Loi ALUR : Colocataire ou cotitulaire du bail ? - Brique par Brique - Esteval Editions\nEst à proscrire l’utilisation de baux pré-imprimés établi avant la loi nouvelle : ils sont devenus obsolètes et d’usage dangereux pour la sécurité juridique du contrat.\nLa colocation a désormais une définition légale. On la doit à la loi ALUR du 24 mars 2014 qui donne accès aux concubins pacsés le droit à la cotitularité du bail d’habitation, jusqu’alors réservé aux couples mariés. Ces deux textes ont, pour les locataires comme pour les propriétaires, des conséquences directes que la FNAIM explique ici.\nC’est « la location d’un même logement par plusieurs locataires, constituant leur résidence principale et formalisée par la conclusion d’un contrat unique ou de plusieurs contrats entre les locataires et le bailleur ». Conséquence de cette définition très large, il y a colocation dès lors que le logement estloué à plus d’une personne : des étudiants mais aussi les couples, qu’ils soient en concubinagesimple, pacsés ou même mariés.\n- Bail collectif ou baux individuels. La loi ALUR ouvre deux possibilités : faire signer à tous les colocataires un bail unique ou leur proposer à chacun la signature d’un bail individuel. En réalité, le propriétaire n’a pas toujours le choix. En effet, la conclusion de plusieurs baux individuels entraîne la division du logement en autant de parties distinctes dont chacune doit répondre aux normes légales de décence et de surface minimum.\n- Loyer applicable plafonné. La loi ALUR limite la somme des loyers perçus de l’ensemble des colocataires au montant du loyer applicable au logement en application des dispositions légales. Si par exemple le logement est situé dans une zone tendue visée par l’encadrement du loyer, le total des loyers payés par l’ensemble des locataires ne pourra être supérieur au loyer tel qu’il sera fixé par le préfet.\n2/ La cotitularité du bail\na) Décès. En cas de décès d'un des époux ou d'un des partenaires liés par un pacte civil de solidarité, le conjoint ou le partenaire lié par un pacte civil de solidarité, survivant cotitulaire du bail, dispose d'un droit exclusif sur celui-ci sauf s'il y renonce expressément. S’il le souhaite, le survivant pourra donc demander à conserver la location pour lui-même.\nb) Divorce. En cas de divorce ou de séparation de corps, le droit au bail pourra être attribué, en considération des intérêts sociaux et familiaux en cause, par la juridiction saisie de la demande en divorce ou en séparation de corps, à l'un des époux, sous réserve des droits à récompense ou à indemnité au profit de l'autre époux. La séparation d’un couple pacsé ne donne pas les mêmes droits à l’un ou l’autre des partenaires.\n3/ La rédaction des contrats de location complexifiée


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Pour vous tirer de ce mauvais pas contacter un spécialiste du déblocage de tuyauterie Chantilly se prescrit !\nUne tuyauterie ou une canalisation Chantilly qui s'entartre ou se bouche ça arrive facilement. Trouver le noyau rigide qui restreint le bon écoulement de vos eaux sales et le supprimer est clairement plus compliqué ! Contacter un technicien Chantilly, spécialiste du débouchage de tuyauterie Chantilly sera la meilleure option dans bien des cas de figure.\nVotre évier ou votre lavabo ne laisse plus qu'un petit filet d'eau s'évacuer, vous devez attendre des heures avant qu'il se déverse pour pouvoir user à nouveau votre robinet... Vous avez pourtant démonté et examiné dans le siphon sans rien y trouver ? Les détergents et substances de déblocage ne vous sont d'aucun secours ? 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Avant de penser à mettre au rebut vos appareils consulter un plombier, il se chargera du déblocage des canalisations Chantilly défectueuses et proposera à vos appareils un second souffle !\nDès que les signaux avant-coureurs d'une tuyauterie bloquée Chantilly apparaissent (eaux qui ne s'écoulent plus convenablement) contactez un plombier Chantilly pour le débouchage des canalisations Chantilly. Une simple intervention d'un professionnel qualifié pourra vous mpêcher bien des déboires par la suite. Une tuyauterie Chantilly non entretenue peut s'entartrer par les restes des calcaires et minéraux inévitablement existants dans l'eau mais aussi par tous les petits déchets qu'emportent les eaux sales. Restes de nourritures, d’épluchures, cheveux, fibres textiles... etc. sont autant de petits éléments qui réunis au fond de vos canalisations peuvent former un bouchon que seul un plombier Chantilly pourra éradiquer !