Proposta de REGULAMENTO (CEE) DO CONSELHO relativo ao regime aplicável às importações na Comunidade de produtos originários das Repúblicas da Bósnia-Herzegovina, da Croácia, da Eslovénia e do território da antiga República jugoslava da Macedónia


title: Proposta de REGULAMENTO (CEE) DO CONSELHO relativo ao estabelecimento de tectos e de uma vigilância comunitária em relação às importações de determinados produtos originários da Jugoslávia (1988) (Apresentada pela Comissão)

text:
ARCHIVES HISTORIQUES
DE LA COMMISSION
COLLECTION RELIEE DES
DOCUMENTS "COM"
COM (87) 645
Vol. 1987/0305
 ---pagebreak--- Disclaimer
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2015/444 vom      13.   März 2015     über die   Sicherheitsvorschriften für den Schutz von  EU-
Verschlusssachen als herabgestuft angesehen.
 ---pagebreak---        COMISSÃO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS
                                                COM(87 ) 645 final
                                                Bruxelas , 8 de Dezembro de 1987
                               Proposta de
                     REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO
     relativo ao estabelecimento de tectos e de uma vigilância
        comunitária em relação às importações de determinados
               produtos originários da Jugoslávia ( 1988 )
                       (Apresentada pela Comissão )
                                                         12  13
                                                    •Л           и
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                                                  1       Dtü S37
                                          O                              CO
                                          LC3
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                                                                       <3)
                                                         Générol
                                               S?
                                                  fû    io  CO
C0M(87 ) 645 final
 ---pagebreak---                                           EXPOSE DES MOTIFS
  !•       ^ 1 accord île < > * iperut ion oxicl'i fwi' I i Communauté économique
           européen; i .> aveu La Yougoslavie prévoit que La presque totalité
            les , >r' > ;i i Lt.n , originaires de iou pslavie , relevant des cnapitres
           25 a 9 / de la Nomenclature Combinée , sont , à L ' importation dans
           La Communauté , admis en exemjx ion de droits de douane . Par
           dérogation à cette disposition , le Protocole n° 1 prévoit que
           les importations de certains de ces produits sont soumises à des
           plafonds au-delà desquels les droits de douane applicables à
           l' éqard de pays tiers peuvent être rétablis jusqu' à la fin de
           l' année civile ( 1 ).
           Dans la limite de ces plafonds tarifaires l' Espagne et le
           Portugal appliquent des droits de douane calculés conformément
          aux dispositions du règlement ( CEE ) no . / 87 du Conseil ,
           fixant le régime applicable aux échanges de l' Espagne et du
           Portugal avec la Yougoslavie .
 2.       La proposition de règlement ci-jointe a pour but :
          - d' établir des plafonds applicables en 1988 aux importations de
              certains de Yougoslavie ,
          - d' attribuer à la Commission la compétence de rétablir les
          droits de douane sous certaines conditions et
          - d' établir un système de surveillance à l' importation des
          produits soumis à des plafonds
          L' exécution de ces deux propos it ions
          - plafonds annuels et
          - rétablissement des droits de douane
          implique l' adoption des règles communes er précises à appliquer
          par tous les Etats membres d' une manière uniforme . Il peut être
          satisfait à ces exigences par l' établissement d' un système de
          surveiilane _ communautaire des importations réellement
          effectuées en provenance du pays partenaire .
( 1 ) Les Annexes à œ Protocole ont été modifiées par le :
      - Règlement ( CEE ) n° 287 /82 du Conseil fixant le régime applicable
        aux importations de produits originaires de Yougoslavie en raison
        de l' adhésion de la République hellénique à la Communauté ,
      - Nouveau Protocole ccrnn 1 aient a ire à l' accord de Coopération entre
        la CEE et la République socialiste fédérative de Yougoslavie
        relatif au commerce de produits textiles .
     - Protocole additionnel à l' accord de coopération entre la                e“ 1 =>.
       République Socialiste Fédérât ive de Y.xino? iavie ét ab ! issa-m un
       nouveau régime commercial .
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   A cette fin les Etats membres devraient prendre les mesures
   adéquates en vue de permettre la collecte rapide des relevés
   statistiques sur Le plan communautaire . A ce sujet il y a lieu de
   ne comptabiliser que les uufxurtations des produits en question au
   fur et à mesure qu' ils sont présentés en douane sous le couvert de
   déclaration de mise en libre pratique et accompagnés du certificat
   de circulation des marchandises conforme aux règles de l' accord
   cité au chiffre 1 ci-dessus .
   Ces relevés sont à établir par chaque Etat membre à l' issue de
   chaque mois et à transmettre au plus tard Le quinzième jour du mois
   suivant aux services de la Comission afin de mettre ceux-ci à même
   de communiquer à tous les Etats marbres un reLevé global produit
   par produit des importations concernées effectuées dans Je courant
   du mois précédent . Le régime de surveillance exigera un effort de
   diligence et une collaboration étroite entre les services concernés
   des Etats membres et ceux de la Comission .
3. En ce qui concerne ia mise en œuvre du mécanisme de rétablissement
   de droits , le système suivant serait retenu ; si l' un des relevés
   mensuels globaux établis par les services de la Comiàssion fait
   apparaître que le plafond fixé pour un certain produit est atteint
   à concurrence de 75 % , des consultations peuvent avoir lieu
   notamment au sein du Groupe " Economie tarifaire ", soit à la demande
   d' un Etat membre soit à l' initiative de la Corrmissicn . Ces
   consultations auraient pour objet d' examiner cas par cas le
   rétablissement ou non de la perception des droits de douane
   applicables à l' égard de pays tiers lorsque le plafond sera
   effectivarvsnt atteint .
   Les importations du produit considéré continuent à faire l' objet
   d' un relevé mensuel ou , si la Comission en fait la demande , d' une
   communication décadaire par telex . Le délai de transmission de
   cette dernière cor.rnunication est de cinq jours .
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         tons ces conditions , la Garni ssion pourrait , dans les meilleurs
         délais , prendre les rresures conduisant , à l' égard du pays
         partenaire , au rétablissaient per réglèrent des droits de douane
         juscju'à la fin de l' année civile . Mature 1 lement , dans
         l' hypothèse considérée , le rétablissement de la perception des
         droits de doune s' effectuerait , pour le produit considéré dans
         le délai fixé par le règlement .
4.       Qi ce qui concerne l' application de la règle des plafonds et du
         rétablissaient des droits , la proposition prévoit une
         attribution de comjrétence du Conseil à la CbrmLssion .
         La proposition de réglaient se limite à tracer un ladre général
         pour l' exercice de ces pouvoirs afin de permettre d' adapter avec
         souplesse et rapidité , en consultation avec les Etats membres ,
         les mécanismes à mettre en oeuvre . C' est d' ailleurs toujours
         dans cet esprit d' efficacité et de rapidité optira que la
         proposition prévoit qu' il incomberait à la Cbrrmission de
         rétablir vis-à-vis du pays partenaire la perception des droits
         applicables à l' égard de pays tiers .
5.       Le régiiTie tarifaire proposé tient canpte de la mise en
         application à partir du 1er janvier 1988 :
         - d' un protocole additionnel à l' accord de coopération entre la
            CEE et la Yougoslavie établissant un nouveau régime ocrmercial
            et
         - de la nomenclature combinée basée sur la Convention
            internationale sur le système harmonisé de désignation et de
            codification des marchandises .
         S' il s' avère que ces perspect ives ne se confirnent pas , la
         Comission se réserve la possibilité de retirer ou de modifier
         sa proposition en cours de procédure pour l' adapter en fonction
         des nécessités .
Annexe : une proposition de rèq lnvr.t iu Conseil .
 ---pagebreak---                                       Proposta de
                     REGULAMENTO ( CEE ) nQ    / 87 DO CONSELHO
                                   de
            relativo ao estabelecimento de tectos e de uma vigilância
              comunitária em relação às importações de determinados
                    produtos originários da Jugoslávia ( 1988 )
0 CONSELHO DAS COMUNIDADES EUROPEIAS ,
Tendo em conta o Tratado que institui a Comunidade Económica Europeia , e no¬
meadamente o seu artigo 113Q ,
Tendo em conta a proposta da Comissão ,
Considerando que foi concluído um Acordo de Cooperação entre a Comunidade
Económica Europeia e a República Socialista Federativa da Jugoslávia ( 1 ) em
24 de Janeiro de 1983 ;
Considerando que o artigo 1Q do Protocolo nQ 1 anexo a este acordo prevê que
as importações dos produtos nele enumerados são submetidas a tectos anuais
acima dos quais podem ser restabelecidos os direitos aduaneiros aplicáveis a
paises terceiros ; que foi assinado um Protocolo adicional a este acordo de
cooperação , que estabeleceu um novo regime comercial ( 2 ) e cuja entrada em
vigor está prevista para 1 de Janeiro de 1988 , que altera o supracitado Pro¬
tocolo nQ 1 ; que , além disso , foi assinado um novo Protocolo complementar ao
Acordo de Cooperação entre a Comunidade Económica Europeia e a República So¬
cialista Federativa da Jugoslávia relativo ao , comércio de produtos têxteis ( 1 )
a seguir denominado " Protocolo complementar"; que aguardando a entrada em vi ¬
gor deste Protocolo complementar , é conveniente aplicar , a partir de 1 de
Janeiro de 1988 , o regime previsto pela Decisão do Conselho de 11 de Dezembro
de 1986 sobre a aplicação , a titulo provisório , do Acordo entre a Comunidade
Económica Europeia e a República Socialista Federativa da Jugoslávia , relativo
ao comércio de produtos têxteis ; que nesta situação , é necessário que a
Comunidade seja regularmente informada de evolução das importações dos refe¬
ridos produtos , e por consequência , que a importação desses produtos seja ob-
jecto de uma vigilância ; que convém , pois , abrir os referidos tectos pautais
anuais aos volumes adaptados para o ano de 1988 ;
( 1 ) JO L 41 de 14.2.1983 , p.1 .
