Archivée - Créer un climat plus propice aux affaires pour l’Ontario : Rapport sur l’allégement des formalités administratives de 2015 | ontario.ca\nLe Rapport sur l’allègement des formalités administratives de 2015 fait partie de l’effort déployé à l’échelle du gouvernement de l’Ontario en vue de réduire le fardeau des entreprises et des intervenants.\nUn environnement favorable à la concurrence est essentiel à la réussite économique de l’Ontario.\nIl est primordial d’alléger et de simplifier les formalités réglementaires et administratives superflues auxquelles les entreprises et les intervenants sont assujettis, tout en maintenant les normes de sécurité les plus strictes, pour que le climat d’affaires de l’Ontario reste concurrentiel dans l’économie mondiale d’aujourd’hui. En tant que ministre du Développement économique, de l’Emploi et de l’Infrastructure, j’aspire à ce que l’Ontario soit l’endroit en Amérique du Nord où il est le plus facile de faire des affaires pour que notre province continue d’attirer les investissements, d’aider les entreprises à réaliser pleinement leur potentiel et d’encourager la création et le maintien des emplois.\nCette année, la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante (FCEI) a classé l’Ontario parmi les chefs de file canadiens de l’allégement des formalités réglementaires, aux côtés du Québec et de la Colombie-Britannique. Le classement de notre province s’est constamment amélioré et, dans son récent document Paperasserie – Bulletin des provinces 2015, la FCEI a surclassé l’Ontario en lui attribuant la note B+, ce qui fait de l’Ontario l’une des quelques provinces qui améliorent sans cesse leur performance.\nRéduire les formalités administratives permet aux entreprises de réaliser de réelles économies de sorte qu’elles puissent concentrer leur temps, leur argent et leurs ressources sur les activités qui génèrent des revenus, améliorent leur compétitivité et accroissent leur part du marché et leurs exportations. C’est pourquoi l’Ontario s’engage à entreprendre une initiative à l’échelle du gouvernement visant à réduire les exigences réglementaires non nécessaires, à éliminer les chevauchements et à améliorer les services gouvernementaux offerts aux entreprises.\nEn mars 2014, nous nous sommes fixés comme objectif de faire réaliser des économies de 100 millions de dollars aux entreprises et aux intervenants d’ici à la fin de 2017. D’ores et déjà, des ministères font état d’économies de 50 millions de dollars, ce qui nous procure une longueur d’avance par rapport aux cibles établies pour 2015.\nLa Loi de 2014 sur l’obligation de faire rapport concernant la réduction des fardeaux administratifs prévoit que la réduction des fardeaux demeure une priorité maintenant et à l’avenir. Ce rapport est le premier rapport annuel à l’échelle du gouvernement sur la progression de la province. Nos lois prescrivent que les gouvernements, actuels et futurs, doivent faire preuve d’ouverture et de transparence en déposant chaque année des rapports sur les efforts qu’ils ont déployés pour alléger les formalités administratives superflues.\nNous continuerons de collaborer dans l’ensemble du gouvernement et avec nos partenaires d’affaires pour faire en sorte que l’Ontario reste un leader dans la réduction des obstacles au commerce et créer un climat où les entreprises peuvent prospérer.\nLa réglementation est nécessaire à la gouvernance et utile à notre économie et à nos collectivités parce qu’elle stimule la productivité, protège les consommateurs et les employés, fait progresser l’innovation et l’entrepreneuriat et sauvegarde l’environnement.\nAu fil du temps, cependant, certains règlements peuvent devenir inutiles ou désuets. L’économie d’aujourd’hui a un rythme rapide et change constamment, et nous devons veiller à ce que nos règlements répondent aux besoins des entreprises. Les règlements désuets et inutiles et leurs exigences en matière de conformité risquent de détourner les entreprises de tâches importantes qui créent des emplois et sont favorables à la croissance économique.\nLes entreprises de l’Ontario doivent respecter des règlements qui émanent des trois paliers de gouvernement, et elles dépensent des milliards de dollars, en temps et en argent, pour remplir les formalités administratives et acquitter les divers frais.\nLe poids de ces règlements pèse encore plus lourd sur les entreprises de taille modeste que sur les autres entreprises. Comme les petites et moyennes entreprises représentent plus de 99 pour cent des entreprises ontariennes, le fardeau que les règlements superflus imposent à l’économie de notre province peut être considérable.\nLes propriétaires d’entreprise veulent des services et des exigences réglementaires du gouvernement qui soient faciles, accessibles et prévisibles. C’est pourquoi le gouvernement de l’Ontario est résolu à créer des règlements éclairés et à collaborer davantage avec les instances gouvernementales et les entreprises pour accroître la transparence et la reddition de comptes dans le processus réglementaire de l’Ontario.\nL’allégement des formalités administratives aidera l’Ontario à poursuivre ses efforts pour instaurer un climat concurrentiel propice à l’expansion des entreprises, à l’afflux des investissements ainsi qu’à la création et au maintien des emplois.\nL’Ontario a lancé une initiative à l’échelle du gouvernement pour réduire le fardeau des entreprises et des intervenants.\nNotre stratégie consiste à nous assurer que les processus et les exigences du gouvernement sont plus faciles à comprendre pour les entreprises et que celles-ci puissent plus aisément s’y conformer. Grâce à la mise en place de règlements, de processus et de services éclairés pour les entreprises, il sera plus facile de faire des affaires en Ontario.\nDans le cadre de l’initiative L’Ontario propice aux affaires du ministère du Développement économique, de l’Emploi et de l’Infrastructure, différents ministères collaborent à des projets pour éliminer le fardeau des règlements superflus imposé aux entreprises et aux intervenants. Ces projets visent à permettre aux entreprises de consacrer en priorité leurs fonds, leur temps et leurs ressources aux activités favorables à la croissance de leurs affaires et à l’économie de l’Ontario.\nAdoptée en 2010, la politique de réglementation de l’Ontario prévoit des directives claires pour le gouvernement relativement à l’élaboration et à la mise en œuvre de règlements en Ontario, notamment un processus ouvert et prévisible. L’Ontario dispose d’une formule de calcul normalisée pour évaluer les coûts et les avantages des nouvelles propositions de règlements concernant les entreprises et le public, notamment les économies associées aux initiatives d’allégement des formalités administratives. Il est important de comprendre l’incidence des règlements, nouveaux ou mis à jour, sur les entreprises qui y sont assujetties pour évaluer les politiques existantes et créer des politiques éclairées.\nEn 2014, le gouvernement de l’Ontario a adopté une politique d’examen obligatoire des règlements dans le but d’alléger davantage les formalités administratives. Ainsi, les règlements seront périodiquement revues et mis à jour ou abolis s’ils ne plus utiles.\nAux termes de la Loi de 2014 sur l’obligation de faire rapport concernant la réduction des fardeaux administratifs, le gouvernement doit déposer un rapport, comme celui-ci, chaque année concernant ses activités de réduction des fardeaux administratifs. Cette loi, qui est entrée en vigueur le 11 décembre 2014, atteste l’engagement de notre gouvernement à améliorer le climat d’affaires de la province, maintenant et à l’avenir. L’Ontario joint la Colombie-Britannique et la Saskatchewan comme les seules provinces ayant adopté une loi exigeant le dépôt d’un rapport sur les initiatives de réformes réglementaires.\nComment nous mesurons les économies de coûts 1\nCoûts imposés aux entreprises et aux intervenants avant\nla mise en œuvre de l’initiative : données de référence\nCoûts après la mise en œuvre\n= Économies de coûts\nIl est possible d’attribuer une valeur pécuniaire aux types d’activités ci-dessous, qui sont associés au respect d’un règlement ou d’une exigence administrative :\nLe temps pour apprendre les exigences, préparer et soumettre les demandes, tenir à jour les dossiers, collaborer dans le cadre des inspections ou attendre les approbations et les autres travaux administratifs.\nLes frais et les paiements au gouvernement pour les services, les permis ou les licences.\nLes honoraires des conseillers, des comptables ou des autres fournisseurs de services externes embauchés par une entreprise aux fins de conformité aux exigences.\nLes frais de bureau l’administration, comme le papier, l’impression, l’affranchissement et le courrier.\nLes dépenses en immobilisations et l’équipement acheté aux fins de conformité aux exigences ou les autres coûts, comme la location de bureaux ou l’entretien de l’équipement.\nLes intérêts sur les prêts, les coûts de location, les salaires de la main-d’œuvre en attente et la perte potentielle de revenu, en raison des retards liés aux demandes des entreprises et aux approbations du gouvernement.\n1 Les économies de coûts dans le présent rapport ont également été examinées par un tiers indépendant. Il ressort de l’évaluation que les hypothèses d’économies de coûts et les évaluations d’allégement des formalités administratives sont raisonnables et prudentes, et qu’elles s’appuient sur une méthodologie adéquate.\nL’Ontario s’est fixée comme objectif de faire économiser aux entreprises et aux autres intervenants 100 millions de dollars d’ici la fin de 2017. Tous les ministères ont été invités à déterminer chaque année un fardeau qui pourrait être éliminé ou allégé.\nDes économies de 6 millions de dollars et de 150 000 heures des initiatives détaillées dans le rapport initial de réduction du fardeau de 2014.\nÉconomies supplémentaires de 44 millions de dollars et gains de plus de deux millions d’heures résultant des initiatives présentées dans ce rapport.\nAvec un total de 50 millions de dollars d’économies à ce jour, la province est à mi-chemin de son objectif.\nL’Ontario a un processus de règlementation transparent et prévisible pour les entreprises.\nTous les règlements ayant une incidence sur les entreprises doivent figurer au Registre de réglementation de L’Ontario pendant au moins 45 jours.\nLes modifications règlementaires ayant une incidence sur les entreprises ne prennent effet que deux fois par année, soit le 1er janvier ou 1er juillet.\nLe ministère du Développement économique, de l’Emploi et de l’Infrastructure a mené des consultations menées auprès de nos partenaires d’affaires dans le cadre de l’initiative Propice aux affaires pour que nous puissions mieux comprendre les possibilités et les motifs de préoccupation et a accepté la recommandation de la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante de produire chaque année un rapport sur les mesures d’allégement des formalités administratives.\nLe gouvernement de l’Ontario avait constaté que les règlements ont un impact sur un large éventail d’intervenants et a tenu des tables rondes dans de nombreux secteurs. Une table ronde à laquelle a participé le secteur des organismes sans but lucratif en 2012 a fait ressortir que le processus de financement et d’octroi des subventions était une priorité absolue. Remplir une demande de subvention était un processus coûteux, exigeant beaucoup de paperasserie et de temps. À la lumière des commentaires recueillis, le gouvernement a créé Subventions Ontario, un système en ligne simplifié qui permet aux demandeurs et aux bénéficiaires de subventions de présenter des demandes et de produire des rapports en ligne, tout en assurant la gestion de l’information relative aux subventions dans une base de données centralisée.\nPrès de 80 000 $ et plus de 725 heures ont été économisés en bureaucratie, en administration et en temps depuis la mise en œuvre de Subventions Ontario.\nL’Ontario collabore à l’échelle du gouvernement pour que la simplification et la rationalisation des processus et des règlements restent prioritaires.\nLes initiatives exposées dans le présent rapport rendent compte à la fois de cette collaboration et d’une gamme d’activités au sein du gouvernement qui feront gagner du temps et de l’argent aux entreprises et aux intervenants – que ce soit par l’élargissement des options de services en ligne, l’offre de choix accrus pour mieux servir nos clients ou la rationalisation des règles et processus.