Comment faire pour récupérer un disque dur Seagate / Saloninnovationsinc.com\nUn disque dur de l'ordinateur défaillant peut entraîner la perte d'heures de travail, des photos de famille irremplaçables ou des centaines de dollars de la musique achetée. Bien que le matériel informatique est de plus en plus fiable, il y a encore une bonne chance qu'une surtension, la foudre ou les dommages accidentels pourraient mettre fin à la vie de votre lecteur. Mais avec tout fabricant de disque dur, tels que Seagate, il existe des programmes qui vous aideront à récupérer de la corruption des données. Défaillance matérielle est plus difficile de travailler avec; si le disque dur clique quand il est sous tension et ne lit pas, vous pourriez être en mesure d'utiliser une des pièces (également connu sous le nom d'un donneur) disque dur et un espace de travail propre pour récupérer les données.\nRécupération logique des données corrompues\n1 Retirez le disque dur de l'ordinateur. Retirez tous les supports de montage ou des cages de l'extérieur de l'unité. Déterminer le type d'entraînement: les disques SATA auront deux connecteurs plats à l'avant, tandis que les disques IDE auront deux rangées de petites épingles de laiton. Lire l'étiquette du disque pour plus d'informations si nécessaire; l'étiquette permettra d'identifier le type d'entraînement que Serial ATA (SATA) ou IDE.\n2 Achetez un adaptateur de disque dur externe USB conçu pour le type de lecteur que vous souhaitez récupérer les données. Branchez le câble USB de l'adaptateur à un bon bureau de travail ou un ordinateur portable. Placez le disque dur dans l'adaptateur ou, en fonction de la marque de l'adaptateur, branchez les câbles.\n3 Télécharger ou acheter un programme de récupération tels que TestDisk, Handy Recovery, Stellar Phoenix ou Ontrack. Utilisez le logiciel pour scanner le disque dans l'adaptateur et récupérer les données. Tentative de récupération du matériel si le lecteur clique encore en cours de numérisation.\n4 Achetez un bon disque dur donneur utilisé de la même marque, le modèle et la taille que le lecteur qui a échoué. Lire l'étiquette de votre lecteur pour des informations telles que le numéro de modèle. Utilisez uniquement un lecteur de donneur qui est le même numéro de modèle.\n5 Testez le lecteur des donateurs pour assurer qu'il est fonctionnel en le plaçant dans l'adaptateur d'entraînement et de vérifier qu'il apparaît et est lisible dans mon ordinateur. Utilisez un marqueur pour écrire Bon sur le nouveau boîtier d'entraînement. Retournez le lecteur vers le bas et écrire Bon sur la carte contrôleur. Utilisez le petit tournevis ou tournevis Torx pour retirer la carte contrôleur du lecteur de donneur. Ne touchez pas les contacts et les puces sur la carte si possible.\n6 Tourner le disque dur défectueux sur, retirez la carte contrôleur et mettre de côté. Alignez soigneusement les trous de vis pour assurer un bon contact entre la carte et le connecteur de tête d'entraînement en dessous. Installez la bonne carte contrôleur sur le disque défectueux et serrer les vis.\n7 Placez le disque défectueux avec le bon conseil d'administration du contrôleur dans l'adaptateur. Vérifiez le lecteur apparaît dans Poste de travail. Explorez le lecteur et vérifiez vos données est présent, alors déplacer vos données vers un endroit sûr. Rescan le lecteur avec le logiciel de récupération de données si vos données ne se présente pas dans l'Explorateur Windows.\n8 Ecoute cliquant bruits lorsque vous placez le lecteur dans l'adaptateur; si elle clique encore et vos données sont illisibles avec la carte contrôleur de remplacement, contactez une entreprise de récupération professionnelle. Le démontage du disque dur est pas recommandé pour les utilisateurs à domicile.\nUtilisez plusieurs passes avec le logiciel de récupération pour assurer que toutes les données sont lues.\nEssayez différents produits logiciels; si l'on ne fonctionne pas, une autre puissance.\nConsidérons la valeur des données sur le disque avant de dépenser beaucoup pour le récupérer.\nCréer un environnement propre pour travailler avec un disque dur.\nTravaillez lentement et avec précaution lors du remplacement des pièces d'entraînement.\nGardez les décharges statiques à un minimum en l'occasion de toucher un objet mis à la terre, comme une base de lampe en métal.\nNe pas réutiliser un lecteur après ses données a été endommagé; si elle a échoué une fois, il sera probablement échouer à nouveau.\nComment faire pour récupérer un disque dur externe pour Free\nComment faire pour récupérer mon disque dur\nComment exporter votre carnet d'adresses Yahoo! à Microsoft Outlook\nComment restaurer les paramètres DNS dans XP\nQu'est-ce que l'extension de fichier Sln?\nPourquoi je ne peux pas entendre la voix de mon ami sur MSN Messenger?\nComment incorporer des fichiers FLV sur les pages Web\nComment faire pour créer Avatar Icons\nComment concevoir des schémas XML Utilisation de cadres UML\nComment faire un style professionnel Table dans Google Docs\nComment faire pour modifier le modèle de démarrage dans Word


En quête de sens au travail : nos Atolien-nes témoignent !\n>En quête de sens au travail : nos Atolien-nes témoignent !\nDans le cadre de la Semaine de la Qualité de Vie au Travail 2022 sur le thème “En quête de sens au travail”, nous avons souhaité mettre en lumière quelques projets et des retours de nos Atolien-nes sur leurs missions au quotidien. Nous pensons que l’informatique peut transformer positivement les façons de travailler, l’interaction entre les utilisateurs, la société. Nous avons le privilège chez Atol CD de développer des applications à forte valeur ajoutée qui ont pour vocation d’améliorer le quotidien des utilisateurs. En voilà quelques-unes !\nfoodintech est une application innovante associant image, informatique et intelligence artificielle. Le CHU Dijon Bourgogne et les entreprises Yumain et Atol CD ont associé leurs compétences métiers et technologiques pour proposer aux établissements sanitaires et sociaux une solution innovante d'analyse de la consommation des repas servis aux patients. Ces analyses sont réalisées grâce à des approches informatiques innovantes (photo mobile automatisée, hébergement cloud, et machine learning). Les objectifs sont la lutte contre la dénutrition des patients et en conséquence la réduction du gaspillage alimentaire.\nFoodintech vise à aider les diététicien.ne.s à mieux détecter la dénutrition clinique, et par la même en adaptant les repas et quantités servies aux besoins du patient, à réduire le gaspillage alimentaire ! C’est ce qui donne du sens à notre action : innover au service de causes justes permet de s’épanouir dans son travail ! Charles Juhel\nDéclic Travail Idele\nDéclic travail est un site gratuit pour tous les éleveurs cherchant des réponses pratiques à leurs questions sur le travail. Cet outil est le fruit d'une collaboration entre l'Institut de l'Elevage, le CNIEL, le Centre de Recherche Agronomique de Wallonie, les Chambres d'Agriculture et l’ANICAP, avec l'appui financier de la CNE et l’appui technique d’Atol CD.\nDéclic travail permet aux éleveurs d’effectuer un autodiagnostic en ligne mais aussi d’accéder à un ensemble de ressources : fiches solutions illustrées de témoignages et de vidéos, trucs et astuces et liste d’experts pour aller plus loin dans ses recherches.\n“Ce projet m’a beaucoup plu car ce site a vocation à aider les éleveurs." - Melina Capron\nREMOcRA, plateforme collaborative open source de gestion des risques a été créée à l'initiative du SDIS du Var avec le soutien technique d'Atol Conseils et Développements en 2013.\nPensée par des pompiers et destinée aux SDIS, cette application est diffusée sous licence libre. La solution est opérationnelle en caserne, sur le terrain comme en mairie. REMOcRA est un éco-système modulaire, commun à tous les acteurs « Risques », répondant aux besoins métier des SDIS, de leurs partenaires institutionnels et conforme à la directive Européenne INSPIRE\n“Pour REMOcRA, j’aime l’idée de me dire que c’est une application utile pour les pompiers, des personnes qui aident les citoyens au quotidien” - Roger Aires\nLes Maisons Départementales des Personnes Handicapées exercent dans chaque département une activité d’accueil, d’information, d’accompagnement et de conseil des\npersonnes handicapées et de leurs proches.\nDans le cadre de ces missions et afin de moderniser l’application d’instruction et de suivi des\ndemandes des usagers, le Conseil Départemental 66 a co-investi avec Atol CD afin de mettre en œuvre une solution informatique répondant aux exigences du CNSA et permettant la simplification et l’optimisation des procédures.\nUne application collaborative qui automatise les processus pour réduire les temps de\ntraitement des dossiers a donc été créée au sein d’Atol CD.\n“Ce qui me plait le plus, c’est de me dire qu’on développe une application qui va aider des personnes en situation de handicap” - Cédric Poyer


comment ces revenus sont-ils imposés ? - L'Universel Paris\nAccueilTechologiecomment ces revenus sont-ils imposés ?\ncomment ces revenus sont-ils imposés ?\nVous vendez des biens d’occasion ? Ils sont nombreux (livres, vêtements, bijoux) à ne pas être imposés pas si le prix de vente est inférieur à 5 000 euros. LETIZIA LE FUR/ONOKY / PHOTONONSTOP\nEst-ce que je paierai des impôts sur les sommes gagnées en revendant des objets sur Internet ou via le covoiturage ?\nL’économie collaborative repose sur le partage ou l’échange entre particuliers de biens (vêtements, outils, voiture) et services (covoiturage, bricolage), contre rémunération ou non.\nLes plates-formes numériques de mise en relation, comme Blablacar et Leboncoin, doivent transmettre chaque année à l’administration fiscale les recettes que vous réalisez, dès le premier euro ou, selon les cas, au-delà de 3 000 euros ou de vingt transactions (pour la vente de biens d’occasion, le covoiturage).\nMais ce n’est pas parce que ces revenus sont préremplis sur la déclaration qu’ils seront forcément imposés.\nAinsi, les activités de « co-consommation », comme le covoiturage, ne sont pas imposables, si le transport est effectué dans le cadre de son propre déplacement et que les sommes demandées sont inférieures aux frais engagés (carburant, péage). L’exonération profite également à l’allocation pour covoiturage versée par les autorités.\nVous vendez des biens d’occasion ? Ils sont nombreux (livres, vêtements, bijoux) à ne pas être imposés, si le prix de vente est inférieur à 5 000 euros. Quant à la vente d’électroménager ou d’une voiture d’occasion, elle est toujours exonérée.\nLire aussi Comment bien déclarer les revenus tirés d’une plateforme numérique : jardinage, baby-sitting, bricolage, location de son appartement, covoiturage…\nSinon, les plus-values issues de la vente de biens d’occasion seront généralement taxées à 36,20 % (19 % d’impôt sur le revenu, 17,2 % de prélèvements sociaux), avec parfois des abattements, selon la durée de détention.\nArticle précédentCanicule – De nombreux feux consument toujours l’Ouest canadien\nArticle suivantUn avion militaire philippin s’écrase avec 85 personnes à bord\nCyclone Batsirai – Le Madagascar pleure 111 morts et des récoltes compromises\nCanicule – L’ouest du Canada et des États-Unis suffoquent toujours\nEuro 2020 – L’Italie sort la Belgique et retrouvera l’Espagne en demi-finale\nles Clain, famille tombée dans l’islamisme\nAfghanistan – Les talibans attaquent une première grande ville


