Séance du 26 octobre 2015 (compte rendu intégral des débats)\nVous êtes ici : Travaux parlementaires > Comptes rendus > Comptes rendus intégraux d'octobre 2015\ncompte rendu intégral\nPrésidence de M. Thierry Foucaud\nM. François Fortassin,\nM. Jean-Pierre Leleux.\n(La séance est ouverte à seize heures.)\nM. le président. Le compte rendu intégral de la séance du jeudi 22 octobre a été publié sur le site internet du Sénat.\nIl n’y a pas d’observation ?…\nLe procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.\nDécès d’un ancien sénateur\nM. le président. Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, j’ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Louis Jung, qui fut sénateur du Bas-Rhin de 1959 à 1995.\nIl présida l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe de 1986 à 1989.\nAu nom de M. le président du Sénat et du Sénat tout entier, j’adresse à sa famille et à ses proches nos condoléances attristées.\nCandidatures à une commission mixte paritaire\nM. le président. J’informe le Sénat que la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a procédé à la désignation des candidats qu’elle présente à la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes.\nCette liste a été publiée, et la nomination des membres de cette commission mixte paritaire aura lieu conformément à l’article 12 du règlement.\nNomination d’un membre du comité de déontologie parlementaire du Sénat\nM. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, une lettre par laquelle celui-ci l’informe que, en application du chapitre XX ter de l’Instruction générale du bureau, le groupe Les Républicains a désigné M. François Pillet comme membre du Comité de déontologie parlementaire du Sénat, en remplacement de M. Jean-Jacques Hyest.\nActe est donné de cette communication.\nCandidatures à un organisme extraparlementaire\nM. le président. M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de deux sénateurs appelés à siéger au sein du conseil d’administration de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.\nLa commission des lois a fait connaître qu’elle propose les candidatures de Mme Éliane Assassi et de M. François-Noël Buffet pour siéger au sein de cet organisme extraparlementaire.\nCes candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.\nM. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le tableau de programmation des mesures d’application de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques et le tableau de programmation des mesures d’application de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République.\nActe est donné du dépôt de ces documents.\nIls ont été transmis à la commission des affaires économiques, à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, à la commission des finances ainsi qu’à la commission des lois pour le premier, à la commission des affaires économiques, à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable, à la commission des affaires sociales, à la commission de la culture, à la commission des finances ainsi qu’à la commission des lois pour le second.\nDépôt d’un rapport\nM. le président. M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport sur la surveillance biologique du territoire pour l’année 2014.\nActe est donné du dépôt de ce rapport.\nIl a été transmis à la commission des affaires économiques ainsi qu’à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable.\nRetrait d’une question orale\nM. le président. J’informe le Sénat que la question orale n° 1202 de M. Philippe Madrelle est retirée de l’ordre du jour de la séance du mardi 27 octobre 2015, à la demande de son auteur.\nCommunication du Conseil constitutionnel\nM. le président. Le Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 23 octobre 2015, que, en application de l’article 61-1 de la Constitution, le Conseil d’État a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 4231-1 du code du travail (Conditions d’hébergement collectif de salariés) (2015-571 QPC).\nLe texte de cette décision de renvoi est disponible à la direction de la séance.\nRéutilisation des informations du secteur public\nAdoption en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission modifié\nM. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (projet n° 34, texte de la commission n° 94, rapport n° 93, avis n° 95).\nDans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.\nMme Clotilde Valter, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l'État et de la simplification. Monsieur le président, mesdames, messieurs les sénateurs, je suis très heureuse de vous présenter le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public, premier texte d’une série consacrée à l’open data et qui pose le principe très ambitieux de la gratuité.\nLa France est en pointe dans le partage des données produites ou détenues par les administrations ou les établissements publics à l’occasion de leur mission de service public. Les rendre disponibles au plus grand nombre stimulera l’activité ; j’y reviendrai.\nCette politique, mise en place depuis 2011, est pilotée par la mission Etalab, sous l’autorité du Premier ministre, grâce à un portail interministériel unique – data.gouv.fr – destiné à mettre à disposition ces données publiques de l’État. À ce jour, la mission Etalab a mis en ligne plus de 20 000 jeux de données publiques.\nL’ambition du Gouvernement est très forte dans ce domaine depuis plusieurs années.\nDès le mois de mai 2012, le Président de la République a réaffirmé l’engagement de mettre à disposition gratuitement un grand nombre de données publiques. En octobre 2012, Jean-Marc Ayrault, alors Premier ministre, a réaffirmé ce principe, qui a été acté lors du comité interministériel de décembre 2013.\nPourquoi le Gouvernement s’est-il engagé en faveur de cette évolution importante pour notre pays ?\nD’abord, parce que la mise à disposition des données publiques est un levier de croissance, d’innovation et d’emplois. Ces données en elles-mêmes n’ont pas de valeur, mais leur réutilisation est génératrice d’activité économique.\nEnsuite, parce que c’est un formidable levier de modernisation de l’État. Il s’agit d’un processus d’évolution vers un service public de meilleure qualité, rendu accessible vingt-quatre heures sur vingt-quatre, à tous, partout sur le territoire et de plus en plus personnalisé, grâce par exemple à l’introduction de la géolocalisation.\nEnfin, parce que c’est un levier de rénovation de la démocratie. Vous le savez, la France a pris des engagements internationaux au sein du Partenariat pour le gouvernement ouvert, organisation internationale rassemblant soixante-cinq pays. L’ouverture des données est un moyen de réinventer le débat public, de s’orienter vers une plus grande transparence et une évolution de la gouvernance ; nous aurons sans doute l’occasion d’y revenir.\nJe le rappelle, ce projet de loi procède avant tout à la transposition de la directive européenne du 26 juin 2013 – la deuxième en dix ans. En ma qualité de secrétaire d’État chargée de la simplification, j’ai veillé à limiter les éléments de surtransposition. Je remercie d’ailleurs M. le rapporteur d’avoir été vigilant sur ce point en commission. J’ajoute qu’un certain nombre de dispositions concernant l’open data seront traitées dans le projet de loi pour une République numérique porté par Axelle Lemaire.\nLa transposition de la directive appelle très peu de mesures législatives dans notre pays, dans la mesure où notre législation est en avance sur celle des autres États. Elle impose néanmoins à la France de revoir sa législation sur trois points : le champ d’application des données réutilisables, la révision périodique des accords d’exclusivité et les principes de tarification de la réutilisation des données publiques. Elle retient, sur certains points, des exigences supérieures à celles qui figurent dans la directive, notamment en posant un principe de gratuité de la réutilisation des données publiques, tandis que le système européen promeut celui de la redevance. Nous aurons sans doute l’occasion de revenir sur ces points à l’occasion de l’examen des articles. Je m’en tiendrai donc à quelques observations.\nLe présent texte a pour objet l’élargissement du champ d’application des obligations de rediffusion aux informations contenues dans les documents des établissements culturels : les bibliothèques, y compris universitaires, les musées et les archives. Il tend donc à supprimer le régime particulier qui prévalait auparavant. Ce retour au droit commun permet la diffusion et la réutilisation d’informations publiques à caractère administratif. Le ministère de la culture et de la communication s’est engagé de façon très dynamique dans cette politique d’ouverture des données.\nLe projet de loi prévoit également l’encadrement des possibilités de recourir à des accords d’exclusivité.\nLa directive de 2013 apporte plusieurs modifications au régime des accords d’exclusivité. Elle crée notamment un régime particulier pour la numérisation des ressources culturelles. L’exclusivité porte non sur l’œuvre du domaine public, mais uniquement sur la copie numérisée. Dans tous les cas, une copie libre et gratuite des ressources numérisées est remise aux services ou établissements qui ont accordé le droit d’exclusivité ; nous aurons l’occasion d’y revenir au cours de cette discussion.\nConcernant l’instauration d’un principe de gratuité de la réutilisation des données, la directive européenne vise à plafonner le montant des redevances. Le Gouvernement souhaite, sur ce point, aller plus loin en fixant un principe de gratuité de la réutilisation des données. Nous avons consulté le Conseil d’État, qui a estimé que rien ne s’oppose à ce que le législateur prévoie la gratuité dans le cadre de cette transposition.\nCe principe est assorti de deux dérogations, l’une générale et l’autre particulière. La première s’applique aux organismes qui sont tenus de couvrir par des recettes l’exercice même de leur mission de service public. La seconde autorise le prélèvement de redevances lorsque la réutilisation porte sur des documents issus des opérations de numérisation des fonds et des collections des bibliothèques.\nJ’en viens aux apports du Sénat, qui sont importants. Je tiens à remercier la commission des lois pour son travail, son président, son rapporteur, M. Hughes Portelli, ainsi que les auteurs des amendements. Certains d’entre eux ont permis d’améliorer le texte, notamment en harmonisant la rédaction sur le « standard ouvert ».\nJe souhaite, dès à présent, revenir sur quelques dispositions que vous avez votées et qui posent problème au Gouvernement.\nTout d’abord, vous avez réintroduit, à l’article 1er, un régime dérogatoire de réutilisation pour les informations produites ou reçues par les établissements et institutions d’enseignement et de recherche. Je tiens à vous rassurer sur le principe : il n’est absolument pas dans l’intention du Gouvernement de menacer le secteur de la recherche, qui bénéficie de protections importantes prévues par la loi portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal, dite « loi CADA ».\nJe veux aussi vous rassurer sur la méthode : croyez bien que nous avons procédé à la consultation des institutions en charge de ce secteur, lequel n’a pas émis de réserve sur les dispositions que proposait le Gouvernement. Je tiens d’ailleurs à le dire, le secteur de la recherche est l’un de ceux qui bénéficie le plus largement de la réouverture des données puisqu’il en est à la fois l’utilisateur et le réutilisateur.\nEnsuite, vous avez adopté, à l’article 3, un amendement visant à élargir le champ des administrations habilitées à établir des redevances. Or cette disposition revient sur l’esprit de ce texte, qui est de poser un principe de gratuité et de prévoir la possibilité de redevances de manière très encadrée. Afin de s’inscrire dans la tradition française, le Gouvernement a voulu faire figurer dans la loi les jalons qui avaient été posés en y inscrivant pour la première fois le principe de gratuité, lequel stimule les échanges. Modifier l’équilibre que nous avions retenu serait, à mon sens, un retour en arrière.\nEnfin, la rédaction de l’amendement à l’article 4, alinéa 3, qui prévoit que toute réutilisation doit donner lieu à l’établissement d’une licence, nous gêne un peu. Nous avons en effet le sentiment qu’il va produire un résultat inverse à celui que la commission recherchait. Il nous paraît opérer un retour en arrière et être en contradiction avec l’esprit du projet de loi. La volonté d’ouvrir les données et de permettre leur réutilisation gratuite est conforme aux pratiques en Europe. Cet amendement nous semble de nature à freiner la dynamique que nous souhaitons engager, poursuivre et accompagner.\nMesdames, messieurs les sénateurs, je vous remercie pour tout le travail que vous avez accompli. Sachez que je suis à votre disposition pour débattre avec vous de ce texte. (Applaudissements sur les travées du groupe socialiste et républicain et du groupe écologiste.)\nM. Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le texte qui nous est soumis aujourd'hui est en fait une partie du projet de loi pour la République numérique. Il en a été extrait afin de permettre de respecter – un tout petit peu… – les délais de transposition de la directive de 2013.\nL’attitude des gouvernements successifs en matière de transposition des directives de l’Union européenne est tout, sauf vertueuse. En fait, comme disait Topaze, les gouvernements oscillent entre deux attitudes nettement caractérisées : tantôt, ils ne les transposent pas dans les délais, ce qui nous oblige à courir après les services de l’Union européenne pour éviter d’avoir à payer des amendes – ici, les délais de transposition sont dépassés depuis trois mois ! – ; tantôt, c’est l’inverse, c'est-à-dire que le gouvernement du moment anticipe la transposition et en rajoute sur le contenu, quitte à se trouver en porte-à-faux avec la version finale de la directive et, surtout, à créer des distorsions avec certains États membres. La France se retrouve alors soumise à des mesures, parfois un an avant les autres, auxquelles les autres membres de l’Union ne sont pas tenus.\nCette fois-ci, nous avons fait encore mieux puisque nous avons réalisé les deux choses en même temps : d’un côté, nous avons pris du retard dans la transposition de la directive et, de l’autre, nous l’avons surtransposée. Et cette surtransposition se trouve dans le projet de loi pour la République numérique ou, plus précisément, dans la partie du texte que vous avez retirée pour la soumettre aujourd'hui au Parlement !\nIl n’est pas de bonne méthode de travailler ainsi. Il faut transposer les directives dans les délais et s’en tenir au contenu, rien de plus ! Si, dans le cadre des compétences qui demeurent à la République française, nous avons envie de légiférer, eh bien faisons-le mais ne faisons pas les deux choses en même temps, quand bien même les sujets seraient voisins, voire identiques ! La commission des lois est extrêmement sensible à cette question, et je pense que le Sénat le sera de plus en plus.\nJ’en viens à l’objet du texte.\nLors des auditions en commission, nous avons discuté avec les représentants de plusieurs organismes publics, ce qui nous a conduits à remarquer un certain nombre de phénomènes. Ainsi, le fait de prévoir sur le seul mode unilatéral des mesures qui ne sont pas visées par la directive peut parfois causer des difficultés aux organismes publics français.\nNous avons rencontré les responsables d’un service en charge de la cartographie maritime. Quand vous intervenez sur la Manche et la mer du Nord, vous vous trouvez inévitablement et immédiatement face à nos amis Anglais. Que se passe-t-il ? Les Britanniques achètent nos cartes pour la modique somme de 1 million d'euros, en payant une redevance. Nous faisons la même chose, c'est-à-dire que nous achetons leurs cartes pour un montant à peu près identique. Si, mus par un élan bien connu de générosité, nous nous amusons à supprimer notre système de redevance, eh bien les Britanniques ne paieront plus le million d’euros qu’ils nous versaient jusqu’à présent, au grand dam de notre service public ! En revanche, nous paierons toujours le million qu’ils continueront à nous réclamer.\nM. François Bonhomme. Cela les fera rire !\nM. Hugues Portelli, rapporteur. Messieurs les Anglais, tirez les premiers !\nJ’ai beaucoup de sympathie pour tous les membres de la société civile qui viennent sur les sites divers et variés à des fins de réutilisation des données. À cette réserve près qu’ils ne sont pas les seuls ! Beaucoup de ces utilisateurs de données, notamment celles qui concernent la recherche à caractère industriel, sont non de sympathiques membres de la société civile, mais des représentants de grosses multinationales étrangères qui se retrouveront désormais – si on suit jusqu’au bout la démarche – dispensés de payer la redevance qu’ils acquittaient jusqu’à présent. Il ne me paraît pas nécessaire de créer de telles distorsions !\nJ’ajoute un dernier élément. Lorsque l’on parle des organismes publics, on pense aux services de l’État, mais il ne faut pas oublier les collectivités territoriales, lesquelles sont amenées – pas fréquemment, mais cela arrive – à fournir des données et informations publiques. Or elles le font moyennant des redevances, en général extrêmement modiques mais utiles pour leurs finances. À l’heure où l’État réduit férocement les dotations aux collectivités territoriales, le moindre centime compte ! Il ne me paraît donc pas absolument nécessaire de dépouiller ces collectivités de redevances dont elles ont besoin, d’autant que ceux qui vont s’en servir auront des visées commerciales.\nMes chers collègues, les amendements que nous avons déposés sont d’une simplicité évangélique : ils visent à revenir à l’esprit de la directive. Lorsque le Gouvernement l’a respecté, nous l’avons suivi, contre l’avis de nos collègues de l’Assemblée nationale. Et lorsque le Gouvernement a oublié de le respecter, nous le lui rappelons ! (Applaudissements sur les travées du groupe Les Républicains et de l’UDI-UC. – M. Jean-Pierre Sueur applaudit également.)\nM. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.\nM. Loïc Hervé, rapporteur pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public, déposé le 31 juillet 2015 sur le bureau de l’Assemblée nationale, constitue la transposition législative de la directive du 26 juin 2013 portant modification de la directive du 17 novembre 2003 relative à la réutilisation des informations du secteur public, dite « directive ISP ». Rappelons que cette transposition aurait dû être effective à la date où le présent texte a été déposé à l’Assemblée nationale.\nAux fins de transposition, le projet de loi modifie plusieurs dispositions de la loi du 17 juillet 1978, dite « loi CADA », laquelle a, la première, affirmé la liberté d’accès des citoyens aux documents administratifs. Depuis lors, ce texte n’a cessé d’évoluer en faveur d’un accès étendu à ces informations. Le projet de loi n’y fait pas exception : les modifications qu’il introduit élargissent le champ de la loi de 1978 aux documents détenus par les opérateurs culturels ; elles portent également sur le traitement des demandes de réutilisation des informations publiques, ainsi que sur les redevances et accords d’exclusivité attachés à cette réutilisation.\nLa transposition de la directive du 26 juin 2013 nécessite relativement peu de mesures législatives, non seulement, parce qu’elle-même ne modifie qu’à la marge la directive ISP, mais aussi parce que la législation française satisfait d’ores et déjà en grande partie aux modifications demandées aux États membres. Rappelons que la France appartient aux nations les plus avancées en matière d’open data.\nInitiée dès les années 1970 avec la loi CADA, la transparence administrative a pris un nouvel élan avec l’arrivée du numérique. On citera notamment l’adoption, en janvier 1998, du programme d’action gouvernemental pour la société de l’information, la création, en 2007, de l’Agence du patrimoine immatériel de l’État, le lancement, en 2011, du portail data.gouv.fr, ou encore la mise en place, en 2014, d’un administrateur général des données produites par l’État et ses opérateurs.\nLa directive du 26 juin 2013 impose cependant à la France de revoir son dispositif sur trois points : le champ des données réutilisables, la révision périodique des accords d’exclusivité et les principes de tarification de la réutilisation des données publiques. Le projet de loi visant à la transposer en droit français comprend neuf articles, dont plusieurs concernent notre commission de la culture, de l’éducation et de la communication, dans la mesure où ils visent à inclure dans le droit commun de l’accès aux informations publiques les documents détenus par les bibliothèques, y compris universitaires, les musées et les archives, jusqu’alors expressément exclus du champ de la directive du 17 novembre 2003.\nJe n’entrerai pas dans le détail des dispositions proposées, après l’excellente présentation synthétique de notre collègue Hugues Portelli, rapporteur de la commission des lois. J’appelle toutefois votre attention sur les diverses dérogations accordées dans le projet de loi au secteur culturel, qui ont plus particulièrement intéressé notre commission.\nÀ l’article 2, une dérogation est instaurée pour les ressources culturelles lorsqu’un tiers jouit d’une exclusivité pour la réutilisation d’informations publiques. La période d’exclusivité peut être supérieure à dix ans dès lors qu’elle est accordée pour les besoins de leur numérisation. Un réexamen est alors prévu tous les sept ans.\nL’article 3, qui érige la gratuité comme principe général en matière de réutilisation des données publiques, dispose que, pour le secteur culturel, l’instauration d’une redevance est également autorisée lorsque les documents réutilisés sont issus d’opérations de numérisation des fonds et des collections des bibliothèques, des musées et des archives. Son montant peut alors prendre en compte les coûts de conservation et d’acquisition des droits de propriété intellectuelle. Il s’agit de continuer de permettre aux partenaires des organismes culturels publics d’amortir leurs investissements dans le cadre des programmes fort coûteux de numérisation des ressources.\nNotons également que l’article 6, prenant en compte la surcharge de travail potentielle pour les établissements concernés, dispense les bibliothèques, les musées et les archives de l’obligation de mentionner dans leurs décisions de refus l’identité du titulaire des droits de propriété intellectuelle attachés au document.\nEnfin, l’article 8 dispose que les accords d’exclusivité existants dans le secteur culturel devront prendre fin à l’échéance du contrat ou, au plus tard, le 18 juillet 2043, comme le prévoit la directive.\nAu cours de sa réunion du 29 septembre, la commission des lois de l’Assemblée nationale a apporté plusieurs modifications substantielles au projet de loi initial.\nPour ce qui concerne plus spécifiquement le domaine qui intéresse notre commission de la culture, elle a précisé à l’article 3, d’une part, que la liste des administrations autorisées à percevoir une redevance fera l’objet d’une révision tous les cinq ans et, d’autre part, qu’un décret établira la liste des informations pouvant donner lieu à l’établissement d’une redevance pour leur réutilisation. En outre, à l’article 6, elle a élargi le champ de l’exception de motivation des refus formulés par les bibliothèques, les services d’archives et les musées et fondés sur l’existence d’un droit de propriété intellectuelle aux décisions défavorables relatives à la réutilisation. Elle était auparavant limitée à l’accès.\nLa séance publique du 6 octobre n’a apporté que des changements minimes à l’équilibre trouvé en commission des lois de l’Assemblée nationale entre les objectifs ambitieux affichés par la France en matière d’open data et le texte moins téméraire de la directive. L’article 2 a cependant fait l’objet d’une modification plus franche, consistant à limiter la durée des accords d’exclusivité conclus pour la numérisation des ressources culturelles à quinze ans, avec un réexamen au cours de la onzième et de la treizième année. Cette limitation ne s’appliquera toutefois pas aux accords conclus entre personnes publiques dans le cadre de leurs missions de service public, dans le respect du droit de la concurrence. Cette exception répond spécifiquement à la situation des musées liés à la réunion des musées nationaux, la RMN, laquelle dispose de l’exclusivité de numérisation des reproductions photographiques de leurs œuvres. À l’article 3, les députés ont également décidé que le montant des redevances serait révisé au moins tous les cinq ans.\nLa commission et le Gouvernement ont pris soin d’éviter tout risque de surtransposition du texte européen, en application de la récente décision du Conseil constitutionnel, qui, le 13 août 2015, a amplement censuré la loi portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne sur ce motif. Aussi les amendements risquant de trop élargir le champ de la transposition ont-ils été écartés. Ce principe appliqué, le projet de loi a été adopté à l’unanimité en commission des lois comme en séance publique par nos collègues députés.\nLors de sa réunion du 14 septembre, notre commission de la culture s’est saisie pour avis du projet de loi, la commission des lois, à laquelle incombe toute modification de la loi du 17 juillet 1978, étant chargée d’examiner le texte au fond. Dans un calendrier contraint, nos travaux d’audition se sont concentrés sur les principaux établissements culturels concernés par la réforme, dont les responsables se sont déclarés satisfaits de la rédaction issue des travaux de l’Assemblée nationale.\nComme je vous l’indiquais en préambule, la transposition de directive que nous examinons porte sur des sujets sur lesquels la France est déjà fort avancée. En outre, les arbitrages rendus en réunions interministérielles ont conduit à exclure du texte les mesures allant au-delà de la stricte transposition – la gratuité mise à part – et à les renvoyer au projet de loi pour une République numérique.\nMalgré sa faible envergure, le présent projet de loi constitue une étape supplémentaire appréciable en matière d’open data. À cet égard, l’affirmation d’un principe de gratuité, dans le respect des contraintes propres des établissements culturels, représente une véritable avancée, comme l’introduction des ressources culturelles dans le champ de la loi de 1978. L’ouverture des données publiques constitue en effet un important levier de croissance, d’innovation et d’emplois pour nos entreprises, un outil sans précédent de modernisation de l’État et des services publics et un instrument au service d’une démocratie plus transparente et collaborative.\nLe Sénat a toujours fait preuve d’un intérêt certain pour ces enjeux. La mission commune d’information sur l’accès aux documents administratifs et aux données publiques a d’ailleurs récemment proposé plusieurs mesures ambitieuses destinées à améliorer l’effectivité et l’exhaustivité de l’accès aux données et de leur réutilisation.\nLe texte issu des travaux de l’Assemblée nationale est conforme à ces objectifs. Il s’éloigne, en revanche, sur plusieurs points de la directive dont il assure la transposition en droit français.\nOutre les contraintes élevées imposées aux collectivités territoriales par le nouvel article 1er B, j’insisterai sur les difficultés que pose, à l’article 2, l’élargissement du champ des éléments constitutifs des accords passés pour la numérisation des ressources culturelles devant être portés à la connaissance du public. Ces difficultés sont non seulement juridiques, s’agissant du respect du secret des affaires, mais aussi économiques, dans la mesure où cette disposition risque d’être préjudiciable au développement indispensable de ce type de partenariats.\nCes réflexions ont également guidé celle de notre collègue Hugues Portelli, puisque ces deux points ont été modifiés par la commission des lois lors de sa réunion du 21 octobre. Je salue également son initiative relative au maintien du régime dérogatoire actuellement en vigueur pour la réutilisation des données détenues par les organismes de recherche et d’enseignement supérieur, qu’il cantonne toutefois aux informations produites dans le cadre de leurs activités de recherche. Ces organismes conserveront la faculté de fixer les modalités de réutilisation de ces données de recherche, afin de préserver leur potentiel scientifique et technique.\nCompte tenu de son soutien à l’esprit du texte, des contraintes du calendrier législatif l’obligeant à se réunir concomitamment à la commission des lois et de l’intérêt des amendements proposés par notre collègue Hugues Portelli, notre commission de la culture, de l’éducation et de la communication a donné un avis favorable à l’adoption du présent projet de loi. (Applaudissements sur les travées de l’UDI-UC et du groupe Les Républicains, ainsi que sur quelques travées du groupe socialiste et républicain et du RDSE.)


