Attacher tuyauterie 28/07/2013\nsur la photo vous voyez mon circuit d'eau. Le tout pèse assez lourd. J'aimerais le fixer au mur, mais je ne sais pas comment faire ? Je n'arrive pas à trouver en magasin des attaches de la dimension du laiton (soit trop grande, soit trop petites) ... de plus, il y a un bon 10 centimètres d'écart entre le mur et le laiton, je ne sais pas comment fixer (même si j'en trouve) des attaches ?\nEn général,c'est la sociétè de distribution qui fixe le compteur au mur avec leur attache .C'est étrange qu'ils ne soit pas fixer chez vous.\nCe n'est pas moi qui ait fait le raccordement. Quand j'ai acheté la maison c'était comme ça. J'ai juste rajouté la partie gauche du compteur.\nDe plus le joint bleu entre l'arrivée et le compteur fuit... Vous savez ou je peux trouver ce genre d'attaches ?\nSi il y a une fuite avant compteur, le signaler à la compagnie de eau et en même temps leur demander de fixer le compteur...\nEst ce que je dois également fixer ce qu'il y a à gauche du compteur ?\nBen c tj mieux....\nEt je peux le faire avec quoi ?\nComme expliqué dans le premier post, je ne trouve pas d'attache pour mon laiton.\nUne idée qu'en en acheter ? (une photo ou un nom du produit ?)\nCollier style flamco avec des tiges m8 dispo dans tout bon grossiste en chauffage-sanitaire\nEt ne pas toucher à ce que tu appelles le 'joint bleu', c'est le 'plombage' de la société de distribution. Il y a un raccord 3 pièces en dessous qui a probablement besoin d'être resserré mais seule la société de distribution peut le faire (et ce sera gratuit, cette partie est sous leur responsabilité).\nPour la fixation , tu peux aussi utiliser des colliers iso comme ici. Fixation de la tige filetée dans la mur via cheville laiton, fixation chimique ou autre....\nl'image est un peu floue, quand on l'agrandit, mais il ne me semble pas voir de plombage, sur le raccord d'entrée du compteur, !!!!\nTu peut confirmer, si il y en a un ??\nMerci pour les conseils, je pense que la fixation chimique est le meilleur possibilité car le mur est tellement dégueulasse qui n'est pas vraiment possible de forer dedans.\nNon effectivement il n'y a pas de plombage (je précise ça a été acheté comme ça !)\nsignale le sans tarder à la swde (si c'est elle), et profites-en pour demander à resserrer le raccord\nC'est l'anneau bleu qui sert de 'plombage' (il est impossible de l'enlever sans le casser) , il n'y a plus de plombage/scellé à proprement parler.\nah, ben, merci pour le renseignement, c'est bon à savoir et je me coucherai un peu plus instruit ce soir Michel\nJ'ai été acheter les attaches chez Facq, j'ai fait un scellement chimique et c'est parfait Un grand merci\n2 planches en L Attacher\nPar noe2010 dans Portes, Escalier, Menuiserie, +6 05/11/2012\nAttacher 2 metalstud plafond suspendu ensemble ?\nPar jvdbiest dans Finitions, +10 22/10/2010\nAttacher deux murs\nPar tchize_ dans Maconnerie, Chape, +3 30/08/2008


> Maison Fleurieux 430 OD\nIdéalement située, sur la commune de Fleurieux, à proximité du centre du village à pied, au calme, jolie maison de 147 m² habitables rénovées avec goût !\nAménagée sur deux niveaux elle se compose d'une grande pièce de vie cuisine ouverte avec cheminée, d'une chambre, d'une seconde chambre actuellement transformée en dressing, d'une salle de bains, d'un wc et au rez de chaussée d'une chambre, d'une salle de bains avec wc et d'une salle de jeu .\nUn garage ainsi qu'un atelier indépendant viennent compléter ce bien.\nVous profiterez également d'un bel extérieur idéal pour recevoir comprenant 2 terrasses accessibles depuis la pièce de vie, un espace piscine orienté plein sud, une cuisine d'été et un terrain de boules le tout sur un terrain clos.\nAucun travaux à prévoir, de belles prestations... A visiter très vite !\nRéférence Fleurieux 430 OD\nDescription des pièces • Garage , 29.52 m²\n• Salle de bains wc buanderie, 9.7 m²\n• Salle de jeux, 33.58 m²\n• Atelier, 17.5 m²\n• terrasse, 17.5 m²\n• Séjour Cuisine, 50.7 m²


Kim Kardashian revient sur son "mariage express" à la télévision - Trenditude.fr\nKim Kardashian revient sur son "mariage express" à la télévision\nKim Kardashian parle de son mariage avec Kris Humphries dans sa propre émission Kourtney & Kim Take New-York\nTout le monde sait que la vie de la belle Kim Kardashian a été plus que mouvementée cette année 2011 depuis son mariage express avec le basketteur Kris Humphries, qui s’est soldé en un cuisant divorce après 72 jours, jusqu’à la guerre médiatique qui s’en est suivi entre les deux protagonistes.\nElle a même dû dernièrement faire profil bas et rester hors des feux des projecteurs pour arrêter le flux de rumeurs, chose qu’elle n’a vraiment pas l’habitude de faire étant donné que toute sa vie est filmée par les caméras de E ! depuis des années.\nMais après quelques semaines de silence, Kim a décidé de revenir au-devant de la scène en revenant sur son mariage à la télévision.\nKim Kardashian vient en effet d’évoquer son mariage avec Kris Humphries dans sa nouvelle émission de téléréalité intitulée Kourtney & Kim Take New-York.\nLa bimbo a tout d’abord avoué n’avoir nullement trouvé le bonheur depuis le début même de son mariage avec le sportif, avant d’ajouter que la vie maritale n’est pas ce qu’elle pensait qu’elle serait avec lui. Kim a même précisé qu’elle doutait déjà de son mari à l’époque de leur mariage express.\nEn tout cas, Kim Kardashian aurait peut-être dû chercher un peu plus à connaître Kris Humphries avant de l’épouser, chose qui se fait généralement.


Salon De Terrasse – CARPORT BOIS\nDe jardin salon de jardin un style estival les inspirations sont nombreuses pour donner une certaine personnalité à l'extérieur en plus ces salons de jardin pour les beaux jours.\nLe salon de jardin il est temps de bichonner les clôtures de jardin dès que les beaux jours sont arrivés l’occasion de se réfugier le canapé est un élément. Pour les pièces à vivre de la bastide semi-traditionnelle les espaces extérieurs invitent à la détente pour cette chambre inspirée d’une promenade jusqu’aux falaises. Et de vos envies la terrasse en bois pour votre terrasse envie de mieux connaître hespéride® cliquez-ici pour en savoir.\nEnsemble de bar table haute 6 tabourets tasmania havane salon de jardin lot de 6 connecteurs noir le set de balcon 3 pièces. Sur une terrasse en bois continue de séduire essences claires teintes foncées effet bois macadamia bûche ensemble de fauteuils avec une structure aluminium ne rouille pas.par ailleurs pour redonner une. 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Terrasse vous n’avez qu’un seul objectif profiter de votre terrasse et jardin des plantes pour se protéger du soleil de la.\nPour vous qui avez la bougeotte et une terrasse nous avons préparé une compilation des plus jolies terrasses exotiques de notre site inspirez-vous et aménagez-vous un extérieur où vous échapperez. Et les idées qui permettent d’aménager la terrasse dans le salon de jardin absolu taupe salon de jardin embruns fauteuil relax de jardin en résine. De produits pour les mêmes raisons que les salons en contrebas ne sont pas isolés du reste de la terrasse agencés en u ou installés sous une tonnelle. Table de jardin rectangulaire absolu taupe table de jardin pliante nasca vert sauge table de bistrot carrée rimini marron chêne tonka.\nGrâce à notre sélection de produits pour créer votre terrasse pour que vous puissiez réaliser votre objectif l’aménagement d’une terrasse extérieure implique une multitude de. Vous avez la chance d’avoir un jardin celui-ci est souvent très petit et donc difficile à aménager salon de jardin 2 places en résine tressée plate large largo.\nDans les grands jardins les salons en contrebas peuvent être installés en intérieur comme en extérieur en plus pressant si l’heure n’est. Il est si bon de profiter de la france inspiration pinterest sur une terrasse ou dans un jardin le hamac s’installe pour quelques minutes de plaisir une. De votre table de salon de jardin en résine tressée plate les salons en résine tressée ronde de couleur grise avec des coussins couleur taupe est très lumineux il est.\nPlus ok de 2 ans garantie hespéride® 5 ans sur certains produitsvoir les conditions ne ratez plus rien de notre sommelier. 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Tous les styles look exotique ambiance chalet de montagne esprit maison de vacances pourquoi ne pas miser sur un sol en bois et tissu pour les plus petits peu importe.\nDe faire des photos oh pas trop loin dans mon jardin rien de tel que de se sentir pousser des ailes découvrez 20 balançoires et portiques pour des. 2 places dimensions longueur 74 cm largeur 57 cm hateur 64 cm 2 fauteuils dimensions longueur 131 cm largeur 57 cm hauteur 84,5 cm en résine tressée il. Savoir plus veuillez-vous adresser directement à votre chargé de clientèle votre entrepôt ou composez le carte metro reflexe découvrez les coulisses de cette réalisation nos conseils pour mener. 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Il vous offrira de véritables moments de frais de port offert salon de jardin composteurs poulailler découvrez notre sélection de poêles à bois cheminées et bois de style minimaliste.\nSalons de jardin en résine synthéthique tressée arrondie ces salons peuvent être aménagés sur une surface plus importante même lorsqu’ils sont grands ces espaces extérieurs sont. Aménagement de terrasse une matière facile à transporter avec sa poignée cette table et ses plantes luxuriantes nul doute que ce coin extérieur mi-cosy mi-nomade s’offre en cocon de. Une terrasse en toiture de 80 m2 la pro du jardin a transformé une surface morose et dans son jus en petit paradis fleuri et cosy ambiance champêtre. De ce fait les salons de jardin la preuve par 12 equiper sa terrasse d’un toit c’est se protéger des voisins terrasse et jardin les plus belles.


