I. Vos revenus fonciers\nII. Vos investissements immobiliers dans l’ancien\nIII. Vos investissements immobiliers dans le neuf\nIV. Vos plus-values immobilières\nChapitre V – Revenus à compléter : votre patrimoine immobilier\nLes revenus de 2008 tirés de la location d'une propriété bâtie (maison, appartement, local commercial, notamment) ou non bâtie (terrains, étangs, etc.) dont vous êtes propriétaire sont imposables dans la catégorie des revenus fonciers.\nIl en va de même des revenus tirés de parts de sociétés immobilières non passibles de l'IS ou de sociétés immobilières de copropriété dotées de la transparence fiscale.\nCertains revenus doivent être déclarés dans une catégorie différente du foncier :\n· revenus d'immeubles figurant à l'actif d'une entreprise : BIC (bénéfices industriels et commerciaux);\n· revenus d'exploitation agricole donnée en location à un métayer : BA (bénéfices agricoles commerciaux) ;\n· revenus tirés de la location de bois : BA ;\n· revenus tirés de la location en meublé : BIC ( voir Chap. V « D. Location en meublé » ) ;\n· revenus tirés de la location d'établissements industriels ou commerciaux munis du mobilier ou du matériel nécessaire à leur exploitation : BIC ;\n· revenus tirés de la location d'emplacements de parking accompagnés d'autres prestations (lavage, essence, réparations...) : BIC ;\n· revenus de sous-location : BIC si sous-location en meublé, BNC (bénéfices non commerciaux) si sous-location nue.\nLa bonne déclaration\nSi vous n'avez que des revenus fonciers ordinaires, remplissez la déclaration 2044.\nSi vous avez des revenus « spéciaux » (immeubles historiques, situés en secteur sauvegardé, dans une zone franche urbaine ou possédés en nue-propriété, investissement Périssol, Besson, Robien ou Borloo), vous devez souscrire la déclaration 2044 spéciale.\nSi vos revenus proviennent d'une location meublée, remplissez la déclaration 2031 (BIC).\nSi vous relevez du régime du micro-foncier et que vous n'avez pas opté pour un régime réel d'imposition, vous devez porter directement le montant de vos recettes sur la déclaration 2042.\nA. Quel revenu déclarer ?\nLe revenu imposable est égal à la différence entre le montant de vos revenus bruts fonciers et les charges de la propriété.\nVous ne devez déclarer que les recettes effectivement perçues en 2008. Les loyers échus mais non réglés au 31 décembre 2008 n'ont pas à être déclarés en 2008.\nMais les sommes perçues en 2008 au titre de loyers arriérés ou perçus d'avance au titre de 2007 ou d'années antérieures sont imposables en 2008. La même règle s'applique aux charges.\nNature des recettes Imposable Exonéré\nLoyers et fermages Oui\nSubventions de l’ANAH ou de l’ANAHR Oui, si elles financent des charges déductibles.\nIndemnités d’assurances Oui, si elles financent des charges déductibles\nPas-de-porte Oui, si la somme constitue un supplément de loyer. Oui, si la somme représente une contrepartie de la dépréciation de la valeur des locaux.\nDépôt de garantie Oui, lorsqu’il est utilisé pour se couvrir des loyers non payés à leur terme ou des frais de remise en état après le départ du locataire. Oui, au moment de leur encaissement.\nIndemnité de déspécialisation Oui, si elle compense une perte de recettes ou un accroissement des charges, ou si elle excède le préjudice subi.\nConstruction édifiée par le locataire Oui, l’année de résiliation ou d’expiration du bail.\nIndemnité d’occupation Oui\n- droit de chasse ;\n- droit d’affichage ;\n- concession de droit ; d’exploitation de carrières ;\n- redevances tréfoncières.\n- Dans la catégorie des BA ou BIC si l’immeuble qui les produit est inscrit à l’actif d’une exploitation agricole, d’une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale relevant d’un régime réel.\n- Dans la catégorie des revenus fonciers si l’entreprise ou l’exploitation relève du micro-BIC ou du forfait agricole, ou si l’immeuble figure dans le patrimoine privé.\nSi le montant des loyers que vous avez perçus en 2008 n'a pas excédé 15 000 euros, vous relevez de plein droit du régime du micro-foncier. Ce mode d'imposition simplifié a pour effet de vous dispenser de souscrire la déclaration spécifique 2044. Vous n'avez plus qu'à porter directement le montant de vos revenus bruts sur votre déclaration d'ensemble 2042.\nVous n'avez pas à opérer d'ajustement prorata temporis si la location ne couvre pas l'année entière.\nL'imposition selon le régime du micro-foncier n'est possible que pour les propriétaires bailleurs qui perçoivent directement des revenus imposables selon le régime de droit commun. En sont exclus les contribuables relevant d'un régime spécial : amortissement Périssol, Besson, Robien ou Borloo, immeubles historiques, loi Malraux ou revenus fonciers provenant de parts de sociétés immobilières non « transparentes ».\nSi vous êtes associé d’une société immobilière (SCPI notamment), vous pouvez bénéficier du régime du micro-foncier à condition, d’une part, que vous n’ayez pas opté pour le régime Robien au titre de vos parts de SCPI et que vous possédiez, d’autre part, au moins un immeuble donné en location nue.\nLe plafond de loyer s'apprécie pour l'ensemble des revenus bruts fonciers du foyer fiscal, c'est-à-dire vous, votre conjoint et les personnes qui sont à votre charge.\nIl est toutefois possible d'opter pour le régime normal d'imposition. L'option s'exerce pour une période de 3 ans et est irrévocable durant cette période.\nL'administration fiscale pratique sur les recettes un abattement de 30 %, censé représenter l'ensemble des charges de la propriété. Vous ne pouvez donc plus déduire aucune charge de votre revenu. Assurez-vous que le total des charges et de l'abattement forfaitaire n'excède pas 30 % de vos revenus. Faites vos calculs, notamment si vous prévoyez des travaux importants à moyen terme. Le cas échéant, optez pour le régime normal d'imposition.\nIl suffit de porter vos revenus bruts fonciers sur la déclaration de revenus 2042, page 3, cadre 4, case BE.\nL’abattement de 30 % est calculé directement par le fisc. Vous n’avez donc pas à le déduire...\nSi vous avez perçu en 2008 plus de 15 000 euros de loyers, vous relevez de plein droit du régime réel d’imposition. Vous pouvez également opter pour celui-ci si vos loyers sont inférieurs à ce montant.\nLe régime réel consiste à déterminer votre revenu imposable en retranchant de vos loyers les charges que vous avez payées dans l’année.\nL'option pour le régime réel d'imposition s'effectue en souscrivant la déclaration de revenus fonciers 2044. L'option est exercée pour une période de 3 ans et est irrévocable pendant cette période.\nLe revenu brut est constitué des recettes brutes de toute nature que vous avez perçues en 2008. Vous n’avez pas à déclarer les sommes remboursées par votre locataire ni à déduire celles que vous avez réglées pour son compte.\nSeules sont déductibles les dépenses qui sont normalement à votre charge, qui ont été engagées en vue de l'acquisition ou la conservation de votre revenu.\nElles doivent se rapporter à des immeubles dont les revenus sont imposables dans la catégorie des revenus fonciers et avoir été effectivement supportées en 2008. Vous devez en justifier la réalité et le montant. Sous ces réserves, les dépenses suivantes constituent des charges déductibles des revenus fonciers :\n· indemnité d'éviction et de relogement : vous avez le droit de déduire les intérêts de l'emprunt contracté en vue de leur versement ;\n· dépenses d'amélioration, d'entretien et de réparation ;\n· impôts divers. Vous pouvez déduire à ce titre, le cas échéant, la majoration de 10 % pour paiement tardif des taxes foncières et annexes. La fraction de la CSG figurant sur l'avis d'imposition à la CSG - 5,1 % des revenus fonciers de 2007 - est déductible du revenu global ;\n· intérêts des emprunts : la déduction peut également porter sur les frais annexes (frais de constitution de dossier et frais hypothécaires, commissions, agios et taxes, primes du contrat d’assurance-vie).\n· frais de gestion des immeubles (frais de rémunération des gardes et concierges, frais de rémunérations, honoraires et commissions versés à un professionnel pour la gestion de vos immeubles, et frais de procédure et autres frais de gestion).\nLes autres frais de gestion : il s’agit des frais de correspondance et de téléphone, des frais de déplacement, des dépenses d’acquisition de matériels et mobiliers de bureau, d’équipements informatiques et de logiciels, des frais de promotion et de publicité. Ils sont retenus pour une montant forfaitaire de 20 euros par local, c’est-à-dire par bien loué avec ses dépendances (cave, parking). Ils couvrent les menus frais non déductibles pour leur montant réel. Ainsi, si le montant réel de ces frais excède le forfait de 20 euros, vous ne pouvez procéder à une déduction complémentaire.\nDe même, toutes les primes d’assurances concernant vos biens donnés en location sont déductibles pour leurs montants réels.\nDéduction spécifique de 10 %\nSi vous avez déménagé entre 2005 et 2007 pour des raisons professionnelles et que vous avez dû donner en location votre ancienne résidence principale pour en prendre une nouvelle en location, vous bénéficiez d’un abattement spécifique de 10 % sur le montant des loyers perçus de cette location. Vous ne bénéficiez plus de cette déduction si vous vous trouvez dans cette situation depuis 2008.\nCet abattement est applicable jusqu’au 31 décembre de la troisième année suivant la mise en location de votre ancienne résidence principale, ou jusqu’à l’acquisition de votre nouvelle résidence principale, si elle est antérieure.\nVous devez par ailleurs respecter un certain nombre de conditions :\n· votre nouvelle activité doit avoir débuté entre le 1er juillet 2005 et le 31 décembre 2007 ;\n· votre ancienne résidence doit être donnée en location à usage d’habitation principale ;\n· votre nouveau logement doit avoir été pris en location dans l’année qui suit le début de l’exercice de votre nouvelle activité ;\n· votre nouveau logement doit être situé à plus de 200 km de votre ancienne habitation ;\n· votre bailleur ne doit pas être membre de votre foyer fiscal.\nSi vous avez remis en location en 2006 ou en 2007 un logement pour lequel vous avez payé au titre de l’année précédente la taxe sur les logements vacants, vous bénéficiez pour 2008 d’une déduction spécifique au taux de 30 %.\nSi l'imputation des frais et charges sur vos revenus bruts fait apparaître un déficit, celui-ci ne peut en principe s'imputer que sur les revenus fonciers des dix prochaines années. Vous pouvez néanmoins en imputer une partie sur votre revenu global.\nRégime général. Vous pouvez imputer les déficits résultant de dépenses autres que les intérêts d'emprunt dans la limite annuelle de 10 700 euros.\nLa fraction des déficits supérieure à cette limite et ceux résultant des intérêts d'emprunt ne sont déductibles que des revenus fonciers des dix années suivantes.\nLa limite de déduction est portée à 15 300 euros en cas d'option pour le régime de l'amortissement Périssol.\nUn propriétaire a perçu en 2008 un revenu foncier ainsi déterminé :\nRevenu brut : 2 300 euros\nDéduction forfaitaire : 322 euros\nAutres charges : 13 720 euros\nIntérêts d'emprunt : 2 750 euros\nDéficit : 14 492 euros\nPart du déficit provenant des intérêts d'emprunt :\n2 300 euros de revenu brut – 2 750 euros d'intérêts d'emprunt = 450 euros\nPart du déficit autre que les intérêts d'emprunt : 14 492 euros – 450 euros = 14 042 euros.\nCe déficit est imputable à hauteur de 10 700 euros sur le revenu global. L'excédent (3 342 euros) et la part provenant des intérêts d'emprunt seront imputables sur les revenus fonciers des dix années suivantes.