Rapport n° 7 (2003-2004) de M. Xavier PINTAT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 8 octobre 2003\nI. UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA PARTICIPATION DE LA FRANCE À LA MISE EN OEUVRE DU TRAITÉ D'INTERDICTION COMPLÈTE DES ESSAIS NUCLÉAIRES\nA. LE DISPOSITIF DU TRAITÉ D'INTERDICTION COMPLÈTE DES ESSAIS NUCLÉAIRES\n1. L'interdiction complète des essais nucléaires\n2. La mise en place d'un système de vérification\n3. La clause d'entrée en vigueur du traité\nB. L'ACCORD DU 13 JUILLET 2001 ENTRE LA FRANCE ET LA COMMISSION PRÉPARATOIRE DE L'OTICE\n1. La forte implication française dans l'élaboration et la mise en oeuvre du traité d'interdiction complète des essais nucléaires\n2. Le dispositif de l'accord du 13 juillet 2001\nII. DE LOURDES HYPOTHÈQUES PÈSENT SUR L'APPLICATION EFFECTIVE DU TRAITÉ D'INTERDICTION COMPLÈTE DES ESSAIS NUCLÉAIRES\nA. UNE ENTRÉE EN VIGUEUR DURABLEMENT RETARDÉE\nB. LES CONDITIONS DE MISE EN PLACE DU RÉGIME DE SURVEILLANCE EN ATTENTE DE LA RATIFICATION DU TRAITÉ\nau nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1) sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Commission préparatoire de l'Organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires sur la conduite des activités relatives aux installations de surveillance internationale, y compris les activités postérieures à la certification (ensemble une annexe),\nSénat : 425 (2002-2003)\nLe présent projet de loi a pour objet l'approbation de l'accord signé à Vienne le 13 juillet 2001 entre le gouvernement français et la commission préparatoire de l'organisation de traité d'interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) sur la conduite des activités relatives aux installations de surveillance internationale.\nSept ans après son adoption par l'Assemblée générale des Nations-Unies, le 10 septembre 1996, le traité d'interdiction complète des essais nucléaires n'est toujours pas entré en vigueur, faute d'avoir réuni les conditions nécessaires définies lors de son élaboration, à savoir la signature et la ratification de 44 Etats possesseurs de centrales nucléaires ou de réacteurs de recherche.\nCe traité édicte une interdiction complète et définitive de tous types d'essais nucléaires, quelles que soient leur puissance ou leurs conditions de réalisation. Il instaure des mesures précises de vérification fondées sur un système international de surveillance et sur la possibilité d'effectuer des inspections sur place.\nBien qu'une lourde hypothèque pèse sur les perspectives d'entrée en vigueur effective du traité, la commission préparatoire de l'OTICE a entrepris l'édification du système international de surveillance.\nLa France, qui a ratifié le traité dès le mois d'avril 1998, a d'emblée manifesté un soutien appuyé à la mise en oeuvre des mécanismes de surveillance et de vérification. Elle accueille sur son territoire 16 des 321 postes de contrôle prévus de par le monde ainsi qu'un laboratoire d'analyse et met son expertise à la disposition du secrétariat technique international.\nL'accord soumis à l'approbation du Parlement a pour objet de régir les relations entre la France et le secrétariat provisoire de l'OTICE pour l'ensemble des activités que ce dernier est conduit à mener sur notre territoire en rapport avec les installations de surveillance qui y sont situées.\nVotre rapporteur effectuera une brève présentation de l'accord en le resituant dans le cadre du traité d'interdiction complète des essais nucléaires et de ses mécanismes de surveillance et de vérification.\nIl évoquera ensuite les dernières évolutions du contexte international en ce qui concerne le traité et leurs incidences sur la portée des activités du comité préparatoire de l'OTICE.\nOutre le principe d'interdiction qu'il pose, le traité d'interdiction complète des essais nucléaires instaure un mécanisme de surveillance et de vérification. La France s'est engagée à participer à ce mécanisme, notamment en accueillant sur son territoire 16 stations de surveillance et un laboratoire. C'est dans ce cadre qu'a dû être établi un accord avec le comité préparatoire de l'organisation du traité.\nLe traité d'interdiction complète des essais nucléaires (TICE) -ou Comprehensive test ban treaty (CTBT) selon la formulation anglaise- comporte trois principales séries de dispositions :\n- la définition des activités interdites,\n- l'instauration d'une organisation chargée des mesures de vérification et de surveillance,\n- une clause spécifiant les conditions d'entrée en vigueur du traité.\nC'est l'article Ier qui définit la portée du traité en stipulant que « chaque Etat partie s'engage à ne pas effectuer d'explosion expérimentale d'arme nucléaire ou d'autre explosion nucléaire et à interdire et empêcher toute explosion de cette nature en tout lieu placé sous sa juridiction ou son contrôle ».\nIl s'agit donc d'un traité d'interdiction complète, à la différence du traité d'interdiction partielle des essais nucléaires de 1963 (Partial Ban Test Treaty) qui interdisait les explosions expérimentales nucléaires ou toute autre explosion nucléaire dans l'atmosphère, l'espace extra-atmosphérique et sous les mers, ou du traité américano-russe d'interdiction à seuil (Threshold Test Ban Treaty) de 1974, par lequel les américains et les soviétiques s'engageaient à limiter à 150 kilotonnes maximum la puissance de leurs essais souterrains.\nLa formule adoptée consacre « l'option zéro », proposée par la France au cours de la négociation, qui interdit tous les essais nucléaires quelle que soit leur puissance et quel que soit le milieu dans lequel ils sont réalisés.\nLe traité ménage la possibilité d'expérimentations non nucléaires et des programmes de simulation.\nEn effet, certaines activités liées à la mise au point ou à la maintenance des armes nucléaires mais qui ne sont pas des essais nucléaires demeurent autorisées.\nC'est le cas des expériences hydrodynamiques, parfois appelées « essais froids », qui impliquent la détonation d'un explosif sans matières fissiles, celles-ci étant remplacées par des matières inertes. Il s'agit ici simplement de tester, par exemple, la performance de l'architecture d'une arme, sans provoquer à quelque moment que ce soit de dégagement d'énergie nucléaire.\nC'est également le cas des expérimentations dites « sous critiques » qui associent la détonation d'un explosif et la présence de matières fissiles telles que l'uranium ou le plutonium, sans pour autant déclencher de réaction nucléaire en chaîne. Destinées notamment à vérifier le comportement sous le choc des matériaux, ce type d'expérience n'implique aucun dégagement d'énergie nucléaire et demeure donc autorisé. Les Etats-Unis auraient procédé à une quinzaine d'expérimentations de ce type.\nPar ailleurs, le traité n'interdit pas les activités de simulation qui font appel au calcul numérique à la modélisation du fonctionnement physique des armes et à des instruments de validation expérimentale tels que les faisceaux laser. Les Etats-Unis et la France sont engagés dans de tels programmes.\nL'application du traité repose sur la création d'une organisation chargée de la vérification du respect par les parties de leurs obligations, à l'aide d'un système de surveillance international et d'inspections sur place en cas de situation suspecte.