Les humeurs de 2013 - Page : 209 - Argent, budget de la famille - FORUM Famille\nhttp://auto.img.v4.skyrock.net [...] zAT3V8.jpg\nhttp://auto.img.v4.skyrock.net [...] IV9OSk.jpg\nPosté le 23/12/2013 à 18:57:55\nOn est pas encore en 2014 donc je post encore ici\nHumeur fatiguée , épuisée, le chiffre den 4 jours en une journée, je n'ai plus de jambes.\nAllez , je ferme et zouh dodo\nDemain cela risque encore d'être de la folie donc je vous souhaite à toutes de bonnes fêtes de Noel\nPosté le 23/12/2013 à 19:07:35\nTu gardes ton magasin ouvert de quel heure à quel heure Ninou ?\nEt au fait, ta maison a été acheté finalement ??\nPosté le 23/12/2013 à 23:06:14\nOui car c'est un tout petit bout de forêt de ville (peu fréquenté, on a de la chance), on en a vite fait le tour, j'en fais le tour 2 fois par jour et limite je pourrais le faire les yeux fermés maintenant\nOui c'est sympa mais c'est beaucoup de sport, quand il n'y a pas encore les traces de formées ! Moi aussi j'adore, je suis ravie !\nPar contre les températures extrêmes qu'on a parfois, c'est plus chaud... l'autre jour, il faisait - 25°C et ma main restait collée au collier en métal du chien à l'extérieur, ça faisait bizarre !\nOh oui, il est dans un état second depuis qu'il y a la neige, c'est quelque chose ! Il fait la chasse aux écureuils ici Sauf qu'il n'a pas compris pourquoi ça bougeait dans sa gueule contrairement à la nourriture dans sa gamelle Du coup il jette l'écureuil qui remue par terre, qui s'enfuit ensuite dans l'arbre Il n'a réussi à en attraper que deux fois, et deux fois les écureuils ont été jetés par terre et s'en sont retournés tranquillement dans leur arbre\nun vrai Rantanplan\nEn voilà deux autres pour la route :\nIl a repéré les "trous à écureuils" dans la neige et une fois, il en a choppé un comme ça qui ne l'avait pas vu venir !\nMessage édité par laelle le 23/12/2013 à 23:20:40\nPosté le 24/12/2013 à 00:31:34\nJe vous souhaite à toutes de très bonnes fêtes, même si je sais que pour certaines elles n'ont pas bon goût (loupi et Stef) bisous\nPosté le 24/12/2013 à 01:10:21\nLaelle les photos sont trop belles.\nZaho de même pour toi.\nLoupi et Stef on pense fort à vous .\nPosté le 24/12/2013 à 04:36:41\nMoi je te comprends vraiment... avant c'est pareil, je faisais des cadeaux aux enfants de mes beaux-frères, mais jamais un merci ou c'était 6 mois après quand on se revoyait "ah au fait merci" dans le meilleur des cas. Oui bein non... il y a des limites aux "trop bonnes, trop connes". Surtout que je ne suis pas spécialement liée à mes beaux frères que je ne vois presque jamais. Si en plus ils ne sont pas capables de dire merci... pour moi c'est qu'ils ne veulent pas de cadeaux, ou que mes cadeaux ne sont pas les bienvenus. Moi c'est comme ça que je le prends.\nPosté le 24/12/2013 à 06:57:04\nHumeur du jour:naze...\nDebout depuis 3h30 en partie à cause du vent...\nKiné à 8h30;sa va être dur ce soir!\nPosté le 24/12/2013 à 08:11:17\nTout le monde est prêt pour noël ?\nJ'ai oublie d'acheter une grappe de raisins pour mon poêlé de foie gras. Pas grave, j'ai le temps aujourd'hui\nPosté le 24/12/2013 à 08:50:53\nNon, me reste à finir la robe pour ma soeur *sifflote*\nPosté le 24/12/2013 à 09:07:18\ntout est fini ou presque je vais faire mon dernier cadeau dans 30mins : un don du sang\nPosté le 24/12/2013 à 09:32:49\nChouette cadeau celui là (et en plus dans les couleurs du jour)\nles smilies ne fonctionnent pas !\nJoyeux Noel à tous, que ce soit un moment de joie pour vous !\nEt bon courage pour les autres (Stef, je penserai à toi ce soir)\nPosté le 24/12/2013 à 10:23:08\nUn Joyeux Noël à vous toutes.\nJ'espère que vos lutins seront gatés et que vous aussi un peu par la même occasion.\nPosté le 24/12/2013 à 10:52:07\nUn peu de repassage, des cadeaux à emballer, et je charge la voiture...Pas de grand trajet pour moi, juste 15 km, mais je vais passer les 2 prochains jours en famille.\nAh et encore une robe en tricot à finir pour ma nièce, mais bon, ce n'est pas à emballer comme cadeau.\nPosté le 24/12/2013 à 10:55:57\nMoi j'ai terminé, il me reste juste un cadeau à emballer. En même temps je n'ai fait que 3 cadeaux je me suis pas foulée\nPosté le 24/12/2013 à 10:56:06\n8h30 12h30 14h30 19h00 et demain 8h30 12h30\nCe matin C'est assez calme, problème de courant dans certaines rues , ici pas touchés\nJ'espère que vous allez toutes et tous passés de bonnes fêtes de NoËL\nPosté le 24/12/2013 à 11:25:57\nAvec une grosse pensée toute particulière envers tous ceux et celles qui sont seul(e)s, malades, au chômage, loin de chez eux et de leur famille, dans la précarité etc...\nEn espérant que malgré les circonstances, vous passerez une très bonne journée, une sorte de trêve salutaire, qui vous redonnera à tous du courage et de la volonté pour continuer d'avancer dans la bonne direction tout en espérant que ces mauvais jours ne durent pas et que d'autres, beaucoup plus réjouissants, se pointent enfin.\nPosté le 24/12/2013 à 13:43:43\nJe vous souhaite à toutes de très bonne fêtes de Noël\nPosté le 24/12/2013 à 14:08:26\nPosté le 24/12/2013 à 19:51:59\nPosté le 25/12/2013 à 10:55:57\nvoila ce matin , chauffage eteint et lilas qui se reveille\nPosté le 25/12/2013 à 11:50:23\nC'est le jour J donc...\nPosté le 25/12/2013 à 15:40:32\nUn très, très joyeux Noël à tout le monde\nJ'ai passé un noël magique avec beaucoup de rires et beaucoup d'amour C'était parfait !!\nMon chapon était succulent, j'étais trop contente\nCe soir, on dîne assez simple, on termine les crevettes et je vais pocher un saumon frais qu'on mangera tiède avec des tomates cerise. Et il reste des profiteroles à la crème chantilly, et bûche vanille et fruits rouge pour le dessert\nPosté le 25/12/2013 à 22:47:47\nhttp://auto.img.v4.skyrock.net [...] U2HL3K.jpg\nhttp://auto.img.v4.skyrock.net [...] WBXo3L.jpg\nMerci pour ces photos, j'adore vraiment. Ca a l'air d'être un amour !\nPosté le 25/12/2013 à 22:50:49\nMoi je suis d'humeur légère, je suis très fière de mes petits sachets, j'ai passé un très bon réveillon, une très bonne journée aujourd'hui aussi, j'ai été très gâtée et je suis couché depuis 20h devant la télé avec des chocolat, mon Chéri et ma Bouille d'Amour\nTout est parfait, il ne me reste plus qu'à faire une bonne nuit (la dernière remonte un peu) et à être samedi pour fêter Noël avec ma famille et voir ma nièce déballer ses cadeaux\nJ'espère que Noël c'est bien passé pour vous toutes.\nJe vous embrasse très très fort, ration double pour celles qui en ont besoin (Stef, Loupi, Craps etc).\nPosté le 25/12/2013 à 23:01:40\njoyeux noel à toi aussi tubiz. Je te souhaites une très bonne nuit;\nSi tu veux partager des photos de tes sachets, n'hésites pas\nPosté le 25/12/2013 à 23:06:12\nJ'aimerais bien mais docti bug énormément ce qui m'oblige à ouvrir explorer pour les charger via mon profil pour ensuite les mettre ici en allant dans l'album privée.\nBref, tout un bazar, je vous mettrais ça demain après une bonne nuit de sommeil\nPosté le 25/12/2013 à 23:07:24\nJoyeux Noel Tubiz\nCeux sont quoi tes sachets ?\nPosté le 25/12/2013 à 23:09:41\ntubiz, pour les photos, il faut les mettre en accès public.\nTu peux le faire temporairement, et après les repasser dans un album privé. Sinon oui, c'est galère.\nPosté le 25/12/2013 à 23:29:33\nBises à toutes et surtout celles qui ont besoin de réconfort.\nUne pensée particulière à Pralinette, aujourd'hui, l'absence a dû être particulièrement prégnante.\nPosté le 26/12/2013 à 10:05:48\nC'est des petits sachets qu'on a fait pour ne pas aller les mains vides au réveillon où on était nombreux!\nPosté le 26/12/2013 à 10:11:31\nJe ne sais pas pourquoi mais les photos sont toutes floues... :/\nPosté le 26/12/2013 à 10:19:21\nPosté le 26/12/2013 à 10:27:13\nC'est super joli Tubiz !\nUne petite attention qui fait plaisir !\nPosté le 26/12/2013 à 10:30:04\n- Des biscuits aux 4 épices\n- Des mini financier\n- Des petits moelleux au chocolat (sous forme de madeleines)\n- Des mini cannelés\n- Et des nougats (seul truc que je n'ai pas fais maison)\nJe voulais faire plus mais j'ai pas eu le temps..\nJe voulais tenter des chocolats maison ganache coco mais ça l'a pas fait et j'avais pas le temps de réessayer\nPosté le 26/12/2013 à 10:31:46\nMais c'est toi qui as tout fait ? Ou tu les as achetés ?\nedit : Oups j'ai la réponse dans le post !\nMessage édité par grass_snake le 26/12/2013 à 10:32:54\nPosté le 26/12/2013 à 10:33:43\nEt c'est joliment décoré !\nPosté le 26/12/2013 à 10:34:27\nLol oui c'est moi qui les ai fait sauf les nougats Mais je tenterais un jour (j'ai les feuilles d'azyme donc j'ai juste à me lancer !)\nPosté le 26/12/2013 à 10:34:42\nPosté le 26/12/2013 à 11:50:09\nc'est très joli, comme à ton habitude. J'espère que les invités ont aimé.\nPosté le 26/12/2013 à 12:32:56\nC'est superbe Tubiz, avec même l'étiquette qui fait "pro" !\nPosté le 26/12/2013 à 12:47:30\nJe l'espère aussi, j'espère qu'ils ont aimé autant que ma mère qui a voulu goûté un petit truc (pour me faire plaisir je pense) et qui a mangé tout le sachet en 5 minutes\nEn tout cas l'idée leur a plu\nJe vais en donner un à mon frère et un à sa copine qui n'étais pas là et l'autre je pense que je vais le donner à ma marraine qu'on voit ce soir (même si elle a déjà un cadeau de prévu c'est pas grave, je sais qu'elle aime bien les cadeaux maison).\nLoreena je les ai eu dans un magasin d'emballage/déco qui fait pas mal de truc pour mariage, baptême etc et aussi un côté pro.\nIls avaient des sachets à l'unité mais moi c'est sur ceux-ci pour qui j'ai eu un coup de coeur (on voit pas très bien mais c'est transparent avec plein d'étoiles doré) mais ils ne se vendaient que par boîte de 100\nMais le monsieur a bien voulu me les vendre par 20\nIdem pour les étiquettes, c'était par boîte de 500 clairement ça servait à rien.\nJe lui demande si il vend à l'unité, il me dit qu'ils ne font plus d'unité à part quand il y a des trucs d'expo et là mon Chéri lui dit que justement il y en a. Le gars va voir et me dis que c'est sûrement un client qui a déballer mais que du coup il va voir avec la patronne.\nEt bingo, j'ai eu mes étiquettes "parce que c'est Noël"\nBon je me suis fait un peu enflé sur le prix étant donné que c'était 9€ les 500 et que j'ai payé 3,90 les 20 mais c'est pas grave j'étais trop contente\nPosté le 27/12/2013 à 20:31:16\nTrop beau les sachets ça donne envie\nBonne humeur retour en France un peu dur avec le décalage horaire, les Caraïbes me manquent déjà mais bon c est la vie.\nPosté le 27/12/2013 à 20:41:32\ncoucou alexandrita, les vacances se sont bien passées ?\nPosté le 27/12/2013 à 20:46:06\nC était encore plus beau que ce que j imaginais, un vrai paradis, on est ravi , les enfants aussi, on est repose et ravi. On adu mal avec le décalage horaire on se lève tard mais bon, pas grave.\nSi on pouvait on y retournerai tous les hivers\nPosté le 27/12/2013 à 20:52:37\nCa ne tient qu'à vous . (Et votre banquier )\nPosté le 27/12/2013 à 20:54:48\nVous devez avoir de beaux souvenirs ensoleillés Alexandrita !\nPosté le 27/12/2013 à 20:56:21\nOn a clairement pas les moyens d y retourner a 5 chaque année mais on y retournera dans quelques années c est sur.\nPosté le 27/12/2013 à 20:57:18\nJe vous mets des photos demain les filles\nPosté le 27/12/2013 à 23:51:51\nsuper les sachets tubiz dit donc!!\nt es allée où aux caraïbes alexandrita?\nPosté le 28/12/2013 à 01:34:01\nOui c'est un brave chienchou\nhttp://nsa33.casimages.com/img [...] 867937.jpg\nC'est super sympa, tu n'as vraiment pas à rougir !\nIci on a des stalagtites un peu partout qui pendent des toits, je trouve ça super beau et j'adore !\nMessage édité par laelle le 28/12/2013 à 05:51:54


