title: Règlement (CE) nº 2797/98 du Conseil du 17 décembre 1998 remplaçant l'annexe du règlement (CE) nº 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles

eurovoc_concepts:
CCT duties
EU production
agricultural product
iron and steel product
suspension of customs duties
underproduction

text: 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/1 I (Actes dont la publication est une condition de leur applicabilite´) RÈGLEMENT (CE) No 2797/98 DU CONSEIL du 17 de´cembre 1998 remplaçant l’annexe du re`glement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE, vu le traite´ notamment son article 28, instituant la Communaute´ europe´enne, et vu la proposition de la Commission, conside´rant qu’il est de l’inteˆret de la Communaute´ de suspendre, totalement ou partiellement, les droits auto- nomes du tarif douanier commun pour un certain nom- bre de nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du re`glement (CE) no 1255/96 (1); conside´rant que les produits vise´s dans ce re`glement, pour lesquels il n’est plus de l’inte´reˆt de la Communaute´ de maintenir une suspension de droits autonomes du tarif douanier commun, qui sont exempte´s de droits suite à l’accord GATT ou pour lesquels il est ne´cessaire de modifier la description compte tenu des e´volutions tech- niques, doivent eˆtre retire´s de la liste figurant à son annexe; conside´rant que, dans un souci de clarte´, il convient alors de conside´rer les produits pour lesquels des modifications de description sont ne´cessaires comme des produits nou- veaux; conside´rant que, compte tenu du grand nombre de modi- fications avec effet au 1er janvier 1999, il y a lieu, dans un souci de clarte´ pour l’utilisateur, de proce´der au remplacement complet de l’annexe du re`glement (CE) no 1255/96, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier L’annexe du re`glement (CE) no 1255/96 est remplace´e par l’annexe du pre´sent re`glement. Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs à ces produits sont suspendus au taux indique´ en regard de chacun d’eux. Article 2 Le pre´sent re`glement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communaute´s euro- pe´ennes. Il est applicable à partir du 1er janvier 1999. Le pre´sent re`glement est obligatoire dans tous ses e´le´ments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 17 de´cembre 1998. Par le Conseil Le pre´sident W. MOLTERER (1) JO L 158 du 29. 6. 1996, p. 1. Re`glement modifie´ en dernier lieu par le re`glement (CE) no 1359/98 (JO L 186 du 30. 6. 1998, p. 1). L 352/2 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 ANNEXE Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 0603 90 00 ex 0604 99 10 ex 0604 99 90 10 10 10 Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement pre´pare´s que se´che´s, teints ou blanchis, destine´s à eˆtre utilise´s dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (a) ex 0710 21 00 10 Pois en cosses de l’espe`ce Pisum sativum de la varie´te´ Hortense axiphium, congele´s, d’une e´paisseur totale n’exce´dant pas 6 mm, destine´s à eˆtre utilise´s, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats pre´pare´s (a) (b) ex 0711 90 60 ex 0711 90 60 ex 0712 30 00 ex 0712 30 00 11 91 17 24 Champignons, à l’exception des champignons des espe`ces Agaricus spp. , conserve´s provisoirement dans de l’eau sale´e, soufre´e ou additionne´e d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’e´tat, destine´s à l’industrie des conserves alimentaires (a) Champignons, à l’exception des champignons des espe`ces Agaricus spp. , desse´che´s, pre´sente´s entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destine´s à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au de´tail (a) (b) ex 0713 33 90 20 Haricots blancs, secs, de l’espe`ce Phaseolus vulgaris, dont pas plus de 2 % en poids ne sont retenus par un tamis comportant des ouvertures d’un diame`tre de 8 mm, destine´s à l’industrie des conserves alimentaires (a) ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 ex 0804 10 00 11 21 12 22 Dattes fraîches ou se`ches, destine´es à l’industrie de la transformation, à l’exclusion de la fabrication d’alcool (a) Dattes fraîches ou se`ches, destine´es à eˆtre conditionne´es pour la vente au de´tail en emballages imme´diats d’un contenu net n’exce´dant pas 11 kg (a) ex 0810 40 50 10 Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais ex 0810 90 85 10 Fruits de l’e´glantier, frais 0811 90 50 0811 90 70 ex 0811 90 95 ex 0811 90 95 66 67 Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congele´s, sans addition de sucre ou d’autres e´dulcorants ex 0811 90 95 40 Fruits de l’e´glantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congele´s, sans addition de sucre ou d’autres e´dulcorants ex 1518 00 91 10 Huile de soja modifie´e avec de l’acide male´ique, destine´e à la fabrication de produits cosme´tiques (a) ex 2707 99 11 10 Huile le´ge`re brute contenant en poids: — 10 % ou plus de vinyltolue`nes, — 10 % ou plus d’inde`ne et — 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtale`ne 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/3 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2805 30 10 10 Alliage de ce´rium et d’autres me´taux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de ce´rium ex 2805 30 10 20 Alliage de lanthane et d’autres me´taux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane ex 2805 30 90 ex 2811 19 80 ex 2811 29 90 ex 2812 90 00 ex 2818 30 00 ex 2819 90 90 ex 2820 90 90 ex 2821 10 00 10 10 10 10 10 10 10 10 Lanthane d’une purete´ en poids de 99 % ou plus Acide sulfamidique Dioxyde de tellure Trifluorure d’azote Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de pseudo-boehmite Trioxyde de dichrome: — d’une surface spe´cifique de 37 m2/g ou plus (d’apre`s la me´thode BET), — d’une purete´ en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec, — d’un poids spe´cifique de 1,2 g/cm3 ou moins, destine´ à la fabrication de dioxyde de chrome magne´tique (a) Oxyde de mangane`se (II,III) contenant en poids 70 % ou plus de mangane`se Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d’une purete´ en poids de 99,2 % ou plus, destine´ à la fabrication de produits du no 8504 (a) ex 2823 00 00 10 Dioxyde de titane, d’une purete´ en poids de 99,9 % ou plus, d’une grosseur moyenne de grains de 1,2 µm ou plus mais n’exce´dant pas 1,8 µm, destine´ à la fabrication de produits des nos 8532 ou 8533 (a) ex 2825 10 00 ex 2825 50 00 ex 2826 90 90 ex 2827 39 90 ex 2827 60 00 ex 2830 20 00 10 10 10 10 10 10 Solution aqueuse contenant en poids 49 % ou plus d’hydroxylamine libre stabilise´e Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure Hexafluorophosphate de potassium Monochlorure de cuivre d’une purete´ en poids de 96 % ou plus mais n’exce´dant pas 99 % Te´traiodure de titane Sulfure de zinc contenant: — 20,0 mg/kg ou moins de chlorure, — 0,2 mg/kg ou moins de cuivre, — 0,5 mg/kg ou moins de fer et — 1,0 mg/kg ou moins de plomb 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/4 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2836 91 00 20 ex 2837 19 00 ex 2839 90 00 ex 2843 90 90 ex 2843 90 90 10 10 20 30 Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impurete´s suivantes aux concen- trations indique´es: — 2 mg/kg ou plus d’arsenic, — 200 mg/kg ou plus de calcium, — 200 mg/kg ou plus de chlorures, — 20 mg/kg ou plus de fer, — 150 mg/kg ou plus de magne´sium, — 20 mg/kg ou plus de me´taux lourds, — 300 mg/kg ou plus de potassium, — 300 mg/kg ou plus de sodium, — 200 mg/kg ou plus de sulfates, mesure´es d’apre`s les me´thodes spe´cifie´es dans la Pharmacope´e europe´enne Cyanure de zinc Silicate de plomb hydrate´, d’une teneur en poids en plomb, e´value´e en monoxyde de plomb, de (84,5 (cid:54) 1,5) %, sous forme de poudre Monoxyde de palladium Me´lange de phtalocyanines de palladium 2845 10 00 Eau lourde (oxyde de deute´rium) (Euratom) 2845 90 10 Deute´rium et compose´s du deute´rium; hydroge`ne et ses compose´s, enrichis en deute´rium; me´langes et solutions contenant ces produits (Euratom) ex 2846 10 00 ex 3824 90 95 ex 2850 00 20 ex 2903 30 80 ex 2903 30 80 ex 2903 30 80 ex 2903 59 90 ex 2903 59 90 ex 2903 69 90 10 48 10 10 20 30 10 20 10 Concentre´ de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids Silane Te´trafluorure de carbone (te´trafluorome´thane) 1,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane Perfluoroe´thane 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dode´cachloropentacyclo-[12. 2. 1. 16,9. 02,13. 05,10]octade´ca- 7,15-die`ne, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de polyamide, de polye´thyle`ne, de caoutchouc synthe´tique ou de polystyre`ne (a) Hexachlorocyclopentadie`ne Me´lange d’isome`res de di- ou te´trachlorotricyclo[8. 2. 2. 24,7]hexade´ca- 1(12),4,6,10,13,15-hexae`ne ex 2903 69 90 40 2,6-Dichlorotolue`ne, d’une purete´ en poids de 99 % ou plus et contenant: — 0,001 mg/kg ou moins de te´trachlorodibenzodioxinnes, — 0,001 mg/kg ou moins de te´trachlorodibenzofurannes, — 0,2 mg/kg ou moins de te´trachlorobiphe´nyles 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/5 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2904 10 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 20 00 ex 2904 90 20 ex 2904 90 40 ex 2904 90 85 ex 2905 19 00 ex 3824 90 95 2905 29 10 ex 2905 39 80 ex 2905 39 80 ex 2905 49 10 2906 11 00 ex 2906 19 00 ex 2906 19 00 ex 2906 29 00 ex 2907 21 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2907 29 00 ex 2908 20 00 ex 2908 90 00 ex 2909 19 00 ex 2909 30 90 ex 2909 44 00 30 10 20 30 40 10 10 10 10 56 10 20 10 10 20 10 10 10 20 30 40 10 10 10 10 10 p-Styre`nesulfonate de sodium Nitrome´thane Nitroe´thane 1-Nitropropane 2-Nitropropane Chlorure de tosyle Trichloronitrome´thane, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 3808 20 (a) Quintoze`ne (ISO) tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), meˆme sous forme de solution dans le te´trahydrofuranne Alcool allylique 2-Me´thylpropane-1,3-diol 2-Éthylhexane-1,3-diol Éthylidynetrime´thanol Menthol Cyclohex-1,4-yle`nedime´thanol 4,4(cid:57)-Isopropylide`nedicyclohexanol 2,2(cid:57)-(m-Phe´nyle`ne)dipropane-2-ol Re´sorcinol 1,4-Dihydroanthrace`ne-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse 4,4(cid:57)-(3,3,5-Trime´thylcyclohexylide`ne)diphe´nol 4,4(cid:57),4(cid:48)-Éthylidynetriphe´nol Me´lange d’isome`res de me´thyle`nediphe´nol 3-Hydroxynaphtale`ne-2,7-disulfonate de disodium 4-Nitroso-o-cre´sol 1,2-Bis(2-chloroe´thoxy)e´thane 4-(p-Tolyloxy)biphe´nyle 2-Hexyloxye´thanol 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/6 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2909 50 90 ex 2910 90 00 ex 2910 90 00 ex 2910 90 00 ex 3824 90 95 ex 2912 29 00 ex 2912 49 00 ex 2914 19 90 2914 21 00 ex 2914 29 00 ex 2914 50 00 ex 2914 50 00 ex 2914 50 00 ex 2914 70 90 ex 2914 70 90 ex 2915 29 00 ex 2915 39 90 ex 2915 39 90 ex 2915 40 00 ex 2915 60 19 ex 2915 90 80 ex 2915 90 80 ex 2915 90 80 ex 2916 12 90 ex 2916 12 90 ex 2916 14 90 ex 2916 20 00 ex 2916 20 00 10 30 40 60 59 10 10 10 10 30 40 50 10 30 10 20 30 10 10 20 30 40 10 20 10 10 30 4-(2-Me´thoxye´thyl)phe´nol 2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) Perfluoroe´poxypropane 1,2-Époxyoctade´cane, d’une purete´ en poids de 82 % ou plus Te´re´phtalalde´hyde 3-Phe´noxybenzalde´hyde 3,3-Dime´thylbutane-2-one Camphre Estr-4-e`ne-3,17-dione 2(cid:57)-Hydroxyace´tophe´none 4(cid:57)-Hydroxyace´tophe´none 6(cid:57)-Me´thoxy-2(cid:57)-ace´tonaphtone 1-Chloro-3,3-dime´thylbutane-2-one 4,4(cid:57)-Dibromobenzile Triace´tate d’antimoine Ace´tate de 5Æ-bromo-6(cid:226)-hydroxy-17-oxo-androstane-3(cid:226)-yle Di(ace´tate) de but-3-e`ne-1,2-diyle Chloroace´tate de vinyle Monoisobutyrate de 2,2,4-trime´thylpentane-1,3-diol Orthoace´tate de trime´thyle Acide 2-e´thylbutyrique Acide nonanoïque (acide pe´largonique) Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-me´thylbenzyl)-4-me´thylphe´nyle Acrylate de 2-e´thoxye´thyle Me´thacrylate de 2,3-e´poxypropyle 3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-dime´thylcyclopropanecarboxylate de me´thyle Empenthrine (ISO) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/7 Code NC Taric De´signation des marchandises ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2916 39 00 ex 2917 11 00 ex 2917 19 90 ex 2917 19 90 ex 2917 20 00 ex 2917 39 80 ex 2917 39 80 ex 2917 39 80 ex 2918 13 00 ex 2918 17 00 ex 2918 19 99 ex 2918 29 10 ex 2918 29 50 ex 2918 29 90 ex 2919 00 90 ex 2920 10 00 ex 2920 10 00 ex 2920 90 10 2920 90 30 ex 2920 90 85 ex 2920 90 85 10 20 40 50 60 20 20 50 30 10 20 30 10 10 40 10 10 10 10 10 20 10 10 30 3-Chlorobenzoate de me´thyle Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 4-tert-Butylbenzoate de vinyle Chlorure de 3,5-dime´thylbenzoyle Chlorure de 4-e´thylbenzoyle Oxalate de bis(p-me´thylbenzyle) 1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)e´thanesulfonate de sodium Anhydride glutarique Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-e`ne-2,3-dicarboxylique Naphtale`ne-2,6-dicarboxylate de dime´thyle Acide benze`ne-1,2,4,5-te´tracarboxylique (acide pyromellitique) Dianhydride benze`ne-1,2:4,5-te´tracarboxylique (dianhydride pyromellitique) Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique Acide R-phe´nylglycolique (acide D-mande´lique) Acide L-malique Acide 2-hydroxy-1-naphtoïque Acide gallique, d’une purete´ en poids de 99,7 % ou plus sur produit sec (mesure´e par acidime´trie), d’un taux d’humidite´ en poids infe´rieur à 10 %, d’une teneur en poids en cendres sulfuriques infe´rieure à 0,06 %, d’une teneur en fer infe´rieure à 8 mg/kg et d’une coloration n’exce´dant pas l’indice 3 de l’e´chelle de coloration iode´e de la norme DIN 6162 Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphe´nyl)propionate] d’hexame´thyle`ne Sel monosodique du phosphate de 2,2(cid:57)-me´thyle`nebis(4,6-di-tert-butylphe´nyle) Fenitrothion (ISO) Tolclofos-me´thyl (ISO) Sulfate de die´thyle Phosphite de trime´thyle O,O(cid:57)-Dioctadecylbis(phosphite) de pentae´rythritol O,O(cid:57)-Bis(2,4-di-tert-butylphe´nyl)bis(phosphite) de pentae´rythritol Taux des droits autonomes (%) 0 3,6 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/8 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2921 19 80 ex 2921 19 80 ex 2921 29 00 ex 2921 29 00 ex 2921 29 00 ex 2921 30 99 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 42 10 ex 2921 43 00 ex 2921 43 00 ex 2921 44 00 ex 2921 45 00 ex 2921 45 00 ex 2921 45 00 ex 2921 49 10 ex 2921 49 90 ex 2921 59 90 ex 2922 19 90 ex 2922 19 90 ex 2922 19 90 ex 2922 21 00 ex 2922 21 00 ex 2922 22 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 10 20 10 20 30 10 10 20 30 40 10 20 10 10 20 30 20 10 10 55 60 70 10 20 10 10 20 Triallylamine Éthyl(2-me´thylallyl)amine N,N,N(cid:57),N(cid:57)-Te´trabutylhexame´thyle`nediamine Tris[3-(dime´thylamino)propyl]amine Bis[3-(dime´thylamino)propyl]me´thylamine Dicyclohexyl(me´thyl)amine 2,6-Dichloro-4-nitroaniline 2-Bromo-4,6-dinitroaniline Acide 4-aminobenze`ne-1,3-disulfonique et ses sels 2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline Acide 5-amino-2-chlorotolue`ne-4-sulfonique Acide 4-amino-6-chlorotolue`ne-3-sulfonique Me´thyldiphe´nylamine Acide 3-aminonaphtale`ne-1,5-disulfonique, sel monosodique Acide 2-aminonaphtale`ne-1,5-disulfonique et ses sels de sodium Acide 2-aminonaphtale`ne-1-sulfonique Pendime´thaline (ISO) Acide 8-anilinonaphtale`ne-1-sulfonique Me´lange d’isome`res de 3,5-die´thyltolue`nediamine 4,4-Dime´thoxybutylamine 2-[2-(Dime´thylamino)e´thyl(me´thyl)amino]e´thanol N,N,N(cid:57),N(cid:57)-Te´trame´thyl-2,2(cid:57)-oxybis(e´thylamine) Acide 2-amino-5-hydroxynaphtale`ne-1,7-disulfonique et ses sels, d’une purete´ en poids de 60 % ou plus Acide 4-hydroxy-7-me´thylaminonaphtale`ne-2-sulfonique o-Anisidine 2-Me´thyl-N-phe´nyl-p-anisidine 3-Aminophe´nol 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 3,5 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/9 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 29 00 ex 2922 30 00 ex 2922 30 00 ex 2922 50 00 ex 2923 90 00 ex 2924 10 00 ex 2924 10 00 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2924 29 90 ex 2925 11 00 ex 2925 19 80 30 40 50 60 70 10 20 50 10 20 30 10 15 20 25 30 35 40 50 60 70 80 20 10 Acide 4-amino-5-me´thoxy-2-me´thylbenze`nesulfonique 2-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophe´nol 6-Me´thoxy-m-toluidine 3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-te´trafluoroe´thoxy)aniline 4-Nitro-o-anisidine Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthrace`ne-2-sulfonique et ses sels 1-Aminoanthraquinone Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque Hydroxyde de te´trame´thylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant: — (25 (cid:54) 0,5) % en poids d’hydroxyde de te´trame´thylammonium, — 500 mg/kg ou moins de carbonate, — 200 mg/kg ou moins de chlorure et — 5 mg/kg ou moins de potassium Acide 2-acrylamido-2-me´thylpropanesulfonique, ses sels de sodium ou d’ammonium N-(1,1-Dime´thyl-3-oxobutyl)acrylamide Alachlore (ISO) Ace´tochlore (ISO) 3(cid:57)-Amino-4(cid:57)-me´thoxyace´tanilide 3(cid:57)-Die´thylaminoace´tanilide 5-Amino-N,N(cid:57)-bis(2,3-dihydroxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide Propachlore (ISO) Die´thofencarbe (ISO) 3(cid:57)-Die´thylamino-4(cid:57)-me´thoxyace´tanilide 5-[N-(2-Ace´toxye´thyl)ace´toxyace´tamido]-N,N(cid:57)-bis(2,3-diace´toxy-propyl)-2,4,6-triiodoi- sophtalamide 4(cid:57)-Amino-N-me´thylace´tanilide 5-Ace´tylsalicylamide Saccharine et son sel de sodium N-Phe´nylmale´imide 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/10 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2925 20 00 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2926 90 99 ex 2927 00 00 ex 2927 00 00 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2928 00 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2929 10 90 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 2930 90 70 ex 3824 90 95 10 10 30 40 45 50 60 65 10 20 10 20 30 10 30 40 50 60 10 15 20 25 30 40 45 50 51 Dicyclohexylcarbodiimide Me´thacrylonitrile 2-Amino-5-nitrobenzonitrile Chlorothalonil (ISO) 2-Cyanoace´tamide Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoace´tique Acide cyanoace´tique sous forme cristalline Malononitrile Dichlorhydrate de 2,2(cid:57)-dime´thyl-2,2(cid:57)-azodipropionamidine Hydroge´nosulfate de 4-anilino-2-me´thoxybenze`nediazonium 3,3(cid:57)-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphe´nyl)-N,N(cid:57)-bipropionamide 2,4,6-Trichlorophe´nylhydrazine Chlorhydrate de tert-butylhydrazine, destine´ à la fabrication de produits de la sous- position 3808 10 (a) Me´lange d’isome`res de me´thyle`ne dicyclohexyldiisocyanate Diisocyanate de 3,3(cid:57)-dime´thylbiphe´nyl-4,4(cid:57)-diyle Isocyanate de m-isoprope´nyl-Æ,Æ-dime´thylbenzyle Diisocyanate de m-phe´nyle`nediisopropylide`ne Me´lange d’isome`res de diisocyanate de trime´thylhexame´thyle`ne Thiophe´nol Éthoprophos (ISO) 3,3-Dime´thyl-1-me´thylthiobutanone-oxime Thiophanate-me´thyl (ISO) 4-(4-Isopropoxyphe´nylsulfonyl)phe´nol Acide 3,3(cid:57)-thiodipropionique Hydroge´nosulfate de 2-[(p-aminophe´nyl)sulfonyl]e´thyle Isocyanate de 2-chlorophe´nylsulfonyle, sous forme de solution dans