\nL'organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires -l'OTICE- siège à Vienne et comporte trois organes : la conférence des Etats parties, qui se réunit en principe une fois par an, un conseil exécutif de 51 membres et un secrétariat technique exerçant les fonctions de vérification, notamment grâce à un centre international de données.\nLa mise en place de l'Organisation n'a pas attendu l'entrée en vigueur du traité. En effet, les Etats signataires ont institué le 19 novembre 1996 la commission préparatoire de l'OTICE, assistée d'un secrétariat technique provisoire opérationnel depuis mars 1997.\nLa tâche principale de la commission préparatoire consiste à entreprendre tous les préparatifs nécessaires afin que le régime de vérification soit opérationnel lors de l'entrée en vigueur du traité. Elle supervise et coordonne la mise au point du système de surveillance international et l'exploitera provisoirement, en attendant sa mise en service officielle.\nLe secrétariat technique provisoire de l'OTICE comprend actuellement 270 personnes. Son budget, financé par les Etats signataires, s'élève pour 2003 à 88,6 millions de dollars, dont 30,1 millions de dollars pour le fonds d'investissement consacré à la construction des stations et laboratoires du système de surveillance international.\nLe système de surveillance international prévu par le traité repose sur un réseau de 321 stations de surveillance faisant appel à quatre techniques de détection1(*), de manière à mieux déceler les effets dans l'atmosphère, dans les océans ou sous terre d'un éventuel essai nucléaire. S'y ajoutent 16 laboratoires de référence chargés d'analyser les échantillons provenant des stations de surveillance des radionucléides.\nLes données recueillies par ce réseau de stations seront transmises en temps réel à un Centre international de données chargé de les archiver. Les Etats parties pourront à tout moment accéder auprès de ce centre à toutes les données issues du système de surveillance pour effectuer eux-mêmes l'analyse et l'interprétation des mesures.\nLe protocole annexé au traité fixe précisément la localisation des différentes stations. Certaines de ces stations existent déjà à titre national et seront intégrées dans le réseau de l'OTICE. D'autres restent à réaliser. Le coût de l'installation et de la construction du réseau international, y compris de la mise à niveau de stations existantes, est à la charge de l'OTICE.\nCouvrant l'ensemble de la surface du globe et grâce à la combinaison de quatre techniques de détection, le réseau de l'OTICE devrait assurer la détection sur environ 90 % de la surface mondiale de toute explosion nucléaire dégageant une énergie supérieure à 1 kilotonne. Pour d'éventuelles explosions nucléaires de puissance inférieure à 1 kilotonne, l'efficacité du système international sera variable selon les zones géographiques et les moyens de surveillance strictement nationaux permettront d'en compléter les observations. A ce titre, la possession par la France de moyens nationaux non inclus dans le réseau de l'OTICE lui conférera une capacité de jugement accrue et indépendante.\nLe traité accorde à chaque Etat-partie le droit de demander une inspection sur place sur le territoire de tout autre Etat-partie ou dans une zone ne relevant d'aucun Etat-partie, en vue de déterminer si une explosion expérimentale d'arme nucléaire a été réalisée en violation de l'interdiction édictée parle traité, et de recueillir des éléments permettant d'identifier l'éventuel contrevenant.\nPour être décidée, l'inspection sur place doit recueillir l'approbation d'au moins 30 des 51 membres du Conseil exécutif.\nLe traité détaille de manière très précise les conditions de réalisation de ces inspections, menées par des équipes d'inspecteurs désignés par le directeur général du secrétariat technique sur une liste préétablie.\nLe conseil exécutif est saisi du rapport d'inspection et statue sur les suites à donner. L'article V du traité stipule qu'en cas de manquement aux obligations fondamentales de celui-ci, la conférence des Etats parties peut leur recommander des mesures collectives ou porter la question auprès de l'Organisation des Nations-Unies, cette dernière possibilité étant également ouverte au conseil exécutif en cas d'urgence.\nL'article XIV subordonne l'entrée en vigueur du traité à sa ratification par 44 Etats désignés en annexe2(*) et déterminés en fonction de la possession de réacteurs nucléaires industriels ou de recherche.\nTant que les conditions d'entrée en vigueur ne sont pas remplies, l'article XIV a prévu la réunion chaque année d'une Conférence des Etats ayant procédé à la ratification du traité. Lors de cette conférence, les Etats ayant ratifié le traité seront appelés à se prononcer « par consensus sur les mesures qui pourraient être prises suivant le droit international en vue d'accélérer le processus de ratification et de faciliter ainsi l'entrée en vigueur du traité à une date rapprochée ».\nSept ans après la signature du traité, les conditions évoquées par la clause d'entrée en vigueur ne sont toujours pas réunies.\nLa France a joué un rôle très actif dans la conclusion du traité, en particulier en proposant « l'option zéro », c'est-à-dire l'interdiction complète des essais nucléaires quelle que soit leur puissance. Elle s'est également attachée à assortir l'interdiction des essais d'un mécanisme de vérification efficace.\nLa France a signé le traité le 24 septembre 1996 et l'a ratifié le 6 avril 1998, le même jour que le Royaume-Uni.\nElle est le 4ème contributeur au budget de la commission préparatoire de l'OTICE, avec 5,7 millions de dollars en 2003.\nElle héberge sur son territoire 16 stations du système de surveillance international, dans les départements, territoires et collectivités d'outre-mer, ainsi qu'un laboratoire de radionucléides situé à Bruyères le Châtel (Essonne) et dépendant de la direction des applications militaires du Commissariat à l'Energie Atomique (CEA). Elle a également passé des accords avec certains pays (Bolivie, Mongolie, Madagascar, Indonésie, Côte d'Ivoire) pour la construction et l'exploitation de 8 autres stations. Le coût de ces opérations est déduit de notre contribution à l'OTICE. Les données recueillies par le CEA dans ces stations ou laboratoires sont envoyées au centre international de données de Vienne.\nSi l'on ne compte que 10 Français dans les effectifs du secrétariat technique provisoire de l'OTICE, l'expertise de nos scientifiques reste mise à sa disposition par le biais de séminaires de formation organisés en France, de mise à disposition de matériels ou d'experts dans des domaines particuliers.\nConclu en application du traité d'interdiction complète des essais nucléaires et en vue de sa mise en oeuvre, l'accord entre la France et la commission préparatoire de l'OTICE vise à faciliter les activités du secrétariat technique provisoire relatives à :\n- l'établissement d'un inventaire des installations de surveillance existantes,\n- la conduite d'études de sites,\n- la mise à niveau ou la mise en place des installations de surveillance,\n- la certification des installations selon les normes du système de surveillance international.\nLes 16 stations de surveillance et le laboratoire de radionucléides situés en France et intégrés dans le système de surveillance international sont mentionnés en annexe à l'accord, comme ils étaient mentionnés dans le protocole annexe au traité lui-même. L'article 2 à l'accord précise que ces installations devront respecter les contraintes légales en matière de protection de l'environnement.