Corail et produits similaires, coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés mais non autrement travaillés; coquillages vides et os de seiches, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Viandes d'animaux de l'espèce bovine, non désossées, fraîches ou réfrigérées

Viandes d'animaux de l'espèce bovine, désossées, fraîches ou réfrigérées

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées

Autres viandes et abats comestibles (y compris de lapins), frais, réfrigérés ou congelés, à l'exclusion des cuisses de grenouilles

Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes d'animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes des animaux de l'espèce chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Viandes des espèces chevaline, asines et mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Volailles découpées et leurs abats (autres que les foies), congelés

Abats comestibles d'animaux de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (entiers ou en morceaux), autres que ceux de poissons

Abats comestibles d'ovins, de caprins, de chevaux, d'ânes, de mules ou mulets et de bardots, frais ou réfrigérés

Abats comestibles d'animaux des espèces ovine, caprine, équine, asine et mulassière, congelés

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

Jambons, épaules et leurs découpes, non désossés, de porcins, salés, séchés ou fumés

Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines comestibles de viandes ou d'abats

Autres préparations et conserves de viandes, d'abats ou de sang; extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Saucisses, saucissons et similaires, de viandes, d'abats ou de sang; préparations alimentaires de ces produits

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

Viandes et abats (à l'exception des foies) de volailles du No 001.4, préparées ou en conserve, n.d.a.

Viandes et abats (autres que les foies) de bovins, préparés ou en conserve, n.d.a.

Autres viandes ou abats préparés ou en conserve (y compris les préparations de sang de n'importe quel animal)

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; creton

Farines, poudres et granulés de viandes ou d'abats (y compris les résidus de graisse), impropres à l'alimentation humaine; cretons

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, graisses de porc et graisses de volailles, brutes ou fondues (y compris les graisses de porc et graisses de volailles congelées, salées ou en saumure, séchées ou fumées, ainsi que le lard)

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volaille (non fondues), frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, brutes ou fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants

Huiles et graisses animales, brutes et raffinées, à l'exclusion des graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses de porc et des graisses de volailles

Graisses et huiles animales et leurs fractions, n.d.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Saindoux; autres graisses de porc et de volailles, fondues, même pressées ou extraites à l'aide de solvants

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

Stéarine de saindoux , huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées, ni autrement préparées

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaidinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

Graisses et huiles animales et leurs fractions partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées

Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza et de moutarde, brutes

Huiles de soja, d'arachide, d'olive, de tournesol, de carthame, de coton, de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; autres huiles obtenues exclusivement à partir d'olives et huile de sésame, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile de navette, de colza ou de moutarde, raffinée et ses fractions

Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin, brutes

Huiles de palme, de coco, de palmiste, de babassu et de lin et leurs fractions, raffinées mais non chimiquement modifiées; huiles de ricin, de tung et de jojoba et graisses et huiles végétales fixes (à l'exclusion de l'huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huiles et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d'olives (autres que les huiles d'olives du No 421.41 ou 421.42), y compris les mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du No 421.41 ou 421.42

Autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou de leurs fractions, autres que les graisses et huiles végétales du sous-groupe 431.2 et leurs fractions

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)

Tissus constitués par des nappes de filaments synthétiques parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit, ces nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage

Tissus faits à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

Autres tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, contenant au moins 85 % en pois de ces filaments

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques, n.d.a.

Autres tissus contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Autres tissus contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues

Tissus de fibres de polyester discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres acryliques ou modacryliques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres artificielles discontinues, contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues

Tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec du coton (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Tissus de fibres synthétiques artificielles discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Autres tissus de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille) 

Tissus de fibres artificielles discontinues contenant moins de 85 % en poids de ces fibres mélangées principalement ou uniquement avec des fibres autres que de coton, de laine ou de poils fins ou quavec des filaments synthétiques ou artificiels (autres que les velours, peluches et tissus de chenille)

Couvertures (à l'exclusion des couvertures chauffantes électriques)

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits

Autres articles d'ameublement n.c.a.; assortiments de pièces de tissus et de fils, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou darticles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

