

Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauterie, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires

Parties des moteurs hydrauliques et pneumatiques rangés dans les sous-classes 43111 et 43212; parties des propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

Bigues; grues; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues

Autres ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et portiques mobiles

Ascenseurs et monte-charge, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

Parties des machines et appareils rangés dans les sous classes 43510 à 43560

Parties et pièces détachées des chariots et chariots-tracteurs des Nos 744.14 et 744.15

Parties et pièces détachées des engins des sous-groupes 744.2 et 744.4

Appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins)

Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits, semences, grains, ou légumes secs ou autres produits agricoles; machines à traire; couveuses et éleveuses; machines et appareils n.c.a. pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture

Machines-outils à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux; machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner ou gruger les métaux; autres presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier ou planer, à commande numérique

Machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier ou planer, autres qu'à commande numérique

Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires; presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

Machines et appareils n.c.a. pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons (y compris les huiles ou graisses)

Machines et appareils pour la préparation, le tannage, ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuirs ou en peau, autres que les machines à coudre

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions et projectiles de guerre similaires et leurs parties; cartouches et autres munitions et projectiles et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches

Parties, pièces détachées et accessoires de revolvers ou de pistolets

Réfrigérateurs et congélateurs de type ménager, électriques et non électriques

Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papier ou carton et autres matières, à l'exclusion des produits agricoles

Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques

Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44915; autres parties n.c.a. de machines et appareils à usages spécifiques

Parties et pièces détachées des machines et appareils du No 728.41

Appareils d'émission pour la radiotéléphonie, la radiotélégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques; caméscopes et caméras vidéo fixe

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, tressées ou agglomérées sous forme de pellets; rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces, produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle n.c.a.

Projecteurs cinématographiques, projecteurs de diapositives et autres projecteurs d'images fixes à l'exclusion des lecteurs de microformats

Projecteurs cinématographiques équipés ou non de reproducteur de son

Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps et interrupteurs horaires, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

Plantes vivantes; bulbes, oignons et racines; boutures et greffons; blanc de champignons

Parties de locomotives ou de matériel roulant pour voies ferrées ou similaires; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et ses parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

Abats crus non comestibles (y compris les soies de porc, les boyaux d'animaux, les peaux d'oiseau, les plumes, os et ivoire)

Salmonidés frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Poissons plats, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Poissons, filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, congelés

Salmonidés congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Poissons plats congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Thons, listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Filets de poissons, autre chair de poissons et foies, oeufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés; farines de poisson comestibles

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), autres qu'en filets, séchées, même salées mais non fumées

Poissons (sauf en filets) séchés, même salés, mais non fumés, n.d.a.

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus, salées (mais non séchées ni fumées) ou en saumure

Produits n.c.a. de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons ou crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques morts, impropres à l'alimentation humaine

Dates, figues, bananes, noix de coco, noix du Brésil, ananas, avocats, mangues, goyaves, mangoustans, frais ou secs

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, graisses de porc et graisses de volailles, brutes ou fondues (y compris les graisses de porc et graisses de volailles congelées, salées ou en saumure, séchées ou fumées, ainsi que le lard)

Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; autres huiles obtenues exclusivement à partir d'olives et huile de sésame, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; huiles de ricin, de tung et de jojoba et graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile de fèves de soja

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile d'arachides

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile de coton

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile de lin

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fils de fibres textiles végétales autres que le coton (y compris le lin, le jute, le coco (coir) et le chanvre); fils de papier

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)

Tissus de fibres synthétiques artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Bâches, voiles pour embarcations, etc., stores d'extérieur, tentes et articles de campement (y compris les matelas pneumatiques)

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, n.c.a.

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou des  usages similaires ; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin ; toiles préparées pour la peinture ; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie

Gants, châles, écharpes, voiles, cravates, foulards et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie

Gants en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc

Costumes ou complets, manteaux, vestons, pantalons, shorts et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires en laine ou en poils fins, pour hommes ou garçons (autres que ceux des sous-groupes 841.2 ou 841.3), sauf de bonneterie

Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, pour hommes ou garçons (autres que ceux des sous-groupes 841.2 et 842.3), sauf de bonneterie

Vêtements de dessus, n.d.a., en matières textiles autres que de bonneterie, pour hommes ou garçons (sauf ceux des sou-groupes 841.2, 841.3 et 845.2)

Vêtements et accessoires du vêtement en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour bébés

Chapeaux et autres coiffures en feutre ou tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières, ou en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles ou d'autres produits textiles, en pièces; résilles et filets à cheveux

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures, n.c.a.

Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, formes, embouchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d'autres matières fibreuses cellulosiques

Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, n.c.a.

Livres; brochures et imprimés similaires, en feuillets isolés, autres que les prospectus publicitaires

Livres, brochures et imprimés similaires en feuillets isolés, même pliés

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux

Ethylène, propylène, butylène, butadiène et autres gaz de pétrole et hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel

Composés à fonction aminée; composés aminés à fonctions oxygénées, à l'exclusion de la lysine, de ses esters et de leurs sels et de l'acide glutamique et ses sels; uréines et leurs dérivés et sels de ces produits; composés à fonction carboxyimide et composés à fonction imine; composés à fonction nitrile; composés diazoïques, azoïques ou azoxyques; dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine; composés à autre fonction azotée

Monoamines ou polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés; sels de ces produits

Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits

Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées; carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturel bruts

Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters sous formes primaires

Lysine et ses esters et leurs sels; acide glutamique et ses sels; sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides; amides acycliques et leurs dérivés et leurs sels; amides cycliques (à l'exclusion des uréines) et leurs dérivés et leurs sels

Lysine et ses esters; sels de ces produits; acide glutamique et ses sels

Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures

Câbles de filaments artificiels et fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées

Chambres à air, bandages pleins ou creux, bandes de roulement amovibles et "flaps", en caoutchouc

Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques, non auto-adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères de l'éthylène, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du propylène, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du styrène, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles

Bijouterie et autres articles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture, ou en pierres gemmes (précieuses, synthétiques ou reconstituées)

Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (bicyclettes, tricycles, trottinettes, autos à pédales, p. Ex.) ; landaus et poussettes pour poupées

Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et tissus photographiques, exposés mais non développés

Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques, ainsi que leurs parties en cuivre

Couteaux (autres que ceux du No 695.61) à lame tranchante ou dentée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments

Autres garnitures, ferrures et articles similaires ; patères porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ; ferme-portes automatiques

Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et articles similaires en métal commun ; agrafes en métal commun présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers ou emballeurs, p. Ex.)

Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a.

Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis de cuivre ; feuilles et bandes déployées de cuivre

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en zinc

Parties et pièces détachées des moteurs et machines motrices des Nos 714.49, 718.91, 718.92 et 718.93

Parties et pièces détachées des engins des Nos 744.11, 744.12 et 744.13

Parties et pièces détachées d'ascenseurs, monte-charges ou escaliers mécaniques

Parties et pièces détachées d'autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention des sous-groupes 744.7 et 744.8

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi ou de genièvre

Appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg au moins, des pèse-personnes et des balances de ménage), y compris les bascules et balances à compter et vérifier les pièces usinées

Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ou l'apiculture (y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques)

Machines (y compris les presses) à cisailler, à commande numérique, à l'exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler

Machines (y compris les presses) à cisailler, autres qu'à commande numérique, à l'exclusion des machines combinées à poinçonner et cisailler

Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, à commande numérique, y compris les machines combinées à poinçonner et cisailler

Machines (y compris les presses) à poinçonner ou à gruger, n.d.a., y compris les machines combinées à poinçonner et cisailler

Presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, n.d.a.

Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (autres que les machines des sous-groupes 731.1 et 745.1)

Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège, n.d.a.

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs fonctionnant en continu, spécialement conçus pour le travail au fond des mines ou pour d'autres travaux souterrains

Haricots, autres que fèves et féveroles, secs, écossés, même décortiqués ou cassés

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

Machines et appareils, n.d.a., pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation d'ouvrages en cuir ou en peau autres que les chaussures

Plombs pour carabines à air comprimé et parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse

Autres parties et pièces détachées des fusils et carabines du No 891.31

Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des articles des Nos 891.12 et 891.39

Réfrigérateurs de ménage, électriques ou non, munis ou non d'un compartiment congélateur-conservateur

Moules à injection ou compression pour le caoutchouc ou les matières plastiques artificielles

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 725.2

Parties et pièces détachées des machines et appareils du No 728.42

Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils des Nos 723.48, 727.21, 728.44 et 727.46 à 728.49

Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo comportant ou non un condensateur de réglage

Paille et balle de céréales, brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires

Appareils et dispositifs pour la production de la lumière- éclair en photographie, à l'exclusion des lampes-éclair; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; appareils et matériel pour laboratoires photographiques n.c.a.; négatoscopes et écrans pour projections

Appareils et matériels pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. ; négatoscopes ; écrans pour projections

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleurs; plants, plantes et racines de chicorée (autres que les racines du sous-groupe 054.8)

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

Matériels fixes de voies ferrées et appareils mécaniques (y compris électroniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande de la circulation sur voies ferrées, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties et pièces détachées

Parties de locomotives ou matériels roulants de chemins de fer ou de tramways

Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion

Parties, pièces détachées et accessoires de motocycles (y compris les cyclomoteurs)

Crins et déchets de crins, même en nappes, avec ou sans supports en d'autres matières

Peaux de bovins (à l'exclusion de celles du No 211.2), fraîches ou salées vertees

Peaux brutes d'ovins, lainées (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits Astrakan, Breitschwantz, Caracul, Persianer ou similaires et des peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet), fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées, ni autrement préparées, même refendues

Peaux brutes épilées d'ovins, fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées, ni autrement préparées, même refendues

Bois de conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou simplement équarris, mais non traités à la peinture, à la teinture ou avec d'autres agents de conservation

Thons, listaos ou bonites à ventre rayé, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Morues fraîches ou réfrigérées (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Maquereaux (scombridés) frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Autres poissons, frais ou réfrigérés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Autres mollusques et invertébrés aquatiques, frais ou réfrigérés

Chlorure de sodium pur et sel commun (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé), même en solution aqueuse ou additionnés d'hydrofuges; eau de mer

Volailles découpées et leurs abats (autres que les foies), congelés

Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Maquereaux (scombridés) congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Autres poissons congelés (à l'exclusion des foies, oeufs et laitances)

Poissons (y compris filets) fumés, même cuits avant ou pendant le fumage

Farines et paillettes de poisson propres à la consommation humaine

Produits de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques; animaux morts de la division 03, impropres à la consommation humaine

Fruits secs, n.d.a., et mélanges, n.d.a., de fruits à coque ou de fruits secs du groupe 057

Arachides (cacahuètes) non grillées ni autrement cuites, décortiquées

Noisettes et avelines, fraîches ou sèches, même décortiquées ou pelées

Fruits à coque comestibles (à l'exclusion des mélanges), frais ou secs, n.d.a., même décortiqués ou pelés

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volaille (non fondues), frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile de tournesol

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huile de navette ou de colza

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction de l'huile de noix de coco (coprah)

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction de l'huile de noix ou d'amandes de palmistes

Tourteaux et autres résidus solides (à l'exception des drêches), même broyés ou agglomérés sous forme de pellets (granulés), de l'extraction d'huiles d'autres graines ou fruits oléagineux

Lait et crème de lait sous forme solide, concentrés ou édulcorés, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %

Fromages frais, non fermentés (y compris le fromage obtenu à partir de lactosérum ou de babeurre) et caillebotte

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, semoules, fécules ou extraits de malt (ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids), n.d.a., ou de produits des Nos 022.11 à 022.32 et du sous-groupe 022.4 (ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids), n.d.a.

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques

Fibres synthétiques discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues, acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues transformées pour la filature, n.d.a.

Tissus constitués par des nappes de filaments synthétiques parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit, ces nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

Tissus faits à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tapis et autres revêtements de sol à points noués, en laine ou en poils fins, même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol à points noués, en autres matières textiles, même confectionnés

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou stratifiés avec de la matière plastique (autres que ceux du No 657.93)

Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires en bonneterie

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

Costumes ou complets pour hommes ou garçons, de laine ou de poils fins, autres que de bonneterie

Costumes ou complets pour hommes ou garçons, en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, sauf de bonneterie

Ensembles pour hommes ou garçons, en matières textiles autres que de bonneterie (sauf ceux du sous-groupe 845.2)

Vestons et blazers pour hommes ou garçons, en matières textiles autres que de bonneterie

Pantalons, salopettes, culottes et shorts pour hommes ou garçons, en matières textiles autres que de bonneterie

Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique

Chaussures de ski à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitué par des lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

Papiers mi-chimiques pour cannelures, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles

Papiers et cartons filtres, non couchés ni enduits ; papier et carton feutre, non couchés ni enduits

Papiers et cartons multicouches, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles

Autres papiers kraft crêpés ou plissés, en rouleaux ou en feuilles, même gaufrés, estampés ou perforés

Papiers crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, n.d.a.

Livres (à l'exclusion des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules), brochures, prospectus, et imprimés similaires, autres que publicitaires, non en feuillets isolés; albums ou livres d'images, albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés (y compris les goudrons reconstitués)

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou de ses composés

Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène); sels de ces produits

Amino-acides et leurs esters (autres que ceux à plusieurs fonctions oxygène), n.d.a.; sels de ces produits

Amino-alcools-phénols, aminoacides-phénols et autres composés aminés à fonction oxygène

Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine

Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts

Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'exclusion de la carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts)

Dihydrogéno-orthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique) même en mélanges avec de l'hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

Désinfectants conditionnés pour la vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles

Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

Autres amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phospho-aminolipides

Agents organiques tensioactifs (sauf savons), même conditionnés pour la vente au détail

Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers

Dépilatoires et autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.

Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Bandages ou bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, et « flaps »

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères du chlorure de vinyle, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polymères acryliques, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en polycarbonates, résines alkyliques, esters polyallyliques ou autres polyesters, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en fibres vulcanisées, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées ni pareillement associées à d'autres matières

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en autres matières plastiques, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées ni pareillement associées à d'autres matières

Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

Ouvrages en métaux précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux, n.d.a.

