Comment fixer le prix d'un service numérique ? • Forums • Zeste de Savoir\nComment fixer le prix d'un service numérique ?\nTheo Vendredi 23 septembre 2016 à 13h40 23/09/16 à 13h40\nJe réfléchis à développer un service numérique, qui fonctionnerait sous la forme d'une offre gratuite d'une part, et d'une payante d'autre part. Ce service serait par abonnement mensuel.\nMa question est simple : comment évaluer le prix d'un tel service ? L'option que j'ai choisie actuellement est celle-ci : je réalise un "faux" site présentant mon offre, comme si elle existait, et je propose aux utilisateurs potentiels de s'inscrire à l'offre gratuite ou payante. Je fais varier à chaque affichage le prix de l'offre payante pour voir celle qui marche le mieux (et bien sûr j'enregistre quel prix était indiqué).\nMais je pourrais aussi :\nFixer le prix qui me semble le meilleur\nAvez-vous des idées sur comment faire, et que pensez-vous de la mienne ?\nÉdité par Theo vendredi 23 septembre 2016 à 15h23\nSpaceFox Vendredi 23 septembre 2016 à 13h47 23/09/16 à 13h47\nPeut-être que ce tuto contient des pistes pour t'aider à calculer le prix qui t'intéresse.\nTheo Vendredi 23 septembre 2016 à 15h22 23/09/16 à 15h22\nHello SpaceFox !\nMerci de me rappeler ce tuto, je l'avais oublié bien que lu auparavant et il est intéressant.\nJe n'ai pas précisé quelque chose de crucial dans mon message, je m'en excuse : le service que je vends sera un abonnement.\nDu coup bien que le tuto soit intéressant, il est plutôt adapté à un projet "one-shot". Là ce sera vraiment un projet qui durera\nDavidbrcz Vendredi 23 septembre 2016 à 15h29 23/09/16 à 15h29\nJe vais donner des remarques générales, pas une méthode magique\nIl faut savoir à qui s'adresse ton service : pros (B2B) ou particuliers (B2C) ? Les attentes en terme de qualité et de prix sont différentes.\nQuels sont tes coûts ? Souhaite tu que l'abonnement paye simplement les coûts de fonctionnement (serveur,BP) ? Quelle marge souhaites-tu réaliser ?\nCombien de clients vises tu ? Avoir 100 ou 10 000 client peut changer le prix facturé par client en divisant les coûts fixes.\nY a-t-il des services similaires ? Si oui, combien coûtent-ils ? Ca devrait t'aider à te positionner dans le marché.\nÉdité par Davidbrcz vendredi 23 septembre 2016 à 15h35\nfirm1 Vendredi 23 septembre 2016 à 15h39 23/09/16 à 15h39\ncomment évaluer le prix d'un tel service ?\nIl existe plusieurs méthodes pour définir le prix de ton abonnement.\nEn fonction de la marge que tu aimerais te faire : Tu définis ce que tu aimerais dégager comme marge, et tu calcule en fonction de tes charges quel est le montant qui te permet de dégager cette marge.\nEn fonction de la concurrence : si ton produit n'est pas totalement nouveau et que tu as des concurrents, il peut être intéressant de s'aligner tout d'abord sur les prix des concurrents. Sauf si ta valeur ajoutée réside dans le fait d'être le moins cher.\nEn fonction de la cible : il y a des cibles qui peuvent t'aider à fixer ton prix. Si tu t'adresses à des étudiants par exemple, tu ne va pas facturer pareil qu'à des pros. Si ton produit vise des entreprises en b2b tu ne le fixe pas pareil que le produit qui vise des particuliers en b2c, etc.\nTout dépend de ta situation. As tu des concurrents existants ? Est-ce que tu connais ta cible ?\nEDIT : Grillé par David, je poste quand même.\nTheo Vendredi 23 septembre 2016 à 16h31 23/09/16 à 16h31\nHello ! Merci à vous pour vos réponses.\nC'est un système bâtard. En gros, je veux créer une appli web pour créer des entraînements sportifs (au poids du corps, de course, de musculation, bref, la plus complète possible). Avec le compte gratuit, tu peux créer autant d'entraînements que tu veux, les partager avec tes amis, etc. Avec le compte payant, tu peux faire la même chose, et en plus faire payer pour tes entraînements (et donc gagner de l'argent avec). Du coup, ceux qui ont le compte gratuit doivent payer pour y accéder.\nJe dis que c'est un peu bâtard parce qu'à mon avis, les comptes payants seront utilisés plutôt par des professionnels, et les comptes gratuits par des particuliers.\nIl y a effectivement des concurrents, mais très orientés B2B (salles de sport, notamment salles de crossfit). Je veux être plus généraliste que cela.\nJe vais utiliser AWS pour la partie technique, donc les coûts restent secondaires dans le sens où ils seront scalables en fonction de l'utilisation du service.\nJe vise un marché international, donc potentiellement des dizaines de milliers, voire des centaines de milliers de clients.\nMerci pour vos réponses en tout cas, ça me permet de voir comment réfléchir pour estimer le prix du service. Mais néanmoins, je pourrais en utilisant cette méthode trouver un prix, et dans la pratique, personne ne serait prêt à le payer. Que pensez-vous de l'expérience que je veux tenter avec mon "faux" site ?\nfirm1 Vendredi 23 septembre 2016 à 17h35 23/09/16 à 17h35\nQue pensez-vous de l'expérience que je veux tenter avec mon "faux" site ?\nTu risque d'avoir du mal à obtenir des informations fiables avec ça. Tu peux avoir des gens qui te dise qui au départ ne pense pas à payer, mais change d'avis au fur et à mesure de l'utilisation de ton produit en version gratuite.\nDe mon point de vue, le mieux reste encore de s'aligner sur la concurrence. Et de proposer 3 offres :\ngratuit : comme tu l'a expliqué\nparticuliers : moins de X abonnés aux entrainements\npros : plus de X abonnés aux entrainements\nAvec ça tu aligne l'offre pro sur les concurrents type B2B, et l'offre particulier, si tu n'a pas de concurrent sur ce terrain, tu peux passer par un sondage/enquête pour déterminer le prix psychologique.\nGabbro Vendredi 23 septembre 2016 à 17h39 23/09/16 à 17h39\nDubitatif. Si un client vient deux fois, il va avoir deux prix différents. Un site qui me fait un coup ça, je pers confiance et me barre définitivement.\nTheo Vendredi 23 septembre 2016 à 17h48 23/09/16 à 17h48\nCe que je vais faire dans un premier temps, c'est essayer de définir moi-même le prix du (ou des) service payant. Et ensuite lancer le faux site afin de voir s'il y a un marché (j'ai pas vraiment envie de faire des efforts pour rien ^^).\nJe vous tiendrai au courant de l'avancement sur le forum Vos Projets je pense\nfirm1 Vendredi 23 septembre 2016 à 18h06 23/09/16 à 18h06\nEt ensuite lancer le faux site afin de voir s'il y a un marché (j'ai pas vraiment envie de faire des efforts pour rien ^^).\nJe continue de penser que l'idée n'est pas bonne. Si tu veux avoir des retours, une enquête sera certainement plus saine qu'un faux site comme l'a dit Gabbro.


Casserole en cuivre | ventes privées WESTWING\nCasserole en cuivre :le guide Westwing\nCasserole ABSIX Aluminium et cuivre, Cuivré - Ø16\nCasserole, Cuivre - Ø10\nBatterie de cuisine spécial gaz, Cuivre - 5 Casseroles\nCasserole, cuivre et céramique - Ø20\nCASSEROLE I CUIVRE ET CÉRAMIQUE, CUIVRÉ ET ARGENTÉ - Ø18\n5 Casseroles, Cuivre – spécial gaz\nCasserole Cuivre et fonte, Cuivré et noir - Ø20\nCasserole avec couvercle il rame, cuivre - con coperchio - Ø16\nUtilisée aussi bien par nos grands-mères que par les plus grands chefs cuisiniers, la casserole en cuivre remporte tous les suffrages grâce à son caractère à la fois élégant et efficace pour la préparation de délicieux petits plats.\nWestwing est un site de ventes privées quotidiennes, sur lequel vous pourrez retrouver chaque jour de nombreuses sélections d’accessoires pour la cuisine et la maison à des tarifs préférentiels. Pour en profiter, c’est simple : inscrivez-vous gratuitement dès aujourd’hui et découvrez également les conseils déco de nos experts !\nAvantages de la casserole en cuivre\nIl y a bien longtemps que la casserole en cuivre s’est faite une place de choix dans les cuisines des professionnels de la cuisine ; aujourd’hui, on l’accueille avec joie sur nos fourneaux afin de cuisiner nos recettes favorites avec un accessoire de qualité.\nOn apprécie particulièrement la casserole cuivre car elle est un excellent conducteur de chaleur ; en quelques instants, votre casserole sera uniformément réchauffée sur l’ensemble de sa surface. Cependant, veillez à la choisir revêtue d’un matériau supplémentaire, autre que le cuivre ; en effet, ce dernier n’est pas compatible avec un contact alimentaire régulier ; optez donc, par exemple, pour une casserole en cuivre dont l’intérieur aura été recouvert d’inox ou bien pour une casserole en cuivre haut de gamme. Vous pourrez alors cuisiner en toute sérénité et en toute sécurité.\nN’oubliez cependant pas de bien entretenir votre casserole en cuivre afin qu’elle ne développe pas de tâches de vert-de-gris (toxique). Pour cela, nettoyez votre accessoire régulièrement avec du citron ou du bicarbonate de soude.\nDes casseroles en cuivre dans votre cuisine\nNous nous rappelons tous d’avoir vu, accrochées sur les murs de la cuisine de nos grands-mères, des batteries de casseroles en cuivre ; aujourd’hui, cette manière d’exposer l’accessoire de cuisine en fait même un élément décoratif. La casserole en cuivre déco a gagné en popularité ces dernières années ; si vous souhaitez insuffler une atmosphère rustique mais chic dans votre cuisine, alors n’hésitez plus et fixez aux murs de cette dernière quelques casseroles en cuivre.\nMais si vous cherchez surtout à vous procurer une casserole de cuivre pour son usage originel, optez pour une casserole en cuivre avec couvercle. Accompagnée de ce petit accessoire, la casserole cuivre est idéale pour laisser mijoter des plats comme du pot-au-feu. Et les gourmands pourront miser sur une casserole en cuivre pour confitures, indispensable pour préparer de délicieuses confitures bien sucrées.


