CGV - Cerise sur la Deco\n- d'une part les Clients en tant que personnes physiques souhaitant effectuer un achat via le site internet de Cerise Sur La Deco, ci-après dénommées « Client »,\n- Et, d'autre part, la société Cerise Sur La Deco SARL, au capital de 30 000 euros, dont le siège social est au 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains - France, inscrite au RCS d'Annecy sous le numéro SIREN 497 859 561 et TVA intracommunautaire FR49497859561, ci-après dénommée « Cerise Sur La Deco ».\nLes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de Commande et la confirmation de Commande constituent le contrat de vente entre le Client et Cerise Sur La Deco concernant la vente des Produits Commandés. Toute Commande réalisée sur le Site Internet www.cerisesurladeco.com implique que le Client accepte pleinement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Les Conditions Générales de Vente s'appliquent également dans la relation avec tout utilisateur du Site Internet ayant passé Commande ou non. En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le Client ne doit pas utiliser le Site Internet.\nCerise Sur La Deco se réserve le droit d'adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes Commande postérieures à ces adaptations ou modifications. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la Commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a acceptées au jour de la passation de sa Commande.\nPour toute information relative à une Commande, ou pour une réclamation, le Client devra prendre contact avec le Service Client :\n‐ Par téléphone : 04 79 35 39 47 du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h\n‐ Par courrier à l'adresse suivante : 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains\n‐ Par email : service-client (at) cerisesurladeco.com\n- « Conditions Générales de Vente » : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Cerise Sur La Déc et le Client\n- « Commande(s) » : désigne l'ordre d'achat du Client portant sur un ou plusieurs Produit(s) passé par utilisation du Site Internet ou via le Service Client\n- « Site Internet » : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.cerisesurladeco.com\n- « Cerise Sur La Déco » : désigne le vendeur soit la société SARL Cerise Sur La Déco\n- « Produit(s) » : désigne un produit présenté à la vente sur le Site Internet\n- « Client(s) » : désigne une personne physique consommateur qui utilise le Site Internet et acquiert un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s), pour ses besoins personnels, par le biais du site internet ou de Cerise Sur La Déco.\nLes présentes Conditions générales de vente ont pour objet de définir le régime des ventes en ligne de produits d’ameublement et de décoration intérieure et extérieure de la maison et les droits et obligations qui en découlent. Elles s'appliquent à toutes les ventes de Produits proposés sur le site de Cerise Sur La Deco, que la Commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l'une des adresses suivantes propriétés de Cerise Sur La Deco (ci-après dénommée www.cerisesurladeco.com) : www.cerisesurladeco.com, www.cerise-sur-la-deco.com, www.cerisesurladeco.fr, www.cerise-sur-la-deco.fr, www.la-cerise-sur-la-deco.com, www.lacerisesurladeco.fr et www.la-cerise-sur-la-deco.fr.\nToute Commande auprès de la société Cerise Sur La Déco suppose nécessairement la prise de connaissance par le Client, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la Commande, et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu par le Client. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la Commande par le Client. Cerise Sur La Déco se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les Conditions Générales de Vente, les modifications étant alors applicables à toutes Commandes postérieures à cette modification.\nLes Conditions Générales de Vente sont réservées au Client consommateurs, qu'ils soient particuliers ou professionnels.\nLes Produits vendus en ligne présentés sur le site de Cerise Sur La Déco sont livrés en France Métropolitaine, Corse et Monaco, ainsi que dans les départements et pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Canada, Chypre Sud, Danemark, Espagne, Etats-Unis, Finlande, Grande Bretagne, Grèce, Guadeloupe, Guyane Française, Hongrie, Islande, Irlande, Israël, , Italie, Lichtenstein, Luxembourg, Malte, Martinique, Norvège, Nouvelle Calédonie, Pays Bas, Pologne, Polynésie Française, Portugal, Réunion, Saint Barthélémy, Saint Martin, Suède, Suisse (sont exclus au sein de ces pays les destinations particulières comme le territoire de Büsingen, l'île d'Helgoland, Jersey, Guernesey, l'île de Man, les territoires de Campione d'italia et de Livigno, les îles Canaries, de Ceuta, de Melilla, Féroé, du Groënland, Aland, le Mont Athos et la partie Nord de Chypre).\nLa zone géographique de couverture de chaque vente pourra varier en fonction des accords de distribution de chacun des fournisseurs référencés ainsi que des modes de livraison. Cerise Sur La Déco pourra utiliser sur le site des « filtre-pays » qui permettront de bloquer les Commandes émanant de pays non couverts par l'offre.\nCerise Sur La Déco se réserve le droit de refuser une Commandes à tout Client en cas d’indisponibilité des produits Commandés, d’existence d’un différend entre le Client et Cerise Sur La Deco quant à une Commande antérieure et/ou au paiement d'une factures.\nLe Client peut réaliser sa Commande sur Internet via le site www.cerisesurladeco.com. Pour Commander des Produits sur le Site Internet, le Client doit créer un compte en fournissant les informations requises dans le formulaire d'inscription. A cet effet, le Client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du Client et l'annulation de sa Commande.\nLe clic de validation après avoir rempli le bon de Commande constitue la confirmation de la Commande du Client, et constitue une signature électronique de même valeur qu'une signature manuscrite. Elle vaudra acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente. La conclusion du contrat ne sera effective qu'après envoi d'un mail de confirmation de l'enregistrement de la Commande par Cerise Sur La Déco. Cerise Sur La Déco ne pourra être tenue responsable d'erreurs de saisie par le Client, ni de leurs éventuelles conséquences en terme de retard ou d'erreur de livraison. Dans ces hypothèses, les frais engendrés par une éventuelle réexpédition seront à la charge du Client.\nAprès enregistrement de la Commande, une facture détaillée imprimable par le Client sera disponible sur le site www.cerisesurladeco.com dans la rubrique « Votre Compte ». Cerise Sur La Déco se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une Commande dans les cas où le Client n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente Commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.\nLes Produits proposés sur le site www.cerisesurladeco.com sont accompagnés d'un délai indicatif de disponibilité et de délais de livraison. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Un Produit mentionné « en stock » est présent dans les propres stocks de Cerise Sur La Déco. La disponibilité effective d'un Produit peut varier rapidement en fonction des ventes réalisées sur le site ou du stock des Produits chez nos fournisseurs (l'approvisionnement s'opère pour certains Produits en flux tendus).\nCerise Sur La Déco ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des Produits, et de leur livraison s'en trouve modifié. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de Produits après le passage de Commande, Cerise Sur La Déco s'engage à contacter le Client dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. Le Client pourra choisir de maintenir sa Commande ou de l'annuler. Le cas échéant, Cerise Sur La Déco effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les trente (30) jours suivants le paiement du Client.\nPrix : Les prix de nos Produits sont indiqués en euros toutes taxes Françaises comprises, et sont fermes et définitifs. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition et autres frais de traitement liés à la Commande du Client facturés en supplément et indiqués avant la validation de la Commande. Cerise Sur La Déco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis et/ou d’annuler une commande en cas d’erreur de prix ou d’indisponibilité du ou des Produit(s) commandé(s). Les Produits seront facturés au Client sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la Commande.\nDroits de douane : Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive du Client. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. Le client est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des Produits Commandés au regard du droit du pays de livraison. Cerise Sur La Déco n'est pas tenu de vérifier et d'informer le client des droits de douane et autres taxes applicables. Pour les connaître, Cerise Sur La Déco conseille le Client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.\nLe paiement de la totalité du prix est du à la Commande par le Client qui s'engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) Commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la Commande. Seul le paiement par l'une des cartes bancaires suivantes sera accepté : CB, Visa, Eurocard, Mastercard. Le débit de la carte s'effectue au moment de la confirmation de la Commande. Le Client garantit à la société Cerise Sur La Déco qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de Commande. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, Cerise Sur La Déco se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour tout paiement.\nSécurité et confidentialité : Cerise Sur La Déco met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le site www.cerisesurladeco.com (dont le paiement en ligne). Dans ce but, le site www.cerisesurladeco.com utilise un système de paiement à distance et de cryptage des données en mode SSL (Secure Socket Layer) qui ne transitent ainsi jamais en clair sur le réseau. De plus, la transaction s'effectue via la plate-forme bancaire e-transaction du Crédit Agricole qui seule dispose des informations confidentielles (numéro de carte, date de validité) fournies par le Client au moment du paiement.\nLe Client peut régler sa Commande par chèque bancaire en euros. Après la validation de la Commande.\nLa Commande sera traitée qu'après réception des éléments suivant :\n- Une photocopie recto/verso d'une pièce d’identité du Client (CNI ou passeport)\n- 1 chèques d'un montant total de la Commande (port compris)\nAttention : Les articles Commandés et réglés par chèque ne sont réservés qu'à la réception du chèque. Les articles peuvent donc se trouver en rupture entre le moment de la Commande et le moment de la réception du chèque. La Commande ne sera expédiée qu'à réception du montant total de la Commande ou dès le réapprovisionnement des Produits manquants.\nImportant : Pour tout défaut de paiement, le Client s'engage à supporter tous les frais de rejet, les frais de mise en demeure qui lui seront envoyés, les frais de recouvrement ainsi que des pénalités de retard de 10% sur l’échéance due. Le rejet d’un chèque entraine automatiquement le suspend de l’état d’avancement de la Commande ainsi que l’annulation de cette facilité de paiement. Seule la régularisation immédiate du montant total de la facture pourra entrainer la réactivation du traitement de la Commande. A noter que le défaut de paiement peut entraîner des poursuites judiciaires, une interdiction bancaire avec inscription au registre de la Banque de France.\nOffre disponible à partir de 300€ d’achat. Le Client doit alors, après avoir passé sa Commande, envoyer à Cerise Sur La Déco 3 chèques d'un montant d'un tiers du montant total de la Commande, accompagnés d’une photocopie de sa pièce d’identité et d'un justificatif de domicile à son nom.