EPO - 2. Tableau présentant les modifications du RPCR avec remarques explicatives\nRèglement de procédure des chambres de recours 2020\n2. Tableau présentant les modifications du RPCR avec remarques explicatives\nDans le tableau ci-dessous, le RPCR en vigueur jusqu'au 31 décembre 2019 figure dans la colonne de gauche.\nCe tableau figure à la section VI. du document CA/3/19. La version révisée du RPCR – telle que proposée par le Président des chambres de recours, puis arrêtée par le Conseil des chambres de recours et approuvée par le Conseil d'administration – est présentée dans la colonne du milieu, les modifications apportées au texte étant indiquées comme suit : les passages supprimés sont barrés et les ajouts/modifications sont hachurés en gris.\nLa colonne de droite contient les remarques explicatives.\nRPCR – dispositions actuelles\nRPCR – dispositions proposées\n(1) Avant le début de chaque année d'activité, le Praesidium prévu à la règle 12ter, paragraphe 4 CBE établit un plan de répartition entre les chambres de recours de tous les recours pouvant être formés pendant l'année ; ce plan désigne les personnes membres susceptibles de siéger dans chaque chambre ainsi que leurs suppléants. Il peut être modifié en cours d'année d'activité.\nChangement(s) apporté(s) pour des raisons de clarté/cohérence.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 2 introduit la prépublication d'une liste des affaires pour chaque chambre dans lesquelles la chambre envisage au cours de l'année de tenir une procédure orale, d'émettre une notification ou de rende une décision dans le cadre de la procédure écrite.\nLa liste publiée sera basée sur un plan de travail établi par chaque président pour sa chambre avant le début de chaque année d'activité. Cette planification anticipée de la charge de travail attendue pour l'année à venir vise à améliorer l'efficacité pour les chambres et les parties. Elle vise également à rendre le travail des chambres plus transparent et plus prévisible. La liste des affaires aura uniquement un caractère provisoire, pour permettre de faire face avec assez de flexibilité à tout imprévu au cours de l'année (p. ex. retrait d'un recours, report d'une procédure orale, demande réputée retirée pour non-paiement de la taxe annuelle, requête en traitement accéléré, etc.). La liste des affaires sera publiée en temps utile avant le début de l'année où elle s'applique.\nAucun droit ne peut découler de la mention d'une affaire dans la liste.\n(23) Le président de chaque chambre de recours détermine dans chaque cas particulier pour chaque affaire la composition de la chambre conformément au plan de répartition des affaires. Le président se désigne lui-même ou désigne un membre technicien ou juriste comme président dans le recours en question.\nL'actuel paragraphe 2 de l'article premier est modifié et renuméroté pour devenir le paragraphe 3.\nChangement(s) apporté(s) à la première phrase pour des raisons de clarté/cohérence.\nLa nouvelle deuxième phrase proposée correspond à l'actuel paragraphe 3 de l'article 2.\n(1) Les motifs de remplacement sont l'Un membre ou le président dans le recours en question est remplacé en cas d'empêchement, et notamment la en cas de maladie, la de surcharge de travail et ou les d'engagements auxquels il n'est pas possible de se soustraire.\n(2) Tout Un membre ou le président dans le recours en question demandant à souhaitant être remplacé par un suppléant informe sans retard son le président de la chambre de son empêchement.\nSupprimé en raison de l'insertion de la phrase 2 dans la nouvelle version proposée de l'article premier, paragraphe 3, et en raison de l'extension du paragraphe 1 ("...ou le président dans le recours en question... ").\nAbstention et Rrécusation\n(1) Si une chambre a connaissance d'un motif d'abstention ou de récusation éventuelle au titre de l'article 24 CBE de l'un de ses membres autrement que par ce dernier ou par l'une des parties, la procédure prévue à l'article 24, paragraphe 4 CBE s'applique.\n(3) La procédure relative à dans l'affaire donnée n'est pas poursuivie avant qu'une décision ait été prise au sujet de l'abstention ou de la récusation.\n(1) Dans chaque cas, lLe président de la chambre désigne pour chaque recours un membre de la chambre ou lui-même pour examiner si le recours est recevable.\nDans la plupart des cas, le président de la chambre désignera un membre juriste pour examiner si le recours est recevable. Lorsque le rapporteur (un membre technicien dans la plupart des cas) a été désigné avant que la composition complète de la chambre n'ait été arrêtée (cf. nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 5), le président de la chambre ne peut décider de désigner le membre juriste pour examiner si le recours est recevable qu'une fois que la composition complète de la chambre a été déterminée.\n(2) Le président dans le recours en question, ou un membre désigné par lui le président de la chambre, veille à ce que les parties se conforment au présent règlement de procédure ainsi qu'aux ordonnances de la chambre relatives à des questions de procédure et, le cas échéant, il propose à la chambre toute mesure utile.\n(1) Pour chaque recours, Lle président de chaque la chambre désigne pour chaque recours l'un des un membres technicien ou juriste de sa la chambre ou lui-même pour assumer les fonctions de rapporteur. Si cela est approprié eu égard à l'objet de l'affaire, le président de la chambre peut désigner un corapporteur. La composition de la chambre peut être complétée à un stade ultérieur, conformément à l'article premier, paragraphe 3. Les mesures prévues aux paragraphes 4 et 5 ne peuvent pas être prises tant que la composition complète de la chambre n'a pas été déterminée conformément à l'article premier, paragraphe 3.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 1 prévoit que le président peut désigner le rapporteur avant de déterminer la composition restante de la chambre. La composition restante de la chambre peut, par exemple, être déterminée lorsqu'une affaire est inscrite sur la liste des affaires visée au paragraphe 2 de l'article premier.\nLes mesures prévues dans la nouvelle version proposée du paragraphe 3 peuvent être prises par le rapporteur et, le cas échéant, le corapporteur, indépendamment de la question de savoir si la composition restante de la chambre a déjà été déterminée. Cependant, conformément à la quatrième phrase proposée du paragraphe 1, le rapporteur et, le cas échéant, le corapporteur, ne peuvent rédiger des projets de notifications, préparer les procédures orales et rédiger des projets de décisions qu'une fois que la composition de la chambre est complétée.\n(3) Le rapporteur fait une étude préliminaire du recours et, le cas échéant, rédige sous la direction du président de chambre les notifications aux parties évalue, sous réserve des directives du président de la chambre, s'il convient de donner la priorité au recours ou de le traiter avec d'autres recours qui lui sont attribués. Le rapporteur signe ces notifications au nom de la chambre.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 3 introduit un élément important de la gestion en amont des dossiers. Sous réserve des directives du président de la chambre, qui a une vue d'ensemble complète, le rapporteur évalue s'il convient de donner au recours la priorité par rapport à d'autres recours qui lui sont attribués, par exemple lorsqu'un renvoi semble probable ou qu'il ressort du rapport du greffier visé à l'article 6, paragraphe 3 que le recours est irrecevable. Le rapporteur examinera également si le recours doit être traité avec d'autres recours.\nEn général, les affaires sont traitées dans l'ordre chronologique d'arrivée. Cependant, le rapporteur devrait s'écarter de ce principe lorsqu'il est possible d'obtenir des effets synergiques (par exemple en traitant d'affilée des affaires similaires).\nLa deuxième phrase de l'actuel paragraphe 3 de l'article 5 est supprimée et son contenu est clarifié et intégré dans la nouvelle version proposée du paragraphe 4, qui s'applique une fois que la composition complète de la chambre est déterminée.\nL'actuel paragraphe 4 de l'article 5 est modifié conformément à la nouvelle version proposée du paragraphe 1, quatrième phrase pour tenir compte du fait que le rapporteur ne peut rédiger des projets de notifications qu'une fois que la composition complète de la chambre est déterminée.\n(6) Si uUn rapporteur ou le un corapporteur qui estime que sa connaissance de la langue de la procédure n'est pas suffisante pour rédiger des projets de notifications et de décisions, il peut les rédiger dans une autre des langues officielles. L'Office européen des brevets traduit les projets dans la langue de la procédure et le rapporteur ou un autre membre de la chambre dans le recours en question vérifie les traductions.\n(4) Le président dans le recours en question désigne un membre de la chambre ou, avec l'accord du président de la chambre, le greffier pour établir Lles procès-verbaux des procédures orales et des mesures d'instructions sont établis par le greffier ou par tout autre agent de l'Office désigné par le président de la chambre concernée.\nLe contenu du procès-verbal de la procédure orale est régi par la règle 124 CBE. Ainsi, le procès-verbal établi par la chambre rend compte des actes de procédure essentiels, tels que les requêtes des parties et la production de pièces pendant la procédure orale. Cependant, les arguments soulevés par les parties pendant la procédure orale ne sont généralement pas inclus dans le procès-verbal, bien qu'ils puissent faire partie de la décision écrite de la chambre.\nLe cas échéant, le président dans le recours en question fait assurer la traduction lors des débats oraux procédures orales, des mesures d'instruction et des délibérations de la chambre.\nModification de la composition des d'une chambres\n(2) Chaque nouveau membre de la chambre est lié, au même titre que les autres, par les décisions interlocutoires intermédiaires déjà prises.\n(3) Si l'un des Un membres d'une chambre qui a un empêchement alors après que la chambre a déjà pris une décision finale sur le recours, il n'est pas remplacé. S'il s'agit du président de la chambre dans le recours en question, la décision est signée, au lieu et place de celui-ci, par le membre de la chambre le plus ancien dans les chambres de recours ; à égalité d'ancienneté, c'est le membre le plus âgé qui signe.\nLa "décision sur le recours" est la décision qui est prise pour clore la procédure de recours. En sont exclues, par exemple, les décisions visant à soumettre une question de droit à la Grande Chambre de recours, à procéder à des mesures d'instruction ou à reporter une procédure orale.\nÉlargissement des Formation élargie d'une chambres de recours\nSi une chambre de recours composée de deux membres techniciens et d'un membre juriste considère que la nature d'un recours lui impose une composition élargie à trois membres techniciens et deux membres juristes, elle doit prendre au plus tôt la décision d'élargissement de recourir à une formation élargie.\n(1) Si plusieurs recours ont été formés contre une même décision, ils sont examinés traités au cours d'une même procédure.\n(2) Si des recours ont été formés contre différentes décisions, mais qu'ils sont clairement liés entre eux et si tous ces recours doivent être examinés par une même formation de la chambre dans une composition identique, celle-ci peut s'efforce de les traiter l'un immédiatement après l'autre. La chambre peut également, après avoir entendu les parties, avec l'accord des parties, instruire traiter ces de tels recours au cours d'dans une procédure commune.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 2 est liée à la gestion des dossiers et introduit la disposition selon laquelle, si des recours sont clairement liés entre eux (p. ex. demandes divisionnaires, demandes initiales, demandes fondées sur la même demande dont la priorité est revendiquée), la chambre devrait les traiter l'un immédiatement après l'autre. La chambre peut également traiter de tels recours dans une procédure commune. Bien que l'accord des parties ne soit plus nécessaire pour une telle jonction de procédures, leur droit à être entendues et leur droit à une procédure équitable ne seront pas compromis. L'instruction de recours dans une procédure commune peut aussi être demandée par les parties.\nLes nouveaux paragraphes 3 à 6 proposés remplacent le Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3, en date du 17 mars 2008, relatif à l'accélération de la procédure devant les Chambres de recours (JO OEB 2008, 220).\nLa possibilité d'accélérer la procédure permet aux chambres de donner à un recours la priorité par rapport à d'autres recours en instance (cf. nouvelle version proposée du paragraphe 6). L'accélération ne portera préjudice ni au droit des parties à être entendues (cf. article 113 CBE et nouvelle version proposée du paragraphe 3 de l'article 13), ni plus généralement à leur droit à une procédure équitable, ni à la qualité de la décision de la chambre.