recueil_3-02_2012-delegation_de_signature by conseil général 37 conseil général 37 - Issuu\n Partie 3 – Arrêtés Délégation de signatures\nARRETES DE MME LA PRESIDENTE ___ SOMMAIRE ---\nDIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA COMMUNICATION INTERNE 30 décembre 2011 Arrêté modificatif portant organisation des services départementaux .............................................. «\nArrêté mettant fin à la délégation de signature de Mlle le Directeur chargée de la Direction générale adjointe « Administration générale » ..................................................................................\nArrêté portant délégation de signature à M. le Directeur du patrimoine et de l’architecture\nArrêté portant délégation de signature à Mme le Chef du service de gestion immobilière et foncière .............................................................................................................................................\nArrêté portant délégation de signature à M le Directeur des déplacements .....................................\nArrêté portant délégation de signature à M. le Directeur du développement durable et de l’environnement ................................................................................................................................\nArrêté portant délégation de signature à Mme le Chef de service de l’environnement .....................\nArrêté portant délégation de signature à Mme le Directeur du tourisme, des relations internationales et de la coopération décentralisée ............................................................................\nArrêté portant délégation de signature à Mme le Directeur des archives et de l’archéologie, directeur des archives de Touraine ..................................................................................................\nArrêté portant délégation de signature à Mme le Chef du service courrier .......................................\nARRETE MODIFICATIF PORTANT ORGANISATION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX La Présidente du Conseil Général, Vu l’article L. 3221-3 du Code Général des collectivités territoriales, Vu l’arrêté de la Présidente du Conseil Général, en date du 28 janvier 2009 modifié, portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire, Vu la délibération du Conseil général du 25 novembre 2011 et l’avis émis par le Comité technique paritaire le 13 octobre 2011, Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services,\nARRÊTE Article 1er : l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié susvisé est modifié comme suit : -\nArticle 1er : les dispositions de cet article sont remplacées par les dispositions suivantes : « L’organisation de l’administration du Conseil Général d’Indre-et-Loire est constituée par : - la Direction générale des Services, - le Cabinet de la Présidente, - la Direction de la communication, - trois Directions générales adjointes opérationnelles : - la Direction générale adjointe « solidarité entre les personnes » - la Direction générale adjointe « solidarité entre les territoires » - la Direction générale adjointe « vivre ensemble » - une Direction « ressources ».\nArticle 2 – La Direction générale des Services Le deuxième alinéa est modifié ainsi :\n« Sont directement rattachés au Directeur général des Services : le laboratoire de Touraine la Direction de la communication (co-rattachée à Mme la Présidente du Conseil général) le Directeur chargé du secrétariat général la mission agenda 21 la mission gestion de crise et sécurité le chargé de mission « co-financements et politique économique » le chargé de mission « stratégies agricoles».\nEst inséré un article 3 – Le secrétariat général auprès du Directeur général des Services Dans le cadre du pilotage stratégique confié à l’équipe de Direction générale, le secrétariat général, placé sous l’autorité d’un Directeur territorial, se voit confier plusieurs missions spécifiques : - suivi des décisions de la Direction générale (D.G.S et D.G.A). - suivi des démarches, initiatives, études et de toute question concernant la relation à l’usager - coordination de la mise en œuvre du projet d’administration. - suivi de la réflexion concernant l’organisation et le traitement du courrier. - suivi des notes demandées à l’administration par le Cabinet de la Présidente - vocation à assurer toute mission ponctuelle à la demande du D.G.S relative à l’organisation générale des services et à leur coordination. Le secrétariat général constitue un interlocuteur privilégié pour l’ensemble des services ou chargés de mission directement rattachés au Directeur général des services.\nSont directement rattachés au secrétariat général : la chargée de mission « qualité » le conseiller de gestion l’accueil et le standard qui conservent leurs missions qui figurent à l’article 31 de l’arrêté actuellement en vigueur, le Service documentation qui conserve ses missions qui figurent à l’article 23 de l’arrêté actuellement en vigueur.\nArticle 16 – La Direction Aménagement du Territoire et du Développement Local En raison du rattachement des aides à la maîtrise de l’eau au Service environnement, il convient de lire au premier alinéa du paragraphe relatif aux missions du Service aménagement du territoire agriculture, économie : « du soutien à l’agriculture et de toute politique visant à maintenir les espaces agricoles ».\nArticle 18 - La Direction du développement durable devient la Direction du développement durable et de l’environnement Les dispositions des 1er et 2ème alinéas sont modifiées ainsi : « Placée sous l’autorité du Directeur du développement durable et de l’environnement, cette Direction est chargée de mettre en œuvre les politiques environnementales et paysagères du patrimoine départemental. » « Lui sont rattachés : le Directeur délégué patrimoine naturel et deux Services : le Service environnement. le Service des espaces verts ». Les missions du Directeur délégué aux espaces naturels sont inchangées. Les missions du Service environnement sont complétées par un alinéa intitulé : « des aides à la maîtrise de l’eau » Les missions définies à l’alinéa « Service de l’agenda 21 » sont supprimées à cet article et reprises à l’article 2 « Mission agenda 21 » en raison du rattachement de cette mission au Directeur général des Services. Les missions du Service des espaces verts restent identiques à celles assurées jusqu’ici au sein de la Direction du patrimoine et de l’architecture : - conduite et suivi des travaux d’entretien réalisés sur les jardins et espaces verts du patrimoine départemental et sur les espaces naturels sensibles, - conduite et suivi des travaux d'entretien réalisés en régie, - rédaction des programmes et de la réalisation des études de faisabilité pour les projets paysagers.\nLes articles 22 bis à 31 sont modifiés ainsi :  L’article 23 devient : la Direction du tourisme, des relations internationales et de la coopération décentralisée Y sont reprises les dispositions figurant actuellement à l’article 17, en raison du rattachement de cette Direction à la Direction générale adjointe « vivre ensemble ». L’article 17 est ainsi abrogé.  L’article 24 devient : la Direction du livre et de la lecture publique Y sont reprises les dispositions figurant actuellement à l’article 22 bis. L’article 22 bis est ainsi abrogé.  L’article 25 devient : la Direction des archives et de l’archéologie Y sont reprises les dispositions figurant actuellement à l’article 23 à l’exception : -\ndu deuxième alinéa qui est remplacé par : « La Direction des archives et de l’archéologie comprend : - la Direction des archives de Touraine - le Service de l’archéologie.» du dernier alinéa qui est supprimé à cet article et repris à l’article 3 en raison du rattachement du service documentation au secrétariat général placé auprès du Directeur général des Services.\n L’article 26 devient : la Direction générale adjointe « ressources » Les Directions générales adjointes « finances et Patrimoine » et « administration générale » sont regroupées, sous un pilotage unifié, au sein d’une D.G.A « ressources » avec l’objectif : -\nde renforcer l’impact de l’action, par nature transversale, menée par les Directions et Services rattachés de renforcer la cohérence et la lisibilité des adaptations de l’institution aux attentes des usagers, des partenaires mais aussi aux enjeux en termes, notamment, de méthode et de sécurité des procédures. Sous l’autorité du Directeur général adjoint, la D.G.A ressources comprend :\nla Direction des ressources humaines et de la communication Interne la Direction des finances la Direction du patrimoine et de l’architecture la Direction des affaires juridiques et de la commande publique la Direction des systèmes d’information la Direction de la logistique interne.\nDe cette configuration doivent émerger des synergies, des convergences, entre ces fonctions dîtes « support ». Les dispositions figurant aux articles 24 et 28 de l’arrêté actuellement en vigueur sont supprimées.  L’article 27 devient : la Direction des ressources humaines et de la communication interne Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 30 de l’arrêté actuellement en vigueur, sous réserve de la modification de l’intitulé de deux services : travail ».\nle Service gestion de la carrière devient « Service recrutement-carrière » le Service santé, sécurité au travail et accompagnement social devient « Service santé au\n8  L’article 28 devient : la Direction des finances Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 25 de l’arrêté actuellement en vigueur.  