\nÉchéancier : Le premier chèque sera prélevé à la Commande, le second est débité le 10 du 1er mois suivant et le dernier sera encaissé le 10 du 2ème mois suivant. Le tout sans aucun frais.\nExemple pour une Commande de 750€ :\n- 1ère échéance : 250€ - Le jour de la Commande\n- 2ème échéance : 250€ - Le 10 du 1er mois suivant\n- 3ème échéance : 250€ - Le 10 du 2ème mois suivant\n- Une photocopie d’un justificatif de domicile au nom du Client (facture d'eau, d'électricité, de gaz ou de téléphone ou également une quittance d’assurance ou de loyer)\n- 3 chèques d'un montant identique correspondants dont la somme des 3 correspond au montant total de la Commande (port compris)\nFacilité de paiement réservée aux particuliers et professionnels résidants fiscaux en France. En cas de paiement en 3x par chèques, l’expédition de la Commande ne pourra être effectuée qu’à partir de la date d’encaissement de la 2ème échéance.\nLe Client peut régler sa Commande par virement bancaire. Après la validation de la Commande, Cerise Sur La Déco envoi un mail au Client avec les informations relatives à ce mode de paiement, notamment ses coordonnées bancaires.\nATTENTION : Les articles Commandés et réglés par virement bancaire ne sont réservés qu'à la réception du virement. Les articles peuvent donc se trouver en rupture entre le moment de la Commande et le moment de la réception du virement. Les frais bancaires sont à la charge du Client. La Commande ne sera expédiée qu'à réception du montant total de la Commande ou dès le réapprovisionnement des Produits manquants.\nVous pouvez payer vos achats en ligne en toute sécurité. Avec PayPal, vos achats sont protégés et vous payez sans saisir vos coordonnées bancaires. PayPal est simple d'utilisation et entièrement sécurisé. Ce service propose de payer en ligne simplement en s’identifiant avec son adresse électronique et un mot de passe. Il n’est pas nécessaire d’alimenter son compte PayPal à l’avance. La source d’approvisionnement que vous avez choisie (carte de paiement ou compte bancaire) est automatiquement débitée au moment de votre transaction.\nConformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à Cerise Sur La Déco, 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains.\nLes Produits Commandés restent la propriété de Cerise Sur La Deco jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix, frais de port et taxes comprises. En cas de défaut de paiement, le Client est tenu de restituer la marchandise concernée à Cerise Sur La Déco, dans un état neuf et emballage d'origine, frais de retour à sa charge, sous peine de poursuites judiciaires. Toute tentative d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement fera également l'objet de poursuites judiciaires.\nLes Produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de Commande dans les destinations visées à l'article 3 ci-dessus. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées Cerise Sur La Déco ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de du Client et facturés à leur cout réel. Cerise Sur La Déco s'engage à effectuer la livraison des articles Commandés dans les plus bref délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles. Les délais de livraison indiqués sur le site www.cerisesurladeco.com sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais total de traitement et d'acheminement. Lorsque vous Commandez plusieurs Produits en même temps et que les délais d'expéditions sont différents, le délai effectif d'expédition peut être le délai le plus long, l'ensemble de la Commande étant préparée lorsque tous les Produits qui la constituent sont en stock chez Cerise Sur La Déco. Cerise Sur La Déco se réserve le droit de fractionner ces expéditions, la participation aux frais de port sera facturée sur la base d'un seul envoi. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au Client. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le Client lors de la livraison de la Commande constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.\nLors de la livraison, le Client se doit de vérifier en présence du transporteur le contenu, la conformité et l'état de la ou des marchandises à l'intérieur du ou des colis. Dans l'hypothèse où le Client constaterai un défaut de quelque nature que ce soit sur l'état de son colis ou de la ou des marchandises reçue, il devra émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées sur le bordereau de livraison du transporteur. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que le Client ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. Il appartient au Client d'exercer tout recours auprès du transporteur par Lettre Recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception et d'en adresser une copie à Cerise Sur La Deco. La responsabilité de Cerise Sur La Deco ne saurait en aucun cas être mise en cause.\nLe délai de livraison est indiqué au Client au cours de la procédure de passation de la Commande, préalablement à la validation et au paiement de la Commande. Les délais de livraison indiqués dépendent de la disponibilité des produits, de leur délai de fabrication et du mode de livraison choisit par le Client lors de la passation de la Commande. Tous les délais indiqués sur le site www.cerisesurladeco.com sont considérés en jours ouvrés (c'est-à-dire du lundi au vendredi), sur la base du mode de livraison le plus rapide. Le délai peut s’avérer plus long dans le cas d’une livraison de meuble effectué par 2 personnes (livraison Premium). En cas de retard de livraison, où à défaut, au plus tard trente jours après la validation de la Commande, sauf cas exceptionnels de délais particuliers indiqués au Client avant la passation de la Commande, comme par exemple certains meubles fabriqués sur commande, dont le délai maximum est de 10 semaines, le Client peut dénoncer la vente, sous réserve que le retard de livraison constaté ne soit pas imputable au Client, notamment en cas d'indisponibilité pour réceptionner sa livraison. Conformément à l’article L 216-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a la possibilité de résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.\nEn cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le Client. La Commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la Commande sera retournée à Cerise Sur La Deco, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix de ou des Produits, les frais de port restant à la charge du Client.\nConformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à partir du lendemain du jour de livraison de sa Commande, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du Client. Le Produit devra impérativement être retourné dans un délai de quatorze (14) jours, correctement protégé dans son emballage et dans son état d'origine, accompagné de tous accessoires éventuels, notice d'emploi et documentation. Le Produit devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et devra être dans un état de propreté parfait. Le Client devra informer le service client Cerise Sur La Déco (par mail à l'adresse cerise (at) cerisesurladeco.com) avant de retourner la marchandise (à l'adresse suivante : Cerise Sur La Déco, 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains) accompagnée du bon de Commande ou d'une copie de la facture de vente imprimable dans la rubrique « Votre compte » du site www.cerisesurladeco.com.\nTout risque lié au retour de la Commande est à la charge du Client. En cas de litige, le Client doit pouvoir fournir une preuve de l'expédition. Cerise Sur La Deco remboursera le Client dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze (14) jours suivants le jour de réception du(des) article(s) retourné(s). Le remboursement sera effectué à l'adresse de facturation enregistrée lors de la passation de Commande par le Client.\nCerise Sur La Déco s’engage à rembourser ou échanger selon les stocks disponibles tous les Produits qui pourraient être défectueux, pendant une durée de 3 mois à partir de la date de livraison, sous réserve d’une utilisation normale et conforme aux recommandations des modes d’emploi et documents joints par les fabricants.\nPour la mise en œuvre de la garantie, le Client doit en faire état de façon détaillée par mail (à l’adresse cerise (at) cerisesurladeco.com), et retourner le Produit à Cerise Sur La Déco, à ses frais, en y joignant une copie de la facture ou du bon de préparation. Le produit sera échangé par un produit identique et envoyé au Client, aux frais de Cerise Sur La Déco, sous réserve que ce produit soit en stock ou toujours référencé par Cerise Sur La Déco. Dans le cas contraire, le produit sera remboursé par Cerise Sur La Déco.\nTout remboursement sera assuré dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente (30) jours suivants la date de réception des Produits par Cerise Sur La Déco. Le remboursement sera effectué à l’adresse de facturation enregistrée lors de la passation de Commande du Client.\nToute Commande reste la propriété de Cerise Sur La Déco jusqu'au paiement définitif et intégral de cette dernière par le Client. Le transfert de responsabilité au Client est effectif dès la remise du colis par Cerise Sur La Déco au transporteur ou au paiement intégral montant total de la Commande.\nLes informations demandées par Cerise Sur La Déco sont indispensables à la gestion de la Commande du Client. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le traitement de ces informations nominatives fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1246503. Le Client dispose ainsi à tout moment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant auprès de Cerise Sur La Déco. Il peut l'exercer par simple demande demande par mail via le formulaire de contact présent sur le site www.cerisesurladeco.com.\nEn fonction de la sélection faite par le Client lors de la création ou de la modification de son compte, il est susceptible de recevoir des informations et des offres commerciales de Cerise Sur La Déco et d'autres entreprises. Le Client peut à tout moment décider de ne plus recevoir ces informations et offres commerciales de Cerise Sur La Déco, soit en modifiant sa sélection sur le site www.cerisesurladeco.com dans la rubrique « Votre Compte », soit en spécifiant sa demande par mail via le formulaire de contact présent sur le site, soit en se désabonnant directement grâce au lien prévu à cet effet en bas du mail.\nL'ensemble des éléments édités au sein du Site Internet www.cerisesurladeco.com, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à Cerise Sur La Déco.\nLa marque Cerise Sur La Déco, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de Cerise Sur La Déco, à l'exception des droits détenus sur les visuels des Produits, marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le Site Internet.\nToute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de Cerise Sur La Déco est strictement interdite.\nEn dehors de toute sollicitation de sa part, Cerise Sur La Déco interdit toute apposition d'un lien hypertexte à destination du Site Internet. Un Client souhaitant placer sur son site internet personnel un lien renvoyant directement à la home page du Site Internet, devra obligatoirement en demander au préalable l'autorisation expresse de Cerise Sur La Déco.\nLes Produits proposés sur www.cerisesurladéco.com répondent à la législation et aux normes Française en vigueur. Cerise Sur La Déco ne peut être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat suite à une rupture de stocks, un cas de force majeure, de grève totale ou partielle des services postaux ou transporteurs, une panne d'ordinateur, une déficience des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet.\nLe site www.cerisesurladeco.com étant hébergé chez un prestataire extérieur, Cerise Sur La Déco ne pourra être tenue pour responsable d'une interruption de service du site, survenance de bogues, inexactitude ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site ou pour tout dommages résultants d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant altéré les informations présentes sur le site. Cerise Sur La Déco ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des Produits. Cerise Sur La Déco se dégage de toute responsabilité quant au contenu du ou des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site, ne pouvant en contrôler le contenu. Cerise Sur La Déco ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient au Client d'effectuer les sauvegardes nécessaires.\nLes photographies, graphismes et les descriptions des Produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs, ne sont pas contractuels et n'engagent nullement Cerise Sur La Déco.\nARTICLE 15 : RÈGLEMENT DES LITIGES ET MÉDIATION\nLes présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit Français. En cas de litige les parties rechercheront un accord amiable. Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS, par voie électronique : www.medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris.\nARTICLE 16 - AUTRE\nLes informations délivrées par le Site Internet font foi entre les parties. Les registres informatisés seront conservés dans les systèmes informatiques de Cerise Sur La Déco dans des conditions raisonnables de sécurité et pourront constituer un moyen de preuves, à la disposition du Client, des échanges, des Commandes et des paiements intervenus sur le Site internet ou par courrier électronique. La portée de la preuve des informations délivrées par les systèmes informatiques de Cerise Sur La Déco est identique à celle qui est accordée à un original au sens d'un document écrit papier, signé.\nIl est expressément convenu que Cerise Sur La Déco et le Client peuvent communiquer entre elles par voie électronique ou par téléphone via le Service Client du Site Internet. Des mesures techniques de sécurité sont prévues pour assurer la confidentialité des données échangées.\nCerise Sur La Déco et le Client conviennent que les e-mails échangés entre eux prouvent valablement la teneur de leurs échanges et, le cas échéant, de leurs engagements, notamment en ce qui concerne la transmission et l'acceptation de la Commande.\nLe fait que Cerise Sur La Déco ou le Client n'exerce pas l'un quelconque de ses droits au titre des Conditions Générales de Vente ne saurait emporter renonciation de sa part à ce droit et à l'exercer ultérieurement, une telle renonciation ne pouvant procéder que d'une déclaration expresse.\nL'exécution par Cerise Sur La Déco de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution.\nCerise Sur La Déco informera les Clients de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le Client aura la possibilité de résilier la Commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits Commandés et des frais de livraison payés.\n- d'une part les Clients Professionnels relevant de personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le site internet de Cerise Sur La Déco, ci-après dénommés « Client »,\n- Et, d'autre part, la société Cerise Sur La Déco SARL, au capital de 30 000 euros, dont le siège social est au 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains - France, inscrite au RCS d'Annecy sous le numéro SIREN 497 859 561 et TVA intracommunautaire FR49497859561, ci-après dénommée « Cerise Sur La Déco ».\nCerise Sur La Déco se réserve le droit d'adapter ou de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes Commandes postérieures à ces adaptations ou modifications. En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la Commande du Client sont celles qui étaient en ligne, et que le Client a accepté au jour de la passation de sa Commande.\n- « Conditions Générales de Vente » : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Cerise Sur La Déco et le Client\n- « Cerise Sur La Déco » : désigne le vendeur soit la société CERISE SUR LA DECO SARL\n- « Client(s) » : désigne tout Client Professionnel relevant d’une personne physique ou morale qui utilise le Site Internet et acquiert un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s), pour ses besoins professionnels, par le biais du site internet ou de Cerise Sur La Deco.\nLes offres présentées sur notre Site internet cerisesurladeco.com (le « Site ») sont réservées aux professionnels (entreprises, administrations, professions libérales, artisans, commerçants, associations) pour les besoins de leurs activités professionnelles ainsi qu’aux particuliers (Cf. « Conditions Générales de Vente aux Particuliers ».\nLes présentes Conditions Générales de Vente ("CGV") ") ont pour objet de définir le régime des ventes en ligne de prestations de services et de produits d’ameublement et de décoration intérieure et extérieure (les « Produits ») et les droits et obligations qui en découlent, pour les acheteurs professionnels (le(s) « Client(s) »). Elles s'appliquent à toutes les ventes de Produits proposés par la société CERISE SUR LA DECO SARL («Cerise Sur La Déco») auprès des acheteurs professionnels que la vente ait été conclue, via son Site internet, par téléphone, par mail ou en direct.\nElles s’appliquent sans restrictions ni réserves à l’ensemble des ventes réalisées en France métropolitaine par Cerise Sur La Déco auprès des Clients quel que soit les clauses pouvant figurer sur les documents du Client, et notamment ses conditions générales d'achat. Toute clause contraire ou dérogatoire aux présentes ne sera opposable à Cerise Sur La Déco qu'après accord écrit de cette dernière.\nLe fait que Cerise Sur La Déco ne se prévale pas à un moment donné de l'une des quelconque présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.\nToute Commande de Produits implique, de la part du Client, l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente du Site internet.\nLe site cerisesurladeco.com (et autres domaines alias) est un site Français géré par la société Française "CERISE SUR LA DECO SARL" existante depuis 2007 et dirigée par Mr Patrick Perrin (Fondateur de l'entreprise)\nCERISE SUR LA DECO SARL\nCERISE SUR LA DECO est une Société à Responsabilités Limités (SARL) au capital de 30 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d'Annecy sous numéro d'immatriculation 497 859 561, numéro de TVA intracommunautaire : FR49497859561\nPour toute Commande de Produits, Cerise Sur La Déco ne sera définitivement liée qu’après confirmation par ses soins par téléphone ou email, des termes de la Commande, notamment des quantités et des délais de livraison. Dès confirmation de la Commande, Cerise Sur La Déco apportera tout le soin et mettra en œuvre toutes les diligences nécessaires au traitement de celle-ci.\nEn cas de modification relative aux caractéristiques ou au prix d’un Produit faisant l’objet d’une Commande, Cerise Sur La Déco en informera le Client dans les meilleurs délais pour permettre à ce dernier de confirmer ou non sa Commande, sans qu’une telle modification puisse donner lieu à une quelconque réparation.\nCerise Sur La Déco ne sera en aucun cas tenu par les modifications de Commande intervenues du fait du Client après l’expédition des Produits.\nARTICLE 3 : LIVRAISON - INSTALLATION\nLes livraisons des Produits en France ou en dehors de la France métropolitaine sont à la charge du Client et feront l’objet d’une étude au cas par cas. Le coût de la livraison sera communiqué au Client pour que celui-ci puisse confirmer ou non sa Commande.\nCertains Produits font l’objet de conditions spéciales de livraison, notamment les Produits personnalisés, les meubles et articles très volumineux, le prix et délai de livraison est alors communiqué lors de la confirmation de Commande.\nCerise Sur La Déco s’engage à mettre en œuvre tous les moyens logistiques nécessaires pour que ladite livraison intervienne dans un délai indiqué sur la Commande et à l'adresse indiquée dans la Commande à compter de la confirmation de la Commande par Cerise Sur La Déco.\nLa livraison intervient par la remise directe du Produit au Client contre signature d'un bon de livraison, Cerise Sur La Deco se réservant la possibilité de fractionner ses livraisons.\nIl appartient au Client de s'assurer de l’état apparent et de la conformité des Produits livrés avec les indications du bon de livraison ainsi que sa Commande, et de faire toute réserve relative à tout manquant ou avarie sur le document de transport au moment de la réception des Produits, puis de confirmer ces réserves par écrit dans un délai de 3 jours suivant la réception des marchandises. A défaut de réserves émises par le Client, les Produits livrés seront réputés conformes à la Commande en qualité et quantité, hormis tous défauts ou vices cachés. Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités. En cas de livraison fractionnée, le bon de livraison ne porte que sur la part de la Commande livrée au Client.\nLe délai de livraison est indiqué au Client au cours de la procédure de passation de la Commande, préalablement à la validation et au paiement de la Commande. Les délais de livraison indiqués dépendent de la disponibilité des produits, de leur délai de fabrication et du mode de livraison choisit par le Client lors de la passation de la Commande. Tous les délais indiqués sur le site www.cerisesurladeco.com sont considérés en jours ouvrés (c'est-à-dire du lundi au vendredi), sur la base du mode de livraison le plus rapide. Le délai peut s’avérer plus long dans le cas d’une livraison de meuble effectué par 2 personnes (livraison Premium).\nCerise Sur La Déco s’efforce de livrer tout Produit Commandé dans les délais indiqués. Toutefois, dans certaines circonstances, et malgré tous ses efforts, il est possible que les délais indiqués soient dépassés. En cas de retard de livraison, où à défaut, au plus tard trente jours après la validation de la Commande, sauf cas exceptionnels de délais particuliers indiqués au Client avant la passation de la Commande, comme par exemple certains meubles fabriqués sur commande, dont le délai maximum est de 10 semaines, le Client peut dénoncer la vente, sous réserve que le retard de livraison constaté ne soit pas imputable au Client, notamment en cas d'indisponibilité pour réceptionner sa livraison. Conformément à l’article L 216-1 et suivants du Code de la consommation, le Client a la possibilité de résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable, si après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.\nSur demande du Client au moment de la Commande, et après validation de la demande par Cerise Sur La Déco,des informations du Client, du tarif applicable et du délai, Cerise Sur La Déco peut assurer le montage et l’installation du mobilier. Dans ce cas le tarif et délai d’installation seront indiqués sur un devis et devront être préalablement acceptés par le Client. Cerise Sur La Déco ne pourra en aucun cas être tenu responsable d’un défaut de montage et d’installation ainsi que des conséquences inhérentes surtout si le service n’a pas été facturé au Client.\nARTICLE 4 : RETOURS - GARANTIES\nGarantie des Produits : Tout les Produits vendus par Cerise Sur La Déco bénéficient d’une garantie légale d’une durée d’un an à partir de la date de paiement du montant total de la Commande. A défaut de stipulation particulière indiquée sur la facture, la garantie commerciale consentie par Cerise Sur La Déco au titre du présent article s’entend d’une garantie retour-entrepôt : Cerise Sur La Déco étant tenue à ce titre soit de la remise en état, soit du remplacement, soit du remboursement du Produit concerné. Afin de bénéficier d'une prise en charge au titre de la garantie, le Client devra soumettre le Produit au Service Après-vente. Toute remise en état, échange ou remboursement, au titre de la garantie sera subordonnée par la facture du Client qui tient lieu de Certificat de Garantie, à l’exception des extensions de garantie qui doivent être retournées au fabricant.