le xyle`ne 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/11 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2930 90 70 ex 3824 90 95 2931 00 10 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2931 00 95 ex 2932 11 00 ex 2932 13 00 ex 2932 19 00 ex 2932 19 00 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 ex 2932 29 80 55 52 10 15 20 25 30 35 40 45 50 55 60 10 10 40 50 10 15 25 30 2-(Isocyanatosulfonyl)me´thylbenzoate de me´thyle, sous forme de solution dans le xyle`ne Me´thylphosphonate de dime´thyle Acide 2-diphe´nylphosphinobenzoïque Chlorodiphe´nylphosphine 2-Chloroe´thylphosphonate de bis(2-chloroe´thyle) Phe´nylphosphinate de sodium Vinylphosphonate de bis(2-chloroe´thyle) Te´traphe´nylborate de sodium Acide N-(phosphonome´thyl)iminodiace´tique Tributylphosphine Acide bis(2,4,4-trime´thylpentyl)phosphinique Dime´thyl[dime´thylsilyldiinde´nyl]hafnium Oxyde de trioctylphosphine Te´trahydrofuranne, contenant au total 40 mg/litre ou moins de te´trahydro-2- me´thylfuranne et de te´trahydro-3-me´thylfuranne, destine´ à la fabrication de Æ-4-hydroxybutyl-ω-hydroxypoly(oxyte´trame´thyle`ne) (a) Alcool te´trahydrofurfurylique Furanne d’une purete´ en poids de 99 % ou plus 2,3-Dihydrofuranne 2(cid:57)-Anilino-6(cid:57)-[e´thyl(isopentyl)amino]-3(cid:57)-me´thylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)- xanthe`ne]-3-one 13,14,15,16-Te´tranorlabdano-12,8Æ-lactone 2(cid:57)-(2-Chloroanilino)-6(cid:57)-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)-xanthe`ne]-3-one 2(cid:57)-Anilino-3(cid:57)-me´thyl-6(cid:57)-me´thyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)-xanthe`ne]- 3-one ex 2932 29 80 35 6(cid:57)-Die´thylamino-3(cid:57)-me´thyl-2(cid:57)-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)- xanthe`ne]-3-one ex 2932 29 80 40 2(cid:57)-Anilino-6(cid:57)-(N-e´thyl-p-toluidino)-3(cid:57)-me´thylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)-xanthe`ne]- 3-one ex 2932 29 80 45 2(cid:57)-Anilino-6(cid:57)-e´thyl(isobutyl)amino-3(cid:57)-me´thylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)-xanthe`ne]- 3-one 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/12 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2932 29 80 50 2(cid:57)-Anilino-6(cid:57)-cyclohexyl(me´thyl)amino-3(cid:57)-me´thylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9(cid:57)- xanthe`ne]-3-one ex 2932 29 80 ex 2932 99 70 ex 2932 99 70 ex 2933 21 00 ex 2933 21 00 55 10 20 10 20 6-Dime´thylamino-3,3-bis(4-dime´thylaminophe´nyl)phtalide Bendiocarbe (ISO) Androsta-1,4-die`ne-3,17-dione-17-(2,2-dime´thylpropyle`ne)ace´tal Hydantoïne 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2(cid:57)-chloro-5(cid:57)-(3-dode´cyl-sulfonyl-2- me´thylpropionamido)-4,4-dime´thyl-3-oxovaleranilide ex 2933 21 00 30 3(cid:57)-[4,4-Dime´thyl-2-(4,4-dime´thyl-2,5-dioxoimidazoline-1-yl)-3-oxovale´rylamino]-4(cid:57)- me´thoxyste´aranilide ex 2933 21 00 ex 2933 29 90 ex 2933 29 90 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 39 95 ex 2933 40 10 ex 2933 40 90 ex 2933 40 90 ex 2933 40 90 40 20 40 10 15 20 25 30 10 20 30 40 1-[1,3-Bis(hydroxyme´thyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyme´thyl)ure´e Produit de re´action constitue´ des esters me´thyliques des acides ((cid:54))-6-(4-isopropyl- 4-me´thyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et ((cid:54))-2-(4-isopropyl-4-me´thyl-5-oxo-2- imidazolin-2-yl)-p-toluique (Imazame´thabenz-me´thyle) Triflumizole (ISO) Fendizoate de clope´rastine (DCIM) Acide pyridine-2,3-dicarboxylique 5-Me´thyl-2-pyridylamine Imazethapyr (ISO) 4,4(cid:57)-Trime´thyle`nedipipe´ridine Quinmerac (ISO) 5,7-Dichloro-4-(4-fluorophe´noxy)quinole´ine Acide 1,2,3,4-te´trahydroisoquinole´ine-3-carboxylique p-Tolue`nesulfonate de N-e´thyl-5,6,7,8-te´trahydroquinole´inium, sous forme de solution dans l’eau ex 2933 59 70 10 Acide 1-e´thyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipe´razine-1-yl-1,8-naphtyridine-3- carboxylique, et ses sels et ses esters ex 2933 69 80 10 1,3,5-Tris(4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-dime´thylbenzyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)- trione ex 2933 69 80 20 1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphe´nyl)me´thyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)- trione ex 2933 69 80 40 Cyanazine (ISO) 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/13 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2933 90 50 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2933 90 95 ex 2934 10 00 ex 2934 10 00 ex 2934 20 80 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2934 90 96 ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 10 10 15 20 25 30 35 45 50 55 60 65 10 20 10 10 15 20 25 30 35 40 45 50 10 20 Aze´panne, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 3808 30 (a) 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphe´nol 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphe´nol 2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-me´thyl-1-phe´nyle´thyl)phe´nol 6,6(cid:57)-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4(cid:57)-bis(1,1,3,3-te´trame´thylbutyl)-2,2(cid:57)-me´thyle`nediphe´nol Quizalofop-P-e´thyle (ISO) Indoline Hydrazide male´ique (ISO) Metconazole (ISO) 5-Nitroindole 1,3-Bis(3-isocyanatome´thylphe´nyl)-1,3-diaze´tidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-tolue`ne dime´rique) Cande´sartan cilexe´til (DCIM) Hexythiazox (ISO) 2-(4-Me´thylthiazole-5-yl)e´thanol 4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one 7-Chloro-5-me´thyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one Carboxine (ISO) 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tride´cyl[ramifie´]oxy)phe´nyl]-1,4-thiazinane Oxycarboxine (ISO) Étridiazole (ISO) Dime´the´namide (ISO) 2,3,5,6-Te´trahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane Tris(2,3-e´poxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)e´thyl]-2-e´thylpyridinium Sels de sulfathiazol (DCI) Tolue`nesulfonamides 0 0 0 0 0 0 0 0 3,2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/14 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 2935 00 90 30 Me´lange d’isome`res constitue´ de N-e´thyltolue`ne-2-sulfonamide et de N-e´thyltolue`ne- 4-sulfonamide ex 2935 00 90 40 1-(4,6-Dime´thoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-e´thylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridine-3- ylsulfonyl)ure´e (sulfosulfuron) ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 ex 2935 00 90 3201 20 00 ex 3201 90 90 ex 3201 90 90 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 15 00 ex 3204 17 00 ex 3204 19 00 50 60 70 10 20 10 20 30 40 10 10 4,4(cid:57)-Oxydi(benze`nesulfonohydrazide) 5-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide 3-Aminosulfonylthiophe`ne-2-carboxylate de me´thyle Extrait de mimosa Extraits tannants d’eucalyptus Extraits tannants de´rive´s du gambier et des fruits du myrobalan Colorant C. I. Vat Orange 7 Colorant C. I. Vat Red 15 Colorant C. I. Vat Red 14 Colorant C. I. Vat Brown 57 Colorant C. I. Pigment Yellow 81 Bis{4-me´thoxy-2-[6-(pentafluoroe´thylthio)benzothiazole-2-ylazo]-5- (dipropylamino)benze`nesulfonate}de nickel ex 3204 19 00 20 13-Éthyl-3-[4-(morpholino)phe´nyl]-3-phe´nyl-3,13-dihydrobenzo- [h]inde´no[2,1-f]chrome`ne-13-ol ex 3204 19 00 30 13-Isopropyl-3,3-bis(4-me´thoxyphe´nyl)-6,11-dime´thyl-3,13-dihydrobenzo- [h]inde´no[2,1-f]chrome`ne-13-ol ex 3204 19 00 40 8(cid:57)-Ace´toxy-1,3,3,5,6-pentame´thyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3(cid:57)- naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9(cid:57)-carboxylate de me´thyle ex 3204 19 00 ex 3204 19 00 ex 3206 42 00 ex 3206 49 90 50 60 10 10 6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphe´nyl-2H-benzo[h]chrome`ne-5-carboxylate de me´thyle 8-Me´thyl-2,2-diphe´nyl-2H-benzo[h]chrome`ne-5-carboxylate d’e´thoxycarbonylme´thyle Lithopone Pre´paration liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l’ensemble des particules a une grosseur n’exce´dant pas 20 nanome`tres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, e´value´ en Fe2O3, destine´e à la fabrication de produits des nos 3304 ou 9608 (a) ex 3208 20 10 10 Copolyme`re de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de me´thacrylate de dime´thylaminoe´thyle, sous forme de solution dans de l’e´thanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolyme`re ex 3208 20 10 ex 3905 91 00 20 92 Copolyme`re de vinylpyrrolidone et de me´thacrylate de dime´thylaminoe´thyle, partielle- ment quaternise´ par du sulfate de die´thyle, sous forme de solution dans de l’e´thanol 0 0 0 0 0 0 3,2 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/15 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3208 90 19 ex 3911 90 99 10 35 Copolyme`re d’acide male´ique et d’oxyde de me´thyle et de vinyle, monoeste´rifie´ par des groupes e´thyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l’e´thanol, de l’e´thanol et du butanol, de l’isopropanol ou de l’isopropanol et du butanol ex 3208 90 19 20 Copolyme`re de polyure´thane et de silicone, sous forme de solution dans un me´lange de butanone, de tolue`ne et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolyme`re ex 3208 90 99 10 Solution à base de polyme`res naturels modifie´s chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants: — 8(cid:57)-ace´toxy-1,3,3,5,6-pentame´thyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3(cid:57)- naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9(cid:57)-carboxylate de me´thyle, — 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphe´nyl-2H-benzo[h]chrome`ne-5-carboxylate de me´thyle, — 13-isopropyl-3,3-bis(4-me´thoxyphe´nyl)-6,11-dime´thyl-3,13-dihydrobenzo- [h]inde´no[2,1-f]chrome`ne-13-ol, — 8-me´thyl-2,2-diphe´nyl-2H-benzo[h]chrome`ne-5-carboxylate d’e´thoxycarbonyl- me´thyle, — 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phe´nyl]-3-phe´nyl-3,13-dihydrobenzo- [h]inde´no[2,1-f]chrome`ne-13-ol ex 3215 90 80 10 Pre´paration d’encre, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre (a) 3301 12 10 Huile essentielle d’orange, non de´terpe´ne´e ex 3402 90 10 ex 3402 90 10 20 30 Me´lange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium Pre´paration tensio-active non aqueuse, contenant: — de l’e´ther alkylphe´nylique de polye´thyle`neglycol, — du 2,4,7,9-te´trame´thylde´c-5-yne-4,7-diol et — des esters d’acide phosphorique ex 3402 90 90 10 Poudre cristalline obtenue par la re´action de phosphate de trisodium avec un me´lange d’hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium («phosphate de trisodium chlore´»), contenant en poids: — 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesure´ iodome´triquement et — 17,0 % ou plus de phosphore, e´value´ en P2O5 ex 3504 00 00 10 Antige`nes purifie´s obtenus à partir de cellules de levure manipule´es ge´ne´tiquement, destine´s à la fabrication de tests de de´pistage de l’he´patite-C (a) ex 3504 00 00 20 Glycoprote´ine 160 obtenue à partir du «Human Immunodeficiency Virus», souche HIV-1 ex 3505 10 50 ex 3506 91 00 20 10 De´rive´ O-(2-hydroxye´thylique) d’amidon de maïs cireux hydrolyse´ Adhe´sif à base d’une dispersion aqueuse d’un me´lange de colophane dime´rise´ et d’un copolyme`re d’e´thyle`ne et d’ace´tate de vinyle (EVA) ex 3506 91 00 20 Adhe´sif active´ à la chaleur à base de re´sine phe´nolique et de caoutchouc, sous forme d’une feuille sur un papier antiadhe´sif, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de plaquettes de freins pour l’industrie automobile (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/16 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3507 90 90 ex 3507 90 90 ex 3507 90 90 ex 3701 30 00 10 20 40 10 Asparaginase Pre´paration d’enzyme à base de thermolysine Transcriptase reverse du virus de la mye´loblastose aviaire (AMV) Plaques pour l’impression en relief, constitue´es d’un support me´tallique reveˆtu d’une couche de photopolyme`re, d’une e´paisseur totale de 0,5 mm ou plus mais n’exce´dant pas 0,8 mm ex 3701 99 00 10 Plaque de quartz ou de verre, recouverte d’un film de chrome et reveˆtue d’une couche de re´sine photosensible ou e´lectrosensible, destine´e à la fabrication de masques pour les produits des nos 8541 ou 8542 (a) ex 3702 43 00 ex 3702 44 00 10 10 Pellicule photographique, d’une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constitue´ de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhe´sive et une couche d’un copolyme`re de styre`ne et d’acrylonitrile ex 3703 90 10 10 Feuille en papier, recouverte d’une e´mulsion d’haloge´nure d’argent, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 3707 10 00 ex 3707 90 30 10 10 Émulsion photosensible destine´e à la sensibilisation de disques de silicium (a) Encre, sous forme de poudre, constitue´e d’un copolyme`re de styre`ne et d’acrylate de butyle et de magne´tite, destine´e à eˆtre utilise´e comme re´ve´lateur dans la fabrication de cartouches pour te´le´copieurs (a) 3805 20 00 Huile de pin ex 3808 20 80 10 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionne´ pour la vente au de´tail ex 3808 40 20 10 Pre´paration contenant en poids: — 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-dime´thylhydantoïne, — 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-dime´thylhydantoïne, — 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-e´thyl-5-me´thylhydantoïne, destine´e à la fabrication de de´sinfectants de piscine (a) ex 3808 40 90 10 Chlorhydrate de 1-dode´cylguanidine, sous forme de solution dans l’isopropanol et l’eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dode´cylguanidine ex 3809 91 00 10 Me´lange de me´thylphosphonate de me´thyle et de 5-e´thyl-2-me´thyl-2-oxo-1,3,2λ5- dioxaphosphoran-5-ylme´thyle et de me´thylphosphonate de bis(5-e´thyl-2-me´thyl- 2-oxo-1,3,2λ5-dioxaphosphoran-5-ylme´thyle) ex 3809 92 00 10 Antide´colorant pour papier, constitue´ d’un me´lange de trisilicate de magne´sium et de sel monosodique de phosphate de 2,2(cid:57)-me´thyle`nebis(4,6-di-tert-butylphe´nyle) ex 3811 21 00 10 Sels d’acide dinonylnaphtale`nesulfonique, sous forme de solution dans des huiles mine´rales ex 3812 30 80 10 Hexacosahydroxydicarbonate de te´traaluminium et de nonamagne´sium heptahydrate´, recouvert d’un agent tensio-actif ex 3812 30 80 20 Me´lange contenant principalement du se´baçate de bis(2,2,6,6-te´trame´thyl-1-octyloxy- 4-pipe´ridyle) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 1,7 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/17 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3812 30 80 30 Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-me´thoxye´thoxy)e´thanol ex 3812 30 80 40 Dode´cahydroxymonocarbonate de dialuminium et de te´tramagne´sium monohydrate´, recouvert d’un agent tensio-actif ex 3812 30 80 50 Hydroxycarbonate d’aluminium, de magne´sium et de zinc hydrate´, recouvert d’un agent tensio-actif ex 3814 00 90 10 Me´lange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de dime´thylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoe´thanolamine ex 3815 12 00 10 Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diame`tre de 3 mm ou plus mais n’exce´dant pas 10 mm, constitue´ de l’argent fixe´ sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 20 % d’argent ex 3815 12 00 20 Catalyseur constitue´ de palladium et de rhe´nium, fixe´s sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant: — 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium, — 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhe´nium et — 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de me´taux alcalins, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de te´trahydrofuranne (a) ex 3815 19 90 10 Catalyseur, constitue´ de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixe´ sur un support en dioxyde de silicium, d’un volume de pores, d’apre`s la me´thode d’absorption d’azote, de 2 cm3/g ou plus ex 3815 19 90 15 Catalyseur, sous forme de poudre, constitue´ d’un me´lange d’oxydes de me´taux fixe´s sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybde`ne, de bismuth et de fer e´value´s ensemble, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’acrylonitrile (a) ex 3815 19 90 20 Catalyseur constitue´ d’oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixe´s sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d’aluminium, soit en phosphate d’aluminium ex 3815 19 90 30 Catalyseur contenant du te´trachlorure de titane fixe´ sur un support de dichlorure de magne´sium, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de polypropyle`ne (a) ex 3815 19 90 40 Catalyseur, sous forme de sphe`res d’un diame`tre de 4,2 mm ou plus mais n’exce´dant pas 9 mm, constitue´ d’un me´lange d’oxydes de molybde`ne, tungste`ne, vanadium, cuivre et strontium, fixe´ sur un support en dioxide de silicium et/ou d’oxyde d’aluminium, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 19 90 50 Catalyseur constitue´ de compose´s organo-me´talliques de titane, de magne´sium et d’aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du te´trahydrofuranne ex 3815 19 90 55 Catalyseur constitue´ d’un me´lange d’oxydes de me´taux contenant du trioxyde de chrome, fixe´s sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 60 Catalyseur constitue´ de trioxyde de dichrome, fixe´ sur un support en oxyde d’alumi- nium ex 3815 19 90 65 Catalyseur constitue´ d’acide phosphorique lie´ chimiquement à un support de dioxyde de silicium 0 0 0 3 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/18 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3815 19 90 70 Catalyseur constitue´ de compose´s organo-me´talliques d’aluminium et de zirconium, fixe´s sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 75 Catalyseur constitue´ de compose´s organo-me´talliques d’aluminium et de chrome, fixe´s sur un support en dioxyde de silicium ex 3815 19 90 80 Catalyseur constitue´ de compose´s organo-me´talliques de magne´sium et de titane, fixe´s sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile mine´rale ex 3815 19 90 85 Catalyseur constitue´ de compose´s organo-me´talliques d’aluminium, de magne´sium et de titane, fixe´s sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre ex 3815 90 90 15 Catalyseur, constitue´ d’un me´lange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybde`ne, vanadium, nickel et antimoine, me´lange´ ou non avec des billes de porcelaine, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 90 90 20 Catalyseur, sous forme de poudre, constitue´ d’un me´lange de trichlorure de titane et de chlorure d’aluminium, contenant en poids: — 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore ex 3815 90 90 25 Catalyseur, constitue´ d’un me´lange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybde`ne, bismuth, nickel, fer et silicium, me´lange´ ou non avec des billes de porcelaine, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’acrylalde´hyde (a) ex 3815 90 90 30 Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d’une surface spe´cifique de 0,5 m2/g ou plus mais n’exce´dant pas 8 m2/g ex 3815 90 90 35 Catalyseur, sous forme de suspension dans de l’huile, constitue´ de trichlorure de titane et de trichlorure d’aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile: — 