2009/7 (N° 287) Pages : 62 DOI : 10.3917/jdj.287.0053 Éditeur : Association jeunesse et droit\n1Cass. - Civ. 1 - Arrêt n? 916 du 8 juillet 2009 - N? de pourvoi 08-20.153\n2Adoption - Intervention - Enfant né sous X- Absence de lien de filiation - Grands parents - Irrecevabilité\n3Les demandeurs en cassation, au titre de grands-parents biologiques de l’enfant, n’avaient pas qualité pour intervenir à l’instance en adoption de l’enfant pour s’y opposer, en l’absence de filiation établie entre leur fille, le nom de la mère ne figurant pas dans l’acte de naissance de l’enfant et du fait que celle ci a, au contraire, a souhaité que son identité ne soit pas connue ; dès lors aucune reconnaissance ou possession d’état n’a en conséquence existé.\n4Époux X./Époux Z. et autres\nAttendu que C., est né le 12 décembre 2005 à Paris, sa mère ayant demandé le secret de son identité ; que l’enfant a été remis le 14 décembre 2005 au service de l’aide sociale à l’enfance en vue de l’adoption ; qu’immatriculé définitivement comme pupille de l’État le 15 février 2006, il a été placé en vue de son adoption, le 3 mai 2006, chez les époux Z. ; que ceux ci ayant formé une requête en adoption plénière de l’enfant, les époux X., soutenant être ses grands parents maternels, ont déclaré intervenir volontairement à l’instance, s’opposant à l’adoption et disant vouloir assumer la charge de l’enfant ; qu’ils ont fait appel du jugement du 6 juin 2007 ayant déclaré leur intervention irrecevable et ayant prononcé l’adoption plénière de C., par les époux Z., et dit qu’il porterait désormais les prénom et nom de C. Z. ;\nAttendu qu’il est fait grief à l’arrêt attaqué (Paris, 10 avril 2008 rectifié par Paris, 15 mai 2008) d’abord d’avoir déclaré l’intervention volontaire des époux X. irrecevable puis d’avoir prononcé l’adoption plénière, alors, selon les moyens :\n1°/ que l’intervention volontaire est recevable lorsqu’elle se rattache aux prétentions des parties par un lien suffisant, et que l’intervenant élève une prétention à son profit ; que la demande des grands parents biologiques, qui prétendent à la reconnaissance de leurs droits à l’égard de leur petit fils, se rattache par un lien suffisant à la requête sollicitant l’adoption plénière de cet enfant, de sorte qu’en statuant comme elle l’a fait, la cour d’appel a violé les articles 325 et 329 du code de procédure civile ;\n2°/ que la loi n° 200961 du 16 janvier 2009, ratifiant l’ordonnance du 4 juillet 2005 portant réforme de la filiation, a supprimé l’interdiction d’exercer une action en recherche de maternité à l’encontre de celle qui a accouché dans l’anonymat ; que, dès lors, l’action en recherche de maternité est ouverte à C., ; que le prononcé de l’adoption plénière qui ferait obstacle à ce droit de voir établir sa filiation maternelle, et, en conséquence, son lien de parenté avec ses grands parents, est contraire à son intérêt, de sorte que la cour d’appel a violé l’article 353 du code civil ;\nMais attendu que l’intervention des époux X., qui, en s’opposant à l’adoption plénière et en prétendant assurer la charge de l’enfant ou, au moins, créer des liens avec lui, forment des demandes propres, est une intervention principale ; qu’elle suppose la réunion d’un intérêt et d’une qualité pour agir ; que l’arrêt retient, d’abord, par motifs propres et adoptés, que, pour leur conférer qualité pour agir, doivent être établis le lien de filiation qui les unit à D. X., et celui allégué entre celle ci et C. ; puis, que le nom de la mère ne figure pas dans l’acte de naissance de l’enfant et que celle ci a, au contraire, souhaité que son identité ne soit pas connue, aucune reconnaissance ou possession d’état n’ayant en conséquence existé ; encore, que l’action n’est pas une contestation, prescrite, de l’immatriculation de l’enfant comme pupille de l’État, le 15 février 2006 ou de son placement, le 3 mai 2006, en vue de l’adoption ; que la cour d’appel a exactement déduit de ces éléments, sans que la modification, par la loi n° 200961 du 16 janvier 2009, de l’article 326 du code civil soit susceptible de modifier cette situation, qu’en l’absence de filiation établie entre leur fille et C., les époux X., n’avaient pas qualité pour intervenir à l’instance en adoption ;\nPrés : M. Bargue\nRapp. : Mme Pascal, conseiller\nAv. gén. : M. Pagès\nPlaid. : Me Brouchot, la SCP Piwnica et Molinié, la SCP Waquet, Farge et Hazan\n51. Constantin est né le 12/12/2005 à l’hôpital Necker à Paris. Il est déclaré sans filiation sur les registres de l’état civil du 15ème arrondissement.\n6Il a été admis comme pupille de l’État par arrêté du maire de Paris, agissant en qualité de président de Conseil général, à titre provisoire le 14/12/2005, et à titre définitif le 15/02/2006.\n7Le conseil de famille des pupilles de l’État de Paris a donné son consentement à l’adoption dans sa séance du 29/03/2006 et a choisi pour adoptants M. et Mme P.\n8Ceux-ci l’ont accueilli le 3 mai 2006. Ils ont déposé une requête en vue d’adoption plénière le 30 novembre 2006.\n92. Pauline R.,, maman de Constantin, s’est suicidée le 15 septembre 2006. Personne n’a compris pourquoi. Il s’agissait d’une jeune femme de 22 ans, intelligente, équilibrée, étudiante à Paris. Elle n’avait informé de son état de grossesse ni sa famille, ni ses amis.\n10En rangeant ses affaires après son décès, ses parents, Monsieur et Mme R. ont trouvé un certificat d’arrêt de travail émanant de la maternité de l’hôpital Necker, prescrivant un arrêt de travail à compter du 12/12/2005, jour de la naissance de Constantin.\n11Pensant qu’elle avait subi une IVG, ils ont téléphoné au chef de service hospitalier qui les a orientés vers le CNAOP (Conseil national pour l’accès aux origines personnelles), qui les a orientés vers le bureau des affaires juridiques de la DASES de Paris qui les a orientés vers le Bureau des adoptions. Le bureau des adoptions les a enfin invités à déposer « une lettre au dossier de l’enfant ».\n123. Monsieur et Madame R. grands parents de Constantin, sont alors intervenus, par l’intermédiaire de leur conseil auprès du Parquet de Paris, qui instruisait une demande d’adoption plénière et avait été tenu dans l’ignorance totale de leurs diverses démarches auprès de la DDASS, de la DASES et du CNAOP.\n13Leur demande a été examinée en leur présence par la chambre du conseil du tribunal de grande instance de Paris le 9 mai 2007.\n144. La chambre a déclaré irrecevable l’intervention de Monsieur et Madame R, en ce que le lien de filiation maternelle censé unir Constantin à feu Pauline R. n’étant pas établi, le lien censé unir l’enfant aux époux R. ne peut l’être.\n15M et Mme R. ainsi que le Parquet, ont aussitôt fait appel.\n165. Mais cette décision a été confirmée par la cour d’appel de Paris le 10 avril 2008 (modifiée, en raison d’erreurs matérielles, le 15 mai 2008).\n176. Le 8 juillet 2009, la cour de cassation confirme cette analyse : selon elle, « en l’absence de filiation établie entre leur fille et C., les époux X., n’avaient pas qualité pour intervenir à l’instance en adoption ».\n(La) demande des époux R.\n18La première demande des époux R. était bien sûr de reprendre leur petit-fils avec eux. Par la suite, les mois passant, ils ont accepté l’idée que si leur fille avait vécu, ils n’auraient pas été les parents de Constantin, mais ses grands-parents. Ils ont donc accepté l’idée que Constantin (qui a maintenant 4 ans) reste dans la famille où il est depuis l’âge de six mois, mais demandaient une adoption simple. Celle-ci permettrait à Constantin de faire un jour s’il le souhaite une recherche en maternité -même vis-à-vis de sa mère pré-décédée- et donc d’être rattaché à sa famille maternelle.\n19Selon l’article 325 du code civil dans sa rédaction de l’époque, la demande de secret de la mère faisait obstacle aux recherches en maternité.\n20Mais encore fallait-il que la mère ait demandé le secret, ce qui n’est aucunement prouvé en l’espèce, la DDASS ayant refusé de communiquer les pièces en s’appuyant sur l’article L221-7 du Code de l’action sociale et des familles  Art L221-7 CASF : « Le procureur de la République peut,....\n21D’ailleurs la chambre du Conseil avoue très explicitement ses doutes et son embarras puisqu’elle utilise, page 6 du Jugement, toute une série de conditionnels : « une action aux fins d’établissement de la filiation maternelle serait  C’est nous qui soulignons.irrecevable, en application des dispositions de l’article 326 du Code Civil, si, comme le tuteur l’a indiqué à l’audience, la mère a effectivement sollicité, conformément aux termes de l’article L 224-5 du code de l’action sociale et des familles, que le secret de son identité soit préservé, un procès verbal constatant cette demande devant avoir été établi ».