Bâches, voiles pour embarcations, etc., stores d'extérieur, tentes et articles de campement (y compris les matelas pneumatiques)

Parachutes (y compris les parachutes dirigeables) et rotochutes ; leurs parties et accessoires

Couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage et articles similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires

Autres articles textiles confectionnés (y compris les serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, et les ceintures et gilets de sauvetage)

Ceintures et gilets de sauvetage et autres articles textiles confectionnés, y compris les patrons de vêtements

Cuirs et peaux chamoisés; cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

Autres cuirs et peaux épilés de bovins ou peaux épilées d'équidés

Autres peaux épilées (y compris celles d'ovin ou de caprin); cuir reconstitué à base de cuir ou de fibres de cuir

Cuirs artificiels ou reconstitués, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées

Peaux épilées de caprins (autres que celles du sous-groupe 611.8), tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

Peaux épilées de caprins (autres que celles du sous-groupe 611.8), parcheminées ou préparées après tannage

Peaux épilées de porcins (autres que celles du sous-groupe 611.8)

Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces; (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées ainsi que les baguettes et moulures)

Bois de conifères (y compris les lames et frises à parquets non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale

Bois autres que de conifères (y compris les lames et frises pour parquets non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par jointure digitale

Registres, livres comptables, carnets de notes, blocs de papier à lettre, agendas et articles similaires; blocs-buvards, classeurs, couvertures à dossiers, liasses et autres articles de papeterie en papier ou carton

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papiers à lettres, agendas et ouvrages similaires

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone intercalées

Couvertures pour livres, sous-mains et autres articles de papeterie, n.d.a.

Préparations chimiques pour usages photographiques, à l'exclusion des vernis, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi

Panneaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou déchets de bois agglomérés avec des liants minéraux

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales, en paille ou en copeaux, éclats, particules, sciures ou autres déchets de bois agglomérés avec du ciment, du plâtre ou dautres liants minéraux

Tuiles, carreaux, dalles, briques et ouvrages similaires en ciment, en béton ou en pierre artificielle

Blocs et briques pour la construction, tuiles, carreaux, dalles et articles similaires

Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle

Autres ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés

Eviers, lavabos, baignoires et autres articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer, acier, cuivre ou aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage en fer, acier, cuivre ou aluminium; paille de fer ou d'acier; appareils mécaniques actionnés à la main; d'un poids de 10 kilos ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

Appareils de cuisson et chauffe-plats non électriques, à usage domestique, en fonte, fer ou acier; appareils non électriques de cuisson ou de chauffage, à usage domestique, en cuivre

Appareils de cuisson ou de chauffage à usage domestique, non électriques, ainsi que leurs parties en cuivre

Couteaux (autres que ceux du No 695.61) à lame tranchante ou dentée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames

Autres articles de coutellerie; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tarte, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

Assortiments de cuisine ou de table contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

Articles de cuisine ou de table argentés, dorés ou platinés, non groupés en assortiments

Autres articles de cuisine ou de table non groupés en assortiments

Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles et forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints)

Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs ; haches, serpes et outils similaires à taillants ; sécateurs de tous types ; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires

Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques) ; douilles de serrage interchangeables, même avec manches

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

Autres outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) ; lampes à souder

Enclumes ; forges portatives ; meules avec bâti, à main ou à pédale

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en acier

Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) avec partie travaillante en autres matières

Outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Outils interchangeables pour outillage à main, électriques ou non, ou pour machines-outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p.ex.), y compris les filières pour létirage ou le filage (extrusion) des métaux

Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (autres que les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes), capsules pour bouteilles, bondes filetées, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs

Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour lemballage, en métaux communs

Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés, pour l'électricité

Toiles métalliques, grillages et treillis en fil de fer, d'acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

Pointes, clous, punaises, agrafes (à l'exclusion des agrafes présentées en barrettes), vis, boulons, écrous crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires en fer, acier, cuivre ou aluminium

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles du No 895.12) et articles similaires, en fer ou acier, même avec tête en autre matière, à lexclusion de ceux à tête de cuivre

Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis et articles filetés similaires, en fer ou acier

Rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles non filetés similaires, en fer ou acier

Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires en cuivre, ou en fer ou acier à tête de cuivre

Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre, non filetés

Pointes, clous, agrafes (autres que celles du No 895.12), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires, en aluminium

Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, en fils ou en feuillards de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

Fil, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour le brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection

Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques ; fils et baguettes en poudres agglomérées de métaux communs pour la métallisation par projection

Chaînes (à l'exclusion des chaînes à maillons articulés) et leurs parties, en fer ou en acier; chaînes et leurs parties, en cuivre

Cadenas, serrures et verrous en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs et leurs parties, en métaux communs; ferrures en métaux communs pour meubles, portes, articles de sellerie et articles similaires

Cadenas, serrures et verrous (à clé, à secret ou électriques), en métaux communs ; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs ; clés pour ces articles, en métaux communs

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments

Autres garnitures, ferrures et articles similaires ; patères porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs ; ferme-portes automatiques

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté, et articles similaires en métaux communs

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

Porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs; attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

Mécanismes pour reliures de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et articles similaires en métal commun ; agrafes en métal commun présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers ou emballeurs, p. Ex.)

Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographie, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.; fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles similaires en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou autres confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier

Epingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.

Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, illets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements ; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs ; perles et paillettes découpées, en métaux communs

Ouvrages en métaux n.c.a. (y compris les ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier; les boulets et articles similaires pour broyeurs, en fonte, fer ou acier; les gouttières, faîtages, lucarnes et autres ouvrages façonnés pour le bâtiment, en zinc; les patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires en métaux communs; les ferme-portes automatiques en métaux communs; les tuyaux flexibles en métaux communs; les plaques indicatrices en métaux communs)

Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des centres et dispositifs similaires

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et des dispositifs similaires

Fours industriels ou de laboratoires, à l'exclusion des fours de boulangerie non électriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

Fours non électriques pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux.

Parties des appareils rangés dans les sous-classes 43410 et 43420; parties de fours de boulangerie non électriques

Parties et pièces détachées des brûleurs et autres articles du sous-groupe 741.2

Parties et pièces détachées des appareils des Nos 741.31 à 741.34

Autres appareils électroménagers (y compris les aspirateurs de poussières, les broyeurs pour déchets de cuisine, les broyeurs et mélangeurs pour aliments, les rasoirs, les sèche-cheveux, les fers à repasser, les appareils pour la préparation du café, les grille-pain)

Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs à action continue pour marchandises, spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs fonctionnant en continu, spécialement conçus pour le travail au fond des mines ou pour d'autres travaux souterrains

Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries; autres machines de sondage ou de forage

Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées

Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées

Bouteurs (bulldozers), bouteurs-biais (angledozers), autopropulsés

Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsées à chargement frontal

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º, à l'exclusion des chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360 degrés

Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, à l'exclusion des chargeuses et des chargeuses-pelleteuses à chargement frontal et des engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360º; machines et appareils autopropulsés, de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, n.c.a.

Autres pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses autopropulsés

Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage ou extraction de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors des réseaux routiers

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs-biais (angledozers)

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige; autres machines et appareils non autopropulsés de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; machines et appareils n.c.a. pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

Machines ou appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés

Machines, appareils et engins mécaniques pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.

Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides; machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines et appareils à mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes)

Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou d'autres matières minérales en poudre ou en pâte, et machines à former les moules de fonderie en sable

Parties n.c.a. des machines de sondage ou de forage, des biques, grues, ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues; parties n.c.a. de machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; parties de sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; parties de chasse-neige

Parties et pièces détachées de machines de forage ou de fonçage des Nos 723.37 ou 723.44

Autres parties ou pièces détachées des machines du groupe 723 (moins le No 723.48) ou du sous-groupe 744.3

Parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 44440

Parties et pièces détachées des machines et appareils du sous-groupe 728.3

Réfrigérateurs et congélateurs de type ménager, électriques et non électriques

Réfrigérateurs de ménage, électriques ou non, munis ou non d'un compartiment congélateur-conservateur

Machines à laver la vaisselle et machines à laver ou à sécher le linge, de type ménager, électriques ou non électriques

Machines et appareils à laver le linge (y compris comportant un dispositif de séchage), d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins

Machines à sécher le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec de 10 kg ou moins (à l'exclusion de celles du No 743.55)

Ventilateurs et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, de type ménager

Ventilateurs de table, de sol, muraux, de plafonds, de toiture ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance de 125 W ou moins

Tondeuses de coiffure ou pour animaux, à moteur électrique incorporé

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes électromécaniques, de ménage

Aspirateurs de poussières et cireuses à parquets électromécaniques (à moteur électrique incorporé), de ménage

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires

Fours de cuisine, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires

Appareils de cuisson à usage domestique (poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, p.ex.) Et chauffe-plats, non électriques, en fonte, fer ou acier

Poêles, chaudières à foyer, braseros et appareils non électriques similaires à usage domestique (autres que les appareils de cuisson et les chauffe-plats) en fonte, fer ou acier

Poêles à usage domestique (autres quappareils de cuisson), réchauds et appareils de chauffage non électriques (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), en fonte, fer ou acier

Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, en fonte, fer ou acier

Générateurs et distributeurs d'air chaud, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, en fonte, fer ou acier

Chaudières pour le chauffage central conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression

Chaudières de chauffage central (autres que celles du groupe 711)

Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation

Autres chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation

Parties des appareils ci-après : appareils électromécaniques à usage domestique, rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé; chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux et du sol; appareils électrothermiques pour la coiffure et pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques

Parties et pièces détachées des rasoirs ou tondeuses de coiffure à moteur électrique incorporé

Parties et pièces détachées des appareils électromagnétiques de ménage du sous-groupe 775.7

Parties et pièces détachées des appareils électrothermiques du sous-groupe 775.8

Parties de poêles, chaudières à foyer, cuisinières, barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, en fonte, fer ou acier

Parties et pièces détachées en fonte, fer ou acier, pour les appareils des Nos 697.31 et 697.32

Parties de chaudières pour le chauffage central, conçues pour produire de l'eau chaude ou de la vapeur à basse pression

Appareils de photocopie à système optique ou par contact et appareils de thermocopie

Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous une même enveloppe, des unités de mémoire

Appareils et dispositifs pour la production de la lumière- éclair en photographie, à l'exclusion des lampes-éclair; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; appareils et matériel pour laboratoires photographiques n.c.a.; négatoscopes et écrans pour projections

Parties et accessoires des machines et appareils rangés dans la sous-classe 45140

Parties et accessoires des articles rangés dans les sous- classes 48314 et 48315

Parties et accessoires pour les articles rangés dans la sous- classe 48322; parties et accessoires de projecteurs cinématographiques; parties et accessoires d'appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie; parties et accessoires des projecteurs d'images fixes (à l'exclusion des projecteurs cinémato graphiques) et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction; parties et accessoires n.c.a. d'appareils et de matériel pour laboratoires photographiques; parties et accessoires de négatoscopes et d'écrans de projection

Machines à écrire automatiques et machines pour le traitement des textes

Machines à écrire automatiques; machines de traitement de textes

Machines à calculer; machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure

Machines comptables (y compris les machines pour la tenue des écritures comptables)

Machines à imprimer les adresses ou estamper les plaques d'adresses

Autres machines et appareils de bureau (y compris les duplicateurs hectographiques ou à stencils, les machines à imprimer les adresses, les distributeurs automatiques de billets de banque, les machines à compter les pièces de monnaie, les appareils à tailler les crayons, et les appareils à perforer ou à agrafer)

Machines et appareils à imprimer alimentés en feuilles (offset de bureau)

Machines et appareils à imprimer en offset alimentés en feuilles d'un format de 22 x 36 cm ou moins (offset de bureau)

Machines pour le tri, le pliage, la mise sous enveloppes ou sous bandes du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou oblitérer les timbres-poste

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du sous-groupe 751.1

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux calculatrices électroniques du sous-groupe 751.2

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du sous-groupe 751.9

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides

Machines automatiques de traitement de l'information, analogiques ou hybrides (analogiques/numériques)

Machines automatiques de traitement de l'information portables ne pesant pas plus de 10 kg, tels qu'ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes et ordinateurs ultra-portables

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie, combinées ou non

Machines automatiques de traitement de l'information, numériques, présentées sous la forme de systèmes

Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, pouvant comporter sous une même enveloppe une ou deux des unités suivantes : unités de mémoire, unités d'entrée, unités de sortie

Unités d'entrée ou de sortie, même présentées avec le reste d'un système et comportant ou non des unités de mémoire sous la même enveloppe

Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information n.c.a.