Guide utilisateur MesPatients « GCS SARA\nGCS SARA > Ressources > Guide utilisateur MesPatients\nGuide utilisateur MesPatients\nLe dossier de coordination MesPatients propose à ses utilisateurs un suivi personnalisé de leur file active et une vue d’ensemble des dossiers des patients qu’ils prennent en charge.\nUtilisation des différents modules\nAccès au portail MesPatients\nDéclaration comme « Équipe ressource »\nComment prendre en main l'outil ?\nComment trouver et suivre mes patients ?\nGestion des droits d’accès : profil et habilitations\nActeurs et gestion des habilitations\nCréation et envoi de documents\nOutil d’Évaluation Multi-dimensionnelle InterRAI\nRemplissage des indicateurs internes\nQui sont mes interlocuteurs SARA ?\nInterlocuteurs par thématique\nL’onglet Mon portail depuis MonSisra vous permet d’accéder en un clic à la page MesPatients sans code d’accès à ressaisir.\nDepuis l’onglet « Ma Messagerie », lorsqu’une conversation concerne un patient, un clic sur son nom ouvrira automatiquement son dossier dans MesPatients.\nAfin que l’ensemble de l’équipe de la structure ait accès aux mêmes informations, veillez à agir en tant que « structure » et non pas en tant que « personne ». Pour cela sur MesPatients, un chevron à côté du nom vous permet de sélectionner la personne/structure pour qui vous voulez agir.\nLa file active sur laquelle vous travaillez est alors propre à la personne/structure choisie.\nSi vous le souhaitez, vous pouvez désigner une ou plusieurs personnes comme « Gestionnaires d’équipe ». Ils pourront alors gérer le mouvement ou sein de l’équipe en ajoutant ou retirant des délégués au compte.\nPour pouvoir être facilement identifié et sollicité par les professionnels intervenant auprès du patient, vous pouvez vous déclarer « Équipe ressource ». En remplissant le Formulaire de déclaration, vous aurez la possibilité de décrire l’activité de l’équipe ressource sélectionnée, et également d’indiquer les prérequis exigés auprès de vos demandeurs. Enfin, vous pouvez télécharger vos propres modèles de documents que le demandeur pourra remplir et vous renvoyer directement.\nL’onglet vous donne un accès rapide à votre messagerie sécurisée de santé MonSisra. La boîte aux lettres affichée sera celle de la personne agissante choisie.\nPour plus d’informations, vous pouvez consulter la page MonSisra ainsi que notre FAQ.\nCe module vous permet de saisir toutes les actions que vous réalisez au quotidien, en lien ou pas avec un patient. Par défaut elles sont internes à votre structure, mais vous aurez également la possibilité de les partager si vous le souhaitez.\nCe module vous permet d’extraire des informations sur l’activité interne et sur l’ensemble des dossiers de votre file active. Il se nourrit entre autres des informations renseignées dans « Informations de suivi des indicateurs internes » (cf fiche détaillée).\nLa file active référence les dossiers patients que vous suivez. Vous pouvez chercher vos patients dans l’annuaire patient régional et les ajouter. Si ce patient ne possède pas de dossier, vous avez la possibilité de le créer.\nPar défaut, le professionnel n’a accès qu’aux informations dont il est auteur ou destinataire.\nPour accéder au reste du dossier, il est nécessaire d’obtenir le consentement éclairé du patient, recueilli par voie écrite : on parle d’habilitation.\nAvec cette habilitation, le professionnel pourra accéder aux informations strictement utiles à la prise en charge, c’est-à-dire que le contenu accessible dépendra de son profil, et notamment de sa profession.\nVous avez la possibilité de voir et de renseigner les acteurs qui gravitent autour du patient. Vous pouvez également gérer les habilitations de ces derniers si votre statut vous le permet.\nIl retrace tous les événements relatifs à la vie du dossier patient et que vous êtes en droit de visualiser L’affichage se fait du plus récent au plus ancien.\nOn y retrouve toutes les données relatives au patient : contexte de vie, données sociales, données de santé & les plans individualisés.\nOnglets de synthèse\nCet onglet permet de renseigner les constantes cliniques et biologiques du patient et de suivre graphiquement leur évolution.\nLa base documentaire recense l’ensemble des documents du dossier patient que vous êtes en droit de visualiser.\nLe module agenda vous permet d’organiser les RDV de vos patients et de les intégrer dans votre agenda professionnel et/ou celui de votre structure.\nQuel que soit le niveau d’habilitation, il est possible pour un acteur de produire et/ou d’envoyer des documents dans le dossier patient. Il pourra ensuite les retrouver dans la base documentaire.\nVous pouvez également rédiger des notes partagées sur le dossier patient, visibles en fonction des droits.\nLors de la création d’un document, la case « copie patient » permet de transmettre une copie de votre document au patient via le portail patient.\nL’outil de création d’un PPS / PSI permet de générer un PDF regroupant les informations saisies directement dans le module mais également dans les données de synthèse.\nL’OEMD (Outil d’Evaluation Multidimensionnelle) est un outil qui permet d’évaluer la situation de la personne et sa qualité de vie dans son environnement.\nNous sommes en mesure d’extraire certaines données afin de répondre aux exigences statistiques des autorités de santé. Pour cela, il vous faut renseigner pour chaque patient les informations de suivi des indicateurs internes. Le détail des champs à renseigner en fonction du type de structure à laquelle vous appartenez est indiqué dans les documents suivants :\nGuide de remplissage indicateurs MAIA\nGuide de remplissage indicateurs RESEAUX\nCe module est accessible sur la barre latérale gauche du dossier patient.\nLes parcours permettent de structurer la prise en charge des patients en coordonnant les rendez-vous à venir & en intégrant des fonctionnalités spécifiques. Il existe notamment un parcours permettant le suivi des programmes d’éducation thérapeutique, à l’attention des porteurs de programmes.\nCréation d’un parcours ETP\nLe module ETP dans MesPatients\nQui sont mes interlocuteurs SARA?\nFonctionnement, formation à un module, aide à l’utilisation sur MesPatients\nMon référent MesPatients : Manon Borgeot 04.28.67.82.03 manon.borgeot@sante-ara.fr\nProblème technique d’accès à MonSisra / MesPatients\nsante-ra.fr/contact/et votre référent MesPatients\nCorrespondants : Installation de MonSisra pour un professionnel libéral\nA distance : inviter le professionnel à aller sur www.monsisra.fr ou à contacter l’assistance : sante-ra.fr/contact/\nDoublon d’identité dans la base régionale Sur MonSisra, envoyer une demande au service « Cellule Qualité Centrale Identitovigilance STIC »