Pauline CAPOT : Notre chef de projet DSI et DPO - Groupe SBSR\nAvant d’arriver chez SB.SR, j’ai obtenu un Master « Expert en Informatique et Système d’Information » à Bordeaux. Voulant approfondir mes connaissances en management, gestion d’entreprise, j’ai continué mes études pendant une année à Agen à Sud Management. Pendant cette année, j’étais en alternance chez SB.SR.\nQu’est-ce qui vous a convaincu de venir chez SBSR ?\nL’offre du Groupe et toutes les perspectives qu’elle apporte. Le fait que l’entreprise soit ancrée et attachée à son territoire a aussi été un plus. Les trois heures d’entretien passées un après-midi ont fini de me convaincre 😊\nJe n’ai pas vraiment des journées types car il y a toujours de nouvelles choses à faire chaque jour. J’ai quand même quelques routines comme par exemple vérifier le GLPI Interne avant de débuter la journée, vérifier les emails dans les boites emails DSI ou RGPD. Ensuite, ma journée est rythmée par les projets internes et les projets des clients. En ce moment, je consacre beaucoup de temps à Efficy : accompagnement des collaborateurs, modifications du CRM, relation avec l’éditeur … En parallèle, je pilote certains dossiers clients.\nEn quelques mots, comment décririez-vous votre rôle ? DPO et chef de projet DSI\nOn peut dire que ces deux rôles peuvent être assimilés à un chef d’orchestre. En tant que DPO et Chef de Projet DSI, il faut donner le tempo, cadencer et guider les équipes pour arriver à atteindre les objectifs.\nQuels sont vos principaux défis en tant que DPO du Groupe SBSR ?\nLe principal défi est de faire comprendre qu’on ne peut plus faire ce que l’on veut avec les données et notamment personnelles. Chacun avait ses petites habitudes et le changement n’est pas évident à faire comprendre. Les gens voient parfois cela comme une contrainte mais il faut plutôt le voir d’un point de vue structurant. La donnée, c’est le patrimoine de l’entreprise, surtout dans nos métiers. Le défi est donc d’assimiler qu’il faut tout mettre en œuvre pour protéger ce patrimoine.\nComment s’est déroulé la mise en place du RGPD au sein du groupe ?\nLa mise en place du RGPD au sein du groupe s’est bien passée. Les équipes impactées ont été attentives aux conseils et préconisations. Je pense que grâce au travail effectué avec le service « Communication » sur la création de flyer « Le RGPD pour les nuls », les collaborateurs ont cerné la démarche, même si quelques mauvais réflexes perdurent.\nLa diversité. Pas une journée ne se ressemble. J’ai la chance de travailler sur différents thèmes, différents sujets avec différents interlocuteurs.\nL’organisation et l’écoute. Je pense que ce sont les deux maitres mots pour ce poste. L’organisation car avec la multitude de projets, il faut être capable de s’y retrouver et de donner les bonnes informations aux bons interlocuteurs. L’écoute car il faut être capable de cerner au mieux les attentes de l’interlocuteur pour y répondre au mieux.\nMontrez votre motivation. Les compétences s’apprennent mais sans motivation, pas de résultat. La motivation permet de dépasser ses propres limites.\nOn n’a jamais rien sans rien et je ne perds jamais : soit je gagne, soit j’apprends\nJerusalema, c’est ma chanson du moment 😊\nLe magret avec les frites de Mamie 😊\nJe désigne Laëtitia TEJADA et comme question : ton petit défaut ?


Conseiller(ère) scientifique spécialisé(e) - CITIM\nConseiller(ère) scientifique spécialisé(e)\nSous l’autorité du chef de l’unité scientifique Stratégies préventives et parcours de vie de la Direction développement des individus et des communautés, la personne assume un rôle-conseil dans l’équipe santé des Autochtones.\nPlus spécifiquement, elle coordonne un projet de recherche visant à mieux comprendre le phénomène de la consommation d’alcool et de cannabis chez les femmes Inuites en période de grossesse et d’allaitement, dans le but de mettre en place des mesures de prévention visant à en réduire les conséquences sur les enfants. La personne réalise la recherche documentaire, l’élaboration du devis de recherche qualitative, veille au bon déroulement de la collecte de données, analyse les données et partage les résultats aux personnes concernées. Elle développe des orientations dans son équipe et dans son unité et réalise des mandats complexes. Elle peut être appelée à participer à l’organisation d’activités scientifiques et à développer des liens avec des partenaires internes et externes.\nDétenir un doctorat en santé publique, sciences sociales, anthropologie ou autre discipline pertinente;\nDétenir de trois (3) à cinq (5) années d’expérience pertinente dont deux (2) en recherche qualitative et une (1) en santé des Autochtones;\nPosséder une expérience de collaboration avec la RRSSSN est considérée comme un atout;\nAvoir une expérience et une compréhension du fonctionnement culturel des communautés autochtones et connaître les principaux enjeux liés à la santé des Autochtones;\nConnaître le domaine de la santé publique, de la prévention et de la promotion de la santé;\nPosséder une expérience de travaux scientifiques auprès de populations vivant en contexte de vulnérabilité;\nConnaître les principaux acteurs et l’organisation des services en santé des Autochtones au Québec et avoir de l’expérience d’interaction avec ceux-ci;\nMaîtriser les logiciels de la suite Microsoft Office, les outils de travail à distance et Zotero;\nPosséder une excellente maîtrise de la langue française parlée et écrite et une bonne maîtrise de la langue anglaise;\nPosséder une expérience dans la réalisation et la gestion de projets de recherches;\nAvoir la capacité d’organiser et de réaliser des projets d’envergure en lien avec son domaine de compétence;\nAvoir une bonne capacité d’analyse, de rédaction et un esprit de synthèse;\nSavoir développer et maintenir un bon réseau de contacts;\nÊtre capable de travailler en équipe et d’établir des liens de collaboration, avoir la capacité de solliciter et de mobiliser des partenaires internes et externes autour d’un projet et ce dans un contexte interculturel;\nPosséder une bonne capacité à vulgariser l’information;\nÊtre ouvert et respectueux aux différences culturelles;\nStatut : Temps complet temporaire (sous octroi) 1 an\nSalaire : 869,75 $ à 1 647,80 $ (hebdomadaire)\nQuébec (Sainte-Foy) ou Montréal, Québec


Ce qu'on dit quand on ne sait pas quoi dire - Dictionnaire Babel - Forum Babel\nCe qu'on dit quand on ne sait pas quoi dire\nécrit le Tuesday 18 Mar 08, 9:34\nNos politiciens (de tous bords) débordent de mots creux, par ex. "Je vais être très clair", mais la suite ne l'est pas du tout!\nCe coup de patte est un grand classique de la part d'un certain électorat. Prétendre qu'on ne comprend rien à ce que disent les politiques est à mon sens un peu facile, si on se place du côté des politiques (de tous bords), on peut se dire avec honnêteté que souvent les messages des électeurs ne sont pas clairs du tout (simple remarque/réponse, je ne lance pas de débat, revenons au sujet ! ).\nécrit le Tuesday 18 Mar 08, 16:31\nTout à fait d'accord que la politique n'est pas la simple addition de sondages d'opininion et qu'elle en est une "émergence". Je retourne au sujet.\nécrit le Sunday 23 Mar 08, 21:33\nEn allemand, le 'euh' français se dit "ähhh" ou "ähm". Ce que je ne faisais pas en arrivant en Allemagne! En cas de doute, d'hésitation, je produisais un bon "euh" bien français, ce qui faisait que je me faisais repérer (une fois je me suis faite repérée en tant que Française rien qu'à cause de ça - mon interlocutrice avait une amie francophone et savait que c'est un tic de francophones...). Moralité? Ääähhhmmm...\nécrit le Tuesday 25 Mar 08, 10:07\nPeut-on mettre en parallèle euh... et na ja... ou tjaa ? Sinon, quelle est leur nuance ?\nécrit le Tuesday 25 Mar 08, 10:11\nPas exactement, je dirais. Na ja marque aussi la pause, mais pas parce qu'on hésite (comme pour "euh") mais parce qu'on ne sais plus quoi dire. Je pense que je traduirais "na ja" par "enfin bon", "enfin bref", "voilà voilà"...\nécrit le Monday 07 Apr 08, 16:36\n그... - gueu...\n그 뭐냐... - gueu monya...\n막 - mak\nécrit le Thursday 04 Sep 14, 16:49\nııı : heu...\nşey : chose\nyani : comme ça, c'est-à-dire\nfalan filân : etc... (le synonyme vesaire est plus littéraire)


À propos de la marque et l’histoire de Zendium – Zendium\nNotre histoire commence en 1969 en Scandinavie quand le Dr Henk Hoogerdoorn commence à étudier la manière qu'a la bouche de protéger naturellement les dents et les gencives. Les résultats de son travail l'amènent à concevoir les dentifrices Zendium avec des enzymes et des protéines naturelles déjà présentes dans la bouche afin de combattre les causes de problèmes dentaires.\nSaviez-vous que votre bouche abrite plus de 100 milliards de bactéries ? Alors que les mauvaises bactéries peuvent causer des problèmes dentaires, les bonnes bactéries protègent naturellement votre bouche. Né de la science et inspiré par la nature, Zendium augmente les bonnes bactéries tout en réduisant les mauvaises, et combat les causes des caries, les problèmes de gencives et la sensibilité.\nAUGMENTE LES BONNES BACTÉRIES DE VOTRE BOUCHE EN 14 SEMAINES\n• Bonnes bactéries associées à la santé des gencives\n• Mauvaises bactéries associées aux problèmes de gencives\n• Bactéries non associées\nSeulement les espèces de bactéries montrant des changements significatifs sont illustrées. Les images sont uniquement présentées à titre d'illustration. Les bactéries non associées ne sont ni associées à la santé des gencives ni aux problèmes de gencives.\nL'effet de Zendium sur les bonnes bactéries a été démontré à travers une étude clinique indépendante réalisée auprès de 102 personnes. Les participants se sont brossés les dents soit avec Zendium, soit avec un dentifrice fluoré standard pendant 14 semaines. On constate une augmentation des bonnes bactéries et une diminution des mauvaises bactéries avec l'utilisation de Zendium, ce qui n'est pas observé avec le dentifrice fluoré standard. En savoir plus sur les résultats :\nDOUX ET EFFICACE A LA FOIS\nZendium est doux et efficace, il contient des enzymes et des protéines déjà présentes dans votre bouche. Utilisé régulièrement, Zendium augmente les bonnes bactéries et protège naturellement votre bouche contre les causes de problèmes dentaires.\nFAITES LE TEST DU JUS D'ORANGE\nAvez-vous déjà remarqué comment les boissons et les aliments prennent un goût différent après le brossage ? Pas avec Zendium ! Faites le test du jus d’orange : Essayez de boire du jus d’orange après vous êtres brossé les dents avec Zendium, vous serez surpris. La plupart des dentifrices donnent au jus un goût plus amer. Pas Zendium, qui, avec ses ingrédients doux, n’altère pas le goût des aliments. Chaque gorgée aura le goût attendu. Même juste après le brossage.\nune formule douce qui respecte votre bouche\nZendium ne contient pas de SLS (Sodium Lauryl Sulphate), un agent moussant qui pourrait être irritant. A la place, Zendium contient des ingrédients doux qui n'irriteront pas vos gencives ou les tissus délicats de votre bouche. C'est pourquoi Zendium convient même aux bouches les plus sensibles, comme celles enfants, des femmes enceintes ainsi que des personnes sujettes aux aphtes.\nSaviez-vous que les enfants ont 3 fois plus de papilles gustatives que les adultes ? C’est la raison pour laquelle les enfants peuvent être particulièrement sensibles aux agents moussants et aux goûts forts. Ce qui peut provoquer des difficultés pendant le brossage et un temps de brossage trop court.


