eurovoc_concepts:
CCT duties
agricultural product
industrial product
suspension of customs duties

text: COMMISSION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES Bruxelles, le 28. 05. 1996 COM(96) 216 final Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles (présentée par la Commission) EXPOSE DES MOTIFS 1. Au courant du premier trimestre de cette année, la Commission assistée du groupe "Economie Tarifaire" a procédé à un examen de toutes les demandes de suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun qui lui ont été présentées par les Etats membres, y compris les demandes de reconduction des suspensions actuellement en vigueur. 2. La proposition ci-jointe concerne certains produits industriels et agricoles. 3. Les demandes de suspensions relatives aux produits visés ci-dessus ont été examinées à la lumière des critères repris dans la communication de la Commission au Conseil et aux Etats membres en matière de suspensions tarifaires autonomes (cf. J. O. n° C 235 du 13. 9. 89, p. 2). A la suite de cet examen, la Commission estime que la suspension ou la réduction des droits est justifiée pour les produits repris en annexe à la proposition. 4. Ainsi qu'il ressort de l'article premier de la proposition de règlement précitée, la durée de la mesure proposée est indéterminée pour limiter la législation à des cas où une modification des suspensions tarifaires ou une adaptation technique s'avère nécessaire. Proposition de RECREMENT (CE) N° du 196 DU CONSEIL 1996 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 28, Article premier vu la proposition de la Commission, la production considérant que, pour les produits visés au présent règlement, actuellement insuffisante ou nulle dans la Communauté et que les producteurs ne peuvent donc pas répondre aux la des besoins Communauté; utilisatrices industries est de considérant qu'il est de l'intérêt de la Communauté de suspendre partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour ces produits; considérant qu'il incombe à la Communauté de décider de la suspension de ces droits autonomes; considérant que les règlements portant suspension temporaire des droits autonomes pour certains produits industriels et agricoles ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précédentes; que, de ce fait, dans un souci de rationalisation de la mise il paraît en oeuvre des mesures concernées, opportun de ne pas limiter la période de validité de ce règlement, une adaptation de sa portée, et notamment l'ajout ou la suppression de certains produits pouvant être effectuée par règlement du Conseil en cas de besoin; que combinée les modifications et des la de considérant codes Tarie nomenclature n'entraînent aucune modification de substance; que, par souci de simplification, il y a lieu de prévoir que la Commission puisse, après avoir recueilli l'avis du comité du code des douanes, apporter les adaptations techniques de l'annexe, y compris la publication d'une version consolidée, nécessaires au présent règlement; les modifications et Les droits autonomes du tarif douanier commun relatifs sont suspendus au taux de droit de douane indiqué au regard de chacun d'eux. repris en annexe aux produits Article 2 techniques, y Les modifications et adaptations compris la publication d'une version consolidée, à la suite de modifications de la nomenclature combinée ou des codes Tarie, sont arrêtées par la Commission selon la procédure prévue à l'article 3. Article 3 La Commission est assistée par le comité 1. du code des douanes institué par l'article 247 du règlement (CEE) n° 2913/920). Le représentant de la Commission soumet 2. au comité un projet des mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. L'avis est émis à la majorité prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité pour l'adoption des décisions que le Conseil est appelé à prendre la Commission. Lors des votes au sein du comité, les voix des représentants des Etats membres sont affectées de l'article précité. Le président ne prend pas part au vote. la pondération définie à sur proposition de La Commission arrête des mesures qui sont immédiatement applicables. Toutefois, si elles ne sont pas conformes à l'avis émis par le comité, ces la mesures Commission au Conseil. la Commission diffère de trois mois à compter de la date de cette communication l'application des mesures décidées par elle. communiquées par Dans ce cas, sont aussitôt A ARRETE LE PR >ENT REGLEMENT: 0) J O n °L 302 du 19. 10. 1992, p. 1. Modifié par l'acte d'adhésion. ô Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée, peut prendre une décision différente dans le délai prévu à l'alinéa précédent. Article 4 3. Le comité peut examiner toute question concernant l'application de l'article 2 du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande d'un Etat membre. Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Il est applicable à partir du 1er juillet 1996. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à le Par le Conseil Le président FR ANNEXE Code MC TAPIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 1 exÛ?102180 '10 2 ex6?119668 3 ex07123B0Q *11 «91 «17 «24 4 ex6?133390 «20 Pois en cosses de l'espèce PÎSUÊ Horlense n'excédant pas 6mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (a) (b) sativua congelés, d'une épaisseur totale de la variété axiphiua, spp. , Champignons, à l'exception des champignons des espèces conservés provisoirement dans de l'eau salée, Agaricus soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'aliienlation en l'étal, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (a) spp. , Champignons, à l'exception des champignons des espèces Agaricus en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le sicple reconditionnement pour ta vente au détait (b) desséchés, présentés entiers, en tranches ou (a) vulgaris, Haricots blancs, secs, de l'espèce Phaseoius pas plus de 2X en poids ne sont retenus par un tamis comportant des ouvertures d'un diamètre de 8mm, destinés a l'industrie des conserves alimentaires (a) dont 5 ex68641880 6 ex988416GG 7 ex881040S0 8 ex88189085 9 08119Ô7G ex68119095 10 ex68119Q95 «11 «21 «12 «22 «18 «10 «66 «67 «40 Dattes fraîches ou sèches, destinées à l'industrie de la transformation, à l'exclusion de la fabrication d'alcool (a) Dattes fraîches ou sèches, destinées à être conditionnées pour la vente au détail en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 11kg (a) Fruits du Vacciniu» aacrocarpon, frais Fruits de l'églantier, frais Fruits du genre Vacciniua, la vapeur, congelés, sans addition de'sucre ou d'autres édulcoranls non cuits ou cuits à l'esu ou à Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcoranls 0 6 G 0 0 0 0 G G 6 Code NC TABIC Désignation dms mmrchmnditam Tmux des droits autonomes (X) 1 ««27679911 «18 Huile légère brute contenant en poids: - 1BX ou plue de vinyltolumnes, - 1GX ou plus d'indènm et - IX ou plus mais pae plue de SX de nephtalèna 5 0x28853818 «18 Alliage de cariua al d'autree aétaux dei terres rerae, contenant an poida 47X ou plue de cériue 6 0x28853818 «28 Alliage de lanthane at d'autrea aéteux de terraa rares, contenant en poida 43X ou plue de lenlhane 8 8 6 8 ex28111898 «18 Acide sulfamidique 9 0x28112996 «18 Dioxyda de tellura 18 ex28183888 «18 Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de pieudo-boeheite 11 ex28199898 «28 Trioxyde de dichrome: - d'une surface spécifique de 37m2/g ou plus (d'eprès le 14 ex28238868 «18 eéthoda BET), - d'une pureté en poida de 89,SX ou plue sur produit sec, - d'un poide spécifique de l,2g/ce3 ou moine, destiné à la fabrication da bandes magnétiques (a) Dioxyde de titene, d'une pureté en poide de 99,9X ou plus, d'une grosseur moyenne de greino de 1,2 eicrometres ou plus mois n'excédant pee 1,8 micromètres, destiné è la fabrication de produits des n°*8S32 ou 8533 (a) 15 8x28255886 «18 Oxyde de cuivre (II) contanent en poids 78X ou plus de cuivre 17 ex28269690 «18 Hexafluorophosphels de potassium et pas plua da 6,83X de chlorure 18 ex28273998 «16 Monochlorure de cuivre d'une pureté en poids de 96X ou plus 19 ex28276668 516 Tetraiodure de titene maie n'excèdent pee 99X 26 ex28369188 «28 Carboneta de lithiua, contenent une ou plusieurs des impuretés suivantes eux concentrmtions indiquées: - 2tg/kg ou plue d'arsenic - 266ag/kg ou plus de cmlcium - 288ag/kg ou plue de chlorures - 28eg/kg ou plue de fer - 158mg/kg ou plus de magnésium - 26mg/kg ou plue de eéteux lourds - 368mg/kg ou plus de poteesiue - 386mg/kg ou plue de eodium - 286mg/kg ou plue de sulfates, mesurées d'après las aéthodes spécifiées dans la Pharmacopée Européenne Silicele de ploeb hydraté, d'une teneur en poids en plomb, évoluée en monoxyde de ploeb, de 84,SX (tl,5X), sous forme de poudre 21 8x28399888 «in 24 ex28439898 «28 Monoxyde de peltediua 25 28451888 Eau lourde (oxyde da deuterium) (fursiot) 26 28459616 Deuterium et coapoeée du deuterium; hydrogène et ses composés, enrichis en deuterium; mélenges et solutions contenent ces produits (Euraioa) 28 ex29829890 «15 1,2-Di (3,4-xylyUélhene 29 ex29629698 146 p-Cyeène 38 6x29629898 145 2-Héthylnephlalène 32 ex29829898 «76 1,2,4,5-Télraméthylbenzène (durène) c Code NC TABIC Désignation des amrchandisms Taux des droits autonomes (X) 33 8x29833818 «19 Tétrefluorure de carbone (tétrefluoromélhane) 34 0x29833818 «26 1,1,1,2,3,3,3-Heplefluoropropene 8 8 36 6x28835998 «18 l,6,7. 818,14,lS,16,17,17,18,18-Dodécachloropenlmcyclo[12. 2. 1. 1 e'8. ei < 1 3. 8S'i e]octedéca-7,lS-diène, destiné è être utilieé dene le febricetion de polyamide, de polyethylene, de caoutchouc synthétique ou de polystyrène (a) 37 ex29035998 «28 Hexechlorocyclopentediène 38 0x29636996 «16 Mélange d'isomères de di- ou létrBchlorotricyclo[8. 2. 2. 24'7]hexBdéce-l(12),4,6,18,13,15-h exaène 39 8x29841688 «38 p-Slyrènesulfonsle de sodium 46 6x29642896 «18 Nitroaéthane 41 6x29842698 «28 Nitroéthane 42 ex28842696 «38 1-Nitropropane 43 6x29842696 «48 2-Nitropropane 44 0x29849828 «16 Chlorure de toayle 45 6x29649688 «16 Trichloronitroeéthene, destiné à le fabricetion de produits de la sous-position 386828 (e) 47 6x29851910 «18 i«r(-Butylate de potassiui 48 29852919 Alcool sllylique 51 6x29853996 «38 2-Méthylpropane-l,3-diol 52 6x29854918 «18 Ethylidynelriméthanol 54 29661168 Menthol 55 6x29861968 «18 Labd-14-ène-8,13-diol 56 ex29862998 118 2,2'-(e-Phénylène)dipropane-2-ol 58 ex29872166 «18 Bésorcinol 66 0x29672998 «56 1,4-Dihydroanthracène-9,18-diolate de disodiua, sous forme de solution aqueuse 61 ex29672998 168 4,4'-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol 62 8x29872998 «78 4,4',4'-Ethylidynetriphénol 59 8x29672996 «86 Mélenge d'isomères de méthylènediphénol 63 6x29888668 «18 4-NiIroso-o-crésol 64 8x29691988 «18 1,2-Bis(2-chloroélhoxy)éthane 67 8x29893896 «18 4-(p-Tolyloxy)biphényle 68 ex29694468 «18 2-Hexyloxyéthanol 78 6x29895698 «16 4-(2-Méthoxyélhyl)phénol 71 6x29189888 «38 2,3-Époxypropane-l-ol (glycidol) 72 8x29189686 «46 Perf luoroépoxypropane 73 ex29124988 «16 3-Phénoxybenzaldéhyde 7S 6x29145888 76 8x28145888 «36 «46 2'-Hydroxyacétophénone 4'-Hydroxyacétophénona Code NC TABIC Designation dee mmrchmndisme Taux des droits autonomes (X) 78 0x29147896 «26 21-Chloro-98,llê-époxy-17-hydroxy-16«-méthytprégna-l ,4-di ène-3,28-diona 79 ax291S2988 • 18 Triacetate d'antimoine 88 0x29153998 «28 Acetate da 5c-broeo-66-hydroxy-17-oxo-androstsna~3p'-yle 82 0x29159886 «28 Orthoecétata da triméthyle 83 0x29161298 «19 Acrylate de 2-(*r(-butyl-8-(3-ter t-bulyl-2-hydroxy-5-mé thy lbenzyD-4 -eéthylphényle 84 6x29161498 «16 Méthacrylate de 2,3-époxypropyle 86 6x29162886 «18 3-(2,2-0ichlorovinyl)-2,2-diBéthylcyclopropantcarboxylate de aéthyle 87 6x29162868 «38 Empenlhrine (180) 88 6x29163986 «18 3-Chlorobenzoate de eéthyle 89 0x29163668 «26 Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle 3. 6 92 ex29171! 93 0x28172868 «28 «38 1,2-Bie(cyclohexyloxyc8rbonyl)athenesulfonate de sodium Anhydride 1,4,5,6,7,7-haxachloro-8,9,16-trinorborn-5-ène-2,3-dic8rboxyliqu 188 0x29173999 «35 Nephtalène-2,6-dicarboxylate da diaéthyle 65 0x29173996 «75 Acide benzone-l,2,4,5-lélrecarboxylique (acide pyromellitique) 8 91 8x29181366 «18 Acide L-(-)-di-p-loluoyltertrique 182 ex29181766 8 Acide phényIglycolique (ecide eendélique) 163 ex29181918 Acide astique 185 ex29182918 Acide 2-hydroxy-l-naphtoique 186 ex29182958 Acide gellique, d'une pureté en poids de 99,7X ou plus sur produit sec (aasuréa par acidimétrie), d'un taux d'humidité en poids inférieur à 18X, d'une teneur en poids en cendres sutfuriques inférieure è 8,86X, d'une teneur en fer inférieure à 8mg/kg et d'une coloretion n'excédant pas l'indice 3 de l'échelle de coloretion iodée de Is norme DIN 6162 187 6x29182998 111 ex291 «18 «18 Bis[3-(3,5-di-<«r(-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexeaéthylèna Sel monosodique du phosphate de 2,2'-mélhylènebis(4,6-di-{flr(-butylphényle) 112 6x292811 «18 Fenilrolhion (180) 113 ex29281( «28 Tolclofoe-méthyl (ISO) 114 ex29269616 «10 Sulfate de diethyls 115 29289838 Phosphite de triméthyle 116 6x28289886 117 8x2928908? «16 «38 0,tf'-l)iocladecylbiB(phoephi te) de penleérylhr i toi 0,0'-8!s(2,4-di-(tr(-bulylphényl)bis(phoBphile) da pentaérythr i toi 118 6x28269686 «66. ate de lélrséthyla, d'une pureté en poids de 99,99X «t contenent: Qrthc? « i J;'. • 1,8 microgramme/kg ou moins de calcium, - 1,6 aicrograaaB/kg ou moins de chrome, - 2,6 microgrammes/kg ou moins de fer et - 2,8 sicrogrammes/kg ou moine de sodium, destiné à Être utilisé dans la fabrication de produits du n°8S42 (a) Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 8 6 8 3. 5 126 6x29211996 «38 Tr i m l l y U. ine 121 8x29212988 «16 *,*,«/',*'-Télrabutylhsxmméthyl8nedimmina 122 ax29212988 «28 Tris[3-(diaathyleBino)propyl]aaine 123 ex28212988 «38 Bis[3-(diméthylBmino)propyl]méthylamine 125 8x29213998 «26 D i c y c l o h a x y K a é l h y U a a i na 127 ex28214218 «18 2,6-Dichloro-4-nitroeniline 128 ex29214218 «28 2-BroBo-4,6-dinitroeniline 129 ex29214216 «36 Acide 4-sainobenzène-ll3-disulfonique et ees sels 138 ex29214398 «16 Acide S-eBino-2-chlorotoluène-4-sulfonique 131 ex29214566 «16 Acide 3-aminonaphtmline-l,S-disulfonique, sel aonosodique 132 0x29214918 138 8x29215966 139 6x29221988 «28 «66 «55 Pendieethalins (180) Mélange d'isomères de 3,S-diélhyltoluènedieBine 4,4-0ieéthoxybutyleBine 146 6x28221988 «66 2-[2-(Dimélhylimino)éthyl(méthyl)imino]élhanol 141 8x28221966 «76 *,*, *",*'-Télraeéthyl-2,2'-oxybis(éthylBaine) 142 ex29222188 «18 Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalèna-l,7-disulfonique et ses sels, d'une pureté en poids de 68X ou plus 143 ex29222988 «18 2-Méthyl-*-phényl-p-anisidine 144 ex29222968 «28 3-Aeinophénol- 145 6x29222966 «38 Acide 4-BBino-5-mélhoxy-2-méthylbenzènesulfonique 146 6x29222988 147 6x29223986 «48 »18 2-Amino-4-(er(-pentyl-6-nitrophénol Acide l-amino-4-broao-9,16-dioxoanthrBcène-2:sulfonique et ses sels 156 6x29225868 «56 Acide 2-(4-dibulylBBiiiosalicyloyl)banzoique 151 ex29239006 «10 Hydroxyde de tétreméthylaamoniua, sous forme de solution aqueuse contenant: - 2SX (±8,IX) en poids d'hydroxyde de tétremélhylammonium, - 5ag/kg ou soins d'halogénurs, - 10 aicrograaaas/kg ou moins de eodiua, - 16 aicrogrsBBBS/kg ou moins de calcium, - 18 micrograaaes/kg ou moins de fer et - 16 microgrammes/kg ou soins de zinc 152 6x29241668 «26 Acide 2-BcrylaBido-2-aélhylpropanesulfonique, ees sels de sodiuB ou d'mmmonium 153 BX2924188C «38 tf-d, l-Diméthyl-3-oxobutyl)8crylamide 154 ex29242990 «40 Dielhofencarbe (ISO) 155 ex29242990 156 8x29242996 «50 «60 3'-Diéthylaaino-4'-aélhoxy8cét8nitide 5-[*f-(2-Acéloxyéthyl)acétoxyBcétamido]-*, *"-bis(2,3-dia cétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide 157 ex292S1100 «28 Saccharine et son sel de sodium 159 ex23251986 166 6x29252066 «16 «18 l-Phénylmaléiaide Dicyclohexylcarbodiimide 3 Code NC TABIC Désignation das mmrchmndimee Taux des droits autonomes (X) 162 0x28269898 «IS Méthscrylonitrile 161 ax29269898 «25 l-Cyenocyclohexylocélale d'éthyla 164 8x29269898 «65 2-Aaino-5-nitrobanzonitrile 18S 8x29269898 «75 Chlorothatonil (180) 166 ax29269898 «86 2-Cyanoacétaaide 8 6 8 8 167 ax29269896 «85 Esters alkyles ou a l k o x y e U y l es de l'ecide cyanoacétiqua 168 0x28278888 «18 Dichlorhydrate de 2,2'-diséthyt-2,2'-azodipropionamidine 169 8x29276668 «28 Hydrogénosulfate de 4-oni lino-2-sélhoxybanzènediazonius 178 0x29286868 «58 3,3'-Bis(3,5-di-(ort-buty l-4-hydroxyphényI)-^, Jr"-bi 171 0x29288688 «68 2,4,6-Trichlorophénylhydrazins propionamida 173 0x29281896 «16 Mélange d'isomères de aélhylèna dicyclohexyldiieocyanate 174 0x29291696 «38 Diisocyanata de 3,3'-dieéthylbiphényl-4,4'-diyle 175 8x29291698 «48 Isocyaneta de a-isopropényl-^f-diaéthylbenzyle 176 8x29291898 «56 Diisocyaneta de a-phénylènediisopropylidène 178 ex29389895 «64 Thiophénol 173 6x29389895 «86 Ethoprophos (ISO) 188 8x29389695 «89 3,3-Diaéthyl-l-aéthylthiobutanone-oxiBe 181 ax29389695 «11 Thiophanete-eéthyl (ISO) 183 8x29389895 «15 4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol 184 8x29369695 «17 Acide 3,3'-thiodipropionique 185 29318816 Mélhylphosphonste de diaéthyle 186 ex29318888 «18 Acide 2-diphénylphosphinobenzoique 187 8x29318688 «28 Chlorodiphénylphosphine 188 8x29313888 «36 2-Chloroélhylphosphonele de bis(2-chtoroéthyle) 189 8x29318686 «48 Phénytphosphinata da sodium 198 8x29318686 «56 Vinylphosphonata da bis(2-chloroéthyle) 181 8x29316688 «66 TétraphényIborele de sodium 162 ix29316886 «78 Acide #-(phosphonoaélhyl)i•inodiacélique 193 8x29321188 «16 Tétrshydrofuranns, contenant su total 46mg/litre ou moins de létrBhydro-2-Bélhylfur8nnB at de tétrahydro-3-mélhyIfuranne, destiné è la fabrication de *-4-hydroxybulyl-*-hydroxypoly(oxylélraméthylène) (a) 194 ex29321386 «18 Alcool tétrBhydrofurfurylique 196 8x29321966 «46 Furanna d'una pureté sn poids de 99X ou plus 195 ex29321988 «58 2,3-Dihydrofursnne 197 8x29322998 199 6x29322996 «15 «30 2'-Anilino-6'-[élhyl(iBopentyl)aBino]-3'-mélhylspiro[isob enzofur8nna-l(3r/),9'-xanthène]-3-one 13,14,15,16-Tétrsnor labdano-12,8#-laclone yiO Coda NC TABIC Désignation des aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 8 6 8 6 8 8 8 8 8 6 6 4 8 6 8 6 6 6 6 8 6 281 8x29322996 «55 2' -(2-Chloroenilino)-8'-dibutylaoino8piro[isobenzofurenna-l (3//),8'-xanlhàna]-3-one 283 8x29322998 284 ex29322996 «61 «62 2'-Ani lino-S'-aélhyl-e'-BélhyKpropyUaminospiro[isobenzo furBnna-l(3r/),8'-xanthèna]-3-onB 6'-DiBthylaaino-3'-aéthyl-2'-(214-xylidino)spiro[isobBnzo f uranne-1(3//), 9'-xanlhène]-3-one 285 ex29322998 «76 2'-Anilino-6'-(*'-olhyl-p-toluidino)-3"-Béthylspir o[ibobenzofurenna-1(3/f),9'-xanthène]-3-one 286 ex29322998 *7S 2'-Anilino-6'-élhyl(isobutyl)amino-3'-mélhyUpiro[isobenz ofur8nne-î(3r/),9'-xanthèna]-3-ona 287 6x29322990 «76 2'-Anilino-6'-cyctohexyl(Béthyl)aBino-3'-sélhylspiro[isobenzo furanne-1(3//),9'-xenthènB]-3-ona 268 ex29322898 «77 6-Diaélhylemino-3,3-bis(4-dimtlhylitinophényUphtilide 218 8x29329978 «16 Bandiocarba (180) 211 0x29332188 «18 Hudsnloine 212 ex29332188 213 ex29332168 214 8x29332996 «26 «38 «26 2-(3-Benzyl-2,5-dioxoiBidazolidin8-l-yl)-2,-chloro-5'-(3-dodécy Isulfonyl-2-aéthy Ipropionaaido)-4,4-diaélhy1-3-oxovêler ani tide 3'-[4,4-DiBéthyt-2-(4,4-diBélhyl-2,5-dioxoisidazoline-l-yl)-3-o xovalérylamino]-4'-méthoxysléaranilide Produit da réaction constitué des esters sethyliques des acides (+/-)-6-(4-isopropyl-4-aéthyl-5-oxo-2-imid8zolin-2-yl)-«-lol uique et (+/-)-2-(4-isopropyl-4-Béthy1-5-0X0-2-imidazolin-2-yU-p-toi uique (Iaezaséthabenz-aélhyle) 215 8x29332998 «46 Trifluaizole (ISO) 221 6x29333988 «12 3,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylaamonium 222 ex29333986 «14 Fendizoete de clopérestine (DCIM) 225 8x29333986 «18 Acide pyridine-2,3-dic8rboxylique 226 6x29333986 «23 S-Methyl-2-pyridylaaine 229 ex29333986 «28 Imazethepyr (ISO) 218 ex29333368 «29 4,4'-Triaéthylènsdipipéridins 238 8x29334698 «26 5,7-Dichloro-4-(4-f luorophénoxy)quinoléine 232 ex29335980 «18 Acide l-éthyl-6-fluoro-l,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-l-yl-l,8-naphlyr idine-3-carboxylique, et ses sais et ses esters 234 ex29336990 «28 1,3I5-Tris(4-(«r(-butyt-3-hydroxy-2I6-diaélhyIbenzyl)-l,3,5 -lriszine-2,4,6(l//,3r/,Sr/)-trione 235 8x29336998 «38 1,3,5-Tr is[(3,S-di-(er(-butyl-4-hydroxyphényl)mélhylM ,3,5 -lriszin6-2,4,6(lr/,3//,Sr/)-trione 236 8x29336990 »3S Tris(2,3-époxypropyl)-l,3,5-triszinanetrione 237 ex26336996 248 ex29339880 «46 «23 Cyanazine (ISO) 2-(2tf-Benzotri8zolB-2-yl)-4,6-di-/er(-bulylphénol 241 8x29339886 «24 2-(2//-BanzotriBzole-2-yl)-4,6-di-ter(-pentylphénol 242 6x29339886 «27 2-(2//-BenzotriBzolB-2-yt)-4,6-bis(l-mélhyl-l-phényléthyl)ph éno l Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 243 ax29339888 »28 6,6'-Di-2r/-benzolriazole-2-yl-4,4' -bisd,1,3,3-ialraaéi hytbutyl)-2,2'-mélhylènmdiphénol 244 ex29339888 «38 Ouizelofop-P-éthyle (180) 245 8x29339888 246 8x29341888 «31 «18 Indotine Hexythiszox (ISO) 247 0x29341888 «28 2-(4-Héthylthiazole-S-yl)éthanol 256 0x29349699 «35 7-Chloro-5-aéthyl-2//-lI4-benzothiBzin-3-(4r/)-one 252 0x29349899 «37 Carboxine (ISO) 253 ex29349899 «38 1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[raaifié]oxy)phényl]-l,4-thiBzinanB 254 0x29358886 «36 Sels de sulfsthiazol (DCI) 256 8x29358688 «48 Toluènesulfonamides 257 8x29356888 «45 Mélange d'isomères constitué de #-élhyUoluène-2-sulfonamide et de *-éthyUoluène-4-sulfonamide 259 32612668 Extraits tannants de aiaosa 268 8x32819898 «18 Extraits tannants d'eucalyptus 3. 2 261 8x32819698 «28 Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du ayrobalan 6 263 0x32841566 «18 Colorent C. I. Vet Oranga 7 264 6x32841588 «28 Colorant C. I. Vat Red 15 265 ex32641S66 «38 Colorent C I. Val Bed 14 262 8x32841586 «46 Colorant C I. Vat Broun 57 266 ex32841768 «16 Colorent C I. Pigment Vello» 81 267 8x32864996 «16 276 ex32882816 «16 Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l'ensemble des particules a une grosseur n'excédant pas 28 nanometres, contenant en poids 25X ou plus de fer, évalué en Fe-O-, destinée à la fabrication de produits des n" 3384 ou 9688 (a) Copolymers de Af-vinylcsprolactame, de JV-vinyl-2-pyrrolidona et de aéthacrylate de diméthylaminoéthyla, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34X ou plus mais pas plus de 46X de copolymers 273 8x32159886 «18 Préparation d'encre, destinée è être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (a) 275 33611216 Huile essentielle d'orenge, non déterpénée 277 ex34829616 278 6x34829696 «26 «19 Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoets de sodium Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d'hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium ({phosphate de trisodium chloré)), contenant en poids: - 3,SX ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et - 17,8X ou plus de phosphore, évalué en P20s 279 6x35646660 «10 Antigènes purifiés obtenus è partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tesls de dépislaga de l'hépalite-C (8) 288 ex3S648866 «26 Glycoproteins 166 obtenue à partir du "Human Immunodeficiency Virus", souche HIV-1 S*- Code NC TABIC Désignation dmm marchandises Taux des droits autonomes (X) 8 6 8 8 8 8 8 1. 7 0 6 6 8 8 8 8 6 281 ex35851858 282 8x35669168 «28 «18 Dérive 0-(2-hydroxyélhylique) d'amidon da asis cireux hydrolyse Adhésif à basa d'une dieparsion aqueuse d'un mélange da colophane diaariea et d'un copolymèra d'éthylène et d'acétate de vinyla (EVA) 285 8x35679868 «65 Asparaginase 286 ex3S879886 «78 Préparation d'onzyoo è basa da thermolysine 287 8x35679688 «86 L-Lactate: oxygène-2-oxidoréductase, non décarboxylisant 288 8x37613888 «18 289 8x37819998 116 Plaques pour l'imprassion an relief, constituées d'un support mélellique révolu d'une coucha de photopolymère contenant en poids 1 SX ou plue sais pae plus de 48X de aéthscrylats de 2-hydroxyéthyle, d'une épaisseur totala de 8,67mm ou plus sais n'axcédant pas 8,77mm Plaqua de quartz ou do verre, recouverte d'un film da chrome et revêtue d'une couche de résina photosensible ou électrosensible, destinés à la fabrication da masques pour les produits des n°«8S41 ou 8542 (s) 291 38852686 Huile de pin 292 ex38882686 «16 Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 6SX ou plus aais pes plus de 75X d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail, destiné à l'enrobage des semences (a) 293 ex38884698 «18 Chlorhydrmle de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l'iaopropanol et l'emu, contenant en poids 46X ru moins de chlorhydrate de I-dodécylçuanidine 294 ax38699188 «19 Mélange de aéthylphosphonats de aéthyle et de 5-éthy 1-2-88thyl-2-oxo-1,3,2/1 -dioxaphosphorsn-S-ylaét hyle et de méthylphosphcnate de bis(5-éthyl-2-eéthyl-2-oxo-l,3,2As-dioxaphosphoran-5-y laéthyle) 295 6x38699288 «18 Antidécolorant pour papier, constitué d'un aélange de trisilicate de magnésium at de sel aonosodique de phosphate de 2,2'-Béthylènebis(4,6-di-<6/"(-bulylphényle) 296 ax38112188 298 ex38123886 299 ex38123880 366 8x38123888 «16 «18 «20 «36 381 6x38151266 «18 362 8x38151266 «26 364 6x38151866 «83 Sels d'acide dinonylnaphtalènasulfonique, sous forms de solution dans des huiles minérales Hexacosahydroxydicarbonata de tétraaluainius et de nonaaagnésium heptahydrste, racouvert d'un agent tensio-aclif Hélanga contananl principalement du sébaçata de bis(2,2,6,6-lBtr8Béthyl-l-oclyloxy-4-pipéf idyls) Stabilisalsurs composites contenant en poids 1 SX ou plus mais pas plus da 43X de perchlorate de sodium et pas plus de 78X de 2-(2-aéthoxyélhoxy)éthBnol Catalyseur, sous forae de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3mm ou plus mais n'axcédant pas 16mm, constitué da l'argent fixé sur un support an oxyda d'aluminium, et contenant en poids 8X ou plus aais pas plus da 28X d'argent Catalyseur constitué de palladium ml da rhéniua, fixés sur un support an carbone actif, B O US forme de poudre, contenent: - 8,5X ou plue asis pas plus de 1,5X en poids de palladium, - 3X ou plus mais pas plus da 5X sn poids de rhéniua et - 6,1 eoleX ou plue mais pas plus de 1 aoleX de métaux alcBlin6, destiné i être utilisé dans la fabrication de tetrahydrofuranne (a) Catalyseur, constitué de trioxyde d". chrome ou de trioxyde de dichroea fixé mur un support en dioxyde de silicium, d'un volume de pores, d'sprèe la méthode d'absorption d'azote, de 2 CB /q ou plus M Coda NC TABIC Déeignation dee mmrchmndimem Taux des droits autonomes (X) 365 ax381S1988 «11 Calatyaaur conmtitué d'oxydée de chrome et de dioxyde de titane, fixas sur un support soit on oxyde do siliciua, soit an oxyde d'aluminium, moit on phosphate d'aluminium 366 8x38151980 «13 387 8x38151968 «14 Cslalymmur consistant en tétrachlorure da litana fixé sur un support do dichlorure da aagnésiua, sous forms da suspansion dans da t'huila ainarala ou dans da l'haxsna, dastiné à être utilisé dans ta fabrication da polypropylene (e) Catalyseur, aoua forae da aphèrae d'un dissètra da 4,2mm ou plue aaia n'axcédant pas 9aa, constitué d'un sélmnga d'oxydes da aolybdène, tungstène, vanadiua, cuivra et strontiua, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d'oxyde d'aluainiua, destiné è être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (a) 388 8x38151966 «15 Catalyseur constitué da composés orgmno-métsltiquss da titane, de aagnésiua et d'aluainiua sur un support de dioxyde de siliciua, aous forma da suspansion dans du tetrahydrofuranne 389 8x38151988 318 8x38159666 «16 «15 311 ex38159668 «26 312 ex38159668 «25 313 ex38159668 «35 315 ex38159688 «55 316 ex38159688 «78 Catalyseur constitué de trioxyde de dichroae, fixé sur un aupport en oxyda d'aluminium Catalyseur, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre de 4aa ou plus sais n'excédant pes 6mm, constitué d'un aélange d'oxydes contenant en poids plus de 96X d'oxydes de molybdène, vanadiuB, nickel et antimoine, destiné è être utilisé dans la febricetion d'ecida acrylique (a) Cetalyseur, sous foras da poudra, constitué d'un mélange de trichlorure de titene et de chlorure d'aluminium, contenant en poids: - 26X ou plus aais pas plus de 38X de titane et - 55X ou plus sais pas plus de 72X de chlore Catalyseur, sous foras de bitonnets ronds d'un diamètre de 4mm ou plus aais n'axcédant pas 6mm, constitué d'un mélange d'oxydes contenent en poide plus de 96X d'oxydes de aolybdène, bismuth, nickel, fer et siliciua, destiné s Être utilisé dans la febricetion d'ecrylaldéhyda (a) Catalyseur, sous fores da suspansion dans de l'huile, constitué de trichlorure de titene et de trichlorure d'sluminium, contenent en poids, sur produit ssns huile: - 1 SX ou plus maie pas plus de 38X de titane et - 46X ou plus sais pas plus de 72X de chlore Catetyseur, eous forée de bêlonnets ronds d'une longueur de 5aa ou plus aais n'excédant pas 8mm, constitué d'un mélange d'oxydes de fer, molybdène et bismuth, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (s) Catalyseur contenent du trichlorure da titane, eous forme de euspension dons l'haxsne ou l'heptana contenent en poids, sur produit exempt d'hexsns ou d'heptene, 9X ou plus aais pas plus de 38X de titans 317 6x38159806 «75 Iniliataur de réaction, constitué d'un mélange de #,#,*',ff-'-tétraBéthyl-2,2'-oxybis(éthylsain8) at de dipropylène-glycole 318 ex38159686 «86 319 ex38159068 «86 Cetalyseur, sous forae de bitonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium acide (zéolite): - présentant un rapport da dioxyde de silicium : trioxyde de dieluainiua d'au moins S68 : 1 st - contenant an poids 6,2X ou plus sais pas plus de 8,8X de piétina Catalyseur à base d'un zéolite aordénila, B O US forae de granulés, destiné à être utilisé dans le febricetion de mélanges de aélhylaainas contenant en poids 56X ou plu6 de diaéthylaaina (a) 8 6 6 6 8 8 6 8 6 8 6 6 0 8 M Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 328 8x38159868 322 «X38186618 «87 «16 Catalyseur, constitué d'un aélanga de foraiata da (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols Disques da siliciua, avec une diffusion da phoaphora sur une faca, d'una épaisseur n'excédsnt pas 318 aicroaètres, destinés à être utilisée dens la fabrication d'éléments saai-conducleurs du n'8541 (a) 321 8x38188616 «28 Disque (aafar) da aiticiua aonocrislsllin, B V BC una couche d'oxyde de aiticiua couverts d'une couche do aiticiua déposée, d'un diaaatra supériaur i 88mm mais n'excédsnt pas 282mm 323 6x38226866 «18 324 8x38226886 «26 325 ex38231916 «91 Produit lyophilisé obtanu s partir d'un extrait da cellules sanguines du Liaulua Limulus) (lysat d'smébocytas de polyphiaus Buban an polyethylene téréphtalale, recouvert da plusieurs couches de réactifs da nature différants at coaportant une couche suparficiella da dioxyde de litane ou de sulfate de beryue, destiné è ta fabrication de plaquas analytiques pour la réalieetion de tests biochiaiquee (e) Mélange d'ecides grès contenent en poids: - 2X ou plus aais pas plus da 6X d'acide hexanoique, - S3X ou plus sais pas plus de 66X d'acide octanoique, - 34X ou plus aeis pas plus de 42X d'scide décenoïque at - pas plus de 2X d'acide dodécanoîque 326 8x38249615 «16 Silicate d'aluainiua acide (zéolite ertificietle du type V) sous forée de sodium, contenant en poids llX ou soins de sodium, évalué an oxyde de sodium, sous forme de bêlonnets ronds 328 ex38249866 «62 Produit intermédiaire obtenu eu cours de le febricetion d'antibiotiques, provenant de la fereentation de Microaonospora purpurea, même séché 329 8x38249868 «83 Acide cholique et acide 3«,12«-dihydroxy-5p-cholane-24-oique (acide désoxycholique), bruis 336 ex38249868 332 6x38249866 «64 «06 333 6x38249866 «67 Produit obtenu par la «/-éthylalion de le aisoaycine (DCI) Produit intermédieire obtenu eu cours de le fabrication d'antibiotiques, provenent de la fereentation de Microaonospora inyoansit, même séché Bésidu de febricetion contenant en poids 40X ou plus de 21-ecétete de llï,17,28,21-tétrehydroxy-6-eéthylprBgna-l,4-diènB-3-one 98b i s ex38249099 * k% Acide azélei. que d'une pureté en poids de 75X ou plus sais n'axcédant pas 85X 334 6x38249698 335 8x38249898 361 6x38249896 «01 «82 «63 336 ex38249896 337 6x38249898 «84 «05 Pentaoxyde de diantiaoina colloïdal Mélange de nilroaéthana et 1,2-époxybutane Grains el/ou granulés constitués d'un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenent en poids: - 78X ou plus aais pas plus de 78X de trioxyde de dialuainiue et - 1 SX ou plus sais pas plus de 26X de dioxyde de zirconium 5. 2 Hypochlorite de lithium brut Mélenge d'oxydée de baryum, de titane et d'autres métaux, sous forae de poudre, contenant en poids: - 5X ou plus de baryum et - 1 SX ou plus de titane, destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs aulticouchas en céramique (a) A Coda NC TABIC Désignation dea marchmndiaas Taux des droits autonomes (X) 339 8x38249698 348 8x38249898 342 ex38249896 *87 «88 «11 343 8x38248998 «12 344 8x38249696 345 ex38249898 «13 «14 346 6x38249696 «15 347 ex38249898 «16 Préparation aous forma da poudra, contenant an poids 75X ou plus da bia[3,S-bia(l-phénylilhyl)salicylata] da zinc Pallicula constituée d'oxydes de baryum, de cslciua et de iê zirconiua, aélangés è des liants titane ou Préparation constitués ssssntisllement de sulfonsts alcalin d'asphalte: - d'une densité de 8,9 ou plus, sais n'excédant pas 1,5 at - d'une aotubilité dans l'eau de 76X en poids ou plus Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnophlalènaaulfoniqua présentés: - sur un support da cire einérale, mime modifiée chimiquement ou - sous forme de solution dane un solvant organique Bauxite calcinée (réfractsire) Oxyda da fer aagnétisable. soua forae de poudre, contenant en poide: - 30X ou plue mais pas plus da 38X de 1er bivalent par rapport au ter total Bt - IX ou plue aais pas plus de 4X de cobalt Catalyseur épuisé, sous forae de bâtonnets ronds d'un diamètre de lmm ou plue aais n'axcédant pis 3mm, contenant un mélange de sulfuras da tungstens et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poida 16X ou soins de tungstène et 18X ou soins de nickel, destiné è être régénéré comme cetalyseur pour le craquage des hydrocarbures (e) Mélange contanant an poids: - 7X ou plus aaia pas plus de 9X de diisocysnate de 2-méthyl-l,3-phénylène, - 31X ou plue aaia pas plus de 34X de diisocyanste de 4-aéthyl-1,3-phénylène, - 18X ou plus aaia pas plus de 13X de diisocysnate de 2,4'-aéthylènediphényle, - 46X ou plue aais pas plus de 49X de diisocysnate de 4,4'-méthy lènediphényle 349 ex38249898 358 ex38249696 351 8x38249898 «18 «19 «21 Mélange de broeure de aagnésiuB de 2-oxoperhydroezépine~l-ide et d'r-caprolactame Mélange de lY-benzyloxycerbonyl-L-aspsrlste de disodiua et de chlorure de sodium, sous forae de solution dans l'eau 9,18-Dihydro-9,18-dioxoanlhracène-2,7-disulfonale de disodiua, contenant en poids 16X ou plus sais pas plus de 28X de sulfate de sodiua 352 ex38249698 *22 353 ex38249698 354 ex38249896 «23 «25 Alliage autectique enlièraaent de potassium et de sodium, contenant en poide 77X ou plus mais pas plus da 79X de potassium Mélange de dichlorure de térephtsloyle et de dichlorure d'isophtsloyle Caseins hydrolyses à l'acide, contenant en poids: - 8X ou plus aais pas plus de 11X d'azote et - 16X ou plus aais pae plue de 26X de chlorure de sodiua, 6 6 6 6 8 6 6 6 6 6 6 6 6 355 ex38249696 «26 deetinée è la fabrication de Bilieux de culture préparés pour le développement dee micro-organismes (a) 6 Préparstion constituée de 66X ou plus en poids de 3e,4l7,7e-tétr8hydro-4,7-Béth8noindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique et - soit d'un composé d'aluainiua-alkyle - soit d'un complexe organique de tungstène 8 Code UC TABIC Désignation doe marchandises Taux des droits autonomes (X) 356 ax38249698 «27 357 ax38249898 «28 358 ex38249888 359 8x38249898 368 ax38249896 362 8x38249698 «29 «31 «32 «35 Mélange da phosphsta da tris(2-chloro-l-(chlorométhyl)éthyle] at d'oligoairaa d'acida méthylphoephoniqus st d'acide phosphoriqua avec l'élhana-l,2-diol Mélange da phosphsta de tris[2-chloro-l-(chloroaéthyl)éthyle] at d'oligoairas da phosphsts da 2-chloroéthyla avec l'éthane-l,2-diol Katanga d'astars da aaccharoBa, résultant da l'asterificslion du saccharose par l'acida stéarique industrial Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forae de solution dans la 4-(tr(-butyltoluèna Tranches de tantatata de lithiua, non dopées Préparation constituée principalaaant d'éthylène glycol et de JV,Jf-diaélhylforaaaida ou d'éthylsne glycol et de y-butyrolsclone, destinés è ta fabrication de condensateurs élsctrolytiquas (a) 363 ex38249888 «36 Préparation constitués principalement de jrbutyrolactone et de sels d'saaoniue quaternaire, destinée è la fabrication de (s) condensateurs éleclrolytiques 364 6x38249696 365 6x38249898 366 ex38249899 367 ex38249896 «37 «38 «39 «41 466 ex38249698 «47 369 8x39612886 «18 378 8x39612686 373 ex39818668 376 8x39619866 377 6x39829698 379 8x39629888 8x39639886 388 8x39831988 382 B X 3 9 8 3 9 8 66 «28 «92 «97 «92 «97 «66 «26 «26 2,4,7,8-Tétraeéthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé Ferrite de cuivre et de zinc, B O US forae de grains d'une diaension n'excèdent pas 128 micromètres, enrobés par une résine de silicone Oligomère de styrène Préparation constitués de «-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-«r-ellyloxypoly[oxy(2-fl éthyléthylèna)oxytéréphlaloyl] et soit de dicarbonale de diellyl-2l2,-oxydiéthyle soit d'isophtalate de diallyle Mélange contenent en poide 46X ou plus aais pas plus de 56X de aéthacrylets da 2-hydroxyélhyle el 48X ou plus sais pas plus de 56X d'eeter de glycerol de l'acide borique Polyethylene, B O US l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitra 39, d'une densité de 8,845 ou plue sais n'excédant pes 8,985, destiné à la febricetion de feuilles pour rubans encreurs de eachines à écrire ou rubans encreurs similaires (a) Polyethylene contenant en poids 35X ou plus mais pas plus de 45X de mica Bésine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'ecida eéthecrylique Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de aonoxyde de carbone, destiné s être utilisé comme plastifient dens la fabrication da feuilles pour toits (s) Polymères de 4-aéthylpant-l-ène Copolymèra an bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymèra d'éthylène el de propylene, contenent en poids 46X ou soins de styrène, sous l'une des forsss visées à la note 6 point b) du chepitra 39 Polystyrène d'un poids moléculaire n'excédant pas 5666 Copolymère entièrement de styrène et d'enhydride aaléique, ou entièreeenl da styrène, d'anhydride aaléique et d'un monomère acrylique, aêae coaprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiene, eous l'une des formes visées à le note 6 point b) du chepitra 39, destiné è la fabrication de plaques pour pavillons préforaés da voitures (a) 6 6 8 6 6 6 6 8 6 6 6 8 6 8 4 6 6 6 6 0 Si Code NC TABIC Désignation daa merchendisss Taux des droits sulonomes (X) 383 ax39839888 «25 385 ax39839888 «48 386 8x39939888 «78 387 ex39839888 ax39119880 389 8x39844988 «88 «89 «91 396 8x39844888 «92 392 6x38845666 «92 393 8x39646186 395 8x39846688 «16 «91 Copolyaèra entiaraaant da atyrèna al d'anhydrida aalaiqua, ou antiàraaant da atyrèna, d'anhydrida aalaiqua al d'un aonomère acrylique, alaa parliallaaanl aatérifié, d'un poida aoléculaire aoyen inférieur ou égal à 3888, sous l'une dss foraaa visées à la nota 6 point b) du chapitra 39 Copolymèra da atyrèna at aoit d'acrylate de 2-éthylhaxyla soit d'acrylate da n-butyla, contenant: - 10 aolaX ou plue aaia pae plus de 16 aoleX d'acrylate, - 8,2sg/kg ou aoina da aodiua al - 8,lag/kg ou aoina de ealciua Copolyaèra da atyrèna, d'acrylate de butyls at d'acide ecrylique, contenant an poide 92(±1)X de styrène, 7(ll)X d'acrylate da butyla at K i 8 , 5 )X d'acide Bcrytiqua Copolyaèra d'f-aéthylstyrèna al da atyrèna, è point de raaolliaaeaanl supérieur è 113'C Copolyaara de chlorure de vinyle, d'acélata da vinyls et d'alcool vinyliqua, contenant an poids: - 87X ou plus aaia pas plus de 92X de chlorure de vinyle, - 2X ou plus sais pas plus da 9X d'acétata de vinyle et - IX ou plus aais pas plus da 8X d'alcool vinyliqus, sous l'une des forces visées è ta note 6 pointe B) at b) du chapitra 39 Copolyaèra da chlorure de vinyle, d'acétata da vinyle, d'ecrylata d'hydroxypropyla at d'acide aaléique, contenant en poida 88X ou plua aais pas plus da 83X de chlorure de vinyla, 1,6X ou plua aeis pas plus da 2X da groupas hydroxy et 8,25X ou plus aaia pas plus de 6,38X de groupes csrboxyle Copolymère de chlorure de vinylidène al de chlorure de vinyle, contenent en poids 79,5X ou plus de chlorure de vinylidène, sous l'une des formas visées è la nota 6 points a) ou b) du chapitra 39, destiné è ta fabrication de fibres, de aonofilaaents ou de laaas (s) Mélenge de polylétrsfluoroéthylène et de mica, B O US l'une des formes visées è la note 6 point b) du chepitra 38 Copotyaère d'élhylmna, da chlorotrifluoroéthylène et d'hexefluoro(2-mélhyIpropène), B O US l'une des formes visées è la noie 6 point b) du chapitre 39 396 8x39646968 «92 Copolyaèra de télrafluoroéthylèna et de trifluoro(tri fluorooélhoxy)ethylene 398 8x38646966 «95 Copotyaère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l'une des forées viséss è la nota 8 point b) du chapitra 39 394 8x39646988 «96 Copolymère d'éthylène et de tétrefluoroéthylène 76b i s 8x39859196 «91 Copolymère de JV-vinyIcaproloctaae, de l-vinyl-2-pyrrolidone et de mélhacrylmte de diméthylmminoélhyle 488 8x38659186 ex32882616 «92 «26 Copolyaèra de vinylpyrrotidone el de eéthecrylate de dimélhyImminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diethyls, sous forma da solution dans de l'éthanol 484 ex398S9988 «94 Acétata phtalata da polyvinyls 461 8x39859988 «95 Polymers de vinylpyrrolidona mt da méthacrylate de dieéthylaainoéthyle, contenent en poids 87X ou plus asis pas plus da 99X de vinylpyrrolidona, sous forms de solution dans de l'eau 462 8x39859989 «96 Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicoaylée ^ Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 485 8x39861688 «18 Polyaathacrylata de aéthyla, aous forma da billes expsnsibles contenant du 2-aélhylpantana coama gaz d'sxpsnsion 413 6x39869686 «76 Produit as polyaériaation d'acide acrytiqua avec da faibles quantité d'un aonoaèra polyinssturé, destiné è la fabrication de aédicaaanta des n0< 3883 ou 3864 (a) 414 8x39869986 «89 Produit da polyaériaation d'acide scrytique avac da faibles quantités d'un aonoaèra polyinssturé, daatiné è être utilisé coaaa agent da atabiliaation dana des éaulsions ou des dispsrsions dont te pH aat supérieur è 13 (a) 415 8x39672819 416 8x39672898 417 ex39972696 418 ex39672688 «16 «15 «28 «48 419 6x39872698 «60 Polytoxyda d'éthylène) HydroxyaélhyIphoaphonatB da bis{2-[«-hydroxy-poly(élhylèneoxy)]éthyle) Poly(oxypropylène) ayant das groupée terainaux Blkoxysilyl Poly[oxy-1,4-phénylènaisopropylidène-l,4-phénylèneoxy-(2-hydrox ylriméthylène)], d'un poids aoléculaire moyen axcédant 26666, sous l'une des foraaa viséss è ts nota 6 point b) du chapitre 39 t-4-Hydroxybutyl-m-hydroxypoly(oxytétramélhylène), contenent moine da lag/kg d'halogènes, al moins da lag/kg de aétaux, et ayant un indice de coloration n'axcédant pas 28 unités sur l'échelle de Hazen 428 ax39872898 «76 Hoaopolyaèra de l-chloro-2,3-époxypropone (épichlorhydrine) 422 8x39873888 «28 Béeine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44X ou plus aais pas plus da 5SX da quartz at 8,5X ou plus aais pas plus da IX da trioxyde de diantiaoina, destinée à enrober les condensateurs è feuille (a) 423 8x39679196 «18 Prépolyaèra da phtalate de di ally le, sous forms de poudre 425 ex39879910 ex39879998 427 ex39679918 428 8x39689868 429 ex39894600 436 ex39119818 431 e x 3 S H S 6 16 437 ex39119898 «16 «10 «36 «16 «18 »20 «40 «85 Poly(oxy-l,4-phénylènecsrbonyle), sous forme de poudre Copolyester cristal liquide è point de fusion non inférieur à 278*C, avec ou sans charges Poly( iminomélhylène-1,3-phénylènemélhytèneiminomdipoyte), B O US l'une des forées visées è la nota 6 point b) du chapitre 39 Produit de polycondensation da phénol et de formaldehyde, sous forae de sphères creusas d'un diamètre inférieur è 156 micromètres Poly(oxy-l,4-phénylàneeulfonyl-l,4-phénylèneoxy-4,4'-biphénylèn e) Polymère de dextrosa, de sorbitol et d'acide citrique, contenant en poids 86X ou plus de dextrose Copolyaèra de ealéata de dibutyle et de #-vinyl-2-pyrrolidone, sous l'una des formes visées à la note 6 point e) du chapitra 39 438 6x39119696 «87 Copolymère de vinyltoluène et d'f-sélhylstyrène 434 e x 3 9 U 9 0 90 ex32989816 «91 «39 Copolymère d'ecide aaléique et d'oxyde de mé thy le et de vinyle, monoeslérifié per dee groupas éthyl B I / OU isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dens de l'éthanol, de l'éthsnol et du butanol, de l'isopropanol ou de l'isopropsnol et du butanol 435 ex39119GU9 «92 Sal sixte de cslciua et de sodium d'un copolymère d'acide aaléique et d'oxyde de eéthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9X ou plus sais pas plus de 16X an poid6 436 6x39119699 448 ex391211G9 «93 «18 Copolymers d'acide aaléique at d'oxyde de aélhyle et de vinyle Flocons de triacétats de cellulose non plmstifié, destinés à la fabrication de fils de triacetate (a) 6 8 6 6 6 6 8 6 8 6 6 0 8 6 6 0 8 6 6 0 0 9 6 Coda KC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) 441 ex39123918 443 8x39123998 «18 «18 Élhylcalluloaa non plastifiée Cellulose, è la fois hydroxyéthyléa at éthylée, insoluble dans l'eau 445 ex39123998 «48 Cellulose, è te foie hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur 446 8x39138888 448 8x39173231 «36 «92 449 ex39173239 «26 da chaîna alkyla da 3 Btoaes da carbone ou plue Acide chondroitinasulfuriqus, sel de sodiua Tube isolent (gaina tharmorélrmctable) da polyssras d'éthylène, aêae revêtu è l'intérieur d'une colla thermofusibte, destiné s être utilisé dans des inslelletions nucléaires (a) Tuba constitué d'un copolyaèra en bloc de polylélrafluoroélhylsne at de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d'une longueur n'excédant pee 578mm, d'un diaaètre n'excèdent pes 58mm at dont l'épaisseur da la paroi est da 36 micromètres ou plus sais n'excéda pas 116 eicrometres 456 8x39199616 «18 Feuille an matière plastiqua découpée, revêtus d'une couche adhéaive contenent du potyisobutylens et da la pectine, destinée è la fabrication de poches de colostomie (a) 451 8x39199831 ex39266966 «16 «86 452 ex3919S831 8x39266218 Bx39296298 8x39266366 8x39286966 (53 6x38199661 ex39199869 154 6x39199661 ex3919S669 «48 «48 «20 «36 «38 «92 «92 «93 «93 57 8x39281822 «95 58 ex39281822 8x39261888 *9C «95 59 ex39281846 «91 56 6x39281646 «92 Feuille réfléchissants stratifiée, métallisée, ne contenant ni billes de verre ni impressions en forée de pyramides, constituée d'une pellicula an polyester et su moins d'une autre pellicule en polyester ou autres matièrss plastiques, revêtue sur une face d'une couche adhesive, aêae protégée per une pellicule détachable, en rouleaux, chaque rouleau élant d'une largeur de 156ca ou plue et d'un poids brut de 75kg ou plus Pellicule réfléchissants an polyester, présentant des impressions en fores de pyrsaides, destinée è le febricetion d'autocollants et bedges da sécurité, de vêlements de sécurité at leurs sccessoires, ou de cartables, sscs ou contenants siailaires (a) Feuille en potychlorure de vinyle, d'une épaisseur inférieure à lmm, pourvue de billes an verra d'un diaaètre n'excédant pas 168 micromètres, incorporées dans una substance adhesive Fila adhésif constitué d'una basa en copolymère d'éthylène et d'ecétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 128 eicroaètres ou plus at d'une partie adhesive da type ecrylique d'une épaisseur de 18 aicromètras ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium (a) Feuille en polyethylene, d'une épaisseur de 28 micromètres ou plus aais n'excédant pes 45 micromètres, contenant dans la masse du carboneta de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (s) Feuille d'une épaisseur n'excédsnt pas 9,26mm, en un mélange de polyethylene et d'un copotyaère d'éthylène et d'octène-1, et présentent des impressions en foras de losange, destinée è recouvrir les deux faces d'une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (a) Pête è papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyethylene, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n'excédant pas 15X, et contenent, comme agent humidifiant, de l'alcool polyvinylique dissous dans de l'eau Feuille ou banda stratifiée, constituée d'une pellicule composée d'un mélange d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, et d'un élestoeère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d'un élastosèra éthylène-propylène-diène-aodifié (EPDM), recouverte sur tes deux faces d'une pellicule en copolymère d'éthylène et d'acétata de vinyle 8 8 6 8 6 8 6 6 6 8 6 6 6 8 6 Cods NC TABIC Désignation dee earchandises Taux des droits autonomes (X) 468 8x39262698 «91 461 8x39263888 «26 462 8x39264211 ex39264291 463 8x3926^291 «92 «62 «93 Pête i papiar synthéliqus, sous foraa da fsuillem humides, composés da fibrittaa non cohérentes en polypropylèna aélangées ou non è des fibres de catluloaa dens una proportion n'axcédant pas 15X, at contenant, coaaa agent humidifiant, da l'alcool polyvinytique disaous dans da l'aau Fauilla ou banda stratifiés, constitués d'una pellicule d'une épaisseur de 188 aicroaètraa ou plus aaia n'axcédant pas 268 aicroaètraa, coapoaéa d'un aélange d'élastoaèra thsrmoplsstique (TPE) da atyrèna-buladiène-styrèna (S88) avac du polyethylene ou du polypropylene, racouverta sur les deux cotés d'une pellicule en polypropylene d'une épaisseur n'sxcédmnt pas 26 sicromètres Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d'une seule couche en polychlorure de vinyle, préeentent sur la totalité d'un côté des isprsssions an forma da pyraaides Feuille an polychlorure de vinyle, stsbilisée contra les rayons ultraviolets, sans trou, aêaa aicroacopiqua, d'una épaisseur de 66 aicromètree ou plus aaia n'axcédant pas 88 micromètres, et contenant 38 parta ou plua aais paa plus da 48 parts da plastifiant pour 188 porta da polychlorura de vinyle 464 ex39204291 «94 Feuille en polychlorure de vinyle, présentant des impressions en reliaf, destinés à la fabrication de pochoire pour l'iaprassion du textila (a) 465 ex39265166 467 6x39266166 «18 «16 Plaque en polyeathacrylata da aéthyle, evac un revêtement antistatique, de diaansions da 738x972mm (il,Sam) Feuille an polycarbonate, d'une épaisseur n'excédant pas 15 micromètres, destinée e ts fabrication da condensateurs à feuille (e) 471 ex39266218 «16 Feuille en polyethylene léréphtstats, d'une épaisseur inférieure è 11 aicroaètraa, destinée à IB fabrication de bandes audionumériquea pour cassattee (a) 473 ex39266210 «26 475 8x39266216 «45 476 8x39206216 «56 477 8x39266218 «55 478 8x39266218 «68 Pellicule en polyethylene téréphtstste, non revêtue d'une couche edhéaive, d'une épaisseur n'excèdent pas 25 micromètres: - soit uniquement teintés dans la aasse, - soit teintéa dans la masse et métallisée sur una face Feuille en polyethylene téréphtslste seuleeent, d'une épaisseur totale n'excèdent pes 128 micromètres, constituée d'une ou deux couches contenent checune dans Is masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduits d'sdhésif ou d'autres matériaux Feuille en polyethylene téréphtalata, d'una épaisseur de 28 micromètres ou plus sais n'axcédant pas 30 micromètres, recouverte sur uns faca de silicone, destinée è être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (a) Feuille stratifiée en polyethylene téréphtalata seulement, d'une épaisseur totals n'excédsnt paa 126 micromètres, constituéa d'una couche saulsmenl métmllisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la massa un colorant et/ou un matériau absorbant lee UV, non enduite d'adhésif ou d'autres satériaux Feuille en polyethylene téréphtalata, recouverte sur une face ou sur les deux fsces d'una coucha an polyester modifié, d'une épeissaur totale de 7 eicroaètras ou plus sais n'axcédant pas 11 aicroaètres, destinée è la fabrication de bandée vidéo avec une couche magnétique de pigments eélalliques et d'une largeur de 8am ou de 12,7mm (a) 6 6 6 6 0 6 6 6 6 8 5. 