Pianos même automatiques ; clavecins et autres instruments à cordes et clavier

Instruments de musique à vent (y compris les orgues à tuyaux, les accordéons et les cuivres)

Orgues à tuyaux et à clavier ; harmoniums et instruments similaires à clavier et à anches libres métalliques

Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques

Instruments à clavier (autres que les accordéons) dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues électriques p. Ex.)

Instruments de musique, n.d.a., dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (guitares, accordéons, p. Ex.)

Autres instruments de musique (y compris les instruments à percussion, les boîtes à musique, les orchestrions); appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas p. Ex.)

Parties et accessoires d'instruments de musique; métronomes et diapasons

Parties et accessoires dinstruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes perforées, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p. Ex.) ; métronomes et diapasons de tous types

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques

Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autres matériels pour la pratique des sports nautiques

Autres articles et matériel pour les sports ou les jeux de plein air (y compris les gants de sports, les balles, les clubs de golf, le matériel pour le tennis de table et les raquettes de tennis); piscines et pataugeoires

Gants et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports

Cannes à pêche et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages, leurres et articles de chasse similaires

Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne ; épuisettes pour tous usages ; leurres (autres que ceux des Nos 896.5 ou 898.29) et articles de chasse similaires, n.d.a.

Landaus et poussettes pour poupées; jouets à roues conçus pour être montés par les enfants

Poupées représentant l'être humain; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

Trains électriques jouets, y compris les rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, à assembler et autres assortiments et jouets de construction

Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

Jeux électroniques (vidéo) utilisés avec un récepteur de télévision

Autres articles pour jeux de société (y compris les articles pour billard, les tables pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques (bowlings)), à l'exclusion des jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines, cirques, ménageries et théâtres ambulants

Stylos, stylets pour duplicateurs, crayons, porte-plume, porte-crayon et articles similaires et leurs parties; crayons, mines, pastels, fusains et craies

Stylos à bille ; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses ; stylos à plume et autre stylos ; stylets pour duplicateurs ; porte-mines ; porte-plume, porte-crayons et articles similaires ; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles (à lexclusion de celles des Nos 895.22 ou 895.23)

Crayons (autres que les crayons du No 895.21), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main; composteurs à main et imprimeries comportant des composteurs à main; rubans pour machines à écrire et rubans similaires, préparés pour laisser des empreintes; tampons encreurs

Rubans encreurs pour machines à écrire et similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, montés ou non sur bobine ou en cartouches ; tampons encreurs, imprégnés ou non, avec ou sans boîte

Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

Parapluies, ombrelles et parasols (y compris les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles similaires)

Parties, garnitures et accessoires de parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

Parties, garnitures et accessoires pour articles des Nos 899.41 ou 899.42

Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière

Formes pour boutons et autres parties de boutons ; ébauches de boutons

Linoléums, même découpés en forme ; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés en forme

Plaques et pellicules photographiques impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques

Plaques photographiques et pellicules autres que cinématographiques, exposées et développées

Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires; perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.c.a.

Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles ; ouvrages en cheveux, n.d.a.

Articles pour fêtes, carnavals ou autres divertissements, y compris les articles pour les tours de prestidigitation et les articles surprise

Landaus, poussettes et autres voitures d'enfants et leurs parties

Landaus, poussettes et voitures similaires et leurs parties, n.d.a., pour le transport des enfants

Balais, brosses, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues

Briquets et allumeurs; pipes, fume-cigares et fume- cigarettes et leurs parties; peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux, pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils électrothermiques) et leurs parties; vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de monture; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires ; épingles à cheveux ; pinces-guiches ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du No 775.83) et leurs parties

Bijouterie de fantaisie en métaux communs plaqués ou non de métal précieux

Allumettes, autres que les articles de pyrotechnique du sous-groupe 593.3

Articles n.c.a. (y compris bougies, chandelles, cierges, peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes; fleurs artificielles, articles pour le divertissement, tamis et cribles à main, bouteilles isolantes (dont l'isolation est assurée par le vide), mannequins, automates et scènes animées pour étalages et leurs parties n.c.a.)

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières ; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a. ; gélatine non durcie, travaillée (à lexception de la gélatine du No 592.24) et ouvrages en gélatine non durcie

Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties ; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels en matière plastique

Mannequins de tailleurs ou couturières et similaires ; automates et scènes animées pour étalages

Ouvrages en boyaux autres que de vers à soie, en baudruche, en vessies ou en tendons

Peaux et autres parties doiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits du No 291.95 et les tuyaux et tiges de plumes travaillés)

Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore

Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore

Produits ferreux obtenus par réduction directe du minerai de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires; grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires ; fer dune pureté minimale de 99,94 % en poids, en morceaux, boulettes ou formes similaires

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques" et des produits en aciers à coupe rapide)

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une épaisseur de 600 mm ou plus

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm

Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur de 600 mm ou plus (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques" et des produits en aciers à coupe rapide)

Produits laminés plats en aciers inoxydables ou autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d'une largeur inférieure à 600 mm (à l'exclusion des produits en aciers au silicium dits "magnétiques" et des produits en aciers à coupe rapide)

Autres produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés (non plaqués, ni revêtus)

Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, plaqués ou revêtus

Barres et tiges laminées à chaud, en fer ou en acier non allié, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, enroulées en spires non rangées

Barres et tiges laminées à chaud, en acier non allié de décolletage, enroulées en spires non rangées

Autres barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

Barres et tiges (autres que celles du sous-groupe 676.1) de fer ou dacier non allié, simplement laminées, étirées ou filées à chaud, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, ou ayant subi une torsion après laminage

Autres barres et tiges (autres que celles du sous-groupe 676.1) de fer ou dacier non allié, contenant en poids moins de 0,6 % de carbone, simplement laminées, étirées ou filées à chaud, y compris celles torsadées après laminage

Palplanches en fer ou en acier; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier

Rails (y compris contre-rails et crémaillères) en fonte, fer ou acier

Pommes de terre à l'état frais ou réfrigéré (à l'exclusion des patates douces)

Barres en fer ou aciers non alliés, n.c.a. (y compris celles simplement obtenues ou parachevées à froid)

Profilés en fer ou en aciers non alliés, n.c.a. (y compris ceux simplement obtenus ou parachevés à froid)

Tubes et tuyaux sans soudure, des types utilisés pour oléoducs et gazoducs, en fer (autres qu'en fonte) ou en acier

Tubes et tuyaux en fer ou en acier, sans soudure, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, sans soudure, en fer (autres qu'en fonte) ou en acier

Autres tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier

Autres tubes, tuyaux et profilés creux, de section circulaire, sans soudure, en fer ou en acier non allié

Autres tubes, tuyaux et profilés creux en acier inoxydable, sans soudure, de section circulaire

Autres tubes, tuyaux et profilés creux en autres aciers alliés, sans soudure, de section transversale circulaire

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, avec soudure, en fer ou en acier

Tubes en fer ou en acier des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, à bords rivés ou agrafés, de sections transversales intérieure et extérieure circulaires et dun diamètre extérieur de plus de 406,4 mm

Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, autres que ceux des Nos 679.12 et 679.31.

Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, avec soudure, en fer ou en acier

Autres tubes, tuyaux et profilés creux en fer ou en acier, soudés, de section circulaire

Autres tubes, tuyaux et profilés creux en fer ou en acier, soudés, de section autre que circulaire

Racines et tubercules comestibles à haute teneur en fécule ou en inuline

Racines d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires (autres que les racines de manioc) à haute teneur en amidon ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de paillettes; moelle de sagoutier

Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), brut, mi-ouvré ou en poudre

Or (y compris l'or platiné) non monétaire, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

Autres métaux de la mine du platine et leurs alliages, sous formes brutes ou en poudre

Platine, autres métaux de la mine du platine, et leurs alliages, sous autres formes mi-ouvrées

Catalyseurs sous forme de toiles ou de grillages en platine ou métaux de la mine du platine

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, brut ou mi-ouvré

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs et plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, brut ou mi-ouvré

Plaqué ou doublé de platine ou de métaux de la mine du platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

Cuivre affiné et alliages de cuivre, sous forme brute; alliages mères de cuivre

Mattes de nickel, "sinters" d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Sinters d'oxyde de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en nickel

Feuilles et bandes minces en aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm

Barres, profilés et fils en zinc; tôles, feuilles et bandes en zinc

Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhénium et thallium, bruts, et leurs déchets, débris et poudres, à l'exclusion des poudres de magnésium; mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt

Bismuth, antimoine, manganèse, chrome, germanium et vanadium et ouvrages en ces matières (y compris les déchets et les débris)

Tantale brut (y compris les barres simplement obtenues par frittage) ; déchets et débris ; poudres

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt ; cobalt brut ; déchets et débris ; poudres

Germanium et ouvrages en germanium (y compris les déchets et débris)

Tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, cadmium, titane, zirconium, béryllium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhénium et thallium, bruts et ouvrages en ces matières; poudres de magnésium

Antimoine et ouvrages en antimoine (y compris les déchets et débris)

Bismuth et ouvrages en bismuth (y compris les déchets et débris)

Manganèse et ouvrages en manganèse (y compris les déchets et débris)

Cermets et ouvrages en cermets (y compris les déchets et débris)

Ponts, éléments de ponts, tours et pylônes, en fer, en fonte ou en acier

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils en fer ou acier

Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils en aluminium

Autres constructions (à l'exclusion des constructions préfabriquées) et leurs parties en fer, en fonte, en acier ou en aluminium; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fer, en fonte, en acier ou en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction; matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage

Autres constructions et parties de constructions en fonte, fer ou acier

Constructions et parties de constructions en aluminium, n.d.a. ; tôles, barres, profilés, tubes et similaires préparés en vue de leur utilisation dans la construction

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exclusion des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer, acier ou aluminium

Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés

Chaudières à vapeur ou autres générateurs de vapeur (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites "à eau surchauffée"

Appareils auxiliaires pour chaudières; condenseurs pour machine à vapeur

Appareils auxiliaires pour chaudières des sous-groupes 711.1 ou 812.1

Eviers, lavabos, baignoires et autres articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium

Autres articles de coutellerie; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Assortiments de cuisine ou de table contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

Articles de cuisine ou de table argentés, dorés ou platinés, non groupés en assortiments

Autres articles de cuisine ou de table non groupés en assortiments

Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles et forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints)

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) ; lampes à souder

Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâti, à main ou à pédale

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en acier

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en autres matières

Outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Outils interchangeables pour outillage à main, électriques ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p.ex.), y compris les filières pour létirage ou le filage (extrusion) des métaux

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (autres que les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu excédant 3 kg

Thé noir (fermenté) et autres thés partiellement fermentés, présentés autrement, même aromatisés

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes), capsules pour bouteilles, bondes filetées, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour lemballage, en métaux communs

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés, pour l'électricité

Fil, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour le brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres agglomérées de métaux communs pour la métallisation par projection

Chaînes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés) et leurs parties, en fer ou en acier; chaînes et leurs parties, en cuivre

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté, et articles similaires en métaux communs

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.; fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou autres confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier

Epingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, illets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Moteurs à piston à combustion interne autres que pour les véhicules automobiles et l'aviation

Moteurs de marine à pistons alternatifs ou rotatifs, à allumage par étincelle, autres que du type hors-bord

Moteurs de marine à pistons à allumage par compression (moteurs Diesel ou semi-Diesel)

Autres moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs, à allumage par étincelle (moteurs à explosion)

Autres moteurs à pistons à allumage par compression (moteurs Diesel ou semi-Diesel)

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3

Moteurs à pistons alternatifs d'une cylindrée n'excédant pas 1 000 cm3, pour véhicules de la division 78, du groupe 722 ou des Nos 744.14, 744.15 et 891.11

Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 1 000 cm3

Moteurs à pistons alternatifs d'une cylindrée excédant 1 000 cm3, pour véhicules de la division 78, du groupe 722 ou des Nos 744.14, 744.15 et 891.11

Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) des types utilisés pour la propulsion de véhicules autres que le matériel roulant pour voies ferrées ou similaires

Moteurs à pistons à allumage par compression (moteurs Diesel ou semi-Diesel), pour véhicules de la division 78, du groupe 722 ou des Nos 744.14, 744.15 et 891.11

Moteurs à piston, alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour l'aviation

Moteurs à pistons alternatifs ou rotatifs (moteurs à explosion), pour l'aviation

Appareils et dispositifs pour le lancement ou l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol

Appareils et dispositifs pour le lancement d'aérodynes; appareils et dispositifs pour l'appontage d'aérodynes et appareils et dispositifs similaires; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties et pièces détachées

Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs

Parties de moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles et de moteurs à piston à allumage par compression

Parties et pièces détachées, n.d.a., des moteurs des sous-groupes 713.2, 713.3 et 713.8, exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à pistons à allumage par étincelle

Parties et pièces détachées, n.d.a., des moteurs des sous-groupes 713.2, 713.3 et 713.8, exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à pistons à allumage par compression

Parties de moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles ou de moteurs à allumage par compression pour l'aviation

Parties et pièces détachées, n.d.a., des moteurs pour l'aviation du No 713.11

Parties et pièces détachées de turboréacteurs et turbopropulseurs

Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

Moteurs et machines motrices hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)

Moteurs et machines motrices pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un

Autres pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues à cet effet

Pompes à carburants, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à combustion interne à pistons

Autres pompes ou compresseurs, hottes de ventilation ou de recyclage à ventilateur incorporé

Fruits du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, concassés ou moulus

Parties et pièces détachées des élévateurs à liquides du No 742.75

Parties des pompes et compresseurs de la sous-classe 43220; parties des ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé

Parties et pièces détachées des pompes, compresseurs, ventilateurs et hottes des sous-groupes 743.1 et 743.4

Roulements à galets coniques (y compris les assemblages de cônes et galets coniques)

Autres roulements à billes ou à galets (y compris les roulements combinés)

Arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à galets; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse; volants et poulies, embrayages et organes d'accouplement; chaînes à maillons articulés

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

Engrenages et roues de friction (à l'exclusion des roues simples et autres organes élémentaires de transmission); broches filetées à billes ("vis à billes"); réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse (y compris les convertisseurs de couple)

Embrayages et dispositifs d'accouplement (y compris les joints d'articulation)

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des centres et dispositifs similaires

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et des dispositifs similaires

Palans et treuils (sauf treuils de mine et treuils utilisés pour le déplacement des véhicules)

Treuils de descente et de remontée des cages ou skips dans les puits de mines; treuils spécialement conçus pour le travail au fond des mines

Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention, même munis d'un dispositif de levage; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

Chariots automobiles à moteur électrique, munis d'un dispositif de levage ou de manutention

Autres chariots automobiles munis d'un dispositif de levage ou de manutention

Autres chariots munis d'un dispositif de levage ou de manutention

Chariots électriques automoteurs non munis d'un dispositif de levage ou de manutention

Autres chariots automoteurs non munis d'un dispositif de levage ou de manutention; chariots-tracteurs du type utilisé dans les gares

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, fonctionnant en continu, à godets

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs fonctionnant en continu, à courroie

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, fonctionnant en continu, pour marchandises ou matériaux, n.d.a.

Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention

Godets, pelles, grappins et pinces pour grues, excavateurs et engins similaires

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz par procédé à l'eau; appareils de distillation ou de rectification; échangeurs de chaleur; appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

Générateurs de gaz pauvre ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz par voie humide, avec ou sans leurs épurateurs

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou des gaz

Matériel, machines et appareils pour la production du froid et pompes à chaleur, autres que les machines et appareils de type ménager

Coffres, armoires, vitrines, comptoirs et meubles similaires pour la production du froid

Autres matériels, machines et appareils pour la production du froid; pompes à chaleur

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, à l'exclusion des appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelle ou par compression et des filtres d'entrée d'air pour ces moteurs

Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides, n.d.a.

Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelle ou par compression et filtres d'entrée d'air pour ces moteurs

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à gazéifier les boissons, autres machines et appareils à empaqueter ou emballer

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

Extincteurs; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires; appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, à l'exclusion des appareils utilisés pour l'agriculture ou l'horticulture

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

Autres appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou à poudres

Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues

Ventilateurs, à l'exclusion des appareils de type ménager; centrifugeuses, à l'exclusion des écrémeuses et des essoreuses à linge

Appareils et dispositifs n.c.a. pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température

Machines à laver la vaisselle, à l'exclusion des machines de type ménager

Parties de générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; parties de générateurs d'acétylène et de générateurs similaires de gaz par procédés à l'eau; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 43912; parties des machines et appareils pour la production du froid et des pompes à chaleur; parties des appareils et dispositifs pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température

Parties et pièces détachées de réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériels, machines et appareils pour la production du froid (à équipement électrique ou autre)

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 741.5

Parties et pièces détachées, n.d.a., des appareils et dispositifs des sous-groupes 741.7 et 741.8

Parties de centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; parties d'appareils pour la filtration et l'épuration des liquides ou des gaz

Parties et pièces détachées des centrifugeuses (y compris les essoreuses centrifuges)

Parties des appareils rangés dans les sousclasses 43922, 43923 et 43933; des appareils et instruments de pesage; parties d'appareils mécaniques utilisés dans l'agriculture et l'horticulture pour projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres

Poids pour toutes balances; parties et pièces détachées des appareils et instruments de pesage du sous-groupe 745.3

Cylindres et autres parties et pièces détachées des machines du No 745.91

Parties n.c.a. de machines à laver la vaisselle; parties de machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; parties de machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et de machines et appareils à gazéifier les boissons; parties d'autres machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises

Parties et pièces détachées des machines et appareils des sous-groupes 745.22 et 775.3

Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport

Scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses, bineuses et herses (autres que les outils à main)

Semoirs, plantoirs et repiqueurs, épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais (autres que les outils à main)

Parties des machines et du matériel rangés dans les sous- classes 44110 à 44130; parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits et autres produits agricoles; parties de couveuses et éleveuses; parties n.c.a. de machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture

Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines, appareils et engins du sous-groupe 721.1

Autres machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

Faucheuses; autres machines et appareils de fenaison; presse à paille ou à fourrage; machines et appareils pour le battage

Autres machines et appareils pour la récolte et le battage; tondeuses (autres que celles du No 721.21)

Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, des fruits ou autres produits agricoles

Gingembre (à l'exclusion du gingembre conservé au sucre ou au sirop)

Machines pour le nettoyage ou le triage de céréales, semences ou légumes secs (à l'exclusion des machines ou appareils de minoterie du No 727.11)

Parties et pièces détachées des machines et appareils des Nos 721.21 à 721.26

Parties des machines à traire et machines et appareils de laiterie, parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44514

Parties et pièces détachées des machines à traire et des machines et appareils de laiterie

Motoculteurs, autres que les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

Autres tracteurs, à l'exclusion des tracteurs à chenilles, tracteurs routiers pour semi-remorques et chariots tracteurs des types utilisés dans les gares

Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, pour l'agriculture ou l'horticulture

Appareils agricoles ou horticoles à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou des poudres

Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

Parties et pièces détachées des machines et appareils du No 721.91

Parties et pièces détachées des machines et appareils des Nos 721.95 et 721.96

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau et lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par ultrasons

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion

Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédé électrochimique, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

Machines et appareils à usages spécifiques n.c.a. (y compris les machines et appareils pour la séparation isotopique, pour l'assemblage des lampes électriques comportant une enveloppe en verre, pour la fabrication des ouvrages en verre et les machines de corderie)

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

Machines et appareils pour le traitement des métaux (y compris les bobineuses pour enroulements électriques), n.d.a.

Machines et appareils pour la séparation isotopique, leurs parties et pièces détachées, n.d.a.

Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples pour le travail des métaux

Machines à fileter ou à tarauder par enlèvement de métal, à l'exclusion des tours et des unités d'usinage à glissières

Machines-outils à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage; machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets n.c.a.

Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près au moins

Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu'à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près au moins

Autres machines à rectifier à commande numérique, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près au moins

Machines à rectifier, n.d.a., dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à 0,01 mm près au moins

Machines à ébarber, polir ou à effectuer d'autres opérations de finissage sur métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, n.d.a.

Machines-outils n.c.a. pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière

Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière, n.d.a.

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre

Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (autres que les machines des sous-groupes 731.1 et 745.1)

Outils pneumatiques ou à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main

Outils à moteur autre qu'électrique incorporé, pour emploi à la main

Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main

Machines et appareils pour le brasage ou le soudage; machines et appareils au gaz pour la trempe superficielle; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques

Autres machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance

Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques

Noyaux et amandes d'abricots, de pêches ou de prunes, frais ou secs, même moulus

Porte-outils, filières à déclenchement automatique, porte pièces, dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour tous outils à main; autres parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la classe 4421

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des machines du groupe 731

Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., des machines du groupe 733

Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44221; parties et accessoires des machines-outils à travailler le bois, l'os, les matières plastiques dures et matières similaires

Parties, pièces détachées et accessoires reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés aux machines-outils du sous-groupe 728.1

Parties des machines et appareils rangés dans la sous- classe 44240

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.3

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 737.4

Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie; laminoirs à métaux

Parties des machines rangées dans la sous-classe 44310 (y compris les cylindres des laminoirs à métaux)

Cylindres et autres parties et pièces détachées de laminoirs à métaux

Bouteurs (bulldozers), bouteurs-biais (angledozers), autopropulsés

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º, à l'exclusion des chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 degrés

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, à l'exclusion des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal et des engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º; machines et appareils autopropulsés, de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, n.c.a.

Autres pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors des réseaux routiers

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs-biais (angledozers)

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige; autres machines et appareils non autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; machines et appareils n.c.a. pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

Machines ou appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés

Machines, appareils et engins mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines et appareils à mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou d'autres matières minérales en poudre ou en pâte, et machines à former les moules de fonderie en sable

Parties n.c.a. des machines de sondage ou de forage, des biques, grues, ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues; parties n.c.a. de machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; parties de sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; parties de chasse-neige

Parties et pièces détachées de machines de forage ou de fonçage des Nos 723.37 ou 723.44

Autres parties ou pièces détachées des machines du groupe 723 (moins le No 723.48) ou du sous-groupe 744.3

Parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44440

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 728.3

Machines et appareils pour la minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier

Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type fermier)

Fours de boulangerie, non électriques; séchoirs pour produits agricoles; appareils pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments, à l'exclusion de ceux du type ménager

Fours non électriques de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

Machines et appareils n.c.a. pour la préparation ou la transformation du tabac

Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.

Parties des machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; parties n.c.a. des machines et appareils rangés dans les sous-classes 44513 et 44516

Parties et pièces détachées des machines et appareils des Nos 727.11 et 721.27

Parties et pièces détachées des machines et appareils du No 727.22

Parties n.c.a. des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac

Parties et pièces détachées, n.d.a., des machines et appareils du No 728.43

Fèves et féveroles, sèches, écossées, même décortiquées ou cassées

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des matières textiles ou la fabrication des fils textiles; machines à bobiner ou à dévider et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines ou métiers à tisser, à tricoter et similaires

Machines pour le filage, l'extrusion, la texturation ou la découpe des matières textiles synthétiques ou artificielles

Machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

Machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des Nos 724.51 à 724.53

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tuile, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter

Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à traces, à filet ou à touffeter

Machines et appareils auxiliaires pour les machines pour le filage, la préparation, la filature, le tissage, le tricotage, etc. des textiles

Machines et appareils auxiliaires pour les machines des Nos 724.41, 724.42, 724.43, 724.51, 724.52 ou 724.53

Machines à coudre autres que les machines à coudre les feuillets et machines à coudre de type ménager

Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher les tissus ou ouvrages en matières textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

Machines à laver le linge (avec ou sans dispositif de séchage), d'une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg

Machines à sécher (à l'exclusion de celles du sous-groupe 741.8 ou 743.5), d'une capacité unitaire en poids de linge sec excédant 10 kg

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièce ou en forme; formes de chapellerie; machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le repassage, le pressage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, à l'exclusion des machines à laver le linge et des machines pour le nettoyage à sec; machines pour le revêtement des tissus et autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, piler ou denteler les tissus

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés, en pièces ou en formes (y compris les machines pour la fabrication de chapeaux en feutre); formes de chapellerie

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure; machines à composer les caractères ou à usages similaires, machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires (à l'exclusion des machines et appareils à imprimer offset de bureau alimentés en feuilles)

Machines et appareils pour le lavage (autres que les machines à laver de ménage ou de laverie), le nettoyage (autre que le nettoyage à sec), l'essorage, le repassage, le pressage (y compris les presses à fixer), le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage (autre que du feutre), l'enduction ou l'imprégnation des fils textiles, tissus ou ouvrages en matières textiles; machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de revêtements de sol tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

Parties des machines et appareils rangés dans la classe 4461; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44621, à l'exclusion des parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés et des formes de chapellerie; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44622; parties des machines à laver le linge et des machines à sécher les textiles, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44623 (y compris les aiguilles, meubles, embases et couvercles pour machines à coudre); parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44630

Aiguilles pour machines à coudre, meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; parties et pièces détachées des machines et meubles du sous-groupe 724.3

Parties et accessoires des machines et appareils du sous-groupe 724.4 ou du No 724.54, ou de leurs dispositifs accessoires

Parties, pièces détachées et accessoires des métiers à tisser du No 724.51 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

Parties, pièces détachées et accessoires des métiers, machines ou appareils des Nos 724.52 ou 724.53, ou de leurs machines et appareils auxiliaires

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 724.8

Parties et pièces détachées des machines à laver du No 724.71 ou 775.11

Parties et pièces détachées des machines et appareils des Nos 724.72, 724.73, 724.74 ou 775.12

Véhicules blindés de combat motorisés, armés ou non, et leurs parties

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches

Armes de guerre (autres que les revolvers, pistolets et armes du No 891.13)

Revolvers, pistolets et autres armes à feu et engins similaires; autres armes

Armes à feu, n.d.a., et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusées et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets dabattage à cheville, canons lance-amarre, p. Ex.)

