Conditions générales de vente - EcoTree\nLe site EcoTree est édité par la société PAINTITGREEN.\nLa société PAINTITGREEN est une SAS au capital de 99 750,00 € dont le siège social se trouve au 110 rue Charles Nungesser, 29490 Guipavas.\nElle est immatriculée au R.C.S. de Brest sous le numéro 802 165 704.\nLe Site internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 2058010.\nLe nom commercial de la société est EcoTree.\nLa société EcoTree est enregistrée auprès de l'AMF sous le numéro D-18-01 en tant qu'intermédiaire en biens divers. Cliquez sur les liens hypertextes pour accéder à la fiche signalétique et au document d'information.\nReprésentant légal : Erwan LE MENE\nDirecteur de la publication : Baudouin VERCKEN\nTéléphone : +33 (0)6 44 64 01 20\n410 Terry Ave. North, Seattle, WA 98109-5210, Etats-Unis.\nSite internet : https://aws.amazon.com\nLes présentes Conditions Générales s’appliquent sans réserve ni restriction à l’ensemble des services proposés par la société EcoTree, sur son site internet : à savoir différentes offres d’acquisition d’arbres tant par des particuliers que par des personnes morales de droit privé.\nLa société EcoTree propose l’acquisition de diverses essences réparties sur différents massifs forestiers, soit sous forme d’acquisition ponctuelle, soit sous forme d’abonnement.\nLes présentes Conditions générales de vente ont pour objectif de définir les conditions d'utilisation du site de la société EcoTree et les relations contractuelles qui s’établissent entre le site et les Acquéreurs.\nL’accès au site de la société EcoTree vaut prise de connaissances des Conditions générales.\nLes modifications de ces Conditions Générales sont opposables aux utilisateurs du site à compter de leur mise en ligne mais ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.\n« Produit » désigne un arbre tant par son essence que par le massif forestier où il se trouve ainsi que ses coordonnées GPS,\n« Offre » désigne les différents Produits offerts à l’acquisition ainsi que les modalités de leur acquisition,\n« Prestations » désigne ensemble des produits et services proposés à la vente ou à la souscription par la société EcoTree sur son site,\n« Acquéreur » désigne toute personne physique ou morale qui s’est connectée sur le Site et a ouvert une compte acquéreur appelé aussi espace personnel,\n« Compte Acquéreur ou Espace personnel » désigne une partie du Site renseignée par l’Acquéreur et à laquelle ce dernier a accès par un code confidentiel qui lui est délivré à la création dudit espace,\n« Eclaircie » désigne la coupe d’un arbre en cours de cycle alors qu’il n’est pas arrivé à maturité,\n« Maturité » désigne la fin de cycle d’un arbre qui est prêt à être coupé pour produire du bois,\n« Prix unitaire de coupe » désigne le prix de vente des arbres d’un massif en fin de cycle dont les arbres sont arrivés à maturité,\n« Commande » désigne toute acquisition d’un Produit effectuée et validée par l'Acquéreur sur le Site Internet de la société EcoTree,\n« Conditions Générales » désigne les présentes conditions générales de vente et d'utilisation acceptées à la création de son compte par l’Acquéreur d’un Produit effectué sur le site de la société EcoTree,\n« Utilisateur » désigne toute personne consultant le site de la société EcoTree avant qu’il n’ait procédé à la commande d’un des Produits proposés à l’acquisition sur ce Site,\n« Site » désigne le Site Internet édité par la société EcoTree sur lequel est proposé à ses Utilisateurs d’acquérir des Produits,\n« Service Client » désigne le département de la société EcoTree gérant les relations avec les Acquéreurs et toute personne se connectant sur le Site et souhaitant recevoir des informations sur les Produits et Prestations de la société EcoTree,\n« Tiers de Confiance » désigne une personne physique que tout Acquéreur, personne physique, associe à son Compte Acquéreur lors de la création dudit compte.\nElles sont valables à compter du 26 février 2018. Cette édition annule et remplace les versions antérieures.\nL'Utilisateur est invité à lire attentivement les présentes Conditions Générales, qui sont référencées par hyperlien sur chaque page du site de la société EcoTree.\nIl est conseillé à l'Utilisateur de les télécharger et /ou de les imprimer et d'en conserver une copie.\nLa Commande de Produit est réservée aux Utilisateurs ayant créé un Compte Acquéreur, puis pris connaissance et accepté par un clic, les présentes Conditions Générales dans leur intégralité lors de la création de leur Compte Acquéreur.\nL'acceptation expresse de ces Conditions Générales se fait en cochant la case ou en cliquant sur le lien hypertexte prévu à cet effet.\nDès lors que celles-ci peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis, il est impératif que l'Acquéreur consulte les Conditions Générales au moment où il effectue l’acquisition d’un nouveau Produit, notamment afin de s'assurer des stipulations contractuelles en vigueur.\nArticle 1 : Création du Compte Acquéreur\nPour commander un Produit sur le Site de la société EcoTree, l’Utilisateur doit être âgé d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce site conformément aux présentes Conditions Générales.\nIl doit créer un Compte Acquéreur : il devra renseigner un formulaire d’inscription en ligne et y remplir tous les champs obligatoires.\nSans avoir à se justifier, la société EcoTree se réserve le droit d’accepter ou de rejeter, par courrier électronique, à sa totale discrétion, toute création d’un Compte Acquéreur.\nA défaut, la société EcoTree ne pourra être tenue pour responsable des potentiels accès non autorisés au compte de l’un de ses clients.\nUne fois créé, la consultation de ce compte peut être faite à tout moment : cette consultation fournit notamment à l’Acquéreur les données suivantes actualisées régulièrement :\n• La valorisation en euros dans le temps des arbres acquis, directement, indirectement, ou par abonnement,\n• L’absorption de CO2 réalisée grâce aux arbres acquis.\nL’Acquéreur recevra trimestriellement une newsletter qui l’informera sur la situation de ses arbres.\nL’Utilisateur est responsable financièrement de l'utilisation du Site faite tant en son nom que pour le compte de tiers, y compris des mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d'aucune faute ni négligence de sa part.\nUne utilisation du service du Site, frauduleuse ou qui contreviendrait aux présentes Conditions Générales, pourra entraîner le refus par la société EcoTree, à tout moment, de lui permettre d'accéder aux Prestations proposées sur son Site.\nLa société EcoTree se réserve également le droit de suspendre momentanément l'accès aux comptes des Acquéreurs, notamment en raison de problèmes techniques ou d'opérations de maintenance.\nArticle 2 : Création du compte et désignation d’un Tiers de Confiance\nLa durée des prestations proposées par la société EcoTree s’échelonne sur une période de temps entièrement fixée par le cycle d’évolution de ses Produits.\nEn application de l’article 10 des présentes Conditions Générales l’Acquéreur :\n• acquiert la propriété d’un ou plusieurs arbres (biens meubles par anticipation au sens de l’article 521 du Code civil) ; et\n• concomitamment, reçoit un droit sur le prix de la coupe finale des arbres arrivés à maturité sur un massif ; et\n• donne mandat à EcoTree de gérer les arbres qu’il a acquis.\nL’arrivée à maturité des arbres offerts à l’acquisition peut prendre entre dix et soixante-dix ans : elle est totalement indépendante du cycle de vie des Acquéreurs.\nAfin de préserver les droits de ces derniers, la société EcoTree entend exiger des Acquéreurs, lors de la création de leur compte, la désignation d’un Tiers de Confiance.\nL’Acquéreur, lors de la création de son compte, dans un champ obligatoire réservé à cet effet, désigne une personne physique de son choix. Il s’engage chaque année à renouveler cette désignation à la date anniversaire de la création de son compte Acquéreur.\nL’omission du renouvellement de cette désignation entraîne la suspension de son compte et l’envoi d’un message électronique de la société EcoTree l’invitant à régulariser sa situation dans un délai d’un mois.\nA défaut la société EcoTree prend contact avec le dernier Tiers de confiance désigné par l’Acquéreur pour s’enquérir de la situation de l’Acquéreur.\nEn application des dispositions de l’article 2224 du Code civil, en l’absence de réaction de l’Acquéreur pendant cinq ans, les relations contractuelles existant entre les parties prennent fin.\nArticle 3 : Passation de Commandes sur le site\nL’Utilisateur ne peut commander des Produits disponibles sur le site de la société EcoTree qu’après avoir créé un Compte Acquéreur, appelé aussi Espace Personnel, et accepté, lors de la création de ce compte, par un clic, les présentes Conditions Générales.\n2. Suite à sa requête, le Site lui communique une ou plusieurs offres de Produits à commander ponctuellement, ou sous forme d’abonnement, pour lui ou pour le compte d’un tiers,\n3. L’Utilisateur clique sur le ou les Produit(s) de son choix,\n4. Un récapitulatif reprenant l'ensemble de son ou de ses choix et le prix total du ou des Produits(s), lui permet de vérifier le détail de sa commande,\n5. Il doit alors s’assurer que toutes les informations affichées, et notamment les informations données dans les champs obligatoires du formulaire de commande, sont conformes à ses indications (lorsqu'il s'agit d'une commande ponctuelle, le client doit ainsi vérifier l'essence choisie, la quantité de Produits, le massif forestier où se situe le ou les Produit(s)) choisis ; elles ne pourront plus être modifiées après validation de sa Commande,\n9. La société EcoTree transmet dans les meilleurs délais, et en toute hypothèse dans les cinq jours suivant la commande, par courrier électronique, un accusé de réception confirmant la Commande et reprenant ses éléments essentiels tels que l'identification des Produits commandée, le prix et la quantité.\nDans l'hypothèse où l’Acquéreur ne recevrait pas de confirmation de Commande, il lui incombe de contacter la société EcoTree en renseignant les champs du formulaire type prévu à cet effet sur le Site.