Sommelier en thé japonais: Banko-yaki vs Tokoname-yaki III\nBanko-yaki vs Tokoname-yaki III\nSuite et fin de cette petite série qui vise à mettre en parallèle (et non pas en confrontation) des théières d'artistes de Banko-yaki et de Tokoname-yaki.\nCette foi-ci, deux kyûsu plus menues (sans être vraiment petite, elles ont une contenance de 180 ml environ) que les précédentes.\nCelle de Tokoname, à droite, je l'ai déjà présentée, il s'agit d'une œuvre de Shôryû 昭龍, une terre rouge cuite par fumigation 燻し焼成 en réduction, ce qui lui donne sa couleur noire. Très fine et légère, sa "peau" mate est veloutée, procurant une sensation très agréable au touché.\nCelle de Banko, à gauche, est l’œuvre de Mori Iroku 森伊呂久. Elle se distingue par son façonnage précis, ses fins motifs de cordage et sa coupe en "diamant", marque de fabrique de Iroku. Et là encore, ce design confère à cette théière un touché qui ravi les doigts, au point que l'on se surprend à la caresser longuement. Je dois dire qu'au départ, esthétiquement, ce n'était pas celle qui m'avait le plus frappé, pourtant, dès la première prise en main, puis plus encore, dès la première utilisation, je suis tombé sous son charme.\nLe thé utilisé pour le test en le sencha de Fuji cultivar Kôshun (récolte manuelle) de M. Akiyama. Kôshun est une variété très typée, astringente avec une parfum florale piquant unique très caractéristique.\nLes paramètres sont les mêmes, 80ml d'eau à 80°C environ, 5g de feuilles, 1 minute d'infusion.\nCe test est de loin le moins probant des trois : difficile de percevoir des différences entre les deux infusions.\nCela n'engage que moi, ces six théières et ces trois thés, mais il m'a semblé que Banko donnais du volume, de l'épaisseur aux liqueur. Les saveurs sont unifiées et arrondies, plus douces et légères, avec peu d'astringence. Tokoname fait ressortir les détails, les saveurs apparaissent les unes après les autres. La liqueur est comme mise sous une loupe, tout est plus facile à comprendre, ce qui inclut les qualités, mais aussi les défauts. Le thé est plus fort, l'astringence apparaît plus facilement (je ne dis PAS que le thé infuser avec une Tokoname est forcement astringent).\nDonc, impossible de dire que l'un est meilleur que l'autre. Les effets, ou plutôt les nuances sont différentes. Une question d'humeur du moment. On peut aussi imaginer qu'avec cette tendance à arrondir, Banko sera très bien avec des thés astringents, ou à l'inverse avec des thés très doux, gyokuro ou autre, pour faire ressortir plus encore ce moelleux.\nNéanmoins, il est important de ne pas tombé dans une sorte de mysticisme avec les théières. Leur apport reste de l'ordre de la nuance. Et même si ces nuances peuvent être décisive en dernier lieu, la meilleur théière du monde ne remplacera pas un thé de qualité, une eau adaptée, et un minimum de technique d'infusion. En écrivant cet article je re-déguste ce Kôshun avec la théière de Iroku, avec un peu moins de feuilles, de l'eau à 70°C, environ, et pour la durée, par contre, pareil, 1 minute. C'est un régal, que les paramètres du test ne m'avaient pas permis d'atteindre.\nLe grand charme de ces théières fabriquées une à une au tour par des artisans émérites est avant tout leurs qualités esthétiques. Elles ont une finition, un rendu inimitable, et cette beauté intervient directement sur le plaisir du thé.\nDe plus, il est important de tombé sous le charme d'un de ces objets, car je suis persuadé que l'on ne peut pas être saisi de beauté par une mauvaise théière.\nTokoname ou Banko, toutes ses théières qui m'ont charmé et m'apportent à l'utilisation une immense satisfaction ont au moins une chose en commun : le touché, elles procurent un plaisir très fort sous les doigts.\nEnfin, je sors légèrement du sujet pour apporter une précision. Fabrication au tour n'est pas nécessairement synonyme de meilleur qualité que fabrication au moule (ikomi 鋳込み). Il existe d'excellentes kyûsu au moule et des théières au tour médiocres. De plus, le moule ne sert à fabriquer que le corps, alors que bec, filtre, poignée et couvercle restent fait à la main.\nPeut y a-t-il seulement une différence de statue entre les deux types de méthode, une différence type Art / Artisanat.\nLes sakura sont déjà en fleur à Tôkyô.\nOn prie pour qu'il n'y ai pas de brusque redoux car les théiers bourgeonnent déjà.\nPublié par Florent Weugue à 08:14\nLibellés : banko-yaki, kyusu, théières, tokoname-yaki\nlionel 23 mars 2013 à 10:42\nMerci Florent pour cette série sur les théières...instructif. Je te rejoins sur leur rôle qu'il ne faut pas surestimer, rien ne remplacera jamais de bonnes feuilles de thé !\nComment se présente la récolte 2013 ? Elle va démarrer tout prochainement à Tanegashima par exemple ?\nFlorent Weugue 23 mars 2013 à 23:25\nOui, avec la chaleur qui fait ici depuis quelque temps, les récoles pourraient être en avance cette année, à moins qu'un brusque retour du gel ne vienne tout gâcher comme en 2010.\nLes récoltes devraient commencer cette semaine à Tanegashima. Peut être aurais-je un petit quelque chose ou autre à me mettre sous la dents ?\nGaiwan, Gaibei, zhong\n2021 shincha VI\nsélection 2021 (5)


1- Poste de cuisinier/cuisinière\nTemps plein de fin de semaine\nHoraire rotatif : de 7h à 16h / de 9h à 18h\nNous sommes à la recherche d’un cuisinier pour reproduire intégralement les recettes de la chef cuisinière. La personne devra être apte à travailler en équipe et être passionnée par la cuisine. Elle doit aimer travailler dans un environnement propre. Être apte à travailler sous pression et à respecter les heures de service. Elle travaillera en étroite collaboration avec la chef cuisinière.\nQualification et expérience requises. La formation sera donnée sur place au candidat choisi.\n2- Poste d’aide-cuisinier/cuisinière\nHoraire de travail : 40 heures par semaine, une fin de semaine sur deux.\nNous sommes à la recherche d’un aide-cuisinier pour soutenir l’équipe de cuisiniers. La personne choisie doit aimer travailler en équipe.\nAucune qualification requise. La formation sera donnée sur place au candidat choisi.\nHoraire de travail : 37,5 heures par semaine, une fin de semaine sur 2.\nHoraire de 10h à 18h30\nNous sommes à la recherche d’un serveur/serveuse dynamique et avec un service à la clientèle impeccable. La personne choisie devra avoir une bonne forme physique pour faire le service sur une grande surface, le service se fait uniquement au cabaret. Nous cherchons un candidat sachant travailler en équipe, avec une bonne humeur contagieuse.\n4- Infirmier/infirmière auxiliaire\nPoste permanent, 28 heures par semaine.\nUne fin de semaine sur deux, possibilité d’une deuxième.\nNous sommes à la recherche d’un infirmier/infirmière auxiliaire pour assister la responsable des soins Catherine Deblois dans ses fonctions. Vous serez appelé à faire des soins, mais aussi de l’administration.\n5- Préposé(e) aux bénéficiaires\nHoraire de travail : Maximum de 28 heures semaine\nLe préposé aux bénéficiaires donne des soins de base aux patients. Il assure une présence auprès d’eux et leur offre une assistance physique en vue de contribuer à leur rétablissement ou de les aider à maintenir leur état de santé. Il répond aux urgences et cloches d’appel. Il fait partie de l’équipe du personnel soignant et aide les infirmières auxiliaires. Il communique efficacement à l’équipe soignante des informations relatives à l’état de santé et au comportement du patient.\nDoit détenir le PDSB, RCR DEA, Diplôme d’assistance à la personne en établissement de santé ou à domicile ou équivalent reconnu par la certification des RPA (Loi 90 et Compétence 7).\nMadame Zuleidy Romero Ricano, directrice générale.\nPar courriel : directrice@villageharmonie.com\n5650, rue de l’Harmonie , Lac-Mégantic, Québec G6B 0A1


Louis Le Goff : "raconté" par Henri Ecochard - Mémoire et Espoirs de la Résistance\nAccueil » Témoignages » Louis Le Goff : « raconté » par Henri Ecochard\nLouis Le Goff : "raconté" par Henri Ecochard\nLouis LE GOFF « raconté » par Henri ECHOCHARD\n« Louis Le Goff avait 17 ans et travaillait dans son café, dans le café-restaurant de son père à Brest. Le 17 juin, il n’accepte pas la défaite de Pétain et le lendemain part en Angleterre s’engager dans l’armée anglaise. Quelques jours après, il apprend à Londres que Charles de Gaulle a les mêmes idées que lui et il s’engage de préférence dans la France Libre plutôt que l’armée anglaise.\nDès août 40, Louis Le Goff est opérationnel, il est déjà soldat, pour lutter contre les parachutistes allemands qui étaient annoncés mais qui ne viendront pas. En décembre 40, le grand Charles transforme l’unité dont il était, à laquelle il appartenait en école de sous-officiers, officiers et spécialistes, et lui choisit les parachutistes.\nEn 1941, il part en Syrie avec son unité de parachutistes d’Angleterre et il rejoint les SAS, les fameux parachutistes anglais du commandant écossais David Stirling et ils sont les premiers en Libye à contourner le front pour attaquer les dépôts et les aérodromes allemands, entre Tripoli et Benghazi et il réussit, il réussit avec son groupe un coup de maître en détruisant une centaine d’avions dans un aéroport de Derna à côté de Benghazi. Mais il est grièvement blessé et prisonnier évacué en Italie, ça c’était en avril 1942.\nRétabli en 1943 en Angleterre et guéri, il redouble de courage pour à ce moment-là, puisque la victoire est en vue, sauver le plus vite possible tous les résistants intérieurs de France et d’Europe, qui plus la guerre dure en Europe, plus risquent d’être matraqués…et d’être très… et massacrés. Et alors à ce moment-là, il est de nouveau remonté et le 6 juin 1944, il est dans les premiers à être parachuté à, en Bretagne, pour aider les maquis, pour former les maquis, il est de nouveau volontaire dans les Ardennes en décembre 44, de nouveau volontaire parachuté en Hollande en avril 1945.\nA la fin de la guerre, en juin 45, il est démobilisé, il retourne à Brest et son papa et sa mère lui donne le café-restaurant où il a fondé une famille ».


