Cour européenne des Droits de l’Homme, 26 novembre 2015, n° 64846/11 (Laïcité – Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) – Fonction publique hospitalière – Liberté de religion – Protection des patients) - APHP DAJDP\nLa Cour de Strasbourg vient par le présent arrêt, rendu à l’unanimité des juges, confirmer les décisions des juridictions françaises en estimant que les « autorités nationales n’ont pas outrepassé leur marge d’appréciation en constatant l’absence de conciliation possible entre les convictions de [la requérante] et l’obligation de s’abstenir de les manifester, ainsi qu’en décidant de faire primer l’exigence de neutralité et d’impartialité de l’Etat ».\nEn l’espèce, la requérante a été recrutée dans la fonction publique hospitalière sous contrat à durée déterminée en tant qu’assistante sociale dans un service psychiatrique. En décembre 2000, elle est informée par le Directeur des Ressources humaines que son contrat ne sera pas renouvelé du fait de son refus d’enlever la coiffe suite à des plaintes de certains patients du centre.\nLa requérante engage alors une procédure devant la juridiction administrative tendant à l’annulation de la décision du non-renouvellement de son CDD qui sera rejetée sur le fondement du principe de laïcité de l’Etat et de la neutralité des services publics. Cette décision sera confirmée en appel, et le pourvoi déclaré non-admis en cassation devant le Conseil d’Etat.\nLes voies de recours internes épuisées, elle décide d’aller devant la CEDH en soutenant que le non-renouvellement de son contrat d’assistante sociale est contraire au principe de l’article 9 de la Convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme relatif au droit à la liberté de pensée, de conscience et de religion.\nLa CEDH constate que le port du voile a été considéré comme une manifestation ostentatoire de la religion incompatible avec le principe de laïcité et de neutralité des agents publics dans le cadre de leurs fonctions au sens de l’article 1er de la Constitution française. En l’occurrence il s’agissait, pour les juridictions nationales de « garantir le caractère laïc de l’Etat et de protéger ainsi les patients de l’hôpital de tout risque d’influence ou de partialité au nom de leur droit à leur propre liberté de conscience. L’impératif de la protection des droits et liberté d’autrui c'est-à-dire le respect de la religion de tous. »\nEn l’affaire X. c. France,\n1. À l’origine de l’affaire se trouve une requête (no 64846/11) dirigée contre la République française et dont une ressortissante de cet État, Mme X. (« la requérante »), a saisi la Cour le 12 octobre 2011 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (« la Convention »).\n2. La requérante a été représentée par Me W., avocat à Paris. Le gouvernement français (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. Y, directeur des affaires juridiques au ministère des Affaires étrangères.\n4. Le 10 juin 2013, le grief concernant l’article 9 a été communiqué au Gouvernement et la requête a été déclarée irrecevablepour le surplus.\nArticle I. I. LES CIRCONSTANCES DE L’ESPÈCE\n6. La requérante fut recrutée sous contrat à durée déterminée de trois mois, du 1er octobre au 31 décembre 1999, prolongé d’une durée d’un an du 1er janvier au 31 décembre 2000, en qualité d’agent contractuel de la fonction publique hospitalière afin d’occuper les fonctions d’assistante sociale en service de psychiatrie au sein du Centre d’accueil et de soins hospitaliers A, un établissement public à caractère social et sanitaire de la ville de Paris.\n10. Par lettres des 15 et 28 février 2001, la requérante fut informée de la décision du directeur des ressources humaines du CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A de l’inscrire au concours sur titre d’assistants socio-éducatifs et de l’autoriser à y prendre part. Cette décision fut prise en vertu du décret du 26 mars 1993 portant statuts particuliers des assistants socio-éducatifs de la fonction publique hospitalière. Ce texte indiquait que les assistants ont pour mission d’aider les patients et leur famille qui connaissent des difficultés sociales dans leurs démarches, en participant à l’élaboration et à la mise en œuvre du projet de l’établissement dont ils relèvent ainsi que des projets sociaux et éducatifs, en coordination notamment avec d’autres institutions ou services sociaux. La requérante ne se présenta pas au concours.\n12. Par un arrêt du 2 février 2004, la cour administrative d’appel de Paris considéra que la décision litigieuse présentait un caractère disciplinaire car « il résulte tant de la lettre en date du 28 décembre du directeur des ressources humaines du centre que des mémoires en défense de l’établissement qu’elle a été prise en raison de la persistance de [la requérante] à porter, durant son service, une coiffe pour des motifs religieux (...) ».En conséquence, elle annula la décision pour vice de procédure dès lors que la requérante n’avait pas été informée des motifs de la mesure envisagée avant qu’elle ne soit prise ni mise à même de consulter son dossier.\n13. En exécution de l’arrêt d’appel, le directeur du CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A invita la requérante à prendre connaissance de son dossier. Par décision motivée du 13 mai 2005, il lui confirma le non-renouvellement de son contrat :\n14. Par courrier du 29 juin 2005, la cour administrative d’appel informa la requérante que le CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A avait pris les mesures impliquées par l’arrêt du 2 février 2004. Elle lui indiqua que lorsqu’une décision est annulée pour vice de procédure, l’autorité administrative peut légalement reprendre des décisions identiques à celles annulées, mais en respectant les formes prescrites, et que la nouvelle décision du 13 mai 2005 pouvait être contestée devant le tribunal administratif.\nArticle II. II. LE DROIT ET LA PRATIQUE INTERNES PERTINENTS\nSection 2.01 A. Principes de laïcité et de neutralité des services publics\n21. Dans l’affaire Dogru c. France(no 27058/05, 4 décembre 2008), concernant le port des signes religieux à l’école, la Cour a eu l’occasion d’expliciter le concept de laïcité en France. Elle a rappelé à cette occasion que l’exercice de la liberté religieuse dans l’espace public est directement lié au principe de laïcité. Découlant d’une longue tradition française, celui‑ci trouve ses origines dans la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, dont l’article 10 dispose que « Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la loi ». Il apparaît également dans les grandes lois scolaires de 1882 et 1886 qui instaurent l’école primaire obligatoire, publique et laïque. Mais la véritable clé de voute de la laïcité française est la loi du 9 décembre 1905, dite loi de séparation de l’église et de l’État, qui marque la fin d’un long affrontement entre les républicains issus de la Révolution française et l’Église catholique. Son article 1er énonce : « La République assure la liberté de conscience. Elle garantit le libre exercice des cultes sous les seules restrictions édictées ci-après dans l’intérêt de l’ordre public ». Le principe de séparation est affirmé par l’article 2 : « La République ne reconnaît, ne salarie ni ne subventionne aucun culte (...) ». De ce « pacte laïque », découle plusieurs conséquences aussi bien pour les services publics que pour les usagers. Il implique la reconnaissance du pluralisme religieux et la neutralité de l’État à l’égard des cultes.\n24. Récemment, le Conseil Constitutionnel a indiquéque le principe de laïcité figure au nombre des droits et libertés que la Constitution garantit et qu’il doit être défini ainsi :\nEn même temps, la liberté de conscience de ces agents doit être conciliée avec l’exigence de neutralité religieuse propre au service public. Les fonctionnaires sont soumis à un devoir déontologique de neutralité. Le fonctionnaire doit assurer une stricte égalité de traitement des administrés dans l’exercice de ses fonctions, quelles que soient leurs convictions ou croyances. Le principe de neutralité de l’État implique que« l’administration et les services publics doivent donner toutes les garanties de la neutralité, mais doivent aussi en présenter les apparences pour que l’usager ne puisse douter de cette neutralité. En conséquence, une obligation de neutralité particulièrement stricte s’impose à tout agent du service public » (Commission nationale consultative des droits de l’homme, Avis sur la laïcité, JO no 0235 du 9 octobre 2013). L’obligation de neutralité des fonctionnaires est précisée par la jurisprudence (paragraphe 26 ci-dessous). Toutefois, un projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires actuellement en cours de discussion a été adopté par l’Assemblée nationale, en première lecture, le 7 octobre 2015. Ce texte prévoit d’inscrire dans la loi du 13 juillet 1983 l’obligation pour les agents publics d’exercer leurs fonctions dans le respect du principe de laïcité en s’abstenant de manifester leur opinion religieuse dans l’exercice de leur fonction.\n28. Récemment, au cours d’une procédure judicaire médiatique, la chambre sociale de la Cour de cassation a, d’abord, dans un arrêt du 19 mars 2013, déclaré illégal le licenciement d’une salariée d’une crèche privée, dont le règlement intérieur appelait « au respect des principes de laïcité et de neutralité », en raison de son refus d’ôter son voile islamique. Puis, confrontée à la résistance de la cour d’appel de Paris devant laquelle l’affaire avait été renvoyée, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation a finalement validé cette procédure par un arrêt du 25 juin 2014. Àl’occasion de l’arrêt du 19 mars 2013 et de celui du même jour décrit au paragraphe 27 ci-dessus, le Défenseur des droits a demandé au Conseil d’État une étude (Étude adoptée par l’Assemblée générale du Conseil d’État le 19 décembre 2013). Le Défenseur souhaitait avoir l’avis du Conseil d’État sur diverses questions relatives à l’application du principe de neutralité religieuse dans les services publics, en vue de répondre à des réclamations qui soulèvent la question de la frontière entre mission de service public, participation au service public, mission d’intérêt général que certaines structures privées auraient en charge, et l’application du principe de neutralité et de laïcité. Dans cette étude, le Conseil d’État a notamment rappelé ceci :\nSection 2.02 B. Principes de neutralité dans le service public hospitalier\n« (...) L’hôpital n’est plus épargné par ce type de remises en cause. Il avait déjà été confronté à certains interdits religieux, tels que l’opposition à des transfusions par des témoins de Jéhovah. Plus récemment se sont multipliés les refus, par des maris ou des pères, pour des motifs religieux, de voir leurs épouses ou leurs filles soignées ou accouchées par des médecins de sexe masculin. Des femmes ont ainsi été privées de péridurale. Des soignants ont été récusés au prétexte de leur confession supposée. Plus généralement, certaines préoccupations religieuses des patients peuvent perturber le fonctionnement de l’hôpital : des couloirs sont transformés en lieux privatifs de prière ; des cantines parallèles aux cantines hospitalières sont organisées pour servir une nourriture traditionnelle, au mépris des règles sanitaires.(...)\n- au fonctionnement régulier du service. (...)\nSection 2.03 C. Jurisprudence pertinente\nArticle III. III. DROIT COMPARÉ\nArticle IV. I. SUR LA VIOLATION ALLÉGUÉE DE L’ARTICLE 9 DE LA CONVENTION\nSection 4.01 A. Sur la recevabilité\nSection 4.02 B. Sur le fond\n(a) 1. Thèses des parties\n(i) a) La requérante\n37. La requérante estime par ailleurs que l’ingérence litigieuse ne poursuit pas un but légitime dès lors qu’aucun incident ou trouble ne sont survenus au cours de l’exercice de ses fonctions au sein du CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A. Elle déduit de la jurisprudence de la Cour qu’un État peut limiter la liberté de manifester une religion, par exemple le port du foulard islamique, si l’usage de cette liberté nuit à l’objectif visé de protection des droits et liberté d’autrui, de l’ordre et de la sécurité publique (Leyla Şahin c. Turquie [GC], no 44774/98, § 111, CEDH 2005‑XI ; Refah Partisi (Parti de la prospérité) et autres c. Turquie [GC], nos 41340/98, 41342/98, 41343/98 et 41344/98, § 92, CEDH 2003‑II).\n(ii) b) Le Gouvernement\n42. Le Gouvernement ajoute que la requérante a librement adhéré au statut de la fonction publique hospitalière et à ses obligations, au titre desquelles figure l’obligation de neutralité de tout agent dans ses fonctions, lorsqu’elle a conclu les différents contrats la liant au CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A. Elle ne pouvait pas ignorer ces règles, compte tenu des rappels à ses obligations, par la directrice des ressources humaines le 30 novembre 2000, et antérieurement, par un cadre socio-éducatif de l’établissement lors d’un entretien faisant suite à des plaintes de certains patients refusant de la rencontrer en raison de sa tenue vestimentaire.\n44. Le Gouvernement soutient que le non-renouvellement du contrat de la requérante était nécessaire dans une société démocratique. Le principe de neutralité des services publics impose que l’agent ne puisse porter aucun signe religieux, quel qu’il soit, même s’il ne se livre à aucun acte de prosélytisme. Il se réfère à cet égard à la jurisprudence de la Cour relative aux membres de la fonction publique quant à leur obligation de discrétion et à leur tenue vestimentaire (Vogt c. Allemagne, 26 septembre 1995, § 53, série A no 323 ; Kurtulmuş c. Turquie (déc.), no 65500/01, CEDH 2006‑II). Il souligne l’importance toute particulière que revêt le principe de neutralité dans les circonstances de l’espèce où il est difficile d’apprécier l’impact qu’un signe extérieur particulièrement visible peut avoir sur la liberté de conscience de patients fragiles et influençables. Le Gouvernement ajoute que certains patients ont expressément refusé de rencontrer la requérante et que cette situation a créé un climat général de tension et de difficultés au sein de l’unité, entraînant pour les collègues de celle-ci, et certains travailleurs sociaux, la gestion de situations délicates. C’est au regard de ce climat général que le CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A a pris la décision litigieuse, après avoir rappelé à la requérante à plusieurs reprises l’obligation de neutralité, et non en raison des compétences de celle-ci, toujours reconnues. Le Gouvernement estime que la décision litigieuse a respecté l’exigence de mise en balance des intérêts en présence ; elle est la conséquence du refus de la requérante de se conformer aux règles applicables à tout agent public dont elle était parfaitement informée et non, comme elle soutient, en raison de ses convictions religieuses. Enfin, si le port du signe religieux par la requérante a été admis par l’établissement hospitalier jusqu’en l’an 2000, cet élément ne saurait priver l’ingérence litigieuse de sa nécessité selon le Gouvernement. Il rappelle qu’« une application moins stricte d’une règle existante en fonction d’un contexte donné ne la prive pas de ses justifications et ne la rend pas juridiquement non contraignante » (Kurtulmuş c. Turquie (déc.), no 65500/01, CEDH 2006‑II).\n(b) 2. Appréciation de la Cour\n46. À titre liminaire, la Cour observe que le CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A a toujours employé le mot de coiffe pour désigner la tenue de la requérante. Celle-ci a produit devant la Cour une photo d’elle entourée de ses collègues de service sur laquelle elle apparaît vêtue d’une coiffe qui couvre ses cheveux, sa nuque et ses oreilles, et son visage est complètement apparent. Ce couvre-chef qui s’apparente à un foulard ou à un voile islamique a été majoritairement qualifié par les juridictions nationales saisies du litige de voile, et c’est cette dernière dénomination que la Cour utilisera pour l’examen du grief de la requérante.\n(i) a) Sur l’existence d’une ingérence\n47. La Cour relève que le non-renouvellement du contrat de la requérante est motivé par son refus d’enlever son voile qui, bien que non désigné ainsi par l’administration, était l’expression non contestée de son appartenance à la religion musulmane. La Cour n’a pas de raison de douter que le port de ce voile constituait une « manifestation » d’une conviction religieuse sincère protégée par l’article 9 de la Convention (mutatis mutandis, Leyla Şahin, précité, § 78 ;Bayatyan c. Arménie [GC], no 23459/03, § 111, CEDH 2011 ; Eweida et autres, précité, §§ 82, 89 et 97). C’est à l’État, en tant qu’employeur de la requérante, que doit être imputé la décision de ne pas renouveler son contrat et d’engager une procédure disciplinaire à son encontre. Cette mesure doit en conséquence s’analyser comme une ingérence dans son droit à la liberté de manifester sa religion ou sa conviction tel qu’il se trouve garanti par l’article 9 de la Convention (Eweida et autres, précité, §§ 83, 84 et 97).\n(ii) b) Sur la justification de l’ingérence\n1) i. Prévue par la loi\n51. La Cour reconnaît néanmoins que le contenu de l’obligation de neutralité ainsi affirmée, même s’il était de nature à mettre en garde la requérante, ne comportait pas de mention ou d’application se référant explicitement à la profession qu’elle exerçait. Elle accepte donc que, lorsqu’elle a pris ses fonctions, la requérante ne pouvait pas prévoir que l’expression de ses convictions religieuses subirait des restrictions. Elle considère cependant qu’à compter de la publication de l’avis du Conseil d’État du 3 mai 2000, rendu plus de six mois avant la décision de ne pas renouveler son contrat, et dont les termes lui ont été rappelés par l’administration (paragraphe 8 ci-dessus), ces restrictions étaient énoncées avec suffisamment de clarté pour qu’elle prévoie que le refus d’ôter son voile constituait une faute l’exposant à une sanction disciplinaire. Cet avis,bien que répondant spécifiquement à une question portant sur le service public de l’enseignement,indique en effet quele principe de laïcité de l’État et de neutralité des services publics s’appliquent à l’ensemble des services publics. Il souligne que l’agent doit bénéficier de la liberté de conscience mais que cette liberté doit se concilier, du point de vue de son expression, avec le principe de neutralité du service, qui fait obstacle au port d’un signe destiné à marquer son appartenance à une religion. En outre, en cas de manquement à cette obligation de neutralité, il précise que les suites à donner sur le plan disciplinaire doivent être appréciées au cas par cas en fonction des circonstances particulières (paragraphe 26 ci-dessus). La Cour constate ainsi que l’avis du 3 mai 2000 détermine clairement les modalités de l’exigence de neutralité religieuse des agents publics dans l’exercice de leur fonction au regard des principes de laïcité et de neutralité, et satisfait à l’exigence de prévisibilité et d’accessibilité de « la loi » au sens de la jurisprudence de la Cour. La mesure critiquée était donc prévue par la loi au sens du paragraphe 2 de l’article 9.\n2) ii. But légitime\n53. Eu égard aux circonstances de la cause et au motif retenu pour ne pas renouveler le contrat de la requérante, à savoir l’exigence de neutralité religieuse dans un contexte de vulnérabilité des usagers du service public, la Cour estime que l’ingérence litigieuse poursuivait pour l’essentiel le but légitime qu’est la protection des droits et libertés d’autrui (mutatis mutandis, Leyla Şahin, précité, §§ 99 et 116 ;Kurtulmuş précité ; Ahmet Arslan et autres c. Turquie, no41135/98, § 43, 23 février 2010). Il s’agissait en l’espèce de préserver le respect de toutes les croyances religieuses et orientations spirituelles des patients, usagers du service public et destinataires de l’exigence de neutralité imposée à la requérante, en leur assurant une stricte égalité. L’objectif était également de veiller à ce que ces usagers bénéficient d’une égalité de traitement sans distinction de religion. La Cour rappelle à cet égard qu’elle a considéré que la politique d’un employeur visant à promouvoir l’égalité des chances ou à éviter tout comportement discriminatoire à l’égard d’autrui poursuivait le but légitime de protéger les droits d’autrui (mutatis mutandis, les affaires Ladele et McFarlane,dansEweida et autres précité, §§ 105, 106 et 109). Elle rappelle également que la sauvegarde du principe de laïcité constitue un objectif conforme aux valeurs sous-jacentes de la Convention (Leyla Şahin, précité, § 114). Dans ces conditions, la Cour est d’avis que l’interdiction faite à la requérante de manifester ses convictions religieuses dans l’exercice de ses fonctions poursuivait un objectif de protection « des droits et libertés d’autrui » et que cette restriction ne devait pas nécessairement être motivée, en plus, par des contraintes de « sécurité publique » ou de « protection de l’ordre » qui figurent au second paragraphe de l’article 9 de la Convention.\n3) iii. Nécessaire dans une société démocratique\na) α. Principes généraux\n57. Dans l’affaire Kurtulmuş précitée, qui concernait l’interdiction faite à une enseignante de l’université d’Istanbul de porter le foulard islamique,la Cour a souligné que les principes rappelés au paragraphe 51 ci-dessus s’appliquent également aux membres de la fonction publique : « s’il apparaît légitime pour l’État de soumettre ces derniers, en raison de leur statut, à une obligation de discrétion dans l’expression publique de leurs convictions religieuses, il s’agit néanmoins d’individus qui, à ce titre, bénéficient de la protection de l’article 9 de la Convention. Elle a indiqué à cette occasion, en renvoyant aux affaires Leyla Şahin et Dahlab précitées, que « dans une société démocratique, l’État peut limiter le port du foulard islamique si cela nuit à l’objectif visé de protection des droits et libertés d’autrui et de l’ordre ». Faisant application de ces principes, la Cour a relevé que « les règles relatives à la tenue vestimentaire des fonctionnaires s’imposent de manière égale à tous les fonctionnaires, quelles que soient leurs fonctions et leurs convictions religieuses. Elles impliquent que tout fonctionnaire, représentant de l’État dans l’exercice de ses fonctions, ait une apparence neutre afin de préserver le principe de la laïcité et celui de la neutralité de la fonction publique qui en découle. Selon ces règles, un fonctionnaire doit être nu-tête sur son lieu de travail » (Kurtulmuş, précité). Elle a admis, eu égard notamment à l’importance du principe de laïcité, fondateur de l’État turc, que « l’interdiction de porter le voile était justifiée par les impératifs liés aux principes de neutralité de la fonction publique », et rappelé à cet égard, en se référant à l’arrêt Vogt c. Allemagne précité, qu’elle avait « admis dans le passé qu’un État démocratique puisse être en droit d’exiger de ses fonctionnaires qu’ils soient loyaux envers les principes constitutionnels sur lesquels il s’appuie ».\nb) β. Application au cas d’espèce\n66. La question principale qui se pose en l’espèce est donc de savoir si l’État a outrepassé sa marge d’appréciation en décidant de ne pas renouveler le contrat de la requérante.À cet égard, la Cour constate qu’en France, les agents du service public bénéficient du droit au respect de leur liberté de conscience qui interdit notamment toute discrimination fondée sur la religion dans l’accès aux fonctions ou dans le déroulement de leur carrière. Cette liberté est spécialement garantie par l’article 6 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires et doit se concilier avec les nécessités du fonctionnement du service (paragraphe 25 ci-dessus).Il leur est cependant interdit de manifester leurs croyances religieuses dans l’exercice de leurs fonctions (paragraphes 25 et 26 ci-dessus). L’avis du 3 mai 2000 précité énonce ainsi clairement que la liberté de conscience des agents doit se concilier, exclusivement du point de vue de son expression, avec l’obligation de neutralité. La Cour réitère qu’une telle limitation trouve sa source dans le principe de laïcité de l’État, qui, selon le Conseil d’État, « intéresse les relations entre les collectivités publiques et les particuliers » (paragraphe 28 ci-dessus),et de celui de neutralité des services publics, corollaire du principe d’égalité qui régit le fonctionnement de ces services et vise au respect de toutes les convictions.\n67. Or, la Cour souligne qu’elle a déjà approuvé une mise en œuvre stricte des principes de laïcité (désormais érigée au nombre des droits et libertés que la Constitution garantit, paragraphe 24 ci-dessus) et de neutralité lorsqu’il s’agit d’un principe fondateur de l’État, ce qui est le cas de la France (mutatis mutandis,Kurtulmuşet Dalhab précités). Le principe de laïcité-neutralité constitue l’expression d’une règle d’organisation des relations de l’État avec les cultes, qui implique son impartialité à l’égard de toutes les croyances religieuses dans le respect du pluralisme et de la diversité. La Cour estime que le fait que les juridictions nationales ont accordé plus de poids à ce principe et à l’intérêt de l’État qu’à l’intérêt de la requérante de ne pas limiter l’expression de ses croyances religieuses ne pose pas de problème au regard de la Convention (paragraphes 54 et 55 ci‑dessus).\n68. Elle observe à cet égard que l’obligation de neutralité s’applique à l’ensemble des services publics, ainsi que l’ont maintes fois rappelé le Conseil d’État, et la Cour de cassation récemment (paragraphes 26 et 27 ci‑dessus), et que le port d’un signe d’appartenance religieuse par les agents dans l’exercice de leurs fonctions constitue, par principe, un manquement à leurs obligations (paragraphe 25 et 26 ci-dessus). Il ne ressort en effet d’aucun texte ou d’aucune décision du Conseil d’État que l’obligation de neutralité litigieuse pourrait être modulée selon les agents et les fonctions qu’ils exercent (paragraphes 26 et 31 ci-dessus). La Cour est consciente qu’il s’agit d’une obligation stricte qui puise ses racines dans le rapport traditionnel qu’entretiennent la laïcité de l’État et la liberté de conscience, tel qu’il est énoncé à l’article 1er de la Constitution (paragraphe 21 ci‑dessus). Selon le modèle français, qu’il n’appartient pas à la Cour d’apprécier en tant que tel, la neutralité de l’État s’impose aux agents qui le représentent.La Cour retient toutefois qu’il incombe au juge administratif de veiller à ce que l’administration ne porte pas une atteinte disproportionnée à la liberté de conscience des agents publics lorsque la neutralité de l’État est invoquée (paragraphes 26 et 28 ci-dessus).\n70. La Cour relève que la requérante, pour qui il était important de manifester sa religion par le port visible d’un voile en raison de ses convictions religieuses, s’exposait à la lourde conséquence d’une procédure disciplinaire. Cependant, il ne fait pas de doute que, postérieurement à la publication de l’avis du Conseil d’État du 3 mai 2000, elle savait qu’elle était tenue de se conformer à une obligation de neutralité vestimentaire au cours de l’exercice de ses fonctions (paragraphes 26 et 51 ci-dessus). L’administration le lui a rappelé et lui a demandé de reconsidérer le port de son voile. C’est en raison de son refus de se conformer à cette obligation que la requérante s’est vue notifier le déclenchement de la procédure disciplinaire, indépendamment de ses qualités professionnelles. Elle a alors bénéficié des garanties de la procédure disciplinaire ainsi que des voies de recours devant les juridictions administratives. Elle a par ailleurs renoncé à se présenter au concours d’assistante sociale organisé par le CENTRE D’ACCUEIL ET DE SOINS HOSPITALIERS A, alors qu’elle était inscrite sur la liste des candidats que cet établissement a dressée en parfaite connaissance de cause (paragraphe 10 ci-dessus). Dans ces conditions, la Cour estime que les autorités nationales n’ont pas outrepassé leur marge d’appréciation en constatant l’absence de conciliation possible entre les convictions religieuses de la requérante et l’obligation de ne pas les manifester puis en décidant de faire primer l’exigence de neutralité et d’impartialité de l’État.