( 2 ) JO L     de
 ---pagebreak---                                        2
Considerando que o Regulamento ( CEE ) nQ     /87 do Conselho que fixa o regime
aplicável ao comércio de Espanha e Portugal com a Jugoslávia ( 3), prevê que
a Espanha e Portugal apliquem/ desde a sua entrada em vigor, direitos que re-
duzem progressivamente a diferença entre as taxas dos direitos de base e as
taxas dos direitos preferenciais segundo os ritmos ai indicados;
Considerando que a partir da data de abertura do referido contingente a nomen¬
clatura combinada da pauta aduaneira comum será substituída pela Nomenclatura
Combinada baseada na Convenção Internacional sobre o Sistema Harmonizado de
Designação e de Codificação de Mercadorias ; que o presente regulamento deve
tomar este facto em consideração prevendo os códigos da Nomenclatura Combinada,
bem como , se for necessário , os números de código TARIC de que são objecto os
referidos produtos ;
Considerando que uma vigilância comunitária pode ser alcançada pelo recurso a
um modo de gestão baseado na importação, à escala comunitária , das importações
dos produtos em questão nos tectos à medida que estes produtos . sejam apresen¬
tados às autoridades aduaneiras a coberto de declarações de introdução em li ¬
vre prática ; que este modo de gestão deve prever a possibilidade de restabele¬
cer direitos das pautas aduaneiras logo que os referidos tectos sejam atingi ¬
dos ao nivel da Comunidade ;
Considerando que este modo de gestão requer uma colaboração estreita e espe¬
cialmente rápida entre os Estados-membros e a Comissão, a qual deve , nomeada¬
mente , poder acompanhar o estado de imputação em relação aos tectos e desse
facto informar os Estados-membros ; que esta colaboração deve ser tanto mais
estreita quanto é necessário que a Comissão possa tomar as medidas adequadas
para restabelecer os direitos das pautas aduaneiras logo que um dos tectos
seja atingido ;
ADOPTOU 0 PRESENTE REGULAMENTO :
 ( 3 ) JO L           de , p.
 ---pagebreak---                                          3
                                    Artigo 10
1 . De 1 de Janeiro a 31 de Dezembro de 1988 , as importações na Comunidade
de determinados produtos originários da Jugoslávia «numerados nos Anexos
1 . II , III e IV, são submetidas a tectos e a uma vigilância comunitária .
As designações dos produtos referidos no primeiro parágrafo, os seus códi ¬
gos da Nomenclatura Combinada e os níveis dos tectos ou subtectos são indi¬
cador nos supracitados anexos . No Anexo II , estes tectos estão indicados na
alínea b ) da coluna 5 .
2 . Os tectos fixados para determinados produtos do Anexo II que tenham sido
submetidos a uma operação de aperfeiçoamento passivo em conformidade com a
regulamentação comunitária relativa ao aperfeiçoamento passivo económico
são indicados na alínea a ) da coluna 5 .
3 . As imputações nos tectos ou nos subtectos são efectuadas à medida que
os produtos sejam apresentados às autoridades aduaneiras a coberto de de¬
clarações de introdução em livre prática , acompanhados de um certificado
de circulação das mercadorias conforme às regras enunciadas no Protocolo
nfl 3 do acordo .
No que diz respeito aos tectos estabelecidos para as categorias 5 , 6 , 7,
8 , 15 , 16 , da alínea a ) da coluna 5 do Anexo II , as reimportações dos pro¬
dutos que tenham sido submetidos a uma operação de aperfeiçoamento passivo
em conformidade com a regulamentação comunitária relativa ao aperfeiçoamen¬
to passivo económico só podem ser imputadas nos tectos respectivos se o cer¬
tificado de circulação de mercadorias emitido pelas autoridades competentes
jugoslavas contiver referência à autorização prévia prevista pela regulamen¬
tação comunitária relativa ao aperfeiçoamento passivo económico .
Uma mercadoria só pode ser imputada no tecto ou subtecto se o certificado
de circulação das mercadorias for apresentado antes da data de restabeleci ¬
mento da cobrança dos direitos aduaneiros .
 ---pagebreak--- A situação de esgotamento dos tectos ou subtectos é
verificada ao nível da Comunidade com base nas importa ¬
ções imputadas nas condições definidas nos parágrafos
primeiro , segundo e terceiro .
Os Estados-membros informarão periodicamente a Comis¬
são das importações efecruadas de acordo com., as regras
acima enunciadas ; estas informações serão prestadas nas
condições previstas no n ? 5 .
4 . Logo que os tectos ou subtectos sejam atingidos , a
Comisssão pode restabelecer por via de regulamento , até
ao fim do ano civil , a cobrança dos direitos aduaneiros
efectivamente aplicados a países terceiros .
Todavia no caso de restabelecimento da cobrança dos
direitos aduaneiros , as importações de produtos enumera ¬
dos no Anexo V , que tenham adquirido estatuto originário
na zona franca instituída pelos acordos assinados om
Osimo , na acepção do Protocolo n ? 2 anexo ao acordo ,
continuam a beneficiar da isenção de direitos aduaneiros na
condição de esta origem ser certificada no certificado de
circulação de mercadorias pelas autoridades competentes
jugoslavas .
5 . Os Estados-membros comunicarão à Comissão, o mais
tardar no dia 15 de cada mês , as relações das imputações
efecruadas no decurso do mês anterior . A pedido da
Comissão , os Estados-membros comunicarão as relações
das imputações relativas a períodos de 10 dias no prazo de
5 dias completos a contar do termo de cada decêndio .
                          Artigo 2a
 Os Estados-membros e a Comissão colaborarão estreita
 mente para que o presente regulamento seja observado .
                           A rtigo 3Q
  O presente regulamento entra em vigor em 1 de Janeiro de
   1988 .
  0 presente regulamento é obrigatório em todos os seus e le-
  mentos e directamente aplicável em todos os Estados-menbros.
   Feito em Bruxelas , em
                                             Pelo Conselho
                                              0 Presidente
 ---pagebreak---                                                                             7                                   ANEXO I
 N° de ordem       CÔdigo                                             Designação das mercadorias                    tentante cb tecto
                                                              vi
                      NC       ¿                                                                                ' (em toneladas )
                                                                                V
                  3102       (1 )  Adubos ou fertilizantes minerais ou químicos, azotados :
                                    – Ureia, mesmo em solução aquosa :
01.0010           3102 10 10        – – Ureia de teor em azoto superior a 45 °/o, em peso do produto anidro no             3 536
                                          #*ttadú seco .
              1 SI Ci Î O ff          _ -                J „ C L . L.          r. rj t t ,· JCy                                        1
                  3 Ί i-' -i n; ,                              *
                4x 31.02(1 ) – Sulfato de amónio ; sais duplos e misturas , de sulfato de amónio e nitrato
                                       de amónio :
01.0020           3102 21 00        – – Sulfato de amónio .
                                    - – Outros :
                  3102 29 10        – – – Sulfonitralo de amónio       .
                  3102 29 90       – – – Outros .
                                   – Nitrato de amónio, mesmo em solução aquosa :
                  3102 30 10       – - Em solução aquosa .
                  3102 30 90        - - Outro .
                1
                1                  – Misturas de nitrato de amónio com carbonato de cálcio ou com outras
                                       matérias inorgánicas desprovidas de poder fertilizante :
                  3102 40 10       - - De teor em azoto não superior a 28 'V em peso
                  3102 40 90       - - De teor em azoto superior a 28 %, em peso . . .
                                    – Nitrato de sódio                                                              > 31 035
                      3102 50 90    –   - Outro . . .
                      3102 60 00
                      3102 70 00
                      3102 80 00    – Misturas de ureia com nitrato de amónio em soluções aquosas ou amónia·
                      3102 90 00    – Outros, incluídas as misturas não mencionadas nas precedentes subposições
01.0030             3105 ( 1 )     Adubos ou fertilizantes minerais ou químicos, contendo dois ou três                   49 315
                                   dos seguintes elementos fertilizantes : azoto, fósforo e potássio ;
                                   outros adubos ou fertilizantes ; produtos do presente capítulo apresen¬
                                   tados em tabietes ou formas semelhantes, ou ainda em embalagens
                                   com peso bruto não superior a 10 kg :
                                    Desperdícios, resíduos, aparas e obras inutilizadas, de plásticos
                                     – De outros plásticos
                                    – - Outros      . .