\nLe nouveau paragraphe 3 confère à la chambre un pouvoir d'appréciation pour statuer sur toute requête en accélération présentée par une partie. La partie doit fournir des motifs, le cas échéant étayés par des pièces justificatives, pour permettre à la chambre de décider s'il convient d'accélérer la procédure ou non. Parmi les motifs valables d'accélération figurent, en particulier, le fait qu'une procédure en contrefaçon ait été engagée ou envisagée ou le fait que d'éventuelles licences pour le brevet litigieux dépendent de l'issue du recours. Il ne suffit pas de déclarer simplement qu'une telle situation existe. Si une action en contrefaçon est en instance par exemple, le requérant doit produire des pièces justificatives, telles qu'une copie de l'assignation indiquant la référence de l'affaire et le nom des parties. Cependant, la partie n'a plus besoin de démontrer un "intérêt légitime" à agir (exigence de l'actuel communiqué). Bien que la chambre, en principe, n'invite pas les autres parties à le faire, elles peuvent toutefois prendre position sur la requête et les motifs invoqués.\nUne chambre peut aussi décider de ne pas accélérer la procédure de recours, même si le motif invoqué par le requérant justifierait en principe l'accélération. Par exemple, une chambre peut rejeter une requête en accélération au motif que plusieurs affaires font déjà l'objet d'une accélération devant elle : plus une chambre fait droit à de telles requêtes, plus l'instruction des affaires non accélérées risque d'être encore retardée.\nUne fois la décision prise par la chambre sur la requête, elle en informe les parties ; en cas de rejet de la requête, elle motive sa décision.\nMême en l'absence de requête d'une partie, une chambre peut accélérer d'office la procédure de recours (cf. nouveau paragraphe 5 proposé).\nLa partie qui demande l'accélération de la procédure peut également demander à la chambre d'exclure la requête de l'inspection publique (cf. article 128(4) CBE, règle 144d) CBE et Décision de la Présidente de l'OEB, Édition spéciale no 3, JO OEB 2007, J.3.). Conformément à ces dispositions, si une requête visant à exclure des pièces de l'inspection publique est présentée, le document concerné sera provisoirement exclu de l'inspection publique jusqu'à ce que la requête fasse l'objet d'une décision définitive (cf. article premier, paragraphe 3 combiné avec le paragraphe 2a) de la décision susmentionnée de la Présidente de l'OEB). Cependant, le requérant doit s'attendre à ce que tout ce qu'il soumet dans la procédure devant la chambre soit communiqué aux autres parties au recours.\nLe nouveau paragraphe 4 proposé permet à une juridiction de demander l'accélération d'une procédure. Le choix du terme "juridiction" vise à inclure la juridiction unifiée du brevet (JUB). Une juridiction n'a pas besoin d'avancer de motif spécial pour demander l'accélération d'une procédure. En principe, les chambres feront droit aux requêtes en accélération émanant d'une juridiction. Ensuite, la chambre communiquera également sans délai à la juridiction quand la procédure orale devrait se tenir. Si une chambre rejette exceptionnellement une requête, elle informera la juridiction et les parties des motifs de son rejet.\nLe nouveau paragraphe 5 proposé énonce le pouvoir inhérent des chambres d'accélérer leurs propres procédures. Par exemple, une chambre peut accélérer le recours s'il est hautement probable que l'affaire soit renvoyée à la première instance pour cause de vices majeurs entachant la procédure de première instance (cf. nouvelle version proposée de l'article 11).\nContrairement aux situations régies par les nouveaux paragraphes 3 et 4 proposés, il n'est pas nécessaire d'informer les parties dans le cas de figure visé par le nouveau paragraphe 5 proposé. Les droits des parties ne seront pas compromis en cas d'accélération d'office du recours par la chambre. Par exemple, si l'accélération a lieu après qu'une partie a modifié ses moyens, les autres parties auront l'occasion de réagir, conformément aux dispositions applicables au stade en question de la procédure.\nLe nouveau paragraphe 6 proposé présente le double effet du traitement accéléré : priorité est donnée à l'affaire par rapport à d'autres affaires et la chambre peut adopter un cadre strict aux fins de gestion de l'affaire, toujours sous réserve du droit des parties à être entendues et du principe de procédure équitable. Ainsi, la chambre peut, par exemple, émettre des ordonnances à l'adresse des parties, impartir un délai (p. ex. pour produire tout élément) et citer des parties à comparaître à une date précoce. Si les parties ne se conforment pas à ce cadre, la chambre peut estimer qu'il convient de mettre fin à l'accélération.\nConformément à l'article 111(1), deuxième phrase CBE, une chambre peut soit exercer les compétences de la première instance, soit renvoyer l'affaire à ladite instance pour suite à donner. Cette nouvelle disposition vise à réduire la probabilité d'un va-et-vient entre les chambres et les instances du premier degré, ainsi que l'allongement injustifié de l'ensemble de la procédure devant l'OEB qui en résulterait. Lorsqu'elle exerce le pouvoir d'appréciation conféré par l'article 111 CBE, la chambre doit tenir compte de cet objectif. En conséquence de l'approche convergente, dont la mise en œuvre est désormais régie par les nouveaux articles 12 et 13 proposés, davantage de questions devraient être soulevées et traitées pendant la procédure de première instance, ce qui devrait réduire le besoin de renvoyer les affaires.\nLa nouvelle version proposée de l'article 11 s'applique uniquement aux affaires qui sont renvoyées "pour suite à donner". Elle ne s'applique pas, en particulier, aux affaires qui sont renvoyées par la chambre pour la délivrance d'un brevet ou le maintien du brevet sous une forme modifiée avec ou sans adaptation de la description.\nLa présence de "raisons particulières" doit être déterminée au cas par cas. Normalement, une chambre ne doit pas renvoyer l'affaire si toutes les questions peuvent être tranchées sans effort excessif.\nConformément à la deuxième phrase de la nouvelle version proposée de l'article 11, lorsqu'une chambre établit qu'un vice majeur entache la procédure de première instance, elle renvoie en règle générale l'affaire.\nCompte tenu de la nature de la procédure de recours reflétée dans la nouvelle version proposée du paragraphe 2 (à savoir une révision de nature juridictionnelle de la décision contestée), la nouvelle version proposée du paragraphe 1a) clarifie que ces documents doivent être pris en compte.\nab) sur l'acte de recours et le mémoire exposant les motifs du recours déposés conformément à l'article 108 CBE ;\nbc) lorsqu'il y a plusieurs parties, sur toute réponse écrite de l'autre ou des autres parties qui devra être produite dans un délai de quatre mois à compter de la signification des motifs du recours ;\ncd) sur toute notification envoyée par la chambre et toute réponse à celle-ci produite conformément aux ordonnances de la chambre ;\nConformément au nouveau paragraphe 1e) proposé, si un échange d'informations entre la ou les parties et la chambre a lieu par visioconférence ou par conférence téléphonique (p. ex. aux fins de la gestion d'une affaire ou pour régler des questions mineures), seul le procès-verbal écrit de la conférence établi par la chambre est pertinent et à prendre en compte.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 2 fournit une définition générale de la nature et de la portée de la procédure de recours conforme à la jurisprudence établie. Les chambres de recours constituent la première et dernière instance de nature juridictionnelle dans les procédures devant l'Office européen des brevets. En cette qualité, elles statuent en fait et en droit sur les décisions contestées.\nDans ce contexte, le terme "requêtes" n'est pas limité aux textes modifiés de demandes de brevet ou de brevets.\nDans le présent règlement, le terme "objection" ne correspond pas à un motif d'opposition, mais peut être une attaque formulée dans le cadre d'un motif d'opposition. Par conséquent, les conclusions tirées par la Grande Chambre de recours dans la décision G 9/91 (JO OEB 1993, 408) et l'avis G 10/91 (JO OEB 1993, 420) continuent d'être applicables. Le terme "objection" recouvre par exemple ce que les chambres ou les parties appellent parfois une "ligne d'attaque".\n(23) Le mémoire exposant les motifs du recours et la réponse doivent contenir l'ensemble des moyens invoqués par une partie dans le cadre du recours. Ils doivent ainsi présenter de façon claire et concise les motifs pour lesquels il est demandé d'annuler, de modifier ou de confirmer la décision attaquée, et ; ils doivent exposer expressément et de façon précise tous les l'ensemble des requêtes, faits, objections, arguments et justifications preuves qui sont invoqués. Tous les documents auxquels il est fait référence doivent\nL'actuel paragraphe 2 de l'article 12 est modifié et renuméroté pour devenir le paragraphe 3.\nDans la nouvelle version proposée du paragraphe 3, les termes "requêtes" et "objections" sont ajoutés par souci de cohérence avec les nouvelles versions proposées des paragraphes 2 et 6.\nL'actuel paragraphe 3 de l'article 12 est déplacé, sous une forme légèrement modifiée, vers le paragraphe 8.\nApproche convergente – premier niveau\nInversion de l'approche de l'actuel article 12, paragraphe 4 au début de la procédure de recours\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 4 régit la mise en œuvre, au début de la procédure de recours, du premier niveau de l'approche convergente applicable dans cette procédure. La mise en œuvre des deuxième et troisième niveaux de cette approche est prévue respectivement dans les nouvelles versions proposées des paragraphes 1 et 2 de l'article 13. Lors de la mise en œuvre de l'approche convergente, il convient évidemment de respecter le droit des parties à être entendues, qui est garanti par l'article 113 CBE, et, plus généralement, leur droit à une procédure équitable.\nL'actuel paragraphe 4 de l'article 12 est remplacé par la nouvelle version proposée du paragraphe 4. Ainsi, ce n'est plus la règle que "tout élément présenté" (cf. actuel paragraphe 4) au début de la procédure de recours soit inclus dans la procédure de recours. Dans la nouvelle version proposée du paragraphe 4, l'admission de moyens modifiés au début de la procédure de recours est désormais laissée à l'appréciation de la chambre. Pour éviter tout doute, il convient de noter que la recevabilité du recours continue d'être examinée sur la base de tous les documents déposés par le requérant à ce stade, même s'ils ne sont pas admis au titre de ce paragraphe pour l'examen quant au fond du recours.\nConformément à la nouvelle version proposée du paragraphe 4, les éléments du mémoire exposant les motifs du recours ou de la réponse de l'intimé, c'est-à-dire les éléments des moyens invoqués par une partie dans le cadre du recours, qui ne portent pas sur des requêtes, faits ou autres éléments sur lesquels la décision attaquée est fondée (cf. nouvelle version proposée du paragraphe 2), sont considérés comme une modification. En général, cette définition de "modification" englobe également les requêtes, les faits, les objections, les arguments et les preuves que la partie a soumis devant l'instance du premier degré, mais sur lesquels cette instance n'a pas fondé sa décision. Cependant, si, au stade du recours, la partie démontre que ces requêtes, faits, ou autres éléments ont été valablement soulevés et maintenus jusqu'à ce que l'instance du premier degré prenne sa décision, ils ne seront pas considérés comme une modification et feront donc partie de la procédure de recours. Dans le cas contraire, ces éléments des moyens invoqués dans le cadre du recours seront considérés comme une modification et leur admission sera laissée à l'appréciation de la chambre.\nLes moyens invoqués par une partie qui concernent seulement l'interprétation du droit ne constituent pas une modification au sens de la nouvelle version proposée du paragraphe 4.\nLes parties doivent clairement indiquer et justifier les modifications au sens de la première phrase. Ainsi, en cas de modification apportée à la demande de brevet ou au brevet, par exemple une modification de revendication, le demandeur ou le titulaire du brevet doit expliquer pourquoi la revendication modifiée surmonte les objections soulevées, à savoir celles soulevées dans la décision attaquée ou par l'opposant dans son mémoire de recours.