\n22La mère a-t-elle sollicité le secret ? Cette preuve n’est pas rapportée. Au contraire, malgré l’opacité du dossier opposé par la DDASS, certains éléments permettent d’en douter sérieusement.\n23D’ailleurs, à supposer que cette demande de secret ait été formulée, il faut relever que la fin de non recevoir prévu par l’article 325 du code civil  Art. 325 CC : « À défaut de titre et de possession... ne tendait qu’à protéger la mère : or dans l’espèce, c’est la famille maternelle qui revendique ce lien de filiation. Même dans ce cas l’objection devrait être écartée.\n24L’arrêt Benjamin, du 7 avril 2006  Cass. Civ. I - 7 avril 2006 - N° de pourvoi : 05-11285,... permet d’affirmer, ce qui était déjà soutenu par la doctrine  Voir Claire Neirinck « L’adoptabilité de l’enfant né... que l’interdiction posée par l’article 325 du code civil est limité à l’établissement juridique du lien de maternité. L’accouchement secret, fondé sur la seule volonté de la mère, ne peut interdire au père de faire valoir ses droits. De même il ne peut interdire aux grands-parents de faire valoir les leurs. Or monsieur et madame R. peuvent être reconnus comme étant les grands parents de Constantin, sans remettre en cause le secret demandé par leur fille. En effet l’article 330 du code civil permet à toute personne qui y a intérêt de faire constater dans un délai de dix ans l’existence d’une possession d’état  Art. 330 CC : « La possession d’état peut être constatée,.... Dans la mesure où la maternité ne peut être établie, ils peuvent faire constater que cette possession d’état est réelle à leur égard comme ils l’ont développé (choix du prénom par la mère de naissance, démarches entreprises par les grands-parents qui remplit les conditions du tractatus défini au 1° de l’art. 311-1  Art. 311-1, 1° CC : « La possession d’état s’établit... et lafama). Ainsi ils peuvent être directement reconnus comme grands-parents, ce que la cour de cassation avait déjà admis à propos du petit fils de Marlon Brando, le père français de l’enfant étant mort avant la naissance et sans avoir reconnu l’enfant : la cour avait admis que les grands-parents pouvaient faire constater la possession d’état de l’enfant à leur égard, en l’absence de paternité établie.\n25Mais postérieurement à la décision d’appel et avant l’arrêt de la cour de cassation, la loi n° 2009-61 du 16 janvier 2009 portant réforme de la filiation a mis fin à l’impossibilité pour l’enfant né sous X de rechercher sa mère, en supprimant les derniers mots de l’article 325 du code civil « sous réserve de l’application de l’article 326  Art. 326 CC : « Lors de l’accouchement, la mère peut.... Cette fin de non recevoir n’existe donc plus.\n26L’adoption plénière supprime ce droit de l’enfant à une inscription familiale, garanti par l’article 8 de la CEDH, comme elle fait échec au droit de l’enfant d’entretenir des relations personnelles avec ses grands parents, garanti par le code civil (art 371-4)  Art. 371-4 CC : « L’enfant a le droit d’entretenir....\n27La cour relève « que l’action n’est pas une contestation, prescrite de l’immatriculation  Terme employé à tort : depuis la loi du 6 juin 1984,... de l’enfant comme pupille de l’État ». Certes, au lieu d’intervenir dans la procédure d’adoption, les grands parents auraient-ils pu contester l’arrêté d’admission comme pupille de l’État dans les conditions de l’article L224-8 du Code de l’action sociale et des familles  Art. L.224-8 CASF : « L’admission en qualité de pupille.... Certes, cet article limite cette possibilité à un délai de 30 jours, mais on ne peut opposer ce délai à Monsieur et Madame R. en raison de l’absence de toute publicité et de toute notification.\n28Si on admettait une interprétation »étroite » de l’article L. 224-8, délai préfix automatique, applicable sans aucune mesure de publicité et sans prendre en compte la non-signification de la décision aux tiers concernés, on défendrait une situation procédurale contraire aux prescriptions de la Convention européenne des droits de l’homme (art. 13 de la CEDH sur le droit à un recours effectif). Celle-ci exige un procès équitable ; à ce titre elle sanctionne les droits procéduraux dépourvus d’une réelle efficacité : c’est ainsi que la France vient d’être condamnée parce que le pourvoi en cassation en matière d’assistance éducative est ouvert mais non efficace  CEDH, 26 juill. 2007, Schmidt c/ France, JCP 2008,.... Or le recours offert par l’article L 224-8 serait à l’évidence, dans son interprétation étroite, dépourvu d’efficacité : personne n’a pu jusqu’ici l’utiliser efficacement.\n29Dans un arrêt récent de la cour d’appel de Grenoble en date du 3 septembre 2007  Juris-Data n°2007-344150, publié au JCP/semaine juridique..., la cour a posé : « Il ne peut être fait grief à [des grands-parents] de n’avoir pas exercé de recours à l’encontre de l’arrêté préfectoral ayant déclaré [leur petite fille] pupille de l’État, dès lors qu’il n’est pas démontré que cette décision a été notifiée à la grand-mère.\n30Le délai de recours n’a donc pas couru et les grands parents conservent leur droit à agir ».\n31La question principale, bien évidemment, est celle de l’intérêt de l’enfant. Selon l’article 3/1 de la Convention internationale des droits de l’enfant : » Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu’elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes législatifs, l’intérêt supérieur de l’enfant doit être une considération primordiale ».\n32L’article L112-4 du code de l’action sociale et des familles, inséré par la loi n° 2007-293 du 5 mars 2007 art. 1 I dispose que : « L’intérêt de l’enfant, la prise en compte de ses besoins fondamentaux, physiques, intellectuels, sociaux et affectifs ainsi que le respect de ses droits doivent guider toutes décisions le concernant ».\n33Quel est l’intérêt de Constantin et quels sont ses droits ?\n34L’article 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme dispose que « Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale…\n35Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ».\n36Le droit au respect de la vie familiale, c’est d’abord celui de conserver le prénom que sa maman lui a attribué, parce qu’elle en aimait la consonance allemande, et qui fait déjà partie de son identité.\n37C’est ensuite de pouvoir connaître son origine. Beaucoup d’adoptés souffrent d’ignorer les raisons de ce qu’ils estiment être un abandon.\n38Que disent, à ce sujet, les adoptants ? Citons ici deux courts témoignages, recueillis sur un forum de discussion :\n« Mon époux et moi avons adopté deux enfants. L’une n’a pas cherché ses origines, l’autre aurait voulu savoir, mais n’a pas pu. Conséquences : il vit très mal, il souffre, c’est tellement évident, malgré l’amour que nous lui avons donné, il ne nous en veut pas, il voudrait seulement savoir, sans aucune revendication vis à vis de ses parents d’origine. Cela lui a été refusé ; alors il traîne sa douleur et…il fait des bêtises. Il a fait de la prison et à présent il est par monts et par vaux à la recherche de ses racines. Quel gâchis alors qu’un peu de bon sens et d’humanité l’aurait rassuré et stabilisé. Car c’est inhumain de refuser à un enfant de connaître ses racines ».\n« Je suis maman adoptive d’une jeune fille de 19 ans née sous x, qui est à la recherche de ses origines ; il est inhumain de laisser des enfants sans leurs racines, car malgré tout l’amour que peuvent leur procurer leurs parents adoptifs, il y a toujours un vide immense pour ces enfants. Ma fille me dit toujours : »j’aurais voulu avoir au moins une photo, un prénom, une explication… ! ! ! ». Il faut supprimer ce secret, pour que nos enfants puissent se construire ».\nGeneviève Delaisi de Parseval (Paris), psychanalyste et spécialiste des questions de filiation, sollicitée pour un avis technique sur ce point, nous a déclaré : « L’identité de cet enfant ne pourra se construire que si on lui donne la capacité de traduire son histoire sous forme de récit. Encore faut-il que cette histoire ait un début qui ne soit ni maquillé ni tronqué, ce qui ne semble pas être le cas ici. Car même dans les cas où le lien avec la mère de naissance est définitivement remplacé par un lien de filiation plénière, l’enfant doit pouvoir se constituer une identité narrative grâce à la connaissance des conditions de sa naissance. Il lui faut pouvoir s’“ originer ”, mettre son histoire en perspective, pouvoir combler le vide de la réponse à la question :\n39“Quelles sont les circonstances qui ont poussé mes parents de naissance à me confier à l’adoption ?” Mais aussi :“ Qui m’a fait ce cadeau précieux entre tous : la vie ? ” Seules, ces réponses peuvent permettre à un adulte adopté de se construite une identité narrative. Combien de fois en effet n’a-t-on pas entendu dire aux enfants adoptés qu’il leur fallait faire le deuil de leur mère de naissance, de leur origine. Mais comment faire le deuil de ce qu’on n’a pas eu, de ce qu’on n’a pas connu ? Comment faire le deuil de « rien » ? »\n40On ne peut qu’additionner les histoires des sujets humains (ou ce qu’on peut en savoir). Personne ne peut s’arroger le droit de gommer, d’abraser une généalogie, une histoire familiale. Dans le cas de Constantin seuls les parents de sa mère de naissance peuvent être les témoins et de sa généalogie familiale et de l’histoire particulière de sa mère (ainsi que, peut-être, de celle du géniteur).