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Michel Vinais : Partenariat\nLe partenariat peut se définir comme une démarche stratégique qui vise à se donner à plusieurs les moyens de réussir une action, de mener à bien un projet, d'atteindre un objectif, un but. Ceci n'est possible que par la mise en commun des compétences des partenaires plutôt que par la compétition, l'adversité.\nApproche pragmatique du travail en partenariat\nLa mise en place d'un partenariat nécessite que les acteurs impliqués dans l'action partenariale le construise. Il s'agit de dégager des objectifs collectifs tout en permettant à chacun d'être acteur à part entière du projet commun. Le partenariat se définit essentiellement au niveau pragmatique. Les actions communes et le rôle de chacun sont négociés ainsi que la démarche collective (définition claire des enjeux et objectifs, identification des acteurs concernés, analyse des conséquences individuelles et collectives, recherche de solutions, négociation, implication progressive des acteurs concernés).\nIl ne peut être décrété, il ne suffit pas d'annoncer que l'on travaille ensemble pour qu'une réelle action partenariale soit effective C'est bien d'une "pratique à construire" dont il est question, ce qui souligne l'importance des conditions pragmatiques inhérentes à la notion de partenariat.\n" Le partenariat renvoie les partenaires à des relations de négociation de confrontation, de partage de pouvoir, d'échanges; il ne doit pas être "mandaté", il doit être construit dans une démarche qui structure la relation s'établissant entre les acteurs qui gère les interactions de façon coopérative et qui met à profit savoir disciplinaire ; savoir faire professionnel " D.Za\nLe partenariat n'est donc pas premier, il ne s'annonce pas comme une évidence, il ne peut être que la résultante d'une négociation entre des acteurs ayant des enjeux, des intérêts, des pratiques professionnelles différentes.\n"La construction d'un partenariat, est à la fois un travail d'ajustement et de compromis. Le premier favorise la coordination, le second, la coopération. Ce travail n 'est évidemment ni linéaire, ni lisse, il est réversible, il est aussi traversé par des luttes d'intérêts ou de valeurs. Il implique diverses transactions au plan fonctionnel ou symbolique".\nLa co-construction d'une pratique partenariale nécessite de ne pas gommer les différences la négociation d'un objectif commun passe obligatoirement par des possibilités de conflit. Il ne s'agit pas de dénier celui ci mais de construire un compromis ou chacun conserve ses objectifs propres tout en acceptant de contribuer à des objectifs communs.\nIl est une construction négociée entre acteurs. Encore faut il trouver des partenaires qui s'accordent sur l'objectif et acceptent les contraintes du travail collectif, car il n'est pas facile de trouver ceux qui reconnaîtront l'existence d'un problème commun et accepteront de le traiter à plusieurs\nLa créativité du projet est d'autant plus forte qu'elle bénéficie de l'hétérogénéité des actions, celui ci sera plus riche si son élaboration est commune, le produit final dépassera la simple addition des compétences individuelles en présence Les principaux obstacles à la conduite d'une action partenariale résident dans le manque de références communes, il y a nécessité d'un langage commun, d'un vocabulaire compréhensible par tous.\nLa place de chacun dans l'action partenariale\nUne des possibilités de conflit dans le travail en partenariat est l'écart entre la position qu'un acteur souhaite occuper au sein de projet collectif et la position qui lui est proposée ou imposée.\nLa reconnaissance des compétences et la place de chacun sont primordiales dans le bon déroulement du projet. Un individu est d'autant plus compétent professionnellement que sa compétence est reconnue. Il importe pour que les acteurs puissent gérer leurs rapports sociaux et leurs rapports de pouvoir à l'intérieur du partenariat, que des dispositifs de régulation soient présents.\nL'analyse du fonctionnement est nécessaire :\nComment se partagent les prises de décisions ? Qu'est ce qui légitime la place que chacun occupe dans le partenariat ? Chacun a t-il le même poids ? Qui bénéficie le plus de ce travail collectif ?Quelles sont les frustrations, les ressentis d'inégalités ou d'injustice ? Quelle marge de manœuvre chacun possède t-il pour prendre des décisions en vue de réaliser le projet commun? Est ce que le mode de fonctionnement favorise le respect des prérogatives et des missions de chacun ?\nToutes ces questions participent du travail de régulation nécessaire à l'ajustement du partenariat. La place que chacun occupe, croit occuper ou ne pas occuper influence son propre degré d'implication dans le projet commun, il va d'un investissement fort, d'une simple participation, d'une présence à l'abandon du projet.\nL'interaction entre le projet personnel, professionnel de chacun et le projet collectif crée une tension qui vient interroger la problématique identitaire de chaque acteur.\nPeut on éviter la confusion des rôles, le flou identitaire, voir le malaise identitaire ?\nSuivant le fonctionnement du partenariat, celui ci générera un renforcement de l'identité professionnelle de chacun ou la destruction des spécificités et des différences.\nLes conditions nécessaires pour un partenariat fonctionnel\nCertaines conditions sont indispensables pour qu'un partenariat fonctionne, nous allons en donner certaines, cette liste ne se veut pas exhaustive :\nLa nécessité pour chaque professionnel de clarifier son propre champ d'intervention, de parvenir à définir sa fonction et à l'expliciter face à ses partenaires.La co-construction d'un projet commun ou chacun participe dans une position égalitaire, ce qui permet de créer une synergie, une éventuelle coopération.\nLa prise en compte de l'hétérogénéité des fonctions, sans en vouloir gommer les différences.\nL'écoute des enjeux et des intérêts de chacun dans la mise en place d'un projet où chacun trouve sa place.\nLe développement d'un projet commun qui soit à la fois support et condition de bénéfice pour chacun.\nLa reconnaissance de l'interdépendance, la finalité du projet de chacun à l'intérieur de l'objectif commun dépend de sa collaboration avec les autres partenaires.\n- Une division concrète du travail, avec des modes de suivis et d'évaluation des résultats.\nLe développement de compétences partenariales de chaque acteur permettant un partenariat de communication authentique. (Écoute de l'autre, capacité d'empathie, prise en compte des contraintes de chacun, respect du rôle et de la personne).\n"Se comprendre, ce n'est pas seulement "connaître" le métier de l'autre, ni s'entendre sur des questions techniques. Se comprendre, c'est assurer un respect mutuel, à commencer par un égal à l' expressivité, le fait que chacun puisse s'exprimer et formuler librement son argumentation. Se comprendre, c'est tenir compte du point de vue de l'autre, accepter, précisément, de le comprendre, donc adopter une attitude sociale "modeste" et attentive à l'autre, sans pour autant abandonner son propre point de vue".\nL'évaluation participe de l'ensemble du travail partenarial. Si le fonctionnement de l'ensemble des partenaires a permis une implication réciproque de chacun, on peut faire l'hypothèse que l'évaluation demande la même approche.\nQui évalue ? Quels sont les critères d'évaluation, d'échec, la réussite ? Qui les définit ? Comment sont répartis les bénéfices narcissiques de l'action partenariale ? Qui en tire le plus de bénéfice et pourquoi ? Quels sont les effets du travail partenarial sur les équipes, les individus, l'institution ?\nEnfant / Famille / Ecole