\nPatienter et espérer que le problème disparaitra tout seul est la pire des choses à faire. En patientant vous laisser le souci empirer et vous risquez de voir vos évacuations Chantilly d'eaux totalement inutilisables, pire une dégradation plus sérieuse de la tuyaterie inclue pourrait survenir. Une fuite pourrait arriver et créer des problèmes bien plus graves pour votre intérieur. Une fuite d'eau n'est jamais une partie de plaisir alors que penser d'une fuite sur l'une des canalisations qui évacuent les eaux usées... N'attendez pas l'urgence ou le bouchage total pour faire faire un débouchage de vos tuyauteries Chantilly par un technicien qualifié.\nLes eaux qui stagnent, bien visibles dans l'évier bouché ou plus sournoisement dans une tuyauterie que vous ne voyez pas directement sont factrices de multiples inconvénients. D'un point de vue prphylactique les eaux stagnantes sont l’endroit rêvé de plein de bactéries, et c'est encore pire si les eaux stagnantes proviennent des eaux de vaisselle, des toilettes ou de la salle de bain... Parce qu'elles sont censés prendre toutes ces saletés loin de votre habitat, lorsqu'elles stagnent les eaux sales conservent à l'inverse une grande proximité entre vous et ce dont vous devez habituellement délivrer votre logis. Les eaux stagnantes sont aussi à l’origine de mauvaises odeurs et peuvent aussi attirer de nombreux insectes qui viendront à loisir laisser des larves dans ce bouillon de culture qui leur est tout à fait propice ! 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Sujet: dog tag us Lun 15 Avr 2019, 18:53\nBonsoir à tous, je viens vers vous aujourd'hui car je recherche des informations et j'espère trouvé quelqu'un qui pourra m'aider. Je suis en possession de deux dog tag et après avoir fait des recherches sur internet j'ai réussi à retrouvé la trace du soldat ( site NARA) mais je découvre aussi que sur un autre site de vente en ligne us il y a la vente une dog tag du même soldat. Vous imaginez ma surprise car je pensais qu'un soldat ne possédait que deux plaques.\nMais je découvre aussi que le site français qu'y ma vendu mes dog tag vends actuellement un lot de trois dog tag d'un soldat américain.\nEst ce possible que l'une d'entre elles soit une reproduction? ou à quoi servait la troisième?\nSujet: Re: dog tag us Lun 15 Avr 2019, 20:38\nce n'est pas inquiétant, un soldat possède souvent plusieurs "jeux" de dog tags. Souvent il en reçoit une paire à l'induction, puis une autre si sa personne contacte change d'adresse, une autre si le modèle change (1ermodèle à 5 lignes, suivit du 2ème à 3 lignes), si il refait son vaccin tetanos,...\nPostes une photo de ta plaque si tu as un doute, je regarderais


Accueil > Actualité > La répartition des frais de chauffage dans les immeubles\nL’arrêté définit également le seuil de consommation d'énergie à partir duquel l'immeuble collectif est soumis à la réglementation, ce seuil ayant été déterminé afin que l'application de la réglementation soit économiquement viable.\nLe propriétaire de l'immeuble ou, en cas de copropriété, le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic (bénévole ou professionnel) doit calculer la moyenne des consommations annuelles de combustible ou d'énergie nécessaires au chauffage de l'immeuble considéré, hors eau chaude sanitaire, relevées sur les trois dernières années, puis la divise par la surface habitable définie à l'article R.* 111-2 du code de la construction et de l'habitation. La part des consommations annuelles de combustible ou d'énergie nécessaires à la production d'eau chaude sanitaire ainsi déduite doit être représentative de la consommation réelle d'eau chaude sanitaire de l'immeuble. L'annexe de l’arrêté précise ainsi les modalités de réalisation du calcul de la moyenne des consommations annuelles de chauffage sur les trois dernières années.\nCette valeur moyenne est à comparer au seuil de 150 kWh/m²SHAB.an. Toutefois, pour les immeubles collectifs dont moins de 20% des émetteurs de chaleur sont équipés d'organes de régulation en fonction de la température intérieure de la pièce, ce seuil est porté à 190 kWh/m²SHAB.an.\nDans le cas d'un groupe d'immeubles desservis par une chaufferie commune, et si tous les immeubles ne possèdent pas un compteur en pied d'immeuble, la comparaison est réalisée à l'échelle du groupe d'immeubles. Si la moyenne des consommations annuelles de chauffage sur les trois dernières années est supérieure au seuil de référence, tous les immeubles doivent être équipés d'appareils de mesure compatibles entre eux et gérés par la même entité.