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

Armes blanches (sabres, épées, baïonnettes, p. Ex.), leurs parties et leurs fourreaux

Machines à laver la vaisselle et machines à laver ou à sécher le linge, de type ménager, électriques ou non électriques

Machines et appareils à laver le linge (y compris comportant un dispositif de séchage), d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins

Machines à sécher le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins (à l'exclusion de celles du No 743.55)

Ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, de type ménager

Ventilateurs de table, de sol, muraux, de plafonds, de toiture ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance de 125 W ou moins

Autres appareils électroménagers (y compris les aspirateurs de poussières, les broyeurs pour déchets de cuisine, les broyeurs et mélangeurs pour aliments, les rasoirs, les sèche-cheveux, les fers à repasser, les appareils pour la préparation du café, les grille-pain)

Tondeuses de coiffure ou pour animaux, à moteur électrique incorporé

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes électromécaniques, de ménage

Aspirateurs de poussières et cireuses à parquets électromécaniques (à moteur électrique incorporé), de ménage

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires

Fours de cuisine, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires

Appareils de cuisson à usage domestique (poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, p.ex.) Et chauffe-plats, non électriques, en fonte, fer ou acier

Poêles, chaudières à foyer, braseros et appareils non électriques similaires à usage domestique (autres que les appareils de cuisson et les chauffe-plats) en fonte, fer ou acier

Poêles à usage domestique (autres quappareils de cuisson), réchauds et appareils de chauffage non électriques (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), en fonte, fer ou acier

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, en fonte, fer ou acier

Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fonte, fer ou acier

Chaudières pour le chauffage central conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression

Chaudières de chauffage central (autres que celles du groupe 711)

Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation

Autres chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation

Parties des appareils ci-après : appareils électromécaniques à usage domestique, rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé; chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure et pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques

Parties et pièces détachées des rasoirs ou tondeuses de coiffure à moteur électrique incorporé

Parties et pièces détachées des appareils électromagnétiques de ménage du sous-groupe 775.7

Parties et pièces détachées des appareils électrothermiques du sous-groupe 775.8

Parties de poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, en fonte, fer ou acier

Parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier, pour les appareils des Nos 697.31 et 697.32

Parties de chaudières pour le chauffage central, conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton; machines et appareils (à l'exclusion des machines et appareils pour le brochage et la reliure) pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de fibres cellulosiques

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton

Machines pour la fabrication des boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

Autres machines et appareils à confectionner les articles en pâte à papier, papier ou carton

Machines, appareils et matériel (autres que les machines-outils du No 728.1 ou 731) à fondre ou à composer les caractères, ou pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants

Machines et appareils à imprimer, typographiques (à l'exclusion des machines et appareils flexographiques)

Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (y compris les machines à coudre les feuillets)

Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie

Appareils électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil; vidéophone

Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours de boulangerie non électriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

Machines et appareils n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

Appareils électriques n.c.a. (y compris les électro-aimants; les aimants permanents; les accouplements, les embrayages, les variateurs de vitesse et les freins, électromagnétiques; les têtes de levage électromagnétiques, les accélérateurs de particule; les générateurs de signaux et les appareils de galvanotechnique, électrolyse ou électrophorèse)

Tables et machines à dessiner et autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

Parties des machines rangées dans la sous-classe 44914; parties des machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles

Parties et pièces détachées des machines et appareils pour le brochage et la reliure

Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 45140

Parties et pièces détachées des machines et appareils du No 726.31

Parties des appareils rangés dans les sous-classes 43410 et 43420; parties de fours de boulangerie non électriques

Parties des articles rangés dans les sous-classes 46910 et 46920; parties électriques n.c.a. de machines ou appareils

Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48211, 48212, 48232 et 48233, 48241 à 48245, 48251 à 48253, 48262; microtomes; parties et accessoires n.c.a. pour machines, instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision, instruments et appareils médico-chirurgicaux

Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans la sous-classe 48261

Parties et accessoires des articles rangés dans les sous- classes 48314 et 48315

Parties et accessoires pour les articles rangés dans la sous- classe 48322; parties et accessoires de projecteurs cinématographiques; parties et accessoires d'appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie; parties et accessoires des projecteurs d'images fixes (à l'exclusion des projecteurs cinémato graphiques) et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; parties et accessoires n.c.a. d'appareils et de matériel pour laboratoires photographiques; parties et accessoires de négatoscopes et d'écrans de projection

Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes

Machines à écrire automatiques; machines de traitement de textes

Machines à calculer; machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

Machines comptables (y compris les machines pour la tenue des écritures comptables)

Machines à imprimer les adresses ou estamper les plaques d'adresses

Machines et appareils à imprimer alimentés en feuilles (offset de bureau)

Machines et appareils à imprimer en offset alimentés en feuilles d'un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau)

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du sous-groupe 751.1

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du sous-groupe 751.9

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides (analogiques/numériques)

Machines automatiques de traitement de l'information portables ne pesant pas plus de 10 kg, tels qu'ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes et ordinateurs ultra-portables

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie, combinées ou non

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, présentées sous la forme de systèmes

Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter sous une même enveloppe une ou deux des unités suivantes : unités de mémoire, unités d'entrée, unités de sortie

Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une même enveloppe, des unités de mémoire

Unités d'entrée ou de sortie, même présentées avec le reste d'un système et comportant ou non des unités de mémoire sous la même enveloppe

Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information n.c.a.

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du groupe 752

Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu

Moteurs (à l'exclusion des moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W) et génératrices, à courant continu

Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W; autres moteurs à courant alternatif; génératrices à courant alternatif (alternateurs)

Moteurs à courant alternatif (y compris les moteurs universels, mais à l'exclusion des moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W)

Groupes électrogènes à moteur à pistons ou à combustion interne, à allumage par compression ou par étincelle

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance et autres selfs

Parties de moteurs électriques, génératrices et machines similaires

Parties et pièces détachées, n.d.a., exclusivement ou principalement destinées aux machines du groupe 716

Parties de transformateurs électriques, convertisseurs statiques, bobines de réactance et selfs

Parties et pièces détachées des machines et appareils du groupe 771

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques pour une tension excédant 1 000 V

Disjoncteurs automatiques pour tensions supérieures à 1 000 V, mais inférieures à 72,5 kv

Parafoudres, limitateurs de tension et étaleurs d'ondes pour tensions supérieures à 1 000 V

Autres dispositifs de coupure, de protection, de branchement ou de raccordement des circuits électriques, pour tensions supérieures à 1 000 V

Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques pour une tension n'excédant pas 1 000 V

Autres dispositifs de protection des circuits électriques, pour tensions de 1 000 V ou moins

Autres interrupteurs, coupe-circuits et commutateurs pour tensions jusqu'à 1 000 V

Autres appareillages pour la coupure, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour tensions jusqu'à 1 000 V

Tableaux, consoles, armoires et autres supports comportant des appareils pour la coupure, etc., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension n'excédant pas 1 000 V

Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4 ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant des instruments ou appareils des groupes 774, 881 et 884 ou de la division 87, mais à l'exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1), pour tensions jusqu'à 1 000 V 

Tableaux, consoles, armoires et autres supports, comportant des appareils pour la coupure, etc., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension excédant 1 000 V

Tables, panneaux, consoles, pupitres, armoires (y compris les armoires de commande numérique) et autres supports comportant plusieurs appareils des sous-groupes 772.4 ou 772.5, pour la commande ou la distribution électrique (y compris ceux incorporant des instruments ou appareils des groupes 774, 881 et 884 ou de la division 87, mais à l'exclusion des appareils de commutation du sous-groupe 764.1), pour tensions supérieures à 1 000 V

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

Autres conducteurs électriques pour tensions n'excédant pas 1 000 V

Câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement

Parties de piles et de batteries de piles électriques et d'accumulateurs électriques (y compris les séparateurs)

Parties et pièces détachées de piles et batteries de piles électriques

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc

Lampes et tubes à incandescence (autres que la production de la lumière-éclair, les lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges et les articles dits "phares et projecteurs scellés")

Lampes et tubes à rayons infrarouges ou ultraviolets, lampes à arc

Lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à l'exclusion des appareils d'éclairage des automobiles ou des cycles); appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (à l'exclusion de ceux utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques); lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques; appareils d'éclairage non électriques, lampes- réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

Autres appareils d'éclairage électriques (y compris ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou des voies publiques)

Parties des lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à l'exclusion des appareils d'éclairage des automobiles ou des cycles); parties n.c.a. d'appareils d'éclairage; parties n.c.a. de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et d'articles similaires

Parties des lampes électriques portatives du No 813.12 (sauf accumulateurs)

Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles

Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelle ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs p. Ex.); génératrices (dynamos, alternateurs p. Ex.) Et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs

Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion de ceux du sous-groupe 778.2); essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs anti-buée électriques pour cycles ou automobiles

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle autres que pour cycles ou automobiles, et à l'exclusion des dispositifs électromécaniques de signalisation, et de régulation du trafic

Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonars, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p. Ex.), autres que ceux du No 778.34 ou 778.82

Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du No 791.91)

Electro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux X; mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques

Autres appareils et dispositifs électriques ayant une fonction propre, n.d.a.

Isolateurs pour l'électricité, autres qu'en verre ou en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les pièces isolantes en céramique ou en matières plastiques; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

Pièces isolantes, entièrement en matières autres que céramique ou matières plastiques, ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage noyées dans la masse (à l'exclusion des isolateurs des Nos 773.22 au 777.24); tubes, isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement

Electrodes en charbon, blais en charbons, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

Electrodes et balais en carbone, charbons pour lampes ou piles, et autres articles en charbon ou en graphite, avec ou sans métal, pour usages électriques

Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)

Condensateurs fixes à diélectrique à une seule couche, en matière céramique

Condensateurs fixes à diélectrique multicouches, en matière céramique

Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou matière plastique

Résistances variables bobinées (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

Autres résistances variables (y compris rhéostats et potentiomètres)

Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (y compris les tubes cathodiques)

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision (y compris moniteurs vidéo) en couleurs

Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision (y compris pour moniteurs vidéo) en noir et blanc ou autre monochrome

Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes photocathodiques

Tubes pour hyperfréquences (à l'exclusion des tubes commandés par grille)

Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi- conducteur; dispositifs photosensibles à semi- conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo- électriques montés

Transistors (à l'exclusion des phototransistors) à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W

Transistors (à l'exclusion des phototransistors) à pouvoir de dissipation égal ou supérieur à 1 W

Thyristors, diacs et triacs (à l'exclusion des dispositifs photosensibles)

Dispositifs photosensibles à semi-conducteurs; diodes émettrices de lumière

Parties et pièces détachées des résistances électriques du sous-groupe 772.3

Parties et pièces détachées des tubes et valves des sous-groupes 776.1 et 776.2

Parties et pièces détachées des dispositifs du sous-groupe 776.3 et des cristaux piézo-électriques montés du No 776.81

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés en granulés

Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou radiotélégraphie

Appareils récepteurs de radiodiffusion (à l'exclusion des appareils du type utilisé dans les véhicules automobiles), y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie, même combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), non combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Autres appareils récepteurs de radiodiffusion (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), non combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés avec une pendule ou un chronomètre

Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), non combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, ni avec une pendule ou un chronomètre

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure de type utilisé dans les véhicules automobiles, y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles (y compris les appareils pouvant recevoir également la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie), non combinés avec un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

Appareils récepteurs de télévision, même combinés à un appareil de radiodiffusion ou à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images

Tourne-disques, électrophones, lecteurs de cassettes et autres appareils de reproduction du son (n'incorporant pas de dispositifs d'enregistrement du son)

Magnétophones et autres appareils d'enregistrement du son (même incorporant un dispositif de reproduction du son)

Appareils d'enregistrement du son comportant ou non un dispositif de reproduction du son

Microphones et leurs supports; haut-parleurs; écouteurs même combinés avec un microphone; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son

Parties des appareils rangés dans les sous-classes 47211, 47212, 47311 à 47313, 47332 et 48220

Parties des appareils rangés dans les sous-classes 47321 à 47323 et 47331

Parties, pièces détachées et accessoires, n.d.a., exclusivement ou principalement destinés aux appareils ou équipements du sous-groupe 764.2

Parties, pièces détachées et accessoires, n . D. A., exclusivement ou principalement destinés aux appareils du groupe 763

Supports préparés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mais non enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)

Disques, bandes et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, enregistrés (à l'exclusion des films cinématographiques et des cartes à pistes magnétiques)

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma

Appareils à rayons X, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)

Appareils à rayons alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)

Autres appareils à rayons alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires)

Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets et infrarouges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire

Autres appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)

Autres instruments et appareils (à l'exclusion des seringues, aiguilles et instruments similaires) pour l'art dentaire

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire (y compris les seringues, aiguilles, cathéters, canules, les instruments et appareils d'ophtalmologie, n.c.a. et les appareils électromédicaux n.c.a.)

Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)

Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie

Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils de prothèse auditive et autres appareils portés sur la personne, tenus à la main ou implantés dans l'organisme afin de compenser une déficience ou une infirmité

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire; fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation

Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

Boussoles, y compris les compas de navigation ; autres instruments et appareils de navigation

Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radars), appareils de radionavigation et de radiotélécommande

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

Tables et machines à dessiner, automatiques ou non, et autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres), n.c.a.

Instruments de mesure des longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p. Ex.), n.d.a.

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des rayonnements ionisants

Instruments et appareils (à l'exclusion des oscilloscopes et oscillographes cathodiques) pour la mesure et le contrôle de la tension, de l'intensité et de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des compteurs d'électricité)

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, n.c.a.

Autres instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques

Densimètres, aéromètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres

Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, à l'exclusion des instruments et appareils de navigation, d'hydrologie ou de météorologie, des compteurs de gaz ou de liquides et des instruments et appareils pour la régulation et le contrôle automatiques

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz

Autres instruments et appareils pour la mesure des liquides ou des gaz

Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (ultraviolets, du spectre visible, infrarouges)

Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (ultraviolets, du spectre visible, infrarouges)

Microscopes (à l'exclusion des microscopes optiques) et diffractographes

Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux

Lin et chanvre bruts ou rouis; sisal et autres fibres textiles du genre agave, bruts; coco, abaca, ramie et autres fibres textiles végétales, bruts

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres

Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, compteurs kilométriques, podomètres et similaires, indicateurs de vitesse et tachymètres, à l'exclusion des instruments et appareils d'hydrographie et de météorologie; stroboscopes

Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. ; projecteurs de profils

Parties, pièces détachées et accessoires des instruments ou appareils de navigation

Parties, pièces détachées et accessoires des articles du No 874.13

Parties, pièce détachées et accessoires des articles des Nos 874.22 et 874.23

Parties, pièces détachées et accessoires des articles du sous-groupe 874.3

Microtomes ; parties et accessoires des articles du sous-groupe 874.4

Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils du No 874.55

Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils du sous-groupe 874.7

Parties, pièces détachées et accessoires pour machines, appareils et instruments, n.d.a.

Parties et accessoires de microscopes (sauf optiques) ou de diffractographes

Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48263 et 48264

Parties et accessoires des instruments et appareils rangés dans les sous-classes 48265 et 48270

Parties, pièces détachées et accessoires des articles du No 874.25

Parties, pièces détachées et accessoires des instruments et appareils automatiques de régulation ou de contrôle

Parties, pièces détachées et accessoires des machines et appareils du No 874.53

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion de ceux constitués de fibres gainées individuellement); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, primes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), même montés, autres que pour appareils de prise de vues, projecteurs ou appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

Plantes et parties de plantes utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires

Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téléscopes optiques; autres instruments d'astronomie, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie; microscopes optiques

Autres microscopes (y compris les microscopes pour la microphotographie, la microcinématographie ou la microprojection)

Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

Appareils photographiques (y compris les caméras cinématographiques)

Plaques et films photographiques et films à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés

Plaques et pellicules photographiques non enroulées, sensibilisées, non exposées, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu ; pellicules photographiques non enroulées à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non exposées, en chargeurs ou non

Pellicules photographiques sensibilisées, non exposées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non exposées

Papiers, cartons et tissus photographiques sensibilisés non exposés

Préparations chimiques pour usages photographiques, à l'exclusion des vernis, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi

Parties et accessoires (y compris les bâtis) de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc.

