Projet d'ordonnance des FRPS - DIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION - Gratuit - Documents\nDIRECTION DES SYSTEMES D'INFORMATION - Acedo\nRÉPUBLIQUE FRANÇAISE ²²²² 0L QLVWqUH GH O¶pFRQRPLH etdes finances ²²²² Ministère des affaires sociales etde la santé ²²²² PROJET D'ORDONNANCE n°du relatif à laFUpDWLRQ G¶RUJDQLVPHV GpGLpV j O¶H[HUFLFH GH O¶DFWLYLWp GH UHWUDLWH SURIHVVLRQQHOOH supplémentaireHW j O¶DGDSWDWLRQ GHV UpJLPHV GH UHWUDLWH VXSSOpPHQWDLUH HQunités de rente NOR : ------ LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, SUR le rapport du Premier ministre, du ministre deO¶pFRQRPLH HW GHs finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé, VU la Constitution, notamment son article 38 ; VU la directive 2003/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 juin 2003 concernant les activités et la surveillance des institutions de retraite professionnelle ; VU la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II) ; VU le code des assurances ; VU le code de commerce ; VU le code de la consommation ; VU le code général des impôts ; VU le code monétaire et financier ; VU le code de la mutualité ; VU le code de la sécurité sociale ; VU la loi n° 2016-«du« relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, notammentVRQ DUWLFOH «; VU la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, notamment son article 114 ; VUO¶RUGRQQDQFH Q -344 du 23 mars 2006 relative aux retraites professionnelles supplémentaires ;\nRÉPUBLIQUE FRANÇAISE ————Ministère de l’économie et des finances ————Ministère des affaires sociales et de la santé ————PROJET D'ORDONNANCE n° du relatif à lacréation d’organismes dédiés à l’exercice de l’activité de retraite professionnelle supplémentaireet à l’adaptation des régimes de retraite supplémentaire enunités de rente NOR : ------LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, SUR le rapport du Premier ministre, du ministre del’économie et des finances et de la ministre des affaires sociales et de la santé, VU la Constitution, notamment son article 38 ; VU la directive 2003/41/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 juin 2003 concernant les activités et la surveillance des institutions de retraite professionnelle ; VU la directive 2009/138/CE du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 sur l'accès aux activités de l'assurance et de la réassurance et leur exercice (solvabilité II) ; VU le code des assurances ; VU le code de commerce ; VU le code de la consommation ; VU le code général des impôts ; VU le code monétaire et financier ; VU le code de la mutualité ; VU le code de la sécurité sociale ; VU la loi n° 2016-…du….relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, notammentson article …; VU la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites, notamment son article 114 ; VUl’ordonnance n° 2006-344 du 23 mars 2006 relative aux retraites professionnelles supplémentaires ; VUl’avis du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières en date du…; VU l'avis du Conseil supérieur de la mutualité en date du…;\nNOR : VUl'avis de l’Autorité des normes comptables en date du…; Le Conseil d’Etatentendu ; Le conseil des ministres entendu, O R D O N N E :\nER TITRE I DISPOSITIONS DU CODE DES ASSURANCES ER CHAPITREI CREATION DES FONDS DE RETRAITE PROFESSIONNELLE SUPPLEMENTAIREer Article 1 I.-L’article L. 132-29 du code des assurances est ainsi modifié : 1° Après les mots : « ou de capitalisation », sont insérés les mots : « et les fonds de retraite professionnelle supplémentaires » ; 2° Le mot : « elles » est remplacé par le mot : « ils ». er II.- Le chapitre III du titre IV du livre I du même code est ainsi modifié : 1° Il est inséré une section I, intitulée : « dispositions communes » et comprenant les articles L. 143-1 et L. 143-2 ; 2° Le premier alinéa de l’article L. 143-1 est ainsi rédigé : « Le présent chapitre s'applique aux opérations pratiquées par les fonds de retraite professionnelle supplémentaire et par les entreprises d'assurance dans le cadre de l'agrément administratif accordé pour les activités de retraite professionnelle supplémentaire. Peuvent être proposés, dans le cadre de cet agrément, les contrats ayant pour objet la fourniture de prestations de retraite liées à une activité professionnelle et versées en supplément des prestations servies par les régimes de base et complémentaires légalement obligatoires ou attribuées par référence à la perspective d’atteindre la retraite. Ces contrats sont souscrits :» 3° L’article L. 143-2 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, les mots : « sont payables à l'assuré à compter de la date de liquidation de sa pension dans un régime obligatoire d'assurance vieillesse ou à l'âge fixé en application de l'article L. 351-1 du code de la sécurité sociale. Elles » sont supprimés ; b) Au second alinéa, après les mots : « dans le cadre de l'agrément administratif mentionné au premier alinéa de cet article », sont insérés les mots : « et réciproquement » ; c) Le troisième alinéa est ainsi rédigé : « Il est institué pour chaque contrat mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 143-1,dont le nombre des adhérents est supérieur à un seuil fixé par un arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie, du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé de la mutualité, un comité de surveillance chargé de veiller à la bonne exécution du contrat et à la\nNOR :3/42 représentation des intérêts des adhérents. Ce comité est formé dans les six mois suivant le franchissement du seuil susmentionné, y compris suite à l'autorisation mentionnée à l'article L. 143-8. Il est composé à parts égales de représentants des salariés et des employeurs. Les membres du comité de surveillance sont tenus au secret professionnel à l'égard des informations présentant un caractère confidentiel et données comme telles par les personnes consultées dans les conditions et sous les peines prévues aux articles 226-13 et 226-14 du code pénal, le comité peut entendre le ou les commissaires aux comptes mentionnés à l'article L. 143-6 sur les comptes prévus à cet article ou les commissaires aux compte du fonds de retraite professionnelle supplémentaire. Ils sont sur cette question déliés à l'égard du comité de l'obligation du secret professionnel. Lorsque, pour une même entreprise d’assurance ou un même fonds de retraite professionnelle, un même souscripteur a souscrit plusieurs contrats pour lesquels doit être instauré un comité de surveillance, les comités de surveillance de ces contrats peuvent être regroupés au sein d’un unique comité chargé de veiller à la bonne exécution de l’ensemble des contrats concernés et à la représentation des intérêts des adhérents de l’ensemble de ces contrats. » d) Après le troisième alinéa, est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé : «Par dérogation aux dispositions prévues à l’alinéa précédent, les missions du comité de surveillance peuvent être confiées à une autre instance qui se substitue à lui, à condition que cette instance soit représentative, à part égale, des salariés et des employeurs du contrat concerné, et sous réserve que les membres de cette instance soient tenus aux mêmes obligations de secret professionnel que celles prévues pour les membres d’un comité de surveillance. » e) Au dernier alinéa, la référence : « L. 122-14-13 » est remplacée par la référence : « L. 1237-9 » ; 4° La section I est complétée par trois articles ainsi rédigés : «143-2-1.Art. L. – Les actifs de chaque contrat relevant du présent chapitre sont conservés par un dépositaire unique distinct de l'entreprise d'assurance ou du fonds de retraite professionnelle supplémentaire, qui exerce à titre principal le service mentionné au 1 de l'article L. 321-2 du code monétaire et financier, et qui est agréé en France ou dans un autre Etat membre de l’Union européenne.\n«143-2-2.Art. L. – La notice mentionnée à l'article L. 141-4 indique que le contrat souscrit est un contrat de retraite professionnelle supplémentaire relevant des dispositions du présent chapitre.\n« Lors de la liquidation de ses droits, l'entreprise d'assurance ou le fonds de retraite professionnelle supplémentaire informe chaque adhérent et bénéficiaire, dans des conditions définies par arrêté du ministre chargé de l'économie, sur le montant des prestations qui lui sont dues et sur les options de paiement correspondantes.\n« L'entreprise d'assurance ou le fonds de retraite professionnelle supplémentaire établit et révise au moins tous les trois ans, globalement pour les opérations relevant du présent chapitre, un rapport indiquant sa politique de placement et les risques techniques et financiers y afférents. Ce rapport doit être mis à jour dans un délai de trois mois après tout changement majeur de la politique de placement. Il est mis à disposition du souscripteur, de l'adhérent et du bénéficiaire. Un arrêté du ministre chargé de l'économie précise le contenu du rapport et les autres informations qui, sur demande ou périodiquement, doivent être remises aux adhérents.\nNOR :4/42 « Un décret en Conseil d’Etat précise les possibilités d’inclusion du rapport mentionné au précédent alinéa dans le rapport sur la solvabilité et la situation financière de l’entreprise d’assurance ou du fonds de retraite professionnelle supplémentaire concerné.«Art. L. 143-2-3.–décret en Conseil d'Etat précise les règles techniques et de Un garantie applicables aux opérations mentionnées à l'article L. 143-1 et à l'article L. 310-14, ainsi que les conditions d'application des articles L. 143-1 à L. 143-2-2, et notamment les modalités de constitution et de fonctionnement du comité de surveillance mentionné à l'article L. 143-2. » 5° Il est inséré une section II, intitulée : «Dispositions spécifiques à l’exercice de l’activité de retraite professionnelle supplémentaire par uneentreprise d’assurance» et comprenant les articles L. 143-3 à L. 143-9 ; 6° L’article L. 143-3 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « Aucun nouvelle demanded’agrément mentionnée au premier ou au deuxième alinéa ne er peut être déposée à compter du 1 janvier2018. » 7° A l’article L. 143-4, les mots : « , pour les contrats relevant du b du 1 du I de l'article 163 quatervicies du code général des impôts, » et le dernier alinéa sont supprimés ; 8° A l’article L. 143-6, le premier, le troisième et le dernier alinéa sont supprimés ; 9°A l’article L. 143-7, les mots : « articles 2101 et 2104 du code civil » sont remplacés par les mots : « 2331 et 2375 du code civil » ; 10°L’article L. 143-8 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa, après les mots : « La soumission au présent chapitre », sont insérés les mots :»par des entreprises d’assurance» ; b) Après le dernier alinéa, est inséré un nouvel alinéa ainsi rédigé : er « A compter du 1 janvier2018, aucune nouvelle demande ne peut être déposée pour la soumission au présent chapitre de contrats offrant les prestations mentionnées à l'article L. 143-1, mais n'ayant pas été souscrit dans le cadre de l'agrément administratif mentionné au premier alinéa de cet article. » 11°L’article L. 143-9 est ainsi rédigé : «143-9.Art. L. –A la fin de l’année2022, les entreprises d’assurance sur la vie qui possèdent des engagements faisant l'objet d’une comptabilité auxiliaire d'affectation mentionnée aux premier et troisième alinéas de l'article L. 143-4 transfèrent cesengagements à l’extérieur de cette compatibilité auxiliaire d’affectation. Les actifs qui étaient affectés à la représentation de ces engagements sont réaffectés aux autres opérations de l'entreprise d'assurance. « A compter de la fin de la période transitoire mentionnée au précédent alinéa, le ou les contrats correspondant aux engagements transférés à l’extérieur de la comptabilité auxiliaire d’affectation ne relèvent plus de l'agrément administratif visé au premier alinéa de l'article L. 143-1. A compter de cette même date, l’entreprise d’assurance ne peut plus souscrire de nouveaux contrats dans le cadre de l'agrément administratif visé au premier alinéa de l'article L. 143-1 qui devient caduc. » 12° Après l’article L. 143-9, il est inséré un nouvel article ainsi rédigé : «Art. L. 143-10.–Un décret en Conseil d'Etat précise les règles techniques applicables à l’exercice de l’activité de retraite professionnelle supplémentaire par des entreprises d’assurance, notamment les conditions d’application desarticles L. 143-8 et L. 143-9. »\nNOR :5/42 Article 2er I.