\nPour avoir le droit d'imputer les déficits sur votre revenu global, vous devez louer l'immeuble pendant au moins trois ans. L'avantage n'est cependant pas remis en cause en cas de décès, d'invalidité, de perte d'emploi ou d'expropriation pour cause d'utilité publique de l'immeuble productif des déficits durant cette période de trois ans.\nLes déficits sont imputables sur le revenu global sans limitation dans les cas suivants :\n· dépenses autres que les intérêts d'emprunt réalisées en vue de la restauration complète d'un immeuble situé en secteur sauvegardé (régime Malraux) ;\n· travaux de grosses réparations engagés par le nu-propriétaire d'un immeuble lorsque le démembrement résulte d'une succession ou d'une donation entre vifs effectuée sans charge ni condition et consentie entre parents jusqu'au quatrième degré ;\n· dépenses autres que les intérêts d'emprunt réalisées en vue de la réhabilitation de logements situés en zone franche urbaine.\nOutre les dépenses classiques, les propriétaires de propriétés rurales peuvent déduire les dépenses suivantes :\n- rémunération des gardes particuliers et des gardes-chasse ;\n- dépenses d'amélioration portant sur des éléments autres que les locaux d'habitation, lorsque ces dépenses sont non rentables ;\n- dépenses engagées pour la construction d'un nouveau bâtiment d'exploitation, en remplacement d'un bâtiment existant ;\n- dépenses d'amélioration ou de construction en vue de la mise aux normes de bâtiments d'exploitation rurale ;\n- certaines dépenses incombant normalement aux locataires et acquittées par les propriétaires, qui incluent la fraction légale ou conventionnelle des taxes foncières, la taxe additionnelle à la taxe foncière sur les propriétés non bâties perçue au profit du BAPSA et la moitié de la taxe pour frais de chambre d'agriculture.\nD. Location en meublé\nÀ la différence de la location d'immeubles nus, la location en meublé relève du régime des bénéfices industriels et commerciaux (BIC).\nCes locations peuvent être assujetties à la TVA, ainsi qu'à la taxe professionnelle.\n· Le régime d'imposition dépend du montant de votre chiffre d'affaires :\n· jusqu'à 76 300 euros : régime du micro-BIC (avec possibilité d'opter pour le régime réel simplifié ou normal) ;\n· entre 76 300 euros et 763 000 euros : régime réel simplifié (avec possibilité d'opter pour le régime réel normal) ;\n· au-delà de 763 000 euros : régime réel normal.\nLe régime diffère selon que vous êtes professionnel ou non. Sont considérés comme professionnels les loueurs inscrits au registre du commerce et dont les recettes représentent au moins 23 000 euros ou plus de 50 % du revenu global du foyer fiscal.\nLes loueurs professionnels peuvent imputer leur déficit sur leur revenu global dans certaines limites.\nLes loueurs non professionnels ne peuvent imputer leur déficit que sur les bénéfices de la même catégorie d'imposition (BIC) réalisés l'année concernée ou les cinq années suivantes.\nVous louez meublée une pièce de votre habitation principale\nSi la location meublée porte sur une partie de votre habitation principale, vous êtes exonéré :\n- en totalité lorsque les pièces louées constituent la résidence principale du locataire et que le prix de la location n'excède pas, pour 2008, 167 euros/m2 en Ile-de- France et 121 euros/m2 pour les autres régions ;\n- à hauteur de 760 euros/an lorsque le locataire n'y affecte pas sa résidence principale (il s'agit notamment des chambres d'hôtes). Si vos recettes excèdent ce plafond, vous êtes en revanche imposable sur la totalité de vos recettes.\nL’acquisition de logements anciens pour les donner en location permet de bénéficier sous certaines conditions de dispositifs fiscaux avantageux.\nA. Besson dans l'ancien\nL'avantage du dispositif pour les logements anciens et assimilés consiste en une majoration de la déduction forfaitaire. Ce dispositif a été supprimé pour les baux conclus à compter d’octobre 2006.\nLes contraintes de la loi Besson\nPour bénéficier du dispositif Besson, les propriétaires doivent respecter certaines conditions tenant aux loyers et aux ressources du locataire (voir tableau ci-dessous).\nPlafonds de loyers Besson applicables en 2008 (en euros par mois et par mètre carré)\nZones Plafond de loyer par mètre carré\nZone A : agglomération parisienne, Côte d’Azur et Genevois français 16,81 €\nZone B : agglomérations de plus de 50 000 habitants et agglomérations chères situées aux franges de l’agglomération parisienne et en zones littorales ou frontalières 10,98 €\nZone C : reste du territoire 7,95 €\nPlafonds de revenus Besson (Bail conclu en 2008)\nPersonne seule 42 396 € 32 767 € 28 672 €\nCouple 63 362 € 43 755 € 38 538 €\nPersonne seule ou couple ayant une personne à charge 76 165 € 52 618 € 46 136 €\nPersonne seule ou couple ayant deux personnes à charge 91 234 € 63 520 € 55 835 €\nPersonne seule ou couple ayant trois personnes à charge 108 003 € 74 722 € 65 533 €\nPersonne seule ou couple ayant quatre personnes à charge 121 533 € 84 208 € 73 922 €\nMajoration par personne à charge supplémentaire à partir de la cinquième + 13 545 € + 9 392 € + 8 395€\nPeuvent bénéficier de la majoration de déduction les immeubles anciens et les immeubles neufs dont les droits de propriété sont démembrés (nue-propriété, usufruit) et qui n'ouvrent pas droit à l'amortissement ( voir Chap. V « Le dispositif Besson » ).\nLe logement doit être affecté à la résidence principale du locataire et le bail conclu entre le 1er janvier 1999 et le 30 septembre 2006. La conclusion d'un bail « Besson » avec une personne occupant déjà le logement est strictement interdite.\nVous devez vous engager à louer le bien nu pour une durée minimale de 6 ans.\nLe bien ne peut pas être loué à un membre de votre foyer fiscal, ni à un ascendant ou un descendant. Il est toutefois possible de suspendre l’engagement de location après trois ans d’application pour mettre le bien à la disposition d’un membre de votre famille pour une durée de neuf ans maximum.\nLe statut Besson ouvre droit à une déduction forfaitaire au taux de 26 % pour les revenus des 6 premières années de location du logement. À l'issue de cette période, tant que la condition tenant au montant des loyers demeure remplie, le bénéfice du taux majoré de la déduction forfaitaire est prorogé, par périodes de 3 ans, en cas de poursuites, de reconduction ou de renouvellement du bail avec le même locataire, ou, si la condition de ressources est remplie, en cas de changement de titulaire du bail.\nB. Borloo dans l’ancien\nCe dispositif a pris le relais du régime Besson dans l’ancien. Il s’applique aux logements anciens pour lesquels les baux ont pris effet à compter du 1er octobre 2006.\nCe dispositif, créé par la loi d’engagement national pour le logement du 13 juillet 2006, a pour objet de mettre sur le marché des logements à loyers maîtrisés.\nLogement conventionné. Le logement doit être donné en location dans le cadre d’une convention conclue avec l’Agence nationale de l’habitat (ANAH). Un décret du 29 septembre 2006 n° 2006-1200 (JO du 30, p. 14. 512) fixe les conditions dans lesquelles les conventions peuvent être souscrites et les modèles de conventions applicables.\nEngagement de location. Le propriétaire doit s’engager auprès de l’ANAH à donner le logement en location pendant au moins 6 ans en cas de conventionnement sans travaux, ou pendant 9 ans en cas de conventionnement avec travaux subventionnés.\nLe propriétaire doit par ailleurs respecter des plafonds de ressources du locataire et de loyers. Ces plafonds de loyers diffèrent suivant que vous souhaitez louer le bien dans le secteur intermédiaire ou social.\nPlafonds de revenus Borloo Ancien : conventionnement en secteur intermédiaire (Bail conclu en 2008)\nMajoration par personne à charge supplémentaire à partir de la cinquième + 13 545 € + 9 392 € + 8 395 €\nPlafonds de revenus Borloo Ancien : conventionnement en secteur social (Bail conclu en 2008)\nComposition du foyer locataire : Paris et communes limitrophes Ile-de-France hors Paris et communes limitrophes Autres régions\nPersonne seule 23 553 € 23 553 € 20 477 €\nCouple 35 200 € 35 200 € 27 345 €\nPersonne seule ou couple ayant une personne à charge 46 144 € 42 314 € 32 885 €\nPersonne seule ou couple ayant deux personnes à charge 55 093 € 50 683 € 39 698 €\nPersonne seule ou couple ayant trois personnes à charge 65 548 € 60 000 € 46 701 €\nPersonne seule ou couple ayant quatre personnes à charge 73 759 € 67 517 € 52 630 €\nMajoration par personne à charge à partir de la cinquième + 8 218 € + 7 523 € + 5 871 €\nPlafonds de loyers par mètre carré (baux conclu en 2007)\nRégime fiscal Zone A Zone B Zone C\nBorloo ancien intermédiaire 16,81 € 10,98 € 7,95 €\nBorloo ancien social 6,06 € 5,51 € 4,95 €\nDéduction forfaitaire majorée.Tant que la location répond aux conditions annoncées ci-avant, le bailleur bénéficie d’une déduction forfaitaire de 30 % en cas de location dans le secteur intermédiaire, et de 45 % dans le secteur social.\nC. Immeubles historiques\nUn régime spécial est prévu en faveur des immeubles classés monuments historiques ou inscrits à l'inventaire supplémentaire, ainsi qu'aux immeubles qui font partie du patrimoine national en raison de leur caractère historique ou artistique particulier et qui font l'objet d'un agrément spécial. Lorsque vous possédez un tel immeuble, vous pouvez opérer certaines déductions de vos charges (voir notice de l'imprimé 2044 spécial).\nIncidence du classement partiel\nLorsque le classement ou l’inscription à l’inventaire supplémentaire est limité à des parties extérieures ou à des éléments isolés ou dissociables de l’ensemble immobilier, tels un escalier, des plafonds ou certaines salles, seules les dépenses de travaux afférentes aux éléments classés ou inscrits à l’inventaire supplémentaire ou destinés à en assurer la conservation peuvent être déduites du revenu global (rép. ministérielle Carrez, JO AN 19 novembre 2001, n° 68979).\nEn revanche, même en cas de classement partiel, la déduction peut porter sur l’ensemble des dépenses de travaux, sans qu’il y ait lieu de distinguer selon que ceux-ci concernent ou non les parties classées ou inscrites, dès lors qu’ils constituent un ensemble indivisible nécessaire à la protection de l’ensemble architectural.\nCette réponse n’a toutefois été rendue que pour l’hypothèse d’un immeuble ouvert gratuitement à la visite et ne procurant pas de recettes imposables dans la catégorie des revenus fonciers. Le doute subsiste toujours s’agissant des immeubles donnés en location ou donnant lieu à la perception d’un droit de visite.\nLabel « Fondation du patrimoine»\nToutes les belles demeures ne sont pas susceptibles de bénéficier de l’inscription à l’inventaire supplémentaire des Monuments historiques ou encore moins d’un arrêté, en raison de leur taille parfois très modeste. Heureusement, elles peuvent bénéficier des mêmes avantages fiscaux grâce au label de la Fondation du patrimoine. Sont concernés par ce label :\n1. les immeubles non habitables constituant le « petit patrimoine de proximité » (pigeonniers, lavoirs,fours à pain, chapelles, moulins…) ;\n2. les immeubles habitables ou non habitables situés dans les « zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager » (ZPPAUP) ;\n3. les immeubles habitables ou non habitables les plus caractéristiques du patrimoine rural (fermettes, granges, maisons de village, petits manoirs ruraux…) (BOI 5 B-5-05).\nLe label n’est accordé sur avis favorable du service départemental de l’architecture et du patrimoine qu’aux seuls immeubles :\n- les plus significatifs et dignes d’intérêt sur le plan patrimonial, c’est-à-dire ceux présentant des caractéristiques architecturales et historiques fortes ;\n- dont l’état général nécessite des travaux de conservation permettant leur sauvegarde dans leur destination d’origine ou, le cas échéant, leur transformation en vue d’un usage d’intérêt public.