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Projet d'inversion d'oléoduc Portland-Montréal: motion préventive au Maine | L’actualité\nProjet d’inversion d’oléoduc Portland-Montréal: motion préventive au Maine\nMONTRÉAL – En adoptant une résolution qui interdit le transfert de pétrole brut à bord de pétroliers océaniques à partir de son port, la municipalité de South Portland, dans l’État du Maine, vient de lancer un signal à l’effet que l’or noir albertain n’est pas le bienvenu en ville.\n«Je pense que c’est une bonne façon de faire de la gestion de risque», a résumé mardi le maire Jerry Jalbert en entrevue téléphonique avec La Presse Canadienne.\nLe premier magistrat a dit qu’il se réjouissait de ce vote, qui vient sceller l’opposition de la ville à l’inversion du flux de l’oléoduc devant transporter du pétrole brut de l’Alberta jusqu’au Maine, en passant par Sarnia, en Ontario, et Montréal.\n«En fait, cela les empêche de faire circuler le pétrole des sables albertains de Montréal à South Portland. L’une des idées derrière la motion, c’est de limiter les émissions de gaz à effet de serre», a expliqué M. Jalbert.\nLe maire a néanmoins précisé que les représentants de Pipe-lines Portland Montréal (PLPM) — compagnie qui exploite le réseau d’oléoduc — l’avaient assuré que le projet d’inversion entre Montréal et Portland n’était pas dans les cartons.\n«Ce que les dirigeants ont dit, c’est qu’il n’y avait pas de projet actuellement, a indiqué M. Jalbert. Et ils ont été très cohérents là-dessus: ils ont dit la même chose à chaque fois qu’une personne posait une question sur l’inversion.»\nGreenpeace n’en croit pas un mot — ou à tout le moins, l’organisation environnementale tient à attirer l’attention sur le terme «actuellement».\nSelon Keith Stewart, responsable de la campagne Climat-Énergie chez Greenpeace, les dirigeants de la société tentent d’endormir leurs détracteurs en soutenant qu’ils n’ont pas l’intention de revenir à la charge.\nLe projet «Trailbreaker», annoncé en 2008, consistait à inverser le flux de la Ligne 9 d’Enbridge de Sarnia à Montréal et l’oléoduc Portland-Montréal. Il a été abandonné en raison du ralentissement économique et d’une poursuite judiciaire intentée par un citoyen de Dunham.\n«Tout le monde s’attend à ce qu’ils reprennent le projet», a laissé tomber M. Stewart en entrevue téléphonique.\nD’après lui, la stratégie de PLPM consiste à morceler le projet pour le faire approuver petit à petit.\n«C’est clair que les patrons du pipeline veulent exporter les sables bitumineux. Ils disent que non, mais ils vont attendre de compléter l’inversion jusqu’à Montréal, et ensuite, ils vont revenir en disant: ‘Voilà, maintenant, il faut aller jusqu’à Portland’», a-t-il soutenu, saluant au passage la résolution adoptée par les élus de South Portland.\n«Les citoyens et l’administration de Portland ont pris une décision très intelligente. Ils ont dit: ‘Non, n’essayez pas de nous enfoncer ce projet dans la gorge’ en adoptant cette motion», a fait valoir l’environnementaliste.\nL’entreprise a avalé de travers la décision du conseil municipal.\n«Nous sommes déçus par le résultat de la résolution, mais nous ne sommes pas surpris. Ce processus, biaisé depuis le tout début, a mené à un résultat subjectif», s’est insurgé le vice-président de PLPM, Thomas Hardison, dans un communiqué transmis lundi soir.\n«Le vote représente un votre contre l’emploi, contre l’énergie et contre les travailleurs et il résulte d’un jugement prématuré de certains conseillers municipaux, qui ont ignoré la science en faveur de la peur, appuyés dans leur démarche démagogique par un groupe d’activistes opposés à l’exploitation du pétrole», a-t-il poursuivi.\nUn porte-parole montréalais de PLPM a par ailleurs assuré que la compagnie ne planchait «vraiment pas» sur l’inversion du flux de pétrole brut de l’ouest vers l’est et que les élus de South Portland avaient agi de façon «exagérée» et «disproportionnée» en adoptant cette résolution à six voix contre une.


Le Blog du Droit Européen des Brevets: 2015\nINGENIEUR PROPRIETE INTELLECTUELLE\nPULSALYS est une Société d’Accélération du Transfert de Technologies (SATT) qui regroupe l’ensemble des équipes de valorisation de la recherche de l’Université de LYON SAINT ETIENNE et d’accompagnement à la création d’entreprises.\nSon siège social est basé à VILLEURBANNE\nPour renforcer notre équipe, nous recrutons un(e) Ingénieur Propriété Intellectuelle (PI)\nVous proposez la stratégie de propriété intellectuelle à déployer pour la société et ses actionnaires. Avec le soutien de 2 collaborateurs PI, vos missions seront les suivantes :\nSoutien au développement et à la gestion de la stratégie de propriété intellectuelle :\nSensibiliser les inventeurs afin de leur montrer les enjeux stratégiques liés à la propriété intellectuelle\nAssurer la veille technologique et la veille économique\nÉvaluer et anticiper les risques et les opportunités des évolutions afin d’orienter les projets de recherche développement\nDévelopper le potentiel du portefeuille de titres\nConcourt aux négociations des contrats de licences, de cessions, de gestion de droits lors des transferts ou des développements de technologies\nProtection intellectuelle des inventions :\nAppréhender les caractéristiques de l'innovation développée avec les équipes de recherche, voire directement avec les chercheurs\nÉvaluation de la brevetabilité de l'invention\nAnalyser les différents éléments constitutifs de l'invention afin d'évaluer la pertinence de la proposition d'innovation.\nRechercher les " antériorités " dans différentes sources documentaires (bases de données professionnelles, Internet, journaux spécialisés)\nEtat de l'art, des progrès technologiques et les technologies concurrentes\nÉtudier les libertés d'exploitation et la brevetabilité en coordination avec les CPI\nStructuration et organisation pôle PI\nSuperviser et coordonner l’équipe PI afin de d’instruire les dépôts et entretiens des brevets (suivi, extension), les rapports de recherche et les réponses aux notifications\nMettre en place des outils de pilotage et de reporting\nCoordonner les CPI\nVeiller au respect des relations administratives avec les partenaires institutionnels, inventeurs\nIssu(e) d’une formation supérieure niveau Bac+5 scientifique (si possible en sciences de la vie) + diplôme CEIPI, vous justifiez d’une expérience similaire de 5 ans au minimum.\nConnaissance du milieu académique appréciée.\nEsprit d’équipe et autonomie, aisance relationnelle, dynamisme et rigueur.\nCandidatures (CV + Lettre de motivation) à adresser à recrutement@pulsalys.fr\nD13/14 : refus d'inscription à l'EQE pour un ingénieur\nLa requérante, diplômée de l'Ecole Centrale de Lille, s'était vue refuser l'inscription à l'EQE au motif que le pourcentage de matières scientifiques ou techniques pour obtenir son diplôme avait été inférieur à 80%.\nLa Chambre disciplinaire confirme cette décision.\nElle rappelle d'abord que sa compétence se limite à déterminer si le jury ou le secrétariat d'examen a enfreint ou non les dispositions applicables.\nSelon l'article 11(1)a) REE et la règle 11 DEREE, les candidats doivent être titulaires d'au moins une licence scientifique ou technique ou d'un diplôme équivalent sanctionnant des études à temps complet d'une durée minimale de 3 ans, au moins 80% des heures de cours suivies pour l'obtention de ce diplôme devant porter sur des matières scientifiques ou techniques.\nEn l'espèce, l'option choisie (génie industriel et entrepreneurial) faisait que le pourcentage des heures de cours scientifiques/techniques pour l'obtention du diplôme d'ingénieur (sur 3 ans) tombait en dessous du seuil de 80%.\nLa requérante avançait que le calcul devrait prendre en compte la totalité des études (5 ans) et que le nombre d'heures de cours scientifiques effectués (1935 heures) était au total bien supérieur à celui suivi par le titulaire d'une licence scientifique (1200 à 1400 heures), qui lui serait admis à l'examen.\nLa Chambre rejette cet argument, estimant que le législateur a retenu une approche uniforme sur la base de critères généraux applicables aux différents systèmes nationaux plutôt qu'un approche au cas par cas. Un seuil minimal n'est prévu que pour le nombre d'années d'études (3), pas pour le nombre d'heures, et le législateur a décidé le critère de 80% pour établir si un diplôme doit être considéré comme majoritairement scientifique ou technique. La Chambre ne s'estime pas habilitée à mettre en cause les critères retenus par le législateur.\nElle juge également que la situation de la requérante résulte d'un choix de filière librement effectué et qu'elle n'est donc pas victime d'une discrimination dans l'application des critères. Les règles en tant que telles ne lui paraissent pas discriminantes.\nPosted by Laurent Teyssèdre 15 comments\nLa demande EP2930918 vous propose un programme inoubliable pour une soirée télé réussie : surveiller la cuisson de votre poulet.\nL'Opposante Bombardier faisait valoir un usage antérieur à l'encontre de la nouveauté de l'objet du brevet.\nUn train d'essai avait circulé le 26 avril 2004 dans la ville de Lodz, et selon l'Opposante les caractéristiques revendiquées, en l'occurrence le fait que la liaison articulée entre les wagons possède une console 3 maintenue coulissante (Q) dans la direction transversale, avaient été visibles depuis un pont piétonnier surmontant les voies, sous lequel le train avait circulé 13 fois.\nLa Chambre n'est pas convaincue que l'homme du métier ait pu reconnaître cette caractéristique.\nDeux points sont en l'espèce à vérifier:\n- à l'endroit où la liaison articulée était visible d'en haut, s'est-il produit un mouvement de roulis susceptible de générer un mouvement significatif ?\n- un observateur aurait-il eu suffisamment de temps pour observer la liaison articulée et reconnaître son mouvement ?\nLe pont d'où l'invention aurait pu être observée.\nLe cycliste est-il un homme du métier ?\nSur le premier point, le déplacement latéral aurait été de 4-5 cm, ce qui est visible d'une distance de 5 m, éventuellement au moyen d'appareils photo ou vidéo.\nLa Chambre n'est toutefois pas convaincue qu'une personne présente sur le pont ait eu le temps de reconnaître le mouvement. Le train circulant à une vitesse de 20 à 40 km/h, le temps d'observation était inférieur à 1 seconde. Il n'est pas prouvé qu'un mouvement de roulis se soit produit durant ce laps du temps.\nLa Chambre propose le résumé suivant : Les caractéristiques d'un objet visible seulement durant un temps court ne sont rendues accessibles au public que s'il est prouvé sans aucun doute que les caractéristiques ont pu être distinguées de manière claire et directe dans ce court laps de temps.\nDécision T1410/14 (en langue allemande)\nLien suffisant entre le mémoire de recours et la décision\nDeux décisions récentes viennent rappeler que les motifs du recours doivent être suffisamment liés à la décision attaquée, faut de quoi le recours peut être rejeté comme irrecevable.\nDans l'affaire T1738/11, l'Opposante avait basé son recours sur des arguments d'activité inventive au regard de documents D21 à D23 soumis au stade du recours.