2.1.5 Fonctionnement de l'entreprise\nLa structure est définie selon la rousse comme étant une organisation des parties d'un système, qui lui donne sa cohérence et en est la caractéristique permanente. La Régideso Kananga est restructurée de la manière suivante :\n· Direction Provinciale\nLe Directeur Provincial est désigné pour conduire l'entreprise vers le but lui assigné dans le respect du plan d'action de l'entreprise et des directives du pouvoir public. Il est le représentant direct de la Direction Générale dans la province. Ainsi, il représente l'organe de supervision, de coordination, d'harmonisation et de contrôle des activités des différents Services, Centres et Agences de la Direction Provinciale.\nC'est un service d'appui à la Direction Provinciale qui s'occupe des correspondances externes et internes, de la dactylographie, de la réception et expédition des courriers, de la radiographie de l'Internet , assure donc les circuits de communication de l'entreprise et est le rapporteur des réunions de service convoquées par la Direction Provinciale. Il contrôle aussi l'entretien, la bonne marche et l'utilisation du matériel de bureau.\n· Service Provincial de Contrôles de Gestion\nC'est un service qui fait partie d'Etat major de la Direction Provinciale. Il est l'oeil de la Direction Générale au niveau provincial. Il a pour mission d'assurer le respect des systèmes et des procédures de gestion dans toute la province c'est-à-dire il planifie, élabore le budget et veuille à la réalisation des programmes par différents services, participe aussi aux opérations de fin d'exercice et suggère au Directeur Provincial des solutions pour une bonne marche des services.\n· Chef de Division\nLe Chef de Division est la deuxième personnalité de la Direction Provinciale à la REGIDESO Kananga. Il a sous sa responsabilité les domaines technique, administratif et financier et le suivi des centres et des études des projets de développement. Dans le domaine technique, il supervise les services de production et de réseau. Tandis que pour le domaine d'administration et finances, il s'occupe du service commercial, des ressources humaines, de comptable et financier.\nAttributions des différents services de la REGIDESO Kananga\nIci nous allons expliquer les attributions des services de la REGIDESO Kananga.\n· Le Service Commercial : Il s'occupe de la commercialisation du produit de la REGIDESO (Eau potable). Il tient la gestion des Agences, du chiffre d' affaires, de l'analyse de facturation, de la comptabilité des abonnés . En outre, il reçoit et traite les différentes réclamations ;\n· Le Service de Ressources Humaines : Ce service a à sa tête un chef du personnel qui a pour rôle la planification et la gestion des ressources humaines, contrôle le personnel, développe les relations humaines, élabore les outils d'administration du personnel et intègre le personnel dans différentes structures. Ce service s'occupe de la paie et des soins médicaux du personnel.\n· Le Service Comptable et Financier : C'est le service qui veuille à la bonne tenue des livres et autres documents comptables et financiers dans les délais. Il s'occupe aussi de la programmation de toutes les opérations de dépenses et des inventaires, c'est -à dire la trésorerie. Il fait les suivis différentes prévisions comme, les prévisions de trésorerie de la Direction Provinciale, prévisions budgétaires, prévisions d'exploitation et les prévisions d'investissements.\n· Le Service Réseau : C'est un service purement technique qui est chargé de la maintenance et de la distribution de l'eau potable aux abonnés.\n· Le Service de Production : Celui-ci s'occupe du traitement, de la qualité d'eau à produire et à fournir aux abonnés, et de la surveillance des machines.


Le marche des lessives\nLa consommation de lessives en France\nLes lessives en France : 1,295 milliard d'euros de ventes de lessives en France sur un an ; un marché qui progresse d'environ 2% chaque année.\nSur le marché mature et globalement stagnant des lessives, ce sont les lessives liquides et en capsule qui progressent le plus vite.\nEn France, le segment des lessives reste en tête des produits d'entretien pour la maison, avec un chiffre d'affaires de 1 295 million d'euros en 2002, soit une augmentation de +2 % par rapport à 2001. Sur les douze derniers mois, les lessives en poudre ont couvert 38,5 % du marché (dont 36,1 % avec les poudres classiques et 2,4 % avec les concentrées), les lessives liquides ont pris 37,3 % de parts du marché (32,0 % pour les liquides classiques et 5,3 % pour les concentrées), et les unidoses ont représenté 24,3 % (dont 20,9 % pour les tablettes et 3,3 % pour les capsules liquides)\nLa consommation de lessives en France représente chaque année environ 500 000 tonnes.\nFin juillet 2014, en hypermarché le rayon moyen des lessives comptées 203 références dont 46,7 étaient des lessives en capsules (source Unilever).\nLe marche des lessives "vertes" écologiques\nLe saviez-vous ? Des études démontrent que la puissance de lavage d'une lessive écologique est égale à celle des lessives classiques.\nLa plupart des textiles sont bien lavés à 20 degrés. Les laver à des températures supérieures à 40 degrés ne sert pas à grand chose.\nDes températures de lavage à 60, voire 95 degrés, ne sont plus utiles depuis longtemps. Les nouvelles générations de lessives donnne la propreté de linge normalement sale à 20 degrés. Penser aussi à sécher la lessive en plein air.\nConseils pour une lessive moins "gourmande"\nLe lavage Si vous achetez une nouvelle machine à laver, choisissez un appareil de la catégorie énergétique A+ d'une taille raisonnable. Pour une famille moyenne, une machine de 5 kg suffit généralement.\nNe lavez pas plus que de raison. Inutlie de laver vêtements et linge de lit avant qu'ils ne soient vraiment sales.\nRemplissez bien votre machine à laver, inutile de la faire tourner à moitié vide.\nSuspendez votre linge en plein air, y compris par temps frais et sec : le vent et le soleil sèchent gratuitement en ont l'avantage d'avoir un effet désinfectant.\nSi vous voulez sécher à l'intérieur, suspendez votre linge dans une pièce chaude et aérée. Si vous utilisez un sèche-linge, prenez un sèche-linge à air soufflé ou un tumbler avec pompe à chaleur catégorie énergétique A. Ces sèche-linge de nouvelle génération réinjectent la chaleur dissipée. Il sont un peu plus chers à l'achat que les appareils classiques mais ils consomment moitié moins d'electricité.


