Le transport terrestre d animaux vivants - PDF\nLe transport terrestre d animaux vivants\nDownload "Le transport terrestre d animaux vivants"\n1 Centre de Droit maritime et terrestre d Aix en Provence Master II de Droit des transports terrestres Le transport terrestre d animaux vivants Par Christelle BOUDES Sous la direction de Mr SCAPEL Promotion 2008\n2 Sommaire : SOMMAIRE :... 2 INTRODUCTION :... 4 PARTIE I : LE TRANSPORT D ANIMAUX VIVANTS PAR ROUTE... 8 CHAPITRE I: LA REGLEMENTATION NATIONALE ET INTERNATIONALE... 8 CHAPITRE II: LES APPORTS DE LA REVISION DE LA LEGISLATION SUR LA PROTECTION DES ANIMAUX PAR LE REGLEMENT COMMUNAUTAIRE CE 1/2005 DU 22 DECEMBRE PARTIE II: LE TRANSPORT D'ANIMAUX VIVANTS PAR RAIL CHAPITRE I : LA LEGISLATION APPLICABLE CHAPITRE II : LES APPORTS DU REGLEMENT COMMUNAUTAIRE EUROPEEN 1/2005/CE DU 22 DECEMBRE PARTIE III : LE TRANSPORT D ANIMAUX VIVANTS PAR VOIES NAVIGABLES CHAPITRE I : LA LEGISLATION NATIONALE CHAPITRE II : LA LEGISLATION INTERNATIONALE AVEC LA CMNI PARTIE IV : LES DISPOSITIONS COMMUNES A TOUS LES TRANSPORTS TERRESTRES CHAPITRE I: L ASSURANCE DU TRANSPORTEUR D ANIMAUX VIVANTS CHAPITRE II : LES CAS PARTICULIERS CHAPITRE III : LES SERVICES DES DOUANES\n3 CHAPITRE IV : LES SERVICES VETERINAIRES PARTIE V: LES ENJEUX ETHIQUES, ECONOMIQUES ET POLITIQUES CHAPITRE I: LE TRANSPORT D'ANIMAUX VIVANTS, UNE PREOCCUPATION MONDIALE CHAPITRE II: LES IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS D'ANIMAUX VIVANTS CHAPITRE III: LE ROLE DES ETATS DANS LA GESTION DES CRISES CONCLUSION : BIBLIOGRAPHIE : ANNEXES :\n4 Introduction : Le moyen de transport le plus ancien est le portage par l être humain. Par la suite la domestication des animaux comme le bœuf dès le Vème millénaire avant J-C puis ensuite l âne au IVème millénaire avant J-C ont permis de les utiliser comme force de traction. Le cheval, au IIéme millénaire avant J-C était considéré comme un animal de luxe. Il sera beaucoup plus utilisé par la suite. L invention de la roue puis la création des routes ont révolutionné la qualité de vie des hommes. C est grâce à cette ouverture sur le monde que le transport s est fait à grande échelle. Les animaux ne sont plus une simple force de traction. Ils deviennent une marchandise que l on transporte de plus en plus loin de la simple place de marché aux traversées des océans avec le transports d animaux exotiques par exemple. Aujourd hui, le transport des animaux est nécessaire pour pouvoir approvisionner l ensemble du territoire. Du fait de son importance, il convient de se limiter ici à l étude du transport terrestre d animaux vivants appréhendés comme une marchandise, c est à dire que ne sera pas traité le statut et le régime juridique des animaux accompagnant les passagers lors des transports. Les acteurs du transport d animaux vivants en France représentent plus de exploitants d élevage (toutes espèces confondues), 3000 entreprises (commerçants, abatteurs, transformateurs) et 250 sociétés spécialisées dans le transport d animaux vivants 1. L activité de transport d animaux vivants doit lier productivité, respect de la réglementation en vigueur et bien être des animaux pendant le transport. En effet, il s agit d un sujet très sensible car les médias et notamment la presse écrite et la télévision se font de plus en plus écho des mauvais traitements auprès du public. Il est ici question d éthique professionnelle. 1 -Source CIV, centre d information des viandes 4\n5 Les informations concernant cette activité sont très encadrées et difficiles à obtenir. Le transport d animaux vivants est une activité nécessaire au développement de l économie de marché. L engraissement, l abattage, la production animale nécessitent de transporter quotidiennement plus d un million d animaux vivants sur le réseau routier européen. Cette activité contribue notamment au maintien d autres activités comme l élevage dans certains terroirs, la viabilité des abattoirs dans des zones de faible production, ce qui permet d assurer de nombreux équilibres sociaux-économiques. L ampleur de cette activité a conduit la France ainsi que la communauté européenne a créer une réglementation concernant l activité même de transporteur d animaux vivants ainsi qu une réglementation visant à protéger le bien être de l animal. Concernant l activité de transport, le droit français a créé un contrat type animaux vivants pour le transport routier qui simplifie les relations expéditeur-transporteur. Celui-ci est supplétif, c est à dire qu il s applique si aucun contrat n a été prévu par les parties. Il convient de signaler que le transport routier représente 90 % des échanges.il se place bien loin devant le transport ferroviaire, maritime et aérien. Le code rural comporte des dispositions communes à tout transport d animaux vivants qu il soit routier, fluvial ou ferroviaire. Ces dispositions sont obligatoires quel que soit le contrat signé par les parties. Il s agira, par exemple, de l obligation d identification de l animal qui pèse sur l expéditeur ou de l obligation pour le transporteur de nourrir et d abreuver les animaux durant le transport. Tout manquement à ces obligations est sanctionné. Le code pénal condamne le mauvais traitement ou la cruauté envers les animaux de deux ans de prison et jusqu à d amende. En droit européen, les conventions de marchandises par route, rail et voies navigables traitent du transport d animaux vivants comme une cause spéciale d exonération. 5\n6 En ce qui concerne la réglementation visant à assurer le bien être des animaux durant le transport, la communauté européenne a établi le 22 décembre 2004 un règlement n 1/2005 sur la protection des animaux pendant le transport qui est entré en vigueur le 5 janvier Celui-ci traite de la durée du transport, de l aménagement des véhicules, de l agrément du transporteur, de la formation des conducteurs. Ces dispositions sont obligatoires, indépendamment du contrat passé entre les parties et s appliquent à toutes personnes concernées par la chaîne du transport. Ce règlement a pour objectif de protéger l animal, de lui épargner des souffrances et des douleurs inutiles et de contraindre les acteurs de cette chaîne du transport à respecter les exigences minimales en la matière. Il n est pas le premier en date puisqu il constitue une refonte de la réglementation antérieure. En effet, depuis plus de trente ans, la communauté européenne n a cessé de développer une législation sur le bien être des animaux. Celle-ci reprend d anciens principes mais en crée de nouveaux comme le suivi des véhicules par satellite, obligatoire à partir du 1 er janvier De plus, l activité de transport d animaux vivants occupe une place essentielle dans l économie française et européenne. Dès lors, chaque Etat tente de développer cette activité au sein de l Union Européenne mais également au delà des frontières. Ainsi, les importations et exportations communautaires et extra-communautaires se multiplient. Cependant, elle reste soumise aux contraintes économiques, éthiques et politiques. En effet, dans un premier temps, le choix des consommateurs va influencer le choix des transporteurs quant au animaux à transporter. Ensuite, le choix des politiques de développer ou non le marché de tels ou tels animaux va également jouer. Enfin, le développement des maladies animales et des épizooties influe sur l activité de transporteur d animaux vivants. En effet, les importations et les exportations d animaux vivants sont le point de départ de la propagation des maladies animales parfois transmissibles à l homme. 