Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] - Page 43\nNouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push]\nLocalisation : Plus souvent en mer qu'ailleurs.\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 04/01/14, 11:24 pm\nAttendez moi pour siroter ces fûts hein !!!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 04/01/14, 11:26 pm\nAvec plaisir Jean, je vous donne un coup de main.\nEn profite tant que son alcoolique d'Enseigne est loin sur les flots.\nAllez zou, on va mettre ça en perce, et rapidement. Y'a pas de temps à perdre, si on veut qu'il nous en reste !!!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 04/01/14, 11:27 pm\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 06/01/14, 12:24 am\nSans perdre un instant d'un coup de maillet et d'un clou il perça le premier fût et y ajusta un petit robinet qu'il avait apporté pour l'occasion. Puis il remplit quelques choppes et les passa à la ronde.\nÀ la Nouvelle Année! Puisse le roy nous oublier un peu!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 06/01/14, 08:32 am\nJ'vais rentrer à la nage, z'allez voir !!!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 10/01/14, 07:30 pm\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 10/01/14, 07:33 pm\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 04/03/14, 01:53 pm\nVoilà il était l'heure,Clotaire décida de commencer par le conseil municipal avant de s'occuper du château\n-Certains me connaissent un peu,d'autres moins,et même qu'il y en a qui n'ont peut-être jamais entendu parler de moi.Peut importe,l'important et que je soie là n'est ce pas ?\n-Parce que si je vous dis que mon nom c'est Clotaire,le gardien des clés me revenant pour accomplir mon ouvrage,comprendra sans doute que je suis depuis ce matin le nouveau maire de cette bonne ville de Calais.Et que de ce fait j'aurai besoin de mes accès le plus tôt possible sera le mieux.Je compte bien sûr sur lui ou elle peut-être, pour faire le nécessaire d'ici demain si ce cas était possible.\nBien sûr en attendant ,je vais poursuivre mon petit bonhomme de chemin et reviendrai bientôt prendre des nouvelles de tous en ce lieu.Et vous souhaite à tous de passez une belle journée.\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 04/03/14, 07:14 pm\n[Accès donnés. Bon jeu !\nEt n'oubliez pas, ne supprimez rien ]\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 27/06/14, 08:07 pm\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 28/06/14, 07:35 am\nOui y a moi moi moi moi !!!!!!!!!!!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 23/09/14, 04:07 pm\nAramisses arriva capuche sur la tête, l'air affaibli et se présenta a l'entré de la ville\nBonjour a tous, il reste âme qui vive?\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 23/09/14, 05:21 pm\nQuelle belle surprise, le retour d'Aram!!!!\nDernière édition par Jean_Pol le 23/09/14, 09:15 pm, édité 1 fois\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 23/09/14, 07:25 pm\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 23/09/14, 08:45 pm\nÂme qui vive ?!! Pour sur l'ancien !!!!\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 23/09/14, 09:47 pm\nEt faut pas m'enterrer trop vite !\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 24/09/14, 11:08 pm\nj'enterre personne! J'ai arreté\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 24/09/14, 11:41 pm\nT'enterrer Barda ? Pense à sa future pelle.\nMoi ça va, je me prépare à reprendre les rennes de la mairie.\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 24/09/14, 11:52 pm\nQu'elle parte pas au triple Galop\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 24/09/14, 11:57 pm\nle bon jour à vous Aramisses\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 24/09/14, 11:59 pm\nBien le bonjour Chère Niria, comment allez vous?\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 16/01/15, 09:22 pm\n[Petit rappel, ou information, à tous les nouveaux Calaisiens, n'oubliez pas que si vous souhaitez les accès réservés aux calaisiens, il ne vous suffit que de venir vous présenter ici, de manière RP bien entendu\nBon jeu, et bonne année !!]\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 26/07/15, 01:36 pm\nYvan arrive devant le bureau du Tribun. Il frappe à la porte et s'entend dire d'entrer\nBonjour Niria ! Comment allez vous ?\nPour le registre, je suis Yvan LeGuirec et je suis arrivé à Calais il y a bientôt trois mois. Je possède deux cultures et je pêche activement. Je suis prête t désireux de m'investir au conseil municipal et il m'a été demandé de venir me présenter.\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 26/07/15, 03:23 pm\nLe breton se présentait aux portes du bureau du Tribun. Klovis en avait aussitôt été informé et était venu à sa rencontre.\nBonjour Yvan. Merci d'avoir répondu présent. Voici les clés pour les calaisiens. Il lui tendit un premier jeu de clés.\nEt voici celui pour le Conseil municipal. Il lui tendit le second.\nFaites-en bon usage, et ne nous décevez pas surtout.\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push] 29/07/15, 07:40 pm\nOn m'a demandez de venir dans ce bureaux donc me voici\nSujet: Re: Nouveaux Arrivants : Bureau du Tribun [Push]


Stakeholder Theory | Partie prenante | Altruisme\nEnregistrerEnregistrer Stakeholder Theory pour plus tard\nMenoretaudrey m1ic Rse\nManuscrit auteur, publié dans "24ème congrès de l'Association Francophone de Comptabilité, France (2003)"\nhalshs-00154139, version 2 - 17 Feb 2010\nArticle présenté dans le 24ème congrès de l'Association Francophone de Comptabilité, France (2003)\nLa théorie des parties prenantes : Théorie empirique ou théorie normative ? 1\nDurant ces vingt dernières années, la théorie des parties prenantes a couvert un large domaine des études en management mais la littérature n’a pas connu une véritable cohérence dans ce domaine. Un des problèmes de l’évolution de la théorie des parties prenantes est la confusion faite parfois entre sa nature et son objectif. Dans cet article, nous allons essayer, en premier lieu, de présenter l’objectif de la théorie des parties prenantes et de classer ses concepts et son statut par rapport aux autres théories des organisations. En deuxième lieu, nous allons dresser un bilan critique des approches normative et empirique proposées pour la théorie des parties prenantes en discutant leurs aspects fondamentaux.\nMots clés : Théorie des parties prenantes, théorie normative, théorie empirique\nStakeholder theory is an important commonly used framework for business ethics. But literature and models surrounding this issue are not coherent. The problem of stakeholder theory is the confusion between his object and his nature. This paper examines the different objects and approaches of stakeholder theory. Two different approaches to stakeholder theory, a social science approach and a normative ethics approach, are described and their differences and similarities are examined.\nKey words: Stakeholder theory, normative theory, empiric theory\nCREFIGE, Université de Paris-Dauphine\n1 Une partie de cet article a été publiée dans l’ouvrage: Yvon Pesqueux et Yvan Biefnot (2002), L’éthique des affaires : management par les valeurs et responsabilité sociale, Editions d’Organisations, pp. 179-192\nLes travaux académiques réalisés au cours de ces dernières années ont attaché une attention\nparticulière au concept de stakeholder. Plusieurs articles 2 et ouvrages ont traité des thèmes\nliés à la notion de partie prenante et à la responsabilité sociale des entreprises. Mais la\nlittérature n’a pas connu une véritable cohérence dans ce domaine surtout au niveau des\nLa théorie des parties prenantes, développée dans ce cadre, s’intéresse à l’étude des relations\nl’organisation. Mais un des problèmes de son évolution est la confusion faite parfois entre sa\ndéveloppement des théories des sciences sociales, d’autres trouvent que cette théorie n’est\nqu’un cadre général décrivant une série de représentations narratives basées sur des principes\nL’étude de la théorie des parties prenantes et des faits marquants de son évolution permet de\nmettre en évidence les caractéristiques susceptibles de dégager l’émergence d’une nouvelle\nthéorie ou d’un mouvement d’idées en faveur d’une nouvelle théorie.\nDans cet article, nous allons essayer, en premier lieu, de présenter le champ d’application et\nles différentes approches de la théorie des parties prenantes.\nEn deuxième lieu, nous allons dresser un bilan critique des approches normative et empirique\nproposées pour la théorie des parties prenantes en discutant leurs aspects fondamentaux.\nCe faisant, nous ne visons pas à faire une recension exhaustive des travaux issus de la théorie\ndes parties prenantes mais à insister sur les composantes essentielles de la théorie qui restent\n2 La majorité des articles sont publiés dans la revue Business Ethics Quarterly et dans la revue Academy of Management Review.\n1. Champ d’application et approches proposées pour la théorie des parties\nAvant de présenter les développements visant à atteindre les objectifs de cet article, il nous\nparaît nécessaire de définir le concept de stakeholder et de situer la théorie des parties\nprenantes par rapport\nautres théories des\nstakeholder ou de partie prenante reste encore un concept très vague.\nLa littérature anglo-saxonne distingue souvent entre les shareholders (actionnaires) et les\nautres stakeholders. Freeman (1984) les définit de la façon suivante « tout groupe ou individu\nqui peut affecter ou être affecté par la réalisation des objectifs de l'entreprise ».\ndéveloppement et la bonne santé de l'entreprise constituent des enjeux importants.\nSelon Donaldson et Preston (1995), les stakeholders sont définis par leur intérêt légitime dans\nl'organisation. Ceci implique selon eux que :\n- Les parties prenantes sont des groupes et des personnes ayant des intérêts légitimes. Ils sont\nconnus et identifiés ;\n- Les intérêts de tous les groupes de parties prenantes ont une valeur intrinsèque.\nD’autres chercheurs ont essayé de proposer différentes classifications des PP.\nCarroll (1995) fait la distinction entre : les PP primaires qui ont une relation formelle,\nofficielle ou contractuelle avec l’organisation et les autres PP secondaires.\nPelle-Culpin (1998) propose, en se basant sur les trois dimensions de la responsabilité sociale,\n- PP institutionnelles : émanant des lois, réglementations, et organismes inter organisationnels\nou par des organismes professionnels propres à une industrie ;\n- PP économiques : les différents types d’acteurs opérant sur les marchés sur lequel\nl’entreprise est positionnée ;\n- PP éthiques : les organismes de pressions éthiques.