La Chine, la Corée, c'était loin, on se sentait à l'abri. L'Italie : tout d'un coup l'épidémie touche un pays voisin !\nMais elle semblait circonscrite à quelques petites villes au départ et la propagation du virus allait être maîtrisée avec les mesures appropriées d'isolement, pensait-on, voulait-on s'en convaincre, ... à tort.\nOn sait que nous sommes tous concernés parce que la contamination est chez nous, touche des lieux connus ou même voisins, des personnes de connaissance aussi. Il n'est plus temps de tergiverser, les mesures radicales pour tous les français se sont imposées en 72 heures ... et ce n'est pas fini !\nA l'heure où j'écris ces lignes la décision d'un confinement total de tous les français semble devoir être prise d'ici quelques heures.\nAlors évitons les comportements irresponsables et prenons à notre tour la décision de suspendre totalement toutes nos activités en commun dès lors qu'elle requièrent notre présence physique en un même lieu, quel qu'il soit.\nIl n'y a pas d'atelier ce soir 16 mars, pas de réunion Concours et Domaine Macro jeudi prochain 19 mars, pas de sortie organisée par le club cette semaine, et il en sera ainsi aussi longtemps que l'épidémie n'aura pas été maîtrisée.\nEt nous voilà avec du temps personnel devant nous, puisque nos sorties à l'extérieur vont se faire rares comme les visites d'amis ou de proches.\nLire le manuel du dernier matériel acheté que je n'ai pas encore ouvert ?\nDévelopper ma culture photographique en allant chercher sur le web ou dans les livres des images de photographes reconnus ?\nConsulter des tutos pour améliorer ma pratique de prise de vue ou de post-traitement ? Faire des photos à la maison et domestiquer ce maudit flash qui a tendance à rester au fond de mon sac photo ?\nProfiter de ma sortie d'oxygénation sportive pour faire quelques photos de rue ou de paysage ?\nLes possibilités sont multiples pour continuer à nourrir notre passion.\nLe Club vous invite de son côté à tester tous ensemble des solutions permettant de nous retrouver virtuellement comme le ferait un e-club. N'hésitez pas à les utiliser. Les animateurs ne vont pas manquer d'imagination j'en suis sûr.\nLes mesures envisagées peuvent être retrouvées en cas de besoin dans la page Activités de ce site.


DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE - PDF\nDownload "DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE"\n1 DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE Sous la responsabilité de Benjamin CHEYNEL, Référendaire à la Cour de justice de l Union européenne, Gwenaël MUGUET-POULLENNEC, Référendaire au Tribunal de l Union européenne, et Cyril NOURISSAT, Professeur agrégé des Facultés de Droit Par Nathalie JALABERT-DOURY Associée, Mayer Brown RLC 2698 L affaire Delta Pekarny : nouvelle pierre à l édifice des garanties fondamentales auxquelles sont soumises les inspections de concurrence L arrêt Delta Pekarny était à notre connaissance la première occasion pour la CEDH de se prononcer sur les garanties qui doivent entourer les inspections dites «simples», qui sont obligatoires pour les entreprises sans pour autant habiliter les enquêteurs à opérer une véritable perquisition et l arrêt du 2 octobre 2014 impose un niveau élevé de garanties en la matière. CEDH, 2 oct. 2014, aff. 97/11, Delta Pekarny Les faits à la base de l arrêt concernent une inspection de l Autorité de la concurrence tchèque menée dans les locaux de la société Delta Pekarny en Cette inspection avait été autorisée par l Autorité de la concurrence elle-même sous la forme d un mandat comportant les noms des agents chargés de l inspection dans le cadre d une procédure administrative à l encontre de la société Delta Pekarny et d autres sociétés pour une éventuelle violation de l interdiction des ententes dans le domaine des produits boulangers. Le droit tchèque habilite en effet l Autorité à procéder à des inspections au sein des entreprises. À cette occasion, l Autorité informe l entreprise par remise écrite d une notification du champ de l enquête. Elle peut alors se faire communiquer les documents qu elle requiert, sans droit de fouille, et en prendre copie. L inspection est obligatoire pour l entreprise, sous peine d amende, mais l Autorité ne peut passer outre une éventuelle opposition de l entreprise pour procéder à l inspection sous la contrainte. En l occurrence, l inspection débuta par la notification écrite à l entreprise de l ouverture d une procédure d enquête sur la base d une suspicion d entente sur les prix des produits boulangers. Les enquêteurs souhaitèrent sur cette base examiner notamment la correspondance électronique de membres de l entreprise. Les enquêteurs se virent cependant opposer un refus lorsqu ils demandèrent à accéder aux données informatiques d un dirigeant compte tenu du risque que s y trouve une correspondance privée sujette au secret. Celui-ci ne donna accès qu à une partie de sa correspondance, considérée comme non privée, avant de mettre un terme aux recherches lorsque les agents insistèrent pour relever l intitulé d un courriel auquel il refusait de donner accès. Sur cette base, les enquêteurs ont sélectionné sept documents, parmi lesquels les représentants de l entreprise reprirent deux documents en invoquant le secret de la correspondance et le fait que les documents n étaient pas liés à l objet de la procédure administrative. Ils refusèrent par ailleurs de signer le procès-verbal. Quelques jours plus tard, l Autorité infligea à la société une amende d environ , soit le maximum applicable, pour ne pas lui avoir permis d examiner l intégralité des données électroniques à caractère commercial se trouvant dans ses locaux et pour s être opposée à la réalisation de l inspection en reprenant deux des documents remis. La société engagea un recours contre cette décision, devant le président de l Autorité, devant le tribunal régional et devant la Cour administrative suprême, sur la base d un recours en cassation puis d un recours constitutionnel. À chacune de ces étapes, son recours fût rejeté. En 2004, l Autorité de la concurrence condamna par ailleurs la société pour avoir participé à des pratiques concertées avec deux autres sociétés actives dans le secteur des produits boulangers et lui infligea une amende d environ 2 millions. Dans le cadre du recours contre cette décision, l entreprise contesta également la légalité de l inspection. Au moment où les parties ont soumis leurs observations devant la Cour, ce recours était encore pendant. En 2010, la société Delta Pekarny saisit la Cour européenne d une requête contre la République tchèque au motif que l inspection effectuée dans ses locaux avait enfreint son droit au respect du domicile et de la correspondance et qu elle ne disposait pas d un 68 I RLC Numéro 42 I Janvier - Mars 2015\n2 Actualités Éclairage DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE recours effectif à cet égard, sur laquelle la Cour s est prononcée le 2 octobre Après un bref rappel de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l homme (CEDH) et de la Cour de justice de l Union européenne (CJUE) sur le droit au respect du domicile et de la correspondance des entreprises (I) et les conditions de validité des ingérences constituées par les inspections de concurrence (II), il nous semble que trois apports majeurs peuvent être dégagés de cet arrêt (III) avec des implications concrètes sur les inspections européennes et surtout françaises (IV). I. L ÉMERGENCE PROGRESSIVE DU DROIT AU RES- PECT DU DOMICILE ET DE LA CORRESPONDANCE DES ENTREPRISES Aux termes de l article 8(1) de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l homme (CESDH), «toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance». Dès lors, l article 8(2) dispose qu il «ne peut y avoir ingérence d une autorité publique dans l exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d autrui». L article 7 de la Charte européenne des droits fondamentaux prévoit également que «toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de ses communications». L article 11 reconnaît par ailleurs la liberté «de recevoir ou de communiquer des informations ou des idées sans qu il puisse y avoir ingérence d autorités publiques». La pleine application de ces dispositions aux personnes morales n allait pas de soi et c est la Cour de justice de l Union européenne qui fut la première saisie de cette question. Dans un arrêt National Panasonic concernant une inspection de concurrence de la Commission européenne, la Cour resta prudente et répondit que «l article 8 de la Convention européenne, pour autant qu il s applique à des personnes morales, tout en énonçant le principe de la non-ingérence des autorités publiques dans l exercice des droits visés au premier paragraphe, admet, au deuxième paragraphe, qu une telle ingérence est possible ( )» (CJCE, 26 juin 1980, aff. c-136/79, National Panasonic, EU:C:1980:169, pts. 18 et s.). Progressivement, la position de la Cour s affirma et dans un arrêt Dow Chemical Iberica, elle souligna que s il existe encore des divergences non négligeables entre les régimes nationaux de protection des locaux commerciaux face aux interventions des autorités publiques, il n en reste pas moins que «dans tous les systèmes juridiques des