\nLa liste non exhaustive des critères que la chambre peut appliquer dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, conformément à la nouvelle version proposée du paragraphe 4, est fondée sur la jurisprudence établie et comprend des éléments de l'actuel paragraphe 1 de l'article 13. La chambre tiendra également compte des motifs pour lesquels la partie n'a présenté la modification qu'au stade de la procédure de recours, par exemple le fait qu'elle ne pouvait pas réagir de manière adaptée à une requête ou à un document déposé à un stade tardif de la procédure en première instance. L'expression "les questions ayant conduit à la décision attaquée" ne se limite pas aux questions qui ont été tranchées ou mentionnées dans la décision attaquée.\nLorsqu'elle exerce son pouvoir d'appréciation eu égard au principe d'économie de la procédure, la chambre peut prendre en compte si une modification apportée à une demande de brevet ou à un brevet donne lieu à des objections supplémentaires, en particulier au titre des articles 84 ou 123(2) CBE.\nConformément au nouveau paragraphe 5 proposé, même si le mémoire exposant les motifs du recours ou la réponse contient un élément qui n'est pas considéré comme une modification au sens de la nouvelle version proposée du paragraphe 4, la chambre peut malgré tout décider de ne pas admettre – c'est-à-dire ne pas prendre en compte dans le processus décisionnel – cet élément au motif qu'il ne remplit pas les critères prévus dans la nouvelle version proposée du paragraphe 3. La chambre a déjà cette compétence en vertu de l'actuel règlement de procédure (cf. actuel article 12, paragraphes 2 et 4).\nÀ titre d'exemple, une partie est tenue, comme c'est le cas en application de l'actuel règlement de procédure, d'"exposer expressément" toutes les requêtes, tous les faits ou autres éléments invoqués. Si elle ne le fait pas et qu'elle se contente de faire référence aux éléments soumis devant l'instance du premier degré, la chambre peut décider de ne pas prendre ces requêtes, faits ou autres éléments en compte. Il se peut par exemple que les éléments soumis par une partie ne satisfont ni aux exigences de la nouvelle version proposée du paragraphe 4, ni à celles de la nouvelle version proposée du paragraphe 3.\nLe nouveau paragraphe 6, première phrase, reprend la section de l'actuel paragraphe 4 de l'article 12 et la jurisprudence établie portant sur l'admission de requêtes, de faits ou d'autres éléments qui n'ont pas été admis dans la procédure en première instance. Elle prévoit toujours leur admission dans les cas où l'instance du premier degré a exercé son pouvoir d'appréciation de manière erronée. Il y a par exemple erreur si l'instance du premier degré n'a pas du tout exercé son pouvoir d'appréciation, si elle a omis un facteur pertinent dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation ou si elle a exercé son pouvoir d'appréciation de manière déraisonnable.\nMême en l'absence d'une telle erreur, une chambre peut malgré tout admettre des requêtes, des faits ou autres éléments au motif que les circonstances ont changé au stade du recours. Par exemple, lorsqu'une division d'opposition a correctement exercé son pouvoir d'appréciation en n'admettant pas un document pour manque de pertinence, une chambre peut tout de même décider d'admettre ce document au motif qu'il est devenu pertinent compte tenu d'une modification apportée à une revendication au stade du recours.\nLa deuxième phrase du nouveau paragraphe 6 proposé reprend la section de l'actuel paragraphe 4 de l'article 12 et la jurisprudence établie portant sur des requêtes, des faits ou autres éléments qui auraient pu et dû être soumis au cours de la procédure de première instance, ou qui n'ont plus été maintenus pendant cette procédure (par exemple en cas de retrait de requêtes), de sorte que l'instance du premier degré n'a pas pu prendre de décision à leur sujet. Ces éléments peuvent cependant être admis en cas de changement des circonstances au stade du recours.\nLes dispositions des nouvelles versions proposées des paragraphes 4, 5 et 6 s'appliquent en parallèle tout au long de la procédure de recours.\n(57) La chambre peut, dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, prolonger à titre exceptionnel un délai imparti par elle sur réception d'une requête écrite et motivée, présentée avant l'expiration de ce délai. Il en est de même, mutatis mutandis, pour le délai visé au paragraphe 1, lettre c ; toutefois, ce délai ne peut être prolongé que jusqu'à un maximum de six mois.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 7, qui adapte et remplace l'actuel paragraphe 5 de l'article 12, clarifie dans sa première phrase que les délais impartis par la chambre peuvent être prolongés. La formulation est alignée sur celle des règles 100(2) et 132(2) CBE et le paragraphe s'applique tout au long de la procédure de recours.\nBien que le délai de réponse soit précisé dans la nouvelle version proposée du paragraphe 1c) et qu'il ne s'agisse donc pas d'un délai imparti par la chambre, ce délai peut exceptionnellement être prolongé par la chambre, dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, d'un maximum de deux mois supplémentaires, donc jusqu'à un maximum de six mois.\nIl convient de noter qu'une réponse au mémoire exposant les motifs du recours produite par l'intimé après l'expiration du délai pour cette réponse est normalement régie par les dispositions de l'article 13.\n(38) Sous réserve des articles 113 et 116 CBE, la chambre peut statuer sur l'affaire à tout moment après le dépôt du mémoire exposant les motifs du recours ou, lorsqu'il y a plusieurs parties, après l'expiration du délai visé au paragraphe 1, lettre bc.\nLes dispositions de la nouvelle version proposée du paragraphe 8, qui proviennent de l'actuel paragraphe 3 de l'article 12, ont été modifiées pour des raisons de clarté/cohérence.\n(1) L'admission et l'examen de toute Toute modification des moyens présentée par une partie après que celle-ci a déposé son mémoire exposant les motifs du recours ou sa réponse sont laissés à l'appréciation de la chambre doit être justifiée par la partie et son admission est laissée à l'appréciation de la chambre.\nLa chambre exerce son pouvoir d'appréciation en tenant compte, entre autres, de la complexité du nouvel objet, de l'état de la procédure et du principe de l'économie de la procédure.\nApproche convergente – deuxième niveau\nLimitation concernant les modifications apportées par une partie aux moyens invoqués après la phase initiale de la procédure, mais avant que le délai imparti dans une notification au titre de la règle 100(2) CBE n'ait expiré ou qu'une citation à une procédure orale n'ait été signifiée\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 1 régit la mise en œuvre du deuxième niveau de l'approche convergente applicable dans une procédure de recours. Elle définit les conditions dans lesquelles une partie peut modifier les moyens invoqués dans le cadre du recours après le stade initial de la procédure et avant que le délai imparti dans une notification au titre de la règle 100(2) CBE n'ait expiré ou qu'une citation à une procédure orale n'ait été signifiée (cf. également nouveau paragraphe 2 proposé ci-dessous). La partie doit justifier pourquoi la modification a été soumise à ce stade de la procédure de recours. L'admission est laissée exclusivement à l'appréciation de la chambre.\nUne liste non exhaustive des critères d'exercice de ce pouvoir d'appréciation est fournie. Par référence explicite aux nouvelles versions proposées des paragraphes 4 à 6 de l'article 12, il est clarifié que les critères définis dans ces dispositions s'appliquent également à tout moyen invoqué à ce stade. Les critères définis dans la nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 13 sont plus stricts que ceux fournis pour le premier niveau de l'approche convergente dans la nouvelle version proposée du paragraphe 4 de l'article 12. Au deuxième niveau de l'approche convergente, la chambre peut prendre en compte, par exemple, si la modification est appropriée pour résoudre les questions concernées (dans la nouvelle version proposée du paragraphe 4 de l'article 12, il suffit que la modification les "traite") ou si la modification nuit au principe d'économie de la procédure (dans la nouvelle version proposée du paragraphe 4 de l'article 12, il est fait référence au "principe de l'économie de la procédure"). Lorsqu'une chambre soulève d'office une question selon l'article 114(1) CBE, le droit d'une partie d'être entendue en vertu de l'article 113(1) CBE doit être respecté.\nDe plus, en cas de modification apportée à une demande de brevet ou à un brevet, il incombe au demandeur ou au titulaire du brevet de démontrer à la fois pourquoi la modification, de prime abord, surmonte les objections soulevées (au premier niveau de l'approche convergente, le demandeur ou le titulaire du brevet doit uniquement fournir des justifications) et pourquoi la modification, de prime abord, ne donne pas lieu à de nouvelles objections. Il est à noter que la décision d'admettre ou non la modification dépend toujours des circonstances de l'affaire. Ainsi, au moment de décider s'il convient d'admettre la modification, une chambre prendra en compte, par exemple, le fait que la modification est une réponse appropriée à un nouveau document ou à une nouvelle objection déjà admis.\nApproche convergente – troisième niveau\nDernière limitation concernant les modifications apportées par une partie aux moyens invoqués dans le cadre du recours\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 2 met en œuvre le troisième niveau de l'approche convergente dans la procédure de recours. Elle impose les limitations les plus strictes à une partie souhaitant modifier ses moyens à un stade avancé de la procédure, soit après l'expiration d'un délai imparti dans une notification de la chambre au titre de la règle 100(2) CBE, soit, en l'absence d'une telle notification, après qu'une citation à une procédure orale a été signifiée. Une notification émise au titre de la nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 15 qui n'invite pas expressément une partie à présenter des observations dans un délai imparti par la chambre n'est pas une notification au sens du nouveau paragraphe 2 proposé.\nIl convient de noter que si un demandeur ne répond pas en temps utile à une invitation dans une notification au titre de la règle 100(2) CBE, la demande de brevet sera réputée retirée conformément à la règle 100(3) CBE, indépendamment de la question de savoir si la notification a été envoyée avant ou après la signification d'une citation.\nSelon le principe de base du troisième niveau de l'approche convergente, les modifications apportées aux moyens invoqués par une partie ne doivent pas être prises en compte à ce stade de la procédure de recours. Il est toutefois prévu une exception limitée : une partie doit en ce cas présenter des raisons impérieuses qui expliquent clairement pourquoi les circonstances ayant conduit à la modification sont bel et bien exceptionnelles dans le recours en question ("raisons convaincantes"). Par exemple, si une partie fait valoir que la chambre a soulevé une objection pour la première fois dans une notification, elle doit expliquer précisément pourquoi cette objection est nouvelle et ne relève pas des objections précédemment soulevées par la chambre ou une partie. L'admission de la modification est laissée à l'appréciation de la chambre.\nAu troisième niveau de l'approche convergente, la chambre peut également s'appuyer sur les critères applicables au deuxième niveau de l'approche convergente, c'est-à-dire ceux selon la nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 13.\nLa signification de la citation à la procédure orale déclenche le troisième niveau de l'approche convergente lorsqu'il n'y a pas de notification émise au titre de la règle 100, paragraphe 2 CBE. Bien que la citation des parties puisse intervenir à tout stade de la procédure de recours, la nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 15 proposé prévoit que les chambres s'efforceront dans les procédures de recours sur opposition d'envoyer la citation au plus tôt deux mois après réception de la ou des réponses écrites visées au nouveau paragraphe 1c) proposé de l'article 12. Cela a pour but d'éviter une citation inattendue à une procédure orale peu après la réception de la ou des réponses, à moins qu'il n'existe des raisons particulières pour un envoi plus tôt. L'introduction du délai d'attente minimum de deux mois vise à donner à une partie la possibilité de réagir en temps utile à la réponse écrite d'une autre partie en soumettant des éléments tombant sous le régime moins strict applicable dans le cadre du deuxième niveau de l'approche convergente, à savoir la nouvelle version proposée du paragraphe 1 de l'article 13.\n(23) Les autres parties ont le droit de présenter des observations sur toute modification que la chambre n'a pas considérée irrecevable d'office.