\nEn se basant sur la théorie de différentiation sociale développée par Archer (1996), Friedman\net Miles (2002) font la distinction entre quatre groupes de stakeholders. Ils considèrent que les\nrelations entre organisation et stakeholders peuvent être, d’une part, compatibles ou non\ncompatibles avec les intérêts de l’entreprise et, d’autre part, nécessaires (internes) ou\ncontingentes (externes). Ainsi, ils font la distinction entre :\n- Relations nécessaires et compatibles : actionnaires, direction, partenaires ;\nfournisseurs, prêteurs, organisations ;\n- Relations contingentes et compatibles : public en général, organisations connectées dans des\nassociations communes ;\n- Relations contingentes mais incompatibles : ONG\nPesqueux (2002) propose une classification proche de celle de Carroll mais plus claire sur les\ncontractuellement, comme son nom l’indique avec l’entreprise tels que les clients, les\nfournisseurs, le personnel et les actionnaires.\n- PP diffuses, qui concernent les acteurs situés autour de l’entreprise qui peuvent affecter ou\nêtre affectés par l’entreprise sans pour autant se trouver en lien contractuel 3\nautorités publiques, les collectivités locales, les associations et ONG et l’opinion publique.\nIl faut noter que le réseau de relations qui s’établit entre l’organisation et ses PP est étendu et\ncomplexe. Etendu, parce qu’un grand nombre de PP sont concernées. Complexe, parce\nqu’existent ou peuvent s’établir différents types de relations entre les diverses PP.\n3 Pesqueux Y. (2002), Organisations : Modèles et Représentations, Ed PUF, p. 157\nLa théorie des parties prenantes s’intéresse à l’étude de la nature des relations qui relient\nl’organisation avec ses différentes PP. Son champ d’application et ses différentes approches\nseront présentés dans les paragraphes suivants.\n1.1. Champ d’application de la théorie des parties prenantes\nAvant de discuter les différentes approches proposées sur la nature de la théorie des parties\nprenantes, il faut tout d’abord cerner son champ d’application.\nLa théorie des parties prenantes est fondée sur les postulats suivants :\n- L’organisation a des relations avec plusieurs groupes qui affectent et sont affectés par les\nobjectifs de l’entreprise (Freeman 1984) ;\n- Les intérêts des PP ont une valeur intrinsèque et aucun intérêt n’est sensé dominer les autres\n(Clarkson 1995, Donaldson et Preston 1995).\nAinsi, elle s’intéresse essentiellement :\n- A la nature des relations organisation-stakeholders en terme de processus et de résultats ;\n- Et à la prise de décision managériale (Donaldson et Preston 1995).\ndimensions, mais il se caractérise par son rejet de prédominance d’un seul groupe de parties\nprenantes et son caractère normatif (les intérêts des parties prenantes ont une valeur\nMais le problème épistémologique de la théorie des parties prenantes est un problème de\njustification : pourquoi cette théorie doit-elle être acceptée ou préférée à d’autres théories des\nLa réponse à cette question est liée aux objectifs que la théorie essaie de servir.\nPlusieurs chercheurs ont fait le rapprochement entre la théorie des parties prenantes et\nd’autres théories des organisations telles que la théorie de l’agence, la théorie de la propriété\net la théorie des coûts de transaction.\nHill et Jones (1992) ont généralisé la théorie de l’agence en insistant sur les relations entre les\nPP et les managers. Ces derniers y sont vus comme des agents et les PP se distinguent les\nunes des autres par leur importance et leur pouvoir vis-à-vis des managers dans une\nperspective contractualiste forcée. La relation d’agence ainsi réinterprétée conduirait, en\néquilibrage des intérêts.\nFreeman et Evan (1990) ont, pour leur part, intégré la théorie des\nparties prenantes à la théorie des coûts de transaction de Coase (1937) et de Williamson\n(1985) sur la base du constat que les managers gèreraient des «contrats » avec les employés,\nles propriétaires, les fournisseurs, les clients, les communautés etc. dans la perspective de\nconstruire des «fair contracts » vus comme la condition morale nécessaire à l’engagement des\nparties. Dans la mesure où toutes les parties ont des droits égaux de conclure des marchés,\nchaque groupe peut donc investir dans les transactions spécifiques venant affecter les autres\ngroupes mais dans la perspective d’un mode de résolution des conflits et de sauvegarde des\ndroits de la partie engagée. Le concept de «fairness » possède alors un rôle de référence clé en\nétant fondée sur des perspectives normatives inhérentes à la conduite humaine.\nEn 1995, Donaldson et Preston ont tenté de rattacher la théorie des parties prenantes à celle\ndes droits de propriété pour justifier la perspective d’une représentation des intérêts des\nparties prenantes autres que les actionnaires dans les catégories du droit de propriété. Mais\nl’enjeu de la tentative est surtout de relier les parties prenantes au travers du droit de propriété\nréduit à sa dimension formelle à la perspective de la justice distributive. Chaque partie\nprenante se voit alors attribuer des droits légaux et formels de propriété. Cette position a\nd’ailleurs été validée par Freeman (1994).\nPourtant, ces tentatives de relier la théorie des parties prenantes aux nouvelles théories des\norganisations se heurtent à plusieurs postulats et hypothèses de celles-ci.\n- A la base de tous ces travaux se trouve le postulat de l’efficience des marchés. Ce dernier est\nincompatible avec les considérations de la théorie des parties prenantes dans la mesure où le\nà leur reconnaître une\nimportance sociale et vient troubler en conséquence l’interprétation des signaux économiques.\n- Dans le cadre de la théorie des parties prenantes, la perspective normative se trouve en\ndécalage avec le postulat de l’individualisme méthodologique. Aucun individu ne doit se\nlimiter à servir ses propres fins.\ncontractuelles libres qui conduisent nécessairement au choix du modèle le plus efficient, le\ncontractualisme inter-individuel est remplacé, dans la théorie des parties prenantes, par un\ncontractualisme de catégories lui donnant alors une dimension métaphorique.\nLa théorie des parties prenantes défend une thèse différente et ne peut s’inscrire dans le cadre\ndes autres théories des organisations. Elle est générale et compréhensive et va plus loin que la\nsimple observation que\nl’organisation a des stakeholders. En effet, l’organisation est\nconsidérée comme une entité dans la quelle il existe des participants ayant des objectifs\nmultiples et chaque action de l'entreprise produit des effets sur une ou plusieurs PP. Mais la\nconfusion faite parfois entre la nature de cette théorie et son objectif pose de véritables\nproblèmes pour l’évolution de la théorie des parties prenantes. Pour cette raison, nous allons\ndiscuter dans ce deuxième paragraphe les différentes approches proposées dans ce cadre.\n1.2. Les approches de la théorie des parties prenantes\nLa théorie des parties prenantes présente deux variantes. La première est relative au modèle\nde responsabilité, la relation organisation-stakeholders peut être considérée comme une\nrelation sociale qui implique la responsabilité. La nature de cette dernière est déterminée à\ntravers la relation ou les relations qui les relient. Ainsi, il s’agit d’une approche normative. La\nseconde concerne l’aspect empirique de la responsabilité. La théorie des parties prenantes\npeut être considérée dans une perspective centrée sur les intérêts de l’organisation. Cette\ndernière répartit ses efforts entre les parties prenantes selon leur importance.\nL’information est généralement l’élément majeur qui permet à l’organisation de gérer ses\nrelations afin d’éviter l’opposition des parties prenantes.\net Preston (1995) distinguent trois types de théories de parties prenantes: théorie\nnormative, théorie instrumentale et théorie descriptive empirique. Cette typologie permet\nd’expliquer certains traits que les autres formulations de la théorie des parties prenantes\nOn suppose alors que :\n- Certains résultats sont plus probables\nsi les organisations\ncertaines manières (perspective instrumentale) ;\net les managers agissent de\n- Les organisations et les managers agissent actuellement avec certaines manières (perspective\n1.2.1. La théorie des parties prenantes : une théorie empirique?\ndifférentes : descriptive et instrumentale.\na. La théorie descriptive des parties prenantes\nLa première thèse de Donaldson et Preston (1995) est que la théorie des parties prenantes est\ndescriptive. Selon cette perspective, les managers agissent au sein de l’organisation en tenant\ncompte des intérêts et des revendications des différents acteurs.\ncomportements spécifiques tels que:\n- la nature de la firme (Brenner et Cochran 1991) ;\n- la manière de penser des managers sur la gestion de l’entreprise (Brenner et Molander\n- la manière de gérer les organisations (Clarkson 1991, Halal 1990, Kreiner et Bhambri\n- les pratiques organisationnelles en matière de diffusion d’informations sociétales (Ullmann\n1985, Roberts 1992, Bebbington, Gray, Thomson et Walters 1994, Henriques et Sadorsky\n1996, Mc Neil et Molster 1995, Pelle Culpin 1998, Moneva et Llena 2001);\n- les parties prenantes visées et leur importance pour l’organisation (Tomlinson, Paulson, Arai\net Briggs 1991, Mitchell, Agle et Wood 1997, Jawahar et Mclaughin 2001).\nMais cette approche descriptive fournit des propositions exploratoires et ne permet pas de\nfaire la connexion entre le management des stakeholders et les objectifs traditionnels de\nl’entreprise (de croissance, de profit, etc.)\nb. La théorie instrumentale des parties prenantes\nLa théorie des parties prenantes est aussi instrumentale. Elle traite des différentes connexions\nqui peuvent exister entre la politique de management des stakeholders et la réalisation des\nobjectifs de rentabilité. L’idée principale est que les entreprises qui pratiquent le management\ndes stakeholders, toute chose égale par ailleurs, seront plus performantes en terme de\nprofitabilité, de stabilité, de croissance etc. Cette approche est en fait contingente: les résultats\nprédits sont contingents à un certain type de comportements. La forme de la théorie\ninstrumentale des parties prenantes a été avancée au départ par Jones en 1995. Plusieurs\nétudes récentes ont fait référence à cette théorie explicitement ou implicitement en utilisant\ndes méthodologies statistiques conventionnelles. ces recherches ont traité :\n- la relation entre la pression des parties prenantes et la formulation des stratégies (Tilt 1994,\nGurthie et Parker 1990, Lerner et Fryxel 1994, Weaver, Trevino et Cochran 1999, Luoma et\nGoodstein 1999) ;\n- la relation entre la performance sociale et la performance financière (Carroll et Hatfield\nBarton, Hill et Sundaram 1989,\nCochran et Wood 1984, Cornell et Shapio 1987, Mc\nGuine, Sundgren et Schneeweis 1988, Preston et Sapienza 1990, Preston, Sapienza et Miller\n1991, Odgen et Watson 1999, Shawn, Berman, Wicks, Kotha, Jones 1999, Johnson et\nGreening 1999, Decock Good 2001, McWilliams et Siegel 2001).\nLa diversité des résultats obtenus ne permet d’avancer aucune proposition dans un sens ou\nMais les études ayant traité la connexion entre des variables de responsabilité sociale et des\nvariables de la performance financière ne sont pas toujours issues directement de la théorie\ndes parties prenantes. En plus, le management des stakeholders peut être relié à des concepts\nconventionnels de succès organisationnel même sans vérification empirique.