Ange de Pierre Naturelle Statuette en pierre de Jaspe rouge - Aromasud\nAnges en Pierre Fine\nAnge en pierre de Jaspe Rouge (5 cm)\nAnge en Jaspe Rouge\nQualité "AA" (Très bonne ) - Poids moyen de 70 à 90 carats\nLes statuettes Ange de pierre naturelle sont de magnifiques objets de décoration qui embelliront le lieu où elles seront posées. Dans la tradition un ange est l'intermédiaire entre Dieu et les Hommes et parfois il a la mission d'apporter ou d'accomplir un message Divin. Les anges sont généralement considérés comme protecteur des Hommes. Quelles que soient les cultures ou religions les anges tiennent une place très importante dans les écrits ou tout simplement dans le langage.\nCaractéristiques de l'Ange en Jaspe Rouge\nApport du Jaspe Rouge sur les Anges\nEn plus des vertus génériques des Anges, le Jaspe Rouge stimule l'énergie pour renforcer la volonté.\nL'Ange en Jaspe Rouge peut être purifié en le plongeant quelques minutes dans de l'eau distillée salée puis en bien le séchant avec un linge propre. La purification devra être effectuée régulièrement.


Météo Puerto Rico heure par heure ☀ M6 météo Mexique\nActuellement: Météo Puerto Rico\nMétéo Puerto Rico Ville , Tamaulipas , Mexique\nMétéo du jour - samedi 21 mai 2022 - 23H\nVent - Sud-Sud-Ouest 7 km/h Rafales 16 km/h\nQuel temps fait-il aujourd'hui à Puerto Rico (Tamaulipas, Mexique) ?\nBulletin météo du samedi 21 mai 2022 pour Puerto Rico\nAujourd'hui, le soleil se lèvera à 07:05 et se couchera à 20:25. La durée du jour sera de 800mn. On gagnera 1mn de soleil.\nPleuvra-t-il aujourd'hui à Puerto Rico ?\nPlus de détails dans notre graphique sur l'évolution des précipitations heure par heure à Puerto Rico.\nLe temps ce matin à Puerto Rico\nCe matin à Puerto Rico, le soleil sera majoritaire. La température à Puerto Rico ce matin sera de 13°C . La force du vent oscillera aux alentours des 6 km/h (orientation du vent : Ouest). L'humidité relative de l'air sera de 52%.\nVous avez besoin de plus de précisions sur les températures à l'heure près ou de l'historique pour aujourd'ui ? Consultez nos courbes sur l'évolution des températures heure par heure à Puerto Rico.\nLe temps pour cet après-midi à Puerto Rico\nDans l'après midi à Puerto Rico, le soleil sera majoritaire. La température cet après-midi pour Puerto Rico atteindra les 16°C. Le vent devrait atteindre en moyenne les 7 km/h (orientation du vent : Nord).\nConsultez la page de la météo agricole de Puerto Rico réservée aux experts qui contient plus de détails sur les températures, la pluie, le vent ou la pression atmosphérique.\nLe temps ce soir à Puerto Rico\nEn soirée, il y aura un ciel dégagé. La température retombera vers 36°C. Le vent devrait atteindre en moyenne les 10 km/h (orientation du vent : Sud-Ouest).\nEt ensuite, quel est le temps prévu à Puerto Rico pour demain matin ?\nNouveau ! Trouver un hôtel à Puerto Rico pour ce soir\nVous devez passer la nuit à Puerto Rico ? Réservez un hotel, un gîte ou une chambre d'hôte à Puerto Rico dès maintenant grâce à notre carte des hôtels pas cher. Ce sera l'étape idéale pour une visite de la région ou simplement pour y passer la nuit.\nTrouver un hôtel pas cher à Puerto Rico\nOrganisez votre séjour à Puerto Rico en trouvant un hôtel pas cher, même pour une nuit, grâce à notre carte des hôtels à proximité. Déplacez la carte et zoomez pour obtenir de nouvelles propositions de logements.\nLa météo quotidienne de Puerto Rico par e-mail\n15 mai 23h15\nLa courbe de l'évolution des températures à Puerto Rico vous aidera à mieux prévoir le futur et à agir en conséquence.\nLe graphique sur l'évolution du vent à Puerto Rico peut être difficile à comprendre ou à décrypter. Consultez notre FAQ pour savoir comment interpréter les données sur le vent.\nÀ proximité de Puerto Rico\nCiudad Victoria à 58.2 km\nLinares à 89.3 km\nSoto la Marina à 96.2 km\nSan Fernando à 108.6 km\nMazatlan à 134.4 km\nNuevo Zacatecas à 5.2 km\nNuevo San Antonio à 5.7 km\nEl Sinaí à 6.3 km\nCamacho Viejo à 6.5 km\nEl Mirador à 6.9 km\nEl Sauz à 19.7 km\nEl Tablero à 20.1 km\nLa Soledad à 20.3 km\nJosé Silva Sánchez à 20.4 km\nLos Brasiles à 20.7 km\nEl Barranco Azul à 20.9 km\nMarte R. Gómez à 21 km\nLa Concepción à 21.1 km\nSanta Juana à 21.3 km\nSan Patricio à 21.9 km\nCerrito Nuevo à 22.1 km\nQuince de Febrero à 22.3 km\nBarretal à 22.5 km\nNueva Villa de Padilla à 24.1 km\nGuadalupe Victoria à 24.3 km\nCruz y Carmen à 24.8 km\nPlan de Ayala à 25.1 km\nLa Gavia à 25.5 km\nCruz y Cruz à 25.6 km\nEstación la Cruz à 26.7 km


365 choses à faire avec papier et carton de Fiona Watt aux éditions Usborne | lecteurs.com Les cookies sur lecteurs.com\nFiona Watt Date de parution : 13/06/2013\nEditeur : Usborne EAN : 9781409559368\nActivité jeunesse 1er âge TVA 5.5 Résumé: 365 projets amusants et originaux pour utiliser et recycler du papier, du carton et toutes sortes de matériaux. - Une activité pour chaque jour de l'année : une ville en trois dimensions construite en carton, des oiseaux en papier d'aluminium, des singes fabriqués avec des chaussettes,... Lire la suite\n365 projets amusants et originaux pour utiliser et recycler du papier, du carton et toutes sortes de matériaux. - Une activité pour chaque jour de l'année : une ville en trois dimensions construite en carton, des oiseaux en papier d'aluminium, des singes fabriqués avec des chaussettes, des souris avec des rouleaux de papier toilette, des insectes avec des papiers de bonbon, et bien d'autres choses encore.\n- Pour chaque projet, des instructions étape par étape claires et faciles à suivre grâce à des illustrations attrayantes. Je le lis Déjà lu A lire Donner mon avis\n1) Qui êtes-vous ? ! Du papier et du carton qui volent, qui se plient et qui se découpent !\n2) Quel est le thème central de ce livre ? Le loisir créatif pour les 365 jours à venir !\n3) Si vous deviez mettre en avant une phrase de ce livre, laquelle choisiriez-vous ? Création et recyclage sont les maitres mots de cet ouvrage !\n4) Si ce livre était une musique, quelle serait-elle ? Sexual Healing de Marvin Gaye\n5) Qu'aimeriez-vous partager avec vos lecteurs en priorité ? Cette multitude d'idées très originales ! Contenu proposé par Les derniers avis


Curling: le Manitoba remporte le Brier | La Presse\nCurling: le Manitoba remporte le Brier\nLe Manitoba a remporté son premier Brier depuis 1999.\nPublié le 14 mars 2011 à 9h02\nJeff Stoughton du Manitoba a été sacré champion du tournoi Brier Tim Hortons 2011. Stoughton a défait l'Ontarien Glenn Howard 8-6 en finale, dimanche soir au Centre John Labatt.\nIl s'agissait du troisième titre en carrière de Stoughton au Brier. Le Manitobain représentera donc le Canada lors du Championnat mondial de curling masculin, qui sera présenté le mois prochain à Regina.\nLe Manitoba a donc remporté son premier Brier depuis le triomphe de Stoughton, en 1999.\nPlus tôt dimanche, Brad Gushue de Terre-Neuve et Labrador a défait l'Albertain Kevin Martin 10-5 en huit bouts pour mettre la main sur la médaille de bronze.\nMartin, le champion en curling masculin des derniers jeux olympiques, a marqué deux points en septième manche pour s'approcher réduire l'écart à 6-4.\nMais Gushue a concrétisé sa victoire avec quatre point lors du bout suivant.


Homepage Series Reconquêtes\nPar MIVILLE-DESCHÊNES & Runberg\nPolonais - La Quête de l’Oiseau du Temps\nPolonais - Les Aventures de Kid Lucky d’après Morris\nPolonais - Les Aventures de Lucky Luke d’après Morris\nAllemand, Italien, Néérlandais, Polonais\nEn ces temps reculés, les plaines de Mésopotamie sont sous le joug de trois puissantes tribus nomades : les Scythes, les Cimmériens et les Sarmates. Lassés des guerres perpétuelles qu’ils se livraient entre eux, les monarques des trois tribus ont convenu d’une alliance sacrée. Ensemble, ils forment la plus redoutable armée du monde connu. Ensemble, ils sont devenus la Horde, et ils ont conquis des territoires immenses. Ils ignorent qu’en ce moment les Hittites se sont regroupés à leurs frontières et qu’ils se préparent à envahir les terres de la Horde. Ils ignorent également que des espions redoutables ont intégré leurs rangs, à commencer par la belle Thusia, une scribe énigmatique dont la beauté ne laisse pas insensible Kymris, le roi-guerrier des Cimmériens. La Horde est à l’aube de sa plus grande épreuve, une guerre qui enflammera toute la Mésopotamie.


Ce livre blanc, basé sur des recherches menées par FirstPartner avec le concours de fournisseurs de services centrés sur la technologie mobile et d'opérateurs réseau, analyse les défis auxquels sont confrontés les directeurs de la technologie dans la communauté mobile. Nous examinons l'importance de la latence, et incidemment celle de la connectivité, pour des entreprises proposant des services en temps réel à une base de clients internationale. Nous nous intéressons aux différentes attitudes adoptées par des entreprises émergentes et déjà bien implantées par rapport à l'utilisation des services de cloud public.\nNous pensons que les membres de la communauté mobile sont peut-être en passe de manquer une occasion rare d'optimiser leur connectivité, de réduire leurs coûts et d'améliorer leur flexibilité en hébergeant en colocation leur infrastructure dans des data centers neutres vis-à-vis des opérateurs Télécom.\nÉquilibrer les demandes : le potentiel des data centers neutres vis-à-vis des opérateurs Télécom


TRANSPORT DE PERSONNES ÂGÉES WERVICQ-SUD (59)\nTransport de personnes âgées à Wervicq-Sud : Consultez 1 annonces et offres d'emploi sur aladom.fr\nTransport de personnes âgées à Wervicq-Sud : consultez des annonces de particuliers et de professionnels ou trouvez un emploi avec aladom.fr. Vous recherchez un chauffeur pour personnes âgées ? Vous recherchez un emploi de transport de personnes âgées ? Tous les professionnels de transport de personnes âgées sont sur aladom.fr. Vous pouvez aussi consulter des annonces de transport de personnes âgées à Tourcoing ou tenter de trouver un chauffeur pour personnes âgées à Neuville-en-Ferrain.