Discussion:Internet - Vikidia, l’encyclopédie des 8-13 ans\n1 Guerre froide ?\n2 "Les règles simples à suivre"\n3 l'émetteur d'internet\n4 type de codage utilisé pour intertnet\nGuerre froide ?[modifier le wikicode]\nJe croyais qu'internet était né de réseaux universitaires, et non militaires; ce qui a fait justement un système pas très sécurisé. Plus d'infos ? --Mica 8 mars 2007 à 22:02 (CET)\nIl me semble que Internet usage militaire (anti-bombe atomique) vient du fait que les bases du protocole viennent de l'armée, dont les techniciens ont travaillé le sujet. Mais internet en tant que réseau a été concrétisé par les universités. C'est assez logique. Le réseau téléphonique ne peut suvivre à une attaque nucléaire. L'université a inventé usenet puis irc. Il circule beaucoup de légendes à propos d'internet et il est difficile de faire la part des choses. Pour ma part, j'utilisais fidonet bien avant internet. La vérité est ailleurs ? ;-) Thomas 8 mars 2007 à 22:27 (CET)\nSelon Wikipédia (et conformément à mes souvenirs), Arpanet est bien un projet de la DARPA. Et les premiéres machines interconnectés (1969) sont des ordinateurs universitaires. --Seymour 8 mars 2007 à 23:25 (CET)\nAh oui, sur l'article Arpanet de WP c'est assez clair. --Mica 8 mars 2007 à 23:32 (CET)\nARPANET a été développé par la DARPA (Defense Advanced Research Projects Agency du Département de la Défense des États-Unis). The Advanced Research Projects Agency Network (ARPANET) developed by ARPA of the United States Department of Defense was the world's first operational packet switching network, and the predecessor of the global Internet. http://en.wikipedia.org/wiki/ARPANET\n"Les règles simples à suivre"[modifier le wikicode]\nJe compte enlever cette section :\nIl y a certaines règles pour se protéger sur internet:\nNe pas donner son adresse, son nom de famille et son prénom, son adresse mail, mot de passe, pseudo et le nom de son école...\nNe pas mettre sa photo et ne pas l'envoyer à des inconnus\nNe pas accepter de discuter avec des inconnus sur les réseaux sociaux (facebook, twitter, snapchat, instagram...)\nRester vigilant sur Internet: un pseudo peut cacher n'importe qui.\nCe sont certes des consignes communément données, mais qui ne font pas l'unanimité sous cette forme radicale (« ne pas » au lieu de savoir choisir dans quels espaces ou circonstances communiquer avec son vrai nom ou pas par exemple). voir ces billets : Un permis internet en CM2 : la « pédagogie » par la peur et sur le fait de donner ou pas son nom : De la pédagogie… plus de 50 ans après Freinet…. Astirmays (d · c · b) 15 mars 2015 à 17:41 (CET)\nLà on dirait qu'on ordonne au jeune utilisateur de ne pas, de ne pas, de ne pas... Reformuler cette section par un tutoiement donnera un aspect plus amical pour moi. -- N_toňío36 Lui parler 15 mars 2015 à 17:53 (CET)\nCe paragraphe me pose aussi problème. Je préférerais par exemple qu'on renvoie vers http://www.jeunes.cnil.fr, (un peu) plus mesuré et surtout « vraie » référence. Je note aussi la présence du lien Éduquer à Internet sans diaboliser, c’est possible ! plus bas, qui (ne m'a pas vraiment l'air d'une source pour cet article mais surtout) contraste avec l'aspect « ouh, Internet c'est dangereux » de la section dont tu parles. ~thilp? 15 mars 2015 à 17:56 (CET)\nC'est moi qui ai mis ce lien hier en retravaillant l'article. Je ne me contenterai pas de reformuler la section en passant au tutoiement. Tenez sur la question, à partir des articles précédents on trouve aussi celui-ci, quoiqu'il n'est plus en ligne : Éducation. Mes réponses au questionnaire du Permis Internet des CM2. Astirmays (d · c · b) 15 mars 2015 à 18:36 (CET)\nSinon oui, le site de la CNIL a l'air assez bien, notamment le numéro Mon Quotidien spécial internet et vie privée. D'ailleurs on y voit un petit embarras sur la consigne de ne jamais donner son nom, coordonnées... C'est "la 1ère consigne donnée pas les parents à leurs enfants « surfeur »", mais dit comme ça, le journal ne la reprend pas tout-à-fait à son compte comme c'est le cas pour d'autres points ("sécurise ton profil"...) Astirmays (d · c · b) 15 mars 2015 à 18:36 (CET)\nl'émetteur d'internet[modifier le wikicode]\nMessage laissé par 2A01:CB19:702:BB00:E0E9:FD3:2903:BBD1 (d • c) le 01/10/2016\ntype de codage utilisé pour intertnet[modifier le wikicode]\nRécupérée de « https://fr.vikidia.org/w/index.php?title=Discussion:Internet&oldid=910657 »\nDernière modification de cette page le 1 octobre 2016 à 19:50.


Customiser ses portes « BUT\nPar Fleur Déco, le 1 juin 2016 à 10:00 dans la catégorie Leçon de style\nSur cotemaison.fr, les portes s’éclatent et deviennent des stars. Quartier Maison a sélectionné ses préférées. Vous allez voir à quel point, elles personnalisent un intérieur. Que ce soit la chambre, un placard ou la salle de bain, elles changent l’impression que donne une pièce. Inutile de sortir la boîte à outils pour en faire autant. Il est question de peinture pour cette transformation. N’hésitez pas, faites-vous plaisir.\n50 nuances de bleu y compris sur la porte qui éclaire le tout\nUn encadrement remarqué\nComme un appel pour le regard, choisir une couleur résolument différente de celle des murs de la pièce. Et l’appliquer sur l’encadrement de la porte uniquement.\nUne salle de bain minimaliste ensoleillée par un coup de jaune\nLa couleur en rappel\nLa subtilité se joue ici sur toute la surface de la porte. D’une part on n’hésite pas sur la couleur, et d’autre part on en choisit une autre pour le champ. Ici en harmonie avec la toile accrochée sur le mur.\nDeux couleurs acides pour électriser la salle à manger\nPour souligner le passage d’une pièce à l’autre de façon originale, essayez les lignes droites. L’astuce est de ne pas les laisser sagement suivre leur course et comme ici de faire un effet.\nSur tout le mur, une ligne droite joue des tours et des détours\nMots-clefs : customisation, porte, tendance


Photo: église de San Sebastian\nÉglise de San Sebastian est situé sur une colline, près du marché aux poissons, dans la partie nord de la vieille ville de Lagos. De cet endroit offre de superbes vues panoramiques sur la baie. L'église est considérée comme l'une des églises les plus anciennes et les plus belles de la ville.\nMême avant l'église a été construite à cet endroit en 1325 était une chapelle de l'Immaculée Conception de la Bienheureuse Vierge Marie. En 1463, Mgr João de Mello a fait que dans ce lieu une église a été construite. En 1490, par ordre du roi du Portugal, Don João II, nous avons été à nouveau effectué des travaux de reconstruction, et l'église a été prolongée. Après cela, l'église a été consacrée comme l'église de San Sebastian (église Saint-Sébastien). Malheureusement, comme cela est arrivé avec de nombreux bâtiments historiques au Portugal, l'église a été pratiquement détruite pendant le tremblement de terre de Lisbonne en 1755. L'église a été restaurée, et deux siècles plus tard, l'église fut à nouveau détruite par un tremblement de terre qui a eu lieu en 1969. Au fil du temps, l'église a été de nouveau restauré.\nDans l'église de trois nefs séparées par des colonnes doriques. Le maître-autel de l'église d'origine remonte au XVI siècle. Autel se compose de quatre panneaux. Il est prévu que ces panneaux ont créé une des artistes les plus célèbres de l'Algarve dans le XVI siècle Alvaro Dias. L'église a gardé l'ancien plan de la ville. En 1828, l'église a une tour avec une cloche.\nEn 1924, l'église de San Sebastian a été classé monument d'importance nationale.\nLe château de Lagos\nCouvent de Nossa Senhora do Carmo


Don Pepe, Jerez De La Frontera - Restaurant Avis, Numéro de Téléphone & Photos - TripAdvisor\nTous les restaurants à Jerez De La Frontera Restaurants près de Don Pepe\nJerez De La Frontera : toutes les activités À faire près de Don Pepe\nEurope Espagne Andalousie Costa de la Luz Jerez De La Frontera Restaurants Jerez De La Frontera Don Pepe\nNº 23 sur 366 Restaurants à Jerez De La Frontera €€ - €€€\nMéditerranéenne, Espagnole, Européenne Jerez-arcos, 11406 Jerez De La Frontera, Espagne+34 956 18 05 64Site Web\nAfficher aussi CarteSatellite Les mises à jour de votre carte ont été suspendues. Zoomez pour voir les informations mises à jour. Réinitialiser le zoom Mise à jour de la carte... Retourner à la carte Accueil 4,5 160 avisExcellent53 %Très bon35 %Moyen8 %Médiocre2 %Horrible2 %Fermémar. - dim.09:00 - 00:00Non-stop CUISINES Méditerranéenne, Espagnole, Européenne PRIX €€ - €€€NOTES ServiceCuisineRapport qualité-prixAmbianceADRESSE Jerez-arcos, 11406 Jerez De La Frontera, EspagneTous les détails Améliorer cette pageCe restaurant convient-il pour un brunch ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant est-il romantique ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant convient-il pour le petit déjeuner ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant propose-t-il une cuisine européenne ? Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant convient-il pour le déjeuner ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant convient-il pour le dîner ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant propose-t-il des plats végétariens satisfaisants ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant propose-t-il des plats sans gluten satisfaisants ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant propose-t-il des plats végétaliens satisfaisants ?Oui Non Je ne sais pas Ce restaurant propose-t-il principalement une cuisine halal ? Oui Non Je ne sais pas Merci pour votre aide ! Racontez-nous une autre expérience. Écrivez un avisAvis (160)Note attribuée Excellent6Très bon4Moyen2Médiocre0Horrible0Type de voyageurEn familleEn coupleVoyage soloProfessionnelEntre amisPériode de l'année Mars-maiJuin-aoûtSept.-nov.Déc.-fév.Langue Toutes les langues français (12)espagnol (130)anglais (13)Plus de langues Langue français (12)espagnol (130)anglais (13)allemand (6)italien (4)russe (2)portugais (1)Découvrez ce qu'en pensent les voyageurs : 1 – 10 avis sur 12\npierreC7123TQ2000635Avis publié: 21 avril 2017 Dommage que nous n'ayons pas réservé.Le restaurant est magnifique, mais nous avons dû nous contenter d'une table de bar. Ce que nous y avons mangé est tout à fait exceptionnel. La qualité des produits et du travail en cuisine est superbe. Le service est un peu « espagnol », soit...PlusMerci pierreC7123TQ cyrilskofLa Ciotat, France151Avis publié: 5 juillet 2016 par mobile Bon restaurantUn bon petit restaurant aux plats relativement fins.\nService correct ( malgré quelques oublis....).\nJ y retournerai volontiers.Merci cyrilskof Gg1780Amiens, France21171Avis publié: 18 mai 2016 Bel endroit!Nous sommes arrivés à 17 après avoir réservé.\nBon accueil, grand choix de plats avec un personnel très avenant.\nLes viandes sont gouteuses et les poissons bien frais.