\nLa garantie ne peut intervenir si les Produits ont fait l'objet d'un usage anormal, d’une mauvaise utilisation, négligence ou défaut d'entretien, ou ont été employés dans des conditions différentes de celles pour lesquelles ils ont été fabriqués, en particulier en cas de non-respect des conditions prescrites dans la notice d'utilisation. Elle ne s'applique pas non plus en cas de détérioration ou d'accident provenant de choc, chute, négligence, défaut de surveillance ou d'entretien, ou bien en cas de transformation du Produit. Le bénéfice de la garantie est subordonné au respect strict des délais et des modalités de paiement. Le remplacement des Produits n'aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée.\n5.1 Les prix s'entendent hors taxes et sont exprimés en euros. Toutes taxes supplémentaires sont à la charge du Client et ajoutées à la Commande. Le cas échéant, ils sont à majorer des frais d'expédition et/ou d’installation.\nLes montants des différentes éco-contributions imposées par la loi et spécifiques à certaines catégories de Produits sont inclus dans le prix de vente. Le montant de ces éco-contributions applicable à chaque Produit est consultable sur la facture.\n5.2 Le prix qui sera applicable à la Commande d'un Client est le prix qui figure sur le Site et qui correspond à la référence du Produit que le Client nous communique lors de sa Commande.\nCerise Sur La Déco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis et/ou d’annuler une commande en cas d’erreur de prix ou d’indisponibilité du ou des Produit(s) commandé(s)\nARTICLE 6 : FACTURATION - MODALITÉS ET DÉLAIS DE RÈGLEMENT\n6.1 Cerise Sur La Déco établie et adresse au Client une facture lors de chaque livraison.\n6.2 Le prix est payable au comptant et en totalité lors de la Commande par carte bancaire, par virement bancaire ou via PayPal. Un paiement en plusieurs fois peut-être autorisé par chèques à la demande du client. Dans ce cas, les modalités de paiement devront être indiquées sur le devis retourné signé par le Client.\nLe paiement du prix est constaté à l'encaissement effectif et définitif des fonds par Cerise Sur La Déco. Pour les paiements par chèque, la constatation du prix ne sera effective que 30 jours après son encaissement en raison des délais bancaires inhérents à la notification des chèques impayés. Aucun escompte n’est consenti au Client pour un paiement comptant sauf négociation préalable entre le Client et Cerise sur La Déco.\nToute somme non payée ou payée partiellement pourra entraîner de plein droit :\n- l'exigibilité immédiate de l’intégralité des sommes dues, sans préjudice de toute autre action que Cerise Sur La Déco serait en droit d'intenter,\n- l’application de pénalités de retard dont le montant est égal à trois fois le taux de l’intérêt légal.\nUne indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, d'un montant de 40 euros sera due, de plein droit et sans notification préalable, par le Client en cas de retard de paiement. Cerise Sur La Déco se réserve le droit de demander au Client une indemnisation complémentaire si les frais de recouvrement effectivement engagés dépassaient ce montant, sur présentation des justificatifs.\nEn cas de défaut de paiement persistant 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, Cerise Sur La Déco pourra, de plein droit, procéder à la résolution de la vente. Dans ce cas, les intérêts de retard stipulés à l’article 6.2 resteront dus par le Client sans préjudice d’éventuels dommages-intérêts. La résolution frappera non seulement les Commandes en cause, mais également chacune des Commandes demeurées impayées à la date à laquelle interviendra la résolution et ce, que les Produits soient livrés ou en cours de livraison et que leur paiement soit échu ou non. Le Client devra alors procéder à ses frais et dans un délai de 48h, à la restitution des Produits à l’adresse que lui indiquera Cerise Sur La Déco.\n8.1- Cerise Sur La Déco conserve la propriété des Produits jusqu’au paiement intégral du prix, des frais accessoires et des taxes. En conséquence, Cerise Sur La Déco se réserve le droit de reprendre tout ou partie des Produits restés impayés.\n8.2 - En conséquence, le Client s’interdit d’utiliser, de vendre, céder ou consentir des droits quelconques sur les Produits avant le paiement intégral du prix, à moins d’avoir transmis à Cerise Sur La Déco sa créance sur tout ayant droit à concurrence des sommes restant dues. Le Client s’engage expressément à notifier à tout sous-acquéreur et/ou cessionnaire l’ensemble des conditions contractuelles de vente, notamment la présente réserve de propriété.\n8.3 - En cas de saisie ou de toute autre intervention d’un tiers sur les Produits, le Client devra impérativement en informer Cerise Sur La Déco sans délai afin de lui permettre de s’y opposer et de préserver ses intérêts.\nLe transfert des risques de perte et de détérioration des Produits Cerise Sur La Déco sera réalisé dès leur livraison et réception par le Client.\nARTICLE 10 : MODIFICATION DES CGV\nCerise Sur La Déco se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment.\nLe nom Cerise sur la Déco est une marque déposée le 11/05/2007 auprès de l'I.N.P.I. sous le numéro 3492831 est est la propriété exclusive de CERISE SUR LA DECO SARL\nLe site cerisesurladeco.com et tous les droits de propriété intellectuelle liés à sa conception, à son contenu textuel, graphique, musical, sonore, la sélection de ces éléments et leur organisation appartiennent à CERISE SUR LA DECO SARL ou à ses divers concédants de licences et ayants-droit.\nToute représentation ou reproduction totale ou partielle de la marque Cerise Sur La Déco et de son Site internet, sur quelque support que ce soit sans l'accord de la société CERISE SUR LA DECO SARL est interdite et constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal, sauf accord écrit de son dirigeant.\nARTICLE 12 : OBLIGATIONS DU CLIENT LORS DE L'UTILISATION DU SITE INTERNET\nLe Client s'engage à ne pas utiliser tout ou partie du Site internet cerisesurladeco.com à des fins illégales, à ne pas violer ou contrevenir aux droits de toute personne, notamment aux droits de propriété intellectuelle, aux droits relatifs à la confidentialité ou à la protection de la vie privée ; à ne pas utiliser le site afin de transmettre tout élément contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs et notamment à caractère diffamatoire, ou portant atteinte aux droits patrimoniaux ou extrapatrimoniaux de tiers, à ne pas interférer avec les services ou les serveurs ou réseaux connectés, ni à les altérer. A défaut, sa responsabilité pourrait être directement engagée selon toutes dispositions de droit applicables.\n13.1 Obligations de Cerise Sur La Déco: Les informations collectées et enregistrées par Cerise Sur La Déco pour la gestion des Commandes, des livraisons et de la relation commerciale sont réservées à l'usage de Cerise Sur La Déco. Toutefois, Cerise Sur La Déco pourra être amené à transférer ces données à ses sous-traitants pour les besoins exclusifs de la commercialisation ou de la livraison des Produits. Sauf mention contraire du Client dans la rubrique, Cerise Sur La Déco pourra être amené à joindre à ses envois, des documentations commerciales d'autres entreprises pour l'envoi de campagnes concernant des produits et services susceptibles d'intéresser le Client.\nConformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition aux données le concernant. Pour cela, il lui suffit d'écrire à Cerise Sur La Déco - Service Clients – 673 Boulevard Lepic, 73100 Aix-Les-Bains - France ou d'envoyer un email à cerise(at)cerisesurladeco.com\n13.2 – Cookies : Lors de sa consultation, le site de Cerise Sur La Deco collecte, à partir des logiciels activés par l’ordinateur du Client (cookies), des données telles que la date, les pages consultées, le temps de consultation ou l’adresse informatique de l’ordinateur, le fournisseur d’accès, le moteur de recherche, le lien à l’origine de cette consultation, etc. Cette collecte permet à Cerise Sur La Déco d’améliorer l’ergonomie de son site et de renforcer l’efficacité de ses partenariats. Le Client peut empêcher cette collecte en désactivant cette fonction dans son logiciel de navigation. Même lorsque cette fonction est désactivée le Client garde la possibilité d’accéder au site Cerise Sur La Déco.\n14.1 - Principe : Hormis toutes obligations propres à la vente des Produits, les obligations de Cerise Sur La Deco au titre des éventuels services rendus sont des obligations de moyens et non de résultat.\nEn cas de manquement avéré par Cerise Sur La Déco à l’une de ses obligations contractuelles, le Client aura la faculté de solliciter la réparation du préjudice direct qu’il subirait et dont il apporterait la preuve. Quels que soient la nature, le fondement et les modalités de l’action engagée contre Cerise Sur La Déco, et en dehors de toute faute lourde, l’indemnité due au Client en réparation du préjudice direct subi ne pourra dépasser, le montant du prix payé par le Client pour le(s) Produit(s) sur lequel(lesquels) est survenu le préjudice.\n14.2 - limites : Les textes, les illustrations, les photos accompagnant la présentation des produits n'ont aucun caractère contractuel, et ne sauraient engager une quelconque responsabilité de Cerise Sur La Déco à quel que titre que ce soit, en cas d'erreur typographique ou autre. En cas de liens hypertextes vers d'autres sites, Cerise Sur La Déco ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces autres sites.\nCerise Sur La Déco ne saurait être déclaré responsable d'éventuels dysfonctionnements du réseau Internet ayant entraîné des défaillances dans l'administration, le traitement et/ou la gestion du site et/ou des Commandes, et plus généralement de tout problème lié aux réseaux de télécommunications, aux ordinateurs en ligne, aux serveurs, aux fournisseurs d'accès Internet, aux équipements informatiques ou aux logiciels.\nEn tout état de cause, la responsabilité de Cerise Sur La Déco ne pourra en aucun cas être recherchée dans les cas suivants :\n- Dommages dus à l’inexécution ou la mauvaise exécution totale ou partielle par le Client de ses propres obligations,\n- Tous dommages indirects et/ou immatériels même si Cerise Sur La Déco a eu connaissance de la possibilité de survenance de tels dommages. Sont notamment concernés: tout préjudice financier ou commercial (par exemple, perte de bénéfices, perte de données, perte d’exploitation, perte de clientèle ou de Commandes, manque à gagner, trouble commercial quelconque), ou toute action dirigée contre le Client par un tiers (à l’exception des cas dans lesquels une telle action relèverait de l’article 1626 du Code civil),\n- Événement de force majeure étant expressément convenu que seront notamment considérés comme tels tous conflits sociaux externes ou internes, toute pénurie de produit, de carburant ou de matières premières, toute interruption ou arrêt des transports, tout accident ou procédure collective affectant la production des fournisseurs, etc. La survenance de l’un quelconque de ces événements autorise Cerise Sur La Déco à suspendre ou à annuler tout ou partie de l'exécution de ses obligations sans que cela ne donne droit à quelconques dommages-intérêts ni pénalités au bénéfice du Client,\n- Dans le cas d’éventuels dommages causés sur d’autres biens du fait de tout défaut des produits vendus.\nARTICLE 15 : DROIT APPLICABLE – RÈGLEMENT DES LITIGES ET MÉDIATION\nEn cas de litige les parties rechercheront un accord amiable. Conformément à l’article L. 612-1 du code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement au service de médiation MEDICYS, par voie électronique : www.medicys-consommation.fr, ou par voie postale : MEDICYS - Centre de médiation et règlement amiable des huissiers de justice - 73, Boulevard de Clichy 75009 Paris.\nEn dernier recours, tout litige auquel les présentes Conditions Générales de Vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, interprétations, exécution, résiliation, leurs conséquences et suites seront soumis en exclusivité au Tribunal de Commerce d'Annecy.