Comment supprimer votre historique Netflix | FonePaw France Blog\nComment supprimer l'historique Netflix sur Android\nÉcrit par Eloise Thierry Jul 03, 2019\nSi vous partagez un compte Netflix avec votre famille ou vos amis, vous ne voulez probablement pas qu'ils voient les films et les émissions que vous avez regardés. Peut-être parce que les films sont méchants, ou peut-être parce que vous aimez secrètement les comédies romantiques et que vous ne voulez pas que des autres le sachent. Quelle que soit votre raison, supprimer votre historique Netflix est le bon choix. Le processus ne prend qu'une minute ou deux, et c'est très simple, même votre grand-mère pourrait le faire.\nDans ce guide graduel, nous allons vous montrer comment supprimer l'historique Netflix sur un téléphone Android. Le processus est presque pareil sur votre ordinateur, sauf que nous allons aussi discuter de quelques petites modifications. Jetons un coup d'œil.\nTout d'abord, lancez l'application Netflix sur votre téléphone et choisissez le profil pour lequel vous souhaitez supprimer votre historique Netflix. Ensuite, cliquez sur l'onglet « Plus » dans le coin en haut à droite de l'écran, sélectionnez l'option « Compte », et vous serez redirigé vers le site de Netflix.\nLa prochaine étape est de faire défiler l'écran jusqu'au bas et de sélectionner l'option « Visualiser l'activité » qui montrera tous les films et les émissions que vous avez regardés jusqu'à présent. Il est temps de commencer à supprimer le contenu. Il y a deux options disponibles : vous pouvez effacer toute l'ensemble de votre historique Netflix à la fois, ou vous pouvez supprimer les films et les émissions un par un.\nPour tout supprimer, faites défiler vers le bas, et cliquez sur « Cacher tout » puis sur « Oui, toutes mes activités de lecture de vidéo ». Pour supprimer le titre séparément, cliquez sur l'icône circulaire à côté du film ou d'émission télévisée, puis vous pouvez supprimer toute la série en sélectionnant l'option « Cacher la série ? ».\nInstructions étapes par étapes pour supprimer l'historique Netflix :\nOuvrez l'application « Netflix » et sélectionnez votre profil.\nAppuyez sur « Plus » dans le coin en haut à droite de l'écran.\nSélectionnez l'option « Compte ».\nFaites défiler l'écran vers le bas et cliquez sur « Visualiser l'activité ».\nSélectionnez l'option « Cacher tout » en bas ou supprimez les titres séparément en sélectionnant l'icône circulaire à côté d'un film ou d'une émission télévisée.\nLe processus d'effacement de l'historique Netflix est presque pareil sur votre ordinateur. Passez la souris sur l'image du profil dans le coin en haut à droite et sélectionnez l'option « Compte ». Suivez les instructions ci-dessus et commencez par la quatrième étape.\nRappelez-vous que, il prendra 24 heures pour faire disparaître les films et les émissions télévisées que vous avez effacés de votre historique Netflix. En outre, vous ne pouvez pas supprimer le titre du profil créé pour les enfants, ce qui est bien, car vous pouvez toujours vérifier exactement ce que vos enfants regardent.\nFacebook ne fonctionne pas ? Voici comment résoudre ce problème\nComment sauvegarder vos photos sur Google


NintendojoFR » [NDS] C’est la folie pour la DS Lite\n[NDS] C’est la folie pour la DS Lite\nÀ la une de son site japonais, Nintendo a publié une lettre d’excuses aux joueurs expliquant les difficultés de la compagnie à répondre à la demande folle pour la console aux deux écrans. Il y aurait eu 80 000 consoles livrées aux vendeurs nippons et elles n’auraient même pas suffit pour le premier jour. On peut imaginer la panique qui règne en ce moment au Japon…\nEn plus de cela, il y a toute une gamme de « jeux » (des dictionnaires et des traducteurs) qui sera retardée de quelques jours à quelques semaines, jusqu’à la fin avril. Dans ce cas, il s’agit plus de ne pas gâcher des ventes possibles à cause de l’absence de consoles sur les tablettes.\nEspérons quand même que Nintendo ne perde pas le contrôle de la situation et fournisse vite à la demande afin de capitaliser sur un succès de plus en plus impressionnant !\nEnfin, pour ce qui est d’une éventuelle sortie en occident, on murmure sur les sites américains qu’il y aura une annonce dans quelques jours, dans le cadre du Game Developpers Conference (GDC), et que la date serait fixée au 2 mai, pour une sortie simultanée (et qui sait un pack console) avec New Mario Bros..\nLe 3 mars 2006 | Catégories : Nouvelles


Solutions Industrielles - Attaches Bissett\nQuand il est question de solutions industrielles, nous savons qu’il n’y a pas une réponse unique qui s’applique à toutes les situations. Bissett a travaillé pendant des années avec des partenaires industriels, particulièrement en ce qui concerne les palettes, l’ameublement, les matelas, les fenêtres et les structures relogeables auprès des constructeurs de maisons modulaires. Visant à résoudre les problèmes au moyen d’une application, nous créons des solutions spécialement pour vous et votre entreprise.\nNotre équipe de vente travaille étroitement avec nos partenaires industriels à gérer les stocks, à résoudre les problèmes au moyen d’une application et à fournir rapidement le service et les réparations dont vos outils ont besoin. Le programme de prêt d’outils de Bissett veille à ce que votre équipe de production ait toujours en mains pour chaque travail un outil de qualité industrielle bien entretenu.\nL’approche privilégiée par Bissett pour travailler avec ses partenaires industriels débute par le contrôle de la qualité et les vérifications des fabricants. Nos produits sont toujours conformes aux spécifications de Bissett, vous assurant une qualité à laquelle vous pouvez vous fier. Nous fournissons des solutions aux problèmes au moyen d’une application qui convient le mieux à vos besoins, qu’il s’agisse de sécurité en milieu de travail ou de livraison de stocks en temps voulu.\nAyant pour mission de fournir un service de première qualité, chacun de nos 12 centres de service est en mesure d’exécuter rapidement les réparations et l’entretien de vos outils.\nBissett est habituée à travailler avec de nombreux partenaires industriels dans une diversité d’applications. Nous travaillons en étroite collaboration avec nos partenaires à la création de solutions sur mesure pour résoudre leurs problèmes particuliers.\nNous savons que la sécurité est importante, Bissett offre des solutions axées sur la sécurité, comme d’abaisser le taux d’incidents enregistrables, pour contribuer à rendre sécuritaire votre environnement de travail.\nNous gérons les stocks pour vous pour que vous n’ayez pas à le faire. Ce qui veut dire que vous aurez les stocks “juste à temps” et donc un roulement de stocks plus élevé et de plus faibles coûts d’immobilisation.\nGrâce au programme de location d’outils de Bissett, vos employés auront en mains des outils qui ont la cote dans l’industrie et qui sont entretenus de façon professionnelle.\n"Ce passage [aux clous Bissett à 28˚ sur bandes de papier] a contribué à rendre l’environnement de travail plus sécuritaire et a aussi amélioré la productivité des équipes affectées à la construction de charpentes."\n– Gordon Beck, 090 Builders Group Inc.\nChez 090 Builders Group Inc., la sécurité, l’efficacité et la valeur des produits que nous utilisons sont des éléments essentiels de notre réussite. Nous avions utilisé pendant plus de 20 ans des clous en bandes soudés à 28˚. La soudure de pauvre qualité causait souvent des difficultés de production, car le fil n’était pas cisaillé proprement. De façon régulière, nos employés recevaient sur la peau et dans les yeux de dangereux fragments de fil qui causaient parfois des blessures.\nIl y a environ deux ans, nous avons cessé d’utiliser ces clous en bandes soudés et nous les avons remplacés par des clous à 28˚ sur bandes de papier. Ce fut un succès.\nNous n’avons plus de problèmes d’alimentation des cloueuses causés par des fils mal soudés ni de dangereux fragments de fil qui frappent la peau ou les yeux.\nVous souhaitez devenir un partenaire industriel?\nNous sommes déterminés à proposer des solutions basées sur une application et faites sur mesure pour répondre aux besoins particuliers de chaque partenaire. Consultez les exemples vécus par des partenaires pour comprendre les raisons pour lesquelles Bissett était pour eux le bon choix.


L’épopée des bateaux comme le celèbre Exodus est l’une des plus héroïques et des plus tristes pages de l’histoire du Sionisme.\nMalgré les lois et les restrictions des Britanniques pour limiter l’arrivée (l’alyah) des Juifs en Eretz Israël, la Palestine Britannique, le mouvement sioniste organisa dans les années 1930 des bateaux clandestins. La situation sera encore plus tragique après la deuxième guerre mondiale lorsque la plupart des passagers seront des survivants des camps de la mort des Nazis.\nLes Anglais essayèrent par tous les moyens d’empêcher les bateaux des Nouveaux Immigrants d’arriver à bon port et ceci par des pressions politiques, de la propagande et même par la force en arraissonnant les embarcations.\nMalgré tous leurs efforts, des bateaux arrivèrent à passer le blocus. Les Britanniques ouvrirent des camps pour les immigrants illégaux à Atlit, au sud de Haïfa mais aussi à Chypre pour emprisonner les passagers qu’ils arrêtaient, hommes femmes et enfants. Une partie des Juifs parqués dans l’un des vingt cinq camps à Chypre y resta des années et même au lendemain de la création de l’Etat d’Israël, les Anglais empechêrent pendant encore plus de six mois les Juifs de quitter les camps.\nL’histoire de l’Exodus, devint en 1947 le symbole de tous les bateaux de la Ha’apala, l’Alya clandestine appelée aussi Alya Bet. Ce vieux bateau bondé de plus de 4500 passagers dans des conditions extrêmement difficiles parti de Sète en France, fut bloqué par les Britaniques et repartit en fin de compte en Allemagne d’où la plupart des Juifs venaient à peine de sortir des camps. L’opinion mondiale fut émue du sort réservé aux Juifs par les Anglais. L’Exodus et cette période de la guerre pour la création de l’État Juif donnèrent naissance à un livre et un film qui devinrent mondialement célèbres.\nLe mouvement sioniste permit grâce à tous ses bateaux, à des centaines de milliers de nouveaux immigrants du monde entier de monter en Israël malgré toutes les tentatives des Britanniques.\nDe nombreux bateaux continueront encore pendant des années à transporter des Juifs voulant se joindre au jeune État, parfois dans des conditions extrêmement périlleuses comme pour les Juifs du Maroc.\nJ’ai découvert une jeunesse juive passionnante et passionné sur le bateau Hatikva de l’Expérience Israélienne.\nChaque génération regarde avec suspicion les jeunes en ne regardant que des signes extérieures ou en ne parlant aujourd’hui que des portables et de la culture SMS.\nPourtant les participants des mouvements de jeunesse présents sur ce bateau m’ont bouleversé. Peut-être que ces jeunes vivent une situation tellement complexe en France pour les Juifs qu’ils ont mûri un peu trop vite.\nPour nous, les éducateurs, ce fut des moments intenses. Il est évident parfois que l’on espérait plus d’écoute ou de concentration pour certaines conférences mais c’était oublier la fatigue, l’excitation et les âges des participants.\nMais d’un coup, au milieu d’une conférence ou autour de la table du repas une question ou une affirmation d’un jeune éclairait d’un jour nouveau un sujet lié au sionisme ou au judaïsme.\nCette jeunesse juive de France sent d’instinct qu’elle se trouve dans une situation complexe et qu’elle devra faire face à de nombreuses questions sur son avenir en tant que communauté et en tant qu’individus.\nJ’attends de tout cœur la possibilité de me retrouver de nouveau en présence de ces groupes de jeunes pour réfléchir ensemble à notre histoire et à notre futur en tant que Juifs. Ces jeunes m’ont aussi fait comprendre que l’on apprend toujours plus de ses élèves que de ses maîtres.


Smart ED : bienvenue chez les extraterrestres ! - Auto Net\nSmart ED : bienvenue chez les extraterrestres !\nPar Eric Saint-Frison | Le vendredi 23 novembre 2012\nAlors que la Smart ED est commercialisée depuis quelques mois déjà la firme d’Hambach lance une nouvelle communication. Cela se comprend puisque le véhicule électrique reste rare en ville comme en périphérie.\nSmart relance donc la carrière commerciale de la micro-citadine avec une publicité décalée qui nous a beaucoup plus.\nPas de prise de tête, pas de discours commercial sur le véhicule… On retrouve un couple discutant sur un parking en bordure de fleuve. Le mari semble avoir quelque chose à avouer et on se demande bien quoi. La Smart ED est en fond.\nUne pub simple qui reprend à la fois l’esprit d’E.T. et de Men in Black. Une simplicité efficace je trouve…


Le québécol: une molécule du sirop d'érable reproduite en laboratoire\n31/07/2013 09:09 EDT | Actualisé 30/09/2013 05:12 EDT\nLe québécol: une molécule du sirop d'érable reproduite en laboratoire\nDeux scientifiques du Département de chimie de l'Université Laval ont recréé en laboratoire une molécule qu'on retrouve naturellement dans le sirop d'érable, et à laquelle on attribue des propriétés bénéfiques pour la santé.\nIl s'agit du québécol, une substance bioactive naturelle. Le chimiste, Normand Voyer, précise que des travaux réalisés dans le passé ont déjà fait la preuve des vertus de ce composé chimique.\n« Ç'a déjà fait l'objet de publications scientifiques rigoureuses que le sirop d'érable et les extraits de sirop d'érable qui contiennent des polyphénols, exemple des antioxydants et des antiprolifératifs. C'est-à-dire qu'ils empêchent la prolifération des cellules cancéreuses », précise-t-il.\nCe dernier ajoute que la méthode mise au point permet de produire de grandes quantités de québécol. « Les gens qui l'ont identifié ont utilisé 20 litres de sirop d'érable, et ont réussi à en extraire quelques milligrammes. Donc, c'est un produit qu'on retrouve en très petite quantité. Évidemment, ça va varier d'un sirop d'érable à l'autre »\nLe québécol fabriqué en laboratoire devrait permettre de mener plusieurs études eb santé.