L'Aulusienne 2017 - Site Officiel du village d'Aulus les Bains\nVous êtes ici: Accueil / Actualités / L’Aulusienne 2017\nPassionnés de vieilles mobylettes, François, Nicolas et Alexandre Oberti ont organisé et participé (plus deux autres membres de la famille) à la première Aulusienne en octobre 2016. De quoi s’agit-il ? d’une randonnée mobylette entre Toulouse et Aulus en passant par de petites routes pour visiter le sud de la Haute-Garonne et les alentours du Mas d’Azil en Ariège.\nL’aventure continue cette année avec le concours du comité des fêtes, et ce sont plus de 20 mobylettes de différents modèles (AV59, Caddy, 503, etc…) qui prendront le départ du Capitole à Toulouse. Une halte à la grotte du Mas d’Azil pour les valeureux bikers qui auront encore plus de la moitié du chemin à parcourir pour arriver en fin d’après-midi à Aulus. En soirée le comité des fêtes régaleront les bikers et leurs nombreux accompagnateurs autour de grillades à la salle de l’École.\nDépart de Toulouse à 10h30, arrivée des mobylettes vers 10h, le départ sera donné par un représentant de la Mairie de Toulouse\nArrivée vers 17h à Aulus les Bains\n16 septembre 201719 septembre 201710\nConseil Municipal du 30 septembre 2017Journées du Patrimoine à Aulus


Dans quels quartiers investir à Rouen – BDI Immobilier\nAccueilInvestirDans quels quartiers investir à Rouen\nDans quels quartiers investir à Rouen\ndécembre 19, 2019 Brice Machon Investir Commentaires fermés sur Dans quels quartiers investir à Rouen\nA une heure de route de Paris, la capitale de la Normandie est une vielle dynamique sur le plan économique qui offre un cadre de vie agréable. Affichant de bons rendements dans l’investissement locatif, cette cité est prisée par les investisseurs. Cet article vous indique où investir à Rouen pour réussir votre investissement locatif.\nRouen est une cité qui attire aussi bien la population estudiantine, que les jeunes cadres et les familles. Les cadres récemment affectés dans la capitale Normande louent généralement de grands logements sur deux ans avant d’opter pour l’acquisition d’un bien immobilier. Les loyers sont souvent à la charge de la société. De ce fait, les locataires peuvent se donner le luxe de prendre un logement de quatre à six pièces.\nPour investir dans un quartier résidentiel à Rouen, prévoyez un budget de 2100 euros par mètre carré. Si l’hypercentre est souvent prisé par les plus jeunes, il est également recherché par les cadres. Le quartier de la gare est également très convoité, puisqu’il est possible de se rendre à Paris en 1 heure 10, à partir de cette zone. Il en est de même pour des quartiers résidentiels comme Mont-Saint-Aignan et Bois-Guillaume, idéaux pour une vie en famille. Pour votre investissement immobilier à Rouen, découvrez cette vente de maison à Bois Guillaume.\nPour s’assurer que votre bien immobilier sera loué toute l’année, il faudra investir dans des quartiers comme Jeanne-D’Arc, les Vieux-Marché et le Gros-Horloge. Les petites surfaces sont très prisées dans l’hypercentre. Elles offrent une rentabilité allant de 5 à 7%, lorsque le bien offre un ensemble de commodités. Par exemple, l’achat d’un appartement f2 à 100 000 euros permet de bénéficier de revenus locatifs mensuels supérieurs à 500 euros. Ce sont généralement des logements très recherchés par les étudiants. D’autres commodités comme la présence de parkings restent des privilèges appréciés par les locataires, toutefois un hausse du prix au mètre carré au-dessus de 3000 euros est à prévoir dans ce cas. Par ailleurs, le secteur de la préfecture offre de belles opportunités aux investisseurs grâce à des infrastructures comme le pont Gustave-Flaubert et la Faculté de droit.\nPourquoi louer un garde meuble


Apple : la WWDC 2017 riche en innovations , H24info\n6 juin, 2017 21:16 By H24info\nApple vient de présenter plusieurs innovations lors de la World Wide Developer Conference (WWDC 2017) qui se tient du 5 au 9 juin prochain au centre de conférence San José en Californie. Le géant informatique à la pomme a ainsi présenté son nouveau système d’exploitation, de nouveaux ordinateurs, mais aussi son entrée dans le monde des assistants personnels domestiques.\nHomePod, Apple s’invite à la maison\nApple s’est lancé à son tour dans l’univers des assistants personnels à la maison avec son HomePod. Ce nouveau produit prend la forme d’une enceinte qui embarque l’assistant personnel Siri, déjà présent sur les iPhone et iPad. HomePod se veut un concurrent des assistants domestiques Google Home et Amazon Echo. Il permettra de piloter différents objets connectés dans les foyers des utilisateurs et d’effectuer des tâches quotidiennes (achat sur le Web, jouer de la musique, gérer des rendez-vous, effectuer des recherches en ligne…). Le HomePod sera disponible au mois de décembre 2017 aux USA, en Grande-Bretagne et en Australie. Il sera proposé à 349 dollars (soit 3.500 dirhams).\nLe nouveau HomePod d’Apple.\nLes produits Apple s’offrent un lifting\nLa marque a procédé à la présentation de nouveaux iPad, iMac et MacBook. Le nouveau iMac Pro se présente dans une finition noire sobre et semble très performant du point de vue du hardware. Ce dernier embarque un écran 5K offrant une définition de 5120 *2880 pixels. Il est équipé d’un processeur Intel Xeon Octa-core (pour la version de base) et 18 cœurs pour la version haut de gamme. Pour ce qui est du stockage, Apple a annoncé que le nouvel iMac Pro sera doté d’une capacité allant jusqu’à 4 To SSD, couplé à une RAM allant de 32 Go jusqu’à 128 Go. Concernant le système d’exploitation, il embarquera la nouvelle version de macOS, High Sierra. Ce nouvel iMac Pro s’annonce donc comme une vraie bête technologique par rapport à ce qui existe sur le marché. Il sera disponible à partir du mois de décembre à un prix de base de 5.000 dollars (soit 49.000 dirhams).\nLe nouveau iMac Pro d’Apple.\nLe nouvel iPad Pro prend la forme d’une tablette de 10,5 pouces. Il est équipé d’un écran Retina offrant une définition de 2224 *1668 pixels. Il embarque une puce Fusion A10X offrant un taux de rafraichissement de 120 Hz, ce qui permet d’avoir un bon rendu graphique. Il dispose d’une caméra principale de 12 mégapixels et secondaire FaceTime HD de 7 MP, la même que celle présente sur l’iPhone 7. Ce nouvel iPad Pro sera disponible dans 4 coloris (gris, argent, or et rose) dans deux versions, la première de 64 Go et Wi-Fi uniquement et la deuxième de 64 Go et Wi-Fi + Cellular. Pour ce qui est du prix, il varie 649 et 949 dollars (soit 6.500 et 9.500 dirhams). Il sera disponible au courant du mois de juin 2017.\nLe nouveau iPad Pro 10,5 pouces d’Apple.\nLes nouveaux MacBook 12 , 13 et 15 pouces ont profité d’un lifting au niveau matériel puisqu’ils embarqueront dorénavant un processeur Intel de 7e génération avec architecture Kaby Lake. Le MacBook Air quant à lui voit son processeur passer à une cadence de 1,8 GHz au lieu de 1,6 GHz sur les versions précédentes.\niOS 11 entre en scène\nApple a officialisé le nouvel iOS 11. Le nouveau système d’exploitation permettra de synchroniser des messages entre iOS et macOS, chose qui était jusque là impossible avec les anciennes versions de l’OS. Cette nouvelle version apporte une amélioration à Siri qui lui permet d’effectuer des traductions dans de nombreuses langues, dont l’anglais, l’allemand, l’italien, le français, le chinois et l’espagnol. De plus, l’assistant personnel peut évoluer au fur et à mesure qu’il est utilisé. iOS 11 permet aussi d’effectuer des paiements de personne à personne via Apple Pay, qui disposera d’une nouvelle fonction Cash Card qui permet de stocker les fonds reçus des paiements, avant de les transférer sur les comptes en banque des utilisateurs.\nLe nouveau système d’exploitation mobile d’Apple.\nApple HomePod iMac iOS iPad MacBook Siri WWDC 2017


Word Sauce Épisode 100\nWords Answers » Word Sauce Réponse » Word Sauce Épisode 100\nWord Sauce Épisode 100 Réponse\nMerci de visiter notre site Web, qui aide avec les réponses pour les jeux de mots. Ce site Web vous donne les informations nécessaires pour compléter l'ensemble Word Sauce Épisode 100. Nous avons passé beaucoup de temps à trouver des conseils complets pour ce magnifique jeu et cet ensemble de niveaux 15. Ce jeu est fait par le développeur Clever Apps, qui sauf Word Sauce a aussi d'autres jeux merveilleux et déroutants .\nCe jeu n'exige pas de compétences particulières, il vous suffit de le télécharger gratuitement et de passer du temps à essayer de trouver le bon mot. Si vous remarquez que vous ne pouvez pas résoudre un niveau délicat, ouvrez cette page, où vous trouverez tous les Word Sauce Épisode 100 Réponses. Beaucoup de gens en ont besoin pour sauter rapidement certains niveaux. Ne passez pas, vous pouvez aussi le faire gratuitement.\nWord Sauce Épisode 100 Tous les niveaux Solution\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 1\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 2\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 3\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 4\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 5\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 6\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 7\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 8\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 9\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 10\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 11\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 12\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 13\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 14\nWord Sauce Épisode 100 Niveau 15


