La création de l’autorisation environnementale, simple réforme procédurale ? — IDPA - Institut de droit public des affaires\nLa création de l’autorisation environnementale, simple réforme procédurale ?\n« Il faut repenser le droit de l’environnement, et plus particulièrement le droit de l’environnement industriel, avec pour souci premier la conciliation des équilibres entre la protection de l’environnement et le nécessaire respect du droit d’exercer une activité économique, même réglementée. Le chantier est vaste, mais les enjeux sont décisifs, voire vitaux pour les générations futures  ». C’est sans doute à cette idée soulevée par Me Boivin que la création de l’autorisation environnementale fait aujourd’hui écho.\nL’autorisation environnementale est entrée en vigueur le 1er mars 2017, suite à sa consécration par une ordonnance et deux décrets d’application en date du 26 janvier 2017  . Le code de l’environnement lui dédie un nouveau titre VIII intitulé « Procédures administratives » avec pour unique chapitre « Autorisation environnementale », composé des articles L. 181-1 à L. 181-31 et R. 181-1 à R. 181-56.\nCette réforme a pour ambition d’améliorer l’attractivité économique de la France sans régression de la protection de l’environnement . Avant la réforme, un même projet pouvait faire l’objet de plusieurs autorisations environnementales. Ces différentes procédures parallèles « ne favorisaient pas une analyse globale des projets et induisaient charges et délais supplémentaires pour les pétitionnaires et les services instructeurs » et pouvaient « être source d’incompréhensions et de contentieux » . En incluant l’ensemble des prescriptions édictées par les différentes législations applicables et relevant de différentes codes, l’autorisation environnementale vise à simplifier ces procédures et réduire les délais pour les pétitionnaires mais également « renforcer le projet en phase amont, par une anticipation, une lisibilité et une stabilité juridique accrues pour le porteur de ce projet  ».\nAprès une phase d’expérimentation lancée en mars 2014 , ce dispositif n’était présent que dans certaines régions et concernait les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) et les installations, ouvrages, travaux et activités soumis à la législation sur l’eau (IOTA). A partir du 1er novembre 2015, l’expérimentation a été étendue à l’ensemble du territoire, uniquement pour les ICPE relatives aux énergies renouvelables ainsi que pour les IOTA . L’autorisation environnementale, désormais affranchie de son qualificatif d’« unique », a été pérennisée le 26 janvier 2017 dernier et son champ d’application a été largement modifié.\nAux premiers abords, l’autorisation environnementale fait naître un espoir de simplification du droit de l’environnement pour les porteurs de projet afin de faciliter la vie économique. Cependant, malgré l’approche globalisante et novatrice de ce dispositif, la réforme engagée porte seulement sur les règles de procédure et non de fond (I). La volonté de créer des procédures proportionnées et de prendre des décisions plus transparentes semble en réalité s’être traduite par la consécration de la pratique préexistante (II).\nI. L’approche globalisante et novatrice de l’autorisation environnementale : une réforme procédurale\nA la lecture des dispositions de l’autorisation environnementales concernant son champ d’application (A) et les démarches pour effectuer une demande (B), il en ressort un allègement administratif qui nécessite encore des clarifications.\nA. Un champ d’application aux limites incertaines\n1. Les projets concernés par l’autorisation environnementale\nL’autorisation environnementale s’applique à trois types de projets : les IOTA soumis à la législation sur l’eau relevant du régime de l’autorisation, les ICPE relevant du régime de l’autorisation et les projets soumis à une évaluation environnementale non soumis à une autorisation administrative susceptibles de mettre en œuvre les mesures d’évitement, de réduction et de compensation (ERC) des atteintes à l’environnement . Il est dès à présent utile de noter que l’article L. 181-1 du code de l’environnement spécifie que cette demande est applicable aux projets « lorsqu’ils ne présentent pas un caractère temporaire » ; or, aucune disposition ne prend ensuite en compte les projets IOTA et ICPE à caractère temporaire pouvant être autorisés par le préfet .\nCe dispositif intègre jusqu’à douze procédures, notamment les déclarations IOTA, les autorisations d’émission de gaz à effet de serre, les autorisations spéciales au titre des sites classés ou en instance de classement, les enregistrements ou déclarations ICPE, les agréments pour le traitement des déchets ou encore les agréments ou déclarations pour l’utilisation d’organismes génétiquement modifiés (OGM)  .\nL’autorisation environnementale se substitue ainsi aux procédures d’autorisation ICPE et IOTA initiales. Les projets soumis à autorisation environnementale demeurent régis par les dispositions de fond et par les objectifs et intérêts des réglementations existantes . Les polices spéciales concernant les procédures intégrées à l’autorisation environnementale continuent de s’appliquer. Les procédures de déclaration IOTA, d’enregistrement et déclaration ICPE n’ont quant à elles pas été modifiées. Elles pourront ainsi soit être intégrées à l’autorisation environnementale lorsque le projet comportera par ailleurs des installations soumises à autorisation, soit être obtenues de manière autonome lorsque le projet comportera seulement des installations soumises à déclaration ou enregistrement . Néanmoins, toutes les autorisations prévues par le code de l’environnement, notamment celles de travaux dans le cœur d’un parc national , ne sont pas intégrées à l’autorisation environnementale. Comme l’ont noté Me Maitre et Empain, « la situation des porteurs de projet ne s’en trouve [donc] pas facilitée » .\nEn pratique, le porteur de projet doit remettre son dossier auprès d’un seul interlocuteur, le préfet du département ou le préfet de police à Paris, lorsque le projet porte sur une ICPE . L’autorisation environnementale prenant désormais en compte « l’ensemble des opérations environnementales intégrées au projet, (…) le porteur de projet doit avoir [en amont] une vision claire de son projet (…) pour identifier les différents régimes applicables au regard des nomenclatures et critères maintenus dans chaque législation. Le principe est donc que, désormais, une demande d’autorisation unique est déposée pour un projet unique » . Toutefois, lorsqu’un pétitionnaire envisage de réaliser son projet en plusieurs tranches, simultanées ou successives, il peut solliciter des autorisations environnementales distinctes à la double condition que le découpage envisagé n’ait pas pour effet de soustraire le projet à la réalisation d’une évaluation environnementale et qu’il présente une cohérence au regard des enjeux environnementaux . Outre cette exception, la possibilité de déposer des demandes distinctes n’est pas permise. L’autorisation environnementale ne prend donc pas en compte le caractère évolutif de certains projets non linéaires et une flexibilité de la part des autorités compétentes sera donc nécessaire.\nEnfin, si une activité, installation, ouvrage ou des travaux relevant de l’autorisation environnementale sont modifiés substantiellement, la délivrance d’une nouvelle autorisation sera nécessaire, que la modification intervienne avant la réalisation du projet ou lors de sa mise en œuvre ou de son exploitation . L’article R. 181-48 du code de l’environnement prévoit que l’autorisation environnementale cesse de produire ses effets dans un délai de trois ans lorsque le projet n’a pas été mis en service ou réalisé à compter du jour de la notification de l’autorisation sauf en cas de force majeure ou de recours contre les décisions administratives en cause.\n2. L’articulation entre le droit de l’environnement et le droit de l’urbanisme\nL’autorisation environnementale ne vaut pas autorisation d’urbanisme , c’est-à-dire que l’autorisation d’urbanisme (permis de construire et d’aménager, décision de non-opposition) pourra être délivrée avant l’autorisation environnementale, mais elle ne pourra être exécutée qu’après la délivrance de l’autorisation environnementale . Seuls les permis de démolir peuvent être exécutés avant . Cette solution impactera la réalisation des projets d’ICPE soumis à autorisation, dont l’exécution du permis de construire était jusqu’à présent possible dès la clôture de l’enquête publique .\nUne des questions les plus importantes suscitées par cette réforme est sans doute celle de comprendre pourquoi le permis de construire n’est pas inclus dans l’autorisation environnementale. Si l’indépendance des législations environnementale et d’urbanisme est acquise, sa frontière ne cesse de s’effriter, si bien qu’il serait peut-être pertinent d’attribuer au préfet la compétence pour délivrer « les permis de construire liés à des installations et ouvrages dangereux pour l’environnement et la santé, notamment lorsque les prescriptions environnementales tiennent essentiellement aux conditions constructives (ex : entrepôt, barrage) » . Selon Me Gossement, ce choix « correspond à un renoncement politique », l’autorisation d’urbanisme relèverait d’une approche très différente dans ses objectifs, son contenu et ses délais. Or en réalité « cette non-intégration est davantage liée aux autorités administratives compétentes. Elle évite la tutelle de la DREAL  sur les collectivités, communes ou intercommunalités » .\nLa demande d’autorisation environnementale ou d’urbanisme nécessaire à la réalisation du projet sera alors rejetée si elle apparaît manifestement insusceptible d’être délivrée eu égard à l’affectation des sols prévue par le document d’urbanisme local (Plan Local d’Urbanisme (PLU), Plan d’occupation des sols (POS), carte communale). L’instruction d’un tel dossier sera néanmoins envisageable en cas de « procédure de révision, de modification ou de mise en compatibilité du document d’urbanisme » .\nS’agissant des éoliennes terrestres, l’autorisation environnementale dispense par exception du permis de construire . Ce mouvement de simplification devrait se poursuivre puisque le ministère de l’environnement a prévu, d’ici juin 2017, de faciliter le repowering  des parcs éoliens via une circulaire et d’adapter le balisage des éoliennes  ou encore de modifier, d’ici septembre 2017, les appels d’offre de la Commission de Régulation de l’Energie (CRE) afin d’assouplir le choix du fournisseur de panneaux photovoltaïque .\nMême si cela présente une avancée pour ce secteur, cela constitue un repli par rapport à l’expérimentation de l’autorisation environnementale unique des installations productrices d’énergies qui prévoyait l’intégration du permis de construire . En outre, l’intérêt de cette dispense est amoindri par le fait que le dossier de demande pour les installations terrestres de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent doit être complété par « un document établissant que le projet est conforme aux documents d'urbanisme » . Aucun élément textuel ne permet d’établir la nature de ce document mais il semble que l’inspecteur de l’environnement fera appel à la direction départementale des territoires (DDT) afin d’établir la conformité du projet avec le plan local d’urbanisme (PLU) .\nLe champ d’application de l’autorisation environnementale englobe donc de nombreuses autorisations dans un seul dossier avec un interlocuteur unique. Cependant, la demande de l’autorisation reste encore complexe, tant dans son contenu que par la mise en place préalable du certificat de projet.\nB. La demande de l’autorisation environnementale : la persistance d’une législation environnementale complexe\nLa délivrance de l’autorisation environnementale est conditionnée au respect de la protection d’intérêts environnementaux tels que la santé, la sécurité ou encore la ressource en eau .\nAfin d’effectuer sa demande d’autorisation environnementale, tout porteur de projet doit fournir les éléments listés à l’article R. 181-13 du code de l’environnement . Il doit en effet transmettre les noms et coordonnées du pétitionnaire, le lieu du projet, un plan de situation du projet à l’échelle 1/25 000. Est désormais généralisée l’exigence d’un document attestant soit de l’accord du propriétaire du terrain, soit de la qualité de propriétaire du pétitionnaire .\nLa demande doit ensuite faire état de la nature et du volume de l’activité, de l’installation, de l’ouvrage ou des travaux envisagés, ses modalités d'exécution et de fonctionnement, des procédés mis en œuvre, ainsi que l'indication de la ou des rubriques des nomenclatures dont le projet relève. Elle doit inclure « les moyens de suivi et de surveillance, les moyens d'intervention en cas d'incident ou d'accident ainsi que les conditions de remise en état du site après exploitation et, le cas échéant, la nature, l'origine et le volume des eaux utilisées ou affectées » . Dans le cas où la demande se rapporte à un projet soumis à évaluation environnementale, le pétitionnaire doit transmettre l’étude d’impact  ; dans les autres cas, seulement l’étude d’incidence environnementale , prévue à l’article R. 181-14 du code de l’environnement, qui semble se rapprocher « en substance d’une véritable étude d’impact » .\nD’autres documents complémentaires sont à ajouter selon le projet en question , par exemple lorsque celui-ci est soumis à l’obtention d’une autorisation ICPE  ou de production d’électricité . Ces informations seront alors réunies en un seul dossier. Le pétitionnaire peut également déterminer les informations confidentielles relevant des secrets protégés par la loi dans son dossier de demande .\nIl convient de noter que la notice hygiène et sécurité et le plan 1/2 500 des abords de l’installation  ne sont plus obligatoires pour une demande d’autorisation environnementale au titre d’une ICPE. En outre, afin de démontrer ses capacités techniques et financières, le pétitionnaire pourra s’appuyer sur des financements simplement envisagés et non plus uniquement sur des financements acquis . Cela devrait surtout faciliter « le développement des installations de production d’énergie renouvelable, qui se mettent en place par le biais du financement de projet » . En effet, « de nombreux projets d’énergies renouvelables prennent la forme de sociétés de projet ad hoc dont les financements et les principaux contrats ne seront conclus et exécutés qu’au moment de la construction » .\nEnfin, avant le certificat de projet, le pétitionnaire peut solliciter le préfet afin de préparer son projet et son dossier de demande d’autorisation . Cette procédure de cadrage préalable se révèle utile puisqu’elle permet d’échanger de façon très prévisionnelle avec l’administration. Quant au préfet, il peut demander une tierce expertise tant lors de l’instruction d’une demande d’autorisation que postérieurement à sa délivrance, « lorsque le projet présente des dangers ou inconvénients d’une importance particulière » .\n2. Le certificat de projet : un coup d’épée dans l’eau ?\nPour une meilleure prévisibilité , l’ordonnance du 26 janvier 2017 a créé le certificat de projet permettant au pétitionnaire d’obtenir librement, en amont du dépôt d’une demande d’autorisation environnementale, des informations auprès du préfet de département . Le certificat de projet détaille les régimes, décisions et procédures applicables au projet à la date de cette demande, ainsi que la situation du projet au regard des dispositions relatives à l’archéologie préventive. Le certificat comporte également « soit le rappel des délais réglementairement prévus pour l’intervention de ces décisions, soit un calendrier d’instruction (…) » engageant l’administration en cas d’inexactitude ou de méconnaissance des engagements du calendrier qui auraient porté préjudice au pétitionnaire. Le préfet de département peut demander l’organisation d’une concertation avec le public . La sécurité juridique des projets s’en trouve renforcée puisque le préfet de département doit fournir tout élément qui pourrait d’ores et déjà constituer un obstacle à la réalisation du projet en consultant le préfet de région. Cela semble donc avoir un intérêt certain pour les projets particulièrement complexes ou de grande envergure .\nLe pétitionnaire peut également demander conjointement à sa demande de certificat de projet une demande d’examen au cas par cas , une demande d’avis sur le champ et le degré de précision des informations à fournir dans l’étude d’impact  ou encore une demande de certificat d’urbanisme .\nLe certificat de projet est établi dans un délai de deux mois (prolongeable d’un mois) suivant la date à laquelle il a été accusé réception du dossier complet de la demande . Le certificat devra comporter l’identité du demandeur, la localisation avec un plan parcellaire et des références cadastrales, la nature et les caractéristiques principales du projet et également une description succincte de l’état initial des espaces concernés et ses effets potentiels sur l’environnement .\nLe contenu de ce dispositif a évolué par rapport au stade expérimental puisque le mécanisme de « cristallisation du droit applicable n’a pas été maintenu » . Les professionnels sont plutôt favorables au certificat car il permet d’anticiper tout imprévu par rapport à leur projet. Mais certains estiment déjà que le certificat de projet a manqué son but puisque « l’administration demande des documents qui supposent un processus déjà bien entamé ; (…) or à un tel degré d’avancement, nous sommes quasiment prêts à déposer le dossier, ce que nous faisons ». Or la cristallisation du droit applicable aurait permis de stabiliser la constitution juridique du projet bien qu’elle « aurait été inopposable à la législation européenne » . En outre, le rapport d’évaluation des expérimentations a mis en lumière les difficultés de compréhension du mécanisme de cristallisation pour les porteurs de projet et l’administration .\nLe certificat de projet semble donc, comme cela a été constaté pendant la période d’expérimentation, constituer « une simple option additionnelle à l’échange préalable non formalisé, qui reste à privilégier » .\nOutre un champ d’application élargi et la création de procédures d’information en amont d’une demande de dossier, la réforme engagée a voulu diminuer les délais d’instruction des dossiers et concilier les intérêts des porteurs de projet avec ceux de l’administration et des tiers.\nII. La volonté de procédures proportionnées : entre synthèse et simplification des procédures préexistantes\nL’objectif principal de réduction du délai général d’instruction d’un dossier déposé par un porteur de projet a été atteint malgré certaines prolongations possibles (A). Le contentieux de l’autorisation environnementale a également été uniformisé pour accroître la stabilité et la sécurité juridiques d’un dossier (B).\nA. L’encadrement relatif des délais d’instruction\nLa réforme a pour objectif de réduire les délais de la procédure d’instruction afin d’obtenir un délai de neuf mois dans le cas général contre douze à quinze mois en moyenne auparavant . La procédure d’instruction se divise en trois temps : une phase d’examen, une phase d’enquête publique et une phase de décision . Elle reprend pour l’essentiel les anciennes dispositions .\nD’abord, la phase d’examen  durant laquelle se déroulent les consultations nécessaires  selon la nature et la localisation du projet auxquelles le préfet doit parfois se conformer. Il doit désormais, dès ce stade de l’instruction, rejeter la demande s’il apparaît qu’en l’état du dossier l’autorisation ne peut être délivrée . Cette phase dure en principe quatre mois à compter de la date de l’accusé de réception du dossier .\nS’ouvre ensuite une phase d’enquête publique qui s’étend sur deux ou trois mois . Son organisation est calquée pour l’essentiel sur le droit antérieur. Les collectivités territoriales concernées par le projet sont consultées au regard des « incidences environnementales notables de celui-ci sur leur territoire » . Le dossier d’enquête comprend alors les avis récoltés et le cas échéant, la tierce expertise établie durant la phase d’examen. Le préfet dispose de quinze jours pour remettre le projet d’arrêté sur la demande d’autorisation environnementale au pétitionnaire ; celui-ci aura à son tour quinze jours pour présenter d’éventuelles observations par écrit .\nEnfin l’instruction se termine par une phase décisionnelle  qui dure deux mois à compter du jour de réception par le pétitionnaire du rapport d’enquête transmis par le préfet. Le préfet va alors statuer dans ce délai sur la demande d’autorisation à la lumière des résultats de l’enquête publique et des avis sollicités. En cas de consultation, désormais facultative , par le préfet pour avis de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) ou du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST), le délai initial est prolongé d’un mois .\nLe silence gardé par le préfet à l’issue des délais prévus vaut décision implicite de rejet  ; il s’agit là d’une nouveauté majeure par rapport au droit antérieur .\nL’objectif de réduction des délais semble cependant avoir des effets pervers : outre son caractère tout relatif en raison des nombreuses dérogations prévues par l’article R. 181-17 du code de l’environnement, il faut noter que l’article L. 181-11 du code de l’environnement dispose que « les règles de procédure et de consultation relatives à l’autorisation environnementale se substituent aux règles de procédure et de consultation prévues par les autres livres et par les autres législations ». Or si une opération est indépendante de l’autorisation environnementale, les autorités et personnes consultées ne seront pas forcément identiques, posant ainsi des problèmes de compréhension et de mise en œuvre pour les porteurs de projet .\nDe plus, certains professionnels estiment que « le problème des délais s’est déplacé de la phase d’instruction à celle de la recevabilité. Le service environnement de la préfecture est très pointilleux sur la constitution des dossiers » . Aucune sanction n’est non plus prévue en cas de dépassement des délais d’instruction.\nLa réforme a également eu pour objectif d’harmoniser les règles contentieuses en matière d’autorisation environnementale.\nB. Un contentieux uniformisé de l’autorisation environnementale\nL’autorisation environnementale comme les autres décisions adoptées par l’autorité préfectorale (rejet de la demande, tierce expertise) sont soumises à un régime de pleine juridiction . S’ajoutent donc aux autorisations ICPE et IOTA relevant déjà du plein contentieux, les autorisations intégrées.\nLe juge dispose de pouvoirs importants : surseoir à statuer dans l’attente d’une régularisation de la décision, suspendre l’exécution d’une partie de la décision, l’annuler ou la réformer totalement ou partiellement . Il pourra alors annuler la seule phase d’instruction ou partie de l’autorisation entachée d’irrégularité et demander à l’autorité compétente de reprendre l’instruction à partir de ce point ou de régulariser la partie litigieuse.\nLe pétitionnaire ou exploitant bénéficie du même délai de deux mois à compter de la date à laquelle la décision lui a été notifiée. En revanche, les tiers intéressés disposent désormais, « en raison des inconvénients ou des dangers pour les intérêts mentionnés à l'article L. 181-3 du code de l’environnement », d’un délai de quatre mois contre douze auparavant à compter de la publication ou de l’affichage de la décision . Ils peuvent également exercer un recours gracieux ou hiérarchique à l’encontre de la décision prorogeant de deux mois le délai de recours contentieux , ce qui était jusqu’à présent impossible . La réduction des délais a pour objectif de « lever les freins actuels à l’émergence de nouveaux projets sur le territoire »  et de sécuriser les projets. Cependant, les tiers peuvent demander « une réclamation »  au préfet, c’est-à-dire un renforcement des prescriptions une fois la mise en service de l’installation, ce qui amoindrit l’objectif de réduction des délais et vient consacrer une pratique déjà existante .\nLa réforme de l’autorisation environnementale est donc avant tout une réforme procédurale. Portée par une volonté de simplification, elle atténue avec un succès non négligeable la complexité du droit de l’environnement pour les porteurs de projet. Des progrès sont encore possibles, notamment en termes de d’accessibilité et d’intelligibilité de la norme, même si l’autorisation environnementale tente de relativiser « ce que la doctrine a pu qualifier d’hégémonie du droit de l’urbanisme » notamment en dispensant l’exploitation d’éoliennes industrielles de permis de construire .\nDes dispositions transitoires sont prévues par l’ordonnance : les projets pour lesquels une demande d’autorisation a été déposée avant le 1er mars 2017 continuent d’être instruits sous le régime du droit antérieur. Jusqu’au 30 juin 2017, les porteurs de projet peuvent opter entre une demande d’autorisation environnementale ou des demandes d’autorisations relevant des dispositions législatives antérieures. Il en est de même au-delà de cette date pour les projets pour lesquels un certificat de projet a été délivré avant le 1er mars 2017 et ceux pour lesquels une enquête publique préalable à une déclaration d’utilité publique a été ouverte avant le 1er mars 2017 .\nSeule son application par les porteurs de projet pourra désormais conforter l’intérêt pratique de l’autorisation environnementale. Quoiqu’il en soit, des éclaircissements pourront être apportés si le juge est saisi de la légalité du décret fixant les modalités de l’autorisation environnementale.\n BOIVIN Jean-Pierre, « A l’occasion de la sortie des Florilèges, Michel Beaucomont s’entretient avec Jean-Pierre Boivin », BDEI, supplément n°42, p. 7, décembre 2012\n Ordonnance n°2017-80 du 26 janvier 2017 relatif à l’autorisation environnementale et Décrets n°2017-81 (contenu du dossier de demande d’autorisation environnementale et conditions de délivrance et de mise en œuvre de l’autorisation par le préfet) et n°2017-82 (précise les autres pièces et informations spécifiques à joindre au dossier de demande d’autorisation environnementale en fonction des législations auxquelles le projet est soumis) du 26 janvier 2017 relatifs à l’autorisation environnementale. Conformément à l’article 103 de la loi n°2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques.\n Rapport au président de la République, relatif à l’ordonnance du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale, 27 janvier 2017\nL’autorisation environnementale, des démarches simplifiées, des projets sécurisées, http://www.developpement-durable.gouv.fr/sites/default/files/L’autorisation%20environnementale.pdf\n Articles 13 à 16 de la Loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le gouvernement à simplifier et à sécuriser la vie des entreprises\n Article 145 de la Loi n°2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte\n Articles R. 214-23, R. 512-36 et R. 512-37 du code de l’environnement\n Liste complète à l’article L. 181-2 du code de l’environnement\n Article L. 181-4 du code de l’environnement\n ADDEN Avocats, L’autorisation environnementale unique a été pérennisée par une ordonnance et deux décrets du 26 janvier 2017, adden-leblog.com, 6 février 2017\n Article L. 331-6 du code de l’environnement\n MAITRE Marie-Pierre et EMPAIN Ida, Décryptage de l’autorisation environnementale, Revue Lexis-Nexis Energie-environnement-infrastructures, n°5, mai 2017\n Article R. 181-2 du code de l’environnement\n Article L. 181-7 du code de l’environnement\n Article L. 181-14 du code de l’environnement\n Article L. 181-30 du code de l’environnement\n Ancien article L. 512-2 du code de l’environnement (abrogé par l’article 5 de l’ordonnance du 26 janvier 2017).\n LEVRAY Nathalie, L’autorisation environnementale unique à l’épreuve de la réalité, Le Moniteur, Droit de l’environnement, 10 mars 2017\n Article L. 181-9 du code de l’environnement\n Article R. 425-29-2 du code de l’urbanisme\n Le repowering consiste à remplacer partiellement ou totalement une installation électrique pour augmenter son rendement, diminuer les émissions de CO2 et réduire les coûts d’exploitation.\n ROUSSEL Florence, Vers une facilitation du repowering éolien, Actu-environnement.com, 24 octobre 2016\n HARADA Louis-Narito, L’autorisation environnementale unique en vigueur, https://harada.avocat.com, 1er mars 2017\n 12°) a) de l’article D. 181-15-2 du code de l’environnement\n Article L. 181-3 du code de l’environnement\n L’article D. 181-15-10 du code de l’environnement prévoit qu’un arrêté fixe le modèle national de formulaire de demande d’autorisation. Le ministère a annoncé qu’il travaillerait dessus pendant l’été 2017.\n Ce n’était jusqu’au 1er mars 2017 obligatoire que pour les installations de stockages des déchets et les carrières, voir 8° et 9° de l’article R. 512-6 du code de l’environnement\n 4° de l’article R. 181-13 du code de l’environnement\n En application des articles R. 122-2 et R. 122-3\n Consacrée par l’article L. 181-8 du code de l’environnement et son contenu est défini à l’article R. 181-14 du même code\n MAITRE Marie-Pierre et EMPAIN Ida, Décryptage de l’autorisation environnementale, Revue Energie-environnement-infrastructures, n°5, mai 2017\n Voir notamment article R. 181-15 du code de l’environnement\n Article D. 181-15-2 du code de l’environnement\n Article D. 181-15-8 du code de l’environnement\n Article L. 181-8 du code de l’environnement\n Ancien article R. 512-6 du code de l’environnement\n Article L. 181-27 du code de l’environnement modifiant l’article L. 512-7-3 du code de l’environnement\n Article L. 181-5 du code de l’environnement\n Article L. 181-13 du code de l’environnement\n 2° de l’article L. 181-5 du code de l’environnement\n Articles L. 181-6 et R. 181-6 du code de l’environnement\n Prévue par l’article L. 122-1 du code de l’environnement\n Prévue par l’article L. 122-1-2 du code de l’environnement\n Prévue par l’article L. 410-1 du code de l’urbanisme\n Article R. 181-5 du code de l’environnement\n Article R. 181-4 du code de l’environnement\n 3° de l’article 13 de la loi n°2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises et ZARKA Jean-Claude, La réforme de l’autorisation environnementale unique, Petites affiches, n° 072, page 7, 11 avril 2017\n Rapport d’évaluation des expérimentations de simplification des entreprises dans le domaine environnemental, p.4, décembre 2015\n Maître Marie-Pierre et EMPAIN Ida, Décryptage de l’autorisation environnementale, Revue Energie-environnement-infrastructures, n°5, mai 2017\n ZARKA Jean-Claude, La réforme de l’autorisation environnementale unique, Petites affiches, n°072, page 7, 11 avril 2017\n GARANCHER Thomas, L’autorisation environnementale unique, Le Moniteur, n°5911, p.87, 3 mars 2017\n Articles R. 181-16 à R. 181-35 du code de l’environnement\n Exemples de consultations : articles R. 181-26, R. 181-27, R. 181-28, R. 181-32 du même code.\n Compétence liée, article R. 181-34 du code de l’environnement. Article L. 181-9 du code de l’environnement\n Article R. 181-17 du code de l’environnement\n Articles L. 181-10 et R. 181-36 à R. 181-38 du code de l’environnement, l’enquête publique est organisée sur le fondement des articles L. 123-1 et suivants du code de l’environnement\n Article R. 181-38 du code de l’environnement\n Article R. 181-40 du code de l’environnement\n Articles R. 181-39 à R. 181-44 du code de l’environnement\n Auparavant obligatoire : ancien article R. 512-25 du code de l’environnement\n Article R. 181-41 du code de l’environnement\n Article R. 181-42 du code de l’environnement\n CAA Nancy, 5 février 1998, SNC ATEP, n°93NC00739\n Article L. 181-17 du code de l’environnement\n Article L. 181-18 du code de l’environnement et GEIB Thibaut, La réforme de l’autorisation environnementale unique en 10 questions, AJDI 2017, p. 195\n Articles R. 514-3-1 et R. 181-50 du code de l’environnement (Intérêts mentionnés à l’article L. 181-3 du même code : respect des objectifs de conservation du site Natura 2000, respect des conditions d’affectation des quotas d’émission de gaz à effet de serre…).\n CE, Section du contentieux, 21 décembre 2007, Groupement d’irrigation des prés de la forge, n°280195\n Article R. 181-52 du code de l’environnement (supprime le recours ouvert aux tiers jusqu’à six mois à compter de la mise en service de l’activité, lorsque celle-ci n’est pas intervenue dans les six mois suivant la publication ou l’affichage de la décision d’autorisation, article L. 514-3-1 du code de l’environnement)\n Selon les mots de Me Jean-Pierre Boivin, voir DEHARBE David, Réflexions, sans fétichisme ni désenchantement sur la police des ICPE 40 ans après la loi du 19 juillet 2016\n Article 15 de l’ordonnance n°2017-80 du 26 janvier 2017 relative à l’autorisation environnementale\nNewer PostAffaire Syndicat Mixte de Promotion de l’Activité Transmanche (SMPAT) : La poursuite des mutations du contentieux des contrats de la commande publique\nOlder PostCompte rendu – Conférence « Vers un pacte mondial pour l’environnement ».


