Belgian Law corporate law liability of parent company. In French RESPONSABILITE DE LA SOCIETE MERE DU FAIT DE SA FILIALE.\nAn article in French the liability of the parent company in European law by one of our Belgian lawyers.\nRESPONSABILITE DE LA SOCIETE-MERE\nDU FAIT DE SA FILIALE\nPar Pierre RAMQUET, Avocat au Barreau de Liège\nSEMINAIRE DE MILAN du 6 et 7 novembre 1998\norganisé par L'Association Internationale des Jeunes Avocats\n1. - Remarque introductive\nLétude des groupes de société offre lun des exemples les plus flagrants de non-adéquation entre le droit et la vie économique. En effet, bien que le phénomène des " groupes de sociétés " tend à devenir prépondérant dans léconomie tant régionale que mondiale, lon saperçoit quune majorité détats ignorent le droit des groupes.\nDans la plupart des ordres juridiques, le concept de groupe de société appartient à léconomie et la science politique, mais demeure inconnu du droit positif.\nA lintérieur de lUnion Européenne, seul le droit allemand a donné au groupe de sociétés ( Konzern ) une structure juridique détaillée et complète.\nFaut-il pour cela en conclure que rien, ou presque, na été fait dans le domaine du droit des groupes de sociétés ? Assurément non. De nos jours, dans presque tous les domaines de la vie économique, les dispositions législatives ou réglementaires tiennent compte du phénomène de groupe de sociétés, mais dune manière que lon pourrait qualifier dincidente.\nAinsi, en droit belge et français, cest principalement par le biais du droit comptable et financier que la notion de groupes a imprégné le droit des sociétés. Cest dans ces disciplines que des options fondamentales y ont été élaborées.\nEn matière de consolidation des comptes, tous les états membres de lunion ont introduit la 7ième directive, qui, par le biais de la définition du périmètre de consolidation, délimite la sphère dinfluence de la société-mère, et a ainsi contribué implicitement à introduire une notion de groupe en droit positif. Cette notion privilégie comme critère de définition la notion de rapport de détention dactions, et donc de pouvoir de décision sur lorientation de la politique de la société affiliée.\nEn dehors de ces quelques définitions propres au droit comptable et financier, et en labsence de codification, le statut des groupes demeure  du moins dans les législations qui constitueront lessentiel de cette étude- assez flou.\nLa jurisprudence a heureusement contribué peu à peu au développement du droit des groupes. Qui dit jurisprudence dit cependant controverses et incertitudes\nCes incertitudes se\nCes incertitudes se font particulièrement remarquer dans notre sujet de réflexion, à savoir les différents moyens dengager la responsabilité de la société-mère du fait de sa filiale.\n2.- Présentation de quelques systèmes juridiques ne disposant pas dun droit formel des groupes\n2.1. Exemple du droit belge\nBien que les sociétés composant un groupe puissent fonctionner selon des règles plus ou moins intégrées, la jurisprudence refuse en général de traiter les sociétés formant groupe comme une unité. En principe, chaque société garde son individualité propre, et le groupe nest donc pas sujet de droit.\nIl nexiste donc pas de dispositions spécifiques pour assurer la protection des créanciers dans le cadre dopérations " intra-groupes ".\nCest donc nécessairement par linterprétation de dispositions applicables à dautres situations que les créanciers de la filiale peuvent diriger leur action contre la société-mère.\nLe droit belge, pas plus que le droit fançais, ne connaît de théorie jurisprudentielle proche de la théorie anglo-saxonne du " lifting the veil " ( ou " piercing the veil ")\nLe droit belge demeure très attaché au principe de lindépendance des personnalités juridiques, et ne reconnaît une " perméabilité " entre sociétés dun même groupe que dans des cas exceptionnels. Lon remarque à cet égard une attitude plus souple des juridictions de fond.\nLe recours au droit commun simpose donc pour trouver des mécanismes permettant de rattacher à la société-mère des obligations contractées par sa filiale, et dainsi étendre, au détriment du principe de la personnalité juridique, le gage des créanciers au patrimoine de la société mère.\nEn labsence de dispositions spécifiques, la plupart des solutions ont été trouvées dans le droit des sociétés, le droit commun de la responsabilité contractuelle, voire même délictuelle.\nCertaines solutions sont purement jurisprudentielles, et sont constituées la plupart du temps par lapplication de règles de droit commun, telle la simulation, lapparence, la théorie de lextension de la faillite au maître de laffaire\nNous allons successivement envisager ces différentes techniques.\n2.1.2. Responsabilité découlant du droit des sociétés commerciales\n2.1.2.1. responsabilité des fondateurs de la société\nLe siège de la matière se trouve dans les articles 35-6°, 123 et 147 ter des lois coordonnées sur les sociétés commerciales.\nCes dispositions concernent les seules sociétés anonymes, sociétés à responsabilité limitée et coopératives, dont la caractéristique commune réside dans le fait que les actionnaires fondateurs ne supportent pas la responsabilité des dettes de la société, mais nengagent que leur apport. Il a donc fallu apporter certains tempérament au principe de la responsabilité limitée. Les articles précités en sont un exemple.\nCes dispositions prévoient une responsabilité spécifique en cas de sous-capitalisation.\nElles sont à mettre en relation avec lobligation imposée aux fondateurs de la société détablir préalablement à la constitution de la société un plan financier. ( voir art 29ter pour la SA)\nAinsi, en cas de faillite de la société prononcée dans les trois ans de la constitution de la société, les associés-fondateurs sont susceptibles dêtre tenus pour responsables des engagements de la société si le capital social de départ était manifestement insuffisant lors de la constitution pour assurer lexercice normal de lactivité projetée pendant au moins deux ans.\nLes conditions sont donc au nombre de deux :\nCapital manifestement insuffisant pour assurer lexercice de lactivité projetée pendant deux ans au moins ;\nFaillite doit être prononcée dans les trois années de la constitution ;\nLe demandeur ne doit pas démontrer un lien de causalité entre la faillite et linsuffisance manifeste du capital.\nEn ce qui concerne la sanction, la loi donne au juge un large pouvoir dappréciation : il lui appartient de fixer la proportion du passif qui sera mis à charge des fondateurs.\nCette action appartient bien sûr au curateur, et à tout créancier.\n2.1.2.2. Responsabilité des administrateurs en cas de violation des statuts et de la loi sur les sociétés commerciales \nLes relations qui se nouent entre une personne morale et ses administrateurs ou gérants sont traditionnellement assimilés à celle qui existe entre mandant et mandataire, et cette assimilation a clairement été consacrée en droit belge, en particulier dans les articles 62, 107, 129 et 132 des LCSC.\nLarticle 62 al LCSC (reproduit dans les autres articles précités) prévoit que les administrateurs sont responsables de lexécution du mandat quils ont reçu, et des fautes commises dans leur gestion.\nComme tout mandataire, ladministrateur doit gérer la société au mieux de ses intérêts et exercer ses fonctions en bon père de famille. Son comportement sera celui dun administrateur normalement compétent et diligent placé dans les mêmes circonstances.\nIl doit être guidé par la finalité de la société et lintérêt social.\nLarticle 62 al2 prévoit qu il est susceptible dêtre tenu vis-à-vis des tiers de tous dommages et intérêts résultant dinfractions à la loi sur les sociétés commerciales ou des statuts de la société.\nIl nest donc susceptible de voir sa responsabilité engagée vis-à-vis des tiers que si la faute de gestion constitue en même temps une violation des lois coordonnées ou des statuts.\nA titre dexemple dinfractions aux lois coordonnées sur les sociétés commerciales, on peut citer le fait de :\nne pas procéder aux communications requises\nne pas informer le conseil dadministration lorsquon a, en qualité dadministrateur ou de gérant, un intérêt personnel dans la décision de cet organe ;\nle non-respect des règles exigées pour la modification des statuts, laugmentation de capital ;\nle défaut de convocation de lassemblée en cas de perte de capital\nAux statuts :\n- poser des actes qui sortent du cadre de lobjet de la société\n- enfreindre les restrictions statutaires posées aux compétences\nCe titre ne nous retiendra pas longuement. Les hypothèses où un tiers exerce l "actio mandati " sont en effet assez rares, que ladministrateur soit une personne physique, où que ce soit une personne morale qui soit chargée de la gestion, cas qui nous occupe.\nRappelons en effet quil est indispensable que le tiers qui se prétend lésé prouve que le dommage quil allègue est consécutif à la violation de la LCSC ou des statuts.\nPar contre, il y a lieu de souligner que ces dispositions sappliquent aux gérants et administrateurs de fait, à savoir les personnes qui, sans avoir été nommées administrateur ou gérant en tant que tel, en assume la fonction. Tel peut être souvent le cas de le cadre des relations de groupe, un mandataire de la société mère exerçant fréquemment une influence prépondérante au sein des organes de gestion.\n2.1.2.3. Responsabilité spéciale en cas de faillite ( SA : art. 63 bis- SPRL : art 133\nSi, en, cas de faillite, les dettes dépassent les profits , et que lon peut reprocher aux administrateurs-gérants une faute grave manifeste qui a contribué à la faillite, ceux-ci peuvent être tenus personnellement responsables de tout ou partie des dettes de la société, à concurrence du déficit.\nLes gérants de fait sont également visés.\nIl faut remplir quatre conditions pour intenter cette action en responsabilité :\nLa faillite doit avoir été prononcée. La responsabilité visée nest applicable ni en cas de concordat, ni de liquidation.\nLactif doit être insuffisant pour payer tous les créanciers. Les dettes doivent bien sûr être majorée des dettes de masse et des frais de liquidation de faillite. ( préavis, etc..)\nLa présence dune faute grave et caractérisée. Citons à titre dexemple : absence dune comptabilité fiable, commencement dune nouvelle activité sans disposer des moindres réserves pour le financement,..\nLa faute doit avoir contribué à la faillite. Un lien de causalité précis nest pas requis.\nA cet égard on soulignera que le lien de causalité est apprécié de façon plus rigoureuse en cas de faute de gestion.\nLe texte sapplique aux administrateurs, gérants, anciens gérants ainsi quà toute personne qui a effectivement détenu le pouvoir de gérer la société. Lon vise par là le " gérant de fait ", donc la personne, physique ou morale, qui sest appropriée le pouvoir de décision, et qui exerce en fait les mêmes pouvoirs que les dirigeants de droit.\nIl faut que le dirigeant de fait exerce une activité de gestion et de direction, et quil se soit arrogé des pouvoirs qui lui permettent de disposer du sort commercial et financier de lentreprise ;\nIl faut que la direction de la société soit assurée en toute indépendance, en dautres termes ne pas avoir reçu mandat.\nIl va de soi quune société-mère pourra fréquemment, au vu de ces critères, être déclarée " dirigeant de fait ".\nQuant à la faute, élément essentiel, celle-ci peut consister soit en une faute de gestion, une violation des statuts ou des lois coordonnées, soit une faute aquilienne ( responsabilité civile- art 1382 CC belge). La faute doit revêtir impérativement un double caractère : être grave et caractérisée.\nPar cette expression, le législateur- qui nen na pas défini les contours\n- a voulu souligner le caractère exceptionnel et marginal de ce recours.\nLa faute grave est interprétée comme une " faute lourde ", voisine du dol, donc celle qui procède dun comportement anormalement déficient.\nPar " faute caractérisée ", on entend quelle doit être nettement marquée. Elle doit être incontestable, manifeste, bref tout homme raisonnable doit la juger telle.