\nPour la Chambre, il est de jurisprudence constante qu'un recours basé sur de nouveaux faits et arguments ("fresh case") mais sur les même motifs d'opposition est en principe recevable.\nSi la Chambre ne rejette pas le recours comme irrecevable, elle décide néanmoins de ne pas admettre les nouveaux documents dans la procédure pour défaut de pertinence prima facie, et rejette donc le recours comme étant non fondé.\nDans l'affaire T399/13, la Titulaire a argumenté longuement dans son mémoire de recours sur l'activité inventive de nouvelles requêtes, non discutées en première instance.\nLa Chambre juge ici qu'il n'y a pas de lien suffisance entre les motifs du recours et la décision attaquée, et rejette par conséquent le recours comme irrecevable.\nLe mémoire de recours n'explique en rien les raisons pour lesquelles la décision serait incorrecte, ce dont on peut déduire que la Titulaire ne conteste pas les conclusions de la division d'opposition. Pour cette raison le recours devrait être rejeté.\nLa Chambre se pose toutefois la question de savoir si l'on ne peut pas considérer le dépôt de nouvelles requêtes comme des motifs de recours implicites.\nSi un mémoire de recours basé sur des revendications modifiées peut certes définir au moins implicitement la mesure dans laquelle la Requérante souhaite faire annuler la décision, il faut néanmoins que les motifs soient suffisamment liés à la décision contestée pour former un recours recevable.\nLes 4 jeux de revendications soumis portent sur des objets différents de ceux discutés en première instance. Les revendications discutées en première instance se focalisaient sur l'ajustement du rapport hydrocarbure en C1/NOx. Les revendications déposées en recours pointent maintenant la sélection d'une zéolithe particulière et la présence d'un métal (cuivre ou argent), qui n'était auparavant qu'optionnelle. Le fait que la présence d'un tel métal n'était pas obligatoire dans les revendications destinées à surmonter les objections de la division d'opposition démontre bien l'absence de lien entre la décision de première instance et les requêtes fournies avec le mémoire de recours.\nLes requêtes définissant une invention substantiellement différente, la Chambre aurait à décider sur un nouvel objet, plus encore sur un objet allant dans une direction divergente par rapport aux questions débattues devant la division d'opposition. La procédure de recours n'a pas pour objet d'examiner pour la première fois des revendications différentes de celles discutées en première instance, sauf dans le cas prévu à l'Art 111(1) CBE, lequel n'est toutefois pas applicable puisqu'il suppose que le recours soit considéré comme recevable et fondé.\nUne révision du programme PACE à compter du 1er janvier 2016 :\nLes demandeurs sont tenus d'utiliser le formulaire 1005 et de le déposer en ligne. Une requête PACE ne peut être présentée qu'une seule fois à chaque étape de procédure: ainsi une requête présentée lors de la recherche devra être représentée devant la division d'examen. Si le demandeur requiert une prorogation de délais, la demande est écartée du programme PACE et ne pourra plus en bénéficier dans la même étape de la procédure.\nLes demandeurs requérant le traitement accéléré pour la plupart de leurs demandes seront en général invités à opérer une sélection.\nLorsqu'une requête en examen accéléré a été déposée, l'OEB mettra tout en oeuvre pour émettre les notifications dans un délai de 3 mois à compter de la réponse du demandeur.\nUn communiqué détaillant les différents moyens d'accélérer la procédure de délivrance\nOutre le programme PACE, on y trouve:\n- la renonciation à l'invitation de la R.70(2) CBE (requête en examen sans condition, quel que soit le résultat de la recherche),\n- la renonciation à la notification des règles 161 et 162 CBE (case 6.4 à cocher dans le formulaire 1200), à condition que le demandeur ait envoyé une réponse au titre de la R.161(1) CBE lors de l'entrée en phase européenne; lorsqu'une notification selon la R.161 a été émise, le demandeur peut renoncer à utiliser l'intégralité du délai de 6 mois et requérir le commencement immédiat de l'examen en même temps que les modifications,\n- renonciation à une nouvelle notification au titre de la R.71(3) CBE lorsque des modifications sont demandées,\n- entrée en phase européenne anticipée.\nLa décision G3/14, dont le dispositif, traduit en français, est le suivant :\nLorsqu'il s'agit d'évaluer si, aux fins de l'article 101(3) CBE, un brevet tel que modifié satisfait aux exigences de la CBE, la conformité des revendications du brevet aux exigences de l'article 84CBE ne peut être examinée que si – et uniquement dans la mesure où - la modification concernée aboutit à une violation de l'article 84 CBE.\nLe breveté avait formé un recours contre la décision de révocation de son brevet en indiquant dans l'acte de recours qu'il demandait l'annulation de la décision dans son intégralité et la révocation du brevet.\nL'intimée avait plaidé la non-recevabilité du recours, au motif que l'acte de recours ne contenait aucune requête claire.\nLa Chambre note qu'étant donné que le brevet a été révoqué en première instance, la requête du titulaire est formulée de manière contradictoire et erronée. Seule la première partie de la phrase a un sens et peut constituer une requête explicite au sens de la R.99(1)c) CBE. La deuxième partie de la phrase est clairement erronée et ne peut exprimer dans quelle mesure la décision doit être modifiée.\nSelon la jurisprudence, il suffit, dans le cas d'un recours du titulaire contre la révocation du brevet, que l'acte de recours contienne une requête en annulation totale ou partielle de la décision.\nOn note en passant que l'intimée argumentait qu'il n'était pas possible pour la titulaire de demander la révocation de son propre brevet lors d'une procédure d'opposition. En réalité, cela est toujours possible, comme l'illustre la décision récente T2448/10. Dans une telle situation, la Chambre doit rendre une décision de révocation sans examiner les motifs d'opposition. Une déclaration selon laquelle le titulaire n'accepte pas le brevet tel qu'il a été délivré et ne proposera pas de texte modifié doit également être interprétée comme une requête en révocation.\nDécision T413/13 (en langue allemande)\nLa présente décision est intéressante en ce qu'elle précise la portée d'une procédure de recours après révision de la précédente décision.\nDans la décision R16/13, la Grande Chambre avait fait droit à la requête en révision au motif que la Chambre n'avait pas donné à la Titulaire l'opportunité de se prononcer sur les raisons qui l'avaient conduite à écarter les essais comparatifs D11A.\nRevenues devant la Chambre, les parties ont soumis de nouveaux documents et arguments, ce qui conduit la Chambre à se demander quelle doit être l'étendue de la procédure de recours.\nDeux alternatives sont possibles: soit la procédure est reprise dans son ensemble, les parties étant alors admises à élargir leurs moyens à l'aide de nouvelles soumissions, soit la procédure se limite à réparer le vice de procédure constaté par la Grande Chambre.\nSe basant sur la décision R21/11 (point 30), la Chambre se prononce pour la deuxième alternative. Ce n'est que lorsque la décision de révision exige le remplacement de membres de la Chambre que la procédure de recours devrait être reprise dans son ensemble.\nDans la présente espèce, l'objet de la procédure de recours est donc de donner aux parties l'opportunité de se prononcer sur la question de savoir si les exemples de D11A présentent les propriétés revendiquées et l'impact de la réponse à cette question sur l'activité inventive.\nLa Chambre refuse par conséquent d'admettre dans la procédure de nouveaux essais comparatifs soumis par la Titulaire ainsi qu'une nouvelle ligne d'argumentation défendue par l'Opposante.\nAu final, la Chambre ne change pas d'avis sur le fait que les essais D11A ne permettent pas de prouver que l'objet de la requête principale résout le problème technique invoqué. L'issue du recours est donc inchangée par rapport à la première décision T379/10 de 2013.\nDécision T379/10 (en langue allemande)\nLe brevet US6739933 a pour objet un dispositif de support de boisson portable.\n1. A wearable drink holder apparatus comprising:a removable drink container comprising a drinking conduit for suctioning liquid from said drink container; a body member composed of a soft outer layer material and having an interior compartment for securely encasing said drink container therewithin, wherein said body member is shapedly formed to simulate an animal or human body; support means for attaching said body member to a wearer's body; and a protuberance member extending from the top of said body member, wherein said protuberance member comprises a front face including a frontally mounted aperture for guiding said drinking conduit toward the wearer's face, said protuberance member including an interior cavity through which said drinking conduit extends from the said drink container to the exterior of said protuberance member and wherein said front face is shapedly formed to simulate an animal or human face.\nLe mandataire ne s'étant pas présenté à l'heure dite le jour de la procédure orale, la Chambre a attendu quelque temps puis fait appeler le cabinet du mandataire, n'obtenant comme seule réponse qu'aucun des mandataires en charge du dossier n'étaient présents.\nLa Chambre rappelle l'existence du Code de conduite professionnelle concernant les membres de l'epi, lequel prévoit en son article 6 que "dans tous les rapports avec l'OEB et ses employés, un membre doit agir de façon courtoise".\nLa Chambre rappelle également qu'il existe un "Recueil des décisions du Conseil" de l'epi dans lequel sont données des recommandations concernant la non-participation à une procédure orale (page 222). Considérant que tous les membres de l'epi doivent agir de manière professionnelle et courtoise, le Conseil de l'epi recommande d'informer la Chambre de la non-participation d'une partie à une procédure orale dès que possible et de préférence au moins 1 mois avant la procédure orale.\nLa Chambre note enfin qu'une telle conduite, qui ne fait pas preuve de la courtoisie requise, est extrêmement répréhensible (T954/93, T1760/09).\nCertains déposants tentent régulièrement d'appliquer les Art 54(4) et (5) CBE pour des dispositifs médicaux (voir par exemple ici et ici). La présente décision étudie la question de manière très détaillée.\nLe déposant tentait de protéger en alternative A un système neurostimulateur comprenant une électrode couplée à un nerf crânien pour traiter un patient toxicomane et en alternative B l'utilisation d'une électrode couplée au nerf crânien d'un patient pour la fabrication d'un système neurostimulateur destiné au traitement de la toxicomanie.\nPour le déposant, le raisonnement suivi par la Grande Chambre dans la décision G5/83 pouvait parfaitement s'appliquer au présent cas. La décision G2/08 utilise à plusieurs reprises le terme "produit", qui inclut les dispositifs.