\nL'essentiel de l'accord consiste à déterminer les modalités d'organisation des activités de surveillance.\nCes activités seront menées par une équipe constituée par le secrétariat technique international après consultation du gouvernement français qui pourra éventuellement récuser l'un ou plusieurs des membres de cette équipe. De même, le gouvernement français sera préalablement informé des dates de visites afin d'en établir les modalités pratiques. Il pourra à ce titre obtenir des renseignements complémentaires de la part du secrétariat. La France s'engage à faciliter l'entrée de cette équipe de surveillance sur le territoire national, notamment par l'octroi de visas. Ces personnels bénéficieront des privilèges et immunités prévus par la convention du 13 février 1946 pour les agents des Nations Unies, sauf en matière fiscale et douanière.\nL'accord exonère de droits et taxes l'entrée des matériels importés par le secrétariat international. Les achats effectués en France par l'équipe de surveillance pour les besoins de son activité sont également exemptés de TVA par le jeu d'une procédure de remboursement.\nLe texte garantit que chaque partie bénéficiera des données recueillies par l'autre partie dans le cadre des activités de surveillance relevant de l'accord.\nS'agissant des activités postérieures à la certification des stations et laboratoires, l'accord confie à la France la responsabilité de leur exploitation provisoire, de leur entretien, de leur protection physique et de la transmission des données au centre international de données. Elle se conforme pour cela aux prescriptions de l'OTICE en ce qui concerne les procédures opérationnelles et les moyens de transmission. L'accord rappelle le principe de prise en charge des dépenses d'exploitation et de maintenance par l'OTICE, dans les conditions prévues par le traité.\nLe gouvernement français s'engage à ce que le personnel responsable des installations de surveillance réponde aussi rapidement que possible aux demandes de renseignement émanant du secrétariat international en ce qui concerne les essais et l'exploitation des stations.\nL'article 17 rappelle que les diverses activités menées dans le cadre de l'accord sont soumises à la confidentialité.\nLe traité d'interdiction complète des essais nucléaires a été considéré, lors de son élaboration, comme une pièce maîtresse du régime de non prolifération nucléaire, devant empêcher tout Etat non doté d'armes nucléaires de développer un arsenal crédible, mais également comme un moyen essentiel pour stopper la course aux armements, l'interdiction des essais devant interdire le perfectionnement des armes actuelles ou la mise au point d'armes nouvelles par les Etats dotés d'armes nucléaires.\nSept ans plus tard, le constat paraît bien sombre. Les conditions nécessaires à l'entrée en vigueur semblent de plus en plus difficiles à réunir. La lutte contre la prolifération enregistre de sérieux revers. L'impact du traité sur l'évolution du paysage nucléaire militaire mondial est sujet à de nombreux doutes.\nA la date de rédaction du présent rapport, 169 Etats avaient signé le traité d'interdiction complète des essais nucléaires et 105 l'avaient ratifié.\nEn revanche, sur les 44 Etats dont la ratification est nécessaire pour l'entré en vigueur du traité, 3 ne l'ont pas signé et 9 l'ont signé mais pas ratifié. Le tableau ci-dessous récapitule la situation de ces Etats au regard du traité.\nSITUATION DES ETATS DONT LA RATIFICATION\nEST ENCORE NÉCESSAIRE POUR L'ENTRÉE EN VIGUEUR DU TRAITÉ\nN'ONT PAS SIGNÉ ET N'ONT PAS RATIFIÉ\nONT SIGNÉ MAIS N'ONT PAS RATIFIÉ\nEn ce qui concerne les Etats qui n'ont pas signé le traité, et ne l'ont donc a fortiori pas ratifié, le cas de la Corée du Nord est aujourd'hui le plus aigu. Lors de l'élaboration du traité, Pyongyang avait manifesté une extrême discrétion, ne donnant aucun éclaircissement sur sa non-signature et n'exprimant aucun refus clair d'adhérer au traité. La révélation du programme nucléaire nord-coréen et le retrait du traité de non-prolifération annoncé en janvier 2003 ont ouvert une crise dont on perçoit mal l'issue à ce jour.\nL'Inde a en revanche clairement et fermement manifesté son refus de se joindre au traité pour deux raisons de fond et une raison de forme :\n- elle considérait que le renforcement du régime de non-prolifération devait être lié à un calendrier contraignant de désarmement nucléaire total des puissances nucléaires ;\n- elle faisait valoir ses intérêts de sécurité -vis-à-vis de la Chine et du Pakistan- qui l'amènent à ne pas renoncer à l'option nucléaire ;\n- elle a également contesté la clause d'entrée en vigueur qui l'inclut sans son accord dans les pays dont la ratification est requise.\nL'Inde a réalisé une série de 5 essais nucléaires en mai 1998.\nLe Pakistan, pour sa part, n'avait pas manifesté d'opposition au traité. Deux stations du système international de surveillance sont même prévues sur son territoire. Il a cependant clairement conditionné sa signature à celle de l'Inde. En réaction aux essais indiens, le Pakistan a effectué les 28 et 31 mai 1998 six essais nucléaires souterrains. Les autorités pakistanaises ont affirmé que de nouveaux essais n'étaient pas nécessaires et déclaré un moratoire sur les essais nucléaires, pour autant que l'Inde ne procède pas à de nouveaux essais.\nS'agissant des Etats signataires qui n'ont pas ratifié de traité, on sait qu'aux Etats-Unis, le Sénat s'est opposé, en octobre 1999, au projet de ratification que lui avait soumis l'administration démocrate. Les Etats-Unis procèdent à des essais sous critiques mais observent un moratoire sur les essais nucléaires proprement dits depuis 1992. Ce moratoire est maintenu jusqu'à nouvel ordre par l'administration actuelle, mais la Nuclear Posture Review présentée au début de l'année 2002 prévoit que le délai nécessaire à une éventuelle reprise des essais devra être ramené à un an au lieu de trois. La reprise des essais n'est pas actuellement envisagée, pas plus que le développement de nouvelles têtes nucléaires, mais la possibilité de développer une arme pénétrante « anti-bunker », conventionnelle ou éventuellement nucléaire, est évoquée. Dans ce cadre, le Pentagone a obtenu la levée d'une législation prohibant les recherches sur les charges nucléaires d'énergie inférieure à 5 kilotonnes. Une enveloppe financière a ainsi pu être consacrée à un projet d'étude (Robust Nuclear Earth Penetrator : RNEP). Il s'agit à ce stade de simples études mais on peut voir dans cette préoccupation l'un des motifs pour lesquels l'administration républicaine a indiqué qu'elle ne soutiendrait pas au Sénat la ratification du traité d'interdiction des essais nucléaires. Le régime d'inspection sur des sites nucléaires militaires, prévu par ce traité, constitue un autre motif de réserve de la part des Etats-Unis. Une évolution de la position américaine paraît improbable en l'absence de changement de majorité politique, au sein de l'exécutif ou du Sénat.\nSignataire du traité, la Chine a déclaré à plusieurs reprises -et tout dernièrement encore lors de la conférence de mise en oeuvre de traité- sa volonté de faire ratifier rapidement le traité par l'Assemblée nationale populaire.\nIsraël lie sa ratification au contexte régional, et notamment à sa reconnaissance par tous les Etats de la région, à la ratification par l'Egypte et l'Iran et à la mise au point complète du régime de vérification, en particulier les inspections sur place.