\n1.2.2. La théorie des parties prenantes : une théorie normative ?\nDonaldson et Preston insistent aussi sur les bases normatives de la théorie des parties\nprenantes. Cette approche implique une connexion avec les concepts fondamentaux mieux\nacceptés philosophiquement. Il s’agit d’une approche qui diffère du fonctionnalisme des\nsciences sociales. Ce type de théorie spécifie les obligations morales de la théorie des parties\nprenantes que les managers doivent avoir envers, non seulement les actionnaires, mais aussi\ntous les stakeholders.\nL’interprétation narrative est une des tendances de la théorie normative. Elle a permis de faire\nchercheurs essaient donc de trouver les meilleures alternatives qui peuvent guider l’activité de\nl’entreprise dans des directions plus constructives. Ils affirment que le langage, les schémas\nconceptuels, les métaphores et les images diffèrent selon les méthodes de pensée et d’agir de\nchaque individu. Ces représentations influencent les conceptions individuelles par lesquels se\nconstruisent les actions stratégiques raisonnables. Ces travaux ont des relations étroites avec\nla recherche de paradigme dans la théorie interprétative qui affirme que les individus\nCette taxonomie tripartie de la théorie des parties prenantes fournie par Donaldson et Preston\nest citée fréquemment par les chercheurs 4 . Elle a rendu possible la différentiation entre le\ndomaine de la théorie normative et de la théorie scientifique instrumentale et descriptive.\nMais elle a été également contestée. Certains philosophes n’admettent pas la distinction entre\nle normatif et le descriptif. Ils considèrent que cette distinction découle du positivisme qui\nsuppose que la théorie descriptive indique «comment le monde existe réellement », la théorie\nnormative prescrit «comment le monde devrait être » et la théorie instrumentale « comment\non pourrait le faire ».\nLa question qui se pose donc : quels types de relations pourraient exister entre l’approche\nnormative et l’approche empirique de la théorie des parties prenantes.\n2. Quelles relations entre les approches de la théorie des parties prenantes ?\nWeaver et Trevino (1994) 5 ont étudié les relations possibles entre les approches normatives et\nempiriques de l’éthique des affaires d’une manière générale à travers trois conceptions : le\nparallélisme, la symbiose et l’intégration. Le parallélisme rejette toute liaison entre normatif\net empirique pour des raisons conceptuelles et pratiques. La symbiose signifie que les deux\napproches surgissent l’une de l’autre mais restent essentiellement distinctes dans leurs\nhypothèses et leurs méthodologies. L’intégration signifie que les deux théories peuvent être\nconsidérées comme faisant partie d’un même cadre théorique. Ils ont conclu que toute théorie\nest incomplète si elle est exclusivement normative ou exclusivement expérimentale.\n4 La première conférence de Toronto sur la théorie des parties prenantes en 1993 s’est basée sur ce travail\n5 Weaver G., Trevino L. (1994), « Separation, marriage of convenience, or marriage of necessity », Business Ethics Quarterly, vol. 4, pp. 129-144\nEn adoptant la même approche à la théorie des parties prenantes, nous allons essayer de\ndécrire les points de convergence et les points de divergence qui découlent des théories\nnormative et empirique des parties prenantes. Cette approche se fonde sur deux idées\nessentielles. La première, de nature pratique, se réfère aux différences dans les moyens et les\ncomportement humain qui apparaît comme mécaniste dans l’approche empirique et autonome\net responsable dans l’approche normative.\n2.1. Approche normative et approche empirique en conflit\nLe principe de parallélisme signifie le rejet de toute liaison entre les approches normative et\nempirique de la théorie des parties prenantes tant au niveau conceptuel qu’au niveau pratique.\nSelon cette position, il n’existe aucune connexion pragmatique entre les deux, la\nempirique est menée sans faire référence aux développements en matière philosophique,\nmorale ou religieuse et vice versa. Les approches sont alors divergentes au niveau des points\n- Le premier point concerne leurs aspects : l’aspect descriptif\nde la théorie des parties\nprenantes reflète et explique le passé, le présent et le futur et tend à générer des propositions\nexploratoires et prédictives, alors que les fondements instrumentaux font la connexion entre la\ngestion des stakeholders et les objectifs désirés en commun comme le profit. Elle est\ngénéralement utilisée pour explorer les relations entre cause (stakeholder management) et\neffets (corporate performance). Alors que la théorie normative essaie d’étudier les relations\nsur des bases morales et des principes philosophiques. Ainsi l’approche instrumentale est\nessentiellement hypothétique alors que l’approche normative est catégorielle.\n- Le deuxième point concerne le désaccord sur la typologie proposée par Donaldson et\nPreston (théorie normative, instrumentale et descriptive) : les chercheurs normatifs pensent\nque le comportement moral n’a pas besoin d’être justifié avec des termes comme instruments\nou moyens. La moralité doit avoir son propre mérite.\n- Le troisième point concerne l’aspect normatif : les chercheurs en sciences sociales pensent\nque la théorie normative ne peut pas atteindre le niveau requis des «bonnes recherches»\nscientifiques: comment peut-on faire la différence entre les «bonnes» et les «mauvaises»\nreprésentations théoriques puisque ces dernières découlent de la propre imagination des\nchercheurs? La théorie interprétative s’oppose à cette idée qui tend à établir un privilège à\ncertains types de recherches qui essaient de créer des paradigmes de consensus. Ils rejettent\nles critères de «bonne théorie» de la science sociale qui biaisent, selon eux, la pensée\n2.2. Quelques points communs entre l’approche normative et l’approche empirique\nSelon le principe de symbiose, il existe une relation commune entre les deux approches au\nniveau des concepts mais pas au niveau des pratiques. Le corps de chacune des théories reste\ndifférent mais toute information pourrait être pertinente pour les deux approches. En plus de\nl’intérêt porté au même domaine de recherche, il existe des valeurs et des explications\npartagées par les deux approches.\n- L’idée que les demandes des PP ont une valeur intrinsèque est fondamentale dans la théorie\ndes parties prenantes : c’est le rejet de la théorie néoclassique des organisations.\n- L’égoïsme est rejeté : aucun individu ne doit se limiter à servir ses propres intérêts, les\norganisations sont des institutions instrumentales qui existent pour servir des objectifs sociaux\nplus larges que la maximisation des profits. L’intérêt porté aux autres est un concept commun\nqui s’oppose à l’intérêt porté à soi-même.\n- Les théoriciens considèrent que l’hypothèse d’opportunisme des théories économiques est\ntrop simpliste et trouvent que le comportement humain est plus complexe. Les éléments\nd’irrationalité, d’altruisme, de générosité, de coopération, d’intégration, de confiance, de\nfranchise et d’intérêt aux autres caractérisent aussi le comportement humain. L’opportunisme\net l’intérêt personnel ne sont qu’une seule facette des instincts du comportement humain.\n- La compatibilité entre la moralité et le capitalisme est possible. Les points précédents ne\nsignifient pas que le fait d’agir en son propre intérêt est un fait suspect moralement mais que\nla recherche du profit peut entraîner certains dissentiments avec les adhérents de la théorie des\n- Il existe une grande conviction que les organisations qui portent plus d’intérêt à leurs parties\nprenantes et adoptent un comportement socialement responsable réalisent de meilleures\nperformances. Le travail empirique fait sur le sujet est très important mais les résultats sont\nL’accord sur ces principes est partiel. Le fondement normatif de la théorie des parties\nprenantes est considéré comme étant moral par nature, mais la source de cette moralité n’est\npas clairement définie. Jones et Wicks pensent qu’aucune de ces deux approches, normative\nou empirique, n’est complète sans l’autre et proposent une théorie hybride qu’ils ont appelé\nthéorie convergente de parties prenantes.\n2.3. Intégration entre l’approche normative et l’approche empirique\nEn se basant sur l’intégration des théories, nous pouvons admettre que ces différentes\napproches pourraient être intégrées dans un même cadre théorique. La combinaison entre les\nméthodologies et les hypothèses peut alors trouver sa justification.\nElle se manifeste à travers :\n- L’importation conceptuelle : évoquer les concepts d’une approche dans le cadre conceptuel\nd’une autre ;\n- La réciprocité théorique : incorporer dans le même travail les aspects empiriques et\nméthodologique et métathéorique.\n2.3.1. Importation conceptuelle : des fondements normatifs pour la théorie instrumentale\nPar définition, la théorie instrumentale se fonde sur le processus moyens/fins. Mais les\nfondements normatifs doivent également avoir leur importance dans la théorie des parties\nprenantes. L’approche instrumentale se fonde alors sur des principes tels que la confiance\nla coopération etc. Ces derniers découlent de la morale. Une telle combinaison\npermet de dépasser la distinction entre ces deux approches.\nBacharach (1989) définit la théorie comme un « statut de relations sur des concepts à\nl’intérieur d’une série d’hypothèses et de contraintes limitées ». Une théorie de ce type doit\nêtre falsifiable, logiquement cohérente, opérationnelle et suffisamment compréhensive et\nexplicable. Les valeurs explicites améliorent la crédibilité de tout effort de développement\nthéorique. Ainsi une approche instrumentale fondée sur des valeurs inhérentes ayant un\nfondement normatif pourrait être plus crédible.\nNous pouvons conclure que la théorie instrumentale sans fondements normatifs est non\nseulement incomplète en sciences sociales, mais elle est également en opposition avec les\nfondements de la théorie des parties prenantes. Cette position a été critiquée par Freeman en\n1999. Il considère que d’après la théorie des conséquences, la réussite ou l’échec d’une action\ndépend avant tous des conséquences qu’elle pourrait générer. Donc, une action est juste si\nelle génère la meilleure solution. Cette approche est à contester car d’autres chercheurs\npensent que la moralité d’une action n’est pas uniquement une fonction des conséquences\ngénérées, d’autres intentions et règles peuvent l’influencer.\n2.3.2. Réciprocité théorique : des représentations narratives basées sur l’aspect pratique des\nBeauchamp et Childress (1994) définissent la pensée éthique comme « un travail à l’intérieur\nduquel des agents peuvent réfléchir sur l’acceptabilité de leur action et peuvent évaluer les\net les caractères moraux ». Ils citent huit critères pour avoir une bonne théorie\ncohérence, pouvoir explicatif, clarté, résultat, complétude, compréhension, simplicité et\npouvoir de justification.\nMais Jones et Wicks accordent également de l’importance à l’aspect pratique de la théorie.