\nL'arrêté précise les dispositions d'application de la répartition des frais annuels de chauffage pour le propriétaire ou la copropriété de l'immeuble collectif. Le propriétaire de l'immeuble entièrement locatif procède ou fait procéder au relevé des appareils de mesure au moins une fois par an et envoie chaque année, à chaque occupant, un relevé de sa consommation d'énergie pour le chauffage.\nEn cas de copropriété, le syndicat des copropriétaires représenté par le syndic procède au relevé des appareils de mesure au moins une fois par an et envoie chaque année au propriétaire de chaque local qui l'adresse ou le fait adresser à son tour à son locataire, le cas échéant, un relevé de la consommation d'énergie pour le chauffage dudit local. Sur le relevé figureront en outre des « indicateurs de suivi de sa consommation ». Il s'agit, a minima, de la consommation d'énergie pour le chauffage du local pour la même période de l'année précédente, si elle est disponible, et de la consommation d'énergie moyenne pour le chauffage de l'ensemble de l'immeuble. Cette période inclut à minima les mois de fonctionnement de l'installation de chauffage de l'immeuble. Le calcul de la moyenne des consommations annuelles de chauffage sur les trois dernières années doit être affichée dans les parties communes de l'immeuble.\nDans le cas d'un groupe d'immeubles desservis par une chaufferie commune, il est possible de prendre en compte les configurations thermiquement défavorables pouvant exister entre ces différents immeubles.\nL’arrêté est d’application immédiate avec un délai de cinq ans pour s'acquitter de l'obligation d'installer des appareils de mesure.\nsource: Arrêté du 27 août 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal d'habitation (JORF n°0206 du 5 septembre 2012 page 14355 - texte n° 19)


1er RDV pour AM - Chirurgie esthétique - FORUM Beauté\n1er RDV pour AM\nPosté le 30/08/2006 à 18:03:47\nJe suis nouvelle sur ce forum et je rêve depuis des années de me faire poser des implants mammaires.\nJe fais un 90 A et pour moi, c’est l’horreur !! Je ne me sens pas complètement femme.\nJ’ai pris RDV chez un 1er chirurgien le 7 septembre : je suis très impatiente qu’il réponde à mes questions et me donne un prix pour concrétiser mon rêve.\nJ’hésite beaucoup sur la taille de ce que j’aimerais : bonnet B ou C.\nVoilà, je voulais simplement partager ma joie avec des personnes qui me comprennent.\nPosté le 30/08/2006 à 18:05:42\net bien tu as raison... partage ta joie, on fait toutes pareil içi lol\npour la taille je dirais presque que c'est dommage de se faire opérer pour se contenter d'un B, mais après ça dépend de chacun et de la quantité que tu recherches et tout...\nPosté le 30/08/2006 à 18:09:13\nPrends sans hésiter un bonnet C, c'est dommage de se faire opérer pr un bonnet B\nPosté le 30/08/2006 à 18:21:01\nmême chose que les copines :\nprends au moins un bonnet C !\nsinon, pour ta joie...c'est vrai qu'on est toutes passées par là (le premier rv) et qu'on te reçoit cinq sur cinq !!!\nPosté le 30/08/2006 à 21:56:55\nle premier rv..... l'impatience .... du 2ème rv... lol.. et de l'opération, enfin.. oui on te comprend\nPosté le 31/08/2006 à 06:43:30\nOui, prends un bonnet C car tu risques de trouver tes seins trop petits après...\nQuestion délai, tu vas voir : le temps passe très vite.\nPosté le 31/08/2006 à 07:58:50\nC'est vrai que j'aipeur qu'un bonnet B fasse trop petit et en même temps, j'ai peur qu'un bonnet C fasse trop gros.\nJ'en saurais certainement plus jeudi prochain.\nMerci pour vos messages qui me vont droit au coeur !\nPosté le 31/08/2006 à 08:23:52\nPosté le 31/08/2006 à 08:37:31\nJe fais 1,69 m et 62 kgs.\nPosté le 31/08/2006 à 08:42:07\nLes filles, arretez avec le bonnet B,vous me dmoralisez pour mercredi prochain avec mes tout petit 180cc..snif !\nmarinella21.. a force de nous lire, tu choisira le bonnet c..\nPosté le 31/08/2006 à 08:42:57\nPosté le 31/08/2006 à 10:59:24\nmoi aussi j'ai mon 1er rdv le 7sept.\nc'est bizarre , je suis pressée.\nmoi aussi je te conseil + un C.\nPosté le 31/08/2006 à 11:15:32\nmoi mon rdv est le 4 sept\nje fais un petit 85B avec une bonne asymetrie et je pense opter pour un bonnet C mais je pense que le chir vera en fonction de notre morphologie\nmoi je fais 1m70 pour 50kg donc si je prend trop gros ca risque de choquer\nPosté le 31/08/2006 à 17:11:32\nPremier RDV le 28 août dernier !