6\n7 Durant ces dernières années, celles-ci se sont multipliées, échappant au contrôle des Etats comme par exemple la maladie de la vache folle qui est une infection dégénérative du système nerveux des bovins causée par un prion. Elle est transmise par l ingestion d aliments contenant des prions. Cette maladie a provoqué de nombreuses pertes dans les cheptels bovins qui, sur décision de certains gouvernements, ont du être abattus lorsqu il a été constaté dans un troupeau la présence de bêtes malades, ceci pour préserver les autres troupeaux et pour endiguer la propagation de la maladie. Suite à cela, un accord entre Etats signé le 25 janvier 1924 a conduit à la création au niveau mondial de l Office international des épizooties. Cet accord a ensuite conduit à la création en 2003 de l Organisation mondiale de la santé animale que l on appelle toujours OIE. Cette organisation vise à éradiquer les épizooties. Ainsi, l activité de transporteur d animaux vivants est réglementée pour chaque moyen de transport qu il soit routier (partie I) ferroviaire (partie II) ou fluvial (partie III) tant sur le plan de l activité propre du transporteur avec notamment l application du contrat type en transport routier, du code rural ou des conventions internationales de marchandises que sur le plan de la protection des animaux pendant le transport avec le règlement européen n 1/2005. Ces différents moyens de transport connaissent cependant des dispositions semblables (partie IV) que ce soit pour les services vétérinaires, les douanes ou les assurances transport d animaux vivants. Ils sont tous soumis à des enjeux éthiques, économiques et politiques qui concernent autant la gestion de leur part de marché dans l économie d un Etat que dans la gestion des maladies animales (partie V). 7\n8 Partie I : Le transport d animaux vivants par route Le transport d animaux vivants est un transport contraignant pour les professionnels. En effet ils doivent se soumettre à des obligations définies par le code rural et par le règlement communautaire 1/2005 du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux vivants pendant le transport qui met notamment à la charge du transporteur l obligation d effectuer le transport au moyen d un véhicule équipé d un système de navigation par satellite. Face à ces contraintes, un contrat type animaux vivants a été crée par un décret du 12 février 2001 afin de faciliter la relation expéditeur-transporteur en reprenant les usages en la matière. Au plan international, la convention de marchandises par route (CMR) du 19 mai 1956 traite du transport d animaux vivants dans ses articles sur la responsabilité du transporteur. Ainsi, le transport routier d animaux vivants est soumis à plusieurs réglementations tant sur le plan national qu international (Chapitre I). Il doit également respecter les dispositions du règlement européen 1/2005 sur la protection des animaux pendant le transport qui vient renforcer les obligations du transporteur ainsi que celles de tous les intervenants dans la chaîne de transport (Chapitre II). Chapitre I: la réglementation nationale et internationale Le transport des animaux vivants fait l objet de dispositions au niveau de l Etat français (section I) mais également au niveau Européen (section II) qui se matérialisent par la convention de marchandises par route (CMR). Section I : Les dispositions en droit interne Ces dispositions se retrouvent dans le code rural qui impose des obligations au transporteur et à l expéditeur (sous-section I). Il existe également un contrat type transport d animaux vivants, reprenant les usages en la matière, qui a été créé pour faciliter la relation contractuelle expéditeur-transporteur (sous-section II). 8\n9 Sous section I : Les dispositions du droit rural, des règles obligatoires Le code rural impose à l expéditeur et au transporteur une série d obligations auxquelles ils ne peuvent déroger s il décident de créer eux-mêmes leur contrat sans avoir recours au contrat type ( 1). Le non respect de ces obligations est susceptible d engager leur responsabilité tant sur le plan contractuel ( 2) que sur le plan pénal ( 3). 1 - Les obligations des parties au contrat de transport Le code rural a rassemblé des dispositions qui sont obligatoires pour tout transport d animaux vivants indépendamment du contrat passé entre le transporteur et l expéditeur. Il établit donc des obligations à la charge de l expéditeur (A) et du transporteur (B) auxquelles ceux-ci ne peuvent déroger. A - Les obligations de l expéditeur 1 - Les obligations relatives au marquage des animaux L article R du code rural issu du décret n déclare que «il est interdit à tout transporteur ( ) de faire effectuer un transport d animaux vivants si les animaux n ont pas été préalablement identifiés et enregistrés» Dès lors, il en résulte pour l expéditeur une obligation de marquage des animaux transportés qui permet d identifier la provenance des animaux et leur propriétaire. Les conditions d identification des espèces bovines, ovines, caprines, porcines équidés et animaux carnivores domestiques résultent des articles L212-6 à L du code rural. En cas de non identification des animaux ou s il manque un document d identification en cours de transport, le détenteur de l animal ou le propriétaire est tenu de fournir les informations manquantes dans un délai de 48 heures permettant l identification de l âge, de l origine et du lieu de provenance, article L221-4 du code rural. A défaut les agents agréés «peuvent faire procéder, aux frais du détenteur, à la conduite à l abattoir de l animal en question». 9\n10 2 - Les obligations relatives à la protection des animaux lors du chargement et déchargement Pour assurer la protection des animaux l article R du code rural met à la charge de l expéditeur l obligation d adapter le chargement et le déchargement aux animaux transportés lorsqu il revient à celui-ci d assurer ces opérations. Il convient de préciser que le chargement et le déchargement, dans le contrat type transport d animaux vivants, sont à la charge de l expéditeur et du destinataire, le transporteur n effectuant jamais ces opérations. L expéditeur doit également veiller à leur sécurité et à leur santé «Les animaux vivants ( ) doivent être transportés de sorte que leur état de santé et d entretien ne soit pas altéré. Les moyens de transport, de chargement et de déchargement doivent être spécialement adaptés aux différentes espèces animales». 