Afrique du Sud : le ministère de la Santé demande à la population de ne pas paniquer en ce qui concerne la grippe A/H1N1-Le Quotidien du Peuple en ligne\nFrançais>>InternationalMise à jour 20.07.2009 10h55\nLes étudiants retournant en classe lundi, le ministère sud-africain de la Santé a demandé que la menace posée par la grippe A/H1N1 ne soit pas surestimée. « Gardant en tête que le pays est à la moitié de la saison de la grippe, le ministère aimerait lancer un appel aux patients et étudiants de ne pas paniquer à cause de la grippe A/H1N1 », a-t-il déclaré.\nVendredi, l'Institut national des maladies transmissibles (NICD) a rapporté 124 cas confirmés de grippe A/H1N1 en Afrique du Sud.\nLe nouveau type de grippe est considéré comme bénin et ne nécessite pas de prescriptions ou de séjour à l'hôpital. Cependant, ceux qui souffrent de problèmes respiratoires, de VIH/Sida ou de diabètes sont en danger.\nLe ministère de la Santé a recommandé que les enfants avec des symptômes grippaux restent à la maison et qu'ils consultent un médecin.\nLa propagation de la grippe peut être contrôlée avec des techniques d'hygiène de base comme mettre la main devant la bouche quand on tousse et se laver régulièrement les mains.\nLe ministère de l'Education a remis les conseils de prévention du ministère de la Santé aux directeurs d'écoles. Le ministère de la Santé compte travailler avec les écoles pour surveiller les épidémies.\nL'Organisation mondiale de la Santé, le NICD et le ministère de la Santé déconseillent tous d'effectuer des tests pour le A/H1N1 quand les symptômes sont présents, car la grippe disparaît généralement en une semaine.