Air France: poursuite des "discussions", les syndicats "en ordre de bataille" - Charente Libre.fr\nAir France: poursuite des "discussions", les syndicats "en ordre de bataille"\nPar charentelibre.fr avec AFP, publié le 20 juillet 2016 à 18h28 .\nDes discussions se sont poursuivies ce mercredi entre la direction d'Air France et deux des syndicats représentatifs de personnel navigant opposés au futur projet d'accord d'entreprise, qui n'ont pas permis d'écarter la menace d'une grève dure du 27 juillet au 2 août, a-t-on appris de sources concordantes.\n"Nous avons fait des propositions pour tenter de sortir du conflit mais elles ont toutes été écartées. La balle est dans le camp de la direction et nous sommes en ordre de bataille", a déclaré Marc Lamure de l'Unsa.\n"Nous sommes plutôt pessimistes et effectivement prêts à la grève au vu de la teneur de la réunion qui nous a été proposée par la direction il y a deux jours. C'est du temps perdu car il n'y a visiblement aucune envie d'avancer et d'apaiser le climat social", a ajouté Christophe Pillet, du SNPNC-FO.\nLes deux syndicats d'hôtesses de l'air et stewards, SNPNC-FO et Unsa-PNC (46% des voix à eux deux), en désaccord sur le texte de l'accord négocié depuis avril, entendent maintenir le préavis de grève qu'ils ont déposé début juin pour un mouvement du 27 juillet au 2 août. Les deux syndicats ont indiqué avoir fait une "nouvelle proposition" à la direction mercredi sur la durée du futur accord d'entreprise, point de désaccord majeur, en évoquant "un accord à durée indéterminée, ce qui lui permet de le dénoncer ultérieurement mais qu'elle a refusé", selon eux.\nL'accord actuel, fixant les règles de travail, de rémunération et d'avancement, arrive à échéance fin octobre. Pour éviter une grève en plein été, période cruciale pour la compagnie, Air France a proposé une reconduction quasi à l'identique de cet accord d'entreprise, mais pour une durée (17 mois) jugée insuffisante par les syndicats qui réclamaient jusqu'à présent un nouvel accord d'une durée de trois à cinq ans.\nLa direction d'Air France a seulement confirmé "la poursuite des discussions avec les syndicats".\nL'Unac, troisième syndicat représentatif (22%), qui s'était dans un premier temps associé au préavis de grève, a finalement choisi de le "reporter" à octobre (du 14 au 17), estimant qu'il y a des "avancées" mais que le texte "manque de précision", ce qui ne lui permet pas d'y apposer sa signature. L'Unac n'était pas conviée à la réunion de mercredi.\nLa direction a repoussé à vendredi la date butoir de mise à signature du projet d'accord initialement prévue le 13 juillet.


Québec fournit une aide aux détaillants pour amorcer leur virage numérique | L’actualité\nQuébec fournit une aide aux détaillants pour amorcer leur virage numérique\nMONTRÉAL – Le gouvernement Couillard investit près de 5 millions $ pour aider les détaillants à poursuivre leur virage numérique alors que seulement 14 pour cent d’entre eux ont un site internet où leurs clients peuvent effectuer des transactions.\nEn entrevue téléphonique, la ministre responsable de la Stratégie numérique, Dominique Anglade, a souligné qu’il était «fondamental» pour le gouvernement d’intervenir pour que des commerçants puissent profiter de tout l’argent qui est dépensé en ligne, rappelant que les Québécois avaient acheté pour 8,5 milliards $ de produits ou services en ligne.\nEn ce moment, quelque 14 pour cent de ces commerçants sont dotés d’un site internet où les clients peuvent acheter directement des produits ou des services en ligne, une proportion très faible qui accuse un retard par rapport au reste du Canada, selon les derniers chiffres.\nLa ministre explique que cette transition au numérique est longue pour certains détaillants par manque de connaissance de ces outils. Quelques-uns d’entre eux croient qu’une offre sur internet va vider leurs magasins, ce qui est faux, assure Mme Anglade.\n«Ce n’est pas du tout ça qui se passe en fait. Il faut combiner l’aspect physique avec l’aspect numérique. Souvent, (les clients) vont avoir accès à des magasins de proximité, ils vont vouloir aller voir le produit, le tester, le toucher et après ils vont l’acheter en ligne», a-t-elle soutenu.\n«Il y a un appel de projets qui se fait en ce moment dans les différentes régions du Québec et certains projets, la date limite c’est le 20 avril», a-t-elle indiqué.\nLa ministre laisse entendre que ce n’est pas nécessairement tous les détaillants qui auront leur propre site où des transactions se feront. «Il pourrait y avoir des regroupements, il pourrait y avoir des gens qui décident de faire des choses ensemble», a-t-elle affirmé.\nMme Anglade invite les commerces à devenir «agiles» dans ce nouveau contexte.\n«Il y a peut-être des affaires qu’ils vont tester qui ne marcheront pas. Mais cette agilité-là va leur permettre de se remettre en question et d’effectuer les changements dont ils ont besoin pour la suite. C’est ça, le numérique», a-t-elle conclu.\n«Le CQCD se réjouit que le gouvernement du Québec accepte d’accompagner les détaillants qui n’ont pas actuellement les ressources humaines, financières et technologiques nécessaires pour se démarquer dans l’univers du commerce en ligne. Le Web permettra à nos détaillants de vendre ici, en plus d’exporter leur savoir-faire et leur ingéniosité partout sur la planète afin d’attirer des clients chez eux», a soutenu M. Turgeon par voie de communiqué.