\nUne bonne table.Merci Gg1780 pascal kholtzwihr pres colmar3617Avis publié: 5 mars 2014 supervous voulez manger dans un cadre typique mais classe, les plats de viandes de bœuf sont extras et fondantes, des portions de gros mangeurs. La bacalao à la casa est superbe(c'est de la morue délicieuse. un plat à largement suffit a nous caller. Le chupito...PlusMerci pascal k Avis traduit automatiquement depuis l'anglais Qu'est-ce que c'est ? Pour vous aider à obtenir le plus de conseils possible, cet avis a été traduit automatiquement en français. Il se peut qu'il contienne quelques imprécisions par rapport à l'original. Nous espérons néanmoins que cela vous aidera dans vos recherches. Afficher les traductions automatiques ? OuiNonJacqueline O446Avis publié: 5 avril 2017 par mobile DéjeunerPlusComment avez-vous trouvé cette traduction ?Merci pour votre suggestion. Nous allons étudier votre modification. Donner une note Bonne OK Mauvaise Changer la traduction Merci pour votre évaluation\nAvis traduit automatiquement depuis l'anglais Qu'est-ce que c'est ? Pour vous aider à obtenir le plus de conseils possible, cet avis a été traduit automatiquement en français. Il se peut qu'il contienne quelques imprécisions par rapport à l'original. Nous espérons néanmoins que cela vous aidera dans vos recherches. Afficher les traductions automatiques ? OuiNonyukonauJerez De La Frontera, Espagne63Avis publié: 11 novembre 2016 L'un de nos endroits préférésPlusComment avez-vous trouvé cette traduction ?Merci pour votre suggestion. Nous allons étudier votre modification. Donner une note Bonne OK Mauvaise Changer la traduction Merci pour votre évaluation\nAvis traduit automatiquement depuis l'anglais Qu'est-ce que c'est ? Pour vous aider à obtenir le plus de conseils possible, cet avis a été traduit automatiquement en français. Il se peut qu'il contienne quelques imprécisions par rapport à l'original. Nous espérons néanmoins que cela vous aidera dans vos recherches. Afficher les traductions automatiques ? OuiNonLaurence1101Edinburgh, Scotland, United Kingdom4Avis publié: 4 février 2016 par mobile Nous nous attendions à plusPlusComment avez-vous trouvé cette traduction ?Merci pour votre suggestion. Nous allons étudier votre modification. Donner une note Bonne OK Mauvaise Changer la traduction Merci pour votre évaluation\nAvis traduit automatiquement depuis l'anglais Qu'est-ce que c'est ? Pour vous aider à obtenir le plus de conseils possible, cet avis a été traduit automatiquement en français. Il se peut qu'il contienne quelques imprécisions par rapport à l'original. Nous espérons néanmoins que cela vous aidera dans vos recherches. Afficher les traductions automatiques ? OuiNonKathleen25293Londres, Royaume-Uni1512Avis publié: 8 novembre 2015 Super nourriture super servicePlusComment avez-vous trouvé cette traduction ?Merci pour votre suggestion. Nous allons étudier votre modification. Donner une note Bonne OK Mauvaise Changer la traduction Merci pour votre évaluation\nAvis traduit automatiquement depuis l'anglais Qu'est-ce que c'est ? Pour vous aider à obtenir le plus de conseils possible, cet avis a été traduit automatiquement en français. Il se peut qu'il contienne quelques imprécisions par rapport à l'original. 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Donner une note Bonne OK Mauvaise Changer la traduction Merci pour votre évaluation\nPrécédentSuivant12Mise à jour de la liste... Près d'ici Restaurants prochesCalaMar65 avis À 0,3 km Tequila Chavela13 avis À 0,28 km Alfredo Tapas61 avis À 0,57 km Attractions prochesCamara Oscura Alcazar Jerez de la Frontera184 avis À 1,19 km La Ciudad de los Ninos y la Ninas55 avis À 1,06 km Gran Baba6 avis À 1,21 km Barcelo Montecastillo Golf37 avis À 1,29 km Questions et réponsesObtenez des réponses rapides du personnel et des précédents clients de Don Pepe.Remarque : votre question sera affichée publiquement sur la page des Questions et réponses. Vérification : Consignes de publicationEnvoyer\nJerez-arcos, 11406 Jerez De La Frontera, Espagne Lieu :


La marque S&P a obtenu une reconnaissance dans le monde entier grâce à son équipe, la qualité, la fiabilité et un engagement ferme pour l'innovation.\nSOLER & PALAU a été créée en 1951 en Catalogne (Espagne) par les ingénieurs Eduard SOLER et Josep PALAU, qui ont travaillés; avec fermeté et détermination pour que l'entreprise dépasse les frontières et atteigne une dimension mondiale. S&P est fière d'avoir parcouru ce chemin avec toutes les personnes qui ont fait partie de ce projet. La stratégie d'entreprise précise la façon dont S&P se positionne sur le marché et la voie à suivre pour atteindre les objectifs sans ignorer les valeurs de la culture de l'entreprise. S'appuyant sur le travail d'équipe, la proximité, le respect de la diversité individuelle, S&P a conçu une entreprise appliquant les politiques locales sous l'égide d'une philosophie globale.\nLa robustesse des résultats permet un autofinancement, un investissement constant ainsi qu'une position de pionnier dans la recherche, le développement et l'innovation. S&P anticipe les besoins d'un marché en constante évolution en prévoyant l'ajout de nouveaux produits à ses catalogues et solutions de ventilation basés sur l'efficacité et l'économie energétique. L'équipe très motivée, auto-exigeante et honnête, est très impliquée pour parvenir à un haut niveau de qualité des produits et pour fournir le meilleur service à ses clients. S&P travaille tous les jours pour préserver ses valeurs, s'efforcer d'améliorer la formation et les connaissances afin de consolider sa position de leader du marché de la ventilation et renforcer les relations avec ses clients et ses partenaires.\nEurope: Présence directe dans tous les pays.\nAmérique du nord: Mexique, état de Floride et Wisconsin.\nAmérique latine: Brésil, Chili, Colombie.\nAsie: Malaisie, Shangaï, Wuhan, Thaïlande, Singapour, Beijing, Guangzhou, Hong Kong, Indonésie, Taïwan, Corée, Inde, Philippines, Vietnam.


Révision du plan d'aménagement local de Grosshöchstetten - IC Infraconsult\nRévision du plan d’aménagement local de Grosshöchstetten\nNos services Concept d’aménagement du territoire et révision du plan d’aménagement local, y compris regroupement des règlements de construction des communes fusionnées de Grosshöchstetten et Schlosswil.\nLes communes de Grosshöchstetten et de Schlosswil ont fusionné en 2018. L'actualisation du plan d'aménagement local est l'un des objectifs de la législature du nouveau Conseil municipal.\nIC Infraconsult soutient la nouvelle commune dans l’élaboration d’un concept d’aménagement du territoire et dans la révision du plan d’aménagement local qui en découle. Le mandat comprend également l’analyse du potentiel d’urbanisation vers l’intérieur du milieu bâti ainsi que la mise à jour de la planification paysagère. IC Infraconsult conseille les communes pendant toute la durée du processus, élabore les nouveaux instruments de planification et organise aussi les différentes activités participatives (ateliers, séances d’information et procédure de consultation publique).\nSuite à la révision du plan d’aménagement local, les instruments de planification des anciennes communes seront unifiés et en accord avec les directives de niveau supérieur, comme par exemple le plan directeur cantonal ou les conceptions régionales des transports et de l’urbanisation CRTU.


Propriété à vendre à Mirepoix | GITES A VENDRE en France\nMirepoix – grande maison en pierre: potentielle maison d’hôtes\nMirepoix – maison de ville/chambres d’hôtes\nentièrement rénovée: chauffage central – isolation – nouveau toit\n2 minutes du centre ville médiéval\nPrix: €395 000 FAI (réf 234)\nMirepoix est l’un des trésors cachés de l’Occitanie. Au pied des Pyrénées, à mi-chemin entre l’ancienne capitale de la région et l’actuelle capitale de l’Ariège – Foix – et l’attraction touristique en pleine expansion – Carcassonne – son centre médiéval préservé abrite l’un des marchés les plus colorés de France ainsi que d’innombrables cafés et restaurants.\nCette propriété est dans la vieille ville, à seulement deux minutes à pied de la cathédrale et de la place du marché.\nIl s’agit d’une maison de ville en pierre de trois étages – partie d’une terrasse rénovée de maisons similaires dans une impasse tranquille. Il y a un patio et un jardin pavé à l’arrière.\nLe rez-de-chaussée est occupé par un vaste salon, une cuisine / salle à manger ouverte et un bureau /chambre au rez-de-chaussée. Il y a une toilette et un lavabo.\nA l’étage se trouvent quatre chambres doubles et deux salles de bains. Le deuxième étage est consacré à un loft avec chambre et salle de bain attenante. Il y a un espace de rangement supplémentaire ici sous les combles.\nL’ensemble des locaux est chauffé par une chaudière à gaz à condensation, récemment installée, fonctionnant au gaz de ville. Il y a le tout à l’égout. Il y a un parking à l’avant de la maison et à l’arrière du jardin de 300m².\nBien que cette propriété ne soit pas actuellement utilisée comme maison d’hôtes, elle a été rénovée dans ce but. Elle est vendue meublée et équipée de sorte que les acheteurs peuvent travailler de suite. La façon évidente de gérer l’endroit serait pour les propriétaires d’utiliser le deuxième étage comme espace privé tout en louant les quatre chambres. B & B L’hébergement en chambres d’hôtes est rare à Mirepoix et on pouvait compter sur € 75 – € 85 par nuit. La grande cuisine est parfaite pour une table d’hôte décontractée le soir – encore une fois le cadre permettrait 35 € le repas – ce qui signifie que les hôtes pourraient espérer générer plus de 75k € par an. Compte tenu de l’immense attraction que Mirepoix exerce sur les touristes britanniques et américains, nous estimons que vous ne pouvez pas vous tromper avec cette propriété. 280m² de surface habitable rénovée et chauffée au centre ville: moins de 1500 € le mètre carré!\nPrix: €395 000\nréf n°: 234


Pass sanitaire et cinéma : voici tout ce qu’il faut savoir | Konbini\nÀ quoi va désormais ressembler votre séance de cinéma ? On vous explique.\n"Préparez votre pass sanitaire" : il devient obligatoire pour aller au cinéma, au musée ou dans des établissements sportifs, suscitant une polémique jusqu’au parlement alors que le nombre des contaminations a bondi de 140 % en une semaine.\nIntervenant à l’issue du Conseil de défense à l’Élysée, Jean Castex a cherché à rassurer sur l’application du pass sanitaire. Ce dernier est exigé depuis mercredi matin dans les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes, contre 1 000 auparavant, mais une tolérance d'"une semaine" sera accordée pour faire de la "pédagogie", selon le Premier ministre. Viendra ensuite "le temps des sanctions".\nLes responsables d’établissements culturels – tout comme les cafés et restaurants à partir de début août – devront le contrôler à l’entrée, mais ils ne seront pas chargés de la "vérification de l’identité" des personnes qui le présentent. Ces contrôles s’annoncent fastidieux. Comment gérer au cinéma du Grand Rex, à Paris, "1 200 personnes alors que les spectateurs arrivent un quart d’heure avant et qu’il faut 20 à 25 secondes pour contrôler chaque personne ?", s’interroge Richard Patry, président de la Fédération nationale des cinémas français.\nLes effets se font d’ailleurs déjà sentir. Si les fans de Kaamelott se sont rués aux avant-premières du film mardi, la veille de l’entrée en vigueur du pass sanitaire, avec 206 000 billets vendus, certains cinémas sont déçus des résultats du film tant attendu mercredi au box-office. "Le jour de sortie de Kaamelott on aurait dû avoir beaucoup plus de gens", se désole François Garcès, directeur du Megarama à Bordeaux dans les colonnes de 20 minutes. "Le pass sanitaire a un effet dissuasif."\nIl raconte également qu’un appel téléphonique sur deux depuis une semaine concerne le pass sanitaire. "Il y en a beaucoup qui font demi-tour parce qu’ils n’ont pas leurs résultats à temps pour leurs tests ou parce qu’ils sont en cours de vaccination. Il y a tellement de cas différents pour lesquels les gens ne peuvent pas accéder à la salle, que ça pénalise un peu au niveau des entrées."\nPour que l’entrée en salles soit la plus fluide possible, les cinémas recommandent donc de venir en avance et de réserver sa place en ligne. Une tolérance sera également accordée pour les jeunes cet été, période de sortie de films familiaux et pour la jeunesse. Certains cinémas autoriseront également aux spectateurs de tomber les masques, si leur QR code est valide. D’autres établissements conserveront en revanche le port du masque obligatoire en salles.\nPour certains, le pass ne passe carrément pas. Mercredi, plusieurs centaines de personnes ont participé à une nouvelle manifestation, tandis que des dizaines d’autres se sont introduits dans l’hôtel de ville de Chambéry (Savoie), pour y décrocher symboliquement le portrait officiel du président Emmanuel Macron.\nCôté cinéma, certaines salles se sont organisées pour contourner les restrictions et abaissent leur jauge à 49 spectateurs pour éviter le pass sanitaire. C’est notamment le cas de petites salles, dont la jauge dépasse rarement les 50 personnes en tant normal, ou celles qui n’ont pas eu le temps de s’équiper de lecteurs de QR codes.\nCependant, cette organisation risque de ne pas pouvoir durer puisque c’est la capacité d’accueil de la salle et non le nombre de spectateurs qui sera pris en compte dans l’application du pass sanitaire. "La jauge de 50 personnes, retenue comme seuil d’application du pass sanitaire dans certains établissements recevant du public, est déterminée en fonction de la capacité d’accueil de cet établissement et non en fonction de l’occupation réelle des lieux", a affirmé la direction générale de la santé (DGS) à France Info, mercredi 21 juillet. "Il n’est pas possible pour une salle ayant une capacité d’accueil de plus de 50 personnes d’abaisser sa jauge, sous peine de sanction pour non-application du pass sanitaire."