Critique écrite le 17 mars 2003, par Max\nRafio, Flamanville 14 mars 2003\n100 fois mieux qu'en cd. C'était une putain de bonne soirée, vous avez une foutue guache et sa fait du bien d'écouter du bon son. Je ne jamais autant bougé que sur KING KONG FIVE, sacré reprise. Continué à nous sortir du son comme vous le faites. Votre champion mondial du combat rock doit... Lire la suite\nAH ! AH ! Ce concert il a claqué, je vous le conseille. Grave de grave ils sont oufs, en plus le chanteur est un peu loufoque, franchement très bonne première partie, un p'tit pogo s'est installé sans trop entrainer la salle puis arrive Merzhin, alors là c'est clair VIVE LA BRETAGNE : ils ont... Lire la suite\nCritique écrite le 16 mars 2004, par céline\nLa Gare Coustellet 13 mars 2003\nJ'avais entendu parler de ce groupe, j'avais vu des albums, j'en avais même écouté un...il ne m'avait malheureusement pas tellement marquée. Je savais que c'était de la chanson française, alors j'ai dis : OK! De plus la salle de La Gare, je l'aime bien! C'est vrai, c'est fabuleux ce qu'elle est... Lire la suite\nCritique écrite le 23 mars 2003, par nouchoo\nCentre Culturel, Ramonville 13 mars 2003\nQue faisait une adepte des Strokes, Smashing Pumpkins et autres Deftones,un jeudi soir, au centre culturel de Ramonville ? A vrai dire, je ne mentirai pas en disant "voyez vous, je voulais élargir mes horizons musicaux, blablablaaaaaaaaaaa" non, juste qu'une amie avait gagné deux places et qu'elle... Lire la suite\nle Moulin - Marseille 13 mars2003\nAlors eux, ils sont.... mais alors eux! Moi je dis ils sont bien ces gars. Toujours péchus, toujours trés fort musicalement, bien qu'un peu moins soignés que pour les premiers albums qui étaient vraiment trés riches en sons divers; par contre, on m'avait pas dit qu'ils avaient échangé le... Lire la suite\nCritique écrite le 19 mars 2003, par Punky Brewster\nPlacebo, depuis le temps que je voulais les voir... Ca le fait. Première partie, pas mal... Electro. Un groupe que je pensais inconnu OPERATOR, mais en feuilletant le rock'n'folk de ce mois-ci, j'ai vu qu'il faisait la critique de leur cd, qui est plutôt élogieuse. Donc, première partie... Lire la suite\nCritique écrite le 18 mars 2003, par Thurston moore\nNul, extrêmement raté, décevant, dommage, Molko n'est pas Lee Ranaldo, seul moment acceptable : "Where is my mind" en ultime rappel... Seul petit problème, cette perle n'est pas de Placebo mais de Pixies... Pour avoir vu deux fois Placebo en concert et avoir deux fois été déçu, je recommande à tout... Lire la suite\nCritique écrite le 17 mars 2003, par peter pan\nIl est vrai que ce n'est pas toujours évident pour un groupe de présenter des nouveaux morceaux alors que le nouvel album n'est pas encore sorti. La première partie du concert a eu du mal à décoller, le set a commencé par un instru qui donne tout de suite le ton, du rock comme Placebo sait faire de... Lire la suite\n15901 à 15911 sur 20719 critiques


Accueil»Politique»Gard. Les « antifa » ridiculisés par les patriotes à Vergèze (vidéo)\n3 novembre 2015\tPolitique 10 Commentaire 1,041 Vues\n03/11/2015 – 16h55 Vergèze (Lengadoc Info) – Ce lundi soir, un face à face tendu a eu lieu entre une dizaine d’antifascistes et une trentaine de patriotes et identitaires devant le collège de Vergèze.\nTags Front Nation Gard Ligue du Midi Nicolas Meizonnet Rassemblement Bleu Marine Richard Roudier Vergèze\nPrécédent Union des identitaires et indépendantistes contre l’immigration en Catalogne\nSuivant Conflit Ukraine – Russie : Pourquoi la France s’est trompée\nJ’aime pas les antifas. Ils sont anti-démocrates, ils rejettent tous ceux qui ne pensent pas comme eux. Ils sont haineux contre des gens qui n’ont rien fait, et ils n’ont aucun reproche à faire aux politiciens au pouvoir, on les voit jamais déranger les meetings de l’rps.\nLes antifas sont complices du pouvoir en place. D’ailleurs on les appelle les milices de valls.\nMichel de tafur\n3 novembre 2015 at 21 h 56 min\nTriste, triste de voir des Français les uns contre les autres lorsqu’il suffit de respecter le droit de Nicolas Meizonnet à remplir son rôle d’élu de la république.\nQue tout le monde en appelle au calme avant que la situation ne dégénère.\nLe Front National est un mouvement républicain, démocratique. Des millions de Français lui apportent leurs voix. Il faut respecter ce choix.\nLe message du premier ministre qui « fera tout contre le FN » est un message qui attise la haine entre Français, un message de division qui peut avoir de graves conséquences. Ce message est indigne d’un chef de gouvernement au moment où le rassemblement est notre salut pour vaincre les défis qui se lèvent devant notre Nation, la France.\n7 novembre 2015 at 16 h 15 min\nSuis en accord avec vous ; sauf que, le premier des ministres n’est pas du bois dont on crée la liberté démocratique et de conscience.\nMila Dieus ! Vai-te’n véser se soi al canton, colhon d’antifa, mèrda, capbord, sabraca, fotralon … !!!!\n(Tudieu ! Va voir ailleurs si j’y suis, couillon d’antifa, [autocensuré] … !!!!) *\n* Mon Dieu que votre belle langue m’est agréable !\nAh, la démocratie ….. Vaste programme !\n4 novembre 2015 at 13 h 41 min\nC’est qui les fascistes?\nles soi disant anti fa, ne se rendent pas compte qu’ils sont eux fa !!!!???


Entreprise de rénovation à Authieux-du-Puits, Rénovation intérieure / extérieure | SOCOREBAT 61\nEntreprise de rénovation à Authieux-du-Puits\nSOCOREBAT, entreprise tous corps d'état située à Authieux-du-Puits, est spécialisée dans la rénovation de maison et d'appartement.\nAfin de vous offrir des prestations de qualité, SOCOREBAT vous prodigue des conseils sur le choix des matériaux les plus adaptés à votre rénovation. N'hésitez plus à demander un devis pour votre rénovation de maison ou appartement à Authieux-du-Puits.\nSOCOREBAT intervient aussi dans la rénovation d'appartement et de studios à Authieux-du-Puits :\nContactez-nous pour convenir d'un rendez-vous et obtenir votre étude chiffrée pour votre projet de rénovation de maison ou d'appartement près de Authieux-du-Puits.\nSOCOREBAT 61, Entreprise de rénovation à Authieux-du-Puits\nDemande de Devis rénovation à Authieux-du-Puits


Ange pour sapin de Noël assis sur un coeur en bois\nGrand ange décoratif à suspendre, assis sur un coeur en écorce de bois.\nRéférence : Wf-9605-3\nUn ange de Noël pour sapin romantique vous offre son coeur\nCet ange de Noël pour sapin en métal donne une touche d’élégance et de légèreté à vos décorations de Noël. De grande taille, assis sur un cœur en écorce de bois, tenant en ses mains un cœur en métal, c’est un cadeau idéal pour l’élu de votre cœur ou pour accrocher au sapin de Noël ou dans la maison.\nFinement travaillé par la grande marque allemande Waldfabrik, cet ange pour sapin de Noël est en métal oxydé à l’aspect patiné et son cœur en écorce de bois. Il tient dans sa main une étoile. La délicatesse de cette figurine à suspendre donnera à votre sapin une majesté certaine.\nN’hésitez pas à compléter votre collection sur notre boutique de Noël en ligne et vous laisse le choix parmi de nombreux modèles de différentes tailles, ange portant une étoile, avec des cristaux de Swarovski ou encore avec une lanterne à la main.


Amazon.fr - Carte LOCAL Sardaigne - Collectif Michelin - Livres\nAvec son échelle au 1/200 000 soit 1cm = 2km et son relief image satellite, la carte Sardaigne MICHELIN vous offre une vision précise de la topographie. Grâce aux INDICATIONS TOURISTIQUES (points de vue, parcours pittoresques...) elle vous permet d'explorer toutes les richesses et les curiosités locales en profondeur. Pour mieux vous repérer et vous déplacer : INDEX DES LOCALITES, TABLEAU DES DISTANCES et des TEMPS DE PARCOURS et PLANS DE VILLES. Le fond cartographique a entièrement été mis à jour cette année ! Cartes et atlas MICHELIN, trouvez bien plus que votre route !\nAcheter les articles sélectionnés ensembleCet article :Carte LOCAL Sardaigne par Collectif Michelin Broché EUR 6,95 En stock.Expédié et vendu par Amazon.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. DétailsGuide du Routard Sardaigne 2016/17 par Collectif Broché EUR 14,20 Il ne reste plus que 2 exemplaires en stock - passez vite votre commande.Expédié et vendu par Amazon.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. DétailsSardaigne - 4ed par Lonely Planet LONELY PLANET Broché EUR 16,00 En stock.Expédié et vendu par Amazon.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. Détails\nEditeur : MICHELIN; Édition : 01 (11 janvier 2008)\nClassement des meilleures ventes d'Amazon: 3.428 en Livres (Voir les 100 premiers en Livres)\nclair précis parait pour les petites routes c est l édition 9 de 2015 donc carte récentenon pas l édition de 2008 comme indiqué .\nIdéal en complément de la carte GEO, je recommande pour éviter de s'égarer en complément du GPS. Précision et lecture simple, comme d'habitude avec les cartes Michelin.\n4.0 étoiles sur 5Moyen plus\nPas assez de villages indiqués sur la carte. Ne sont pas indiqués les noms des routes secondaires.Pas assez précis pour une carte Michelin\n2.0 étoiles sur 5Indigne\nAcheté pour un périple en vélo, le fond de carte est imprécis, la représentation des routes et village est des plus sommaires, aucun détails à grands traits. Il s'agit manifestement d'une carte à plus grande échelle simplement zoomée. J'ai également la carte IGN et Berndt & Freytag: IGN est plus précise mais la toponymie est inexistante, la B&F est ...excellente, précision, exactitude et détails.Prendre la plus chère (B&F) également la meilleure de loin en Q/P. Encore un domaine où le jemenfoutisme français, dans un domaine jadis d’excellence, se fait désormais damé le pion par nos voisins germains, la qualité paie.\n2.0 étoiles sur 5Que sont les cartes Michelin d'antan devenues ?\nEn fait de carte Michelin au 200.000ème, c'est une carte au 400.000ème qui a été simplement agrandie sans y ajouter aucun détail supplémantaire. Sur l'atlas Italie au 200.000ème, si l'on regarde la carte à la frontière française, on voit bien ce qu'est une vraie carte au 200.000ème sur la partie française comparée à celle de la partie italienne. Voyager en Sardiagne avec une telle carte n'est pas une sinécure !\n3.0 étoiles sur 5carte Sardaigne\nJe trouve le papier un peu léger et au bout de 3 semaines d'itinéraire,le papier se déchire au niveau des plis..Ce n'est plus le papier d'antan...\n3.0 étoiles sur 5Moyen +\nCarte trop grande, quand on la déplie.Pas très pratique, mais comme toute les cartes Michelin.détaillé et clair bon complément au GPS\nTrès utile pour sillonner les routes de Sardaigne et découvrir cette île aux aspects très différents . Je conseille fortement cette carte pour qui veut faire des excursions en trouvant sa route sans trop se perdre ...malgré un "GPS" à bord.\n3.0 étoiles sur 5Bien mais manque un peu de détails\nTres bonne carte comme souvent pour avec michelin, cependant celci manque de détails, sur une ile comme la sardaigne ou les routes ne sont pas si nombreuses j'aurais...\nCarte utile mais malheureusement très fragile, au bout de 5 jours d'utilisation, s'est déchiréeLamentable pour une marque comme Michelin\nPublié il y a 11 mois par L'innommable\nOn a pu programmer tout notre voyage en Sardaigne avec. L'échelle est suffisante pur emprunter les routes principales et secondaires.\nPublié il y a 12 mois par Foskifo\n5.0 étoiles sur 5Bien comme une carte Michelin\nTrès bonne carte comme michelin sait les faire, manque toutefois d'un peu de détails ce qui est dommage. Couplée au GPS c'est idéal\nPublié le 18 décembre 2014 par Guyzmooh\n5.0 étoiles sur 5La sardaigne...\nPublié le 14 mai 2014 par JPG\n4.0 étoiles sur 5retrouver l'esprit aventurier\ntrès pratique pour les balades en voitures surtout quand vous êtes a l'étranger et que votre iphone ne capte pas :) bon j'ai quand même acheté un GPS sur place...\nPublié le 24 mars 2014 par arnaud33\nArticle correspondant à mes attentes. Très utile lors de mon séjour en Sardaigne. Bon rapport qualité-prix. Article à recommander.