Wall Street monte, bonnes nouvelles sur le vaccin et la consommation Par Reuters - Actualité Financière\n16 octobre 2020 5\n(Reuters) – La Bourse de New York évolue en hausse en début de séance vendredi, profitant de l’annonce d’une accélération des ventes au détail aux Etats-Unis et d’un regain d’espoir de voir le développement d’un vaccin contre le COVID-19 aboutir prochainement.\nQuelques minutes après le début des échanges, l’indice gagne 125,59 points, soit 0,44%, à 28.619,79 points, le Standard & Poor’s 500, plus large, progresse de 0,35% à 3.495,49 points et le prend 0,49% à 11.771,71 points.\nLes contrats à terme sur indices s’étaient orientés à la hausse après les déclarations du géant de la pharmacie Pfizer (NYSE:), qui espère désormais pouvoir déposer en novembre une demande d’homologation du vaccin contre le coronavirus qu’il développe avec l’allemand BioNTech.\nAutre soutien pour le Dow: le bond de 4,57% de Boeing (NYSE:), qui bénéficie des déclarations d’un responsable de l’Agence européenne de sécurité aérienne (EASA) confirmant que le 737 MAX pourrait être de nouveau autorisé à voler avant la fin de l’année.\nAirbus dit avoir trouvé un point d’équilibre dans sa production Par Reuters\nWall Street recule après la hausse des inscriptions au chômage Par Reuters\nNokia s’est engagé sur deux projets stratégiques en France, dit Bercy Par Reuters


Trader avec le rsi: choisir un courtier agréé en Guyane\n1 Septembre 2018 , Amaryllis Dupuis Aucun commentaire\nOn peut en dernier exemple, aborder le sujet du trading, si la spéculation trader avec le rsi peut avoir du bon comme du mauvais pour un projet en lien avec les cryptomonnaies. Il est inéluctable que la chrématistique apporte du bon en termes d'arbitrage entre les plateformes. En afrique, «faire de la protection de la nature un grand dessein colonial n’est pas sérieux». Il permet aux citoyens russes de travailler sur le marché boursier américain (ce que tous les courtiers américains ne font pas). • Ses commissions sont faibles, voire inférieures à celles de certains courtiers russes. • Il s’agit d’un courtier réel et officiel qui travaille sous la loi américaine.. • Il fournit une garantie en vertu de sipc (american investor insurance act jusqu’à 500 000 $). • Support technique russophone et terminal pratique.\nLire les signaux directionnels à partir du graphique des prix seul peut être difficile et souvent trompeur, car le prix fluctue dans les deux sens et change de caractère entre les phases de faible ou de forte volatilité. Nous y avons volontairement conservé les signaux donnés par les stochastiques et avons ajouté les deux indicateurs: premier constat, les oscillateurs fournissent quasiment les mêmes informations, ce qui rend leur utilisation conjointe redondante. La notion de divergence. Indicatejr nombre de périodes prises en invicateur est généralement configuré à 14 sur les plateformes de trading, et ce chiffre peut être laissé telquel. Un indicateur doit être expliqué. La présence d’un indicateur a une signification qui doit être expliquée aux équipes – ceci pour qu’il soit accepté et reconnu comme un moyen d’atteindre le but à atteindre. Lorsque cette caractéristique est présente, l’indicateur peut devenir une source de motivation pour une équipe.\nSans oublier les services d’alerte (messages envoyés en cas de franchissement d’un seuil), la faculté de participer plus facilement à des introductions en bourse, etc. Hinweis: für die aufgeführten inhalte kann keine gewährleistung für die vollständigkeit, richtigkeit und genauigkeit trader avec le rsi übernommen werden. Entscheidend sind die informationen auf der website des jeweiligen anbieters.\nLe courtier permet de négocier sur le forex, les actions françaises et internationales, les etf, les warrants, les certificats, les turbos, et les cfd. Vous pourrez aussi souscrire à une assurance vie depuis sa plateforme.\nPour cette raison, il est plus justifié d’utiliser la capitalisation boursière d’une cryptomonnaie pour décider d’investir ou non dans celle-ci que de trader avec le rsi regarder son prix. Plus la capitalisation boursière d’une crypto est élevée, plus elle est adaptée à l’investissement. Un courtier exécute des transactions pour ses clients.\nQualifications pour la can 2022: l’algérie et le sénégal assurent, les comores font sensation. Metatrader 4 est une plateforme de trading forex révolutionnaire. Elle est dotée de nombreuses fonctionnalités et offre l'avantage supplémentaire d'une interface personnalisable. Une gamme de technologies analytiques avancées offre aux traders la possibilité d'effectuer des analyses de marché depuis l'interface de la plateforme. C'est notamment le cas de l'analyse technique, qui consiste à utiliser des modèles de données de marché pour identifier des tendances.\nTrader avec le rsi: Broker Forex de référence en europe\n# Note courtier offre trader avec le rsi du moment 1 er 9,00 degiro pour compte-titre ordinaire seulement. Voir l’offre 2 eme 9,00 bforbank 2 000€ de frais de transfert remboursés du 19 janvier au 09 mars 2021 voir l’offre 3 eme 7,75 bourse direct 0,99 € par ordre jusqu’à 500 €, 0,5% pour les ordres jusqu’à 198 € inclus sur pea et pea-pme voir l’offre.\nRecherche de performance et maîtrise de la volatilité des rendements.