\nTu pourras poser plein de questions à ton chir . S'il est compétent, il te répondra qu'il est prêt à suivre tes désirs ... Pour être totalement honnête, je me suis trouvée complètement paumée avec toutes les infos qu'il m'a données alors je lui ai posé une question bête : "Vous avez des photos avant / après ?" Bien entendu, il m'a montré de jolies photos comme on en trouve dans les albums ici (ça fait rêver ! ). L'avantage, c'est qu'il a pu m'expliquer à travers elles à quoi il était possible de s'attendre en fonction de la forme de base et de la qualité de la peau. Donc, j'ai eu droit à :\n1/ des photos d'une jeune demoiselle à petite poitrine dont le résultat était absolument époustouflant ;\n2/ une jeune femme avec quelques "imperfections esthétiques" sur la poitrine et la façon dont il avait pu rattraper les choses par une AM et qui donnait un très beau résultat ;\n3/ Une jeune femme qui avait désiré une poitrine de manga donc un effet pas du tout naturel mais c'était son désir...\n4/ Une femme qui avait eu deux grossesses + deux allaitements avec l'effet "seins vidés". Ca ne donnait pas le même résultat que les deux premières, mais c'était quand même bien sympa !!!\nCe que j'ai apprécié, c'est aussi d'avoir pu constater comment il travaillait , car par la même occasion, il m'a montré les différents types de cicatrices et même des photos à différents stades de cicatrisation. Ca m'a donné vraiment confiance car j'ai trouvé qu'il me montrait la réalité de la situation et qu'il ne vendait pas du rêve. En effet, pour ma part, je suis plutôt dans la 4ème situation...\nPour le 2nd RDV, il m'a proposé de venir avec un soutien-gorge souple, sans armatures, et de faire des essayages avec les prothèses. Il m'a aussi demandé d'apporter des photos. Et surtout, il m'a dit : "lorsqu'une femme hésite entre deux tailles de poitrine, on met toujours la plus grande ! Elles ne sont jamais déçues par la suite..." Peut-être que les femmes sont timides avec leur désir . En tout cas, je constate dans les forums que les AM provoquent une confiance en soi que je n'aurais pas soupçonnée !!! Ca équivaut à "se sentir ENFIN femme !" C'est pas rien.\nPosté le 06/01/2007 à 17:48:28\nTrop trop trop bien ce témoignage...merci!\nMessage édité par bumbo94 le 21/01/2007 à 10:16:07\nPosté le 06/01/2007 à 20:14:04\noui prend du C, moi aussi je voulais partir sur du B mais finalement j'ai changé d'avis et le C est parfait !!!\nAM peut-on dormir sur le ventre .... premier rdv chez le chirugien pour une lipoaspiration\nPlus de sujets relatifs à : 1er RDV pour AM\nREOP suite coque - contracture capsulaire 12 31/08/2006 à 14:32:16\nRecherche de modèles 0 30/08/2006 à 14:51:36\nstar ac 6 qui va gagné!!!!!! 7 30/08/2006 à 17:38:33\nles seins au toucher... 11 30/08/2006 à 16:48:05


Europe Israel – analyses, informations sur Israel, l'Europe et le Moyen-Orient – La Russie est une menace «bien plus grande» que l’Etat islamique pour le chef de l’armée britannique\nLa Russie est une menace «bien plus grande» que l’Etat islamique pour le chef de l’armée britannique\nLe chef d’état-major de l’armée britannique a mis en garde le Royaume-Uni contre la menace posée par la Russie, selon lui «bien plus grande» que celles qui sont posées par certains groupes djihadistes comme l’Etat islamique.\n«La Russie aujourd’hui représente indiscutablement une menace bien plus grande pour notre sécurité nationale que les menaces extrémistes islamistes que constituent Al-Qaïda et le groupe Etat islamique», a déclaré le général Mark Cerleton-Smith, chef de l’état-major interarmes britannique, dans un entretien au quotidien The Telegraph.\n«La Russie a montré qu’elle était prête à utiliser la force militaire pour défendre et développer ses propres intérêts nationaux», a-t-il ajouté, soulignant : «Les Russes cherchent à exploiter la vulnérabilité et la faiblesse partout où ils la détectent.»\nIl a notamment mis en garde sur les risques «non traditionnels» posés par Moscou, mentionnant la cybercriminalité, la guerre sous-marine ou dans l’espace. A l’inverse, il a estimé que la «menace islamiste» avait «diminué avec la destruction» du groupe Etat islamique.\nLe général a également affirmé qu’il «ne soutiendr[ait] aucune initiative qui diluerait l’efficacité de l’OTAN», en référence au projet de création d’une armée européenne, défendu par le président français Emmanuel Macron.\nLondres a accusé en octobre la Russie d’avoir mené les principales cyberattaques mondiales de ces dernières années, contre le parti démocrate américain, l’Agence mondiale anti-dopage ou encore l’aéroport d’Odessa, en Ukraine. Le ministère britannique des Affaires étrangères a désigné le renseignement militaire russe (GRU) comme responsables de ces attaques qui ont «coûté des millions de livres aux économies nationales».