\nLa Chambre rappelle que les Art 54(4) et (5) CBE parlent de substances et compositions, excluant donc tout autre type de produit. L'Art 53 c) prévoit quant à lui que l'interdiction de breveter les méthodes thérapeutiques ne s'applique pas aux produits, notamment aux substances et compositions. Il était donc clairement dans l'intention du législateur de réserver le bénéficie des Art 54(4) et (5) CBE aux seules substances et compositions.\nCette interprétation est en ligne avec les travaux préparatoires: la délégation néerlandaise avait proposé pour l'Art 52(4) CBE1973 le terme produit pour ne pas exclure les instruments médicaux, mais n'avait pas élargi à tous les produits l'Art 52(5). L'utilisation du terme produit dans la décision G2/08 n'est qu'un raccourci pour désigner les substances et compositions. La décision indique d'ailleurs "produit (substance ou composition)".\nLa Chambre décide par conséquent que les dispositifs médicaux ne peuvent bénéficier des dispositions spéciales des Art 54(4) et (5) CBE. Aucune des deux alternatives n'est donc nouvelle. S'agissant de l'alternative A, la caractéristique fonctionnelle liée au traitement ne peut conférer de nouveauté que si elle a des implications en termes de structure, ce qui n'est pas le cas. Pour l'alternative B, elle couvre un procédé de fabrication déjà connu, l'indication du but n'ayant pas d'effet sur la structure du neurostimulateur lui-même.\nEnvie d’air des montagnes et de ciel bleu ? Marre des bouchons et des transports bondés ?\nVous avez compris que qualité de vie doit être compatible avec activité professionnelle.\nVous êtes CPI (brevets et marques), Mandataire européen.\nVous avez une dizaine d’année d’expérience en cabinet,\nRigueur, autonomie, dynamisme vous caractérisent.\nVous aimez la chimie, la mécanique, vous n’êtes pas hermétique aux technologies de l’information et de la communication,\nVenez rejoindre notre équipe aux pieds des Pyrénées.\nContact : lborin@api-conseil.com\nDans les affaires G1/14 et G2/14, la Grande Chambre avait été saisie de la question de savoir si un recours formé tardivement devait être considéré comme non formé ou rejeté comme irrecevable.\nL'affaire G2/14 est close, le demandeur n'ayant pas acquitté la 13ème taxe annuelle.\nDans la présente affaire (G1/14), la Grande Chambre ne répond pas à la question posée car elle rejette la saisine comme irrecevable.\nElle rappelle que selon l'Art 112(1)a) CBE, la Grande Chambre n'a à se prononcer que lorsqu'une décision est nécessaire. Une saisine n'est recevable que si une réponse à la question doit nécessairement être apportée pour pouvoir décider sur le recours.\nSi une saisine est basée sur une application manifestement erronée d'une disposition légale, de sorte qu'en appliquant correctement cette disposition la question posée à la Grande Chambre n'est plus nécessaire, alors cette saisine est irrecevable.\nDans le cas d'espèce, la décision de la division d'opposition, datée du 25.4.2013, a été envoyée par UPS, et un "tracking information" d'UPS avait été signé le 26.4.2013. Le mandataire a quant à lui signé l'accusé de réception de l'OEB (Form 2936) le 7.5.2013 et l'a envoyé par fax à l'OEB le 8.5.2013. Le recours a été formé le lundi 8.7.2013.\nLa Chambre avait décidé qu'en application de la R.126(2) CBE, le délai pour former le recours avait expiré le 5.7.2013.\nLa Grande Chambre est au contraire d'avis que la R.126(1) CBE applicable en 2013 n'a pas été respectée car la décision n'a pas été envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception. La R.126(2) CBE n'était donc pas applicable.\nDécision G1/14 (en langue allemande)\nDécision de saisine (T1553/13)\nLabels: délai, Grande Chambre\nLe blog IPKat a récemment mis en ligne une décision de la Grande Chambre de recours appelée "Art. 23 1/15".\nSelon l'Art 23(1) CBE, les "membres de la Grande Chambre de recours et des chambres de recours sont nommés pour une période de cinq ans et ne peuvent être relevés de leurs fonctions pendant cette période, sauf pour motifs graves et si le Conseil d'administration, sur proposition de la Grande Chambre de recours, prend une décision à cet effet."\nDans la présente affaire, totalement inédite, le Conseil d'Administration (CA) a demandé à la Grande Chambre de recours de proposer qu'un membre d'une Chambre soit relevé de ses fonctions.\nLe règlement de procédure de la Grande Chambre (RPGCR) a été récemment modifié afin d'y incorporer un article 12bis consacré à cette procédure.\nUne requête tendant à ce que la Grande Chambre propose de relever un membre de ses fonctions peut être présentée par le CA ou par le VP en charge des Chambres de recours. Le membre objecté est partie à la procédure en tant que défendeur. La procédure est écrite, une procédure orale pouvant avoir lieu sur requête. La procédure est confidentielle, mais la décision peut être publiée en tenant dûment compte de cet aspect confidentiel. Dans le cas d'espèce, les faits allégués ne sont pas publiés dans la décision.\nDans la présente décision, la Grande Chambre rejette la requête du CA comme irrecevable au motif qu'elle n'est pas suffisamment étayée (Art 12bis(5) RPGCR).\nPour la Grande Chambre, la requête doit spécifier les objections émises à l'encontre du membre, les prouver, et donner les raisons pour lesquelles elles constituent un motif grave au sens de l'Art 23(1) CBE. Les faits doivent être présenter de manière suffisamment claire pour que l'intimé soit en mesure de les commenter et que la Grande Chambre puisse décider s'ils constituent des motifs graves.\nLa Grande Chambre juge ici que la requête présentée par le CA, qui se réfère à l'opinion de la commission de discipline du CA, n'est pas suffisante.\nUn "beer bong" est un dispositif permettant d'accélérer la consommation de bière au moyen d'un entonnoir raccordé à un tuyau.\nLa demande US20140076925 porte sur un tel dispositif, et le perfectionne en intégrant le tuyau à un torse de mannequin.\nLa description extrêmement détaillée de l'invention permet d'échapper à tout reproche d'insuffisance de description.\n1st we purchased the Female ¾ torso Mannequin from LA Roxy Inc. in East Brunswick, N.J. 088162nd purchased the ½′ PVC ball valves from a local supply house along with the 48 oz White plastic funnel's.3rd was the tubing, we purchased a 100′ box of P.E. 510 Clear Tubing ¾′ id×1″ od4th we purchased a 10′; stick of ½″ PVC pipe+a pair of PVC cutters & Plastic hose scissors\nLa demande a toutefois été rejetée pour défaut d'activité inventive au regard de ce dispositif servant au refroidissement de liquides :\nT336/14 : interface graphique, présentation d'information\nLa demande avait pour objet une interface utilisateur graphique (GUI) pour une machine de traitement extracorporel du sang.\nL'interface revendiquée se distinguait de celle de D2 par le contenu de l'information affichée, à savoir les instructions opératoires afin de préparer la machine pour son utilisation et par le fait qu'au moins deux images affichées dans une deuxième zone de l'écran représentent des configurations de la machine corrélées aux instructions opératoires.\nDans la machine de D2, l'information proposée dans des onglets avait pour but de contrôler les paramètres de configuration de la machine.\nLa première question qui se pose est celle de savoir si ces caractéristiques distinctives constituent des présentations d'information en tant que telles et sont donc des caractéristiques non-techniques qui ne contribuent pas au caractère technique de la revendication 1. Si la Chambre est consciente de décisions qui proposent le concept de "nouveauté technique" (notamment T154/04), elle préfère suivre l'approche bien établie consistant à traiter les caractéristiques non-techniques sous l'égide de l'activité inventive (T641/00).\nLa seconde question est donc de savoir si les caractéristiques distinctives peuvent rendre inventif l'objet revendiqué. Des caractéristiques portant sur des présentations d'information ne peuvent contribuer à l'activité inventive que si elles contribuent au caractère technique de la revendication en interagissant avec les caractéristiques techniques pour résoudre un problème technique.\nIl apparaît immédiatement que l'information présentée (les instructions opératoires et les pictogrammes correspondants) est de nature cognitive plus que fonctionnelle puisqu'elle s'adresse directement à l'utilisateur et n'est donc significative que pour le cerveau humain. Les caractéristiques litigieuses portent donc sur ce qui est présenté ("what") et non sur la manière dont l'information est présentée ("how").\nLa Chambre se demande ensuite si l'interface utilisateur et le contenu présenté assistent de façon crédible l'utilisateur dans l'accomplissement d'une tâche technique au moyen d'un processus d'interaction homme-machine continu et guidé ("why" - ou pourquoi l'information est présentée), voir T1073/06.\nIl s'agit ici de savoir si l'information présentée constitue une "information technique" permettant à l'utilisateur d'utiliser correctement le système technique sous-jacent, plutôt qu'une "information non-technique" exclusivement destinée aux activités mentales de l'utilisateur. Dans le cas d'espèce, les instructions opératoires peuvent certes d'une manière ou d'une autre assister l'utilisateur, mais - au mieux - en l'aidant à mieux comprendre ou mémoriser les étapes de mise en oeuvre de la machine, ce qui doit être considéré comme un effet non-technique.\nLa division d'opposition avait révoqué le brevet au titre de l'Art 100c) CBE au motif que la caractéristique "en une quantité inférieure à 15%" de silicone volatile ne découlait pas de la demande telle que déposée, laquelle décrivait une quantité "entre 8 et 15%".\nLa Chambre note que la revendication 1 de la demande telle que déposée ne précisait pas la quantité de silicone volatile. La revendication 17 précisait une quantité entre 8 et 15%.\nLa question se pose donc de savoir si l'exclusion de la valeur 15% peut être déduite directement et sans ambiguïté de la demande.\nJe laisse la parole à la Chambre:\nLa définition de la concentration en poids d'un produit dans une émulsion composition eau-dans-huile par un nombre entier ne peut être comprise comme un nombre entier au sens mathématique. Le degré de précision de la mesure de la concentration font qu'un nombre entier représentant ladite concentration couvre également des valeurs décimales résultant de l'imprécision de la mesure.\nDans le cas présent, l'exclusion de la valeur discrète de concentration en poids "15%" ne peut pas présenter un nouvel enseignement technique, puisqu'elle ne présente pas de différence techniquement mesurable ou différentiable par rapport à des fluctuations de concentration sub-décimales autour de la valeur 15 en soi. Les appareils de mesure ne permettent en effet pas de faire la différence entre une concentration exacte de "15%" et une concentration arrondie à la valeur supérieure ou inférieure de "15%". De même, un produit qui doit être présent à une concentration en poids exacte de 15% présente normalement une légère variabilité de concentration autour de cette valeur.\nIl n'y a en particulier aucun moyen de distinguer la valeur spécifique de "15%" d'une valeur légèrement inférieure à 15%, comme 14,9%.