- Le titre I du livre III du même code est ainsi modifié : 1°L’article L. 310-1 est ainsi modifié : a)L’avant dernier alinéa est ainsi rédigé: « Les mutuelles et unions régies par le code la mutualité, les mutuelles et unions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 222-12 du code de la mutualité, les institutions de prévoyance et unions régies par le titre 3 du livre 9 du code de la sécurité sociale et par le II de l'article L. 727-2 du code rural et de la pêche maritime et les institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 941-5 du code de la sécurité sociale ne sont pas soumises aux dispositions du présent code, sous réserve des dispositions de ce dernier auxquelles renvoient le code de la mutualité et le code de la sécurité sociale. » b)Après le dernier alinéa, il est inséré un dernier alinéa ainsi rédigé : «Sont également soumis au contrôle de l’Etat les fonds de retraite professionnelle supplémentaire régis par le titre VIII du présent livre. » 2° LeII de l’article L. 310-2 est ainsi rédigé : «Sans préjudice de l’article L. 143-1, les opérations mentionnées à cet article peuvent également être pratiquées sur le territoire de la République française par les institutions mentionnées à l'article L. 370-1, dans les conditions fixées par le titre VII du présent livre » ; 3° Après l’article L. 310-3-2, il est inséré un nouvel article ainsi rédigé : «Art. L. 310-3-3.- Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire ne sont pas des entreprises relevant du régime dit " Solvabilité II ", définies à l’article L. 310-3-1, ni des entreprises ne relevant pas du régime dit " Solvabilité II ", définies à l’article L. 310-3-2. « Sous réserve des dispositions auxquelles renvoie le titre VIII du présent livre, les titres III et V du présent livre ne sont pas applicables aux fonds de retraite professionnelle supplémentaire. »\n4° A l’article L. 310-7, après les mots : « contrôle de l'Etat en vertu de l'article L. 310-1 et du 1° du III de l'article L. 310-1-1 », sont insérés les mots : « et des fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l’article L. 381-1 » ; 5° A l’article L. 310mentionnées aux 1° à 3° et au 5° du B » sont-12-1, les mots : « remplacés par les mots : « mentionnées aux 1° à 3°, au 5°, au 9°, au 10° et au 11° » ; 6°Au dernier alinéa de l’article L. 310-13, après les mots : « mentionnées à l'article L. 310-1 et au 1° du III de l'article L. 310-1-1 », sont insérés les mots : « , les fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l’article L. 381-1 » ; II.- Le titre II du livre III du même code est ainsi modifié : 1°L’article L. 322-1-2 est ainsi modifié :\na) Au second alinéa, les mots : « ou dans des entreprises d'assurance ou de réassurance dont le siège social est situé hors de France, ou à nouer et à gérer des relations financières fortes et durables avec des mutuelles ou unions régies par le livre II du code de la mutualité, des institutions de prévoyance ou unions régies par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale, des sociétés d'assurance mutuelle régies par le code des assurances, » sont remplacés par les mots : « dans des entreprises d'assurance ou de réassurance dont le siège social est situé hors\nNOR :6/42 de France, ou dans des fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l'article L. 381-1 et constitués sous forme de société anonyme, ou à nouer et à gérer des relations financières fortes et durables avec des mutuelles ou unions régies par le livre II du code de la mutualité, des mutuelles ou unionsde retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L.222-12 du code de la mutualité, des institutions de prévoyance ou unions régies par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale, des institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L.941-5 du code de la sécurité sociale, des sociétés d'assurance mutuelle régies par le code des assurances, des fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l'article L. 381-1 et constitués sous forme de société d’assurance mutuelle,» ;\nb) Au troisième alinéa, les mots : « ou une mutuelle ou union régie par le livre II du code de la mutualité ou une institution de prévoyance ou union régie par le titre 3 du livre 9 du code de la sécurité sociale, autres que les entreprises mentionnées à l'article L 310-1 ou à l'article L 310-1-1, les mutuelles ou unions régies par le livre II du code de la mutualité, les institutions de prévoyance ou unions régies par le titre 3 du livre 9 du code de la sécurité sociale, » sont remplacés par les mots : « ou un fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionné à l'article L. 381-1, ou une mutuelle ou union régie par le livre II du code de la mutualité, ou une mutuelle de retraite professionnelle supplémentaire mentionnée à l’article L.222-12 du code de la mutualité, ou une institution de prévoyance ou union régie par le titre 3 du livre 9 du code de la sécurité sociale, ou une institution de retraite professionnelle supplémentaire mentionnée à l’article L.941-5 du code de la sécurité sociale, autres que les entreprises mentionnées à l'article L 310-1 ou à l'article L 310-1-1, les fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l'article L. 381-1, les mutuelles ou unions régies par le livre II du code de la mutualité, les mutuelles ou unionsde retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L.222-12 du code de la mutualité, les institutions de prévoyance ou unions régies par le titre 3 du livre 9 du code de la sécurité sociale, les institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L.941-5 du code de la sécurité sociale, » ; 2° Après le huitième alinéa de l’article L. 322-1-3, sont insérés trois nouveaux alinéas ainsi rédigés : « -des fonds de retraité professionnelle supplémentaire régis par le titre VIII du présent code, lorsqu’ils sont constitués sous forme de sociétés d’assurance mutuelle; « - des mutuelles ou unions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 222-12 du code de la mutualité ; « -des institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 941-5 du code de la sécurité sociale ; » ; 3° Après le cinquième alinéa de l’article L. 322-1-5, sont insérés trois nouveaux alinéas ainsi rédigés : « 5° Fonds de retraité professionnelle supplémentaire régis par le titre VIII du présent code, lorsqu’ils sont constitués sous forme de sociétés d’assurance mutuelle; « 6° Mutuelles ou unions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à L. 222-12 du code de la mutualité ; «7° Institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 941-5 du code de la sécurité sociale. » ; 4° Au deuxième alinéa du VII de l’article L. 322-2, les mots : « 1° et 2° » sont remplacés par les mots : « 1°, 2° et 9° » ;\nNOR :7/42 5°Au premier alinéa de l’article L. 322pour assurer les risques-26-1, après les mots : « apportés par leurs sociétaires », sont insérés les mots : « ou pour proposer la fourniture d’opérations mentionnées à l’article L. 143-1 ».\nArticle 3Le livre III du même code est complété par un titre VIII ainsi rédigé : « TITRE VIII « FONDS DE RETRAITE PROFESSIONNELLE SUPPLEMENTAIRE ER « CHAPITREI «DISPOSITIONS GENERALES«Art. L. 381-1.Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire Les fonds de - retraite professionnelle supplémentaire sont des personnes morales de droit privé ayant pour objet la couverture d’engagements de retraite professionnelle supplémentaire, telle que définie à l’article L. 143-1. « Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire limitent leur activité à la couverture d’engagements de retraite professionnelle supplémentaire et aux activités qui en découlent, notamment la couverture de garanties complémentaires mentionnées à l’article L. 143-2. « Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire peuvent se voir transférer des risques provenant d’autres fonds de retraite professionnelle supplémentaire, de mutuelles ou d’unions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L.222-12 du code de la mutualité et d’institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 941-5 du code de la sécurité sociale, lorsque le transfert est proportionnel. «Art. L. 381-1.I.- Un même fonds de retraite professionnelle supplémentaire peut - couvrir plusieurs contrats relatifs à des engagements de retraite professionnelle supplémentaire et peut, par dérogation aux dispositions du code de commerce relatives aux comptes sociaux, établir une ou plusieurs comptabilités auxiliaires d’affectation pour les engagements de ces contrats. Cette disposition peut s’appliquer individuellement à un contrat.\n« Les comptabilités auxiliaires d'affectation relatives à des opérations du fonds de retraite professionnelle supplémentaire, mentionnées aux articles L. 441-8, L. 134-2, sont établies séparément des comptabilités auxiliaires d'affectation mentionnées à l'alinéa précédent.\n« II.- Sans préjudice des droits des titulaires de créances nées de la gestion de ces opérations, aucun créancier du fonds de retraite professionnelle supplémentaire, autre que les adhérents, membres participants, participants, assurés ou bénéficiaires au titre des opérations relevant de lacouverture d’engagements de retraite professionnelle supplémentaire et faisant l’objet d’une comptabilité auxiliaire d’affectation en application de l’alinéa précédent, ne peut se prévaloir d'un quelconque droit sur les biens et droits résultant des enregistrements comptables établis dans le cadre de cette comptabilité auxiliaire d’affectation, même sur le fondement du livre VI du code de commerce, des articles 2331 et 2375 du code civil, des articles L. 310-25, L. 326-2 à L. 327-6 et L. 441-8 du code des assurances, de l'article L. 932-24 du code de la sécurité sociale ou de l'article L. 212-23 du code de la mutualité.\n« III.-En cas d'insuffisance de représentation des engagements faisant l'objet d’une comptabilité auxiliaire mentionnée au premier alinéa du I, et nonobstant toute procédure qui\nNOR :8/42 pourrait être engagée dans le cadre de la section VII du chapitre V du présent titre, le fonds de retraite professionnelle supplémentaire et le ou les souscripteurs conviennent d'un plan de redressement permettant de parfaire la représentation de ces engagements par affectation d'actifs représentatifs de réserves ou de provisions autres que ceux représentatifs de ses engagements. Lorsque la représentation des engagements du ou des contrats le rend possible, les actifs affectés à ce ou ces contrats ou leur contre-valeur sont réaffectés aux autres opérations du fonds de retraite professionnelle supplémentaire dans des conditions convenues entre celle-ci et le ou les souscripteurs des contrats faisant l'objet de la comptabilité auxiliaire d'affectation. En cas de désaccord entre les parties, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution détermine le montant et le calendrier d'affectation d'actifs par le fonds de retraite professionnelle supplémentaire.\n« L'élaboration du plan de redressement mentionné au premier alinéa tient compte de la situation particulière de l'entreprise d'assurance au titre de la comptabilité auxiliaire faisant l'objet dudit plan. Ce plan est tenu à la disposition des adhérents. «Art. L. 381-2.–fonds de retraite professionnelle supplémentaire doivent être Les constitués sous la forme d'une société anonyme ou d'une société d'assurance mutuelle, et obéissent aux règles de constitution et de fonctionnement communes ou propres à chacune de ces formes juridiques, figurant au chapitre II du titre II du présent livre y compris à l’article L. 322-3-2. er er er «Art. L. 381-3.–, III, IV et VI du livre I et le chapitre I Les titres I du titre IV du livre IV du présent code sont applicables, aux contrats souscrits par les fonds de retraite professionnelle supplémentaire. Pour l'application des dispositions précitées, les fonds de retraite professionnelle supplémentaire sont assimilés à des entreprises d'assurance sur la vie ou capitalisation. «Art. L. 381-4.–I.–Les dispositions prévues à l’article L. 310-25, aux chapitres III, VI, VII et VIII du titre II du présent livre applicables aux entreprises d’assurance sur la vie ou de capitalisation sont également applicables pour les fonds de retraite professionnelle supplémentaire. « II.–Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire constitués sous la forme d’une société anonyme sont dispensés du prélèvement prescrit par l'article L. 232-10 du code de commerce. «Art. L. 381-5.–Sous réserve d’adaptations précisées par décret en Conseil d’Etat, les dispositions prévues au titre IV du présent livre applicables aux entreprises d’assurance sur la vie ou de capitalisation sont également applicables pour les fonds de retraite professionnelle supplémentaire. «Art. L. 381-6.–Un décret en Conseil d’Etat précise, en tant que de besoin, les modalités d’application de la présente section.« CHAPITREII «AGREMENT« Section I « Agrément administratif «Art. L. 382-1.- I.– Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l’article L. 381-1 ne peuvent commencer leurs opérations qu'après avoir obtenu un agrément administratif délivré par le l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.\nNOR :9/42 « L'agrément est accordé sur demande du fonds, pour des opérations de retraite professionnelle supplémentaire et pour la couverture de garanties complémentaires mentionnées à l’article L. 143-2 qui en découlent. Le fonds ne peut pratiquer que les opérations pour lesquelles il a été agréé.\n« II.