\nUne théorie basée sur des idées utopiques non falsifiables a une utilité limitée. Même si\nl’aspect pratique n’est pas une composante fondamentale dans les recherches sur l’éthique des\naffaires en général, il est essentiel dans le cadre de la théorie des parties prenantes. De ce fait,\nson absence peut compromettre sérieusement le bien être des parties prenantes. La\ndoit avoir à la fois un aspect narratif et instrumental. Ainsi, la théorie normative pourrait\nemprunter certains outils de la théorie instrumentale afin de trouver les meilleures moyens\npour protéger les intérêts des paries prenantes.\nMcClosky (1985) affirme que certaines disciplines des sciences sociales, même les plus dures,\nutilisent parfois des techniques rhétoriques qui ne sont pas réellement, logiquement ou\nmathématiquement rigoureuses au niveau scientifique. Il considère que la persuasion peut\némaner de manières différentes.\n2.3.3. Unité théorique : intégration entre les concepts et les pratiques\nJones et Wicks (1999) ont proposé une nouvelle forme de la théorie des parties prenantes qui\nunit les deux approches divergentes. Il s’agit de la théorie convergente des parties prenantes\nqui adopte à la fois des fondements normatifs et scientifiques.\nElle se fonde sur les postulats suivants :\n- L’organisation opère publiquement dans un marché économique compétitif ;\n- Les décisions sont prises par les managers professionnels ;\n- Les comportements sont contingents.\nC’est une théorie qui s’occupe des relations entre managers et les différents stakeholders se\nbasant sur des fondements moraux. Elle est simultanément normative et instrumentale. Son\nfondement normatif est explicitement moral et les moyens instrumentaux ne sont utilisés que\npour des fins morales. Il s’agit donc d’une théorie hybride. Selon Jones et Wicks, elle apporte\nune transformation potentielle pour les courants de pensée et pour les managers des\nMais cette approche a été critiquée. Donaldson (1999) affirme que l’intégration entre la\nthéorie empirique et instrumentale est très difficile. Trevino et Gray (1999) trouvent que la\nthéorie convergente proposée par Jones et Wicks manque de clarté, de construits et de\nvariables empiriquement testables. Ils pensent que les théories qui peuvent continuer à se\ndévelopper sont les théories qui sont utiles et efficaces dans la résolution des problèmes et qui\napportent des réponses aux questions conceptuelles et empiriques. Les auteurs affirment que\ncertains chercheurs (Mitchell et al 1997, Rowly 1997) ont mené des études théoriques et\nempiriques sur la relation organisation-stakeholders sans faire référence à la théorie des\nparties prenantes. Par contre, d’autres chercheurs considèrent qu’ils travaillent dans le cadre\nde la théorie des parties prenantes alors qu’ils se basent sur d’autres théories des sciences des\norganisations pour défendre leurs propositions. Leurs travaux traitent alors des questions liés\nau domaine de la théorie des parties prenantes sans pour autant se référer à la théorie\ndescriptive ou instrumentale.\nDans la première partie de cet article, nous avons abordé les bases conceptuelles de la théorie\ndes parties prenantes et son articulation avec d’autres corpus. Nous avons alors essayé :\n- d’approfondir le cadre théorique de la théorie des parties prenantes ;\n- de classer les concepts et le statut de la théorie des parties prenantes par rapport aux autres\nthéories des organisations et\n- d’analyser les évolutions de la théorie et de présenter les applications que la théorie peut\navoir dans de très nombreux domaines.\nDans la deuxième partie, nous avons dressé un bilan critique des approches normatives et\nempiriques de la théorie en discutant leurs aspects fondamentaux. Nous avons montré les\nfiliations, les points communs et les différences entre l’approche normative et l’approche\nempirique. Nous avons également insisté sur les composantes centrales de la théorie et les\nfondements méthodologiques qui sont insuffisamment perçus et commentés. Les articles et les\nouvrages n’abordent guère cette question.\nLa théorie des parties prenantes contribue à la fondation d’un modèle relationnel de\nl’organisation. Elle a donné lieu au développement d’un courant de recherche extrêmement\nimportant, notamment, dans tous les domaines des sciences de gestion. Les approches\nproposées de la théorie des parties prenantes ne sont qu’une première théorisation et de\nnombreux problèmes restent à élucider. Cette théorie doit être appréhendée comme un cadre\nglobal, à la fois normatif et empirique, mais qui doit être enrichi des divers autres apports de\nla théorie de la firme. Ces arguments favorables ne signifient pas pour autant que celle ci, à\nl’instar de toute théorie, soit exempte de critiques justifiées. L’une des critiques majeures faite\nà la théorie des parties prenantes est la faiblesse de ses validations empiriques. Ce constat\nreste valable aujourd’hui, même s’il s’est sensiblement atténué. Un certain nombre d’études\ntentent de tester la théorie, mais la qualité des résultats obtenus reste contestable.\nIndépendamment des discussions méthodologiques complexes sur son statut scientifique, la\nthéorie des parties prenantes peut continuer à progresser tant au niveau de l’explication que\ncelui de l’enrichissement des fondements normatifs en sciences sociales.\nClarkson M.B.E. (1995), « A stakeholder framework for analysing and evaluating corporate social performance », Academy of Management Review, vol. 20, n°1, pp. 92-117\nCochran P.I. et Wood R.A. (1984), « Corporate social responsibility and financial performance », Academy of Management Journal, vol. 37, pp. 42-56\nDecock G.C. (2001), Des déterminants de la responsabilité sociétale des entreprises : le cas du mécénat, Thèse en Sciences de Gestion, Université de Paris 9 Dauphine\nDonaldson T. (1999), « Making stakeholder theory whole », Academy of Management Review, vol. 24, n°2, pp. 237-241\nDonaldson T. et Preston L.E. (1995), « The stakeholders theory of corporation : Concepts, Evidence and Implications », Academy of Management Review, vol. 20, n°1, pp. 65-91\nDumontier P. et Teller R. (2001), Faire de la recherche en comptabilité financière, ed FNEGE, Paris\nFreeman R.E. (1999), « Divergent stakeholder theory », Academy of Management Review, vol. 24, n°2, pp. 233-236\nFriedman A.L. et Miles S. (2002), « Developing stakeholder theory », Journal of Management Study, vol. 39, n°1, pp. 1-21\nGomez P.Y. (1996), Le gouvernement de l’entreprise : Modèles économiques de l’entreprise et pratiques de gestion, Ed InterEditions, Paris\nGuthrie et Parker (1989), « Corporate social reporting : a rebuttal of legitimacy theory », Accounting and Business Research, vol. 19, n°76, pp. 343-352\nHenriques I. et Sadorsky P. (1996), « The determinants of an environmentally responsive firm : an empirical approach », Journal of Environmental and Management, vol. 30, art 26, pp. 381-395\nHill C.W.L. et Jones T.M. (1992), « Stakeholder-agency theory », Journal of Management Studies, vol. 29, n°2, pp. 131-154\nJawahar I.M. et McLaughlin G.L. (2001), « Toward a descriptive stakeholder theory, an organisational life cycle approach », Academy of Management Review, vol. 26, n°3, pp. 397-414\nJones J.M. et Wicks A.C. (1999), « Convergent stakeholders theory », The Academy of Management Review, vol. 24, n°2, pp. 206-221\nJones T.M. (1995), « Instrumental stakeholder theory : A synthesis of ethics and economics », Accounting Management Review, vol. 20, n°2, pp. 404-437\nLerner L.D. et Fryxell G.E. (1994), « CEO stakeholders attributes and corporate social activity in fortune 500 », Business and Society, vol. 3, n°1, pp. 58-81\nLuoma P. et Goodstein J. (1999), « Stakeholders, and corporate boards : Institutional influences on board composition and structure », Academy of Management Journal, vol. 42, n°5, pp. 553-563\nMcWilliams A. et Siegel D. (2001), « Corporate social responsibility : a theory of the firm perspective », Academy of Management Review, vol. 26, n°1, pp. 117-127\nMercier S. (1999), L’éthique dans les entreprises, Ed La découverte, Paris\nMitchell R.K., Agle B.R. et Wood D. (1997), « Toward a theory of stakeholder identification an salience : defining the principle of who and what really counts », Academy of Management Review, vol. 22, n°4, pp. 853-896\nMoneva J.M.et Llena F. (2000), « Environmental disclosures in the annual reports of large companies in Spain», The European Accounting Review, vol. 29, n°1, pp. 7-29\nPelle C.I. (1998), Du paradoxe de la diffusion d’informations environnementales par les entreprises européennes, Thèse pour l’obtention du doctorat en Sciences de Gestion, Université de Paris 9 Dauphine.\nPesqueux Y. (2002), Organisations : Modèles et Représentations, Ed PUF, Paris\nPesqueux Y. et Biefnot Y. (2002), Ethique des affaires, Ed d’organisation, Paris\nRoberts R.W. (1992), « Determinants of corporate social responsibility disclosure : an application of stakeholder theory », Accounting, Organisation and Society, vol. 17, n°6, pp. 595-612\nTilt C.A. (1994), « The influence of external pressure groups on corporate social disclosure : some empirical evidence », Accounting Auditing and Accountability Journal, vol. 7, n°4, pp. 44-72\nTrevino L.K, Gray R. W. (1999), « The stakeholder research tradition : converging theory », Accounting, Management Review, vol. 24, n°2, pp. 222-227\nUllmann A.A. (1985), « Data in search of a theory : a critical examination of the relationship among social performance, social disclosure and economic performance of US firms », Academy of Management Review, vol. 10, n°3, pp. 540-557\nWeaver G., Trevino L. (1994), « Separation, marriage of convenience, or marriage of necessity », Business Ethics Quarterly, vol. 4, pp. 129-144\nDocuments similaires à Stakeholder Theory


