Messages COVID-19 | Escadron 660 des Mille-Îles\n(NUMÉRO 10 – pour publication le 22800 aout 2020)\nJe suis très heureux de vous reparler enfin. J’espère que votre été fut aussi beau que le mien et que vous avez profité de la chaleur et du beau temps pour vous divertir à l’extérieur de la maison.\nNous en sommes actuellement à la phase 3 du plan action de l’Unité Régionale de Soutien aux Cadets et de l’Opération Bernache Ardente.\nAu niveau de l’instruction, Les ordres de l’URSC permettent la reprise de l’instruction virtuelle au mois de septembre. Pour ce qui est de l’instruction en classe dans les locaux du centre Accès, si tout va bien, celle-ci reprendra au début du mois d’octobre 2020. Bien entendu nous attendons les ordres du général commandant qui nous autorisera au retour à l’Escadron.\nDepuis quelque jour les cadets-cadres de l’Escadron ont commencé à reprendre contact avec vous. Si vous avez changé de numéro de téléphone ou d’adresse, s’il vous plaît nous en faire part le plus rapidement possible et nous apporterons les correctifs à nos listes. Si, lors de la prochaine semaine, personne ne vous a contacté, vous pouvez me rejoindre au numéro qui apparaitra durant ce message.\nSi un de vos ami souhaite se joindre à notre Escadron, il sera possible de le faire dès septembre. Le tout sera fait de façon virtuelle bien entendu. Les inscriptions se feront par e-mail, téléphone et par les médias sociaux.\nJe vous rappelle qu’il est toujours très important de m’informer sans délai si vous ou un membre de votre famille êtes ou avez été atteint du COVID-19. Vous pouvez me rejoindre aux coordonnées qui figurent à l’écran. commandant660@gmail.com: ou le cellulaire de l’Escadron au : 514-660-1243.\nN’oubliez pas l’importance de respecter les règles et directives émises par les autorités publiques pour nous permettre un retour à la normale le plus rapidement possible.\nSur ce, je vous souhaite un bon retour en classe. Profitez du temps qu’il vous reste pour vous adonnez à vos activités préférées.\nÀ la conquête de nouveaux horizons!\nCapt. Patrick Clément Adj1 Mahdi Rida\nCommandant Cadet Commandant\nEscadron 660 Des Mille-Îles Escadron 660 Des Mille-Îles\n(NUMÉRO 7 – pour publication le 310800 mai 2020)\nNous en sommes actuellement à notre onzième semaine de l’Opération Bernache Ardente.\nJe tiens à féliciter les différents récipiendaires de la parade de fin d’année d’hier. Merci à tous les cadets et les officiers qui ont participé à l’élaboration de cette magnifique vidéo.\nAu niveau de l’instruction, les cadets des niveaux 3 et 4, vous avez reçu une extension quant à la remise de vos vidéos pour la technique d’instruction. Donc, la date de remise est maintenant pour le 6 juin 2020. Pour les examens d’aviation de la semaine dernière, j’ai reçu l’excellente nouvelle que tous ceux qui avait fait cet examen en ligne samedi dernier ont réussi le test avec 60% ou plus Bravo!\nPour les qualifications des niveaux et les promotions attachées à celle-ci elles seront remises comme à chaque année en septembre lors de la journée porte ouverte de l’escadron.\nUn message de notre commandant le Lcol Serge Lapointe fut mise en ligne pour lecture à sa demande. Je vous invite à en prendre connaissance sur site web de l’Escadron.\nMaintenant, je vous rappelle, peu importe le confinement ou les situations difficiles vécues depuis plusieurs semaine, l’importance de promouvoir une saine alimentation. Nous avons dès le début du confinement fait circuler une vidéo intitulée « des recettes en confinement ». Plusieurs bonnes recettes furent envoyées par nos cadets et officiers. Dans l’objectif de mettre en valeur cet aspect important de notre vie. C’est donc avec respect pour votre santé et votre bien être que je vous rappelle que bien manger et que de promouvoir l’effort physique demeure essentiel.\nJe vous rappelle aussi qu’il est toujours très important de m’informer sans délai si vous ou un membre de votre famille est atteint du COVID-19. Vous pouvez me rejoindre aux coordonnées qui figurent à l’écran. commandant660@gmail.com: ou le cellulaire de l’Escadron au : 514-660-1243.\nCapt. P. Clément\nEscadron 660 Des Mille-Îles\nmessage cmdt URSC Est 11 mai 2020\n(NUMÉRO 6 – pour publication le 240800 mai 2020)\nNous en sommes actuellement à notre dixième semaine de l’Opération Bernache Ardente.\nAu niveau de l’instruction, les cadets des niveaux 3 et 4, vous avez reçu tous les outils de préparation pour vos tests de classement. Des ateliers Zoom vous ont été dispensés pour vous aider à mieux comprendre la matière de l’aviation qui se retrouvait à l’examen. Je tiens d’ailleurs à remercier l’Adj2 David Bellemare et l’Adj2 Narjess Rida pour leur travail de coach tout au long de cette semaine. Les examens d’aviation ont eu lieu hier et les résultats seront entrés dans la base de données Forteresse prochainement. Comme cet examen était sur une base volontaire, je tiens à féliciter les cadets qui ont participé à l’exercice. Cette semaine vous attaquerez la deuxième partie qui est la techniques d’instruction. La remise des cours que vous allez avoir préparés est fixée au 30 mai. De plus, des mentors vous sont attitrés pour vous aider à réussir cette étape importante de votre formation. L’objectif premier est votre perfectionnement. L’an prochain plusieurs d’entre vous auront à préparer des cours et cette activité vous permettra de poursuivre le développement professionnel que vous étiez à compléter.\nLes officiers ont, pour la plupart, complété le travail qu’ils avaient à faire avec le sondage auprès de tous les cadets de l’Escadron. Donc, si aucun officier ne vous a contacté pour discuter avec vous, c’est qu’il y a probablement une erreur avec vos coordonnées ou qu’ils vous ont laissé un message et que vous ne les avez pas encore rappelés. J’aimerais avoir votre opinion quant au déroulement de nos activités de cette année. À cet effet je vous demande de contacter votre officier de section. Si vous avez de la difficulté à le rejoindre, vous pouvez me rejoindre aux coordonnées qui seront affichées un peu plus loin durant ce présent message.\nJe vous invite à ne pas oublier la parade finale qui aura lieu le samedi 30 mai à 14h00. Nous y remettrons les différents trophées, promotions et les médailles. Notre invité d’honneur le Major Sarah Lambert, pilote de griffon et qui actuellement occupe le poste d’adjointe au directeur des élèves-officiers du Collège militaire royal de St-Jean sera avec nous.\nMaintenant il me tient à cœur de vous rappeler l’importance de bien gérer notre stress. Certains n’en sont pas atteint et c’est tant mieux pour eux. Par contre, il arrive souvent que nous sommes confrontés à des stress. Ce que nous vivons actuellement fait en sorte d’augmenter celui-ci de façon considérable, que ce soit par rapport à l’école, le travail ou même le fait d’être isolé. Ce stress ce doit d’être évacué. L’exercice physique, la méditation, le yoga sont de bons moyens d’évacuer ce stress. Prendre soin de soi et de nos proches restera toujours la priorité. Restons ZEN !\nAdjudant de deuxième classe André Cosentino-Gonzalez\nCadet commandant adjoint\n(NUMÉRO 6 – pour publication le 170800 mai 2020)\nNous en sommes actuellement à notre neuvième semaine de l’Opération Bernache Ardente. Je débute en vous félicitant pour tout le travail accompli depuis le début. Encore cette semaine plusieurs cadets ont participé à l’élaboration de la vidéo.\nAu niveau de l’instruction, les cadets de niveau 3 et 4 vous allez recevoir des outils de révision pour les thématiques de l’aviation et des techniques d’instruction. Ces outils seront disponibles sur la page web de l’Escadron et ils vous permettront de vous préparer pour les examens de qualification. Ces examens se feront sur un base volontaire et cela n’affectera pas vos résultats pour l’année d’instruction qui s’est terminé abruptement en mars dernier. Ceci dit, nous sommes toujours en attente de savoir si vous aurez à refaire certains cours l’an prochain. Donc afin de vous préparer et surtout de vous permettre de vous perfectionner, nous vous offrons la possibilité de passer ces examens dès maintenant. Les examens d’aviation pour le niveau 3 et 4 auront lieu en ligne le samedi 23 mai et la remise en ligne des cours que vous préparés pour les techniques d’instruction est fixée au 30 mai. De plus, des mentors vous serons attitré pour vous aider à réussir ces formations. L’objectif premier est votre perfectionnement. L’an prochain plusieurs d’entre vous auront à préparer des cours et cette activité vous permettra de poursuivre le développement professionnel que vous étiez à compléter avant le début de la crise.\nMaintenant, je vous rappelle que les officiers sont à faire un sondage auprès de tous les cadets de l’Escadron. Donc, chaque cadet sera appelé individuellement et répondra à un questionnaire. Cet appel sera fait par votre officier de section d’ici le 21 mai 2020. Si vous n’êtes pas rejoint après cette date, je vous demande de m’informer sans délai pour que nous puissions remédier à la situation.\nJe vous invite à ne pas oublier, la parade finale qui aura lieu le samedi 30 mai à 14h00 pour remettre les différents trophées, promotions et les médailles.\nMaintenant j’aimerais vous rappeler l’importance d’être un bon citoyen. Cela ne signifie pas nécessairement de faire du bénévolat en ces temps difficile mais bien de participé au succès collectif à enrayer la pandémie avec des gestes simples, comme celui de garder la distance de 2 mètres, être poli et laissé le passage au gens. Aider vos parents avec les différentes tâches dans la maison. Je suis persuadé que vous êtes tous de très bon citoyens!\nJe vous entends me dire mais monsieur c’est facile ça. Alors je vous dis maintenant, faite le, en gardant une vie saine. Bien s’alimenter, rester actif et garder votre cerveau en santé par des temps de lecture et d’étude pour ne pas perdre tout ce que vous avez appris depuis le mois de septembre dernier.\nCapitaine Patrick Clément\nAdjudant de première classe Mahdi Rida\nSemaine du 10 mai 2020\n(NUMÉRO 5 – pour publication le 100800 mai 2020)\nNous en sommes actuellement à notre huitième semaine de l’Opération Bernache Ardente. Je débute en remerciant tous les participants de la parade du commandant du 25 avril dernier et je tiens à féliciter les différents récipiendaires.\nAu niveau de l’instruction des cadets, selon les instructions du Général commandant, aucun cadet ne sera pénalisé sur le plan du développement individuel pour l’annulation de cette fin d’année. Toujours selon la directive nationale, tous les cadets de niveaux 1 et 2, seront en situation de réussite et vous aurez droit à votre prochain grade selon vos dossiers individuels pour l’année d’instruction 2019-2020. Pour les cadets de niveau 3 et 4, vous serez tous aussi en situation de réussite. Par contre, nous sommes actuellement en attente de savoir si vous aurez à reprendre certains cours qui demandent plus de compétences comme la technique d’instruction, le leadership et l’aviation. Pour ce qui est des promotions nous sommes en attente de réponses à certaines inquiétudes de dossiers particuliers et je vous informerai à ce sujet lors de nos réunions hebdomadaires de cadets-cadres du samedi.