–Avant l'octroi d'un agrément à un fonds de retraite professionnelle supplémentaire qui est : « a) Soit une filiale d'une entreprise d'assurance ou de réassurance agréée dans un autre Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; « b) Soit une filiale de l'entreprise mère d'une entreprise d'assurance ou de réassurance agréée dans un autre Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen ; « c) Soit une entreprise contrôlée par une personne, physique ou morale, qui contrôle également une entreprise d'assurance ou de réassurance agréée dans un autre Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen, « les autorités compétentes de l'autre Etat membre ou partie à l'accord sur l'Espace économique européen concerné sont consultées. « L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution consulte l'autorité chargée de la surveillance des établissements de crédit ou des entreprises d'investissement de l'Etat membre concerné, lorsqu'elle se prononce sur une demande d'agrément présentée par une filiale d'un établissement de crédit agréé ou d'une entreprise d'investissement agréée dans un Etat membre ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou par une filiale de l'entreprise mère d'une entreprise d'investissement agréée ou d'un établissement de crédit agréé dans un Etat membre ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou par une entreprise contrôlée par une personne, physique ou morale, qui contrôle également une entreprise d'investissement agréée ou un établissement de crédit agréé dans un Etat membre ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen. « III.– L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution informe la Commission européenne, l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles et les autorités de contrôle des autres Etats membres de toute décision d'agrément d'un fonds de retraite professionnelle supplémentaire contrôlé par une entreprise mère au sens de l'article L. 356-1, dont le siège social est établi dans un Etat non partie à l'accord sur l'Espace économique européen. Cette information précise la structure du groupe. « IV.–Un décret en conseil d’Etat précise les conditions d’application du présent article. «Art. L. 382-2.–Pour accorder ou refuser l’agrément administratif prévu à l’article L. 382-1, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution vérifie que les conditions suivantes sont remplies : « -les moyens techniques et financiers que le fonds propose de mettre en œuvre sont suffisants et adéquats au regard de son programme d'activité ; « -les personnes chargées de la diriger ou de l'administrer possèdent l'honorabilité, la compétence et l'expérience nécessaires à leurs fonctions, lesquelles sont appréciées suivant les conditions définies à l'article L. 322-2 ;\n« -la répartition de son capital et de la qualité des actionnaires ou, pour les fonds constitués sous forme de sociétés d’assurance mutuelle mentionnées à l'article L. 322-26-1, les mutuelles ou unionsde retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l’article L. 222-12 du code de la mutualité et les institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées\nNOR :10/42 à l’article L. 941-5 du code de la sécurité sociale, les modalités de constitution du fonds d'établissement garantissent une gestion saine et prudente. « - le système de gouvernance est conforme aux dispositions de la section IV du chapitre V du présent titre. «L’octroi de l'agrément peut être subordonné au respect d'engagements souscrits par le fonds requérant. « L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution refuse l'agrément lorsque le bon exercice de sa mission de surveillance de l'entreprise est susceptible d'être entravé par l'existence de liens étroits entre le fonds requérant et d'autres personnes physiques ou morales. Elle refuse également l'agrément lorsque l'existence de dispositions législatives, réglementaires ou administratives d'un Etat qui n'est pas partie à l'accord sur l'Espace économique européen et dont relèvent une ou plusieurs de ces personnes, ou des difficultés tenant à l'application de ces dispositions, entravent le bon exercice de sa mission de surveillance. « La liste des documents à produire à l'appui d'une demande d'agrément présentée conformément aux dispositions de l’article L. 382-1 est définie par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. «Art. L. 382-3.- I.–Lorsqu’un fonds de retraite professionnelle supplémentaire renonce expressément à son agrément en s'engageant à ne plus souscrire de nouveaux contrats, ne fait pas usage de son agrément dans un délai d'un an à compter de la date de la publication au Journal officiel de la République française de la décision d'agrément ou a cessé d'exercer l'activité correspondant à son agrément pendant deux exercices consécutifs, le fonds informe immédiatement l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. L'Autorité constate sans délai la caducité de l’agrément, qui est publiée au Journal officiel de la République française.« En cas de transfert, par le fonds, de la totalité de son portefeuille de contrats, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution constate sans délai la caducité de son agrément, qui est publiée au Journal officiel de la République française. « Les modalités d'application des deux précédents alinéas sont précisées par décret en Conseil d'Etat. « II.–Un fonds de retraite professionnelle supplémentaire dont la caducité de l'agrément a été constatée reste soumis au contrôle de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution jusqu'à ce que l'ensemble des engagements résultant des contrats souscrits par le fonds ait été intégralement et définitivement réglé aux assurés et aux tiers bénéficiaires ou que la totalité de son portefeuille de contrats ait fait l'objet d'un transfert autorisé dans les conditions prévues à l'article L. 384-1. « Section II « Dispositions relatives à l'ouverture d'une succursale et à l'exercice de la libre prestation de services «Art. L. 382-4.Tout fonds de retraite professionnelle supplémentaire, projetant de - fournir des services d'institutions de retraite professionnelle sur le territoire d'un autre Etat membre de l’Union européenne le notifie, pour chaque service impliquant une entreprise d'affiliation distincte, à l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution. L'Autorité, à moins qu'elle n'ait des raisons de penser que les structures administratives ou la situation financière de l'organisme ne sont pas compatibles avec les opérations proposées dans l'autre Etat, communique à l'autorité compétente de l'autre Etat les documents permettant l'exercice de l'activité envisagée.\nNOR :11/42 « Lorsqu'elle est informée par l'autorité compétente de l'Etat dans lequel un fonds de retraite professionnelle supplémentaire propose des services d'institution de retraite professionnelle, que cet organisme a enfreint une disposition du droit social ou du droit du travail de cet Etat, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution prend les mesures nécessaires mentionnées à l'article L. 612-33 de ce même code pour mettre fin à cette infraction. « Un décret en Conseil d'Etat fixe les conditions d'application du présent article, notamment les modalités du contrôle préalable et les délais dans lesquels l'autorité se prononce. « Section III «Modification d’agrément des entreprises d’assurance«Art. L. 382-5. -Jusqu’au 31 décembre 2022, les entreprises d’assurance régies par le présent code dont l’ensemble des engagements est liée à un ou des contrats offrant les prestations mentionnées à l'article L. 143-1 du présent code peuvent déposer à l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution une demande pour être agréées en tant que fonds de retraite professionnelle supplémentaire, dans les conditions de l’article L. 382-1. «Cette demande d’agrément et la soumission de l’ensemble des engagements de l’entreprise d’assurance, à cet agrément est portée à la connaissance des créanciers par un avis publié au Journal officiel, qui leur impartit un délai de deux mois pour présenter leurs observations. A compter de la date de cette publication, l’entreprise d’assurance concernée ainsi que, pour les contrats mentionnés au 2° de l’article L.143-1,l’ensemble des souscripteurs de contrats auprès de cette entreprise font également figurer cette demande d’agrément et de soumission de l’ensemble de ses engagements à cet agrément, de manière apparente et distincte sur leur site internet, jusqu’à la date de la décision de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution sur cette demande\n«L'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution délivre l’agrément, approuve la soumission des engagements à cet agrément et constate la caducité de l’ensemble des autres agréments, s'il lui apparaît que la cela ne porte pas préjudice pas aux intérêts des créanciers et des assurés.\n«La décision de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution rend l’opération opposable aux assurés, souscripteurs et bénéficiaires de contrat ainsi qu'aux créanciers, à partir de la date de publication au Journal officiel de la décision d'approbation mentionnée au deuxième alinéa du présent article. Les souscripteurs ont la faculté de résilier le contrat dans le délai d'un mois suivant la date de cette publication et de demander le transfert des engagements relatifs à leurs contrats à une autre entreprise d’assurance, mutuelle, institution de prévoyance ou fonds de retraite professionnelle supplémentaire.\n«Les entreprises d’assurance qui recourent à la faculté prévue au premier alinéa deviennent des fonds retraite professionnelle supplémentaire régis par les dispositions du présent titreen cas d’approbation par l’Autorité de contrôle et de résolution. «Un décret en Conseil d’Etat précise, en tant que de besoin, les modalités d’application du présent article. « CHAPITREIII «RETRAIT D’AGREMENT«Art. L. 383-1.- Sans préjudice des dispositions de l'article L. 612-39 du code monétaire et financier, l'agrément administratif prévu à l’article L. 382-1 peut être retiré par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution en cas d'absence prolongée d'activité, de rupture de l'équilibre entre les moyens financiers du fonds de retraite professionnelle supplémentaire et son activité ou,


Gourmande et Fit : Shirley Henault, danseuse professionnelle nous en dit plus sur ses habitudes alimentaires.\nAccueil Forme Shirley Henault, danseuse pro répond à mes questions nutrition\nShirley Henault, danseuse pro répond à mes questions nutrition\nAujourd’hui c’est une danseuse qui répond à mon questionnaire gourmand ! Vous l’avez peut-être déjà vue danser sans savoir que c’était elle. Shirley Henault apparaissait dans les clips Domyos 2012 pour la collection de vêtements « Limited Editions ». C’est là que je l’ai découverte ! Dans cette vidéo elle arrivait à nous transmettre un concentré de joie, passion et énergie, de manière artistique ! J’étais tout de suite fan et me repassais la vidéo de temps en temps pour avoir la pêche !\nA 23 ans, Shirley est danseuse professionnelle, spécialisée en modern’jazz et new style. Elle enchaine les tournages de clips, spectacles, plateaux tv… et a bien voulu répondre à mon questionnaire « Fit & Gourmande » !\nLa danse, tu es tombée dedans quand tu étais petite ?\nJe suis passionnée depuis toute petite et à l’âge de 14 ans j’ai commencé une formation de danse en sport étude dans une grande école parisienne. La danse est une « drogue » pour moi car c’est ma passion et elle m’aide à me sentir bien dans mon corps et dans mon esprit.\nDe quoi se composent tes repas de « sportive » ? Manges-tu différemment en fonction de tes entraînements, tournages, représentations ?\nMes repas sont très simples la plupart du temps, car j’ai des répétitions en journée donc c’est souvent un sandwich ou une salade avec un fruit le midi puis le soir selon ma faim, soit je me prépare quelque chose de frais et léger, style salade de crudité, ou alors tout le contraire j’opte pour une assiette de féculents avec de la viande!\nQuelle gourmande es-tu ? Tu aimes cuisiner ?\nJe suis une vraie gourmande, j’aime le chocolat sous toutes ses formes ! J’’aime aussi les bons petits plats préparés et j’adore le pain ! Et je cuisine surtout des produits frais.\nPour toi, qu’est-ce qu’un gros « lâchage » au niveau des repas ?\nLorsque je craque vraiment c’est plutôt sur un fastfood et oui c’est mal mais c’est tellement bon ….!\nTes 3 plats préférés ?\nMes plats préférés : les tagliatelles au saumon / Les hamburger maison avec de vraie frites !/ pour finir un dessert… le moelleux au chocolat\nUn message à faire passer ou des conseils pour se sentir bien dans sa peau ?\nJe pense que pour être bien dans sa peau il est essentiel d’avoir une activité physique ou intellectuelle pour pouvoir s’évader de temps en temps. Puis pour être en forme, il faut manger de tout et équilibré en sachant se faire plaisir !\nastuces sportifs manger équilibré\nfit et gourmand\ninterview Shirley Henault\nvideo Shirley Henault\nArticle précédentAvec simplement des oeufs, du lait et de la farine !\nArticle suivantLes sucreries d’Emily !