L’article 29 devient : la Direction du patrimoine et de l'architecture Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 26 de l’arrêté actuellement en vigueur, à l’exception : -\ndu deuxième alinéa qui est modifié ainsi « la Direction du patrimoine et de l’architecture, sous l’autorité de son Directeur, comprend 4 services : - le Service études et projets Neufs - le Service technique bâtiments - le Service gestion administrative et financière ; - le Service gestion immobilière et foncière »,\nde l’alinéa « Service technique espaces verts » qui est supprimé, en raison du rattachement du Service des espaces verts à la Direction du développement durable et de l’environnement.\n L’article 30 devient : la Direction des affaires juridiques et de la commande publique Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 29 de l’arrêté actuellement en vigueur.  L’article 31 devient : la Direction des systèmes d’information Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 27 de l’arrêté actuellement en vigueur.  Article 32 – La Direction de la logistique interne Y sont reprises les dispositions figurant à l’article 31 de l’arrêté actuellement en vigueur, à l’exception : -\ndu premier alinéa qui est modifié ainsi : « La Direction de la logistique interne, sous l’autorité du Directeur, comprend : - le Service courrier - le Service imprimerie - le Service des moyens internes - le Service propreté et habillement professionnel ». de l’alinéa « Service accueil » qui est remplacé par « Service courrier » avec les attributions du courrier figurant dans l’arrêté actuellement en vigueur. en raison du rattachement de l’accueil et du standard au secrétariat général placé auprès du Directeur général des Services.\nArticle 2 - Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.\nArticle 3 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs du département de l’Indre-et-Loire. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE METTANT FIN A LA DELEGATION DE SIGNATURE A MADEMOISELLE LE DIRECTEUR CHARGEE DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE « ADMINISTRATION GENERALE »\nLa Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol Touraine a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général en date du 25 novembre 2011 et l’avis émis par le Comité technique paritaire du 13 octobre 2011 ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Vu l’arrêté en date du 1er avril 2011 donnant délégation de signature à Mademoiselle Patricia BONAMY en qualité de Directeur chargé de la Direction générale adjointe « administration générale » ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1 - Il est mis fin à compter du 1er janvier 2012 aux dispositions de l'arrêté susvisé en date du 1er avril 2011 par lequel délégation de signature a été donnée à Mademoiselle Patricia BONAMY à l'effet de signer en toutes matières relevant de la compétence de l'ensemble de la Direction générale adjointe "administration générale", date à laquelle cette structure ne figure plus dans l’organisation des services départementaux. Article 2. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 3.- Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des Actes Administratifs du Département d’Indre-et-Loire et notifié à Mlle BONAMY Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LE DIRECTEUR DU PATRIMOINE ET DE L’ARCHITECTURE\nLa Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol Touraine a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs à la Présidente ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. - Délégation permanente de signature est donnée à M. Philippe PECAULT, Directeur du Patrimoine et de l’Architecture, à l’effet de signer dans le cadre des attributions de sa Direction, les documents ciaprès : a) Procédures administratives : -\nles attestations de travaux pour les entreprises agréées par le Département, les ampliations d’arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, les copies conformes de documents et d'extraits de documents, les bordereaux d’envoi de pièces et fiches de transmission, les communiqués pour avis et accusés de réception, la correspondance courante du Département ne comportant ni décision, ni observation générale ou particulière, et n’étant pas destinée aux élus du Conseil général, - les ordres de mission ponctuels ou permanents pour les agents de sa direction, à l'exception :  des ordres de mission permanents sur le territoire national,  des ordres de mission pour un déplacement supérieur à une semaine,  des ordres de mission pour un déplacement à l'étranger. b) Engagement et constatation des dépenses et recettes : 1 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2 - Signature de toute pièce relative au recours aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d’un montant inférieur à193 000 € H.T. ; engagement comptable et juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant à ceux-ci ; 3 - Notification des marchés passés par le Conseil Général ; 4 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 5 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 6 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes ; 7 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ;\n11 8 - Visa des pièces justificatives de dépenses et des recettes ; c) Gestion patrimoniale : 1 - Procédures d'acquisitions et de cessions (foncières et immobilières) pour l'ensemble des Directions du Conseil général à l'exception de la saisine du Préfet pour les déclarations de déclaration d'utilité publique. Est compris dans la présente délégation l'ensemble des documents (notamment documents d'arpentage, procès-verbaux de bornage, autorisations d'occupation temporaire, ...) nécessaires aux acquisitions et cessions :  \npar voie amiable conformément au droit commun ; par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique telle que définie par le Code de l’Expropriation.\n2 - - Signature des actes notariés, jusqu’à 10 000 €, relatifs aux acquisitions et cessions, pour l’ensemble des Directions du Conseil général ; 3 - Signature des conventions de servitude passées par actes notariés ; 4 - Décisions prises en Assemblée Générale lors des réunions de copropriété. Article 2. - En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe PECAULT, la délégation de signature qui lui est conférée par le présent arrêté, sera exercée par Mme Annie BARDEL et Mme Chloé DUMEZ pour les articles 1a, 1b et par Mme Charlotte QUIOC pour les articles 1a, 1b et 1c. Article 3. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 4. - M. le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département d’Indre-et-Loire et notifié à M. PECAULT, Mme BARDEL, Mme DUMEZ et Mme QUIOC. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LE CHEF DU SERVICE DE GESTION IMMOBILIERE ET FONCIERE La Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol TOURAINE a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs à la Présidente ; Vu l'arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des services,\nARRETE Article 1er. - Délégation permanente de signature est donnée à Mme Charlotte QUIOC Chef du Service Gestion Immobilière et Foncière, à l’effet de signer dans le cadre des attributions de son service, les documents ciaprès : c) Procédures administratives : -\nles attestations de travaux pour les entreprises agréées par le Département, les ampliations d’arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, les copies conformes de documents et d'extraits de documents, les bordereaux d’envoi de pièces et fiches de transmission, les communiqués pour avis et accusés de réception, la correspondance courante du Département ne comportant ni décision, ni observation générale ou particulière, et n’étant pas destinée aux élus du Conseil général,\nd) Engagement et constatation des dépenses et recettes : 9 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants dûment approuvés par la Commission Permanente, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 10 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 11 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 12 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes ; 13 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 14 - Visa des pièces justificatives de dépenses et des recettes ; c) Gestion patrimoniale : 1 - Procédures d'acquisitions et de cessions (foncières et immobilières) pour l'ensemble des Directions du Conseil général à l'exception de la saisine du Préfet pour les déclarations de déclaration d'utilité publique. Est compris dans la présente délégation l'ensemble des documents (notamment documents\n13 d'arpentage, procès-verbaux de bornage, autorisations d'occupation temporaire, ...) nécessaires aux acquisitions et cessions - par voie amiable conformément au droit commun, - par voie d’expropriation pour cause d’utilité publique telle que définie par le Code de l’Expropriation ; 2 - Signature des actes notariés jusqu’à 10 000 € relatifs aux acquisitions et cessions pour l’ensemble des Directions du Conseil général ; 3 - Décisions prises en Assemblée Générale lors des réunions de copropriété. Article 2. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 3. - M. le Directeur Général des Services est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département d’Indre-et-Loire et notifié à Madame QUIOC. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LE DIRECTEUR DES DEPLACEMENTS\nLa Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol Touraine a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. – Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Alain CARO, Directeur des Déplacements à l'effet de signer, dans le cadre des attributions relevant de sa Direction, les documents énumérés ci-après : a) Procédures administratives 1 - Signature des ampliations et des copies certifiées conformes ; 2 - Certification du caractère exécutoire des actes ; 3 - Signature des déclarations préalables aux autorités compétentes en matière de sécurité et de protection de la santé en application de l’article L 235-2 du Code du Travail ; 4 - Signature des conventions approuvées par le Conseil général dont le ou les cosignataire(s) ne sont pas une collectivité locale ; 5 - Signature des ordres de mission ponctuels ou permanents à l'exception : -\ndes ordres de mission permanents sur le territoire national, des ordres de mission pour un déplacement supérieur à une semaine,\n- des ordres de mission pour un déplacement à l'étranger. b) Documents techniques Approbation technique des projets et plans pour la construction et la rectification des routes approuvés par le Conseil général. c) Engagement et constatation des dépenses et recettes 1 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 2 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 3 - Décision d'admission, certification du service fait, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 4 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes ; 5 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes.\nd) Mise en concurrence 1 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2 - Signature des marchés passé sur procédure adaptée dans la limite du seuil prévue pour ce type de marché y compris les avenants, les bordereaux de prix supplémentaires et des décisions de poursuivre ; 3 - Signature des avis d’appels public à la concurrence et des avis d’attribution ; 4 - Signature des décomptes généraux. e) Gestion de conservation du domaine public routier 1 - Signature de tous les arrêtés et avis prévus par le code de la voirie routière et notamment : - les arrêtés individuels d’alignement (art L112-1 du Code de la Voirie Routière), - les actes relatifs à l’utilisation du domaine public routier en application des articles L 113-1 à L 113-6 et R113-1 à R113-10 du Code de la Voirie Routière, et de l’article 122 de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 sur la répartition des compétences entre les communes, les départements, les régions et l’Etat, - l’avis sur les projets d’ouvrages de distribution d’énergie électrique dans le cadre de l’application des art. 49 et 50 du décret du 29 juillet 1927 pris pour l’application de la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d’énergie. - hors agglomération, toutes les dispositions relatives à la coordination des travaux exécutés sur la voirie départementale conformément à l’article L 131-7 du Code de la Voirie Routière, - en agglomération, communication au maire du programme de travaux conformément à l’article L 115-1 du Code de la Voirie Routière, - interdiction de manière temporaire de l’usage de tout ou partie du réseau des routes départementales suivant l’article R131-2 du code de la voirie routière ; 2 - Déposer plainte auprès d’un service de police, de gendarmerie ou auprès du Parquet, pour assurer la protection des intérêts départementaux. f) Exploitation des routes départementales 1 - Interdiction ou réglementation de la circulation et du stationnement, y compris mise en place de déviations ou d'alternats, notamment à l'occasion de travaux routiers, d’épreuves sportives ou de manifestations locales ; 2 - Avis requis par le code de la route notamment pour la délivrance des autorisations individuelles des transports exceptionnels, les régimes des priorités aux intersections et les limitations de vitesse. Sont exclus de la présente délégation les arrêtés à caractères permanents ou général. g) Urbanisme 1 - Avis du gestionnaire du domaine public départemental requis lors de l'instruction des demandes d'occupation du sol à l'exception de ceux imposant au pétitionnaire la réalisation ou la prise en charge financière d'équipements publics ; 2 - Avis du maître d’ouvrage pour les parcelles situées à l’intérieur d’un périmètre d’étude défini par le Conseil général en application de l’article L.111-10 du Code de l’Urbanisme. h) Transports Décision de prise en charge au titre des transports scolaires.\ni) Correspondances 1 - Toute correspondance courante du Département, à caractère technique ou administratif ne portant pas décisions autres que celles mentionnées aux alinéas a) à g) et n'étant pas destinées aux élus du Conseil général ; 2 - Notification de tous les actes pris en application de la présente délégation de signature. j ) Mesures d’urgences Mise en œuvre de toutes mesures rendues nécessaires par les exigences de la sécurité publique d’une durée maximale de 8 jours et signatures des documents nécessaires à leur mise en place.\nArticle 2 – Délégation permanente de signature est donnée aux fonctionnaires dont les noms suivent : Service des Transports Monsieur Franck LHERMENOT, Chef du service pour les domaines cités à l’article 1er aux alinéas a1, a2, b, c, d1, h, i ainsi que pour l’alinéa d2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. à l’exception des marchés de prestations intellectuelles. En cas d’absence ou d’empêchement du Chef de Service, la présente délégation sera exercée par Monsieur Patrick LOUAULT, Adjoint au Chef de Service. Service Etudes et Travaux d’Infrastructures Monsieur Christian HERBILLON, Chef du Service pour les domaines cités à l’article 1er aux alinéas a1 à a3, c, d1, e, f, g, i ainsi que pour l’alinéa d2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. à l’exception des marchés de prestations intellectuelles. Service Gestion, Exploitation Infrastructures Madame Lise KULPA, Chef du Service pour les domaines cités à l’article 1er aux alinéas a1 à a3, c, d1, e, f, g, i ainsi que pour l’alinéa d2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T., à l’exception des marchés de prestations intellectuelles. En cas d’absence ou d’empêchement de Madame Lise KULPA, délégation de signature est également donnée à Monsieur Patrick SERAN, Responsable du pôle opérationnel du service, pour signer exclusivement, les engagements comptables et émissions de bons de commande des marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. à l’exception des marchés de prestations intellectuelles et pour la validation des constats de travaux, dans les domaines d’attribution de son pôle. Service Politique des Infrastructures Monsieur Christophe SER, Chef du Service pour les domaines cités à l’article 1er aux alinéas a1 à a3, c, d1, e, f, g, i, ainsi que pour l’alinéa d2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. à l’exception des marchés de prestations intellectuelles. Service Territoriaux d’Aménagement Madame Florence MAZAURY, Chef du Service Territorial d’Aménagement du Nord-est Messieurs Olivier MACKOWIAK, Chef du Service Territorial d'Aménagement du Centre Frédéric MARLIER, Chef du Service Territorial d’Aménagement du Nord-Ouest Fernand LACROIX, Chef du Service Territorial d’Aménagement du Sud-ouest Michel PEQUIGNOT, Chef du Service Territorial d’Aménagement du Sud-est pour les domaines cités à l’article 1er aux alinéas a1, a2, c, d1, e, f, g1, h, i ainsi que pour l’alinéa d2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T., à l’exception des marchés de prestations intellectuelles et pour la validation des constats de travaux. Cette délégation s’exerce dans les limites du territoire géographique dont ils sont responsables ou dont ils assurent l’intérim ainsi que pour les opérations dont ils ont la responsabilité.\n17 En cas d’absence ou d’empêchement du Chef du service, la présente délégation sera exercée par : Madame Véronique CORTECERO-LIVONNET, Adjointe au Chef du Service Territorial d’Aménagement du Sud-ouest Madame Nathalie TAGBO, Adjointe au Chef du Service Territorial d'Aménagement Sud Est Messieurs Christophe BUCHERON, Adjoint au Chef du Service Territorial d'Aménagement du Centre Denis TROUVE, Adjoint au Chef du Service Territorial d’Aménagement du Nord-est Guillaume GAGNIER, Adjoint au Chef du Service Territorial d'Aménagement Nord Ouest\nArticle 3 – Délégation permanente de signature est donnée à : Messieurs DAVID Gilles, responsable d’exploitation du Service Territorial d’Aménagement Sud-ouest COCHE Dominique, responsable du secteur de Neuillé Pont Pierre BLAIS Michel, responsable du secteur de Sainte-Maure-de-Touraine – Richelieu LENAY Dominique, responsable d’exploitation du Service Territorial d’Aménagement Centre FRADIN Patrice, responsable de l'exploitation du Service Territorial d'Aménagement Nordouest ROSSIGNOL Michel, responsable du secteur de Langeais – Château-la-Vallière BRUNEAU André, responsable de l’exploitation au Service Territorial d'Aménagement Nord-est MAZET Franck, responsable du secteur de Château-Renault DESCHAMPS Olivier, responsable du secteur d’Amboise - Bléré COULON Marc, responsable du secteur de Loches MATTEE Bruno, responsable du secteur de Sorigny CHABENAT Henri, responsable secteur voies rapides LAFAYE Antoine, responsable adjoint secteur voies rapides DEFORGES Eric, responsable adjoint secteur voies rapides BIDAULT Jacky, chef du secteur agglomération BREGEA Dominique, responsable d’exploitation du Service Territorial d'Aménagement Sud-est MIGNE Thierry, responsable du secteur de Preuilly-sur-Claise DUTHEIL Didier, responsable du secteur de Ligueil SIVAULT James, responsable du laboratoire routier -\npour les domaines cités à l’article 1er à l’alinéa c uniquement pour les marchés de fournitures d’un montant inférieur à 1000 € H.T. et à l’alinéa e2.\nà l’effet de signer dans le cadre de la surveillance des chantiers qui leur sont confiés la certification du service fait et le visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service.