Jurgen Conings: des médicaments confirment que le sac à dos appartenait au fugitif - Édition digitale du Brabant wallon\nJurgen Conings: des médicaments confirment que le sac à dos appartenait au fugitif\n| Publié le 10/06/2021 à 20:53\nDes médicaments retrouvés dans le sac à dos ont permis de confirmer qu’il appartenait bien au fugitif Jurgen Conings.\nDes policiers et des dizaines de militaires ont entamé jeudi une nouvelle opération de recherche à grande échelle dans le Dilserbos à Lanklaar (Dilsen-Stokkem, province de Limbourg), et plus précisément dans la zone où l’Audi de Jürgen Conings avait été retrouvée le mardi 18 mai. Un sac à dos contenant des munitions y a été trouvé, confirme le parquet fédéral. Plusieurs objets ont déjà été emportés dans le cadre des recherches concernant le militaire en fuite afin d’être analysés.\nLes habitants de la Zonnedauwlaan et de la Kruisvenlaan, dans le quartier de Groot-Homo à Lanklaar, avaient déjà repéré, mercredi soir vers 18h30, un nombre remarquablement élevé de véhicules de l’armée et de voitures de police se frayant un chemin dans la forêt.\nUne zone déjà fouillée\nUn sac à dos a donc bien été découvert, a confirmé jeudi soir le porte-parole du parquet fédéral, précisant que « sur la base des éléments qu’il contient, les chances sont grandes pour qu’il appartienne à Jürgen Conings ». La zone située dans le parc national de Haute Campine avait pourtant déjà été ratissée et fouillée à plusieurs reprises.\nSelon nos confrères de VTM Nieuws, ce sont des médicaments qui ont permis au parquet de confirmer que le sac appartenait au fugitif. En effet, des médicaments similaires avaient été retrouvés dans son véhicule.\nDes opérations de recherche avaient aussi été menées mercredi dans différentes communes limitrophes au parc national de Haute Campine, au départ du parking de la Luminus Arena, le stade du club de football de Genk. Policiers et militaires ont recherché le militaire, toujours en fuite à l’heure actuelle, à As, Zutendaal, Lanklaar, mais aussi dans le Dilserbos.\nPoursuivez votre lecture sur ce(s) sujet(s) :Genk (prov. de Limbourg)As (prov. de Limbourg)Dilsen-Stokkem (prov. de Limbourg)Lanklaar (c.f. Dilsen-Stokkem)Zutendaal (prov. de Limbourg)province de Limbourg\nFrance: un homme de 35 ans abattu d’une balle dans la tête en sortant de chez lui


Accueil › Rachael\nJe m’appelle Rachael. Je vis avec mes parents. J’ai 3 frères et une sœur. J’aide à la maison en transportant de l’eau. Je suis en 3 ème année. Je suis actuellement à l’école primaire. J’aime les jeux de ballon. Je suis en bonne santé.