États membres, les interventions de la puissance publique dans la sphère privée de toute personne, qu elle soit physique ou morale, doivent avoir un fondement légal et être justifiées par les raisons prévues par la loi et que ces systèmes prévoient, en conséquence, bien qu avec des modalités différentes, une protection face à des interventions qui seraient arbitraires ou disproportionnées. L exigence d une telle protection doit donc être reconnue comme un principe général du droit communautaire» (CJCE, 17 oct. 1989, aff. C-97/87, Dow Chemical Iberica et a., EU:C:1989:380, pts. 14 et s.). À son tour, la Cour européenne nota dans son arrêt Niemietz qu interpréter les mots «vie privée» et «domicile» comme incluant certains locaux ou activités professionnels ou commerciaux «répondrait à l objet et au but essentiels de l article 8. Les États contractants ne s en trouveraient pas indûment bridés car ils conserveraient, dans la mesure autorisée par l article 8-2 leur droit d ingérence, et celui-ci pourrait fort bien aller plus loin pour des locaux ou activités professionnels ou commerciaux que dans d autres cas» (CEDH, 16 déc. 1992, aff /88, Niemietz c/ Allemagne, pts. 26 et s.). C est en 2002 que les deux cours reconnurent véritablement l application de l article 8 aux locaux commerciaux : pour la CEDH, tout d abord, l affaire Colas Est est l occasion «dans le prolongement de l interprétation dynamique de la Convention, ( ) de reconnaître, dans certaines circonstances, que les droits garantis sous l angle de l article 8 de la Convention peuvent être interprétés comme incluant pour une société le droit au respect de son siège social, son agence ou ses locaux professionnels» (CEDH, 16 juillet 2002, aff /97, Colas Est et a. c/ France, pts. 40 et s.). Quant à la Cour de justice, faisant référence à la jurisprudence CEDH, elle indiqua dans son arrêt Roquette Frères que la protection du domicile dont il est question à l article 8 de la CESDH peut être étendue, dans certaines circonstances, aux locaux professionnels ou commerciaux et que le droit d ingérence autorisé par l article 8(2), de la CESDH «pourrait fort bien aller plus loin pour des locaux ou activités professionnels ou commerciaux que dans d autres cas» (CJCE, 22 oct. 2002, aff. C-94/00, Roquette Frères, EU:C:2002:603, pts. 22 et s.). S agissant plus précisément du droit au respect de la correspondance, la Cour européenne des droits de l homme a par ailleurs souligné dans un arrêt récent que l entreprise avait un droit au «respect de son domicile, de sa correspondance voire, dans une certaine mesure celle, de nature privée, de ses employés» (CEDH, 14 mars 2013, aff /08, Bernh Larsen c/ Norvège). II. CONDITIONS DE LÉGALITÉ DES INGÉRENCES DANS CES DROITS CONSTITUÉES PAR LES INSPEC- TIONS DE CONCURRENCE Dès lors qu une inspection constitue une ingérence dans les droits reconnus par l article 8 CESDH, la Cour applique un test en trois branches résultant directement du texte : une mesure prévue par la loi, un but légitime et une mesure nécessaire dans une société démocratique. C est sur la troisième branche que la Cour a parfois constaté l insuffisance des garanties dont disposaient les entreprises. Certes, la Cour reconnait aux États contractants une certaine marge d appréciation pour juger de la nécessité de l ingérence mais cette marge d appréciation va de pair avec un contrôle étroit de la Cour pour s assurer que la nécessité est établie de manière convaincante (arrêt Colas Est préc., pt. 47). Le contrôle opéré sur cette troisième branche du test consiste, d une part, à vérifier le caractère pertinent et suffisant des motifs Numéro 42 I Janvier - Mars 2015 RLC I 69\n3 invoqués pour justifier la mesure et, d autre part, à s assurer du respect du principe de proportionnalité. Son contrôle sur ce dernier consiste à s assurer, de manière générale, que la législation et la pratique pertinente apportent des garanties adéquates contre les abus et ensuite, in concreto, que l ingérence litigieuse était effectivement proportionnée au but poursuivi (CEDH, 7 juin 2007, aff /01, Smirnov c/ Russie). En l absence de contrôle judiciaire préalable, la Cour redouble par ailleurs de vigilance sur le contrôle qu elle opère (CEDH, 15 oct. 2013, aff /10, Gutsanovi c/ Bulgarie). En d autres termes, le contrôle judiciaire préalable n est pas requis et, dans un certain nombre de cas, les garanties procédurales disponibles permettent de contrecarrer cette absence de contrôle judiciaire préalable mais le contrôle de leur caractère suffisant est renforcé. Quelles que soient les garanties disponibles au moment de la visite et saisie, l article 6(1) CESDH s applique également et requiert des voies de recours effectives (CEDH, 21 févr. 2008, aff /03, Ravon et a. c/ France). À ce titre, «les personnes concernées doivent pouvoir obtenir un contrôle juridictionnel, en fait comme en droit, de la régularité de la décision prescrivant la visite ainsi que, le cas échéant, des mesures prises sur son fondement ; le ou les recours disponibles doivent permettre, en cas de constat d irrégularité, soit de prévenir la survenance de l opération, soit, dans l hypothèse où une opération jugée irrégulière a déjà eu lieu, de fournir à l intéressé un redressement approprié» (CEDH, 21 déc. 2010, aff /08, Canal Plus et a.). Par ailleurs, un redressement approprié «implique nécessairement la certitude, en pratique, d obtenir un contrôle juridictionnel effectif de la mesure litigieuse et ce, dans un délai raisonnable» ce qui n est pas le cas d un recours s exerçant contre la décision finale de l autorité concernée (arrêt Canal Plus préc.). La Cour de justice mène un contrôle de même nature sur les inspections réalisées par la Commission européenne sur le fondement de l article 20(4) du règlement n 1/2003. Elle s assure tout d abord que l ingérence constituée par la visite est prévue par un texte, qu elle est proportionnée au but à atteindre et, enfin, qu elle est soumise à des conditions de nature à garantir le respect du droit à la vie privée (arrêt Dow Chemical préc.). La Cour souligne elle-même dans ses arrêts que ce contrôle de proportionnalité laisse une large marge d appréciation à la Commission, la proportionnalité du recours à l inspection étant évaluée par rapports aux «nécessités d une instruction adéquate, eu égard aux particularités de l espèce» (TPICE, 8 mars 2007, aff. T-339/04, France Telecom, EU:T:2007:80). En pratique cependant, il apparaît que le contrôle opéré par la Cour au fil des arrêts est de plus en plus poussé, au regard d une liste de garanties dont disposent les entreprises faisant l objet d inspection qui s affine et se complète au fil des décisions. Ces garanties procédurales sont les suivantes : 1. L inspection doit être motivée, la Commission devant indiquer l objet et le but de l inspection et porter cette motivation à la connaissance de l entreprise ou de l association d entreprises avant le démarrage de l inspection. 2. La Commission doit disposer «d indices suffisamment sérieux permettant de suspecter une infraction aux règles de concurrence par l entreprise concernée» et doit cantonner sa décision d inspection aux activités de l entreprise pour lesquelles elle dispose de tels indices. Les pouvoirs d inspection de la Commission sont limités à plusieurs titres. L entreprise ou l association d entreprises concernée a notamment le droit d avoir une assistance juridique lors de l inspection. L inspection ne peut par ailleurs porter atteinte au droit à la confidentialité des communications entre avocat et client et le droit à la protection des données privées doit également être assuré. 3. La Commission ne peut user de la force pour accéder aux locaux ou informations, ni entreprendre des fouilles sans l autorisation des représentants de l entreprise. 4. La Commission est dans l obligation de recourir à l assistance des autorités nationales pour passer outre l opposition de l entreprise, ce qui déclenche la mise en œuvre de contrôles supplémentaires propres à l État membre concerné. 