CJCE, 12 mai 1998, Steff-Houlberg export et autres, affaire numéro C-366/95 — Revue générale du droit\nYou are here: Home / decisions / CJCE, 12 mai 1998, Steff-Houlberg export et autres, affaire numéro C-366/95\n«Aides communautaires indûment versées — Répétition — Application du droit national — Conditions et limites»\nDans l’affaire C-366/95,\nayant pour objet une demande adressée à la Cour, en application de l’article 177 du traité CE, par le Højesteret (Danemark) et tendant à obtenir, dans le litige pendant devant cette juridiction entre\nLandbrugsministeriet — EF-Direktoratet\nSteff-Houlberg Export I/S,\nNowaco A/S et Nowaco Holding A/S,\nSMC af 31/12-1989 A/S,\nune décision à titre préjudiciel sur l’interprétation de principes de droit communautaire applicables dans le cadre d’actions formées par les autorités nationales en vue de la répétition de restitutions à l’exportation indûment versées,\ncomposée de MM. C. Gulmann, président de chambre, M. Wathelet, J. C. Moitinho de Almeida, P. Jann (rapporteur) et L. Sevón, juges,\n— pour le Landbrugsministeriet — EF-Direktoratet, par Mes Karsten Hagel-Sørensen et M. Gregers Larsen, avocats à Copenhague,\n— pour Steff-Houlberg Export I/S, Nowaco A/S et Nowaco Holding A/S, ainsi que SMC af 31/12-1989 A/S, par Mes Martin Beck, avocat à Vejle, ainsi que Jon Stokholm et Henrik Christrup, avocats à Copenhague,\n— pour le gouvernement allemand, par M. Ernst Röder, Ministerialrat au ministère fédéral de l’Économie, en qualité d’agent,\n— pour le gouvernement français, par MM. Claude Chavance, secrétaire des affaires étrangères à la direction des affaires juridiques du ministère des Affaires étrangères, et Frédéric Pascal, chargé de mission à la même direction, en qualité d’agents,\n— pour la Commission des Communautés européennes, par MM. Hans Peter Hartvig, conseiller juridique, et James Macdonald Flett, membre du service juridique, en qualité d’agents,\nayant entendu les observations orales du Landbrugsministeriet — EF-Direktoratet, représenté par Me Karsten Hagel-Sørensen, de Steff-Houlberg Export I/S, représentée par Me Martin Beck, de Nowaco A/S et de Nowaco Holding A/S, représentées par Me Jon Stokholm, de SMC af 31/12-1989 A/S, représentée par Mes Henrik Christrup et Lotte Kelstrup, avocat à Copenhague, du gouvernement allemand, représenté par M. Bernd Kloke, Oberregierungsrat au ministère fédéral de l’Économie, en qualité d’agent, et de la Commission, représentée par M. Hans Peter Hartvig, à l’audience du 20 mars 1997,\nayant entendu l’avocat général en ses conclusions à l’audience du 29 avril 1997,\n1. Par ordonnance du 22 novembre 1995, parvenue à la Cour le 28 novembre suivant, le Højesteret a, en application de l’article 177 du traité CE, posé trois questions préjudicielles sur l’interprétation de principes de droit communautaire applicables dans le cadre d’actions formées par les autorités nationales en vue de la répétition de restitutions à l’exportation indûment versées.\n2. Ces questions ont été soulevées dans le cadre d’un litige opposant le Landbrugsministeriet — EF-Direktoratet (ci-après le «ministère») aux sociétés danoises Steff-Houlberg Export I/S, Nowaco A/S et Nowaco Holding A/S, ainsi que SMC af 31/12-1989 A/S (ci-après les «entreprises exportatrices»), au sujet d’un acte de recouvrement de restitutions à l’exportation indûment versées.\n3. Les entreprises exportatrices ont acquis, durant un certain nombre d’années et jusqu’en 1989, des quantités importantes de «ground beef» auprès de l’établissement d’abattage Slagtergården Bindslev A/S (ci-après «Slagtergården») pour les exporter vers des pays arabes.\n4. En vertu de la réglementation communautaire, en particulier de l’article 18 du règlement (CEE) n° 805/68 du Conseil, du 27 juin 1968, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine (JO L 148, p. 24), de l’article 6 du règlement (CEE) n° 885/68 du Conseil, du 28 juin 1968, établissant, dans le secteur de la viande bovine, les règles générales concernant l’octroi des restitutions à l’exportation, et les critères de fixation de leur montant (JO L 156, p. 2), ainsi que du règlement (CEE) n° 1315/84 de la Commission, du 11 mai 1984, fixant les restitutions à l’exportation dans le secteur de la viande bovine (JO L 125, p. 38), les entreprises exportatrices ont perçu une somme d’environ 100 millions de DKR. Selon la réglementation applicable, le montant des restitutions dépendait de la proportion de viande bovine entrant dans la composition du produit, à savoir, en l’occurrence, 60 %.\n5. En 1989, le ministère a été informé que, selon des analyses effectuées au Moyen-Orient, des produits de viande bovine originaires du Danemark et destinés à des pays musulmans contenaient de la viande de porc. Dès lors, l’administration des douanes danoise a procédé à des vérifications sur le site de production de Slagtergården. Les enquêtes ont révélé que la composition des produits fabriqués par Slagtergården différait considérablement de celle qui avait été indiquée aux acheteurs et aux autorités. Une partie de la viande donnant droit aux restitutions avait été remplacée par d’autres ingrédients n’y donnant pas droit. Ainsi, la teneur en viande bovine du produit pour lequel les entreprises exportatrices avaient demandé et reçu les restitutions à l’exportation n’était en réalité que de 28 %, au lieu de la teneur exigée de 60 %.\n6. Le ministère a, par conséquent, procédé au recouvrement des restitutions. Parallèlement, des poursuites pénales ont été engagées contre le principal administrateur de Slagtergården.\n7. Les entreprises exportatrices se sont opposées au remboursement réclamé par le ministère à leur encontre en faisant valoir que le comportement répréhensible de Slagtergården ne pouvait pas leur être imputé. En tant qu’entreprises commerciales, elles n’auraient aucun contact avec la marchandise et donc aucune possibilité de contrôle sur celle-ci. Les contrôles auraient toujours été exclusivement effectués par les autorités compétentes. En l’espèce, de graves lacunes dans le système de contrôle du ministère et de l’administration des douanes auraient été observées.\n8. Il ressort de l’ordonnance de renvoi que les différentes autorités nationales en cause au principal, malgré la constatation de certaines irrégularités dans les pratiques de Slagtergården, n’ont pas renforcé les contrôles à l’encontre de cette dernière. La défaillance de certains contrôles de la part d’autorités étatiques, entre autres au Danemark, a d’ailleurs été mise en exergue dans le rapport spécial n° 2/90 de la Cour des comptes, du 5 avril 1990, sur la gestion et le contrôle des restitutions à l’exportation (JO C 133, p. 1), à la suite duquel les contrôles semblent avoir été renforcés.\n9. Par jugement du 25 juin 1992, l’Østre Landsret, saisi en première instance, a fait droit aux conclusions des entreprises exportatrices et a donc décidé qu’elles ne pouvaient être tenues, selon les règles internes, à rembourser les montants perçus. Cette juridiction a admis que les entreprises exportatrices étaient de bonne foi, que les restitutions indues tiraient leur origine de circonstances particulières à caractère exceptionnel et que, au vu des éléments recueillis en cours d’instance quant à l’organisation du système de contrôle des autorités et à l’exécution pratique de ce contrôle, l’autorité qui versait les restitutions était la plus indiquée pour supporter les risques.\n10. Le ministère a interjeté appel de cette décision devant le Højesteret. Ce dernier, eu égard aux principes retenus par la Cour dans l’arrêt du 21 septembre 1983, Deutsche Milchkontor e.a. (205/82 à 215/82, Rec. p. 2633, ci-après l’«arrêt Deutsche Milchkontor»), a émis certains doutes quant à la portée, dans l’affaire dont il était saisi, des exigences du droit communautaire en matière de répétition d’aides communautaires indûment versées.\n11. Il a donc décidé de surseoir à statuer et de poser à la Cour les questions préjudicielles suivantes:\n«1) a) Les principes de droit communautaire qui résultent de la jurisprudence de la Cour concernant la restitution d’aides indûment versées et suivant lesquels il y a lieu de tenir pleinement compte des intérêts de la Communauté s’opposent-ils à ce qu’en droit national, en tant que critères permettant d’exclure la répétition d’aides indûment versées, on prenne en considération\n— la bonne foi des entreprises ayant perçu l’aide et, partant, la protection de la confiance légitime,\n— la circonstance qu’il s’est écoulé de cinq à dix ans depuis le versement des montants perçus à titre d’aides, de sorte qu’un éventuel remboursement de ces montants doit être considéré comme une mesure particulièrement rigoureuse pour les destinataires de l’aide,\n— le fait que le versement indu des montants octroyés à titre d’aide trouve sa cause dans des circonstances exceptionnelles en relation avec des agissements frauduleux caractérisés, à caractère délictueux, commis par un tiers,\n— le fait que l’autorité de contrôle a — ce que n’ignoraient pas les entreprises exportatrices — opéré un contrôle journalier sur les lieux de production, sans découvrir la fraude et/ou intervenir pour faire cesser cette fraude,\n— le fait que l’autorité prestataire était consciente, durant toute la période au cours de laquelle elle a effectué les versements, de ce que la valeur du système de contrôle dépendait de l’exactitude des informations fournies par l’entreprise précisément soumise au contrôle; qu’elle a néanmoins omis d’exiger la communication des recettes ou des pièces comptables détenues par le producteur en ce qui concerne l’achat des matières premières,\nétant entendu que l’on admet par ailleurs que les mêmes critères s’appliquent en liaison avec la répétition d’aides d’origine purement nationale?\nb) Cette question appelle-t-elle une réponse dans le même sens si le droit national prend également en considération l’absence, par ailleurs, de circonstances qui eussent dû amener les entreprises exportatrices à douter de ce que le produit ouvrait droit à des restitutions?\n2) Les principes de droit communautaire résultant de la jurisprudence de la Cour, selon lesquels il y a lieu de pleinement tenir compte des intérêts de la Communauté, s’opposent-ils à ce qu’une entreprise exportatrice puisse être considérée comme ayant agi de bonne foi et soit, dès lors, exemptée de l’obligation de reverser une aide précédemment accordée, s’il est établi que les entreprises exportatrices ne se sont pas réservé, par voie d’accord avec le producteur, le droit d’effectuer leur propre contrôle en vue de s’assurer que les productions ont une composition conforme à la déclaration signée par l’exportateur, étant entendu\n— que le producteur était agréé aux fins de l’exportation par l’administration qui fournissait la prestation,\n— que les entreprises exportatrices étaient des entreprises commerciales n’ayant aucun contact avec la marchandise,\n— que les entreprises exportatrices savaient que l’autorité de contrôle exerçait un contrôle journalier sur le lieu de production, et\n— que le prix des produits finis de même nature et composition étaituniforme chez les producteurs au Danemark et à l’étranger?\n3) Un tiers (notamment celui qui perçoit l’aide) peut-il se prévaloir d’une éventuelle négligence dont aurait pu faire preuve l’autorité de contrôle, ce qui, sur la base d’une appréciation globale des faits de la cause, aurait pour effet d’exclure la répétition de restitutions déjà versées?»\n12. Dans son ordonnance de renvoi, le Højesteret indique qu’il souhaite obtenir une clarification des circonstances dans lesquelles la prise en considération des intérêts de la Communauté, qui constitue l’un des éléments essentiels de l’arrêt Deutsche Milchkontor, s’oppose à ce que des règles nationales, qui prévoient, en principe, le remboursement de montants indûment perçus, permettent que soit rejetée une action en répétition de restitutions à l’exportation dans la mesure où les entreprises exportatrices ont, de bonne foi, remis des déclarations inexactes relatives à la composition du produit. En outre, la juridiction de renvoi demande si certains autres facteurs, en plus de la bonne foi des entreprises exportatrices comme condition de la confiance légitime, peuvent également être pris en considération à cet effet. Plus particulièrement, le juge national pose la question de l’incidence d’une éventuelle fraude de la part d’un tiers et de négligences dans le comportement des autorités nationales auxquelles les contrôles nécessaires incombent, ainsi que des motifs d’équité, notamment le laps de temps considérable qui s’est écoulé après le versement des restitutions en cause et l’effet de la répétition sur la situation financière du bénéficiaire de la restitution.\n13. Selon le Højesteret, les principes du droit danois en la matière, d’une part, ne rendent pas en pratique impossible la répétition d’aides indûment versées et, d’autre part, s’appliquent, qu’il s’agisse de la répétition de fonds communautaires ou de celle de fonds nationaux.