01.0040               3915 90 91  J – – - De resinas epóxidas .
                      3915 90 99  1 – – – Outros .                                                                     -
                    !
                                    Monofilamentos cuja maior dimensão do corte transversal sijí supe¬
                                    rior a 1 mm (monofios), varas, bastões e perfis, mesmo trabalhados à y                T 452
                                    superfície mas sem qualquer outro trabalho, de pláslteos :
                                    - De outros plásticos
                ex 3916 90 90
                                     -_-_°utros fi                          ,r                - d/ ·                            ■
                                   Tubos e seus acessórios ( por exemplo : juntas, cotovelos, flanges,
                                   uniões), de plásticos :
                                    – Tripas artificiais de proteínas endurecidas ou de plásticos celulósicos :
             (D A Jogoslávia não poderá exportar para Itália quantidades superiores às consolidadas no seio
                  do G4TT
 ---pagebreak---                                                                      2
    (1 )          (2)                                                       (3)                               (4)
01.0040    ex 3917 10 90 1 - De plásticos celulósicos .
( tont .)
          Cv              !–  – De outros plásticos
                           – – – Obtidos directamente na forma própria e cortados em comprimen¬
                                    tos superiores á maior dimensão do corte transversal, mesmo
                                    trabalhados na superficie, mas não trabalhados de outro modo :
           ex3917 29 19    - - - - Outros
          m                     Outros, não reforçados com outras matérias, nem associados de outra
                                forma com outras matérias, sem acessórios :
                           ~        Obtidos directamente na forma própria e cortados em comprimen-
                                    tos superiores á maior dimensão do corte transversal , mesmo
                                    trabalhados ha superfície, mas não trabalhados de outro modo :
           ex 3917 32 51   – - -        Outros
          Ci )             - – Outros :
                           – – - Obtidos directamente n;i forma própria e cortados em comprimen-
                                     tos superiores a maior diim-n.io do corte transversal , mesmo
                                     trabalhados na superficie, mas nao trabalhados de outro modo :     S 1 452
           ex 3917 39 19    - - – - Outros .                                                              ( tont .)
           l· '            Chapas, folhas, tiras, fitas, películas e outras formas planas, auto-
                           -adesivas, de plásticos, mesmo em rolos :
                            - Em rolos de largura não superior a 2» cm
                            – – Outras
           ex 3919 10 90    – – – Outras
                            – Outras :
          fil
                            – – Outras
           ex 3919 90 90    – – – Outras
                                              /
          tv
                           Outras chapas, folhas, películas, tiras e lâminas, de plásticos não
                           alveolares, não reforçados nem estratificados, nem associados a outras
                           matérias, sem suporte :
                            – De celulose ou dos seus derivados químicos
                            – – De celulose regenerada :
                            - - - Folhas, películas, tiras ou lâminas, enroladas ou não, de espessura
                                     inferior a 0,75 mm :
              3920 71 11    – – – – Não impressas         .
               3920 71 19   – – - - Impressas .
               3920 71 90   – – - Outras .
                            Outras chapas, folhas, películas, tiras e lâminas, de plásticos
                            – Produtos alveolares :
              3921 14 00    - – De celulose regenerada                                                -
                                                             _                                        –
                            Celulose e seus derivados químicos, não especificados nem compreen¬
                            didos em Outras posições, em formas primárias :
                             - Nitratos de celulose (Incluídos os colòdios)
                             – – Não plastificados
           O) -    M -                       ceCnf                    rf yc t its * *4 *
 ---pagebreak---                                                                             3
  (1 )           ( 2)                                                               (3)                             (4)
              3912 2011          – – - Colôdios e celôidina
01.0050
              3912 20 19         – – – Outros .
              3912 20 90         – – Plastificados .
                                 Desperdícios, resíduos, aparas e obras inutilizadas, de plásticos
                                 – De outros plásticos
                          *
                                 – – Outros :
           6X3915 90 91          – -       De resinas enóxidas
           £<,3915 90 99 . - Outros . . .
        (V                I Monolilamentos cuja maior aimensao ao corte transversal seja supe-
                          I rior a 1 mm (monofios), varas, bastões e perfis, mesmo trabalhados à
                          l superfície mas sem qualquer outro trabalho, de plásticos :
                           | – De outros plásticos
           ex 3916 90 90    I - – Outros                         .,
                                                                / /
                                                                          ]    /            .
                                                    A- ' <                       *,> f   C <*    C<            ./
           U )
                                 Tubos e seus acessórios (por exemplo : juntas, cotovelos, flanges,
                                 unióes), de plásticos :
                                 – Tripas artificiais de proteínas endurecidas ou de plásticos celulósicos
                                   ' - De outros plásticos
                                  – – – Obtidos directamente t::i lorma própria e cortados em comprimen
                                           tos superiores á    maio :    dimensão do corte transversal ,   mesmo
                                           tr-ibaltiados ua superfície , mas não trabalhados de outro modo :
          ex3917 29 19 – – – Outros                                                                               >  91 U
        faIV                      – – Outros, não reforçados com outras matérias, nem associados de outra
                                        forma com outras matérias, com acessórios :
                                  – – - Obtidos directamente na forma própria e cortados em comprimen
                                           tos superiores à maior dimensão do corte transversal , mesmo
                                           trabalhados na superfície , mas não trabalhados dc outro modo . . .
          ex 3917 32 51           - Outros
        h                    |{ -     - Outros .
                              I – – – Obtidos directamente nq forma própria e cortados em comprimen-
                              :            tos superiores à maior dimensão do corte transversal , mesmo
                              I            trabalhados na superfície, mas não trabalhados de outro modo . . .
          ex 3917 39 19        ; - Outros .
        V/
                                  Chapas, folhas, tiras, fitas, películas e outras formas planas, auto-
                                  -adesivas, de plásticos, mesmo em rolos :
                                  - Em rolos de largura não superior a 20 cm :
                                  – - Outras
            ex3919 10 90 j - Outras
          fl )                  i – Outras
                               j - - Outras
            ei<3919 90 90 i - Outras
          P)                             r*          v w.             • ' y
                                                                                Cf / tifrV
 ---pagebreak---                                                                             4
   (1 )               (2)                                                            (3)                             (4)
01.0050                          Outras chapas, folhas, películas, tiras e lâminas, de plásticos não
( Gont .)                    '
                                 alveolares, não reforçados nem estratificados, nem associados a outras
                                 matérias, sem suporte :
                                                                                \    910
                                  – De celulose ou dos seus derivados químicos
                                                                                ILOITL· /
                 3920 72 00       – – De fibra vulcanizada
                                  Outras chapas, folhas, películas, tiras e lâminas, de plásticos
                                   – Produtos alveolares :
                                   - – De outros plásticos :
                 3921 19 90        - - - Outros
                                   – Outras
                 3921 90 90        – – Outras    .
                                  Pneumáticos novos, de borracha :
01.0060          4011 10 00        – Dos tipos utilizados em automóveis de passageiros (incluídos os veículos de
                                     uso misto c os automóveis de corrida ) .
                 4011 20 0(1       - Dos tipos utilizados em autocarros ou camiões .
                                   – Dos tipos utilizados em aviões :
                 4011 30 90        – - Outros
                                   – Outros :
                 4011 91 00        – - Com banda de rodagem em forma de espinha de peixe ou semelhantes
                  401199 00        – – Outros .                                                                   ► 4 743
                  4012             Pneumáticos recauchutados ou usados, de borracha ; protectores, ban
                                  das de rodagem amovíveis para pneumáticos e flaps, de borracha :
                  4012 10          – Pneumáticos recauchutados :
             ex'jnn i0 90          – – Outros
           (/*,          /«£ X p –         ht           « '     · >' J    ■ ' ΛΊ· S
                   y c u. ¿ r 9 t>            - - c^           ^ í
                                   Camaras-ne-ar ae norraena
                                   - Dos tipos utilizados em automóveis de passageiros (incluídos os veículos de
                                      uso misto é os automóveis de corrida), autocarros ou em camiões :
                  4013 10 10        - - Dos tipos utilizados cm automoveis de passageiros ( incluidos os
                                         veículos de uso misto e os automóveis de corrida) .
                  4013 10 90        – - Dos tipos utilizados em autocarros ou em camiões .
                                    - Outras
                  4013 90 90        – - Outras
01.0080                            Vestuário e seus acessórios, de couro natural ou reconstituído :
                  4203 10 00        – Vestuário    .
                                    – Luvas :
                  4203 21 00        – – Especialmente concebidas para a prática de desportos .
                                    – – Outras :
                                                                                464
                                    – – – Outras
                   4203 29 91       – – – – Para homens e rapazes .
                   4203 29 99       - – - - Outras .
                   4203 30 00       - Cintos, cinturões e bandoleiras ou talabartes .