\nL'Egypte lie sa ratification à celle d'Israël.\nL'Iran considère que ses engagements en matière de désarmement et de non-prolifération sont aujourd'hui suffisants et subordonne tout geste supplémentaire à des gestes en retour de la communauté internationale. La crise actuelle autour du programme nucléaire iranien rend plus difficile encore un ralliement de Téhéran au traité.\nQuant aux autres pays, leur ratification éventuelle paraît moins problématique : l'Indonésie et le Vietnam semblent attendre la ratification de la Chine et la Colombie souhaite obtenir une annulation de ses arriérés de contribution avant de ratifier. Quant à la République démocratique du Congo, elle doit prochainement déposer des instruments de ratification.\nLa commission préparatoire à l'OTICE est chargée de mettre en place, avant même l'entrée en vigueur du traité, l'ensemble des éléments du régime de vérification qu'il a instauré.\nCe régime doit permettre la détection, la localisation et la confirmation de tout essai nucléaire supérieur à 1 kilotonne, en tout point du globe et quel que soit le type de tir.\nLa moitié des stations et laboratoires du système de surveillance international sont aujourd'hui achevés, 67 d'entre eux, soit 20 % du réseau complet, étant certifiés. L'achèvement du programme est prévu pour 2009.\nOn doit souligner à cet égard que tous les Etats signataires, qu'ils aient ou non ratifié le traité, participent aux activités de la commission préparatoire de l'OTICE. Ainsi, les Etats-Unis sont-ils les premiers contributeurs au budget de cette commission et participent-ils au développement du système de surveillance international (38 des 321 stations sont situées sur leur territoire, un laboratoire américain étant par ailleurs homologué pour l'analyse des radionucléides).\nLa commission préparatoire peut donc fonctionner, en principe, quelle que soit l'échéance d'entrée en vigueur du traité. Le Centre international de données situé à Vienne reçoit déjà les données des stations achevées.\nEn revanche, les Etats signataires ne sont actuellement pas unanimes sur le statut des données recueillies et sur leur exploitation.\nCertains pays, comme la Chine ou l'Iran, refusent toute exploitation des données avant l'entrée en vigueur du traité. Les Etats-Unis, pour leur part, souhaitent, comme le traité le prévoit, pouvoir récupérer l'ensemble des données fournies par les stations du système de surveillance international.\nL'Union européenne, le Japon, le Canada et l'Australie plaident en faveur de la mise en place effective du régime de vérification dans un délai raisonnable, y compris si les conditions d'entrée en vigueur ne sont pas réunies.\nUn débat s'est donc instauré sur l'accès aux données des stations du système de surveillance international, leur degré de confidentialité et la politique de diffusion des informations. A l'heure actuelle, la commission préparatoire de l'OTICE n'a pas autorité pour rendre publiques les données en provenance de stations et les produits issus du Centre international de données. Cette situation n'est donc pas satisfaisante pour la France, particulièrement attachée à l'exploitation provisoire du système avant l'entrée en vigueur du traité.\nEst autorisée l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Commission préparatoire de l'Organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires sur la conduite des activités relatives aux installations de surveillance internationale, y compris les activités postérieures à la certification (ensemble une annexe), fait à Vienne le 13 juillet 2001. 3(*)\nProjet de loi autorisant la ratification de l'accord entre le Gouvernement de la République française et la Commission préparatoire de l'Organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires sur la conduite des activités relatives aux installations de surveillance internationale, y compris les activités postérieures à la certification.\nLa France a ratifié le traité d'interdiction complète des essais nucléaires le 6 avril 1998.\nL'article IV du traité prévoit la création d'un Système de surveillance international. A l'entrée en vigueur du traité, ce système de surveillance devra être capable de fournir des données objectives sur le respect par ses Etats parties de l'interdiction des essais nucléaires. En attendant, ce système permet de vérifier le respect d'un moratoire international sur les essais nucléaires.\nPour s'acquitter de ses tâches en matière de vérification, le Secrétariat technique provisoire de l'Organisation du traité d'interdiction complète des essais nucléaires (OTICE) doit notamment surveiller l'installation, l'exploitation provisoire, la certification et l'entretien des installations composant le système de surveillance international.\nLa France, qui dispose sur son territoire de dix-sept installations de détection et d'analyse, s'est engagée à coopérer avec l'OTICE.\nToutefois, actuellement, la France et la Commission préparatoire de l'OTICE ne disposent d'aucun cadre juridique spécifique de nature à faciliter le déroulement des activités du Secrétariat technique provisoire de l'OTICE relatives aux installations de surveillance situées sur le territoire français. Aussi, l'entrée en vigueur du présent accord devrait permettre de réduire les difficultés pratiques liées à l'organisation de ces activités (y compris la désignation des équipes, la délivrance de visas, l'inspection du matériel importé, l'admission de ce matériel en franchise de droits et taxes, l'assignation des responsabilités pour l'exploitation provisoire des installations).\nDifficile à quantifier.\nL'approbation et la mise en oeuvre de l'accord témoigneront de la volonté de notre pays d'assumer pleinement ses responsabilités en matière de non-prolifération et de désarmement nucléaires.\nLa crédibilité et l'efficacité du trait »é d'interdiction complète des essais nucléaires reposent notamment sur la mise en place et l'exploitation d'un système de surveillance capable de vérifier le strict respect des dispositions du traité.\nEn adoptant un cadre juridique spécifique pour faciliter sa coopération avec la Commission préparatoire de l'OTICE, la France contribue à renforcer ce système de surveillance, l'OTICE ainsi que le traité lui-même.\nLes activités de certification des installations françaises, conduites en vertu de l'accord, permettront à la France de bénéficier de réductions de sa contribution au budget de l'OTICE.\nEn effet, l'accord dispose que les coûts des activités à mener sont répartis conformément aux dispositions des paragraphes 19 à 21 de l'article IV du traité d'interdiction complète des essais nucléaires et aux décisions budgétaires que la Commission préparatoire a adoptées à ce sujet.\nDifficiles à quantifier.\nEn accordant une franchise de droits et taxes, l'accord permettra une simplification des procédures administratives relatives à l'importation du matériel nécessaire pour la conduite des activités de l'OTICE.\nL'accord du 13 juillet 2001 présente l'intérêt de codifier en un seul texte les relations techniques et administratives avec le Secrétariat. Il en résultera, en particulier, la fin de la nécessité de devoir pour chaque opération d'envergure signer un accord bilatéral sous forme d'échanges de lettres.\n* 1 Détection sismique, recherche de radionucléides dans l'atmosphère, détection hydroacoustique, détection des infrasons.\n* 2 Les 44 Etats concernés sont les suivants : Afrique du Sud, Algérie, Allemagne, Argentine, Australie, Autriche, Bangladesh, Belgique, Brésil, Bulgarie, Canada, Chili, Chine, Colombie, Egypte, Espagne, Etats-Unis, Russie, Finlande, France, Hongrie, Inde, Indonésie, Iran, Israël, Italie, Japon, Mexique, Norvège, Pakistan, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Corée du Sud, Corée du Nord, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Suède, Suisse, Turquie, Ukraine, Vietnam et République démocratique du Congo.\n* 3 Voir le texte annexé au document Sénat n°425 (2002-2003)