\nSur l’exigence de la bonne foi comme condition de la confiance légitime\n14. A titre liminaire, il convient de rappeler qu’il appartient aux États membres, en vertu de l’article 5 du traité CE, d’assurer sur leur territoire respectif l’exécution des réglementations communautaires, notamment dans le cadre de la politique agricole commune (arrêt Deutsche Milchkontor, point 17). De même, il résulte de l’article 8, paragraphe 1, du règlement (CEE) n° 729/70 du Conseil, du 21 avril1970, relatif au financement de la politique agricole commune (JO L 94, p. 13), que les États membres doivent prendre les mesures nécessaires pour récupérer les sommes perdues à la suite d’irrégularités ou de négligences (arrêt Deutsche Milchkontor, point 18). Tout exercice d’un pouvoir d’appréciation sur l’opportunité d’exiger ou non la restitution de fonds communautaires indûment ou irrégulièrement octroyés serait incompatible avec cette obligation (arrêt Deutsche Milchkontor, point 22).\n15. Il ressort de la jurisprudence de la Cour que les litiges relatifs à la récupération de montants indûment versés en vertu du droit communautaire doivent, en l’absence de dispositions communautaires, être tranchés par les juridictions nationales, en application de leur droit national, sous réserve des limites qu’impose le droit communautaire, en ce sens que les modalités prévues par le droit national ne peuvent aboutir à rendre pratiquement impossible ou excessivement difficile la mise en oeuvre de la réglementation communautaire et que l’application de la législation nationale doit se faire d’une façon non discriminatoire par rapport aux procédures visant à trancher des litiges nationaux du même type (voir, notamment, arrêt Deutsche Milchkontor, point 19, ainsi que, relatifs au droit procédural national, arrêts du 14 décembre 1995, Peterbroeck, C-312/93, Rec. p. I-4599, point 12, ainsi que Van Schijndel et Van Veen, C-430/93 et C-431/93, Rec. p. I-4705, point 17). Si le droit national soumet le retrait d’un acte administratif irrégulier à l’appréciation des différents intérêts en cause, à savoir, d’une part, l’intérêt général au retrait de l’acte et, d’autre part, la protection de la confiance de son destinataire, l’intérêt de la Communauté doit être pleinement pris en considération (arrêt Deutsche Milchkontor, point 32).\n16. Dans cet arrêt, compte tenu de ces éléments, la Cour a dit pour droit que le droit communautaire ne s’oppose pas à la prise en considération par la législation nationale concernée, pour l’exclusion d’une répétition d’aides communautaires indûment versées, de la protection de la confiance légitime (arrêt Deutsche Milchkontor, point 33).\n17. La juridiction de renvoi se demande si, dans les circonstances de l’affaire dont elle est saisie, le droit communautaire s’oppose au fait que les entreprises exportatrices invoquent leur bonne foi en réponse à une demande en répétition des restitutions. Il ressort à cet égard de l’ordonnance de renvoi que, dans l’arrêt attaqué devant le juge de renvoi, l’Østre Landsret avait retenu que ces entreprises, en remettant des déclarations inexactes sur la base des informations fournies par Slagtergården, auraient été de bonne foi puisque, en tant qu’entreprises commerciales, elles ne participent nullement au cycle de fabrication des produits et qu’elles ne procèdent pas elles-mêmes au contrôle desdits produits, dans la mesure où, d’une part, elles n’avaient pas accès aux recettes de Slagtergården, aux comptabilités de production et aux locaux de production et, d’autre part, les contrôles avaient été exercés par diverses autorités étatiques.\n18. Selon le ministère, les entreprises exportatrices ne pouvaient pas exciper de leur bonne foi, étant donné qu’elles avaient elles-mêmes rédigé les déclarations en cause. En effet, l’exportateur professionnel aurait l’obligation, en vertu de l’article 3, paragraphe 5, du règlement (CEE) n° 3665/87 de la Commission, du 27 novembre 1987, portant modalités communes d’application du régime des restitutions à l’exportation pour les produits agricoles (JO L 351, p. 1), de remettre une déclaration écrite qui contient des renseignements concernant la nature et la composition de la viande, nécessaires aux fins du calcul de la restitution à l’exportation.L’exportateur professionnel serait donc responsable, indépendamment des erreurs commises par l’autorité nationale compétente ou d’actes frauduleux de tiers, du contenu de ses déclarations sur une base proche d’une responsabilité objective.\n19. La Commission partage cette analyse et estime que la Cour a déjà établi, dans de telles situations, un régime de responsabilité objective. Elle invoque, à cet égard, l’arrêt du 5 février 1987, Plange (288/85, Rec. p. 611), duquel il résulterait que, lorsqu’un opérateur économique s’engage à exporter des produits qui doivent respecter certaines conditions et que lesdits produits n’y répondent pas, cet opérateur devrait automatiquement rembourser les restitutions à l’exportation perçues. Par ailleurs, l’article 11, paragraphe 3, du règlement n° 3665/87, dans sa version résultant du règlement (CE) n° 2945/94 de la Commission, du 2 décembre 1994 (JO L 310, p. 57), prévoirait expressément l’obligation de restituer des aides qui, comme celles en cause au principal, ont été indûment versées.\n20. Comme les entreprises exportatrices, le gouvernement allemand considère, en revanche, qu’un régime de responsabilité objective pour les répétitions de l’indu sur le plan communautaire, qui exclurait l’application du droit national et renverserait ainsi les principes dégagés dans l’arrêt Deutsche Milchkontor, n’existe pas. En particulier, un tel régime ne saurait être déduit du règlement n° 2945/94, qui ne s’appliquerait pasratione temporis aux faits au principal.\n21. A cet égard, il convient de relever, à titre liminaire, que ce n’est qu’à la condition qu’elles aient été de bonne foi quant à la conformité de la marchandise avec la déclaration qu’elles ont déposée en vue de recevoir la restitution en cause que les entreprises exportatrices sont en mesure d’en contester la répétition. Afin de savoir si tel est le cas, il y lieu d’examiner, d’une part, si les entreprises exportatrices ayant elles-mêmes rédigé, en vue d’obtenir des restitutions, la déclaration comportant une description de la marchandise peuvent, en dépit de ce fait, exciper de leur bonne foi, et d’autre part, si, pour être de bonne foi, elles auraient été tenues de procéder à des inspections de la marchandise ou du procédé de fabrication.\n22. Il convient de rappeler que, en l’espèce, à la différence de l’affaire Plange, précitée (voir, notamment, point 10), aucune disposition communautaire ne régit le recouvrement de restitutions au cas où celles-ci ont été versées sur la base de documents s’étant ensuite avérés non conformes à la réalité. Il y a lieu d’observer à cet égard que le règlement n° 2945/94, invoqué par la Commission au soutien desa thèse, ne s’applique pas ratione temporis aux restitutions en cause. Dans de telles circonstances, dans la mesure où un exportateur rédige et dépose une déclaration en vue d’obtenir des restitutions à l’exportation, le seul fait de l’avoir établie ne saurait lui ôter la faculté d’invoquer sa bonne foi lorsque la déclaration se fonde exclusivement sur des informations fournies par un cocontractant et dont il n’a pas été en mesure de vérifier la véracité.\n23. Il y a lieu d’examiner ensuite si, selon le droit communautaire, un exportateur bénéficiaire d’une restitution à l’exportation ne peut exciper de sa bonne foi que lorsqu’il a, dans le but de vérifier la conformité de la marchandise avec la description qui en a été faite dans la déclaration qu’il a déposée auprès des autorités nationales de surveillance, inspecté la composition des marchandises ainsi que le procédé de fabrication et les matières premières utilisées.\n24. Les entreprises exportatrices ont fait observer à cet égard qu’elles ne disposaient pas de moyen pratique permettant de détecter la composition frauduleuse de la viande qui leur était fournie par l’abattoir, sauf à exercer une surveillance sur les opérations de production. Ce contrôle de l’exécution par leur cocontractant de ses obligations conventionnelles n’aurait cependant pas été envisageable, étant donné la difficulté technique à le mettre en oeuvre et le fait qu’un tel procédé de contrôle, très coûteux, n’est pas d’usage dans le secteur concerné.\n25. Dans l’hypothèse où ces circonstances s’avéreraient établies, la mise en oeuvre d’un tel contrôle serait onéreux et techniquement difficile à opérer et constituerait de ce fait une obligation disproportionnée par rapport au but poursuivi. Partant, dans de telles circonstances, le droit communautaire ne saurait soumettre la possibilité, pour un exportateur, d’exciper de sa bonne foi, quant à la conformité de la marchandise avec la description qu’il en a faite dans la déclaration déposée en vue d’acquérir une restitution à l’exportation, à l’exercice d’un contrôle portant sur le procédé de fabrication ou les matières premières utilisées par son fournisseur tiers, afin de vérifier la qualité de ladite marchandise, à moins qu’il n’y ait des raisons particulières de douter que le contenu de la déclaration corresponde à la réalité ou des circonstances particulières, telles que des prix anormalement bas ou l’importance de la marge bénéficiaire des entreprises exportatrices.\nSur la faute d’un tiers\n26. Selon la juridiction de renvoi, les déclarations remises par les entreprises exportatrices, portant sur la teneur en viande des marchandises exportées, ouvrant droit aux restitutions se sont avérées inexactes, en particulier en raison d’agissements graves relevant du droit pénal, perpétrés par un tiers, à savoir le producteur, et ayant pour objet et pour effet de contourner les règles fixées par le ministère. La juridiction de renvoi demande si cet élément peut être pris en compte et, le cas échéant, dans quelle mesure.\n27. Le ministère et la Commission font valoir que, conformément à l’arrêt du 9 août 1994, Boterlux (C-347/93, Rec. p. I-3933), le comportement frauduleux d’un tiersdevrait être considéré comme un risque commercial habituel pour le bénéficiaire de l’aide avec pour conséquence que le remboursement ne saurait être exclu pour cette raison.\n28. En effet, la Cour a jugé dans l’arrêt Boterlux, précité, point 35, que, dans le cadre d’une demande de restitution à l’exportation, régie par le droit communautaire, la fraude d’un tiers ne constitue pas un cas de force majeure, mais un risque commercial habituel. Bien que cet arrêt n’ait pas été rendu, comme en l’occurrence, dans le cadre d’un remboursement régi par le droit national, il n’en demeure pas moins que, lorsqu’il s’agit d’opérer une balance entre les intérêts de la Communauté et ceux de l’opérateur économique, la juridiction nationale doit prendre en compte le fait que la faute d’un tiers avec lequel le bénéficiaire de l’aide entretient des relations contractuelles relève davantage de la sphère du bénéficiaire de l’aide que de celle de la Communauté.\nSur les négligences commises par les autorités nationales\n29. Selon les indications de la juridiction de renvoi, les autorités nationales chargées des contrôles se seraient abstenues de procéder à un contrôle adéquat sur la base des informations contenues dans les recettes ou dans les comptes du producteur concernant l’achat des matières premières et de prendre des mesures concrètes à l’encontre de Slagtergården, malgré l’existence de certains soupçons.\n30. Il semblerait, selon le droit danois, que, dans des circonstances telles que celles au principal, l’imprudence et/ou la passivité des différentes autorités nationales qui étaient chargées des contrôles soient prises en considération en tant que critère excluant une répétition de la part du bénéficiaire. La juridiction de renvoi demande si le droit communautaire s’oppose à une telle prise en compte.\n31. A cet égard, la Cour a déjà jugé, dans l’arrêt Deutsche Milchkontor, point 31, que le droit communautaire ne s’oppose pas, lors d’une demande en remboursement de sommes indûment versées, à la prise en considération de causes d’exclusion du remboursement qui s’attachent à un comportement de l’administration elle-même et que celle-ci peut dès lors éviter.\n32. En effet, il résulte déjà du principe de coopération énoncé à l’article 5 du traité, mais également de dispositions telles que l’article 8 du règlement n° 729/70, que les autorités nationales sont tenues de vérifier, par des contrôles appropriés, la conformité des produits pour lesquels des aides communautaires ont été demandées afin de s’assurer que celles-ci ne soient pas versées pour des produits ne devant pas en bénéficier (arrêt Deutsche Milchkontor, point 43). Il appartient à la juridiction nationale d’apprécier quels étaient, compte tenu des circonstances de l’espèce et des méthodes techniques disponibles à l’époque des faits pour le produit en cause, les contrôles nécessaires à cet effet et, partant, les éventuellesnégligences, ainsi que leur gravité. Dans l’hypothèse où les circonstances évoquées par la juridiction de renvoi s’avéreraient établies, rien ne semble prima facie s’opposer à ce que le comportement des autorités nationales soit qualifié de négligence pouvant exclure un remboursement. De même, la mise en exergue d’un comportement négligent des autorités nationales par un organe communautaire comme la Cour des comptes est un indice particulier à cet égard.