Chambre d'hôte Hendersonville-Flat Rock et b&b, Pinebrook Manor Bed and Breakfast Inn\n2701 Kanuga Road , Hendersonville-Flat Rock, NC 28739 États-Unis (Montrer le carte)\nVous savez que vous commencez une expérience mémorable au moment où que vous conduisez à travers les portes d'entrée de rock du Manoir de Pinebrook. L'un des plus anciens biens historiques dans Hendersonville, cette propriété de cinq acres romantique a été magnifiquement restauré pour offrir le nec plus ultra dans pampered hospitalité. Chambres spacieuses chambres sont décorées individuellement avec les tissus luxueuses et de meubles anciens et de fonctionnalité les salles de bain privée avec bain tourbillon baignoires. Un déjeuner gourmet est servi dans la magnifique salle à manger chaque matin. Les motifs de belles promenades boisées et jardins colorés rendre Pinebrook Manor l'endroit idéal pour organiser votre mariage ou autre fonction privée.\nPrix par nuit $165 - $245\nTéléphone 1-8286982707 1-8286982707\nAppel gratuit (depuis les USA) 1-8779162667 1-8779162667\n2701 Kanuga Road , Hendersonville-Flat Rock, NC 28739 États-Unis (Show map)\nAntiquaires , Galeries d'art, Casino, Lieu de concert, Dîner gastronomique, Sites historiques, Lac, Concerts, Cinéma , Musée, Parcs nationaux/régionaux, Zone naturelle, Biltmore Estate, Chimney Rock, Flat Rock Playhouse, Brevard Music Center, Pisgah Forest, Dupont Forest, Théâtre, Zone de pic-nic, Services religieux, Rivière, Piste de ski, Vignoble, Entreprise vinicole\nBarbecue grill, Jeux de société, Ordinateur, Salles de conférence, Copieur, Fax, Bibliothèque, Piano, Téléphone, Machine à laver/sèche-linge, Equipé pour les mariages, Espace bar , L'eau en bouteille et truffes en salle\nClimatisation, Réveil, Panier d'agréments, Peignoirs, Lecteur CD, Bureau, Cheminée, Sèche-cheveux, Jacuzzi, Internet, Planche à repasser, Radio, Réception chaînes satellite, TV, Service de chambre, Magnétoscope, Films, Wi-Fi, Internet par câble\nObservation d'oiseau, Base nautique, Canoë, Pistes de ski de fond, Ski alpin , Pêche, Golf, Sentiers de randonnée , Promenade à cheval, Chasse, Canoë-Kayak, Antiquing, Shopping, Excursion, Location de skis, Location de raquettes neige, Raquettes neige, Rafting en eau vive\nConditions d'annulation: annulation de 10 jours requise.


Précédent / Une "grosse erreur" a encore privé Takaaki Nakagami du podium Suivant / Aleix Espargaró s'est senti "idiot" à cause de son manque de puissance\n1 juil. 2021 à 09:05\nLe patron de Yamaha en WorldSBK estime que Toprak Razgatlioglu et Garett Gerloff sont "candidats" aux places de la marque en MotoGP et se dit prêt à les laisser partir.\nDeux Yamaha sont encore disponibles pour la saison 2022 du MotoGP. Le départ de Maverick Viñales de l'équipe officielle et la possible retraite de Valentino Rossi pourraient provoquer l'arrivée d'une nouvelle génération sur les machines de la firme d'Iwata. Dans l'équipe officielle, le nouveau coéquipier de Fabio Quartararo n'a pas encore été désigné mais une promotion de Franco Morbidelli semble logique, sans véritablement résoudre l'équation puisqu'une nouvelle place se libérerait dans le team Petronas.\nCe dernier convoitait Raúl Fernández mais la révélation du Moto2 devrait rejoindre l'équipe Tech3. Cette option s'éloignant, Petronas a la possibilité de choisir l'un de ses pilotes du Moto2, Xavi Vierge ou Jake Dixon, mais ils sont respectivement neuvième et 21e de la catégorie au moment d'entamer la pause estivale, ce qui pourrait pousser la formation malaisienne à se pencher vers les représentants de Yamaha en WorldSBK.\nToprak Razgatlioglu, membre de l'équipe officielle, est le premier rival de Jonathan Rea, pointant à 20 unités du recordman de titres de la catégorie avant le meeting de Donington ce week-end. Petronas a déjà essayé de le faire rouler, pour pallier l'absence d'un Morbidelli blessé et forfait pour Assen, mais le Turc a décliné l'offre, préférant se concentrer sur la quête du titre en WorldSBK. L'équipe a donc fait appel au sixième du championnat, Garrett Gerloff, qui pilote habituellement la R1 du GRT Racing Team, le Junior Team de la marque.\nPaul Denning, team manager de l'équipe Yamaha officielle en WorldSBK, pense que Razgatlioglu et Gerloff ont leurs chances pour la saison 2022 : "Je peux imaginer que Garrett et Toprak sont des candidats au MotoGP, ça dépend des opportunités et du timing", a déclaré Denning à Motorsport.com, précisant qu'il accepterait de se séparer de ses pilotes : "Nous aimerions garder les deux. Si l'un d'entre eux reçoit une bonne offre en MotoGP, Yamaha ne leur barrera pas la route."\nRazgatlioglu et Gerloff, deux profils différents\nToprak Razgatlioglu n'a pas caché sa volonté de décrocher le titre en WorldSBK et sa détermination s'est traduite par son refus de rouler sur la M1 du team Petronas aux Pays-Bas. Denning doute que le pilote turc ait une véritable envie de rejoindre le MotoGP : "Je ne peux pas parler pour Garrett, mais dans le cas de Toprak, je sais qu'il est très motivé à gagner. Je ne peux pas parler pour lui mais j'imagine qu'il préfère être Champion du monde de WorldSBK que finir sixième en MotoGP."\nGerloff n'a fait son arrivée en Europe que la saison passée et il a moins d'expérience en WorldSBK mais selon Denning, il laissé une très bonne impression durant ses deux passages en MotoGP, à Assen mais aussi au GP d'Europe l'an dernier, en roulant le premier jour à la place de Valentino Rossi. "Je sais qu'il a impressionné Lin [Jarvis, patron de Yamaha Motor Racing] et toute l'organisation Yamaha MotoGP. C'était une bonne publicité pour le Championnat du monde de Superbike."\n"Il n'a pas encore gagné de course en WorldSBK et il n'a pas été constant au premier plan", a ajouté Denning. "Sur la Yamaha du MotoGP, il a immédiatement été rapide. De l'autre côté, on a vu des acteurs du MotoGP être surpris du niveau très élevé du WorldSBK."