                   4203 40 00       – Outros acessórios de vestuário . . .
     r* )'    Z.            Ot */'i / o í com dos tipos  utilizados nos velocípedes, velocípedes
                                                   motor auxiliar, motociclos e scooters
 ---pagebreak---                                                                    5
    (1 )     ( 2)                                                        ( 3)                            ( 4)
01.0090                                                                                126 637 m3
         4412                Madeira coníraplacada ou compensada , madeira folheada , e madeiras
                             estratificadas semelhantes :
         4420            I Madeira marchetada e madeira incrústada ; estojos e guarda-jóias ,
                         j para joalharia e ourivesaria, e obras semelhantes, de madeira ; esta¬
                             tuetas e outros objecíos de ornamentação , de madeira ; artigos de
                         j mobiliário, de madeira , que não se incluam no Capitulo 94 :
                      I – Outros :
         4420 90 10     i - - Madeira marchetada e madeira incrustada
 01.0100  4410         ! Painéis de partículas e painéis semelhantes, de madeira ou de outras
                             matérias lenhosas , mesmo aglomeradas com resinas ou com outros              32 536 m3
                             aglutinantes orgânicos :
                      I
 01.0110 6401          ' Calçado        impermeável de sola exterior e parte superior de borracha ou
                             plástico ,  em que a parte superior não tenha sido reunida à sola
                             exterior    por costura ou por meio de rebites , pregos , parafusos ,
                             espigões    ou dispositivos semelhantes , nem formada por diferentes
                             partes reunidas pelos mesmos processos :
         6402                Outro calçado com sola exterior e parte superior de borracha ou
                             plástico :                                                              i>       549
                       I
 01.0120 6403                Calçado com sola exterior de borracha , plástico , couro natural ou              648
                              reconstituído e parte superior de couro natural :
01.0130    6404
           6404           ; Calçado com sola exterior de borracha, plástico, couro natural ou
                        ] reconstituído e parte superior de matérias têxteis :
                        } Outro ealvado
                         ' – Outro
          6405 90 10 ! - - Com sola eslerior de borracha , plástico , muro natural ou reconstituído    î      272
          7004             1 Vidro estirado ou soprado, em folhas, mesmo com camada absorvente
                             ou reflectora , mas setn qualquer outro trabalho ;
01.0140    7004 10 30 | – – Vidro antigo .
           7004 10 50      1 – – Vidros denominados « de horticultura >
           7004 10 90 1 - Outro
           7004 90             - Outro vidro :                                                         >   6 801
           7094 90 50       : – – Vidro antigo
                                                                                i
           7004 90 70          - Vidros denominados « de horliv ull ur.i
 ---pagebreak---                                                                6
   (1 )       (2)                                                       (3)                                (4)
01.0140                   – Outros, de espessura :
( font .)
           7004 90 91     – – Não superior a 2,5 mm .
           7004 90 93     – – Superior a 2,5 mm mas não superior a 3,5 mm
                                                                                ,  6 801
                                                                                ( font .)
           7004 90 95          Superior a 3,5 mm mas não superior a 4,5 mm
           7004 90 99       – Superior a 4,5 mm
01.0150   9405        Aparelhos de iluminação (incluídos os projectores).e suas partes, não
                      especificados nem compreendidos em outras posições ; anúncios, tabu¬
                      letas ou cartazes e placas indicadoras, luminosos e artigos semelhan¬
                      tes, que contenham uma fonte luminosa fixa permanente, e suas
                      partes não especificadas nem compreendidas em outras posições :
                      – Partes :                fv
                       – – De vidro :
                                                                                2 122
                          – – Artigos para equipamento de aparelhos elèciricos de iluminação
                               ( excepto projeciores ) :
          9405 91 19      – – – Outros ( difusores, plafoitniers . lateas, copelas , quebra-luzes, glo
                                   bos, lùlipas, etc. ) .
          7304        Tubos e perfis ocos, sem costura, de ferro ou aço :
          7304 10      – Tubos dos tipos utilizados para oleodutos e gasodutos :
01.0160   7304 10 10   – – De diâmetro exterior não superior a 168,3 mm .
          7304 10 30   – - De diâmetro exterior superior a 168.3 mm , mas não superiot
                            a 406,4 mm      .
          7304 10 90  – – De diâmetro exterior superior a 406,4 mm .
          7304 20     – Tubos para revestiWnto de poços, de produção ou suprimento, e hastes de
                         perfuração, dos tipos utilizados na extraeção de petróleo ou de gás :
                      – – Outros :
          7304 20 91  – – – De diâmetro exterior não superior a 406,4 mm                                > 12 947
          7304 20 99  – – – De diâmetro exterior superior a 406,4 mm          . .
                      – Outros, de secção circular, dç ferro ou aço não ligado .
          7304 31     – – Estirados ou laminados, a frio :
                      – - – Outros :
          7304 31 91   – – – – De precisão . . .
          7304 31 99   – – - - Outros .
          7304 39      – – Outros :
          7304 39 10   – - - Em bruto e rectos, com parede de espessura uniforme, destinados
                               exc' ^sivamente à fabricação de tubos com outros perfis e outras
                               espessuras de parede (2 ) .
                      – – – – Outros
                      – – – – – Outros
                      _ Tubos roscados ou roscáveis, denominados « gás »
          7304 39 51  - Galvanizados .
          7304 39 59   - - Outros .
 ---pagebreak---                                                                                7
          (1 )                  (2)                                                             (3)                                          (4)
    01.0160                                  – – – - – Outros, de diâmetro exterior :
     ( font .)              7304 39 91        - – – – – - Não superior a 168,3 mm .
                            7304 39 93        ------ Superior a I6S.3 mm . mas não superior a 406,4 mm
                            7304 39 99        – – – – – – Superior a 406,4 mm . i .
                                             Outros, de secção circular, de aços inoxidáveis :
                            7304 41           – Estirados ou laminados, a Frio
                            7304 41 90    – – – Outros .
                            7304 49        – – Outros :
                            7304 49 10     _- Em bruto, rectos e com parede de espessura uniforme, destinados                         >    12 947
                                                     exclusivamente â fabricação de tubos com outros perfis e outras
                                                     espessuras de parede ( 2 ) .                                                     I     (font.)
                                           – - - Outros :
                                           – – – – Outros :
                            7304 49 91     – – – – - IX- diâmetro exterior não superior a 406,4 mm .
                            7304 49 99     – – – – – De diâmetro exterior superior a 406,4 mm               .
                                           – Outros, de secção circular, de outras ligas de aço :
                            7304 51        – – Estirados ou laminados , a frio :
                                           – – – Rectos e com parede de espessura uniforme, de ligas de aço ,
                                                     contendo, em peso . de 0,9 7o a 1,15 % inclusive, de carbono e
                                                     de 0,5 % a 2 % inclusive, de crómio e, eventualmente, 0,5 % ou
                                                     menos de molibdènio . de comprimento :
                            7304 51 11                – N.ão superior a 4,5 m
                            7304 51 19                  Superior a 4.5 m
                                                     Outros :
                                                      - Outros :
                            7304 51 91                     De precisâo
                            7304 51 99                     Outros     . . .
                            7304 59        - Outros :
                            7304 59 10     – – – Em bruto , rectos e com parede de espessura unifbrme , destinados
                                                     exclusivamente à fabricação de tubos com outros perfis e outras
                                                     expessuras de parede ( 2 ) .
                                           – – – Outros, rectos e com parede de espessura uniforme, de ligas de aço,
                                                     contendo , em peso , de 0,9 0/o a 1,15 %, inclusive , de carbono e
                                                     de 0.5 % a 2 %, inclusive, de crómio e, eventualmente, 0,5 % ou
                                                     menos de molibdènio, de comprimento :
                            7304 59 31     – – - - Não superior a 4.5 m . . . .
          i
                            7304 59 39                - Superior a 4,5 m . . . .
                                                     Outros :
                            7304 59 50                - Providos de acessórios, para conduta de gás ou de líquidos,
                                                        destinados a aeronaves civis ( ' ) .
                                           – - – Outros :
                            7304 59 91                     De diâmetro exterior não superior a 168,3 mm .
                            7304 59 93                     De diâmetro exterior superior a 168,3 mm, mas não superior
                                                           a 406,4 mm .
                            7304 59 99                     De diâmetro exterior superior a 406,4 mm
                            7304 90        – Outros :
t' t    \ admissão ne^ta sul*posição esta sujeita as condições previstas nas disposições comunitárias cm vigor na matéria. Ver igualmente o Titulo II alinea B das
        disposições preliminares ( NO .
 ---pagebreak---                                                                 8
   (1 )      (2)                                                       (3)                              (4)
01.0160   7304 90 90   – – Outros . .
( Cont .)
          7305         Outros tubos (por exemplo : soldados ou rebitados), de secções
                       interior e exterior circulares, de diâmetro exterior superior a
                      406,4 mm, de ferro ou aço :
                                                                                1
                                                                                1
                                                                                !
          7306         Outros tubos e perfis ocos ( por exemplo : soldados, rebitados,
                       agrafados ou com os bordos simplesmente aproximados), de ferro ou
                       aço :
          7306 10       – Tubos dos tipos utilizados para oleodutos ou gasodutos :
                        – - Soldados longitudinalmente, de diâmetro exterior :
          7306 10 11    – – – Não superior a 168,3 mm .                                               \   12 947
          7306 10 19    – – – Superior a 168,3 mm mas não superior a 406,4 mm           .                 ( Cont .)
          7306 10 90    – – Soldados helicoidalmente .