\nNos partenaires commerciaux2 :\nSecteur d’aménagement commercial\n2 Les secteurs ont été représentés par les associations suivantes : l’Ontario Business Improvement Area Association, la Toronto Financial Services Alliance, la Building Industry and Land Development Association, la Fédération de l’agriculture de l’Ontario, l’Ontario Restaurant Hotel & Motel Association, l’Association canadienne de la technologie de l’information, l’organisation Manufacturiers et Exportateurs du Canada, MEDEC, l’Ontario Nonprofit Network et la Fédération canadienne de l’entreprise indépendante.\nLes initiatives de réduction des coûts\nÀ ce jour, nous avons atteint 50 % de cible de 100 millions de dollars.\nEn 2014, cinq initiatives de ministère ont permis d’économiser 6 millions de dollars et 150 000 heures. En 2015, dix-sept initiatives de ministère ont permis d’économiser 44 millions de dollars et 2,3 millions d’heures.\nLa demande de services en ligne augmente, car un nombre grandissant de Canadiens utilisent les services bancaires sur le Web, les sites de commerce électronique et d’autres services de ce type3.\nLa facilité d’utilisation et la commodité de ces services électroniques se sont traduites par une hausse de la demande de services gouvernementaux offerts en ligne.\nLa dernière étude L’accent sur les entreprises a révélé que plus de 75 pour cent des répondants étaient intéressés à accéder à tous les services gouvernementaux courants par voie électronique4.\nLa commodité des services en ligne a été un aspect fondamental dans de nombreuses initiatives d’allégement des formalités administratives à l’échelle gouvernementale, dans le cadre du plan du gouvernement de rendre accessible les principaux services gouvernement, au moment et à l’endroit où ils sont nécessaires. De ce fait, un grand nombre d’initiatives gouvernementales comportent le transfert d’une partie ou de la totalité des applications, des processus et des services vers un système virtuel plus moderne.\n3Association des banquiers canadiens, 2015.\n4L’accent sur les entreprises 4, L’Institut des services axés sur les citoyens, 2014.\nL’Ontario est le premier territoire provincial à passer aux appels d’offres en ligne pour tous les marchés. Le nouveau Portail des appels d’offres de l’Ontario présente tous les marchés offerts et tous les avis d’attribution de marchés aux soumissionnaires gagnants relativement aux marchés du gouvernement de l’Ontario.\nLes fournisseurs peuvent maintenant y trouver les occasions d’affaires pertinentes pour leur entreprise et recevoir des avis de nouveaux marchés. Le Portail des appels d’offres de l’Ontario permet également aux fournisseurs de télécharger des demandes et de répondre aux appels d’offres en utilisant des formulaires en ligne simplifiés qui réduisent le double emploi et les erreurs. Par rapport à l’ancien processus manuel, le nouveau système en ligne réduit les frais d’impression et de messagerie et accélère le processus d’approbation.\nLes entreprises passent maintenant moins de temps à attendre des décisions puisque les évaluations électroniques sont effectuées en quelques jours plutôt que de nécessiter plusieurs semaines.\nLe nouveau Système électronique de gestion des permis des services de garde d’enfants simplifie les services, notamment les demandes, renouvellements et modifications de permis, les signalements d’incidents graves et les dépôts de plaintes ainsi que les demandes d’approbation ministérielle pour le personnel de supervision et des programmes. Les demandeurs peuvent maintenant opter pour le visionnement d’une vidéo d’orientation plutôt que de prendre un rendez-vous pour une séance individuelle, ce qui allège le système et offre plus de commodité à la clientèle.\nLe système en ligne est plus transparent et présente l’avantage de simplifier les tâches par rapport à la délivrance de permis sur papier, qui exige plus de temps. Les clients et le ministère de l’Éducation ont maintenant un accès immédiat aux résultats, ce qui libère le personnel et lui permet de se consacrer à la prestation d’excellents services de garde aux enfants de l’Ontario.\nPastPort pour économiser\nLes services électroniques se prêtent à l’ajout de caractéristiques pratiques, ce qui réduit considérablement les délais et les coûts. Quelque 530 000 $ et 2 800 heures ont été gagnés par les archéologues-conseils et leurs employés en Ontario depuis le lancement du Portail des richesses du passé (PastPort), un nouveau système en ligne sécurisé pour les licences et les rapports, par le ministère du Tourisme, de la Culture et du Sport. Les détenteurs d’une licence archéologique peuvent rédiger, envoyer et suivre des rapports archéologiques, des formulaires et des demandes spéciales, et peuvent aussi renouveler ou faire une demande de licence archéologique par le système en ligne. Grâce au portail à guichet unique, ils n’ont plus besoin de communiquer avec plusieurs fonctionnaires au sujet d’un seul projet.\nAccélération des paiements aux fournisseurs\nLa préparation, l’envoi par la poste et l’attente du traitement des factures manuelles et du paiement occasionnaient de longues attentes et des frais de papeterie et de poste substantiels pour les fournisseurs inscrits au Programme d’appareils et accessoires fonctionnels du ministère de la Santé et des Soins de longue durée.\nLe Programme d’appareils et accessoires fonctionnels offre aux résidentes et résidents de l’Ontario ayant un handicap physique de longue durée une aide financière et un soutien qui leur permettent de jouir d‘une plus grande autonomie. Auparavant, les fournisseurs devaient remplir un formulaire sur papier et l’envoyer par la poste pour obtenir leur paiement.\nUne nouvelle plateforme en ligne consigne toutes les opérations, examine les demandes de règlement et traite les paiements destinés aux fournisseurs de sorte que ces derniers disposent d’un mode simple et sécuritaire, qui consiste à annexer leurs factures à un courriel. Les fournisseurs consacrent maintenant moins de temps aux formalités administratives et reçoivent leurs paiements plus rapidement.\nGain de temps lors de la préparation.\nDélais d’attente pour les paiements plus courts — traitement en 9 jours au lieu de 32.\nAucun traitement manuel.\nÉlimination des coûts d’expédition par la poste.\nIl s’agit d’une économie de 16,7 millions de dollars ou 500 000 heures sur 4 ans.\nLes entreprises qui stockent, transportent ou éliminent des déchets devaient présenter une demande en vue d’obtenir une autorisation environnementale auprès du ministère de l’Environnement et de l’Action en matière de changement climatique. Au titre du processus de présentation de la demande, les entreprises devaient remplir un formulaire, acquitter les frais applicables et soumettre le formulaire par la poste. Le délai d’attente moyen, de la soumission de la demande au moment où l’entreprise obtenait l’approbation et pouvait entreprendre ses activités opérationnelles, était d’environ 49 jours.\nEn octobre 2011, le ministère a mis en œuvre le Registre environnemental des activités et des secteurs (REAS) dans le cadre de son initiative de modernisation adoptant une approche fondée sur le risque pour les autorisations environnementales. Le REAS est un registre public sur le Web et vise les activités de routine, bien comprises et qui ont des incidences environnementales minimes quand elles sont soumises à des exigences réglementaires courantes. En novembre 2012, le règlement de l’Ontario 351/12 a été adopté pour que les entreprises de transport de déchets non dangereux puissent enregistrer leurs activités par l’intermédiaire du REAS plutôt que de présenter une demande d’autorisation environnementale. L’enregistrement au REATS a permis de réduire les délais pour la demande et l’examen de plusieurs mois à quelques minutes.\nÉconomies d’argent — environ 1 000 $ de frais de demande par enregistrement.\nRéduction des délais d’approbation de 49 jours, en moyenne.\nRéduction du temps pour la demande de 3,5 heures à 30 minutes.\nÉlimination des coûts de paperasserie et d’affranchissement.\nMaintien des protections environnementales.\nIl s’agit d’une économie de 309 000 de dollars ou 880 heures sur 2 ans.\nSimplification et accélération de la délivrance de permis\nAuparavant, la présentation d’une demande de permis d’agent de sécurité ou d’enquêteur privé auprès du ministère de la Sécurité communautaire et des Services correctionnels était un long processus qui exigeait beaucoup de temps. Une demande sur papier était remplie manuellement, puis postée, télécopiée ou déposée à un bureau du centre-ville de Toronto aux fins de traitement manuel. Les demandeurs attendaient trois ou quatre semaines pour recevoir leurs permis. Ils ne pouvaient vérifier l’état d’avancement de leur demande que par téléphone et les délais d’attente étaient souvent longs.\nLes Ontariennes et les Ontariens peuvent maintenant demander, renouveler ou rétablir un permis d’agent de sécurité ou d’enquêteur privé en Ontario en présentant une demande en ligne à ServiceOntario.ca.\nLe paiement peut être effectué en ligne, lorsque la demande est approuvée; un permis numérique est délivré jusqu’à la réception du permis en plastique par la poste. Pour que le service à la clientèle soit de meilleure qualité, la délivrance des permis relève maintenant de ServiceOntario. Il en résulte un mécanisme simplifié et automatisé dont le coût d’exploitation est moindre.\nProcessus de délivrance de permis de bout en bout plus rapide, soit un délai de traitement en ligne de cinq jours par rapport à 15 à 20 jours ouvrables par la poste.\nPlus de choix — en ligne ou par la poste.\nRéduction des salaires perdus — les enquêteurs privés et les agents de sécurité retournent au travail en moyenne cinq jours plus tôt grâce au permis numérique.\nRéduction des coûts de paperasserie et d’affranchissement.\nAmélioration du service à la clientèle — les appels sont pris en charge en 30 secondes, 80 % du temps.\nIl s’agit d’une économie de 2,92 millions de dollars ou 178 800 heures.\nLes entreprises veulent avoir plus d’options pour répondre de la manière la plus pratique et la plus économique aux exigences réglementaires ou administratives. Qu’il s’agisse de parler directement à un préposé au téléphone, de remplir une demande en ligne ou de vérifier l’état d’un paiement dans un compte personnel électronique, le gouvernement s’emploie à proposer diverses options pour renforcer le respect des règlements tout en allégeant les formalités administratives.\nLes entreprises peuvent choisir de recevoir leurs paiements par transfert électronique de fonds. Les fonds sont déposés directement dans leurs comptes bancaires, ce qui élimine la nécessité d’investir du temps et des ressources dans le traitement des chèques sur papier, qui peut retarder le paiement. Les paiements par dépôt direct éliminent l’incertitude entourant les rentrées de fonds, les fonds étant immédiatement déposés dans les comptes.\nQuelque 75 pour cent du total des paiements de la fonction publique de l’Ontario (sauf la paye) étaient des dépôts directs en 2014. Les fournisseurs peuvent s’inscrire aux paiements électroniques en se rendant sur le site Ontario.ca/Paiements directs afin de télécharger un formulaire d’inscription qui devra être soumis au ministère des Services gouvernementaux et des Services aux consommateurs.\nOptions du bâtiment\nLes agents municipaux du service du bâtiment, les concepteurs et les autres personnes qui doivent réussir les examens du Code du bâtiment aux fins d’admissibilité et d’inscription conformément à la Loi de 1992 sur le code du bâtiment ont maintenant plus d’options. Les fonctionnaires peuvent opter pour une formation théorique sur le Code du bâtiment ou un apprentissage par modules en ligne offert par le Collège George Brown.\nDes choix de formation souples, comme la formation en ligne, peuvent être faits à distance et en tout temps. Cela réduit la durée et les frais des déplacements, en particulier pour les gens des régions rurales et du nord de la province.\nLes examens peuvent également été effectués dans les centres d’examen de toute la province ou encore à la maison ou au bureau, en mode de « supervision en ligne virtuelle » assuré par le Collège Humber.\nGrâce à l’élargissement des options de formation et d’examen, un plus grand nombre d’Ontariennes et d’Ontariens reçoivent une formation sur les méthodes de construction sécuritaires et efficaces prescrits par la Loi sur le code du bâtiment.