WTA : Swiatek toujours N.1, Mertens, Van Uytvanck et Zanevska perdent une place - Foot national - Sportmagazine\nWTA : Swiatek toujours N.1, Mertens, Van Uytvanck et Zanevska perdent une place\n13/06/22 à 10:44\n(Belga) Alors que la Polonaise Iga Swiatek entame une 11e semaine dans le fauteuil de N.1 mondiale la Bélarusse Aryna Sabalenka, finaliste du tournoi de Rosmalen dimanche, s'installe à la 5e place aux dépens de la Grecque Maria Sakkaria, 6e. L'Estonienne Anett Kontaveit et l'Espagnole Paula Badosa sont toujours 2e et 3e mondiales, devant la Tunisienne Ons Jabeur, 4e.\nLes trois premières joueuses belges sont quant à elles en recul. Elise Mertens passe de la 29e à la 30e position, Alison Van Uytvanck de la 46e à la 47e et Maryna Zanevska de la 66e à la 67e. Elise Mertens avait été éliminée la semaine dernière au 2e tour à Rosmalen par Alison Van Uytvanck, qui a été sortie par Sabalenka en quarts de finale. Greet Minnen conserve sa 88e place. Ysaline Bonaventure et Kirsten Flipkens sont elles en progrès. La Stavelotaine passe de la 159e à la 151e place, tandis que la Campinoise bondit de 56 places et se retrouve 252e après son quart de finale à Rosmalen. Lauréate du tournoi néerlandais, la Russe Ekaterina Alexandrova, adversaire de Maryna Zanevska cette semaine à Berlin, se hisse du 30e au 27e rang. La Brésilienne Beatriz Haddad Maia, victorieuse sur le gazon de Nottingham, grimpe pour sa part de la 48e à la 16e position. En double, Elise Mertens reste N.1 mondiale devant sa partenaire, la Russe Veronika Kudermetova, avec laquelle elle a été battue en finale à Rosmalen. (Belga)


Une deuxième version de la PPE en consultation publique - GreenUnivers\nAccueil Politiques publiques Une deuxième version de la PPE en consultation publique\nUne deuxième version de la PPE en consultation publique\nLe ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a mis en consultation publique ce jeudi – et pour un mois – une deuxième version de la Programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) sur son site internet. C’est la dernière étape avant son adoption définitive, prévue en octobre. Depuis le 1er juillet, la PPE a effet été soumise au comité d’experts pour la transition énergétique, au conseil national de la transition écologique, au conseil supérieur de l’énergie, et à l’autorité environnementale. Ségolène Royal indique avoir « étudié personnellement et pris en compte plus de 120 propositions sur les 150 qui [lui] ont été faites ».\nSelon le ministère, « la PPE permet un surcroît de croissance économique à 2030 de +1,1 point par rapport à la tendance, un gain de 280 000 emplois et une croissance du revenu disponible pour les ménages de 32 milliards d’euros en 2023 par rapport à la tendance ». Pour autant, elle n’a pas convaincu la plupart des organismes et associations en charge de l’environnement, qui reproche notamment l’absence de ligne de route sur le nucléaire, et l’objectif pourtant fixé dans la loi de transition énergétique de faire baisser la part de l’atome à 50 % de la production d’électricité en 2025.\nCi-dessous les principaux volets de la PPE mis en consultation :\nLe projet de décret approuvant la PPE\nVolet relatif à la maîtrise de la demande d’énergie\nVolet relatif à l’offre d’énergie\nVolet relatif à la sécurité d’approvisionnement, et au développement des infrastructures et de la flexibilité du système électrique\nVolet relatif à la mobilité propre\nVolet relatif aux impacts économiques et sociaux\nAnnexe : les indicateurs de la programmation pluriannuelle de l’énergie\nArticle précédentL’isolation par l’extérieur au banc d’essai de l’Ines\nArticle suivantStockage : une batterie Engie pour le réseau de RTE


Billère Handball : un gros coefficient de marée - La République des Pyrénées.fr\nBillère Handball : un gros coefficient de marée\nLe Meur et les siens vont souffrir face à la grosse équipe de Nantes menée par Entrerrios.\nPar Vincent Martinelli, publié le 20 avril 2013 à 0h00 .\nMassot-Pellet, Ragot, Souid absents. Encore une fois dépouillé, le BHB aura du mal à ne pas se faire balayer dans la salle des terribles Nantais.\nDivision 1, épisode 21 : "les mini-pouces vs Terminator"… L’écart sera tellement énormissime, ce soir entre le "H" de Nantes et le BHB qu’il vaut encore mieux le prendre à la légère.\nDéjà privé de Benjamin Massot-Pellet (cheville), qui ne retrouvera la compétition que le 10 mai pour la réception de Chambéry, Billère est parti hier après-midi sans Ryadh Souid, officiellement "malade" et arrêté jusqu’à mardi prochain, ainsi que Pierre-Yves Ragot. Ce dernier, victime d’une lésion musculaire à l’arrière de la cuisse, avait joué strappé de partout contre Dunkerque, mais son état ne s’améliorant pas, lui et le staff ont décidé qu’il valait mieux faire l’impasse.\nLa situation, déjà extrêmement déséquilibrée, a donc viré au calamiteux. A tel point qu’Arnaud Villedieu n’a même pas jugé utile d’affaiblir l’équipe réserve, engagée dans un match crucial pour la montée en N3 à Nousty. Ainsi, Latapie, Passe Coutrin et Sessou joueront avec la seule équipe billéroise susceptible de l’emporter ce soir. Comme à Cesson le mois dernier, il a pris trois minots du centre de formation pour faire le nombre : Clément Benzaim, Robin Dausse et Florian Guignard.\n"Evidemment, il ne peut pas y avoir de pression dans ces conditions", soufflait Villedieu hier soir. "On tâchera de faire comme à Cesson où malgré le score (35–22), ceux qui jouaient avaient fait leur possible." Souci, ce soir, Nantes est d’un tout autre calibre. Avec ses trois champions du Monde espagnols (Entrerrios, Rivera, Maqueda), l’équipe de Thierry Anti lâche toujours aussi peu de miettes en route.\nLe H reste sur cinq victoires d’affilée avec, au milieu, la seule défaite infligée au PSG cette saison. De plus, toujours dans la course à la 3e place avec Dunkerque et Chambéry, il est dopé à l’Europe puisqu’il accueillera le Final four de la Coupe de l’EHF, avec la ferme intention de s’offrir une couronne continentale.\nBillère devra surtout serrer les dents pour que le temps passe vite en tâchant aussi d’éviter des blessés supplémentaires avant la venue de Toulouse, dimanche prochain.\nJeudi : Toulouse – Chambéry 25–29.\nHier : Montpellier – Sélestat, Saint-Raphaël – Tremblay, PSG – Aix, Cesson – Ivry.\nDemain : Nantes – Billère.\nDimanche : Créteil – Dunkerque.\nhandball Billère Handball Arnaud Villedieu D1 Sport


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Rééducation, comment travaille le kinésithérapeute ? - MeilleurKiné\nRééducation, comment travaille le kinésithérapeute ?\n26 juin 2017 • Kinésithérapie 2.0\nA la suite d’un accident, d’un traumatisme, d’une fracture ou d’une chute notamment, vous êtes amenés à consulter un kinésithérapeute. Professionnel de santé certifié, ce dernier prend en charge votre mobilité corporelle, l’équilibre physique en vue de vous accompagner. Il s’agit alors d’entrevoir un suivi, dont la durée dépend de vos besoins, des problématiques corporelles, un suivi que l’on peut également qualifier de « rééducation ». Mais comment se déroule un suivi chez un kiné ? Comment travaille un kinésithérapeute pour votre rééducation ? Retour sur un travail particulier vous permettant d’entrevoir un mieux-être au quotidien !\nLa rééducation par un kinésithérapeute, qu’est-ce que c’est ?\nNombreuses et variées sont les raisons qui peuvent vous amener à avoir besoin d’une rééducation chez un kinésithérapeute. Il s’agit, quel que soit votre besoin, d’une méthode de soin dite douce, visant à retrouver un équilibre corporel mis à mal. Pour cela, en dehors de toutes prises médicamenteuses, un kiné agit au travers de massages, d’étirements, vous demandant de réaliser quelques exercices et autres mouvements, quand il est également possible de faire appel à différentes machines.\nIl peut également s’agir d’apprendre à un patient à se mouvoir en cas de la perte irréversible d’une mobilité. Il faut, dans cette optique, apprendre à utiliser son corps de manière différente, chose rendue possible au travers d’une rééducation par le meilleur kinésithérapeute !\nLa rééducation par le biais de différents exercices\nDe manière générale, il est important de préciser qu’un masseur kinésithérapeute prendra le temps d’étudier vos besoins, de comprendre votre pathologie, en vue d’établir, en accord avec vous, un suivi, une rééducation personnalisée. En effet, d’un patient à un autre, d’une blessure à un traumatisme, les besoins sont différents et le kiné sait s’y adapter.\nOn retrouve tout de même différentes variantes de rééducation dans le cadre d’une rééducation.\nDans un premier temps, il s’agit de procéder à des massages. Ces derniers permettent alors de soulager des douleurs, de manier un corps ayant besoin d’un rééquilibrage. Les étirements occupent une place prépondérante dans le cadre d’une rééducation, ces derniers permettent d’étirer des muscles en profondeur, pour des bienfaits attestés.\nOn retrouve également, dans le cadre d’une rééducation par un kinésithérapeute, la présence de renforcement musculaire, là encore adapté à chaque patient. Il s’agit alors de faire travailler des muscles en vue de les développer.\nLe travail proprioceptif est une variante particulièrement utilisée par des kinésithérapeutes, une notion qui consiste à travailler, avec un patient, sur la remise en place de ses différents réflexes, des réflexes généralement perdus à la suite d’un accident, tels qu’un AVC.\nLes jeunes mamans trouveront également la possibilité d’entrevoir un suivi chez un kinésithérapeute à la suite d’un accouchement, une rééducation périnéale.\nQuand un kinésithérapeute utilise des techniques innovantes dans une rééducation\nLa technologie et les différents progrès n’ont pas manqué d’apporter une aide précieuse aux professionnels soignants que sont les kinésithérapeutes. Il s’agit pour eux d’entrevoir la possibilité d’être secondé dans leur traitement par différentes techniques innovantes.\nParmi ces dernières on retrouve l’électrothérapie, visant à envoyer des ondes électromagnétiques en vue de stimuler un organisme. La cryothérapie est une technique de plus en plus utilisée, permettant de réduire les tensions musculaires de manière incontestable.\nSur le blog de MeilleurKiné, retrouvez tous nos conseils et suivez nos guides pour trouver le meilleur kiné près de chez vous !\nTrouver le meilleur kiné\n© 2021 Blog MeilleurKiné | Découvrez la kinésithérapie !