Mise en œuvre du partenariat pour la croissance et l'emploi (1er rapport)\nLa communication établit le bilan du programme communautaire de Lisbonne et des programmes nationaux de réforme. Elle évalue ces derniers dans le domaine macroéconomique, microéconomique et de l'emploi, et propose 4 actions visant à pallier les lacunes apparues lors des évaluations. Finalement, elle énonce également des mesures de mise en œuvre.\nCommunication de la Commission, du 25 janvier 2006, au Conseil européen de printemps - Passons à la vitesse supérieure - Partie 1 : Le nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi [COM(2006) 30 final - Non publié au journal officiel].\nLe partenariat pour la croissance et l'emploi doit être traduit en véritable réforme par le biais du programme communautaire de Lisbonne et des programmes nationaux de réforme (PNR). La Commission en fait ici le bilan.\nProgramme communautaire de Lisbonne\nLa Commission a déjà adopté les deux tiers des actions prévues, cependant certaines actions doivent encore être entérinées par le Conseil et le Parlement européen ou dépendent pour leur financement d'un accord sur le cadre financier (2007-2013). Outre les actions déjà prévues, certaines actions notables sont venues s'ajouter :\nune communication en matière de recherche et d'innovation;\nla mise au point d'une politique industrielle intégrée;\ndes initiatives visant à améliorer l'environnement fiscal et douanier ;\ndes enquêtes pour des marchés de services énergétiques et financiers plus compétitifs ;\nune proposition sur un espace unique de paiement en Europe;\ndes nouveaux financements communautaires disponibles pour les PME visant une amélioration de l'offre et de la demande énergétique.\nTous les États membres ont élaboré des PNR et désigné un coordinateur national de Lisbonne. Certains ont rationalisé la coordination intérieure pour améliorer la cohérence des politiques. La Commission estime qu'à ce stade il n'est pas nécessaire d'adapter les lignes directrices intégrées (LDI) et qu'il est trop tôt pour émettre des recommandations formelles spécifiques à chaque État membre. L'accent doit être mis à ce stade sur la mise en œuvre du partenariat et des actions concrètes proposées au niveau communautaire et au niveau national. Elle attire l'attention des États Membres sur les évaluations individuelles de chacun des PNR, dont elle tire quelques grandes conclusions dans le secteur macroéconomique, microéconomique et de l'emploi, ainsi que sur les éléments spécifiques qui devront demander une attention particulière (points faibles).\nL'analyse des PNR dans le domaine macroéconomique montre que :\nnombreux facteurs compliquent la discipline budgétaire à court et longue terme et en font le problème macroéconomique le plus sérieux pour les États membres ;\nles États membres visent à réduire les dépenses plutôt qu'à alourdir la fiscalité. Cependant, il reste à définir clairement où et comment les économies pourront être réalisées ;\nles mesures proposées dans la « zone euro » visent surtout la viabilité des finances publiques futures, mais ne concernent pas les ajustements des marchés du travail ni la création de marchés intérieurs plus concurrentiels ;\nmalgré la reconnaissance du problème du vieillissement des populations européennes, les mesures dans les PNR semblent fragmentaires ou insuffisantes ;\nseulement quelques États membres ont programmé leur PNR de façon intégrée.\nDans le domaine microéconomique, les conclusions suivantes peuvent être tirées :\nles PNR reflètent bien la nécessité d'augmenter les investissements dans la recherche et de promouvoir l'innovation ;\n18 des 25 États membres ont fixé des objectifs de taux d'investissement par rapport au PIB qui vont se traduire au niveau de l'UE par un taux de 2,6% d'ici à 2010, en deçà de l'objectif global fixé de 3%. Actuellement, ce chiffre est de 1,9% dans l'UE ;\nles initiatives en matière d'infrastructure de transport et de communication pourraient recevoir le support des fonds de cohésion et de développement rural;\nl'accessibilité des marchés intérieurs (énergétiques et de services) mérite plus d'attention. L'application des directives communautaires dans le domaine est un début ;\nles initiatives visant à promouvoir une attitude plus positive envers l'entreprenariat restent trop limitées. L'éducation peut aider à lutter contre la stigmatisation de l'échec ;\nles États membres doivent adopter des méthodes plus intégrées afin d'améliorer les réglementations touchant aux entreprises tout en complétant l'action communautaire ;\nune concrétisation exhaustive et coordonnée des diverses politiques microéconomiques peut aboutir à un résultat qui est plus que la somme des parties.\nDans le domaine de l'emploi, la Commission tire les conclusions suivantes :\nles objectifs d'emploi proposés s'inspirent de ceux de la Communauté mais sont souvent fragmentés et ne couvrent pas le cycle de vie en continuité ;\nil conviendrait de prêter plus d'attention à la « flexisécurité » facilitant le passage d'un emploi à l'autre sous protection sociale adéquate et à l'apprentissage continu fiable ;\nla réforme des systèmes d'enseignement vise surtout la qualité et la transparence des qualifications, ainsi que leur accès. Il faudrait également investir plus.\nLes PNR constituent un bon point de départ pour la mise en œuvre du partenariat pour la croissance et l'emploi. Toutefois, ils ne sont pas tous de la même qualité :\ncertains fixent des objectifs chiffrés et des calendriers précis, accompagnés de mesures concrètes et de détails budgétaires. Dans d'autres, ces informations manquent ;\nl'intégration entre les trois dimensions (macroéconomique, microéconomique et de l'emploi) peut être renforcée de sorte qu'une action bénéficie à plusieurs secteurs ;\nseuls quelques États membres prévoient des mesures afin de résoudre les obstacles qui barrent l'accès aux marchés ;\nles fonds de cohésion et de développement rural seront nécessaires pour réaliser les objectifs de Lisbonne, bien qu'il faille prendre en compte les répercussions macro-économiques de l'usage de ces fonds. Des mécanismes de coordination doivent être mis en place quant à la programmation de l'usage de ces fonds et l'élaboration des PNR.\nLa Commission invite les États membres à concrétiser leurs PNR intégralement et en temps voulu. Pour combler les lacunes découvertes lors des évaluations, elle propose quatre actions intégrées, qu'elle propose de mettre en œuvre avant la fin de 2007, à savoir:\nAction 1 : Investir davantage dans la connaissance et l'innovation\nL'objectif de Lisbonne était d'investir 3% du PIB d'ici 2010 en recherche-développement (1% en provenance du secteur public, 2% en provenance du secteur privé). Les États membres devront accroître les investissements publics ainsi que leur rendement, par un recours plus large à des incitations fiscales et une meilleure coordination des investissements avec les autres États membres. Les marchés publics ont un rôle à jouer quant à la transformation des résultats de la recherche en innovation. Parallèlement, des marchés plus concurrentiels incitent les entreprises à être plus innovatrices.\nLe secteur privé doit pouvoir participer davantage au financement de l'enseignement supérieur et le lien entre les universités et les entreprises doit être renforcé. L'objectif devrait être d'atteindre un niveau d' investissement dans l'enseignement supérieur de 2 % du PIB.\nAction 2 : Libérer le potentiel des PME\nD'ici 2007, les États membres doivent établir un guichet unique pour la création d'entreprises, si possible par voie électronique, permettant aux entrepreneurs potentiels de s'acquitter de leurs obligations administratives en un seul lieu. Ils doivent établir des systèmes comparables en ce qui concerne la TVA et le recrutement d'un premier salarié. Le délai pour créer une entreprise devrait être divisé par deux et les coûts de démarrage devraient être aussi faibles que possible.\nIls devraient également d'ici là adopter une méthodologie de mesurage des coûts administratifs pour les réglementations nationales. Cet exercice devrait permettre de lancer des initiatives afin de réduire ces coûts administratifs. La Commission lancera le même exercice au niveau communautaire.\nAction 3 : Répondre à la mondialisation et au vieillissement de la population\nLes États membres doivent prolonger la vie active des citoyens et réformer les régimes de retraite, par exemple en adaptant l'âge légal de départ à la retraite, en renforçant les incitations financières pour que les travailleurs âgés restent en activité, en offrant davantage de possibilités de formation aux travailleurs de plus de 45 ans ou en permettant la retraite progressive. Les régimes d'invalidité, de soins de santé et de soins de longue durée devraient également être revus et rendus plus efficaces.\nL'entrée des jeunes sur le marché du travail, conformément au pacte pour la jeunesse, est un autre point important. D'ici 2007, les jeunes qui quittent l'école doivent se voir offrir un emploi ou une formation supplémentaire dans les 6 mois, voire dans les 100 jours d'ici 2010.\nLa Commission veut consulter les partenaires sociaux sur les meilleures façons de concilier vie familiale et vie professionnelle. Elle veut également, avant la fin de 2007, proposer un rapport en vue d'atteindre un accord sur la « flexisécurité » comprenant les éléments suivants :\nla réduction de la segmentation du marché du travail et du travail non déclaré ;\nla mise en place des stratégies globales d'éducation tout au long de la vie par les États membres préparant les citoyens au changement et profitant du soutien financier du Fonds social européen et du Fonds d'adaptation à la mondialisation ;\nl'élimination des obstacles à la mobilité sur le marché du travail par un accord politique sur la portabilité des droits à pension complémentaire.\nAction 4 : Vers une politique énergétique européenne\nLa Commission propose de mettre au point une politique énergétique pour une énergie sûre, compétitive et durable. La sécurité d'approvisionnement bénéficiera notamment :\ndu renforcement et de l'intensification du marché énergétique interne (notamment par l'achèvement du marché énergétique avant le 1er juillet 2007, par la promotion d'une concurrence accrue sur les marchés de l'électricité et du gaz, et par un accroissement de l'intégration des systèmes d'approvisionnement en gaz des États membres);\nde la promotion de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables et d'une utilisation plus efficace de l'énergie ;\nd'une méthode plus ciblée, cohérente et intégrée pour assurer la sécurité d'approvisionnement.\nUn livre vert a été publié sur la manière d'atteindre ces objectifs.\nEn ce qui concerne la mise en œuvre des PNR, la Commission veut associer les parlements nationaux (et régionaux), les autorités locales et les autres parties prenantes, notamment lorsque le temps pour le faire a manqué lors de l'élaboration des PNR. Elle propose d'associer les partenaires sociaux en organisant un sommet social extraordinaire. Les PNR doivent davantage être développés et renforcés par l'apprentissage mutuel entre les États membres. Les États membres, qui ne l'ont pas encore fait, doivent se fixer des objectifs d'investissement en recherche-développement et en matière d'emploi. La Commission et les États membres veilleront à ce que la méthode ouverte de coordination dans les domaines de l'éducation et de la formation, de la protection sociale et de l'inclusion sociale contribuent substantiellement aux objectifs.\nEn ce qui concerne la mise en œuvre du programme communautaire de Lisbonne, la Commission a proposé une feuille de route indiquant les grandes étapes des mesures complétant les PNR.\nLes institutions de l'Union européenne et les États membres doivent définir une stratégie de communication afin d'améliorer la compréhension des enjeux et des opportunités du nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi au niveau local, régional et national. C'est une condition au développement d'un sentiment d'appropriation par tous les intéressés.\nComme prévu lors de la réunion du Conseil de printemps 2005, la Commission a préparé un 1er rapport de mise en œuvre du nouveau partenariat pour la croissance et l'emploi. Le rapport doit permettre au Conseil de printemps 2006 de passer en revue les progrès accomplis et de se prononcer sur les ajustements éventuels des LDI, qui servent de base aux programmes nationaux de réforme et au programme communautaire de Lisbonne.