\net à Messieurs MEUNIER Serge, surveillant de travaux GUILLON Philippe, surveillant de travaux -\nArticle 4 - La délégation de signature visée à l’alinéa j est exercée par le cadre de permanence qui peut être l’une des personnes suivantes : Monsieur CHICOINEAU Jean Monsieur CHAPELLE Laurent Monsieur CARO Alain Monsieur SER Christophe Monsieur HERBILLON Christian Madame KULPA Lise Madame MAZAURY Florence Monsieur MACKOWIAK Olivier Monsieur LACROIX Fernand Monsieur PEQUIGNOT Michel Monsieur MARLIER Frédéric Madame Véronique CORTECERO-LIVONNET Madame Nathalie TAGBO Monsieur Denis TROUVE Monsieur Christophe BUCHERON Monsieur Guillaume GAGNIER\nArticle 5. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 6 - Monsieur le Directeur Général des Services Départementaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département d'Indre-et-Loire et notifié à : M. CHICOINEAU, M. CARO, M. CHAPELLE, M. SER, M. LHERMENOT, M. HERBILLON, Mme KULPA, Mme MAZAURY, M. MACKOWIAK, M. LACROIX, , M. MARLIER, M. PEQUIGNOT, M. LOUAULT, M. SERAN, Mme CORTECERO-LIVONNET, Mme TAGBO, Messieurs BUCHERON, , TROUVE, GAGNIER, COULON, DAVID, COCHE, BLAIS, FRADIN, ROSSIGNOL, BREGEA, MATTEE, MIGNE, CHABENAT, LAFAYE, DEFORGES, BIDAULT, DUTHEIL, BRUNEAU, MAZET, DESCHAMPS, MEUNIER, GUILLON, LENAY et SIVAULT. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MONSIEUR LE DIRECTEUR DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ENVIRONNEMENT La Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol Touraine a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs à la Présidente ; Vu la délibération du Conseil général du 25 novembre 2011 et l’avis du Comité Technique Paritaire du 13 octobre 2011 ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. – Délégation permanente de signature est donnée à M. Laurent CHAPELLE, Directeur du Développement Durable et de l’environnement à l'effet de signer, dans le cadre des attributions relevant de sa direction, les documents énumérés ci-après : a) Procédures administratives -\nles ampliations d’arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, les copies conformes de documents et d'extraits de documents, les bordereaux d’envoi de pièces et fiches de transmission, les communiqués pour avis et accusés de réception, les déclarations préalables aux autorités compétentes en matière de sécurité et de protection de la santé en application de l’article L 235-2 du code du travail, - conventions approuvées par le Conseil général dont le ou les cosignataire(s) ne sont pas une collectivité locale, - les ordres de mission ponctuels ou permanents pour les agents de sa direction, à l'exception :  des ordres de mission permanents sur le territoire national,  des ordres de mission pour un déplacement supérieur à une semaine,  des ordres de mission pour un déplacement à l'étranger. b) Engagement et constatation des dépenses et recettes 1 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment à des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 2 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 3 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 4 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes ; 5 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes. c) Mise en concurrence 1\nVisa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-\n20 cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2\nSignature de toute pièce relative au recours aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d'un montant inférieur à 90 000 € H.T. ; engagement comptable et juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant à ceux-ci ;\nSignature des avis d’appels publics à la concurrence et des avis d’attribution, dans la limite des seuils susvisés.\nd) Documents techniques 1 Approbation technique des projets et plans pour l’aménagement des espaces naturels sensibles. e) Correspondances 1\nToute correspondance courante du Département, à caractère technique ou administratif, ne portant pas décision autres que celles mentionnées aux alinéas a) à d) et n’étant pas destinées aux élus du Département ;\nNotification de tous les actes pris en application de la présente délégation de signature.\nArticle 2. – En cas d’absence ou d’empêchement de M. Laurent CHAPELLE, la délégation de signature qui lui est conférée par le présent arrêté sera exercée par : - Mme Marie-Cécile FISSON, Chef du service de l’environnement et Mme Nathalie DELCHAMBRE, Chef du Service des espaces verts, pour les domaines b2, c1, e1, ainsi que pour l’alinéa c2 uniquement pour les marchés d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. à l’exception des marchés de prestations intellectuelles ; -\nM. Jean CHICOINEAU, Directeur général adjoint pour l’ensemble des autres domaines.\nArticle 3. – Délégation permanente de signature est donnée à : -\nMadame Nathalie DUPUY,\nMessieurs Lény BOULAY, Pascal HUBERT et Benoît COUDRIN, gestionnaires de sites espaces naturels sensibles,\nà l’effet de signer dans le cadre de la surveillance des chantiers qui leur sont confiés la certification du service fait et le visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service. Article 4. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 5. – M. le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département et notifié à M. CHICOINEAU, M. CHAPELLE, Mme FISSON, Mme DELCHAMBRE, Mme DUPUY, M. BOULAY, M. HUBERT et M. COUDRIN. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LE CHEF DU SERVICE DE L’ENVIRONNEMENT La Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol TOURAINE a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs au Président ; Vu l'arrêté de la Présidente du Conseil général du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. – Délégation permanente de signature est donnée à Madame Marie-Cécile FISSON, Chef du Service de l'Environnement à l'effet de signer, dans le cadre des attributions relevant de son service, les documents énumérés ci-après : a) Procédures administratives 1. 2. 3. 4. 5.\nAmpliations d’arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, Copies conformes de documents et d'extraits de documents, Bordereaux d’envoi de pièces et fiches de transmission, Communiqués pour avis et accusés de réception, Déclarations préalables aux autorités compétentes en matière de sécurité et de protection de la santé en application de l'article L 235-2 du code du travail,\nb) Engagement et constatation des dépenses et recettes 1 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 2 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes. 3 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes ; e) Correspondances 1 - Notification de tous les actes pris en application de la présente délégation de signature. Article 2 – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 3 – M. le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département et notifié à Mme FISSON. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LE DIRECTEUR DU TOURISME, DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DE LA COOPERATION DECENTRALISEE La Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol Touraine a été élue Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs à la Présidente ; Vu la délibération du Conseil général du 25 novembre 2011 et l’avis émis par le Comité technique paritaire du 13 octobre 2011 ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. – Délégation permanente de signature est donnée à Mme Sophie COULON, Directeur du Tourisme, des Relations Internationales et de la Coopération Décentralisée, à l'effet de signer, dans le cadre des attributions relevant de sa direction, les documents énumérés ci-après : a) Procédures administratives -\nles ampliations d’arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, les copies conformes de documents et d'extraits de documents, les bordereaux d’envoi de pièces et fiches de transmission, les communiqués pour avis et accusés de réception, la correspondance courante du Département ne comportant ni décision, ni observation générale ou particulière, et n’étant pas destinée aux élus du Conseil général, - les ordres de mission ponctuels ou permanents pour les agents de sa direction, à l'exception :  des ordres de mission permanents sur le territoire national,  des ordres de mission pour un déplacement supérieur à une semaine,  des ordres de mission pour un déplacement à l'étranger.\nb) Engagement et constatation des dépenses et recettes 6 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 7 - Engagement comptable et engagement juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d’un montant inférieur à 90 000 € H.T. ; 8 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 9 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 10 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes ; 11 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes. c) Mise en concurrence 1 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants,\n23 ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2 - Signature de toute pièce relative au recours aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d'un montant inférieur à 90 000 € H.T. ; engagement comptable et juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant à ceux-ci ; 3 - Signature des avis d’appels publics à la concurrence et des avis d’attribution, dans la limite des seuils susvisés. Article 2. – En cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sophie COULON, la délégation de signature qui lui est conférée par le présent arrêté sera exercée par : - M. Pascal PILLAULT, chef du service du Tourisme, pour les documents relevant du service du Tourisme ; - M. David ZUROWSKI, Directeur Général Adjoint chargé de la Solidarité entre les Territoires, pour l’ensemble des autres domaines. Article 3. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.\nArticle 4. – M. le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département et notifié à Mme COULON, M. ZUROWSKI et M. PILLAULT.