Selon le titre I chapitre I de la liste des produits et prestations remboursables, la prise en charge de l'oxygénothérapie à court terme est assurée pour un même malade, pour une durée d'un mois renouvelable deux fois ; il importe peu que les soins soient ordonnés par une ou plusieurs prescriptions
Lorsqu'un litige porte sur le remboursement d'un produit, la nomenclature générale des actes professionnels est étrangère à la cause et c'est au tarif interministériel pour le règlement de certaines prestations sanitaires qu'il convient de se référer. Par suite, doit être cassé le jugement qui, pour condamner une caisse à prendre en charge la fourniture d'oxygène à l'occasion de séances d'oxygénothérapie hyperbare, énonce que l'absence de référence dans la cotation de cette fourniture implique qu'elle n'est pas comprise dans l'acte, alors que le tarif interministériel pour le règlement de certaines prestations sanitaires prévoyant la prise en charge du produit litigieux dans le cas d'oxygénothérapie à domicile, il appartenait au Tribunal de rechercher si cette condition était remplie.