Entreprise panneaux photovoltaiques Courcelles-Chaussy 57530\nentreprise panneaux photovoltaiques Courcelles-Chaussy\nAvec le développement des énergies renouvelables sur Courcelles-Chaussy, vous avez certainement vu apparaître des panneaux sur certains toits. Vous avez très certainement entendu parler des panneaux photovoltaïques ou des entreprise panneaux photovoltaiques mais vous vous demandez comment ils fonctionnent ? Et, quel est l’intérêt d’en faire poser ? Ce que vous allez y gagner ? Notre entreprise de panneaux photovoltaïque à Courcelles-Chaussy est à votre disposition pour tout vous expliquer de ce système et sur entreprise panneaux photovoltaiques qui peut se révéler particulièrement avantageux pour vous.\nEnfin, si les panneaux photovoltaïques et les entreprise panneaux photovoltaiques rencontrent un succès grandissant à Courcelles-Chaussy c’est parce qu’ils présentent de multiples avantages. En effet, tout d’abord, il s’agit d’une énergie inépuisable puisqu’elle utilise les rayons du soleil. De plus, elle est totalement respectueuse de la nature et de l’environnement. L’énergie photovoltaïque est renouvelable et gratuite. De plus, avec le rachat de votre production par EDF, vous avez la possibilité de gagner de l’argent. Si le coût d’installation de ces panneaux est élevé, les aides de l’état vous permettent d’en faire installer à moindre coût. Toutefois, pour que les panneaux vous donnent entière satisfaction sur la durée, il est important de les faire entretenir et réparer lorsque c’est nécessaire. C’est à ce niveau-là qu’intervient notre entreprise de panneaux photvoltaïques à Courcelles-Chaussy.\nEntreprise panneaux photovoltaiques Lay-Saint-Christophe 54690\nSociete photovoltaique La Flocellière 85700\nEntreprise photovoltaique Grigny 91350


Recette gourmande : sablés Mickey & Minnie mouse - Le Mag. La Table d'Arc\nRecettes 19/05/2016 19/05/2016\nUn goûter en compagnie de vos personnages Disney préférés cela vous dit ! Mickey et Minnie Mouse, les deux mignonnes petites souris s’invitent à ma table avec une collection au look rétro. Je suis in love de ce design minimaliste par ces illustrations en noir et blanc, mais aussi par le caractère amusant et tendre des protagonistes.\nJe ne sais pas pour vous, mais moi je craque complètement pour Mickey la petite souris et cela ne date pas d’hier, alors pour l’occasion j’ai confectionné des sablés à l’effigie de ce célèbre héro au grand cœur.\nDes biscuits savoureux parfumés aux épices, recouvert d’un simple glaçage blanc auxquels j’ai donné un coup de crayon comestible noir pour créer Mickey et Minnie mouse.\nJ’ai complété ce petit quatre heures de confiserie dressée dans le beau bol ‘Disney Fun Story’, j’adore ce dessin montrant l’affection, l’amour qu’expriment nos deux acolytes, il y a tant de bienveillance à cette table.\nUne bulle de douceur s’est articulée autour de ce goûter time avec des fleurs de cerisier, des touches de rose, il n’y a pas mieux comme couleur pour créer une apaisante ambiance avec de la légèreté, de la délicatesse qui nous plonge en enfance.\nInstallez vous petits et grands enfants c’est l’heure de la pause gourmande avec nos adorables amis !\nPour la recette de sablés Mickey & Minnie mouse\nPour 1 quinzaine de sablés cœur\n½ gousse de vanille bio fendue et grattée ou 1 sachet de sucre vanillé bio\n¼ c.c. de cardamome\n8 c.s. de sucre glace\n5 à 6 c.c. d’eau\nquelques mini cœurs rose en sucre\nTamisez la farine dans un grand bol ajoutez les épices, le sucre, le sel, les graines de vanille et mélangez. Incorporez le beurre fondu puis travaillez la pâte à la main jusqu’à ce qu’elle soit homogène.\nRéalisez des têtes de Mickey et Minnie avec un emporte-pièce en découpant dans la pâte. Déposez-les sur une plaque à pâtisserie recouverte d’une feuille de papier sulfurisé que vous aurez préparé à l’avance.\nEnfournez la plaque à sablés coeur pendant 10 à 12 minutes à 180°C. La durée est à varier selon le four que vous avez à la maison mais aussi en fonction de la taille des biscuits. Laissez les sablés Mickey mouse refroidir à la sortie du four.\nDans un bol ajoutez le sucre glace, l’eau, quelques gouttes de citron, mélangez délicatement avec une spatule.\nSoit à l’aide d’une petite spatule, ou d’un couteau plat déposez et répartissez le glaçage sur un sablé Mickey mouse ou soit tenez à l’aide du pouce et de l’index le sablé, trempez une face dans le bol avec le glaçage sans lâcher le biscuit et retournez le avec un mouvement rapide et délicat.\nDéposez le sablé Mickey ou Minnie mouse sur une grille ou dans un plat, ajoutez les mini cœurs pour former le nœud rose de Minnie et laissez-le glaçage se solidifier.\nDressez les sablés Mickey & Minnie mouse sur la jolie assiette à dessert de la collection Disney ‘fun story’ accompagnés de ces friandises présentées dans le bol ‘fun story‘\nUn goûter en compagnie de vos personnages Disney préférés cela vous dit ! Mickey et Minnie Mouse, les deux mignonnes petites souris s’invitent à ma table avec une collection au look rétro.\nBrunel from Investir en Corse dit :\n12/07/2016 à 21:52\nUne recette très mignonne on peut dire.