5. Un contrôle judiciaire ouvert contre la décision d inspection et toute décision des enquêteurs refusant le bénéfice d une protection prévue par le droit de l Union, contribue à préserver les entreprises et associations d entreprises de mesures qui seraient arbitraires et à maintenir de telles mesures dans les limites de ce qui est nécessaire aux fins de poursuivre les intérêts légitimes d application du droit de la concurrence évoqués ci-dessus. La Cour de justice estime que ces garanties permettent effectivement de compenser l absence de contrôle judiciaire préalable (voir en dernier lieu, Trib. UE, 6 sept. 2013, aff. jtes. T-289/11, T-290/11 et T-521/11, Deutsche Bahn AG et a., EU:T:2013:404). III. DES ENSEIGNEMENTS CLAIRS SUR LE CONTRÔLE DE CONVENTIONNALITÉ APPLICABLE AUX EN- QUÊTES SIMPLES, MOINS SUR L EXIGENCE D EF- FECTIVITÉ DU CONTRÔLE JUDICIAIRE EX POST Un premier apport essentiel de l arrêt Delta Pekarny réside dans le fait qu il portait semble-t-il pour la première fois sur une mesure d enquête simple, à savoir une inspection de concurrence obligatoire pour l entreprise mais sans droit de fouille, de saisie ou de possibilité de passer outre l opposition de l entreprise. Le texte applicable habilitait l Autorité à procéder à des inspections des locaux commerciaux pour se faire remettre documents et informations dont elle a besoin pour exercer sa mission dès lors qu elle informait l intéressé du motif juridique et du but de l inspection. L entreprise était tenue de s y soumettre sous peine d une sanction pouvant atteindre au maximum CZK (soit environ ). Le régime français d enquête simple est très proche, avec des risques accrus pour l entreprise visée. La seule différence perceptible en termes de garanties procédurales réside dans le fait que, dans l enquête française simple, l entreprise ne se voit remettre aucun document de notification de l objet de l enquête ; celui-ci peut simplement être oralement porté à sa connaissance en des termes extrêmement larges tels que «enquête sur les conditions d application du Livre 4 du Code de commerce dans le secteur ( )». Quant aux sanctions encourues pour opposition à fonctions, elles 70 I RLC Numéro 42 I Janvier - Mars 2015\n4 Actualités Éclairage DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE sont les mêmes qu en cas d enquête lourde, à savoir une sanction administrative pouvant atteindre 1 % du chiffre d affaires mondial de l entreprise (C. com., art. L , V) et des sanctions pénales pour les individus pouvant désormais atteindre deux ans d emprisonnement et d amende (C. com., art. L ). Or, il ne ressort pas des jurisprudences CEDH rappelées ci-dessus que les exigences fondamentales posées tiennent exclusivement à l existence d un pouvoir de fouille, de saisie ou de possibilité d utiliser la contrainte. Dans l affaire Colas Est, la Cour n a pas seulement visé les pouvoirs très larges de l Administration mais aussi le fait que les textes lui permettaient «d apprécier seule l opportunité, le nombre, la durée et l ampleur des opérations litigieuses», l ingérence étant constituée dès lors que les enquêteurs pénètrent sans autorisation judiciaire dans les locaux pour y obtenir des documents (arrêt Colas Est préc., pt. 46). Par ailleurs, la Cour de justice de l Union applique des exigences de même nature au cas de l inspection sur décision de la Commission européenne alors même que la Commission n a ni pouvoir de saisie ni pouvoir de passer outre l opposition de l entreprise et qu elle a besoin de l autorisation de l entreprise pour conduire des fouilles. C est donc logiquement que la Cour a estimé être, en l espèce, en présence d une ingérence dans le droit au respect du domicile et de la vie privée de l entreprise. Elle n y consacre d ailleurs que quelques mots pour acter que cela n était pas contesté en l espèce. Toute la question était dès lors de savoir quel test de nécessité dans une société démocratique doit être appliqué à une enquête simple et la réponse de la CEDH est très claire. C est le deuxième apport de l arrêt : il s agit strictement du même test qu en présence d une inspection de concurrence dans laquelle les enquêteurs jouissent de pouvoirs de fouille, de saisie et/ou de contrainte. La Cour acte bien sûr des spécificités de la procédure tchèque et notamment le fait que l Autorité ne pouvait que se faire remettre des copies. Ceci étant, la notification de la procédure faite à l entreprise en l espèce «ne mentionn[ait] que très sommairement l objet de la procédure administrative et ne détaill[ait] ni les faits ni les pièces sur lesquels repos[aient] les présomptions de pratiques anticoncurrentielles» alors que le droit applicable laissait une très large marge de manœuvre à l autorité quant à l appréciation de la nécessité et de l ampleur de l enquête. Dès lors, la Cour applique strictement le même niveau d exigences : tout en tenant compte de la marge d appréciation laissée aux États membres, la Cour recherche si le principe de proportionnalité a été respecté et si la législation et la pratique offrent des garanties adéquates et suffisantes contre les abus. L absence d autorisation judiciaire préalable est, comme dans de nombreux arrêts précédents, particulièrement stigmatisée. La Cour inclut d ailleurs dans son exposé du droit applicable un résumé du rapport de l ECN «Investigative Powers Report» dont elle tire le constat qu une autorisation judiciaire préalable est applicable dans quatorze États membres de l Union européenne. La Cour indique encore que le contrôle effectif de la légalité et de la nécessité de l inspection était d autant plus nécessaire qu à aucun moment avant celle-ci, il n avait été précisé quels étaient concrètement les documents liés à la procédure administrative que l Autorité s attendait à découvrir dans les locaux de l entreprise. Telles sont les considérations prises en compte par la Cour pour mener le même contrôle de légalité qu en matière d enquête lourde. On doit notamment souligner qu à aucun moment, la Cour ne s appuie sur le champ des vérifications effectuées à cette occasion par l Autorité tchèque ou encore sur le fait qu il s agissait de la seule forme d enquête possible pour l Autorité tchèque. Dès lors, même s agissant d une enquête simple, la conformité à la Convention requiert soit une autorisation judiciaire ex ante soit un contrôle effectif ex post et ce, sur la base de l article 8 tout autant que de l article 6 de la Convention. Toute la question était dès lors de savoir quel test de nécessité dans une société démocratique doit être appliqué à une enquête simple et la réponse de la CEDH est très claire. Troisième apport de cet arrêt : l exigence de contrôle effectif ex post est considérée comme non remplie par la majorité des magistrats dans un cas où l entreprise avait néanmoins pu exercer un certain nombre de recours brièvement rappelés ci-dessus. La Cour précise à cet égard que le contrôle effectif de la légalité et de la nécessité de l inspection en cause était d autant plus nécessaire qu à aucun moment avant celle-ci il n avait été précisé quels étaient concrètement les documents liés à la procédure que l Autorité s attendait à découvrir dans les locaux de l entreprise. Or, aucune des procédures que l entreprise avait pu mettre en œuvre ne visait directement la régularité de l inspection et aucun recours en contestation du déroulement n était prévu. La Cour note certes que la Cour suprême administrative s était livrée à une analyse de proportionnalité générale, mais que «les tribunaux saisis en l espèce ne se sont pas penchés sur les éléments de fait ayant conduit l Autorité à effectuer l inspection». La Cour constate sur cette base la violation de l article 8. À en juger par l opinion dissidente de trois juges, la position de la Cour sur ce point n allait pas de soi : pour les magistrats signataires, dans la procédure de contestation de l amende, les tribunaux «se sont livrés à une certaine analyse des questions relatives à la base légale, au but légitime et à la proportionnalité de la mesure contestée». Ils observent également que la société requérante n avait à l époque pas soulevé d arguments concrets qui les auraient, dans le cas contraire, amenés à examiner ses griefs tant en droit qu en fait. Enfin, achevant de plonger le lecteur dans la perplexité, ils soulignent le fait qu une procédure est toujours pendante et que «les exigences imposées aux tribunaux dans une procédure administrative ne sauraient être comparées à celles existant dans une procédure pénale» N étant pas parvenus à s accorder sur l effectivité du contrôle judiciaire en droit ou en fait, il est surprenant que les magistrats n aient pas simplement constaté l absence de recours immédiat contre la Numéro 42 I Janvier - Mars 2015 RLC I 71\n5 mesure d enquête ce qui, aux termes de la jurisprudence rappelée ci-dessus, aurait permis de conclure à l absence d effectivité de la mesure. Si la Cour note l absence d un recours mettant «directement» en cause la régularité de l inspection ou son déroulement, elle n en tire pas directement de conclusion et procède au contraire à l examen concret de l effectivité des recours indirects qu avait pu exercer l entreprise (recours contre la décision de sanction pour défaut de coopération, recours contre la décision de sanction au fond). Serait-ce parce que le recours contre une décision de sanction procédurale pourrait être considéré comme plus effectif que celui contre la décision au fond de l Autorité? Nous ne pensons pas que cela puisse se justifier : dans ce cas, la jurisprudence de la Cour ne s appliquerait qu aux rares cas dans lesquels l Autorité choisit d appliquer une sanction pour défaut de coopération alors que l entreprise doit dans tous les cas pouvoir obtenir un redressement. Par ailleurs, ainsi que le souligne incidemment la Cour, il est permis de douter que ce recours ait pu offrir un redressement complet au sens où l entend la Cour dans la mesure où il visait l annulation de l amende, pas à remédier à une éventuelle irrégularité de l inspection ou de ses conditions de déroulement. À tous égards, il serait utile que la Cour puisse revenir à l occasion d un cas plus tranché sur la teneur de l exigence de recours effectifs s agissant à la fois de l étendue du contrôle à mener et de la spécificité et/ou de l immédiateté de la voie de recours concernée. IV. PREMIÈRE ÉVALUATION DES CONSÉQUENCES SUR LE DROIT ET LA PRATIQUE DES INSPECTIONS EUROPÉENNES ET FRANÇAISES