\nLes dispositions de l'actuel paragraphe 3 de l'article 13 sont remplacées par la nouvelle version proposée du paragraphe 2.\nSuivant l'actuel article 14, les articles 12 et 13 actuels s'appliquent mutatis mutandis aux interventions formées pendant que le recours est en instance, et ce, indépendamment des circonstances de l'affaire. Selon la Grande Chambre de recours, si l'intervention a lieu pendant la procédure de recours, l'intervenant acquiert la qualité d'opposant, et a les mêmes droits et obligations que tous les opposants qui n'ont pas formé de recours, à l'exception du droit d'invoquer de nouveaux motifs d'opposition (G 3/04, JO OEB 2006, 118, par référence à G 1/94, JO OEB 1994, 787).\nSi une déclaration d'intervention est présentée pendant une procédure de recours, des circonstances spéciales peuvent exister qui cependant ne justifient pas une application sans restriction au cas d'espèce de la nouvelle version proposée des articles 12 et 13, par exemple pour des motifs d'équité de la procédure. Dans la nouvelle version proposée de l'article 14, il est donc désormais expressément indiqué que si une déclaration d'intervention est présentée pendant une procédure de recours, la mesure dans laquelle les nouvelles versions proposées des articles 12 et 13 peuvent être appliquées dépendra des circonstances du recours donné.\nSuivant le libellé de la version révisée, si, par exemple, une déclaration d'intervention est présentée peu de temps avant une procédure orale, la chambre peut, le cas échéant, ne pas appliquer ou n'appliquer que partiellement la nouvelle version proposée des articles 12 et 13, si selon elle, cela est justifié par les circonstances du recours donné. L'intervenant peut, par exemple, présenter un nouveau motif d'opposition au stade du recours (G 1/94, JO OEB 1994, 787), ce qui signifie que le principe de la nouvelle version proposée de paragraphe 2 de l'article 12 en particulier n'est pas pertinent dans un tel cas.\n(1) Sans préjudice de la règle 115, paragraphe 1 CBE, lorsqu'une procédure orale est prévue, la chambre s'efforce de citer les parties à la procédure orale au moins quatre mois à l'avance. Lorsqu'il y a plusieurs parties, la chambre s'efforce d'envoyer la citation au plus tôt deux mois après réception de la ou des réponses écrites visées à l'article 12, paragraphe 1, lettre c. Une seule date pour la procédure orale est fixée. Afin d'aider à concentrer la procédure orale sur l'essentiel, la chambre émet une notification attirant l'attention sur des points qui semblent revêtir une importance particulière pour la décision à prendre. La chambre peut également formuler une opinion provisoire. Elle s'efforce d'émettre la notification au moins quatre mois avant la date de la procédure orale.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 1 introduit un nouveau calendrier pour citer les parties à une procédure orale, non seulement à titre de service à l'égard des parties, mais également pour assurer une utilisation plus efficace des salles disponibles pour les procédures orales.\nComme jusqu'à présent, une seule date pour la procédure orale, qui peut durer une ou plusieurs journées, est fixée.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 1 prévoit également, comme outil important de la gestion des affaires, une notification par la chambre. Pour aider à concentrer la procédure sur l'essentiel et garantir que la procédure orale soit conduite efficacement, la notification sera basée sur une analyse approfondie de l'affaire et attirera l'attention sur des points qui semblent revêtir une importance particulière pour la décision à prendre. La chambre peut également aborder des points supplémentaires pendant la procédure orale.\nDans la plupart des cas, la chambre formulera une opinion provisoire dans la notification. Cependant, dans certains cas, la chambre peut ne pas juger opportun de formuler une telle opinion.\nUn nouveau calendrier est introduit dans la première et dernière phrase de la nouvelle version proposée du paragraphe 1 selon lequel la chambre s'efforcera, au moins quatre mois avant la date de la procédure orale, de citer les parties à la procédure orale et d'émettre la notification.\nSuivant la deuxième phrase de la nouvelle version du paragraphe 1, dans les procédures de recours sur opposition, la chambre s'efforcera d'envoyer la citation au plus tôt deux mois après réception de la ou des réponses écrites visées à la nouvelle version de l'article 12, paragraphe 1c). Cependant, les chambres peuvent les citer plus tôt s'il y a des motifs particuliers de le faire (par exemple, si la procédure de recours est accélérée).\nLa notification n'est pas nécessairement envoyée en même temps que la citation à la procédure orale. Cela dépend de la manière dont est traitée l'affaire en question.\nIl convient de noter qu'un délai de réponse peut être imparti dans la notification. Ce n'est que si la notification invite expressément une partie à présenter des observations dans un délai imparti par la chambre qu'elle peut être considérée comme une notification au sens de la règle 100(2) CBE et que, dans ce cas, le nouveau paragraphe 2 proposé de l'article 13 est applicable. Si la chambre se contente d'indiquer aux parties la possibilité de soumettre tout élément écrit avant une certaine date, sans les inviter expressément à le faire, il ne s'agit pas d'une notification au sens du nouveau paragraphe 2 proposé de l'article 13.\nLa nouvelle version proposée du paragraphe 2 traite de la possibilité de modifier la date. Elle remplace l'actuel paragraphe 2 et le Communiqué du Vice-Président chargé de la Direction générale 3 de l'OEB, en date du 16 juillet 2007, relatif à la tenue de procédures orales devant les chambres de recours de l'OEB ("Communiqué"), JO OEB 2007, Édition spéciale no 3, 115.\nConformément à la nouvelle version proposée du paragraphe 2, la chambre peut, dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, modifier la date sur requête d'une partie. La partie doit fournir un "motif sérieux". Lorsque la partie est représentée, le motif avancé par elle doit concerner le mandataire. Dans les rares situations où des observations orales par une partie ou un assistant sont particulièrement pertinentes pour statuer sur l'affaire, la chambre peut envisager de changer la date (que ce soit sur requête ou d'office). Voir également les remarques explicatives concernant la nouvelle version proposée du paragraphe 2c) ci-dessous.\nLe nouveau paragraphe 2a) proposé énonce les exigences auxquelles la requête doit satisfaire. Si la requête ne satisfait pas à ces exigences, la chambre peut la rejeter pour ce seul motif. De plus, pour que la chambre puisse plus facilement trouver une nouvelle date qui convienne, le requérant devrait (sans toutefois y être obligé) indiquer dans la requête les dates auxquelles il n'est pas disponible. Les autres parties peuvent également fournir une liste des dates auxquelles elles ne sont pas disponibles, ou la chambre peut inviter les parties à fournir une telle liste.\nLe nouveau paragraphe 2b) proposé dresse une liste non exhaustive d'exemples de motifs qui peuvent justifier un changement de date. Ces exemples ont été repris, avec de légères adaptations, du Communiqué : au point i), la nouvelle formulation proposée clarifie le terme "citation antérieure signifiée" telle qu'utilisée dans le Communiqué ; au point iv), il est désormais fait mention du mariage et de la formation d'une union similaire reconnue ; au point vi), les déplacements professionnels ont été ajoutés à côté des vacances.\nSi la partie présente un motif prévu au nouveau paragraphe 2b) et satisfait aux exigences prévues au nouveau paragraphe 2a), la chambre fera normalement – mais pas automatiquement – droit à la requête.\nLa chambre tiendra compte de toutes les circonstances. Par exemple, elle prendra également en compte le fait qu'une procédure orale dans une autre affaire a déjà été prévue le jour précédent ou suivant en un lieu différent.\nLe choix du terme "juridiction nationale" au paragraphe 2b) vise à inclure la JUB.\nLe nouveau paragraphe 2c) proposé dresse une liste non exhaustive de motifs qui, en règle générale, ne justifient pas un changement de date. Cependant, la chambre peut, dans l'exercice de son pouvoir d'appréciation, changer la date de la procédure orale également dans ces situations si elle considère, par exemple, que des observations orales par la partie ou un assistant, tel qu'un expert technique, sont particulièrement pertinents pour statuer sur l'affaire.\nIl a été renoncé à l'obligation, prévue dans le Communiqué, d'expliquer dans la requête pourquoi un autre mandataire ne peut pas remplacer à la procédure orale le mandataire qui se trouve dans l'impossibilité d'y participer.\n(6) La chambre fait en sorte que l'affaire examinée soit en état d'être jugée à la clôture l'issue de la procédure orale, à moins que des raisons particulières ne s'y opposent. Avant la clôture de la procédure orale, le président peut prononcer la décision de la chambre.\nLe nouveau paragraphe 7 proposé permet à la chambre de rendre une décision dans laquelle les motifs sont présentés sous forme abrégée. Au moment de décider s'il convient de formuler les motifs (ou une partie d'entre eux) sous forme abrégée, la chambre peut tenir compte, par exemple, des éventuels effets sur la qualité de sa décision, de la cohérence et de l'évolution de la jurisprudence des chambres de recours, ainsi que des intérêts des tiers ou d'une juridiction (y compris la JUB), ou du public en général.\nCette disposition s'applique à la décision sur le recours, à savoir la décision qui est prise afin de clore la procédure de recours, si elle a été prononcée dans la procédure orale et uniquement à condition que les parties donnent leur consentement. Le fait de ne pas donner son consentement ne portera pas préjudice à une partie. Le fait de consentir à ce que les motifs soient formulés sous forme abrégée ne porte pas préjudice au droit d'une partie de présenter une requête en révision.\nAprès l'exposé sommaire des faits (règle 102f) CBE), les motifs (règle 102g) CBE) peuvent se limiter aux conclusions décisives sur lesquelles la décision est fondée.\nSi la chambre est informée d'un intérêt légitime à ce que la décision écrite contienne le raisonnement complet de la chambre, les motifs ne sont pas présentés sous forme abrégée.\nLorsque c'est approprié dans une affaire, les motifs de la décision peuvent déjà être inclus dans le procès-verbal de la procédure orale sous forme abrégée, auquel cas les motifs de la décision écrite y feront ultérieurement simplement référence (pour satisfaire aux exigences prévues à la règle 102 CBE). Cela peut être approprié si, par exemple, la décision est limitée à une seule question.\nLe nouveau paragraphe 8 proposé prévoit une option supplémentaire pour la formulation des motifs de la décision sous forme abrégée (cf. remarque explicative concernant le nouveau paragraphe 7 proposé, ci-dessus). À l'inverse du nouveau paragraphe 7 proposé, le nouveau paragraphe 8 proposé n'exige pas le consentement explicite des parties et n'est pas limité aux décisions prononcées lors de la procédure orale. Comme indiqué également dans les remarques explicatives concernant le nouveau paragraphe 7 proposé, au moment de décider s'il convient de formuler les motifs (ou une partie d'entre eux) sous forme abrégée, la chambre peut tenir compte, par exemple, des éventuels effets sur la qualité de sa décision, de la cohérence et de l'évolution de la jurisprudence des chambres de recours, ainsi que des intérêts des tiers ou d'une juridiction (y compris la JUB), ou du public en général.\nSelon le nouveau paragraphe 8 proposé, il n'est pas nécessaire que la chambre expose les motifs de sa décision dans leur intégralité si elle est d'accord avec les conclusions et les motifs de la décision attaquée. La chambre peut procéder ainsi si elle est d'accord avec toutes les conclusions de la décision attaquée ou uniquement avec les conclusions concernant une ou plusieurs questions spécifiques.\nCependant, si le mémoire exposant les motifs du recours contient des éléments non présentés devant l'instance du premier degré, il est normalement attendu de la chambre qu'elle les traite dans les motifs de sa décision, afin que les exigences prévues à l'article 113(1) CBE en particulier soient remplies.\nLe nouveau paragraphe 9 proposé régit la prise de la "décision sur le recours", c'est-à-dire la décision qui est rendue pour clore la procédure de recours. En sont exclues, par exemple, les décisions visant à soumettre une question de droit à la Grande Chambre de recours, à procéder à des mesures d'instruction ou à reporter une procédure orale.\nLe nouveau paragraphe 9 proposé énonce la règle générale selon laquelle toutes les décisions sur le recours, y compris celles prises au cours de la procédure écrite, doivent être rendues dans un délai convenable.