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et — 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore ex 3815 90 90 40 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d’une longueur de 5 mm ou plus mais n’exce´dant pas 8 mm, constitue´ d’un me´lange d’oxydes de fer, molybde`ne et bismuth, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’acide acrylique (a) ex 3815 90 90 50 Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane ex 3815 90 90 55 Initiateur de re´action, constitue´ d’un me´lange de N,N,N(cid:57),N(cid:57)-te´trame´thyl-2,2(cid:57)-oxybis(e´- thylamine) et de dipropyle`ne-glycols ex 3815 90 90 60 Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitue´ d’un silicate d’aluminium acide (ze´olite): — pre´sentant un rapport de dioxyde de silicium : trioxyde de dialuminium d’au moins 500 : 1 et — contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/19 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3815 90 90 65 Catalyseur à base d’un ze´olite morde´nite, sous forme de granule´s, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de me´langes de me´thylamines contenant en poids 50 % ou plus de dime´thylamine (a) ex 3815 90 90 70 Catalyseur, constitue´ d’un me´lange de formiate de (2-hydroxypropyl)trime´thylammo- nium et de dipropyle`ne-glycols ex 3815 90 90 80 Catalyseur constitue´ principalement d’acide dinonylnaphtale`nedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol ex 3815 90 90 85 Catalyseur à base d’aluminosilicate (ze´olite), destine´ à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques (a) ex 3818 00 10 10 Disques de silicium, avec une diffusion de phosphore sur une face, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 310 µm, destine´s à eˆtre utilise´s dans la fabrication d’e´le´ments semi- conducteurs du no 8541 (a) ex 3818 00 10 20 Disque (wafer) de silicium monocristallin, avec une couche d’oxyde de silicium couverte d’une couche de silicium de´pose´e, d’un diame`tre supe´rieur à 98 mm mais n’exce´dant pas 202 mm ex 3818 00 90 10 Disque (wafer) de phosphure de gallium, avec des couches e´pitaxiales d’arse´niure phosphure de gallium, dope´, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8541 40 19 (a) ex 3818 00 90 ex 3823 19 10 20 91 Disque (wafer) de phosphure d’indium, dope´ Me´lange d’acides gras contenant en poids: — 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’acide hexanoïque, — 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d’acide octanoïque, — 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d’acide de´canoïque et — pas plus de 2 % d’acide dode´canoïque ex 3824 90 15 10 Silicate d’aluminium acide (ze´olite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, e´value´ en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds ex 3824 90 64 01 Produit interme´diaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, meˆme se´che´ ex 3824 90 64 02 Acide cholique et acide 3Æ,12Æ-dihydroxy-5(cid:226)-cholane-24-oïque (acide de´soxycholique), bruts ex 3824 90 64 ex 3824 90 64 03 04 Produit obtenu par la N-e´thylation de la sisomycine (DCI) Produit interme´diaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, meˆme se´che´ ex 3824 90 64 05 Re´sidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-ace´tate de 11(cid:226),17,20,21- te´trahydroxy-6-me´thylpregna-1,4-die`ne-3-one ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 01 02 Pentaoxyde de diantimoine colloïdal Me´lange de nitrome´thane et 1,2-e´poxybutane 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/20 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 03 Grains et/ou granule´s constitue´s d’un me´lange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et — 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium 5,2 ex 3824 90 95 04 Hypochlorite de lithium brut ex 3824 90 95 06 Pre´paration sous forme de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5- bis(1-phe´nyle´thyl)salicylate] de zinc ex 3824 90 95 07 Pellicule constitue´e d’oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, me´lange´s à des liants ex 3824 90 95 08 Pre´paration constitue´e essentiellement de sulfonate alcalin d’asphalte: — d’une densite´ de 0,9 ou plus, mais n’exce´dant pas 1,5 et — d’une solubilite´ dans l’eau de 70 % en poids ou plus ex 3824 90 95 09 Pre´paration anti-corrosion constitue´e de sels d’acide dinonylnaphtale`nesulfonique pre´- sente´s: — sur un support de cire mine´rale, meˆme modifie´e chimiquement ou — sous forme de solution dans un solvant organique ex 3824 90 95 10 Bauxite calcine´e (re´fractaire) ex 3824 90 95 11 Oxyde de fer magne´tisable, sous forme de poudre, contenant en poids: — 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et — 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt ex 3824 90 95 12 Catalyseur e´puise´, sous forme de bâtonnets ronds d’un diame`tre de 1 mm ou plus mais n’exce´dant pas 3 mm, contenant un me´lange de sulfures de tungste`ne et de nickel fixe´ sur un support de ze´olite, contenant en poids 10 % ou moins de tungste`ne et 10 % ou moins de nickel, destine´ à eˆtre re´ge´ne´re´ comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (a) ex 3824 90 95 13 Me´lange contenant en poids: — 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de diisocyanate de 2-me´thyl-1,3-phe´nyle`ne, — 31 % ou plus mais pas plus de 34 % de diisocyanate de 4-me´thyl-1,3-phe´nyle`ne, — 10 % ou plus mais pas plus de 13 % de diisocyanate de 2,4(cid:57)-me´thyle`nediphe´nyle, — 46 % ou plus mais pas plus de 49 % de diisocyanate de 4,4(cid:57)-me´thyle`nediphe´nyle ex 3824 90 95 14 Me´lange de bromure de magne´sium de 2-oxoperhydroaze´pine-1-ide et d’(cid:229)-caprolactame ex 3824 90 95 15 Me´lange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l’eau 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/21 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 16 9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthrace`ne-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium ex 3824 90 95 17 Alliage eutectique entie`rement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 18 20 Me´lange de dichlorure de te´rephtaloyle et de dichlorure d’isophtaloyle Pre´paration constitue´e de 90 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-te´trahydro-4,7- me´thanoinde`ne (dicyclopentadie`ne), d’un caoutchouc synthe´tique et: — soit d’un compose´ d’aluminium-alkyle, — soit d’un complexe organique de tungste`ne ex 3824 90 95 21 Me´lange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorome´thyl)e´thyle] et d’oligome`res d’acide me´thylphosphonique et d’acide phosphorique avec l’e´thane-1,2-diol ex 3824 90 95 22 Me´lange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorome´thyl)e´thyle] et d’oligome`res de phos- phate de 2-chloroe´thyle avec l’e´thane-1,2-diol ex 3824 90 95 23 Me´lange d’esters de saccharose, re´sultant de l’este´rification du saccharose par l’acide ste´arique industriel ex 3824 90 95 24 Pre´parations constitue´es principalement de phosphabicyclononanes et de leurs de´rive´s P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltolue`ne ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 25 28 Tranches de tantalate de lithium, non dope´es Pre´paration constitue´e principalement d’e´thyle`ne glycol et de N,N-dime´thylformamide ou d’e´thyle`ne glycol et de γ-butyrolactone, destine´e à la fabrication de condensateurs e´lectrolytiques (a) ex 3824 90 95 29 Pre´paration constitue´e principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destine´e à la fabrication de condensateurs e´lectrolytiques (a) ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 30 31 32 33 2,4,7,9-Te´trame´thylde´c-5-yne-4,7-diol, hydroxye´thyle´ Ferrite de cuivre et de zinc, enrobe´e par une re´sine de silicone, sous forme de grains d’une dimension n’exce´dant pas 120 µm Oligome`re de styre`ne Pre´paration constitue´e de Æ-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-ω-allyloxypoly- [oxy(2-me´thyle´thyle`ne)oxyte´re´phtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl-2,2(cid:57)-oxydie´thyle soit d’isophtalate de diallyle ex 3824 90 95 39 Me´lange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de me´thacrylate de 2-hydroxye´thyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glyce´rol de l’acide borique ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 40 41 Acide aze´laïque d’une purete´ en poids de 75 % ou plus mais n’exce´dant pas 85 % Acide 7-nitronapht[1,2-d][1,2,3]oxadiazole-5-sulfonique d’une purete´ en poids de 60 % ou plus mais n’exce´dant pas 85 % 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/22 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 42 Me´lange d’oxydes de me´taux, sous forme de poudre, contenant en poids: — soit 5 % ou plus de baryum, de ne´odyme ou de magne´sium et 15 % ou plus de titane, — soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de films die´lectriques ou destine´ à eˆtre utilise´ comme mate´riaux die´lectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en ce´ramique (a) ex 3824 90 95 43 Acide 7-aminonaphtale`ne-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d’une purete´ en poids de 65 % ou plus ex 3824 90 95 44 Me´lange contenant en poids: — 60 % ou plus d’ace´tate de 2-[N-(2-cyanoe´thyl)anilino]e´thyle et — 20 % ou plus d’acide ace´tique ex 3824 90 95 45 Pre´parations constitue´es principalement d’e´thyle`ne glycol et: — soit de die´thyle`ne glycol, d’acide dode´canedioïque et d’ammoniaque, — soit d’oxyde de silicium, — soit d’hydroge´noaze´late d’ammonium, — soit d’hydroge´noaze´late d’ammonium et d’oxyde de silicium, — soit d’acide dode´canedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium, destine´es à la fabrication de condensateurs e´lectrolytiques (a) ex 3824 90 95 46 Durcisseur pour re´sine e´poxyde à base d’anhydride d’acide carboxylique, sous forme liquide, d’un poids spe´cifique à 25 °C de 1,15 g/cm3 ou plus mais n’exce´dant pas 1,18 g/cm3 ex 3824 90 95 49 Me´lange d’oxydes de me´taux, sous forme de poudre, contenant en poids: — 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d’oxyde de fer, — 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oxyde de zinc, — 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d’oxyde de magne´sium, — 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’oxyde de mangane`se et — 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxyde de cuivre ex 3824 90 95 50 Ze´olites constitue´es d’oxydes de baryum, d’aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de baryum, sous forme de sphe`res dont 80 % ou plus en poids ont un diame`tre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm ex 3824 90 95 53 4-Hydroxynaphtale`ne-1-sulfonate de sodium, d’une purete´ en poids de 70 % ou plus mais n’exce´dant pas 80 % ex 3824 90 95 54 2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-dime´thylformamide, conte- nant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 50 % de 2-hydroxybenzonitrile ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 ex 3824 90 95 55 57 58 Me´lange contenant en poids 75 % ou plus d’e´ther triallylique de pentae´rythritol Me´lange d’oxydes de trialkylphosphines Oxyde de platine fixe´ sur un support poreux en oxyde d’aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’e´thylaluminium 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/23 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3824 90 95 60 Æ-Phe´noxycarbonyl-ω-phe´noxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phe´nyle`ne)- isopropylide`ne(3,5-dibromo-1,4-phe´nyle`ne)oxycarbonyl] ex 3824 90 95 61 Me´lange d’oxydes de me´taux, sous forme de poudre, contenant en poids: — 20 % ou plus de baryum,10 % ou plus de titane et — 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium, destine´ à eˆtre utilise´ comme mate´riau die´lectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en ce´ramique (a) ex 3901 10 10 10 Polye´thyle`ne line´aire, d’une densite´ de 0,928 ou plus mais n’exce´dant pas 0,935 et d’un indice de fluidite´ à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destine´ à la fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (a) ex 3901 10 90 10 Polye´thyle`ne destine´ à la fabrication de film photore´sistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprime´s (a) ex 3901 10 90 20 Polye´thyle`ne, sous forme de granule´s, d’une densite´ de 0,925 ((cid:54) 0,0015), d’un indice de fluidite´ à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min ((cid:54) 0,05 g/10 min), destine´ à la fabrication de feuilles souffle´es d’une valeur Haze n’exce´dant pas 6 % et d’un allonge- ment à la rupture (MD/TD) de 210/340 (a) ex 3901 20 90 10 Polye´thyle`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39, d’une densite´ de 0,945 ou plus mais n’exce´dant pas 0,985, destine´ à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à e´crire ou rubans encreurs similaires (a) ex 3901 20 90 20 Polye´thyle`ne contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica ex 3901 90 90 91 Re´sine ionome`re constitue´e d’un sel d’un copolyme`re d’e´thyle`ne et d’acide me´thacryli- que ex 3901 90 90 93 Copolyme`re d’e´thyle`ne, d’ace´tate de vinyle et de monoxyde de carbone, destine´ à eˆtre utilise´ comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (a) ex 3901 90 90 94 Me´langes de copolyme`re en bloc du type A-B, de polystyre`ne et de copolyme`re e´thyle`ne-butyle`ne, et de copolyme`re en bloc du type A-B-A, de polystyre`ne, de copolyme`re e´thyle`ne-butyle`ne et de polystyre`ne, contenant en poids 35 % ou moins de styre`ne ex 3901 90 90 ex 3902 90 90 ex 3901 90 90 ex 3902 90 90 ex 3903 90 90 95 95 96 96 50 ex 3902 10 00 10 Copolyme`re d’e´thyle`ne et de butyle`ne, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butyle`ne Copolyme`re line´aire en bloc du type A-B de polyisopre`ne, e´poxyde´ ou non, et soit de copolyme`re e´thyle`ne-butyle`ne soit de copolyme`re styre`ne-e´thyle`ne-butyle`ne, ayant des groupes terminaux hydroxyle Polypropyle`ne ne contenant pas de plastifiant et pas plus de: — 7 mg/kg d’aluminium, — 2 mg/kg de fer, — 1 mg/kg de magne´sium, — 8 mg/kg de chlorure 0 0 0 0 0 0 0 4 0 0 0 0 0 L 352/24 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3902 10 00 20 Polypropyle`ne, ne contenant pas de plastifiant, — d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’apre`s la me´thode ASTM D 3417), — d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’exce´dant pas 70 J/g, — d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’apre`s la me´thode ASTM D 638), — d’un module de re´sistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’exce´dant pas 379 MPa (d’apre`s la me´thode ASTM D 638) ex 3902 30 00 ex 3903 90 90 91 25 Copolyme`re en bloc du type A-B, de polystyre`ne et d’un copolyme`re d’e´thyle`ne et de propyle`ne, contenant en poids 40 % ou moins de styre`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39 ex 3902 30 00 92 Copolyme`re de propyle`ne, de butyle`ne et d’e´thyle`ne, contenant en poids plus de 65 % mais moins de 80 % de propyle`ne et pas moins de 20 % de butyle`ne ex 3902 90 90 ex 3903 19 00 ex 3903 90 90 92 20 10 Polyme`res de 4-me´thylpent-1-e`ne Polystyre`ne d’un poids mole´culaire (Mn) n’exce´dant pas 5 000 Copolyme`re entie`rement de styre`ne et d’anhydride male´ique, ou entie`rement de styre`ne, d’anhydride male´ique et d’un monome`re acrylique, meˆme comprenant un copolyme`re en bloc de styre`ne et de butadie`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39, destine´ à la fabrication de plaques pour pavillons pre´forme´s de voitu- res (a) ex 3903 90 90 15 Copolyme`re entie`rement de styre`ne et d’anhydride male´ique, ou entie`rement de styre`ne, d’anhydride male´ique et d’un monome`re acrylique, meˆme partiellement este´rifie´, d’un poids mole´culaire moyen (Mn) infe´rieur ou e´gal à 3 000, sous l’une des formes vise´es à la note 6, points a) et b), du chapitre 39 ex 3903 90 90 20 Copolyme`re de styre`ne et soit d’acrylate de 2-e´thylhexyle soit d’acrylate de n-butyle, contenant: — 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d’acrylate, — 0,2 mg/kg ou moins de sodium et — 0,1 mg/kg ou moins de calcium ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 ex 3903 90 90 ex 3906 90 90 ex 3911 90 99 ex 3903 90 90 ex 3906 90 90 35 30 40 40 50 55 45 ex 3903 90 90 65 Copolyme`re d’Æ-me´thylstyre`ne et de styre`ne, à point de ramollissement supe´rieur à 113 °C Copolyme`re de styre`ne, d’Æ-me´thylstyre`ne et d’acide acrylique, d’un poids mole´culaire (Mn) de 500 ou plus mais n’exce´dant pas 6 000 Copolyme`re de styre`ne, de me´thacrylate de me´thyle, d’acrylate de butyle et soit d’acide acrylique soit de me´thacrylate d’hydroxyethyle, d’un poids mole´culaire (Mn) de 500 ou plus mais n’exce´dant pas 6 000 Copolyme`re de styre`ne, d’acrylate de butyle, de me´thacrylate de butyle, de me´thacrylate de me´thyle et d’acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 (cid:54) 1) % de styre`ne, (6 (cid:54) 1) % d’acrylate de butyle, (5 (cid:54) 1) % de me´thacrylate de butyle, (7 (cid:54) 1) % de me´thacrylate de me´thyle et (1 (cid:54) 0,5) % d’acide acrylique ex 3903 90 90 70 Polystyre`nesulfonate d’ammonium, sous forme de solution aqueuse 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/25 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3904 40 00 91 Copolyme`re de chlorure de vinyle, d’ace´tate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids: — 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, — 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’ace´tate de vinyle et — 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique, sous l’une des formes vise´es à la note 6, points a) et b), du chapitre 39, destine´ à la fabrication de produits des nos 3215 ou 8523 ou à eˆtre utilise´ dans la fabrication de reveˆtements pour re´cipients et syste`mes de fermeture des types utilise´s pour les denre´es alimentaires et les boissons (a) ex 3904 40 00 92 Copolyme`re de chlorure de vinyle, d’ace´tate de vinyle, d’acrylate d’hydroxypropyle et d’acide male´ique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle ex 3904 50 90 91 Copolyme`re de chlorure de vinylide`ne et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylide`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, points a) ou b), du chapitre 39, destine´ à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (a) ex 3904 61 00 10 Me´lange de polyte´trafluoroe´thyle`ne et de mica, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39 ex 3904 61 00 20 Copolyme`re de te´trafluoroe´thyle`ne et de trifluoro(heptafluoropropoxy)e´thyle`ne, conte- nant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy) e´thyle`ne et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 ex 3904 69 90 92 93 94 96 Copolyme`re de te´trafluoroe´thyle`ne et de trifluoro(trifluorome´thoxy)e´thyle`ne Copolyme`re d’e´thyle`ne et de chlorotrifluoroe´thyle`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39 Copolyme`re d’e´thyle`ne et de te´trafluoroe´thyle`ne Polychlorotrifluoroe´thyle`ne, sous l’une des formes vise´es à la note 6, points a) et b), du chapitre 39 ex 3905 91 00 91 Copolyme`re de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de me´thacrylate de dime´thylaminoe´thyle ex 3905 91 00 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 ex 3905 99 90 93 93 94 95 