Handball : Le PSG Hand roule sur Skjern et file vers la première place | CulturePSG\nLe PSG Hand roule sur Skjern et file vers la première place\nPublié le lundi 3 décembre 2018 à 8:37 par Yorgos Bonos\nParis a fait un grand pas dans sa quête de la première place de son groupe de Champions League samedi en l'emportant très largement face à l'équipe danoise de Skjern (38-28). Il profite de la défaite de son dauphin Szeged en milieu de semaine pour prendre trois points d'avance.\nAu palmarès du jeu des différences entre deux matches du PSG face à la même équipe, la double confrontation face à Skjern a atteint des sommets. Accroché à l'aller par la jeune équipe danoise et son époustouflant gardien, Paris ne pouvait se douter que le retour entre les deux équipes à Coubertin pourrait être si éloigné. Emil Nielsen, le gardien danois, n'est plus le chat qui avait arrêté près de dix-neuf tirs parisiens à 49%. Revenu sur terre, chaque tir se transforme en but avec un fantastique début de match d'Uwe Gensheimer dans le rôle de tueur au sang froid.\nEn défense, Paris est présent également avec un retour qui fait plaisir, celui de Luka Karabatic qui fait énormément de bien. Toujours en mouvement, avec des séquences qu'on ne voyait plus ces dernières semaines notamment sur les tentatives d'interception, elle pose de gros problèmes à un Skjern incapable d'imposer son jeu. Sans solution, l'entraîneur danois décide de changer de dispositif offensif et joue à sept joueurs de champs en retirant son gardien de but mais le résultat reste le même et, sans surprise, les Parisiens terminent la mi-temps avec une avance confortable de six buts.\nDans un match où tout lui sourit, Paris continue sa ballade de santé en deuxième période. Presque chaque tir se converti en but et les Danois ne trouve pas la clé de la défense parisienne.\nConfortable, Paris fait tourner et profite de son avance pour faire des expérimentations. Finalement c'est une avance de dix buts que Paris termine cette rencontre. Il reste plus que jamais en tête du groupe B avec trois points d'avance sur Szeged, seule équipe à tenir le rythme, alors que le prochain match se jouera en février prochain après la trêve. Ce sera la revanche de la demi-finale du Final Four contre une équipe qui ne peut déjà plus rejoindre Paris au classement.\nScore final : 38-28\nPSG-Skjern : 38-28 (19-13) - Stade Pierre de Coubertin - Arbitres :\nPSG Handball : Omeyer (12 arrêts à 29%), Corrales, Gensheimer (9 buts), Sagosen (8), Remili (4), Hansen (4), Toft Hansen (3), Stepancic (3), Kounkoud (2), L.Karabatic (2), Keita (1), Abalo (1), Morros (1), Dourte, Nahi.\nSkjern Handbold : Nielsen (1 arrêt à 5%), Gustavsson (1 arrêt à 6%), Tangen (6 buts), Eggert Magnussen (5), Mogensen (4), Mikkelsen (3), Grebenc (3), Auguustinussen (3), Konradsson (3), Jakobsen (1), Stenbäcken, Christensen, Sondergaard.\nLe sport réserve parfois des surprises et celle qu'a vécu Nantes ce dimanche est douloureuse. Tranquillement en tête d'un match maîtrisé depuis l'entame, le HBC Nantes a été obligé de partager les points avec l'équipe slovène de Celje après avoir pourtant compté jusqu'à sept buts d'avance avec 20 à 27 à la 41ème minute.\nCe résultat assure au PSG une place sur le podium du groupe B de la Champions League avec neuf points d'avance sur Nantes alors qu'il n'y en a plus que huit en jeu.\nZagreb-Zaporozhye : 27-25\nParis-Skjern : 38-28\nCelje-Nantes : 29-29\nPSG : 18 pts (51)\nNantes : 9 pts (12)\nZagreb : 6 pts (-26)