[Necromunda] Equipe Mercenaires : Team "A" v2\npar Triz Dim 13 Jan 2019 - 13:39\nAprès la déculottée face à Pierrick, je vais remanier ma liste Mercenaires, en restant dans l'esprit "Agence Tous Risques" :\nANIB'HALE (Chef, profil CT 2+)\nMEURT-DOC (Champion, profil M 5")\nBARAK' HOUDAH (Champion, F4 E4)\nCombi Pistolet Mitrailleur / Lance-Flame Léger <= je le trouve pas dans YakTribe...\nFUTE-HAIE (Chasseur, profil CC 3+)\nÉpée (ou Stylet)\nSouaile N. (Chasseur, profil CT 3+)\nBrenda (Chasseur, profil CT 3+)\nJohn R. (Chasseur, profil M 5")\nChuck N. (Chasseur, profil M 5")\nIl me reste 40 points... Vous aurez remarqué 3 lignes "???" :\n- Quelle compétence je mets à mon chef ?\n[Autorité, Ruse, Savoir] => Un truc qui rapporte de la thune ?\n- Quelles armes secondaires / de càc je mets à mon chef et à mon grenadier ?\n2 Épées ? 2 Stylets ? 2 Haches + PM ?\nOu je gratte encore un peu, et je mets des Pompes à mes Chasseurs ?\nRe: [Necromunda] Equipe Mercenaires : Team "A" v2\npar vapatrovitch Mar 15 Jan 2019 - 10:20\nSalut. Quelques remarques pour continuer d'améliorer ta liste :\n- Je mettrais au moins un fusil à pompe à la place d'un fusil d'assaut, d'autant qu'il te reste assez de points pour ça (15 crédits de différence ça se trouve)\n- Ajoute une grenade spéciale à Meurt-doc comme une grenade flash par exemple ou des grenades hallucinogènes pour coller au personnage\n- Fute-haie n'a pas accès au stylet (trop rare pour un chasseur), par contre l'épée tronçonneuse est disponible. Tu pourrais éventuellement le faire passer en champion quand tu aurais assez de réputation\n- Si tu restes sur la combo ruse/savant, tu as overwatch pour ton chef si tu veux faire ch*** l'adversaire ou alors savy trader si tu cherches de l'équipement rare. Ca peut aussi coller pour Meurt-doc plutôt qu'armurier (relancer un 6+ ne me semble pas hyper opti)\npar Triz Mer 16 Jan 2019 - 1:27\nvapatrovitch a écrit: - Je mettrais au moins un fusil à pompe à la place d'un fusil d'assaut, d'autant qu'il te reste assez de points pour ça (15 crédits de différence ça se trouve)\nvapatrovitch a écrit: - Ajoute une grenade spéciale à Meurt-doc comme une grenade flash par exemple ou des grenades hallucinogènes pour coller au personnage\nSi j'ai les points, j'y penserai...\nvapatrovitch a écrit: - Si tu restes sur la combo ruse/savant, tu as overwatch pour ton chef si tu veux faire ch*** l'adversaire ou alors savy trader si tu cherches de l'équipement rare. Ca peut aussi coller pour Meurt-doc plutôt qu'armurier (relancer un 6+ ne me semble pas hyper opti)\nJ'avais pas fait gaffe au 6+ du LanceGreu... Du coup, Savoir /Armurier est-il encore pertinent ?\nvapatrovitch a écrit: - Fute-haie n'a pas accès au stylet (trop rare pour un chasseur)\npar vapatrovitch Mer 16 Jan 2019 - 11:05\nA mon avis, les compétences de savoir sont surtout utiles en après bataille : ça sert pour récupérer plus de crédits, trouver du matos plus rare... Armurier est très pratique quand tu commences à cumuler plusieurs armes spéciales ou avec des munitions rares (cartouche executionner, fusil plasma, fusil à aiguilles, lance-flamme...) mais juste pour un lance-grenade c'est pas forcément ultime. Si tu as un plan à long terme pour ton gang, savoir est très sympa. Sinon regardes un peu les autres tableaux de compétences tu y trouveras peut être autre chose (quitte à garder savoir en comp secondaire)\npar Triz Mer 16 Jan 2019 - 12:33\nY'a Agilité qui vend du rêve, mais on sort du fluff pour rentrer dans l'optimisation...\npar vapatrovitch Jeu 17 Jan 2019 - 11:46\nCa c'est à toi de voir comment tu construis ton fluff. Si tu trouves que des mecs rusé et qui sautent partout pour attraper leurs proies ça colle bien à l'ambiance "agence tout risque" que tu veux leur donner ne te gène pas. C'est pas comme tu jouais une bande d'ork en prenant tir dans tes compétences (je ne vise personne bien sûr ).\npar Uvogovine Jeu 17 Jan 2019 - 21:55\nÇa trolle grave je trouve\nSi tu cherches des points, ton chef est à mon avis trop équipé.\nLa 4+ pour un gars qui restera généralement derrière pour en pas s'exposer, c'est un peu trop au début en tout cas.\nA moins que tu n'aies envie de faire un polyvalent CàC, auquel cas c'est encore plus dur ^^\nJe valide la proposition de Vapatrovitch pour le pompeux, c'est une valeur sure\nUne arme de CàC supplémentaire pour tes chasseurs avec hache pourrait être utile.\nD'ailleurs, une petite 5+ avec armure composite pourrait les aider à avancer vers l'ennemi\nA terme, un fusil laser ou fusil d'assaut sur ton porteur de lance grenade pourrait faire une bonne arme de soutien. Ou alors un bolter soyons fou\nNiveau compétence, Overwatch est pratique et t'offre pas mal d'options tactiques, mais ça veut dire qu'il ne tirera pas souvent. Le long fusil pourrait être donné à un chasseur du coup sans problème.\nVu la difficulté à obtenir des crédits pour les venator en début de campagne, ça peut être rentable effectivement de jouer sur les compétences de savoir et récupérer les compétences comme "fixer".\nArmurier ne t'apportera rien effectivement avec le lance grenade. Tu ne peux pas avoir embuscade ? Très efficace comme combo\npar Triz Mar 22 Jan 2019 - 21:03\nPour des raison que c'est plus facile pour les conversion et que j'en ai plein, je vais utiliser des figs GeneCult.\n« Accusés d'un rituel qu'ils n'ont pas commis, n'ayant aucun moyen d'en faire la preuve, ils fuient sans cesse devant l'Inquisition. Pour subsister, ils emploient leurs compétences. Quand la Foi ne peut plus rien pour vous, il vous reste un recours, un seul : L'Équipe A. »\nC'possib' d'avoir un Gang de Veneurs // affilié GeneCukt // Affilié Orlock du coup ?\npar Uvogovine Mer 23 Jan 2019 - 15:00\nBah on va dire que tu peux si tu veux\nC'est Arthur qui va râler car va y avoir une autre personne à la recherche de ses territoires privilégiés ^^\npar vapatrovitch Mer 23 Jan 2019 - 15:51\nMais du coup pourquoi tu ne pars pas directement sur un gang Culte genestealer ?\npar Triz Mer 23 Jan 2019 - 19:59\nPaske je suis parti sur du Merco depuis le début ?...\nEt qu'il va me falloir un mois pour polir une liste GC...\n[Liste mise à jour le 23/01/19]\nAh mais merde, c'est demain ma deuxième partie de Nécro !!!\nJe joue quoi, du coup ?...\nUn gang Mercenaire (d'inspiration Agence Tous Risques, vous l'aurez compris)... avec pas mal de figurines GeneCult... paske c'est plus simple pour moi avec ce que j'ai en stock / déjà monté...\nUn gang de Mercenaires donc, affilié Culte Genestealer, affilié Orlock (vu que si j'ai bien tout compris, les gangs GC sont des "sous-variantes de Orlocks").\nAvec les compétences primaires des Orlocks : SAVOIR et FÉROCITÉ.\nEt en secondaire, Ruse et Tir. C'est l'Agence Tous Risques quand même...\n- Fig ???\n- Chef 105\n- Profil M 5"\nNerfs d'Acier 0\nLong Laz 20\n- Fig GeneCult\n- Champion 80\n- Profil M 3" E4\nSous combi 25\nLance greu 65\n- Fig Goliath (avec un peu de conversion ?)\n- Profil F4 E4\nHache tonço 30\nCombi PM-LFl 65\n- Fig Delaque\n- Ganger 45\n- Profil CC3+\n- Fig Esher\n- Gangeuse 45\n- Profil CT3+\nEpee tronço 25\nTout le monde a une Composite.\nTous les Champions (plus Fute-Haie (mais pas le Chef)), ont une Sous-Combinaison.\nJ'ai deux Gangeuses LazGun pour escorter le Chef à longue distance.\nJ'ai un Ganger (PM+tronço) courte / CàC pour escorter Barak.\nJ'ai un Ganger (Pompe) pour ajouter un peu de punch à courte à Meurt-Doc.\nEt Fute-Haie en électron libre.\nJ'aime beaucoup Nerfs d'Acier.\nJ'ai quand même mis Armurier au Lance-Grenade, même si c'est sur 6+, principalement parce qu'il n'a que ça pour l'instant, et ça me ferait chier qu'il tire deux grenades (une Frag une Krak) de toute la partie.\nPremiers achats prévus :\n- Pointeur laser sur le LongLaz du chef (+1 à courte, +1 à longue !), c'est pour ça que le CT 3+ n'est pas gênant... ;-)\n- Une arme secondaire pour le Chef.\n- Une arme secondaire pour Meurt-Doc (un Pompe ? Un FA avec lance-gre ? :-D), et d'autres grenades (Flash, Fumi...)\n- Des armes secondaires (càc ?) pour les gangeur.se.s\npar Triz Sam 9 Mar 2019 - 19:08\nENFIN !!! Équipe mise à jour...\nJ'hésite encore sur quoi faire avec 60 Creds en banque.\n- Une arme de CàC pour Fute-Haie ?\n- Un Surgénérateur sur les gangueuses ?\n- Un ChimioSynth + des Grenades à Gaz sur Meurt-Doc ?\n- Des masques à gaz, des lunettes IR, des silencieux pour jouer les scénars / plateaux rigolos ?\nLa date/heure actuelle est Lun 12 Avr 2021 - 2:19


Marché public : Aménagement d'un espace petite enfance, de la cuisine, fournitures des équipements de cuisine, résidence du parc - Pacé\nAménagement d'un espace petite enfance, de la cuisine, fournitures des équipements de cuisine, résidence du parc Pacé Aménagement d'un espace petite enfance, de la cuisine, fournitures des équipements de cuisine, résidence du parc Procédure adaptée Identification de l'organisme qui passe le marché : c...\nAménagement d'un espace petite enfance, de la cuisine, fournitures des équipements de cuisine, résidence du parc\nRéférence du marché : 794516\nIdentification de l'organisme qui passe le marché : commune de Pacé, 11, avenue Brizeux, BP 94138, 35741 Pacé Cedex, tél. 02 23 41 30 20,\nObjet de la consultation : Résidence du Parc, aménagement d'un espace petite enfance, aménagement de la cuisine, fournitures des équipements de cuisine.\nForme et mode de passation des marchés : la consultation est passée en procédure adaptée en application des articles 11 et 28 du Code des marchés publics.\nModalités de retrait du dossier et d'envoi des offres : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plate-forme e-megalisbretagne à l'adresse suivante : http://www.e-megalisbretagne.org/\nLes offres seront transmises selon les modalités fixées dans le réglement de la consultation.\nDate limite de réception des offres : vendredi 20 septembre 2013 avant 12 h.\nM. Sylvain André, directeur des services techniques, tél. 02 23 41 30 20,\nM. Michel Rousseau, service achat/marchés publics, tél. 02 23 41 30 27,\nDate d'envoi à la publication : mercredi 7 août 2013.\n11, avenue BrizeuxBP 94138\nNom : André Sylvain