\nIls doivent par ailleurs être impérativement visibles de la voie publique, présenter la majorité de leurs parties les plus intéressantes au plan architectural (pour un immeuble habitable, sa façade principale doit impérativement être visible) et être appréciés à une distance raisonnable (perception des détails).\nLes charges afférentes à ces immeubles sont déductibles des revenus fonciers ou du revenu global dans certaines conditions.\nS’il s’agit d’un monument classé ou inscrit à l’inventaire supplémentaire, les charges foncières peuvent être déduites du revenu global, en totalité s’il est ouvert au public, à hauteur de la moitié dans le cas contraire. Lorsque l’immeuble a obtenu le label délivré par la Fondation du patrimoine, les charges sont déduites dans la limite de 50 % de leur montant.\nImmeuble loué ou perception d’un droit de visite\nLe propriétaire peut déduire de ses revenus fonciers l’intégralité des charges foncières afférentes à l’immeuble. Si les revenus fonciers sont insuffisants pour absorber les charges, le déficit éventuel est imputable sur le revenu global, sans limitation.\nImmeuble occupé par le propriétaire et procurant des recettes imposables\nLes charges se rapportant à la partie de l’immeuble dont le propriétaire se réserve la disposition sont imputables sur le revenu global. Les autres charges sont imputables sur le revenu foncier. En cas de déficit, celui-ci peut être déduit du revenu global, sans limitation.\nD. Opérations de restauration immobilière « Loi Malraux »\nLes propriétaires d’immeubles situés dans certaines zones protégées (secteur sauvegardé ou zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager – ZPPAUP –) peuvent déduire de leurs revenus, outre les dépenses admises en déduction du revenu foncier, certaines dépenses spécifiques liées à des travaux de restauration complète. Il s'agit des dépenses suivantes :\n· frais d'adhésion aux associations foncières urbaines de restauration ;\n· travaux de démolition imposés par l'autorité qui délivre le permis de construire ;\n· travaux de reconstitution de toiture ou de murs extérieurs d'immeubles existants, rendus nécessaires par les travaux de démolition ;\n· travaux de transformation en logements de tout ou partie d'un immeuble d'habitation, sous réserve qu'ils n'augmentent pas le volume bâti existant, ni n'en modifient les contours.\nCes travaux ne sont déductibles que s'ils sont prévus par le plan de sauvegarde et de mise en valeur ou par la déclaration d'utilité publique des travaux de restauration.\nPour pouvoir déduire ces dépenses, les travaux doivent être réalisés soit à votre initiative, soit à celle d'une collectivité publique ou d'un organisme chargé par elle de l'opération.\nEn outre, vous devez vous engager à louer le logement nu à usage d'habitation principale pendant six ans. La location doit prendre effet au plus tard 12 mois après la date d'achèvement des travaux de restauration.\nE. Réhabilitation de logements en zone franche urbaine\nOutre les dépenses admises en déduction du revenu foncier, vous pouvez, lorsqu'ils sont rendus nécessaires par la réhabilitation, imputer les dépenses de démolition et les travaux de reconstitution de toiture ou de murs extérieurs.\nLes travaux doivent faire l'objet d'un conventionnement approuvé par le préfet, par lequel vous vous engagez à réhabiliter complètement les parties communes de l'immeuble d'habitation.\nLes conditions relatives à la location sont les mêmes que pour la loi Malraux.\nSi vous avez investi dans un logement neuf ou assimilé, vous pouvez réaliser des économies d'impôt.\nL'avantage peut provenir des dispositifs Borloo, Robien, et Besson ou portant sur les résidences de tourisme.\nLa loi de finances pour 2009 ainsi que la loi de finances rectificative pour 2008 ont modifié profondément les régimes Robien et Borloo. En premier lieu, les régimes d’amortissement seront réservés aux seuls biens présentant certaines caractéristiques thermiques et énergétiques, qui devront être définies par décret. Mais cette restriction ne s’appliquera qu’à compter de l’entrée en vigueur de ce décret, non encore paru.\nMais surtout, le dispositif d’amortissement est transformé en réduction d’impôt pour les investissements réalisés entre 2009 et 2012. Le taux de la réduction est égal à 25 % pour les investissements réalisés en 2009 et 2010, et 20 % pour les investissements réalisés en 2011 et 2012. Le montant de l’investissement est plafonné à 300 000 euros, et le dispositif est limité à une acquisition par an.\nPour l’année 2009, les deux dispositifs continueront toutefois à cohabiter. Le bailleur aura donc le choix entre l’amortissement ou la réduction d’impôt.\nA. Les amortissements Robien et Robien recentré\n1. Robien recentré\nCe régime concerne les investissements réalisés à compter du 1er septembre 2006. Il s’agit :\n- des logements acquis neufs ou en état futur d’achèvement depuis le 1er septembre 2006 ;\n- des logements que l’investisseur fait construire et qui ont fait l’objet d’une déclaration d’ouverture de chantier depuis le 1er septembre 2006 ;\n- des logements affectés à un usage autre que l’habitation acquis depuis le 1er septembre 2006 et que l’investisseur transforme en logement, ainsi qu’aux logements acquis au plus tard à cette même date pour être réhabilités.\nAmortissement des logements neufs\nLe dispositif Robien recentré s’applique aux acquisitions de logements neufs et assimilés.\nBénéficie également de ce régime l’acquisition de logements qui ne satisfont pas aux caractéristiques de décence prévus à l’article 6 de la loi 89-462 du 6 juillet 1989 et qui font l’objet de la part de l’acquéreur de travaux de réhabilitation permettant aux logements de pouvoir être assimilés à des logements neufs.\nLe décret 2003-1219 du 19 décembre 2003 a précisé les conditions d’application de ce régime pour les logements anciens.\nLe logement ne doit pas, au moment de son acquisition, présenter quatre des six caractéristiques des logements décents, définies par le décret 2002-120 du 30 janvier 2002. Après travaux de réhabilitation, le logement devra présenter les douze caractéristiques techniques prévues par le décret du 19 décembre 2003 précité, dont au moins six doivent avoir été obtenues à la suite de ces travaux. L’acquéreur doit faire établir avant et après les travaux un descriptif du logement par un technicien indépendant.\nLes logements doivent, par la suite, être affectés à l’habitation principale du locataire. Celui-ci ne peut pas être un membre du foyer fiscal du contribuable. Il peut, en revanche, s’agir d’un ascendant ou d’un descendant.\nAmortissement des souscriptions au capital de SCPI\nL’amortissement est également applicable à la souscription de parts de SCPI, lorsque 95 % du montant de la souscription collectée par la SCPI sert exclusivement à financer des investissements pour lesquels les conditions d’application de l’amortissement pour les logements neufs sont remplies.\nLe régime de l'amortissement n'est pas ouvert aux titulaires de droits démembrés (nuspropriétaires, usufruitiers). Toutefois, lorsque le démembrement résulte du décès de l'un des époux soumis à imposition commune, le conjoint survivant peut demander la reprise à son profit, dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités, du régime de faveur.\nLes contraintes de la loi Robien\nPour bénéficier du dispositif Robien, les propriétaires doivent respecter certaines conditions tenant aux loyers du logement (voir tableau ci-dessous).\nEn revanche, aucun plafond de ressources du locataire n’est exigé.\nPlafonds de loyers « Robien Recentré » applicables en 2008 (en euros par mois et par mètre carré)\nZones Localisation Plafonds de loyer mensuel au m²\nA - Paris, petite couronne et deuxième couronne jusqu’aux limites de l’agglomération parisienne\n- Côte d’Azur (bande littoral Hyères-Menton)\n- Genevois français 21,02 €\nB1 - Agglomérations de plus de 250 000 habitants\n- Grande couronne autour de Paris\n- Quelques agglomérations chères (Annecy, Bayonne, Chambéry, Cluses, La Rochelle, Saint- Malo)\n- Pourtour de la Côte d’Azur\n- Départements d’outre-mer, Corse et îles 14,61 €\nB2 Reste de la zone B, c’est-à-dire :\n- Autres agglomérations de plus de 50 000 habitants,\n- Autres zones frontalières ou littorales chères,\n- Limite de l’Ile-de-France 11,95 €\nC Reste du territoire 8,76€\nL'amortissement est calculé sur le prix d'acquisition du logement, majoré des frais afférents à cette acquisition (honoraires du notaire, commissions des intermédiaires, droits de timbre, droits de mutation et/ou TVA) et, pour les immeubles construits ou transformés, du montant de l'acquisition du terrain ou du local (selon le cas), des travaux de reconstruction, d'agrandissement, de réparation et d'amélioration (frais d'architecte, prix d'achat des matériaux, mémoires et devis des entrepreneurs, coût de la main-d'oeuvre).\nS’agissant des logements acquis par le contribuable en vue de les réhabiliter, la base de la déduction au titre de l’amortissement est constituée du prix d’acquisition du logement, majoré du montant des travaux de réhabilitation.\nEnfin, en ce qui concerne la souscription de parts de SCPI, l’amortissement est pratiqué sur 95 % du montant de la souscription.\nLe point de départ de la période d'amortissement est le premier jour du mois de l'acquisition du logement, de son achèvement ou de l'achèvement des travaux de transformation.\nIl est égal à 8 % chacune des 5 premières années puis à 2,5 % chacune des 4 années suivantes.\nQuand l'investissement est effectué en cours d'année, les première et dernière annuités d'amortissement ainsi que celle du changement de taux sont déductibles prorata temporis.\nPendant les 9 premières années.\nUn contribuable acquiert un logement neuf le 1er juin 2008. La base de la déduction au titre de l'amortissement s'élève à 100 000 euros. Les déductions opérées sont les suivantes :\n- 2008 (première année) : 100 000 X 8 % X 7/12 = 4 667 euros\n- 2009 à 2012 : 100 000 X 8 % = 8 000 euros\n- 2013 (sixième année) : (100 000 X 8 % X 5/12) + (100 000 X 2,5 % X 7/12) = 4 792 euros\n- 2014 à 2016 : 100 000 X 2,5 % = 2 500 euros\n- 2017 (dixième année) : 100 000 X 2,5 % X 5/12 = 1 041 euros\nTotal des déductions effectuées : 4 667 euros + (4 X 8 000 euros) + 4 792 euros + (3 X 2 500 euros) + 1 041 euros = 50 000 euros, soit 50 % du prix d'acquisition du bien.\nEngagement de location. Pour bénéficier du régime de faveur, vous devez vous engager à louer le logement nu pendant une période initiale de 9 ans.\nLorsque l’amortissement porte sur des parts de SCPI, vous devez vous engager à conserver vos parts jusqu’à l’expiration de la période couverte par l’engagement de location pris par la société gérant les SCPI.\nCombinaison avec d'autres régimes. Un même logement ne peut bénéficier à la fois de la déduction au titre de l'amortissement et de la réduction d'impôt pour investissement outre-mer.\nLes propriétaires bénéficiant du régime de l'amortissement ne peuvent pas opter pour celui du « micro-foncier ».\n2. Robien classique\nCe régime concerne les investissements réalisés avant le 1er septembre 2006. Il s’agit :\n- des logements acquis neufs ou en état futur d’achèvement jusqu’au 31 août 2006 ;\n- des logements que l’investisseur fait construire et qui ont fait l’objet d’une déclaration d’ouverture de chantier au plus tard le 31 août 2006 ;\n- des logements affectés à un usage autre que l’habitation acquis au plus tard le 31 août 2006 et que l’investisseur transforme en logements, ainsi qu’aux logements acquis au plus tard à cette même date pour être réhabilités.\nLe dispositif Robien s’applique aux acquisitions de logements neufs et assimilés.\nBénéficie également de ce régime l’acquisition de logements qui ne satisfont pas aux caractéristiques de décence prévues à l’article 6 de la loi 89-462 du 6 juillet 1989 et qui font l’objet de la part de l’acquéreur de travaux de réhabilitation permettant aux logements de pouvoir être assimilés à des logements neufs (lire également ci-dessus les développements concernant le régime Robien recentré).