DORS/2012-293 Le 14 décembre 2012\nC.P. 2012-1742 Le 13 décembre 2012\nAttendu que la Nation Haisla a demandé, par résolution de son conseil, au ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien de recommander au gouverneur en conseil de prendre le règlement ci-après et que, en vertu de l’alinéa 5(1)a) de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations (voir référence a), le ministre a reçu du conseil cette résolution;\nAttendu que la Nation Haisla est une première nation au sens de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations (voir référence b);\nAttendu que la jurisprudence portant sur la Loi constitutionnelle de 1867 (voir référence c) laisse planer un doute sur l’application de certaines lois provinciales aux terres de réserve et que le règlement ci-après vise à faire en sorte que certains textes législatifs visés à l’annexe 2 de ce règlement s’appliquent aux terres du projet à titre de règles de droit fédéral, dans les limites des compétences constitutionnelles fédérales;\nAttendu que le règlement ci-après confère des attributions à des fonctionnaires et organismes provinciaux;\nAttendu que, en vertu de l’alinéa 5(1)b) de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations (voir référence d), le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, la province de la Colombie-Britannique et le conseil de la Nation Haisla ont conclu un accord au sujet de la mise en œuvre et du contrôle d’application du règlement par ces fonctionnaires et organismes provinciaux,\nÀ ces causes, sur recommandation du ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et en vertu de l’article 3 (voir référence e) de la Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations (voir référence f), Son Excellence le Gouverneur général en conseil prend le Règlement sur les installations de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla, ci-après.\n« terres du projet » Les terres visées à l’annexe 1.\n« texte législatif incorporé » Tout ou partie d’une loi, d’un règlement ou de tout autre texte législatif de la Colombie-Britannique visé à l’annexe 2, avec ses modifications successives et compte tenu des adaptations prévues aux articles 13 à 43.\nInterpretation Act de la province\n2. Les textes législatifs incorporés sont interprétés conformément à la loi de la Colombie-Britannique intitulée Interpretation Act (R.S.B.C. 1996, ch. 238), avec ses modifications successives, et, à cette fin, la mention de « enactment » dans cette loi vaut également mention des textes législatifs incorporés.\n3. Il est entendu que les adaptations prévues aux articles 13 à 43 sont interprétées comme faisant partie des textes législatifs incorporés auxquels elles s’appliquent.\nAPPLICATION DES TEXTES LÉGISLATIFS\n4. Sous réserve de l’article 5, les textes législatifs incorporés s’appliquent aux terres du projet.\n5. (1) Les dispositions d’un texte législatif incorporé ne s’appliquent que si les dispositions du texte législatif de la Colombie-Britannique qui est incorporé sont en vigueur.\n(2) Il est entendu que les textes législatifs incorporés ne s’appliquent que dans les limites des compétences constitutionnelles fédérales.\nIncorporation des questions de procédure\n6. (1) Sauf disposition contraire et sous réserve des adaptations prévues aux articles 13 à 43, doivent être conformes aux textes législatifs de la Colombie-Britannique, que ceux-ci soient visés ou non à l’annexe 2 :\na) le contrôle d’application des textes législatifs incorporés;\nb) la poursuite ou toute autre procédure intentée pour la violation d’un texte législatif incorporé;\nc) le contrôle ou l’appel visant la prise d’une mesure ou d’une décision ou l’omission de prendre une mesure qui aurait pu être prise, en vertu d’un texte législatif incorporé;\nd) les exigences en matière d’avis ou de signification relativement à une mesure à prendre en vertu d’un texte législatif incorporé.\n(2) Pour l’application du paragraphe (1), la personne ou l’organisme à qui des attributions sont conférées par un texte législatif de la Colombie-Britannique a les mêmes attributions relativement à toutes les mesures prises en vertu de ce paragraphe.\n7. Lorsque la violation d’un texte législatif de la Colombie-Britannique incorporé dans le présent règlement constitue une infraction aux termes de la législation de cette province, la violation du texte législatif incorporé constitue aussi une infraction et est passible de la même peine que celle que prévoit cette législation.\nExigences financières en vertu d’un bail\n8. Lorsque des textes législatifs incorporés exigent le versement d’un dépôt en espèces ou la remise d’une autre garantie financière, ces exigences ne remplacent pas les exigences du bail visant les terres du projet relativement aux dépôts en espèces ou à d’autres garanties financières, mais elles s’y ajoutent.\nNON-APPLICATION D’UN RÈGLEMENT FÉDÉRAL\n9. Le Règlement sur la destruction des déchets dans les réserves indiennes ne s’applique pas à l’égard des terres du projet.\nConformité aux normes de la Colombie-Britannique\n10. Les constructions et rénovations immobilières faites sur les terres du projet doivent respecter les codes intitulés British Columbia Building Code et British Columbia Fire Code ainsi que leurs modifications successives.\n11. (1) Il est interdit d’occuper un immeuble se trouvant sur les terres du projet sauf si la Nation Haisla ou une personne autorisée par elle a délivré un permis d’occuper cet immeuble.\n(2) Dans les quinze jours de la réception de la confirmation écrite donnée par une personne inscrite à titre d’ingénieur ou détenant un brevet d’ingénieur en vertu de la loi intitulée Engineers and Geoscientists Act (R.S.B.C. 1996, ch. 116), selon laquelle un immeuble a été construit conformément à l’article 10, la Nation Haisla ou une personne autorisée par elle délivre un permis d’occuper cet immeuble.\n12. Tous les permis et toutes les autorisations, directives et exemptions — y compris les modifications qui y ont été apportées — donnés par la commission appelée British Columbia Oil and Gas Commission relativement aux terres du projet avant l’entrée en vigueur du présent règlement sont considérés comme ayant été donnés en vertu du présent règlement et être valides pour l’application de celui-ci.\nDISPOSITIONS GÉNÉRALES D’ADAPTATION DES TEXTES LÉGISLATIFS INCORPORÉS\nLois et règlements de la Colombie-Britannique\n13. Sauf indication contraire, les lois et les règlements visés aux articles 18 à 43 sont des lois et règlements de la Colombie-Britannique.\nInterprétation des textes législatifs incorporés\n14. (1) Pour l’interprétation des textes législatifs incorporés, il n’est pas tenu compte :\na) des dispositions périmées ni des modifications corrélatives à d’autres textes qui ne sont pas des textes législatifs incorporés;\nb) des dispositions nommant une personne ou fixant la rémunération d’une personne ni des dispositions établissant ou reconduisant un organisme, un programme ou un fonds provincial;\nc) des dispositions portant sur l’administration interne d’un organisme provincial;\nd) des dispositions exigeant ou autorisant la dépense de fonds du Trésor de la Colombie-Britannique;\ne) des dispositions autorisant le lieutenant-gouverneur en conseil, un ministre ou un organisme provincial à prendre un règlement d’application générale, sauf dans la mesure où cela est nécessaire à la prise des règlements visés à l’annexe 2.\n(2) Malgré l’alinéa (1)b) :\na) la personne nommée à un poste en vertu d’un texte législatif de la Colombie-Britannique incorporé par renvoi au présent règlement est considérée comme ayant été nommée au même poste pour l’application du présent règlement tant qu’elle continue à occuper le poste en vertu de ce texte;\nb) l’organisme, le programme ou le fonds provincial établi ou reconduit en vertu d’un texte législatif de la Colombie-Britannique incorporé par renvoi au présent règlement est considéré comme ayant été établi ou reconduit pour l’application du présent règlement.\nFonctionnaire ou organisme désigné\n(3) Il est entendu que la personne ou l’organisme à qui des attributions sont conférées par un texte législatif de la Colombie-Britannique incorporé par renvoi au présent règlement a les mêmes attributions en vertu du présent règlement, sous réserve des adaptations prévues aux articles 18 à 43.\nInterprétation des textes législatifs adaptés\n(4) Il est entendu que, si un texte législatif de la Colombie-Britannique est adapté par le présent règlement, la mention de ce texte dans un texte législatif incorporé ou dans un avis, un formulaire ou dans tout autre document établi en vertu d’un texte législatif incorporé, vaut mention de ce texte avec les adaptations prévues au présent règlement.\n15. Sauf disposition contraire du présent règlement, la disposition d’un texte législatif incorporé qui impose une obligation, une responsabilité ou une pénalité à un propriétaire, à un occupant, à une autorité publique, à un organisme public ou encore à une personne ou une entité non désignées ne s’applique pas à Sa Majesté du chef du Canada, aux ministres ou aux fonctionnaires fédéraux.\nRestriction concernant les fouilles et les inspections\n16. Le pouvoir de faire des fouilles ou des inspections en vertu d’un texte législatif incorporé, notamment celui d’entrer dans un lieu, ne permet pas d’entrer, de faire une fouille ou d’inspecter quoi que ce soit dans un bureau de l’administration fédérale sans le consentement de la personne qui est ou semble être responsable du bureau.\nRestriction concernant la production de documents\n17. Le pouvoir de saisir ou d’emporter des documents ou d’en exiger la production en vertu d’un texte législatif incorporé ne permet pas de le faire à l’égard d’un document qui est en la possession de l’administration fédérale sans le consentement de la personne qui en a la possession.\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE ENVIRONMENTAL MANAGEMENT ACT ET DE SES RÈGLEMENTS\n18. Pour l’application de la loi intitulée Environmental Management Act et de ses règlements visés à l’annexe 2, il n’est pas tenu compte des pouvoirs conférés à une municipalité ni à l’employé d’une municipalité.\nAdaptation de la partie 4\n19. Pour l’application de la partie 4 de la loi intitulée Environmental Management Act, la norme de réhabilitation applicable est celle qui correspond aux terrains à usage industriel.\nAdaptation de l’alinéa 40(1)(b)\n20. À l’alinéa 40(1)(b) de la Loi, la mention de « the applicable municipality » vaut mention de « the director ».\nAdaptation du paragraphe 55(6)\n21. Le paragraphe 55(6) de la Loi est réputé avoir le libellé suivant :\n(6) Her Majesty in right of Canada and Her Ministers and officials, and the Haisla Nation and its council and employees, do not incur any liability and are not to be considered a responsible person under this Act as a result of any bylaw, law, permit, license, approval or other document adopted or issued under the Indian Act (Canada) or a land code adopted under the First Nations Land Management Act (Canada), that authorizes the removal or deposit of contaminated soil from or on the project lands.\nAdaptation du paragraphe 61(1)\n22. Au paragraphe 61(1) de la Loi, la mention de « government » vaut également mention de Sa Majesté du chef du Canada et de la Nation Haisla.\n23. Pour l’application du règlement intitulé Contaminated Sites Regulation, la norme de réhabilitation applicable est celle qui correspond aux terrains à usage industriel.\n24. Il est entendu que le pouvoir du directeur (« director ») d’exiger une garantie financière (« financial security ») en vertu du paragraphe 48(4) du règlement ne lui permet pas d’exiger une garantie financière de Sa Majesté du chef du Canada.\nADAPTATION DU RÈGLEMENT INTITULÉ FOREST PRACTICES BOARD REGULATION\n25. Le règlement intitulé Forest Practices Board Regulation s’applique seulement dans la mesure où il porte sur la loi intitulée Wildfire Act.\nADAPTATION DU RÈGLEMENT INTITULÉ INTEGRATED PEST MANAGEMENT REGULATION\nAdaptation de l’article 1 : « Crown land »\n26. Pour l’application du règlement intitulé Integrated Pest Management Regulation, les terres du projet sont considérées comme des terres privées.\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE OCCUPIERS LIABILITY ACT\nAdaptation de l’article 1 : « occupier »\n27. La définition de « occupier » à l’article 1 de la loi intitulée Occupiers Liability Act est interprétée compte non tenu de la Nation Haisla.\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE OIL AND GAS ACTIVITIES ACT ET DE SES RÈGLEMENTS\n28. Pour l’application de la loi intitulée Oil and Gas Activities Act et de ses règlements visés à l’annexe 2, les terres du projet sont considérées comme des terres de la Couronne inoccupées.\n29. Au lieu de délivrer un permis ou d’accorder une autorisation en vertu de la Loi, la commission peut se fonder sur un permis délivré ou un autre type d’autorisation accordée en vertu de la Loi sur les Indiens (Canada) relativement aux terres du projet.\nAdaptation du paragraphe 1(2) : « specified enactment »\n30. (1) Pour l’application de la définition de « specified enactment » au paragraphe 1(2) de la Loi, il n’est pas tenu compte des renvois aux lois intitulées Land Act, Forest Act et Heritage Conservation Act.\nAdaptation du paragraphe 1(2) : « specified provision »\n(2) Pour l’application de la définition de « specified provision » au paragraphe 1(2) de la Loi, il n’est pas tenu compte des alinéas (b) à (d).\nAdaptation du paragraphe 23(5)\n31. Pour l’application du paragraphe 23(5) de la Loi, il n’est pas tenu compte de l’alinéa (a).