\n41La possibilité pour Constantin de connaître toute son histoire, de grandir avec, d’entretenir des relations avec sa famille de naissance, dans une entente réciproque, est une chance : non seulement cela ne lui enlèvera rien, mais au contraire lui apportera un plus en affection et amour. C’est son histoire, et personne n’a le droit de la lui enlever.\n42Un jour Constantin posera des questions sur son origine : comment ses parents par adoption pourront-ils lui dire que la famille de sa maman de naissance a demandé à s’occuper de lui dès qu’elle a su son existence et qu’ils s’y sont opposés ? Et même si ses parents par adoption ne le lui disent pas, Constantin l’apprendra par la simple lecture de son dossier, lecture à laquelle il a droit depuis la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978  Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures....\n43On peut craindre alors de graves difficultés avec sa famille adoptive : ce n’est donc pas de l’intérêt de Constantin, ni de l’intérêt des adoptants d’écarter la famille de naissance.\n44L’adoption plénière ne peut être prononcée, selon l’article 353 du Code civil, que si elle est « conforme à l’intérêt de l’enfant ».\n45Or cette rupture totale et irrévocable ne nous parait à l’évidence pas conforme à cet intérêt.\n46L’adoption est une filiation fictive tout à fait souhaitable lorsqu’un enfant n’a pas de famille en capacité de l’élever. Telle n’est pas la situation de Constantin, qui a un passé, une histoire, des ascendants et une famille. L’adoption est toujours en quelque sorte « une prothèse »  Les juristes disent « une fiction ». La définition même de l’adoption que soutient la cour de cassation est celle-ci : donner une famille à un enfant qui n’en a pas. Constantin a une famille, il n’est pas, selon nous, réellement adoptable en la forme plénière.\n47Constantin a déjà connu une première étape de vie très difficile. Un enfant adopté n’est pas un enfant comme les autres. Pourquoi ajouter au fait qu’il ait été abandonné et que sa mère se soit suicidée le fait qu’il soit également adopté alors que sa famille d’origine le réclame ?\n48Par ailleurs, les candidats à l’adoption ont demandé à changer le prénom de Constantin afin de l’appeler Antoine, ce que le Tribunal de Grande Instance de Paris a accepté. Le tuteur (DDASS) dans ses Conclusions banalise ce que nous appellerons une « manipulation d’identité » en arguant que « c’est l’usage s’agissant de pupilles de l’État ». Nous nous inscrivons totalement en faux contre cette remarque : le changement sans raison légitime du prénom a toujours été proscrit par les spécialistes. La loi n° 96-604 du 5 juillet 1996 a introduit dans le code civil que « La femme qui a demandé le secret de son identité lors de l’accouchement peut faire connaître les prénoms qu’elle souhaite voir attribuer à l’enfant » (article 57 du code civil). C’est dans ces conditions que Pauline a choisi le prénom de Constantin. Même si l’article 354 du code civil permet au tribunal d’attribuer un nouveau prénom, c’est manifestement manquer de respect pour l’enfant que de l’amputer de cette transmission par sa mère de naissance, et c’est une inquiétude de plus par rapport à la prise en compte réelle de son intérêt par les demandeurs de l’adoption.\n49Une adoption simple, avec des relations avec les grands parents par le sang nous paraissait la seule voie humainement et éthiquement envisageable.\n50L’arrêt de la cour d’appel de Grenoble le 3 septembre 2007 argumente très justement en ce sens : « Il ne peut nullement être fait grief à M et Mme X. de vouloir intégrer Morgane à leur famille d’une manière définitive et totale. Ce désir est une marque d’affection et d’investissement louable. Cependant, seul l’intérêt de l’enfant doit être recherché.\n51Or, l’adoption plénière substitue la filiation de l’adoptant à la filiation d’origine de l’enfant. L’adopté cesse d’appartenir juridiquement à sa famille d’origine.\n52Cette décision est donc lourde de conséquence (…) »\n53En revanche, l’adoption simple permet à l’adopté de conserver tous ses droits dans sa famille d’origine, notamment patrimoniaux, et d’avoir des droits dans sa nouvelle famille. Cette adoption est donc plus favorable à Morgane que l’adoption plénière.\n54Cette adoption n’empêche nullement que Morgane soit considérée, juridiquement et dans les faits, comme l’enfant de Met Mme X…puisque ces derniers sont seuls investis de tous les droits parentaux de protection et de direction de l’enfant.\n55Ils n’ont donc pas à craindre d’ingérences extérieures ».\n56Selon l’article 353 du code civil, l’adoption ne peut être prononcée que si elle « est conforme à l’intérêt de l’enfant ». Il est évident pour nous que, dans cette affaire, l’adoption plénière n’est pas conforme à l’intérêt supérieur de l’enfant.\n57Dans l’arrêt Benjamin  Cass 1er civ n° 899 du 7 avril 2006 (op. cit. note..., la cour de cassation a consacré l’article 7-1 de la Convention internationale des droits de l’enfant  Art. 7-1 CIDE : « 1. L’enfant est enregistré aussitôt... comme étant directement applicable en France. Cet article consacre la primauté de la famille biologique sur la famille adoptive. L’enfant doit d’abord connaître ses parents (les grands-parents sont des parents au sens juridique en ligne directe : l’article 7-1 ne vise pas que les père et mère) et être élevé par eux. D’autre part, l’article 371-4 du code civil consacre comme un droit de l’enfant celui d’entretenir des relations personnelles avec ses ascendants.\n58Si on se place au regard de l’intérêt de l’enfant, on doit donc souligner que ni l’article 7-1 CIDE ni l’article 371-4 C. civ. ne sont respectés surtout en cas d’adoption plénière et même, à un moindre degré, d’adoption simple. Constantin serait d’office interdit de tels droits. La recevabilité\n59Tous ces arguments - et bien d’autres développés par les époux R. - ont été balayés d’un revers de main par la cour de cassation : « Mais attendu que l’intervention des époux X., qui, en s’opposant à l’adoption plénière et en prétendant assurer la charge de l’enfant ou, au moins, créer des liens avec lui, forment des demandes propres, est une intervention principale ; qu’elle suppose la réunion d’un intérêt et d’une qualité pour agir ; que l’arrêt retient, d’abord, par motifs propres et adoptés, que, pour leur conférer qualité pour agir, doivent être établis le lien de filiation qui les unit à D. X., et celui allégué entre celle ci et C., ; puis, que le nom de la mère ne figure pas dans l’acte de naissance de l’enfant et que celle ci a, au contraire, souhaité que son identité ne soit pas connue, aucune reconnaissance ou possession d’état n’ayant en conséquence existé ; encore, que l’action n’est pas une contestation, prescrite, de l’immatriculation de l’enfant comme pupille de l’État, le 15 février 2006 ou de son placement, le 3 mai 2006, en vue de l’adoption ; que la cour d’appel a exactement déduit de ces éléments, sans que la modification, par la loi n° 200961 du 16 janvier 2009, de l’article 326 du code civil soit susceptible de modifier cette situation, qu’en l’absence de filiation établie entre leur fille et C., les époux X., n’avaient pas qualité pour intervenir à l’instance en adoption » ;\n60La cour écarte la qualité des époux R. à intervenir, estimant qu’aucun lien juridique n’existant entre Constantin et Pauline R., aucun lien ne peut par conséquent exister entre cet enfant et M. et Mme R. qui affirment être ses grands parents biologiques, ce qui n’est contesté d’ailleurs par aucune des parties.\n61Cet argument ne nous parait pas acceptable. En effet, l’article 325 du code de procédure civile dispose que « L’intervention n’est recevable que si elle se rattache aux prétentions des parties par un lien suffisant ». Le code n’exige pas que ce lien soit juridique, mais seulement « suffisant », ce qui est ici évidemment le cas.\n62Il ne nous parait pas nécessaire que ce lien soit un lien de droit. On se trouve juridiquement dans une situation similaire à celle de l’article 320 du code civil  Art. 320 CC : « Tant qu’elle n’a pas été contestée... : lorsque un père se prétend le père biologique d’un enfant et veut faire établir sa filiation juridique, il est recevable pour contester la première filiation en justice, or même que, par hypothèse, il n’a pas de lien juridique.