\nPacte sur les migrants : Merkel appelle "les États-nations à renoncer à la souveraineté" et souhaite un gouvernement mondial Gaz: moins d'influence arabe en Europe grâce à Israel, l'Italie, la Grèce et le Chypre.\n3 thoughts on “La Russie est une menace «bien plus grande» que l’Etat islamique pour le chef de l’armée britannique”\nRouffart 27 novembre 2018 at 17 h 17 min\nL’Islam est bien plus dangereuse que la Russie. Avis d’une judéo-chrétienne.\nStéphanCobut 28 novembre 2018 at 0 h 14 min\nNous ne risquons rien avec le Roi Macron fier sur son cheval ; l’ europe moribonde va conquérir les USA la Russie et la Chine ; nous sommes déjà islamisés ; même le Vatican .\nc.i.a. 28 novembre 2018 at 1 h 21 min\nPoutine malgré ses actes criminels et dictatoriales, est moins psychopathe que ces ordures d`islamistes… malgré sa nostalgie de ces ordures communistes, qui


102.218.148.60 | Localiser l'adresse IP, analyse par Fobec.com\nLocaliser l'adresse ip 102.218.148.60\nL'adresse IP 102.218.148.60 est localisée dans le pays Mauritius. La position géographique exacte reste à déterminer, à savoir la ville et la région associées à l'IP. L'ip fait partie d'un bloc de 16777216 adresses allant de 102.0.0.0 à 102.255.255.255 attribué à la même société.\nPeut-on faire confiance à une visite venant avec l'adresse ip 102.218.148.60 ? Les serveurs effectuent le test de blacklist sur les principales listes d'adresses bannnies. L'identité du fournisseur d'accès AfriNIC Ltd et les indications fournies dans le nom d'hote du routeur 193.252.162.10 permettent également de se faire une idée sur l'utilisation de cette adresse.\nNos serveurs ont analysé l'adresse ip 102.218.148.60 en date du jeudi 3 septembre 2020 à partir des données trouvées sur les réseaux publics. Le Whois maintenue par AFRINIC constitue également une source d'information sur la société AfriNIC Ltd et sur l'utilisation de l'adresse ip sur Internet.\n11.1.16.11 (United States)\nLes informations sont issues d'un traitement automatique. La localisation de l'adresse 102.218.148.60 est approximative, l'ensemble des donnees, y compris celle sur AfriNIC Ltd, sont fournis sans aucune garantie.


Fabricants et fournisseurs de climatiseurs à cassette en Chine - Blueway\nfoyer > Des produits > Climatiseur > Climatiseurs résidentiels > Climatiseur à cassette\nLe climatiseur à cassette (R410a) se monte au plafond avec une capacité d'installation limitée, offre un confort dans les grands espaces ouverts. refroidir une large zone et économiser de l'espace. Et le système offre des performances de refroidissement et de chauffage puissantes et instantanées. Contrôle facile grâce à la télécommande sans fil incluse ou au contrôle WIFI en option. Le type marche-arrêt et onduleur sont facultatifs.Bienvenue pour acheter un climatiseur à cassette chez nous. Chaque demande des clients est répondue dans les 24 heures.\nCaractéristiques du climatiseur à cassette\nNouveau design de panneau\nLe blanc de porcelaine nouvellement conçu est beau et élégant, ce qui rend la couleur du panneau et du plafond plus facilement intégrée.\nFlux d'air rond à 360 °\nUne alimentation en air confortable et uniforme ne laissera pas un ange mort, plus orienté, gardant de la place.\nAffichage numérique à DEL\nLa température de fonctionnement en temps réel et le code d'erreur clairement affichés contrôlent facilement les conditions de travail.\nCorps super mince\nCorps mince leader de l'industrie, petite taille d'installation. Il peut être installé dans un plafond étroit.\nL'adaptation de la conception de balde en spirale 3D diminue la résistance de l'alimentation en air, réalisant un bruit ultra faible\nVitesse du ventilateur à trois modes\nAvec le réglage de la vitesse à trois modes L/M/H, la vitesse correspondante est basée sur une hauteur d'installation différente ou une demande d'alimentation en air.\nCassette avec pompe de vidange intégrée. Peut soulever l'eau jusqu'à 750 mm, ce qui est pratique pour l'installation et l'impr. efficacité de drainage\nAperçu du marché des climatiseurs à cassette\nAvec une technologie de pointe et une capacité de R&D, Blueway a obtenu plus de 20 brevets et est devenu l'un des principaux fabricants de CVC en Chine. Pendant ce temps, 70% des produits Blueway ont été exportés vers les marchés d'outre-mer, notamment l'Australie, l'Europe, l'Amérique du Nord, le Moyen-Orient, l'Afrique du Sud, l'Amérique du Sud et ont obtenu une reconnaissance mondiale. De plus, elle possède plus de 20 bureaux de représentation situés dans différentes villes de Chine, ainsi que ses distributeurs agréés en Europe, au Moyen-Orient, en Amérique du Nord et en Amérique du Sud. Bienvenue pour acheter un climatiseur à cassette chez nous.\nType 1 : onduleur\nType 2 : Marche/Arrêt\nHot Tags: Climatiseur à cassette, fabricants, fournisseurs, vente en gros, sur mesure, usine, Chine, prix