\nQuelle que soit la stratégie que vous déciderez d’utiliser, vous aurez beaucoup plus de succès si vous définissez au préalable un plan de trade, avant même d’avoir ouvert la position. Et bien sûr, vous devez ensuite être suffisamment discipliné pour ne pas déroger à ce plan et ne pas changer d’avis une fois la position ouverte. L’autorité des marchés financiers, autorité publique indépendante, est le régulateur de la place financière française. Nos 500 collaborateurs veillent à la protection de l'épargne, à l'information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés financiers. Rejoindre l’amf, c’est également s’ouvrir à un monde d’opportunités humaines et professionnelles. Nous avons à cœur d’accueillir, accompagner et développer les talents d’aujourd’hui et de demain.\nL'article histoire du congo pré-colonial résume l'histoire des peuples de l'actuelle république démocratique du congo, depuis l'apparition des premières traces humaines sur le territoire jusqu'à la période de colonisation. J’ai globalement plussoyé cet article. Toutefois, des supports boursiers sont garantis, sans risques. Avec un taux de rendement sur la période choisie, un peu supérieure à l’ers.\nComo pode perceber, as combinações de diferentes moedas mostram o valor de uma moeda em relação ao valor da outra. Este relacionamento é representado por um único preço, a cotação do par de divisas. No caso do forex, a cotação do par de divisas é a expectativa do mercado, nesse exato momento, sobre o valor de uma moeda medida em relação a outra moeda. Para fazer uma comparação, é semelhante à cotação de uma ação. Il est très facile d'utiliser des graphiques car vous pouvez comprendre les changements de prix en les regardant simplement. Sur le graphique, vous verrez comment les différentes devises évoluent et vous pouvez déterminer la tendance à la hausse ou à la baisse à un moment donné. Cela a à voir avec les deux axes et trader avec le rsi la l'axe y est sur le côté vertical, et il représente l'échelle des prix tandis que le temps est représenté sur le côté horizontal qui est le axe des x. Il ne s’agit que d’un petit aperçu, qui je l’espère vous permettra de faire vos premières armes et vos premiers trades en toute confiance.


Turbo CAC 40 : Rebond poussif\nCette analyse du CAC 40 et le conseil de trading sur turbo ont été rédigés par Bertrand Richard, le Mardi 14 Novembre 2017 à 10:06\nHier, nous avons conseillé l’acquisition d’un turbo put CAC 40 estimant que la cassure du support des 5375 points le justifiait mais également un probable découragement des opérateurs américains contrariés par les tergiversations des parlementaires au sujet de la réforme fiscale voulue par le président Trump.\nAux Etats-Unis, la chute de General Electric après l’annonce d’une cure d’amaigrissement sans précédent aurait du entraîner une baisse plus ou moins sévère du Dow Jones et du S&P 500. Même pas mal, manifestement ! La semaine débute dans le calme sans données économiques anxiogènes. Il faut attendre les décisions du parlement américain. PPour le moment, les futures sont étals.\nLe future CAC 40 cherche à rebondir au-dessus d’un support important situé sur 5310 points. Les volumes sont encore restreints et les acheteurs encore craintifs. Sous 5375 points, nous sommes d’avis de continuer à privilégier un turbo put CAC 40.\nEN RÉSUMÉ, ON ADOPTE LE TURBO PUT CAC 40 CODE 9802C MAIS UNIQUEMENT EN DECA DES 5375 POINTS.


Deezer Premium : 3 mois d'abonnement gratuits sans engagement\nDeezer Premium : 3 mois d’abonnement gratuits sans engagement\nÀ l’heure ou le streaming musical est partout, les offres demandent tout de même l’investissement d’une dizaine d’euros par mois si vous souhaitez en profiter pleinement. Heureusement, Deezer a pensé à vous gâter ces jours-ci. En effet, profitez de trois mois d’abonnement Deezer Premium gratuits, alors même que cela coûte normalement 9.99 € par mois.\nVous avez envie de pouvoir profiter de votre musique partout et tout le temps dans une qualité sonore premium et surtout sans avoir à subir d’interruption ou de publicité ? Il est grand temps pour vous de découvrir l’offre Premium de Deezer, le service français d’écoute de musique en ligne sur PC, tablette et smartphone.\nÇa tombe bien puisque vous pouvez actuellement tester Deezer Premium gratuitement pendant trois mois, pas mal non ? Pour en profiter connectez-vous rapidement sur le site du service et suivez les étapes afin de mettre en place votre abonnement sans engagement. Grâce à ce service, vous bénéficieriez de :\nDes dizaines de millions de titres en haute qualité\nAccès illimité à votre musique sur PC, tablette et smartphone et ce même sans connexion\nÉcoute sans interruption, sans publicité\nLe tout pour 0 € pendant 3 mois mais attention car à l’issue de cette offre spéciale vous serez automatiquement débité du montant habituel de l’abonnement à savoir 9.99 € par mois. Mais dans la mesure où l’offre est sans engagement, pour éviter cette facturation il suffira de vous rendre dans les paramètres de votre compte Deezer afin de le résilier à tout moment et sans frais.\nSi vous êtes tentés par cette offre, sachez qu’elle est réservée aux utilisateurs n’ayant jamais été abonnés à une autre offre Deezer, qui n’ont jamais bénéficié d’offre promotionnelle sur la plateforme (et d’aucun essai gratuit). Elle est valable une fois par utilisateur et elle ne peut pas être cumulée avec une autre offre.\nBon plan précédentCanal+ et Disney+ à partir de 14,95 € pour les 18-25 ansBon plan suivantSpotify Premium : 3 mois offerts pour les nouveaux clients