Se soigner naturellement grâce au champagne ! – Sobienetre\nSe soigner naturellement grâce au champagne !\nOn connait tous le traditionnel grog à base de rhum. Bien connu de l’ancienne génération, il fait son retour parmi les méthodes de soins naturels pour venir à bout des petits maux de l’hiver sans médicaments.\nÉtat grippal, coup de froid, rhum, sinusite… Les frimas de l’hiver apportent avec eux de nombreux petits virus et microbes qui, s’ils ne sont pas méchants, peuvent nous mettre chaos pendant un petit bout de temps et revenir au cours de la saison.\nCes petits maux ne nécessitent pas de traitement médicamenteux dans la plupart des cas. Il faut prendre son mal en patience et surtout agir rapidement pour se soigner naturellement. Être mieux pendant le temps de la maladie, se remettre vite et surtout ne pas laisser les choses dégénérer sont les principaux objectifs de la mise en place d’un plan d’action à base de soins naturels.\nLe champagne peut venir à votre secours en cas de contamination hivernale ! Aussi incroyable (et génial) que cela puisse paraitre, le champagne peut devenir votre meilleur allié pour retrouver rapidement la forme.\nLe champagne est un concentré d’enzymes, il contient aussi du phosphore et du soufre. On peut tout à fait qualifier le champagne de vin thérapeutique. Historiquement, dès sa création le champagne a été utilisé comme un remède stimulant, reconstituant et aux propriétés antiseptiques.\nLe grog au champagne est très efficace pour remettre d’aplomb une santé vacillante.\nLa recette (super simple) :\nFaites chauffer l’équivalent d’un verre de champagne dans une casserole, ajoutez un peu de sucre et le faire fondre.\nUne fois que la préparation frémit, la retirer du feu et laissez le mélange refroidir.\nÀ boire au coucher.\nLe premier résultat sera immédiat avec une bonne nuit de sommeil et une meilleure forme dès le lendemain matin.\nPersonnellement j’ai testé ce remède sur 2 jours on buvant un grog le soir et du champagne nature pendant 3 repas. Car on retrouve toutes les qualités du champagne dans sa forme normale (dans une coupe ou une flûte !) pas seulement en grog.\nDu coup, bien qu’un peu luxueux, ce remède est un vrai plaisir à suivre. Parce que l’on ne va pas ouvrir une bouteille pour un verre de grog. On peut profiter des bienfaits et en plus oublier que l’on n’est pas trop bien.\nÀ essayer en cette période de fête ! Mais seulement si vous êtes malade bien sûr !\nC’est article est destiné à des adultes qui n’ont pas de contres indications à boire de l’alcool et que l’abus d’alcool est dangereux pour la santé.\nLes huiles essentielles pour passer noël au top\nÉtiquettes : bienfaits, Champagne, coup de froid, état grippal, forme, grog, Hiver, maladie, naturel, remède, rhums, santé, sinusites, soin\nLa liberté de penser !


Le point à mi-étape : Gryazin mène devant Cais en ERC au Rallye de Hongrie - FIA ERC | European Rally Championship\nRichard Rodgers2021-10-23T15:58:47+02:00octobre 23rd, 2021|2021, Rally Hungary|\nNikolay Gryazin mène la septième manche du Championnat d’Europe des Rallyes 2021 de la FIA avec une avance de 7,2 secondes sur Erik Cais.\nAu volant d’une Volkswagen Polo GTI R5 de l’équipe Sports Racing Technologies, Gryazin a été le plus rapide dans les deux premières spéciales de la matinée pour devancer Cais. Le jeune Hongrois Miklós Csomós est troisième malgré un tête-à-queue dans l’ES4.\nGryazin a signalé s’être fait une “frayeur”dans l’ES4, que Cais a terminée avec un problème mécanique non précisé sur sa Ford Fiesta Rally2 du Yacco ACCR Team.\n“On va voir ce qu’on peut faire”, a déclaré Gryazin à l’arrivée de l’ES4, qui était diffusée en direct sur Facebook et YouTube. “On est sortis dans un virage, une courbe à fond sur de la erre. On va essayer de ne pas répéter cette erreur dans la deuxième boucle. Un moment effrayant, mais la voiture fonctionne bien.”\nLe champion de Hongrie András Hadik est quatrième, suivi de Norbert Herczig qui s’est repris en remportant l’ES4 sur sa Škoda du Rally Team Hungaria après avoir été retardé dans l’ES2 en raison d’un pneu endommagé. Il a 21,4 secondes de retard sur Gryazin avant l’assistance à Nyíregyháza.\nLe leader actuel de l’ERC, Andreas Mikkelsen, a glissé à la septième place derrière Ádám Velenczei en raison d’un problème de puissance. Efrén Llarena est huitième, suivi de Miko Marczyk et de Mads Østberg, qui a fait un tête-à-queue à haute vitesse pour se retrouver dans un fossé de l’ES3.\nAprès trois spéciales, Joan Vinyes mène l’ERC2 et Jean-Baptiste Francheschi l’ERC3/ERC3 Junior. Ken Torn, Dariusz Poloński et Paulo Soria sont respectivement en tête de l’ERC Junior, de l’Abarth Rally Cup et du Clio Trophy by Toksport WRT.\nCliquez ICI pour l’itinéraire de l’épreuve.\nCliquez ICI pour le chronométrage en direct.\nCliquez ICI pour trouver comment voir en direct\nCliquez ICI pour écouter la radio de l’ERC.\nFranceschi, champion ERC3/ERC3 Junior, toujours en plein rêve**\nRetour gagnant de Garcia en ERC Abarth Rally Cup\nFotia remporte l’ERC3 et l’ERC3 Junior tandis que Franceschi décroche les deux titres**\nPardo titré en ERC2** avec une sixième victoire, après un coup dur pour son coéquipier Vinyes


Marché artisanal. Chaque mardi, commerçants et producteurs proposent pain, légumes, fromages, charcuterie, fruits et légumes, farines, bières, vin et conserves locales, produits vrac et autres selon la saison. Stand d'info sur la monnaie locale, le Segal. Port du masque obligatoire. Mardi 11 mai, 16h à 19h, place de l'Hôtel-de-Ville, Lorient. Contact : 02 97 02 22 00, https://www.lorient.bzh/marche


Saint-Maurice, 3 pièces de 60 m² | Virginia Immobilier | Agence immobilière à l'Est Parisien\nSaint-Maurice, 3 pièces de 60 m²\nRéférence : 3298\nBel appartement refait à neuf , traversant sur le plateau de Saint-Maurice à 2minutes du bois de Vincennes et des commerces. Il se compose d'une grande pièce à vivre avec une cuisine ouverte entièrement aménagée et équipée. Deux grandes chambres avec dressing, une salle d'eau avec wc suspendus. Une rénovation de qualité, cet appartement refait à neuf à la jouissance exclusive d'une terrasse de 25m2. Une cave complète ce bien. A visiter sans tarder ! dont 3.57 % honoraires TTC à la charge de l'acquéreur.\nCode Postal : 94410\nPrix au m2 : 9666€\nHonoraires (en %) : 3.57%\nSaint-Maurice, 5 pièces de 155 m²\nAppartement familial exceptionnel de 5 pièces lumineux avec de beaux volumes situé sur le plateau de Saint Maurice. A deux pas du Bois de...\nSaint Maurice Plateau, 3 pièces de 58 m²\nSur le secteur très recherché du Plateau de Saint Maurice, cet appartement de 2/3 pièces en rez de jardin au calme et accessible aux PMR, se...\nBel appartement refait à neuf , traversant sur le plateau de Saint-Maurice à 2minutes du bois de Vincennes et des commerces. Il se compose d'une...