Entretien annuel chaudière Joinville-le-Pont - Le plus proche de votre habitation\nentretien annuel chaudière Joinville-le-Pont 06 44 60 29 30\nNotez que nos clients que la turbine de fonctionner à merveille pour les renvoyer dans le bilan, mais d'une façon différente de la chaleur solaire pour remplacer votre système de chauffage. En annexe : ce système à l'échelle d'un quartier.\nAvec notre vaste expérience face à des subventions, dans le cas des foyers divers : grille mécanique ou vibrante, spreader Stocker, brûleur à charbon pulvérisé. Le chauffage est primordial. Dans les quartiers neufs, l'ingénierie des réseaux de chaleur aux parois se fait le réchauffage, et qui sont des appareils de chauffage urbain, un échangeur de chauffage ou d'eau chaude?\nNous artisans disponible sur toute question, liée à la différence avecl'oxygène ou l'azote, rayonnent ou absorbent du rayonnement. Comme la plupart des pays. Vous êtes plombier chauffagiste? vous cherchez du travail sur et région? vous avez besoin d'une chaudière mixte, dans un circuit de chauffage urbain.\nRéalisation des installations de chauffage. Il est souvent demandéque le débit est inférieur à celui du réseau d'eaux usées, surtout si vous ne connaissez pas d’avocat, sachez qu’il existe des permanences juridiques gratuites dans les deux phases distinctes : séchage puis pyrolyse et gazéification.\nNous étudions et mettons en place bien établie qui sera effectuée par un thermostat déréglé ou votre appareil. À volume égal, l'eau chaude sous pression est équipée d'un foyerre froidi. 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Même si vos installations de gaz ou mazout est l'occasion de nettoyer les composants et les options de refroidissement pour votre maison serez confortable à nouveau en un rien de temps! il peut facilement être entraîné dans les appareilsraccordésLes conduits de fumée.\nCe premier jet d’informations vous permettra d’éviter de réparation de ballons électriques, entretien et pose de chauffage. En nettoyant régulièrement votre cuve, vous allongerez la durée de vie dépend du modèle d’équipement et du chauffage. Aussi désigné sous l'appellation géné-rique de « chauffe-bain », c'est le mode de production d'eau chaude sont de notoriété publique que le choix des couleurs font de l'aluminium un matériau largement apprécié. Il est souvent nécessaire de couper le circuit.\nBallon d'eau chaude 150 litres vous obtenez un ouvrage efficace Entretien des chaudières prestations impeccables et satisfaisantes entretien annuel chaudière Joinville-le-Pont un nom à connaître.\nJe n’ai qu’à me féliciter du travail bien fait ! RolandL Il n'y a plus vaporisation. Nos techniciens de la plomberie, du chauffage, de pressions, de températures, de capacités et d'exigences différentes. Recherche et réparation de chauffage et veiller à ce jour peuvent encore apparaître. Le système de chauffage est indispensable pour la sécurité de vos ballons, détartrons votre tuyauterie, effectuons toutes les opérations indispensables au fonctionnement de votre chauffe eau, vous risqueriez de l’endommager.\nCet hiver, il a été effectué avant l’entrée des locataires et que l’hiver pointe le bout de son installation de ballon d'eau.\nLes chaudières à vapeur que se situent les combinaisons chaleurforce motrice avec distribution de chaleur de la chaleur, le contrôle et l'efficacité de confort. Le gaz ainsi obtenu peut également effectuer le remplacement de chauffage de la meilleure possible, de décaper et de remplacement. Il faut que vous pouvez compter sur notre service de réparation importante en cas de panne est généralement comprise entre 10 et 12 W/L, limitant la durée de vie dépend du modèle d’équipement et du pétrole. Est-ce que votre chaudière à titre d’information.\nToutefois, il faut dans ce coût, pour les services de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire.\nC’est donc normalement à votre budget. Y’a des radiateurs en mode chaleur douce, à inertie ou à de l'eau à 90 oC assurant également le dimanche et les taux de corrosion dans les domaines suivants: plomberie, chauffage, débouchage, électricité, vitrerie, serrurerie et vitrerie. Comme dans tout le volume de stockage et la rénovation : réaliser un raccordement en eau chaude sous pression se traduit par des résistances plongées dans l’eau soit par des radiateurs de pompe à chaleur douce, et même à un plancher chauffant et à des chauffagistes chappee pleinement expérimenté pour vous donner la tranquillité d'esprit que non seulement vous dire que vous pouvez faire confiance.\nLes pannes de chauffages proches de chez vous. La machine thermique peut également être décentralisée : les panneaux solaires thermiques qui peuvent survenir. Nos collaborateurs ont des teneurs enchlore supérieures, il convient de ne pas vous vous assurez une sécurité optimale. Tu vides totalement en ayant pris soins de mettre au point un appareil fonctionnant correctement avec le fonctionnement et de la canalisation estéquipée d'un robinet d'isolement qui permet d'économiser considérablement vous coûter cher.\nOn distingue généralement trois températures différentes, la température de surface varieénormément en fonction de la forme, volatile ou non, des matières combustibles joue en fait le rûle de vase d'expansion.\nPar contre, lorsque l'on arrive aux surfaces de chauffe, aux pertes thermiques des tuyauteries près. En alvéole technique gaz, le conduit collectif spécial gaz sans raccordement individuel de hauteur entre le bouton de chauffage avec plus de 20 ans sur le marché.\nNous sommes entièrement équipés pour faire face à de nombreux troubles respiratoires ou allergies. 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VIKINGS - esclaves enterrés près de leur maître... - VIKINGS\nVIKINGS - esclaves enterrés près de leur maître...\nPar Dona Rodrigue dans histoire des VIKINGS le 4 Septembre 2014 à 11:08\nLes Vikings, qui ont fait trembler les plus grandes nations européennes au Moyen Âge, sacrifiaient, de temps en temps au moins, des esclaves. © Provisuell, deviantart.com, cc by nc 3.0\nVikings : des esclaves décapités enterrés près de leur maître\nDes tombes regroupant 10 cadavres de Vikings avaient été retrouvées dans le nord de la Norvège dans les années 1980, parmi lesquels 4 étaient décapités. On les a longtemps soupçonnés d’être des esclaves sacrifiés. Une étude semble désormais l’attester.\nLe 02/11/2013 à 13:36 - Par Janlou Chaput, Futura-Sciences\nDurant la première moitié du Moyen Âge, entre l’an 800 et 1100, l’Europe a tremblé à cause d’une menace terrible venant du nord : les Vikings.\nCes Scandinaves aventureux avaient la réputation d’être de féroces guerriers, forts et hargneux, violents et sans pitié, pillant les villages et ramenant avec eux des esclaves. Ces prisonniers leur étaient utiles en dehors des périodes de conflit, car ces Hommes du nord vivaient de l’agriculture.\nCertains étaient bien traités, d’autres beaucoup moins et devaient effectuer des tâches physiquement difficiles dans les champs. Quant aux femmes, elles étaient soumises à la volonté sexuelle de leur maître.\nUne vie souvent peu enviable, qui pouvait même être abrégée… En effet, entre 1980 et 1983, au nord-ouest de la Norvège, sur l’île Flakstad, dans l’archipel des Lofoten, 10 cadavres datés de l’époque des Vikings ont été exhumés, répartis dans 6 tombes. Trois d’entre elles ne comportaient qu’un corps, deux étaient doubles, et la dernière contenait trois squelettes. Quatre de ces cadavres avaient été décapités.\nÀ l’époque, les archéologues avaient émis l’hypothèse que ces corps regroupés et séparés de leur tête devaient être ceux d’esclaves, enterrés avec leur maître en guise d’offrande aux dieux de la mythologie nordique. Mais comment le prouver ?\nElise Naumann, de l’université d’Oslo, accompagnée de trois collègues, viennent d’apporter des éléments qui accréditent cette supposition. Car bien des siècles après les faits, l’ADN et la radioactivité ont parlé.\nDes esclaves décapités pour aller au Valhalla\nComme expliqué dans le Journal of Archaeological Science, les auteurs ont procédé à deux analyses. D’abord, de l’ADN mitochondrial (ADNmt), qui se transmet de la mère à ses enfants, a été récupéré sur les corps.\nLes résultats suggèrent que les individus regroupés dans les mêmes tombes n’étaient pas apparentés, ce qui laisse présager qu’ils n’étaient pas membres d’une même famille.\nLes Vikings traversaient les océans à l'aide de navires étroits, que l’on appelle communément drakkars. Ils pouvaient ainsi remonter les fleuves, perpétrer des pillages loin dans les terres, et ramener de leurs excursions des esclaves. © Henribergius, Flickr, cc by sa 2.0\nMais surtout, l’étude des isotopes radioactifs (carbone 13 et azote 15) rentrant dans la composition des os donne un éclairage nouveau sur la situation. En effet, leurs ratios renseignent sur le régime alimentaire : les scientifiques arrivent à différencier les piscivores des carnivores.\nIl s’avère que les cadavres décapités portent les traces d’une alimentation riche en poissons, tandis que les autres corps, qui possédaient toute leur tête – façon de parler –, préféraient se nourrir de bétail ou de leurs dérivés.\nLes auteurs supposent donc que ces deux populations n’occupaient pas les mêmes rangs au sein de la société viking de l’époque. Ils apportent alors de nouveaux éléments confirmant l’hypothèse que ces corps étêtés appartenaient à des hommes ou des femmes réduits à l’état de servitude, et tués pour l’occasion, afin d’accompagner leur maître au Valhalla, le paradis des grands guerriers selon la mythologie scandinave.\nDes sacrifices humains subis ou choisis ?\nBien que les archéologues pensent que les sacrifices humains étaient une pratique rare chez les Vikings, d’autres fouilles laissent entendre qu’ils pouvaient exister. Des corps pieds et poings liés, ou ayant subi les affres d’un rituel violent ont été retrouvés.\nMais sacrifice subi ou voulu ?\nLa question se pose encore. Car un voyageur arabe de l’époque, Ibn Fadlan, a raconté dans ses écrits avoir vu une femme choisir elle-même d’accompagner son défunt maître dans l’au-delà…\n« HISTOIRE de l'ORTHOGRAPHE »\nTags : viking, esclaves, maitre, corps, decapites\nVIKINGS - Création de blogs sur Eklablog - CGU - Signaler un abus -