\n63Monsieur et Madame R. n’ont, certes, pas de lien juridique avec Constantin. En revanche personne ne nie qu’ils soient les grands parents de sang ; au contraire, les diverses institutions publiques contactées le reconnaissent. Dans son arrêt du 21 juillet 1987, la cour de cassation a reconnu « l’existence d’une parenté réelle, même si elle n’est plus reconnue juridiquement entre les grands-parents par le sang et leur petit-fils, adopté en la forme plénière »  Cass. Civ. 1, 21 juillet 1987, n° de pourvoi : 85-15521 ;....\n64Les époux R. ont vainement tenté de démontrer qu’outre les liens de sang, il existe une possession d’état entre eux et leur petit fils. En effet, lorsqu’ils se sont présentés comme les parents de Pauline à la maternité, au CNAOP et à la DASES, on les a aussitôt renseignés sans ambiguïté sur cet enfant.\n65La lettre du CNAOP, signée de la secrétaire générale, en date du 31/08/ 2007 est sans ambiguïté à cet égard : « Une réponse a été faite à Madame R, en date du 20/07/2007, au sujet de la déclaration d’identité qu’elle souhaite verser au dossier de votre petit fils biologique, Constantin Mathis Alexandre ».\n66Le courrier du 05/10/2007 du Président du CNAOP est encore plus explicite : elle attribue un numéro de déclaration d’identité (n° 07DI-075-039-07.040) et transmet ces éléments au Conseil Général de Paris « afin qu’ils soient conservés au dossier de l’intéressé et lui soient communiqués si il forme une demande d’accès à ses origines personnelles ».\n67Monsieur et Madame R. ont donc été reconnus comme grands parents par l’autorité publique. Il y a là un fait constant.\n68L’analyse de la cour de cassation est rigoureusement conforme à la lecture stricte de notre droit national : la filiation est un lien de droit : « En l’absence de filiation établie entre leur fille et C., les époux X., n’avaient pas qualité pour intervenir à l’instance en adoption ». Comme l’écrit Pierre Murat dans son commentaire de l’arrêt de la cour d’appel : « la parenté est un maillage qui part d’un maillon initial et indispensable : le lien de filiation entre l’enfant et son parent. Point de filiation étable, point de parenté : telle pourrait être - brutalement résumée - la leçon de l’arrêt »  Droit de la famille, juillet-août 2008, n° 102.\n69Ce faisant, elle privilégie dans cette affaire une filiation élective, qui est fictive, sur la filiation biologique, qui est réelle. En ne permettant pas que puisse être prononcé une adoption simple, comme cela avait été l’heureuse issue dans l’affaire Benjamin  Dans une situation différente, il est vrai, puisque... elle empêche que puisse être établi un jour un lien juridique entre Constantin et sa famille de naissance.\n70La décision applique le droit, mais en même temps en montre l’inadaptation.\n71Permettre que la femme qui accouche n’existe pas comme mère - ce qui est le cas suite à l’accouchement sous X - est difficilement admissible par rapport à nos engagements internationaux (art. 8 de la CEDH  Art. 8 CEDH que « Toute personne a droit au respect... et art. 7 de la CIDE) comme par rapport au sens commun. Affirmer que des grands parents « biologiques » sont des tiers par rapport à leur petit-fils et n’ont aucune qualité à agir est difficilement acceptable.\n72Cela montre l’inadaptation de notre droit ou de sa lecture trop étroite et appelle à une évolution législative  Nadine Morano Secrétaire d’État Chargée de la famille....\n73Nous savions depuis longtemps que l’accouchement sous X était une amputation pour l’enfant privé de son origine. Nous savions qu’il était une souffrance pour les mères qui ont dû s’y résoudre ou à qui on l’a imposé  Voir « Un nom pour naître » de Rozenn Monnereau 2009..., dont beaucoup ne se remettent jamais. Nous savions depuis l’affaire Benjamin qu’il est un tort fait au père. Nous savions par notre expérience associative qu’il est une perte pour les frères et sœurs dont certains passent leur vie à se rechercher. Nous voyons qu’il est aussi une perte pour les grands parents (et à travers eux pour les oncles et tantes…). Cette vielle institution, qui a eu ses justifications lorsque le régime de Vichy l’a légalisée  Décret-loi du 2 septembre 1941, ne correspond plus aux exigences éthiques actuelles.\nArt L221-7 CASF : « Le procureur de la République peut, à l’occasion d’une procédure d’adoption, prendre connaissance des dossiers concernant les enfants recueillis par le service. En toutes matières, le service de l’aide sociale à l’enfance peut, de sa propre initiative ou sur la demande magistrat, lui fournir tous renseignements relatifs aux pupilles. Les renseignements ainsi obtenus ne peuvent être révélés à l’occasion d’une procédure quelconque, ni mentionnés dans une décision de justice. Ils ne peuvent être communiqués qu’aux magistrats de l’ordre judiciaire ».\nArt. 325 CC : « À défaut de titre et de possession d’état, la recherche de maternité est admise.\nL’action est réservée à l’enfant qui est tenu de prouver qu’il est celui dont la mère prétendue a accouché ».\nCass. Civ. I - 7 avril 2006 - N° de pourvoi : 05-11285, comm. P. Verdier, JDJ n° 256, juin 2006, p. 48-52.\nVoir Claire Neirinck « L’adoptabilité de l’enfant né sous X », RDSS. 2005, p. 1018.\nArt. 330 CC : « La possession d’état peut être constatée, à la demande de toute personne qui y a intérêt, dans le délai de dix ans à compter de sa cessation ou du décès du parent prétendu ».\nArt. 311-1, 1° CC : « La possession d’état s’établit par une réunion suffisante de faits qui révèlent le lien de filiation et de parenté entre une personne et la famille à laquelle elle est dite appartenir.\n1° Que cette personne a été traitée par celui ou ceux dont on la dit issue comme leur enfant et qu’elle-même les a traités comme son ou ses parents ; (…) »\nArt. 371-4 CC : « L’enfant a le droit d’entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l’intérêt de l’enfant peut faire obstacle à l’exercice de ce droit.\nTerme employé à tort : depuis la loi du 6 juin 1984, les enfants ne sont plus immatriculés comme pupilles de l’Etat, mais admis.\nArt. L.224-8 CASF : « L’admission en qualité de pupille de l’État peut faire l’objet d’un recours, formé dans le délai de trente jours suivant la date de l’arrêté du président du conseil général devant le tribunal de grande instance, par les parents, en l’absence d’une déclaration judiciaire d’abandon ou d’un retrait total de l’autorité parentale, par les alliés de l’enfant ou toute personne justifiant d’un lien avec lui, notamment pour avoir assuré sa garde, de droit ou de fait, et qui demandent à en assumer la charge.\nCEDH, 26 juill. 2007, Schmidt c/ France, JCP 2008, I, 102, n° 3, A. Gouttenoire.\nJuris-Data n°2007-344150, publié au JCP/semaine juridique n° 49, du 5/12/2007\nLoi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public et diverses dispositions d’ordre administratif, social et fiscal. Cette loi prévoit notamment la liberté d’accès aux documents administratifs.\nLes juristes disent « une fiction »\nCass 1er civ n° 899 du 7 avril 2006 (op. cit. note 4).\nArt. 7-1 CIDE : « 1. L’enfant est enregistré aussitôt sa naissance et a dès celle-ci le droit à un nom, le droit d’acquérir une nationalité et, dans la mesure du possible, le droit de connaître ses parents et être élevé par eux ».\nArt. 320 CC : « Tant qu’elle n’a pas été contestée en justice, la filiation légalement établie fait obstacle à l’établissement d’une autre filiation qui la contredirait ».\nCass. Civ. 1, 21 juillet 1987, n° de pourvoi : 85-15521 ; Bull., 1987, I, n° 235, p. 172./\nDroit de la famille, juillet-août 2008, n° 102\nDans une situation différente, il est vrai, puisque le père, Philippe P., avait reconnu l’enfant avant le placement en vue d’adoption. Après cassation le 7 avril 2006 des premières décisions d’adoption plénière (Nancy, 23 février 2004), la Cour d’appel de Reims a prononcé une adoption simple.\nArt. 8 CEDH que « Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale…\nNadine Morano Secrétaire d’État Chargée de la famille a d’ailleurs réagi aussitôt dans Le Figaro du 10 juillet 2009, http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2009/07/10/01016-20090710ARTFIG00346-accouchement-sous-x-une-evolution-en-gestation-.php\nVoir « Un nom pour naître » de Rozenn Monnereau 2009 « édition Le Cherche midi 2009 »\nDécret-loi du 2 septembre 1941\n« Civil et familial », Journal du droit des jeunes, 7/2009 (N° 287), p. 53-57.URL : http://www.cairn.info/revue-journal-du-droit-des-jeunes-2009-7-page-53.htmDOI : 10.3917/jdj.287.0053


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À faire cela ne dépend pas seulement du type de document c’est simplement une information intéressante supplémentaire fournie aux acquéreurs potentiels.