\nIl est de la responsabilité de l’Acquéreur de s’assurer que les informations (identité, adresse électronique, adresse postale, etc…) qu’il a communiquées lors de sa commande sont correctes, et d'effectuer par le formulaire électronique présent sur le Site, toute modification qui pourrait les affecter, afin de lui permettre de s'assurer qu’il bénéficiera des Produits qu’il a commandés.\nIl procède de lui-même à toutes les modifications nécessaires des informations précédemment fournies lors de la création de Compte Acquéreur ou Espace Personnel.\nDans le cadre de la spécificité des Produits commercialisés par la société EcoTree, il n’y a pas d’expédition puisque l’Acquéreur achète des arbres destinés à la coupe quand ils seront arrivés à maturation.\nIl ne saura donc y avoir une tradition des Produits acquis mais il s’opère, une fois la commande validée puis réglée par un paiement électronique accepté par un service bancaire, un transfert de propriété sur le ou les Produit (s) objet de la transaction.\n• Les massifs forestiers où sont situés les Produits,\nCette facture, téléchargeable à partir de son compte Acquéreur aussi appelé espace personnel, atteste de ce transfert de propriété et des risques.\nLorsqu’un Acquéreur a passé et réglé une Commande pour un tiers un justificatif reprenant ces mêmes éléments, à l’exception de ceux relatifs au prix, est adressée à l’adresse électronique du bénéficiaire de la Commande.\nSi ce bénéficiaire est mineur, ce que l’Acquéreur s’engage à préciser lors de la passation de la Commande, l’adresse électronique d’une personne représentant valablement le mineur doit être fournie à la société EcoTree en renseignant les champs du formulaire type prévu à cet effet sur le Site.\nUn document reprenant ces mêmes éléments, à l’exception de ceux relatifs au prix, est adressée à l’adresse électronique du représentant légal du mineur désigné.\nIl est expressément convenu que, sauf erreur manifeste de la société EcoTree, les données conservées dans son système d'information, notamment dans les outils de messagerie électronique qu’elle utilise, ont force probante quant aux Commandes passées par l’Acquéreur et quant à l'exécution des obligations des parties.\nLes données sur support informatique ou électronique conservées par la société EcoTree constituent des preuves et, si elles sont produites comme moyens de preuve par elle dans toute procédure contentieuse ou autre, elles seront recevables, valables et opposables entre les parties de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.\nArticle 6 : Droit à rétractation\nL’Acquéreur est informé qu’en application des Article L121-20-12 et suivants du Code de la consommation, il dispose d’un droit de rétractation de sa commande.\nIl dispose de quatorze jours pour annuler sa commande sans avoir à justifier du motif, conformément aux dispositions des articles Article L121-20-12 et suivants du Code précité.\nLa société EcoTree accuse réception de cette rétractation par un message électronique.\nArticle 7 : L'utilisation du service d'avis en ligne\nTout Acquéreur peut déposer un contenu déposé sur le site de la société EcoTree. Si c’est une personne physique, elle doit être âgée d'au moins 18 ans, être capable juridiquement de contracter et utiliser ce Site conformément aux présentes Conditions Générales.\nLa personne doit avoir personnellement vécu l'expérience de consommation des Produits du Site : c’est pourquoi le dépôt d’un avis en ligne est réservé aux seuls Acquéreurs.\nLa personne ne doit pas être dans une situation de conflit d'intérêts avec la société EcoTree.\nElle doit remplir le formulaire prévu à cet effet.\nParmi les éléments du formulaire à indiquer, seuls le prénom et la ville de l'Utilisateur apparaîtront publiquement sur le Site. Les contenus publiés sur le Site sont présentés comme des "Avis vérifiés", ce qui signifie que la société EcoTree s'est assurée que l'Acquéreur a commandé des Produits sur son Site, qu'il a payé lesdits Produits avant de publier un avis sur le Site.\nL'adresse électronique renseignée pour le dépôt de l’avis en ligne doit être valable et permettre de contacter l’Acquéreur afin de permettre son authentification et /ou de le contacter personnellement aux fins de vérification de l'authenticité de son témoignage.\nLa société EcoTree devra être immédiatement avertie de tout détournement, utilisation frauduleuse de l'adresse électronique enregistrée à cet effet par courrier électronique.\nUn Acquéreur peut à tout moment demander la suppression de ses contributions en adressant un courrier électronique à la société EcoTree qui traitera une telle demande de désinscription dans les meilleurs délais.\nLes contenus relatifs à un avis en ligne sont diffusés sur le Site dans un délai moyen indicatif de 72 heures (délai de modération compris). Ils seront alors lus par tout visiteur ou tout autre utilisateur se rendant sur le site de la société EcoTree.\nLes contenus seront affichés par défaut chronologiquement du plus récent au plus ancien sur la base de la date de dépôt.\nLe contenu sera modéré « a posteriori » par la société EcoTree.\nElle s'efforcera de publier les contenus tels que reçus des clients.\nToutefois, la modération du Site permet à la société EcoTree, à sa seule discrétion et sans préavis, de retirer tout ou partie de contenus qui violeraient la législation en vigueur.\nLa société EcoTree se réserve le droit, à son entière discrétion de déterminer quels contenus sont publiés sur son Site comme de supprimer tout contenu inintelligible ou illicite (notamment des contenus ou publications obscènes, racistes, sexistes ou diffamatoires, ou toute violation de droits de propriété intellectuelle, droit de publicité ou droit à la vie privée).\nL’Acquéreur qui soumet un contenu s’engage par avance à :\n- ce que le contenu soit pertinent et d'une qualité, notamment esthétique le cas échéant, exploitable sur le site,\n- respecte les présentes Conditions Générales,\n- utilise, lors de son inscription au service d'avis en ligne, l’adresse électronique créée pour son Compte Acquéreur,\nL’Acquéreur est seul responsable des contenus qu'il dépose sur le Site et du respect des présentes Conditions Générales. En aucun cas la société EcoTree pourra être tenue responsable des contenus publiés, ni des erreurs ou omissions du fait des clients.\nLa société EcoTree se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans mise en demeure ni préavis, tout contenu contraire aux présentes Conditions Générales.\nLa société EcoTree ne saurait être responsable de tous préjudices, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du service d'avis en ligne, et ce quelle qu'en soit la cause.\nL’Acquéreur est donc seul responsable de tout dommage résultant de toute violation des restrictions énoncées au présent article, ou tout autre dommage résultant de sa publication d’un contenu sur le Site.\nLa société EcoTree se réserve également le droit de suspendre l'accès au service d'avis en ligne, notamment en raison de problème technique ou d'opérations de maintenance.\nArticle 8 : Les offres\nLe site de la société EcoTree propose quatre formules d’acquisition de ses Produits :\n• L’acquisition ponctuelle pour soi-même d’essence précise située dans un massif forestier identifié,\n• L’achat ponctuel pour autrui d’essence précise située dans un massif forestier identifié,\n• La souscription d’un abonnement par l’Acquéreur pour lui-même ou pour autrui,\n• L’acquisition d’arbres dont la plantation sera faite à la prochaine saison de plantation suivant la date d’acquisition. Le choix est fait à partir d’essences et massifs forestiers proposés par le Site de la société EcoTree.\nIl est en outre proposé au client de financer plusieurs projets ayant pour but le maintien ou la création de biodiversité dans le cadre de l'offre "biodiversité". Le client est averti que ce financement correspond à un don, non éligible à déduction fiscale. Il revient à EcoTree d'allouer l'intégralité des dons effectués par le client aux projets proposés.\nL’abonnement arbres permet à l’Acquéreur de faire chaque mois l’acquisition d’arbres sélectionnés par EcoTree : il donne mandat pour ce faire à cette dernière qui choisit les essences venant abonder son Compte Acquéreur. L’Acquéreur qui souscrit un abonnement choisit le montant du prélèvement mensuel qui sera pratiqué sur le compte qu’il veut voir débité. Chaque mois l’Acquéreur voit son compte, ou celui pour lequel il a stipulé, implémenté des arbres choisis par EcoTree.\nIl reçoit concomitamment, sur son Espace Personnel, une facture lui indiquant les essences acquises, le massif forestier où elles se situent et les nouveaux arbres ajoutés à son Compte Acquéreur ou celui pour lequel il a stipulé. Un justificatif reprenant ces mêmes éléments, à l’exception de ceux relatifs au prix, est à la disposition du bénéficiaire de la Commande sur son espace personnel, dès lors que le compte est créé.\nLorsque l’Acquéreur a acquis pour autrui, par achat ponctuel ou par la souscription d’un abonnement mensuel, il renseigne sur le Site les champs du Site indiquant pour qui il a acquis ou pour qui il a souscrit un abonnement sous réserves des dispositions de l’article 3 relatives aux Produits acquis ponctuellement ou par abonnement pour des mineurs.\nEn acquérant pour autrui, l’Acquéreur doit renseigner le courriel du bénéficiaire. Un mail est envoyé le jour même de la commande où à une date d’envoi ultérieure programmée par l’Acquéreur pour autrui. Ce mail contient un code cadeau à saisir, et les différentes instructions à suivre pour accéder à la propriété de l’arbre.\nLe code cadeau matérialisant l’achat d’un ou plusieurs arbres, et/ou d’un abonnement est valable 1 (un) an à compter de sa date d’émission, il est nominatif, non remboursable et non échangeable. Aucune dérogation ne sera acceptée, hors cas de rétractation de l’acheteur. En cas de non-utilisation du code cadeau dans les délais indiqués sur la facture de l’Acquéreur pour autrui ou sur le justificatif du bénéficiaire, ni l'Acquéreur pour autrui, ni le bénéficiaire ne pourront prétendre à un remboursement.\nSauf pour les entreprises dont l'engagement est d'un an minimum (renouvelable tacitement), l’Acquéreur est libre d’arrêter à n’importe quel moment son abonnement, par un simple courriel adressé à EcoTree. La résiliation de l’abonnement sera effective au plus tard trois jours après la demande (la date de l’envoi faisant foi). L’acquéreur reste propriétaire des arbres préalablement acquis.