\nContribuer à la réussite des démarrages d’entreprise\nLes entrepreneurs et les petites entreprises sont les principaux créateurs d’emploi et vecteurs d’innovation en Ontario. Cependant, l’accès aux ressources du gouvernement exigeait beaucoup de temps pour les jeunes entreprises en raison de la mosaïque des ressources individuelles correspondant aux trois réseaux distincts gérés à l’échelle provinciale. La navigation dans le système pour démarrer une entreprise ou assurer l’expansion d’une entreprise était compliquée et détournait les entrepreneurs de tâches importantes.\nLe Réseau ontarien des entrepreneurs (ROE) regroupe maintenant toutes les ressources qui appuient les entrepreneurs et les innovateurs de l’Ontario en un seul réseau. Le ROE offre aux clients un accès simple et rapide aux outils dont ils ont besoin pour assurer l’expansion et la prospérité de leur entreprise. Les clients peuvent maintenant accéder à des programmes et des services conçus pour aider les entrepreneurs de l’Ontario à faire croître leurs entreprises, à créer des emplois et à réaliser leur plein potentiel grâce à plus de 90 emplacements dans la province.\nRéduire le stress associé à l’Aide juridique\nLe recours à l’aide juridique peut être une cause de stress, mais les Ontariennes et les Ontariens à faible revenu ont maintenant davantage d’options pour consulter le personnel de l’aide juridique. Aide juridique Ontario a créé les Services centraux à la clientèle, qui mettent les clients en contact avec le personnel à l’aide d’un numéro de téléphone sans frais. Les Ontariennes et les Ontariens peuvent maintenant recevoir des avis juridiques et faire traiter leurs demandes d’aide juridique par téléphone. Auparavant, les clients attendaient en moyenne cinq heures avant de rencontrer en personne un représentant de l’un des 52 bureaux de secteur d’Aide juridique Ontario et de pouvoir remplir une demande. Depuis leur création, les Services centraux à la clientèle ont amélioré le service à la clientèle et ont permis à leurs clients de réaliser des gains de temps estimatifs de 625 000 heures, ce qui représente des économies de plus de 2,4 millions dollars.\nAide juridique Ontario a également mis en place un nouveau test simplifié d’admissibilité financière, qu’il est obligatoire d’effectuer pour être dûment représenté par un avocat. Les clients peuvent remplir leurs demandes par téléphone ou au palais de justice. Le test est plus rapide et simple à effectuer, et moins de documents sont exigés. L’admissibilité du demandeur est maintenant fonction de la taille de l’unité familiale, qu’il s’agisse d’une personne célibataire ou d’une famille de cinq personnes ou plus, plutôt que de son revenu.\nLe nouveau test d’admissibilité a permis de réaliser des économies d’environ 415 000 $ en formalités administratives (ou 100 000 heures) depuis sa mise en œuvre. Le test offre également une certaine souplesse aux clients vulnérables, en particulier les gens aux prises avec des problèmes de santé mentale et de violence à la maison. Les formalités fastidieuses associées à la remise des documents (reçus de loyers et relevés bancaires ou feuilles de paie et reçus de frais exceptionnels tels que les frais médicaux) ont été éliminées.\nLes clients dont la demande a été refusée — pour des motifs financiers ou juridiques — peuvent maintenant choisir d’aller en appel en ayant recours à un nouveau processus d’appel simplifié plutôt que d’assister à une audience d’appel qui peut durer jusqu’à une heure et demie. Le nouveau mécanisme d’appel sur papier peut être traité en trois jours. Depuis sa mise en service en 2011, des gains de plus de 15 000 heures-clients (soit des économies d’environ 60 000 $) ont été réalisés.\nConformité en l’espace d’une heure\nLes inspections sur place peuvent causer des interruptions dans les activités, car elles peuvent monopoliser de nombreux employés pendant plusieurs jours. Ces travaux exigent beaucoup de temps parce que les agents des normes d’emploi doivent examiner des documents, tels que des dossiers de paie, et interroger les employés pour s’assurer que les normes d’emploi sont respectées.\nLe ministère du Travail offre maintenant un choix aux entreprises. Les entreprises qui n’ont pas d’antécédents d’inspection ou de réclamations au cours des cinq à sept dernières années peuvent effectuer la vérification de conformité en ligne au lieu d’être assujetties à une inspection complète. Le document pose des questions auxquelles il faut répondre par « oui » ou « non » au sujet des pratiques associées à plusieurs normes de la Loi de 2000 sur les normes d’emploi.\nSolution de rechange fondée sur les risques à une inspection complète pour les entreprises admissibles.\nFacile et permet de gagner du temps — une heure suffit pour remplir le document, alors qu’une inspection gouvernementale dure cinq jours complets.\nPratique — le document peut être rempli à la convenance de l’employeur.\nAccroît la sensibilisation et l’autonomie de l’employeur.\nAide les employeurs à comprendre leurs responsabilités en vertu de la Loi sur les normes d’emploi et à s’en acquitter.\nIl s’agit d’une économie de 725 000 de dollars ou 36 500 heures.\nPrêts? Partez et investissez\nLes investisseurs qui veulent exploiter des installations en Ontario consacrent beaucoup de temps et de ressources à la recherche du bon emplacement pour leur entreprise. Une fois qu’ils ont trouvé un emplacement approprié, leurs plans d’investissement peuvent être mis en échec par des complications ou des coûts imprévus. Une propriété peut avoir l’air idéale, mais des caractéristiques au sol ou sous terre peuvent avoir un impact important sur le coût et la durée des travaux d’aménagement. Bien qu’il y ait beaucoup de terrains adéquats et disponibles en Ontario, les investisseurs ne sont peut-être pas au courant de l’éventail des choix parce que l’information n’est pas à jour, complète ou facilement accessible.\nLe programme des sites certifiés prêts à l’investissement offre aux promoteurs un accès facile à un répertoire centralisé de sites. Lancé en 2013, il représente le premier programme provincial de sites certifiés au Canada. Ce répertoire indique les propriétés ayant fait l’objet de travaux d’une diligence élevée tels que des évaluations environnementales et archéologiques, et il contient des renseignements importants tels que la disponibilité, les services publics offerts et l’accès aux véhicules de transport. Le fait de réduire les risques liés aux inconnues aide les investisseurs à mieux estimer le processus d’approbation, les coûts d’aménagement et, en fin de compte, le délai de mise en marché. Des renseignements sur chaque site sont accessibles sur papier et par voie électronique dans le site Web sur les investissements internationaux de la province pour rehausser le profil des sites prêts à l’investissement de l’Ontario auprès des investisseurs potentiels.\nRéduit le risque des inconnues pour les investisseurs.\nPeut représenter des gains de temps et des économies pour les investisseurs pendant le choix du site.\nOffre aux propriétaires fonciers des documents de marketing sur mesure et une promotion internationale, évalués à plus de 9 000 $ par site.\nIl s’agit d’une économie de 193 800 de dollars ou 2 540 heures en fonction de 2 projets.\nLa simplification pour promouvoir la réussite\nLa simplification de règlements, de procédures et de services lourds et la recherche de solutions novatrices sont des aspects fondamentaux de la stratégie de l’Ontario pour accroître la compétitivité des entreprises de la province.\nEn parallèle, nous devons réduire la paperasserie d’une manière réfléchie et étudier des approches novatrices pour continuer d’assurer la protection des collectivités, de l’environnement et des ressources naturelles.\nL’OHBA approuve l’esprit de collaboration dans lequel le gouvernement de l’Ontario mobilise les parties prenantes pour concilier l’efficacité de la protection des habitats et la mise en place de dispositions équitables pour permettre la transition et simplifier les processus, ce qui nous fournit des assurances et tient compte des approbations que les propriétaires fonciers ont déjà reçues concernant l’utilisation des terrains.\nJoe Vaccaro, chef de la direction de l’Ontario Home Builders’ Association\nNotre gouvernement est résolu à protéger les espèces végétales et animales en voie de disparition de tout le territoire de l’Ontario. Cette valeur a été enchâssée dans l’approche du ministère des Richesses naturelles et des Forêts quand le moment est venu de moderniser le processus d’approbation prescrit par la Loi sur les espèces en voie de disparition. Le nouveau registre en ligne simplifié et les exemptions réglementaires conditionnelles, dans le cas des projets présentant de faibles risques, protègent les espèces menacées tout en réduisant les retards coûteux des mises en chantier.\nDans le cadre de ces travaux de modernisation, les promoteurs fonciers qui répondent aux exigences peuvent maintenant s’enregistrer en ligne lorsqu’ils sont parvenus à une certaine étape du processus d’approbation. En s’inscrivant en ligne, les promoteurs fonciers acceptent d’observer des conditions normalisées relatives aux espèces nouvellement répertoriées sans avoir à obtenir un permis à l’égard des espèces menacées. Cela réduit considérablement les coûts et permet aux promoteurs fonciers de commencer les travaux de construction à temps. Dès la première année de sa mise en place, cette nouvelle approche leur a permis de réaliser des économies de près de 700 000 $ en charges administratives directes, leur a offert de meilleures assurances quant aux dates de mise en chantier des projets d’aménagement et a protégé des espèces menacées.\nMoins d’impôt, moins de paperasserie\nBien que cette formalité revête une grande importance, nous savons que la production d’une déclaration de revenus exige beaucoup de temps et est souvent ardue pour de nombreuses petites entreprises. Lorsque notre gouvernement a apporté des changements à l’impôt-santé des employeurs en 2014, nous avons donc étudié soigneusement leur impact possible sur les petites entreprises. En date du 1er janvier 2014, le ministère des Finances a relevé le seuil de rémunération annuelle en Ontario pour les employeurs qui seraient dispensés d’acquitter cet impôt, le faisant passer de 400 000 $ à 450 000 $. Cela signifie qu’environ 5 000 petites entreprises de l’Ontario n’ont plus à payer cet impôt et sont dispensées du fardeau administratif que représentent l’établissement et la production d’une déclaration annuelle.\nDes débouchés pour le Nord\nNotre gouvernement cherche constamment des moyens d’offrir des services plus rapides et plus efficaces aux entreprises et aux collectivités partenaires de la Société de gestion du Fonds du patrimoine du Nord de l’Ontario (SGFPNO). Organisme de développement économique, la SGFPNO poursuit son important travail de partenariat auprès des entreprises et des collectivités du Nord pour créer des emplois et renforcer l’économie régionale.\nNotre gouvernement a mis en place de nouvelles normes de service pour améliorer la satisfaction de la clientèle. Ces changements ont considérablement amélioré l’imputabilité tout au long du processus de demande et ont accéléré le processus décisionnel. Pour alléger davantage le fardeau des clients, nous avons simplifié l’administration des programmes de financement par le lancement du Programme des débouchés commerciaux pour le Nord en 2013, lequel a remplacé trois programmes de financement distincts.\nPossibilités d’acquérir des terrains\nL’optimisation de l’utilisation et de la disponibilité des terrains qui appartiennent à la province offre des avantages importants aux collectivités de l’Ontario. Les biens dont la province n’a plus besoin dans le cadre de programmes provinciaux sont vendus à la valeur marchande. Pour optimiser ce processus, notre gouvernement avise maintenant les organismes sans but lucratif admissibles de la mise en vente de ces biens avant de les proposer sur le marché ouvert. Les organismes sans but lucratif admissibles disposent également d’un délai pour obtenir leur financement.\nCette réforme, qui est le fruit des pourparlers de L’Ontario propice aux affaires et de l’Ontario Nonprofit Network, a été mise en œuvre en 2013. Les terrains excédentaires sont affichés sur le site Web de Publication des biens immobiliers en circulation par Infrastructure Ontario, et les organismes sans but lucratif peuvent maintenant accéder au site en adhérant à l’Ontario Nonprofit Network, qui assure la compilation du registre des entités admissibles. Quatorze sociétés sans but lucratif admissibles avaient été approuvées et ajoutées au registre à la fin de janvier 2015.