\nCest au curateur quil appartient de démontrer lexistence dune telle " faute aggravée ".\nA titre dexemple, on citera une célèbre affaire " Bodart-Fittings "/ Etat Belge, où la Cour dAppel de Bruxelles a retenu à charge de lEtat une faute grave et caractérisée consistant en loctroi irrégulier de crédits, et la confection dun plan de restructuration dénué de tout sérieux et manifestement erroné, de même que labsence de gestion commerciale.\nNous ne fournirons pas davantage dexemples, dans la mesure où nous nen navons pas trouvé de significatif appliqué aux droits des groupes.\nNous terminerons ce paragraphe par deux considérations .\nLe juge dispose dun pouvoir discrétionnaire pour déterminer la condamnation. La seule limite à ce pouvoir est linsuffisance dactif. rien ninterdit donc quil fasse supporter au dirigeants lintégralité de linsuffisance dactif.\nSeul le curateur peut, au nom des créanciers, introduire laction en comblement du passif. La faute est en effet la cause dun préjudice collectif. Lon pourrait envisager une action individuelle après la clôture, mais la question demeure controversée.\n2.1.3. Cas particulier de la faillite : théorie jurisprudentielle de lextension de la faillite au maître de laffaire\nLextension de la faillite au maître de laffaire est présentée comme une rupture judiciaire au principe de la responsabilité limitée, par comparaison avec larticle 63ter LCSC, qui constituerait une rupture légale.\nLe développement de cette théorie par les tribunaux témoignent de la volonté de, dans un premier temps, démasquer les personnes physiques qui exercent une activité commerciale propre sous le couvert dune société.\nCette théorie consiste en une sorte de " correction naturelle " aux conséquences dune application strictement légaliste du principe de la responsabilité limitée.\nLextension de la faillite peut avoir un double fondement .\nTout dabord la simulation : il se peut que le contrat de société soit fictif . La société est alors un simple " masque " qui déguise une activité personnelle, et il ny a pas de véritable affectio societatis.\nLextension peut aussi se justifier lorsque la société a une existence réelle et autonome.\nElle nest alors en définitive quun prête-nom du maître de laffaire qui exerce, à travers elle, une activité personnelle.\nIl nous semble plus exact de dire que cette théorie trouve son fondement dans un abus de personnalité morale, ou plus précisément, de la responsabilité limitée.\nLaissons là ces controverses théoriques.\nLa Cour de Cassation belge a, dans un arrêt de principe du 1er juin 1979 , énoncé les conditions de jeu de cette théorie vis-à-vis de gérants- personnes physiques (commerçant bien entendu !).\nIl ne suffit pas de relever une confusion entre les deux patrimoines, tenant par exemple à la confusion des comptes personnels du gérant, à labsence de comptabilité régulière, au paiement des dettes du gérant etc\nEncore faut-il que toutes les conditions de la faillite soient réunies en son chef personnel. Chaque faillite sera donc soumise à son régime propre.\nIl va sans dire quen imposant aux juridictions de fond de suivre une conception si restrictive, les cas dextension sont plutôt rares.\nLes mêmes conditions sont dapplication en cas dextension de la faillite aux sociétés dun même groupe.\nLe seul fait quune société détienne, seule ou avec dautres une position qui lui assure le contrôle de la société ne suffit pas pour que sa responsabilité puisse être engagée.\nLimbrication des différentes sociétés nest donc pas une condition suffisante à lextension de la faillite. (la jurisprudence française est à cet égard plus souple- nous y reviendrons)\nLes conditions de la faillite doivent donc également être remplies dans le chef de la société dominante.\nDe toute façon, le maintien de la division patrimoniale nest pas en soi et de manière absolue, défavorable aux créanciers : en particulier, il implique que les créanciers dune filiale ne peuvent se voir imposer sur le patrimoine de celle-ci un concours avec les créanciers de la société-mère.\n2.1.4. Responsabilité découlant du droit commun\n2.1.4.1 Application des principes de la responsabilité civile\nNous avons vu au point 2.1.2. que le droit belge des sociétés octroie expressément aux tiers une action en responsabilité dans certains cas particuliers.\nLorsquon se trouve en-dehors de ces cas, lassimilation des rapports internes entres les gérants et la personne morale quils représentent aux relations contractuelles qui unissent mandant et mandataire est à priori de nature à priver les tiers de tout recours à leur encontre, en raison du principe de la relativité des conventions. ( art 1165 CC belge).\nIl se peut cependant que les faits constitutifs de linexécution soient dune nature telle quils apparaissent comme un manquement à lobligation générale de prudence, de diligence et de compétence qui simpose à chacun.\nUn arrêt de la Cour de Cassation belge du 11 juin 1981 a fixé les limites dune telle démarche : les tiers préjudiciés peuvent invoquer la responsabilité aquilienne des gérants lorsque la faute commise par eux nest pas une pure faute de gestion.\nIl importe donc didentifier quelle peut être la faute aquilienne.\nElle sidentifie à une violation dun devoir préexistant, lequel est parfois défini par la loi. La doctrine et la jurisprudence ont dégagé des articles 1382 et 1383 CC, siège de la matière, des " normes " ou " standards " de comportement qui simposent à tous.\nLa doctrine relève spécialement dans cette matière deux catégories de devoirs.\nAinsi, il existe en premier lieu les devoirs inspirés par des considérations dutilité sociale, tel le devoir de compétence ou dhabilité.\nUne deuxième catégorie de devoirs est inspirée par des considérations morales, tels les principes de bonne foi, de loyauté et dhonnêteté envers le tiers.\nLa doctrine belge la traduit par un devoir de prévoyance et de précaution à légard des intérêts légitimes dautrui.\nUne des fautes les plus souvent retenues vis-à-vis de tiers créanciers est la décision de poursuivre une activité déficitaire.\nLa Cour dappel de Mons a, dans un arrêt souvent commenté du 20 mai 1985, déclaré que "\n" administrateur de société prudent et avisé ne peut se désinteresser des conséquences dommageables qui résulteront pour les créanciers de la poursuite dune activité alors que tout espoir de redressement est perdu, et que lobstination ne peut conduire quà amplifier les pertes\n. Sil apparaît que suivant les prévisions raisonnables , lentreprise na que des chances très réduites de sortir de ses difficultés, le conseil dadministration, commet une faute en poursuivant les activités.\nNous nallons pas recenser un catalogue des différents comportements susceptibles de constituer une faute aquilienne.\nCitons encore à titre dexemple :\nCommettre un acte de concurrence déloyale ;\nPlus particulièrement dans le problème qui nous occupe, lon relève un jugement intéressant qui sest fondé sur le droit commun de la responsabilité civile pour retenir une responsabilité solidaire de la société mère et de sa filiale. En lespèce, il leur était reproché davoir commis une faute concurrente ayant causé préjudice à un tiers.\nLa filiale a été assignée pour avoir rompu intempestivement des pourparlers contractuels à linitiative de la société mère. Le Tribunal a considéré que, même si la société mère nétait pas partie à la négociation contractuelle en tant que telle, son initiative personnelle formait avec la rupture une faute commune.\nIl y a donc lieu de ne pas perdre de vue cette possibilité de mise à la cause de la société mère.\n2.1.4.2. Action paulienne\nLes droits civils belges et français donne à un créancier la possibilité dagir en nullité des actes passés par son débiteur en fraude de ses droits. Il sagit de l "action paulienne " ( art 1167 CC belge)\nLe créancier agi en son nom propre.\nCette action fait partie des outils traditionnels que peut invoquer un créancier lésé par une convention conclue entre des sociétés affiliées ou liées, dans le but dappauvrir, mais surtout denrichir lune des sociétés du groupe au détriment des créanciers de la société contractante.\nLa cour dappel de Bruxelles a eu à connaître dune espèce particulièrement intéressante, qui a donné lieu à un arrêt cité comme exemple dans la doctrine.\nAinsi, le curateur à la faillite dune société avait poursuivi la nullité dune convention, au terme de laquelle elle cédait à la société mère les titres détenus dans une société tierce pour un prix de convenance, en contrepartie de quoi la société cessionnaire sengageait à faire dans ses publications des insertions publicitaires en faveur de sa " fille ". La société cessionnaire remit immédiatement ces titres en gage auprès dun établissement de crédit, qui les réalisa.\nLa Cour releva que lopération fut dictée dans le seul intérêt de la société mère, qui contrôlait complètement sa filiale, et que ces liens de groupe nautorisaient pas la mère à contraindre sa fille à une opération totalement contraire aux intérêts de celle-ci.\nLa Cour a donc retenu leffet spoliateur des deux conventions, et les a annulées.\n2.1.4.3. Responsabilité de droit commun dans le cadre de garanties particulières\nNous mentionnerons les divers engagements de caution, de confort, de patronage\npris par des sociétés du groupe pour garantir la solvabilité ou la continuité dans la gestion dune société du groupe.\nLa problématique relative aux lettres de patronage sera plus particulièrement envisagée sous langle du droit fançais, dont la jurisprudence belge sest largement inspirée.\nSoulignons que, nonobstant lemploi de termes généralement vagues, une portée contraignante est souvent attribuée par la jurisprudence à ce type dengagement.\nNous renvoyons pour le surplus à lexposé de notre confrère Christophe HACK.\n2.2. Exemple du droit français\nLes droits belges et français présentant de nombreuses similitudes, nous naborderons dans un souci de concision, que les hypothèses de responsabilité spécifiques au droit fançais, quelles découlent de la stricte application des textes légaux, ou bien de solutions prétoriennes.\nSoulignons demblée que le droit fançais présente la particularité doctroyer de façon très libérale la personnalité juridique aux sociétés. Partant, les juges français se montrent plus hardis que leurs homologues du Nord, et nhésitent pas à lever le voile de la personnalité juridique.\nCette différence se fait particulièrement sentir dans les hypothèses dextension de faillite à dautres personnes morales, quelles soient indépendantes ou appartiennent au même groupe de sociétés.\nPour ce qui concerne la responsabilité découlant du droit des sociétés commerciales, nous nenvisagerons que les hypothèses de responsabilité du " groupe " dans le cadre des procédures collectives.\n2.2.2 Responsabilité découlant du droit des sociétés commerciales : application de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985, relative au redressement et à la liquidation judiciaire des entreprises, aux sociétés du groupe\nPas plus quen droit belge, le groupe na en droit français de personnalité juridique, et ne peut par conséquent faire lobjet dune procédure personnelle.\nEn principe donc la procédure ouverte à lencontre dune société du groupe est sans conséquence à légard des autres. Lautonomie des patrimoines aboutit donc à lexistence dun actif et dun passif spécifiques à chacune dentre elles même si elles faisaient toutes lobjet de poursuites.\nLa notion de " groupe " ne figure pas comme telle dans la loi de 1985, mais est appréhendée de façon médiate par la notion de " dirigeant commun ".\nAinsi, larticle 179 dispose que " lorsquune procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire est ouverte à légard dune personne morale de droit privé ayant une activité économique, les dispositions du présent titre sont applicables aux dirigeants, personnes physiques ou morales, ainsi quaux personnes physiques, représentants permanents de ces dirigeants, personnes morales ".