\nLes contraintes de la loi Robien Classique\nPour bénéficier du dispositif Robien classique, les propriétaires doivent respecter certaines conditions tenant aux loyers du logement (voir tableau ci-dessous).\nPlafonds de loyers « Robien classique » applicables en 2008 (en euros par mois et par mètre carré)\nZones Plafonds de loyer par mètre carré\nZone A (agglomération parisienne, Côte d’Azur et Genevois français) 21,02 €\nZone B (agglomérations de plus de 50 000 habitants et agglomérations chères situées aux franges de l’agglomération parisienne et en zones littorales ou frontalières) 14,61 €\nZone C : reste du territoire 10,51€\nÀ l'issue de cette période, vous pouvez, par périodes de 3 ans et pendant 6 années supplémentaires au plus, continuer à bénéficier d'un amortissement au taux de 2,5 %, tant que la condition de loyer reste remplie. Le bail doit être poursuivi ou, en cas de changement de titulaire, ce dernier doit remplir les conditions de ressources.\nPendant les 9 premières années. Un contribuable acquiert un logement neuf le 1er juin 2008. La base de la déduction au titre de l'amortissement s'élève à 100 000 euros. Les déductions opérées sont les suivantes :\n- 2006 (première année) : 100 000 X 8 % X 7/12 = 4 667 euros\n- 2007 à 2010 : 100 000 X 8 % = 8 000 euros\n- 2011 (sixième année) : (100 000 X 8 % X 5/12) + (100 000 X 2,5 % X 7/12) = 4 792 euros\n- 2012 à 2014 : 100 000 X 2,5 % = 2 500 euros\n- 2015 (dixième année) : 100 000 X 2,5 % X 5/12 = 1 041 euros\nÀ l'issue des 9 ans.\nDans le cas où, à l'issue de cette période de 9 ans, le contribuable continue à bénéficier de la déduction au titre de l'amortissement pour une période de 3 ans, les déductions opérées sont les suivantes :\n· de 2006 à 2014 : idem que ci-dessus\n· 2015 à 2017 : 100 000 X 2,5 % = 2 500 euros\n· 2018 : 100 000 X 2,5 % X 5/12 = 1 041 euros\nTotal des déductions effectuées : 4 667 euros + (4 X 8 000 euros) + 4 792 euros + (6 X 2 500 euros) + 1 041 euros = 57 500 euros, soit 57,5 % du prix d'acquisition du bien.\n3. Remise en cause du régime\nLe non-respect de l’une des obligations auxquelles le bailleur est soumis entraîne la remise en cause du régime. Le montant des amortissements déduits est réintégré dans le revenu foncier de l’année au cours de laquelle la remise en cause est effectuée.\nLes principaux cas de remise en cause sont :\n- le non-respect de l’engagement de location pendant 9 ans ;\n- la location du logement à un membre du foyer fiscal ;\n- le montant du loyer excédant les plafonds réglementaires ;\n- la cession du logement pendant la période couverte par l’engagement de location…\nToutefois, aucune remise en cause n’est effectuée lorsque l’un de ces événements est motivé par l’invalidité, le décès ou le licenciement du contribuable ou de son conjoint.\nModèle d’engagement de location\n(Souscrire un engagement distinct pour chaque logement éligible).\nJe soussigné (nom, prénoms) : ………………………………………………………\nagissant au nom de la société (raison sociale et adresse du siège social (1) : ………………………\ndont je suis : …………………………………………………\ndemeurant (adresse complète du propriétaire ou du gérant) (1) : …………………………………………\nm’engage à louer non meublé, à usage d’habitation principale, le logement désigné ci-dessous pendant neuf ans. Le titulaire du bail est une personne physique autre qu’un membre de mon foyer fiscal. En cas d’investissement par une société, le titulaire du bail est une personne physique autre qu’un des mes associés ou un membre du foyer fiscal de l’un des associés. La location n’est pas consentie à une personne occupant précédemment le logement à quelque titre et à quelque usage que ce soit.\nAdresse du logement : ……………………………………………………………\nDate d’acquisition du local et nature de son affectation précédemment à son acquisition (uniquement en cas de transformation de locaux) : ………………………………………………………\nDate d’achèvement de l’immeuble (2) : ……………………………………………………………………\nDate d’achèvement des travaux (3) : ………………………………………………………………………\nPrix d’acquisition ou de revient (4) : …………………………………………………………………………\nSurface de logement : …………… m²\nMontant du loyer pratiqué : ………………… euros/mois hors charges\nDate de prise d’effet de la location (5) : ……………………\nNom du sous-locataire : ……………………………………………\nNom et adresse de l’organisme locataire (6) : ……………………………………………………………\nÀ ………………, le ……/……/……\n(2) Logements neufs, transformés et acquis en l’état futur d’achèvement.\n(3) Pour les logements non décents réhabilités (joindre en outre les descriptifs et attestations avant et après travaux).\n(4) Joindre les pièces justificatives (copie des actes authentiques, factures d’honoraires du notaire, factures des entrepreneurs, etc.).\n(5) Si le logement est loué au moment du dépôt de la déclaration de revenus.\n(6) En cas de location à un organisme public ou privé pour le logement de son personnel. À remplir uniquement si le logement est loué au moment du dépôt de la déclaration de revenus.\nB. Le régime Borloo\nCe régime, issu de la loi portant engagement national pour le logement du 13 juillet 2006, concerne les investissements réalisés depuis le 1er septembre 2006. Il s’agit :\n- des logements que l’investisseur fait construire et qui ont fait l’objet d’une déclaration d’ouverture - de chantier à compter du 1er septembre 2006 ;\n- des logements affectés à un usage autre que l’habitation acquis depuis le 1er septembre 2006 et que l’investisseur transforme en logements, ainsi qu’aux logements acquis au plus tard à cette même date pour être réhabilités.\nJuridiquement, le régime « Borloo populaire » est une option au régime « Robien recentré ». Les contraintes et les avantages applicables au dispositif « Robien recentré» (nature des opérations éligibles, affectation à la location, amortissement pendant la première année...) le sont donc également au dispositif « Borloo neuf », mais certaines contraintes et certains avantages sont accentués. On pourra donc utilement se reporter aux développements concernant le régime du « Robien recentré », sauf en ce qui concerne les développements spécifiques au régime « Borloo populaire », commentés ci-après.\nLe bien ne peut pas être loué à un membre du foyer fiscal du bailleur, ni, à la différence du régime Robien, à un ascendant ou un descendant, même non rattaché au foyer fiscal. Toutefois, après trois ans de location, le bailleur peut décider de reprendre le bien pour le donner en location à un ascendant ou un descendant, pour une durée qui ne peut pas excéder neuf ans. Pendant cette mise à disposition, l’avantage fiscal est suspendu et le bailleur est soumis au droit commun d’imposition des revenus fonciers. A noter que la mise à disposition peut s’effectuer à titre onéreux ou gratuit.\nPour pouvoir bénéficier du régime « Borloo populaire », les loyers ne doivent pas excéder certains plafonds.\nZones Plafonds de loyers par mètre carré\nZone A : petite couronne et deuxième couronne, Côte d'Azur (bande littorale Hyères-Menton) et Genevois français 16,82 €\nZone B1 : agglomérations de plus de 250 000 habitants, grande couronne autour de Paris, pourtour de la Côte d’Azur, DOM, Corse et quelques villes chères 11,69€\nZone B2 : autres agglomérations de plus de 50 000 habitants, limite de l’Ile-de-France 9,56 €\nZone C : reste du territoire 7,01 €\nLes revenus des locataires ne doivent pas, au moment de la signature du bail, excéder certains montants. Ceux-ci sont fixés pour les baux conclus en 2008 ainsi :\nCouple 63 362 € 46 245 € 42 392 € 38 538 €\nPersonne seule ou couple ayant une personne à charge 76 165 € 55 363 € 50 750 € 46 136 €\nPersonne seule ou couple ayant deux personnes à charge 91 234 € 67 002 € 61 419 € 55 835 €\nPersonne seule ou couple ayant trois personnes à charge 108 003 € 78 640 € 72 087 € 65 533 €\nPersonne seule ou couple ayant quatre personnes à charge 121 533 € 88 706 € 81 314 € 73 922 €\nMajoration par personne à charge supplémentaire à partir de la cinquième + 13 545 € + 10 075 € + 9 235 € + 8 395€\nIl s’élève à 8 % du coût d’acquisition du bien les 5 premières années, puis à 2,5 % les quatre années suivantes. À l’issue de cette période, le propriétaire peut proroger le dispositif deux fois par période de trois ans, en bénéficiant d’une déduction de 2,5 % par an. Au total, le propriétaire pourra déduire de ses revenus 50 %, 57,5 % ou 65 % suivant qu’il conserve le bien 9, 12 ou 15 ans.\nLe point de départ de l’amortissement est fixé au 1er jour du mois de l’achèvement de l’immeuble, ou de son acquisition si elle est postérieure.\nTaux de la déduction forfaitaire\nPendant toute la durée de l’engagement de location, éventuellement prorogé, le propriétaire bénéficie en plus de l’amortissement d’une déduction spécifique de 30% des revenus bruts.\nC. Dispositif Besson\nCe régime a pris le relais de l'amortissement Périssol pour les opérations réalisées à compter du 1er janvier 1999. Il ne s’applique plus pour les logements acquis ou construits à compter du 3 avril 2003. Il a été remplacé par le nouvel amortissement Robien (lire ci-dessus).\nPour les biens acquis ou achevés entre le 1er janvier 1999 et le 2 avril 2003, le régime Besson est applicable aux acquisitions suivantes :\n· logements neufs et assimilés (appartements témoins) ou en l'état futur d'achèvement ;\n· logements ayant fait l'objet de travaux de réhabilitation de la part du vendeur et qui rentrent dans le champ de la TVA ;\n· logements que le contribuable fait construire pour lesquels la déclaration d'ouverture de chantier est intervenue depuis le 1er janvier 1999 ;\n· locaux affectés à un usage autre que l'habitation et transformés en logements.\nLe régime de l'amortissement n'est pas ouvert aux titulaires de droits démembrés (nus-propriétaires, usufruitiers). Toutefois, lorsque le démembrement résulte du décès de l'un des époux soumis à imposition commune, le conjoint survivant peut demander la reprise à son profit, dans les mêmes conditions et selon les mêmes modalités, du régime de faveur.\nPour bénéficier du dispositif « Besson », les propriétaires doivent respecter certaines conditions tenant aux loyers et aux ressources du locataire (voir tableau ci-dessous).\nPlafonds « Besson » en 2008\nParis et communes limitrophes 15,06 €\nAutres communes de l’agglomération parisienne 13,33 €\nCommunes de plus de 100 000 habitants 10,29 €\nAutres communes 9,71 €\nLa surface prise en compte comprend la surface habitable, augmentée de la moitié de celle des annexes (caves, balcons, remises...) dans la limite de 8 m2 par logement. La surface des garages et des parkings n'est, en revanche, pas incluse.\nPlafonds de revenus « Besson » (Bail conclu en 2008)\nZone A : agglomération parisienne, Côte d’Azur et Genevois français.\nLocation à des ascendants ou des descendants\nPour les biens neufs acquis ou construits à compter du 9 octobre 2002, les propriétaires peuvent louer le logement à des ascendants ou des descendants sans remettre en cause le régime Besson.\nIl est également possible de louer à sa famille des biens anciens, ou acquis neufs avant le 9 octobre 2002. Mais cette location suspendra l’application du régime Besson. Cette possibilité n’est ouverte qu’à la condition que le logement en cause ait été loué au moins 3 ans dans les conditions normales d’application du dispositif Besson, et la suspension ne peut excéder 9 ans.\nL'amortissement est calculé sur le prix d'acquisition du logement, majoré des frais afférents à cette acquisition (honoraires du notaire, commissions des intermédiaires, droits de timbre, droits de mutation et/ou TVA), et, pour les immeubles construits ou transformés, du montant de l'acquisition du terrain ou du local (selon le cas), des travaux de reconstruction, d'agrandissement, de réparation et d'amélioration (frais d'architecte, prix d'achat des matériaux, mémoires et devis des entrepreneurs, coût de la main-d'oeuvre).