\nDans un souci de perfectionnement des pratiques de l’unité. Un sondage sera fait de façon individuelle. Donc, chaque cadet sera appelé individuellement et répondra à un questionnaire. Cet appel sera fait par votre officier de section d’ici le 21 mai. Si vous n’êtes pas rejoint après cette date, je vous demande de m’informer sans délai pour que nous puissions remédier à la situation. Toujours avec un désir d’améliorer nos méthodes, des groupes de travail seront mis en place cet été pour préparer le retour aux activités normales de l’Escadron. Nous inviterons tous les cadets de niveau 3 et plus désirant participer à l’élaboration de l’année d’instruction 2020-2021 à communiquer avec le cadet commandant pour lui faire savoir votre désir d’y participer. Vous devrez avoir communiqué avec lui avant le samedi 16 mai.\nDe plus, une parade finale aura lieu le samedi 30 mai 14h00 pour remettre les différents trophées, promotions et les médailles. Il s’agira de notre première parade de fin d’année virtuelle. Une parade officielle se tiendra lors de notre retour aux activités normales en septembre prochain pour remettre en personne toutes ces récompenses et permettre la prise de photos officielles.\nComme vous pouvez le constater, il me tient à cœur que chaque cadet se sente impliqué et par le fait même se trouve des projets pour occuper ses temps libres. C’est pour cette raison que je vous rappelle l’importance de bien gérer son temps et de comprendre l’importance d’équilibrer celui-ci entre la famille, l’école et les cadets.\nN’oublier pas l’importance de respecter les règles et directives émises par les autorités publiques pour nous permettre un retour à la normale le plus rapidement possible.\nJe tiens en mon nom, celui de l’équipe d’officier de celui du comité des parents à souhaiter une joyeuse fête des Mères à toutes les mamans de nos cadets.\nEscadron 660 Des Mille-Iles\nSemaine du 19 avril 2020\n(NUMÉRO 4 – pour publication le 190800 avril 2020)\nNous en sommes actuellement à notre cinquième semaine de l’Opération Bernache ardente. Comme vous le savez probablement tous, le Brigadier-général Cochrane, Commandant du Groupe National de Soutien aux Cadets et Rangers juniors a annoncé cette semaine que toutes les activités de cadets sont suspendues jusqu’au 31 août 2020. Cela inclut toutes les activités de l’Escadron ainsi que les camps été pour la saison 2020. Cette annonce met donc officiellement fin à notre année d’instruction avec nos rassemblements hebdomadaires, nos sorties et survies. Selon les instructions du Général commandant, aucun cadet ne sera pénalisé sur le plan du développement individuel par cette annulation.\nNous attendons de plus amples explications quant à savoir comment vos dossiers d’instruction seront traités. Nous évaluerons selon les informations reçues, comment nous allons continuer de vous tenir informés et aussi comment l’Escadron continuera à vous proposer des activités durant cette pandémie.\nCe que je peux confirmer actuellement c’est que les vidéos cocasses du Capitaine Valiquette, ainsi que les défis de la semaine demeurent d’actualité et seront maintenus. De plus une parade finale au mois de mai aura lieu pour remettre les différents trophées et les médailles. Il s’agira de notre première parade de fin d’année virtuelle. Une parade officielle se tiendra lors de notre retour aux activités normales en septembre prochain pour remettre en personne toutes ces récompenses et permettre la prise de photos officielles.\nJe vous rappelle aussi qu’il est très important de m’informer sans délai si vous ou un membre de votre famille est atteint du COVID-19. Vous pouvez me rejoindre aux coordonnées qui figurent à l’écran. commandant660@gmail.com: ou le cellulaire de l’Escadron au : 514-660-1243.\nEn ces temps difficiles, il semble judicieux de rappeler l’importance de la persévérance et de la détermination à faire évoluer l’Escadron, tant par votre implication dans les différentes activités interactives que sur le plan de vos connaissances personnelles.\nIl est important de maintenir votre sentiment d’appartenance à l’unité et aux personnes qui s’y retrouvent, de continuer à apprendre de nouvelles choses, de vouloir être les meilleurs dans vos domaines de compétences respectifs, que ce soit la musique, la précision, le sport, le tir à la carabine et même d’être un bon instructeur. Tout ça sans oublier les différents rôles que vous jouez au sein de notre Escadron, comme les commandants de sections et leurs adjoints, l’état-major et l’état-major élargi ou même le cadet-commandant. Vous avez toujours une responsabilité, celle de rester au sommet de votre art d’être un CADET de l’Escadron 660 des Mille-Îles! et de parfaire vos habiletés pour qu’en septembre nous soyons prêts à reprendre nos activités normalement et efficacement.\nDans cette optique, une parade du commandant se tiendra samedi prochain en format virtuel. Les détails apparaitront sur les différentes plateformes de médias sociaux et par le biais des messages de la semaine. Lors de cette parade, il y aura des remises de promotion et des niveaux de compétence de tir.\nJe rappelle l’importance de respecter les règles et directives émises par les autorités publiques.\nAdjudant de deuxième classe Mahdi Rida\n(NUMÉRO 4 – pour publication le 120800 avril 2020)\nNous en sommes actuellement à notre quatrième semaine de l’Opération Bernache Ardente. Nous sommes à compléter l’ajustement de nos méthodes de travail. Les directives relatives au confinement sont maintenues et la plupart d’entre vous suivez maintenant vos cours en école à distance, ou pour certains, vous êtes en télétravail. Ces nouvelles réalités nous présentent à la fois des défis et des opportunités pour développer notre capacité d’adaptation, tant sur le plan individuel qu’en tant que groupe. Je suis fier de vous informer que les efforts et le travail des cadets-cadres à mettre en place de la formation et des activités donne des résultats et que le taux de participation est en hausse.\nAu niveau des mises à jour, je vous souligne qu’actuellement, il n’y a toujours aucun changement au niveau de la reprise des activités normales, nous demeurons en attente des instructions qui nous parviendrons de la chaine de commandement.\nDe très bonnes nouvelles nous sont communiquées par l’Unité Régionale de Soutien aux Cadets de la région de l’Est. Actuellement seulement 4 cas sont recensés au Québec au sein des les rangs de l’URSC. Nous n’avons que 3 adultes et 1 cadet qui sont touchés par la CODIV-19. Je souligne qu’aucun cas n’est présent au sein de l’Escadron. Félicitations à vous tous pour vos efforts à endiguer cette épidémie.\nComme je vous l’ai mentionné lors du dernier communiqué, plusieurs formations sont mises en place pour vous permettre de poursuivre l’instruction de votre niveau. Profitez de cette opportunité de progresser et de vous perfectionner. Ces activités sont disponibles sur la page Facebook ainsi que sur le site internet de l’Escadron. Vous n’avez qu’à choisir la formation pour votre niveau d’instruction.\nJe vous invite aussi à ne pas oublier d’aller sur le site internet de l’Escadron pour faire votre demande de camp été en ligne si ce n’est pas déjà fait.\nCette semaine, je tiens à souligner que toutes ces formations mises en ligne pour vous le sont pour vous permettre de continuer d’approfondir vos connaissances et de maintenir votre stimulation intellectuelle à un niveau élevé. Ceci vous aidera lors du retour à la normal.\nCette semaine, j’aimerais vous inviter à profiter de ce temps de pause pour réfléchir à vos intérêts au niveau d’un choix de carrière. Plusieurs d’entre vous ont déjà une bonne idée de leur choix d’autres sont en réflexion alors que certains ne se sont pas encore questionnés à ce sujet.\nCette pause des activités normales, tant sur le plan scolaire qu’au niveau des cadets constitue une opportunité unique de prendre le temps de se renseigner sur les différents métiers et professions. Par exemple, tous les métiers de santé sont mis en valeur par le travail acharné des professionnels de la santé qui luttent à chaque jour pour protéger et soigner les malades. Des centaines d’autres métiers et professions existent. Pourquoi ne pas prendre quelques minutes à chaque jour pour explorer différentes professions. Plusieurs sources d’information sont disponibles. Vous pouvez consulter vos parents et amis, Internet, certains reportages et documentaires. Cette réflexion pourra vous permettre de mieux cibler vos intérêts ainsi adapter votre profil scolaire.\nComme cadets, vous avez appris dès votre première année qu’il est important de se fixer des buts, des objectifs et de travailler en vue d’atteindre ces buts. Voici ce que je vous invite à faire cette semaine. Choisir votre carrière est un but important de votre vie et il n’est jamais trop tôt pour y réfléchir.\nSur ce, je vous souhaite une Joyeuse Pâque et bonne semaine. Je rappelle l’importance de respecter les règles et directives émises par les autorités publiques.\nAdj2 Mahdi Rida\nCapt P. Clément\nSemaine du 5 avril 2020\n(NUMÉRO 3 – pour publication le 050800 avril 2020)\nNous en sommes actuellement à notre troisième semaine de l’opération Bernache Ardente. Nous avons atteint un rythme de croisière, tant au niveau de la formation que de la chaine de message. J’en suis très fier et à ce titre j’aimerai remercier nos cadets-cadre qui ont su relever le défi et qui se sont démarqués par leur professionnalisme, leur leadership et leur dévotion.\nJe souligne tout particulièrement le travail de L’Adj2 Madhi Rida, du Sgts Narjess Rida et de l’adjointe à l’instruction, le Sgts Akane May Suarez qui a su faire face aux nombreux défis qui lui ont été présentés. Mes remerciements et félicitations à cette équipe du tonnerre.\nAu niveau des mises à jour, je vous informe qu’actuellement, il n’y a aucun changement au niveau de la reprise des activités normales, nous demeurons en attente des instructions qui nous parviendrons de la chaine de commandement.\nJe vous rappelle qu’il est très important de m’informer sans délai si vous ou un membre de votre famille est atteint du COVID-19. Vous pouvez me rejoindre aux coordonnées qui figurent à l’écan. commandant660@gmail.com: ou le cellulaire de l’Escadron au : 514-660-1243.\nComme je vous l’ai mentionné lors du deuxième communiqué, plusieurs formations sont mises en place pour vous permettre de poursuivre l’instruction de votre niveau. Profitez de cette opportunité de progresser et de vous perfectionner. Ces activités sont disponibles sur la page Facebook ainsi que sur le site internet de l’Escadron. Vous n’avez qu’à choisir la formation pour votre niveau d’instruction.