Progressive-area - PANIC ROOM - Visionary Position - � Firefly Music Ltd 2008\nAccueil Chroniques News Interviews Concerts Liens La Team Forum Guestbook PANIC ROOM - Visionary Position - � Firefly Music Ltd 2008\t�crit par Anglagard\t27-05-2008\tKARNATAKA en sommeil (pour toujours?), MOSTLY AUTUMN au travail après quelques bouleversements dans le line up, IONA au repos après un très bon cru sorti en 2006 ; amoureux de prog folk celtique, vous pourrez vous rabattre sur ce nouveau venu, PANIC ROOM. Le groupe est constitué d'anciens membres de KARNATAKA justement, MOSTLY AUTUMN et FISH, et comme tout bon groupe du genre se caractérise par un chant féminin. Avec de telles références, peu de surprises, ce premier album contient les bonnes vieilles recettes du rock progressif celtique ne manquant pas de qualité à défaut d'originalité, par moments.\nL'album peut être scindé en deux parties. D'un côté les quatre premiers titres à tendance déjà évoquée, qui mêlent les genres et les ambiances (folk, rock, élans progressifs, jazz), parmi lesquels je retiendrais "Elektra City" titre péchu façonné comme un hit avec un final émouvant au piano. Malgré tout, si le boulot apparaît impeccable, il manque à mon goût un peu d'originalité et de passion.\nSurtout ne vous arrêtez pas en si bon chemin car la suite présente des choses plus intéressantes et plus personnelles.\nLes compositions se détachent cette fois-ci du rock pour se consacrer à l'essence même du folklore progressif, qui vous invite à un véritable voyage au coeur des Highlands écossaises. Terres sauvages où les quatre éléments se marient dans une parfaite symbiose. Dans cet environnement la musique celte se veut humble, aérienne, teintée de nostalgie et de mélancolie comme si elle communiquait avec les éléments et les esprits qui vivent dans ces lieux. Je vous rassure, je ne suis pas en plein délire après avoir ingurgité quelques pintes de bières, ceux qui ont un jour traversé ces paysages, me comprendront.\nMais revenons à nos moutons (d'Ecosse), le titre "Apocalypstick" élargit le voyage en confrontant le folklore celtique avec des rythmes orientaux, et pourra vous rappeler le temps des croisades et le film "Kingdom of Heaven". La voix de Anne-Marie HELDER donne toute sa mesure sur ce titre et nous permet de découvrir toute sa richesse et sa variété, une véritable découverte et la naissance d'une nouvelle diva du prog celtique?\nAnne-Marie n'est pas seule à soutenir ce nouveau projet, bien entourée par des musiciens à la qualité indéniable et au diapason.\nEnfin pour finir l'aventure, un long titre "The Dreaming" qui synthétise bien la musique de PANIC ROOM.\nOn attendra la suite pour vérifier que ce nouveau venu est capable de reprendre la place vacante d'un KARNATAKA, en tout cas ce premier opus mérite déjà le détour.\nAnne-marie Helder - Vocals\n01. Elektra city (8:31)\n02. Endgame (speed of life) (10:12)\n03. Firefly (5:16)\n04. Reborn (4:58)\n05. Moon on the water (3:00)\n06. Apocalypstick (6:07)\n07. I wonder what's keeping my true love tonight (8:12)\n08. The dreaming (18:55)