\nIl est égal à 8 % chacune des 5 premières années puis à 2,5 % chacune des 4 années suivantes. À l'issue de cette période, vous pouvez, par périodes de 3 ans et pendant 6 années supplémentaires au plus, continuer à bénéficier d'un amortissement au taux de 2,5 %, tant que la condition de loyer reste remplie. Le bail doit être poursuivi ou, en cas de changement de titulaire, ce dernier doit remplir les conditions de ressources.\nQuand l'investissement est effectué en cours d'année, les première et dernière annuités d'amortissement, ainsi que celle du changement de taux, sont déductibles prorata temporis.\n- Engagement de location. Pour bénéficier du régime de faveur, vous devez vous engager à louer le logement nu pendant une période initiale de 9 ans.\n- Combinaison avec d'autres régimes. Un même logement ne peut bénéficier à la fois de la déduction au titre de l'amortissement et de la réduction d'impôt pour investissement outre-mer.\nEn cas de non-respect de l'engagement ou de cession anticipée du logement ou des parts sociales, l'avantage fiscal est remis en cause au titre de l'année de la rupture de l'engagement ou de la cession. Le non-respect de l'engagement peut résulter notamment :\n· d'une période de vacance trop longue du logement après l'acquisition, l'achèvement du logement ou des travaux ou le départ d'un locataire ;\n· du non-respect des conditions de ressources du locataire ou de plafond des loyers ;\n· du changement d'affectation de l'immeuble ;\n· de la cession (vente, apport, échange) ou de l'inscription à l'actif d'une entreprise individuelle du logement ou des parts.\nAucune remise en cause de l'avantage fiscal n'est cependant effectuée en cas d'invalidité, de licenciement ou de décès du contribuable ou de son conjoint.\nLa location doit prendre effet dans les douze mois de l'acquisition ou de l'achèvement de la construction ou des travaux.\nD. Résidences de tourisme\nL’investissement immobilier dans une résidence de tourisme classée située dans une zone de revitalisation rurale ou certaines zones classées permet d’obtenir une réduction d’impôt.\nVous devez acquérir un logement neuf ou en l’état futur d’achèvement situé dans une résidence de tourisme classée. L’acquisition peut aussi porter sur des logements anciens, l’avantage fiscal porte alors sur les travaux de reconstruction, d’agrandissement, de grosses réparations, d’amélioration ou, pour les logements construits avant le 1er janvier 1989, de réhabilitation. Vous devez donner le logement en location pendant au moins 9 ans au gestionnaire de la résidence.\nPour l’acquisition de logements neufs, la réduction d’impôt est égale à 25 % du coût d’acquisition, retenu dans la limite de 50 000 euros pour une personne seule et 100 000 euros pour un couple. Pour les acquisitions réalisées ou achevées en 2004, la réduction d’impôt est étalée au maximum sur quatre ans, à raison chaque année du quart de son montant maximal.\nPour les acquisitions réalisées depuis 2005, la réduction d’impôt est étalée au maximum sur 6 ans, à raison chaque année du sixième de son montant maximal.\nPour les travaux et les opérations de réhabilitation, la réduction d’impôt est égale à 20 % du coût de l’opération, retenue dans la limite de 50 000 euros pour une personne seule et 100 000 euros pour un couple. La réduction d’impôt est étalée au maximum sur quatre ans, à raison chaque année du quart de son montant maximal, ou, pour les opérations de réhabilitation, sur 6 ans au maximum, à raison chaque année du sixième de son montant maximal.\nLe taux de la réduction d’impôt est porté à 40 % pour les logements faisant partie d’un village résidentiel situé dans une ORIL.\nLe régime des plus-values immobilières a été profondément remanié pour les plus-values réalisées à compter du 1er janvier 2004. Celles-ci sont désormais taxées à un taux proportionnel de 27 %. L’impôt est désormais prélevé directement par le notaire sur le prix payé par l’acquéreur.\nUne partie de la CSG frappant certains revenus du patrimoine est déductible de votre revenu imposable à hauteur de 5,8 %. Les 2,4 % restants, la CRDS et le prélèvement social de 2,3 % sont non déductibles.\nEst ainsi notamment concernée la CSG frappant les revenus suivants :\n- revenus de capitaux mobiliers autres que ceux soumis au prélèvement libératoire ;\n- revenus de location en meublé à titre non professionnel ;\n- revenus non commerciaux non assujettis à la CSG au titre des revenus d'activité ;\n- revenus industriels et commerciaux non assujettis à la CSG au titre des revenus d'activité.\nLa déduction est opérée au titre de l'année de paiement. Le montant de la fraction déductible figure en principe sur l'avis de CSG et sur la déclaration préimprimée 2042 que vous avez reçue. Si ce montant est inexact, vous pouvez bien entendu le rectifier. La fraction de CSG déductible qui ne peut pas être imputée sur les revenus (parce que ceux-ci sont inférieurs) ne génère pas de déficit. Elle est donc définitivement perdue.\nLes ventes d’immeubles bâtis ou de droits relatifs à des immeubles (usufruit, nue-propriété…) sont imposées selon le régime des plus-values immobilières.\nEn sont, en revanche, exonérées la cession de la résidence principale, les opérations de remembrement ou d’expropriation. Sont également exonérées les cessions réalisées par les titulaires de pension de vieillesse ou de la carte d’invalidité, lorsqu’ils ne sont pas soumis à l’ISF et lorsque leur revenu fiscal de référence de l’avant-dernière année précédant celle de la cession est inférieur à un certain plafond. Celui-ci est de 9 437 Seuros pour la première part de quotient familial, majoré de 2 520 euros pour chaque demi-part supplémentaire, pour les ventes effectuées en 2008, et de 9 560 euros pour la première part de quotient familial, majoré de 2 553 euros pour chaque demi-part supplémentaire, pour les ventes effectuées en 2009.\nSont de même exonérées les cessions portant sur des immeubles d’une valeur inférieure ou égale à 15 000 euros.\nLa plus-value est égale à la différence entre le prix de cession et celui d’acquisition.\nLe prix d’acquisition est éventuellement majoré des dépenses de construction, de reconstruction, d’agrandissement, de rénovation ou d’amélioration supportées par le vendeur. Lorsque celui-ci cède un bien de plus de 5 ans et qu’il n’est pas en mesure d’apporter de justification concernant ces dépenses, une majoration de 15 % du prix d’acquisition est pratiquée.\nÀ noter qu’aucun correctif destiné à compenser l’inflation n’est prévu.\nLa plus-value brute est ensuite réduite d’un abattement de 10 % pour chaque année de détention audelà de la cinquième. La plus-value se trouve ainsi exonérée après 15 années de détention.\nD. Abattement général\nLe montant de la plus-value nette fait l’objet d’un abattement de 1 000 euros. Cet abattement s’applique opération par opération.\nLa plus-value est imposée au taux proportionnel de 16 %, auquel viennent s’ajouter 11 % de prélèvements sociaux.\nL’établissement de la déclaration et le paiement de l’imposition correspondante seront effectués par le notaire chargé de la vente.


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Et cette nouvelle génération de GPS mise sur la facilité d’utilisation et la lisibilité de l’écran.\nLe Camper 1090 possède un écran tactile réactif 1280 x 800, haute résolution de 10″ pouces, qui vous permettra de consulter les informations sur l’itinéraire en un coup d’oeil, et facilement, même en conduisant. Grâce à l’écran à double orientation, celui-ci s’adaptera à toutes les conditions de voyage.\nLe GPS fonctionne sous Android 6.0 (date de 2015).\nIl possède 32 Go de stockage intégré. La batterie de 1 000 mAh est évaluée à 2 heures d’autonomie (ce qui est peu, vous devrez donc le garder branché assez souvent).\nGrâce aux informations détaillées incluses dans ses cartes, le Camper 1090 calcule, et recommande les meilleurs itinéraires en fonction des caractéristiques physiques de votre véhicule (limites de jauge).\nPour favoriser une conduite plus sûre et améliorer la connaissance de l’environnement, des alertes vous avertiront de l’approche des virages serrés, des pentes, des changements de limitation de vitesse, de radars, de passages à niveau, d’écoles et bien plus encore.\nLe nouveau navigateur Camper 1090 comprend également un module mains libres Bluetooth, qui vous permet de passer et recevoir des appels en conduisant, et de gérer les notifications entrantes sur votre smartphone.\nLe Garmin Camper 1090 vous fournira toutes les informations les plus importantes dès le départ de votre voyage, telles que le kilométrage estimé, les temps de trajet et les éventuels frais à engager pendant le voyage.\nIl propose également des itinéraires alternatifs en cas de travaux, ou d’accident en cours de route grâce aux informations trafic disponibles en appairant l’appareil avec votre smartphone.\nLe GPS Camper 1090 dispose de cartes préchargées de 46 pays européens. Vous pourrez également intégrer gratuitement les cartes d’Amérique du Nord, d’Amérique du Sud, d’Afrique du Nord, d’Afrique australe, d’Australie et de Nouvelle-Zélande.\nEn outre, il dispose de bases de données de points d’intérêt fournies par ACSI, Campercontact et Trailer’s Park contenant des informations complètes sur des milliers de campings, et d’aires de repos.\nSi les millions de points d’intérêt déjà inclus dans la feuille de route ne vous suffisent pas, le Camper 1090 propose une base de données qui contient les informations des fournisseurs de contenus touristiques les plus connus dans le monde : iOverlander, TripAdvisor et Foursquare.\nAcheter maintenant le Camper 1090 sur amazon\nLe GPS de Garmin est accompagné d’une application dédiée : Garmin Drive™.\nUne fois le Camper 1090 couplé à votre smartphone, l’application vous permettra d’avoir les informations, du traffic en temps réel, des places disponibles de parking et le prix du stationnement, et des informations sur la météo. Vous pourrez également importer et partager facilement vos itinéraires, et des fichiers GPX avec votre entourage.\nUne autre info intéréssante, est le prix du carburant en temps réel des stations essences présentes sur votre itinéraire.\nLe GPS Garmin Camper 1090 offre une variété d’options de montage pour n’importe quel intérieur de cabine :\nSupport magnétique alimenté par ventouse,\nSupport à vis,\nDisque adhésif pour tableau de bord,\nAdaptateur à bille avec une plaque AMPS compatible avec le matériel tiers, y compris la RAM systèmes de montage.\nJe n’ai rien à reprocher à la taille de l’écran, à la navigation et à la qualité globale du Garmin Camper 1090, si ce n’est la faible autonomie de sa batterie.\nLe support vous permet d’avoir une sortie auxiliaire et une entrée USB. Le GPS a la possibilité de s’allumer automatiquement quand le support est alimenté, et la liaison transparente des données via Bluetooth avec votre téléphone le rend tout simplement parfait.\n– Conception robuste\n– Cartes gratuites à vie et préchargées de 46 pays d’Europe\n– Grand écran\n– Excellente lisibilité\n– Application Garmin Drive très pratique\n– Compatible avec les caméras de recul – Très faible autonomie de 2 heures\nL x H x P : 24,5 x 15,4 x 2,1 cm (9,65 x 6,06 x 0,83 pouces)\nL x H : 21,6 x 13,5 cm (8,5 x 5,3 pouces) ; 25,7 cm (10,1 pouces)\n1 280 × 800 pixels\nÉcran tactile capacitif TFT couleur IPS grand-angle de 10,1 pouces\n534 g (18,8 oz)


