Methodologie et technique de l'audit\nConduite d'une mission d'audit interne by Pasteur_Tunis 22461 views\nAudit comptable-financier-objectifs... by toutou0071 74595 views\nDéroulement d'une mission d'audit by BRAHIM MELLOUL 61810 views\n1. République Islamique de Mauritanie Projet d’appui de la profession d’expertise comptable et d’audit Projet Banque Mondiale IDF N°TF 053981 GUIDE TECHNIQUE D’AUDIT Avril 2006\n2. Page ii sur 282 Table des matières section page 1. INTRODUCTION 4 2. METHODOLOGIE D'AUDIT 5 2.1 PRESENTATION DE LA DEMARCHE GENERALE 6 2.1.1 - DEFINITION DES OBJECTIFS DE L'AUDIT 6 2.1.2 - NOTION DE RISQUE 10 2.1.3 - SCHEMA DE LA DEMARCHE GENERALE 13 2.1.4 - "PETITESENTREPRISES" ET SYSTEMES SIMPLES 17 2.1.5 - ANNEXE 18 2.2 PRISE DE CONNAISSANCE ET ORIENTATION GENERALE DE LA MISSION 20 SOMMAIRE DETAILLE 20 2.2.1 - INTRODUCTION 20 2.2.2 - SCHEMA DE L'ETAPE 21 2.2.3 - CONNAITRE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE 23 2.2.4 - CONNAITRE L'ENVIRONNEMENT DU CONTROLE INTERNE 28 2.2.5 - COMPRENDRE LE SYSTEME COMPTABLE 31 2.2.6 - IDENTIFIER LES DOMAINES SIGNIFICATIFS POUR LA MISSION 32 2.2.7 - PLAN DEMISSION 39 2.2.8 - PETITESENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 45 2.3 . ELABORATION DE L'APPROCHE DE L'AUDIT CONTROLES INTERNES ET JUGEMENTS 48 2.3.1 - SCHEMA DE L'ETAPE 48 2.3.2 - DONNEES REPETITIVES 48 2.3.3 - DONNEESNONREPETITIVES 62 2.3.4 - JUGEMENTS 64 2.3.5 - CONFIRMATION DES RISQUES AVEC LE CLIENT 71 2.3.6 - PLAN D'APPROCHE 71 2.3.7 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 76 2.4 . EXECUTION DES CONTROLES 87 2.4.1 - SCHEMA DE L'ETAPE 88 2.4.2 - VERIFICATION DU FONCTIONNEMENT DES CONTROLES 90 2.4.3 - QUANTIFICATION DES ERREURS POTENTIELLES 98 2.4.4 - CONTROLE DES COMPTES 98 2.4.5 - EXAMEN DES COMPTES ANNUELS 106 2.4.6 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 107 2.5 . TRAVAUX DE FIN DE MISSION 108 2.5.1 - EVENEMENTS POSTERIEURS AU BILAN 108 2.5.2 - VERIFICATIONS SPECIFIQUES DU COMMISSAIRE AUX COMPTES 110 2.5.3 - LETTRE D'AFFIRMATION 110 2.5.4 - QUESTIONNAIRE DE FIN DE MISSION 110 2.5.5 - NOTE DE SYNTHESE 110\n3. Page iii sur 282 2.5.6 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 112 3. TECHNIQUES D’AUDIT 113 3.1 DESCRIPTION DE SYSTEMES 113 3.1.1 - DESCRIPTION DU SYSTEME 113 3.1.2 - LES NARRATIFS 113 3.1.3 - LES DIAGRAMMES 114 3.2 CONFIRMATIONS EXTERNES 118 3.2.1 - PRINCIPE 119 3.2.2 - CAS D’UTILISATION DE LA CONFIRMATION EXTERNE 119 3.2.3 - CONFIRMATION DES COMPTES A RECEVOIR 120 3.2.4 - DEMANDES D'INFORMATIONS CONCERNANT LES PROCES ET LES CONTENTIEUX 121 3.3 INVENTAIRE PHYSIQUE 124 3.3.1 - OBJECTIF 124 3.3.2 - QUESTIONNAIRE D’INVENTAIRE PHYSIQUE 128 4. GUIDES ET QUESTIONNAIRES 135 4.1 QUESTIONNAIRE D’EVALUATION DU RISQUE INHERENT 135 4.2 QUESTIONNAIRE FRAUDES ET ERREURS 153 4.2.1 - QUESTIONNAIRE D’APPLICATION DE LA NORME 153 Réunion de planification 153 4.2.2 - EXEMPLES DE FACTEURS DE RISQUE D’ANOMALIE PROVENANT DE FRAUDES 161 4.2.3 - QUESTIONNAIRE D’EVALUATION DU RISQUE DE FRAUDE 171 4.3 Questionnaires de contrôle interne 176 4.3.1 - QUESTIONNAIRE SUR LES VENTES 176 4.3.2 - QUESTIONNAIRE SUR LES ACHATS 190 4.3.3 - QUESTIONNAIRE SUR LES ENCAISSEMENTS 205 4.3.4 - QUESTIONNAIRE SUR LES DECAISSEMENTS 214 4.3.5 - QUESTIONNAIRE SUR LES ENCAISSEMENTS 223 4.3.6 - QUESTIONNAIRE SUR LA PAYE 233 4.4 QUESTIONNAIRE DE CONTROLE DES COMPTES 242 4.4.1 - QUESTIONNAIRE DE FIN DE MISSION 279 5. FEUILLES DE TRAVAIL 281 5.1 CONTROLE INTERNE 281 5.1.1 - ANALYSE DES CONTROLES 281 5.1.2 - INCIDENCE DES RISQUES IDENTIFIES 282\n4. Page 4 sur 282 1. INTRODUCTION Le guide d'audit décrit la méthode et les techniques d'audit Ce guide n'est pas un manuel théorique à vocation générale. Il s'agit essentiellement d'un outil de travail s'adressant aux associés et collaborateurs de cabinet. Le guide d'audit comprend quatre parties principales matérialisées par des intercalaires distincts - 1ère partie, intitulée " Méthode d'audit" (chapitre 2). On y trouvera la description de l'approche générale de l'audit adoptée par le cabinet ainsi que la méthode de travail retenue et les principaux outils qui lui sont associés. - 2ème partie, intitulée "Techniques d'audit" (chapitres 3 et 4). On y trouvera les principales informations nécessaires à la mise en oeuvre des techniques d'audit. - 3ème partie, intitulée "Questionnaires et guides" (chapitres 5 et 6). On y trouvera les principaux questionnaires et guides utilisables lors de la réalisation des travaux d'audit. - 4ème partie, intitulée "Feuilles de travail" (chapitre 7). On y trouvera un spécimen des diverses feuilles de travail spécialisées pour utilisation lors de la réalisation des travaux d'audit.\n5. Page 5 sur 282 2. METHODOLOGIE D'AUDIT\n6. Page 6 sur 282 2.1 PRESENTATION DE LA DEMARCHE GENERALE 2.1.1 - DEFINITION DES OBJECTIFS DE L'AUDIT L'audit est l'examen auquel procède un professionnel compétent et indépendant en vue d'exprimer une opinion justifiée sur la régularité et la sincérité et l'image fidèle des états financiers d'une entreprise. On verra ultérieurement que, selon le type de mission (légale, contractuelle,...), les objectifs de l'auditeur peuvent légèrement varier. Néanmoins, il convient, avant d'examiner la méthode et la technique à utiliser pour procéder à un audit, de rappeler les critères qui permettent à l'auditeur de juger si les comptes qui lui sont soumis sont sincères et réguliers. L'auditeur doit, en effet, garder présent à l'esprit tout au long de sa mission que, pour atteindre son objectif final, il doit s'assurer que les éléments qui constituent les comptes annuels répondent aux critères regroupés comme suit - Exhaustivité - Existence - Propriété - Evaluation - Comptabilisation - Information 2.1.1.1 - Exhaustivité Le critère d'exhaustivité signifie que : - toutes les opérations réalisées par l'entreprise sont reflétées dans les comptes annuels (ce qui sous-entend que chacune d'entre elles est saisie, dès son origine, sur un document qui permettra ultérieurement de la comptabiliser ; si ce document initial n'existait pas, il serait impossible de contrôler l’exhaustivité des enregistrements comptables) ; - toutes les opérations de la période sont reflétées dans les comptes annuels.\n7. Page 7 sur 282 L'exhaustivité couvre partiellement le critère d'évaluation dans la mesure où l'on peut dire qu'un montant sous- évalué équivaut à la non-comptabilisation d'une partie d'une opération.\n8. Page 8 sur 282 2.1.1.2 - Existence Ce critère signifie : - pour les éléments matériels (immobilisations, stocks...), une réalité physique, - pour les autres éléments (actifs, passifs, charges et produits), la traduction d'opérations réelles de l'entreprise (par opposition à des opérations fictives). - seules des opérations de la période sont reflétées dans les états financiers. L'existence couvre partiellement le critère d'évaluation dans la mesure où l'on peut dire qu'un montant surévalué ne correspond pas à une opération réelle à concurrence de la surévaluation. 2.1.1.3 - Propriété Le critère de propriété signifie que les actifs qui apparaissent au bilan de l'entreprise lui appartiennent vraiment (n'ont pas, par exemple, fait l'objet d'un contrat de crédit-bail) ou correspondent à des droits réellement acquis. Bien qu'il puisse paraître antinomique de parler de propriété des dettes, ce critère s'applique aussi aux passifs qui doivent correspondre à des obligations effectives de l'entreprise à une date donnée. Ce critère complète celui d'existence dans la mesure où l'on pourrait imaginer que l'entreprise comptabilise, par exemple, des stocks qui existent physiquement, mais qui ne lui appartiennent pas. 2.1.1.4 - Evaluation Le critère d'évaluation signifie que toutes les opérations comptabilisées sont évaluées conformément aux principes comptables généralement\n9. Page 9 sur 282 admis (plus bas du coût ou de la valeur nette réalisable, par exemple) appliqués de façon constante d'un exercice à l'autre. 2.1.1.5 - Comptabilisation Le critère de comptabilisation signifie que les opérations sont correctement totalisées, comptabilisées et centralisées conformément aux règles généralement admises en la matière, appliquées de façon constante (imputations conformes aux règles du plan comptable général, par exemple).\n10. Page 10 sur 282 2.1.1.6 - Information Le critère d'information signifie que les états financiers, dans leur ensemble (bilan, compte de résultats, annexe), présentent, dans le cadre d'une image fidèle, toutes les informations : - requises par les textes, - nécessaires àleurcompréhension. Ces informations doivent être présentées conformément aux normes généralement admises, appliquées de façon constante. La connaissance approfondie de ces critères évitera à l'auditeur, le plus souvent, de procéder à des travaux de contrôles inutiles dans la mesure où ils ne contribuent pas à la construction de l'opinion finale. 2.1.2 - NOTION DE RISQUE Lorsqu'il émet une opinion finale sur les comptes annuels, l'auditeur court le risque que l'un des critères précédemment définis ne soit pas (en totalité ou partiellement) rempli et qu'il en résulte une erreur significative non décelée. Ce risque est dû, d'une part aux particularités de chaque entreprise, d'autre part à l'auditeur lui-même. La méthode qui est décrite dans la suite de ce guide est essentiellement fondée sur une bonne adéquation des moyens mis en oeuvre pour les contrôles aux risques encourus par chaque dossier. Pour bien comprendre la méthode, il est donc important que chaque auditeur comprenne les différents niveaux de risque qui existent dans une entreprise, dans le cadre d'une mission d'audit.\n11. Page 11 sur 282 2.1.2.1 - Risques dus à l'entreprise On distingue : - le degré général de risques qui est du, d'une part au secteur auquel appartient l'entreprise (certains secteurs d'activité comportent des risques plus grands inhérents à la nature de leur activité et/ou à la complexité de leurs opérations ; d'autre part, à la situation générale de l'entreprise (la structure plus ou moins étoffée, l'attitude générale de la Direction et du personnel face aux problèmes de contrôle, les difficultés financières... sont autant d'éléments qui peuvent créer des risques, plus ou moins grands, d'erreurs dans les comptes, car ils influent sur toutes les opérations). - le risque potentiel propre à chaque circuit d'information financière en raison de la nature, de la valeur et du volume des opérations qui y transitent. En effet, une erreur de conception dans un système de traitement de l'information (omission d'un point de contrôle important, par exemple) peut avoir une incidence sur chacune des opérations qui transitent par ce système. Le risque cumulé d'erreurs sera d'autant plus grand que les transactions individuelles sont nombreuses et de valeur importante. - Le risque réel qui est, en fait, la valeur finale des erreurs commises dans les comptes de l'exercice. Ce risque peut être différent du précédent dans la mesure où, même si un contrôle n'est pas effectué, toutes les opérations concernées ne sont pas nécessairement erronées. Si les deux premiers types de risques n'évoluent qu'en cas de modification importante de la nature et de l'organisation générale de l'entreprise, le dernier est différent tous les ans. L'objectif de la méthode décrite ci-après est de fournir à l'auditeur les moyens d'évaluer le risque réel en mettant en oeuvre des contrôles adaptés à l'ampleur durisquegénéralet des risquespotentiels. 2.1.2.2 - Risques dus à l'auditeur Outre les risques dus au fait que l'audit n'est pas un contrôle de toutes les opérations, les risques dus à l'auditeur sont ceux, tout au long de sa mission, de commettre des erreurs techniques, de jugement... Ces risques sont limités par :\n12. Page 12 sur 282 - l'utilisation d'une méthode rigoureuse (voir ci-après), - la formation qu'il reçoit et qu'il acquiert par ses recherches personnelles, - les règles de sécurité mises en place par le cabinet (supervision des dossiers, revue indépendante des rapports, etc...). 