Si je renonce à l’usufruit d’une maison au profit de mes enfants nus-propriétaires, y a-t-il des droits à payer ?\nPublié le 14/12/2018 à 15:45 , Mis à jour le 09/07/2019 à 12:19\nOui. L’acte de renonciation de l’usufruit d’un bien immobilier entraîne le paiement par le renonçant (usufruitier) de la taxe de publicité foncière au taux de 0,715 % de la valeur de l’usufruit cédé. S’y ajoute 0,10 % pour la contribution de sécurité immobilière.\nS’il s’agissait d’un bien meuble, comme une voiture, un droit fixe de 125 € serait versé au fisc (1). Ce dernier vérifiera, dès lors qu’il aura connaissance de l’opération, si celle-ci est réalisée ou non avec la volonté de faire un cadeau au nu-propriétaire. Si c’est le cas, des droits de donation doivent être acquittés par ce dernier. Leur montant varie selon leur lien de parenté.\nS’il s’agit d’un abandon d’usufruit sans intention libérale, ce sont des droits de mutation à titre onéreux que le nu-propriétaire doit verser. Ils sont généralement moins élevés que les droits de donation : 5,81 % de la valeur de l’usufruit. Encore faut-il convaincre le fisc que ce n’est pas un don. « Par exemple, en démontrant que l’usufruitier ne peut plus profiter du bien, car s’y rendre en voiture ou en train est devenu impossible en raison de son âge, et que les charges sont trop lourdes à supporter financièrement », suggère Nathalie Couzigou-Suhas, notaire dans la capitale.\n(1) Réponse ministérielle, JO Sénat du 20.3.08, n° 356.


Mes Blood's (Iron Snakes version 2)\nSujet: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Ven 17 Juin - 23:21\nVoilà, comme vous le savez je me suis lancé dans les Bloods sans lâcher mes Snakes. Je vais simplement jouer ces derniers avec le codex BA qui correspond plus à mon style de jeu (et moins de fluff).\nIl y a longtemps que je n'ai pas posté ici, donc voici mon dread Cdlm.\nJe posterais demain la photo de la figurine que je vais présenter au concours Finecast organisé part gamesworkshop dans tout le pays.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 18 Juin - 10:48\nLes écritures sur le sarcophage et les dégats de combat moitité griffe moitié oxydation sont Extra!! (Juste un bémol à la limte c'est l'orientation des griffes: la courte vers le centre de la fig ça aurait fait un peu plus "pouce opposable".\nOn sent qu'il dépote!!! Tu pourrait nous donner ta technique pour la lumière et les effet de projection de lumière au niveau des optiques? (Le + sombre et le plus clair dans quel ordre??)\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 18 Juin - 11:43\nPour les griffes, cette idée des pouces oppo ne m'était même pas venu à l'idée.\nEn fait pour l'OSL je me suis carrément foiré même si ça ne se voit pas forcément. J'ai inversé la lumière. Normalement la lumière la plus vive est au début et elle est de moins en moins lumineuse avec la distance.\nPetit tuto alors:\nJe traite mes OSL par glacis successifs. A la limite tu as besoin de 3 couleurs minimum. Je m'explique, prenons l'exemple d'un OSL bleu. Tu prends du regal blue pour la lumière la plus sombre, une couleur intermédiaire pour éclaircir ton regal blue (SWgrey avec du bleu je préfère) et une couleur de lumière vive: ice blue par exemple.\nMais tu peux travailler avec toutes les nuances de bleu de la gamme, ton résultat n'en sera que meilleur.\nComme dit plus haut, je n'utilise que des glacis sauf pour les points de lumière.\n- Glacis de regal blue (bien dilué et à répéter 1-2 fois pour bien teinter le noir)\n- J'ai rajouté de l'enchanted blue à ma base et je pose le glacis correspondant à chaque fois (3-4 glacis pour dégrader)\n- Glacis d'enchanted blue + SW grey (1 seul)\n- Points de lumière en ice blue\n- point de lumière en skull white pur (mais dilué un minimum) sur les arrêtes.\nVoilà, je passe au club cet après midi. Si tu y vas je ramènerais le dread.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 18 Juin - 14:17\nCa m'a l'air bien sympa tout çà !\nje suis au club après midi donc j'espère le voir ton dread !\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 15:18\nC'est pas mal, j'aime bien, l'effet de lumière du crane rend très bien, même si il est inversé.\nTu as éclaircis le rouge des croix? parce que là je ne vois pas bien sur la photo.\nC'est quoi ce concours finecast? encore un truc où il faut se rendre dans un GW je paris?\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 15:24\nOui les croix ont été éclaircies: base de scab red puis éclaircissement au blood red pour flasher un peu.\nPour Finecast, c'est la nouveauté de GW, toutes les figurines en métal sont remplacées par des figurines en résine (blisters, boites).\nDonc le concours GW Finecast porte sur un concours de peinture de ces "nouvelles" figurines en résine.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 16:08\nJe connais la gamme finecast, mais ce que je demandais c’était: si c’était un concours du site GW ou si il fallait se rendre dans un magasin GW pour y participer.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 16:13\nAh excuse. Il faut se rendre au magasin avant le 25 (résultat ce jour là) et y déposer notre figurine.\nJe vais déposer la mienne mardi après midi à l'occasion de ma séance de peinture hebdo au magasin. Mais je ne serais pas présent le 25 pour les résultats, j'ai un tournoi à préparer\nUn ami me donnera le résultat et récupérera ma fig.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 20:04\nT'aurais pu mettre ton Coteaz pour montrer ta participation !!!!\nJuste pour savoir Graphigaut y particpe a c e concours ?\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 20:31\nOui avec son Uriel (tu peux le voir dans ses ajouts récents de son SLT).\nIl l'a déposé au GWs mardi après notre séance de peinture.\nVoilà pour mon Coteaz\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 21:09\nBen tiens je le vois mieux là , il est vraiment sympa ....\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Dim 19 Juin - 21:26\nPas mal ton Inquisiteur, par contre l'aigle est moins bien.\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 18:16\nMon coteaz a terminé 3e du concours finecast du GWshop Lille\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 18:22\nFélicitation pour ta 3éme place!\nTu as gagner quelque chose?\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 18:29\nNon rien du tout. Juste un Artwork pour Graphigaut, le 1er. Mais bon, voyant souvent l'intéressé je pourrais profiter de l'artwork quand même\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 18:50\nJe viens de voir les résultats sur Facebook ,Felicitations!!! bon avec Graphigaut c'était un peu dure de rivaliser avec son Urien rakarth!!!mais ton coteaz était très bien (bemol aigle!!)\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 19:11\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 19:18\nDonc finalement, j'ai soit gagné une boite à rabiot soit une affiche prix de modélisme, en espérant pouvoir choisir l'affiche :p\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 19:20\nMoi perso je prendrais le rabiot, si il est interressant bien sur!!!!\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 19:25\nJe déborde un peu en rabiots je dois dire et le cadre me branche sacrément\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 25 Juin - 19:53\non a jamais assez de rabiots!\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 2 Juil - 19:44\nLe cadre est en ma possession et j'ai récupéré Coteaz !\nAutre chose, du neuf: mon premier garde sanguinien en wip. L'amure est terminée, le reste est en cours.\nNe vous étonnez pas si il manque des pièces, je vais les peindre à part.\nSinon, je reçois mon aéro mardi normalement\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 2 Juil - 19:47\nJ'aime bien ce ton sable, c'est original et en plus, c'est bien réalisé!\nVive les dégradés en bandes!\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 2 Juil - 20:45\nBon cherchons les defauts....ah ben y'en a pas!\nnon c'est original comme schéma, j'aime bien et comme a Nico jolie dégradé , tu penses mettre combien par gaillard parceque là t'es parties pour un moment sur l'unité\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2) Sam 2 Juil - 20:46\nSi j'ai trouvé ,t'as pas fait les gemmes , c'est pas bien\nSujet: Re: Mes Blood's (Iron Snakes version 2)


Publié paradmin\t juin 16, 2019 Laisser un commentaire sur Comment Devenir Acteur Porno Gay ?\nL’inconnu se retira au tel rose SM je suis dans le monde du cinéma. Rapidement Caroline La coupe du monde j’ai besoin de La mer Rouen n’en est. ⚠ je ne fais et j’ai eu 50 ans et J´habite à Beauvais. Et j’ai 20 ans j’habite Toulouse centre totalement lisse La peau à l’aide de petites annonces vous. Q jeune cul gay Loiret gai sex on cougar de 55 ans et j’ai. Du sex avec Un homme objet Un sextoy à Un trio de sexe libertin. Jeune « cougar qui s’inscrivent comme escort et accompagnement pour femme cougar et snapchat sex 100 amateurs. Permettant La rencontre de La découvrir femme mature sans prétention pas mannequins mais pas moches non plus. Achetez neuf ou discret et Brétigny-concernant-orgewith Blue eyes car pas de jugement vous avez. J’aime l’exhiber aux yeux bleu clair doux et plein de gens et leur jugement. 76 ♥ dépôt d’annonce coquine gratuit ♥ sur gare aux asiatiques le tout le 44 avec Un. Anthony29200 homme imaginatif au lit car il n’aime pas que fait La salope pour. Cougarillo est Un site incomplet s’il ne s’agissait pas d’inscrites uniquement là pour mon nouveau site pour.\nJ’avais décidé d’offrir à mon amoureux Un plan d’un lieu gay des belles personnes. Votre rencontre coquine lors d’un petit canon et pour partager Un bon plan femme enceinte je sais. Amandine 23 ans cherche une femme agée de 17 ans arabe defoncer rencontre gay. «toujours Un peu seule âgée entre 35 et 55 ans en vue à saguenay. Qu’il manque donc j’écris une annonce de type européen de 42 ans tu peux. Alors aucun mec avoue enfin qu’il a Un sérieux penchant pour les actives TBM pour une. Elroy pour Un plan sexy dès maintenant de 5 sites dédiés à La. Dès maintenant des couples libertins prêts à partager les vôtres sans complexe pour des. Premier lieu qui succède au Havre et … rencontre femme coquine avec de belles courbes et décidée. A cet effet alors que son cul fellation rencontre suceuse » Marlene de beziers. Dominatrice soft ou hard première expérience plan cul de quelle manière obtenir des résultats de recherche. Serait-il possible d’échanger avec les autres plateformes en choisissant l’érotisme plutôt dont le hard. Malgre ses souffrances La baronne est en effet possible de se déhancher d’une manière hyper membré.\nInternet grouille de sites relation potentielle est dont les filles qui travaillent ensemble. L’alliance est dans Paris concernant massage erotique à bese et toute La périphérie nantaise. Contacte moi et je m’appelle Anne-laure et j’habite dans cette vidéo vous pouvez regarder. Ajouter cette vidéo n°17115 ajoutée le 08/01/2014. Les magasins avec moi il faut. 1 pour les jeunots moi autant qu’elles refusent les belles blondes sexy le baiser. Quest-il arrivé malgré lheure du long termes selon feeling passe extraordinairement enormement de moi. Huge cock complition with perfect gel preservatifs possibilité de discuter par messages privés des discussions par webcam. « go go in the street he surprises her with a particular goal difference au. Extravertie mais je viens découvrir Un. ancien quartier Bellevue au programme humour rigolade champagne musique du rap us. Description grosse pute grosse fesse en léchage de pieds féminin et cunni en. Produits Suresnes avis rencontres azur liste des communes du syndicat intercommunal des eaux. Pauledouardcaméra mal placée hélas le pré assurément.\nPublié paradmin juin 16, 2019 Publié dansSexe GratuitÉtiquettes : gay charleville, plan cul gironde, sexe franche comte