\nJe vous invite aussi à ne pas oublier d’aller sur le site internet de l’Escadron pour faire votre demande de camp été en ligne si ce n’est pas fait. Je ne pourrai pas vous aidez à aller en camp cette été si ceux-ci sont maintenus. Nous sommes toujours en attente de nouvelles à ce sujet.\nCette semaine, j’aimerais aborder le thème du leadership.\nComme vous le savez tous, le leadership s’exprime à tous les niveaux d’instruction, de la recrue jusqu’au cadet-commandant. Vous êtes tous des maillons d’une chaine qui lie tous les membres de l’Escadron. Cette chaine de commandement s’appuie sur la confiance que vos chefs ont envers vous et la confiance que vous avez envers vos chefs.\nC’est souvent au travers des défis, des obstacles, et des difficultés que les personnalités se forment et que les chefs émergent. Je vous invite tous à réfléchir au rôle de leader que vous pouvez occuper, chacun à votre niveau. Comme cadet de l’air vous avez fait le choix de devenir meilleurs, de vous perfectionner, de donner l’exemple. C’est le moment idéal pour mettre ces valeurs en application. Donnez l’exemple par vos gestes au quotidien.\nJ’aimerai prendre exemple sur un célèbre président qui a dit un jour : « ne demandez pas ce que votre pays peut faire pour vous mais plutôt ce que vous pouvez faire pour votre pays » C’est en effet le moment de réfléchir à ce que vous pouvez faire pour votre Escadron. À chaque semaine, vous avez la possibilité de nous soumettre des vidéos qui illustrent votre quotidien. C’est une belle opportunité pour nous démontrer votre désir de participer aux activités virtuelles de l’Escadron.\nSur ce, je vous souhaite une bonne semaine et je rappelle l’importance de respecter les règles et directives émises par les autorités publiques.\n(NUMÉRO 2 – pour publication le 300800 mars 2020)\nVoici mon deuxième bulletin hebdomadaire. À chaque dimanche, tant que nos activités régulières seront suspendues, je vais m’adresser à vous par la voie de ces vidéos placées sur Facebook et en version texte sur le site web de l’Escadron.\nVoici déjà deux semaines que nous avons lancé l’OPÉRATION BERNACHE ARDENTE. Cette opération qui implique les officiers et instructeurs civils ainsi que la majorité des cadets-cadres, vise à vous offrir des activités de formation, alternatives aux cours normalement offerts le samedi lors des journées d’instruction.\nNous avons choisi le nom de l’opération afin de souligner la persévérance nécessaire afin de traverser cette situation inédite. Nous voulions aussi souligner l’ardeur avec laquelle le personnel, les cadets-cadres et vous les cadets vous êtes impliquées dans la vie de votre Escadron.\nÀ ce jour, l’Unité régionale de soutien aux Cadets de la région de l’Est maintien l’ordre de suspendre nos activités régulières. Celles-ci resteront suspendues jusqu’à nouvel ordre. Selon les dernières informations en provenance de notre chaine de commandement, il est peu probable que les activités régulières reprennent en mai.\nPar ailleurs, je vous demande aussi de soumettre vos demandes pour des camps d’été sur le site web de l’Escadron. Nous ne savons pas encore si ceux-ci auront lieu mais les directives relatives aux demandes sont maintenues pour le moment.\nJe vous rappelle l’importance de m’aviser si vous ou un membre de votre famille est atteint par le COVID-19. Vous pouvez me rejoindre par courriel au commandant660@gmail.com ou par l’entremise du téléphone cellulaire de l’Escadron au 514-660-1243.\nCela étant dit, comme je vous l’ai mentionné lors du premier communiqué. Nous avons obtenu de l’Unité Régionale de Soutien aux Cadets de la Région de l’Est, l’autorisation de mettre sur pied des activités alternatives d’instruction. Notre équipe d’instruction a préparé du matériel de formation qui est offert sous la forme de Google slides. Des questionnaires sont aussi disponibles pour chacun des cours. Les liens vers ces activités sont disponibles sur le la page Facebook de l’Escadron et sur le site web sous bouton «Instruction à distance»\nCes formations sont rendues disponibles pour vous permettre de poursuivre l’instruction de votre niveau.\nPour nos cadets de niveau trois et quatre, ces formations sont particulièrement importantes. En effet, les dernières évaluations requises pour compléter vos niveaux portent sur l’aviation et la survie. Advenant une reprise des activités régulières d’ici la fin de l’année d’instruction, ces évaluations pourront avoir lieu, il est donc important de s’y préparer.\nJ’aimerais cette semaine que chacun d’entre-nous prenne quelques minutes et réfléchisse à l’importance de respecter les consignes et directives émises par les autorités de santé publique. Certaines de ces consignes peuvent sembler contraignantes et modifient nos habitudes. Il est toutefois important de les respecter. Former de meilleurs citoyens est l’un des principes mis de l’avant par les cadets de l’air. Vous souvenez-vous de votre promesse de cadet? Les mots « Je promets de plus d’être un bon citoyen et de faire mon devoir envers ma communauté et mon pays. » prennent tout leur sens dans une situation comme nous le vivons aujourd’hui. Vos comportements bien plus que vos paroles vous permettront de confirmer votre engagement à devenir de bons citoyens et de faire votre devoir envers votre communauté et votre pays. Connaissant notre Escadron, c’est avec fierté et honneur que nous allons relever ce défi collectif.\nCette semaine, tant notre premier ministre, monsieur Legault que le directeur de la santé publique, le docteur Arruda nous ont souligné que nous ne parlons plus de distanciation sociale mais bien d’éloignement physique. Donc en ce sens, j’invite tous ceux qui en ont envie à participer aux différentes activités que nous offrons et de vous permettre ce rapprochement par voie électronique. Notre présentatrice officielle en direct de la quarantaine, le sergent de section Rida sera heureuse présenter vos vidéos. Parler nous de vous et présentez-nous votre quotidien durant la quarantaine. Suivez les publications sur les médias sociaux, participez aux concours, et profitez des différents cours préparés par vos instructeurs.\nJe conclu en vous souhaitant une belle semaine.\nSemaine du 22 mars 2020\nSemaine du 7 juin 2020\n(NUMÉRO 8 – pour publication le 070800 juin 2020)\nNous en sommes actuellement à notre douzième semaine de l’Opération Bernache Ardente.\nAu niveau de l’instruction, je remercie tous les cadets qui ont fait leur devoir et remis à temps leur présentation de technique d’instruction. Celle-ci sera évaluée et vos notes seront ajoutées à la base de données Forteresse pour compléter vos dossiers.\nJe rappelle qu’un message de notre commandant le Lcol Serge Lapointe fut mis en ligne pour lecture à sa demande. Je vous invite à en prendre connaissance sur site web de l’Escadron.\nNous arrivons à la fin d’une année plutôt étrange et ce message se veut l’avant-dernier avant l’arrêt estival. Le dernier message hebdomadaire du commandant sera émis le 15 juin 2020. Ils seront repris pour vous informer sur l’éventuel retour de septembre le 17 août 2020.\nMaintenant, nous commençons à penser à nos vacances d’été et c’est tant mieux. Ce sera une pause bien méritée pour tous les membres de l’Escadron, en espérant vous revoir tous et chacun en septembre prochain et de façon physique dans nos locaux. Pour l’instant, nous sommes toujours en attente d’une décision et d’une ligne directrice quant à la reprise des activités. Nous restons bien informés et actif avec la villes de Laval à ce sujet. Le 17 août, je devrais être en mesure de vous dire comment le retour à l’Escadron se fera. D’ici la amusez-vous, prenez du soleil et relaxez.\nCapt. L-P Valiquette


Avec Weekendesk, voyagez local\nConfinés à la maison, nous avons appris à rester en contact avec nos amis et à dédier plus de temps à nous-mêmes. Vous vous êtes peut-être lancé dans l’apprentissage d’une nouvelle langue, dans des cours de yoga, dans la lecture de ce livre qui vous attendait sur votre chevet depuis tellement longtemps. Vous avez rangé la maison, trié vos vêtements, essayer de nouvelles recettes… Une chose est sûre : nous avons appris à apprécier les petits détails de la vie de tous les jours qui nous rendaient heureux sans le savoir, ces choses que le confinement nous a enlevées.\nAprès trois mois à la maison, nous avançons vers une nouvelle étape : “ le nouveau normal “. La lumière au bout du tunnel approche même si la phase finale est toujours la plus difficile. Néanmoins, elle nous permet de retrouver l’espoir et de nous projeter dans le futur.\nUn futur incertain nous attend et sera marqué par une nouvelle réalité : notre façon de voyager changera en 2020. Nous pouvons déjà dans certaines régions partir à 100km de notre domicile, mais il est encore trop tôt pour dire quand nous pourrons voyager “ normalement ” à nouveau. Nos vacances d´été seront pour la plupart d´entre nous organisées autour du tourisme local. Pourquoi ? Parce que seuls les déplacements à proximité seront permis. Le tourisme local sera aussi une des clés pour relancer l’économie, avec les petites et moyennes entreprises comme fer de lance.\nChez Weekendesk, nous avons toujours soutenu et promu le tourisme local. Depuis 15 ans nos équipes vous font voyager, grâce à nos partenaires près de chez vous. Nous sommes toujours restés convaincus que la beauté se trouvait à côté de chez nous, dans nos régions, nos montagnes, nos parcs naturels et nos villes. Nous savons depuis toujours qu´il n´est pas nécessaire de faire de longs déplacements coûteux pour rompre avec le quotidien.\nNos régions, ne sont-elles pas notre patrimoine le plus précieux ? Ces régions nous ont accompagné toute notre vie, nous les connaissons sans vraiment les connaître, nous les avons peut-être négligé ! C´est le moment idéal pour (re)découvrir ces paradis proches ; nous allons continuer pour cela à promouvoir les destinations locales pendant les prochaines semaines, avec un éventail d’activités et de destinations trop souvent méconnues. La fin du confinement est le moment idéal pour les explorer !\nDans cette nouvelle étape, nous vous inspirons autour des destinations locales, soulignant les atouts et les pépites cachées que nous offrent nos régions. Nous parlerons de destinations que vous connaissez peut être déjà, mais qui méritent d'être redécouverte, comme de nouveaux endroits que nous aurons soigneusement selectionné pour vous. Suivez-nous dans ce parcours riche en découverte de gastronomie, de petits villages, de parcs naturels, de fêtes régionales pleines de culture et d’histoire, et découvrez les surprises cachées dans nos provinces.\nSuivez-nous et laissez-nous vous inspirer : nous avons préparé un beau carnet d’adresses exclusivement pour vous !