Machault (1757) — Wikipédia\n(Redirigé depuis Machault (navire))\nDessin du Machault\n10 mai 1757\nLes Français le font exploser le 8 juillet 1760 pour éviter sa capture par les Britanniques.\nLe Machault est une frégate qui sert dans la Marine royale française pendant la seconde moitié du XVIIIe siècle. Construite à Bayonne en 1757, elle avait été conçue pour porter 26 canons, mais en avait en réalité 32,. Engagée tardivement dans la défense du Canada, les Français sont contraints de la faire exploser le 8 juillet 1760 pour éviter sa capture par la Royal Navy.\nLe navire était la propriété de Joseph Cadet, qui fut un munitionnaire du roi en Nouvelle-France. Le gouverneur de la Nouvelle-France Pierre de Rigaud de Vaudreuil avait demandé au roi de lui envoyer des vivres et des renforts. Seul Cadet et les marchands pouvaient répondre à sa demande. Ils envoyèrent cinq bateaux de commerce et une frégate, le Machault, en Nouvelle-France en 1760.\nSon capitaine était François Chenard de la Giraudais. Elle prend part à la bataille de la Ristigouche le 8 juillet 1760 au cours de laquelle les Français le font exploser le 8 juillet 1760 pour éviter sa capture par les Britanniques. Il avait 250 personnes à bord, soit 150 marins et 100 soldats.\nModèle réduit du Machault.\nUne partie de l'épave du Machault.\n↑ a et b Dans Vaisseaux de ligne français de 1682 à 1780 « 2. du deuxième rang », Ronald Deschênes donne 1750 comme année de construction.\n↑ Eccles 1972, p. 123.\n↑ Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Ristigouche - Le Machault\n(en) W.J. Eccles, France in America , New York, Harper & Row, 1972 , 297 p. (ISBN 0060111526, présentation en ligne)\nGilles Proulx, Combattre à Ristigouche : hommes et navires de 1760 dans la baie des Chaleurs , Ottawa, « Parcs Canada - Lieux historiques nationaux », 1999 , 151 p. (ISBN 0-660-96120-2).\nLe Machault, sur Wikimedia Commons\nArchéologie subaquatique au lieu historique national de la Bataille-de-la-Ristigouche en 2010 sur le site de Parcs Canada\nCe document provient de « https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Machault_(1757)&oldid=167727197 ».\nDernière modification le 23 février 2020, à 17:03\nLa dernière modification de cette page a été faite le 23 février 2020 à 17:03.