Trouver une boutique Numericable à Talant | Echos du Net\nContactez un conseiller sans vous déplacer en boutique SFR / Numericable à Talant :\nTrouver une boutique Numericable à Talant\nBoutique Numericable Talant : adresses, horaires et services\nPréparer sa visite en boutique Numericable/SFR à Talant\nBoutique Numericable Talant : peut-on encore les trouver ?\nSi vous étiez client Numericable et que vous cherchez à obtenir des renseignements, vous pouvez vous tourner vers le service client SFR en composant le 1023 ou en vous rendant en boutique SFR à Talant.\nTrouver une agence Numericable à Talant : les espaces SFR\nBien que les boutiques Numericable n'existent plus, il est possible, en tant que client Numericable, d'être accueilli en boutique SFR près à Talant ou aux alentours.\nOù trouver une boutique SFR près de Talant ?\nAdresse espace SFR Talant\nHoraires magasin SFR Talant\nPréparer sa visite en boutique Numericable SFR Talant\nVous avez identifié la boutique Numericable/SFR à Talant la plus proche de chez vous ? Pour être renseigné du mieux possible, il est conseillé de prendre rendez-vous au préalable. Découvrez ci-dessous la méthode pour prendre rendez-vous en magasin SFR, ainsi que les services auxquels vous pouvez avoir accès.\nDans le champ de recherche, tapez “Talant” ou votre code postal, et cliquez sur la loupe.\nSi vous préferez éviter les démarches sur Internet, vous pouvez tout simplement contacter la boutique Numericable Talant de votre choix par téléphone :\nLes services disponibles en boutique Numericable SFR à Talant


Le trône de Napoléon vendu 500 000 euros aux enchères à Fontainebleau - Le Parisien\nLe trône de Napoléon vendu 500 000 euros aux enchères à Fontainebleau\nLa vente organisée par la Maison Osenat dimanche à Fontainebleau, a encore attiré la foule et a atteint des sommets. Explications.\nFontainebleau. L’un des trônes d’apparat de Napoléon a été adjugé 500 000 €, frais compris. DR\nLe 8 avril 2019 à 18h58, modifié le 8 avril 2019 à 19h07\nUn demi-million d'euros, frais compris. Un trône de Napoléon Ier a atteint des records lors d'une vente aux enchères, organisée par la Maison Osenat, ce dimanche à Fontainebleau. « C'est souvent le cas. Sur Terre, seuls Jésus-Christ et les Beatles sont plus connus que Napoléon Ier », rigole Jean-Pierre Osenat qui évoque « une vente exceptionnelle ».\nExceptionnelle à plus d'un titre puisque le même fauteuil avait été acheté par un collectionneur 6 000 € lors d'une vente aux enchères à New-York voici quelques mois. « Le vendeur n'était sûr de rien et se demandait ce qu'il pouvait en faire », se rappelle le commissaire-priseur qui se porte garant de la véracité de l'histoire d'un objet.\nLa maison a confié l'objet à Marie de la Chevardière, une experte. Commence alors un travail minutieux et de fourmi. « Elle a travaillé plus de huit mois dessus, auprès des conservateurs des musées du Louvre et celui de Fontainebleau notamment », précise Jean-Christophe Châtaignier, associé et directeur du département Ier Empire.\nLe siège a été démonté par des spécialistes et observé à la loupe. « Elle est allée voir les nombreux trônes de l'époque qu'elle a observés sous les moindres coutures, décrit Jean-Christophe Châtaignier. Ce sont des comparaisons au millimètre. »\nC'est un acheteur français qui a remporté\nDe nombreux éléments, mis bout à bout, « prouvent de manière irréfutable que c'est un fauteuil d'époque Ier Empire », décrit Jean-Pierre Osenat. « C'est une commande de l'Empereur pour une résidence », ajoute Jean-Christophe Châtaignier.\n« Napoléon Ier ne laisse personne indifférent et est connu dans le monde entier. A chaque vente, on a toujours quelqu'un qui arrive et surprend tout le monde dès qu'il s'agit de Napoléon Ier », explique Jean-Christophe Chataignier.\nEn novembre 2017, une feuille de laurier en or, issue de la couronne du sacre, s'était vendue à 800 000 € alors qu'elle était estimée entre 60 000 et 80 000 euros. C'est un acheteur chinois qui l'avait remporté. En novembre 2014, c'est un chapeau bicorne qui a été adjugé 1,8 million d'euros. « Il était estimé 500 000 € », se souvient le spécialiste bellifontain de l'Empire.\nDimanche lors de la vente, de nombreux objets ont été préemptés par des musées nationaux. Le fameux trône impérial s'est joué entre un acheteur étranger et un Français. C'est ce dernier, « le plus gros collectionneur d'objets de Napoléon Ier qui l'a finalement emporté », constate Me Osenat. Quant à savoir si l'Empereur s'est un jour assis sur ce fameux trône… C'est une autre histoire.


Trottinette freestyle pas cher : quel modèle choisir ? - Espace chic\nAccueil » SPORTS-LOISIRS » Trottinette freestyle pas cher : quel modèle choisir ?\n1 Trottinette freestyle pas cher pour rider\n2 Choix d’une trottinette freestyle de qualité\n2.1 Trottinette X-3 Stunt – Fuzion\n2.2 Trottinette Hudora\n2.3 Trottinette Ridge Scooters XT Pro 100 Neochrome Series\n3 Les composants de qualité que devraient avoir une trottinette freestyle\n3.1 Le guidon\n3.3 La trottinette ne doit pas être pliable\n3.4 La trottinette doit avoir des roulements et un jeu de direction au top\n3.5 La trottinette doit avoir des pièces qui peuvent être changées facilement\n3.5.1 Vous aimerez aussi :\nTrottinette freestyle pas cher pour rider\nAmateur de trottinette freestyle vous n’êtes pas sans savoir qu’il est assez difficile de préférer telle ou telle trottinette freestyle par trop chère. Il est important voire impérieux que les pièces maîtresses constitutives soient d’excellentes qualités, tout simplement pour résister aux chocs d’atterrissages.\nChoix d’une trottinette freestyle de qualité\nTrottinette X-3 Stunt – Fuzion\nFabriquée et mise en vente par l’une des plus grandes marques de trottinette freestyle Hades, la trottinette X-3 Stunt – Fuzion est très adéquate pour les débutants et encore mieux à un coût vraiment bas. Elle est présentée sous diverses formes et est abordable avec tous les budgets. Le rapport qualité/prix est au centre de ce business.\nLa trottinette X-3 Stunt – Fuzion est adaptée aux défoulées de Street et parc. Les débutants tout comme ceux ayant un niveau intermédiaire pourront sans tracasseries s’habituer. Son poids est aussi non moins négligeable mais elle est solide en tout point.\nLa trottinette X-3 Stunt – Fuzion dispose de certaines caractéristiques qui la différencient des autres :\nDébuter la pratique du freestyle avec une trottinette Vision est la bonne décision à prendre. Mais quels sont les points forts de cette trottinette : le guidon Y-bar est fait en acier renforcé et fixé sur un collier triple clamp, footDeck en aluminium qui dispose d’une surface antidérapante encore renforcé par un tube ovale disposé pour augmenter la résistance face aux différents types de choc. Même avec toutes ses dispositions, la trottinette Vision présente une grande maniabilité.\nTrottinette Ridge Scooters XT Pro 100 Neochrome Series\nMondialement connue depuis plus de 10 ans, la marque britannique Ridge Scooter s’est spécialisée dans la fabrication des trottinettes freestyle. Ainsi donc misant sa force dans le rapport qualité/prix, elle a créé le modèle XT Pro 100 Neochrome qui est une trottinette mise sur le marché à l’attention des enfants de 8 ans et des adolescents. Elle est capable de supporter 100 kg mais n’est pas recommandée aux adultes.\nLes composants de qualité que devraient avoir une trottinette freestyle\nRenforcé avec un alliage (acier de bonne qualité) dans le but de supporter les différents chocs et pressions ;\nEncore appelé le deck est la planche qui permet d’être sur la trottinette et de reposer les pieds. Celui doit être aussi assez résistant tout en étant léger (un poids ne dépassant pas 2 kg) pour une utilisation plus fluide. L’aluminium anodisé est alors recommandé.\nAutres caractéristiques que doivent avoir les trottinettes freestyle\nReprésentant toutes deux des pièces maîtresses sur la trottinette freestyle, elles doivent être avant tout de bonne qualité car sollicitées plus souvent lors des violents chocs


RDA – Ressources: description et accès | arbido (it)\nRDA – Ressources: description et accès\nRDA, le nouveau code de catalogage qui succède aux Règles de catalogage angloaméricaines, deuxième édition (RCAA2), plus souvent désignées par l’abréviation anglaise AACR2, est entré en vigueur le 31 mars 2013 dans les bibliothèques anglo-saxonnes, entre autres en Grande-Bretagne, mais pas encore dans d’autres bibliothèques européennes.\nEst-il urgent d’attendre?\nUne partie des bibliothèques, cependant, ont planifié sa mise en oeuvre pour les années qui viennent. C’est le cas par exemple de la Bibliothèque nationale suisse et du réseau Informationsverbund Deutschschweiz (IDS) qui vont commencer à cataloguer avec RDA en principe à la fin de 2015, en même temps que les bibliothèques allemandes et autrichiennes. D’autres bibliothèques ou réseaux préfèrent en revanche attendre. Voir à ce sujet l’enquête menée par l’European RDA Interest Group (EURIG) auprès de ses membres en été 20131.\nSi l’on compare des notices établies suivant les AACR2 et la description obtenue avec RDA, on ne constate pas de grandes différences de prime abord. Du point de vue du contenu, de nombreuses règles de RDA sont en effet les mêmes que dans les AACR2. Ce qui a complètement changé en revanche, c’est la structure du code et sa terminologie qui se basent sur les modèles conceptuels de données bibliographiques FRBR2 et d’autorité FRAD3. Il est par conséquent important de commencer par comprendre ces modèles et leur vocabulaire avant de se plonger dans RDA, ce qui demande un certain investissement en formation.\nLe code repose sur des principes fondamentaux auxquels on se réfère constamment: les Principes internationaux de catalogage (International Cataloging Principles, ICP), publiés par l’IFLA en 2009 pour remplacer les Principes de Paris. Sans entrer dans les détails, voici quelques éléments des ICP qui différencient les AACR2 et RDA. Les ICP mettent l’utilisateur au centre de la démarche de catalogage, ce qui signifie que le catalogueur doit à tout moment se demander si ce qu’il est en train de saisir, et comment il le fait, peut aider l’utilisateur à trouver, identifier, sélectionner ou obtenir ce qu’il recherche. RDA aide le catalogueur dans cette réflexion en mettant en évidence pour chaque élément quelle «tâche de l’utilisateur» est concernée. Ensuite, pour que l’utilisateur comprenne ce qu’on lui présente dans la notice bibliographique, le principe de l’«usage commun» veut que «les données non transcrites de la ressource même doivent refléter l’usage commun de la langue et l’écriture privilégiées par l’agence créant ces données», ce qui signifie entre autres que les interpolations absconses en latin sont remplacées par du «texte en clair». Un autre aspect qui a des effets visibles sur le résultat du catalogage est le principe de représentativité: «les données décrivant la ressource doivent refléter la propre représentation de la ressource». Cataloguer avec RDA donne lieu à une transcription plus fidèle des éléments à disposition, pas d’abréviations, et, dans la mesure du possible, pas d’omissions.