\nSur un motif d’équité\n33. La juridiction de renvoi demande enfin si la circonstance qu’une période de cinq à dix ans s’est écoulée depuis le versement des montants perçus à titre d’aides, de sorte qu’un éventuel remboursement desdits montants doit être considéré comme une mesure particulièrement rigoureuse pour les destinataires de l’aide, peut être prise en compte lors du remboursement.\n34. A cet égard, la Cour a dit pour droit, dans l’arrêt Deutsche Milchkontor, point 33, que le droit communautaire ne s’oppose pas à la prise en considération par le législateur national concerné, pour l’exclusion d’une répétition d’aides indûment versées, de critères tels que l’écoulement d’un délai. Il s’agissait, dans cet arrêt, d’une réglementation nationale qui prévoyait que le retrait d’un acte administratif irrégulier devait être effectué dans le délai d’un an à partir du moment où l’administration avait eu connaissance de certaines circonstances, élément qui, selon le droit national concerné dans cet arrêt, était constitutif d’une confiance légitime du bénéficiaire.\n35. En l’espèce au principal, il résulte des indications de la juridiction de renvoi que, dans l’ordre juridique danois, les autorités nationales ont la possibilité de refuser ou d’accorder la répétition d’une aide indûment octroyée en prenant en considération le laps de temps qui s’est écoulé depuis le versement des restitutions. Le droit communautaire ne s’oppose pas à la prise en compte de ce motif d’équité, sous réserve cependant qu’il réponde aux conditions énoncées dans l’arrêt Deutsche Milchkontor.\n36. Au vu de tout ce qui précède, il y a lieu de répondre que le droit communautaire ne s’oppose pas, en principe, à ce qu’une réglementation nationale permette d’exclure la répétition d’aides communautaires indûment versées, en prenant en considération, à la condition que soit établie la bonne foi du bénéficiaire, des critères tels que le comportement négligent des autorités nationales et l’écoulement d’un laps de temps important depuis le versement des aides en cause, sous réserve toutefois que les conditions prévues soient les mêmes que pour la récupération de prestations financières purement nationales et que l’intérêt de la Communauté soit pleinement pris en considération.\n37. Les frais exposés par les gouvernements allemand et français, ainsi que par la Commission, qui ont soumis des observations à la Cour, ne peuvent faire l’objet d’un remboursement. La procédure revêtant, à l’égard des parties au principal, le caractère d’un incident soulevé devant la juridiction nationale, il appartient à celle-ci de statuer sur les dépens.\nstatuant sur les questions à elle soumises par le Højesteret, par ordonnance du 22 novembre 1995, dit pour droit:\nLe droit communautaire ne s’oppose pas, en principe, à ce qu’une réglementation nationale permette d’exclure la répétition d’aides communautaires indûment versées, en prenant en considération, à la condition que soit établie la bonne foi du bénéficiaire, des critères tels que le comportement négligent des autorités nationales et l’écoulement d’un laps de temps important depuis le versement des aides en cause, sous réserve toutefois que les conditions prévues soient les mêmes que pour la récupération de prestations financières purement nationales et que l’intérêt de la Communauté soit pleinement pris en considération.


Entreprise de location de benne à gravats, ferrailles et autres encombrants à Florensac (34) - Izi Benne - Entreprise de location de benne partout en France\nBesoin de louer benne à gravats ou conteneur à Florensac ?\nSociété de location de benne Florensac (34)\nLouer benne Florensac (34) pour gravats, ferrailles et tous déchets\nVotre location de benne Florensac (34) vous permet de vous débarrasser de tous types de déchets : gravats, DIB, ferrailles, bois, déchets verts, etc..\nEntreprise de location de benne à Florensac (34) de toutes tailles\nLa location de benne à Florensac (34) ne doit pas simplement être la mise à disposition d’une benne sur votre chantier. C’est pourquoi nous vous accompagnons dans le choix du volume et de l’emplacement pour faciliter votre travail.\nQu’il s’agisse de travaux publics, ou de construction pour les particuliers, notre entreprise de location de benne à Florensac (34) dispose de la solution adéquate.\nA Florensac ou ailleurs, louer votre benne facilement\nVotre benne vous simplifie la manutention lors de votre débarras ou de votre travail de démolition. Mais cela n’est pas tout. Louer une benne à Florensac est aussi synonyme d’assurance que tous les déchets placés à l’intérieur seront évacués et traités. Effectivement, ils seront acheminés vers des lieux de traitement et de recyclage professionnels où les encombrants seront gérés. Ainsi, un conteneur à déchets simplifie grandement votre gestion de chantier. Une benne vous dispense donc d’effectuer les voyages vers les déchetteries, et de transporter les encombrants.\nUn expert de la location de benne à Florensac\nNotre réseau de professionnels met tout en oeuvre pour sélectionner efficacement les meilleurs sociétés de location de bennes en France. Aussi, notre partenaire pour la location de bennes à Florensac est une entreprise sérieuse, testée et sélectionnée pour la qualité de ses méthodes, de ses relations clients et pour son rapport qualité-prix. Propriétaire de matériel récent et bien entretenu, et disposant de techniciens compétents et formés, cette société fera tout en oeuvre pour vous apporter une satisfaction intégrale. Enfin, nous sommes certains que vous nous ferez part, après son intervention, de tout votre contentement au sujet de la location de votre benne à Florensac .\nLouer une benne pour faire face à une urgence à Florensac\nVous avez besoin d’une benne à gravats ou à déchets à Florensac en urgence? Ne vous faites pas de souci, nous pouvons vous mettre à disposition un conteneur parfaitement adapté à vos besoins très rapidement après votre demande. Notre réactivité est notre grande force, et nous sommes en mesure de vous répondre dans la journée, afin que vous puissiez vous organiser au plus vite. Enfin, nous pouvons détacher un chauffeur expérimenté pouvant livrer la benne à Florensac dans les heures qui suivent la validation de notre devis. Cela vous permet de répondre parfaitement à votre urgence et de terminer votre travail ou débarras dans les temps.\nLocation de benne pour votre débarras à Florensac\nVous pouvez faire appel à notre société pour louer une benne à Florensac . Afin de vous faciliter la tâche si vous devez réaliser un débarras ou une démolition. La location de cette benne vous permet de ne pas avoir à acheminer les encombrants et déchets vers les lieux de traitement adéquats. Cela vous évite d’avoir à réaliser une manutention supplémentaire, et vous permet donc d’avancer sur vos travaux. Nous disposons de bennes de 7, 15 et 30 mètres cubes, pouvant accueillir plusieurs tonnes de déchets de tous types (bois, ferrailles, DIB, etc.).\nNotre entreprise de location de bennes à Florensac respecte les délais\nTous nos clients souhaitent que la manutention requérant la location de benne à gravats ou à déchets se déroule vite et bien, et surtout dans le respect des délais fixés au début du chantier. Pour cela, nous mettons à votre disposition des chauffeurs expérimentés qui vont déployer tout leur savoir-faire pour répondre à vos besoins et satisfaire vos attentes au mieux. En effet, ces pilotes livreurs de bennes à Florensac vont travailler à 100% de leurs capacités pour vous faciliter la tâche. Notre engagement en termes de délais est donc fort, et nous vous garantissons que vous pourrez finir vos travaux à la date convenue.\nUn devis gratuit pour notre service de location de benne à Florensac\nNotre entreprise de location de benne à Florensac répond rapidement à vos attentes en vous transmettant un devis gratuit. Pour cela, nous prenons en considération toutes les informations concernant les accès, les étages, les délais, etc. Notre devis pour la location d’une benne pour le débarras ou l’évacuation de déchets sur Florensac est ainsi très précis et complètement personnalisé. Vous le recevez rapidement et n’aurez alors plus qu’à nous contacter pour que notre entreprise de location de bennes envoie un chauffeur expérimenté chez vous, à Florensac , pour y livrer la benne.\nLocation de benne pas cher à Florensac\nComplètement adaptés à vos besoins, nos offres sont conçues spécialement pour vous proposer les meilleurs prix et les formules les plus adaptées à vos attentes. Ainsi, notre devis pour la location d’un benne à gravats ou déchets à Florensac vous comblera avec le petit prix affiché. Nous savons que le respect de votre budget est essentiel, et nous faisons donc le nécessaire pour que cela soit le cas. Vous disposerez, grâce à notre société, d’une benne solide et remplissant pleinement la fonction dont vous avez besoin. Demandez votre devis et constatez vous-même nos petits prix.\nTous les déchets de vos débarras à Florensac gérés grâce à nos bennes\nQuel que soit votre besoin en termes de manutention, nos bennes sont en capacité de répondre à toutes vos attentes. Ainsi, nos conteneur spécialisés peuvent contenir tous les types de déchets. Gravats, DIB, ferrailles, bois, mobilier, etc. Qu’ils soient volumineux ou lourds, nous sommes en capacité de vous offrir un service complet qui vous permettra de vous débarrasser de tous vos encombrants sans efforts. Louer une benne à Florensac est donc la manière la plus simple de tout évacuer.\nSociété professionnelle de location de bennes de toute taille à Florensac\nBien choisir la contenance de sa benne est très important. En effet, l’occupation de la voirie, le prix ou la facilité d’utilisation peuvent varier fortement en rapport à cela. Si vous avez besoin de vous débarrasser de gravats, alors il est intéressant de louer une benne de 7 ou 15 mètres cubes à Florensac . Ce conteneur plus petit sera plus simple à placer, et pourra être posé à proximité immédiate de votre chantier. Par contre, si le volume d’encombrants est supérieur à cela, alors optez pour une benne de 30 mètres cubes. Vous pourrez évacuer de grandes quantités d’encombrants sans vous poser de questions.\nUn chauffeur pour vous accompagner en toute sécurité sur Florensac\nTous nos chauffeurs sont de véritables experts pour accéder aux chantiers les plus difficiles d’accès. Formés aux règles de sécurité et au manoeuvres les plus compliquées, ils assurent une vigilance parfaite durant toute la durée de votre location de benne à Florensac . Cet oeil expert vous permet de ne pas tomber dans les pièges liés aux manoeuvres d’une benne par des personnes non qualifiées. De plus, nos chauffeurs sont chargés, sur place, de manoeuvrer directement la benne. Ce sont eux qui assurent les allers et venues de la benne sur différents endroits du chantier. Ainsi ils sécurisent l’évacuation de tous vos déchets et gravats.


la fille de baal de Jean-françois COATMEUR\nDelphine reçoit bientôt des courriels signés « Ariel ». Ces messages deviennent vite obscènes, visant aussi Dominique. On glisse des billets insultants sous son pare-brise. On a retrouve un SDF mort. Sans doute est-ce lui qui venait de téléphoner à Delphine. Ariel ne tarde pas à faire chanter Delphine. Elle paie les 20 000 € demandés. Elle redoute que l’homme n’en reste pas là. Quand la menace se renouvelle, Delphine avoue (presque) tout à son mari. Très actif, fatigué par un début de cancer qu’il réfute, Dominique ne lui apporte qu’un soutien relatif. D’autant qu’il ne peut renoncer à un colloque sous les tropiques. Quant à ce diable de Morgan, il lui complique la vie.\nDelphine soupçonne Manon. Le meurtre d’un collègue, prof facho, n’est pas sans rapport avec l’affaire. S’il reste dans l’ombre, Jérémy se pose des questions après que Delphine lui ait révélé son secret. La menace plane toujours sur la jeune femme…\nJean-François Coatmeur est un écrivain qui ne déçoit jamais. On chercherait vainement des défauts dans son œuvre impeccable. Cet orfèvre des ambiances sous tension, perfectionniste du suspense, nous propose une nouvelle histoire finement ciselée. Situé dans cette ville de Brest que l’auteur connaît bien, ce roman utilise astucieusement le contexte du 1er semestre 2003. La vie quotidienne de Delphine et de ses proches est absolument crédible. Les angoissantes péripéties traversées par la jeune femme sont captivantes. Non seulement le scénario est de grande qualité, mais l’écriture est toujours admirable. Coatmeur reste un maître du genre.