Parties, pièces détachées et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) destinés aux machines et appareils du groupe 752

Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma

Appareils à rayons X, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)

Appareils à rayons alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris les appareils de radiographie ou de radiothérapie)

Autres appareils à rayons alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire, vétérinaire ou non (y compris leurs parties, pièces détachées et accessoires)

Appareils d'électrodiagnostic et appareils à rayons ultraviolets et infrarouges pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire

Autres appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques)

Autres instruments et appareils (à l'exclusion des seringues, aiguilles et instruments similaires) pour l'art dentaire

Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire (y compris les seringues, aiguilles, cathéters, canules, les instruments et appareils d'ophtalmologie, n.c.a. et les appareils électromédicaux n.c.a.)

Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire; autres appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)

Appareils de mécanothérapie ; appareils de massage ; appareils de psychotechnie

Articles et appareils d'orthopédie; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils de prothèse auditive et autres appareils portés sur la personne, tenus à la main ou implantés dans l'organisme afin de compenser une déficience ou une infirmité

Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire; fauteuils pour salon de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation

Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l'exclusion de ceux constitués de fibres gainées individuellement); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, primes, miroirs et autres éléments d'optique (à l'exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), même montés, autres que pour appareils de prise de vues, projecteurs ou appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires

Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, téléscopes optiques; autres instruments d'astronomie, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie; microscopes optiques

Autres microscopes (y compris les microscopes pour la microphotographie, la microcinématographie ou la microprojection)

Dispositifs à cristaux liquides n.c.a.; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique n.c.a.

Lunettes de visée pour armes ; périscopes ; lunettes pour machines, appareils ou instruments de la section 7, de la division 87, des groupes 881 ou 884 ou du sous-groupe 899.6

Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction

Appareils photographiques (y compris les caméras cinématographiques)

Projecteurs cinématographiques, projecteurs de diapositives et autres projecteurs d'images fixes à l'exclusion des lecteurs de microformats

Projecteurs cinématographiques équipés ou non de reproducteur de son

Plaques et films photographiques et films à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés

Plaques et pellicules photographiques non enroulées, sensibilisées, non exposées, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu ; pellicules photographiques non enroulées à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non exposées, en chargeurs ou non

Pellicules photographiques sensibilisées, non exposées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou le tissu ; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non exposées

Papiers, cartons et tissus photographiques sensibilisés non exposés

Parties et accessoires (y compris les bâtis) de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc.

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils photographiques du No 881.17

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie

Parties, pièces détachées et accessoires des caméras du No 881.21

Parties, pièces détachées et accessoires des projecteurs cinématographiques

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils des Nos 881.31 à 881.33

Parties, pièces détachées et accessoires des appareils ou matériels du No 881.35

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels

Bois profilés tout au long d'une ou plusieurs rives ou faces; laine et farine de bois; bois en plaquettes ou en particules

Instruments d'optique et matériel photographique et leurs parties et accessoires

Machines pour les industries extractives et l'industrie du bâtiment et leurs parties

Machines de bureau et machines comptables, et leurs parties et accessoires

Instruments et appareils médico-chirurgicaux et appareils d'orthopédie

Plantes vivantes; fleurs et boutons de fleurs coupées; graines de plantes cultivées principalement pour leurs fleurs ou leurs fruits; graines de légumes

Crustacés non congelés, huîtres; autres invertébrés aquatiques, vivants, frais ou réfrigérés

Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées

Minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés (autres que les minerais d'uranium et de thorium et leurs concentrés)

Sables, cailloux, graviers, pierres concassées, bitumes et asphaltes naturels

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

Tourteaux et autres résidus solides de l'extraction de graisses ou huiles végétales; farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde; cires végétales, à l'exclusion des triglycérides; dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