L’agonie d’un cheval de calèches ramène l’attention sur l’utilisation des animaux au nom du tourisme à Montréal – RCI | Français\nLe cheval est mort alors qu'il tirait une calèche dans le Vieux-Montréal. Photo : Radio-Canada/Mathieu Daniel Wagner\nPublié le mardi 6 novembre 2018 à 11:29\nMis à jour le mardi 6 novembre 2018 à 12:19\nOn croyait le débat régler, pour ne pas dire mort et enterré. Le printemps dernier, la mairesse Valérie Plante avait tranché en faveur des citoyens qui s’alarmaient chaque fois qu’un cheval de calèches se faisait blesser ou étaient victimes de la chaleur.\nElle mettait un trait sur cette pratique touristique plus que centenaire, et ce à partir du 31 décembre 2019. Pour justifier cette décision, la Ville a invoqué des lacunes qui touchent le bien-être des chevaux.\nSi la mort d’un cheval du nom de Zeus dimanche après-midi, dans le Vieux-Montréal, alors qu’il tirait une calèche, conforte la mairesse dans sa décision d’interdire ce mode de transport, la scène de ce cheval à l’agonie, retransmise dans tout le pays, revient pourtant interpeller des citoyens qui souhaiteraient que l’interdiction se fasse plus rapidement.\nLa scène s’est produite devant des touristes qui visitaient une galerie d’art. On ignore pour l’instant la cause de la mort du cheval. Il tirait une calèche à bord de laquelle se trouvaient des clients lorsqu’il s’est mis à tousser et s’est effondré au sol. Il aurait semblé éprouver des problèmes respiratoires.\nChrist Romanyk, qui habite dans la rue Saint-Jean, où Zeus est venu mourir, a raconté la scène à CBC News. « Même de notre appartement, vous pouviez entendre le cheval pleurer. C’était déchirant. Il hurlait de douleur. C’est vraiment difficile à décrire. C’était vraiment un son bouleversant », a-t-il dit. Il a fallu environ deux heures pour que le cheval meure, selon lui.\nMise en garde : le contenu de cette vidéo pourrait être difficile à regarder\nUrgence d’agir ou précipitation à agir?\nLuc Desparois, qui dirige une entreprise de calèche qui s’appelle Lucky Luc, dit qu’il pense que la mairesse Valérie Plante ne sait pas de quoi elle parle quand il s’agit de calèche. Photo : CBC\nCet incident est le dernier exemple dramatique de la raison pour laquelle les défenseurs des droits des animaux affirment que les calèches, bien que populaires auprès des touristes, doivent être retirées des rues de Montréal coûte que coûte.\nSelon le propriétaire du cheval, Luc Desparois, le cheval d’attelage appartenant à son écurie Lucky Luc était pourtant bien soigné et apte au travail. L’animal était certes malade la semaine dernière, mais semblait aller mieux. Il affirme qu’il n’y a aucune preuve que l’industrie est trop dure pour les chevaux et qu’il n’est pas rare qu’un animal tombe raide mort\n« Ils n’ont aucune preuve vétérinaire, aucune preuve logique nulle part, qui confirme qu’il est trop difficile pour un cheval de tirer une calèche », a déclaré M. Desparois, qui a 25 ans d’expérience dans l’industrie.\nEntre-temps, la mairesse de Montréal se dit plus déterminée que jamais à interdire cette industrie d’ici 2020. « Ça me confirme la nécessité de mettre fin à l’industrie de la calèche », a-t-elle dit. Mais elle ne croit pas cependant possible d’accélérer le calendrier du retrait des calèches des rues, notamment pour des raisons juridiques.\nEst-il possible cependant que les propriétaires de calèches de Montréal soient eux-mêmes injustement traités dans toute cette affaire par la classe politique et les citoyens qui s’alarment? Écoutez pour le savoir…\nLuc Desparois est caléchier depuis plus de 30 ans et trouve les arguments de la Ville « un petit peu exagérés ». Photo : Facebook\nLe point de vue de la Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux\nDepuis l’année dernière, les calèches doivent rester à l’arrêt dès que la température atteint les 28 degrés, au lieu des 30 comme c’était le cas avant. En 2020, ces calèches tirées par des chevaux seront complètement interdites dans les rues de Montréal. Photo : Radio-Canada/Romain Schué\nLa Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (SPCA) est impatiente de voir le règlement de Montréal qui interdira l’utilisation des voitures hippomobiles dans la ville entrer en vigueur le 31 décembre 2019.\n« La SPCA a toujours été très préoccupée par la façon dont les chevaux attelés sont traités à Montréal. »\nDeux enquêteurs de la SPCA sont arrivés sur les lieux dimanche en moins d’une demi-heure, mais le cheval était déjà mort.\nComme la SPCA n’a pas le pouvoir d’appliquer la législation provinciale sur le bien-être animal aux chevaux, les responsables ont immédiatement communiqué avec le ministère de l’Agriculture du Québec (MAPAQ), qui s’est chargé du dossier.\nOn attend maintenant les résultats d’une autopsie.\nMontréal prête à accueillir des calèches électriques?\n– Cette calèche se promène déjà dans les rues de Rome, en Italie.\n– La Ville de Montréal se dit « absolument ouverte » à autoriser prochainement la présence de calèches électriques dans son centre-ville. Celles-ci pourraient remplacer les calèches actuelles.\n– « Je ne pense pas qu’il y ait de problèmes [pour des calèches électriques] », assurait récemment le conseiller Craig Sauvé, responsable du dossier animalier au sein du comité exécutif, au cours d’une entrevue accordée à Radio-Canada.\nUne calèche électrique Photo : Jacques Prud’homme\nRCI avec La Presse canadienne, les informations de Isaac Olson de CBC News et la contribution de Caroline Lacroix, Louis Gagné, Romain Schué, Mathieu Daniel Wagner et d’Annie Desrochers de Radio-Canada\n« L’industrie de la calèche n’a plus sa place à Montréal » – Valérie Plante – Radio-Canada\nMontréal interdira les calèches et resserrera les règles pour les chiens – Radio-Canada\n‘It was gut wrenching,’ says man who watched calèche horse die in Old Montreal – CBC News\nCatégories : Arts et divertissements, Économie, International, Santé\nMots-clés : Calèeches, cheval, décès, industrie, interdiction, mort, tourisme, Vieux-Montréal\n« Une tempête accompagnée de vents violents prive des milliers de ménages de l’Atlantique d’électricité\nLa mort : une dure réalité de moins en moins tabou »


En lutte pour les retraites : le mouvement se poursuit, l’isolement de Macron aussi – ★ infoLibertaire.net\nEn effet, la journée du 24 janvier, appelée par l’intersyndicale a encore été le témoin de cette forte mobilisation avec, dans la plupart des villes, un net regain du nombre de manifestant-e-s une fois et demie supérieur, en moyenne, au 16 janvier. Même si cette mobilisation a été inférieure aux deux grosses manifestations de décembre 2019, et malgré l’arrêt de la grève reconductible dans les transports, l’ambiance était quasiment partout combative, joyeuse et déterminée. Beaucoup de cheminot-e-s et d’enseignant-e-s dans les manifs, mais aussi du reste de la Fonction publique, de l’Energie, des Ports et Docks, de la culture… Et beaucoup d’avocats.\nLe gouvernement et les médias dévoués à sa cause voudraient bien faire comme si l’épisode de la contestation de sa contre-réforme était clos. Le gouvernement et le patronat cultivent ces derniers jours la répression patronale et policière contre des animateurs et animatrices du mouvement, et s’insurgent contre les dérives radicales du mouvement. Mais ni le climat politique ni les nouvelles informations sur le contenu réel de son projet ne lui apportent la moindre sérénité.\nAucun ministre, et encore moins Macron lui-même ne peuvent participer tranquillement à une inauguration ou une manifestation publique sans rencontrer l’hostilité populaire. Emmanuel Macron et sa femme, eux-mêmes, ont dû s’enfuir piteusement du théâtre parisien où ils assistaient à une représentation le 18 janvier : plusieurs dizaines d’opposants à sa réforme s’étaient rassemblés devant le théâtre. De même, plusieurs permanences de députés En Marche ont été taguées ces dernières semaines, comme il y a un an, lors des importantes mobilisations des Gilets jaunes.\nL’hostilité à la contre-réforme ne faiblit pas, bien au contraire, elle progresse dans l’opinion. Plusieurs sondages indiquent que près de 2/3 de la population veut le retrait pur et simple du projet de Macron et l’inquiétude gagne quant aux conséquences de la réforme. Au fur et à mesure que sont révélés de nouveaux éléments de ce nouveau système, le rejet s’accroît. Purement et simplement, Macron et son gouvernement ont totalement perdu cette bataille politique : leur projet est désormais bien connu et totalement impopulaire.\nCette impopularité, concerne évidemment tous ceux et toutes celles qui, subissant une pénibilité non reconnue, devraient travailler deux ou trois ans de plus pour toucher une retraite dont ils ne connaîtraient pas le montant. La ministre du Travail a clairement indiqué qu’elle refuserait de rétablir les critères de pénibilité supprimés par Macron en 2017, à la demande du patronat. Ces critères accordaient (de façon très sélective par ailleurs) des départs anticipés pour manutention de charges, postures pénibles, exposition à des vibrations mécaniques, à des agents chimiques dangereux. Cela concerne des ouvriers et techniciens de l’industrie, des personnels de santé, des salarié-e-s du bâtiment, entre autres.\nCes derniers jours, le ministre de la Fonction publique a clairement annoncé que, tout en accordant des dérogations aux personnels des forces de répression, aux douaniers et aux pompiers, il supprimait purement et simplement les « catégories actives » présents dans les Fonctions publiques (permettant jusqu’à aujourd’hui un départ anticipé), à l’instar des égoutiers, qui ont un taux de mortalité précoce très élevé, et 7 ans d’espérance de vie inférieure à la moyenne des ouvriers (17 ans inférieures à celle des cadres).\nTout le monde a à perdre. La réprobation est massive chez les avocats, et se traduit par des dizaines de « jets de robe noire », manifestation symbolique dont la ministre de la Justice a fait elle-même les frais à Caen début janvier. Ces manifestations de jets d’outils, de blouses, d’instruments de travail, se sont multipliées de la part des agents hospitaliers, des contrôleurs du travail, des enseignants. Dans de nombreuses manifestations, des groupes de femmes habillées en « Rosie the riveter » (image de l’ouvrière américaine de l’industrie de l’armement pendant la Deuxième Guerre mondiale) organisent des flash mobs et chantent une chanson détournée par l’association ATTAC pour dénoncer les diminutions programmées des retraites des femmes.\nDans un tout autre registre, une critique frontale du projet vient même d’un côté où on l’attendrait le moins, celui de l’armée. Le Conseil supérieur de la fonction militaire, organisme très officiel de concertation avec le Ministère, vient de publier une lettre catégorique. Alors que les militaires et gendarmes semblaient épargnés par le régime « universel », ce Conseil déclare tout bonnement ne pas pouvoir donner un avis favorable au projet, « la mise en place d’une règle de calcul assise sur l’ensemble de la carrière et non plus sur les six derniers mois engendrera inexorablement une baisse des pensions », jusqu’à 20% selon leurs calculs.\nNouveau camouflet, le Conseil d’État, la plus haute instance du droit administratif, devant donner un avis consultatif sur tout projet de loi, vient de rendre un avis très négatif sur le projet de loi des retraites. Il critique frontalement un projet de loi « avec des projections financières douteuses », un recours ultérieur à des dizaines d’ordonnances non encore écrites. Mais, sur le fond, il indique que le nouveau système ne peut se prévaloir de « l’universalité » et de l’égalité de traitement, puisqu’il prévoit en son sein cinq régimes différents (fonctionnaires, magistrats et militaires, marins, salariés agricoles et exploitants agricoles) et de nombreuses règles dérogatoires dans ces 5 régimes.\nDe plus, il lance deux bombes à retardement dans le jardin du gouvernement. Le Conseil rappelle que la loi ne peut pas prévoir des dispositions qui seraient adoptées ultérieurement, dans une autre loi, concernant la revalorisation des salaires des enseignants et il indique aussi que le projet ne peut pas prévoir de subventionner la Caisse de retraite complémentaire des navigants. Sur ces deux derniers points, ce sont deux piliers de l’échafaudage branlant du gouvernement qui sont sapés : ceux visant à calmer les enseignants et les personnels navigants.\nDe plus, les gestionnaires de l’actuel système collectif de retraite complémentaire (ARRCO-AGIRC) viennent de calculer que le futur régime, avec l’arrêt des cotisations des hauts salaires (supérieurs à 1200000 euros par an) va générer un déséquilibre de 3,7 milliards annuel pendant 15 ans. Il faudra en effet continuer à payer des pensions élevées pour des cadres retraités, alors que les cadres actifs auront supprimé toute une part de leurs cotisations.\nDonc, politiquement, ce gouvernement n’a pas repris son souffle, tout en voulant liquider très vite un dossier qui devait être pour lui un triomphe social. Un autre piège qu’il s’est lui-même tendu approche aussi à grands pas : celui de la Conférence sur le financement, manœuvre trouvée début janvier pour rompre son isolement et obtenir l’aval de la CFDT et de l’UNSA.\nNous sommes déjà devant un paradoxe : le gouvernement est confronté à un mouvement de grande ampleur et avance sa volonté de négocier… avec les deux seuls syndicats qui ne sont pas partie prenante de la mobilisation ! Mais le piège va se refermer rapidement puisque cette conférence ne pourra que remettre en selle « l’âge pivot à 64 ans » forçant partir en retraite deux ans plus tard, ou allonger le nombre d’années travaillées nécessaires pour partir à la retraite (43 ans aujourd’hui). Deux épées de Damoclès sur les salarié-e-s partant en retraite à partir 2022.\nOn paye aujourd’hui l’absence de préparation de cette bataille, dès septembre, dans beaucoup de secteurs professionnels, à l’inverse de ce qui a été le cas à la SNCF et à la RATP. Il n’y avait pas, jusqu’à peu une large conscience des conséquences désastreuses de cette réforme, y compris dans des secteurs de la Fonction publique ou de l’Énergie, des grandes entreprises de l’automobile, de l’aéronautique ou de la Chimie qui pourraient peser dans le rapport de force.\nMais toutes et tous sont aussi conscients de développer des grèves dans des secteurs, du secteur public notamment, qui n’ont pas sur les épaules de nombreux jours de grève ces dernières semaines. Concernant le renforcement de la mobilisation et du rapport de force, Olivier Besancenot a fait la proposition ces derniers jours que l’ensemble du mouvement ouvrier se mette d’accord pour organiser une montée nationale, une manifestation à Paris organisée à partir de toutes les villes du pays pour imposer la volonté populaire du retrait de cette contre-réforme. Cette proposition va peut-être faire son chemin.\nArticle écrit pour la revue Viento Sur.\nArticle publié le 26 Jan 2020 sur Contretemps.eu\nPrevious Le Planning Cherche Un Local !\nNext 25 ans de Résistance du mouvement zapatiste au Chiapas\nDes portes ouvertes joyeuses et revendicatives durant votre pause-déj’ où vous pourrez : faire une visite guidée du local... et vous faire une idée des conditions de travail... rencontrer les salariées...