Half Bad, Sally Green, Milan, 2014 - Nouveautés Littérature Jeunesse\nHalf Bad, Sally Green, Milan, 2014\npar Orbe - 24 Août 2014, 08:57 - Catégories : #Angleterre, #Différence, #Exclusion, #Relation parent enfant, #Magie, #Manipulation\nNathan est le fils d'une sorcière blanche qui s'est suicidée et d'un puissant sorcier noir recherché dans toute l'Angleterre.\nSon statut de métis lui vaut exclusion et brimades. Ses sentiments pour AnnaLise, une jeune fille de lignée pure, le mettent en danger alors que les mesures prises par le Conseil diminuent ses libertés.\nSa famille est elle aussi divisée entre ceux qui lui apportent un amour inconditionnel et ceux qui le rejettent. Nathan espère atteindre l'âge de dix sept ans afin de subir la cérémonie des trois présents et de devenir enfin un sorcier et voir se révéler son don.\nSera-t-il un sorcier noir ou bien un sorcier blanc ?\nL'auteur nous amène à nous mettre dans la peau de Nathan. Il interpelle le lecteur sur la condition de métis. Puis il nous entraîne dans un récit où la peur et la manipulation dominent. Les épreuves, injustement subies par le héros s'égrainent, plus terribles les unes que les autres.\nHeureusement quelques figures illuminent ce récit à domination sombre. La plupart des personnages ont eux-mêmes deux versants, ce qui complexifie l'histoire.\nNathan ne sait pas lui-même ce qu'il est. Toutes les parties cherchent à se servir de lui, pour assouvir une vengeance ou encore pour tenter d'éliminer un possible danger. Sa marge de manœuvre est toujours plus réduite alors que son désire de retrouver son père traverse le récit.\nUn livre prenant, avec une bonne accroche et des personnages riches et complexes. Il nous offre une partie d'échec haletante ! A découvrir !\nJ'ai malgré tout un secret. Un secret si noir, si désespéré, si absurde qu'il m'est impossible de le partager. Une petite histoire que je me raconte le soir, avant de m'endormir. Mon père n'a en réalité rien d'un personnage maléfiques ; il est fort et puissant. Il s'inquiète pour moi...il m'aime.\nyuyu 17/06/2015 16:50


25 Questions sur la Différence de 4 (B)\nBienvenue sur La fiche d'exercices de maths 25 Questions sur la Différence de 4 (B) de la page dédiée aux Fiches d'Exercices sur la Soustraction de MathsLibres.com. Cette fiche d'exercices de mathématiques a été créée 2016-08-13 et a été visionnée 0 fois cette semaine et 13 fois ce mois-ci. Vous pouvez l'imprimer, la télécharger, ou la sauvegarder et l'utiliser dans votre salle de classe, école à la maison ou tout autre environnement éducatif pour aider quelqu'un à apprendre les mathématiques.\nUtilisez les boutons plus bas pour imprimer, ouvrir, ou télécharger la version PDF de la fiche d'exercices de mathématiques 25 Questions sur la Différence de 4 (B). La taille du fichier PDF est de 22952 bytes. Des images de prévisualisation de la première et de la deuxième page sont montrées. S'il y a d'autres versions de cette fiche d'exercices, celles-ci seront disponibles en dessous des images de prévisualisation. Pour plus de contenu similaire, utilisez la barre de recherches pour rechercher l'un ou plusieurs de ces termes clés: maths, soustraction, règles, chiffre\n25 Questions sur la Différence de 4 (B) page 1\n25 Questions sur la Différence de 4 (B) page 2


Cambodge : premières impressions - Le blog de anthropohumanisticienne critique\nArrivée un mardi soir, à 20h20, par un vol "ridicule": 30 personnes dans un Airbus A 330 (pouvant transporter plus de 300 passagers), pour un vol de 40 minutes... Soulagement à l'arrivée.\nLa nuit noire n'empêche pas une chaleur humide de régner. Trajet en "grand taxi" jusqu'à l'hotel, situé en bord de Mékong. Le chauffeur parle du Nouvel An chinois qui approche. Ce sera l'année du cheval. Un gécko occupe déjà la chambre. Signe de chance? Non, mauvaise surprise au matin : le marché est établi juste en dessous de nos fenêtres... Réveil à 5h du matin. Changement d'hôtel.\nDiner dans un restaurant non loin de l'hôtel. Pour donner une idée. A la table voisine, un Français, cheveux blancs, t-shirt Lacoste noir, pantalon en lin blanc, chaussettes noires, mocassins, fume un cigare en buvant un café et en lisant un journal français mis à disposition dans le café. Deux tables plus loin, un Anglais et un Cambodgien dévorant une pizza. Un Allemand les rejoint, une bière à la main. Des chats faméliques et sans queue font la chasse à tout ce qui tombe par terre. Musique d'ambiance : Adèle et Justin Timberlake. Sentiment d'expat pour un premier soir. Nourriture très correcte : nems de poulet, brochettes de poulet avec des légumes wok et du riz, légumes sautés avec riz, et bière Angkor.\nPetit déjeuné dans un autre bistrot occidental situé près de l'hôtel. Comme hier soir, les serveuses sont assez jeunes (mais il est difficile de leur donner un âge). Baguette "croustillante", beurre et confiture avec un café vietnamien (super bon, aromatisé à... on ne sait pas quoi de bon), et oeufs sur le plat avec haricots blanc et légumes sautés. C'est parti pour la journée!\nPause dans un café, le Ratanakiri : jus de coco on ne peut plus nature, et bière Cambodia.\nPromenade dans les rues de Phnom Penh. Circulation intense, coups de klaxon incessants, personne ne s'énerve, tout le monde avance (comme au Maroc). Exemple de coordination de la circulation par quatre agents de police à un carrefour : tout le monde peut passer, mais en les évitants. Cables qui s'accumulent autour des poteaux électriques. Fanta coloré (comme au Maroc). Dans un café, annonce télévisée pour "The Voice Cambodia". Pavés sur les trottoirs, défoncés (comme au Maroc). Architecture coloniale (comme au Maroc). Tissus kitch et flashy (comme au Maroc) . Vente de DVD piratés (comme au Maroc). Poubelles dans des sacs en plastique au bord du trottoir (comme au Maroc). Larges avenues et larges trottoirs (comme au Maroc). Nombreux petits métiers de la rue, comme les rémouleurs et les cireurs de chaussure.\nVisite du marché central (Psar Thmei), construit au milieu des années 1930 par la France, et rénové en 2011 par la France toujours. Le marché est séparé en zones : vêtements, nourriture, bijoux, objets électroniques.\nLa nourriture est partout, dans tous les petits buibui sur les trottoirs : gâteaux (style quatre quatre), boissons, coquillages, brochettes, babanes cuites au brasero, maïs cuit au brasero,...


Artisan jardinier à Courtillers tel: 02.52.56.32.26\nArtisan jardinier Courtillers 72300\nUtilisez les devis détaillés pour trouver un jardiner pas cher à Courtillers dans le 72300\nPour que vous puissiez profiter des services proposé par un jardinier pas cher à Courtillers dans le 72300, il est recommandé pour vous de procéder à des comparaisons de devis. Pour cela, il est vous sera indispensable de contacter les prestataires dans votre localité pour se renseigner sur leurs offres. En plus d’être réputé pour ses conditions tarifaires qui sont les plus alléchantes du marché, AIR'M Elagage est un jardiner qui propose de vous préparer un devis en moins de 24 heures.\nAIR'M Elagage, un artisan jardiner à Courtillers 72300 dont les tarifs sont accessibles à tous\nL’entretien de jardin est une opération qui demande beaucoup de temps et si vous n’en disposez pas alors que vous possédez un espace vert dans votre propriété, choisissez de déléguer ce travail à un jardinier professionnel. En fonction de vos besoins et de vos capacités, vous pouvez opter pour une intervention ponctuelle ou régulière. AIR'M Elagage est celui qui propose des prestations de qualité à des prix compétitifs à Courtillers. Contactez-le !\nAIR'M Elagage, un jardiner de choix pour l’entretien de votre espace vert à Courtillers dans le 72300\nPrestataire de choix pour l’entretien de jardin à Courtillers, AIR'M Elagage est incontournable si vous tenez à profiter d’un espace verdoyant principalement pendant l’été. Ce jardiner est disponible en semaine, mais également pendant les weekends pour effectuer des tâches comme les tontes de gazon, la taille de haie ou encore l’élagage d’arbustes. Vous pouvez profiter de conditions tarifaires accessibles à tous les budgets en lui faisant confiance. Pour de plus amples informations, vous pouvez l’appeler pendant les heures de bureau.\nAIR'M Elagage, un artisan jardiner intervenant à Courtillers 72300 pour garder l’esthétique de votre espace vert\nQue vous soyez un professionnel, un particulier ou encore une collectivité publique, faire appel à la compétence et à l’expérience de l’artisan jardinier AIR'M Elagage à Courtillers 72300 vous permettra de jouit d’une qualité de service impeccable. Il est réputé pour ses interventions qui sont à la hauteur des attentes de ses clients, que ce soit pour des missions de tonte de pelouse, de taille de haie, d’élagage ou autres. Pour des informations supplémentaires à propos de ses conditions tarifaires, vous pouvez l’appeler pendant les heures de bureau.\nPour que vous puissiez profiter des meilleurs prix dans le cadre de l’entretien de votre espace vert à Courtillers, il vous est recommandé de vous adresser au jardiner AIR'M Elagage. Celui-ci est connu pour ses conditions tarifaires alléchantes, que vous vous adressez à lui pour une intervention ponctuelle ou régulière. Si vous voulez en savoir plus à propos de ses offres et pour recevoir rapidement un devis, prenez contact avec ses chargés de clientèle pendant les heures de bureau.\nLa taille de haie est une des prestations qui peuvent être déléguées au jardinier AIR'M Elagage. Intervenant à Courtillers dans le 72300, il met à votre disposition une équipe d’élagueurs et de paysagistes qualifiés pour vous assurer un travail de qualité à la hauteur de vos exigences. Quel que soit le type de haie dont vous disposez, vous ne serez pas déçu de ses interventions. Ses conditions tarifaires sont les moins chères du marché.\nPose et changement grillage et clôture Courtillers\nDessouchage arbre et haie Courtillers\nAbattage d'arbres Courtillers\nTaille de haie Courtillers\nPose de gazon en rouleau Courtillers


Décision de sanction à l'encontre de Natexis BanquesPopulaires et de Natexis Bleichroeder\nLa 1 re section de la Commission des sanctions,\nVu la loi n° 2003-706 du 1 er août 2003 de sécurité financière, notamment ses articles 47 et 49-III et IV ;\nVu le décret n° 2003-1109 du 21 novembre 2003 relatif à l'Autorité des marchés financiers ;\nVu le Règlement général du Conseil des marchés financiers, ses articles 2-4-1, 2-4-8, 2-4-12, 2-4-13, 2-4-15, 2-4-17, 3-1-1, 3-1-4, 3-3-2, 3-5-1, 3-5-2, 3-5-3, 4-1-35-1, 4-1-38-1, 6-2-5, 6-3-2, 6-3-3, 6-3-7 ;\nAprès avoir entendu au cours de la séance du 24 juin 2004,\nLe Rapporteur en son rapport,\nM. Jean-Baptiste Massignon, Commissaire du Gouvernement,\nM. François Ladam, représentant la société Natexis Banques Populaires, dont il est directeur général,\nM. Philippe Besombes, directeur des services financiers de ladite société, en tant que conseil de M. François Ladam,\nM. Patrice Crolais, représentant la société Natexis Bleichroeder, dont il est directeur général délégué,\nSur les manquements relatifs aux relations avec les clients.\nConsidérant que les articles 2-4-12, 3-3-2 et 6-3-2 du Règlement général du Conseil des marchés financiers précisent, respectivement, que lorsqu'ils exercent une activité de réception et transmission d'ordres pour le compte de tiers, d'exécution d'ordres pour le compte de tiers ou de compensation, les prestataires habilités établissent avec chacun de leurs donneurs d'ordres une convention de services écrite ; que préalablement à la réalisation d'une opération sur instrument financier avec un nouveau client, le prestataire habilité vérifie l'identité du client et s'assure le cas échéant de l'identité de la personne pour le compte de laquelle le client agit, qu'il doit s'assurer que le client a la capacité juridique et la qualité requises pour effectuer cette opération et s'agissant d'un client personne morale, que le représentant de cette personne morale a capacité à agir ; que ces mêmes obligations s'appliquent au teneur de compte-conservateur ;\nConsidérant que le grief tenant à l'absence de conventions de services relatives au service de compensation avec ses clients récepteurs et transmetteurs d'ordres pour le compte de tiers doit être abandonné, de telles conventions existant même si certaines de leurs clauses font l'objet de reproches ;\nConsidérant en revanche que le dossier a établi que les ouvertures de comptes pour les clients présentés par les négociateurs purs avaient été effectuées sur simple demande transmise par télécopie, que la capacité juridique de clients personnes morales n'avait pas été vérifiée, contrairement aux articles précités.