96 Copolyme`re d’e´thyle`ne et d’alcool vinylique (EVOH) Ace´tate phtalate de polyvinyle Polyme`re de vinylpyrrolidone et de me´thacrylate de dime´thylaminoe´thyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau Polyvinylpyrrolidone hexade´cyle´e ou eicosyle´e Formal polyvinylique, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39, d’un poids mole´culaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n’exce´dant pas 150 000 et contenant en poids: — 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes ace´tyle, evalue´s en ace´tate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalue´s en alcool vinylique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/26 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3906 10 00 10 Polyme´thacrylate de me´thyle, sous forme de billes expansibles contenant du 2- me´thylpentane comme gaz d’expansion ex 3906 90 90 10 Produit de polyme´risation d’acide acrylique avec de faibles quantite´s d’un monome`re polyinsature´, destine´ à la fabrication de me´dicaments des nos 3003 ou 3004 (a) ex 3906 90 90 20 Produit de polyme´risation d’acide acrylique avec de faibles quantite´s d’un monome`re polyinsature´, destine´ à eˆtre utilise´ comme agent de stabilisation dans des e´mulsions ou des dispersions dont le pH est supe´rieur à 13 (a) ex 3906 90 90 30 Copolyme`re de styre`ne, de me´thacrylate d’hydroxye´thyle et d’acrylate de 2-e´thylhexyle, d’un poids mole´culaire (Mn) de 500 ou plus mais n’exce´dant pas 6 000 ex 3907 20 11 ex 3907 20 29 10 10 Poly(oxyde d’e´thyle`ne) d’un poids mole´culaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus Polyme`re de dextrose, de sorbitol et d’acide citrique ou phosphorique, contenant en poids 90 % ou plus d’unite´s monome`res de dextrose ex 3907 20 29 20 Poly[oxy-1,4-phe´nyle`neisopropylide`ne-1,4-phe´nyle`neoxy-(2-hydroxytrime´thyle`ne)], d’un poids mole´culaire moyen (Mw) exce´dant 26 000, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 20 99 ex 3907 30 00 10 15 25 30 20 Hydroxyme´thylphosphonate de bis{2-[ω-hydroxy-poly(e´thyle`neoxy)]e´thyle} Poly(oxypropyle`ne) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl Æ-4-Hydroxybutyl-ω-hydroxypoly(oxyte´trame´thyle`ne), contenant moins de 1 mg/kg d’haloge`nes, et moins de 1 mg/kg de me´taux, et ayant un indice de coloration n’exce´dant pas 20 unite´s sur l’e´chelle de Hazen Homopolyme`re de 1-chloro-2,3-e´poxypropane (e´pichlorhydrine) Re´sine e´poxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destine´e à enrober les condensateurs à feuille (a) ex 3907 30 00 30 Re´sine e´poxyde, sans solvant, contenant des charges mine´rales (silice), sans fibre de verre, d’un poids spe´cifique à 25 °C de 1,55 g/cm3 ou plus mais n’exce´dant pas 1,60 g/cm3 ex 3907 30 00 40 Re´sine e´poxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destine´e à l’encapsulation de produits des nos 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (a) ex 3907 40 00 10 Copolyme`re d’hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-dime´thanol et de carbonate d’e´thy- le`ne ex 3907 91 90 ex 3907 99 19 ex 3907 99 99 ex 3907 99 19 10 10 10 20 Pre´polyme`re de phtalate de diallyle, sous forme de poudre Poly(oxy-1,4-phe´nyle`necarbonyle), sous forme de poudre Copolyester cristal liquide à point de fusion non infe´rieur à 270 °C, avec ou sans charges 0 0 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/27 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3908 90 00 10 Poly(iminome´thyle`ne-1,3-phe´nyle`neme´thyle`neiminoadipoyle), sous vise´es à la note 6, point b), du chapitre 39 l’une des formes ex 3909 40 00 10 Produit de polycondensation de phe´nol et de formalde´hyde, sous forme de sphe`res creuses d’un diame`tre infe´rieur à 150 µm ex 3910 00 00 ex 3910 00 00 ex 3911 90 19 ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 ex 3911 90 99 10 20 10 20 25 40 45 55 3-[(2-Aminoe´thyl)amino]propyl(me´thyl)cyclosiloxane Copolyme`re en bloc de poly(me´thyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[me´thyl(vi- nyl)siloxane] Poly(oxy-1,4-phe´nyle`nesulfonyl-1,4-phe´nyle`neoxy-4,4(cid:57)-biphe´nyle`ne) Copolyme`re de male´ate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone, sous l’une des formes vise´es à la note 6, point a), du chapitre 39 Copolyme`re de vinyltolue`ne et d’Æ-me´thylstyre`ne Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolyme`re d’acide male´ique et d’oxyde de me´thyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids Copolyme`re d’acide male´ique et d’oxyde de me´thyle et de vinyle Solution contenant: — (36 (cid:54) 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes late´raux ester, — (2 (cid:54) 0,5) % en poids d’ester acrylique, — (48 (cid:54) 0,5) % en poids de 1-me´thyl-2-pyrrolidone, — (12 (cid:54) 0,5) % en poids d’oxyde de bis(2-me´thoxye´thyle), — 500 µg/kg ou moins de potassium et — 500 µg/kg ou moins de fer, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication de produits du no 8542 (a) ex 3912 11 00 10 Flocons de triace´tate de cellulose non plastifie´, destine´s à la fabrication de fils de triace´tate (a) ex 3912 39 10 ex 3912 39 80 ex 3912 39 80 10 10 20 Éthylcellulose non plastifie´e Cellulose, à la fois hydroxye´thyle´e et e´thyle´e, insoluble dans l’eau Cellulose, à la fois hydroxye´thyle´e et alkyle´e d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus ex 3912 90 10 10 Ace´tate propionate de cellulose, non plastifie´, sous forme de poudre: — contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d’apre`s la me´thode ASTM D 817-72) et — d’une viscosite´ n’exce´dant pas 120 poises (d’apre`s la me´thode ASTM D 817-72), destine´ à la fabrication d’encres d’imprimerie, de peintures, vernis et autres reveˆtements, et de reveˆtements reprographiques (a) ex 3913 90 80 30 Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/28 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3917 32 10 10 Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux continus, d’une durete´ Shore A de 7 ou plus mais n’exce´dant pas 48 et d’une densite´ de 0,28 g/cm3 ou plus mais n’exce´dant pas 0,92 g/cm3 ex 3917 32 39 20 Tube constitue´ d’un copolyme`re en bloc de polyte´trafluoroe´thyle`ne et de polyperfluo- roalcoxytrifluoroe´thyle`ne, d’une longueur n’exce´dant pas 570 mm, d’un diame`tre n’exce´- dant pas 50 mm et dont l’e´paisseur de la paroi est de 30 µm ou plus mais n’exce`de pas 110 µm ex 3919 10 38 10 Bande auto-adhe´sive de polyure´thanne me´tallise´e contenant des billes de verre, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication d’e´quipement de sauvetage en mer (a) ex 3919 90 10 10 Feuille en matie`re plastique de´coupe´e, reveˆtue d’une couche adhe´sive contenant du polyisobutyle`ne et de la pectine, destine´e à la fabrication de poches de colostomie (a) ex 3919 90 31 ex 3920 62 19 ex 3920 62 90 ex 3920 63 00 ex 3920 69 00 ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 ex 3919 90 61 ex 3919 90 69 ex 3920 10 89 40 20 20 30 30 92 92 93 93 25 ex 3920 10 26 20 Pellicule re´fle´chissante en polyester, pre´sentant des impressions en forme de pyramides, destine´e à la fabrication d’autocollants et badges de se´curite´, de veˆtements de se´curite´ et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (a) Feuille en polychlorure de vinyle, d’une e´paisseur infe´rieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d’un diame`tre n’exce´dant pas 100 µm, incorpore´es dans une substance adhe´sive Film adhe´sif constitue´ d’une base en copolyme`re d’e´thyle`ne et d’ace´tate de vinyle (EVA) d’une e´paisseur de 120 µm ou plus et d’une partie adhe´sive de type acrylique d’une e´paisseur de 10 µm ou plus, destine´ à la protection de la surface de disques de silicium (a) Feuille en polye´thyle`ne, d’une e´paisseur de 20 µm ou plus mais n’exce´dant pas 45 µm, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destine´e à la fabrication de couches pour be´be´s ou de serviettes hygie´niques ou de tampons hygie´niques ou de blouses jetables pour chirurgien (a) ex 3920 10 26 ex 3920 10 89 30 20 Feuille d’une e´paisseur n’exce´dant pas 0,20 mm, en un me´lange de polye´thyle`ne et d’un copolyme`re d’e´thyle`ne et d’octe`ne-1, et pre´sentant des impressions en forme de losange, destine´e à recouvrir les deux faces d’une pellicule en caoutchouc non vulcanise´ (a) ex 3920 10 40 91 Pâte à papier synthe´tique, sous forme de feuilles humides, compose´e de fibrilles non cohe´rentes en polye´thyle`ne, me´lange´es ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’exce´dant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau ex 3920 10 40 92 Feuille ou bande stratifie´e, constitue´e d’une pellicule compose´e d’un me´lange d’un copolyme`re d’e´thyle`ne et d’ace´tate de vinyle, et d’un e´lastome`re e´thyle`ne-propyle`ne- modifie´ (EPM) ou d’un e´lastome`re e´thyle`ne-propyle`ne-die`ne-modifie´ (EPDM), recouverte sur les deux faces d’une pellicule en copolyme`re d’e´thyle`ne et d’ace´tate de vinyle ex 3920 20 90 91 Pâte à papier synthe´tique, sous forme de feuilles humides, compose´e de fibrilles non cohe´rentes en polypropyle`ne me´lange´es ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’exce´dant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, de l’alcool polyvinylique dissous dans de l’eau ex 3920 20 90 92 Feuille ou bande stratifie´e, constitue´e d’une feuille d’une e´paisseur de 181 µm ou plus mais n’exce´dant pas 223 µm compose´e d’un me´lange d’un copolyme`re de propyle`ne et d’e´thyle`ne et d’un copolyme`re de styre`ne-e´thyle`ne-butyle`ne-styre`ne (SEBS) recouverte sur une face d’une couche d’un copolyme`re de styre`ne-e´thyle`ne-butyle`ne-styre`ne (SEBS) et d’une couche de polyester 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/29 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 30 00 20 Feuille ou bande stratifie´e, constitue´e d’une pellicule d’une e´paisseur de 100 µm ou plus mais n’exce´dant pas µm, compose´e d’un me´lange d’e´lastome`re thermoplastique (TPE) de styre`ne-butadie`ne-styre`ne (SBS) avec du polye´thyle`ne ou du polypropyle`ne, recouverte sur les deux côte´s d’une pellicule en polypropyle`ne d’une e´paisseur n’exce´dant pas 20 µm ex 3920 42 11 ex 3920 42 91 ex 3920 42 91 92 92 93 Pellicule re´fle´chissante, constitue´e uniquement d’une seule couche en polychlorure de vinyle, pre´sentant sur la totalite´ d’un côte´ des impressions en forme de pyramides Feuille en polychlorure de vinyle, stabilise´e contre les rayons ultraviolets, sans trou, meˆme microscopique, d’une e´paisseur de 60 µm ou plus mais n’exce´dant pas 80 µm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de polychlorure de vinyle ex 3920 42 91 94 Feuille en polychlorure de vinyle, pre´sentant des impressions en relief, destine´e à la fabrication de pochoirs pour l’impression du textile (a) ex 3920 51 00 10 Plaque en polyme´thacrylate de me´thyle, avec un reveˆtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm ((cid:54) 1,5 mm) ex 3920 61 00 10 Feuille en polycarbonate, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 15 µm, destine´e à la fabrication de condensateurs à feuille (a) ex 3920 62 19 10 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, d’une e´paisseur infe´rieure à 11 µm, destine´e à la fabrication de bandes audionume´riques pour cassettes (a) ex 3920 62 19 15 Pellicule en polye´thyle`ne te´re´phtalate, non reveˆtue d’une couche adhe´sive, d’une e´pais- seur n’exce´dant pas 25 µm: — soit uniquement teinte´e dans la masse, — soit teinte´e dans la masse et me´tallise´e sur une face ex 3920 62 19 25 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate seulement, d’une e´paisseur totale n’exce´dant pas 120 µm, constitue´e d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un mate´riau absorbant les UV, non enduite d’adhe´sif ou d’autres mate´riaux 0 0 0 0 0 0 0 0 0 ex 3920 62 19 30 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, d’une e´paisseur de 20 µm ou plus mais n’exce´dant pas 30 µm, recouverte sur une face de silicone, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication de feuilles pour feneˆtres (a) 5,6 ex 3920 62 19 35 Feuille stratifie´e en polye´thyle`ne te´re´phtalate seulement, d’une e´paisseur totale n’exce´- dant pas 120 µm, constitue´e d’une couche seulement me´tallise´e et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un mate´riau absorbant les UV, non enduite d’adhe´sif ou d’autres mate´riaux ex 3920 62 19 40 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une couche en polyester modifie´, d’une e´paisseur totale de 7 µm ou plus mais n’exce´dant pas 11 µm, destine´e à la fabrication de bandes vide´o avec une couche magne´tique de pigments me´talliques et d’une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (a) ex 3920 62 19 45 Feuille d’une couche en polye´thyle`ne te´re´phtalate seulement, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 120 µm, qui seulement: — contient dans la masse un colorant et/ou un mate´riau absorbant les UV et — est me´tallise´e sur une face, recouverte ou non sur une ou les deux faces d’un polyme`re d’acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhe´sif 0 0 0 L 352/30 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 62 19 50 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, d’une e´paisseur totale n’exce´dant pas 120 µm, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’exce´dant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches contenant diffe´rents produits chimiques, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 3920 62 19 55 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, sur une face me´tallise´e et recouverte d’encre blanche et d’une couche protectrice et sur l’autre face recouverte d’une couche de scellage thermosensible, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’exce´dant pas 150 mm, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (a) ex 3920 62 19 60 Film en polye´thyle`ne te´re´phtalate, reveˆtu sur une face d’une couche de polyester modifie´, d’une e´paisseur de 20 µm ((cid:54) 0,7 µm) ou de 30 µm ((cid:54) 0,9 µm), destine´ à la fabrication de bandes magne´tiques audio d’une e´paisseur totale de 33 µm ou plus (a) ex 3920 62 19 65 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 19 µm ou d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’exce´dant pas 26,7 g/m2, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication de film photore´sistant (a) ex 3920 62 19 70 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, recouverte sur les deux faces d’une couche de re´sine e´poxy acrylique, d’une e´paisseur totale de 37 µm ((cid:54) 3 µm) ex 3920 62 19 75 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, recouverte sur une face de me´tal et/ou d’oxydes de me´taux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 300 µm et d’une re´sistivite´ de surface n’exce´dant pas 10 000 ohms (par carre´) (d’apre`s la me´thode ASTM D 257-93) ex 3920 62 19 80 Feuille mate en polye´thyle`ne te´re´phtalate, d’un lustre de 15 à un angle de 45° et de 18 à un angle de 60° (d’apre`s la me´thode ASTM D 523) et d’une largeur de 1 600 mm ou plus ex 3920 62 19 85 Feuille d’une e´paisseur de 4,5 µm ((cid:54) 0,16 µm), constitue´e d’une feuille de polye´thyle`ne te´re´phtalate biaxialement oriente´e, d’une e´paisseur de 4,4 µm, d’un module e´lastique (dans le sens machine) de 12 kg/mm2 ((cid:54) 2 kg/mm2) et d’une re´sistance à la rupture (dans le sens machine) de plus de 28 kg/mm2, et d’un reveˆtement antiadhe´rent d’une e´paisseur de 0,1 µm ex 3920 62 19 87 Feuille en polye´thyle`ne te´re´phtalate, reveˆtue d’une couche de cire, d’une couche re´sistante au grattage et d’une couche thermoadhe´sive, d’une largeur nominale de 790 mm et d’une e´paisseur totale de 23 µm ou plus mais n’exce´dant pas 26 µm ex 3920 62 19 89 Feuille stratifie´e d’une e´paisseur n’exce´dant pas 150 µm, constitue´e d’une feuille de polyester recouverte sur une face de re´sine polycarbonate, me´tallise´e sur l’autre face avec du titane recouvert de re´sine polycarbonate et d’autres couches contenant de la N,N(cid:57)-diphe´nyl-N,N(cid:57)-di-m-tolylbiphe´nyl-4,4(cid:57)-yle`nediamine ex 3920 69 00 20 Feuille en polye´thyle`ne naphtale`ne-2,6-dicarboxylate, d’une e´paisseur de 82 µm ou plus mais n’exce´dant pas 88 µm ex 3920 69 00 40 Pellicule iridescente en polyester et polyme´thacrylate de me´thyle ex 3920 69 00 50 Produit de polycondensation d’acide te´re´phtalique avec un me´lange de cyclohex- 1,4-yle`nedime´thanol et d’e´thane-1,2-diol, sous forme de pellicule 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/31 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3920 69 00 60 Film d’un copolyme`re de te´re´phtalate d’e´thyle`ne et d’isophtalate d’e´thyle`ne, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 2 µm ex 3920 91 00 ex 3920 91 00 91 92 Feuille en butyral de polyvinyle comportant une bande colore´e de´grade´e Feuille plastifie´e en butyral de polyvinyle, contenant en poids: — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’adipate de dihexyle, — soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sebacate de dibutyle ex 3920 99 28 10 Feuille re´fle´chissante en polyure´thanne me´tallise´, contenant des billes de verre, reveˆtue d’une couche d’adhe´sif fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille de´tachable, en rouleaux d’une largeur de 1 020 mm ((cid:54) 20 mm), destine´e à eˆtre fendue en bande re´fle´chissante de veˆtements de se´curite´ (a) ex 3920 99 59 20 Feuille entie`rement en alcool polyvinylique, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 1 mm et contenant en poids: — 2 % ou moins de groupes ace´tate non hydrolyse´s e´value´s en ace´tate de vinyle et — 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glyce´rol comme plastifiant, destine´e à la fabrication de feneˆtres de toits (a) Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroe´thyle`ne) Feuille en un copolyme`re d’e´thyle`ne et de chlorotrifluoroe´thyle`ne, d’une e´paisseur de 12 µm ou plus mais n’exce´dant pas 400 µm ex 3920 99 59 ex 3920 99 59 25 30 ex 3920 99 59 35 Feuille entie`rement en alcool polyvinylique, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 1 mm et d’une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers ex 3920 99 59 40 Feuille en alcool polyvinylique, biaxialement oriente´e, recouverte sur les deux faces, d’une e´paisseur totale infe´rieure à 1 mm ex 3920 99 59 45 Pellicule iridescente en polyester, polye´thyle`ne et un copolyme`re d’e´thyle`ne et d’ace´tate de vinyle ex 3920 99 59 50 Feuille de polyte´trafluoroe´thyle`ne non microporeuse, sous forme de rouleaux, d’une e´paisseur de 0,019 mm ou plus mais n’exce´dant pas 0,14 mm, imperme´able à la vapeur d’eau ex 3921 19 00 ex 3921 19 00 91 92 Feuille en polypropyle`ne microporeuse d’une e´paisseur n’exce´dant pas 100 µm Feuille microporeuse constitue´e de me´langes d’ace´tate de cellulose et de nitrate de cellulose, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 200 µm ex 3921 90 19 35 Plaque composite en polycarbonate et polybutyle`ne te´re´phtalate, arme´e de fibres de verre ex 3921 90 19 45 Plaque composite en polye´thyle`ne te´re´phtalate ou en polybutyle`ne te´re´phtalate, arme´e de fibres de verre ex 3926 90 91 20 Pellicule ou feuille re´fle´chissante constitue´e d’une face supe´rieure