\nIl a été gratifiant d’entreprendre ce processus. Un problème avait été décelé par les producteurs de céréales et le secteur de la manutention des céréales, et nous nous sommes tous rassemblés, y compris les représentants du gouvernement, pour trouver une solution à long terme qui serait avantageuse pour tout le monde. Il convient de féliciter le gouvernement pour la rapidité avec laquelle ce problème a été résolu.\nHenry Van Ankum, administrateur, Grain Farmers of Ontario\nNotre gouvernement s’emploie à alléger les formalités réglementaires imposées aux exploitants agricoles de l’Ontario en modernisant les règlements de manière à rendre compte des pratiques habituelles en matière de planification des affaires et de gestion de trésorerie dans le secteur céréalier. Les modifications apportées aux règlements clarifient et simplifient les règles relatives aux arrangements de paiements différés, qui sont une pratique courante dans le secteur céréalier. Les producteurs peuvent maintenant bénéficier des protections réglementaires du Programme de protection financière des producteurs de céréales sans risquer de subir des pertes de couverture financière.\nLes changements apportés au Programme de protection financière des producteurs de céréales représentent un outil de gestion de trésorerie fort utile pour les exploitants dans la prise de décisions d’affaires. En cas de non-paiement, les exploitants peuvent maintenant demander une indemnisation, ce qui leur fournit une approche plus équilibrée de la gestion des risques. Ce changement a été mis en œuvre en 2012 par le ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Affaires rurales de l’Ontario.\nNous estimons que les efforts de CTO en vue de simplifier le processus d’examen de l’éthique pour que les institutions observent un seul et unique processus provincial seront en définitive avantageux tant pour les sociétés pharmaceutiques que pour les institutions parce que cela réduira les ressources et le temps nécessaires lorsque plusieurs dossiers sont présentés pour la même étude. Grâce à l’approche de collaboration avec le secteur privé que préconise CTO, l’Ontario évitera les écueils des autres comités d’examen institutionnels de la province et créera un cadre attrayant qui stimulera la recherche en Ontario.\nRav Kumar, vice-président, Activités de R et D/Développement des affaires, GlaxoSmithKline (GSK)\nLe cadre unique de recherche collaborative de l’Ontario contribue à l’énorme succès de la province dans le domaine des découvertes biomédicales. Cependant, les délais et les coûts associés au démarrage et à l’exécution des essais cliniques entrent en ligne de compte dans la capacité des instituts de recherche d’attirer les investissements. Notre gouvernement ne ménage aucun effort pour trouver des moyens de sauvegarder des investissements estimés à un milliard de dollars dans le domaine des essais cliniques en Ontario.\nClinical Trials Ontario (CTO) crée une approche simplifiée pour mener des essais cliniques multicentriques en Ontario tout en respectant les normes éthiques les plus élevées pour assurer la protection des participants. Cet organisme a été fondé en 2012 avec le concours du ministère de la Recherche et de l‘Innovation.\nLe nouveau système simplifié d’examen de l’éthique de la recherche, qui a été lancé au début de 2015, permet aux comités d’éthique de la recherche, qui sont agréés par CTO, d’assurer l’examen et la surveillance de l’éthique au nom des nombreux établissements de recherche qui prennent part à un essai clinique.\nCela élimine la possibilité qu’une même proposition soumise par dix établissements participants soit étudiée par dix comités d’examen de l’éthique distincts. Après que le protocole et l’ensemble des documents d’étude ont été approuvés, les établissements de recherche peuvent être autorisés à participer à un essai de quelques jours plutôt que de deux à cinq mois, comme c’était le cas auparavant.\nBien qu’il soit important pour les entreprises de réduire la paperasserie et d’améliorer l’expérience client, cela revêt aussi de l’importance pour les familles ontariennes, en particulier les familles dont la subsistance repose sur les pensions alimentaires pour les enfants et les conjoints. Le Bureau des obligations familiales de l’Ontario assure la collecte et la distribution des pensions alimentaires et l’application de la loi pour environ 380 000 clients. Le gouvernement de l’Ontario avait constaté que les personnes qui téléphonaient pour faire le suivi de leurs dossiers devaient attendre longtemps avant d’obtenir une réponse et, de ce fait, a pris des mesures pour rationaliser ce processus.\nUn nouveau modèle de gestion des dossiers visant à éliminer les temps d’attente a été mis en œuvre par le ministère des Services sociaux et communautaires. Les clients du Bureau des obligations familiales peuvent maintenant joindre directement la personne-ressource responsable de leur dossier. Ce modèle de gestion des dossiers simplifié offre un service téléphonique pour les renseignements généraux, que les clients auxquels une personne-ressource n’a pas encore été attribuée peuvent utiliser pour obtenir plus rapidement l’information dont ils ont besoin. Depuis la mise en place de ce modèle en 2011, des gains de temps pour les clients de plus de 123 000 heures, soit les délais d’attente au téléphone et les appels répétés, ont été réalisés; cela représente des économies de 1,84 million de dollars.\nLes enfants et les jeunes peuvent aussi tirer directement profit de la simplification des formalités gouvernementales. Le ministère des Services à l’enfance et à la jeunesse a établi un processus administratif mixte de délivrance de permis à l’intention des établissements pour les enfants et les jeunes, tels que les maisons de thérapie de groupe et les établissements de détention. Les examens annuels des permis, obligatoires en vertu de la Loi sur les services à l’enfance et à la famille, étaient auparavant effectués par deux divisions distinctes; ils font maintenant l’objet d’un processus d’examen unifié, qui représente pour le personnel de l’organisme trois jours et demi de travail de moins.\nGrâce à ces changements, les fournisseurs de services en établissement n’ont plus à subir deux examens de permis différents. Cette mesure réduit le chevauchement des tâches, la paperasserie et le temps consacré aux inspections des établissements, à l’examen des dossiers et des documents et aux entretiens avec le personnel et les jeunes, de sorte que les fournisseurs ont plus de temps à consacrer à ce qui importe vraiment : les enfants et les jeunes.\nPour les personnes âgées, il peut être coûteux et fastidieux de renouveler un permis de conduire commercial. Outre les frais et les examens écrits et pratiques, les conducteurs doivent s’absenter de leur travail pour se rendre aux lieux d’examen, remplir les documents nécessaires et subir les examens. Selon l’ancien système, les conducteurs âgés de véhicules commerciaux consacraient le nombre estimatif de 67 000 heures chaque année pour effectuer ces examens.\nLes exigences relatives au renouvellement annuel des permis ont été simplifiées en 2013 pour les conducteurs de véhicules commerciaux âgés de 65 à 79 ans et titulaires de permis de catégories A, B, C, E et F. Les examens ont été simplifiés par le recours à un processus qui cible les conducteurs à risque élevé. Le renouvellement de l’examen théorique écrit peut maintenant avoir lieu tous les cinq ans plutôt que chaque année, et l’examen pratique annuel obligatoire a été remplacé par un examen pratique qui n’est imposé qu’aux conducteurs à risque élevé. Les conducteurs reconnus coupables d’une collision dont ils étaient responsables ou qui accumulent trois points d’inaptitude ou plus doivent subir un examen pratique.\nRéduit les déplacements et les examens écrits et pratiques.\nRéduit les frais.\nFavorise le maintien en place des conducteurs expérimentés et réduit le taux de mobilité du personnel des entreprises de camionnage.\nIl s’agit d’une économie de 1,87 million de dollars ou 57 000 heures.\nÉconomies de nature juridique\nL’aide juridique offerte aux Ontariens à faible revenu est un service essentiel, mais cela peut représenter un fardeau administratif très lourd pour les avocats. Le programme de certificats d’Aide juridique Ontario émet des justificatifs qui garantissent le montant qu’un avocat touchera en contrepartie des services juridiques qu’il dispense à un client pendant un nombre d’heures déterminé. Aide juridique Ontario délivre environ 100 000 certificats chaque année.\nL’avocat devait s’occuper des tâches associées aux certificats, des services connexes et des demandes de renseignements, par téléphone ou par télécopieur. Souvent, l’avocat passait ainsi plus d’une heure au téléphone pour s’acquitter de tâches connexes. De plus, les avocats passaient beaucoup de temps à produire des notes d’honoraires détaillées qui ne devaient pas excéder le nombre maximal d’heures donnant droit à rémunération, à chaque étape de la procédure judiciaire, selon des tarifs préétablis fixés par Aide juridique Ontario.\nTrois changements ont été apportés pour simplifier et moderniser les procédures d’Aide juridique Ontario.\nLes avocats ont maintenant accès à une option en ligne pratique pour effectuer ces opérations. Ils peuvent accéder à des comptes personnels protégés par des mots de passe pour demander que des modifications soient apportées à un certificat, soumettre des notes d’honoraires et mettre l’information à jour en ligne.\nLe processus fastidieux de facturation détaillée des heures a été remplacé par un programme d’honoraires forfaitaires. Les honoraires forfaitaires sont des honoraires fixes versés aux avocats pour certaines causes criminelles standards. Le programme permet aux avocats d’accéder à un barème clair, simple et rapide qui indique les heures à rémunérer à chaque étape de la procédure pénale et des causes pénales standards.\nLes modalités de rémunération de rechange applicables à certains fournisseurs de services ont été simplifiées. Les avocats participants touchent une rémunération périodique calculée en fonction de moyennes historiques, en contrepartie de la gestion qu’ils assurent d‘un volume prédéfini de causes.\nLes avocats consacrent moins de temps à la facturation et aux tâches liées aux certificats.\nLes avocats ont la certitude d’être payés et les délais d’attente sont moins longs.\nRéduit les lacunes du service et permet de se concentrer sur les besoins locaux en matière de service.\nL’approche centrée sur les opérations est remplacée par une approche centrée sur le client tant pour les avocats que pour Aide juridique Ontario.\nIl s’agit d’une économie de 8,25 millions de dollars ou 350 000 heures sur 3 ans.\nL’Ontario a accompli des progrès importants dans la simplification de son administration et l’instauration d’un gouvernement plus efficient pour les familles, les entreprises et les collectivités. Depuis 2011, nous avons réalisé des économies et des gains de temps estimatifs de 50 millions de dollars en allégeant le fardeau des entreprises et des intervenants. Bien que ces progrès soient encourageants, nous savons qu’il y a beaucoup à faire encore pour continuer de créer un climat d’affaires dynamique et innovateur.\nNous continuerons de veiller à optimiser les gains de temps et les économies associés aux règlements et aux processus administratifs du gouvernement. Pour exercer une surveillance sur les progrès accomplis, nous effectuerons le suivi des économies additionnelles que nous générons et nous en rendrons compte chaque année. Ainsi, des économies additionnelles de 7,7 millions de dollars ont été réalisées au titre du Registre environnemental des activités et des secteurs pour les petites centrales solaires au sol. Le Registre a connu un tel succès qu’il s’est enrichi de 75 installations enregistrées et approuvées (comparativement à 19 au moment de sa création, en 2013). Le délai d’approbation des installations solaires prescrites a considérablement diminué, car il est passé de 147 jours à moins de dix minutes.\nD’autres initiatives, telles que le raccourcissement du formulaire que les employeurs doivent remplir pour déclarer une lésion ou une maladie sans perte de temps au travail (Formulaire 7), continuent de faire une réelle différence. Mis en place par la Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail en 2012, ce nouveau formulaire représente un gain de temps moyen de huit minutes par demande d’indemnisation pour les employeurs.