\nFait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MME LE DIRECTEUR DES ARCHIVES ET DE L'ARCHEOLOGIE, DIRECTEUR DES ARCHIVES DE TOURAINE La Présidente du Conseil général d'Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011 au cours de laquelle Madame Marisol TOURAINE a été élue Présidente du Conseil général d'Indre et Loire Vu la délibération du Conseil général en date du 25 novembre 2011 et l’avis du Comité technique paritaire du 13 octobre 2011 ; Vu l'arrêté en date du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département d’Indre-etLoire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des services,\nARRETE Article 1. Délégation permanente de signature est donnée à Madame Lydiane GUEIT-MONTCHAL, Directeur des Archives et de l'Archéologie, Directeur des Archives de Touraine à l’effet de signer dans le cadre des attributions relevant de sa Direction, les documents énumérés c- après : a) Procédures administratives : -\ncorrespondance courante du Département n'étant pas destinée aux élus du Conseil général, ampliations d'arrêtés et certification du caractère exécutoire des actes, copies conformes de documents et d'extraits de documents, délivrance de visas de conformité des copies, reproductions photographiques et extraits de documents d’archives, bordereaux d'envoi de pièces et fiches de transmission, communiqués pour avis et accusés de réception, correspondances relatives aux dons ou dépôts d'archives privées aux Archives de Touraine, formulaires de prêt de documents et d’objets pour des expositions temporaires, ordres de mission ponctuels ou permanents pour les agents de sa direction, à l'exception :  des ordres de mission permanents sur le territoire national,  des ordres de mission pour un déplacement supérieur à une semaine,  des ordres de mission pour un déplacement à l'étranger.\nb) Engagement et constatation des dépenses et recettes 1 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants dûment approuvés par la Commission Permanente, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 3 - Signature de toute pièce relative au recours aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d’un montant inférieur à 90.000 € H.T. ; engagement comptable et juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant à ceux-ci ; 4 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ;\n25 5 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 6 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes ; 7 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes. Article 2 - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme GUEIT-MONTCHAL, la délégation qui lui est conférée dans le cadre des attributions relevant de la Direction des Archives de Touraine, sera exercée par Mme Bérangère FOURQUAUX, Directrice Adjointe des Archives de Touraine". Article 3. - M. le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs du Département d'Indre-et-Loire et notifié à Mme GUEIT-MONTCHAL et à Mme FOURQUAUX. Fait à Tours, le 30 décembre 2011 La Présidente du Conseil général,\nARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE A MADAME LE CHEF DU SERVICE COURRIER La Présidente du Conseil général de l’Indre-et-Loire, Vu l’article L. 3221-3 du code général des collectivités territoriales ; Vu la séance du Conseil général du 31 mars 2011, au cours de laquelle Madame Marisol TOURAINE a été élue Présidente du Conseil général de l’Indre-et-Loire ; Vu la délibération du Conseil général, dans sa séance du 31 mars 2011, donnant délégations de pouvoirs à la Présidente ; Vu la délibération du Conseil général en date du 25 novembre 2011 et l’avis du Comité technique paritaire du 25 novembre 2011 ; Vu l’arrêté du 28 janvier 2009 modifié portant organisation des services du Département de l’Indre-et-Loire ; Sur la proposition de M. le Directeur Général des Services ;\nARRETE Article 1. - Délégation permanente de signature est donnée à Mme Marie-Christine RAIMBAULT, Chef du Service Courrier de la Direction de la Logistique Interne, à l’effet de signer dans le cadre des attributions relevant de son service, les documents énumérés ci-après : a)\nProcédures administratives : -\nles bordereaux d'envoi de pièces et fiches de transmission, les communiqués pour avis et accusés de réception, la correspondance courante du Département ne comportant ni décision, ni observation générale ou particulière, et n'étant pas destinée aux élus du Conseil général, les ampliations d’arrêtés et la certification du caractère exécutoire des actes, les copies conformes de documents et d'extraits de documents. Engagement et constatation des dépenses et recettes\n1 - Visa des pièces constitutives des dossiers de consultation des entreprises, des avis d'appel public à la concurrence, des lettres de consultation, des avis d'attribution, et des ordres de service adressés aux entreprises dans le cadre des marchés publics et des accords-cadres et de leurs avenants, ainsi, plus généralement, que la signature de toute correspondance adressée aux entreprises candidates aux marchés publics et accords-cadres ainsi qu'aux entreprises titulaires desdits marchés et accords-cadres, à l'exception de la signature des marchés et des accords-cadres et des avenants à ceux-ci, des bordereaux de prix supplémentaires, et des décisions de poursuivre ; 2 - Engagements comptables et engagements juridiques correspondants notamment des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles par émission de bons de commande et lettres de commande dans le cadre des marchés passés par le Conseil général ; 3 - Signature de toute pièce relative au recours aux marchés passés sur procédure adaptée dans la limite d’un montant inférieur à 90.000 € H.T. ; engagement comptable et juridique des dépenses de travaux, fournitures, services et prestations intellectuelles se rapportant à ceux-ci ; 4 - Constatation et liquidation des dépenses et des recettes ; 5 - Décision d'admission, certification du service fait et signature des décomptes généraux, visa des pièces justificatives des travaux, fournitures et prestations de service dans le cadre des marchés publics ; 6 - Visa des pièces justificatives de dépenses et de recettes ; 7 - Visa des pièces d'engagement des dépenses et des recettes.\n27 Article 2. – En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Marie-Christine RAIMBAULT la délégation de signature qui lui est conférée par le présent arrêté, sera exercée par : - Mme Martine PENICAULT, uniquement pour signer les pièces visées aux alinéas 6 et 7 ci-dessus,\nArticle 3. – Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Article 4 – Monsieur le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des actes administratifs du Département et notifié à Mme RAIMBAULT et Mme PENICAULT.\nPour Copie Conforme : La Présidente du conseil général Marisol TOURAINE\nTous les actes publiés au présent recueil ont fait l'objet d'un accusé de réception attestant de la date de leur transmission au représentant de l'Etat. Recueil publié le13 janvier 2012


Version du 27 juillet 2010 à 18:55 (voir la source)\nm (Précisions, modifications légères de présentations)\nVersion du 28 juillet 2010 à 18:09 (voir la source)\nm (→Version Encyclopédique : Orthographe)\n'''World of Netophonix''' est un projet communautaire propre au domaine Netophonix. L'idée fut lancée en avril 2009 par [[Aslag]], reprenant le concept des publicités du jeu vidéo "World of Warcraft", et montrant des célébrités et leurs avatars virtuels, pour conclure sur le gimmick "Et toi ? A quoi tu joues ?". Aslag à donc repris cette idée à son compte en créant les "World of Netophonix". S'en suivit un engouement général pour ce genre de monos. Ainsi, de nombreux créateurs ont fait le leur.\nVersion du 28 juillet 2010 à 18:09\nWorld of Netophonix est un projet communautaire propre au domaine Netophonix. L'idée fut lancée en avril 2009 par Aslag, reprenant le concept des publicités du jeu vidéo "World of Warcraft", et montrant des célébrités et leurs avatars virtuels, pour conclure sur le gimmick "Et toi ? A quoi tu joues ?". Aslag à donc repris cette idée à son compte en créant les "World of Netophonix". S'en suivit un engouement général pour ce genre de monos. Ainsi, de nombreux créateurs ont fait le leur.\nRécupérée de « https://wiki.netophonix.com/index.php?title=Utilisateur:Johnny&oldid=13816 »


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Il est non toxique, sans odeur et sans produits chimiques, 100% écologique et sans danger pour les bébés et les animaux domestiques.\nROVLAK Lampe Anti Moustique UV Electrique Moustiques Tue Mouche Piège 14W Lumière UV Des...\nParmi les articles les plus onéreux dans la gamme de pièges à mouches, ce produit de ROVLAK a un prix de 36,99 €.\n【Lampe Anti Moustique Intérieur】 Le tueur de moustiques électrique dispose de deux lampes ultraviolettes intégrées de 6 watts, qui émettent 365 milles marins de lumière ultraviolette, qui simule la température du corps humain, attire efficacement les moustiques et tue les moustiques avec une haute tension de 1500-1800 volts.\n【Protection de l'environnement et sécurité】 Le prise anti moustique utilise une pression élevée pour tuer les moustiques, des méthodes physiques, un fonctionnement silencieux, non toxique et sans danger pour les bébés et les animaux domestiques. L'espace entre le filet de fer de la lampe moustique exterieur est très petit, vos enfants et animaux de compagnie ne peuvent pas toucher le filet de tension, pour assurer la sécurité des utilisateurs.\n【Haute qualité et durable】 Il y a un filet en fer solide autour du anti moustique electrique UV et la coque extérieure est en ABS de haute qualité. La double protection aide à empêcher les moustiques d'être rayés, beaux et durables.\nYUNLIGHTS Lampe Anti Moustique Électrique, 20W UV Intérieur Tue Mouches Efficace, Tue Mo...