\nAdaptation du sous-alinéa 34(2)(a)(i)\n32. Au sous-alinéa 34(2)(a)(i) de la Loi, la mention de « Land Act » vaut mention de la Loi sur les Indiens (Canada).\nAdaptation du paragraphe 53(3)\n33. Les pouvoirs conférés au commissaire (« commissioner ») au paragraphe 53(3) de la Loi ne lui permettent pas de rendre une ordonnance à l’encontre de Sa Majesté du chef du Canada.\nAdaptation du paragraphe 56(1)\n34. Au paragraphe 56(1) de la Loi, la mention de « government » vaut également mention de Sa Majesté du chef du Canada.\nAdaptation des alinéas 74(2)(a) et 76(6)(a)\n35. Aux alinéas 74(2)(a) et 76(6)(a) de la Loi, la mention de « person » est interprétée compte non tenu de Sa Majesté du chef du Canada.\nAdaptation du paragraphe 2(1)\n36. Pour l’application du paragraphe 2(1) du règlement intitulé Administrative Penalties Regulation, il n’est pas tenu compte du paragraphe 36(1) de la Loi.\nAdaptation de l’article 3\n37. Pour l’application de l’article 3 du Règlement, il n’est pas tenu compte de l’article 19 du règlement intitulé Environmental Protection and Management Regulation.\nAdaptation des alinéas 6(b) et (d)\n38. Les alinéas 6(b) et (d) du règlement intitulé Environmental Protection and Management Regulation sont interprétés comme ne s’appliquant qu’aux habitats fauniques et aux éléments des habitats fauniques (« wildlife habitat areas » et « wildlife habitat features ») situés à l’extérieur des terres du projet.\nAdaptation de l’alinéa 7(1)(b)\n39. (1) L’alinéa 7(1)(b) du Règlement est interprété comme ne s’appliquant qu’aux éléments de ressource (« resource features ») situés à l’extérieur des terres du projet.\nAdaptation de l’alinéa 7(1)(c)\n(2) L’alinéa 7(1)(c) du Règlement est interprété comme ne s’appliquant qu’aux ressources du patrimoine culturel (« cultural heritage resources ») situées à l’extérieur des terres du projet.\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE PUBLIC HEALTH ACT\nAdaptation de l’alinéa 99(1)(d)\n40. L’alinéa 99(1)(d) de la loi intitulée Public Health Act est réputé avoir le libellé suivant :\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE WEED CONTROL ACT ET DE SES RÈGLEMENTS\n41. Pour l’application de la loi intitulée Weed Control Act et de ses règlements visés à l’annexe 2, les terres du projet ne sont pas considérées comme des terres, des lieux ou des biens fonciers municipaux.\nAdaptation de l’annexe B\n42. Pour l’application de l’annexe B du règlement intitulé Weed Control Regulation, il n’est pas tenu compte de la phrase « If that cost is not paid it may, under section 8 of the Act, be collected and recovered as taxes in arrears under the Municipal Act or as unpaid taxes under the Taxation (Rural Area) Act ».\nADAPTATION DE LA LOI INTITULÉE WILDFIRE ACT ET DE SES RÈGLEMENTS\n43. Pour l’application de la loi intitulée Wildfire Act et de ses règlements visés à l’annexe 2, les terres du projet sont considérées comme des terres privées.\n44. Le présent règlement entre en vigueur à la date de son enregistrement.\nLes parcelles de terre situées dans la réserve indienne de Bees no 6, plus précisément désignées de la manière suivante :\nDans la province de la Colombie-Britannique, dans le district côtier du rang 4, la totalité de la réserve indienne de Bees no 6, plus précisément désignée comme l’ensemble des lots 1, 3 et 4 du plan 96252 et des lots 2-1 et 2-2 du plan 97774, consignés aux Archives d’arpentage des terres du Canada à Ottawa. Ensemble, ces lots ont une superficie d’environ 70,63 hectares.\n(article 1, paragraphe 6(1), alinéa 14(1)e), articles 18, 28, 41 et 43)\nDrinking Water Protection Act, S.B.C. 2001, ch. 9, à l’exception du paragraphe 31(4) et de l’article 38\nEnvironmental Management Act, S.B.C. 2003, ch. 53, à l’exception des articles 23 à 38, de l’alinéa 40(1)(a), des sousalinéas 40(1)(b)(i), (ii), (iv) et (v), 44(2)(b)(iii) et (e)(iii), de l’alinéa 53(3)(e) et des paragraphes 59(4) à (7)\nConservation Officer Service Authority Regulation, B.C. Reg. 318/2004, à l’exception des alinéas 1(2)(a) à (a.2), (a.4) à (c), (d) à (g) et (i)\nContaminated Sites Regulation, B.C. Reg. 375/96, à l’exception de l’alinéa 41(3)(h) et des paragraphes 48(1) à (3)\nHazardous Waste Regulation, B.C. Reg. 63/88, à l’exception des alinéas 27(10)(b) et 35(7)(b)\nPermit Fees Regulation, B.C. Reg. 299/92, à l’exception du paragraphe 3(5) et de l’alinéa 5(1)(c)\nIntegrated Pest Management Act, S.B.C. 2003, ch. 58\nOccupiers Liability Act, R.S.B.C. 1996, ch. 337, à l’exception de l’article 8\nOil and Gas Activities Act, S.B.C. 2008, ch. 36, à l’exception des articles 12 et 28, des paragraphes 34(3) à (5) et 36(1) et de l’article 104\nAdministrative Penalties Regulation, B.C. Reg. 35/2011, à l’exception de l’article 7\nEnvironmental Protection and Management Regulation, B.C. Reg. 200/2010, à l’exception des alinéas 4(b), 5(b), 6(a) et (c) et 7(1)(a), de l’article 19, des alinéas 25(b) et (e) à (g) et des articles 26 à 39\nOil and Gas Activities Act General Regulation, B.C. Reg. 274/2010, à l’exception des articles 7 et 24 à 26\nPipeline and Liquefied Natural Gas Facility Regulation, B.C. Reg. 281/2010, à l’exception de l’alinéa 11(b)\nPublic Health Act, S.B.C. 2008, ch. 28, à l’exception des articles 3 à 10, 12 à 14, 16, 17, 22 et 26 à 29, du paragraphe 34(3), des articles 36, 40, 49 et 50, des alinéas 56(5)(c) et 60(2)(b) et (c), des articles 61 à 89, 91 et 95 et des alinéas 99(1)(a) à (c), (e) à (g) et (i), (2)(b) et (c) et (3)(b)\nWater Act, R.S.B.C. 1996, ch. 483, à l’exception des articles 2, 27 et 28\nWater Regulation, B.C. Reg. 204/88, à l’exception des articles 24 à 32\nWeed Control Act, R.S.B.C. 1996, ch. 487, à l’exception de l’article 8\nWildfire Act, S.B.C. 2004, ch. 31, à l’exception de l’article 4\nLes protocoles adoptés en vertu de l’article 64 de la loi intitulée Environmental Management Act :\n(Ce résumé ne fait partie du Règlement.)\nEnjeux : La Nation Haisla a présenté une demande pour créer un règlement sur les installations d’exportation de gaz naturel liquéfié sur ses terres de réserve en Colombie-Britannique. Étant donné qu’en ce moment, le gouvernement fédéral n’a pas de régime de réglementation conçu précisément pour ce type d’activité, ce projet ne pourrait pas être réglementé adéquatement dans la réserve. La province de la Colombie-Britannique a un cadre de réglementation exhaustif qui pourrait réglementer un tel projet. Le projet, qui a déjà obtenu d’autres approbations réglementaires, présente des incertitudes juridiques à savoir si des aspects du régime de réglementation provincial s’appliquent dans les terres des Premières Nations, en raison de la compétence fédérale dans les terres de réserve. Le règlement d’application crée la certitude juridique nécessaire pour permettre la réalisation du projet. Le défaut d’adopter le règlement entraînera probablement l’annulation du projet.\nDescription : Le Règlement sur les installations de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla reprend, avec certaines petites modifications, le régime de réglementation de la Colombie-Britannique qui serait applicable à des installations de gaz naturel liquéfié situées sur les terres provinciales. Les dispositions clés comprennent l’intervention en cas d’urgence, l’exploitation des installations, l’entreposage des matériaux, le fonctionnement du matériel et la gestion de l’environnement. Les lois fédérales en matière de santé, de sécurité et d’environnement continueraient de s’appliquer à ce projet, comme c’est le cas sur les autres terres fédérales.\nÉnoncé des coûts et avantages : Le coût estimé du projet qui serait réalisé conformément au Règlement sur les installations de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla est de 8,5 milliards de dollars sur 10 ans pour la construction, le fonctionnement et les frais administratifs. Les profits totaux sont estimés à 24,5 milliards de dollars sur 10 ans après la mise en œuvre du Règlement et proviendraient des revenus de vente du gaz naturel liquéfié. Les profits monétaires nets de cette initiative s’élèveront à 16 milliards de dollars. Bien que la majorité des bénéfices économiques iraient au promoteur du projet, Kitimat LNG, la Nation Haisla et la Colombie-Britannique profiteraient des emplois directs et indirects et des occasions d’affaires découlant des étapes de la construction et du fonctionnement des installations. Le Règlement permettra de rassurer les investisseurs, les développeurs et le public, en plus de permettre la gestion efficace des effets environnementaux et des autres effets liés au projet des installations de gaz naturel liquéfié proposé.\nRègle du « un pour un » : Étant donné que le Règlement reproduira, dans une large mesure, le régime réglementaire de la province de la Colombie-Britannique, et qu’il ne s’appliquera qu’à un seul projet précis dans la réserve indienne no 6 de Bees de la Première Nation Haisla, on s’attend qu’il n’y ait aucune modification des coûts de conformité ou d’administration, peu importe le niveau d’activité. Par conséquent, la règle du « un pour un » ne s’applique pas à la proposition.\nLentille des petites entreprises : Comme on prévoit que les règles proposées n’entraîneront aucun coût progressif pour les petites entreprises, la lentille des petites entreprises ne s’applique pas.\nLes Premières Nations au Canada élaborent de plus en plus de plans pour des projets commerciaux et industriels complexes sur leurs terres de réserve. Ces projets offrent des avantages pour le développement économique comme des possibilités d’emploi et d’affaires pour les membres des Premières Nations et d’importants revenus continus pour les gouvernements des Premières Nations, ainsi que pour les provinces où sont situées les réserves.\nIl existe dans les provinces des régimes de réglementation exhaustifs pour régir les projets commerciaux et industriels, y compris des normes liées à la protection de l’environnement, à la santé et à la sécurité. Cependant, des incertitudes juridiques sont soulevées à savoir si des aspects du régime de réglementation provincial s’appliquent dans les terres des Premières Nations, en raison de la compétence fédérale dans les terres de réserve. Cette situation crée ce qu’on appelle un vide juridique. Un vide juridique existe parce que les lois fédérales actuelles n’offrent pas les outils nécessaires pour réglementer des développements commerciaux ou industriels complexes sur les terres de réserve. Les vides juridiques favorisent l’incertitude chez les investisseurs en ce qui a trait aux règles qui s’appliquent sur les terres de réserve, ce qui augmente la complexité, le temps et les coûts nécessaires pour faire progresser un projet dans une réserve.\nLa Loi sur le développement commercial et industriel des premières nations (LDCIPN) a été élaborée afin de faciliter le développement économique dans les réserves en réglant les vides en matière de réglementation. La LDCIPN permet au gouvernement du Canada de créer un régime de réglementation pour un projet précis, sur des terres de réserve précises, en reproduisant une loi ou en incorporant par renvoi des lois provinciales applicables. En pratique, cela signifie que les projets menés en vertu de la LDCIPN doivent respecter des normes similaires à celles mises en application dans le reste de la province. L’utilisation de la LDCIPN fournit une certitude légale et augmente la confiance des investisseurs, des promoteurs et du public en faisant en sorte qu’ils traitent avec des règlements et des organismes de réglementation qu’ils connaissent et comprennent.\nLa Nation Haisla, située sur la côte nord de la Colombie-Britannique, a utilisé la LDCIPN pour régler les vides réglementaires liés à la mise sur pied d’une installation de gaz naturel liquéfié dans sa réserve indienne no 6 de Bees. Les installations font l’objet d’évaluations depuis 2005 et ont obtenu les approbations réglementaires requises, notamment des permis délivrés par le Bureau d’évaluation environnementale de la Colombie-Britannique et l’Agence canadienne d’évaluation environnementale ainsi qu’un permis de 20 ans visant l’exportation du gaz naturel liquéfié délivré par l’Office national de l’énergie. Les travaux de construction devraient commencer en 2012, et l’exploitation, en 2015. Les lacunes réglementaires sur les terres de réserve demeurent toutefois un obstacle au projet. Grâce à la certitude juridique découlant du règlement, le projet pourra aller de l’avant selon l’échéancier prévu, ce qui entraînera des avantages nets importants.\nLa Nation Haisla prévoit la construction d’une installation d’exportation de gaz naturel liquéfié, en collaboration avec un consortium de partenaires du milieu des affaires (Kitimat LNG), sur sa réserve indienne no 6 de Bees en Colombie-Britannique. Les gouvernements fédéral et provincial ont déjà donné les principales approbations réglementaires pour le projet, mais celui-ci ne pourra pas aller de l’avant tant que les incertitudes réglementaires concernant sa réalisation sur des terres de réserve ne seront pas levées. Le gouvernement fédéral n’a pas actuellement de régime de réglementation conçu précisément pour régir les questions techniques ni celles liées à la santé, à la sécurité et à l’environnement en lien avec la production et l’exportation du gaz naturel liquéfié. La province de la Colombie-Britannique, par le truchement de sa commission sur le pétrole et le gaz (British Columbia Oil and Gas Commission) possède un cadre de réglementation exhaustif capable de réglementer un tel projet de gaz naturel liquéfié. Cependant, des incertitudes juridiques sont soulevées à savoir si des aspects du régime de réglementation provincial s’appliquent dans les terres des Premières Nations, en raison de la compétence fédérale dans les terres de réserve.