La société Malbaza cement compagny va ouvrir une nouvelleAvec une capacité de production nominale de 650 000 tonnes de ciment par an, la soci\nprojet de calcaire et de ciment jaipurhat. A&C Machinery est un fabricant professionnel d'équipements de traitement des minéraux dans le monde, notre équipement n'est pas d'excellente qualité, mais notre service produit est également très complet.\nJul 01, 2020· La fabrication et la composition du ciment. Le ciment est un liant hydraulique, c’est-à-dire que mélangé à l’eau il forme une pâte fait prise et durcit (propriétés hydrauliques).Il est utilisé sous forme de poudre pour confectionner du béton ou du mortier. Les ciments courants sont élaborés à partir d’un mélange d’environ 80% de calcaire et 20% d’argile, mélange qui\nBase carrières de calcaire et granulats Rêve de . Le Moulage de pierre de taille calcaire architecturale. Le concept repose sur l'utilisation nouvelle d'un agrégat très abondant, le calcaire broyé, et de liants classiques en maçonnerie, le ciment blanc et . Entreprises Pierres calcaires Poitou-Charentes\nL’objectif de ce projet était de construire une cimenterie propre et respectueuse de l’environnement, la première en son genre. Avec un dépôt estimé de 450 millions de tonnes de calcaire de grande qualité, ce projet d’un milliard de dollars comprenait le transport de poudre de ciment par bateau en provenance d’un quai en eau profonde, afin de réduire les coûts de production et\nLe projet sera composé d'une usine de production de ciment, d'une carrière de calcaire et des installations associées, telles qu'illustrées dans le schéma d'agencement préliminaire du\nCLINKER , GYPSE CONCASSÉ , CALCAIRE illimité selon producteur vente clinker , gypse concassé pour cimenteries , calcaire , plâtre semi hydrate en sacs de 40kg produits tunisiens , qualité et quantité garanties . taux de chargement de navire 8000 tonnes par jours pour clinker et gypse . ciment illimité 20000 fob selon quantité annonce agroalimentaire espaceagro du\nCiment McInnis est bien positionnée pour être compétitive à long terme; à preuve l’ampleur de nos réserves de calcaire de haute qualité, la disponibilité de l’énergie hydroélectrique, nos installations de production et de distribution modernes, notre terminal maritime construit sur mesure pour nos intrants et extrants, de même\nLe ciment est un mélange d’argile et de calcaire qui durcit quand on ajoute de l’eau. Il s’agit d’un matériau très ancien : il était déjà utilisé à l’Antiquité ! Le ciment est l’un des principaux composants du béton avec le sable, le gravier et l’eau.\nComposé de calcaire (à 80 %) et d’argile (à 20 %), le ciment est l’une des matières les plus utilisées par l’homme. Il est fabriqué en chauffant ce mélange à une température de l’ordre de 1 500°C, puis en réduisant en poudre très fine les nodules obtenus, appelés clinker. Pur, en mortier (avec de la chaux, du sable et de\nmachine d installation de calcaire pour le ciment. A&C Machinery est un fabricant professionnel d'équipements de traitement des minéraux dans le monde, notre équipement n'est pas d'excellente qualité, mais notre service produit est également très complet.\nLe ciment. Le ciment est un mélange de calcaire et d’argile. Grâce à sa composition, il peut faire partie des ingrédients pour du mortier ou du béton. Sa présence est en général indispensable dans un chantier de construction. Le ciment est aussi très utile quand il s’agit de barbotine.\nrapport de projet pour blocs de ciment maisons-habitare.fr\nrapport de projet fabrication de blocs creux à delhi inde Assure la continuité du flux de rapport sur le projet de fabrication de bloc creux en é La parpaineuse pose les blocs beton sur usine de fabrication des machines de bloc béton de a béton a notre projet et je vous présente La Machine [chat en direct] un projet des machine de


Le ministre Lessard défend les intérêts des agriculteurs québécois à Ottawa – LA VIE AGRICOLE / LVATV.CA\nLe ministre Lessard défend les intérêts des agriculteurs québécois à Ottawa\nEric Bernard — 11 mai 2017 0 commentaire\nÀ l'occasion de la rencontre fédérale-provinciale-territoriale, qui se tenait hier à Ottawa, le ministre de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation, Laurent Lessard, a fait valoir les positions du Québec sur le prochain cadre stratégique qui est actuellement en négociation.\nEn ce qui a trait à la gestion des risques de l'entreprise, le ministre a réitéré la position des producteurs du Québec qui souhaitent l'amélioration du programme Agri-stabilité. Il a de plus donné son appui à une révision globale des programmes de gestion des risques qui serait bénéfique pour tout le secteur agricole canadien.\nLaurent Lessard s'est également exprimé sur l'importance du maintien de l'intégrité du système de la gestion de l'offre ainsi que sur la nécessité de maintenir l'accès au marché américain, alors que les États-Unis constituent le partenaire principal pour le commerce des produits bioalimentaires du Canada.\nPour ce qui est de l'entrée des fromages européens au Canada à la suite de l'entrée en vigueur de l'Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne, le ministre a réitéré que le Québec s'attend à obtenir une part substantielle des contingents d'importation et que les compensations annoncées par le gouvernement fédéral soient allouées à des acteurs concernés, notamment les fromagers québécois.\n« La rencontre d'aujourd'hui est déterminante et je suis heureux d'y participer. Pour le Québec, le prochain cadre stratégique doit offrir la même flexibilité que celui qui est en vigueur. Je relève par ailleurs que certaines sommes annoncées dans le dernier budget fédéral s'appliquent uniquement à des programmes qui ne font pas partie du cadre stratégique en agriculture. Cette situation est préoccupante et le fédéral doit clarifier les modalités d'accès à ces montants d'ici notre prochaine rencontre. » a déclaré Laurent Lessard.\nArticle précédent Montréal à l’heure du vin grec !\nArticle suivant Obama sera le 6 juin à Montréal\n738 0 13 octobre 2020\n491 0 14 octobre 2020\n463 0 13 octobre 2020\n26 0 19 octobre 2020


Affaire Weinstein : Ronan Farrow, fils de Woody Allen et pourfendeur des abus sexuels - Le Temps des BanlieuesLe Temps des Banlieues\nAffaire Weinstein : Ronan Farrowfils de Woody Allen et pourfendeur des abus sexuels\nIl est l’un des hommes à l’origine du scandale. S’il répète sur les plateaux de télévision qu’il n’est que le reporter et que le récit est plus important que l’auteur, c’est bien lui, Ronan Farrow, qui s’est retrouvé sous les projecteurs en lâchant lundi une bombe dans les colonnes du New Yorker. Près de 8000 mots détaillant, à grand renfort de témoignages,les abus sexuels qui auraient été perpétrés sur des actrices et des assistantes, depuis au moins deux décennies, par le faiseur de roi d’Hollywood, le producteur Harvey Weinstein.\nSe faire oublier pour mettre en avant son enquête, une entreprise bien difficile pour Ronan Farrow. A 29 ans, le jeune homme est tout sauf un inconnu outre-Atlantique. Fils de l’actrice de Mia Farrow et – officiellement – du réalisateur Woody Allen, son ascendance et les soupçons qui l’entourent le poursuivent.\nEn 2013, sa propre mère lui a prêté une filiation «probable» avec Frank Sinatra, à qui elle a été mariée entre 1966 et 1968 et avec qui elle aurait maintenu une liaison jusque dans les années 1980. La rumeur a fleuri sur Internet. Les photo-montages du visage de Ronan Farrow et de celui du crooner le plus célèbre des Etats-Unis lui ont donné du corps. Et le démenti ambigu de l’intéressé, sur Twitter, ne l’a pas éteinte : «Nous sommes tous « peut-être » le fils de Sinatra».\nMais le doute sur l’identité du père n’est pas la seule raison de la célébrité du fils. Avocat surdiplômé, militant des droits de l’homme, ex-porte-parole de l’Unesco, ex-conseiller de Hillary Clinton au Département d’Etat américain, journaliste, Ronan Farrow a déjà une longue carrière. Mais il s’est surtout fait remarquer du grand public par ses attaques à l’encontre de son géniteur officiel, Woody Allen.\n«Ont-ils rappelé qu’une femme a confirmé avoir été agressée par lui ?»\nAu début des années 1990, le réalisateur avait été accusé d’attouchements sexuels par sa fille adoptive, Dylan, alors âgée de 7 ans. Les charges avaient été abandonnées, faute de preuve.\nL’affaire revient sur le devant de la scène en janvier 2014. Alors qu’Allen est récompensé d’un Golden Globe d’honneur pour l’ensemble de sa carrière,son fils tweete : «J’ai manqué l’hommage à Woody Allen. A quel moment ont-ils rappelé qu’une femme a confirmé avoir été agressée par lui à l’âge de 7 ans ?» Un mois plus tard, Dylan Farrow publie une lettre ouverte dans laquelle elle raconte son agression, obligeant Woody Allen à démentir publiquement.\nDepuis, Ronan Farrow, devenu chroniqueur régulier pour plusieurs médias américains, s’efforce de briser la loi du silence entourant son père et, plus largement, l’ensemble du monde du cinéma. Malgré les obstacles.\nEn 2016, il raconte au Hollywood Reporter que le producteur d’une chaîne de télévision l’a dissuadé de s’intéresser de trop près aux accusations d’agression sexuelle à l’encontre de Bill Cosby, au cours d’une interview avec l’auteur d’une biographie de l’acteur. «J’ai honte d’avoir participé à cette interview», écrit-il. Depuis, Bill Cosby a été accusé par plus de cinquante victimes, a fait face à un premier procès annulé, faute d’unanimité du jury, et sera à nouveau jugé le 2 avril 2018.\nL’étrange comportement de NBC\nCette barrière de la loi du silence, Ronan Farrow affirme l’avoir à nouveau rencontrée dans son enquête sur Harvey Weinstein. Sur le plateau de MSNBC, mardi, au lendemain de la publication de son article par le New Yorker, il explique que la chaîne NBC, pour laquelle il travaillait pendant les dix mois qu’a nécessités son travail, a rechigné à aborder le sujet, le poussant à solliciter la concurrence.\nL’article, finalement publié par The New Yorker mardi, a provoqué une déferlante de témoignages incriminant Harvey Weinstein, notamment d’actrices françaises. Le producteur, déjà acculé par une première série de révélations du New York Times et licencié de sa propre entreprise dimanche, n’a pour l’instant répondu que par la voix d’un porte-parole, affirmant que les relations sexuelles étaient toutes «consenties». Ronan Farrow, lui, a déclaré avoir déjà reçu des menaces de procès de la part de l’entourage du producteur.


Le high tech s’attaque aux accessoires de mode ! * Blog voyage\nLe high tech s’attaque aux accessoires de mode ! Quelques nouveautés de produits sur lesquelles Jet-Lag-trips a carrément craqué car ces accessoires de mode, bien que pas indispensables, s’avèrent être pratiques et adaptés au voyage… État des lieux éclairés sur ces tendances.\nAvouez que cela vous est déjà arrivé : en plein hiver, le téléphone portable sonne et le temps d’enlever vos gants, l’appel est déjà tombé sur la messagerie. Un raté agaçant !\nLes accessoires de mode high tech !\nLe high-tech s’attaque aux accessoires de mode ! Heureusement, Vincent Pradier, lui, a de la suite dans les idées et mise avec son Gant Tactile ! Il est donc désormais possible de continuer à téléphoner même par grand froid ! Vincent Pradier a conçu un modèle à la fois dans le coup et ultra High-tech, compatible pour les tablettes et les portables comme le Samsung Galaxy ou l’iphone de luxe ou pas. Doté de 3 petits cœurs brodés ton sur ton : pour le pouce, l’index et le majeur. On craque littéralement ! En plus, ces gants sont pleins de couleurs : lie de vin, bleu roi, marron glacé, gris souris, myrtille, rouge vif… Pas moins de 13 coloris différent pour un hiver haut en couleur !Tarif de cette petite merveille de gant tactile : 35€\nAutre nouveauté non moins indispensable pour les femmes !\nQui n’a pas cherché ces clés au fond du sac dans l’obscurité ? Qui ? Alors qui a su garder patience sans s’énerver ? Pas nous ! Et on le reconnait amplement, c’est assez régulier dans la cage escalier qui nous mène à Jet-Lag-trips de nous retrouver la main plongée au fond du sac, toujours trop profond, de chercher ces clés ou dans un magasin de partir explorer les profondeurs du sac pour trouver le porte-feuille. Alors là, on aimerait au nom de toutes ces minutes perdus inutilement remercier Ripauste, la nouvelle marque de maroquinerie qui a inventé la lumière dans le sac ! Cette saison Ripauste illumine les dressings avec l’Intrépide. Une forme rectangulaire, un cuir souple italien 100% vachette et un système lumineux intégré, voilà les principales qualités de nouveau modèle qui va s’avérer très vite indispensable.\nLa manille, emblème de la marque Ripauste, est cette fois-ci discrètement positionnée de chaque côté de l’anse. Décliné en Orange et en Noir, l’Intrépide se porte à l’épaule pour un look casual.Version Noir, pour un look glamour ou Orange pour vitaminer une tenue. Lancée par deux sœurs en Novembre 2011, cette nouvelle marque française se fait connaître grâce à un concept innovent : la lumière à l’intérieur des sacs. Idéal donc quand on cherche la réservation de l’hôtel ou le ticket d’avion perdu au fond du sac !\nLe sac Ripauste\nDiscrètement intégré dans la doublure, le système lumineux Ripauste, permet d’éclairer l’intérieur du sac. Une simple pression sur le bouton on/offet les 4 leds s’illuminent. Idéal et maintenant indispensable pour retrouver ses clés, son portable ou son rouge à lèvres cachés au fond du sac.\nTarif de Ripauste : 239€\nConsultez les sites mode et jetez un coup d’œil à nos articles mode\nSac high tech\nL’indispensable du voyage : les écouteurs * Blog voyage luxe * 13 juillet 2018 à 7 h 47 min\n[…] ne pas découvrir les accessoires de mode qui se tournent vers le high-tech […]\nQuel matériel high-tech emmenez-vous en voyage ? * Blog voyage luxe * 13 juillet 2018 à 7 h 48 min\n[…] Profiter des accessoires de mode ultra high-tech […]\nUn support tablette ou IPad avec pivot 360° en voyage * Blog voyage luxe * 13 juillet 2018 à 7 h 49 min\n[…] Quand le high-tech gagne les accessoires de mode […]