DEUXIEME CONGREGATION GENERALE (LUNDI 1er OCTOBRE 2001 - APRES-MIDI)\nQUATRIEME CONGREGATION GENERALE (MARDI 2 OCTOBRE 2001 - APRES-MIDI)\nCOMPOSITION DE LA COMMISSION POUR LA PREPARATION DU MESSAGE\nNous publions ci-dessous l'intervention de S. B. Nerses Bedros XIX TARMOUNI, Patriarche de Cilicie des Arméniens (Liban), qui ne se trouve pas dans le Bulletin N° 5 du 01.10.2001:\nAujourd’hui, mardi 2 octobre, à 17h00, en présence du Saint-Père, avec la prière Pro Felici Synodi Exitu, a commencé la Quatrième Congrégation Générale de la X Assemblée Générale Ordinaire du Synode des Evêques, pour la continuation des interventions des Pères Synodaux en Salle sur le thème L'Evêque serviteur de l'Evangile de Jésus-Christ pour l'espérance du monde. Le Président Délégué du jour était S.Em le Card. Bernard AGRE, Archevêque d’Abidjan.\nA l'ouverture de cette Congrégation Générale, le Secrétaire Général du Synode des Evêques, S.Em le Card. Jan Pieter SCHOTTE, C.I.C.M., a fait connaître la composition de la Commission pour la preparation du Message. Nous publions dans ce Bulletin la composition de la Commission.\nA la fin de cette Congrégation Générale, le Secrétaire Général du Synode des Evêques a donné la communication suivante:\nSelon notre calendrier, la première session des Carrefours se tiendra demain matin.\nL’article cinquante (50) de notre Vademecum traite de la première réunion des carrefours. Veuillez suivre avec moi la lecture de cet article (lecture de l’article).\nDemain, les carrefours se réuniront à 09h00, directement dans leur siège, où l’on récitera dans chaque carrefour l’Hora Tertia.\nEn ce qui concerne l’élection des modérateurs des carrefours, veuillez considérer, dans ce même Vademecum, les articles cinquante-et-un (51) et cinquante-deux (52).\nIl faut donner une attention particulière à la norme qui fait référence au cumul des charges, ce qui est explicitement repoussé dans l’article cinquante-deux à la lettre "a" (52, a). (lecture de l’article).\nEtant donné que l’élection des modérateurs se tiendra demain matin, à 16h00 tous les modérateurs des carrefours sont invités à se réunir tous ensemble dans la salle cinq du deuxième étage afin de discuter de leurs fonctions.\nVous trouverez la liste définitive des carrefours, après que toutes les variations y aient été introduites, dans votre personnel casier à l’entrée, dès que vous sortirez de cette salle. Dans cette même liste, vous trouverez aussi le lieu de réunion assigné à chaque carrefour.\n[00086-03.04] [nnnnn] [Texte original: latin]\nA cette Congrégation Générale, qui s’est conclue à 19h05 heures avec la prière de l’Angelus Domini, étaient présents 234 Pères.\nS.Em. le Card. Norberto RIVERA CARRERA, Archevêque de Mexico (Mexique).\nS.Em. le Card. Johannes Adrianus SIMONIS, Archevêque d’Utrecht, Président de la Conférence des Evêques (Pays-Bas).\nS.Exc. Mgr Julius Riyadi DARMAATMADJA, S.I., Archevêque de Jakarta (Indonesie).\nS.Em. le Card. Cláudio HUMMES, O.F.M., Archevêque de São Paulo (Bresil).\nS.Exc. Mgr Vincent LOGAN, Evêque de Dunkeld (Ecosse).\nS.Exc. Mgr Desmond CONNELL, Archevêque de Dublin (Irlande).\nS.Em. le Card. Francis ARINZE, Président du Conseil pontifical pour le Dialogue inter-religieux (Cité du Vatican).\nS.Exc. Mgr Amédée GRAB, O.S.B., Evêque de Coire (Suisse), Président du Conseil des Conférences épiscopales européennes (Cité du Vatican).\nS.Exc. Mgr Norbert BRUNNER, Evêque de Sion (Suisse).\nS.Exc. Mgr Stephen Joseph REICHERT, O.F.M. Cap., Evêque de Mendi, Président de la Conférence des Evêques (Papouasie-Nouvelle-Guinee Et Iles Salomon).\nS.Exc. Mgr Jorge Mario BERGOGLIO, S.I., Archevêque de Buenos Aires (Argentine).\nS.Exc. Mgr Luis MORALES REYES, Archevêque de San Luis Potosí, Président de la Conférence des Evêques (Mexique).\nUn phénomène contemporain est celui de la multiplication de ce qu’on appelle les "mégalopoles", énormes conglomérats humains, qui représentent un défi pour la tâche de Nouvelle Evangélisation, et face auxquelles le modèle traditionnel de service épiscopal semble dépassé.\nUne réponse presque spontanée a été de diviser ces grandes agglomérations en plusieurs diocèses. Cette solution ne semble pas trop inadéquate lorsqu’il s’agit de regroupements humains des banlieues ou de villes satellites qui possèdent leur propre identité. Cependant, cette solution devient plus délicate quand on tente de diviser la ville elle-même, sa structure la plus traditionnelle et sensible. Surtout s’il s’agit d’une ville qui a gardé son unité administrative, civile, politique et économique.\nPour favoriser la communion, la décentralisation et l'efficacité missionnaire, il semble que la solution de la non-division est celle qui donne les meilleurs résultats, avec un évêque diocésain aidé par un groupe d’évêques auxiliaires, responsables d’un territoire sous sa conduite, avec une répartition bien définie des fonctions entre les Vicaires généraux, les Vicaires épiscopaux et les membres du Conseil Episcopal, l'Evêque diocésain représentant le centre de communion.\nCette figure juridique d’un évêque diocésain assisté de plusieurs évêques auxiliaires semble assurer la décentralisation des services, et en même temps un programme d’évangélisation conjoint, fortement soutenu par le ministère unifiant de l'évêque diocésain. Une réalité qui, en pratique, serait quasiment impossible en cas de diocèses indépendants.\n[00051-03.03] [in033] [Texte original: espagnol]\nLe Directoire pour les Evêques traite de la formation permanente des prêtres. Mais une formation permanente est aussi nécessaire pour les Evêques. J’étais encore jeune et sans expérience quand, il y a trente ans, j’ai été ordonné Evêque. Si je pense à ces années, je comprends bien à quel point la formation est importante, mais aussi combien il est difficile de trouver un peu de temps à consacrer à cette même formation, vu nos agendas si chargés. C’est pourquoi, il serait souhaitable qu’il y ait un encouragement de l’extérieur, nous indiquant, par exemple, des lignes d’orientation afin d’intégrer la formation permanente dans notre vie d’Evêques.\nL’Evêque doit avoir un esprit apostolique: il est envoyé dans le monde. Comme un vrai "pontifex", il doit jeter un pont entre le monde et l’Evangile. Si l’on n’y parvient pas, c’est en partie à nous-mêmes que nous le devons. En toute honnêteté, il faut admettre que souvent nous ne sommes pas suffisamment formés pour remplir notre tâche missionnaire. J’entrevois quatre thèmes pour la formation permanente des Evêques:\n1 - Le développement d’une spiritualité faite d’attention et de stupeur. L’Evêque doit être ouvert aux signes d’espérance dans le monde. L’Esprit de Dieu agit dans le monde, même à travers ceux qui sont à la recherche de quelque chose.\n2 - L’acquisition des compétences nécessaires pour être témoins dans ce monde. L’Evêque doit être bien au courant de l’évolution de notre société. Il doit également apprendre à trouver les mots justes, à utiliser un ton approprié et à commencer par une foi authentique. De cette façon, l’Evêque sera fort estimé, lors de son intervention dans la vie publique.\n3 - Etre au courant des développements des sciences technologiques. Celles-ci évoluent d’une telle façon qu’il serait irresponsable de la part des Evêques de ne pas se tenir au courant.\n4 - Apprendre à collaborer. La collaboration avec ses prêtres et diacres et, sans aucun doute, avec les laïcs, hommes et femmes, constitue un enrichissement pour l’Evêque et représente, en même temps, un processus constant d’acquisition ("learning process").\n[00050-03.03] [in034] [Texte original: italien]\nLes Conciles Vatican Un et Vatican Deux donnent une interprétation bien claire de la vocation des évêques (Cf. Decr. "Pastor Aeternus" et Dogm. Const. "Lumen Gentium", et Decr. "Christus Dominus"). Ces définitions sont fondées sur la vision d’un monde unifié: le monde chrétien, ou du moins un monde qui partage presque uniquement les valeurs chrétiennes, à la base des activités individuelles et publiques de tous les jours. Si nous considérons la situation en Asie et en Afrique, nous sommes conscients que les sociétés dans lesquelles vivent ces populations ne sont que des sociétés pluralistes. L’Asie, par exemple, est caractérisée par de rapides changements sociaux, par le pluralisme culturel et religieux et par plusieurs formes d’injustice et de pauvreté répandue (Cf. Ecclesia in Asia n°6-7). Les Evêques ont de nouvelles opportunités pour servir de gardiens de l’unité du Royaume de Dieu. Nous, les Evêques, sommes appelés à adopter une attitude différente, incluant une pensée créatrice et de nouvelles initiatives structurelles, pour servir le Seigneur dans le cadre de notre ministère au service du peuple de Dieu, à l’intérieur de cette société pluraliste. En Asie, parmi les courants religieux d’origine sémitique, nous rencontrons le "syncrétisme" ou "l’inter-culturation spontanée". Pour être évêque dans cette situation, il faut apprendre à écouter la voix silencieuse de l’Esprit et à guider les fidèles à vivre ouvertement une saine vie chrétienne. La religion, en tant qu’expérience de foi, appartient au domaine personnel et privé, tandis que la religion considérée comme une institution sociale appartient au domaine public ou civil. De nouveaux mouvements religieux et même une certaine indifférence se sont manifestés parmi les classes sujettes à la mobilité sociale envers le culte formel de la religion. L’évêque doit aider le peuple de Dieu à trouver de nouvelles voies parmi tant d’indifférence et tant de nouveaux mouvements religieux. Même s’il existe de remarquables exceptions, en général, dans le domaine public, les religions du monde en Asie semblent être presque impénétrables l’une par rapport à l’autre. Il s’agit d’un vrai défi pour la mission chrétienne. C’est aussi un grand défi pour le rôle de guide que doivent jouer les évêques. Dans le domaine public, l’Eglise catholique en Asie se présente parfois comme une puissante institution sociale et comme une organisation efficace; mais souvent elle n’est pas perçue comme une aimable amie ni comme un guide spirituel, surtout dans un continent où la sphère religieuse et spirituelle fait partie intégrante de la vie publique. L’Eglise est parfois vue comme un obstacle ou une menace à l’intégration nationale et à l’identité religieuse et culturelle. L’Eglise reste étrangère dans son style de vie, dans sa structure institutionnelle, dans son culte, dans son rôle de guide conçu sur la base d’une formation occidentale et dans sa théologie. Les rites chrétiens restent souvent formels, ils ne sont ni spontanés, ni particulièrement asiatique. Il existe un écart dans l’Eglise entre les guides spirituels et les croyants et, à fortiori, avec les membres d’autres religions. Notre défi consiste à devenir les amis de nos frères asiatiques et à être considérés comme des amis par tous, afin de pouvoir devenir "le sacrement de l’union entre Dieu et les hommes et