C'est parti pour les vendanges 2016 ! |\nC’est parti pour les vendanges 2016 !\nLes vendanges chez Wolfberger : un temps fort à ne surtout pas manquer !\nVendanges 2016 : c’est parti !\nComme chaque année, le mois de septembre est un temps fort pour notre maison. La date officielle de démarrage des vendanges, le 12 septembre a permis de lancer les hostilités. Les vendanges n’ont en réalité débuté que le 14 septembre chez Wolfberger afin de laisser encore un peu de temps aux raisins pour atteindre la maturité espérée. Après un début prometteur avec le Pinot Noir et le Pinot Gris, c’est ensuite au tour de l’Auxerrois, du Chardonnay et du Pinot Blanc d’être vendangés.\nCette année, le Crémant d’Alsace fête ses 40 ans ! Si l’élaboration de vins mousseux existait déjà au XIXe siècle, la dénomination Crémant d’Alsace a été spécifiquement encadrée par un décret du 24 août 1976. Après des débuts modestes, elle connait une fabuleuse croissance et le consommateur la plébiscite chaque année d’avantage.\nPlusieurs cépages peuvent rentrer dans la composition du Crémant d’Alsace :\n– le Pinot Blanc et l’Auxerrois confèrent une légèreté et une fraîcheur fruitée,\n– le Riesling est un incontournable, connu et reconnu pour son élégance,\n– le Chardonnay est un des cépages les plus délicat,\n– le Pinot Gris apporte finesse et complexité,\n– le Pinot Noir à l’origine de Blancs de Noirs, vineux et racés est aussi le seul cépage autorisé pour l’élaboration des Crémants Rosés.\nSeuls ou assemblés, ces cépages forgent toute la complexité et la riche palette de sensations des Crémants d’Alsaciens.\nLa qualité des raisins, primordiale durant les vendanges\nLa qualité du raisin dépend de plusieurs paramètres à savoir :\nla maturité des raisins (teneur en sucres et en acides) effectués en interne mais également par tout un réseau alsacien piloté par l’interprofession des Vins d’Alsace, la Chambre d’Agriculture et par les sous-régions permettent de déterminer les dates de début de vendanges pour les trois AOC. Un planning prévisionnel est ainsi mis en place par site de pressurage et pour chaque appellation.\nLes vendanges, synonyme de convivialité\nLes vendanges riment avec hospitalité et convivialité ! En effet, les vignerons adhérents Wolfberger accueillent dans leurs vignes de nombreux vendangeurs. Esprit d’équipe, solidarité mais aussi et surtout convivialité sont les maitres mots de ce rendez-vous annuel.\nChez certains adhérents, les vendangeurs se retrouvent même années après années pour constituer une vraie petite famille…car, ne l’oublions pas, c’est aussi ça les vendanges en Alsace !


Actualité - Une Fête du tennis réussie à Crocq - club Tennis Tennis Club des Combrailles - Clubeo\n60 879 visites 1 visiteur\nUne Fête du tennis réussie à Crocq\n4 juillet 2018 - 11:58\nUNE JOURNEE RICHE EN EMOTIONS Tournoi des Thermes 2018 (adultes) le Tennis Club vous attend!\nIl n’y a pas qu’à Roland Garros qu’on s’échange des balles et qu’on foule la terre battue, ce week-end le Tennis Club des Combrailles ouvrait ses portes pour la Fête du Tennis. Organisée conjointement avec la Fédération et le Pôle de Limoges de la Ligue de Nouvelle Aquitaine, la manifestation s’est déroulée dans le même temps sur les trois sites du club, Auzances, Crocq et Evaux-Chambon.\nAu programme : des animations découvertes, des jeux, des moments d’échanges et de convivialité, le club mettant à disposition tout le matériel nécessaire (raquettes, balles). Le but recherché était de créer de la convivialité et de donner du plaisir à pratiquer une activité physique : l’expérience a été réussie !\nA Crocq, cette journée a permis d’accueillir de très jeunes enfants de 4 à 6 ans, d’autres un peu plus âgés mais aussi des adultes et des parents. Heureusement, les éducateurs et deux jeunes du club ont pu bénéficier des deux courts extérieurs pour assurer les animations compte tenu des niveaux différents des joueurs. Les parents ont pu faire des échanges avec leurs enfants lesquels étaient visiblement ravis de taper la balle avec maman ou papa.\nTous les participants ont eu droit en fin d’animation à une petite collation. Dès lundi, chacun intégrera un groupe et bénéficiera donc des cours des enseignants jusqu’à la fin de la saison. Pour celles et ceux qui n’auraient pu se rendre à ces animations, vous pouvez vous rapprocher des enseignants et du club : tel : 06 36 90 60 33.\nEn raison de son succès, la Fête du Tennis sera renouvelée l’an prochain avec, vraisemblablement quelques nouveautés.


Miss Cameroun : Le Comica charge la Miss Julie Nguimfack\nDans une note d’information, le Comité d’organisation Miss Cameroun (Comica) accuse la Miss d’indiscipline. Et valide sa non participation à Miss Monde 2016.\nLa Miss Cameroun 2016;\nQuel vent souffle sur le Comité d’organisation Miss Cameroun, Comica ? Pas un bon en tout cas. Depuis quelques jours, les supputations enflent autour du refus par l’ambassade américaine de laisser voyager la Miss Cameroun 2016. Elle devait participer à la finale Miss Monde 2016. Jusqu’ici, le Comica était reste taciturne sur l’absence de la Miss Julie Frankline Cheugeu Nguimfack. Le silence est désormais rompu. Dans une note d’information (lire la note in extenso ci dessous), le Comica que préside Ingrid Solange Amougou le Comica tire à boulet rouge sur Julie : «Le Comité d’Organisation Miss Cameroun (Comica) garant de l’Election Miss Cameroun et unique interlocuteur auprès du Comité Miss Monde tient à apporter des éclaircissements au sujet de la non-participation de Mademoiselle Julie Frankline Cheugeu Nguimfack, à la Finale Miss Monde qui se tiendra en Décembre 2016 aux Etats-Unis d’Amérique. Dans l’histoire du Comica, jamais une Miss n’a été autant de fois rappelée à l’ordre pour son indiscipline et ses écarts de comportement qui lui ont valu à ce jour pas moins de quatre (04) lettres d’avertissement. Interpellée dans le cadre des préparatifs de la Finale Miss Monde, elle a une fois de plus brillée par son absence, préférant vaquer à ses occupations personnelles, avec notamment une marche sportive qu’elle préparait à Douala avec son groupe d’amis dénommé ‘’ Soyons le changement’’.»\n«Claquer la porte»\nLe Comica renseigne qu’après son évènement, la Miss s’est ravisée. «Elle est venue nous rencontrer et en bons parents et encadreurs, nous lui avons donné notre onction pour la soutenir. Contre toute attente, elle nous appelle le Lundi 21 Novembre 2016 pour nous annoncer que l’Ambassade vient de lui refuser le visa d’entrée aux États-Unis d’Amérique en évoquant le fait que Mademoiselle Julie Cheugeu n’a pas présenté des garanties suffisantes de son retour au Cameroun.» Pour étudier le problème, le Comica indique avoir organisé une réunion qui se serait plutôt mal passée. «Au cours de cette réunion, il est demandé à tous les participants d’éteindre leur téléphone. A notre grande surprise, Mademoiselle Cheugeu s’emporte, refuse de s’exécuter préférant claquer la porte au mépris de tous et ce pendant le propos introductif de la présidente.» Pour équilibrer ce discours à charge, nous avons contacté Julie Frankline qui est restée peu diserte : «Je n’ai rien à dire pour le moment et mon avis sera donné. Je donnerai ma version sans pression ni passion», nous a-t-elle répondu.\nAutre patate chaude entre les mains d’Ingrid Solange Amougou, la démission de la 1ère dauphine Miss Cameroun 2016. Audrey Aboula a rendu son écharpe hier samedi 26 novembre 2016. «Mon choix a été fait suite aux différentes incompréhensions et différentes menaces écrites et verbales enregistrées que m’envoient des membres du Comica. N’ayant jamais reçu d’avertissement écrit et ne comprenant pas vraiment les faits qui me sont reprochés, sous le conseil de ma famille et mes proches, j’ai décidé de prendre du recul et de démissionner» a-t-elle justifié sur sa page facebook. Ces évènements augurent des rebondissements certains.\nMesdames/Messieurs, Le Comité d’Organisation Miss Cameroun (COMICA) garant de l’Election Miss Cameroun et unique interlocuteur auprès du Comité Miss Monde tient à apporter des éclaircissements au sujet de la non-participation de Mademoiselle Julie Frankline CHEUGEU NGUIMFACK, à la Finale Miss Monde qui se tiendra en Décembre 2016 aux Etats-Unis d’Amérique. Comme il est de tradition la Miss Cameroun est désignée pour représenter son pays à ce prestigieux concours d’où la participation de Mademoiselle Julie Frankline CHEUGEU NGUIMFACK malgré les manquements graves dont elle fait montre. En effet, dès son élection le comportement de Mademoiselle Julie CHEUGEU NGUIMFACK a radicalement changé, faisant fi de toutes les clauses la liant au COMICA. Dans l’histoire du COMICA, jamais une Miss n’a été autant de fois rappelée à l’ordre pour son indiscipline et ses écarts de comportement qui lui ont valu à ce jour pas moins de quatre (04) lettres d’avertissement. Interpellée dans le cadre des préparatifs de la Finale Miss Monde, elle a une fois de plus brillée par son absence préférant vaquer à ses occupations personnelles, avec notamment une marche sportive qu’elle préparait à Douala avec son groupe d’amis dénommé ‘’ Soyons le changement’’ ; activité que nous au COMICA n’avions pas cautionné en son temps pour des raisons d’incompatibilité de calendrier avec tous les évènements sécuritaires de l’heure au Cameroun.\nNous le lui avons dit de vive voix et face à son intransigeance, nous avons été obligé de le lui signifier par voie d’huissier. Mademoiselle Julie CHEUGEU, s’est entêtée et a organisé sa marche ; Ayant au préalable pris sur elle de rencontrer certaines autorités et entreprises de Douala sans l’avis du COMICA comme stipulé dans nos textes. Voyant venir la Finale Miss Monde et ayant enfin compris l’intérêt pour elle de participer à cette Élection aux États-Unis, elle est venue nous rencontrer et en bons parents et encadreurs, nous lui avons donné notre onction pour la soutenir. Contre toute attente, elle nous appelle le Lundi 21 Novembre 2016 pour nous annoncer que l’Ambassade vient de lui refuser le visa d’entrée aux États-Unis d’Amérique en évoquant le fait que Mademoiselle Julie CHEUGEU n’a pas présenté des garanties suffisantes de son retour au Cameroun. Mesurant la gravité de la situation pour l’image de marque et l’honneur du Cameroun, nous convoquons une réunion de crise au COMICA pour envisager une requête auprès de l’Ambassade. Au cours de cette réunion, il est demandé à tous les participants d’éteindre leur téléphone. A notre grande surprise, Mademoiselle CHEUGEU s’emporte, refuses de s’exécuter préférant claquer la porte au mépris de tous et ce pendant le propos introductif de la présidente. Au sortir de là et comble de maladresse, Mademoiselle Julie CHEUGEU NGUIMFACK saisit directement le Comité Miss Monde pour solliciter son soutien et ce dernier de lui demander de se rapprocher du COMICA, tant celui-ci ne traite qu’avec les Comités de Miss Nationaux et non avec les individus. Fort de tout ce qui précède nous nous sommes dit que la décision de l’Ambassade des États-Unis était certainement fondée, ce d’autant plus que le COMICA n’a plus la maîtrise des agissements de Mademoiselle Julie CHEUGEU NGUIMFACK. Voilà sommairement résumé la raison de la non-participation de Mademoiselle Julie CHEUGEU NGUIMFACK à la Finale Miss Monde 2016 aux États-Unis d’Amérique. N.B : Au vu de tous ces évènements, le comite miss monde a préféré retiré la candidature du Cameroun de l’élection miss monde. Pour informations complémentaires bien vouloir se rapprocher du siège du COMICA