\nSur les manquements relatifs aux couvertures des ordres\nConsidérant que selon l'article 4-1-35-1 du Règlement général du Conseil des marchés financiers, le prestataire qui reçoit un ordre à règlement ou livraison différés ne peut accepter un tel ordre de la part de l'investisseur que s'il obtient de celui-ci la constitution d'une couverture, soit dans ses livres, soit dans les livres du teneur de compte-conservateur s'il n'assure pas lui-même cette fonction ; que, lorsque le donneur d'ordre n'a pas, dans le délai requis, constitué ou complété la couverture ou rempli les engagements résultant de l'ordre exécuté pour son compte, le prestataire habilité procède à la liquidation partielle ou totale de ses engagements ou positions ; que les mêmes règles sont posées par l'article 4-1-38-1 pour les ordres destinés à être exécutés sur un marché réglementé d'instruments financiers à terme ; que l'article 6-2-5 dudit règlement prescrit au teneur de compte-conservateur de disposer des moyens et procédures conformes aux prescriptions résultant dudit règlement, ces moyens et procédures recouvrent notamment les ressources humaines, l'informatique, la comptabilité, les dispositifs de protection de la clientèle et le dispositif de contrôle interne ;\nConsidérant qu'il résulte du dossier que Xeod n'avait pas, contrairement à ces dispositions, respecté les règles relatives à la couverture des ordres à terme et que les conventions de services signées avec les clients n'avaient pas inclus toutes les dispositions relatives à la couverture des ordres en n'annonçant pas les moyens utilisés par le prestataire pour les informer d'une éventuelle insuffisance de couverture, du délai de régularisation accordé et des moyens acceptés pour y remédier ;\nConsidérant que ce prestataire ne disposait pas des moyens nécessaires pour identifier les insuffisances de couverture ou pour distinguer un compte en insuffisance de couverture d'un compte espèces débiteur ; qu'outre l'absence d'identification quotidienne des clients en insuffisance de couverture, le suivi des engagements de la clientèle en relation avec des négociateurs purs n'avait pas été assuré et les procédures internes avaient offert la possibilité au récepteur et transmetteur d'ordres de demander un ajournement de la liquidation des engagements d'un client ; qu'enfin, les insuffisances de couverture n'avaient pas été régularisées dans le délai d'un jour de bourse à compter de la notification au client ; qu'en réponse à ces griefs, NBP a fait valoir essentiellement les améliorations apportées depuis les constats des contrôleurs et le caractère marginal des dysfonctionnements constatés ; que ces observations ne sont pas de nature à remettre en cause les griefs notifiés de ces chefs.\nSur les manquements relatifs à la tenue de compte et à la tenue de compte-conservation\nConsidérant que selon l'article 6-3-3 du Règlement général du Conseil des marchés financiers, « le teneur de compte-conservateur assure la garde et l'administration des instruments financiers qui lui ont été confiés (…) il ne peut ni faire usage des instruments financiers inscrits en compte et des droits qui y sont attachés, ni en transférer la propriété sans l'accord exprès de leur titulaire. Il organise ses procédures internes de manière à garantir que tout mouvement affectant la conservation d'instruments financiers pour compte de tiers qu'il a en charge est justifié par une opération régulièrement enregistrée dans un compte de titulaire (…). Sans préjudice des dispositions comptables prévues à l'article 6-3-6, le teneur de compte conservateur doit prendre les mesures nécessaires pour que soient distingués dans les livres du dépositaire central ou des dépositaires centraux auxquels il adhère les avoirs des OPCVM dont il est dépositaire, les avoirs de ses clients et ses avoirs propres. Lorsque le teneur de compte-conservateur recourt aux services d'un mandataire, il doit s'assurer de la mise en oeuvre dans les livres du mandataire de la distinction prévue à l'alinéa précédent » ; que selon l'article 6-2-5, le teneur de compte-conservateur doit disposer des moyens et procédures conformes aux prescriptions résultant du présent Règlement général. Ces moyens et procédures recouvrent notamment les ressources humaines, l'informatique, la comptabilité, les dispositifs de protection de la clientèle et le dispositif de contrôle interne ;\nConsidérant qu'il résulte du dossier que, contrairement à ces dispositions, le prestataire ne disposait pas de procédures permettant de garantir que les avoirs d'un client n'étaient pas utilisés par un autre client sans son accord entraînant donc des « tirages sur la masse » ; que la société a fait valoir qu'un suivi des soldes débiteurs titres des clients avait été formalisé et mis en place à partir d'août 2001 ; que cette mesure ne suffit pas à elle seule à remédier au manquement ; qu'en tout état de cause, elle n'exonère pas NBP de sa responsabilité au moment des faits ; que le recensement des suspens n'avait pas été exhaustif dans la mesure où 3 000 lignes de suspens pour un montant de 4 millions d'euros n'étaient pas intégrées dans l'état servant à identifier les suspens et les découverts et n'avaient pas fait l'objet d'un suivi particulier ;\nConsidérant que la société invoque pour sa défense la surcharge liée à l'explosion des volumes et un apurement de la totalité des suspens en juillet 2002 ; que ces explications ne peuvent l'exonérer de sa responsabilité au moment des faits et que l'ensemble des griefs notifiés au titre de manquements aux règles de la tenue de compte-conservations énoncées ci-dessus doivent être retenus.\nSur la défaillance du contrôle interne\nConsidérant que les faits décrits ci-dessus constituent également à l'encontre de NBP une défaillance dans le contrôle des services d'investissement et des services assimilés, contraire aux dispositions des articles 2-4-15 et 2-4-17 du Règlement général du Conseil des marchés financiers selon lesquels « les prestataires habilités doivent mettre en place un contrôle des services d'investissement dont ils ont déclaré l'exercice à l'autorité d'agrément. Le responsable de ce contrôle, dont la mission est précisée à l'article 2-4-1 ci-dessus, contrôle le respect du présent Règlement général et notamment des règles de bonne conduite et des règles applicables en matière de cartes professionnelles » et « le responsable du contrôle doit disposer des moyens humains et techniques nécessaires à l'accomplissement de sa mission. Les moyens techniques mis en oeuvre sont adaptés à la nature et au volume des activités exercées par le prestataire habilité ; ils recouvrent notamment un système permanent de contrôle du respect des procédures internes ».\n– Sur la gravité des faits et les sanctions\nConsidérant que les manquements des sociétés du groupe NBP constituent de graves infractions à la réglementation ; que s'agissant d'un Groupe important en matière de tenue de compte et de tenue de compte-conservation, il aurait dû, avant de chercher à développer son activité, notamment par le biais de mandats, s'assurer que ses propres procédures étaient en parfaite régularité avec les règles professionnelles, ce qu'il n'a souvent fait que très tardivement ;\nConsidérant que la persistance des manquements, malgré les recommandations faites à la suite de précédents contrôles, commande le prononcé de sanctions significatives ;\nConsidérant qu'il y aura lieu, toutefois de tenir compte dans le prononcé des sanctions, des évolutions apportées et des améliorations réalisées ou en cours.\net après en avoir délibéré sous la présidence de M. Jacques Ribs, par Mme Marielle Cohen-Branche et MM. Pierre Lasserre et Joseph Thouvenel, membres de la 1re section de la Commission des sanctions, en présence du secrétaire de séance.\n- prononcer à l'encontre de la société Natexis Banques Populaires venant aux droits de Natexis Capital pour les activités de Xeod Services une sanction pécuniaire de 500 000 €,\n- prononcer à l'encontre de la société Natexis Banques Populaires un blâme et une sanction pécuniaire de 300 000 €,\n- prononcer à l'encontre de la société Natexis Bleichroeder, un blâme et une sanction pécuniaire de 300 000 €.\n- La présente décision sera publiée au Bulletin des Annonces légales obligatoires ainsi que sur le site Internet et dans la Revue mensuelle de l'Autorité des marchés financiers.\nDernière révision : 19 novembre, 2004


RC Lens : les Sang et Or, la Ligue 2 ou la retraite pour Elie Baup\nLe 16/05/2018 par Alexandre Corboz\nS'il ne reprend pas du service l'été prochain, Elie Baup rangera définitivement sa casquette de coach.\nEloigné des bancs de touche depuis décembre 2013 et la fin de son aventure à l'Olympique de Marseille, Elie Baup (63 ans) arrive à un moment charnière dans sa carrière de technicien. Aujourd'hui consultant à beIN Sports, le coach à la casquette prendra une décision capitale pour son avenir à l'été 2018.\nEn effet, comme l'annonce le journaliste Mercato de Yahoo ! Sport Manu Lonjon, soit Elie Baup retrouve un banc … Soit il prend sa retraite. L'ancien gardien de but est une option pour le RC Lens en cas de remplacement d'Eric Sikora, il est aussi une option pour « au moins » deux autres clubs de Ligue 2. A suivre donc.\nOutre le RC Lens, Elie Baup discuterait avec 2 autres clubs ( au moins ) de L2. S’il devait ne pas entrainer cette saison, il pourrait ranger sa casquette de coach ...\n— Manu (@ManuLonjon) 13 mai 2018


Stade Montois. Arrivées, départs : comment le futur effectif se dessine - Estigarde\nStade Montois. Arrivées, départs : comment le futur effectif se dessine\nÀ deux journées de la fin du championnat, le Stade Montois (11e) n’a pas encore mathématiquement assuré son maintien en Pro D2 la saison prochaine. Il lui manque un succès qu’il aura l’occasion d’acqu… Lire l’article original\nÀ deux journées de la fin du championnat, le Stade Montois (11e) n’a pas encore mathématiquement assuré son maintien en Pro D2 la saison prochaine. Il lui manque un succès qu’il aura l’occasion d’acquérir ce vendredi à Béziers. Mais avec sept points d’avance sur Valence/Romans, premier relégable, et trois autres équipes intercalées (Provence Rugby, Rouen, Aurillac), le danger est désormais minime.\nLe club landais a ainsi pu commencer à plancher sur le prochain exercice, qui devra être celui du rebond après deux années difficiles. Alors que le staff sera renforcé…\nPrevious Saint-Paul-lès-Dax (40) : les Tempos du monde sont reportés au 20 août\nNext Béarn/Landes : des dizaines de vols de bijoux et des lingots d’or écoulés en Belgique


Kirkman a construit de très nombreux instruments, de façon presque normalisée et industrielle, et les exportait. Il a conçu trois modèles de clavecins : un clavecin à un clavier avec deux jeux de huit pieds, un clavecin à un clavier avec deux jeux de huit pieds et un jeu de quatre pieds, et un clavecin à deux claviers avec deux jeux de huit pieds (dont un dogleg, ainsi appelé à cause de la forme des sautereaux qui ressemblent à une patte de chien) et un jeu de quatre pieds. Ce dernier type d'instrument possédait toujours un jeu nasal, appelé lute stop, à savoir un jeu de sautereaux supplémentaires qui pinçait les cordes très près du sillet ; il comportait aussi parfois, mais pas toujours, un jeu de luth très semblable à celui qui existait en France à la même époque : le buff stop. Sur certains instruments tardifs, Kirkman installa un dispositif destiné à produire des nuances, sur le même principe que la boîte expressive de l'orgue : des jalousies en bois placées au-dessus des cordes qui pouvaient s'ouvrir ou se fermer à l'aide d'une pédale, pour varier l'intensité du son (Venetian swell), ou un système permettant d'ouvrir progressivement le côté droit du couvercle du clavecin (nags head). Il ajouta aussi un système permettant de changer la combinaison des jeux à l'aide d'une pédale (machine stop).\nŒuvres de Thomas Roseingrave par Paul Nicholson (clavecin à un clavier de 1778)\nŒuvres de James Nares, Johann Christian Bach, Thomas Gladwin, Thomas Arne, Joseph Gibbs et Haendel, par Steven Devine (clavecin à deux claviers de 1756)\nCe document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Kirkman_(facteurs_de_clavecin)&oldid=170458169 ».\nDernière modification le 5 mai 2020, à 10:33


Pourquoi les populistes séduisent\nCette semaine, deux grands écrivains, l’Italien Alessandro Baricco et le Britannique William Boyd, nous livrent leur regard sur le populisme, ce phénomène politique qui, partout ou presque, gagne du terrain. De Donald Trump à Jair Bolsonaro en passant par Boris Johnson, plusieurs de ses incarnations ont réussi à se frayer un chemin à la tête d’États démocratiques. Et si ses propres intrigues ont fini par éloigner Matteo Salvini des allées du pouvoir italien, sa cote de popularité demeure élevée. En outre, même quand ils ne gouvernent pas, comme en France, les populistes pèsent lourdement sur la vie et les pratiques politiques.\nEst-ce une épidémie, une lame de fond, le symptôme ou l’effet de la misère des temps modernes sans foi ni loi ? Est-ce un nouveau magistère de la parole qui donne aux slogans brandis à l’emporte-pièce l’ascendant sur la pens…