Acheter et vendre des bons Xbox en ligne\nCartes cadeaux [1058/1058]\nAcheter et vendre des cartes-cadeaux Xbox 360\nA propos du voucher WBOX\nSi vous ne souhaitez pas faire de shopping en ligne avec une carte de crédit, la carte cadeau Xbox sera une excellente alternative. N'oubliez pas que, tout comme pour l'argent liquide ou les cartes de crédit, le code de la carte cadeau Xbox doit être conservé précieusement, ne le montrez pas à d'autres personnes sans raison.\nL'achat d'une carte cadeau Xbox en ligne présente un avantage non négligeable : dans la plupart des cas, elle est vendue à un prix inférieur à sa valeur. Cela signifie que les acheteurs du code de la carte cadeau Xbox peuvent acheter des marchandises sur la boutique en ligne avec des réductions. Et ce n'est pas le seul avantage pour l'achat de cartes-cadeaux Xbox en ligne ; vous pourrez également économiser sur les frais d'expédition (grâce au système de livraison des produits par courrier électronique).\nComment acheter une carte cadeau Xbox\nLe processus d'achat sur le marché Buysellvouchers est rapide et facile. Si vous souhaitez acheter une carte cadeau Xbox, veuillez suivre les étapes suivantes :\n2. Sélectionnez "Cartes-cadeaux Xbox".\n4. Entrez le montant du nombre de cartes-cadeaux Xbox que vous souhaitez ajouter au "Panier".\nComment vendre une carte-cadeau Xbox\nSi vous avez une carte cadeau Xbox non désirée que vous souhaitez vendre, veuillez suivre les étapes suivantes :\n5. Choisissez le produit - "Carte cadeau Xbox".\n6. Sélectionnez les systèmes de paiement et les portefeuilles électroniques (par lesquels vous souhaitez recevoir un paiement pour une carte cadeau Xbox).\n14. Sélectionnez la manière dont vous souhaitez partager le code de la carte cadeau Xbox.\n15. Félicitations - La carte-cadeau Xbox a été mise en vente.\nAchetez et vendez des cartes-cadeaux Xbox pour la crypto\nIl est possible d'acheter des cartes-cadeaux Xbox pour la crypto et la monnaie électronique (Perfect Money, Webmoney, Advcash / Advanced Cash, Bitcoin (BTC), Litecoin (LTC), Tether ERC20 (USDT), Tether TRC20 (USDT), Ethereum (ETH), BS Token) sur notre marché pour les acheteurs et les vendeurs de biens numériques. Il suffit de contacter le détaillant de cartes cadeaux Xbox, de choisir la carte avec la devise et la valeur correctes ainsi que de suivre les instructions du système.\nNous espérons qu'à l'avenir, il sera possible d'acheter le bon Xbox avec d'autres systèmes de paiement et portefeuilles électroniques, tels que : LiqPay, Visa, Payeer, Payoneer, OkPay, Payza, Qiwi, Revolut, Skrill, Netteler, Epay , ApplePay, Yandex.Money, MasterCard, Cash app, MoneyGram et beaucoup plus.\nSi vous souhaitez vendre la carte cadeau Xbox, vous devez vous inscrire. Sous "Paramètres du compte", vous trouverez la section "Mes produits", où vous pouvez ajouter votre carte cadeau Xbox à la vente. Vous pouvez trouver plus d'informations sur le processus de vente des cartes-cadeaux et des bons d'achat dans notre section FAQ. Si vous avez des doutes ou des questions, vous pouvez contacter notre service d'assistance.\nProfitez dès aujourd'hui des formidables avantages du bon Xbox.


Voiture de location Zhuxi Chengguanzhen, Chine\nLocation de voiture Zhuxi Chengguanzhen, Chine\nLocation de voiture autour de Zhuxi Chengguanzhen\nLocation de voiture dans les aéroports près de Zhuxi Chengguanzhen\nVoitures à louer à différents endroits autour de Zhuxi Chengguanzhen\nLatest car rental Zhuxi Chengguanzhen booking requests\nCarte pour la location de voiture autour de Zhuxi Chengguanzhen\nRentalCars24h.fr vous offre de location de voitures fiables Zhuxi Chengguanzhen, Chine services qui vous aideront à vous sentir libre et indépendante lorsqu'ils se déplacent en ville. Fournir les meilleurs prix en ligne de location de voitures Zhuxi Chengguanzhen, Chine services, RentalCars24h.fr vous permet de faire des économies chaque fois que vous louez une voiture à Zhuxi Chengguanzhen, Chine.\nPar ailleurs, les prix de location de voitures Zhuxi Chengguanzhen, Chine services comprennent toutes les assurances et les taxes et ils n'augmentent pas au coût des services imposés ou cachés. Ce que vous voyez est ce que vous payez pour Zhuxi Chengguanzhen, Chine Location de voiture avec RentalCars24h.fr. Location voiture aujourd'hui Zhuxi Chengguanzhen, Chine services sont fournis par les sociétés suivantes:\nVous serez agréablement surpris par Zhuxi Chengguanzhen, Chine location de voiture. Location de voiture Zhuxi Chengguanzhen, Chine offre un large choix de véhicules à la suite des buts et à votre budget location de voiture. groupes de voitures de Zhuxi Chengguanzhen, Chine location de voiture incluent:\nLocation de voiture / Car Groupes / Zhuxi Chengguanzhen, Chine\nD'autres articles de location de voitures utiles pour Zhuxi Chengguanzhen\nAutres villes autour de Zhuxi Chengguanzhen\nYulin, Chongqing Shi, Chongqing Shi 47.05 mi / 75.72 km\nXujia, Chongqing Shi, Chongqing Shi 47.15 mi / 75.89 km\nAnkang 47.89 mi / 77.07 km


Tourisme : une belle fréquentation estivale à Bayonne - Sud Ouest.fr\nTourisme : une belle fréquentation estivale à Bayonne\nPublié le 25/08/2010 à 0h00 par richard picotin .\nC'est une évidence : il y a beaucoup de monde en ville en cette fin août. photo patrick bernière\nLes premières indications laissent entrevoir une fréquentation en légère hausse, dans les hébergements notamment. Malgré la crise, le bilan s’annonce satisfaisant.\nIl suffit de se promener dans les rues de Bayonne pour se rendre à l’évidence : il y a beaucoup de monde. Les parkings sont pleins, et les terrasses des restaurants du centre-ville affichent complet à l’heure du repas de midi. Peut-être grâce à une météo souvent en demi-teinte -lorsque les plages se vident, les villes se remplissent- les touristes sont donc venus en masse, ce que confirment les premières indications fournies par l’Office de tourisme, concernant les hébergements. Serge Cazaban, son directeur, livre les éléments d’une rapide consultation des professionnels qui semblent indiquer que les résultats économiques de 2010 seront, pour les hébergements, au minimum au niveau de ceux de l’année passée, et même plutôt meilleurs. C’est notamment le cas dans les hôtels 3 étoiles de la ville, ainsi que dans les meublés.\nHébergés, les touristes auront-ils consommé malgré la crise ? Il faudra attendre des statistiques plus affinées pour répondre précisément à cette question.\n« Avec environ 70 000 visiteurs en deux mois, dont 3 000 quotidiens pendant les Fêtes de Bayonne, la fréquentation de l’Office de tourisme reste relativement stable », note le directeur qui se réjouit de voir augmenter le nombre des touristes amateurs des visites guidées. 350 personnes en juillet et 539 en août, soit une dizaine en moyenne à chaque départ, sous la conduite de trois guides conférenciers capables de s’exprimer en français, espagnol, anglais, italien et en basque.\nPour les responsables de l’Office de tourisme, la fréquentation des grandes animations (en dehors des Fêtes de Bayonne) et manifestations -fêtes de la Musique, romeria, artisans du cloître, concerts aux arènes- a également été bonne. Mais la grande nouveauté de l’été demeure la création d’une application pour les iPhone, un outil d’avenir dans lequel Serge Cazaban croit beaucoup. Cette application, baptisée « ma côte basque » -également disponible sur les autres smartphones et sur internet, est proposée par les Offices de tourisme de Bayonne, Anglet, Biarritz et Saint-Jean-de-Luz. Miracle de la technologie, elle permet de consulter en un éclair et de réserver le restaurant de la catégorie de son choix et son hôtel par exemple (à condition qu’ils soient adhérents des Offices de tourisme), la météo, le programme des animations, des webcams, l’agenda, et les diverses sorties. Mieux même, lorsqu’un restaurant est choisi, l’iPhone indique sa direction et guide le propriétaire du téléphone vers lui. « Cette application, dont nous allons prochainement faire un bilan en terme de connexions, concerne les touristes, mais aussi les autochtones », souligne Serge Cazaban