Fils, même à coudre, de filaments ou de fibres discontinues, synthétiques ou artificiels

Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de fibres naturelles autres que de coton

Ficelles, cordes et cordages et articles de corderie (y compris les filets)

Pelleteries tannées ou apprêtées et pelleteries factices; articles en ces matières (à l'exclusion des coiffures)

Bagages, sacs à main et articles similaires; articles de sellerie ou de bourrellerie; autres ouvrages en cuir

Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, ou à dessus en cuir naturel ou en matières textiles, autres que les chaussures de sport, les chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal et les chaussures spéciales diverses

Autres chaussures, à l'exclusion des chaussures en amiantes, des chaussures orthopédiques et des chaussures de patinage

Parties de chaussures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

Bois sciés ou dédossés, longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur excédant 6 mm; traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées

Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation; traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées

Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente en bois (y compris les panneaux cellulaires, les panneaux pour parquets, les bardeaux "singles" et "shakes")

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles en bois, palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois (y compris les merrains)

Autres ouvrages en bois, ouvrages en liège, de sparterie et de vannerie

Livres, brochures et prospectus (à l'exclusion des imprimés publicitaires), cartes géographiques; musique manuscrite ou imprimée

Journaux et publications périodiques paraissant au moins quatre fois par semaine

Journaux et publications périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine

Timbres, chèques, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations, cartes postales, cartes de voeux, imprimés publicitaires, gravures et autres imprimés

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe; charbon de cornue

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux

Huiles de pétrole et de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations n.c.a. contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base

Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, à l'exclusion du gaz naturel

Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline "slack wax" ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires; coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

Eléments et isotopes radioactifs et leurs composés; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs

Eléments combustibles (cartouches), pour ou de réacteurs nucléaires

Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; matières colorantes n.c.a.

Matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale; tall oil; essences terpéniques provenant du traitement des bois de conifères, dipentène brut; paracymène brut; huile de pin; colophanes et acides résiniques et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues; goudron de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie

Caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles et leurs mélanges avec du caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

Peintures et vernis et produits apparentés; couleurs pour la peinture artistique; encres

Produits réfractaires et matériaux de construction en argile non réfractaires

Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux (y compris les déchets et débris); cermets et ouvrages en cermet; cendres et résidus (autres que ceux de la fabrication du fer ou de l'acier), contenant du métal ou des composés métalliques

Valves et tubes électroniques; éléments électroniques et leurs parties

Demi-produits en cuivre, nickel, aluminium, plomb, zinc et étain et leurs alliages

Cuves, réservoirs et récipients en fonte, fer, acier ou aluminium

Générateurs de vapeur (à l'exclusion des chaudières de chauffage central) et leurs parties

Pompes, compresseurs, moteurs hydrauliques et pneumatiques, valves et leurs parties

Roulements, engrenages, roues de friction et organes mécaniques de transmission, et leurs parties

Machines et appareils de levage et de manutention et leurs parties

Machines et appareils pour les industries alimentaires, des boissons et du tabac, et leurs parties

Machines pour les industries des textiles, de l'habillement et du cuir, et leurs parties

Appareils émetteurs de radio ou de télévision et appareils pour la téléphonie et la télégraphie par fil, leurs parties et accessoires

Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai, de navigation et autres, à l'exclusion des instruments d'optique et de contrôle des processus industriels; leurs parties et accessoires

Parties des appareils rangés dans les classes 4721 à 4733 et 4822

Appareils récepteurs de radio et de télévision; appareils d'enregistrement et de reproduction du son et des images; microphones, haut-parleurs; amplificateurs, etc., appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radio télégraphie

Moteurs, génératrices et transformateurs électriques et leurs parties

Appareils de distribution et de commande de l'électricité et leurs parties

Accumulateurs, piles et batteries de piles électriques, et leurs parties

Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge; lampes à arc; appareils d'éclairage; et leurs parties

Véhicules automobiles, remorques et semi-remorques; leurs parties et accessoires

Carrosseries de véhicules automobiles; remorques et semi-remorques; leurs parties et accessoires

Véhicules et matériel roulant pour voies ferrées ou similaires et leurs parties