Compte tenu des incertitudes qui subsistent sur l exigence de recours effectifs, il est ambitieux de vouloir dégager les conséquences prévisibles de cet arrêt sur les régimes d inspection que nous connaissons. C est donc avec toutes les réserves d usage que nous avons repris les principes applicables aux enquêtes européennes et françaises à la lumière du raisonnement de la Cour. Du côté de la Commission européenne, l enquête sur décision (Règl. n 1/2003, art. 20(4)) ne fait pas l objet d une autorisation judiciaire préalable. Elle fait cependant l objet d un contrôle judiciaire ex post approfondi s agissant tant de la légalité de la mesure ellemême que de ses conditions de mise en œuvre, à une nuance près s agissant de ces dernières : seules «les mesures produisant des effets juridiques obligatoires de nature à affecter les intérêts de l entreprise en modifiant de façon caractérisée sa situation juridique» peuvent faire l objet d un recours immédiat (TPICE, 9 juin 1997, aff. T-9/97, Elf Atochem, EU:T:1997:83). Ceci couvre les mesures les plus attentatoires aux droits mais les autres conséquences du déroulement de l inspection ne peuvent être contestées que dans le cadre d un recours contre la décision finale de la Commission. Or, aux termes de la jurisprudence de la Cour rappelée ci-dessus, il est permis de douter que ceci puisse constituer une voie de recours effective. Quant à l inspection sur simple mandat (Règl. n 1/2003, art. 20(3)), la jurisprudence européenne a considéré jusqu à présent qu il ne s agissait pas d un acte directement attaquable dans la mesure où il ne produit pas d effets juridiques obligatoires (TPICE, 20 avr. 1999, aff. T-305/94, LVM et a., EU:T:1999:80). Certes, l entreprise ne supporte aucun risque de sanction si elle refuse purement et simplement l inspection sur mandat mais, si elle l accepte, elle encourt une sanction si elle ne fournit pas les éléments demandés de manière complète. Les inspections réalisées sur la base d un simple mandat sont assez peu fréquentes mais une entreprise pourrait estimer à l avenir que l arrêt Delta Pekarny l invite à faire valoir un droit de recours immédiat devant les juridictions de l Union. Du côté français, les enquêtes sur ordonnance judiciaire de l article L du code de commerce ont déjà été mises en conformité, notamment suite à l arrêt Ravon et elles peuvent aujourd hui faire l objet d un recours immédiat, en droit et en fait, s agissant de leur légalité tout autant que de leurs conditions d exécution. On observera simplement que le niveau d exigences exprimé par la Cour dans l arrêt Delta Pekarny sur l effectivité du contrôle judiciaire et l étendue du contrôle à mener est particulièrement élevé. À tout le moins, il incitera les juridictions de contrôle qui ne le pratiquaient pas déjà à exercer un niveau de contrôle élevé et à motiver très précisément leurs décisions. En revanche, l arrêt Delta Pekarny pourrait bien produire des effets directs et immédiats s agissant des enquêtes simples de l article L Cette forme d enquête est aujourd hui fort peu utilisée par l Autorité de la concurrence mais elle constitue un terrain d action quotidien pour la DGCCRF et la DIRECCTE, dans les procédures de concurrence et au-delà. Dans l affaire Delta Pekarny, la Cour a jugé que les documents remis à l entreprise ne détaillaient pas suffisamment le champ de l enquête et les présomptions que l Autorité tchèque entendait vérifier. Mais, dans l enquête simple française, aucun document n est remis à l entreprise et les enquêteurs se limitent le plus souvent à indiquer l objet de leur enquête de manière très vague. Par ailleurs, cette forme d enquête n ouvre aucune option à l entreprise : elle est tout autant obligatoire que l inspection sur ordonnance judiciaire, avec des sanctions de même niveau. L exigence d un contrôle judiciaire effectif, en droit et en fait, dégagée par l arrêt Delta Pekarny devrait donc s y appliquer pleinement. Or, la seule voie de recours disponible est en l état celle du recours contre la décision de sanction au fond, plusieurs années après la mesure d enquête. Les enquêteurs pourront-ils alors faire la preuve qu ils disposaient de présomptions suffisantes pour mener l inspection simple concernée? Est-ce que cela sera suffisant ou ne faudrait-il pas aller jusqu à créer une voie de recours immédiate qui n existe pas aujourd hui? En tout état de cause, il apparaît que les enquêteurs auront tout intérêt à privilégier l enquête lourde à chaque fois qu ils le pourront. On mesurera en tout cas d ores et déjà le chemin parcouru depuis une certaine décision Du Pont de Nemours du Conseil de la concurrence (Cons. conc., déc. n 00-D-08, 4 avr. 2000). Dans cette affaire, l entreprise contestait le fait que les enquêteurs se soient présentés dans ses locaux sur la base de leurs pouvoirs d enquête 72 I RLC Numéro 42 I Janvier - Mars 2015\n6 Actualités Éclairage DROIT PROCESSUEL DE LA CONCURRENCE simple en faisant mention d une enquête générale de secteur alors qu en réalité elle était seule visée. Le Conseil lui répondit en ces termes «considérant que les procès-verbaux critiqués précisent que les personnes entendues ont été averties que l enquête portait sur la situation de la concurrence, ou sur la concurrence, dans le secteur des peintures pour carrosserie, mention qui apparaît suffisante et dépourvue d ambiguïté ; qu il ne résulte d aucune disposition ou principe que les procès-verbaux auraient dû faire mention des éventuelles présomptions pouvant peser sur le réseau de distribution propre à la société Du Pont de Nemours France SA ; que les procès-verbaux établis par les enquêteurs mentionnent le titre III ou l article 47 de l ordonnance n du 1 er décembre 1986 relative à la liberté des prix et à la concurrence ; qu il s ensuit que les personnes entendues ont été clairement informées de l objet de l enquête et de son cadre juridique et qu elles n ont pu se méprendre sur la portée de leurs déclarations». Le Conseil alla même jusqu à souligner que «Considérant, ainsi, que les opérations auxquelles les enquêteurs de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) peuvent procéder en application de cette dernière disposition sont limitativement énumérées et n imposent, d une manière générale, aucune investigation forcée au sein des entreprises ; qu elles ne sont donc pas disproportionnées au regard des objectifs d intérêt général poursuivis ; que, par ailleurs, il n est pas soutenu que les pouvoirs octroyés par l article 47 aient été, en l espèce, outrepassés ; qu ainsi, les mesures appliquées par les enquêteurs ne constituent pas une ingérence contraire aux dispositions de l article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l homme et des libertés, ici invoquées à tort» Numéro 42 I Janvier - Mars 2015 RLC I 73


Rentrée des ateliers créatifs en septembre! — Ville du Roeulx\nVous êtes ici : Accueil / Loisirs / Culture / Centre culturel du Roeulx / Rentrée des ateliers créatifs en septembre!\nRentrée des ateliers créatifs en septembre!\n04/09/2021 à partir de 10:00 (Europe/Brussels / UTC200)\nLe Centre culturel propose une large palette d'activités pour égayer les mercredis/jeudis après-midi et les samedis de vos enfants de 0 à 14 ans. (En semaine également pour les 0-3 ans). Découvrez ce que nous avons dans notre catalogue ludique, créatif et artistique pour faire grandir les jeunes pousses, les artistes en devenir et surtout de permettre à l'imaginaire de donner vie à ses meilleurs fruits.\nCes ateliers hisseront les amarres dès septembre 2021 en compagnie des petits moussaillons, des pirates débutants et des rois de la flibuste pour une épopée magnifique pleine de trésors trouvés, de cartes mystérieuses et d'îles à explorer durant une année d'ateliers créatifs au Centre culturel. Nos animateurs seront là pour éviter mutinerie et sabordages mais surtout pour tenir la barre et partager leur expérience. Hissez les voiles!\n0>3 ans, accompagné d'un parent.\n(Reprise le samedi 18/09 et le mardi 21/09)\nInscriptions pour les mardis (10h30>11h30):\nInscriptions pour les samedis :\nGroupe 1 de 9h15>10h15\nGroupe 2 de 10h30>11h30\nUn mardi et un samedi par mois, les petits passent une heure toute douce dans le Monde de la Musique (comptines, jeux de rythmes et chansons enfantines). Avec l'animatrice, ils se laissent porter et découvrent avec un parent présent à leur côté, un univers entier fait de notes, de rythmes et de comptines. Une bulle de tranquillité dédiée aux tous petits pour leur premiers pas dans le monde des stages créatifs.\nSéance découverte : 4€\nAbonnement 2020 (4 séances) 16€\nEn collaboration avec les Jeunesses\n3>5 ans, tout seul comme un grand.\n(Reprise le mercredi 15/09)\nAtelier d'éveil à la Musique pour les plus jeunes les mercredis de 14>15h.\nLes mercredis après-midi… une heure pour éveiller les jeunes mélomanes au monde de la Musique. Et pour cet atelier, c’est tout seul comme un grand, sans papa ni maman. Découverte et expérimentation des instruments, ces drôles d’objets qui, parfois, en prenant vie font sortir des sons rigolos. Jeux et exercices sur les rythmes, comptines et tout ce qui approche le monde fantastique de la Musique.