Protège carnet de santé - Little Menina - Jeux dès 3 ans pour une éducation positive\nPage d'accueilAccessoires bébé/enfantsNaissanceProtège carnet de santé\nBavoir bébé 15,00€\nPage d'accueil/Accessoires bébé/enfants/Naissance\nPrénom *Merci d'indiquer le prénom de l'enfant (offert)\nProtège carnet de santé entièrement molletonné * Oui Non\n– 100% coton extérieur et intérieur\nAvec prénom de l'enfant\nJ ai commandé un protège carnet de santé dont je suis ravie. Respect des contraintes demandées : couleurs, tissus, prénom. Grande qualité du produit, de l emballage cadeau et dans un délai exemplaire surtout compte tenu des intempéries ! A commander les yeux fermés.\nClaire Cardouat – 3 novembre 2017 :\nJ’ai commandé 2 articles pour le carnet de santé de mes filles, j’en suis ravie, le tissu est très beau et de bonne qualité et les associations de couleur réalisées sont parfaites. Très bon rapport qualité prix, compte tenu de la personnalisation. Je recommande chaudement ce produit !\ncharlotte – 2 mars 2017 :\nJe suis rendue à ma 4éme commande de protèges carnet de santé pour offrir en cadeau de naissance. Super produit, excellent rapport qualité/prix, une disponibilité et une écoute réelle de la créatrice. Je suis ravie d’avoir eu la chance de découvrir cette marque grâce au protège carnet de santé offert par un couple d’amis pour la naissance de ma fille.\nSégolène – 15 novembre 2016 :\nSuper pour un cadeau de naissance, créatrice disponible est très sympa, réalisation et livraison rapide !\nClaire – 19 septembre 2016 :\nTrès joli cadeau de naissance qui permet de protéger et personnaliser le carnet de santé !\nAjouter un avis “Protège carnet de santé” Annuler la réponse


Si une belle Africaine vous propose des sucreries : Qatar Airways\nSi une belle Africaine vous propose des sucreries\npar UY707 » Ven 8 Fév 2013, 23:40\nà bord d'un vol de Qatar Airways en qualité d'hotesse, vous aurez à faire à une Camerounaise qui vous propose des boissons gazeuses, car en français du Cameroun, une boisson gazeuse est une sucrerie. détails :\n120 camerounaises ont passé, le 4 février dernier à Douala, un test de recrutement en qualité d’hôtesses pour la compagnie Qatar Airways.. Les tests étaient conduits par Dicko Bello, commandant de bord d’un Boeing 777 de cette compagnie aérienne qatarie, qui a expliqué que cette délocalisation des recrutements tient de ce que les femmes ne sont pas autorisées à travailler au Qatar.\nLe Cameroun a été choisi comme territoire de recrutement, explique Dicko Bello, parce qu’elle abrite une académie d’aviation CAE Oxford, l’une des 14 académies que compte le numéro un mondial de la formation aux métiers de l’aéronautique.\nsource : http://www.investiraucameroun.com/trans ... u-cameroun\nPour infor : ancien de UY et de QC, le CDB Dicko Bello a longtemps "sévi" sur le 763 TJ-CAC avant de changer de compagnie et de monture.\nRe: Si une belle Africaine vous propose des sucreries\npar AirKd » Sam 9 Fév 2013, 09:46\nEn effet les compagnies du golf viennent faire leur marché en Afrique. Le comble c'est qu'il y a un manque criant de flight crew en Afrique. Pas mal d'ancien d'Air Afrique sont partis là bas aussi


Aux 4 Temps Henri Guittet propose ses glaces et sorbets aux parfums décalés - Defense-92.fr\n18 juillet 2016 à 14h40\nHenri Guittet le fondateur de Glaces Glazed - Defense-92.fr\nLes glaciers aux 4 Temps ce n’est pas ce qui manque, mais celui qui vient d’ouvrir n’a rien d’ordinaire. Henri Guittet, le fondateur de « Glace Glazed » a lancé le samedi 9 juillet dernier son premier pop-up store dans un centre commercial et c’est aux 4 Temps.\nLe pari de l’entrepreneur : proposer des glaces et sorbets aux parfums complétement décalés alliant les traditionnels fruits ou chocolat à des épices, des légumes, des alcools mais pas que. Le résultat offre des créations aux saveurs étonnantes. La carte d’été propose notamment pour les sorbets le « Mojito de Tokyo » un mélange de rhum, menthe et citron, le « Pussy Griotte » avec de la griotte et du poivre de cassis ou encore la « Borealis », une fusion de chocolat au lait et de Granola. Pour ceux qui auront été séduits par leur dégustation sur place (3,5 euros la boule, 4,50 les deux et 5,50 les trois), Glaces Glazed permet à ses clients de repartir avec un pot de 350 ml vendu 9,50 euros.\nDes glaces et sorbets artisanaux fabriqués à Paris\n« Toute nos glaces et sorbets sont artisanaux et produits à Paris » explique Henri Guittet qui précise que le lait provient des Yvelines. « Il n’y a aucun arome ni colorant » poursuit-il.\nEn plus de ces glaces et sorbets, Henri Guittet propose à sa carte des gaufres revisitées comme « la Glazed », une gaufre légèrement vanillée avec une pointe de citron ou encore « la White Zombie » un mélange de faisselle et graines de pavot. De même des milkshakes tout aussi insolites sont à savourer.\nInstallé au second niveau du centre, dans l’allée centrale, le kiosque d’une trentaine de mètres carrés à l’allure soignée doit rester ouvert jusqu’à la fin de l’année. Mais le jeune entrepreneur qui a lancé son concept en 2012 et sa boutique de la rue des Martyrs à Paris en 2014 espère bien faire adopter ses créations aux clients du centre et se faire une place pérenne dans le centre de shoping de La Défense.\nGlaces Glazed est ouvert tous les jours, du lundi au dimanche de 10h à 20h.


Axial Options Trader. Manuel Utilisateur - PDF\nDownload "Axial Options Trader. Manuel Utilisateur"\n1 Axial Options Trader Manuel Utilisateur\n2 Axial Options Trader: Manuel Utilisateur version 1.1 Copyright 2013 Ariane Software\n3 Table des matières 1. Présentation Axial Options Trader Généralités Lancement de l'application Connexion à internet Saisi du code de licence Mises à jour du logiciel Ecrans de travail Menu général Listes de valeurs Choix d'un écran de travail Listes des options, contrats futures et actions Onglet Options Onglet Act/Fut Onglet Perso Utilisation des listes de valeurs Mise à jour automatique des listes de valeurs Fiche valeur Recherche d'une valeur à partir du nom, code mnemo ou du code ISIN Création et mise à jour des listes personnelles Sauvegarde et Restauration des stratégies et portefeuilles Tableau options Généralités Affichage des options Table des options Menu contextuel Calcul de la volatilité implicite Pricer Généralités Définition des données pour le calcul Résultat du calcul de l'option Stratégies Introduction Présentation de l'écran Stratégies Gestion des stratégies Création et affichage Changement du nom Copie Suppression Ajout d'une stratégie à un portefeuille Entrée, modification et suppression des positions dans une stratégie Ajout d'une nouvelle position Placement des positions dans le panneau Données de la position Modification des données de la position Représentation graphique de la stratégie Utilisation du mode simulation Réduction de la durée à l'échéance Ecarts de volatilité Stratégies exemples ("Templates") Portefeuilles iii\n4 Axial Options Trader 1. Introduction Gestion des portefeuilles Création et affichage Changement du nom Suppression Entrée d'un ordre en portefeuille Positions ouvertes Tableau des positions ouvertes Delta du portefeuille en monétaire Modification d'une position d'attente Graphique des positions ouvertes Ordres des positions ouvertes Ordres des positions fermées Suivi des cours Introduction Organisation générale Positionnement et dimensionnement des fenêtres Détachement des fenêtres de l'écran principal Liaison entre les fenêtres Enregistrement de la configuration de l'écran Graphiques de cours Description d'une fenêtre graphique Sélection d'une valeur dans une fenêtre graphique Affichage des indicateurs techniques Choix du style de tracé des graphiques Echelle verticale du graphique principal Fonction zoom curseur Déplacement horizontal et vertical du fond du graphique Curseur X,Y et étiquette d'un cours Exportation de l'image d'un graphique Impression des graphiques Outils de tracé dans les graphiques Mode de tracé multi plans Tracé de droites horizontales, verticales, obliques ou parallèles Tracé de segments de droite, flèches, rectangles, triangles, cercles ou ellipses Ecriture de textes Tracé des Figures de Fibonacci, de Gann ou des droites de vitesse Tracé des fourchettes d'andrews Watch list Généralités Données Liste des transactions iv\n5 Chapitre 1. Présentation Axial Options Trader 1. Généralités Axial Options Trader est un logiciel spécialement conçu pour le trading des options, satisfaisant à la fois les besoins des investisseurs particuliers et des professionnels. Son utilisation est intuitive et conviviale grâce à une ergonomie particulièrement étudiée. Il permet de : Rechercher et comparer les options selon leurs sous jacents, strikes, dates d'échéances et volatilités implicites. Pricer les options selon plusieurs méthodes. Analyser les meilleures stratégies en fonction de l'objectif recherché. Couvrir et optimiser le risque des portefeuilles contenant des titres avec des sous jacents différents. Consulter et suivre les cours des options, futures et actions reçus en temps réel ("tick by tick") au niveau de graphiques ou d'une liste de valeurs. Avertissement Par la fourniture de ce logiciel, la société Ariane Software a uniquement pour objectif de mettre à la disposition des utilisateurs un outil performant d'analyse de stratégies options et d'aide à la décision. Chaque utilisateur conserve l'entière responsabilité des décisions qu'il pourrait être amené à prendre avec l'utilisation de ce logiciel. Ni la société Ariane Software, ni ses administrateurs, dirigeants, employés, adhérents, agents ou consultants ne pourront être tenus responsables à l'égard de quelque personne que ce soit pour quelques pertes, dommages, coûts ou dépenses que ce soient (notamment manque à gagner, ou perte d'usage, dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs) résultant d'inexactitudes, d'erreurs, d'omissions ou d'altérations dans les résultats obtenus par l'utilisation de ce logiciel. 2. Lancement de l'application 2.1. Connexion à internet Axial Options Trader fonctionne en connexion permanente avec internet. Il faut donc que les pare feux ou anti virus équipant l'ordinateur laissent passer les différentes connexions nécessaires. 1. Dans le cas où l'ordinateur est installé derrière un firewall, proxy, routeur ou réseau d'entreprise ou via une liaison Wifi, il est nécessaire que certains "ports" soient ou restent ouverts : ports 80, 8080 et pour recevoir les cours en temps réel 2. Dans le cas où l'ordinateur est équipé d'un système antivirus, il est nécessaire que cet antivirus laisse passer les connexions sans en modifier le contenu vers les sites : update.ariane-software.com pour recevoir les mises à jour du logiciel data.ariane-software.com pour télécharger le référentiel des valeurs des marchés realtime.eurobench.com pour recevoir le flux en temps réel 1\n6 Présentation Axial Options Trader 2.2. Saisi du code de licence Au premier lancement du logiciel le code de licence octroyé doit être saisi. Sans ce code, il ne sera pas possible d'utiliser le programme Mises à jour du logiciel Axial Options Trader vérifie à chaque lancement auprès du site d'ariane Software si une nouvelle version logiciel est disponible et l'installe alors automatiquement. Une fenêtre de mise à jour indique les améliorations, modifications ou corrections apportées au programme. 