\nYUNLIGHTS Lampe Anti Moustique Électriq... est un produit créé par la marque YUNLIGHTS, en vente à .\n🦟【Efficace et Puissant】: La lampe électrique anti-moustiques a une lampe UV haute intensité de 2 * 10w, qui peut émettre une longueur d'onde de 365nm pour attirer efficacement les moustiques et autres insectes volants nuisibles, puis les tuer instantanément avec une haute tension de 2000V. Il peut couvrir efficacement une plage de plus de 60m².\n🦟【Exécution exquise et sûre】: La coque extérieure est faite de matériau ABS ignifuge de haute qualité avec une bonne durabilité. Le tueur d'insectes électrique a une conception économe en énergie et la durée de vie du tube de la lampe est jusqu'à 5000H.Un écran grillagé à la surface de ce tueur d'insectes vous protège, vous et votre famille, de tout contact accidentel avec le réseau électrique.\n🦟【Sans produits chimiques】: Il est sans produits chimiques, sans danger pour les femmes enceintes, les bébés et les animaux domestiques. Méthode 100% respectueux de l'environnement protège et prévient contre les mouches et les insectes ennuyeux et porteurs de maladies.\nSUNNEST Anti-Moustique Lampe, (Version 2020) LED Répulsif Tueur de Moustiques, Piège à ...\nUn autre produit intéressant est le produit SUNNEST Anti-Moustique Lampe, (Version 2.... 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(Conditions)\nLes meilleures marques de pièges à mouches\nLes marques de pièges à mouches que nous suggérons pour 2022 faciliteront votre choix, en réduisant la gamme de modèles sur le marché à évaluer pour vos prochains achats dans un e-commerce sur Internet.\n1 BSI 1\n2 ASPECTEK 1\n3 fraxinus 1\n4 VIFLYKOO 1\n5 ROVLAK 1\n6 YUNLIGHTS 1\n7 SUNNEST 1\n8 AMEU 1\n9 TTCOTOKE 1\nQuels sont les avantages et inconvénients à considérer en comparant plusieurs pièges à mouches pour éviter de faire un mauvais achat ?\nTrès efficace pour piéger des insectes nuisibles\nPeut s'installer partout\nPeut également piéger et tuer des insectes non nuisibles comme des papillons ou des coccinelles\nVu qu’il existe de nombreux modèles avec leurs propres forces et faiblesses, les achats en lignes ne sont pas un choix immédiat, et c'est pour ça que nous avons créé une section avec les questions les plus courantes parmi les acheteurs de pièges à mouches.\npiège à mouches: Quoi choisir?\nDans nos recherches sur les pièges à mouches, avec les meilleurs rapports qualité-prix, nous avons trouvé VIFLYKOO Lampe Anti-Moustique, UV LED Tu... à 35,59 €. 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Vous pourrez ainsi déterminer le gagnant du test comparatif des meilleurs pièges à mouches correspondant à vos besoins\nEn créant ce guide ultime pour acheter les meilleurs pièges à mouches, nous nous sommes assurés de comparer les prix et également de prendre en compte les rapports d’utilisation des comptes ainsi que les retours de vrais clients.\n8840+ commentaires clients\n22€ argent économisé\nNous avons trouvé plus de 8840 opinions de clients ayant déjà acheté des modèles de pièges à mouches sur différents sites d’e-commerce. Ci-dessous, vous pourrez trouver les résultats des tests de satisfaction des acheteurs moyens.\nEn ayant analysé en détail 9 offres de pièges à mouches, nous avons vu que les prix vont de 14,99 € à 36,99 €. 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Nîmes : des gilets jaunes jugés en correctionnel pour la manifestation du 12 janvier - midilibre.fr\nNîmes : des gilets jaunes jugés en correctionnel pour la manifestation du 12 janvier\nUn rassemblement a lieu devant le palais de justice lors de la comparution de 5 gilets jaunes. C. R. / C. R.\nLa manifestation a viré à l'affrontement samedi 12 janvier entre les gilets jaunes et les forces de l'ordre. M. A. / M. A.\nPublié le 05/02/2019 à 11:21 / Modifié le 05/02/2019 à 14:09 S'abonner\nJustice, Social, Nîmes\nCinq des dix personnes "gilets jaunes", interpellées le 12 janvier lors de la manifestation en centre-ville de Nîmes, comparaissent ce mardi 5 février devant le tribunal correctionnel. Des peines de prison avec sursis ont été prononcées à leur encontre.\nInterpellés le 12 janvier dernier vers 13 h, dans le secteur de la rue cité Foulq, cinq "gilets jaunes" comparaissent ce mardi 5 février devant le tribunal correctionnel de Nîmes. Ils ont notamment participé à la mise en place d'une barricade et sont poursuivis pour avoir lancé des pierres et pour des actes d'intimidation envers les forces de l'ordre.\nParmi les cinq prévenus, un électricien, un autoentrepreneur installé en Ardèche, un cuisinier héraultais à la recherche d'un emploi, un ouvrier agricole souhaitant reprendre ses études et une jeune homme qui veut s'engager dans l'armée de terre. Tous ont un casier judiciaire vierge.\nDes peines de 4 à 10 mois de prison requises\nLe procureur, Alexandre Rossi, a requis des peines allant de quatre mois de prison avec sursis, à 10 mois, dont six avec sursis, notamment pour un jeune homme qui souhaitait s'engager dans l'armée.\nFinalement, quatre des prévenus écopent de trois mois de prison avec sursis, tandis que le cinquième, le plus jeune, qui était également poursuivi pour rebellion, écope de cinq mois avec sursis.\nProtestations devant le palais de justice\nDevant le tribunal, beaucoup de protestations : tout le monde ne peut pas entrer dans la salle d'audience, le nombre étant limité à celui des places assises.\nLa manifestation du 12 janvier dernier a été la plus importante à Nîmes. Il s'agissait d'une manifestation régionale du mouvement des gilets jaunes. Dans la rue cité Foulq, des affrontements avec les forces de l'ordre avaient éclaté.\nDes affrontements avaient éclaté lors de la manifestation du 12 janvier. - C. R.\nNIMES - LES AMOUREUX Agréable appartement de type 2 situé au 2 ème étage d'[...]\nVincenz Il y a 1 année Le 05/02/2019 à 12:31\nLa prison leur fera le plus grand bien ... et ils n'auront rien à payer l'état prendra en charge, au moins ils ne se plaindront pas pour une fois ...\ndanilo Il y a 1 année Le 05/02/2019 à 11:26\nLES CASSEURS-VOYOUS doivent être sanctionnés très sévèrement, basta.


Le Vif/L'Express nr. 5 | 4 February 2021 - LeVif/L’Express sur PC - LeVif\nDans les yeux rouges de la jeunesse (édito)\nDepuis quelques semaines, les jeunes sont au centre de toutes les préoccupations. Comment les aider? Les soutenir? Quel avenir proposer? Quelles perspectives leur donner? Et surtout: est-ce vraiment de vaccins dont les jeunes ont le plus besoin? L'édito d'Anne-Sophie Bailly, rédactrice en chef du Vif/L'Express.\nCovid: des campagnes de vaccination à tâtons\nTrop lente, inégale selon les régions, priorités critiquées... La mise en oeuvre de la vaccination se heurte à de nombreuses difficultés. Des experts plaident alors pour une stratégie "Zéro Covid".\nLouis Bara, le visionnaire belge de la paix\nLV Confidential. La VUB vient d'annoncer avoir redécouvert "une contribution belge à la paix, unique mais oubliée: Louis Bara, instigateur du droit de prévention de la guerre".\nLes Belges se convertissent en masse à la forêt ardennaise et ses gîtes\nLV Confidential. Partira, partira pas? L'annonce d'une interdiction de voyager à l'étranger jusqu'au 1er mars n'a pas refroidi les vacanciers. Donc, partira.\nUn Magritte à plus de onze millions d'euros\nLa mer du Nord sous pavillon flamand\nCovid: les Belges sont de plus en plus nombreux à boire de l'alcool\nVivaldi: une réforme fiscale fort incertaine\nDans l'attente d'une très incertaine réforme fiscale promise par le gouvernement De Croo, gauche et droite se positionnent durement sur la taxation des revenus et des patrimoines. Avec très peu de chances que leurs revendications s'appliquent vraiment un jour.\nPays-Bas/Flandre, chacun son style\n"Les glandeurs inciviques était "typiquement belge", disait-on. Regardez le sens civique des Néerlandais! Eh oui, regardez maintenant." Par Bart Eeckhout, rédacteur en hef du Morgen, le 27 janvier.\nIn het nieuws: adopter, l'insoutenable attente\nDes candidats à l'adoption confrontés à des délais d'attente de sept à neuf ans. L'ombudsman flamand pointe la faillite du système. Alternative prônée: la famille d'accueil.\nJambon ne soutient pas sa capitale\nLa crise sanitaire, propice au repli sur soi, aux thèses complotistes et à la contestation de l'Etat, favorise les groupuscules à la droite de l'extrême droite. Jusqu'à verser dans la violence?\n"Le nombre de militants est très sous-évalué"\nJean-Michel Décugis, journaliste au Parisien et coauteur de La Poudrière (1), redoute l'effet boomerang des confinements qui ont accru la radicalisation des partisans de l'ultradroite.\nOffensive pro-Guaido à Bruxelles\nComment auraient-ils vu déferler les phases de l'épidémie de coronavirus? Et les partisans de Donald Trump sur le Capitole? Le Vif a réuni virtuellement Jésus-Christ, Karl Marx, Sigmund Freud et Milton Friedman. Dans le plus strict respect des règles sanitaires.\nAU ZINC DES PROPHÈTES\n"On ne pourra jamais forcer une victime à parler."\nPour Emmanuel de Becker, coordinateur de SOS enfants au CHU Saint-Luc à Bruxelles, des campagnes de sensibilisation ou l'écoute d'un tiers peuvent aider l'enfant incesté. Mais les ressorts de la prise de parole sont complexes.\nHommage aux Justes hutus\nAncien journaliste à Libération, Jean Hatzfeld est devenu la mémoire du génocide des Tutsis au Rwanda dans la région de Nyamata, au sud du pays. A travers cinq livres, il a donné la parole aux victimes, puis aux génocidaires. Avec Là où tout se tait, l'auteur donne de la visibilité aux méconnus Justes hutus.\nKehinde Wiley détourne la trame des portraits imaginés par Hans Memling pour exalter la beauté des corps noirs. Et offre ainsi un écho on ne peut plus actuel à ces chefs-d'oeuvre du XVe siècle.\nEspace: une machine à remonter le temps\nLa détection des ondes gravitationnelles, ces rides dans l'espace-temps prédites par Einstein, devrait se doter d'un nouvel outil. Lequel pourrait être mis en fonction à quelques pas de chez nous.\nOceanbird, un cargo éolien à l'assaut de l'Atlantique\nLong de 200 mètres, large de 40 et capable de transporter l'équivalent de 7 000 voitures, le cargo Oceanbird traversera l' Atlantique en douze jours... à la force du vent!\nUn pont imprimé en 3D pour Paris 2024