K2 Cinch Tryst Silver M - Soulier Sports\nDakine Helly Hansen Movement Dynafit Salomon Craft Fischer lhotse Nidecker Vans\nAccueil>K2 Cinch Tryst Silver M\nK2 Cinch Tryst Silver M\nTaille M : 36-40\nLa Cinch Tryst Silver est une fixation snowboard femme développée par K2, avec un système de double entrée, de nombreuses possibilités de réglage et un flex intermédiaire.\nRéférence : K2 Cinch Tryst Silver M\nLa Cinch Tryst, c’est la solution développée par K2 Snowboards pour les snowboardeuses à la recherche d’une fixation à double entrée. Ce modèle peut en effet ce chausser soit par l’arrière en abaissant le spoiler, soit par l’avant en ouvrant les boucles de serrage. Pour autant, la Cinch Tryst ne se contente pas de ce système à double entrée. C’est une fixation de haute technologie, dont les deux priorités sont le confort et la commodité.\nLa Cinch Tryst se distingue par ses très nombreuses possibilités d’ajustement sans outils. Chacun des deux straps bénéficie de deux boucles avec sangles crantées, une de chaque côté du strap. De plus, le strap orteils Perfect Fit est très facilement ajustable pour venir s’adapter parfaitement à toutes les boots. Après avoir trouvé votre réglage optimal, vous pourrez vous servir du système d’entrée arrière, pratique et rapide d’utilisation, pour chausser votre fixe sans avoir à toucher à vos réglages. La Cinch Tryst vous permet donc d’avoir un réglage sur-mesure, tout en vous offrant également du confort dans vos rides et de belles performances. Le châssis Tripod offre une meilleure transmission d’énergie et plus de réactivité, et le spoiler AT Nylon offre du répondant et du soutien pour pouvoir mettre du rythme dans vos descentes. Agréable à rider, réactive et offrant un fit sur-mesure, vous allez l’adorer !\nÀ qui est destinée la fixation snowboard K2 Cinch Tryst Silver ?\nNous conseillons la Cinch Tryst Silver aux snowboardeuses qui veulent s’offrir une fixation haut de gamme, avec de nombreuses possibilités de réglages et un flex tonique qui permet d’aller chercher de l’intensité sur tous les terrains.\nHELLY HANSEN POWJUMPER Navy\nHELLY HANSEN POWJUMPER Navy ...\nHELLY HANSEN FERNIE 2.0 Quiet Shade\nHELLY HANSEN FERNIE 2.0 Quiet Shade...\nHELLY HANSEN TWISTER JR North Sea Blue\nHELLY HANSEN TWISTER JR North Sea Blue...\nHELLY HANSEN TWISTER JR Bright Orange\nHELLY HANSEN TWISTER JR Bright Orange...\nHELLY HANSEN WHITEWALL LIFALOFT Quiet Shadow\nHELLY HANSEN WHITEWALL LIFALOFT Quiet Shadow...


La localisation de Kartchia est la suivante : Tchad, Lac, Bol, Kartchia. Retrouvez les plans détaillés pour Tchad, Lac, Bol, Kartchia sur ViaMichelin, avec des informations sur le trafic routier, la possibilité de réserver un hébergement ou bien de consulter les informations sur les restaurants MICHELIN - Kartchia.\nPour chaque localité, les plans de ville ViaMichelin vous permettent d’afficher les éléments de cartographie classiques (les noms et les types de rues et de routes) mais également des informations plus détaillées : les rues piétonnes, les numéros des bâtiments et le sens des rues, les bâtiments administratifs et les principaux repères de la ville (mairie, gare, poste, théâtres…). Vous avez également la possibilité d’afficher les parkings dans la ville Kartchia, l’information trafic en temps réel pour cette localité, ainsi que les stations de service. Enfin, vous pouvez consulter la sélection de restaurants MICHELIN Kartchia et réserver votre restaurant, ou bien réserver gratuitement votre hôtel Kartchia. (y compris les hôtels du Guide MICHELIN).


Rapport d'activités 2000: West Nipissing Ouest - Notre Histoire\nPierre Paul Séguin, Author\nThe activity report from the Historical Society of Nipissing for 2000.\nAssemblée annuelle, le 3 décembre 2000\nRapport du président,\nJ’aimerais commencer en remerciant très spécialement tous les membres du C.A. Nous sommes tous des volontaires, donc limités en temps et en argent. Comme vous voyez, notre budget est très limité et nous devons vivre avec ce que nous avons, c’est-a-dire nos revenus d’intérêts.\nUn partenariat avec les Anciennes du couvent Notre-Dame de Lourdes de Sturgeon Falls est en voie de se réaliser. C’est le genre de projet que nous devrons explorer dans le futur. Le comité veut ériger une sculpture commémorative près du site où était le couvent de 1904.- 1969. C’est en honneur et souvenir de la vie culturelle et spirituelle de cette institution et celles qui y ont passé – les religieuses et les jeunes filles qui y ont séjourné.\nUn autre partenariat pourrait voir le jour, soit celui de la maison Major au Musée de Sturgeon Falls. Deux membres font partie de l’équipe, soit Roger Lafond de Field et votre président. Le but de la maison Major est de promouvoir les pionniers francophones du Nipissing Ouest. L’ACFO vient de se joindre au groupe et il est possible de voir trois groupes réaliser le projet. Nous voulons mettre en évidence les personnes et commerces francophones qui ont influencé notre société…tel que l’industrie du bois, l’agriculture…\nEn ce qui regarde le déménagement possible au Musée, nous devrons attendre la nouvelle vision des dirigeants de la Municipalité du Nipissing Ouest avant de prendre une décision.\nLa généalogie était à l’ordre du jour, mais après certains rapprochements avec la Régionale de Sudbury et notre manque de volontaires, il vaut mieux attendre. Il est préférable que les intéressés se joignent à la Régionale Franco-Ontarienne d’histoire et de Généalogie de Sudbury et quand il y aura un groupe suffisament nombreux d’intéressés, ils pourront former une Régionale.\nL’an dernier nous avons réalisé le projet des biographies de l’est du Nipissing et il est temps de compléter celui de l’ouest.\nLe projet Maison J.Ethier Blais a beaucoup de difficulté. On parle de projet avec l’Université de Sudbury, qui pourrait aider à promouvoir la culture Franco-Ontarienne.\nLe président croit qu’après trois ans à la présidence, il est temps de faire un pas en arrière et d’assumer le poste de président sortant. De plus, j’ai accepté la présidence de l’Histoire et de Généalogie de l’Association des Séguin d’Amérique, effectif le 1er janvier 2001. C’est une Association qui a plus de milles membres au Canada, États-Unis, Mexique et en Europe. Nous publions quatre revues ’La Séguinière’ par année. En 2001, nous compléterons notre dictionnaire des Séguin, qui aura 40 a 50,000 noms. Il sera imprimé au début de l’an 2002. Comme vous voyez, je devrai m’occuper des affaires de ma famille.\nCette année est une année extraordinaire avec le Lancement du Livre Les Jumelles Dionne et l’Ontario Français (1934 – 1944) par Gaëtan Gervais, un de nos membres. L’endroit est idéal ici a North Bay. Pour Gaëtan Gervais, c’est une année importante , le 20e anniversaire du drapeau Franco-Ontario dont il est le penseur.\nPierre Paul Séguin, président


Le CIVAM de l'Hurepoix s'installe dans la future médiathèque | Les Molières - Essonne 91470\nLe CIVAM de l’Hurepoix s’installe dans la future médiathèque\nAutour du village Culture & associations Informations municipales Vie économique\nJusqu’ici installé à Forges-les-Bains, le Centre d’Initiatives pour Valoriser l’Agriculture en Milieu rural (CIVAM) de l’Hurepoix recherchait un lieu.\nCette demande a rencontré la démarche entamée par l’équipe municipale de créer dans la future médiathèque un espace dédié au tourisme et au patrimoine paysager et culturel.\nLe CIVAM disposera donc d’un espace de travail à cet endroit, en cours d’aménagement.\nOutre l’intérêt pour la commune de bénéficier d’une proximité avec cette association, la présence de ses membres et l’attrait de ses actions devraient contribuer à rendre plus attractif et plus vivant l’espace réservé à la médiathèque.\nUn loyer permettant un dédommagement minimal des frais à la charge de la commune a été fixé à 150 € par mois.\nLe CIVAM s’est par ailleurs engagé à proposer des actions de sensibilisation pour les écoles. Ces actions pourront être menées pendant les NAP, et d’autres partenariats pourront être développés au village.\nParmi les membres du CIVAM aux Molières, il y a notamment : le Domaine de Quincampoix, la Lendemaine, l’épicerie Entre la Poire et le Fromage, la Ferme d’Armenon, et l’Association de Défense de la Nature (A.D.N. Les Molières).


Spectaculaire ! Un chien d’avalanche fait de la glisse... Un bon moyen de se détendre, pour ce labrador qui sauve des vi sur Orange Vidéos\nSpectaculaire ! Un chien d’avalanche fait de la glisse... Un bon moyen de se détendre, pour ce labrador qui sauve des vi\nTruckee, un labrador âgé de 6 ans, s'amuse à glisser sur plusieurs dizaines de mètres sur une piste enneigée à Heavenly Valley, une station de ski située près de South Lake Tahoe, en Californie. D'après son maître, le pisteur-secouriste Chris Child, ce chien d'avalanche adore jouer dans la neige et glisse volontairement sur les pistes de temps en temps pour se faire plaisir. Une séance riche en émotion, Un moment de joie qui rend hommage à ces chiens qui sauvent des vies au quotidien.\nIl faut dire que 28 avalanches sont survenues en France depuis 2016, dont 10 accidents mortels, les chiens d’avalanche constituent une aide vitale pour retrouver les survivants. Dotés d’un flair exceptionnel, ils peuvent localiser très rapidement des personnes ensevelies.\nGrâce aux 25 équipes cynophiles de la gendarmerie en activité actuellement et celles de la police nationale, des dizaines de vies sont sauvées chaque année en France.\nLorsque l’hiver est passé, les équipes cynophiles restent mobilisées : « A Chamonix, nous avons une permanence étendue l’été car il y a encore des avalanches sur nos hauts sommets (Mont-Blanc…). Comme les autres unités, nous pistons aussi des personnes disparues en montagne (randonneurs, enfants, personnes âgées…) » précise le lieutenant-colonel Stéphane Bozon de la PGHM de Chamonix (74).\n« Nous accordons une grande attention à nos chiens. Une personne s’occupe de les nourrir, les soigner et les sortir chaque jour. Certains de nos maîtres-chiens les gardent d’ailleurs à leur domicile. A 8 ans, lorsqu’ils sont réformés, ils restent souvent chez leurs maîtres » renseigne-t-il. Ces quelques lignes témoignent d'une belle complicité est nécessaire entre un maître-chien et son animal.\nSource : http://www.30millionsdamis.fr/actualites/article/11751- video-un-chien-davalanche-fait-de-la-glisse-pour-se-detendre\nCe bébé labrador est un Futur chien d'avalanche : trop mignon!\nDes chiens qui vous sauveront peut etre la vie cet hiver\nExercice pour chien d'avalanche\nUn chien coupe le doigt d'un homme accidentellement! L'incroyable ...\nBelle et Sébastien est de retour au cinéma ! Un aperçu tout de suite dans ...\nLe Labrador Retriever : un chien au caractère exceptionnel\nLana: le chien le plus triste du monde! Aujourd'hui dans la minute chien #77\nLes races de chiens pour une cohabitation avec des enfants\nUn chien sauve un congénère emporté par le courant d'une cascade