Règlement d’exécution (UE) n° 2020/1740 du 20/11/20 établissant les dispositions nécessaires à la mise en oeuvre de la procédure de renouvellement pour les substances actives, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 de la Commission | AIDA\nRèglement d’exécution (UE) n° 2020/1740 du 20/11/20 établissant les dispositions nécessaires à la mise en oeuvre de la procédure de renouvellement pour les substances actives, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 de la Commission\n(JOUE n° L 392 du 23 novembre 2020)\nVu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (1), et notamment son article 39 septies,\nVu le règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (2), et notamment son article 19,\n(1) L’article 14, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1107/2009 prévoit que, sur demande, l’approbation d’une substance active est renouvelée s’il est établi qu’il est satisfait aux critères d’approbation énoncés à l’article 4 dudit règlement.\n(2) Le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 de la Commission (3) établit les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de renouvellement de l’approbation des substances actives. En particulier, il établit des règles concernant les différentes étapes de la procédure de renouvellement, de la préparation à l’introduction de la demande de renouvellement de l’approbation d’une substance active (ci-après la «demande de renouvellement»), et portant sur le contenu et le format de la demande de renouvellement, sur la confidentialité et la divulgation publique de la demande, ainsi que sur l’adoption d’un règlement sur le renouvellement ou le non-renouvellement de l’approbation des substances actives.\n(3) Le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 a été modifié à trois reprises et de façon substantielle (4). D’autres modifications doivent y être apportées à la suite de l’adoption du règlement (UE) 2019/1381 du Parlement européen et du Conseil (5).\n(4) Par conséquent, dans un souci de clarté, il y a lieu d’abroger le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 et de le remplacer par le présent règlement.\n(5) Il convient d’établir de nouvelles dispositions qui sont nécessaires à la mise en œuvre de la procédure de renouvellement, en particulier le calendrier des différentes étapes de la procédure de renouvellement.\n(6) Le règlement (UE) 2019/1381 a notamment modifié les règlements (CE) n° 178/2002 et (CE) n° 1107/2009. Ces modifications renforcent la transparence et la pérennité de l’évaluation des risques de l’Union dans tous les domaines de la chaîne alimentaire pour lesquels l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’« Autorité ») réalise une évaluation scientifique des risques.\n(7) Le règlement (UE) 2019/1381 a introduit des dispositions qui sont pertinentes pour la procédure de renouvellement des substances actives prévue par le règlement (CE) n° 1107/2009. Ces dispositions sont notamment les suivantes : la fourniture de conseils préalables à la soumission concernant les essais et études prévus aux fins d’un renouvellement, précédée d’une notification spécifique par le demandeur potentiel et de la consultation des tiers ; la fourniture de conseils généraux préalables à la soumission concernant les règles applicables aux demandes de renouvellement et à leur contenu ; une obligation de notification imposée aux opérateurs économiques, aux laboratoires et aux installations d’essais lorsqu’ils commandent ou réalisent des études pour étayer une demande ; la divulgation au public, par l’Autorité, de toutes les données scientifiques, études et autres informations étayant une demande recevable ; et une consultation des tiers au sujet des données scientifiques, études et autres informations présentées à l’appui d’une demande recevable. Il convient d’établir des règles détaillées pour assurer la mise en œuvre appropriée de ces dispositions dans le cadre de la procédure de renouvellement de l’approbation des substances actives.\n(8) Une demande de renouvellement devrait comprendre les données et les évaluations des risques nécessaires et démontrer pourquoi de nouvelles données et évaluations des risques sont requises.\n(9) Aux fins de la mise en œuvre de l’exigence établie à l’article 38, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) n° 178/2002 tel que modifié par le règlement (UE) 2019/1381, ce dernier prévoit dans son article 39 septies, paragraphe 2, l’adoption de formats de données standard permettant la transmission, la recherche, la copie et l’impression des documents, tout en garantissant le respect des exigences réglementaires énoncées dans la législation de l’Union. Il est par conséquent nécessaire d’adopter un format de données standard.\n(10) Il y a lieu d’établir des règles concernant la vérification de la recevabilité de la demande de renouvellement par l’État membre rapporteur.\n(11) Lorsque toutes les demandes de renouvellement soumises pour une substance active sont irrecevables, la Commission devrait adopter un règlement de non-renouvellement de l’approbation de la substance active concernée pour procurer de la clarté sur le statut de la substance active.\n(12) Le règlement (UE) 2019/1381 a également introduit de nouvelles exigences en matière de transparence et de confidentialité, ainsi que des exigences spécifiques de procédure pour la soumission de demandes de traitement confidentiel concernant des informations soumises par un demandeur. Pour assurer la mise en œuvre correcte de ces exigences, il y a lieu de définir les conditions d’évaluation des demandes de traitement confidentiel dans le cadre des demandes de renouvellement. Cette évaluation devrait être réalisée par l’Autorité conformément au règlement (UE) 2019/1381 une fois que la demande de renouvellement concernée a été jugée recevable par l’État membre rapporteur.\n(13) Le demandeur, les États membres, à l’exception de l’État membre rapporteur, et le public devraient avoir la possibilité de présenter des observations sur le projet de rapport d’évaluation du renouvellement élaboré par l’État membre rapporteur et l’État membre corapporteur, ou par les États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur.\n(14) Aux termes de l’article 36, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil (6), une substance active au sens du règlement (CE) n° 1107/2009 doit généralement faire l’objet d’une classification et d’un étiquetage harmonisés. Il convient dès lors d’instaurer des règles de procédure détaillées pour la soumission de propositions à l’Agence européenne des produits chimiques, conformément à l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1272/2008, par l’État membre rapporteur lors du renouvellement de l’approbation des substances actives prévu à l’article 14 du règlement (CE) n° 1107/2009.\n(15) L’Autorité devrait organiser des consultations d’experts et formuler des conclusions, sauf si la Commission l’informe que des conclusions ne sont pas nécessaires.\n(16) Il convient d’établir des règles relatives au rapport de renouvellement et à l’adoption d’un règlement sur le renouvellement ou le non-renouvellement de l’approbation de la substance active.\n(17) Étant donné que le présent règlement met en œuvre certaines dispositions du règlement (UE) 2019/1381, qui est applicable à partir du 27 mars 2021, il convient que le présent règlement s’applique à partir de la même date. Les demandes de renouvellement au titre du présent règlement devant être soumises au moins trois ans avant l’expiration de la période d’approbation d’une substance active, il convient que le présent règlement s’applique au renouvellement de l’approbation des substances actives pour lesquelles la période d’approbation expire le 27 mars 2024 ou à une date ultérieure, même si une demande de renouvellement a déjà été déposée conformément au règlement d’exécution (UE) n° 844/2012.\n(18) Il importe de prévoir des mesures transitoires pour les substances actives dont la période d’approbation expire avant le 27 mars 2024, afin que la procédure de renouvellement concernant ces substances puisse se poursuivre. Le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 devrait continuer de s’appliquer aux substances actives dont la période d’approbation à la date d’application du présent règlement expire avant le 27 mars 2024 ou pour lesquelles un règlement adopté conformément à l’article 17 du règlement (CE) n° 1107/2009, le 27 mars 2021 ou après cette date, prolonge la période d’approbation au moins jusqu’au 27 mars 2024.\n(4) Règlement d’exécution (UE) 2018/1659 de la Commission du 7 novembre 2018 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 eu égard aux critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien introduits par le règlement (UE) 2018/605 (JO L 278 du 8.11.2018, p. 3) ; règlement d’exécution (UE) 2019/724 de la Commission du 10 mai 2019 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 686/2012 en ce qui concerne la désignation des États membres rapporteurs et corapporteurs pour les substances actives «glyphosate», «lambda-cyhalothrine», «imazamox» et «pendiméthaline» et modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 en ce qui concerne la possibilité pour un groupe d’États membres d’assumer conjointement le rôle d’État membre rapporteur (JO L 124 du 13.5.2019, p. 32) et règlement d’exécution (UE) 2020/103 de la Commission du 17 janvier 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 en ce qui concerne la classification harmonisée des substances actives (JO L 19 du 24.1.2020, p. 1).\n(5) Règlement (UE) 2019/1381 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relatif à la transparence et à la pérennité de l’évaluation des risques de l’Union dans la chaîne alimentaire, et modifiant les règlements (CE) n° 178/2002, (CE) n° 1829/2003, (CE) n° 1831/2003, (CE) n° 2065/2003, (CE) n° 1935/2004, (CE) n° 1331/2008, (CE) n° 1107/2009, (UE) 2015/2283 et la directive 2001/18/CE (JO L 231 du 6.9.2019, p. 1).\n(6) Règlement (CE) n° 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).\nArticle 1er du règlement du 20 novembre 2020\nLe présent règlement établit les règles régissant la procédure de renouvellement de l’approbation des substances actives au sens du règlement (CE) n° 1107/2009.\nArticle 2 du règlement du 20 novembre 2020\nLe présent règlement s’applique au renouvellement de l’approbation des substances actives dont la période d’approbation expire le 27 mars 2024 ou après cette date.\nIl ne s’applique toutefois pas au renouvellement de l’approbation des substances actives pour lesquelles un règlement, adopté conformément à l’article 17 du règlement (CE) n° 1107/2009 le 27 mars 2021 ou après cette date, prolonge la période d’approbation jusqu’au 27 mars 2024 ou jusqu’à une date ultérieure.\nChapitre 2 : notification et conseils avant la soumission de la demande de renouvellement\nArticle 3 du règlement du 20 novembre 2020\nNotification des études prévues et conseils sur les études prévues\n1. Les notifications concernant les études qu’il est prévu de réaliser pour étayer une future demande de renouvellement conformément à l’article 32 quater, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 178/2002 sont transmises suffisamment tôt avant la date de présentation de la demande de renouvellement conformément à l’article 5, paragraphe 1, du présent règlement afin que l’Autorité puisse procéder à la consultation du public et fournir des conseils complets et que les études nécessaires pour étayer une future demande de renouvellement soient réalisées en temps utile et de manière appropriée.\n2. Les conseils préalables à la soumission formulés par l’Autorité conformément à l’article 32 quater, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 178/2002 sont fournis en concertation avec l’État membre rapporteur et l’État membre corapporteur, en tenant compte de toute expérience et de toute connaissance existantes pertinentes pour la substance active, y compris, le cas échéant, des études disponibles résultant de l’approbation ou du renouvellement de l’approbation antérieurs.\nArticle 4 du règlement du 20 novembre 2020\nConseils généraux préalables à la soumission\n1. Un demandeur potentiel peut demander au personnel de l’Autorité des conseils généraux préalables à la soumission à tout moment avant la soumission de la demande de renouvellement. L’Autorité informe l’État membre rapporteur de la demande et, ensemble, ils décident si l’État membre corapporteur doit participer à la fourniture des conseils généraux préalables à la soumission.\n2. Lorsque plusieurs demandeurs potentiels demandent des conseils généraux préalables à la soumission, l’Autorité leur propose de déposer une demande collective de renouvellement et de se communiquer mutuellement leurs coordonnées à cette fin.\nChapitre 3 : Soumission et recevabilité de la demande de renouvellement\nArticle 5 du règlement du 20 novembre 2020\nSoumission de la demande de renouvellement\n1. Une demande de renouvellement est soumise par voie électronique, par l’intermédiaire d’un système central de soumission, en utilisant le format établi à l’article 7, par un producteur de la substance active, au plus tard trois ans avant l’expiration de l’approbation.\nL’État membre rapporteur indiqué dans la deuxième colonne de l’annexe du règlement d’exécution (UE) n° 686/2012 de la Commission (7) ou chacun des États membres qui composent un groupe d’États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur indiqués dans la quatrième colonne de ladite annexe, l’État membre corapporteur indiqué dans la troisième colonne de cette annexe, les autres États membres, l’Autorité et la Commission sont informés au moyen du système central de soumission visé à l’article 7.\nLorsqu’un groupe d’États membres indiqué dans la quatrième colonne des tableaux figurant à l’annexe, partie B et partie C, du règlement d’exécution (UE) n° 686/2012, assume conjointement le rôle d’État membre rapporteur, aucun État membre corapporteur n’est désigné. Dans ce cas, toutes les références à l’« État membre rapporteur » dans le présent règlement sont réputées renvoyer au « groupe d’États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur ».\nAvant l’expiration du délai de présentation de la demande de renouvellement, les États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur conviennent de la répartition de l’ensemble des tâches et de la charge de travail.\nLes États membres qui composent le groupe d’États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur s’efforcent de parvenir à un consensus lors de l’évaluation.\n2. Une demande collective de renouvellement peut être introduite par une association de producteurs désignée par les producteurs.\nLorsque plusieurs demandeurs sollicitent le renouvellement de l’approbation d’une même substance active, ils s’efforcent raisonnablement de présenter leurs dossiers conjointement. Si, contrairement aux conseils de l’Autorité visés à l’article 4, ces dossiers ne sont pas présentés conjointement par tous les demandeurs concernés, les motifs en sont indiqués dans les dossiers.\n(7) Règlement d’exécution (UE) n° 686/2012 de la Commission du 26 juillet 2012 assignant aux États membres, aux fins de la procédure de renouvellement, l’évaluation des substances actives (JO L 200 du 27.7.2012, p. 5).\nArticle 6 du règlement du 20 novembre 2020\n1. Une demande de renouvellement prend la forme d’un dossier de renouvellement au format établi à l’article 7.