2.1.2.3 - Risque final Le risque final de l'audit est le résultat de la conjonction des deux facteurs, à savoir lorsque ni les moyens mis en oeuvre par l'entreprise, ni ceux mis en oeuvre par l'auditeur ne permettent de déceler les erreurs. Toutes ces notions de risque doivent, par ailleurs, être pondérées, en fonction de la valeur relative des erreurs qui peuvent en découler (seules les erreurs significatives sont recherchées par l'auditeur), ou de l'impact qu'elles peuvent avoir sur les relations avec l'entreprise (fraude).\n13. Page 13 sur 282 2.1.3 - SCHEMA DE LA DEMARCHE GENERALE La démarche générale décrite dans ce guide suit le schéma n° 1, page suivante. 2.1.3.1 - Etapes Chacune des étapes qui figurent sur ce schéma sera détaillée ultérieurement, mais il est important de comprendre au départ comment elles s'articulent. Dans l'étape de prise de connaissance et d'orientation générale, l'auditeur a pour objectif de réunir toutes les informations générales sur l'entreprise lui permettant § de comprendre les éléments qui influent sur les chiffres à vérifier ; § d'évaluer le degré général de risque auquel il sera confronté ; § d'identifier les transactions significatives sur lesquelles il va faire porter ses efforts ; § de préparer le plan de mission ou plan d’approche. La phase d'élaboration de l'approche permet à l'auditeur, pour chaque type d'informations significatives - de comprendre comment elles sont générées et de quelle manière elles aboutissent dans les comptes ; - d'évaluer les risques potentiels propres à chaque traitement d'informations ; - de définir les moyens qu'il va mettre en oeuvre pour exécuter les contrôles (pland'approche). Selon la nature des opérations et l'évaluation préliminaire qu'il a faite des systèmes de l'entreprise, l'auditeur peut décider : - de s'appuyer sur les contrôles mis en place par l'entreprise en vérifiant qu'ils fonctionnent, - et/ou de procéder, à une validation plus ou moins étendue\n14. Page 14 sur 282 des comptes, - et/ou de mettre en oeuvre certains contrôles spécifiques en raison du caractère occasionnel de certaines opérations. Dans la phase d'exécution des contrôles, l'auditeur réalise les contrôles qu'il a décidé d'effectuer. Ces contrôles peuvent être résumés comme suit : § vérifier le fonctionnement des contrôles manuels ou informatiques sur lesquels il souhaite s'appuyer (un contrôle qui ne fonctionne pas équivaut à une absence de contrôles) ; SCHEMA N° 1 SCHEMA DE LA DEMARCHE GENERALE\n15. Page 15 sur 282 1. PRISE DE CONNAISSANCE ET ORIENTATION GENERALE DE LA MISSION 2. ELABORATION DE L'APPROCHE DE L'AUDIT - Contrôles internes - Jugements 3. EXECUTION DES CONTROLES - Fonctionnement des contrôles - Contrôle des comptes - Examen des Comptes annuels 4. TRAVAUX DE FIN DE MISSION ET R•DACTION DU RAPPORT PLAN DE MISSION PLAN D’APPROCHE RAPPORT\n16. Page 16 sur 282 - quantifier les erreurs potentielles qui résultent des risques qu'il a identifiés ; - vérifier les comptes de l'exercice (la nature et l'étendue des travaux dépendent des conclusions des étapes précédentes) ; - quantifier les risques réels identifiés précédemment ; - confirmer ses conclusions par un examen d'ensemble des comptes annuels (cohérence avec la balance générale, informations dans l'annexe...). Après avoir procédé à certains travaux de fin de mission qui lui permettent d'établir une synthèse rigoureuse de ses conclusions, l'auditeur est en mesure d'émettre son rapport. 2.1.3.2 - Etalement dans le temps Si l'on veut schématiser l'étalement dans le temps de ces étapes, on distingue généralement : - une phase préliminaire (dite Intérim dans le jargon des auditeurs) qui recouvre la prise de connaissance et l'orientation de la mission, l'élaboration de l'approche de l'audit et la vérification du fonctionnement des contrôles mis en place par l'entreprise.Cette phase doit avoir lieu suffisamment tôt avant la date de clôture pour permettre la mise en oeuvre des opérations nécessaires à la correction de certaines anomalies, mais pas trop tôt pour que les conclusions tirées puissent être valables pour tout l'exercice ; - une intervention ponctuelle pour certains travaux spécifiques de fin d'exercice (inventaires, confirmations...) ; - la phase de contrôle des comptes, à proprement parler (dite Final dans le jargon des auditeurs), qui se situe au début de l'exercice suivant la clôture, quand les comptes annuels sont prêts. Cette distinction n'est toutefois pas toujours respectée dans la mesure où, selon les missions\n17. Page 17 sur 282 - certaines étapes se trouvent regroupées : - les travaux de contrôle des comptes peuvent, au moins en partie, être anticipés. L'existence de systèmes informatisés (même très sophistiqués) ne change rien à la démarche générale de l'audit telle que décrite dans ce guide. Seuls certains aspects techniques sont modifiés et font l'objet d'un chapitre particulier. L'auditeur non spécialisé doit néanmoins acquérir une formation informatique suffisante pour : - être en mesure de discuter l'orientation et l'approche de l'audit des systèmes informatisés avec les spécialistes ; - définir clairement les informations et travaux qu'il souhaite obtenir des informaticiens et les exploiter ; - procéder à certains contrôles périphériques aux traitements informatisés en fonction des particularités de ceux-ci. 2.1.4 - "PETITES ENTREPRISES" ET SYSTEMES SIMPLES 2.1.4.1 - Caractéristiques Les caractéristiques de la petite entreprise sont un dirigeant omniprésent détenteur du capital, un effectif faible , des transactions peu nombreuses des systèmes simples peu de séparation des tâches . Il est toutefois important de préciser que cette définition s'applique non seulement à une entreprise dans son ensemble, mais aussi, éventuellement, à certaines fonctions dans une entreprise donnée, fonctions qui présentent les mêmes caractéristiques. 2.1.4.2 - Présentation de la démarche L'approche d'audit décrite dans ce guide est applicable quelle que soit la taille de l'entreprise ou la complexité des systèmes. Elle s'applique donc aux petites entreprises et aux systèmes simples.\n18. Page 18 sur 282 Cependant, en raison des caractéristiques de la petite entreprise, on retiendra dans la démarche de l'auditeur 1. L'importance de la phase de prise de connaissance et d'orientation générale qui permet à l'auditeur d'avoir une connaissance suffisante de l'entreprise pour s'assurer qu'il aura les moyens de contrôler les comptes qui lui seront soumis et déterminer s'il n'existe pas de risques si importants (notamment en ce qui concerne l'exhaustivité des enregistrements et l'éthique de la direction) que la mission ne soit pas acceptable. 2. L'allègement de la documentation nécessaire pour réaliser la phase d'élaboration de l'approche de l'audit (narratif au lieu de diagramme de circulation de documents, non utilisation des feuilles "analyses des contrôles" et "incidence des risques identifiés"...). 3. L'existence de contrôles internes jugés très souvent inefficaces par l'auditeur, en raison essentiellement de l'absence de séparation des tâches, ne lui permettant pas de s'y appuyer pour limiter l'étendue des sondages sur les comptes, mais qu'il doit néanmoins considérer pour déterminer la nature, l'étendue et le calendrier des contrôles à effectuer. 4. L'importance, en valeur relative, de la phase de contrôle des comptes par rapport à une entreprise structurée. En effet, il est essentiel de préciser que les sondages sur les comptes doivent porter non seulement sur les soldes au bilan, mais également sur les mouvements en capitaux et les opérations enregistrées dans le compte de résultat (c'est la conséquence de la fréquente impossibilité pour l'auditeur de s'appuyer sur le contrôle interne). Toutes ces particularités dans la démarche de l'audit des petites entreprises et des systèmes simples sont traitées de façon détaillée au fur et à mesure des chapitres qui décrivent la méthode. 2.1.5 ANNEXE RESUME DES CRITERES AUXQUELS DOIVENT REPONDRE LESELEMENTS QUICONSTITUENTLESETATS FINANCIERS\n19. Page 19 sur 282 2.1.5.1 Exhaustivité • Saisie des opérations dès l'origine • Enregistrement de toutes les opérations • Respect de la séparation des exercices 2.1.5.2 Existence • Existence physique • Réalité des opérations • Respect de la séparation des exercices 2.1.5.3 Propriété • Actifs (droits) • existence d'actes, titres, contrats... • identification des nantissements, hypothèques... • Passifs (obligations) • dettes effectives de l'entreprise 2.1.5.4 Evaluation • Plus bas du coût ou de la valeur nette réalisable • Permanence des méthodes d'évaluation 2.1.5.5 Comptabilisation • Imputation • Totalisation • Centralisation • Permanence des méthodes de comptabilisation 2.1.5.6 Information • Détail des comptes et notes suffisantes et conformes aux normes • Permanence des modes de présentation • Présentation d'une image fidèle de la situation patrimoniale de l'entreprise\n20. Page 20 sur 282 2.2 PRISE DE CONNAISSANCE ET ORIENTATION GENERALE DE LA MISSION SOMMAIRE DETAILLE 2.2.1 Introduction L'objectif principal de la phase de prise de connaissance et d'orientation générale de la mission est d'identifier les particularités de l'entreprise afin d'adapter les travaux aux risques spécifiques qu'elles supposent, et d'obtenir ainsi une meilleure efficacité. Cette phase comprend les étapes suivantes : § préciser les raisons et objectifs de la mission ; § connaître l'activité de l'entreprise ; § connaître l'environnement du contrôle interne ; § comprendre le système comptable ; § identifier les domaines significatifs pour la mission. Les conclusions de ces étapes sont synthétisées dans le plan de mission.\n21. Page 21 sur 282 2.2.2 - SCHEMA DE L'ETAPE Voir schéma n° 2, page suivante. 2.2.2.1 - OBJECTIF DE LA MISSION L'objectif principal d'une mission d'audit est de formuler une opinion motivée sur les états financiers. Il est toutefois important que l'auditeur comprenne les motivations profondes de son client pour pouvoir préciser cet objectif général. Il est difficile d'établir la liste exhaustive des types de missions qui peuvent être assignées à un auditeur ; on peut toutefois illustrer leur diversité avec les exemples suivants : • Une mission d'audit légal (commissariat aux comptes) exige que l'auditeur mette en oeuvre les procédures de contrôle nécessaires pour respecter ses obligations spécifiques. Les aspects légaux et règlementaires doivent donc prendre une importance accrue par rapport au programme normal d'audit contractuel. SCHEMA N°2 2.2.2.2 PRISE DE CONNAISSANCE ET ORIENTATION GENERALE DE LA MISSION\n22. Page 22 sur 282 PRISE DE CONNAISSANCE ET ORIENTATION GENERALE DE LA MISSION DEFINITION DES RAISONS ET OBJECTIFS DE LA MISSION CONNAISSANCE DE L’ACTIVITE DE L’ENTREPRISE Facteurs externes Facteurs internes Politique générale CONNAISSANCE DE L’ENVIRONNEMENT DU CONTROLE INTERNE IDENTIFICATION DES DOMAINES SIGNIFICATIFS POUR LA MISSION PLAN DE MISSION DONNES REPETITIVES DONNES NON REPETITIVES J U G E M E N T S\n23. Page 23 sur 282 • Dans le cadre d'une mission contractuelle, la nature et l'étendue des travaux pourront être différentes si : § l'opinion doit porter sur des comptes sociaux établis en accord avec les principes comptables généralement admis en Mauritanie ou sur des comptes retraités en accord avec les principes internationaux, par exemple ; § les comptes soumis au contrôle sont ceux d'une filiale dans le cadre d'une consolidation, ou ceux d'une société de même taille, mais indépendante (le seuil de signification ne sera pas le même). § les comptes doivent servir à la détermination d'un prix de cession ou être soumis pour approbation annuelle aux actionnaires... • Certains clients attendent de l'auditeur qu'il examine plus particulièrement certains domaines, même si ceux-ci n'ont pas d'incidence directe ou significative sur la certification des comptes (respect de certaines instructions, aspects opérationnels...). • Par contre, certaines missions ont des objectifs plus restreints qu'une certification de l'ensemble des comptes annuels : respect des termes d'un contrat spécifique, recherche de fraudes... Une bonne compréhension des objectifs de la mission permet à l'auditeur de n'omettre aucun aspect important dans ses programmes de travail, et de fournir au client un produit fini (certificat, rapport sur le contrôle interne...) réellement adapté à ses besoins. L'efficacité de la mission s'en trouve accrue. Cette compréhension est confirmée par une lettre de mission. 