Menuiserie Bruz (35) - tel: 02.57.52.10.27 | Création et pose de menuiseries\nMenuiserie Bruz (35)\nMenuiserie à Bruz : Les aménagements nécessaires à une maison confortable\nMenuiserie à Bruz est une entreprise spécialisée dans les travaux de menuiserie générale. Nos menuisiers expérimentés interviennent en Ille-et-Vilaine pour l’installation de portes, de fenêtres, d’escalier sur mesure, d’abri de jardin, de bibliothèque, de parquets… Le travail du bois est notre principal domaine de compétence. Mais nos professionnels ont aussi une maîtrise parfaite des nouveaux matériaux comme le PVC, l’acier ou l’aluminium. Dans la menuiserie intérieure, l’esthétique, la résistance et la fonctionnalité sont nos principaux objectifs. Tandis que pour la menuiserie extérieure, nous mettons un point d’honneur à la fiabilité et à la sécurité. Si vous désirez donc vous sentir en sécurité dans votre maison et y trouver le niveau de confort que vous espérez, laissez Menuiserie à Bruz s’occuper des aménagements à faire dans votre habitation. Détaillez-nous vos besoins en remplissant notre devis de menuiserie en ligne ou en nous contactant par téléphone depuis le 02.57.52.10.27.\nMenuiserie à Bruz : Monter une porte\nMenuiserie à Bruz : Monter une fenêtre\nMenuiserie à Bruz : Installer un escalier\nDans un bâtiment, il est préférable de choisir un escalier sur mesure. Cela permet d’avoir un style unique qui correspond à l’architecture intérieure de la maison. L’escalier peut avoir un design industriel, contemporain ou autre. Aussi, il y a un large choix de matériau : bois, acier, inox, bois/alu, bois/acier… Par ailleurs, l’installation d’un escalier sur mesure favorise plus de confort. En effet, la pose est faite de manière à s’ajuster parfaitement dans l’espace disponible et à résister efficacement aux différents passages. Que votre projet se porte sur la pose ou la rénovation d’un escalier, n’hésitez pas à contacter Menuiserie à Bruz au 02.57.52.10.27.\nMenuiserie à Bruz : Concevoir un espace de rangement\nMenuiserie à Bruz : Poser des parquets\nMenuiserie à Bruz : Réaliser des aménagements de confort extérieur\nLe confort ne sera jamais au rendez-vous si l’extérieur de la maison n’est pas sécurisé et bien aménagé. Côté sécurité, il est conseillé d’installer un portail ou une porte de garage. Au niveau des aménagements, vous profiterez pleinement de la saison estivale sur votre terrasse ou votre jardin grâce à un auvent, un abri de jardin… Avec Menuiserie à Bruz , on aménage votre extérieur tenant compte de vos besoins et en respectant vos préférences. Tenez-nous au courant de votre projet via un devis gratuit et nous vous détaillerons nos prestations. Nous vous offrirons aussi toutes les informations que vous désirez connaître au 02.57.52.10.27.\n Message: 16-05-2022 - 20:41


Renseignements personnels de l’employé : l’arbitre de griefs doit partager sa compétence - IMK\nRenseignements personnels de l’employé : l’arbitre de griefs doit partager sa compétence\nDans un arrêt du 19 août 2016, la Cour d’appel, infirmant les décisions de la Cour du Québec et de la Cour supérieure, rétablit la compétence de la Commission d’accès à l’information (la « CAI » ou la « Commission ») quant à une demande d’accès à des renseignements personnels formulée dans le cadre d’une relation de travail. L’Honorable juge Saint-Pierre confirme que l’arbitre de griefs n’a compétence pour appliquer la LPRPSP que lorsqu’il est « valablement saisi d’un grief qui se rattache à l’application ou l’interprétation de la convention collective ».\nÀ l’origine de cette affaire, le mis-en-cause avait demandé à son ancien employeur de lui communiquer des extraits de son dossier personnel en vertu de l’article 27 de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé (la « LPRPSP »). Cette demande survenait un an après la signature d’une transaction entre les parties, réglant de façon définitive un grief pour harcèlement psychologique déposé deux ans auparavant par le mis-en-cause. La demande d’accès visait le dossier constitué par l’intimée dans le cadre de son enquête sur ce grief, notamment l’expertise médicale obtenue au soutien de cette démarche.\nL’employeur ayant refusé l’accès, le mis-en-cause a d’abord soumis à la CAI une demande d’examen de mésentente en vertu de l’art. 43 de la LPRPSP. L’intimée soulevait alors, au surplus de moyens de défense substantifs fondés les articles 39(2) et 40 de la loi, un moyen préliminaire contestant la compétence de la CAI au profit d’une compétence exclusive de l’arbitre de griefs.\nS’attribuant compétence exclusive pour déterminer l’issue de la mésentente, la CAI accueille la demande d’accès de l’employé dans sa majeure partie. La conclusion au regard du moyen préliminaire est toutefois renversée par la Cour du Québec siégeant en appel de la Commission. Le juge de la Cour du Québec estime que la Commission s’est méprise dans son interprétation de l’arrêt Hydro-Québec, lequel confère, selon lui, une compétence exclusive à l’arbitre de griefs pour tout litige envisagé par la convention collective. Ce raisonnement est entériné par la Cour supérieure en révision judiciaire. Notons que l’application de la norme correcte dans le cadre de la révision ne fait l’objet d’aucun débat.\nSaisie strictement du moyen préliminaire, la Cour d’appel accueille l’appel de la CAI et conclut à une compétence concurrente des instances administratives concernées. Elle estime qu’en l’espèce cette compétence a été valablement exercée par la Commission et que la décision doit donc être renvoyée à la Cour du Québec afin que celle-ci se penche sur les autres moyens d’appel que lui avait soumis l’intimée.\nL’Honorable juge St-Pierre (j.c.a.) procède d’abord à quelques remarques préliminaires qui, bien qu’elles ne fondent pas directement ses conclusions, viennent appuyer son raisonnement. Elle rappelle que la LPRPSP protège des droits fondamentaux, dont la vie privée, la dignité et l’autonomie, et jouit conséquemment d’un caractère quasi-constitutionnel. Cet objectif législatif semble déjà militer en faveur d’une compétence partagée de l’arbitre de griefs, sa compétence exclusive ne se présumant pas quant à l’application d’une loi particulière.