3 - Obligation de fourniture des documents de transport Comme dans tout transport, l expéditeur doit mettre à la disposition du transporteur un certain nombre de documents de transport. En matière d animaux vivants, ces documents sont particulièrement importants du fait de la fragilité de la marchandise transportée. Ainsi, en plus des documents habituels établis lors du transport comme le document de suivi l article L met à la charge de «toute personne procédant, dans un but lucratif, pour son compte ou pour le compte d un tiers, au transport d animaux vivants doit recevoir un agrément délivré par les services vétérinaires placés sous l autorité du préfet». 4 - Obligation de vérification du déroulement du transport et de la qualification du transporteur L expéditeur a une obligation de vérification de la qualification et de la formation du transporteur qui découle de l article L du code rural «ceux-ci s assurent que le demandeur est en mesure d exécuter le transport dans le respect des règles techniques et sanitaires en vigueur ainsi que les règles concernant la formation des personnels». 10\n11 L article R fait obligation à l expéditeur de vérifier que le véhicule est adapté aux animaux transportés, à leur confort et à leurs besoins. L expéditeur a également une obligation de vérification du déroulement du transport Ainsi l article R du code rural précise qu «il est interdit à tout transporteur, ainsi qu à tout propriétaire, expéditeur, commissionnaire, mandataire, destinataire ou tout autre donneur d ordre d effectuer ou de faire effectuer un transport d animaux vivants si les dispositions convenables touchant l organisation du voyage n ont pas été prises pour que soient assurés, en cours de transport, la nourriture, l abreuvement et le repos des animaux, ainsi que le cas échéant, les soins qui pourraient leur être nécessaires ( )». 5 - Paiement du prix L obligation principale pour le transporteur est d effectuer le transport demandé et celle de l expéditeur est de payer le prix de ce transport. La loi d orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982, qui est une loi fondamentale puisque elle organise les services publics de transport, dispose que les prix et tarifs applicables doivent permettre «une juste rémunération des transports assurant la couverture des coûts réels du service rendu dans des conditions normales d organisation et de productivité». Ainsi l expéditeur doit, lors de l établissement du prix, prendre en compte tous les frais engagés par le transporteur pour effectuer le trajet (gasoil ) mais également tous les coûts relatifs à la protection du bien-être des animaux (nourriture, litière, eau ). Le transporteur possède, par ailleurs, une action directe contre le destinataire en cas de non paiement de la prestation par l expéditeur, c est à dire qu il peut l obliger à payer à sa place, possibilité qui résulte de l article L132-8 du code de commerce qui précise que le contrat de transport est conclu entre l expéditeur, voiturier et destinataire. Le paiement peut cependant avoir lieu au moment de la prise en charge de la marchandise et sera effectué par l expéditeur, c est le transport en port payé, ou peut avoir lieu à la livraison, il sera donc versé par le destinataire, c est le transport en port dû. 11\n12 B - Les obligations du transporteur 1 - Les obligations du transporteur relatives à son agrément Le transporteur d animaux vivants a une obligation d obtenir un agrément délivré par les services vétérinaires, article L et R du code rural, «tout transporteur effectuant un transport d animaux vivants sur le territoire national doit être titulaire de l agrément prévu par l article L214-12». Cet agrément peut être également délivré à un transporteur d un pays tiers qui souhaite transporter des animaux vivants sur le territoire de la communauté européenne. L agrément est délivré par les services vétérinaires pour une durée de cinq ans renouvelables, art R a 3 du code rural. Par cet agrément le transporteur justifie de la qualification de son personnel et de son engagement à respecter les animaux, article R a 5 «le transporteur s engage à respecter les exigences en matière de santé et de protection animale et de garantir en permanence la qualification du personnel assurant la fonction convoyeur au sein de l entreprise, pour manipuler et transporter les animaux, ainsi que pour leur donner en cas de nécessité, les soins appropriés aux animaux transportés». La liste des documents officiels que le transporteur doit détenir lors du transport est traité dans la section IV du chapitre II du même titre. 2 - Les obligations du transporteur relatives à la protection des animaux Comme l indique l article R du code rural, le transporteur doit veiller à la protection des animaux lors de leur transport «les animaux vivants doivent être transportés de sorte que leur état de santé et d entretien ne soit pas altéré». 12\n13 De plus l article R du code rural indique que le transporteur doit utiliser un véhicule conçu et aménagé de telle sorte qu il réponde aux exigences de confort et de salubrité définies par arrêté du ministre chargé de l agriculture pour le transport d animaux : nécessité d espaces et d aération suffisants protection contre les intempéries et les écarts climatiques protection contre les chocs possibles en fonction de l espèce considérée élimination du risque de blessures et de souffrance lors du transport par la mise en œuvre de dispositions convenables pas d entrave des animaux pendant le transport, hors le cas de nécessité absolue. Ensuite, le transporteur doit manipuler l animal avec douceur: l article R proscrit l utilisation d objet à pointe métallique. Enfin, l article L214-3 du code rural précise qu il est interdit d exercer des «mauvais traitements envers les animaux» et qu il faut éviter des souffrances inutiles lors du transport ou de leur manipulation. Cette protection est notamment explicitée par le règlement communautaire 1/2005 du 22 décembre 2004 traité au chapitre II. 3 - Les obligations de nourrir et abreuver les animaux Selon l article R du code rural, les animaux doivent bénéficier avant le départ d un repos d au moins 24 heures, et aussi d eau et de nourriture, repos également obligatoire dans les points d arrêt. 