DEONTOLOGIE LA CORRESPONDANCE PROFESSIONNELLE - PDF\nDEONTOLOGIE LA CORRESPONDANCE PROFESSIONNELLE\nDownload "DEONTOLOGIE LA CORRESPONDANCE PROFESSIONNELLE"\n1 CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE des Barreaux de Liège, Verviers, Eupen, Marche-en-Famenne, Neufchâteau et Arlon DEONTOLOGIE LA CORRESPONDANCE PROFESSIONNELLE Jean-Jacques GERMEAU, Avocat au Barreau de LIEGE\n2 1 1.- QUELQUES PRINCIPES ET REGLES DE FORME : SUR LA CORRESPONDANCE EN GENERAL La meilleure façon d approcher la question pour se rendre compte de la manière dont il y a lieu de rédiger des correspondances est certainement de lire les dossiers que votre patron vous confie et d être attentif aux styles de lettres adressées tant au client qu à l adversaire. - Toute lettre exige réponse dans les plus brefs délais sans aucune exception. - Les rapports entre Avocats et clients, entre Confrères ou entre Avocats et Magistrats ou Autorités sont en principe toujours personnels : il faut exclure les lettres polycopiées ou imprimées de même que les signatures par griffe. - La pratique admet cependant l usage de lettres-formulaires entre Confrères ou avec les Greffes et les Huissiers : il s agit de communications de service dont la répétition peut excuser la forme. Pour les mises en demeure, certains utilisent le procédé, ce qui n est guère recommandable. De toute manière, en aucun cas, l emploi d un cachet pour remplacer une signature ne peut être admis. - Une lettre sans références coûte cher à son destinataire en recherches, communications téléphoniques ou correspondances complémentaires. - La correspondance émanant d un bureau d Avocats associés ou groupés doit pouvoir être identifiée par l indication du nom de son signataire. - Il ne convient pas qu un Avocat utilise, pour ses affaires personnelles, le papier à lettres de l association ou groupement d Avocats avec lesquels il collabore, même de manière permanente (art. 3 du règlement de l OBFG du 18 juin 2003 sur la plaque professionnelle et le papier à lettres). - Il convient de choisir la formule d adresse ou de finale avec soin et d éviter les fautes de français ; le cas échéant, fermeté, politesse et courtoisie s imposent : c est une façon de montrer une maîtrise de vous-même et de vous assurer toujours une position inattaquable, notamment à l égard de personnes qui vous traitent de façon quelque peu cavalière. - Lettres aux Confrères, aux clients, aux adversaires non Avocats, aux Notaires et Huissiers, aux Magistrats, aux Autorités, etc : cf. circulaire de l Ordre ci-après.\n3 REGLES GENERALES 2 Choisir la formule d'adresse ou de finale avec soin. Ce n'est pas indifférent. Dans ces formules éviter les fautes de français. - on n'envoie pas de sentiments, pas plus qu'on ne les agrée - on ne croit pas à des salutations - ma considération n'a pas le même sens que mes considérations - une considération n'est pas qualifiée de sincère, de distinguée ou de meilleure - par contre, on envoie ou on prie d'agréer des salutations, une expression de sentiments respectueux ou autres - on demande de croire en une considération Si on doit écrire ou répondre à des personnes qui vous traitent grossièrement, la forme la plus polie s'impose. Elle a l'agrément de montrer votre maîtrise de soi et de vous assurer toujours une position inattaquable. LETTRES AUX CONFRERES Les appellations entre Confrères seront simples car ils sont tous égaux. "Mon cher Confrère" est donc parfait. "Madame" ou "Mademoiselle" aussi pour les Confrères féminins. Le mot "Consoeur" est à éviter. Certains avocats plus âgés sont sensibles a des formules plus élaborées. Ils s'attendent à des "Cher et Honoré Confrère"; il est prudent d'employer cette formule lorsque l'on s'adresse à des Confrères étrangers à la ville ou au pays. Aux Bâtonniers anciens ou en exercice, on écrit "Monsieur le Bâtonnier". Pour finir la lettre : «je vous prie, mon cher Confrère, d agréer l expression de mes sentiments confraternels» LETTRES AUX CLIENTS Votre clientèle peut être fort variée en âge, sexe, qualité et condition. Elle vous sera plus ou moins intime. Il faut presque toujours vouvoyer, de façon à vous garder de toute intimité fâcheuse et parce que le dossier pourrait passer en d'autres mains. Début: "Monsieur" " Madame" est d'usage habituel. Aux sociétés ou Compagnies on écrit : «Mesdames, Messieurs". Fin: La formule habituelle est "... croire en mes sentiments dévoués". Pour les clientes, il convient de choisir. A une dame de qualité vous présenterez vos hommages, ainsi qu'à une demoiselle qui a passé l'âge du mariage. Aux jeunes clientes non mariées, un peu de discrétion "... sentiments dévoués" ou "... sentiments les meilleurs". LETTRES AUX ADVERSAIRES NON AVOCATS Ici, beaucoup de prudence, car le correspondant peut faire de votre lettre l'usage qu'il veut. Fermeté et politesse, rien de plus. La correction impose que l'on écrive une lettre personnelle. L'usage récent admet toutefois que les avocats envoient pour réclamer des primes d'assurances, par exemple, des formules stencilées. La finale est purement conventionnelle et n'exprime aucun sentiment particulier. "Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées".\n4 3 LETTRES AUX NOTAIRES ET HUISSIERS La coutume veut qu'on use du "Mon cher Notaire, Huissier,..." Ils vous répondent "mon cher Avocat". LETTRES AUX MAGISTRATS ASSIS OU DEBOUT Ces lettres ont, en général, un rôle officiel. Elles paraîtront dans des dossiers. Aussi, s'adressant plus à une fonction qu'à une personne, elles seront plus impersonnelles. Il ne faut jamais écrire à un magistrat sur un mémo. Début: : Si on ne connaît pas le magistrat chargé d examiner le dossier : «Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Juge, Madame, Monsieur le Procureur (du Roi ou Général). Finale: Aux Juges on écrit "Veuillez, Monsieur le Président, croire en mes sentiments respectueux. Aux Procureurs, "Veuillez, Monsieur le Procureur..., agréer l'assurance de ma considération". Aux Procureurs Généraux, "... l'assurance de ma haute considération". Les missives qui sont destinées au Parquet, seront adressées au Procureur du Roi. Il y a à cette manière de faire un grand avantage. Les lettres adressées à un substitut nommément désigné ne seront ouvertes que par ce substitut luimême. Les autres seront ouvertes et dirigées vers le substitut responsable du dossier. Autrement, en effet, en cas de vacances, de maladie, ou d'absence du substitut destinataire, la lettre attendra et risque d'arriver trop tard à son destinataire. LETTRES AUX AUTORITES Au Roi Le cas ne se présente guère que pour les recours en grâce. Ils s'écrivent à la troisième personne pour le Roi, à la première ou à la troisième pour l'auteur. Il faut employer du papier ministre. Si le document doit atteindre le Roi lui-même, il faut, en principe, écrire à la main. Cette règle se perd. Début: Sire, Fin: Etant de sa Majesté le serviteur (servante) très humble (ou fidèle) et dévoué. et dans le coin inférieur gauche: A sa Majesté Albert II Roi des Belges AUX MINISTRES, AUX GOUVERNEURS En principe, comme pour le Roi. En pratique, du simple papier à entête suffira, avec l'énoncé du titre de la personne à qui on s'adresse : "Monsieur le Ministre, Monsieur le Gouverneur". Pour la finale, "l'assurance de ma haute considération" suffira. AUX AUTORITES MILITAIRES Les militaires réservent leur considération aux inférieurs et leurs respects aux supérieurs.\n5 4 - Papier à lettres: D une façon générale, le papier à lettres d un Avocat doit respecter les devoirs de discrétion et de délicatesse qui caractérisent la profession. Il ne doit pas se transformer insidieusement en un papier d allure commerciale. Le papier à lettres présente un caractère essentiel, constituant la principale manifestation extérieure - écrite et hors Palais - de l Avocat et de la profession dans son ensemble. Il doit être exact et clair: aucune mention de nature à créer aux yeux des clients ou de tiers une quelconque confusion ne peut y figurer. L OBFG institué par la loi du 4 juillet 2001 publiée au MONITEUR du 25 juillet 2001 est devenu opérationnel depuis le 15 mars 2002, date de la publication au MONITEUR de l arrêté royal du 17 février 2002 ratifiant les règlements d ordre intérieur des deux Ordres communautaires. Ceux relatifs à la publicité notamment sont devenus définitifs pour avoir été notifiés le 13 mai 2002 et aucun recours n a été formé à leur encontre. En annexe, le règlement de L OBFG du 18 juin 2003 sur la plaque professionnelle et le papier à lettres qui entre en vigueur le 1 er janvier Enveloppes: Il convient d éviter de faire paraître sur ses enveloppes ses nom et profession afin qu il ne soit pas révélé qu un tel Avocat a été consulté ou qu un procès est en cours, dirigé par tel ou tel. En principe, la simple mention de l adresse de l Avocat, au verso de l enveloppe, doit suffire pour permettre un retour du courrier en cas de non distribution. Cette recommandation est reprise au 3 ème l OBFG du 18 juin considérant précédant le règlement précité de Deux exceptions: S S Courrier avec un détenu: dans ce cas, afin de conserver le secret, la mention de la qualité de l expéditeur doit être indiqué, ce qui permet d éviter que l Administration des Prisons ne censure la lettre. En cas de faillite: le courrier étant détourné par le bureau du Curateur selon le prescrit légal (article 50 de la loi du 8 août 1997 sur les faillites), il est conseillé d écrire au Curateur afin de l inviter à transmettre la lettre que l Avocat destine à son client.\n6 - Contenu et style des correspondances: 5 Le style judiciaire pose la sobriété comme première exigence. Dans le JT du 9 mars 1991, p. 185 et suiv., Madame Christine MATRAY a publié un article sur L art de la communication: conclure et juger. Il importe d être précis et de se relire: outre la clarté de son contenu, il convient de veiller à ce que le texte des conclusions soit agréable à lire. Un texte aéré, joliment imprimé selon un plan clair, comportant des espaces, des marges et des titres, facilitera la communication du message qu il contient. Dans la même recherche de clarté et de rapidité lorsque les pièces sont déposées, il est préférable de les invoquer en conclusions au passage opportun du texte en précisant les références exactes sous lesquelles elles sont inventoriées au dossier. Dans la correspondance, comme dans les conclusions (ou dans les jugements), le style doit être simple, digne, sans emphases ni familiarités. Des adverbes comme indiscutablement, évidemment, manifestement, les épithètes certain, évident, indiscutable, outre qu ils sont inutiles, font courir le risque d une censure par la juridiction supérieure. Il a été jugé que "la formulation, dans des écrits de procédure, d'insinuations déplacées et ne poursuivant pas d'autre but que l'instauration d'une ambiance sans crainte du discrédit ainsi jeté fautivement sur l'adversaire, fonde ce dernier à en demander réparation" (App. LIEGE 17 novembre 2005, JT 2006, 466, note F. GLANSDORFF). 2. SECRET PROFESSIONNEL ET CONFIDENTIALITE DE LA CORRESPONDANCE I. PRINCIPE. Le Code de Déontologie des Avocats Européens adopté lors de la session plénière du C.C.B.E. du 25 novembre 2006 précise en son article 2: 2.3. SECRET PROFESSIONNEL: S S S : Il est de la nature même de la mission de l'avocat qu il soit dépositaire des secrets de son client et destinataire de communications confidentielles. Sans la garantie de confidence, il ne peut y avoir de confiance. Le secret professionnel est donc reconnu comme droit et devoir fondamental et primordial de l Avocat : L Avocat doit respecter le secret de toute information confidentielle dont il a connaissance dans le cadre de son activité professionnelle : Cette obligation n est pas limitée dans le temps.\n7 6 S : L Avocat fait respecter le secret professionnel par les membres de son personnel et par toute personne qui coopère avec lui dans son activité professionnelle. De son côté, la Tradition de LIEGE, en son article 94 rappelle que le secret professionnel de l Avocat est absolu. Il couvre notamment tout ce qui est dit dans son cabinet et la correspondance qu il a échangée avec son client. L Avocat doit s en prévaloir notamment s il fait l objet d un interrogatoire ou d une perquisition et en informer sur le champ le Bâtonnier. En cas de perquisition, la présence du Bâtonnier ou de son délégué est obligatoire. II. DOCTRINE ET JURISPRUDENCE: Il faut constater l évolution des idées en matière de secret professionnel et plus spécialement de correspondance échangée entre un Avocat et son client. Des nuances sont apportées qui atténuent le caractère absolu du secret professionnel traditionnellement attaché à l exercice de la profession d Avocat, notamment aux correspondances, consultations écrites ou notes que l Avocat envoie à son client. Une remarquable étude complète sur la question vient d être publiée dans le JT du 1 er octobre 2005 (pp. 565 et suiv.) sous la plume des Bâtonniers CRUYPLANTS et WAGEMANS de BRUXELLES intitulée «Secret professionnel et protection renforcée des échanges avocatclient». Dès l abord, les auteurs soulignent que : «La correspondance entre avocat et client, et plus généralement tous les éléments qui rendent compte de leur échange, doivent faire l objet d une protection renforcée, à peine de déforcer, voire d instrumentaliser, la défense. Le droit à l assistance d un avocat ne serait qu un leurre sans la garantie que la relation entre justiciable et défenseur ne souffre ni trahison, ni ingérence». Dans leurs conclusions, les auteurs rappellent que : «Le secret est une valeur fondamentale de la profession d avocat (art du Code de Déontologie des Avocats de l Union Européenne) et qu il n est institué ni au bénéfice du Barreau, ni au bénéfice du client, mais à celui de la défense, qui constitue une valeur essentielle de l Etat de droit. Il faut donc cohérence garder. Trop de décisions et de commentaires commencent aujourd hui par proclamer haut et fort le caractère essentiel et rigoureux du secret professionnel pour ensuite lui tordre le cou».\n8 7 Par ailleurs, les échanges entre avocat et Bâtonnier sont couverts par le secret : il ne peut d ailleurs même pas être fait référence en conclusions à un incident visé par des correspondances échangées entre l avocat et le Bâtonnier (WAGEMANS, Recueil des Règles professionnelles, Ordre Français des Avocats du Barreau de BRUXELLES, 2005, n 529, 1 er et 2 ème alinéas). Les échanges entre Avocats sont également couverts par la confidentialité : le règlement de l Ordre National des 8 mai 1980 et 22 avril 1986 toujours d application relatif à la production de la correspondance échangée entre avocats prévoit en effet que cette correspondance est confidentielle et 5 exceptions sont prévues dont il sera question ci-après. De même, la correspondance entre l avocat et le client est confidentielle : les conseils de l Ordre rappellent régulièrement que le secret professionnel s étend à la correspondance échangée entre l avocat et son client (WAGEMANS, 2005, n 242, cité dans JT, 2005, p. 574). Enfin, s il est vrai que certaines décisions et non des moindres autorisent la partie elle-même à produire, pour assurer sa défense en Justice, un courrier qu elle a adressé à son avocat (Cass. 12 novembre 1997, JLMB 1998, p. 5; dans le même sens: App. LIEGE 17 septembre 2007, JLMB 2008, 236 et obs. Me BUYLE), les opinions les plus autorisées restent néanmoins divisées quant aux circonstances dans lesquelles le client peut produire la correspondance adressée à son avocat ou reçue de lui. Dans sa majorité, la Doctrine considère que cette production demeure conditionnée par des exigences particulières (JT, 2005, p. 570, n 69). De son côté, la jurisprudence sur la question peut se résumer comme suit : Dans son jugement du 14 février 1991, le Juge des Saisies de BRUXELLES (JLMB 91, 423) a estimé que: L Avocat est dépositaire de secrets qu on lui confie en sa qualité. L article 458 du Code Pénal érige en délit la violation de ce secret. Par secret, il faut entendre au sens de cette disposition légale tout élément quelconque que le client entend garder confidentiel et ne révèle à son Avocat qu en considération de son obligation au silence et en vue d obtenir de lui les meilleurs conseils. Ce secret ne peut dès lors être que général et absolu en ce sens qu il couvre tous les faits juridiques ou autres, tous les documents et toutes les pièces confiés à l Avocat. Il ne peut être soutenu que le secret professionnel absolu et général permettrait de violer des règles d ordre public et de créer un asile financier à des débiteurs de mauvaise foi. L on ne peut perdre de vue que l Avocat doit s en tenir rigoureusement aux principes de dignité, de probité et de délicatesse (article 456 du Code Judiciaire). Il paraît judicieux et souhaitable que le Bâtonnier s assure que le secret professionnel est invoqué régulièrement. Dès lors, les exigences du secret professionnel n aboutissement nullement à faire de l Avocat un tiers saisi privilégié. Enfin, si l on raisonne en termes de risques d abus, il y aurait des risques bien supérieurs à méconnaître le secret professionnel, ce qui rendrait impossible la profession d Avocat.\n9 8 Dans son arrêt du 12 novembre 1997, la Cour de Cassation semble remettre en cause le caractère absolu du secret professionnel dans la mesure où il affirme que l article 458 du Code Pénal ne s oppose pas à ce que le client, protégé par ledit article, produise pour assurer sa défense en Justice, le courrier échangé avec son Conseil (JLMB 98, p. 5). Dans un jugement du 20 février 1998 (JT 98, 361), le Tribunal Correctionnel de BRUXELLES considère que: Le secret professionnel de l Avocat a une valeur quasi absolue et avec tout le respect dû à la Cour Suprême, le jugement est d avis que l arrêt de la Cour de Cassation du 12 novembre 1997 précité met hautement en péril en ce qu elle admet notamment que le client lui-même est en droit pour sa défense de rompre la confidentialité, le concept même du secret, qui perd ainsi toute sa valeur et la notion de sécurité qui s y rattache. Ces deux dernières décisions ont fait l objet de commentaires: d une part, Mes Luc DE CAVEL et Paul DEPUYDT dans la revue de droit de l ULB 2000/1 écrivent: L arrêt attaqué, rendu par la Cour d Appel de BRUXELLES, n avait semble-t-il rejeté la production des lettres en question que sur base du seul secret professionnel dont on déduit le caractère confidentiel par nature de la correspondance d un Avocat avec son client. La Cour de Cassation, acquise à la thèse du caractère relatif du secret professionnel, a estimé que ce fondement n était pas adéquat dès lors que l on voulait opposer ce secret à la personne protégée. La Cour Suprême aurait peut-être adopté une position différente si la Cour d Appel avait rejeté la production de la correspondance en se basant sur l inviolabilité de celle-ci dont le contenu même (dont on ignore tout) était peut-être confidentiel. D autre part, Me Pierre LAMBERT, tout en approuvant ce jugement du 20 février 1998 en ce qu il écarte des débats les correspondances et comptes-rendus d entretiens confidentiels entre un Avocat et son client, écrit qu il n en va pas de même des considérations générales contenues dans le jugement: force est de constater que la conception du secret professionnel absolu - ou quasi-absolu - est aujourd hui dépassée pour faire place à une conception plus nuancée prenant en compte les valeurs en conflits et l état de nécessité. Ce n est pas faire son deuil du secret professionnel de penser qu il doive céder devant certaines valeurs telles que droit de la défense, droit à la vie, nécessité tenant à la santé et à la sécurité publiques ou la protection des enfants maltraités (Journal des Procès n 344 du 6 mars 1998, p. 14). Cette évolution s est confirmée dans les dernières décisions. Ainsi, jugé: Le secret professionnel de l Avocat trouve son fondement dans la nécessité de donner à ceux qui exercent cette profession les garanties nécessaires de confiance et ceci dans l intérêt général, en sorte que tous ceux qui s adressent à eux en confiance, aient la certitude qu ils peuvent leur confier leurs secrets sans danger de révélation à des tiers. Le secret professionnel ne s étend pas à des faits qui, en raison de leur illégalité, sont non seulement étrangers mais encore directement contraires à l exercice de la profession d Avocat et à ses fins légitimes. En aucune manière, il ne peut servir à couvrir des infractions. Il ne convient pas de donner au secret professionnel de l Avocat une valeur quasi absolue. Comme l énonce l article 458 du Code Pénal, des exceptions sont expressément prévues, tel le\n10 9 cas où le dépositaire du secret est appelé à rendre témoignage en Justice. Il paraît logique de permettre à un Avocat poursuivi devant le Tribunal Correctionnel de pouvoir se défendre en faisant état de confidences d un client sans qu une sanction pénale ne soit prononcée à son égard, ce qui se justifie par la primauté de la norme internationale garantissant le droit à un procès équitable. L Avocat doit cependant veiller à ne dévoiler des confidences que dans les limites strictement nécessaires à sa défense. Lorsque des pièces ont été saisies dans un cabinet d Avocat et que l Avocat n est pas en cause, il appartient au Juge du fond d apprécier si, parmi les documents saisis, ne figureraient pas des documents couverts par le secret professionnel et, dans l affirmative, de les rejeter des débats. Par contre, si l Avocat est en cause, comme complice ou coauteur des faits qui font l objet de l instruction, la saisie pourra porter sur tous les documents ou éléments en relation directe avec les infractions sans aucunement tenir compte du souhait éventuel des personnes poursuivies de ne pas voir produites des pièces théoriquement couvertes par le secret professionnel. Il appartient au Tribunal seul de décider quelles sont les pièces saisies et scellées durant l instruction qui seront désormais soumises à la contradiction. (Corr. BRUXELLES, 29 mars 2001, JT 2001, 617 et note de Me P. LAMBERT sur le secret professionnel de l Avocat et les conflits de valeurs). Dans sa note, Me LAMBERT approuve cette décision lorsqu elle applique à la matière de secret professionnel la notion sociologique de conflit de valeurs nuancée par le principe de proportionnalité. Le premier pas avait été franchi par la Cour de Cassation dans son arrêt VERLAINE du 13 mai 1987 qui avait abandonné la notion aujourd hui dépassée du secret professionnel absolu en invoquant l état de nécessité. A l heure actuelle, en rappelant l arrêt de la Cour d Arbitrage du 3 mai 2000 annulant l article 1675/8, al. 2 du Code Judiciaire inséré par l article 2, 2 de la loi du 5 juillet 1998 relative au règlement collectif de dettes, Me LAMBERT souligne que la théorie de l application du secret professionnel au conflit de valeurs est ainsi clairement consacrée. Le Tribunal, dans son jugement précité du 29 mars 2001, a estimé que le droit à un procès équitable et son corollaire que sont les droits de la défense bénéficient d une primauté. Tous les pénalistes modernes donnent la prééminence au droit de défense sur les valeurs que protège le secret professionnel. Dans une décision récente, le Tribunal de Commerce de BRUXELLES a souligné que: Les courriers échangés entre avocats ont un caractère naturellement confidentiel. Ils peuvent perdre ce caractère confidentiel dans certaines hypothèses, le Bâtonnier restant juge de l application loyale de ces exceptions si un différend vient à naître. Seul, le Conseil Général de l Ordre National des Avocats (aujourd hui O.B.F.G.) a compétence pour édicter, en cette matière, des règlements ayant force obligatoire. Il ne revient pas à un Tribunal d interférer dans une compétence qu un de ses règlements accorde au Bâtonnier. A défaut d une décision du Bâtonnier enlevant sa confidentialité à un courrier échangé entre\n11 10 avocats, le Tribunal doit considérer ce courrier comme étant confidentiel et, s il est produit par l une des parties, l écarter des débats (Comm. BRUXELLES, 29 septembre 2000, JLMB 2003, 343). Dans sa note d observations, Me J-P. BUYLE pose la question de savoir si cette règle déontologique de la confidentialité est comme telle opposable aux parties elles-mêmes dans la mesure où le