LE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS DE PLUS DE DEUX ANS - PDF Téléchargement Gratuit\nLE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS DE PLUS DE DEUX ANS\nDownload "LE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS DE PLUS DE DEUX ANS"\n1 Juin 2014 LE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS DE PLUS DE DEUX ANS Manuel pratique Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment 2 rue Béranger PARIS\n2 SOMMAIRE 1 LES LOCAUX D HABITATION CONCERNES LES LOCAUX A USAGE D HABITATION Les locaux à usage d habitation Les dépendances usuelles de ces locaux Les parties communes des immeubles collectifs et équipements communs de lotissements Les établissements d hébergement Les logements de fonction LES LOCAUX AFFECTES PARTIELLEMENT A L HABITATION Les locaux privatifs Les établissements divers L usage autre que l habitation : TAUX NORMAL LES TRAVAUX CONCERNES LES TRAVAUX RELEVANT DE LA TVA A TAUX INTERMEDIAIRE OU A TAUX REDUIT Les prestations de main-d œuvre (10 % ou 5,5 %) Les matières premières et fournitures (10 % et 5,5 %) Les éléments d équipement au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les travaux en extérieur au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les travaux sur réseaux au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les prestations d études et de suivi au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les travaux d entretien, de désinfection et de dépannage au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les travaux d amélioration de la qualité énergétique au TAUX REDUIT de 5,5 % Les travaux indissociablement liés aux travaux de la qualité énergétique au TAUX REDUIT de 5,5 % Les travaux d urgence et les logements de moins de deux ans au TAUX INTERMEDIAIRE La transformation en logement d un local Equipements pour personnes handicapées LES TRAVAUX ET EQUIPEMENTS RELEVANT DE LA TVA AU TAUX NORMAL L immeuble refait à neuf Les travaux augmentant la surface de plancher des locaux existants L appréciation sur deux ans Les travaux de surélévation et les additions de construction Les espaces verts au TAUX NORMAL Les installations sportives/de détente Les travaux de raccordement aux réseaux publics au TAUX NORMAL Les prestations d études au TAUX NORMAL Les équipements et prestations relevant du TAUX NORMAL LES MODALITES DIVERSES D APPLICATION LES BENEFICIAIRES Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n3 La qualité du client La sous-traitance LES ATTESTATIONS Les caractéristiques de l attestation La date limite de remise de l attestation Les modèles d attestation La responsabilité du contenu des attestations La conservation des attestations ANNEXES Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n4 Ce document a pour objectif de vous aider à l application de la TVA pour les travaux dans les logements de plus de deux ans. Il comporte de nombreux exemples mais ne peut pas être exhaustif. Il comprend, en fin de document, une table alphabétique facilitant une recherche par mots clés. Ce manuel fait le point sur les règles d application de la TVA en 2014 en intégrant le taux intermédiaire de 10 % et le taux réduit de 5,5 % pour la rénovation énergétique. MISE EN GARDE : Le bénéfice du taux réduit de TVA est subordonné au cumul des conditions examinées ci-après : local à usage d habitation de plus de deux ans ; travaux d amélioration, de transformation, d aménagement et d entretien réalisés par une entreprise ; remise d une attestation par le client. Le taux normal de 20% s applique aux travaux de remise à neuf d un immeuble, aux agrandissements, aux surélévations Le taux réduit vise le taux de TVA de 5,5%, le taux intermédiaire le taux de TVA de 10% et le taux normal vise le taux de TVA de 20%. Il peut être indiqué «TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT», la nature des travaux déterminant le taux applicable. 1 LES LOCAUX D HABITATION CONCERNES Qu il s agisse du TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % ou du TAUX REDUIT de 5,5 %, ne sont concernés que les travaux effectués dans les locaux à usage d habitation à l issue des travaux et achevés depuis plus de deux ans. Les locaux doivent être achevés depuis plus de deux ans à la date de commencement des travaux. Quels sont les locaux pouvant bénéficier du TAUX INTERMEDIAIRE ou du TAUX REDUIT? 1.1. LES LOCAUX A USAGE D HABITATION Les locaux à usage d habitation 1 Divers types de locaux : les maisons individuelles ; les logements situés dans les immeubles collectifs (à partir de deux locaux dont au moins un à usage d habitation et charges réparties entre au moins deux utilisateurs distincts) ; dans certaines conditions, les établissements d hébergement. 2 Diverses occupations des locaux : les résidences principales ou secondaires ; les locaux nus ou meublés 1 ; les locaux occupés ou vacants. 3 Mais aussi, des locaux d habitation atypiques : habitations légères et préfabriquées (ex. : mobil homes) si imposées à la taxe d habitation ; péniches utilisées en un point fixe et imposées à la taxe d habitation Les dépendances usuelles de ces locaux 4 Loggias, balcons, terrasses, caves, greniers, garages privatifs 1, emplacements de stationnement, cours d immeubles 1 TAUX NORMAL : les locaux exploités à titre commercial dont la location n est pas exonérée de TVA (ex : hôtel). Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n5 5 ATTENTION : Ne sont pas des dépendances usuelles (donc TAUX NORMAL) : les bâtiments à usage agricole ; les serres, pigeonniers, écuries, granges et autres communs ; les chapelles des châteaux et autres dépendances «hors normes». Mais, TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT si l usage effectif du bâtiment le rend dépendance usuelle. ex : l ancienne grange utilisée comme garage Les parties communes des immeubles collectifs et équipements communs de lotissements 6 La proportion de locaux affectés à l habitation est appréciée par le propriétaire, le syndic ou l administrateur de biens ; elle détermine le taux de TVA pour les parties communes et les équipements communs des lotissements. 7 Dépendances : Les travaux des parties communes des dépendances sont au même taux que celui dont bénéficie leur local de rattachement. 8 Equipements communs de lotissements Pour les voiries et les réseaux des lotissements, les mêmes règles de proportion des locaux s appliquent. Le délai de deux ans est décompté à partir de la date d achèvement de la première construction habitable (hors maison témoin). 9 Immeubles collectifs à usage exclusif ou principal d habitation ou comportant au moins 50 % de locaux à usage d habitation : TAUX INTERMEDIAIRE pour l ensemble des travaux réalisés sur les parties communes ou TAUX REDUIT pour la rénovation énergétique. 10 Immeubles collectifs affectés à moins de 50 % à l habitation : TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT et TAUX NORMAL selon l usage d habitation ou non, réparti selon les millièmes ou selon la répartition des charges communes si l immeuble n est pas en copropriété. Le propriétaire, le syndic ou l administrateur de biens remet à l entreprise prestataire une attestation permettant de ventiler la part de travaux des parties communes relevant de la TVA au TAUX INTERMEDIAIRE ou au TAUX REDUIT (locaux affectés à l habitation) et la part de travaux relevant de la TVA au TAUX NORMAL (locaux affectés principalement ou exclusivement à une activité) Les établissements d hébergement 11 Les établissements d hébergement : l hébergement en est l objet prépondérant si ce n est exclusif : TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT, sauf pour les établissements exploités à titre commercial (hôtels, ) et sauf ceux offrant un accueil de jour uniquement. 12 Chambres d hôtes, gîtes ruraux, résidences de tourisme, pensions de famille, colonies, centres de vacances (sauf si activité professionnelle ou relevant de la TVA). 13 Résidences universitaires ou étudiantes. 14 Logements-foyers pour jeunes travailleurs. 15 Etablissements d accueil des personnes âgées : maisons de retraite, maisons d accueil pour personnes âgées dépendantes (MAPAD), maisons d accueil rurales de personnes âgées (MARPA), unités de long ou moyen séjour, maisons de convalescence, 1 TAUX NORMAL : les garages ou emplacements de stationnement exploités à titre professionnel, lorsque les travaux sont à la charge de la personne qui les exploite ainsi. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n6 16 Etablissements psychiatriques consacrés à l hébergement durable où l assistance médicale est l accessoire indispensable, établissements de soins de suite, de réadaptation et de rééducation. 17 Foyers d hébergement d enfants, adolescents ou adultes, handicapés ou confrontés à des problèmes sociaux y compris les orphelinats. Exemples : maisons d accueil spécialisées, maisons d enfants à caractère sanitaire, pouponnières à caractère sanitaire, maisons d enfants à caractère social, foyers de l aide sociale à l enfance, centres d hébergement et de réadaptation sociale, foyers de vie pour adultes handicapés 18 Mais, les crèches et autres établissements ne proposant que l accueil de jour n ont pas pour vocation principale l hébergement (travaux au TAUX NORMAL). 19 ATTENTION : Les travaux dans les parties communes de ces structures et d autres structures non visées sont au TAUX NORMAL. Exemple : réfection de la toiture d un hôpital comportant une unité long séjour et des services de médecine. TAUX NORMAL : installations, équipements médicaux, matériels de soins spécifiques, sauf texte particulier différent Les logements de fonction 20 Les logements de fonction sont les logements mis à disposition, gratuitement ou non, de personnes en raison des obligations découlant de leur fonction (Ex. : logement du gardien d entreprise, d un mandataire social). 21 Logement de fonction situé dans un immeuble indépendant du bâtiment administratif ou professionnel : TAUX INTERMEDIAIRE sur l ensemble des travaux, si la part des locaux affectés exclusivement à l habitation est au moins de 50 % y compris sur les travaux réalisés dans les locaux affectés, le cas échéant, à des missions liées à l activité (réception du public, missions de représentation ) ou TAUX REDUIT pour la rénovation énergétique. 22 Logement de fonction faisant partie du bâtiment administratif ou professionnel : TAUX INTERMEDIAIRE pour l ensemble des travaux si la part des locaux affectée exclusivement à l habitation est supérieure à 50 % ou TAUX REDUIT pour la rénovation énergétique ; TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT si la part privative est inférieure à 50 % de la superficie des locaux pour les travaux réalisés dans les pièces du local affecté à l habitation, et TAUX NORMAL pour les travaux qui portent uniquement sur les locaux affectés à l activité administrative ou professionnelle LES LOCAUX AFFECTES PARTIELLEMENT A L HABITATION Les locaux privatifs 23 Dans une maison individuelle ou dans un appartement, les locaux sont parfois affectés pour partie à usage professionnel, commercial ou administratif. Ex : une maison individuelle à un étage dont le rez-de-chaussée, donnant accès aux locaux d habitation est à usage commercial ; un appartement dont certaines pièces sont affectées à l exercice d une profession libérale (médecin, ). S ils sont principalement, c est-à-dire pour au moins 50 % de la surface totale, affectés à un usage d habitation TAUX INTERMEDIAIRE pour l ensemble des travaux sur ces locaux ou TAUX REDUIT pour la rénovation énergétique. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n7 ATTENTION : La proportion de 50 % est appréciée indépendamment de la surface des éventuelles dépendances. Si le local est affecté pour plus de 50 % à un usage autre que l habitation TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT pour les travaux dans les pièces du local affectées exclusivement à l habitation Les établissements divers 24 Certains établissements ont une activité principale autre que l hébergement mais assurent de façon permanente un hébergement des personnes : 25 Etablissements scolaires publics ou privés avec internats. 