\nEn ce qui concerne les particularités propres à certaines ressources, il n’y a pas dans RDA de chapitres dédiés comme dans les AACR2, où l’on trouve un chapitre pour les films cinématographiques et les enregistrements vidéos, un autre pour les enregistrements sonores, etc. Tout comme dans la dernière édition de l’ISBD, dite intégrée ou consolidée, les règles sont présentées du général au particulier s’il y a des différences de traitement valables pour certains types de ressources. RDA contient par exemple des instructions spécifiques concernant le choix de la source d’information privilégiée pour les ressources constituées d’images animées.\nCette structure plus ouverte permet de réagir plus rapidement aux changements constants qui surviennent dans les ressources publiées. Un élément particulièrement problématique des AACR2 est l’indication générale du type de ressource (general material designation, GMD). Se référant tantôt au contenu (image animée), tantôt au support (microforme), il manque de précision. Dans RDA, il a été remplacé par trois nouveaux éléments permettent de décrire le contenu, le type de média et le type de support matériel avec du vocabulaire normalisé. Ces éléments peuvent se répéter, contrairement au GMD, ce qui permet d’enregistrer plusieurs aspects. Ainsi pour un Dualdisc, il est possible d’enregistrer les types de média «audio» et «vidéo».\nToujours pour plus de précision, la description du support matériel peut être complétée par l’enregistrement de caractéristiques sous forme verbale, exploitables plus facilement que les codes des zones fixes du format MARC 21. Si les éléments RDA sont toujours enregistrés de manière équivoque dans la zone de la description matérielle du format MARC, ce dernier a été étendu avec de nouvelles zones permettant aux bibliothèques qui le désirent de décrire les ressources avec plus de précision (par exemple les zones 345, caractéristiques de projection d’images en mouvement ou 346, caractéristiques vidéo). RDA n’impose pas de schéma de ponctuation entre les différents éléments. Il se veut neutre, que ce soit pour la présentation des données ou pour le format utilisé pour les encoder. On trouve cependant en annexe des tables de concordance vers l’ISBD et le format MARC 21. Cet affranchissement donne une plus grande souplesse d’application, mais a pour conséquence de rendre les exemples du code plus difficiles à comprendre, car chaque élément est illustré séparément, hors contexte.\nUn aspect important de RDA est l’accent mis sur les relations entre les éléments, ce qui devrait permettre de les actionner plus facilement par machine. Cependant, comme l’une des conditions auxquelles le nouveau code devait répondre était de garantir la cohabitation des nouvelles et des anciennes notices dans les bases de données, les règles prévoient toujours plusieurs possibilités pour exprimer ces liens: cela va d’une relation concrète constituée par un identifiant univoque à un lien implicite sous forme de texte libre dans une note.\nTrois scénarios d’implémentation sont proposés. Soit une description bibliographique telle qu’elle se ferait sur une fiche catalographique, complétée par des notices d’autorité ne servant que de références (scénario 3, structure «plate») ou bien la mise en oeuvre de la structure à 4 niveaux (oeuvre / expression / manifestation / item) prévue par FRBR (scénario 1), en passant par des notices bibliographiques contenant des identifiants univoques pointant vers des notices d’autorité (scénario 2).\nSeul le scénario 1 permet une mise en oeuvre complète de FRBR, en évitant la redondance actuelle due aux descriptions des différentes éditions, traductions, interprétations, publications, etc., d’une même oeuvre. Certains éléments comme les créateurs et les matières ne seraient saisis qu’une seule fois, les interprètes quelques fois, etc. Le résultat serait une structure arborescente permettant de naviguer facilement parmi les oeuvres d’un créateur. Ce scénario séduisant ne sera cependant possible que lorsque les SIGB seront prêts pour cela. En attendant, les communautés d’utilisateurs qui ont déjà introduit RDA ou qui ont planifié sa mise en oeuvre d’ici une année ou deux travaillent avec les scénarios 2 ou 3.\nQuelles difficultés représentent la mise en oeuvre de RDA et pour quel gain?\nDans RDA, certains éléments ont été identifiés comme «éléments fondamentaux» (Core Elements en anglais). Il s’agit des éléments nécessaires à l’utilisateur pour identifier et sélectionner les ressources. Une fois les éléments fondamentaux fournis, le catalogueur est libre d’ajouter ou non des éléments supplémentaires. Pour certaines règles, le code propose des alternatives, des omissions ou des ajouts facultatifs. Pour une application homogène de RDA dans une bibliothèque, un réseau, voir dans une communauté plus vaste, il est par conséquent indispensable d’édicter des règles d’application. Ce travail est en cours pour la communauté des utilisateurs de langue allemande (D-A-CH).\nMalgré une volonté claire des responsables de la maintenance de RDA (Joint Steering Committee for Development of RDA, JSC) de rendre le code plus «international», il contient encore certains aspects propres à la culture et/ou à la tradition de catalogage anglosaxonne. En établissant les règles d’application, les membres des autres communautés butent sur ce genre de problèmes. Mais ils ont la possibilité de soumettre des propositions de changement, ce qui rend le code toujours plus compatible.\nSi RDA contient encore de nombreuses règles ou options qui produisent des données peu précises, en texte libre, l’effort fait pour structurer le code d’après des modèles relationnels et de définir une liste d’éléments et des liens entre eux permet de faire évoluer les données dans la bonne direction, ce qui les rendra à terme plus accessibles en dehors des SIGB. S’impliquer maintenant dans l’amélioration d’un code encore imparfait permet de faire entendre ses besoins. Le travail en synergie au sein d’une communauté permet d’éviter que chacun ne doivent gérer ses propres règles d’application. Par ailleurs, utiliser le même code que les grands fournisseurs de données, même s’il est imparfait, facilite l’échange des notices.\nréseau IDS (Informationsverbund Deutschschweiz)\nRDA, der neue Katalogscode, der auf die angloamerikanischen Katalogisierungsregeln folgt (2. Version, meist mit der englischen Abkürzung AACR2 benannt) trat am 31. März 2013 in den angelsächsischen Bibliotheken in Kraft, u.a. in Grossbritannien, allerdings noch nicht in anderen europäischen Bibliotheken. Ein Teil dieser Bibliotheken hat aber eine Einführung des Codes in den nächsten Jahren geplant. Das ist beispielsweise der Fall bei der Schweizerischen Nationalbibliothek und beim Informationsverbund Deutschschweiz (IDS), die im Prinzip ab Ende 2015 nach den neuen RDA-Regeln katalogisieren werden, zeitgleich mit den deutschen und österreichischen Bibliotheken. Andere Bibliotheken und Bibliotheksnetzwerke ziehen es hingegen vor, zuzuwarten. Siehe zu diesem Thema die Umfrage, die die European RDA Interest Group im Sommer 2013 bei ihren Mitgliedern durchgeführt hat.


Cartouche de toner magenta de marque pour imprimante LEXMARK C752LDN\nCartouche de toner magenta de marque pour LEXMARK C752LDN\nUn message d’alerte vous indique qu’il est bientôt temps de remplacer le toner magenta de votre imprimante LEXMARK C752LDN ? Kittoner, expert dans la distribution de cartouches, toners et recharges pour imprimantes laser, vous offre la possibilité de commander votre nouveau toner Lexmark 15G042M original en quelques clics seulement.\nKittoner : achetez au meilleur prix votre toner Lexmark 15G042M pour imprimante LEXMARK C752LDN\nLa cartouche de toner est le produit qu’il vous faut pour obtenir les résultats les plus élevés possibles avec votre imprimante LEXMARK C752LDN. Choisir un toner Lexmark 15G042M authentique pour l’impression de vos documents, textes et graphiques, c’est l’assurance d’atteindre des performances d’un niveau inégalable avec une précision et une netteté incomparable. Ce toner original a été directement fabriqué par les équipes du constructeur LEXMARK pour vous procurer un rendu professionnel tout en vous faisant gagner en productivité.\nLe toner LEXMARK C752LDN magenta est essentiel pour l’obtention d’impressions fiables et durables durant une capacité annoncée de 15 000 pages avec un taux de couverture de 5% d’encre par page.\nL’installation de la cartouche toner Lexmark 15G042M dans l’imprimante est accessible à tous les consommateurs même ceux peu habituer à ce genre d’opération. Vous trouverez d’ailleurs toutes les explications étape par étape dans le manuel livré avec votre imprimante LEXMARK C752LDN.


– Julie, qui a vraiment des difficultés existentielles à vénérer Cesar,\nFinalement, on croit toujours bien connaître ce jeu et y jouer souvent, et on se rend compte que les parties ne sont pas si fréquentes que ça et qu’elles sont toujours aussi agréables.\nNous déterminons en amont les règles de cette partie à 2 joueurs :\n– Nous prenons chacun 2 couleurs : Julie le rouge et le noir et moi le vert et le marron,\n– Le jeu se déroulera en 2 manches : la première sur le circuit A, parcours bleu, et la seconde sur le circuit B, parcours rouge,\n– 6 points seront accordés au premier char qui franchira la ligne au bout de 3 tours en étant passé devant Cesar, 4 points au deuxième, 3 points au troisième et 2 points au quatrième, en sachant que tout char qui ne peut terminer le parcours par manque de cartes ou qui se trouve disqualifié pour non passage devant Cesar se verra attribué 0 point,\n– Le gagnant sera celui qui totalisera le plus de points les 2 chars cumulés à l’issue des 2 manches.\nLa ligne de départ est constituée du char marron, puis du rouge, puis du vert et enfin du noir. Le départ est lancé et deux groupes se forment au fil du parcours : le vert et le noir devant, suivi du rouge et du marron derrière.\nLes écarts se creusent et tout le monde excepté le marron passe devant Cesar au premier tour. Il y parviendra au second sans trop de difficultés.\nLe parcours s’achève assez rapidement, sur la victoire du rouge, et avec un essoufflement final du marron qui n’atteint pas la ligne.\nLa deuxième manche, sur l’autre face du plateau, se base sur l’arrivée précédente et celle-ci se déroule dans une configuration similaire : le vert et le noir filent devant, le marron et le rouge ont plus de peine à suivre.\nLa manche est assez équilibrée, même si Julie ne parvient pas (la faute à qui ???) à passer devant Cesar en fin de premier tour, ce qu’elle fera assez facilement en fin de deuxième, ayant réussi à me distancer suffisamment pour que je ne parvienne pas à la gêner.\nSur la fin de parcours, il semble que je parvienne à prendre l’avantage grâce à la prise des deux premières positions par mon vert et mon marron. Si je les mène ainsi au bout, nous ferons égalité sur l’ensemble des 2 manches.\nMais, c’était sans compter sur une grossière erreur de ma part, puisque je laisse passer le char noir de Julie dans l’avant dernier virage, alors que j’avais les cartes en main pour la bloquer encore un peu.\nJulie remporte le tournoi de chars avec un total cumulé de 15 points, contre 13 pour moi.\nTrès belle compétition romaine ce soir à la Croix-Rousse ! Du panache, des faits d’armes, et un course à la célébrité et à la reconnaissance en passant devant Cesar.\nCe jeu est décidément un exemple de loisir divertissant, à la fois malin et pas prise de tête, où l’on l’opportunité constante de bloquer ses adversaires, tout en optimisant des propres déplacements.\nUne réussite ! Et même à 2 joueurs avec le type d’aménagements proposés.\n← Précédent Article précédent : [18/04/2002] Eaux Vives\nSuivant → Article suivant : [19/04/2002] Ave César