Catégorie : Audiovisuel | Cinéma - Actoba.com\nExploitation des prestations de casting\nAffaire le Prophète\nUn artiste-interprète se prévalant de droits sur son interprétation de l’hymne corse « Diu vi salvi Regina » enregistrée lors de son audition pour le film « le Prophète » a vu son action en contrefaçon rejetée (à l’issue de son casting, l’artiste n’avait pas été retenu).\nL’artiste-interprète a plaidé en vain que le producteur du film avait repris, sans son autorisation ni contrepartie ni mention de son nom au générique, son interprétation de l’hymne corse (au sein d’un chœur) pour réaliser la bande son du film.\nLa preuve que la voix en cause était celle de l’artiste-interprète n’était pas rapportée. La qualité de la bande son de l’enregistrement du casting n’était pas compatible avec celle de la bande son d’un film professionnel en raison de bruits de fond lors du casting. Les témoignages de l’équipe technique chargée de la bande contredisaient également les expertises amiables invoquées. Durant l’audition, l’artiste chantait sans accompagnement instrumental ; le passage litigieux du film comportait nombre d’informations sonores simultanées et un effet d’écho rendant très difficile la distinction de chaque événement. En conséquence, les demandes en contrefaçon, réparation du préjudice matériel et moral ainsi que celles tendant à l’ajout du nom de l’artiste au générique du film ont toutes été rejetées.\nL’insinuation d’avoir des tendances pédophiles n’est pas un propos outrageant mais une accusation susceptible de faire l’objet d’un débat sur la preuve de sa vérité (diffamation applicable).\nJoutes entre opposants\nUn membre de l’opposition au sein du conseil municipal de Hénin-Beaumont, a mis en ligne sur son blog, un article intitulé “A Hénin Beaumont, le FN met la République à découvert”, dans lequel il dénonçait le caractère démagogique de la communication du maire Front national de cette ville. Il avait illustré son propos par le fait que celui-ci, lors des festivités “HB la Plage”, organisées dans la commune, a pris la pose en maillot de bain dans une piscine, entouré d’enfants : « être prêt à tout, se déshabiller pour s’attirer les faveurs, cela porte un nom ».\nDébat contradictoire possible\nLe passage « la présence d’un homme photographié dans l’eau avec des mineurs est déjà très limite » qui utilise le terme “homme” plutôt que celui d’élu ou de maire, de “mineurs” et l’expression “est déjà très limite” en caractère gras, insinuait que la personnalité visée avait des tendances pédophiles, ce qui constituait l’imputation d’un fait attentatoire à son honneur et sa considération. Le demandeur à l’action était visé comme adulte, en opposition aux mineurs qui se baignaient avec lui, et, par conséquent, en qualité de particulier, ni ses fonctions ni son rôle de maire n’étant évoqués dans les propos.\nLe fait suffisamment précis d’avoir des tendances pédophiles, dangereuses pour les mineurs, peut être, sans difficulté, l’objet d’une preuve et d’un débat contradictoire, dès lors que l’article 31 de la loi du 29 juillet 1881 n’incrimine les diffamations dirigées contre les personnes revêtues des qualités qu’il énonce que lorsque ces diffamations, qui doivent s’apprécier non d’après le mobile qui les a inspirées ou le but recherché par leur auteur, mais d’après la nature du fait sur lequel elles portent, contiennent la critique d’actes de la fonction ou d’abus de la fonction, ou encore que la qualité ou la fonction de la personne visée a été soit le moyen d’accomplir le fait imputé, soit son support nécessaire.\nDivulgation de condamnation pénale\nAffaire Cash Investigation\nEn matière de dénigrement, attention à ne pas se tromper de fondement juridique. Les imputations virulentes contre une personne morale sont sanctionnables sur le fondement de la diffamation et non celui de l’article 1240 du code civil (à réserver aux critiques de produits et services de la société).\nSociété victime de Cash Investigation\nL’assignation d’une personne morale (Association label PEFC), vivement critiquée dans l’émission « Cash Investigation » a été déclarée nulle. L’assignation délivrée se référait au comportement de la personne morale. C’est sous couvert de dénigrement, ou encore de publicité comparative illicite, que l’Association PEFC cherchait en réalité à réparer un préjudice de réputation. Les juges ont requalifié le fondement juridique de l’assignation, qui visait des faits diffamatoires au sens de la loi du 29 juillet 1881. Les contraintes procédurales d’ordre public édictées par l’article 53 de cette loi n’ont pas été respectées, propos incriminés, texte de loi applicable, élection de domicile et notification au ministère public.\nL’article 1240 du code civil dispose que tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. Même en l’absence d’une situation de concurrence directe et effective entre les personnes concernées, la divulgation, par l’une, d’une information de nature à jeter le discrédit sur les produits, les services ou les prestations de l’autre peut constituer un acte de dénigrement, ouvrant droit à réparation sur le fondement de l’article 1240 du code civil. Cette divulgation n’entre pas dans les prévisions de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, dès lors qu’elle ne concerne pas la personne physique ou morale.\nObligation de requalification du juge\nEn outre, en application de l’article 12 du code de procédure civile, le juge doit donner ou restituer leur exacte qualification aux faits et actes litigieux sans s’arrêter à la dénomination que les parties en auraient proposée. Lorsque le dommage invoqué trouve sa cause dans l’une des infractions définies par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, le demandeur ne peut, notamment pour échapper aux contraintes procédurales de cette loi, se prévaloir pour les mêmes faits de qualifications juridiques distinctes restreignant la liberté protégée par cette loi dans des conditions qu’elle ne prévoit pas.\nPour rappel, l’article 53 de la loi du 29 juillet 1881 exige que la citation précise et qualifie le fait incriminé et qu’elle indique le texte de loi applicable à la poursuite. Cet acte introductif d’instance a ainsi pour rôle de fixer définitivement l’objet de la poursuite, afin que la personne poursuivie puisse connaître, dès sa lecture et sans équivoque, les faits dont elle aura exclusivement à répondre, l’objet exact de l’incrimination et la nature des moyens de défense qu’elle peut y opposer. Les formalités prescrites par ce texte, applicables à l’action introduite devant la juridiction civile dès lors qu’aucun texte législatif n’en écarte l’application, sont substantielles aux droits de la défense et d’ordre public. Leur inobservation entraîne la nullité de la poursuite elle- même aux termes du 3e alinéa de l’article 53.\nA noter que l’Association PEFC a été condamnée pour procédure abusive. En effet, cette dernière avait déjà délivré deux assignations, pour les mêmes émissions, qui ont abouti à des nullités de procédure. En choisissant de faire une action contre les défendeurs, en se plaignant ce que des propos seraient constitutifs de dénigrement ou de publicité comparative illicite, alors même que, manifestement, elle ne sollicitait, de fait, que la réparation d’un préjudice de réputation, ce qui devait entraîner un strict respect du formalisme de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, l’Association a agi par malveillance. Le caractère abusif et téméraire de la procédure était donc établie (1.000 euros, pour procédure abusive).\nImages des rushs : périmètre de la cession des droits\nEn présence d’une cession de droits écrite, toutes les images des rushs d’une œuvre audiovisuelle (documentaire) sont présumées entrer dans le périmètre de la cession des droits. Dans l’affaire soumise, rien ne permettait d’établir que les images d’un documentaire échappaient au périmètre du contrat de cession de droit de reproduction signé par le cédant. Les parties avaient signé un contrat de cession de droits d’usage dont l’objet était « d’établir les conditions de cession par le cédant du droit d’usage par le cessionnaire de l’intégralité des images (vidéos et photographies extraites) réalisées par le biais de la technologie HD et 4 K tournées en Polynésie française par le cédant ». Il était précisé que les images « étaient destinées notamment, sans que cela soit limitatif, à l’exception de toute exploitation commerciale, à être utilisées à des fins de communication (…) dans les spots promotionnels (…) ; qu’en conséquence le cédant cède au cessionnaire, qui l’accepte, les droits d’usage, notamment le droit de reproduction (…) le droit de représentation (…) ; la cession de droits est consentie à titre gracieux ».\nLa reconnaissance du contrat de travail à durée indéterminée de comédien suppose la preuve du lien de subordination.\nRestitution des supports d’une œuvre audiovisuelle\nLa communication par l’auteur, des supports ayant servi à la réalisation d’une œuvre, n’emporte pas cession desdits supports.\nL’injonction de restitution des supports (planches de dessins) à la succession Jean Giraud (Moebus) faite à la société Camera One, a été confirmée par la Cour de cassation. Dans le cadre du projet de production du film Dune, lesdits supports avaient été conservés par la société pendant de nombreuses années (contrat de dépôt).\nLa société Camera One avait acquis en 1974 les droits du roman de science-fiction Dune pour en entreprendre l’adaptation cinématographique avec le scénariste et réalisateur chilien Alejandro Jodorowsky. La société avait confié au dessinateur et scénariste de bandes dessinées Moebus, la création de l’univers graphique des personnages et la scénarisation du film. N’ayant pu réaliser le film projeté, la société Camera One a cédé ses droits d’adaptation du roman mais a conservé plus de deux-cent-cinquante planches, comportant chacune plusieurs dessins.\nAbsence de prescription acquisitive\nNi la cession tacite des supports, ni la prescription acquisitive n’a été retenue. Le bénéfice des dispositions de l’article 2276 du code civil suppose l’existence d’une possession non équivoque, à titre de propriétaire. Or, la convention conclue par les parties a été qualifiée de contrat de louage d’ouvrage ou d’entreprise, exclusive en l’espèce de toute intention libérale, peu important que le prix n’ait pas été fixé lors de la formation du contrat. Eu égard aux techniques de reproduction de dessins qui prévalaient à l’époque, l’exécution d’un tel contrat comportait nécessairement une phase de remise du support matériel des oeuvres, caractérisant un contrat de dépôt, en sorte que société Camera One, dépositaire des oeuvres en cause, n’était pas fondée à se prévaloir de la prescription acquisitive.\nPour rappel, au sens de l’article 2276 du code civil, en fait de meubles, la possession vaut titre. Ce texte nécessite une possession non équivoque à titre de propriétaire et de bonne foi, celle-ci étant présumée sauf preuve contraire et s’entendant de la croyance pleine et entière où s’est trouvé le possesseur, au moment de son acquisition des droits de son auteur, à la propriété des biens qu’il lui a transmis, le doute sur ce point étant exclusif de la bonne foi.\nQualification du contrat de dépôt\nLe contrat de louage d’ouvrage ou d’entreprise, tel que défini aux articles 1708 et 1787 et suivants du code civil est la convention par laquelle une personne en charge une autre d’exécuter, en toute indépendance, un ouvrage déterminé qui peut résulter en des travaux d’ordre intellectuel ; il s’agit d’un contrat consensuel qui n’est soumis à aucune forme déterminée, de telle sorte que l’établissement d’un écrit ou d’un devis descriptif n’est pas nécessaire à son existence, laquelle peut être établie par tous moyens de preuve.\nL’article 1915 du code civil définit le contrat de dépôt comme « un acte par lequel on reçoit la chose d’autrui, à charge de la garder et de la restituer en nature », qu’il s’agit d’un contrat réel, au sens du nouvel article 1109, alinéa 3, dont l’existence, conformément aux dispositions de l’article 1919, n’est subordonnée qu’à la remise effective de la chose entre les mains du dépositaire.\nAbsence de don manuel\nLe contrat d’entreprise est par nature un contrat à titre onéreux, même si le prix n’a pas été fixé lors de sa formation. Il n’était pas établi que Moebus, professionnel reconnu de la bande dessinée, aurait accepté d’effectuer sa prestation intellectuelle à titre gratuit pour un projet purement commercial (au demeurant abandonné à cause de son coût), de telle sorte que le seul dépôt des supports matériels des dessins constituant sa prestation intellectuelle aux fins notamment de reproduction et d’exploitation dans le cadre de la réalisation du projet cinématographique « Dune » ne pouvait s’analyser en un don manuel de ces supports.