6 8 6 479 ex39296210 «65 Feuille d'une couche en polyethylene téréphtelate seulement, d'une épaisseur n'excédsnt pas 128 eicrometres, qui seulement: - contient dans la messe un colorant et/ou un matériau absorbant les UV et - est métallisée sur une face, recouverte ou non sur uns ou les deux faces d'un polymère d'acrylate de vinyle mais na coaportant aucun autre recouvrement ou adhésif 0 fA Code NC TABIC Désignation das esrchandisms Taux des droits autonomes (X) 468 8x39286218 «78 469 8x39266218 «75 478 8x39266216 488 8x39266968 481 8x39286986 «48 «56 Fauilla on polyethylene térsphlalate, d'una épaisssur totata n'excédant paa 126 aicroaètraa, d'une torgaur da 188am ou plus maia n'axcédant pas U S s a, rscouverle aur laa deux faces d'une ou pluaieura couchea contenant différente produita chimiques, daalinia è la fabrication da produita da la sous-position 37812888 (a) Fagilla an polyethylene téréphtalata, aur una faca aétallisée at recouverts d'encre blanche at d'une coucha protactrica et sur l'autre faca recouverte d'una couche da acatlaga thermosensible, d'una largeur da 186aa ou plus aais n'axcédant pas 1588a, destinée è IB fabrication da produits de IB sous-position 37812688 (a) Fila an polyéthylèns téréphtalata, revêtu sur uns faca d'une couche de polyestsr aodifié, d'una épaisseur da 28 micromètres (±8,7 microeètre) ou de 38 micromètres (±8,9 micromètre), destina è la fabrication de bendes aegnéliquss audio d'une épaiaeaur totala de 33 aicroaèlrea ou plue (e) Pellicule iridascsnts an polyaster et polyeéthacrylata de aéthyla Produit de polycondensstion d'acide léréphtslique 8vec un aét&nge de cyclohex-1,4-ylènadiaéthanol at d'éthene-1,2-diol, sous forme de pellicule 482 ex39206966 «66 Fila d'un copolyaère da téréphtalata d'éthylène et d'iaophtatata d'éthylène, d'une épaisseur n'excédsnt pas 2 micromètres 483 ex392891( 484 ex3D2691( «91 «92 Feuille en butyrel de polyvinyle coaportant una bande colorée dégradée Feuille plastifiée en butyrsl de polyvinyle, contenant an poids: - soit 14,5X ou plus asis pas plus de 17,SX d'adipate de dihexyle - soit 14,SX ou plus Bais pas plus de 28,5X de sebacste de dibutyle 489 ex39266956 «24 Feuille entièrement en alcool polyvinylique, d'una épaisseur n'excèdent pas lmm at contenent en poids: - 2X ou eoine de groupes acétate non hydrolyses évslués en 499 8x39299950 491 6x39269958 «26 «27 acétata de vinyle et - SX ou plus sais pas plus de 25X de glycerol comme plsslifianl, destinée è le fabrication da fenêtres de toits (s) Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) Feuille en un aélangs de polyfluorure de vinylidène et d'un potyeère acrylique, d'une épaisseur de 48 Bicroaètres ou plus aais n'excédsnt pes 68 aicromèlres 492 8x39289956 «28 Feuille en un copolyeère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d'une épaisseur de 12 micromètres ou plus aais n'axcédant pas 468 micromèlrss 493 8x39289956 «36 Feuille entièraaent en elcool polyvinylique, d'une épaisseur n'excédant pas laa at d'una largeur de 2,28e ou plus, ne pouvant subir sans se roapre un allongement de 356X ou plus dans le sens travers 494 ex39269956 «37 Feuille en elcool polyvinylique, biaxialeaent orientée, recouverte sur les deux faces, d'une épaisseur totale inférieure à lea 495 ex39289958 496 ex39289956 «38 «39 Pellicule iridescsnte en polyester, polyethylene el un copolymère d'éthylène et d'ecélste de vinyle Feuille de polytétrefluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d'una épaisseur de 6,619mm ou plue mais n'excèdent pae 8,14mm, imperméable e la vapaur d'eau Z-L Code NX TABIC Désignation das amrchandises Taux des droits autonomes (X) 498 8x39211996 497 8x39211998 «61 «92 Fauilla an polypropylene aicroporeues d'une mpmimieur n'axcédant pas 38 aicroaètraa Feuille microporeuse constituée de eélenges d'acétata de cellutoBB at da nilrala da callulose, d'una épaisseur n'excédant pas 288 aicroaètrBS 6 499 8x39219819 «35 Plaqua coaposila an polycarbonate et polybulylène téréphtalate, armée de fibres de verra 598 6x39219819 581 ex39219819 «45 «56 582 6x39269691 «28 583 e x 4 8 6 8 1H «16 Plaque coaposite an polyethylene téréphtelsta ou en polybutylène téréphlalsle, eraéa da fibres de verre Foui Ils stratifiés d'una épaisseur n'excédant pas 158 micromètres, constitués d'una feuille de polyester recouverte eur una faca da réaina polycarbonate, métallisée sur l'autre face avec du titane recouvert da résina polycsrbonate et d'sulrss couchée contenent de le M, #,-diphényl-iV/i/'-di-e-tolylbiphényl-4,4'-ylènedisB ine Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieurs en polychlorure de vinyla présentent des impressions régulières en forée de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en fores de grillée, è un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastiqua Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d'éthylène-propylène-dièna-Bodifié (EPDM) mélangé avec du chloroprèna, satisfaissnt au "Underwriters Laboratories Flaeeability Standard UL94HF-1" 564 8x48169988 «16 Bouchon d'étanchéité an caoutchouc souple destiné à la febricetion de condensateurs électrolytiques (a) 585 41851191 41851199 41851218 41851298 41651916 41851996 566 587 41661198 41861286 41861980 41871818 41872919 41879616 Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles des noc 4168 ou 4169, tannées ou retannées asis sans autre préparation ultérieure, même refendues Peaux épilées de caprins, préparées, autres qua celles des noa 4188 ou 4169, tennéas ou retannées aais sans autre préparation ultérieure, même refendues Pesux épilées d'eutres aniaaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles des n °* 4188 ou 4169, simplement tannées 568 ex44166698 «16 Futailles et cuves en bois de chêne, usagées, assemblées ou non; leurs douves et fonds 589 458111 Liège naturel brut ou sisplement préperé 516 6x46856898 511 6x4811211 «16 «18 Papier "overlay", d'une largeur supérieure è 265ca et contenant en poide plue da 5X da corindon Papier imprégné revêtu d'une couche euto-adhésive sensible à ls pression, le tout: - d'une résistsncB è la rupture par traction de 2766M/B ou plus Bais n'axcédant pas 3766N/B dan6 le sens machine (d'après la méthode DIN 53112), - d'un allongement de 1,5X ou plus sais n'axcédant pas 3,8X dans te sens machine (d'après ls méthode DIN 53112), et - d'un indice d'adhésion sur acier inoxydable (d'après la méthode DIN 36646) da 58N/a ou plus asis n'excédant pas 22SN/B, à une température de 23*C (l3'C) et e un degré d'huaidité de SGX (tSX) 512 8x48113968 «16 Papier kraft ieprégné d'un polyaère acrylique d'un poids nominal de 8Sg/a Code NC TABIC Désignation dee aarchsndisaa Taux des droits autonomes (X) 513 8x48239699 «12 Bandaa an papiar, d'una largeur n'axcédant paa 13cm, partiellement contracotlémm at foraant una structure an nids d'abeillea, destinées è dae fine agricolss (a) 514 8x49119988 «18 Feuille an polyester, parlialleoflnl recouvarta d'una coucha da métal magnétique préaantanl un logo ou un aotif répété régulièrement, destinés è la fabrication de fila da sécurité (a) 515 56828868 Soia grèga (non aoulinéa) 516 8x58648818 8x58846699 517 8x59959816 8x56858896 519 exS4923316 8x54623398 526 6x54623398 «26 521 6x54823916 522 6x54624118 «16 «16 Fils antièreoent da soie, non conditionnés pour la vente eu déteit 8 8 Fils entièrement de bourre de soie (schappa), non conditionnés pour ta vante eu détail Fil texture da potyasler, è une ou deux couchée, titrant en fil simple 128 décitax al constilué da 36 filsmenls ou titrant en fil aiapla 167 décitax at constitué da 48 filaaents chacun présentent une veriation da diaaètra aléatoira sur la longueur Fil texture de polyester, titrent en fit ciaple 167 décitex et constitué de 68 filsmenls ou titrant en fil siaple 334 décitex et constitué de 78 filsmsnls, ayant des filsmenls è la fois de polyethylene téréphtelate al d'un polyethylene téréphtalata modifié chisiquement pour qu'il puisse être teinté avec des colorants cationiques Fils textures de polypropylene ieprégné d'una substance imperméable è base de silicone File de fibres bicoaposéee, rétractables, constituées de poly(hex8méthylène edipsmide) et d'un copotyaaide, non textures, sans torsion ou d'une torsion n'axcédant pas 22 tours su mètre, destinés è la fabrication de: - Bi-bas des sous-positions 61152611 at 61159336, - bas pour feemes des sous-positions 61152619 et 61159391 ou - c o l l a n ts da ta s o u s - p o s i t i on 61151166 ( B) 523 8x54624138 8x54824198 «16 «16 Fils entièrement en polyamide eroaalique obtenu par polycondensation de a-phénytènediaaine et d'acide isophtalique 524 8x54824316 «16 525 ex54824999 6x54626998 526 ex54824S 527 exS4824999 ex54625998 ex54626S98 528 8x54824999 ex5482639o 529 ex54624999 «18 «28 «36 150 «26 «40 «68 «18 «70 Fil siaple de polyester, titrent 5S décitex at constitué de 36 fileaents ou titrent 83 décitex at constitué de 48 filaments, les filaaents ayant des facteurs de contrsction thereique différente Fils de polytétrefluoroéthylène Fils d'un copolyaèra d'acide glycolique et d'ecide lactique, destinés è ls fabrication de ligatures pour sutures chirurgicstes (s) Fils d'alcool polyvinylique, non textures Fils entièrement d'mcide polyglycolique plue d'acrylonitrile, sous forma de eèche contenant Fils «"" filaments synthétiques, non rstors, contenent en poids 85* 1866 filaments continus ou plus sais pas plus de 25008 fileaente continus, d'un poids su mèlra de 6,12g ou plus mais n'excédant pes 3,75g at d'une longueur de 1 6 8B OU plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (a) o // Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 539 ax54624999 «86 Fila da filaments da polyethylene, sans torsion, de 55, 116, 165 ou 1768 décitex, destinés è te febrication de produite du n'5667 (a) 531 6x54624899 532 0x54841888 533 8x54641699 534 8x54841699 535 6x54049699 536 ex54677168 537 ex54677168 ex59839999 «85 «16 «28 «38 «18 «18 «28 «16 Fil da filaments synthétiques, simples, ssna torsion, antièraaant da poly(thio-l,4-phénylène) Monofilaments da polytétrafluoroéthylène Monofitsmsnts da p o l y d , 4 - d i o x m n o n e) Monofilaaents d'un copolyaèra de 1,3-dioxen-2-one et de 1,4-dioxan-2,S-dione, destinés s la fabrication de ligatures pour suturas chirurgicales (a) Lames de polylélrefluoroéthylène ne pouvant pas subir sans se rompre un allongement de 25X ou plus Tissu de fibres d'alcool polyvinylique pour broderie mécanique 6 Tissu de polytétrefluoroéthylène, recouvert sur una face d'un copolyaèra da tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînée latérales slkoxyperfluorées è groupas acide cerboxylique ou acide sulfonique présents sous forée de sel de potassiua ou de sodiua, même enduit sur ls même face d'un coaposé métallique inorganique 538 6x55639818 ex55839899 «16 «39 Fibres textiles eulticosposées, scétalisées, ayant une astrice à structure fibrillaire, constituées de polychlorure de vinyle et 539 ax5S839896 540 8x55639696 6x56613666 541 8x55839898 542 ex55049000 543 exS6031116 ex5663l1. 98 exS6831218 ex56831296 6x56839116 ex56639196 6x56639216 ex56839296 544 ex56831296 6x56831398 ex56831498 545 exS6639298 ex56939398 546 ex56039290 ex56639399 «16 «26 «16 «46 «10 «18 «18 «16 «16 «18 «16 «18 «10 «36 «36 «18 «26 «28 «40 «16 d'alcool polyvinylique polymerises par emulsion Fibres textiles de polytétrefluoroéthylène Fibres d'alcool polyvinylique, aêae acételisées Fibres entièreaent de poly(thio-l,4-phénylène) Fibre de cellulose obtenue par filage en eolvant organique (Lyocell) Nonlissé en pièces ou siaplaaent découpés, de forae carrée ou rectangulaire, en fibres d'alcool polyvinylique: - d'une épaisseur de 288 micromètres ou plus mais n'excédant pas 286 micromètres et - d'un poids au mètre carré de 28g ou plus mais n'excédant pas 56g Nonlissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyeaide aromatique obtenu par polycondensstion de s-phénylènediasine et d'acide isophtalique Nontissés constitués psr uns couche centrale obtenue per pulvérisation d'un élaetomère Ihereoplaslique jtondu, recouverte sur chaque face d'une couche theraoscellée de fibres de polypropylene Nonlissé en pièces ou simplement découpé, de forae cerrée ou rectangulaire, constitué par une nappe de fibres de polypropylene obtenue per pulvérisation du polymère fondu, Ihermoscellée sur cheque face è uns nappe de fibres de polypropylene obtenue psr filature directe, d'une épaisseur n'excédant pas 558 micromètres si d'un poids eu mètre carré n'excédant pas 88g, non imprégné 551 ex56639498 «28 Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 58cm, destinés à le fabrication de pointas pour marqueurs (a) 547 8x59831899 ex59932090 ex59639699 «10 «16 «20 Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert Eur une face d'une couche de matières plsstiques srtifieielles, dans laquelle sont incorporées des microspheres 2^ 8 8 6 8 6 8 8 8 0 4 6 G 0 8 6 0 Code NC TABIC Désignelion dea aarchandisaa Taux des droits autonomes (X) 548 8x59876898 > 16 Tissu enduit d'una aatièra adhesive dens laquelle sont incorporées dea aphèrea d'un diaaètre n'excédant pes 75 aicromètres, d'un poida au aètra carré n'axcédant pas 556g 549 8x59111686 «18 Feutre è l'aiguilla an fibras synthétiques sur una base en fibrea synthétiques tisséss na contenent pas da polyester, anduita ou recouverte sur un cîté d'un fils an polytétrefluoroéthylène, dastina è la fabrication de produits de fillration (a) 558 8x59119898 «18 Fils ou laaee da polylélrafluoroéthylène, imprégnés, aêae huilés ou graphitéa 552 63851816 553 ex6385D888 8x63659988 8x63858886 554 8x68159999 «16 «91 «93 «18 555 ex69632998 «18 556 ex69839888 8x69991968 557 ex69891268 «18 «46 «26 558 6x69691988 «36 559 8x76868896 «18 568 ex76668698 «26 561 ex768688S6 «38 Sacs et aachata d'aabatlaga, usagés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5363 Sacs at sachets d'emballage, usagés, de lin ou de sisal Microsphères: - d'un diaaètra inférieur è 196 micromètres, - d'un indice de réfraction de 2,1 ou plus ssis n'excédant pas 2,4 et - contenent en poids plus de 68X de baryum et de titane, évalués an oxyda d^ baryua at en dioxyde de titane Fils en filsments céramiques continus contenant chacun en poids: - 12X ou plus de trioxyde de dibora, - 26X ou aoina de dioxyde de siliciua et - 68X ou plue da trioxyda de dialuminium Oxyde de béryltiue, d'una pureté en poids supérieure à 99X, présenté B O US foras d'ébauches, de barres, de blocs ou de plsquBE Plaque constituée d'un sélange de trioxyde de dialuminium et de carbura da titana, da dimensions n'excédant pas 48x48mm, ou d'un diamètre n'excédant paa 125mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (s) Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérita ou an Bullile, d'un volume global n'axcédant pas 651, munis, par cm de section transversale d'au soins un canal continu, ouvart è ses dsux axtréaités ou obturé à l'une des extréeilés Plaque en verra, revêtue sur une fsce d'une couche de chrome et/ou d'un mélsnga de trioxyde de diindius et de dioxyde d'étein, de dimensions 328x352mm ou plus sais n'axcédant pas 328x466mm, d'une épsiseeur da 1,1mm (±6,lmm) et d'un défaut de plenéité n'excédant pas 25 micromètres, destinée à la fabrication de dispositifs d'sffichsge è cristaux liquides (LCD) à matrice active ( B) Filtre de couleur, constitué d'une plaque en verre avec des pixele rouges, bleus et verts, syant une épaisseur totale de 1,1mm (l8,laa) at dee dimensions e x t é r i e u rs de 328x352mm ou plus aais n'excédant pas 328x466mm, destiné s la fabrication de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCO) à ealrica active (a) Plaque en verra, non revêtue, de dimensions 326x352mm ou plus mais n'axcédant pas 326x466mm, d'una épaisseur de l,lam (±8,lmm) et d'un défeut da planéité n'axcédant pas 25 aicromètres, destinés s ta fabrication de dispositifs d'sffichsge à crietaux liquides (LCD) s matrice active (a) 562 ex76111696 «18 Lentilles en verre, pourvue» de pointe réfringents ou d'éléments prismatiques, d'un diaaètre extérieur supérieur à 121mm maie n'excédant pas 125mm IC Coda NC TABIC Désignation dee aarchandisas Taux des droits autonomes (X) 563 8x78111696 564 ex76112886 «28 «16 Eéflectaurs paraboliques an verre, d'un diamètre extérieur supérieur è 121mm aaia n'axcédant pas 125mm Aapoula an varra pour tubas cathodiques aonochroaas: - d'una diagonale d'écran de 3,8ca ou plua aais n'axcédant pas 565 8x78112688 «48 51cm et - d'un dÎBsèlre noainal du col da 13mm, 26mm, 29mm ou 3 7 BB Écran an verra: - d'une diegonsta da 366,4mm (il. Smm) at de dimensions de 246,4x315,4BB (il. Smm), - d'une diagonale de 391mm (il,5mm) et de dimensions de 261,4x326,808 (tl,5aa), - d'una diagonals da 442mm (il. Smm) et da dimensions de 2 9 3 , 4 x 3 6 9 , 2 BB ( ± 1 , 5 B B ), - d'une diagonals da 513,5mm (il,6mm) et de dimensions de 341,8x448,Si» ( H , 6 B B ), - d'une diegonsta de 544,Sea (il,6m») et de dimensions de 3S8*4S4ee (il,6»m), - d'une diegonsta de 629,8ma (±3ma) et de disensions de 466,5x519mm ( ± 2 B B ), - d'une diagonale de 639,3m» (t3ms) at da dimensions de 413,6x527m. (±2aa) ou - d'une diegonsta de 838,2m» (il. Smm) at de disensions de 549,9x695,6m. (il,5. «), et euni d'un rebord, destiné è la fabrication de tubes cathodiques an coutaurs (a) 566 8x76112886 «56 Écran an verre, dimensions da 387,1x628,8mm (il. Smm) d'une diagonale de 784,lee (il,5mm) at de 567 6x78112686 «88 Cône en verra: - d'une diagonale de 365,8»» (il,S»») et de dissnsions de 243,2x312,888 (il,S. ), - d'une diagonale de 389,6mm (il,5mm) et de dimensions de 258,5x324,5mm (il,5mm) ou ~ - d'une diagonale de 439,9mm (il. Smm) at de dimensions de 296x366,6. » (il,5. ) 568 ex76191919 «16 569 6x79191916 «36 576 ex76181919 «48 572 6x76193266 ex76183916 0x78193996 573 ax76199816 «18 «18 «16 «11 574 ex71641668 «18 File da 33 tax ou d'un sultipls de 33 i7,SX, obtenus è partir de fibres de verra continuée fitebtas d'un diaaètre nominale de 3,5 eicrometres ou de 4,5 micromèlree, dont la majorité des fibres présente un diaaètre da 3 aicromètres ou plus mais n'axcédant pas 5,2 eicroaètres, autres que ceux qui sont traités pour ls fixation d'élastosères Fils de 22 tex t7,SX, obtenus è partir de fibres de verre continues f ilab les d'un diaaètre noeinat de 5 aicrosèlras, dont ls majorité des fibres présents un diaaètre de 4,2 micromètres ou plus mais n'axcédant pas 5,8 aicroaèlres Fils de 33, 34 ou 51 tex ou un de leurs multiples, ±7,SX, obtenus à partir de fibres da varra continues f ilab les d'un diesètra noainal de 6 sicromètres, dont la aajorité des fibres présente un diamètre da 5,1 micromètraa ou plus asis n'axcédant pas 6,9 aicromètres Produit non tissé en fibres de verre non textitee, destiné à la fabrication de filtrée è oir ou de produits pour le filtration de l'eir (e) Fibres de verre non textiles dont le majorité dee fibres présente un diamètre inférieur è 3,5 micromètres Ouertz piézo-éleclrique, non serti ni aonté, eoue forae de disques non dopés provenant d'un monocristal de «-quartz synthétique 575 71861686 «16 Argent, sous forae de poudre 6 8 6 6 6 8 6 6 6 6 6 6 > Coda NC TABIC Désignation daa earchandiaas Taux des droits aulonoaes (X) S76 8x71162898 «18 Disque de eiliciua aur aephir 576bis 72825868 Farroailicochroms S77 72829388 Farroniobiue 577bis 8x72829919 «28 Ferropho8phorB, contanant an poids 1 SX ou plus de phosphore, deetiné è la fabrication de fontes phosphoreuses d'affinage ou d'aciers (a) 578 8x728511 «18 Attiaga de fer aagnétiaabte, eous forme de granulés, contenant an poids: - 88X ou plus aais pet plus de 91X de fer et - 4X ou soins de cobelt S79 8x73663829 «91 Tuba de précieion en ecier non ellié, soudé et fini è froid, d'un diaaètra extérieur excédant 160»» et d'une épaisseur de paroi excédent 2am 581 8x74162168 «16 Tablette ou plaque de polytétrefluoroéthylène contenant de l'oxyde d'eluainiua ou du dioxyde de titane ou ereée d'un tissu de fibres de verra, recouverte sur les deux feces d'une pellicule de cuivre, ou feuille en polyiaide recouverte sur une face ou sur les deux feces d'une pellicule de cuivre 582 76626819 Autree déchets d'aluainiua (y compris les rebuts de febricetion) 584 ex76169999 «46 Disques an attiaga d'aluainiua, pourvus d'un revêtement en nickml-phosphors sur tes deux feces, d'une épaisseur totsle n'excèdent paa 3,02»» 585 6x79958686 «16 586 6x8181 «16 Pleque d'alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l'autre face d'une résine époxyde, sous forae rectengulaire ou carrée, d'une longueur de 368»» ou plus mais n'excèdent pes 2688mm et d'une lergeur de 380mm ou plus mais n'excédant pas 1688mm, et contenant: - 18mg/kg ou eoine de fer, - 18mg/kg ou eoine de plomb, - 768mg/kg ou plue aais pas plus de 966ag/kg d'aluminium et - 586eg/kg ou plus mais pas. plus de 966ag/kg de magnésium, destinée è te fabrication de plaquée sensibilisées pour la reproduction (e) Disque avec aatérieux de déposition, constitué de tungstène ou d'un elliege contenent en poids 90X de tungstène et 18X de t ilane, - contenent 168microgramme6/kg ou soins de sodium et - aonté sur un support en cuivre, destiné à être utilieé dans la fabrication de produits du n'8542 par pulvérisation cathodique (a) 587 6x81639996 «16 Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d'un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 2,SX ou soins de tungstène 587bis 6x816411( 588 6x81849688 «36 «18 Magnésium eous forme brute, d'une pureté en poids de 99,95X ou plus, sous forme de lingots Plaque de eagnésiua doucia et polie, de disensions n'excédant pas 1588x2888mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible s la lumière 589 ex81881818 «18 Tit8ne spongieux 596 81881898 Déchets et débris de titene 591 ex81889696 «92 Disque avec aelérimux de déposition, constitué de titane, - contenant 58microgrsmmes/kg ou moins de sodium et - monté sur un support en cuivre, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du n'8542 par pulvérisation cathodique (a) 1% Code NC TABIC Désignation dee aarchandiaaa Taux das droits autonoaes (X) 592 6x81188611 «16 Antiaoina sous foraa da lingots 593 ex81118611 «16 Manganèse électrolytique d'une pureté en poids de 99,7X ou plus 594 ex81121118 ex81121986 «18 «18 8éryllius, d'una pureté en poids supérieure ou égale à 94X, sous forée da blocs ou barres, de tSles ou plaques et de feuilles 6 6 6 595 ax81129938 «18 Alliage da niobiua (coluabium) at titane, sous forae de barres 6 596 82824868 Chaînes de scias, dites "coupantes" 1. 7 597 ex84189998 598 ex8419899S «91 «16 599 ex8421996G «91 668 ex84219968 ex59119699 «92 «36 601 ex84219968 «93 662 ex84219999 «95 663 8x84399918 6x84399998 «18 «16 Micro-élémsnls de réfrigérstion soudés, on alliage d'aluainiua, destinés è la fabrication de condenseurs (s) Faiscsau è immersion constitué per l'assemblage da tubas en matière plastiqua réunis è chaque extrémité par une structure en nid d'sbaillas anfaraéa dans un raccord Parties d'appareils pour le purification de l'eau par osmose inverse, se coapoaant d'un faiscaau da fibres creuses en eatière plastiqua artificialte at è parois permésbles, noyé à une extrémité dans un bloc de eatière plastique artificielle et traversant, à l'autre extréailé, un bloc da eatière plastique artificielle, le tout étent inséré ou non dans un cylindre Partias d'appareils pour te filtration ou la purification de l'eau par osaose inverse, constituées esssnliellesent de aeabranes an aatière plastiqua renforcées interieuresent par du tissu, tissé ou non lissé, enroulées sutour d'un tuba perforé contenu dans un cylindre en aatière plastique dont la paroi a une épsisseur qui n'excéda pas 4mm, l'snsembla pouvant être contenu dans un cylindra dont l'épaisseur de la paroi est de 5mm ou plus Éléments d'appareils pour ls séparation ou la purification de gaz è partir de mélsnges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inaéré dans un conteneur, même perforé, d'une longueur totals de 368mm ou plus asis n'excédant pas 3766mm et d'un diaaètre n'excédant pas 506mm « Partias d'appareils pour Is filtration de dispersions aagnéliques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenuas dans une enveloppe en eatière plastique d'un diaaètre de 78mm (i2mm) at d'une longueur de 5 2 8 BB (iSmm) Bouleaux aspirants sn acier allié, non perforés, d'une longueur de 5287ae ou plus et d'un diamètre extérieur de 7S4mm ou plus, destinés è être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (a) 664 ex84559666 «16 Dispositif è courber hélicoïdal pour laminoir à froid 8 6 0 8 8 8 6 6 ?,•? Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 2 ex84716698 «18 3 ex84716899 «29 Unité d'entrée (touchpsd) dont les disensions extérieures n'excèdent pas 56 x 62 mm, permettant l'exploration et la détection aatricielte, constitué de 2 couches d'électrodes de mesure, d'un circuit imprimé, d'una mairies capacitive, de 2 circuits intégrés, de composants discrets at d'un connecteur, destinée à la fabrication da produits du n6 8471 (s) Dispositif de pointage ( t r a c k b a l l ), constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés un codeur optique sous forae de circuit intégré monolithique et un boîtier coaprenanl une boule et un conteneur d'anneau, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 84713668 (a) 4 ex84717851 «18 Unité d'entraînement pour des disques optiques réinscriptibles par changement de phase 5 8x84717651 6 ex8471705i ex8S219806 «26 «36 «91 11 ex84717853 «19 12 ex847178S3 «26 13 ex84717953 «36 10 ex84717G53 <5G Unité d'entraînement pour des disques magnélo-optiques Unité d'entraînement, coapranant un circuit imprimé sur lequel sont fixés des circuits intégrés syant des fonctions de pilotage et de traileaent de signaux pour la lecture de disquee optiques CD-ROM, incapable d'snregistrer Unité de mémoire à disques durs, permettant te transfert parallèle de données par 1, 4, 5 ou 6 canaux respectivement à une vitesse de 3,614 M o d e l s, 12,05 Hoclets, 15,87 Moctets ou 18,88 Moctets par seconde, comprenant 8 disques eagnétiques_du type 8 pouces et ayant une capacité de aéaorisation totale, non forsalée, n'excédant pas 1866,2 Moclets et un circuit d'interface de pilotage de sodule eéaoire, destinée à la fabrication d'appareils de cardiodiagnoslique (a) Unité de eéaoire à disques durs du type 8 pouces, pereettant le transfert parallèle de données par 1 canal a une vitesse de 3,641 Moctets par seconde, comprenant un circuit d'interface de pilotage de module mémoire_et 11 disques magnetiques_ayant une capacité de mémorisation totale, non formatée, n'excédant pas 2,5 Goctets, destinée è la fabrication de produits relevant de la sous-posilion 84714999 ou 84715099 (a) Unité de mémoire à disques durs du type 5,25 pouces, permettant le Iransfert externe de données à une vitesse de 7,5 Moclets par seconde et ayant des canaux doubles pour l'écriture et la lecture simultanément S V PC deux têtes magnétiques, comprenant un circuit d'interface de port double et 11 disques aagnétiques_ayanl une capacité de mémorisation totale, non formatée, de 1986 Moctets, destinée s la fabrication de produits de la sous-posilion 99221408 (s) Unité da séaoire à disques durs du type 5,25 pouces, pereettant le transfert externe de données s une vitesse de 16 Moctets ou plus sais n'excédant pas 48 Moclets par seconde, coeprenant 14 disques magnétiques ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, da 21 Goctets ou plus sais n'excédant pas 26 G o c t e t s^ destiné à ta fabrication de sgstèmes de aésoire de masse (a) 15 ex847178S9 16 8x84717868 «18 «16 Unité de mémoire à disques souples Unité d'entraînement à bobine double, du type de cassette 8 destinée à la fabrication des unités de mémoire s bandes magnétiques (a) 17 ex84717660 «26 Unité d'entraînement, comprenant un tambour d'enregistrement, destinée à la fabrication d'unités de mémoire à bandes audionuaériques (a) 18 ex84717860 19 ex84719000 «30 «10 Unité de mémoire à bande magnétique pour cassettes Lecteur optique pour ls lecture de caractères alphanumériques imprimés par points et leur conversion en signaux é l e c t r i q u e s, constitué d'une lé te de lecture coaportant un détecteur optique, un amplificateur, une lentille et deux lampes, reliée par un ou deux câbles plats à un module de contrôle dont les dimensions ne dépassent pas 2G0 x 226 mm, consistant en un circuit imprimé, sur lequel sont montés — au minimum — un microprocesseur, un circuit d'identification de l'image et un convertisseur analogique/nuaér ique Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X 32 8x84733816 «15 26 ex84733618 «16 33 ex84?3381G «28 34 ex84733GlG «25 Processeur constitué de: - 15 circuits intégrés eonolilhiquas, comprenant une unité arithaélhique et logique (ALU) è 32 bits, una unité arithaathiqua al logiqua (ALU) è daai-aot, un auttipticataur à demi-mot, una unité trevaittant è virgule flottante, une unité travaillant è virgula fixa, una unité da contrôla da aéaoire, un circuit d'interface da mémoire at 18 mémoires sletiquas è lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAMs) d'una capacité da séaorisation totals de 5768 Kbits, - des condensateurs de découplage et des plaquas da refroidissement, le tout fixé sur un substrat céraaique aullicouchss dont tes disensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, coaportant au Bsxiaua 624 connexions, si portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coebinaison(s) suivante(s): 16G7559 1697628 - d'autres sigles d'identification sa rapportent à des produits qui satisfont è le présente description Processeur constitué de: - 4 ou 8 circuits intégrés aonolithiquas, coaprenant 1 ou 2 unités centrale de traitement (CPUs) chscune avec une antémémoire statique à lecture-écriture è accès aléatoira (S-cac/te-BAM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, 1 ou 2 unités travaillant à virgulle flottante/fixe, 2 ou 4 antémémoires statiques è teclure-écriture è accès aléatoire (S-cscnt-BAMs) d'una capacité da mémorisation totale de 1. 5 ou 3 Mbits, - des condensateurs de découplage, le tout fixé s-ur un substrat céraaique sulticouches dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 65 x 65 mm, comportant au aaxiaua 736 connexions, et portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 46H9568 46H9582 - d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Processeur, réalisé en technologie ECL, constitué de 336 circuits intégrés sonoliIniques ou soins, chacun ne coaportant pas plus de 15666 réseaux logiques programmables, aonté sur une ou les deux faces d'un circuit imprimé multiple, enserré dans un boîtier fixé a une plaque de refroidissesent ou fixé entre 2 plaques de refroidissement, les disensions extérieures totales n'excédant pas 148 x 566 x 584 BB at portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 881B-3835-H882 52-263619 52-283621 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description Processeur constitué de: - 12 circuits intégrés monolithiques, comprenant 2 unités centrales de traitement (CPUs) avec une unité travaillant à virgule fixe/flottante, 2 unités de contrôle antémémoire, des unités de gestion de mémoire et d'étiquettes (CMTUs) et 8 mémoires statiques è lecture-écriture à accès aléatoire (S-BAMs) d'una capacité de mémorisation totals de 4 Mbits, - des condensateurs de découplage et des plaques de refroidissement, le tout fixé sur un circuit imprimé dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 84 x 14? mm, comportant au maximum 166 connexions, et portant: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une d e s) c o m b i n a i s o n (s ) s u i v a n l e ( s ): M Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 35 6 x 8 4 7 3 3 8 18 «38 36 ex84733816 «35 38 ex84733610 «50 39 6x84733010 «55 28 ex84733616 «65 41 ex84733610 <7G BT 6626K BT 6236K - d'autres sigles d'identification sa rapportant à des produits qui salisfont à ta présente description Unité arithaétique et logique d'une unité centrale d'ordinateur se coeposent d'un aaxiaus da neuf circuits ieprtaés dont les disensions extérieures n'excédant pes 299 x 318 sa sur chacun desquels sont aontés au aaxiaum soit 121 réseaux p r é d i f f u s é s, soit 121 sésoires s lecture-écriture è accès aléatoire ( B A M ), soit une coabinaison de ces deux types de circuits, réalisés en technologie ECL, te tout étant enserré dans un cadre dont les disensions extérieures n'excèdent pes 561 x 596 x 611 mm faisant fonction de boîtier et assurent les connexions entre les circuits imprimés, et portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) s u i v a n t e ( s ): C01B 2675 E 588 C01B 2675 H 500 C01B 267S H 581 C01B 2675 H 582 C01B 2675 H 563 C01B 2675 H 584 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présenta description Systèse de traitement, constitué: - au maximum da 121 circuits intégrés monolithiques présentés en microplaquettes (chips), - d'un substrat céraaique, le tout fixé entre une plaque à embase aé ta 11i que at une plaque métallique comportant au maximum 121 pistons resplis de liquide de refroidissement Assemblage pour unités de mémoire à disques réalisées en technologie Winchester, comprenant un circuit intégré eonolithique pour la lecture-écriture à 2 ou 4 canaux des signaux des têtes sagnetiques monlé svec des composants discrets sur un circuit imprimé flexible Hémoire-fles/i à lecture exclusivement électriquement, programmable E (Flash de 2 circuits intégrés aonolithiques enserrés dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une , effaçable ^ P B O M ), constituée des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ): 28 F 632SA d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description Microprocesseur, sous ls foras d'un circuil intégré monolithique enserré dans un boîtier sur lequel sont montés au soins une des composants suivants: - un condensateur de découplage, - un ventilateur evec un élément de refroidissement, - un circuit de contrôle, sous Is forms d'un circuit intégré sonolithique Microprocesseur d'une capacité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, combiné svec un circuit de contrôle bus et un circuit de contrôle de mémoire, sous forme de circuil intégré monolithique, enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 48 x 48 mm et avec des condensateurs de découplage, el portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ): 398 Z 58 d'autres sigles d'idenlificalion se rapportant à des p r o d u i ts qui satisfont à la présente description i >^ Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 29 8x84733818 «75 38 8x84733816 «86 31 6x84733618 «85 Ibis ex84733999 103 54 ex84733998 «55 55 ex84733698 «66 57 ex84733690 «70 68 ex84734696 «16 61 8x84734699 «85 Module microprocesseur, constitué exclusivement de 7 circuits intégrés monolithiques constitués: - d'una unité aicroprocmsseur associée è una antémémoire d'una capacité de mémorisation totala de 64 Kbits, - d'une unité à virgute flottante, - d'une unité d'intsrfaca microprocesseur, - de 4 unités de controls de mémoire sssociées è 4 snlésémoires d'une capacité de aéaorisation totala de 2 Mbits, le tout enserré dans un boîtier comprenant des condensateurs de découplage Microprocesseur d'une capacité de traiteaent de 32 bits, constitué uniquement de 2 circuits intégrés aonotithiques ens8rrés dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): 88521EX d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits qui satisfont à la présente description Module de microprocesseur, comprenant 8 circuits intégrés aonotithiques constitués: - d'une unité à virgule fixe, - d'une unité à virgule flottante, - d'une unité d'antémémoire d'instruction, - d'une unité de contrôle de mémoire, - de 4 unités d'antémémoires de données, te tout enserré dsns un boîtier comprenant des condensateurs de découplage Parties et accessoires à l'exception des produits suivantes: - blocs de eéaoire d'informât ion - têtes sagnetiques à couche since (Head/Disc/Asseablu), (Haad/Disc/AssaabLy) Bloc de mémoire d'information pour des unités de mémoire à disques durs, permettant le transfert de données a une vitesse de 3,9 ou 4,2 Moctets par seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 9 ou 11 disques sagnétiques_d'un diamètre extérieur n'excédant pas 24,2 es (9,5 pouces) et ayant une capacité de mémorisation totsle, forsalée, de 2838 ou 8514 Moctets, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement scellé (Head/Disc/Asseably) Bloc de mémoire d'information unités de eéaoire à disques durs du type 9 pouces, permettent te transfert de données s uns vitesse de 2,77 M o d e ls par seconde, comprenant des têtes de lecture-écriture et 7 disques magnétiques_ayanl une capacité de aéaorisation totale, foraatée, de 1216 ou 1566 M o d e l s, opérant avec une tension d'aliaenlstion de 129 V et de 226 à 246 V, le tout enserré dans un boîtier hermétiquement scellé pour des (Head/Disc/fisseably) Bloc de mémoire d'information unités de mémoire à disques durs du type 19,8 pouces, pereettant le transfert oe donnéee à une vitesse de 3,9 M o d e ls par seconde, comprenant 16 tètes de leclure-écrilure et 8 disqu68 magnétiques_el ayant une capacité de mémorisation totale, formatée, de 17 Goctets, ls toul enserré dsns un boîtier hermétiquement scellé pour des Tête d'impression thermique, réalisée sn technologie à couche aince ou épaisse, constituée d'un circuit imprimé sur lequel sont aonlés BU moins un condenssteur, enserrés dans un support métallique coaportant un connecteur, des peignes d'impression et un dissipateur thermique. présentée avec rouleau et support sppropriés Tête d'impression thermique, réalisée en technologie a couche aince, dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 18 x 99 x 275 mm, constituée: - d'un circuit imprimé sur un substrat céramique auni de circuits intégrés monolithiques et de 2888 éléments chauffants, - d'un circuit imprimé muni de circuits intégrés monolithiques, de condensateurs, de résistances et de connecteurs, - d'une thereistance Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 62 6x84831896 65 8x85611699 «18 «54 67 ex8S811899 «59 et - de 1 ou 2 plaques de refroidisssement Arbres de génératrices et de turbines fondus d'un seul tenant, forgés et dégrossis, d'un poids unitaire supérieur è 215 t Moteur è courent continu sans balais, avac un diaaèlra axterne n'axcédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2268 (±15 X) ou 5428 (±15 X) tours/minute et une tension d'etiBentation de 1,5 ou 3 V Moteur pas è pas è coursnl continu, è sngle de pas da 1,8* ( ± 6 , 8 9 ' ), avec un couple de blocage de 8,156 Na ou plus, une brida de fixation dont tes diasnsions oxlériauras n'excèdent pas 43 x 43 aa, un aandrin d'un diamètre de 4 mm (±6,1 m m ), un enroulement è deux phases et une puissance n'axcédant pas 5 V 72 e x 8 5 611G S 9 «73 Moteur è courent continu, même monté sur une pleque à embase, destiné è la fabrication de produits de la sous-position 84717953 (a) 75 ex85911699 «77 Moteur è courent continu avec balais, avac un coupla da rotation typique de 6,664 Ns (±6,681 K m ), una brida de fixation d'un diaaètre de 32 aa (±9,5 m m ), un aandrin d'un diamètre de 2 mm (±9,984 m m ), un rotor interne, un enroulement è trois phases, une vitesse nominale de 2866 (±16 X) tours/minute et une tension d'alimenlation de 12 V (±15 X) 72bis ex85611899 «78 Moteur è courent continu, même monté sur une plaque à embase, destiné è te fabrication de produits de la sous-position 85279891 (a) 76 ex85824890 «10 Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d'un diaaètre de 6,1 as, connecté è un circuit ispriaé flexible 77 ex8S838699 156b i s ex85641891 78 ex85644699 79 ex85845096 88 ex8584S690 «31 «18 «16 «16 «20 Collecteur S6lampé d'un moteur électrique, syant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 aa Bobine simple de démsgnétisstion, syant 96 enroulements au meximua, munie de cibles si connecteurs Convertisseur de courent continu en courant continu, ayant une tension d'entrée de 169 V ou plus mais n'excédant pas 390 V, enserré dans un boîtier Bobine de reactance ayant une inductance variable n'excédant pas 62 BH Bobina de reactance aonolithique mullicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 1,8 x 3,4 am, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 85171188. 85252891 ou 85279691 (s) 81 85649611 Noueux en ferrite 82 ex858511( 63 6x85659816 «31 «91 Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 BT (±15 B T) Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d'alimentation nominale de 24 V s un courent continu noainal de 6,88 A, destiné à la fabrication de produits du n° 8517 (a) 85 ex85865898 «26 Unité composée d'un asxisus de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle 93 ex85873891 ex8S878891 186 ex8516£ «29 «10 «31 Accusulateur, de forae rectanguteirs, d'une longueur n'excédant pas 67,1 sa, d'une largeur n'excédant pas 18 sa et d'une épaisseur n'excédant pas 18,6 ea, destiné s la fabrication de batteries rechargeables pour des téléphones portables (8) Double diode, constitué d'une diode redresseuse de puissance connectée par un cibla à uns diode de protection de transformateur, agent un pouvoir de dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée s la fabrication da produits de la sous-posilion 85165668 (a) -//? Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 187 6x85175696 ex85178898 «16 «38 168 ex85175898 ex85178898 «20 «49 189 ex85175696 ex85178898 «36 «19 116 ex85175896 6x85178898 «46 «28 1 1 3' 8x85179611 «61 Unité d'émission permettant la conversion des signaux électriques en impulsions de luaière, opérant è una longueur d'onde nominale de 828 na, coaprananl une diode aaettrice da luaière, enserré dans un bottiar en matière plastiqua comportait 8 connexions et portant: - un sigle d'identification consistant en/ou compranant ta (una des) combinaison(s) s u i v s n t e ( s ): HFBB 1412 HFBB 1414 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à ta présanta dascription Unité de réception, pereettant ta conversion dee iapulrions de lumière en signsux élelriques, opérant è uns longueur d'onde nominale de 828 na, comprenant une photodiode at un aaplificataur, enserré dene un boîlisr en aatièra ptestique comportant 8 connexions et portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivsnte(s): HFBB 2412 HFBB 2414 HFBB 2416 - d'autres sigles d'identification se rapportent à des produits qui satisfont à ta présente description Unité d'émission permettant ta conversion des signaux électriques en impulsions da lumière, opérant è une longueur d'onde nominale de 856 na, comprenant une diode ésetlrice de lumière, un commutateur de courent, un tampon d'entrée et un circuit de déformation/compensalion, enserré dans un bottier portant: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ta (une des) combinsison(s) s u i v a n t e ( s ): DM-231-TA - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui sstisfont à la présenta description Unité de réception, pereettant IB conversion des impulsions de lumière an signaux élelriques, opérants è uns longueur d'onde nominale de 858 ne, coaprenant una photodiode, 2 circuits de décision, un amplificateur et un circuit intégrateur, enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnteCs): DM-231-BA - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui sstisfont a la présente description (full duplex) dsns une saule direction Modulateur/démodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS, pour la transaission de données simultanément dans deux directions s une vitesse de 28888 bits par seconde, et pour la transaission d'iasgas statiques telegraphy) vitesse de 14460 bits par seconde, constitué su ainimum de 2 circuits intégrés aonotithiques, dont su moins un pour le processeur de signsux numériques (DSP) et un sulra pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuil i»pri»é, enserré dan6 un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une (facsiaile duplex) è une (half des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ): BC 192DP BC 192DPL BC 240DP BC 248DPL BC 288DP BC 288DPL d'autres eigles d'identification se rapportant à des produits 3r Code NC TABIC Désignation dos marchandises Taux des droits autonomes (X) qui satisfont è ta présents description 114 ax8S179811 »82 115 ex851798ll «63 116 ex85179611 «64 117 ex8517S611 «65 à una vitesse n'axcédant pas 2468 bits par seconde, Nodulaleur/déaodulalaur (Modaa), réalisé an technologie C-MOS, uniquement pour ta tranaaission d'images slaliquss telegraphy) ou da données dans una aaula diraction duplex) uniqueaant conalitua da 2 circuits intégrés aonotithiques, dont un pour la procasseur da aignaux numériques (DSP) st l'autre pour des fonctions analogiques, fixée sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant ls (une (facsiaile (half des) combinaison(s) suivante(s): BC 24BKJ d'autres aigles d'identificetion se repportent è des produits qui satisfont è ta présenta description duplex) à une vitesse n'excédant pes 9688 bits Modulateur/déaodutaleur (Modaa), réalisé en technologie C-MOS, pour la transaission de donnéea siaultanéaent dans 2 directions {full par seconde, uniqueaent constitué de 2 circuits intégrés aonotithiques, dont l'un pour le processeur de signaux nuaériques (DSP) et f e u t re pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): EC 2324DPL - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Modulateur/déaodulateur (Modes), réalisé en technologie C-MOS, uniquement pour la transaission d'images statiques telegraphy) s une dans une eeule direction vitesse n'excédant pas 9699 bits par seconde, uniquement constitué de 2 circuits intégrés aonotithiques, dont un pour le processeur de signaux nuaériques (DSP) et l'autre pour des fonctions enatogiques, fixés sur un circuit ispriaé, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une (facsiaile duplex) (half des) combinaison(s) suivante(s): B 96DFX B 96EFX B 96MFX d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont a la présente description (full duplex) (facsiaila à une vitesse n'excèdent pa6 Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, pour ta transmission de données simultanément dans deux directions 14488 bits par seconde, et pour le transmission d'images statiques (half bits par seconde, uniquement constitué de 2 ou 3 circuits intégrée monolithiques, dont 1 ou 2 pour la processeur de signsux nuaériques (DSP) et 1 pour des fonctions analogiques, fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une à une vitesse de n'excédant pas 14488 dans uns seule direction telegraphy) duplex) des) coabinaison(s) suivanle(s): BC 144ACF BC 144AFT BC 144DPI BC 9323 BC 9624 BC 96DPL BC 96V24 - d'autres sigles d'identification se rmpportsnt s des produits qui satisfont è la présenta description 9 / Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 111 ex85179011 »G6 118 8x85179682 «16 119 ex85179882 «20 128 ex85179882 «39 dans una saule direction Modulateur/démodulateur (Modem), réalisé en technologie C-MOS, pour U transmission d'images statiques telegraphy) vitesse n'excédant pas 9696 bits par saconda, comprenant un circuit de compression/décompression da aignaux vocaux, uniqueaent constitué da 2 circuits intégrés aonolithiques, dont un pour te processeur de signaux nuaériquea (DSP) et l'autre pour dee fonctions analogiques, fixés aur un circuit iapriaé, enserré dans un boîtier portant: - un eigla d'identification consistant en/ou comprenant ta (une (fecsieile duplex) è une (half des) coebinaison(s) suivante(s): BFX 96V12 - d'sutros siglee d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è ta présanla description Assemblage pour un appareil de téléphonie constitué d'un aicrophona, d'un circuit de protection et d'un connecteur à 4 voies, monté aur un circuit imprimé dont tes dimensions n'excèdent pee 22 x 46 aa Commutateur différentiel è point de croiseaent à 16 x 16 ou 32 x 32 bits, an aatériau semi-conducteur eraéniura da gallium (AsGs), permettant la coaautation è une vitesse de données d'au aoins 866 Mbits/s, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier en cosbinaison avec des condensateurs de découplage, le tout fixé sur un support dont tes disensions extérieures n'excèdent pas 35 x 35 sa, coaportant au maximum 196 connexions, et portent: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): TQ 8816 TO 8832 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Assemblage constitué d'une diode léser opérant à une longueur d'onde nominale de 788 na, d'une photodiode et d'une lentille, enserrée dens un boîtisr dont te diaaètrm extérieur n'excède pas 8 mm ml la hauteur n'excède pas 26 sa, comportant au maximum 3 connexions, et portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) suivsnte(s): FU-611SLD-N2 LM-7115 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description 122 ex85179882 «50 Assemblage comprenant des diodes éaettrices de luaière 123 ex85179G88 «16 Assemblage constitué d'une diode laser opèrent è une longueur d'onde nominale de 886 na, d'une photodiode, d'une theraislance et d'une plaque de refroidissement, enserrée dens un boîtier comportent une connexion pour un cible à fibres optiques, et portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): 0LM9S478 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à la présente description ^ Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 124 6x85179688 126 ex85182999 '28 '18 Parties, destinées è ls fabrication de produits de la sous-position 85172198 (a) Haut parleur, ayant une puisaanca da 5 M at una impédance de 4 Ohms, d'un diamètre n'axcédant paa 58 aa, destiné è ta fabrication de téléphones portables (a) 127 ex85183699 «19 Écouteur pour apparails auditifa contenu dans un bottier dont las disensions axtérieures aesuréaa coapta non tenu des reccords n'excèdent pas S x 6 x 8 aa 128 ex85189660 «91 Plaque noyau d'un seul tenant, en scier rafouté è froid, sous forme d'un disque muni sur un coté d'un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs ( B) 129 ex8S229891 «91 138 ex85229691 «92 131 ex85229898 *31 132 ex8S229998 «32 133 ex85229698 «33 Unité optique, constituée d'une diode léser avec une photodiode, émettant une luaière d'une longueur d'ondes nominale de 786 nanomètrBB, ansarréa dana un boîtisr dont le diamètre extérieur n'excède pes 18 sa et te hautaur n'axcède pas 9 aa, coaportant au aaxiaua 19 connexions, at portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une des) combinsison(s) suivsnte(s): LDGU LT 622 - d'aulres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à te présente description Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué: - d'un circuit imprimé flexible, - d'un photo-détecteur, sous foraa de circuit intégré Bonolithique, enserré dans un boîtier, - de 2 connecteurs au maximum, - d'un transistor au aaxiaua, - da 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, su aax iaua - de 5 condensataurs au maximum, te tout aonté sur un support Dispositif d'enregistrement et de reproduction à couche aince, ayant eu aoins 9 canaux parallèles pour dee signaux nuaériques et au aoins 2 canaux pour des signaux analogiques, euquel est fixé un substrat en céraaique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné è ta fabrication des têtes sagnetiques pour des apparails d'enregistrement numérique at la reproduction numérique/analogique è casselles (a) Assemblage de reproduction du son, constitué d'un aécanisae à disques compacts, comportant un système de lecture optique et 3 moteurs è courant continu, destiné è la fabrication de produits de la sous-position 85272178 (a) Assemblage constitué d'un circuit de pilotage, d'un tachycapteur et d'un moteur è courent continu sans balais, svec un couple de rotation typique de 8,6644 Ne (±8,681 N a ), un arbre d'un diaaètre de 3,523 mm (±8,862 a a ), un rotor externe d'un diamètre de 69 mm (±9,3 a a ), un enroulement è trois phases, une vitesse nosinata da 2688 (±16 X) lours/ainuta et une tension d'alimentation de 14 V (±16 X) 134 ex85229998 «34 Dérouleur pour un dispositif d'enregistrement et de reproduction du eon sur bands magnétique è cassette, destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (a) 135 ex85229698 «35 Assemblage de reproduction du son, constitué d'un dérouleur à cassettes, coaportant un aoteur s courant continu, destiné à la fabrication de produits du n 8519 (a) 136 ex8S229698 «36 Bouleau pour te guidage et t'enrouleaent de bandes sagnetiques, destiné è la fabrication de produits du n° 8521 ou 8522 (a) 15 S Cods NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 6 8 6 6 8 6 6 0 6 6 8 137 ex85229998 138 ex85229898 «37 «38 Tête magnétique pour l'effacement de bandes vidéo, destinée è la fabrication de produits du nc 8S21 ou 8522 (a) Assemblage de tête de lecture, comprenant una tête de lecture laser, 2 soteurs, un circuit iaprimé flexibls, ta tout aonté sur un support en plastique, destiné è la fabrication de la_ sous-posilion 85199912 ou 85199918 (a) 139 ex8S231268 «16 Banda aagnétiqua, ayant una épsisseur n'axcédant pas 16 pe et une tsrgsur de 6,274 BB (±8,813aa), sur bobines, non montée dans uns cartouche 148 ex8S232819 «48 Disques sagnetiques durs prélubrifiés, traités à l'oxyde, d'un champ coercitif de 396 «rsleds ou plus, non sonlés dans una carloucha 144 8x85282268 «16 Moniteur vidéo constitué: - d'un tube cathodique aonochrome è écran plat, ayant une diagonale de l'écran n'axcédant pas 116 BB at pourvu d'une bobine de déviation, at - d'un circuit imprimé sur lequel sont sontés, uns unité de déviation, un amplificalmur vidéo el un transformateur, ta tout aonté sur un chsssis, destiné s la fabrication de parlophones ou téléphones vidéo ou d'appareils de surveillance (e) 152 6x85291876 «18 Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques el d'un résonateur céraaique pour une fréquence de 18,7 MHz (±36 k H z ), enserré dans un boîtier 146 ex85291979 «15 153 8x85291876 147 ex85291676 «28 «25 Filtre céramique pour une fréquence centrale de 19,7 MHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 339 kHz è 3 dB at n'axcédant pas 959 kHz à 29 dB, enserré dsns un boîtier Filtra céraaique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus aais n'axcédant pas 6,6 MHz, enserré dens un boîtier Filtre céraaique pour une fréquence centrale de 458 kHz ou plus aais n'axcédant pas 478 kHz, avac una largeur de bande n'excédant pas 13 kHz è 3 dB, enserré dans un boîtier 154 ex85291076 «39 Filtre céraaique pour une fréquence de 456 kHz, avec une largeur de bande n'excédant pas 18 kHz s 16 dB, enserré dans un boîtier 155 ex85291878 «48 1S7 ex85291978 «75 158 ex852990Gl 159 ex85299981 «31 «32 166 ex85299681 «34 Isolateur de signsux de fréquences redio (BF) pour une frequence de 846 MHz ou plus aais n'excédant pas 1453 MHz, ayant une perte d'insertion n'excédsnt paa 6,7 dB, enserré dans un boîtier Filtre passa bande, à l'axcaplion des filtras è onde de surface, pour une fréquence centrale de 485 ou 1212 MHz, ayant une perte d'insertion n'excédant pas 3 dB, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 916571 919646 - d'autrss sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui sstisfont è le présente description Bobine double de démagnétisation, ayant 96 enroulements au maximum, munie de cibles et connecteurs Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale de 3,6 mm, d'un capteur d'image è transfert de charge à interligne ayant 291866 cellules photosensibles, de circuits intégrés, le tout aonté sur un circuit imprimé Assemblage constitué d'un objectif d'une longueur focale réglable de 5 ea ou plus msis n'excédant pas 69 B B, d'un codeur zoom, d'une unité moteur pas è pas, d'une unité de moteur zoom, d'une unité de moteur iris et d'un interrupteur photo •>V Code NC TABIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 161 ex8S299681 '35 162 ex85299881 *36 Assemblage d'enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d'un dérouleur è cassettes, coaportant un motsur à courant continu, destiné a la fabrication de produita du ne 8525 (a) Asseablaga constitué d'un tubs cathodique monochrome ayant une diagonals de l'écran da 165 aa ou plua aaia n'axcédant pas 238 aa at d'une lentille focale concave montés sur una araature de refroidissement remplie de liquide, destinés è le fabrication de tétéprojecleurs (a) 163 ex8S299981 ex85299689 «37 «31 Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-étectriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus sais n'excédant pas 39 MHz et aontés séparéaent sur une bride, comportent BU maximum 7 connexions 165 ex8S312838 «18 166 ex85312836 «26 167 ex8S312851 «18 168 ex853126Sl «26 169 ex85312851 «38 179 ex8S312059 «28 Dispositif d'affichage è aatrice par points conatitué d'una rangés de 8 caractères, chaque caractère coaposé da 35 diodes émeltrices de luaière (LEDs), comprenant des composants électroniquea pour les fonctions d'interface et da pilotage, enserré dans un boîtiar dont tas dimensions extérieures n'excédant pas 26 x 43 B B, comportant au aaxiaua 28 connexions, et portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaisonts) suivante(s): HDSP 2187 HOSP 2111 HDSP 2112 HDSP 2113 PDSP 2110 PDSP 2111 PDSP 2112 PDSP 2113 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Indicateurs digitaux consistant an un tablsau à circuit imprimé, dont les dimensions n'axcédant pas 35 x 98 aa, at en une rangée de caractères non inférieurs à trois, composés de diodes è corps solides lumineuses fabriquées è bese de gallium semi-conducteur et montées sur le tableau. Chaque caractère esl composé au aaxiaua da 8 ssgments avec ou sane point déci»al. La rangés da caractères est recouverte d'une pellicule de protection en plastique Dispositif d'affichage couleur à cristaux liquides (LCD) à aatrica active de 486 x 646 ou 686 x 868 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 plaques ou feuilles de verre, doté de composants électroniques s fonctions de pilotage et/ou de contrôle, destiné è le febricetion de produits relèvent de le sous-position 84713688 (s) Dispositif d'affichage en couleur à cristaux liquidas (LCD) è aatrice activa de 768 x 1824 ou 968 x 1152 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquidée enserrée entre 2 plaquas ou feuilles de verre, doté de coapossnts électroniques à fonctions de pilotege et/ou de contrôle Dispositif d'affichaga an coulaur è cristaux liquides (LCD) a matricB activa da 1624 x 1288 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entra 2 plaquée ou feuilles de verre, monté sur un circuit imprimé doté do composants UecIroniques s f o n d i o ns de pilotage et/ou de contrôle Dispositif d'sffichsge monochrose à cristaux liquides (LCD) à aatrica activa de 980 x 1152 pixels, constitué d'une couche de cristaux liquides enserrée entre 2 pleques ou feuilles de verre, doté de composants électroniques è f o n d i o ns de pilotage et/ou de contrôle 171 ex85312688 <!6 D i s pc. if d'sffichsge è cristaux liquides (LCD) à aatrice passive, doté de composants électroniques à fonctions da pilotage et/ou de contrôle 172 ex8S318690 «18 Dispositif d'affichage è plasms à courant continu Code NC TABIC Designation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 173 ex85318898 174 ex85318898 "28 «38 265b 8x85318696 «46 984 8x85318896 ex85425860 «58 «86 175 ex85319616 «SI 177 ex85322268 «95 Trensducteur, parasitant ta production d'un niveau sonore de 85 ou 87 dB è una fréquence de 2788 ou 3268 Hz 8 Dispositif d'affichage sous vide, fluorescant, constitué d'un circuit ds rafraîchisssmenl de mémoire, d'un circuit de génération de csrsctèrss, d'un convsrlisssur dB courant continu à courant continu el des coaposanta électroniques à fonctions de pilotage et/ou da contrôla Laapa témoin, constitués da 2 diodes émettrice da luaièra d'un semi-conducteur è base d'aluainiua-galliuB-arseniura (AlGaAs) ou da gallium-phosphore (GaP), avec une basa rBctangulsire^ enserrée dans un bottier du type CMS et syant une lenlilla Laapa témoin, constitués de 4 diodes émsllricas de luaière d'un semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant è une longueur d'onde noainala da 481, 568 ou 638 na, snserré dans un boîtisr Unité d'illumination arrière, comprenant una embase pour une laapa avac una tuba à cathode, uns feuille réfléchissante et un substrst diffusant, dont las dimensions Extérieures n'excèdent pas 7 x 258 x 366 aa, destinée à ls fabrication de dispositifs d'affichage è cristaux liquides (LCD) (a) Condensateur électrotytique à l'alusiniu», ayant une capacité noBinale fixe n'excédant pas 476 uF et une tension de fonctionneaent n'excédant pas 58 V, opérsnt dans une gaase de températures da -48*C è +85*C, svec un diaaètre n'excédant pas 8 as at un hauteur n'excédant pas 6 m» 8 8 8 8 6 178 6x85322268 «96 Condensateur éleclrolylique è l'aluminium, syant une capacité noainala fixe de 2,2 «F et une ter?i?" A" fonctionnement de 385 V, opèrent dans une gamme de température de -48 * C à +85 * C 0 179 ex8S322269 «97 176 ex85322288 «98 186 ex8S322380 «91 Condensateur électrotytique à l'aluminium, ayant une capacité nominale fixe de n'excédant pas 3,3 F at une tension de fonctionnement noainala de 2,5 ou 5,5 V, opérant dans uns gamme de tempéretura da -25'C è +8S'C Condensateur électrotytique è l'aluminium, ayant une capacité nominale de 6,1 |iF ou plus asis n'excédant pas 1660 fiF at une tension de fonctionnement de 4 V ou plus msis n'excédant pas 50 V, opérant dans una gamme de températures de -46'C à +185 * C, enserré dans un boîtier du type CMS Condensateur è diélectrique en céramique, à une seule couche, ayant une capacité nominale fixe de 1 pF ou plus aais n'excédant p8E 1 uF et une tension de f o n d i o n n e s e nt nominale n'axcédant pas 56 V, opérant dans une gamme de température de -25'C à * 85 * C 181 ex85322499 «31 Condensateur a diélectrique en céraaique, aulticouches, enserré dans un boîtier du type CMS dont les disensions extérieures n'excèdent pss 6,55 x 8,55 x 1,65 mm 183 ex853229G6 «31 Condensateur à 2 matériaux diélectriques, l'une en céraaique, l'autre en résine époxyde, ayant une capacité initiais ds 5G0 pF (±30 X) et un facteur de dissipation n'excédant pas 2,5 X 8 6 6 G 0 184 6x85329688 185 61. 