\nLa résiliation effective de l’abonnement est subordonnée au paiement d’un éventuel trop-perçu par prélèvement automatique. En cas de défaut à sa restitution, EcoTree se réserve la possibilité de modifier la composition du portefeuille client pour parvenir à un solde nul.\nEn souscrivant à un abonnement arbres, à compter du 25 mai 2018, EcoTree garantit au client (non professionnel) les avantages suivants, ainsi qu’à tous les clients déjà abonnés antérieurement à cette date, sans effet rétroactif :\nExclusivité sur des essences rares et des horizons d’exploitation courts\nChaque année, des arbres offerts, correspondants au nombre d’arbres mensuels souscrit par le client. EcoTree attire l’attention du client sur le fait que le prix de l’arbre ou des arbres offerts est à la discrétion d’EcoTree. EcoTree attire l’attention du client sur le fait que cet avantage n’est exigible que dans la mesure où EcoTree peut constater l’effectivité de douze prélèvements consécutifs encaissés, d’un même montant, associés à un abonnement. Offre limitée à 100 (cent) arbres et/ou à deux ans pour tout abonnement souscrit\nDes articles de blog réservés pour découvrir le monde de la forêt\nUne ligne téléphonique pour contacter directement les cofondateurs\nLes abonnements contractés par des professionnels ne sont pas visés par ces dispositions.\nEcoTree propose à ses clients d’inciter d’autres personnes (particuliers et professionnels) à souscrire à une de ses offres, en contrepartie d’avantages promotionnels.\nLe Parrain doit être un client actif d’EcoTree ayant au moins souscrit à une offre d’EcoTree.\nUn client particulier a la possibilité de parrainer un ou plusieurs filleuls, cependant le nombre d'arbres offerts est limité à 5. Les arbres offerts ou transférés au parrain par les filleuls ou par une filiation de filleuls ne sont pas comptabilisés.\nPour que le parrainage soit validé, il faut impérativement que le code parrain soit saisi avant l'inscription.\nLorsqu’un ou plusieurs filleuls ont acheté 10 arbres (via des commandes ou abonnements), le parrain reçoit gratuitement un arbre sur son compte.\nL’auto-parrainage ou le parrainage au sein d'un même foyer n’est pas autorisé. Le filleul doit avoir une adresse mail et une adresse de facturation différentes de celles de son parrain et de ses autres filleuls. Ne sera considéré comme filleul que l'utilisateur final du produit. Le filleul doit utiliser un moyen de paiement qui lui est propre (si le filleul utilise la même carte bancaire que son parrain, le parrainage ne sera pas pris en compte). Le parrainage fonctionne dans un cadre privé. Les filleuls doivent être des connaissances, amis ou proches de leur parrain. Seront exclues les commandes artificielles destinées à gonfler le nombre de filleuls.\nEcoTree se réserve le droit de contrôler l'exactitude des renseignements fournis par les participants. Les participants à cette opération (parrains et filleuls) doivent autoriser toutes vérifications concernant la validité de leur parrainage. Si après vérification, des éléments litigieux subsistent, la validation pourra être refusée.\nLa validation définitive des filleuls ne se fait qu'une fois le délai de rétractation légal forclos.\nArticle 10 : La nature juridique des relations contractuelles existant entre la société EcoTree et ses clients\nLa société EcoTree a pour objet social la création de concepts innovants axés sur le développement durable, notamment la plantation d’arbres et la gestion de forêts en vue de la vente à des particuliers et / ou des entreprises.\nA cette fin, elle procède régulièrement à l’achat, selon les massifs, soit auprès de son groupement forestier « PROMENONS-NOUS-DANS-LES-BOIS », soit auprès d’un propriétaire foncier tiers, d’arbres de différentes essences situés dans plusieurs massifs forestiers. EcoTree assure, pour le compte de ses clients, l’entretien et la croissance des arbres, pour, à leur maturité, procéder à des coupes en fin de cycle.\nLa société EcoTree entend gérer les ressources forestières en bois en veillant à la biodiversité existant dans les massifs et, s’agissant des arbres, à leur capacité de régénération, leur vitalité actuelle et pour l’avenir, la qualité des sols et de l’eau de ses massifs forestiers, leur capacité de satisfaire, dans leur productivité, les fonctions économiques qui leurs sont dévolues le tout dans un modèle écologique destiné à ne porter atteinte à aucun écosystème.\nLa mise en œuvre de cette politique a conduit la société EcoTree à l'établissement d'une stratégie de gestion destinée à valoriser au plus haut les massifs forestiers.\nDans le cadre de la valorisation du patrimoine forestier dont elle a la gestion en charge, pour elle-même ou pour les Acquéreurs, la société EcoTree est nécessairement conduite à la réalisation d’Eclaircies, c’est à dire à la coupe d’arbres avant leur arrivée à maturité.\nLes engagements contractuels que souscrivent les parties, les Acquéreurs, d’une part, et la société EcoTree, d’autre part, constituent un ensemble contractuel aux termes duquel l’Acquéreur :\nacquiert la propriété d’un ou plusieurs arbres (biens meubles par anticipation selon la jurisprudence constante de la Cour de Cassation au visa de l’article 521 du Code civil) ; et\ndonne mandat à EcoTree de gérer les arbres qu’il a acquis.\nEn exécution de ce contrat, l’Acquéreur acquiert la propriété d’un bien meuble par anticipation, selon la jurisprudence constante de la Cour de Cassation au visa de l’article 521 du Code civil, un arbre destiné ultérieurement à la coupe.\nEcoTree attire l’attention du client sur le fait que la propriété dont il dispose sur le ou les arbres acquis est qualifiée de droit de superficie. A ce titre, la vente des arbres opère un découpage de la propriété du massif forestier en hauteur, c’est-à-dire, que le Propriétaire Foncier reste propriétaire du sol (le dessous), et le client devient propriétaire des arbres (le dessus).\nEcoTree attire encore l’attention du client sur les prérogatives particulières accordées aux clients propriétaires d’arbres sur un même massif. Chaque client est à la fois propriétaire d’un arbre et d’une fraction de la superficie qui regroupe l’ensemble des arbres situés sur un même massif. A ce titre, chaque client dispose d’une quote-part du produit de la coupe des arbres arrivés à maturité sur le massif considéré. Chaque client accepte corrélativement de ne pas bénéficier du produit de la coupe de son propre arbre (coupe d’éclaircie ou à maturité).\nMême en cas de disparition de son arbre pour quelque raison que ce soit, conformément au présent article, le droit de propriété se reporte, par subrogation réelle, sur une quote-part du produit de la coupe finale des arbres arrivés à maturité sur un massif déterminé de la façon suivante :\nDroit sur le produit de la coupe finale = Produit de la coupe finale × montant HT souscrit par X / Montant total HT souscrit sur le massif donné\nLe « Produit de la coupe finale » est égal au produit total de la coupe finale des arbres subsistants sur le massif et arrivés à maturité ;\nLe « Montant HT souscrit par X » est égal à la somme des arbres multipliée par leur prix d’achat HT respectifs à T0 (*) achetés par le client ;\nLe « Montant HT total souscrit sur le massif donné » est égal à la somme de tous les « Montants HT souscrits » par chacun des clients sur le massif. Somme totale des prix d’achat HT des arbres à T(0) ;\n(*) T0 : Date de première commercialisation des arbres sur la plateforme EcoTree.\nDès l’acquisition des arbres, le client donne mandat à EcoTree de gérer les arbres acquis. L’objet de ce mandat est de permettre à EcoTree la mise en œuvre d’une stratégie de gestion destinée à valoriser au mieux les massifs forestiers. Ce mandat comprend l’expertise et l’entretien des forêts, tels que le traitement des champignons, dégagements, élagages et éclaircies, etc. En outre, EcoTree se réserve la possibilité de faire appel à des partenaires réguliers, tels que, notamment, des experts forestiers ou des entreprises sylvicoles locales.\nIl est précisé que dans le cadre de ce mandat le client délègue à EcoTree le droit de couper les arbres acquis (à l’occasion d’une coupe d’éclaircie ou à maturité) et renonce expressément à s’opposer à toute coupe effectuée par EcoTree ou à demander la coupe de ses arbres.\nEcoTree remettra, dans son rapport annuel de gestion, indexé dans l’Espace Personnel de l’Acquéreur, un audit ad hoc d’un expert du domaine forestier après chaque période d’Eclaircie attestant de la qualité de la sylviculture.\nEcoTree attire l’attention du client sur le fait qu’il ne bénéficie pas du produit issu de la ou des coupe(s) intermédiaire(s), du produit de la location des droits de chasse ou des subventions éventuelles, ces produits étant intégralement perçus par EcoTree, pour les besoins du financement de l’entretien du massif forestier jusqu’à la coupe finale des arbres arrivés à maturité sur un massif.\nEcoTree attire l’attention du client sur le fait que le Propriétaire Foncier reste propriétaire du foncier. En achetant un arbre, le client participe au financement de l’achat du foncier par le Propriétaire Foncier.\nIl est précisé qu’EcoTree s’engage, à compter de la vente des arbres et jusqu’à la coupe finale et la vente globale des arbres arrivés à maturité sur un massif, à ne pas (i) constituer au profit d’un tiers de droit réel de quelque nature que ce soit (droit réel sur la chose d’autrui) sur le massif dont son groupement forestier est propriétaire et sur lequel sont situés les arbres vendus ainsi qu’à ne pas (ii) céder à un tiers la propriété de ce massif (du sol).\nArticle 11 : Cession anticipée d’arbres par l’Acquéreur\nLa société EcoTree entend attirer l’attention des Acquéreurs que, contrairement à un produit financier, la valeur de l’investissement réalisé par ce dernier est liée à un engagement durable permettant une bonne gestion forestière.\nL’Acquéreur doit donc considérer son investissement comme un placement à long terme, correspondant à la durée du cycle de vie de l’arbre acquis, lequel peut être supérieur au sien, variable selon l’arrivée à maturité de l’essence acquise.\nLa société EcoTree n’a pas vocation à assurer la liquidité du patrimoine financier de ses clients.