26 Etablissements d éducation spéciale pour l enfance et la jeunesse handicapée, tels que : établissements d éducation spéciale pour enfants et adolescents déficients mentaux : instituts médico-éducatif (IME), instituts médico-pédagogiques (IMP), instituts médicoprofessionnels (IMPro) ; établissements d éducation spéciale pour enfants et adolescents polyhandicapés ; établissements d éducation spéciale pour enfants atteints de troubles du comportement : instituts thérapeutiques éducatifs et pédagogiques (ITEP) ; établissements d éducation spéciale pour enfants atteints de déficiences motrices : instituts d éducation sensorielle ; établissements d éducation spéciale pour enfants déficients, visuels et/ou auditifs. 27 Etablissements des congrégations religieuses : couvents, monastères. 28 Casernes militaires, de gendarmerie ou de pompiers. 29 Etablissements pénitentiaires. 30 Etablissements relevant de la protection judiciaire de la jeunesse (sauf centres d actions éducatives réservés à l accueil de jour). 31 PRINCIPE : Les travaux relèvent du TAUX NORMAL de la TVA. EXCEPTION : TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT applicable aux travaux afférents aux locaux affectés à l hébergement, dès lors que l activité d hébergement n est pas soumise à la TVA (chambres, dortoirs, cellules, sanitaires). Les travaux réalisés dans les autres pièces affectées à titre principal à l usage des personnes hébergées peuvent être au TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT : Exemples : cuisines, cantines, réfectoires, dès lors que les repas sont servis à plus de 50 % aux personnes hébergées ; salles de repos, à l exclusion des installations sportives. Mais le TAUX NORMAL s applique aux travaux dans les locaux qui ne sont pas affectés à l hébergement : salles de classes, lieux de cultes, locaux affectés à l exercice d une activité administrative, commerciale ou agricole, et également les installations sportives. TAUX NORMAL également pour les parties communes ou équipements communs L usage autre que l habitation : TAUX NORMAL 32 Sont au TAUX NORMAL les travaux dans les locaux exclusivement affectés à une activité professionnelle, commerciale, industrielle, agricole ou administrative : 33 Locaux à usage de bureaux, ou pour une activité administrative en règle générale. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n8 34 Locaux pour l exercice d une profession libérale, commerciale, industrielle, artisanale, magasins, ateliers, usines, centres d aide par le travail ou ateliers protégés, sans locaux d hébergement. 35 Locaux dont la vocation est l hébergement et faisant l objet d une exploitation à titre commercial, c est-à-dire non exonérée de TVA : hôtel en particulier, même si l exploitant bénéficie de la franchise. 36 Locaux autres que d habitation gérés par une association ou autre organisme sans but lucratif. 37 Hôpitaux, cliniques, établissements de soins. 38 ATTENTION : Les «maisons des parents» ou bâtiments séparés hébergeant les familles d enfants hospitalisés peuvent bénéficier du TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT. Pour les unités de long ou moyen séjour, les établissements psychiatriques, voir 15 et 16. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n9 2 LES TRAVAUX CONCERNES En résumé : TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % pour les travaux d amélioration, de transformation, d aménagement et d entretien, TAUX REDUIT de 5,5 % pour les travaux d amélioration de la performance énergétique et les travaux indissociablement liés, TAUX NORMAL de 20% pour les travaux de construction ou de reconstruction (immeubles neufs ou travaux concourant à la production d un immeuble neuf) et les travaux sur espaces verts LES TRAVAUX RELEVANT DE LA TVA A TAUX INTERMEDIAIRE OU A TAUX REDUIT Travaux d amélioration, de transformation, d aménagement et d entretien Les prestations de main-d œuvre (10 % ou 5,5 %) 39 Les prestations de main-d œuvre liées à l exécution de travaux immobiliers («la pose»). 40 TAUX NORMAL : les autres prestations de main d œuvre non liées à des travaux de nature immobilière (notamment pose ou intervention sur les appareils électroménagers, les meubles meublants ). 41 Si un client achète lui-même les matières premières, les fournitures, seule la main-d œuvre facturée par l entreprise qui assure les travaux est au TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT. 42 Frais de déplacement, frais d installation du chantier (échafaudages, nacelles, lignes de vie, ) : TAUX INTERMEDIAIRE/TAUX REDUIT : frais de déplacement compris dans une prestation de travaux relevant du même taux de TVA. Si les travaux sont passibles de taux différents (5,5 % et 10 %) et font l objet d une facturation globale forfaitaire, une ventilation des recettes correspondant à chaque taux (de façon simple et économiquement réaliste) permet d appliquer, selon cette ventilation, les deux taux. Si cela n est pas possible, le TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % s applique. TAUX NORMAL : frais de déplacement facturés isolément sans la réalisation de travaux Les matières premières et fournitures (10 % et 5,5 %) Les matières premières et fournitures nécessaires à la réalisation des travaux éligibles et facturés par l entreprise prestataire. Elles ne sont au TAUX REDUIT de 5,5 % que si elles participent aux travaux d amélioration de la qualité énergétique, voir ci-dessous. 43 Matières premières : matières ou produits indispensables à la réalisation des travaux dont l utilisation nécessite un façonnage, une transformation ou une adaptation préalable ou qui disparaissent une fois les travaux réalisés. Quelques exemples : 44 Les matériaux utilisés pour l exécution des travaux béton, ciment, briques, plaques de plâtre ; bois ; laine de verre, plastiques alvéolaires ; tuiles, ardoises ou autres matériaux de couverture. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n10 45 Les revêtements de sols (pose ou dépose) carrelage ; parquet (décapage, ponçage, vitrification, ) ; moquette ; linoléum. 46 Les revêtements de murs (pose ou dépose) carrelage mural ; faïence dans une cuisine ou une salle de bains ; papiers peints ; tissus muraux ; peinture ; lambris, 47 Les corniches et moulures posées sur plafonds, murs, portes, 48 Les produits de traitement Préventif ; Curatif. 49 Fournitures : pièces de faibles valeurs nécessaires pour effectuer les travaux de pose, de raccordement Quelques exemples : Joints ; vis, boulons ; tuyaux ; fils électriques ou téléphoniques, Les éléments d équipement au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Les éléments d équipements relèvent du TAUX INTERMEDIAIRE de la TVA lorsqu ils sont fournis et facturés par l entreprise prestataire (toutes autres conditions remplies par ailleurs). Sauf les éléments d équipements relevant du taux de 5,5 %. 50 Equipements de chauffage, de production d eau chaude, de ventilations fixes cuves à fioul, citernes à gaz, pompes à chaleur 1 installées dans une maison individuelle ou à l intérieur d un appartement 2, y compris gîtes ruraux et chambres d hôtes ; chaudières ou ensemble des éléments constitutifs d une chaudière : brûleur, échangeur, chambre de combustion, bloc d allumage, injecteur, mécanisme de régulation installés dans une maison individuelle ou à l intérieur d un appartement 2, y compris gites ruraux et chambres d hôtes ; ventilateurs fixes, humidificateurs, déshumidificateurs, aérateurs et extracteurs ; adoucisseurs d eaux fixes ; osmoseur ; 1 TAUX NORMAL : pompes à chaleur air/air. 2 TAUX NORMAL : ces équipements installés dans un immeuble collectif pour un usage commun (mais pose à TAUX INTERMEDIAIRE). Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n11 unités d aspiration centralisée ; appareils fixes de chauffage : poêles à bois, à charbon ou au fioul reliés par un tuyau fixe de branchement au conduit de cheminées ou aux canalisations de conduite d énergie, radiateurs et convecteurs fixes ; cuisinières à bois : cuisinières à bois utilisées comme mode de chauffage central et de production d eau chaude, raccordées à l installation principale, et facturées dans le cadre d une prestation de travaux ; cheminées, inserts, foyers fermés (habillages en pierre, poutre en bois, boisseaux), sorties de toits, accélérateurs de cheminées avec récupérateur de chaleur ayant un caractère fixe ; chauffe-eau, ballons d eau chaude. 51 Equipements de production d énergie utilisant une énergie renouvelable : microcentrales photovoltaïques, éoliennes, capteurs solaires Installation de panneaux photovoltaïques : taux réduit pour les installations réalisées pour une électricité intégralement autoconsommée ; taux réduit pour les installations dont la puissance installée n excède pas 3Kwc (seuil apprécié par logement en cas d immeuble collectif) y compris en cas de contrat d achat de l énergie si le consommateur ne revendique pas sa qualité de producteurconsommateur assujetti à la TVA. En cas d immeuble collectif, l attestation est adaptée pour mentionner que le seuil de 3 Kwc n est pas dépassé par logement (ou attestation annexe). 52 Equipements de cuisine, de salles de bains et de rangement TAUX INTERMEDIAIRE : fourniture et pose des équipements de cuisine ou de salle de bains qui s encastrent ou s incorporent au bâti et qui ne restent pas à l état d éléments dont le désassemblage serait possible sans détériorer le bâti ou le meuble. Rechercher la réunion de trois conditions : l incorporation des équipements au bâti ; les équipements mis en œuvre font partie d une installation complète ; l adaptation des équipements à la configuration des locaux. Dans ces conditions, TAUX INTERMEDIAIRE pour : plans de travail de cuisine, contours de lavabos de salle de bains, quels que soient les matériaux en bois, granit, marbre, carrelage, etc ; meubles situés sous ces plans de travail dès lors que leur fond est découpé pour les besoins des conduites d alimentation ; rangements : étagères, placards muraux, dressings, spécialement adaptés à leur emplacement et solidairement fixés à l immeuble ; miroirs encastrés au mur. TAUX INTERMEDIAIRE pour éléments isolés installés en remplacement d éléments usagés ou défectueux relevant du taux réduit (exemple : portes et rayonnages des placards ou bibliothèques sur mesure). Mais TAUX NORMAL pour pose partielle d une cuisine, notamment lorsque le client réalise lui-même une partie de la pose de sa cuisine. Idem pour les équipements de salle de bains et de rangement. 53 Equipements sanitaires baignoires, bacs à douche, cabines de douche, pare-douches, Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n12 baignoires à remous, sauna ou hammam incorporés à une installation de douche, pièce de l habitation transformée en sauna 1 ; lavabos, éviers, bidets, WC, chasses d eau, robinets, mitigeurs, mélangeurs, poignées et flexibles de douche. De façon spécifique, par texte spécial, le TAUX REDUIT de 5,5 % est toutefois applicable aux systèmes de douche et de bain incorporant les éléments indispensables à leur accessibilité par des handicapés, à l exclusion des équipements médicaux ou à finalité thérapeutique. 54 Systèmes d ouverture et de fermeture des logements Quelques exemples : portes, portes blindées, poignées de porte ; portails, barrières ; dispositifs de motorisation des portes de garages, de portails ; fenêtres, volets, persiennes ; vitres, baies vitrées, films pour vitrages fixés ; fenêtres de toit simples ou avec automatismes ; ouvertures dans le mur pour installer une fenêtre, une porte ; garde-corps, rambardes, rampes de balcon ou de terrasses ; rampes d accès ; télécommandes et clés fournies et facturées par l entreprise lors de l installation ou l entretien d un équipement automatisé tels que porte, volet roulant, (télécommande) ou d une fermeture (clé) (mais non facturés, séparément) ; stores intérieurs ou extérieurs incorporés au bâti (condition nécessaire au fonctionnement normal du store) et adaptés à la configuration des locaux (pose sur mesure des stores), les stores ne doivent pas pouvoir être réutilisables en l état après leur démontage. 