Feuille de Contact - Natagora Liège et Basse-Meuse n°15\nPour des raisons pratiques, notre feuille de contact mensuelle passe, dès le présent numéro, à un envoi bimestriel. Nous vous en souhaitons bonne lecture et espérons vous croiser à l'une ou l'autre de nos activités.\nVert-Bleu-Soleil et JardinExpo\nComme prévu, les régionales Liège et Basse-Meuse, Vesdre et Ourthe et Marquisat de Franchimont ont tenu un stand Natagora lors de ces deux Salons.\nUne bonne occasion de sensibiliser le grand public et de nous faire connaitre. Un bon exemple de collaboration entre différentes régionales de la région avec un même objectif.\nOpportunité également de convaincre certains visiteurs à devenir membre de Natagora et ainsi rejoindre la dynamique de notre association. Même si engranger de nouveaux adeptes n'est pas chose aisée, c'est à force de nous voir, d'être accosté par nos volontaires que certains se décident un jour à franchir le cap et à s'impliquer !\nNotre prochain stand sera dressé le 1er mai, lors de la Bourse aux Plantes qui se tiendra devant la Maison de l'Environnement dans le Parc du Botanique à Liège (voir aussi dans le programme ci-dessous).\nPhotos : Régionale Vesdre & Ourthe\nUn projet pour mieux connaître les escargots des zones calcaires !\nLe Quarry Life Award retient le projet de la Locale Basse-Meuse.\nLe groupe cimentier mondial HeidelbergCement lance un concours visant à mettre en valeur la biodiversité dans certaines de ses carrières. Cet appel à projet est mené tous les 2 ans.\nPour cette cuvée, la Locale Natagora Basse-Meuse a rentré une proposition relative à l'étude des mollusques (principalement les escargots) dans la carrière de la cimenterie CBR à Loën. Claude Vilvens, membre de la Locale Natagora et président de la Société belge de malacologie, est à l'origine de cette initiative.\nLe projet a été retenu pour le concours relatif au Benelux. Nous ne manquerons pas de vous tenir informé de son évolution.\nPour plus d'informations : Quarry LIFE Award\nUne nouvelle saison commence sur le site des Jardins Suspendus.\nSitués en surplomb de la gare du quartier Jonfosse,\nLes JSJ - Jardins Suspendus de Jonfosse, ou ancien pré aux vignes de l'Abbaye Saint Laurent est un terrain loué à la SNCB par Natagora pour en faire un jardin Réseau Nature, avec une mare, un hôtel à insectes, des haies variées, un compost, des récolteurs d'eau, des ruches, des parcelles dédiées aux fleurs sauvages indigènes, des parcelles potagères et pas de pesticides.\nLes jardiniers qui sommeillent en nous se sont réveillés le 22 Janvier dernier pour partager un repas de retrouvaille et préparer l'année 2016.\nLa première gestion en commun c'est déroulée le dimanche 13 Mars sous un soleil très printanier et dans la bonne humeur.\nPour les amateurs de jardinage, à qui le travail en commun et le désherbage de parterre procure une belle détente, les gestions prochaines sont fixées au 24 Avril, 22 Mai et 26 Juin à 9h30 au croisement des rues Monulphe et Poupelin (voir aussi le programme des activités ci-dessous).\nPersonne de contact: Danielle Fontaine\nTél: 04/253.32.39 après 18h.\nSensibilisation sur le thème des batraciens\nUne conférence et 2 sorties de terrain\nUne trentaine de personnes ont eu l'occasion de participer à la conférence présentée à la Maison de la Montagne St Pierre (Lanaye) par Christophe Zaprudnick (12 mars).\nPendant ce temps, les enfants étaient occupés par des jeux éducatifs sur le thème des batraciens.\nCette conférence a été suivie d' une sortie sur le terrain aux Etangs de la Julienne à Argenteau (Visé).\nNous avons pu y voir des pontes de grenouilles rousses et de crapauds ainsi que des grenouilles rousses, des crapauds communs et des tritons palmés.\nLe dimanche 20 mars après-midi, c'est Edouard Etienne qui, malgré le froid piquant, menait un petit groupe de 9 courageux autour des mares du parc Comhaire (Laveu, Liège) : ils ont pu observer deux grenouilles qui se tenaient chauds dans la vase, une petite ponte de grenouille rousse fraîche de la nuit et en ont appris plus sur les batraciens de nos régions et leur migration.\nEnvie d'en savoir plus sur ces petites bêtes? Consultez le site du Groupe de travail "Herpeto" de Natagora : http://www.natagora.be/rainne/\nPhotos : Sébastien Pirotte - Jean-Paul Théâtre\nLa Locale Basse-Meuse s'émancipe...\nLa Régionale Liège Basse-Meuse se scinde\npour donner naissance à la Régionale Basse-Meuse\nLa Régionale Natagora Liège et Basse-Meuse couvre le territoire de 15 communes avec, pour noyau central, la Ville de Liège.\nProchainement, cette régionale se scindera pour donner naissance à la Régionale Natagora Basse-Meuse d'une part et la Régionale Natagora Liège d'autre part.\nCette dernière se centralisera sur des problématiques environnementales liées aux milieux urbains alors que la Basse-Meuse gardera un pôle d'action plus rural et se focalisera sur les communes de Bassenge, Oupeye et Visé.\nJeudi 7 avril 2016 - 20h - Conférence\nau Centre culturel Prévert à Jupille-Wandre\n(rue Jean Hermesse, 1 - 4020 Jupille)\nQuatre horizons photographiques différents pour vous faire découvrir la nature autrement...\nau travers des regards de 4 photographes :\nGérard FROLA, Eddy REMY, François REMY et Renaud PETRY\nContact : Mary-Ann Vonêche - 0477 30 30 92\n@ : melisande.13(AT)gmail.com\nEn partenariat avec le Foyer Culturel de Jupille-Wandre\nSamedi 9 avril, dès 9h - Gestion\nEntretien et restauration des mares - amenez vos pelles, bêches, ...\nRendez-vous à 9h - gare des bus TEC - Grand Route - 4690 Wonck-Bassenge. (Fin prévue à 15h)\nSamedi 9 avril de 10h15 à 15h - Atelier\nDimanche 17 avril à 9h45 - Balade guidée\nContact : Mary-Ann Voneche (0477/30.30.92 - melisande.13(AT)gmail.com)\nDimanche 17 avril à 14h30 - Balade guidée\nRéserve naturelle de Rognac (Neuville-en-Condroz) - La Forêt au printemps\nSamedi 23 et Dimanche 24 avril - Ateliers Photo\nTerril du Gosson (St Nicolas) et Maison Liégeoise de l'Environnement (Liège - Botanique)\nInscription : Claudine Jordan :\nDimanche 24 avril, dès 9h30 - Gestion\nVoir aussi dans les Echos, l'article consacré aux gestions du premier trimestre.\nDimanche 24 avril, 13h30 - Balade guidée\nCe 1er mai, venez observer gratuitement les oiseaux en de nombreux endroits en région liégeoise dont\nla Réserve naturelle de Rognac (Neuville-en-Condroz)\nNatagora, en collaboration avec l’Office communal du Tourisme de Flémalle vous invite à découvrir cette réserve située à cheval entre les communes de Flémalle et Neuville.\nRendez-vous : 7h00 à l’entrée de la réserve, rue des Violettes - Neuville. Réservation obligatoire.\nDurée : environ 2h. Chiens non admis. Emportez vos jumelles !\nGuide : Ph. Lucas - 0476/35.84.00 - Infos et réservations : 081/58.26.64.\nles Hauts de Froidmont (Haccourt)\nRendez-vous : 5h15 - parking de la Ferme du Cynorhodon\n4 rue Haut de Froidmont à 4684 Hacccourt-Oupeye\nPrévoir des chaussures adaptées en cas de pluie - Fin prévue vers 11h.\nContact: Claudine Jordan - 04/362 33 76 - locale.basse-meuse(at)natagora.be\nMais aussi au Sart-Tilman, à Saive ou encore à Trooz !\nPour plus d'infos sur ces activités, visitez la page Natagora consacrée à l'événement.\nDimanche 1er mai, de 10h à 18h - Liège au jardin - 21e Bourse aux plantes\nDans le cadre de cette 21e Bourse aux plantes, la Régionale Liège et Basse-Meuse tiendra un stand. Une belle occasion de venir nous rencontrer et discuter, de vive voix, de nos intérêts communs pour la nature !\nToutes les activités de cet événement sont axées sur le thème "jardin nature admise". Echange de plantes et de graines. Visite des serres du jardin botanique . Librairie naturaliste et démonstration de matériel optique. Petite restauration.\nInfo: 04. 250 95 80 - @ : mle.botanique@gmail.com www.maisondelenvironnement.be\nDimanche 1er mai à 9h45 - Balade guidée\nDécouvrir les caractéristiques particulières du biotope d'un terril au printemps en se promenant dans la Réserve Naturelle du Terril du Gosson.\nContact: Dominique Bangels - 0495/60 05 51 - dominique.bangels(at)teledisnet.be\nJeudi 5 mai 2016 (jour de l'ascension) - Rallye photo nature\nMontagne Saint Pierre (Lanaye)\nConcours photo ouvert à tous : 8 thèmes "nature", 2 parcours nature.\nRendez-vous : Musée de la Montagne Saint Pierre,\nPlace du Roi Albert, B-4600 Lanaye (Visé) dès 8h30.\nToutes les conditions et inscription sur www.natagora.be/liegeetbassemeuse\nContact : Mary-Ann Vonêche - 0477 30 30 92 - melisande.13@gmail.com\nEn partenariat avec la Ville de Visé et la Maison de la Montagne Saint Pierre.\nInfos complémentaires (règlement).\nSamedi 7 mai de 10h15 à 15h - Atelier\nDimanche 15 mai, de 14h à 16h - Balade guidée\nDimanche 15 mai, 13h30 - Balade guidée\nSamedi 21 mai, de 9h à 13h - Balade guidée\nA la découverte de quelques réserves naturelles de la vallée du Bas Geer\nVisitez aussi le site web consacré aux réserves naturelles de cette région\nDimanche 22 mai, dès 9h30 - Gestion\nNB: Signalez-nous votre intention de participer afin que nous puissions vous informer d'un report si la météo est défavorable.\nDimanche 22 mai, 13h - Balade guidée\nRéserve naturelle "Aux Roches" (Chokier - Flémalle)\nBalade commentée à la découverte de cet écrin de nature en milieu urbain !\nRendez-vous à 13h00 sur le parking de la gare de Flémalle\nClaude Quintin : Gsm 0494/25.09.18 - claude.quintin(at)teledisnet.be\nAlbert Célis : T. 04/235.71.46\nSamedi 28 mai, de 14 à 17h - Gestion\nÉlimination des plantes invasives (berce du Caucase, balsamine de l'Himalaya). Nettoyage du ruisseau.\nRendez-vous : Rue des Violettes à Neuville-en-Condroz/Neupré\nPhilippe Lucas (0476/35.84.00 - lucasphj(at)gmail.com)\nSamuel Vanderlinden (0471/88.62.59).\nInformations supplémentaires : terrain accidenté - A emporter : bottes, gants


Covid: nouvelles aides wallonnes pour les secteurs encore touchés - L'Avenir\nCovid: nouvelles aides wallonnes pour les secteurs encore touchés\nLe gouvernement wallon a approuvé deux nouvelles aides à destination des secteurs fermés ou fortement impactés par les décisions prises par le comité de concertation dans le cadre de la crise sanitaire, a annoncé jeudi le ministre wallon de l’Économie, Willy Borsus (MR).\nPublié le 27-01-2022 à 16h18\nLa première est destinée aux indépendants et PME dont l’activité a été interdite au cours du quatrième trimestre 2021. Ils percevront une indemnité forfaitaire allant de 6.500 à 20.000 euros calculée en fonction de la taille de l’entreprise en équivalents temps plein (ETP). Elle concerne également ceux dont l’activité a été fortement impactée au quatrième trimestre 2021 par les dernières mesures limitant les rassemblements, tant en intérieur qu’en extérieur, et qui démontrent une perte de chiffre d’affaires de minimum 25% sur le quatrième trimestre par rapport au même trimestre de l’année 2019. Ils bénéficieront pour leur part d’une indemnité de 7,5% du chiffre d’affaires du quatrième trimestre 2019 indexé sur base de l’indice des prix à la consommation lissé, plafonnée de 8.000 à 24.000 euros selon le nombre d’ETP que compte l’entreprise.\nLa deuxième aide prévoit la mise en place d’un mécanisme d’aides à destination des indépendants et des entreprises qui ont dû fermer ou qui ont été impactés au 1er trimestre 2022. Pour les premiers, l’indemnité ira de 8.000 à 24.000 euros, en fonction de la taille de l’entreprise en ETP. Pour ceux dont l’activité a été fortement impactée et qui démontrent une perte de chiffre d’affaires de minimum 50% sur le 1er trimestre 2022 par rapport au même trimestre de l’année 2019, une indemnité de 15% du chiffre d’affaires du 1er trimestre 2019 indexé sur base de l’indice des prix à la consommation lissé sera accordée, avec des plafonds allant de 8.000 à 24.000 euros selon la taille de l’entreprise en ETP.\nLe gouvernement de la Fédération Wallonie-Bruxelles a décidé jeudi de débloquer 1,5 million d’euros supplémentaires pour soutenir la trésorerie des clubs sportifs, dont les finances ont sévèrement pâti de la crise sanitaire.\nL’interdiction de présence du public a logiquement pesé sur les ventes de tickets, ainsi que sur les recettes des buvettes.\nLe million et demi d’euros dégagés jeudi couvrira la période allant du 29 novembre 2021 jusqu’à la fin de l’interdiction de la présence du public dans les stades par le Comité de concertation qui entrera en vigueur ce 28 janvier.\nCette nouvelle aide financière vient s’ajouter aux quelque 10 millions d’euros déjà dégagés par la FWB depuis le début de la crise sanitaire pour soutenir le secteur sportif.