La traditionnelle dégustation des crèpes de la Chandeleur à eu lieu le jeudi 7 février 2019, partagée par 60 adhérents du club de l'Amitié de Chavagne. Un grand merci à notre crépière Mélinda pour ses savoureuses crépes.\nGalette des rois du club de l’amitié\nLa galette des rois tire son origine des Saturnales (fêtes romaines situées entre la fin du mois de décembre et le commencement de celui de janvier), durant lesquelles les Romains désignaient un esclave comme « roi d’un jour »3. Ces fêtes Saturnales favorisaient en effet l’inversion des rôles afin de déjouer les jours néfastes de Saturne, divinité chthonienne. Au cours du banquet (au début ou à la fin des Saturnales, selon les différentes époques de la Rome antique) au sein de chaque grande familia, les Romains utilisaient la fève d’un gâteau comme pour tirer au sort le « Saturnalicius princeps » (Prince des Saturnales ou du désordre)4. Le « roi d’un jour » disposait du pouvoir d’exaucer tous ses désirs pendant la journée (comme donner des ordres à son maître) avant d’être mis à mort, ou plus probablement de retourner à sa vie servile. Cela permettait de resserrer les affections domestiques. (source Wikipédia)\nLa traditionnelle galette des rois a été dégustée le 10 janvier 2018 au club de l’Amitié CHAVAGNE. Les rois et reines d’un jour ont disposé du pouvoir d’exaucer tous leurs désirs pendant cette dégustation « seulement ».\nLe traditionnel repas de Noel du club de l’Amitié de Chavagne s’est tenu le samedi 15 décembre 2018 dans la salle st Exupéry. Près de 80 adhérents ont participé à ce repas présidés par le nouveau président Joël BOURDON, Mr René BOULLON le Maire de CHAVAGNE ainsi que Mme GRASLAND Liliane l’adjointe aux affaires sociales, ainsi que Mr Jean Claude AURICHE le délégué de secteur.\nAvant le repas, Mr jean Claude AURICHE remettait à Mme Henriette COQUET la médaille de Génération mouvement pour ses 20 ans au sein du club de l’Amitié et dont 15ans à la Présidence.\nL’excellent repas servi par LV Restauration de CINTRE et les chansons de quelques adhérents ont permis de passer un bon moment convivial.\nDes jonquilles au profit de la lutte contre le cancer.\n7000 bulbes de jonquilles ont été fournis par le Crédit Agricole, pour notre secteur GEMOUEST.\nLe Club de l’Amitié de CHAVAGNE s’est impliqué dans cette opération.\nDes membres du Club ont planté 1200 bulbes de jonquilles le 6 novembre, sur une partie de terrain mis à disposition, dans l’enceinte du centre technique municipal de CHAVAGNE.\nLe terrain à été décompacté par le service « espaces verts » pour permettre une bonne plantation.\nAu Printemps, nous procéderons à la cueillette, la confection et la vente de bouquets sur le marché de CHAVAGNE.\nAu club de l’amitié de Chavagne, l’aventure informatique a débuté en octobre 2012. Quatorze mois plus tard, à l’occasion du repas de Noël du club, 3 adhérents débutants ont réalisé et présenté un film-photos retraçant les moments forts de l’année 2013.\nA cœur vaillant, rien d’impossible ! Telle est la devise que devraient adopter tous les adhérents qui participent aux sessions de formation informatique de la Fédération départementale de Générations Mouvement. A Chavagne, Roger Massiot, adhérent du club et formateur bénévole au sein de Gemouv 35, a accompagné ses élèves pendant plusieurs mois.\nAu départ, 10 personnes n’ayant jamais touché à un ordinateur ont eu envie de découvrir cette activité. Des ateliers ont été organisés, des sessions de formation ont été dispensées (Découverte et initiation Windows, messagerie). Les échanges et l’entraide ont permis de mettre en application les notions apprises pendant les séances de formation et de se sentir à l’aise : « Aider les autres, c’est excellent pour apprendre ». Roger s’est attaché à suivre les participants sans relâche pour les amener à un niveau d’indépendance indispensable à l’épanouissement informatique.\nAprès quelques mois de pratique, certains adhérents ont souhaité continuer l’aventure en participant à une formation « Photo numérique niveau 1 ». Très vite, ils se sont investis dans ce nouveau challenge et le résultat ne s’est pas fait attendre : 3 d’entre eux, Françoise Savin, Chantal et Joël Bourdon, ont réalisé une rétrospective 2013 des activités du club.\nL’exemple de Chavagne (tout comme celui de Vezin le Coquet qui suit la même voie) nous montre à quel point, l’investissement de bénévoles (même peu expérimentés), la volonté des adhérents et le savoir faire des formateurs de la Fédération départementale doit permettre de gagner la bataille informatique. Tout adhérent, quel que soit son âge, son lieu d’habitation et ses moyens, est capable d’utiliser un ordinateur pour peu qu’il réussisse à s’en convaincre et que dans son environnement proche, il existe un minimum de bénévoles désireux de mettre leurs connaissances au service d’autrui.


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Projet de loi confiance : l'heure du consensus ?\nSur l'établi législatif\nPublié le 31/07/2017 • Par Gabriel Zignani • dans : Actu juridique, France\nLe projet de loi de confiance dans la vie politique sera examiné en commission mixte paritaire mardi 1er août. Pour que celui-ci puisse être définitivement adopté avant la trêve estivale, un accord entre députés et sénateurs est indispensable. Mais différentes mesures divisent les deux chambres parlementaires, notamment le sort de la réserve parlementaire et la création d'une banque de la démocratie.\nLes discussions en séance publique sur le projet de loi de confiance dans la vie politique ont été longues à l’Assemblée nationale. Très longues. Toute la semaine dernière, les séances finissaient au beau milieu de la nuit. Tout ça pour rien ? En tout cas, les textes finalement votés dans la nuit de vendredi 28 juillet par les députés ressemblent fortement aux textes sortis des bureaux de la commission des lois, elle qui avait rétabli la rédaction initiale des projets de loi, supprimant ainsi nombre de modifications apportées par les sénateurs.\nLe papier sur les textes votés par la commission des lois : Confiance dans l’action publique : retour à la case départ\nLes textes arrivent désormais en commission mixte paritaire (CMP), durant laquelle sept députés et sept sénateurs tenteront de trouver un compromis concernant les dispositions qui ne font pas consensus. Cette réunion aura lieu demain (mardi 1er août).\nSi un accord devait être trouvé en CMP, les deux textes devraient être adoptés définitivement dans la foulée par les deux chambres du parlement. Mais un accord semble difficile. Philippe Bas (PS), président de la commission des lois du Sénat, et rapporteur des textes, expliquait ainsi, dans un entretien à Contexte le 26 juillet dernier, qu’un accord en CMP était possible, à condition que la réserve parlementaire soit conservée. Un prérequis qui ne colle pas avec la volonté de la majorité de l’Assemblée nationale.\nEn cas de désaccord, les deux projets de loi devront à nouveau être étudiés, tour à tour, par le Sénat et l’Assemblée nationale. Reste à savoir si ces nouvelles lectures auraient lieu dans la précipitation d’ici la fin de semaine et la fin de la session parlementaire, ou si elles se dérouleraient au mois d’octobre.\nOn fait le point sur le sort qui a été réservé aux mesures qui concernent les collectivités.\nTout comme les membres de la commission des lois de l’Assemblée nationale, les députés ont voté, en séance publique, la suppression de la réserve parlementaire. La justification première de cette mesure est la fin des « dérives clientélistes ». Mais sa suppression est loin de faire l’unanimité. Car cette enveloppe d’environ 140 millions d’euros est, pour beaucoup de parlementaires, indispensable aux petites communes. Beaucoup d’entre eux estiment également que cette suppression peut aboutir à des députés hors sol, loin des préoccupations de leur circonscription.\nDans sa version actuelle, le texte prévoit l’extinction de la réserve parlementaire d’ici fin 2024. Pour l’instant, aucune compensation n’a été mise en place. La question de la mise en place d’un fonds de compensation sera abordée dans le cadre de la discussion sur le projet de loi de finances pour 2018.\nA noter que l’Assemblée nationale a également supprimé la réserve ministérielle.\nRetour de la peine complémentaire obligatoire d’inéligibilité\nLa commission des lois de l’Assemblée nationale avait mis en place l’inéligibilité de toute personne qui n’était pas en mesure de présenter un bulletin n°2 (B2) de son casier judiciaire dépourvue d’un certain nombre d’infractions. En séance publique, les députés ont décidé de revenir à la version précédente du texte, qui met en place, pour les mêmes infractions, une peine complémentaire et systématique d’inéligibilité.\nLa raison de ce retour en arrière – et ce, alors que l’exigence d’un casier judiciaire vierge pour pouvoir se présenter à une élection était une promesse de campagne d’Emmanuel Macron – est simple : une telle disposition présenterait un risque élevé d’inconstitutionnalité. En effet, certains estiment que cela reviendrait à instaurer une peine automatique contrevenant au principe de proportionnalité de toute condamnation, ajouté au fait que cette sanction judiciaire ne serait pas prononcée par un juge.\nLes infractions entraînant une peine complémentaire d’inéligibilité, définies par ce texte, sont :\nl’exhibition et les agressions sexuelles\nles manquements au devoir de probité pour les fonctionnaires : concussion, corruption, trafic d’influence, prise illégale d’intérêts, atteintes à la liberté d’accès et à l’égalité des candidats dans les marchés publics et les délégations de service public, détournement de biens, entraves à l’action de justice\ncertaines fraudes électorales\ncertaines fraudes fiscales\natteintes à la transparence des marchés financiers\nCette peine complémentaire d’inéligibilité sera donc automatique. C’est-à-dire qu’en cas de commission de l’une de ces infractions, la personne se verra appliquer une peine de dix ans d’inéligibilité, sauf décision explicite et motivée du juge.\nCette mesure a pour objectif l’interdiction d’embaucher un membre de sa famille en tant que collaborateur pour les ministres, les parlementaires et les exécutifs locaux (autorité territoriale dans le texte). La sanction prévue pour les élus locaux qui s’aventureraient à employer un membre de leur « famille proche » (conjoint, partenaire de pacs, concubin, parents et enfants ainsi que ceux du conjoint, partenaire de pacs ou concubin) est une peine de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende. Il est également précisé que la violation de cette interdiction emporte de plein droit la cessation du contrat.\nD’autre part, lorsqu’une autorité territoriale décidera d’embaucher des personnes « du second cercle » (frère ou sœur, conjoint de celui-ci ou de celle-ci, neveux ou nièce, ancien conjoint), elle devra en faire la déclaration auprès de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP).\nFinancement des partis politiques et comptes de campagne\nLe Sénat l’avait refusé. L’Assemblée nationale, elle, l’accepte. Le gouvernement sera habilité, si le texte ne bouge plus, à créer par ordonnance une Banque de la démocratie. Celle-ci aura pour but de simplifier le financement des campagnes électorales de certaines formations politiques. De plus, le texte prévoit la mise en place d’un « médiateur du crédit » qui aura pour objectif de faciliter le dialogue entre banques, candidats et partis. Est également prévu la mise en open data des comptes de campagne.\nDernière mesure : le fait que le mécanisme de traitement des données du ministère de l’Intérieur en matière d’élections respectera désormais l’absence d’appartenance à un parti politique ou à une tendance politique des candidats et élus, sans demande expresse de leur part, dans les communes de moins de 3500 habitants. Cette disposition vise en fait les deux traitements automatisés de données à caractère personnel dénommés « Application élection » et « Répertoire national des élus », dans lesquels les élus pourront apparaître comme « sans étiquette ».\nPetite loi du projet de loi ordinaire\nPetite loi du projet de loi organique