Diminution australienne de Salmonella liée aux actions COVID-19 | Soya75\nAccueil Règlements Diminution australienne de Salmonella liée aux actions COVID-19\nUne baisse de Salmonella en Australie en 2020 a été liée à des mesures de lutte contre la COVID-19, selon une étude.\nLes chercheurs ont comparé les taux de Salmonella en 2020 aux années précédentes et ont examiné l’impact des mesures de la COVID-19. Les résultats ont été publiés dans la revue Communicable Diseases Intelligence.\nPour contrôler le coronavirus, les mesures de santé publique australiennes comprenaient la fermeture des frontières, la distanciation physique et des conseils d’hygiène.\nLe taux annuel de notification de la salmonellose était inférieur de 27 % en 2020 à la médiane des 5 années précédentes. Le déclin a varié dans toute l’Australie. Les États et territoires où les mesures COVID-19 étaient plus strictes et plus fréquentes ou plus longues avaient généralement des réductions plus importantes. Cependant, la Tasmanie a connu une réduction de 50% plus importante que le Territoire du Nord, malgré des restrictions similaires.\nLes taux médians annuels dans le Territoire du Nord sont trois fois supérieurs à ceux des données nationales. La persistance de taux élevés dans cet État pourrait indiquer l’importance des facteurs démographiques et environnementaux, ont déclaré les chercheurs.\nUn pic de notifications en février 2020 était dû à une épidémie importante dans plusieurs États. Cela a entraîné le taux mensuel le plus élevé depuis 1991. L’éclosion de Salmonella Typhimurium a fait l’objet d’une enquête entre janvier et mai.\nLes notifications mensuelles et annuelles de salmonellose pour 100 000 habitants, pour les huit États et territoires de 2015 à 2020, ont été tirées du Système national de surveillance des maladies à déclaration obligatoire.\nLa médiane quinquennale des notifications annuelles de salmonellose pour 2015 à 2019 en Australie était de 16 375 alors qu’en 2020, il y avait 12 033 cas.\nLe taux mensuel le plus bas pour 2015 à 2020 a été enregistré dans le Territoire de la capitale australienne en juillet et octobre 2020.\nDe mars à décembre 2020, les taux mensuels pour toutes les administrations étaient inférieurs à la médiane quinquennale, sauf en juin et en septembre pour l’Australie-Occidentale et en décembre pour la Tasmanie.\nLes taux en Australie-Méridionale, au Victoria et en Nouvelle-Galles du Sud en 2020 ont montré des niveaux bas prolongés. Victoria a connu la plus forte baisse et le plus long plateau coïncidant avec deux confinements liés à la COVID-19. Un nombre réduit de repas au restaurant et de rassemblements sociaux où de la nourriture était produite pour de nombreuses personnes a probablement contribué à une réduction du risque de salmonellose, ont déclaré les chercheurs.\nDes baisses plus faibles pour l’Australie-Occidentale, le Queensland et le Territoire du Nord reflétaient des mesures de santé publique plus douces. Cela pourrait également suggérer le rôle d’une origine non alimentaire de Salmonella avec des changements de distanciation sociale ayant moins d’impact, selon la recherche.\nLorsque ces mesures se sont assouplies en juin, les taux de notification n’ont pas diminué aussi fortement que la baisse saisonnière quinquennale.\nToutes les personnes infectées ne cherchent pas un traitement médical ou ne se font pas tester, mais une autre enquête menée de janvier à juin 2020 par le Bureau australien des statistiques n’a révélé aucune diminution significative de l’utilisation des services de médecin généraliste.\nLes changements dans les priorités en matière de tests de laboratoire ont probablement contribué à la baisse des cas de salmonellose notifiés, mais il est peu probable qu’ils aient pleinement expliqué cette diminution, ont déclaré les chercheurs.\nLes scientifiques ont déclaré que la réduction des rapports de Salmonella soutient l’importance des facteurs comportementaux dans la prévention de l’infection.\n« L’application à grande échelle de mesures de santé publique importantes pendant la COVID-19 semble avoir eu un impact sur la réduction des maladies infectieuses, y compris la salmonellose. Il est recommandé que les conseils de santé publique continuent de promouvoir l’hygiène des mains, comme cette intervention simple l’a démontré pour réduire la transmission de Salmonella », ont-ils déclaré.\nArticle précédentFrançais projet de loi sur les nitrates : un moment « historique » ou retarder l’interdiction ?\nArticle suivantLeon Bergmann nommé nouveau PDG de Save A Lot


Coupe du Sommet Afrique-France:Le CNOSAF met la balle à terre entre les différentes communes du District de Bamako | Afribone\nCoupe du Sommet Afrique-France:Le CNOSAF met la balle à terre entre les différentes communes du District de Bamako\nLe Comité National d’Organisation du Sommet Afrique-France (CNOSAF) a procédé, le dimanche dernier, au Stade Mamadou Konaté au lancement du tournoi intercommunal de football dédié à ce sommet entre les six communes du District de Bamako. C’était en présence de la première dame Keita Aminata Maiga, du ministre des Sports Housseini Amion Guindo, du maire de la Commune 3 Abdel Kader Sidibé, du président du CNOSAF Abdoullah Coulibaly et du représentant de l’Ambassade de France au Mali, Emmanuel Farcot.\nLe choix du Mali pour organiser le sommet Afrique-France est à la fois un grand honneur pour les autorités mais aussi une magnifique opportunité pour consolider le processus de paix et pour renforcer les liens d’amitié, de fraternité et de coopération entre les peuples d’Afrique, du Mali et de la France. C’est dans le but de renforcer la solidarité entre l’Afrique, le Mali et la France que le CNOSAF et ses partenaires ont décidé d’organiser un tournoi de football au Mali et en France dénommé ‘’Coupe du sommet Afrique-France 2017 pour la paix et l’amitié franco-africaine’’.\nA travers ce partenariat, ils ont décidé de conférer au sport, son rôle historique de moteur de paix d’amitié, de solidarité et de communion des cœurs et des esprits entre les jeunes, mais aussi entre les générations. Cette approche s’inspire des valeurs retenues par les autorités pour symboliser ce 27ème sommet Afrique-France notamment ‘’le Mali accueille l’Afrique et la France’’, ‘’le Mali accueille ses amis’’. D’où l’ambition pour le département en charge des Sports de faire du sport un facteur de développement social économique, de promotion de paix, de la cohésion sociale et un moyen de rayonnement international et de renforcement de la coopération avec les autres nations.\nLe ministre des Sports Housseyni Amion Guindo dira que son département s’engage à mener cette réflexion avec le mouvement sportif national et l’ensemble des acteurs du sport pour que le sport et ses valeurs olympiques de construction et de réussite collectives, d’estime de soi et de respect de l’autre, de progrès par l’éducation et l’apprentissage, retrouvent toutes leurs places au sein de nos villes. Mais aussi pour que les enfants et les jeunes puissent vivre pleinement avec un esprit sain dans un corps sain et dans un cadre de vie sain.\nA sa suite, la première dame Keita Aminata Maiga a indiqué que le Mali se remet d’une crise sécuritaire qui a fortement décousu le tissu social. C’est pourquoi, l’enjeu de ce tournoi est très symbolique. Plus qu’une compétition entre les équipes, elle est de haute portée sociale dit-elle. Selon elle, le sport est une école pour la vie, c’est un outil pédagogique pour inculquer aux jeunes et à tous les pratiquants, l’acceptation de l’autre avec les différences, l’esprit de la compétition, la joie de l’effort, le travail d’équipe, la discipline, la persévérance, le fairplay et l’amitié.\nPour elle, tous ces facteurs concourent à l’apprentissage de la chose publique, au respect de l’autre et à l’amour de la patrie indissociable du culte de la paix. Toutes ces vertus dit-elle, confèrent au sport la capacité d’être un outil important non seulement pour la construction du citoyen et le dialogue entre les peuples. Mais aussi un outil de développement.\n« Chers sportifs, il vous reviendra de faire en sorte que les espaces réservés au sport ainsi que votre environnement soient propres et nets. Devenez des champions pour un meilleur cadre de vie et partagez votre engagement citoyen avec vos amis, frères, vos parents pour qu’ils se sentent concernés par les valeurs citoyennes. », a laissé entendre la première dame. Avant de saluer les membres du CNOSAF pour cette démarche constructive de la jeunesse et l’engagement de la France aux côtés du Mali pour l’organisation de ce sommet.\nPour sa part, le premier conseiller à l’Ambassade de France au Mali Emmanuel Farcot s’est réjoui du lancement de cette coupe. Selon lui, ce sommet doit être le symbole de l’amitié ancienne et profonde qui unit le Mali, la France et l’ensemble du continent africain.\nLe président du CNOSAF Abdoullah Coulibaly quant à lui dira qu’il s’agit à travers ce sommet de montrer l’image d’un Mali accueillant, enthousiaste, un Mali qui sait mériter la confiance et la solidarité de ses amis. Pour lui, cette cérémonie est porteuse de plusieurs symboles dont le plus important est l’unité nationale. Car ce sommet est pour tous les Maliens de l’intérieur comme de la diaspora. Mais aussi celui de toutes les communautés étrangères vivant en paix en terre africaine du Mali.\nA noter que toutes les communes du District de Bamako étaient représentées au lancement de ce tournoi intercommunal qui a commencé par un match de gala.