entre les hommes eux-mêmes". L’Evêque doit également guider son Eglise afin que quelque chose soit fait, en collaboration avec les personnes de bonne volonté, pour relever le défi de l’injustice structurelle et de la pauvreté existant dans la société. L’Eglise dans son ensemble doit rendre présent et mettre en pratique l’amour du Christ qui sauve les hommes et leur donne une nouvelle vie en Lui. Outre la nouvelle vie et la nouvelle espérance données par Jésus-Christ, l’Eglise devrait, en collaboration étroite avec des personnes de différentes religions et fois, servir directement ceux qui ont autant de différentes nécessités et devrait aussi participer à la tâche d’améliorer la vie des êtres humains soumis à tant de structures injustes, dans les domaines économique, politique, culturel ou gouvernemental; elle devrait aussi construire une nouvelle culture de vie qui soit caractérisée par la confiance, l’amour, la vérité, l’honnêteté et la justice. Voilà quelles sont nos tâches en tant qu’évêques. Dans cette situation complexe, il existe des signes d’espérance. Il y a des religieux et des religieuses qui vivent en contact étroit avec les gens. Il y a une participation croissante au dialogue interreligieux. Il existe une communion et une communication toujours plus profondes entre les Eglises, témoignées par exemple par le partage des ressources et du personnel. Dans les domaines où les régimes politiques entravent la vie des religions, la persévérance dans la foi est devenu le premier témoignage. L’Eglise est appréciée pour sa profonde préoccupation sociale et pour son oeuvre de charité qui se concrétise dans la construction d’écoles, d’hôpitaux, d’orphelinats, de centres pour les réfugiés, etc. C’est dans ces mêmes domaines que nous, les Evêques, pouvons donner de la force et accompagner les fidèles afin qu’ils soient un signe d’amour, d’amitié et d’espoir parmi tous les croyants, à travers nos paroles et nos actions, à travers nos lettres pastorales et nos relations personnelles avec les hommes et les femmes de bonne volonté. En bref, les évêques devraient s’assurer qu’à travers les services créatifs et novateurs des laïcs envers tous les croyants, la bonne nouvelle de l’amour de Dieu soit proclamée dans un monde pluraliste.\n[00049-03.07] [in035] [Texte original: anglais]\nAujourd’hui, dans un monde globalisé et pluraliste, le dialogue est devenu indispensable. Cela est surtout vrai dans une période caractérisée par des conflits et des craintes généralisés, comme c’est le cas de nos jours après l’attentat terroriste du 11 septembre, aux Etats-Unis.\nLe dialogue et les négociations sont importants pour éviter la guerre et construire la paix dans le monde entier. La guerre constitue toujours la pire voie pour résoudre les conflits. Même si l’autodéfense est légitime, voire nécessaire pour les individus, les groupes et les peuples, elle doit toutefois éviter de se transformer en une guerre et devenir un prétexte pour justifier le recours à la violence contre des innocents. La guerre n’engendre que mort, destruction, douleur et régression.\nEn particulier, dans le domaine religieux, le dialogue est devenu une condition d’autant plus inaliénable qu’aujourd’hui la diversité des religions dans le monde rend plus difficile un travail commun, qui serait nécessaire pour l’instauration de la paix mondiale et la promotion des droits de l’homme un peu partout.\nLe dialogue doit être poursuivi avec acharnement aussi bien dans le dialogue oecuménique qu’interreligieux, et dans la période historique actuelle surtout avec la religion musulmane.\nAujourd’hui plus que jamais, l’Eglise doit surtout dialoguer avec la société post-moderne, urbaine et pluraliste, ainsi qu’avec tous les secteurs dont elle est formée, tels que la culture, la science, la technique, l’économie, le marché, le monde financier, la politique et les moyens de communication, et ce, spécialement à travers ses membres laïcs.\nL’Evêque doit être le promoteur de ce dialogue dans son diocèse, à tous les niveaux. Il doit bien évidemment l’encourager aussi à l’intérieur de l’Eglise, avant tout avec ses prêtres et ses communautés.\nLe devoir fondamental de l’Evêque consiste justement à devenir le promoteur du dialogue et de la paix. Paul VI a affirmé que le dialogue est le nouveau nom de la charité. Peut-être que, de nos jours, il est aussi le nouveau nom de l’espérance.\n[00048-03.03] [in036] [Texte original: italien]\nLa Théologie de Communion:\nDans les églises locales, on a assisté à un mouvement de collégialité depuis le Concile Vatican II, mais avons-nous vraiment vécu et expérimenté la conception des Conférences épiscopales du Concile Vatican II?\nLa théorie des Conférences épiscopales doit s’appuyer sur un processus établi ensemble et bien consolidé. En outre, au niveau de l'Eglise universelle, nous devons redécouvrir les concepts inspirés de collégialité et de communion du Concile Vatican II. Dans ce contexte, les relations entre les Evêques et le Saint-Siège et entre les Conférences épiscopales et le Saint-Siège revêtent une importance fondamentale.\nUne Spiritualité de Communion:\nLa Théologie de Communion exige une spiritualité de communion. Cette spiritualité se fonde sur le discernement qui, pour un Evêque dans son diocèse, est une vertu de la sphère spirituelle plus qu’administrative.\nIl faut en outre considérer l'amitié et la collaboration entre les Evêques et les prêtres de leur diocèse.\nNous avons besoins de stratégies novatrices pour encourager les vocations.\nLa formation des candidats à l'Episcopat devrait être davantage centrée sur la Théologie et la Spiritualité de communion que sur la comptabilité, les immeubles, etc.\nPour que l'Evêque puisse tenir un langage prophétique, il doit aussi avoir un style de vie prophétique.\nNous devons mettre l’accent plutôt sur le fait de "construire" la communauté que sur celui de "garder" la communauté.\nIl nous faut davantage d’initiatives dans le domaine de l'oecuménisme.\nIl faudrait donner aux Evêques la possibilité de se mettre à la retraite avant leurs 75 ans, par exemple après 25 ans d’épiscopat.\nSommes-nous des Evêques pleinement engagés pour répondre aux besoins d’une nouvelle évangélisation pour un nouveau siècle et un nouveau millénaire?\n[00047-03.03] [in037] [Texte original: anglais]\nNormalement traduit comme "supervision", le terme "épiscope" était, dans la tradition biblique, initialement compris en termes de "visitation", et spécialement la visitation de Dieu. Dans le Nouveau Testament, cette visitation est messianique et salvifique, et s’accomplit en Jésus-Christ.\nCette compréhension approfondie de "épiscope" nous permet de porter un regard nouveau sur le ministère de l’évêque. L’évêque n’est donc pas avant tout un "superviseur" mais bien plutôt celui qui maintient vivants les mystères salvifiques de Dieu pour son peuple. Du fait que l’évêque sert en tant que sacrement de la visitation de Dieu en Jésus-Christ, il est le garant du fait que son église locale est un lieu où le peuple peut faire l’expérience de la première qualité de cette visitation: la miséricorde de Dieu. (voir Lc 1, 78).\nUn sens plus complet du terme "épiscope" fait mieux comprendre la raison pour laquelle le Concile Vatican II a appelé les évêques ‘les vicaires et légats du Christ’ pour leur peuple. L’évêque est le vicaire et le légat du Christ précisément parce qu’il va au milieu du peuple de Dieu en tant que sacrement de la miséricorde divine que le Christ, leur Chef et Sauveur, a gagnée pour eux.\nCette interprétation du terme "épiscope" apporte une lumière nouvelle sur les trois "munera" souvent associés à l’office épiscopal. L’évêque maintient vivante la mémoire de la visitation salvifique de Dieu par sa prédication et son enseignement. Dans la célébration des sacrements, tout particulièrement l’Eucharistie, il continue à rendre présente, à chaque époque, la rencontre pleine de grâce de la visite de Dieu. Son devoir de gouverner s’accomplit au mieux lorsqu’il fait en sorte que la miséricorde ne soit jamais quelque chose d’abstrait au sein de l’Eglise locale, mais est mise en pratique comme l’exige la visitation de Dieu.\nEn une époque où l’espérance est importante, cette proclamation, célébration et manière de vivre la visitation miséricordieuse de Dieu éviteront à l’église locale d’être perçue comme une église qui exclut. Elle comptera parmi ses qualités, la compassion, le réconfort, le pardon et l’accueil. Ce qui conformera plutôt l’Eglise à l’image du Christ, son grand "Pasteur et Evêque" (1 P 2, 25) qui est venu pour rechercher ceux qui se sont perdus et qui sont dispersés.\n[00045-03.03] [ino39] [Texte original: anglais]\nDans Novo millennio ineunte, le Saint-Père invite à développer une "spiritualité de communion". Cela pour réaliser l’objectif de Vatican II, à savoir de permettre que la nature sacramentelle de l’Eglise, comme signe et instrument de participation dans la vie de Dieu, puisse apparaître plus clairement pour porter tout le peuple à une profonde vie de communion.\nCertains obstacles doivent donc être surmontés.\nEn premier lieu, le parti pris envers les institutions.\nLa société démocratique institutionnalise le pluralisme. Dans ses croyances et ses dogmes, l’Eglise semble institutionnaliser la vérité. Toutefois, la vérité de l’Eglise est bien plus qu’un système séculier hérité de quelque auteur décédé depuis longtemps. Elle est une communion sacramentelle de vie.\nUn deuxième obstacle vient de cette forme de spiritualité qui se réduit à une "religion sans règles".\nLa nature institutionnelle de l’Eglise et de l’épiscopat est essentiellement irréductible à ce qui caractérise les institutions simplement humaines. Elle préserve la continuité historique avec l’oeuvre que le Christ a accomplie sur la terre, mais elle est aussi trans-historique car, en raison de l’oeuvre de l’Esprit Saint, donné à l’Eglise dans la Pentecôte, elle est le signe et rend présent le Christ Ressuscité comme source perpétuelle de sa vie. L’institution doit être considérée comme au service du don de la vie divine. Et c’est pour cela que le ministère de l’Evêque doit être considéré comme un service.\n[00044-03.02] [in040] [Texte original: anglais]\nL’approche de l'Eglise avec les personnes d’autres religions est fondé sur sa foi en Jésus-Christ. Tout le genre humain appartient à Christ, engendré avant toutes les créatures (cf. Col 1, 15).\nPour l'Eglise, le dialogue ou la collaboration interreligieuse est caractérisé par l’espoir, l'espérance qu’un jour tous et tout se réconcilient en Christ, Seigneur de l'histoire et aspiration de tous les coeurs.\nDans le monde d’aujourd’hui l'évêque n’a pas le choix de promouvoir ou de ne pas promouvoir le dialogue interreligieux. La pluralité des religions est un fait pour une grande partie de la société. Les mouvement de population pour des raisons économiques, culturelles, politiques ou d’autre genre ont été facilités par les moyens de transport modernes. Des cultures, des religions et des langues se rencontrent comme elles ne l'avaient jamais fait auparavant dans l'histoire de l'humanité.