règlement précité s impose aux avocats et non aux parties. La solution à cette question pourrait se trouver dans la nature ou le fondement de la règle de discrétion. Certains considèrent que cette règle est de nature coutumière ou traditionnelle. Nous pensons que c est l usage qui fonde la règle de la discrétion des correspondances échangées entre avocats. Ces correspondances doivent permettre de faciliter la manifestation de la vérité judiciaire ou la recherche d une solution négociée ou transactionnelle, ce qui implique le plus souvent que des informations confidentielles ou couvertes elles-mêmes par le secret professionnel, parce que transmises par le client, se retrouvent dans lesdites correspondances. Cet usage est public, constant, c est-à-dire uniforme et invariable, d une part, général, c est-à-dire unanimement suivi par tous les avocats. Cet usage peut être opposé aux parties elles-mêmes. Pièces saisies lors d une perquisition effectuée dans un cabinet d avocats : Dans son jugement du 29 mars 2001 (JT, 2001, 617 précité), le Tribunal Correctionnel, concernant les pièces saisies lors d une perquisition effectuée chez un avocat et placées sous scellés par le Juge d Instruction, a retenu la conception la plus radicale, en estimant que c est à lui seul qu il appartient de décider quelles sont les pièces qui seront soumises à la contradiction. A cet égard, Me LAMBERT rappelle que le législateur français a adopté dans cette matière une solution qui concilie harmonieusement les nécessités de la répression pénale et le secret professionnel de l Avocat. La loi du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d innocence et les droits de la victime - qui est, certes, loin d avoir fait l unanimité en FRANCE - a institué ce que l on appelle communément Le Juge du Secret chargé de trancher les contestations relatives au caractère confidentiel des pièces saisies au Cabinet de l Avocat. L article 44 dispose notamment: Le Bâtonnier ne peut s opposer à la saisie d un document à laquelle le Juge d Instruction a l intention de procéder s il estime que cette saisie serait irrégulière. Le document doit alors être placé sous scellé fermé. Ces opérations font l objet d un procès-verbal mentionnant les objections du Bâtonnier. Ce procès-verbal ainsi que le document placé sous scellé fermé seront transmis sans délai au Juge des Libertés et de la Détention avec l original ou une copie du dossier de la procédure. Dans les cinq jours de la réception de ces pièces, le Juge des Libertés et de la Détention statue sur la contestation par ordonnance motivée non susceptible de recours. A cette fin, il entend le Magistrat qui a procédé à la perquisition et, le cas échéant, le Procureur de la République, ainsi que l Avocat au domicile duquel elle a été effectuée et le Bâtonnier. Il peut ouvrir le scellé en présence de ces personnes. S il estime qu il n y a pas lieu à saisir le document, le Juge des Libertés et de la Détention ordonne sa restitution immédiate ainsi que la destruction du procès-verbal des opérations et le cas échéant, la cancellation de toute référence à ce document ou à son contenu qui figurerait dans le dossier de\n12 11 la procédure. Dans le cas contraire, il ordonne le versement du scellé et du procès-verbal au dossier de la procédure. Cette décision n exclut pas la possibilité ultérieure pour les parties de demander la nullité de la saisie devant, selon le cas, la juridiction du jugement ou la Chambre d Instruction. Et Me LAMBERT de conclure après avoir rappelé les deux arrêts prononcés par la Cour Européenne des Droits de l Homme le 16 décembre 1992 et le 25 mars 1998: L indispensable nécessité d un Magistrat indépendant c est-à-dire qui ne doit avoir aucun lien avec l instruction et qui doit garder le secret sur les informations dont il prend connaissance - et a fortiori avec le Juge du fond - vient d être soulignée par un arrêt récent de la Cour Européenne rendu le 5 juillet 2001 en cause ERDEM contre ALLEMAGNE, à l occasion du contrôle de la correspondance échangée entre un détenu et son Conseil ( 67 de l arrêt). Dans son arrêt du 5 juillet 2001, la Cour Européenne souligne tout d abord que la confidentialité de la correspondance entre un détenu et son défenseur constitue un droit fondamental pour un individu et touche directement les droits de la défense, c est pourquoi une dérogation à ce principe ne peut être autorisée que dans des cas exceptionnels et doit s entourer de garanties adéquates et suffisantes contre les abus ( 65 de l arrêt). Me LAMBERT qui annote cet arrêt précise qu à cet égard, la Cour prend en considération - et ceci est une innovation - le fait que en l espèce, le pouvoir de contrôle est exercé par un Magistrat indépendant qui ne doit avoir aucun lien avec l instruction et qui doit garder le secret sur les informations dont il prend ainsi connaissance, une telle forme de conciliation entre les impératifs de la défense de la société démocratique et ceux de la sauvegarde des droits individuels étant inhérente au système de la Convention de sauvegarde des droits de l homme et n est donc pas disproportionnée par rapport aux buts légitimes de lutte contre le terrorisme ( 67 à 79 de l arrêt) (JT 2001, p. 599, Chronique Judiciaire). Notre législateur serait bien avisé de s inspirer de ces enseignements pour trancher la controverse récurrente relative au tri des pièces saisies dans le Cabinet d un Avocat, sans attendre d y être contraint par un arrêt de la Cour Européenne (JT 2001, p. 620 et suiv.). Plus spécialement, à propos des perquisitions dans les Cabinets d Avocats, voir note de Me IWEINS, Avocat à la Cour de PARIS, Gazette du Palais, septembre-octobre 2000, p et suiv. * * *\n13 12 En FRANCE, la confidentialité des correspondances entre Avocats a fait l objet d une loi du 7 avril 1997 : le secret professionnel de l avocat est garanti par l article nouveau du Code de Procédure Pénale (ancien article 378). Il est absolu et d ordre public et n est pas établi dans l intérêt de l Avocat, ni même de son client, mais dans l intérêt public. Plus précisément, l article 3. 2 du Règlement Intérieur Unifié (ancien Règlement Intérieur Harmonisé) a remis en vigueur la lettre officielle dans les termes suivants à la suite de la loi du 11 février 2004: Article 3. 2 exceptions «Peuvent porter la mention «officielle» et ne sont pas couvertes par le secret professionnel au sens de l article de la loi du 31 décembre 1971 : - une correspondance équivalant à un acte de procédure ; - une correspondance ne faisant référence à aucun écrit, propos ou éléments antérieurs confidentiels. Ces correspondances doivent respecter les principes essentiels de la profession définis par l article 1 er du présent Règlement». A noter que c est un décret tout récent du 12 juillet 2005 qui vient de fixer les règles de déontologie de la profession d avocat. Ce décret est très vivement critiqué dans la mesure où il constitue une marque évidente du dépérissement de l autorité de régulation du Barreau au bénéfice du pouvoir réglementaire (Gazette du Palais, septembre 2005 : «Une innovation de l été : un règlement intérieur par décret pour les avocats», par Bernard VATIER et Daniel PAQUET). Relevons son article 3 qui résume les principes essentiels de la profession comme suit : "L avocat exerce ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité dans le respect des termes de son serment. Il respecte en outre dans cet exercice, les principes d honneur, de loyauté, de désintéressement, de confraternité, de délicatesse, de modération et de courtoisie. Il fait preuve à l égard de ses clients, de compétence, de dévouement, de diligence et de prudence". * * * Deux cas d application ont été tranchés par le Conseil de l Ordre de BRUXELLES. 1. Dans le cadre d une expertise judiciaire, des pièces confidentielles - et notamment des correspondances échangées entre l Avocat et sa cliente - ont par erreur été communiquées à l Expert. L Avocat de l autre partie s en rend compte et sollicite communication des dites pièces. Le premier Avocat s y oppose et fait défense à l Expert de donner suite à la demande; il sollicite la restitution des pièces communiquées par erreur.\n14 13 L Expert transmet au Bâtonnier la copie des pièces litigieuses et se déclare prêt à ne pas en tenir compte et à les restituer. Sans attendre la décision du Bâtonnier, le second Avocat introduit une action en référé sollicitant communication des pièces. Le Conseil de l Ordre de BRUXELLES a considéré que les pièces sont confidentielles et doivent être restituées au détenteur originaire. Le second Avocat aurait dû attendre l avis du Bâtonnier avant de lancer citation. (Extrait du Recueil des Règles Professionnelles, Barreau de BRUXELLES, Marc WAGEMANS, édition mise à jour par Yves OSCHINSKI , p. 200). 2. Deux personnes sont en instance de divorce. L époux adresse à son Avocat une lettre contenant d une part des confidences et d autre part, des injures à l égard de son épouse et du Conseil de celle-ci. L époux adresse une copie de ce courrier au Conseil de son épouse. Celui-ci veut produire ce courrier afin d établir le caractère irascible de l époux. Le Conseil de l Ordre considère que l Avocat de l épouse a accepté la lettre litigieuse en violation des règles déontologiques dès lors que l époux a un Conseil. Il ne peut dès lors la produire, ce qui l amènerait d ailleurs à être témoin en la cause en laquelle il intervient (L.B., février-mars 1998, 172). * * * En ce qui concerne la communication au client de la correspondance entre Avocats, le Conseil de l Ordre de BRUXELLES, le 22 mai 1973 et celui de LIEGE, le 27 janvier 1987 ont: S Admis qu une lettre confidentielle reçue d un Confrère, Conseil de l adversaire, puisse - par exemple en raison de sa longueur - être transmise en photocopie au client, à la double condition: S S de supprimer l entête de lettre et la signature ou d apposer visiblement la mention confidentiel sur le document photocopié; d attirer l attention du client sur le caractère du document qui ne pourra en aucune façon être constitutif de droits pour lui ni être produit par lui; S Admis également que l Avocat puisse faire tenir à son client une copie de la lettre qu il adresse à son Confrère, à la condition cependant que cette communication ne puisse mettre son Confrère dans une situation délicate.\n15 14 A ce stade, il est utile de rappeler la résolution prise par le Conseil de l Ordre de Bruxelles en date du 17 novembre 1992 (n 235-3) en matière de «confidentialité - loyauté» dont le texte est le suivant : Considérant que de nombreuses difficultés surgissent lorsqu un avocat entre en possession d un document dont la communication ne lui est pas destinée ; Considérant que l avocat est tenu au respect du secret professionnel et de la confidentialité de la correspondance entre avocats, régis par le règlement des 6 juin 1970, 6 mars 1980, 8 mai 1980 et 22 avril 1986 de l Ordre national ; Considérant que le devoir général de délicatesse interdit à l avocat de faire le moindre usage d un document qui lui est parvenu illicitement ou par erreur ; Considérant que les autorités de l Ordre, qui sont le gardien du secret professionnel, de la confidentialité de la correspondance entre avocats et du devoir général de délicatesse, doivent aussi veiller à la loyauté des débats dans le respect de la vérité ; Le Conseil de l Ordre prend la résolution suivante : Article 1 L avocat, mis en possession d un document qui lui est parvenu illicitement ou par erreur, ne peut en faire aucun usage. Il ne peut, notamment, ni le communiquer à son client, ni le produire en justice. Article 2 S il estime que la thèse soutenue par l avocat de l autre partie est contraire au contenu du document en question, l avocat en réfère au bâtonnier. Article 3 Si le bâtonnier considère qu effectivement cette thèse est contraire au contenu du document, il enjoint à l avocat de l autre partie de la modifier, de manière que soit respectée la loyauté des débats. Article 4 Si l autre partie elle-même prétend maintenir cette thèse, son avocat doit se déporter.\n16 15 3. REGLES DE FOND: CORRESPONDANCES ENTRE CONFRERES: ARTICLE 95 DE LA TRADITION (Règlement de l Ordre National du 22 avril 1986) : - Article 95.1 : Principe de la confidentialité : «La correspondance entre avocats est confidentielle même lorsque les conseils sont d accord, elle ne peut être produite qu avec l autorisation du bâtonnier». - Article 95.2 : Exceptions Perd son caractère confidentiel et peut, dès lors, être produite sans autorisation du bâtonnier : 1. Toute communication qui constitue un acte de procédure ou en tient lieu : L Ordre National indique comme exemples la lettre d acquiescement à un jugement, la dénonciation de la transcription d un jugement de divorce (communications 1/87). On peut ajouter : L envoi de conclusions, l envoi de faits directoires, la réclamation de conclusions, la menace d une signification, de l application de l article 751 du Code judiciaire. Cette énumération n est pas limitative. Il est recommandé de se limiter dans la correspondance à l acte de procédure proprement dit, sans rien y ajouter. Ces communications constituant des actes de procédure entraînent bien souvent des problèmes dans la mesure notamment où l acquiescement exprès résultant d une lettre d une partie n est valable que s il apparaît que l avocat agissait comme mandataire nanti d un pouvoir spécial (article 1045 du Code judiciaire). La partie adverse peut établir l existence d un mandat spécial par toutes voies de droit, étant un tiers au regard du mandat convenu entre une partie et son avocat (Cass. 27 mai 1988, Pas. I 1162). La lettre d un avocat informant son adversaire que son client acquiesce est non confidentielle au sens de l article précité mais n engage la partie que dans le cas d un mandat exprès (voir également L.B. avril 1983 p. 226).\n17 16 2. Toute communication qui, qualifiée expressément de non confidentielle, manifeste un engagement unilatéral et sans réserve : Les exemples cités par l Ordre National sont : Les lettres contenant des promesses de paiement, la promesse de non exécution d un jugement moyennant certaines conditions, la reconnaissance de dette. Il faut qu une condition formelle soit remplie : l expéditeur doit avoir voulu donner à sa lettre un caractère non confidentiel. Si tel n est pas le cas, on se retrouve dans l hypothèse de l article 1 er, le bâtonnier étant cependant juge de la production d une correspondance pour assurer la loyauté des débats. On conçoit en effet mal qu un avocat puisse reconnaître dans un courrier confidentiel que la dette de la partie adverse a été réglé à son client même s il n en subsiste pas de trace écrite, et qu il puisse soutenir le contraire devant le tribunal au motif que sa lettre est confidentielle. L exigence de la mention du caractère non confidentiel de la lettre s explique par le fait que son destinataire répondra différemment à une lettre qualifiée de non confidentielle, et attachera l importance qu elle mérite puisqu elle sera susceptible, comme sa réponse, de faire partie du dossier déposé devant le juge. 3. Toute communication faite sans réserve et à titre non confidentiel à la demande d une partie pour être portée à la connaissance d une autre, à condition que le destinataire de la lettre l accepte expressément comme telle. L explication donnée par l Ordre National n est pas très éclairante. Elle vise en effet «toute lettre contenant des communications de toute nature». Compte tenu du caractère général et de la possibilité que les termes utilisés se révèlent insuffisamment objectifs, le destinataire de la lettre doit en accepter expressément le caractère non confidentiel. Cela semble signifier concrètement que les communications «de toute nature» sont susceptibles de contenir des appréciations, des commentaires qu il est inutile de porter à la connaissance du juge. C est donc le destinataire de la lettre qui en déterminera finalement le caractère. En cas de refus de la reconnaître officielle, il sera toujours loisible au client de l avocat expéditeur d écrire directement à la partie adverse. Bon nombre d avocats abusant de l envoi de lettres qualifiées d officielles, les destinataires de ces lettres ont à leur tour abusé, dans certains cas, de la faculté qui leur était laissée de refuser ce caractère officiel.\n18 17 Dès lors, le Conseil Général de l Ordre National a été amené à adopter le 22 avril 1986 une modification à son règlement supprimant, dans certains cas, l exigence de l acceptation du caractère non confidentiel de la correspondance, examinée ci-après. 4. Toute communication écrite qualifiée de non confidentielle contenant exclusivement une articulation de faits précis ou la réponse à cette articulation et qui remplace soit un exploit d huissier, soit une communication de partie à partie. Les exemples cités par l Ordre National sont : S la réponse à la mise en demeure adressée par un avocat à un destinataire qui n a pas encore fait choix d un conseil, au début du litige ; S communication d une date de reprise des travaux ; S communication de l absence d un client à une date précise ; S demande ou confirmation de la prolongation d un délai ; S confirmation de la réception d une somme d argent à une telle date ; Ces lettres ne peuvent comporter que des faits précis. Le cas échéant, le bâtonnier refusera la production d une lettre qui contient des appréciations personnelles à côté de faits précis et fera établir un protocole contenant exclusivement ces derniers. 5. Toute communication, fût-elle faite à titre confidentiel au nom d une partie, lorsqu elle contient des propositions précises et acceptées sans réserve au nom de l autre partie. Ainsi, la lettre comportant une offre de transaction, lorsqu elle est suivie d une acceptation sans réserve de ces propositions ; l accord pur et simple confère automatiquement un caractère officiel aux deux lettres (y compris à la première qui était confidentielle à l origine). L avocat qui produit pareille communication ne viole pas le règlement de l O.N. du 9 mai 1980 (cf Cass. 12 décembre 1985, Pas. 986 I p.462). La confidentialité couvre non seulement les correspondances et pourparlers entre avocats mais l existence même de ces pourparlers transactionnels. (Civ.Huy 16 octobre 1986, Annales de droit de Liège, 1987, 430). L accord résultant de l échange de correspondances ne liera les parties que si leurs conseils ont agi dans les limites de leur mandat. Un avocat n a le droit de transiger que si son client lui a donné une procuration spéciale. L existence d une transaction ne peut être déduite d une lettre adressée par l avocat d une partie à la partie adverse, dans laquelle cet avocat acceptait une proposition en vue de terminer la contestation, alors qu il n était pas établi que son client lui avait donné mandat d accepter cette proposition. (Cass. 18 novembre Pas I 313 ; Cass. 30 décembre 1986, Pas I 527 ; Mons, 18 février 1981, Pas. II 1969 ; Liège 4 décembre 1985, J.L.M.B. 1986, 113).\n19 18 L article 95 ajoute une recommandation : il y a lieu : a. de s assurer par un écrit de l accord du client sur le contenu des communications cidessus visées ; b. de libeller avec concision les communications auxquelles s attache un caractère officiel, de rappeler ce caractère dans la missive et de consigner, dans une lettre distincte, toutes les autres communications qui conservent un caractère confidentiel. Le même article règle la procédure en cas de contestation surgissant entre avocats de barreaux différents (paragraphe 4). Il est également rappelé que le droit de produire la correspondance ne préjuge pas de l existence et de la portée des accords invoqués (paragraphe 5). 4. APPLICATIONS: * * * Quant au caractère de la première lettre d intervention qu un avocat adresse à son confrère : L application du principe de la confidentialité de la correspondance entre avocats pose souvent problème, notamment quant un avocat est consulté après que son client ait reçu une première lettre - nécessairement officielle - de l avocat de la partie adverse. Le caractère confidentiel ou non de la réponse qu il donne à ce courrier fait l objet de difficultés. Il est rappelé que toute correspondance entre avocats est confidentielle y compris donc la première lettre envoyée par un avocat à son confrère pour lui annoncer son intervention. Cette lettre cesserait d être confidentielle pour devenir officielle dans la mesure où elle pourrait être considérée comme étant «une communication écrite qualifiée de non confidentielle contenant exclusivement une articulation de faits précis ou la réponse à cette articulation et qui remplace soit un exploit d huissier, soit une communication de partie à partie». (article ). Dès lors, la première lettre d un avocat qui vient d être consulté par un client reste confidentielle dès lors que celui-ci annonce à son adversaire son intervention, conteste la version des faits articulés par son adversaire dans le courrier que celui-ci a envoyé auparavant à son client et fait état d autres considérations, commentaires, hypothèses, intentions, etc. Par contre, cette première lettre cessera d être confidentielle si elle se limite de façon expressément officielle à annoncer l intervention de l avocat consulté et à exclusivement contester la version des faits articulés précédemment par l adversaire dans un courrier adressé au client. (cf Lambert, les Règles et usages de la profession d avocat, 1994, p. 579 et suivantes).\n20 19 Incident à la barre à propos de la production d un document : Si un incident naît à la barre, et ne se résout pas immédiatement par l accord des intéressés, il faut solliciter remise, sans produire le document et en référer au bâtonnier ; l adversaire doit se joindre à son Confrère pour solliciter remise. S il y a doute sur le point de savoir si telle ou telle pièce de la correspondance entre avocats peut être produite, soit intégralement, soit par extrait, les Confrères feront œuvre sage en rédigeant ensemble un rapport ou résumé des lettres qu ils ont échangées et en déposant chacun dans le dossier, le texte signé par eux de ce document, s abstenant ainsi de tout dépôt de lettre d avocat à avocat dans le dossier destiné au juge. S il y avait lieu de craindre néanmoins les difficultés, l avocat peut toujours renoncer à la correspondance et faire signifier par huissier au nom de son client à l adversaire de celui-ci, ce qu il estime nécessaire pour l instruction du litige. L avocat qui succède à un autre avocat dans une affaire et qui en reçoit la correspondance d avocat à avocat, doit considérer cette correspondance comme ayant été échangée entre lui-même et son adversaire et par conséquent en respecter intégralement le caractère confidentiel. Il est interdit formellement de déposer avec ou dans son dossier la correspondance entre avocats qui est confidentielle. L oubli, dans le dossier déposé, du faux dossier contenant cette correspondance, constitue une négligence grave et inexcusable. Cette faute doit entraîner une sanction disciplinaire. Le renvoi du dossier à un client ne peut comporter la remise de la correspondance échangée entre avocats lorsque celle-ci ne porte pas l indication qu elle n est pas confidentielle ou lorsqu elle n a pas, à coup sûr, le caractère non confidentiel. Est-il besoin de souligner que, entre Confrères, l honnêteté et la sincérité sont de rigueur. Raison d être de la confidentialité : Maître LAMBERT rappelle que le principe de la confidentialité est en définitive maintenu parce qu il encourage les avocats à entamer des pourparlers, mais il doit être écarté dans la stricte mesure nécessaire à la loyauté des débats. Il va sans dire que toute discussion à ce sujet devra être soumise au bâtonnier. Celui-ci pourra, le cas échéant, décider d établir un protocole. Ainsi, il a été jugé qu encourt une sanction disciplinaire, l avocat qui a reconnu avoir, même avec légèreté, sans malice ni intention de nuire, relaté dans des conclusions et une lettre à un magistrat, l existence de pourparlers confidentiels entre les conseils des parties à un procès, ou qui a relaté, dans ces mêmes documents, des faits contraires au contenu des correspondances auxquelles il se référait abusivement (cf. Lambert, Règles et usages de la profession d avocat, page 584).