\nElle souligne également que dans sa lettre de refus d’accès, l’intimée informait le mis-en-cause de son recours devant la CAI, sans toutefois mentionner la possibilité de soumettre un grief. Il est effectivement difficile de concilier cet avis initial et la position prise subséquemment par l’employeur quant à l’absence de toute compétence de la CAI. Une fois de plus, cette contradiction suggère au minimum une compétence concurrente.\nLa Cour d’appel étaye ensuite son raisonnement central. D’une part, la Cour n’est pas d’avis que l’arrêt Hydro-Québec supporte la proposition d’une compétence exclusive en la matière :\n Pour nier à la CAI toute compétence en l’espèce, la Cour supérieure et la Cour du Québec ont pris appui sur l’arrêt Hydro-Québec retenant que la Cour y aurait établi le principe que l’arbitre de griefs a, en semblables matières, une compétence exclusive. Je ne partage pas ce point de vue.\n À la lecture du paragraphe 25 de cet arrêt, je constate que la Cour a écarté l’idée voulant que « le législateur entendait conférer à la C.A.I. une compétence totale et exclusive sur toute question touchant directement ou indirectement l’accès aux renseignements nominatifs » de nature à priver l’arbitre de griefs de toute compétence, malgré des dispositions spécifiques de la convention collective en ces matières. Elle n’y affirme pas, cela dit, que l’arbitre de griefs constitue le forum exclusif en toutes circonstances.\n Puisque la convention collective qui s’appliquait au salarié contenait des dispositions sur la rectification des renseignements personnels détenus par son employeur (Hydro-Québec) et que, de surcroît, c’était elle qui prévoyait que les renseignements dont le salarié et son syndicat demandaient le retrait étaient périmés, la Cour a conclu que l’essence du litige en était, alors, indissociable.\nD’autre part, elle conçoit différemment la nature de la demande initiale. C’est là le nœud du débat. Reconnaissant implicitement une compétence partagée – et non une compétence exclusive comme le concluait initialement la CAI-, la Cour d’appel s’engage dans l’exercice de détermination de l’essence du litige, conformément aux enseignements de la Cour suprême. En effet, les arrêts Weber et Morin, établissent l’analyse en deux étapes permettant de qualifier un litige aux fins de l’attribution de compétence. Il s’agit d’examiner d’abord les dispositions pertinentes (notamment celles du Code du travail et de la convention collective en l’espèce) afin de délimiter ce qu’elles envisagent pour ensuite s’attarder au contexte factuel et vérifier s’il s’y insère. Cette seconde étape permet d’assurer, pour reprendre les termes de la Cour, une adéquation optimale entre le tribunal et le litige dont il est saisi.\nEn l’espèce, alors que les tribunaux de première instance s’estimaient saisis d’une problématique de harcèlement psychologique en milieu de travail, laquelle était prévue par les dispositions de la convention collective traitant de santé et sécurité, la Cour d’appel y voit un litige portant strictement sur l’accès aux renseignements :\n L’essence du litige ne concerne pas l’application ou l’interprétation de la convention collective, expressément ou implicitement, mais l’exercice d’un droit spécifique énoncé à une loi quasi constitutionnelle qui confère à la CAI une compétence exclusive pour trancher toute mésentente.\n Je ne peux partager la conclusion voulant que l’essence du litige se rapporte à une problématique de harcèlement. S’il y a litige, c’est parce que l’intimée a refusé d’accorder à son salarié l’accès à un document qu’elle détient et qui contient des renseignements personnels qui le concernent. La problématique de harcèlement psychologique, à laquelle les parties ont mis fin définitivement l’année précédente (en 2007), n’est rien de plus que l’occasion de la cueillette des renseignements.\n Pour identifier l’essence du litige, il n’était pas à-propos de s’en remettre, comme l’ont fait la Cour du Québec et la Cour supérieure, au lien qui unissait les renseignements personnels recherchés et la problématique de relation de travail au cours de laquelle ils avaient été recueillis (harcèlement psychologique). Ce qu’il fallait analyser c’était le lien qui existait entre ce qui opposait le mis en cause à l’intimée (avoir accès ou non aux renseignements) et la compétence de l’arbitre de griefs.\nL’intimée plaidait, subsidiairement, que la problématique stricte d’accès aux renseignements était elle aussi envisagée par la convention collective, plus particulièrement par les articles délimitant le pouvoir de gérance de l’employeur. La Cour estime cette proposition douteuse et conclut que de telles dispositions d’ordre général ne sauraient soutenir une compétence exclusive.\nL’attribution de cette compétence concurrente dépend donc des trames factuelles. Pour conclure à la compétence de l’arbitre de griefs, il faut correctement définir la question qui lui est soumise et s’assurer que celle-ci relève réellement de l’application ou de l’interprétation de la convention collective.\n Commission d’accès à l’information du Québec c. Arcelormittal Montréal Inc., 2016 QCCA 1336 (la «Décision »)\n Décision, para 92\n RLRQ, c. P-39.1\n Commission d’accès à l’information c. Hydro-Québec,  R.J.Q. 3098 (C.A.)\n Conformément à l’article 34 de la LPRPSP.\n Weber c. Ontario,  2 R.C.S. 929\n Québec (Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse) c. Québec (Procureur général) c. Québec  2 R.C.S. 223\n Décision, para 67.