\nToutefois, dans le souci d’une bonne gestion du patrimoine forestier de ses clients et afin d’assurer, pour eux, la pérennisation des choix faits dans la gestion des massifs forestiers dont elle a la charge, la société EcoTree se réserve la faculté, à sa seule discrétion, de se porter acheteuse d’arbres qui seraient proposés à la vente par certains de ses Acquéreurs.\nL’attention des Acquéreurs est attirée sur le fait qu’il ne s’agit que d’une simple faculté de rachat et en aucun cas d’une obligation.\nChaque Acquéreur peut décider à tout moment de céder les droits qu’il a acquis à un tiers.\nLorsqu’une telle cession est intervenue l’Acquéreur en informe, par courrier électronique conformément aux dispositions des articles 1322 et suivants du Code civil, la société EcoTree.\nElle n’est opposable à la société EcoTree que par la création, par le nouvel Acquéreur, de son Compte Acquéreur.\nLa création de ce Compte Acquéreur, rend la cession intervenue entre les parties opposable à la société EcoTree.\nLes prix figurant sur le Site peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux Commandes dont le paiement aura été validé par le service bancaire avec lequel collabore la société EcoTree avant cette modification.\nTout rejet de paiement par le service bancaire d’une Commande annule ladite Commande les frais en découlant étant à la charge de l'Utilisateur, sans préjudice de toute action pouvant être entreprise à son encontre.\nLes paiements réalisés sur le Site s'effectuent par carte bancaire (les cartes des réseaux Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard ou American Express sont acceptées) par l'intermédiaire d'un système de paiement sécurisé en lien avec le Crédit Mutuel de Bretagne.\nAucune information bancaire ne transite via le Site : l’Acquéreur paie en saisissant en ligne le numéro, la date d’expiration de sa carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle-ci dans les emplacements prévus à cet effet sur le formulaire figurant sur le Site de la société EcoTree.\nDans le cas où le paiement se révélerait être irrégulier, incomplet ou inexistant, pour une raison qui est imputable à l’Acquéreur, la vente des Produits serait annulée, les frais en découlant étant à sa charge, une action civile et/ou pénale pouvant, le cas échéant, être entreprise à son encontre.\nAfin d'assurer la sécurité des transactions et des consommateurs, la société EcoTree se réserve la possibilité de bloquer toute commande apparaissant comme frauduleuse ou ne présentant pas toutes les garanties nécessaires en termes de sécurité des paiements en ligne.\nDans cette hypothèse, l’Acquéreur peut néanmoins acquérir l'un des Produits vendus sur le site en utilisant un autre moyen de paiement que celui qui a été bloqué.\nPar ailleurs, en cas d'irrégularité relative au règlement d'une commande sur le Site, la société EcoTree se réserve la possibilité d'enregistrer les coordonnées collectées lors de cet achat sur une liste des incidents de paiement.\nLe cas échéant, l'Utilisateur ne pourra pas utiliser ces coordonnées pour passer des Commandes sur le Site.\nUn courrier électronique sera adressé à l'adresse électronique enregistrée lors de la Commande pour informer l'Utilisateur et l'inviter à régulariser la situation auprès du Service Client.\nLa société EcoTree est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site qui lui appartient et détient les droits d'usage y afférents.\nL'accès au Site de la société EcoTree ne confère à l’Utilisateur aucun droit sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, qui reste la propriété exclusive de la société EcoTree.\nLes éléments accessibles sur le Site, notamment sous forme de 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Si le cas fortuit ou le cas de force majeure a une durée supérieure à 60 jours, la commande de Produits pourra être résiliée par la partie lésée.\nDe façon expresse, sont considérés comme cas fortuits ou cas de force majeure outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transport, de livraison ou d'approvisionnement, les tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, la foudre, l'arrêt des réseaux de télécommunication.\nArticle 18 : Risques\nEn choisissant d’acquérir un arbre auprès d’EcoTree, le client s’expose aux principaux risques suivants :\nRisque de perte totale en capital\nLa valeur d’un arbre peut se déprécier et entraîner un risque de perte totale du capital investi.\nLe client doit également prendre en compte, avant sa décision d’investissement, que la valeur de la monnaie peut fluctuer dans le temps et, qu’en conséquence, il existe un risque de dépréciation de la monnaie dont il pourrait résulter un taux de rentabilité inférieur au taux d’inflation.\nL’offre EcoTree est un placement à long terme, dépendant de l’arrivée à maturité de l’arbre sur un massif. Ainsi, EcoTree n’a pas vocation à assurer la liquidité du patrimoine forestier de ses clients avant la fin d’une révolution (un cycle de vie de l’arbre). Le client ne dispose d’aucun droit à la reprise ou au rachat de son arbre par EcoTree.\nToutefois, EcoTree se laisse la possibilité, à sa seule discrétion, de se porter acquéreur d’arbres qui seraient proposés à la vente par le client, étant précisé qu’il s’agit d’une simple faculté de rachat à la discrétion d’EcoTree et en aucun cas d’une obligation d’EcoTree vis-à-vis du client. EcoTree peut donc refuser de racheter les arbres qui font l’objet d’une demande de vente formulée par un client.\nPar ailleurs, chaque client peut décider à tout moment de vendre son arbre à un tiers acquéreur de son choix. Dans cette hypothèse, le client doit notifier à EcoTree la désignation du bénéficiaire de la vente afin qu’EcoTree puisse constater le changement de propriétaire de l’arbre et continuer à le gérer et l’entretenir au bénéfice du nouvel acquéreur.\nRisque lié au(x) marché(s) sous-jacent(s) et à la perte de valeur du cours du bois\nL’un des objectifs du placement proposé par EcoTree est la réalisation d’une plus-value lors de la coupe finale des arbres arrivés à maturité sur un massif. Toutefois, l’attention du client est attirée sur le fait que le prix de vente de la coupe finale des arbres arrivés à maturité sur un massif est soumis à des aléas notamment liés à la fluctuation des marchés et plus particulièrement à la possibilité de la survenance d’une chute du cours du bois voire la possibilité que le cours du bois soit égal à 0 ou encore que l’essence acquise initialement ne réponde pas à la demande future.\nRisque d’incendie, météorologique ou tout autre aléa naturel – Absence d’assurance couvrant ces risques\nLes massifs forestiers sont sujets à un certain nombre de risques naturels. Ainsi, en investissant dans un arbre, le client doit prendre en compte, dans sa décision, l’existence d’aléas et de risques naturels (tempête, maladies, incendie, etc.) de nature à détériorer ou anéantir les arbres. EcoTree attire l’attention de ses clients sur le fait qu’aucune assurance couvrant les risques de détérioration ou d’anéantissement des arbres n’a été souscrite.\nLe client doit prendre en compte, avant sa décision d’investissement, l’existence de risques d’incendie, météorologiques (tels que les vents violents, les fortes précipitations, les pluies, les inondations, les orages, la neige, le verglas, la canicule ou le grand froid) ou liés à tout autre aléa naturel , pouvant entraîner une perte totale du capital investi par le client.\nLe client doit prendre en compte la fiscalité qui pourrait être appliquée à l’éventuelle plus-value réalisée lors de la cession d’un lot d’arbres, d’un arbre ou d’un droit sur un arbre destiné(s) à la découpe. En conséquence, EcoTree recommande à ses clients de se rapprocher d’un conseiller fiscal.\nRisque de défaillance d’EcoTree\nLe client doit prendre en compte, avant sa décision d’investissement, qu’en raison de la durée de l’investissement, il existe un risque de défaillance de la société pouvant entraîner une perte totale du capital investi par le client.\nEcoTree et son groupement forestier sont assurés en matière de responsabilité civile et dans le cas où ils manqueraient à leurs obligations de bonne gestion forestière. La couverture d’assurance porte aussi sur tous les dommages visés par la directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil, à savoir les modifications négatives, graves et mesurables d’une ressource naturelle et/ou des fonctions écologiques qu’elle remplit et consistant en des dommages affectant les sols, les eaux et les espèces et habitats naturels protégés. Le client est expressément averti qu’en cas d’indemnité consécutive à un sinistre, celle-ci ira à la réfection du massif forestier concerné et ne revient pas de droit au client, considérant que son droit est un droit sur la coupe finale.\nArticle 20 : Stipulation pour autrui\nL’Acquéreur, désirant offrir à une tierce personne la possibilité d’acquérir des Produits, il est convenu entre les parties que l’Acquéreur, conformément à l’article 1205 du code civil, peut transférer ses droits résultant du présent contrat à tout tiers de son choix.\nDès lors que la désignation du bénéficiaire aura été notifiée à EcoTree contre avis de réception, les droits et obligations de l’Acquéreur résultant des présentes Conditions Générales seront transférés au bénéficiaire. Si l’Acquéreur décide d’exercer son droit de révocation conformément à l’article 1206 du code civil, c’est à dire avant l’acceptation du bénéficiaire, il devra en aviser EcoTree contre avis de réception.\nLes présentes Conditions Générales sont soumises à la loi française, à l’exclusion des règles de conflits de lois. L'attribution de compétence en cas de litige relatif à la formation, la validité, l’exécution, l’interprétation, l’expiration et/ou la résiliation des présentes, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux compétents de Brest, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d'urgence ou conservatoires en référé ou par requête. La clause attributive de juridiction n’est pas applicable au non professionnel ou consommateur.\nLe fait que la société EcoTree ne se prévale pas, à un moment ou à un autre, d'une des dispositions des présentes Conditions Générales ne pourra être interprété comme valant renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.\nSans préavis ni information préalable et à tout moment, la société EcoTree se réserve le droit de réviser et/ou modifier les présentes Conditions Générales.