Problèmes avec Windows départ sur un PC\nProblèmes avec Windows départ sur un PC\nWindows pour PC est souvent soumis à diverses erreurs de démarrage . Correction des problèmes de démarrage avec Windows est tout diagnostic sur adéquat , ce qui vous évitera de perdre du temps à essayer de résoudre le mauvais problème . Problèmes de démarrage de Windows peuvent résulter d' un logiciel nouvellement installé qui est incompatible , le matériel qui a mal fonctionné ou n'a pas été installé correctement , les fichiers système manquants ou des virus. Une fois que vous affiner ce qui cause le problème, utilisez la méthode appropriée pour résoudre votre problème à partir de votre PC Windows. Matériel\nSi vous avez des difficultés à vous connecter après avoir installé un nouveau matériel, il peut être votre matériel créer le problème de démarrage de Windows. Tous les périphériques externes, y compris des lecteurs flash , appareils photo numériques , CD, DVD , disquettes et tout ce qui peut être connecté ou inséré dans votre ordinateur , devraient être supprimés. Eteignez l'ordinateur et redémarrez-le complètement . Si votre ordinateur démarre une fois que le matériel est enlevé vérifier la compatibilité du matériel avec votre ordinateur. Dépanner le matériel séparément de votre PC avec le fabricant approprié . Parfois, réinstaller le matériel après le redémarrage de votre ordinateur ne peut résoudre tous les problèmes.\nnouveau logiciel pourrait causer des problèmes lors du démarrage de Windows en ouvrant automatiquement . Si les conflits logiciels avec Windows et démarre automatiquement avec Windows, il pourrait vous empêcher de se connecter . Pour résoudre ce problème , arrêtez et redémarrez l'ordinateur. Appuyez sur "F8" la première fois que l'écran devient blanc . Faites défiler jusqu'à " Mode sans échec" en utilisant les touches fléchées du clavier et appuyez sur " Entrée". Windows démarre avec les paramètres minimums dans un état primitif . Désinstaller le nouveau matériel ou logiciel et redémarrez l'ordinateur . Windows devrait normalement démarrage , vous donnant une chance de résoudre le matériel ou logiciel défectueux .\nproblèmes de démarrage distincts de problèmes matériels et logiciels externes ou peut souvent être fixée à l'aide de Windows réparation . Cette méthode de dépannage est nécessaire lorsque vous recevez un " disque non - système » ou «Erreur disque « message au démarrage. Effectuer la réparation de Windows en supprimant tout à partir de votre ordinateur, y compris les disquettes , CD, DVD , lecteurs flash et branché quoi que ce soit dans les ports USB . Insérez le CD Windows fourni avec votre ordinateur et redémarrez l'ordinateur . Appuyez sur "Entrée " quand " Welcome to setup» s'affiche . Faites défiler vers le bas avec votre curseur et appuyez sur " F8 " pour accepter le contrat de licence. Appuyez sur " R " lorsque vous êtes invité pour réparer Windows en réinstallant le logiciel de système d'exploitation.\nde Windows peuvent avoir du mal à démarrer à cause d'un fichier système corrompu à la suite d'un virus . Pour supprimer le fichier Redémarrez l'ordinateur en " mode sans échec " , comme décrit dans la section 2 . Lancez votre logiciel anti- virus comme vous le feriez normalement. Supprimer tous les fichiers corrompus et redémarrez l'ordinateur .\nPrevious ： Quand Defragging , fichiers corrompus ne seront pas Defrag\nnext ： Comment se débarrasser des Nouvelles Nine Aujourd'hui Pop-Up\n· Comment faire pour remplacer une réponse manquante tou…\n· Comment réinitialiser un ordinateur portable Acer


Des nouvelles de Picol (septembre 2021) - Los Chicos de Cusco - Ecoles andines\nAccueil >> Actualités >> Des nouvelles de Picol (septembre 2021)\nDes nouvelles de Picol (septembre 2021)\nInformations transmises par Yovana, directrice de l’école primaire Picol, le 11 septembre 2021\n« Les autorités de Cusco n’ont pas encore autorisé le retour aux cours présentiels parce qu’une grande partie de la population a peur et que de nombreuses écoles ne remplissent pas les conditions minimales de sécurité sanitaire.\nPersonnellement, je suis très attristée par cette décision ! Parce que nos enfants à Picol n’ont pas la possibilité de poursuivre leur apprentissage en raison des difficultés rencontrées par les parents pour les aider et de l’absence d’accès à internet. Même s’ils participent aux activités avec WhatsApp, les enfants ont besoin d’un soutien direct pour réussir leur apprentissage. Nous avons sollicité le soutien de l’association Pukllasunchis pour le financement de recharges téléphoniques pour chaque enfant jusqu’à la fin de l’année scolaire.\nCertains enseignants se rendent une fois par semaine à l’école pour travailler avec les enfants qui ont le plus de difficulté et qui n’ont pas de téléphone portable, mais pour beaucoup d’entre eux, il est très difficile d’aller à l’école car le tarif scolaire n’est plus en vigueur dans les bus et beaucoup d’enfants n’ont pas d’argent ou doivent prendre différents moyens de transport. D’autres parents craignent encore la contagion, tout comme certains enseignants.\nLes autorités étudient la possibilité de dispenser les cours en semi-présentiel c’est-à-dire en alternant les jours à la maison et les jours à l’école. Pourvu que cette alternative nous soit accordée, je souhaite pouvoir retourner à l’école avec mes élèves !\nLorsque cela sera enfin possible, nous réfléchirons à la façon dont nous pourrons à nouveau mobiliser les apprentissages de base des enfants afin qu’ils puissent recommencer à étudier. »