2.2.3 - CONNAITRE L'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE La connaissance de l'activité de l'entreprise est fondamentale pour l'auditeur car elle lui permet - d'identifier les risques généraux inhérents à cette activité (par exemple, problème d’engagement en matière environemental dans les sociétés minières, d'évaluation de la provision pour garantie décennale, dans les entreprises de construction immobilière) ;\n24. Page 24 sur 282 - de comprendre les éléments de l'environnement qui influent sur l'information financière en particuliers les facteurs de pression identifiés dans la norme MSA 240 suceptibles de conduire à établir des états financiers inexacts ; - de déterminer les implications financières des décisions prises par la Direction en particuliers les facteurs de conflits d’interêts identifiés dans la norme MSA 240 suceptibles de conduire à établir des états financiers inexacts ; - de comprendre comment se forment le chiffre d'affaires (fait générateur des ventes) et le résultat ; - d'identifier les opérations inhabituelles ; - d'adapter ses contrôles aux spécificités de l'entreprise (contraintes règlementaires , environnementale etc).\n25. Page 25 sur 282 Les éléments nécessaires à cette connaissance relèvent de trois natures différentes : - les facteurs externes, - les facteurs internes, - la politique générale de l'entreprise. 2.2.3.1 - Facteurs externes Les facteurs externes qui affectent l'activité du client sont : - l'environnement économique international, national et régional ; § croissance du pays, § taux d’inflation, § politique du crédit, § taux de financement - les particularités de l'industrie considérée : § tendance du marché ; § type de clientèle ; § spécificités légales, fiscales ou comptables ; § condition de l'offre et de la demande ; statistiques financières ; § durée de vie des produits.; - la place de l'entreprise dans cet environnement :\n26. Page 26 sur 282 rang par rapport à la concurrence, écarts par rapport aux statistiques moyennes,. Pour obtenir et tenir à jour cette connaissance, l'auditeur se réfère généralement à la presse spécialisée et à la documentation des organisations professionnelles. 2.2.3.2 - Facteurs internes Il s'agit ici des facteurs propres à l'entreprise qui influent sur son activité : § Composition du capital social § Expérience et éthique des dirigeants § Compétence et implication de l’organe d’administration § capacité de production, § localisation ( mono ou multi sites) § conventions syndicales, § possibilités de financement, § obligations statutaires particulières, En fait, tous les éléments qui, bien que propres à l'entreprise, s'imposent à la Direction et peuvent limiter sa liberté d'action.\n27. Page 27 sur 282 223.3- Politique générale Les décisions et les actions de la Direction se traduisent directement sur les opérations et les ressources de l'entreprise et doivent donc se refléter dans les comptes. L'auditeur doit obtenir une connaissance suffisante de la politique générale en matière de : § éthique § gestion des ressources humaines § marketing, § production, § recherche, § investissement, § financement,... pour s’assurer que la politique générale de l’entreprise, les objectifs fixés et les ressources allouées permettront de produire des états financiers fiables traduisants les transactions réalisées dans un environnement de contrôle interne qui maitrise les activités. pour permettre d'analyser efficacement les comptes (chiffres en contradiction avec les options prises), de prévoir certains contrôles spécifiques (un changement fréquent de catalogue pose nécessairement des problèmes de valorisation de stock, car il est préjudiciable à la vente...). L'auditeur doit développer, avec le personnel opérationnel et la Direction, des relations de confiance qui lui permettront d'être informé, régulièrement et suffisamment tôt, de toute décision de politique générale. En résumé, cette connaissance de l'activité de l'entreprise permet à l'auditeur de comprendre la signification des états financiers qui lui sont soumis, de poser les bonnes questions et de pouvoir apprécier la qualité des réponses qui lui sont fournies. Outre l'amélioration de la qualité de l'audit qui en résulte, cette connaissance permet d'enrichir le service rendu au client.\n28. Page 28 sur 282 2.2.4 - CONNAITRE L'ENVIRONNEMENT DU CONTROLE INTERNE Il s'agit à ce stade, pour l'auditeur, de comprendre l'organisation générale de l'entreprise en matière de saisie, enregistrement et contrôle des données financières afin de déterminer - les mécanismes généraux qui viennent renforcer la qualité des contrôles particuliers ; - l'état d'esprit manifesté par le personnel de l'entreprise (de la Direction au personnel exécutant) face aux problèmes de contrôle. 2.2.4.1 - Mécanismes généraux Ces mécanismes sont des éléments de l'organisation générale de l'entreprise qui contribuent à assurer le bon fonctionnement des contrôles au niveau des opérations quotidiennes.\n29. Page 29 sur 282 On peut citer : • organigrammes de l'entreprise et des services accompagnés de définition de fonctions, • séparations de fonctions, • manuel des procédures comptables et administratives régulièrement mis à jour et distribué, • plan comptable, • contrôle budgétaire (société, filiales), • service d'audit interne efficace, • documentation claire et contrôlable, • sélection d'un personnel compétent et stable, • définition de règles précises d'éthique professionnelle, • comité d'audit... Dans une entreprise où les traitements de données sont informatisés, ces mécanismes généraux de contrôle concernent • l'organisation et l'administration du service informatique (responsabilité, séparation de fonctions, accès à la salle informatique.) ; • les procédures de traitement (planning, accès au SI, contrôle sur les terminaux, protection de l'accès aux fichiers et aux programmes, contrôle de la table des prérogatives) ; • le développement et la maintenance des systèmes. 2.2.4.2 - Etat d'esprit La Direction et le personnel d'une entreprise peuvent être plus ou moins sensibilisés aux phénomènes de contrôle. Cet aspect, très subjectif, permet néanmoins à l'auditeur d'apprécier dans quelle mesure les contrôles prévus par les procédures risquent d'être contournés : moins le personnel sera sensibilisé et plus l'auditeur devra être vigilant. Pour apprécier la qualité de cet état d'esprit, l'auditeur examine les éléments suivants : • La réputation des dirigeants et des membres de l’organe d’administration • la philosophie générale de l'entreprise (procédures écrites ou orales, attitude vis-à-vis du fisc et des\n30. Page 30 sur 282 organes de contrôle...) ; • les réactions de la Direction face aux problèmes soulevés par les auditeurs internes ou externes ; • l’existence de risques de collusion internes ou externes • la pression mise sur la direction ou le personnel pour respecter les prévisions (sanctions, bonus...) ; • les comparaisons entre le réel et le budget : fait-on essentiellement ressortir les écarts ou en recherche-t-on les raisons ?\n31. Page 31 sur 282 L'auditeur recherche, en fait, les éléments psychologiques qui peuvent pousser la Direction ou le personnel à tourner ou à respecter les règles internes. Il se reportera pour cela à la normes MSA 240 Fraudes & erreurs pour identifier les différents facteurs de fraudes. 2.2.4.3 - Incidence sur l'audit L'existence d'un bon environnement ne garantit pas l'efficacité des contrôles du traitement des données. Toutefois, l'absence d'un environnement satisfaisant peut nuire à l'efficacité des contrôles et, en conséquence, à la fiabilité des informations produites. C'est pourquoi, outre l'évaluation préliminaire de l'environnement qui est faite dans la phase de prise de connaissance générale de la mission, tous les membres de l'équipe doivent garder cette notion présente à l'esprit pen- dant toute la mission et porter à l'attention de l'associé et/ou du responsable de mission tout élément qui pourrait remettre en cause l'évaluation initiale. Ces éléments doivent faire l'objet d'un complément au PLan de mission et faire l'objet des mêmes approbations. 2.2.5 - COMPRENDRE LE SYSTEME COMPTABLE Avant d'avancer plus avant dans la définition de sa stratégie d’audit, l'audi- teur doit comprendre l'organisation générale du système comptable qui a une incidence sur l'ensemble des opérations. En particulier, l'auditeur examine : - la conception même du système : • manuel ou informatique ? • centralisé ou décentralisé ? • propre à l'entreprise ou sous-traitée ?\n32. Page 32 sur 282 - l'articulation du système comptable dans l'ensemble du système d'information de l'entreprise : • d'où proviennent les données saisies ? • quelles sont les responsabilités d'ordre comptable qui sont déléguées à des services opérationnels ? - les données produites et leur utilisation • statistiques, • rapports internes, Cette compréhension générale du système comptable permet à l'auditeur de déterminer : - la nécessité d'avoir recours à des spécialistes en informatique (banques assurances etc) ; - les systèmes qui doivent être analysés, c'est-à- dire ceux qui sont significatifs (voir § 226) et ceux qui sont utiles pour l'audit. 2.2.6 - IDENTIFIER LES DOMAINES SIGNIFICATIFS POUR LA MISSION Après avoir identifie les raisons et objectifs de la mission, pris connaissance de l'activité de l'entreprise et de son organisation générale, l'auditeur procède à une analyse critique des informations recueillies afin d'identifier celles qui sont significatives pour sa mission et les classer selon leur nature. 2.2.6.1 - Domaines significatifs Les domaines significatifs pour la mission peuvent être classes en trois catégories :\n33. Page 33 sur 282 • les comptes ou groupes de comptes significatifs : il s'agit des comptes ou groupes de comptes qui peuvent, par leur valeur et/ou leur nature, receler ou créer des erreurs significatives dans les comptes ; • les erreurs qui, bien que non significatives en valeur, pourraient nuire à l'image de marque du cabinet ou à ses relations avec le client si elles n'étaient pas détectées ; • les obligations légales dont le respect doit être vérifié par l'auditeur 2.2.6.1.1 Les comptes ou groupes de comptes significatifs Cette phase repose essentiellement sur l'analyse comparative des comptes annuels (contrôle indiciaire, détail par types d'informations...) et permet à l'auditeur de déterminer § les données sur lesquelles il va faire porter ses efforts, § les méthodes qu'il va utiliser pour contrôler ces données.\n34. Page 34 sur 282 Les comptes ou groupes de comptes significatifs pour la mission sont ceux qui recèlent ou créent des risques d'erreurs dans les états financiers. Pour les déterminer, l'auditeur doit prendre en considération de nombreux éléments qui sont tous intimement liés à la notion de risque analysée précédemment. 2.2.6.1.1.1 La valeur du solde (ou importance relative) Tous les comptes (ou groupes de comptes) qui représentent en solde une part importante des comptes annuels sont a priori significatifs car suceptibles de recéler une erreur significative qui si elle avait été connue de l’utilisateur des états financiers l’aurait conduit à changer sa décision. L'auditeur a besoin de s'assurer qu'ils sont correctement évalués. Cette valeur est généralement calculée par rapport à des chiffres de référence tels que : • total actif, • résultat, • situation nette, • chiffre d'affaires... Par exemple : des stocks qui représentent 20 % de l'actif sont a priori significatifs. 