\nLarticle 180 al 1er premier dispose quant à lui que : " lorsque la redressement judiciaire ou la liquidation judiciaire dune personne fait apparaître une insuffisance dactif, le tribunal peut, en cas de faute de gestion ayant contribué cette insuffisance dactif, le tribunal peut, en cas de faute de gestion ayant contribué à cette insuffisance dactif, décider que les dettes de la personne morale seront supportées, en tout ou en partie, avec ou sans solidarité, par tous les dirigeants de droit ou de fait, rémunérés ou non, ou par certains dentre eux.\nLexamen de cette disposition permet dinsister sur deux points.\nDune part, laction en comblement peut être intentée contre les dirigeants de droit ou de fait. Si la société mère est administrateur de droit de sa filiale, elle peut donc être aisément impliquée dans la procédure. Il en va de même si elle sest immiscée dans la gestion, mais la preuve en sera évidemment plus malaisée.\nDautre part, lexistence dune faute de gestion ayant contribué à linsuffisance dactif doit également être prouvée. Le législateur a, par les termes utilisés, clairement manifesté sa volonté dappliquer les principes de la responsabilité civile. Il impose au demandeur la preuve dune faute, dun dommage et dun lien de causalité. La possibilité du mandataire liquidateur dagir sur pied de larticle 1382 CC a cependant été refusée par la Cour de Cassation.\nLa preuve de la faute de gestion est rarement évidente. Il a notamment été jugé que na pas abusé de sa position, et partant na pas commis de faute de gestion, la société mère qui a imposé à celle-ci certaines décisions et imposé en son nom un moratoire coûteux, dès lors que ces frais ont été compensé par des augmentations de capital et que le moratoire avait pour but de ne pas interrompre la production.\nSont seuls titulaires de laction le représentant des créanciers, ladministrateur et également le procureur de la République. En cas de redressement judiciaire, le commissaire à lexécution ou le liquidateur judiciaire.\nPas plus quen droit belge, la procédure nest ouverte aux créanciers agissant à titre individuel.\nComme le texte lindique, laction est dirigée contre tout dirigeant de droit ou de fait, agissant avec ou sans mandat. A cet égard, on soulignera encore que le critère essentiel est celui du pouvoir réel, plus que la gestion.\nLe représentant des créanciers qui désire agir à lencontre de la société mère devra donc prouver son implication dans les décisions prises.\n2.2.3. Examen de deux théories jurisprudentielles\n2.2.3.1. responsabilité du groupe en-dehors des procédures collectives : théorie de la fictivité et de lapparence\nQuand une société est en redressement judiciaire, il est fort compréhensible que le créancier cherche à se faire payer sur une autre société du groupe, le plus souvent la société mère.\nToutefois, même lorsquune société se trouve " in bonis ", un créancier peut avoir un intérêt à se tourner vers une autre société, soit parce quil cherche à élargir le gage de sa créance en prévision déventuelles difficultés de paiement, soit en vue dobtenir plus facilement et rapidement son paiement.\nLa jurisprudence peut se fonder soit sur le caractère fictif de la société ou sur la confusion des patrimoines, comme en cas de procédure collective. Lengagement peut aussi venir de limmixtion de la société mère dans les relations contractuelles de la société débitrice, et donc sur lapparence que cette situation crée vis-à-vis des tiers.\nEn ce qui concerne la confusion et la fictivité, même si la jurisprudence nuse pas spécifiquement ces termes, lidée y est pourtant bien présente .\nAinsi la Cour de Cassation a-t-elle décidé que sont opposables à lune des sociétés du groupe les marchés passés par lautre, lorsque, leur raison sociale étant à peu près identique, elles ne forment en réalité quune seule société ayant même siège social, même succursale, même numéro de téléphone\nDans un ordre didée un peu différent, du fait quune société de construction sétait interposée entre sa filiale et les acheteurs, les juges en ont déduit que lapparente unité créée aux yeux des contractants justifiaient la mise à la cause de sa responsabilité contractuelle.\nPlusieurs décisions retiennent également la responsabilité de la société mère sur le critère de lapparence.\nNous citerons, à titre dexemple, les cas suivants :\nLaction de créanciers fut déclarée recevable à lencontre dune société mère qui dirigeait lensemble des opérations de facturation et de livraison, les filiales étant alors considérées comme des agences.\nUne société mère, qui reçut des factures correspondant à des travaux effectués dans les locaux dune de ses filiales et qui némit de contestations quant à sa qualité de débitrice quà la suite de mise en demeure lui envoyées par les créanciers, limmeuble lui appartenant en outre, fut condamnée au paiement, les tiers ayant pu légitimement croire au mandat.\nUn autre moyen consiste également dans ladmission de la compensation entre une créance contre une société filiale et une dette à légard de la société mère et vice-versa. Une telle compensation est par nature impossible, mais peut être exceptionnellement admise dans le cas où société mère et filiale se confondent aux yeux des tiers qui linvoquent.\n2.2.3.2. Responsabilité du groupe dans le cadre des procédures collectives : théorie de la confusion des patrimoines\nLa confusion de patrimoine a été retenue pour étendre les procédures collectives aux sociétés dun groupe lorsque lon ne pouvait agir sur pied de larticle 180 de la loi du 25 janvier 1985.\nLa confusion nimplique pas nécessairement la fictivité. Elle suppose une masse commune davoirs et de dettes, et une imbrication des patrimoines telle quil est difficile de distinguer les différentes sociétés.\nCes critères ne suffisent cependant pas. Pour que soit retenue la confusion, encore faut-il quelle soit caractérisée. Les cours et tribunaux nétendent pas la procédure si, malgré les communautés dintérêts, les sociétés restent indépendantes. Ainsi, la confusion suppose de démontrer soit que les actifs ou passifs des sociétés ont été volontairement mélangés, par exemple, par un abus de biens sociaux ou labsence dune comptabilité distincte- soit que, en présence dactifs ou passifs indépendants, des flux financiers anormaux ont lieu entre les sociétés apparentées. Il faut entendre par là des flux financiers dénués de toute contrepartie pour les sociétés concernées.\nAinsi, la cour de cassation a confirmé un arrêt de cour dappel qui refusa de reconnaître une confusion entre des sociétés qui, bien quayant des dirigeants communs, une identité dobjet social, une communauté de clientèle et lexistence de relations commerciales constantes, conservaient un actif et un passif propres, et ne montraient aucun flux financiers anormaux.\nLa jurisprudence fait donc preuve dune grande circonspection avant détendre une procédure collective. Toutefois, lon dénombre un nombre beaucoup plus important de décisions allant dans ce sens quen droit belge.\n2.2.4. Un exemple de responsabilité découlant du droit commun : les lettre de confort ou de patronage\nComme chacun sait, ces documents, utilisés par les sociétés mères pour obtenir des banquiers du crédit pour leurs filiales, ont connu un bel essor avec lintensification de phénomène des groupes de sociétés.\nElle présente en effet lavantage daider la filiale sans pour autant sengager dans un cautionnement dont les formalités seraient contraignantes.\nSont ainsi évitées les autorisations préalables des conseils dadministration, les mentions comptables\nCes lettre ont cependant alimenté les commentaires de jurisprudence, vu les difficultés dinterprétation quelles suscitent.\nLa doctrine distingue plusieurs degrés d"engagement " susceptible den résulter.\nLa première catégorie ne fait naître qun engagement moral. Exemple : parrainage dune société pour lobtention ou le maintien dun crédit.\nCertaines lettres sont susceptibles dêtre interprétées par les banques comme contenant une obligation de faire. Exemple : " nous ferons tous nos efforts pour que notre filiale dispose dune trésorerie suffisante pour faire face à ses engagements... ""\nIl convient alors de déterminer si on est en présence dune obligation de moyen ou de résultat. Lintérêt se situe évidemment au niveau de la preuve : en cas dobligation de moyen, il faudra établir que la société mère na pas tout mis en uvre pour assurer à sa filiale une trésorerie suffisante. La tâche sera donc nettement moins aisée.\nIl reste les lettres dengagement dans laquelle la société mère sengage à payer en lieu et place de ses filiales défaillantes. Ces lettres sont bien sûr à analyser comme des cautionnements, soumis à lautorisation préalable des organes de gestion de la mère.\nUne intéressante note sous cassation a tâché de définir le critère distinctif dune " vraie " lettre dintention : peut être qualifiée de telle celle dans lequel on ne rencontre pas le critère essentiel du cautionnement, à savoir son caractère accessoire. Lobligation de la caution se trouve en effet dans un lien de dépendance directe et étroite par rapport à lobligation garantie.\nSous ce rapport, la promesse dalimenter la trésorerie de la dette dune filiale nest pas laccessoire de la dette de la société : cest une obligation dont lobjet est propre. La société mère engage alors plutôt sa responsabilité à légard de sa filiale, plutôt que vis-à-vis de la banque.\nDans un tel cas, il va de soi que lextinction de lobligation principale vis-à-vis de la banque ne libérera pas la " marraine ", alors quelle aurait libéré la caution.\nIl y a donc lieu dêtre extrêmement vigilant, que lon fournisse un conseil pour la rédaction dun tel document, ou que lon décide dagir en justice sur cette base.\n2.2.5. Quelques réflexions de synthèse sur les droits belges et français\nLon ne peut sempêcher dêtre quelque peu déçu lors de lexamen des solutions mises en place pour tenter détendre à une société mère les conséquences de comportements imputables à sa filiale.\nDabord, en labsence de dispositions spécifiques et harmonisées à un niveau européen, il convient de se contenter de linterprétation que les tribunaux donnent au cas par cas de dispositions applicables à dautres situations similaires.\nIl nest donc pas aisé de tirer une synthèse des décisions et commentaires consultés.\nPar ailleurs, lon constate- surtout au niveau des plus hauts degrés de juridiction -un conservatisme certain, et une appréhension manifeste à écarter le sacro-saint principe de la personnalité juridique et de la séparation de patrimoine. Tant mieux pour la sécurité juridique sans doute.\nOn soulignera que ce sont les juridictions belges les moins audacieuses-\nEn effet, en matière dextension de la faillite et autres procédures collectives, lexigence selon laquelle les conditions de faillite doivent également être remplies dans les sociétés dominantes ou liées rend cette hypothèse vraiment très théorique\nRappelons à cet égard quil suffit en France dune confusion caractérisée de patrimoine.\nLon attend donc avec impatience la 9ième directive.\n2.3. Exemple du droit anglais\nLe droit anglais noffre malheureusement pas un champ dobservation plus riche.\nEn effet, les pays anglo-saxons ne connaissent pratiquement que la filialisation à 100%, ou les filiales communes.\nA la différence de la plupart des droits continentaux, le droit anglais des sociétés définit les notions de filiale et société mère.\nAinsi, La section 736(1) du Companies Act de 1985 dispose que :\n" A company is a " subsisiary " of another comany, its " holding " company, if that other comapny\nis a member of its controls alone, pursuant to an agreement with other shareholders or members, a majority of the voting rights in it,\nor if it is a subsidiary of a company which is itself a subsidiary of that other company. "\nLexamen des solutions de droit anglais reposera essentiellement sur létude des cas dapplication de la théorie de " levée du voile social ".\n2.3.1.Généralités- théorie du " lifting the veil of incorporation "\nLe principe de la personnalité juridique propre dune société et de la séparation de patrimoine entre la société et ses actionnaires a été posé par le célèbre Salomon vs Salomon case.