Les tablettes Toshiba Excite Pro et Excite Write sur Vente-Privée, un bon plan ? Les tablettes Toshiba Excite Pro et Excite Write sur Vente-Privée, un bon plan ?\nLes tablettes Toshiba Excite Pro et Excite Write sur Vente-Privée, un bon plan ?\n25 septembre 201325/09/2013 • 17:29\nVente-Privée vient de lancer une vente dédiée aux produits Toshiba. Parmi les produits vendus, deux tablettes Android : Toshiba Excite Pro et Excite Write. Ces dernières sont propulsés par du Tegra 4 et possèdent une définition d’écran de 2560 x 1600 pixels.\nVendues à 399 et 469 euros, ces tablettes ont été présentées en juin dernier. L’Excite Pro et l’Excite Write sont toutes les deux dotées d’un écran de 10 pouces et fonctionnent sous Android 4.2 Jelly Bean. Leur design est très proche et chacune d’entre elles intègre un port micro-HDMI, un slot micro-USB et un lecteur de carte microSD.\nL’Excite Pro possède un écran IPS affichant une résolution de 2560 x 1600 pixels (300 ppi), tout comme la Nexus 10, et embarque un processeur quadruple coeur Tegra 4. À noter également qu’elle inclut non seulement une caméra frontale de 1,2 mégapixels, mais aussi une caméra de 8 mégapixels à l’arrière.\nEnfin, les caractéristiques techniques de l’Excite Write sont les mêmes que celles de l’Excite Pro. Cette dernière tablette Toshiba est pourtant singulière. En effet, elle est accompagnée par un stylet numériseur.\nDans ce sens, elle est une concurrente directe à la Samsung Galaxy Note 10.1. Des applications uniques sont ajoutées à cet Excite Write, avec par exemple une application qui facilite la saisie d’un texte.\nAlors, un bon plan ?\nCes deux deux tablettes sont vendues un clavier Bluetooth, qui peut faire office d’étui. Elles sont vendues avec de belles promotions, l’Excite Pro est vendue à 399 euros au lieu de 549 euros, tandis que l’Excite Write est à 469 euros au lieu de 649 euros.\nNous n’avons jamais pris en main ces tablettes, nous allons recevoir l’Excite Pro la semaine prochaine selon Toshiba. Nous avons donc nous renseigner auprès des tests anglophones.\nVerdict d’Engadget :\nSur le papier, l’Excite Write se détache comme un produit haut de gamme avec des caractéristiques haut de gamme, elle mérite son prix. Il s’avère que le prix demandé de Toshiba est plus un signe d’avertissement pour positionner la tablette comme du haut de gamme. La puce Tegra 4 devrait offrir une expérience « rapide », mais la réalité est à l’opposé. Les caractéristiques TruPen de l’Excite devraient l’aider à se démarquer avec un produit proche des Galaxy Note 10.1, mais là encore, elle ne parvient pas à faire la différence. Les applications TruPen sont rares – il y en a juste une – et il n’y a pas de place pour réellement ranger le stylet dans l’appareil. Même l’écran PixelPure est une déception, avec des couleurs bien trop pauvres. Et tout cela vaut 600 dollars ? Nous pensons que non.\nLaptogmag : 2,5 / 5\nDigitaltrends : 2,5 / 5\nPCMag : 3,5 / 5\nLaptopmag signale une autonomie trop limitée par rapport à la concurrence, « seulement 5 heures et 54 minutes« . PCMag a trouvé que la tablette était « relativement épaisse et lourde (…) l’adaptateur d’alimentation semble surdimensionné. ».\nComme vous pouvez le voir, ces tablettes n’ont pas séduit la presse américaine. Vous êtes donc prévenus. Malheureusement, la vente sera déjà terminée lorsque nous aurons reçu le modèle de test. Les retours ne sont pas complètement mauvais, néanmoins Toshiba n’a certainement pas livré une tablette parfaite.\nOnePlus 7T Pro : OnePlus se repose sur ses lauriers (PRISE EN MAIN)\nActualités Générales Bons plans Toshiba LesArdoises Toshiba Excite Pro Toshiba Excite Write\nquid du root?\nBonjour La dernière mise à jour d'il y a 2 semaines apporte Android 4.3 à la tablette avec support de Miracast. Ca marche nickel. Pour le moment RAS, pas de coupure ni surchauffe pour ma part. La combinaison du clavier bluetooth et de son stylo Wacom c'est juste du bonheur.\nzetruenando loars avec le recul que vaut cette tablette? Y a t il eu des mise à jour? sur certains site on parle de coupure de surchauffe quant est il? Merci\nJe fais partie de ceux qui ont acheté cette tablette suite à la promo Vente-Privée. Ca va faire 1 semaine que je l'utilise et je dois dire que je suis bluffé par ses performances. Alors certes je cherchais avant tout une tablette pour pouvoir prendre des notes et je suis sidéré qu'aucun blogueur, journal n'ai jugé cette tablette pour cette fonction, fonction pour laquelle l'Excite Write est conçue. Doté d'une résolution d'écran exceptionnelle, d'un stylo numériseur Wacom d'une incroyable précision mais surtout d'un logiciel de prise de notes très complet (TruNote), cette tablette brille. Par rapport à une Galaxy Note 10 ? Pas de photo, la Toshiba est meilleure car TruNote possède une gestion d'encre digitale bien plus poussé que la S-Note (logiciel de Samsung) avec reconnaissance de formes géométriques et texte mélangés sur une même page et la recherche d'un mot écrit à la main dans ses cahiers. Export sans problème évidemment des notes en texte ou image... Bref, le clavier me sert surtout pour la coque de protection très solide pour le transport :) Une tablette vraiment recommandée!\nHeureux possesseur d'une Nexus 7 2012 (avec tegra 3) je commence à m'interroger sur l’intérêt des performances des Soc Nvidia. C'est la deuxième tablette après celle de HP equipée de Tegra 4 a se faire allumer pour ses performances médiocres... Enfin j'ai remarqué que si la plupart des jeux sont optimisés pour les Soc Qualcomm, ils le sont moins souvent pour les soc Tegra ou la différence, visuel notamment, est clairement flagrante, bien plus que ces "fameux" jeux optimisé pour Tegra 3... (Les jeux Iron Man 3 et Real Racing 3 sont de bons exemples) J'attends impatiemment de voir ce que Google va choisir comme Soc pour sa prochaine Nexus 10...\nLes test semblent indiquer que la tablette chauffe avec les jeux, mais avec une telle résolution et la puissance graphique cela peut sembler "normal". Ce qui l'est moins c'est qu'elle en arrive à s'arrêter. Une tablette n'est en tout cas pas faite seulement pour jouer et elle semble recommandée par certains test dans une utilisation générale. Le clavier est un plus à ce prix.\nCes deux deux tablettes sont vendues un clavier Bluetooth, qui peut faire office d’étui. Elles sont vendues avec de belles promotions, l’Excite Pro est vendue à 399 euros au lieu de 549 euros, tandis que l’Excite Write est à 469 euros au lieu de 649 euros. Nous n’avons jamais pris en main ces tablettes, nous allons recevoir l’Excite Pro la semaine prochaine selon Toshiba. Nous avons donc nous renseigner auprès des tests anglophones. Flemme de souligner les fautes\nComparé à une Nexus 10 (même si presque un an les sépare), c'est mieux à priori.\nLes test disent qu'elle ne vaut clairement pas 600€ (et je suis d'accord avec eux), mais quid de 400€ ? (Pas de comparaison avec la N7 2°, sachant que là on a à faire à du 10")


La référence de l'actualité - KivuPress - Page 32\nAimable et Souriante - janvier 5, 2022\nAimable et Souriante - décembre 31, 2021\nCette année 2021 a été charnière concernant le développement économique, ou des nouvelles technologiques. Les acteurs du digital et du Numérique font partie intégrante de cette reprise économique, professionnels. Voici d’autres sites ou vous pouvez publier les dernières actualités Voone-actu.com et Waza-tech.com\nLa gestion e-réputation est devenue très importante pour les professionnels, ou utile en cas de mauvais avis sur google.fr\nSports novembre 29, 2021\nActualites novembre 25, 2021\nActualites novembre 11, 2021\nActualites octobre 18, 2021\nChambre avec jacuzzi privatif en Provence alpes Côte d’azur à Fréjus/Saint Raphaël dans le Var\nActualites août 10, 2021\nLes 8 meilleures choses à faire au Mexique\nVoyages juin 3, 2021\nRéférencement naturel et e-réputation : deux notions pour un but commun\nAudit E Réputation\nPour soigner son image de marque dans un monde concurrentiel de plus en plus rude, l’entreprise doit optimiser la gestion de sa réputation\nActualités des seniors en France\nMagazine d'informations sur les activités Seniors en FRANCE\nAimable et Souriante - août 26, 2021\nAimable et Souriante - août 16, 2021\nQu’est-ce qu’une mutuelle santé individuelle ?\nAimable et Souriante - mai 27, 2021\nAimable et Souriante - avril 1, 2021\nAimable et Souriante - mars 24, 2021\nLes luminaires design : quel modèle choisir ?\nActualites novembre 17, 2021\nMeilleurs sites de rencontre pour les seniors en 2021\nDivers juin 19, 2021\nCulture septembre 6, 2021\nEntreprendre décembre 21, 2021\nLes 4 couleurs de personnalité en management\nActualites juin 10, 2021\nPourquoi la Gay Pride de Paris est un événement majeur ?\nActualites août 17, 2021\nActualites octobre 19, 2021\nLudovic Delion vous alerte : Le bitcoin, un instrument propice à l’infraction ?\nApplication de traduction Waygo : avantages et inconvénients du traducteur de poche !