Caille fermière jaune des Landes Caillor - Gourmets de France\nCaille fermière jaune des Landes Caillor\nPetit oiseau mais grandes saveurs ! Avant ou après cuisson, elle emporte dans son envol l’adhésion de l’ensemble de notre jury, séduit par la générosité de la chair du volatile, sa couleur, sa texture et son fondant.\n« Cru, c’était déjà prometteur et cuit, on n'est pas déçus. Une belle surprise ! »\n« J’aime la couleur et le goût est excellent, elle fond sous la langue… Très agréable, vraiment. Ça m’inspire du plaisir. Le produit est très beau. »\n« C’est une très belle caille avec une belle couleur. Elle est juteuse et moelleuse. C’est vraiment très bien. »\nFilets de caille fermière jaune des Landes CAILLOR en rôti minute, foie gras & betterave rouge\n4 cailles - 4 tranches de foie gras - 2 betteraves - 1 courgette - 110 gr de beurre - 50 gr de poudre d’amande - 50 gr de chapelure - 50 gr de farine - mélange d’herbes - jus de viande.\nMélanger 50 gr de beurre, poudre d’amandes, farine et chapelure et cuire en morceaux à 180° pendant 20 min. Lever les suprêmes et les cuisses des cailles, assembler et rouler dans de l’aluminium beurré. Assaisonner et cuire pendant 15 min à 180°. Faire des palets de 1 cm de betterave et faire une purée avec les parures. Confectionner quelques copeaux de courgettes fins. Poêler le foie et garder le gras pour poêler ensuite les cailles. Colorer les suprêmes. Dresser les morceaux de cailles, de la purée et palets de betteraves sur lesquels on dispose le foie gras, quelques copeaux de courgettes et le crumble.


Moule à gâteau (moule palestinien) - Forum Marmiton > Fruits & légumes\nmoule à gâteau (moule palestinien)\nje suis nouvelle sur le site, que je trouve très intéressant pour les bonnes et diverses recettes ou soit pour ses astuces. J'habite dans le gard et je lance un appel qui j'espère portera ses fruits, car depuis quelques mois je suis à la recherche d'un moule palestinien, c'est un moule à gâteau que l'on pose sur le bruleur à gaz tout simplement au lieu d'utiliser le four, ma cousine en posséde un qu'elle a hérité de sa belle-mère, et elle y fait des gâteaux magnifiques. Ce moule date d'environ d'une cinquantaine d'année vous comprendrez que j'ai du mal à le trouver en magasin, même sur des moteurs de recherche je n'ai pas de succès, mais je ne perds pas espoir maintenant que je vous connaîs, vous qui faîtes partis du monde de la cuisine je m'adresse donc à des spécialistes peut-être ai-je une chance d'avoir une réponse positive. Et si oui, où puis-je en trouver un ? Un grand merci à toutes et tous qui me répondrons, à bientôt\nPosté le 24/11/2005 à 15:43\nBonjour anna et bienvenue sur le forum.\nEn ce qui concerne ta question je suis desolée je ne peux pas t'aider.\nMais je voudrais faire une petite precision:\nparmis les personnes qui interviennent sur ce forum, très peu d'entre nous sont des professionels de la cuisine.\nTout au plus somme nous dans notre grande majorité des amateurs eclairés, mais surtout parfois döéjantés, de la cuisine...\nVoilou je te laisse et je te souhaite du succès dans tes recherches.\nj'ai vu des moules à gâteau correspondant exactement à ta description dans un grand magasin à Tunis, en Tunisie, où j'étais il y a quelques jours. Visiblement c'est très courant là-bas.\nJe te donne deux pistes :\n- essaie en France les épiceries orientales, bazars orientaux etc\n- si tu connais quelqu'un qui va dans le Maghreb, demande-lui de t'en ramener un!\nPosté le 24/11/2005 à 15:51\nc'est le moule à couvercle ? Si oui, va poser ta question sur le forum dafina.net (cuisine séfarade) y'a des gens qui en ont parlé il y a quelques mois, je pense qu'il pourront te donner des adresses.\nPosté le 24/11/2005 à 20:09\nbonjour, je te remercie beaucoup pour tes renseignements, à bientôt\nPosté le 04/12/2005 à 10:45\nje te remercie beaucoup pour tes renseignements, mais parle-t-on du même moule ?\nPuisque tu l'as vu à Tunis, pourais-tu me dire s'il correspond à ma description :\nen fer blanc ou aluminium en trois parties minimum, un fond en fer, qui sert à protéger le moule car on le pose directement sur la flamme, dans lequel s'emboite le moule avec sa cheminée et un couvercle.Et si c'est le même super ! je serais sur une piste, merci encore !\nJe te pose la question parce que à Tunis j'imagine plutôt les plats culinaires en terre mais je peux me tromper, tu m'enlèveras le doute, dès que je le trouve je t'informe,\nà + Anna\nPosté le 04/12/2005 à 11:02


Ça secoue dans le Landerneau politicard ! - Le bloc-notes de J.M DELATTE\nMétéo France avait annoncé un avis de grand frais avec vagues déferlantes et submersions dans la Somme et le Pas-de-Calais ! En somme, c’est vrai ! Mais - car il y a un mais en ce début mars - cette tempête s’est mise à bifurquer et à souffler sur Paris rue Firmin Gillot ! Grand coup de vent – avant coup de balai ? – au siège des Républicains. Grosse vague devenue médiatique ! François annonce qu’il n’ira pas maintenant peloter le cul des vaches au Salon de l’Agriculture et qu’il donnera une nouvelle conférence de presse vers midi ! Mais qu’est qui lui prend ? Il serait mis en examen le 15 mars ! Alors grand branle-bas de combat ! Ohé, ohé moussaillons, tous sur le pont !\nLes rumeurs, les humeurs vont bon train (pas celui de la ligne Trilport – Bazoches !) dans l’entourage du candidat. C’est comme chez FOUCAULT au jeu de « Qui veut gagner des millions » : Vous pouvez utiliser le 50/50 ou téléphoner à un ami… Mais qu’elle était donc la question ? « Face à vos déboires présents, futurs et à venir, vous vous retirez ou vous vous incrustez ? » Le 50/50 a été éliminé ! Le coup de fil à un « ami » a été l’option (en off) ! Oui Jean-Pierre, ma réponse est sans appel : « je m’incrustes ! » Et il a gagné le droit de poursuivre avant d’être poursuivi !\nLa persévérance, qui peut être outrancière dans certains cas, est la botte secrète des politiciens de métier ! Les exemples, vous les connaissez… Pas de citations ! Jamais de renoncement, toujours de l’avant ! La parole donnée ? C’est une sorte d’ADN dépassée ! Si le 27 janvier je m’étais laissé à dire « Il n'y a qu'une seule chose qui m'empêcherait d'être candidat, c'est si mon honneur était atteint, si j'étais mis en examen » Je me suis laissé aller ! Une crise de conscience qui n’aurait jamais dû être ! J’avais parlé du « Général » … Et vous m’avez fort mal compris…\nDonc, il ne cédera pas, il ne se rendra pas… Mais A qui ? Des propos guerriers comme jamais ! Même si cette campagne présidentielle est la plus violente (en mots, vilenies, lâchetés, trahisons…) que j’ai pu connaître après celle de 1981 (violente physiquement, en plus et j’étais bien placé pour le savoir !), oser parler « d’assassinat politique » il faut le dire ! Fort heureusement, on n’en est pas encore arrivé à l’usage de l’arme à feu ou de l’arme blanche par des mercenaires, rivaux, détraqués…\nOui, c’est une campagne « trumpiste » que nous vivons. Elle est aussi trompeuse ! Avoir importé ce « copier-coller », une hérésie ! On a assisté aux noces de Cana où les « tandems de circonstance » pensent changer l’haut en vain ! On a assisté à l’enterrement de première classe de l’oignon qui ne fait plus la soupe populaire (des pleurs… à pleurer ou à déplorer ?) Elle est surréaliste et l’issue demeure totalement incertaine.\nBien des « fidèles » quitteront la messe pour faire retraite dans leurs chapelles ou respecter leur éthique comme Bruno Le Maire.\nL’image d’un fils qui se voulait prodigue se transformera-t-elle en parabole ou en manque de bol ?\n« Vous avez droit au 50/50, à l’avis du public, à l’appel à un ami… » Merci Jean-Pierre…\nOn est entré dans le Carême mes biens chers frères, mes bien chères sœurs…. Qui dit Carême, dit privation !\nVous nous soûlez ! Ah ! Si Lizy m’était conté !


Tiffanie Uldry, illustratrice: "Le Miroir Noir et autres Curiosités"\n"Le Miroir Noir et autres Curiosités"\nJe profite d'un petit moment de répit pour vous présenter une petite illustration faite il y a quelques temps pour rendre service à quelqu'un dont j'aimais bien l'univers et qui a finit par devenir une couverture d'un livre qu'il a écrit :).\nVoici donc le premier recueil de Francis Thievicz\nJe suis contente que cela se soit finit ainsi car tout d'abord je le trouve plutôt joli et le peu de lignes que j'ai lu pour l'instant de ce livre m'ont mises en appétit. De plus cela est au final assez représentatif des choses que j'aime faire, présenter ou représenter(univers XIXe siècle, étrange, inquiétant, donnant à réfléchir etc...).\nPour en savoir plus sur cet ouvrage, voici l'avis de la clef d'argent(éditeur chez qui j'ai fait trois couvertures et dont j'admire beaucoup le travail) Cliquez ici\nEt pour le commander Rendez-vous ici\ndirigez-vous dans la catégorie commande\nJe ne l'ai entre les mains que depuis quelques heures,mais j'ai déjà bien envie de me plonger dans son univers plein de curiosités ;)\nVotre blog est une petite poésie.\nF. Thievicz a dit…\nMerci encore pour cette belle illustration. Espérons que d'autre suivront pour les prochaines aventures du Club de curiosités.\n13 décembre 2010 à 01:26\nSuper ce nouveau blog ! Il te ressemble beaucoup, pas trop galéré avec le css ?\n13 décembre 2010 à 09:29


04 - Reillanne Archives - GénéProvence\n04 – Reillanne\nLa Grand-Rue de Reillanne hier et aujourd’hui\n10 août 2012 • commentaires\nLes années ont bien passé entre ces deux photos de la Grand-Rue de Reillanne (Alpes-de-Haute-Provence), aujourd’hui boulevard Long-Barri. Le goudron a remplacé la terre battue. Les gens attardés dans la rue à papoter ont été remplacés par les véhicules garés. La colline de Saint-Denis a été abondamment boisée.\nLe clocher Saint-Denis à Reillanne\n15 mai 2010 • commentaires\nVoici une photographie postée écrite le 2 mai 1917 et postée le lendemain. Elle représente une vue générale du village de Reillanne, dans les Basses-Alpes (Alpes-de-Haute-Provence). « Je suis arrivé en bonne santé à Vachères ; en ce moment je suis de passage à Reillanne… », écrit l’expéditeur. Photographie : coll. pers.\nBrève histoire de Reillanne\nReillanne, fondée avant l’ère chrétienne, apparaît sous le nom « Reglana » en 909. A l’origine, c’était une bourgade romaine, Alaunia, située dans la plaine qui, dévastée par les invasions barbares, se transporta à son emplacement actuel. Au Moyen Âge, Reillanne se fortifia et un château fut construit. Elle devint ensuit un établissement templier, puis franciscain.\nLa taille des arbres – Lettre de Céreste à Reillanne (10 février 1853)\nSources : Archives personnelles de l’auteur. Une lettre, écrite le jeudi 10 février 1853 et expédiée le samedi 12, et dont l’adresse indique : « À Monsieur Monsieur Miane père de Monsieur Miane notaire à Reillanne » L’expéditeur écrit de Céreste (Alpes-de-Haute-Provence) à destination de Reillanne, même département, situé à environ 8 kilomètres à l’est.