\nDepuis lors, soit depuis 1897, le principe selon lequel la société est une entité juridique distincte de ses membres est appliquée de façon stricte par les cours et tribunaux, et ce en dépit du fait le fait quun actionnaire détienne la totalité des titres de la société.\nNonobstant ce principe, il arrive quune décision décide de " lever le voile " de la personnalité juridique et considère deux patrimoines en principe distincts comme ne formant quune seule entité.\nMalgré le nombre dannées de pratique de cette théorie, la doctrine anglaise reconnaît quil est très difficile de systématiser et de dresser un catalogue des différentes hypothèses où on " lèvera le voile ". Il y a bien sûr des cas évidents, tel une société créée dans un but essentiel de fraude aux droits des créanciers.\nLes situations les plus fréquentes dans lesquelles le voile peut être levé sont :\nLa domination abusive\nLa fictivité dune personne morale\nNotre attention sest bien entendu portée sur les hypothèses propres aux groupes de sociétés.\nLargument qui est principalement avancé pour lever le voile au sein dun groupe est celui de lintégration économique entre les différentes sociétés : la société mère participe au processus décisionnel des filiales à un point tel et les patrimoines sont tellement imbriqués que le groupe apparaît aux yeux du public comme une seule entreprise.\nle précédent le plus connu à cet égard est le gilford motor Company V Horne case. Les tribunaux refuseront le bénéfice de la séparation de patrimoine lorsquune société est crée dans le but manifeste de détourner la loi, déchapper à ses obligations contractuelles, ou de porter préjudice aux créanciers.\nLa théorie du mandat implicite ( " agency ") :\nCette théorie sest développée en Grande- Bretagne à la fin de 19ième siècle en matière fiscale, afin de soumettre à limpôt les profits réalisés à létranger par les filiales étrangères de sociétés anglaises.\nElle permet dappréhender comme une seule entité deux personnes distinctes, afin dimputer certains actes de lune à lautre ( société mère et filiale en particulier) et de permettre aux créanciers dagir à lencontre de lautre. La doctrine et la jurisprudence anglo-saxonne a développé un petit lexique particulier, et parle volontiers de agency, adjunct, alter ego, instrumentality, mere department\nLexistence dun mandat entre deux sociétés est parfois déduite dun contrat, mais plus fréquemment des circonstances.\nDans le célèbre arrêt Smith, Stone and Knight v. Birmingham Corporation , qui constitue le précédent en la matière, le juge a synthétisé les " tests " qui permettent de conclure à lexistence dun mandat entre deux sociétés dun même groupe : la société mère nomme les directeurs de sa filiale ; conçoit, dirige et contrôle certaines opérations, ce qui lui permet de réaliser les profits et sapproprier les bénéfices. Ces critères ont cependant été peu à peu abandonnés, dans la mesure où ils décrivent la situation de nimporte quelle filiale.\nUn autre test, développé par la Chambre des Lords, est de voir si la filiale na pas été crée dans le but de faciliter la pénétration de la mère dans un marché étranger et de favoriser ses intérêts.\nLe critère déterminant semble surtout être un contrôle tel que la filiale devient une simple " instrumentality ", contrôle qui lui permet de perpétrer une fraude.\nPeu importe les fondements. En réalité, les juridictions anglaises recourent à la théorie du mandat implicite dans des situations de confusion entre deux sociétés qui font obstacle à toute relation de mandat dans le sens juridique du terme. Dans ce contexte, le mandat évoque davantage lassujettissement quun contrat de représentation.\nIl existe également quelques hypothèses légales de levée du voile. Elles sont plutôt rares. Nous nenvisagerons que les deux plus usuelles.\nCitons, à titre dexemple :\nLa section 213 de lInsolvency Act de 1986 ( fraudulent trading)\nLa section 213 sapplique dans le cas dune faillite ou de liquidation.\nAinsi, lorsque certaines affaires sont maintenues avec lintention de frauder certains créanciers ou tiers, ou dans tout autre but frauduleux, le Tribunal saisi peut sur demande du liquidateur déclarer la personne physique ou morale qui a poursuivi ce contrat ou courrant daffaire comme responsable, et la condamner au comblement de tout ou partie du passif social.\nIl existe en droit fiscal anglais plusieurs hypothèses de " levée du voile " de la personnalité juridique.\nAinsi, dans certains cas particuliers, la loi autorise certaines pratiques pour bénéficier dun traitement fiscal plus avantageux, tel un transfert de bénéfice dune société liée vers dautres.\nAutre exemple : Une société qui appartient à un " groupe à 75% " ( voir Section 838 of the Taxes Act 1988) peut imputer dans certaines circonstances les pertes dune société liée sur ses propres bénéfices. Dans cette mesure, des sociétés dun tel groupe peuvent se retrouver grevées de dettes fiscales dautres sociétés liées.\n2.3.2. quelques exemples de responsabilité dune société mère pour sa filiale\nLa doctrine distingue trois grands types de responsabilité :\nen matière de procédure collective (liquidation, faillite)\nUne première institution originale, propre au droit anglais est le mécanisme du " performance bond ". On les rencontre principalement dans les relations commerciales internationales et les contrats dentreprise présentant généralement des éléments dextranéité. On les rencontre aussi dans certains contrats dentreprise purement " domestiques ", en particulier en cas de marché public.\nCe type de garantie met en scène la société mère, sa filiale et une banque.\nla banque promet de payer un certain montant moyennant une simple demande, qui devra seulement spécifier ( et non établir !) quun incident sest (ou ne sest pas) produit. (ex. : violation dune obligation contractuelle par la filiale)\nla société mère devra payer sans délai une indemnité à la banque, en application du " performance bond ".\nLe droit anglais traite ce type de document comme une lettre de crédit. Lobligation de payement est tout à fait indépendante de la question de lexécution de lobligation principale.\nUn deuxième mécanisme qui nous retiendra moins est celui de la garantie.(" guarantee "). A la différence du " bond ", la garantie fait naître une obligation secondaire, accessoire à lobligation principale existant entre\nLa filiale et le tiers contractant.\nCe type de garantie est fréquemment sollicité lorsque le courrant daffaire et les liquidités de la filiale ne sont pas considérés comme suffisantes pour garantir quelle assumera ses obligations contractuelles.\nLa jurisprudence anglaise semble plutôt soucieuse de la protection des intérêts du garant.\nLe troisième mécanisme est celui de la lettre de confort (" comfort letter ").\nElle reçoit en droit anglais la même définition quen droit belge et français, et soulève les mêmes questions dinterprétation quant au degré d "engagement " quelle engendre.\nResponsabilité en matière de procédures collectives.\nIl existe différents moyens de mettre directement en cause la société mère.\n" fraudulent trading " : action en comblement de passif, qui peut être intentée contre toute personne qui a pris a un comportement frauduleux de la filiale. (voir supra, Section 213 de lInsolvency Act de 1986)\n" wrongfull trading " : comportement, imputable à tout dirigeant de droit ou de fait (" shadow director "), par lequel on cause un préjudice à un tiers. Exemple : continuer les activités sociales alors que lon ne peut ignorer que la société ne pourra assumer ses engagements et subira une procédure collective. (section 214 de lInsolvency Act)\n" Transfers at an undervalue " : si un avoir dune filiale est transféré à la société mère pour un prix de convenance et a manifestement été sous-évalué, le curateur peut en exiger la restitution. Cette procédure est régie par la section 238 et 423 de lInsolvency Act.\nComme leurs noms lindiquent, ces actions collectives ne peuvent bien entendu être intentées que par le représentant de créanciers.\nSeule la dernière peut être introduite par la victime de la transaction lésionnaire.\nresponsabilité quasi-délictuelle ( " Tort ")\nLa société mère peut bien entendu être mise solidairement à la cause au côté de sa filiale en-dehors des cas de violation dobligations contractuelles.\nUne importante affaire de droit de la propriété intellectuelle a démontré que la société mère pouvait être condamnée solidairement à dédommager la victime dune faute civile.\nGilette UK était poursuivie par Unilever pour avoir violé un brevet. Les produits litigieux auraient été fabriqués par la société mère, Gilette US avant dêtre commercialisée sur le sol anglais.\nUnilever sollicita de Gilette US quelle communique certains documents\n( procédure dite du " discovery "). Unilever plaida quelle ne pouvait en état de cause pas ignorer la violation du brevet. Unilever US fut effectivement condamnée solidairement, notamment sur base du fait quil y avait un " design commun " entre le produit commercialisé par Gilette UK et US.\n2.3.4. réflexion de synthèse\nNous terminerons ce chapitre par la réflexion suivante.\nLa notion de " groupe " apparaît en droit anglais dans les mêmes matières quen droit belge et français, à savoir essentiellement le droit fiscal et comptable, ainsi que le droit de lentreprise en difficulté.\nLa théorie de " lifting the corporate veil "permet de trouver aisément des solutions pratiques à des situations quune conception strictement légaliste du principe de la personnalité juridique rendrait iniques.\nEn cela, on peut dire que le droit anglais nest certainement pas moins adapté que certains droits continentaux à la réalité économique\nPou le surplus, lon remarque une convergence entre le résultat auquel les différentes solutions propres à chaque système aboutissent.\n3.- Exemple dun système connaissant un droit formel des groupes\nExemple de lAllemagne\nLe droit allemand demeure le premier dans les pays de lEurope continentale à avoir reconnu et codifié un droit des groupes.\nCette codification a été perçue comme une des réformes majeures apportées par la loi allemande du 6 septembre 1995 sur la société anonyme. (" Aktiengesetzt ")\nCette loi a dailleurs inspiré lavant-projet de 9ième directive européenne sur le droit des groupes, qui na malheureusement pas encore vu le jour.\nLa législation allemande sur les groupes ne constitue cependant pas une panacée.\nNombre dauteurs soulignent les difficultés dinterprétation et dapplication quelle suscite. En effet, la difficulté de la matière se reflète dans une multiplicité des articles et une rédaction ambiguë des textes.\n3.2. Présentation synthétique de l "Aktiengesetzt "\nLe livre III de la loi sur les entreprises liées est subdivisé en 5 parties.\nLa première règle les contrats inter-entreprises et leurs problèmes, cest-à-dire les différentes catégories de contrats, leur conclusion et modification, de même que certaines garanties pour la société dominée et ses créanciers, aussi bien que les garanties pour les actionnaires minoritaires.\nLe deuxième fait apparaître la distinction fondamentale entre les groupes contractuels et les groupes de fait.\nLa troisième partie recouvre lintégration dune filiale dont la société mère détient 100% des actions.\nLa quatrième partie contient un seul article sur les entreprises à participation réciproque, et la cinquième traite des comptes consolidés, et est donc " remplacée " par la 7ième directive sur les comptes consolidés.\nCest bien sûr la notion de groupe ou Konzern qui est centre du droit des groupes de sociétés. Larticle 18 donne comme critère décisif celui de la " direction unique ". Lorsquune entreprise dominante et une ou plusieurs entreprises contrôlées sont groupées sous la direction unique dune entreprise dominante, ces entreprises constituent un Konzern. Chacune des entreprises est une entreprise du Konzern.\nLa législation allemande est fondée sur la summa divisio entre groupes à structure contractuelle et groupes de fait. Il reste en outre une troisième catégorie, celle de la quasi-absorption de la société dominée.