en polychlorure de vinyle pre´sentant des impressions re´gulie`res en forme de pyramides, thermoscelle´e en lignes paralle`les ou en forme de grilles, à un dos en matie`re plastique ou en tissu tricote´ ou tisse´, recouvert d’un côte´ de matie`re plastique 0 6 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/32 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 3926 90 99 10 Microsphe`res de polyme`re de divinylbenze`ne, d’un diame`tre de 4,5 µm ou plus mais n’exce´dant pas 8,5 µm ex 4007 00 00 ex 4008 11 00 10 10 Fils et cordes de caoutchouc vulcanise´ silicone´ Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanise´ alve´olaire d’e´thyle`ne-propyle`ne-die`ne-modifie´ (EPDM) me´lange´ avec du chloropre`ne, satisfaisant au «Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1» ex 4016 99 88 10 Bouchon d’e´tanche´ite´ en caoutchouc souple destine´ à la fabrication de condensateurs e´lectrolytiques (a) 4105 11 91 4105 11 99 4105 12 10 4105 12 90 4105 19 10 4105 19 90 4106 11 90 4106 12 00 4106 19 00 4107 10 10 4107 29 10 4107 90 10 Peaux e´pile´es d’ovins, pre´pare´es, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tanne´es ou retanne´es mais sans autre pre´paration ulte´rieure, meˆme refendues Peaux e´pile´es de caprins, pre´pare´es, autres que celles des nos 4108 ou 4109, tanne´es ou retanne´es mais sans autre pre´paration ulte´rieure, meˆme refendues Peaux e´pile´es d’autres animaux et peaux d’animaux de´pourvus de poils, pre´pare´es, autres que celles des nos 4108 ou 4109, simplement tanne´es ex 4802 52 20 ex 4802 52 80 ex 4805 60 90 10 10 20 Papier «overlay», d’une largeur supe´rieure à 110 cm et contenant en poids plus de 5 % de corindon Papier, en rouleaux spirale´s rebobine´s en croix, d’un poids infe´rieur à 150 g/m2 et d’une e´paisseur n’exce´dant pas 0,05 mm, destine´ à la fabrication de condensateurs e´lectrolyti- ques (a) ex 4810 99 10 10 Papier blanchi couche´ au kaolin, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication d’applicateurs de tampons hygie´niques (a) ex 4811 21 00 10 Papier impre´gne´ reveˆtu d’une couche auto-adhe´sive sensible à la pression, le tout: — d’une re´sistance à la rupture par traction de 2 700 N/m ou plus mais n’exce´dant pas 3 700 N/m dans le sens machine (d’apre`s la me´thode DIN 53112), — d’un allongement de 1,5 % ou plus mais n’exce´dant pas 3,0 % dans le sens machine (d’apre`s la me´thode DIN 53112), et — d’un indice d’adhe´sion sur acier inoxydable (d’apre`s la me´thode DIN 30646)de 50 N/m ou plus mais n’exce´dant pas 225 N/m, à une tempe´rature de 23 °C ((cid:54) 3 °C) et à un degre´ d’humidite´ de 50 % ((cid:54) 5 %) ex 4811 31 00 10 Papier enduit de polyme`re acrylique, d’un lustre de 75 ou plus mais n’exce´dant pas 90 (d’apre`s la me´thode Hunter), d’un poids de 160 g/m2 ou plus mais n’exce´dant pas 180 g/m2, destine´ à eˆtre utilise´ comme papier de coulage dans la fabrication de feuilles en matie`res plastiques (a) ex 4811 39 00 ex 4823 90 50 10 10 Papier kraft impre´gne´ d’un polyme`re acrylique, d’un poids nominal de 85 g/m2 Papier recouvert d’agents de re´tention et de libe´ration de colorants utilise´s pour produire une la sous-position 3701 20 00 (a) la fabrication de produits de image positive, destine´ à 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/33 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 4823 90 50 20 Filtre en nid d’abeilles, en papier impre´gne´ de carbone, d’une e´paisseur de plus de 10 mm mais n’exce´dant pas 30 mm ex 4823 90 90 12 Bandes en papier, d’une largeur n’exce´dant pas 13 cm, partiellement contrecolle´es et formant une structure en nids d’abeilles, destine´es à des fins agricoles (a) ex 4911 99 00 10 Feuille en polyester, partiellement recouverte d’une couche de me´tal magne´tique pre´sen- tant un logo ou un motif re´pe´te´ re´gulie`rement, destine´e à la fabrication de fils de se´curite´ (a) 5002 00 00 Soie gre`ge (non mouline´e) ex 5004 00 10 ex 5004 00 90 ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 ex 5402 39 10 10 10 10 10 10 ex 5402 41 00 10 Fils entie`rement de soie, non conditionne´s pour la vente au de´tail Fils entie`rement de bourre de soie (schappe), non conditionne´s pour la vente au de´tail Fils texture´s de polypropyle`ne impre´gne´ d’une substance imperme´able à base de silicone Fils de fibres bicompose´es, re´tractables, constitue´es de poly(hexame´thyle`ne adipamide) et d’un copolyamide, non texture´s, sans torsion ou d’une torsion n’exce´dant pas 22 tours au me`tre, destine´s à la fabrication de: — mi-bas des sous-positions 6115 20 11 et 6115 93 30, — bas pour femmes des sous-positions 6115 20 19 et 6115 93 91 ou — collants de la sous-position 6115 11 00 (a) ex 5402 41 00 20 Fils entie`rement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phe´nyle`ne- diamine et d’acide isophtalique ex 5402 43 00 20 Fil de filaments synthe´tiques bicompose´s, non texture´s, sans torsion, titrant 1 650 de´citex, constitue´ de 110 filaments, chaque filament ayant une âme de polye´thyle`ne te´re´phtalate et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de polye´thyle`ne te´re´phtalate, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de reveˆtements de toits (roofings) (a) ex 5402 49 99 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 ex 5402 49 99 ex 5402 59 90 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 ex 5402 69 90 ex 5402 49 99 10 20 30 50 20 40 60 10 70 Fils multifilaments de polyte´trafluoroe´thyle`ne Fils d’un copolyme`re d’acide glycolique et d’acide lactique, destine´s à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) Fils d’alcool polyvinylique, non texture´s Fils entie`rement d’acide polyglycolique Fils de filaments synthe´tiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acryloni- trile, sous forme de me`che contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d’un poids au me`tre de 0,12 g ou plus mais n’exce´dant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destine´s à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) 0 0 0 0 2,5 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/34 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5402 49 99 80 Fils de filaments de polye´thyle`ne, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760 de´citex, destine´s à la fabrication de produits du no 5607 (a) ex 5402 49 99 85 Fil de filaments synthe´tiques, simples, sans torsion, entie`rement de poly(thio-1,4- phe´nyle`ne) ex 5404 10 90 10 Monofilaments de polyte´trafluoroe´thyle`ne ex 5404 10 90 ex 5404 10 90 20 30 Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) Monofilaments d’un copolyme`re de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, desti- ne´s à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (a) ex 5407 71 00 10 Tissu de fibres d’alcool polyvinylique pour broderie me´canique ex 5407 71 00 ex 5903 90 99 20 10 Tissu de polyte´trafluoroe´thyle`ne, recouvert sur une face d’un copolyme`re de te´trafluo- roe´thyle`ne et de trifluoroe´thyle`ne à chaînes late´rales alkoxyperfluore´es à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique pre´sents sous forme de sel de potassium ou de sodium, meˆme enduit sur la meˆme face d’un compose´ me´tallique inorganique ex 5501 90 90 10 Câbles d’alcool polyvinylique ex 5503 20 00 10 Fibres de polyester discontinues, charge´es de ze´olite impre´gne´e d’un me´lange de sels de cuivre et d’argent ou de sels de zinc et d’argent ex 5503 90 10 ex 5503 90 90 10 30 Fibres textiles multicompose´es, ace´talise´es, ayant une matrice à structure fibrillaire, constitue´es de polychlorure de vinyle et d’alcool polyvinylique polyme´rise´s par e´mul- sion ex 5503 90 90 10 Fibres textiles de polyte´trafluoroe´thyle`ne ex 5503 90 90 ex 5506 90 90 ex 5601 30 00 20 10 10 Fibres d’alcool polyvinylique, meˆme ace´talise´es ex 5503 90 90 40 Fibres entie`rement de poly(thio-1,4-phe´nyle`ne) ex 5601 30 00 20 Fibres de polyester, titrant 0,56 de´citex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’exce´dant pas 5 mm ex 5601 30 00 30 Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 de´citex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’exce´dant pas 5 mm ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 91 10 ex 5603 91 90 ex 5603 92 10 ex 5603 92 90 10 10 10 10 10 10 10 10 Non tisse´ d’alcool polyvinylique, en pie`ces ou simplement de´coupe´ de forme carre´e ou rectangulaire: — d’une e´paisseur de 200 µm ou plus mais n’exce´dant pas 280 µm et — d’un poids au me`tre carre´ de 20 g ou plus mais n’exce´dant pas 50 g 0 0 0 0 0 0 0 0 4 0 4 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/35 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 20 20 20 50 30 30 10 40 20 20 20 40 10 Non tisse´, contenant des fibres obtenues par filage direct de polypropyle`ne ou de polypropyle`ne et de polye´thyle`ne, destine´ à la fabrication de couches pour be´be´s et d’articles hygie´niques similaires (a) Non tisse´ en pie`ces ou simplement de´coupe´s, de forme carre´e ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phe´nyle`nediamine et d’acide isophtalique Non tisse´ constitue´ par une couche centrale en fibres de polycarbonate, recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polyester obtenus par filage direct, d’un poids de plus de 130 g/m2 mais n’exce´dant pas 200 g/m2 Non tisse´s constitue´s par une couche centrale obtenue par pulve´risation d’un e´lastome`re thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscelle´e de fibres de polypropyle`ne Non tisse´ en pie`ces ou simplement de´coupe´, de forme carre´e ou rectangulaire, constitue´ par une nappe de fibres de polypropyle`ne obtenue par pulve´risation du polyme`re fondu, thermoscelle´e sur chaque face à une nappe de fibres de polypropyle`ne obtenue par filature directe, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 550 µm et d’un poids au me`tre carre´ n’exce´dant pas 80 g, non impre´gne´ ex 5603 92 90 50 Non tisse´ de fibres discontinues, en rouleaux, d’une largeur de 78 mm ou plus mais n’exce´dant pas 252 mm, destine´ à la fabrication de disques souples (a) ex 5603 94 90 20 Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’exce´dant pas 50 cm, destine´s à la fabrication de pointes pour marqueurs (a) ex 5903 10 90 ex 5903 20 90 ex 5903 90 99 10 10 20 ex 5903 20 90 20 Tissu ou e´toffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d’une couche de matie`res plastiques artificielles, dans laquelle sont incorpore´es des microsphe`res Bande de tissu en polyester recouvert d’une feuille de polyure´thane me´tallise´e contenant des billes de verre, destine´e à eˆtre utilise´e dans la fabrication d’e´quipement de sauvetage en mer (a) ex 5907 00 90 10 Tissu enduit d’une matie`re adhe´sive dans laquelle sont incorpore´es des sphe`res d’un diame`tre n’exce´dant pas 75 µm, d’un poids au me`tre carre´ n’exce´dant pas 550 g ex 5911 10 00 10 Feutre à l’aiguille en fibres synthe´tiques sur une base en fibres synthe´tiques tisse´es ne contenant pas de polyester, enduite ou recouverte sur un côte´ d’un film en polyte´trafluo- roe´thyle`ne, destine´ à la fabrication de produits de filtration (a) ex 5911 90 90 10 Fils ou lames de polyte´trafluoroe´thyle`ne, impre´gne´s, meˆme huile´s ou graphite´s ex 5911 90 90 ex 8421 99 00 30 92 Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constitue´es essentiellement de membranes en matie`re plastique renforce´es inte´rieurement par du tissu, tisse´ ou non tisse´, enroule´es autour d’un tube perfore´ contenu dans un cylindre en matie`re plastique dont la paroi a une e´paisseur qui n’exce`de pas 4 mm, l’ensemble pouvant eˆtre contenu dans un cylindre dont l’e´paisseur de la paroi est de 5 mm ou plus 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/36 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) 6305 10 10 Sacs et sachets d’emballage, usage´s, de jute ou d’autres fibres textiles libe´riennes du no 5303 ex 6305 90 00 ex 6305 90 00 10 91 ex 6903 20 90 10 Sacs et sachets d’emballage, usage´s, de lin ou de sisal Fils en filaments ce´ramiques continus contenant chacun en poids: — 12 % ou plus de trioxyde de dibore, — 26 % ou moins de dioxyde de silicium et — 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium ex 6903 90 80 ex 6909 19 00 10 40 Oxyde de be´ryllium, d’une purete´ en poids supe´rieure à 99 %, pre´sente´ sous forme d’e´bauches, de barres, de blocs ou de plaques ex 6909 12 00 20 Plaque constitue´e d’un me´lange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n’exce´dant pas 48 × 48 mm, ou d’un diame`tre n’exce´dant pas 125 mm, destine´e à la fabrication de teˆtes magne´tiques (a) ex 6909 19 00 30 Support pour catalyseurs constitue´ d’e´le´ments ce´ramiques poreux en cordie´rite ou en mullite, d’un volume global n’exce´dant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extre´mite´s ou obture´ à l’une des extre´mite´s ex 6909 19 00 ex 8102 99 00 50 10 Disque avec mate´riaux de de´position, constitue´ de siliciure de molybde`ne: — contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et — monte´ sur un support en me´tal ex 7006 00 90 10 Plaque en verre, reveˆtue sur une face d’une couche de chrome et/ou d’un me´lange de trioxyde de diindium et de dioxyde d’e´tain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais n’exce´dant pas 400 × 400 mm, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 1,2 mm, destine´e à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 7006 00 90 20 Filtre de couleur, constitue´ d’une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une e´paisseur totale de 1,1 mm ((cid:54) 0,1 mm) et des dimensions exte´rieures de 320 × 352 mm ou plus mais n’exce´dant pas 320 × 400 mm, destine´ à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 7006 00 90 30 Plaque en verre, non reveˆtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n’exce´dant pas 320 × 400 mm, d’une e´paisseur de 0,6 mm ou plus mais n’exce´dant pas 1,2 mm, destine´e à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 7006 00 90 40 Disque en verre aluminosilicate, fabrique´ à partir de verre flotte´ ou presse´, avec un trou au centre, dont les bords ont e´te´ doucis et biseaute´s, d’une e´paisseur totale n’exce´dant pas 0,66 mm ex 7011 10 00 10 Lentilles en verre, pourvues de points re´fringents ou d’e´le´ments prismatiques, d’un diame`tre exte´rieur supe´rieur à 121 mm mais n’exce´dant pas 125 mm ex 7011 10 00 20 Re´flecteurs paraboliques en verre, d’un diame`tre exte´rieur supe´rieur à 121 mm mais n’exce´dant pas 125 mm 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/37 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 7011 20 00 40 Écran en verre: — d’une diagonale de 366,4 mm ((cid:54) 1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm ((cid:54) 1,5 mm), — d’une diagonale de 391 mm ((cid:54) 1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm ((cid:54) 1,5 mm), — d’une diagonale de 442 mm ((cid:54) 1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm ((cid:54) 1,5 mm), — d’une diagonale de 544,5 mm ((cid:54) 1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm ((cid:54) 1,6 mm), ayant une courbure cylindrique, — d’une diagonale de 570,5 mm ((cid:54) 1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm ((cid:54) 1,6 mm), — d’une diagonale de 629,8 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm ((cid:54) 2 mm), ayant une courbure cylindrique, ou — d’une diagonale de 753 mm ((cid:54) 1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm ((cid:54) 1,6 mm), et muni d’un rebord, destine´ à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) 0 ex 7011 20 00 75 Écran en verre: — d’une diagonale de 604,5 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm ((cid:54) 2 mm), — d’une diagonale de 639,3 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm ((cid:54) 2 mm), — d’une diagonale de 708 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm ((cid:54) 2 mm), — d’une diagonale de 723 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm ((cid:54) 2 mm) ou — d’une diagonale de 812,8 mm ((cid:54) 3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm ((cid:54) 2 mm) ayant une courbure cylindrique, destine´ à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (a) ex 7014 00 00 10 Éle´ments d’optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaille´s optiquement, autres que la verrerie de signalisation ex 7019 19 10 10 Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 (cid:54) 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diame`tre nominale de 3,5 µm ou de 4,5 µm, dont la majorite´ des fibres pre´sente un diame`tre de 3 µm ou plus mais n’exce´dant pas 5,2 µm, autres que ceux qui sont traite´s pour la fixation d’e´lastome`res ex 7019 19 10 30 Fils de 22 tex (cid:54) 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diame`tre nominal de 5 µm, dont la majorite´ des fibres pre´sente un diame`tre de 4,2 µm ou plus mais n’exce´dant pas 5,8 µm ex 7019 19 10 40 Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, (cid:54) 7,5 %, obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diame`tre nominal de 6 µm, dont la majorite´ des fibres pre´sente un diame`tre de 5,1 µm ou plus mais n’exce´dant pas 6,9 µm 0 0 0 0 0 L 352/38 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 7019 32 00 ex 7019 39 10 ex 7019 39 90 ex 7019 90 10 10 10 10 10 Produit non tisse´ en fibres de verre non textiles, destine´ à la fabrication de filtres à air ou de produits pour la filtration de l’air (a) Fibres de verre non textiles dont la majorite´ des fibres pre´sente un diame`tre infe´rieur à 3,5 µm ex 7019 90 10 20 Fibres de verre E non textiles, d’une longueur n’exce´dant pas 3 mm et d’un diame`tre de 5 µm, destine´es à la fabrication de catalyseurs pour l’e´puration des fume´es (a) ex 7116 20 90 10 Disque de silicium sur saphir 7202 50 00 Ferrosilicochrome ex 7212 50 91 10 Feuillard en acier perfore´ et nickele´, d’une largeur de 140 mm ou plus mais n’exce´dant pas 400 mm et d’une e´paisseur de 60 µm ou plus mais n’exce´dant pas 90 µm ex 7306 30 29 91 Tube de pre´cision en acier non allie´, soude´ et fini à froid, d’un diame`tre exte´rieur exce´dant 160 mm et d’une e´paisseur de paroi exce´dant 2 mm ex 7409 19 00 10 Tablette ou plaque de polyte´trafluoroe´thyle`ne, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane ou arme´e d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre ex 7410 21 00 10 Tablette ou plaque de polyte´trafluoroe´thyle`ne contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane ou arme´e d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre, ou feuille en polyimide recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre ex 7616 99 90 40 Disques en alliage d’aluminium, pourvus d’un reveˆtement en nickel-phosphore sur les deux faces, d’une e´paisseur totale n’exce´dant pas 3,02 mm ex 7616 99 90 50 Disques en alliage d’aluminium, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 0,84 mm, destine´s à la fabrication de produits des sous-positions 8523 20 11 et 8523 20 19 (a) ex 7905 00 00 10 Plaque d’alliage de zinc, doucie et polie sur une face et reveˆtue sur l’autre face d’une re´sine e´poxyde, sous forme rectangulaire ou carre´e, d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’exce´dant pas 2 000 mm et d’une largeur de 300 mm ou plus mais n’exce´dant pas 1 000 mm, et contenant: — 10 mg/kg ou moins de fer, — 10 mg/kg ou moins de plomb, — 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d’aluminium et — 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magne´sium, destine´e à la fabrication de plaques sensibilise´es pour la reproduction (a) ex 8101 99 00 10 Disque avec mate´riaux de de´position, constitue´ de tungste`ne ou d’un alliage contenant en poids 90 % de tungste`ne et 10 % de titane: — contenant 100 µg/kg ou moins de sodium et — monte´ sur un support en cuivre ou en aluminium 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/39 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8103 90 90 10 Tube soude´, constitue´ exclusivement de tantale, ou exclusivement d’un alliage de tantale et de tungste`ne contenant en poids 3,5 % ou moins de tungste`ne ex 8104 11 00 30 Magne´sium sous forme brute, d’une purete´ en poids de 99,95 % ou plus, sous forme de lingots, destine´ à la fabrication d’e´ponges de zirconium ou d’e´le´ments utilise´s dans l’industrie nucle´aire (a) ex 8104 90 00 10 Plaque de magne´sium doucie et polie, de dimensions n’exce´dant pas 1 500 × 2 000 mm, reveˆtue sur une face de re´sine e´poxy insensible à la lumie`re ex 8108 10 10 10 Titane spongieux 8108 10 90 De´chets et de´bris de titane ex 8108 90 90 92 Disque avec mate´riaux de de´position, constitue´ de titane: — contenant 50 µg/kg ou moins de sodium et — monte´ sur un support en cuivre ou en aluminium ex 8109 10 10 10 Zirconium non allie´, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de tubes pour l’industrie chimi- que (a) ex 8110 00 11 ex 8112 19 00 ex 8112 99 30 ex 8414 90 90 10 10 10 10 Antimoine sous forme de lingots Be´ryllium, d’une purete´ en poids supe´rieure ou e´gale à 94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de feuilles Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres Piston en aluminium, partiellement recouvert de polyte´trafluoroe´thyle`ne, destine´ à eˆtre incorpore´ dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de ve´hicules automobiles (a) ex 8414 90 90 20 Syste`me re´gulateur de pression, destine´ à eˆtre incorpore´ dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de ve´hicules automobiles (a) ex 8418 99 90 91 Micro-e´le´ments de re´frige´ration soude´s, en alliage d’aluminium, destine´s à la fabrication de condenseurs (a) ex 8419 19 00 10 Accumulateur de chaleur pour ve´hicules automobiles, d’une capacite´ d’agent de refroi- dissement de 4 l ou plus mais n’exce´dant pas 10 l ex 8419 89 98 10 Faisceau à immersion constitue´ par l’assemblage de tubes en matie`re plastique re´unis à chaque extre´mite´ par une structure en nid d’abeilles enferme´e dans un raccord ex 8419 89 98 ex 8543 89 95 20 58 Machines et appareils de pulve´risation cathodique, comprenant des dispositifs de manutention des disques, destine´s à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) ex 8421 99 00 91 Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matie`re plastique artificielle et à parois perme´ables, noye´ à une extre´mite´ dans un bloc de matie`re plastique artificielle et traversant, à l’autre extre´mite´, un bloc de matie`re plastique artificielle, le tout e´tant inse´re´ ou non dans un cylindre 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/40 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8421 99 00 93 Éle´ments d’appareils pour la se´paration ou la purification de gaz à partir de me´langes gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perme´ables inse´re´ dans un conteneur, meˆme perfore´, d’une longueur totale de 300 mm ou plus mais n’exce´dant pas 3 700 mm et d’un diame`tre n’exce´dant pas 500 mm ex 8421 99 00 95 Parties d’appareils pour la filtration de dispersions magne´tiques, constitue´es essentielle- ment de fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matie`re plastique d’un diame`tre de 70 mm ((cid:54) 2 mm) et d’une longueur de 520 mm ((cid:54) 5 mm) ex 8424 89 95 ex 8460 21 90 ex 8460 40 10 ex 8460 90 90 ex 8464 20 19 ex 8479 89 98 ex 8424 89 95 ex 8479 89 98 ex 8439 99 10 ex 8439 99 90 ex 8455 90 00 ex 8456 10 90 ex 8460 90 90 ex 8463 90 00 ex 8479 89 98 ex 8473 40 19 ex 8479 89 98 ex 8501 10 99 ex 8481 80 59 10 10 10 10 10 10 20 30 10 10 10 10 20 10 20 20 40 78 10 Machines et appareils permettant le rodage, le polissage, le meulage, le nettoyage ou la lubrification de surface automatise´s des disques, comprenant des dispositifs de manuten- tion des disques, destine´s à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Machines et appareils permettant le nettoyage ou le nettoyage et le se´chage automatise´s des disques, au moyen d’eau de´-ionise´e, d’ondes ultra-sonore, de solutions chimiques, de chaleur ou une combinaison de ces traitements, comprenant des dispositifs de manuten- tion des disques, destine´s à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Rouleaux aspirants en acier allie´, non perfore´s, d’une longueur de 5 207 mm ou plus et d’un diame`tre exte´rieur de 754 mm ou plus, destine´s à eˆtre utilise´s dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) Dispositif à courber he´licoïdal pour laminoir à froid Machine-outil ope´rant par faisceau laser, pour mortaiser des rainures à la surface d’un tube cylindrique destine´ à eˆtre utilise´ dans la fabrication de prothe`ses endo-vasculaires (dits «stents») (a) Machine-outil permettant la cre´ation automatise´e d’une texture (une zone de positionne- ment de teˆte) sur la surface des disques au moyen de l’enle`vement ou du rapprochement par rayons laser, comprenant des dispositifs de manutention de disques, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 8523 20 11 ou 8523 20 19 (a) Teˆte d’impression thermique Moteur, meˆme monte´ sur une plaque à embase, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) Vanne de re´gulation d’air, constitue´e d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la re´gulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant ex 8483 10 80 10 Arbres de ge´ne´ratrices et de turbines fondus d’un seul tenant, forge´s et de´grossis, d’un poids unitaire supe´rieur à 215 t ex 8501 10 99 54 Moteur à courant continu sans balais, avec un diame`tre externe n’exce´dant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 ((cid:54)15 %) ou 5 420 ((cid:54)15 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 ou 3 V ex 8501 10 99 59 Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8° ((cid:54)0,09°), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 43 × 43 mm, un mandrin d’un diame`tre de 4 mm ((cid:54)0,1 mm), un enroulement à deux phases et une puissance n’exce´dant pas 5 W 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/41 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8501 10 99 73 Moteur à courant continu, meˆme monte´ sur une plaque à embase, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8471 70 53 (a) ex 8501 10 99 77 Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,004 Nm ((cid:54)0,001 Nm), une bride de fixation d’un diame`tre de 32 mm ((cid:54)0,5 mm), un mandrin d’un diame`tre de 2 mm ((cid:54)0,004 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800 ((cid:54)10 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 12 V ((cid:54)15 %) ex 8502 40 90 10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d’un diame`tre de 0,1 mm, connecte´ à un circuit imprime´ flexible ex 8503 00 91 ex 8503 00 99 ex 8503 00 99 ex 8504 40 99 ex 8504 50 30 ex 8504 50 80 ex 8504 50 80 31 32 31 20 10 30 40 Rotor, muni à l’inte´rieur d’un ou de deux anneaux magne´tiques incorpore´s ou non dans un anneau en acier Collecteur estampe´ d’un moteur e´lectrique, ayant un diame`tre exte´rieur n’exce´dant pas 16 mm Convertisseur de courant continu en courant continu Bobine de re´actance ayant une inductance n’exce´dant pas 62 mH Bobine de re´actance monolithique multicouche, enserre´e dans un boîtier du type CMS dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 1,8 × 3,4 mm, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8525 20 91 ou 8527 90 92 (a) 8504 90 11 Noyaux en ferrite ex 8504 90 18 32 Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroulements de fils de cuivre ex 8505 11 00 ex 8505 19 90 31 31 Aimant en ferrite, ayant une re´manence de 455 mT ((cid:54)15 mT) Anneau de ne´odyme-ferro, d’un diame`tre exte´rieur n’exce´dant pas 13 mm, d’un diame`tre inte´rieur n’exce´dant pas 9 mm et d’une e´paisseur n’exce´dant pas 0,9 mm ex 8505 90 10 91 Sole´noide avec un noyau-plongeur, ope´rant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destine´ à la fabrication de produits du no 8517 (a) ex 8505 90 10 ex 8506 50 90 92 10 Électro-me´canisme pour la commande d’admission de gaz pour des moteurs automobiles Pile au lithium-iode dont les dimensions n’exce`dent pas 9 × 23 × 45 mm, d’une tension n’exce´dant pas 2,8 V ex 8506 50 90 20 Unite´ compose´e d’un maximum de 2 piles au lithium, enserre´e dans une embase de circuits inte´gre´s, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle ex 8507 30 91 ex 8507 80 91 ex 8507 80 99 20 10 10 Accumulateur, de forme rectangulaire, d’une longueur n’exce´dant pas 69 mm, d’une largeur n’exce´dant pas 36 mm et d’une e´paisseur n’exce´dant pas 12 mm, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/42 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8507 30 91 30 Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d’une longueur de 65,3 mm ((cid:54)1,5 mm) et d’un diame`tre de 14,5 mm ((cid:54)1 mm), ayant une capacite´ nominale de 1 000 mAh ou plus, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 20 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 44 mm ((cid:54)0,5 mm) et d’un diame`tre de 10 mm ((cid:54)0,5 mm), ayant une capacite´ nominale de 450 mAh ou plus, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 30 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 42,5 mm ((cid:54)0,5 mm) et d’un diame`tre de 14 mm ((cid:54)0,5 mm), ayant une capacite´ nominale de 855 mAh ou plus, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 91 40 Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’une longueur de 49,5 mm ((cid:54)0,5 mm) et d’un diame`tre de 10 mm ((cid:54)0,5 mm), ayant une capacite´ nominale de 540 mAh ou plus, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8507 80 99 20 Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 64,6 mm ou plus et d’un diame`tre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacite´ nominale de 1 200 mAh ou plus, destine´ à la fabrication de batteries rechargeables (a) ex 8516 90 00 31 Double diode, constitue´ d’une diode redresseuse de puissance connecte´e par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse de creˆte de 2 J ou plus, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (a) ex 8517 50 90 ex 8517 80 90 10 30 Unite´ d’e´mission, permettant la conversion des signaux e´lectriques en impulsions de lumie`re, ope´rant à une longueur d’onde nominale de 820 nm, comprenant une diode e´mettrice de lumie`re, enserre´e dans un boîtier en matie`re plastique comportant 8 connexions et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HFBR 1412 ou HFBR 1414 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8517 50 90 ex 8517 80 90 20 40 Unite´ de re´ception, permettant la conversion des impulsions de lumie`re en signaux e´lectriques, ope´rant à une longueur d’onde nominale de 820 nm, comprenant une photodiode et un amplificateur, enserre´e dans un boîtier en matie`re plastique compor- tant 8 connexions et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HFBR 2412 ou HFBR 2414 HFBR 2416 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8517 50 90 ex 8517 80 90 30 10 Unite´ d’e´mission, permettant la conversion des signaux e´lectriques en impulsions de lumie`re, ope´rant à une longueur d’onde nominale de 850 nm, comprenant une diode e´mettrice de lumie`re, un commutateur de courant, un tampon d’entre´e et un circuit de de´formation/compensation, enserre´e dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DM-231-TA ou — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/43 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8517 50 90 ex 8517 80 90 40 20 Unite´ de re´ception, permettant la conversion des impulsions de lumie`re en signaux e´letriques, ope´rant à une longueur d’onde nominale de 850 nm, comprenant une photodiode, 2 circuits de de´cision, un amplificateur et un circuit inte´grateur, enserre´e dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DM-231-RA ou — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8517 50 90 ex 8517 80 90 50 50 Unite´ de re´ception et d’e´mission, uniquement pour des câbles de fibres optiques, permettant la conversion des impulsions de lumie`re en signaux e´lectriques et la conversion des signaux e´lectriques en impulsions de lumie`re, ope´rant à une longueur d’onde nominale de 1 300 nm ex 8517 50 90 60 Modulateur e´lectro-optique à cristal de niobate de lithium, enserre´ dans un boîtier muni de câbles de fibres optiques et de connecteurs radiofre´quence (RF) ex 8517 90 11 07 Modulateur/de´modulateur (Modem), constitue´ au minimum de 2 circuits inte´gre´s monolithiques fixe´s sur un support, enserre´ dans un boîtier dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 32 × 82 mm ex 8517 90 82 10 Assemblage pour un appareil de te´le´phonie constitue´ d’un microphone, d’un circuit de protection et d’un connecteur à 4 voies, monte´ sur un circuit imprime´ dont les dimensions n’exce`dent pas 22 × 40 mm ex 8517 90 82 20 Commutateur diffe´rentiel à point de croisement à 16 × 16 ou 32 × 32 bits, en mate´riau semi-conducteur arse´niure de gallium (AsGa), permettant la commutation à une vitesse de donne´es d’au moins 800 Mbits/s, sous forme de circuit inte´gre´ monolithique enserre´ dans un boîtier en combinaison avec des condensateurs de de´couplage, le tout fixe´ sur un support dont les dimensions exte´rieures n’exce´dent pas 35 × 35 mm, comportant au maximum 196 connexions, et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): TQ 8016 ou TQ 8032 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8517 90 82 30 Assemblage constitue´ d’une diode laser ope´rant à une longueur d’onde nominale de 780 nm, d’une photodiode et d’une lentille, enserre´e dans un boîtier dont le diame`tre exte´rieur n’exce`de pas 9 mm et la hauteur n’exce`de pas 20 mm, comportant au maximum 3 connexions ex 8517 90 82 ex 8517 90 88 50 10 Assemblage comprenant des diodes e´mettrices de lumie`re Assemblage constitue´ d’une diode laser ope´rant à une longueur d’onde nominale de 980 nm, d’une photodiode, d’une thermistance et d’une plaque de refroidissement, enserre´e dans un boîtier comportant une connexion pour un câble à fibres optiques, et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): QLM 9S470 ou — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/44 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8517 90 88 ex 8548 90 90 ex 8518 29 20 ex 8518 29 80 20 38 10 20 Parties, destine´es à la fabrication ou à la re´paration de produits de la sous-position 8517 21 00 (a) Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impe´dance de 4 Ohms, d’un diame`tre n’exce´dant pas 50 mm, destine´ à la fabrication de te´le´phones portables (a) ex 8518 30 80 20 Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions exte´rieures mesure´es compte non tenu des raccords n’exce`dent pas 5 × 6 × 8 mm ex 8518 90 00 91 Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoule´ à froid, sous forme d’un disque muni sur un côte´ d’un cylindre, destine´ à la fabrication de haut-parleurs (a) ex 8522 90 59 93 Unite´ optique, constitue´e d’une diode laser avec une photodiode, e´mettant une lumie`re d’une longueur d’ondes nominale de 780 nanome`tres, enserre´e dans un boîtier dont le diame`tre exte´rieur n’exce`de pas 10 mm et la hauteur n’exce`de pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions, et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): LDGU ou LT 022 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8522 90 59 94 Assemblage e´lectronique pour une teˆte de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitue´: — d’un circuit imprime´, — d’un photo-de´tecteur, sous forme de circuit inte´gre´ monolithique, enserre´ dans un boîtier, — de 3 connecteurs au maximum, — d’un transistor au maximum, — de 3 re´sistances variables et de 4 re´sistances fixes, au maximum, — de 5 condensateurs au maximum, le tout monte´ sur un support ex 8522 90 98 31 Dispositif d’enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au moins 9 canaux paralle`les pour des signaux nume´riques et au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixe´ un substrat en ce´ramique non magne´tique, le tout arrondi à une face, destine´ à la fabrication des teˆtes magne´tiques pour des appareils d’enregistre- ment nume´rique et la reproduction nume´rique/analogique à cassettes (a) ex 8522 90 98 32 Assemblage de reproduction du son, constitue´ d’un me´canisme à disques compacts, comportant un syste`me de lecture optique et 3 moteurs à courant continu, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8527 21 20 ou 8527 21 70 (a) ex 8522 90 98 34 De´rouleur pour un dispositif d’enregistrement et de reproduction du son sur bande magne´tique à cassette, destine´ à la fabrication des re´pondeurs te´le´phoniques (a) ex 8522 90 98 35 Assemblage de reproduction du son, constitue´ d’un de´rouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destine´ à la fabrication de produits du no 8519 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/45 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8522 90 98 36 Rouleau pour le guidage et l’enroulement de bandes magne´tiques, destine´ à la fabrica- tion de produits du no 8521 ou du no 8522 (a) ex 8522 90 98 37 Teˆte magne´tique pour l’effacement de bandes vide´o, destine´e à la fabrication de produits du no 8521 ou du no 8522 (a) ex 8522 90 98 38 Assemblage de teˆte de lecture, comprenant une teˆte de lecture laser, 2 moteurs, un circuit imprime´ flexible, le tout monte´ sur un support en plastique, destine´ à la fabrication de la sous-position 8519 99 12 ou de la sous-position 8519 99 18 (a) ex 8522 90 98 39 Assemblage constitue´ d’un circuit de pilotage, d’un tachycapteur et d’un moteur à courant continu sans balais ex 8522 90 98 40 Me´canisme pour le changement et la se´lection de disques compacts, dote´ de composants e´lectroniques, ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destine´ à la fabrication de produits relevant de la sous-position 8527 31 91 (a) ex 8522 90 98 41 Assemblage constitue´ d’une unite´ d’entraînement, comprenant au moins une unite´ optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprime´ sur lequel sont monte´s des circuits inte´gre´s ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture de disques optiques, incapable d’enregistrer, destine´ à la fabrication de produits du no 8521 (a) ex 8522 90 98 42 Assemblage de reproduction du son, constitue´ d’un me´canisme pour le changement et la se´lection de disques compacts, comportant un syste`me de lecture optique, de moteurs à courant continu et d’un assemblage e´lectronique ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destine´ à la fabrication de produits du no 8527 (a) ex 8522 90 98 43 Assemblage d’enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une