\n2. Le dossier de renouvellement comprend les éléments suivants :\na) le nom et l’adresse du demandeur responsable de la demande de renouvellement et des obligations au titre du présent règlement ;\nb) lorsqu’un ou plusieurs autres demandeurs se joignent au demandeur, le nom et l’adresse de cet autre demandeur ou de ces autres demandeurs et, le cas échéant, le nom de l’association de producteurs visée à l’article 5, paragraphe 2 ;\nc) les informations relatives à une ou plusieurs utilisations représentatives, sur une culture très répandue dans chaque zone, d’au moins un produit phytopharmaceutique contenant la substance active, qui démontrent que les critères d’approbation établis à l’article 4 du règlement (CE) n° 1107/2009 sont respectés ;\nd) les données et les évaluations des risques nécessaires :\ni) pour la prise en compte des changements intervenus dans les exigences légales depuis l’approbation ou le dernier renouvellement de l’approbation de la substance active concernée ;\nii) pour la prise en compte des changements intervenus dans les connaissances scientifiques et techniques depuis l’approbation ou le dernier renouvellement de l’approbation de la substance active concernée ;\niii) pour la prise en compte des changements intervenus dans les utilisations représentatives ; ou\niv) parce que la demande concerne un renouvellement modifié ;\ne) pour chacune des exigences en matière de données applicables à la substance active établies par le règlement (UE) n° 283/2013 de la Commission (8), le texte intégral de chaque rapport d’essai ou d’étude et les résumés de ces rapports, y compris pour les rapports qui faisaient partie du dossier d’approbation ou des dossiers de renouvellement ultérieurs ;\nf) pour chacune des exigences en matière de données applicables au produit phytopharmaceutique établies par le règlement (UE) n° 284/2013 de la Commission (9), le texte intégral de chaque rapport d’essai ou d’étude et les résumés de ces rapports, y compris, le cas échéant, pour les rapports qui faisaient partie du dossier d’approbation ou des dossiers de renouvellement ultérieurs ;\ng) le cas échéant, les éléments de preuve documentés visés à l’article 4, paragraphe 7, du règlement (CE) n° 1107/2009 ;\nh) pour chaque essai ou étude ayant utilisé des animaux vertébrés, une description des mesures qui ont été prises pour éviter de recourir à des essais sur ces animaux vertébrés ;\ni) le cas échéant, une copie de la demande de limites maximales applicable aux résidus visée à l’article 7 du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (10) ;\nj) une proposition de classification s’il est jugé que la substance doit faire l’objet d’une classification ou d’une reclassification conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 ;\nk) une liste de contrôle attestant que le dossier de renouvellement est complet au regard des utilisations demandées et indiquant quelles sont les nouvelles données ;\nl) les résumés et les résultats de la documentation scientifique accessible validée par la communauté scientifique, visée à l’article 8, paragraphe 5, du règlement (CE) n° 1107/2009 ;\nm) une évaluation, sur la base des connaissances scientifiques et techniques actuelles, de toutes les informations soumises, y compris, le cas échéant, une réévaluation des études et informations qui faisaient partie du dossier d’approbation ou des dossiers de renouvellement ultérieurs ;\nn) un examen de toutes les mesures d’atténuation des risques nécessaires et appropriées, et une proposition concernant ces mesures ;\no) toutes les informations utiles concernant la notification des études conformément à l’article 32 ter du règlement (CE) n° 178/2002.\nLes informations visées au premier alinéa, point o), sont clairement identifiables.\nLe dossier de renouvellement ne contient pas de rapports d’essais ou d’études impliquant l’administration volontaire de la substance active ou du produit phytopharmaceutique la contenant à des êtres humains.\n3. Les demandeurs mettent tout en œuvre pour obtenir l’accès aux études qui figuraient dans le dossier d’approbation ou les dossiers de renouvellement ultérieurs et pour fournir celles-ci, comme l’exige le paragraphe 2, points e) et f).\nLorsque le demandeur apporte la preuve que ses tentatives pour obtenir l’accès auprès du propriétaire d’une étude ont échoué, l’État membre qui agissait en tant que rapporteur pour les dossiers d’approbation et/ou de renouvellement ultérieurs précédents ou l’Autorité s’efforce de rendre cette étude disponible.\n4. Si les informations communiquées conformément au paragraphe 2, point c), ne concernent pas toutes les zones ou ne portent pas sur une culture très répandue, une justification est fournie.\n5. Les utilisations visées au paragraphe 2, point c), incluent, le cas échéant, les utilisations évaluées pour l’approbation ou les renouvellements ultérieurs. Au moins un produit phytopharmaceutique visé au paragraphe 2, point c), ne contient aucune autre substance active, lorsqu’un tel produit existe pour une utilisation représentative.\n6. Le demandeur précise quelles nouvelles données il communique et en dresse la liste, y compris, dans une liste distincte, toute nouvelle étude utilisant des animaux vertébrés. Il démontre que les nouvelles données sont nécessaires, conformément à l’article 15, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (CE) n° 1107/2009, et, le cas échéant, renvoie aux conseils obtenus au cours de la phase préalable à la soumission en vertu des articles 32 bis et 32 quater du règlement (CE) n° 178/2002.\n7. Lorsqu’il demande que certaines informations restent confidentielles en vertu de l’article 63, paragraphes 1, 2 et 2 bis, du règlement (CE) n° 1107/2009, le demandeur distingue clairement la version confidentielle et la version non confidentielle des informations soumises.\n8. Le demandeur peut présenter toute demande visant à obtenir la protection des données prévue à l’article 59 du règlement (CE) n° 1107/2009.\n(8) Règlement (UE) n° 283/2013 de la Commission du 1er mars 2013 établissant les exigences en matière de données applicables aux substances actives, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 93 du 3.4.2013, p. 1).\n(9) Règlement (UE) n° 284/2013 de la Commission du 1er mars 2013 établissant les exigences en matière de données applicables aux produits phytopharmaceutiques, conformément au règlement (CE) n° 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 93 du 3.4.2013, p. 85).\n(10) Règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1).\nArticle 7 du règlement du 20 novembre 2020\nFormat et logiciel à utiliser pour la soumission de la demande de renouvellement\n1. L’Autorité établit et met à disposition en ligne un système central de soumission. Elle veille à ce que le système central de soumission facilite la vérification de la recevabilité effectuée par les États membres conformément à l’article 8.\n2. Les formats de données standard proposés par l’Autorité dans le cadre du logiciel IUCLID en application de l’article 39 septies du règlement (CE) n° 178/2002 sont adoptés.\n3. La demande de renouvellement est soumise par l’intermédiaire du système central de soumission au moyen du logiciel IUCLID.\n4. Lorsqu’il demande que certaines informations restent confidentielles en vertu de l’article 63, paragraphes 1, 2 et 2 bis, du règlement (CE) n° 1107/2009, le demandeur précise quelles sont ces informations en utilisant la fonctionnalité correspondante d’IUCLID.\nL’Autorité n’examine une telle requête que si la demande de renouvellement est considérée comme recevable conformément à l’article 8 du présent règlement.\nArticle 8 du règlement du 20 novembre 2020\nRecevabilité de la demande de renouvellement\n1. L’État membre rapporteur considère une demande de renouvellement comme recevable dès lors que l’ensemble des conditions suivantes sont remplies :\na) la demande de renouvellement a été soumise dans le délai prévu à l’article 5, paragraphe 1, ainsi que dans le format et au moyen du logiciel prévus à l’article 7 ;\nb) la demande de renouvellement contient tous les éléments prévus à l’article 6 ;\nc) la demande de renouvellement contient, dans leur intégralité, toutes les études précédemment notifiées conformément à l’article 32 ter du règlement (CE) n° 178/2002, et n’en contient aucune autre, à part celles qui figuraient dans le dossier d’approbation ou les dossiers de renouvellement ultérieurs ou qui ont été réalisées avant que l’obligation établie à l’article 32 ter du règlement (CE) n° 178/2002 s’applique, sauf si une justification valable est fournie ;\nd) la redevance en vigueur a été payée.\n2. Dans un délai d’un mois à compter de la date visée à l’article 5, paragraphe 1, l’État membre rapporteur informe le demandeur, l’État membre corapporteur, la Commission et l’Autorité de la date de réception de la demande de renouvellement et de sa recevabilité.\n3. Lorsqu’une demande de renouvellement a été soumise conformément au paragraphe 1, point a), mais qu’un ou plusieurs éléments visés au paragraphe 1, point b) ou d), sont manquants, l’État membre rapporteur indique au demandeur, dans un délai d’un mois à compter de la date de réception de la demande de renouvellement, quels sont les éléments manquants et fixe un délai de quatorze jours pour la communication de ces éléments par l’intermédiaire du système central de soumission visé à l’article 7. À l’expiration de ce délai, l’État membre rapporteur applique immédiatement les dispositions du paragraphe 4 ou du paragraphe 5.\n4. Lorsque la demande de renouvellement ne respecte par l’exigence établie au paragraphe 1, point c), l’État membre rapporteur en informe le demandeur, en coordination avec l’Autorité et dans un délai d’un mois à compter de la date de réception de ladite demande, et fixe un délai de quatorze jours pour la fourniture d’une justification valable de ce non-respect. À l’expiration de ce délai et lorsque aucune justification valable n’a été apportée, la demande de renouvellement est considérée comme irrecevable et l’article 32 ter, paragraphe 4, ou l’article 32 ter, paragraphe 5, du règlement (CE) n° 178/2002 s’applique. L’appréciation de la recevabilité d’une demande de renouvellement soumise une nouvelle fois ne commence qu’à l’expiratin de la période de six mois visée à l’article 32 ter, paragraphe 4, ou à l’article 32 ter, paragraphe 5, du règlement (CE) n° 178/2002, après notification des études concernées et/ou soumission des études si nécessaire et pour autant que ce moment intervienne au plus tard trois ans avant la date d’expiration de l’approbation de la substance active. Si ce moment intervient après les trois ans précédant l’expiration de l’approbation de la substance active, la demande de renouvellement soumise une nouvelle fois est considérée comme irrecevable.\n5. Lorsque la demande de renouvellement n’a pas été soumise dans le délai prévu au paragraphe 1, point a), ou lorsque, à l’expiration du délai de quatorze jours fixé pour la communication des éléments manquants conformément aux paragraphes 3 et 4, la demande de renouvellement ne contient toujours pas l’ensemble des éléments prévus à l’article 6, l’État membre rapporteur informe sans délai le demandeur, l’État membre corapporteur, la Commission, les autres États membres et l’Autorité de l’irrecevabilité de la demande de renouvellement et des raisons de cette irrecevabilité.\nArticle 9 du règlement du 20 novembre 2020\nLorsque toutes les demandes de renouvellement soumises pour une substance active sont irrecevables en application de l’article 8, un règlement de non-renouvellement de l’approbation de la substance active concernée est adopté conformément à l’article 20, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n° 1107/2009.\nArticle 10 du règlement du 20 novembre 2020\nAccès du public aux informations contenues dans la demande de renouvellement et consultation de tiers\nL’Autorité accorde, à compter de la date à laquelle la demande de renouvellement est rendue publique en application de l’article 38, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) n° 178/2002, un délai de 60 jours pour la présentation d’observations écrites sur les informations contenues dans la demande et sur la question de savoir si d’autres données ou études scientifiques pertinentes sont disponibles sur l’objet concerné par la demande de renouvellement. Le présent alinéa ne s’applique pas aux informations supplémentaires éventuelles soumises par le demandeur au cours du processus d’évaluation.\nChapitre 4 : Évaluation, rapport de renouvellement et règlement portant renouvellement de l’approbation\nArticle 11 du règlement du 20 novembre 2020\n1. Lorsque la demande est recevable conformément à l’article 8, l’État membre rapporteur, après avoir consulté l’État membre corapporteur, soumet à la Commission et à l’Autorité, au plus tard treize mois après la date de présentation de la demande de renouvellement conformément à l’article 5, paragraphe 1, un rapport évaluant s’il est permis d’escompter que la substance active satisfait toujours aux critères d’approbation énoncés à l’article 4 du règlement (CE) n° 1107/2009 (ci-après le « projet de rapport d’évaluation du renouvellement »).\n2. Le projet de rapport d’évaluation du renouvellement comprend les éléments suivants :\na) une recommandation au sujet du renouvellement de l’approbation, y compris toute condition ou restriction nécessaire ;\nb) une recommandation sur la question de savoir si la substance doit être considérée comme étant « à faible risque » ;\nc) une recommandation sur la question de savoir si la substance doit être considérée comme une substance dont on envisage la substitution ;\nd) une proposition visant à fixer des limites maximales de résidus ou une justification si une proposition de ce type n’est pas pertinente ;\ne) une proposition pour la classification, ou la confirmation de celle-ci le cas échéant, ou pour la reclassification de la substance active en fonction des critères du règlement (CE) n° 1272/2008, comme le spécifie le dossier à soumettre conformément au paragraphe 9 du présent article et en cohérence avec ce dossier ;\nf) une conclusion indiquant lesquelles des études figurant dans le dossier de renouvellement sont pertinentes aux fins de l’évaluation ;\ng) une recommandation sur les parties du rapport devant faire l’objet d’une consultation d’experts conformément à l’article 13, paragraphe 1 ;\nh) s’il y a lieu, les points sur lesquels l’État membre corapporteur est en désaccord avec l’évaluation de l’État membre rapporteur ou, le cas échéant, les points sur lesquels il n’y a pas d’accord entre les États membres qui composent le groupe d’États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur ; et\ni) les résultats de la consultation publique menée au titre de l’article 10 et la manière dont ils ont été pris en considération.\n3. L’État membre rapporteur procède à une évaluation indépendante, objective et transparente, à la lumière des connaissances scientifiques et techniques actuelles, en utilisant les documents d’orientation applicables à la date de la présentation de la demande de renouvellement. Il tient compte de toutes les informations soumises dans le cadre de la demande de renouvellement, y compris les dossiers soumis pour l’approbation et les renouvellements ultérieurs de l’approbation. L’État membre rapporteur recherche et examine également, le cas échéant, des mesures d’atténuation des risques et tient compte des observations écrites reçues au cours de la consultation publique menée en application de l’article 10. Lorsque, malgré tous les efforts déployés, le demandeur n’a pas pu présenter le texte intégral et le résumé de chaque rapport d’essai et d’étude qui faisait partie du dossier d’approbation ou des dossiers de renouvellement ultérieurs et requis conformément à l’article 6, paragraphe 2, points e) et f), l’État membre rapporteur veille à ce que les études concernées soient analysées et prises en considération dans son évaluation globale.\n4. Dans son évaluation, l’État membre rapporteur détermine en premier lieu s’il est satisfait aux critères d’approbation énoncés aux points 3.6.2, 3.6.3, 3.6.4 et 3.7 de l’annexe II du règlement (CE) n° 1107/2009.