\n( " Eingliederung ")\nIl y a lieu denvisager plus amplement la question.\nExamen de différentes hypothèses\n3.3.1. Hypothèse du " groupe contractuel "( " Vetragskonzern ")\nLe siège de la matière se situe aux §§ 291 à 307 de la loi.\nLe groupe à structure contractuelle sarticule autour du " contrat de domination ". ( " Beherrschungsvertrag ")\nLe contrat de domination ( ou de contrôle) est celui par lequel une société anonyme ou en commandite par actions confie sa gestion à une autre entreprise. Le contrôle de lentreprise dominant est ainsi réputé légal.\nLa conduite de lassemblée générale est donc confiée à lentreprise dominante, et le conseil dadministration nassume plus la responsabilité de la gestion, mais exécute les instructions de la société dominante.\nCela signifie que lentreprise dominante a même le droit de donner des instructions préjudiciables à lentreprise contrôlée, pourvu quelles servent lintérêt du groupe. Le conseil dadministration ne peut que sy opposer sil estime que ce critère nest pas rencontré. ( voir § 308 I 1et 2)\nAinsi, à titre dexemple, lon mentionnera que lentreprise dominante peut transmettre un know-how de sa fille, lui imposer de fournir des services sans contrepartie, de renoncer à un marché lucratif au profit dune autre entreprise du groupe\nToutes ces obligations sont licites, dans la mesure où précisément le contrat de domination autorise et justifie le transfert des bénéfices à la société dominante.\nA ce type de contrat est souvent adjoint un contrat de transfert de profits, qui ouvre la possibilité de déduire fiscalement les pertes des entreprises contrôlées.\nLentreprise dominante jouit donc, de droit, dune liberté complète dentrepreneur en dirigeant le groupe sans avoir égard aux intérêts de ses divers membres. Cette faculté, tout à fait exceptionnelle sur le plan international, correspond cependant entièrement à la réalité économique des entreprises.\nLa loi prévoit bien entendu une compensation dans le chef des actionnaires minoritaires, en cas de contrat de domination accompagné ou non de la conclusion dun contrat de transfert de profits. Le § 304 parle de " compensation appropriée ". ( " angemessener Ausgleich ")\nIl doit sagir dun " pourcentage approprié " du bénéfice annuel.\nEn outre, le § 305 prévoit que laccord de contrôle ou de transfert de bénéfices doivent comporter lobligation de la société dominée de racheter les actions de ses actionnaires minoritaires à leur demande moyennant une indemnité équitable fixée dans laccord.\nLes créanciers sont protégés de façon indirecte par lobligation qui est faite à la société dominante de combler pendant toute la durée de laccord les pertes qui y apparaîtraient. ( § 302 )\nLe § 303 traite de la protection des créanciers pour la période " post-domination "..\nCette disposition prévoit que lorsque le contrat de domination ou de transfert de profits se termine, la société dominante doit constituer une sûreté. Pour quelle soit effective, les créanciers sont tenus de déclarer leur créance, qui doit avoir été reconnue fondée, avant la mention de linscription de la fin du contrat dans le registre de commerce de la société dominée.\nCette disposition pose de sérieux problème dinterprétation : la loi ne spécifie pas quelle est létendue exacte de cette " sûreté ".\nLa Cour Fédérale a jugé que cette obligation de garantie se muait en obligation de paiement lorsque la société dominée se retrouvait dépourvue dactifs, et donc dans limpossibilité dexécuter ses obligations.\n3.3.2. Hypothèse du " groupe de fait " ( " faktisches Konzern ")\nDans le groupe de fait, il nexiste pas de jure de contrat de contrôle, mais le contrôle se réalise en fait. ( voir § 311 à 318)\nLidée motrice du législateur était en quelque sorte de discriminer les groupes de fait, afin dinciter les entreprises dominantes à légaliser leur contrôle de fait par un contrat de contrôle.\nLa discrimination légale dissuasive est prévue au § 311 : elle consiste dans linterdiction dinfluencer les entreprises contrôlées à prendre à leur détriment certaines mesures, à moins que ne soit prévue une compensation équitable et appropriée pour leur préjudice. En principe, cette compensation doit être effectuée au cours de lannée fiscale même.\nDe plus, le § 312 prévoit que lentreprise contrôlée doit chaque année rendre compte en détail de ses relations avec lentreprise dominante et les autres entreprises liées. Ce rapport doit faire mention de toutes les transactions réalisées entre lentreprise contrôlée et les entreprises du groupe pendant lannée. Il doit être vérifié par des commissaires aux comptes indépendants.\nLe problème principal qui se pose à propos des groupes de fait est la preuve de la domination : comment létablir ? La loi cherche à létablir par deux présomptions.\nDune part, lorsquune entreprise est détenue à majorité, elle est censée contrôlée par lentreprise majoritaire. Dautre part, toute société contrôlée est réputée former groupe avec lentreprise dominée. Ces présomptions peuvent être réfutées par lentreprise présumées détenir le contrôle.\nLes § 317 et 318 prévoient dans le chef de la société dominante une obligation de dédommagement en cas de non-respect du § 311, qui prévoit lobligation de compenser financièrement toute décision qui serait imposée à la société dominée, et qui serait contraire à ses intérêts.\nPar contre, aucune disposition nenvisage le problème de la protection des créanciers.\n3.3.3. Hypothèse de lincorporation (" Eingliederung ")\nLe stade ultime de la concentration est la quasi-absorption de la société dominée par la société dominante. (§ 319-327)\nCette incorporation réalise en fait une intégration économique entre les deux sociétés, en laissant subsister leur personnalité juridique distincte.\nLes conditions sont plus strictes que pour la constitution dun groupe contractuel : la mère doit détenir au minimum 95 % du capital de la fille, et les deux doivent être des sociétés anonymes.\nIl en résulte une grande simplification pour la société mère, qui naura plus à composer avec le groupe des actionnaires minoritaires. En cela donc cette hypothèse se rapproche de la fusion.\nCette forme dintégration présente cependant certains avantages, notamment du point de vue fiscal, et ce précisément en raison du fait que la filiale conserve, du point de vue formel, son indépendance juridique.\nEn contrepartie, de ces avantages, la loi prévoit que la mère est tenue solidairement de tous les engagements souscrits par sa filiale. ( § 322 )\nCette solidarité vaut pour les engagements souscrits antérieurement ou postérieurement à lincorporation.\nCest donc dans cette seule hypothèse que la protection des créanciers\nest réellement assurée. Dans les autres cas, leur protection nest somme toute quassez illusoire, dans la mesure où ils ne disposent en définitive que dun droit daction contre la société dominée.\n3.4. Autre hypothèse de protection des créanciers : la " Durchgriffslehre "\nLe droit allemand fait ,comme le droit anglais, une large application de la théorie de " levée du voile social ", reste jurisprudentielle.\nNous renvoyons à ce a qui a été dit pour le droit anglais pour les situations les plus fréquentes où le voile peut être levé. ( confusion de patrimoine, domination abusive, sous-capitalisation, poursuite dune activité frauduleuse, fictivité\nDROIT BELGE : Doctrine\n1. Généralités sur le droit des groupes\nE. WYMEERSCH, " Groups of companies in the EEC ", Berlin, 1982.\nE. WYMEERSCH, " Le droit belge des groupes de sociétés ", in Liber Amicorum CDVA, Bruylant 1998, p 615 et svts.\nBENOIT-MOUY, " Les groupes de société en droit belge ", in " I gruppi di societa ", Atti del colvegno Internazionale del Studi, Venezia, 16-17-18 Novembre 1995.\nVAN OMMESLAGHE, " Droits et devoirs des sociétés mères et de leur filiales ", acte du colloque organisé à Bruxelles, les 7 et 8 mars 1985, Kluwer Antwerpen, 1985.\nVAN OMMESLAGHE et X. DIEUX, " les sociétés commerciales, examen de jurisprudence ", in RCJB 1992, p 624 et svts.\nPARMENTIER, " La responsabilité des dirigeants dentreprise en cas de faillite ", RDC 1986, p 741 et svts\nF. tKINT, " lextension de la faillite ", note sous Cassation, 1er juin 1979, RCJB 1981, p 49 et svts\nJ. VAN RYN et X. DIEUX, " la responsabilité des administrateurs ou gérants dune personne morale à légard des tiers ", JT 1988 p 401 et svtd.\nJ. VAN RYN et X. DIEUX, " la responsabilité des administrateurs ou gérants à légard des tiers- suite ", RPS 1989, n° 6511, p 93 et svts.\nX. DIEUX, " la responsabilité des associés en matière de sociétés commerciale ", in\n" La responsabilité des associés, préposés et organes des sociétés ", Ed. du Jeune Barreau de Bruxelles, 1991, p 68 et svts.\nF. RIGAUX, " Les créanciers et la faillite à lintérieur dun groupe transnational de sociétés ", in colloque CDVA, " les créanciers et le droit de la faillite ", Bruxelles 1983, p 500 et svts.\n3. Droit commun\nM.COIPEL, " Les lettres de patronage et le droit des sociétés ", in Les lettres de patronage, Fac. De droit de Namur et Féduci, 1984, p 199 et svts.\nC. PARMENTIER, " La responsabilité des dirigeants dentreprise en cas de faillite ", RDC 1986, p 741 et svts\nDROIT BELGE : Jurisprudence\n1.-Droit des Sociétés - faillite\nAffaire " BODART-FITTINGS ", CA Bruxelles, 4 septembre 1988, RDC 1989, p.171.\nAffaire " PELGRIMS ", Trib. Com. Bruxelles, 17 mai 1983, RDC 1984, p.55.\nCassation, 1er juin 1979, RCJB 1981, p.49 et svts\nCassation, 26 mai 1978, Pas.1978,I, 1108.\nCassation, 11 juin 1981, I, 1159.\nCA Mons, 20 mai 1985, PRS 1985, p 221 et svts.\nCom.Bruxelles, 3 février 1988, JT 1988, p516.\nCA Bruxelles, 31 mai 1990, JT 1991, p 45 et svts.\nCom. Dinant, 26 mai 1987, JT 1988, p 392 et svts.\nDROIT FRANÇAIS :Doctrine\n1.-Droit des Sociétés - procédures collectives\nRép. Sociétés Dalloz, " Groupes de sociétés ", M. GERMAIN et M. PARIENTE, Receuil V, Sociétés.\nEncyclopédie Dalloz, V° Faillite- règlement judiciaire- liquidation de biens, N° 320 et svts.\nJ. DAIGRE, Bull.Joly 1993, 1239, note sous Cass., 19 octobre 1993\nR. BAILLOT, " les lettres dintention ", RTD Com. 1992, 547.\nH. SYNVET, note sous Cass. Com., 21 décembre 1987, Rev. Soc. 1988, p 398 et svts.\nDROIT FRANÇAIS : Jurisprudence\n1.-Droit des Sociétés  procédures collectives\nCassation Com, 20 juin 1995, Rev.Soc. 1995, 766, note DERRIDA\nCassation Com., 3 avril, Rev.Soc. 1990, 625.\nCassation, 19 juin 1929, S.1930, I, 176\nCassation, 1ère civ., 13 décembre 1967, D.1968, 337.\nCA Versailles, 13 août 1986, RJ comm, 1987, 1498.\nCA Toulouse, 11 mai 1994, JCP, 1005, IV, 239.\nCassation com., 28 mai 1991, Rev. Soc. 1991, 764.\nCA Paris, 10 mars 1989, Gaz. Pal, 1989, 1.292.\nCassation com., 23 octobre 1990, Bull. Joly 1991, 403.\nCassation com., 21 décembre 1987, Rev. Soc. 1988, p 398 et svts\nDROIT ANGLAIS : Doctrine\nGORE-BROWN , " on Companies ", suppl. 28, 1.005\nGRIFFIN , " holding companies and subsidairies : lifting the corporate veil ", The company lawyer, 1991, vol 12 n°1 p17.\nTOLLEYS COMPANY LAW, Issue 19 ( Feb 1995), Formation and types of companies, F60 et svts\nR. GRANTHAM, " liability of the parent companies for the actions of the directors of their subsidiairies ", Com. Law 1997, 18-5, 138-148.\nJ. DAVIES and J. GOODLIFFE, " Parent liability for subsidiairy : the right moves for effective redress ", PLC 1993, 4, 17-24.\nDROIT ANGLAIS : Jurisprudence\nCourt of Appeal, " The Wardens v. The New Hampshire Insurance Company ", 1992, Lloyds Rep. 431, PLC 19925 II, 43.\nCourt of Appeal, " Unilever plc v. Gilette (UK), 1989, RPC 583.\nDROIT ALLEMAND : DOCTRINE\nKJ HOPT, " Groups of companies in European Laws ", Berlin, 1982.\nKJ HOPT, " Le droit des groupes de sociétés, expérience allemande, perspectives européeenes ", rev. Soc. 1987, p 371 et svts.\nF. KÜBLER, Gesellschaftsrecht, 4. Auflage, Müller Verlag, p 489 et svts.\nparticulièrement remarquer dans notre sujet de réflexion, à savoir les différents moyens dengager la responsabilité de la société-mère du fait de sa filiale.