3. Ecrans de travail Axial Options Trader est composé de plusieurs écrans de travail permettant un accès simple et direct aux différentes fonctions du logiciel. Le schéma ci-dessous montre la disposition générale des principaux éléments : 3.1. Menu général En haut le menu général comporte six options principales : Le menu Valeurs pour choisir entre : Mettre à jour les listes personnelles Quitter pour créer et mettre à jour les listes personnelles de valeurs à partir de la liste de référence. pour fermer le programme Axial Options Trader Le menu Stratégies pour : Ouvrir pour afficher dans l'écran Stratégies une stratégie : nouvelle et qui portera le nom saisi par l'utilisateur 2\n7 Présentation Axial Options Trader Renommer Dupliquer Supprimer Ajouter au portefeuille... choisie parmi la liste des stratégies prédédemment créées par l'utlisateur choisie parmi la liste des stratégies proposées comme exemple ("Templates") pour changer le nom d'une stratégies prédédemment créées par l'utlisateur pour recopier sous un autre nom une nouvelle stratégie identique pour supprimer définitivement la stratégie sélectionnée pour ajouter au portefeuille ouvert dans l'écran Portefeuilles les positions de la stratégie sélectionnée. Après cette opération, les positions de la stratégie et celles ajoutées au portefeuille resteront totalement indépendantes. Note La stratégie ouverte dans l'écran Stratégies apparaît en caractères gras dans la liste des stratégies affichée dans le menu Le menu Portefeuilles pour : Ouvrir pour afficher dans l'écran Portefeuille un portefeuille : Renommer Supprimer Note nouveau et qui portera le nom saisi par l'utilisateur choisi parmi la liste des portefeuilles prédédemment créés par l'utlisateur pour changer le nom d'un portefeuille prédédemment créés par l'utlisateur pour supprimer définitivement le portefeuille sélectionné Le portefeuille ouvert dans l'écran Portefeuilles apparaît en caractères gras dans la liste des portefeuilles affichée dans le menu Le menu Préférences pour choisir entre : Liste des valeurs Définition du graphique par défaut Gérer les abonnements pour définir le mode d'affichage de la liste des valeurs présente à gauche : 1. Masquer la liste : pour ne pas afficher cette liste 2. Afficher la liste en fixe : pour afficher la liste de façon fixe à gauche de l'écran 3. Afficher la liste en flottant : pour afficher la liste à une position choisie par l'utilisateur pour définir les caractéristiques initiales du graphique des cours lors de son ouverture dans l'écran Suivi des cours. pour prendre connaissance des abonnements en cours de validité ou bien terminés, ainsi que saisir l'identifiant et le mot de passe pour la réception du flux temps réel Le menu Outils pour choisir entre : Sauvegarder pour sauvegarder dans un fichier enregistré sur le disque dur de l'ordinateur ou un support externe toutes les données personnelles créées par l'utilisateur : stratégies, portefeuilles, listes personnelles de valeurs et graphiques de cours. 3\n8 Présentation Axial Options Trader Restaurer pour restaurer dans Axial Options Trader les données personnelles mémorisées dans un fichier sauvegardé. Ces données restaurées prendont la place des données éventuellement présentes Le menu Aide pour choisir entre : Indicateurs techniques pour consulter la documentation des indicateurs techniques disponibles dans l'écran Suivi des cours. A propos 3.2. Listes de valeurs pour lire les conditions d'octroi de la licence du logiciel. Axial Options Trader affiche à gauche de l'écran la liste des valeurs filtrée et triée selon le choix de l'utilisateur. Cette liste peut rester affichée en permanence ou bien être cachée ou présentée dans une fenêtre flottante. Ce choix d'affichage s'effectue au menu général Préférences avec l'option Liste des valeurs. Cette liste permet de choisir facilement les options, futures et actions que l'on souhaite utiliser dans les écrans Stratégies, Portefeuilles et Suivi des cours. L'utilisation de cette liste de valeurs est décrite au paragraphe Listes des options, contrats futures et actions ci-après 3.3. Choix d'un écran de travail En haut et au centre de l'écran du logiciel, une boite à onglets permet d'accéder directement aux quatre grandes parties fonctionnelles de Axial Options Trader. Tableau options Stratégies Cet écran affiche dans une table l'ensemble des options CALL et PUT d'un sous jacent pour une échéance et un style donnés. Les données de cette table sont mises à jour en temps réel, avec en particulier le calcul de la volatilité implicite et des paramètres grecs. Cet écran permet de définir et d'évaluer une stratégie pour un même sous jacent. Il comprend deux parties principales : 1. La partie supérieure avec le détail des options présentes dans la stratégie 2. La partie inférieure avec un graphique représentant les courbes des gains/pertes à l'échénance et instantannément ainsi qu'un paramètre grec. Les données de cet écran sont calculées et mises à jour en temps réel. Portefeuilles La description de l'utilisation de cet écran est donnée au chapitre Stratégies ciaprès. Cet écran permet de suivre et d'évaluer un portefeuille contenant des titres de différentes natures et avec des sous jacents différents. Il comprend deux parties principales : 1. La partie supérieure avec la liste des positions en portefeuille. 2. La partie inférieure avec un graphique représentant les courbes des gains/pertes à l'échénance et instantannément ainsi que le paramètre grec delta. Les données de cet écran sont calculées et mises à jour en temps réel. 4\n9 Présentation Axial Options Trader Suivi des cours La description de l'utilisation de cet écran est donnée au chapitre Portefeuilles ciaprès. Cet écran permet d'afficher et suivre les cours en temps réel des valeurs de trois facons différentes : 1. Dans des graphiques avec plusieurs indicateurs techniques. Le nombre de graphiques ouverts simultanément n'est limité que par la place disponible sur l'écran. 2. Dans une table appelée Watch list affichant les valeurs d'une liste choisie parmi les listes personnelles créées par l'utilisateur ou bien constituée à partir des positions présentes dans un portefeuille. 3. Dans une table affichant la liste des transactions d'une valeur intervenues en bourse depuis l'ouverture de la séance. La description de l'utilisation de cet écran est donnée au chapitre Suivi des cours ci-après. 4. Listes des options, contrats futures et actions Axial Options Trader affiche à gauche de l'écran la liste des valeurs filtrée et triée selon le choix de l'utilisateur. Cette liste peut rester affichée en permanence ou bien être cachée ou présentée dans une fenêtre flottante. Ce choix d'affichage s'effectue au menu général Préférences avec l'option Liste des valeurs. En haut de la liste, une boite à onglets offre les choix suivants : L'onglet Options pour afficher toutes les options de la place boursière sélectionnée. Cette liste globale peut ensuite être filtrée par sous jacent, dates d'échéance et type CALL ou PUT. L'onglet Act/Fut pour afficher les contrats futures ou actions e la place boursière sélectionnée. L'onglet Perso pour afficher les listes personnelles créées par l'utilisateur Onglet Options 4.2. Onglet Act/Fut Cet onglet contient : en dessous : 1. Une première liste déroulante pour choisir le sous jacent de la place boursière sélectionnée 2. Une seconde liste déroulante pour choisir la date ou la période d'échéance des options 3. Deux cases à cocher Call et Put pour filtrer le résultat précédent à ce ou ces types d'options Cet onglet offre le choix de trois listes différentes de valeurs : 1. Tous les sous jacents des options de la place boursière sélectionnée 2. Toutes les actions de la place boursière sélectionnée 3. Les contrats futures de la place boursière sélectionnée 5\n10 Présentation Axial Options Trader 4.3. Onglet Perso Cet onglet permet d'afficher les valeurs d'une liste personnelle créée par l'utilisateur. Le bouton Modifier commande l'ouverture la fenêtre de dialogue pour ajouter/supprimer une liste personnelle et en modifier le contenu. Il est possible créer autant de listes personnelles que souhaité, chacune avec un nombre quelconque de valeurs Utilisation des listes de valeurs Ces listes permettent de sélectionner les valeurs pour utilisation dans les différents écrans de travail : généralement en glissant la valeur de la liste et en la déposant à l'endroit souhaité de l'écran de travail ouvert ou bien en ouvrant le menu contextuel par un clic droit de la souris sur une valeur et en sélectionnant l'option désirée Le menu contextuel permet le choix d'une des fonctions suivantes : Pricer... Ajouter à la stratégie Entrer un ordre dans le portefeuille Ouvrir la fiche valeur Ajouter à une liste personnelle pour ouvrir la fenêtre permettant de pricer l'option pour ajouter cette valeur dans la stratégie sélectionnée dans écran Stratégies quand celui-ci est ouvert pour ouvrir la fenêtre de saisi d'un ordre dans le portefeuille de écran Portefeuilles quand celui-ci est ouvert pour lire les informations détaillées de la valeur pour ajouter directement cette valeur dans une des listes personnelles sans devoir ouvrir la fenêtre de dialogue en cliquant sur le bouton Modifier depuis l'onglet Perso Mise à jour automatique des listes de valeurs Les options, contrats futures et actions présents dans Axial Options Trader sont automatiquement mis à jour à l'ouverture du logiciel en fonction de leur échéances. 6\n11 Présentation Axial Options Trader 4.6. Fiche valeur La fiche valeur donne les informations disponibles sur la valeur : i. Le nom générique ii. Le code mnémonique iii. Eventuellement le code ISIN iv. Le segment de marché v. Le sous jacent vi. La date d'échéance vii. Le style (EUR ou US) viii.le strike ix. La quotité 4.7. Recherche d'une valeur à partir du nom, code mnemo ou du code ISIN En haut de la liste des valeurs un champ de recherche permet de rechercher parmi toutes les valeurs présentes dans Axial Options Trader une valeur à partir : de son nom complet ou partiel de son code mnémonique de son code ISIN Le résultat s'affiche dans une fenêtre popup en dessous du champ de recherche avec, selon les cas, une ou plusieurs valeurs répondant au critère de recherche. En cliquant sur la valeur recherchée dans la fenêtre popup, celle-ci s'affiche alors automatiquement dans la liste des valeurs. Quand la recherche ne donne aucun résultat, le nom saisi dans la zone de recherche s'inscrit en rouge. Le résultat de la recherche est limité aux 30 premiers résultats. Dans ce cas, compléter le nom de la valeur pour réduire le nombre de cas possibles Création et mise à jour des listes personnelles Axial Options Trader permet de créer un nombre quelconque de listes personnelles sans limitation du nombre de valeurs dans chaque liste. Pour ouvrir la fenêtre de gestion des listes personnelles sélectionner l'onglet Perso et cliquer sur le bouton Modifier 7\n12 Présentation Axial Options Trader Ensuite selon les cas : i. Pour une nouvelle liste, saisir son nom dans le champ Nouvelle liste puis cliquer sur le bouton Ajouter ii. Si la liste est déjà créée, sélectionner son nom dans le cadre Listes présentes. Les valeurs que cette liste s'affichent alors en dessous à droite dans la table portant le nom de cette liste. iii. Choisir la bourse et le marché des valeurs à ajouter iv. Dans la table du cadre Valeurs disponibles sélectionner la ou les valeurs à ajouter dans la liste personnelle puis cliquer sur le bouton Pour ajouter une seule valeur, il suffit de double-cliquer dessus dans la table Pour supprimer une valeur dans une liste personnelle : i. Sélectionner la valeur dans la table "Valeurs" de la liste et appuyer sur la touche Suppr du clavier ou bien ouvrir le menu contextuel et choisir l'option Supprimer. ii. ou bien, directement depuis la liste des valeurs, utiliser le menu contextuel et choisir l'option Supprimer... de la liste personnelle. 