2.2.6.1.1.2 Le cumul des mouvements transitants par le compte Certains comptes sont techniquement nivellés et présentent un solde faible mais sont suceptibles de receler une erreur significative dans le cumul des mouvements qui y transitent. C’est le cas dans la grande distribution du compte caisse qui bien que nivellé est très significatif car issu des processus ventes et encaissements. 2.2.6.1.1.3 - La probabilité d'erreurs Certains comptes dont le solde est, à première vue, peu significatif en solde et en mouvementb sont importants pour l'auditeur car ils recèlent une plus grande probabilité d'erreurs que les autres dont la correction sur les états financiers sera significative. Relèvent plus particulièrement de cette catégorie : • les comptes par lesquels transitent issues d’un processus non répétitif (Ex. : compte de travaux en cours dont le solde est mineur à une date donnée) ;\n35. Page 35 sur 282 • les comptes qui sont fortement affectés par un processus de jugement (Ex. : provision pour garantie) ; • les comptes qui font appel à des techniques comptables complexes (Ex. : la valorisation des stocks dans une entreprise à cycle long de production) • les comptes qui par nature sont porteurs de risques (comptes d'attente à régulariser, comptes affectés par un changement de législation en cours d'exercice...). 2.2.6.1.1.4 Les comptes suceptibles d’induire des engagements significatifs C’est le cas d’une participation financière dans le capital d’une SNC dont la situation financière est défaillante 2.2.6.1.2 Les erreurs préjudiciable sur les relations avec l'entreprise Certaines erreurs, non significatives en valeur, sont importantes pour l'auditeur parce que leur non- détection pourrait nuire à l'image de marque du cabinet. Il s'agit par exemple : • du non-respect, par une filiale, des règles de délégation de pouvoir édictées par le groupe (engagements d’investissements non approuvés au budget par la société mère); • de l'accord d'une augmentation de rémunération ou d'une prime sans respecter les règles édictées par la maison mère ; • de l'existence de conflits d'intérêts ou d'irrégularités ; • des possibilités d'économie détectées lors des contrôles (impôts...)\n36. Page 36 sur 282 l'auditeur doit être attentif à ces types de problèmes, sans pour autant y affecter un temps disproportionné. 2.2.6.1.3 Obligations légales L'auditeur considère comme significatifs les comptes qui sont soumis à des obligations légales, en raison des risques que le non-respect de ces obligations pourrait faire courir à l'entreprise ou aux dirigeants. Il s'agit par exemple : • du respect des règles fiscales et douanières, • des règles du droit social, • des conventions interdites, • du capital minimal... • des régles et conditions d’attribution d’un agrément ou d’un droit de concession etc. De plus, dans le cadre du commissariat aux comptes, ces aspects relèvent des obligations spécifiques de contrôle. Après avoir identifié les comptes significatifs pour la mission, l'auditeur analyse les données qui alimentent ces comptes en fonction de leur nature. On distingue trois types de données : • les données répétitives, • les données non répétitives, • les données résultant de jugements. L'approche de l'auditeur sera différente pour chacune de ces données dans la mesure où elles recèlent généralement des risques de natures différentes eu égard à la maitrise des traitements et des processus dont elles sont issues.\n37. Page 37 sur 282 2.2.6.2 - Données répétitives Certaines informations contenues dans les états financiers résultent du traitement régulier des données comptables de base (Ex. : le chiffre d'affaires résulte de l'enregistrement des factures de ventes). Ces données sont généralement caractérisées par leur nombre important et leur valeur unitaire relativement réduite. L'auditeur n'a pas la possibilité de vérifier toutes ces données, il va donc chercher à s'appuyer sur la fiabilité des processus et sur les contrôles mis en place par l'entreprise pour limiter ses travaux sur les comptes. Ces données peuvent également servir dans l'exercice de certains jugements (Voir § 226.4). Dans les entreprises industrielles ou commerciales sont classiquement identifiées dans cette catégorie : • Les ventes clients • Les achats fournisseurs • Les encaissements clients • Les décaissements fournisseurs Dans d’autres types d’activités les données répétitives peuvent etre : • Vente billetterie (association sportive) • Prêt clients (banque) • Apports ccopérateurs (coopérative agricole) • Etc. 2.2.6.3 - Données non répétitives Les données non répétitives sont celles qui résultent ; • soit d'opérations cycliques, comme la détermination des quantités en stock par un inventaire physique de fin d'exercice ; • soit d'opérations hors exploitation normale : fusion, réévaluation, contrat spécifique. Le caractère ponctuel de ces opérations peut conduire à une maitrise insuffisante du processus de traitement des données et induire des\n38. Page 38 sur 282 erreurs significatives . Exemple calcul de détermination du coefficient de frais généraux à appliquer dans la valorisation d’un stock de clôture. Ce type de données exige de l'auditeur qu'il • évalue à l'avance les principes et les procédures qui seront appliqués par l'entreprise ; • planifie rigoureusement ses contrôles sur ces opérations. 2.2.6.4 - Jugements Les jugements sont les nombreuses estimations, évaluations, choix et décisions auxquels procède la direction et le personnel de l'entreprise lors de la préparation des états financiers (Ex. : évaluation des durés d’utilisation des immobilisations, évaluation des dépréciations des stocks à rotation lente, des provisions pour créances douteuses, des provisions pour risques et charges etc). Ces jugements sont parfois purement subjectifs et ne sont généralement pas soumis, de la part de l'entreprise, à un modèle statistique de cadence des risques et à des contrôles rigoureux. Pour vérifier les données comptables qui résultent de ces jugements, l'auditeur distingue : • les principes (exemple, les taux utilisés pour calculer la provision pour dépréciation des comptes clients sont-ils réalistes ?) ; • les données de bases utilisées (exemple, les taux ci- dessus sont-ils appliqués sur une balance par ancienneté de créances correctement établie ?).\n39. Page 39 sur 282 Les données utilisées sont souvent le résultat de traitements répétitifs (voir § 226.2). L'auditeur doit s'assurer que ces traitements sont inclus dans ses travaux sur les données répétitives. L'ensemble des éléments obtenus lors de cette prise de connaissance de l'entreprise va permettre à l'auditeur de préparer le plan de mission et de planifier l'intervention. 2.2.7 – PLAN DE MISSION L'objectif du plan de mission est double : • synthétiser et justifier les options majeures prises pour l'approche de la mission ; • communiquer à l'ensemble de l'équipe les données essentielles de la mission qui permettront à chacun de mieux comprendre les incidences du travail qui lui est confié. 2.2.7.1 - Préparation et approbation Ce document est préparé chaque année avant le début de toute exécution des contrôles et quelle que soit la taille de la mission. Le contenu du Plan varie en fonction de chaque mission, mais tous les chapitres, définis par l'annexe ci-jointe, doivent être considérés et leur absence justifiée. Ce plan est soumis à l'approbation de l'associé qui prendra soin de s'assurer que son contenu est conforme à la lettre de mission et d'identifier les éléments confidentiels qui ne doivent pas être adressés au client si celui-ci demande une copie du Plan de mission. Après approbation, le Plan de mission est distribué à tous les intervenants sur la mission (sans oublier les spécialistes fiscaux, en informatique...).\n40. Page 40 sur 282 Tout élément découvert ultérieurement et remettant en cause les hypothèses de base supports de la stratégie d’audit doit faire l'objet d'une note complémentaire soumise aux mêmes règles d'approbation. Dans le cas particulier de l'audit des comptes de groupe effectué par des équipes ou des bureaux différents, les responsables de l'audit des comptes de la société mère préparent un Plan de mission couvrant l'audit de l'ensemble du groupe. Les responsables de chaque filiale préparent un complément à ce Plan en se concentrant sur les particularités de la filiale.\n41. Page 41 sur 282 2.2.7.2 - Aspects matériels De nombreux aspects du Plan de mission sont, en fait, la reprise d'éléments qui sont détaillés dans le dossier permanent, ou ne sont pas sujets à des modifications d'année en année. L'auditeur qui le prépare doit donc mettre en oeuvre tous les moyens qui évitent des recopies inutiles : • copie des feuilles de travail électroniques qui sont dans le dossier permanent ; • reprise du plan n-1 à actualiser sous traitement de texte permettant de simples mises à jour ultérieures. Dans tous les cas, les évolutions par rapport aux années antérieures doivent être clairement mises en évidence. Si le plan de mission peut paraître représenter un investissement en temps, il est fondamental et, dans la majeure partie des cas, il ne demande, dès la deuxième année, qu'un nombre limité de mises à jour. 2.2.7.3 - Contenu indicatif du Plan de mission - Présentation du client - dénomination sociale (y compris la forme juridique), - code client, - organisation générale : • appartenance a un groupe, • divisions, • départements, • filiales et participations ; - historique, - actionnaires,\n42. Page 42 sur 282 - description de l'activité et particularités, - nom des principaux dirigeants et contacts, - localisations (adresses, téléphones, télex...), - date de clôture : • comptes sociaux, • comptes de groupe, - Etendue de la mission • commissariat aux comptes, • audit contractuel, • revue d'informations financières trimestrielles, • limitation éventuelle des travaux. En fait, tous les éléments permettant de définir le type de rapport à émettre. - Généralités comptables - principes et méthodes comptables utilisés : • pour les comptes sociaux, • pour les comptes de groupe, • retraitements à effectuer pour passer des uns aux autres, - système comptable • centralisé/décentralisé, • manuel/informatique, - contrôle budgétaire et comptes intérimaires • présentation, • fiabilité passée... - Domaines sensibles\n43. Page 43 sur 282 - description des domaines sensibles et des difficultés comptables : • rencontrés les années précédentes (éventuellement par les auditeurs précédents), • spécifiques de l'année en cours, - conséquences sur l'orientation de la mission, - solutions proposées. - Intervention de personnes extérieures au cabinet § co-auditeurs (co-commissaires aux comptes) • nom du cabinet et des responsables du dossier, • coordonnées, • étendue des travaux, • accords pris pour la revue des dossiers.\n44. Page 44 sur 282 - conseillers (juridiques, fiscaux, experts-comptables...) : • nom et coordonnées, • types de travaux effectués, - spécialistes : • dans certains cas, il peut être nécessaire d'avoir recours à des experts pour la mission ("Nez" dans les parfums). - Intervention des spécialistes internes - fiscalistes ou informaticiens • nature et étendue des travaux demandés, • rapports ou notes internes à émettre, • dates d'intervention et de remise de conclusions. - Rapports à émettre - liste, - nombres d'exemplaires, - distribution, - date d'émission. ANNEXES (1) - Annexe I : Chiffres significatifs - Annexe II : Budget - Annexe III : Equipe d'audit et planning (1) Ces documents étant obligatoirement modifiés tous les ans, ils ont été reportés en annexe pour faciliter leur mise à jour.