VOS DROITS : SPÉCIAL FÊTE NATIONALE – STTCISSSMO-CSN-Estrie\nVOS DROITS : SPÉCIAL FÊTE NATIONALE\n28 juin 2018 sttcisssmocsnestrie Conditions de travail\nNous désirons vous informer des modalités spéciales prévues dans le cadre de la loi sur la fête nationale.\nAu Québec, la Loi sur la fête nationale établit que le 24 Juin est un jour férié chômé et payé pour la majorité des travailleuses et travailleurs du Québec.\nLa seule condition pour avoir droit au congé et à l’indemnité est d’être en emploi le 24 juin.\nPour la personne salariée à temps complet: équivalente à une (1) journée de travail\nPour la personne salariée à temps partiel: équivalente à la différence entre 5,7% du salaire et des primes déjà payées au cours de l’année de référence (1er juillet 2017 au 30 juin 2018) divisé par treize (13) et s’il y a lieu, le 1/20 du salaire gagné au cours des 4 semaines complètes précèdent le 24 juin.\nA un congé compensatoire rémunéré selon les mêmes modalités. Ce congé doit se prendre soit le 23 juin ou encore le 25 juin et doit être égal à une journée normale de travail.\nDans tous les cas, c’est l’employeur qui a la discrétion d’offrir à la personne salariée le congé compensatoire ou encore l’indemnité.\nLa Loi sur la fête nationale s’applique dans son intégralité même si les salariés bénéficient d’un nombre de congés fériés supérieur au minimum obligatoire requis par la Loi sur les normes du travail.\nIl s’agit d’une loi d’ordre public, de telle sorte que toutes les conventions collectives doivent y être équivalentes ou supérieures.\nSi jamais l’employeur vous a demandé de faire du temps supplémentaire la journée prévue à votre horaire comme étant un congé férié, sachez que l’employeur doit vous rémunérer au taux double au lieu du taux et demi (1.5X) habituellement versé. (ART.19.03 C.C. FSSS-CSN)\nPrevious Post:IMPORTANT RAPPEL : Période d’affichage de l’ancienneté\nNext Post:Demande de report de vacances : Pour les composantes du CRDITED-ME et du VIRAGE


DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin - Page 10\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 7:55\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 11:03\nLe leader de l'alliance terrestre ?\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 15:14\nBon, je viens de rattraper mon retard (6 pages du forum environ, c'est dire si DV est prolixe) et ça me plait bien ! Il y a matière à peaufiner, notamment les réactions de Jeff lorsqu'il apprend qu'il est père, je ne le vois pas réagir de cette façon... Ou alors j'ai mal cerné le personnage, ce qui est possible aussi.\nPetit point de détail DV, concernant la base sur la face cachée de la Lune : étant justement installée sur la face que l'on ne voit pas depuis la Terre, il est impossible que des missiles soient pointés sur Moscou comme tu l'écris ;)\nBon, c'est pas tout ça, mais faut que je me trouve un personnage à incarner, moi, je dois être le dernier à ne pas être dans le scénario :D\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 15:25\nCé pas toi qui est le gros méchant ultime a la toute fin? ^^\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 16:12\nRoah non hé, j'suis un gentil moi, j'pète la tête aux méchants :D\nEnfin, s'il faut rendre service et jouer le méchant, j'peux faire un effort, mais c'est moins naturel ;)\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 17:52\nBon ya le problème de ton nom je présume Koji est probablement déja pris pour un de ces vieux DA d'époque me rapelle plus lequel alors faudrais voir pour un pseudo diff lol!\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 18:00\nJe ne vois pas non plus... Je me sens con là...\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 18:20\nPetit point de détail DV, concernant la base sur la face cachée de la Lune : étant justement installée sur la face que l'on ne voit pas depuis la Terre, il est impossible que des missiles soient pointés sur Moscou comme tu l'écris Wink\nOui Koji, La partie visible des installation est sur la face cachée de la lune, les silos de fusées peuvent être enfouis de l'autre côté, ce qui serait prudent en cas de collision avec des météorites...( comme la lune n'a pas d'atmosphère blablabla...)\nActurus c'est également ce qui me pose problème avec ce nom, j'avais pensé à l'anagramme foireux "Jiko" mais c'est à ch...\nSinon j'ai envie de faire monter en grade l'ami Sion et en faire le chef de l'alliance terrestre et donner le nom de Kenzaki au pilote du robot...\nCar Jun Kenzaki, est éternel rival de Ryuji !^^! dans Ring Ni Kakero, l'autre chef d'oeuvre de Masami Kurumada (Saint Seiya)\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 19:00\nFait le changement ca me plait beaucoup !\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 20:47\nAu pire, je peux te passer en MP mes vrais noms et prénoms, plus un ou deux pseudos et on voit ce qu'on en fait. Sinon, un personnage avec un caractère qu'on aurait défini à deux pourrait faire l'affaire, je suis un travailleur de l'ombre :face:\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 21:34\nOui il me semblais aussi que tu n'était pas clean :P\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 21:52\nRooooh, tout d'suite les insultes\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 21:57\nDoi je t'apeller Abaddon?\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 22:01\nAu pire, je peux te passer en MP mes vrais noms et prénoms, plus un ou deux pseudos et on voit ce qu'on en fait. Sinon, un personnage avec un caractère qu'on aurait défini à deux pourrait faire l'affaire, je suis un travailleur de l'ombre What a Face\nOk amigo. On te trouvera un rôle sur mesure mais désolé Abaddon est déjà pris...\nMP moi si tu a des idées pour le personnage qui portera ton nom.\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 22.07.09 22:41\nConcernant Jeff et les autres protagoniste je m'inspire de Albator 78 quand on s'attarde un peu sur leur histoires personnelles au milieu de la série...\nTôt ou tard ils se retrouvent confrontés à leur passé et doivent y faire face,\nSi Jeff agit de façon irraisonnée et impulsive à l'annonce de sa paternité s'est surtout à cause de la réminiscence de cette culpabilité vis à vis des proches qu'il a lâchement abandonné.\nIl doit retrouver son fils pour se réconcilier avec lui même.\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 23.07.09 9:31\nOui, mais par exemple pour Jeff, ça ne colle pas trop qu'il "s'effondre" de cette manière. Je l'aurais plutôt vu s'enfermer dans un certain mutisme, un genre de repli intérieur, le temps qu'il encaisse le choc : ne plus parler, éviter le regard des gens, lâcher au maximum une ou deux phrases - genre "fous-moi la paix", "lâche-moi la grappe", "t'occupe, c'est pas ton problème"... Plutôt que de répandre ses problèmes au "premier" personnage qui passe. Maintenant, c'est juste mon ressenti, bien sûr.\nJe t'envoie tout le bazar par MP et on voit ce qu'on peut faire :)\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 23.07.09 14:14\nTrès bonne suggestion Koji, ça colle effectivement mieux au personnage et à la situation.\nje vais modifier les dialogues de Jeff.\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 25.07.09 2:49\nProfesseur d’Ambrosio : « Kala, que peux-tu nous dire à propos de cette sentinelle Atlante cachée sur la lune ? »\nKala : « Ce n’est qu’un mythe que l’on contait aux enfants, la légende raconte que le puissant robot d’un général Atlante exécuté pour avoir voulu s’emparer du pouvoir fut expédié sur la lune, lors de la fondation de l’Atlantide »\nProfesseur d’Ambrosio : « Pourquoi exiler un robot sur la lune ? »\nKala : « Ce n’était pas un robot ordinaire, selon les anciens, l’âme de ce guerrier ivre de vengeance hantait ce robot,\nUn puissant anathème le condamna à rester sur la lune en sentinelle pour combattre d’éventuels envahisseurs »\nUne sirène retentit soudainement dans le complexe lunaire, et Rudy remarqua l’absence des geôliers de leur quartier VIP.\nUne vive agitation régnait dans l’installation lunaire car un important contingent armé d’une centaine de robots de la coalition venait d’alunir à quelques kilomètres de là.\nDans le QG de la base, le professeur Sion tentait de rentrer en contact avec la coalition,\nLe visage du Dr K apparut sur son écran.\nDocteur K « Qui que vous soyez, vous prêtez asile à une bande de terroristes, livrez nous les immédiatement et nous statuerons de votre sort »\nUn garde accouru pour le prévenir que les captifs étaient parvenus à s’emparer d’une navette pour regagner la base Mégadéus.\nProfesseur Sion : « Kenzaki sort avec ton robot, il ne faut pas les laisser s’enfuir, faites décoller tous les appareils, nous devons évacuer la base d’urgence, je vais essayer de gagner du temps avec cet émissaire de la coalition »\nLe robot de Kenzaki s’élança du dock de la base Lunaire.\nProfesseur d’Ambrosio : « Rudy, te sens-tu prêt pour combattre, Kala, il va falloir couvrir notre fuite »\nSpartacus : « Permettez que je me joigne à vous, je rêve d’en découdre avec ce Kenzaki »\nDans un énorme nuage de poussière, la base Mégadéus décolla tandis que les robots des troupes de la coalition investissaient le périmètre de la station lunaire sans rencontrer de notable résistance.\nLe Ryujin émergea du nuage de poussière pour affronter le robot atlante de Kenzaki.\nÀ Genève, une cellule de crise fit place à l’assemblée extraordinaire des pays membres de la coalition.\nPrésident du conseil : « Aussi incroyable que ça puisse paraître toute notre flottille de missiles à été balayé d’un trait par l’envahisseur, et cette comète se dirige toujours vers nous »\nPrésident Chinois « Envoyons des équipes d’artificiers du génie civil spécialisés dans l’extraction de roches, forer cette comète pour la faire imploser avant qu’elle nous atteigne, si nous ne pouvons pas l’intercepter »\nPrésident Russe « Vos équipes ne feront pas longs feux devant ceux qui ont anéanti nos missiles, il faut une couverture militaire pour les protéger »\nPrésident Européen : « Nos meilleurs techniciens travaillent actuellement sur la question, les équipes sont prêtes et décolleront dès que vous pourrez conjointement nous assurer une assistance militaire »\nPrésident du conseil : « Nous sommes tous d’accord pour une mobilisation générale de nos forces, professeur Zaitchick, pensez vous que nous ayons encore le temps d’intervenir ?\nProfesseur Zaitchick : « Bien sur mais nous devrons mobiliser toutes nos forces pour cette action, et différer la conquête de Mars »\nPrésident du conseil : « Un autre problème se présente devant nous, Nous devons concevoir un plan de communication pour ne pas affoler les populations de nos pays respectifs devant l’ampleur de cette catastrophe dont nous ne pourrons plus cacher bien longtemps l’existence au grand public.\nIl nous faudra gérer les relations avec les médias en assurant une veille médiatique multi support et démentir officiellement nos détracteurs en minimisant le problème, ce qui ne sera pas chose aisée si nous ne parvenons pas immédiatement à circonscrire cette catastrophe »\nUn ambassadeur donna un rapport au président Russe.\nPrésident Russe : « Nos satellites de surveillance ont détecté une activité suspecte sur la lune, or le San Théodoros à procédé à un envoi massif de forces armées spatiales sans avertir la coalition.\nQue signifient ces opérations militaires ? »\nPrésident du San Théodoros : « Nous avons pris l’initiative d’effectuer sur la lune des manœuvres militaires dans le dessein d’établir une tête de pont pour de futures opérations »\nPrésident Russe : « Comme vous approprier davantage de technologie atlante en toute discrétion, par exemple.\nRegardez ces cliches d’un de nos satellites espions en orbite lunaire, regardez ces installations…\nOn distingue clairement à droite la base rebelle sur ce cliché, nous exigeons une explication »\nDernière édition par division ruine le 25.07.09 13:10, édité 1 fois\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 25.07.09 3:02\nVoila Koji, j'ai rectifié la page 36, dis moi ce que tu en pense...\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 25.07.09 7:49\nJe n'aime pas les modifications que tu as apportées au comportement de Jeff. Je préférais avant. Désolé d'être chiant =p.\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 25.07.09 13:23\nGardes saisissez cet homme...\nJe n'aime pas voir Jeff s'épandre plaintivement au premier venu, Koji à raison, ça ne colle pas avec sa personnalité.\nPar chance il existe encore une version non modifiée dans le post it scénario.\nVous pouvez encore comparer...\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 25.07.09 19:30\nBon, à vrai dire je n'aime aucun des deux ^^. Il faudrait trouver un juste milieu. Que pensez-vous de ça ?\nJeff, désabusé, errait dans les coursives du Mégadéus. Il croisa Spartacus qui rigolait avec Kala, ne leur adressa pas un mot et passa son chemin. Rudy l’attendait au détour d’un couloir.\nRudy : « Tu as une sale mine Jeff. »\nJeff : « Évite de me parler d'elle, je t'en prie. Ce ne sont pas tes affaires. »\nRudy : « Moi, c’est Kala qui me préoccupe. Je n’aime pas la voir traîner avec ce frimeur de Spartacus. »\nJeff : « Tu es jaloux Rudy ? »\nRudy : « Non Kala est comme ma sœur. Nous sommes tous deux orphelins. On a partagé pas mal de moments difficiles et je n’ai pas confiance en ce type qui se mêle de tout en nous regardant de haut. »\nJeff : « J’avoue que ses sarcasmes et sa commisération m’exaspèrent également mais bon, c’est un héros, je dois le reconnaître. Il a quand même sauvé ma sœur. »\nRudy : « Tu devrais t’expliquer une fois pour toutes avec elle. Ça soulagerait ta conscience. »\nJeff : « Je viens de te dire que ce ne sont pas tes affaires. Tu es sourd ou quoi ? Je n'ai pas besoin que l'on me dise ce que j'ai à faire. Cela ne concerne que moi. C'est compris ? »\nJeff quitta Rudy et partit rejoindre sa sœur dans sa cabine.\nJeffe ne se plaint pas. Il ne méprise pas sa sœur. Il lui en veut mais on sent qu'au fond, ce n'est qu'apparence.\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 26.07.09 10:58\nEffectivement, je trouve le "ma conne de soeur" un peu fort. "Cette idiote" ou "celle-là" (un peu dédaigneux, mais juste sous le coup de l'émotion). Pour le reste, je préfère quand même la version de DV : moins de parlote, moins d'explicitations. Je visualise d'ailleurs très bien la scène, avec Jeff qui s'arrête à peine pour décrocher deux mots à Rudy, par-dessus son épaule, avant de reprendre sa route vers le hangar des navettes, d'un pas décidé... Voilà ;)\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 26.07.09 11:54\nOk Koji, j'avoue que j'y suis allé un peut fort , mais j'ai rectifié en suivant tes conseils...\nSujet: Re: DISCUSSION LIBRE: Scénario Kinzoku Robo Ryujin 27.07.09 10:11\nOui, oui, c'est pour ça que je trouve quand même ta version plus adéquate, DV ;)\nOu j'ai pas été très clair dans ma réponse, peut-être


Concilier travail en Start-up et projet personnel : Tsoliné l’a fait ! - GoCater\nChez GoCater, on ne fait pas les choses à moitié. La passion est ce qui nous motive au quotidien. Ainsi, Tsoliné, notre super Maven, passionnée de food, a récemment passé avec succès son certificat d’aptitude professionnelle en pâtisserie ! Toute l’équipe est fière d’elle, d’autant plus que cet examen a été préparé en à peine 3 mois.\nIl faut être doté d’une sacrée motivation pour réussir un tel exploit. Chez GoCater, nous nous sommes demandé ce qui l’avait poussée à se lancer dans une telle entreprise. Curieuse et en quête d’expériences enrichissantes, sa réponse a été “le goût du challenge !”. L’excellence demande toujours du travail acharné, et dans ce cas précis, un entraînement intensif à la maison, sans professeur, dans une cuisine dite “de ménagère” et de l’investissement financier dans un trousseau*.\nAu challenge, s’ajoute une seconde motivation : un potentiel projet d’ouverture de salon de thé comme on en trouve à Istanbul. Grande voyageuse dans l’âme, il ne serait d’ailleurs pas surprenant qu’elle pose ses valises là où le vent la mènera.\nIl est nécessaire de souligner qu’un tel engagement est l’expression même de la place accordée à l’univers food chez GoCater . Alors bien sûr, l’objectif n’est pas de faire passer un CAP Pâtissier à tous nos collaborateurs, cependant, bien manger est au coeur de nos préoccupations quotidiennes. Il va de soi que les connaissances acquises par Tsoliné à travers cette expérience seront un atout au sein de GoCater. De plus, ayant aujourd’hui une pâtissière certifiée dans l’équipe (et une cuisine équipée) nous espérons évidemment pouvoir devenir ses sujets de dégustation.…\n*Trousseau : Malette de couteaux et d’ustensiles professionnels.