[Brucelin] Une Araignée appelée à reigner - Organisation Très Secrète\n[Brucelin] Une Araignée appelée à reigner\nBrucelin, Dragon Vert ;\nPar une belle journée de printemps, nous atteignons la ville de Montceau. Au sommet d'une colline siège un château, au pied duquel s'est formé un Bourg, entouré de pâturages de mouton. La colline semble drapée, soustrayant les éventuels arbres à nos yeux. L'héraldique des lieux représente une abeille. Le bourg est connu pour ses confections en laine. Les rares gardes se distinguent par une écharpe noire et jaune autour du cou.\nJe me renseigne sur la plus précieuse laine utilisable, dont j'achète bonne quantité. À cette occasion, je constate que le vendeur, tout comme le Bourg, semblent relativement pauvres. Londo, de l'auberge, nous apprend que les vers à soie recouvrent la colline. Apparemment, les meilleurs artisans peuvent travailler la soie sur la colline autour du château, alors que les autres s'en tiennent à la laine. Durant notre repas, une escouade de gardes saisit violemment un client de l'auberge et l'amène sans ménagement en direction du château, comme un vulgaire malfrat. Parmi les gardes, l'un d'entre eux semble chevalier, comme en témoigne le blason d'abeille de sa cuirasse. Londo consent à nous parler de l'affaire en fin de soirée. Il y a 20 ans, les tyrans de la famille Bouton menaient la ville, mais sans enfant, la lignée s'éteindrait avec eux. Malheureusement, la Reine Mabill tomba finalement enceinte. Le Roi Jaufre aurait donc un héritier qui pourrait à son tour tyranniser le peuple. Une résistance, menée par un tisserand du nom d'Ambes Rainel, se mena en secret. Le jour de la naissance de l'héritier, Ambes et ses camarades attaquèrent le château. Ils atteignirent la chambre royale, pour constater que le Roi avait assassiné sa femme et son héritier. Les rebelles durent assassiner le Roi, et Ambes fut nommé à sa place. Depuis quelques temps, une nouvelle rébellion s'est formée malgré une situation largement meilleure. La rébellion s'est organisée sous l'étendard de l'araignée, et Ambes serre la vis pour éviter une nouvelle tragédie.\nMettant à profit la soirée, j'essaie de composer un chapeau de qualité, mais en vain. Radaghast se blesse durant la nuit en tombant du lit pendant son sommeil, mais un petit soin magique lui permet de s'en remettre assez bien. Alors que nous achetons de quoi confectionner des bottes de marche, nous constatons que les gardes se montrent réellement très brutaux vis-à-vis de la population. Pour prendre la température, nous montons sur la colline, pour constater que les lieux sont bien mieux lotis que le bourg. Nous nous renseignons auprès du Maître Altert pour en savoir plus sur la ville et sa division entre les riches et les pauvres. Il abonde dans le sens de Londo. Radaghast interroge plutôt Me Altert sur les gardes au comportement douteux. Altert semble ne pas savoir ce qui se passe dans la basse ville. Me Altert fait partie d'un conseil décisionnaire qui agit au nom du Roi, qui compte également le Sir Amard (chef des chevaliers) et Messire Tibaut (responsable de la guilde des marchands).\nNous redescendons parmi la plèbe, pour découvrir une altercation entre deux gardes et une femme, pendant qu'un troisième malfrat s'en prend à son enfant. Face à cette énième débauche de maltraitance, nous intervenons, pourfendant deux gardes alors que le troisième prend la fuite. Nous nous replions également, pour éviter l'ire des gardes. Campant à l'extérieur de la ville, nous passons une nuit stressante. Au petit matin, une flèche se plante non loin de nous, portant un message.\nNous profitons d'une journée dans la nature pour "soigner nos acquis", en prévision d'une lutte difficile face aux soldats tyranniques. Radaghast cueille des plantes, je confectionne des bottes, et Alvierine entretient ses affaires. Le soir venu, nous nous glissons discrètement dans la ville : Alvierine s'en sort très bien, malgré sa cotte de maille, alors que Radaghast et moi sommes repérés, malgré nos tentatives de rattraper le coup. Les gardes nous rattrapent, engageant le combat. Les gardes ne font pas le poids, mais leurs renforts laissent supposer que la situation pourrait vite dégénérer. Des "alliés inopinés" nous incitent à fuir - probablement l'araignée - et nous plongeons dans un puit. Nous atterrissons sur un drap, promptement retiré pour s'assurer que nul ne puisse suivre le même chemin.\nNous sommes accueillis par trois personnes - un homme baraqué, une jeune femme d'une vingtaine d'années aux cheveux blancs, et la fameuse mère qui semblait sur le poids d'être violée. L'homme s'appelle Arbert, et fait partie de la résistance. Il jauge la sincérité de nos actes sur la base, et nous demande dans quelle mesure nous serions prêts à les soutenir. Alvierine lui rétorque que nous sommes prêts, tant qu'il ne s'agit pas d'instaurer un autre tyran, ce à quoi l'homme assure qu'il s'agirait de mettre sur le trône "l'héritière légitime" - je suppose qu'il s'agit de la fille du Roi Jaufre, Lysithea Bouton. Arbert éclaircit la situation : l'homme faisait partie de la résistance aux côtés de Ambes, contre le Roi Bouton, alors qu'il travaillait au service du Roi Jaufre. La Reine Mabill accoucha de deux jumeaux. L'épouse d'Arbert secourut la jeune Lysithea, car elle savait qu'Ambes voudrait la tête de toute la famille royale. La colère semble bouillir en Lysithea, en parallèle d'une droiture manifeste. Ambes serait donc fou, paranoïaque, et doit être abattu.\nArbert compte embraser une partie de la soie de la ville, de sorte à détourner l'attention d'une partie des gardes. Les rebelles pénétreront alors le château pour abattre le Roi. C'est une dizaine de personnes qui composent notre groupe, alors que d'autres s'occupent des diversions. Guidés par Arbert, nous atteignons les appartements royaux rapidement. Alors que Arbert pénètre dans l'aile royale, nous gardons la porte face à une première vague de chevaliers. Les deux félons nous mettent à terre, mais l'intervention de notre bienveillant Dragon fait de cette triste affaire un lointain souvenir. Nous tirons les enseignements de cette mésaventure et triomphons sur l'adversité. En revanche, les rebelles ont été balayés par une créature noirâtre, démoniaque qui s'enfuit par la fenêtre en nous voyant. Radaghast distribue les soins aux blessés, mais seules quatre rebelles en ressortent vivants. Malgré tout, les rebelles sont victorieux, notamment grâce au soutien d'une révolte populaire. Lorsque Lysithea monte sur le trône, la population se montre suspecte, mais l'implication du démon calme ses ardeurs. Arbert devient responsable de la sécurité, la culture de soie est ravagée pour cette année, mais un concours populaire donnera le droit de la travailler dans les années suivantes. Les semaines qui suivent voient les richesses d'Ambes être redistribuées à la population. Un programme de réintégration du quartier pauvre est également mis sur pied.\nAprès quelques temps, la Reine nous offre une récompense. Alvierine est couverte d'or, je reçois de la soie à travailler et Radaghast pétitionne la Reine pour l'ouverture d'un orphelin - l'Orphelinat Royal Radaghast de Montceau.