\nComme par le passé, le président prononce la décision à la fin de la procédure orale, à moins que la chambre considère cela inapproprié.\nLe nouveau paragraphe 9a) proposé régit le cas habituel où la décision sur le recours est prononcée à l'issue de la procédure orale. En tel cas, l'expression "dans un délai convenable" utilisée dans le nouveau paragraphe 9 proposé signifie que la décision sera envoyée dans un délai de trois mois.\nCependant, si la chambre n'est pas en mesure d'observer ce délai, les parties seront informées de la date d'envoi de la décision. Ce cas peut par exemple se présenter lorsqu'un membre est malade ou qu'une affaire est particulièrement complexe ou encore lorsqu'il est prévu de publier la décision au Journal officiel de l'OEB.\nLa chambre n'est pas tenue d'informer les parties des motifs pour lesquels l'envoi de sa décision est retardé. La chambre doit cependant informer les parties d'un retard dès que possible après qu'elle se rend compte que le délai de trois mois ne peut pas être observé et doit normalement le faire avant l'expiration de ce délai. Tout retard supplémentaire (c'est-à-dire dans le cas où la chambre n'est pas en mesure de respecter la nouvelle date communiquée aux parties) doit être communiqué séparément.\nAucune sanction n'est prévue dans l'éventualité où la chambre n'envoie pas sa décision dans le délai ou avant la date prévue. L'attention du Président des chambres de recours sera attirée sur de tels retards. La nouvelle disposition souligne le fait que les chambres s'efforcent constamment d'envoyer leurs décisions en temps utile.\nLe nouveau paragraphe 9b) régit la situation où le président ne prononce pas la décision sur le recours lors de la procédure orale, alors même que l'affaire est en état d'être jugée. En tel cas, le président doit indiquer la date à laquelle la décision écrite complète mettant fin à la procédure de recours sera envoyée aux parties.\nLe délai maximum s'élève là aussi à trois mois. Si la chambre se rend compte après la procédure orale que l'affaire n'est pas encore en état d'être jugée (définitivement), elle doit envoyer une notification informant les parties de la manière dont la procédure sera poursuivie (p. ex. une procédure orale supplémentaire ou la saisine de la Grande Chambre de recours).\na) toute modification des moyens invoqués par une partie dans le cadre du recours, en vertu de l'article 13, des moyens invoqués par une partie conformément à l'article 12, paragraphe 1 ;\nc) tout acte ou toute omission ayant nui au bon déroulement efficace de la procédure orale ou et ayant conduit à la retarder ;\n(2) Si une chambre considère qu'il est souhaitable d'informer les parties de la manière dont elle pourrait apprécier certaines questions de ce fait ou de droit, elle le fait de telle manière que cette indication ne puisse en aucun cas être interprétée comme pouvant la lier.\nDroit du Président de l'OEB Office européen des brevets de présenter des observations\nLa chambre peut, à son initiative d'office ou sur demande écrite et motivée du Président de l'Office européen des brevets, inviter celui-ci à présenter par écrit ou oralement ses observations sur des questions d'intérêt général qui se posent dans le cadre d'une procédure pendante devant elle. Les parties ont le droit de prendre position au sujet de ces soumettre des commentaires sur les observations du Président.\n(1) Si les membres d'une chambre ne sont pas tous du même avis sur la décision à prendre, ils se réunissent pour délibérer sur la décision à prendre. Seuls les membres de la chambre participent à la délibération au délibéré ; toutefois, le président dans le recours en question peut autoriser d'autres agents à y assister. Cette délibération est secrète Les délibérés sont secrets.\n(3) Le même ordre est suivi s'il est nécessaire de voter, sauf si excepté que le président, même s'il est également rapporteur, auquel cas il vote en dernier. Nul ne peut s'abstenir.\nDivergence par rapport à une décision antérieure d'une des chambres de recours ou par rapport aux Directives relatives à l'examen\nIl est clarifié ici qu'une décision de la Grande Chambre de recours sur une requête en révision (article 112bis CBE) n'est pas couverte par cette disposition.\nSi une chambre juge nécessaire de s'écarter d'une interprétation ou d'une explication de la Convention figurant dans une décision ou un avis antérieurs ou dans une décision de la Grande Chambre de recours au sens de l'article 112, paragraphe 1 CBE, elle en saisit cette dernière la Grande Chambre de recours.\nIl est clarifié ici qu'une saisine de la Grande Chambre de recours n'est pas exigée lorsqu'une chambre souhaite s'écarter d'une décision de la Grande Chambre de recours prise sur une requête en révision (article 112bis CBE).\n(1) Si une question doit être soumise à la Grande Chambre de recours au titre de l'article 112, paragraphe 1 CBE, la chambre concernée rend une décision à cet effet.\n(2) La décision contient les renseignements énumérés prévus à la règle 102, lettres a), b), c), d) et f) CBE ainsi que la question que la chambre défère soumet à la Grande Chambre de recours. Elle indique aussi le contexte dans lequel la question s'est posée se pose.\nConformément au nouvel article 24 proposé, la version révisée du règlement de procédure (la "version révisée") entre en vigueur le 1er janvier 2020.\nCette date sera postérieure d'au moins six mois à la date de l'approbation par le Conseil d'administration, afin que les parties aient le temps de se familiariser avec les nouvelles dispositions avant que celles-ci ne deviennent applicables.\nLe nouvel article 25 proposé énonce les dispositions transitoires. La version révisée du règlement de procédure des chambres de recours s'appliquera en principe à tous les recours en instance à la date de son entrée en vigueur. Par conséquent, étant donné que des éléments déjà versés au dossier peuvent être concernés, deux exceptions sont prévues afin de protéger les attentes légitimes des parties au moment où elles avaient présenté ces éléments.\nUne exception est prévue concernant la version révisée de l'article 12, paragraphes 4 à 6. Ces dispositions ne s'appliqueront pas à un mémoire exposant les motifs du recours déposé avant la date d'entrée en vigueur de la version révisée ou aux réponses au mémoire produites dans le délai de quatre mois, indépendamment de la question de savoir si ce délai expire avant ou à compter de la date d'entrée en vigueur de la version révisée. Tout élément qui figure déjà au dossier avant l'entrée en vigueur de la version révisée et qui est postérieur au mémoire exposant les motifs du recours ou aux réponses au mémoire sera toutefois soumis à toutes les dispositions de la version révisée de l'article 13, paragraphe 1, y compris la version révisée de l'article 12, paragraphes 4 à 6 qui s'applique par analogie.\nUne exception supplémentaire est prévue concernant la disposition stricte de la version révisée de l'article 13, paragraphe 2. Elle ne s'appliquera qu'à tout élément présenté après le mémoire exposant les motifs du recours ou la réponse au mémoire si, à la date d'entrée en vigueur de la version révisée, ni la citation à la procédure orale, ni aucune notification de la chambre émise au titre de la règle 100(2) CBE n'a été signifiée. Dans le cas contraire, l'article 13 du règlement de procédure des chambres de recours, dans sa version en vigueur jusqu'à la date d'entrée en vigueur de la version révisée, continuera de s'appliquer.


Fixation temporaire sonde tableau arrière\nTous les forums > Forums techniques > Fixation temporaire sonde tableau arrière\nPour ceux qui veulent pêcher sous le bateau, comment fixer la sonde " tableau arrière" ?\nDe façon à pouvoir l'enlever en navigation !\nQuelle profondeur d'immersion? Et nature du support, fibre, bois...Alu ? Éviter les interférences s'il y a....\nY a-t-il des pêcheurs dans la salle?\nmercredi 10 octobre 2018 15:20\nJe dirais bêtement : la fixer à un bout attaché à Nemo Dictateur consensuel mercredi 10 octobre 2018 15:42\nIl existe des supports avec glissière coulissante albor mercredi 10 octobre 2018 16:02\nBonjour, Oui, comme l'indique Albor, il faut la f JPierre44 mercredi 10 octobre 2018 16:06\nJe ne suis pas pêcheur (enfin, pas dans le sens ha Nemo Dictateur consensuel mercredi 10 octobre 2018 16:17\nJ'ai un rail de chaise coulissante sur le tableau Julirosien mercredi 10 octobre 2018 16:22\nSalut Juki Un "truc" en inox dans ce genre... Mamita mercredi 10 octobre 2018 18:43\nJe vais opter pour la tige inox, comme vu chez que Julirosien mercredi 10 octobre 2018 21:48\nUne sonde tableau arrière est surtout vulnérable a outremer mercredi 10 octobre 2018 21:55\nC'est bien pour cette raison que je veux un montag Julirosien mercredi 10 octobre 2018 22:53\nBonsoir. J'ai eu par le passé une sonde fixée au t nossi mercredi 10 octobre 2018 23:05\nRe, Je "pige" pas très bien ton histoire de tige Mamita mercredi 10 octobre 2018 23:04\nIntéressant, j'y avais pas pensé. Mais dans le cad bugcrusher mercredi 10 octobre 2018 23:20\nRe Bugcrusher, Dans le système, il y a une gliss Mamita jeudi 11 octobre 2018 00:07\nMerci Mamita pour cette explication claire et préc bugcrusher jeudi 11 octobre 2018 00:11\nDans le genre... simple. pub gratuite, je n'ai pas Julirosien jeudi 11 octobre 2018 18:56\nj'ai posé tout bêtement la sonde dans le fond du b Kaj vendredi 12 octobre 2018 14:47\nSalut Kaj, En provisoire, tu as raison sauf (bate Mamita vendredi 12 octobre 2018 15:07\nJe dirais bêtement : la fixer à un bout attaché à un "n'importe quoi" au niveau du tableau et de la longueur "qui va bien" pour que la sonde soit dans l'eau.\nÉventuellement un petit complément de lest sur la sonde pour être certain qu'elle ne flotte pas.\nmercredi 10 octobre 2018 15:42\nIl existe des supports avec glissière coulissante pour immergé ou sortir la sonde, à fixer sur le tableau arrière\nmercredi 10 octobre 2018 16:02\nOui, comme l'indique Albor, il faut la fixer un minimum car sinon avec la méthode de Némo elle va remuer dans tous les sens !\nmercredi 10 octobre 2018 16:06\nJe ne suis pas pêcheur (enfin, pas dans le sens halieutique du mot) et j'avais compris que le bateau serait immobile.\nA chaque fois que je vois un poisson, c'est sur un étal de poissonnier et ni l'étal ni le poisson ne bougent.\nSi il doit bouger (le bateau, le poisson ou le paysage), on peut imaginer de fixer la sonde sur un support en forme de coin qui vient s'arc-bouter sur le dessous de la coque lorsqu'on tire sur le bout.\nmercredi 10 octobre 2018 16:17\nJ'ai un rail de chaise coulissante sur le tableau arrière... je vais combiner une fixation pour éviter à la sonde de balader... le matériau a-t-i une importance? de l'Alu? De l'inox? Le bois bof....je mettrai le truc en place à chaque partie de pêche...La saison des calamars vas commencer....\nmercredi 10 octobre 2018 16:22\nUn "truc" en inox dans ce genre... (42€)\nmercredi 10 octobre 2018 18:43 *** Message modifié par son auteur ***\nJe vais opter pour la tige inox, comme vu chez quelques vendeurs!\nPeu de traînée en navigation, et stabilité du montage.\nmercredi 10 octobre 2018 21:48\nUne sonde tableau arrière est surtout vulnérable au port.\nmercredi 10 octobre 2018 21:55\nC'est bien pour cette raison que je veux un montage " amovible"...\nMais je suis amarré par l'avant et bien protégé...mais les câbles qui traînent.....\nmercredi 10 octobre 2018 22:53\nBonsoir. J'ai eu par le passé une sonde fixée au tableau par un montage en inox que j'ai dû supprimer suite a l'agrandissement du trou de fixation complètement "bouffé"par un ver. Suite à çà, je l'ai remplacé par un support moteur de modèle réduits(avion) en plastique renforcé et plus de problèmes.\nmercredi 10 octobre 2018 23:05\nJe "pige" pas très bien ton histoire de tige ?\nla sonde doit être dans l'eau.. mais ne pas dépasser la coque immergée !\nComme celà , elle peut fonctionner et rester a demeure pendant la navigation et l'arret bateau pour la peche.\nEt le montage amovible sert aussi et surtout ...a nettoyer la sonde.\nmercredi 10 octobre 2018 23:04\nIntéressant, j'y avais pas pensé. Mais dans le cadre d'un montage amovible, quid de l'orientation de la sonde quand on la remet à sa place ? D'après le mode d'emploi, c'est assez précis comme bidule, faut pas trop y toucher. Ou alors c'est un "bloc" qu'on remet sur un rail, l'orientation de la sonde ne changeant alors pas ? Il faudrait aussi, au niveau du câble, prévoir une "longueur de manœuvre" pour amener la sonde au cockpit ?\nDans tous les cas, ça m'intéresse, et pardonnez ma parfaite icompétence en la matière, vous me connaissez, depuis le temps\nmercredi 10 octobre 2018 23:20\nDans le système, il y a une glissière qui elle, est fixée au tableau arrière; dans cette glissière il y a un rail amovible qui peu monter et descendre; dans le bas du rail est fixé la sonde (qui doit être parallèle à la surface de la mer). On la regle une fois pour toute !\nPour ne pas provoquer des bulles d'air autour de la sonde, qui ferait des parasites sur l'écran du sondeur, il faut que la sonde affleure le bas de la coque immergée, mais sans la dépasser;on repère une fois pour toute l'endroit exact de cette profondeur, et le rail est maintenu par le gros écrou de serrage noir. On peut ainsi laisser la sonde en navigation, et a l’arrêt en pèche; arrivé au port, on relève le rail pour mettre la sonde hors d'eau, ou récupérer et nettoyer la sonde; bien sur il faut laisser du "mou" au cable de la sonde. Mais c'est assez pratique...\njeudi 11 octobre 2018 00:07 *** Message modifié par son auteur ***\nMerci Mamita pour cette explication claire et précise. Du coup, comme je sais que j'ai pas mal de rab de câble dans la cabine arrière, je vais étudier la solution. C'est assez limoneux par chez nous et avoir une sonde propre et précise est important pour moi. Merki encore\njeudi 11 octobre 2018 00:11\nDans le genre... simple. pub gratuite, je n'ai pas d'actions.\nle réglage se retrouve automatiquement. Deux crochets soudés sur la tige et on pose le tout sur la glissière support moteur...un copain vient de me montrer son montage.\njeudi 11 octobre 2018 18:56\nj'ai posé tout bêtement la sonde dans le fond du bateau en y ajoutant un peu d'eau et ça marche au poil mais ! il ne faut pas de double fond et pas de bateau métal.\nvendredi 12 octobre 2018 14:47\nEn provisoire, tu as raison sauf (bateau double fond, metal, et coque en sandwich) on peut mettre la sonde dans une poche remplie d'eau, et poser l'ensemble sur la coque...\nBien sur, si le sondeur est censé indiquer la tempe rature de l'eau, ...il ne le fera pas !\nvendredi 12 octobre 2018 15:07