MEILLEURS PROCESSEURS POUR ORDINATEURS PORTABLES EN 2021 : AMD CONTRE INTEL CONTRE APPLE - GUIDE DE L'ORDINATEUR PORTABLE\nPrincipal Guide De L'ordinateur Portable Meilleurs processeurs pour ordinateurs portables en 2021 : AMD contre Intel contre Apple\nLe processeur d'un ordinateur est son cerveau, le composant où se produit la plupart des 'réflexions'. Un processeur plus rapide (unité centrale de traitement) vous permet de traiter des feuilles de calcul, de surfer sur des pages Web, de jouer à des jeux ou d'éditer des photos plus rapidement, mais un processeur plus puissant peut également réduire la durée de vie de la batterie.\nLorsque tu achètes pour portable , vous verrez généralement le nom du processeur en évidence dans chaque description de produit. Cependant, le simple fait de voir le nom du modèle de processeur, sans aucun contexte, peut prêter à confusion. Un ordinateur portable avec un processeur Core i7-1185G7 est-il plus rapide qu'un avec un Ryzen 7 5700U ? Et à propos de Puces Core i9 ou Le M1 d'Apple processeur? De quelle vitesse avez-vous vraiment besoin, de toute façon ?\nLa plupart des ordinateurs portables d'aujourd'hui sont alimentés par un processeur Intel, bien qu'il existe plusieurs modèles qui utilisent Processeurs AMD et certains qui utilisent des processeurs Qualcomm Snapdragon. Bien sûr, Apple fait la transition de ses ordinateurs portables pour utiliser du silicium personnalisé de la série M. Même si vous ne regardez que la gamme d'Intel, il existe plus de deux douzaines de modèles différents que vous pourriez voir présentés dans un tout nouveau portable. Heureusement, apprendre les bases n'est pas trop difficile.\nTLDR ; De quel processeur ai-je besoin ?\nNous détaillons ci-dessous tous les différents types de CPU et leurs capacités, mais si vous voulez juste les grandes lignes, nous avons une petite feuille de triche ci-dessous.\nBut Processeur recommandé Exemples de SKU Durée de vie typique de la batterie\nPoste de travail / Jeux Intel Core i5 / i7 série H ; Série Ryzen 7/9H Core i9-11900H, Ryzen 9 5980HS 3 à 20 heures\nProductivité quotidienne avec un boost Série Intel Core i7 U / Série AMD Ryzen 7 U / Apple M1 Core i7-1185H, Ryzen 7 5800H, Apple M1 7 à 17 heures\nProductivité au quotidien Intel Core i5 série U / AMD Ryzen Mobile 5 Core i5-1155G7, Ryzen 5 5600H 8 à 17 heures\nSuper fin (performances médiocres) Intel Core i3 Core i3-1115G4, Ryzen 3 5300U 5 à 9 heures\nOrdinateurs portables économiques, faibles performances Intel Celeron, Pentium Celeron G5905; Pentium Or G6505 4 à 6 heures\nComment lire un nom de modèle de CPU\nLorsque vous regardez les fiches techniques, le nom du processeur contient un fouillis déroutant de chiffres et de lettres.\nLe premier mot dans le nom du processeur est la marque, qui est généralement 'Intel Core', mais peut également être étiquetée comme Xeon, Celeron, Pentium ou Atom. Il y a aussi AMD Ryzen et AMD FX . Après la marque, vous voyez le modificateur de marque, qui est le plus souvent i3, i5 ou i7, ou pour AMD, Ryzen 5, 7 ou 9.\nSur les processeurs Intel, le premier chiffre après le trait d'union est l'indicateur de génération ; la dernière génération est la 11e, donc les tout derniers processeurs ont un 11. Cependant, certains ordinateurs portables actuellement en vente n'ont pas encore été mis à jour vers la dernière plate-forme et auront toujours un 10 (pour la 10e génération) dans le numéro de modèle.\nEnsuite, vous verrez une combinaison d'un nombre à deux ou trois chiffres indiquant le SKU spécifique de la puce. Ensuite, un G et un nombre identifient le niveau de graphisme. Cela varie des puces plus anciennes qui utilisaient une seule lettre (U, Y, H). La ligne est extrêmement importante car elle vous indique approximativement la puissance en watts dont ce processeur a besoin.\nSur les processeurs AMD, les numéros et les noms sont plus simples. Les nouveaux processeurs Ryzen 5000 de la société sont nommés Ryzen 5, qui est en concurrence avec la série Core i5 U et Ryzen 7, qui est en concurrence avec la série Core i7 U d'Intel. Il y a aussi un Ryzen 9 pour aller contre les puces Core i9 d'Intel.\nAMD Ryzen contre Intel Core contre Apple M1\nPendant de nombreuses années, les processeurs AMD n'apparaissaient que dans des systèmes économiques avec des performances et une autonomie de batterie médiocres. Cependant, fin 2017, la société a retrouvé son fanfaron en lançant sa nouvelle plate-forme Ryzen Mobile. Puis, en 2020, AMD a fait un énorme bond en avant en lançant ses puces Ryzen de la série 4000, dont beaucoup ont surpassé leurs homologues Intel. Puis, plus tôt cette année, AMD a sorti ses puces Ryzen 5000, comme celle du Asus Zéphyrus G15 .\nÀ ce stade, nous pouvons vous recommander en toute confiance de ne pas payer de supplément pour obtenir un processeur Intel Core i5 ou Core i7 s'il existe une version AMD moins chère, car les performances des puces Ryzen 4000 et Ryzen 5000 sont si similaires.\nLes autres puces AMD qui ne sont pas Ryzen sont moins performantes qu'un Core i5 ou Core i7 moderne et ne doivent être prises en compte que lorsque vous obtenez un prix très bas, plutôt que des performances élevées sont votre principale préoccupation.\nQuant à Apple, il dispose actuellement d'une seule puce pour ordinateur portable personnalisée appelée M1. Jusqu'à présent, c'est le processeur mobile le plus puissant qui existe tant que votre logiciel fonctionne nativement sur son architecture basée sur ARM. Jusqu'à présent, le M1 n'est disponible qu'en Macbook Air et MacBook Pro 13 pouces mais nous nous attendons à voir une version améliorée de la puce (peut-être le M1X ?) dans la rumeur MacBook Pro 16 pouces o et MacBook Pro 14 pouces . Si vous êtes curieux de savoir comment le M1 se compare aux puces Intel, consultez notre M1 contre Intel guide de comparaison.\nCore i3 contre Core i5 contre Core i7\nLa plupart des processeurs Intel que vous verrez sur les ordinateurs portables qui coûtent plus de 400 $ sont de marque Core i3, Core i5 ou Core i7. Comme le suggère la numérotation, Core i3 est le plus lent, i5 est au milieu, et i7 est rapide et Core i9 est le plus rapide. Habituellement, le modèle i5 est plus que suffisant pour un utilisateur régulier et quotidien qui ne fait pas de travail graphique intensif, d'ingénierie, de science ou de jeu.\nLes Core i5, Core i7 et Core i9 prennent en charge le turbo boost, qui permet à la vitesse d'horloge d'augmenter en fonction de la tâche, et l'Hyper-Threading, qui vous donne deux threads uniques (c'est-à-dire des cœurs virtuels) pour chaque cœur.\nQuel Intel et AMD Gen devrais-je acheter ?\nLe plus récent est (presque) toujours le meilleur en ce qui concerne les générations de processeurs, nous vous recommandons donc de rechercher les puces Intel 11e génération et AMD Ryzen série 5000. Encore une fois, les puces Intel de 11e génération sont désignées par les deux premières lettres après le trait d'union : Core i7- Onze 85G7. Pour AMD, vous savez qu'il s'agit d'une puce Ryzen 5000 si le numéro SKU commence par un cinq. Par exemple, AMD Ryzen 7 5 700U.\nIntel a fait de grands progrès lorsqu'il est passé de la 10e génération à la 11e génération, en particulier en ce qui concerne les performances graphiques avec sa puce Iris Xe, nous vous recommandons donc d'obtenir les derniers processeurs Intel. AMD, en revanche, nous a tellement impressionnés l'année dernière qu'une puce AMD série 4000 est toujours recommandée au juste prix.\nSpécifications du processeur : cœurs, hyper-threading, vitesse d'horloge\nLorsque vous lisez des informations sur un modèle de processeur individuel, vous verrez que, tout comme l'ordinateur portable qu'il alimente, il possède un ensemble complet de spécifications. Les spécifications les plus importantes sont celles-ci :\nCouleurs: Le processeur dans un processeur, un Core est capable de travailler sur une tâche discrète tandis que l'autre ou les autres cores font autre chose. La plupart des processeurs d'ordinateurs portables en ont quatre à huit, mais certains des modèles les plus performants ont huit cœurs. Avec 11th Gen Core, les ordinateurs portables Core i5 et Core i7 grand public auront désormais quatre cœurs, tout comme les puces AMD Ryzen 5000 U-series.\nHyper-Threading: Processus dans lequel le processeur divise chaque cœur physique en cœurs virtuels appelés threads. La plupart des processeurs double cœur d'Intel utilisent l'hyper-threading pour fournir quatre threads, tandis que ses processeurs quadricœurs fournissent huit threads.\nVitesse de l'horloge: Mesuré en gigahertz, c'est le nombre de cycles par seconde que le CPU peut exécuter. Un nombre plus élevé est préférable, mais c'est loin d'être le seul facteur de vitesse du processeur.\nTurbo: Augmente temporairement la vitesse d'horloge de sa fréquence de base à une fréquence plus élevée afin d'accomplir une tâche plus rapidement. La plupart des processeurs Core i9, Core i5 et i7 ont cette fonctionnalité, mais pas les modèles Core i3. La fréquence par défaut est répertoriée comme 'fréquence de base du processeur' tandis que la fréquence la plus élevée est répertoriée comme 'fréquence turbo max'.\nCache : Une petite quantité de RAM qui vit directement sur la matrice du processeur, le cache stocke les informations fréquemment utilisées pour accélérer les tâches répétitives. La plupart des processeurs ont entre 1 et 4 Mo de cache.\nTDP (Puissance Thermique de Conception): Le nombre de watts que le processeur utilise. Plus de watts signifie de meilleures performances, mais des températures plus élevées et une plus grande consommation d'énergie.\nvPro ou Ryzen Pro : Une fonctionnalité de gestion à distance intégrée conçue pour les services informatiques des entreprises. De nombreux ordinateurs portables professionnels ont des processeurs avec vPro, mais pas les systèmes grand public.\nLignes de processeur (du plus puissant au moins puissant)\nChoisir la bonne gamme de processeurs est beaucoup plus important que de choisir Core i5 plutôt que Core i3. Intel a quelques lignes principales, chacune ayant son propre ensemble de Core i3, i5 et i7. Chaque ligne a un TDP (Thermal Design Power) différent, allant de 7 watts jusqu'à 45 watts pour une série H.\nUn TDP plus élevé signifie un traitement plus rapide, mais plus de chaleur et de consommation d'énergie. Cependant, ce n'est pas parce qu'un processeur a un TDP très faible que les ordinateurs portables qui l'utilisent auront une durée de vie de la batterie plus longue. Par exemple, certains systèmes que nous avons testés avec des processeurs de 9 watts avaient une autonomie de batterie inférieure à la moyenne, car ils avaient également des batteries de faible capacité ou des écrans gourmands en énergie.