85331686 «32 «92 186 ex85332166 «31 Anode ou cathode, destinée è ls fabrication de condensateurs électrolytiques s l'aluminium (a) Résistance fixe de carbone eggloaéré, ayant une tension de fonctionnement n'excédant pas 359 V et un pouvoir de dissipation n'excédant pas 6,5 V Résistance fixe à couche épaisse, ayant une résistance de 10 Oh» ou plus aais n'excédant pas 2,2 MOha et un pouvoir de dissipation n'excédant pas 8,663 V, enserré dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 6,4 x 8,55 x 1,65 mm 187 ex85348811 ex85346019 «91 «91 Circuit imprimé simple face dont tes dimensions n'excèdent pas 30 x 30 mm, destiné è la fabrication de produits du chapitre 91 (a) VI Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 188 ex85348811 "92 189 ex85349811 198 ax8S348819 «93 «92 181 8x85348819 «94 192 ex9S346619 «95 193 6x85346919 «96 194 6x85346699 «93 195 ex85364116 ex85364198 ex85364968 «91 «91 «91 Circuit imprimé multiple, constitué da 24 couches, y compris 5 couchas ayant des interconnections incorporées de triazina de bisaaléïaide, dont tas dimensions Extérieures n'excèdent pas 64 x 65 ca Circuit imprimé mullipls, coaportant des connaclaurs, anserré dans un cadra en atuainiua Circuits iapriaés siaple face, chacun avec 268 file conducteurs ou aoins, aur une banda plastiqua ayant des perforations d'antratneaent aur les 2 bords, d'une largeur n'excédant pas 48 BB at d'una épaisseur n'axcédant pas 6,26 aa Circuit iapriaé, constitué de 29 ou 31 éléments conducteurs fixés sur una feuille souple en eatière plastiqua, destiné à la fabrication des têtes aagnéliquas pour des appareils d'enregislrsmenl numérique et de reproduction numérique/analogique è cassettes (s) Circuit iapriaé, constitué d'éléaents conducteurs fixés sur une feuille souple en eatière plastique, ayant une largeur de pistes conductrices de 9,995 BB OU plus sais n'axcédant pas 3,5 BB et une distança entre les pistas conductrices de 9,995 BB OU plus mais n'axcédant pas 8,365 aa, destiné s la fabrication de machines à calculer électroniques (a) Circuit iapriaé sur un support sn oxyde d'aluminium, uniquement pourvu d'éléments conducteurs recouverts d'une couche d'or réalisés en technologie s couche épeisse, destiné à la fabrication de produits da ta sous-position 85424858 ( B) Circuit iapriaé sur une ou daux faces d'un support céraaique, constitué d'éléments conducteurs, da contacts at de résistances, incorporant des connexions isolés par des couches vitrifiées, dont les dimensions n'excèdent pas 45 x 45 sa, comportant au aaxiaua 5S9 connexions Bêlais theraique enserré dans une aspoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n'excède pas 35 sa, fils non compris, et dont le taux de déperdition n'excède pas 1 8 ~e cm d'hélium par seconde sous 1 bar à une température cosprise entre 6 et 168 "C, destiné à être aonté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (a) 198 ex85365611 «31 Commutateur du type pour montage sur un circuit isprimé, opérant à une force de 4,9 N (±6,9 N ), enserré dans un boîtier en plastique 199 ex85365898 «93 266 ex853656SG «94 201 ex85369685 262 ex85369685 264 ex8S389698 «91 «92 «91 265 6x85481111 «91 Unité de commutation pour cibla coaxial, comprenant 3 commutateurs électro-aagnétiques, syent une durée da coamutation n'axcédant pas 56 as et un courant de commande n'excédant pas 568 BA à une tension de 12 V Capteur de choc pour coussins d'air, permettant de maintenir un courant de commutation de 26 A après 3 commutations à une tension de 26 V, ayant une résistance d'isolation de 168 MOhms ou plus à une tension continue de 586 V el une résistance n'excédsnt pas 156 aOhas svec les c o n t s ds fermés è un courant ds 2 A (±8,5 A) pour une durée de 2 BB (il a s ), enserré dans un boîtier dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas 17 x 22 x 32 aa Connecteurs élastoaeriques, constitués d'éléaents conducteurs revêtus d'or et fixés sur un support en caoutchouc Bande métallique emboutie, avac des connexions Partie d'un coupe-circuit électrolhermique, constituée d'un fit en cuivre recouvert d'élain attaché è un boîtier cylindrique dont les dimensions Extérieures n'excèdent pas S x 48 mm Tube cathodique couleur pourvu d'un masque à fente (slot-aask) côté des sutres (technique de l'écran de 12 ca ou plus asis n'excédant pas 26 cm avec des canons à électrons placés les uns à et ayant uns diagonale in-line) fL Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 296 ex85481113 «91 287 ex85481191 269 ex85461268 "31 «81 ayant une distance antra las bsndes de aêae Tube cethodique couleur pourvu d'un aasque è fantas (slii~aask), couleur inférieure è 9,42 aa et une diagonale de l'écran de 49 cm, destiné è la fabrication de aonitaura vidéo s usage profasaionat y compris des sppticetions de sonilsurs da aécurité ou è usage aédical (a) Tube cathodique couleur, ayant un rapport da largaur/hauteur de l'écran de 16/9 et une diegonsta de l'écran de 39,8 cm (±8,3 ca) Tube cethodique monochrome è écran plat, ayant une diagonale de l'écran de 168 aa ou plus aais n'axcédant pas 155 B B, une tension anodique de 5 kV ou plus Bais n'excédsnt pes 32 kV 218 ex85481288 «82 Tuba cathodique monochrome, ayant une diagonals de l'écran de 258 aa ou plus asis n'axcédant pas 328 BB at una tension anodique de 18 kV ou plus aais n'axcédant pas 22 kV 268 ex85481268 «83 211 ex8S492996 «91 212 ex85484886 ex85486868 213 ex85484688 ex85486869 «31 «31 «32 «32 214 ex8S404GGG «33 215 ex85494666 «34 216 ex8548S666 ex85486688 «31 «33 217 ex8548S6G8 ex8S466686 218 ex85488911 «32 «34 «91 Tube cathodiqua aonochrose, ayant une diagonale da l'écran de 156 aa ou plus aais n'axcédant paa 182 aa, un diaaètra du col inférieur à 38 aa et une tension anodique da 25 kV ou plus aais n'excédant pas 32 kV Photoaultiplicateur constitué d'un tube à photocathode avec 9 dynodes, sensible è la luaière d'une longueur d'onde de 168 nanometres ou plus aais n'excédant pas 939 nanometres, d'un diamètre n'excéoant pas 14 BB et d'une hauteur n'excédant pas 94 ma Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque perforé à trous circulaires (dol-aask) uns è côté des autres (technique ou un canon avec 3 rayons, syant una diagonale de l'écran excédant 72 cm et une distance entre les points du aêae couleur inférieure a 8,5 BB avec 3 canons è électrons placés les in-lina) Tube cethodique couleur pourvu d'un masque perforé è trous circulaires (doi-aask) uns a côté des autres (technique rayons, et ayant une diagonale de l'écran n'excédant pas 72 ca avec 3 canons à élactrons placée les ou un cenon avec 3 in-line) t-aask), Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque à fentes ayant une distança entre les bsndes de même (sli couleur inférieure à 8,35 mm el une diagonale de l'écran n'excédant pas S3 ca t-aask), Tube cathodique couleur pourvu d'un aasque è fentes (sli couleur inférieure i 6,38 BB at une diagonale de l'écran de 33 ca ou plus mais n'axcédant pas 38 cm ayant uns distança entre les bsndes de aêse Tube cathodiqua monochrome è écran plat, ayant une diagonale de l'écren de 142 aa ou plua aais n'axcédant pas 199 B B, une luminescence de 368 lumens ou plus sais n'excédant paa 2668 lumens, un pouvoir de résolution de 6,66 aa ou plu6 sais n'excédant pas 6,1 aa, des phosphores du type soit PI soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA OU plus Tube cethodique monochrome, eyant une diagonale de l'écren de 176 mm ou plus mais n'excéd8nt pas S28 mm et un diamètre du col n'excédant pas 21 mm Indicateurs, sous foras d'un tuba consistant an un bottier de verre aonté sur un tableau de disensions n'excédant pas 368 x 356 ma, cible non compris. Le tube contient. une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignée disposées en rangeas. Chacun des caractères ou chechune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Css éléments sont Bontés sur un support aétattisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons 219 ex854G9169 «91 Bobine de déviation pour tubes cathodiques eyant une fréquence d'opéretion de 31258 Hz ou plus msis n'axcédant pas 64666 Hz, coaportant un aimant quadripole £0(je NC TABIC Désignation des-marchandises Taux des droits autonomes (X) 228 ex85499189 , 92 Masqua è fantea (Slit-aask), avec uns distança entre tes fentes de 6,74 mm (±8,12 ma) et une diagonale aoil de 61,5 ca (±8,5 ca) soit de 71 ca (±6,5 ca) soit da 78,5 ca (±8,5 ca) constitué dB fenlss vsrticBles 221 8x85489198 '93 Canon à électrons, destiné è la fabrication de tubes cathodiques aonochroaas d'una diagonals de l'écren de 7,6 CB OU plus Bais n'excédant pas 38,5 ca (a) 222 ex8S489168 «94 223 ex85489188 «96 Bobine de déviation pour tubas cathodiques de couleur, ayant une fréquanca d'opération de 15625 ou 31258 Hz, coaportant 2 aiaants an anneau è 2 pôlss, 2 aiaants an anneau è 4 pôles el 2 aiaanla an anneau è 6 pôles Asseablage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d'affichage, ayant au moins 2 mais pas plua da 6 bobines, un support an aalièra plastique et un anneau de fixation an métml 224 8x85489186 «98 Cadra an acier au chromo-molybdène, destiné è la fabrication de tubes cathodiquBS (a) 225 8x85489999 «91 229 ex85411891 «18 238 ex85411891 «26 231 ex85411691 «38 Anode, cathoda ou dispositif è sortie, ou un assemblage destiné à comprenant ces coapossnts (Hagnalron la fabrication de aagnétrons de la sous-position 85467190 (a) tuba), core Diode redresseuse de puissance au silicium, réalisée en technologie planer, avec un temps de recouvrement inférieure à 166 ns, une tension de coupure n'excédant pes 286 V, un courant direct aoyen de 2,5 A ou plus, et enserrée dans un boîtier Diode redresseuse de puissance au silicium, syant une tension inversa de crête n'excédsnt pas 1599 V el un courant de sortie aoyen de 5 A ou plus mais n'excédant pas 8 A, enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): PG151S15 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présents description Diode Zener, pour l'élimination de surtensions, syant une tension de 24 V ou plus asis n'excédant pas 30 V et un pouvoir de dissipation de 5 U, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): 2161DE - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description 232 ex85411891 «46 Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de crête de 6, 8, 18, 12 ou 14 kV, un courent direct aoyen de 5 mA el un courant inverse de 2 MA, enserrée dans un boîtier 227 ex85411891 «59 Diode redresseuse de puissance, syant une tension inverse de crête n'excédant paa 66 V et un courant direcl n'excédant pas 3,2 A, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'idenlification consistant en/ou comprenant la (une des) comb inai son(s) suivantes): 21D066 EC280S86 - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la présente description YY Code NC TABIC Désignation des marchandises - Taux dec droits sutonoaes (X) 236 ex85411899 237 6x85411699 «38 «49 238 ex85412198 «18 239 ex85412198 «26 246 ex85412916 «16 242 ex85412929 «16 243 ex85412928 «15 244 ex85412928 «20 245 ex85412926 «25 Diode régulatrice de courent, permettent un niveau da courant stabilisé n'axcédant pam 18 aA è une tension de 18 V Diode, avac un courant diract n'axcédant psi 1 A, une rssialanca n'axcédant pas 1,5 Ohm, una capacité 'claie n'excédant pee 8,3 pF at una tension de claquage ds 299 V ou plus Transistor à électrons è haute mobilité (HEMT), pour des fréquences de 2 GHz ou plus Bais n'axcédant pas 28 GHz, ayant un pouvoir da dissipation n'axcédant pas 186 aV, ansmrré dans un boîtisr d'un diaaètre n'excédsnt pas 3 B B, coaportant au aaxisua 4 connexions Transistor è effet de cheap (FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus aaia n'axcédant pas 16 GHz, ayant un pouvoir da dissipstion n'axcédant paa 225 aU, snserré dans un boîtisr d'un disaètrs n'axcédant pas 3 B B, comportant BU maximum 4 connexions (tafar) non encore découpé en aicroplaqueltas, Disque constitué da transistors à effet de champ (FETs) du type cenal P, ayant una tension de claquage drain-sourca de -38 V ou plus, fonctionnant avec un courant drain continu n'axcédant pas 16 A, une résistance drain-sourca n'excédant pas 8,2 oh» at ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 66 V, destiné à la fabrication da produits de IB sous-position 85424898 (•) 6 8 8 6 6 Transistor à effet da champ (FET), pour des fréquences de 2 GHz ou plus aais n'excédant pas 18 GHz, ayant un pouvoir de dissipstion n'excédant pas 6,5 V, enserré dens un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): ATF 44161 ATF 46161 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont e la présente description Transistor à effet de chaap (FET) du type canal N, ayant une tension ds claquage drain-source de 456 V ou plus, fonctionnant avec un courent drain continu n'excédant pas 18 A, une résislBnce drain-sourca n'axcédant pas 6,4 ohm at syant un pouvoir ds dissipation n'axcédant pas 88 V, snserré dans un boîtisr portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 2SK1916 - d'autres sigles d'identification se rapportant s des produits qui satisfont è la présenta description Transistor è effet de chaap (FET) du typa canal P, ayant une tension de claquage drsin-sourcs de -200 V, fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant paB -1,8 A, une résistance drain-sourca n'axcédant pas 3 ohm et eyant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 26 U, enserré dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une des) coebinaisonts) suivBnte(s): IBF 9618 - d'autres sigles d'identification se rapportant i des produits qui satisfont à ta préssnts description Transistor è sffet de champ (FET) du typa cmnal N, syant une tension de claquage drain-sourca de 568 V ou plus, fonctionnant avec un courent de drain continu n'axcédant pas 1 A, une résistance drsin-source n'axcédant pas 5 Oha et eyant un pouvoir de dissipstion n'excédant pas 46 V, enearré dans un boîtier por tant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une Code NC TABIC Désignation das aarchmndisas Taux des droits autonomes (X) 246 ex85412929 «38 247 ex85412928 «35 248 ex85412926 «46 249 ex85412929 «58 250 ex8S412928 «60 des) combinaison(s) suivante(s): HTD1N59E - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Transistor è affat da chaap (FST) dut ypa canal N, ayant una tension da ctaquaga drain-sourca de 668 V ou plue, fonctionnant avac un courant drain continu n'excédant paa 6,2 fl, una résistance drain-sourca n'axcédant pas 1,2 oha at ayant un pouvoir da dissipation n'axcédant pas 125 U, enserré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinsison(s) a u i v a n t a U ): IBFBC48 d'autraa Biglas d'identification sa rapportant è das produits qui sstisfont è ta présanta description Transistor è affat de chaap (FET) du typa canal N, ayant uns tension de claquage drain-sourca da 55 V ou plua, fonctionnant avac un courant de drain-aourcs da 8,9 A ou plua aais n'excédant paa 3 A, une résistance drain-aource n'excédant pes 1,5 Oha et ayant un pouvoir da dissipstion n'excédant pas 38 V, enserré dsns un bottier portent: - un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant IB (une des) combinaison(s) s-ivsnte(s): 1863SEDA - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la prcsente description Transistor è affat de champ (FET) du typa canal P, ayant una tension de clequage drain-sourca de -28, -38, -68 ou -168 V, fonctionnent avec un courent drein continu de -9,6 ou d us eais n'axcédant pas 5,3 A, une résistance drain-sourcs n'axcédant pas 9,28 oha at ayant un pouvoir de dissipstion n'axcédant pas 125 U, enserré dans un boîtisr portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suiv8nte(s): IBF 9549 IBFU 9924 MHSF3P93HD NDS 9439 - d'autres sigles d'identification es rapportant è das produits qui satisfont è ta présente description Transistor è effet de chaap (FET) du type canal N, syant une tension de clequage drain-sourca de 38 V ou plus, fonctionnant avac un courent drain continu n'excèdent pas 25 A, une résistance drain-source n'axcédant pas 8,95 oha et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 59 V, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) s u i v a n t e ^ ): MMSFSN93HD NOB 663AL NOP 683AL SMD36N63 8MU38N83 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Trsnsistor à affat de champ (FET) du type cenat N, ayant une tension de ctaquaga drain-sourca de 68 V ou plue, fonctionnant avec un courant drain continu n'excédant pas 8,5 A, une résistance drsin-sourcs n'excédant pas 8,3 oha et ayant un pouvoir de dissipstion n'excédant pas 36 V, snserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une Code NC TABIC D é s i g n a t i on des m a r c h s n d i m am Taux des d r o i ts s u l o n o a es (X. d e s) c o a b i n a i s o n ( s) s u i v a n t e ( s ): IBFD 814 IBFB 814 IBLB 814 IBFB 6 16 IBFU 614 IBLU 614 251 e x 8 5 4 1 2 9 26 «78 T r a n s i s t or è a f f et da chaap ( F E T) du type canst N, ayant une d ' a u t r es s i g l es d ' i d e n t i f i c a t i on SE rapportant è das p r o d u i ts qui s a t i s f o nt è la p r é a a n ta d a s c r i p t i on tension de c l e q u a ge d r a i n - s o u r ce de 66 V ou p l u s, f o n c t i o n n a nt avec un c o u r a nt d r a in c o n t i nu n'excédant pss 35 A, une r é s i s t a n ce d r a i n - s o u r ce n ' a x c é d a nt pas 8,1 Oha et ayant un pouvoir de d i s s i p a t i on n ' a x c é d a nt pas 125 V, enserré dsns un boîtier p o r t a n t: - un aigle d ' i d e n t i f i c a t i on c o n s i s t a nt en/ou comprenant la (une d e s) c o m b i n a i s o n ( s) s u i v a n t e ( s ): 5181FK ( I B C Z 2 4) 5181GK - d ' a u t r es s i g l es d ' i d e n t i f i c a t i on se rapportant è des p r o d u i ts qui s a t i s f o nt è la p r é s e n te d e s c r i p t i on 252 e x 8 5 4 1 2 9 26 «75 T r a n s i s t or à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une tension de c l a q u a ge d r a i n - s o u r cs de -258 V, fonctionnant avec un courant drain c o n t i nu n ' e x c é d a nt paa -6 A, une résistance d r a i n - s o u r ca n ' e x c é d a nt pas 1 oha al ayant un pouvoir de d i s s i p a t i on n ' a x c é d a nt pss 36 V, snserré dans un boîtier p o r t s n t: - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i on c o n s i s t a nt en/ou cosprenant ta (une d e s) c o m b i n a i s o n ( s) s u i v s n t e ( s ): 2 S J 3 87 - d ' a u t r es s i g l es d ' i d e n t i f i c e t i on se rapportant à des p r o d u i ts qui s a t i s f o nt s ta p r é s e n te d e s c r i p t i on 253 e x 8 5 4 1 2 9 28 «86 T r s n s i s t or à effet de cheap (FET) du type csnal P, ayant une tension de c l a q u a ge d r a i n - s o u r ce de -36 V ou p l u s, f o n c t i o n n a nt avec un c o u r e nt drein continu n'excédant pas 16 A, une r é s i s t a n ce d r s i n - s o u r cs n ' e x c é d a nt pas 6,2 ohm st syant un pouvoir de d i s s i p a t i on n ' e x c é d s nt pss 66 V, snserré dans un boîtier p o r t e n t: - un sigle d ' i d e n t i f i c e t i on c o n s i s t a nt en/ou cosprenent la (une d e s) c o a b i n a i s o n ( s) s u i v s n t s ( s ): B F D 1 8 P 8 3L B F D 1 8 P 0 3 L SM BFP10P63L 255 6 x 8 5 4 1 2 9 38 «16 T r a n s i s t or b i p o l a i re a grille isolée ( I G B T ), fonctionnant avec d ' a u t r es s i g l es d1i d e n t i f i c e t i on se rapportant è des p r o d u i ts qui s a t i s f o nt a la p r é s e n te d e s c r i p t i on un c o u r a nt c o l l e c t e u r - é m e t t e ur n'excédant pas 26 A, une tension de c l a q u a ge é e e t t e u r - c o l l e c t e ur de 326 V ou plus, une tension d ' a l i m e n t a t i on u n i q ue de +5 V et ayant un pouvoir de d i s s i p a t i on n ' e x c é d a nt pas 156 U, enserré dsns un boîtier p o r t e n t: - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i on c o n s i s t s nt en/ou comprenant la (une d e s) comb inai s o n ( s) s u i v s n t e ( s ): S46ÎGM 257 e x 8 5 4 1 2 9 86 «10 T r a n s i s t or d ' u ne p u i s s a n ce de 150 W ou plus s une tension de - d ' B u t r es s i g l es d ' i d e n t i f i c a t i on se rapportant à des p r o d u i ts qui s s t i s f o nt à la p r é s e n te d e s c r i p t i on 168 V ou p l us et eyant une f r é q u e n ce " c u l - o f f" de 28 MHz ou p l u s, e n s e r ré d a ns un boîtier dont les dimensions E x t é r i e u r es n ' e x c é d a nt pes 22 x 37 aa, c o a p o r t a nt au maximum 3 c o n n e x i o n s, et p o r t a n t: - un sigle d ' i d e n t i f i c a t i on c o n s i s t a nt en/ou comprenant la (une d e s) c o m b i n a i s o n (s ) s u i v a n t e ( s ): /f Code NC TABIC Désignation des aarchandises Taux des droits autonomes (X) 2 SA ,1176 2 6A 1215 2 SA 1494 2 SC 2774 2 SC 2921 2 SC 3858 d'aulras aigles d'identification sa rapportant è das produits qui satisfont è la praaenta dascription 258 ex85412988 «28 Tranaistor avac protaction de surchsrge thermique, ayant une tension da fonctionnaaanl de collecteur-émetteur n'excédant pas 42 V, ansarra dans un boîtiar comportant au aaxiaua 4 connexions 259 ex85412988 «36 Transistor d'une puissance dB sortie n'axcédant pas 36 U à une tansion da 12,5 V, enserré dans un boîtiar coaportant au aaxiaua 8 connexions 266 ex85412988 «48 261 ex85412988 «58 Transistor, ayant un pouvoir de dissipation n'excédant pas 259 V, une tansion da ctaquaga da collecisur-émelleur de 88 V ou plus at un courant collecteur de crête n'excédant pas 48 A, enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une dee) c o m b i n a i s o n ^) auivante(s): 2SC367S 2SC3781 2SC3886A 2SC3997 2SC41S2 2SC4288 C3852A - d'autres Biglée d'identification se rapportant è dee produits qui satisfont è la présenta description Transistor è effet de chaap (FET), en matériau semi-conducteur arséniura de galliua (AsGs), ayant une fréquence de 2 GHz ou plus Bais n'excédant pas 18 GHz, enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(s): NE76684 NE8864 - d'sulres sigles d'identification se rapportait è des produits qui satisfont s la présente description 263 ex85413899 «18 Disc, opérant è une tension symétrique de 77 V ou plus sais n'axcédant pss 276 V at un courant à l'état passant n'excédant pas da 1 A, enserré dsns un boîtisr 264 ex85413898 267 ex85414619 268 ex85414819 269 8x85414919 276 ex85414619 266 ex85414019 «26 «10 «20 «30 «48 «59 272 8x85414693 «91 Disc, opérant è une tension sysélriqua de 65 V ou plus, avec une capacité n'axcédant pas 268 pF, snserré dens un boîtier Diode émellrics de lumière, opérant è une longueur d'ondes de 567 na ou plus sais n'axcédant pas 718 na, sous forse de circuit intégré monolithique présenté an microplaquette (chip), destiné è te fabrication d'optocouplas ou de produits relevant de te sous-position 85171186 ou 85252891 (s) Diode émellrica de lumière, avec une bsse carrée d'une longueur de côté n'excédant pas 8,2 ma, ayant une lentille Diode émettrice de lumière, réalisés an technologie substrat transparent, constituée d'un semi-conducteur è base d'atuainium-gallium-arseniure (AlGaAs), ayant une intensité lumineuse de 1,4 candels ou plus à 26 mA Diode éaettrice de lumière, enserrée dans un boîtier du type CMS Diode éaattrice de lumière, constituée d'un semi-conducteur è base de carbure de silicium (SiC), opérant è une longueur d'ondes nominale de 481 na Photocoupleur, comprenant un phototransistor ayant un courant collecteur n'excédant pas 20 aA et une tension de clequage de collecteur-émetteur de 30 V ou plus, une diode émettrice de luaière eyant un courant inverse n'excédsnt pas 166 pA à une tension inverse de 5 V, enserré dans un boîtier </2 Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 275 6x85416660 '91 276 6x85416868 >92 Cristal piézo-étaclrique oacillant à una fréquence de 32768 Hz, euant eu moins une des caractéristiques suivantes: - enserré dans un bottier du tupe CMS. 2_anserré dans un boîtiar cytindriqua dont la longueur n'excède paa 8,2 aa el la diaaètra n'excède pas 3,2 aa Cristal céraaiqua piézo-élaclrique polarisé oscillant è des fréquences de 586 kHz ou plus aais n'excédant paa 12568 kHz, enserré dans un bottier dont las diasnsions axtériaurss n'excèdent pas 14 x 15 B B, coaportant au aaxiaua 3 connexions 277 ex85416688 «94 Cristal piézo-électrique, è l'exclusion des filtras è onde acoustique de eurface, opérant è une fréquancs centrale de 458 kHz ou plus sais n'axcédant pas 1843 MHz 276 ex85416668 «95 Eléments céramiques de filtres et de résonateurs pour des fréquences n'excèdent pes 35 MHz, an piézocéraaiqua polarisée, pourvus seulement d'électrodes ou da filas da contact 279 ex85419888 6x85429806 281 ex85421381 «16 «20 «61 282 ex85421381 «62 283 ex85421361 «63 Bottier ou support an céraaique, evec dee connsxions (wafer) non encore découpé en microplaquettes, Disque constitué exclusivement de eicroconlrôlaurs ou aicro-ordinaleurs d'une capacité da traitement de 8 bits, réalisé an technologie C-MOS, assurant des fonctions de contrôle servo, cosprenant une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une capacité de mémorisation de 128 Kbits, 2 seaoiras à lecture-écriture è accès aléatoira (BAMs) d'une capacité de aéaorisation totale de 3 Kbits et une unité de temporisation, destiné à la fabrication de produits de le sous-posilion 85421363 enserrée dans un boîtiar portant: - un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): PD 78134 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui sstisfont à ta présente description (a) (wafer) non encore découpé en microplaquettes, Disque constitué exclusiveaenl de aicrocontrôleurs ou aicro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, d'une capacité de traitement de 16 bits, cosprenant une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'una capacité de mémorisation de 48 Kbits, une mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'una capacité de mémorisation de 16 Kbits el une mémoire è lecture-écriture è accès aléatoire (BAM) d'une cepacité da aéaorisation de 4 Kbits, destiné à ls fabrication de produits ds ls sous-posilion 85421365 enserrés dans un boîtisr portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 77C2S - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui sstisfont à la présente description (a) (wafer) non encore découpé en microplaquettes, Disque constitué exclusivement de eicrocontrôlsurs ou micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y compris H - M O S ), d'une cepacité de traitement de 16 bits, comprenant une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepaci. té de mémorisation de 518 x 13 bits, une mémoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une capacité de mémorisation de 512 x 23 bits et une mémoire à leclurs-écrilure à accès aléatoire (BAM) d'une capacité de mémorisation de 2 Kbits, destiné s la fabrication de produits de la sous-posilion 85421365 anserrés dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s ) suivante(s): 7728 77C20 , / i^ Code NC TABIC Désignation das mmrchmndises Taux des droits autonomes (X) d'sutres sigles d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è ta préaanta description (a) 284a ex85421381 «84 286 ex85421381 «66 287 8x85421361 «67 289 8x85421361 «69 (wafer) non encore découpé en aicroplsqusltes, Disque desliné exclusivement è la fabrication de produit* de ta sous-posilion 85421322 è 85421361. 85421382 ou 85421384 (s) (wafer) non ancora découpé en sicroplaquettes, Disque conslilua axelusivement da aicrocontrotaurB ou micro-ordinateurs d'una capacité da traitaaant de 16 bits, cosprenant une eéaoire è leciura axclusivaaant, non-prograaaabla (BOM) ou une aéaoire à leciura Bxclusivamenl, programaable, non effaçable (PBOM) ou une aémoira è laclure excluaiveaent, programmable, effaçable eux rayons ultraviolala (EPBOM) d'una capacité de aéaorisation n'axcédant pas 256 Kbita at une ou plusieurs mémoires s lactura-acritura à accès aléatoire (BAM) d'une cepacité de aéaorisation totala n'axcédant pas 12 Kbits, destiné à la fabrication da produita da la sous-position 85421365 enserras dans un botliar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaiaon(a) suivanla(s): 78C11 78C12 78C14 8XC196KT d'autraB sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è la présents description (s) (. refer) non ancora découpé an aicroplsqualtes, Diequa constitué exclusivement ds circuits da contrôle des affichages el da génération de caractères permettant les affichages sur écran s criataux liquidas à aatrice par points, destiné à la fabrication de produite de la sous-position 85421378 enserrés dans un boîtiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s) : 7228 7229 - d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présenle description (s) (wefer) non ancora découpé an microplaquettes, Disqus constitua exclusivstent de microconlrôlaurm ou aicro-ordinsteurs d'una capacité de traitement de 8 bits, réalisé an technologie C-MOS, coapranant une aéaoira de données d'une capacité de aéaorisation da 4 Kbita ou plus maim n'axcédsnt pas 8 Kbits et soit uns aémoira taapon, una aéaoira de programme d'une capacité da aéaoriaation da 64 Kbita ou plus aais n'excédant pss 486 Kbits, soit una aéaoira d'affichage è lecture-écriture à accès aléatoire (display BAM), d'une capacité de mémorisation n'excédant pas 512 bits, destiné s ta fabrication ds produits de la sous-position 8S421363 enserrés dsns un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivanleCs): 78811 78012 78913 78014 78642 76843 78844 78645 78852 78853 78854 78655 78856 78858 78662 78863 78864 280 ex85421381 «12 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description (s) (wafer) Disque non ancora découpé en sicroplaquettes, constitué sxclusivaaent ds circuits de contrôle ou de pi toteqe, destiné à ta fabrication de dispositifs à cristaux liquides (LCD) (a) Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 293 ex85421365 «82 294 ex8542138S «83 296 8x85421365 «85 297 8x85421385 «06 298 ex85421305 «67 299 6x85421365 Circuit ds pilotage pour des dispositifs da viaualiastion à cristaux liquidas (LCD), réalisé en tachnologia C-MOS,_sous foraa de circuit intégré aonolithiqua praaanta an microplaquette, destiné è la fabrication do dispositifs da visualissli n à cristaux liquides (LCD) ou da taurs Bous-ansasl ies (a) Circuil de contrôle bus, réalisé an tachnologia C-M08, eous foraa da circuit intégra aonolithiqua présBnlé an aicroptaquatte (chip), destiné è la fabrication da produita da la ooua-posilion 85421378 enserrés dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant IB (une des) combinsison(s) suivsnte(s): 66HS685 2782654 52G738S 52G7386 63F4857 63F4873 63F4874 63F4176 63F4378 6961785 81889951 d'autres siglas d ' i dant i f i cal i on aa rapportant è das produits qui satisfont è la présanta dascription (a) Circuit de contrôle de aémoire, réalisé an tachnologia C-MOS, sous forae da circuit intégra aonolithiqua présanta an microplaquette (chip), destiné è la fabrication da produits de le sous-position 85421378 anssrrés dans un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coebinaison(s) suivante(s): 32G7468 32G7567 56G6876 56G8191 5168186 8184691 8186387 8188965 d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description (s) Convertisseur numérique/analogique tripla vidéo avac 3 mémoires è lecture-écriture è accès aléatoire (BAMDAC), réélise en technologie C-MOS, sous foras de circuit intégré aonotithique présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de produits de le sous-position 85421399 enserrés dens un boîtisr portant: - un sigle d'identificstion consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): BGBS25 BG6S28 BGBS38 (8187135) BGB561 (8186987) d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description (s) Circuit d'interface et de contrôle bus, réalisé sn technologie C-MOS, sous forme da circuit intégré aonolithiqua présenté en microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de ls sous-position 85421378 BnsBrrés dsns un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) cosbinaison(s) suivante(s): 2782454 42G6928 42G6929 51G8187 61G2276 7163184 8184679 8184693 8184895 8184188 d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui sstisfont è ta présente description (s) Circuit tsapon de données/adresses, réalisé an technologie C-MOS, sous foras de circuit intégré aonolithiqua présenté en aicroptaquatte (chip), destiné è ls fabrication da produits de la eous-position 85421399 enserrés dans un boîtier portanl: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt la (une des) comb i na ison(s) s u i v a n t e ^ ): Xf Coda NC TABIC Désignation dos marchandises Taux des droits sulonomes (X) 2782653 8199694 381 ex8S42138S «16 362 ax85421365 «11 383 ex8S421385 «12 384 8x85421385 «13 284d ex8542138S «15 366 ex85421311 «61 - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description (s) Circuit da contrôla, réalisa en technologie C-MOS, peraattant la contrôla d'un réseau local al de te aéaoira, eous forae de circuil intégré aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip), destiné è ls fabrication de produite da ta sous-posilion 85421378 ansarréa dans un bottier portent: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant ta (une des) cosbineison(s) suivante(s): 85F7196 - d'autres sigles d'identificetion ae rapportant a des produits qui satisfont è la présanta description (s) Circuit d'intarfaca et da contrôla, réalisé an tachnologia C-MOS, peraattant te diagnostic de circuits et ta contrôle d'horloge, sous forae de circuit intégré aonotithique présenté en aicroplaquetta (chip), destiné è le fabrication de produits de le sous-posilion 85421378 enssrrés dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): 86G8155 d'autres sigles d'identificetion se rspportanl à des produits qui satisfont è la présente description (s) Circuil de compression et/ou de décompression de données ou d'iaages, réalisé an technologie C-MOS, sous forme de circuil intégré aonolithiqua présenté en eicroplsquette (chip), destiné s ta fabrication de produits ds la sous-position 85421372 ou 85421399 enserrés dans un boîtiar portant: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 26H3898 3H6414 MPEGCD1 MPEGSD1 MPEGSE1 - d'eutres sigles d'identification BB rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description (s) Circuit de contrôle de grephique, réélise en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré aonotithique préaenté sn microplaquette (chip), destiné è la fabrication de produits de ta sous-posilion 85421378 enserrés dsns un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): 51G8286 88G2562 88G2734 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui 68tisfont è la présente description (s) Circuit intégré monolithique présenté en microplaquette ( c h i p ), destiné exclusivement à la fabrication de produits de ta sous-position 85421322 è 8S421361. 85421382 ou 85421384 (a) Méaoira dynamique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAN), réaliser, en technologie N-MQS (y compris H-MQS), d'une capacité da mémorisation da 64 Kbita, sous forma da circuit intégré aonolithiqua enmerré dens un bottiar portant: - un eigta d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): KM 4164 MN 4264 TMS 4164 THS 4416 Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 367 6x85421311 «82 368 ex85421311 «63 399 ex8S421311 «64 316 ex85421311 «65 311 ex85421311 «66 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présanta description Mémoire dynaaiqua è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM), réalisés an tachnologia N-N08 (y coapris H-M06), d'una capacité de aéaoriaation da 256 Kbita at ayant un taaps d'accès n'excédant paa 1S8 na, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua anserré dana un bottier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): HB 56562 HM 56256 HM 58464 KM 41256 KM 41257 M5N 4256 M5M 4464 MB 81256 MB 81464 MSM 42S6 MSM 4464 PD 41254 PD 41256 PD 41464 TMM 41256 TMM 41464 TMS 4256 TMS 4464 - d'autres sigles d'identificstion sa rapportant è des produits qui sstisfont è la préaanta description Méaoire dynamique è laclura-écritura à accès aléatoira (D-BAM), réalisée an technologie C-MOS, d'une capacité da mémorisation de 256 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithiqua enserré dans un bottier portent: - un sigta d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une des) coebinaison(s) suivante(s): 53 C 256 53 C 258 53 C 464 S3 C 466 HM 6S2S6 MB 81 C 258 MB 81 C 466 P SI C 256 P 51 C 259 TC 51832 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont à la présente description Mémoira dynamique è lecture-écriture è accès aléatoira (D-BAM) è doubla port, d'une capacité de mémorisation da 256 Kbits et ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel, sous forée de circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) CQBbinaison(s) suivante(s): MSM 4 C 264 M8 81461 PD 41264 TMS 4461 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Méaoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoira (D-BAM) à double ou triple port, ayant des registres de données et un contrôle de lecture en sortie sériel et une capacité de mémorisation de excédant 256 Kbits sais n'excédant pes 1 Mbit, sous forme de circuit intégré monolithique anserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): MSM 442256 MB 81 C 4251 MSM 54C864 MT 42 C 4256 MT 43 C 42S7 MT 43 C 4258 MT 43 C 8128 TC 5242S6 TC 5242S7 TC 528126 TC 528128 TMS 44 C 251 - d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits qui satisfont à la présents description Mémoire dynamique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), realises en technologie C-MOS, d'une capacité de mémorisation de 64 K x 16 bit et ayant un tsapa d'accès n'excédant pas 166 ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): » Eic611168ft TC511664BFT S2> Code NC TABIC Déeignation das aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 312 ax85421311 «67 313 ex8542131i «68 314 ex85421311 «89 315 ex85421311 «16 365a ex85421311 «12 - d'autres sigles d'identification aa rapportant à das produits qui sstisfont è la praaanta dascription Méaoira paaudo-ataliqua è tactura-écrilura è accèa aléatoire (P8-BAM), réalisés an tachnologia C-H08, d'una capacité da aéaoriaation da 4 M b i t a^ coapranant un générateur d'iapulsion horloge at un circuit da contrôla de rafratchiaaaaant, aoua foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarra dana un bottier portent: - un sigle d'identificalion consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): HM 658512 HM 65V8S12 LHPV127N TC 51V8512 - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits qui aatisfont è la praaanta dascription Cetta aéaoira aat destinée è le fabrication d'ordinateurs portsbtss, pouvant fonclionnar sans sourca d'anargia extérieure (a) Méaoira dynaaique è leclure-écriture è accès aléatoire (D-BAM), réalisée en tachnologia C-MOS, d'una capacité de aéaorisation excédant 1 Mbit aaia n'axcédant pas 4 Hbita et eyant un temps d'accès n'excédant pss 35 ns, coapranant une ou plueiaurs anlémémoiras statiquaa è lecture-écriture è eccès aléatoire (S-cac/>e—BAM), sous forae de circuit intégré aonotithique enssrré dans un bottier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenent ta (une des) cosbinaison(s) suivante(s): DM 2268 DM 2282 DM 2263 DM 2212 DM 2213 DM 2233 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à ta présenta deecription Méaoira dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), réalisée en technologie C-MOS, d'une capacité de aéaorisation de 2 Mbita et ayant un teaps d'accès n'excédant pas 68 ns, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua enserré dens un bottier portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivantets): V53C8256 - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présanta deecription Méaoire dynaaique è lecture-écriture è accès aléatoire (D-BAM), réalisée en technologia C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de 512 K x 8 bits at ayant un temps d'accès n'axcédant pas 168 ns, opérant è une tension d'alimentation de 3,3 V (±8,3 V ), sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier portent: - un Bigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnta(s): HM51W4880 (74G1387) (78G6821) - d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont à IB présanta dascription Mémoire dynamique è laclura-écrilure è sccès aléatoire (D-BAM), synchrone, réalisée an tachnologia C-NOS, d'una capacité de aéaorisation de 4 Mbits, opérsnt è une tension d'oliaantation de 3,3 V (±8,3 V ), B O US forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un boîtisr portent: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s) : m Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) MB 81141628 317 8x85421313 «61 385b ex85421313 «63 318 ex85421315 «62 388b i s 391 85421353 85421425 85421949 85421361 85421442 85421962 394 ex85421363 «61 d'autras sigles d'i dent i f i cat i on BB rapportant è das produita qui aatiafont è la présanta description Méaoira dynaaique è lactura-acriture è accès aléatoira ( 0 - B A H ), réalisés sn technologie C-MOS, d'une cepacité de aéaorisation de 256 K x 18 bits si ayant un taaps d'accès n'axcédant pas 88 ns, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaisonfs) suivante(s): PD 424288 d'autres siglas d'identificstion se rspporlanl è des produits qui satisfont è la présente description 1( Méaoira dynaaique è lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM), synchrone, réalisés an tachnologia C-MOS, d'una capacité de aéaorisation de 8 Mbits, opérant è une tension d'sliaenlation de 3,3 V (±8,3 V ), sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ): MB 81183228 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont i ta présente description Mémoire dynamique à lecture-écriture à accès aléatoire (D-BAM), synchrone, réalisée en technologie C-MOS, d'une cepacité de mémorisation de 64 Mbits, opèrent à une tension d'alimentation de 3,3 V (±6,3 V ), sous forme de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): MB 81164848 d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits qui sstisfont a la présente description Autres mémoires Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité ds trBitaaenl n'excédant pas 4 bits Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie N-MOS (y compris H - M O S ), eyant les fonctions d'un interface périphérique, constitué d'une mémoire à lecture-écriture à accès aléatoire (BAM) d'une capacilé de mémorisation n'excédant pas 2 Kbits, d'une aéaoira à lecture exclueiveaent, non-progreamabla (BOM) et d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, non effaçable (PBOM) ou d'une mémoire à lecture Exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM) d'une cepacité de eéaorisation de 16 Kbits, sous foraa de circuit intégré aonotithique snserré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): 8842 8742 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à la présenta description Code NC TABIC Désignation dee aarchandisss Taux des droits sutcnoaes (X) 395 ex85421363 «82 396 ex85421363 «83 397 ex85421363 «84 398 ex8S421363 «85 Microconlrôleur ou aicro-ordinataur d'una capacité de traitement de 8 bits, réalisé an technologie N-H08 (y coapris H-H08), coepranant une aéaoira de données sous la forae d'une aéaoira atatiqua è lactura-ecriiura è accès aléatoira (S-BAM) et una aéaoira da proqraame. aoua forae da circuit intégra aonolithiqua anaerré dar. s un boîtiar portant: - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant le (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsntets): MC 68785 MC 6885 - d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits qui satiafont è la préaanla dascription Nicrocontrôleur ou aicro-ordinaUur d'una capacité de trailaaent da 8 bita, réalisa en tachnologia C-N08, possédant uns architecture da ragiatra è ragislra et coapranant une aâaoira alaliqua è ladura-écriture è accès aléatoire (S-BAH) d'une capacité da aéaorisstion n'axcédant pas 12 Kbits et au aoina una aéaoira è lactura axclusivamanl, non-programmable (BON) una aéaoira à leciura axclusivaaent, programmable, non effaçable (PBOM) ou une aéaoira è lecture exclusiveeent, progrsmmable, affaçsble aux rayons ullrsviolele (EPBOM) ou une aéaoira è lactura axclusivssanl, effaçable électriquement, prograaaabta (E2PB0N) d'una capacité de sémorisalion n'axcédant pas 256 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un boîtiar portant: - un sigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une des) coebinaison(s) suivante(s): 376C818 378C832 378C656 378C852 376C656 378C658 378C1S6 378C156 378C2S8 378C256 378C318 378C332 376C356 378C352 376C3S6 378C3S8 378C732 378C756 376C7S8 378C816 376C8S8 374C636 73C41 73C42 73C8S 73C88 73C95 73C161 MC 68HC8SP1 MC 68HC8SP8 - d'aulras aigles d'identification se rapportant à des produits qui satiafont è ta présents dascription MicrocontrÔlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da traitement de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, pour le décodage at l'affichsge da taxis, comprenant une eéaoire è leciura Bxclusivamenl, non-progrsmmsbl8s (BOM) d'una capacité de mémorisstion da 8 Kbits, une aéaoira è lactura exclusivement, non-prograaaablB (BOM) avec un jeu de caractèras d'une résolution do 16 x 12 pixels, una aéaoire à lecture-écriture à accès aléatoire (BAM) d'une capacité de aéaorisation n'excédant pas 2364 bita, sous foraa de circuit intégré aonotithique ensarré dans un boîtiar portant: - un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une des) coabinsison(s) suivantets): CF 72367 d'autres sigtes d'identificetion se rapportant è des produits qui aatisfont è la présente description Microcontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capscilé da t r a i t e nt da 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des t,. r ions da déflaxion varticala pour un tuba cathodiqua, comprenant 2 unitéa mri Ihméliqums at logiques (ALUs), 4 mémoires è lecture exclusivement, non-prograaeebla (BOMs) d'una capscilé totala de Béaoriastion da 11,7 Kbits, 2 mémoires è lactura-écrilura à accès aléatoire (BAMs) d'une capacité de mémorisstion totala de 1 Kbit, un convertisseur analogique/numérique at 2 convertisseurs numérique/anslogique , sous forme de circuit intégré aonotithique enserré dene un bottier portent: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une dee) combinaison(s) suivBnle(s): Code NC TABIC Désignation das amrchmndimms Taux des droits autonomes (X) CXD 2918 399 ex85421363 «66 ex85421363 «67 481 ex85421363 <G8 482 ex85421363 <G9 - d'autras aigtaa d'identification sa rapportant è das produita qui sstisfont à Is présente description Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de traitaaent da 8 bite, réalisa an tachnologia C-MOS, assurant des fonctions de contrôla d'un clavier, coapranant una aémoire à lactura axcluaivemenl, non-programmable (BON) d'una capacité de Béaorisalion da 2 Kbita, dss aéaoiraa è iBctura-écritura è accès aléatoire (BAMs) d'una capacité totala da aéaorisation de 2 Kbits, une horloge è leaps réel, des ragistras d'adrasses el des eéaoires taapon d'anlréa/sortis, sous foraa da circuit intégré aonolithiqua enserré dana un bottier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une des) coabinaison(s) suivante(s): 82C113 - d'autras sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présanta dascription