Graines de semence, de plantes fourragères (autres que les graines de betteraves)

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils photographiques du No 881.17

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie

Parties, pièces détachées et accessoires des caméras du No 881.21

Parties, pièces détachées et accessoires des projecteurs cinématographiques

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils des Nos 881.31 à 881.33

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils ou matériels du No 881.35

Montres-bracelets à piles, incorporant ou non un compteur de temps à boîtier en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux

Autres montres-bracelets incorporant ou non un compteur de temps, à boîtier en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux

Montres de poche et montres similaires (autres que montres-bracelets) à boîtier en métal précieux ou en métal plaqué ou doublé de métal précieux

Montres-bracelets à piles, incorporant ou non un compteur de temps, autres que celles du No 885.31

Autres montres-bracelets, incorporant ou non un compteur de temps, autres que celles du No 885.32

Montres de poche et montres, autres que montres-bracelets et celles du No 885.39

Montres de tableaux de bord et montres similaires pour automobiles, aérodynes, véhicules spatiaux, bateaux ou autres véhicules

Pendules et horloges murales fonctionnant à piles, à accumulateur ou sur secteur

Autres parties de montres, réveils, pendules et horloges (y compris les pierres, les boîtiers, les cages et cabinets et les bracelets en métal)

Véhicules automobiles à moteur Diesel ou semi-Diesel, comportant dix places ou plus y compris le chauffeur

Autres véhicules automobiles à dix places ou plus y compris le chauffeur

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport des personnes (autres que les véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes, les véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige et les véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires)

Véhicules automobiles pour le transport des personnes, spécialement conçues pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport des personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

Châssis, avec moteur, des véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 et 783

Autres parties et accessoires n.c.a. de véhicules automobiles (y compris freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs de suspension, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction et leurs parties)

Pare-chocs, et leurs parties, des véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 et 783

Freins et servofreins et leurs parties et pièces détachées pour véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 ou 783

Boîtes de vitesses pour véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 ou 783

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 ou 783

Autres parties, pièces détachées et accessoires des véhicules automobiles des groupes 722, 781, 782 ou 783

Carrosseries (y compris les cabines) des véhicules automobiles du groupe 781

Carrosseries des véhicules automobiles (y compris les cabines) des groupes 722, 782 et 783

Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

Remorques et semi-remorques pour l'habitation et le camping, du type caravane

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

Autres remorques et semi-remorques (y compris celles pour le transport des marchandises), à l'exclusion des remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses pour usages agricoles

Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises

Parties de remorques et de semi-remorques; parties d'autres véhicules non automobiles

Parties et pièces détachées des remorques et semi-remorques des rubriques 786.1, 786.2 et 786.83 et des véhicules du No 786.85

Paquebots, bateaux de croisière et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

Navires de croisière, d'excursion et similaires principalement conçus pour le transport des personnes; ferry-boats et car-ferries

Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

Autres bateaux pour le transport de marchandises (y compris les cargos mixtes)

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserves des produits de la pêche

Autres bateaux (y compris les bateaux-phares, les bateaux pompes, les bateaux-dragueurs, les pontons-grues, les docks flottants, les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames), à l'exclusion des plates- formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

Autres bateaux (y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames)

Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux, n.d.a., pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à leur fonction principale

Fleurs et boutons de fleurs coupées, même en bouquets, couronnes, corbeilles et articles similaires

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

Bateaux à voiles (autres que gonflables), même avec moteur auxiliaire

Bateaux à voiles, non pneumatiques, avec ou sans moteur auxiliaire

Autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës

Bateaux à rames, canots, bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, non pneumatiques, n.d.a.

Automotrices et autorails (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires)

Automotrices et autorails (autres que les véhicules d'entretien ou de service du No 791.81)

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés

Véhicules autopropulsés ou non pour l'entretien ou le service des voies ferrées (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses de voies, voitures d'essais et draisines, p. Ex.)

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des véhicules pour l'entretien ou le service)

Voitures à voyageurs non autopropulsées; fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées ou similaires, non autopropulsés (à l'exclusion des véhicules du No 791.81)

Graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits

Graines de semence,de plantes herbacées cultivées principalement pour leurs fleurs

Wagons et wagonnets sans moteur pour le transport de marchandises sur rails

Ballons et dirigeables; autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur

Avions et autres véhicules aériens à moteur, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000 kilos

Avions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide de 2 000 kg ou moins

Avions et autres véhicules aériens à moteur d'un poids à vide excédant 2 000 kilos

Avions et autres aéronefs à propulsion mécanique (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide supérieur à 2 000 kg mais ne dépassant pas 15 000 kg

Avions et autres aéronefs (à l'exclusion des hélicoptères), d'un poids à vide supérieur à 15 000 kg

Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3

Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car, à moteurs à explosion à pistons alternatifs, d'une cylindrée de 50 cm3 ou moins

Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3

Motocycles et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car, à moteurs à explosion à pistons alternatifs, d'une cylindrée supérieure à 50 cm3 mais ne dépassant pas 250 cm3

Motocycles et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car, à moteurs à explosion à pistons alternatifs d'une cylindrée supérieure à 250 cm3 mais ne dépassant pas 500 cm3

Motocycles et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car, à moteurs à explosion à pistons alternatifs d'une cylindrée supérieure à 500 cm3 mais ne dépassant 800 cm3

Motocycles et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car, à moteurs à explosion à pistons alternatifs d'une cylindrée supérieure à 800 cm3

Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire autre qu'à piston alternatif; side-cars

Autres motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles à moteur auxiliaire avec ou sans side-car; side-cars

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs) sans moteur

Parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles sans moteur et de véhicules pour invalides

Parties, pièces détachées et accessoires de fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides

Parties, pièces détachées et accessoires d'autres véhicules du groupe 785

Animaux vivants de l'espèce bovine, autres que les reproducteurs de race pure

Animaux vivants de l'espèce porcine, autres que de pure race pour la reproduction

Volailles vivantes (c'est-à-dire volailles de l'espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes, dindons et pintades) d'un poids unitaire ne dépassant pas 185 g

Volailles vivantes (de l'espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes, dindons et pintades), d'un poids unitaire supérieur à 185 grammes

Lait et crème de lait non concentrés ni édulcorés, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

Crème de lait non concentrée ni édulcorée, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %

Escargots autres que de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées

Laines de tonte, en suint, y compris les laines lavées à dos; poils grossiers y compris les crins de cheval

Peaux brutes de caprins (à l'exclusion des peaux de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet), fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées, même épilées ou refendues

Peaux de visons, brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Peaux d'agneaux dits Astrakan, Breitschwantz, Caracul, Persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, mêmes sans les têtes, queues ou pattes

Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Pelleteries brutes de lapins ou de lièvres, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

Peaux brutes d'autres animaux n.c.a. (fraîches ou conservées, mais non autrement préparées)

Cires d'abeilles, cires d'autres insectes et spermaceti, même raffinées ou colorées

Bois d'autres espèces non conifères, bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou simplement équarris, mais non traités à la peinture, à la teinture ou au moyen d'autres agents de conservation

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous-formes similaires

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires (à l'exclusion des déchets de bois)

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles similaires

Parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour ornements

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie, pour le rembourrage; matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, produits végétaux n.c.a.

Matières végétales, autres que bambous ou rotins, employées principalement en vannerie ou en sparterie

Matières végétales employées principalement pour le rembourrage (kapok, crin végétal, crin marin, p. Ex.), même en nappes avec ou sans support en autres matières

Crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, autres que congelés, propres à la consommation humaine

Choux et autres légumes comestibles de l'espèce brassica, frais ou réfrigérés

Huîtres fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure

Laitues et chicorées (y compris les endives), fraîches ou réfrigérées

Corail et produits similaires, coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés mais non autrement travaillés; coquillages vides et os de seiches, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Briquettes et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés (autres que les minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés)

Minerais de manganèse et leurs concentrés (y compris les minerais de fer manganifères et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec)

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

Ardoises, même dégrossies ou simplement débitées par sciage ou autrement, en blocs ou en dalles de forme carrée ou rectangulaire

Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire

Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, n.d.a., même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire

Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

Cailloux, graviers, pierres concassées, macadam; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts; galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granules, éclats et poudres de pierres des Nos 273.12 ou 273.13, même traités thermiquement

Autres argiles, à l'exclusion des argiles expansées du sous-groupe 663.5; andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas

Phosphates naturels de calcium, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées

Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et craies phosphatées, concassés

Sulfates de baryum naturels (barytines); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné (à l'exclusion de l'oxyde de baryum du No 522.65)

Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de BO3H3 sur produit sec

Pierres gemmes (précieuses) (y compris les diamants autres que les diamants industriels), brutes ou simplement sciées ou dégrossies

Diamants triés (autres que les diamants industriels), bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, mais non enfilées, ni montées ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés; pierre ponce, émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, bruts ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou "bimskies")

Dolomie, même frittée ou calcinée; dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs, plaques ou dalles de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie

Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée); autres oxydes de magnésium, même purs

Mica (y compris le mica clivé en lamelles irrégulières ("splittings")); déchets de mica

Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite et diatomite p. Ex.) Et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses naturelles ou artificielles) non additionnées de sucre ni d'autres édulcorants, ni aromatisées; glace et neige

Viandes d'animaux de l'espèce bovine, non désossées, fraîches ou réfrigérées

Viandes d'animaux de l'espèce bovine, désossées, fraîches ou réfrigérées

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées

Autres viandes et abats comestibles (y compris de lapins), frais, réfrigérés ou congelés, à l'exclusion des cuisses de grenouilles

Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes d'animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes des animaux de l'espèce chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes des espèces chevaline, asines et mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Abats comestibles d'animaux de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (entiers ou en morceaux), autres que ceux de poissons

Abats comestibles d'ovins, de caprins, de chevaux, d'ânes, de mules ou mulets et de bardots, frais ou réfrigérés

Abats comestibles d'animaux des espèces ovine, caprine, équine, asine et mulassière, congelés

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

Jambons, épaules et leurs découpes, non désossés, de porcins, salés, séchés ou fumés

Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines comestibles de viandes ou d'abats

Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang; extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang; préparations alimentaires de ces produits

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Viandes et abats (à l'exception des foies) de volailles du No 001.4, préparées ou en conserve, n.d.a.

Viandes et abats (autres que les foies) de bovins, préparés ou en conserve, n.d.a.

Autres viandes ou abats préparés ou en conserve (y compris les préparations de sang de n'importe quel animal)

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; creton

Farines, poudres et granulés de viandes ou d'abats (y compris les résidus de graisse), impropres à l'alimentation humaine; cretons

Foies, oeufs et laitances de poisson, séchés, fumés, salés ou en saumure

Saumons préparés ou conservés, entiers ou en morceaux, mais non émincés

Harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots préparés ou conservés, entiers ou en morceaux, mais non émincés

Thons, listaos et sardes (Sarda esp.) Entiers ou en morceaux, mais non émincés

Maquereaux préparés ou conservés, entiers ou en morceaux, mais non émincés

Autres poissons préparés ou conservés, entiers ou en morceaux, mais non émincés

Crustacés congelés; mollusques et autres invertébrés aquatiques congelés, séchés, salés ou en saumure

Autres crustacés, y compris les farines et paillettes de crustacés, congelés, propres à la consommation humaine

Seiches, calmars, poulpes ou pieuvres congelés, séchés, salés ou en saumure; leurs farines et paillettes propres à la consommation humaine

Autres mollusques et invertébrés aquatiques, congelés, séchés, salés ou en saumure, y compris les farines et paillettes d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à la consommation humaine

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés

Préparations ou conserves de mollusques et autres invertébrés aquatiques, n.d.a.

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, non comestibles, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

Farines, poudres et granulés de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine

Autres légumes et mélanges de légumes (crus ou cuits à l'eau ou à la vapeur), congelés

Autres conserves de légumes (y compris les légumes secs, les légumes en boîte et les légumes conservés au vinaigre)

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés au vinaigre ou à l'acide acétique

Autres légumes et mélanges de légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés

Oignons séchés, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou en poudre, mais non autrement préparés

Champignons et truffes, séchés, entiers, coupés en morceaux ou en tranches, broyés ou en poudre, mais non autrement préparés

Pommes de terre séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées

Choucroute préparée ou conservée autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelée

Champignons et truffes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, n.d.a.

Tomates entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, n.d.a.

Maïs doux préparé ou conservé autrement qu'à l'acide acétique, non congelé

Mandarines (y compris les tangérines et satsumas), clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes, fraîches ou séchées

Fraises, cuites ou non à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau congelées, cuites ou non à l'eau ou à la vapeur, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Fruits à coque ou non, cuits ou non à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.

Fruits à coques, arachides, etc., grillés, salés ou autrement préparés, n.c.a.

Fruits à coque, arachides et autres graines, préparés ou conservés, n.d.a.

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer Poires provisoirement conservées, impropres à la consommation en l'état

Ecorces d'agrumes ou de melons, fraîches, congelées, conservées provisoirement dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer leur conservation, ou bien séchées

Fruits ou parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, n.d.a.

Mélanges de fruits ou d'autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, n.d.a.