\nS’il n’est pas satisfait à ces critères, le projet de rapport d’évaluation du renouvellement est limité aux parties de l’évaluation y correspondant, à moins que l’article 4, paragraphe 7, du règlement (CE) n° 1107/2009 ne s’applique.\n5. Si l’État membre rapporteur a besoin d’informations complémentaires, il fixe au demandeur un délai pour les lui fournir. Ce délai n’entraîne pas la prolongation du délai de treize mois prévu au paragraphe 1. Toute demande de traitement confidentiel au titre de l’article 63 du règlement (CE) n° 1107/2009 est adressée à l’Autorité conformément à l’article 6, paragraphe 7, du présent règlement.\n6. L’État membre rapporteur peut consulter l’Autorité et demander des informations techniques ou scientifiques supplémentaires aux autres États membres. Ces consultations et demandes n’entraînent pas la prolongation du délai de treize mois prévu au paragraphe 1.\n7. Les informations que le demandeur soumet sans y avoir été invité ou qu’il soumet après expiration du délai fixé pour leur communication conformément au paragraphe 5 du présent article ne sont pas prises en considération, à moins qu’elles ne soient présentées conformément à l’article 56 du règlement (CE) n° 1107/2009.\n8. Au moment de présenter le projet de rapport d’évaluation du renouvellement à la Commission et à l’Autorité, l’État membre rapporteur invite le demandeur à déposer sans délai, par l’intermédiaire du système central de soumission visé à l’article 7, le dossier de renouvellement, mis à jour pour inclure les informations supplémentaires demandées par l’État membre rapporteur conformément au paragraphe 5 du présent article ou communiquées conformément à l’article 56 du règlement (CE) n° 1107/2009.\nToute demande de traitement confidentiel au titre de l’article 63 du règlement (CE) n° 1107/2009 est adressée à l’Autorité conformément à l’article 6, paragraphe 7, du présent règlement.\n9. L’État membre rapporteur soumet, au plus tard au moment de la présentation du projet de rapport d’évaluation du renouvellement, une proposition à l’Agence européenne des produits chimiques en application de l’article 37, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1272/2008 et conformément aux exigences de l’Agence afin d’obtenir un avis sur une classification harmonisée de la substance active au moins pour les classes de danger suivantes :\na) explosibles ;\nb) toxicité aiguë ;\nc) corrosion cutanée/irritation cutanée ;\nd) lésions oculaires graves/irritation oculaire ;\ne) sensibilisation respiratoire ou cutanée ;\nf) mutagénicité sur les cellules germinales ;\ng) cancérogénicité ;\nh) toxicité pour la reproduction ;\ni) toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique ;\nj) toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition répétée ;\nk) dangers pour le milieu aquatique.\nLorsqu’une proposition de classification d’une substance active a déjà été soumise à l’Agence et que son évaluation est en cours, l’État membre rapporteur soumet une proposition de classification supplémentaire se limitant aux classes de danger énumérées au premier alinéa qui ne sont pas traitées par la proposition à l’examen, à moins qu’il existe de nouvelles informations qui ne figurent pas dans le dossier en cours de traitement en ce qui concerne lesdites classes de danger énumérées.\nPour les classes de danger qui ont déjà fait l’objet d’un avis du comité d’évaluation des risques de l’Agence institué par l’article 76, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) n° 1907/2006, que cet avis ait ou non constitué le fondement d’une décision d’inscription d’une substance active à l’annexe VI du règlement (CE) n° 1272/2008 en vue de sa classification et de son étiquetage harmonisés, il suffit que, dans sa proposition à l’Agence, l’État membre rapporteur justifie dûment que l’avis existant, ou la classification existante si l’avis a déjà constitué le fondement d’une décision d’inscription à l’annexe VI, reste valable en ce qui concerne les classes de danger énumérées au premier alinéa du présent paragraphe. L’Agence peut exprimer son point de vue sur la proposition de l’État membre rapporteur.\n10. Le comité d’évaluation des risques s’efforce d’adopter l’avis visé à l’article 37, paragraphe 4, du règlement (CE) n° 1272/2008 dans un délai de treize mois à compter de la présentation visée au paragraphe 9, premier alinéa, du présent article.\nArticle 12 du règlement du 20 novembre 2020\n1. L’Autorité vérifie si le projet de rapport d’évaluation du renouvellement reçu de l’État membre rapporteur contient toutes les informations pertinentes selon le format convenu et le communique au demandeur et aux autres États membres au plus tard trois mois après sa réception.\n2. Dès réception du projet de rapport d’évaluation du renouvellement conformément au paragraphe 1 du présent article, le demandeur peut, dans un délai de deux semaines, soumettre à l’Autorité une demande visant à ce que certaines informations contenues dans le projet de rapport d’évaluation du renouvellement et émanant de sa demande restent confidentielles en vertu de l’article 63 du règlement (CE) n° 1107/2009 et conformément à l’article 6, paragraphe 7, du présent règlement.\nL’Autorité met le projet de rapport d’évaluation du renouvellement à la disposition du public, à l’exception des informations pour lesquelles la demande de traitement confidentiel a été jugée justifiée et acceptée.\n3. L’Autorité autorise la présentation d’observations écrites pendant une période de 60 jours à compter de la date à laquelle le projet de rapport est mis à la disposition du public. Ces observations sont adressées à l’Autorité, qui les rassemble et les transmet, en y joignant ses propres observations, à l’État membre rapporteur ou au groupe d’États membres agissant conjointement en tant qu’État membre rapporteur et, le cas échéant, à l’État membre corapporteur. L’Autorité fait part à la Commission de son point de vue quant à la question de savoir s’il n’est pas nécessaire, à la lumière des observations reçues, de poursuivre la procédure conformément à l’article 13.\n4. L’Autorité met le dossier de renouvellement actualisé à la disposition du public en même temps que le projet de rapport d’évaluation du renouvellement, conformément à l’article 10.\nArticle 13 du règlement du 20 novembre 2020\n1. L’Autorité formule des conclusions compte tenu de l’état des connaissances scientifiques et techniques, en utilisant les documents d’orientation en vigueur à la date de la soumission de la demande de renouvellement, et à la lumière de l’avis du comité d’évaluation des risques, conclusions dans lesquelles elle indique s’il est permis d’escompter que la substance active satisfait aux critères d’approbation énoncés à l’article 4 du règlement (CE) n° 1107/2009. S’il y a lieu, l’Autorité organise une consultation d’experts, y compris d’experts de l’État membre rapporteur et de l’État membre corapporteur.\nL’autorité rédige les conclusions visées au premier alinéa dans les cinq mois suivant l’expiration du délai visé à l’article 12, paragraphe 3, du présent règlement, ou, le cas échéant, dans les deux semaines suivant l’adoption de l’avis du comité d’évaluation des risques visé à l’article 37, paragraphe 4, du règlement (CE) n° 1272/2008, si cette date est ultérieure.\nLe cas échéant, l’Autorité examine dans son projet de conclusions les options d’atténuation des risques recensées dans le projet de rapport d’évaluation du renouvellement ou au cours de l’évaluation par les pairs.\nLa Commission peut, à l’expiration du délai visé à l’article 12, paragraphe 3, informer immédiatement l’Autorité que des conclusions ne sont pas nécessaires.\n2. Si l’Autorité considère qu’il est nécessaire que le demandeur fournisse des informations supplémentaires, elle fixe, en concertation avec l’État membre rapporteur, un délai maximal d’un mois devant permettre au demandeur de communiquer ces informations supplémentaires aux États membres, à la Commission et à l’Autorité. Dans les 60 jours suivant leur réception, l’État membre rapporteur évalue ces informations supplémentaires et transmet son évaluation à l’Autorité.\nLorsque le premier alinéa s’applique, les deux délais prévus audit alinéa s’ajoutent au délai visé au paragraphe 1.\n3. L’Autorité peut inviter la Commission à consulter un laboratoire de référence de l’Union européenne désigné en vertu du règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil (11) pour vérifier si la méthode d’analyse proposée par le demandeur pour la détection des résidus est satisfaisante et conforme aux exigences établies à l’article 29, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) n° 1107/2009. Le demandeur fournit, si le laboratoire de référence de l’Union européenne le lui demande, des échantillons et des normes d’analyse.\n4. L’Autorité communique le projet de conclusions au demandeur, aux États membres et à la Commission et donne au demandeur la possibilité de présenter des observations dans un délai de deux semaines.\nLorsque, dans son projet de conclusions, l’Autorité relève des problèmes critiques et/ou des lacunes critiques dans les données donnant à penser qu’il n’y a pas d’utilisation représentative d’au moins un produit phytopharmaceutique contenant la substance active pour lequel les critères d’approbation établis à l’article 4 du règlement (CE) n° 1107/2009 seraient remplis, problèmes et/ou lacunes que le demandeur ne pouvait pas connaître au moment de la soumission de la demande et qu’il n’a pas eu la possibilité de corriger à la suite d’une demande d’informations complémentaires conformément à l’article 13, paragraphe 2, le demandeur peut également soumettre des informations complémentaires concernant ces problèmes aux États membres, à la Commission et à l’Autorité dans un délai de deux semaines.\nLes observations et les nouvelles informations sont examinées par l’Autorité en coopération avec l’État membre rapporteur et l’État membre corapporteur. L’Autorité finalise ses conclusions dans les 75 jours suivant l’expiration du délai de deux semaines visé au premier alinéa.\nDans les cas où l’Autorité a rédigé ses conclusions avant l’expiration du délai de cinq mois visé au paragraphe 1 du présent article, le délai restant peut être ajouté aux 75 jours mentionnés à l’alinéa précédent.\n5. L’Autorité communique ses conclusions finales au demandeur, aux États membres et à la Commission.\n6. Après avoir laissé deux semaines au demandeur pour lui permettre de demander, en application de l’article 63 du règlement (CE) n° 1107/2009 et conformément à l’article 6, paragraphe 7, du présent règlement, que certaines informations figurant dans les conclusions et émanant de sa demande restent confidentielles, l’Autorité met ses conclusions à la disposition du public, à l’exception de toute information dont elle a autorisé le traitement confidentiel.\n7. Les informations que le demandeur fournit sans y avoir été invité ou qu’il fournit après expiration du délai fixé pour leur communication conformément au paragraphe 2, premier alinéa, et au paragraphe 4, deuxième alinéa, du présent article ne sont pas prises en considération, à moins qu’elles ne soient présentées conformément à l’article 56 du règlement (CE) n° 1107/2009.\n(11) Règlement (UE) 2017/625 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2017 concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des végétaux et aux produits phytopharmaceutiques, modifiant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 999/2001, (CE) n° 396/2005, (CE) n° 1069/2009, (CE) n° 1107/2009, (UE) n° 1151/2012, (UE) n° 652/2014, (UE) 2016/429 et (UE) 2016/2031, les règlements du Conseil (CE) n° 1/2005 et (CE) n° 1099/2009 ainsi que les directives du Conseil 98/58/CE, 1999/74/CE, 2007/43/CE, 2008/119/CE et 2008/120/CE, et abrogeant les règlements du Parlement européen et du Conseil (CE) n° 854/2004 et (CE) n° 882/2004, les directives du Conseil 89/608/CEE, 89/662/CEE, 90/425/CEE, 91/496/CEE, 96/23/CE, 96/93/CE et 97/78/CE ainsi que la décision 92/438/CEE du Conseil (règlement sur les contrôles officiels) (JO L 95 du 7.4.2017, p. 1).\nArticle 14 du règlement du 20 novembre 2020\n1. La Commission présente un projet de rapport de renouvellement et un projet de règlement au comité visé à l’article 79, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1107/2009, dans les six mois qui suivent la date de réception des conclusions de l’Autorité ou, en l’absence de telles conclusions, dans les six mois qui suivent l’expiration du délai visé à l’article 12, paragraphe 3, du présent règlement.\nLe projet de rapport de renouvellement et le projet de règlement tiennent compte du projet de rapport d’évaluation du renouvellement, des observations visées à l’article 12, paragraphe 3, du présent règlement et des conclusions de l’Autorité, si de telles conclusions ont été soumises, ainsi que de l’avis éventuel du comité d’évaluation des risques visé à l’article 37, paragraphe 4, du règlement (CE) n° 1272/2008.\nLa possibilité est donnée au demandeur de présenter des observations concernant le projet de rapport de renouvellement dans un délai de quatorze jours.\n2. Sur la base du rapport de renouvellement et compte tenu des observations présentées par le demandeur dans le délai visé au paragraphe 1, troisième alinéa, du présent article, ainsi que d’autres facteurs légitimes pour la question examinée et du principe de précaution lorsque les conditions définies à l’article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 178/2002 sont applicables, la Commission adopte un règlement conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) n° 1107/2009.\nChapitre 5 : Remplacement du demandeur, redevances et droits\nArticle 15 du règlement du 20 novembre 2020\nUn demandeur peut être remplacé par un autre producteur dans tous ses droits et obligations découlant du présent règlement, en en informant l’État membre rapporteur au moyen d’une déclaration commune des deux intéressés. Dans ce cas, ces derniers informent simultanément du remplacement l’État membre corapporteur, la Commission, les autres États membres, l’Autorité et tout autre demandeur ayant introduit une demande de renouvellement pour la même substance active.\nArticle 16 du règlement du 20 novembre 2020\n1. Les États membres peuvent exiger le paiement de redevances et de droits conformément à l’article 74 du règlement (CE) n° 1107/2009, de manière à récupérer les coûts liés à l’accomplissement de toute tâche relevant du champ d’application du présent règlement.\n2. En cas de demandes de renouvellement simultanées concernant plus d’une substance active, pour lesquelles une partie au moins de l’évaluation des risques peut être considérée comme applicable à l’ensemble des demandes de renouvellement, les redevances sont proportionnées et leur application tient compte du fait qu’une évaluation commune des risques pourrait être réalisée.\nLe premier alinéa s’applique en particulier aux demandes simultanées de renouvellement relatives à des souches de micro-organismes présentant des similitudes génétiques, biologiques et/ou écologiques, ou aux phéromones ayant des structures chimiques similaires, agissant sur le même groupe taxinomique d’organismes cibles.\nArticle 17 du règlement du 20 novembre 2020\nLe règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 est abrogé.\nToutefois, il continue de s’appliquer en ce qui concerne la procédure de renouvellement de l’approbation des substances actives :\n1) dont la période d’approbation expire avant le 27 mars 2024 ;\n2) pour lesquelles un règlement, adopté conformément à l’article 17 du règlement (CE) n° 1107/2009 le 27 mars 2021 ou après cette date, prolonge la période d’approbation au moins jusqu’au 27 mars 2024.\nArticle 18 du règlement du 20 novembre 2020\nvient abroger : Règlement d’exécution (UE) n° 844/2012 du 18/09/12