4 - Les obligations de désinfection du véhicule Après tout transport, le transporteur a une obligation de désinfection du véhicule motivée par la volonté de supprimer ou d enrayer les épizooties. L article L221-3 dispose que «tout entrepreneur de transport par terre ou par eau qui aura transporté des animaux est tenu, en tout temps, de désinfecter les véhicules qui auraient servi à cet usage, ainsi que les étables, les écuries, quais et cours où les animaux ont séjourné». Cette obligation est de nouveau rappelée par l article R du code rural. 13\n14 5 - Les interdictions du transporteur Le transporteur a une interdiction de transporter les animaux si ceux-ci ne sont pas préalablement identifiés et enregistrés, si ceux-ci sont blessés, malades ou inaptes au transport ou si les dispositions relatives au repos, nourriture et abreuvement n ont pas été prises comme précisé à l article R du code rural. C - La formation du transporteur Ainsi que l indique l article R du code rural, le transporteur a une obligation de former son personnel à la manipulation des animaux et aux soins qui peuvent avoir à être apportés. Cette obligation de formation résulte de l article R du code rural qui précise les conditions de formation des convoyeurs dispensée par des établissements publics agréés, formation qui n est pas obligatoire pour les convoyeurs justifiant d une expérience professionnelle de cinq ans dans une entreprise de transport d animaux. L arrêté du 5 août 2005 modifiant l arrêté du 17 juillet 2000 indique quels sont les justificatifs de la formation requis pour les personnes exerçant une fonction de convoyeur d animaux vivants. Ainsi, il est exigé un certificat de «conduite de l élevage équin» pour le transport de chevaux. Une liste nominative est fixée par arrêté. Concernant le certificat de capacité de transport de bovins, la formation du personnel de transport comporte notamment un apprentissage du cadre juridique relatif à la protection des animaux en cours de transport, un cours sur les incidences du transport sur l animal, un cours la réglementation sanitaire 2 (voir annexe 1). 2 - La responsabilité du transporteur en droit interne Le droit français pose une présomption de responsabilité du transporteur en cas de perte ou avarie. Il s agie d une responsabilité de plein droit (A). 2 -Cet exemple de formation est emprunté à l EPLEFPA d Ahun 2 14\n15 Cependant, le transporteur peut, lors de l établissement du contrat, prévoir des limitations de responsabilité qui sont valables sous certaines conditions (B). Sa responsabilité ne sera pas engagée si celui-ci arrive à prouver que le dommage résulte d un cas force majeure, d un vice propre de la marchandise ou du fait de l expéditeur. Ce sont des causes d exonération (C). A - Présomption de responsabilité du transporteur Le transporteur est responsable de plein droit des avaries ou pertes survenues à la marchandise transportée, article L133-1 du code de commerce «le voiturier est garant de la perte des objets à transporter, hors les cas de la force majeure ; Il est garant des avaries autres que celles qui proviennent du vice propre de la chose ou de la force majeure». Sa faute est donc présumée. Le co-contractant n a donc pas à prouver la faute. Il doit simplement établir que le contrat n a pas été exécuté. B - Les limitations de responsabilité du transporteur Toutefois, face à cette obligation résultat, le transporteur peut limiter sa responsabilité, limitation soumise cependant à des conditions (1). De plus, il arrive dans certains cas qu il puisse s exonérer de sa responsabilité (2). 1 - Les clauses limitatives de responsabilité L article L133-1 du code de commerce précise que les clauses de non responsabilité sont réputées non écrites. Cependant, en aucun cas cet article ne vise les clauses limitatives de responsabilité. Dès lors, la jurisprudence a validé de telles clauses notamment dans un arrêt du 12 juillet 1923 de la chambre civile de la Cour de Cassation qui énonce que les clauses limitatives de responsabilité sont licites. 15\n16 2 - L exclusion de la limitation de responsabilité Pour pouvoir être licites, les clauses limitatives de responsabilité ne doivent pas avoir un caractère dérisoire, ce qui permettrait de les assimiler à une exonération totale de responsabilité, arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 3 janvier De plus, celles-ci ne sont pas valables si elles annulent une obligation essentielle du contrat selon la théorie de la cause du contrat «en raison du manquement à cette obligation essentielle, la clause limitative de responsabilité du contrat, qui contredit la portée de l engagement pris doit être réputée non écrite» arrêt Chronopost de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 26 octobre Enfin, la faute lourde ainsi que le dol enlèvent toute possibilité pour le transporteur de limiter sa responsabilité, arrêt de la chambre commerciale de la Cour de Cassation du 17 novembre En effet, depuis plusieurs années déjà, la jurisprudence assimile le dol à la faute lourde dans le domaine contractuel. Elle a d ailleurs donné une définition de la foute lourde «négligence d une extrême gravité, confinant au dol et dénotant l inaptitude du transporteur, maître de son action, à l accomplissement de la mission contractuelle qu il a acceptée». C - Les causes d exonération du transporteur L article L133-1 précise que le transporteur n est pas garant des avaries qui proviennent de la force majeure (1) ou du vice propre de la chose (2). Ce sont donc des cas exonératoires de responsabilité auxquelles s ajoute le fait de l expéditeur (3). 1 - La force majeure Traditionnellement, la force majeure est un «événement extérieur, imprévisible et irrésistible» qui permet au transporteur de s exonérer de sa responsabilité si celui-ci arrive à la prouver. Celle-ci est appréciée de manière très stricte par les juges. La chambre civile de la Cour de Cassation dans un arrêt du 17 mai 1882 a jugé que «les phénomènes atmosphériques (inondation, gelée ou chaleur) ne sont considérés comme des cas de force majeure que s ils revêtent une intensité exceptionnelle». 16\n17 On peut déduire de cet arrêt que le transporteur sera tenu pour responsable des dommages causés aux animaux s il n a pas équipé son véhicule pour affronter les conditions atmosphériques alors que celles-ci étaient prévisibles. 