programmation robotique permettra bientôt crédibilité Nike Huarache Pas Cher – Akcja Dyplomacja\nprogrammation robotique permettra bientôt crédibilité Nike Huarache Pas Cher\nCe qui est plus intéressant, c’est d’envisager comment hommes parviennent à gérer cette performance avec ces questions de genre et de http://www.officielhuarache.fr sexualité. Pour l’exercer ou en savoir plus, cliquez ici. Puis elles la font essayer à des amies, des soeurs… processus est plus honnête. Vous êtes bien inscrit à la newsletter avec l’adresse nike huarache pas cher : Conformément à la loi n° 78 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’ droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant. T comme Tuto fitness. Pour l’exercer ou en savoir plus, cliquez ici. La peau lisse Pour éviter rougeurs disgracieuses, on s’épile corps NFL Jerseys Free Shipping 3 jours avant la mairie. 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Selon la jeune femme, l’altercation avec agresseurs aurait eu lieu alors que couple rentrait de soirée à bord d’ taxi.\nMais soyons honnêtes, on n’emmène pas nos enfants au square habillés en Marc Jacobs, NFL Jerseys Free Shipping on n’a pas 12 nannies, 3 stylistes et jet privé et dans notre entourage, on n’a ni Stone, ni Crawford. Pour l’exercer ou en savoir plus, cliquez ici. Et il fallait de la détermination à cette trentenaire pour se retrouver en finale du prix de l’Andam dans la catégorie accessoires.\nPendant toutes ces années, Willem- a travaillé en tant que pilote invité pour KLM Cityhopper. Pour cette occasion, la styliste crée buzz avec une vidéo que l’on découvrira dans quelques officielhuarache jours mais dont vous propose de découvrir en exclusivité coulisses et teaser. Si on est attentif, on repérera parmi figurants certain Affleck alors que Seth Green, futur Oz dans la série, a vu, lui, sa scène coupée au montage ! On a créé état d’urgence aujourd’, j’espère qu’il va y avoir vrai sursaut chez gens. ———————- A lire aussi : Vous êtes bien inscrit à la newsletter avec l’adresse : Conformément à la loi n° 78 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’ droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant. Léger et sexy, show se veut centré sur la relation ambigüe entre ses deux héros. Je regarde copine, clope au bec, qui s’égosille de sa voix rauque et me demande où sa voix était passée en réu ce matin-là. Vous êtes bien inscrit à la newsletter avec l’adresse : Conformément à la loi n° 78 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez d’ droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel vous concernant. Styliste, c’est elle qui était, dit-on, à l’origine du courroux de dans l’ascenseur d’ hôtel new-yorkais, à l’issue du du MET : c’était huarache homme il y a tout juste deux ans, la petite sœur de Beyoncé s’était mise à taper et invectiver Z, -frère.\n← Bien inscrit newsletter aux fichiers aux libertés Maillots Foot Pas Cher\tVotre système immunitaire voici 5 terriblement surpoids Huarache Pas Cher →


Knox, R. c. - CTDJ\nDossier : C41427\nCOUR D’APPEL DE L’ONTARIOLE JUGE EN CHEF MCMURTRY ET LES JUGES LASKIN ET LANG\nAlison Wheelerpour l’intimée\nKEVIN LESLIE KNOX\nBrigitte Gratlpour l’appelant\nAppel entendu le 20 octobre 2005\nAppel de la déclaration de culpabilité prononcée le 13 janvier 2004 et de la sentence imposée le 29 janvier 2004 par le juge J. R. MacKinnon de la Cour supérieure de justice.\nLE JUGE LASKIN :A. INTRODUCTION\n Un samedi soir de novembre 2002, un homme conduisant un véhicule Chrysler Intrepid volé a embouti une camionnette à un poste de contrôle de la circulation établi dans le cadre du programme RIDE de la Police provinciale de l’Ontario, à Peterborough. L’agent de police Blackman s’est précipité vers l’Intrepid et a ouvert la portière du côté du conducteur. L’agent a été frappé par la portière, puis a été tiré par le véhicule lorsque le conducteur s’est mis à faire marche arrière. M. Blackman est tombé et le véhicule a écrasé une de ses jambes.\n Le conducteur de l’Intrepid s’est alors enfui, et il a entraîné la police dans une poursuite à haute vitesse, jusqu’à ce que les policiers abandonnent la poursuite. Au cours de celle-ci, l’Intrepid a frappé l’automobile de l’agent de police Blackman, la précipitant dans un fossé. Peu de temps après la fin de la poursuite, la police a trouvé l’Intrepid dans un fossé, dans une région rurale. L’appelant a été trouvé près de cet endroit et arrêté.\n La police a accusé l’appelant de six infractions prévues au Code criminel :\nvoies de fait contre un agent de la paix (al. 270(1)a)); conduite dangereuse (al. 249(1)a));refus d’arrêter lors d’une poursuite policière (art. 249.1);délit de fuite (accident avec une personne) (art. 252);délit de fuite (accident avec un véhicule) (art. 252);possession de biens volés d’une valeur supérieure à 5 000 $ (al. 354(1)a)).\n Au moment de son arrestation, l’appelant a nié être le conducteur de l’Intrepid. La question de l’identification était la principale question en litige au procès. L’agent de police Blackman a été le seul témoin à présenter une preuve d’identification.\n L’Intrepid a été remorqué et amené à un cimetière de voitures puis, par la suite, détruit. On n’a jamais soumis le véhicule à la dactyloscopie et on ne l’a jamais photographié. L’auto-patrouille de l’agent de police Blackman a été réparée et remplacée. La défense a photographié le véhicule mais ne l’a pas examiné.\n Le procès initial de l’appelant a abouti à un désaccord du jury. Au début du deuxième procès, en janvier 2004, l’appelant a déposé une requête de sursis d’instance, s’appuyant sur les éléments de preuve perdus (les deux véhicules). Le juge du procès a rejeté la requête. Le jury a reconnu l’appelant coupable des six accusations. Le juge du procès a condamné ce dernier à une peine d’emprisonnement de 31 mois, en sus des 14 mois et demi déjà purgés au titre de la détention avant jugement.\n L’appelant interjette appel à la fois de la déclaration de culpabilité et de la peine. Il a soulevé de nombreux motifs d’appel à l’encontre de la déclaration de culpabilité, mais ses trois principaux motifs sont les suivants :\n1. Le juge du procès a commis une erreur en refusant d’accorder un sursis d’instance, compte tenu des éléments de preuve perdus.\n2. Le juge du procès a commis une erreur dans son exposé au jury portant sur la façon d’évaluer l’identification par témoin oculaire faite par l’agent de police Blackman.\n3. L’exposé final de la Couronne au jury était contre-indiqué.\nL’appelant a également soutenu que la peine imposée, qui équivalait en fait à un emprisonnement de cinq ans, était excessive. Je suis d’avis de rejeter à la fois l’appel de la déclaration de culpabilité et l’appel de la peine.\nB. EXAMEN DES FAITSa. Vol du Chrysler Intrepid\n Le samedi matin 16 novembre 2002, Terry Huffman, professeur à la retraite, a laissé sa voiture avec le moteur en marche près d’un Tim Horton, à Peterborough. Le véhicule a été volé. M. Huffman a signalé le vol à la police.\nb. Le programme RIDE\n Ce soir-là, la P.P.O. avait établi un poste de contrôle de la circulation, dans le cadre du programme RIDE (Reduce Impaired Drivers Everywhere), sur la rampe de la déviation de Peterborough menant à la route 7 en direction de l’est. Le secteur était bien éclairé. Il faisait froid et il ventait. Quatre voitures de police banalisées, dont les feux de secours arrière étaient allumés, se trouvaient au poste de contrôle. Une de ces voitures était celle de l’agent de police Blackman.\n La police interceptait tous les véhicules. Peu après 22 heures, une camionnette Dodge Caravan s’est approchée du poste de contrôle, suivie par un Chrysler Intrepid. La camionnette s’est arrêtée, et un agent de police est allé s’entretenir avec le conducteur.\n L’agent de police Blackman s’est dirigé vers l’Intrepid. Il portait un gilet réflecteur orange sur lequel était inscrit, à l’avant et à l’arrière, le mot « Police ». En s’approchant du poste de contrôle, l’Intrepid a ralenti, roulant à une vitesse de 10 ou 15 kilomètres à l’heure. Mais l’Intreprid ne s’est pas arrêté. L’agent de police Blackman a crié « Stop », mais l’Intrepid a embouti l’arrière de la camionnette.\n Compte tenu du comportement de l’appelant et du fait que celui-ci avait l’air étourdi, l’agent de police Blackman croyait qu’il était peut-être en état d’ébriété. Il s’est précipité vers l’Intrepid, a ouvert la portière du conducteur et a aussitôt été frappé par celle-ci au moment où le conducteur s’est mis à faire marche arrière. L’agent de police Blackman a essayé de s’agripper à la portière, mais il a perdu pied. Il est tombé au sol, et l’Intrepid a écrasé sa jambe gauche; l’agent de police est tombé dans le fossé. L’Intrepid a accéléré le long de la rampe, en marche arrière, en direction ouest sur la rampe menant vers l’est.\nc. Identification de l’appelant par l’agent de police Blackman\n L’agent de police Blackman a estimé que l’incident au complet – depuis le moment où il avait vu le conducteur pour la première fois jusqu’au moment où il avait perdu l’équilibre et où il était tombé dans le fossé – avait duré dix secondes. Il a témoigné que, lorsque l’Intrepid s’était approché à environ cinq mètres de lui, l’éclairage vertical lui avait permis de voir l’intérieur de la voiture et de [TRADUCTION] « bien voir » le conducteur. Il avait vu le conducteur à nouveau lorsqu’il avait ouvert la portière et que la lumière intérieure s’était allumée. Lorsque la voiture avait commencé à faire marche arrière, l’agent de police et le conducteur s’étaient regardés droit dans les yeux. L’agent de police Blackman avait remarqué que le conducteur portait un jean. Lorsqu’il avait été arrêté plus tard ce soir-là, l’appelant portait un pantalon décoloré vert en tissu jean.\n L’agent de police Blackman a témoigné que, même s’il n’avait jamais vu l’appelant avant l’incident, il se souvenait très bien des événements et qu’il n’avait aucun doute que l’appelant était bel et bien le conducteur de l’Intrepid.\nd. La poursuite policière\n Deux autres agents de police se sont immédiatement mis à la poursuite de l’Intrepid, ayant actionné leurs gyrophares et leurs sirènes. Quelques minutes plus tard, l’agent de police Blackman s’est joint à la poursuite. Un des autres agents avait relevé le numéro de la plaque d’immatriculation de la voiture, qui correspondait à celui du Chrysler Intreprid que M. Huffman s’était fait voler. Par message radio, l’agent de police Blackman a donné une description du conducteur.\n Les voitures avaient atteint des vitesses de 150 à 160 kilomètres à l’heure sur la route 115. Le conducteur de l’Intrepid conduisait de façon déconcertante. Au moment où ce dernier avait changé de direction pour se diriger vers le sud, la chaussée était devenue dangereuse, en raison de la présence de neige, de pluie et de pluie verglaçante. Les voitures avaient éventuellement ralenti leur allure, roulant à environ 80 kilomètres à l’heure. L’agent de police Blackman avait doublé l’Intrepid pour tenter de le bloquer et de forcer le conducteur à s’immobiliser. Mais l’Intrepid avait embouti l’arrière de l’auto-patrouille de l’agent Blackman, du côté gauche, avec tant de force que la voiture du policier s’était mise à tournoyer et avait ainsi glissé dans le fossé. Après avoir frappé la voiture de l’agent Blackman, le conducteur de l’Intrepid avait accéléré à nouveau pour atteindre une vitesse de180 kilomètres à l’heure et avait éteint les feux de la voiture. La police avait immédiatement mis fin à la poursuite, étant donné que cela devenait trop dangereux.\ne. Arrestation de l’appelant\n Sept minutes plus tard, près de l’endroit où les policiers avaient cessé la poursuite, ils avaient trouvé l’Intrepid dans un fossé, l’avant pointant dans la mauvaise direction. Il n’y avait personne dans la voiture ni près de celle-ci.