\nLa poursuite de notre collaboration avec nos partenaires d’affaires aidera notre gouvernement à déceler d’autres règlements inutiles, et nous comptons sur les entreprises, les collectivités et les intervenants pour nous transmettre leurs commentaires en permanence sur notre formulaire de rétroaction du Registre de la réglementation.\nNous poursuivrons notre travail pour harmoniser nos pratiques avec celles des autres provinces et territoires de compétence en unifiant nos règles et nos normes afin de promouvoir l’activité commerciale et économique dans tout le Canada. Par exemple, par l’intermédiaire du Comité conjoint Québec-Ontario sur la collaboration en matière de réglementation, nos deux gouvernements collaborent pour faire en sorte que nos règlements encouragent le commerce et le partenariat. Un nouveau groupe de travail mixte avec la municipalité de Toronto examinera des moyens de simplifier et d’alléger les formalités superflues qui font double emploi entre les règlements provinciaux et municipaux.\nLes technologies émergentes font augmenter l’efficience du secteur privé et notre gouvernement s’emploiera à mettre à profit les progrès technologiques qui nous aideront à mettre au point des applications conviviales et à offrir davantage de possibilités de changement porteuses de sens au sein du gouvernement.\nDans un an, nous espérons rendre compte d’autres projets destinés à éliminer le double emploi, à simplifier les règlements et à réduire la paperasserie pour aider les entreprises de l’Ontario à prendre de l’expansion et à être florissantes.\nL’Ontario est propice aux affaires, un endroit où les entreprises et l’État collaborent pour réduire la paperasserie et renforcer notre économie.\nNous attachons beaucoup d’importance à vos commentaires. Dites-nous …\nQuelles sont les tracasseries administratives qui empêchent votre entreprise d’être plus concurrentielle?\nQuels sont vos commentaires au sujet des règlements proposés?\nQuel est le problème qui représente des coûts et du temps pour les entreprises de l’Ontario?\nVeuillez envoyer vos commentaires en utilisant le formulaire de rétroaction du Registre de la réglementation.\nles règlements adoptés récemment qui concernent les entreprises.\nRésumé des initiatives d’allégement des formalités administratives\nÉconomies en argent ($)\nGains en heures\nChangements d’ordre réglementaire pour simplifier les règles sur le report des paiements en vertu de la Loi sur les grains\nProcureur général / Aide juridique Ontario\nNuméro sans frais pour les clients\n2 411 248\nTest financier simplifié pour évaluer l’admissibilité des clients\nProcessus d’appel simplifié pour les clients\nBarème d’honoraires forfaitaires pour les fournisseurs de services qui traitent des certificats de service portant sur des causes criminelles standards\n3 094 096\nDes modalités de rémunération de rechange proposent des barèmes de rémunération périodique en fonction des moyennes historiques pour les fournisseurs de services\nAccès des fournisseurs de services à des comptes en ligne et libre-service\n4 469 883\nAdministration conjointe des examens de permis (Loi sur les services à l’enfance et à la jeunesse) pour les fournisseurs de services en établissement\nSystème de gestion en ligne des demandes et des dossiers de Subventions Ontario\nServices sociaux et communautaires/Bureau des obligations familiales\nAmélioration du modèle de prestation de services et accès direct à la personne ressource affectée au dossier\n1 841 378\nDéveloppement économique, Emploi et Infrastructure\nPrêts à l’investissement : Le Programme des sites certifiés prêts à l’investissement offre un accès simple à un répertoire centralisé de sites\nAjout des organismes sans but lucratif admissibles sur la liste de distribution des acquéreurs potentiels des biens excédentaires du gouvernement\nRégime de délivrance de permis aux garderies pour que les exploitants s’acquittent des formalités (Loi sur les garderies) en ligne\nChangements d’ordre réglementaire permettant aux entreprises qui produisent des déchets non dangereux d’enregistrer des activités dans le Registre environnemental des activités et des secteurs\nChangements d’ordre réglementaire permettant aux exploitants d’installations solaires à petite échelle d’enregistrer des activités dans le Registre environnemental des activités et des secteurs\n7 682 9726\nRelèvement du seuil pour dispenser les petits employeurs de payer l’impôt-santé des employeurs\nPortail des appels d’offres de l’Ontario visant à permettre les soumissions en ligne pour les approvisionnements du gouvernement\nPromotion d’un mécanisme de paiement par télévirement de fonds comme solution de rechange aux chèques sur papier\nAmélioration des processus de facturation des fournisseurs pour permettre la facturation électronique dans le cadre du Programme d’appareils et accessoires fonctionnels\n16 690 824\nOutil en ligne pratique pour vérifier la conformité à la Loi sur les normes d’emploi\nMise en place d’options en ligne pour la formation et la surveillance d’examens sur le Code du bâtiment\nChangements d’ordre réglementaire pour moderniser les processus d’approbation en vertu de la Loi sur les espèces en voie de disparition\nService Ontario/Sécurité communautaire et Services correctionnels\nSimplification et automatisation des processus de délivrance de permis pour les services privés de sécurité et d’enquête\n2 917 556\nConsolidation des ressources et du soutien accordés aux entrepreneurs du Réseau ontarien des entrepreneurs\nClinical Trials Ontario a simplifié le mode d’exécution des essais cliniques multicentriques.\nPortail des richesses du passé de l’Ontario (PastPort) pour moderniser le traitement des demandes de licence archéologique et la production de rapports\nSimplification des exigences relatives aux examens pour le renouvellement annuel des permis des conducteurs âgés titulaires de permis de catégories A, B, C, E et F\nÉconomies estimatives totales\n44 661 420\n5Les avantages n’ont pas été quantifiés, faute de données pour mesurer les économies permises par ces initiatives. Voir les descriptions des projets dans le rapport au sujet des avantages qualitatifs de ces initiatives pour les intervenants\n6Ce sont des économies additionnelles par rapport à celles qui ont été déclarées dans Réduire les contraintes pour stimuler la croissance 2014.\n7Mise en œuvre de certaines caractéristiques en 2015.\nRapport sur l’allégement des formalités administratives de 2014\nRapports sur les consultations des tables rondes de L’Ontario propice aux affaires


Ensemble de 4 Intelli-frais® de base | Tupperware\nNotre ensemble de 4 contenants pour conserver au réfrigérateur vous permet de réduire le gaspillage d’aliments et d’économiser de l’argent grâce à une technologie innovatrice qui aide à prolonger la durée de vie de vos fruits et légumes. Le système d’aération haut de gamme de nos contenants pour conserver des fruits et légumes contrôle la circulation d’air et l’humidité afin de garder les fruits et légumes plus frais plus longtemps, quelle que soit la saison. Le système unique d’évent coulissant vous permet de régler la circulation d’air convenablement selon le tableau de fruits et légumes facile à lire imprimé sur le côté de chaque contenant pour conserver des aliments frais. De plus, le tableau pratique de fruits et légumes est imprimé dans les couches des contenants de l’ensemble pour conserver au réfrigérateur et donc ne s’effacera pas avec le temps.\nVous rédigez une revueEnsemble de 4 Intelli-frais® de base


Tableau Récapitulatif (TR) URSSAF : en numérique pour 2012 ! LégiSocial\nActualité Publié le 08 octobre 2011 - Dernière mise à jour le 29 septembre 2017\nLe site de l’URSSAF publie l’information en date du 28/09/2011. Après quelques régions concernées pour l’année 2011, ce seront l’intégralité des entreprises qui seront concernées en 2012. TR (Tableau ...\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF : le principe\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF dématérialisé en 2011\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF dématérialisé en 2012\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF automatiquement rempli\nLe site de l’URSSAF publie l’information en date du 28/09/2011.\nAprès quelques régions concernées pour l’année 2011, ce seront l’intégralité des entreprises qui seront concernées en 2012.\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF : le principe ¶\nUne fois par an, toutes les entreprises doivent établir un TR dont la date d’envoi est fixée avant le 31 janvier de l’année N+1 et qui récapitule les rémunérations versées au titre de l’année N.\nLe tableau récapitulatif reprend les salaires déclarés sur la DADS, multipliés par les taux de cotisations en vigueur au cours de l’année écoulée.\nIl permet de calculer le montant des cotisations annuelles dues.\nLe tableau récapitulatif est renvoyé par l’employeur directement à l’Urssaf avant le 31 janvier de l’année suivante.\nSur ce document doivent être obligatoirement mentionnés les rémunérations brutes et plafonnées de l’ensemble des salariés de l’établissement, le montant des cotisations et contributions dues, le montant des cotisations et contributions versées au cours de l’année et le montant de la régularisation s’il y a lieu.\nC’est aussi sur ce document que sont déclarés les effectifs de l’entreprise.\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF dématérialisé en 2011 ¶\nLa suppression du TR « papier » 2011 concerne les cotisants des Urssaf relevant des régions suivantes :\nIle-de-France (1ère vague) ;\nProvence-Alpes-Côte d'Azur Corse ;\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF dématérialisé en 2012 ¶\nLes services de l’URSSAF confirment que la suppression d’une déclaration sous forme papier concernera toutes les entreprises en 2012.\nPour les autres régions, la suppression du TR « papier » sera effective en 2012. Cependant, les employeurs peuvent s'ils le souhaitent anticiper la dématérialisation de leur TR 2011.\nPour remplacer le tableau récapitulatif papier, l’Urssaf propose un TR 2011 pré-rempli sur Internet.\nPour bénéficier de cette offre, inscrivez-vous dès maintenant sur www.net-entreprises.fr et cochez la case « Ducs* » parmi la liste des déclarations mentionnées.\nTR (Tableau Récapitulatif) URSSAF automatiquement rempli ¶\nLorsque les entreprises remplissent leur BRC (Bordereau Récapitulatif de Cotisations) mensuel ou trimestriel, le TR est alimenté automatiquement.\nC’est ainsi que lors de l’enregistrement du dernier bordereau, le TR pourra alors être visualisé, les entreprises n’auront alors plus qu’à apporter des éventuelles modifications avant le 31 janvier.\nDès l’enregistrement de la déclaration de votre dernier bordereau récapitulatif de cotisations (BRC) de 2011 vous pourrez visualiser votre tableau récapitulatif complété des déclarations déjà effectuées depuis le début de l’année. Pour le 31 janvier au plus tard, il vous suffira de vérifier l’exactitude des données et, le cas échéant, d’apporter les modifications nécessaires pour que la régularisation soit calculée.\nModes de transmissions ¶\nLes entreprises pourront saisir les informations par l’intermédiaire du site « net-entreprises.fr ».\nSi leur logiciel de paie génère des fichiers à la norme « DUCS EDI » (Déclaration Unifiée des Cotisations Sociales- Échange de Données Informatisées), les informations pourront alors être déposées sur le site sécurisé de l’URSSAF.\nEnfin, si l’entreprise utilise les services d’un expert comptable, l’URSSAF confirme que les informations peuvent être transférées sous forme de fichiers via le portail « www.jedeclare.com ».\n!-- gen time 0.092536211013794 -->


Sac à Dos Dinosaure | Dinosaure Rex\nLe cartable est l'accessoire indispensable pour un petit écolier. Nous te proposons d'allier l'utile et l'agréable avec ce sac à dos dinosaure rigolo. Pratique, ergonomique et réglable avec ses lanières résistantes, il s'agit d'un dinosaure en 3 dimensions qui sort des dessins animés ! Ca tombe bien, je suis certain que tu regardes souvent les dessins animés à la télévision. Mon petit doigt me l'a dit ...\nLe sac à dos est un outil qui doit pouvoir contenir suffisamment d'affaires (les livres, la trousse, des cahiers ...) mais qui doit aussi pouvoir être cool pour se différencier de ses copains. A l'école, c'est important de pouvoir montrer nos passions et d'avoir l'air branché auprès de tout le monde. Avoir un sac à dos dinosaure, c'est l'assurance de paraitre au top de la mode. Ces reptiles du jurassique sont des créatures gigantesques et amicales.