55 Equipements de sécurité Fourniture et pose des équipements de sécurité incorporés au bâti ou aux ouvertures des locaux. Prestations de maintenance et d entretien des équipements. Quelques exemples : alarmes, claviers codés d accès, interphones ; visiophones, caméras de surveillance de logement ; portes coupe-feu ; robinets d incendie ; paratonnerres, parafoudres ; para-surtenseurs ; détecteurs de fumée, de gaz, système de sécurité incendie ; éclairage de sécurité fixe ; miroirs de sécurité fixés à la sortie des parkings ou garages privés ; serrures, verrous ; grilles ou barres de protection des fenêtres ou volets ; groupes électrogènes fixes. 1 TAUX NORMAL : cabines saunas ou hammams prêtes à poser Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n13 56 Equipements électriques et d éclairage Installation et réfection d équipements électriques et éléments d éclairage encastrés. Exemples : tableaux électriques ; câbles, prises, disjoncteurs ; interrupteurs, variateurs de lumière ; éléments de luminaires encastrés aux murs ou aux plafonds (spots intégrés) ; opérations terminales de pose d ampoules facturées avec l installation électrique (pose ou entretien) et non facturées séparément. Eco-contribution (déchets d équipements électriques et électroniques DEEE) : TAUX INTERMEDIAIRE uniquement si le taux du bien auquel elle se rapporte est au TAUX INTERMEDIAIRE. 57 Antennes de télévision Fourniture et pose de : antenne de télévision, hertzienne ou parabolique, fixée à l immeuble ; système de câblage fixé à l immeuble. 58 Escaliers 59 Ascenseurs TAUX REDUIT de 5,5 % pour ascenseurs spécialement conçus pour les personnes handicapées, conformes aux dispositions de l article 30-0 C de l annexe IV CGI, y compris l installation, en application d un texte spécifique. TAUX NORMAL DE 20 % pour les autres ascenseurs. TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % pour installation, remise aux normes, entretien des ascenseurs, autres que ceux visés à l article 30-0 C de l annexe IV au CGI Les travaux en extérieur au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % 60 Travaux sur les espaces non couverts, balcons, loggias, vérandas, terrasses, cours d immeubles, emplacements de parking TAUX INTERMEDIAIRE : travaux portant sur les ouvrages concernés de plus de deux ans (rénovation, entretien) 1 : réfection du revêtement ; pose d un muret de protection ; travaux d étanchéité ou d isolation des vérandas (toits, parois verticales) ; remplacement des fermetures existantes. TAUX INTERMEDIAIRE : travaux de fermeture d un balcon ou d une loggia préexistants s ils conduisent à une augmentation de la surface de plancher de la construction inférieure ou égale à 10 %. Travaux d installation d une véranda si la surface de plancher de la construction n est pas augmentée de plus de 10 % et que la nouvelle surface de plancher n excède pas 9m². TAUX INTERMEDIAIRE : auvents, marquises en verre, plastique ou autres matériaux rigides destinés à abriter les portes d entrées ou autres ouvertures des locaux d habitation et fixés au mur. 1 TAUX NORMAL : construction d une terrasse ou de tout espace non clos et non couvert Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n14 61 Travaux sur espaces verts PRINCIPE : TAUX NORMAL pour les travaux d entretien, d aménagement des espaces verts. EXCEPTIONS : TAUX INTERMEDIAIRE pour les voies d accès principales, certaines clôtures et sur les arbres préalablement aux travaux sur l habitation. 62 Voies d accès principales à l habitation (allée privative, voie d accès au garage) TAUX INTERMEDIAIRE : travaux sur les voies d accès principales d une habitation de plus de deux ans : tracé ; revêtement (enrobage, dallage et pavage de ces voies) et aménagement des voies d accès principales à la maison d habitation ; bordures installées le long de ces voies d accès ; installation de caniveaux ; travaux d éclairage de l allée ; construction de marches sur une allée en pente ; travaux d abaissement d une bordure de trottoir permettant d emprunter la voie d accès au garage d une habitation ; travaux d abaissement d une bordure de trottoir effectués sur le domaine public mais facturés au propriétaire de la maison. 63 Travaux de clôture Sont concernées les clôtures du terrain entourant l habitation de plus de deux ans. Quelques exemples au TAUX INTERMEDIAIRE : édification d un mur de clôture d un terrain entourant une maison de plus de deux ans 1 ; pose d un portail sur un terrain de mêmes caractéristiques 1 ; travaux de construction ou de réparation des murs de clôture. TAUX NORMAL : haies vives 64 Travaux d abattage, de tronçonnage, d élagage et d enlèvement des arbres lorsque ces travaux sont nécessaires à des travaux dans les locaux d habitation achevés depuis plus de deux ans (habitation et dépendances usuelles ainsi que voies d accès principales à l habitation, murs de clôture et portails) Les travaux sur réseaux au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % 65 Installation de captage d eau : les travaux permettant l alimentation en eau du logement de plus de deux ans. Quelques exemples au TAUX INTERMEDIAIRE : réalisation d une installation de captage d eau (creusement ou forage d un puits, source ou autres modes de captage d eau) raccordée, pour l alimenter, à l immeuble d habitation de plus de deux ans ; travaux de raccordement d un puits aux locaux d habitation de plus de deux ans ; travaux de maintenance des installations de captage d eau reliées à la maison ; travaux d évacuation des eaux pluviales (gouttières ) ; installation de récupération des eaux pluviales : système fixe de récupération d eau de pluie (avec préfiltre décanteur, cuve de stockage enterrée, surpresseur, pompe 1 Même si l acquisition du terrain a moins de deux ans. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n15 électrique) permettant l alimentation en eau d une habitation (même si ce système peut également être utilisé pour l arrosage des espaces verts attenants) ; Installation d un surpresseur (pompe de régulation de la pression d eau raccordée à l ensemble des canalisations d eau). 66 Travaux de raccordement aux réseaux publics TAUX INTERMEDIAIRE : part privative des travaux de raccordement des habitations de plus de deux ans aux réseaux publics : électricité, gaz, assainissement, adductions d eau, terrassement, déblais, réfection de la chaussée, fourniture de robinetterie pour le raccordement au réseau d assainissement ; remplacement d une pompe de cuve des eaux usées étroitement liée à l opération de raccordement au réseau d assainissement ; réalisation au nom des particuliers de ces travaux (mais travaux engagés par la collectivité qui se fait rembourser les frais engagés) Ex : branchements à l égout lors de la construction de l égout. 67 Travaux sur système d assainissement individuel réalisés pour des habitations de plus de deux ans TAUX INTERMEDIAIRE notamment : installation et raccordement des systèmes d assainissement non collectif (fosse septique, réseau d eaux usées ou pluviales ) ; mise aux normes ; entretien (vidange, curage). 68 Terrassement, drainage et creusement de tranchées pour l habitation Travaux éligibles même si réalisés par une entreprise en dehors de toute autre prestation (exemple dans un but d assainissement du bâtiment). TAUX INTERMEDIAIRE en particulier : terrassement pour citerne à gaz ; tranchées pour eaux usées, eaux pluviales ; tranchées pour l électricité, le téléphone ; creusement et terrassement pour la pose d une fosse septique ; travaux de creusement de fossé et de pose de drains pour assainir un local d habitation de plus de deux ans ; travaux de remise en état des cours, terrasses, voies d accès attenantes après opérations de viabilisation, installation ou réfection de canalisations, puisards, Les prestations d études et de suivi au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % 69 Principe TAUX NORMAL pour prestations d études, mais TAUX INTERMEDIAIRE : prestations d études suivies de prestations de maîtrise d œuvre ou de travaux y afférents réalisées par un même prestataire (éventuelle facture rectificative sur frais d études préalables facturés isolément au TAUX NORMAL). TAUX INTERMEDIAIRE : prestations de recherche de fuite de liquide et de gaz réalisées par le même prestataire en même temps que des travaux éligibles au TAUX INTERMEDIAIRE. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n16 Les travaux d entretien, de désinfection et de dépannage au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % Travaux d entretien, de désinfection et de dépannage : les travaux permettant de maintenir ou de remettre en état normal d utilisation le local ou l équipement. 70 Nettoyage et entretien ATTENTION : TAUX NORMAL pour le nettoyage, sauf TAUX INTERMEDIAIRE pour le nettoyage préalable ou consécutif des locaux facturés par le même prestataire avec des travaux éligibles. 71 TAUX INTERMEDIAIRE pour des opérations utilisant le terme «nettoyage» mais consistant en travaux d entretien, exemples : «nettoyage» de bacs dégraisseurs ; «nettoyage» des puisards ; «nettoyage» des plateaux bactériens ; «nettoyage» de cuves à fioul y compris le pompage du fioul et la destruction des résidus dans cette opération ; «nettoyage» des gaines de ventilation ou de climatisation ; «nettoyage» de fin de chantier sous réserve qu il s insère dans une prestation globale de travaux éligibles au TAUX INTERMEDIAIRE et nécessité par cette opération. 72 TAUX INTERMEDIAIRE également pour désinfection, exemples : désinsectisation (termites, cafards, fourmis, acariens ), dératisation et désourisation des locaux d habitation ; destruction des nids de guêpes dans le local d habitation. 73 TAUX INTERMEDIAIRE pour les opérations d entretien, telles que : désinfection des locaux ; entretien et désinfection des colonnes de vide-ordures ; débouchage, détartrage et curage de canalisations verticales ou horizontales ; stratification de cuves à fioul ; neutralisation, découpage de cuves ; installation, entretien, désinfection d une ventilation mécanique contrôlée, y compris en cas de changement de moteur ou de pièces mécaniques ; ramonage et élimination de suie et de dépôts corrosifs ; curage de réseaux d eaux usées ou pluviales (réseaux privés) ; vidange et curage de fosses septiques. 74 Travaux de nettoyage sur façades et toitures au TAUX INTERMEDIAIRE, exemples : ravalement de façade seul ; «nettoyage» de façade à l eau (pompe haute pression) ; dégraffitage de murs et façades ; dépigeonnage de façades ; démoussage de toiture et «nettoyage» de gouttières. 75 Installation de dispositifs antipigeons (sauf le générateur basse-tension en cas d installation d un système fixe d électro-répulsif) : TAUX INTERMEDIAIRE 76 Contrats de maintenance ou d entretien Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n17 TAUX INTERMEDIAIRE : contrats de maintenance ou d entretien avec prestations de visite de contrôle et travaux contre un prix forfaitaire (entretien courant ou gros entretien) : contrat de maintenance de plomberie, de chauffage, de climatisation fixe, d ascenseurs ; de groupes électrogènes fixes ; de trappes de désenfumage ; de système de lutte contre l incendie ; de compteurs divisionnaires d eau s ils appartiennent à la copropriété ou d un copropriétaire. 77 ATTENTION : Clause de garantie totale avec remplacement de la chaudière : en immeuble collectif la redevance relative au remplacement d appareils de chauffage collectif peut être fixée forfaitairement à 20 % hors taxes du contrat pour une TVA à TAUX NORMAL : règle pratique admise par l administration. Garantie de remplacement des pièces défectueuses des contrats d entretien des systèmes de climatisation : la part de la redevance correspondant à l éventuel remplacement d appareils est au taux normal pour 20 % du montant hors taxes du contrat. 