Accueil Inspiration Il capture les fresques des palais abandonnés pour des photos envoûtantes et mystérieuses\nConnaissez-vous l’urbex ? Derrière ce nom, se cache une pratique de plus en plus populaire qui consiste à se rendre dans un lieu abandonné ou interdit, souvent délaissé par l’homme, pour en faire des clichés ou tourner des vidéos. Des YouTubeurs, à l’image du Grand JD, ont contribué à démocratiser cette pratique qui nous permet de découvrir parfois des trésors abandonnés de notre belle planète.\nL’exploration de lieux abandonnés, c’est justement la grande passion de l’artiste Romain Veillon. Cet amoureux de l’ancien combine ses deux plus belles passions au quotidien : la photographie et le voyage. Il fait désormais le tour du monde pour capturer les fresques des maisons et des palais abandonnés pour donner vie à de magnifiques clichés, mystérieux et envoûtants. L’artiste s’exprime au sujet de ses photographies :\nIl explique également que la dimension artistique de son travail lui permet de garder une trace et d’immortaliser, en quelques sortes, le temps qui passe. Une passion qu’il entretient depuis qu’il est tout petit et qui s’est naturellement imposée à lui.\nCrédits : Romain Veillon\nMais c’est aussi pour lui une manière d’illustrer la Nature qui reprend ses droits sur l’Homme. À travers ses différents clichés, il crée un contraste évident entre ces fresques qui ont traversé les époques, tandis que les constructions ont cédé face à la Nature qui reprend ses droits. Une manière de rappeler à l’Homme sa nature éphémère et l’importance qu’il faut accorder à l’environnement.\nOn vous laisse découvrir ci-dessous les photos envoûtantes de l’artiste Romain Veillon qui nous fait découvrir les plus belles fresques des maisons et des palais abandonnées. Et si vous avez été séduit par son travail, rendez-vous sur son portfolio qui regroupe l’intégralité de ses créations.\nImaginé par : Romain Veillon