La nationalité en sursis - Jean-Paul Garraud - Candidat aux élections régionales Occitanie 2021\nLa nationalité en sursis\nRetirer la nationalité française aux « voyous », Le Pen en rêvait, l’UMP l’a proposé. Jean-Paul Garraud, ancien vice-président du tribunal de grande instance de Paris, magistrat donc, présente un amendement à la loi Sarkozy sur le terrorisme, examinée cette semaine à l’Assemblée. La dénaturalisation existe déjà.\nC’est une procédure administrative qui jusqu’alors ne peut toucher le naturalisé que dans les dix ans suivant l’acquisition de la nationalité française, s’il a commis des actes de terrorisme ou contre les intérêts de la nation. Le ministre de l’Intérieur prévoit de porter ce délai à quinze ans. Plus fort que Sarko, Jean-Paul Garraud propose de supprimer le délai. Si son texte est adopté, tout individu coupable de terrorisme, de crime contre l’humanité ou de crimes et de délits portant atteinte aux intérêts fondamentaux de la nation pourra, en peine complémentaire, être déchu de sa nationalité par un tribunal correctionnel ou d’assises.\nAssez éloigné des incendiaires de voitures, dira-t-on. Pas si sûr, si l’on en croit l’argumentaire envoyé à ses collègues par le député de la Gironde : « Les récents événements, qui ont conduit à l’application de l’état d’urgence et à sa prolongation par le Parlement pour une durée de trois mois, ont notamment démontré que certains délinquants manifestaient par les infractions particulièrement graves qu’ils commettaient le rejet des valeurs fondamentales de la République. Dès lors, pour ceux qui ont obtenu la nationalité française et qui sont titulaires d’une double nationalité, il convient de mettre en place un système qui doit permettre de parvenir à la déchéance de cette nationalité française. En effet, devenir français signifie nécessairement l’adhésion aux valeurs qui fondent notre démocratie. Des droits et des devoirs en découlent. » Seuls les binationaux sont donc menacés de cette sanction. Ouf, Maurice Papon, dernier criminel contre l’humanité de France, restera bien français…


Daniel Tigner | www.isqueo.com\nExpert teintures-mères et co-fondateur de la compagnie « Essences d'arbres du Canada »\nDaniel Tigner découvre les remèdes floraux dans les années 1970, grâce à un homme splendide (Ross Andoloro), qui devint par la suite son mentor. Daniel avait déjà commencé à explorer la méditation, la conscience et la guérison. Peu après cette rencontre, Daniel reçoit une séance privée avec Ross. Celui-ci utilisa un pendule en cristal pour créer un mélange de fleurs de Bach personnalisé. Daniel le prend sans aucunes attentes et il demeure l’esprit ouvert. A sa grande surprise, il ressent directement les effets remarquables des élixirs floraux dans son énergie. C’est à ce moment que Daniel commence à tester les 38 élixirs de Bach. Il apprend à les ressentir et les reconnaître individuellement. Pour Daniel, chaque élixir était vivant et incarnait une résonance bienfaisante spécifique.\nC'était à une époque où seulement quelques personnes au Canada avaient entendu parler des remèdes à base de fleurs. Sous la tutelle de Ross, il commence à travailler comme intervenant intuitif, utilisant les élixirs de Bach. Daniel approfondit son travail directement sur les champs d'énergie des gens et il utilise comme outils les élixirs de fleurs, les cristaux naturels et l’aromathérapie. Daniel devient un pionner dans le domaine en Amérique du Nord.\nLors d'un voyage en 1997 sur l’Ile de Vancouver avec son père, Grand Tigner, peintre professionnel des scènes naturelles, les arbres et les paysages, Daniel observe à son tour les arbres de très près. C’est à ce moment qu’il se sent interpellé et guidé à préparer des teintures mères provenant des arbres et arbustes selon la méthode du Dr. BACH.\nAinsi commence un voyage magnifique qui le conduit à la création des 10 premières essences vibratoires. Un an plus tard, il rencontre Céline Cloutier et ensemble, ils débutent la co-création d’une nouvelle gamme d’essences d’arbres vibratoires pour le bien-être spirituel et émotionnel.\nDaniel Tigner est auteur de plusieurs livres sur le sujet en vente chez amazone


Le prix de la GPD Win2 est désormais connu : 699$ dans sa version commerciale, 599$ pendant la période de financement participatif sur Indiegogo. Un tarif auquel il fallait s’attendre au vu des évolutions de la petite console et de l’absence totale de concurrence.\nPar Pierre Lecourt Le 19 décembre 2017 32 commentaires\nUn boulevard, pas un concurrent à l’horizon. GPD aurait tort de se priver d’un tarif premium pour son engin. Sans aucune autre machine pour rivaliser avec sa future GPD Win2, la marque n’hésite pas à annoncer un tarif assez élevé pour sa console : 699$.\nCe sera le prix magasin de la petite solution de poche. Un prix sabré de 100$ sera proposé pendant la campagne de financement qui se déroulera sur Indiegogo en Janvier prochain.\nComme d’habitude je vous encourage a ne pas financer cette campagne. D’abord parce que c’est Indiegogo et ensuite parce que la marque nous a habitués a sortir des solutions avec une très légère avance seulement pour les personnes qui l’aident a le financer. Il faudra probablement patienter de trois à cinq semaines pour voir la GPD Win2 débarquer chez nos exportateurs favoris. En rallongeant l’attente de quelques semaines encore, le tarif retombera au prix du financement participatif de 599$. Cela a été le cas pour la GPD Win première du nom comme pour le GPD Win pocket.\nGTA V dans la poche ?\nNe pas être préssé est donc un atout, d’autant que les premières semaines sont en général le moment où le constructeur corrige plein de bugs, modifie ses pilotes et programme un BIOS plus abouti. Cela évite également de découvrir qu’au final l’engin pose un souci technique important et qu’il vaut mieux attendre une deuxième version.\nNeed for Speed : Rivals sur GPD Win 2\nSi le lancement de la campagne débute le 15 Janvier prochain, la machine ne sera pas dans les bacs avant le mois d’avril, si tout va bien. On peut donc s’attendre à une disponibilité à un prix avoisinant les 599$ en boutique en Juin si le calendrier de la marque est respécté.\nLa première GPD Win a été proposée à 499$ prix public mais se négociait à 299$ en financement participatif sur Indiegogo. Aujourd’hui on la négocie à 262€1 et on l’a régulièrement vue à moins de 300€ dans le commerce depuis qu’elle y est apparue… Le prix public est comme d’habitude un levier commercial destiné à attirer l’attention et… permettre de gros rabais artificiels pour les partenaires de la marque.\nReste que ce marché particulier est sans concurrence pour la marque. GPD commence à se tailler un sacré nom sur cette niche et entre sa premier Win et la GPD Pocket, elle vise un public désireux de retrouver une machine aussi compacte que possible pour l’emmenner partout. Sans sacrifier à la compatibilité d’un vrai PC.\nJe devine déjà les arguments habituels du « pour 600$, je peux m’acheter un 13.3 pouces mieux équipé » mais comme d’habitude c’est un argumentaire qui se trompe de sujet. Une berline familiale n’est pas comparable à une moto. Un engin qui rentre dans une poche ne se compare pas à un engin qui nécessite un sac. La GPD Win2 est un vrai PC qui, couplé à un clavier, un écran et une souris, pourra lancer une session de Photoshop, faire un publipostage de documents sans soucis. Elle pourra nativement accéder à un serveur et permettra de travailler à distance en couplant son Bluetooth à un smartphone en 4G. C’est un vrai PC dans un format presque identique à une PS-Vita…\nPour rappel, les caractéristiques finales de la GPD Win2 montrent bien qu’il s’agit d’un engin complètement à part.\nEcran 6 pouces tactile en 1280 x 720 pixels\nProcesseur Intel Core M3-7Y30 ventilé\nCircuit graphique Intel HD 615\nMémoire vive de 8 Go DDR3L soudée\nStockage de 128 Go au format M.2 2242 évolutif\nRéseaux : Wifi 802.11AC et Bluetooth 4.2\nConnectique : 1 x USB 3.0 format Type-C, 1 x USB 3.0 format Type-A, microHDMI, Lecteur de cartes microSDXC, prise audio casque et micro jack 3.5 mm\nBatterie : Double batterie 4,900 mAh pour 37.24 Wh\nAutres : Moteurs de vibration, clavier QWERTY, double mini joystick, boutons ABXY, croix directionnelle et gâchettes.\nDimensions 16.2 cm de large pour 9.9 cm de profondeur et 2.5 cm d’épaisseur pour 460 grammes.\nPas de panique à cause du tarif donc, et patience, la machine va sans doute sortir à une date située entre Avril et Juin et être disponible vers les 499$ pour tout le monde. Les personnes intéressées par le format craqueront sans doute à ce moment là, les autres attendront éventuellement une promotion dessus. Au final, la console trouvera son public… et ses détracteurs.\nSur Gearbest avec le code promo Wingb\nUne prise en main du Minix NEO N42C-4 : de bonnes et mauvaises surprises\n19 décembre 2017 - 14 h 14 min\nBonne nouvelle que la marque exploite cette niche. Espérons que ça inspire d’autres fabricants.\nEt d’ici 6 mois, un GDP pocket 2 avec le même processeur?\n19 décembre 2017 - 14 h 47 min\nJ’ai reçu aujourd’hui un courriel de GPD qui parle d’un tarif de 1 000 $ comme prix officiel. On m’a confirmé sur Twitter le prix de 600 $ sur Indiegogo.\nJe ne suis pas tout à fait d’accord avec toi sur le fait qu’on pouvait avoir le Pocket au même prix que sur Indiegogo rapidement après, il a fallu attendre plusieurs mois pour qu’une promo propose le même tarif (environ 380 € frais de douane inclus pour na part).\nÇa va être dur de ne pas craquer, même en ayant déjà le Pocket. ;-)\n19 décembre 2017 - 14 h 54 min\nPerso je verrais plutôt une spécialisation accrue entre les deux produits qui ciblent deux usages différents :\n– la Win qui pourrait évoluer vers encore plus de performances avec un APU AMD Ryzen dans une troisième version\n– le Pocket qui pourrait évoluer pour devenir le netbook ultime en terme de connectivité et d’autonomie, avec un CPU ARM Qualcomm sous Windows 10 ARM et un modem 4G intégré\n19 décembre 2017 - 15 h 54 min\nbon point pour le stockage évolutif (dommage pour la RAM soudée)\npar contre, le tarif pique pas mal\nje me demande si le couple smartphone + manette/support pour smartphone ne vaut pas plus le coup\n19 décembre 2017 - 15 h 56 min\nGTA5 tourner sur ce type de machine? j’en doute, pour moi c’est du stream local via steam ou autre comme le fait la nvidia shield portable\n19 décembre 2017 - 16 h 04 min\n@H2L29: https://www.youtube.com/watch?v=xMrDYeMuK5c Core M3-6Y30 / 4Go et GTA V en FullHD. C’est une excellente gamme de processeurs les Core M3-x730.\n19 décembre 2017 - 16 h 07 min\n@locutus32: Le problème du smartphone c’est que tu as des jeux et applis de… smartphone :D\n19 décembre 2017 - 16 h 12 min\nmouais, je reste septique, c’est p-ê un excellent processeur mais sans carte graphique dédiée quand même…\n19 décembre 2017 - 16 h 34 min\n@H2L29: Une série de vidéo faites par bibi sur le même CPU/GPU + 4 Go de ram :\n19 décembre 2017 - 16 h 48 min\nJ’ai des doutes sur ce genre de machine pour des jeux PC windows récent ou semi-récent.\nQuel que soit le type de jeux, un petit laptop 10′, 11′, 12′ me parait mieux pour de la portabilité.\nPour de l’émulation ou du vintage, c’est trop cher et il y a plus simple.\n19 décembre 2017 - 16 h 58 min\nBonjour ! Est-ce que l’USB C fait office de prise vidéo display port ?\n19 décembre 2017 - 17 h 17 min\n@Xanxi: Un exemple de machine ?\n19 décembre 2017 - 18 h 08 min\nPenses-tu qu’il y aura un GPD Pocket 2 dans la foulée ?\nSi non, mieux vaut GPD Pocket ou GPD Win 2 pour un usage non gamer ?\n19 décembre 2017 - 18 h 27 min\n@Pierre Lecourt: là d’accord https://www.youtube.com/watch?v=HZrbIlxyqB4 détails au minimum, pas de vsync, framerate pas génial, on est sur quelque chose de concevable, rien à voir avec les vidéo de GTA5\n19 décembre 2017 - 19 h 09 min\n@Guingui: très clairement Pocket pour un usage non gamer. Pour un pocket 2 c’est plausible mais je n’en sais rien. Ni ce que tu appelles foulée. Il a fallut un moment pour voir la Win 2 arriver, il pourrait se passer un moment avant une Pocket 2 !