78 ATTENTION : TAUX NORMAL pour les consommables (ampoules, piles, batteries et filtres) nécessaires au fonctionnement d équipements, TAUX INTERMEDIAIRE si facturés non séparément lors de la pose ou de l entretien rémunérés. 79 Prestations d entretien liées au traitement de l eau TAUX INTERMEDIAIRE pour fourniture de sel régénérant et de produits chimiques de traitement préventif ou curatif d adoucisseur d eau, uniquement si cette fourniture est nécessaire à une prestation d entretien d eau et n est pas mentionnée distinctement sur la facture. Idem pour le remplacement de cartouches de préfiltration pour osmoseur dès lors que la cartouche est un élément faisant partie intégrante des osmoseurs. 80 Prestations de dépannage portant partiellement sur des équipements éligibles au TAUX INTERMEDIAIRE Exemples : Réparations d alarme, de portail automatique, d interphone, de téléphone : TAUX INTERMEDIAIRE pour l installation ou sur le matériel au TAUX INTERMEDIAIRE ; câblage des fils et alarme de portail : TAUX INTERMEDIAIRE Mais TAUX NORMAL si la prestation porte sur des équipements relevant du TAUX NORMAL : Exemple : combiné téléphonique, dépannage au taux normal. Intervention mixte : ventilation TAUX INTERMEDIAIRE /TAUX NORMAL Les travaux d amélioration de la qualité énergétique au TAUX REDUIT de 5,5 % 81 Les travaux d amélioration de la qualité énergétique dans un logement de plus de deux ans sont à 5,5 %. Les travaux d'amélioration de la qualité énergétique portent sur la pose, l'installation, l'entretien et la fourniture des matériaux, appareils et équipements mentionnés au 1 de l'article 200 quater du CGI, sous réserve que ces matériaux, appareils et équipements respectent les caractéristiques techniques et les critères de performances minimales fixés par l'article 18 bis de l'annexe IV au CGI dans sa rédaction issue de l'arrêté du 29 décembre Il s agit des appareils, équipements et matériaux visés par le crédit d impôt développement durable (CIDD) et il convient donc de retenir la version 2014 du CIDD. Les autres conditions du CIDD ne sont pas à retenir pour appliquer la TVA à 5,5 %. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n18 82 Quels sont les matériaux et les équipements visés? Les travaux portant sur la pose et l'installation s'entendent de la pose des matériaux, appareils et équipements éligibles et la fourniture s ils sont fournis et facturés par l'entreprise prestataire dans le cadre de la prestation de travaux qu'elle réalise, les équipements, matériaux ou appareils limitativement énumérés dans la liste fixée au 1 de l'article 200 quater du CGI, les équipements concernés : les chaudières à condensation ; les chaudières à micro-cogénération gaz d'une puissance de production électrique inférieure ou égale à 3 kilovolt-ampères par logement ; les matériaux d'isolation thermique des parois opaques ou vitrées, de volets isolants ou de portes d'entrée donnant sur l'extérieur ; les matériaux de calorifugeage de tout ou partie d'une installation de production ou de distribution de chaleur ou d'eau chaude sanitaire ; les appareils de régulation de chauffage ; les équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable, à l exception des équipements de production d électricité utilisant l énergie radiative du soleil, ou des pompes à chaleur, autres que air/ air, dont la finalité essentielle est la production de chaleur ou d'eau chaude sanitaire ; l'échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermiques ; les équipements de raccordement à un réseau de chaleur, alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou par une installation de cogénération. Voir les tableaux en ANNEXES Les travaux indissociablement liés aux travaux de la qualité énergétique au TAUX REDUIT de 5,5 % 83 Dans quel délai doivent-ils être réalisés? Pour être éligibles au TAUX REDUIT de 5,5 %, les travaux induits qui sont indissociablement liés aux travaux d amélioration de la qualité énergétique soumis au TAUX REDUIT de 5,5 % doivent être facturés dans un délai maximum de trois mois à compter de la date de facturation de ces travaux d amélioration de la qualité énergétique auxquels ils sont liés. Attention, une éventuelle facture complémentaire ou rectificative ne peut rouvrir le délai. Si les travaux induits précèdent les travaux d amélioration de la qualité énergétique (ex. les travaux de forage et de terrassement nécessaires à l installation de l échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermique), ces derniers doivent être facturés dans un délai maximum de trois mois à compter de la facturation des travaux induits. Si le délai de facture de trois mois maximum n est pas respecté, ces travaux induits sont considérés comme des travaux indépendants et ne bénéficient pas de la TVA à 5,5, % (dans l exemple TVA au TAUX INTERMEDIAIRE de 10 % pour les travaux de forage). 84 Où doivent-ils être réalisés? Pour être facturés au TAUX REDUIT de 5,5 %, les travaux induits, indissociablement liés aux travaux d amélioration de la qualité énergétique, doivent porter sur la même pièce que celle sur laquelle ont porté les travaux d amélioration de la qualité énergétique ou sur les éléments du bâti directement affectés par les travaux d'amélioration de la qualité énergétique. Exemple 1 : Une fenêtre double vitrage est installée dans une salle de bain. Les éventuels travaux de peinture et de plâtrerie consécutifs à la pose de la fenêtre double vitrage dans la salle de bain sont soumis au TAUX REDUIT de 5,5 % mais pas dans les autres pièces du logement. Exemple 2 : Une chaudière à micro-cogénération gaz est installée en sous-sol dans une maison. Des travaux d adaptation des systèmes d évacuation des produits de la combustion Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n19 sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement de cette chaudière. Travaux induits au TAUX REDUIT de 5,5 %, même s'ils affectent d'autres pièces de la maison que le seul soussol. 85 Quels sont ces travaux indissociablement liés? Il s agit tout d abord de la dépose des équipements préexistants. Ensuite, les travaux indissociablement liés diffèrent selon les équipements et les matériaux concernés. 86 Travaux induits en cas de travaux portant sur les chaudières à condensation et les chaudières à micro-cogénération gaz les éventuels travaux de dépose et de mise en décharge des ouvrages, matériaux, équipements existants (y compris les éventuelles opérations d abandon de cuve fioul) ; les éventuels travaux de génie civil liés à la mise en place de l équipement (par exemple socle, carottage, etc) ; les éventuels travaux d adaptation du local recevant les chaudières ; les éventuelles modifications de l installation électrique, de la plomberie, de l alimentation et du stockage de combustible consécutifs aux travaux et nécessaires au fonctionnement de la chaudière ; les éventuels travaux d adaptation des émetteurs de chaleur à eau chaude et de la distribution ; l installation éventuelle d un système de ventilation permettant d assurer un renouvellement d air minimal ; les éventuels travaux d adaptation des systèmes d évacuation des produits de la combustion ; les éventuelles modifications de la plâtrerie et des peintures consécutives aux travaux ; les éventuels travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux ; les éventuels travaux d entretien, de vérification, de réparation des aménagements du local spécifiques à l équipement, de l installation électrique, de la plomberie, de l alimentation et du stockage de combustible nécessaires au fonctionnement de la chaudière, des émetteurs de chaleur à eau chaude et de la distribution, du système de ventilation permettant d assurer un renouvellement d air minimal, des systèmes d évacuation des produits de la combustion. 87 Travaux induits en cas de travaux portant sur les matériaux d isolation thermique des parois opaques ou vitrées, de volets isolants ou de portes d entrée donnant sur l extérieur Les éventuelles modifications de l installation électrique, de la plomberie, des réseaux intérieurs, de la plâtrerie et des peintures et des revêtements de sol consécutifs aux travaux d isolation par l intérieur : le lambris, le faux plafond, le placo, etc. pour tenir l isolant ; la reprise des appuis, les linteaux, les tableaux, etc. Les travaux de ravalement de façade consécutifs aux travaux d isolation par l extérieur : le bardage des murs ; la reprise des appuis de fenêtre, des corniches, des évacuations des eaux pluviales, etc. Les travaux liés au maintien de l étanchéité de la toiture et de reprise d étanchéité des points singuliers défaillants de la toiture : Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\n20 le remplacement des tuiles (ou ardoises, etc.) nécessaires pour assurer l étanchéité (isolation par l intérieur ou l extérieur) ; la réfection totale de l étanchéité pour l isolation des toitures terrasses. La fourniture, la pose du coffre des volets et la motorisation éventuelle des fermetures. L isolation du coffre existant des volets roulants. Les éventuels travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux. Les éventuels travaux d adaptation ou de création d un système de ventilation pour assurer un renouvellement d air minimal. 88 Travaux induits en cas de travaux portant sur les matériaux de calorifugeage et les appareils de régulation de chauffage les éventuelles modifications de l installation électrique, de la plomberie, de la plâtrerie et des peintures consécutives à ces travaux ; les éventuels travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux. 89 Travaux induits en cas de travaux portant sur les équipements de production d énergie utilisant une source d énergie renouvelable ou des pompes à chaleur ainsi que sur l échangeur de chaleur souterrain des pompes à chaleur géothermiques ; travaux portant sur les équipements de raccordement à un réseau de chaleur les éventuels travaux de dépose et de mise en décharge des ouvrages, matériaux, équipements existants (y compris les éventuelles opérations d abandon de cuve fioul) ; les éventuels travaux de génie civil liés à la mise en place de l équipement (par exemple socle, carottage, etc.) ; les éventuels travaux d adaptation du local recevant les équipements ; les éventuelles modifications de la toiture, les éventuelles modifications de l installation électrique, de la plomberie liées à la mise en place de l'équipement ; les éventuels travaux d adaptation de l alimentation et du stockage de combustible consécutifs aux travaux et nécessaires au fonctionnement des équipements ; les éventuels travaux d adaptation des émetteurs de chaleur à eau chaude et de la distribution ; l installation éventuelle d un système de ventilation permettant d assurer un renouvellement d air minimal ; les éventuels travaux d adaptation des systèmes d évacuation des produits de la combustion ; les éventuels travaux de forage et de terrassement nécessaires à l installation de l échangeur souterrain des pompes à chaleur géothermiques ou des équipements de raccordement à un réseau de chaleur ; les éventuelles modifications de la plâtrerie et des peintures consécutives aux travaux ; les éventuels travaux de remise en état suite à la dégradation due aux travaux ; les éventuels travaux d entretien, de vérification, de réparation des aménagements du local spécifiques à l équipement, de l étanchéité autour des éléments de l équipement en toiture (par exemple capteurs solaires), de l installation électrique, de la plomberie, de l alimentation et du stockage de combustible nécessaires au fonctionnement des équipements, des émetteurs de chaleur à eau chaude et de la distribution, du système de ventilation permettant d assurer un renouvellement d air minimal, des systèmes d évacuation des produits de la combustion, des échangeurs souterrains des pompes à chaleur géothermiques. Manuel TVA TRAVAUX LOGEMENTS juin\nLE TAUX DE TVA APPLICABLE AUX TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS DE PLUS DE DEUX ANS Guide pratique Avril 2013 Confédération de l Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment 2 rue Béranger 75003 PARIS SOMMAIRE\nA B C TVA 5, 5 % dossier. de la ÉDITION 2008\ndossier ÉDITION 2008 Le taux de TVA à 5,5 % (1) entré en vigueur le 15 septembre 1999, est prorogé jusqu au 31 décembre 2010. Comment savoir précisément de quel taux relèvent vos travaux? Cet ABC de la\n«Foire aux questions»\n«Foire aux questions» Autoliquidation de la TVA sur les travaux de construction relatifs à un bien immobilier qu effectue une entreprise sous-traitante pour le compte d un preneur assujetti. La loi de