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Drabbles II - Blog de MissNighty13\nC'était une belle journée qui commençait sur les mers de la seconde partie de Grand Line, le Nouveau Monde.\nUn équipage avec un capitaine et quelques membres déjantés naviguaient sur ses eaux, dans cette belle après-midi. Le repas du midi s'était passé comme d'habitude. Luffy qui piquait dans les assiettes des autres et Zoro et Sanji qui se battaient pour des broutilles. Les Mugiwaras firent leurs activités habituelles. Brook jouait du violon, Robin lisait, ect.\nLe Sunny n'avait traversé aucune tempête depuis quelques jours et aujourd'hui aussi la mer et la météo semblait calme. Mais malgré tout, Nami, la navigatrice de l'équipage du chapeau de paille se laissa tomber à coté d'Usopp en soupirant. Celui-ci, intrigué, demanda la raison de ce comportement. La rousse lui expliqua la réflexion qu'elle venait d'avoir.\nMalgré les efforts de tout l'équipage malgré leurs efforts à eux deux, de devenir plus forts, les plus puissants des Mugiwaras resterait toujours et surement à jamais, Luffy, Zoro et Sanji. Quoiqu'il arrive, c'est toujours grâce à eux que l'équipage, la plupart du temps s'en sort indemne.\nLe brun fit remarquer aussi que s'était les seuls à avoir le haki parmi les 9 compagnons.\nNami approuva et au final, les deux amis regardèrent le trio d'un air las. Quoiqu'il se passe, ils n'arriveront jamais à leurs chevilles. Jamais.\nNami & Usopp.\nOn est dans une petite maison où cohabitent 3 frère ainsi qu'une amie à eux provisoirement. Luffy, Ace, Sabo et Nami était leurs noms. La rousse se promenait tranquillement dans l'appartement en fin de journée, quand elle entendit des bruits étranges venant d'une chambre. Elle ne s'en occupa pas car elle se dit que c'était surement le brun aux taches de rousseur qui avait ramené une copine.\nLa jeune femme trouva Luffy et lui demanda où était le blond. Celui-ci lui dit qu'il ne savait pas où il était mais qu'il n'était pas partit, ses chaussures étant encore là.\nElle partit dans sa chambre mais ne le vit pas.\nLe bruit s'intensifia et Nami eu un mauvais pressentiment. Elle couru dans la chambre du plus grand des brun et ouvrit la porte d'un seul coup sans frapper. Elle vit Ace allongé en train de se faire masser par l'aîné de la fratrie.\n- Qu'est ce que vous faites, demanda t'elle.\n- Il me masse pour me décontracter, expliqua le jeune homme. Ça me fait du bien.\n- J'ai cru entendre, lui dit la jeune femme.\n- Tu veux tenter ? Fit le brun.\n- Non merci, lui répondit Nami.\n- Tu pensais à quoi pour avoir défoncé la porte et être blanche comme ça ? Questionna Sabo.\n- Ah rien.. Rien du tout, répliqua la rousse.\n- Elle pensait que vous étiez en train de faire des trucs cochons, rigola Luffy en pointant le bout de son nez.\n- Pas du tout, s'exclama Nami en frappant le petit frère. Euh, je vous laisse à votre massage.\nLa rousse referma la porte en tentant de calmer les battements de son c½ur.\nSincèrement, ces 3 frères avec leurs conneries bêtises allait lui faire faire une crise cardiaque.\nLuffy x Nami x Ace x Sabo.\nLe silence. Voilà ce qui régnait dans ce lieu devenu sacrée. Un jeune homme était là, debout, un bouquet à la main. Il ne parlait pas, respectant le silence que ce lieu produisait. Le vent soufflait dans ses cheveux, son chapeau de paille dans le dos accroché avec une ficelle.\nEn silence, des larmes coulait sur ses joues. Mais il ne fit aucun brun, aucun son.\nIl avait demandé à ses compagnons de le laisser seul. Ce qu'ils avaient très bien comprit et accordaient.\nIl essaya de sourire mais malgré les années passées, la souffrance était encore là. Il n'y arrivait pas. Pas en ce jour mémorable, en cette semaine mémorable.\nIl avait accompli son objectif. Les pirates le haïssaient ou l'admiraient et la Marine lui courait encore plus après. Mais il n'y pensa pas. Pas en ce moment.\nLe jeune homme essuya ses larmes d'un revers de manche et décida de bouger ses jambes lourdes en ce moment.\nIl posa le bouquet sur la tombe et caressa le nom sur la pierre tombale. Il murmura trois phrases que le vent emporta mais le brun était sûr que le concerné avait entendu.\n- "Tu as vu grand frère, j'ai réalisé mon rêve. Devenir le Seigneur des Pirates. Comme je te l'ai promis"\nPuis Monkey D Luffy quitta la tombe où reposait Portgas D Ace et alla rejoindre ses compagnons.\nUn nouveau drabble de One Piece. Ça fait longtemps que j'avais posté l'autre o/\nNami, Luffy, Usopp, Ace ♥, sabo\n# Posté le samedi 08 novembre 2014 10:41