\nXeon W : Stations de travail haut de gamme uniquement\nBon pour: Ingénierie, Recherche et Animation Professionnelle\nMauvais pour: Autonomie de la batterie, abordabilité, poids\nPour les stations de travail mobiles les plus haut de gamme, il existe le processeur Xeon W d'Intel. Les ordinateurs portables équipés de ce processeur sont capables de faire plus de calculs afin de pouvoir développer des animations 3D ou exécuter des simulations complexes pour quelqu'un comme un chercheur médical ou un ingénieur. Les processeurs Xeon W ont un TDP de 35 à 125 W, six ou huit cœurs physiques et sont livrés avec hyperthreading et turbo boost. Ne vous attendez pas à une grande autonomie de la batterie ou à des prix bas.\nLes derniers processeurs Xeon, qui ont maintenant une architecture de 11e génération, sont les Intel Xeon W-11855M et W-11955M. Comme ils sont conçus pour les entreprises, tous les processeurs Xeon intègrent la technologie de gestion vPro.\nSérie H : six cœurs, hautes performances\nMeilleur pour: Joueurs, professionnels de la création, utilisateurs expérimentés\nMauvais pour: Portabilité, abordabilité, durée de vie de la batterie\nSi vous êtes un utilisateur expérimenté ou un joueur, un ordinateur portable avec un processeur H est probablement votre meilleur choix. Les processeurs de la série H ont six ou huit cœurs au lieu des quatre que vous trouverez sur la plupart des autres processeurs Intel. Les processeurs de la série H ont également un TDP de 45 watts, ce qui signifie que les ordinateurs portables qui les contiennent auront soit une faible autonomie, soit de grandes batteries. Parce qu'ils génèrent plus de chaleur que les puces de la série U, vous ne trouverez pas de processeurs H dans les ordinateurs portables ultra-légers ou fins.\nVous pouvez voir des processeurs étiquetés comme H, HQ ou HK. H et HQ sont standard tandis que HK désigne un processeur qui a été déverrouillé pour l'overclocking. Vous ne les trouverez que dans les ordinateurs portables de jeu haut de gamme.\nProcesseurs courants de la série H (4 cœurs)\nModèle Horloge de base Turbo Cache GPU Cœurs/Threads vPro\nCore i9-11980HK 3,3 GHz 4,5 GHz 24 Mo Intel UHD 8/16 Non\nCore i7-11900H 2,1 GHz 4,4 GHz 24 Mo Intel UHD 8/16 Non\nCore i7-11800H 1,9 GHz 4,2 GHz 24 Mo Intel UHD 8/16 Non\nCore i5-11400H 2,2 GHz 4,1 GHz 12 Mo Intel UHD 6/12 Non\nCore i5-11260H 2,1 GHz 4,0 GHz 12 Mo Intel UHD 6/12 Non\nNoyau W-11955M 2,1 GHz 4,5 GHz 24 Mo Intel UHD 8 Oui\nCore i9-11950H 2,1 GHz 4,5 GHz 24 Mo Intel UHD 6/12 Oui\nW-11855M 2,6 GHz 4,4 GHz 18 Mo Intel UHD 6/12 Oui\nCore i7-11850H 2,1 GHz 4,3 GHz 24 Mo Intel UHD 4 Oui\nCore i5-11500H 2,4 GHz 4,2 GHz 12 Mo Intel UHD 6/12 Oui\nSérie U : performances au quotidien\nBon pour: Productivité, consommation de contenu, autonomie de la batterie\nMauvais pour: Jeux, Animation professionnelle\nSi vous recherchez une expérience d'ordinateur portable typique avec des performances solides et la possibilité d'une bonne autonomie de la batterie, alors une série U d'Intel est faite pour vous. En particulier, un processeur Core i5 série U tel que le Core i5-1135G7 devrait être plus que suffisant pour la plupart des utilisateurs quotidiens, qu'il s'agisse de consommateurs souhaitant surfer sur le Web ou d'utilisateurs professionnels devant modifier des feuilles de calcul. Il y a une raison pour laquelle HP envie 13 est le meilleur ordinateur portable du marché.\nDepuis le printemps 2021, de nombreux ordinateurs portables grand public et professionnels sont livrés avec des puces Intel Core de 11e génération qui sont livrées avec quatre cœurs et 8 threads.\nLa plupart des processeurs de la série U ont un TDP de 12 à 28 W, ce qui est le juste milieu entre des performances solides et une bonne autonomie de la batterie, mais nécessite un refroidissement actif sous la forme d'un ventilateur. Il existe quelques processeurs de la série U avec des TDP de 28 watts, bien que seule une poignée d'ordinateurs portables les utilisent. Avec une grande batterie et un écran économe en énergie, les ordinateurs portables de la série U peuvent obtenir bien plus de 10 heures d'endurance, certains systèmes haut de gamme se rapprochant de 20 heures.\nUn certain nombre d'ordinateurs portables de la série U sont équipés d'un processeur graphique Iris Xe intégré. Iris Xe offre des performances graphiques 3D nettement meilleures que les graphiques Intel UHD de base.\nProcesseurs Intel série U courants (2 cœurs, 4 threads)\nModèle Horloge de base Turbo Cache PDT (w) GPU\nCore i7-1195G7 2.9Ghz 4.6Ghz 12 Mo 12-28W Iris Xe\nCore i7-1185G7 3,0 GHz 4,3 GHz 12 Mo 12-28W Iris Xe\nCore i7-1165G7 2,8 GHz 4,1 GHz 12 Mo 12-28W Iris Xe\nCore i5-1155G7 2,5 GHz 4,3 GHz 8 Mo 12-28W Iris Xe\nCore i5-1145G7 2,6 GHz 4,0 GHz 8 Mo 12-28W Iris Xe\nCœur i5-1135G7 2,4 GHz 3,8 GHz 8 Mo 12-28W Iris Xe\nCœur i3-1125G4 2GHz 3,3 GHz 8 Mo 12-28W UHD\nCœur i3-1115G4 3GHz 4,1 GHz 6 Mo 12-28W UHD\nSérie Y (UP4) : conceptions sans ventilateur, performances médiocres\nBon pour: Portabilité, conception sans ventilateur, productivité légère\nMauvais pour: Autonomie de la batterie, nombre sérieux\nLorsque vous magasinez pour un ordinateur portable, méfiez-vous de la série Y (maintenant appelée UP4), que vous pouvez voir de marque avec Core i5 / Core i7 . Les processeurs Intel série Y ont un TDP très faible de 7 watts, ce qui permet aux fabricants de les utiliser dans des ordinateurs portables ultra-fins sans ventilateur. Malheureusement, la plupart de ces ordinateurs portables ont également des batteries de faible capacité ou des écrans puissants, de sorte qu'ils se retrouvent avec une autonomie de batterie inférieure à celle de leurs concurrents dotés de processeurs de la série U (UP3) plus puissants.\nProcesseurs Intel série Y courants (2 cœurs, 4 threads)\nModèle Horloge de base Turbo Cache GPU\nCore i7-1160G7 1,2 GHz 3.6 12 Mo Iris Xe\nCœur i5-1130G7 1,1 GHz 3,4 GHz 8 Mo Iris Xe\nCœur i3-1120G4 1,1 GHz 3GHz 8 Mo UHD\nCœur i3-1110G4 1,8 GHz 3,9 GHz 6 Go UHD\nCeleron / Pentium : pour ceux qui s'en fichent\nBon pour: Surfer sur le Web, économiser de l'argent\nMauvais pour: Jeux, productivité sérieuse, montage vidéo\nSi vous cherchez un ordinateur portable qui coûte entre 200 $ et 400 $, il y a de fortes chances qu'il ait un processeur Intel Celeron ou Pentium. Ces processeurs soucieux de leur budget offrent des performances juste suffisantes pour la navigation sur le Web, les e-mails et la productivité légère. Les puces Celeron sont très courantes dans les Chromebooks, car le système d'exploitation basé sur un navigateur de Google ne nécessite pas autant de puissance que Windows. Si vous achetez un ordinateur portable Windows, achetez-en un avec Celeron / Pentium uniquement si le prix est une préoccupation majeure. Un excellent exemple est le Microsoft Surface Go , qui utilise un processeur Intel Pentium Gold au lieu des puces Intel Core trouvées dans le Ordinateur portable Surface 4 ou Surface Pro 7 .\nProcesseurs Celeron / Pentium courants\nModèle Horloge de base Turbo Cache GPU Couleurs PDT\nPentium Or G6506 4,2 GHz N / A 4 Mo Carte graphique Intel UHD 630 deux 35W\nPentium Or G6405 4,1 GHz N / A 4 Mo Carte graphique Intel UHD 610 deux 58W\nCeleron G5905 3,5 GHz N / A 4 Mo UHD 610 deux 58W\nCeleron G5925 3,6 GHz N / A 4 Mo UHD 610 deux 58W\nAtom : bonne autonomie, performances médiocres\nBon pour: Économiser de l'argent, longue durée de vie de la batterie, poids léger\nMauvais pour: Multitâche, productivité sérieuse\nLa gamme de processeurs la moins chère d'Intel et en grande partie en voie de disparition, Atom apparaît dans les ordinateurs portables ou les tablettes Windows super bon marché. Presque tous les processeurs Atom ont quatre cœurs et consomment extrêmement peu, ce qui leur permet d'avoir une excellente autonomie de batterie, mais le niveau de performance le plus bas. Nous vous recommandons d'acheter un ordinateur portable alimenté par Atom uniquement en tant qu'appareil secondaire pour un adulte ou principal pour les enfants. Atom est assez bon pour surfer sur le Web et regarder des vidéos, mais a du mal avec la création de contenu et les tâches de productivité. La plupart des ordinateurs portables bon marché de la génération actuelle utilisent désormais des puces Celeron plutôt qu'Atom, vous ne trouverez donc probablement Atom que sur des systèmes plus anciens.\nProcesseurs communs de la série Atom (4 cœurs, 4 threads)\nModèle Horloge de base Turbo Couleurs Cache\nAtome C3338R 1,8 GHz 2,2 GHz deux 4 Mo\nAtome C3758R 2,4 GHz N / A 8 2 Mo\nAtome C3558R 2,4 GHz N / A 4 2 Mo\nTous les processeurs Intel et AMD pour ordinateurs portables sont équipés de processeurs graphiques (GPU) intégrés. Sur la plupart des processeurs Core i3/i5/i7/i9 de n'importe quelle ligne, ces GPU sont nommés Iris Plus ou Iris Xe, ou AMD Radeon. Pour les processeurs Intel de 11e génération haut de gamme, la carte graphique intégrée s'appelle Iris Xe, ce qui est nettement plus rapide mais toujours pas grand-chose pour les puces graphiques discrètes de Nvidia et AMD.\nLes GPU intégrés sont directement sur la puce du processeur, de sorte que les fabricants d'ordinateurs portables ne peuvent pas les mélanger et les assortir. Un processeur Core i7-1195G7 sera toujours livré avec les principaux graphiques Iris Xe tandis qu'un Core i3-1125G4 plus faible est bloqué avec des graphiques Intel UHD.\nDe manière générale, les GPU intégrés sont assez bons pour la productivité, la navigation sur le Web, la lecture vidéo et les jeux occasionnels ou les jeux avec des paramètres bas. Si vous voulez faire du montage vidéo haute résolution, de l'animation professionnelle ou des jeux sérieux, vous avez besoin d'un GPU discret.\nD'autres composants comptent aussi\nIl est important de se rappeler, cependant, que le processeur n'est pas le seul déterminant des performances lors de l'achat du meilleur ordinateur portable , et que même les processeurs les plus lents peuvent offrir une expérience utilisateur décente lorsqu'ils sont associés à d'autres bons composants. Pour la plupart des gens, choisir un Disque dur sur un disque dur rendra leurs ordinateurs beaucoup plus réactifs que de payer un supplément pour obtenir un Core i7 plutôt qu'un Core i5. Et pour les performances graphiques, avoir un GPU discret puissant (unité de traitement graphique) est encore plus important que d'avoir le processeur le plus rapide. Si vous êtes curieux de connaître les derniers graphiques, consultez notre couverture sur Nvidia RTX série 30 et AMD Radeon 6000M cartes graphiques de série.


Le petit monde de minouchette: Nouveau look!\nMoi aussi, tiens, je voulais me personnaliser un peu. Et grâce à Tchoubi (encore elle ;-) qui a mis un lien vers Scraptus, et les super tuto vidéo de Kimmieprout, j'ai réussi à relooker un peu mon blog. Yeah! C'est pas sorcier. Fallait juste y passer un peu de temps. "Reste qu'à" refaire la bannière ...