\nSi aucun régime de réglementation fédéral adéquat n’existe pour assurer la protection de l’environnement, de la santé et de la sécurité, et pour rassurer les investisseurs, le projet proposé de gaz naturel liquéfié n’ira probablement pas de l’avant, privant ainsi la Nation Haisla et la Colombie-Britannique d’importants avantages économiques directs et indirects. Le Règlement, de même que l’entente entre le Canada, la Colombie-Britannique et la Nation Haisla pour son administration et son application (l’entente tripartite), créera un régime de réglementation exhaustif pour l’installation de gaz naturel liquéfié proposée dans la réserve indienne no 6 de Bees de la Nation Haisla.\nDes études et des rapports récents ont permis de cerner le besoin pour tous les ordres de gouvernement de travailler en partenariat avec les collectivités des Premières Nations pour moderniser et améliorer les cadres juridique et de réglementation, et ce, afin de faciliter le développement économique dans les terres de réserve. En créant des occasions permettant aux Premières Nations de participer pleinement à l’économie canadienne, beaucoup peut être fait pour éliminer l’écart socioéconomique présent dans de nombreuses collectivités des Premières Nations.\nLe Règlement contribuera à fournir l’environnement juridique et opérationnel nécessaire pour que les partenaires du secteur privé de la Nation Haisla s’engagent à aller de l’avant avec la construction d’installations de gaz naturel liquéfié dans la réserve indienne no 6 de Bees.\nLes principaux objectifs du Règlement sont :\nde permettre la gestion efficace des effets environnementaux et des autres effets liés au projet d’installations de gaz naturel liquéfié proposées;\nd’éliminer les obstacles juridiques et réglementaires au développement économique dans les collectivités des Premières Nations;\nde rassurer les investisseurs, les promoteurs et le public, tout en réduisant au minimum les coûts.\nLes principales parties touchées par ce règlement sont le promoteur du projet, Kitimat LNG, la Nation Haisla, la province de la Colombie-Britannique, y compris la British Columbia Oil and Gas Commission, qui administrera et appliquera la majorité du régime de réglementation, le gouvernement du Canada et la population des collectivités avoisinantes.\nPuisque le Règlement vise un projet précis, il s’appliquera uniquement à la réserve indienne no 6 de Bees de la Nation Haisla, avec une superficie totale d’environ 70,63 hectares.\nLe Règlement reprend, avec certaines petites révisions, le régime de réglementation de la province de la Colombie-Britannique qui serait applicable à des installations de gaz naturel liquéfié situées sur les terres provinciales. Les dispositions clés comprennent l’intervention en cas d’urgence, l’exploitation des installations, l’entreposage des matériaux, le fonctionnement du matériel et la gestion de l’environnement. Les lois fédérales en matière de santé, de sécurité et d’environnement s’appliqueraient à ce projet, comme c’est le cas pour les autres terres fédérales.\nLa LDCIPN exige qu’une entente tripartite soit conclue pour assurer le bon fonctionnement de l’administration, de la surveillance et des activités d’application par la British Columbia Oil and Gas Commission et d’autres responsables provinciaux en ce qui a trait à ce projet. Les responsables de la province et de la British Columbia Oil and Gas Commission assumeront ces tâches pour le projet d’installation de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla comme ils le feraient pour des projets similaires situés à l’extérieur des réserves.\nPour garantir que les régimes de réglementation dans les réserves et à l’extérieur de celles-ci resteront cohérents, le Règlement a été ébauché pour inclure les lois provinciales, qui sont modifiées de temps à autre. Par conséquent, on s’attend à ce qu’il soit nécessaire d’apporter des modifications au Règlement uniquement si la Colombie-Britannique élabore des lois ou des règlements entièrement nouveaux, ou si des changements aux lois existantes de la Colombie-Britannique exigent de nouvelles adaptations au Règlement.\nUn certain nombre d’options réglementaires et non réglementaires ont été prises en considération pour permettre de mener le projet sur les terres de réserve de la Nation Haisla.\n1. Normes réglementaires contenues dans les baux du projet\nLes gouvernements peuvent choisir d’imposer des normes réglementaires en tant que modalités des baux qu’ils accordent, plutôt que de regrouper ces normes dans des règlements. Cette option a été prise en considération mais rejetée, car les recours disponibles dans les contrats sont insuffisants pour réglementer adéquatement un projet de cette ampleur et de cette complexité pendant une longue période.\n2. Réglementation fédérale unique\nPlutôt que de reproduire le régime de réglementation de la province de la Colombie-Britannique pour les opérations liées au gaz naturel liquéfié, le gouvernement fédéral pourrait créer sa propre réglementation unique pour les installations de gaz naturel liquéfié. Cette option a été rejetée pour de nombreuses raisons, notamment :\nle coût de l’élaboration et de la mise en œuvre de la réglementation aurait été plus élevé que celui de l’approche choisie;\nle temps nécessaire pour élaborer la réglementation aurait été long, ce qui aurait pu entraîner l’incapacité de répondre aux échéanciers commerciaux du projet;\nle gouvernement de la Colombie-Britannique n’aurait pas voulu se charger des responsabilités liées à l’administration et à l’application dans le cadre de la réglementation fédérale unique, ce qui aurait exigé la création d’une importante structure administrative fédérale;\nil ne s’agissait pas de l’approche préférée par la Première Nation ou par ses partenaires commerciaux;\nune réglementation fédérale unique aurait pu nuire à l’objectif stratégique de créer un régime réglementaire similaire dans les réserves et à l’extérieur de celles-ci.\n3. Des lois pour la Première Nation en vertu de la Loi sur la gestion du pétrole et du gaz et des fonds des premières nations\nLa Loi sur la gestion du pétrole et du gaz et des fonds des premières nations, qui est entrée en vigueur le 1er avril 2006, est une loi optionnelle qui donne aux Premières Nations choisissant d’y être assujetties l’autorité de créer leurs propres lois sur l’exploitation du pétrole et du gaz, en plus de leur permettre d’émettre leurs propres baux. La Nation Haisla a pris en considération cette option, mais a déterminé qu’elle présentait d’importantes difficultés pratiques et juridiques.\n4. Le statu quo/aucun régime de réglementation\nSi aucun régime de réglementation n’était établi, le projet d’installations de gaz naturel liquéfié serait impossible du point de vue commercial en raison de la grande incertitude pour les investisseurs et du risque attribuable à l’incertitude du régime de réglementation sur les terres de réserve. Cette option a été rejetée, car elle priverait la Nation Haisla et la Colombie-Britannique d’importants avantages économiques découlant d’un si grand projet.\nLes coûts estimés de la construction, de l’exploitation et de l’administration du projet réalisé en vertu du Règlement sur les installations de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla s’élèvent à 8,5 milliards de dollars sur 10 ans. On prévoit que les avantages totaux, soit les recettes tirées des ventes de gaz naturel liquéfié, atteindront approximativement 24,5 milliards de dollars au cours des 10 années suivant l’adoption du Règlement. L’avantage net de l’initiative est évalué à 16 milliards de dollars.\nLes principales parties touchées par ce règlement sont le promoteur du projet, Kitimat LNG, la Nation Haisla, la province de la Colombie-Britannique, y compris la British Columbia Oil and Gas Commission, qui administrera et appliquera la majorité du régime de réglementation, le gouvernement du Canada et la population des collectivités avoisinantes. Les analyses coûts-avantages quantitatives et qualitatives pour le projet proposé indiquent un important effet positif.\nLe scénario de base pour cette analyse est une option « sans projet » et le scénario réglementaire est l’option du « projet ». À la lumière des consultations tenues auprès de Kitimat LNG et de la Nation Haisla, il est évident que le projet peut uniquement aller de l’avant si les installations sont situées à l’endroit souhaité dans la réserve indienne no 6 de Bees. Le Règlement permettra la construction et l’exploitation des installations dans la réserve indienne no 6 de Bees en y reproduisant le régime de réglementation provincial. Ainsi, le scénario de base de l’option « sans projet » est la situation actuelle et n’apporte ni coûts ni avantages. S’il existait un règlement, il y aurait des avantages pour le promoteur, pour la Nation Haisla et le district de Kitimat. Il y aurait des coûts pour le promoteur et le gouvernement de la Colombie-Britannique.\nRevenus bruts provenant de la vente de gaz naturel liquéfié — Le Règlement faciliterait la construction et l’exploitation d’installations de gaz naturel liquéfié par Kitimat LNG. Ainsi, le principal avantage financier serait les revenus bruts découlant des ventes du gaz naturel liquéfié produit dans les installations. Les revenus bruts pour le bien de cette analyse ont été calculés en multipliant la production annuelle prévue aux installations (de 5 à 10 millions de tonnes métriques par année) par les prix estimés du gaz naturel liquéfié en vertu de contrats à long terme. Dans le cadre de sa demande de permis d’exportation, Kitimat LNG a commandé un aperçu de l’évaluation du marché du gaz naturel liquéfié. D’après l’aperçu, jusqu’à la fin de 2015, les prix ex ship estimatifs du gaz naturel liquéfié se situeront entre 12 $ et 18 $ par million de BTU pour les marchés de l’Extrême-Orient (voir référence 1). Pour les besoins de l’analyse coûts-avantages, un prix moyen de 15 $ par million de BTU est utilisé.\nDistribution des avantages découlant de la vente de gaz naturel liquéfié — Les principaux effets de la distribution de la richesse découlant de ce projet portent sur le loyer et les taxes payés par le promoteur Kitimat LNG aux différents ordres de gouvernement. Kitimat LNG paiera des impôts des sociétés au Canada et à la Colombie-Britannique, ainsi que le loyer et des impôts fonciers à la Nation Haisla pour la location de terres de réserve.\nEmploi — Les installations de Kitimat LNG offriront des occasions d’emploi aux membres de la Nation Haisla et aux résidants de la région de Kitimat pendant les étapes de la construction et du fonctionnement des installations. On prévoit qu’il y aura des effets positifs sur les entreprises locales pendant les étapes de la construction et du fonctionnement des installations grâce à l’offre de produits et de services. En ce qui concerne l’emploi des membres de la Nation Haisla, Kitimat LNG indique qu’une fois en fonction, les installations pourraient offrir plus de 100 postes à temps plein au total. D’après la main-d’œuvre autochtone qui travaille à la mine Diavik (Territoires du Nord-Ouest), on estime que 30 % de la main-d’œuvre employée par Kitimat LNG sera également autochtone. Par conséquent, 30 postes à temps plein seraient occupés par des membres de la Nation Haisla. De plus, Kitimat LNG croit que dans l’ensemble, l’étape de construction des installations créera 500 postes à temps plein. On suppose que la plupart seront pourvus par des spécialistes en construction d’installations pétrolières et gazières (de la Colombie-Britannique ou possiblement d’ailleurs au Canada). Durant l’étape d’exploitation, 70 postes additionnels seront pourvus, sans doute par des résidants de la Colombie-Britannique.\nRenforcement de la capacité et développement économique sur les terres de réserve — La construction et l’exploitation d’une grande entreprise commerciale complexe sur des terres de réserve montrent à l’industrie et aux Premières Nations qu’il est possible de réaliser de tels projets. On montre ainsi un exemple de coopération efficace entre divers ordres de gouvernement et l’industrie tout en renforçant la capacité au sein de la Première Nation concernée, grâce à quoi elle pourra former d’autres partenariats afin de stimuler son développement économique.\nÉtablissement d’un régime de réglementation pour le gaz naturel liquéfié sur les terres de réserve — En intégrant les dispositions législatives provinciales pour combler un vide dans les lois fédérales encadrant certains aspects du projet, le Règlement établit un régime de réglementation dans la réserve qui permettra de rassurer l’industrie et les investisseurs.\nLes principaux coûts associés au projet sont les coûts d’immobilisations et d’exploitation des installations de gaz naturel liquéfié. Bien que ces coûts ne découlent pas directement du Règlement (étant donné que le promoteur devrait assumer ces coûts si les installations étaient construites sur des terres provinciales), ils sont non négligeables parce qu’ils illustrent les avantages nets du projet possible grâce au Règlement.\nCoûts associés à la construction des installations de gaz naturel liquéfié (coûts en immobilisations) — Kitimat LNG assumera le coût des immobilisations majeures pour la construction du terminal de gaz naturel liquéfié. La demande de permis d’exportation déposée par Kitimat LNG indique que l’entreprise prévoit être opérationnelle d’ici 2015, après quoi elle pourrait envisager un agrandissement des installations afin d’accroître sa capacité de production. L’entreprise prévoit également que les coûts associés à la première étape du projet s’élèveront à 3 milliards de dollars et que les travaux d’agrandissement des installations, qui pourraient s’achever vers 2018, coûteront 1,5 milliard de dollars (voir référence 2).