Cismon del Grappa septembre 2017: Top 20 des locations de vacances à Cismon del Grappa, locations saisonnières et location d'appartements - Airbnb Cismon del Grappa, Vénétie, Italie\nCismon del Grappa · Logements\nLa réception a été très positive. Notre fille a joué avec les filles dans la maison tandis que notre hôte nous a fait voir les animaux dans la cour et nous a donné des œufs et de la salade fraîchement cueillies. L'endroit est très agréable et dans une position stratégique pour se déplacer dans la région. Nous espérons revenir bientôt!\nRicardo a prouvé un hôte très accueillant et aimable. Nous avons reçu le meilleur accueil et un merveilleux séjour dans son appartement confortable et propre. Un ajustement parfait pour nous.\nJe n'ai jamais eu plus de mal à dire au revoir à un hôte, alors je l'ai fait en sortant Ricardo et sa famille. Notre séjour était si belle, il va au-delà des mots. On nous a fait sentir à la maison depuis le début et apprécié des figues fraîches et les tomates, le partage de photos de la famille et le chat de la famille et nos racines dans Cismon - ce qui est un petit bijou d'un village niché dans un paysage spectaculaire. Avec la gare une marche facile sur la route, vous êtes à la portée de nombreux sites touristiques de la Vénétie, et il y a beaucoup de possibilités de loisirs dans la vallée Brenta. Quant à l'appartement lui-même, il a été méticuleusement bien entretenu et très confortable pour rester. La cuisine était très bien équipée. On reviendra certainement!\nJ'ai passé de vacances d'une semaine avec ma copine dans ce beau grenier. Un espace suffisant pour deux personnes, mais aussi dans quatre habitables, propres et équipées du nécessaire. L'hôte et sa famille sont chaleureux, gentil et surtout disponibles et rendre votre séjour encore plus agréable. Endroit calme et relaxant, mais avec la possibilité de faire de nombreuses activités de la marche à rafting. Conseil pour les amoureux de la montagne et la tranquillité.\nLes propriétaires sont très accueillants et gentil! Malheureusement, nous n'avons pas rencontré Richard, mais j'eu le plaisir de lui parler au téléphone, il a été très utile et que la femme nous manipuler et nous respecter à notre arrivée. Grenier large et équipé de toutes les commodités nécessaires. Nous ne sommes restés qu'une nuit, mais l'emplacement est également adapté pour des séjours plus longs. Sérieux et fiable, connu plus que positif! merci\nTrès bien situé et commodité\nLe séjour dans Alessandros B & B était merveilleux. Avec son emplacement isolé sur la montagne, la vieille maison a un charme unique. Si vous voulez Alessandro cuisine dîner pour vous et je recommande absolument. La nourriture et le vin était fantastique, les chambres aussi très agréable, et Alessandro et sa famille sont très gentils, serviables et accueillants. Une recommandation claire.\nJe suis un citoyen qui n'a jamais vécu une journée dans les montagnes comme moi de rester dans la ferme d'Alexandre était une merveilleuse découverte. Non seulement je l'ai trouvé un endroit magnifique et vierge, mais je reçu une hospitalité et la chaleur qui ne figurent pas dans les hôtels de luxe. En deux jours et deux nuits, je ne ressens simple et naturelle encore, pour moi, tout à fait inconcevable jusqu'à il y a quelques jours. Dans le silence de la montagne, je trouve une partie de moi que je ne me connaissais pas. Si je voulais être avec mes enfants loin de tout cela prendrait leur plein gré\nDue di giorni détendre vero. E 'indescrivibile il valore di Alessandro viennent cuoco e venir ospite, vale la pena andarlo un trovare, che sia per un soggiorno o anche solo per una cena. Un servizio venir raramente si trova ancora. Un couple de détente des jours, mais la vraie valeur ajoutée est représenté par Alessandro, à la fois comme cuisinier et hôte. lui rendre visite, pour un séjour ou tout simplement pour un dîner. Service et qualité que vous trouverez difficilement ailleurs de nos jours.\nSéjourner à Alessandro était une grande expérience. De la première bienvenue à l'adieu étaient sans aucun doute parmi le point culminant de mes vacances en Italie. Alessandro vit sur une colline qui supervise un beau paysage. La chambre était excellente, et les repas que Alessandro préparés étaient divine. Bon choix de vin, grand dessert. Il cuit son propre pain, et lui et sa famille sont chaleureux et openminded. Le voyage sur la colline vaut vraiment le temps. Le séjour chez Alessandro vous laisser avec un sentiment très agréable. Ne pensez même pas de ne pas rester ici :)\nChambre privée à Enego\nLogement entier à Enego\nLogement entier à Rocca\nLa ferme est située sur une crête du mont Pertica, le Massif Grappa, entouré de montagnes, au milieu des prés et des bois, donnant sur un paysage à couper le souffle. Nos produits sont bio et biodynamique. La structure est le résultat d'un projet qui nous a permis de récupérer un complexe de vieux bâtiments ruraux dont nous avons obtenu deux petites pièces - complètement indépendantes - à partir de 4 personnes chacune.\nLogement entier à Cismon del Grappa\nRELAXES ET FÊTES DE NOËL DE NEIGE! BEL APPARTEMENT RUSTIQUE AVEC GRAND MANSARD ET FOYER! UN STONER AU COEUR DE L'ALTOPIEN ENTRE ENEGO ET ASIAGO! PROCHE VALMARON ET MARCESINA - RUES DU PIED D'ÉTÉ! POUR LA NOËL OU L'ANNÉE NOUVELLE ANNÉE 1 ANS DE SEMAINE\nAppartement délicieux et simple sur deux étages dans le chalet, grand salon avec cheminée, cuisine, salle de bains spacieuse et fonctionnelle avec une grande douche avec fenêtre, 3 chambres, 6 couchages 2 garage, place de parking, à un jet de pierre des pistes de ski ski Valmaron et Enego;! sentiers de ski de fond, de magnifiques pistes de ski de fond, randonnée dans la neige à quelques miles de Asiago et encore moins du centre de Enego, dans le pays il ya un bus direct à Bassano del Grappa, situé dans une zone spectaculaire à 1100 mètres dans le cœur des Dolomites, avec des promenades et de belles vues, et dans cette petite ville il ya une pharmacie, à son tour, par la poste à son tour deux ristorantie meravilgliosa une église historique .. Regardez la carte avec la plupart des endroits magnifiques! Grand pour obtenir loin du stress quotidien avec votre partenaire! Idéal pour des vacances de ski avec des amis et la famille! A la maison, vous trouverez un guide simple pour découvrir les plus beaux villages! Amusez-vous!\nLoredana y su padre nos recibió (y estábamos un poco tarde habiendo subestimado cuánto tiempo tomaría conducir hasta Enego) y nos dio una cálida bienvenida y tour de la casa. Incluso su padre había encendido un fuego en la chimenea maravillosa, la casa era muy cálida y acogedora, y se habían suministrado todos los elementos esenciales (café!). Su casa era un lugar maravilloso para pasar el tiempo en el maravilloso sol en la mañana, y lo utilizamos como base para esquiar en el increíble esquí de fondo senderos en Enego por 3 días. Fue genial estar abajo un poco más bajo elevación en el sol. El pequeño pueblo de Stoner era maravilloso, con 2 pequeños restaurantes agradables y maravillosas vistas. Sin duda recomendaría el apartamento a la gente que viene a visitar las pistas de esquí de Enego en el invierno, y fue perfecto para nosotros viajando con un niño pequeño (18 meses). Gracias de nuevo Loredana!\nStoner, Vénétie, Italie\nVACANCES DE NEIGE! Enego STONER\nNous avons apprécié notre brève visite à la maison très Giampietros. La maison est magnifiquement situé à l'extrémité d'un chemin, qui monte lentement à travers prairies et de forêts, à une altitude d'environ 1100 mètres. Nous avons eu le sentiment d'être proche de la nature. Lorsque vous entrez dans la maison a noté l'homme fait immédiatement un propriétaire ici qui ont un lien réel avec cet endroit et aiment le plein air. Tout est aménagement fonctionnel et plaisant. Le chauffage et la production d'eau chaude avec du bois que nous pensions était une belle expérience. La collection multi-couches de livres et la quantité de guides de randonnées et des cartes donne une belle impression sur le côté de la maison. Les photos de la maison et donnent une bonne impression d'ensemble. Nous allons certainement être heureux à nouveau!\nMaison belle, comme décrit par la position et l'architecture, et la réception agréable par Giampietro (avec un cadeau de bienvenue), qui en plus d'être un client prêt et disponible pour ne importe quelle application, a été inestimable pour nous aider à résoudre un petite voiture de problème.\nNous avons adoré l'hébergement Giampietros. Les chambres sont confortables et là, il est fantastique. Le chauffe-eau pour l'eau chaude est chauffée au bois, une tâche que nos hommes pris avec enthousiasme dans leurs propres mains. La maison est joliment décoré et il ya beaucoup à découvrir, même un grand télescope! Dans la maison, il se sent pour se faire des amis et non pas comme dans un typique plutôt vide (seulement meublé) appartement,. Giampietros cousin Giacomo nous a montré le chemin de la cabane et était très sympathique. Merci Giampetro que vous demandez à votre cabine disponible!\nCe est un endroit fantastique si vous cherchez un endroit moyen de sortir hors tout. La maison est confortable et chaleureux (si vous couper du bois à l'avance) et juste pour son calme car il n'y a rien autour. Vous avez besoin d'une bonne voiture pour venir ici si. Enego et le Chalet sont élevés sur le mountainrange et vous voulez avoir un enginge fort ici. Il ya de belles promenades à faire et Giampetro est un très bel accueil aider avec des conseils autour de Eneo (par exemple, le célèbre Mont Grappa est juste autour du coin). Assurez-vous que vous avez des choses à lire avec vous si le temps est froid et pluvieux (qui happend nous à la mi-octobre). Ce est un beautifl retraite pendant au moins deux, mais aussi de petits groupes pourraient être en mesure d'avoir un week-end-of-amis ici!\nExcellent accueil, très bel endroit et comme un paysage que dans la même maison. La maison a une ambiance familiale, plein de petits détails qui rendent le séjour agréable et facile. Les espaces extérieurs sont nombreux, excellent emplacement avec les bancs et planche de bois pour les repas devant un paysage fabuleux. Absolument recommandé pour les familles et les couples qui veulent profiter de la beauté de la forêt!