Microcontrôleur ou aicro-ordinataur d'une cepacité de traitemenl de 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, assurant des fonctions da télécommande, comprenant una aéaoira è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de mémorisation n'axcédant pas 128 Kbits at une aéaoira a lecture-écriture è accès aléatoira (BAM) d'una capacité de mémorisation n'excédant pas 4 Kbits, sous foraa da circuit intégré aonotithique enserré dens un bottiar portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): HN 187164 PCA 84C122 PCA 84C222 PCA 84C422 PCA 84C822 - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont a ta présente description Microcontrôlaur ou micro-ordinateur d'une cepacité de traitement de 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, permettant ta mémorisation dee messages vocaux, comprenant uns mémoire à lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une cepacité de mémorisation da 128 Kbits, un circuit d'interface d'une eéaoire à lecture exclusivement, programmable, effaçabla aux rayons ultraviolets ( E P B O H ), un circuit d'interface d'una aémoira à l e d u r e - é cr i tura à accès aléatoire (BAM) et un circuit d'interface de communication, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistant on/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 06365 - d'autres sigles d'identification es rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Microcontrôleur ou micro-ordinateur d'une capacité ds traitament de 8 bits, réalisé sn tachnologia C-MOS, assurant des fonctions de communication at da contrôla dsns des réssaux locaux, comprenant 3 unitée centrales dB traitemenl (CPUs) è 8 bits, une mémoire statique è lecture-écriture è accès aléatoire (S-BAM) d'une capacité de mémorisation n'axcédant pas 16 Kbits et une aémoire è lactura exclusivement, effaçable électriquement, programmable (E PBOM) d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenent la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): MC 143128 MC 143158 Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 484 8x85421363 «11 465 ex85421363 «12 4G6 ex85421363 «13 4G7 ex8S421363 «14 d'autres aigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont à ta présenta description Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une capacité de traitaaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-H08, constitué d'une assoira s lactura-écritura è accès aléatoira (BAN) d'une capacité ds aéaorisation da 2 ou 8 Kbita, d'una aéaoira è lactura axclusivsaenl, affacable éleclriqueaent (E2PB0M) d'une capacité da aésorisation de 4 Kbits al d'un convertisseur analogiqua/nuaériqua è 8 csnaux, sous forss da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigla d'i dent i f i cat i on consistant en/ou coaprenant ta (une des) coabinaison(s) suivsnlB(s): NC 68HC11A1 NC 68HC11F SC 41S111FU SC 415112FU SC 415616FU SC 865666FN TNP 68HC11A1 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satiafont è la présenta description Nicroconlrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns capscilé ds traileaant da 8 bita, réalisé sn tachnologia C-MOS, comprenant un procaaseur da signaux numériques è 16 bits, une aéaoira à lactura-écrilura è accès aléatoire (BAM) d'una capacité de aéaorisation da 4 Kbits ou plus ssis n'axcédant pas 16 Kbits ayant la fonction de mémoire programme, 2 mémoires à lecture-écriture è accès aléatoire (BAMs) d'une cepacité de mémorisation totals de 2 Kbits ou plus mais n'excédanl pas 8 Kbits et 256 registres, sous forse de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): Z 86294 Z 86295 Z 86C95 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à ta présente description Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capscilé de traitement de 8 bits, réalisé an technologie C-MOS, assurant le contrôle d'une unité de mémoire à disques souples ou d'un clavier, coapranant un ragislra ds configuration è 8 bita, une aéaoire è lecture-écriture è accès sléatoire (BAM) d'une cepacité da aémorisation da 16 Kbits at ayant la fonction de mémoire programme, una aéaoira à laclurs-écritura à accès aléatoira (BAM) d'une cepacité de mémorisation de 2 Kbits et une horloge leaps réel, sous forss de circuit inlégré monolithique enserré dans un bottiar portant: - un oigta d* identification consistsnt en/eu coaprenant ta (une d e s) combinaison(s) suivsnta(s): PC 87323VF PC 87911 d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présenta description Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de traitement ds 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, comprenant S mémoires da données d'uns capacité ds mémorisation totale n'excédant paa 166512 bits, uns mémoire de programme d'une capacité da aéaorisation de 21 Kbits, un circuit de contrôle d'un clavier, un circuit de synchronisation da signaux vidéo, 1 ou 2 émetteurs/récepteurs ssynchrones universels (UABTs), sous forae de circuit intégré aonolithiqua Enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(e): VV 27885 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à ta présents description S% Code NC TABIC Désignslion des marchandisss Taux des droits autonomes (X) 468 ex8S421363 «15 489 ex8S421363 «16 419 ex8S421363 «17 411 ex8S421363 «18 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de traitement da 8 bita, réalimé an tachnologia C-MOS, coaprenant une aéaoire de données, une mémoire da progressa at un circuit da contrôla ou de pilotage pour un dispositif d'affichage, eous foraa de circuit intégré Bonolithique ansarré dana un boîtier portent: - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant IB (une des) combinaison(s) auivanta(s): CXP 85228 CXP 85232 CXP 85348 CXP 85452 CXP 85466 H 37568M5 N 37566*8 3817 38263£4 38283M2 38267E8 38287M8 3825 MB 89998 PD 75316 TNP 87CC28F TNP 87CH26F TMP 87CK78AF 83C7S1 83C7S2 87C758 87C7S1 87C7S2 CXP 82316 CXP 82328 ou d'autres sigles d'idantification aa rapportant è des produits qui satisfont è la présanta description Microcontrôleur ou micro-ordinstsur d'una capacité da traitement de 8 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant une aéaoira de données d'une cepacité da mémorisation n'excédant paa 9 Kbits, une mémoire ds programme d'una capacité de mémorisation n'excèdent pes 256 Kbit, un circuit d'interface de communications sériai synchrone consistant an un registre à décalage sériel è 8 bite svec une entrés ds données sérielles, une sortie de données sérielles et une horloge è décalage sérislla, sous foraa de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtisr portent: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ta (une des) combinsison(s) suivante(s): COP 826 COP 848 COP 886C COP 881C COP 884CF COP 888CF COP 888CG COP 888EG MB 89145 M8 89152 MB 89P657A MB 69*147 - d'autres sigles d'identificetion SE rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description Microcontrôleur ou aicro-ordinsteur d'una capacité de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS, constitué d'une aémoira è tectura exclusivement, non-programmable (BOM) d'una capacité da aéaorisstion de 16,5 Kbits, d'une aéaoire a l e d u r e - é cr i lure è Bccès aléatoira (BAM) d'una capacité ds mémorisation ds 1 Kbit, sous foras de circuil intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 76832KC d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è ls présente description Nicrocontrôteur ou aicro-ordinsteur d'uns cspscilé de traitement de 8 bits, réalisé en technologie C-MOS ou N-MOS (y coapris H-MOS), coapranant une ou plusieurs mémoires de données d'une cepacité de mémorisation totals n'axcédant pss 1_2_ Kbits et une mémoire de programme d'une capacité de aéaorisstion de 32 Kbits ou plus sais n'excédant pas 4_88 Kbits, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsntets): 5A41 5811 76C75T 7742 77C82 88C1S2 88CS1 88C52 83C655 87CS64 87C51 87C52 87CS4 87C58 87L51 Am 79C412 AT 89C51 C 1968 39 37458E8 37459M8 38863M6 38663E8 38867M8 M 3812 HS8743 M58747 MC68HC11A8 NC68HC765iE MN 1871215 PCA 84C648 PCA 84C848 PCA 84C841 PD 78814 PD 78858 PD 78864 Code NC TABIC Désignation daa amrchmndimma Taux des droits autonomes (X) 413 ex8S421363 «28 414 ex85421363 «21 415 ex85421365 «61 416 ex85421365 «G2 8 » 83CS84 83C51 83L51 8751 87C855 ou C 2988 C 3988 C_48 CXD 88724 CXP 89524 MS69S8 HS6959 NC 143128 NC 143156 MC68HC8Si8 PD 78134 TNP 87PN78 TNP 91P642 - d'autres siglaa d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité de traitaaent ds 8 bits, réalisé sn technologie C-MOS, comprenant una aéaoira è laclurs axctusivaaant, non-prograaaabta (BON) d'una capacité da assortsalion da 256, 328 ou 384 Kbita, une aéaoire è lacture-acritura è accèa aléatoira (BAN) d'une capacité da aéaorisation da 18496, 11668, 26736 ou 21768 bita, aous foraa da circuit intagra aonotithique enearré dans un bottiar portant: - un sigla d'idsntificstion consistsnt an/ou coaprenant ta (une daa) coabinaison(s) auivanta(a): CXP 87132 CXP 87148 CXP 87248 CXP 87248 NN 1883228 NN 1884828 d'autraE aigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont à ta pféienta daacription Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de traitaaent de 8 bite, realises an technologie C-MOS, comprenant una aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoira (BAM) d'una capacité de aéaorisation n'sxcédant pas 16 Kbits, soit d'une aéaoire è lecture axclusivesenl, non-programmable (BOM) soit d'una aéaoira è lactura exclusivssent, progrsmmsbla, non effaçable (PBON) soit d'une aéaoira è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM), d'une cepacité de eeaorisation n'excèdent pes 384 Kbits, d'une aémoire à lactura exclusivaaant, effaçable électriquement, programmable (E PBON) d'una capacité de mémorisation n'axcédant pas 6 Kbits el d'un convertisseur analogique/numérique è 8 canaux, 6ous forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un boîtier portent: - un Bigle d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(s): MC 68HC11 MC 68HC711 d'autres sigles d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Microcontrôleur ou eicro-ordinataur d'uns capacité de traitement de 16 bite, réalisé an tachnologia C-MOS, permettant le traitement des signaux da modulateurs/démodulateurs (Modems), comprenant une aéaoira de données d'une capacité de mémorisation de 4 Kbits et une mémoire de progresse d'une capacité de mémorisation de 256 Kbits, B O US forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): SC 11666 SC 11877 SC llf d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Microcor. trôleur ou eicro-ordinaleur d'une capacité de traitement de 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, cosprenant une mémoire de données d'une cepacité ds mémorisation de 32 Kbits, une ou plusieurs mémoire de programme d'une capacité de mémorisation totale n'excédant pas 248 Kbits et ayant un bus externe de 14 bits, sous forae de circuit inlégré monolithique enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) comb i fia i son(s ) su i vante(s ) : <&> Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux des droits autonomes (X) ADSP 2171 ADSP 2178 - d'autraa sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont è la présanta dascription 417 ex85421365 «83 418 ex85421365 «64 419 ex85421365 «65 421 ex8542136S «87 Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'une capacité de traitement da 16 bita, réalisé an technologie C-NOS, cosprenant una unité da décalage arithaétique at logique aéaoira da données d'une cepacité da aéaorisation da 8 Kbita et une aéaoira de prograama d'una capacité da aéaorisation de 96 Kbits, sous forae da circuit intégré aonolithiqua snserré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une (Shifter), una des) combinaison(s) suivante(s): ADSP 2164 - d'sutras sigles d'identification se rapportant è des produits qui satiafont è la présenta deecription Nicrocontrôteur ou aicro-ordinataur d'une capacité de trsilsmsnl da 16 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant une aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAN) eyant la fonction de aéaoira de données at da prograaaa al d'une cepacité de mémorisstion de 8 Kbits, un circuit d'interfscs audio, un circuit d'interface vidéo et un circuit de désembroui Itage, sous foraa de circuit intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnie(s): CL 9118 - d'sutres sigles d'identification as rspportant s des produits qui satisfont à ta présente description Nicrocontrôteur ou micro-ordinateur d'une capacité da traitaaent de 16 bits, réslisé an technologie N-MOS (y compris H - N O S ), consistant an au aoins une aéaoire à lecture exclusivsmenl, non-prograaaable (BOM) d'une capacité de aéaorisation de 518 x 13 bite ou une mémoire è lectura axclusivament, programmable, affaçable aux rayons ultraviolets (EPBOM) d'uns capacité da aéaorisation de 512 x 13 bits, et une aéaoirs è'laclurs-écrilurs è accès aléatoire (BAM) d'une capacité de mémorisation da 2 Kbits, sous forme de circuit intégré aonotithique enserré dans un boîtier portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): PD 7728 PD 77 P 28 - d'autres sigles d'identification se rspportant è dee produits qui satisfont è la présanta description Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de traitement de 16 bite at doté d'un bus d'sdreases è 16 bits el d'un bus da données è 8 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, constitué d'una aéaoira è lecture-écriture à accès aléatoira (BAM) d'une capacité de mémorisstion de 4 Kbits ou plus, et d'una aéaoira è lactura exclusivement, non-programmable (BOM) ou d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, non-effaçable (PBON) ou d'une mémoire è lecture exclusivement, programmable, effaçabla aux rayone ultraviolets (EPBOM) d'une cepacité de aéaorisstion de 128 Kbits ou plus, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une dee) combinaison(s) suivante(s): MB 89715 NB 89P715 NB 89W715 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits Coda NC TABIC Déeignstion das aarchmndimmm Taux des droits autonomes (X) 427 ex8S421365 «13 428a ex85421365 «21 424a ex85421365 «22 432a ex8S42136S «23 qui satisfont è la présanta dascription Microcontrôlaur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da traitement de 16 bita, raaliaé an technologie C-MOS, coaprenant una aéaoira è lecture axclusivaaent, non-prograaaabla (BOM) d'una capacité' de aéaoriaation da 64 Kbits, uns seaoiro è lacturB-écrilura è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de Béaoriaalion da 32 Kbita al una anléaéaoira alatiqus è lectura-écritura è sccès aléatoire (8-ctc/ia-BAN) d'une capacité da mémorisation da IS x 18 bita, aoua foraa de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottier portent: - 1" -. •--••- --. - -. r. » „. ,. - a-- --•• un Bigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): DSP16A d'sulrss aigles d'identification aa rapportant è dee produits qui satiafont è la présenta description Nicrocontrôteur ou aicro-ordinalaur d'una capacité da trsilaaant da 16 bita, coapranant una aéaoira da données, une mémoire de progresse at avac un convartiasaur snslogique/nuaériqua at/ou un convertisseur numérique/analogique, aoua foras de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une des) coebinsisonts) suivenlafs): 2 1 B S P 5 2 B S - 52 78C11 78C12 78C14 78CP14G 8396 8397 83C196 83C198 8796 87C196 ADSP 21asp58 ADSP 21asp59 H8/532 HP 6435368 HD 6475368 HO 6473388CP ICS 1788 N 37762 E2 M 37762 E4 H 37762 E8 H 37782 N2 N 37782 M8 N 37782 N3B N 37782 M4 N 37782 M6L N 37782 MDB N 37719 EFL N 377S1E6 NC 68HC16 ou - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satiafont è la présanta description Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité de traiteaent de 1_6_ b i ls, réalisé en technologie C-MOS, peraattant te contrôle d'un réseau local, comprenant une aémoira de données at une aéaoire de progrsame, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: - un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant ta (une dee) combinaison(s) suivante(s): 8MC 83C82S TMS 8376C83 TMS 8378C73 d'autres sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont è ls présanta description Hicrocontrôleur ou micro-ordinateur d'une cepecité de traitement de 16 bits, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant une aéaoira de données d'une capacité de oéaorisslion n'excédant pss 16 Kbits at une aéaoira de programme d'une cepacité de mémorimelion n'axcédant pas 48 Kbits, sous forae de circuit intégré eonolithique enserré dans un bottier portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): ADSP 2181 AOSP 2162BS-58 ADSP 2163 ADSP 2165 ADSP 2111 ADSP 2115 DSP 56116 PD 77P25 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont i la présente deecription /?> Code NC TABIC Désignetion dee marchandises Taux des droits autonoaes (X) 434 ex8542l367 «61 435 ex85421367 «62 437 ex85421367 «64 438 ex85421367 <GS Microcontrôlaur ou aicro-ordinateur d'une cepacité de traitaaent da 19 bita, réalisé an tachnologia C-HOS, peraattant des fonctiona audio al das fonctiona d'éaiasion/récapiion d'un systèaa da télécommunication nuaériqua ssns fil, sous forae de circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une des) coabinaison(s) auivante(a): AN 79C429 SC 14498 SC 14481 SC 14428 SC 14466 - d'autrae aigles d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è la présanta description Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une capacité da traitaaant da 32 bita, réalisé an tachnologia N-N08 (y coapris H - M 0 8 ), constitué da 24 ragistras è 32 bita at d'una aéaoire è lecture-écriture è accès aléatoira (BAN) d'una capacité de eeaorisation de 2 Kbits, sous forme de circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(s) auivanta(s): HGC 6127 d'autras siglas d'identificetion se rspportant è des produits qui sstisfont è la présents description Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinsteur d'une capacité de traileaenl de 32 bite et doté d'un bus de données è 16 bits, constitué de aéaoiras è tsctura-écriturs è accèa aléatoire (BAMs) d'une capacité totala de aéaorisation n'excédsnt pas 456 Kbits, d'une ou plusieurs aéaoiras à lecture exclusivement, non-prograaaable (BOMs) ou d'une ou plusieurs mémoires è lecture exclusivement, programmable, effaçable aux rayons ultraviolets (EPBOMs), d'une cepacité totale de aéaorisstion n'excédant pas 768 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) 6uivante(si: 328 18 328 11 326 C 16 328 C 15 326 C 17 326 C 25 326 C 58 326 C SI 328 C S3 326 E IS 326 E 17 TMS 328CS9 ou d'autres sigles d'identification se repportant è dee produits qui sstisfont è la présente description Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'uns capacité de traiteeent de 32 bits, réalisé an technologie C-MOS, coeprenant une aéaoire è lecture exclusivement, non-programmable (BOM) d'une capacité de aéaorisstion ds 4 Mbits, une aéaoire à lecture-écriture è accès mléstoire (BAM) d'une capacité de aéaorisation de 1 Mbit, un circuit de pilotage et de contrôle d'un dispositif d'sffichsge, un circuit de contrôle d'interruptions, un circuit de contrôla d'un clavier, un circuit de contrôle d'adresses aéaoire généreleur d'horloge, sous forme de circuil intégré monolithique enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une tapper) et un (aaaory des) comb i na i son(s) suivsnte(s): SC 414181FG16 - d'autres sigles d'identification se rspportant s des produits qui satisfont s Im présente description fi Code NC TABIC Désignation des mmrchmndises Taux des droits autonomes (X) 439 ex85421367 «66 448 ex85421367 «67 441 ex85421367 «88 442 ex85421367 «69 443 ex85421367 «16 Microcontrôlaur ou aicro-ordinataur d'una capacité de traitaaent de 32 bile, constitué d'une ou pluaiaura aéaoiras è tactura-écritura è sccèa aléatoira (BAH) d'uns capacité de aéaorisation totals n'axcédant paa 48 Kbita, d'una aéaoire è lactura exclusivssenl, non-prograaaabla (BON) d'una capacité de aéaoriaation n'axcédant paa 128 Kbita ai d'una unité arilhmétiqua è 32 bita travaillant an virguta flollanla, sous foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier portant: - un eigls d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): D8P 32 NB 86232 - d'sulras aigles d'identificetion 88 rapportant è des produits qui aatisfonl è ta présanta dascription Nicrocontrôlaur ou aicro-ordinateur d'una capacité da traitaaeni da 32 bits, réalisé an tachnologia C-NOS, coapranant una ou ptusisurs aéaoirea è laclura-écrilurs è accèa aléatoire (BAMs) d'une capacité da mémorisstion totala de 64 Kbits el une aémoira è lactura exclusivssant, non-programmable (BOM) d'une cepecité de mémorisation n'excédsnt pes 128 Kbits, sous forae de circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): 326 C 30 328 C 46 DSP 3287 - d'aulras sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Nicrocontrôteur ou aicro-ordinateur d'une cepecité de traitement de 32 bits, réalisé en technologie C-NOS, constitué d'un aodule d'intégration de systèaes (SIN), d'une aéaoire è lecture-écriture è accès aléatoira (BAN), d'una unité de traitaaent temps (TPU) et 2 circuits d'intarfmce sériai, sous foraa da circuit intégré aonotithique ansarré dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): NC 68332 NC 68336 - d'autres sigles d'identification BB rapportant è des produits qui satisfont è ta présenta description Microcontrôteur ou aicro-ordinataur d'una capacité de treiteaent da 32 bits, réalisé «n technologie C-NOS, syant la fonction de treiteaent des données sudio, coaprenant un auttiplicataur/accuaulateur (NAC) è 52 bits, 2 aéaoires dynamiques è lactura-écrilure è accès aléatoire (D-BANs) d'une cepecité de aémorisstion totale de 12 Kbite et 2 mémoires ststiquBS è lecture-écriture è eccèe aléatoira (8-BAMs) d'une capacité de mémorisation totale de 14 Kbits, sous forss de circuit intégré aonolithique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): TMC 57999 TMC 57981 - d'autrem sigles d'identificstlon sa rapportant è des produits qui satiafont è ta présente description Microcontrôleur ou aicro-ordinateur d'une capacité de traitement de 28 bits, réalisé en technologie C-MOS, eous forae de circuit intégré aonolithique enserré dana un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): VV 27815 SY Code NC TABIC Désignation das aarchandiaaa Taux das droits autonomes (X) 444 ex8S421369 «81 451 6x85421378 «61 452 ex85421378 «62 4S3 ex85421378 ex85421971 «63 «82 d'autraa siglss d'idantificalion aa rapportant à das produits qui satiafont è la préaanta dascription Microcontrôlaur ou aicro-ordinatsur d'una capacité da traitaaent da plua da 32 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, eous foraa da circuil intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un sigle d'idanlification consistant an/ou coapranant ta (une des) combinaison(s) auivante(s): ADSP 21868 ADSP 21661 AD8P 21862 CS 4929 DSP 1616 D8P 56888 DSP 56681 OSP 56882 DSP 56166 DSP 96992 TH8 32GC568 TN8 328C548 d'autraa sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui sstisfont è ls présanta deecription Circuit de contrôla d1iapriasnte, réalisé an technologie C-NOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s): 1TX6-8381 1TV6-8661 79B3719 79B3749 TMX 3SC438 - d'outrés sigles d'identificetion ss rspportant è des produits qui satisfont è ta présente description Circuit de contrôle d'affichage ou de génération des caractères de dispositifs d'affichage è cristaux liquidas, è diodes éaettrices ds tueièra (LEDs) ou fluorescanl, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottisr portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaisonts) suivante(s): D 16382 D 16386 ECN 2182 ECN 2112 HD 61838 MC 141548 PD 16311 TC 9246F d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description Circuit de contrôle pour des unités ds aéaoire è disques, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 8391343 1454-861 6866Z1 6688 61156-681 61157-801 74G7202 82877 ADS 18C86 AIC 616 L AIC 6199 AIC 65 C 18 B AIC 8265 CL 6H258 CL SH268 CL SH26S CL 8H356 CL 8H368 CL 6H361 CL 8H362 DP 8473 FDC 37C665 FDC 37C666 FE 2166 G 76366-33 HDC 9224 HOC 9234 HOL 33AH0129 HG 62S84L82F L 1 A 8519 NB 89311 ONTI 565 OTI 918 OTI 833 PD 7261 PD 7262 WD 1818 VD 16C62 VD 37C6S WD S7C6S NO 42C22 WD 5818 VD 5811 VD 76C26 Z 86 C 9E d'autres sigles d'identificetion ss rspportant è des produits qui salisfonl à ta présente description Code NC TABIC Désignation das marchandisss Taux des droits autonomes (X) 454 ex8542137B ex85421971 «94 «93 Circuil da controls at/ou da gestion de aéaoires (y compris de aéaoiras laapon), soua foras ds circuit intégré aonolithique ansarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ls (une des) cosbinaiaon(a) suivanta(s): 455 ex85421376 «65 456 ex85421376 «06 458 ex85421378 6494 1872 1BJ3-9891 1TU9-8391 388 Z SS 68451 82307 82357 82359 82388 82385 82424 TX 8248S 8249S XP 82664 82 C 182 82 C 222 82 C 223 82 C 283 82 C 382 82 C 325 82 C 392 A 38282 CV7C684 CV7C685 CV82CS97 CV82C692 GC 113 GC 183 HO 68458 HDL 33A11S-88GX KOL 33A116-68GX HDL 3N128-G8HÛ HG 62S879L25F HT 113 HT 322 HT 342 L1A4S99 NC 68448 NC 68458 NC 68851 N8 32882 N8 32382 T 9498 THCT 4582 TX 32882 U VC 2738-8881C VL 4582 eD 1815 WD 11 C 86-22 WD 12 C 68-22 WD 83 C 588 WD 83 C 583 WE 32184 Z 8516 d'autres aigles d'identification ae rapportant a des produits qui satisfont è la présanta description Circuit de contrôla pour la communication en aéria et/ou en paralèlle, B O US foraa de circuil intégré aonolithique enserré dans un bottiar portant: - un aigla d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une des) combinsison(s) suivsnte(s): 82858 82 C 685 82 C 666 82 C 667 Bt 8781A CL-CD188 CV7C965 HDL 32V187-86H0 HDL 32V168-88HQ HDL 3N119H0119 NC 2652 NC 68652 PD 72681 SCN 2652 8CN 68562 SCN 68652 VD 76C36 Z 88 C 36 Z 85 C 38 Z 85 C 35 - d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è ta présanta description Circuit de contrôle d'interfaca da ligna numérique, réalisé en technologie C-MOS, pereettant le contrôle de flux de données entre un circuit d'interfece système, un circuit d'intarfsca de lignas d'abonnée (SLIC) et un circuit d'interfece de microprocesseur, sous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) coabinaison(s) suivente(s): TP 3128 d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits qui satisfont è ta présente deecription Circuit de contrôla opérant è 12 MHz, réalisé sn technologie C-NOS, constitué d'une horloge d'intervslte prograaaable, d'un générateur de topa horloge, da 2 unités de coaaande DNA et d'une unité pour adresser dee réseaux de aéaoire (aeeory soua forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identificetion consistant en/ou cosprenant la (une aapper), des) combinaison(s) suivante(s): 82231 - d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description s / Code NC TABIC Désignation das asrchandisas Taux des droits autonomes (X) 459 ex8542l376 «88 466 ex85421376 «16 461 ex85421376 «11 462 ex85421370 «12 463 ex85421378 «13 Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-NOS, pour ta geation dea cycles asynchronss d'une unité centrale da trailsssnt (CPU) s 32 bits, d'una unité ds coaaanda DMA et d'un bus sultiaattra, aoua foraa de circuit intégré aonolithique anaarré dene un botiisr porisnl: - un sigîi d'identification conaistant an/ou coapranant la (une des) cc. binaison(s) auivanta(a): 82 C 321 - d'autres sigles d'identification sa rapportant è daa produits qui satisfont à la praaanta description Circuit da contrôla ou circuit de contrôle at da gestion, coapranant 2 circuits ds contrôla d'accès dirsct aémoire (DMA) el 2 circuita da contrôle d'interruptions, sous foraa de circuit intégra aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: - un aigls d'identification consistant an/ou coapranant la (une des) coabinaison(a) suivante(a): 823668L 82C266 82C316 82C491 82CS93 GC 161 SX HT 181 SX VL 82 C 486 VL 82 C 486 - d'autres sigles d'identification aa rapportant à des produits qui sstisfont è la praaanta dascription Circuil de contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraetlant le contrôle et l'interface des aignaux entre une unité centrete de traitement (CPU), da la aéaoira et dee interfaces entréa/aortie, coaportant daa circuita da rafrsîchisssmenl des aéaoiras dynaaiquaa è lactura-écritura è accès aléatoire (D-BANs), de décodaga daa adresses, de généretion des tops horloge et de gestion des aignaux d'interruption è transfsrt des données, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): 344 S 6682 - d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ta présanta description Circuit de contrôle, réalieé en technologie C-MOS, pour un aicrocontrôtaur, un aicro-ordinataur ou un aicroprocosseur d'une cepecité de traiteaant da 16 ou 32 bits, sous forae de circuit intégré aonolithique anaarré dans un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant te (une des) combinaison(s) suivante(s): 82C311 TACT 82S411 - d'autres sigles d'identification se rapportent è des produits qui sstisfont à le présente description coaportant 2 cyclee da phass pour une unité contrôle de Circuit de contrôle de le taaporiaation unit), treiteaent (CPU) et organisation da ta aéaoira aanageaent aonolithiqua eneerré dene un bottier portant: - un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenent te (une un/(-MMU), sous forae de circuit intégré (aeaory control (tiaing des) combinaison(s) suivante(s): NS 32281 NS 32 C 281 - d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui sstisfont à ta présente description f f Code NC TABIC Désignation das aarchandisas Taux des droits autono. es (X) 464 8x85421376 «14 465 ex85421378 «15 466 ex85421376 «16 467 8x85421376 «17 Circuit de contrôla, réalisé en technologie C-MOS, paraettanl la pilotage de 2S leapas ou d'un dispositif d'affichaga è diodes éaettricee de luaière è 7 segments, ayant une tension de pilotega de 4,S V ou plus aaia n'axcédant pas 6 V, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portant: - un aigla d'idantification conaistant en/ou coaprenant ta (une des) combinaison(s) auivanta(s): MC 14489 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présanta dascription Circuit pour ta raccordaaanl/coupura des bus, réalisé an technologie C-NOS, sous forae de circuit intégra aonolithique enserra dans un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(a) suivante(s): NCCS142233 NCCS142234 NCCS142235 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è te présente description Circuit de contrôle et d'interface, réélise en technologie C-NOS, coaprenant un circuit de contrôle de aéaoire, un circuit de contrôle périphérique, un circuit d'interfece d'une unité centrale de traiteaenl (CPU), un circuit d'interfece d'une unité processeur nueérique (NPU), un circuit da génération d'horloge, un lamporismleur et un circuit de vérification de parité, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): HT 15 HT 18 HT 21 HT 22 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è te présente description Circuit d'interface ou d'interface at de contrôle, réélise en technologie C-MOS, ayant au aoins una des csractérisliques suivantes: - s) pour tea aignaux antre l'unité périphérique de aéaoira à diaquaa at l'unité cantrala da traitaaent (CPU), - b) pour le contrôle des communications des donnéee entre un circuit d'interfece bus système et des unités périphériques, coaprenent un port d'interfece myslème, un port microprocesseur et un port d'eccès direct mémoire (DMA), - c) permettant l'interface el le contrôle des séquences de données entra une machina automatique de traitement de l'information at une unité de eéaoire è disque, - d) pour des données è lecture-écriture entre une unité de aéaoire è bandes eudionusériques et un microprocesseur, sous forée de circuit intégré sonolithique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) suivsnta(s): a)6391374 8)6868868 a)68G1862 a)82C611 a)AIC 566 L s)DP 8466 a)N 5213 a)N 5215 a)ONTI 5888 (OMTI 26588) B ) O M TI 5699 (OMTI 29599) a)QS 32383 a)OS 32384 m)OS 3383 a)OS 3384 s)VD 11 C 66-17 a)VD 14 C 86-17 »)WD 61 C 48 b)lTUl-8391 b)lTU2-8381 b)lTV3-83Gl b)lTV3-6302 b)lTV4-6381 b)lTV4-9382 c)32C268 c)AIC 6668 d)lXK2-6381 Cods NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 468 ex85421378 «18 476 6x85421378 «26 471 ex85421376 «21 472 ex85421376 «22 473 ex85421378 «23 - d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la praaanta description Circuit da contrôla et d'intarfsca, réalisé an tachnologia C-MOS, paraatlani la réception, la traiiaaani ai la trsneaission des données d'abonné dana un réaeau numérique, coapranant une unité d'interface da ligna, un aultiplaxaur, un contrôleur de liaison da données, un circuit d'interfaca aicroprocesseur et un oscillateur, sous foraa ds circuit intégra aonolithiqua enserré dans un bottiar portant: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une daa) coabinaison(s) suivante(s): AM 79C39A AH 79C32A QHV 453 - d'aulraa aigles d'identification as rapportant è dss produits qui satisfont è la présente description Circuil de commanda et d'interface pour unité centrale de treiteaent ( C P U ), réélise an tachnologia C-MOS, doté d'une unité de contrôla pour ta rafratchiasaaent da mémoires, sous forma de circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprsnsnt ta (une des) combinaison(s) suivanle(s): FE 3616 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Circuil de contrôle et d'interface, réalisé en technologie C-NOS, cosprenant des circuits de pilotage de 48 aA, des registres, un circuit d'interface d'eccès dirsct aémoira (DMA) à 18 ou 32 bits, un bus microprocesseur è 8 ou 32 bits, un circuit de génération et vérification da parité, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnle(s): AN53C974 NCB 53C94 NCB 53C95 NCB 53C96 d'autres siglss d'identification SE rapportant à des produits qui satisfont è la présenta description Circuit d'interfece et de contrôle, raaliaé an tachnologia C-NOS, coapranant 2 éaetteura/récepteura asynchrones universels (UABTs), un port de données psraltèles, un circuit d'interface pour des disques durs et un circuit da contrôle pour des disques souples, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un boîtisr portant: - un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une des) cosbinsison(s) suivante(s): 37C66S 37C666 82C711 TACT 88511 - d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits qui satisfont è la présenta deecription Émetteur/récepteur asynchrone universel à 2 ou 8 canaux (Dual ou Octal U A B T ), sous forae de circuit intégré aonolithique eneerré dene un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 1T01-8282 PC 87318 8CC 2698 - d'autres sigles d'identification se rapportant a des produits qui satisfont à ta présente description ^t Code NC TABIC Désignation des aarchsndisss Taux des droits autonomes (X) 474 8x85421376 «24 475 8x85421376 «25 476 ex85421378 «26 477 ex85421378 «27 478 ex85421376 «28 479 ex85421378 «29 Circuit pour le transfert da données entre un microprocesseur et una carta aéaoira d'una épaisseur da 3 aa ou plus, réalisé en tachnologia C-N08, aoua foraa de circuil intégra aonolithique enserré dsns un bottiar portant: - un sigls d'idantification consistsnt an/ou coaprBnant ta (una daa) combinmiaon(s) auivanta(a): NB 86361 - d'autraa aigles d'identification se repportenl è dee produits qui sstisfont è la praaanta dascription coaportant une aéaoira è tedure-écritura FIFO out) at au aoina un canal-anlréa/aortia Circuit prograaaabla pour la transaission at la recaption de données sous foraa asynchrone (Asynchronous Coaeunicetion Eleaent), (First sériai al un canal parallèle è deux directions, réeliaé en tachnologia C-NOS, aoua foraa de circuit intégré aonolithique enserra dans un bottiar portant: - un aigls d'identification consistent en/ou coaprenant la (une in/Firei des) cosbinaison(s) suivante(s): 16C5S1 16C5S2 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Temporisstaur/compleur d'intervalles programmables, réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt En/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s): 82CS4 d'autres sigtee d'identification se rspportant è des produits qui satisfont è ta présents description Éléaant da calcul ssns contrôla aéquantial intarna du progresse pour la multiplication ou le traiteeent de nombres fixes et en virgule flottante, réalisé sn technologie C-MOS, sous forée de circuit intégré aonolithiqua enserré dene un bottier portent: - un eigte d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): ADSP 3216 AOSP 3228 un autre sigle d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Multiplicateur ou aultiplicateur/accuaulateur (MAC), réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuil intégré aonolithique eneerré dene un bottier portent: - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une dee) coabineison(s) suivante(a): ADSP 1988-A CV7C518 CV7CS16 CV7C517 LMU112 d'autraa aigles d'identificetion sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présenta deecription Circuit de traitaaent de aeesages è baaa de réeeeux prédiffueés, réalisé an technologie C-MOS, peraattant ta coaaunication è canaux multiples sur un bus bidiractionnet, coaprenant un circuit d'interfece de microprocesseur, un récepteur et un éaelteur de parole/données, sous forae de circuit intégré aonolithique enearré dans un bottier portent: - un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(e): ?* Code NC TABIC Désignation das marchandises Taux das droits autonomes (X) 481 ex85421379 «31 483 ex85421376 «33 485 ex85421376 ex85421971 «35 «68 486 ex85421376 «36 487 ex85421376 «37 OMV 253 - d'sutras sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont è ta préaante description Synthétiseur da aignaux nuaériques è base de circuite précaractérisés, réalisé an tachnologia C-MOS, coaprenant 32 canaux prograaaablaa indépendants, un générateur d'hortoga, un décodeur d'anlrée/aortie, un aicroprocasssur d'una capacité de treiteaent de 8 bits, 2 tesporissteurs, une unité de contrôle d'interruptions, 2 convertisseurs nueérique/snatogique et un convertisseur analogiqua/nuaérique, sous forse de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottier portant: - un aigle d'identificetion consistent en/ou coaprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s): VV 86243 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Circuit de traiteaent dee signaux audio, réalisé en technologie C-MOS, pereettent le génération des effects spaciaux sonores, coepranant une ou ptusiaura mémoires de lecture-écriture è accès aléatoira (BAMs)_et un circuit d'interfece aicroprocesseur, soua forae de circuit intégré eonotithique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): CS 8995 CS 9203 M 65846 - d'sulres sigles d'identificetion se rapportent à des produits qui SBlisfonl è ta présente description Circuit tampon des données ou circuit tampon des données/sdresses, sous forae de circuil inlégré eonolithique eneerré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une dee) combineiaon(s) suivantets): 119916263 82663 82C592 82C681 82C682 99G9465 FB 2826 GC 162 HT 182 VL 82 C 332 - d'sulres sigles d'identification se repportant à des produits qui satisfont è ta présente description Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie i-MOS, coapranant un convertisseur nuaériqua/analogique at anslogique/nuaérique, un aodulataur de signsux nueériques, un bus sériel, un circuit d'interfece è 16 bits et un compteur s 1/4 ds bit, sous forae de circuil intégré aonolithiqua enserré dens un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaisonts) suivsnte(s): CSP 1688 - d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui sstisfont è la présente description Circuil de correction de phase et de détection de données, réélise en technologie C-MOS, comprenent un circuit de correction de fréquence d'horloge, des registres de contrôle el d'étal et un circuit d'interface de microprocesseur, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une des) coabinsison(s) suivante(s): Coda NC TABIC Désignation daa asrchandisas Taux des droits autonomes (X) 118814963 488 ex85421378 «38 489 ex85421378 «39 496 ex85421378 «40 491 ex85421378 «41 492 ex85421376 «42 d'autres aigtea d'identification aa rapportant è daa produits qui satisfont è ls présanta dascription Circuit da coapraaaion da données, réatiaé an tachnologia C-MOS, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s): 118817163 d'autraa aigtas d'identification ae rapportant è des produits qui aatisfonl è la praaanta description Circuit da controls da signaux audio è 18 bita, réalisé an tachnologia C-NOS, coapransnt un circuit d'intarfaca de bus, un circuit da génération da aon, un éaettaur/récBpteur asynchrone universel (UABT) at un circuit d'intarfaca da microprocesseur, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un bottier portent: - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenent te (une des) combinaison(s) suivsnta(s): OTI 665 d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont è ta présents dascription Circuit da détection d'arreurs at aéquenceur de lecture, réalisé en technologie C-MOS, aous forae de circuit intégré aonotithique enserré dons un bottiar portsnt: - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une des) coabinaison(s) suivmnte(s): 116816464 - d'autres sigles d'idantification se rapportant è des produits qui satisfont è la présanta description Circuit de contrôle bus, réalisé en technologia C-MOS, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une dee) coabinaison(s) suivsnte(s): 2782376 2782654 69G1765 82383 82384 32386 82388 82389 82355 823SS 82374EB 82434LX 82 C 181 82 C Î83 82 C 211 82 C 288 82 C 381 82 C 328 82 C 362 82 C 461 82 C 463 82 C 465 82 C 493 82 C 496 82 C 591 82 C 597 82 C 599 82 C 681 82 C 693 82 C 861B 82 C 882G 82 C 822 82 C 88 CA 81C814 ET 6666 GC 181 HT 216 HT 321 LIA 4681 MSM 6367 B 4229 B 4236 TACT 83443 VAC 668 VIC 868 VIC 64 VL 82 C 331 VV 86 C 416 - d'autres sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description Circuit de contrôle vidéo, eyant su moins uns des fonctions suivantes: - a) contrôle de tubes cathodiques, - b) contrôle ou pilotage de dispositifs d'sffichsge à cristaux liquides, - c) contrôle de graphiques ou de symboles grsphiques, - d) contrôle de sélection des couleurs, Coda NC TABIC Déeignalion daa aarchsndiaas Taux des droits autonomes (X) sous foraa da circuit intégré aonolithiqua, aoit snserré dans un bottiar, aoil fixé aur un aupport en aatière plaatiqua, et portant: - un aigte d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une daa) coabinaison(a) auivanieta): 493 ex8S42137G 143 494 ex8S421378 «44 U m)82 C 434 a)82 C 453 s)86 C 885 a)86 C 911 m)86 C 928 a)AH 8852 a)ATI 68888 a)CL-GD542 a)CL-GD543 a)CBT 9987 a)CBT 97 C a)N 584S2 a)NB 89321 a)NB 89322 a)TVP 9512 a)V 6363 m)WD 69 C a)WD 99 C a)WD 99 C a)WD 99 C a)UD 99 C b)82 C 425 b)CL-GD6416 b)C0P 472 b)H 5656 b)H0 44186 b)HD 44788 b)HD 66186 b)HD 61164T b)H0 61165T b)HD 66186T b)HD 66187T b)LC 7S82 b)N 6683 b)H 6884 b)NSN 5258 b)NSK S298 b)NSN S299 b)NSN 5839 b)PCF 8576 b)SED 1529 b)SED 1521 b)SED 1696 b)SED 1619 b)T 6A39 b)T 6A49 b)TNS 3491 b)TNS 3492 b)TMS 57292 b)TMS 57296 b)TMS 57267 b)TN8 57218 b)TN8 57212 b)TNS S7213 b)V 6117 b)V 63SS-0J b)WD 88C24 c)82 C 431 43S c)82 441 c)82 451 c)82 452 c)82 4SI c)84 864 c)86 864 c)86 c)ATI 264CT c)AVGAl c)CL-GDS416 c)CL-GDS446 c)6D S438~ c)HT 288 c)HT 288 c)L 6484S c)LC 74788 c)NC 141543 c)NCB 77C22 c)0TI 667 c)PEGA c)PVGA c)SC 15664 c)TNS 348C46 c)WD 98 C 66 d)82 C 433 d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits qui satisfont à la présente description Circuit de contrôle, réélise en technologie C-MOS ou N-MOS (y coapris H-MOS), permettent de délecter et de corriger les erreurs d'1 bit et de détecter toutee les erreurs de 2 bits, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): 8266 As 28C66 Aa 29C666 d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Circuit d'interfece bus, eêee evec des fonctions de contrôle bus, sous forme de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 83H6388 2782351 (94G6989) 53 C 708 53 C 710 53 C 720 82335 82351 82352 82353 82365SL 82375EB 6237816 82423TX 82433LX 82C186 82C360 82C596 82C611 82C836 89C160 AIC 6256 AIC 7778 As 29C983 As 29C985 CL PD6718 CL PD6728 CV7C968 CV7C961 CV7C964 ES 688 ESP 216 ESP 226 FAS 216 FAS 226 FAS 236 FE 3838 GC 132 GC 133 HDL 33A112-68HQ HS 3282 90 LIA 6732 MB 86986 NCB 5388 NCB 5381 NCB 53 C NCB 53 C PBI PCF 85474 B 4761 (SX11) B 4762 (SX12) TACT 84544 TMS 38838 VV 86765 VV 86925 VD 33 C VD 33 C VD 33 C VD 33 C VD 76 C Z 16C32 ?3 Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X) 495 8x85421376 8x85421971 «45 «18 496 ex85421370 ex85421456 «46 «67 497 ex85421379 «47 498 ex8S421378 «48 89C185 9468267 L 648S3A LIA 6396 Z 86617 d'autraa aigles d'identification aa rapportant à des produits qui aatiafonl è la praaanta dascription Circuit d'intarfaca ou da contrôle pour un résaau local, sous forae da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un boîtier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) auivsntsts): Aa 79C938 Aa 79C948 Aa 79C9S8 Aa 79C968 Aa 79C961 Aa 79C96S Aa 79C678 Aa 79C988 Aa 79C98T Aa 79C987 CON 9926 DP 8825 DP 83251 DP 8325S DP 83261 OP 83265 DP 8396 DP 83962 DP 83995 DP 83832 LXT 981 NB 86956 NB 8696SA 8NC 83C799 T 7213 VD 88 C WD 83 C VD 83 C WD 83 C VD 83 C 24 563 516 683 699 8863 88C63 82S86 82S88 82599 82S92 83C795 Aa 7999 Aa 79C838 Aa 78C98 ou d'autraa siglss d[identification se rspportant è des produits qui satiafont è la présanta description Interface séria paraettent d'exécuter les fonctions de codage et décodage des données at las fonctions de commande connexes dans un résasu local, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) auivante(s): 8662 8623 82561 82 C 581 AN 7991 COM 91 C 32 - d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits qui sstisfont è la présente description Unité arithmétique et logique (ALU), réelisée en technologie C-MOS, sous foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): CV2961 CV7C9191 CV7C911S CV7C9116 CV7C8117 CV7C961 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description Codeur/décodeur è aodulation par impulsions codées adaptables différancielles, réélise en technologie C-MOS, cosprenant un circuit de contrôle d'émission et de réception, un circuit d'interface bus de aicroprocasssur et un port parallèle, sous forae de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): VP 8656S VP 23876 VP 23671 - d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt à dee produits qui sstisfont è la présente description ^ Code NC TABIC Désignation des marchandises Taux des droits autonomes (X) 532 ex85421378 «49 499 ex85421372 «61 568 ex85421372 «62 561 ex85421372 «S3 S02 ex85421372 «04 563 ex85421372 «65 Circuit ds contrôle d'un lecteur de disques coapacts, réalisé en tachnologia C-NOS, assurant ta contrôla da aarvo-coaaandas, la aynchroniaalion/déoodulslion daa aignaux at la correction das arraura, coapranant una aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoira (BAN), un convariiaaaur nuaériqua/analogiqua, un convarliaeaur analogiqua/nuaériqua at un circuit d'intarfaca d'un aicrocontrôlaur ou aicro-ordinataur, aoua foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coapranant ta (une daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): TC 9284 - d'autraa sigles d'identification sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présanta description Circuit da retard, raaliaé an tachnologia C-NOS, coapranant una aéaoira statique è lactura-écritura è accès aléatoira (8-BAN) d'una cspactia da aéaorisation de 8 Kbits, aoua forae da circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant an/ou coapranant la (une dee) combinsison(s) suivante(s): N58198P - d'autras sigles d'identificetion se rapportant è dee produits qui sslisfonl è ta présente description Circuit de contrôle, réalisé an tachnologia C-MOS, pour ta commande du déctencheeent des pluses d'une tête d'impression, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinsison(B) suivante(s): 1TVS-8681 - d'autras sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description Circuit d'interface, réalisé en technologia C-MOS, pour un clavier avec une aatrica capacitive, permettent l'exploration et te détaction matricielle, sous foras de circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant ta (une des) coabinaison(s) suivante(s): 22-e88S8-eee - d'autres aigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présenta description Codeur/décodeur avac filtra, réalisé en technologie C-MOS, pour signaux de fréquence n'excèdent pas 4 kHz, sous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portant: - un Bigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): QMV 112 - d'autras sigles d'identification se rspportant è des produits qui satisfont à la présanta description Codsur/décodeur quadrupla avac filtras è aodulation par impulaion codée, réalisé en technologia C-MOS, coaprenant des amplificateurs pour ajuatar la syaétrie des signaux, sous forae de circuit intégré aonolithique snserré dsns un boîtiar portant: - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): Coda NC TABIC Désignation das mmrchandises Taux des droits autonomes (X) OMV 365 584 ex85421372 *86 585 sx8S421372 ex8S421399 «97 «61 566 6x85421372 «68 588 ex85421376 «61 569 ex85421376 «82 - d'autraa siglss d'identification sa rapportant è das produits qui satisfont è la présanta description Circuit da synchronisation coabiné avec un explorateur et distributeur da aignaux, raaliaé en tachnologia C-MOS, coapranant uns unité da contrôle, un circuil de suppression de rabondissaaant de contact, un ragistrs da décalage è 17 bits BI une unité da aisa an foraa de donnéea da sortie, sous forae de circuil intégré aonolithiqua enserré dens un boîtier portent: - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une dea) coabinaJ8on(a) auivante(a): ONV 222 d'autras aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits qui sstisfont è ls préssnta dascription Circuit de coapression/décoaprsssion ds données ou d'images, réalisé en technologie C-MOS, sous forme da circuit intégré aonolithiqua enserré dens un boîtisr portsnt: - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant te (une des) combinaison(s) suivanle(s): 1XH4-8361 1XK6-8361 1XV8-8881 74 ACT 6348 CL 458 CL 558 CL 959 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présanta dascription Circuit, réalisé en technologie C-MOS, permettant la synchronisation et ta discriaination da signaux de lecture et la génération de signsux d'écriture, sous forae de circuit intégré aonotithique ansarré dans un boîtier portent: - un aigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): HG 2288613661 - d'autras siglss d'identification se rapportant a des produits qui satisfont è ta présente description Circuit de traitemenl de signaux audio è basa de circuits précaractérisés, réalisé en technologie C-NOS, coepranant une aéaoira è lactura exclusiveaent, non-programmable» (BOM), une aéaoira è lactura-écritura è accès aléatoire (BAM), 4 convertisseurs enmlogique/numérique, un circuit d'interface série, un circuit da decimation de fréquences et un circuit de protection contra ta aurcharge des hsut-parleurs, sous forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un boîtisr portsnt: - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combirïsison(s) suivante(s): VV 27851 d'autras sigles d'idantification se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Filtre numérique audio è basa da circuits p r é c a r a d é r i s é s, réalisé en technologie C-MOS, avec 16 canaux étant chacun programmable en temps réel avec 28 paramètres ou plus, comprenant un multiplicateur/accumulateur (MAC), un temporisateur et 2 aéaoiras è lactura-écritura à accès aléatoire (BAMs) pour ta atockaga daa paramètres et des données tempormires da traitement, B O US forma ds circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identification consistent en/ou comprenant la (une des) combineison(s) suivanle(s): VC 5396 F Coda NC TABIC Désignation daa aarchandisss Taux das droits autonomes (X) 518 85421382 85421475 85421982 S14a 85421384 85421488 85421984 534 ex85421391 «91 535 ex8542i391 «62 536 ex8S421391 «83 S37 ex8S421391 «64 - d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è das produits qui satisfont à ta préaanta dascription Dispositif togiqua prograaaabte Circuits è togiqua standard Circuit da contrôla da télécoaaande, réalisé an tachnologia C-MOS, paraattant la génération da 2848 commandes différentes et la contrôla da 32 syslèsss, coapranant un codaur da clavier, un décodeur da ctaviar, un convertisBsur paratlat/séris, un divisaur, un générataur da réinitialisation at un oscillateur, soua forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une des) combinaison(s) suivante(s): SAA 3616 d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits qui aatiafont è ta présanta description Circuit de pilotage è 8 canaux, réalisé en technologie C-MOS, permettant le aaintien d'une traction constante d'un électro-aimant, avec diodes incorporées et une aéaoire de 8 bite, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): UCN 5881 - d'autres siglss d'idantificetion ea rapportant è des produits qui sslisfonl è ta présanta description Circuit de contrôle pour des signaux baasa fréquence n'axcédant pas 26 kHz, coaportant au aoins 16 éléaants de coaautaiion analogiquaa, aous forae de circuit intégré aonolithiqua enssrrs dans un boîtiar portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une des) combinsison(s) suivante(s): TC 9164 N TC 9177 P TC 9184 P - d'autree eigles d'identification sa rapportant à dee produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle des motmurs è courant continu, ayant au aoina una des cerectérietiques suivsntee: - ajréalisé an technologia C-MOS, coapranant un circuit pour aurvaillar la tension d'aliaantation, un circuit pour te stockage et décodege dee adrassaa at la aultiplexaga des données, un convertisseur nuaériqua/analogiqua è 8 bits et 5 aaplificateura, - b)réalisé en technologie N-MOS (y coapris H-NOS), coaprenant un filtre nuaérique è 16 bits, sous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant ta (une dee) coabineison(s) suivante(s): 8)GC 27 a)GC 45 b)LM 628 ?? Code NC TABIC Désignation dea marchandises Taux das droits autonomes (X) S38 8x85421391 , es 539 ex8S421391 «86 549 ex8S421391 «97 541 ex85421391 «68 542 ex85421391 «69 - d'autraa aigtaa d'identification aa rapportant è dea produits qui satisfont è Is présenta deacription Circuit ds controls, réalisé en tachnologia C-N08, parasitant la traiiaasni daa aignaux da lactura ai la contrôle du moteur d'un laclaur da diaquos coapacta, coapranant un circuit d'intarfaca d'una unité centrais ds irsiisaani (CPU), un circuil da détection si ds corrsciion das erreurs, un déeodulalaur du signal da lecture, un circuit s boucla da varrouitlaga da phase (Phase Locked Loop/PLL) vilassa linéaire consisnie, sous forsa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant an/ou cosprenant ta (une ai un circuil da contrôla da la des) coabinaison(s) auivanta(a): CXD 1125 CXD 1136 CXD 1135 CXD 1167 NN 66271 - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è des produits qui aaiiafont è la praaanta dascription Circuit da contrôla dea aarvoaécaniaaaa, réalisé en technologie C-MOS, aous foraa de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanta(s): KM 3792 d'autres sigles d'identification ss rapportant è des produits qui sstisfont è la présenta description > Circuil de contrôle, réalisé an technologie C-NOS, peraattant te contrôla des aignaux vidéo d'un captaur d'iasgas è transfart de charge (CCD), B O US forae de circuit intégré aonolithique enssrré dans un bottiar portant: - un sigla d'idantification consistant an/ou coaprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): CXD 2183 CXD 2133 d'autraa siglss d'idantification ae rapportant è dee produits qui satiafont è la présenta description Circuit da contrôla audio, réalisé en technologie C-MOS, parasitant le contrôla da l'intensité sonore è 2 canaux (stéréo), coapranant un aultiplexeur, 2 aaplificateurs, un ragistra de contrôla et un ragiatra aériat/paraltèta, aous forae de circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portsnt: - un sigls d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivantate): CS 3316 d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è la présents description 6 Circuit de contrôle pour aicroprograaae, réalisé en technologie C-NOS, sous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottiar portant: - un sigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) 8uivanle(s): CV 2919 CV 7C 919 - d'autres aiglas d'idantification aa rapportant è des produits qui satisfont è ta présente dascription 11 Code NC TABIC Déaignation das aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 543 8x8S421391 *18 544 8x85421391 «U 545 ex8S4213Sl «12 546 ex85421391 «13 547 ex85421391 «14 Circuit de contrôla, réalisé en technologia C-MOS, pour surveiller la lenaion daa aéaoiras è lactura-écritura è accès aléatoire (BANs), sous forae de circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier portant: - un aigle d'idaniification consistsnt an/ou coapranant ta (una daa) coabinaison(s) auivanta(s): 60 2281 BQ 2282 60 2284 BÛ 2582 B0 2563 DS 1218 - d'autraa aiglas d'idantification ea rapportant è das produits qui sstisfont s la présanta description Circuit da décodage/pilotage de ligne, réalisé an technologie C-NOS, ayant una tension de sortie de 38, 35 ou 68 V è 588 sA, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant ta (une des) combinaison(s) auivante(a): NC 34142 UCN S816 UCN 5817 d'autras sigles d'identification ea rapportant è des produits qui satisfont è la présente deecription Circuit de contrôla, réalisé an tachnotogie C-HOS, assursnt la gestion de réduction de ta consoaaation d'énergia d'un microprocesseur ou d'autres unités périphériques, sous forae de circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanle(s): 1028 CP d'eutres sigles d'identification ss rspportant à des produits qui satisfont à la présente description Circuit d'interface de ligne è modulation par ispulsions codées, réalisé en technologie C-NOS, sous forae de circuil intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): BT 8953A CS 61574 CS 61575 D8 2153 XB-T5791 XB-T5793 d'autres sigles d'identification SE rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Circuit d'interface d'un ou plusieurs codeurs, réalisé en technologie C-NOS, permettant l'identification et la mesure de direction et de déplacement par des signsux ds capteurs externee, coaprenent 3 ou plusieurs compteurs, un ou plusieurs verrous multiplexeurs et un ou plusieurs circuits Ismpon de données parallèles è 8 bits, sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprensnt ls (une è 16 ou 24 bits, un ou plusieurs (Lalchas) des) coebineison(s) suivsnte(s): THCT 2888 THCT 12916 THCT 12824 THCT 12316 d'autres siglss d'identificetion se rspportsnt s des produits qui satisfont à la présente description V Coda NC TABIC Déaignation daa mmrchandismm Taux des droits autonomes (X) S48 ex85421391 «15 549 ex85421391 «16 558 ex85421391 «17 551 ex85421391 «18 528 ex854213Sl «19 Circuit d'intarfaca d'un décodaur daa donnéaa taxta, réalisé an tachnologia C-H08, paraeitanl la trencbeaant da donnéaa, la régénération d'horloga ai la séparation do synchronisation, soua forss ds circuil intégré aonolithiqua anaarré dane un bottiar portant: - un aigle d*idantificaiion consistant an/ou coapranant la (une daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): CF 72383 CF 72386 - d'autres aigtaa d'idantification aa rapportant è des produits qui satisfont è la préaante description Circuit d'intarfaca ai da contrôla, réalisé en technologie C-NOS, prograaaabla pour l'intarfaca des aignaux entra des circuits ds contrôla da réaaau vidéo graphique (V6A) at des écrans è tuba cathodiqua (CBT), dea dispositifs d'affichage è cristsux liquidaa (LCD), daa dispositifs d'affichage è diodes éaatiricas da luaière (LED) ou daa dispositifs d'affichage à plasaa, parasitant la contrôle aiaullané d'un écran è tube cathodiqua (CBT) ai d'un diaposiiif d'affichaga è cristsux liquides (LCD), coeprenent un convertisseur vidéo nuaériqua/anslogique ayant une aéaoire è lecture-écriture è accès aléatoira (BANDAC), aous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une des) cosbinsison(s) suivsnte(s): CL-GD6348 - d'autres eigtas d'identification ae rspportsnt è des produits qui satisfont à la présente description Circuit d'interfece at da contrôle répéteur, réatiaé an technologia C-MOS, coapranant 7, 8 ou 12 porta d'interface d'éaission/réception, un port d'intarfaca de l'unité de liaison (AUI) at un décodeur è boucle de verrouillage de phase Locked Loop/PLL), enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identificdion consistant en/ou coaprenant la (une (Phase soua forae de circuit intégré aonotithique das) coabineison(s) suivsnte(s): DP 83959 DP 83955 d'sulres siglss d'identification se rapportant è des produits qui sstisfont è te préeente deecription Circuit d'interface de ligne, réalisé en technologie C-MOS, peraattent ta transaiaeion et ta réception de données è une viteeae de 25,6 Mbits/s, coaprenent une aéaoire è ledure-écrilure FIFO un codeur è 4/5 (Firal bit at un décodeur è 5/4 bit, aoua forae de circuit intégré aonolithique enssrré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une in/Firet oui), des) cosbinsison(s) suivante(s): TXC 67125 - d'autres sigles d'identificetion ee rspportant è dea produits qui salisfonl è ta présante dascription Circuit d'interfece série, réélise en technologie C-NOS, coapranant 2 ports séria paraettent d'opérer à une vitesse de transfert de 28 Moctels/s al 2 bus perallel, sous forae de circuit intégré aonolithiqua anaarré dans un bottiar portsnt: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant ta (une des) combinsison(s) suivante(s): 3HS114 8^ Coda NC TABIC Designetion dee amrchmndiees Taux des droits autonomes (X) d'sutrms siglss d'identificetion ss rapportant è dee produits qui satisfont è la préaante description 568 8x85421399 «93 561 ex854213S9 «94 562 ex85421399 «65 563 ex854213S9 «66 (full Éaalteur/réceptaur aynchrona univaraal, réaliaé an tachnologia C-MOS, parasitant la transaission nuaériqua aiaultanéaant dans deux diractiona de voix ei/ou de données è une vitessa da 86 Kbita/a ou plua aur une diatance da 2 ka ou une vitesse de 168 Kbils/a ou aoina aur une distança de 1 ka, coaprenant un aodutataur at des mémoirmm iaapon, aoua forae de circuit intégré aonotithique eneerré dans un bottiar portent: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant la (une duplex) des) combinaison(s) suivante(s): NC 14S421 NC 14S422 NC 145425 NC 145426 TP 3461 TP 3482 TP 3483 - d'eutree siglss d'identification aa rapportant è dea produita qui sstisfont è la préaante deecription Eaetteur/récepteur, réalisé on technologie C-N08, ayant au aoina una daa caraclérialiquaa auivantaa: - a) pereettant le reccordeaent (tareineling) de vitesses de ligne de 1168, 8448. 34368. 53884 ou 159252 Kbits/s, - b) pour des eigneux entre un codeur/encodeur utilisant le code "Manchester" (MED) ou une unité d'interfece et une peire de cible torsadé ou un cible coaxial dsns un résesu local, - c) permettant le transfert de donnéee è une fréquence de 1,544 ou 2,848 MHz, coaprmnmnt un égellieeur al un générateur de signaux d'horloge, sous forae de circuit intégré monolithique eneerré dens un boîtisr portent: - un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une des) coebinsison(s) suivante(s): a)Bt 8952 a)TXC 92856 a)PM S343 a)PM 5344 b)83C82 b)83C94 b)Ao 79C98 b)CV7C971 b)MC 145572 b)TMS 386C66 c)LXT 384 c)LXT 318 c)LXT 311 d'autres sigles d'identification se repportant è des produits qui satisfont è la présente description Bécepteur auttifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en technologie C-NOS, permettant le décodage des signaux DTNF en données binaires è 4 bits, sous forée de circuit intégré aonolithique eneerré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): M-9S7 - d'autres siglss d'identificstion ss rspportsnt è des produits qui sstisfont è te présente description Convertisseur sériel/parallèle, réaliaé an technologie C-MOS, peraeltant le pilotage d'un dispositif d'effichege, sous forse de circuit intégré aonolithiqua snserré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une des) coabinsison(s) suivante(s): HV 5122 HV 5222 HV 5366 HV 5388 HV 5486 HV 5468 HV 7788 - d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits qui satisfont à la présente description Cods NC TABIC Designation daa aarchandiaaa Toux des droits autonomes (x) S64 ex85421399 «87 S65 ex85421399 «99 566 ex85421399 ex85421499 «18 «81 567 8x85421399 «11 568 ex8S421399 «12 Convariiaaaur numérique/analogique ai anatogiqua/nuaérique, réaliaé en technologie C-N08, coaprenant un aodulateur analogique peraattant la eur-échanlillonage daa aignaux è une frequence de 1824 MHz el un filtre peraattant l'échanlillonage des signaux d'un aodulateur nuaériqua à une fréquence da S12 kHz, sous forss ds circuit intégra aonotiihiqua anaarré dans un bottier portant: - un aigla d'idsniificaiion consistsnt en/ou coepranant te (une dea) coabinaiaon(s) auivanta(s): HSP S8C28 - d'autraa siglaa d'identification aa rapportant è dea produits qui aatiafont è la présente description Convariiaaaur de vitaaaea d'échantillonnage, réaliaé an tachnologia C-N08, pereettant la convaraion d'un aignal d'horloga d'una frequence da 13,5 NHz ou plua aaia n'axcédant pas 18 MHz en un signal d'una frequence da 18 HHz, soua forse de circuit intégre aonolithiqua anaarré dane un bottier portant: - un sigls d'idanlificaiion consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaiaon(a) auivante(s): CXD 2832 - d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits qui satiafont i la préaante deecription Circuit séparateur de donnéee pour une unité de mémoire a disquea, aoua foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou coaprenant le (une dea) coabinai8on(s) suivsnte(s): DP 8465 VN 5351 VN S352 VN S353 VD 16 C 28 VO 18 C 21 - d'autras sigles d'identification ae repportant è des produits qui sstisfont è ta présenta dascription Circuit da traitement da signaux, réaliaé en technologie C-NOS, pereettant le retard das psriodes da l'exploration pour les lignes horizontales d'un cspteur d'images è transfart de charge (CCD), coapranant un générateur d'horloge, un verrou ( d a m p) et un circuit échanlilloneur-bloquaur, sous foraa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une des) cosbinsison(s) suivsnte(s): CXL 1517 CXL 5584 NN 3868SA NN 3861SA N8N 6818NS-K MSN 6834MS-K - d'autres sigles d'identificetion se rspportenl à des produits qui satiafont è la présente deecription Synthétiseur de aigneux nuaériquea, réalisé an technologie C-MOS, ayant au aoina une des cBrsclérisliques suivsnles: - a) coapranant dee aéaoiraa è ledure-écritura è accès aléatoire (BAMs) d'une capacité ds Béaorisation totale de 16 Kbita, ayant une vitessa d'échantillonnage de 22,257 kHz et 44,1 kHz at 2 canaux à aortia, - b) coapranant 32 ou 48 générataurs de fréquence, en générateur d'horloga el un générateur d'adresses, sous forme da circuit intégré aonolithiqua enserré dans un bottiar portant: - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une daa) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(s): a)344 8 8853 b)VC 2375 b)VC 5395 Code NC TABIC Désignation dee mmrchmndimam Taux des droits autonomes (X) 569 ex85421399 «13 - d'autres sigles d'identification aa rapportant è dea produits qui satisfont è la présanta description 0 Généreleur da signaux, réaliaé en technologia C-NOS, peraattant la gêné, tion d'iaputsiona aynchronea pour un capteur d'iaagss è tranafar de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): CXD 1838 CXD 1217 LZ 83B53 LZ 93N43 LZ 95G52 576 ex8S421399 «14 572 ex85421399 «16 573 ex85421399 «17 574 ex8S421399 «18 - d'autres aiglaa d'idantificetion ae rapportant è des produits qui satiafont è la préaante description Circuit de traitaeent da aignaux, réaliaé an technologie C-NOS, peraattant la traitaeent des signsux vidéo d'un capteur d'iaages è tranafert de charge (CCD), aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua enserré dana un boîtiar portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant le (une des) coabinaison(s) suivante(B): CXA 1816 CXO 2188 CXO 2158 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satiafont è la présanta description Circuit de traitement vidéo, réalisé an technologia C-MOS, pereettant la conversion du rapport largeur/hauteur et la converaion d'entrelacaaant pour dee signaux de tuainanca/chroainance, aous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dsns un boîtisr portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): CXD 2935 - d'autres sigles d'identificetion se rspportant a des produits qui satisfont è la présente description Codeur/décodeur, réélise en technologie C-MOS, permettant le codage, te décodage et l*interfaçage de aignaux série ayant une vitease de 13 Kbils/s at de aignaux audio ayant une vitesse de 184 Kbits/s, coapranant un convertisseur enelogique/nueérique, un convertieeaur nuaérique/analogique, dee filtrée nueériques è sodulstion per iapulsions codées et un circuit de suppression d'écho, sous foras de circuit intégré eonotithique snserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combineison(s) suivsntets): VP 22828 - d'sulres sigles d'identificetion se rapportent è des produits qui sstisfont à ta présente description Décodeur, réalisé an tschnotogis C-MOS, pour ls démodulation et le déaultiplexsga des signsux stéréo, compranmnt un circuil d'interface du convartisssur nusériqus/analogiqua eyant un tops d'horloge de sortie de 8,192 ou 16,384 MHz, sous forae de circuil intégré aonolithiqua enserré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): CF 78088 CF 78691 - d'autres sigles d'identification se rspportant a des produits qui sstisfont à ls présente description S-i Coda NC TABIC Désignstion daa aarchandieae Taux des droits autonomes (X) S7S ax8S421399 •19 576 ex85421399 «26 577 8x85421399 «21 S78 ex85421399 «22 579 ex85421399 «23 Codeur/décodeur, réoliss an tschnotogis C-N08, pour ta conversion dss données en forest NBZ (Kon-leturn-to-Zero) en forest ILL (lun-Length-Lieiled), intégré aonolithique anaarré dana un bottier portant: - un sigle d'identification consislanl sn/ou cosprenant la (une sous foraa da circuil ou daa) coabinaison(a) auivante(s): 61158 CL-8H118 - d'autraa aiglas d'idantification ae rapportant à des produits qui aatisfont è ls préssnts deecription Décodeur audio, réaliaé en technologie C-MOS, pareettent le décodage et ls déauttiplaxage dea aignaux audio et daa données nuaériquea, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua anaerré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantificelion conaiatant an/ou coaprenant ta (une daa) coabinaieon(a) auivante(s): CS 8411 C8 8412 - d'autres Bigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è ta présanta description Circuit è aodutation per iapulaion codée adaptable différsncielle, réaliaé en technologia C-MOS, pour le codega/décodage da parole et de données, peraettsnl la transmission des donnéaa aiauttanéaent dsns deux directions (fuit duplex), dans un bottier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou cospranant la (une aous foraa de circuit intégré aonolithique enserré ou dana une aeuta direction duplex) (half des) coabinaison(s) suivante(s): BBSP4CH Bt 8118 MT 9125 NT 9126 SC 11368 SC 11362 - d'autras sigles d'identification BB rapportant è des produits qui satisfont è ta présenta description Codeur audio, réalisé en technologie C-NOS, permettant le codaga at le aultiptaxaga daa signsux audio at des donnéss nuaériques, eous forae de circuit intégré eonotithique enserré dana un bottier portent: - un aigle d'identificetion consistent en/ou comprenant te (une dee) coabinai?on(e) suivsnte(s): CS 8461 CS 8482 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits qui sstisfont è la présente description Codeur/décodeur pour le conversion dos donnéss en signsux parallèles ou on série, réalisé en technologie N-MOS (y compris H-NOS), constitué d'une unité srithaétique et logique (ALU) et d'une mémoire s lecture exclusivement, non-progremmeble (BOM), sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenent le (une des) combinaison(s) suivante(s): TMS 38828 TNS 38621 - d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits qui sstisfont è la présente deecription rO , Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) S88 8x85421399 , 2< 581 ax85421399 «26 582 ex85421399 «27 583 ex85421399 «28 584 ex854213S9 «29 réalisé en tachnologia C-MOS, parasitant la Circuit d'horloge à boucla da varrouitlaga da phase Locked Loop/PLL), synchronisation ou aultiplicaiion daa fréquancaa n'axcédant pas 166 HHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dans un bottier portant: - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une (Phese des) combinaison(s) suivsnte(s)-. 74 FCT 388891S 74 FCT 8891S NC 8891S NC 88916 NC 88929 NC 88PL117 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui eetisfont è ta préaanta dascription Circuit horloga/calandriar, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistsnt en/ou cosprenant IB (une des) coabinaisonCs) auivante(s): S8274 N 3882 N 3683 NC 146818 MCC8 146818 NM 58167 NN 58174 A V 3621 V 3622 V 3823 - d'autres sigles d'identification se repportant à des produits qui satisfont è ta présenta dascription Générateur d'adrsssss, réalisé en technologie C-MOS, pour la génération des sdressee d'une iaage source et d'une iaage deetineteire lora de le aaniputation dee iaages, soua forss de circuit intégré aonolithique enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanle(s): TMC 2382 d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits qui satisfont s la présente description Circuit de désalignement, réalisé en technologie C-MOS, permettant l'extrection à partir d'un signal d'interface de ligne et l'introduction dsns un signal d'interface de ligne, de cellules à mode de transfert asynchrone (ATM), sous forae de circuit intégré eonotithique eneerré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une des) coabinsison(s) suivante(s): TXC 95158 - d'sulres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description (facsiaite Modulateur/démodulateur, réslieé en technologie C-MOS (C-MOS-Nodess), exclusivement pour le transsission d'isages statiques (half ou 9666 bits par seconde, sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dens un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une è une viteese de 368, 2486, 4866, 7260 dans une seule direction telegraphy) duplex) des) combinaison(s) suivsnte(s): TC 35128 d'autres sigle6 d'identificetion se rapportant s de6 produits qui satisfont a la présente description Stf Coda NC TABIC Désignation daa marchandises Taux des droits autonomes (X) 585 ex85421399 «38 586 ex8S421399 ex85421998 «31 «87 S87 6x85421399 «32 (full NodulBtsur/désodulateur, réalisé an technologie C-NOS (C-HOS-Hodaas), pour ta transaission da donnéaa siauttanéaant dans daux diractiona è una vilassa n'axcédant duplex) paa 2488 bita par aaconda, at pour la transaission d'iaages statiquaa (half duplex) è une vitassa n'axcédant paa 9688 bita par saconda, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua enaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une dana una ssula direction telegraphy) (teceiaile dea) coabinaiBon(a) suivsnts(s): SC 11844 SC 11646 SC 11854 SC 11855 - d'autraa sigles d'identificstion ee rspportsnt è des produits qui satiafont è la présente description Circuil d'un canal da lecture, assursnt la fonction de leclura-écritura et de ssrvo déaodulateur, aoua foraa da circuit intégra aonolithique ansarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(a) suivante(s): 32P4738 81C826 CL-SH 3365 - d'autres sigles d'identification ae repportant è des produits qui satiafont è ta présente description Généreteur d'un curseur, définiassble par l'uliliaateur, réaliaé en tachnologia C-MOS, aoua foraa da circuit intégré aonolithique anearré dana un bottier portant: - un aigle d'identification conaistsnt en/ou coaprenant te (une des) combinsisonCs) suivante(s): B1431 - d'sulres aigles d'identificetion se repportent è des produits qui satiafont è la présente description 588 6x85421399 ex85421499 ex85421998 «33 «62 «68 Détecteur de fusées opèrent è des Ismpérmtures ds -28'C ou plus msis n'Excédant pas 68*C, aous forma de circuit intégré aonolithique ansBrré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s): MC 14467 NC 14468 MC 14471 NC 145816 C8 235 V 24216 S89 ex85421399 «34 591 ex8S421399 «36 - d'outrés sigtee d'identificetion ee repportent è des produits qui setisfont è te présents description Filtre en peigne da ligna vidéo, réaliaé an technologie C-MOS, permettant ta séparation numérique des signsux de luainance/chroainance, cous foraa de circuit intégré aonolithique enssrré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une des) coabineison(s) suivsnts(s): CXD 2824 CXD 2636 MC 141626 - d'autree aiglee d'identification ee rapportant è dee produits qui satisfont è la présente description Module d'écho et de la reverberation, comprenant un aultipticateur/accuautmteur, deux aémoirms è lecture-écriture à accès aléatoire (BAHs) et una aéaoira è lecture exclusivement, non-progremmeble (BOM), sous forms de circuit intégré eonotithique eneerré dene un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanle(s): \ K Code NC TABIC Désignation das aarchmndimms Taux des droits autonomes (X) VCS344 VC5989 592 ex8S421399 <37 593 ex85421399 «38 595 ex85421399 «46 596 ex8S421399 «41 597 ex85421399 «42 d'autraa aiglaa d'idantificetion ss rapportant è das produits qui sstisfont à la préaante dascription Potentioaèlra contrôlé nuaériquflaant, réaliaé an tachnologia C-MOS ou an tachnologia N-H08 (y coapris H-N08), soua foras de circuil intégré aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: - un sigla d'identification consistant an/ou coapranant ta (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): SC 76813 X 9192 X 9163 X 9164 X 9311 X 6312 X 8313 X 9593 X 9C192 X 9C193 X 9C194 X 9C593 d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produits qui satisfont è la préaanla dascription Commutateur è points da croissaent è 8 x 16 bits, réalisé en tachnologia C-MOS, parasitant la commutalion s una fréquence de 28 MHz, sous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un boîtisr portsnt: - un aigla d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s): MT 8816 - d'autrs8 aiglas d'identification se rspportsnt è des produits qui satiefont à ta présente description Emetteur/récepteur, réalieé en technologie C-MOS, permettent la réception et ta transaission de données è une vitesse de 51,84 ou 44,736 Hbit8/s, comprmnsnt un codeur de données sn fermât NBZ (Hon-leturn-io-Zero), adaptable associé à un circuit de contrôle de gein eutoaatique, un circuit de contrôle de réception, un circuit de contrôle d'éeission et un circuit de recouvreaent de signal d'horloge, sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré dans un boîtier portent: - un sigla d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une un décodeur, un circuit égaliseur des) coebinsison(s) suivante(s): TXC 62828 TXC 82621 - d'autraa aigles d'identificetion SE rspportsnt è dee produits qui satiafont à la présente description Circuit d'atténuation de bruit vidéo, réaliaé en technologie C-MOS, comprenant des entréee pour des signaux ds lusinence et de chrominance è 8 bits, sous forss de circuit intégré monolithique mnaerré dene un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): CXD 2636 - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont è ls présente description Circuit générsteur de sons FM stéréo, réalisé en technologie C-MOS, comprenant un générateur de phase, un tesporisaleur, un réseau de registrss, un circuit ds contrôle de bus et eu aoins un accumulateur, sous forse de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portsnt: - un sigls d'identificetion consistsnt En/ou comprenant ta (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivenle(s): VMF 262 VMF 289 Code NC TABIC Designation dee marchandisas Taux des droits autonomes (X) S98 8x85421399 «43 599 ex85421399 «44 688 ex85421399 «45 682 ex85421399 «47 d'autraa aigtaa d'identification ee repportant è des produits qui satiafont à le présente deecription Décodeur, réaliaé an tachnologia C-MOS, paraattant la correction d'arreura, coapranent un bue aérial at un circuil de désflibrcuiliage, aous forae da circuil intégré aonolithiqua enaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant en/ou comprenant ta (une dea) coabinaiaon(a) auivanta(a): VE8 S4S3 d'autraa aigtaa d'idantificetion ee repportent è dee produits qui satiafont è la préaante description Déaodulataur, réaliaé an technologie C-N08, coapranant daa filtres da recaption, daa filtras de polyphasés, un circuit de contrôla da la aynchronisation de aignaux d'horloge et un circuit da contrôle autoaatiqua de gain, aoua foraa da circuit intégra aonolithiqua enaarré dana un bottier portant: - un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant ta (une des) coabinaison(s) auivanta(s): VES 4133 - d'autres aigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits qui satisfont è ta préaante description Eaettaur/récepteur infrarouge, réalisé en technologie C-HOS, eous foraa de circuit intégré aonolithique enserré dens un bottier portant: - un sigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent la (une des) coebineison(s) suivante(s): CS 8138 d'autres aigles d'identificetion se rapportant à des produits qui sstisfont è ls présents description Convertisseur nueérique/anatogique, réalisé en technologie C-NOS, ayant au aoina una des caractéristiques suivantes: - a) d'une cepacité de 8 bite, coapranant un aeplificeteur taapon de aortie, un circuit d'interface sériel et an aoins 12 canaux, - b) d'una capacité de 8 bite, persettsnt te taaponage double des aota à 8 Lits, - c) d'una capacité de 8 bile, pe:sellant la conversion de donnéee d'entrée série vers 36 csnsux de sortie, - d) convertisseur eiaple ou triple vidéo, avec au aoins une aéaoire à lecture-écriture è accès aléeloire (BANDAC), avec au aoins un registre de pslette de couleurs, - s) avec une gamme dynaaique audio de 99 dB ou plus, - f) convertisseur vidéo d'une cepacité è 8. 9 ou 19 bits, syant eu eoins 3 canaux pour la conversion séparé des signsux de couleurs, - g) d'une capacité de 16 bits, psraettent le conversion de données è virgule floltente, coeprenent un convertisseur nuaérique/enelogique è 18 bits et un registre è décalage, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivanle(s): *. :* 62352P b)DAC 8838 b)DAC 8831 b)DAC 6832 c)MB 883448 d)3S7seeie d)357S6811 d)357seei2 d)ATT 28C499 d)ATT 28C491 d)ATT 28C492 d)ATT 26C493 d)ATT 29C497 d)Bt445 d)Bl4Sl d)Bt458 d)6l459 d)Bt466 d)6t461 d)Bl462 d)8l463 d)Bt467 d)Bl473 d)Bt475 d)MU 9C9769 d)8C 11482 d)SC 11483 d)SC 11484 d)SC 11485 d)SC 11487 d)SC 11489 d)SC 15925 d)SC 15826 d)Tfi 9C1718 d)TVP 3826 d)TVP 3636 s)CS 4328 a)CXD 2564 e)PD 6376 e)TMS 57616 f)Bt 857 f)CXD 1178 f)CXD 2367B f)CXD 2389 g)VAC 512 g)VAC 513 Code NC TABIC Désignation des aarchendisEs Taux des droits autonomes (X) 683 ex85421399 «48 664 ex85421399 «49 60S ex8S421399 «59 - d'autraa aiglea d'identification aa rapportant è dea produits qui aatiefont è te préaenta deecription Convertisssur anatogique/nuaérique, ayant au aoina una dee careclérietiquaa auivantea: - e) convertisseur parallèle è 8 bita, réaliaé en technologie C-N08, - b) d'une capacité de 16 ou 28 bits, réalisé an technologie C-MOS, coapranant un circuit de aynchroniaetion, 2 modulateurs, 2 filtres nuaériques, un convertisseur nuaérique/enatogiqua è 4 bits et un smplificslsur, - c) convertisseur audio stéréo è 16, 18 ou 26 bits, réalisé sn technologie C-MOS, - d) d'une capacité de 16 bite, coeprenant un filtre numérique ayant une banda passants è 3 dB da 45,5 kHz, - a) permettant le pilotage d'un dispositif d'affichage è crialaux liquidas (LCD) ou è diodes éaallricaa ds luaière (LED) è 4 chiffrée au aaxiaua, - f) convertiasaur vidéo è 8 bits, réélise en technologie C-MOS, coeprenent un verrou (claep) de eynchronieation, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent ta (une des) combinaison(s) euivante(s): e)IDT 75C48 e)IDT 7SC58 a)NP 7683 a)NP 7684 b)CS 5516 b)CS 5526 c)CS 5326 c)CS 5327 c)CS 5328 c)CS 5329 c)CS 5336 c)CS 5339 c)C8 5349 d)D8P 56ADC16 e)HI 7131 e)HI 7133 a)ICL 7166 e)ICL 7197 e)ICL 7116 e)ICL 7117 e)ICL 7126 e)ICL 7136 e)ICL 7137 e)NAX 139 e)NAX 131 e)NAX 133 e)NAX 138 a)NAX 139 e)MAX 149 e)MAX 136 f)CXD 1176 f)CXD 2380 d'eutres sigles d'identificetion se repportant à des produits qui sstisfont è le présente description Circuit de segaentetion ou de réassemblage de données, réalisé en technologie C-NOS, pereettant la frsgmsnlstion ds 16382 paquats de eots è 8 ou 16 bits sn csllulss ou ls résssesblage de cellules euttiplexéee en 16382 pequets de aots ds 8 ou 16 bits, sous foras ds circuit intégré monolithique snserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant le (une des) cosbineison(s) suivsnte(s): TXC 65581 TXC 85691 d'autres siglss d'identificetion ss repportent è des produits qui satisfont à ls présente description Circuil de treiteaent des signsux audio d'uns ligne d'abonné (SLAC), réalisé en technologie C-MOS, muni da 2 processeurs de signsux nuaériques, su aoins d'un convertisssur analogique/numérique et eu eoins d'un convertisseur numérique/analogique, sous forse de circuit intégré sonolilhique enserré dana un boîtier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) comb insison(s) suivsnte(s): Aa 7901 Am 790S Am 79C82 Aa 79C03 Am 79C94 d'autras aigles d'identificstion aa rapportant à dea produits qui satisfont è ls présente description 85 Code NC TABIC Désignation des aarchandiaas Taux des droits autonomes (X) 686 ax85421399 «51 667 ex85421399 «52 668 ex85421399 «53 Synthétiseur de signaux, réalisé en technologie N-HOS (y cospris H-NOS), coaportant un générataur da fréquence, une aéaoira da IS tone inelruaantaux, un convartiasaur nuaérique/analogiqua al un oacitlataur è quartz, aous forae de circuil intégré aonolithique eneerré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consiatant an/ou coapranant la (une daa) combinmison(s) auivante(s): VN 2413 d'autraa sigtas d'idantification ae rapportant è daa produits qui satiafont è la présanta description Circuit da traitaaent video, réaliaé an technologie C-NOS, ayant daa fonctiona d'incruatation d'iaega dans una iaage, sous foreo da circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottier portant: - un sigls d'idantificetion coneiatant an/ou coeprenent ls (une dea) combinaison(s) suivsnta(s): CXD 2631P CXD 2833 - d'autraa aigles d'identificetion ee rapportent à des produits qui sstisfont è le présente description Décodeur sudio, réalisé an technologie C-MOS, permettant te décodage at la décoapreesion dee signsux sudio è une vitesse n'excédant pas 15 Mbits/a, aous forae de circuit intégré monolithique enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une dee) coabinaison(s) suivsnte(e): 74 ACT 6358 TM8 328AV128 - d'autras siglss d'identification se rspportsnt à des produits qui satisfont à IB présente deecription 669 ex85421399 ex85421998 «54 «21 Générateur de signsux horloge, sous foras de circuit intégré aonotithique snserré dsns un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une dea) combinaison(s) auivante(s): 616 ex8S421399 «55 D4661CL 82 C 462 AV 9129 Bt 439 Bt 439 CXD 1935 CXO 12S2 CXD 1255 CV 2254 CV 2255 CV 2257 CV 2291 CV7B991 CV7B992 CV76893 DP 8531 DP 8532 DP 83241 ICD 2823 ICD 282? ICD 2828 IC8 1394 ICS 2494 ICS 99C64 IC8 8161 LZ 83F31 LZ 93F33 LZ 93N61 MK 1418 MK 1442 NK 1448 NK 1458 NSN 5547 PCLK 1 PCLK 2 SC 11418 SC 11411 SC 11412 TCK 8962 VD 99 C 61 - d'autres siglss d'identification aa rapportant à des produits qui satisfont è la présanta description Circuil pour l'enregistrement et le reproduction de le parole, opérant è une vitesse ds 8 Kbits/s ou plus, réalisé sn technologie C-NOS, eyant au aoins une des caractéristiques suivantas: - a) coeprenent un amplificateur et un convertisseur nuaérique/analogiqua à 18 bits, - b) coapranant un circuit d'interface de aéaoire, un circuit d'interface codeur/décodeur, un circuit d'interface d'une unité centrale de traitement (CPU), - c) coepranant un convertisseur numérique/analogique è 12 bits, sous forae de circuit intégré aonolithique ansarré dans un bottier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): »)T 6668 a)TC 8836 b)TC 88461 :)M5M6388 S o Code NC TABIC Oéeignation das amrchandisaa Taux des droils autonomes (X) SS3 ex85421399 <56 554 ex85421399 «57 284b ex85421481 «01 284e 6x85421485 «81 614 ex85421456 «61 615 ex85421456 «82 616 ex85421450 «03 d'autras aiglas d'idantification aa rapportant è das produits qui sstisfont è ta présanta deecription Convertieeeur analogique/nuaériqua doubla al récepteur nuaériqua, réaliaé an technologie C-NOS, comprenant un circuit de correction d^erreure et da décodage da aignaux, soua foraa de circuit intégré aonolithique anaarré dana un bottier portent: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent ta (une des) cosbinsison(s) auivante(a): AD 6462 d'sutras siglss d'identification ae repportent è des produits qui satiafont è la préaante deecription Déeodulataur, réaliaé an technologie C-MOS, pereettent le réception et la déaodulation d'un flux de donnéee ayant une vitesse de tranafarl da 38 Hbita/a, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une des) cosbinsison(s) auivsnte(s): NOV 9999 - d'sulres siglss d'identification ae repportant è des produits qui satisfont è ta présanta description (wafer) non encore découpé en microplaquettes, Disque destiné exclusivement è te febricetion de produite de la sous-position 85421415 à 8S421442. 85421475 ou 85421488 (a) Circuit intégré eonotithique présenté en microplaquette (chip), destiné exctusivesent è ta fabrication de produits de te sous-poaition 85421415 è 85421442. 85421475 ou S5421488 (a) Circuit de contrôle, réaliaé an technologie bipolaire, pereettent de détecter et de corriger les erreurs, sous foras de circuil intégré aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt: - un sigtfl d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): 2969 54 AS 632 54 AS 634 74 AS 632 74 A8 634 74 AS 6364 74 F 638 74 F 631 74 LS 638 74 LS 631 DP 6460 - d'eutras aiglas d'idantificstion ss rspportsnt è des produits qui satisfont è ls présents deecription Circuit de contrôle et/ou de gestion de mémoires (y compris de mémoires tampon), réalisé en technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré aonolithique eneerré dans un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): AM 2965 AN 2966 DP 8488 DP 8469 DP 8419 DP 8428 DP 8429 M9 1422 8N 74 S 489 d'sulres siglss d'identification se repportent è des produits qui sstisfont è ta présente deecription Circuit de contrôle d'unités de aéaoire è disques, réélise en technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dsns un bottier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): AaMPA 1856 Code NC TABIC Désignstion des aarchandiaes Taux des droits autonomes (X) 617 8x85421456 «84 618 ex85421458 «65 619 ex85421456 «66 638 ex8S4214S6 «68 629 ex85421466 «61 - d'autree siglss d'identification aa rapportant è des produits qui aatiafont à la préaante deacription Circuit de contrôla, réaliaé en tachnologia bipolaire, pour le contrôla daa aignaux d'écriture-lsdure daa tètes aagnétiques faisant partie d'unités de aéaoire è disque, sous foraa de circuit intégré aonolithique Enssrré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 32 t 2628 B 32 t 2621 B 32 B 518 A 32 B 5121 32 B 522 d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la préaante dascription Circuit d'interface bue, réélise en tachnologia bipolaire, sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré dsns un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): 82 A 263 82 A 264 82 A 285 82 A 383 82 A 364 82 A 385 82 A 436 82 A 442 AN 28821 AN 29822 AN 29823 AN 29824 AN 29825 AM 29826 AN 29843 AN 29844 AN 28845 BVT 121 - d'autres sigles d'identification se repportent à des produits qui satisfont è la présente description Circuit intégré eonotithique analogique/nusérique, réalisé en technologie bipolaire, pour signaux d'interface entre l'unité de eéaoire è disques durs et l'unité centrale de traiteaent (CPU), enserré dene un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaieon(s) suivante(s): AD 581 C d'sutres sigles d'identificetion ss repportent à des produits qui satisfont è ta présente description Circuit de contrôle de le tension d'alimentation pour un aicrocontrôteur ou eicro-ordineteur, réélise en technologie bipoleire, sous foraa de circuit intégré eonotithique enserré dune un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivanle(s): AN 8369 d'sutres sigles d'identificetion se rspportant à des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle, réalisé sn technologie TTL, pour la commande de d e d e n c h e e e nt dee aarteaux magnétiques d'impression, sous forme de circuit intégré eonotithique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 881379-662 819751-681 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à ls présente description L Code NC TABIC Designation das mmrchmndisea Taux des droits autonomes (X) 631 ex85421491 *81 632 ex85421491 «93 633 ex85421491 «94 634 ex85421491 «65 635 ex85421491 «86 636 ex85421491 «87 Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipoleire, de diodee laaer ou d'autraa diodae éaettrices de luaièra, aoua forae da circuil intégré aonolithique anaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une das) coabinaiaon(s) auivanta(s): IDA 87318 - d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant è daa produits qui satiafont à ta préaante deecription Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire, peraattant la contrôla da 2 diapoaitifa diacrata da transiators da puissance è effet da chaap (FET), aous foraa de circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coeprenent le (une des) coabinaiaon(a) auivante(s): 27473 - d'autraa aiglaa d'identification sa rspportsnt è dee produits qui sstisfont è ta préaante description Circuit de pilotage pour dea aignaux da l'écriture dens des unités de aéaoira è bande aagnétique, réalisé an technologie bipolaire, aoua forae de circuit intégré aonolithique enserré dsne un bottier portsnt: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une des) coebinaison(s) suivante(s): VT 211 - d'sutres aigles d'identification ss rapportent è des produits qui sstisfont è ta préaante deecription Circuit de contrôla, réaliaé an technologie bipoleire, peraattant ta pilotage d'un transistor de puissance PNP, avec une régulation da ta puiaaance an sods d'attente de 5 V et une référence de ta puiaaance de sortie de 2,5 V, eous forae de circuit intégré aonolithiqua eneerré dena un bottiar portant: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent te (une des) coabinaison(e) suivsnta(s): 7915 FB - d'sulrss aigles d'identification se repportent è des produits qui satiafont è ta présanta deecription Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, peraettant la pilotage da 2 lignes è aodulation par iapulsion codée (Puisa Code Modulation/PCM) n'excèdent pee 18 Mbits/s, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottiar portant: - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une è une vitesse de transfert des) coabinaison(a) suivsnte(s): XBTS675 - d'eulree eigtes d'identificstion ss rapportant è des produits qui sslisfonl è le présente description Circuit d'interfece et de contrôle, réélise en technologie bipolaire, peraettant l'intarfece de aignaux antre das aachines de traitaaent de l'information et le cible coaxial dana un réaeau local, aous forae de circuit intégré aonolithiqua enserré dana un bottier portant: - un aigla d'idantificetion consistant an/ou coeprenant ta (une des) coabinaison(s) suivsnts(s): Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) AN 7996 DP 8392 637 ex8S421491 (88 648 ex8S421499 «93 641 ex85421499 «84 642 ex8S421499 «95 643 ex85421499 «67 d'autras aiglaa d'ident i ficst ion se rapportant è das produits qui satiafont è ta préaante description Circuit d'intarfaca pour la aynchronisstion du flux da données provenant d'una unité da aéaoira è diaqua, aoua foraa da circuit intégra aonolithiqua anaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant la (une des) coBbinsison(s) suivanlsfs): DP 8462 d'autras aiglaa d'idantification se rspportant è das produits qui satisfont s ls présente deecription Eaettaur, réaliaé en technologie bipolaire, aaaurant ta codage et la conversion de données at d'instructions parallèles an foraat séria, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaiaon(s) suivsnte(s): AN 79168 AN 7969 AN 79865 - d'sutres sigles d'identification ea rapportant à des produits qui satiafont è la présanta dascription Bécep'eur, réalisé an tachnologia bipolaire, assurant le décodege et le conversion da donnéee et d'instructions série en foraat parallèle, aoua foraa da circuit intégré aonolithique enserré dans un bottiar portant: - un aigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une des) coabinsison(s) suivsnte(s): AN 79169 AN 7969 AN 79866 d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits qui sstisfont è la présente description Émelleur ou récepteur, réalisé en technologie bipolaire, peraettant la communication de données sérielles è une vitesse de 118 Nbits ou plus aaia n'axcédant pas 1,4 Gbits/s, sous forse de circuit intégré eonotithique ansarré dans un boîtisr portsnt: - un sigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une des) coebinai8on(s) suivsnte(s): HDNP 1882 HDNP 1864 - d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits qui sstisfont è le présente description Emetteur/récepteur è eoduletion per impulsion codée, réalisé en technologie bipoleire, permettent le raccordement de vitesse de ligne de 2848 ou 8448 Mbits/s, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dene un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): XBT 5683 XBT 56L8S - d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits qui satisfont è la présenta description 'cy Code NC TABIC Désignation doe aarchendiaec Taux des droits autonomes (X) 644 0x85421499 «88 645 8x854214£ 646 ex85421499 «10 647 ex8S421499 «11 648 ex8542149S «13 649 ex85421499 «14 Convertisaeur nuaériqua/enelogique eudio, réalisé en tachnologia bipolaire, ayant une gamme dynaaique da 96 dB ou plua, coaportant una tanaion da référence interna, aoua forae de circuil intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une des) combinaison(s) suivanta(e): PCH 63P - d'autres aigles d'identification se rspportant è des produits qui satiafont è la préaante description Convariiaaaur analogiqus/numérique è 12 bita, réalisé en technologia bipolaire, incorporent une tension de référence et una horloge, aoua foras da circuit intégré aonolithique enserré dens un bottiar portant: - un sigla d'idantification consistent en/ou coapranant la (une des) combinsison(s) suivente(s): AD 574 A - d'autres aigles d'identification se repportent è des produits qui satiafont è ta préaante description ConverlisBsur analogique/numérique è 9 bits, réalisé en technologia bipolaire, aoua forae de circuit intégré aonolithique ansarré dens un boîtisr portsnt: - un aigle d'identificetion consistant an/ou coeprenent ta (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s): TDC 1949 d'sulres sigles d'identification ee rapportant à des produits qui satiafont è la présente description Convertisseur nueérique/analogique è 12 bits, réalisé sn technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré aonolithique eneerré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une des) cosbinai8on(s) suivsnte(s): TDC 1612 d'autres sigles d'identificetion SE rapportant s des produits qui satisfont è ta préssnts description Convertieseur nueérique/snslogique è 16 bits, réalisé sn technologie bipoleire, coeprenent une tension de référence interne, sous forme de circuit intégré monolithique enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistsnt on/ou comprenant le (une des) combinsison(s) suivBnle(s): DAC 712 - d'sutres siglss d'identificetion SE rapportant è des produits qui satiafont è ta préesnte description Circuit d'eaplification programmable dea signsux éais sur un bus de communicstion numérique, réélise en technologie bipoleire, sous forse de circuit intégré eonotithique enserré dene un bottier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une dea) combinaison(s) suivanle(s): HS 3182 d'autres sigles d'identification ee rspportsnt s des produits U Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 656 8x65421499 *1S 651 ax85421499 «16 652 ex8S421499 «17 653 ex85421499 «18 654 ex8S421499 *19 655 ex85421499 «26 qui satiafont è ta présente description Circuit intégré aonolithique peraattent l'aaptification at la conversion dss signsux ds lecture at ta convaraion dea aignaux d'écriture pour unitée da aémoire à diaquea. anaarré dane un bottier portant: - un aigla d'identification conaietant an/ou coeprenent te (une des) coabinaiaon(a) auivanta(a): 32 P 3886 32 P 3813 32 P 548 32 P 541 61347-682 - d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è dea produits qui sstisfont s ls présanta description Circuit paraaltant le décodage daa fréquancaa, réalisé en technologia bipolaire, aoua forae da circuit intégré aonotithique enaarré dans un bottisr portant: - un sigls d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent le (une dee) coabinaiaon(a) suivsnts(s): XB 2211 - un autre eigle d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont à ta présenta deecription Circuit intégré aonolithique è 2, 4, 6 ou 8 canaux, permettant la génération de aignaux d'écriture et de lecture pour des unités de mémoire è disques, enserré dens un bottier portant: - un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant le (une des) cosbinBiBon(s) auivBnte(s): 32 B 117 32 B 561 - d'autras siglss d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ta présente description Circuit pour le production d'ondes de forme vnriebles, réélise en technologie bipolaire, sous forae de circuit intégré aonotithique enserré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivante(s): XB 2286 XB 8638 d'autres aiglaa d'identification se rapportent è des produits qui satisfont è la présente description Circuit de synchronisation des données pour unités de lecture de bandes, réalisé en technologie bipoleire, sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dons un boîtier portant: - un sigla d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) combin8ison(s) suivsnte(s): VT 218 d'autres sigles d'identification se repportent à des produits qui satisfont è te présente description Synchroniseur et codeur/décodeur de données, réélise en technologie bipoleire, sous foraa de circuit intégré monolithique eneerré dene un bottier portant: - un sigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivanleCs): 32 D 532 32 D 535 32 D 5393 - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits qui sstisfont è le présente description U Code NC TABIC Designation daa marchmndimss Taux des droits autonomes (X) 656 ex8S421499 '23 657 ex85421499 «24 658 ex85421499 «25 659 ex85421499 «26 668 ex85421499 «27 661 ex8S421499 «28 Circuit da nuaériaation at da séparation da donnéaa, réalisé an tachnologia bipolaire, coeprenent un circuit boucla è verrouillage de phaae aoua forae de circuil intégra eonotithique anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identificetion consistant en/ou coeprenent le (une Locked Loop/PPL), (Phase dea) coabinaiaon(a) auivante(s): 8N 28962 - d'autraa siglsa d'idantification ae repportant è dee produits qui satiafont è la préaante dascription Commutateur différentiel à point de croisement, réalisé en technologie bipolaire, peraattant la coasutstion d'una vitesse de données de 886 Mbits/s, soua forae de circuit intégré aonotithique enaarré dana un bottier portent: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) cosbinsison(s) auivante(s): 8 2824 - d'sulres sigtee d'identificetion ss rspportant è des produits qui sstisfont è la préaante description Circuit peraattant te décodage dea aignaux de chroainance, réalisé an technologie bipolaire, sous forée de circuit intégré eonotithique ansarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou cosprenant la (une des) cosbinaison(s) suivente(s): MS272SFP - un autre sigle d'identification se rspportant à des produits qui sstisfont è ls préssnla description Circuit de distribution d'horloge, réslisé sn technologie bipoleire, ayant des entrées pour des signaux de logique transistor-transistor (TTL) ou des signsux ds logique à couplage par les éaetteurs (ECL) et des sorties pour des signsux de logique transistor-transistor (TTL), sous forss de circuit intégré eonotithique enserré dens un boîtier portsnt: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) auivante(s): 63G9269 6468112 NC 199H646 NC 188H641 NC 188H644 NC 16H646 NC 18H641 NC 18H644 - d'autres sigles d'identificetion ss rapportant è des produits qui selisfont è ta présente description Émetteur/récepteur, réelieé en technologie bipoleire, pour des bus bidiractionnela différentiels, sous foras de circuit intégré aonotithique eneerré dans un boîtier portsnt: - un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une des) combinaison(s) auivente(s): DS 36277 - d'sulres sigles d'identificetion SB rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description Émetteur/récepteur, réélise en technologie bipoleire, permettent ta conversion de données en format série ou parallèle el le transfert de données sérielles s uns vitesse n'excédant pas 288 Noctet/s, B O UE forae de circuit intégré aonolithique enserré dans un bottier portant: - un sigla d'idantification consistant an/ou comprenant la (une des) combineison(s) suivantets): MC 188SX1451 Coda NC TABIC Désignation dea aarchandieee Taux des droits autonomes (X) 662 ex85421499 «29 663 ex85421499 «36 664 ex85421499 «31 638 ex85421499 «32 665 6x85421901 «61 d'autres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits qui satiafont è la préaante dascription Éaetleur/récspleur, réaliaé an technologie bipolaire, peraettant la tranaaîaaion de données par un cêble è paire toraadéa, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua ansarré dana un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coapranant la (une des) coabinaison(a) auivante(s): Ae 26L838 OP 83228 d'autraa aiglaa d'identification se repportant è dea produits qui satiafont è la présente deecription Prédiviaaur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant une fréquence d'entrée n'axcédant paa 2,8 GHz et un facteur de division ajustable da 32/33, 64/65, 64/128 ou de 128/129, sous forae de circuit intégra aonolithique enssrré dens un bottier portent: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaiaon(a) auivanta(s): MC 12822 NC 12832 MC 12834 NC 12852 NC 12853 NC 12889 SC 12822 - d'autraa aigles d'identificetion ae rapportant è des produits qui satisfont è la préaante description Émetteur/récepteur pour dee données en code "Manchester", réaliaé an technologie Schollky, sous forée de circuit intégré aonotithique enserré dens un bottier portsnt: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une dee) combinsison(s) suivsnte(s): TMS 38851 TNS 38653 TNS 38854 d'eutres aigles d'identification se rapportant è des produits qui satiafont è ta préaante deecription Éaatleur/récepteur de fréquences radio £BF)_, coaprenant 2 synthétiseurs chscun avac un oacitlataur piloté an tension (VCO), 2 aétangeura et un circuit d'interface sériel, sous forae de circuit intégré aonolithique anaarré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivante(s): AD 6431 - d'autras sigles d'identificstion se rspportant à des produits qui satisfont à ta présente description (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en Disque matériau semi-conducteur araéniure de gallium (AsGa), constitué exclusivement da circuita de récupération de tope horloge et de données, destiné è la fabrication de produita de le sous-position 85421998 enserrée dans un bottier portent: - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coebineison(s) suivsnte(s): GO 16842 GD 16843 - d'autras aigles d'identification ae repportent è des produits qui satisfont è la présente description (s) Code NC TABIC Désignation daa marchandises Taux das droits autonomes (X) 666 ex85421901 *82 667 ex85421981 «63 668 ex85421S81 «04 669 ex85421981 «65 284c ex8542l961 «12 670 6x85421965 «81 t (wefer) non ancora découpé en eicroplaquatlee, en Disqus matériau semi-conducteur araéniura da gatliua (AaGa), constitué exclusiveaent de circuits da aultiplaxaga, peraettant la multiplexors da 4 flux da donnéaa en un flux de données unique, coapranan jn circuit à boucla de verrouillage de phaae (Phase Locked Loop/PLL) et de circuita de pilotage pour diodes laser, destiné è la fabrication de produita da la sous-position 85421998 enserrés dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une des) coabinaison(a) suivBnts(s): GO 16654 - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è des produits qui satiafont à la présanta deecription (a) (wefer) non encore découpé an aicroplaquattaa, an Disque aatériau seei-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué exclusiveeent d'éaatteura/récapteura, assurant la coaaunication de donnéee série è une vitaaae de 622 Mbits/s, daatiné à la fabrication de produita de la aous-posilion 85421998 enserrés dans un bottier portant: - un Bigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une des) cosbinaison(s) suivsntB(s): GD 16864 - d'autras sigles d'idantification BB rapportant è des produits qui satiafont à ta préaante description (a) (wefer) non ancora découpé an aicroplaquettas, en Disque matériau semi-conducteur arséniure de gatliua (AsGa), constitué exclusivement de circuits taapon doubla pour des signaux de niveau ECL/TTL, destiné è te fabrication de produite de la sous-position 85421998 enserrée dens un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) coabineison(s) suivante(s): GD 18225 - d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits qui satisfont è la préaante dascription (a) (wafer) non encore découpé en aicroplsquettes, en Disque aatériau aaai-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), constitué exclusivement de aultiplaxsurs ou da démulliplaxeurs, peraettant l'enlrée/sorlie de donnéss de niveau ECL differential è une vitesse de 622 Mbits/s et l'entrée/sorlis da donnéaa de niveau TTL è une vilesss dB 78 Mbits/s, destiné è IB fabrication de produits da IB sous-position 85421998 anserrés dans un boîtisr portant: - un sigla d'identification consistant an/ou cosprenant ta (une des) combinaison(s) suivante(s): GD 16131 GO 16132 d'sutres sigles d'identificaiion sa rapportant è des produits qui satisfont è la présente description (s) (wafer) non encore découpé en microplaquettes, Disque destiné exclusivement è IB fabrication da produits de la sous-position 85421922 è 85421962. 