Dix mois à Verdun - Un aumônier militaire en... de Charles Thellier de Poncheville - Livre - Decitre\nIl fut la lumière de l'espérance dans l'enfer de Verdun. Aumônier-brancardier de la 28 DI, l'abbé Charles Thellier de Poncheville a laissé une image... Lire la suite\nIl fut la lumière de l'espérance dans l'enfer de Verdun. Aumônier-brancardier de la 28 DI, l'abbé Charles Thellier de Poncheville a laissé une image quasi légendaire dans la mémoire des survivants de la terrible bataille. Ne ménageant jamais sa peine, méprisant le danger, il surgissait la où les poilus souffraient dans leur chair et désespéraient dans leur âme, leur prodiguant secours et consolation. Ce grand prédicateur, dont le philosophe Jean Guitton nous a laissé un portrait plein de révérence, a raconté dans ce livre ce que fut son apostolat durant les dix mois qu'il passa en première ligne, de février 1916 à janvier 1917. Peu d'ouvrages allient de façon aussi impressionnante la vérité, parfois effrayante, du témoignage et la noblesse du ton. Il fallait sans do être aussi absolument, aussi intégralement chrétien que l'était Poncheville pour regarder en face avec autant d'abnégation, de compassion et, disons-le, d'amour, l'humanité dans sa misère et sa déréliction. Mais on verra aussi, à la lecture de ces souvenirs, que ce prêtre, de la race dont on fait les grands saints, était un homme dont le simple commerce apportait un formidable réconfort aux poilus comme à leurs chefs. En témoigne ce portrait que brosse de lui l'un de ceux qui l'ont côtoyé dans la tranchée : " Une causerie verveuse, spirituelle, bondée de faits, où l'intérêt du fond lutte avec élégance de la forme et le charme de la distinction. Une ironie fine, qu' émousse avec charité sa foi chrétienne. A l'égard du plus minime, une politesse de grand seigneur. Comme soldat, un courage impeccable, souriant, tranquille, une égalité d'héroïsme égale à son égalité d'humeur ". On ne pouvait mieux présenter ce livre qui est le reflet de l'homme, ni plus ni moins\nLe ministère de l'aumônier\nÀ l'assaut de Douaumont\nIssu d'une vieille famille de robe du Nord de & France, l'abbé Charles Thellier de Poncheville (1875-1956) fut l'un des pionniers du catholicisme social. Consacrant son existence\tà la prédication et à la prière, il notamment chargé par Aristide Briand, après la bataille de Verdun, d'une mission au Canada. Poursuivant inlassablement son apostolat jusqu'à sa mort, il exerça une grande influence sur le clergé français


L'encre des imprimantes � jet d'encre\nL'encre des imprimantes à jet d'encre\nPigment ou colorant ? Comparaison technique\nQuand on y regarde de plus près, on constate que les encres utilisées par nos imprimantes dites inkjet ou à jet d'encre varient grandement d'une marque ou d'une référence à l'autre. Pour s'y retrouver, essayons de présenter les technologies en compétion.\nD'un côté, on trouve les encres à colorant (généralement organique). Il s'agit finalement de quelque chose de très proche de l'encre de nos stylos à plume : dans un solvant (souvent de l'eau, parfois de l'alcool ou plus rarement une huile) on présente des molécules colorés provenant le plus souvent de la chimie organique.\nCanon semble actuellement abonnée à l'encre à colorant.\nA l'opposé, on rencontre les encres à pigment incorporé. Il ne s'agit plus d'une solution colorée, mais d'un liquide qui porte des particules colorées. Ces particules sont le plus souvent possible minérales pour avoir une grande stabilité ; elles sont généralement protégées par une petite couche de résine.\nLa peinture à l'huile ou le fusain utilisent des techniques similaires qui viennent déposer des particules plus ou moins fines sur le support de peinture.\nEpson a introduit une gamme d'encres à pigments lorsque cette marque a lancé ses produits à très grande longévité (un siècle et plus).\nEn fait, si l'on analyse la structure fine de ces encres, on en tire rapidement des conclusions simples sur leurs avantages et leurs inconvénients.\nLa technologie des colorants dissouts est très bien maîtrisée depuis longtemps (on n'a pas attendu les imprimantes à jet d'encre pour cela).\nEn séchant, ce type d'encre peut relativement facilement obstruer les buses de jet d'encre. Les réservoirs et les buses de jet doivent donc être spécialement adaptés à cet usage.\nLes pigments sont relativement difficiles à réaliser. Il s'agit de fabriquer en très grande quantités des particules de taille nanométrique qui seront ensuite soigneusement emballées dans une couche de résine.\nCette résine sert à protéger le pigment contre les agressions chimiques, mais aussi permet de faciliter à la fois le transport de la particule dans l'encre (à travers les buses de jet) et la fixation de la particule sur le papier. On imagine aisément que ces besoins contradictoires mènent à des solutions technologiques difficiles à maîtriser.\nComme il s'agit de particules en suspension dans un liquide porteur, l'encre peut avoir assez facilement tendance à sédimenter ce qui peut poser des problèmes de stockage, de forme des réservoirs, etc.\nCette encre est généralement bon marché (même si le coût de fabrication n'est qu'un facteur parmi beaucoup d'autres dans la détermination du prix de vente de l'encre pour imprimante).\nLe colorant est relativement fragile. Quand il est exposé à la lumière (et aux rayons ultra-violets), la molécule colorée peut facilement être brisée ou modifiée et, alors, perdre sa couleur. C'est ce qui donne des tirages ou des impressions qui fanent facilement.\nLe colorant est sensible à l'ozone et divers polluants qui vont aussi l'attaquer chimiquement (avec la même dégradation qu'à la lumière).\nLe séchage de l'encre est fonction de la rapidité du séchage du solvant sur le papier (voir le commentaire précédent sur le séchage dans les buses de jet). Si le papier n'absorbe pas très bien l'encre, il risque de se déformer. Pour favoriser le séchage, on utilisera plutôt un papier nanoporeux (malgré ses inconvénients en termes de longévité du tirage).\nCette solution apporte la meilleure longévité possible à un tirage à jet d'encre (en particulier, si elle est associée à un papier qui protège bien l'encre - mais pas un papier nanoporeux). C'est sans surprise qu'on la retrouve sur les imprimantes Epson destinées aux tirages à grande durée de vie (un siècle annoncé).\nLa dégradation des pigments par l'ozone, les gazs polluants et la lumière est faible. Elle est encore réduite par la présence de la pellicule de résine protectrice.\nLa densité des couleurs semble généralement plus facile à atteindre avec des pigments qu'avec des colorants.\nLe premier conseil à suivre est de respecter les choix initiaux faits par le constructeur de l'imprimante y compris quand on utilise une encre compatible.\nEnsuite, il convient de garder à l'esprit que sauf cas particulier (et uniquement après essais de confirmation, soit réalisés dans la presse spécialisée, soit validés sur sa propre imprimante), il vaut mieux se limiter aux couples [ colorant/dye + papier couché ] et [ pigment + papier nanoporeux ] qui sont les associations technologiques les plus naturelles.


27 ans : 27 choses sur moi - Safia Gourari\nAujourd’hui c’est mon anniversaire on fête mes 27 ans ! (Oui je suis vieille je sais je sais…) Du coup j’avais envie d’écrire un article un peu différent qui vous permettra d’en apprendre plus sur moi et pourquoi pas de se découvrir des points en commun! 1. Quand j’étais petite, j’étais fan des Spice […]\nAujourd'hui c'est mon anniversaire on fête mes 27 ans ! (Oui je suis vieille je sais je sais…) Du coup j'avais envie d'écrire un article un peu différent qui vous permettra d'en apprendre plus sur moi et pourquoi pas de se découvrir des points en commun!\n1. Quand j'étais petite, j'étais fan des Spice girls avec ma soeur on regardait (littéralement en boucle) le film Spice World et un concert qu'on avait enregistré sur une cassette ! D'ailleurs je vous avoue que j'écoute encore quelques chansons de temps en temps..\n2. Je ne me suis cassé aucun membre et n'ai pas eu l'expérience d'avoir des points de suture jusqu'à présent, et heureusement parce que je suis très, trèès douillette\n3. Je perds tout le temps mon téléphone en mode silencieux et sans vibreur bien sur ! Sinon c'est pas drôle..\n4. Un de mes projets est d'écrire un livre\n5. J'aimerais visiter les 7 continents de notre planète, mais j'ai peur de l'avion\n6. De mes 8 à mes.. 13 ans j'ai été en surpoids, j'étais une petite bouboule avec un appareil dentaire et des cheveux frisés en pétard, pas la période la plus glorieuse de ma vie !