\n45. Page 45 sur 282 2.2.8 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 2.2.8.1 - Objectifs L'objectif général de la phase "prise de connaissance et orientation générale de la mission" dans une petite entreprise est le même que dans une entreprise structurée, à savoir : identifier les particularités de l'entreprise afin d'adapter les travaux aux risques spécifiques qu'elles supposent, et obtenir ainsi une meilleure sécurité et une meilleure efficacité. Cependant, il faut rappeler que c'est lors de ses premiers contacts avec l'entreprise que l'auditeur détermine si elle doit être considérée comme une petite entreprise pour l'approche générale de la mission. Dans le cas d'une entreprise structurée, la décision d'appliquer la démarche petite entreprise à une fonction donnée est, par contre, prise généralement lors de la phase d'élaboration de l'approche du système concerné. Dans tous les cas, cette décision doit être dûment motivée. 2.2.8.2 - Prise de connaissance générale La nature des informations à recueillir lors de cette phase de prise de connaissance et d'orientation générale de la mission est identique quelle que soit l'entreprise. Cependant dans une petite entreprise deux points prennent une importance toute particulière : le rôle exercé par la direction et les difficultés liées au nombre limité de personnes. Il est clair que les risques ne seront pas les mêmes pour l'auditeur s'il a en face de lui des personnes dont l'honnêteté ne peut pas être mise en doute et qui disposent d'une compétence suffisante en matière de comptabilité, finance, gestion. ou si la direction et le personnel considèrent que ces aspects sont accessoires, que seules la production et la vente sont importantes. En d'autres termes, l'auditeur devra porter une attention toute particulière au suivi des opérations, sous leur aspect financier, effectué par le dirigeant et à la compétence et au sérieux de la ou des personnes chargées de la comptabilité. De plus, il est fréquent que la comptabilité soit supervisée (ou tenue) par un expert- comptable. L'auditeur doit donc prévoir de rencontrer ce dernier et, s'il envisage de s'appuyer sur certains de ses travaux, examiner ses dossiers afin d'apprécier la qualité\n46. Page 46 sur 282 du travail effectué. L'auditeur applique alors les instructions développées dans la norme 620 2.2.8.3 - Identification des domaines significatifs Comme dans les entreprises structurées, l'identification des domaines significatifs a notamment pour objectif de déterminer les comptes ou groupes de comptes qui peuvent, par leur valeur et/ou leur nature, receler ou créer des erreurs significatives dans les comptes. Toutefois, dans une petite entreprise, l'auditeur doit être particulièrement vigilant aux transactions qui devraient résulter de l'activité (d'après la connaissance obtenue précédemment) et qui pourtant n'apparaissent pas dans les comptes (ventes de déchets, par exemple). En effet, l'exhaustivité de l'enregistrement des opérations est généralement le point le plus délicat dans les petites entreprises. Bien que l'auditeur n'ait pas à organiser son travail pour la recherche des fraudes, il est vigilant au fait que le risque de détournements est plus important dans ce type d'entreprise du fait de l'absence de séparation des tâches. L'auditeur doit donc exercer son sens critique sur ce point. ANNEXE N°1 - CHIFFRES SIGNIFICATIFS - Comparatifs sur plusieurs exercices - Comparaisons par rapport à la concurrence - Comparaison par rapport au budget - Objectif pour l'exercice - Seuil de signification retenu - Ratios\n47. Page 47 sur 282 - Analyse par secteur Il appartient à chaque responsable de mission de définir les chiffres à retenir, mais on peut citer : - effectif - total bilan - situation nette - chiffre d'affaires - marge brute - résultat - fonds de roulement\n48. Page 48 sur 282 2.3 . ELABORATION DE L'APPROCHE DE L'AUDIT CONTROLES INTERNES ET JUGEMENTS Après avoir pris connaissance de l'entreprise et sélectionné les données et jugements sur lesquels il fera porter ses contrôles, l'auditeur va chercher à comprendre comment chacun de ces éléments est généré par le système d'information de l'entreprise. Cette recherche doit lui permettre d'identifier les risques d'erreurs inhérents à chaque circuit d'information et d'adapter son programme de contrôle en conséquence. 2.3.1 - SCHEMA DE L'ETAPE Comme le montre le schéma n° 3, page suivante, les phases de cette étape varient selon la nature des données sélectionnées. 2.3.2 - DONNEES REPETITIVES 2.3.2.1 - Rappel des objectifs Comme nous l'avons vu précédemment, les données répétitives sont généralement caractérisées par - leur nombre important, - leur valeur individuelle relativement faible par rapport au total des données contrôlées. L'auditeur ne peut envisager de les contrôler toutes ; il va donc chercher à s'appuyer sur les contrôles mis en place par l'entreprise pour assurer la fiabilité de son système de saisie et de traitement de l'information. Autrement dit, au lieu de vérifier une par une les opérations de l'entreprise pour\n49. Page 49 sur 282 s'assurer qu'elles répondent bien aux critères (voir chap. 211), l'auditeur va chercher à prouver que les contrôles mis en place par l'entreprise sont suffisamment rigoureux pour empêcher ou identifier (et corriger sur la bonne période) certains types d'anomalies. Seuls les types d'opérations pour lesquels les critères ne sont pas remplis, ou pour lesquels l'auditeur ne compte pas faire de sondage sur les contrôles de l'entreprise (pas assez probants), nécessitent pour l'auditeur des travaux approfondis de vérification des comptes correspondants. SCHEMA N°3\n50. Page 50 sur 282 ELABORATION DE L’APPROCHE D’AUDIT : CONTROLES INTERNES ET JUGEMENTS PLAN DE MISSION Données répétitives Données non répétitives Jugements de l’entreprise COMPREHENSION DES SYSTEMES ANALYSE DES PRINCIPES ET DONNEES UTILISES A partir des données répétitives ? Oui Non DONNEES Oui APPRECIATION DES RISQUES POTENTIELS D’ERREURS IDENTIFICATION DES RISQUES POTENTIELS P R I N C I P E S Existe-t-il des contrôles ? Répondent-ils aux objectifs ? Utiles pour l’audit ? Oui Oui Oui PLAN D’APPROCHE Non Non Non Programme de vérification Programme pour quantifier du fonctionnement des contrôles les erreurs potentielles APPROCHE DU PROGRAMME DE CONTROLE DES COMPTES LIMITE ETENDU SPECIFIQUE\n51. Page 51 sur 282 A titre d'exemple, un des objectifs de l'audit est de démontrer que toutes les ventes sont facturées (exhaustivité du chiffre d'affaires) si l'entreprise effectue un rapprochement informatique des bons d'expédition et des factures, et édite un listing des bons d'expédition non facturés, l'auditeur peut, après avoir vérifié que le rapprochement est correctement et régulièrement effectué, se limiter à vérifier que les anomalies décelées par le rapprochement ont été corrigées (provision pour factures à établir, par exemple). Si le rapprochement n'est pas fait par l'entreprise, l'auditeur doit y procéder lui-même. Il est donc important, avant d'aborder l'analyse et l'évaluation des systèmes détaillés, que l'auditeur ait présent à l'esprit les critères que doivent remplir les éléments qui constituent les comptes annuels (Voir § 211) et définisse comment les contrôles mis en place par l'entreprise peuvent l'aider à s'assurer qu'ils les remplissent effectivement. Les contrôles mis en place par l'entreprise concernent : - la sécurité du traitement des données; - la protection des actifs sans lesquels il existerait des risques de pertes non enregistrées. Cette protection peut être assurée, soit par des moyens physiques (cadenas, coffres...), soit par des mesures de sauvegarde financière (relance des clients, contrôle des factures...) ; - la séparation des fonctions dont l'absence nuit à l'efficacité des contrôles précédents. Lors de l'évaluation de la qualité des contrôles mis en place par l'entreprise, l'auditeur doit garder présent à l'esprit que cette qualité est fortement dépendante de l'affectation de la responsabilité de chaque contrôle à des personnes ayant toute la capacité nécessaire pour le réaliser : par exemple, l'autorisation d'une opération telle qu'un achat d'immobilisation ne doit pas être donnée par la secrétaire du service achats. Cette autorisation n'aurait aucune valeur réelle, car cette personne ne possède vraisemblablement pas les capacités nécessaires à donner une telle autorisation. Pour évaluer la qualité des contrôles mis en place par l'entreprise, l'auditeur formule les\n52. Page 52 sur 282 objectifs qu'ils doivent remplir pour que les données traitées répondent effectivement aux critères précédemment définis : exhaustivité, existence, propriété, évaluation, comptabilisation et information. La formulation de ces objectifs dans le cadre de l'identification des erreurs significatives pouvant exister dans le traitement des données est effectuée comme suit : - toutes les opérations sont saisies et enregistrées (exhaustivité) - ces opérations enregistrées sont : • réelles (existence), • celles de l'entreprise (propriété), • comptabilisées dans la bonne période (exhaustivité) et existence, • correctement évaluées (évaluation), • correctement comptabilisées (comptabilisation), • correctement décrites dans les comptes annuels (information). 2.3.2.2 – Identification des systèmes Les données répétitives identifiées lors de la phase de prise de connaissance sont classées par grands systèmes. On distingue généralement dans une entreprise industrielle ou commerciale: - les ventes et comptes à recevoir (y compris les retours et avoirs), - les encaissements, - les stocks et coût des marchandises vendues, - les achats et comptes à payer (y compris les retours et avoirs), - les décaissements, - la paie, - les immobilisations.\n53. Page 53 sur 282 Chacun des systèmes jugé significatif et produisant des données répétitives est ensuite analysé comme suit : 2.3.2.2.1 . Identification des sous-systèmes Les différents types de données traitées par un système (Ex. : système ventes, sous-systèmes ventes locales et ventes export) sont identifiés et l'auditeur détermine autant de sous-systèmes qu'il existe de circuits différents. Cette étape est généralement partie intégrante de la prise de connaissance de l'entreprise (domaines significatifs), mais peut être affinée avant la description. 2.3.2.2.2 Recherche des informations L'auditeur identifie les documents, traitements et fichiers de chaque système et comprend le circuit suivi par la transaction depuis l'origine de l'opération jusqu'à sa centralisation au Grand Livre. A titre d'exemple, un système de ventes inclut : § le traitement des commandes reçues, § le contrôle crédit client § l'expédition des marchandises, § la facturation, § la comptabilisation dans le journal des ventes et les comptes clients, § la centralisation au Grand Livre. L'auditeur comprend comment chacune de ces étapes s'articule avec la précédente afin de pouvoir ensuite s'assurer qu'il n'y a pas de rupture dans le traitement de l'information (tant en nombre de données qu'en qualité). La recherche d'informations sur les circuits de documents s'effectue, en règle générale, par entretiens avec les membres du personnel susceptibles de bien connaître le processus global. Il est important, à ce stade, de ne pas se laisser entraîner dans une description exhaustive de tous les détails des opérations : il ne faut retenir que ce qui est utile pour comprendre le flux des opérations. Il ne faut pas, néanmoins, omettre de prendre en considération : § les opérations extra-comptables qui peuvent être utiles pour l'audit, § les étapes des traitements informatisés.