\nLe terme "une quantité inférieure à 15% en poids" comprend ainsi également des valeurs de concentration avec une décimale ou plus à partir de laquelle la précision des techniques de mesure ou de la simple application des règles de l'arrondi des nombres donneraient comme valeur la valeur entière de "15% en poids".\nLe remplacement de la valeur de concentration en poids de "15.0%" par "une quantité inférieure à 15%" ne signifie donc pas un enseignement technique différent et ne constitue pas une nouvelle fonctionnalité technique en ce qui concerne la gamme de concentration revendiquée; d'un point de vue technique, la plage résultant de cette modification demeure identique dans le cas d'espèce (cf. T 112/10).\nL'objet de la revendication 1 telle que délivrée remplit donc les conditions de l'art 123(2) CBE.\nNDLR : Voir, en sens contraire, T985/06\nLabels: Art 123(2), Nouveauté\nDeux jours avant la procédure orale devant la Chambre de recours, la Requérante avait requis le report de ladite procédure orale et le fait qu'elle se tienne par visioconférence.\nLa Chambre rejette la requête en report au vu de l'Art 15(2) RPCR, étant donné que la seule justification donnée est la demande visant à organiser une visioconférence.\nLa Chambre peut exercer son pouvoir discrétionnaire pour tenir une procédure orale par visioconférence, qu'il s'agisse d'une affaire ex parte (comme ici) ou même inter partes. Une question importante est la disponibilité de salles ad hoc, ainsi que la possibilité pour le public d'assister à la procédure orale dans le cas d'affaires inter partes. En règle générale, la procédure de recours est une procédure écrite, la tenue d'une procédure orale étant une exception à ce principe général. Les visioconférences ne sont pas exclues par la CBE et permettent à la Chambre et aux parties de communiquer de manière simultanée, ce qui constitue l'essence d'une procédure orale. Le droit d'une partie à la procédure orale n'implique toutefois pas un droit à avoir une procédure orale sous la forme de son choix. C'est à la partie qui le demande de persuader la Chambre qu'une procédure orale conventionnelle ne lui permet pas de plaider correctement son affaire.\nLa division d'examen avait également refusé d'organiser une visioconférence, ce qui aux yeux de la Requérante constituait un vice substantiel de procédure. Pour elle, une requête en visioconférence devrait être normalement accordée.\nLa Chambre rappelle que la décision d'accepter une requête en visioconférence relève de la discrétion de la division d'examen (JO 2012, 354). Il convient donc d'examiner si la division d'examen a correctement exercé ce pouvoir discrétionnaire.\nLes Directives (E-II 11.1.1) donnent, comme motif de refus, le fait que l'objet à discuter soit trop complexe ou nécessite la présentation d'échantillons ou de modèles. La division d'examen a bien mis en avant la complexité de l'affaire, mais sans détailler plus avant. Toutefois, même si la Chambre estimait qu'il y a ici une absence de motivation, le vice de procédure ne serait pas substantiel car il n'affecterait pas la totalité de la procédure ultérieure. A la Requérante qui explique que le mandataire doit consacrer au moins 8 heures de trajet pour se rendre à l'OEB et que les demandeurs n'ont pas toujours les moyens de payer les 2500 à 5000€ supplémentaires occasionnés par le refus de la visioconférence, la Chambre rétorque que la CBE garantit certes le droit à une procédure orale, mais pas le fait que les coûts associés restent dans le budget du demandeur.\nLabels: Procédure orale, visioconférence\nDans l'affaire T1938/09 (décision intermédiaire) le Président de la Chambre avait été récusé par la Titulaire car, en tant que membre du Présidium, il avait pu être suppléant du Vice-Président en charge de la DG3. La Titulaire avait demandé au Vice-Président en charge de la DG3 si le Président avait effectivement été son suppléant depuis 2009.\nLa requête avait été rejetée, et le brevet avait ultérieurement été révoqué par une décision sur le fond prise par la Chambre dans sa composition originale.\nLa Titulaire a entre-temps soumis une requête en révision de la décision intermédiaire.\nAyant été informé de la composition de la Grande Chambre, avec comme Président le Vice-Président en charge de la DG3, la Titulaire a soulevé une objection de partialité contre ce dernier.\nLe Président objecté a écrit à la Grande Chambre qu'il estimait ne pas pouvoir participer au règlement de l'affaire. Bien qu'il n'ait pas d'intérêt personnel dans l'affaire et qu'il n'ait joué aucun rôle volontaire dans les événements qui ont conduit à la décision attaquée, il a bien été personnellement interrogé par la Titulaire sur la question de la partialité du Président de la Chambre de recours, ce qui pouvait donner l'impression qu'il avait été impliqué dans l'affaire et pouvait jeter le doute sur sa capacité à traiter l'affaire de manière impartiale.\nLa Grande Chambre rappelle que dans le cas d'une déclaration d'abstention selon l'Art 24(2) CBE il n'est pas nécessaire d'établir la partialité ou au moins l'apparence de partialité, il suffit qu'une telle apparence puisse être débattable. Elle reconnaît en l'espèce qu'un observateur indépendant pourrait objectivement conclure que le Président de la Grande Chambre était impliqué et qu'en choisissant de ne pas répondre aux questions de la Titulaire il pouvait donner l'impression d'être partial. Elle accepte donc l'abstention de son Président.\nDécision intermédiaire R2/15\nLabels: récusation, Requête en révision\nAu menu du JO d'octobre:\n- la décision du CA du 14.10.2015 modifiant la R.82(2) CBE à compter du 1er mai 2016.\nLa nouvelle règle prévoit que si la décision de la division d'opposition est prise en procédure orale sur la base de documents manuscrits, le titulaire est invité à déposer une version dactylographiée dans le délai de 3 mois pour le paiement de la taxe de publication et la fourniture des traductions des revendications.\n- les demandes européennes déposées à compter du 1er novembre 2015 pourront être validées en Moldavie, moyennant le paiement d'une taxe de 200€, dans un délai de 6 mois à compter de la publication du rapport de recherche ou dans le délai d'entrée en phase européenne. Les formulaires 1001 et 1200 ont été modifiés en conséquence.\n- à compter du 1er novembre et jusqu'au 31 décembre 2016, l'OEB lance un programme pilote visant à fournir des informations sur la stratégie de recherche. La feuille d'information sera jointe aux rapports de recherche EP et PCT et contiendra des informations relatives aux bases de données utilisées, aux symboles CPC ou CIB, aux mots-clés utilisés. Elle sera accessible dans le Registre en ligne et sur Patentscope.\nT1117/14 : connaissance générales illustrée par articles et brevets\nIl est de jurisprudence constante que la littérature scientifique et brevet n'est normalement pas utilisée pour prouver les connaissances générales de l'homme du métier. Ce principe connaît des exceptions, comme le montre la présente décision.\nLa demande ne contenait aucune indication sur la manière dont l'implant biodégradable revendiqué pouvait être fabriqué.\nL'homme du métier peut toutefois utiliser ses connaissances générales pour compléter l’information contenue dans la demande.\nA ce titre, le demandeur a soumis une déclaration du Professeur B expliquant qu'il avait développé une nouvelle méthode de production de céramiques beta-TCP poreuses, méthode divulguée dans la littérature scientifique et brevet. Au moment du dépôt de la demande, la méthode n'avait pas encore trouvé sa place dans des manuels ou des monographies, l'homme du métier devant alors se référer aux articles scientifiques et aux brevets.\nLa Chambre est convaincue par ces arguments. Deux des documents cités ayant été publiés plusieurs années avant la date de dépôt (NDLR: 4-5 ans avant la priorité), les informations concernant la méthode avaient eu suffisamment de temps pour diffuser dans la communauté d'experts. Il est également plausible que les informations à propos d'une méthode nouvelle, appliquée à la fabrication d'un des rares matériaux d'implant en beta-TCP commercialisées (ChronOs) se soient rapidement propagées parmi les hommes du métier. Dans un manuel publié quelques années après le dépôt de la demande (NDLR: 3 ans après la priorité), la méthode du Professeur B est explicitement mentionnée, ce qui montre que la méthode était suffisamment connue pour être prête à être insérée dans des manuels. La méthode en question faisait donc bien partie des connaissances générales de l'homme du métier.\nLabels: Connaissances générales, Insuffisance de description\nDans sa décision G1/09, la Grande Chambre a expliqué que le terme "en instance" se rapporte à un statut dans lequel des droits dérivant de la demande en vertu de la CBE sont encore en existence. Ces droits comprennent la protection provisoire de l'Art 67, lequel indique que "les effets de la demande sont réputés nuls et non avenus lorsque la demande a été rejetée en vertu d'une décision passée en force de chose jugée". Ainsi, une demande est en instance lorsqu'elle est rejetée mais que le rejet n'est pas encore final.\nDans la décision J23/13, la demande parente avait été rejetée, un recours formé, et la divisionnaire avait été déposée dans le délai de dépôt du mémoire de recours, lequel n'avait jamais été déposé. La Chambre juridique avait jugé que la demande parente était encore en instance au moment du dépôt de la divisionnaire.\nDans la présente affaire (J22/13), la divisionnaire avait été déposée le 29.8.2012, après l'expiration du délai pour le dépôt du mémoire de recours (3.6.2012).\nLa Chambre juridique juge ici que la demande parente n'était alors plus en instance. Même si le recours n'a été jugé irrecevable qu'ultérieurement (en octobre 2012), la décision de rejet est passée en force de chose jugée le 4.6.2012.\nPour résumer: lorsqu'une demande est rejetée, il est encore possible de la diviser jusqu'à l'expiration du délai de recours, ou, si un recours est formé, jusqu'à l'expiration du délai de dépôt du mémoire de recours.\nLe modèle d'utilité DE20311493U a pour objet un coussin anti-flatulences, particulièrement conseillé par l'inventeur pour les cinémas qui projettent des films d'horreur.\nRevendication 1: Anti-Flatulenzkissen,gekennzeichnet durch- einen Schaumstoffkern (1), welcher mit winkelig geneigten Einschnitten,Zwischenräumen oder Ausfräsungen (2,5) und damit verbunden Lamellen (3,4)versehen ist,- welche (A, B) ab der annähernd mittigen Vertikalachse (7) gegenläufig also inentgegen gesetzter Richtung geneigt geneigt sind, sodaß sie im distalen Querschnitt desAnti-Flatulenzkissens an der annähernd mittigen Vertikalachse (7) annähernsymmetrisch gespiegelt erscheinen.\nLe mandataire de l'Opposante avait préparé le mémoire de recours, avait donné l'instruction à Mme A, son assistante, de le déposer par fax, était parti en vacances, et à son retour, après l'expiration du délai applicable, avait découvert que ledit mémoire n'avait pas été envoyé.\nLa Chambre fait droit à sa requête en restitutio in integrum.