Tout savoir sur les nouveaux parfums femme de 2020 – Blog d'information et d'actualité francophone à lire en ligne\nTout savoir sur les nouveaux parfums femme de 2020\n2 juillet 20200\nÀ la rentrée, craquez pour un nouveau parfum, vous pouvez découvrir des fragrances originales à adopter à votre retour de vacances. Si vous souhaitez prolonger l’été, opter pour des parfums fleuris très frais ou à base de monoï, une odeur très estivale. Contrairement si vous voulez trouver un arôme idéal pour cet automne, tournez-vous vers des fragrances plus musquées et boisées. Elles peuvent aussi être fruitées pour donner de peps, tout en insatiabilité. Dans cet article, vous allez découvrir les nouveautés de la rentrée des parfums femmes.\nEau de Cologne, de toilette, de parfum, les sortes de fragrance à adopter\nLa principale différence entre ces eaux est la concentration en essence de parfum. Une eau de Cologne sera moins concentrée (4 à 6 %), tandis qu’une eau de toilette contient environ 7 à 12 %. L’eau de parfum, elle est moins diluée et en contiendra 12 à 20 %. Opter pour la formule de son parfum est très important. Si vous aimez les odeurs discrètes, vous devez préférer une eau de Cologne ou de toilette qui durera sur la peau 3 heures en moyenne. Par contre, si vous souhaitez que l’odeur reste plus longtemps, l’eau de parfum et l’extrait de parfum sont réservés pour vous. De toute façon, si vous êtes à la recherche des eaux de parfums de haute qualité, n’hésitez pas à choisir l’eau de parfums de marque comme LATTAFA. Les eaux de parfums sont plus concentrées, car elles tiendront de longues heures.\nLa méthode pour trouver le parfum qui vous convient\nTout d’abord, il est recommandé de tester la fragrance en parfumerie avant de l’acheter. Cette étape est très indispensable, car elle va permettre de s’assurer si elle est faite pour votre peau. En fait, le pH de votre épiderme va décider si une odeur va tenir sur vous. Il est utilisé également pour mesurer l’acidité. Alors si votre peau est acide (ph entre 0 à 6), alors l’arôme aura tendance à ne pas tenir très longtemps. L’acidité de la peau peut jouer un rôle sur l’odeur, c’est pour cela qu’un parfum ne rend pas toujours la même odeur sur chacun. Pour empêcher de vous retrouver avec une senteur qui ne vous plaît pas du tout, rendez-vous en parfumerie et testez les eaux immédiatement sur votre peau.\n3 astuces à savoir pour choisir son parfum\nComme les habits, un parfum correspond à un style, un environnement, une envie. Il faut donc connaître si les personnes se parfument pour intensifier leur personnalité, pour se faire plaisir, si elle met son parfum le soir ou toute la journée. Ensuite, il sera mieux de prendre son temps et de ne pas essayer plus de 2 ou 3 parfums sur la peau, sinon, l’odorat sature. Il faut également privilégier les magasins où vous n’êtes pas envahie par les odeurs. Enfin, il est recommandé de découvrir chaque famille, de la plus légère à la plus intense ; aquatique, hespéridé, gourmande, orientale, boisée, florale.\nLes endroits d’intérêt touristiques à visiter impérativement au Mexique\nRéférencer son site dès sa création en 3 étapes


So Stratégie - Observatoire des sociétés à mission\nAgence de conseil et formation en stratégie et innovation\nAgence de conseil en stratégie et innovation à destination des entreprises, associations et collectivités en Centre-Val de Loire. L’histoire de So Stratégie, c’est d’abord celle de Charlotte Kozdra–Bouland, sa fondatrice, investie pendant plus de 20 ans dans le monde du tourisme et de l’économie sociale & solidaire. Les possibilités d’accompagnement sont variées, allant de l’étude à la gestion de projet, en passant par la stratégie de développement ou la motivation d’équipe, mais convergent autour d’un point commun : un même état d’esprit positif, bienveillant et innovant.\nEn plus de son but lucratif, la société souhaite donner du sens à son action et avoir un rôle à jouer auprès de ses interlocuteurs pour répondre aux défis environnementaux et sociaux. En devenant une entreprise à mission, au sens de la Loi Pacte du 22 mai 2019, la société souhaite avoir des effets bénéfiques sur les humains et les territoires et agir pour l’intérêt collectif en se fixant des objectifs à atteindre.\nInspirer et motiver au changement vers des pratiques plus locales et respectueuses des êtres humains et de la nature\nS’engager auprès de collectifs d’utilité sociale ou environnementale ou d’intérêt général qui participent à construire une Société meilleure et bienveillante\nDonner l’exemple en améliorant l’impact environnemental de l’activité de la société.\nLe comité de mission a pour rôle de suivre et d’améliorer l’exécution de la mission dont le rapport annexé au Procès Verbal sera établi et présenté par un référent de\nmission désigné chaque année en Assemblée Générale Ordinaire.\nLe 1er Comité de mission est composé d'au moins 1 membre et 3 au plus parmi un client, un représentant d'association ou de groupement d'association, un fournisseur.


VIDÉOS - Boulevard des Airs interprète 3 titres dans "Le Grand Studio RTL"\nREPLAY - Le groupe de Tarbes présente son dernier album "Bruxelles" avant sa première date à l'Olympia, le 16 juin.\nBoulevard des airs dans Le Grand Studio RTL\nCrédit : F. Bukajlo / Sipa / RTL\nBoulevard des airs - Cielo ciego\nSirius Plan - Big River\nSirius Plan dans le Grand Studio RTL - Du rose dans les veines\nGRAND STUDIO EJJ BD DES AIRS / BEN HARPER\npublié le 20/05/2016 à 18:22\nDepuis 2004, les neuf Tarbais de Boulevard des Airs enchaînent les tournées, en France ou ailleurs, mais posent rarement leurs instruments dans un studio pour enregistrer un album. Peut-être que le disque d'or remporté par leur premier opus, Paris-Buenos Aires en 2011, a fini par les convaincre, et c'est tant mieux. Depuis la sortie de leur 3e disque, Bruxelles, l'an dernier, la troupe s'est lancée dans une nouvelle tournée qui les mènera notamment à Vichy le 25 Mai et à Saint-Etienne le 26, et surtout à leur premier Olympia, le 16 juin. Mais avant tout cela, ils font étape au Grand Studio de RTL.\nCet Olympia, ils l'abordent "sereinement", mais le considèrent comme "une date à part, ça c'est sûr", confient-ils en précisant : "On a hâte d'y être en fait." S'ils peuvent faire leur début sur la scène de la prestigieuse salle de concerts, c'est notamment parce qu'ils ont signé chez Columbia, une maison de disque qui les a accompagnés dans leur succès. Pourtant, les membres du groupe restent modestes. "C'est un groupe qui a des années d'existence déjà, donc c'est arrivé assez progressivement (...) Bien sûr, aujourd'hui il y a plus de monde et les salles sont plus grandes mais on vit ça sereinement."\nÀ l'origine de Boulevard des Airs, il y a un groupe d'amis, cinq lycéens Tarbais qui ont décidé de lancer leur formation sans penser au lendemain, jusqu'au jour où ils ont fait de leur passion un métier. "Ça s'est bien passé parce que ça s'est fait progressivement", racontent les membres du groupe. "On a très longtemps joué sans faire d'album, on a fait beaucoup de scène de manière amateur et quand, il y a cinq ans, c'est devenu professionnel, ça n'a pas bousculé notre vie." Aujourd'hui, les copains Tarbais vivent toujours dans leur ville d'origine et sont toujours entourés des mêmes personnes. C'est peut-être ça le secret de la stabilité de leur formation.\nSur scène, ils peuvent compter sur leur complicité, mais aussi sur leur longue expérience des petites scènes pas toujours idéales pour des concerts. "On a fait de la musique pour jouer, pas pour faire du studio, donc on a commencé dans des conditions médiocres, comme tous les groupes qui commencent et c'est ça qui oblige vraiment à casser la barrière qu'il y a avec le public. Nous essayons de partager avec les gens le plus possible et c'est ça qui nous donne du plaisir."\nLe Grand Studio RTL est diffusé le samedi à 15h et 23h.\nEXCLU RTL - Réécoutez Prince lors de son passage dans le "Grand Studio RTL" en 2009\nCris Cab - Liar Liar en Live dans le Grand Studio RTL\nVIDÉOS - Maissiat interprète 2 titres dans "Le Grand Studio RTL"\nVIDÉOS - Imany joue 2 titres dans le "Grand Studio RTL"\nVIDÉOS - CharlÉlie Couture interprète 4 titres dans "Le Grand Studio RTL"\nVIDÉO - Alice on the roof interprète 1 titre dans "Le Grand Studio RTL"


Télécharger Nootric 2.14.2 Android - APK Gratuit en Français\nL'appli pour Android Nootric, diets and weight loss offre des plans diététiques pour mener une alimentation plus saine et vous aider à perdre du poids\nTous les régimes « miraculeux » pour perdre du poids sont très commentés, du bon et du mauvais côté. Nootric, diets and weight loss n’est pas ça du tout. Il s’agit d’une appli qui compte d’un grand nombre d’utilisateurs enchantés avec la proposition diététique pour chaque cas concret.\nUne application pour maigrir\nBon, pour maigrir ou simplement pour mieux manger. Nootric est une application développée avec l’aide de nutritionnistes et diététiciens professionnels qui ont mis leurs connaissances au service de ce software qui prétend aider à tous ceux qui cherchent une manière de recevoir des conseils de comment maigrir, garder la ligne ou mener une alimentation équilibrée selon l’exercice physique pratiqué\nLe fonctionnement de Nootric est simple : il suffit de créer un profil d’utilisateur simple avec votre information personnelle et le but que vous voulez atteindre pour accéder aux régimes adaptés. En plus, il permet de consulter des doutes en temps réels aux diététiciens qui travaillent pour l’appli et peuvent vous conseiller à tout moment sur les aliments.\nLaissez que votre appareil Android vous aide à mieux manger.\nCompte personnalisé avec des données et des objectifs.\nConsulter le contenu qui s’adapte à vos intérêts et goûts.\nDifférents régimes : végétaliens, végétariens, sportifs, cœliaques, sans lactose, pour maigrir….\nTéléchargement d’un plan nutritionnel personnalisé selon vos goûts et vos aspirations.\nConsulter les doutes par chat à un nutritionniste en temps réel.\nNotifications de motivation.\nEnvoyer des opinions et aider à améliorer les régimes.\nSi vous téléchargez le fichier APK, vous allez vérifier comment elle est adaptée à toute sorte de régimes (sportifs, végétaliens, végétariens, hypocaloriques) et elle inclut de l’information du nombre de repas nécessaires par jour ainsi comme de la préparation des plats et recettes. Le tout avec une interface simple et facile à utiliser.