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Penser le futur à partir de ce qui panse le présent, rencontre le 15 juin - Brest ouVert\nUn texte repris des pages de Riposte Creative Bretagne et Brest sur ce temps de rencontre et de mise en communs\nPrésenter et partager l’intention de l’atelier "mettre en valeur ce qui prépare l’après" ou comme l’exprime Bruno Latour, les "gestes barrières" pour un après qui reprenne pas les travers du quotidien de l’avant (inégalités, climat ..).\nNous vous proposons une approche en intelligence collective où on s’appuie sur quelques acteur.ice.s sollicité.e.s, mais qui s’expriment à égalité dans les présentations des participant.e.s.\nNous cherchons à nous appuyer sur les choses qui ont fonctionné pour créer des pistes, des relations, des envies, et des engagements des personnes, dans une démarche appréciative à partager.\nDemander aux participant.e.s de raconter une expérience positive à coté de chez eux, issue de la crise :\nEn quoi cette transformation vous parait positive ?\nEn quoi elle contribue à faire cesser un avant non désirable ?\nQuelles en sont les facilitations et les difficultés pour les rendre réalisables aujourd’hui ?\nNous vous proposons ensuite d’en discuter, en révélant les points des débats et les éléments que l’on a envie de garder.\nL’idée pourrait être d’en tirer des problématiques, des défis à résoudre, des pistes de coopération, pour aller vers des des Fabriques de transitions territoriales, et inviter à des contributions ouvertes qui favorisent les coopérations dans les territoires.\nEnsuite, nous pourrions butiner et aller vers les autres cercles Riposte Créative pour partager et se nourrir.\nInscription préalable pour avoir une idée du nombre de participants et organiser au mieux les échanges\nDéroulé proposé : 14h-16h\nRendez vous par visio (zoom, jitsi ..)\nPartage de l’intention\nCréation d’une vision partagé d’un futur désiré - en une phrase chacun\nPetit rapport d’étonnement sur ce temps d’échange\nNous vous proposons de documenter ce temps ultérieurement, en détaillant sur ce wiki les réponses (sans mention de nom) pour valoriser votre contribution à cet exercice.\n16h-17h : connexion aux ilots des archipels / Partage des intentions avec les autres initiatives Ripostes Créatives\nEn complément de cette initiative locale, quelques textes sur l’initiative nationale dans "Préparer l’après" de Riposte Créative Territoriale\nPosté le 10 juin 2020 par Michel Briand


Branislav Milic - Site Internet Personnel - InDesign News\nSi Pro Lexis a acquis une réputation certaine face à ses principaux concurrents (Antidote, Le 101,…), c’est bien parce qu’il s’est révélé plus efficace (vitesse, pertinence,…) dans bien des situations tordues comme seule notre langue française sait en receler.\nCes situations complexes sont de mieux en mieux gérées par les différentes versions puisque Diagonal travaille constamment les algorithmes pour l’analyse globale d’une phrase. C’est sûr que Pro Lexis aura toutes les peines du monde a distinguer "La mer est belle" de "La mère est belle" mais dans d’autres situations comme "Je l’ai voulu" qui devient "J’en ai rêvé" Pro Lexis étonne par son intelligence.\nDoit-on encore présenter Pro Lexis? Dans le cadre de ce site, le but de cet article est moins de faire une présentation générale du produit que de son adaptation à InDesign. Petit rappel tout de même: dictionnaire de 500.000 mots directement consultables, 7.000 verbes conjugués, l’excellent dictionnaire de synonymes Myriade qui présente des candidats en fonction du sens de la phrase, différenciation des erreurs par un jeu de couleurs très pratique, analyse et correction typographiques de plusieurs langues en respectant le code en usage à l’Imprimerie nationale pour le français et, enfin, une vitesse d’analyse très rapide: texte importé dans InDesign 1.5: 198.815 mots/1.008.695 caractères (l’équivalent de 440 pages A4) analysés en moins de 10 secondes pour l’orthographe.\nPro Lexis s'intègre parfaitement dans l'interface d'InDesign 1.5. En cliquant sur la capture, vous découvrirez un des "exploits" grammaticaux du logiciel...\nSi l’interface n’est pas d’une grande beauté, elle a au moins le mérite d’être claire et de parfaitement s’intégrer dans la nouvelle gestion des fenêtres d’InDesign 1.5. On appelle Pro Lexis et celui-ci dessine son interface autour de la fenêtre du document. Le point fort est évidemment qu’il présente toutes les erreurs rencontrées sous forme d’une liste et chaque erreur détectée peut être appelée par sa première lettre. On peut ainsi rapidement détecter les erreurs et demander d’ignorer ou de corriger en une seule fois toutes les occurrences.\nÀ noter toutefois qu’il ne reconnaît pas "PC", "Web", "caetera" de "et caetera" et qu’il considère toujours "dièse" uniquement au féminin. Il lui arrive aussi de confondre souvent "peut-être" avec "peut être". Une preuve de plus que la langue française est assez complexe et que l’intelligence artificielle aura encore beaucoup de travail avant de la dompter.\nEn ce qui concerne ces fameux mots nouveaux, le dictionnaire semble dater de quelques années mais le problème est résolu en un clic de souris par lequel on enregistre ces termes inconnus dans un dictionnaire personnel. Mais en plus, surtout dans un cadre informatique, Pro Lexis se propose même de gérer les néologismes: "rééchantillonage", "bicubique" peuvent être considérés comme connus si on a spécifié que tout substantif, adjectif, verbe,… suivi de "bi" ou "ré" est connu. Pro Lexis analysera l’orthographe du substantif, adjectif, verbe,… qui suit.\nNéologisme informatique ? Pas de problème, il sera accepté si vous avez défini une règle comme ici pour "bicubique".\nMais si on veut retrouver notre dictionnaire personnel dans Pro Lexis pour Word ou XPress, pas de problème. En fait, Pro Lexis est un dossier unique et indépendant qui rassemble toutes les corrections pour tous les logiciels. Seul un plug-in (à 90 euros l'unité) dédié à l’application se charge de la communication entre les dictionnaires et les logiciels.\nLe compagnon idéal d'InDesign\nLes fonctions typographiques (plusieurs chartes pour plusieurs langues) sont impressionnantes. Après quelques réglages personnalisés, elles vont vous faire gagner des heures de travail.\nAprès avoir effectué quelques tests très poussés, nous avons l’agréable surprise de constater que les règles typographiques sont respectueuses des conventions officielles de diverses langues (Imprimerie nationale pour le français) mais que l’on peut aussi créer son propre jeu de règles. Par exemple: si InDesign peut, via une recherche "Chiffre quelconque + e", repérer les 6e, 15e, 48e,... et que l'on désire mettre le "e" en exposant, il ne pourra pas faire abstraction du chiffre qui précède. Le "e" en exposant prendra aussi la place de ce chiffre. Pro Lexis permet de créer une règle typographique pour traiter ce genre de Rechercher/Remplacer pointu.\nRappelons la capacité de Pro Lexis de contrôler la parité des guillemets, parenthèses, crochets (et donc aussi l’ordre de ces signes), mais aussi le contrôle de la composition des dates, heures, nombres, sigles, abréviations,… avec les espaces correctes. Mais il faut tout de même s’étonner que seules les espaces fines et les 1/4 de cadratin soient gérés alors qu’il y en a bien d’autres dans InDesign.\nUne des aides à la rédaction consiste en des "Substitutions automatiques" (ci-dessus). Si Pro Lexis détecte des signes dans le désordre ou mal composés, il va automatiquement les replacer dans le bon ordre ou appliquer la bonne règle.\nLors d’Apple Expo 99 en septembre dernier, je demandai à Johan Aubertin (Diagonal) comment Pro Lexis allait-il s’intégrer dans la composition multiligne Adobe… "On y travaille." Car c’est vrai qu’InDesign, ce n’est pas Word ou XPress et l’analyse et la correction d’un texte composé par InDesign implique une parfaite correspondance avec son moteur de composition multiligne. Pas de problème, l’intégration est parfaite.\nJe pourrais continuer la présentation pendant encore des pages et des pages mais la richesse fonctionnelle est telle (allez, encore un petit coup: déplacement des mots entre dictionnaires par simple glisser-déposer, distinction des adjectifs de couleurs, des adjectifs ethniques, des noms de langues ou de dialectes,…) qu’elle est bluffante. Tout metteur en page ne pourra que s'extasier devant les fonctions et les possibilités de configurer cet outil de travail qui m'est devenu in-dis-pen-sa-ble.\nConclusion: achetez Pro Lexis !\nLe pack Diagonal pour InDesign ou XPress et qui comprend Pro Lexis Diamant, Myriade Synonymes, Myriades Atlas et Myriade Communes de France est vendu au prix de 365 euros.\nSite de Pro Lexis


Géomètre Montreuil-sur-epte 95770 - Tél : 01.40.40.01.04\nInterventions de nos géomètres : à Montreuil-sur-epte\nGéomètre Montreuil-sur-epte intervient rapidement sur votre ville pour effectuer les mesures dont vous avez besoin : calculer la surface de votre terrain ou de votre logement, dans le cadre d'une vente ou d'une division. Vous souhaitez aménager ou réaménager une parcelle ? Calculer avec précision une surface au sol ou un sous-sol ? Nos s interviennent rapidement sur Montreuil-sur-epte pour procéder de façon professionnelle et économique aux mesures dont vous avez besoin.\nGéomètre Montreuil-sur-epte peut créer les plans suite au calcul de surfaces, pour votre projet immobilier. Nous utilisons du matériel de pointe et collabarons avec des architectes et s en droit immobilier pour vous conseiller et vous apporter des solutions sérieuses et professionnelles.\nGéomètre Montreuil-sur-epte se déplace rapidement sur simple rendez-vous au 01.40.40.01.04, sur votre commune et l'ensemble des départements d'Ile de France : 77, 78, 92, 93, 94, 95 et Paris 75.\nNotre société, constituée de géomètres intervient depuis 2002 sur Montreuil-sur-epte 95770 pour créer vos plans d'intérieur, de coupe, de façade et effectue également le calcule de superficie ainsi que la mise en copropriété et le diagnostic immobilier.\nNotre service Géomètre Montreuil-sur-epte 95770 réalise sur votre commune le calcul de surface et superficie conformément à la législation (Loi Carrez et Loi Boutin). Nos géomètres exeperts effecutent l'ensemble des mesures dont vous pouvez avoir besoin : surface habitable et surface utile de votre maison ou appartement mais aussi la surface commerciale pour les commerces et les entreprises. Nous calculons également la surface GLA, SHON et SHOB. Nos géomètres effectuent également des mesures avec la plus grande précision les terrains constructibles ou non.\nNotre cabinet comprend une équipe de géomètres topographes agréés, constituée de professionnels de grande expérience dont les prestations peuvent répondre à tous vos besoins en matière de prises de mesure, création de plans et diagnostic immobilier sur Montreuil-sur-epte 95770 et les communes des alentours.\nGéomètre Montreuil-sur-epte 95770 intervient pour votre mise en copropriété, en produisant l'état descriptif de division, la création de lot, de même que le règlement de copropriété suite à l'acquisition de partie commune sur Montreuil-sur-epte (95770).\nGéomètre Montreuil-sur-epte, c'est l'assurance d'une prestation réalisée avec soin et des offres en adéquation avec votre budget. Notre équipe de géomètres et diagnostiqueurs immobiliers font preuve d'une grande réactivité et vous proposent des prestations au meilleur rapport qualité / prix. Nous sommes soucieux de satisfaire une clientèle de professionnels toujours plus exigeants. Pour cela, outre l'expérience de nos géomètres, nous disposons d'un matériel à la pointe de la technologie et, bien entendu, conforme aux normes actuellement en vigueur. Géomètre Montreuil-sur-epte comptons parmi ses clients : particuliers, avocats, administrateurs de bien mais aussi de nombreux syndic de copropriété et des collectivités locales.\nBesoin d'une intervention rapide, sérieuse et abordable à Montreuil-sur-epte 95770 ?\nPrenez contact avec notre service Géomètre Montreuil-sur-epte 95770 soit par téléphone au 01.40.40.01.04, soit à l'aide du formulaire de contact afin de convenir d'une date d'intervention ou tout simplement pour connaitre en détails nos tarifs. Un géomètre de notre équipe peut se déplacer dans toute ville d'Ile de France, dont Montreuil-sur-epte (95770)\n Message: 24-05-2022 - 19:33\nGéomètre à Montreuil-sur-epte réalise aussi les diagnostics immobiliers de votre local ou habitation