\n19 décembre 2017 - 21 h 21 min\nPareil j’ai reçu la newsletter de gpd avec 1000$ comme prix de lancement.\nIls croient mettre la pression à qui avec un tarif pareil ?\nMême s’ils sont les seuls sur ce segment, impossible d’en vendre assez pour être rentables. Les 600$ annoncés par @Pierre Lecourt et @Trouveur sont bien plus logiques.\n19 décembre 2017 - 21 h 23 min\nje sais c’est con, comme question, mais …..on pourra utiliser un volant et des pédales ?\n19 décembre 2017 - 21 h 58 min\n@philippe: oui, c’est un Pc sous windows avec de l’USB. Ca va être marrant dans le TGV :D\n20 décembre 2017 - 7 h 57 min\nJe crois qu’il y a une vraie incompréhension sur ce que sont la GPD Win 1 et 2 ici.\nLeur marché et leurs concurrents ce sont la Switch et la PS Vita, les GPD Win sont des consoles portables et même des Steam Machines portables tout simplement, mais sous Windows, supprimant donc le principal défaut des Steam Machines, le fait que peu de jeux soit disponibles sous Linux.\nLa GPD Win est donc destinée à des jeux x86 de façon la plus nomade possible, c’est tout.\nOn peut s’en servir comme laptop d’appoint mais c’est clairement un pis-aller, il vaut mieux prendre la GPD Pocket pour ça\nLa comparaison avec smartphone + manette n’a pas de sens, d’abord parce que cette deuxième solution prendra deux fois plus de place ensuite parce qu’elle n’offrira pas l’accès à des jeux Steam ni même sur plateformes x86\nLa comparaison avec un laptop 10 ou 11 ou 12 pouces est également malvenue, je vous laisse mettre les deux l’un à côté de l’autre et à essayer de jouer avec le laptop debout dans le métro.\nMaintenant la console est parfaitement capable de faire tourner des jeux récents, si ils ne sont pas trop gourmands, son positionnement est bien sûr beaucoup plus sur les jeux indépendants que sur les gros jeux AAA (qui ne tourneront pas plus sur un laptop un peu vieux et surement pas sur un laptop de très petite taille d’ailleurs)\nConcernant le prix, je trouve que c’est une bonne idée SI ils investissent une partie des gains dans un contrôle qualité bien meilleur, c’est le seul point qu’ils n’ont pas mentionnés dans les améliorations je crois, alors que c’est clairement le principal défaut de cette gamme.\nEn plus des quelques améliorations douteuses (déplacement des sticks, boutons de tranche qui pourraient être bien mieux, pas d’écran 7 pouces)\nSinon ça ne vaut clairement pas le coup d’acheter sur IndieGogo : en plus des réserves de Pierre, il a fallu pour la première GPD Win 3 révisions du hardware avant que celui-ci soit à peu près débuggué, les acheteurs initiaux n’ont bien sûr pas eu de machine de remplacement…\nMieux vaut attendre 7-8 mois après la sortie officielle, comme pour la première console\n20 décembre 2017 - 8 h 11 min\nj’ai reçu ce lien ce matin\n20 décembre 2017 - 10 h 22 min\nhuhu comment elle souffre à la fin du test, ok ça tourne mais bon 13-22fps quel supplice\n20 décembre 2017 - 10 h 59 min\n@H2L29: Donc là tu yu crois ? C’est fou l’effet d’un FRAPS :)\nJ’ai eu le même effet dans mes coms youtube lors du test du T100. Des ricains qui me disaient que je bidonnais mon test parce que pas de FRAPS dessus ^^\n20 décembre 2017 - 11 h 04 min\nTrès bonne intervention que je rejoins totalement.\nLe but n’est pas de remplacer un laptop mais bien d’être une alternative à la Switch, avec une ludothèque Steam ou GOG de jeux d’aventure, jeux de rôle, stratégie tour par tour, le but n’est pas de lancer les derniers jeux d’actions avec de super graphismes.\nSur la question su contrôle qualité, le Pocket est sorti dans un bien meilleur état que la Win, j’ai été l’un des premier à la recevoir suite à la campagne sur Indiegogo et j’en suis très satisfait.\nLa Win 2 me tente pour pouvoir jouer à Diablo 3, Grim Dawn, Pillars of Eternity, Torment Tides of Numera en déplacement. Le Pocket est un peu juste pour ces jeux.\nJe me demande aussi si la saisie avec les pouces ne serait pas au final plus pratique que la saisie classique sur le Pocket…\n20 décembre 2017 - 12 h 51 min\nBelle machine avec un bon écran .\nReste que pour le jeux ,le prix reste en équivalence avec les caractéristiques de la machine .\nJe pense pas que la comparaison avec la SWITCH soit bienvenue car chaque machine joue dans sa catégorie .\nC’est sur qu’il y a une place pour ce type de machine sous Windows ,reste a Microsoft a sortir un WINDOWS LITE sur lequel un fabricant puisse rajouter son applications .\nUne GPD WIN moins performante doit etre possible pour faire un complément d’une X-BOX ONE ou simplement pour en faire une machine équivalente a la GPD XP+ afin d’utiliser de petits émulateurs sous Windows .\nReste aussi une nostalgie des PDA genre PSION ou Autres ,a Microsoft de faire que son OS tourne vraiment pour tous usages sur divers types de machines .\nC’est sur que la même machine en plus LITE serait bien ,un achat qui remplacerai tablette et console portable pour 300/350 euros sous Celeron et pas trop castré en RAM ou stockage si possible .\n20 décembre 2017 - 14 h 04 min\n@Pierre Lecourt: Hello, pour le coup, je rejoints l’avis d’@H2L29 :\nJe parle pas des FPS faibles, on voit que c’est tout à fait jouable dans les 15-20fps (et là je suis tout à fait d’accord avec toi). Mais j’ai remarqué des freezes réguliers, toutes les 3-4 secondes, les mêmes freezes réguliers que sur les tous premiers SSD de mauvaises qualités (qu’on pouvait mettre dans les eeePC). Pour le coup ça gêne un peu le gameplay car le joueur anticipe presque le prochain cycle de freeze au lieu de se concentrer sur le jeu.\nD’ailleurs, sur le GPD Pocket, j’ai aussi parfois ce genres de freezes, mais c’est bien plus aléatoire, je n’arrive pas à trouver une raison à cela.\n20 décembre 2017 - 15 h 01 min\n@Trouveur: C’est également pour ce type de jeux que je me suis acheté la GPD WIN 1. J’ai fait une bonne partie de Divinity Original Sin 1 dessus alors que j’étais en vacances et c’était vraiment top. Elle est par contre trop faible pour faire tourner D.O.S. 2 et ça me frustre beaucoup.\nMaintenant, je reste un peu sceptique concernant la GPD WIN 2. C’est vraiment dommage qu’ils n’aient pas poussé l’écran jusqu’à 7″ et le positionnement des switches me fait également peur. De plus, le prix, même s’il est justifié, risque de se trouver en décalage avec l’usage que l’on pourra avoir du produit.\nIl me tarde de voir les retours des premiers en feront l’acquisition. Cependant, même si la machine me fait vraiment de l’œil, je ne ferai pas parti de ces derniers…\n20 décembre 2017 - 16 h 02 min\n@Pierre Lecourt: bah je crois rien justement, le factuel y a que ça de vrai, dans une autre vidéo tu vois le mec sur GTA5 à 43fps mini o0 c’est le genre de perfs que j’ai sur un couple i7/GTXx70 difficile d’y croire, mais pour en revenir à la GPD Win2 et au jeu ça pique, j’ai regardé le mec jouer et les sticks sont pas précis, j’avais les mêmes sensations sur ma PSP vieillissante, les sticks qui accrochent c’est pas agréable du tout, on lutte pour bien jouer à cause de ce défaut, là dessus t’ajoute les lags et au final tu joue comme le gars, les 3/4 du temps dans le décors :/\nclaquer plus de 600€ pour une solution de jeu portable plus que médiocre…\nl’idée est bonne à n’en pas douter mais va falloir soit revoir la qualité et puissance à la hausse, soit s’orienter plutôt sur un système de stream ce qui me parait bien plus viable, tu réduis la puissance mais tu pousse la qualité du matériel périphérique et réseau pour jouer dans de bonnes condition (je pense que c’est pour ça que Nvidia a utilisé des sticks sur rotule plutôt que des sticks plats) plus encombrants mais autrement plus précis et confortables\n20 décembre 2017 - 16 h 44 min\n@H2L29: Euh… c’est un early proto hein :D\n25 décembre 2017 - 13 h 40 min\n28 décembre 2017 - 7 h 42 min\nAttend avoir un portable avec manette et d’utiliser shadow coûte moin cher 😉\nA. E. T. Gaming\n13 janvier 2018 - 22 h 26 min\nEst ce que Fortnite et minecraft fonctionnent correctement sur cet appareil?\n13 janvier 2018 - 22 h 57 min\n@Kirawelle: Pas le même usage. En vacances dans la creuse ou dans le RER je peux t’assurer que Shadow ne te sera pas d’un grand secours.


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bray dune 1 et 2 avril\nSujet: bray dune 1 et 2 avril Jeu 30 Mar - 11:16\nsalut a tous on vas partir thierry la chariotte et moi a bray dune on apeleras MR bleu banane qui vous feras un ptit compte rendu en direct\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Jeu 30 Mar - 11:44\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Jeu 30 Mar - 12:06\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Jeu 30 Mar - 21:25\nProfitez bien et défendez chérement les couleurs de la Ligue Méditerrannée.\nMerde pour tout.......\nps : Bleu-Banane, on attend les comptes rendus\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Ven 31 Mar - 10:51\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Ven 31 Mar - 22:33\ncoucou c'est andrea\nJe vais faire l'intermédiaire des mails de thierry et jéremy qui sont à Bray dunes.\nThierry et jéremy sont arrivée a Bray dunes et au passage il ont prit Eric a Paris,\nmais avant cela il ont fait une halte avec le service de douane qui leur ont souhaité une bonne course et comme cadeau pas de fouille du véhicule......\nDemain a lieu la 1ére manche je vous tiendrais au courant du résultat et du résumé de la journée\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Sam 1 Avr - 11:12\nLes Douanes ?????\nNormal avec les têtes qu'ils ont\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Sam 1 Avr - 14:32\nLever 7h arrivéea 7h30 sur la plage, pas mal de vent, premier briefing c'est le depart tout ce passe bien, malgré le vent de terre trés raffaleux.\nThierry fini 5ém; Eric n'a pas prit le depart et Jérémy 9 éme.\nLdeuxiéme manche annulé a causse d'une chute et d'un bléssée grave alors que Thierry et Jérémy etait dans les 10 premier et Eric dans les 20 premier.\nMaintenat il se repose pour être en forme pour demain.\nLa suite de la course demain\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Sam 1 Avr - 17:33\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Sam 1 Avr - 17:51\nIls sont forts nos jeunes !!\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Sam 1 Avr - 18:14\nbravo d'autant que les conditions ont l'air d'avoir été gore :\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Dim 2 Avr - 19:35\nAlorsse, des niouses de nos warriors préférés ?\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Dim 2 Avr - 21:18\ncoucou c'est andréa\nJérémy ayant cassé son char pendant la matinée l'aprés midi galére pour trouvé un soudeur et réparé la casse pour le lendemain matin finalement ont trouve de quoi nous depanner sur Dunkerque.\nIl et 19h du soir ont part en Belgique du côté de la Panne pour manger dans un restaurant sympa avec Dyonysos;Esméralda;Thomas;Stephen;gybbu;Eric et Thierry et Jérémy repas bien sympa surtout Thierry et Eric qui ce sont bien éclaté en draguant les serveur du bar.\nRetour sur Bray dune ver 2h du matin guerre de coussin et dodo pour une nuit trés courte.\nEn fait 5h plus tard un petit déjeuner et direct sur la plage, montage de matos le vent et encore plus fort que le veille, 7 beaufort dans la rafale et 6 en moyenne, petit teste en 3M Riot pour thierry et 3M50 Century pour jérémy on et bien toilé, le brifing a lieu et finalement repoussé, la course sera reporté a 2 fois car trop de vent finalement a 14h30 aprés un bon casse crôute le brifing et annoncé et le départ a lieu 20 minute aprés.\nThierry continu en 3M riot et jérémy en 3M50 century et Eric en 2M Fury malgré que le vent et baissé thierry et jérémy parte bien dans les 15 premier, la course se déroule a merveille le vent arrete pas de monter jusqu'a 7 beaufort bien établit, en fin de course thierry se retrouve bien toilé en 3Met jérémy surtoilé en 3M50 la derniére remonté au vent trés serré entre jérémy et thierry qui sont en coude à coude dans les 10 éme, et finalement jérémy étant surtoilé et bénéficiant d'une fermeture de thierry passe la ligne en 8 éme position suivie de thierry en 9éme position.