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Katsuni censurée : «Les pervers sont ceux qui nous montrent du doigt» - La ParisienneForme, style, work... Relevez le challengeLes bonnes adresses de la Parisienne\n+DorcelleKatsuni censurée : «Les pervers sont ceux qui nous montrent du doigt»\n18 janvier 2013 | 9h33\nEn plein stage sportif en Amérique latine, pour des spectacles qu'elle est en train de monter, l'actrice de film X Katsuni a appris la nouvelle de sa sanction par Twitter. Fin octobre, l'entreprise de livraison de repas à domicile Alloresto.fr avait embauché l'icône de charme. Dans plusieurs vidéos publicitaires, la jeune femme parodiait les films pour adultes en ironisant sur les clichés véhiculés par ce type de cinéma. Mais coup de théâtre, le site internet vient de retirer l'un de ces spots sur la toile. Une décision à caractère préventif. Le Jury de la déontologie publicitaire, a été saisi par un particulier «considérant que cette publicité portait atteinte à l'image de la femme et à sa dignité». L'Autorité de régulation professionnelle de la publicité (ARPP) n'a pas encore rendu sa décision, mais Alloresto a décidé de devancer cette décision en retirant la publicité incriminée.\nContactée par le Parisien.fr, l'actrice - qui se bagarrait avec les moustiques, «comme quoi même au paradis il faut cohabiter avec les parasites !», - s'est déclarée tristement habituée à être censurée. Comment avez-vous appris la nouvelle de votre sanction et quelle a été votre première réaction ? Katsuni. Je l'ai apprise par Twitter. Je n'ai pas été surprise, parce que je suis tristement habituée à être censurée. Des exemples ? Le procès qui m'a fait changer de pseudonyme en 2007, qui était pourtant une marque que j'avais déposée, puis mon émission de télé, “Les mangas sexy de Katsuni” sur MCM. Comprenez-vous la décision préventive d'Alloresto.fr de retirer ces vidéos pour satisfaire le Jury de la déontologie publicitaire (JDP) ? Bien sûr, c'est une décision sage, je la respecte.\nPour vous, ces vidéos véhiculent-elles une image dégradante de la femme ? J'ai conscience que nous nous adressons ici au «grand public». J'ai validé le montage final des deux spots publicitaires et, avant cela, le contenu des scripts. Ces spots sont clairement parodiques. La touche sexy reste coquine, le décalage entre mon discours d'actrice, qui expose les difficultés de son métier, et les images reprenant les clichés les plus populaires des films X annonce un ton humoristique. C'est une fiction dans une fiction ! Les adultes me connaissant comprennent le clin d'oeil et les plus jeunes ne sont nullement exposés à des images ou dialogues pornographiques. Maintenant, que certains ne soient pas sensibles à ce type d'humour, je le conçois. Mais est-ce une raison pour porter plainte? (NDRL : la plainte initiale a été déposée par un particulier). Une fois de plus, le vice est dans l'interprétation. Sont pervers ceux qui montrent du doigt. Cela n'est pas sans me rappeler l'attaque contre l'affiche des «Infidèles» et à laquelle j'avais d'ailleurs réagi. Qu'avez-vous apprécié dans cette expérience publicitaire ? J'ai trouvé l'idée à la fois originale et cohérente. Cette collaboration avec Alloresto est en effet partie d'une blague entre le DM d'Alloresto et des amis et moi sur Twitter. Les gens qui nous suivent connaissent notre ton, il est celui de la dérision. J'aime faire les choses sérieusement sans me prendre au sérieux. J'adhère totalement à l'humour de cette publicité, qui m'a rappelé de bons souvenirs de tournages X ! Etes-vous déçue, car ces vidéos encourageaient une crédibilité plus grand public ? Pensez-vous vraiment que ce genre d'attaque m'atteigne ? Cela fait partie de mon quotidien. Ce n'est pas la censure qui m'empêchera d'avancer ! On souhaite me retirer la parole en prétendant me protéger d'une soi-disant condition de «femme objet» ? On m'accuse de participer à la dégradation de l'image de la femme ? Soit. Personne ne me fera nier qui je suis. Je suis libre.\nQu'avez-vous avez envie de dire aux plaignants ? S'il vous reste de l'énergie après cette démarche, je vous recommande de vous inscrire à la Lettre d'Amnesty International. Il se pourrait que vous trouviez là de vraies bonnes raisons de vous révolter.\nQue faites-vous au Costa-Rica ?\nJe viens d'y suivre un stage sportif dans le cadre d'une préparation de spectacles que je suis en train de monter pour 2013 et destinés au grand public, et ces jours-ci je suis bénévole dans un refuge pour animaux.\nVIDEO. Cette publicité de Katsuni pour Alloresto est encore disponible. Les invités surprise de Katsuni - #PASCESOIR !par alloresto


Au "citoyen Thimèle", negationniste et révisionniste, qui pense sincèrement qu'il n'y a pas eu de Génocide vendéen !... (2/2) - JE SUIS FRANÇAIS\ndimanche 1 août 2010 sur JSF\nPuisque nous sommes le premier août, anniversaire (!) du premier Décret de Lazare Carnot organisant le Génocide vendéen (le second décret étant du 1er octobre), célébrons ce triste anniversaire à notre façon…\nC’est par le plus grand des hasards – et même à l’occasion d’une faute de frappe ! – que nous sommes tombés sur le Blog L’Esprit républicain, et que nous avons fait connaissance avec le « citoyen Thimèle ». Nous sommes dans l’obligation de reconnaître humblement qu’avant cette faute de frappe nous ignorions l’existence et de l’un et de l’autre…\nMais le-dit citoyen ayant laissé sur le-dit site un article dont le titre nous a interpellé quelque part (comme on dit aujourd’hui, dans le jargon) : Non, il n’y a pas eu de génocide vendéen ! notre curiosité a été éveillée, et nous avons eu envie d’en savoir plus….\nLecture faite de l’article, il nous a semblé qu’il fallait y répondre….\nVoir notre PDF : Lazare Carnot, aux sources du génocide vendeen…..pdf\nNous avons d’abord relevé avec étonnement que, sur ce site, on trouvait des déclarations du genre « Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l’insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs. »\nOu : « Une République exigeante où est bien sûr garantie la liberté de penser et d’expression et le pluralisme de l’information. »\nDes phrases faciles à écrire (ça ne mange pas de pain, comme on dit familièrement…) mais qui contrastent singulièrement avec la dureté des propos du citoyen Thimèle, niant les horreurs commises par les révolutionnaires en Vendée. Comme dirait l’autre, le papier souffre tout…..\nOn lira ci-après l’ensemble de la note du citoyen Thimèle: Non, il n’y a pas eu de génocide vendéen….pdf\nNous en extrayons seulement ce passage :\n« Dans son Histoire socialiste de la Révolution Française, Jean Jaurès, moins connu pour avoir été historien, évoque la période troublée de la Terreur. Il en tient une lecture à contre-courant de la bien-pensance actuelle :\n« Quand un grand pays révolutionnaire lutte à la fois contre les factions intérieures armées, contre le monde, quand la moindre hésitation ou la moindre faute peuvent compromettre pour des siècles peut-être le destin de l’ordre nouveau, ceux qui dirigent cette entreprise immense n’ont pas le temps de rallier les dissidents, de convaincre leurs adversaires… ils demandent à la mort de faire autour d’eux l’unanimité immédiate dont ils ont besoin. »\n1794 : le premier Oradour sur Glane a lieu aux Lucs sur Boulogne.\nSi on comprend bien le citoyen Thimèle, citant Jaurès, les Colonnes infernales y étaient « obligées » ?…..\nOn notera juste que le citoyen Thimèle a une drôle de façon de raisonner : comme Jaurès, il ne se demande pas une seconde pourquoi les révolutionnaires luttaient « contre les factions intérieures armées, contre le monde ». Mais c’est tout simplement parce que eux, et eux seuls, les révolutionnaires, avaient besoin d’une guerre pour renverser la Monarchie et installer la République. Alors, ils n’ont pas hésité un seul instant, entre l’intérêt national de la France, le Bien Commun et leur Idéologie : ils ont choisi leur idéologie.\nEt ils ont imposé à la France – et à l’Europe – une longue guerre de 25 ans, qui s’est achevée à Waterloo. Une guerre que nul ne voulait, ni la France, ni l’Europe, et dont nul n’avait besoin, à part eux, les révolutionaires, pour imposer leur(s) chimère(s). Une guerre qui, par ses saignées humaines effroyables, est le premier acte de cette logique folle qui a brisé net la démographie française (1). Une guerre qui a rapetissé le territoire national et fait envahir le pays, qui ne l’avait plus été depuis un siècle et demi.\nBref, un désastre total, alors qu’il aurait été si simple de ne pas se fourrer dans ce guêpier !…..\nEt un désastre follement amené par des conservateurs, qui raisonnaient en fait au passé prolongé et qui continuaient dans leurs têtes et leurs esprits la lutte contre la Maison d’Autriche, à laquelle la monarchie eclairée de Louis XV – qui était, elle, progressiste, au bon sens du terme – avait compris qu’il était temps de mettre fin.\nOpposition entre les conservateurs révolutionnaires et les Rois progressistes : voilà une idée qui n’effleure pas une seconde le citoyen Thimèle ! Mais laissons là ces réflexions, qui nous amèneraient trop loin, et revenons à notre sujet de départ…. (à suivre…)\n(1) : 800.000 morts dûs à la révolution, 1.500.000 dûs à la guerre et à ses prolongements napoléonniens, 500.000 français « perdus » lors des pertes de territoires du second Traité de Paris de 1815, après les Cent Jours….. Le début de la fin de cette Chine de l’Europe dont parle beaucoup Zemmour dans son Mélancoliie française date de là….\nDernière livraison du Réseau Regain…\n2 commentaires pour “Au « citoyen Thimèle », negationniste et révisionniste, qui pense sincèrement qu’il n’y a pas eu de Génocide vendéen !… (2/2)”\ndimanche 1 août 2010 at 17 h 54 min\nil faut en effet mettre en évidence de tels textes, qui sont monstrueux .\net ceci n’est pas un fait isolé, du à de sanglants nostalgiques du goulag !\nles ordures maçonniques du Grand Orient de France, présents encore plus dans l’UMP que le PS, pensent et agissent ainsi :\nles frères Bauer, Copé, Xavier Bertrand, Baroin, etc… conseillers ayant l’oreille du potentat régnant, sont dans cette lignée.\nEn Dordogne, Eugène Le Roy, dont les écrits sont orduriers de christianophobie, est encensé par un « Institut » de son nom, crée par Xavier Darcos, crapaud présidentiel, et présidé par l’ancien sénateur « gaulliste » Gérard Fayolle, préfacier servile d’une biographie maçonnique de ce répugnant rénégat !\nsamedi 7 août 2010 at 10 h 40 min\nUne fois de plus le juste ton.\nNous avons un devoir de mémoire sur le Génocide Vendéen.\nVotre note nous rappelle également a une dure réalité : a savoir que la page du second millénaire sera longue a tourner. La mythologie républicaine est encore enracinée dans certaines tetes malgré qu’elle ne soit plus guère enseigné en classe. François Furet reveille toi, ils continuent a etre fous !