Séniors Garçons Archives > Handball Club Barpais\nCatégorie : Séniors Garçons\nEh oui ! Nous vous donnons rendez-vous ce samedi 03/11 pour le match de 2ème tour de la Coupe de France.\nA cette occasion, nos Seniors garçons affronter les voisins de Belin-Beliet à partir de 20h30 au gymnase du Barp.\nAlors, venez nombreux pour encourager et soutenir nos Seniors pour un match couperet qui se joue à domicile.\n….. ALLEZ LES BLEUS ET BLANCS !!!!!!! 😀\nEt si … Et si … Et si …\nEt si nous refaisions le match, jouerait on de la même façon ?\nEt si nous avions montés correctement nos ballons …\nEt si nous avions gagné nos duels face au gardien …\nEt si nous avions tous respectés les consignes …\nEt si nous avions mis la solidarité nécessaire dans un collectif …\nAlors nous aurions gagné !\nMais pas cette fois-ci, car nous n’y avons pas mis les bons ingrédients, et en plus, en faisant preuve de naïveté sur le dernier tir alors que le nul nous tendait les bras !\nMais le championnat n’est pas fini, il reste 2 matchs pour se faire plaisir et à GAGNER tous ensemble en resserrant nos liens, à commencer samedi par les Girondins pour notre dernier match à domicile de la saison.\nVictoire convaincante des SG contre Médoc\nNouvelle victoire de nos SG méritée et convaincante !\nLe jeu barpais se remet petit à petit en place : plus d’envie, plus de solidarité, une défense qui récupère des ballons, un gardien en confiance au travail facilité, des montées de balles et un jeu plus rapide en attaque : il n’en fallait pas plus pour mettre à mal une équipe de Médoc qui compta jusqu’à 11 buts de retard à 10mn de la fin du match. Un relâchement physique leur permit cependant de repartir avec la musette moins lourde : score final 30-24. Hommage à l’homme du match côté barpais : Nicolas, auteur d’une superbe prestation dans ses buts ! 😉 😎\nNe vous relâchez pas ! Il reste 3 matchs pour se faire plaisir et, cerise sur le gâteau, une 3ème place à aller chercher, d’autant plus que le calendrier vous est favorable !!!\nImportante victoire des Séniors Garçons sur CAB\nAprès un début de match équilibré, nos Séniors Garçons vont prendre l’ascendant sur leurs adversaires, grâce à plusieurs arrêts déterminants de Nicolas, en atteignant la mi-temps avec 4 buts d’avance (16-12). Rien n’était fait, mais un retour des vestiaire tonitruant, traduit par un 6-0 d’entrée, scella le sort du match (22-12). Les damiers ont bien tenté de se rebeller, mais Thomas ferma la boutique dans ses buts, si bien que l’écart ne fit que grandir dans le dernier quart d’heure. Score final 36-22 avec une jolie partie de nos 2 jeunes, Quentin et Lucas ! L’ensemble de l’équipe est à féliciter pour avoir su restés mobilisés et faire plaisir aux spectateurs assistant au match.\n4ème de sa poule, l’équipe peut encore aller chercher la 3ème place, mais cela passera par 4 victoires, dont le prochain match à domicile contre Médoc, 3ème à seulement 3 points. C’est peu dire l’importance de gagner ce match !!!\n00 jours 19 hrs 09 mins 06 secs