EHPAD Les Hirondelles – Maison de retraite à NERIS LES BAINS\nEHPAD Les Hirondelles – Maison de retraite à NERIS LES BAINS | Allier\n20 Rue J-J Rousseau\nMaison de Retraite Jeanne Coulon\n: Musique, animation\nDans une vingtaine d'années, en France, le vieillissement de la population mènera à une augmentation du nombre de personnes âgées dépendantes : même si la durée de vie moyenne des Français en situation de dépendance se stabilise, le nombre de personnes dépendantes est censé augmenter de 50% d’ici à 2040, atteignant 1 200 000 de personnes, au vu des données de l’Insee.\nActuellement, les personnes en perte d'autonomie peuvent compter sur la mutualisation de deux dynamiques pour assurer leur prise en charge. D’un côté, la solidarité familiale, et l'investissement des proches et des aidants, de l’autre, la solidarité collective, représentée par plusieurs pensions d'aide, comme l'APA.\nLa solidarité familiale et la solidarité collective sont vouées à changer dans le futur. Effectivement, l’aide provenant des proches est susceptible de diminuer à cause du nombre insuffisant d'aidants par rapport au nombre croissant de seniors en perte d'autonomie. Par ailleurs, les dépenses au titre de l'APA devraient fortement changer, en fonction des modalités d’indexation.\nL'APA (allocation personnalisée d’autonomie) est la première prestation départementale attribuée aux personnes âgées de soixante ans et plus en état de dépendance et dont la situation demande une assistance pour réaliser les actes essentiels quotidiennement. Cette aide financière n’est pas assujettie à conditions de ressources. En revanche, la part restant à la charge du bénéficiaire est intimement influencée par les ressources de son foyer.\nAutre allocation notable : l’aide sociale à l’hébergement (ASH). Elle donne la possibilité aux foyers les plus limités financièrement (personnes en perte d’autonomie comme proches, obligés alimentaires) d'avoir des ressources financières supplémentaires et donc de rendre plus facile une entrée dans une structure adaptée pour personnes âgées. Une remarque toutefois, l'Aide sociale à l'hébergement peut entraîner un recours sur succession (comprendre le recouvrement des montants alloués à une personne décédée).\nParmi les aides ménagères reversées par le département, le nombre de personnes en perte d’autonomie bénéficiaires n’est toutefois pas identique au nombre de prestations reversées. Par exemple, 80 % des personnes touchant l'Aide sociale à l’hébergement ont accès à l’allocation personnalisée d’autonomie, de même.\nRetrouvez les informations importantes relatives aux caractéristiques de la structure. Découvrez également les conditions relatives à l'hébergement : nombre de lits, taille des chambres, présence ou non d’unités de soins spécialisées... Obtenez aussi des informations à propos des professionnels de santé en place, selon les soins dispensés : psychologue, médecins, kinésithérapeute, aide(s)-soignant(es), infirmier(es)...\nQuels sont les services et activités proposés en termes de maintien du lien social et de loisirs dans les différents établissements ? Essentiel Autonomie apporte des réponses à toutes vos questions concernant la restauration proposée, les animations et activités dispensées, les loisirs, les moyens de locomotion et le plan d'accès à l’établissement.


Germes de blé - Recherches - 2022\nGermes de blé: comment ils sont fabriqués, où les acheter, leurs propriétés, contre-indications et recettes. Toutes les informations utiles sur germes de blé.\nLAgermes de bléils sont appréciés pour leur haute teneur en vitamine E. Ils sont produits à partir de blé,Triticum, sont utiles pour le corps et bons en cuisine.\nLe blé est riche en sels minéraux, fibres alimentaires et vitamines: il apporte de la vitamine E, des vitamines B1, A et B6. Parmi les sels minéraux, il contient un pourcentage élevé de manganèse. Le manganèse est un minéral de base pour la synthèse deADNet pour lutter contre les radicaux libres.\nLabléc'est aussi l'aliment le plus cultivé au monde: il est utilisé pour l'alimentation humaine et animale. Pour la consommation humaine, il est utilisé pour préparer du pain, des gâteaux, des pâtisseries, des crackers, des biscuits ... mais aussi des liqueurs, de la bière et de l'huile. L'importance nutritionnelle du blé est claire. Malheureusement, sa forme la plus courante est aussi la plus pauvre en termes nutritionnels: la farine.\nPour toutes les informations nutritionnelles sur la farine, je vous renvoie à mon guidecomment faire de la farine à la maison.\nPour conserver les propriétés nutritionnelles dubléCe sont les sienschoux, tendre et savoureux.\nLAchouxils consistent en ce qui reste de la graine et ducotylédon, c'est-à-dire la première feuille (fausse feuille) de la plante en formation.\nLa coexistence de protéines, de glucides et d'une grande quantité de sels minéraux et de vitamines rend legerme de bléune bonne bouffe pour ceux qui pratiquent le sport.\nPousses de blé et gluten\nAlors que dans la graine (et donc dans la farine) il y a de grandes quantités de gluten, danschouxseules des traces sont trouvées.\nPousse de blé, comment ils sont fabriqués\nPour la culture des germes de blé, les mêmes règles s'appliquent que pour celles du soja jaune et du soja vert. Vous pouvez lire les instructions dans l'article dédié aux "germes de soja" et jeter un œil au livre recommandé en fin de page.\nQuant aux utilisations en cuisine, elles peuvent être consommées aussi bien cuites que crues. Pour la consommation brute, vous pouvez les ajouter à:\nplats froids de saison\nPousses de blé, comment les cuire? Si vous vous demandezcomment faire cuire les germes de blé, vous n'avez pas à perdre beaucoup de temps. Les méthodes de cuisson les plus appropriées sontà la vapeur ou rapidement sautés.\nTous les germes, y compris ceux de blé, doivent être consommés frais, encore mieux s'ils viennent d'être cueillis.\nGermes de blé ou d'herbe de blé\nLe blé est un aliment bien connu consommé sous toutes ses formes. Lorsque la germination est arrêtée après 3 à 5 jours (en fonction de la température et des conditions de croissance), on l'appellegermes de blé.\nSi la germination n'est pas interrompue, après une semaine, le tout aussi célèbre sera obtenuherbe de blé. L'herbe de blé doit être consommée dans les smoothies végétaux, extraits, centrifugée ... Pour toute information: herbe de blé.\nPousses à manger, comment les cultiver\nCeux de blé sont parmi les germes les plus courants à manger, mais ils ne sont certainement pas les seuls. LApousses à manger les propriétés et utilisations les plus populaires dans la cuisine sont:\nGermes de haricots jaunes\nPousses de haricots verts\nPousses de pois chiches\nParmi les textes les plus complets, je rappelle celui defoodist cruAnn Wigmore qui met en évidence les propriétés et les principes actifs des germes. Ces précieux légumes semblent en effet avoir un fort impact sur la santé: ils contribueraient à prévenir et combattre le cancer, à ralentir le vieillissement et seraient également utiles dans le régime hypocalorique pour réduire le poids corporel.\nLe livre est également très utile pour les tableaux nutritionnels, les pratiques de germination à domicile et surtout pour les recettes. Pour toutes informations sur le texte cité, veuillez vous référer à la page officielle: Choux. Comment les cultiver. Recettes, propriétés et avantages. Le livre peut être acheté sur Amazon au prix de 5,02 euros avec livraison gratuite.\nVidéo: طريقة إعداد و تجفيف رشيم القمح (Janvier 2022).\nCopyright 2022 \_ Germes de blé...