          7306 20 00    – Tubos para revestimento de poços, de produção ou de suprimento, dos tipos !
                          utilizados na extracção de petróleo ou de gás . |
           7306 30      – Outros, soldados, de secção circular, de ferro ou aço não ligado
                        -  - Outros :
                        – – – De precisão, de espessura de parede :
           7306 30 21   – – – – Não superior a 2 mm .
           7306 30 29   – – – – Superior a 2 mm .
                        – - - Outros :
           7306 30 30   – – – - Tubos dos tipos utilizados para canalizações eléctricas ....
                        – – – – Tubos roscados ou roscáveis, denominados « gás » :
           7306 30 51   – – – – – Galvanizados .
           7306 30 59   – – – – – Outros         . .
                        – – – – Outros, de diámetro exterior :
                        ----- Não superior a 168.3 mm :
           7306 30 71   – – – – – – Galvanizados .
           7306 30 79    - – – - – – Outros .
           7306 30 90    ----- Superior a 168,3 mm mas não superior a 406.4 mm             . . .
           7306 40    i – Outros, soldados, de secção circular, de aços inoxidáveis :
                        – - Outros :
           7306 40 91   - – – Estirados ou laminados , a frio     .
           7306 40 99   – – – Outros .
           7306 50      – Outros, soldados, de secção circular, de outras ligas de aço
                        - – Outros :
           7306 50 91   – – - De precisão .
           7306 50 99   - - - Outros .
           7306 60      – Outros, soldados, de secção não circular :
 ---pagebreak---                                                                               9
   (1 )                 ( 2)                                                          ( 3)                                    (4)
  01.0160                              – – Outros .
  CCont .)
                                  1    – - - De secgao quududa ou rectangular , de espessura de parede
                     7306 60 31        – – – - Nao superior a 2 mm                                                        I
                                                                                ¡
                     7306 60 39   | – – – - Superior Λ 2 mm . .                                                          ) 12 947
                     7306 60 90 '      – – – Oc ouïras sct\òes                                                           I (Cont .)
                     7306 90 00        - Outros .
                                 1 Barras e perfis de cobre :
  01.0165        ex 7407 10 00         – De cobre afinado ( refinado )  .
             Μ'
                                       – De ligas de cobre :
                                       – – À base de cobre-zinco ( latão ) :
                     7407 21 10        – – – Barrus . · .
                ex 7407 21 90          – – – Perfis     .
                (»                     – – A base de cobre-níquel ( cuproníquel ) ou de cobre- níquel-zinco ( maílle-    ) 4 010
                                            chort ) :
                ex   7407 22 10        – – – A base de cobre-mque ! ( cuproníquel )       .
                (?X 7407 22 90         – – – Λ base de cobrc - niuuel - zmco ( maíllechort )  .
              ' 7 1
              ' ex 7407 29 00          –  - Outros     .
             (U
                     7408              Fios de cobre :
 01.0170             7409              Chapas e tiras de cobre, de espessura superior a 0,15 mm                               1 on
 01.0180                               Barras e perfis de cobre :                                                     –
                  ex 7407 10 00        – De cobre afinado ( refinado )  . .
             ín                         - De ligas de cobre :
                                        - - Λ base de cobre-zinco ( latão )
                 ex 7407 21 90          - –  - Perlis   .
                                                                                ' 2 975
                                        _ – À base de cobre-níquel (cuproníquel ) ou de cobre-nfquel-zinco ( maílle¬
                                             chort ) :
                 ex   7407 22 10        - – - A base de cobre-níquel ( cuproníquel )       .
           1     ex 7407 22 90       , – – – A base de cobre - niqucl - zinco i maíllechort ) .
                                     1
           ' ex 7407 29 00          í - - Outros       .
            (•?7
                       7411            Tubos de cobre                                                                 _
01.0190                 m              Barras e perfis, de aluminó?, com excppção da posiçâo η°7604 21 00               \
                        7605         : Fios de aluminio                                                               __ƒ 1 786
01.0200                7606            Chapas e tiras , de alumínio , de espessura superior a 0,2 mm
                                                                                3 915
01.0210               790.3             Poeiras, pò e escamas, de zinco
                                                                                ► 2 947
                      7905              Chapas, folhas e tiras, de zinco :
                    (1 / er                       n - Í 4 ci ( ,        j
                  (1 ¡ <\              -            Of o s
 ---pagebreak---                                                              10
  (1 )         ( 2)                                                    (3)                          (4)
01.0220
                      Motores e geradores, eléctricos, excepto os grupos electrogéneos :     ~
                      – Motores de potencia nao superior a 37,5 W :
           8501 IO IO – - Motores síncronos de potência não superior a 18 W .
                      – - Outros :
           8501 10 91 – – – Motores universais .
           8501 IO 93 – – – Motores de corrente alternada       .
           8501 10 99 – – - Motores de corrente continua .
                       - Motores universais de potencia superior a 37,5 W :
           8501 20 90 – - Outros .
                      – Outros motores de corrente contínua : geradores de corrente continua
                      – - De potência não superior a 750 W :
           8501 31 90 – – – Outros .
                          "    " '
                                                                                ‘ 5 550
                      - De potencia superior a 750 W mas não superior a 75 kW
                      – – – Outros :
           8501 32 91
                      - De potencia superior a 750 VV mas não superior a 7,5 kW
           8501 32 99
         '
                      - De potencia superior a 7.5 kW mas não superior a 75 kW
           8501 33
                      - De potencia superior a 75 kW mas não superior a 375 kW :
                      – – – Outros :
           8501 33 91 – – – – Motores de traeção . . .
           8501 33 99 – – – – Outros .
           8501 34    – - De potencia superior a 375 kW
                      – – – Outros :
           8501 34 50 – – – – Motores de tracto .
                      – – – – Outros de potencia :
           8501 34 91 ----- Superior a 375 kW mas não superior a 750 kW .
           8501 34 99 ----- Superior a 750 kW .
                      – Outros motores de corrente alternada, monofásicos :
           8501 40 90 – – Outros   .
                      – Outros motores de corrente alternada , polifásicos
                      – - De potência não superior a 750 W :
           8501 51 90
                      - - De potência superior a 750 \V mas não superior a 75 kW
                      – – – Outros :
        j 8501 52 91  – – – - De potencia superior a 750 W mas não superior a 7,5 kW
        j 8501 52 93  – - - – De potencia superior a 7.5 kW mas não superior a 37 kW
           8501 52 99 – – – - De potencia superior a 37 kW mas nao superior a 75 kW .
                      – – De potência superior a 75 kW :
                      – – – Outros :
           8501 53 50 – – – – Menores ele trucado .
                      – – – – Outros, de potencia :
           8501 53 91        •     Superior a 75 kW mas nao superior a 750 kW
 ---pagebreak---                                                                 11
   (1 )         (2)                                                    (3)                                (4)
01.0220
( Cont .)   8501 53 99  – – – - – Superior a 750 kW .
                        - Geradores de corrente alternada ( alternadores )
                        - - De potencia não superior a 75 kVA :
                        - - - Outros :
            8501 61 91  – – – – De potência não superior a 7.5 kVA         .
            8501 61 99  - - - - De potência superior J 7,5 kVA mas não superior a 75 kVA
                        – – De potência superior a 75 kVA mas nào superior a 375 kVA :
            8501 62 90        – Outros .
                        - - De potência superior a 375 kVA mas não superior a 750 kVA
             8501 63 90 – – – Outros .
             8501 64 00 - - De potência superior a 750 kVA
                        Grupos electrogéneos e conversores rotativos, eléctricos :
                        – Grupos electrogéneos de motor de pistão de ignição por compressão
                          ( motores diesel ou semidiesel ) :
                        – – De potência não superior a 75 kVA :
           8502 1 1 90          Outros . .
                        _ De potência superior a 75 kVA mas não superior a 375 kVA                   > 5 550
            8502 12 90  – – – Outros .
                                                                                ( Cont .)
                        – – De potência superior a 375 kVA
                        – - – Outros :
            8502 13 91  – – - - De potência superior a 375 kVA mas não superior a 750 kVA . .
            8502 13 99  - - -       De potência supciioi a ""0 kVA .
                        - Grupos electrogéneos de motor de pistão de ignição por faísca ( motor de
                          explosão ) :
                        – – Outros :
            8502 20 91  – – - De potência não superior a 7.5 kVA
          1 8502 20 99  - – – De potência superior a 7.5 kVA . .                 ·
                        - Outros grupos electrogéneos :
                        - - Outros :
             8502 30 91 – – – Turbogeradores . . .
             8502 30 99       - Outros .
                         – Conversores rotativos eléctricos
             8502 40 90 - - Outros                                                                 _
01.U230                 Partes reconhecíveis como exclusiva ou principalmente destinadas ás
                        máquinas das posições 8501 ou 8502 :
             8503 00 IO
            ¡8503 00 90 - Outras .                                                                   ) 2 32-1
 ---pagebreak---                                                                               12
     CD                   (2)                                                        (3)                                 (4)
 01.0230
 ( font .)
                                     - Partes :
                                                                                1
                                     – - De transformadores, bobinas de reactancia e de auto-indução :           } 2 321
                    8504 90 11       - – - Núcleos de ferrite .                                                       ( font .)