\nOnt rembale le matos retour dans la petite maison dans la prairie une bonne douche et remise des prix :\nThierry fini 5 éme au classement général\nJérémy fini 8 émé au classement général\nEric souffrant d'une fracture au petit doigt finira 41 éme pour son premier Grand Prix\nOnt dépose Eric a Paris et retour a la maison.\nVoila mes commentaire son fini a eux de vous raconté dans les détails leur joie comme leur galére\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Dim 2 Avr - 21:45\nsurtout Thierry et Eric qui ce sont bien éclaté en draguant les serveur du bar.\n??????? Je lis bien ou il y a une coquille dans le texte ??? Je ne savais pas que Thierry avait changé de bord : je ne dormirai jamais dans son camion\nEn tout cas, super résultat : ça donne envie. Il faut vraiment que je m'entraine plus.....\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 6:11\nceci est une revelation d'andrea qui a tellement l'habitude de draguer les serveur qu'elle l'ecrit :p\nsinon super course on a bien rigoler avec toute la bande par contre les courses dur dur !!\nles condition pas evidente une jolie gamelle pour moi mais sans bobo suis dessuite remonté dans mon nouveau char que j'ai deja casser\nil est parti en reparation\nsinon bah que dire de plus mes nouvelles voiles marchent a merveille et en association avec le nouveau char bah c'est top\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 7:11\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 7:47\nbon petit week end a part l'accident de jean mi .....\nj'espere qua ca vas aller pour lui et qu'on le reverras vite\nles course mis a part ca se sont bien passées !\npremiere manche je pars en 4.5 pas trop toilé ( je n'arrie pas a remonter au vent en 6.5 alor je prend 4.5 )\nla 5.5 aurait était idéal\nmais bon c'"est pas grave 25 m de fil et c'es tparti la manche se passe bien malgré des ptites erreurs sur la descente au vent avec les fils long je fais qquelques fermetures dont une qui metra la voile a la flotte mais je redecolle rapidement et repars fissa le vent monte un peu au cour de la manche je me retrouve super bien toilé je bataille avec thierry et quentin qui me passeront devant quite a mes erreurs\nje finis 9 eme lors de cette manche\nune deuxieme est lancée\nje repars en 4. 5avec 20 m de fil cette fois ci le vent est bien monté\nje suis bien toilé au depart et je fini completement a la rue apres 5 min de course la remontée au vent est a ce moment difficile mais le largue se fait pleine balle\npuis jean mi a son accident et la course est annulé !\nje remarque apres la course que mon nouveau char est un peu penché je montre a ben qui vient de me le vendre et en fait une barre laterale est peté\nje finis par trouvezr un soudeur gabby je crois merci a lui il m'a permis de reparer ca et de pouvoir rouler le deuxieme jour\nsopirée en bellgique du coté de la panne bien sympa avec denis la chariotte esmeralda thierry erwan benoit et tout les autres\npuis dodo pour une nuit plutot courte\n5 heure plus tard tout le monde debout\ndirection la plage et c'est reparti je monte mon matos le vent monte tres fort et je n'ai pas de petites voiles .... je demande a denis si il peut me pretter sa 3.5 car en 4.5 dans les rafales a 7bft je le sentais pas trop ....\nil me la prete merci a lui ca roule nikel en 3.5 un peu trop par moment mais tant pis\nle briefing seras repousser toute la matinée pour cause de trop de vent\nfinalement a 12 h 30 une fois que tout le monde est bien congelé le depart est lancé et c'est reparti dessablage de la voile ( c'est pas une mince affaire )\nje decolle ca tire un peu moin que plus tot mais c'est bon quand meme !\non repars je pars tres bien je suis dans les 10 et je le resterait tout le long le vent monte au cour de la manche je me retrouve bien a la rue je chasse beaucoup et perd du terrain sur la remontée au vent je me fais ratraper par charle van aerde et emanuelle qui me double puis thierry vient me coller au fesse lors du dernier tour on se croise durant la remontée au vent on arrete pas de se croiser a coup de je te laisse la priorité ... autant l'un que l'autre donc tout vas bien\nj'arrive premier a la bouée ouest\net je suis plus toilé que thierry donc je vais plus vite sur la descente et je finirais 8 eme et lui 9 eme\nau final je suis donc 8 eme et premier junior du tout bon\nmerci beaucoup a denis pour le pret de sa century 3.5 sans laquelle je n'aurais pas pu rouler lors de la deuxieme manche\nje suis tres content de mes nouvelles century qui marchent plutot tres bien\net tres content de mon nouveau char aussi\nl'alliance des deux donne un truc super sympa\nle char est parti en reparation du coté de chez monsieur steph j'espere qu'il pouras me le reparer pour le CDF\nje n'ai pas de foto\nah oui j'oubliais de souligner la bonne ambiance entre les manche et apres les manches !\nsuper sympa tout ca on auras bien rigoler quand meme\nune petite pensée pour jean michel\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 10:50\nFélicitation les gars pour ces résultats vous avez prouvez que les gens du sud n'étais pas des femmelettes\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 13:19\nque dire de plus après se jolie résumé a par cette très jolie photo\nil parait que cela est du au stress !!!!\nVengance pour tt les claques\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 13:38\nj'ai oublier de la mettre\nje te remerci pour cette vengence la mienne seras terrible\nje tiens a signaler que ce trou est du a une rage exeptionelle de Mr guibal envers moi meme\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 13:57\net je fais constater que tu as porter le calçon deux jours d'affiler\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 14:57\ntu m'a dechirer deux calecons different ce n'est pas pareil !\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 15:34\nahah Jeremy n'est pas un Caleçon manqué !\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 20:21\nEn voyant la photo, je suis encore plus convaincu de ne pas dormir dans le camion de Thierry\nVos commentaires font quand même saliver...\nPS : je vais essayer les century\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril Lun 3 Avr - 20:23\nY'aura des century ce weeek end et on pourrait faire une course pour travailler les départs !!\nY'a les photos du jeune sur PK !!\nSujet: Re: bray dune 1 et 2 avril


theses.fr – Jean-Marie Guillo , Contributions de F. Savary, J. -F. Demonferrand et A. De la Rive à l'électrodynamique (avant 1830)\nContributions de F. Savary, J. -F. Demonferrand et A. De la Rive à l'électrodynamique (avant 1830)\npar Jean-Marie Guillo\nSous la direction de Robert Locqueneux.\nLa Rive, Auguste de (1801-1873) -- Et la physique\nSavary, Félix (1797-1841 ; astronome) -- Et la physique\nDemonferrand, Jean-Baptiste-Firmin (1795-1844) -- Et la physique\nComme chacun sait, en décembre 1819, Oersted met en évidence l'action d'un circuit voltaïque sur une aiguille aimantée et Biot détermine expérimentalement la loi d'action du fil sur les pôles de l'aimant. On sait aussi que Ampère, ayant l'intuition qu'un aimant est un agencement de courants électriques, établit certaines lois mathématiques des interactions entre courants électriques, fondant ainsi ce qu'il appelle l'électrodynamique. Ce que l'on ignore ordinairement, ce sont les contributions de trois physiciens moins connus F. Savary, J. -F. Demonferrand et A. De la Rive à la nouvelle science née de l'expérience d'Oersted. A l'automne 1822, Savary et Demonferrand calculent plusieurs actions entre circuits électriques avec la formule de force d'Ampère. Nous établissons que leurs démarches sont guidées autant par des observations expérimentales que par des considérations de mathématiques pures. Nous montrons que leurs résultats aident Ampère à entreprendre ses importants calculs de l'année 1823 et obligent Biot à réviser ses travaux. A cette occasion, nous mettons en évidence que, au début du XIXe siècle, les rapports entre les calculs et l'expérience obéissent à trois modes différents. En 1826, Savary réalise des expériences et les interprète en supposant que l'effet magnétique se propage de façon ondulatoire hors des conducteurs. Nous montrons que Savary a une conception de la propagation très différente de celle d'Oersted mais proche de celle d'Ampère. Vers 1824, A. De la Rive commence une longue série de recherches expérimentales sur la conduction du courant dans les liquides et dans la pile. Nous étudions comment il réfute les conceptions de Grotthuss, Biot et Ampère et propose une théorie "chimique" de la pile, proche de celle de Wollaston, mais qui emprunte certains concepts à Biot\nAnnexes : Bibliogr. f. 319-327. Index\nCote : 50.377-2000-29\nCote : S 50195


31 août 2012 à 23:19 NebulorD\nLa présentation seras plutôt light.\nElle se déroulera le week end du Samedi 29 et dimanche 30 Septembre à partir de samedi 14 heures :\nRendez vous à l\_'intermarché de Laxou province, je pourrais s\_'il le faut faire le taxi ainsi que d\_'autre personne qui le voudront bien, donc ça sera journée et soirée geek aux programmes jeux de société et WII, repas cher nos hôtes pour le soir.\nProgramme de la journée, voir du week-end :\n*Jeux Wii/DS (apportez vos jeux, vos manettes wii, ou consoles)\n*Jeux de sociétés (que vous pouvez aussi ramener si vous le souhaitez)\n*Jeu de role Naheulbeuk que Noxall se proposait de mastériser.\nPour le/les repas :\nLe samedi soir : Soirée Pizza Surprise, à savoir vous apportez vos ingrédients et chacun se fait sa pizza avec bien sur possibilité d\_'en piquer aux autres.\nLe dimanche à voir, mais y\_'aura tout à fait moyen de faire des pates ou autres.\nIl y a bien sur possibilité d\_'hébergement chez Noxall et Arkhorne qui possède canapé et matelas.\n*Qui aurait besoin d\_'un chauffeur ou possède son propre véhicule ?\n*Qui aurait besoin d\_'un hébergement ?\n*Aniya57 et ça copine.\n*Thallium ( annulé )\n*Selika ( à confirmer )\n*Padboll ( annulé )\n*StrangeNess ( peut être )\nMessage édité le 26-09-12 à 22:39 par NebulorD\n01 septembre 2012 à 00:33 Dariona88\nça me dirais bien mais étant nouveau ça ne dérange pas?\n01 septembre 2012 à 00:59 NebulorD\nPas du tout, tes le bienvenue pour cette sortie ou même celle à venir.\n01 septembre 2012 à 01:03 Dariona88\nEt bien moi cela ne me pose aucun problème. Se sera avecc plaisir que je vous tiendrais au courant pour vous dire si je suis dispo. Si je viens en voiture je pourrais faire le Taxi aussi^^.\n01 septembre 2012 à 01:09 NebulorD\nOk, bin tu verras en milieu de moi je créer la rencontre qui s\_' afficheras sur la page d\_'accueille et auquel tu pourras t\_'inscrire si tu viens.\n01 septembre 2012 à 01:16 Dariona88\nD\_'accord, merci d\_'avoir précisé ou elle s\_'affichera car je connais rien ici. MDR.\n01 septembre 2012 à 01:21 NebulorD\nTu verras on s\_'y fais vite aux système du site.\n01 septembre 2012 à 01:25 Dariona88\nPour le moment ça va. Après c\_'est vrai que j\_'ai toujours eu cette envie de faire des rencontres entre joueurs, mais je vous avoue jamais eu l\_'occasion (en plus je connaissais pas se site^^)\n01 septembre 2012 à 09:26 wolfwood55\nI\_'ll be back pour la sortie ^^\n01 septembre 2012 à 10:28 Yteral\nFaudrait aussi recontacter les autres nancéens ou proche de nancy qui étaient passé en coup de vent ou devait venir de la dernière fois, comme ce cher Yoite (si j\_'écorche pas son pseudo)\n01 septembre 2012 à 16:04 NebulorD\nYteral : Dès que j\_'en voie de connecter je leur saute dessus.\n01 septembre 2012 à 16:22 Dariona88\nLes écrase pas non plus^^.\n01 septembre 2012 à 16:56 NebulorD\nDariona88 : Vue le poids plume que je suis peux de risque.\n01 septembre 2012 à 18:39 Dariona88\nAh ben ça va alors; Non parce que si tu les écrase je pourrais jamais les connaitre.\n01 septembre 2012 à 18:40 NebulorD\nDariona88 : C\_'est sur.\nJe recrute à la sauvage.