\n Environ dix minutes plus tard, sur un terrain agricole situé à environ 300 mètresdu fossé dans lequel l’Intrepid avait été trouvé, deux agents de police avaient aperçu un homme – qui était en fait l’appelant – caché derrière un garage et jetant des coups d’œil furtifs. Lorsqu’un des policiers avait crié : [TRADUCTION] « Arrêtez, police », l’appelant s’était mis à courir. Les deux policiers avaient réussi à le rattraper quelques minutes plus tard, et l’avaient arrêté. Il n’y avait personne d’autre dans les environs.\n On avait embarqué l’appelant dans une voiture de police. L’agent de police Blackman s’était dirigé vers cette voiture et avait senti une forte odeur de marijuana. L’appelant semblait être sous l’effet d’une drogue. L’agent de police Blackman lui avait dit : [TRADUCTION] : « Je suis le policier que vous avez écrasé à Peterborough. » L’appelant avait répondu : [TRADUCTION] « Je ne sais pas de quoi vous parlez. J’ai vu toutes ces voitures de police autour, alors j’ai couru à cause de la drogue. » La police avait saisi huit grammes de marijuana sur l’appelant.\nf. L’Intrepid volé et l’auto-patrouille de l’agent Blackman\n On avait pris les empreintes digitales de l’appelant, mais on n’avait pas tenté de relever d’empreintes digitales sur l’Intrepid. L’agent de police Blackman a témoigné que la prise d’empreintes digitales sur l’Intrepid aurait été superflue, étant donné qu’il était convaincu que l’appelant était le conducteur. Il a déclaré qu’il aurait procédé à la prise des empreintes digitales sur la voiture s’il n’avait pas été absolument sûr de son identification.\n Le matin suivant l’incident, on avait dit à l’agent Blackman que l’Intrepid avait été remorqué et emmené à la fourrière. L’agent n’est jamais allé voir la voiture. Deux jours plus tard cependant, M. Huffman est allé récupérer ses effets personnels dans la voiture, qui se trouvait alors dans un cimetière de voitures, à Oshawa. M. Huffman a remarqué dans la voiture un certain nombre d’articles qui n’appartenaient ni à lui ni aux membres de sa famille. Éventuellement, l’Intrepid a été détruite.\n On a produit en preuve plusieurs photos de l’auto-patrouille de l’agent de police Blackman. Certaines de ces photos montraient les dommages causés à l’auto-patrouille. Toutefois, l’auto-patrouille n’a jamais été confiée à un laboratoire judiciaire aux fins d’un examen et, au moment du procès, elle avait déjà été réparée et remplacée.\nC. APPEL DE LA DÉCLARATION DE CULPABILITÉPremière question en litige : Le juge du procès a-t-il commis une erreur en refusant d’accorder un sursis d’instance, compte tenu des éléments de preuve perdus?\n L’appelant soutient que le juge du procès aurait dû surseoir aux accusations portées contre lui, au motif que deux éléments de preuve, qui auraient pu être utiles à la défense, avaient été détruits ou perdus. Un de ces éléments de preuve était l’Intrepid volé, qui avait été détruit au cimetière de voitures avant qu’on ait pu tenter d’y relever des empreintes digitales ou d’autres éléments de preuve susceptibles de dévoiler l’identité du conducteur. L’autre élément de preuve était l’auto-patrouille de l’agent Blackman, qui avait été réparée et remplacée avant qu’on n’ait pu l’examiner afin de constater les dommages. Le dossier du procès ne précise pas quand l’Intrepid a été détruit ni quand la voiture de police a été remplacée.\n L’appelant a, au début du procès, déposé une requête de sursis d’instance; le juge du procès s’est immédiatement prononcé sur cette requête. Il l’a rejetée. Il a conclu que la défense n’avait pas diligemment tenté d’obtenir la communication des éléments de preuve concernant les voitures; de fait, elle n’avait pas demandé d’examiner l’une ou l’autre des voitures, si ce n’est après la fin du procès initial. Le juge du procès a également conclu que l’absence de ces éléments de preuve n’avait pas nui à l’accusé et qu’elle n’avait par conséquent pas porté atteinte à son droit à une défense pleine et entière :\nÀ mon avis, en l’espèce, la police n’a pas détruit ou perdu le véhicule du requérant. M. Knox aurait pu dès le premier jour, en novembre 2002, faire procéder à une inspection des véhicules. C’est lui qui a présenté cette requête, et la charge de la preuve lui revient. Ce n’est que maintenant, au début du deuxième procès, tandis qu’il est représenté par la même avocate que celle du premier procès, qu’il présente pour la première fois une requête de sursis. Ce n’est que maintenant, une fois terminé le procès initial, lequel a abouti à un désaccord du jury sur cette même question d’identification, que l’avocate de l’accusé présente une telle requête à l’appui de sa défense. Je conclus qu’il n’y a aucun élément de preuve admissible quant à ce qui est advenu du Chrysler Intrepid ni aucun élément de preuve quant à la date à laquelle cette voiture a été détruite. La police et la Couronne n’ont pas le droit de décider quel élément de preuve peut être pertinent pour la défense. Si la Couronne pèche, ce doit être par inclusion; elle n’est cependant pas tenue de produire des éléments de preuve qui n’ont manifestement aucune pertinence. En l’espèce, l’avocate n’a rien fait à l’égard de cette question, pour des raisons d’ordre stratégique, et je conclus qu’elle n’a pas agi avec diligence raisonnable pour tenter d’obtenir la communication des éléments de preuve. À aucun moment, si ce n’est presque un an après la fin du procès qui a abouti à un désaccord du jury, M. Knox a-t-il d’abord cherché à obtenir communication des éléments de preuve et porté à l’attention de la Couronne, dans un premier temps, et de la Cour, maintenant, la pertinence éventuelle de ces éléments de preuve.\nJe conclus que l’accusé n’a pas établi qu’il avait subi quelque préjudice que ce soit. L’assertion maintenant avancée par l’avocate de l’accusé, à savoir que les éléments de preuve manquants auraient, en fait, aidé l’accusé ou qu’ils auraient porté atteinte à son droit à une défense pleine et entière, n’est aucunement fondée. L’accusé a eu un procès équitable malgré l’absence des éléments de preuve. Je conclus, selon la prépondérance des probabilités, qu’il n’y a eu aucune atteinte à la Charte, et je n’accorde aucune réparation.\n Dans son argumentation solide et honnête pour le compte de la Couronne, Me Wheeler a reconnu que la décision du juge du procès posait deux problèmes : le premier se rapportait au choix du moment, l’autre, au fond de l’affaire.\n D’abord, le choix du moment. Il n’est pas évident qu’une suspension de l’instance était inopportune. Ainsi, le juge du procès n’aurait pas dû rendre une décision à l’égard de la requête au début du procès. Il aurait plutôt dû mettre la requête en délibéré et entendre la preuve de manière à être mieux en mesure d’évaluer le préjudice que les éléments de preuve manquants auraient causé à l’accusé. Voir R. v. Bero (2000), 151 C.C.C. (3d) 545, au par. 18 (C.A. Ont.).\n En second lieu, le fond. La Couronne a admis à juste titre que l’omission des forces de police de conserver les voitures afin que la défense puisse les examiner avait porté atteinte au droit que la Constitution reconnaît à l’appelant de présenter une défense pleine et entière. Je retiens cette admission. Ainsi, le juge du procès a commis une erreur en concluant qu’on n’avait pas porté atteinte au droit de l’accusé de présenter une défense pleine et entière.\n Les principes pertinents ont été énoncés par le juge Sopinka dans l’arrêt R. c. La(1997), 116 C.C.C. (3d) 97, à la p. 107 (C.S.C.). La Couronne avait l’obligation de communiquer à la défense tous les éléments de preuve pertinents dont elle disposait. Lorsqu’elle a l’obligation de communiquer des éléments de preuve à la défense, la Couronne a l’obligation de conserver ces éléments de preuve. Si les éléments de preuve sont par la suite perdus en raison d’une « négligence inacceptable » de la part de la Couronne, ou si la Couronne n’est pas en mesure d’expliquer de manière satisfaisante pourquoi les éléments de preuve n’ont pas été conservés, la Couronne a alors manqué à son obligation de divulgation; et elle a par conséquent porté atteinte au droit de l’accusé, droit garanti par l’article 7 de laCharte, de présenter une défense pleine et entière.\n Il est vrai que, dans certains cas, pour paraphraser le juge d’appel Doherty, dansBero, précité, au par. 29, l’omission de la défense de tenter avec diligence raisonnable d’obtenir la communication d’éléments de preuve peut militer contre la prétention portant que l’omission de la Couronne de conserver les éléments de preuve a résulté en une atteinte aux droits que la Charte reconnaît à l’accusé. En l’espèce, toutefois, comme je l’ai déjà dit, la Couronne a admis qu’il y avait eu violation de l’article 7. Les voitures perdues, en particulier l’Intrepid, étaient des éléments pertinents, qui auraient pu être utiles à la défense. Dans l’arrêtLa, précité, à la p. 107, le juge Sopinka a fait remarquer ceci : « Plus la pertinence d’un élément de preuve est grande, plus le degré de diligence attendu des policiers pour conserver cette preuve est élevé. » En l’espèce, les éléments de preuve étaient très pertinents.\n La Couronne et ses mandataires étaient par conséquent tenus de prendre des mesures raisonnables afin de conserver les voitures pendant une période raisonnable et de les mettre à la disposition de la défense afin qu’elle puisse les examiner. À tout le moins, avant d’autoriser la destruction de l’Intrepid et la réparation de la voiture de police, la Couronne avait l’obligation d’en aviser la défense. La Couronne a manqué à ses obligations, et l’explication qu’elle a fournie à cet égard n’étaient pas satisfaisantes. L’agent de police Blackman n’avait pas tenté de conserver les éléments de preuve, au motif qu’il était [TRADUCTION] « sûr à 100 pour cent » que l’appelant était le conducteur. Selon lui, l’examen de l’Intrepid n’était pas nécessaire. L’explication de l’agent de police, malheureusement, reflète non seulement une vision étroite des choses, mais également le fait qu’il ne semblait pas comprendre l’obligation de communication de la Couronne au sens de l’arrêt R. c. Stinchcombe (No. 1),  3 R.C.S. 326.\n L’appelant n’a pas soutenu que le manquement de la Couronne à son obligation de communication constituait un abus du processus judiciaire. À juste titre, l’appelant n’a pas laissé entendre que la Couronne avait délibérément permis la destruction des éléments de preuve. La Couronne n’a toutefois pas fourni une explication satisfaisante quant à son omission de prendre des mesures raisonnables afin de conserver les éléments de preuve. Contrairement aux conclusions auxquelles est arrivé le juge du procès, l’appelant a démontré qu’il y avait eu violation du droit que lui reconnaît l’art. 7 de présenter une défense pleine et entière.\n Ainsi, en ce qui concerne ce motif d’appel, la question cruciale est celle de la réparation appropriée aux termes du par. 24(1) de la Charte. L’appelant ne demande pas la tenue d’un nouveau procès; il demande une suspension de l’instance. Une telle suspension est évidemment rarement accordée, étant donné que l’intérêt de la société justifie qu’un verdict soit prononcé sur le fond de l’affaire. Pour justifier une suspension, l’appelant doit remplir le critère des « cas les plus manifestes ». Normalement, une suspension fondée sur l’omission de la Couronne de divulguer des éléments de preuve pertinents est justifiée uniquement si la non-divulgation a soit fait subir à l’accusé un préjudice irréparable en le privant d’une défense pleine et entière, soit irrémédiablement porté atteinte à l’intégrité de l’administration de la justice. Voir R. v. Dulude (2004), 189 C.C.C. (3d) 18, au par. 36 (C.A. Ont.), et Bero, au par. 42.\n En l’espèce, on n’a pas irrémédiablement porté atteinte à l’intégrité du système de justice. La Couronne n’a pas intentionnellement permis la destruction des voitures, et rien dans le dossier ne donne à entendre que l’explication fournie par l’agent de police Blackman était assimilable à une « indifférence systémique à l’égard de l’obligation de la Couronne de conserver les éléments de preuve pertinents. » Voir Bero, précité, au par. 45.