Semaine européenne pour l'emploi des personnes handicapées | Vaincre la Mucoviscidose\nDu 13 au 19 novembre 2017 se déroule la semaine européenne pour l’emploi des personnes handicapées.\nDernière mise à jour 14.11.2017 à 16h45\nCréée en 1997 à l’initiative de LADAPT (l'association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées), cette semaine permet de mener de nombreuses actions chaque année pour contribuer à faire changer la perception du handicap au sein des entreprises et de la société.\nDes forums de recrutement auront lieu dans de nombreuses villes.\nPour les franciliens un forum de l’emploi se tiendra à la Halle Georges Carpentier (75013 Paris) ce mercredi 15 novembre de 9h30 à 18h. Vous pouvez vous pré inscrire en ligne. Pour les non franciliens, vous trouverez selon votre département les actions menées près de chez vous.\nPour rappel, Vaincre la mucoviscidose accompagne les familles et les patients dans leurs démarches professionnelles au travers d’un accompagnement personnalisé effectué par le département qualité de vie - Romain Montariol, conseiller chargé de l'emploi.\nVaincre la mucoviscidose met également en place des webinaires mensuels et une journée objectif emploi annuelle qui annuelle qui s’adresse aux étudiants et aux personnes à la recherche d’un emploi, ou en reconversion professionnelle.\nSuivez cette semaine viaTwitter #SEEPH2017 #SansLimite et Facebook.\nConseiller chargé de l'emploi


Dialogues des carmélites de Francis Poulenc du 12 au 26 Octobre 2013 à l'opéra de Lyon\nBlanche de la Force a peur, peur du monde qui l’entoure, peur de la révolution qui commence à gronder. Nous sommes en avril 1789. Blanche entre au carmel de Compiègne, comme pour se protéger dans le cocon du couvent. Mais sa peur continue de la hanter, et sa hantise de la mort est amplifiée par l’agonie terrible et misérable de la Prieure : pour ce modèle de foi pourtant, Dieu semble s’être retiré devant la peur de la mort et la souffrance.\nÉté 1794 : la Grande Terreur. Les carmélites ont été arrêtées, emprisonnées, jugées. Auparavant, le roi, la reine, Danton, Camille Desmoulins et des milliers d’autres ont été guillotinés, le marquis de la Force aussi, père de Blanche. C’est dans son hôtel particulier déserté que Blanche, ayant réussi à prendre la fuite, s’est réfugiée. Mais le 17 juillet, elle rejoint ses soeurs, chantant le Salve regina en montant à la guillotine. La dernière voix qu’on entendra sera la sienne...\nSpécialiste du théâtre musical contemporain, Kazushi Ono est le chef idéal pour cet opéra. A ses côtés, Christophe Honoré est à la mise en scène. Ses romans révèlent aux enfants et adolescents les duretés de la vie, ses spectacles à Avignon réactualisent les classiques, ses films sondent les travers de la société moderne.\nOn considère généralement Dialogues des carmélites comme un drame de la foi persécutée au temps de la Révolution française.Pour Christophe Honoré, le propos va plus loin et introduit un sentiment d’abandon, sinon de révolte pour ces soeurs délaissées face à la mort. Leur lente agonie devient blasphématoire. Le huis-clos renforce la puissance des passions et libère la fragilité de ces femmes dévorées par le doute mais enchâssées dans les contraintes, acceptées, de leur ordre. «Bernanos, nous dit-il, n’est pas un écrivain convenable et Poulenc ne compose pas une partition de complaisance». Tous deux nous entraînent au contraire au coeur d’un drame de l’isolement où les certitudes se lézardent, où la mort de la Première Prieure n’est pas religieusement correcte. La violence déréglée du monde extérieur a déchiré le compromis qui justifiait leur isolement social. A quoi bon se retirer du monde quand il n’y a plus de monde à sauver ?\nL’opéra de Poulenc exige des chanteurs qui portent le mot. Rarement opéra français aura sonné aussi idiomatique car le texte de Bernanos est là, simple, intense et imparable. Les chanteuses deviennent de véritables actrices avec la délicatesse du non-dit chez Blanche de la Force (Hélène Guilmette) ou la puissance des grandes tragédiennes chez Madame de Croissy (Sylvie Brunet). Le marquis de la Force (Laurent Alvaro) est un notable désabusé mais son fils, le Chevalier (Sébastien Guèze), reste un écorché qui veut résister. Mais tous doivent se fondre dans une communauté de timbres qui, audelà des individualismes, reconstruit un ensemble car le drame de cette pièce est de rassembler et de diviser en même temps. Des angles de lectures multiples qui conviennent à merveille au regard farouche d’Honoré, homme de spectacle global, et à l’acuité de la direction musicale d’Ono.\navec l'autoristation de Emmet Lavery\nMise en scène et vidéo : Christophe Honoré\nDramaturgie : Sébastien Lévy\nLaurent Alvaro : Marquis de la Force\nSébastien Guèze : Chevalier de la Force\nHélène Guilmette : Blanche de la Force\nSylvie Brunet-Grupposo : Madame de Croissy\nSabine Devieilhe : Sœur Constance de Saint Denis\nAnaïk Morel : Mère Marie de l'Incarnation\nSophie Marin-Degor : Madame Lidoine\nLoïc Félix : L'Aumônier du Carmel\nNabil Suliman : Le Geôlier\nRémy Mathieu : Le 1er Commissaire\nSamedi 12 Octobre 2013 à 20h\nLundi 14 Octobre 2013 à 20h\nMercredi 16 Octobre 2013 à 20h\nVendredi 18 Octobre 2013 à 20h\nDimanche 20 Octobre 2013 à 16h\nMardi 22 Octobre 2013 à 20h\nJeudi 24 Octobre 2013 à 20h\nDurée du spectacle 3h10 environ


Vincent 3 août 2011 Actualité\nLa ville de Seattle aux Etats-Unis vient de passer une commande de 35 Nissan Leaf pour renforcer sa flotte régulière. Selon le maire de la ville, cet achat constitue un investissement qui permettra à Seattle d’économiser plus dans le long terme.\nSeattle ou l’ambition écologique d’une ville américaine\nEn février 2010, la ville de Seattle a lancé un grand projet visant à faire de la ville la première cité « climatiquement neutre » en Amérique du Nord. Son objectif consiste alors à atteindre le seuil du zéro émission de gaz à effet de serre par habitant d’ici 2030.\nSeattle a réalisé un pas de plus vers ce but en achetant 35 Nissan Leaf neuves, des véhicules respectant le concept zéro émission. Pour atteindre son objectif, la ville n’hésite pas à investir 30 000 dollars sur chacune des Nissan Leaf, soit plus de 1 million de dollars au total.\nDépenser plus aujourd’hui pour économiser dans le futur\nAu moment où Seattle se trouve face à des difficultés financières, certains résidents ne tardent pas à critiquer cet investissement majeur. C’est au maire, M. Mike McGinn, de les convaincre que cette procédure d’achat permettra à la « ville d’émeraude » d’économiser près de 4 000 dollars par an sur chaque véhicule de sa flotte régulière.\nM. McGinn appuie son argumentation et affirme que la Leaf nécessite beaucoup moins d’entretien que les véhicules classiques. Puisque la Leaf utilise exclusivement les batteries électriques comme sources d’alimentation principale, la ville pourra ainsi économiser plus en carburant et huiles moteurs.