Travail solidaire pour nos gramouns : Lundi de Pentecôte, jour férié ou journée de solidarité | Imaz Press Réunion : l'actualité de la Réunion en photos\nTravail solidaire pour nos gramouns :\nPublié le Lundi 01 Juin à 02H59 / Actualisé le Lundi 01 Juin à 07H27\nTout le monde ne le sait pas mais le lundi de Pentecôte est un jour férié aussi appelé "journée de solidarité". En effet, certains salariés devront travailler ce lundi et l'argent cumulé pendant cette journée sera versé aux personnes en perte d'autonomie, et donc à nos gramouns. Rien d'illégal, donc, si votre employeur vous demande de travailler ce lundi, c'est un acte solidaire, mais qui peut également prendre d'autres formes. (Photo d'illustration rb/www.ipreunion.com)\nCe lundi de Pentecôte, certains d’entre vous profiteront d’un nouveau jour férié… tandis que d’autres iront travailler. Parfois gratuitement ! C’est la fameuse journée de solidarité, qui permet de venir en aide aux personnes âgées et handicapées.\nLa Pentecôte, dans le calendrier chrétien, célèbre traditionnellement l'effusion du Saint-Esprit sur les disciples du Christ. On fête la Pentecôte le 7ème dimanche après celui de Pâques, et on poursuit le lendemain, par ce fameux lundi férié.\nMais depuis 2003, après la canicule historique en France qui a coûté la vie à 15.000 personnes, une "journée de solidarité" a été envisagée par le ministère de la Santé pour "financer l'autonomie des personnes âgées". Une action solidaire envers nos gramouns.\nA savoir cependant que depuis 2008, la journée de solidarité n'a plus lieu obligatoirement le lundi de Pentecôte, elle peut s'effectuer durant un autre jour férié. Il également possible de se passer d'une journée de RTT ou de congé payé, tout comme la fractionner en heures, réparties sur l'année. Certains employeurs ajoutent aussi des minutes sur le temps de travail journalier.\nPeut-on se passer d'un jour de congé supplémentaire, le mois de mai étant rempli de ponts ? C'est l'avis de certains. Ce lundi de Pentecôte est un peu particulier cette année puisque c'est finalement le deuxième jour férié dont la population pourra réellement profiter, après le jeudi de l'Ascension. Les précédents jours fériés (1er mai, 8 mai...) sont tombés en plein confinement, alors que toute sortie à l'extérieur était inenvisageable.\nEt vous, allez-vous travailler ce lundi de Pentecôte ?\nMayaqui, depuis son mobile, Posté le Lundi 01 Juin à 11H51\nPour les r.h. Cette journee de solidarité a toujours été difficile à gérer .....\nN en ai pas bon souvenir ...........\nCertains posaient rtt ou congé ou recup\nCertains étaient présents gracieusement et rémunération partait pour personnes\nÃ"gées ..... au fait, cet argent j espère qu il a vraiment été utilisé pour les gramouns\nTi Léon, Posté le Lundi 01 Juin à 10H40\nVous prétendez que toute la population travaille gratuitement ce lundi de Pentecôte (ou un autre jour dans l'année) pour financer la dépendance donc les Ehpad et ce depuis 2003?!\nOutre que la solidarité ça ne se décrète pas(cela ressemble aux corvées que les serfs devaient aux seigneurs au Moyen Âge ), je n'ai pas le sentiment que les résidents en structure de dépendance aient, à quelques moments que ce soient, bénéficié d'une amélioration de leur sort et pourtant le côté facturé aux familles est loin d'être négligeable: on parle de sommes comprises entre 1800 euros et 2500 euros.\nCerise amère sur le gâteau: nos anciens sont privés de liberté totale par la mise en place d'un régime carcéral depuis le 12 mars.\nFLASH le 10.07.2020 - 22:27


25 mars 2020 / Nos articles\nVoici 7 outils que vous pouvez utiliser gratuitement pour faire des conférences en ligne ou des consultations\nA noter que cette liste est non exhaustive. Nous n'avons aucun partenariat avec un de ces outils.\nRéunions à plusieurs, consultations, webinars, voici les outils que vous pouvez utiliser :\nPar messagerie ou appel vidéo, vous pouvez communiquer en groupe via cette application.\nIl est possible de participer à une réunion directement à partir d'un événement Agenda ou d'un e-mail d'invitation. Vous pouvez utiliser vote mobile ou votre ordinateur.L’appel vidéo est toutefois limité à 10 participants.\nLa capacité de Google Hangouts Meet dépend du forfait G Suite souscrit : jusqu’à 100 personnes avec le plan Basic (5,20€ par mois et par utilisateur), 150 avec le plan Business (10,40€) et 250 personnes avec le plan Enterprise (23€).\nLes informations échangées lors de la réunion sont protégées. Dans Google Meet, tous les flux vidéo et audio sont chiffrés. Les utilisateurs peuvent prendre part à la réunion en toute sécurité, même lorsqu'ils ne sont pas dans l'enceinte de l'entreprise.\nIdéal pour les réunions à distance, Zoom propose des services tels que : Messagerie instantanée, salles de conférence, réunions, téléphone, webinaires…\nAvec le compte gratuit, les appels en face à face sont illimités. Vous pouvez accueillir au maximum 100 participants et les réunions de groupe sont limitées à 40 minutes. Fonctionnalité pratique : vous pouvez faire des partages d’écrans et enregistrer vos conversions.\nPermet d’effectuer des appels vidéo jusqu’à 10 personnes, depuis n’importe quel appareil.\nLes appels entre utilisateurs Skype vous permettent de communiquer gratuitement avec un maximum de 50 personnes (49 plus vous !). pour les conférences audio ou vidéo sur tout type d’appareil.\nFonctionnalité pratique : vous pouvez faire des partages d’écrans et enregistrer vos conversions.\nPermet de créer des visioconférences en ligne. Pas de téléchargement requis, connectez-vous depuis votre navigateur web, créez votre « salle de réunion » et invitez-y votre interlocuteur avec un simple lien de partage.\nGratuit pour un utilisateur et une « salle de réunion » avec invitations illimitées.\nVidéo conférences, réunions, webinars, tchat, sondages, les fonctionnalités sont nombreuses et toutes disponibles sur la version gratuite du logiciel.\nLa version payante à partir de 89,00 € par mois, vous offre jusqu’à 4h de live avec la possibilité d’avoir jusqu’à 1000 participants pour une session.\nL'objectif de Livestorm est la réalisation de webinars.\nFacebook a placé la limite du nombre de participants à 50.\nDisponible sur iOS et Android, vous devez simplement télécharger l'application et avoir un numéro de téléphone pour que cela fonctionne. L’application de messagerie, (rachetée par Facebook) permet d’envoyer des messages, de partager photos, vidéos et fichiers, et réaliser des appels audio, et surtout vidéo. Les appels vidéo se lancent directement depuis une conversation, et vous pourrez ajouter de nouveaux participants en cours d’appel. La limite est de 4 personnes par appel vidéo.


Blog de poneysetchevauxmaltraite - Poneys et Chevaux maltraités - Skyrock.com\nPoneys et Chevaux maltraités\nDes histoires racontées par des chevaux et des poneys maltraités. Il ont souffert pour nous satisfaire... Maintenant, aidons les!!!\nEn hommage aux chevaux maltraités....\nDesign by poneysetchevauxmaltraite\nCréation : 10/06/2009 à 12:35\nMise à jour : 04/07/2009 à 07:20\nMessage pour Skyrock\nExcusez nous pour toutes ces images...\nCe n'est pas un blog très joyeux, mais leur souffrance ne l'est pas du tout.\nAlors s'il vous plaît, regardait et agissait!\nComment peut-on faire celà...\nNous allons vous décrire ce uqe nos amis les équidés vivent... Bien sûr certain sont heureux. Mais une bonne partie d'entre eux sont horriblement maltraité.\nNos histoires ne sont pas forcément vrai, mais chaque jour, plus d'un cheval meurt dans des conditions inimaginables !!\nAttention certaines images sont très....âmes sensibles s'abstenire....conseil car les images peuvent être choquantes\nL'histoire de Paquerette\nPaquerette c'est mon nom, plutôt c'était mon nom. J'étais une pur-sang anglaise et je participais à des courses. J'en ai gagnait, bien sûr, mais j'en ai aussi perdu. Vous savez, je voulais gagner, pas seulement pour être acclamé, connu mais simplement pour ne pas avoir à souffrir. Chaque fois que je perdais, mon propriétaire me tapait, me maltraitait. Je rêvais de m'évader, de partir... Mais celà était impossible, je devais galoper, galoper, décrocher cette 1ère place...\nUn jour, je participais à une grande course, je crois. Mes adversaires étaient tous, plus forts, plus robustes les une que les autres: je n'avais aucune chance. Et pourtant j'en étais arrivé à là, pour ne pas avoir mal. Mais là, je le savais, je le sentais, j'allais perdre, j'allais avoir mal, très mal... Une grosse boule s'installa dans mon estomac. J'avais peur, vraiment peur, pas une petite peur, une énorme.\nUn cavalier arriva, il me monta et me fit entrer dans un starting. Les chevaux, ne fixait qu'une seule chose, la victoire. J'esperais que la cloche ne sonne pas, mais celle ci retenti et les portes s'ouvrirent. Mes concurrents, s'élancèrent à plein vistesse. Je n'aurais su dire lequel allait le plus vite. Je me trouvais en avant dernière position, mais la monture qui me précédait, me rattrapai très vite. La peur s'augmenta en moi, et je ralentis sans vraiment m'en rendre compte. Quand enfin j'arriva, je le sus. Je sus qe tout étais fini. Je regardas avec admiration les 3 premiers chevaux, j'aurais tout donner pour être à leurs places. Mais je n'étais pas assez forte, pas assez rapides.\nLe lendemain de la course, mon propriétaire vint me chercher. Il me fouetta, me tapa. Je me cabra, mais celà, ne fis qu'empirer les choses. Un de ses coups parvint à mon oeil gauche. Je pensais pas qu'il avais voulut le faire exprès, mais je me rendis vite compte dans la souffrance, que celà était prévu. Il continua à me frapper l'oeil, qui saigna, qui creva. Je ne montra aucune résistance. Je préférais mourir. Mais celà n'était pas aussi facile. Je vécu le reste de ma vie dans un piteux état, et fus heureuse quand je compris que je faisait mon dernier souffle.\nMaintenant, je repose au paradis des chevaux. La plus part d'entre eux ont aussi vécu des chose insupportable, mais pourtant, ils ont du les supporter. Dans mon nouveau monde, il n'y a aucun humain, c'est le vrai paradis.\nComme vous pouvez le voir, cette image est vraiment horrible. On n'imagine pas que des personnes soyent assez cruelles pour tuer de cette façon nos chevaux adorés. Et pourtant, cela ce passe tous les jours, dans les abattoirs de France et d'Italie: c'est l'hippophagie. Les chevaux sont entassés et maltraités dans les hangars.\nDITE NON A L'HIPPOPHAGIE!!!\nCETTE IMAGE MONTRE COMMENT LES CHEVAUX VOYAGE POUR ALLER A L ABBATOIRE QUELLE HONTE!!!!!!!!!!!!!PARCE QUE SANS LES CHEVAUX ON N4AURAIS PAS TOUS CA !!!!!!!!!!!!!


Accueil > EBOOK, PAIEMENT, PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS > Le marché du paiement fractionné en France\nEBOOK | PAIEMENT | PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS\nLes nombreux confinements occasionnés par la crise sanitaire ont limité l’accès aux magasins physiques et, par conséquent, ont encouragé les consommateurs à acheter sur les sites e-commerce.\nEn parallèle, les utilisateurs sont de plus en plus exigeants et souhaitent que les e-commerces proposent un parcours personnalisé. Alors, pour rester compétitif, il est indispensable de diversifier les moyens de paiement disponibles sur son site internet.\nDécouvrez dans ce guide, à travers de nombreux chiffres clés, tout ce qu’il y a à savoir sur le marché du paiement fractionné pour répondre à la demande croissante des consommateurs.\nLe paiement fractionné, de plus en plus plébiscité en France\nQue ce soit en ligne ou en magasin, le paiement fractionné est un mode de paiement de plus en plus adopté par les français. En effet, 34% d’entre eux utilisent ce moyen de paiement ce qui représente une part de marché non négligeable pour les e-commerçants qui souhaitent se développer.\nProposer le paiement fractionné est aussi un réel atout pour les e-commerces car il améliore le taux de conversion au moment de l’étape de paiement et contribue à la fidélisation de vos clients.\nCe guide vous aide à bien comprendre les enjeux du paiement fractionné ainsi que les nouvelles attentes des consommateurs. Vous aurez notamment l’occasion de découvrir :\nLa différence entre le paiement différé, le paiement fractionné et le paiement par crédit en 5 fois et plus\nUne étude complète sur le paiement fractionné en France\nLes atouts du paiement en plusieurs fois\nLes bonnes pratiques pour choisir sa solution de paiement en plusieurs fois\nE-Commerce Nation juin 13, 2022