\nLes mercredis 15-22-29/09, 06-13-20-17/10, 10-17-24/11 et 01-08-15/12\n4€ / séance d'essai (déductible de l'abonnement)\n50€ / 13 séances\n(Reprise le mercredi 08/09)\nEn suivant leur imagination débordante et avec l'aide précieuse des animateurs, les enfants concrétisent leurs envies créatives et apprennent des tas de techniques artistiques et de moyens d'expression (dessin, collage, peinture, gravure,...). L'animateur.trice, avec ses connaissances et ses expériences artistiques personnelles, proposera de guider l'imagination des participants tout en étant à leur écoute.\nAbonnement à 85€ (14 séances), 6€ la séance d'essais (déductible de l'abonnement)\nPour les 4>7 ans et les 8>12 ans.\n(Rentrée le 09/09)\nReprise le jeudi 09/09\nToutes les dates en 2021 : les jeudis 09-16-23-30/09, les 07-14-21-28/10, les 18-25/11, les 02-09-16-23/12.\nP.A.F. : abonnement de 110€ pour les 14 séances du trimestre (du jeudi 09/09 au jeudi 23/12). Possibilité d'une séance à l'essai, déductible ensuite de l'abonnement (prix de la séance d'essai : 8€)\nContactez Sophie Mutsaarts au 0478 / 78 15 42 ou c29waGllLm11dHNhYXJ0c0BnbWFpbC5jb20=\n(Rentrée le samedi 04/09)\nUn franc succès auprès des petits amoureux de la nature et des activités créatives. L' Atelier "Zanimos Créatifs" vous propose ses nouvelles dates de septembre 2021!\nSi tu aimes les carottes, les plumes et les bricolages, cet atelier est fait pour toi !\nViens faire connaissance avec Grisabelle et Pénélope, mes deux poules naines, Zyra le cochon d'inde et Câline la lapine tout en t’amusant et en créant de chouettes bricolages, peintures et dessins. Au programme : découvertes de techniques créatives et des animaux, câlins tout en douceurs avec nos trois amis à poils et à plumes, des jeux pour se faire des amis et se découvrir à travers les autres et bricolages\nOuvert aux enfants de 5 à 9 ans.\nLes samedis 04 et 18 septembre, 02, 16 et 30 octobre, 13 et 27 novembre et pour finir le 11 décembre. De 14 à 16h.\nDans la salle du "Cercle d'histoire Léon Mabille".\n(entrée via le parking derrière le Centre culturel).\nRue d'Houdeng 27, 7070 Le Roeulx\nRien n'est à amener, tout le matériel sera disponible sur place.\n0499/35 77 91 ou par e-mail aGVybWFudF90aXBoYWluZUBob3RtYWlsLmNvbQ==\nL'atelier mangaka forme les plus motivés des jeunes initiés de la voie du crayon, de la gomme et de la plume. Sous la tutelle éclairée de Ayaluna, ils finiront leur entrainement pour devenir d'honorables mangakas au service de leur imagination. Encore un univers à explorer!\nLa promesse de rentrer dans l'univers graphique des mangas par l'apprentissage du dessin en storyboard, de la proportion et des détails des personnages, en passant par les ombres et les décors...\nTu dessines seul(e) ou avec tes amis,\nTu es passionné(e) par le monde des mangas,\nTu veux partager et échanger tes idées, viens nous rejoindre !\n7€ / séance d'essai (déductible de l'abonnement)\n50€ / 7 séances\nRentrée le 08/09\n(un mercredi sur deux)\n7 séances : 08-22/09, 06-20/10, 10-24/11 et le 08/12.\nRentrée le 15/09\n7 séances : 15-29/09, 13-27/10, 17/11 et le 01-15/12.\nCentre culturel +32 (0) 64 66 52 39 www.leroeulxculture.be\nNos ateliers trépignent d'impatience de revoir les jeunes artistes de 0 à 14 ans


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Animoys : Ravenous iPad 93/100 (test, photos, vidéo)\nLe 9 juillet 2015 A ne pas manquer 93 / 100\nTablette.com » Jeux iPad » Animoys : Ravenous\nAttention, le jeu le plus chaud de l’été vient d’arriver sur iPad ! Animoys est la nouvelles production du studio GAMYO et devrait squatter vos tablettes dans les prochaines semaines. Vous avez ici droit à un jeu de course à l’infini, enrichi de nombreuses fonctionnalités pour le faire monter en gamme. Vous pilotez une bande de petits animaux étranges nommés animoys dans un environnement hostile. Mais vous avez vous-même des armes puisque vous pourrez dévorer vos ennemis sur la route. A condition d’être assez nombreux évidemment… Car en courant, vous délivrerez d’autres animoys qui vous permettront de constituer une meute redoutable. A vous de ne pas en perdre en cours de route quand vous sauterez les obstacles et les trous !\nSoigné jusque dans ses moindres détails, on admirera par exemple la bande-son et les bruits loufoques faits par vos amis animoys. Les graphismes 3D sont superbes, les personnages charismatiques et hauts-en-couleurs. Vous pourrez débloquer des ambiances et modes de eux différents dans les différents mondes que vous visiterez et vous devrez remplir des missions variées : nombre d’ennemis dévorés, temps de jeu, sauts, aliments ramassés sur la route… Complet, il propose déjà plus de 50 missions, des pouvoirs spéciaux, 18 mondes sans fin et même des chapeaux à débloquer. Et c’est gratuit…\nAnimoys : Ravenous est un excellent titre, que nous vous conseillons fortement de télécharger. Une production et une réalisation au top, le jeu réussit à prendre les meilleures fonctionnalités des jeux de course à l'infini en évitant ses écueils. Vous devriez y passer du temps dans les prochains jours vue sa durée de vie, et sa gratuité en fait un passage obligé !\nEditeur : GAMYO\nMise à jour : 8 juilet 2015


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Elevage - (page 2) - Un Jardin Blanc\nParmi les 3255 internautes connectés sur Eklablog, vous êtes déjà 57 visiteurs à venir nous rendre visite aujourd'hui.\nVous venez de consulter 93 pages sur ce blog.\n192016 internautes ont déjà visité notre site en parcourant 933646 pages.\nEn ce moment il y a 3 visiteur(s) connecté(s) sur notre site\n«Ribes & Buis»\n«Le charme du hêtre»\nWhite Tendance : On a prit le partie d'en rire. De toute façon on n'a plus...\nAccueil >> Elevage\nPar White Tendance le 28 Août 2015 à 05:37\nSujet du message: La nègre soie\nPosté le: Mar 24 Fév - 08:20 (2009)\nj'ai eu quelques spécimens de cette race de poule au plumage immaculé et soyeux.\nSa peau est naturellement noire.\nSa chair n'est pas consommée.\nElle couvait souvent les oeufs de mes autres poules\nLe Castard de Coyhug\nPar White Tendance le 28 Août 2015 à 05:01\nSujet du message: La basse-cour\nPosté le: Mer 30 Juil - 15:50 (2008)\nAh bien,alors il glougloute toute la journée !\nVoici une tite photo de mon castard!\nEt le voici avec notre mèmère poule,elle a déjà couver maintes années de suite et elle pond encore à l'occasion:une petite commandante pour les autres poules\nL'élevage des poules et des lapins a toujours été complémentaire du jardin.\nC'est moins fréquent de nos jours.\nMais il y a encore beaucoup de ces petits animaux dans nos jardins.\nAu fait, pratiquez-vous ou avez-vous pratiqué l'élevage des animaux de basse-cour ?\nPoulailler pour 5 à 6 poules\nPar White Tendance le 28 Août 2015 à 04:38\nSujet du message: Poulailler pour 5 à 6 poules\nPosté le: Ven 26 Déc - 09:19 (2008)\nPoulailler bois avec enclos et pondoir\nCe poulailler convient pour 5 à 6 poules\nPoulailler équipé de 2 perchoirs\nPoulailler avec pondoir séparé afin de récolter les oeufs par l'extérieur\nPoulailler équipé d'une échelle pour accès à la partie couverte\nProtection du toit en toile goudronnée\nTiroir à déjection galvanisé\nGrillage plastifié vert\nLongueur totale poulailler : 187 x 75 cm\nPartie couverte : 75 x 76 cm - Hauteur : 136 cm\nEnclos : 82 x 75 cm - Hauteur :113 cm\nPondoir : 70 x 30 cm - Hauteur : 42 cm\nLe déjeuner de Poulette\nPar White Tendance le 9 Août 2015 à 18:05\nElevage Un poulailler Vert Forum\nPoulette tel un perroquet arrive à voler par dessus la grille pour prendre son déjeuner\nMais c'est quand même une situation inconfortable\nLa poule et la canicule\nPar White Tendance le 9 Août 2015 à 14:29\nMercredi 1er juillet, c'est la canicule. 37°C ici à l'ombre. Déjà plus d'une semaine que les Températures dépassent 30°C.\nAux alentours de 30°C, les poules ne pondent plus.\nLes poules claquent du bec comme l'on dit familièrement. Elles halètent comme les chiens.\nElles écartent les ailes. Car elles ne transpirent pas. Elles picorent beaucoup moins.\nCertaines ont commencé leur mue.\nD'autres demandent à couver.\nRésultat 2 fois moins d'oeufs que l'année dernière à la même époque.\nLa doyenne du troupeau (avril 2009) n'en peut plus de tremper le bec dans l'eau du mini abreuvoir.\nAgrémenté de feuilles d'oseille. Avec la salade, l'oseille est un met de choix pour les poules.\n« Ha! Si on pouvait retirer ce plumage d'hiver! » Il y a déjà pas mal de plumes au sol. A suivre..\nPar White Tendance le 12 Août 2009 à 08:16\nSujet du message: Un poulailler Vert\nPosté le: Mer 12 Aoû - 23:48 (2009)\nCher ami, si vous voulez profiter de mon repas.\n- Ce sera un plaisir.\nDésolé! Décidément elles sont trop grosses..Pas comme les miennes...\nC'était de bon coeur pourtant..\nDe toute façon, les merles finiront tout cela d'ici demain..\nDites! Votre plumage, c'est de la même maison que mon pelage ..\nCe dégradé de gris sur fond blanc crème...J'adoooooooore....\n-Tout à fait!\nPar White Tendance le 12 Août 2009 à 07:41\nPosté le: Mer 12 Aoû - 23:18 (2009)\nLes petits ont grandi et pris leur indépendance\nLe couvert est mis!\nC'est bon de boire par cette chaleur\nDes cous nus pour certains..\nUne variété du sud, que l'on trouve chez nous maintenant..\nLa cou-nu est une race de poule domestique originaire de Transylvanie.