PC démarre en sans échec, pas en normal [Résolu] - Comment Ça Marche\nPC démarre en sans échec, pas en normal\n- 14 mai 2010 à 11:51\n- 15 mai 2010 à 11:26\nj'ai un souci tout nouveau sur un pc, vous allez peut-être pouvoir m'aider ^^\nUn toshiba satellite p300.\nIl démarre en mode sans échec sans problème. Par contre, en mode normal, il reste bloqué sur la barre de chagement de vista, sans jamais passer à autre chose (écran bleu, reboot etc...)\n- J'ai fais une restauration système, ça a réparé. Seulement, après le premier redémarrage, même problème de nouveau. (j'ai testé 3 dates différentes, mêmes effets...)\n- la recherche automatique d'erreurs de windows vista (cd) me propose seulement la restauration qui ,donc , ne donne rien.\nMerci par avance pour votre aide, je suis vraiment perdu là...\nRedémarre en mode sans échec. Va dans démarrer, tous les programmes, accessoires, fais clic droit sur invite des commandes, choisis exécuter en tant qu'administrateur et valide, tape: sfc /scannow et enter.\nOk, je teste ça tout de suite et te tiens au courant. Merci!\nJe n'ai pas pu "executer en tant qu'admin", le clic droit bloquait systématiquement le pc...\nLe message est le suivant à la fin du scan:\nLa protection des ressources windows a trouvé des fichiers endommagés mais n'a pas réussi à tous les réparer.\nvoilà, ça te parle?\nModifié par ekim55 le 14/05/2010 à 13:06\nRedémarre en tapotant F8, choisis réparer votre ordinateur et enter, suis les instructions...., choisis réparation du démarrage et redémarre.\nJ'ai déjà tenté la réparation au tomatique via le cd, mais je tente aussi ça. Je te tiens au courant.\nMême chose, il me propose la restauration et cela ne fonctionne pas pour autant...\nBon, je pense que ça va se terminer par un formatage ce bazard!\nModifié par ekim55 le 14/05/2010 à 15:00\nEssaie cette commande mais je ne suis pas sûr que ca va fonctionné. Redémarre de nouveau en tapotant F8, choisis réparer votre ordinateur et enter, suis les instructions...., choisis invite des commandes, tape: bootcfg /rebuild et enter.\nLa commande n'est pas reconnue... une idée de pkoi?\nExcuse-moi, la commande était pour XP. Essaie plutôt celui-ci --> bootrec /FixMbr et enter.\n14 mai 2010 à 15:12\nLa commande a bien fonctionnée, ça m'a noté "opération réussie", mais là il tourne toujours sans arriver à quoi que ce soit...\n14 mai 2010 à 15:32\nEssaie --> bootrec /Fixboot\nRien non plus.. Merci quand même\nMerci pour le coup de main, mais j'ai fini par sauvegarder les données via linux et formater... plus simple.\nMon ordinateur fonctionne en sans echec mais laggue en normal\nPb PC ecran bleu demarre mode sans echec\nPc qui démarre "mode sans echec"


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Quad Lock, le support téléphone pour voyager serein en moto – Le Tuyo\nUne moto ne sert pas seulement à se faufiler entre les voitures en milieu urbain et ainsi éviter les ralentissements. Être motard, c’est un état d’esprit, une façon de vivre et une certaine forme de liberté qui s’apprécient encore plus pendant les voyages. Durant ceux-ci, il est recommandé d’utiliser un système de guidage par satellite. Plutôt qu’un GPS traditionnel, beaucoup préfèrent utiliser une appli mobile et un support téléphone pour moto. Comment bien choisir ce dernier ?\nPourquoi une appli mobile plutôt qu’un GPS ?\nVous aimez enfourcher votre bécane pour voyager à travers la France ou toute l’Europe ? Avaler du bitume sur des routes sinueuses ? Découvrir de nouveaux espaces ?\nLe poids et l’encombrement du matériel que vous pouvez alors emporter durant votre périple sur votre routière, votre GT, votre roadster ou votre cruiser sont forcément très limités. Parce que vous ne pouvez prendre que le strict nécessaire, pourquoi s’encombrer inutilement avec un équipement qui fait doublon ?\nC’est la raison pour laquelle le nombre de motards utilisant encore un GPS traditionnel est particulièrement restreint. Aujourd’hui, la majorité préfère largement télécharger une application mobile pour se guider à travers la France et toute l’Europe. En effet, elles offrent des performances au moins équivalentes, sans entraîner de surpoids sur la moto.\nQuels sont les critères clefs pour trouver le support moto idéal ?\nLa problématique quand on souhaite utiliser son téléphone portable comme GPS sur une moto, c’est qu’il faut se doter d’un équipement adapté pour l’accrocher au guidon ou au rétroviseur de manière sécurisée. Cet accessoire, c’est un support téléphone pour moto. Pour partir en voyage sans mauvaise surprise en cours de route, il est toutefois préférable de bien le choisir.\nEn effet, si l’on trouve de très nombreux modèles sur le marché, votre support téléphone pour moto doit remplir un certain nombre de critères clefs :\ncompatibilité à votre mobile : cela peut couler de source, mais c’est loin d’être toujours le cas. Ce n’est pas à votre téléphone de s’adapter au support moto mais bien l’inverse. Veillez donc à choisir un équipement qui s’adapte facilement à tous les smartphones car il est fort probable que vous en changiez d’ici 2 à 3 ans ;\ncompatibilité avec votre moto grâce à la possibilité de le fixer aussi bien sur le guidon de votre sportive GT que sur le rétroviseur de votre Bonneville Speedmaster ;\nrobustesse de la fixation : la solidité de la fixation est un point essentiel. En effet, votre téléphone portable va être soumis à rude épreuve, en particulier si vous roulez sur des voies rapides. Même en milieu urbain, à 30 km heure, il faut penser qu’il y a de très nombreuses vibrations. Cela peut être par exemple en raison d’un asphalte dégradé, de la présence de nids de poule ou de bandes rugueuses pour faire ralentir ou tout simplement parce que la rue est pavée. La fixation doit donc être particulièrement robuste, sans toutefois laisser de traces sur votre guidon ou sur votre rétroviseur ;\nvol à l’arraché : le problème quand il y a quelque chose de visible sur une moto, c’est le vol à l’arraché. C’est d’autant plus problématique si vous êtes dans une ville que vous ne connaissez pas, voire à l’étranger. Pour éviter d’avoir sans cesse à surveiller son smartphone quand vous êtes à l’arrêt en ville, il faut donc que le support téléphone que vous avez choisi soit pensé pour résister aux tentatives de vol à l’arraché.\nQuad Lock, le support moto qui remplit toutes les conditions\nEn matière de support téléphone pour moto, l’offre est particulièrement vaste. Toutefois, si vous êtes exigeant et que vous souhaitez que votre futur équipement remplisse chacune des conditions précédemment citées, votre choix va rapidement se restreindre à un et un seul dispositif, celui proposé par Quad Lock (découvrez les chez Myphonestore).\nCe n’est en effet pas un hasard si le support moto Quad Lock est celui qui est plébiscité par les motards. Celui-ci remplit tous les critères indispensables pour partir en voyage en moto, ou tout simplement pour une utilisation au quotidien :\nune fixation brevetée : le principal risque pour un téléphone portable, c’est évidemment qu’il tombe ou qu’il soit volé. Pour éviter de telles situations, Quad Lock a développé un système unique. Celui-ci se compose d’une coque avec un système de verrouillage et d’une partie complémentaire qui se trouve sur le support. Pour fixer le téléphone au support, il faut emboîter les deux parties et effectuer un quart de tour. Dès lors, il y a un clic qui se fait entendre et qui précise que le verrouillage a bien eu lieu. Pour déverrouiller le smartphone, il faut faire l’opération en sens inverse après avoir effectué une légère pression. Ce déverrouillage en deux temps rend impossible tout décrochement intempestif ;\nun grand nombre de coques pour une compatibilité parfaite ;\nune fixation robuste, mais qui n’endommage pas le véhicule.


Division de nombres décimaux (1,1 à 1,9) -- Facile (D)\nBienvenue sur La fiche d'exercices de maths Division de nombres décimaux (1,1 à 1,9) -- Facile (D) de la page dédiée aux Fiches d'Exercices sur les Nombres Décimaux et Pourcentages de MathsLibres.com. Cette fiche d'exercices de mathématiques a été créée 2013-06-10 et a été visionnée 1 fois cette semaine et 13 fois ce mois-ci. Vous pouvez l'imprimer, la télécharger, ou la sauvegarder et l'utiliser dans votre salle de classe, école à la maison ou tout autre environnement éducatif pour aider quelqu'un à apprendre les mathématiques.\nUtilisez les boutons plus bas pour imprimer, ouvrir, ou télécharger la version PDF de la fiche d'exercices de mathématiques Division de nombres décimaux (1,1 à 1,9) -- Facile (D). La taille du fichier PDF est de 36860 bytes. Des images de prévisualisation de la première et de la deuxième page sont montrées. S'il y a d'autres versions de cette fiche d'exercices, celles-ci seront disponibles en dessous des images de prévisualisation. Pour plus de contenu similaire, utilisez la barre de recherches pour rechercher l'un ou plusieurs de ces termes clés: decimaux, maths, mathématiques, division; Nombres Décimaux et Pourcentages\nDivision de nombres décimaux (1,1 à 1,9) -- Facile (D) page 1\nDivision de nombres décimaux (1,1 à 1,9) -- Facile (D) page 2