                    8504 90 19       – – – Outras .
                    8504 90 90       - - De conversores estáticos . .
01.0240              8544            Fios, cabos (incluídos os cabos coaxiais) e outros condutores, isolados
                                     para usos eléctricos (incluídos os envernizados ou oxidados anodica- :
                                     mente), mesmo com peças de conexão ; cabos de fibras ópticas,'
                                    constituídos de fibras embainhadas individualmente, mesmo com con-             ► 2 397
                                    dutores eléctricos ou munidos de peças de conexão com extEPçáo Φ
                                    posição 8544 3D W           .
                   1
01.0250              8546            Isoladores de qualquer matéria, para usos eléctricos                                420
                                  1
01.0270                             Reboques e semi-reboques para quaisquer veículos ; outros veículos não
                                    autopropulsores ; suas partes :
                                    – Reboques e semi-reboques para habitação ou campismo, do tipo caravana ;
                 1 8716 10 10       – – Atrelados-tenda
                                    – – Outros, de peso :
                                                            .
                 1
                    871610 91        – – – Não superior a 750 kg .
                 1 8716 10 93       – – – Superior a 750 kg mas não superior a 3 500 kg .
                 1 8716 10 99        – – - Superior a 3 500 kg .
                                     – Reboques e semi-reboques autocarregáveis ou autodescarregáveis, para usos
                                       agrícolas :
                                                                                > 2 609
                    8716 20 10       – – Espalhadores de estrume .
                    8716 20 90       – – Outros .
                                     – Outros reboques e semi-reboques para transporte de mercadorias :
                     8716 31 00      – – Cisternas .
                                     – – Outros :
                     8716 39 10      - Especialmente concebidos para transporte de produtos de elevada
                                             radiactividade ( Luraíom) .
                     8716 39 90      – – - Outros .
                     8716 40 00      – Outros reboques e semi-reboques .                                                        •
01.0280       ex   9401             Assentos (excepto os da posição 9402), mesmo transformáveis em
                                    camas, e suas partes :
                                     – Assentos giratórios de altura ajustarei :
                   9401 30 10       – – Estofados, com espaldar e equipados de rodas ou de patins .
                   9401 30 90       - - Outros .
                   9401 40 00       – Assentos (excepto de jardim ou de campismo ) transformáveis cm camas . .
                   9401 50 00       – Assentos de cana , vime, bambu ou de matérias semelhantes  .
                                    – Outros assentos, com armação de madeira :
                                1
                   9401 61 00 i – – Estofados .                                                                     8 094
                   9401 69(H)       - - Outros .
           .1
 ---pagebreak---                                                                       13
   (1 )          ( 2)                                                         (3)                            (4)
 01.0280                     - Wutros assentos, com armaçao de metal :
 ( Cont .) 9401 71 00     : – - Estofados . .                                                      .
           9401 79 00 1       - -- Outros  .
           940t 80 00        – Outros assentos .
                                                                                i 8 (W4
                                                                                V     IL * J
                             – Partes :
             9401 90 90       – – Outros    .
01.0290                      Outros móveis e suas partes :
             9403 IO          - Móveis de metal, do tipo utili /ado em escritorios :
             9403 10 IO      – - Mesas de desenho ( escoplo as da posição * ·<> 1 7 ) .
                              – - Outros , de altura :
                              -   - - Não superior a 80 cm :
              9403 10 51      – -   – - Secretarias .
              9403 IO 59                  Outros  .
               '
                              -   - - Superior a 80 cm .
              9403 10 9 t     ----- Armários de portas, taip.ii' ou aha - .
             9403 10 93       _ _ – – Armários de gavetas, classificadores e ticheiros
              9403 10 99      – – – – Outros .
                                                                                ? 7 122
                              – Outros móveis de metal :
                              - - Outros :
           . 9403 20 91       – – - Camas .
           ¡ 9403 20 99       – – – Outros .
                              – Móveis de madeira , do tipo utili /ado em escritórios :
                              – – De altura não superior a 80 cm :
              9403 30 11      – – – Secretarias     . .
              9403 30 19      - – - Outros . '
                              – – De altura superior a 80 cm :
              9403 30 91       - – – Armários, classificadores c ficheiros .
              9403 30 99      – – - Outros .
              9403 40 00      – Móveis de madeira , do tipo utili /ado em eo/inhas .
              9403 50 00       – Móveis de madeira , do tipo utili/ado em quartos de dormir .
                               – Outros móveis de madeira :
            i 9403 60 10       - – Móveis de madeira , do tipo utili /ado ent salas de jantar e salas de
                                    estar  .
              9403 60 30       – – Móveis de madeira , do tipo utili /ado em armazéns    .
                               – Móveis de plástico
              9403 70 90
              9403 80 00       – Móveis de outras matérias, incluindo a cana . vime. bambu ou matérias
                            ; - Partes :
              9403 90 IO
              9403 90 30
              9403 90 90
 ---pagebreak--- N® de ordem Código de la            Designação das mercadorias                       font ante do tecto:
                   NC                                                             i)Para os produtos in¬
                                                                                cluidos no nú 2 do
                                                                                artigo 1Q
                                                                                >) Para produtos incluidos
                                                                                no n“1 do artigo 1Q
      (1 )           (2)                       (3)                                            (4)
02.0010      5204 . 1 1 - 00
                                 Fios de algodão , n3o acondicionados para         b)     5.905 t
             5204 . 1 9-00
   (1 )                          venda a retalho
             5205 . 1 1 - 00
             5205 . 12 - 00
             5205 . 13 - 00
             5205.14 -00
             5205 . 15 - 10
             5205 . 1 5 - 90
             5205.21 -00
             5205.22 - 00
             5205.23 - 00
            15205.24 - 00
            15205.25 - 10
            ¡5205.25-30
             5205.25 - 90
             5205.31 - 00
             5205.32 - 00
              5205.33 - 00
             5205.34 - 00
              5205.35 - 10
             5205 . 35 - 90
              5205 .- 41 - 00
             5205 . 42 - 00
              5205.43 - 00
              5205.44 - 00
              5205.45 - 10
              5205.45 - 30
              5205.45 - 90
              520 «. 1 1 - 00
              520«. 1 2-00
              520 «. 13-00
               520 «. 14-00
              5206.15 - 10
               5206 . 1 5 - 90
             ¡5206.21-00
               5206,22-00
              520 « . 23-00
               5206.24 - 00
               5206.25 - 10 '
               5206.25 - 90
             ¡5206 . 31 - 00
             15206 . 32-00
             ¡5206.33-00
             | 5206 . 34-00
             > 5206 . 35-1 0
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               5206 . 43 - 00
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               5206.45- 90
               ex5604 . 90-00
02.0020        5208   . 11 - 10  Tecidos de <1 godio , co· exceptio dos ,             b)    7.283 t
   ( 2)        520Θ   . 1 1 - 90 tecidos a ponto de gaze , coa irgoles ,
               5208   . 12 - 11  " tecidos turcos ", fitas , veludos , pelúcias ,
               5208   . 12 - 13  tecidos coa argolas , tecidos de froco , tules
               5208   . 12 - 15  et tecidos de rede coa nd :
               5208   . 12 - 19
               5208   . 12 - 91
              [5208 . 12-93
               5208 . 12 - 95
               5208 . 12 - 99
 ---pagebreak---      (1 )
02.0020     5208 . 13-00
   (2)     [5208.19-00
            5208 . 21-10
( Gorct .)  5208.21 - 90
            5208 . 22 - 1 1
            5200 . 22 - 1 3
            5208 . 22 - 15
            15200 . 22-19
            I520Q . 22-91
            1?08■2 -93
               200 . 22-95
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               20Θ . 29-00
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               .-> 209 . 1 2-00
               5209 . 1 9-00
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                  5209.43 - 00     '
                  5209.49 - 10
                  5209.49 - 90
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                  521 Ο . 1 1 -1 Ο
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      (1 )          (2)                        (3)                      (4)
02.0020    521 1 . 32-00                                         Ь) 7.283 t
           521 1 . 39*00
    ( 2)   521 1 . 41-00                                            ( font .)
           521 1 . 42*00
( font.)   521 1 . 43*00
           5211 . 49*11
           521  1 . 49 - 19
           521  1 . 49 - 90
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            5212.23 - 90
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            5212.24 - 90
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            5212.25-90
            ΚΧ5Θ1 1 . 00-00
            ·χό30θ . 00-00
02.0025      T2 OB    Π UO      outros, com excepção cbs crus ou
              5208    32    11                                      1.631 t
  ( 2А )      5208    32    13
                                branqueados
              5208    32    15
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     (1 )       (2)                               (3)                                  (4)
02.0025       5210    31    10                                                  Ь) 1.631
              5210    31    90
   ( 2A )                                                                          ( font .)