\nDébats télévisés électoraux : affaire Benoît Hamon\nSévère revers pour Benoît Hamon (Génération S) qui avait a obtenu du juge des référés du tribunal administratif de Paris, de se faire inviter à l’une des émissions de France Télévisions consacrée à l’élection des représentants français au Parlement européen. Le Conseil d’État a finalement jugé que l’absence d’invitation audit débat ne portait pas atteinte au droit à un traitement équitable entre candidats aux élections.\nLa société France Télévisions avait organisé, dans la perspective des élections au Parlement européen, un débat devant être diffusé sur France 2 le jeudi 4 avril 2019 à partir de 21 heures. Elle a invité à participer à ce débat neuf personnalités politiques. Or, à la date du 4 avril 2019 n’étaient ouvertes ni la période de six semaines précédant le scrutin, mentionnée à l’article 2 de la délibération du CSA du 4 janvier 2011, ni la période au cours de laquelle devaient être présentées les candidatures aux élections des représentants au Parlement européen, ni la campagne électorale. Ne s’appliquaient donc pas, à la date du débat en cause, les règles particulières qui régissent, en matière de communication audiovisuelle, la période électorale.\nPar ailleurs, en s’en tenant, au vu de ces critères qui correspondent à ceux mentionnés par la recommandation du Conseil supérieur de l’audiovisuel, à ces neuf débatteurs, alors même qu’ils ne suffiraient pas à rendre compte de l’intégralité des opinions politiques susceptibles d’être exprimées par de futurs candidats aux élections, la société France Télévisions ne peut être regardée comme ayant porté, dans l’exercice de sa liberté éditoriale, une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté fondamentale qu’est le principe du caractère pluraliste de l’expression des courants de pensée et d’opinion. L’invocation du principe d’égalité comme du principe d’équité en tant que tels, indépendamment du principe du caractère pluraliste des courants de pensée et d’opinion, ne peut conduire le juge des référés à ordonner des mesures sur le fondement de l’article L. 521-2. Par ailleurs, les décisions mises en cause ne peuvent être regardées, par elles-mêmes, comme portant atteinte à la libre expression des suffrages ou à la liberté d’opinion.\nRespect du débat démocratique\nIl appartient, au CSA d’assurer le respect de l’expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion dans les programmes des services de radio et de télévision, en particulier pour les émissions d’information politique et générale. L’article 16 de la loi du 30 septembre 1986 prévoit que le Conseil fixe les règles concernant les conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions relatives aux campagnes électorales que les sociétés mentionnées à l’article 44 sont tenues de produire et de programmer. Pour la durée des campagnes électorales, il adresse ainsi des recommandations aux éditeurs des services de radio et de télévision autorisés ou ayant conclu une convention.\nPar sa délibération du 4 janvier 2011 relative au principe de pluralisme politique dans les services de radio et de télévision en période électorale, le CSA a adopté les recommandations aux éditeurs de services de radio et de télévision destinées, en principe, à s’appliquer pendant les six semaines qui précèdent le jour du scrutin. Par sa délibération du 22 novembre 2017 relative au principe de pluralisme politique dans les services de radio et de télévision, le Conseil a adopté des recommandations générales applicables notamment aux interventions des partis et groupements politiques.\nEn application de l’article 15 de la loi du 7 juillet 1977 relative à l’élection des représentants au Parlement européen, la campagne électorale pour les élections européennes est ouverte à partir du deuxième lundi qui précède le scrutin. Pendant la campagne électorale, les émissions du service public de la communication audiovisuelle sont mises à la disposition des listes dont la candidature a été régulièrement enregistrée.\nRappel sur le principe de représentativité\nPour rappel, la délibération du CSA du 22 novembre 2017 recommande, de façon générale, aux éditeurs de services de radio et de télévision, pour les interventions des partis et groupements politiques, de veiller ” à assurer aux partis et groupements politiques qui expriment les grandes orientations de la vie politique nationale un temps d’intervention équitable au regard des éléments de leur représentativité, notamment les résultats des consultations électorales, le nombre et les catégories d’élus qui s’y rattachent, l’importance des groupes au Parlement et les indications des sondages d’opinion, et de leur contribution à l’animation du débat politique national “. Le respect de l’expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion est apprécié, aux termes de l’article 3 de cette délibération et conformément à ce que prévoit l’article 13 de la loi du 30 septembre 1986, par le CSA chaque trimestre, au vu de relevé des temps d’interventions effectués mensuellement.\nNi la loi, ni les termes de cette recommandation n’ont pour effet d’imposer à la société France Télévisions d’inviter aux débats qu’elle organise dans la période en cause, même dans la perspective d’élections prochaines, et a fortiori à un seul débat en particulier, des représentants de l’ensemble des partis et groupements politiques qui entendent se présenter aux suffrages des électeurs. Elles n’exigent pas non plus d’inviter des personnalités susceptibles d’exprimer toutes les opinions se rapportant au scrutin à venir. Elles n’ont pas pour conséquence, dans cette période, d’imposer une stricte égalité de traitement entre toutes les personnalités politiques. Il appartient à la société France Télévisions, dans le régime de liberté garanti par la loi et dans l’exercice de sa responsabilité éditoriale, sous le contrôle du CSA, de concevoir et d’organiser les émissions participant au débat démocratique, dans le respect d’un traitement équitable de l’expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion. Le juge administratif des référés, saisi sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, ne saurait remettre en cause les décisions prises dans ce cadre que dans le cas où elles porteraient une atteinte grave et manifestement illégale à une liberté fondamentale.\nRéféré possible contre France Télévisions\nEn vertu des articles 43-11 et 44 de la loi du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, France Télévisions est une personne morale de droit privé chargée d’une mission de service public. Comme telle, elle entre dans le champ des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, qui permettent au juge administratif des référés d’ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d’une liberté fondamentale à laquelle un organisme de droit privé chargé de la gestion d’un service public aurait porté, dans l’exercice d’un de ses pouvoirs, une atteinte grave et manifestement illégale. Les décisions mises en cause dans les présentes instances de référé s’inscrivent dans le champ des missions de service public conférées par la loi à la société France Télévisions. Ainsi, quand bien même les décisions par lesquelles cette société conçoit les émissions qu’elle diffuse et détermine les conditions de leur programmation ne relèvent pas, au sens strict, de l’organisation du service public dont elle est chargée et pourraient, en conséquence, ne pas être regardées comme des actes administratifs susceptibles de faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir, les demandes en référé ne peuvent être regardées comme échappant, de façon manifeste, à la compétence que le juge administratif des référés tient des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative.\nAffaire Patrick Guerrand-Hermès\nL’homme d’affaire Patrick Guerrand-Hermès a porté plainte et s’est constitué partie civile du chef de diffamation publique envers un particulier, en raison de la diffusion d’un documentaire traitant du conflit l’opposant à une famille de paysans marocains au sujet de la propriété de terrains situés au Maroc en bord de mer.\nAudition de la partie civile\nLes juges du premier degré ont constaté la prescription de l’action publique au motif que la prescription n’avait été interrompue ni par l’audition de la partie civile, laquelle ne peut être qualifiée d’acte d’instruction puisqu’elle n’avait comme dessein que de rappeler à la partie civile les règles restrictives applicables à l’instruction en matière de presse, ni par la convocation délivrée en vue d’une telle audition. Censure de la Cour de cassation : étaient bien de nature à interrompre la prescription, d’une part, le procès-verbal d’audition de la partie civile, dûment signé, contenant les déclarations de celle-ci, fussent-elles succinctes, d’autre part, la convocation adressée par le juge d’instruction en vue de cette audition.\nPour rappel, y compris en matière audiovisuelle, le délai de prescription est interrompu par tout acte d’instruction et, notamment, par l’audition de la partie civile par le magistrat instructeur, quelles que soient les raisons de la convocation de celle-ci et malgré l’absence de notification des droits qu’elle tient de l’article 89-1, alinéa 1, du code de procédure pénale. Il en va de même de la convocation délivrée à la partie civile en vue de cette audition dès lors qu’elle s’y est présentée.\nDistributeur audiovisuel : l’obligation de vendre\nLe distributeur audiovisuel est soumis à une obligation de transparence vis-à-vis de ses mandants, toute vente des droits de diffusion de l’œuvre doit être portée à la connaissance de ces derniers. Par ailleurs, la résiliation du mandat de distribution est de droit lorsque les ventes de l’oeuvre audiovisuelle sont quasi inexistantes.\nMandat de distribution exclusive\nUne société de production et de distribution de programmes télévisuels a été condamnée pour avoir manqué aux obligations souscrites auprès d’une société de production de documentaires. Les parties avaient conclu, pour une durée de cinq années, un accord de distribution exclusive portant sur le film documentaire « Einsatzgruppen », les commandos de la mort.\nManquements du distributeur audiovisuel\nDes difficultés sont apparues entre les parties, le mandant reprochant à son mandataire, un manquement de diligence dans l’exécution de ses obligations contractuelles de distributeur, et finalement l’absence de toute vente du film et de toute reddition des comptes au bout de plusieurs mois.\nLe distributeur avait fait valoir l’absence de vente du documentaire en dépit de ses efforts (distribution de ‘flyers’, ‘news letters’, ‘screeners’ …). Or, le distributeur avait revendu les droits sur le documentaire à France Télévisions, sans en avoir préalablement tenu informé le mandant. L’inexécution fautive des obligations contractuelle du mandataire, s’agissant notamment de l’obligation essentielle d’assurer la diffusion du film, a également été retenue.\nA noter qu’en présence d’un manquement grave au contrat de distribution, notifié au mandataire, le contrat ne peut être tacitement reconduit. En l’espèce, par lettre recommandée, le mandant avait indiqué qu’il reprenait l’intégralité de ses droits et réclamé la remise du matériel de distribution. La clause de reconduction tacite du mandat ne pouvait s’analyser qu’en une clause de préférence donnée au distributeur pour d’éventuelles négociations entre les parties dans le cadre de la conclusion d’un nouveau contrat, éventualité qui ne pouvait qu’être exclue en l’état des relations entre les parties et de la volonté clairement manifestée par le mandat de ne pas poursuivre les relations contractuelles.\nResponsabilité du distributeur : le réalisateur indemnisé\nLe réalisateur est en droit d’être indemnisé des manquements contractuels du distributeur audiovisuel.\nLe recours abusif aux CDD d’usage peut être sanctionné par la requalification en CDI de la relation des parties dès le 1er CDD d’usage conclu. La réalisatrice d’une filiale du groupe Fremantlemedia a obtenu la requalification de ses onze contrats à durée déterminée d’usage pour la réalisation de sept films, en un CDI à temps plein. La requalification d’un CDD en CDI ne porte que sur le terme du contrat et laisse inchangées les stipulations contractuelles relatives à la durée du travail. Concernant, les périodes d’intercontrat ou interstitielles, il appartient toutefois à la salariée d’établir qu’elle s’est tenue à la disposition de l’employeur pendant ces périodes interstitielles. En effet, pour les périodes intercalaires non travaillées entre deux contrats, la qualification de travail à temps complet est subordonnée à la preuve par la salariée de ce qu’elle devait se tenir à la disposition de l’employeur.