2 - Le vice propre de la chose Le vice propre de la chose est de nature à exonérer le transporteur de sa responsabilité. Ce dernier doit en apporter la preuve comme le souligne l arrêt du 25 janvier 1954 de la chambre commerciale de la Cour de Cassation. En pratique, il sera cependant difficile pour le transporteur d invoquer ce cas d exonération puisque les animaux font l objet d un contrôle vétérinaire avant tout transport et qu il est interdit pour le transporteur de transporter des animaux présentant certaines blessures ou qui ne sont pas en état de voyager. Enfin, il sera difficile, pour le transporteur en cas de dommage lié au stress provoqué par le chargement et la manipulation de prouver que le dommage provient bien de cette cause là. 3 - Le fait de l expéditeur L expéditeur a une obligation d étiqueter la marchandise et de l identifier, obligation qui résulte du code rural et du contrat type. Le manquement à cette obligation peut provoquer des pertes pour le destinataire puisque comme l indique le code rural dans son article L les agents agréés doivent amener l animal à l abattoir si les documents d identification ne sont pas fournis dans les 48h. De plus, le chargement est en principe à la charge de l expéditeur. Dès lors, si au cours de celui-ci, des dommages sont causés à l animal, le transporteur ne sera pas tenu pour responsable. Il n en demeure pas moins que le transporteur doit faire mention de ces blessures sur la lettre de voiture. Ces réserves seront la preuve de l état des animaux avant le transport. 17\n18 3 - Les dispositions du code pénal et mise en œuvre de la responsabilité pénale Le transporteur et l expéditeur, en plus d engager leur responsabilité contractuelle lors d avarie ou de perte d animaux peuvent voir engager leur responsabilité pénale. En effet, le code pénal dans son article repris par le code rural à son article L215-6 punit de deux ans d emprisonnement et d amende «le fait, publiquement ou non, d exercer des sévices graves «ou de nature sexuelle» ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique ou apprivoisé ou tenu en captivité». De plus ceux-ci peuvent se voir sanctionner par une interdiction d exercer leur activité professionnelle comme l indique la suite de l article «les personnes physiques coupables des infractions prévues au présent article encourent également des peines complémentaires d interdiction, à titre définitif ou non, de détenir un animal ou d exercer, pour une durée de cinq ans au plus, une activité professionnelle ou sociale dès lors que le facilités que procure cette activité ont été sciemment utilisées pour préparer ou commettre l infraction». La responsabilité pénale du transporteur est également engagée lorsque celui-ci transporte des animaux vivants sans détenir les agréments nécessaires prévus par l article L du code rural ainsi que l indique l article L du même code. Celui-ci encourt une peine de six mois d emprisonnement et de 7500 d amende. Enfin, le transporteur encourt une amende prévue pour les contraventions de 5ème classe s il n effectue pas la désinfection de son véhicule et des matériels utilisés, article L228-5 du code rural. Sous section II-Les dispositions du contrat type, un contrat supplétif Le contrat type animaux vivants a été créé comme les autres contrats types dans le but de simplifier la relation expéditeur-transporteur. Ce contrat reprend les usages en la matière mais celui-ci reste supplétif c est à dire que les parties peuvent y déroger. 18\n19 Il s applique en l absence de toute convention prévue par les parties ou pour combler un vide contractuel lorsque le présent contrat ne présente pas toutes les clauses nécessaires ou que celles-ci sont illégales. Son article 1 précise que «ce contrat règle les relations du donneur d ordre et du transporteur public routier ou des transporteurs publics intervenant successivement dans le transport de l envoi ainsi que les relations de ces transporteur publics successifs entre eux. Il s applique de plein droit, à défaut de convention écrite sur l ensemble ou certaines des matières». Il décrit notamment les obligations des parties au contrat ( 1) et les modalités d indemnisation en cas de préjudice ( 2). 1 - Les obligations des parties au contrat Ce contrat établit les obligations de l expéditeur (A), du transporteur (B) et du destinataire (C). A - Les obligations du donneur d ordre 1 - Les obligations de chargement Contrairement à ce que l on rencontre habituellement dans les autres contrats types où le chargement incombe au transporteur ou à l expéditeur en fonction du tonnage de plus ou moins 3 tonnes (article 6.4 du contrat type marchandise périssable sous température dirigée, ) le contrat type animaux vivants prévoit dans son article 7.1 que le chargement, le calage et l arrimage incombent à l expéditeur dans les tous les cas, «le chargement, le calage et l arrimage des animaux sont exécutés par le donneur d ordre ou par son représentant sous sa responsabilité». On ne trouve donc pas de distinction entre les chargements de plus ou de moins trois tonnes. 2 - Les obligations relatives au marquage des animaux D après l article 6 du contrat type, le donneur d ordre a une obligation de marquage, d emballage, de conditionnement et d étiquetage des animaux si l espèce le nécessite. 19\n20 Cet étiquetage doit permettre l identification «immédiate et sans équivoque de l expéditeur, du destinataire, du lieu de livraison ainsi que de la nature de la marchandise». Tout manquement à cette obligation engage la responsabilité du donneur d ordre. 3-Les obligations relatives au chargement, arrimage et calage des animaux Comme le précise l article 6.5 du contrat type il revient au donneur d ordre d assurer la préparation des animaux en vue de la bonne réalisation du transport. De plus, il revient à l expéditeur le soin de charger, d arrimer et de caler les animaux, article 7.1 du contrat type. Toute aide du transporteur dans l une de ces opérations se fait pour le compte et sous la responsabilité du donneur d ordre. Cependant, le transporteur doit donner les informations au donneur d ordre utiles quant à la «répartition équilibrée des animaux propre à assurer la stabilité du véhicule et le respect de la charge maximale par essieu». De plus, l expéditeur comme le destinataire, lors du chargement ou déchargement, ont une obligation concernant la durée de conservation du véhicule selon l article 11 du contrat type. Le décompte des durées commence à la mise à disposition du véhicule et prend fin lorsque les opération sont terminées et que les documents de transport ont été remis au transporteur. Pour les envois de kg : composés d envois inférieurs à 100 kg : 15mn pour les autres envois : 30 minutes Pour les envois de =/+500kg : 2 heures en cas de rendez-vous respecté 3 heures en cas de plage horaire respectée 4 heures pour les autres cas 20\n21 Enfin, le donneur d ordre est responsable des dommages causés par les animaux au véhicule en cours de transport à moins que celui-ci démontre une faute du transporteur, article 19 du contrat type «le donneur d ordre répond, vis à vis du transporteur des dommages causés au véhicule par les animaux au cours ou à l occasion de leur transport, sauf à justifier que ces dommages sont la conséquence d une faute du transporteur». 