Recommandé par Philippe Etchebest, Bistro Régent expose à Franchise Expo Paris\nL’enseigne Bistro Régent défie la crise. Son fondateur, Marc Vanhove, a opté pour la franchise afin d’accélérer son déploiement. La chaîne compte à ce jour 25 restaurants. Le dernier en date vient d'ouvrir à Lyon, proche de la célèbre place Bellecour.\nRecommandé par Philippe Etchebest : C’est un chef au caractère bien trempé et un véritable gastronome, Philippe Etchebest, qui recommande aujourd’hui Bistro Régent. Bien connu pour sa participation aux programmes de M6 « Cauchemar en cuisine » et « Objectif top chef », cet amoureux du terroir, Meilleur Ouvrier de France, a décroché en 2008 deux étoiles au Guide Michelin à l’Hostellerie de Plaisance à Saint-Emilion. Ancien boxeur et joueur de rugby, il marie aujourd’hui les saveurs authentiques et originales. Pour lui, le produit est toujours la star du plat. Une devise en adéquation avec la philosophie de Bistro Régent, pour qui la simplicité et l’efficacité de la formule est au service de la qualité des produits et du bien-être des clients.\nBistro Régent sera présent sur le salon Franchise Expo Paris, du 22 au 25 mars 2015, en présence de Marc Vanhove et de Philippe Etchebest.\nJe souhaite recevoir la documentation de Santosha, MY LITTLE WARUNG, OBRIGADO RODIZIO et 3 autres enseignes rentables qui recherchent des candidats dans ce secteur.


Le smoked meat, le sandwich à goûter absolument à New York - ©New York\nAccueil > Actualités > Le smoked meat, le sandwich à goûter absolument à New York\nLe smoked meat, le sandwich à goûter absolument à New York\n30 août 2017 0 Commentez cet article\nA New York, il n'y a pas que les burgers et les hot-dogs : goûtez aussi le smoked meat sandwich. Voici de quoi il s'agit et les bonnes adresses à connaître.\nLe fameux smoked meat sandwich ! (Photo Bryce Edwards)\nParmi les spécialités culinaires de New York, il y en a une très spécifique et, à ma connaissance, introuvable en Europe : le smoked meat sandwich, ou sandwich à la viande fumée. Il n’y a guère qu’à New York et à Montréal où vous le trouverez !\nCe succulent sandwich se compose de 2 tranches de pain de seigle tartinées à la moutarde sucrée avec, au milieu, un empilement imposant de viande de bœuf fumée. Une tuerie ! 🙂 Le tout est souvent accompagné de pickles, ces énormes cornichons américains, et une salade de choux.\nLe smoked meat sandwich est arrivé à Montréal dans les valises des immigrants juifs originaires de l’Europe de l’Est. Il s’est ensuite exporté à New York, où la communauté juive est importante. Et, depuis, ce sandwich fait le bonheur des New-Yorkais et des touristes.\nOù manger un bon smoked meat sandwich ?\nPour déguster un smoked meat sandwich, sachez que, depuis la fermeture du Carnegie Deli, seules deux adresses proposent encore ce sandwich typique à New York :\nKatz’s Delicatessen au 205 East Houston Street, à la limite nord de SoHo. L’endroit est resté dans son jus des années 50, avec les photos des clients, dont l’ancien Président américain Bill Clinton. Vous pourrez aussi manger sous le panneau qui désigne la table où Harry a rencontré Sally, dans le film du même nom.\nSarge’s Deli au 548 Third Avenue, entre 36th et 37th Streets). Là aussi le décor n’a pas bougé depuis les années 50. Avantage : la salle est plus petite que chez Katz’s et l’ambiance moins industrielle. L’adresse est aussi moins connue donc ne l’ébruitez pas trop ! 🙂\nLe Carnegie Deli ferme définitivement ses portes


Un centre ambulatoire dédié au covid-19 ouvrira ses portes à Saint-Denis\nUn centre covid bientôt installé à Saint-Denis. Le chef-lieu a été le foyer le plus actif de clusters depuis trois semaines, 9 relevés en tout selon le bulletin de l'ARS, avant que la contamination au covid ne gagne finalement toutes les communes de l'île. Même si quelques ajustements restent encore à faire avec l'ARS notamment, ce centre devrait ouvrir ses portes dès la semaine prochaine au siège même de l'Office municipal des sports, situé à Champ-Fleuri.\nPar Samuel Irlepenne - Publié le Vendredi 28 Août 2020 à 13:39\nCette future structure "n'est pas un centre de dépistage", insiste Ericka Bareigts, mais plutôt un "centre ambulatoire de diagnostic médical", composé de trois médecins de l'ARS. En effet, ce centre accueillera en priorité des personnes sur lesquelles pèsent des suspicions de covid ou munies d'un avis médical, ceci afin de soulager les cabinets médicaux en cas d’afflux massif de patients et à répondre aux besoins de prise en charge lorsque la téléconsultation ou la consultation n'est pas possible dans un cabinet médical.\nLe grand public pourra également venir se faire dépister dans ce centre. Même si la mairie souhaite les pousser vers les centres de dépistage, l'idée pour la mairie est de distinguer les deux types de centre, "pour plus de clarté".\nLe lieu n'a pas été choisi au hasard par la municipalité car le site comporte des places de parking, facilement desservi par le réseau Citalis et se trouve au centre des principaux quartiers de la ville, à cheval entre Sainte-Clotilde et Saint-Denis centre.\n"Nous nous préparons à l'étape supérieure au cas où nous nous retrouvions demain dans cette configuration avec l'installation de ce centre covid. En effet, les indicateurs généraux montrent aujourd'hui indiscutablement que le virus circule et qu'il circule vite", relève l'édile dionysienne.\n1.Posté par Zig Uller le 28/08/2020 14:23\nCette future structure "n'est pas un centre de dépistage"....\nLe grand public pourra également se faire dépister dans ce centre\nl'idée pour la mairie est de distinguer les deux types de centre, "pour plus de clarté"\nC'est vraiment du clair obscur ! sémantique particulière de communication. Comprenne qui pourra !!!\n2.Posté par Ti prince le 29/08/2020 22:10\nPersonne dans ces photographies ne respecte la distance sociale.


comment les OGM sont contrôlés en France ? - Forum libre Nutrition - FORUM Nutrition\ncomment les OGM sont contrôlés en France ?\nPosté le 12/11/2006 à 10:58:20\nVoilà ce serait juste pour savoirr comment les OGM sont contrôlés en france ?\nPosté le 12/11/2006 à 11:19:53\nPour les essais au champ (avant même d'envisager de les commercialiser), c'est la CGB (Commission du Génie Biomoléculaire) qui est en charge de les évaluer et de préconiser les essais éventuellement ensuite, dans des conditions particulières et spécifiques selon la nature de l'OGM (distance d'isolement..., répercussion sur l'environnement...etc. Il existe des lignes directrices permettant au semencier de renseigner chacun des points nécessaires pour cette évaluation.\nSi l'OGM franchit cette étape, il pourra alors être envisagé par le semencier de le commercialiser.\n* demander une autorisation à l'importation seulement\n* demander une autorisation d'importation et de culture\n* demander une consommation uniquement pour l'alimentation animale\n* demander une consommation pour l'alimentation animale et humaine.\nCes possibilités peuvent s'ajouter évidemment pour aboutir finalement à une demande d'autorisation qui couvrira l'importation, la culture et l'alimentation humaine et animale.\nTout cela répond aux règlements européens (aller les voir sur le site de l'EFSA European Food Security Agency).\nEn France, c'est l'AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) qui est en charge de faire l'évaluation des dossiers présentés par les semenciers et ceux ci doivent également répondre à des lignes directrices (consultables sur le site de l'AFSSA) qui prennent en compte notamment et surtout les aspects toxicologiques.\nTous doivent subir des essais toxicologiques aigü et subchronique (3 mois sur des rats).\nSi vous voulez plus de détails, je pourrais vous les fournir.\nL'AFSSA rend donc un avis sur l'OGM en évaluation et si l'avis est favorable, c'est le ministre de l'agriculture qui, in fine, donne l'autorisation de mise sur le marché (comme il le fait d'ailleurs pour toute nouvelle variété obtenue selon les autres méthodes d'amélioration des plantes).\nPosté le 12/11/2006 à 11:44:58\nmerci beaucoup vous m'avez bien aidez ... mais bien sure continuer à me donner des réponses pour avoir le plus d'information possible\nPosté le 17/11/2006 à 15:00:58\nMais alors comment se fait-il que les tribunaux ADMINISTRATIFS invalident les autorisations d'essais OGM ?\nClermont (2005), Strasbourg (2006), Pau (2006) ?\nEnsuite, même pour une PGM anciennement autorisée (maïs MON 810) en France, les réglementations ne sont pas respectées au sujet de la séparation des filières. c'est le véritable passage en force :\nAGRICULTURE. Des agriculteurs Marmandais ont découvert du maïs transgénique dans la coopérative où ils entreposent leurs récoltes conventionnelles. Coup de sang des coopérateurs.\nOGM : le mauvais ménage\nIls s´en doutaient fortement mais refusaient d´y croire. L´enquête minutieuse menée ces derniers jours par quelques agriculteurs du Marmandais a fini par les convaincre : L´entrepôt ou ils stockent depuis des années leur maïs conventionnel accepte aussi d´emmagasiner des productions transgéniques.\nSûr de leurs constatations, une poignée d´agriculteurs du marmandais, soutenus par une quarantaine de manifestants anti-OGM, se sont donc « invités » hier après midi sur les lieux du stockage. Leur colère ne date pas d´hier. Elle se fait même de plus en plus vive au fur et à mesure que les parcelles de maïs transgéniques se développent. Mais hier le débat était nouveau. Il n´était plus focalisé sur les seuls risques de la production d´organismes génétiquement modifiés. Il était question de confiance perdue, de sentiments de trahison.\nGêne du directeur d´exploitation. « Cela fait des années que nous apportons notre maïs ici. Nous avions confiance en la coopérative dont nous sommes rappelons le, des adhérents. Or aujourd´hui, nous apprenons que sans jamais ne nous en avoir avertis, les responsables de Terres du Sud ont décidé de stocker des récoltes OGM sur le même site que nos cultures conventionnelles. Je vous laisse imaginer les risques de contamination » s´insurge Jean François Berthellot.\nPuis vint la confrontation avec le directeur de l´exploitation du dépôt de Samazan. Bernard Jurquet joua cartes sur table. « Oui, nous stockons des OGM dans nos silos, que nous vendons ensuite en Espagne ». Coup de sang des agriculteurs. « Comment avez-vous pu prendre cette décision sans nous en avoir informés au préalable. C´est scandaleux ! »\nPeur de la contamination. Les agriculteurs et les anti-OGM avaient préparé leurs questions. « Prenez vous toutes les précautions pour éviter la contamination ? » Répons affirmative mais gênée de Bernard Jurquet. « Bien sûr. Dans les silos nous n´entreposons que les OGM et nous testons chaque livraison. »\nA moins de dix mètres des silos, du maïs conventionnel est disposé à même le sol. Les agriculteurs s´en inquiètent auprès du directeur d´exploitation. « Ne me dites pas qu´il n´y a pas de risques de contamination. Un peu de vent, du maïs qui tombe du camion et la pollution est assurée », lance une agricultrice girondine.\nBernard Jurquet tente laborieusement de convaincre les manifestants. Jean François Berthellot repart à la charge : « Comment pouvez-vous avoir la conscience tranquille ? Vous soutenez le jeu des multinationales qui soutiennent les OGM alors que les coopératives sont censées défendre une agriculture de qualité. Comment pouvez vous à la fois faire la promotion du bio comme vous le faites et favoriser les OGM. »\nBernard Jurquet est acculé. A court d´arguments, il invite les agriculteurs à contacter sa direction.\nLe débat est terminé, il ne fait sans doute que commencer.\nSud ouest vendredi 27 octobre 2006\nPosté le 17/11/2006 à 22:13:41\nUne fois qu'une PGM a obtenu son autorisation de mise sur le marché, (culture notamment donc), l'agriculteur n'est nullement tenu de faire quoi que ce soit comme déclaration et à qui que ce soit.\nJusqu'à présent, les agriculteurs n'on jamais dit quelles variétés ils allaient mettre en culture dès lors qu'elles sont inscrites au catalogue des espèces cultivées. Eh bien, il en est de même dès lors qu'une PGM est autorisée.