Kingspan Coltlite, la ventelle esthétique de façade pour la ventilation et le désenfumage\nLe Kingspan Coltlite est un système EFC qui satisfait aux normes EN 12101-2 et EN 14351-1 et il convient pour l'alimentation et l'évacuation d'air, ainsi que pour l'apport en lumière naturelle du jour pour la plupart des types de bâtiments industriels et commerciaux. Convient pour une installation en façade.\nOuvrants et volets de désenfumage Le Kingspan Coltlite est un système EFC qui satisfait aux normes EN 12101-2 et EN 14351-1 et il convient pour l'alimentation et l'évacuation d'air, ainsi que pour l'apport en lumière naturelle du jour pour la plupart des types de bâtiments industriels et commerciaux. Convient pour une installation en façade. Grâce à sa forme et sa fonction, le système Kingspan Coltlite convient particulièrement pour les bâtiments ventilés naturellement, pour la ventilation desquels un bon espace ouvert aérodynamique et mesuré est requis, tandis que dans le même temps, des niveaux d'exigence acoustique, thermique et aérodynamique très élevés doivent être satisfaits.\nBien que le système soit principalement conçu en tant qu'élément en verre de l'enveloppe du bâtiment, il peut également être utilisé en tant que registre d'air ou fumée ou protection incendie. Le système est largement utilisé dans les hôpitaux, écoles, centre commerciaux, appartements et les bâtiments non-résidentiels.\nDes performances certifiées - La plupart des versions du Kingspan Coltlite ont subi de nombreux tests dans des laboratoires d'essai reconnus de tierces parties, et elles sont certifiées conformes à la norme EN 1 21 01 -2: 2003 en tant que ventilateurs à double fonction, et elles sont munies du label CE. Le ventilateur est doté du label CE conformément à la directive EN 14351 -1, qui garantit les performances de l'unité en tant que fenêtre.\nInstallation facile - Le système Kingspan Coltlite est livré totalement monté sur le lieu d'installation et il est placé dans l'ouverture structurelle ou le mur-rideau. L'unité doit être installée à la verticale. Grâce aux nombreux profilés de base disponibles, l'unité convient pour la plupart des tôleries, vitres et embases.\nDurable - Le châssis est fabriqué à partir d'un alliage d'aluminium robuste et résistant à la corrosion, avec des points de fixation en acier inoxydable.\nQualité de fabrication - Le système Kingspan Coltlite est fabriqué selon la norme de qualité ISO 9000. Chaque unité est soumise à un test fonctionnel avant d'être expédiée.\nConcept esthétique - Le système Kingspan Coltlite utilise un châssis étroit et les moteurs peuvent être dissimulés à la vue en les plaçant dans le châssis, ou ils sont si petits qu'ils sont à peine visibles.\nService de conception - Kingspan Light + Air propose un service de conception préalable à la commande.\nUn grand nombre de possibilités d'application - La plupart des versions du système Kingspan Coltlite sont classées en tant que ventilateurs à double fonction qui conviennent aussi bien pour la ventilation quotidienne que pour la maîtrise des fumées. L'unité peut également être installée pour un faible volume d'alimentation d'air et un large volume d'évacuation d'air. Le système Kingspan\nColtlite est également souvent utilisé en tant que point final pour des systèmes avec de grands conduits ou systèmes de traitement de l'air. Les versions en verre laissent pénétrer la lumière naturelle du jour et de nombreux panneaux sont disponibles. Vous pouvez choisir parmi une multitude d'options, comme une commande pneumatique, électrique ou manuelle, ainsi qu'un large assortiment de types de lames, d'accessoires et de finitions.\nKingspan Coltlite, la ventelle esthétique de façade pour la ventilation et le désenfumage Kingspan Light + Air\nGrâce à sa forme et sa fonction, le système Kingspan Coltlite convient particulièrement pour les bâtiments ventilés naturellement, pour la ventilation desquels un bon espace ouvert aérodynamique et mesuré est requis, tandis que dans le même temps, des niveaux d'exigence acoustique, thermique et aérodynamique très élevés doivent être satisfaits.\nEcoglass Premium - Denfc à lames\nDENFC à lames pour le désenfumage et l'aération naturelle...\nEcolames - Ventelle de désenfumage\nL'Ecolames est un exutoire de fumées à lames pour le...


Dordogne les anti-compteurs Linky ne lâchent rien\nLa fronde des opposants à l’installation par ERDF des nouveaux compteurs électriques baptisés Linky ne faiblit pas en Dordogne (1). Menée par le Collectif compteurs communicants 24 (CCC), elle s’applique à sensibiliser les citoyens sur « les dangers » de la technologie controversée utilisée par des compteurs qui pourraient « potentiellement affecter la santé des consommateurs. » Le collectif poursuit sa campagne en adressant une lettre ouverte au préfet (son texte est ici), aux députés et sénateurs de Dordogne.\nDans ce courrier, le CCC 24 regrette que les citoyens soient exclus des réunions d’information organisées par ERDF à l’intention exclusive des élus afin de vanter les avantages du compteur Linky. Il demande donc aux parlementaires et au préfet de la Dordogne d’intervenir pour que « ce débat privé, commercial et à huis clos devienne public et ouvert à tous les intéressés ».\nLes compteurs dits « communicants » permettent d’envoyer depuis chez vous des informations sur votre consommation d’électricité à une centrale. Ils doivent équiper les 270 000 clients d’ERDF en Dordogne d’ici 2021. L’installation doit débuter fin 2017 à Périgueux.\nERDF insiste sur l’innocuité de la technologie utilisée par les Linky, mais le collectif a des doutes et en appelle au principe de précaution. « Les radiofréquences émises par cette technologie sont potentiellement cancérigènes », estime le CCC 24, en se fondant sur les recherches du Centre international de recherche sur le cancer (Circ).\nIl appelle donc les élus et les citoyens à se mobiliser pour obtenir un débat public. Il les invite ainsi à participer à une réunion d’information organisée par la mairie de Plazac, dans sa salle polyvalente, jeudi 21 avril, à 18 heures.\nJe viens de recevoir un mail d’EDF me prévenant de l’installation imminente des compteurs linki sur la commune de ST Cernin de l’Herm.\nJe suis décidée à refuser cette installation mais je me sens bien seule. Comment rencontrer d’autres personnes de ma commune ou d’autres environnantes ?\nThinat 14 novembre 2018\nUne question. On vient de recevoir le courrier d énédis. Pour la pose de compteur LINKY. Pour belves et fongalop. Donc la question peut on le refuser. Merci pour votre réponse. D avance\nJean Claude Henry 4 octobre 2018\nPropriétaire d’un appartement a sarlat 24200 , le compteur a été changer sans que j’en sois averti. Ma locataire a posé la question aux installateurs pour savoir si j’étais informé, il lui a été repondu que bien sur et qu’ils agissaient avec mon consentement. Tout ceci est faux et il s’agit tout simplement d’une violation de domicile. Quels sont les recours envisageables en pareil cas ?\nMerci de me repondre etcomment prendre part a votre combat.\nFrancis1 Sorbier 9 avril 2018\nQui, dans le gouvernement actuel, a autorisé ces compteurs et après quelle étude, quand bien même ce serait une directive européenne s’imposant à la France, qu’elle soit d’accord ou non ?\nMAISONNEUVE 28 janvier 2017\nOn a installé chez moi un compteur électrique Linky, sans me demander mon avis (me présentant cette opération comme une obligation) , ni m’informer sur les risques que cela comportait.\nEtant donné qu’il y avait beaucoup de travaux dans ma rue, et cela depuis de nombreuses semaines, Je pensais naïvement que ces nouveaux compteurs remplaçaient les anciens devenus obsolètes, mais je n’avais aucune idée de l’impact qu’ils pouvaient avoir sur l’environnement et la santé des usagers.\nCertaines personnes, mieux informées que moi, ont refusé cette installation, je l’ai su par la suite.\nJe me sens trahie dans mon droit de citoyenne, niée dans mon droit de choisir ce qui me convient ou pas.\nJe suis très inquiète, et en colère de ne pas avoir été informée avant cette installation, présentée comme obligatoire et inoffensive, alors qu’elle n’est, de toute évidence, ni l’une ni l’autre.\nJe voudrais qu’on désinstalle ce compteur Linky de mon habitation, que l’on me remette un compteur normal, mais cela semble inenvisageable. Je me sens prise en otage.\nDougados 21 décembre 2016\nJe comprends votre indignation et je la partage. Enedis se fiche pas mal des conséquences et veut uniquement renflouer les caisses d’EDF. Alors tout est bon pour faire de l’argent et peu importe si notre santé doit en pâtir. Quant à notre vie privée et notre liberté de choix…\nPour ce qui concerne notre santé, le CRIIREM a demandé lors de la commission parlementaire du 11 mai 2016 à ce qu’un protocole soit mis en place et qu’un laboratoire indépendant puisse effectuer des mesures afin de déterminer l’impact des différents dispositifs. Cela a-t-il était fait ? De plus, les normes établies sont démesurées. On parle pour le champ électrique de 87V/m. C’est comme si la vitesse sur autoroute était limitée à 500Km/H, qui pourrait atteindre une telle vitesse. Pour les normes c’est pareil, elles sont tellement hautes que bien sur elles ne sont jamais dépassées, mais ce n’est pas pour autant que nous ne sommes pas exposés dangereusement. Que l’on nous prouve que c’est totalement sans danger comme on veut nous le faire croire. Où sont les études validant l’innocuité ?\nRappelons-nous du discours avec la téléphonie mobile il y a 15 ans. Ce n’était pas dangereux, on nous disait même de téléphoner autant que nous le souhaitions. Puis peu à peu il ne fallait plus en abuser, pour aujourd’hui nous dire d’éviter de coller le téléphone mobile à l’oreille, de prendre un kit mains libres et de limiter nos appels. La loi « Abeille » permet de protéger aujourd’hui les crèches et les écoles maternelles et primaires où sont désormais proscrits les appareils émettant des ondes électromagnétiques. Enfin !!! Mais ce n’est pas suffisant.\nAlors, nous devons unir nos forces et rejeter massivement les compteurs de type Linky mais aussi gazpar pour le gaz et aquarius pour l’eau.\nJe suis membre d’un collectif dans le sud de la France. Nous informons autant que faire se peut les gens, dans les marchés, dans les rues, car il est primordial que les gens soient informés, car trop encore ignorent ce qui est entrain de se passer. Vous même auriez apprécié d’avoir été informée en temps utile pour éviter l’installation dont vous avez été victime.\nIl faut que nous rassemblions les collectifs pour former des forces régionales, puis une force nationale.\nL’union fait la force alors ne lâchons rien !\nDan 22 décembre 2016