\nElle rappelle dans un premier temps que si l'Art 122 CBE ne mentionne que le déposant ou le titulaire, la Grande Chambre dans sa décision G1/86 a permis aux Opposants de bénéficier de la restitutio in integrum pour le délai de 4 mois de dépôt du mémoire de recours.\nElle rappelle également que lorsqu'une partie omet de mettre en oeuvre son intention de respecter un délai, il est suffisant de montrer que l'erreur est due à des circonstances exceptionnelles ou qu'elle constitue une erreur isolée dans un système de surveillance des délais normalement satisfaisant.\nDans le cas d'espèce, le mandataire a prouvé que le système mis en place est satisfaisant. Le courrier entrant est vérifié quotidiennement et les délais entrés dans un agenda électronique. Les délais sont supprimés seulement lorsqu'un reçu, indiquant que l'étape procédurale a été réalisée, a été paraphé par le mandataire. Le système est exploité par du personnel qualifié, formé et expérimenté et fonctionne généralement de manière satisfaisante. L'erreur n'est pas due à un défaut inhérent au système mais à une erreur isolée commise par une assistante expérimentée et compétente qui normalement exerce ses fonctions de manière satisfaisante. Un mandataire peut déléguer des taches routinières, comme le fait de poster un courrier, à un assistant, et une erreur commise dans ce contexte n'est pas imputable au mandataire s'il peut montrer qu'il a choisi une personne adéquate, qu'il lui a donné les directives appropriées et qu'il a exercé une supervision raisonnable.\nLe fait que le système n'incorporait pas une contre-vérification indépendante n'est pas décisif ici, où le délai a été manqué seulement parce qu'un document préparé à temps n'a pas été envoyé. En comparaison avec la surveillance des délais, le risque d'une erreur dans le traitement du courrier sortant est faible car un tel traitement implique en général l'exécution d'étapes simples (T836/09).\nT107/14 : changement de "comprising" en "consisting of"\nLa revendication 1 de la demande telle que déposée avait pour objet un fil en alliage de nickel, ledit alliage étant formé d'un matériau comprenant 4.75 à 5.25% Cr, 5.5 à 5.8% Al [...] 1.0 à 1.5% Hf, le reste étant du nickel.\nLa revendication 3 ajoutait que le matériau comprenait en outre jusqu'à 0.12% Mn [...] et jusqu'à 0.10% Co.\nLa revendication 1 de la requête principale au stade du recours spécifiait que le matériau consistait en les éléments des revendications 1 et 3 d'origine, dans les même teneurs.\nLa Chambre note que la revendication 1 d'origine stipulait que le reste de la composition était du nickel, de sorte qu'elle ne permettait pas la présence d'éléments supplémentaires. En d'autres termes la revendication 1 d'origine ne concernait pas une composition ouverte mais portait déjà sur une revendication fermée, c'est-à-dire un alliage qui consistait en les éléments précisés.\nLe fait que la revendication 3 listait des éléments supplémentaires n'y change rien car cette revendication doit être vue comme une "fausse dépendante" portant sur une autre composition. Par sa référence à la revendication 1, la revendication 3 incorpore le fait que le reste de la composition était du nickel, et n'autorisait donc pas la présence d'autres éléments que ceux mentionnés dans ces revendications.\nLa modification n'est donc pas contraire à l'Art 123(2) CBE.\nLa Chambre note que la modification "comprising" en "consisting of" a également été admise dans les décisions T725/08 (5.4 à 5.6) et T759/10 (7.1), où les faits de l'espèce étaient différents.\nJe profite de cet article pour signaler la naissance d'un nouveau blog, appelé "Patent my French", tenu par Renaud Fulconis, du cabinet Bandpay & Greuter.\nLe brevet US8739799 a pour objet un système améliorateur de rêves sans contacts. Grâce à ce système, une personne rêvant en noir et blanc peut désormais rêver en couleurs.\nRevendication 1 : A non-contact system for use in dream enhancement, the system consisting of: an on-off switch;a ferro-magnetic core with toroidal wire winding; anda piezo-crystal placed inside an opening of the ferro-magnetic core, wherein one end of the winding is terminated at one lead of the piezo-crystal, another end of the winding is terminated at one terminal of the on-off switch, and another lead of the piezo-crystal is terminated at another terminal of the on-off switch, and wherein the system is adapted to generate an influence field capable of enhancing the dream activity of a person within the influence field if the on-off switch is on.\nT653/15 : pas de manifestation explicite de la volonté de former appel\nLe déposant avait soumis électroniquement une demande de prélèvement avec l'annotation suivante :\n"Suite à la décision de rejet du 27.10.2014, nous procédons au règlement de la taxe de recours de la demande de brevet européen n° 09737080.3". Un mémoire de recours avait ultérieurement été déposé.\nLa Chambre rappelle que selon la règle 99 CBE, l'acte de recours doit comporter a) le nom et l'adresse du requérant b) l'indication de la décision attaquée et c) une requête définissant l'objet du recours.\nLes conditions a) et b) sont remplies. L'objet d'un recours contre une décision de rejet ne pouvant être que l'annulation de la décision, la Chambre estime aussi, relativement au c) que, si un recours avait été formé, son objet aurait été clairement défini.\nCependant, la demande ne contient aucune déclaration explicite selon laquelle un recours devrait être formé. Dès lors, bien que l'annotation porte sur un recours potentiel dont l'objet est identifié de façon univoque, elle ne constitue pas par elle-même une requête de recours en tant que telle - comme l'exige la règle 99 (1) c) CBE - faute de manifestation explicite de volonté de former appel.\nAu lieu de considérer le recours comme non-formé, la Chambre considère en fait que le recours a été formé lors du dépôt du mémoire de recours, donc tardivement, et rejette par conséquent le recours comme irrecevable. La taxe de recours n'est donc pas remboursée.\nLa procédure de délivrance est suspendue d'office si un tiers apporte la preuve qu'il a introduit une action en revendication contre le demandeur.\nL'OEB n'est toutefois pas obligé de suspendre la procédure jusqu'à la décision finale : la règle 14(3) CBE lui permet en effet de fixer une date de reprise la procédure, sans tenir compte de l'état de la procédure nationale.\nC'est justement ce que fait la Chambre juridique dans la présente affaire.\nLa Chambre rappelle que l'OEB doit prendre en compte tous les aspects pertinents de l'affaire et les intérêts des parties, sans toutefois prendre position sur l'issue du litige. La durée du litige doit être prise en compte, ce qui est pertinent ici puisqu'aucune audience n'a encore eu lieu devant la juridiction belge alors que l'action a été engagée trois ans et demi plus tôt, en mars 2012.\nEn juillet 2012, le tiers a tenté de retirer son action "sans préjudice", ce qui signifie que le retrait nécessitait l'accord du demandeur du brevet, accord qui n'a pas été donné. Le tiers a admis qu'il a voulu retirer son action car il ne disposait pas de preuves suffisantes à l'appui de ses prétentions.\nEn mai 2014, une seconde action a été engagée, et une deuxième suspension a été demandée, suspension refusée par la division juridique au motif que la procédure était déjà suspendue.\nPour la Chambre, la tentative de retrait de la première action montre que le tiers ne peut pas réellement être considéré comme désireux d'obtenir une décision reconnaissant son droit au brevet.\nLa deuxième action en revendication ne fonde pas la présente suspension, et ne doit donc pas être prise en compte, même si elle pourrait baser une deuxième demande de suspension dans le futur.\nLa Chambre ordonne donc la reprise de la procédure de délivrance pour le 15 octobre.\nEntre temps, le tiers a déjà demandé une nouvelle suspension.\nJe dédicace ce billet à deux éminents professeurs montpelliérains amateurs d'inventions insolites et qui semble-t-il me font parfois l'honneur de visiter ce blog.\nL'invention décrite dans la demande US2007009879 est une méthode pour inciter les jeunes enfants à abandonner les couches. Pour ce faire, la méthode emploie un papier toilette qui, à l'état sec, représente des personnages aimés des enfants et, une fois plongé dans la cuvette, fait apparaître des messages d'encouragement, tels que "WOW" ou "GOOD BOY" (que l'enfant pourra lire - s'il a déjà appris à lire bien entendu).\nA method of potty training a child including the steps of:\na. showing the child toilet paper having cartoon characters illustrated thereon;\nb. placing said toilet paper in a enclosed case;\nc. instructing the child that he or she can release the cartoon characters only upon a successful potty training experience; and\nd. rewarding the child upon a successful potty training experience by allowing the child to use said toilet paper.\nT1021/11 : cohabitation entre revendications de type suisse et selon l'Art 54(5) CBE\nLa demande contenait deux revendications indépendantes 1 et 8 portant sur la même application médicale de la même substance, l'une rédigée dans le format "suisse" (utilisation de la substance X pour la fabrication d'un médicament pour le traitement de la maladie Y), l'autre rédigée selon l'Art 54(5) CBE (substance X pour le traitement de la maladie Y).\nDans sa décision G2/08, la Grande Chambre avait décidé que les revendications de type suisse n'étaient plus acceptées. Comme indiqué dans la décision, un délai de trois mois à compter de la publication de la décision au Journal officiel était fixé pour permettre aux futurs demandeurs de se conformer à la nouvelle situation, la date pertinente étant la date de dépôt ou de priorité.\nLa demande étant pendante au moment où la décision a été publiée, elle n'est pas concernée par ces dispositions transitoires, si bien que le format suisse peut encore être utilisé. L'Art 54(5) CBE est également applicable à la demande.\nLa question se pose donc de savoir si les deux types de revendications peuvent être simultanément présents.\nDans la décision T1570/09, la Chambre 3.3.02 avait décidé qu'aucune raison objective ne justifiait la présence simultanée des deux types de revendications.\nLa présente Chambre (3.3.04) juge en sens inverse.\nPremièrement, un jeu de revendications peut à la fois être régi par la CBE1973 et par la CBE du fait des dispositions transitoires adoptées par le CA.\nDeuxièmement, même s'il n'y a peut-être plus besoin de chercher une protection en utilisant le format suisse, ce type de revendications a pu continuer à exister du fait des dispositions transitoires décidées par G2/08. La Grande Chambre a donc elle-même créé une période de temps pendant laquelle les deux formats pouvaient être utilisés.