ᐅ Code Promo 3Suisses 2020 ⋅ Le Parisien\nRendez-vous en bas du site pour découvrir les chouchous mode et maison en promotion jusqu'à -50%. C'est les soldes avant les soldes avec de telles promos !\nProfitez de nombreuses réductions chez 3 Suisses sur la mode, le linge de maison, la déco et la literie. Les petits prix vous attendent toute l'année !\nFrais de livraison Gratuits sur Le Mobilier\nPromotion | -30% sur la Mode et Maison\nPromotion : jusqu'à -60% sur La Mode Femme\n☆ Bon plan | Jusqu'à -50% sur le Déstockage Mode Enfant\nAbonnez-vous à la NEWSLETTER pour profiter du bon plan sans utiliser de code avantage 3Suisses ! Une chance ! Il ne faut pas manquer une telle offre.\nPromo Déstockage | -30% sur Le Linge de Maison\nPromotion : jusqu'à -50% sur les Promos Marques\nMAISON | Jusqu'à -50% sur le déstockage Mobilier Déco\nPromo | Jusqu'à -50% sur Le Déstockage\nPromotion : jusqu'à -80% sur votre boutique de Noël\nPromo | Jusqu'à -50% sur la section OUTLET, toute l'année !\nLes produits Outlet sont les ceux bénéficiant du plus de réductions exceptionnelles allant jusqu'à -80% et sans utiliser de code avantage 3Suisses ! Profitez-en.\nRetour sur votre commande gratuit\nSi vous décidez de ne pas garder votre produit, le retour sera gratuit pour vous dans un délai de 15 jours.\nPromotion : -15% sur votre achat hors exceptions\nVotre code MERCI153SU\nPromotion : -10% dès 79€ d'achat sur les oreillers et housses de couette\nVotre code DODO79\nPromotion : -20% dès 79€ d'achat sur le linge de maison\nVotre code 20DODO\nPromotion : jusqu'à -80% sur plusieurs articles\n3% de réduction (cumulable avec les promotions et un code promo)\n50% de réduction sur le linge de lit\n50% de réduction sur des jeans\n10€ de réduction sur votre prochain achat\nDécouvrez sur cette page toutes les réductions des 3 Suisses actuellement en ligne. Utilisez-les pour acheter vos articles de mode à prix réduits. Les 3 Suisses commercialise des articles divers : tenues de mode et linge de maison pour tous. Ce marchand propose également du mobilier et des articles de téléphonie. Des centaines de marques sont représentées dans cette boutique en ligne.\nVive le printemps chez 3 Suisses\nFaites votre grand ménage de printemps avec l'arrivée des beaux jours et laissez place à de nouveaux vêtements tendances et colorés grâce à 3 Suisses.\nFaites un shopping malin en profitant des petits prix et réductions qui fleurissent. De nombreux codes promos seront également valables sur vos produits préférés pour encore plus de remises et peut-être même la livraison gratuite. L'avantage dont vous bénéficiez à coup sûr durant toute l'année, c'est le cashback. Offrez-vous des vêtements à motifs (grande tendance du moment) et obtenez un remboursement d'une partie de vos articles sur votre compte iGraal.\nSi vous préférez aménager votre intérieur ou simplement refaire un peu de déco, ça marche tout aussi bien. Redonnez un coup de jeune à votre chez vous !\nLes remises sont faciles à détecter, car elles sont présentées en rouge sur les fiches produit. Par ailleurs, il est aussi possible d’effectuer des recherches par promotion. La liste des articles proposés avec une réduction s’affichera à l’écran. De plus, des bannières annoncent les soldes ou les démarques avec le taux de réduction maximal. Des pages sont également réservées aux soldes et aux promotions pour ceux qui traquent les bonnes affaires chez ce marchand. Les réductions portent sur toutes les catégories d’items qui y sont vendus. On peut y effectuer des filtres et des tris afin de découvrir rapidement l’article que l’on cherche. L’achat en ligne dans cette boutique est avantageux sur plusieurs aspects. Les acheteurs bénéficient de la grande expérience des 3 Suisses en matière de vente à distance. Le service est très professionnel, tandis que le transport est gratuit à partir d’un certain seuil d’achat. De plus, une prime de 10 euros est offerte en cas d’inscription à la newsletter. La carte 3 Suisses 4 étoiles permet aussi aux détenteurs de payer leur achat en plusieurs fois.\nCette page présente régulièrement toutes les réductions proposées par les 3 Suisses. Les internautes y découvrent toutes les promotions en cours ainsi que les bons plans qui feront baisser leurs factures. Tirez avantage des codes promo pour bénéficier d'une réduction immédiate à utiliser immédiatement dans votre panier d'achat. N'oubliez pas le cashback : il s'agit du remboursement d'une partie de votre commande. Ces plans sont tous utiles pour économiser plusieurs euros à chaque achat.\nLa Newsletter : 10€ offerts !\n3Suisses veut vous remercier pour votre fidélité au site, spécialement lorsque vous vous inscrivez à la Newsletter. C'est pourquoi une offre a été mise en place : 10€ offerts sur votre première commande dès 49€ d'achats. En vous inscrivant, vous profiterez non seulement des 10€, mais aussi de la livraison gratuite en Point-Relais dès 49€ d'achats, des bons plans et promos toute l'année, des échanges et retours de vos produits gratuits et d'un service clients accessible de 7h à 20 heures.\nIl est très simple de s'inscrire à cette Newsletter 3Suisses. Rendez- vous dans la rubrique "Aide et Service" tout en bas de la page du site, et cliquez sur "Abonnement newsletter". Il vous suffit de remplir le formulaire affiché sur la nouvelle page : nom, prénom, civilité et adresse E-mail sont nécessaires pour finaliser l'inscription. Une fois ces infos renseignées, cliquez sur "Inscription" et vous voilà abonné.\nLes façons de commander chez 3Suisses\nPour commander chez 3Suisses, il vous suffit de vous rendre sur le site internet. Naviguez sur la page et découvrez toutes les propositions ou encore utilisez le moteur de recherche : c'est comme vous voulez ! Vous n'avez plus qu'à ajouter un article à votre panier, le commander, et le tour est joué. Vous aurez même la possibilité de suivre vos commandes en vous créant un compte perso 3Suisses.\nUn email spécial a été fait pour que vous puissiez poser vos questions par écrit à un service qui saura vous répondre : contact@web.3Suisses.fr .\nLe service téléphonique 3Suisses est joignable du lundi au samedi de 7h à 20h et le dimanche de 9h à 13h au 08 92 69 15 00 (service 0.45€/min + prix d'un appel). Une conseillère-Shopping 3Suisses pourra vous guider sur toutes vos démarches de commande, en vous conseillant sur le mode de paiement adapté à votre situation, en passant vos commandes ou en vous faisant profiter des meilleurs offres du moment.\nVous pourrez les contacter par courrier au Service Commandes 59345 Lille Cedex 9. La livraison sera alors effectuée 8 à 10 jours après réception de votre courrier et dans la limite des stocks disponibles !\n5600 Points Relais Colis®\nLes points relais sont très pratiques pour retirer vos petits colis tout de suite ou un peu plus tard dans un délai max de 10 jours, et déposer gratuitement vos échanges ou retours. Pour chercher un point relais Colis proche de chez vous, l'option de contact proposée sur le site 3Suisses vous géolocalise le plus proche de chez vous.\nC'est si simple de passer une commande chez 3Suisses. Ne manquez pas cette occasion, surtout pendant les soldes !\nLa carte 4 étoiles 3Suisses\nCette carte vous donne accès à de nombreux avantages ! Vous pouvez l'obtenir gratuitement.\nDes avantages dans le paiement\nVous pourrez payer à votre rythme : payez comptant, 3 mois après votre achat, 3X sans frais dès 69€ d'achat, en 5x, 10x ou 24x ou encore par petite mensualité dès 15€ d'achat.\n- Une offre de bienvenue : 80€ de réduction et une livraison gratuite même sur les articles les plus lourds.\n- 1 an de livraisons gratuites sans minimum d'achat, même à domicile\n- 1 bon de 30€ de réduction glissé dans chque commande\n- 30 jours pour échanger au lieu de 15 jours sans la carte\n- garantie contre le casse et le vol\n- Des offres exclusives et des surprises tous les 15 jours !\nL'histoire de 3 Suisses\nLes Filatures des 3 Suisses est une entreprise fondée en 1932 à Roubaix par Xavier Toulemonde. La composition de son nom est anecdotique, car elle fut inspirée du nom du propriétaire d’un café avoisinant l’établissement où la société siégeait. Le patron du bar s’appelait en effet M Suis et comme il avait 3 filles, les habitués disaient souvent se rendre chez « les 3 Suisses » lorsqu’ils allaient y prendre un verre. Les 3 Suisses commercialisait ses articles par catalogue jusqu’en 2014. Dans les années 2000, l’enseigne utilisait le slogan « le Chouchou ». Chacun trouvera des vêtements à la mode dans les rayons de ce magasin. On pourra y commander des tenues d’été ou d’hiver, des chaussures, ainsi que des accessoires pour petits et grands. Ce marchand propose les plus grandes marques du marché telles que Desigual, Kaporal ou Hello Kitty. Dans la section linge de maison, les acheteurs découvriront tout ce dont ils ont besoin comme couettes, draps ou serviettes de bain. Chaque article est de marque reconnue comme Nydel ou Bouchara. Ceux qui veulent acquérir une commode, un lit ou une armoire les dénicheront dans la rubrique « Mobilier Déco ». Enfin, tous les électroménagers, les matériels de fitness et de téléphonie ou pour l’équipement de la voiture se trouvent dans « Équipement ».\nLes meilleurs codes réduction 3Suisses du moment :\n10€ 10€ offerts pour toute inscription à la newsletter 04/12/2020\nlivraison gratuite Frais de livraison Gratuits dès 59€ d'achat 04/12/2020\nlivraison gratuite Frais de livraison Gratuits sur Le Mobilier 04/12/2020\n- 30% Promotion | -30% sur la Mode et Maison 04/12/2020\nJusqu'à - 60% Promotion : jusqu'à -60% sur La Mode Femme 04/12/2020\nJusqu'à - 50% ☆ Bon plan | Jusqu'à -50% sur le Déstockage Mode Enfant 04/12/2020\n10€ Bon plan | -10€ dès 49€ d'achat 04/12/2020\npar Clarisse P le 12/08/2020\nCommande passée suite à une publicité trouvée sur les réseaux sociaux. Beaucoup de choix de linge de maison, en promotion sur le site assez régulièrement. Ensemble taie-housse de couette acheté en soldes, livraison en point relais rapide, emballage adéquat, bonne qualité du produit.\npar Mariamou M le 05/01/2018\nRavi de mon achat sur 3Suisses\nJe suis satisfait de mon achat sur 3suisses! Je leurs fait 100% confiance et le recommanderai . Les promotions sont variés, et rapport qualité prix bien . Sans compter le délais de livraison qui est super. Très surprise de la rapidité sachant que j’habite en DOM TOM.\n3Suisses est un site de ventes de vêtements et accessoires de mode Il y a énormément de choix pour toute la famille et la maison La livraison est très rapide et le Cashback est très intéressant et je continuerai à l'utiliser pour des prochaines commandes