\nL'orthopraxis doit se fonder sur l'orthodoxie. L'Evêque est avant toute chose le maître de la doctrine de la foi. Naturellement il doit veiller aux idées théologiques en matière de dialogue interreligieux conformément à ses compétences. Mais surtout il doit nourrir son peuple avec la riche doctrine dans LG, GS, AG, NA, Redemptoris Missio, Dominus Jesus, Dialogue and Mission et Dialogue and Proclamation. L’évêque doit promouvoir, encourager et guider la réflexion théologique sur des thèmes ayant trait au dialogue.\nIl y a un nombre croissant d’initiatives sur le dialogue interreligieux de la part d’individus et d’institutions plus ou moins crédibles. L’évêque devra faire preuve de beaucoup de prudence pour décider à quelles initiatives adhérer ou ne pas adhérer. Le syncrétisme et le relativisme sont des dangers réels.\nLa plupart des évêques jugera utile et nécessaire parfois d’avoir une petite commission composée de personnes capables et disponibles qui fassent en sorte que la dimension de l'apostolat diocésain soit vécue de façon opportune.\nUn chrétien qui rencontre des personnes d’autres religions est avant tout un témoin du Christ. A travers ce chrétien, les autres croyants doivent voir, entendre, vivre, toucher, parler et travailler avec le Christ.\nLe dialogue interreligieux peut commencer par la dimension horizontale - la recherche conjointe de la justice, de la paix, de l'harmonie et des valeurs sociales - il doit surtout s’enraciner dans la dimension verticale: la recherche de Dieu, la recherche de la vérité religieuse, l'effort d’une plus grande ouverture à l'action divine.\nSi l'évêque n’enseigne pas et ne propage pas cette vérité, qui le fera?\n[00065-03.03] [INI43] [Texte original: anglais]\n- S.Exc. Mgr Amédée GRAB, O.S.B., Evêque de Coire (Suisse), Président du Conseil des Conférences épiscopales européennes (Cité du Vatican).\nJe souhaite, aussi en tant que président du Conseil des Conférences Episcopales d’Europe (CCEE), que ce Synode nous aide à approfondir ces rapports qui constituent le ministère épiscopal: Evêque - Eglise universelle - Conférence Episcopales - Organes épiscopaux continentaux, et cela pour qu’il y est une amélioration de la qualité dans la manière de vivre la collégialité et la spiritualité de communion.\nA cet égard, voici quelques réflexions.\nNous devons approfondir chaque tâche jusqu’à ce qu’elle soit l’expression de cette communauté trinitaire unique que le Fils a portée sur la terre et que l’Eglise est appelée à exprimer.\nSi nous approfondissons le ministère de l’Evêque dans son Eglise particulière, nous découvrons que le service de l’universalité de l’Eglise lui est constitutif. Cet approfondissement qui nous fait découvrir la "catholicité" de chaque Evêque et de chaque Eglise particulière, ouvre d’importantes perspectives dans une époque de mondialisation et de globalisation.\nSi nous comprenons en profondeur le service à l’unité de l’Eglise qui caractérise la mission du Pontife Romain et de ses collaborateurs directs, nous nous apercevons que loin de supprimer les particularités locales, il les encouragent. L’unité, en effet, n’élimine pas les différences, mais elle naît justement à travers elles. Nous savons que ceci est aussi un point décisif pour la question œcuménique.\nLe temps est venu, il me semble, d’approfondir l’expérience même du Synode. Tout le monde est d’accord pour soutenir que le Synode, au cours de ces dernières décennies, a été une expérience extraordinaire de collégialité parmi les évêques, mais si quelques interrogations émergent en même temps sur la méthode et le processus actuel du Synode qui peuvent résulter utiles pour continuer la réflexion:\nLa première difficulté qui vient à la surface est celle d’un manque suffisant de temps pour réussir à élaborer, d’une façon synodale, unitaire et étant vraiment conduits par le thème de fond et une vision théologique, les éléments ressortant des contributions, aussi bien lors des congrégations plénières que des travaux des carrefours.\nLa deuxième difficulté - en relation avec la première - est celle du rapport entre la tâche des organes compétents du synode (personnes et commissions) et le processus synodal lui-même. Nous sommes conscients de la préciosité du travail des rapporteurs et des commissions chargées de rédiger les textes définitifs, mais ce même travail risque aussi de trop personnaliser les travaux synodaux.\nOn ressent une exigence généralisée de faire en sorte que les Conférences Episcopales soient avant tout des lieux où puisse se réaliser la communion, et non seulement des instruments d’organisation.\nPour terminer, je voudrais souligner le rôle des organismes réunissant les Conférences Episcopales au niveau continental ou régional (IL N° 72). Ils ont une effective autorité en tant qu’organes de collégialité et permettent aux Conférence Episcopales d’affronter ensemble ces défis qui ont une dimension continentale: la rencontre de l’Evangile avec la culture, la contribution des Eglises dans la formation de la société, les problématiques étiques (de la bioéthique, à la paix, à l’écologie), le chemin œcuménique...\nComme conclusion, je voudrais souligner que la communion est un espace de confiance et d’espérance même pour nous, les évêques. Toutefois, il est nécessaire de comprendre en profondeur ce que c’est la communion: elle est la réalité où l’Esprit du Seigneur Ressuscité se fait présent: c’est Lui que le monde attend comme son espérance.\n[00066-03.03] [in044] [Texte original: italien]\nUn des enseignements centraux du Concile sur les évêques concernait l'effective collégialité de tous les évêques avec le Saint-Père dans les trois fonctions de l'enseignement de la sanctification et du gouvernement au sein de l'Eglise universelle et au sein des Eglises locales, ou le rapport des évêques et des Conférences épiscopales avec le Saint-Père et la Curie. A ce propos, le Concile avait établi que le Synode des évêques était l'instrument privilégié de cette collégialité effective.\nAujourd’hui nous constatons cependant que toutes les mesures qui ont été prises n’ont pas encore trouvé leur signification et leur objectif. En outre, nous demandons encore une fois, avec grande préoccupation, quelle valeur ont, au sein de la Curie romaine, les urgences pastorales des différentes églises locales.\nPar ailleurs, nous devons chercher des formes efficaces, qui permettent de donner, ou qui soient elles-mêmes, des réponses valables pour les Eglises locales. Le Saint-Père lui-même nous invite à le faire. Pour que ces réflexions aboutissent à des solutions valables qui reconnaissent et respectent la pluralité dans l'unité, il faut surtout que soient respectées les conditions suivantes:\n41. Il y a besoin, dans l'Eglise, d’un "organisme efficient de collégialité", c’est-à-dire d’un Synode, dans lequel toutes les régions de l'Eglise universelle soient représentées par des délégués librement choisis, qui soient convoqués régulièrement pour travailler avec le Pape.\n42. Il y a besoin, dans l'Eglise, de structures de subsidiarité. Au niveau de l'Eglise universelle il faudrait résoudre à partir du centre seulement ce qui est nécessaire à l'unité de l'Eglise.\n43. Il faut, dans l'Eglise, conserver les compétences à chaque niveau et il faut accorder de la confiance à la responsabilité des évêques locaux.\n44. Il y a besoin, dans l'Eglise, d’une Curie qui reconnaît les nécessités pastorales des Eglises locales et qui soutient les réponses à de telles exigences.\nCe n’est qu’ainsi qu’elle pourra remplir son devoir authentique, qui consiste à être au service de la Direction de l’Eglise Universelle, mission confiée au Collège Episcopal avec le Pape et sous son autorité\n[00067-03.04] [INO45] [Texte original: allemand]\nLes fidèles ont, de plus en plus, une nouvelle image de l'Evêque, Pasteur au milieu de son peuple et plus proche d’eux comme père, frère et ami. Il leur apparaît plus accessible et vivant une vie plus simple, plus attentif aux besoins du monde et souvent un signe de contradiction pour la défense de la vérité (Instrumentum Laboris, n° 9.5).\nPour pouvoir exercer efficacement le ministère qui lui a été confié, l'Evêque doit former sa communauté de prêtres (presbyterium) en une authentique communion de frères et de collaborateurs. Ce lien est fondamental, parce que c’est à travers ce collège sacerdotal unique que s’exerce le triple ministère confié par le Christ à son Eglise.\nLe processus de consultation, lors du choix ou du transfert des évêques, devrait tenir compte surtout des qualités humaines et spirituelles qui permettent à l'évêque de remplir la tâche d’instaurer un rapport d’authentique communion à l'intérieur de son presbyterium. La capacité d’un candidat à l'épiscopat à établir des rapports authentiques avec les autres prêtres, sa faculté de réunir les prêtres qui ont des opinions opposées, son don de reconnaître et de faire émerger les meilleures qualités chez les autres au profit de tous, sa capacité d’inspirer l'amour et le respect chez ses collaborateurs sont aussi importants que sa réputation de fidélité à l'Eglise et sa sollicitude pour la sainteté personnelle. Il serait bon de demander l'opinion du plus grand nombre possible de prêtres du diocèse lors du processus de consultation en vue du choix de leur évêque.\nEn absence de l'évêque, la communauté des prêtres peut facilement se sentir privée de points de repère et céder au découragement. C’est pourquoi le diocèse ne doit jamais être laissé trop longtemps vacant après la retraite, le transfert ou la mort d’un évêque.\nL'âge canonique auquel l'évêque doit prendre sa retraite doit être attentivement évalué, en vue de l'abaisser, surtout dans les pays où la durée moyenne de la vie est inférieure à celle des pays industrialisés. Il faudrait montrer davantage de compassion et de souplesse par rapport à la possibilité des évêques de prendre leur retraite, et surtout envers ceux qui ne se sentent plus en mesure de guider avec compétence leur communauté de prêtres en raison de leur âge ou du déclin de leurs forces.