« Le Chant du Dindon », Cie Rasposo – Parc de Bercy | Culturopoing\nFarce à plumes –\nAudacieux, chaleureux, merveilleux, énergisants, inoubliables sont les spectacles de la Compagnie Rasposo dont les brefs passages se font toujours attendre avec impatience. Cette saison, on retrouve à nouveau la famille Molliens & Co pour « Le Chant du Dindon », un concentré d’émotions parfaitement à la hauteur du souvenir marquant de leur précédent spectacle « Parfums d’Est » et déjà en tournée depuis 2009. A la fois porté par le souffle de la tradition, mais aussi à la pointe du jamais vu, leur cirque réunit acrobatie, jonglage, voltige, contorsion, magie, clowneries, théâtre, musique live, avec passion et générosité.\nIl règne une telle bonne humeur sous le chapiteau qu’on a presque l’impression de les connaître, un peu comme de lointains cousins dont la visite est toujours une fête. On aimerait ne jamais quitter cette troupe follement attachante et que le spectacle dure sans cesse… On reconnaît le patriarche, la maman, les enfants, les fidèles et on accueille les nouveaux venus avec une confiance aveugle.Le conceptuel s’arrête à la vie, célébrée dans la simplicité et par des numéros toujours plus ingénieux qui séduisent autant les spectateurs avertis que les autres. Leur fièvre emporte le public unanime pendant deux heures de rires, de frissons, de complicité et de poésie. Une table, une chaise, une échelle, une corde, des assemblages de bric et de broc rendent leurs prouesses encore plus téméraires, à couper le souffle. Magie et proximité cohabitent à chaque instant, au rythme de musiques endiablées comme à celui de nos battements de cœur…\nA voir et entendre, mais surtout à vivre :\n– au Parc de Bercy du 14 septembre au 7 octobre\n– en tournée, dates disponibles sur www.rasposo.net\n(c) Florence Delahaye


Bon plan : le Sony Xperia XZ3 est en promo chez SFR avec le forfait Power 50 Go\n?Bon plan en vue : 170€ d’accessoires offerts pour l’achat du Sony Xperia XZ3 chez SFR\nPublié le 5 octobre 2018 à 13h13\nUn bon plan est à saisir chez SFR ! En achetant le dernier flagship de Sony, le Xperia XZ3, l’opérateur permet d’obtenir des accessoires d’une valeur de 199€ pour seulement 29€. Combiné avec le forfait Power 50 Go, il est en outre possible d’acheter ce smartphone à petit prix. Pour profiter d’un tarif avantageux, il faut donc souscrire au forfait mobile Power 50 Go, avec période d’engagement de 24 mois. Il s’agit d’un forfait mobile solide, qui inclut de nombreuses communications en illimité, et une enveloppe de données internet généreuse de 50 Go. Quels sont les accessoires proposés par SFR à prix bradé avec le Sony Xperia XZ3 ? Que valent ce smartphone et le forfait SFR Power 50 Go ?\nLe Sony Xperia XZ3 est en promotion chez SFR avec le forfait mobile Power 50 Go\nEn ce moment, il est possible de profiter d’une bonne affaire chez SFR. Le dernier flagship de Sony, le Xperia XZ3, est proposé à un prix avantageux, avec le forfait Power 50 Go. En plus de cela, l’opérateur propose une réduction exceptionnelle sur le prix d’un pack d’accessoire, qui sera détaillé plus tard dans cet article. Comment obtenir le Sony Xperia XZ3 au meilleur prix, et que vaut le forfait mobile Power 50 Go de SFR ?\nComment obtenir le Sony Xperia XZ3 au meilleur prix chez SFR ?\nEn ce moment, et jusqu’au 8 octobre 2018, SFR propose une réduction sur le prix du Sony Xperia XZ3. Avec le forfait mobile Power 50 Go, l’opérateur permet ainsi de profiter d’une offre de remboursement de 50€ sur le prix du smartphone. Chez SFR, il est possible de payer son smartphone en une seule fois, ou avec une facilité de paiement, étalée sur 24 mois.\nDans le premier cas, le smartphone revient, après déduction de l’offre de remboursement, à 149€, additionnés de 24 mensualités de 8€. L’appareil coûte alors, au final, 341€. Cette somme peut être réglée en une seule fois, pour les clients qui ne souhaitent pas profiter du paiement facilité.\nPour profiter de la remise de 50€ sur le prix du smartphone, il faut suivre la procédure décrite dans l’offre de remboursement. Le client pourra alors profiter d’un smartphone haut de gamme, aussi doué en photographie qu’au niveau de ses performances brutes.\nÀ voir aussi : en ce moment, quelles sont les meilleures promotions sur les forfaits mobiles ?\nForfait mobile SFR Power 50 Go et Sony Xperia XZ3 : le combo gagnant ?\nPour exploiter entièrement le potentiel du Xperia XZ3, tout en profitant d’un prix avantageux, le forfait mobile SFR Power 50 Go semble proposer une alternative intéressante. Il s’agit d’un forfait mobile illimité, et riche en 4G. Il faut toutefois s’engager 24 mois pour profiter des tarifs avantageux sur le smartphone.\nLe forfait mobile Power 50 Go de SFR est commercialisé avec une promotion jusqu’au 8 octobre 2018. Durant la première année, l’abonnement ne coûte ainsi que 30€/mois. Dès le 13ème mois, le tarif augmente à 45€, sur un rythme mensuel. En un an, cette remise permet donc d’économiser la somme de 180 euros.\nRécapitulatif des communications incluses dans le forfait mobile Power 50 Go de SFR :\n50 Go d’Internet mobile, avec débit réduit au-delà ;\nappels, SMS et MMS illimités vers ces destinations et la Métropole ;\nles 50 Go d’Internet mobile restent utilisables, avec facturation, au-delà du seuil, à hauteur de 0,007€/Mo.\nEn plus de cela, SFR inclut diverses options, de base. On peut notamment penser à la fonctionnalité SFR Cloud, qui offre 100 Go de stockage en ligne. Avec le Multisurf, SFR donne la possibilité d’obtenir jusqu’à 3 cartes SIM, pour profiter de son enveloppe 4G sur d’autres appareils mobiles, comme une tablette. Il faut savoir que chez SFR, la carte SIM se voit facturée 1€ au moment de la commande. Sur la première facture, il faudra tout de même s’acquitter de 10€ supplémentaires, pour les frais de mise en service de la carte SIM.\nDes accessoires d’une valeur de 199€ pour 29€ seulement chez SFR\nEn plus de vendre un excellent smartphone à prix cassé, SFR propose une réduction exceptionnelle sur un pack d’accessoire. Il s’agit de la Box Entertainment. Pour l’obtenir, il faut la sélectionner à l’étape options et accessoires, lors de la commande. Voici le contenu de ce kit d’accessoires :\nun chargeur à induction d’une valeur de 100€ ;\nune carte Playstation Store d’une valeur de 70€ ;\nenfin, une carte d’abonnement de 3 mois à Playstation Plus, d’une valeur de 30€.\nLa valeur totale de cette Box Entertainment s’élève à 199€. En achetant le Sony Xperia XZ3 avec, SFR permet de l’obtenir pour seulement 29€. C’est donc une promotion de 170 euros qui est appliquée. Le chargeur à induction permet de recharger son smartphone sans fil, en le posant simplement sur un support.\nAvec la carte Playstation Store, il est possible d’acheter des jeux vidéo, pour sa Playstation 4. La carte d’abonnement Playstation Plus permet quant à elle de jouer en ligne, tout en profitant de diverses avantages. Cette promotion de SFR semble donc plutôt s’adresser à la communauté gamer. Pour les personnes que le gaming n’intéresse pas, ce pack reste intéressant, puisqu’il permet d’obtenir un chargeur à induction pour 29€, au lieu de 100€.


La traversée des émotions sombres 3 | Méditatio - Les Carnets de Méditation\nAccueil » *Blogue LCM » La traversée des émotions sombres 3\nPublié par Lionel Sansoucy le 17 novembre 2018 | 1 commentaire\nil ne s’agit pas de le prévoir mais de le rendre possible. »\nLors du premier article de cette série, nous avons vu que la source de ces émotions vient principalement d’expériences d’amour blessées, et que les mythes nous enseignent que pour franchir le passage vers un horizon heureux, nous devons pénétrer dans les cavernes peu invitantes pour y apprivoiser les ombres qui s’y cachent. Le deuxième article nous indiquait comment transformer ces émotions et montrait que nous sommes accompagnés lors de la traversée de ces périodes difficiles.\nAujourd’hui, nous prolongeons notre entretien en regardant un autre moyen pour réussir cette traversée. Notre démarche ne serait pas complète sans établir une solidarité nouvelle avec la condition du monde qui vient se mêler à la nôtre¹.\nComment parler de cette dimension oubliée ?\nMais comment parler de cette alliance nécessaire pour vaincre la force de ces émotions, alors même qu’elle risque de paraître suspecte au regard de la raison froide, laissée à elle-même sans la relation intime avec l’âme?\nLa compréhension que nous avons de l’être humain ne se limite-t-elle pas au corps, au mental et à la raison ? La dimension qui pourtant constitue l’être humain; celle de l’âme reliée à l’esprit est cette grande oubliée.\nPour vaincre les forces qui ferment le ciel\nLa solidarité corps-âme-esprit, serait le troisième moyen pour sortir de l’accablement de ces émotions. Si nous n’établissons pas cette corrélation solidaire, notre démarche en plus d’être incomplète, risquerait d’être faussée par l’illusion que ce qui nous arrive n’est qu’une malchance et que l’on peut s’en sortir avec la raison seule. Là, est le piège qui nous guette.\nCe qui est en cause ici, c’est la séparation de l’homme d’avec le cosmos. De cette rupture viennent les malheurs individuels et collectifs. Pour rompre l’isolement la personne doit faire le pas décisif et franchir la béance pour réunir l’âme et la raison. C’est par cette réunification qu’elle sera en mesure de vaincre les forces qui ferment le ciel.\nUne alliance avec l’Âme du monde\nBriser l’isolement devient possible grâce à l’alliance avec l’Âme du monde. Cette réunion de l’âme singulière et de Sophia unifie l’être en le réinsérant dans l’ordonnance de la vie. Cette alliance annonce la fin de la tempête dans cette traversée des périodes troubles.\nC’est la Sagesse qui anime le monde, mais depuis que la raison est livrée à ses seules capacités sans le secours de l’âme, elle ne suffit pas à résoudre les problèmes qu’elle a elle-même créés².\n« L’angoisse contemporaine tient au malaise et à la perte dont l’homme souffre dans le monde qu’il s’est donné. Il est peut-être temps que chacun trouve au moins une étoile à l’abri du monde.\nQuand les étoiles sont touchées par le regard, un ciel nocturne s’éveille déjà en nous.³»\nRétablir ce chaînon manquant ne signifie pas nécessairement que les émotions difficiles disparaissent complètement de l’horizon existentiel, mais plutôt qu’une énergie nouvelle, basée sur le fondement même de la vie, permet de dépasser ces turbulences.\nL’être unique de la personne qui s’abreuve à cette source n’est pas sujet aux humeurs des émotions troubles et ainsi leur puissance d’attraction et l’emprise qu’elles avaient sur nous sont moindres.\nSurpasser les périodes troubles\nAvec cette alliance un courage nouveau habite la personne et lui permet de dépasser et vaincre l’intensité de ces périodes troubles. Mais qui est-il et d’où vient-il ?\nLors du prochain article…\nNous répondrons à ces questions et nous verrons ce que signifie se relier à la source de guérison de l’âme du monde.\n Certains chapitres du prochain livre s’attardent aux différentes sources des périodes troubles et des émotions ombrantes qui nous affectent le plus.\n Voici une suggestion de lecture pour poursuivre la réflexion sur l’âme du monde : Michel Cazenave & Mohammed Taleb. Éloge de l’Âme du monde, Entretiens avec Nathalie Calm., Paris, Entrelacs, 2015, édition électronique.\n Michel Cassé, dans sa préface du livre de La science et l’âme du monde, écrit par Michel Cazenave. Paris, Albin Michel, coll., Sciences, 1996. p. 34., édition électronique.\nLe prochain article est ici : La sortie des émotions sombres\nMicheline Laplante\t20 novembre 2018 à 14 h 24 min\nToujours en route sur Le noble Chemin, cette 3ième suite m’inspire énormément. Une alliance avec l’âme du monde est très invitante, je poursuis donc ma réflexion sur cette petite et très grande phrase.\nBéatrice Tobler-Royer dans Pour réenchanter le monde\nMicheline Laplante dans Pour réenchanter le monde\nMarielle Gosselin dans Pour réenchanter le monde\nValérie Quimper dans Pour réenchanter le monde\nPierre Roy dans Pour réenchanter le monde\n15 février 2020, 6 h 46 min\nTempérature ressentie: -23°C\nLever du soleil : 11 h 58 min\nCoucher du soleil : 22 h 21 min