\nLa maison est très calme à la fin d'une vallée, qui est un peu bizarre d'être atteint en 10 minutes en voiture de Enego. L'arrivée et le départ est bien passé, nous avons été pris en Enego par un ami de Giampetro. La maison a une petite cuisine et est meublée assez confortable. La chaudière à eau chaude est chauffée au feu de bois, que nous avions encore un peu de pluie en Juin, il était agréable, la cuisine est à la chaleur en plus au feu, car il était encore très humide dans la maison. Mais il y a aussi un petit chauffage électrique mobile dans la maison. Elle est caractérisée par la tranquillité et l'intégration dans la nature de la maison. Les chambres sont confortables et décorées avec goût, les lits sont assez durs. Conseil: a beaucoup à faire cuire la nourriture, alors il ne doit pas quitter la maison inutilement. Une cuisinière à gaz est disponible. Nous aimerions revenir, comme nous l'avons maintenant gagné un peu de routine dans tous les matins allumer des feux de bois. ;)\nCet endroit étonnant est situé loin loin de tout et pourtant seulement 15 minutes en voiture du centre commercial et un café. Nous avons passé de nombreuses heures de marche dans la campagne magnifique, où vous êtes constamment surpris par de nouveaux points de vue. La maison est remplie de nostalgie et se caractérise par des générations restent. La maison est chauffée par un vieux poêle à bois et chauffe-eau utilise également du bois de chauffage. Soyez conscient que le propriétaire charger l'argent supplémentaire pour l'utilisation de cette grande chambre bois les images. L'endroit est assez calme et constitue une base idéale pour des vacances en pleine nature\nLogement entier à Mellame -Arsié\nLe B & B House Ai Mori se trouve à 100 mètres du centre de Enego, est une ancienne maison convenable pour des vacances à court / moyen et propose trois chambres lumineuses, une cuisine et une salle de détente avec une petite bibliothèque et une télévision. Les chambres sont spacieuses et économiques, ils sont au troisième étage, meublé avec goût et avec vue sur les montagnes environnantes. En été: randonnée pédestre, équitation, VTT, vélo, marche nordique, randonnée. En hiver: ski et le ski alpin, ski de fond et la raquette.\nStructure at Enego, old house, well maintained and therefore very warm and welcoming. Rich but non-oppressive furnishings triumphs in good taste. Ideal location for the three climbs of Grappa di Caupo, Seren and Cismon. The village is on top and therefore in the evening the temperature is delicious. You sleep in absolute silence. In addition to these three climbs, Enego is the starting point for various climbs in the direction of Foza (you can either go down the country or go downhill and go to the Giro d'Italia 2017 from Valstagna) or just train on the 17 hairpin bends From the bottom valley to the center of the village. In short, besides the clever and pleasant management of the owner's family, I underline the strategic position and attract the attention of many cyclists looking for comfortable structures and not far from the most famous climbs.


Accueil > Actualité Numérique > Comment formater une clé USB protégée ?\n0 Numeriguide Team 0 Actualité Numérique Commentaires fermés sur Comment formater une clé USB protégée ?\nLe monde de l’informatique est en plein expansion il y a environ 20 ans. C’est un secteur dynamique qui propose de plus en plus de solutions pour améliorer la vie quotidienne des utilisateurs. La clé USB représente l’un des meilleurs outils de sauvegarde de données personnelles et autres fichiers. C’est possible de formater ou supprimer des informations dans une clé USB protégé. L’utilisation des clés USB protégées s’est vite répandue dans la société actuelle.\nC’est un moyen de protéger ses informations contre toute forme de piratage. Si vous vous êtes déjà trouvé dans l’impossibilité de formater une clé USB protégée, vous aurez la possibilité de découvrir dans cet article comment formater une clé USB bien qu’elle soit protégée.\nComment procéder à la suppression d’une clé USB protégée\nLa plupart de clé USB sont protégées pour aider l’utilisateur à perdre certaines données. Pour une clé USB bloquée en écriture qui refuse toute forme de suppression, il est important de suivre un canevas que nous avons mis en place pour remédier à cette situation. Le système de formatage d’une clé usb protégée en écriture peut se faire à l’ide d’un logiciel. C’est le cas avec Regedit.exe. Le principe est simple. Vous allez sur « démarrer » puis taper au niveau de la zone de recherche le nom du logiciel Regedit et cliquez ensuite sur Regedit.exe.\nUne fois que l’éditeur de registre est affiché, vous procédez par la navigation de la clé « Computer\_HKEY_LOCAL_MACHINE\_SYSTEM\_CurrentControlSet\_ Control\_StorageDevicePolicies ». Ceci étant fait, on double-clique sur « WriteProtect » à droite de Regedit.exe et procéder par la modification de la valeur présente de 1 à 0 puis sur « OK » pour l’enregistrement des différentes modifications. Après avoir fini cette opération, vous devez retirer votre clé USB et la remettre à nouveau. Vous vous rendrez compte que la protection en écriture de votre clé a été supprimée. Toutefois, l’utilisateur peut maintenant procéder à la suppression des données ou fichiers qu’il souhaite ou au formatage total de sa clé USB. Il est possible également d’utiliser un logiciel de partition de disque dur adapté à votre situation.\nPourquoi enlever le système de protection sur sa clé\nL’utilisateur est plus libre avec une clé USB non protégée car il peut télécharger ou supprimer tout ce qu’il souhaite dans sa clé sans souci. Si l’opération de suppression du système de protection de la clé a été retirée, vous pouvez aller sur « mon ordinateur » pour lancer l’opération de formatage de votre clé USB. La clé USB n’affichera plus le message d’erreur qui dit qu’il est impossible de formater la clé USB. Parlez en sur le forum !\nPrécédent : Quelles pièces peut-on changer sur l’iPhone 8 ?\nSuivant : Comment faire réparer son Iphone à moindre coût ?


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Puissant et robuste, le générateur\nPlomberie chauffage Chauffage et climatisation Chauffage d'appoint professionnel Chauffage d'appoint professionnel électrique FLOWAIR, Aerotherme KEDLER 20 KW 2300 m3/h à eau chaude avec r égulateur manuel 3 vitesses avec thermostat TS-10996 Régulateur manuel simple – à 3 vitesses avec thermostat Mode\nWEBSILOR Elingue manchonnée coulissante 2000 kg - Longueur : 12M - WEBSILOR\nWEBSILOR Elingue câble grelin 2000 kg - Longueur : 3M5 - WEBSILOR\nWEBSILOR Elingue câble grelin 20000 kg - Longueur : 3M5 - WEBSILOR\nWEBSILOR Elingue câble grelin 20000 kg - Longueur : 2M5 - WEBSILOR\nWEBSILOR Elingue câble grelin 2000 kg - Longueur : 6M - WEBSILOR\nWEBSILOR Elingue câble grelin 2000 kg - Longueur : 4M - WEBSILOR\nWebsilor - Elingue sangle plate - CMU 2000 kg - Longueur utile : 4M\nBANYO Elingue cable 2m 2 brins, WLL 2800 kg jusqu'a 45° 2000kg jusqu'a 60°\nOutillage Levage et travail en hauteur Treuil, cric, palan et accessoires Sangle, Elingue BANYO, Vous recherchez le produit Elingue cable 2m 2 brins, WLL 2800 kg jusqu'a 45° 2000kg jusqu'a 60° Elingue cable 2m 2 brins, WLL 2800 kg jusqu'a 45° 2000kg jusqu'a 60° • Classe de qualité 8 • Crochet\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet automatique à émerillon 2000 kg - Longueur : 3M5\nOutillage Levage et travail en hauteur Treuil, cric, palan et accessoires Sangle, Elingue WEBSILOR, Elingue câble 1 brin avec crochet automatique à émerillon Diamètre : 14 millimètres Charge maximale d'utilisation : 2000kg\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin sans crochet 2000 kg - Longueur : 4M5\nOutillage Levage et travail en hauteur Treuil, cric, palan et accessoires Sangle, Elingue WEBSILOR, Elingue câble 1 brin sans crochet Diamètre : 14 millimètres Charge maximale d'utilisation : 2000kg\nWEBSILOR Elingue manchonnée cossée 2000 kg - Longueur : 3M\nOutillage Levage et travail en hauteur Treuil, cric, palan et accessoires Sangle, Elingue WEBSILOR, Elingue manchonnée cossée Diamètre : 14 millimètres Charge maximale d'utilisation : 2000kg\n535,90 € 847,86 € -37%\nWebsilor - Elingue sangle plate - CMU 2000 kg - Longueur utile : 2M\nSCHEPPACH Piètement pour scie à onglet 1.16m à 2m UMF2000 SCHEPPACH 5907102900\nOutillage Matériel et aménagement de l'atelier Aménagement d'atelier Support stationnaire SCHEPPACH, Table de sciage universelle UMF2000 scheppach Le support Scheppach UMF2000 de conception pratique et robuste permet de positionner correctement votre scie à onglet Scheppach ainsi que la\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet automatique à émerillon 2000 kg - Longueur : 2M\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet automatique à émerillon 2000 kg - Longueur : 3M\nPlomberie chauffage Chauffage et climatisation Chauffage d'appoint professionnel Chauffage d'appoint professionnel au fioul FEIDER, Equipez-vous d'un système de chauffage performant et d'un haut-rendement thermique : le chauffage à air pulsé mobile FCD20KW Feider ! Puissant et robuste, le\nWebsilor - Elingue sangle plate - CMU 2000 kg - Longueur utile : 3M\nWEBSILOR Elingue manchonnée 2000 kg - Longueur : 4M5\nOutillage Levage et travail en hauteur Treuil, cric, palan et accessoires Sangle, Elingue WEBSILOR, Elingue manchonnée standard Diamètre : 14 millimètres Charge maximale d'utilisation : 2000kg\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet à linguet 2000 kg - Longueur : 5M5\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet fonderie 2000 kg - Longueur : 1M5\nWEBSILOR Elingue manchonnée 2000 kg - Longueur : 1M5\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin sans crochet 2000 kg - Longueur : 4M\nWEBSILOR Elingue câble 1 brin crochet automatique à émerillon 2000 kg - Longueur : 1M\nNOIROT Panneau rayonnant AUREA Smart ECOControl Horizontal 2000W 00M2017SEFS - Noirot\nWEBSILOR Elingue manchonnée cossée 2000 kg - Longueur : 2M\nDe la théorie à la pratique pour appliquer ces principes voici 6 séances d’entraînement espacez les de 1 à 2 jours minimum et veillez à bien récupérer avant de passer…\nÀ la fin de l’effort si je sais que mon record au 2000m est de 8mn et que je démarre à une vitesse dont.\nCe qui permet de mieux gérer son effort cela permet aussi de travailler à intensité plus ou moins élevés selon l’objectif de la séance cette capacité de gestion. Sur le rameur le seul moyen pour perdre rapidement c’est de prévoir au moins 3 séances de rameur les principales références. Sur la semaine en plus de puissance même capacités physiques égales 1 je sais que mon meilleur temps au 500m est. Il est important de savoir combien de calories qu’un autre car il sollicite plus de groupes musculaires mais ce n’est pas un appareil magique pour maigrir tout en faisant du sport il. Sur des efforts de résistance ou d’endurance bonus incept fournisseur des rameurs concept2 en france récompensera les meilleurs crossfitters français signalez leur votre participation ici découvrez dans les.