\n À mon avis, la destruction des éléments de preuve n’a pas non plus irrémédiablement nui à l’appelant en l’empêchant de se défendre. Je base cette affirmation sur deux motifs. Premièrement, comme l’a souligné le juge du procès, l’appelant n’a pas agi avec diligence raisonnable en cherchant à examiner les voitures. Bien au contraire. Il semble avoir délibérément pris la décision, au cours du procès initial, de n’examiner ni l’une ni l’autre des voitures. Deuxièmement, le contre-interrogatoire mené par l’avocate de la défense à l’égard des éléments de preuve perdus, son exposé final au jury et les instructions que le juge du procès a données au jury ont grandement contribué à compenser tout préjudice que la défense aurait pu subir par suite de l’omission de la Couronne de conserver les éléments de preuve.\n L’appelant a attendu presque un an après l’incident qui a mené à son arrestation avant de demander d’examiner l’une ou l’autre des voitures perdues. Il avait pourtant retenu les services de son avocate la nuit-même de l’incident, soit le 16 novembre 2002, et cette avocate l’a représenté tout au long des deux procès. Ainsi, l’appelant savait depuis le début qu’un examen en laboratoire de l’Intrepid était susceptible de dévoiler l’identité de la personne qui conduisait cette voiture le soir en question. Mais il a demandé à examiner la voiture uniquement après le procès initial qui a abouti à un désaccord des jurés. Au lieu de cela, l’appelant a, au premier procès, apparemment décidé de ne pas soulever la question des éléments de preuve perdus. Dans ses observations sur la requête de sursis, l’avocate de l’appelant semble avoir avoué que cette décision était délibérée :\nMe Gratl : La défense, jusqu’à la tenue du premier procès, attendait de voir ce qui serait révélé au cours du procès et n’a soulevé aucune question en ce qui concerne le véhicule jusqu’à ce moment-là. Toutefois, au cours (…)\n On pourrait raisonnablement en déduire que l’appelant n’avait pas réellement voulu examiner l’Intrepid. Il a préféré être en mesure de dire au jury que, puisque la voiture manquait et qu’on ne l’avait pas examinée dans le but de relever des empreintes digitales, la Couronne ne pouvait prouver l’identité du conducteur au-delà du doute raisonnable.\n La défense a ensuite modifié sa stratégie. En octobre 2003, soit après la fin du premier procès et onze mois après l’incident, l’appelant a demandé d’examiner les voitures. À ce moment-là, l’Intrepid avait été détruite, bien que, comme je l’ai mentionné, la date à laquelle la voiture a été détruite ne soit pas indiquée au dossier. En outre, la voiture de police de M. Blackman avait à ce moment-là été réparée et remplacée.\n J’estime que le juge du procès a eu raison de conclure que la défense n’avait pas fait preuve de diligence raisonnable et qu’elle ne l’avait pas fait pour des raisons stratégiques. Étant donné cette décision stratégique de ne pas tenter d’obtenir la divulgation des éléments de preuve, le tribunal sera généralement indifférent à un plaidoyer selon lequel l’omission de divulguer de la Couronne a causé un préjudice irréparable. En l’espèce, le manque de diligence de la défense et les tactiques de celle-ci annihilent tout argument voulant que l’omission de la Couronne de conserver les éléments de preuve a irrémédiablement causé un préjudice à l’accusé. Voir R. c. Dixon (1998), 122 C.C.C. (3d) 1, aux par. 37 à 39 (C.S.C.). L’appelant doit assumer les conséquences de ses propres actes. Comme Me Wheeler le faisait à juste titre remarquer, accorder une suspension équivaudrait à récompenser l’appelant pour avoir menti en ne faisant rien, si ce n’est attendre.\n Il pourrait être utile de comparer l’affaire qui nous occupe à l’arrêt Bero, précité. Les faits dans cette affaire étaient semblables à ceux de l’espèce, et l’argument à l’appui de la demande de sursis était nettement plus solide que l’argument présenté en l’espèce. Pourtant, dans l’arrêt Bero, notre cour a refusé de surseoir à l’instance.\n Dans Bero, l’accusé avait été inculpé de conduite dangereuse. Peu après l’accident, la Couronne avait décidé qu’elle n’avait plus besoin de la voiture impliquée dans l’incident pour établir la preuve, et avait autorisé sa destruction. Tout comme dans l’affaire qui nous intéresse, la principale question soulevée au procès était celle de l’identité du conducteur. La voiture perdue avait été photographiée, mais on ne l’avait jamais examinée afin de relever des empreintes digitales. Contrairement à l’affaire qui nous occupe, dans Bero, la défense avait agi avec diligence raisonnable pour tenter d’obtenir la communication des éléments de preuve, et la Couronne avait par sa conduite abusé du processus judiciaire. Notre cour a cependant refusé d’accorder une suspension. Le juge Doherty, s’exprimant au nom de la formation, a conclu qu’un nouveau procès, au cours duquel la défense aurait pu soulever la question des répercussions des éléments de preuve perdus, constituait une réparation appropriée. Si une suspension ne constituait pas une réparation appropriée dans l’affaireBero, je ne puis voir comment il pourrait s’agir d’une réparation appropriée en l’espèce.\n De plus, une suspension n’était pas nécessaire dans la présente affaire, étant donné que le juge du procès a agi de manière à redresser tout préjudice découlant des éléments de preuve perdus. On ne sait pas ce que l’analyse de l’Intreprid à des fins médico-légales aurait pu révéler. La prise d’empreintes digitales aurait bien pu être inculpatoire, et non disculpatoire. La défense a au moins admis cela. On n’aurait donc pas pu prétendre, dans cette affaire, que l’analyse à des fins médico-légales aurait probablement mené à un acquittement. Nous ne savons tout simplement pas ce qu’une telle analyse aurait donné, si tant est qu’elle aurait donné quelque chose.\n Dans ces circonstances, l’appelant a eu une occasion équitable de présenter au jury des arguments disculpatoires en ce qui concerne les éléments de preuve manquants. On a permis à son avocate de contre-interroger les agents de police sur leur omission de conserver les éléments de preuve. Dans son exposé final au jury, l’avocate a encouragé le jury à conclure que l’omission de la police de relever des empreintes digitales sur l’Intrepid soulevait un doute raisonnable quant à la question de l’identification.\n Le juge du procès a ensuite indiqué au jury que, en appréciant la preuve et en décidant si la Couronne avait prouvé le bien-fondé de sa cause, il avait le droit de tenir compte de l’impact des éléments de preuve perdus et de l’explication de l’agent de police Blackman quant aux raisons pour lesquelles il avait décidé de ne pas conserver les éléments de preuve :\nSi vous concluez que l’impossibilité pour la défense de relever les empreintes digitales sur la voiture s’est en fait traduite par une perte pour la défense, ou que la défense a perdu cette possibilité, et que l’explication fournie quant à l’absence de cet élément de preuve n’est pas satisfaisante, vous pouvez conclure que la preuve n’étaye pas l’accusation. C’est à vous, les onze membres du jury, qu’il revient de déterminer l’effet que l’absence de cette preuve peut avoir sur l’obligation de l’avocate de la Couronne de prouver le bien-fondé de sa cause contre M. Knox au-delà du doute raisonnable. L’agent de police Blackman a déclaré énergiquement à la Cour, à plusieurs reprises, qu’il était certain à 100 pour cent que Kevin Knox était le conducteur de l’Intrepid et qu’il aurait été superflu de procéder à un examen complet du véhicule afin d’y relever des empreintes digitales. Il estimait en outre qu’il n’y avait aucune raison de photographier la voiture.\n Cette directive était appropriée, notamment en raison de l’omission de la défense d’agir avec diligence. Il faut cependant reconnaître que la directive ne prend pas exemple sur la directive recommandée par le juge Doherty dans Bero, au par. 67 :\nLorsque le défaut de conserver des éléments de preuve entraîne une violation des droits de l’accusé qui sont protégés par l’art. 7 et que la défense a agi avec diligence raisonnable pour tenter de conserver les éléments de preuve, je crois que le juge du procès devrait également, dans son exposé au jury, indiquer que la Couronne avait l’obligation de conserver les éléments de preuve, et qu’elle a manqué à son obligation, et que la défense ne peut pas être blâmée pour ne pas avoir été en mesure d’obtenir ces éléments de preuve avant qu’ils ne soient détruits.\n Toutefois, comme je l’ai déjà mentionné, la défense avait agi avec diligence raisonnable dans l’affaire Bero. La directive recommandée par le juge Doherty comprenait donc à la fois la mention de l’obligation de la Couronne de conserver les éléments de preuve et la mise en garde suivante :\n« la défense ne peut pas être blâmée pour ne pas avoir été en mesure d’obtenir ces éléments de preuve avant qu’ils ne soient détruits. » En l’espèce, le juge du procès ne pouvait pas dire au jury qu’on ne pouvait pas reprocher à la défense d’avoir omis d’examiner les voitures. Et s’il avait fait état de l’obligation de la Couronne de conserver les éléments de preuve, le juge aurait également été tenu de faire état de l’omission de la défense d’agir avec diligence en cherchant à examiner ces éléments de preuve. Il n’est pas étonnant que la défense ne se soit pas opposée à l’exposé du juge du procès portant sur les éléments de preuve perdus. Je crois que la défense a, tout comme j’aurais moi-même fait, cru qu’un jury raisonnablement intelligent pouvait convenablement évaluer par lui-même l’explication que l’agent de police avait fournie en fonction de ses intérêts quant à la destruction de la voiture.\n L’appelant n’a pas rempli le critère des « cas les plus manifestes » en ce qui a trait à la demande de suspension. Je n’accepterais pas sa demande de suspension de l’instance fondée sur les éléments de preuve perdus.\nDeuxième question : Le juge du procès a-t-il commis une erreur dans son exposé au jury portant sur la façon d’évaluer l’identification par témoin oculaire faite par l’agent de police Blackman?\n La seule preuve directe du fait que l’appelant était le conducteur de l’Intrepid au moment de l’incident survenu au poste de contrôle établi dans le cadre du programme RIDE a été fournie par l’agent de police Blackman. L’agent était donc un témoin important de la poursuite.\n Toutefois, le contexte dans lequel M. Blackman a identifié l’appelant soulevait les sujets de préoccupation suivants :\nIl ne connaissait pas l’appelant avant l’incident.Il n’a vu l’appelant que brièvement. M. Blackman a témoigné que l’incident au complet au cours duquel il avait observé l’appelant n’avait duré que dix secondes.M. Blackman avait procédé à l’identification dans des circonstances difficiles. La portière de l’Intrepid l’avait heurté; il avait été tiré lorsque la voiture avait fait marche arrière, et la voiture lui avait ensuite écrasé une jambe. Il a reconnu que sa vie n’avait jamais été autant en danger que lors de cet incident.\n M. Blackman a néanmoins témoigné que, lorsqu’il avait initialement vu l’Intrepid, il avait pu [TRADUCTION] « bien voir » le conducteur et qu’il lui avait jeté un deuxième regard lorsqu’il avait ouvert la portière de la voiture. Il a affirmé qu’il se rappelait très bien l’incident, qu’il n’avait aucun doute que c’était l’appelant qui conduisait la voiture et que le visage de l’appelant était [TRADUCTION] « gravé dans sa mémoire à 100 pour cent. »\n Les faiblesses de la preuve d’identification sont bien reconnues, compte tenu en particulier du genre de contexte dans lequel M. Blackman avait identifié l’appelant. Il est également bien établi que le juge du procès doit mettre le jury en garde contre les risques associés au fait de retenir trop facilement la preuve d’identification par témoin oculaire, et en particulier au fait d’assimiler trop facilement la certitude de la preuve d’identification par témoin oculaire à la fiabilité de cette preuve.