85421982 ou 85421984 ( B) Circuit de contrôle et d'intarfaca, réalisé en technologie BiMOS, peraettant ta contrôla da coaaunication antra un microprocesseur, das circuits da contrôla bus at un circuit de contrôle de aéaoire, sous forae de circuit intégré aonolithique présenté en microplaquette (chip), destiné è le fabrication de produits de le sous-position 85421971 Enserrés dans un boîlier portant: - un sigla d'idanlificalion consistant en/ou comprenant la (une ?y Coda NC TABIC Designation das aarchandisss Taux des droits autonomes (X) 671 8x85421965 «62 672 ex85421S85 «63 673 exS542198S «64 674 ex85421965 «95 675 ex85421965 «66 daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): 16G7432 16G7433 S6G67S8 S8G6761 d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produite qui sstisfont è ls présanta dascription (s) Circuit da contrôla bua, réalisé an technologie BiMOS, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua présenté an aicroptaquatte (chip), destiné è la fabrication de produits de la sous-posilion 85421971 snsarrés dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistent en/ou coeprenent la (une des) coabinaison(a) suivsnte(s): 16G7429 16G7439 S9G6755 5666757 d'autras aigles d'identification ee rapportant à des produits qui satisfont è ta présents description (a) Cicuit da contrôle da aéaoire, réélise en technologie BiMOS, sous forée de circuit intégré aonolithique présenté en aicroptaqualta (chip), destiné è ta fsbricstion de produits de la sous-position 85424899 enserrés dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant ta (une dee) combinaimon(m) suivsnle(s): 16G7428 16G7463 d'autraa aigles d'identificetion ee rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description (a) Circuit de assure, en aatériau semi-conducteur arséniure de galtiua (AaGa), permettant la mesure des temps de propegation de signsux sur dee lignas ds transmission, compranant 2 compteurs asynchrones, 4 circuita comparateurs, un générateur de tops horloge al un oscillstaur, sous foraa da circuit intégré aonotithique présenté an aicroptaquatte (chip), destiné à la fabrication de produits da la sous-posilion 85421998 enserrés dens un boîtiar portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant ta (une des) combinsison(s) suivante(s): GIGA TDB - d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont è ta présanta description (a) Circuit d'extraclion de tope horloge et de données, sn matériau sami-conducteur mrséniure ds gallium (AaGa), sous forse de circuit intégré aonolithiqua présenté en microplaquette (chip), deatiné è la fabrication da produits de le sous-position 85421998 enserrés dana un boîtiar portant: - un sigla d'identification consistsnt en/ou coaprenant ta (une des) combinaison(B) suivsnte(s): GD 16842 GD 16843 - d'autres sigles d'identification BB rspportsnt à des produits qui satiafont è ta présente description (s) Emetteur/récepteur, en aatériau semi-conducteur arséniure de gallium (AsGa), assurant la communication synchrone/asynchrone de données à une vitesse de 622 Mbite ou plus sais n'axcédant pas 2,5 Gbits par aaconde, sous foras de circuit intégré aonotithique présenté en microplaquette (chip), destiné à la fabrication da produita de le sous-position 85421998 enserrés dsns un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): Cods NC TABIC Désignation daa aarchandieee Taux das droits autonomes (X) GIGA BOA GIGA NATCH - d'autraa aigles d'identification ae repportant è das produits qui aaliafont à la préaante deecription (a) 676 ax85421985 «67 677 ex85421965 «68 284f ex85421965 «18 693 ex85421972 «61 694 ex85421972 «92 Multiplexeur, en aatériau sssi-conductsur araéniura da galliua (AsGa), paraeltsnt le aultiplaxage ds 4 flux ds donnéss an un flux 6a donnéaa aiaple, coaprenant un circuit è boucle de verrouillage: de phssa circuits ds pilotage pour diodes léser, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua préaante en aicroptaquatte (chip), destiné à la fabrication da produite da ta aoua-poaition 85421998 enaarrée dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une (Phase Locked Loop/PLL) et dee dea) cosbinsison(s) suivante(s): GD 16854 - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dee produite qui aatisfont è la préaante deecription (a) Diviseur/détecteur, an aatériau seai-condudeur araéniure de galliua (AsGa), assurant la aynthétiaation daa fréquences dans une geaae da 58 MHz à 1788 NHz, coaprenant un prédiviseur, un diviseur de fréquencea et un détecteur de phase/fréquence, sous forae da circuil intégré aonotithique préaante an aicroplaquette (chip), dastina è la fabrication da produits de te sous-position 85421998 enserrés dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): GIGA FSS - d'autres aigles d'identification ae rapportant è des produits qui satiafont è la préaante deecription (e) Circuit intégré eonotithique présenté ai. aicroplaquette (chip), destiné exctusiveaent è la fabrication da produits de ta sous-position 65421922 è 85421962. 85421982 ou 85421984 (a) Circuit d'interface d'un débitaètre, réalisé an technologie BiMOS, constitué de 16 aaplificateura, da 3 convertisseurs nuaérique/analogiqua, d'un convertisseur analogique/numérique, de filtres, d'un circuit échenlillonneur-bloqueur, d'un oscillateur, d'un circuit è boucle de verrouillage de phese (Phase pour un aicroprocasssur, sous forae de circuit intégré monolithique enaarré dans un boîtiar portant: - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une et d'un circuil d'interfece en série Locked Loop/PLL) des) combinaison(s) suivsnte(s): AO75027 - d'sutres siglss d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la préeente description Convertisseur nuaérique/anatogique at analpgique/nuaérique, réalisé en technologie BiMOS, coeprenent dee circuits échantillonneur-bloqueur, sous forée de circuit intégré aonotithique enserré dene un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant ta (une des) combinaison(s) suivants(s): 21-26588 - d'autres sigles d'identification ss rspportant à des produits qui satisfont à la présente description yM C00<a MC TABIC Déaignation daa aarchandiaae Taux des droits autonoaes (X) 68S 8x85421972 *83 699 ex85421992 «82 768 ex8S421992 «94 763 ex85421998 «61 764 8x8542199*8 «63 Circuit pour I'anregiatreaant at ta raproduction da donnéaa, réaliaé en technologie BiM08, opérant è une vitasaa n'axcédant paa 112 Mbita/s, coapranant un codaur, un décodaur, un convertisssur analogiqua/nuaérique, un filtre d'égalisation nuaériqua et une eéaoire à lecture-écriture è accès aléatoire (BAN), sous forée de circuit intégra aonolithiqua enserré dans un bottier portant: - un sigla d'identification consistant en/ou coapranant la (une des) cosbinaison(s) auivanta(s): 64G8166 (8189294) - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits qui aatiafont à la présenta deecription Circuit de pilotage, en aatériau aeai-conductaur araéniura de gelliua (AaGa), paraattant le contrôle dea diodaa laaer ou d'autres diodes éaatlrices ds luaière, sous foraa da circuit intégra aonolithique anaarré dana un bottiar portant: - un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant ta (une des) combinaison(s) suivsnte(s): 16G67S 16G876 - d'autres aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits qui aatiafont è la présanta deecription Circuit d'interface da lignaa d'abonnée (SLIC), réalisé en technologie isolation diélectrique, evac un courant de ligne conetant programmé interna, coapranant un rémeau de résistsnce et un aaplificataur opérationnel, aoua forae da circuit intégré aonolithique enserré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaieon(s) suivsnte(e): HC 5582 HC 5S64 - d'autres siglss d'identification sa rapportant à des produits qui satisfont è ta présanta description Circuit intégré aonolithique pereettant la conversion de signaux analogiques en aignaux numériques contanant des aaplificateurs, des convertisseurs nuaériquee/analogiques at anatogiquas/nuaériquaa, d'una tansion da 12 V (±18 X ), ainsi qu'une interface nuaériqua an aéria avec un éeetteur/récaptaur asynchrone, enaarré dana un bottier portent: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une des) combinaiaon(s) auivante(a): AD 75862 - d'autres sigles d'idantification te rapportent à des produits qui satisfont è la présanta dascription Locked et 1 ou 2 prédiviaaura ayant une fréquence de Synthétiseur, réatieé an tachnologia BiMOS, paraettent la synchronisstion at la diviaion da fréquences, coapranant 1 ou 2 circuita è boucle da varrouillege de phasa (Phaaa Loop/PLL) service da 18 MHz ou plua aaia n'excédant paa 2,5 GHz, sous forée de circuit intégré aonolithiqua anaerré dans un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant en/ou coaprenant le (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): MB 1561 MB 1582 MB 1589 NB 1511 MB 1518 d'aulree sigles d'identification se rspportsnt s des produits qui satisfont è ta présente description yCo £. Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 785 ex85421998 «94 786 ex85421998 «65 787 ex8S421998 «18 768 ex85421998 «11 799 ex85421998 «13 716 ex85421998 «16 Codeur/décodeur, réaliaé an technologie BiHOS, peraettent la conversion, la aéparation at le transfsrt de données è uns vitesse da 58 Kb i te/a, coapranant un détecteur d'impulsions de lecture et un aynthétiaaur/synchronisBur da fréquences, aoua foraa da circuit intégré aonolithique eneerré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une des) coabinaiaon(a) auivanta(s): HD 153831 BF - d'autres aigles d'identification ee repportant à des produits qui satisfont è la préaante description Circuit d'extraction da aignaux horloge, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une dea) coabineiaon(a) suivsnta(a): DP 83231 - d'autraa siglss d'identificetion SE rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Capteur è effet Hall, réalisé en technologie BiMOS, peraettant la coaaunication aur un bus è 2 fils, sous forae de circuit intégré aonolithique enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identificetion consistant an/ou coaprenant la (une des) coebinaiaon(a) suivante(s): UGN 38S5U UG8 3855U d'sutres sigles d'identification se repportent a des produits qui satiafont è la présente description Eaetteur ou récepteur, an aatériau semi-conducleur srseniure de gatliua (AsGa), sous forae de circuit intégré aonolithique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une das) combinaiaon(s) suivsnlE(s): GA 9911 GA 9912 - d'autras sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits qui satisfont è ls présente description Convertisseur nuaérique/enelogique, en aatérisu semi-conductsur araéniura ds gatliua (AaGa), aous forae de circuit intégré aonolithique enserré dsns un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): TO 6122 - d'sulres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits qui satisfont è la présente deecription Circuit d'extrection des signsux d'horloge et des données, en aatériau aeai-conducteur arséniure de gslliua (AsGs), sous forae ds circuit intégré aonotithique enserré dsns un boîtier portant: - un e i g le d'identification coneistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 16G646 d'sulres sigles d'identification se rapportent è des produits qui s a t i s f o nt à la p r é s e n te d e s c r i p t i on Coda NC TABIC Déaignation dea aarchandiaaa Taux dee droits autonomes (X) 711 ex8S421998 «17 697 ex85421998 «19 713 ax8S421998 «28 714 ex85421998 «22 715 ex85423616 «61 Circuit comparateur, an aatériau aeai-conducteur araéniura de gatliua (AaGa), pour dea différmncmm da phase et de fréquence pour dea fraquencaa n'axcédant pas 1 GHz, aoua foraa da circuit intégra eonotithique enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une dea) coabinalaon(a) auivanta(s): 166844 - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la préaante deecription Eaetteur/réceptaur, réaliaé an technologie BiMOS, aoua forae de circuit intégra aonolithique enserré dana un bottiar portant: - un sigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une dea) combineison(s) auivante(s): 74ABTS43 CV7B8392 CV7B923 CV7B933 CV7B9S5 CV7B9S6 08 36959 08 3884 DS 3886 SN 74 BCT 2429 8N 74 BCT 2423 8N 74 BCT 2424 SN 74 BCT 2425 SN 75 LBC 976 - d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits qui satisfont à ta préaante deecription Convertisseur nuaérique/analogiqua quadruple d'une cepacité de 12 bits, réalisé en tachnologia BiMOS, aoua foraa de circuit intégré aonolithique anaarré dana un boîtier portant: - un aigla d'identification conaistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivente(s): AD 664 - d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ls présente description GénéreUur/leapon de aignaux d'horloge, en aatériau semi-conducteur arséniure de geltiua (AaGa), assursnt ls synchronisation ou la auttiplication de fréquences, sous forae da circuit intégré aonolithique enaarré dana un bottier portsnt: - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent ta (une des) coebinaiaon(s) auivante(s): GA 1688 GA 1885 GA 1886 GA 1887 GA 1688 GA 1689 GA 1118 GA 1219 - d'sutres sigles d1identificetion se repportent à des produits qui satisfont è le présente description (wafer) non encore découpé en microplaquettes, en Disque aêtériau semi-conducteur araéniura de geltiua (AsGs), constitué exclusivement d'emplificmteurs de trmneimpédance, opèrent à une largeur de bands ds 999 MHz, sysnt une réststsncs n'excédsnt pas 4 kOha, destiné è le fsbricetion de produite de le sous-position 85423838 Enserrés dsns un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent le (une des) combineison(s) suivante(s): GO iem d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présenta dascription (a) Code NC TABIC Désignation dae aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 716 ex85423616 «62 717 ex8S423818 «83 718 ex85423810 «04 719 6x85423816 «65 728 ex85423810 «86 (wafer) non encore découpé an aicroplaquattaa, en Diaqua aatériau ssai-conducteur srsaniura de gslliua (AaGa), constitué exclusiveaent da circuita de contrôle de diodes laser, aaaurant un courent de eortio dana une gaaaa da 18 aA à 78 aA è uns tension d'aliaantation da -S V (±1 X ), daatiné è la fabrication de produita da la aoua-position 85423878 anaerréa dans un bottier portant: - - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant ta (une des) coBbinaison(s) suivante(s): GD 16877 - d'autraa aiglas d'identification aa rapportant è dea produits qui eatisfont è la préaante dascription (a) (wefer) non ancora découpé en aicroptaquattas, an Diaqua aatériau aaai-conductaur araéniura da galtiua (AaGa), constitué axcluaivaeant d'aaplificalaura, ayant une puiaaance de eortia typique de 25 dBa dans uns gaaaa de fréquancas da 1858 MHz è 1958 MHz, coapranant daa coaautataura de radiofraquancas (BF), daatiné è ta fabrication da produits de la aoua-position 95423838 anaerréa dans un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): GD 12833 - d'autraa aiglas d'idantification as rapportant è dea produits qui aatiafont è ta préaenta description (e) (wefer) non encore découpé en aicroptaquattes, en Disque eetériau semirconduclsur araéniura da gatliua (AsGa), constitué exctuaivaeant d'aaplificateura doubles, ayant un gain typique de 18 dB è une fréquence de 1,5 GHz, destiné è la fabrication de produits de ta sous-position 85423838 enserrés dsns un bottier portent: - un aigla d'identification consistent en/ou coeprenent la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s) : GD 18612 - d'autras siglss d'identificetion ae repportent è des produits qui sstisfont è ta présente description (s) (wefer) non encore découpé en microplaquettes, Dieque constitué exclusivement d'smplificsteurs eysnt un courent d'entrée n'excédant pas 86 nA, destiné è le fsbricetion de produits ds la sous-posilion 85423838 enserrés dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistant En/ou comprenant la (une des) coabineison(s) suivsnte(s): INA 161 OPA 111 OPA 121 OPA 2111 - d'sulres sigles d'identification se rspportsnt s des produits qui sstisfont è la présente description (s) (wafer) Disque non encore découpé en eicroplsquettes, constitué exclusiveaent d'aaplificateure avec un gain programmable, destiné è la fabrication de produits de le sous-posilion 85423838 enserrés dsns un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent te (une des) combinsison(s) suivante(s): 3686G - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont à la présente description (s) Coda NC TABIC Déeignalion des aarchendieee Taux des droits autonomes (X) 721 ex85423616 «87 (wafar) non encore découpé an microplaquettes, Disque réaliaé en technologie C-NOS, constitué de circuita da tranfert de parole, destiné è la fabrication da produita de la sous-position 8S42389S anaerréa dana un bottier portant: - un aigle d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une des) coabinaison(s) auivanta(a): A8 2526 AS 2531 d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è daa produits qui aatiafont è la préaante deecription (a) 722 8x85423828 «81 Aaplificataur, aous forsa da circuit intégré aonolithique analogique préaante an aicroplaquatta (chip), destiné è ls fabrication de produita da la soua-poaition 98214888 (a) 723 6x85423626 «82 724 8x85423626 «83 725 ex8S423626 «64 726 6x85423628 «05 728 6x85423828 «67 737 8x85423830 «01 738 6x85423830 «02 Aaplificataur, réaliaé an technologia bipolaire, pour l'aaplification des aignaux d'acritura-lactura das têtes aagnétiquaa à couche aince, sous forsa da circuit intégré aonolithiqua analogique préaanlé an aicroptaquatte (chip), destiné è ta fabrication daa unités ds semoirs è disques (a) Unité pour la réception el l'aaplification de signaux FM, réalisée en tachnologia bipolaire, sous foraa de circuil intégré aonolithiqua analogique présenté en aicroptaquatte (chip), destinée è la fabrication da produita da la sous-position 98214886 (s) Circuit pour l'anregistreaenl et la reproduction eudio, réalisé en tachnologia C-NOS, peraattant la aéaorisation analogique directe des données audio, coaprenant une aéaoire è lecture exclusivsaenl, affaçabla électriquaaenl, progrssmable ( E2P B 0 M ), 3 aaplificateura, un circuit de contrôle de gain auloaaliqua et 2 filtrée, aoua forae de circuit intégré aonolithique analogique préaante en aicroplaquette (chip), deatiné è la fabrication dea produite d'horlogerie (e) Circuit de contrôla, réaliaé an technologie BiMOS, permettant ta pilotage dee chorgee inductives et resistivs, ayant 4 sorties d'un courant de 2 A ou plue aaia n'excédant pas 7,2 A, sous forae de circuit intégré eonotithique analogique présenté en aicroplaquette (chip), destiné è la fabrication de systèmes de commande de aoteurs (a) Aaplificateur différentiel, réélise en technologie bipoleire, ayant un gain en tension n'excédsnt pes 375 el une tension d'entrée noeinele de 1 aVcc, aous forae de circuit intégré aonolithique analogique préeenté an aicroplaquette (chip), deatiné è la fabrication de produita du n° 8471 (a) Aaplificeteur da micro-ondes, réalisé an tachnologia bipolaire, ayant un gain d'aaplification noainal soit da 18 dB è 8,5 GHz, soit de 32 dB è 6,9 GHz, soit de 11 dB è 1 GHz, soit ds 22,5 dB à 1 GHz et de 32,5 dB è 8,1 GHz, aoit de 26 dB è 1,5 GHz, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identification c o n s i s t ed en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivenle(s): A-86 A-68 HPMX 3882 NSA 8311 N18 PC 16S2G d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è ls présente description Aaplificeteur qusdruple, réélise en technologie C-MOS, syant un courant d'sntrée n'excédant pas 28 pA, sous forme de circuit intégré aonolithique enelogique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s): LHC 666 - d'autres sigles d'identification se rspporlsnl è des produits yfe/ Code NC TABIC Désignation dae aarchandissa Taux des droits aulonomes (X) 739 6x85423636 «03 746 ex85423030 «04 741 8x85423838 «65 742 8x85423836 «06 743 ex85423830 «07 744 ex85423038 «88 qui satiafont è ta préaante deecription Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, ayant un courant d'aliaanlation typique n'axcédant paa 1 aA è une tenaion da 12 V at una teapératura de 25'C, aoua forae de circuit intégré eonotithique analogique enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coaprenant ta (une des) coabinaison(a) auivsnte(s): LN 1964 d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è des produits qui aatiafont è la préaante deecription Aaplificataur, réaliaé en technologie bipolaire, ayant une fréquence d'opération typique da 1,3 GHz, 2,3 GHz ou 3 GHz et una tanaion d'aliaantation unique de S V, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant te (une dea) coabinaison(a) auivanta(s): C1D C1E C1F C1G C1H C1J - d'autraa aiglae d'identificetion 8e rapportent è des produits qui satisfont è ta présanta dascription Aaplificataur ayant une tenaion de décalage (Offset voilage) n'excédant pas 18 aV è 25'C, aous foraa de circuit intégré eonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou coapranant ta (une des) c o m b i n a i s o n ^) auivante(a): LT 1886 LT 1028 NC 33272 NC 33274 OPA 275 OPA 628 TLC2822 TLC27M2 d'autres aigles d'identificetion ee rapportant è des produits qui sstisfont è ta présenta description Aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogique enaarré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(a) auivanta(a): C 85 V 35 - d'autras aigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Cet aaplificataur est destiné è la fabrication de produite da la sous-position 98214868 (a) Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant un gain typique de 72,5 dB è une fréquence de 758 MHz, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique ansarré dana un boîtier portant: - un aigla d'idantification consistant en/ou cosprenant le (une des) coabinaiaon(s) suivante(s): ITA 12318 d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits qui satisfont è la présente description Aaplificataur, en ealériau aaai-conductaur araéniura de geltiua (AaGa), opérant dana una gaaaa da fréquence de 829 NHz ou plua mmia n'excédant paa 2. 5 GHz, aoue forée de circuit intégré aonolithiqua analogique enaarré dana un bottier portent: - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent te (une dee) coabinaiaon(s) suivante(s): AVT 9986 AVT lî 8BFIC46K62 Code NC TABIC Désignation daa aarchandieee Tsux des droits autonomes (X) 745 ex85423838 169 746 ax85423836 «18 747 8x85423636 «11 748 8x85423638 «12 749 ex85423839 «13 d'eutraa siglss d'idantificetion as rapportant a dea produita qui aatiafont à la préaante deecription Aaplificataur ayant un gain typique de 16,S dB è une fréquence da 2 6Hz et ayant une puiaaanca de aortia da 18 dBa (18 ea"), aoua forae de circuit intégré eonotithiqua analogique enaarré dana un bottiar portent: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une das) coabinaiaon(a) auivanta(s): NAB 38N - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produits qui aatiafont à la préaante description Aaplificeteur vidéo, réalisé en technologie bipolaire, ayant une largeur de bende de 286 NHz, coapranant un circuit de contrôle de contraate, un coaparateur el un circuit da tanaion de référence, sous forse de circuit intégré aonolithique analogique anaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenanl la (une des) coabinaiaon(a) auivanta(s): LN 1281 d'autraa sigles d'identification se rapportant à des produits qui satiafont à la présente description Aaplificataur è courant d'antréa n'excédant pas 86 nA, sous forss ds circuit intégré aonolithique enalogiqua enserré dens un bottier portant: - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant le (une des) combinsison(s) suivsnte(s): INA 161 OPA 27 OPA 37 OPA 111 OPA 121 - d'autres sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont è la présente description Aaplificateur video, réaliaé an tachnologia bipolaire, coapranant au aoina un circuit de contrôle de contraste et un coaparataur, aous foraa da circuit intégré aonolithique analogique anaarré dane un bottier portsnt: - un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): HA 11533NT LN 1262 LN 1283 LN 1285 LN 1288 d'sulres siglss d'identificstion se rspportant à des produits qui satisfont è ls présente description Amplificateur réglable pour aignaux d'une fréquence de 16 Hz ou plus aaia n'excédant paa 36 kHz, avec un gain de 85 dB ou plus, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dane un boîtier portent: - un eigte d'identification ccnsistsnt En/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): N 5218 d'sulres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui satisfont à la présente descriplion y^% Coda NC TABIC Désignation des aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 756 ex8S423638 *H Aaplificataur thermocouple pour la contrôla d'inatruaanta dana una gaaaa da teapératuraa da 8*C è 58 * C, contenant un syatèaa d'alaraa, eoua foraa da circuit intégra aonolithiqua analogique anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification conaistant an/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(a) suivsnte(s): AD 594 AD S9S 751 8x85423836 «15 752 6x85423636 «16 753 ex85423639 «17 754 ex85423638 «18 755 6x85423636 «19 - d'autraa aiglaa d'identification BB rapportant è des produits qui satiafont è ta préssnta description Aaplificataur avec un gain programmmbla, aous foraa de circuit intégré aonolithique analogiqua snserré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivanta(s): PGA 162 PGA 262 PGA 283 - d'autres aiglaa d'idantification as rapportant à des produits qui satisfont è la présanta dascription Aaplificataur logarithaiqua, sous forae de circuit intégré eonotithique analogiqua ansarré dana un boîtiar portant: - un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinsison(s) auivanta(s): AD 666 - d'autres aiglaa d'identificetion ae rapportant à des produits qui sstisfont à la présente deecription Amplificateur eudio, ayant une densité de bruit de tension n'excédant paa 168 nV/Hz è une fréquence de 1 kHz, sous forse de circuit intégré aonolithique enetogique enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coebineison(s) suivantets): SSN 2817 - d'autraa aiglaa d'idantification sa rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description Aaplificataur è gain v a n s b l s, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): AD 688 AD 682 - d'eutraa aiglaa d'identificetion se repportent è des produits qui satiafont è ta préaante deecription Aeplificataur peraattant le traiteaant de signsux de lecture d'une unité de aéaoira, aous forae de circuit intégré aonolithique analogique anaarré dans un boîtiar portsnt: - un aigle d'identification consistsnt En/ou cosprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): 1116884-61 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaae Taux des droits autonomes (X) 757 8x85423636 «21 758 8x85423838 «22 759 ex85423838 «23 768 6x85423836 «24 731 ex85423836 «25 Aaplificateur de fréquencea intaraédiairaa (FI) ou FN, réaliaé an technologie bipolaire, coaprenant un aélangeur, un indicateur d'intenaité de signal reçu (B88I), un détecteur et un oacitlataur, aoua foraa de circuil intégré aonotithique analogique enaarré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une daa) coabinaiaon(a) suivanta(a): CXA 1343 CXA 1744B 8A 687D SA 617D d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dea produita qui aatiafont è la praaanta description Aaplificataur, an aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua (AaGa), ayant un gain noainal da 15,4 dB ou plua aais n'axcédant pas 38 dB et une gaaaa da fréquence n'axcédant pas 8 GHz, aous foraa da circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une des) coabinaiaon(a) auivanta(s): 16G671 16G872 16G874 86S NGF 7131 - d'autres aigles d'identification ee rapportant è des produits qui satisfont è la présenta deecription Aaplificateur audio, réaliaé en technologie bipoleire, sysnt un gein typique de 26 dB ou plua aaia n'axcédant paa 47 dB dane une gaaaa fréquence da 28 Hz è 28 kHz, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique eneerré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantificetion consistent en/ou coeprenent le (une des) combinaison(s) auivante(s): LN 3875 TA 2818 d'outrée sigles d*identificetion se rapportent è des produits qui satisfont è ls présente description Aaplificateur eiapta, double ou quadruple, opèrent è un courent d'etiaantation n'excédant paa 8 aA psr aeplificeteur, eous forae de circuit intégré aonolithiqua analogiqua eneerré dans un bottier portant: - un aigla d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent ta (une des) combinsison(s) auivante(a): LN 224 LN 2992 LN 324 LS 494 LT 1678 LT 1879 LT 1178 LT 1179 NC 14573 NC 14S74 NC 14575 NC 3383 NC 3483 NC 3593 OP 292 OP 492 814B SV81 AD 826 LN 124 ou d'sutres siglee d'identificstion ss repportent è des produits qui satisfont è ta préaante description Amplificeteur différentiel de ligne, eyant un courant de eortie typique de 468 eA et une tansion de sortia différentielle crête-è-crête de 48 V, sous foraa de circuit intégré aonolithique analogique enaarré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou cosprenant la (une des) coabineison(s) auivanta(s): AD 815 - d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è dss produits qui sstisfont à la présente description Code NC TABIC Désignation dea aarchendiaea Taux des droits aulonomes (X) 733 8x85423838 «26 734 ex85423838 «27 735 ex85423638 «28 766 6x85423656 «61 767 ex8S42385B «62 Aaplificataur, en aatériau aaai-conductaur araéniura da gatliua (AsGa), ayant une gaaee de fréquence de 1. 8 6Hz ou plua aaia n'axcédant paa 2 GHz et une puiaaanca de sortia da 126 mV (21 dBa) ou 398 aV (26 dBa) a una puiaaanca d'entrée de 1 aV (8 dBa), aoua foraa da circuil intégra aonolithiqua enetogique ansarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(8) auivantafa): BFIC 1886 BFIC 1887 - d'autres aiglas d'idantification as rapportant à des produits qui aatiafont è la préaante description Aaplificateur, en aatériau aaai-conductaur araéniura de gatliua (AsGa), ayant una gaaee de fréquence de 8. 8 GHz ou plus aais n'axcédant paa 16_ 6Hz et une puiaaanca da sortie de 3S5 aV (2S. 5 dBa) à une puiaaanca d'entrée de 1. 12 al/ (8. 5 dBa) ou une puiaaanca da aortia da 1. 48 M (31. 7 dBa) è une puissance d'entrée de 18 aV (18 d B a ). aoua forae de circuit intégré aonotithique analogiqua anaarré dans un bottiar portant: - un eigla d'idantification consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): BFIC 6984 BFIC 8913 - d'autras aiglas d'idantification ea rapportsnl è des produits qui satisfont è ta présenta deecription Aeplificataur de tranaiapédanca, ayant une gamme dyneeique de 3,981 U (36 d B m ), opérant è une lergeur de bonde de 188 NHz ou plua at ayant des sorties différantiattaa ayant una tension de décelege n'excédsnt pes 26 aV, aous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant ta (une voilage) (Offaai des) combinaison(s) suiventets): AD 8815 - d'eutree sigles d'identificstion SE rspportant è dss produits qui satisfont è la préssnte description Bégulsteur de tension svec un courent de repoe de 75 aA et une tension da dachèt da 388 aV è 168 eA, aoua foraa de circuit intégré aonolithique enetogique eneerré dans un boîtier portant: - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une des) cosbinsison(s) suiventets): LP 2958 LP 2951 NIC 2951 - d'autres siglss d1identificstion se repportent à des produits qui sstisfont à la présente deecription Bégulaleur de tension et de courant, fonctionnant à une tension d'entrée de betterie de 9,65 V ou plus mais n'excèdent paa 5,5 V ou une tension d'entrée non régulée de 7 V ou plus sais n'excèdent pes 29 V, sssurant une tenaion de sortie ejustsbte de 3,3 V (±9,13 V) ou 5 V (±9,28 V ), sous forae de circuit intégré aonolithique snslogiqus enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistsnt an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): MAX 717 MAX 718 MAX 719 MAX 728 MAX 721 MAX 722 MAX 723 d'sulres sigles d'identification se rspportant è des produits qui satisfont à la présente description ^pu Code NC TABIC Déaignation daa aarchmndises Taux dee droits autonomes (X) 768 6x85423858 «83 769 8x85423658 «84 778 0x85423658 «85 771 ex854238S8 «86 772 6x85423650 «67 Begulateur de tenaion, assurant la protection d'inveraion de batterie, opèrent è une tension d'entrée n'axcédant paa 68 V et ayent un courant à l'état da rapoa n'excédant paa 78 sA à charge zéro ou un courant è l'état da rapoa n'axcédant pas 38 aA à un courant da charge de 1 A, aoua forae da circuit intégré aonolithique analogiqua anaarré dana un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprensnt ta (une das) coabinaiaon(s) suivanta(a): LN 2946 LT 1129 - d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produita qui satiafont è la présente description (ahunl) Bégulstaur da tanaion avac una dérivation coapranant une tenaion da référence intarna et daa résislsnces de diviaion ayant un courant collecteur plua aaia n'axcédant pas 188 aA et una tolérance initiale de tenaion da référence de 8,4 X, aous forae da circuil intégré aonolithique anelogiqua enaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenant la (une de 1 aA ou réglable, (sink) des) combinsison(s) suivsnts(s): LT 1431 d'autraa aigles d'identification ae rapportant è des produits qui satiafont è la préaante daacription Begulateur de lanaion, ayant un courant à l'état de repos n'axcédant pas 75 aA et une tenaion ainiaele da régulation n'excédant paa 6,6 V è un courant de sortie de S88 ou 758 aA, sous forae da circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portent: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivanta(s): P085BH1 P012BH1 TL7S8M TL7S1M d'sutrae sigles d'identification sa rapportent è dee produits qui satisfont è la préaente description Begulateur de tenaion variable, ayant un courant d'alimentation n'excédant paa 126 «A è un courant de eortie n'axcédant pes 186 sA et une tanaion da relêchssenl n'axcédant paa 8,85 V è un courant da sortis da 125 aA, aoua foraa de circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant le (une des) cosbinsison(s) suivsnte(s): LT 1826 LT 1128 - d'autres sigles d'idantificstion se rspportsnt è dee produits qui sstisfont è la présente description Begulateur de tenaion, ayant tansion de sortie de 12 V (±3 X ), un courent è t'étet de repos n'excédant pss 18 sA et uns tension ainiaele de régulation n'excédant pas 22 V è un courant ds sortie de 58 aA, aous forae de circuit intégré aonotithique analogique eneerré dene un bottier portent: - un sigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (una des) c o m b i n a i s o n ^) suivants(s): CS 8189 (7632FB) d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits qui satisfont è ls présflnte deecription yuL Coda NC TABIC Déaignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X) 773 ex85423050 «68 774 ax854238S0 «89 775 ex85423656 «18 776 ex85423658 «11 777 6x85423856 «12 Begulateur de tenaion, fonctionnant avec une tenaion de sortie de 2,1 V (12,5 X) ou de 3 V (±2,5 X) è un courant noainal da sortia de 46 aA, aous forss da circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coapranant le (une des) combinaison(s) suivanta(a): 8 C (BHS BA 38 AA) 1 B (BH5 BA 21 AA) - d'eutres aiglaa d'identification sa rapportant è dea produits qui aatiafont à la préaante description Begulateur de tenaion ayant une gaaee de tanaion d'entrée de 4,75 V ou plua aaia n'excédant paa 66 V al un courant è l'état de rapoa n'axcédant paa 16 aA, coeprenent un circuil coeautateur da 1 A et un oscillateur d'une frequence fixe de 52 kHz, aous forae da circuit intégré aonolithique analogique eneerré dans un bottiar portant: - un aigle d'idantificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une des) coabinaiaon(a) auivanta(s): LH 1575 LN 2575 - d'sutree siglss d1identificetion se repportant è dee produits qui satisfont è ta préaante deecription Begulateur da tanaion, ayant une tension de aortia de 1 V ou plus aaia n'excédant pas 8 V, un courent è t'étet de repos typique de 468 ou 566 »A st une tension typique de réguletion de 178 eV è un courant de aortia de 68 aA, aoua forae de circuit intégré aonotithique analogique enserré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): TK 114 (B3) TK 115 TK 116 - d'autres siglss d'identificstion se rspportsnt à dss produits qui sstisfont è la préssnte description Béguleleur de tension et de courent, réalisé en technologie bipoleire, pereettent te généretion de 3 courante da sortis r e s p e d i v e s e nl de 7,5 aA, 56 aA at 758 aA è une teneion de sortie de 5 V (±5 X ), sous forae de circuit intégré aonolithique analogique eneerré dene un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanle(s): 34892 - d'sutres siglss d'identification ae repportent è des produits qui sstisfont s la préaante deecription Béguleleur de tension, ayant teneion de eortie de 3,8 V (±3 X ), un courant de sortie typique de 46 aA è una teneion d'entrée de 6 V et un courant de fonctionneaent typique de 2,2 «A, sous foraa de circuit intégré aonolithique enetogique enssrré dsns un bottier portent: - un eigle d'identificstion consistsnt En/ou comprenant le (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): SCI 7718V-KA - d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits qui sstisfont è le préssnte description /• 1 Coda NC TABIC Déaignation des aarchandieea Taux des droits autonomes (X) 778 8x85423658 «13 779 8x85423856 «14 786 8x85423658 «15 781 8x85423856 «16 782 ex85423G58 «17 Begulateur de tenaion, ayant uns tanaion ainiaale da régulation n'excédant pu 1,5 V à un courant de sortie de 3 A ou plua aais n'axcédant pas 9,5 A, aoua foraa de circuil intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une des) coabineiaon(s) auivanta(a): LT 1883 LT 1884 LT 1885 LT 1585 - d'autraa sigles d'identification aa rapportant è des produits qui aatiafont è la présanta dascription Begulateur de tenaion, ayant un courant da aortia da 56 aA è une tenaion différentielle typique entre antréa at sortie de 6,35 V ou un courant da aortia de 38 aA è una tansion différentielle typique entre entrée et aortia da 6,15 V, sous foraa de circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dans un bottier portant: - un sigla d'identification consistant en/ou cosprenant la (une dea) coabinaîaon(a) auivanta(a): 8 8428 8 8856 - d'autraa aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits qui satisfont è ls présanta dascription Begulateur de tension, opérant è une tension d'entrée n'axcédant pas 6 V, syant une teneion de sortie typique de 3,3 V, un courant è l'état de repos n'axcédant pas 16 aA et une tanaion ainiasla de régulation n'axcédant pas 1,3 V, sous forse de circuit intégré eonotithique analogique eneerré dans un bottiar portant: - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): EZ 1683 EZ 1884 EZ 1885 EZ 1686 d'autras aiglaa d'identification ae rapportant a des produits qui satisfont è ta préaante deecription Bégutetaur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 4 V ou plue aaia n'axcédant pac 11 V, ayant une tenaion de sortis typique da 12 ou 15 V, aous foraa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dana un bottier portsnt: - un aigla d'identification consistsnt sn/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivenlsts): NAX 732 HAX 733 - d'sutres sigles d'identificalion BB rapportant a des produits qui satisfont è la présenta description Begulateur de teneion eyant une gamme da tension d'entrée de 3 V ou plus aais n'excédant pas 64 V at un courant à l'état de rapoa de 6 AA OU plus asis n'excédant 8,5 aA, comprenant un circuit coBautateur da 1,25 A, da 2,5 A, de 4 A ou de 5 A, sous forae de circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant sn/ou coaprenant la (une des) combinaisonta) suivante(s): LT 1878 LT 1871 LT 1874 LT 1876 LT 1178 LT 1171 LT 1172 LT 1271 d'autres siglss d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description •//V Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaas Taux des droits autonomes (X 783 8x85423858 «18 761 8x85423858 «19 783bis 6x85423858 «28 784 6x85423861 «61 785 ex85423661 «62 Begulateur de tension, opérant è una tanaion d'entrée de -8. 5 V ou plua aaia n'excédant paa 26_ Vt ayant una tenaion da aortia tgpiqua de 5 V. un courant è l'état da rapoa n'axcédant paa 15 sA et une tanaion ainiaala de régulation n'excédant paa 1,5 V intégré aonolithiqua analogique ansarré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt an/ou coapranant la (una un courant de aortia da S88 aA. soua forée de circuit daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): CS 8148 CS 8141 - d'autraa siglaa d'idantification ae rapportant è des produits qui satisfont à la préaante dascription Begulateur de tenaion, opérant è une tenaion d'entrée de 2,1 V ou plue aais n'axcédant pas 16 V, ayant une tenaion da aortie typique de 3, 3,3 ou S V è un courant da aortie noainala da 58 aA at una tanaion einiaala da régulation n'excédant paa 225 aV, sous foraa de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré dans un bottiar portant: - un sigla d'idantification consistent an/ou coaprenant ta (une des) combinaison(s) suivanta(s): LP 2986 - d'autras siglaa d'idantificetion se repportant è dea produite qui aatiafont è ta préaante description Begulateur de tenaion paraettant la coaautation. opérant à una teneion d'entrée de -15 V ou plua asia n'excédant pas 68 V et ayant une teneion de sortie de 3. 2 V ou plue sais n'excédsnt pss 5,2 V, sous foraa de circuit intégré aonolithique enetogique enserré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou comprenant la (une des) coabinaieon(s) suivsnte(s): LT 1142 LT 1149 - d'sutres sigles d'identificetion ss rspportsnt à des produits qui satiafont è ta présente description permetltmnt te pilotage Circuit "intelligent" (aaarlpower), quadruple pour daa injecteura de carburant, réaliaé an technologie BiMOS, coeprenant un régulateur de tenaion, un circuit délacteur de eurtension el un circuit de contrôle d'état de sortie, eous forae de circuit intégré eonotithique enetogique eneerré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant le (une des) coabinaison(s) suivante(s): 7186856FSE d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits qui sstisfont è la présente description Circuit "intelligent" (aaartpower), pereettent te contrôle de aoteurs è courent continu, sous forse de circuit intégré aonolithique enetogique enserré dsns un boîtier portsnt: - un sigle d'identificstion consistsnt sn/ou coeprenent le (une des) comb insison(s) suivante(s): MPC 17AS0VM d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits qui sstisfont à la présente description Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 786 8x85423661 183 787 sx85423861 «84 788 ex85423665 «81 789 6x85423865 «62 799 8x85423865 «83 791 ex85423665 «G4 (eearlpowar), Circuit "intalligant" coaautation da tanaiona d'aliaantstion pour des cartes aéaoire, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogique enserré dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une paraaltant la des) coabinaiaon(a) auivanta(a): HAX 788 HIC 2SS7 HIC 2558 d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è des produits qui satiafont è la préaante description Circuit "intelligent" (eeeripower), permettent te contrôle de la charge de tenaion da batterie, aous foraa da circuit intégré eonolilhiqua analogique enaarré dana un bottiar portant: - un sigle d'idanlification conaiatant an/ou coeprenent le (une dea) coabinaiaon(a) auivante(a): HPC 182SVN TOP 288 TOP 261 TOP 282 TOP 283 TOP 284 TOP 214 d'autres aigles d'identification sa rapportant à des produits qui satiafont à ta préaente description Circuit da contrôla da tachyaètre ou de techyeètre et d'indicateur de vitesse, réalisé en technologie BiMOS ou bipolaire, coapranant une fonction de régutetion de tension, sous forae da circuit intégré aonolithique aixta anatogiqua-nuaérique enaarré dane un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coeprenent la (une dee) coabinaiaon(s) suivante(s): CS 81! T 8557G TB 9226N T6 9228N T6 9233N d'autre6 siglss d'identificetion se repportant è des produits qui sstisfont è le présenta description Circuit de contrôle vidéo, réélise en technologie bipoleire, permettent la coaautation dea aignaux VUV/BG6 et le contrôle de contraste, de tuainoaité et de couleur, aous forae de circuit intégré aonolithique aixta analogique-nuaérique enserré dans un bottier portent: - un sigla d'idantificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) auivante(a): CXA 1839 - d'eutres aigles d'identification ee rapportent à des produits qui satisfont è ta préaante description Circuit de contrôle et de pilotege d'indiceteur de vitesse et de dislance, aêae ayant dee fonctions d'emplificetion, coapranant 4 diviaeura de fréquence, aoue forée de circuit intégré aonotithique eixte analogique-numérique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): TA 8996 TB 9297 TB 9298 TB 9212 TB 9238 - d'sulres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è la présanta deecription Circuit de contrôle vidéo, réalisé an technologie bipolaire, pour la génération d'impulsions de contrôla pour l'enregistrement d'iaages, coeprenent un amplificateur de signaux d'écriture et un emplificmteur dm signaux de lecture, sous foras de circuit intégré aonolithiqua aixte anetogique-nuaérique enssrré dans un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une Code NC TABIC Déeignation dee aarchendiaee Taux des droits autonomes (X) 792 6x85423665 «85 793 6x85423665 «66 794 ex85423865 «67 79S ex8S42306S «68 796 ex8S423865 «89 des) coebinaiaon(a) euivanta(a): TA 8823 - d'autres siglas d'idsntificstion aa rapportant à des produits qui aatiafont è la préaante deecription Circuit de contrôla pour dee unités de aéaoire è disques, réaliaé an technologie C-HOS ou BiMOS, aoue foraa da circuit intégra aonolithique eixte enalogiqua-nuaériqua enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantification conaistant en/ou coeprenent la (une des) cosbinaiaon(a) auivanta(a): 1323453 1SP8-8683 5368866 NS2886FP (S3G7897) PD 16828 d'sulres aiglaa d'identification ae rapportant è des produits qui sstisfont è ta présenta description Circuit de contrôle, réalisé sn technologie BiMOS, assurant la coaautation des signeux vidéo, ayant 3 entrées vidéo, 3 sorties de contrôle, un taapon de aortia et un verrou (claap), sous forae de circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique enserré dana un bottiar portant: - un aigla d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): BA 7821 d'eutres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la préssnte description Circuit d'axtraclion da aignaux horloge, réelieé en technologie bipolaire, aoua foraa da circuit intégré eonotithique aixte analogiqua-numériqum enssrré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identificstion consistsnt on/ou comprenant la (une des) cosbinaison(s) suivante(s): AD 888 AD 862 - d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont s la préssnte description Circuit de contrôle, réélise en technologie BiMOS, sssurant la coamuletion des signaux eudio, eyant 5 entrées sudio, 5 sorties de contrôle at 3 teepons de sortis, sous forme de circuit intégré monolithique mixte enelogique-numérique enssrré dans un bottier portent: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) suivsnle(s): BA 7632 d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle et de pilotage d'indicateur de vitesse, de tachyaètre ou de dislance, réalisé sn technologie bipolaire, coaprenant au aoins un convertisseur numérique-analogique et un multiplexeur, eous forae de circuit intégré aonolithique aixte analogique-numérique enssrré dans un boîtier portsnt: - un sigla d'identification consistant en/ou comprenant IB (une des) combinaison(s) suivante(s): SA 5775 6A 5777 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits Code NC TABIC Désignation dos Berchandiaaa Taux dee droits autonomes (X) 797 0x85423865 «16 798 ex85423865 «11 799 ex85423665 «12 866 ex85423865 «13 )1 6x65423665 «14 qui aatiafont è ta préssnte description Circuit da contrôla da taapératura, coapranant un captaur da taapératura at una tansion do référanca interne, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua aixte anslogiqua-nuaériqua enaarré dans un bottier portant: - un aigle d'idantification conaiatant an/ou coapranant la (une das) coabinaison(a) auivanta(s): TNP 81 - d'autres aigles d'identification aa rapportant è des produits qui satiafont è la préaante description Circuit de contrôla vidéo, réalisé an tachnologia BiMOS, pour le pilotage d'un tube cathodique, peraattant la deflexion horizontale/verticale et la traitaaent dea signaux de couleurs, soua forae de circuil intégré eonolilhiqua aixte analogique-nuaérique enaarré dana un bottiar portant: - un sigle d'identification consistant en/ou coeprenant ta (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): CXA 1848 d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle d'un aotaur è 3 pheses, coaprenant un convartieseur numérique/analogique è 9 bita, un port aériel è 11 bits, opérant è un courant de aotaur d'entrsinement (spindle motor) n'mxcédenl pes 1 A et ayant un courant da aotaur è actuateur n'axcédant paa 488 aA, aoua forae de circuit intégré eonotithique eixte analogique-nuaériqua anaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenent ls (une des) combinaison(s) suivsnte(s): HA 13544 - d'autras sigles d'identification ae rapportant è des produits qui satisfont à la préaante description Circuit de contrôle bi-directionnel d'un aotaur è courant continu, réalisé En technologie