Contrats post-doctoraux : Appropriations du savoir ouvert – OpenEdition Lab\nAnnonces / Appropriation du savoir ouvert / Usages et appropriations\nContrats post-doctoraux : Appropriations du savoir ouvert\npar Élodie Faath · Publié 04/04/2018 · Mis à jour 27/05/2019\nL’équipe du projet Appropriations du savoir ouvert recrute deux post-doctorants.\n1. Offre de post-doctorat au Laboratoire d’Informatique et Systèmes (LIS, UMR 7020)\nLe ou la candidat(e) retenu(e) devra analyser les logs d’OpenEdition et les contenus associés par des approches numériques essentiellement non supervisées (classification, segmentation, mise en relation par similarités, etc.) afin de construire des profils type d’utilisateurs. Dans un second temps, les contextes des références bibliographiques présentes dans les contenus consultés seront analysées afin d’établir des profils de citations qui pourront à leur tour contribuer aux profils des utilisateurs.\nLes différentes approches proposées devront être associées à celles développées par le ou la post-doctorant(e) recruté(e) en parallèle par l’IMSIC. Cela posera la question du croisement d’approches numériques et d’approches symboliques, l’exploitation de terminologies en relation avec des modèles probabilistes, etc…\nLe ou la candidat(e) devra être titulaire d’un doctorat en informatique dans l’un des domaines suivants:\ntraitement automatique des langues,\nfouille de textes, fouille de données.\nIl ou elle devra avoir des compétences fortes dans les approches d’apprentissage automatique, les méthodes probabilistes et, si possible, la fouille de graphes.\nLa personne recrutée sera amenée à développer des outils logiciels capables de passer à l’échelle. Des compétences en langage Python seront un plus.\nLe / la post-doctorant(e) sera affecté(e) au Laboratoire d’Informatique et Systèmes (LIS, UMR 7020) :\nAix Marseille Université – Campus de Saint Jérôme – Bat. Polytech\n52 Av. Escadrille Normandie Niemen\nTechnopôle de Château-Gombert – Bâtiment C\nLe / la post-doctorant(e) travaillera en collaboration avec les équipes partenaires (USR OpenEdition Center, UMR LIS, EA IMSIC, etc.) et avec l’encadrement des chercheurs du projet. Une collaboration étroite sera nécessaire avec le ou la post-doctorant(e) IMSIC.\nIl/elle sera chargé(e) de rédiger des notes de recherche et de synthèse de façon à alimenter les réflexions et qui pourront faire l’objet de publication sur le carnet d’OpenEdition Lab (http://lab.hypotheses.org/) et de publications scientifiques.\nDiplôme : Doctorat en Informatique\nPour toute demande d’information sur le poste : patrice.bellot@lis-lab.fr\nEnvoyer CV et lettre de motivation à : patrice.bellot@lis-lab.fr ET emploi@openedition.org avec en objet Post-doctorant LIS AMidex\n2. Offre de post-doctorat à l’Institut Méditerranéen des Sciences de l’information et de la Communication (IMSIC)\nAix Marseille Université – IMSIC\n13 392 Marseille Cedex 05\nÉtiquettes : post-doctoratrecrutement\nRencontrer Bilbo en 2012\npar Élodie Faath · Published 17/04/2012 · Last modified 14/01/2013\npar Marin Dacos · Published 14/01/2013 · Last modified 11/06/2014\nArticle suivant Postdoctoral contracts: Appropriations of Open Knowledge\nArticle précédent Overview of OpenEdition Lab and how it has developed


cherche loueur auto sérieux à Figari - Forum de voyage sur Figari - TripAdvisor\ncherche loueur auto sérieux à Figari - Forum de voyage sur Figari\ncherche loueur auto sérieux à Figari\n11 juin 2017 à 05:32\nL'an dernier à Europcar Figari, en allant chercher la voiture que j'avais louée et payée, je me suis retrouvée à pied, car nous étions le 28 du mois, et le plafond de ma CB n'était pas assez haut pour l'empreinte de caution! ils ont refusé chèque et espèces, noix avons dû partir en taxi (140€ aller retour) pour être coincés pendant 2 jours !\nCette année donc, je loue chez ALAMO, munie d'une visa premier. Catastrophe ! Lorsque nous avons rendu l'auto, impeccable, l'employée s'est directement agenouillée devant l'auto pour passer la main sous le bas de caisse, qui avait des rayures (c'est un peu normal, non)?\nÉvidemment à la prise du véhicule, jamais nous n'aurions pensé vérifier sous l'auto, car il faut vraiment se coucher pour voir ces rayures.. Furieux, car nous n'avons jamais raclé le bas de. aise nous avons refusé de signer le bon de remise, nous étions consternés.\nL'emplyée nous a dit que cette auto etait une des plus anciennes, et que le pare choc serait réparé et non changé. Une semaine plus tard je suis débitée de 568€ sur ma CB.\nNous sommes écœurés. Nous adorons la Corse, y avons été partout bien reçus, mais le problème dès loueurs de voiture est en train de dégoûter les touristes de cette destination : en consultant les forums, j'ai découvert que ces arnaques sont très courantes.\nIl ne faut pas laisser ces pratiques malhonnêtes gâcher une si belle région.\nNous déposons une plainte à la Répression des fraudes, et au procureur de la République.\n1. Re: cherche loueur auto sérieux à Figari\nj'étais sur le point de partir pour la Corse (Figari) pour deux semaines en louant une voiture : après avoir lu vos commentaires, je renonce à le faire et préfère me rendre ailleurs en Europe.\nLors d'un précédent voyage avec mon véhicule personnel, bloqué derrière une Corse à Cargèse qui avait arrêté son véhicule en plein milieu d'une ruelle, (Cargèse = foyer de nationalistes !) , après un long moment, voyant mon impatience, elle me traite de sale continental, etc...Je lui fait observer que c'est avec mes impôts de continental qu'il y a des routes en Corse !!!\n2. Re: cherche loueur auto sérieux à Figari\nje me suis fait avoir un peu de la même façon. Ponctionné directement sur mon emprunte pour un fait que je n'ai pas commis. Des voyous!\n3. Re: cherche loueur auto sérieux à Figari\n20 août 2018 à 02:45\nEuropecar je n'est eu aucun problème.\n4. Re: cherche loueur auto sérieux à Figari\n22 août 2018 à 17:01\nje reviens de Corse où j'ai loué une voiture à Figari auprès d'Enterprise (même agence que Citer et Alamo).\nAu départ, il faisait déjà nuit et l'employée m'a dit de vérifier l'état de véhicule le lendemain matin et de les appeler pour signaler qu'il y avait d'autres dommages que les qqs égratignures signalées sur la fiche d'état, ce que j'ai fait en signalant deux ou trois bricoles.\nAu retour à l'agence une semaine après, l'employé de service a fait une brève inspection du véhicule, extérieur et intérieur, et m'a dit qu'il n'y avait aucun problème, ma caution serait effacée.\nBref, une bonne expérience avec cette agence. Seul bémol: la voiture n'était pas d'une propreté impeccable quand je l'ai prise, et, comme presque ttes les compagnies de location en Corse, ils signalent que si la voiture n'est pas propre au retour ils vont facturer des frais de nettoyage. Autrement dit, ils font des économies sur le nettoyage en le faisant faire par les clients! Cela, malheureusement, semble être la règle en Corse...\n5. Re: cherche loueur auto sérieux à Figari\n28 août 2018 à 21:42\nMême problème chez Hertz Figari. C’est un problème très répandu. Faire absolument un film\nDu tour de la voiture et leur envoyé à leur mail. Utiliser Amex et faire opposition à toutes leur magouilles. Dommage que ce soit la 1ère et dernière impression que l’on a de la\ncorse si belle.\nRépondre à : cherche loueur auto sérieux à Figari\n2 763 messages dans le forum


de peu : Sylvester, mercredi, et bla.\nEt une de moins ! : )\nCe n'est pas comme si ç'allait changer quoi que ce soit, d'ailleurs.\nAu passage, et pendant qu'on y pense encor, joyeuse S. Sylvestre !\nBlague à part, vous voulez vraiment savoir quels réflexes congrégatifs occupent les diverses peuplades censément civilisées le 31 décembre au soir, ou le premier janvier au matin ? Imaginez un "Persan" qui débarque ; il aurait raison de s'interroger sur..., mmh, pas mal de choses.\nBon, suffit ! ; )\nMercredi, comme tout autre — mis à part la chôme — un peu avant midi. Le ciel se couvre, les pieds ont froid.\nOn aurait diablement préféré accompagner N & M à Nagano, au fait de rester à Osaka-fu-Sakai-shi &c. et traîne un rhume qui, espère-t-on, ne dégénèrera pas plus avant.\nHier, compagne de bounenkai, on s'offrit plateau-repas de mauvais sushi, et sac de mochi — 1 kg, svp. Enfin bref : médiocre soirée.\nAvant-hier, sur je-ne-sais-plus quelle chaîne de télévision, une émission sur la signification des jours au tour du nouvel an. Les invités avaient bien du mal à répondre aux questions, et furent en fin de compte d'accord sur le fait qu' avant, tout Japonais qui se respectait connaissait le nom de tous ces jours et ce qu'il fallait faire le jour dit. Ben oui mon bon monsieur, tout se perd...\nAucune idée en tête, sur ce qu'on va bien pouvoir faire ce jour — ah, il faut tout de même terminer le sacrifice au "grand ménage" débuté hier.


Loire-Atlantique : une jeune femme séquestrée libérée par les gendarmes\nFaits Divers > Pays de la Loire > Loire-Atlantique : une jeune femme séquestrée libérée par les gendarmes\nPar Gael Brulin, publié le 29 mai 2019 à 13h40.\nMercredi matin, la police nantaise est intervenue dans un appartement de Saint-Sébastien-sur-Loire pour y délivrer une jeune femme qui était visiblement séquestrée. Un homme de 29 ans a depuis été placé en garde à vue.\nAprès avoir été alertée qu’une jeune femme était apparemment séquestrée dans un appartement à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique), la gendarmerie de l’Aube a appelé la police nantaise à intervenir. La libération a eu lieu mercredi matin.\nD’après le récit fait par nos confrères de Ouest-France, la jeune femme avait eu le temps d’envoyer un SMS à son compagnon alors qu’elle était enlevée. Un compagnon qui a alors prévenu les secours. Les autorités n’ont pas tardé à localiser le téléphone de la victime dans la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire.\nSéquestrée, elle avait alerté son compagnon lors de son enlèvement\nAprès avoir eu connaissance du lieu où la jeune femme se trouvait, les forces de l’ordre ont donc pu procéder à sa libération. Si la victime ne présente pas de blessures physiques, les évènements l’ont toutefois choquée. Elle a confirmé qu’elle avait été conduite de force dans cet appartement.\nUn homme de 29 ans en garde à vue\nLors de l’intervention de la police, un homme de 29 ans se trouvait avec la victime. L’individu a été interpellé et placé en garde à vue. L’enquête devra entre autres établir si le ravisseur et sa victime se connaissaient, et de manière générale, établir les circonstances précises des faits.\nLa gendarmerie de l’Aube, nous souligne-t-on, a fait le chemin jusqu’au commissariat de Nantes afin de prendre part à la suite des investigations.