\nTroisièmement, la Chambre ne voit pas de raison d'empêcher un déposant de choisir les deux formats possibles et le considère même comme justifié. Même si les revendications protègent la même indication médicale, il y a une différence de catégorie, la revendication de type suisse étant une revendication de procédé limité à un certain but, la revendication de type 54(5) étant quant à elle une revendication de produit limité à un certain but. La revendication de type suisse contient en outre une étape de fabrication d'un médicament. Pour cette raison, les Chambres avaient admis qu'il n'existait pas de problème de double protection par brevet si deux brevets contenaient respectivement chaque type de revendications (T1780/12, T879/12; NDLR: voir également T15/14).\nLa Chambre admet donc la présence simultanée des deux types de revendications dans un seul et même jeu.\nT595/11 : une blessure seulement possible est moins grave qu'une mort certaine\nEn 2011, la Requérante, une société suisse basée à Zug, avait formé un recours en néerlandais en payant le montant réduit de la taxe de recours (20% de réduction).\nLe recours s'est poursuivi, une convocation à une procédure orale en 2015 a été envoyée, et ce n'est qu'en 2015 que l'Intimée a soulevé le problème, demandant à ce que le recours soit rejeté comme irrecevable.\nLa Chambre estime que le principe de protection de la confiance légitime doit bénéficier à la Requérante : l'Office avait le devoir d'examiner le recours d'un point de vue formel et d'attirer l'attention de la Requérante sur les éventuelles déficiences.\nIl n'existe certes pas d'attente légitime à ce que cet examen ait nécessairement lieu avant l'expiration du délai applicable (G2/97, T642/12). La question se pose toutefois de savoir si l'on peut s'attendre à ce que l'OEB pratique cette vérification dans un délai raisonnable, et si ce délai a été respecté. La Chambre considère que l'OEB doit vérifier le paiement dès que possible après le dépôt du recours, ce paiement étant d'ailleurs dans l'intérêt de l'Office, étant donné que le fonctionnement même de l'Office dépend des taxes payées par les parties. La Chambre ne souhaite pas définir le délai, qui peut selon les cas se compter en jours, semaines ou même mois, mais décide en tout cas qu'il est bien inférieur à 4 ans.\nLe cas d'espèce se différencie de l'affaire T642/12 (qui concernait le même titulaire), car dans ce cas l'opposant (le même que dans la présente affaire) avait signalé le problème peu de temps après l'expiration du délai pour former le recours. Ici, un tiers objectif aurait conclu que le recours a été examiné sur la forme, et notamment le paiement de la taxe, en particulier car la Chambre a invité l'Intimée à répondre au recours et a émis une notification sur le fond ne mentionnant pas la question du paiement de la taxe.\nLa Chambre conclut que les attentes légitimes de la Requérante selon lesquelles le paiement était en ordre et ne serait plus objecté ont bien été établies. La Requérante a également montré sa bonne foi en payant le reliquat.\nEn comparant les intérêts légitimes des parties et des tiers et en considérant les circonstances générales de l'affaire, la Chambre juge que la possibilité pour une partie d'un revers réel, mais en soi non nécessairement décisif (ici pour l'Intimée la non-occurrence d'un succès immédiat) est plus préférable qu'une perte certaine de droits pour une autre partie, en particulier compte tenu du fait que pendant longtemps aucune des parties ne comptait sur cette dernière possibilité. Autrement dit, une blessure seulement possible est moins grave qu'une mort certaine.\nLa Chambre juge donc que la taxe de recours a été payée à temps.\nLe Cabinet Beau de Loménie recrute, en CDI, un ingénieur brevets expérimenté (H/F) spécialisé en Chimie, pour son bureau de Lyon.\nAu sein de notre bureau de Lyon comprenant 12 personnes dont un chimiste sénior, vous prendrez progressivement en charge un portefeuille de clients de la région lyonnaise, pour leur offrir les prestations suivantes :\n• Etudes de brevetabilité et de liberté d’exploitation ;\n• Rédaction de demandes de brevet, en Français et en Anglais ;\n• Suivi des procédures d’examen en France comme à l’étranger ;\n• Procédures d’opposition et de recours ;\n• Solide formation d’ingénieur chimiste ou formation universitaire équivalente ;\n• Diplômé(e) du CEIPI ;\n• Conseil en Propriété Industrielle et/ou Mandataire Européen ou sur le point de le devenir ;\n• Au moins cinq années d’expérience dans le domaine de la Propriété Industrielle, exercées au sein d’un cabinet de conseil en PI ou dans un service spécialisé d’une entreprise.\n• Autonome dans le suivi des clients ;\n• Volonté à s’investir dans son travail et à s’impliquer auprès des clients du cabinet ;\n• Efficace, rigoureux et réactif ;\n• Esprit d’équipe et capacité d’écoute ;\n• Expression aisée tant à l’écrit qu’à l’oral ;\n• Parfaite maîtrise de l’anglais à l’écrit comme à l’oral.\nMerci d’adresser votre lettre de candidature et CV à :\n158, rue de l'Université - 75347 PARIS CEDEX 07\nfax : 01 44 18 04 23\nemail : rlavidiere@bdl-ip.com\nT2201/10 : à l'encontre de l'enseignement essentiel\nL'invention a pour objet un assemblage de combustible nucléaire.\nL'objet de la revendication 1 se distingue de l'assemblage décrit dans D1 en ce qu'il est dépourvu de moyens\nde mélange du fluide réfrigérant destiné à s'écouler au travers de l'assemblage de combustible nucléaire.\nL'absence de tels moyens de mélange favorise la libre circulation du fluide. En d'autres termes, l'invention telle que revendiquée permet la réduction des pertes de charge que la présence de tels moyens de mélange, c'est-à-dire des ailettes de brassage, ne manque pas de générer.\nDans ce contexte, la division d'examen a estimé qu'il aurait été évident pour la personne du métier, qui cherchait à obtenir un tel effet, de supprimer les ailettes de mélange dans le dispositif maillé de renfort. Elle a notamment considéré que cette solution découlait des connaissances en mécanique et thermohydraulique de la personne du métier. En outre, elle a également considéré que cette solution était explicitement évoquée dans D1 dès lors que l'on prenait en compte les grilles entretoises.\nLa Chambre ne partage pas cette analyse, qui relève d'une approche a posteriori des faits de la cause. Même si l'on suppose que la solution proposée découle des connaissances de l'homme du métier, la Chambre estime qu'elle va à l'encontre de l'enseignement de D1 dans ce que celui-ci a d'essentiel et que, pour cette raison, la solution envisagée ne saurait, de manière réaliste, être retenue.\nL'approche problème-solution conduit à rejeter toute analyse en vertu de laquelle l'homme du métier aurait modifié un état de la technique le plus proche de manière contraire à sa raison d'être, sauf à nier la qualification même d'"état de la technique le plus proche" initialement retenue pour ce document.\nEn d'autres termes, le constat selon lequel une invention telle que revendiquée s'éloigne de la divulgation d'un document de l'état de la technique dans ce que celui-ci a de fondamental, au vu du but poursuivi par cet état de la technique, suffirait en soi à conclure à l'existence d'une activité inventive de ladite invention vis-à-vis de la divulgation par cet état de la technique.\nDans le cas d'espèce, dès lors que D1 est retenu comme illustrant l'état de la technique le plus proche, l'homme du métier aurait exclu toute modification qui serait allée à l'encontre du but poursuivi par l'assemblage qui y est décrit, c'est-à-dire en l'occurrence, toute modification qui aurait pour effet de réduire les échanges au sein du fluide réfrigérant.\nLa Chambre avait remarqué que la composition de la division d'opposition ne respectait pas les exigences de l'Art 19(2) CBE car les premier et second examinateurs étaient identiques à ceux de la division d'examen qui avait délivré le brevet.\nConformément à une jurisprudence bien établie, la Chambre décide donc d'annuler la décision de rejet de l'opposition pour vice de procédure et de renvoyer l'affaire en première instance.\nLa Requérante ayant requis le remplacement de tous les membres de la division d'opposition, la Chambre se prononce sur la question.\nLa Chambre note que toutes les décisions (sauf T251/88) citées par la Requérante concernent des cas où le vice de procédure était dû à des irrégularités dans la conduite de la procédure, alors que dans le cas d'espèce, le non-respect de l'Art 19(2) CBE est dû à des actions commises non par les membres de la division d'opposition mais par leur directeur.\nLa Chambre note en outre que si elle se contente de renvoyer en première instance, il est possible qu'un ou deux membres de la division d'opposition aient été membres de la division d'opposition qui a pris la décision en recours. Pour ordonner une composition totalement différente, une partie doit raisonnablement suspecter qu'une division d'opposition aurait des difficultés à traiter le dossier sans être influencée par sa précédente décision, et donc à être impartiale (T433/93).\nSelon l'Art 14 du statut des fonctionnaires, le personnel de l'Office ne doit avoir en tête que les intérêts de l'OEB, ce qui signifie ici que les membres de la division d'opposition doivent appliquer de manière impartiale les dispositions de la CBE. Si une partie est capable de démontrer qu'un membre de la division d'opposition a fait preuve d'impartialité, alors il peut être remplacé. La Chambre n'ayant pas reçu de preuves selon laquelle la procédure de première instance a été conduite de manière irrégulière, il n'y a pas lieu d'ordonner une composition différente.\nEn matière de preuve d'un usage antérieur, les Chambres de recours de l'OEB exigent, lorsque l'usage émane de l'Opposant et que toutes les preuves sont réunies en ses seules mains, que l'usage soit prouvé au delà de tout doute raisonnable (voir ici).\nLa Chambre estime que ce principe ("Prinzip des Lückenlosigkeit") doit s'appliquer dans le cas d'espèce, dans lequel les discussions que M. S. a conduites pour la société Bear ont eu lieu avec l'Opposante 1 (Pfeiffer Vacuum), avec une filiale (BOC Edwards) de l'Opposante 2 et avec une société (Varian) qui a été achetée par la maison-mère (Agilent) de l'Opposante 3. Ainsi, les preuves ne sont accessibles qu'aux Opposantes.\nLa Chambre juge en outre que ces discussions étaient couvertes par des accords de confidentialité tacite. La société Bear a en effet rencontré différents sous-traitants potentiels pouvant l'aider à développer un nouveau produit, et dans ces circonstances l'intérêt de chacun des partenaires est de garder ces informations secrètes tant que le produit n'est pas sur le marché. Le fait que Bear ait finalement rencontré individuellement tous les acteurs du marché n'y change rien.\nDécision T274/12 (en langue allemande)\nJe vous propose cette semaine une méthode originale pour pratiquer le golf.\nA method of playing a golf putting game with an apparatus, said apparatus having a telescopically adjustable putter mounted to a headband, said game comprising the steps of:\nselecting a starting position from which all challengers will strike a golf ball toward a golf cup;\nattaching said apparatus to a challenger's head;\naligning said putter to said ball along a specified target path;\nrotating head of challenger to generate pendulum motion of putter stroke;\nstriking said ball toward said cup;\nrepeating until said ball is secured within said cup.