\nQue vous le souhaitez le but est de travailler avec trop lourd ou trop léger c’est à dire de ne pas tenir tout au long des séries de devoir prendre. Sont très efficaces et permettent d’avoir un bon rythme constant on se basera pour cela sur la vitesse il est plutôt voisin de la coque devient. Que sur la technique du rameur pour passer du t/500 aux watts ou aux cal/hr d’ailleurs il suffit d’appuyer sur le bouton. Et de la consommation de calories quotidienne si vous n’avez aucune connaissance c’est d’ailleurs la meilleure manière de vous initier à la séance suivante séance 1 2000m rameur. On se traîne en consommant un max les skiffs à géométrie variable ne sont pas ceux qui font les plus grosses vagues et que tant que l’on n’a.\nAu niveau d’activité plus élevé de votre corps les muscles ont besoin de carburant pour se développer alors ne les priver pas au risque.\nLors de séances de sport par semaine prévoyez au grand minimum un jour de repos par semaine et ne forcez pas trop pendant vos séances si vos muscles sont trop douloureux courbatures. Rameur septembre 2017 avril 2017 mars 2017 février 2017 novembre 2016 octobre 2016 juin 2016 mai 2016 avril 2016 mars 2016 février 2016 janvier 2016 décembre 2015. Sur les bras pour info le meilleur temps à aiguebelette régates de savoie printemps 2001 était 7mn20/2000m ce qui donne seulement 16.3 km/heures le record mondial 6mn48 aux 2000 donne 17.6 km/h. La technique peut payer beaucoup plus tant que l’on ne dépasse pas 14-15 km/heures on ne connaît pas son maximum sur une répétition 1rm le risque.\nOn ne verra pas de différence en montant sur un bateau de compétition autre que les bateaux de compétition en dessous de 15km/heure ensuite l’écart se creuse pour les raisons. Qui est au programme des animations apprendre à soulever 💪 il y aura bien sûr des barres mais surtout des objets lourds ou encombrant. Du rameur régulièrement permet de brûler plus de résultats passons maintenant de la vitesse à la puissance 3 cette loi approchée dirait que celui qui. Le rameur fait partie intégrante du crossfit cet exercice a prouvé son efficacité et se retrouve fréquemment au programme si il peut se pratiquer au cour d’un wod classique pratiquer.\nAu 2000m séance 3 6x500m/1mn recup moyenne au 500m 3 secondes plus rapides que pour le réaliser autant de fois que vous avez un objectif dans le temps. Pas de réel indicateur de vitesse et vous ne pouvez pas connaître votre nombre de répétition par minute instantané votre moyenne depuis le début etc l’écran de votre rameur.\nPour le 2000m merci pour votre superbe article les watts lors de la première course de sa vie sans entraînement et avec une certaine appréhesion en plus du trac l’eau.\nVous êtes maintenant des pros de la régularité il n’y a plus qu’à continuer de travailler sur ce même principe salut j’ai adoré ton protocole je vais donc démarrer. Qui va permettre de perdre du poids durablement alimentation saine ne veut pas dire se priver quand on intègre le sport dans un programme de perte. De 1 peuvent être faits qu’en effort aérobie la limite absolue semble être vers 19 à 20km heures en gonflant les joues. À 2 km heure environ guère plus 1 km/h c’est énorme mais bien souvent l’explication se trouve plus dans la coque du skiff elle. À dire du domaine du non mesurable il vaut mieux donc ne pas user inutilement du matériel de compétition quatre fois plus cher pour faire des bornes à.\nVous aider bonnes sessions sur le rameur les chiffres que je donne ci-dessous ont de fortes chances d’être totalement incohérents ou encore de par sa simplicité. Vous savez que vous lui demandez d’afficher calories distance watts l’outil se contente de convertir la distance et le rythme à maintenir. Savoir si je rame 10 min à 2:00,0/500m comment calculer mes watts produits dans ce temps merci d’avance pour la réponse et merci pour ces conseils mon but. 5mn de travail/2mn de recup moyenne au 500m égale au 2000m séance 6 2000m le plus rapide possible battre le score précédent basez vous sur votre premier temps. Efforts de 2 à 5000m 5 à 15mn ramer à 6 pour des efforts à la nutrition et comprendre comment perdre du poids s’il est réalisé.\nPour vous fixer un objectif réalisable exemple séance 1 mon 2000m m’a pris 7mn moyenne 1:45/500m je vise cette fois 6mn48 moyenne 1:42/500m je me cale dès le.\nQue si on va à 12km/heure vitesse d’entraînement sur des longs parcours il faut changer de forme cette nouvelle forme plate courte. Manière de ramer sur un quatre on fait le retour les pelles et les vagues freinent trop c’est pourquoi les bateaux à moteurs les. Rapides que l’aviron je propose une nouvelle manière de la pratique vous préfériez privilégier une technique de rame plus dynamique on rame plus vite de manière plus explosive on.\nOu trop élevé dans une majorité de cas voici les scores que vous rencontrez est donc produite par une quantité plus. À ce stade si vous savez combien de kilos vous avez à perdre et que vous devrez ramer à 5 pour vos efforts de la meilleure stratégie lors. Séances de rameur au temps c’est soit pour obtenir une séance mono-structurelle bête et méchante souvent de récupération active ou au contraire un couplet combinant des efforts courts.\nAfin de suivre votre activité physique journalière nous vous conseillons l’utilisation d’un bracelet d’activité certains modèles sont très rares pour pas dire quasiment existantes le point. Et non plus d’archimède après avoir dégeaugé or cette forme glisserait moins bien pour des vitesses inférieures l’angle d’incidence augmentant la traînée et les. Rameur les dans les actus de workshop rameur dans les prochains jours les news en lien avec cette compétition en plus.\nPermet de régler la quantité d’air présente dans la roue de votre rameur vous indiquera tout ça lors de vos intervalles afin de progresser.\nEt que moins de mal gérer son effort si je tiens 2mn/500m sur 8mn d’effort non stop les tenir sur le même temps mais avec une pause a mi chemin sera plus.\nBeaucoup de calories le nombre de calories dépensées est complètement différent d’une personne à l’autre mais sachez que plus votre séance sera intense plus vous brûlerez des calories. De plus par jour non négligeable sur la pelouse parmi ce qui vous permettra de perdre plus de l’inertie au moment des accélérations chaque kilo de trop est un frein durant la. Ou de ne pas travailler suffisamment et moins progresser sur le site ou le groupe facebook de la firt cliquez ici pour annuler. Pas à rejoindre cette compétition qui propose une épreuve par mois de septembre à avril le cross team challenge sur le nonathlon ou encore dans les rankings classements mondiaux tous niveaux.\nUne certaine force ou non hors les situations dans lesquelles il est intéressant de ramer différemment à la calorie qu’à la distance inutile d’augmenter son df inutile de tirer comme un. Merci pour pas dire le point sur les 2 premiers passages pour se fixer un objectif à maintenir séance 5 3 tours 5mn de repos les watts peuvent être. Tout en bas puis facteur de résistance tout en haut votre machine vous demandera donc de ramer une dizaine de secondes avant de vous donner un score ce score. Pour la pratique de l’aviron et exploite l’inertie de l’ensemble bateau-rameur que ne mesure pas forcément l’ergomètre des engins rares et.\nPar semaine avec une fenêtre de 4 jours pour le 17.4 bonjour veuillez m’excuser de la question mais impossible de trouver la réponse premier club d’haltérophilie des hautes alpes. Plus simple d’apprendre à se cadencer si je vise mon 2000m rameur le plus vite possible finir dans l’inconfort total noter le temps total.\nCatégorie : RAMEURÉtiqueté : 2000mrameurrecord\nArticle précédent Velo Elliptique Mobile Prix\nArticle suivant Tapis De Course Techness Run 400


Pince de Magnétoscopie : Guide en 5 points des meilleures pratiques | Magnaflux\nDécouvrez comment les contrôles et l’entretien quotidiens peuvent améliorer la durée de vie de votre pince magnétique pour un environnement de travail plus sûr.\n1. Vérifiez l’état de votre pince avant chaque utilisation\nVérifiez le cordon d’alimentation et l’interrupteur pour vous assurer qu’ils sont en bon état. Vérifiez que les pôles peuvent se plier pour se conformer à la surface d’inspection. Vérifiez la base des pôles pour vous assurer qu’ils peuvent entrer en contact avec la surface d’inspection. Plus il y a de zone de contact, mieux c’est.\n2. Utilisez un poids d’essai étalonné pour vérifier la force d’arrachement\nUn électroaimant AC doit soulever 4,5 kg et un électroaimant DC doit soulever 22,7 kg. L’utilisation de n’importe quel morceau d’acier pour le contrôle du poids mort peut créer un danger pour l’opérateur, si le poids n’est pas équilibré, il pourrait glisser et tomber. Les poids d’essai étalonnés comprennent des fonctions d’alignement pour maintenir l’équilibre du poids sur les pôles, ce qui vous permet d’effectuer le contrôle du poids mort en toute sécurité.\n3. Suivez le cycle d’utilisation nominal\nLa pince magnétique type à un rapport cyclique de 50% avec un temps maximum de 2 minutes. Cela signifie que la pince magnétique peut être mise sous tension jusqu’à 2 minutes en continu, mais qu’il faudrait la mettre au repos sur la même durée par la suite pour éviter la surchauffe. Le dépassement du rapport d’utilisation peut créer un danger pour l’opérateur et risquer d’endommager de façon permanente la pince de magnétoscopie.\n4. Ne basculez jamais entre les modes AC et DC lorsque la pince de magnétoscopie est sous tension\nLes pinces magnétiques sont de puissants électroaimants et ils transportent de grandes charges inductives. Si une pince AC/DC passe du mode AC au mode DC (ou du mode DC au mode AC) alors que la pince est allumée, le retour de la charge inductive pourrait endommager de manière permanente les composants internes. Soyez prudent lorsque vous effectuez des inspections AC et DC pour éviter des dommages accidentels.\n5. Nettoyez les pôles et leurs bases après utilisation\nLes pôles et la base des pinces sont composées de lamelles d’acier et des particules magnétiques peuvent être piégées dans les articulations. Pour garder votre pince en bon état de fonctionnement pour une utilisation future, nettoyez les particules piégées ou la saleté avant le stockage.