              5210     32   00
( font .)     5210     39   00
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              yZTT'31 00
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          I     5212     22   10
                5212     22   90
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                5212     23   90
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                5212     25   90
            ex 5811      00   00
            ex 6308      00   00
 02.0030        5512.1 1 - 00     Tecidos de fibras sintéticas ( descontinuas )    tecto suspenso
                5512 . 19 - 10    coa excepçSo das fitas , veludos , pelúcias*
      (3)
                                  tecidos coa aroolas ( coapreendo os " tçcidos
                5512 . 1 9 - 90   turcos ") e tecidos de froco        *
                5512.21 - 00
                551 2 .- 29-1 O
                5512.29 - 90
                5512.91-00
                5512.99 - 10
                5512.99 - 90
                 5513 . 11 - 10
                 5513 . 1 1 - 30
                 5513 . 1 1 - 90
                 5513 . 1 2 - 00
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                 5513 . 1 9 - 00
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                 5514 . 12 - 00
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                 5514 . 19-00
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                 55Г4 . 22-00
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 ---pagebreak---                                                 5
       (1 )       (2)                                (3)                                (4)
 02.0030       5514.32 - 00
      (3)
              5514.33 - 00
                                                                                Tecto suspenso
               5514.39-00
 ( font .)     5514.41 -00
               5514.42 - 00
               5514.43 - 00
              '5514.49-00
               5515 . 11 - 10
               5515 . 1 1 - 30
               5515.11 - 90
               5515.12 - 10
                551 5 . 12-30
               i55J5 . 12-90
               5515 . 13-1 1
               5515.13 - 19
               5515 . 13 - 91
               5515 . 13 - 99
               5515 . 19 - 10
               5515.19 - 30
               5515 . 19 - 90
               5515.21 - 10
               5515 . 21 - 30
               5515.21 - 90
               5515.22 - 1 1
               5515 . 22 - 19
               5515.22^-91
               5515.22 - 99
               5515.29 - 10
               5515.29 - 30
               5515.29 - 90
               5515.91 - 10
               5515.91 - 30
               5515.91 - 90
               5515.92 - 11
               551 5 . 92 - 19
               5515.92 - 91
               551 5.92 - 99
               5515.99 - 10
               5515.99 - 30
               551 5.99-90
               5603 . 90-30
               CX5905 . 00-00
              Jix£20^p0-.p2
a ) 02.0050     4101 . 10 - 90                                                 a)  3.350.000 peças
                4101 . 20 - 90   Camisolas , pullouers ( com ou sem manoas ),
b ) 02 . 0055                    twinsets , coletes e casacos , ( com excepcSo
                4101 . 30 - 90
      (5)       4102 . 10- 90    dos cortados e cocidos ), anoraks ,
                4102.20 - 90     blusCes , e artegos semelhantes em malha      b)  1.408.000 peças
                4102.30 - 90
                41 10 . 10 - 10
                6110.10-31 *
                4П 0.10-39
                41 10 . 10 - 91
                41 10 . 10 - 99
                4110.20 - 91
                4110.20 - 99
                4110.30 - 91
                41 10.30 - 99
  a ) 02.0060   4203 . 41 - 10
                5203.41 - 90
                                  Cal cSes , shorts ( com excepcJo dos de      3)10.652.000    peças
 b ) 02.0065    5203.42 - 31      banho ) e calcas , tecidos , para homens     b)    662.000 peças
       ( 6)    4203.42 - 33       e rapazes , calcas tecidas para senhoras
                6203 . 42 -"7 Г»  ou rapan gas . de 13 , algodSo ou de fibras
               6203.42 - 90       sintéticas ou artificiais
                6203.43- 19
                6203.43 - 90
                6203.49 - 19
                6203.49 - 50
                6204.61 - 10
                6*204.62-31
                6204.62 - 33
                6204.62 - 35
                6204.63 - 19
                6204.69-19
 ---pagebreak---                                                     6
      (1 )           (2)                               (3)                                   (4)
a ) 02.0070      4104 . 10-00
                 4104.20 - 00
                                   Caaiseiros , p*r < senhoras ou raparigas        a)   5.789.000 peças
                                   busas ,   blusas-caaiseiros e blusas de salha
b ) 02.0075      4104.90-10                                                        b)     370.000 peças
                                   • outros que n3o ea aalha , de 13 , algodSo
                 4204 . 20 - 00
      (7)                          ou fibras si ntéti cas| ou artificiais
                 6206 . 30-00
                 6206 . 40-00
a ) 02.0080      « 205 . 1 0*00
                                 Caaisas e caaisetas tecidas , para
                                                                                a ) 15.058.000 peças
                 « 205.20-00
b ) 02.0085
                 « 205 . 30-00
                                 hoaens e rapazes , de 13 , algodSo ou fibras
                                 sintéticas ou artificiais
                                                                                b ) 2.038.000 peças
      (8)
                                 Tecidos de algodão , com argolas (“tecidos
    02.0090     5802 . 1 1-00
                                 turcos 11 ): roupa de toucador ou de cozinha      b)          608 t
               '3802 . 19-00
       (9)      4302 . 40-00     com excepção das de malha , com argolas
                                 (" tecidos turcos ") e tecidos similares
                                 de algodão
a ) 02.0150    <6202 . 1 1-00
                                 Sobretudos impermeáveis e outros casacos          a ) 5.654.000 peças
               6202 . 12-10
b ) 02 . 01 55  tx«202 . 1 2-90
                                 compridos , capas , tecidos para senhoras ou *    b)      482.000 peças
               <6202 . 13-10     raparigas , casacos e jaquetões de 13 , algodão ,
      ( 15 )
                                 ou  de fibras sintéticas ou artificiais ( comi |1
                                  excepção das parkas da categoria 21 )
                ex4202 . 13-90
               «204.31-00
                « 204.32-90
               « 204.33-90
               « 204.39-19
               « 210.30-00
 a ) 02.0160      « 203.1 1-00                                                      a)  3.259.000 peças
                  « 203 . 1 2-00
                                 Fatos completos e conjuntos , excluindo
b ) 02.0165       « 203 . 19-10  os de malha , para homens e rapazes , de 13 ,      b)     400.000 peças
       ( 16 )                    de algodão ou de fibras sintéticas ou artif
                  « 203.19-30
                  « 203.21-00    ciais , com exclusão dos vestuários de esqui   1
                  « 203.22-90
                  « 203.23-90
                  « 203.29-19
     02.0670    51 13.00-10                                                                      519 t
                51 1 7 . 1 0-00   Acessórios de vçstuário ( com excepção do
      ( 67 )    51 17.20^00
                                  de bebé ), em malha roupa de todos os
                51 1 7 . Θ0-00
                                  tipos em malha , cortinados , cortinasse
                51 17.90- 00
                                  janela , estores de interior , sanefas ,
                5301 . 20-10      guarnições de cama , e outros artefactos para
                5301 . 30-10      guarnição de interiores , em malha ; coberturas
                5301 . 40-10      em malha ; outros artefactos em malha
                5301 . 90 - 10    compreendendo as partes de vestuário ou
                5302 . 10- 10     respectívos acessórios
                5302 . 10- 90
               « 302 . 40-00
               «303 . 1 1-00
               « 303.12-00
               « 303.19-00
               « 304 . 1 1 - 00
               «304 . 91-00
               ex«305 . 20-00
                ex«305 . 39-00
               ex«305 . 90-00
               «305.31-10
               « 307 . 10-10
               « 307.90-10
 ---pagebreak---                                                                                ANEXO III
Número de     código                                                                                .
   ordem            NC
( Categoria)
     (1 )                 (2)                                                                                (4)
                                    Óleos de petróleo ou de minerais betuminosos, excepto óleos brutos ;
                                    preparações não especificadas nem compreendidas cm outras posições,
                                    contendo, em peso, 70 % ou mais de óleos de petróleo ou de minerais 1
                                    betuminosos, os quais devem constituir o seu elemento de base :
                                    – Óleos leves :
                I                   – – Destinados a outros usos :
                                    – – – Essências especiais :
                    2710 00 21      - – – - White spirit .
                    2710 00 25      - – – – Outras . . . . .
                                    – – – Outros :
                                    – – – – Gasolinas para motor :
                    2710 00 31      – – – – – Gasolinas de aviação .
                  1
                  I
                    2710 00 33      - – – – -– Não superior a 0,013 g por 1             .
                  ; 2710 00 35
                    2710 00 37      – – – – Carboreactores (jet fuel ), tipo gasolina .
                    2710 00 39      – – – – Outros óleos leves .
                                    – Óleos médios :
                                     – – Destinados a outros usos :
                                     – – - Querosene :
                     2710 00 51      – – – – Carboreactores (jet fuel ) .
                     2710 00 55      - – Outro         .
                     2710 00 59      – – – Outros .
                                     – Óleos pesados :
                                     - – Gasóleo :
                     2710 00 69      - Destinado a outros usos ....
                                     – – Fuelóleos :
                        2710 00 79   – – – Destinados a outros usos
                      j              - Óleos lubrificantes e outros
                        2710 00 95   _ _ _ Destinados a serem misturados de acordo com as condições da nota
                                             complementar 6 do presente capitulo ( ' ) .
                        2710 00 99   – - Destinados a outros usos         .
                                     Gás de petróleo e outros hidrocarbonetos gasosos
                                      – Liquefeitas :
                                      – – Propano :
                                      _ Propano de pureza igual ou superior a 99 % :
                         2711 12 11   _ _ _ Destinado a ser utilizado como carburante ou como combustível
                                      –■ – – Outro
                        12711 12 99   _ _ Destinado a outros usos
             (l) A admissão nesta subposifâo está sujeita ás condições previstas nas disposições comunitárias em vigor na matéria.