Miss Nationale 2015 : rumeurs de bidonnage et sifflets, un vrai fiasco - Puretrend\nMiss Nationale 2015 : rumeurs de bidonnage et sifflets, un vrai fiasco\nMiss Paris, à gauche, a été élue Miss Nationale 2015.\nL'élection Miss Nationale 2015 a été présentée par Julien Lepers cette année.\nMiss Nationale 2015 : une cérémonie entachée par le scandale.\nMiss Nationale 2015 : des rumeurs de bidonnage ont plombé la soirée.\nUne semaine après l'élection de Miss France 2015, c'est au tour d'un concours moins prestigieux d'élire sa belle : Miss Nationale. Organisée à Arras samedi soir, la cérémonie a tourné au fiasco. En cause, des rumeurs de bidonnage qui ont porté Miss Paris sur la première place du podium.\nLa fin de l'année est propice aux concours de beauté. Une semaine tout juste après l'élection de Miss France 2015, la jolie Camille Cerf, c'était au tour d'une autre compétition d'avoir lieu. Samedi soir, la ville d'Arras (Pas-de-Calais) a accueilli le concours Miss Nationale 2015. Méconnue du grand public, la cérémonie était cette année présentée par Julien Lepers au Royal Variétés.\nSur la scène, nettement moins prestigieuse que celle du concours Miss France diffusé sur TF1, une tripotée de jeunes filles, en robes de gala ou en maillots de bain. Parmi les favorites, Miss Bretagne, qui a néanmoins vu la couronne lui passer sous le nez au profit de Miss Paris, aka Allison Evrard. Mais la décision n'a semble-t-il pas plu à tout le monde\nEn effet, la cérémonie, suivie par La Voix du Nord, s'est terminée sous les sifflets. En cause, les votes, truqués selon les proches des participantes. Prenant le micro, une amie de Miss Bretagne n'a pas hésité à crier au scandale.\n"Nous n'avons pas pu voter parce que c'était truqué !", s'est écriée la jeune femme, qui visiblement l'a en travers de la gorge. On pourrait croire à un cas isolé, mais nombreux sont ceux qui se sont joints au mouvement, critiquant l'organisation du concours.\nAinsi, Jonathan Pouille, producteur de l'événement, s'est lui aussi élevé contre le résultat de la compétition. "J'étais dans le jury. Lorsque les cinq finalistes ont été connues, le jury était unanime : c'est Miss Bretagne qui devait gagner. Le comité voulait faire gagner Miss Paris, comme ça, ça lui faisait économiser des frais de déplacement."\nBref, la cérémonie - "d'un amateurisme pathétique" selon La Voix du Nord - a tourné au fiasco. Miss Paris a malgré tout tenté de garder le sourire, même si son sacre, on l'imagine, ne laissera pas le souvenir impérissable dont elle pouvait rêver...\nMiss France 2015 : une soirée qui vire au scandale.\nLe 15 Décembre 2014 - 10h30


Connectez-vous à Skype avec votre identifiant Messenger pour regrouper tous vos contacts. Emesene Messenger est vraiment une bonne surprise, une alternative adulte à MSN Messenger, les mini-jeux et la pub en moins, des fonctions en plus. Microsoft remplace Windows Live Messenger par Skype. L’intégration à gnome est bluffante Et puis qu’il soit libre, j’en vois encore moins l’intérêt.\nSurfez plus rapidement Surfez jusqu’à 8x plus vite que Chrome et Safari. Aide au téléchargement et à l’installation. Les options font la part belle à emsene personnalisation plusieurs skins sont disponibles et une option utile, notamment, permet de savoir quels contacts sont inactifs. Mise à jour Il y a plus d’un an. Non merci, continuer le téléchargement de Emesene Messenger Portable.\nPlus window frais de données liés au téléchargement de contenu indésirable.\nL’intégration à gnome est bluffante Cette option est réservée aux membres de GNT. Emfsene pourrez choisir d’afficher tout ou une partie de cette image.\nTéléchargez emesene gratuitement, un client de chat multiplate-forme pour Windows. Largement inspiré de MSN Messengeril permet d’utiliser son compte. Messenger est une plate-forme fantastique pour parler avec les amis et la famillemais il n’y a aucune raison eesene continuer à utiliser le dmesene Live Messenger de Microsoft. Brave est prêt à être installé. Voici la liste des principales fonctionnalités d’Emesene: Messenger Chatter avec vos amis de Facebook depuis le bureau de votre PC.\nAvec un client de chat comme emeseneparler avec les personnes que vous aimez le plus est très simple, emesene offre une eemesene unique, compatible avec plusieurs services et prestations que vous ne pourrez pas trouver ailleurs. Plus « adulte » que le Messenger de Microsoft, il est à la fois plus sobre, élégant et plus fonctionnel grâce aux nombreux plug-ins qui le caractérisent merci l’Open Source.\nLire la description complète. Les moins Manquent juste les mini-jeux En anglais. Emesene Messenger est vraiment une wmesene surprise, une alternative adulte à MSN Messenger, les mini-jeux et la pub en moins, des fonctions en plus.\nÀ quoi ça sert de faire du libre si c’est pour aider le monopole de MS sur les MI?\nTransfert des fichiers lent Plus posté le 22 juin Il dispose des même prestations, plus d’autres qui windods l’expérience de l’utilisateur. Maxime81 Date de dernière connexion: Votre évaluation de Emesene Messenger Portable.\nSi vous connaissez le Messenger de Microsoft, vous n’auriez pas de problèmes avec emesene. Les lois concernant l’utilisation d’un logiciel varient wincows pays emesenee l’autre.\nWhat do you think about Emesene Messenger Portable? Avis utilisateurs sur Emesene Messenger Portable. NET pour chatter avec ses contacts. Non merci, continuer le téléchargement de Emesene Messenger Wjndows. Pour sûr, un excellent logiciel de tchat gratuit.\nNo thanks Submit review. Ce que j’aime le plus, outre wmesene, les options et les plug-in, c’est la possibilité de redimensionner son avatar; Vous avez une image mais vous ne souhaiteriez n’afficher qu’une zone de celle-ci. Démarre parfois en anglais, je sais pas pourquoi.\nDans le windos contraire, ne vous inquiétez pas: Quand l’Open Source dépasse largement le propriétaire. Installer maintenant pour protéger votre vie privée. Microsoft Messenger pour Mac 8 est disponible dans sa version finale. Le chat autorise les smileys, les « wizz »l’envoi de fichiers autant que vous voulezles conversations par webcam, etc.


L'ultimatum de l'armée russe adressé à Grozny est appuyé par la quasi-totalité de la classe politique russe, les rares désapprobations émanant surtout des défenseurs des droits de l'homme et de l'Ingouchie, où la majorité des civils tchétchènes sont réfugiés.\nL'ex-premier ministre russe Evguéni Primakov a été l'un des seuls ténors politiques à émettre des réserves sur cette menace, condamnée par l'Occident, évoquant le risque d'un isolement « économique et politique » de la Russie.\nEn revanche, selon le député Sergueï Mitrokhine, du parti Iabloko (opposition réformatrice), « le recours aux ultimatums est tout à fait normal pendant une guerre ». Il a cependant exprimé son « inquiétude » quant à sa mise en oeuvre par l'armée russe, craignant des « pertes importantes ». De son côté, le parti pro-gouvernemental « Notre Maison la Russie » a vivement critiqué le président Clinton qui a demandé à Moscou de ne pas mettre à exécution son ultimatum. « Bien sûr, tous les civils ne seront pas en mesure de quitter la ville. Les pertes sont inévitables mais il faut choisir », ajoute de son côté Alexeï Mitrofanov, du parti ultra-nationaliste LDPR de Vladimir Jirinovski.