Projet de loi de finances 2020: Chasse aux fraudeurs sur les réseaux sociaux! - Cogiito\nAccueil Société Pratique Projet de loi de finances 2020: Chasse aux fraudeurs sur les réseaux...\nProjet de loi de finances 2020: Chasse aux fraudeurs sur les réseaux sociaux!\nL’article 57 du PLF 2020 prévoit que les services des douanes et des impôts vont pouvoir\nexploiter les sources ouvertes du Net via un système de traitement automatisé, pour traquer les éventuels fraudeurs.\nDans l’exposé des motifs de cet article 57, on peut lire que :\n« Pour améliorer la détection de la fraude et le ciblage des contrôles fiscaux, l’administration fiscale développe, depuis 2013, un traitement automatisé de données dénommé “ciblage de la fraude et valorisation des requêtes” (CFVR) consistant à appliquer des méthodes statistiques innovantes sur des informations en provenance de l’administration fiscale et d’autres administrations, de bases de données économiques payantes et de données en libre accès.\nPour sa part, la direction générale des douanes et droits indirects a confié, en 2016, l’exploitation de son patrimoine de données dématérialisées à son service d’analyse de risque et de ciblage (SARC) en vue de réaliser des traitements de type “datamining” dans le domaine de la lutte contre la fraude.\nComprenez par là que toute information disponible librement sur internet, comme les données publiques de Facebook, Twitter, Leboncoin, eBay… pourra être utilisée pour traquer les fraudeurs.\nSelon le gouvernement, le mécanisme permettra de détecter une activité non déclarée sur Internet, « notamment de commerce des marchandises prohibées ».\nS’agissant de traitement informatique de données, la CNIL a examiné ce dispositif et rendu un avis le 12 septembre qui n’a pas encore été rendu public.\nIl est tout à fait sensé pour un gouvernement de prendre des mesures pour lutter contre les fraudes de tout type et notamment fiscales.\nNéanmoins, le flou reste total en ce qui concerne un seuil éventuel qui séparerait une transaction privée non soumise à une taxe à d’autres transactions soumises à d’éventuelles taxes, voire à la TVA.\nEn effet, quelle distinction faut-il faire en un particulier qui vendrait une fois dans l’année pour 500 000 € une voiture de luxe qu’il a acheté 400 000 €, et un autre particulier qui achèterait 5 voitures de 6000 € chacune pour les revendre 7000 € pièce ?\nEst-ce le nombre de transactions qui crée l’existence d’une « business », ou le bénéfice engendré ?\nArticle précédentJessye Norman, la cantatrice américaine, est décédée à l’âge de 74 ans.\nArticle suivantQui contrôle la presse ?


Estelle Cherrier Homepage\nJe suis maître de conférences (section CNU 61) à l'Ensicaen depuis septembre 2007.\nJ'effectue ma recherche dans l'équipe Monétique & Biométrie du laboratoire GREYC.\nJe m'intéresse à divers aspects des systèmes biométriques. Un premier aspect concerne la protection des données biométriques. Les données biométriques sont des données personnelles, sensibles et non révocables. Il paraît ainsi indispensable de se pencher sur le problème de leur protection. Ce sujet fait l'objet de la thèse de Rima Belguechi que j'encadre sous la direction du Professeur Christophe Rosenberger. Un second aspect de mes travaux est consacré à la définition de systèmes biométriques, notamment aux techniques de biométrie douce (abordée dans la thèse de Syed Zulkarnain Syed Idrus), de multibiométrie, de mise à jour de modèles biométriques. J'ai également travaillé sur les techniques de reconnaissance du locuteur.\nPour plus de détails, voir la page consacrée à mes activités de recherche.\nQu'est-ce qu'un système biométrique ?\nUn système biométrique est un ensemble de composants matériels (par exemple un capteur d'empreinte, un capteur d'iris, un microphone...) et logiciels (par exemple des algorithmes de traitement du signal, des algorithmes de reconnaissance de formes...), dont le but est d'authentifier une personne.\nLes systèmes biométriques sont de plus en plus répandus (passeport, carte d'identité, contrôle d'accès...). Ils représentent le seul moyen d'authentifier un individu. En effet, la biométrie est définie à partir de ce que l'on est (plus précisément à partir de caractéristiques physiques comme les empreintes digitales, l'iris, de caractéristiques biologiques, comme l'ADN, ou de caractéristiques comportementales) et permet véritablement d'authentifier une personne, contrairement aux mots de passe, codes PIN et autres badges ou clés USB.\nDe façon générale, tout usage d’un système biométrique comporte deux phases : l’enrôlement et la vérification.\nPhase d’enrôlement :\nCette phase consiste à capturer les données biométriques (empreinte digitale, visage, iris, etc.) à l’aide de capteurs dédiés, à en extraire des attributs (ou caractéristiques) qui sont stockés sous forme de référence biométrique de l’individu dans la base de données du système.\nPhase de vérification :\nCette phase consiste à comparer la nouvelle capture avec la référence de l’individu présumé.


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