\nCoûts de l’acquisition, de la production, de la liquéfaction et du transport du gaz naturel liquéfié au cours de la phase d’exploitation (coûts de production) — Kitimat LNG assumera les coûts associés à l’acquisition, à la production, à la liquéfaction et au transport du gaz naturel liquéfié. Ces coûts ont été estimés en fonction de la production prévue des installations dont il est question ci-dessus. Les chiffres utilisés dans les calculs sont tirés de sources contenant des données et des analyses, y compris des statistiques actuelles et des prévisions, que le public peut consulter gratuitement (voir référence 3).\nCoûts associés au respect du Règlement — Kitimat LNG devra respecter la réglementation en vigueur relativement à la production et à l’entreposage de gaz naturel liquéfié. Comme on l’a mentionné précédemment, le Règlement intègre bon nombre de lois provinciales touchant la réglementation des installations de gaz naturel liquéfié. Par conséquent, les coûts associés à son respect seront équivalents aux coûts engagés par l’entreprise si celle-ci décidait de construire les installations de gaz naturel liquéfié à l’extérieur de la réserve.\nCoûts associés à la surveillance et à l’application du Règlement — L’entente négociée entre le gouvernement de la Colombie-Britannique, la Nation Haisla et le gouvernement du Canada prévoit que les fonctionnaires provinciaux s’acquitteront des activités d’administration et d’application en vertu de la réglementation fédérale applicable. Même si la province assumera les coûts de ces activités, ces derniers ne devraient pas être différents des coûts engagés si le projet avait lieu hors réserve. Cependant, comme on l’a indiqué ci-dessus, le respect du Règlement entraînera des coûts, car le scénario de base est qu’aucun projet n’ait lieu. Ces coûts sont donc inclus au sommaire des coûts et avantages. Les coûts administratifs, par exemple ceux associés à la surveillance de la mise en œuvre du Règlement, qui seront confirmés par le Canada, sont considérés comme négligeables.\nAnnée de base (2012)\nTotal (VA) (voir référence 4)\nA. Répercussions quantifiées, en millions de dollars courants (en dollars de 2012)\nProduction de gaz naturel liquéfié\nRecettes tirées des ventes de gaz naturel liquéfié\nB. Répercussions quantifiées (autres qu’en dollars)\nDescription des coûts ou des avantages\nRenforcement de la capacité et développement économique sur des terres de réserve\nLa construction et l’exploitation d’une grande entreprise commerciale sur des terres de réserve montreront à l’industrie et aux Premières Nations qu’il est possible de réaliser de tels projets. On cite ainsi un exemple de coopération efficace entre divers ordres de gouvernement et l’industrie tout en renforçant la capacité au sein de la Première Nation concernée, grâce à quoi elle pourra former d’autres partenariats afin de stimuler son développement économique.\nÉtablissement d’un régime de réglementation pour le gaz naturel liquéfié sur les terres de réserve\nIndustrie et investisseurs\nEn intégrant les dispositions législatives provinciales qui comblent le vide créé par l’absence de lois fédérales régissant certains aspects du projet, le Règlement établit un régime de réglementation dans la réserve tout en assurant une certitude à ce plan pour l’industrie et les investisseurs.\nCoûts associés à la conformité pour le promoteur\nKitimat LNG assumera certains coûts afin de respecter le régime de réglementation. Ces coûts sont difficiles à évaluer, car bon nombre d’activités de conformité sont de nature réactive et donc difficiles à prévoir. De plus, ces coûts sont jugés négligeables comparativement aux coûts de construction et d’exploitation des installations. Pour ces raisons, les coûts de conformité et d’application n’ont pas été chiffrés dans le cadre de la présente analyse.\nCoûts administratifs pour le Canada\nIl est possible que le Canada doive assumer certains coûts négligeables relativement à l’administration du Règlement, probablement sous la forme de rencontres semestrielles\navec le gouvernement de la Colombie-Britannique et la BC Oil and Gas Commission.\nL’analyse coûts-avantages intégrale est disponible sur demande.\nÉtant donné que le Règlement reproduira, dans une grande mesure, le régime réglementaire de la province de la Colombie-Britannique, et qu’il ne s’appliquera qu’à un seul projet dans la réserve indienne no 6 de Bees de la Première Nation Haisla, on s’attend qu’il n’y ait aucune modification des coûts de conformité ou d’administration pour les petites entreprises. Par conséquent, la règle du « un pour un » ne s’applique pas à la proposition.\nLa lentille des petites entreprises ne s’applique pas à cette proposition, car il n’y a pas de coûts pour les petites entreprises.\nLe Règlement sur les installations de gaz naturel liquéfié de la Nation Haisla a été publié dans la Partie Ⅰ de la Gazette du Canada le 28 juillet 2012 pendant 30 jours aux fin de commentaires. Pendant la période prévue à cette fin, un commentaire a été formulé par la Nation Haisla. De nature technique, il servait uniquement à clarifier les dispositions du Règlement concernant l’incorporation par renvoi. Tous les intervenants directement touchés par la proposition ont pris part à son élaboration et tous les commentaires reçus après la publication préalable étaient favorables.\nLes parties touchées par le Règlement sont principalement Kitimat LNG, la Nation Haisla, le gouvernement de la Colombie-Britannique, la British Columbia Oil and Gas Commission et le gouvernement du Canada, représenté par Affaires autochtones et Développement du Nord Canada. L’élaboration du Règlement est en cours depuis l’été 2011 dans le cadre de rencontres entre les représentants des parties. Toutes les parties ont lu et commenté les ébauches successives du Règlement.\nDes consultations sur le projet proposé ont eu lieu auprès des intervenants concernés dans le cadre des divers processus d’aprobation connexes. Les consultations auprès des Premières Nations ont été effectuées pour la région visée en vertu du processus d’évaluation de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale. L’unique résultat des consultations a montré que seule la Nation Haisla revendique un territoire traditionnel sur les zones terrestres et marines touchées par le projet. Les terres touchées par le projet constituent un rare exemple de cas où il n’y a pas de revendications territoriales se chevauchant en Colombie-Britannique. La Nation Haisla a invité le promoteur à construire les installations dans la réserve indienne no 6 de Bees, ce qu’a accepté le promoteur avant la fin de l’évaluation environnementale.\nLe district de Kitimat, le district régional de Kitimat-Stikine, le Northern Health Authority (l’autorité sanitaire du Nord), la British Columbia Oil and Gas Commission, divers ministères provinciaux et fédéraux ainsi que la Nation Haisla étaient représentés au groupe de travail sur le projet ou ont eu l’occasion de lui faire part de leurs commentaires. De plus, Kitimat LNG a, de son propre chef, consulté d’autres collectivités des Premières Nations en ce qui a trait à d’autres aspects du projet, notamment la construction d’un pipeline.\nDes consultations ont également été menées dans le cadre du processus d’audiences publiques obligatoire pour obtenir une licence d’exportation de l’Office national de l’énergie en octobre 2011.\nOn mène actuellement des consultations auprès des intervenants touchés selon la méthode d’évaluation fédérale TERMPOL, qui sert à évaluer l’ensemble des risques liés à la navigation et aux questions touchant le déplacement de navires pétroliers dans les eaux locales.\nLe Règlement est appuyé par les intervenants clés, dont la Nation Haisla, le gouvernement de la Colombie-Britannique, la British Columbia Oil and Gas Commission, le gouvernement du Canada (représenté par Affaires autochtones et Développement du Nord Canada) et Kitimat LNG. L’entente tripartite connexe a été rédigée en collaboration avec le gouvernement de la Colombie-Britannique et la Nation Haisla. Toutes les parties ont lu et commenté les ébauches successives du Règlement et de l’entente tripartite.\nLe projet pourra être lancé uniquement si les installations ont été construites à l’emplacement choisi de la réserve indienne no 6 de Bees. En l’absence de régime de réglementation adéquat pour protéger l’environnement, la santé et la sécurité, et la certitude des investisseurs, le projet de gaz naturel liquéfié proposé n’aurait pu se dérouler sur des terres de réserve. Or, les avantages du pro-jet surpassent de loin ses coûts, et les consultations n’ont permis de dégager aucune objection au projet ni aucune répercussion négative sur d’autres projets ou secteurs. Par conséquent, l’adoption du Règlement constitue le moyen le plus économique d’apporter une certitude sur le plan réglementaire.\nLe désir d’établir une gamme complète de mécanismes de conformité et d’application qui ne sont pas prévus dans les lois fédérales est une des principales raisons pour lesquelles le Règlement a été rédigé. Le Règlement prévoit l’utilisation des mécanismes suivants pour favoriser la conformité ainsi que pour repérer les manquements et appliquer des pénalités :\nexiger de l’industrie qu’elle obtienne les permis et les approbations nécessaires;\nexiger que l’industrie tienne des registres, produise des rapports et divulgue de l’information sur demande;\nautoriser les représentants du gouvernement à faire des inspections, à mener des enquêtes, à faire des recherches et à procéder à des saisies;\nautoriser les représentants et les organes gouvernementaux à formuler des directives et des ordres;\nimposer des amendes et d’autres types de pénalités financières en cas de manquement ou d’infraction;\nautoriser les représentants du gouvernement à demander des ordonnances aux tribunaux.\nLes dispositions sur la conformité et l’application reproduisent, en grande partie, les dispositions du régime réglementaire de la Colombie-Britannique applicables aux projets du même type qui se déroulent hors réserve. Ces dispositions donnent une échelle de conformité et d’application qui permet de répondre aux infractions mineures de la manière appropriée et de prendre des mesures approfondies en cas d’infractions graves.\nComme le Règlement reproduit à peu de choses près la réglementation provinciale, les fonctionnaires provinciaux possèdent l’expertise nécessaire pour l’administrer et l’appliquer. Une entente conclue entre le gouvernement de la Colombie-Britannique, la Nation Haisla et le gouvernement du Canada (représenté par Affaires autochtones et Développement du Nord Canada) a été finalisée. L’entente prévoit que la British Columbia Oil and Gas Commission et les fonctionnaires provinciaux seront chargés d’exécuter les activités administratives et d’application prévues dans le Règlement. Comme ce dernier et l’entente tripartite ont été rédigés en étroite collaboration avec les intervenants touchés et visent un projet précis, qui touchera une parcelle de terres de réserve bien définie, les questions liées à la mise en œuvre, y compris la communication, la sensibilisation, la coopération et la coordination, ont déjà été traitées.\nPour faire en sorte que le régime de réglementation ait l’efficacité prévue, on formera, dans les 60 jours suivant l’entrée en vigueur de l’entente, un comité de gestion composé de représentants de chacune des parties à l’entente tripartite. Le comité se réunira au moins tous les six mois pour évaluer le rendement des activités d’administration, de surveillance, de conformité et d’application, tout comme on le ferait pour les projets similaires hors réserve.\nCinq ans après l’entrée en vigueur du Règlement, l’entente tripartite prévoit que le comité de gestion entreprendra un examen complet du régime de réglementation pour s’assurer que les ententes légales et administratives qui y figurent sont toujours efficaces.\nDemandes de renseignements en anglais :\nAgent des terres, projets spéciaux\nTéléphone : 604-666-5132\nCourriel : Brian.Kinzie@aadnc-aandc.gc.ca\nDemandes de renseignements en français :\nDirecteur principal, Modernisation des terres\n10, rue Wellington, Pièce 1230\nTélécopieur : 819-994-5697\n30 & 31 Vict., ch. 3 (R.-U.)\nL.C. 2010, ch. 6, art. 3\nPoten and Partners, octobre 2010, « 2015-2035 LNG Market Assessment Outlook for the Kitimat LNG Terminal », p. 24.\nDemande de permis présentée par Kitimat LNG à l’Office national de l’énergie, 9 décembre 2010, p. 4.\nPour les besoins des calculs, nous supposons que le prix du gaz naturel (matière première) est de 1 $ par millier de pieds cubes (kpi3) (natgas.info, « Liquefied natural gas chain ». Internet : www.natgas.info/html/liquefiednaturalgaschain. html). En ce qui concerne les coûts de liquéfaction du gaz naturel, nous avons utilisé un coût moyen de 1,50 $/kpi3 (Penn State Extension, 19 février 2012, « Understanding the Role of Liquefied Natural Gas; Part 1 », Internet : http://extension.psu.edu/naturalgas/news/2012/02/understanding-therole-of-liquefied-natural-gas-part-1). Enfin, il est possible que les installations doivent payer des frais pour l’expédition du gaz naturel liquéfié. Ces frais ont été estimés à 0,28 $ par million de BTU (Center for Energy Economic, « How much does LNG cost? », Internet : www.beg.utexas.edu/energyecon/Ing/LNG_introduction_09.php).\nVA signifie la valeur actualisée. Une période de 10 ans ainsi qu’un taux d’actualisation réel de 8 % ont été utilisés.