teˆte d’enregistrement/reproduction et un me´canisme à deux de´rouleurs à cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8527 31 98 (a) ex 8523 12 00 10 Bande magne´tique, ayant une e´paisseur n’exce´dant pas 16 µm et une largeur de 6,274 mm ((cid:54)0,013 mm), sur bobines, non monte´e dans une cartouche ex 8523 20 19 40 Disques magne´tiques durs pre´lubrifie´s, traite´s à l’oxyde, d’un champ coercitif de 300 ørsteds ou plus, non monte´s dans une cartouche ex 8528 22 00 10 Moniteur vide´o constitue´: — d’un tube cathodique monochrome à e´cran plat, ayant une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 110 mm et pourvu d’une bobine de de´viation et — d’un circuit imprime´ sur lequel sont monte´s, une unite´ de de´viation, un amplificateur vide´o et un transformateur, le tout monte´ sur un chassis, destine´ à la fabrication de parlophones ou te´le´phones vide´o ou d’appareils de surveillance (a) ex 8529 10 70 10 Ensemble de filtres ce´ramiques se composant de 2 filtres ce´ramiques et d’un re´sonateur ce´ramique pour une fre´quence de 10,7 MHz ((cid:54)30 kHz), enserre´ dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/46 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8529 10 70 15 Filtre ce´ramique pour une fre´quence centrale de 10,7 MHz, avec une largeur de bande n’exce´dant pas 330 kHz à 3 dB et n’exce´dant pas 950 kHz à 20 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 20 Filtre ce´ramique pour une fre´quence de 4,5 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 6,6 MHz, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 25 Filtre ce´ramique pour une fre´quence centrale de 450 kHz ou plus mais n’exce´dant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n’exce´dant pas 13 kHz à 3 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 30 Filtre ce´ramique pour une fre´quence de 450 kHz, avec une largeur de bande n’exce´dant pas 18 kHz à 10 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 35 Filtre ce´ramique pour une fre´quence centrale de 455 kHz ((cid:54)1,5 kHz), avec une bande passante n’exce´dant pas 25 kHz à 6 dB et n’exce´dant pas 60 kHz à 40 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 40 Isolateur de signaux de fre´quences radio (RF) pour une fre´quence de 890 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 1 880 MHz, ayant une perte d’insertion n’exce´dant pas 0,7 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 45 Filtre ce´ramique pour une fre´quence centrale de 450 kHz ((cid:54)1,5 kHz) ou 455 kHz ((cid:54)1,5 kHz), avec une bande passante n’exce´dant pas 30 kHz à 6 dB et n’exce´dant pas 70 kHz à 40 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 75 Filtre passe bande, à l’exception des filtres à onde de surface, pour une fre´quence centrale de 485, 1 212, 1 747,5, 1 842,5, 1 880 ou 1 960 MHz, ayant une perte d’insertion n’exce´dant pas 3,5 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 80 Ensemble de filtres en ce´ramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, constitue´: — d’un filtre d’e´mission ayant une fre´quence centrale de 1 747,5 MHz et une perte d’insertion n’exce´dant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHz et — d’un filtre de re´ception ayant une fre´quence centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’exce´dant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz, le tout enserre´ dans un boîtier ex 8529 10 70 85 Ensemble de filtres en ce´ramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres ayant une des combinaisons de caracte´ristiques suivantes: — une fre´quence d’e´mission centrale de 902,5 MHz, une fre´quence de re´ception centrale de 947,5 MHz et une perte d’insertion n’exce´dant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHz ou — une fre´quence d’e´mission centrale de 1 747,5 MHz, une fre´quence de re´ception centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’exce´dant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz, le tout enserre´ dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/47 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8529 10 90 10 Commutateur d’antennes, comprenant: — un filtre d’e´mission ayant une fre´quence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 1 441 MHz et — un filtre de re´ception ayant une fre´quence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 1 489 MHz, le tout enserre´ dans un boîtier ex 8529 90 40 ex 8529 90 81 ex 8529 90 88 30 37 33 Filtre, constitue´ de 2 cristaux pie´zo-e´lectriques chacun ayant une fre´quence de 21 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 30 MHz et monte´s se´pare´ment sur une bride, comportant au maximum 7 connexions ex 8529 90 40 40 Filtre ce´ramique de fre´quence interme´diaire (FI), à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, pour une fre´quence centrale de 13 MHz et une perte d’insertion n’exce´dant pas 6 dB, enserre´ dans un boîtier ex 8529 90 81 31 Bobine de de´magne´tisation ayant au moins une des caracte´ristiques suivantes: — un diame`tre inte´rieur infe´rieur à 375 mm, — une dimension line´aire interne mesure´e au profile en surface infe´rieure à 1 178 mm, munie de câbles et connecteurs ex 8529 90 81 32 Unite´ optique pour la projection vide´o, comprenant un syste`me de se´paration des couleurs, un me´canisme de positionnement et des lentilles, destine´e à la fabrication de produits du no 8528 (a) ex 8529 90 81 34 Assemblage constitue´ d’un objectif d’une longueur focale re´glable de 4 mm ou plus mais n’exce´dant pas 69 mm, d’un codeur zoom, d’une unite´ moteur pas à pas, d’une unite´ de moteur zoom, d’une unite´ de moteur iris et d’un interrupteur photo ex 8529 90 81 35 Assemblage d’enregistrement et de reproduction vide´o, constitue´ d’un de´rouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destine´ à la fabrication de produits du no 8525 (a) ex 8529 90 81 36 Assemblage constitue´ d’un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l’e´cran de 165 mm ou plus mais n’exce´dant pas 230 mm et d’une lentille focale concave monte´e sur une armature de refroidissement remplie de liquide, destine´e à la fabrication de te´le´projecteurs (a) ex 8531 20 30 10 Dispositif d’affichage à matrice par points constitue´ d’une range´e de 8 caracte`res, chaque caracte`re compose´ de 35 diodes e´mettrices de lumie`re (LEDs), comprenant des compo- sants e´lectroniques pour les fonctions d’interface et de pilotage, enserre´ dans un boîtier dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 26 × 90 mm, comportant au maximum 28 connexions, et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s) HDSP 2107 HDSP 2111 HDSP 2112 ou HDSP 2113 PDSP 2110 PDSP 2111 PDSP 2112 PDSP 2113 SDA 5708-24 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/48 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8531 20 30 20 Indicateurs digitaux consistant en un tableau à circuit imprime´, dont les dimensions n’exce`dent pas 35 × 90 mm, et en une range´e de caracte`res non infe´rieurs à trois, compose´s de diodes à corps solides lumineuses fabrique´es à base de gallium semi- conducteur et monte´es sur le tableau. Chaque caracte`re est compose´ au maximum de 8 segments avec ou sans point de´cimal. La range´e de caracte`res est recouverte d’une pellicule de protection en plastique ex 8531 20 50 10 Dispositif d’affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 480 × 640 ou 600 × 800 pixels, constitue´ d’une couche de cristaux liquides enserre´e entre 2 plaques ou feuilles de verre, dote´ de composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle, destine´ la sous-position 8471 30 99 (a) fabrication de produits relevant de la à ex 8531 20 50 20 Dispositif d’affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 768 × 1 024 ou 900 × 1 152 pixels, constitue´ d’une couche de cristaux liquides enserre´e entre 2 plaques ou feuilles de verre, dote´ de composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle ex 8531 20 50 30 Dispositif d’affichage en couleur à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 1 024 × 1 280 pixels, constitue´ d’une couche de cristaux liquides enserre´e entre 2 plaques ou feuilles de verre, monte´ sur un circuit imprime´ dote´ de composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle ex 8531 20 50 40 Dispositif d’affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à matrice active de 900 × 1 152 pixels, constitue´ d’une couche de cristaux liquides enserre´e entre 2 plaques ou feuilles de verre, dote´ de composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle ex 8531 20 80 20 Dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD), autre qu’à matrice active, dote´ d’un ou plusieurs circuits inte´gre´s monolithiques monte´s sur le verre (dits technologie chip on glass) ex 8531 20 80 30 Dispositif d’affichage à cristaux liquides (LCD), autre qu’à matrice active, ayant 256 000 pixels ou plus, dote´ de composants e´lectroniques ex 8531 80 30 10 Dispositif d’affichage à plasma ex 8531 80 30 20 Dispositif d’affichage à vide, fluorescent, comprenant des composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle ex 8531 80 30 30 Dispositif d’affichage e´lectroluminescent monochrome, ayant une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 36 cm, monte´ sur un circuit imprime´, dote´ de composants e´lectroniques à fonctions de pilotage et/ou de contrôle ex 8531 80 80 01 Lampe te´moin, constitue´e de 4 diodes e´mettrices de lumie`re d’un semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) ope´rant à une longueur d’onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserre´ dans un boîtier ex 8531 80 80 15 Lampe te´moin, constitue´e de 2 diodes e´mettrices de lumie`re d’un semi-conducteur à base d’aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserre´e dans un boîtier du type CMS et ayant une lentille ex 8531 80 80 25 Transducteur e´lectro-acoustique 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/49 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8531 80 80 30 Dispositif d’affichage e´lectromagne´tique, constitue´ de 7 bobines e´lectromagne´tiques qui permettent que la dernie`re indication reste disponible (set state) due au magne´tisme re´manent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants re´fle´chissant la lumie`re, chacun d’entre eux e´tant monte´ sur un barreau magne´tique; assemblage comprenant de tels dispositifs ex 8531 90 10 91 Unite´ d’illumination arrie`re, comprenant une embase pour une lampe avec une tube à cathode, une feuille re´fle´chissante et un substrat diffusant, dont les dimensions exte´rieu- res n’exce`dent pas 7 × 250 × 300 mm, destine´e à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (a) ex 8532 22 00 95 Condensateur e´lectrolytique à l’aluminium, ayant une capacite´ nominale fixe n’exce´dant pas 470 µF et une tension de fonctionnement n’exce´dant pas 50 V, ope´rant dans une gamme de tempe´ratures de -40 °C à +85 °C, avec un diame`tre n’exce´dant pas 8 mm et une hauteur n’exce´dant pas 6 mm ex 8532 22 00 96 Condensateur e´lectrolytique à l’aluminium, ayant une capacite´ nominale fixe de 2,2 µF et une tension de fonctionnement de 385 V, ope´rant dans une gamme de tempe´rature de -40 °C à +85 °C ex 8532 22 00 97 Condensateur e´lectrolytique à l’aluminium, ayant une capacite´ nominale fixe n’exce´dant pas 3,3 F et une tension de fonctionnement nominale de 2,5 ou 5,5 V, ope´rant dans une gamme de tempe´rature de -25 °C à +85 °C ex 8532 22 00 98 Condensateur e´lectrolytique à l’aluminium, ayant une capacite´ nominale de 0,1 µF ou plus mais n’exce´dant pas 1 000 µF et une tension de fonctionnement de 4 V ou plus mais n’exce´dant pas 50 V, ope´rant dans une gamme de tempe´ratures de -40 °C à +105 °C, enserre´ dans un boîtier du type CMS ex 8532 23 00 91 Condensateur à die´lectrique en ce´ramique, à une seule couche, ayant une capacite´ nominale fixe de 1 pF ou plus mais n’exce´dant pas 1 µF et une tension de fonctionne- ment nominale n’exce´dant pas 50 V, ope´rant dans une gamme de tempe´rature de -25 °C à +85 °C ex 8532 24 00 31 Condensateur à die´lectrique en ce´ramique, multicouches, enserre´ dans un boîtier du type CMS dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 0,55 × 0,55 × 1,05 mm ex 8532 29 00 31 Condensateur à 2 mate´riaux die´lectriques, l’un en ce´ramique, l’autre en re´sine e´poxyde, ayant une capacite´ initiale de 500 pF ((cid:54)35 %) et un facteur de dissipation n’exce´dant pas 2,5 % ex 8532 90 00 32 Anode ou cathode, destine´e à la fabrication de condensateurs e´lectrolytiques à l’alumi- nium (a) ex 8533 10 00 92 Re´sistance fixe de carbone agglome´re´, ayant une tension de fonctionnement n’exce´dant pas 350 V et un pouvoir de dissipation n’exce´dant pas 0,5 W ex 8533 21 00 32 Thermistance à coefficient de tempe´rature positif, ayant au moins une des caracte´risti- ques suivantes: — ayant une e´paisseur infe´rieure à 1 mm, — ayant un courant de maintien exce´dant 0,75 A, enserre´e dans un boîtier du type CMS, — ayant un courant de maintien exce´dant 3 A ex 8534 00 11 ex 8534 00 19 91 91 Circuit imprime´ simple face dont les dimensions n’exce`dent pas 30 × 30 mm, destine´ à la fabrication de produits du chapitre 91 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/50 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8534 00 11 92 Circuit imprime´ multiple, constitue´ de 24 couches, y compris 5 couches ayant des interconnections incorpore´es de triazine de bismale´ïmide, dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 64 × 65 cm ex 8534 00 11 93 Circuit imprime´ multiple, comportant des connecteurs, enserre´ dans un cadre en aluminium ex 8534 00 19 92 Circuits imprime´s simple face, sur une bande plastique ayant des perforations d’entraîne- ment sur les 2 bords, destine´ à la fabrication de cartouches d’imprimante à jet d’encre (a) ex 8534 00 19 94 Circuit imprime´, constitue´ de 29 ou 31 e´le´ments conducteurs fixe´s sur une feuille souple en matie`re plastique, destine´ à la fabrication des teˆtes magne´tiques pour des appareils d’enregistrement nume´rique et de reproduction nume´rique/analogique à cassettes (a) ex 8534 00 19 96 Circuit imprime´ sur un support en oxyde d’aluminium, uniquement pourvu d’e´le´ments conducteurs recouverts d’une couche d’or re´alise´s en technologie à couche e´paisse, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8542 40 00 (a) ex 8534 00 90 93 Circuit imprime´ sur une ou deux faces d’un support ce´ramique, constitue´ d’e´le´ments conducteurs, de contacts et de re´sistances, incorporant des connexions isole´s par des couches vitrifie´es, dont les dimensions n’exce`dent pas 45 × 45 mm, comportant au maximum 550 connexions ex 8534 00 90 ex 8534 00 90 94 95 Circuit imprime´, constitue´ de zones de re´sistance sensible à pression Filtre à bande passante pour une fre´quence centrale de 1 627,5, 1 743, 1 842,5 ou 1 960 MHz, sous forme de circuit imprime´, constitue´ exclusivement d’un support isolant en ce´ramique et des e´le´ments de re´sonance, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 (a) ex 8534 00 90 96 Filtre passe bande pour des fre´quences centrales de 732,5 et 947,5 MHz ou de 1 627,5 et 1 842,5 MHz ou de 1 738 et 1 960 MHz, sous forme de circuit imprime´, constitue´ exclusivement d’un support isolant en ce´ramique et des e´le´ments de re´sonance, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8525 20 91 (a) ex 8536 30 30 ex 8536 30 90 ex 8536 50 80 ex 8536 41 10 ex 8536 41 90 ex 8536 49 00 11 31 96 91 91 91 Interrupteur thermo-e´lectrique avec un courant de de´chet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur e´lectrome´canique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur e´lectrique, enserre´ dans un boîtier herme´tiquement scelle´ Relais thermique enserre´ dans une ampoule de verre herme´tiquement scelle´e dont la hauteur n’exce`de pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de de´perdition n’exce`de pas 10-6 cm3 d’he´lium par seconde sous 1 bar à une tempe´rature comprise entre 0 et 160 °C, destine´ à eˆtre monte´ sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) ex 8536 50 11 31 Commutateur du type pour montage sur un circuit imprime´, ope´rant à une force de 4,9 N ((cid:54)0,9 N), enserre´ dans un boîtier en plastique ex 8536 50 19 91 Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensa- teurs, enserre´ dans un boîtier comportant 3 connexions et portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 2AV28E ou 2AV31E 2AV56 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/51 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8536 50 80 93 Unite´ de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs e´lectromagne´ti- ques, ayant une dure´e de commutation n’exce´dant pas 50 ms et un courant de commande n’exce´dant pas 500 mA à une tension de 12 V ex 8536 50 80 94 Capteur de choc pour coussins d’air, permettant de maintenir un courant de commuta- tion de 20 A apre`s 3 commutations à une tension de 26 V, ayant une re´sistance d’isolation de 100 MOhms ou plus à une tension continue de 500 V et une re´sistance n’exce´dant pas 150 mOhms avec les contacts ferme´s à un courant de 2 A ((cid:54)0,5 A) pour une dure´e de 2 ms ((cid:54)1 ms), enserre´ dans un boîtier dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 17 × 22 × 32 mm ex 8536 50 80 95 Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d’interruption d’au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A. tours, constitue´ d’une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n’exce`dent pas 3 × 21 mm, destine´ à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d’air pour automobiles (a) ex 8536 69 30 31 Connecteur mâle ou femelle, permettant l’interconnexion de circuits imprime´s, constitue´ de 6 range´es de connexions en phosphore-bronze ou en beryllium-cuivre plaque´es de nickel dore´, enserre´ dans un boîtier en matie`re plastique ex 8536 90 85 ex 8536 90 85 92 93 Bande me´tallique emboutie, avec des connexions Connecteur assurant une force de maintien supe´rieure à 3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matie`res plastiques et relie´s entre eux par des conducteurs e´lectriques ex 8536 90 85 94 Connecteur e´lastome´rique, constitue´ d’un ou plusieurs e´le´ments conducteurs reveˆtus de carbone ou d’or et d’un support en caoutchouc ou en silicone ex 8537 10 99 92 Écran tactile, constitue´ d’un quadrillage conducteur enserre´ entre deux plaques ou feuilles en matie`re plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pie`ces de connexion e´lectriques ex 8538 90 99 92 Partie d’un coupe-circuit e´lectrothermique, constitue´e d’un fil en cuivre recouvert d’e´tain attache´ à un boîtier cylindrique dont les dimensions exte´rieures n’exce`dent pas 5 × 48 mm ex 8540 11 11 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask) avec des canons à e´lectrons place´s les uns à côte´ des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’e´cran de 12 cm ou plus mais n’exce´dant pas 26 cm ex 8540 11 11 93 Tube cathodique couleur, muni d’un canon avec 3 rayons et ayant une diagonale de l’e´cran de 22 cm ou plus mais n’exce´dant pas 26 cm ex 8540 11 13 91 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de meˆme couleur infe´rieure à 0,42 mm et une diagonale de l’e´cran de 49 cm, destine´ à la fabrication