\nType de poule commune, vigoureuse et au port de hauteur moyenne; le corps vu de profil forme un rectangle incliné vers l'arrière, de proportion 1:2; jabot et tête rouges, sans plumes; quille pectorale sans plumes ; plumage bien serré au corps ; tempérament très agréable.\nElle pond ~180 œufs par an. Wiki\nPar White Tendance le 22 Juillet 2009 à 01:58\nLe poulailler est inspiré de plans vus sur internet et adaptés aux besoins de ma basse-cour\nConstruit à partir de matériaux de récupération.\nLes parois sont habillées avec les panneaux en surplus de la serre verte à droite.Le toit recouvert de shingle vert.Il héberge actuellement\n4 jeunes poulets\nIl n'est utilisé qu'à 50% de sa capacité\nDe chaque coté deux compartiments accessibles de l'extérieur comportant 2 pondoirsIci une pondeuse en train de couver.\nLa nécessaire séance d'épouillage...\nCela se pratique souvent pendant les heures chaudes de la journée\nLa poule, les poussins et le gros chien....\nPar White Tendance le 10 Juillet 2009 à 09:03\nIl était une fois.............\nPar White Tendance le 9 Juillet 2009 à 14:12\nCe matin sur le tas de terreau (pas vraiment le tas de compost, il est essentiellement constitué de terre du jardin) AAAAlerte!!!!!!!! (Cot cot cot.. courroucé en langage poule) Un chien qui voudrait bien pouponner, lui aussi...Tout en mettant sa truffe hors de portée...\nUn Jardin Blanc - Création d'un site gratuit sur Eklablog - CGU - CGV - Préférences cookies - Signaler un abus -


Rénovation de maison à Saint Goazec tél: 02.52.56.25.98\nEntreprise de rénovation de maison à Saint Goazec 29520\nRéalisez la rénovation de votre maison à Saint Goazec\nPrendre soin de la maison est vraiment important pour maintenir sa longévité et sa solidité. Mais son esthétique compte beaucoup également pour donner de nouveau look et de bon changement d’une maison. Tout cela est fait pour préserver l’état d’une maison. Alors, faites appel à Robin Rénovation qui est capable de prendre soin l’état de votre maison et de mettre en place les outils et les éléments adéquats de votre maison afin de réaliser sa rénovation. Ainsi, confiez à Robin Rénovation qui se localise dans Saint Goazec 29520 la rénovation de votre maison et vous aurez le bon changement.\nAménagement de comble à Saint Goazec\nL’entreprise de rénovation intérieure Robin Rénovation dans le 29520 vous propose des solutions d'isolants adéquats afin d'obtenir la meilleure isolation de vos combles. Selon le type de votre charpente, son accessibilité et la configuration du sol, artisan à Saint Goazec vous suggère plusieurs méthodes d’isolation pour aménager vos combles. Aménager vos combles par artisan à Saint Goazec c’est l’assurance de faire des économies d’énergie mais c’est aussi un gage de confort thermique et acoustique en toutes saisons. L’entreprise Robin Rénovation est dans la capacité de vous conseiller sur le type d’isolant adéquat pour vos combles.\nFiez-vous à l’entreprise d’aménagement intérieur Robin Rénovation sise dans la Saint Goazec et bénéficiez du nec plus ultra en matière de travaux de rénovation intérieure. Respectant les règles de l'art ainsi que vos souhaits, les interventions seront faites sur mesure. Chaque élément est pensé pour se fondre dans votre intérieur. Fort de plusieurs années d’expérience dans le métier, artisan rénovation intérieure à Saint Goazec est apte à assurer des travaux impeccables. 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L’entreprise de pose papier peint 29520 vous aide à vous préparer financièrement en vous proposant un devis pose papier peint gratuit à Saint Goazec et dans tout le 29520 ainsi que ses environs.\nEntreprise de rénovation à Saint Goazec : le spécialiste !\nSe soucie grandement de la réussite de votre projet, l’entreprise de rénovation Robin Rénovation à Saint Goazec met à votre profit son expertise, son professionnalisme et son savoir-faire afin d’avoir un résultat sûr. Chez artisan Robin Rénovation, nous sommes une équipe de professionnels, nous aimons ce que nous faisons et nous mettons tout en œuvre pour que vous jouissiez d’une intervention digne. Ainsi, bénéficiez d’un intérieur design et moderne à des tarifs défiant toute concurrence. N’hésitez pas à nous demander conseils, nous sommes entièrement à votre service. Nous vous proposons un devis rénovation intérieure gratuit.\nForte de plusieurs années dans le domaine de la pose carrelage à Saint Goazec, l’entreprise de rénovation intérieure Robin Rénovation fournit des interventions impeccables et des résultats satisfaisants. Grâce à son expertise ainsi qu’à son professionnalisme, vous bénéficierez d’un accompagnement professionnel. Disposant d’un savoir-faire exceptionnel et des moyens techniques très élaborés, artisan à Saint Goazec réalise efficacement une pose carrelage dans la règle de l’art. Que ce soit la pose de carrelage sur vos paillassons, cuisine, salle d’eau ou autres, artisan à Saint Goazec est dans la capacité de répondre à vos demandes.\nCréation de cloison à Saint Goazec\nSouhaitez-vous séparer votre pièce pour créer une chambre ou une espace à usage particulier ? L’entreprise de rénovation intérieure Robin Rénovation et toute son équipe dans le 29520 sont disposées à vous conseiller et à vous accompagner tout au long des travaux. La construction d’une cloison est une affaire de professionnel, artisan à Saint Goazec veille à vous fournir les meilleures prestations pour assurer la réussite de votre demande. Artisan rénovation intérieure à Saint Goazec se met à votre profit pour étudier la faisabilité de votre projet et pour la mettre en œuvre.\nPose de moquettes à Saint Goazec\nFiez-vous à artisan 29520 et bénéficier du nec plus ultra en matière de pose de moquette à Saint Goazec. Solliciter nos services est plus pratique et bénéfique. De un, cela garantira la réussite de votre projet car nous avons la maitrise parfaite des techniques. De deux, nous disposons de tous les équipements nécessaires à l’intervention. De plus, nous connaissons mieux que quiconque les règles de l’agencement intérieure pour une réalisation parfaite de la pose de vos moquettes. Artisan à Saint Goazec effectue la pose de vos moquettes avec des moyens techniques très innovants et des outils très appropriés.\nUne variété du placoplatre, la plaque de ba13 est matériau difficile à poser nécessitant des équipements adéquats ainsi qu’une compétence approfondie dont artisan Robin Rénovation à Saint Goazec dispose. Ses plusieurs années dans le métier ont permis à artisan à Saint Goazec de connaitre et maitriser parfaitement toutes les méthodes et techniques pour la pose de votre plaque de ba13. Avec artisan Robin Rénovation, tout sera pris en main par des spécialistes disposant plusieurs années d’expérience et qui utilisent des outils très performants. L’entreprise pose de plaque de ba13 29520 prends toujours très au sérieux vos envies.\nNettoyage façade Saint GoazecRénovation salle de bain Saint Goazec 29520Ravalement de façade Saint GoazecMaçon à Saint GoazecNettoyage façade Saint GoazecPose de parquet Saint GoazecPose de carrelage Saint GoazecPeinture intérieure Saint Goazec


Ours en peluche de collection bluebell 9 cm hermann -15494 5 - Photos Collection ours bear teddy de Hermann\nPhotos, Ours en peluche de collection bluebell 9 cm hermann -15494 5 de Collection ours bear teddy\nVous êtes à la recherche d' une photo d'ours en peluche de collection bluebell 9 cm hermann -15494 5, Collection ours bear teddy sélectionne une diversité d'articles autour de la collection de la marque inoubliable Hermann. Choisir des doudous se réalise principalement suite à un cliché. Et pour vous aider à l'occasion de votre recherche, Collection ours bear teddy annonce quelques avis de nos clients, brevetés grâce aux services du site Trustpilot. 8.8/10 sur 1692 avis\nComme affiché au préalable, nous vous exposons quelques opinions sur Collection ours bear teddy et Web Summum :\nPeluches de caractère - Ours Hermann Teddy Original - Teddy Bear d'Histoire d'Ours - Teddy Bear d'Histoire d'Ours - Ours en peluche Clemens Spieltiere - Toutes les photos - Produits Hermann\n<<< Photos Ours en peluche de collection teddy avec coccinelle 10 cm hermann -15493 8 Photos Ours en peluche de collection rosalie 10 cm hermann -15496 9 >>>\nPhoto PHCO15494 5CO203126\nAvec l'intention de se procurer sans attendre les objets de la sélection Miniatures de Collection ours bear teddy, utilisez cet album d'images pour les parents.\nOurs en peluche de collection bluebell 9 cm hermann -15494 5 - PHCO15494 5CO203126+ d'infos\nVous avez de l'intérêt pour un article "Animaux", voyez ce que Collection ours bear teddy sélectionne pour l'univers "Animaux Foret" : Dinosaure sans oublier Souris.\nEt si vous cherchez plutôt le groupe "Ours", Ours noir, Taupe, Renard sans oublier Singe peuvent vous faire plaisir dans notre collection "Animaux Foret".\nC'est la fameuse marque Hermann qui vous propose cet objet, Ours en peluche de collection bluebell 9 cm hermann -15494 5, mais si vous souhaitez plutôt d'autres objets du type "Animaux", recherchez chez nos marques Heroldis et Anima.\nPar le biais de ses sites e-commerce, Web Summum vous suggère plusieurs choix de paiement, carte bleu classique ou bien mandat administratif, etc..., vous avez le choix.