4 - Les obligations de fourniture des documents nécessaires au transport Selon l article 3.1 du contrat type, le donneur d ordre a une obligation de fournir tous les documents et les informations nécessaires au transport. Concernant les informations, il doit fournir le nom et adresse de l expéditeur et du destinataire, le nom et adresse du donneur d ordre, date et/ou heures de chargement et déchargement, l espèce des animaux, leur poids, nombre et identité et leur spécificité s il y en a notamment pour les animaux dangereux. Concernant les documents, il doit fournir tous les documents d accompagnement qui sont soumis à des réglementations particulières tels que les documents vétérinaires, douaniers, espèces protégées ou dangereuses. 5 - L obligation de payer le prix Le donneur d ordre a l obligation de payer le prix du transport ainsi que le prestations annexes si le contrat prévu par les parties prévoit un paiement au départ c est à dire à l enlèvement de la marchandise, c est le paiement en port payé. Ce sera au destinataire de payer si le paiement est prévu à la livraison, c est le paiement en port dû. L article 20.1 du contrat type indique «le paiement du prix du transport, des prestations annexes et complémentaires est exigible à l enlèvement (port payé) ou à la livraison (port dû) sur présentation de la facture ou d un document en tenant lieu». Enfin, le paiement du prix comprend, outre le prix du transport stricto sensu, article 18 du contrat type, toutes les prestations annexes ou complémentaires, gestion administrative et informatique et taxes liées au transport. 21\n22 On entend par prestations annexes ou complémentaires notamment la fourniture de paille ou de litière, les soins spéciaux aux animaux, les opérations de pesage nettoyage, la désinfection et lavage du véhicule, les frais d hébergement B - Les obligations du transporteur 1 - Les obligations de conseil au donneur d ordre Même s il revient au transporteur d effectuer le chargement, l arrimage et le calage des animaux, le transporteur a tout de même une obligation de conseil vis à vis du donneur d ordre stipulée par l article 7.1 du contrat type. Celui-ci doit donner toutes les informations qu il juge utile afin de stabiliser et d équilibrer les animaux tout en respectant la charge maximale par essieu. De plus, il a une obligation de vérifier que le chargement, l arrimage et le calage ne viennent pas compromettre la sécurité de la circulation. S il juge que ceux-ci contreviennent à cette sécurité, le transporteur doit demander qu ils soient refaits ou refuser la prise en charge. De même avant le départ, il a une obligation de vérifier le chargement du point de vue de la conservation des animaux. S il remarque des défectuosités, il doit formuler des réserves ou refuser la prise en charge. Enfin, il sera exonéré de responsabilité en cas de perte ou dommage s il arrive à prouver que cette défectuosité non apparente résulte du chargement, arrimage ou calage. 2 - Les obligations relatives au choix du véhicule et de son équipement D après l article 5 du contrat type, le transporteur a l obligation d utiliser «un véhicule adéquat, adapté aux animaux ainsi qu aux accès et installations de chargement et déchargement préalablement définis par le donneur d ordre». Son obligation s étend à la mise en œuvre d un matériel spécialisé attaché au véhicule comme des rampes ou des barrières et au bâchage si nécessaire, article 7.3 et 8 du contrat type. 22\n23 Le donneur d ordre, quant à lui, doit refuser un véhicule inadéquat c est à dire ne correspondant pas aux exigences réglementaires compte tenu de l espèce, l âge (annexe 2 exemple de véhicules routiers adaptés au transport d animaux vivants). 3 - Les obligations relatives aux soins apportés aux animaux a) les obligations de nourrir et d abreuver les animaux Au cours du transport, le transporteur doit veiller à la protection des animaux ainsi qu à leur bien-être, c est pour cela qu il a une obligation de nourrir et d abreuver les animaux, article 16 du contrat type. b) les obligations de soigner des animaux Le transporteur doit apporter des soins aux animaux et faire appel à un vétérinaire si besoin pour le compte du donneur d ordre, article 16 du contrat type. Les soins apportés par le vétérinaire font l objet d une rémunération supplémentaire. C - Obligation du destinataire relative au déchargement Le destinataire a l obligation d effectuer le déchargement qui se fait sous sa responsabilité, article 7.2 du contrat type et tout aide du transporteur dans cette opération sera réalisée pour son compte et sous sa responsabilité. Concernant les délais de mise à disposition du véhicule, ce sont le mêmes que pour le chargement. Enfin, celui-ci a une obligation de payer le prix du transport et des prestations annexes lorsque le contrat a prévu que le paiement du prix serait réalisé au moment de la livraison de la marchandise, c est le paiement en port dû, article 20.1 du contrat type. 2 - L étendue de la responsabilité du transporteur Le contrat type animaux vivants met à la charge du transport une présomption de responsabilité pour pertes et avaries. Ce préjudice donne lieu à une indemnisation qui est limitée à des plafonds (A) mais qui peut également être déplafonnée en cas de déclaration de valeur (B). 23\n24 A - Le principe, une indemnisation limitée En cas de dommages ou d avaries, le transporteur est tenu d indemniser le destinataire pour réparer la perte subie. Cette indemnisation est plafonnée, article 23 du contrat type : pour les bovins de plus de 500 kg : 1500 pour les bovins pesant jusqu à 500 kg et veaux de plus de 200 kg : 900 veaux ne dépassant 200 kg : 500 porcins : 270 ovins caprins : 160 équidés : chevaux 1600, poulains et poneys 810, ânes, mulets et bardots 290 autres animaux : 14 /kg Cependant cette indemnité sera déplafonnée en cas de faute lourde ou comportement dolosif du transporteur. B - L exception : la déclaration de valeur Le donneur d ordre peut, pour éviter le plafonnement de l indemnisation en cas de dommages, faire une déclaration de valeur. Il existe une possibilité pour le donneur d ordre d effectuer une déclaration de valeur différente pour des animaux de même catégorie qu il pourra également limiter à certains animaux. Dans ce cas, chaque animal concerné devra porter une marque spéciale afin de l identifier et devra faire l objet d une déclaration de valeur séparée, article 23 du contrat type. Section II- Les dispositions de la CMR sur la responsabilité du transporteur La convention de marchandises par route du 19 mai 1956 de Genève s applique pour les transports routiers internationaux de marchandise lorsque «le lieu de la prise en charge de la marchandise et le lieu prévu pour la livraison, tels qu'ils sont indiqués au contrat, sont situés dans deux pays différents dont l'un au moins est un pays contractant», article 1. 24\n25 Cette convention applique un système d irresponsabilité du transporteur en matière d animaux vivants ( 1), irresponsabilité qu il faut cependant nuancer ( 2). Elle établit également les réparations dues par le transporteur en cas de responsabilité de celui-ci ( 3). 