\n7. J'ai une obsession avec les cheveux, c'est la première chose que je regarde chez quelqu'un\n8. Je suis une personne assez introvertie, j'aime être seule et je suis super casanière. J'adore passer mes journées en pyjama, ne pas me maquiller, ne pas me coiffer et chiller toute la journée\n10. Je n'arrive à mettre ni des lentilles, ni des faux-cils ! En général je passe 40 minutes à en mettre un(e) et puis j'abandonne parce que c'est épuisant\n11. Etant plus jeune, je n'ai jamais réussi à me concentrer sur un seul sport.. J'ai essayé plein de choses (natation, gymnastique, basketball, badminton, football) mais j'ai toujours abandonné – le boulet\n12. J'adore Harry Potter et j'aurais vraiment aimé que Poudlard existe vraiment 🙁\n15. J'ai redoublé ma seconde, j'étais en seconde SMS ! Pourquoi ? Aucune idée. Les conseillers d'orientation au collège c'était pas trop ça, du coup j'ai refait une année pour finalement aller en 1ère L\n16. Je ne regarde jamais de film d'horreur, c'est simple je n'aime pas avoir peur, ça ne me fait pas kiffer lol\n17. J'oublie toujours de répondre aux messages.. J'y pense, je fais autre chose et voila, aux oubliettes ! Bon du coup je vous avoue que je n'en reçois que très peu lol\n18. Je déteste parler en public, c'est une des choses qui me stressent le plus ! Ma voix devient très basse, je bégaye, je ne sais pas où regarder ; bref autant vous dire que les oraux en cours c'était un moment de plaisir\n20. Je parle beaucoup, et trop vite je me suis améliorer par avant mais parfois c'est encore compliqué de comprendre tout ce que je dis\n21. Je suis une grande frileuse ! Ce qui signifie que j'ai toujours sur moi un plaid ou un gilet, des grosses chaussettes et une boisson chaude, la base. Tea allday everyday\n23. Mon premier job a été dans un fastfood du Parc Astérix, et j'y ai travaillé pendant 6 étés de suite ; et même si c'était dur et que les gens n'étaient pas toujours sympa il n'y a rien de mieux que de bosser avec des gens de son âge, c'était trop bon délire, j'en garde de supers souvenirs !\n24. Quand j'étais plus jeune, j'avais l'habitude de prendre en cachette le balais et de m'en servir comme micro pour faire un concert en playback sur mes chansons préférées à un public invisible dans ma chambre (ne vous moquez pas je voulais vraiment être une bête de scène…ahah)\n25. J'ai un truc avec les téléréalités de “célébrités” : j'adore regarder l'Incroyable famille Kardashian, et avant j'adorais The Simple life !\n26. Oh J'ADORE les émissions d'enquêtes criminelles ! Je regarde toutes les émissions qui passent : Faites entrer l'accusé, Enquêtes criminelles, Crimes, Chroniques criminelles, Non élucidé, Les enquêtes impossibles etc etc. Non je ne suis pas une psychopathe mais oui je pourrais tuer quelqu'un et faire disparaitre son corps *vous fixe du regard*\n27. Je me souviens que quand j'étais petite – genre 5/6ans – j'ai avalé une pile, évidemment je me suis étouffée et mon père l'a fait sortir en me suspendant par les jambes\nEt voila ! Heureusement que je n'ai pas 53 ans.. Alors, on a des points communs ? Dites moi tout ! 🙂\nSnapchat : 4 conseils pour y promouvoir son blog »\n« Bala Boosté


Navette de Conflans-sur-Loing à l'aéroport de Beauvais : C-Transfert spécialiste dans le transfert de personnes\n Navette de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais : C-Transfert spécialiste dans le transfert de personnes\nAccueil → Navette aéroport par ville → Loiret →  Navette de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais : C-Transfert spécialiste dans le transfert de personnes\nChoisissez C-Transfert pour vous conduire de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais.\nC-Transfert est une entreprise spécialisée dans le transport de personnes pour les déplacements d’affaires, les particuliers et les vacanciers. Optez pour l’excellence avec C-Transfert de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais. Vous aurez l’engagement d’un véhicule moderne, doté de multiples technologies afin de vous assurer aisance et tranquillité. C-Transfert, c’est enfin de nombreux avantages pour un service toujours plus efficace.\nC-Transfert comble tous vos besoins de transfert pour professionnel ou particulier : conducteur à votre disposition, navette aéroport, transport privatif sur Paris… entreprises ou particuliers, nous saurons vous donner satisfaction.\nDe Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais en first class, abandonnez-vous dans une voiture splendide ou un minicar agréable\nCirculez en toute tranquilité, la ponctualité est à nos yeux un devoir. Assurément, nous savons à quel point il est essentiel pour nos clients de choisir une société de transport qui les récupère et les dépose en respectant les horaires par exemple pour aller à l’aéroport ou pour un rendez-vous urgent.\nDétendez-vous dans une berline splendide ou un minicar tout confort conduit par un un membre de C-Transfert expérimenté dans le transport de personnes. Tous nos chauffeurs sont exemplaires dans leur service et titulaires de la licence de transport délivrée par la Direction Régionale de l’Équipement.\nC-Transfert s’engage pour la sauvegarde de l’environnement, pour cela nous optons toujours pour le trajet le plus approprié et en adoptant une une manière de conduire économique. Pour une réservation facile, C-Transfert vous vous offre la possibilité de réserver votre moyen de transport sur internet aisément.\nNe soyez pas indécis et choisissez le premier choix, la ponctualité, le bien-être et des prix à vous couper le souffle, pour votre berline ou minicar avec chauffeur de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais, optez pour C-Transfert.\nUn aéroport à rejoindre, Un rendez-vous professionnel ou particulier, se faire de conduire de Conflans-sur-Loing à l’aéroport de Beauvais…\nUn vol à prendre ? Simple comme bonjour, en réservant un minibus qui viendra au pied de votre habitation pour vous amener vers l’aéroport de votre choix en île de France : Beauvais, Le Bourget, Orly ou Charles de Gaulle. C-Transfert peut aussi prendre en charge votre retour.\nUn déplacement professionnel ou privé en île de France ? Réservez l’automobile de votre préférence et notre conducteur vous conduira à tous vos rendez-vous avec ponctualité et bien-être.\nC-Transfert vous donne aussi la possibilité d’effectuer des déplacements sur des plus grandes distances de la capitale vers une importante commune en France ou dans le reste de l’Europe.\nUn conducteur et une voiture ? Nous pouvons mettre un véhicule et un chauffeur à votre entière disposition pour vos déplacements.\nC-Transfert, propose également des minibus pour les transports de groupes. Nous sommes capable entre autres de mettre à disposition un minicar pour les salariés d’une entreprise qui se trouvent loin de tout moyen de transport. Nous prenons aussi en charge les groupes de vacanciers, d’enfants ou d’athlètes pour les accompagner dans toute la France.\nPour tous devis, toutes demandes de transport, toutes questions additionnelles, n’hésitez pas à nous joindre, Notre service se fera un plaisir de répondre à tous vos mails.


Rémunération et protection sociale pendant la formation - Jobatom PACA\nRémunération et protection sociale pendant la formation\nQuels sont les objectifs des dispositifs ?\nVous êtes en fin de droit ou non indemnisé, et vous voulez entreprendre une formation : une rémunération peut vous être versée : la RSP (rémunération publique) ou la RFPE (rémunération formation de Pôle emploi).\nVous devez avoir travaillé au moins 4 mois sur une période de 24 mois (36 mois pour les personnes âgées de 50 ans et plus).\nAFC – Action de formation conventionnée par Pôle emploi ;\nPOE – Préparation opérationnelle à l’emploi (individuelle ou collective) ;\nAFPR – Action de formation préalable au recrutement.\nVous ne subissez aucun changement quant au montant brut et à la durée de versement de votre allocation. Mais l’Aref vous sera versée dans la limite de vos droits à l’ARE et de la durée de votre formation. L’Aref ne peut être inférieure à 20,54 euros (au 1er juillet 2015).\nUn jour cotisé vous donne droit à un jour d’indemnisation, dans la limite de 24 mois (36 mois pour les personnes de 50 ans et plus).\nA savoir : après la fin de vos droits à l’Aref, si vous êtes en fin de droits alors que votre formation se poursuit, vous pouvez, pour certains types de stages, percevoir la rémunération de fin de formation (R2F) pour terminer votre formation. Elle ne peut être supérieure à 652,02 €/mois.\ndes prestations en nature de la Sécurité sociale (remboursements de frais pharmaceutiques, médicaux, hospitaliers …) ;\nd’une couverture « accident du travail ».\nLes périodes indemnisées en Aref sont validées au titre de l’assurance vieillesse et de la retraite complémentaire.\nSi vous suivez une formation prescrite par Pôle emploi dans le cadre du PPAE, que vous avez épuisé vos droits à l’Aref et que vous percevez la R2F, vous conservez la même couverture sociale, à l’exception des droits à la retraite complémentaire. En effet, les périodes indemnisées en R2F ne sont pas validées à ce titre.\nSi vous étiez rattaché à un régime de Sécurité sociale avant votre entrée en formation, vous restez affilié à ce même régime de Sécurité sociale.\nAttention ! La couverture du risque « accident de travail » n’est pas automatique. Si la formation n’est pas financée par la Région ou l’Etat, ou si l’ASP ne peut pas prendre en charge cette couverture, il vous est conseillé d’avoir recours à une assurance personnelle.


Fil de tricotin - Blanc - 5 mm x 5 m - Fil tricotin - Creavea\nQuantité : 1 2 3 4 5 6 7 Ancien prix : 3,99 €\t3,79 €\nDescription de Fil de tricotin - Blanc - 5 mm x 5 m\nLe Fil de tricotin Blanc sera parfait pour initier les petits ou les grands, à l'apprentissage des arts du fil. La quantité de fil (5 mm x 5 m) est idéale et suffisante pour tricotiner un papillon, un champignon, des fleurs, des cache-oeufs, un noeud, un bandeau, etc. Faites-vous plaisir !\nLe beau Blanc de ce fil ainsi que son épaisseur de 5 mm vous permettra de confectionner de beaux objets et accessoires comme des bonnets ou des sacs ! Retrouvez également nos autres couleurs pastels ou intenses pour ce fil à tricoter.\nDonnées techniques pour Fil de tricotin - Blanc - 5 mm x 5 m\nRéférence Creavea : 83945\nAvis clients pour Fil de tricotin - Blanc - 5 mm x 5 m\nTricotin correspondant à la description, parfait !\nLaissez votre avis pour lʼarticle Fil de tricotin - Blanc - 5 mm x 5 m