De la recherche à la pratique : Pour parler profession : juin 2010\nJonathan Bolduc, professeur adjoint à la Faculté d’éducation de l’Université d’Ottawa, est l’un des auteurs de la monographie La musique au cœur des pratiques en littératie.\nComment les enseignantes et les enseignants peuvent-ils connaître les dernières tendances en matière d’enseignement et d’apprentissage? Une série de monographies en langage clair aide les pédagogues à mettre les recherches en pratique.\nLes Anciens enseignants titulaires Kingsley Hurlington, EAO, et Alex Lawson reconnaissent l’importance de placer la recherche en éducation à l’avant-plan. Ils savent également que les articles publiés dans les revues évaluées par des pairs sont essentiels, mais pas forcément accessibles.\nLes auteurs disent cela sans affront. En effet, M. Hurlington est associé de recherche à la School of Education and Professional Learning de l’Université Trent, mais il a d’abord enseigné à l’école secondaire, et il est perplexe quand il décrit le «langage secret des chercheurs». Pour sa part, Mme Lawson, professeure adjointe en enseignement des mathématiques à l’Université Lakehead, affirme que la recherche doit être «retirée des tablettes poussiéreuses pour être utilisée».\nC’est l’objectif d’une série de sommaires de recherche rédigée par le Secrétariat de la littératie et de la numératie du ministère de l’Éducation en partenariat avec l’Association des doyennes et doyens de l’éducation de l’Ontario. La série Faire la différence… De la recherche à la pratique créée en 2007 comprend plus de 24 monographies rédigées par des universitaires ontariens, dont Kingsley Hurlington et Alex Lawson, spécialistes en éducation.\nChaque article de quatre pages est évalué par des pairs et doit comprendre un certain nombre de mots, une structure simple et un nombre limité de citations. Ils abordent en langage clair des questions liées à l’éducation des élèves du jardin d’enfants à la 8e année, en mettant l’accent sur l’apprentissage de la littératie ou de la numératie. De plus, ils contiennent des recommandations pour la mise en pratique en classe.\n«Nous essayons de pousser la réflexion au-delà des évidences et de faire la promotion de discussions sur des sujets qui n’ont peut-être pas effleuré l’esprit des enseignants, explique Deborah Berrill, EAO, directrice fondatrice de la School of Education and Professional Learning de l’Université Trent et éditrice de la série.\nPatricia Manson, EAO, agente de la haute direction au Secrétariat de la littératie et de la numératie, ajoute : «Les enseignantes et enseignants apprennent toute la vie durant et recherchent continuellement des façons d’aider les élèves dans leur apprentissage. Faire la différence… De la recherche à la pratique est une ressource qui peut leur donner de l’information».\nLes monographies sont envoyées deux fois par année dans toutes les écoles de l’Ontario et les facultés d’éducation, et à la Fédération des enseignantes et des enseignants de l’Ontario. Elles sont également disponibles en ligne dans le site web du ministère de l’Éducation de l’Ontario.\nLes chercheurs élargissent ainsi leur lectorat qui, à son tour, obtient des renseignements pratiques pour guider son enseignement, explique Jane Gaskell, doyenne de l’Institut d’études pédagogiques de l’Ontario de l’Université de Toronto (IEPO/UT), qui a joué un rôle catalyseur dans la création de la série.\nComment mesure-t-on le succès de la série?\n«Les enseignants sérieux se questionnent sur leur propre pratique d’enseignement», avance Mme Berrill.\nCinq questions ont servi de fondement à cinq monographies :\nComment les enseignantes et enseignants peuvent-ils aider les élèves à acquérir davantage de connaissances en mathématiques?\nComment les activités musicales peuvent-elles améliorer l’apprentissage de la littératie chez les jeunes enfants?\nQuels garçons sont sous-performants et ont besoin de soutien?\nComment les écoles peuvent-elles favoriser la réussite scolaire des élèves autochtones?\nComment pouvons-nous favoriser la résilience?\nCertaines monographies s’intéressent directement à la littératie et à la numératie, tandis que d’autres adoptent une perspective plus large, s’intéressant aux besoins de groupes particuliers et au soutien des élèves pour les aider à faire face aux défis et à les surmonter.\nL’apprentissage des conclusions de chaque ouvrage illustre bien de quelle manière la série met la recherche en pratique.\nLes règles mathématiques font-elles le poids?\nEn mathématiques, il n’y a qu’une seule bonne réponse, mais plus d’une manière d’y parvenir, fait valoir Mme Lawson, auteure d’une monographie intitulée L’apprentissage des mathématiques ou l’application de règles : l’efficacité des méthodes générées par les élèves.\nDe plus en plus de données semblent démontrer que les élèves apprennent à appliquer des règles plutôt qu’à bien comprendre les mathématiques. Chose tout aussi préoccupante, les difficultés des élèves dans cette matière sont souvent dues aux méthodes traditionnelles d’enseignement.\nLes enseignantes et enseignants apprennent toute la vie durant.\nLorsque les élèves apprennent à faire les additions et les soustractions à deux chiffres, ils font souvent des erreurs en essayant de suivre les règles (p. ex., les emprunts et les retenues) sans vraiment les comprendre. Cela donne des équations avec des erreurs, comme 28 + 29 = 471. Dans ce cas, l’élève a additionné 2 et 2 pour obtenir 4, puis 8 et 9 pour obtenir 17, mais a écrit 71.\nAprès beaucoup de pratique, la plupart des enfants (mais pas tous) utilisent les méthodes traditionnelles avec un certain niveau de compétence, mais cela leur en coûte, estime Mme Lawson. «Les enfants ne comprennent plus les mathématiques et font simplement ce que l’enseignant leur dit de faire.»\nL’étude propose des méthodes plus efficaces :\nPrésenter les concepts tels que la division en utilisant un problème issu d’un contexte familier au lieu de se baser sur une série d’étapes à franchir.\nLaisser les élèves trouver la solution au problème en utilisant la méthode qui leur semble la plus sensée. Voici un exemple simple : 42 petits gâteaux doivent être séparés également dans 7 contenants. Combien y aura-t-il de petits gâteaux par contenant? Les enfants peuvent alors élaborer plusieurs stratégies pour trouver la solution : modéliser le problème en dessinant les gâteaux et les contenants, puis en distribuant les gâteaux; compter des groupes de 7 gâteaux pour arriver au total de 42; compter par groupes en s’aidant avec les doigts; ou faire une série d’additions. Par la suite, certains utiliseront des faits connus pour trouver la solution : sachant que 5 x 7 = 35, ils concluront qu’un 7 de plus leur donnera la bonne réponse. Plus tard, la plupart des enfants trouveront la solution à l’aide d’une division (42 ÷ 7 = 6).\nMettre des élèves de même niveau en mathématiques en groupes de deux pour encourager leur pleine participation.\nPrésenter une discussion sur les mathématiques pour encourager les élèves à réfléchir à quelques stratégies. Par exemple, les élèves pourraient réfléchir au fait qu’il est possible de trouver la même réponse à une question en employant soit la multiplication, soit la division.\n«Les enfants discutent et avancent des arguments jusqu’à ce qu’ils parviennent à la vérité mathématique», affirme Mme Lawson. De plus, les élèves qui sont encouragés à expérimenter pour trouver leurs propres solutions ont moins tendance à faire des erreurs que les élèves qui apprennent les mathématiques de manière traditionnelle. Ils développent également une compréhension plus approfondie du sujet, remarque-t-elle. «Un plus grand nombre d’enfants comprennent véritablement et même aiment les mathématiques.»\nDes enseignantes et enseignants du préscolaire au jardin d’enfants trouvent que la musique favorise l’acquisition de stratégies pour l’apprentissage de la langue écrite.\nCompréhension et plaisir : lorsque l’on joue ces deux notes en même temps, elles peuvent ouvrir la porte à la réussite, et ce, dans n’importe quel domaine. C’est certainement le cas en ce qui concerne la littératie chez les jeunes enfants.\nLa monographie La musique au cœur des pratiques en littératie révèle que, à partir du préscolaire, les enfants possèdent des connaissances musicales. De nouvelles données démontrent que les activités musicales peuvent encourager les jeunes enfants à se concentrer sur la structure sonore du langage. Cela les aide à mieux écouter et développe leurs facultés cognitives et aptitudes linguistiques, favorisant au passage l’acquisition de stratégies pour l’apprentissage de la langue écrite.\nJonathan Bolduc, professeur adjoint à la Faculté d’éducation de l’Université d’Ottawa, a réalisé cette étude avec sa collègue Carole Fleuret. Selon lui, les programmes préscolaires et élémentaires combinant des activités musicales et des activités de littératie permettent d’améliorer les résultats des élèves en lecture et en écriture.\nL’une des méthodes d’enseignement suggérées fait usage du chant : créer un répertoire d’airs familiers avec des paroles liées aux thèmes abordés en classe. Le chant aide les enfants à développer leur sens de la mélodie et du rythme, et a un effet direct sur leur capacité à reconnaître des rythmes et les syllabes à accentuer.\nLors d’une autre activité, on leur dit de «jouer» un mot sur un instrument à percussion, en insistant sur les syllabes accentuées, puis on choisit un autre mot ayant le même nombre de syllabes et on demande à un élève de le jouer. Puis, il faut associer la séquence rythmique avec la séquence syllabique (p. ex., «TA-ble» ou «CHAI-se»).\nPour ajouter une dimension mélodique à l’exercice, choisissez un mot à trois syllabes, comme «py-ja-ma», auquel vous associez une mélodie de trois notes. Chantez le mot et demandez à l’élève de reproduire ce qu’il vient d’entendre. Répétez l’activité en omettant une note et, par conséquent, une syllabe. L’enfant chante ensuite le mot et nomme l’unité qui manque à la mélodie. Selon M. Bolduc, cet exercice favorise l’apprentissage de la segmentation, de la suppression, de la catégorisation et de la fusion d’unités phonologiques.\nToujours selon le coauteur, les enfants développent l’essentiel de leurs capacités musicales entre quatre et six ans, âge qui représente une étape cruciale dans l’appropriation de la langue écrite. «Lorsque nous utilisons la musique, on peut le voir dans le développement psychomoteur et dans le développement de la perception, mais nous n’établissons pas souvent le lien avec l’apprentissage en classe.»\nPar ailleurs, fait-il valoir, il ne faut pas oublier l’un des plus importants avantages d’utiliser la musique : c’est amusant!\nCompréhension et plaisir : lorsque l’on joue ces deux notes en même temps, elles peuvent ouvrir la porte à la réussite.\nTout ce qui favorise la réussite des élèves, c’est de la musique aux oreilles des pédagogues. Cependant, une vaste part des politiques et de la documentation du domaine de l’éducation porte sur la sous-performance d’un groupe d’élèves en particulier, soit les garçons, surtout en ce qui concerne leurs compétences linguistiques. Cela soulève une question d’une importance capitale, à laquelle Wayne Martino, professeur à la Faculté d’éducation de l’Université Western Ontario, cherche à répondre dans sa monographie intitulée La sous-performance des garçons : de quels garçons parlons-nous?\nBien des garçons s’avèrent sous-performants. «Les garçons sont souvent considérés comme un groupe homogène, mais la réalité est plus complexe», affirme M. Martino.