\nTous les personnes citées n'y connaissent rien une fois de plus (Berthellot, l'agricultrice girondine) puisque :\n1) ils parlent de contamination (or il ne pourrait s'agir dans ces cas précis que de mélanges de deux variétés et donc même pas de dissémination, si tant est qu'une dissémination pourrait présenter un quelconque caractère de gravité).\nMais, il faut bien donner un caractère dramatique à un légère brise de vent, n'est ce pas ?\nContrairement à ce que pense ce Berthellot, il n'y a antinomie entre les PGM et l'AB que pour les tenants de l'AB eux mêmes.\nEn effet, une excellente solution pourrait consister à faire de l'AB avec des variétés GM.\nMais là, il va falloir que les esprits maturent... il y en a pour des années tellement l'imprégnation mensongère est tenace sur les PGM chez ces gens là !\nPosté le 19/11/2006 à 00:47:01\nBen une fois que j'ai acheté ma voiture, je peux faire n'importe quoi avec, n'est-ce pas : ma voiture est homologuée ! Et le code de la route, n'en parlons pas, je suis pressé.\nMais si tout ce qui gravite autour de la culture GM était si simple et si clair, allez donc dire à la Commission européenne que leur directive 2001/18 vaut du pipi de chat, que ce n'est pas la peine que chaque état légifère pour respecter ses cultures labellisées ou de qualité !!\nEn avez-vous entendu parler (ou plutôt, comprenez-vous pourquoi la France a refusé de légiférer in fine là-dessus, malgré la menace de sanctions financières de la part de Bruxelles, mmhh?)\nLes PGM ne sont pas des cultures comme les autres, contrairement à votre idéologie américano-étasunienne (où vous devriez aller travailler, puisque vous êtes "incompris" en France).\nEt bien sûr, les droits à l'information des consommateurs, pour guider leurs choix, vous les méprisez ! D'ailleurs, on se demande pourquoi les consommateurs se sont bagarrés si longtemps pour obtenir l'étiquettages des denrées, dans un produit alimentaire (et même des traitements pour les fruits et légumes, ce qui est de moins en moins respecté, le DGCCRF devrait le remarquer au lieu de s'occuper des macérations d'orties). "Les consommateurs sont des moutons, ils doivent faire confiance à l'industrie, qui contrôle bien sûr tout, pour la meilleure santé" ce discours caricatural me semble le vôtre. Décidemment, on ne sera jamais du même bord.\nPosté le 19/11/2006 à 00:55:57\nPS par rapport au copié-collé plus haut de l'article de Sud-Ouest, chacun aura remarqué le style sans concession, alerte et vif, et la conclusion.\nJe me demande si l'imbécile de transgéniculteur de Lugos en 4x4 qui a plié complètement la voiture du journaliste de ce journal, plus les pressions qu'ont subi les journalistes de Fr3 Orléans à propos des enjeux du procès d'appel ne vont pas, à la fin, porter leurs fruits. Continuez, encore un petit effort et toute la presse et les media vont devenir anti-OGM!\nPosté le 20/11/2006 à 10:13:40\nLe net est anti-ogm, la désinformation est la règle et la vérité n'est accessoire.\nPour vous quel importance que cette culture soit autorisé, qu’il y a aucune preuve de sa toxicité, qu’il y ait une augmentation plus qu’impressionnante de ces cultures dans le monde.\nQu’il y ait une augmentation du niveau de vie de bien des agriculteurs utilisant ces techniques (vous ne citez que les rares exemples d’échecs).\nQue le bio a déjà tué,…\nPour vous quelle importance la vérité\nPosté le 06/12/2006 à 20:30:49\nc est vrai , je suis d accord , la désinformation est la règle il suffit de se documenter un peu pour enfin découvrir la vérité :\nla bio tue\nl'agriculture industrielle est bénéfique pour l'environnement et les animaux\nles OGM ont été longuement étudiés et testés par des scientifiques indépendants, ils sont la solution pour sauver la planète contre la malnutrition et les problèmes démographiques\ncontinuons un peu sur ces vérités reconnues :\nil est moins dangereux de vivre prés d'une centrale nucléaire que sur un site granitique et les nuages radioactifs s'arrêtent aux frontières\nle clonage permettra de sauver les espèces menacées\nla couche d'ozone n'est pas indispensable\nheureusement qu'il ya encore des personnes pour qui la vérité est importante et qui lutte contre la désinformation....\nMoi 31 lui 35, Héléna est née le 9 septembre 2006...\nMade In France dans l'agroalimentaire. OGM dangereux : avant le maïs, il y avait les petits pois\nFrance Guillain à Lyon\nPlus de sujets relatifs à : comment les OGM sont contrôlés en France ?\nle jeu 8 18/04/2006 à 11:31:59\nbattons nous ça devient grave! 8 28/08/2003 à 14:57:49\nFaites danser les OGM ..... 7 16/02/2013 à 13:36:12\nApomixie 7 29/09/2010 à 11:06:11\ngrande baisse OGM,pesticides exemples concluant dans les pay du nord 7 20/06/2009 à 12:41:17


Billets de train pas chers: Boechout - Wilster dès 148 $ | Wanderu\nBillets de train pas chers de Boechout à Wilster\nBoechout-Wilster Horaires de Train\nCombien coûtent les billets de train de Boechout vers Wilster?\nMeilleur prix 147,78 $\nLe plus rapide 9h 9m\nEst-il sûr de voyager en train de Boechout à Wilster en ce moment?\nComment trouver des billets de train pas chers de Boechout vers Wilster?\nLe moyen le plus sûr de trouver les billets de train les moins chers de Boechout vers Wilster est de vous y prendre à l'avance et de réserver votre voyage en train suffisamment tôt. Au cours des 30 derniers jours, le meilleur prix trouvé par les utilisateurs de train de Boechout vers Wilster était de 174,62 $. Vous souhaitez économiser sur un tarif de dernière minute et avez un peu de flexibilité pour le jour de voyage? Jetez un coup d'œil aux horaires de trajets durant la semaine, ces derniers sont souvent moins chargés et sont offerts à des tarifs plus abordables que ceux du vendredi ou du week-end.\nCombien de temps dure le voyage en train de Boechout à Wilster?\nLa distance entre Boechout et Wilster est d'environ 280 miles, ou 450 kilomètres. La durée moyenne du trajet en train entre ces deux villes est de 11 heures et 26 minutes, bien que le plus rapide peut être de 9 heures et 9 minutes.\nQuelle est la période la plus occupée pour voyager de Boechout à Wilster?\nLes mardi, les trajets de trains de Boechout vers Wilster sont les plus achalandés. Si vous cherchez un billet de train à bas prix, ou si vous appréciez un peu plus d'espace pour vos jambes, vous devriez considérer voyager le mardi à la place. Cette journée est souvent la moins achalandée de la semaine.\nLe premier train part de Boechout à 05:00 tandis que le dernier train de la journée part à 22:00. Pour connaître tous les départs disponibles, utilisez la fonction de recherche sur cette page pour accéder à l'ensemble des horaires pour vos dates de voyage.\nCombien de départs en train y-a-t-il chaque jour entre Boechout et Wilster?\nDe manière générale, il y a 9 trajets à comparer pour votre voyage vers Wilster. Pour ce trajet, il n'y a pas d'itinéraire direct. Cela veut dire que pendant votre voyage de Boechout à Wilster, vous devrez débarquer de votre premier train, puis prendre un autre train. Selon la politique du transporteur, vous pourriez être responsable de transférer vos propres bagages enregistrés. Chose certaine, vous aurez assurément à transférer votre bagage à main.\nQuels trains desservent la ligne de Boechout à Wilster?\nPour le trajet vers Wilster, 2 transporteurs de train offrent actuellement des billets. Deutsche Bahn with non-federally owned railway company offre le plus grand nombre de départs réguliers de Boechout vers Wilster, proposant habituellement 5 trajets par jour.\nDeutsche Bahn 4 12h 2m 182,43 $\nDeutsche Bahn with non-federally owned railway company 5 10h 57m 168,36 $\nLes billets de train avec Deutsche Bahn de Boechout vers Wilster sont à partir de 163 $, et coûtent en moyenne 182 $. Au quotidien, il y a 4 trajets Deutsche Bahn vers Wilster. Les trajets avec Deutsche Bahn à Boechout partent de Train Station, Et à Wilster, les trains arrivent à Train Station, De Boechout à Wilster, un trajet de train avec Deutsche Bahn dure 12 heures et 2 minutes. Si vous désirez arriver à Wilster plus rapidement, Deutsche Bahn offre d'autres options rapides avec une durée de trajet de 9 heures et 9 minutes.\nLes billets de train avec Deutsche Bahn with non-federally owned railway company de Boechout vers Wilster sont à partir de 148 $, et coûtent en moyenne 168 $. Au quotidien, il y a 5 trajets Deutsche Bahn with non-federally owned railway company vers Wilster. Les trajets avec Deutsche Bahn with non-federally owned railway company à Boechout partent de Train Station, Et à Wilster, les trains arrivent à Train Station, De Boechout à Wilster, un trajet de train avec Deutsche Bahn with non-federally owned railway company dure 10 heures et 57 minutes. Si vous désirez arriver à Wilster plus rapidement, Deutsche Bahn with non-federally owned railway company offre d'autres options rapides avec une durée de trajet de 9 heures et 9 minutes.\nGares de train à Boechout offrant des trajets à destination de Wilster\nIl y a une gare à Boechout pour les trains vers Wilster. La gare de départ à Boechout pour ce trajet est :\nGare d'arrivée des train à Wilster\nIl y a une seule gare d'arrivée à Wilster pour le train en provenance de Boechout. Voici la/les gare(s) à Wilster :\nDe Boechout vers Wilster


Déblocage Volets Roulants Herblay - 95220 HERBLAY | Tél : 01 85 15 53 97 | Dépannage Herblay\nNotre entreprise est situé au 16 av Paul Langevin, 95220 HERBLAY, Tél : 01 85 15 53 97, Chez Herblay Dépannages nous livrons le meilleur service de dépannage Volets Roulants Herblay. Quelque soit le modèle de volet roulant ou de store métallique que vous avez, notre service dépannage volet roulant Herblay vous donnera pleine satisfaction. Appelez le 01 85 15 53 97 pour tout besoin de Déblocage Volets Roulants Herblay, remplacement store Herblay, programmation télécommande store Herblay et autres. Nous intervenons dans l’heure.\nPourDéblocage Volets Roulants Herblay, nos réparateurs volets roulants bloqués HERBLAY Dépannages interviennent d’urgence pour régler au plus vite ce problème. L’expertise de notre équipe d’intervention rapide leurs permet d’intervenir aussi bien sur votre volet roulant de garage ou de commerce cassé ou juste bloqué. Il suffit de les contacter au téléphone, 24 Heures sur 24 et 7 jours sur 7, nos experts en dépannage volets roulants HERBLAY Dépannages se dépêchent de suite dans votre demeure ou votre commerce quelque soit votre emplacement dans la capitale. Nos réparateurs volets roulants bloqués sur Herblay assurent des dépannages et des réparations de qualité à des prix très compétitifs. Prix Volets Roulants Bloqués Herblay\nDéblocage Volets Roulants Herblay ? Appelez vite l’un de nos spécialistes dépannage volets roulants sur Herblay. Nos réparateurs volets roulants cassés HERBLAY Dépannages sont certifiés par toutes les marques et les modèles et interviennent en urgence sur tous les quartiers de Herblay. Grâce à l’intervention rapide des techniciens réparation volets roulants HERBLAY Dépannages, vos volets roulants motorisés ou manuels reviennent fonctionnels en un temps record. Le hotline est à votre disposition, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, n’hésitez pas à l’appeler pour demander conseil et devis gratuit. Les tarifs appliqués par nos spécialistes réparation volets roulants à Herblay sont les meilleurs du secteur. Prix Réparation Volets Roulants Cassés Herblay\nPour avoir un devis préalable de la réparation ou Déblocage Volets Roulants Herblay, contactez vite l’un nos réparateurs volets roulants HERBLAY Dépannages. La grille tarifaire appliquée par nos spécialistes volets roulants HERBLAY Dépannages est claire et compétitive. Nos techniciens réparation volets roulants cassés à Herblay assurent un travail soigné, de qualité et au moindre prix. Nos experts en réparation volets roulants cassés HERBLAY Dépannages interviennent immédiatement sur un simple coup de fil pour vous trouver une solution adéquate à votre problème au prix le plus bas du marché Tarif Réparateur Volets Roulants Cassés Herblay


