Site (transports en commun)
Un site est dans le cas d'une ligne d'autobus, de chemin de fer secondaire, de métro, métro léger, prémétro et tramway le type d'emprise sur laquelle circulent les véhicules.

Description

Contexte 
À l'inverse du grand chemin de fer totalement indépendant de la chaussée car circulant sur des emprises indépendantes de cette dernière, les lignes d'autobus, de chemin de fer secondaire, de métro, métro léger, prémétro et tramway emploient une diversité plus grande d'emprises dont certaines font à l'inverse du grand chemin de fer partie de la chaussée.

Types de site

Définitions légales

Allemagne 
La législation allemande  §16 (4) définit 3 types de site en fonction de leur intégration avec la chaussée :

  "pour une voie en chaussée commune avec les autres usagers de la chaussée."
  "pour une voie en chaussée mais dont la voie est séparée du reste de la chaussée par des bordures, des haies, des rangées d’arbres ou tout autre obstacle physique fixe."
  "pour une voie qui à cause de sa conception ou de sa situation n’est pas conçue comme faisant partie de la chaussée."

Belgique 
Le code de la route belge et le code du gestionnaire définissent 3 types de site pour les véhicules routiers et ferrés définis selon leur caractère franchissable par un véhicule routier :

 bande bus, une bande de circulation à l'usage des services publics réguliers de transports collectifs des bus scolaires et des taxis, celle-ci fait partie de la chaussée.
 site spécial franchissable, pour la "partie de la voie publique réservée à la circulation des véhicules des services réguliers de transport en commun". À l'inverse de la bande bus qui est une bande de circulation réservé à un usage précis, le site spécial franchissable n'est pas considéré comme faisant partie de la chaussée du point de vue du code de la route, il s'agit là simplement d'une distinction juridique, l'emprise faisant bien partie physiquement de la chaussée.
 site propre, pour un site destiné à l'usage seul des véhicules sur rails ne faisant pas partie de la chaussée, infranchissable par d'autres véhicules et uniquement traversable aux passages à niveau.

France 
La loi française ne fait pas de distinction entre les différents types d'emprises à l'usage des services de transports en commun. L'arrêté du  relatif à la terminologie des transports définit simplement la notion de site propre comme une "emprise affectée exclusivement à l'exploitation de lignes de transport.".

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi

Articles connexes 
 Transports collectifs en site propre.

Autobus
Autocar
Chemin de fer secondaire
Métro
Métro léger
Prémétro
Tramway
Un site est dans le cas d' une ligne d' autobus , de chemin de fer secondaire , de métro , métro léger , prémétro et tramway le type d' emprise sur laquelle circulent les véhicules . Description Contexte À l' inverse de le grand chemin de fer totalement indépendant de la chaussée car circulant sur de les emprises indépendantes de cette dernière , les lignes d' autobus , de chemin de fer secondaire , de métro , métro léger , prémétro et tramway emploient une diversité plus grande d' emprises dont certaines font à l' inverse de le grand chemin de fer partie de la chaussée . Types de site Définitions légales Allemagne La législation allemande §16définittypes de site en fonction de leur intégration avec la chaussée \ : " pour une voie en chaussée commune avec les autres usagers de la chaussée . " " pour une voie en chaussée mais dont la voie est séparée de le reste de la chaussée par de les bordures , de les haies , de les rangées d’ arbres ou tout autre obstacle physique fixe . " " pour une voie qui à cause de sa conception ou de sa situation n’ est pas conçue comme faisant partie de la chaussée . " Belgique Le code de la route belge et le code de le gestionnaire définissenttypes de site pour les véhicules routiers et ferrés définis selon leur caractère franchissable par un véhicule routier \ : bande bus , une bande de circulation à l' usage de les services publics réguliers de transports collectifs de les bus scolaires et de les taxis , celle-ci fait partie de la chaussée . site spécial franchissable , pour la " partie de la voie publique réservée à la circulation de les véhicules de les services réguliers de transport en commun " . À l' inverse de la bande bus qui est une bande de circulation réservé à un usage précis , le site spécial franchissable n' est pas considéré comme faisant partie de la chaussée de le point de vue de le code de la route , il s' agit là simplement d' une distinction juridique , l' emprise faisant bien partie physiquement de la chaussée . site propre , pour un site destiné à l' usage seul de les véhicules sur rails ne faisant pas partie de la chaussée , infranchissable par d' autres véhicules et uniquement traversable à les passages à niveau . France La loi française ne fait pas de distinction entre les différents types d' emprises à l' usage de les services de transports en commun . L' arrêté de le relatif à la terminologie de les transports définit simplement la notion de site propre comme une " emprise affectée exclusivement à l' exploitation de lignes de transport . " . Notes et références Notes Références Voir aussi Articles connexes Transports collectifs en site propre . Autobus Autocar Chemin de fer secondaire Métro Métro léger Prémétro Tramway