de moniteurs vide´o à usage professionnel y compris des applications de moniteurs de se´curite´ ou à usage me´dical (a) ex 8540 11 19 91 Tube cathodique en couleurs, avec des canons à e´lectrons place´s les uns à côte´ des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’e´cran de 85 cm ou plus ex 8540 11 70 31 Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’e´cran de 16/9 et une diagonale de l’e´cran de 39,8 cm ((cid:54)0,3 cm) ex 8540 12 00 82 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’e´cran de 250 mm ou plus mais n’exce´dant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n’exce´dant pas 22 kV 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/52 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 12 00 83 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’e´cran de 150 mm ou plus mais n’exce´dant pas 182 mm, un diame`tre du col infe´rieur à 30 mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n’exce´dant pas 32 kV ex 8540 12 00 84 Tube cathodique monochrome à e´cran plat, ayant une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 102 mm ex 8540 20 80 91 Photomultiplicateur constitue´ d’un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible à la lumie`re d’une longueur d’onde de 160 nanome`tres ou plus mais n’exce´dant pas 930 nanome`tres, d’un diame`tre n’exce´dant pas 14 mm et d’une hauteur n’exce´dant pas 94 mm ex 8540 40 00 ex 8540 60 00 ex 8540 40 00 ex 8540 60 00 31 31 32 32 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perfore´ à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à e´lectrons place´s les uns à côte´ des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l’e´cran exce´dant 72 cm et une distance entre les points de meˆme couleur infe´rieure a 0,5 mm Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perfore´ à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à e´lectrons place´s les uns à côte´ des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 72 cm ex 8540 40 00 33 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de meˆme couleur infe´rieure à 0,35 mm et une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 53 cm ex 8540 40 00 34 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de meˆme couleur infe´rieure à 0,39 mm et une diagonale de l’e´cran de 33 cm ou plus mais n’exce´dant pas 38 cm ex 8540 40 00 35 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de meˆme couleur infe´rieure à 0,35 mm et une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 72 cm, destine´ à la fabrication de moniteurs (a) ex 8540 40 00 36 Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de meˆme couleur infe´rieure à 0,30 mm et une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 58 cm ex 8540 50 00 ex 8540 60 00 31 33 Tube cathodique monochrome à e´cran plat, ayant une diagonale de l’e´cran de 142 mm ou plus mais n’exce´dant pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais n’exce´dant pas 2 000 lumens, un pouvoir de re´solution de 0,06 mm ou plus mais n’exce´dant pas 0,1 mm, des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique exce´dant 34 kV, une tension de focalisation exce´dant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus ex 8540 50 00 ex 8540 60 00 32 34 Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’e´cran de 176 mm ou plus mais n’exce´dant pas 520 mm et un diame`tre du col n’exce´dant pas 21 mm ex 8540 89 00 91 Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monte´ sur un tableau de dimensions n’exce´dant pas 300 × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs range´es de caracte`res ou de lignes dispose´es en range´es. Chacun des caracte`res ou chacune des lignes est compose´ d’e´le´ments fluorescents ou phosphores- cents. Ces e´le´ments sont monte´s sur un support me´tallise´ qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’e´lectrons 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/53 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8540 89 00 92 Tube de visualisation à vide, fluorescent ex 8540 91 00 31 Canon à e´lectrons, destine´ à la fabrication de tubes cathodiques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant une diagonale de l’e´cran de 34 cm ou plus mais n’exce´dant pas 39 cm (a) ex 8540 91 00 91 Bobine de de´viation pour tubes cathodiques ayant une fre´quence d’ope´ration de 31 250 Hz ou plus mais n’exce´dant pas 64 000 Hz, comportant un aimant quadripôle ex 8540 91 00 92 Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l’exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n’exce´dant pas 39 cm ex 8540 91 00 93 Canon à e´lectrons, destine´ à la fabrication de tubes cathodiques monochromes d’une diagonale de l’e´cran de 7,6 cm ou plus mais n’exce`dant pas 30,5 cm (a) ex 8540 91 00 94 Bobine de de´viation pour tubes cathodiques de couleur, ayant une fre´quence d’ope´ration de 15 625 ou 31 250 Hz, comportant 2 aimants en anneau à 2 pôles, 2 aimants en anneau à 4 pôles et 2 aimants en anneau à 6 pôles ex 8540 91 00 96 Assemblage pour un tube cathodique, permettant le re´glage de finesse et/ou de convergence d’affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matie`re plastique et un anneau de fixation en me´tal ex 8540 91 00 97 Masque à fentes (slit-mask), constitue´ de fentes verticales d’une longueur de plus de 275 mm ex 8540 91 00 98 Cadre en acier au chromo-molybde`ne, destine´ à la fabrication de tubes cathodiques (a) ex 8540 99 00 91 Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destine´ à la fabrication de magne´trons de la sous-position 8540 71 00 (a) ex 8543 89 95 46 Amplificateur, constitue´ d’e´le´ments actifs et passifs fixe´s sur un circuit imprime´, enserre´ dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): FA 01314 FA 01317 FA 01321 FMC 1717 FMC 1819 ISO 122 MHW 105 MHW 1815 MHW 2701 MHW 2707 MHW 607 ou MHW 704 MHW 707 MHW 720 MHW 803 MHW 820-1 MHW 820-2 MHW 9002 MHW 910 MHW 914 MHW 915 MHW 916 MHW 926 MHW 927 MHW 953 PF 0144 PF 0146 PF 0148 PF 0412 PHW 2905 PHW 2907 PHW 5113 PHW 9012 PHW 902 PHW 925 SHW 5115 XHW 105 XHW 2803 XHW 2902 XHW 5115 XHW 903 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/54 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8543 89 95 48 Modulateur de fre´quences radio (RF), ope´rant dans une gamme de fre´quence de 43 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitue´ d’e´le´ments actifs et passifs fixe´s sur un circuit imprime´, enserre´ dans un boîtier ex 8543 89 95 49 Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitue´ de 2 diodes ayant un courant direct moyen n’exce´dant pas 600 A et une tension inverse re´pe´titive de creˆte n’exce´dant pas 40 V, chacune enserre´e dans un boîtier et relie´es par une cathode commune ex 8543 89 95 50 Oscillateur à cristal pie´zo-e´lectrique à fre´quence fixe pour le pilotage d’horloges, dans une bande de fre´quence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserre´ dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): R4 000. 8 ou R4 000. 9 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8543 89 95 51 Gyroscope vibratoire me´canique pilote´ par un oscillateur de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur diffe´rentiel et un circuit de de´tection, enserre´ dans un boîtier portant:un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) sui- vante(s): — ENC05D ou — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8543 89 95 52 Circuit opto-e´lectronique compose´ d’une ou de plusieurs diodes e´mettrices de lumie`re et d’une photodiode avec circuit amplificateur et circuit inte´gre´ de portes logiques ou d’une ou plusieurs diodes e´mettrices de lumie`re et de plusieurs photodiodes avec circuit amplificateur, enserre´ dans un boîtier plastique portant:un sigle d’identification consis- tant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HC PL 2400 ou HC PL 2730 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8543 89 95 53 Oscillateur, ayant une fre´quence centrale de 20 GHz ou plus mais n’exce´dant pas 42 GHz, constitue´ d’e´le´ments actifs et passifs non monte´s sur un support, enserre´ dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 372-02 ou 372-03 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/55 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8543 89 95 55 Circuit d’enregistrement et de reproduction audio, permettant la me´morisation des donne´es audio ste´re´o, permettant l’enregistrement et la reproduction simultane´ment, comprenant 2 ou 3 circuits inte´gre´s monolithiques monte´s sur un circuit imprime´ ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserre´ dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): RWA010 ou RWA100 RWA200 RWA300 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8543 89 95 56 Assemblage pour l’e´limination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n’exce´dant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n’exce´dant pas 10 µA, un courant d’impulsions de creˆte n’exce´dant pas 30 A et un capacite´ nominale de 50 µF, enserre´ dans un boîtier ex 8543 89 95 57 Convertisseur de fre´quence, ne comprenant pas une antenne doublet, permettant la conversion des fre´quences de 10,7 GHz ou plus mais n’exce´dant pas 12,75 GHz en des fre´quences de 950 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 3 GHz et ope´rant à une tension d’alimentation de 11 V ou plus mais n’exce´dant pas 20 V, destine´ à la fabrication de syste`mes de re´ception de te´le´diffusion par satellite (a) ex 8543 89 95 59 Assemblage d’exploration de l’image à transfert de charge (CCD), pour un syste`me de balayage en temps re´el d’un film, ayant des fonctions optique, d’illumination et de traitement de signaux ex 8543 90 80 40 Cathode en acier inoxydable sous forme d’une plaque pourvue d’une barre de suspen- sion et de bandes late´rales en matie`re plastique ex 8543 90 80 50 Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 monte´s sur un circuit imprime´, enserre´ dans un boîtier ex 8545 90 90 01 Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d’une longueur de 34 mm ou plus mais n’exce´dant pas 160 mm et d’un diame`tre n’exce´dant pas 12 mm 8548 90 10 Me´moires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules ex 8548 90 90 39 Unite´ optique, constitue´e d’une diode laser et d’une photodiode, ope´rant à une longueur d’ondes de 635 ou 670 nm ex 8548 90 90 40 Unite´ de re´ception de signaux infrarouge, constitue´ d’une photodiode et d’au moins d’un amplificateur sous forme de circuit inte´gre´ monolithique, enserre´e dans un boîtier portant:un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): GP1U58XB ou SBX 1610 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8548 90 90 41 Unite´, constitue´e d’un re´sonateur ope´rant dans une gamme de fre´quences de 1,8 MHz ou plus mais n’exce´dant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserre´ dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/56 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 8548 90 90 ex 9110 90 00 42 94 Circuit horloge/calendrier, constitue´ d’un circuit imprime´ sur lequel sont monte´s au moins un re´sonateur à quartz et un circuit inte´gre´ monolithique, le tout enserre´ dans un boîtier portant: — un sigle d’identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DS 1287 DS 12887A ou DS 1387 MK 48T02 MK 48T08 MK 48T12 MK 48T18 RTC 63421 RTC 65271 RTC 72423 — d’autres sigles d’identification se rapportant à des produits qui satisfont à la pre´sente description ex 8548 90 90 43 Capteur d’image par contact ex 9001 10 90 10 Inverseur d’images constitue´ par un assemblage de fibres optiques ex 9001 20 00 10 Produit consistant en un film polarisant renforce´ d’un côte´ ou des deux par un mate´riau transparent ex 9001 90 90 20 Écran de re´troprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matie`re plastique et une feuille polarisante en matie`re plastique, destine´ à la fabrication de produits du no 8528 (a) ex 9001 90 90 30 Lentille en matie`re plastique, non monte´e, d’une distance focale de 3,86 mm ((cid:54)0,1 mm) et d’un diame`tre n’exce´dant pas 8 mm, destine´e à la fabrication de lecteurs de disques compacts (a) ex 9001 90 90 40 Plaque à fibre optique, destine´e à la fabrication d’e´crans et de photocathodes pour des dispositifs d’intensification d’images (a) ex 9001 90 90 50 Écran de re´troprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matie`re plastique ex 9001 90 90 60 Prisme se´parateur, non monte´, pour la se´paration de la lumie`re, destine´ à la fabrication de came´ras à capteur d’image par transfert de charge (CCD) (a) ex 9001 90 90 70 Barreau en matie`re grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dope´ au ne´odyme, poli sur les 2 extre´mite´s ex 9001 90 90 80 Lentille en matie`re plastique, non monte´e, destine´e à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) ex 9002 11 00 10 Objectif d’une longueur focale re´glable de 90 mm ou plus mais n’exce´dant pas 180 mm, constitue´ de 4 à 8 lentilles en verre ou en me´thacrylate, d’un diame`tre de 120 mm ou plus mais n’exce´dant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de magne´sium, destine´ à la fabrication d’appareils de projection vide´o (a) ex 9002 11 00 50 Objectif d’une longueur focale de 75 mm ou plus mais n’exce´dant pas 94 mm, constitue´ de lentilles en verre ou en matie`re plastique d’un diame`tre de 60 mm ou plus mais n’exce´dant pas 180 mm ex 9002 11 00 60 Éle´ment optique, comprenant une ou plusieurs lentilles monte´es en matie`re plastique, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 29. 12. 98 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes L 352/57 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 9002 19 00 10 Objectif d’une longueur focale de 24,96 mm ((cid:54)0,1 mm), d’un diame`tre de 16 mm et d’une longueur de 16 mm, destine´ à la fabrication de produits de la sous-position 8517 21 00 (a) ex 9002 20 00 10 Filtre, constitue´ d’une membrane polarisante en matie`re plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monte´ dans un cadre me´tallique, destine´ à la fabrication de produits du no 8528 (a) ex 9002 90 90 10 Éle´ment optique, e´quipe´ d’une lentille de Fresnel octogonale, destine´ à l’assemblage de re´troprojecteurs (a) ex 9002 90 90 20 Lentille, monte´e, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm ((cid:54)0,19 mm) ou 8 mm ((cid:54)0,4 mm), d’une ouverture relative de F2. 0 et d’un diame`tre n’exce´dant pas 33 mm, destine´e à la fabrication de came´ras à transfert de charge (CCD) (a) ex 9002 90 90 30 Unite´ optique, comprenant 1 ou 2 range´es de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diame`tre de 0,85 mm ou plus mais n’exce´dant pas 1,15 mm, inserre´e entre 2 plaques en matie`re plastique ex 9002 90 90 50 Assemblage de lentille et de porte d’image, pour un syste`me d’exploration à temps re´el de film, comprenant une lentille constitue´ de 9 ou 11 e´le´ments et ayant une fonction d’illumination ex 9006 91 90 10 Parties, destine´es à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (a) ex 9013 80 20 10 Dispositif d’affichage monochrome à cristaux liquides (LCD) à matrice active, ayant une diagonale de l’e´cran n’exce´dant pas 3,4 cm, constitue´ d’une couche de cristaux liquides enserre´e entre 2 plaques ou feuilles de verre ex 9013 80 30 10 Dispositif en couleur à cristaux liquides, autre qu’à matrice active, ayant des cristaux encapsule´s dans des goutelettes de polyme`re, constitue´ de 4 couches en matie`re plastique dont une couche ayant la fonction d’un tableau de commutation interactif ex 9013 80 90 10 Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, ope´rant à une longueur d’ondes de 1 200 nm ou plus, enserre´ dans un boitier cylindrique ex 9017 90 90 20 Teˆte d’impression thermique, comprenant au minimum 7 168 e´le´ments chauffants, fixe´s sur 2 ou plus substrats ce´ramiques, le tout enserre´ dans un boîtier dont les dimensions exte´rieures exce`dent 21 × 39 × 639 mm ex 9027 30 00 ex 9031 80 34 ex 9031 80 39 ex 9031 80 99 10 10 30 10 ex 9031 80 39 10 Machines et appareils, permettant la ve´rification automatise´e de la qualite´ des disques magne´tiques rigides, destine´es à la sous-position 8523 20 11 ou de la sous-position 8523 20 19 (a) la fabrication de produits de Dispositif de mesure d’acce´le´ration pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs e´le´ments actifs et/ou passifs et un capteur, le tout enserre´ dans un boîtier ex 9031 80 39 20 Dispositif de mesure de pression pour des applications en automobiles, comprenant des e´le´ments actifs et passifs monte´s sur un circuit imprime´ et un capteur, le tout enserre´ dans un boîtier 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 L 352/58 FR Journal officiel des Communaute´s europe´ennes 29. 12. 98 Code NC Taric De´signation des marchandises Taux des droits autonomes (%) ex 9031 90 80 20 Teˆte de test de lecture et d’e´criture pour le contrôle de la qualite´ de disques magne´tiques rigides, monte´e sur un bras porteur ex 9031 90 80 30 Assemblage pour capteur d’alignement par faisceau laser, sous la forme d’un circuit imprime´ comprenant des filtres optiques, un capteur d’image par transfert d’image (CCD), le tout enserre´ dans un boîtier ex 9031 90 80 40 Teˆte de test pour le contrôle de la qualite´ me´canique de disques magne´tiques rigides, monte´e sur un bras porteur ex 9031 90 80 50 Teˆte de brunissage pour l’enle`vement d’aspe´rite´s sur et le polissage de la surface de disques magne´tiques rigides, monte´e sur un bras porteur ex 9032 10 91 10 Thermostat, comprenant un interrupteur e´lectrome´canique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur e´lectrique, enserre´ dans un boîtier herme´tiquement scelle´ ex 9032 89 90 10 Capteur de choc pour des coussins de se´curite´ (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une re´sistance de contact typique de 80 mOhm ex 9110 12 00 91 Ensemble constitue´ d’un circuit imprime´ sur lequel sont monte´s un re´sonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un condensateur meˆme inte´gre´, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 5 mm, destine´ à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a) ex 9110 90 00 ex 9114 90 00 92 91 Ensemble constitue´ d’un circuit imprime´ sur lequel est monte´ un circuit de montre ou un circuit de montre et un re´sonateur à quartz, d’une e´paisseur n’exce´dant pas 5 mm, destine´ à la fabrication des produits relevant du chapitre 91 (a) ex 9110 90 00 93 Ensemble d’une e´paisseur exce´dant 5 mm, constitue´ d’un circuit imprime´ sur lequel sont monte´s au moins un circuit de montre, un re´sonateur à quartz et un e´le´ment sonore pie´zo-e´lectrique, destine´ à la fabrication de produits du chapitre 91 (a) ex 9608 91 00 10 Pointes non fibreuses en matie`re plastique pour marqueurs, comportant un canal interne ex 9608 91 00 ex 9613 90 00 20 20 Me`ches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal inte´rieur Me´canisme d’allumage pie´zo-e´lectrique (a) Le contrôle de l’utilisation à cette destination particulie`re se fait par application des dispositions communautaires e´dicte´es en la matie`re. (b) Toutefois, la suspension n’est pas admise lorsque le traitement est re´alise´ par des entreprises de vente au de´tail ou de restauration. 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0