bipolaire, coaprenant un circuit da coaautation de courant de pitotege, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixte analogique-numérique enserré dene un boîtier portent: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant te (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsntete): TA 88S8P d'autres sigles d'identificetion ee repportent è dee produits qui satisfont è la présente deecription Circuit de contrôle de transistors de puissance è effet de cheep (FET), sous formr da circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique snserré dens un bottier portant: - un aigle d'identification conaistsnt an/ou coeprenent te (une des) combinaison(s) suivante(s): HAA9P-S1123B d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt à des produits qui satisfont à le présente description ,41 i C0 (je NC TABIC Désignation daa aarchandiaea Taux des droits autonomes (X) 862 ex8S423865 *15 863 0x85423665 «16 884 8x85423865 «17 865 ex85423865 «18 698 ex85423665 «19 Circuit da contrôla d'un moteur è courent continu è 3 phasaa, réalisé an tachnologia bipolaira, coapranant un oacitlataur, des circuita da parautation da phase et d'aliaanlation at un coaplaur an anneau, aoua foraa de circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nueérique eneerré done un bottiar portant: - un aigla d'idantificetion conaiatant en/ou coeprenent la (une dee) coabinaiaon(a) auivanla(a): AN 8225 - d'autras sigles d'idantificetion se rapportant è des produits qui satiafont à le présente description Circuit pour te pilotage du courant de aoteura linéaires ou à bras pivotante, réaliaé en technologie C-M08, coaprenant un circuit de coaautation de courant de pilotage et un circuit de détection da fautaa d'aliaanlation, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua aixte analogiqua-nueérique snserré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant ls (une dea) coabinaiaon(a) suivanta(a): 32H6818 S9G2996 - d'autres siglaa d'identification ae rapportent è des produits qui satiafont è ta présanta deecription Circuit de contrôla vidéo, réaliaé en technologie bipolaire, peraettant la coaautation et te verrouillage des signaux vidéo, sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enaarré dana un boîtier portant: - un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): CXA 1866 d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle de gein, peraettant le contrôle et l1aaplification des signaux ds lecture d'unité de mémoire, sous forée de circuit intégré aonotithique eixte enelogique-nuaérique enserré dens un bottier portant: - un sigla d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): 1110005-84 d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle dee moteurs è coursnt continu, sans balais à 3 phases, réalisé en technologie BiMOS, opérant è une aliaentelion de 3 V ou plus aais n'axcédant pas S,5 V, sous forae de circuit intégré aonolithique eixte analogique-numérique enaarré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une des) combinaison(s) Buivanle(s): A 8983 PBD 1828 d'autres siglss d1identificstion sa rspportant è des produits qui satisfont à ta présente description Af? Coda ne TABIC Déeignation daa aarchendiaae Toux des droits autonomes (X) B88 ax85423869 «61 889 ax8S423869 «92 818 ex85423669 «63 811 ex8S423869 «64 812 ex8S423869 «65 813 ex8S423869 «66 Circuit da contrôle, peraattant te pilotaga des charges inductivaa ou réaiativae, ayant un courant da aortia n'excédant paa 1,3 A è une tanaion d'atiaantation n'axcédant paa 28 V, aoua forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un bottiar portant: - un sigle d'identification consistent en/ou coeprenent le (une des) coabinaiaon(s) auivanta(a): 71884 SB - d'autraa aiglaa d'identification se rspportsnt è dae produits qui satiafont è ta préssnla dascription Circuit de contrôle, peraettant la pilotage dea chargea inductivaa et réaiativae, ayant 4 aortiaa d'un courant de 2 A ou plua aaia n'excédant pas 7,2 A, aous foraa de circuit intégré aonotithique enalogiqua anaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une des) cosbinaison(s) suivante(s): 169984 HIP 8682 d'autraa aigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont à la présente description Circuit de contrôle, réélise an tachnologie bipoleire, pour le pilotege de aoteure à courant continu avec balais, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dsns un boîtier portent: - un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant la (une des) coabinaison(s) auivante(s): BA 6169 BA 6269 d'autraa sigles d'identificetion se rspportant è des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle d'un aotaur è courant continu, réalisé an technologie bipoleire, essurant un courant de sortis ds 2 A à une teneion de aortia da saturation de 3,2 V, coeprenant 3 entrées TTL, 4 transistors an configuration de pont coaplèle et un circuit de coupure en aurtanaion, aous forae de circuit intégré aonolithique analogique eneerré dana un bottier portent: - un aigla d'identification consistant en/ou coeprenant IB (une des) coabinsisonCs) suivante(s): 71684 MB d'autres sigles d'identification BB rapportant à des produits qui satisfont è la présente description Circuit de contrôle d'un soteur è courant continu à trois phases, réalisé an tachnologia BiMOS, coapranant un circuit de détection de seuil è affat Hall, sous forma da circuil intégré aonolithique enalogiqua enserré dans un boîtisr portant: - un aigle d'identification consistant sn/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): 1323-054 d'autraa aiglas d'idantification sa rapportant è des produits qui satisfont è la présente dascription Circuit pour le pilotaga du courant da moteurs linéaires ou s bras pivotante, réaliaé en technologie bipolaire, opèrent è une tension d'stiaantetion n'excédant pss 24 V et fonctionnent dans une gamme de tempéreture de -46'C è +125 * C, comprenant un circuit de coupure de surtensions et un circuit de coupure theraique, aoua foraa de circuit intégré aonotithique enetogique enserré dens un bottier portant: Code NC TABIC Désignation dss aarchandises Taux des droits autonomes (X) 814 ex85423669 «97 815 ex85423869 816 ex8542386S «99 817 ex85423869 «16 818 ex8S423669 «11 - un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une des) combinaison(s) suivsntfl(s): 34993 - d'autres siglss d'identification se repportant è dea produits qui satiafont à la préaante description Circuit pour la pilotage du courent da moteurs linéaires ou è bras pivotante, réalisé an tachnologia bipolaire, opérant è une tension de sortie de 45 V è un courent de aortia de 1,75 A, sous foraa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un bottier portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) s u i v s n t e ( e ): UDN 2917 - d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits qui sstisfont è ls présente description Circuil de contrôle d'un eoleur è courent continu sens balais à 3 phases, réalisé en technologie bipolaire, opérant è un courant d'entrée de 1 pA et ayant un courant de décalage d'entrée de 6,1 pA e une tension de décslsge d'anlrée da 5 aV, coaprenant un circuit de coupure thermique, soua foras da circuit intégré aonolithiqua analogiqua ansarré dsns un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant sn/ou coeprenant la (une des) combinaison(s) s u i v a n t a ( s ): HA 13490 d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits qui sstisfont è ls présente description Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, permettant la pilotage des solsnoides, opérant à un courant d'alimentation n'axcédant pas 50 BA à une tension d'alimentation n'axcédant pas 7 V at un pouvoir de dissipation n'excédant pas 19 V, sous forme de circuit intégré monolithique enalogiqua enserré dens un boîtisr portant: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(e) s u i v a n t e ( s ): 71908SB 71613SB d'sulres sigles d'identification se rspportsnt è des produits qui satisfont à la présenta description Circuit de contrôle pour surveiller la tension des microprocesseurs, des microcontrôleurs ou des micro-ordinateurs, réalisé en technologie C-MOS, sous forae de circuit intégré monolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant le (une des) combinaison(s) 8uivante(s): DS 1231 OS 1232 H 6606 H 6852 H 6666 H 6661 MN 1386 MN 13881 MN 13862 MN 1381 MN 13811 MN 13812 MN 13821C MN 13822C MN 1382C V 7839 - d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont à la présente description Circuit de contrôle de régulateurs de tension, opérant è une tension d'entrée de 6 V ou plus aais n'excédant pss 38 V, syant une tension de sortie de 5 V (±8,1 V) è un courant de sortie de 226 pA, B O US forse de circuit intégré aonolithique enalogique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s ) e u i v e n t e ( s ): y1ZA Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des d r o iU autonomes (X) 819 ex8S423869 «12 826 ex85423869 «13 821 ex85423669 «14 822 ex85423669 «16 823 ex85423869 «17 LT 1432 - d'sulras siglaa d'idantification se repportant è des produits qui sstiafonl à la préaanta description Circuit da contrôle, réalisé sn tachnologia C-MOS, peraettant l'aaplification/invaraion de niveaux de tenaion pour piloter les lignes verlicelaa d'un captaur d'iaagee è transfert de charge ( C C D ), soua foraa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistant sn/ou comprenant la (une d e a) coabinaiaon(a) auivante(a): CXD 1267 - d'autraa aiglaa d'idantificetion ss repportent è des produits qui sstisfont è la préaante deecription Circuit da contrôla, réaliaé an technologie bipolaire, assurant la coaautetion dea fonctiona audio at vidéo, comprenant des aaplificateure et un aétangeur des signsux de luainence el de chroainance, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogiqua eneerré dana un bottier portent: - un aigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une d e s) coabinaieon(e) suivante(s): CX 1S4S CXA 1845 CXA 1855 - d'autraa aigles d'identification se rspportsnt à des produits qui satisfont è ls présenta dascription Circuit de contrôle, peraettant l'enregistrement et la reproduction des signaux dane un système s asssrvissement vidéo, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une d e s) c o m b i n a i s o n ^) suivante(s): TA 8823N - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits qui sstisfont è ta préssnte description Circuit de pitotege de tètes d'uns unité ds mémoire, sous forme de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 1118667-81 - d'autres aigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à ta présente description Circuit de contrôle, réélise en technologie bipoleire, peraettent ta contrôle de l'intensité sonore, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portanl: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): BA 3574 CXA 1646 CXA 1946 d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits qui satisfont à la présente description JlZ, Code NC TABIC Désignslion dee aarchendiaae Taux des droits autonomes (X) 824 ex85423669 «18 827 ex85423676 «81 828 8x85423878 «02 829 ex85423870 «63 838 ex85423678 «64 831 ex8S423870 «65 Circuit de contrôle, pereettent le contrôle de transiators de puissance è effet de cheap (FET), eoua foraa da circuit intégré aonolithique enetogique enserré dana un bottiar portant: - un sigla d'identification consistant an/ou coapranant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(s): 71889SB LTC 1155 - d'autras sigles d'identification ae repportant è das produits qui aatiafont è la présente description Circuit d'interface, réalisé en technologie iaolation diélectrique, pour dea poataa téléphoniques avac une tenaion de ligne n'axcédant paa 265 V, aous forae da circuit intégré aonolithique analogiqua eneerré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant ta (une des) coabinaison(s) suivBnte(s): LH 1487 d'sutres sigles d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ta préssnte description Circuit d'interface at da contrôle, réalisa en technologie C-NOS, pour te génération de syaboles graphiques aur tubes cethodiques, soua forae de circuit intégré aonolithique analogiqua enserré dans un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coabinaison(s) suivente(s): NN 1297 d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è ta préssnte description Circuit d'interfece, réélise sn technologie bipolsirs, permettant la convaraion d'un signal d'entrée différentiel vers un signal de eortie en ondes rsclsngulairas de aêae frequence, coeprenant 4 canaux de détection de signsux et un temporisateur, sous forss ds circuit intégré aonolithique enetogique enserré dens un boîtier portant: - un aigla d'identificetion consistsnt en/ou coeprenent le (une des) coabinaison(s) suivante(s): 71961A8 d'sutres aigle d!identificetion se repportent à des produits qui satisfont è la présente description Circuit d'interfece ou de contrôle et d'interface pour un résssu local, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dsns un boîtisr portsnt: - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant le (une des) combinaison(s) suivsnte(s): SMC 83C865 d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è dss produits qui sstisfont è ls présente description Circuit d'interface de signaux vidéo, réalisé an technologie bipolaire, peraettent l'interface avec le circuil de couleurs rouge, verl et bleu (BGB), comprenant 3 circuits de correction autommtique de blanc, sous forae de circuil intégré monolithique mnmlogique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistent en/ou coeprenent le (une des) combinaison(s) suivsnte(e): CXA 1824S Coda NC TABIC Déeignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 832 ax8S423878 «86 844 ax85423895 «91 845 ex85423695 «62 846 ex85423695 «83 848 ex85423695 «65 d'autraa aigle d'identification aa rapportant è daa produite qui aatiafont è la préaante deecription Circuit d'interface de ligne d'abonnée (8LIC), aoua forae de circuil intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une dea) coabinaison(s) suivante(s): Aa 79MS35 Aa 79NS74 Aa 79N576 - d'autraa aigle d'identification ae rapportant è dee produits qui satiafont è la préssnte description Circuit pour l'anragiatraaant al la reproduction eudio, réélise en technologie C-N08, peraattant la mémorisstion analogique directe dea donnéaa audio, coaprenant una aéaoira è lactura axclusiveaant, effaçable électriquaaent, progrsmmsbls ( E2P B 0 M ), 3 aaplificataura, un circuit de contrôle de gain autoaatiqua at 2 filtras, aoua foraa de circuit intégré aonolithiqua aixta analogiqua-nuaériqua ansarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification conaiatant en/ou coaprenent la (une des) combinaison(s),suiV8nts(s): ISO 1812A ISO 1616A ISO 1828A I8D 1288 ISO 1216 ISD I486 ISD 2545 ISD 2566 ISD 2575 ISD 2599 d'autres sigles d'identification se repportent è des produits qui satisfont è la présenta deecription Générateur aultifréquence è double tonalité (DTNF), réalisé en technologie C-MOS, peraettant la décodage de données binaires à 4 bite at la génération de 16 paires de fréquence, sous forse de circuit intégré aonolithique aixta analogique-numérique enserré dens un bottier portent: - un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant la (une des) combinaiBon(s) suivanle(s): TP 5688 - d'eutres siglss d'identification se rspportant à des produits qui sstisfont è la présente description Circuit de treiteeent de signsux, réalisé an technologie C-MOS, permettant le fittrege de signaux enetogiques et le contrôle de l'aaplification, coaprenent un éeetteur et un récepteur aultifréquences è double tonelité (DTNF) et un aodulateur/déBodutsteur (Modes), sous foraa da circuit intégré aonolithiqua aixta analogique-numérique enserré dsns un boîtier portent: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsnle(s): SC 11379 d'autras sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont à ta présente description Circuit de réseau tétéphoniqua local, réalisé en technologie C-MOS, peraettant la génération da tonalité at la commutation, l'aaplification et te décodage das signaux audio de 2 lignes téléphoniques externes au amximum Bt de 12 lignas téléphoniques internes au aaxiaua, aous forsa de circuil intégré monolithique aixte analogique-numérique enaarré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinsison(s) suivsnle(s): SC 11398 yi^ Coda NC TABIC Déaignation daa aarchandiaas Taux das droits sulonomes (X) 849 8x85423695 «86 858 6x85423895 «87 851 ex8S423895 852 8x85423695 «89 853 ex85423095 «16 d'autras aiglaa d'idantification aa rapportant è das produita qui aatiafont è la présanta dascription Circuit de coaaunication analogique, peraattant la converaion de donnéaa al le tranfart de aignaux, coapranant un port d'antrée/aortie aéria pour un procasssur da aignaux nuaériques (D8P), un convertiaaaur analogiqua/nueérique è 16 bits st un convertieeeur nuaériqua analogique è 16 bita, at un générateur de topa d'horloga, aoua forae de circuit intégré aonolithique aixta analogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenent ls (une des) coabinaiaon(s) suivante(e): AD 28NSP61 - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant à des produits qui satisfont è la préaante description Codeur/décodeur, réaliaé an technologie C-MOS, pour des fréquences an banda da baaa et en bands vocale, peraettant la converaion de donnéea, coaprenent un aodulateur pour des signsux numériques, dee convertisseurs enelogique/nueérique, des convertisssurs nuaérique/analogique, des soplificeteure et des filtres, sous forae de circuil intégré aonolithique eixte analogique-nuaérique eneerré dene un bottier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant te (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivanle(s): AO 7815 d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont à la présente description Codeur/décodeur stéréo è 16 bits, réalisé en technologie C-MOS, ayant des fréquencee d'échantitlonagee de 4 kHz ou plus asis n'excèdent pes 48 kHz, coapranant un suitiplexeur, un convertisssur nuaérique/snslogique, un convertieeeur analogique/numérique, un circuit de réglage eilencieux (aula), eicrophones, una aortia pour haut partaura et une aortie pour écouteura, aous forae de circuit intégré eonotithique eixte analogique-numérique eneerré dans un boîtier portent: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une un circuit da tenaion de référence, une entrée pour des) combinaison(s) suivante(s): AD 1849 CS 4215 - d'autres sigles d'identification ss rapportant è das produits qui satisfont è ls présente description Codeur/décodeur svec filtre è aodulation psr iapulsion codée, réélise en technologie C-MOS, opèrent evec une eliaentetion unique de +S V, coaprenent un convertisseur enelogique/nuaérique et un convertisssur nueérique/enelogique, sous forae de circuit intégré aonolithiqua aixta anelogique-nuaérique enserré dans un boîtier portent: - un sigle d'identification consistsnt sn/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): MC 145488 TMC 129C18 - d'eutres sigles d'identification ss rspportsnt è dss produits qui sstisfont è ta présenta description Codeur/décodeur avec filtre è aodulation par impulsion codée, réeliaé en technologie C-MOS, avec 2 sources d'aliaantation at un pouvoir typique de diaaipation de 58 aV, coaprenant un convertisseur analogique/numérique el un convertisseur numarique/mnmtogique, sous forse de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinsison(s) suivanle(s): Coda NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 854 8x85423895 «11 855 ex8S423695 «12 856 ex8542369S «13 857 ex8S423695 «14 NC 145583 d'autraa aiglaa d'identification se rapportant è dea produits qui satiafont è ta préaante description Circuit à aodulation par iapulaion codée adaptable di fférenciette. réalisé en technologie C-NOS, pour le codage/décodage de donnéaa avec une vitesse de transfart de données de 8, 16, 24, 32 ou 64 Kbits par aaconde, aoue forée de circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-numérique enserré dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(s) suivante(s): T 7288 d'sutres aigles d'identification se repportent è des produits qui sstisfont è te préssnte description Codeur/décodeur avac filtres è aodulation par impulsion codée, réélise en technologie C-NOS, permettent la nuaérisation el la reconstruction de le parole è une vitesse de 64 Kbits/s ou plus aais n'axcédant paa 2648 Kbits/s, avec une aliaentation unique de 5 V, un pouvoir de dissipstion n'excédsnt pss 37 sV sn fonctionnsasnt et n'excèdent pss 3 mV sn sodé d'ettente, sous forme de circuit intégré monolithique aixte analogique-numérique eneerré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coeprenant ta (une des) coabinaison(s) suivante(s): 7588 8 7589 B d'sutres sigles d'identification se rspportsnt s des produits qui sstisfont s la présente description Bécepteur de bande FM, réalisée en technologie bipolaire, pouvent fonctionner è une gamme de fréquences d'entrée de 266 MHz, ayant ta fonction da démodulation de aignaux FN, coaprenant au aoins 2 aétangeurs, un oscillateur, une diode Et un indicateur de longueur de signal reçu (B88I), sous forse ds circuit intégré aonolithique aixte enelogique-nuaérique enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identification consistent en/ou cosprenant ta (une des) combinsison(s) suivsntE(s): HC 13135 MC 13136 - d'sulres sigles d'identification ss rspportsnt è des produits qui sstisfont è la présente description (Phase Locked Loop/PLL), Bécepteur de bonde FM, réélises en technologie BiMOS, coaprenant un circuit de compression, un circuit de décompression, 2 mélangeurs, 2 circuits è boucle de verrouillsge de pheee fréquence intermédiaire (FI ), un indicateur de longueur de signal reçu (B8SI), un circuit d'interfece sérielle et un circuit de détection de tension d'mlimantmtion, sous foras de circuit intégré aonolithique eixte enelogique-nuaérique enserré dane un boîtier portant: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une un eeplificeteur de des) combinaison(s) suivsnte(s): MC 13188 - d'autres sigles d'i dent i f i cet i on se repportant è des produits qui satisfont è te préeente description Code NC TABIC Désignation dee aarchendisss Taux des droits autonomes (X) 858 ex8S423695 «15 8S9 6x85423695 «16 868 ex8S42389S «17 861 ex85423695 «18 862 6x85423695 «19 Circuit coaparataur, réalisé en technologia C-N08, paraettent la coaparaiaon da tanaion, ayant un teapa da propagation n'axcédant pas 12 pa, eous forae de circuit intégré aonotithique aixta analogique-nuaérique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistant an/ou coeprenent ta (une des) coabinaison(s) auivante(s): NAX 921 NAX 922 MAX 823 NAX 824 NAX 931 HAX 932 HAX 933 NAX 934 d'autres siglaa d'identification ae repportent è des produits qui satiafont à la préaante deecription Circuit pour ta reccordeeent/coupure dea bus, aoua forme de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaérique enserré dans un bottiar portant: - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coapranant le (une dee) coabinaison(s) suivants(s): 88F6248 89F7886 TL2218 - d'autres aigles d'identification ae rapportant à des produits qui satisfont è la présenta dascription (Phase Locked Circuit de traitaaant da aignaux audio et vidéo, réélise en technologie bipolaire, coeprenant un circuit è boucla de verouittege de phese un détecteur de signaux FN, un aaplificeteur de fréquence intermédiaire ( F I ), un préeeptificataur, un aeplificataur da contrôle de gein eutoaatique de fréquences radio (BF) et un emplificsteur de signaux vidéo, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixte analogique-nuaériqua enserré dene un boîtier portant: - un eigle d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une Loop/PLL), des) combinaison(s) suivante(s): LA 7577 - d'autras sigles d'idant i f i cat i on 6e repportent è des produits qui satisfont è ls préssnte description Circuit pour le aesure de le vitesse st de ls position sngulsirs, réalisé an technologie C-NOS, coaprenent 4 aaplificateura, un démodulateur, un coaptaur, un inverseur de tension, un verrou (tstch) et un oscillstsur piloté sn tension (VCO), soua forae de circuit intégré aonolithique aixte analogique-nuaériqua enserré dans un boîtisr portant: - un aigla d'identification consistsnt sn/ou comprenant la (une des) cosbinaison(s) suivsnte(s): BDC 19229 - d'sutrBS siglss d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è ls préssnte description Emetteur/récepteur, réalisé En technologie C-MOS, permettant l'égalisation de distortion da ligne et la conversion de données, sous forme de circuit intégré monolithique mixte analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtier portant: - un sigla d'idantification consistsnt en/ou comprenant la (une des) comb insison(s) suivsnle(s): TXC 87225 - d'sutres siglss d'identifi est ion se rspportant à des produits qui satisfont è la présente description JlJ Code NC TABIC Déeignation dee eerchendises Taux des droits autonomes (X) 863 ex8542369S «28 864 ex85423895 «21 865 ex85423695 «22 866 ex85423695 «23 867 ex8542309S «24 868 ex85423695 «25 Démodulateur, réélise an technologie BiMOS, peraatlent le treiteaent daa données codées d'un lecteur da cartes aagnétiquaa, aoua foraa da circuil intégré aonolithique aixte analogique-nuaériqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consiatant an/ou coeprenent ta (une des) coabinaiaonta) auivsnte(s): N S6716FP d'autres sigles d'identification ae repportant è dea produits qui satiafont è la présente description Nodulataur, réaliaé an tachnologie C-N08, sysnt une gamme dynaaique de 123 dB dana una banda paaaanta da 375 Hz ou une gaaaa dynaaique de 124 dB dana una banda paaaanta de 586 Hz, sous foraa da circuit intégré aonotithique aixte analogique-nuaériqua enssrré dsns un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une des) cosbinaison(s) suivante(s): CS 5321 CS 5323 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è le préssnte description Convertisseur nuaérique/snslogiqus è 16 bits, coapranant une fonction aaina-tibre, aous forae de circuit intégré aonolithique aixta anatogique-nueérique enserré dene un bottier portent: - un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): 16485 d'eutres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui sstisfont à la présenta description Double convertisssur analogiqus/nuaérique è 6 bits, réalisé en technologie BiMOS, coaprenent un circuit de tension de référence, sous foras de circuit intégré eonotithique aixte analogique-nuaériqua enssrré dsns un boîtisr portant: - un aigle d'identificetion consistsnt sn/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): AD 9966 - d'autree sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits qui sstisfont è le présente description Générateur è aodulation de largeur d'impulsion de 12 bits à 4 canaux, sous forse de circuit intégré eonotithique eixte analogique-numérique enserré dsns un boîtier portenl: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): M 66242 d'sutres sigles d'identificstion SE rspportsnt è dee produits qui sstisfont è ls préssnls dsscription Circuit de détection de l'allumage prémmturé d'un moteur automobilm, comprenant su moins un amplificateur et un filtre è bande passante opérant è une fréquenca de 1 kHz ou plus msis n'excédant pas 28 kHz, sous foras de circuit intégré monolithique aixte analogique-numérique enserré dane un boîtier portent: - un eigle d*identificetion consistant en/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) suivante(s): HIP 9919 HIP 9811 zi Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits eulonoaes (X) 869 ex8542369S «26 876 ex85423695 «27 871 ex85423695 «28 872 ex85423895 «29 875 ex85423695 «32 d'autres aiglaa d'identification aa rapportant à das produita qui aatiafont à la préaante deecription Capteur è affat Hall ayant daa aortiaa da aignaux nuaériquaa, coapranant un différantiataur at un détecteur de crêtes, aoua foraa da circuit intégra aonolithique aixte enelogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une dee) coabinaiaon(a) auivanta(a): AD 22482 d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant à daa produits qui aatiafont à ta présente description Circuit de traitaeent de eignaux audio, réaliaé en tachnologia C-MOS, fonctionnant à une tanaion d'atiaantation typique de 3 V, coaprenent un générateur aultifréquencss è double tonalité (DTNF), des circuits da coaautation de règtaga eitenciaux (aule), et des filtres è bende passante, sous forae de circuit intégré eonotithique aixte analogiqua-nueérique enssrré dans un boîlier portent: - un sigle d'identificetion consistent en/ou coeprenant la (une des atténuataura de aignaux contrôlée nuaériqueaent des) combinaison(s) suivante(s): SA 5753 d'autres siglss d'identificetion se rapportant è dea produits qui satisfont è ta préssnte description Emelteur/récsptsur, réélise en technologie bipoleire, coeprenent un oscillateur de fréquences UHF, un oscillateur opérant à une fréquence de 117 NHz et un oscillateur opèrent à une fréquence de 284 NHz, eous forae de circuit intégré eonotithique aixte enelogique-nuaérique enssrré dsns un boîtier portsnt: - un sigls d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivente(s): V 2828 - d'eutres sigles d'identificetion se repportent è des produits qui sstisfont è ta présente deecription Convsrtissaur sériel/parallèle ou pmrmllèle/sérisl pour un réseeu è câbles è fibraa optiques ou è cfible coaxial, sous forae de circuit intégré eonotithique mixte enelogique-numérique enserré dans un boîtier portent: - un eigle d'identificstion consistant sn/ou coeprenent te (une des) combineison(s) suivante(s): 64G8175 64G8176 - d'eutres siglss d'identificetion se rspportsnt è des produits qui satisfont è la présente description Circuit sudio, réstisé en technologie C-MOS, ayant une gaaee dynaaique de 76 dB ou plus, cosprenant 2 convertisseurs numériques/analogiques et 2 convertisseurs analogiques/numériques, sous forae de circuit intégré aonolithique eixte analogique-numérique enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combineison(s) suivante(s): AD 1845 AD 1847 AD 1848 CS 4231 CS 4248 - d'autres sigles d'identification se rspportant m des produit) Code NC TABIC Désignation daa marchandises Taux des droits autonomes (X) 876 ex8S42389S «33 877 ex85423895 •34 878 ex8542369S «35 879 6x85423895 «36 888 ex85423GS5 «37 qui aatiafont è la préaante description Circuil da Iraitaaant da aignaux vocaux, réaliaé an technologie C-N08, coaprenant un circuit da codage, un circuit de décodage, un circuit de coapreesion et un circuit de décompression, sous forss da circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique eneerré dans un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant ta (une daa) coabinaiaon(s) auivanta(e): AK 2342 AK 2353 TC 35492 TC 35493 d'autres sigles d'identificstion se rapportant è des produits qui satisfont à la présenta deecription Synlhéliaeur de fraquencaa, opérant è une fréquence d'entrée n'axcédant paa 2 GHz at une tenaion d'atieantation continue n'excédant pas 18 V, coaprenant un circuit d boucle de verrouillage de phaaa prograaaabte è 14 ou 28 bita, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-nuaériqua ansarré dane un boîtier portant: - un aigle d'identification coneistent en/ou coaprenant ta (une (Phase Locked Loop/PLL) et un coapteur des) coabinaison(s) auivante(s): LC 7216 LHX 2326 HC 145158 NC 145162 - d'autres sigles d'identification ae repportant è de6 produits qui aatiafont è ta présente description Décodeur pasaif, réaliaé an technologie BiMOS, coaprenent une aatrice fixe, un filtre è 7 kHz, un circuit d'aténuation du bruit et un circuit nuaériqua da retord, sous forse de circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nuaérique enserré dens un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une das) combinsison(s) auivante(e): LV 1886 LV 1611 d'autres sigles d'identificetion ss rspportsnt è des produits qui sstisfont è ls présente description Décodeur aelriciel, coeprenent un circuit de aatrice adaptable, un générateur de bruit el un circuit da contrôla da balance euloaatique, aoua forae da circuit intégré aonotithique aixte analogique-nuaériqua eneerré dena un bottier portant: - un aigla d'idantificetion consistant an/ou cosprenant la (une dea) coabinaison(s) suivente(s): LA 2785 H 69632P MJM 2177 8SM 2125 8SN 2126 - d'autres siglss d'identification se repportent è des produits qui sstisfont è le présente description Circuit de traitement vidéo, réalisé sn technologie bipoleire, peraetlent le discrisinstion des signsux de synchronisation, sous foraa da circuil intégré aonolithique aixte analogique-numérique enaarré dana un boîtiar portant: - un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou coaprenent le (une des) combinaison(s) suivsnle(s): CXA 1616 d'autres sigtee d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è ta présente description '•> r, Coda NC TABIC Déaignation dae aarchandiaee Teux des droits autonomes (X) 954 ax8542389S 0x85423699 «39 «62 781 6x85423895 «48 807 ex8S423895 «41 836 ex85423695 «42 Circuit da Iraitaaant vidéo, pour dea aignaux de couleure ou da luainanca, sous forse de circuit intégré aonolithique aixta analogiqua-nueérique ou analogiqua anaarré dana un bottiar portant: - un alc'a d ' i d e n t i f i c a t i on conaiatant an/ou coapranant ta (una dea) •. wmbinaison(s) auivanta(a): AD 722 CXA 1297 CXA 1268 CXA 1213BS CXA 1587 CXA 1779P CXA 2888 LC 8997 d'autres aiglaa d'identification se rapportant à dea produits qui aatiafont à la présente deecription (Phese Locked Loop/PLL) et 1 ou plusieurs divissurs da Synthétisateur da fréquence, réaliaé an technologie BiNOS, coaprenant 1 ou plusieurs circuits è boucla da varrouillege de phaaa fréqusncES prograaaablas, ayant una fréquence de aarvice de 26 NHz ou plue aaia n'axcédant paa 2 GHz, aoua forae da circuit intégré aonolithiqua aixta analoqigue-nuaérigue eneerré dens un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistent En/ou coaprenent la (une dee) c o m b i n a i s o n ^) suivsnte(s): UNA 1615N UNA 1818N LNX 2332 LNX 2335 LNX 2336 - d'sulres sigles d'identificetion ae rapportant è des produits qui satisfont è la préaante daacription Circuit de coaautation da signaux vidéo, coaprenant un aeplificataur et un aélangeur da aignaux da luainanca et de chroainanca, aoua forae de circuit intégra aonolithique aixte enelogique-nuaérique anaarré dana un bottier portant: - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenent la (une des) combinaison(s) suivante(s): A 2646Q - d'sutres sigles d'identification se repportent è des produits qui sstisfont è le présenta deecription Convertiessur qusdrupls nuaériqua/analogique è 8 bits_à entrée eériel, réalisé an technologie C-NOS. aoua foraa de circuit intégré aonolithiqua aixte analogique-nuaérique enssrré dsns un bottier portent: - un sigle d'idantificstion consistant an/ou coaprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivsnts(s): NAX 569 MAX 516 - d'sutres siglss d'identification SE rapportant è des produits qui sstisfont è ls présente description d'eutres sigles d'identificetion SE rspportant qui sstisfont è la présenta description des produits j-yi Code NC TABIC Déeignation dee aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 838 ax8S42389S •** 842 ax8542389S «45 843 ex85423895 ex85423899 «46 «65 893 ex85423699 «01 894 ex85423699 «82 895 6x85423699 «63 Emetteur/récepteur, peraattant la aodulation/déaodutation da fréquencea radio ( B F ), coapranant S aélangeura et 2 filtras prograaeeblea, aoua forae de circuit intégré eonotithique aixta analogiqua-nuaérique anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification conaiatant an/ou coaprenent le (une dee) coabinaiaon(a) euivente(a): AD 6432 - d'eutres siglee d'identification aa rapportant è des produits qui satisfont è ls préaenta deecription Déaodulateur, paraettent la réception et te déaodutation d'un flux da donnéee eyant una vilaasa da transfert da 18 è 85 Mbits/s, aoua forae de circuit intégré aonolithiqua aixta analogiqua-nuaérique enaarré dans un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une dee) c o m b i n a i s o n ^) euivante(e): AD 6461 - d'autras sigles d'identificetion se repportant à des produits qui satisfont è la présenta description Filtre actif_, peraettant la sélection du type de filtre et de la fréquence d'opération, sous forae de circuit intégré aonolithiqua aixta enelogique-nuaérique ou analogique enserré dans un bottiar portant: - un sigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une dee) coabinaiaon(a) suivsnte(e): MAX 274 NAX 275 NAX 288 - d'eutres siglss d'identificetion se repportent è des produits qui satisfont à ta présente description Filtre, réaliaé an technologie C-MOS, ayant une fréquence de coupure progreaaebte de 4,5 Mhz ou plus sais n'excédsnt pss 25,2 MHz et une aaplification da fréquence programmable n'excédant pas 9 dB, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enaarré dane un bottier portant: - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenent le (une des) coabinaiaon(e) suivante(s): AD 896 - d'autres sigles d'identification se rspportant è des produits qui satisfont è la préssnte description Filtre programmable, réalisé en technologie bipoleire, sysnt une fréquence de coupure prograsaable de 5 MHz ou plus seis n'excèdent pes 15 NHz et une fréquence de crête et largeur de bande progrsmmsbles, comprenant un filtrs à 7 pôles et un différencieteur, eous forse de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou cosprenent ts (une des) coebineison(s) suivente(s): 32F8811 32F8812 - d'aulres siglss d'identificetion se rspportant è des produits qui satisfont à ls présente description Microprocesseur de eigneux analogiques, réalisé en technologie bipolaire, peraettant le contrôle de gain automatique, le treiteaent dee aignaux de lecture el le généretion des signsux ds positionnement du tête pour des têtes magnétiques dsns une unité de mémoire è disques, sous forme de circuit intégré monolithique enetogique enserré dans un boîtisr portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant ta (une Coda NC TABIC Désignation des aarchandiaae Taux de6 droits autonomes (X) 896 ex85423899 «94 899 ex85423899 «67 960 ex8S423899 «08 962 ex85423099 «10 963 ex85423099 «11 dss) combinmimon(m) auivanta(a): 8N 28961 d'autraa aiglaa d'identification aa rapportent è dss produits qui satiafont è la préaante description Nodutataur, réaliaé an technologie bipolaire, fonctionnant dens la banda UHF, pour le converaion de aignaux audio at vidéo dans une gaaaa da fréquences da 479 NHz ou plua aaia n'axcédant pas 638 NHz, soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'idanlification conaiatant an/ou coaprenent ta (une des) cosbinsison(a) auivante(a): ALP 161 CXA 1333 - d'autras siglss d'idantificetion ss rspportsnt è dss produits qui satiafont è la préaante description Bécepteur de bands AN, réalisé sn technologie bipoleire, pereettent te conversion de fréquences rsdio (BF) en doubles fréquences intermédiaires (FI) et le détection de fréquences audio, aoua forae de circuit intégré aonolithique enetogique eneerré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant la (une des) combineison(s) suivsnte(s): 3848 d'eutres sigles d'identificstion SE rspportsnt è des produits qui sstisfont è la présente description Bécepteur/déeodulsteur ds banda FN, réalisé en technologie bipolaire, coaprenent 2 aélangeura de conversion, un découpeur de données st 6 aaplificetaura, aoue forae de circuit intégré aonolithique analogique Enserré dsns un boîtisr portsnt: - un aigle d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): 10X6 d'autres sigles d'identificetion se rapportent à des produits qui satisfont a la présente description Dispositif de cosautation, réalisé en technologie bipoleire, pour te doaaine des signsux sudio, syant une distorsion n'excèdent pes 8,685 X, coeprenent 2 circuits de contrôle et 2 commutateurs/inverseurs, sous forse de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portant: - un sigle d'identification consistsnt en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnle(s): TK 15822 Z d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits qui satisfont à la présente description Dispositif de commutation, en malériau sesi-conducteur arséniurs ds gslliua (AsGa), sysnt une perte d'insertion n'excédant pas 1,6 dB è une fréquence de 2 GHz, sous forae de circuit intégré monolithique analogique eneerré dans un boîtier portant: - un sigla d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): SV 239 SV 259 SV 419 d'sulres 6igles d'identification se rapportant à dee produits /llï Code NC TABIC Désignetion daa aarchandiaae Taux des droits sulonoaes (X) 864 ax854238S9 «12 965 0x85423899 «13 996 ex85423899 •14 987 0x85423689 «15 38 ex85423899 «16 qui satiafont à la préaante deecription Circuit pour l'atténuation dee bruits audio, réaliaé en technologie bipoleire, eyanl una tanaion d'entrée n'axcédant pss 18 V, soua forse de circuit intégré eonotithique analogique enserré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification conaiatant an/ou coeprenent ta (une des) coabinaiaon(a) suivante(a): LN 1894 TK 18654 - d'autres aiglaa d'identification ae rapportant à des produits qui satisfont à la praaanta deecription Circuit intégré aonolithiqua analogiqua, réaliaé an technologie bipolaire, pour le protection contre laa aurtanaiona, anaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant en/ou coeprenant te (une dea) coabinaiaon(a) auivante(a): 1515 P6 PI P2 P3 P4 P6 TI8P 1872F3 TISP 1882 TI6P 2188 TISP 2299 - d'autraa aiglaa d'identification ae repportent è des produits qui satiafont è la préaante dascription Convertisssur de fréquence, en eetérieu semi-conducteur arséniure de gatliua (AaGa), paraettent ta conversion des fréquences de 18,25 GHz ou plue aais n'axcédant paa 12,75 GHz en dee fréquences de 958 NHz ou plus aais n'excèdent pas 2858 NHz, soua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique enserré dana un bottier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivanle(s): 26878C AKO 12668 AKD 12618 AKD 12611 AKD 12575 AKO 2468 AND 2881T4C FMN 5183 d'autraa aigtee d'identification ee repportant à des produits qui satisfont è ls préeente description Convertiseur de tension en fréquence, coaprenant un aaplificataur, aoua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent le (une des) coabinaison(s) suivante(s): VFC32 VFC199 VFC181 d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à la présente description Convertisseur de fréquence, réélise en technologie bipoleire, ayant un gain de converaion de 7 dB, pereettent te conversion d'une fréquence d'entrée de 65,8 NHz en une fréquence de sortie de 868 kHz, sous foraa de circuit intégré aonotithique analogique enssrré dens un boîtier portent: - un aigla d'idantificetion consistsnt sn/ou comprenant le (une des) combinaison(s) suivsnte(s): 886-8227 d'sutres sigles d'identification se rspportsnt è des produits qui satisfont è ta présente description yf3V Code NC TABIC Désignstion dam aarchandisss Taux des droits autonosss (X) 969 ex85423899 «17 918 ax8S423699 «18 911 8x85423699 «19 912 ex85423699 •20 913 6x85423899 «21 914 ex85423999 «22 Convertisseur courant/tension, ayant un courant d'entrée n'axcédant pas 168 pA et une tension da aortie n'excédant pas -18 V, aoua foraa da circuil intégré aonolithiqua analogique enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantificstion consistant an/ou coapranant la (une dee) c o m b i n a i s o n ^) euivante(s): ACF 2181 - d'autraa aiglas d'identification as rapportant è des produits qui satiafont è ta préaente description Convertisseur/esplificstsur, réalisé en technologie bipoleire, sysnt un niveau de aortia de 22 dBe è une fréquence de 998 NHz et è un niveau d'antréa de -6 dBa, aous foraa de circuit intégré aonotithique analogique anaarré dans un bottiar portant: - un sigla d'idantificstion consistant en/ou coaprenent le (une des) cosbinaison(s) suivanle(s): HP 3861 d'autres sigles d'identificetion se repportent è des produits qui satisfont è ta présenta dascription Convertisseur aoyenne quadratiqua pour la calcul de la valeur aoyenne quadratique (BN8) de foreee d'ondée et le conversion de cette voleur en courent continu équivelent ou en tension continue équivalente, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enssrré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenent la (une des) coabinaison(s) suivante(s): AD 536 A AD 636 AO 637 - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant è des'produits qui satisfont è ta présente description Béguleleur de teepéreture, sous forae de circuit intégré aonolithiqua analogique enserré dsns un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): AD 599 AO 592 - d'autres sigles d'identificstion SE rapportant à des produits qui satisfont è la préssnte description Capteur de pression d'air, opérant dans une gamme de pression de 28 kPA è 185 kPs, sous forme de circuit intégré eonotithique analogique enserré dene un boîtier portant: - un sigle d'identificstion consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): HPX 4168A - d'autres sigle d'identificetion se rapportant è dss produits qui sstisfont è ta présente description Capteur d'iaega constitué d'uns rangée de cellules photosensibles et d'une aatrice associés aux registres de décslsge, sous forae de circuit intégré monolithique analogique enssrré dans un boîtier portant: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant le (une des) combinsison(s) suivsnte(s): ILX 588 LZ 2819 PO 3573 TCD 163 TCD 105 TCD 133 TCD 141 Coda NC TABIC Déaignetion daa aarchandiaea Taux des droits aulonoaes (X) 915 0x85423899 •23 916 6x85423899 «24 917 ex85423899 «25 918 ex85423899 «26 919 ex85423689 «27 - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits qui satiafont à le préaante deecription Capteur d'iaage è tranafert da charge è interligne, aoua forae de circuit intégré aonolithique analogiqua anaarré dane un bottier portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coaprenent te (une des) coabinaiaon(a) auivante(a): ICX 818 ICX 821 ICX 822 ICX 624 ICX 838 ICX 839 PD 3732 - d'autraa aiglaa d'identification ae rapportant è dee produits qui satisfont è la préaante deecription Circuit da traiteaanl vidéo, réaliaé an tachnologia bipolaire, pour dea aignaux d'un capteur d'iaagea è tranafert da charge (CCD), soua foraa da circuit intégré aonolithiqua analogique enserré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une das) coabinaiaon(a) suivante(e): AN 2914S AN 2145FHP CXA 1318AQ CXA 1396 CXA 1391 CXA 1392 IB 3P69 IB 3P81A IB 3P92 IB 3P97 IB 3V17 - d'autraa aiglaa d'idantificetion ee repportent è dee produits qui satiafont è la préaante deecription Circuit de traitaaant da aigneux, réalieé en technologie C-MOS, permettant te reterd dea pariodea da l'exploration pour tee lignes horizontalea d'un capteur d'iaagea è tranafert de charge (CCD), coeprenent un généreteur d'horloge, un verrou (claap) et un circuit échantilloneur-bloqueur, aous forae de circuit intégré aonolithiqua anelogique enserré dans un boîtier portent: - un sigla d'idantificetion consistsnt en/ou comprenant ls (une des) combinaison(s) suivante(s): CXL 1566 LC 89966 M7483A N8N 6965 BS MSM 7461 BS - d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits qui satiafont è la présente description Détecteur pour des crêtes d'amplitudes dans dss signsux de lecture-écriture dea unitéa da aéaoira è disques, constitué d'un aaplificateur du différentiel ayant una aaplificetion contrôlée automatiquement at d'un radreessur de précision è doubts stternance, aoua forae de circuit intégré aonolithique enelogique eneerré dene un boîtier portant: - un aigle d'identificetion consistent en/ou coeprenent la (une des) combinaison(s) suivante(s): 32P3841 ML 8464 - d'autres aiglaa d'identification ae repportent è des produits qui sstisfont è ls présente description Circuit coepsrateur de tenaion è 5 caneux pour surveiller des circuits de lampe, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique eneerré dans un bottier portent: - un 3le d'identificetion consistant en/ou comprenant la (une oi3/ combineiaon(s) suivante(s): AD 22861 - d'autres sigles d'identificetion se repportent à des produits qui sstisfont è le présente description • ?/ Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 926 8x85423699 *28 921 ex8S423699 «29 922 ex85423899 «39 923 ex85423699 «31 924 ex85423899 «32 Circuit de tenaion de référença, assurant una tension da aortie typique n'excédant paa 19 V et mymnt un coefficient de dérive en taapératura n'excédant paa 25 ppa/'C, sous foraa da circuit intégré eonotithique enetogique enaarré dana un bottier portant: - un aigla d'idenlification consistant an/ou coapranant ta (une daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): AD 588 AD 686 LT 1821 BEF 162 - d'autraa aiglaa d'idantification se rspportant è dea produits qui satiafont è la préaante description Circuit da tanaion da référence, ayant una tension invsrss da claquage de 1,235 V (14 eV) ou 2,5 V (±28 a V ), aoua forae de circuit intégré aonolithiqua analogique eneerré dens un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenent la (une des) coabinaison(s) auivante(s): LT 1884 - d'sutres siglss d'identification SE rapportant è des produits qui sstisfont è ta préssnts description Convertisseur et régulateur de tension, réalisé en technologie bipolaire, agent uns perte de tension n'excédsnt pas 1,6 V à un courant de aortie de 168 aA et opèrent è une gaame de tension d'atiaantation de 3,5 V ou plue asis n'excédant pas 15 V, sous forme de circuit intégré aonotithique analogique enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistsnt En/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): LT 1854 - d'autras sigle d'identification se rspportsnt à des produits qui salisfonl è la préssnte description Convertisseur de tension, réélise en technologie C-MOS, assurant l'inversion, le doublement, la division ou la aultiptication das tensions d'entrée, opérant dans une gsmme des tensions d'stisentetion de 1,5 V è 19 V, sous forse de circuit intégré aonotithique analogique enserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identificetion consistant sn/ou cosprenant la (une des) coebineison(s) suivante(s): ICL 7666 MAX 1844 - d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits qui sstisfont è ls préssnte description Convertisseur de teneion en courent, réélise en technologie bipoleire, eyent une gamme de tensions d'entrée variables et une teneion d'alimentation de 13,5 V ou plus msis n'excédant paa 46 V, coaprenent un éaatteur de courant et un circuit de tenaion de référence, aous forae de circuit intégré monolithique snslogique enserré dans un boîtisr portant: - un sigle d'identificetion consistant sn/ou comprenant la (une des) coebinaison(s) suivante(s): XTB 116 - d'autres sigles d'identifiestion se rapportant à des produits qui sstisfont à le préeente description /i-i Code NC TABIC Désignation daa aarchandisaa Taux dea droite autonoaes (X) 925 6x85423899 «33 926 ax35423829 «34 927 ex854236S9 •35 929 8x85423899 •37 939 ex85423899 «38 Convertieeeur de tsnsion, réalisé en technologie C-HOS, peraattant la tranaforeetion d'una tanaion d'entrée n'excédant pas S V è un courant d'antréa n'axcédant paa 8,1 BA an une tanaion ds sortie n'excèdent paa 15 V è un courant de aortie n'excédant pas 1 aA, aoua forée de circuit intégra eonotithique enslogiqus enserré dsns un bottier portsnt: - un sigls d'idantificetion consistsnt an/ou coapranant ta (une des) coebinaiaon(a) auivanta(a): LB 36683N - d'autraa aigla d*idantificetion ae repportant è dea produite qui aatiafont è la préaante dascription Eaattaur da courant, réaliaé an technologie bipoleire, eyent un courant da aortia da 4 aA ou plue aaia n'axcédant paa 28 aA, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogiqua eneerré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une dea) coabinaiaon(a) suivantets): XTfi 183 XTB 184 d'autres sigle d'identificetion se repportant è dee produits qui satisfont è ta préaante daacription Convertisseur de fréquence, en aatériau aaai-conducteur araéniura de galtiua (AaGa)t_peraaltent te conversion d'une fréquence d'entrée de S88 MHz ou plus aaia n'axcédant pas 2,5 GHz an une fréquence de sortis ds 36 NHz ou plus aais n'excédant paa 588 NHz, soua forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un bottier portant: - un aigla d*identificetion consistant an/ou coaprenent la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): TO 9291 TO 9262 TO 9293 d'autraa aiglee d'identificetion ae repportent è des produits qui satiafont è ta préaante deecription Convertisseur de fréquence, réalisé en technologie bipoleire, opèrent dans une gaaae de fréquence de 888 NHz è 868 NHz et eyant un niveau d'entrée n'excédant pac -6 dBa, sous forae da circuit intégré aonolithiqua analogiqua anaarré dans un bottier portant: - un aigle d'idantificetion consistant en/ou coeprenant la (une des) combinaison(s) euivante(s): CXA 1851N - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui aatisfont è la présente description Convertisseur de courant continu en courant continu (DC-DC) è 6 caneux, réalisé en technologie BiMOS, eous foraa da circuit intégré aonotithique analogique eneerré dens un bottier portant: - un sigla d'identificstion consistsnt en/ou comprenant le (une des) coabineison(s) suivsnte(s): MB 3799 d'autres sigles d'identificetion se rapportant à dea produits qui satisfont à la préssnte description S)2>\> Code NC TABIC Désignation dea aarchandiaae Taux des droits autonomes (X) 931 ex85423699 «39 932 6x85423899 «49 933 ex85423699 «41 934 6x95423899 «42 935 ex85423G99 «43 936 ex85423699 •44 Aeplificateur/coaparataur, réaliaé en technologie bipoleire, pour l'aaplification al la coaparaiaon des eignaux phase/fréquence de signsl d'entrés dea captaura, aoua foraa de circuit intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'idantification conaiatant an/ou coeprenant la (une des) cosbinaison(s) suivante(s): CXA 1418 N - d'autres siglaa d'identification se rapportant è des produits qui aatisfont à la présente description Circuit de détection de tension, peraettant la réinitialisation de circuits axtarnea, soua forât de circuit intégré aonolithique analogique enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identification consistsnt en/ou coaprenant ls (une des) coabinaiaonte) Buivsnle(s): N 51957 H 519S8 d'autres sigles d'identificstion ss rspportant à des produits qui satisfont à ta présente description Deai-radresseur an pont, constitué de 2 transistors è effet de cheep, réaliaé en technologie NOS (HOSFETs), peraeltant le pilotaga dea chargea inductives ou capacitives d'une tension nosinale de 58 V at un courant noeinat de 2 A, aous forme de circuit intégré aonolithiqua analogiqua enserré dens un boîtisr portsnt: - un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant la (une des) c o m b i n a i s o n ^) suivantets): SÏ99S9DV d'autres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits qui sstisfont è ta présente description Béseeu de diode prograaaabta, constitué de 14 diodes individuelles et d'un redresssur, en estérisu s e e i - c o n d u d e ur srseniure de geltiua (AsGa), sous forae de circuit intégré aonolithique enetogique anssrré dsns un bottier portent: - un aigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) Buivants(s): 16G918 16G811 d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont à la préssnte description ayant une fréquence d'opération typique de 480 MHz, Déaodulateur è boucle de verouiliage de phase Loop/PLL), coapranant un oscillateur et un détecteur de fréquences porteuses, sous foree de circuit intégré sonolithiqus analogique enserré dens un boîtisr portsnl: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent la (une Locked (Phase des) coabineison(s) suivanle(s): TDA 8812M d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits qui satisfont à la présenta description Circuit de mesure d'accélérmtion, comprenant un capteur capacitif, sous forae de circuit intégré monolithique analogique enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): ADXLS8 Code NC TABIC Désignation dee mmrchandimes Taux des droits autonomes (X) 937 0x85423899 *45 838 ex85423899 «46 939 ex85423899 «47 949 ax85423899 «48 941 6x85423899 «49 d'autraa aiglaa d'identification aa rapportant è daa produits qui aslisfont à la préaante deecription Photodétectaur, opèrent à uns longueur d'onda de 788 ne, eoua foraa da circuit intégré eonotithique analogiqua enaarré dana un bottier portant: - un sigle d'identification conaiatant an/ou coepranant ta (une daa) coabinaison(s) auivanta(a): CXA 1753 N 52184 PHD 683 PN 7611 d'autraa siglaa d'identification ae repportent è des produits qui aatiafont è te préaante deecription Hétangeur/oecitlaleur, ayant une gaaaa da fréquancaa da 46 NHz ou plus aais n'axcédant paa 866 NHz, coaprenant un coaautateur da banda da fréquancaa al un aaplificateur d* fréquancaa intaraédieire (FI), eoua forae de circuit intégré aonolithique analogique anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'idantificetion consistent en/ou cosprenant la (une dss) coabinaison(s) suivsnte(s): TDA 5338 - d'eutrea sigles d'identification se repportant è des produits qui satisfont è le préaante deecription Béssau da filtrage, uniquement constitué ds 16 résistances, 16 condensateura at 16 diodes, aoua forae de circuit intégré aonolithique analogiqua enserré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) coabinaison(s) suivante(s): USBC 1682 - d'autras siglss d'identificetion se repportent è des produits qui satisfont è ta présents description Circuit pour l'isolation da aignaux d'erreurs, coaprenant un aodulateur d'îeplituda et un aaplificateur, cous forae de circuit intégré eonotithique analogique enserré dsns un boîtier portent: - un aigle d'identification consistsnt sn/ou coaprenant la (une des) coabinaiaon(s) suivsnte(s): UC 1991 UC 2961 UC 3981 d'sutres sigles d'identificetion se rspportsnt è des produits qui sstisfont è le préssnte description Circuit d'indicetion de nivesu, permettant l'interface entre un capteur thermique et un dispositif d'sffichsge, sous forme de circuit intégré monolithique enetogique enssrré dsns un boîtier portant: - un aigla d'idantificetion consistent en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): TL 527 - d'sutres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satisfont à la préssnte demcription ^Yo Code NC TABIC Désignation dee marchandises Taux des droits autonomes (X) 842 8x85423899 *59 Teaporismleur, aoua foraa da circuit intégré aonotithique analogique enaarré dana un bottier portant: - un sigle d'identification conaiatant an/ou comprenant, ta (une des) combinmison(s) a u i v a n t a ( a ): NE 5SS T8 555 943 ex85423699 «51 944 ex85423699 «52 946 ex8S423699 «54 948 ex85423899 «56 949 ex85423699 «57 - d'autras siglaa d'identification ee rapportant è des produits qui sstisfont è ta préaante description Circuit de compression/décompression audio, fonctionnant è une tension d'atiaantation da 3 V ou plua aaia n'axcédant pas 18 V, sous forae da circuit intégré aonolithiqua analogique enserré dans un bottier portent: - un aigla d'identification conaiatant an/ou coapranant la (une des) combinaison(s) a u i v a n t a ( a ): SA 5752 8A 578 d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui sstisfont è te préssnte description Bécepteur de bande FN, peraettant ta déaodulation de signaux FM, comprenant au aoina un aétangaur, un aaplificateur de fréquence intermédiaire (FI) et un aaplificataur liaiteur, sous forae de circuit intégré aonotithique analogique enserré dana un bottier portant: - un sigla d'identification consistant en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) a u i v a n t e ( s ): SA 685 SA 687 8A 617 d'sutres sigles d'identification ss rapportant s des produits qui satisfont è ls présente deecription Bécepteur de banda BF, réalisé sn technologie bipoleire, comprenant un aétangaur, un indicateur de longueur de signal reç'J (BSSI) et un aaplificataur liaiteur/togsrithmique, B O US forsa de circuit intégré aonotithique enalogiqua eneerré dans un boîtier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coaprenant la (une des) combin8J8on(s) s u i v a n t e ( s ): AD 688 - d'autrss sigles d'identification se rapportant à des produits qui sstisfont è la préssnte description Circuit de discriaination de aignaux vidéo, eous forme de circuit intégré monolithique analogique enserré dens un boîtier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) s u i v s n t e ( s ): LA 7311 LA 7356 d'autres sigles d'identificetion se rspportant è des produits qui sstisfont à la présents description Circuit d'interruption de courant, coaprenant 8 transistors à effet de champ (FETs) en réseeu, du type è canal N ou P, ayant une tension de claquage drain-source typique de • 386 V ou -386 V, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt: - un aigle d'identificstion consistsnt en/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) s u i v a n t e ( s ): AN8132NAB AP8136NA /tfl Code NC TABIC Déeignation daa aarchandiaae Taux des droits autonomes (X) 958 0x85423699 •58 951 8x85423699 «59 952 ex85423699 •68 955 8x85423899 «63 956 8x85423899 «64 d'autraa aigles d'idantificstion ae rapportant è dae produite qui aatiafont è la préaante dascription Convartisaur de fréquence en tenaion, coapranant un régulataur da tenaion et une aortia protégée contra las court-circuits, aoua forae de circuit intégré eonolilhiqua analogiqua ansarré dana un bottiar portant: - un sigls d'identification conaistant en/ou coepranant la (une dea) coabinaiaon(a) auivanta(a): 8N29736P1 d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è dss produits qui aatiafont è la présente dascription Circuil da tranafert de parole, réalisé an tachnologia bipolaire, aoue forae da circuit intégré aonolithiqua analogique enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) coabinaJBon(a) suivsnte(s): MC 34118 d'autras siglss d'identificetion ss rspportant à des produits qui satisfont è ta présente description Bécepteur de bende FN, réaliaé an technologie bipolaire, peraettant ta démodulation de aignaux FH, cosprsnsnt au aoins un aétangaur, un aaplificateur de fréquence intermédiaire (FI) et un aaplificataur limitaur, aous forma de circuit intégra aonolithique analogiqua eneerré dsns un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivantB(s): NC 13156 NC 13158 ÏR 2627F - d'autres sigla8 d'idantification ss rspportsnt s dss produits qui satisfont è la préaante description Coaparateur de tension, opèrent dens une plage de tension de aode coaaune de -12 V ou plue aais n'excédant pss +16 V el une ploge ds tsnsion différentielle de -24 V ou plus asis n'axcédant pas +24 V et ayant un leaps de réponse n'excédsnt pss 2,2 ps, sous forae de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtiar portant: - un aigla d'identification consistant an/ou cosprenant le (une des) cosbinaiaonts) suivante(s): EL 2619 LN 119 LN 219 LM 319 LT 1916 TS 3762 - d'autrae Bigles d'identificstion se rapportant è de6 produits qui satiafont è ta présanta description réalisé en technologie bipolaire, coeprenent un Circuit è boucle de verrouiltege de phase Loop/PLL), oscillateur et un détecteur de fréquence et/ou de phase, sous forsa de circuit intégré aonolithique analogique enserré dans un boîtier portsnt: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une Locked (Phase des) coabinaiaonts) suivsnte(s): MS23198P 8N 28867 - d'autrae sigles d'identificstion se rspportsnt s des produits qui satisfont è la présente description JYV Code NC TABIC Désignation das mmrchandises Taux des droits autonomes (X) 254 6x85423699 •66 886 ex85423699 •67 883 ex854236S9 «68 885 ex85423699 «69 886 ex85423699 «76 Circuit permettent ta coaautation das chargée inductives st résistivmm, coaprenent au aaxiaua 4 diodaa, 2 résistances at 1 transistor bipolaire è grille isolée (IGBT) de type csnal N ayant una tanaion da claquage collectaur-éaattaur de 319 V ou plua, fonctionnant avac un courant collecteur continu n'excédant pas 19 A et ayant un pouvoir de dissipation n'excédant paa 168 V, aous foraa da circuit intégré aonolithique analogique eneerré dana un botliar portant: - un aigle d'identification consistsnt an/ou coapranant la (une des) combinaison(s) Buivante(s): 14N36GVL 14N48FVL - d'autras aiglaa d'identification ae rapportant è dea produits qui aatiafont è ta préssnte description Circuit de traitaaent da aignaux audio, peraattant ta coaeutation da aignaux audio, coaprenent daa circuita de contrôla da niveeu autoaatique, des aaplificateura at des circuits de régtaga aitancieux intégré aonotithique analogique ansarré dana un bottiar portant: - un sigle d'identification consistsnt an/ou coaprenant la (une aoua foraa de circuit (euie), des) coabinaison(s) suivante(s): LA 7282 - d'sutres sigles d'identification se rapportant à des produits qui aatiafont è ta présente description Circuit de traiteaent de aignaux vidéo d'anregistreaent et de reproduction, sous foraa de circuit intégré eonotithique enalogiqua enserré dans un boîtier portent: - un sigls d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une des) combinaison(6) suivanle(s): LA 7437 - d'sutres sigles d'identification se rspportant à des produits qui satisfont à la présente description Bécepteur de fréquences intermédiaire (FI), opérant dans une gamme de fréquences d'entrée de 496 kHz è 599 NHz, coaprenant un mélangeur, dec aaplificateure, das démodulstsurs, un détecteur de contrôle de gain autoaatique et un oscillateur, B O US forse de circuit intégré aonolithique analogique enserré dens un boîtier portent: - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) cosbinaison(s) suivanle(s): AO 667 - d'autres sigles d'identificetion se rspportant à des produits qui satisfont à la présente description Convertisseur de fréquence, en matériau ssai-conducteur arséniure de gallium (AsGa), permettant la conversion des fréquences d'entrée de 79 NHz ou plus aais n'excèdent pss 350 MHz en des fréquences de sortie de 1,7 GHz ou plus aais n'excédsnt pss 2,5 GHz, sous forae de circuit intégré monolithique enalogiqua enssrré dsns un boîtisr portsnt: - un sigla d'idantificstion consistsnt sn/ou coaprenant la (une des) cosbinsisonfs) suivBnta(s): BFIC 1813 BFIC 1814 d'Butres sigles d'identification se rapportant à des produits qui sstisfont à ls présente description YV3 Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 887 ex85423899 *71 889 ax85423699 «72 898 ex85423999 «73 957 ex85424618 «61 958 6x85424636 «61 959 ex85424836 «02 Dispositif de coaautation, an aatériau aeei-conducleur araéniura de gatliua (AaGa), opérant dane une gaaaa de fréquencea da S68 NHz à 1268 MHz, aoua foraa da circuit intégré aonolithique analogiqua enaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou cooprenent la (une des) coabinaiaon(a) auivanta(a): BFIC 8993 - d'autrae aiglaa d'idantificetion ee repportant è dee produite qui aatiafont è ta préaante deacription Circuit d'affichaga pour l'égalisation graphique, coapranant 7_ filtras passa bande, aoua forae de circuit intégré aonolithique analogique anaarré dana un bottiar portant: - un aigla d'identification conaiatant an/ou comprenant le (une daa) coabinaiaon(a) suivsnte(s): XB 1996 - d'autraa aigles d'identification ee rapportant è des produits qui aatiafont è ta présente description Circuit de treiteaent de aignaux audio, paraettent l'optiaisslion dea aignaux sonores non-codéss et le reduction de distortions de phaaa/aaplitude, aoua forae de circuit intégré aonotithique analogiqua anaerré dans un bottier portent: - un aigla d'identification consistsnt an/ou coaprenant le (une des) combinsison(s) auivante(s): XB 1871 d'autres aigles d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ta présente description Microprocasssur d'une cepacité de traitaaent d- 32 bits, réalisé en technologie C-MOS, consistsnt an un substrat sur lequel sont aontéea 2 aicroplaquettes (chips), t'una consistsnt en une unité centreta da traitement (CPU) et f e u t re en une unité de aéaoire, aoue forae de circuit intégré hybride enserré dans un bottier portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coeprenent te (une des) combinaison(s) suivante(s): 57-88688 57-19480 - d'autres sigles d'identification se rapportant à des produits qui satisfont è ta présente description Convertisssur nuaérique/enalogique è 4 canaux d'une capacité de 12 bita chacun, sous forae de circuit intégré hybride enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identification consistant an/ou coaprenant la (une des) combinaison(s) suivante(e): AD 399 - d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits qui sstisfont è ta présanta description Convertisseur nuaériqua/snalogiqua è 16 bite, sous forma de circuit intégré hybride enserré dana un bottier portent: - un aigla d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) combinaiaon(s) auivanta(s): DAC 785 DAC 786 DAC 767 DAC 768 DAC 789 - d'sutres siglee d'identificetion se rapportant è des produite ^ // Code NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 966 6x85424638 «83 83S ex85424838 «64 962 6x85424856 «81 963 ex6S424959 «82 964 ex85424658 «63 qui satisfont è la présanta description Convertisseur anatogique/nuaérique à 12 bits, réaliaé an technologie C-N08, coapranant un aaplificeteur échantillonnaur-bloquaur ayant una parforaanca dynaaiqua da 1 NHz/a ou plus, sous foraa da circuit intégré hybrids ansarré dana un bottier portant: - un aigle d'idanlification consiatant an/ou coaprenant la (une dee) coabinaiaon(a) suivante(s): AD8 112 AD8 117 d'autrea siglaa d'idantification se repportant è des produits qui aatiafont è la préssnte description Convertisseur analogique/nuaérique è 12 bits, réalisé en technologia bipolaire, coeprenant un circuit de tension de référence, pereettent un teux d'échantillonage d'au aoins 16 NHz, aoua forae de circuit intégré hybride enserré dsns un bottier portent: - un aigle d'identification consistsnt En/ou coaprenant la (une des) cosbinaison(s) suivsnts(s): AD 9942 - d'autres siglod d'identification se rapportant à des produits qui satiafont è la présente deecription Aeplificataur couvrant la gamme de fréquence de 26 Hz è 26686 Hz, cous forae de circuit intégré hybride enserré dens un bottiar portant: - un aigle d'idantification consistant en/ou coaprenant le (une des) combinaison(s) suivante(s): STK 4841 STK 4151 8TK 4281 d'sulres sigles d'identificetion se rspportsnt à des produits qui satisfont à ta présente description Aaplificateur, en aatériau S8mi-conducleur srseniure de gellium (AsGa), opérant dans una gamme de fréquences de 872 NHz è 865 NHz, ayant una puiassnca da aortie n'excédant pas 1,259 V (31 dBa) at una puissance d'entrée n'excédant pes 8,81 V (18 dBm), sous foraa de circuit intégré hybride enserré dsns un boîtier portent: - un sigle d'identification consistsnt an/ou comprenant ta (une des) coabinaieon(a) auivants(s): SPG612361 FNC 886991-66 FMC 688961-78 NC 5952 - d'autres aigles d'identificetion se rspportant a des produits qui satiafont è la présenta description Aeplificateur pour une gemme nominale de signsux de 8 ou plus aaie n'excèdent pea 76 kHz svec une tension d'isotetion de 7S6 V ou plua at un courant de fuite n'excédant pas 1 pA, sous forme de circuit intégré hybride enssrré dsns un boîtier portent: - un sigla d'identification consistsnt en/ou cosprenant la (une des) coBbinaison(s) suivante(s): ISO 1( ISO 102 ISO 166 ISO 120 ISO 121 - d'sutres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è la préssnte description Coda NC TABIC Désignation daa aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 965 8x85424658 *84 Aaplificateur avac un gain d'aaplification prograaaabta, aous forae de circuit intégré hybride enaarré dana un bottier portant: - un aigle d'identificetion conaiatant an/ou coapranant ta (une daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): 3666 G 966 ex85424856 (85 967 ex85424850 (06 968 8x85424656 «87 969 ex85424858 «88 - d'autrae eigtea d'idantificetion ae rapportant à daa produits qui aatiafont è la préaante deecription Aaplificateur fonctionnent à une tension d'aliaentation de 28 V, pour daa fréquancea de 162S NHz ou plua aaie n'axcédant pas 1645 NHz, aous foraa da circuit intégré hybride enserré dans un bottier portant: - un sigla d'identification conaiatant an/ou coaprenant ta (une dee) coabinaiaon(a) suivanta(s): 8TN 1645-36 - d'autraa aiglas d'identification ae repportent à des produits qui aatiafont à la préaante deecription Aaplificataur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dans une gaaaa de fréqusnces da 869 NHz è 859 NHz, ayant au coins une des caractéristiques auivantea: - a) une puiaaanca de aortie de 12,5 V è une puissance d'entrée de 168 aV, - b) une puiaaanca da aortie da 28 V è una puiaaanca d'entrée de 268 eV, sous foraa de circuit intégré hybride enserré dene un bottier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinsison(s) suivante(s): a)PHV 5113 b)MHV 828-1 b)MHU 828-2 - d'autras aigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la préaante dascription Aaplificataur, opérant dana une gamme da fréquancea da 68 NHz è 478 NHz, ayant una puiaaanca de aortia n'axcédant pas 48 V et une puisaence d'entrée da 158 aV ou plua, aous forae de circuit intégré hybride eneerré dana un bottier portant: - un aigla d'idantification consistsnt an/ou coaprenant ta (une des) coabinaison(s) auivante(e): BGV 135 B6V 145 BGV 45 - d'sutres sigles d'identificetion ee repportant è des produits qui sstisfont è la présente description Amplificateur, opérant dans una gaaaa de fréquences de 466 NHz è 476 NHz, ayant une puiaaanca de sortis de 2 V è 6 V et une puissance d'entrée n'axcédant pas 38 aV, aous forae de circuit intégré hybride eneerré dans un bottiar portant: - un aigle d'identificetion consistant an/ou comprenant le (une des) combinaison(s) suivante(s): N 68716 d'autres sigles d'identificetion se rapportant a des produits qui sstisfont è ta présente deecription ÂttC Code NC TABIC Désignation des aarchandiaaa Taux des droits autonomes (X) 979 6x85424658 •69 973 6x85424699 •91 874 ex85424898 •62 975 6x85424896 •83 976 ex85424690 «64 977 6x85424098 «65 Hmplificataur ayant una puiaaanca d'antréa de 1 BV at une puissance da sortie n'excédant pas 3,5 V è uns gammm dm fréque. ra Ha 886 NHz ou plua aaia n'excèdent paa 9J_5 NHz ou à une as*»* de fréquence de 1716 NHz ou plua aaia n'excédant pas 17f. c KHz, sous forss ds circuit intégré hybrids enserré dsns un. cîtiûr portant: - un aigle d'identification conaistsnt an/ou coapranant ta (une des) coabinaiaon(a) auivante(a): FA 81314 GCPN 9491 - d'autres sigles d'identification se rapportant è des produits qui satiafont è la présente description Filtre céraaique double, opérant dana une gaaae de fréquences ds 872 NHz è 958 NHz, sous forae de circuit intégré hybride enserré dans un bottiar portant: - un aigla d'idantification consistsnt en/ou coaprenent te (une des) coebinaison(e) auivante(s): 7FG6314B - d'eutres aigles d'identificetion se repportant è dea produits qui satisfont a la présenta description Détecteur de courant, syant une résistance d'entrée n'excèdent pes 9 Oha, résistant è une teneion d'isolation de 3,75 ou 4 kV en courent ellernelif pondent 1 ainuta, joua forae de circuit intégré hybride enaarré dana un bottier portant: - un sigle d'identificetion consistant en/ou coeprenent te (une des) combinaison(s) suivante(s): HF8 113F661A1 MA 91966618 d'autres sigles d'identificetion se rapportant à des produits qui satisfont è la présenta description Begulateur de tension syant une tension d'entrée de 1 kV au maximum et une tension ds sortie fixe de 41,8 V (±8,5 V ), 182,6 V (±1 V) ou 124,3 V (±1 V ), sous forae de circuit intégré hybride enserré dans un bottier portent: - un eigte d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une des) combinaison(s) suivanle(s): STB 51482 8TB 51424 8TB 54841 d'sutres sigles d'identificetion se repportent a des produits qui sstisfont à ta présente deecription Régulateur de tension et de courent, ayant une tension de sortie n'excédant pas 1 kV è un courant da pilotage n'excèdent pae 6,7 A, comprenant un transistor de puissance et un circuit de contrôle avec un oscillateur, sous forae de circuit intégré hybride enserré dsns un boîtisr portant: - un sigle d'identification consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): S 5786 S 6768 8 6769A d'autres sigles d'identificetion se rspportsnt s des produits qui satisfont è ta présente description Begulateur de tension ayant une tension de service d'entrée nominale de 276 V, un courent d'entrée n'excèdent pes 8 A et une fréquence d'opération n'excèdent pas 288 kHz, soua foraa de circuit intégré hybride enserré dans un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificetion consistant an/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnte(s): MA 2819 MA 2828 MA 2838 s ?}- Code NC TABIC Désignation das amrchmndimmm Taux des droits autonomes (X) 978 8x85424688 «86 979 ex85424899 •87 988 8x85424898 il ex85424£ «89 983 ex85424896 •16 - d'autraa aiglaa d'idantification ae rapportant è das produits qui satiafont è la préaanta dascription Begulateur da tenaion et de courant, ayant una tanaion d'antrée n'excédant pae 35 V et un courent à l'état da rapoa n'axcédant paa 169 pA, coaprenant un transialor è affat de chaap ayant un courant da drain n'axcédant paa 32 A, sous foraa da circuit intégré hybride enaarré dana un bottier portant: - un aigla d'identification consistsnt en/ou coapranant ta (une des) coBbinaison(a) auivante(s) : 8TB H6523 - d'autres sigles d'idantification 88 rapportant è des produits qui aatiafont à la présente description Générateur da aignaux horloge, aous forae de circuit intégré hybride anaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant le (une des) combinsison(s) suivants(s): 64Ge211 d'autres sigles d'i dent i f i cali on se rapportant è des produits qui satiafont è la présente description Circuit de réguletion do tsnsion et de relais pour un système de vérouitlaga central et d'alaree, cosprenant un circuit de tension constante et un circuit d'échentitlonnege, sous forse de circuit intégré hybrids enserré dsns un bottier portsnt: - un sigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) cosbinaison(s) suivanle(s): BX 6531 BX 6563 d'sutree sigtas d'identificstion SE rapportant è des produits qui satisfont è la présente description Essllsur, sn aatériau s e a i - c o n d u d e ur arséniure de gatliua (AsGs), opérant avec des fréquences de 21 GHz ou plus aais n'excédant pas 46 GHz, sous forse de circuit intégré hybride enserré dens un bottier portent: - un sigle d'identificetion consistent en/ou comprenant la (une des) combinaison(s) suivsnle(s): 371-238 371-386 - d'sutres sigles d'identificetion se repportant à des produits qui sstisfont è ls présente description Circuit de contrôle d'amplificateur, comprenant des convertisseurs numérique/analogique et des convertisseurs analogique/numérique, sous foraa de circuil intégré hybride enssrré dsns un boîtisr portsnt: - un sigle d'identificstion consistsnt en/ou comprenant la (une des) cosbinsison(s) suivsnte(s): AD 55000 d'autres sigles d'identificstion se rapportant à des produits qui satisfont à ls présente description S& Code NC TABIC Désignetion dea aarchandiaaa Taux des droils autonomes (X) 985 ax8542S686 «01 986 6x85423686 >62 987 8x85425868 *83 988 ex85425800 «04 989 ex85425888 «65 233a ex85425666 «67 997 8x85438996 «31 999 ex85438998 «32 Bedreaaaur da puiaaance an pont an aiticiua, ayant una tenaion inversa n'excèdent paa 889 V al un courant direct eoyan da 1 A ou plus aaia n'excédant paa 4 A. aoua foraa da aicro-aaaeablage anaarré dana un bottiar Diode Zenar double en ailiciua, ayant una tanaion Zaner da 11 V ou plua sais n'axcédant paa 13 V et une pouvoir de diaaipation n'axcédant paa 268 aU, aoua foraa da aicro-aaaaablage ansarré dans un bottiar Transistor è effet de chaap (FET) quintuple, ayant una tansion de claquage drain-sourca de 188 V ou plus, fonctionnant avec un courent da drain continu n'axcédant paa S A at ayant un pouvoir de diaaipation n'axcédant paa 35 V, sous forae da eicro-aaaaabtage enaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coeprenent la (une das) c o m b i n a i s o n ^) auivanta(a): SLA 5621 - d'autras aiglaa d'identification se repportant è dee produits qui satiafont è la préaante description Assemblage de diodea au ailiciua, coapranant una diode avec un temps de recouvrement inversa n'excèdent pas 1,5 ps, une tension inversa répétitive de crête n'excédant pes 1568 V et un courant direct moyen n'axcédant paa S A, aoua forae de aicro-aaaaablage enaarré dans un bottiar Assaablaga pour la protection contre dea surtensions, constitué de 4 diodea aontéea an réaaau, opérant à une tanaion de claquage de 6 V ou plu*, ayant una puiaaance de crête de 388 V pour 8 surtensions da 28 pa chacune, aous forae de eicro-assesblsge enserré dans un bottier du type CMS Circuit pour_ l'élimination de surtensions, coaprenent 2 diodes, ayant une tanaion da vailta inverse n'excédant pss 4,5 V, un courant da fuite inverse n'excèdent pss 16 pA, un courant d'iaputsiona de crête n'excèdent pas 38 A et une capacité noainala de 56 pF, soua forae de eicro-assaablage enssrré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification coneistant en/ou coeprenent le (une des) combinaJ6on(s) suivante(s): V2. 8 V3. 3 V4. 5 - d'autres aigles d'identification se rapportant è das produits qui satisfont è la présenta dascription Amplificateur, réalisé an technologie bipolaire, opérant dans une gaame de fréquence de 88 MHz è 88 NHz, eyant une puissance de sortie de 5 V pour uns puiaaance d'entrée de 1 eV, constitué d'éléments actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé, enserré dens un bottier portant: - un aigle d'identificetion consistent en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivsntets): MHV 185 XHU 165 - d'autres sigles d'identificetion se repportant è des produits qui satisfont è ta présenta description Amplificateur, en aatériau aeai-conducteur arséniure de gallium (AsGa), opérant dans une gaaaa de fréquence de 1716 NHz è 1785 MHz, ayant une puissance da sortia de 3 V è une puissance d'entrée de 1 aV ou ayant un niveau d'antres n'axcédant pas 5 dBa el un nivssu de sortie d'eu soins 38,8 d6m, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dens un bottier portent: - un 8 igle d'identificetion consistsnt en/ou coeprenant le (une des) combinaison(s) suivantets): FMC 1717 PHV 9812 Y Code NC TABIC Désignation des aarchandisBS Taux des droits autonomes (X) 999 8x85438999 *33 1986 ex8S438996 «34 1881 ex85438999 «35 1892 ex8543899G «36 d'autrea aiglaa d'identification aa rapportant à dea produits qui aatiafont è la préaanta description Aaplificateur, réaliaé an tachnologia bipolaire, opérant dana une gaaae de fréquence da 136 NHz è 174 MHz, ayant una puiaaance de aortie de 7 U pour une puiaaanca d'entrée da 1 aV, conatitué d'élaaanta actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé, anaarré dana un botliar portant: - un aigle d'identification consistant an/ou coaprenant ta (une daa) coabinsison(s) suivanta(s): NHU 697 d'autrea aiglaa d'identification aa rapportent è des produits qui satiafont è la présenta description Aaplificateur, réeliaé an technologia bipotaira, opérant dana une gaaaa da fréquancaa da 488 NHz è 478 NHz, ayant au aoina une dae caractériatiquaa auiventas: - a) una puiaaanca da eortia da 3 V è una puiaaance d'antréa da 1 •«. - b) une puisBanca da aortia de 7 V è une puissance d'entrée de 1 •«, - c) une puissance de aortie de 28 V è une puissance d'entrée de 158 aV, conatitué des élémsnls actifs at passifs fixés sur un circuit iapriaé, eneerré dans un bottier portant: - un aigle d'identificetion consistant en/ou coeprenant la (une des) coabinaison(s) auivante(s): a)NHU 764 b)NHU 767 c)MHV 726 d'autras sigles d'identificstion se rapportent è des produits qui satiafont è la présenta dsscription Aaplificataur avec une tension d'isolation de 1599 V ou plus at un courant da fui ta n'axcédant pas 9,5 pA, conatitué de 2 condensateurs et 2 circuits intégrés aonotithiquaa aur un circuit iapriaé lequel est monté sur un support en aatière plastique, le tout enserré dans un boîtisr dont las diaensions extérieuree n'excèdent pas 8 x 21 aa, coaportant au aaxiaua 8 connexione, et portent: - un aigle d'identification consistant sn/ou cosprenant la (une des) coabinaison(s) suivsnte(s): ISO 122 d'autraa aiglaa d'identificetion ae rapportant è des produits qui aatiafont è ta présenta description Systèaa d'affichaga électromagnétique, conatitué de 7 bobines électrosagnéliques qui paraettent que le dernière indication reste disponible noyaux dea bobinée et de 7 segments pivotante réfléchissant ta luaière, checun d'antre eux étant monlé sur un barreau magnétique, enserré dens un boîtisr dont les dimensions extérieures n'excèdent pas 28 x 36 x 58 aa due eu aagnélisme rémanent des state) (sel 1883 ex85438996 «37 1884 ex85438999 «38 Unité pour te treiteaent numérique d'iaages, syent une vitesse de 1 è 58 iaagee par seconda, une définition spatiale de 512 x 512 pixels ou plus et une définition rsdiomélrique è 16 bits, coaprenent dee unités d'slimenlstion al 11 circuita iaprimés sur laaquala sont montés des circuits intégrés et d'autraa éléments actifs ou passifs, te tout aonté aur un châssis, deatiné è la fabrication d'sppsrsils de cardiodisqnostique (e) Nodutataur ds fréquancaa radio (BF), opérant dana une geaae de fréquanca de 43 NHz ou plus aaia n'axcédant paa 878 NHz, peraettant la coaautation de signsux VHF et UHF, constitué d'éléments mctifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé, enserré dans un boîtisr yf& Code NC TABIC Déeignation dee aarchandisss Taux des droits autonoaes (X) 1865 ex85438998 *39 1918 ex85438999 «44 1812 6x85438998 «46 1913 8x85438998 «47 1614 6x85438999 «48 1615 ex85438996 «49 Aaplificateur, opérant dana una gaaaa da fréquence da 925 NHz à 968 NHz, ayant una puiaaanca de aortia da 16 M è una puissance d'entrée de 8,835 U (15,S d B a ), constitué d'éléaanla actifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé, ansarré dana un bottier portant: - un aigla d'idantification consistant an/ou coeprenent la (une das) coabinaiaonta) auivanta(a): NHV 916 - d'autraa aiglaa d'idantification ss rapportant è daa produits qui satiafont è la préssnts description Asseabtage radraaaaur è diodea de puissance, conatitué de 2 diodes eyant un courant direct aoyan n'axcédant paa 698 A at une tension inveree répétitive da crête n'axcédant paa 48 V, chacune anaerréa dana un bottiar el réliéea par une cathode commune Occiltataur è criatat piézo-élactriqua è fréquence fixe pour le pilotaga d'hortogaa, dana una banda de fréquence de 1,8 NHz è 67 NHz, eneerré dsns un bottiar portant: - un aigle d'identification consistant en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) Buivsntefs): B4868. 8 B4886. 9 - d'autres sigles d'identificetion se rapportant è des produits qui satisfont è la présents descriplion Esaltaur/récepteur activé par daa signaux an recaption de 134,2 kHz, pereettent la transmission d'un message d'identification avec das codes de correction d'srreurs, coaprenent un solénoide, un condensateur et un circuit intégré, le tout enserré dans une aapoule en verre hermétiquement fermée Gyroscops vibrstoira aécanique piloté per un oscillateur de 25 ou 26 kHz, coepranant un aaplificataur différentiel et un circuit de détection, enssrré dsns un boîtiar portant: - un sigle d'identificetion consistsnt en/ou cosprenant la (une des) combinaison(s) suivante(s): ENC6SD - d'autres aigles d'idantification ae rapportant è des produits qui satisfont è la préssnte description Aeplificataur, opérant dans une gamms da fréquences de 866 MHz a 968 MHz, ayant au soins une dss caractéristiques suivantes: - a) une puissance de sortia de 1,41 V è une puissance d'entrée de 5 aV, - b) une puissance de sortia de 2 V è une puissance d'entrée de 1 aV, - c) una puissance de sortie de 1,8 ou 3,2 V è une puissance d'entrée n'excèdent pss 2 aV, - d) une puissance de sortie da 3,5 V è une puissance d'entrée de 1 ou 160 B V, - e) une puissance de sortie de 6 V s une puissance d'entrée de 166 eV, - f) une puissance de sortia de 14 V à une puissance d'entrée de 1 ou 168 aV, - g) une puissance de sortia da 7 V à une puissance d'entrée de 28 aV, - h) une puissance de sortis de 2,4 ou 3,2 V è une puissance d'entrée n'excèdent pas S aV, - i) une puissance de sortie n'excédant pas 18 V et une puissance d'entrée n'excèdent pas 286 B V, - j) une puissance da sortis n'axcédant pas 25 V et une puissance d'entrée n'axcédant pas 159 aV, constitué d'éléaents actifa al passifs fixés sur un circuit iapriaé, enssrré dens un bottier portent: - un sigle d'identificstion consistant en/ou comprenant la (une dee) combinaison(s) suivsnte(s): B ) M HV 9682 d)XHV 963 g)PF 9146 j)MHV 927 Code NC TABIC Déeignation dee aarchandiaes T8ux des droits autonomes (X) b)MHV 883 c)PF 8144 c)PHV 982 d)NHU 953 e)SHV 5115 m)XHV S US f)MHV 914 f)MHV 91S h)PF 8148 i)NHV 916 j)NHV 916 j)NHU 926 j)PHV 2695 j)PH« 925 j)8HV 5116 j)XHU 2992 - d'eulrea aiglaa d'identification aa rapportant è dee produits qui aatiafont à te préaante dascription Circuit opto-électronique coapoaé d'una ou da plusieurs diodes éaaltricaa de luaière el d'une photodioda avac circuit aaplificateur et circuit intégré de portes logiques ou d'une ou ptusiaura diodea éaatlricaa de luaière at da pluaiaura photodiodaa avec circuit aaplificateur, enserré dana un bottier plastiqua portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coapranant la (une daa) coabinaiaon(a) auivanta(a): HC PL 2499 HC PL 2739 d'autraa aiglaa d'identification sa rapportant à das produits qui satisfont è ta préssnte description Oscillateur de fréquences è compensation thsraique, ayant une fréquence noainale de 12,8 ou 13 MHz at fonctionnant è une tanaion d'atiaantation de 3 V (±8,3 V ), coeprenent un circuit iapriaé aur taquet aont Bontés su aoins un cristal piézo'électrique et un condensateur ajustable, enssrré dsns un bottier coaportant au aaxieua 5 connexions, et portant: - un sigla d'idantification consistant an/ou coapranant la (une dea) coabinaiaon(a) suivsnte(s): TCXO-111 TXO 2663 - d'autres sigles d'identificstion se rspportsnt è des produits qui sstisfont è le préssnte description Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 26 GHz ou plus aaia n'axcédant pss 42 GHz, constitué d'éléaents ectifs et passifs non aontéa sur un support, enserré dsns un boîtier portent: - un aigla d'identificetion consistsnt sn/ou comprenant la (une dee) combinaison(s) suivante(s): 372-62 372-63 d'eutres sigles d'identificetion ss rspportant à des produits qui satisfont è la présente description Begulateur de tension syant una tension ds sortie de 5 V ou plus esis n'excèdent pes 12 V et une tension de déchet n'excèdent pee 1 V è un couranl de sortie de 1,5 A, constitué d'un transistor da puissance si un circuit intégré montés sur une plaque è embase métallique, enserré dens un boîtier portant: - un aigle d'identification consistant en/ou coaprenant la (une des) coebineison(s) suivante(s): 39S8C 3898C 3120C - d' res sigles d'identificstion se rapportant è des produits qo satisfont à la présente description Asseablage pour_ l'éliaination de surtensions, coaprenent 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n'excédant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n'excédant pas 16 pA, un courant d'impulsions de crête n'excédant paa 36 A et un cepecité noainmle de 58 pF, enserré dsns un boîtier comportent 1816 ex85438999 «58 1817 ex85438996 «51 1818 ex85438S96 «52 1628 ex85438996 «55 233b ex85438990 «56 Code NC TABIC Désignation dea aarchsndisas Taux des droits autonomes (X) 993 ax85438999 «57 1921 ex95439999 •19 Aaplificateur, opérant dana una gaaae de fraquancaa de 1885 NHz a 1978 NHz, ayant au aoina una das caractéristiques suivsntas: - a) une puiaaance da aortie n'excédant paa 15 V à une puissance d'anlréa n'excédant paa 58 aV (17 d B a ), - b) una puiaaance de sortie de 1 V ou plus è une puissance d'entrée de 2 aV (3 d B a ). constitué d'éléaents actifa at passifs fixéa aur un circuit iapriaé, anaarré dana un bottiar portant: - un eigte d'identification consistant en/ou coapranant la (une des) cosbinaiaon(a) suivante(s): a)MHV 1815 b)FMC 1819 - d'autras sigles d'idantification aa rapportent è des produits qui sstisfont è la présanta deecription Transistor è effet de cheap (FET) doubla ayent eu aoins une des caractéristiques suivantes: - a) du type canal P, ayant una tension de clequage drein-source de -29 V, fonctionnant avac un courant drain n'excédant pas 9,2 A et un pouvoir de dissipation n'axcédant paa 2 V, - b) du type canal N, ayant una tension da claquage drein-source de 26 V ou plus, fonctionnent avec un courent drein n'excédant pas 3,5 A at un pouvoir de dissipation n'excédant pes 2 V, snserré dans un boîtier portant: - un aigle d'identificetion conaiatant en/ou coaprenant ta (une des) combinsison(s) suivanta(s): 8)9947 a)9953 a)HMDF2C82E B ) N H D F 2 P 8 2 HD b)9956 b)69S9 b)MMDFlNS8E b)MMDF2C02E - d'autres sigles d'identificetion se repportant à des produits qui satisfont à la présente description 1021b ex85439896 «58 Cathode en acier inoxqdable B O US forse d'une plaque pourvue d'une barre de suspension et de bondes latérales en aatière plastique 1624 6x85459698 «61 Charbon pour pilas et batteries de piles, sous forae de bâtonnets d'une longueur ds 34 aa ou plua aais n'excédant pas 166 as et d'un diaaètre n'excédant pas 12 BB 1626 6x85489988 1627 ex85489866 1628 8x854 «31 «32 •33 Capteur d'iaage par contact Unité optique, constituée d'une diode léser et d'une photodiode, opèrent è une longueur d'ondes de 635 ou 678 ne Unité de réception da aignaux infrarouge, constitué d'uns photodiode et d'au aoina d'un aaplificataur sous forae de circuit intégré eonotithique, enserrés dens un boîtisr portsnt: - un sigla d'idantification consistant en/ou comprenant ls (une des) combinaison(a) suivanle(s): GP1U58XB 8BX 1616 d'sutres sigles d'identificetion ss rapportant à des produits qui satisfont à IB présente description 1836 ex85489880 «35 Unité optique, constituée d'une diode léser, d'une photodiode et d'une lentille, opérant à une longueur d'onde typique de 1310 ou 1550 na, enserrée dens un boîtisr 148 ex854 «37 Unilé, consti tuée d'un résonateur opérant dans une gemme de fréquences de 1,8 MHz ou plus aais n'excèdent pes 46 MHz et d'un condensateur, snserré dens un boîtier 1625 8x85489080 «38 Assemblage électronique pour une tête d'impression thermique, constitué exclusivement d'éléments conducteurs, de circuits intégrés et de 9984 éléments chauffants ou plua, le tout fixé sur un support céraaique dont les dimensions extérieures n'excèdent pss 2 x 51 x 271 mm ylfZ Code NC TABIC Désignation dee aarchandiaae Taux das droits autonomes (X) 1659 0x85489888 6x81189986 • 39 • 94 1831 8x99911816 6x90611896 1632 8x98612868 1633 8x99612968 •18 •18 •16 •28 1834 ex99612996 «39 Circuit horloga/calandr1er, conatitué d'un circuit iapriaé aur lequel eonl aontéa eu eoina un résonateur à quartz et un circuit intégré aonolithiqua, le tout enaarré dana un bottiar portant: - un aigle d'identification conaiatant en/ou coapranant ta (une daa) coebinaiaon(s) auivanta(a): D8 1287 D8 12887A OS 1387 NK 48T82 NK 48T68 NK 48T12 NK 48T18 BTC 63421 BTC 6S271 BTC 72423 - d'autraa aigles d'identification aa rapportant è das produite qui sstisfont è ls préaante dascription Inveraaur d'iaagea conatitué par un aaaeablage da fibraa optiquaa Produit coraiatant an un fila polariaant ranforcé d'un côté ou daa deux per un aatériau tranaparent Fauitle poleriaanle an aatière plastique, conatitué d'una pellicule de protection tranaparanta et d'una aaabrane polarisants Plaque polariaanta lenticulaire en eatière plastique, ayant une diatance antre lea réaeaux lanliculairas de 8,78 aa, une épaiaaeur n'axcédant paa 8,99 aa at dont las diaensions axtériauraa n'axcédant pas 743 x 974 aa 1935 8x99819996 «18 Lentille da Fraanal an aatièra plastiqua, non aontéa, ayant una diagonale de l'écran excédant 188 ca, deatinéa à l'amssmblage de produita du n° 8528 (a) 1836 8x96819896 «26 1837 ex98619699 «39 écran de rétroprojection, coaprenent une lent ilie de Freanal en aatière plastique et une feuille polariaante en eatière plaatiqua, destiné à ta fabrication de produita du n° 8528 (a) Lantille an aatièra plaatiqua, non aontéa, d'une dietance focale de 3,86 aa (±6,1 aa) et d'un diamètrm n'excédant paa 8 ss, destinée è le fabrication de lecteurs de disques coapects (a) 1838 8x96619996 •49 Plaqua è fibre optique, destinée è la fabrication d'écrans et de photocsthodes pour dea dispositifs d'intensification d'iaages (e) 1939 8x96619696 •66 Priaaa séparslaur, non aonté, pour la séparation de la luaière, destiné è la fabrication da caeéras è capteur d'iaage par tranafert da charge (CCD) (a) 1640 ex990211( •10 Objectif d'une longueur focele réglable de 99 aa ou plua aais n'axcédant pas 188 aa, constitué de 4 è 8 1er. li Liée er verre ou en eéthacrylata, d'un diaaètra da 126 aa ou plus sais n'axcédant pas 188 aa, racouvertas au aoins sur une fece d'une couche de fluorure de aagnésiua, destiné è la fabrication d'appareils de projection vidéo (a) 1641 ex996211( «56 Objectif d'une longueur focala de 75 aa ou plua aais n'excédant paa 84 B B, constitué de lentilles en verre ou en eatière plaatiqua d'un diaaètre de 66 BB ou plus sais n'excédant pas 189 1642 ex96821! •10 Objectif d'une longueur focale de 24,86 ea (±8,1 mm), d'un diaaètra de 16 aa at d'une longueur de 16 aa, deatiné è la fabrication de produits ds la sous-position 85172188 (s) 1843 8x96629891 1044 8x96629691 •16 •28 Élément optique, équipé d'une lentille de Fresnel octogonale, deatiné è l'assemblage de rétroprojecteurs (a) Lentille, montée, d'une longueur focale fixe de 3,8 mm (±6,19 mm) ou 8 ma (±6,4 a a ), d'une ouverture relative de F2. 8 el d'un diamètre n'excèdent pas 33 mm, destinée è la fmbrication de caméras è transfert de cherge (CCD) (s) M L Code NC TABIC Désignation daa mérchendisaa Taux des droits autonomes (X) 1645 8x98829899 «19 1946 8x96169868 «18 Unité optique, coapranant 1 ou 2 rangeas de fibraa optiquea en verre eoua forae de tenti Ilea et d'une diaaètre de 8. 85 aa ou plua aaia n'excèdent pas 1. 15 aa. inserrée antre 2 plaques en aatière plastigue Partie d'appareil de projection de dessins de tracée de circuits sur tes surfsces sensibilisées dea aatériaux aaai-conducteura, constitué exclusiveaent d'une aeabrana en aatière plastique d'une épaissBur n'excédant paa 3 pa et d'un cadre aétallique 1647 98138838 Dispositif à criataux liquides, autre qu'è aatrica activa 1848 ax98138698 •16 Isolateur de fibraa optiques, insensible è ta polariaation, opérant è une longueur d'ondes de 1366, 1488 ou 1556 na, enserré dans un boitier cylindrique 1859 8x99179666 •16 1852 6x98213898 1853 6x98213696 971 ex96318839 «29 «36 •16 1854 8x99319996 «19 1955 ex98328999 •16 1856 ex91181268 •91 1957 8x91189668 ex91149666 «92 «91 1958 8x91199868 «93 Têta d'iaprasaion theraique, coaprenant au ainiaua 7168 éléments chauffante, fixée aur 2 ou plua aubatrata céraaiques, le tout enaarré dans un bottiar dont les disensions extérieures excèdent 21 x 39 x 639 aa Prothèses vasculaires ni tissées, ni tricotées, dont l'orifice le plus large à un diaaètra intérieur n'excèdent pes 8 am Valvules cardiaques et leurs psrlies Dispositif ds assure d'accélération pour des coussins de sécurité élésents actifs et passifs fixés sur un circuit iapriaé et un capteur, te tout enaarré dane un boîtiar pour eutosobites, cosprenant des (airbeqs) Asssablage pour cepteur d'eligneaenl par faisceeu léser, sous la forae d'un circuit iapriaé coaprenant des filtrée optiques, un capteur d1iaage per transfert d'iaage (CCD), te tout enserré dens un boîtier Capteur de choc pour des coussins de sécurité pour automobiles, cosprenant un contact parasitant la commutation d'un courant de 12 A à une tension de 36 V et ayant une resistance de contect typique de 86 mOhm (airbags) Ensemble constitué d'un circuit imprimé sur lequel sont montés un résonateur à quartz et BU soins un circuit de montre et au aoins un condenssteur sème intégré, d'une épeisseur n'excédant pas S aa, destiné à la fabrication dea produits relevant du chapitre 91 (a) chapitre 91 (a) Enseebte constitué d'un circuit i ap r i aé sur lequel est aonté un circuil de aontre ou un circuit de aontra et un résonateur è quartz, d'une épaisseur n'excèdent pes S aa, destiné è la fabrication daa produits relèvent du chapitre 91 (a) Ensemble d'une épaisseur excédant 5 aa, constitué d'un circuit Ensemble d'une épaisseur excédant 5 aa, constitué d'un circuit iapriaé aur lequel sont montés su aoins un circuit de aontre, un résonateur è quartz et un élément sonore piézo-éleclrique, destiné è le fabrication de produits du chapitre 91 (a) 1660 8x9688911 •16 Pointée non fibreuses en aatière plastique pour marqueurs, comportent un canal interne 1661 6x96139866 «28 Mécanisme d'allumage piézoélectrique (a) Le contrôle de l'utilisation à celle destination particulière se fait par a D o l i c a l i on des d i s p o s i t i o ns communautaires édiclées en la matière. (b) T o u t e f o is ta suspension n'esl pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de venle au détail ou de restauraiion. FICHE FINANCIERE 1. 2. 3. 4. 5. Ligne budgétaire concernée : Chap. 12 art. 120 Intitulé de l'action : Proposition de règlement du Conseil portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles. Base juridique : Art. 28 du Traité-CE. Objectif de l'action : Suspension des droits du T. DC. pour les produits sus visés. Mesures de prévention et de protection: Le contrôle de la destination particulière de certains des produits visés par ce règlement du Conseil se fera en conformité avec les articles 291 à 304 du règlement de la Commission (CEE) n° 2454/93 fixant les dispositions d'application du code des douanes communautaires. 6. Coût de l'action : Pour réduire les problèmes économiques potentiels liés à la durée limitée de la validité des règlements en cours, le présent règlement est établi sans mention d'une date de fin de validité. Il sera revu et amendé, si nécessaire, tous les six mois mais par le biais d'un nouveau règlement. Les coûts estimés ici sont donc des coûts annuels, à la charge du budget de la CE (droits de douanes non perçus-DNP) Ce règlement reprend des produits qui étaient habituellement repris dans trois règlements différents. L'évaluation des coûts prévisionnels est rendue difficile, principalement à cause du manque de statistiques communautaires récentes et de l'arrivée des trois nouveaux Etats membres, pour lesquels aucune information économique complète n'est actuellement disponible. Pour l'établissement de ces coûts, ont été pris en compte: les dernières statistiques EUROSTAT connues pour les trois derniers règlements. les déclarations des Etats membres sur l'utilisation des suspensions et le montant d'importations prévisibles. le nombre des suspensions nouvelles et renouvelées. Le montant des DNP concernés par les produits repris dans ce règlement serait, suite à une extrapolation basée sur les DNP des trois dernières années, de l'ordre de 1,6 milliard d' ECU (40% d'augmentation par an depuis 1993). Cependant ce chiffre doit être revu à la baisse compte tenu de la diminution ou de la suppression des droits de douane sur un certain nombre de produits, à la suite des accords intervenus au titre de l'article XXIV. 6: 110 produits, actuellement sous suspensions, mis à droit zéro en chimie diminution générale des droits de 14 à 7 % sur les circuits intégrés les plus utilisés mise à zéro des droits pour les microprocesseurs et certains types de mémoires. Coûts prévisionnels annuels de l'action actuelle Dans ces conditions, la meilleure estimation du montant annuel des DNP pour l'exercice 1996-1997 est de 1200 MECU, pour un montant estimé de 1. 135 MECU au cours de la même période du 1. 7. 95 au 30. 6. 96. La présente action correspondant au règlement visé, conduit donc à une perte de ressources supplémentaire d'environ 65 MECU pour la période du 1. 7. 96 au 30. 6. 97. A<:lh FICHE FINANCIERE ANNEXE Les montants d'importations sous suspension, provenant des statistiques EUROSTAT, sont connus par année calendaire jusqu'en 1994. Ils permettent de calculer le montant des DNP, par année, dans les trois domaines considérés constitués par les produits chimiques, micro-électroniques et agricoles. Pour les années suivantes 1995, 1996, 1997, ces DNP doivent être estimés, en prenant en compte, comme il a été dit précédemment: - - les pourcentages moyens d'augmentation d'une année sur l'autre dans chaque domaine, calculés à partir de l'analyse des valeurs de 1991 à 1994. les modifications des taux de droits du TDC introduites par les accords résultant du GATT et de l'article XXIV. 6, intervenus en 1995 et 1996. Les montants des DNP retenus, en MECU, sont portés dans le tableau suivant: année 93 94 95 96 97 agricul. micro-E chimie 20 471 216 26 704 283 27 920 265 e 30 786 a'b 210 d 32 1020 260 total 707 1013 1212 1026 1312 Tableau 1 Valeurs des droits non perçus retenues par années calendaires Ils ont été obtenus de la manière suivante: 1- agriculture: Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 2 à 4% 2- micro-électronique: Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 varie de 40 à 30%. Pour l'année 1996, le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de : a - 150 MECU, correspondant à la mise à zéro des droits des microprocesseurs et de certaines mémoires, des codes 85 42 11 12 à 85 42 11 68. b - 260 MECU, correspondant a la réduction des taux de 14 à 7% sur les autres produits du chapitre 8542 1KQ. 3- chimie: Le pourcentage moyen d'augmentation retenu pour les années 1995 à 1997 est de 10 à 13%. Le chiffre résultant du calcul précédent a été diminué de : c - 63 MECU, pour l'année 1995, à la suite de la mise à zéro des droits de douane, pour les produits pharmaceutiques et dérivés (GATT). d - 98 MECU, pour l'année 1996, à la suite de la mise à zéro des droits pour certains produits chimiques des chapitres 27 à 39 (article XXIV. 6). Cependant les règlements considérés courent du premier juillet au trente juin de Tannée suivante. Pour déterminer les valeurs prises en compte pour ces périodes, la moyenne arithmétique de deux années consécutives a été retenue, (voir tableau 2) année 1. 7. 93-94 1. 7. 94-95 1. 7. 95-96 1. 7. 96-97 chimie micro-E agricul. 249,5 587,5 23 274 812 26,5 237,5 853 28,5 235 903 32 total 860 1112,5 1119 1170 Tableau 2 Valeurs des droits non perçus retenues par années réglementaires Il faut d'autre part tenir compte l'arrivée dans l'EU des nouveaux Etats membres, qui ont présenté des demandes en 1995 et 1996. En supposant que le pourcentage de DNP soit du même ordre de grandeur que celui du nombre de suspensions accordées à ces états, il est possible de retenir des DNP supplémentaires de 15 MECU en 1995 et d'environ 30 MECU en 1996. Les estimations des montants de droits non perçus à retenir pour les rounds du 1. 7. 95/30. 6. 96 et 1. 7. 96/30. 6. 97 sont alors de 1135 MECU et 1200 MECU respectivement. //r? ISSN 0254-1491 COM(96) 216 final DOCUMENTS FR 02 N° de catalogue : CB-CO-96-227-FR-C ISBN 92-78-04166-1 Office des publications officielles des Communautés européennes L-2985 Luxembourg '&>