Brioche à l'anis et au safran : le bescouin de haute savoie, Recette Ptitchef\nPour une « éponge » :\n1 cuillère à soupe de graines d'anis vert\n4 oeufs battus avec 70 g de sucre\n100 g d'amandin\nde noyaux d'abricots (44%)\nde noisettes (12%)\n6 abricots entiers\nMélanger dans un petit saladier en verre le lait tiédi, la levure et l’œuf. Mélanger en veillant à ce que l’œuf soit bien intégré puis ajouter la moitié de la farine et mélanger. Recouvrir avec le reste de farine et laisser faire. La levure va agir en 30 minutes environ selon la température ambiante. L'ensemble sera bien levé et craquelé.\nRéunir dans un grand saladier : L'éponge, 4 œufs battus avec 70 g de sucre, 200 g de farine, 170 g de beurre pommade.\nPétrir pour rendre homogène puis attendre 20 minutes.\nAjouter un tiers de cuillère à café de sel, pétrir et laisser encore 20 minutes. Incorporer le beurre mou, pétrir et laisser encore 20 minutes.\nEnfin travailler la pâte à la main en l'étirant et la pliant comme une pâte à pain pour acquérir une bonne élasticité.\nLe délai de manipulation de la pâte a déjà permis un début de levée. Garder ce pâton une nuit au réfrigérateur dans un contenant en plastique fermé pour éviter le dessèchement.\nLe temps de repos prolongé de la pâte fait que son goût en sera meilleur et sa manipulation plus facile.\nUtiliser la moitié de la pâte pour une brioche toute simple: dessus humidifier avec du lait sucré puis saupoudrer de graines d'anis et de sucre perlé.\nRECETTE DU CHINOIS AUX ABRICOTS CARAMÉLISES :\nL'autre moitié de la pâte à brioche est utilisée pour faire cette viennoiserie dite chinois. Elle sera donc travaillée comme telle: étalée au rouleau, garnie de crème d'amande, d'abricots et de pignons, roulée, tranchée, dressée dans un moule à manqué, mise à pousser...\nPréparer une crème d'amande en mélangeant 100 g d'amandin , de noyaux d'abricots (44%) et de noisettes (12%), 2 œufs 75 g de sucre, 75 g de beurre, 10 g de farine. Caraméliser 6 abricots entiers et 40 g de pignons puis égoutter et couper en petits dés.\nAjouter à la crème d'amande.\nProcéder au montage du chinois et laisser lever à l'abri des courants d'air.\nMettre à cuire pour 30 minutes dans un four préchauffé à 200°C puis rabaissé à 180°C.\nBrioche à l'eau de fleurs d'orangers et graines d'anis // promenade parisienne\nBrioche à l'orange et anis vert\nRecettes de cuisine d'été Dessert d'été Brioche chinois Brioche Amande Noisette Abricot Dessert aux abricots Brioche aux amandes Brioche aux noisettes Brioche aux abricots Recette de noisettes et amandes Recette à l'abricot et amandes Recette à l'abricot et noisettes Safran Pignons-de-pin Cake marbre Pate sablée Bavaroi framboise Ferrero rocher Gateau mascarpone Gateau banane nutella Gateau sans beurre Crumble pomme banane Gateau pomme amande Compote de banane


MBS vient demander une médiation à l'Algérie - Mondafrique\nHome Décryptages MBS vient demander une médiation à l’Algérie\nPrevious articleLe Cameroun perd l’organisation de la CAN 2019\nNext articleJean Luc Melenchon: Libérez Biram et condamnons l’esclavage\nNicolas Beau 5 décembre 2018 At 11 11 43 124312\nCe qui est agréable avec certains internautes, c’est à la fois l’élégance du style et la profondeur\ndes analyses. Merci de cette contribution enrichissante Nicolas Beau\nMerda 4 décembre 2018 At 23 11 42 124212\nEncore cet idiot de pseudo journaliste qui ramène des info fausse…le 6 décembre c quoi ça mR ducon. Relire votre torche cul et revoir vos fausse information…amateurs.\nInnas 3 décembre 2018 At 16 04 34 123412\nLes algériens ne veulent pas de la visite d’un prince aux mains tachées de sang de ses victimes. Celui qui tue ses semblables pour sauvegarder son pouvoir est un minable de la pire espèce .\nMourad 2 décembre 2018 At 21 09 46 124612\nAujourd’hui vous avez mis beaucoup d’eau dans votre verre.\nRahmania 2 décembre 2018 At 17 05 07 120712\nMalgré ses problèmes internes, l’Algérie joue un rôle important sur la scène internationale..\nElle est très souvent sollicitée pour assurer la médiation en vue de régler certains conflits qui prévalent dans certaines régions. Et c’est un honneur pour notre pays.


Projet salle d'attente | susannetanguay.com gtag('config', 'G-M4WG7X2Q9L');\nProjet pour salle d'attente\nBonjour, je suis Susanne Tanguay artiste peintre depuis plus de 25 ans. J’ai produit une série d'oeuvres avec la composante graphique ; la chaise, ce fragment de vie ordinaire me suit depuis plus de 40 ans. Passionnée de photo, j’en ai tiré plusieurs clichés au cours des années, puis un jour, je me suis amusée en transformant mes épreuves en pochoirs, j’en ai tracé de différentes dimensions et styles. Ce meuble de conception humaine est pour moi, une invitation à se déposer simplement, et lorsqu’une place est vide, c’est une personne que j’y espère.\nAujourd’hui, j’aimerais vous présenter mes œuvres qui peuvent mettre un peu de couleurs dans votre salle d’attente. J’ai plusieurs formats de tableaux, entre autres une série de neuf créations qui racontent une chronique urbaine que je vous laisserai découvrir et inventer pour qu’elle devienne votre histoire.\nSi vous y trouvez de quoi rêver, je vous laisse mes coordonnées pour que nous puissions échanger sur mes œuvres ludiques et uniques. Mon atelier est situé, dans l’usine Grover sur la rue Parthenais, c’est le 380. Je suis dans l’immeuble depuis 1999. Vous pouvez me joindre au numéro de téléphone suivant : (514) 716-8910,\nSite internet : www.susannetanguay.com\nCoucourriel pour toutes informations.susannetanguay@gmail.com\nPrenez rendez-vous, je peux vous accueillir dans mon atelier.\nNeuf chaises, neuf histoires\nAcrylique et techniques mixtes sur carton, marouflé sur bois\n9 X 25 cm X 20 cm. 1 299$\nChaises en quête d'humains\n8 X 63 cm X 18 cm. 1 360$\nAcrylique et techniques mixtes sur carton, marouflé sur toile\n51 cm X 108 cm. 699$\nAcrylique et techniques mixtes sur carton,\ndiamètre 118 cm 799$\nPrès de l'arbre derrière chez nous\ndiamètre 118 cm. 799$\n117 cm X 91 cm. 999$\nLa cabane pour l'oiseau\n66 cm X 66 po. 799$\nmarouflé sur Lauan\n30 cm X 45 cm. 209$\nTout le monde dehors, il fait beau!\n38 cm X 105 cm. 598$\nQue nous reste-t-il, 2018\n101,5 cm X 76 cm 999$\nQuatre aires de repos\nacrylique sur carton marouflé sur bois\n4 X 10 cm X 10 cm 240$\nQuatre saisons en chaises majeures\nacrylique et techniques mixtes sur carton marouflé sur bois\n4 X 64 cm X 43 cm 1200$\nacrylique et techniques mixtes sur carton\n3 X 50,5 cm X 20 cm 600$\nVous avez besoin de couleur dans votre salle d’attente, laissez-moi vous proposer quelques-unes de mes œuvres.\nAu plaisir de vous voir bientôt, prenez soin de vous.


AOC Alsace grand cru : Appellation d'Alsace - Page 13 | Guide Hachette des Vins\nLa robe assez soutenue, or jaune, annonce des notes de surmaturation, alliées à la minéralité du terroir granitique du Frankstein. Au palais, une petite rondeur flatteuse est sous-tendue par une fraîc ...\nS'il en impose moins que le millésime précédent, élu coup de cœur, ce 2011 offre une belle expression du gewurztraminer: nez franc et complexe de litchi, d'épices et d'agrumes confits; bouche dans le ...\nDiscrètement fruité au nez, sur les agrumes. Souple et élégant en attaque, le vin montre un bel équilibre malgré la présence sensible des sucres résiduels. La finale délicate et fraîche laisse le souv ...\nCe 2012 a pour atouts un nez riche et complexe associant la mirabelle, la citronnelle, le poivre et la cannelle. L'attaque souple prélude à un palais concentré et gras, avec ce qu'il faut de fraîcheur ...\nIssu de sols granitiques, ce riesling séduit par sa belle expression, sur la fleur blanche et la pêche de vigne. Dans le même registre (pêche blanche et acacia), le palais se montre frais en attaque, ...\nRéputé, le Clos Gaensbroennel est inclus dans le grand cru Kirchberg de Barr. Pour ce 2012, une robe aux reflets verts, un nez discret mais franc, et une bouche ample, encore marquée par les sucres ré ...\nLes Amandiers? Une allusion à son terroir de naissance, le Mandelberg ou «colline aux Amandiers», connu pour sa précocité. Pâle de couleur, ce pinot gris est également discret au nez, mais apparaît fi ...\nAgathe Bursin est devenue œnologue pour réaliser son rêve: reprendre les vinifications sur le domaine familial. Elle s'est fait un nom en misant sur les vins de terroir. Avec le Zinnkoepflé, majestueu ...\nAprès avoir été cuisinier, Daniel Meyer a repris l'exploitation créée par son père en 1998. Il l'a agrandie et cultive aujourd'hui 7,5ha. Né dans une partie granitique du Kaefferkopf, son riesling gra ...\nAu IXes., une abbaye de Zurich détenait déjà des vignes à Ammerschwihr. Aujourd'hui, le village compte une bonne quarantaine de metteurs en marché, comme François Thomas, à la tête d'une propriété cul ...\nWiebelsberg Riesling 2011\nLe grand-père, cordonnier, cultivait quelques arpents. Anna et André Durrmann sont aujourd'hui viticulteurs à plein temps, à la tête de 7ha de vignes. Soucieux de biodiversité, ils exploitent leur dom ...\nInstallée à quelques pas de la vieille cité médiévale d'Eguisheim, Annick Stoffel exploite 9ha de vignes, dont 2,8ha situés dans le cru Eichberg, d'où elle a tiré un pinot gris au nez encore discret. ...\nSteinklotz Pinot gris Cuvée Michel Léon 2011\nCréée en 1904, cette maison est dans l'orbite des Grands Chais de France depuis 1991. Après avoir absorbé une autre maison, l'affaire regroupe dans le Bas-Rhin trois sites qui reçoivent les raisins de ...\nPinot gris Frankstein 2011\nLe domaine du Rempart a été ainsi baptisé parce que la demeure où il a son siège est intégrée dans les murailles du XIVes. de la vieille cité de Dambach-la-Ville. Installé en 1978, Gilbert Beck y cond ...\nSteinert Gewurztraminer Les Roches calcaires 2011\nUn nouveau nom dans le Guide: il associe deux passionnés qui ont créé une affaire de négoce proposant exclusivement des grands crus. Comme celui-ci, issu du Steinert, terroir calcaire caillouteux répu ...\nCréée en 1955, la coopérative de Turckheim exploite une superficie importante dans le grand cru Brand, coteau pentu qui surplombe la commune: une «terre» de feu granitique exposée au sud-sud-est. Issu ...\nDominé par le château du Haut-Koenigsbourg, ce grand cru mentionné dès le IXes. est aujourd'hui partagé entre des vignerons de Kintzheim et d'Orschwiller. Ses sols d'origine gneissique se réchauffent ...\nRangen Gewurztraminer 2011\nÉtabli à Colmar, le domaine Schoffit s'est étendu vers le sud. Nos fidèles lecteurs connaissent bien ses fleurons du Clos Saint-Théobald, qui regroupe des parcelles dans le Rangen, situé à l'extrémité ...\nSur l'étiquette, la «Nef des fous», hommage à Sébastien Brant, humaniste et poète satirique strasbourgeois de la Renaissance (l'exploitation est située à une quinzaine de kilomètres à l'ouest de la mé ...\nJosiane Griss a décidé de perpétuer le domaine familial à Ammerschwihr, en abandonnant sa profession antérieure; elle espère que sa fille suivra ses traces. Son gewurztraminer du Kaefferkopf n'est pas ...\nAu service du vin depuis 1650, les Schoech exploitent 11 ha de vignes et ont engagé la conversion au bio du domaine. Ils détiennent des parcelles dans plusieurs grands crus. Le muscat est un cépage ra ...\nDepuis 1725, la famille Ehrhart a constitué un domaine de près de 23ha, ce qui n'est pas négligeable en Alsace. En 2011, Philippe Ehrhart a engagé la conversion au bio de l'exploitation. L'année est f ...\nPfersigberg Gewurztraminer 2011\nInstallé en 2006 dans la vieille cité d'Eguisheim courue des touristes, Vincent Schoepfer perpétue une lignée vigneronne remontant à 1656. Il signe un gewurztraminer né dans l'un des grands crus de la ...\nÀ5km au sud-ouest de Colmar, Wettolsheim a gardé sa vocation viticole. Parmi ses nombreux vignerons, Stéphane Stentz exploite en bio certifié un domaine de 13ha et vinifie dans le même esprit, sans le ...\nSchlossberg Riesling Vendanges tardives Cuvée Clément 2010\nUn héritage ancestral (le domaine remonte à la nuit des temps), complété par des études d'œnologie et une expérience dans les vignobles de France et des États-Unis: Fabien Stirn ne manque pas de corde ...\nVendu comme bien national à la Révolution, ce domaine a été acquis en 1898 par la famille Faller. Un siècle plus tard, Colette Faller et ses filles, Catherine et Laurence, ont engagé sa conversion à l ...\nSteinklotz Riesling 2010\nMeuniers (comme leur nom l'indique), les Muller se sont faits vignerons –à plein temps avec Xavier. Ils exploitent leur domaine sur la colline dominant Marlenheim, porte nord de la route des Vins. Gra ...\nPhilippe Zinck, rejoint par Pascale, a repris en 1997 l'affaire fondée par son père en 1964. En 2010, le couple a décidé de passer de la lutte raisonnée au bio. Son gewurztraminer de l'Eichberg est «t ...\nFrédéric Geschickt cultive ses 11 ha de vignes en biodynamie (label Demeter). Installé à Ammerschwihr, il détient plusieurs parcelles dans le fleuron de la commune, devenu en 2007 le 51e grand cru d'A ...\nŒnologue, Denis Wurtz a repris il y a quinze ans le domaine de ses grands-parents, dont le nom évoque le métier de l'un de ses arrière-grands-pères. Il fait découvrir un gewurztraminer né sur le Sonne ...\nInstallé à Pfaffenheim, à une douzaine de kilomètres au sud de Colmar, Michel Martischang met en valeur plusieurs parcelles dans le Steinert, grand cru délimité en partie dans son village. Il signe un ...