Rattrapage du 19 avr. 2020 : Confinement, personnes âgées et recettes de pouding\nEntrevue avec le comédien Vincent-Guillaume Otis\nDe quoi parler avec nos aînés? Les suggestions du conteur Guillaume Beaulieu\nLe regard de Georges : Oeuvres sur des personnages excentriques\nLes impacts du confinement sur la consommation de cannabis\nDiscussion : La crise transformera-t-elle notre rapport à la beauté et au confort?\nEntrevue avec la cinéaste Sophie Deraspe : Son film Antigone récompensé\nSur le terrain : Étienne Côté-Paluck en Haïti\nChronique de Lesley Chesterman : Pouding au riz et pouding au pain\nLa recette de pouding au riz de Lesley Chesterman donne ce résultat délectable. Image : Lesley Chesterman\nCette semaine, la critique gastronomique Lesley Chesterman ne propose pas une, mais bien deux recettes aux auditeurs : la première de pouding au riz, la seconde de pouding au pain à l'érable. À vos plans de travail!


Absence : Arane - Page 2\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Jeu 26 Juin 2014 - 21:53\nAllez monsieur le prof ! Go faire un concours ! x)\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Jeu 26 Juin 2014 - 23:52\nN'oublie pas que je suis le King et que tu dois d'abord penser à moi, hein <3\nbonne chance quand même papy !\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Ven 27 Juin 2014 - 6:25\nSi ça peut t'aider d'ailleurs : Marignan c'est 1515\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Ven 27 Juin 2014 - 10:48\nBon courage Papy pour ton concours, j'en ai fini moi ^^'\nEspérons que tout se passe bien pour toi.\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Ven 27 Juin 2014 - 12:54\nBon courage mec. Reviens nous fier et prêt à en découdre. Katano veut toujours bastonner avec toi ^^\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Ven 27 Juin 2014 - 13:33\nTon surnom devient donc "Kake L'ageuregu" et je bouffe ma 3G pour ça donc tu me la passe cette saloperie !\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mer 23 Juil 2014 - 10:28\nVoilà, votre fidèle et dévoué serviteur vous quitte pour des cieux vendéens, le temps d'une dizaine de jours ^^.\nOuaaaaaaaaaaaais, chuis prof, et comme aucun autre Français sur cette Terre, j'ai des vacaaaaaaaaaaaances\nProfitez bien de votre côté, je répondrai évidemment à mes RPs une fois revenu ^^.\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mer 23 Juil 2014 - 12:38\nBonne vacances ! Vive la Vendée ! x)\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mar 29 Juil 2014 - 23:46\nDe retour, votre Fidèle Serviteur tâchera de se mettre au travail le plus tôt possible, en répondant à vos Suppliques et à nos RPs communs ^^.\nBon mois d'Août à vous !\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mar 29 Juil 2014 - 23:48\nBon retour à toi et bon rp !\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mer 30 Juil 2014 - 0:06\nHanw nan pas lui. :c\nVa me répondre vieux glaçon ! o/\n(Bon retour en passant... 8D)\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mer 30 Juil 2014 - 12:49\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Jeu 21 Aoû 2014 - 6:26\nSalut, bande de pingouins !! ^^\nJe m'absente jusqu'à Dimanche, petit voyage dans le Sud héhéhé\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 16 Nov 2014 - 19:10\nPour de très nombreuses raisons, je décide de prendre un peu de recul vis à vis du forum et de ses occupants. Soyez sûrs que cela ne vise absolument personne, mais - tel le moine - la méditation en solo et le retour à certaines priorités est des plus salutaires\nEt puis, ca m'évitera de croiser certaines personnes.\nJe continuerais à répondre aux RPs les plus importants, afin de ne lâcher personne en cours de route. Le devenir de mon personnage se fera après cette petite cure en plein air\nProfitez bien, et à bientôt, bande de shnoulkchs !! <3\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 16 Nov 2014 - 19:14\nmais mais mais... comment je fais pour devenir kalif à la place du kalif? :'(\nBonne retraite et reviens vite\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 16 Nov 2014 - 22:56\nJe te comprends Kake, mais prends pas trop de recul, tu risquerais de tomber dans la ravin derrière toi, là.\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Lun 17 Nov 2014 - 8:59\nRevenez nous en pleine forme, capitaine Kakeshuou-sama!\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Lun 17 Nov 2014 - 9:23\n++ revient nous vite papy o/\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 13:37\nJe parviens à me connecter pour faire passer le message suivant.\nMon Internet est H.S. total, et étrangement il n'y a que moi que ça affecte chez moi !! J'ai tout désinstallé, tout réinstallé : impossible, message d'erreur, pas eu internet ces 4 derniers jours ... .\nDonc une certaine absence que certains auront remarqué (ou pas ), doublée d'un concours commençant demain aux aurores. Autant vous dire qu'on va pas se revoir de suite- de suite ... .\nToutes mes excuses aux principaux concernés ; pour ceux qui s'estiment bloqués, vous avez tous mon accord pour mettre notre RP en FlashBack ... .\nPassez une bonne semaine, un bon mois, une bonne année ... j'ignore quand ce problème sera réglé ^^".\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 13:52\nCourage pépé !\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 13:56\nCourage mon Papito o/\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 14:01\nCourage papy et bonne chance pour ton concours\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 14:03\nPapy fait un cours con?.... oups je croyais que tu étais prof au cirque du soleil... Bref. Bonne chance vieux fou et t'inquiète, L'empereur Aokiji se porte bien et ta geôle est entretenue\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Dim 8 Mar 2015 - 14:08\nA bientôt MONSIEUR EMPEREUR CINQUIÈME ROUE DU CARROSSE\n(#) Sujet: Re: Absence : Arane Mar 31 Mar 2015 - 13:36\nune petite News pour vous tenir au courant, sans pour autant vous inquiéter.\nJ'ai été admis à l'hôpital hier soir pour des problèmes musculaires et difficultés respiratoires ^^. Même si j'en suis déjà sorti, je vais ralentir un poil le rythme et les connexions Skype, histoire de me ménager un peu, notamment sur les horaires de sommeil.\nJe reste attentif à tous vos RPs (Big Papy is Watching You ), et je répondrais à ceux qui attendent une réponse dans les prochains jours.\nA bientôt, et pas d'inquiétude !