\n54. Page 54 sur 282 2.3.2.2.3 Description des systèmes Les informations recueillies précédemment doivent pouvoir servir à : § identifier les étapes du circuit où des contrôles doivent être mis en place par l'entreprise pour éviter ou détecter les erreurs significatives, § préparer des programmes de contrôle adaptés, § transmettre la connaissance du système aux auditeurs qui interviendront les années suivantes. Il est donc important qu'elles soient clairement documentées. Cette documentation se fait à l'aide de : § diagrammes de circulation de l'information qui permettent de visualiser : o les documents qui interviennent dans le système (y compris les comptes généraux ou auxiliaires), o le processus de traitement de l'information (y compris l'informatique). § narratifs complémentaires aux diagrammes ; § copies des spécimen de documents utilisés ou créés par l'entreprise. Les techniques précises de documentation sont analysées ultérieurement. 2.3.2.3 - •valuation préliminaire des systèmes L'objectif de cette étape est de déterminer : § comment les objectifs de contrôle s'appliquent aux systèmes étudiés, § comment les contrôles mis en place par l'entreprise permettent d'atteindre ces objectifs, § si l'information collectée sur le système est correcte, § l'efficacité théorique des contrôles prévus et les risques inhérents aux systèmes du fait de l'absence de contrôles qui répondent aux objectifs. 2.3.2.3.1 Comment les objectifs de contrôle s'appliquent aux systèmes étudiés A partir de son diagramme et de sa compréhension du système, l'auditeur détermine, pour chaque étape de la procédure, comment les objectifs de contrôle s'appliquent.\n55. Page 55 sur 282 Autrement dit, pour chaque objectif, l'auditeur utilise le diagramme de circulation des documents pour identifier les points du circuit où des erreurs pourraient être commises. Il commence généralement par la fin du circuit (c'est-à-dire le Grand Livre qui doit faire l'objet du contrôle final) et remonte jusqu'à l'origine. Chacun des points de contrôle jugé nécessaire est décrit dans la première colonne de la feuille "Analysedes contrôles".\n56. Page 56 sur 282 2.3.2.3.2 Recherche des contrôles mis en place par l'entreprise Après avoir identifié les points du circuit où des contrôles sont nécessaires pour remplir les objectifs, l'auditeur recherche ceux (manuels ou informatisés) qui ont été mis en place par le client à ces fins. Deux cas peuvent se produire : § soit l'auditeur dispose, dans les informations qu'il a obtenues lors de sa prise de connaissance du système, des éléments pour répondre et il n'a pas besoin de faire des recherches complémentaires ; § soit il ne dispose pas des éléments et il doit alors s'adresser au personnel de l'entreprise (niveau hiérarchique suffisant pour avoir une vue d'ensemble du système, mais aussi une connaissance pratique du travail effectué) pour obtenir des compléments d'informations. Cette démarche doit être entreprise pour toutes les étapes pour lesquelles l'auditeur n'a pas, a priori, les éléments pour dire qu'un contrôle existe ; en effet, l'absence apparente de contrôle peut être due à une compréhension insuffisante du système. Les contrôles ainsi identifiés sont résumés dans la colonne II de la feuille "Analyse des contrôles" et détaillés dans des narratifs annexés au diagramme. 2.3.2.3.3 . Test d’existence Lors de la première mission, l'auditeur qui analyse et décrit les systèmes court le risque : § soit d'avoir déformé certaines informations ; § soit d'avoir obtenu des informations sur ce qui devrait être et non pas sur ce qui est.\n57. Page 57 sur 282 Les années suivantes, il serait - inefficace d'ignorer les descriptions faites les années précédentes, mais des modifications peuvent avoir été apportées aux systèmes par l'entreprise (en particulier, prise en considération des recommandations faites par les auditeurs). L'auditeur doit donc s'assurer qu'il n'y a pas eu de changement et, sinon, mettre à jour sa documentation.\n58. Page 58 sur 282 Dans les deux cas, l'auditeur effectue un test de confirmation de l'existence des procédures (test d'existence) c'est-à-dire que, pour chaque système décrit, il sélectionne une opération représentative des différents types d'opérations qui sont traitées et vérifie que les procédures décrites sur le diagramme sont le reflet de la réalité et que les contrôles internes identifiés dans la feuille "analyse des contrôles" existent effectivement. Pour la réalisation matérielle de ce test, l'auditeur procède comme suit: en partant du Grand Livre, pour être sûr de sélectionner une opération qui a été entièrement traitée, il remonte la description du système en prenant, à chaque étape, une copie du document concerné (Ex. : Grand Livre, journal des ventes, facture, compte client, bordereau d'expédition, bon de commande). Sur les copies de ces documents, l'auditeur identifie : § la matérialisation des contrôles effectués ; § l'enchaînement du système (référence croisée) ; § les classements et services desquels les documents ont été extraits. Les documents ainsi obtenus, référencés, sont classés en annexe du diagramme, permettant : § une visualisation claire du système ; § la justification de la mise à jour du dossier permanent (le test de l'exercice précédent est transféré dans le dossier de l'exercice auquel il correspond). Si, au cours de son test, l'auditeur constate qu'un contrôle qu'il avait décrit n'est pas exécuté (ou découvre un contrôle important qu'il n'avait pas identifié), il examine, tout d'abord, les autres documents qui en sont au même stade de traitement pour s'assurer qu'il n'est pas en présence d'une exception. Si cet examen confirme l'anomalie ou la modification du système, tous les documents du dossier (diagramme, narratif, analyse des contrôles...) sont mis à jour, et le raisonnement décrit dans la suite du guide est refait pour ce point particulier. 2.3.2.3.4 . SEPARATION DES TACHES Les tests d'existence étant réalisés, l'auditeur procède alors à l'évaluation des contrôles manuels ou informatiques mis en place par l'entreprise. Mais avant de procéder à cette évaluation, il doit remplir, pour chaque système étudié, la "grille de séparation des tâches" (cf partie 4 questionnaires de contrôle interne) afin, lors de son évaluation des contrôles, de faciliter l'identification de problèmes de séparation de tâches qui nuiraient à leur efficacité. Rappelons en effet qu’une personne chargée d’un contrôle n’est pas autorisée à effectuer des tâches d’enregistrement ou de conservation de valeur sans être potentiellement en position de conflit d’intérêt ce qui enlève toute crédibilité au contrôle effectué.\n59. Page 59 sur 282 Les grilles de séparation des tâches listent des opérations et des contrôles types pour un système déterminé. Ces opérations et ces contrôles ne peuvent être représentatifs de ceux qui peuvent exister en pratique. L'auditeur devra donc adapter et compléter ces grilles des opérations et des contrôles faisant l'objet de son évaluation.\n60. Page 60 sur 282 2.3.2.3.5 . EVALUATION DES CONTROLES Lorsque l'auditeur identifie les contrôles mis en place par le client, il doit se poser deux questions : 1. Ces contrôles permettent-ils d'atteindre les objectifs définis ? 2. Ces contrôles peuvent-ils lui être utiles ? Pour juger de l'utilité des contrôles dans le cadre de sa mission, l'auditeur doit se demander si : - ils méritent d'être vérifiés : • Certains contrôles, par leur complexité, demandent à l'auditeur un temps et un volume de travail disproportionnés par rapport à la garantie acquise par la vérification de leur bon fonctionnement. L'auditeur doit, dans ce cas, chercher s'il n'existe pas un autre moyen plus efficace pour vérifier que l'objectif est atteint. • certains contrôles n'ont pas, par ailleurs, une force probante suffisante. Par exemple, la seule existence du visa d'un employé sur un document n'est pas nécessairement suffisante pour prouver qu'un contrôle a été effectué et bien effectué. - ils sont vérifiables : un contrôle non matérialisé ne peut pas être vérifié a posteriori ; 2.3.2.3.6 . CONSEQUENCE DE L'EVALUATION DES CONTROLES Lors de l'évaluation des contrôles, l'auditeur peut aboutir à deux types de conclusions. 1. Les contrôles existent, permettent d'atteindre les objectifs et sont utiles Dans ce cas, l'auditeur va chercher à s'assurer qu'ils fonctionnent réellement et qu'il peut donc les utiliser pour limiter ses travaux de validation des comptes (Voir §. 24 - Exécution des contrôles). Le programme de vérification est référencé dans la colonne VI de l'Analyse des contrôles.(cf partie 5 feuilles de travail) 2. Les contrôles n'existent pas, ne permettent pas d'atteindre les objectifs, ou ne sont pas utiles à l'audit\n61. Page 61 sur 282 Dans ce cas, il est clair que l'auditeur ne va pas chercher à vérifier leur fonctionnement. Toutefois, avant de procéder à un contrôle approfondi des comptes affectés, il doit évaluer l'incidence potentielle de cette "absence de contrôles". Pour procéder à cette évaluation, l'auditeur utilise la feuille "Incidence des risques identifiés". (cf partie 5 feuille s de travail) Dans la première colonne de cette feuille, il doit indiquer clairement les raisons du risque d'erreurs car la nature et l'étendue des tests à effectuer en dépendent directement. En effet, la nature et surtout l'étendue des tests à effectuer seront différents selon que le "risque" sera dû à l'absence de contrôles internes ou à l'existence de contrôles internes ne pouvant être vérifiés, car non matérialisés. En fonction des différentes situations qui peuvent se produire, les raisons du risque d'erreurs pourraient être rédigées comme suit : a. La raison est l'absence de contrôle mis en place par l'entreprise. Exemple : absence de contrôle pour s'assurer de la transmission exhaustive du service facturation à la comptabilité des factures et avoirs pour enregistrement au journal des ventes. b. La raison est l'inefficacité d'un contrôle. Exemple : rapprochement de banque - contrôle inefficace car effectué par la personne (M. X) qui tient les journaux de trésorerie. c. La raison est que le contrôle a été jugé inutile à l'audit. Par exemple absence de matérialisation du rapprochement effectué par la comptabilité générale entre la balance des comptes individuels clients et le Grand Livre. Dans la deuxième colonne, il indique le libellé des comptes pouvant être affectés par le risque d'erreurs. Dans la troisième colonne, il indique l'impact potentiel du risque d'erreurs identifié sur les comptes annuels faisant l'objet de la certification. Il ne faut pas dans cette colonne répéter le risque d'erreurs mentionné dans la première colonne de la feuille "Analyse des contrôles" mais bien l'impact sur les comptes annuels. La formulation pourra être par exemple : "sous-évaluation des stocks et des en-cours".\n62. Page 62 sur 282 2.3.3 - DONNEES NON REPETITIVES 2.3.3.1 - Rappel Les données non répétitives sont celles qui résultent : - soit d'opérations cycliques; - soit d'opérations hors exploitation normale. Le caractère ponctuel de ces opérations exige de l'auditeur qu'il : • évalue à l'avance les principes et les procédures qui seront appliquées par l'entreprise ; • planifie rigoureusement ses contrôles sur ces opérations. 233.2- Opérations non répétitives ou cycliques Les données financières qui sont le résultat d'opérations non répétitives ou cycliques font généralement l'objet de procédures spécifiques : Il s’agit de l'inventaire physique de fin d'année, de l'évaluation annuelle des stocks, du calcul de provisions pour garantie Ces procédures, souvent moins formalisées que celles qui concernent les données répétitives, n'étant appliquées que de façon sporadique (une fois par an), sont généralement moins bien assimilées par le personnel de l'entreprise et recèlent donc plus de risques pour l'auditeur, d'autant qu'elles sont souvent à l'origine de données significatives dans les comptes annuels. Il est donc important que l'auditeur s'assure à l'avance de la fiabilité théorique de ces procédures (compétence du personnel chargé de les appliquer, contrôles mis en place pour détecter les erreurs...), en procédant de la même façon que pour les données répétitives. La vérification du fonctionnement de ces procédures devra être rigoureusement planifiée dans la mesure où ces procédures sont généralement appliquées à une date intermédiaire entre celle où il procède à l'évaluation du contrôle interne et celle où il procède au contrôle des comptes. Il faut rappeler, à ce stade, que ces procédures servent souvent à confirmer des données répétitives (exemple, l'inventaire physique confirme l'inventaire permanent), l'auditeur doit donc décider laquelle des deux procédures est la plus probante (dans l'exemple précédent, c'est l'inventaire physique) et adapter son travail en conséquence.