Trophée Pyrénéen 2014 - Noah Cardona remporte la finale et Yannick Duteil le Trophée ! - Tribal Zine - Bike Trials Website Number 1\nUn trial de rêve en bord de mer, c’est que ce que proposait le BikeTrial 66 aux compétiteurs pyrénéens ce dimanche pour finir en beauté l’édition 2014 du trophée régional. Comme chaque année l’organisation soutenue par des autorités locales très impliquées a dessiné un tracé de qualité et varié, utilisant le mobilier urbain du front de mer agrémenté de gros obstacles rapportés mais aussi - et surtout - ses magnifiques rochers particulièrement techniques.\nLe jeune Montpelliérain Noah Cardona (Ozonys) réalise le meilleur premier tour (6pt) et maintient son effort sur les deux autres tours pour parvenir à s’imposer devant le leader de l’épreuve Yannick Duteil. Le pilote du Bike Tarn Sud vainqueur des trois précédentes manches décroche toutefois le général élite. Les deux pilotes sont rejoints sur le podium par le jeune Espagnol Ferran Granollers (Kabra), auteur du meilleur score du jour à 5pt.\nDans les autres catégories, cette finale est remportée par Damien Fabre (17 ans et +), Axel Cau (16-17-18 ans), Johan Fleury (14-15-16 ans), Adrien Valette (12-13-14 ans), Armand Boussuge (10-11-12 ans), Léon Oulie (9-10 ans), Titouan Jamain Level (8 ans et +), Manon Basseville (Féminines) et Olivier Jamain (Gentlemen). A noter dans la catégorie rouge normalement réservée aux pilotes de plus de 17 ans la présence du jeune prodige espagnol de 11 ans Alan Rovira, vainqueur l’an dernier des Jeux Mondiaux de la Jeunesse UCI catégorie Poussins, qui se hisse sur la troisième place du podium ! Les résultats complets de Banyuls 2014 ci-dessous.\nLes vainqueurs de ce Trophée Pyrénéen 2014 de Bike Trial sont : Yannick Duteil (Elite), Damien Fabre (17 ans et +), Axel Cau (16-17-18 ans), Maxime Thézard (14-15-16 ans), Raphaël Pailhe (12-13-14 ans), Armand Boussuge (10-11-12 ans), Léo Cassu (9-10 ans), Titouan Jamain Level (8 ans et +), Océane Sébastien (Féminines) et Olivier Jamain (Gentlemen). Les classements complets ci-dessous, suivis de quelques photos de l’épreuve (Crédit-photos : Noah Cardonah, Dominique Thézard, Cécile Sébastien / Trophée Pyrénéen Bike Trial)\nPer la seconda prova di Coppa Italia Trial, ci si è ritrovati al “campo scuola bosco Battù” di Lazzate, tempio del trial sia a motore, che ovviamente anche di quello a pedali. L’ospite d’onore, Gilles Coustellier, ha dato una lezione di trial...\n7628478 depuis le début


TripAdvisor | Visitez les principaux sites touristiques de Londres et visitez le musée Charles Dickens | Angleterre\nVisitez les principaux sites touristiques de Londres et visitez le musée Charles Dickens – avec des avis impartiaux\nVisitez les principaux sites touristiques de Londres et visitez le musée Charles Dickens\nExplorez les 20 monuments les plus célèbres de Londres dans le monde lors d’une visite guidée de 5 heures à Londres, puis visitez le célèbre musée Charles Dickens et découvrez l’un des meilleurs écrivains de l’histoire.\nCommencez par une visite à pied de l’histoire, de la culture et des légendes de l’une des villes les plus aimées d’Europe. Traversez le parc verdoyant jusqu'au palais de Buckingham et assistez à la célèbre cérémonie de la relève de la garde. Rendez-vous à Westminster, voir Downing Street, l'abbaye de Westminster, Big Ben et le Parlement. Rendez-vous dans le quartier de London Bridge pour voir le Globe Theatre de Shakespeare, le HMS Belfast, le Tower Bridge et la Tour de Londres.\nAprès votre visite, dirigez-vous au musée Charles Dickens et plongez dans l’histoire de l’un des meilleurs écrivains au monde. C'est à 48 Doughty Street, la maison londonienne de Charles Dickens, que l'auteur a écrit Oliver Twist, The Pickwick Papers et Nicholas Nickleby. C’est là qu’il a acquis sa renommée internationale en tant que l’un des plus grands conteurs du monde.\nArrêt à: Westminster, Victoria Street at Parliament Square, Londres SW1P 3PA Angleterre\nArrêt à: London Bridge, Londres SE1 9DD Angleterre\nGreen Park Station, Piccadilly, London W1J 9DZ, Royaume-Uni\nBillet au musée Charles Dickens\nVeuillez apporter une carte Oyster ou une carte de voyage d'au moins 5 £ (2 manèges)\nPatrick L a écrit un avis le nov. 2019\nSaint Cyr l'Ecole, France934 contributions140 votes utiles\nJolie musée à Londres . Dans une jolie bâtisse. Un restaurant salon de thé à disposition et une boutique. Accueil sympathique petit prix . Bravo\nreka2002 a écrit un avis le août 2019\nMantes-la-Jolie, France14 contributions5 votes utiles\nSuper visite ce petit musée vaut le détour, une véritable immersion dans une maison victorienne. Visite très typique et en prime un bonus avec possibilité de prendre une photo avec un couvre-chef victorien so cut...\nSarah F a écrit un avis le août 2019\nUn moment intéressant, agréable, paisible. Là visite guidée est très instructive. Cette maison n'a été habitée par l'écrivain que pendant 2 ans et demi mais on y trouve le bureau sur lequel il a écrit pendant des années, ses bibliothèques etc... Passionnant !\nCode produit : 75760P56


UTOP 2018, le LFT organise et court ! – Éducation Physique et Sportive\nUTOP 2018, le LFT organise et court !\nBy Équipe EPS on 20 mai 2018\nLes weekends du 6 et 13 mai 2018, l’ultra trail des hauts plateaux (UTOP) fêtait sa 10ème édition.\nLe LFT, partenaire de l’évènement, proposait pour la 4ème année consécutive deux formats de courses spécialement adaptés pour les écoliers (le Zaza Trail), les collégiens et les lycéens (le Fun Run). Ainsi, le dimanche 13 mai, 490 coureurs, 220 sur le Fun Run et 270 sur le Zaza trail se sont retrouvés sur les collines d’Ambatobe.\nLa particularité de cette édition 2018 tenait au fait que, pour la 1ère fois, les élèves du Bureau d’AS participaient pleinement à l’organisation. Nous avions ainsi des élèves mobilisés sur le versant de la course comme sur celui de l’organisation. Une occasion supplémentaire de cerner les enjeux de l’engagement associatif.\nL’album photo des courses et de l’évènement est visible sur notre page FaceBook de l’AS à l’adresse suivante: UTOP – 13 mai 2018\nFaire l’expérience du partage\nArrivée en équipe sur le Zaza Trail !\nCourir en équipe ou en famille\nDédié aux plus jeunes, le Zaza Trail impose de courir en famille ou à minima d’associer un adulte à un enfant pour former une équipe, cette équipe pouvant aller jusqu’à 6 (2 adultes et 4 enfants). La course débute, se court et se termine ensemble. L’équipe n’accède au classement qu’à la condition de passer la ligne d’arrivée liée les uns aux autres.\nCourir avec les petits et les grands, filles et garçons réunis\nLe Fun Run réunit dans une même course tous les coureurs et coureuses de 12 à 18 ans et démontre encore une fois que cette formule apporte à la compétition une dimension supplémentaire de partage et de rencontre au delà des ages et des genres.\nLe Label UTOP, sous-lequel ces 2 courses sont organisées par le LFT, offre une occasion particulière de quitter le cercle du LFT pour accueillir des coureurs et coureuses des villages alentours et des établissements malgaches de Tananarive. Moment de compétition certes mais également de partage dans l’effort, l’entre-aide et le plaisir de se retrouver autour d’un évènement marquant.\nS’impliquer en équipe pour organiser\nQue ce soit sur les phases de préparation ou sur le jour de l’évènement, les jeunes organisateurs du Bureau AS ont pu expérimenter le travail d’équipe au sein de petits collectifs liés aux rôles à tenir. Ainsi nous avons eu des élèves chargés:\nde créer les listes d’inscription et d’affecter puis distribuer les dossards\nd’ orienter, sécuriser, ravitailler\nde prendre des photos et vidéos\nde traiter puis publier ces images\nde faire fonctionner les logiciels de classement des coureurs à l’arrivée\nFaire l’expérience de l’effort en nature\nTraversées des rizières verdoyantes !\nLe tracé proposé pour les 2 courses (1 boucle pour le Zaza trail et sur 2 pour le Fun Run) prévoyaient d’engager les coureurs sur un authentique terrain de course nature au cœur des magnifiques paysages caractéristiques des hautes terres Malgaches.\nLes coureurs évoluaient ainsi pour moins de 400 m sur des secteurs pavés ou bitumés, tout le reste se trouvant en sentiers, pistes, rizières, sous-bois pour 250m de dénivelé positif et 6 km sur le Zaza Trail (12 kms sur le Fun Run).\nExpérience donc des sentiers étroits, des pentes raides, des passages de terre, des hautes herbes: les coureurs non préparés ont compris un peu tardivement ce qu’était une course nature mails ils ne l’oublieront pas !\nProlonger les formations des élèves\nNous sommes au cœur des politiques sportives de pleine nature et de la formation des élèves du réseau français de Tananarive. En effet, comme pour la plupart des évènements sportifs programmés au lycée Français de Tananarive, ces 2 courses sont connectées aux enseignements et formations dispensés dans le 1er degré au sein des 4 École Primaires Françaises mais également au collège et au lycée.\nDes cycles d’enseignement, complétés par l’investissement à l’Association Sportive permettent aux élèves du CE2 à la terminale de découvrir et de développer des compétences dans le domaine des activités de pleine nature:\nCycles d’enseignement de course ou de randonnée sportive en pleine nature dans les écoles A, C et D\nCycles d’enseignement de course et de randonnée sportive en EPS au LFT\nSection AS de randonnée trail au LFT\nL’activité randonnée trail est présente jusqu’au niveau terminale puisque nous la retrouvons dans l’un des ensembles certificatifs du baccalauréat.\nDimension sociale et citoyenne\nAvec l’implication des élèves du Bureau de l’AS (BAS), le travail effectué dans les différents rôles à tenir en terme d’organisation et de couverture médiatique ont pu y trouver un prolongement très concret.\nL’équipe EPS du Lycée Français remercie très chaleureusement:\nles organisateurs de l’UTOP pour leur soutien logistique et leur disponibilité alors que les grands formats de course les avaient pour le moins sollicités le week-end précédent\nles bénévoles adultes (pour la plupart des professeurs des écoles des 4 EPF) pour leur engagement sans faille le jour de la course\nLe classement du Zaza Trail 2018\nLe classement du Fun Run 2018\nPublished in Bureau de l'AS and Évènements\nMore from Bureau de l'ASMore posts in Bureau de l'AS »\nOpen Natation 2019\nEngagement de l’AS dans le cadre de la journée internationale de la femme\nMore from ÉvènementsMore posts in Évènements »\n1er tournoi de rugby pour le cycle 3 au LFT\n1er Open de Tennis de Table, une belle participation !