Indépendants, pensez à votre retraite | ellesassurent\nQuelle solution existe pour les indépendants ?\nQuelle autre solution existe-t-il ?\nQuelle est la différence entre le contrat Madelin et le PERP ?\nLa retraite chez les indépendants est une question importante. En effet, ces derniers cotisent moins que les salariés et touchent une rémunération égale à un revenu net supérieur.\nChose intéressante sur le court terme, mais qu’en est-il de leur future pension de retraite ?\nDans les faits, quelle est la base de la pension de retraite ?\nLes indépendants cotisent à hauteur de 8% au niveau de leur régime de retraite complémentaire, contre 16,44% pour les salariés.\nPar exemple, un commerçant qui a une rémunération de 80 000€ brute annuelle touchera 76 988€ net. Un salarié du privé, quant à lui, touchera 64 795€ net avant impôt. Toutefois, ce dernier aura « épargné » 1 089€ pour sa future pension annuelle de retraite, contrairement à l’indépendant qui enregistrera 797€ au titre de sa future pension.\nPlus la rémunération est importante et plus l’écart se creuse. En effet, les indépendants cotisent dans la limite de 154 464€ de revenu versus un plafond de 308 928€ pour les cadres supérieurs.\nLes indépendants (commerçants, artisans ou gérants majoritaires de SARL affiliés au Régime Social des Indépendants), ont intérêt à utiliser le gain obtenu au niveau de leur rémunération nette pour se constituer un supplément individuel de retraite. Il est ainsi possible de souscrire à un contrat Madelin.\nLe contrat Madelin est un produit d’épargne-retraite pour les indépendants, qui offre un avantage fiscal intéressant à l’entrée, supérieur à celui des autres placements de retraite, comme par exemple le Plan d’Epargne-Retraite Populaire (PERP).\nLe principe est simple : les sommes placées sont déductibles des revenus à hauteur d’un plafond égal à 10% des bénéfices (retenus dans la limite de 308 928€). Un plafond auquel s’ajoute 15% supplémentaires sur les bénéfices compris entre 38 616€ et 308 928€. Ce contrat permet donc une déduction maximale de 71 440 € en 2016.\nPrenons un indépendant qui réalise 100 000€ de bénéfices annuels. Ce dernier pourra déduire jusqu’à 19 208 euros ((100 000 x 10%) + (100 000 – 38 616) x 15%) de ses revenus dans la mesure où il verse cette somme sur un contrat de retraite Madelin.\nLe contrat de retraite Madelin permet de se constituer un supplément de revenus pour sa retraite.. Ce contrat doit être alimenté tous les ans, avec des cotisations qui varient d’une année sur l’autre dans une fourchette de 1 à 15.\nUne fois à la retraite, un complément de revenu garanti est versé jusqu’à la fin de sa vie. Plusieurs formes de rente permettent de choisir celle qui parait la plus adaptée à sa situation personnelle. Cette rente est imposable selon les mêmes conditions que les pensions de retraite.\nL’épargne est normalement bloquée mais certaines situations permettent de la récupérer :\nUne cessation d’activité de non-salarié constatée par un jugement de liquidation judiciaire ;\nUne absence de contrat de travail ou de mandat social depuis deux ans pour les ex-mandataires sociaux ;\nUne autre solution peut également être étudiée par les indépendants : le PERP. Le Plan d’Epargne-Retraite Populaire est accessible à tous, quel que soit le statut professionnel. Le principe est le même que pour le contrat Madelin, c’est-à-dire que les assurés l’alimentent durant leur vie active, puis ils récupèrent l’épargne à la retraite sous forme de rente viagère.\nSur le fonctionnement, le PERP est différent du contrat Madelin. En effet, il n’y a pas d’obligation de versement annuel. Il offre également la possibilité de sortir partiellement du capital à hauteur de 20% de la valeur du contrat. Toutefois, l’avantage fiscal du PERP est moins important que celui offert par le contrat Madelin.\nRencontrez un conseiller pour étudier votre situation et faire le bon choix\nSource : http://www.lemonde.fr/argent/article/2016/05/17/independants-n-oubliez-pas-votre-retraite_4920581_1657007.html\nPrécédentPrécédentAdapter son régime matrimonial en fonction de sa situation


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Neuro , sujet ouvert le 28/08/2015 à 02:24\nA la fin des années 60, plusieurs œuvres électroniques marquent leur temps, jusqu'à pénétrer la musique de Pink Floyd. En parallèle, la kosmische musik allemande, à la recherche d'une transe totale, expérimentent une nouvelle musique répétitive et minimale: le travail de Can ou Neu! donnera finalement naissance à Kraftwerk, qui dessine en quatre albums, de 1974 à 1978, ce que sera la pop électronique des trois décennies suivantes.\nLoin de son image frivole et purement mercantile, le disco fut une révolution électronique importante.Il a inventé la discothèque, le DJ tout-puissant et les nuits où la musique ne s'arrête plus. Il s'est aussi transformé, au début des années 80, en une musique plus épurée et mécanique: la house. Cette dernière a ensuite donné naissance à une branche majeure de la musique des 30 dernières années, éparpillée entre les tubes de Madonna ou Daft Punk et l'underground des free parties des années 90.\nLa dernière ligne droite électronique de la semaine commence par une plongée dans la pop synthétique du début des années 80, puis dans le funk le plus inventif.Deux sons qui ont inspiré des rejetons ombrageux de la house pour inventer une nouvelle musique offerte aux machines: la techno. Un style froid et acéré qui s'est infiltré jusque dans les disques de Björk et de Radiohead, avant de nourrir l'explosion d'une dance music de stade, personnalisée par David Guetta ou Calvin Harris.\nReportage de France Culture en cind volets en écoute par ici : http://www.francecul...mecaniques-2015\nspeed , il y a 2 ans et 111 jours\n[message édité par speed le 28/08/2015 à 06:23 ]\n[message édité par speed le 28/08/2015 à 06:38 ]\n/dev/tty , il y a 2 ans et 111 jours\nJ'ai l'impression que la personne qui a rédigé ce résumé ne connaît pas vraiment le sujet ou se livre à une simplification hasardeuse. Il n'existe pas de filiation entre la « musique des bruits » et la musique électronique. La première est née à Paris au Services de la Recherche (ancien nom du GRM) avec Pierre Henry et Pierre Schaeffer, sous le nom de « musique concrète » et plus tard « acousmatique ». La seconde fut portée par l'école de Cologne et Stockhausen. L'une n'a pas ouvert la voie à l'autre, même s'il y a eu fatalement des croisements (le GRM avait un synthétiseur). C'est plus tard que le mainstream s'est saisi des synthétiseurs, simultanément aux USA (MOOG, qui a donné l'inoubliable Walter Carlos), en Allemagne (ARP, qui a donné Kraftwerk et le « rock allemand ») et Grande Bretagne (EMS, qui a donné sa couleur sonore à Pink Floyd). C'est bien plus tard que les deux ont convergés, les réultats des musiciens « concrets » s'intégrant dans le studio numérique au même titre que les synthétiseurs. Le meilleur exemple est les GRM Tools qui implémentent, entre autres, des techniques datant du temps de Pierre Henry. Il a fallu auparavant franchir le cap du numérique, ce qui ne fut pas sans douleur. Disco, house, n'ont fait qu'adpoter la production japonaise. D'abord les synthés de YAMAHA, puis les samplers divers et variés, et aussi les séquenceurs aboutissant à une déshumanisation de la musique. Somme toute, la production musicale ne s'est emparée que d'une petite partie des résultats de la recherche musicale (mais d'une grande partie de la recherche audio). Elle est trop frileuse pour innover, se contentant de 15 secondes d'audace dans ses intros, ou de poser une touche d'Auto-Tune (Believe, Cher) comme une cerise sur le gâteau. Fort jolie cerise au demeurant, mais dont on ne peut plus abuser sans lasser l'oreille. Il en est de toutes ces nouveautés qu'elles s'usent plus vite qu'on ne peut en inventer.\nElisheva , il y a 2 ans et 110 jours\nDans la même veine, une histoire du synthétiseur:\n(Oui, je sais: un blog Skyrock, mais tenu par un passionné, donc très bien documenté).\ntass_2 , il y a 2 ans et 110 jours\n/dev/tty, le 28/08/2015 - 07:29\nMerci pour ces points historiques c'est intéressant !\nIl est certain que l'appropriation de la musique électronique dans la musique populaire ne se fait pas sans perte d'expérimentations, populaire et expérimental ne vont pas ensemble.\nLa plus grande révolution vient pour moi du numérique : les instruments électroniques (synthés, séquenceurs, sampleurs) ne sont que des instruments, ils sont comme les instruments analogiques limités. Alors qu'avec le numérique toutes les limitations tombent, il est virtuellement possible de faire n'importe quel son / bruit imaginable et des les arranger de toutes les manières imaginables aussi.\nEspérons que les derniers épisodes traitent des musiques expérimentales récentes (je pense à Aphew Twin, le breakcore qui a vraiment donné un coup de pied à une scène qui s'uniformisait de plus en plus, le circuit bending, les nouveaux ponts entre acousmatique et musique électronique underground comme La Peste et ces récents travaux).\nCentaurien , il y a 2 ans et 110 jours\npopulaire et expérimental ne vont pas ensemble.\nC'est en fait l'expérimentation qui ne va pas avec le monde. Tu peux bien essayer de marcher sur les mains pendant une semaine, ce n'est pas pour ça que les autres feront de même.\nPersonnellement, l' acousmatique ou la musique contemporaine philharmonique , je ne peux pas le supporter plus de 5 minutes, après, j'ai tendance à réagir comme Lino Ventura dans les tontons flingueurs, je tourne le robinet .\nMais bon, c'est ce qu'on appelle l'art moderne, comme pour la peinture, ça dépend de chacun. Une musique que je ne peux ni écouter avec attention, ni en musique de fond parce que ça me tape sur le système, je n'ai aucune envie de la pratiquer plus à fond.