Spacieux appartement dans un quartier moderniste ( E Free III ) - Appartement - Barcelone\nSpacieux appartement dans un quartier moderniste ( E Free III )\nAdresse Calle de Córcega, 08036 Barcelona, Espagne\nCode de l'offre 7SS76YY5\nTraduit par Google Traduction. Afficher la version originale. À Barcelone, un appartement entièrement rénové, situé dans un immeuble avec ascenseur, au cœur du quartier Eixample. L’appartement est bien agencé. Il est idéal pour les groupes d’amis et les familles. Il se compose d’une chambre à coucher principale avec lit double, d’une deuxième chambre avec deux lits une place et d’une troisième chambre avec des lits superposés, d’une salle de bains complète avec cabine de douche, de toilettes, d’une salle à manger et d’une cuisine séparée.\nEixample est l'un des quartiers les plus emblématiques de Barcelone. Il existe depuis 1860, après les murs médiévaux ont été démolies. Aujourd'hui, il est un grand district commercial et résidentiel, avec le bus très bon et stations de métro, permettant un accès facile au centre-ville, la Sagrada Familia et le Camp Nou.\nascenseur, chauffage, air conditionné, télévision, système de son, internet WiFi, douche et salle de bain, serviettes de bain\nlinge de lit, cuisine, plaque vitrocéramique, four, micro-ondes, réfrigérateur, congélateur, machine à laver, sèche-linge, vaisselle, grille-pain, machine à café, mixeur, machine à sandwich, fer à repasser, sèche-cheveux, transfert aeroport.\nNous demandons que vous répondrons dès que possible et racontez-nous votre heure d'arrivée à Barcelone afin que nous puissions organiser le check-in.\nConformément à la loi de Barcelone et pour les dossiers de police, ils ont besoin des détails de tous les occupants.\nUne connexion Internet est de 10 pour votre séjour entier\nSi vous le check-in de l'appartement en dehors des heures de bureau, vous serez tenu de payer une cotisation de l'argent supplémentaire en conformité avec les éléments suivants:\nAprès 20 heures 20\nAprès minuit 50\nPendant le check-in, va prendre votre carte de crédit. Vous ne pouvez pas le check-in sans carte de crédit et ce sera considéré comme une annulation de votre part. L'établissement se réserve le droit de facturer cette carte en cas de dommages ou des objets perdus (y compris les touches) qui peuvent survenir pendant le séjour.


Cathy Immelen : « Si je travaille à la RTBF, c’est grâce à l’ISIS et grâce aux stages ! » – Com'Unique ?\nCathy Immelen : « Si je travaille à la RTBF, c’est grâce à l’ISIS et grâce aux stages ! »\nIl y a quelques jours, nous sommes partis à la rencontre de Cathy Immelen, ancienne étudiante de la HEPL et aujourd’hui journaliste, afin de retracer son parcours. Elle nous a ouvert les portes de la RTBF où elle travaille depuis sa sortie de l’école.\nPendant de nombreuses années, en secondaire je ne savais pas quoi faire parce que j’aimais bien tout. J’ai voulu faire tourisme, professeur d’anglais puis médecine et ensuite traductrice… Avec tout cela, je me suis demandé : « qu’est-ce que tu aimes faire d’autre ? ». Je me suis rendu compte que j’adorais faire des exposés, des travaux. J’aimais cette idée de choisir un sujet, amasser plein d’infos et en retirer la substantifique moelle. Au fond, est-ce que ce n’est pas ça le travail de journaliste ? C’est s’intéresser à plein de choses et puis tenter de faire comprendre, de faire passer un message.\nPourquoi avoir choisi l’école supérieure avant l’université ?\nJ’étais dans une école de filles en secondaire. Je me sentais beaucoup trop jeune, naïve et effrayée pour aller à l’université. Je sortais d’une petite école où l’on faisait la prière, où l’on était 12 par classe. J’avais peur de me retrouver dans un amphi. Comme j’étais animatrice dans un camp pour enfants, j’ai rencontré une fille qui m’a dit : « moi, je fais mes études dans une école qui s’appelle ISIS (NDLR, ancien nom de la HEPL), c’est super ! ». Elle me l’a tellement bien vendu que je suis dit que j’allais tenter l’ISIS. Je savais aussi qu’il y avait beaucoup de stages à la Haute École. Je voulais tester pour savoir si c’était ma voie, là où à l’université tu as juste un mois de stage en troisième année.\nOù avez-vous réalisé vos stages pendant vos trois années d’études ?\nJ’ai fait mon premier stage à Radio Contact. Tout de suite, je faisais des billets, des interviews. J’ai directement travaillé pour Radio Contact, j’avais 18 ans. L’année suivante, j’ai effectué un stage à la RTBF au service de Guy Lemaire. Là, j’ai eu un contrat, en 1999. Ensuite, je n’ai pas quitté la RTBF depuis. Je ne sais pas ce qu’est le chômage (rires). J’étais à mi-temps à la RTBF en continuant mes études à l’ISIS en même temps. J’ai continué mes études à l’université après. En troisième année, j’ai fait un stage aux Niouzz, le JT pour enfants. J’ai eu une proposition de contrat mais cette année-là, la RTBF a changé de statut au niveau législatif et il fallait un diplôme universitaire pour être journaliste, ce qui est toujours le cas d’ailleurs. Sous promesse de faire mes trois ans d’université, j’avais le contrat. Donc si je travaille à la RTBF c’est grâce à l’ISIS et grâce aux stages !\nAvez-vous gardé des contacts avec d’autres étudiants en communication ?\nPlus du tout. J’ai gardé quelques contacts sur Facebook mais mes études n’ont pas été des années amicalement très riches pour moi parce que je travaillais beaucoup. Mes potes étaient mes nouveaux collègues du bureau.\nQuels étaient vos cours préférés et détestés ?\nJe détestais Comptabilité (rires). J’aime tout ce qui est littéraire donc pas vraiment les chiffres… J’aimais bien CSTI (Communication scientifique, technique et industrielle) parce qu’on faisait des exposés. J’aimais tous les cours qui étaient axés sur la pratique. Ce qui était déstabilisant c’est que ce que j’ai appris en haute école, j’ai appris tout le contraire à l’université. Il y avait quelques cours inutiles comme celui qui nous apprenait à chercher de l’info sur internet. J’avais l’impression d’en connaitre plus que le prof, il doit être sans doute pensionné maintenant (rires). J’ai adoré les cours de Cinéma et de Sémiologie.\nVous présentiez le programme de la RTBF, « Pop M ». Quel était votre rôle dans cette émission ?\nLe programme s’est arrêté il y a quelques jours. Je n’étais pas à la tête de cette émission, je ne suis pas la rédactrice en chef. Quand j’arrive sur le plateau, mes textes sont écrits et je n’ai pas vu les sujets. Je travaille trois heures sur une émission. Je lis les textes et puis c’est fini. Le gros du travail, c’est lorsque tu es rédacteur en chef d’une émission, comme je l’étais sur Tellement ciné, où tu diriges l’équipe, où tu as une page blanche et il faut créer 25 minutes d’émission. J’ai accepté de présenter l’émission car je travaillais déjà six jours sur sept et donc j’ai bien voulu y participer à condition d’être juste la présentatrice.\nComment résumeriez-vous votre rôle et votre travail au sein de la RTBF aujourd’hui ?\nJe fais des chroniques cinéma pour Pure, je travaille sur Vivacité où je fais aussi des chroniques cinéma. Je travaille pour La Première dans Le Mug où je fais des chroniques cinéma très approfondies que j’adore. Je développe un sujet d’actu, ça me demande deux jours de préparation et de recherche. Je vois les films en projection presse, tout ce qui sort en salle. Par exemple, aujourd’hui, j’ai vu deux films. Je fais des interviews. Pour le moment, je monte dans mon bureau celle de Michel Blanc que j’ai réalisée il y a trois semaines. En résumé, c’est du visionnage de films, de l’écriture de chroniques, de l’enregistrement et du montage d’interviews. Je suis journaliste cinéma.\nMon interview de Marion Cotillard a tourné dans les bêtisiers du monde entier !\nPouvez-vous nous raconter une expérience insolite que vous avez vécue dans le monde de la communication durant vos études ou dans votre travail ?\nEn 20 ans, il y a tellement de souvenirs. Je dois dire qu’il y a tout de même un moment qui me poursuit, un peu malgré moi, c’est mon interview de Marion Cotillard. La vidéo est passée dans plein de bêtisiers du monde entier, elle est toujours sur internet d’ailleurs. En fait, elle est horrible avec moi, elle me nie. Dès qu’on lui dit : « ça tourne ! », poker face, elle devient super sympa, elle me sourit. Quand on lui dit : « coupé », alors que ça tourne toujours, je lui tends la main pour lui dire au revoir, elle tourne la tête et me nie. C’est vraiment Marion Cotillard undercover. C’était il y a dix ans je crois. Depuis, énormément de personnes m’arrêtent en rue pour me dire : « depuis vous, on ne l’aime plus Marion Cotillard ! ». C’est bizarre que ça me poursuive.\nUn jeudi réussi 😀✌ François Damiens en interview pour le tendre Fourmi (en salles le 11/09)\nA post shared by Cathy Immelen (@cathy_immelen) on Sep 5, 2019 at 7:58am PDT\nAvez-vous eu d’autres expériences comme celles-ci par la suite ?