\nL’employeur est parfaitement en droit de ne pas confirmer une salariée dans son emploi de productrice artistique au terme de sa seconde période d’essai. Il appartient au salarié de prouver la rupture abusive de la période d’essai.\nAlors qu’elle occupait le poste de « conseiller des programmes 3 » au sein à TF1, une salariée a été engagée par la société Satisfaction en qualité de « directrice du développement et productrice artistique ». Après avoir démissionné de son précédent emploi, la salariée a signé un contrat de travail à durée indéterminée avec la société Satisfaction. Conformément à la Convention collective de la production audiovisuelle applicable entre les parties, la période d’essai convenue était de quatre mois renouvelable une fois, pour la même durée.\nAbsence de rupture abusive\nPar lettre, la société Satisfaction a notifié à la salariée la rupture de son contrat de travail à l’issue d’un délai de prévenance d’un mois dont elle était dispensée d’exécution. Estimant avoir fait l’objet d’une rupture abusive de son contrat pendant la période d’essai, la salariée a saisi en vain le conseil des prud’hommes de Paris pour solliciter de dommages et intérêts en réparation du préjudice subi du fait de cette rupture.\nFinalités de la période d’essai\nLa période d’essai permet à l’employeur d’évaluer les compétences du salarié dans son travail, notamment au regard de son expérience, et au salarié d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. Elle peut être renouvelée une fois si un accord de branche étendu le prévoit.\nLa rupture du contrat de travail pendant la période d’essai est abusive lorsque le salarié n’a pas été mis en mesure d’exercer effectivement son travail ou lorsque l’employeur a déjà pu évaluer les compétences du salarié dans son travail et que c’est en raison de ses compétences reconnues et de l’expérience acquise qu’elle a procédé à son embauche.\nPour démontrer l’abus de rupture de la période d’essai, la salariée n’apportait aucun élément de preuve suffisant. Alors que la charge de la preuve de cet abus lui incombe, elle procédait par voie d’allégations non prouvées.\nLa société Europacorp Télévision a obtenu gain de cause contre une actrice revendiquant, dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée d’usage en qualité d’artiste interprète, le droit de jouer le même rôle dans toutes les saisons d’une série (« no limit»).\nDroit de supprimer un personnage\nUn premier contrat avait été signé entre les parties pour le tournage de la saison 1 de la série. Un second contrat d’engagement a été signé par les parties pour la saison 2. Par la suite, la société Europacorp Télévision a informé l’agent artistique de l’actrice de la suppression du personnage Alexandra de la saison 3. Estimant n’avoir pas été remplie de ses droits salariaux et contestant la rupture de la relation contractuelle, l’actrice a saisi, sans succès, les juridictions sociales.\nFondement juridique applicable\nOccuper un rôle sur plusieurs saisons a été analysé par les juges sous l’angle de la promesse unilatérale. L’article 1124 dans le code civil pose que la promesse unilatérale est le contrat par lequel une partie, le promettant, accorde à l’autre, le bénéficiaire, le droit d’opter pour la conclusion d’un contrat dont les éléments essentiels sont déterminés, et pour la formation duquel ne manque que le consentement du bénéficiaire. La révocation de la promesse pendant le temps laissé au bénéficiaire pour opter n’empêche pas la formation du contrat promis.\nAinsi l’acte par lequel un employeur propose un engagement précisant l’emploi, la rémunération et la date d’entrée en fonction et exprime la volonté de son auteur d’être lié en cas d’acceptation, constitue une offre de contrat de travail, qui peut être librement rétractée tant qu’elle n’est pas parvenue à son destinataire. La rétractation de l’offre avant l’expiration du délai fixé par son auteur ou, à défaut, à l’issue d’un délai raisonnable, fait obstacle à la conclusion du contrat de travail et engage la responsabilité extracontractuelle de son auteur.\nDans le cas d’espèce, les parties avaient signé un contrat de travail à durée déterminée d’usage. Le contrat précisait expressément et judicieusement que le producteur et le diffuseur français, partenaires pouvaient seuls décider de la poursuite de la production de la série au-delà des épisodes 1 à 8 ainsi que de la récurrence du rôle interprété par l’artiste. Aux termes de ce même article, il était précisé que dans l’hypothèse où la poursuite de la série serait décidée et la récurrence du rôle confirmée, pour les épisodes suivants de la série, l’artiste acceptait d’ores et déjà de tenir le rôle d’Alexandra dans la série mise en production. Il était aussi mentionné que « le producteur ne s’engage nullement à ce que le personnage interprété par l’artiste soit présent dans chacun des épisodes tournés ».\nCette clause ne comportait pas un engagement du producteur employeur précisant l’emploi, la rémunération et la date d’entrée en fonction de l’artiste pour la saison 3 ni n’exprimait pas la volonté de son auteur d’être lié en cas d’acceptation par l’interprète. Elle ne constituait pas davantage une promesse d’embauche pour la saison suivante en donnant à l’artiste le droit d’opter pour la conclusion d’un contrat de travail, dont l’emploi, la rémunération et la date d’entrée en fonction étaient déterminés et pour la formation duquel ne manque que le consentement de l’artiste bénéficiaire. Toutes les clauses des conventions s’interprètent les unes par les autres en donnant à chacune le sens qui résulte de l’acte entier.\nAu regard de l’ensemble de la convention, il était expressément prévu que la récurrence du rôle était subordonnée, non seulement à la décision prise de tourner des épisodes supplémentaires au-delà des 8 épisodes de la saison 2, mais également à la présence dans le scénario du personnage interprété par l’artiste.\nCes conditions n’étaient pas potestatives dès lors que leur réalisation dépendait out à la fois de la décision du diffuseur et de l’évolution du scénario qui est subordonnée quant à elle à la liberté de création de l’auteur du scénario.\nStatut fiscal de l’auteur de bandes annonces\nLe bénéfice des dispositions combinées de l’article 93, 1 quater du code général des impôts et de l’article 100 bis du même code est limitée aux écrivains, aux compositeurs et aux auteurs d’oeuvre de l’esprit, à l’exclusion des auteurs de bandes annonces.\nLes auteurs de bandes annonces de films ont-ils droit à l’avantage fiscal de l’article 100 bis du code général des impôts relatif aux bénéfices imposables provenant de la production littéraire, artistique ou scientifique ? C‘était la question soumise aux juges dans cette affaire. Aux termes de l’article 93, 1 quater du code général des impôts, lorsqu’ils sont intégralement déclarés par les tiers, les produits de droits d’auteur perçus par les écrivains et compositeurs sont soumis à l’impôt sur le revenu selon les règles prévues en matière de traitements et salaires.\nBénéfices imposables des auteurs\nLes bénéfices imposables provenant de la production littéraire, scientifique ou artistique de même que ceux provenant de la pratique d’un sport peuvent, à la demande des contribuables soumis au régime de la déclaration contrôlée, être déterminés en retranchant, de la moyenne des recettes de l’année de l’imposition et des deux années précédentes, la moyenne des dépenses de ces mêmes années. Les contribuables qui adoptent ce mode d’évaluation pour une année quelconque sont obligatoirement soumis au régime de la déclaration contrôlée en ce qui concerne les bénéfices provenant de leur production littéraire, scientifique ou artistique ou ceux provenant de la pratique d’un sport. Les contribuables peuvent également demander qu’il soit tenu compte de la moyenne des recettes et des dépenses de l’année d’imposition et des quatre années précédentes.\nCondition de la déclaration des droits d’auteur\nLa personne qui effectue pour des sociétés de production et de distribution de films la conception de films-annonces qui prennent la forme soit de bandes-annonces, soit de bandes-démo ou de ” teasers ” doit justifier de la déclaration par des tiers de droits d’auteur qui lui auraient été versés, ou au moins, des sommes globales perçues au titre de ces droits d’auteur. Au surplus, l’intéressée ne peut être regardée comme ayant la qualité d’écrivain ni celle de compositeur, alors que les dispositions de l’article 93, 1 quater du CGI réservent le bénéfice du dispositif fiscal qu’il prévoit à ces deux catégories d’auteurs.\nL’intéressé ne peut non plus être regardé comme auteur d’oeuvres de l’esprit originales dès lors que ses travaux consistent à faire une présentation synthétique des films destinés à la distribution en concevant les étapes des récits à partir des oeuvres originales, et ne comportent, de ce fait, qu’une faible part de création. La circonstance selon laquelle le Centre national du cinéma et de l’image animée considèrerait comme des oeuvres autonomes le film, sa bande-annonce et son affiche est sans incidence sur l’application des dispositions du code de la propriété intellectuelle. L’administration fiscale est donc en droit de refuser aux auteurs de bandes annonces, le bénéfice des dispositions de l’article 93, 1 quater du CGI.\nClassification du film « Sausage party »\nInterdiction aux mineurs de douze ans\nLe film « Sausage Party » conservera son visa interdit aux mineurs de douze ans (absence d’interdiction aux moins de seize ans). La ministre de la culture et de la communication était en droit de délivrer à la version originale du film d’animation ” Sausage party ” un visa d’exploitation comportant une interdiction de diffusion aux mineurs de douze ans, sans avertissement.\nSi le film d’animation en cause met en scène des personnages s’exprimant dans un langage grossier et parfois vulgaire et comporte plusieurs passages pendant lesquels des aliments représentés de manière anthropomorphique consomment de l’alcool et de la drogue et se livrent à des pratiques sexuelles, ces scènes sont représentées sans recherche de réalisme et d’une façon qui se veut humoristique. Elles s’insèrent de manière cohérente dans la trame narrative du film dont le propos est de dénoncer, dans un esprit subversif, la société de consommation et de promouvoir l’hédonisme.\nL’article L. 211-1 du code du cinéma et de l’image animée confère au ministre chargé de la culture l’exercice d’une police spéciale fondée sur les nécessités de la protection de l’enfance et de la jeunesse et du respect de la dignité humaine. Saisi d’un recours contre une telle mesure de police, il appartient au juge de l’excès de pouvoir de contrôler le caractère proportionné de la mesure retenue au regard des objectifs poursuivis par la loi. S’agissant des mesures de classification il lui appartient d’apprécier, en fonction de l’âge des enfants, si le film, pris dans son ensemble, est de nature à heurter la sensibilité du jeune public et à porter ainsi atteinte aux objectifs de protection de l’enfance et de la jeunesse et de respect de la dignité humaine.\nConditions de délivrance du visa d’exploitation\nPour rappel, au sens de l’article L. 211-1 du code du cinéma et de l’image animée, la représentation cinématographique est subordonnée à l’obtention d’un visa d’exploitation délivré par le ministre chargé de la culture. Ce visa peut être refusé ou sa délivrance subordonnée à des conditions pour des motifs tirés de la protection de l’enfance et de la jeunesse ou du respect de la dignité humaine. Le ministre chargé de la culture délivre le visa aux oeuvres ou documents cinématographiques destinés à une représentation cinématographique, après avis de la commission de classification des oeuvres cinématographiques.\nLe visa d’exploitation cinématographique s’accompagne de l’une des mesures de classification suivantes : i) Autorisation de la représentation pour tous publics ; ii) Interdiction de la représentation aux mineurs de douze ans ; iii) Interdiction de la représentation aux mineurs de seize ans ; iv) Interdiction de la représentation aux mineurs de dix-huit ans sans inscription sur une liste spéciale, lorsque l’oeuvre ou le document comporte des scènes de sexe non simulées ou de très grande violence mais qui, par la manière dont elles sont filmées et la nature du thème traité, ne justifient pas une telle inscription ; v) Interdiction de la représentation aux mineurs de dix-huit ans avec inscription de l’oeuvre ou du document sur la liste spéciale.\nRésiliation du contrat de distribution audiovisuelle\nLa relation de confiance intuitu personae est indispensable à l’exécution fructueuse des mandats de distribution audiovisuelle, la disparition de cet élément peut justifier une résiliation contractuelle.