5. Sauvegarde et Restauration des stratégies et portefeuilles Axial Options Trader permet de sauvegarder toutes les données personnelles de l'utilisateur dans un fichier sur le disque dur de l'ordinateur ou un support externe (clé USB, etc) et de les restaurer ultérieurement. Pour sauvegarder les données : i. Au menu général Outils choisir l'option Sauvegarder ii. Dans la fenêtre de dialogue, sélectionner le dossier dans lequel le fichier doit être mémorisé. iii. Donner un nom au fichier de sauvegarde dans le champ prévu à cet effet, puis cliquer sur le bouton Sauvegarder. L'extension.oax sera ajouté automatiquement au fichier sauvegardé 8\n13 Présentation Axial Options Trader Important Bien retenir le nom donné au fichier sauvegardé ainsi que le dossier dans lequel il est enregistré pour le retrouver à la restauration Pour restaurer les données : i. Au menu général Outils choisir l'option Restaurer ii. Dans la fenêtre de dialogue, rechercher le répertoire dans lequel le fichier a été enregistré et le sélectionner iii. Cliquer sur le bouton Restaurer Important La restauration remplace toutes les données personnelles auparavant présentes dans Axial Options Trader 9\n14 Chapitre 2. Tableau options 1. Généralités L'écran de travail Tableau options a pour objectif de donner une vue globale mise à jour en temps réel de toutes les options d'un sous jacent donné pour une même échéance et de même style. Le tableau permet d'identifier immédiatement les options CALL et PUT qui sont dans la monnaie, à la monnaie ou en dehors de la monnaie. Pour chaque option, la volatilité implicite et les paramètres grecs sont calculés en temps réel. Un pricer d'options est également disponible pour une analyse plus détaillée. 2. Affichage des options Dans l'entête du tableau, trois listes déroulantes permettent de choisir : Le sous jacent Le mois d'échéance Le style de l'option La liste des sous jacents proposés correspond aux options de la place boursière actuellement sélectionnée dans Axial Options Trader La liste des échéances proposées correspond à celles des options actuellement présentes dans Axial Options Trader pour le sous jacent sélectionné EUR ou US L'entête du tableau affiche en temps réel le dernier cours du sous jacent sélectionné. Dans le cas des options sur indice CAC 40, le cours affiché est celui du contrat Future CAC de l'échéance en cours. 10\n15 Tableau options L'entête du tableau permet également de définir pour le calcul de la volatilité implicite des options de la table les deux paramètres importants : Le dividende Le taux d'intérêt 3. Table des options Important Afin de garantir un calcul rigoureux du prix des options, le principe retenu dans Axial Options Trader se base sur un dividende défini en valeur monétaire et non pas sur un pourcentage moyen annuel. Par conséquent, ce dividende doit tenir compte de l'échéance sélectionnée dans le tableau. Dans le cas des options sur indice CAC 40, le sous jacent utilisé étant le contrat Future CAC de l'échéance en cours qui intègre les dividendes versés au cours de cette échéance, le montant du dividende à utiliser est donc celui correspondant aux dividendes versés après l'échéance en cours jusqu'à l'échéance séléctionnée dans ce tableau. Le taux d'intérêt se définit en % annuel Dans la table de cet écran, les options CALL et PUT de même strike sont sur la même ligne, avec : Au centre A gauche A droite La colonne des strikes classés par ordre croissant Les différentes colonnes de données relatives aux CALL Les différentes colonnes de données relatives aux PUT Un code de couleur permet de distinguer immédiatement : 1. Les options dans la monnaie avec le fond de couleur verte pour les CALL et rouge pour les PUT 2. Les options en dehors de la monnaie avec le fond de couleur grise 3. Les options à la monnaie étant situées à proximité de la séparation des deux zones précédentes, séparation suivant le cours du sous jacent qui évolue ne temps réel. Pour chaque type d'options, les différentes colonnes de données, que l'utilisateur peut afficher ou supprimer en cochant ou décochant les cases correspondantes dans la fenêtre popup s'ouvrant en cliquant sur le bouton situé dans l'angle supérieur droit de la table, sont les suivantes : Dernier Ask Bid Prix moy Crs Comp Vol impl Delta Gamma Theta Rho Vega Le dernier cours coté de l'option Le prix de la dernière demande Le prix de la dernière offre La moyenne des prix de la dernière offre et demande Le cours de compensation fixé par la bourse La volatilité implicite calculée selon la méthode précisée au paragraphe suivant Calcul de la volatilité implicite Le paramètre grec delta Le paramètre grec gamma Le paramètre grec theta Le paramètre grec rho Le paramètre grec vega 11\n16 Tableau options 4. Menu contextuel On ouvre le menu contextuel de la table en cliquant avec le bouton droit de la souris sur une des options pour commander les opérations suivantes : 1. Ouvrir un pricer pour cette option (voir au chapitre suivant Pricer l'utilisation du pricer). 2. Ouvrir un graphique de cours pour cette option dans l'écran Suivi des cours 3. Ajouter cette option dans une des listes personnelles 5. Calcul de la volatilité implicite Le calcul de la volatilité implicite utilise la méthode de Black et Scholes Ce calcul se base en principe sur le dernier cours coté mais qui dans le cas des options n'est pas toujours connu de manière certaine car la dernière transaction exécutée peut dater d'une séance précédente voir ne pas encore exister. Important De manière à calculer la volatilité aussi précisément que possible, Axial Options Trader applique la règle suivante pour déterminer le prix de l'option à utiliser : 1. Quand les prix du Ask et du Bid sont connus, le prix utilisé est la moyenne de ces deux prix et non pas le prix de la dernière transaction éventuelle, car le Ask et le Bid reflètent mieux le tendance la plus récente. 2. Si l'un des deux prix Ask ou Bid n'est pas connu, le prix utilisé est celui qui est connu. 3. Si ni le Ask et ni le Bid ne sont connus, en dernier recours le prix de la dernière transaction est utilisé et en aucun cas le cours de compensation. 4. Aucune volatilité n'est calculée quand Ask, Bid et dernière transaction ne sont pas connus. Prix du sous jacent utilisé : Option sur action Option sur indice le dernier prix coté en temps réel de l'action le dernier prix du contrat Future coté en temps réel de l'échéance en cours. Dividende et taux d'intérêt : voir au paragraphe ci-dessus 12\n17 Chapitre 3. Pricer 1. Généralités Axial Options Trader permet d'ouvrir le pricer d'options depuis les différents écrans de travail. Ce pricer est symbolisé par l'icône L'ouverture peut s'effectuer : 1. depuis le menu contextuel de la liste des options à gauche du logiciel 2. depuis le menu de la table des options de l'écran Tableau des options 3. depuis une des positions de l'écran Stratégies 4. depuis une des positions de l'écran Portefeuilles La fenêtre du pricer comprend trois parties : Partie supérieure Partie centrale Partie inférieure pour la saisie des données utilisées dans le calcul de l'option à l'exception de la volatilié implicite qui peut être soit le résultat du calcul soit un paramètre d'entrée pour le calcul pour choisir la méthode de calcul, Black-Scholes ou Binomial où s'affiche le résultat du calcul (à l'exception de la volatilié implicite présente dans la partie supérieure) 2. Définition des données pour le calcul A l'ouverture du pricer, les données relatives à l'option sélectionnée sont automatiquement renseignées, avec un prix de sous jacent et un dernier cours issus des données en temps réel connues à cet instant. 13\n18 Pricer Les données suivantes peuvent être définies différemment par l'utilisateur : Strike Sous jacent La durée à l'échéance Le taux d'intérêt Le dividende La volatilité implicite Une valeur de strike différente peut être saisie. Pour revenir au strike initial, cliquer sur le bouton à droite du champ de donnée. Une valeur de sous jacent différente peut être saisie. Pour revenir à la valeur initiale, qui par ailleurs reste inscrite en permanence à côté du libellé "Sous jacent", cliquer sur le bouton de donnée. à droite du champ Elle s'affiche en nombre de jours calendaires jusqu'à l'échéance. Cette durée peut être augmentée ou réduite. Pour revenir à la valeur initiale, qui par ailleurs reste inscrite en permanence à côté du libellé "Echéance", cliquer sur le bouton Le taux d'intérêt se définit en % annuel à droite du champ de donnée. Le dividende se définit en valeur monétaire. Dans le cas où le pricer est ouvert depuis un écran ayant le dividende déjà renseigné, cette valeur de dividende est initialisée automatiquement dans le pricer. La volatilité peut être soit calculée soit un paramètre d'entrée. A l'origine, sa valeur est calculée en fonction des paramètres précédents et cette valeur reste inscrite en permanence à côté du libellé "Volatilité". 3. Résultat du calcul de l'option Pour la fixer à une valeur différente qui restera fixe quelque soit les autres changement de paramètres, cocher la case située à gauche du champ de donnée. Pour revenir à une valeur calculée automatiquement, décocher cette case. A chaque changement d'un paramètre précédent le résultat est automatiquement recalculé. La zone de résultats affiche : 1. Le prix théorique 2. Le Delta 3. Le Gamma 4. Le theta 5. Le Vega 6. Le Rho 14\n19 Chapitre 4. Stratégies 1. Introduction Cet écran permet de définir et d'évaluer une stratégie composée d'options en nombre quelconque du même sous jacent ainsi que de ce sous jacent. Il possède deux modes de fonctionnement : 1. Fonctionnement en temps réel : toutes les données des positions de la stratégie sont alors mises à jour et calculées en temps réel. 2. Fonctionnement en simulation : les données initiales des positions sont celles connues en temps réel à l'instant du passage en simulation et ne changent plus ensuite en temps réel. L'utilisateur peut alors changer manuellement les données qu'il souhaite pour analyser l'effet de telle ou telle variation de paramètre sur le résultat. Le résultat de la stratégie est synthétisé dans la partie supérieure de l'écran ainsi que sous forme graphique dans la partie inférieure de l'écran. 2. Présentation de l'écran Stratégies Cet écran comprend trois parties principales : Entête Pour définir le mode de fonctionnement de la stratégie et afficher la synthèse du résultat : 15\n20 Stratégies Panneau des positions de la stratégie Graphique de la stratégie le nom de la stratégie la sélection du mode de fonctionnement temps réel ou simulation l'affichage du dernier prix du sous jacent en mode temps réel ou bien la saisie d'une autre valeur du sous jacent en mode simulation Le coût de la stratégie résultant des achats et ventes d'options Le taux d'intérêt à appliquer dans les calculs le résultat du calcul automatique des paramètres grecs Delta, Gamma, Theta, Vega et Rho pour l'ensemble de la stratégie la programmation en mode simulation de la réduction de durée à l'échéance La programmation en mode simulation d'un écart de volatilité implicite pour les options CALL et/ou les options PUT Dans cet espace, chaque position (option, future ou action) est comprise dans une zone rectangulaire qui s'ajoute horizontalement à la suite des autres dans l'ordre choisi par l'utilisateur. Cette zone permet de connaître le détail des données de la position ainsi que d'en modifier certaines à savoir : La quantité de titres de la position Le sens de la position, Achat ou Vente Le prix unitaire d'entrée en position (montant positif) Le dividende à utiliser pour le calcul de la volatilité implicite Eventuellement en mode simulation, une volatilité fixe imposée Le paragraphe Positions de la stratégie ci-après décrit comment ajouter, supprimer et modifier les positions dans ce panneau. Ce graphique affiche trois courbes en fonction de la valeur du sous jacent : La courbe Gains/Pertes à l'échéance La courbe Gains/Pertes instantannément Un des cinq paramètres grec Delta,Gamma, Theta, Vega ou Rho 3. Gestion des stratégies 3.1. Création et affichage En mode temps réel le graphique est recalculé et actualisé toutes les secondes. Le paragraphe Représentation graphique de la stratégie ci-après explique son utilisation. La création d'une nouvelle stratégie ou l'affichage dans l'écran d'une stratégie existante s'effectue par le menu général Stratégies sous-menuouvrir. Création d'une nouvelle stratégie Au sous-menu Ouvrir deux possibilités : i. choisir Nouvelle sous... puis saisir son nom. Un écran vierge apparaît avec le nom saisi. 16