\nJ’aime bien lier ce souvenir-là à un autre. Je suis allé à Chicago pour le film Public Enemies et faire des interviews de Marion Cotillard et de Johnny Depp juste après. Je me suis dit : « ces gens sont horribles, elle m’a traitée comme une merde, qu’est-ce que je fais à Chicago ? J’en ai marre, quel métier nul ! ». D’habitude, j’ai un bon contact avec les gens, même les grandes stars, j’arrive à les mettre à l’aise. Maisje devais rencontrer Johnny Depp juste après Marion Cotillard donc j’avais vraiment peur qu’il se foute de moi. Finalement, lui a été adorable, il m’a pris les mains pendant l’interview… C’est là que je me suis rendu compte que, en fait, j’aime bien ce métier ! J’ai beaucoup de souvenirs, j’ai couvert 15 festivals de Cannes.\nQue voudriez-vous changer ou modifier au monde de la com d’aujourd’hui ?\nCela va des réseaux sociaux aux attachés de presse en passant par nous. Par exemple, sur les réseaux sociaux, il y a beaucoup de choses qui m’énervent. Je suis sur Twitter, en général j’utilise mon compte surtout pour aller chercher de l’info mais quand je vois des gens qui se font mousser eux-mêmes à travers des problèmes qui touchent d’autres personnes… ça, ça me rend malade. Je ne supporte pas les gens qui se sentent obligés de donner leur avis alors qu’on ne leur a pas demandé.\nIl y a de la parano surtout chez Disney. Nous, les journalistes, on ne va pas pirater ou enregistrer un film !\nVoudriez-vous changer quelque chose pour être plus à l’aise dans votre travail d’aujourd’hui ?\nL’idéal serait que les distributeurs de films ne nous préviennent pas en dernière minute lorsqu’ils montrent un film et qu’on change nos horaires. Par exemple, Star Wars est montré le 17 décembre à 12h et il sort le 18 décembre, le lendemain et on ne peut pas sortir nos critiques avant 9h, on a un embargo. Mes chroniques sont à 8h45 et 8h54 donc dans ce cas-là, je ne sais pas du tout quoi faire ! J’aimerais qu’on arrête cette parano dans le milieu de la communication du cinéma. Ce n’est pas parce que l’on sort une critique que ça va influencer le monde entier. En plus, Star Wars les gens n’en ont rien à foutre que j’aime bien ou pas ! Je n’apprécie pas trop cette culture d’embargo, on doit donner nos téléphones à l’entrée des salles, par exemple. Il y a de la parano surtout chez Disney. Nous, les journalistes, on ne va pas pirater ou enregistrer un film !\nQuel est le communicant qui vous inspire le plus ?\nIl y a un journaliste français qui est très efficace sur les réseaux sociaux. Il s’appelle Mehdi Omaïs. Il est surtout connu sur Twitter, il vient de se mettre sur Instagram. Ce mec fait ce que dans l’absolu j’aimerais bien faire en termes de stories, pas en termes de publications. Il est journaliste et surtout très actif sur Twitter. Il poste toujours la première bande annonce, les premières infos sur les castings… Il lance aussi des débats très intéressants ! Si j’avais plus de temps à consacrer sur les réseaux sociaux, j’aimerais arriver au même contenu que lui.\n2019 a été une magnifique année de cinéma.\nJ'ai été ému, ébloui, terrorisé, émerveillé, malmené, amusé, enchanté.\nVoici, en images, un condensé de ce qui m'a le plus marqué (certains plus que d'autres).\nENJOY ce petit cadeau !\nEt #ViveLeCinéma, toujours ! pic.twitter.com/mm406kV8pk\n— Mehdi Omaïs (@MehdiOmais) December 27, 2019\nEn communication, il est important d’avoir un bon carnet d’adresses. Pouvez-vous nous expliquer une de vos meilleures rencontres ?\nJe n’ai pas vraiment un bon carnet d’adresses, ce qui est souvent le cas pour les journalistes cinéma parce qu’on fonctionne toujours via les attachés de presse. Je n’ai le numéro privé de personne mis à part quelques acteurs ou actrices parce qu’on parle de temps en temps sur les réseaux sociaux. On sait à qui s’adresser pour être en contact avec les artistes mais ils ne sont généralement pas joignables directement. Par exemple, Benoit Poelvoorde change de numéro de téléphone tous les deux mois car il ne décroche jamais et on l’emmerde tout le temps. Pour ce qui est des rencontres, j’ai envie de citer David Cronenberg parce qu’il m’a donné une petite leçon de philosophie pendant 30 minutes. C’était assez formidable.\nVoyez-vous une différence entre les jeunes acteurs et les plus anciens ?\nCe sont souvent les plus grandes stars qui sont les plus cool à interview. Par exemple, Robert De Niro, on a l’impression que c’est un vieux papy qui va aller promener son chien juste après. Les gens qui n’ont plus rien à prouver sont vraiment très cool. Que les starlettes, qui démarrent une carrière, sont souvent plus froides. Les filles sont généralement plus froides face à une autre femme et les mecs se la pètent un peu. Les gens bien installés (Bruce Willis, Harrison Ford…) n’ont plus rien à prouver, ils s’en foutent un peu de leur image. Ils ne surveillent pas tout le temps s’ils sont bien assis, s’ils ne vont pas dire une connerie. Ils sont beaucoup plus libres donc les vieux (Catherine Deneuve) c’est bien (rires) !\nCe qui est étrange depuis que je passe à la radio et la télévision, c’est que les gens ont un apriori sur moi avant de me rencontrer.\nDepuis que vous passez à la radio et télévision, avez-vous remarqué un changement dans le regard des gens ?\nIl y a beaucoup plus de positif que de négatif. Ce qui étrange, c’est que les gens ont un apriori sur moi avant de me rencontrer. C’est chouette que les personnes généralement réagissent bien en étant surpris et en me disant qu’ils m’aiment bien. C’est cool d’être abordé comme cela. Il y a aussi des personnes qui se disent que je dois me la raconter sous prétexte que je fais de la télé. Chaque personne a une image construite de ce que je renvoie dans les médias, pourtant ce n’est pas moi en vrai. On me réduit souvent à une chose en particulier, on me caricature.\nAvez-vous vécu de mauvaises expériences avec des personnes que vous ne connaissiez pas ?\nCe qui m’agace le plus, ce sont les commentaires sur le physique que les gens se permettent d’émettre. J’ai déjà eu des remarques de personnes qui m’arrêtent dans la rue en me disant : « c’était bien hier, mais la coiffure ça n’allait pas du tout ! ». Est-ce que je vais dire ça aux gens que je ne connais pas ? Je pense que les filles reçoivent plus souvent ce genre de commentaires : « tu as grossi », « tu as maigri », « il faut manger un peu » … ça me met terriblement mal à l’aise !\nComment avez-vous réagi face à ce changement de considération des gens ?\nJe me suis fort renfermée. Il y a beaucoup de gens de l’école que je ne vois plus car du jour au lendemain, quand j’ai commencé à faire de la télé, je n’étais plus Cathy, la pote avec qui on mange des spaghettis et on passe du bon temps. Je n’arrivais plus à avoir des discussions banales avec mes amis. J’étais différente dans le regard des autres. Ce n’est pas très chouette à vivre. Je l’ai un peu mal vécu. C’est très fatigant. Depuis, je sors beaucoup plus avec des personnes du milieu.\nIl y a beaucoup de points positifs dans votre métier mais il faut aussi prendre en compte les points négatifs…\nOui, il y a de la jalousie. Il y a des personnes sur les réseaux sociaux qui vont dire : « même pour la violer, j’en voudrais pas » ou « si je la croise, je la brûle » … Moi j’ai lu des commentaires comme cela mais c’est à ma mère que ça fait beaucoup de peine quand elle les lit. J’ai appris à ne faire attention ni aux critiques positives, ni aux critiques négatives. Pour moi, ce n’est pas crédible si les gens m’adorent ou me détestent alors qu’ils ne me connaissent pas. La vérité est sans doute au milieu.\nAvez-vous des futurs projets professionnels ?\nJ’ai peut-être un futur projet pour septembre 2020 mais je ne suis même pas censé le savoir (rires). Généralement lorsque l’on me propose de présenter une émission, tout le concept est déjà créé comme « Pop M ! ». Je sais que des personnes ont écrit un projet avec mon nom et que l’on va me le proposer. Ce sont des bruits de couloirs mais en même temps les personnes qui ont écrit pour moi me l’ont révélé. De toute façon, j’avais deviné. Mais je ne peux rien dire (rires) ! De janvier à juin, je couvre toujours le festival de Cannes. Je m’occupe du cinéma mais je tangue un peu vers les séries maintenant car les deux sont un peu devenus indissociables.\nQuels conseils donneriez-vous aux (futurs) étudiants en communication ?\nChoisissez extrêmement bien vos stages. C’est le moyen numéro un pour avoir du travail après. S’il y en a bien un qui peut déboucher à un contrat, c’est celui de troisième année. Il faut toujours garder un pied dedans, même s’il s’agit de travailler bénévolement au début. Vous êtes trop nombreux à sortir des écoles donc le seul moyen est de se faire remarquer !\nClaire Kupper, Camille Kransvelt et Olivier Desmet, Bloc 3 – orientation Arts\nPosted on 28 décembre 2019 13 janvier 2020 / 0\t/ Tags\tCathy Immelen, Interview, journaliste cinéma\tCategories\tCulture Écrit Journalisme Nos anciens Portraits\nPrevious PostEponine Bertemes : « Je me suis rendu compte que communiquer c’était quelque chose qui me collait à la peau »\nNext PostTangui Horel : « J’ai choisi d’effectuer mes études à la HEPL pour le côté pratique des stages »