Sit-in pacifique sur le quai de Mataura | La Dépêche de Tahiti\nSit-in pacifique sur le quai de Mataura\nLes opposants aux travaux de dragage se font entendre\nTout le monde s'est expliqué dans le calme, malgré une ambiance un peu tendue. Les gendarmes ont parfaitement tenu leur rôle de médiateur. L’association Te ora nui no Tubuai s’inquiète des travaux effectués dans le chenal, qui pourraient conduire à une reprise de l’épidémie de ciguatera.\nHier, à Tubuai, il était impossible de se rendre au quai de Mataura. L’association Te ora nui no Tubuai, inquiète des travaux effectués dans le chenal, qui pourraient conduire à une reprise de l’épidémie de ciguatera, avait en effet investi les lieux, afin d'empêcher la reprise des travaux de l’entreprise Boyer.\nTravaux momentanément suspendus\nAux aurores les manifestants étaient sur place, empêchant quiconque d'accéder au chantier.\nSuivant le mot d’ordre donné aux manifestants, le sit-in s’est déroulé dans le calme. Les gendarmes ont effectué une médiation mais un constat a tout de même été établi. Les manifestants se sont relayés afin d'assurer une permanence. À midi, le sit-in a été levé. Les manifestants ont ouvert le passage à condition que les travaux ne reprennent pas, en attendant d'être entendus autour d'une table.\nLes employés de l'entreprise Boyer ont pu accéder au site pour mettre leur matériel en sécurité. Les travaux sont suspendus jusqu'à la semaine prochaîne, en attendant l'arrivée d'une délégation ministérielle qui devrait tenter de trouver des solutions.\nBrice Dufour conducteur des travaux\n“Ce n'est pas nous qui avons demandé à effectuer des travaux de dragage. On a fait appel à notre entreprise pour entreprendre ce chantier. S’il y avait un arrêté nous stipulant d'arrêter les travaux, nous arrêterions mais là, il n'y a rien de tout ça. Il faudrait savoir qui a demandé que ces travaux soient effectués. Nous, on est payés pour creuser. Après, c'est l'Équipement qui décide de ce qu'il faut faire de ce qui est extrait. Ces travaux sont nécessaires à la sécurité du Tuha’a pae, qui rentre apparemment à ses risques et périls.”\nDe notre correspondant T T Teipoarii


Top 9 Pinces Brucelles de Précision – Pinces à bec plat – Audien\nTOPERSUN - Le couvercle en plastique évite d'endommager la pointe des pinces ou protège l'utilisateur des blessures accidentelles. Chaque accessoire est en acier inoxydable et présente une dureté élevée.\nAprès le traitement thermique et le traitement de durcissement, il présente une élasticité élevée, des propriétés antistatiques et antimagnétiques. Vous n'avez pas besoin de vous soucier de perdre les pinces.\nFacile à ranger : un sac est fourni pour bien ranger les pinces de précision. Le revêtement antistatique esd aide à protéger les composants électroniques sensibles contre les dommages électrostatiques.\nLe kit d'accessoires est idéal pour l'électronique, la médecine, l'artisanat d'art, les bijoux, les travaux de laboratoire ou la beauté. La gamme de 12pcs va de esd10 à esd19, usinage de précision, alignement précis et prise parfaite pour répondre à vos besoins.\nNuméro d'article sdgr\nESD10-16, Noir, Zacro 7pcs Pince à épiler Acier inoxydable, Brucelles Antistatique/Pincette Antistatique ESD Pincette Pince de Précision\nZacro - Excellent pour l'électronique, tant au niveau de leur fonction que de leur finition bout arrondi, la suppression de poils et plus encore. Pratique: fabriqués avec le meilleur acier inoxydable, ces pinces sont non-magnétiques et résistantes à la plupart des acides et des agents corrosifs.\nFonction: ce lot se compose de 7 pinces différentes, tête pointue et très fine, le travail médical et le travail de laboratoire, les bijoux, tête biseautée et courbée.\nParfait: le revêtement anti décharges électrostatiques ESD aide à protéger les composants électroniques délicats des dommages statiques.\nUsinée avec précision pour un alignement parfait et une adhérence parfaite au bout des doigt. 7 pièces: esd-10, esd-12, esd-13, esd-14, esd-15, esd-11, esD-16. Conception intime: la finition noir mat fournit une excellente maniabilité antidérapante. Sept tailles et configurations différentes qui conviennent à tous les usages.\nNoir, RYMALL 10 pcs Brucelles Anti-statique Pincettes ESD de Précision Entretien Outils Kit, pour Réparation Electronique\nRYMALL - Usinés avec précision pour un alignement précis et une prise en main parfaite au niveau des pointes. Taille: esd-10: 123mm; esd-11: 141 mm; esd-12: 135mm; esd-13:122mm; esd-14: 121mm; esd-15: 121mm; esd-16: 129mm; esd-17: 122mm; ESD-34A: 120mm.\nFini mat de surface noire offre une excellente maniabilité anti-dérapant. Pince à épiler - 9 tailles et configurations différentes qui conviennent à tous les usages.\nExcellent pour l'électronique, les bijoux, le travail médical et le travail de laboratoire, la suppression de poils et plus encore. Un lot de 9 pinces différentes de précision, contient pince à épiler dans différentes formes et tailles, allant de très fin et paires de extrémité ronde et pointue pointe incurvée.\nLe revêtement esd antistatique permet de protéger les composants électroniques fragiles contre les dommages statique. Fabriquée avec le meilleur acier inoxydable, ces pinces sont non-magnétiques et résistantes à la plupart des acides et des agents corrosifs.\nNuméro d'article FO-0156\nBrucelles antistatiques en plastique 16 pièces Brucelles en plastique Brucelles précises Ensemble électronique pour travaux de précision de réparations électroniques\nHuahao - Poignée stable le mandrin de la pince à épiler électronique n'a presque pas d'espace, ce qui garantit que les pièces ne se détachent pas lorsque vous les saisissez, ce qui facilite votre travail. Brucelles antistatiques réparation électronique les pinces empêchent les décharges électrostatiques, évitent les dommages électrostatiques aux composants électroniques, protègent les composants électroniques sensibles contre les dommages électrostatiques et garantissent le fonctionnement normal de l'instrument.\nMatériaux de haute qualité l'ensemble de pinces antistatiques est fait de plastique en fibre de carbone de haute qualité, mat, antidérapant, sûr et durable, isolé et non conducteur, léger et non collant.\n8 modèles cet ensemble de pinces antistatiques a un total de 8 pinces de tailles différentes, principalement des pinces pointues, des pinces à coude et des pinces plates.\nLargement utilisé la pince à épiler antistatique convient à divers domaines / micro-fils / micro applications tels que les équipements de précision, la fabrication de modèles, l'assemblage et la maintenance de circuits intégrés électroniques, les bijoux de bricolage et les arts. Chaque modèle dispose de 2 pinces précises. Une variété de modèles et de quantités suffisent pour répondre à vos besoins de travail.\nTINKSKY - Conseils après qu'une utilisation de longue date est toujours super droite. Modèle: y compris esd-12 esd-13 esD-14 ESD-15. Type d'astuce : pointé et courbé.\nPièces de pointe de polissage manuel pur, exécution fine. Materiaux : inox durable. Antistatique, antimagnétique et antiacide. Couleur : noir principalement.\nUmiten - Usinés avec précision pour un alignement exact et une adhérence parfaite aux pointes. Et les pinces sont non magnétiques et résistantes à la plupart des acides et autres agents corrosifs. Pince à épiler multifonction-- un ensemble complet de 10 pinces de précision différentes de haute qualité pour tous les types de travaux fins et détaillés, excellent pour l'électronique, l'épilation cosmétique, le travail médical et de laboratoire, les bijoux et autres travaux manuels, et bien plus encore.\nFinition de surface noire mate pour une excellente prise en main.\nSac de rangement portable -- livré avec un sac de rangement, le colis comprend 10 pinces professionnelles antistatiques en acier inoxydable. Chaque pince a un manchon de protection en plastique pour éviter d'endommager la pointe de ces pincettes. Design antistatique et antidérapant-- le revêtement électrostatique dissipatif ESD aide à protéger les composants électroniques délicats contre les dommages statiques.\nAcier inoxydable de haute qualité-- la tige de la pince à épiler est fabriquée en acier inoxydable de qualité supérieure, et grâce à un traitement thermique et un durcissement, la pince est très élastique. Chaque pince à épiler en acier inoxydable a une protection en plastique appropriée, offrant une protection complète pour ces pinces et un rangement et un transport plus faciles.\nBestgle - 3 différentes formes de pointes en céramique: ces pointes en céramique sont pointues et incurvées pour un travail de précision et des prises fermes sur les bobines chaudes ou les circuits électroniques. L'un des outils les plus nécessaires pour tout reconstructeur RDA / RTA ou électricien.\nLes pointes en céramique sont lisses, solides et antimagnétiques, un choix idéal pour un fonctionnement électrique précis. Large application: peut fonctionner à haute température 3000f pendant une longue période et est bien adapté à la situation d'acidité, au fonctionnement de la drogue, au CMS, au vapotage, au point de soudure, à la mécanique précise, à la salle blanche, etc.\nCes pincettes inversées vous donneront des effets inattendus dans certaines situations spéciales.\nConception inversée unique: la conception à verrouillage croisé et à fermeture automatique peut améliorer l'efficacité du travail. Utilisation longue durée: fabriqué avec des métaux et des céramiques de haute qualité avec des tolérances et des seuils serrés. Non conducteur et résistant à la chaleur empêchera votre bobine de se court-circuiter pendant le tir. Matériel de qualité haute: fabriqué avec précision pour les ajustements précis de votre bobine pendant le tir.\nMulticolore, Silverline 696669 Lot de 2 pinces à action inversée\nSilverline - Poignée en fibres résistant à la chaleur. Acier inoxydable avec pointes striées. Capacité de la mâchoire 25 mm. Pour les petites tâches de soudures et la fabrication de modèles réduits. Pointe droite et à 45°.\nNuméro d'article 696669\nArtisanat de Bijoux, TANCUDER 4 PCS Pinces à Épiler Antistatiques Brucelles de Précision en Acier Inoxydable Pincette de Précision Antistatique Pince à Épiler de Précision pour Équipement Électronique\nTANCUDER - La pointe en plastique a une fonction antistatique, adaptée au fonctionnement de composants électroniques délicats et sensibles, et ne causera pas de dommages statiques aux équipements électroniques sensibles. 4 modèles différents: le paquet comprend 4 types de brucelles pinces différents, Il mesure 12, 13, 1 grande pointe plate, 14 cm de long, 1 pointe droite, 1 pointe incurvée, 7 cm de long, 1 petite pointe plate, 14 cm de long, 5 cm de long.\nMulti-usages: les pinces antistatiques conviennent aux occasions acides, assemblage d'équipements électroniques, SMD, purification, maintenance de machines de précision, traitement de bijoux, etc.\nPointe en plastique antistatique: la pointe de la pince à épiler est en matière plastique remplaçable. Quatre types suffisent pour une variété d'opérations de précision. C'est également un choix idéal pour les travaux de laboratoire et l'épilation de précision beauté.\nConception de la poignée inversée: la pince à épiler antistatique adopte une conception innovante de la poignée inversée, la poignée inversée est plus légère en fonctionnement, qui correspond à la conception ergonomique. Par rapport aux poignées ordinaires, moins puissante en pétrissage et ne tombe pas longtemps. Acier inoxydable de haute qualité: la poignée de la pince à épiler est en acier inoxydable personnalisé de haute qualité, résistant à la corrosion acide et alcaline, sans magnétisme, bonne dureté, sans rouille, sans déformation et durable.\nNext Top 9 Pinces Brucelles de Précision – Pinces à bec plat\nPrevious Top 9 Carreaux de ciment adhésif mural – Stickers muraux