1 - Le principe : l irresponsabilité du transporteur Dans son article 17, la CMR pose une présomption de responsabilité du transporteur en matière d avarie et de perte totale ou partielle. Le transporteur d animaux vivants est, dans certains cas, déchargé de sa responsabilité : article 18 2 à Les conditions d application de cette irresponsabilité Cette irresponsabilité est toute fois relative puisque l article 18 5 de la CMR dispose : «Le transporteur ne peut invoquer le bénéfice de l'article 17, paragraphe 4-J que s'il fournit la preuve que toutes les mesures lui incombant normalement, compte tenu des circonstances, ont été prises et qu'il s'est conformé aux instructions spéciales qui ont pu lui être données». Le transporteur doit exécuter sa prestation conformément aux instructions fournies par le donneur d ordre dans un véhicule adapté aux animaux transportés. Par l expression «mesures lui incombant normalement» on suppose que celui-ci a respecté son obligation de pause, son obligation de nourrir et d abreuver les animaux, son obligation de les soigner, obligations décrites dans le règlement européen 1/2005 du 22 décembre 2004 sur la protection des animaux pendant le transport. Ainsi, l irresponsabilité du transport ne peut s apprécier qu à posteriori, lorsque la réalisation de ses obligations a été établie Selon l analyse d Alain Sériaux dans son ouvrage «la faute du transporteur» 2éme édition Economica\n26 3 - La réparation due par le transporteur Lorsque la responsabilité du transporteur est engagée en cas de perte ou d avarie, celui-ci doit indemniser le destinataire. Cette indemnité, selon l article 23 de la CMR, est «calculée d'après la valeur de la marchandise au lieu et à l'époque de la prise en charge». Cependant, cette indemnité est limitée à «8,33 unités de compte par kilogramme de poids brut manquant». Elle ne peut être déplafonnée qu en cas de déclaration de valeur de la marchandise ou déclaration spéciale à la livraison comme l indique l article 23a6 de la CMR ou par la faute du transporteur ou de son préposé, article 29 de la CMR. Cette indemnité ne tient pas compte du prix du transport, droits de douanes, tous autres frais engagés et dommages et intérêts. Tous ces frais feront l objet d une autre indemnité. Chapitre II: Les apports de la révision de la législation sur la protection des animaux par le règlement communautaire CE 1/2005 du 22 décembre 2004 Le règlement CE 1/2005 du conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes qui s applique depuis le 5 janvier 2005 est venu modifier les directives du CE 64/432, 93/113 et 1255/97. Ce nouveau règlement s applique au transport des animaux vivants dans l Union européenne et concerne le transporteur mais aussi toutes les personnes concernées par la chaîne de transport c est à dire les organisateurs de transport, les conducteurs, éleveurs, marchés, abattoirs et personnels de regroupement. Il a pour objectif la protection de l animal pendant le transport afin d éviter qu il subisse des souffrances inutiles mais a également pour but d harmoniser les législations nationales et de favoriser la coopération et l assistance mutuelle entre autorités compétentes des Etats membres de l Union Européenne. Ce règlement dépasse le cadre contractuel. Il définit les conditions d engagement de la responsabilité pénale de tous les intervenants de la chaîne de transport si ceux-ci n ont pas préservé le bien-être de l animal. 26\n27 Dès lors, ce règlement énonce les obligations du transporteur concernant le temps de transport (section I), le véhicule utilisé (section II), les documents légaux que celui doit posséder (section III) et les sanctions prévues en cas de manquement à ces obligations (section IV). Section I: Les obligations du transporteur quand au temps de transport Le règlement CE 1/2OO5 différencie les obligations du transporteur en fonction de la longueur du trajet effectué. En effet, il distingue les trajets de moins de 65 km ( 1), les trajets de plus de 65 km ( 2) et les transports de longue durée ( 3). L institut de l élevage a conçu à l intention des transporteurs un vade-mecum daté du 22 novembre 2007 qui expose leurs principales obligations et vient apporter un éclairage sur le fonctionnement et l application pratique de ce règlement en France. 1 - Les transports de moins de 65km Pour les transports de moins de 65 km le transporteur doit remplir toutes les exigences obligatoires en matière de transport d animaux c est à dire que celui-ci doit remplir les obligations relatives à la manipulation de l animal (section II 1), ainsi que les obligations concernant l utilisation de véhicules adaptés. Cependant, le transporteur n est pas tenu d avoir une autorisation de type 1 et 2 (voir annexe 3), ni de former le personnel à la manipulation des animaux ni «de faire appel à des convoyeurs titulaires d un certificat d aptitude professionnelle pour le transport des animaux vivants (CAPTAV)». 2 - Les transports de plus de 65km Pour le transport de plus de 65 km, on rencontre les mêmes dispositions que pour le transport de moins de 65 km. Toutefois, le transporteur est tenu de disposer d une autorisation de type 1 et 2 et doit fournir à ses employés une formation sur la manipulation des animaux. 27\n28 3 - Les transports de longue durée Pour les transports de longue durée, ont été instaurées des durées légales de transport, de pauses et de repos en fonction du type d animal transporté. Sont considérés comme des transports de longue durée, les transports nationaux de plus de 12 heures, les transports intracommunautaires et les transports internationaux de plus de 8 heures. Cependant il est possible pour le transporteur de rallonger la période maximale de transport de deux heures à condition qu il reste moins de 2h de trajet pour arriver au lieu de destination finale. Cela vaut pour les animaux adultes comme pour les jeunes animaux. Pendant les pauses, les animaux doivent être abreuvés et nourris si les conditions le nécessitent. Pour les pauses de 24h les animaux doivent être déchargés du véhicule dans un poste de contrôle agréé (points d arrêt), abreuvés et nourris. 4 Section II: Les obligations du transporteur quand aux véhicules utilisés Afin de limiter les blessures, de respecter l environnement et de permettre un accès aux animaux en cas d intervention lors du transport, le règlement CE 1/2005 indique les mesures relatives aux véhicules et à l équipement ( 1), à la formation du personnel ( 2) et à la manipulation des animaux ( 3). 1 - Les obligations du transporteur quant à la conception du véhicule Certaines mesures sont communes à tous les transports quelle que soit leur durée (A). Des mesures spéciales ont été spécialement définies pour les transports de longue durée (B). 