\n63. Page 63 sur 282 Pour mieux comprendre la méthode à suivre pour la vérification de ce type d'opération, l'auditeur se reportera au chapitre "Inventaire physique". 233.3 - Opérations hors exploitationnormale L'activité d'une entreprise est périodiquement affectée par des opérations hors exploitation normale et parfaitement ponctuelles : fusion, réévaluation. Ces opérations sont généralement traitées hors du système normal, donc plus sujettes à des erreurs. L'auditeur décèle ce type d'opérations lors de son analyse préliminaire (revue des comptes intérimaires), mais il doit également développer des relations suffisantes avec les responsables de l'entreprise afin d'être informé, de préférence à l'avance, de ce type d'opérations. Dès qu'il les a décelées ou qu'il en est informé, l'auditeur doit obtenir toutes les informations nécessaires pour - évaluer l'impact sur les comptes de l'exercice ; - juger du bien-fondé de l'opération, si nécessaire ; - déterminer ce qui, dans l'opération, relève de l'application d'une mécanique comptable (Ex. : application systématique d'un indice réévaluation) et ce qui relève du jugement de l'entreprise (choix de l'indice) ;\n64. Page 64 sur 282 - évaluer les risques ; - élaborer un programme de contrôle spécifique. 2.3.4 - JUGEMENTS 2.3.4.1 - Rappel Les jugements sont les nombreuses estimations, évaluations, choix et décisions auxquels procède le personnel de l'entreprise lors de la préparation des comptes annuels (Ex. : évaluation des durées d’utilisation des immobilisations, des provisions pour risques et charges). Ces jugements affectent plus ou moins tous les types de données qui viennent d'être examinés. L'audit des jugements implique : - une compréhension du processus ; - une approche différente des principes et des données auxquels ils s'appliquent. 2.3.4.2 - Compréhension du processus Les jugements exercés par les responsables de l'entreprise sont de nature différente : 1. ceux qui relèvent essentiellement du choix de politique générale (choix des principes comptables à suivre, d'informations à révéler dans les états financiers..) ; 2. ceux qui sont appliqués pour évaluer certains comptes en particulier. Pour vérifier le bien-fondé des premiers, l'auditeur peut se référer aux normes de la profession.\n65. Page 65 sur 282 Pour les seconds, il est fondamental que l'auditeur comprenne : - l'objectif du jugement : par exemple, évaluer la provision pour dépréciation des stocks à rotation lente ; - les éléments qui influent sur le chiffre final : dans l'exemple précédent, on peut citer la rotation actuelle des produits, mais aussi les décisions qui peuvent modifier la rotation future (arrêt de fabrication, lancement d'un produit concurrent...) ; - les hypothèses faites sur ces éléments : à partir de quand un produit peut-il être considéré comme à rotation lente ? ce produit peut-il quand même être vendu moyennant une décote ? - la façon dont tous ces éléments sont pris en considération dans le raisonne- mentsuivi par l'entreprise ; - les modalités pratiques d'application du raisonnement. Au cours de cette phase d'analyse, l'auditeur distingue les éléments du processus qui relèvent de données purement subjectives de celles qui relèvent de données ponctuelles. 2.3.4.3 - Evaluation des risques dus aux principes L'auditeur cherche à identifier les étapes du raisonnement ou les options prises qui pourraient avoir une incidence significative sur les chiffres auxquels il aboutit et détermine si l'ensemble du raisonnement suivi permet d'obtenir une représentation raisonnable , des circonstances actuelles, des tendances connues et des informations disponibles (Image fidèle). Pour réaliser cette étape, l'auditeur prend en considération les éléments suivants : - les bases des hypothèses : L'auditeur considère les raisons du choix des hypothèses.\n66. Page 66 sur 282 Est-ce que la sélection était purement subjective ou soutenue par d'autres informations (par exemple, statistiques financières, historiques, industrielles) ? Est-ce que les hypothèses représentent une interprétation raisonnable des données de base ? Est-ce que des sources d'information suffisantes et appropriées ont été prises en considération ? - la possibilité d'hypothèses alternatives : L'auditeur considère si d'autres hypothèses auraient été plus appropriées et, dans ce cas, comment les hypothèses alternatives auraient-elles influencé les résultats du jugement. Est-ce que le client a envisagé un ensemble d'hypothèses ? Pourquoi les hypothèses alternatives ont-elles été rejetées ? - la constance des hypothèses : L'auditeur évalue si les hypothèses ont été appliquées de façon constante par rapport aux années antérieures.\n67. Page 67 sur 282 Dans quelle mesure les modifications d'hypothèses sont-elles justifiées par des changements dans les données ou les circonstances ? Les hypothèses devraient-elles être modifiées en fonction de changements dans les données ou les circonstances ? Les critiques émises précédemment ont-elles été prises en considération ? - Le degré de subjectivité L'auditeur évalue le degré de subjectivité impliqué dans le "processus" de jugement. Plus un jugement est subjectif, plus le risque pour l'auditeur est important. Pour les jugements qui impliquent une part importante de subjectivité, l'auditeur examine avec une attention particulière les pratiques que l'entreprise a mises en place pour augmenter la probabilité que ces jugements soient raisonnablement précis. - Les pratiques du client pour augmenter le caractère raisonnable des juge- ments Alors que la sûreté des jugements ne peut être contrôlée de la même façon que la précision des données, il existe des pratiques qu'un client peut adopter pour accroître le caractère raisonnable des jugements. Les exemples des pratiques du client que l'auditeur prend en considération quand il évalue la probabilité d'erreurs comprennent • La désignation de personnel compétent pour porter ces jugements. Le personnel désigné est-il suffisamment expérimenté et bien informé pour porter les jugements nécessaires ? Les résultats de ces jugements ont-ils une incidence quelconque sur l'évaluation personnelle ou la rémunération de la personne désignée ? • La revue et l'approbation. Le jugement est-il sujet à revue à un niveau hiérarchique approprié ? La revue est-elle complète ? • La comparaison régulière avec les réalisations ultérieures. Le client compare-t-il les résultats réels avec les résultats estimés et, si besoin est, raffine-t-il le "processus de jugement" ? • Les experts.\n68. Page 68 sur 282 Le client consulte-t-il des experts quand le jugement implique des domaines hautement techniques ou spécialisés ? • La justification des hypothèses. Le client exige-t-il que les bases des hypothèses fondamentales soient documentées et justifiées en fonction de l'information disponible ?\n69. Page 69 sur 282 • Les données appropriées. Le système comptable fournit-il des données utiles au développement des hypothèses ? Par exemple, le système du client fournit-il des données concernant les consommations de stocks pouvant être exploitées en vue d'apprécier une obsolescence éventuelle ? • Les instructions pour interpréter les informations. La direction fournit-elle au personnel impliqué dans le "processus de jugement" les instructions nécessaires à l'application des hypothèses ? Par exemple, les critères d'identification de l'obsolescence potentielle (tels que consommations, quantités d'articles en stock) sont-ils communiqués à la personne effectuant la revue détaillée des stocks obsolètes ? • Enfin, l'auditeur prend en considération les motivations de la direction et voit s'il existe des possibilités pour la direction de porter des jugements déraisonnables. Il apprécie également l'exactitude des jugements précédents du client. Dans la mesure où les évaluations antérieures ont été confirmées par les résultats, on peut considérer qu'ils constituent des éléments démontrant la fiabilité du processus de jugement. 2.3.4.4 - Evaluation des risques dus aux données utilisées L'auditeur doit évaluer la fiabilité de toutes les données significatives utilisées par l'entreprise : 1. pour augmenter le caractère raisonnable des jugements ; 2. ou lors du calcul final des chiffres. En effet, quelle que soit la rigueur du raisonnement, si les données de base sont erronées, les chiffres le seront aussi. Citons deux exemples : - la provision pour garantie est calculée par application du pourcentage des coûts de garantie supportés sur les articles similaires vendus antérieurement. Si le pourcentage est calculé en comparant les coûts de garantie de la période "n" au chiffre d'affaires de la même période, il y a de fortes chances pour que ce pourcentage soit faux car le risque n’est pas « cadencé »;\n70. Page 70 sur 282 - La provision pour dépréciation de comptes clients est calculée par application de pourcentages de dépréciation progressifs en fonction de l'antériorité des créances. Les pourcentages sont considérés comme raisonnables par l'auditeur, mais la balance par antériorité de créances est erronée (les avoirs émis sont considérés comme des créances courantes au lieu d'être imputés sur les factures qu'ils annulent).\n71. Page 71 sur 282 L'auditeur doit donc s'assurer que toutes les données qui ont une incidence significative sont incluses dans les données répétitives qu'il a analysées précédemment ou compléter l'étendue de ses travaux. Les risques ainsi identifiés sont reportés sur une feuille "Incidence des risques identifiés" et font l'objet de la même évaluation que les autres. Ayant ainsi déterminé à l'avance les zones de risques inhérentes à chaque jugement, l'auditeur peut : - discuter avec l'entreprise des mesures à prendre pour les limiter et éventuellement corriger les erreurs de conception ; - bâtir son programme de contrôle (sur les données et l'application des hypothèses) qui sera plus ou moins étendu selon l'ampleur des risques ; - programmer l'exécution de ces contrôles. 2.3.5 - CONFIRMATION DES RISQUES AVEC LE CLIENT A ce stade de la démarche, l'auditeur a évalué les risques potentiels d'erreurs dans les comptes dus à l'absence ou à l'insuffisance de contrôles, ou aux processus de jugement. La nature et l'étendue de ces risques vont influer sur la nature, l'étendue et le calendrier de ses contrôles. Il est donc essentiel que l'auditeur confirme la réalité de ces risques avec le personnel responsable de l'entreprise. En effet, l'auditeur peut avoir omis, ou n'avoir pas été informé de, l'existence de certains contrôles ou de données complémentaires qui viendraient réduire les risques (données statistiques produites par un service opérationnel, par exemple). Cette confirmation est une sécurité qui peut éviter à l'auditeur de faire des travaux inutiles. Les informations complémentaires obtenues doivent, bien sûr, faire l'objet de la même analyse que les autres. 2.3.6 - PLAN D'APPROCHE 2.3.6.1 - Objectifs Le plan d'approche, établi annuellement permet à l'auditeur de synthétiser compte par compte (ou groupe de comptes par groupe de comptes) : - les éléments qui influent sur la nature et l'étendue de ses travaux de contrôle\n72. Page 72 sur 282 des comptes ;\n73. Page 73 sur 282 - les techniques d'audit choisies pour vérifier que ces comptes remplissent bien les critères définis au § 211. (Le choix de ces techniques est influencé par le fait que certaines d'entre elles permettent de vérifier plusieurs critères en même temps et qu'il faut toujours opter pour celle qui est la plus efficace) ; - le lien entre les diverses étapes de la mission. Ce document permet, par ailleurs, de planifier rigoureusement les travaux à effectuer et de communiquer la stratégie générale des contrôles aux membres de l'équipe. 