\nMorison , il y a 2 ans et 110 jours\nCentaurien, le 28/08/2015 - 11:25\nIl ya du bon et du mauvais partout :\nEn moins acousmatique mais déjà bien expérimental :\n[message édité par tass_2 le 28/08/2015 à 12:01 ]\n/dev/tty , il y a 2 ans et 110 jours\ntass_2, le 28/08/2015 - 10:44\nJustement, c'est là que ça a coincé. Dans les années 70, on a réalisé qu'avec l'ordinateur on pouvait faire "n'importe quel son". Puisque c'est une suite numérique et qu'il y a une infinité de suites numériques. Evidemment, c'était très excitant. Mais on a vite déchanté. Tout le boulot à été d'identifier des îles dans cet infini, de façon que le musicien ne se perde pas et rejette l'outil. Le synthé numérique a été calqué sur la lutherie traditionnelle, en s'en émancipant juste un peu (ou beaucoup) par les couleurs. Mais tu as toujours les pads, les cordes, les cuivres, les voix, les percus... La leçon apprise, c'est qu'il faut au contraire restreindre l'espace des possibles.\nC'est dans le domaine du traitement (par opposition à la synthèse) que les découvertes ont été les plus excitantes. Dans la lignée de cette musique de bruits, ou « concrète », où la matière sonore vient du microphone plutôt que du synthétiseur. Il était apparu très vite que les sons naturels sont plus riches que les sons synthétiques et, une fois transformés et assemblés, permettent d'explorer un univers plus exotique. Là, on abandonne l'idée-même de notes, ce qui demande un effort certain de la part du public. Tu peux tenter ta chance, c'est au studio 104. Les mêmes techniques, algos et machines se retrouvent aux mains des ingés son dans tout les studios modernes. Qui, eux, font encore des notes.\nJe comprends parfaitement la réaction de Centaurien. Pour s'immerger dans cette musique, il faut oublier sa culture musicale. Elle ne passe ni à la radio, ni au disque (je veux dire que le canal est trop étroit, même si je sais qu'elle est programmée sur France-Musique). Seule l'expérience du direct a un intérêt. On comprends alors très vite le mot "concret" : les sons prennent corps physiquement. On peut la taxer d'élitiste, de chiante ou d'intello. Mais sans cette musique, on n'aurait pas eu les outils qu'on a aujourd'hui. Leurs histoires sont confondues. Vous ne voudrez sans doute pas écouter La Reine Verte ou le Concerto pour une porte et un Soupir. Mais vous avez tout déliré (si vous avez mon âge) sur le rock électronique de la Messe pour le Temps Présent. Pourtant c'est le même auteur.\nSanta_Banana , il y a 2 ans et 110 jours\nLà on vient jouer dans mon carré de sable alors j’y vais de mon point de vue!\nComme certains l’on souligné en pointant l’historique des synthétiseurs, c’est de ce côté que ça peut être très instructif d’y explorer l’évolution.\n?'' Le médium est le message’‘ (Marshall McLuhan) et tout va dans cette logique avec la musique électronique. C’est le matériel qui fait naître les artistes et non le contraire! Un Hendrix à la harpe, ça a pas de sens!\nEntre autre, le concept du séquenceur qui a donné un coup majeur pour favoriser l’émergence de nouveaux artistes. Autre étape majeure, la synthèse FM de Yamaha avec un son de basse typique qui est la racine d’un arbre fécond qui a donné beaucoup fruits avec des oeuvres marquantes pour les planchers de danse.\nPlus contemporain à nous, on peut ajouter 2 autres étapes importantes avec le principe de l'interface ''midi'', transposée et multipliée en possibilités avec le ''tracker'' qui arrive avec les premiers PC, puis l'avancée des vst (virtual studio technology) de Steinberg. Le tout organisé à la façon ''Buzz machine'' qui a généré de multiples variantes... Renoise ou Psycle pour ne nommer que ceux-là!\nEn 2015, cette orientation musicale est à la fine pointe de l’évolution en ce qui concerne la recherche fondamentale dans les paradigmes de création musicale. Vous chercher où est\nl’avant garde? Une partie de la réponse est dans la musique électronique qui a explosé dans tout les sens.\nUn créateur d’instrument virtuels HG Fortune, entre autre qui explore avec sa série ‘’wolf’‘ un vieux rêve de ?Asimov! ! Encore ‘’primitif’‘ mais tout est déjà en place pour aller dans cette direction. Et il y en a plein d’autres comme lui dans ce domaine qui marquent les esprits de par leur créativité étonnante!\nLa musique électronique, fait de tout les autres genres musicaux, des sous ensembles potentiels. C'est pas rien!\n[message édité par Santa_Banana le 28/08/2015 à 18:53 ]\n@tass_2: J'avais déjà écouté ceux que tu citais avant de poster, je n'y vois aucun intérêt. A quel moment de la journée écoutes-tu ce genre de truc, et pendant combien de temps ?\nSanta_Banana, le 28/08/2015 - 17:16\nLa FM a été le clé de la vulgarisation. YAMAHA a acheté le brevet à STANFORD, c'était en 1982, et les algos ont quitté les laboratoires pour essaimer dans l'industrie. Mais ça n'a été que la préhistoire. Si les synthés ont connu un développement phénoménal, c'est plus du côté des traitements ("effets") qu'on a eu de l'inouï. Granulaire, spectral... jette donc une oreille sur OMNISPHERE au hasard. Le MIDI fut une erreur technique dramatique (les japonais codent en hexa) mais c'est vrai qu'il a ouvert beaucoup de portes. Bon moi je passe la main. 35 ans, ça va. A vous les jeunes.\njunius , il y a 2 ans et 110 jours\nLa plus grande révolution vient pour moi du numérique : les instruments électroniques (synthés, séquenceurs, sampleurs) ne sont que des instruments, ils sont comme les instruments analogiques limités.\nLà je suis pas d'accord. Les groupes qui expérimentaient dans les années 70 (Can, Faust, Pink Floyd...) me paraissent mille fois plus intéressants que la musique électro d'aujourd'hui.\nPalette , il y a 2 ans et 109 jours\nComme le sujet est musique electronique et pas musique synthétique, je tiens à citer les courants américains des années 70 tels Steve Reich (boucles de bandes magnétiques déphasées) et Terry Riley ( musique répétitive) qui ont été mes stars avant l'apparition de Kraftwerk et même Can en Allemagne..\nJe sais, j'ai plus 20 ans....\nSteve Reich: it's gonna rain (qui m'a tout retourné à l'époque)\nTerry Riley: Poppy nogood and his fantom band.\nJ'ai encore les 33 tours de l'époque, c'est dire! (et les rééditions en Cd, confidentiels)\nCentaurien , il y a 2 ans et 109 jours\nJe ne sais pas pourquoi on me moinse sous prétexte que je n’apprécie pas ce genre de musique, alors que je demande à quel moment d'une journée on peut écouter ça.\nPour moi, c'est à la fois trop répétitif et trop désaccordé. Je viens d'écouter le Steve Reich de @Palette, et au bout de 3 minutes, je sature. Si la technique est intéressante, le résultat est super chiant. Terry Riley me fait penser à ma petite nièce de 4 ans quand elle vient jouer sur mon synthé, venant d'une gamine de 4 ans, on peut faire un effort, mais de la part d'un musicien, c'est moyen.\nD'ailleurs, je viens de tomber sur un concert de musique minimaliste et je trouve ça tout aussi insupportable. Aussi, j'ai cherché à voir ce qu'on appelait musique minimaliste, et je suis tombé sur Topito , ce qui m'a permis de voir ceux qu'on classait là-dedans, il en ressort un rapide j'aime (Ludovico Einaudi, David Lanz, Arvo Pärt, Henryk Górecki, Erik Satie), j'aime pas (Terry Riley, Philip Glass, Steve Reich, David Behrman), Bof (Michael Nyman, Mike Oldfield).\nEh ouais, tous les goûts sont dans la nature... C'est pas bien grave.\nkitschmoog , il y a 2 ans et 109 jours\nBravo à France Culture pour cet article édulcoré... Mais on n'attendait vraiment plus rien des médias concernant le sujet qui est répété maintes et maintes fois depuis la création d'internet et des les recherches GOOGLE ( à moins de se procurer certains livres rares et périmés des bibliothèques municipales ).\nLa musique électronique ? Auparavant personne en France ne s'y intéressait ! Nous étions le pays pauvre où elle a pourtant vu le jour et principalement avec les Ondes MARTENOT, mais c'est le triste calme plat quand on parle de son enseignement, et essentiellement dans notre culture musicale liée à notre chère éducation nationale ou au sein des conservatoires de musique ( le synthétiseur n'y a toujours et quasiment pas sa place ! ). Robert A.MOOG était sans doute un extra terrestre pour les livres d'histoire de la musique française jusqu'en 1985.\nAvant la montée de notre "J.-M. Jarre" national, et hormis quelques musiciens avertis, personne ne s'intéressait aux synthétiseurs car ils n'avaient pas conquis les masses populaires... même si les sons étaient bien présents à l'habillage des génériques TV depuis les illustrations de Jean Jacques PERREY ou de François de Roubaix, la 9 ème de Beethoven d'orange mécanique interprétée par Mrs Wendy CARLOS, qui pourtant avait déjà vendu autant de " Switched on Bach " en 1968 et 1969 que tous les "best sellers" du catalogue la musique de chambre réuni. Puis ce fut en 1972 le tour de POP CORN créé 4 ans plus tôt avec de multiples covers pour approvisionner le pactole du compositeur Gershon KINGSLEY, dont on retrouve quelques notes dans "Oxygène"de Jean Michel JARRE.\nLa musique techno, la dance music et ses dérivées, issues d'une suite " amalgamesque " du disco et de la new wave fait rejaillir des sons électroniques souvent "samplés" ou extraits d'oeuvres existantes mais avec adjonction de tous les vieux et nouveaux synthétiseurs du marché. Elle devient abordable à tous ceux qui n'avaient pas les moyens de se payer les fameuses armoires normandes tels que MOOG modulaires mais surtout les enregistreurs multi-pistes, Les ordinateurs comme le Commodore 64 puis L' ATARI ST ont permis que les studios inaccessibles soient plus abordables au point de devenir des Home-studios. Et ce fut la totale révolution avec l'arrivée des Plug-in, synthétiseurs à modélisation, puis logiciels aux multiples sonorités et samplers virtuels, mais parallèlement, le marché du disque étant en déclin, la situation devient autant défavorable devant la pollution d'auto productions, l'édition n'est plus à la hauteur. Et certaines compositions restent dans nombreux tiroirs à défaut de voir le jour sur les plateformes de téléchargements mp3 ... Une nouvelle crise voit le jour. Le succès de la musique électronique et de la variété en général, appartient aujourd'hui aux chanceux qui ont le relationnel, qui savent se vendre et se promotionner ....Mais elle fait surtout la part belle aux DJ's et pas forcément aux talentueux créateurs. Mais qu'est ce que le talent aujourd'hui ?