Wavre : feu vert pour le projet Folon - La DH\nY. N. Publié le mercredi 02 mai 2018 à 09h34 - Mis à jour le mercredi 02 mai 2018 à 09h35\nWavre : Un pas en avant vers la revitalisation du chancre Folon\nWavre : vers le renouveau du chancre Folon\nWavre : des policiers agressés avec des blocs de béton\nBrabant wallon Le projet a reçu son permis. Pas moins de 152 logements verront le jour\nLors de la scission du Brabant unitaire en deux provinces bien distinctes, celle du Brabant wallon devait trouver de nouveaux locaux pour y installer son administration. Le site de l’ancien athénée Folon, situé entre les chaussées de Bruxelles, des Nerviens et des Atrébates, à Wavre, était tout trouvé et des travaux avaient même été lancés sur le site.\nMais la construction du palais du gouverneur, le long de la chaussée de Bruxelles, allait grever le budget. Si bien qu’après que deux millions d’euros eurent été investis dans la rénovation de l’athénée Folon, il ne restait plus un sou en caisse.\nLa Province a dû revoir ses plans et s’est installée aux portes du zoning Nord, un endroit finalement mieux adapté.\nEt le bâtiment Folon ? Il est resté à l’état de chancre durant des années. Si bien que certains désespéraient de voir les ruines être rénovées et classaient dès lors la réhabilitation de l’ancien athénée dans la catégorie des grands travaux inutiles.\nMais aujourd’hui, cette vision fait désormais partie du passé. En 2013, la Régie provinciale - aujourd’hui rebaptisée agence de promotion immobilière du Brabant wallon (APIBW) - avait repris les choses en main. Un projet avait été mis sur pied et une demande de permis introduite début 2017.\nUn permis qui a été octroyé en mars dernier par le fonctionnaire-délégué de la Région wallonne. Et le délai de recours serait aujourd’hui dépassé. Sans qu’aucun recours n’ait été déposé.\nEn d’autres termes : le permis serait définitif et les premiers coups de pelle pourraient déjà avoir lieu au mois de juin. "C’est un énorme soulagement pour nous, confie Mathieu Michel, un président du collège provincial qui a porté le projet à bout de bras en tant que président de l’APIBW. C’est sans doute la meilleure nouvelle de la législature. Ce dossier traîne depuis de trop nombreuses années et nous allons enfin réussir ce challenge de reconvertir le site en logements."\nUn projet qui a dû surmonter de nombreuses embûches. Notamment celle du changement d’affectation du site, jusqu’alors destiné à une affectation scolaire. "Dans la politique que l’on mène à la Province, il était important pour nous de créer du logement à cet endroit. Cela permettra à des jeunes mais également à des seniors de pouvoir se loger à des prix décents en Brabant wallon."\nOutre les 152 logements qui verront le jour sur le site, un espace polyvalent, un grand parc muni d’un étang qui servira de bassin d’orage, un potager communautaire et des sentiers facilitant la mobilité douce seront créés. "Les voitures auront accès aux appartements par l’arrière du site. Ce dernier était un espace que la population s’était approprié pour se promener. Et nous avons voulu maintenir cet espace de promenade."


Le gouvernement du Canada investit dans le système judiciaire canadien\nMarch 16, 2011 13:30 ET | Source: Conseil de recherches en sciences humaines du Canada\nMONTRÉAL, QUÉBEC--(Marketwire - 16 mars 2011) - Les Canadiens peuvent se réjouir puisque le système judiciaire du pays bénéficiera des technologies de pointe grâce à un investissement du gouvernement fédéral. Aujourd'hui, l'honorable Christian Paradis, ministre des Ressources naturelles, a annoncé une subvention de 2,5 millions de dollars allouée à une équipe de l'Université de Montréal pour effectuer des travaux de recherche sur les stratégies permettant au système judiciaire canadien de bénéficier des plus récentes avancées technologiques.