2.3.6.2 - Contenu Il n'y a pas de contenu type d'un plan d'approche car l'étendue des informations qui doivent y figurer dépend de la mission, du compte, de la complexité du contrôle... Néanmoins, pour chaque compte ou groupe de comptes on doit au moins y trouver les types d'informations décrites ci-après. 2.3.6.2.1 . Caractéristiques du compte - Valeur à la clôture de l'exercice précédent, dans les comptes intermédiaires, et/ou prévue à la fin de l'exercice. - Taille de la population et répartition. - Données et jugements qui influent sur le compte. - Expérience des années antérieures. - Evénement exceptionnel. - Nouveaux types d'opérations. - Changements de personnel ou de système intervenus ou prévus. - Liens avec d'autres comptes. - 2.3.6.2.2 . Appréciation du risque Il s'agit, en fait, ici, de faire la synthèse des risques décrits sur la feuille "Incidence des risques identifiés" et des risques généraux (environnement du contrôle\n74. Page 74 sur 282 interne, par exemple). L'auditeur prend soin de lister ces risques par ordre décroissant d'importance.\n75. Page 75 sur 282 2.3.6.2.3 . Nature, étendue et calendrier des travaux à entreprendre En règle générale, cette partie comprend : - l'identification des contrôles mis en place par l'entreprise et sur lesquels l'auditeur compte s'appuyer ; - la nature et l'étendue des travaux à effectuer pour vérifier que ces contrôles fonctionnent effectivement ; - la façon dont ces contrôles seront utilisés en fin d'exercice pour valider les comptes ; - les grandes lignes du programme de contrôle des comptes ; - les travaux nécessaires pour quantifier les risques identifiés et l'impact de ces risques sur le programme de contrôle des comptes ; - la nature et l'étendue des travaux spécifiques à effectuer en fin d'année sur l'application des jugements ; - la nature et l'étendue des travaux à effectuer sur les données non répétitives. Chacune de ces étapes est suivie de la date à laquelle ces travaux doivent être effectués. Lors de la conception de cette approche, l'auditeur devra tenir compte des inter-relations existant entre les diverses procédures et entre les comptes pour éviter de prévoir des travaux qui font double emploi: si les quantités en stock à la fin de l'exercice sont, par exemple, saisies par un inventaire physique de fin d'exercice, il n'est pas nécessairement utile de prévoir des sondages sur l'enregistrement des mouvements de stock sur l’inventaire permanent. 2.3.6.3 - Préparation et approbation Chaque auditeur responsable d'une partie de la phase d'élaboration de l'appro- che prépare un projet de plan d'approche pour les comptes qui le concernent. L'ensemble de ces projets est revu par le responsable du dossier qui consulte également les spécialistes fiscaux, en informatique..., et qui formalise l'ensemble du plan. Le contenu du plan d'approche est discuté avec l'associé qui approuve formel- lement le plan définitif. Un exemple de plan d'approche est fourni en annexe à ce chapitre.\n76. Page 76 sur 282 2.3.7 - PETITES ENTREPRISES ET SYSTEMES SIMPLES 2.3.7.1 - Compréhension des systèmes Lorsque les comptes ou les groupes de comptes significatifs ont été déterminés, l'auditeur doit impérativement comprendre comment les informations concernées sont saisies de leur origine jusqu'à leur comptabilisation effective. Dans une entreprise structurée, cette description des systèmes est souvent longue et complexe. Dans une petite entreprise, ce n'est pas le cas et le recours au diagramme de circulation, aux feuilles "Analyses des contrôles", et "Incidence des risques identifiés" n'est souvent pas nécessaire. Toutefois, cette description doit être suffisante pour pouvoir identifier les points du circuit de l'information où il pourrait y avoir déperdition d'information ou manipulation des données ; plus généralement, s'il existe des risques d'erreurs significatives par rapport aux critères d'exhaustivité, d'existence, de propriété, d'évaluation, de comptabilisation et d'information. Dans la pratique, l'auditeur devra avoir un entretien avec la personne responsable de la comptabilité afin de comprendre le traitement des principales opérations et directement avec l'aide du guide d'évaluation des contrôles, identifier les risques d'erreurs à considérer pour l'élaboration de son programme de travail. Il devra également avoir un entretien avec le dirigeant de l'entreprise afin d'identifier comment il contrôle ses opérations ; cette information est essentielle pour l'évaluation globale des risques et plus spécifiquement pour appréhender le risque de non-exhaustivité dans les enregistrements comptables. 2.3.7.2 - Approche du contrôle Dans les petites entreprises, il est rare que l'auditeur puisse identifier des contrôles internes à l'entreprise sur lesquels il puisse s'appuyer. En effet, bien qu'il existe des contrôles dans le traitement des données, ceux-ci ne sont pas utiles à l'audit en raison de problèmes de séparation des tâches. En conséquence, il est rarement procédé à la vérification du fonctionnement des contrôles identifiés et à l'éventuelle limitation dans l'étendue du contrôle des comptes qui peut en découler. Le programme de travail à préparer est donc très souvent orienté afin de quantifier les erreurs potentielles ; c'est essentiellement un programme de contrôle des comptes sur les capitaux et sur les soldes tenant compte des risques d'erreurs significatives identifiés lors de la prise de connaissance du flux de traitement des opérations, sans ignorer l'existence de contrôles internes sur lesquels l'auditeur ne peut s'appuyer en raison de problèmes de séparation des tâches. Outre ces contrôles sur les opérations et du fait de la relative simplicité des flux d'information financière, l'examen analytique pourra généralement être utilisé de façon intensive pour identifier les anomalies apparentes les plus significatives : en effet, dans une petite entreprise, les facteurs pouvant faire évoluer de façon significative un compte par rapport à un autre ou par rapport à l'année précédente sont assez faciles à cerner (les effets compensatoires sont moins fréquents que dans une grande entreprise).\n77. Page 77 sur 282 2.3.7.3 - Pland'approche Le programme de contrôle des comptes pouvant être rédigé de façon définitive, il servira de plan d'approche pour la partie concernant la nature, l'étendue et le calendrier des travaux à entreprendre, les parties caractéristiques du compte et appréciation du risque étant rédigées normalement.\n78. Page 78 sur 282 EXEMPLE DE PLAN D'APPROCHE POUR UNE SECTION CLIENTS ET EFFETS A RECEVOIR 1. CARACTERISTIQUES DU COMPTE (En KMRO) 1.1 Taille et répartition Clients Effets à recevoir Total % Ventes > 90j TTC Ratio clients 31 décembre 19n-1 - Mauritanie 7.800 65.400 73.200 14 % 266.200 99 j - Export 25.000 8.700 33.700 10 % 154.000 79 j 32.800 74.100 106.900 13 % 420.200 92 j - Clients douteux 3.200 - Provision (2.500) 107.600 30 septembre 19n - Mauritanie 9.700 72.300 82.000 16 % 210.000 95 j - Export 31.000 9.500 40.500 10 % 135.000 81 j 40.700 81.800 122.500 14 % 345.000 91 j - Clients douteux 3.800 - Provisions (2.700) 123.600 Le chiffre d'affaires TTC de l'exercice est estimé à environ KMRO.460.000 et le total clients et effets à recevoirdevraits'éleverau31décembre19nà environKMRO.130.000. - Mauritanie Environ 240 clients dont 120 concessionnaires, 65 clients représentant 80 % du chiffre d'affaires, les soldes se situant en moyenne dans la fourchette KMRO.400 à 900.\n79. Page 79 sur 282 - Export Environ 150 clients, principalement les agents, 30 clients représentant 80 % du chiffre d'affaires, les soldes se situant en moyenne dans la fourchette KMRO.600 à 1.200. Les comptes clients et effets à recevoir représentent historiquement 20 à 25 % du total de l'actif, ce pourcentagedevrait être identique cette année. 1.2 Données comptables et jugements • Données répétitives : Enregistrement des ventes et avoirs, et des encaissements • Données non répétitives Balance par antériorité des soldes • Jugements Provision pour créances douteuses. 1.3 Autres informations Aucun événement exceptionnel ou nouveau type d'opérations n'a affecté l'activité de l'exercice. De même, le personnel en place est resté identique à celui des exercices passés ; l'implantation d'un nouveau système informatique pour la comptabilité clients a été différée et ne devrait finalement avoir lieu qu'au cours de l'exercice prochain : en conséquence, l'exercice en cours ne sera pas affecté par un changement de système. Nos procédures sur cette section seront effectuées en liaison avec les procédures suivantes sur dessectionsliées - assistance à la prise d'inventaire physique le 31 octobre (date identique à celle des confirmations clients et fournisseurs) et exploitation du rapprochement avec l'inventaire permanent informatique ; en conséquence, la césure sera contrôlée à la fois à cette date et au 31 décembre, - vérification des rapprochements bancaires, notamment pour la césure des encaissements, ainsi que décrit danslasection Banque de ce plan d'approche. 2. APPRECIATION DU RISQUE L'environnement du contrôle interne est satisfaisant (procédures écrites, stabilité et compétence du personnel) et l'auditles années précédentes, n'a pas décelé d'erreurs significatives.\n80. Page 80 sur 282 Les contrôles mis en place par la société permettent d'atteindre les six critères généraux, aveclesexceptionssuivantes Pour les Ventes Mauritanie, nous avons relevé un risque de retard dans la facturation des appareils prélevés sur les stocks en dépôt chez les tiers (critère d'exhaustivité). Pour les Ventes Export, nous avons relevé le risque de facturation anticipée par rapport à la date réelle d'expédition (critère d'existence). Par ailleurs, pour les deux types de ventes, la valorisation des factures et les conditions de paiement sont alimentées directement à partir des fichiers tarifs et remises, et nous n'avons pas relevé de contrôles permettant de s'assurer que les conditions utilisées sont bien les dernières applicables (qu'en particulier les fichiers sont mis à jour ponctuellement, avec les bonnes informations, et que ce sont eux qui sont utilisés pour l'émission des factures). Nous ne pouvons donc être sûrs que les ventes sont correctement évaluées, vu l'incertitude en découlant sur le caractèreadéquatdesprixde vente utilisés (critère d'évaluation). 3. NATURE,ETENDUEETCALENDRIER DESTRAVAUXAENTREPRENDRE a) Sondagessurlefonctionnementdescontrôlesidentifiés En plus du travail normal sur l'exploitation du rapprochement entre inventaire permanent informatique et inventaire physique, nous procéderons aux sondages suivants : - Etat de rapprochement entre la balance individuelle descomptes clients et le solde du compte collectif du grand livre : • s'assurer de son existence pour chaque mois de l'exercice, • le vérifieret tester sur quatre mois sélectionnés auhasard sur l'ensemble de l'exercice ° s'assurer qu'il n'existe pas d'éléments anciens ouanormaux, ° étudier et apprécier les éléments en rapprochement, et enquêter sur leur apurement - Octobre/Février - Etat d'analyse des marges par produit. Identifier sur cet état les éléments anormaux par rapport au budget et/ou à l'exercice passé et enquêtersur les raisons les motivant fournies par le service contrôle degestion - Février - Etat de rapprochement, pour les Ventes Export, entre le journal des ventes, les statistiques de ventes tenues par le département Administration des Ventes Export et le registre manuel des Ventes Export. s'assurer de son existence et de l'égalité des éléments pour les douze mois de l'exercice - Octobre/Février


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