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants

Huiles et graisses animales, brutes et raffinées, à l'exclusion des graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses de porc et des graisses de volailles

Graisses et huiles animales et leurs fractions, n.d.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Saindoux; autres graisses de porc et de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

Stéarine de saindoux , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles animales et leurs fractions partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées

Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza et de moutarde, brutes

Huile de navette, de colza ou de moutarde, raffinée et ses fractions

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, frais ou réfrigérés

Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin, brutes

Huiles et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d'olives (autres que les huiles d'olives du No 421.41 ou 421.42), y compris les mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du No 421.41 ou 421.42

Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles végétales du sous-groupe 431.2 et leurs fractions

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde

Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'exclusion de la farine de moutarde), non déshuilées, partiellement déshuilées, ou déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales

Cires végétales, à l'exclusion des triglycérides; dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

Cires végétales (autres que les triglycérides), même raffinées ou colorées

Dégras; résidus du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

Lait non concentré ni édulcoré, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 

Lait sous forme solide, concentré ou édulcoré, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, autres que sous forme solide

Lait et crème de lait, sous forme non solide, concentrés, non additionnés de sucre ni d'autres édulcorants

Lait et crème de lait, sous forme non solide, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Yoghourts, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

Crème glacée et autres glaces comestibles, additionnées ou non de cacao

Produits à base de grains de céréales autrement travaillés ("corn flakes", par exemple)

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage de céréales ou de produits céréaliers (p. Ex. "corn flakes")

Céréales autres que le maïs, en grains, précuites ou autrement préparées

Autres grains de céréales, aplatis ou en flocons, à l'exclusion du riz du sous-groupe 042.3

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, perlés, épointés, tranchés ou concassés), à l'exclusion du riz du sous-groupe 042.3

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli, glacé, étuvé ou converti (à l'exclusion des brisures)

Farines et semoules des légumes à cosse secs du sous-groupe 054.2

Farines et semoules de sagou, de racines ou de tubercules des Nos 054.81 et 054.83

Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

Préparations et pâtes pour la confection des produits de la boulangerie du sous-groupe 048.4

Amidons et fécules; inuline; gluten de froment (blé); destrine et autres amidons et fécules modifiés

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, criblures ou formes similaires

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.

Pain croustillant; biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

Pains croustillants, knäckebrot, biscottes, pain grillé et produits similaires

Pain d'épices; biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes

Biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, pain d'épices et similaires

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

Sucre de canne, brut, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ni de colorants

Sucre de betterave, brut, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ni de colorants

Sucres raffinés de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, sans addition d'aromatisants ou de colorants

Autres sucres de betterave ou de canne et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, non additionnés d'aromatisants ni de colorants

Sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d'érable

Autres sucres de betterave ou de canne et saccharose chimiquement pur, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants

Mélasse de sucre de betterave et autres mélasses (mélasses de maïs p. Ex.), résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

Pâte de cacao entièrement ou partiellement dégraissée (débeurrée)

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), en vrac

Autres préparations alimentaires contenant du cacao, en pains ou en barres d'un poids supérieur à 2 kg, ou à l'état liquide ou pâteux, en poudre, granulés ou formes similaires, présentées en contenants ou conditionnements d'un contenu de plus de 2 kg

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao (à l'exclusion de la poudre de cacao additionnée d'édulcorants), autres qu'en vrac

Autres préparations alimentaires contenant du cacao en pains, barres ou plaques, même fourrées

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc); légumes, fruits, fruits à coque, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre

Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre ou avec d'autres édulcorants (égouttés, glacés ou cristallisés)

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre, non additionnées de cacao

Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées

Macaronis, spaghettis et produits similaires (pâtes alimentaires) non cuits, non farcis ni autrement préparés

Pâtes alimentaires cuites, farcies ou autrement préparées; couscous

Succédanés du café contenant du café; extraits et préparations à base de ces produits ou à base de café; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés; coques et pellicules des grains de café

Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces produits ou à base de café

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café (ne contenant pas de café) et leurs extraits, essences et concentrés

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

Thé vert (non fermenté), présenté en conditionnements d'un contenu n'excédant pas 3 kg, même aromatisé

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en conditionnements d'un contenu n'excédant pas 3 kg, même aromatisés

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de thé ou de maté

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé, de maté ou de leurs extraits, essences ou concentrés

Préparations homogénéisées de viandes, de légumes ou de fruits, même à coques; préparations à base de lait, de farines, de semoules, d'amidons, de fécules ou d'extraits de malt, pour l'alimentation des enfants, n.c.a.; préparations alimentaires composites homogénéisées

Préparations homogénéisées à base de viande ou d'abats comestibles

Préparations pour l'alimentation des nourrissons, conditionnées pour la vente au détail, de farines, semoules, fécules ou extraits de malt (ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 50 % en poids) ou de produits des sous-groupes 022.1 à 022.4, hormis ceux du No 022.33 (ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une proportion inférieure à 10 % en poids), n.d.a.

Oeufs, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais ou conservés; ovalbumine

Oeufs d'oiseaux débarrassés de leur coquille, y compris les jaunes d'oeufs, séchés

Oeufs d'oiseaux, débarrassés de leur coquille, y compris les jaunes d'oeufs, autres que séchés

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique

Vinaigres et succédanés du vinaigre obtenus à partir d'acide acétique

Sauces préparées; condiments composés; farine de moutarde; moutarde préparée

Autres préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements composés

Levures; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées

Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du No 541.63); poudres à lever préparées

Vins de raisins frais, à l'exclusion des vins mousseux; moûts de raisin

Moûts de raisins partiellement fermentés ou mutés autrement qu'à l'alcool

Vins de raisins frais (autres que les vins mousseux); moûts de raisins mutés à l'alcool

Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées, à l'exclusion des vins de raisins frais et des bières de malt

Boissons fermentées, n.d.a. (cidre, poiré, hydromel p. Ex.); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcoolisées, n.d.a.

Eaux (y compris les eaux minérales et les eaux gazeuses), additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, n.d.a.

Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac

Cigares (y compris à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

Cigares (y compris à bouts coupés), cigarillos et cigarettes en succédanés du tabac

Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et essences de tabac

Tabacs à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion

Autres laines, dégraissées, non carbonisées, non cardées ni peignées

Rubans de laine enroulés en boules (tops) et autres laines peignées

Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres

Jute et autres fibres textiles libériennes, autres que bruts ou rouis, décortiqués ou autrement traités, mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fibres et les effilochés)

Etoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

Fils de soie et de déchets de soie; poil de Messine (crin de Florence)

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de soie et fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail ; poil de Messine (crin de Florence)

Fils de laine, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine cardée contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée, contenant au moins 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine, contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine cardée contenant moins de 85 % en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine peignée contenant moins de 85 % en poids de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine, non conditionnés pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés)

Fils de poils fins (cardés ou peignés), non conditionnés pour la vente au détail

Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

Fils contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fils de laine ou de poils fins contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton

Fils de coton (autres que le fil à coudre), conditionnés pour la vente au détail, contenant au moins 85 % en poids de coton

Fils de coton (autres que le fil à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton

Autres fils de coton (autres que le fil à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Fils de coton (autres que le fil à coudre) contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de filaments synthétiques ou artificiels, retors ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute ténacité de polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose ou les fils texturés), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Autres fils synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre et des fils retors ou câblés) non conditionnés pour la vente au détail

Fils de filaments artificiels texturés, non conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

Fils (autre que le fil à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail

Fils (autre que le fil à coudre) de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail; fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de fibres artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de laine ou de poils fins, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant moins de 85 % en pois de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des fibres autres que des filaments ou des fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant moins de 85 % en poids de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des fibres autres que des filaments ou fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

Tissus de fibres textiles végétales, n.d.a. ; tissus de fils de papier

Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles

Autres tissus de coton contenant moins de 85 % en poids de coton mélangé principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, en fils de diverses couleurs (autres que les tissus dits « denim »), dun poids excédant 200 g/m5

Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant au moins 85 % en pois de ces filaments

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, n.d.a.

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Autres tissus contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues

Tissus de fibres de polyester discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres acryliques ou modacryliques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec du coton (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des fibres autres que de coton, de laine ou de poils fins ou quavec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en coton

Velours et peluches tissés, en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge des Nos 652.12 et 652.13 et les tissus du sous-groupe 656.1), non coupés

Autres velours et peluches tissés et tissus de chenilles, en coton (autres que les tissus bouclés du genre éponge des Nos 652.12 et  652.13 et les tissus du sous-groupe 656.1)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie) en fibres synthétiques ou artificielles

Velours et peluches tissés, non coupés, en fibres synthétiques ou artificielles

Autres velours et peluches tissés et tissus en chenille (autres que les tissus bouclés du genre éponge et la rubanerie)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, en laine ou en poils fins (autres que ceux des sous-groupes 652.1, 654.9 ou 656.1)

Velours et peluches tissés et tissus de chenille, n.d.a., en matières textiles (autres que la laine, le coton et les fibres synthétiques ou artificielles)

Tissus bouclés du genre éponge (autres que la rubanerie) en coton

Tissus bouclés du genre éponge, en coton (autres que les tissus du sous-groupe 651.1), écrus

Autres tissus bouclés du genre éponge en coton (sauf tissus du sous-groupe 656.1)

Tissus bouclés du genre éponge en matières textiles (autres que le coton)

Tissus de coton à point de gaze (autres que les tissus en petites largeurs du sous-groupe 656.1)

Tissus de fibres de verre (y compris les tissus en petites largeurs)

Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits

Autres articles d'ameublement n.c.a.; assortiments de pièces de tissus et de fils, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou darticles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

Couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires

Autres articles textiles confectionnés (y compris les serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, et les ceintures et gilets de sauvetage)

Ceintures et gilets de sauvetage et autres articles textiles confectionnés, y compris les patrons de vêtements

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués

Tapis dits « Kélim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main

Tapis et autres revêtements de sol tissés, non touffetés ni floqués, en laine ou en poils fins, n.d.a., même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol tissés, non touffetés ni floqués, en matières textiles synthétiques ou artificielles, n.d.a., même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sols tissés, non touffetés ni floqués, en autres matières textiles, n.d.a., même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés, en laine ou en poils fins, même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol, touffetés, en nylon ou autres polyamides, même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol touffetés, en autres fibres textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés

Tapis et autres revêtements de sol touffetés, en autres matières textiles, même confectionnés

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris ceux en feutre)

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matières plastiques

Rubanerie; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encolés (bolducs); étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, non brodés; tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus unis ou de tissus bouclés du genre éponge

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés ou encollés (bolducs)

Etiquettes, écussons et articles similaires tissés en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés en forme, non brodés 

Etiquettes, écussons et articles similaires non tissés en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés en forme, non brodés

Tresses en pièces ; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie ; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs

Non-tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

Fils textiles, lames et formes similaires des Nos 651.77 ou 651.88, associés à du métal sous forme de fils, de lames ou de poudre (filés métalliques), ou bien métallisés

Fils guipés et lames; fils de chenille; fils dits "de chaînette"

Fils guipés, lames et formes similaires des Nos 651.77 ou 651.88, guipées (autres que guipés de métal et autres que les fils de crin guipés) ; fils de chenille ; fils dits « de chaînette »

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils de haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris les mèches, les manchons à incandescence, les tuyaux pour pompes, les courroies transporteuses ou de transmission, les gazes et toiles à bluter et les étreindelles et tissus épais)

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires ; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

Autres étoffes, de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner)

Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie

Bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex, en bonneterie

Costumes ou complets, manteaux, vestons, pantalons, shorts et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris de ski), blousons et articles similaires (sauf ceux du No 843.23) pour hommes ou garçons, en bonneterie textile (sauf ceux du sous-groupe 845.2)

Costumes ou complets pour hommes ou garçons, en bonneterie textile

Ensembles pour hommes ou garçons, en bonneterie textile (autres que ceux du sous-groupe 845.2)

Vestons et blazers pour hommes ou garçons, en bonneterie textile

Pantalons, salopettes, culottes et shorts pour hommes ou garçons, en bonneterie textile

Chemises et chemisettes, caleçons, pyjamas, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

Chemises pour hommes ou garçons, en bonneterie textile autre que de coton

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçons, en bonneterie textile

Autres sous-vêtements et vêtements de nuit pour hommes ou garçons, en bonneterie textile

Costumes tailleurs, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Manteaux, cabans, capes, anoraks (y compris de ski), blousons et articles similaires (sauf ceux du No 844.23) pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile (autres que du sous-groupe 845.2)

Costumes tailleurs pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Jaquettes et blazers pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Jupes et jupes-culottes pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Pantalons, salopettes, culottes autres que de lingerie et shorts pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Chemisiers, blouses et chemisettes, jupons, culottes, chemises de nuit, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Combinaisons ou fonds de robes et jupons pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Slips et culottes de lingerie pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Autres sous-vêtements et vêtements de nuit pour femmes ou jeunes filles, en bonneterie textile

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés et jeunes enfants, en bonneterie

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements, en bonneterie, n.c.a.

Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçons, en bonneterie

Maillots, culottes et slips de bain pour femmes et jeunes filles, en bonneterie

Chemises, gilets de corps, caleçons, pyjamas, robes de chambre et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

Chemises pour hommes ou garçons, en coton, autres que de bonneterie

Chemises pour hommes et garçons, en matières textiles autres que le coton, sauf de bonneterie

Slips et caleçons pour hommes ou garçons, autres que de bonneterie

Chemises de nuit et pyjamas pour hommes ou garçons, autres que de bonneterie

Sous-vêtements et vêtements de nuit, n.d.a., pour hommes ou garçons, autres que de bonneterie

Costumes tailleurs, manteaux, vestes, robes, jupes, pantalons, shorts et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Manteaux, imperméables, capes et articles similaires pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles sauf de bonneterie (autres que ceux du sous-groupe 845.2)

Vêtements de dessus,  n.d.a., pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles sauf de bonneterie (autres que ceux du sous-groupe 845.2)

Costumes-tailleurs pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Ensembles pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Jaquettes et blazers pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Robes pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Jupes et jupes-culottes pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Pantalons, salopettes, culottes autres que de lingerie et shorts pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Chemisiers, blouses et chemisettes, gilets de corps, jupons, slips, chemises de nuit, robes de chambre et articles similaires, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes

Chemisiers, blouses-chemisiers et chemisettes pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Combinaisons ou fonds de robes et jupons pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Chemises de nuit et pyjamas pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Autres sous-vêtements et vêtements de nuit pour femmes ou jeunes filles, en matières textiles autres que de bonneterie

Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements, en matières textiles, autres qu'en bonneterie, n.c.a.