\n[00068-03.04] [INO$&] [Texte original: anglais]\nL’évêque est celui qui veille, prend soin de l’espérance, en veillant pour son peuple. Une attitude spirituelle est celle qui met l’accent sur le fait de surveiller le troupeau avec un "regard d’ensemble"; c’est l’évêque qui se charge de tout ce qui maintient la cohésion du troupeau. Une autre attitude spirituelle met l’accent sur le fait de "veiller", en étant attentif aux dangers. Ces deux attitudes sont caractéristiques de la mission épiscopale et donnent toute sa force à l’attitude que je considère comme la plus essentielle, et qui consiste dans la veille. Une des images les plus fortes de cette attitude est celle de l’Exode, où il est dit que Yahvé veilla sur son peuple dans la nuit de Pâque, appelée pour cette raison "veillée pascale". Ce que je voudrais souligner est cette profondeur particulière qu’il y a dans le fait de veiller par rapport à l’idée plus générale de surveiller ou celle plus spécifique de monter la garde. Surveiller se réfère davantage à l’attention envers la doctrine et les coutumes, tandis que veiller évoque plutôt le fait d’être attentif à ce qu’il y ait du soleil et de la lumière dans les coeurs. Etre en garde fait penser à l’alerte devant le danger imminent, alors que veiller fait penser au soutien patient des processus à travers lesquels le Seigneur guide son peuple vers le Salut. Pour veiller il suffit d’être éveillé, astucieux, rapide. Pour veiller, il faut avoir en plus la douceur, la patience et la constance de la charité vécue. Surveiller et être en garde nous parlent d’un certain contrôle nécessaire. Au contraire, veiller nous parle d’espérance, l’espérance du Père miséricordieux qui veille sur le processus des coeurs de ses fils. Veiller manifeste et consolide la parresia de l’évêque, qui manifeste l’Espérance "sans dénaturer la Croix du Christ".\nA côté de l’image de Yahvé qui veille sur le grand exode du Peuple de l’alliance, il y a une autre image, plus familière mais tout aussi forte: celle de saint Joseph. C’est lui qui veille sur le sommeil de l’Enfant et de sa Mère. De cette veille attentive de Joseph naît ce regard d’ensemble silencieux, capable de prendre soin du petit troupeau avec des moyens pauvres; mais aussi son regard vigilant et astucieux qui réussit à écarter tous les dangers qui menacent l’Enfant.\n[00069-03.03] [in047] [Texte original: espagnol]\nMon intervention est une invitation respectueuse à faire un examen de conscience sur "La collégialité et le ministère pétrinien", à partir de la contemplation du Seigneur, comme Maître du Collège Apostolique.\nLa relation tout à fait spéciale entre Jésus et Pierre apparaît dans plusieurs passages de la Bible. Trois Evangiles traitent de la mission unique que Jésus confie à Pierre, à savoir d’être le fondement visible de l'Eglise, avec le pouvoir de lier et de délier (Mt 16, 18). Et pourtant, la fonction de Pasteur n’appartient pas uniquement à Pierre, mais à tous les Apôtres (Mt 10, 6). Jésus se montre comme le Maître du Collège des Douze. Il les forme au fur et à mesure, suivant une sorte de cours itinérant de catéchèse (Mc 10, 32).\nLa primauté de Pierre est un don de Dieu à son Peuple. La fidélité à cette primauté fait partie intégrante et incontournable de la foi chrétienne. La collégialité des Evêques doit être interprétée à la lumière des sources de la révélation et non pas des modèles humains ou sociaux auxquels elle pourrait apparemment ressembler.\nLes données bibliques et l'enseignement de l'Eglise requièrent, de la part de cette Assemblée Synodale, un approfondissement du thème de la spiritualité de la collégialité, conformément à l'encyclique Novo Millennio Ineunte, afin qu’elle devienne plus dynamique et vitale.\nEnfin, je souhaite formuler un voeu: que l'on continue à approfondir la nature théologique et juridique des Conférences des Evêques, surtout en ce qui concerne leur magistère collégial et leurs relations avec la Curie Romaine, et que "la spiritualité de la collégialité" imprègne ces Conférences et les transforme pour qu’elles deviennent "la maison et l'école de la communion" (cf. NMI 43).\n[00070-03.03] [in048] [Texte original: espagnol]\nL’évêque: pèlerin avec le Christ et avec le Peuple de Dieu\nNous publions ci-dessous la composition complète de la Commission pour la Préparation du Message:\nS.Exc. Mgr Estanislao Esteban KARLIC, Archevêque de Paraná, Président de la Conférence Episcopale, Président de la Commission pour le Message du Synode des Evêques\nS.Exc. Mgr Olivier DE BERRANGER, Evêque de Saint-Denis (France), Vice-Président de la Commission pour le Message du Synode des Evêques\nS.Em. le Card. Geraldo MAJELLA AGNELO, Archevêque de São Salvador de Bahia (Brésil)\nS.Em. le Card. Francis Eugene GEORGE, O.M.I., Archevêque de Chicago (Etats-Unis d’Amérique)\nS. B. Michel SABBAH, Patriarche de Jérusalem des Latins, Président de la Conférence Episcopale (Jérusalem).\nS.Exc. Mgr Henry Sebastian D'SOUZA, Archevêque de Calcutta Président de la Conférence Episcopale, (Inde).\nS.Exc. Mgr Amédée GRAB, O.S.B., Evêque de Coire (Suisse), Président du Conseil des Conférences épiscopales européennes (Suisse).\nS.Exc. Mgr Laurent MONSENGWO PASINYA, Archevêque de Kisangani, Président du "Symposium des Conférences épiscopales d'Afrique et de Madagascar" (S.C.E.A.M., Républque Démocratique du Congo).\nS.Exc. Mgr Joseph KHOURY, Evêque de Saint-Maron de Montréal des Maronites (Canada).\nLes travaux des Carrefours pour l'élection des Modérateurs et le début du débat sur le thème de la X assemblée Générale Ordinaire du Synode des Evêques commenceront demain matin.\nLa Huitième Congrégation Générale aura lieu demain après-midi, 3 octobre 2001, pour la continuation des interventions en Salle sur le thème synodal.\nLe deuxième briefing pour les groupes linguistiques aura lieu demain mercredi 3 octobre 2001 à 13h10 (dans les lieux de briefing et avec les Attachés de presse indiqués dans le Bulletin N° 2).\nLes opérateurs de communication audiovisuelle (cameramen et techniciens) sont priés de s’adresser au Conseil Pontifical pour les Communications Sociales afin d’obtenir l'autorisation d’accès (très limitée).\nLe troisième "pool" pour la Salle du Synode sera formé pour la prière d’ouverture de la Sixième Congrégation Générale de jeudi matin, 4 octobre 2001.\nLes listes d’inscription au pool sont mises à la disposition des rédacteurs dans le Bureau des Informations et Accréditation du Bureau de Presse du Saint-Siège (à l'entrée, à droite).\nLes opérateurs de communication audiovisuelle (cameramen et techniciens) ainsi que les photoreporters sont priés de s’adresser au Conseil Pontifical pour les Communications Sociales pour la participation au pool dans la Salle du Synode.\nLes participants au pool sont priés d’être présents à 8h30, dans le Secteur Presse, à l'extérieur de l'entrée de la Salle Paul VI, d’où ils seront appelés pour accéder à la Salle du Synode, toujours accompagnés par un attaché du Bureau de presse du Saint-Siège, ainsi que du Conseil Pontifical pour les Communications Sociales.\nLe prochain Bulletin N° 8, concernant les travaux de la Cinquième Congrégation Générale de la X Assemblée Générale Ordinaire du Synode des Evêques de demain après-midi, mercredi 3 octobre 2001, sera à la disposition des journalistes accrédités jeudi matin, 4 octobre 2001, à l'ouverture du Bureau de Presse du Saint-Siège.


solin en zinc ou en acier inox?? 10/09/2010\nBonjour, est ce quelqu'un pourrait me dire quel matériaux choisir pour mes contre-solin ?\nle zinc ou l'acier inox?\nSolin en zinc ..\nje suppose que le zinc est plus cher\nBen non! l'inox est plus cher.. mais plus résistant aussi\nCeci dit les toitures en zinc sont tout de même les plus durables.\nLe zinc se travaile facilement, l'inox c'est autre chose.\nInutile de vouloir réinventer la roue ...\nSi tu veux les faire en inox fait les en inox !\nCa n'est pas parce qu'on a toujours fait d'un manière qu'il faut continuer, le monde n'aurait pas avancé si on s'en tenait à ça.\nMoi j'ai fait mes solins en alu, sans soucis.\nsi je récapitule le zinc est le matériaux le plus utilisé mais on peut faire des solins en inox et au niveau durabilité ?\nDes solins en zinc durent plus de 50 ans.\nJe ne sais pas combien de temps durent des solins en inox.\nMaintenant, pose toi aussi la question de la mise en oeuvre. Si il y a des soudures à faire, des plis complexes, ...\nMais pour résumer, oui, c'est bien comme tu l'écris : le matériaux usité est le zinc ou le cuivre, mais on peut le faire en utilisant n'importe quel métal. Et pourquoi pas en titane, histoire d'être sur que dans 1000 ans le solin soit encore intact ...\nC'est si beau une roue carrée !!!\nC'est si beau une roue carrée !!![/quote]\nnon on utilise de moins en moins les solin en zinc, mais plutot les profil en fibre ou en métal et ceux en fibre c'est le top du top\nen fibre, quelle type de fibre ??\nUn couvreur digne de ce nom continue à travailler le zinc.\nAvec ce matériaux, il fait ce qu'il veut, il le plie, le soude, le roule, ...\nAvec une feuille de zinc, ma plieuse, et mon fer à souder je viens à bout de n'importe quelle situation. Et le travail est de grande qualité. C'est étanche à tous les coups. Il est bien difficile d'en dire de même avec les soit disant produits révolutionnaires ...


Judge Dredd - Film (1995) - SensCritique\nFilm de Danny Cannon · 1 h 36 min · 23 août 1995 (France)\nSylvester Stallone, Armand Assante, Rob Schneider, Jürgen Prochnow, Max von Sydow, Diane Lane, Joanna Miles, Joan Chen\nJudge Dredd: Original Motion Picture Soundtrack, Judge Dredd\nEn 2139, la Terre a été ravagée par de terribles guerres atomiques. La vie subsiste dans des cités tentaculaires dont la capitale est Mega City One. Pour lutter contre la criminalité galopante, des forces de l'ordre ont été créées lors d'une expérience génétique. Dredd est le plus redouté d'entre eux. Mais le système se retourne contre lui quand il est lui-même accusé, à tort, de meurtre. Le responsable de cette machination n'est autre que son ami et clone Rico, issu de la même expérience... Voir plus\nJe trouve que ce film a un certain charme.\nUne accumulation de conneries. On navique en plein nanar...\nAlita Battle quoi?\nThe Grateful Dredd\nQuand j'étais ado, j'étais un peu con. L'expression "ado con" est d'ailleurs, à mes yeux, un pléonasme (vous savez, un pléonasme, c'est une répétition inutile, comme "monter en haut", "prévoir à...\nJus de Dredd\nQuoi de plus doux que de passer son dimanche après-midi à se mater des bouses. Un Stallone de l'époque où chacun de ses films était une chute jusqu'au niveau du dessous. De la spéléo...\nLa nuit des casques\nLa loi c'est moi. Et l'ordre. Toutes les armes doivent m'être remises. Tous vos quartiers. Sont en état. D'arrestation. Première et dernière sommation ! Les années 90 ont rendu le cinéma...\nCette critique ne saurait en aucun cas être totalement juste ou objective. La preuve, elle ne sera même pas dure. Judge Dredd est l'adaptation d'un Comic, lui aussi. A vrai dire, je ne saurais plus...\n- 8/10, mais t'as craqué ou quoi ? - J'savais qu'vous diriez ça !\nAlors oui, cette critique est purement subjective. J'ai crevé cette VHS. J'adorais ce film étant enfant. Et là je viens de voir le reboot baptisé sobrement Dredd et j'ai eu envie de revoir...\n"Vous ne pouvez pas m'arrêter... je suis innocent... je suis la loi" (argument de Mr Dredd face aux\nJudge Dredd c'est un film pop corn bien divertissant au message simple mais pas ininteressant (on ne peut pas suivre aveuglément la loi). Il serait facheux de prendre le film au premier degré comme...


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