\n« Notre gouvernement investit en sciences et en technologie pour créer des emplois, améliorer la qualité de vie des Canadiens et soutenir l'économie », a souligné le ministre M. Paradis. « L'annonce d'aujourd'hui illustre comment nous favorisons les travaux concertés qui font avancer la recherche au pays. »\nLes travaux de recherche menés à l'Université de Montréal augmenteront la confiance envers le système judiciaire du Canada, amélioreront son efficacité, réduiront ses coûts, favoriseront l'accès à l'information, tout en accroissant la transparence au profit de tous les Canadiens. Ils réduiront la dépendance aux dossiers papier au moyen de nouvelles technologies de réseaux d'archivage.\nM. Karim Benyekhlef est le directeur du Centre de recherche en droit publique de l'Université de Montréal, le plus grand centre de recherche juridique au Canada. « Notre objectif est d'identifier les obstacles non techniques au réseau de la justice », a-t-il expliqué. « L'investissement du CRSH stimulera grandement notre ambitieux et important projet. »


Droit Au Logement – Page 6 – Un toit c'est un droit !\nCollectif requisitions – gymnase Japy – 350 hébergements !! Après 7h d’occupation du gymnase Japy, à Paris 11ème arr. par environ 350 sans abri et le collectif Réquisitions, la totalité des personnes est prise en charge par l’État avec la participation de la ville de Paris. Cette nouvelle victoire, permet à des familles, des mineurs isolés, des femmes et des hommes seuls, […]\nCOLLECTIF REQUISITIONS – GYMNASE JAPY : 350 HÉBERGEMENTS !!\nMISE À JOUR par Collectif réquisitions – Paris, le 6 mai 2021, à 21h : Collectif rÉquisitions – gymnase Japy – 350 hébergements !! Après 7h d’occupation du gymnase Japy, à Paris 11ème arr. par environ 350 sans abri et le collectif Réquisitions, la totalité des personnes est prise en charge par l’État avec la participation de la ville de Paris. Cette nouvelle victoire, […]\nCommuniqué Collectif Réquisitions : nouvelle action de mise à l’abri !\nCOMMUNIQUÉ – Paris, 5 mai 2021 « Convoqués aujourd’hui et vendredi, nous refusons de nous rendre devant le délégué du procureur » 8 responsables d’associations du « collectif réquisitions » , Utopia 56, Solidarité Migrants Wilson, DAL, Enfants d’Afghanistan et d’ailleurs, Paris d’Exil, ont été convoqués aujourd’hui et vendredi matin, devant un délégué du procureur, pour « manifestation non déclarée », en vue d’une « composition pénale ». Ce 13 février, […]\nCommuniqué du DAL Grenoble (38) Après 132 jours d’occupation d’un immeuble HLM vide et chauffé promis à la vente au 7 place Laurent Bonnevay à Grenoble par des jeunes majeurs isoléEs, des personnes seules et des familles sans-logis ou mal-logéEs, un accord de relogement a été trouvé mardi 20 avril 2021 entre la Ville de Grenoble et une délégation constituée d’occupantEs, du […]\nGrenoble- RÉQUISITION À L’ABBAYE: VICTOIRE DES SANS-ABRIS ET DES MAL-LOGÉ.ES !


AG : questions sur le vote et les effectifs - Forum du Parti Pirate\nAG : questions sur le vote et les effectifs\nMessagepar Logan Lecter » dim. 06 juin 2010, 17:21\nProblème au niveau des élections ??\nVoilà, après avoir récupéré mon bulletin de vote pour l'AG 2010 je me suis mis en quête de trouver la façon dont le CN et le CAP allaient être élus exactement.\nLe CN doit être composé au minimum de 9 membres (CA+2) (art12.1 des Statuts du PP) or, il y a 9 membres qui se présentent pour le poste de CN ce qui implique plusieurs choses:\n- Vote bidon pour l'élection du CN.\n- Mais également vote bidon pour l'élection du CA car il y'a exactement 13 membres pour le poste du CA mais 6 qui sont dans les deux listes et qui devront démissionner pour rester au CN; il nous reste 7 membres. C'est la seule solution car si il y a un seul de ces membres qui reste au CA au lieu du CN il y aura autant de membres au CN et au CA ce qui est interdit !!(art12.1 des Statuts du PP) .\nEn résumé le vote de cette AG est bidon et je peux des aujourd'hui vous mettre le résultat :\nMembre du CN :\nSoit le nombre de 9\nSoit le nombre de 7\nC'est la seule configuration possible sinon nous serons en désaccord avec les textes du PP. Je vous présente Messieurs et Mesdames vos nouveaux postes bravo .\nNous sommes (les membres du PP) des imbéciles, nous râlons corps et âmes contre le CA demandons des votes à tout va et de la démocratie mais nous ne faisons que râler, moi le premier je ne me suis pas présenté j'aurais du, si j'avais prêté plus attention je l'aurais fait mais voilà il est trop tard, ce message est un Appel à tout ceux qui râlent (à tort ou à raison) contre le CA la prochaine fois qu'il y a des élections au PP, j'espère voir plus de monde et plus de choix pour voir enfin une vraie démocratie s'installer. Les règles du jeux sont là, à nous d'en profiter.\nPour la prochaine Assemblée Générale Extraordinaire (dans 1ans) j'espère voir plus de monde en tout cas je m'engage personnellement à y participer\nDernière édition par pers le lun. 07 juin 2010, 13:27, édité 1 fois.