Maillots, culottes et slips de bain pour femmes et jeunes filles, autres que de bonneterie

Vêtements pour hommes ou garçons, n.d.a., autres que de bonneterie

Vêtements pour femmes ou jeunes filles, n.d.a., autres que de bonneterie

Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

Gaines, corsets, bustiers, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons), prunes et prunelles, frais

Accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué, à l'exclusion des gants de sport

Gants et moufles en cuir naturel, artificiel ou reconstitué, non conçus pour la pratique des sports

Ceintures, ceinturons et baudriers en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

Autres accessoires du vêtement, en cuir naturel, artificiel ou reconstitué

Vêtements et accessoires du vêtement en matières plastiques (y compris les gants)

Vêtements confectionnés en tissus des sous-groupes 657.1 (feutre) ou 657.2 (non-tissés)

Vêtements pour hommes ou garçons, en tissus sauf à mailles des Nos 657.32, 657.33 ou 657.34

Vêtements pour femmes ou jeunes filles, en tissus sauf à mailles des Nos 657.32, 657.33 ou 657.34

Vêtements confectionnés en tissus à mailles des Nos 657.32, 657.33 ou 657.34

Cloches, plateaux et manchons en feutre, pour chapeaux; cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons et cylindres (même fendus dans le sens de la hauteur) en feutre

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme), ni tournurées (mises en tournure), ni garnies

Autres chapeaux et coiffures à l'exclusion de ceux en caoutchouc ou en matière plastique, des coiffures de sécurité et des coiffures en amiante; bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'exclusion des coiffures)

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'exclusion des coiffures)

Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

Autres cuirs et peaux épilés de bovins ou peaux épilées d'équidés

Autres peaux épilées (y compris celles d'ovin ou de caprin); cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir

Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

Peaux épilées de caprins (autres que celles du sous-groupe 611.8), tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

Peaux épilées de caprins (autres que celles du sous-groupe 611.8), parcheminées ou préparées après tannage

Peaux épilées de porcins (autres que celles du sous-groupe 611.8)

Articles de sellerie ou de bourrellerie, pour tous animaux, en toutes matières

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, paletots pour chiens et articles similaires), en toutes matières

Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris les articles à usages techniques) n.c.a.

Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal

Autres chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou matière plastique, dont le dessus na été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique autres que les chaussures étanches, les chaussures de sport et les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal

Chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal

Chaussures à dessus en cuir naturel, autres que les chaussures de sport, les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal et les chaussures spéciales diverses

Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué sur semelles extérieures en bois, sans semelle intérieure ni coquille de protection en métal

Chaussures à dessus en matières textiles, autres que les chaussures de sport

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en matière textile

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en matière textile

Chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

Parties de chaussures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Parties de chaussures (y compris dessus attachés ou non à une semelle intérieure) ; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles ; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Bois sciés ou dédossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées

Bois de conifères, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm

Bois autres que de conifères, sciés ou désossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, d'une épaisseur excédant 6 mm

Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces; (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées ainsi que les baguettes et moulures)

Bois de conifères (y compris les lames et frises à parquets non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale

Bois autres que de conifères (y compris les lames et frises pour parquets non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation

Bois bruts (même écorcés ou désaubiérés) ou équarris, traités à la peinture, à la teinture ou avec d'autres agents de conservation

Bois feuillards ; échalas fendus ; pieux et piquets en bois appointés, non sciés longitudinalement ; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches doutils ou similaires ; bois en éclisses, lames, rubans et similaires

Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

Panneaux de particules et panneaux similaires, en bois ou en d'autres matières ligneuses

Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm

Feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués (même jointées) et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale, dune épaisseur égale ou inférieure à 6 mm, de conifères

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets, les bardeaux "singles" et "shakes")

Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires en bois ; tambours (tourets) pour câbles, en bois

Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)

Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie, orfèvrerie ou couverts et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d'ornement en bois

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, et autres ouvrages en bois

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons

Ouvrages en liège naturel; liège aggloméré et ouvrages en liège aggloméré

Cubes, briques, plaques, feuilles, carreaux, bandes et cylindres pleins en liège aggloméré

Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés ou non en bandes

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, non blanchies, de conifères

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre, non blanchies, d'essences non conifères

Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (autres que les pâtes à dissoudre), de conifères

Pâtes de bois chimiques, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (autres que les pâtes à dissoudre), d'essences non conifères

Pâtes de bois chimiques au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, non blanchies

Pâtes de bois chimiques au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, mi-blanchies ou blanchies

Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, thermosensibles ou électrosensibles

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou pour papiers similaires, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

Papiers des types utilisés pour la toilette ou le démaquillage, comme essuie-mains ou serviettes et papiers similaires à usages domestiques ou dhygiène, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, colorés ou décorés en surface ou imprimés, en rouleaux dune largeur dépassant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont, non pliées, un côté au moins dépasse 36 cm

Papiers et cartons pour couverture, dits « kraft », non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles

Autres papiers et cartons Kraft non couchés ni enduits; papiers Kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés

Papiers kraft, pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles

Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles

Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers calques et papiers dits "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calque, papiers dit « cristal » et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles

Papiers et cartons assemblés à plat, par collage, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques

Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), perforés ou non, en rouleaux ou en feuilles

Boîtes, caisses, pochettes pour disques et autres emballages (à l'exclusion des sacs) en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

Autres emballages (y compris les pochettes pour disques), en papier ou carton 

Papier carbone, papier dit "autocopiant" et autres papiers pour duplication ou reports, coupés; stencils complets et plaques offset, en papier; papier gommé ou adhésif

Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports, découpés à format (y compris les stencils complets et les plaques offset) en papier, même conditionnés en boîtes

Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes, essuie-mains, couches pour bébés, serviettes et tampons hygiéniques et autres articles à usage domestique, hygiénique ou hospitalier et vêtements en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou fibres de cellulose

Mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes, nappes, draps de lit et autre linge, en papier ; vêtements et accessoires du vêtement en papier

Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose

Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état désséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matière plastique

Papier à cigarettes découpé à format, même en cahiers ou en tubes

Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibre de cellulose, découpés à format; papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes, ou en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibre de cellulose

Tambours, bobines, busettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton (même perforés ou durcis)

Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton

Ouvrages cartographiques sous la forme de livres ou de brochures

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, mais non en feuillets isolés

Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par semaine

Journaux et publications périodiques imprimés, illustrés ou non, contenant même de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine

Journaux et publications périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine

Journaux et publications périodiques imprimés, illustrés ou non, même contenant de la publicité, paraissant moins de quatre fois par semaine

Ouvrages cartographiques de tous genres (y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes), imprimés autres que sous forme de livres

Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés, autrement que sous la forme de livres ou de brochures

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, avec ou sans enveloppes ou garnitures

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés; papier timbré; chèques; billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

Calendriers de tous genres, imprimés (y compris les blocs de calendriers à effeuiller)

Registres, livres comptables, carnets de notes, blocs de papier à lettre, agendas et articles similaires; blocs-buvards, classeurs, couvertures à dossiers, liasses et autres articles de papeterie en papier ou carton

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papiers à lettres, agendas et ouvrages similaires

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone intercalées

Couvertures pour livres, sous-mains et autres articles de papeterie, n.d.a.

Caractères composés, planches et cylindres imprimants, pierres lithographiques et autres supports préparés pour l'impression

Caractères d'imprimerie, clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p. Ex.)

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

Cokes et semi-cokes (y compris semi-coke en poudre) de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

Autres huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations légères n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base

Autres huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'exclusion du kérosène), autres que les huiles brutes; préparations moyennes n.c.a. contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base

Huiles lubrifiantes de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres huiles lourdes de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes), et préparations lourdes n.c.a., contenant en poids une proportion d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) supérieure ou égale à 70 % et dont ces huiles constituent l'élément de base

Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline "slack wax" ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires; coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe et autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés

Bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Uranium enrichi en U235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U235, du plutonium ou des composés de ces produits

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions y compris cermets, produits céramiques et mélanges, renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou de leurs composés

Eléments de combustibles (cartouches), non irradiés, pour réacteurs nucléaires

Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

Hydrocarbures et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant deux halogènes différents ou plus

Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage

Alcool éthylique et autres alcools distillés dénaturés de tous titres

Alcools, phénols et phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; alcools gras industriels

Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)

Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou phénols-alcools

Acides carboxyliques et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés à l'exclusion de l'acide salicylique, ses sels, ses esters et leurs sels

Acides monocarboxyliques acycliques saturés, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Autres acides monocarboxyliques acycliques non saturés; acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs dérivés

Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs dérivés

Acides polycarboxyliques, n.d.a.; leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Acide lactique, acide tartrique, acide citrique et leurs sels et esters

Autres acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygène; leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, et leurs dérivés

Autres acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygène, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés

Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygène; leurs anhydride, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

Acides carboxyliques à fonctions oxygène supplémentaires, n.d.a., leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement, n.d.a.

Autres composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogénés ou non), non condensés

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogénés ou non), non condensés

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non), non condensés

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogénés ou non) ou pipérazine, ou un cycle triazine (hydrogénés ou non), non condensés; acides nucléiques et leurs sels

Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement

Ethers, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, époxydes, acétals et hémi-acétals et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; composés à fonction aldéhyde; composés à fonction cétone ou à fonction quinone; enzymes; enzymes préparés n.c.a.; composés organiques n.c.a.

Acétals et hémiacétals, même contenant d'autres fonctions oxygène, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, à trois liaisons dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Ethers acycliques, cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et aromatiques, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Ethers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols; peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Autres aldéhydes, avec ou non d'autres fonctions oxygène; polymères cycliques d'aldéhydes; paraformaldéhyde

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits des Nos 516.21 et 516.22

Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygène

Cétones aromatiques sans autres fonctions oxygène, cétones-alcools, cétones-aldéhydes, cétones-phénols et cétones à autres fonctions oxygène; quinones; les dérivés halogénés, sulfurés, nitrés ou nitrosés des cétones ou quinones

Esters phosphoriques et leurs sels et esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Esters phosphoriques et leurs sels (y compris les lactophosphates); leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés

Esters des autres acides inorganiques (à l'exclusion des esters d'halogénures) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

Hydrogène, azote, oxygène, dioxyde de carbone et gaz rares; composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques n.c.a.

Eléments chimiques n.c.a.; acides inorganiques à l'exclusion de l'acide nitrique et sulfonitrique; composés oxygénés inorganiques de bore, de silicium et de soufre; dérivés halogénés ou sulfurés des éléments non métalliques; hydroxyde de sodium; hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum; hydroxyde d'aluminium; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc; oxydes et hydroxydes de chrome; oxydes de manganèse; oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes; oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de titane; oxydes de plomb; minium et mine orange; bases inorganiques n.c.a.; oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux n.c.a.

Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3

Autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques

Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique

Pentoxyde diphosphorique; acide phosphorique et acides polyphosphoriques

Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude ou soude liquide)

Hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium

Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum

Phosphates de triammonium; sels et péroxosels métalliques des acides inorganiques n.c.a.

Fluorures; fluosilicates, fluoraluminates et autres sels complexes du fluor

Chlorure d'ammonium; nitrites; nitrates de potassium phosphates de triammonium; carbonates d'ammonium

Autres chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures

Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

Autres chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et périodates

Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium

Sels des acides oxométalliques ou péroxométalliques; métaux précieux à l'état colloïdal et leurs composés; autres produits chimiques inorganiques n.c.a.; air comprimé; amalgames

Cyanures, oxycyanures, et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; sels et acides oxométalliques ou péroxométalliques

Peroxydes d'hydrogène; phosphures; carbures; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d'origine végétale ou animale, à l'exclusion des noirs d'origine animale; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale

Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

Colles et gélatines, peptones et leurs dérivés et produits associés; caséinates et autres dérivés des caséines; albuminates et autres dérivés des albumines

Pâtes à modeler; compositions dites "cires pour l'art dentaire"; autres compositions pour l'art dentaire à base de plâtres; compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices; milieux de culture préparés pour le développement des micro- organismes; réactifs composés de diagnostics ou de laboratoires n.c.a.

Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux

Composés inorganiques, n.d.a. (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris celui dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)

Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), même solidifiée avec de l'urée

Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l'exclusion du ferrophosphore)

Carbures (autres que de calcium), de constitution chimique définie ou non

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les carbures composés des Nos 524.93 ou 524.94

Extraits tannants d'origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux, mais à l'exclusion du noir animal), de constitution chimique définie ou non; préparations à base de ces matières

Albumines (y compris les concentrés de deux protéines du lactosérum ou davantage, contenant en poids plus de 80 % de protéines du lactosérum calculés sur produit sec), autres que l'ovalbumine; albuminates et autres dérivés des albumines

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, n.d.a.

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome

Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrines ou d'autres amidons ou fécules modifiés

Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net inférieur ou égal à 1 kg

Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé du nickel

Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux

Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de colorants et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, p. Ex.), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a.

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux, pâtes et poudres à souder ou à braser, composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes et baguettes de soudage

Isotopes (autres que ceux du sous-groupe 525.1); composés organiques ou inorganiques de ces isotopes, de constitution chimique définie ou non

Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de ces laques

Colorants en dispersion, et préparations à base de ces colorants

Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants mordants et préparations à base de ces colorants

Colorants teignant à la cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme pigments) et préparations à base de ces colorants

Autres matières colorantes organiques synthétiques (y compris les mélanges de matières colorantes de plusieurs des numéros du sous-groupe 531.1)

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou luminophores, de constitution chimique définie ou non

Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc

Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale; tall oil; essences terpéniques provenant du traitement des bois de conifères, dipentène brut; paracymène brut; huile de pin; colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues; goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et aux essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant de l'alpha-terpinéol comme constituant principal

Colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane

Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophane, d'acides résiniques ou de poix végétale

Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale (y compris le noir animal épuisé)

Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré

Soufre, à l'exclusion du soufre sublime, du soufre précipité et du soufre colloïdal

Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits similaires; brai et coke de brai de goudrons minéraux

Huiles et autres produits, n.d.a., de la distillation de goudron de houille à haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, modifiées chimiquement, à l'exclusion des graisses et huiles hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, polymérisées à la chaleur dans le vide ou dans un gaz inerte ou autrement modifiées chimiquement (à l'exclusion de celles du sous-groupe 431.2); mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de leurs fractions, n.d.a.

Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, autres que le quartz piézo-électrique, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solution aqueuse ou ammoniacale

Engrais, n.d.a., contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale

Insecticides conditionnés pour la vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles

Fongicides conditionnés pour la vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles

Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de la croissance des végétaux, conditionnés pour la vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles 

Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées sous formes primaires

Autres polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées

Autres matières plastiques sous formes primaires; échangeurs d'ions

Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p. Ex.), n.d.a.

Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polysulfures, polysulfones et autres matières plastiques, n.d.a.

Echangeurs d'ions à base de polymères des rubriques 571.11 à 575.95

Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR)

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR)

Mélanges de produits du groupe 231 avec des produits du sous-groupe 232.1

Peintures et vernis (y compris les peintures-émail et les laques); pigments opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie, frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons; pigments à l'eau préparés, des types utilisés pour le finissage des cuirs; siccatifs préparés; pigments dispersés dans des milieux aqueux, de types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la vente au détail; mastic de vitrier, ciments de résine, et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie; solvants et diluants organiques composites n.c.a.; préparations pour enlever les peintures ou les vernis

Peintures et vernis (y compris émaux et laques) à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous en milieu aqueux

Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels chimiquement modifiés, en dispersion ou dissous en milieu non aqueux; matières plastiques en solution

Autres peintures et vernis (y compris émaux, laques et détrempes); pigments à l'eau préparés utilisés pour le finissage du cuir

Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) en dispersion dans des milieux non aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés pour la fabrication de peintures (y compris les émaux); feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes conditionnées pour la vente au détail

Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

Mastics de vitrier; ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou vernis

Couleurs pour la peinture artistiques, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires

Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires

Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimidine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénothiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés; sulphonamides

Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogénés ou non), non condensés

Composés hétérocycliques comportant une structure à cycle phénothiazine (hydrogénés ou non) non condensés

Sucres, chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucres et leurs sels n.c.a.

Sucres purs (à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose); éthers et esters de sucres et leurs sels (autres que les produits des sous-groupes 541.4 et 541.5 ou du No 541.61)

Provitamines, vitamines et hormones; hétérosides et alcaloïdes végétaux et leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés; antibiotiques

Pénicillines et leurs dérivés à structure d'acide pénicillinique; sels de ces produits

Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits

Autres hormones et autres dérivés des hormones; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones, non présentés comme les médicaments du groupe 542

Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

Médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés, à structure d'acide pénicillinique, ou des streptomycines ou leurs dérivés non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant d'autres antibiotiques, non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des pénicillines ou leurs dérivés à structure d'acide pénicillinique, ou des streptomycines ou leurs dérivés, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant d'autres antibiotiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant d'autres hormones ou d'autres produits du sous-groupe 541.5, non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant de l'insuline, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des hormones corticosurrénales, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant d'autres hormones ou d'autres produits du sous-groupe 541.5, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais pas d'hormones, d'autres produits du sous-groupe 541.5 ni d'antibiotiques, non présentés en doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais pas d'hormones, d'autres produits du sous-groupe 541.5 ni d'antibiotiques, présentés en doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments n.d.a., non présentés sous forme de doses ni conditionnés pour la vente au détail

Médicaments, contenant des vitamines ou d'autres produits du sous-groupe 541.1, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Médicaments, n.d.a., présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail

Autres produits ou articles pharmaceutiques à usage médical ou chirurgical

Sang humain; sang animal préparé à des fins thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, p. Ex.), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirugicales, dentaires ou vétérinaires, n.d.a.

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic

Autres plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques

Préparations tensioactives pour la lessive ou le nettoyage, n.d.a., conditionnées pour la vente au détail

Préparations tensioactives pour la lessive ou le nettoyage, n.d.a., non conditionnées pour la vente au détail

Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses

Cires artificielles et cires préparées, de lignite modifié chimiquement

Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques pour l'entretien des meubles et des parquets; brillants pour carrosseries, verre ou métaux

Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuirs (y compris sous forme de papier, ouates, feutre, non-tissés, matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations)

Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries (y compris sous forme de papier, ouate, feutre, non-tissés, matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations)

Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux (y compris sous forme de papier, ouate, feutre, non-tissés, matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations)

Brillants, crèmes et préparations similaires pour verre ou métaux (y compris sous forme de papier, ouate, feutre, non-tissés, matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations)

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer (y compris sous forme de papier, ouate, feutre, non-tissés, matières plastiques ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations)

Huiles essentielles et solutions concentrées, eaux distillées, aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles; résinoïdes, sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; mélanges de substances odoriférantes des types utilisés comme matières de base pour l'industrie

Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions dans l'alcool) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés pour les industries de l'alimentation ou des boissons

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions dans l'alcool) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés dans l'industrie (sauf dans celle de l'alimentation ou des boissons)

Préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour l'ensimage, l'huilage ou le graissage des matières textiles, à l'exclusion des préparations de base de pétrole; additifs préparés pour huiles minérales; liquides préparés pour transmissions hydrauliques, autres qu'à base de pétrole; préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

Additifs préparés pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales, n.d.a.

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux, ou en contenant moins de 70 % en poids

Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Préparations lubrifiantes contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant d'autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Préparations lubrifiantes contenant d'autres huiles ou graisses que des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes

Compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices

Pâtes à modeler (y compris celles présentées pour l'amusement des enfants); compositions dites "cires pour l'art dentaire", présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre (de gypse calciné ou de sulfate de calcium)

Explosifs préparés; mèches de sûreté; cordeaux détonants, amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

Fusées de signalisation ou paragrêle et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie

Eléments et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

Arachides (cacahuètes), non grillées ni autrement cuites, non décortiquées

Câbles de filaments artificiels et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées, ni autrement transformées pour la filature, de nylon ou d'autres polyamides

Fibres textiles synthétiques discontinues de polyesters, non cardées ni peignées, ni autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques acryliques ou modacryliques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Fibres synthétiques discontinues, n.d.a., non transformées pour la filature

Câbles de filaments synthétiques de nylon ou d'autres polyamides

Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre et les fils retors ou câblés), non conditionnés pour la vente au détail

Fils (autres que le fil à coudre) de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail

Autres fils (autres que le fil à coudre) de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail

Fils à haute ténacité, de rayonne viscose, non conditionnés pour la vente au détail

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures

Pneumatiques neufs des types utilisés pour les automobiles (y compris les breaks et les voitures de course)

Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour motocycles ou bicyclettes

Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; caoutchouc non vulcanisé autre que sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage des pneus); ouvrages en caoutchouc non vulcanisé; fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci

Solutions et dispersions de caoutchouc non vulcanisé, mélangées (autres que celles du No 621.11)

Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé, non durci

Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc non alvéolaire vulcanisé non durci

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé ou combiné seulement avec du métal, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé ou combiné seulement avec des matières textiles, sans accessoires

Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires

Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale

Autres courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé

Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci

Autres vêtements et accessoires du vêtement, pour tous usages, en caoutchouc vulcanisé non durci, sauf chaussures et coiffures

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; ouvrages en caoutchouc durci

Caoutchouc durci (ébonite p. Ex.) Sous toutes formes (y compris les déchets et débris) ; ouvrages en caoutchouc durci

Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire, non durci, n.d.a.

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés en matières plastiques

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, baguettes et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, baguettes et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle

Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, baguettes et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en autres matières plastiques

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 Mpa

Autres tubes et tuyaux, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

Tubes et tuyaux non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

Accessoires pour tubes et tuyaux, en matières plastiques (joints, coudes, raccords, p. Ex.)

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques, alvéolaires

Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, non alvéolaires

Autres articles de transport ou d'emballage en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques

Revêtements de sols en matières plastiques, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques

Revêtements de sols, en matières plastiques, autocollants ou non, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles ; revêtements de murs ou de plafonds, en matières plastiques

Plaques, feuilles, pellicules, lames, bandes et autres formes plates, auto-adhésives, en matières plastiques

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, autres que les revêtements de sol, de mur ou de plafond du No 893.31, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, autres que les revêtements de sol, de mur ou de plafond du No 893.31, sauf présentés en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisances et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques

Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en matières plastiques

Parties, n.d.a., en matières plastiques, des articles des sous-groupes 813.1 et 813.2

Coiffures de sécurité; autres coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques

Chapeaux et autres coiffures, n.d.a., en caoutchouc ou en matière plastique, garnis ou non

Pièces isolantes en matières plastiques pour machines, appareils ou installations électriques

Pièces isolantes, entièrement en matières plastiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p. Ex.) Noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (à l'exclusion des isolateurs du No 773.24)

Verre en masse, en billes (autres que les microsphères), en barres ou tubes, non travaillé; déchets et débris de verre

Verre en billes (autres que les microsphères du No 665.93), barres, baguettes ou tubes, non travaillé

Verre en feuilles, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré, etc.

Pavés, briques, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques ou formes similaires

Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction ; verres assemblés en vitraux ; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires

Mèches, stratifils (« rovings ») et fils, coupés ou non, de fibres de verre

Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et produits similaires en fibres de verre, à l'exclusion des tissus

Voiles, nappes, bourrelets, matelas, panneaux et produits similaires non-tissés, en verre

Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre, à l'exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages, ampoules et autres récipients de transport ou demballage, en verre ; bocaux à conserves, en verre ; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

Enveloppes ouvertes et leurs parties, en verre pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (à l'exclusion des bouteilles, bocaux et articles similaires en verre et des objets d'ornementation en verre filé)

Verres d'horlogerie et verres analogues; verres de lunetterie non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, pour la fabrication de ces verres

Verres dhorlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et segments de sphères, en verre, pour la fabrication de ces verres

Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie; ampoules en verre

Graines de tournesol, de sésame, de carthame, de navette, de colza et de moutarde

Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en verre

Parties en verre, n.d.a., des articles des sous-groupes 813.1 et 813.2

Articles en verre n.c.a. (y compris les ampoules en verre pour bouteilles isolantes, la verrerie de signalisation, les cubes en verre pour mosaïques, les perles de verre, les microsphères de verre et les objets d'ornementation en verre filé)

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres précieuses ou fines et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages (autres que la bijouterie de fantaisie) ; yeux en verre (autres que de prothèse) ; ornements et autres articles de fantaisie, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre dun diamètre nexcédant pas 1 mm

Cubes et dés en verre et autres verroteries, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

Eviers, baignoires, cuvettes d'aisances, réservoirs de chasse et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique

Appareils et articles pour laboratoires, usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique

Isolateurs pour l'électricité, en céramique; pièces isolantes en céramique, pour machines, appareils ou installations électriques

Pièces isolantes, entièrement en matières céramiques ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p. Ex.) Noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (à l'exclusion des isolateurs du No 773.23)

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en terres siliceuses

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite p. Ex.) Ou en terres siliceuses similaires

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en terres siliceuses

Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques similaires de construction, réfractaires (autres que ceux du No 662.31)

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, n.d.a.

Produits réfractaires n'ayant pas subi de cuisson; autres articles céramiques réfractaires

Ouvrages en autres matières minérales, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

Articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, manchons, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, p. Ex.), n.d.a.

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles, tuiles de couverture, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment en céramique, non réfractaires

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique

Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries du bâtiment

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique, non réfractaires

Plâtre, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs (y compris les plâtres spécialement préparés pour l'art dentaire)

Ciments Portland, ciments alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires, autres que sous forme de "clinkers"

Tuiles, carreaux, dalles, briques et ouvrages similaires en ciment, en béton ou en pierre artificielle

Blocs et briques pour la construction, tuiles, carreaux, dalles et articles similaires

Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle

Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

Marbre, travertin et albâtre, travaillés, et ouvrages en ces pierres (à l'exclusion des pavés, bordures de trottoir, dalles de pavage, carreaux, cubes et ouvrages similaires); granulés, éclats et poudres de marbre, de travertin et d'albâtre colorés artificiellement

Marbre, travertin et albâtre et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie

Marbre, travertin et albâtre et ouvrages en ces pierres, moulurés, tournés, polis, décorés, sculptés ou autrement travaillés

Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulés, éclats et poudres de pierre naturelle, colorés artificiellement; ouvrages en ardoise agglomérée (ardoisine)

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

Carreaux, cubes, dés et articles similaires de pierres naturelles, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm ; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles 

Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés

Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrage en ces mélanges ou en amiante

Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, p. Ex.)

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron ou de brai de goudron minéraux (mastics bitumineux et cut-backs p. Ex.)

Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de demi-produits

Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits

Produits minéraux non métalliques n.c.a. (y compris les laines minérales, les produits minéraux expansés, le mica travaillé, les ouvrages en mica, les ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usages autres qu'électriques et les ouvrages en tourbe)

Mica travaillé et ouvrages en mica (y compris le mica aggloméré ou reconstitué), même sur support en papier, carton ou autres matières

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires (même mélangées entre elles), en masses, feuilles ou rouleaux

Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de laitier et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires, capitonnés ou non

Sièges, autres que de camping ou de jardin, transformables en lits

Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion des diamants industriels et du quartz piézo-électrique), travaillées (autres que simplement sciées, clivées, débrutées ou dégrossées), mais non enfilées, ni montées ni serties

Diamants (autres que les diamants industriels), autrement travaillés, mais non montés ni sertis

Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, autrement travaillées, mais non enfilées, montées ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

Pierres précieuses ou fines synthétiques ou reconstituées, n.d.a.