Gilles Lades, invité de l'émission de Christian Saint-Paul, Les Poètes : DELIT DE POESIE\n« Paul Aries, "Manifeste pour une grève générale de la consommation" | Page d'accueil | Digne et pertinent discours de la député allemande Sahra Wagenknecht au Bundestag - Mars 2015 »\nGilles Lades, invité de l'émission de Christian Saint-Paul, Les Poètes\nC'est le poète américain Wallace Stevens, qui écrit qu' "un poème est un détail de la vie auquel on a pensé si longtemps que la pensée qui s'y est attachée, en est devenue une part inséparable, ou encore c'est un détail de la vie ressenti avec tant d'intensité que la sensation a pénétré en lui". Gilles LADES, dans une oeuvre aujourd'hui conséquente, a cerné les "détails de la vie" où se niche la poésie, avec une acuité si intense, qu'elle élague tout superflu. La simplicité de ton qui en résulte pour une analyse de choses si complexes (la vie !), est l'apanage de la poésie, celle dont on sait immédiatement qu'elle survivra au naufrage de la mode.\nLe compte-rendu de l'émission du 2 juin :\n« La pensée vole et les mots vont à pied. Voilà le drame de l’écrivain », avait coutume de dire Julien Green. Le livre de Guy Girard, poèmes associés aux polaroïds de Christian Martinache, préface de Jean-Pierre Lassalle, Le Grand Tamanoir Editeur, 98 pages, 12 €, est un peu un démenti à la déploration de Green. La surréalité du monde est saisie au vol par les deux artistes. Et les mots ont chaussé les bottes de sept lieues pour marcher au rythme d’une pensée emballée. Le surréalisme qui a opéré la plus profonde des révolutions en poésie, certainement plus que dans les autres arts, et imprègne qu’on le reconnaisse ou non, notre poésie actuelle, compte toujours des adeptes de talents. Guy Girard, nous dit son préfacier Jean-Pierre Lassalle, poète surréaliste lui aussi, répond aux exigences énoncées par André Breton selon lesquelles « il n’y avait de poésie qu’avec le ton, l’image, le souffle ». Et, insiste Lassalle, l’originalité des images de Guy Girard « renouvelle la métaphore et l’hypallage : « la laine hilare des taupinières », "une petite fille de mercure qui nidifie sur la banquise de l’impatience », etc. Le poète est, par ailleurs, un plasticien : « il épie les faillites de l’objet », cette phrase est saluée par le préfacier comme « une phrase-prisme qui réfracte une part des interrogations de l’art contemporain ». Ce bien beau livre, avec des polaroïds en couleurs (pour 12 € !) de Christian Martinache, plasticien de haut vol, honore la poésie surréaliste, toujours présente et vivace. Nous solliciterons Jean-Pierre Lassalle, Mainteneur de l’Académie des Jeux Floraux de Toulouse, pour approfondir l’impact des surréalistes et évoquer aussi son œuvre personnelle. Lecture d’extraits du livre.\nA signaler également,dans l’immédiat, l’article à lire pour mieux connaître la personnalité de René Nelli qui a été publié dans la revue « La sœur de l’ange » N° 14 (2015) : « René Nelli et Toulouse : des amours difficiles ».Nous reviendrons sur ce sujet et sur cet article dont le titre est loin de nous surprendre, dans une prochaine émission sur René Nelli.\nUn petit éditeur toulousain, ou plus exactement un éditeur indépendant, Jean-Pierre Paraggio, publie dans sa collection de l’umbo Passage du Sud-Ouest : « Où mes ruines sont fixes » de Mauro Placi avec un frontispice de Claude Barrère.\nDes poèmes, comme des cris d’interrogation, dont le ton est magnifiquement résumé par l’auteur lui-même dans un des textes du livre :\n" Poèmes d'un lent échouage, d'une accalmie funèbre, muette, qui tire sur la corde jusqu'à la voix.\nEt pourtant une main qui consigne, qui parle long, qui voudrait convaincre les mots que l'exigence perdure, que le cœur n'est pas faible, que la Ville est ouverte, toujours. "\nIl y a comme un renoncement douloureux dans ce recueil à la beauté noire envoûtante, parce qu’il y a, là aussi, le souffle, le ton, l’image.\nEt le frontispice de Claude Barrère, qui tire sa force de la méticulosité du détail de sa fabrication, est désormais un « classique » de cet artiste dont le style affirmé est immédiatement repérable. En résumé, de la belle ouvrage que ce petit recueil publié par Jean-Pierre Paraggio.\nL’émission est ensuite consacrée à Gilles Lades. Elle sera suivie d’autres émissions sur ce poète qui vit à Figeac, ville où il est né en 1949. Il a été professeur de Lettres dans plusieurs académies, avant de retrouver le Lot au cours des années 80. Il a publié de nombreux recueils de poésie depuis 1977. Parmi les plus récents : "Lente lumière", éd. L'Armourier, 2002,"Le temps désuni", éd. Sac à mots, 2005, "Vue seconde", éd. Encres Vives, 2008, "Témoins de fortune", éd. L'Arrière Pays, 2010, "Au bout des pas de source", éd.Trames et La Porte, 2014.\nIl est également l'auteur de récits et de nouvelles : "Dans le chemin de buis" éd. Le Laquet, 1998, "Sept solitudes" éd. Le Laquet, 2000, ainsi que d'études de paysages : "Rocamadour, le sanctuaire et le gouffre" éd. Tertium, 2006, "Les vergers de la Vicomté" éd. Tertium, 2010. Il a composé une anthologie des poètes du Quercy éd. Le Laquet, 2001.\nLa poésie de Gilles Lades occupe une place prépondérante, et bien cernée, dans la mosaïque de plus en plus vaste de la poésie d’expression française. Il est, par le ton, le voisin immédiat de son ami Michel Cosem. Une écriture irrépressible qui quitte le corps qui l’a créée et qui la retenait, avec une maîtrise savamment calculée. Lades est avant tout un orfèvre. Il cisèle la langue, l’enferme au cordeau dans les mots justes et suffisants. Tout est dans cet équilibre étincelant. L’homme est pudique, ce qui pourrait être un handicap en poésie. Mais il n’élude pas la réalité. C’est un poète de la lucidité. Il ne la crie pas. Il la laisse voir en filigrane. Dans certains recueils, l’angoisse est là, tapie sous quelques mots. Elle devient familière, non envahissante, inquiétude qu’il faut bien apprivoiser. Cette inquiétude inhérente à l’état deviné du monde, de la difficulté de s’harmoniser à ce monde, ne peut s’apaiser que dans le travail de création. Etre poète, c’est être un artiste au travail. Paradoxalement, pour trouver sa place dans le monde et chanter le monde, il faut se « défamiliariser » d’avec l’état entrevu de ce monde.\nC’est ainsi que « la terre est bleue comme une orange ». Il faut énoncer le monde en le renouvelant. En l’offrant sous un jour surprenant mais plus juste ;\nEt qu’est-ce qui accroche le regard de chacun ? Les lieux de notre présence, les lieux traversés. Dire les lieux, c’est peindre le particulier, le détail, unique, croit-on, et pourtant qui confine, s’il est bien saisi, à l’universel. Et à cet exercice, Gilles Lades, dans toute son œuvre de poésie de célébration, excelle. Ses mots précis, retenus, grattent le paysage jusqu’à l’os. Un de ses derniers recueils « Village à l’Embrasure » (Encres Vives, collection Lieu), avec une économie de mots poussée à son comble, cerne le réel d’après les photographies, subversives, comme toutes les photographies, de Jérémie Fauré. Et dans cette suite de poèmes fulgurants, à l’instar des instantanés du photographe, Gilles Lades construit son art et parvient par là-même à la sérénité : « devenir / le silence / de la paix / d’octobre ».\nLecture par Christian Saint-Paul de « Village à l’Embrasure ».\nDans « Chemins croisés » (La Porte éd. 2015, 3,83 € - livret à commander à Yves Perrine, 215 rue Moïse Bodhuin, 02000 Laon), le ton est plus ample, la phrase plus large. C’est la vie du poète qui remonte des profondeurs et l’interroge. La douceur de la mère, de l’été, du jardin, de la maison d’enfance, relie une nostalgie sans pathos, mesurée, mais terriblement lucide : « Pays qui s’en va / seul / avec ses morts / qui le regardent ». Un petit chef d’œuvre où le poète, à sa façon toujours pudique, maîtrisée, se livre intimement. Cette retenue donne une force à l’émotion qui est un grand plaisir de lecture.\nEnfin, avec son ami Claude Barrère, poète et plasticien, Gilles Lades a fait paraître un livre d’artiste chez Trames « Une source au bout des pas », un régal pour les yeux, avec les gravures de Claude Barrère et le luxe de l’impression, et pour le texte conçu dans la perfection, de Gilles Lades.\nles troncs se redessinent\ncomme pour atteindre\nla pureté du symbole\nils sont les remparts\nd'un pacage tendre\ndont la beauté brille\npour le seul inconnu,\ndont le silence\nhabite la durée\ncomme l'arôme noir\nles longs couloirs d'une maison\nGilles Lades, un poète du siècle, à coup sûr. Qu’il faut lire dans le recueillement pour écouter cette voix ténue, mais vive, comme une musique envoûtante dans le silence.\nVous pouvez écouter les poèmes de Gilles LADES en cliquant sur : http://les-poetes.fr/emmission/emmission.htmlet en allant à l'émission du jeudi 2 juin 2015.\nNous retrouverons Gilles LADES qui s'expliquera sur son art, le jeudi 26 juin 2015.\n08:53 Publié dans COPINAGE | Lien permanent | Commentaires (0)