Bien connue pour ses propriétés anti-inflammatoires, la curcumine, présente dans le curcuma, fait de cette épice un indispensable dans le traitement des maladies inflammatoires qui touchent le tube digestif, les os et les articulations. Pour en voir les effets, il faut toutefois en consommer en grande quantité (2 cuillères à soupe par jour).\nCelle que l’on surnomme aussi « safran de l’Inde » est un antidouleur bien utile pour compléter son pouvoir anti-inflammatoire. Des douleurs gastriques? Des tiraillements pendant les menstruations? Consommer du curcuma vous aidera à apaiser vos maux.


PressReader - Le Journal de Quebec - Weekend: 2009-12-24 - Un endroit bien chouette\nUn endroit bien chouette\nDepuis bien des années, j’aime fréquenter en toutes saisons un bien joli endroit, le Boisé Papineau. Coincé entre de bruyantes autoroutes, il demeure malgré tout une des rares parcelles de forêt mature sauvegardée en milieu urbain.\nLe Journal de Quebec - Weekend - 2009-12-24 - TOURISME - Jean Léveillé Collaboration spéciale\nIl représente un autre précieux relais si nécessaire à la survie de nombreuses espèces naturelles de la vaste région montréalaise. Un relais certes miniature par rapport à la flore et la faune autrefois si abondantes dans la région. Mais il permet de conserver ce fragile agencement naturel savamment élaboré au cours de millions d’années de parcelles de forêts, de prairies, de marais et de ruisseaux si essentiels au maintien de la biodiversité dont on reconnaît de plus en plus les avantages.\nDES VISITEURS INTÉRESSÉS, MAIS PARFOIS INATTENDUS…\nComme il est rafraîchissant de parcourir ces aménagements qui permettent aux visiteurs de tous âges de s’émerveiller, mais surtout d’apprivoiser la nature en toute quiétude.\nUne matinée ensoleillée de janvier, une sombre silhouette plus volumineuse qu’une corneille dévisageait les visiteurs avec ses immenses yeux jaunes cernés de cercles noirs, un peu comme si la bête avait été privée de sommeil depuis plusieurs jours. Elle se tenait immobile sur une branche, à quelques mètres du sol.\nCHOUETTE OU HIBOU\nC’était une Chouette lapone, qu’un patient professeur décrivait à ses élèves étonnés par cette présence insolite en ville. De fort gabarit, la chouette se distingue du hibou par l’absence d’aigrettes. Son plumage d’un beau brun grisâtre fortement strié lui assure un camouflage bien adapté à son rôle de grande chasseresse. L’aérodynamisme de ses ailes lui permet de foncer en silence sur ses proies sans éveiller le moindre soupçon. Un mince collier sur une gorge avec une tache noire en son milieu la distingue des autres rapaces nocturnes, surtout de la Chouette rayée.\nDES ESCAPADES PÉRIODIQUES AU SUD…\nLes Chouettes lapones s’offrent périodiquement des escapades hivernales vers nos régions du Sud lorsqu’après une période d’abondance en petits rongeurs sur leurs terres natales nordiques, les vivres viennent à manquer. Alors, les mulots et les délicieuses souris de nos champs ou de nos boisés viendront apaiser leur faim et attiser la curiosité des promeneurs pour qui l’hiver réserve de bien belles surprises.\nS’ÉMOUVOIR DES BEAUTÉS DE NOTRE PLANÈTE\nComme il est émouvant de rencontrer en milieu urbain des gens de tous âges en raquettes, à ski de fond ou tout simplement à pied et qui s’émerveillent devant une si belle chouette venue du Grand Nord! Et que dire de toutes ces autres espèces attirées par des mangeoires entretenues avec générosité par des clubs pour permettre à leurs concitoyens de voir combien cette biodiversité enjolive nos hivers…\nExtraits du livre : Les oiseaux explorateurs…\nPHOTO JEAN LÉVEILLÉ\nDe grands yeux cernés.\nLes mangeoires généreuses du Boisé.


Quand Shu Uemura, le virtuose des cils japonais rencontre les créateurs hollandais Viktor & Rolf, ensemble ils décident de créer l'accessoire "mode et beauté" ultime : des faux cils haute couture résolument spectaculaires.\nProposées en édition limitée, c'est donc une collection de trois paires de faux cils qui a été imaginée par le duo d'avant-garde en collaboration avec le maître de la beauté Shu Uemura.\nDes faux cils qui font écho aux thèmes clés de la collection printemps-été 2008 de Viktor & Rolf inspirée du mime Marceau et de l'univers de Pierrot et d'Arlequin afin de créer des expressions aux accents romantiques et évanescents.\nLe modèle le plus couture mais aussi le plus graphique, Wing - L'Aile (photo) est léger et délicat comme une aile en plein vol pour donner au regard un "air de colombe" et une élégance féerique.\nDes yeux qui racontent un conte merveilleux... le temps d'une soirée !\n(Faux Cils Viktor & Rolf for Shu Uemura, Edition Limitée. Informations points de vente au 01 49 64 84 84. Trois modèles : Wing - L'Aile, Rhombus - Le Losange et Swirl - Le Tourbillon, prix unitaire : 95€)\nBeauté Addict > Magazine Beauté > News\t> Des faux cils signés Viktor & Rolf pour Shu Uemura


News Mag n°77 7 jui 2018 - Page 26 - 27 - News Mag n°77 7 jui 2018 - News Mag - régional / internationale - générale - Actualité - 1001mags - Magazines en PDF à 1 € et GRATUITS !\nwww.atoutcarreaux.net 2, Rue Marcel Dassault TINQUEUX 03 26 02 44 69 Par Benoit DH PERSONNALITÉ l’instant rémois Découvrez Thibaut Maréchal, Mister Handi Gand Est 2018 ! Thibaut est un jeune homme agréable avec une belle personnalité. Il aime à dire "je profite de la vie à fond" et "Il faut s’accepter comme on est. On est tous humain".\nIl a été élu le 2 juin dernier dans l’Aube. Thibaut a 20 ans et il est titulaire d’un Bac Pro Gestion et Administration. Bravo Thibaut, Reims est fière de toi ! RÉSEAUX SOCIAUX Vous avez été très nombreux à aimer et à partager notre vidéo de la "Fête de la Musique" à Reims ! Merci de votre fidélité sur les réseaux sociaux du NEWS’MAG car vous êtes désormais près de 8 000 à nous suivre ! Et pour celles et ceux qui ne nous suivent pas encore, retrouvez nous en bas de cette page. CHAMPION Étape rémoise de la tournée FISE Xperience Séries ! Les 29, 30 juin et 01 juillet, la culture Freestyle était à nouveau à Reims, aussi bien dans l’enceinte du complexe René Tys que dans le parc Léo Lagrange, à proximité du Skatepark. Avec la présence du marnais Raphael Chiquet, Champion du Monde 2009 de BMX Flat ! LES GOOD NEWS VOYAGE Votre magazine NEWS’MAG voyage ! Merci à "Caluma" (sur Instagram) pour cette sympathique photo prise à Venise devant le pont Rialto. Vous aussi n’hésitez pas à nous envoyer vos photos de vacances avec votre NEWS’MAG sur nos réseaux sociaux ! ARTISANAT 2.0 Deux jeunes et talentueux entrepreneurs viennent de lancer leur boite "CEDEA" (zone Farman). Une entreprise qui réinvente l’artisanat avec modernité ! Gino Bobba et Mickael Weingaertner vous proposent des solutions pour l’habitation et la domotique (maison connectée). Ils sont d’ailleurs lauréats de "Reims initiative" et du "Réseau Entreprendre 2018". SUPPORTERS Les rémois se mobilisent pour soutenir les Bleus lors de cette Coupe du Monde en Russie. Merci à Elie et à son ami pour cette agréable photo en tenue de supporters de l'Équipe de France ! Vous aussi n’hésitez pas à nous envoyer vos photos avec votre magazine NEWS’MAG cet été ! Suivez-nous sur Facebook News’Mag, Twitter @NewsMagChamp, Instagram @NewsMagChamp Page réalisée en partenariat NEWS MAG avec Reims Good News ‘ I N F O - P E O P L E - T V - M A R N E NEWS MAG N F O - P E O P L E - T V - M A R N E ‘ LE PETILLANT ‘ 26 CHOCOLAT Le célèbre Maître-Artisan chocolatier Olivier Biston (boutique située au 66 bis avenue de Laon à Reims) a lancé des tablettes de chocolat "Je suis #Rémois" ou "Je suis #Rémoise" avec les symboles de la campagne éponyme. 4 goûts disponibles : chocolat noir, chocolat au lait, chocolat caramel ou chocolat blanc avec morceau de biscuit rose. Et comme c’est si bien écrit sur les tables : "Le chocolat… source inépuisable de bonheur". NAVETTE Avez vous testé la navette automne qui relie le terminus de la ligne B du tram à la gare Champagne TGV de Bezannes ? Un véhicule insolite qui vous transportait gratuitement. Une nouvelle mobilité 100% électrique, autonome et connectée. Reste à savoir si cette solution de transport deviendra pérenne à l’avenir ? INSOLITE Dernièrement place d’Erlon nous avons pu observer une démonstration de capoeira. Un art martial afro-brésilien qui se distingue des autres arts martiaux par son coté ludique et acrobatique. De nombreux jeunes pratiquants étaient présents pour nous montrer leurs talents !\n* Soit 3 000 € ajoutés à la valeur de reprise de votre véhicule, d’une puissance réelle inférieure ou égale à celle du véhicule neuf acheté. La valeur de reprise est calculée en fonction du cours de l’Argus du jour de la reprise, applicable à la version du véhicule repris, ou le cas échéant à la moyenne du cours des versions les plus proches de celui-ci, ledit cours ou ladite moyenne étant ajusté en fonction du kilométrage, des éventuels frais de remise en état standard et déduction faite d’un abattement de 15% pour frais et charges professionnels. Offre non cumulable, réservée aux particuliers, valable pour toute commande d’un SUV 2008 neuf et en stock, commandé avant le 31/08/2018 et livré le mois de la commande, ou d’un SUV 3008 neuf hors Access commandé avant le 31/08/2018 et livré avant le 31/10/2018, dans le réseau PEUGEOT participant. Offre non valable pour les véhicules au prix PEUGEOT Webstore. ** De série, en option ou indisponible selon les versions. Consommation mixte (l/100 km) : 2008 : de 3,7 à 5,1 ; 3008 : de 4 à 6. Émissions de CO2 (g/km) : 2008 : de 96 à 114 ; 3008 : de 105 à 136. Données indicatives sous réserve d’homologation. PEUGEOT REIMS peugeot-reims.fr Ouvert de 9h00 à 19h00 non stop 2-4 Rue Léna Bernstein ZAC Croix Blandin - Cité de l’Automobile Et son réseau d'agents 51100 Reims - 03 26 77 31 31 Rejoignez-nous !\n\nNews Mag n°77 7 jui 2018
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