\n[message édité par kitschmoog le 29/08/2015 à 15:41 ]\n/dev/tty , il y a 2 ans et 109 jours\nkitschmoog, le 29/08/2015 - 15:27\nLa musique électronique ? Auparavant personne en France ne s'y intéressait ! Nous étions le pays pauvre où elle a pourtant vu le jour et principalement avec les Ondes MARTENOT, mais c'est le triste calme plat quand on parle de son enseignement, et essentiellement dans notre culture musicale liée à notre chère éducation nationale ou au sein des conservatoires de musique ( le synthétiseur n'y a toujours et quasiment pas sa place ! ).\nTu veux rire? Il y a des classes d'electro-acoustique à La Vilette, Lyon, Marseille, Toulouse, Nice, Bordeaux, Amiens. On a eu deux centre de recherche majeurs avec l'IRCAM et le GRM. Les machines 4X et SYTER sont nées en France. On a eu les compositeurs Parmegiani, Chion, Bayle, Ferrari, Mâche, Risset, Dhomont, Geslin, Redolfi, Reibel, Lejeune, Amy, Terrugi, j'en oublie, et bien sûr Jarre qui a choisi la voie commerciale, grand bien lui en fasse, mais qui sort de la même école. Il y a des cycles de concerts dans toutes les grandes villes. Le synthétiseur a toujours été présent dans les studios et les conservatoires. Voici le DIGITONE-COUPIGNY du studio 116, vers 1974.\n[message édité par /dev/tty le 29/08/2015 à 20:34 ]\nLes Renseignements , il y a 2 ans et 108 jours\nComme toujours quand je parle avec des pros de la musique electro, ils ne connaissent pas l'Ondioline qui date de 1941 et Jean-Jacques Perrey qui l'a fait connaitre.\nà ce lien vous trouverez filmé avec les moyens vidéos des APN de l'époque Jean-Jacques Perrey en live le 28 10 2006 à Boulogne-Billancourt pour une démonstration de l'Ondioline\n(vous avez jusqu'au 6 septembre pour récupérer le packtage)\n[message édité par Les Renseignements le 30/08/2015 à 09:03 ]


La décision par laquelle l’administration reconnaît l’imputabilité au service d’une maladie ou d’un accident, est une décision individuelle créatrice de droits, note sur CAA Nancy, 13 oct. 2016, n° 16NC00764, Service départemental d’incendie et de secours de Moselle - Université de Lorraine\nhal-03113782, version 1\nLa décision par laquelle l’administration reconnaît l’imputabilité au service d’une maladie ou d’un accident, est une décision individuelle créatrice de droits, note sur CAA Nancy, 13 oct. 2016, n° 16NC00764, Service départemental d’incendie et de secours de Moselle\nSubmitted on : Monday, January 18, 2021 - 3:41:13 PM\nHAL Id : hal-03113782, version 1\nPierre Tifine. La décision par laquelle l’administration reconnaît l’imputabilité au service d’une maladie ou d’un accident, est une décision individuelle créatrice de droits, note sur CAA Nancy, 13 oct. 2016, n° 16NC00764, Service départemental d’incendie et de secours de Moselle. Les Petites Affiches, 2017, pp.21. ⟨hal-03113782⟩


Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Focus sur les rythmes scolaires. - ppt télécharger\nPrésentation au sujet: "Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Focus sur les rythmes scolaires."— Transcription de la présentation:\n1 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Focus sur les rythmes scolaires\n2 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Propos introductifs Le débat sur les rythmes scolaires est un débat récurrent qui porte aussi bien sur le système éducatif que sur ladéquation des temps périscolaires et extrascolaires Toucher au calendrier scolaire, cest : modifier les équilibres de vie modifier les rythmes de travail de + de 12 millions délèves et de + dun million de personnels\n3 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Brève histoire du temps scolaire 1922 : allongement des vacances de 6 à 8 semaines 1937 : allongement des vacances de 8 à 10 semaines 1960 : question de lorganisation et de la distribution des vacances (début du zonage) 1969 : suppression de la classe du samedi après-midi 1985 : découpage de lannée scolaire (7 semaines de travail / 2 semaines de vacances) 2008 : suppression de la classe du samedi matin et création des nouveaux dispositifs (stage de remise à niveau, aide personnalisée) 2012 : allongement des vacances de Toussaint\n4 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Aujourdhui : quels rythmes ? Un calendrier scolaire actuel journalier, hebdomadaire et annuel déséquilibré : un constat partagé une journée scolaire trop longue 6 heures denseignement sur un temps ramassé une semaine scolaire défavorable aux apprentissages : 4 jours de classe 24 heures denseignement + 4 heures daccompagnement éducatif dans les REP + 2 heures daide personnalisée une année scolaire déséquilibrée 144 jours de classe 864 heures denseignement 7 semaines scolaires / 2 semaines de vacances 1 zonage des vacances dhiver et de printemps 9 semaines de congés estivaux\n5 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Et demain, quels changements ? une journée scolaire raccourcie mais une durée daccueil identique : 5 heures 15 lundi, mardi, jeudi et vendredi et 3 heures mercredi ou samedi fin des classes à 15 h 45, mais accueil jusque 16 h 30 pause méridienne d1 h 30 minimum une semaine scolaire reposant sur 5 jours une année scolaire plus équilibrée : 180 jours de classe 36 semaines de cours 86 heures denseignement 1 cadencement effectif 7/2 pas de raccourcissement des vacances dété\n6 LES RYTHMES DAUJOURDHUI ET DE DEMAIN AUJOURDHUIDEMAIN JOURNEETrop longue. 6 heures denseignement. pas dadéquation des temps. pas de prise en compte des rythmes dapprentissage Raccourcie. 5 heures 15 et 3 heures. fin de classe à 15 h 45. accueil des enfants jusquà 16 h 30. pause méridienne d1h30 minimum SEMAINEDéfavorable aux apprentissages. 4 jours de classe (lundi, mardi, jeudi, vendredi et mercredi matin sur dérogation). 24 heures denseignement + 4 heures daccompagnement éducatif en réseau déducation prioritaire + 2 heures daide personnalisée (tranche ½ et 1 h durant la pause Méridienne ou en fin daprès-midi) Sur 5 jours, plus favorable aux apprentissages. 4 jours ½ de classe (lundi, mardi, jeudi Vendredi et mercredi ou samedi au choix). 24 heures denseignement ANNEEDéséquilibrée. 144 jours de classe. 864 heures de cours + 10 demi journées de stage de remise A niveau (cycle 3) + 72 heures daide personnalisée. 1 cadencement (7/2) partiel. zonage des vacances dhiver et de printemps. 9 semaines de congés estivaux Plus équilibrée. 180 jours de classe. 864 heures de cours. 7 semaines de cours alternées avec 2 semaines de vacances. pas de raccourcissement des congés estivaux\n7 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Quel impact pour les Collectivités Locales, quelle organisation, quel financement ? Les communes sont toujours en attente dun cadrage national le choix du calendrier laissé aux Collectivités Locales pour 2013 ou 2014, avec un financement de 250 millions deuros pour les communes rurales et /ou les plus en difficultés si choix du mercredi, mise en œuvre ou non dune restauration et / ou dune garderie une pause méridienne d1 heure 30 au minimum 3 heures daccueil périscolaire en sus pour les communes le financement : des contours flous\n8 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Quel impact pour les Collectivités Locales, quelle organisation, quel financement ? La difficulté est de concilier lintérêt de lenfant et la gestion des coûts supplémentaires induits par une nouvelle réforme. Il ne saurait être question que les dépenses nouvelles se traduisent par des transferts de charges : quels moyens ? Quelle négociation ? Quelques pistes : un aménagement de la réglementation pour permettre des taux dencadrement variables et soulager les municipalités de financements trop importants une redistribution des financements par les Collectivités Locales des compensations issues de larrêt de la prise en charge le mercredi matin par les Collectivités Locales reportées sur les 3 heures supplémentaires\n9 Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Les conditions de la réussite : quels enjeux ? laménagement des rythmes scolaires articulation des différents temps éducatifs et des différents acteurs éducatifs la prise en compte des contraintes des Collectivités Locales la prise en considération de tous les acteurs lenjeu de la formation la construction dun Projet Educatif Local\nTélécharger ppt "Journée dactualité du 27 novembre 2012 Refondation de lécole : Quels impacts pour les collectivités ? Focus sur les rythmes scolaires."


La présence du passeur | Dandanjean\nIl était une fois une personne qui se promenait de ville en ville, de village en village, pour parler aux gens. Pour cette personne, aucune vérité à transmettre si ce n’est que ce désir d’une rencontre entre humains, afin de faire reculer le sentiment d’étranger. Elle n’enseignait aucune technique, elle disait que la vie est ce qu’il faut vivre.\nOn l’entendait souvent dire qu’il n’y a pas de plus beau apprentissage que de découvrir ce que vivent les gens que nous rencontrons. Cette personne avait une capacité d’accueil de l’autre et son sourire était l’invitation.\nÀ son contact, les gens ne se souciaient plus de parler à une femme ou à un homme, ils étaient en contact avec une personne merveilleuse, à leur image.\nSouvent, lors des échanges, elle invitait son interlocuteur à expérimenter, elle ne cherchait pas convaincre et elle ne demandait pas de croire ses propos.\nDe la beauté de ses échanges avec les gens, elle permettait de faire émerger le joyau de chaque individu, tel un monde inconnu de soi et de l’autre.\nCette personne qui se promenait de ville en ville, de village en village, pour parler aux gens, était un passeur. Les gens qui lui avaient parlé accordaient moins d’importance à leur personnalité et un peu plus à leur conscience. Après son passage, il restait beaucoup plus qu’une absence, il y avait ce plaisir d’être seulement présent.\nêtre, conscience, expérimenter, nature propre, passeur, personnalité, présence\n← L’antidote contre le venin de la vieillesse: lire\nLes 4 clés de SUCCÈS dans la recherche d’emploi →