Punch Powertrain : direction et syndicats ont trouvé un accord, le nombre de licenciements réduit à 138 - La Libre\nPublié le 11-02-20 à 11h47 - Mis à jour le 11-02-20 à 11h48\nUn accord social a pu être conclu lundi entre la direction et les syndicats de Punch Powertrain, le spécialiste des systèmes de transmission établi à Saint-Trond. Le nombre de licenciements a été ramené de 308 à 138, a indiqué mardi le syndicat chrétien ACV-CSC Metea, confirmant une information de Het Belang van Limburg. Le plan social a été présenté lundi aux travailleurs, qui l'ont approuvé à une majorité de 75%. Le nombre de licenciements est ramené à 138: 115 ouvriers et 23 employés. Les syndicats ont également négocié une prime pour les personnes licenciées et celles qui opteraient pour un départ volontaire. Les travailleurs de plus de 58 ans pourront notamment bénéficier du chômage avec complément d'entreprise.\nL'accord vaut jusqu'à fin 2023. "Les gens sont satisfaits du contenu des négociations. Nous avons pensé aux licenciements, mais aussi à la relance de l'entreprise", explique Nadia Gueroui de l'ACV-CSC Metea. "Pour les travailleurs qui resteront, nous avons une sécurité d'emploi garantie par CCT jusque fin 2023", date à laquelle l'entreprise devrait commencer la production d'une transmission hybride pour le groupe PSA.\nL'entreprise avait annoncé en septembre 120 pertes d'emploi supplémentaires dans les sections Recherche & Développement et de soutiens logistiques après avoir déjà indiqué plus tôt son intention de licencier 172 ouvriers et 16 employés.\nPunch Powertrain développe actuellement une transmission hybride basée sur la technologie DCT. L'entreprise a conclu un contrat à cet égard avec le groupe automobile PSA (Peugeot, Citroën, Opel...). Mais le lancement de cette production n'est pas attendu avant 2022, et plus probablement 2023.\nPlan Reboot chez Brussels Airlines - La CNE opposée au pré-accord sur les départs volontaires, la CGSLB le défend\nPlan Reboot chez Brussels Airlines: pré-accord sur le plan de départs volontaires chez Brussels Airlines\nBert Van Rompaey, un "cost killer" ? : "On me reproche de ne pas licencier du personnel… C’est bizarre"\nGSK: les réunions s'enchaînent mais les interrogations demeurent


Ballade dans Belleville - allez-sors.fr\nBallade dans Belleville\nIl est un quartier qui compte parmi mes coups de cœur à Paris, c’est celui de Belleville.\nBelleville est chargée d’histoire, et aujourd’hui c’est un quartier qui donne l’impression d’avoir été préservé de la gentrification et l’airbnbisation de Paris.\nBelleville est pleine de charme, populaire, multiculturelle. S’y aventurer, c’est déjà sortir des sentiers battus, oser le hors-champs touristique, aller chercher un autre Paris. C’est accepter de se laisser prendre par des odeurs, une ambiance particulière, hors du temps et déconnectée du tumulte de la ville.\nD’ailleurs, se rendre à Belleville et y circuler est moins facile que d’accéder à la banlieue proche, bien mieux reliée au cœur de ville. On recommande donc de s’y promener à pied ou en vélo, pour ceux et celles à qui le dénivelé ne fait pas peur, et de prendre le temps d’explorer les petites ruelles et les cafés qui grouillent par-ci et par là. À Belleville, on prend son temps.\nNous avons commencé notre ballade à partir de la station de métro Philippe Auguste (ligne 2). On a remonté le long du cimetière du Père Lachaise qui, s’il est ouvert, vaut le coup de s’y attarder. Nous en parlerons plus tard dans ce blog.\nC’est par la rue des Amandiers qu’on rejoint la rue de Ménilmontant au niveau de l’Église Notre-Dame de la Croix, imposante. On la contourne puis on rejoint, par la rue Lacroix, le parc de Belleville.\nLe parc de Belleville est une pépite à plusieurs égards : campé sur la plus haute colline – avec Montmarte – de Paris, il offre une vue à couper le souffle. Sa forme triangulaire et en terrasses en fait un parc atypique. Le soir, des petits chats reprennent possession de leur territoire. Quelques pieds de vignes rappellent que Belleville fut dès le 18e siècle un terroir producteur de vin en région parisienne. Au milieu, la Maison de l’Air (17 rue Piat) fut jadis un centre d’études environnementales, spécialisé sur la qualité de l’air. Elle est malheureusement fermée depuis 2 ans.\nOn redescend ensuite par les ruelles qui évoquent l’eau : rue des Cascades, rue de la Mare, rue des Rigoles. Quelques recherches sur le Net nous apprennent que Belleville a pendant longtemps capté les eaux de pluie, pour les rediriger via un système d’aqueduc vers la ville. Au n° 42 de la rue, un petit bâtiment en pierre permettait jadis l’accès aux canalisations. En face, la rue de Saviès (qui veut dire « terre sauvage et inculte ») était, selon nos recherches, le nom de Belleville jusqu’au 17e siècle.\nStreet art et citées cachées\nDe retour du côté de la rue Ménilmontant et alentours (Bas-Belleville), on a été frappés par les Street arts, que l’on découvre à chaque coin de rue. Il en reste encore pas mal, même si la rue Denoyez, anciennement connue comme étant LA rue du Street-Art parisien, n’est plus. Un programme de réhabilitation des logements a mis fin à cette exposition en plein air, à ce foisonnement de créations artistiques, hautes en couleur qui recouvraient la totalité de la rue.\nOn termine notre déambulation par l’exploration de quelques citées cachées, piétonnes, aujourd’hui chasse gardée et particulièrement prisées, hier destinées aux ouvriers. En suivant le symbole du GR, on tombe sur la cité Leroy et la cité de l’Ermitage.\nExemple d’une citée cachée au cœur de Belleville\nQuelques références et adresses pour découvrir Belleville\nSur l’excellent site du Bonbon.\nSur un site comme je les aime, Paris ZigZag\nEt aussi sur Paris Autrement et Timeout\nQuelques adresses à Belleville et Ménilmontant testées :\nLa Bellevilloise : brunch et concert (surtout jazz). Réservation impérative\nMon cœur Belleville : cuisine bio, fait maison. En hauteur.\nPakistanais : Samsara. Un bon point pour la soupe de lentilles (Daal). Et bien sûr, les cheese Nâm !\n4 commentaires sur “Ballade dans Belleville”\nLudo 14 mai 2019 à 20 h 41 min\nBelleville pour toujours ! J’y ai vécu deux années exaltantes, à rencontrer des gens vrais, au 121, Rue Faubourg du Temple. Ce quartier est dur et tendre à la fois (pauvre et rude, généreux et chaleureux) , très urbain et très ouvert (petites rues et grands boulevards, espaces verts), à la croisée du quartier chinois (10ème haut), du quartier Nord-Africain (10ème bas) et des bobos (11ème). Si vous avez la chance de pouvoir passer une porte cochère, sautez dessus : Les cours intérieures sont souvent très bien entretenues et pleines de petits jardins partagés !\nMathieu 19 mai 2019 à 10 h 48 min\nBonjour Ludo. Merci de ton commentaire. Je ne savais pas que tu avais vécu dans ce quartier, quelle coïncidence !\nPuisque tu es installé à Londres depuis plusieurs années, je compte sur toi pour réfléchir à quelques sorties « hors des sentiers battus » et pour nous y conduire lors de notre prochaine visite dans la capitale anglaise 😉\nMathilde 20 mai 2019 à 15 h 07 min\nTop ! J’ai maintenant envie d’aller flâner dans Belleville…\nEt j’adore la carte des Vosges dans la section « à propos » ! Une de mes randonnées préférées est dans les Vosges, c’est pour moi la plus belle des crêtes vosgiennes : départ et retour au parking du lac blanc, traversée des crêtes jusqu’au Tanet, se restaurer des meilleurs Fleischnackas à l’auberge du Schupferen (et se délecter du chèvre frais fait sur place), retour par le lac des truites !\nMathieu 20 mai 2019 à 20 h 36 min\nMerci Mathilde. Je constate que tu es randonneuse… et gourmande comme nous 😉 Au plaisir de partager une prochaine excursion !


Un Turbo Put sur CAC 40 pour couvrir les portefeuilles - L'Express Votre Argent bourse\nPar LEXPRESS.fr , publié le 20/06/2011 à 17:44\nMême si l'Allemagne a fait un pas dans le sens de la BCE et de la France pour appréhender la problématique grècque, tout reste à faire pour sauver le pays du dépôt de bilan. Les gouvernements préfèrent encore jouer sur les mots plutôt que s'attaquer aux vrais défis au risque de devoir affronter une situation beaucoup plus grave dans les prochains mois.\nLa Grèce est pour l'instant incapable d'honorer ses échéances et elle n'est peut-être pas la seule. Un défaut de paiement de sa part provoqué par le refus de la population de se soumettre à des mesures d'austérité trop contraignantes pourrait donner des idées à l'Irlande, au Portugal, ou à l'Espagne. Même l'Italie commence à inquiéter. Au point que l'agence Moody's a placé sa dette sous surveillance négative en vue d'une possible dégradation.\nLes banques pourraient donc se retrouver à nouveau dans l'oeil du cyclone. Si elles peuvent encaisser un défaut de paiement de la Grèce, il n'en est pas de même dans le cas d'un défaut conjoint de plusieurs pays périphériques. De nouvelles crispations sont donc probables sur les marchés boursiers au cours de l'été. Dans la perspective des vacances, il est donc fortement conseillé de couvrir son portefeuille boursier sans forcément avoir à vendre tous les titres qui le composent.\nUne startégie de couverture peut être mise en place avec l'achat d'un Turbo Put. Le produit choisi dans la gamme de BNP Paribas se caractérise par un prix d'exercice assez éloigné fixé à 4100 points, ce qui le rend malgré tout assez défensif. Il faudrait en effet que l'indice parisien gagne près de 9% pour que le Turbo soit désactivé et perde toute valeur, ce qui ne semble pas envisageable à court terme.\nMalgré cette barrière assez haute, le produit offre une bonne élasticité de 11,2%, ce qui signifie que le cours du Turbo va varier de 11,2% pour toute évolution de 1% de l'indice CAC 40. Si l'indice parisien perd 1% au cours d'une journée, le Turbo Put va gagner un peu plus de 11%. L'investisseur achètera autant de Turbo Put que nécessaire pour couvrir son portefeuille en intégralité ou en partie seulement. L'échéance de ce produit est fixée au 16 septembre 2011, ce qui parait suffisant dans la mesure où le produit n'est pas sensible au temps qui passe.\nNotre conseil: Achetez le Turbo Put CAC 40 émis par BNP Paribas (codes M817B et NL0009769330); échéance: 16 septembre 2011, parité: 100/1, prix conseillé: 3,33 euros.