🔎 Aurochs - Définition et Explications\nAurochs - Définition et Explications\nagressivité scientifique individu longueur\nL'aurochs (ou auroch) est un bovidé disparu, ancêtre des races actuelles de bovins domestiques, et appartenant au genre Bos. Son nom scientifique (Un scientifique est une personne qui se consacre à l'étude d'une science ou des sciences et qui se consacre à l'étude d'un domaine avec la rigueur et les méthodes...) est Bos primigenius ; il est également désigné parfois par les noms d'urus ou ure, ces appellations étant toutefois considérées comme anciennes, surtout utilisées dans les mots croisés.\nOn proposait autrefois une dérivation des mots allemands Ur-Ochs (« bœuf primitif ») ou Auer-Ochs (« bœuf des prairies »).\nSelon les dictionnaires étymologiques récents, le vieux mot français ure vient du latin urus, lui-même d'origine celtique ou germanique. Le mot uros est, semble-t-il, attesté en gaulois dans des anthroponymes où il apparaît comme élément de composés tels que Uro-genius « issu de l'aurochs », Uro-geno-nertus « qui a la force (Le mot force peut désigner un pouvoir mécanique sur les choses, et aussi, métaphoriquement, un pouvoir de la volonté ou encore une vertu morale « cardinale » équivalent au courage...) d'un jeune aurochs », etc. L'actuel mot français « aurochs » (1414 : ourofl) a bien pour origine l'allemand Auerochse (moyen-allemand ur-ohse), composé du même vieux mot germanique ou celtique (devenu en allemand Auer : « bœuf »), et de Ochs(e), de même sens (SENS (Strategies for Engineered Negligible Senescence) est un projet scientifique qui a pour but l'extension radicale de l'espérance de vie humaine. Par une...) (« bœuf(s) »).\nL'aurochs présentait une taille plus importante que les races actuelles de bovins. Les chercheurs ont cependant revu à la baisse leurs estimations. Herre, en 1953, estimait la taille au garrot des mâles à 2 mètres, et celle des femelles à 1,80 mètre (Le mètre (symbole m, du grec metron, mesure) est l'unité de base de longueur du Système international (SI). Il est défini, depuis 1983, comme la distance parcourue par...). Boessneck, en 1957, avait cependant une estimation de 1,65 m à 1,85 m pour les mâles de l'Holocène. Les estimations récentes sont plutôt de 1,60 à 1,80 mètre au garrot pour les mâles, et d'environ 1,50 mètre pour les femelles, même si certains auteurs restent encore partisans d'une taille dépassant les 2 mètres. Ces variations d'estimations s'expliquent par le faible nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l’article « Nombre grammatical ».) de squelettes complets disponibles. Si les os retrouvés sont nombreux, le nombre de squelettes plus ou moins complets n'était que de 15 en 2002.\nCertains auteurs pensent qu'il y a des différences dans le temps (Le temps est un concept développé par l'être humain pour appréhender le changement dans le monde.). Les très gros animaux (parfois 2 mètres) seraient souvent plus anciens, et les aurochs plus petits tendraient à devenir plus nombreux avec le temps. Cette approche est contestée par d'autres auteurs.\nLe poids (Le poids est la force de pesanteur, d'origine gravitationnelle et inertielle, exercée par la Terre sur un corps massique en raison uniquement du voisinage de la...) pouvait atteindre 800 à 1 000 kg.\nUn crâne (Le crâne est une structure osseuse ou cartilagineuse de la tête, caractéristique des crâniates (dont font partie les vertébrés). Le rôle principal du crâne est de protéger le...) d'aurochs.\nLe crâne était volumineux, avec un front plat et étroit muni de grandes cornes en forme de lyre, tournées vers l'avant en faisant un angle (En géométrie, la notion générale d'angle se décline en plusieurs concepts apparentés.) d'environs 60° avec le front. La pointe pouvait parfois remonter vers le haut. La forme précise de ces cornes pouvait légèrement varier d'un individu (Le Wiktionnaire est un projet de dictionnaire libre et gratuit similaire à Wikipédia (tous deux sont soutenus par la fondation Wikimedia).) à l'autre. Celles des mâles pouvaient aller jusqu'à 107 cm en longueur (La longueur d’un objet est la distance entre ses deux extrémités les plus éloignées. Lorsque l’objet est filiforme ou en...), quand celles des femelles étaient plus petites, jusqu'à 70 cm de longueur. Claude Guintard indique même une taille maximale pour les mâles de 120 cm, mais des tailles moyennes bien inférieures à ces maximums : 62 cm pour les mâles, et 42 cm pour les femelles.\nL'animal (Un animal (du latin animus, esprit, ou principe vital) est, selon la classification classique, un être vivant hétérotrophe, c’est-à-dire...) avait un dos (En anatomie, chez les animaux vertébrés parmi lesquels les humains, le dos est la partie du corps consistant en les vertèbres et les côtes. Les dorsaux étaient les muscles les plus sollicités...) rectiligne, et les jambes étaient proportionnellement un peu plus longues que celles des bovins domestiques actuels.\nLe dimorphisme sexuel était prononcé chez cette espèce (Dans les sciences du vivant, l’espèce (du latin species, « type » ou « apparence ») est le taxon de base de la systématique. L'espèce est un concept flou...). Les mâles étaient plus gros, avaient des cornes plus longues, et avaient un pelage brun-noir, avec une raie (Raie [ʀɛ] est un nom vernaculaire ambigu qui correspond en français à de nombreuses espèces de poissons regroupées dans plusieurs ordres du super-ordre...) plus pâle le long de l'épine dorsale. Les femelles et les jeunes des deux sexes avaient un pelage plus rougeâtre, sans cette raie dorsale. D'après les descriptions, il y avait une zone plus claire autour (Autour est le nom que la nomenclature aviaire en langue française (mise à jour) donne à 31 espèces d'oiseaux qui, soit appartiennent au genre Accipiter, soit constituent les 5 genres Erythrotriorchis, Kaupifalco,...) du museau chez les deux sexes.\nLes aurochs avaient également une certaine réputation d'agressivité (L'agressivité est une modalité du comportement des êtres vivants et particulièrement de l'être humain, qui se reconnait à des actions où la violence est dominante.), encore que celle-ci ait pu être exagérée par les traditions, comme dans le cas des loups. Les derniers rapports historiques de Pologne, juste avant la disparition de l'animal, indiquent d'ailleurs que les aurochs n'avaient pas peur des humains, et ne se sauvaient pas quand ceux-ci approchaient, ne devenant agressifs que lorsqu'ils étaient chassés ou trop importunés.


Sujet: ¤ Ginny Weasley ¤ Dim 28 Jan - 16:34\nDescription du caractère: Ginny est la petite dernière de la famille Weasley, mais elle a beaucoup de caractere... Elle est joyeuse, vive et amicale. Elle aime le qudditch et a été poursuiveuse dans sa quatrieme année. Elle s'est fait enlevé par un orcuxe dans sa première année, ce qui fait quelle est maintenant, très courgeuse... Elle a l'ame d'une Griffondor comme ses six frères . Et le choixpeau l'a bien remarqué !\nDescription du physique : Ginny est très mignonne : petit nez et grands yeux marrons. elle a les cheveux tellement roux qu'ils sont presque rouges. Ginny n'est ni grande ni petite de taille. Elle a beaucoup de succès, ce qui enerve Ron l'orsqu'il est en cinquième année et elle en quatrième année.\nHistoire : Ginny est né dans une famille de sorciers sang-purs pas très riche... Elle a six frères : Ron, Fred, George, Percy, Bill et Charlie (Alors imaginez la joie de ses parents quand ils ont sut qu'ils avait une petite FILLE !). Depuis toute petite, Ginny était amoureuse de Harry, elle sortira avec lui seulement plus tard... Ginny a été emenée dans la chambre des secrets quand elle avait seulement 11 ans et a été delivrée pas Harry Potter. Elle a été poursuiveuse de quidditch pendant que Harry été interdit de quidditch par Pr Ombrage. Elle a toujours sut qu'elle avait des pouvoire magique, et fut enchantée de savoir qu'elle était admise a poudlard a 11 ans. Voil, en ce moment, Ginny n'est plus avec Harry ce qu'elle regrette amerment...\npensez vous être souvent présent sur le forum : Oui assez.\nSujet: Re: ¤ Ginny Weasley ¤ Dim 28 Jan - 16:48\nbienvenue a toi !! amuse toi bien sur le forum et merci de t'être inscrit !!\nChoixpeau : encore une weasley ... sans hesitation .. Gryffondor !!\nSujet: Re: ¤ Ginny Weasley ¤ Dim 28 Jan - 17:10\nMerci ! VIVE GRIFFONDOR !!!