\nRaison : Ajout d'un titre moins trollesque.\nRe: Vote bidon ??\nMessagepar floyd » dim. 06 juin 2010, 18:22\nLe titre de ton topic est mal choisi car le vote n'est pas bidon. Si nous sommes dans cette situation c'est faute de candidats. Je vous rappelle que nous avons déjà du déplacer une fois l'AG, et que cela n'a en rien réglé les problèmes qui se posaient déjà la première fois.\nIl y a une vraie démocratie car vous allez pouvoir voter. En revanche il n'y a pas suffisamment de candidats. Et ça c'est dommage.\nMessagepar pers » dim. 06 juin 2010, 20:26\nLogan, rackham t'a déjà répondu par IRC et il serait peut-être raisonnable d'éditer le titre de ton topic pour éviter les mauvaises idées\nEn gros, il est absolument certain que nous allons élire un CN incomplet, faute de candidats (mais ça, c'est de votre faute les cocos). Ledit CN sera complété en cours d'années si nous découvrons que, miracle, un peu plus de gens sont prêts à se bouger les fesses...\nMessagepar Rackham » dim. 06 juin 2010, 20:30\n+1 floyd et pers\nOn ne peut pas voter pour des gens qui ne se présentent pas… Un peu de logique formelle.\nQuand à dire que le vote est bidon, euh… tu remets en doute le vote lui-même avant même qu'il ait lieu ? Pardon ? C'est grave comme accusation. J'ose espérer que tes écrits ont dépassé ta pensée.\nMessagepar gaetan » dim. 06 juin 2010, 20:37\nOui, il est naturel de déplorer le manque de candidats, mais de là à crier au déni de démocratie, il y a un pas de géant !\nEn espérant que cela produira un effet pour les prochains appels à candidature...\nMessagepar M_E » lun. 07 juin 2010, 09:06\na défaut de "pas assez de candidats" , ce ne serait pas plutôt une surévaluation des entités dirigeantes ?\nAu vu du nombre d'actif, cela me semble un peu "osé" de croire qu'il y aurait assez de monde pour se porter candidats\nentre ceux qui ne veulent pas officialiser leur role, ceux qui ne pense pas avoir le temps d'assumer leur role (c'est mon cas), et les autres... je pense clairement que les institutions pirates ont été sur-dimensionnées.\nJ'annonce que je souhaite rejoindre le CN.\nCar s'il faut plus d'actif, j'en suis. Car cela apportera plus de choix et d'alternative.\nSi le CA actuel est d'accord avec ma démarche, je la compléterais dès aujourd'hui.\nMessagepar pers » lun. 07 juin 2010, 13:23\nM_E c'est vrai ça, chercher 7+9 volontaires pour diriger 1000 internautes et 100 adhérents, quelle idée saugrenue.\nJe ne crois pas qu'il s'agisse de surévaluation d'effectif : je préfèrerais me demander, par exemple, pourquoi il y a beaucoup plus de candidats au C.A. qu'au C.N. alors que c'est l'instance qui demande le moins d'effectif, et qui est également la plus astreignante et la plus ingrate à remplir.\nPour ta candidature-surprise : tu peux toujours faire un mail à contact@, mais je ne sais pas ce qu'en diront mes collègues. Il me semble que ce serait un peu cowboy d'accepter alors que beaucoup de membres ont déjà rempli et posté leur bulletin de vote...\nMessagepar M_E » lun. 07 juin 2010, 13:26\n1000 internautes.. mais pour combien d'actif.\nNous sommes nombreux à soutenir, beaucoup moins à agir.\nC'est pour cela que j'estime un peu trop surévalué le nombre de postes disponibles.\nQuand à ma candidature, pas faux... j'attends de savoir ce qu'en pense le CA mais je la garde de coté si nécessaire (pour après les elections si il faut).\nMessagepar floyd » lun. 07 juin 2010, 21:01\nM_E a écrit : 1000 internautes.. mais pour combien d'actif.\nCela aurait été avec plaisir M_E de t'avoir comme candidat. Mais le délai est trop court et de nombreuses personnes ont probablement déjà envoyés leur bulletin.\nDonc non. La prochaine fois peut-être.\nRe: AG : questions sur le vote et les effectifs\nMessagepar Damien Clauzel » lun. 07 juin 2010, 21:39\nLa solution est très simple : votez pour moi !\nMessagepar peer@ » lun. 07 juin 2010, 22:23\nMessagepar Damien Clauzel » lun. 07 juin 2010, 22:27\npeer@ a écrit : lol Damien :lol:\nSi mon post te plait, n'oublie pas de me flatter ;)\nMessagepar CaptainKiller » mar. 08 juin 2010, 10:02\nPerso je ne trouve pas que ce soit un vote bidon. Ce n'est pas parce que l'issue en est certaine que le vote est bidon. Pour prendre un exemple qui risque de ne pas être fédérateur, les primaires de l'UMP de 2006 n'avaient qu'un candidat, et personne n'a remis en question sa légitimité, du moins à droite…\nAu moins on pourra montrer son adhésion ou son désaccord aux candidats.