\n Le juge du procès a bel et bien donné au jury de longues directives sur la façon d’évaluer la preuve d’identification fournie par M. Blackman. L’appelant fait valoir que ces directives étaient contre-indiquées, étant donné qu’elles invitaient le jury à conclure que la certitude de M. Blackman au sujet de l’identification qu’il avait faite de l’appelant avait pour effet d’accroître la fiabilité de cette identification. Je conviens que, dans une partie de son exposé sur l’identification, le juge du procès a commis une erreur, ainsi que le soutenait l’appelant. Toutefois, je ne suis pas convaincu que l’erreur a miné le bien-fondé de la condamnation ou le caractère équitable du procès de l’appelant. J’invoquerais, si nécessaire, le sous-al. 686(1)b)(iii) du Code criminel.\n Dans son exposé, le juge du procès a convenablement mis le jury en garde contre le risque qu’un témoin oculaire commette une erreur de bonne foi en identifiant une personne; le juge a déclaré ce qui suit au jury :\nVous devez être très prudent lorsqu’il s’agit de se fier au témoignage d’un témoin oculaire pour déclarer un accusé coupable d’une infraction pénale. Dans le passé, il y a eu des erreurs judiciaires. Des personnes ont été déclarées coupables à tort parce que des témoins oculaires avaient commis une erreur en identifiant la personne qu’ils avaient vue en train de commettre un crime. Le témoignage d’un témoin oculaire est l’expression, par un témoin, de sa croyance ou de son impression. Il est fort possible qu’un témoin honnête puisse faire une erreur d’identification. Les gens honnêtes commettent parfois des erreurs. Un témoin apparemment convaincant peut se tromper. Tout comme plusieurs témoins apparemment convaincants peuvent se tromper.\n Le juge du procès a également énuméré plusieurs facteurs dont le jury devait tenir compte pour évaluer le témoignage de M. Blackman. Ces facteurs sont notamment : [TRADUCTION] « les circonstances dans lesquelles le policier avait vu le conducteur »; le fait que [TRADUCTION] « le policier ne connaissait auparavant pas M. Knox »; [TRADUCTION] « pendant combien de temps l’agent Blackman avait-il vu la personne qui est selon lui M. Knox »; et [TRADUCTION] « dans quelle mesure la visibilité était-elle bonne ou mauvaise? »\n Cependant, dans la partie suivante de ses directives, le juge du procès semble avoir donné à entendre que, pour évaluer la fiabilité de l’identification faite par M. Blackman, le jury pourrait tenir compte de la propre certitude de M. Blackman quant à l’identification de l’appelant :\nQu’a dit l’agent de police Blackman lorsqu’il a identifié le défendeur? L’agent Blackman a-t-il à un moment ou à un autre eu des doutes quant au fait que le défendeur était la personne qu’il avait vu au volant de l’Intrepid? L’agent Blackman a-t-il jamais changé d’avis en ce qui concerne l’identification? L’agent Blackman a-t-il jamais été en proie à de l’incertitude quant à sa propre identification ou a-t-il jamais mis en doute celle-ci?\n Bien que l’avocate de la défense se soit opposée à cette dimension des directives, le juge du procès a refusé de donner de nouvelles directives au jury. Je suis d’accord avec l’appelant : ce passage pose un problème. Le juge du procès n’aurait pas dû dire aux jurés qu’ils pourraient déduire la fiabilité de la certitude. Il aurait plutôt dû expliquer le lien douteux entre la certitude de l’identification faite par un témoin oculaire et l’exactitude de cette identification.\n Néanmoins, ce passage ne constituait qu’une petite partie d’un long exposé par ailleurs convenable sur la question de l’identification. Je crois que le jury aurait facilement relevé les préoccupations essentielles que l’identification faite par M. Blackman pouvaient occasionner : ce dernier n’avait que brièvement vu le conducteur, et dans des circonstances difficiles.\n Même si la partie contestée de l’exposé du juge du procès équivalait à une erreur de droit, cette erreur n’a occasionnée aucune erreur judiciaire, étant donné que de nombreuses preuves circonstancielles jouaient contre l’appelant. Voici quelques-unes des preuves circonstancielles :\nLe fait que l’appelant avait été arrêté près du fossé dans lequel l’Intrepid avait été trouvée.L’appelant avait été trouvé au cours d’une nuit de froid et de neige dans une région rurale, à 50 kilomètres de sa résidence, située à Peterborough.Il n’y avait personne d’autre dans le secteur.Au moment de l’arrestation de l’appelant, ses vêtements correspondaient à la description qu’en avait donné M. Blackman.\n Je suis d’avis de rejeter ce motif d’appel.\nTroisième question : L’exposé final de la Couronne au jury était-il contre-indiqué?\n L’appelant soutient qu’il a droit à un nouveau procès en raison de l’exposé final de la Couronne au jury. Cet argument comporte deux volets : la Couronne a enfreint le par. 4(6) de la Loi sur la preuve au Canada, L.R.C. 1985, ch. C-5, et la Couronne a commis l’erreur de mentionner l’omission de l’appelant de fournir une déclaration à la police. Je ne souscris ni à l’un ni à l’autre des volets de l’argument de l’appelant.\n L’appelant n’a pas témoigné. Le paragraphe 4(6) de la Loi sur la preuve au Canada interdit à la Couronne de faire des commentaires sur l’omission de l’accusé de témoigner. L’avocate de la Couronne semble avoir enfreint cette interdiction légale. Lorsqu’elle a indiqué aux jurés que, même s’ils rejetaient le témoignage d’identification de l’agent de police Blackman, ils pouvaient néanmoins déclarer l’accusé coupable en se fondant sur la preuve circonstancielle entourant l’arrestation de ce dernier, l’avocate de la Couronne a déclaré ceci :\nLa première question est celle de savoir pourquoi Kevin Knox se trouvait-il dans ce champ à onze heures du soir, par ce temps maussade, en novembre, tout seul par surcroît? Mesdames et messieurs, c’est ici que la question des inférences, par opposition aux spéculations fantaisistes, doit entrer en considération. Eh bien, examinons d’abord les éléments de preuve et parlons-en. Kevin Knox a déclaré à Gary Blackman qu’il vivait alors à la mission Brock, sur la rue Brock, qui est tout près d’ici, dans le quartier. D’accord. Pourtant, il est onze heures du soir, et Kevin Knox se trouve seul, dans ce champ, et non seulement est-il dans ce champ, mais il se fait qu’il s’y trouve justement au moment où la voiture vient de plonger dans le fossé, à quelques centaines de mètres à peine. Quelle coïncidence. Vous pourriez néanmoins vous demander : « Eh bien! Comment puis-je être sûr qu’il n’y avait personne d’autre aux alentours, ou comment puis-je être sûr qu’un autobus n’est pas passé par là et n’a pas pris le vrai conducteur à son bord, ou encore comment puis-je être sûr de ceci ou cela? » Mesdames et messieurs, tout doute raisonnable que vous pourriez avoir doit être fondé sur la preuve. Vous n’avez pas le droit de vous poser de questions au sujet de l’existence d’un autobus ou d’un hélicoptère, ou de vous demander si l’accusé habitait une maison dans ce coin-là. Il n’y a aucun élément de preuve à cet égard.\nDe toute évidence, M. Knox a le droit de ne pas témoigner, ce droit étant protégé par la Constitution. Il n’a rien à prouver à cet égard. La charge de la preuve incombe toujours à la Couronne; cela étant dit, si l’accusé choisit de ne pas témoigner, le bien-fondé de la cause de la Couronne est uniquement fonction de la preuve produite par cette dernière. En d’autres termes, vous n’avez pas le droit de vous livrer à la spéculation. Vous n’avez pas le droit de vous interroger sur les éléments qui vous aideraient à déclarer M. Knox coupable, mais vous n’avez pas non plus le droit de vous interroger sur les éléments qui vous aideraient à acquitter M. Knox. Un doute raisonnable doit être fondé sur la preuve. Pour vous faire comprendre ce que je veux dire par là, je vous donnerai l’exemple suivant : supposons qu’un automobiliste frappe un piéton; des éléments de preuve sont présentés devant le tribunal et, tout juste avant que le juge rende sa décision, la défense déclare soudainement ceci : « Eh bien! Monsieur le juge, vous ne pouvez pas déclarer mon client coupable, parce que personne ne peut connaître la vérité. Peut-être qu’un chevreuil s’est précipité devant la voiture et que c’est cela qui a causé l’accident. » La loi indique clairement qu’on ne peut pas faire de telles affirmations. La Couronne n’est pas… voyez-vous, la Couronne ne peut tout simplement pas dissiper toute crainte négative. Je n’ai pas à réfuter au-delà du doute raisonnable tous les événements qui auraient pu se produire, étant donné que la défense, bien qu’elle ne soit pas tenue de le faire, a le droit de présenter des éléments de preuve[soulignement ajouté].\n Le juge du procès a déterminé que la Couronne n’avait pas, en faisant ces remarques, enfreint le par. 4(6) :\nIl s’agissait strictement et exclusivement d’un commentaire par lequel la Couronne recommandait avec insistance au jury de ne pas se livrer à la spéculation, mais plutôt de se fonder sur la preuve. La Couronne ne voulait pas que le silence de l’accusé se retourne contre lui, et elle n’a pas compromis l’objet véritable du par. 4(6), que j’ai énoncé plus tôt en me reportant à l’arrêt Potvin c. La Reine. Ainsi, ce paragraphe « a été adopté pour protéger les accusés du danger d’avoir leur droit de ne pas témoigner présenté au jury de manière à suggérer que leur silence est utilisé pour masquer leur culpabilité. » La Couronne n’a, dans le contexte dans lequel elle a fait le commentaire en question, rien laissé entendre de tel.\nLe juge du procès n’a pas donné de directives au jury en ce qui a trait aux commentaires de la Couronne portant sur le droit de l’appelant de ne pas témoigner.\n Je souscris à la décision du juge du procès. Bien qu’elle soit formulée en termes absolus, l’interdiction prévue au par. 4(6) a été interprétée en fonction de son objectif, qui est d’interdire à la Couronne de donner à entendre au jury que le silence d’un accus


Le blog de sub31fhishingfever.over-blog.com - Partager ma passion pour la pêche\nCa y est les vacances sont finis et j'ai réussi a trouver un peu de temps pour aller tremper le fil,rien de bien énorme mais de bien jolis fishs qui font bien plaisir: T&L ;-) A+\nDobyns vs Carpe\nPas trop le temps de mettre a jour le blog,la double paternité arrivant a grand pas oblige. Une petite video d'une carpe prise il y a quelques semaines avec ma Dobyns Mh: A+\nCa y est c'est l'ouverture,le rdv est donné avec Beber pour aller 'ticaliser. Les float sont gonflés,hamecons affutés,palmes chaussées,c'est tipar. Les vifeurs sont au rdv et mattraques les zones peu profondes. Mouarff,dsl messieurs mais les serpis ont...\nL'ouverture approchant je décide d'aller 'ticaliser pour etre sur que les serpis ont bien finis de ce reproduire et que je puisse amener un collegue le jour j.Au vu du temps plutot clement et ensoleillé de ce début d'année je suis confiant mais j'éviterais...\nDebut de saison en image..........\nPS:pour les nostalgiques des vrais dessin animés des années 80 A+ ;-)\nHoliday on wind\nCa y est c'est déjà fini,une semaine de vacances s'achève avec quelques sorties au compteur,du vent a décorner les boeufs et des bass qui frayent avec quelques semaines d'avances. Semaine sous le signe de decouverte de nouveaux terrains de jeux et surtout...\nL'été avant leurre\nC'est parti pour ma session habituelle du vendredi aprés-midi. Il fait anormalement chaud pour un début avril,plus de 29°C a l'ombre. C'est parti le float est a l'eau,et je constate trés rapidement que les bass vont etre difficile,car les nids sont déjà...\nInitiation float teub\nRetour sur une petite sesion de 'dredi avec un pot pour une petite séance de formation a bord de son cher FT flambant neuf sur LE secret spot Toulousain. J'arriverais a lui faire prendre 2/3 fishs pas monstrueux mais qui lui feront bien plaisir au Nano...\nPetit repor a la bourre datant de la semaine dernière. Sortie bass oblige,le temps est au beau fixe ,les pin's ont toujours la tete dans les herbiers,il faut donc en profiter.Toujours pas un bass en bordure. Première tape et un petit bass d'une trentaine...\nVoir le profil de sub sur le portail Overblog