juin 2013 : Tous les messages - Mes scraps, mes voyages...\ndes journées qui ressemblent (enfin) un peu à l'été! Au programme pas mal de lecture au soleil, avec une belle "moisson" à la bibli! J'ai commencé immédiatement "Maine" qui me tentait énormément (une future idée de voyage...certainement;-)) et qui n'était pas dispo en livre numérique (comme aucun il me semble de ceux choisis). Pour le moment j'adore ces portraits croisés (et je poursuis en parallèle Pause) Ps quelqu'un(e) remarquera son superbe marque page <3 Une (presqu') ado en vacances: et une plus petite à fond... [Lire la suite]\nPosté par mescrapsmavie à 21:21 - Commentaires  - Permalien [#]\nTags : lectures, life, séries\nRendez vous sur le blog de Galleane pour tous les liens! Ce que j'ai lu la semaine passée: T. French "La maison des absents" : polar psychologique sur fond de crise sociale irlandaise....un coup de coeur! Ce que je lis en ce moment: S. Maushart "Pause" un essai sur le même thème que le livre commencé la semaine passée (et très vite abandonné) : celui ci me parait déjà plus sympa, plus drôle et plus proche de "ma" réalité . Mes prochaines lectures Je ne sais pas trop : comme souvent la fin de ma lecture en cours et mon... [Lire la suite]\nPosté par mescrapsmavie à 21:02 - Commentaires  - Permalien [#]\nquand un dimanche d'été (et oui!!!) démarre sous la pluie et dans le froid...il faut rester positifs et prendre les petits bonheurs là où ils sont .... photographier un bouquet aux couleurs douces*monter le cadeau d'anniversaire (acheté hier bien en avance)*bouquiner dans le canapé un très bon polar (certes un peu déprimant le polar...) avec un bon café*observer les plans*regarder une série passionnante aux paysages époustouflants*les agapanthes qui poussent*le cadeau d'anniv' monté et immédiatement testé Ps cela... [Lire la suite]\nPosté par mescrapsmavie à 19:41 - Commentaires  - Permalien [#]\nUn gros gros coup de coeur pour cette série anglaise !!! Une série anglaise policière en 8 épisodes (qui passent à une vitesse folle). Une ambiance inquiétante, une famille dévastée, une photographie (et des plans) incroyables (vraiment à chaque fois j'ai été surprise par ces "tableaux" , quelle qualité!!) , une petite ville anglaise où finalement tout le monde est relégué au rang de suspect. J'ai tremblé, pleuré (beaucoup d'émotions!!), mené l'enquête en compagnie des 2 inspecteurs.... et j'ai apprécié aussi le... [Lire la suite]\nNon je ne suis pas absente par ici car je profite du soleil, de la chaleur etc ....non hein je vous rassure, il fait toujours aussi mauvais avec quelques hauts (aujourd'hui à midi, un rayon de soleil et on a dépassé les 20°) mais surtout beaucoup de bas (comme hier obligés d'allumer à 20h alors que c'était censé être une journée des plus longues de l'année). Bref je suis plutôt en mode "hibernation/déprime" : envie de rien (juste de compter les jours avant les vacances) , pas d'inspi scrap, tout juste un peu de lecture et des séries.... [Lire la suite]\nRendez vous chez Galleane pour tous les liens Qu'ai je lu la semaine passée sur un transat au soleil dans le canapé ou dans mon lit (journées d'hiver obligent) ? M. Theroux "Jeu de pistes" pas vraiment de coup de coeur une bonne lecture sans plus... S. Hayes "Les mères" un très bon polar dont je n'avais pas imaginé la fin....une très bonne surprise! Ma lecture du moment: (toujours dans mon canapé ou dans mon lit avec une variante...en écoutant la pluie frapper le velux...) je l'ai commencé comme çà hier soir car j'avais... [Lire la suite]\nMercredi de la semaine dernière, nous avons bravé (ouaip carrément) la météo pour nous balader autour d'un étang....c'est là que je vois que mes filles grandissent! là où on passait parfois 2 heures....nous avons mis 3/4 d'heures pr faire le tour, goûter compris ! vous remarquerez la tendance couleur de cette année ....greeeeeeeeeeeennnnnnn of course (si vous vous arrêtez au premier son , vous avez tout bon aussi... gris ) Et une petite page avec quelques photos de... [Lire la suite]\nTags : life, photos, scraps


Amazon.fr: Vincent Geus: Livres, Biographie, écrits, livres audio, Kindle Amazon.fr : Livres\nEn 1999, un voyage initiatique de neuf mois en Amérique du Sud va marquer pour moi le début d’une nouvelle tranche de vie. Il sera suivi par de longs séjours sur place, au Pérou, au Maroc puis en Equateur…\nDans la cordillère des Andes et l’Atlas marocain, mon obsession est toujours la même : dénicher les meilleurs sentiers de randonnée. Bien sûr, mes guides comprennent les itinéraires classiques, incontournables même s’ils sont parfois sur fréquentés. Mais surtout, ils comprennent des treks et ascensions sur lesquels vous aurez toute la place rien que pour vous ! De la balade familiale à l’ascension d’un 6000, le champ des possibles est vaste. Mes livres ne sont pas que des purs topos : ils décrivent également en détail la flore et la faune. Et aussi toute la culture en lien avec les lieux parcourus.\nN’hésitez pas à partager avec moi vos aventures : vincentgeus@yahoo.fr\nPar ailleurs, j’organise et accompagne des voyages dans ces pays : www.alpimondo.com\nLivres de Vincent Geus\nEUR 143,28(1 d’occasion & neufs)\nde Sandrine Payan et Vincent Geus\nEUR 105,96(3 d’occasion & neufs)\nAfficher les résultats de la recherche sur "Vincent Geus" dans les Livres


Cette semaine je me suis reposé, je n’ai effectué qu’un seul entrainement en milieu de semaine. A la fin du 10 km de dimanche dernier j’ai eu très très mal au genou, mais mardi soir c’est passé. Je pense que je vais suivre les conseils d’amis et de coach, à savoir aller voir un podologue du sport.\nC’est donc reposé, avec une crainte sur mon genou et peu d’entrainement que je file vers ces nouveaux 10 km. Objectif, on reprend les habitudes :\nMinima A : 49min\nMinima B : 52min\nMinima C : 53min30\nComme d’habitude réveillé à 5h45 du matin, faut vraiment que j’arrête de stresser c’est pas bon, car je me rendors vers 6h15 pour un levé 7h30 un peu violent.\nJe me dirige donc vers la course un peu fébrile.\nArrivée sur place, l’ambiance est top, échauffement fait par vital. Je n’y ai pas participé, y préférant mon échauffement spécifique pour mon genou. Mais j’ai quand même profité avec grand plaisir de la musique.\nJe finis mon échauffement seulement 10min avant le départ, et là, surprise encore une fois, tout le monde ou presque est déjà agglutiné derrière le départ. Je repère au loin les meneurs d’allure. Signe du destin ou pas le meneur d’allure 50min, est orange comme ma tenue (oui oui je sais il m’en faut peu). Je me fraie comme je peux un chemin jusqu’à être à peu près à sa hauteur. Mon objectif du jour est simple : finir au plus proche de lui.\nLa particularité de ce 10 km est que c’est encore deux boucles de 5 km qu’avec du béton. Bon vous me direz avec des courses dans Paris je m’attendais à quoi d’autre. Bref mon genou va falloir qu’il fasse avec. Ensuite c’est un peu des petites montagnes russe (bisous chérie); mais je m’en apercevrai que pendant la course; de long plat montant et une grosse descente. Ça tombe bien ça me prépare au 10Km du tertre.\nAutre petite particularité on croisera pas mal de monuments et on aura en ligne de mire l’arc de triomphe pendant près de 1 km.\nMe voila donc sur la ligne, le top départ est lancé je me cale 10-15 secondes derrière le meneur d’allure à 50 min, mon but étant de le suivre le maximum de temps possible. Premier km, première grosse surprise je passe en 5:16, trop lent! Et ça, c’est le temps de mon GPS pour départ réel, l’objectif de 49 min est déjà loin. En plus le meneur d’allure est lui aussi en retard sur le temps officiel du coup je pense qu’il va accélérer. Il faut qu’à partir de maintenant j’arrive à le suivre, on verra quand je craquerai.\nA peine le premier km digéré, vu le retard, j’accélère un peu (beaucoup même) et là surprise, on attaque le vif du sujet; un long faux plat montant, qui nous emmènera proche de l’Arc de Triomphe. Et je dois vous dire que je n’y étais pas trop préparé. Malgré tout, je l’ai avalé en à peu près 4min50, ce qui n’est pas mal du tout pour moi. Mais bon c’est pas fini, ça redescend très peu pour tout de suite repartir en faux plat montant vers le Parc Monceau vers 3,5 km. Je suis en 14:56 réel, sur mon gps, je me dis que c’est très bien, mais j’observe encore un décalage par rapport au marquage au sol qui augmente. Autre problème et pas des moindres une pointe sur le genoux droit. Je me dis qu’avec à peine 3 km ça va pas le faire. Je décide tout de même de garder le rythme.\nDeuxième partie importante pour moi : la descente. Pour l’instant, par rapport au départ on a fait que monter. Va bien falloir que ça redescende, vu qu’on passe devant et que c’est aussi l’arrivée. Et bien cela interviendra en toute fin de boucle et ça se sent sur le chrono; 4min36 au km. J’expliquais lors de ma dernière course, qu’étant jeune je gérais parfaitement les descentes, elle me permettait de me relâcher, d’accélérer et même me reposer un peu.\nEt bien là, ça a joué son rôle parfaitement, en plus, elle doit bien faire 500 mètres et est assez prononcée. Jusqu’ici je tenais le meneur d’allure entre 10 et 25 secondes de moi. Et bien là je l’ai rattrapé. Ça m’a donné un coup de boost qui n’a pas duré.\nJ’ai totalement loupé mon ravitaillement au 5ème km. Cette fois c’est totalement de ma faute, même si je ne comprends pas encore une fois pourquoi il était dans un virage (Messieurs les organisateurs, dans une ligne droite c’est mieux). En fait, j’ai bien pris mon verre d’eau, sauf que je me suis étouffé avec !!!!! Va vraiment falloir que je reprenne l’habitude d’en prendre de l’eau. Effet immédiat, je me retrouve à nouveau à 15 secondes du meneur d’allure. Même si en réel à mon GPS qui se décale je suis sur les bases de 50 min, au niveau des marquages au sol j’ai 24 secondes de retard au 6 km sur les mêmes bases.\nLe moral étant bon, je me dis « c’est aujourd’hui que tu passes sous les 50 ». Plutôt que de faire comme lors de la dernière course et ralentir pour être sûr de finir, dans ma tête je me dis « je préfère exploser sans regret à 1 km plutôt que de ne pas tenter ». J’accélère donc dans ce long faux plat montant vers l’Arc de Triomphe. Je vois les lignes au sol et mon chrono qui n’indique plus que 19 secondes de retard au 7 km, mon rythme est supérieur à 12Km/H, et surtout je me dis qu’au dernier km il y a cette longue descente qui va me faire grappiller de précieuses secondes si je tiens.\n8 km : plus que 6 secondes de retard. J’accuse à ce moment une baisse de régime, mais je me dis que mon rythme est tel que je regagnerai du temps.\n9 km : je rattrape le meneur d’allure dès 50 min qui m’encourage. A ce moment là je me dis, c’est bon c’est fait, maintenant je vise un gros scratch pour moi. Je mets une grosse accélération dans la dernière petite montée avant la descente, et là mon genou craque. J’ai une douleur vive, mais qui va passer presque aussi vite. Je serre les dents et je me lance dans la descente. Dernière ligne droite, je suis à fond, je ferai les 400 derniers mètres en dessous des 3min/km soit 20km/H.\nLe compteur officiel est devant moi je passe sous les 50 min!\nIncroyable, improbable, si vite, si tôt dans l’année, j’ai presque envie de pleurer. Premièr objectif atteins, être sous les 50 mins. Je suis fou de joie, les gens me regardent bizarrement quand je vais récupérer tout sourire ma bouteille de coca et que je sautille. Ils ne savent pas d’où je viens, je ne pense plus à mon genou, mais juste à cette réussite et ma ptite femme qui dort que je ne peux pas encore appeler n’ayant toujours pas réglé mon problème de téléphone. Après l’accident, je ne pensais jamais pouvoir recourir comme ça. Cela laisse de belles perspectives\nofficiel : 49min43secondes\nréel : 49min19secondes\nVoila maintenant j’ai 8 semaines de préparation avant la prochaine courses, les foulées du tertre à Montmartre. Je ne courais pas la course de la saint valentin pour faire plaisir à ma femme. Je suis pour la paix des ménages, elle me laisse les 10 week-end de course, la Saint Valentin étant importante pour les femmes russes, alors je la passerai avec elle.\nEn rentrant à la maison, j’ai mis de la glace sur le genou pour éviter d’avoir mal comme la semaine dernière. Je vais aussi planifier un RDV chez le podologue.\nCe contenu a été publié dans 10Km, Course, Paris Running Tour 2014, Récit de course, Paris Running Tour par Recourir.fr, et marqué avec paris running tour, 10Km, courir. Mettez-le en favori avec son permalien.