 ---pagebreak---                                                                2
(1 )        ( 2)                                                      ( 3)                       (4)
                           – Butano
        2711 13 90         – – Destinado a outros usos
                        – No estado gasoso
         2711 29 00   ! - Outros . .
                       Vaselina ; parafina, cera de petróleo microcristalina , slack wax, ozoce-
                       rite , cera de linhite , cera de turfa , outras ceras minerais e produtos
                       semelhantes obtidos por síntese ou por outros processos, mesmo
                       corados :
                    ' - Vaselina :
        2712 10 90      - Outra .
        2712 20 00 ! - Parafina contendo , em peso, menos de 0,75 % de óleo
                        - Outros :
                     } _ _ Outros
                     ! - - - Brutos :
        2712 90 39             – – Destinados a outros usos .
     ex 2712 90 90           – – Outros
                        Coque de petróleo, betume de petróleo e outros resíduos dos óleos de
                        petróleo ou de minerais betuminosos :
                        – Outros resíduos dos óleos de petróleo ou de minerais betuminosos
         2713 90 90      - Outros
 ---pagebreak---                                                                                ANEXO IV
Número de   Código                                      Designação das mercadorias                    tritante do tecto
 ordem       NC                                                                                (em toneladas)
     (1 )        ( 2)                                              (3)                                        (4)
                             Ferro-ligas
                             – Ferro-silício
                             - - Contendo, em peso, mais de 55 V. de silicio
04.0030        ¡7202 21 10   – – – Contendo, em peso, mais de 55 % mas não mais de SO % de silicio
                 7202 21 90  – – – Contendo, em peso, mais de 80 % de silicio .
               1
                 7202 29 00                                                                           £ 6 995
04.0040          7202 30 00  – Ferro-silicio-manganés .                                                       1 123
                             – Ferro-crómlo :
                 7202 41     – – Contendo, em peso, mais de 4 % de carbono :
04.0050          7202 41 10  – - Contendo, em peso, mais de 4 % mas não mais de 6 % de carbono
                 7202 41 90  – – – Contendo, em peso, mais de 6 % de carbono .
                             – – Outras :                                                              ,      1 725
                 7202 49 10  – - Contendo, em peso, 0,05 % ou menos de carbono .
                 7202 49 50  – – – Contendo, em peso, mais de 0.05 % mas não mais de 0,5 % de
                 7202 49 90  – - Contendo, em peso, mais de 0,5 % mas não mais de 4% de carbono _
                             cb
04.0055     ex7204 49 10     qual ferro-crómio, contend),, em peso 0,10 % ou menos de
            EX7202 49 50      cartono e mais de 30 % até 90 % inclusive de· crómio ( ferro-            >        861
                              fcrómio sobre-refinacb), no máximo
                   •
                             Zinco em formas brutas :
                             – Zinco não ligado :
  04.0090 .       7901 11 00
                             – – Contendo, em peso, menos de 99,99 % de zinco :
                  7901 12 10 - Contendo, em peso, 99,95 % ou mais, mas menos de 99,99 % de
                  7901 12 30  - Contendo, em peso , 98,5 % ou mais, mas menos de 99,95 % de
                                                                                2 465
                  7901 12 90  - Contendo, em peso, 97,5 % ou mais, mas menos de 98,5 % de zinco
                  *KM11 U ΛΑ
 ---pagebreak---                                                                                ANEXO V
Número de La NC                                               Designação das mercadorias
      (1 )                                                                    ( 2)
            4412          ! Madeira contraplacada ou compensada , madeira folheada, e madeiras
                              estratificadas semelhantes :
            4420              Madeira marchetada e madeira incrustada ; estojos e guarda-joias,
                              para joalharia e ourivesaria , e obras semelhantes, de madeira ; esta¬
                              tuetas e outros objectes de ornamentação, de madeira ; artigos de
                          1 mobiliário, de madeira , que não se incluam no Capitulo 94 :
                          !    – Outros                                   '
                          i
            4420 90 10         – - Madeira marchetada c madeira incrustada
             l
               4410            Painéis de partículas e painéis semelhantes, de madeira ou de outras
                               matérias lenhosas, mesmo aglomeradas coin resinas ou com outros
                               aglutinantes orgânicos :
                              Motores e geradores, eléctricos, excepto os grupos electrogéneos :
                               - Motores de potência não superior a 37,5 W :
            8501 10 10         - - Motores síncronos de potência não superior a 18 W .
                               - - Outros :
            8501 10 91
             8501 10 93        _ - - Motores de corrente alternada       .
             8501 10 99        _ - - Motores de corrente continua .
                                  Motores universais de potência superior a 37,5 W
             8501 20 90
                               - Outros motores de corrente continua ; geradores de corrente continua :
                                - - De potência não superior a 750 W :
             8501 31 90         - -  - Outros .
                               _  _ De potência superior a 750 W mas não superior a 75 kW
                            j –   – – Outros
             8501 32 91     i _   _ _ – De potência superior a 750 Vv* mas não superior a 7,5 kW
              8501 32 99    1 __  _ _ – De potência superior a 7,5 kW mas não superior a 75 kW
               8501 33          – – De potência superior a 75 kW mas não superior a 375 kW :
                            I - - - Outros
             8501 33 91     1 _ _ - - Motores de traeção .
               8501 33 99    : _ – - - Outros .
                                - - De potência superior a 375 kW
                                - - - Outros
 ---pagebreak---                                                 2
(1 )                                                               ( 2)
     18501 34 50 1 – – – – Motores de tracção
                   ~ –      – Outros de potência .
      8501 34 91
      8501 34 99
                   – Outros motores de corrente alternada, monofásicos :
      8501 40 90   – – Outros     .
                   – Outros motores de corrente alternada, polifásicos
                   – – De potência não superior a 750 W :
      8501 51 90   – – – Outros . .
                   - De potência superior a 750 W mas não superior a 75 kW
                   - – - Outros :
      8501 52 91   – - - - De potência superior a 750 W mas não superior a 7,5 kW
      8501 52 93   – – – – De potência superior a 7,5 kW mas não superior a 37 kW
      8501 52 99
                   – – De potência superior a 75 kW :
                   - – – Outros
      8501 53 50   – – - – Motores de tracção .
                   – – - – Outros, de potência :
      8501 53 91
     8501 53 99    – – - – – Superior a 750 kW .
                   – Geradores de corrente alternada (alternadores)
               t
                   - - De potência não superior a 75 kVA :
                   - - - Outros :
     8501 61 91    – – – - De potência não superior a 7.5 kVA         . .
     8501 61 99    – – – – De potência superior a 7,5 kVA mas não superior a 75 kVA
                   – – De potência superior a 75 kVA mas não superior a 375 kVA :
     8501 62 90    – – – Outros .
                   – – De potência superior a 375 kVA mas não superior a 750 kVA
     8501 63 90   – - – Outros .
     8501 64 00    – – De potência superior a 750 kV A
                  Grupos electrogéneos e conversores rotativos, eléctricos :
                  - Grupos electrogéneos de motor de pistão de ignição por compressão
                     ( motores diesel ou semidiesel) :
                  – – De potência não superior a 75 kVA :
      8502 11 90   - - – Outros .
                   – – De potência superior a 75 kVA mas não superior a 375 kVA
      8502 12 90   - – - Outros .
                   - – De potência superior a 375 kVA :
                   - - – Outros :
      8502 13 91   – – – – De potência superior a 375 kVA mas não superior a 750 kVA
      8502 13 99   – – – - De potência superior a 750 kVA .
 ---pagebreak---                                                    3
(1 )                                                                  (2)
                         - Grupos electrogéneos de motor de pistão de ignição por falsea ( motor de
                             explosão ) :
                        - – Outros :
       8502 20 91       – – - De potência não superior a 7,5 kVA .
       8502 20 99     ■ – - – De potência superior a 7,5 kVA    . . .
                     1 – Outros grupos electrogéneos :
                        - - Outros :
       8502 30 91   ! – – - Turbogeradores .
       8502 30 99    : - – - Outros .
                        – Conversores rotativos eléctricos
       8502 40 ^0          ■   Outros     .
     1
                       Partes reconhecíveis como exclusiva ou principalmente destinadas ás
                       máquinas das posições 8501 ou 8502 :
       8503 (Μ ) 10     – Aros antimagncticos .
       8503 00 90       – Outras .
                       – Partes :
                       – – De transformadores, bobinas de reactancia e de auto-indução :
     8504 90 1 1       – – – Núcleos de ferrite     .
     8504 90 19        - – - Outras .
     8504 90 90        – – De conversores estáticos        .
       8546            Isoladores de qualquer matéria, para usos eléctricos


PROPOSTA DE REGULAMENTO ( CEE ) DO CONSELHO QUE ALTERA PELA SEXTA VEZ O REGULAMENTO ( CEE ) NO 3094/86 QUE PREVE DETERMINADAS MEDIDAS TECNICAS DE CONSERVACAO DOS RECURSOS DA PESCA