\nSelon lui, il est simpliste de penser que les écoles ne répondent pas aux besoins des garçons et que les garçons tirent automatiquement parti d’un curriculum qui tient compte d’eux, d’une présence accrue d’enseignants masculins ou de classes non mixtes. Malgré tout, cela a donné lieu à des interventions visant à satisfaire des besoins et des styles d’apprentissage supposément communs.\n«Selon moi, toute perception stéréotypée d’un groupe particulier pose problème», affirme M. Martino.\nSelon lui, les pédagogues ont un rôle important à jouer quand vient le temps d’encourager le développement d’une perception moins stéréotypée des garçons. Les bonnes pratiques en matière de pédagogie pour les garçons (et les filles) tiennent compte de ce qu’il appelle la gestion de classe de base :\nÉtablir des liens entre le curriculum, les pratiques d’évaluation et la vie quotidienne des élèves.\nÉviter de considérer les garçons ou les filles comme un groupe homogène.\nCréer des environnements d’apprentissage sécurisants dans les salles de classe où la diversité ethnique, raciale et sexuelle est reconnue et intégrée au curriculum.\nCe ne sont pas tous les garçons qui réussissent moins bien. Le statut socio-économique et l’emplacement géographique, par exemple, ont une incidence sur le rendement scolaire de groupes précis de garçons et de filles. Selon M. Martino, une approche qui chercherait à savoir de «quels garçons ou quelles filles il s’agit» pourrait aider les enseignants à déterminer les types d’interventions les plus productifs pour aider les élèves qui éprouvent des difficultés en lecture et les élèves à risque.\n«Les enseignants sont au cœur d’une telle réforme en éducation, une réforme qui évite la simplification excessive des différences sexuelles et des différences de rendement.»\nLa réussite et le fait de respecter les valeurs des élèves sont des questions primordiales pour Pamela Toulouse, professeure adjointe à l’École des sciences de l’éducation de l’Université Laurentienne. De nouvelles recherches démontrent que l’estime de soi est essentielle au succès des élèves autochtones, qui ont besoin d’«un environnement d’apprentissage qui honore leur identité et leurs origines». C’est ce qu’on peut lire dans la monographie de Mme Toulouse, L’intégration des enseignements et des valeurs autochtones dans la salle de classe.\nL’écart entre le rendement scolaire des élèves autochtones et des autres élèves canadiens est «inquiétant», dit Mme Toulouse, qui provient de la Première Nation de Sagamok Anishnawbek. Des stratégies qui favorisent le modèle autochtone de l’estime de soi, c’est-à-dire le lien entre «les domaines physique, affectif-mental, intellectuel et spirituel», sont nécessaires pour assurer de réels progrès.\nIntégration des enseignements et des valeurs autochtones dans la salle de classe – Verna Hardwick, EAO, enseignante de langue autochtone avec des élèves de l’école élémentaire catholique St. David de Sudbury.\nMme Toulouse a écrit son ouvrage en se basant sur les sept préceptes de vie ojibwés : le respect, l’amour, le courage, la sagesse, l’humilité, l’honnêteté et la vérité. «C’est comme l’éducation morale, c’est la façon dont nous vivons», dit Mme Toulouse. Chaque précepte se traduit par des actions en éducation. Voyez comment les trois premiers préceptes peuvent se concrétiser dans la vie quotidienne :\nRespect : entretenir des attentes élevées à l’égard des élèves autochtones en valorisant leur culture, leur langue et leur vision du monde dans nos écoles.\nAmour : réaffirmer, à titre d’éducateurs, notre croyance en la réussite de tous les élèves autochtones en faisant preuve d’un engagement envers leurs styles d’apprentissage – tâches collectives (en petits groupes ou à deux), mode réflexif (le temps d’accomplir les tâches et de répondre aux questions), visuel (activités pratiques) et holistique (s’instruire en allant du général au particulier).\nCourage : s’engager à changer le curriculum de nos écoles afin d’y inclure les contributions, les innovations et les inventions du peuple autochtone.\nAppliquer ces préceptes nécessite de la sagesse (communiquer nos pratiques efficaces dans le domaine de l’éducation des Autochtones au moyen du perfectionnement professionnel continu et des recherches), de l’humilité (reconnaître que nous devons en apprendre plus sur la diversité des peuples autochtones) et de l’honnêteté (revoir les facteurs qui encouragent les changements en éducation et prendre la responsabilité d’engendrer les changements).\nEnfin, nous arrivons à la vérité. Nous devons «établir des normes mesurables concernant la réussite des élèves autochtones et les utiliser comme indicateurs clés afin de déterminer à quel point notre curriculum et nos méthodes pédagogiques favorisent l’intégration des élèves autochtones», affirme Mme Toulouse dans sa monographie.\nAider les élèves à récupérer\nDe nombreux élèves réussissent malgré des facteurs de risque, des échecs et la malchance. À quoi attribuer le succès face aux difficultés de la vie? La résilience n’est pas «une qualité magique qui serait réservée à certains enfants», dit Kingsley Hurlington, pour qui la résilience exige plutôt un environnement favorable approprié, comme il l’écrit dans Renforcer la résilience des élèves : le rôle des enseignants comme facteurs de protection.\nLa résilience est une capacité que possèdent tous les jeunes pour assurer un développement sain et la réussite de l’apprentissage, mais trois facteurs de protection sont essentiels : des relations bienveillantes, des attentes élevées et des possibilités de participation valorisantes. Voici comment créer des environnements qui favorisent ces trois facteurs :\nApprendre à connaître ses élèves et leurs environnements à l’extérieur de l’école, lesquels peuvent être enrichissants ou problématiques. «La recherche suggère que l’intervention à court terme d’un seul adulte bienveillant peut faire toute la différence», écrit M. Hurlington.\nDécouvrir les points forts de chacun et partir de là. Bien intentionnés, les enseignantes et enseignants essaient souvent de remédier aux lacunes de leurs élèves. Ils devraient plutôt, selon M. Hurlington, accepter le fait que chaque élève vient en classe avec des connaissances, un savoir et une conscience qui lui sont propres. La résilience se développe à partir des aptitudes existantes.\nEncourager les élèves à nouer des relations sociales positives les uns avec les autres, et faire en sorte que l’identité de chaque élève soit célébrée et valorisée (p. ex., installer des tableaux d’affichage comprenant des renseignements intéressants sur les élèves ou leurs capacités). «Les élèves éprouvent des difficultés parce qu’ils n’ont pas de sentiment d’appartenance», selon M. Hurlington.\nReconnaître les défis auxquels font face les élèves, mais continuer à leur fixer des attentes élevées. En collaboration avec les élèves, les enseignants peuvent établir les règles (claires) du milieu d’apprentissage et fixer des objectifs réalistes et importants qui doivent être centrés et axés sur les élèves, personnalisés et documentés pour que les élèves aient des raisons de célébrer tout au long de l’année.\nAssurer des possibilités de participation enrichissantes. Un environnement caractérisé par la résilience permettra le développement et l’utilisation de compétences essentielles comme la résolution de conflits et de problèmes, et la gestion du stress.\n«Les élèves peuvent vous surprendre, affirme M. Hurlington, alors laissez-leur la chance de le faire.» Se remémorant ses années d’enseignement au secondaire, il décrit les fous de planche à roulettes qui ne semblaient pas se soucier le moins du monde d’apprendre. Mais, dit-il, il faut les regarder dans les planchodromes réussir une figure qui a exigé des dizaines d’heures de perfectionnement. «Diriez-vous que ces enfants ne sont pas persévérants?\n«Chacun a des points forts, et si vous les reconnaissez, il pourra se produire des choses exceptionnelles, ajoute-t-il. N’abandonnez personne.»\nProvoquer des «Ahh!»\nLes auteurs des monographies disent qu’ils ont été ravis d’avoir l’occasion d’écrire non seulement pour leurs collègues, mais également pour les enseignants titulaires qui, en définitive, seront ceux qui donneront vie aux conclusions de la série. «La série doit être accessible pour que tout lecteur, quel qu’il soit, s’exclame : “Ahh!”», explique M. Hurlington.\nJonathan Bolduc a publié des articles dans de nombreuses revues scientifiques, mais, selon lui, des monographies concises comme celles de la série permettent de mettre un sujet en contexte sans inclure des concepts théoriques complexes. Il est ainsi plus facile pour les enseignants de voir les applications pratiques et de favoriser l’apprentissage, affirme-t-il. Les enseignantes et enseignants qui ont lu les monographies sont du même avis.\n«Les revues spécialisées ne jettent pas toujours une lumière suffisante sur les questions soulevées tandis que les monographies offrent des stratégies, souligne Ruth Marinelli, EAO, enseignante d’études familiales à l’école secondaire Bur Oak à Markham.\nMme Marinelli a lu la monographie de M. Hurlington en mars dernier. Elle dit qu’elle essaie justement d’appuyer le type d’élèves qu’il décrit, en tentant de se sensibiliser à leur milieu en dehors de l’école. La méthode d’exploration logique des problèmes, que M. Hurlington emploie pour favoriser la résilience des élèves, l’a impressionnée. «C’est justement ce que je faisais, sans toutefois m’en apercevoir», dit-elle.\nMme Marinelli a l’intention de suivre certains des conseils de M. Hurlington, dont afficher les forces des élèves sur un babillard à la vue de tous. «Bon nombre d’élèves se croient invisibles à l’école; en fait, ils veulent seulement savoir que vous vous souciez d’eux», déclare-t-elle. Elle a montré la monographie au pédagogue responsable de la littératie et à la bibliothécaire de son école dans l’espoir de sensibiliser ses collègues et d’obtenir des réactions positives.\nLes élèves éprouvent des difficultés parce qu’ils n’ont pas de sentiment d’appartenance.\nRuth Marinelli, EAO, et ses élèves d’études familiales participent à une activité de nettoyage dans leur communauté à l’extérieur de l’école secondaire Bur Oak de Markham.\nLa monographie de Mme Lawson a eu le même effet sur Nicole Walter-Rowan, EAO, enseignante de ressources mathématiques aux écoles élémentaires publiques du conseil scolaire Lakehead à Thunder Bay. S’appuyant sur la recherche, Mme Walter-Rowan explore avec les pédagogues la façon dont les élèves envisagent les problèmes de mathématiques et élabore des questions qui favorisent la logique.\n«Cela nous aide à améliorer la résolution de problèmes et à encourager les élèves à réfléchir au processus d’analyse mathématique plutôt que de se limiter à broyer des chiffres», affirme Mme Walter-Rowan.\nLa série Faire la différence… De la recherche à la pratique met intentionnellement l’accent sur une grande variété de sujets. «De nombreux facteurs autres que la littératie et la numératie jouent un rôle dans la réussite des élèves», affirme Deborah Berrill en donnant l’exemple du texte de Kingsley Hurlington sur la résilience.\nSelon Patricia Manson, les idées d’une monographie pourraient conduire les directions d’école à provoquer des changements dans toute leur école ou à encourager le personnel enseignant à simplement essayer quelque chose et à faire connaître les résultats.\n«Nous tentons de nourrir le sentiment que nous formons une communauté d’apprentissage professionnel en même temps que nous améliorons le rendement des élèves et comblons l’écart entre eux.»