Melvin & Hamilton : Mon Expérience - Materialiste Paris\nAccueil Style Melvin & Hamilton : Mon Expérience\nMelvin & Hamilton : Mon Expérience\n24 mai 2013 par Brian Leavy\nJ’ai toujours été fasciné par les marques allemandes et leurs promesses produit.\nQu’il s’agisse de bolide ou de chaussures, j’ai pris au pied de la lettre la « Deutch Qualität » afin de mettre à l’épreuve la plus belle paire de chaussure Melvin & Hamilton. Parce que chez moi l’élégance n’est pas ma seule exigence, il faut que tout ce que je possède soit compatible avec mon style de vie.\nCela fait donc deux mois que je porte jour pour jour la paire de Walter Antonio.\nLa première impression en main, c’est l’épaisseur des cuirs. Il faut « faire » un peu les chaussures au début, mais comme un perfecto, dès que le cuir s’est assoupli, il vous suit parfaitement. C’est ainsi que j’ai porté cette paire pour des :\n• Trajets à moto quotidiens. Avec une chute.\n• Soirées interminables à Londres.\n• Sous La pluie, le soleil\n• Sur Le sable, la terre et même la neige.\n• Pendant des rendez-vous chic comme les réunions à la roots\nBref, elles ne m’ont jamais quitté.\nEn comparaison, j’ai porté des Paraboots et des Timberland qui même si elles ont tenues la route ont fini par montrer quelques signes de fatigues.\nGénéralement la bande élastique sur le côté se détend et la cheville se balade. Puis le talon s’use trop rapidement et l’intérieure de la chaussure perd son profil et donne la sensation de marcher sur du plat.\nJe fais donc le bilan aujourd’hui avec la nette impression qu’elles n’ont pas bougé. Je n’ai même pas pris la peine de les cirer. Nada. C’est du solide.\nPour ce qui est du style, leur originalité vous permettent de partir sur des tenues plutôt basiques en ayant un certain twist. Ce qui est mon cas mais qui m’a tout de même valu les compliments d’un authentique italien dans les rues de Sienne, convaincu qu’elles sortaient d’un atelier Florentin.\nDisponible à 160€ sur le site Melvin & Hamilton


Les humanités numériques : qu’est-ce que ça mange en hiver? | Gazette | Université d'Ottawa\nLes humanités numériques : qu’est-ce que ça mange en hiver?\nLes champs de recherche de la professeure Constance Crompton sont l’histoire queer, la culture visuelle et populaire victorienne, la prosopographie, le Web sémantique et le code comme mode de communication représentatif.\nPar Robert Greeley\nLe domaine des humanités numériques peut sembler mystérieux. Nous avons demandé à la professeure Constance Crompton, titulaire de la Chaire de recherche en sciences humaines numériques de la Faculté des arts, de nous expliquer de quoi il s’agit exactement.\nQu’est-ce que les humanités numériques?\nDans les sciences humaines numériques, les ordinateurs nous aident à approfondir les connaissances des sciences humaines. Ils nous permettent de poser des questions que nous n’aurions jamais pu aborder autrement et de trouver des réponses. Par exemple, il serait impossible pour une personne de lire 5 000 ouvrages du 19e siècle, mais des algorithmes peuvent faire ressortir des tendances permettant de mieux comprendre des virages culturels et des innovations de cette époque.\nGrâce à des visualisations numériques, nous pouvons aussi faire ressortir des liens entre des personnes et ce, mieux qu’à l’écrit. Il est possible de créer des expositions numériques qui regroupent des éléments rares et inusités qui ne pourraient jamais être réunis dans le monde réel.\nPourquoi est-il important d’étudier les humanités numériques?\nLes sciences humaines sont reconnues pour aborder des questions complexes qui façonnent notre quotidien, que ce soit la façon d’atténuer les effets de la xénophobie ou du racisme, ou de maintenir une démocratie florissante. Il est important que les sciences humaines soient prises en compte dans l’avancement des technologies, de l’intelligence artificielle et des médias, tout comme il est important que les outils numériques aident à répondre aux questions des sciences humaines.\nLes sciences humaines, et les arts en général (l’histoire, la philosophie, les études littéraires, la communication, les beaux-arts, etc.), nous aident à comprendre l’histoire et à trouver des façons d’apporter des changements concrets. L’ajout d’outils numériques aux recherches en sciences humaines et, en contrepartie, des recherches en sciences humaines aux innovations du monde numérique, permet de réaliser de grandes choses.\nLa prrofesseure Crompton et ses étudiants conçoivent des représentations graphiques de réseaux dynamiques pour explorer l’histoire gaie canadienne.\nQuel conseil donneriez-vous aux étudiants qui se dirigent vers les humanités numériques?\nCette discipline est idéale pour ceux qui aiment créer des choses pour mieux les connaître. Je recommande aux gens qui s’intéressent aux sciences humaines numériques d’aller de l’avant et de se bâtir une tolérance à la répétition en participant à des projets qui mettent à profit leur capacité d’effectuer des recherches en arts et en sciences humaines. Suivez un cours de sciences humaines numériques, participez à un atelier ou rejoignez les rangs de l’équipe de recherche d’un professeur.\nQu’est-ce qui fait d’Ottawa un bon endroit pour travailler dans ce domaine?\nC’est une ville formidable. L’Université d’Ottawa est une pionnière dans le domaine : elle a été parmi les premières au Canada à se doter d’un laboratoire de sciences humaines numériques. Elle recèle d’activités intéressantes liées aux sciences humaines numériques, comme une mineure, une série de conférences et des ateliers offerts par la bibliothèque. La plupart des universités qui ont des programmes de sciences humaines numériques ne les offrent qu’aux cycles supérieurs, mais l’Université d’Ottawa permet aux étudiants de s’y inscrire dès le premier cycle.\nDe plus, la ville regorge d’institutions et d’événements qui donnent l’occasion aux étudiants de mettre en pratique les sciences humaines numériques, comme Bibliothèque et Archives Canada, le Musée des sciences et de la technologie du Canada ou les événements de HackerNest et Start-Up Weekend. Imaginez toute cette synergie de sciences humaines numériques en un même endroit!\nLa professeur Crompton croit que les humanités numériques peuvent nous aider à comprendre le passé pour créer un avenir meilleur.


» Les DLC d’octobre de Sleeping Dogs dévoilés Les DLC d’octobre de Sleeping Dogs dévoilés – Gamingway\n24/09/2012 26/09/2012 Shax 0 Commentaire\ndlc, square enix\nAlors que Sleeping Dogs cartonne dans les charts, Square Enix ne perd pas de temps et dévoile le contenu des futurs DLC. Du contenu prévu pour octobre.\nNous pouvons dire que les créateurs de Sleeping dogs nous gâtent. Ce n’est pas moins de 4 packs de contenus téléchargeables que nous annonce Square Enix :\nLe Pack Street Race qui offre aux joueurs 3 nouvelles courses de moto mais aussi une nouvelle moto exclusive Sting qui roulera à une vitesse jamais égalée dans le jeu pour frimer un peu ! Il y aura aussi un vêtement Dragon qui réduira les dégâts pris provenant des chutes ou des balles perdues.\nLe Pack SWAT où les joueurs pourront profiter de 20 nouvelles missions (de 4 genres différents) ainsi que d’une tenue qui protégera les joueurs contre les balles et les blessures ! Un véhicule SWAT sera aussi de la partie !\nLe Pack Tactical Soldier qui donnera aux joueurs l’arme la plus puissante et l’armure la plus résistante. Rien que ca ! Même Batman n’a pas mieux.\nNous aurons aussi le droit au pack surprise dit « Community Gift » dont nous apprendrons plus bientôt. Avec tout ca, les joueurs prêts à casser leur tirelire ont encore quelques belles heures de jeux devant eux.\n17/01/2012 Malsy 0


F3S - Sciences sociales d’ici et mondes d’ailleurs : quels mots, quels découpages, quelles transformations ?\nCette journée sera la première expression scientifique d’une dynamique institutionnelle qui a commencé il y a déjà deux années. Elle permettra aux membres des quatre unités concernées (CEPED, CESSMA, CREDA, URMIS) de se connaître et d’initier une réflexion commune sur ce qui les rassemble.\n9h15 – 9h30 : Accueil, Café\n9h30 – 9h45 : Présentation du déroulement de la journée par les organisateurs\n9h45 – 10h45 : « Autoportrait des quatre unités »\nLes directeurs des quatre unités présenteront leur laboratoire : Etienne Gérard (UMR 196 CEPED), Gilles Guiheux (UMR 245 CESSMA), Mahamet Timera (UMR 105 URMIS), Sébastien Velut (UMR 7227 CREDA). Une brève discussion suivra chaque intervention.\n10h45 – 12h45 : « Regards institutionnels croisés »\nLes interventions de cette deuxième partie aborderont les découpages des sciences sociales à partir des ancrages institutionnels : quels rapports les institutions françaises de promotion de la recherche ont-elles avec les aires culturelles? Quels sont les outils institutionnels pour les recherches aux Suds (l’ANR, la bibliothèque BULAC…) ? Quelle sera la place des recherches en sciences sociales aux Suds au sein d’USPC? Quels sont les rapports entre les découpages « aires culturelles » et « Suds »? Quelle est l’évolution et les futurs pour les sciences sociales au Suds? Cinq invités prendront successivement la parole pour une quinzaine de minutes suivies d’un temps de questions/débat. Ces invités seront les suivants (dans l’ordre alphabétique) : Jean Copans (professeur émérite des universités), Manuelle Franck (présidente de l’INALCO), Jean-Yves Mérindol (président de l’USPC), Eric Meyer (professeur émérite des universités), Jean-Claude Rabier (professeur émérite des universités et conseiller scientifique à l’ANR).\n12h45 – 14h30 : DEJEUNER (buffet à l’INALCO)\n14h30 – 17h45 : « Expériences et pratiques des sciences sociales aux Suds »\nUne heure sera accordée à trois binômes intervenant sur des problématiques différentes* :\n– 14h30 – 15h30 : premier binôme : « Coopération, partenariat, collaboration »\n– 15h30 – 16h30 : deuxième binôme : « Construction et usages des catégories »\n– 16h45 – 17h45 : troisième binôme : « Mobilité professionnelle : terrains et institutions »\n17h45 – 18h30 : Conclusion de la journée\nDeux intervenants feront une synthèse des réflexions menées pendant la journée : Laurent Faret et Françoise Lestage.


Bien dire | Svetila.com\nTout Oui (6)Non (104)\nMean Well alimentations est une norme leader de commutation fabricants d'alimentation dans le monde.\nListe des produits par marque Mean Well\nMontrer 1 - 48 sur 110 marques\nFondée en 1982, Mean Well est une norme leader de commutation fabricants d'alimentation dans le monde. Mean Well exploite actuellement moins de cinq entreprises financičrement indépendants mais coopérant ŕ Taiwan, Chine, Etats-Unis et l'Europe. Les lignes de produits comprennent les entreprises AC / DC fournitures de commutation de puissance, convertisseurs DC / DC, des onduleurs DC / AC et chargeurs de batteries. Ils ont plus de 5000 modčles standards largement utilisés dans des domaines automatisation, communication, éclairage Led, médicale, signe en mouvement, et de bureautique.\n15,000m2 installation moderne et le systčme de gestion intelligente de l'information leur permettre de conserver assez de stock pour 95% des modčles standard, permettant une livraison rapide. Pour répondre aux demandes des clients, Mean Well peut livrer les commandes d'une taille allant de 1 ŕ 20 000 unités. Commandes petites et moyennes quantités sont offerts par nos membres veulent bien locales ou distributeurs agréés, aidant ŕ gagner du temps. Commandes importantes de quantité peuvent ętre envoyés directement ŕ partir Mean Well.