4 -Vade-mecum du 22 novembre 2007 destinés au transporteur réalisé par l institut de l élevage. 28\n29 A - Les obligations relatives à tous les transports Afin de limiter au maximum les risques de blessures, le véhicule doit être équipé de barrières de sécurité et d un plancher antidérapant résistant au poids de l animal «les moyens de transport, les conteneurs et leurs équipements doivent être conçus, construits, entretenus et utilisés de manière à éviter les blessures et les souffrances et à assurer la sécurité des animaux» selon l article sur les moyens de transport du règlement 1/2005. De plus le véhicule doit être conçu de sorte à empêcher l écoulement de la litière. Il doit pouvoir protéger les animaux en cas d intempéries et, comme le dit le règlement 1/2005 «présenter un plancher antidérapant qui réduit au minimum les fuites d urine ou de fèces», et être équipé d un système de ventilation adapté à chaque espèce. Les animaux ne doivent en aucun cas être attachés par les cornes, boucles nasales ni avec les pattes liées ensemble. Il est interdit «de suspendre les animaux par des moyens mécaniques, soulever ou traîner les animaux par la tête» Enfin, le transporteur doit nettoyer et désinfecter le véhicule après chaque transport dans les locaux du transporteur après agrément de la DGAL ou par des tiers également agréés, «nettoyer et désinfecter à l aide de désinfectants autorisés par l autorité compétente, immédiatement après chaque transport d animaux» article 12 de la directive 64/432/CEE modifié par le règlement 1/2005. Les désinfectants utilisés ne doivent pas affecter la santé de l animal. Une liste de désinfectants est donnée par la DGAL, (source interveb). Il revient également au transporteur de signaler clairement sur son véhicule qu il transporte des animaux vivants. B - Les obligations relatives au transport de longue durée Durant les transports de longue durée le transporteur a trois obligations fondamentales, alimenter l animal, l abreuver et suivre le véhicule tout au long du trajet. 29\nTransport d animaux vivants Mémento de la réglementation Un guide pour le contrôle sur route Réalisé par : Protection mondiale des animaux de ferme (PMAF) // Animals Angels Protection mondiale des animaux\nPratiques de mise à mort des animaux dans un abattoir Charal\nUne enquête a été menée du 8 au 26 septembre 2008 à l abattoir Charal situé rue du Trou aux Serpents à Metz. L enquête a été menée par l association de protection animale L214. Des bovins (boeufs, vaches,\nProtection des animaux vivants (bovins, ovins et caprins) lors du transport Vade-mecum de la réglementation\nProtection des animaux vivants (bovins, ovins et caprins) lors du transport Vade-mecum de la réglementation Vade-mecum destiné aux transporteurs 22 novembre 2007 La rédaction de ce vade-mecum a été réalisée\nExtraits d ouvrage LAMY TRANSPORT - TOME 1 Composition de votre abonnement annuel : Pack Lamy Internet : - accès à l ouvrage en ligne et au texte intégral de toutes les références citées - mise à jour\n620-103 BIS DECF SESSION 2006 RELATIONS JURIDIQUES, DE CREDIT, DE TRAVAIL ET DE CONTENTIEUX Éléments indicatifs de corrigé DOCUMENT CONFIDENTIEL AUCUNE DIFFUSION AUTORISÉE A L'EXCEPTION DES CORRECTEURS\nAide-Mémoire Juridique pour les bateliers\nCNBA Chambre Nationale de la Batellerie Artisanale Aide-Mémoire Juridique pour les bateliers 10 fiches pratiques Contrat de transport Défaut de paiement Contentieux et responsabilités édition 2011 Avant-Propos\nAspects juridiques de la recherche au sang du grand gibier blessé\nUNION NATIONALE POUR L UTILISATION DES CHIENS DE ROUGE Aspects juridiques de la recherche au sang du grand gibier blessé Par François CARÉ, Avocat à Chartres, Vice président de l UNUCR, chargé des actions


143 km/h + 0.35mg en jeune conducteur je risque quoi ? / Code de la route\n143 km/h + 0.35mg en jeune conducteur je risque quoi ?\nPublié le 10/01/2013 Vu 1113 fois 4 Par yoyo55\nle 10/01/2013 à 01:34\nIl y a peu de temps, je me suis fait arrêter par la gendarmerie. Les gendarmes étaient avec leurs jumelles sur une route départementale. Je roulais plutôt vite, étant assez pressé. Vitesse relevée 151 km/h et retenue 143 km/h. Je les suis jusqu'à la gendarmerie, ils me font souffler, j'étais positif à 0,34 mg/l d'air (soit 0,70 g /l de sang) environ. Ils me retirent mon permis sur le champ, me questionnent, puis je repars chez moi.\nQuelques jours plus tard, je reçois un papier me disant que j'ai, pour le moment, 5 mois de suspension et une obligation de passer une visite médicale pour l'alcool.\nJe voulais savoir ce que je risque après avoir fait cette grosse bêtise que je regrette beaucoup ? Je pense que je vais devoir repasser mon permis, que j'aurai une très, très grosse amende et une longue suspension de permis. On me conseille de prendre un avocat mais ceci vaudrait-il vraiment le coup ? Cela m'aiderait dans quoi ?\nEn ce qui concerne la visite médicale, je pense qu'il faut être vraiment un gros buveur pour que ce ne soit pas bon, non ? Je suis assez fêtard, mais bon, ce n'est même pas tous les week.end que je fais la fête, loin de là.\nJe vous remercie par avance pour vos réponses et suis assez gêné d'exposer mon problème tellement j'ai honte de moi. En tout cas merci.\nle 10/01/2013 à 07:52\nVous êtes en probatoire ou non ? si probatoire, quel est la date de votre permis et si permis passé par AAC ou formule normale ? Les points perdus depuis l'obtention de votre permis : combien et quand ?\nQu'elle était la vitesse à ne pas dépasser sur cette portion de route car les sanctions ne sont pas les mêmes si vous étiez sur autoroute limitée à 130 km/h qu'en agglomération limitée à 50 km/h ?\nD'après votre exposé, l'éthylomètre ayant affiché 0,34 mg/l d'air expiré, cela correspond à 0,68 g/l de sang, donc une alcoolémie contraventionnelle. Je pense que la rétention de cotre permis de conduire n'est pas due à l'alcool mais à votre vitesse.\nA réception des infos que je vous réclame (toutes les infos), nous pourrons alors vous dire ce qui pourrait être retenu contre vous et les suites de votre affaire.\nOui, je suis en permis probatoire, je n'ai donc que 6 points. J'ai passé mon permis sans conduite acompagnée. La date où j'ai eu mon permis est le 15/10/2010. Sur cette portion de route la vitesse à ne pas dépasser était de 90 km/h, donc 80 km/h pour moi. Je n'ai perdu aucun point, j'ai gardé mes 6 points jusqu'à ce que je me fassee arrêter où, là, ils me l'ont retirer sans savoir pour le moment combien j'allais en perdre. Il y a peut être de fortes chances que je n'ai plus de permis car vitesse + alcool ...\nMerci pour votre reponse, c'est très sympa.\nle 10/01/2013 à 11:54\nDéjà, si vous n'avez perdu aucun point depuis l'obtention de votre permis, ce n'est pas 6 points dont vous disposez mais de 10 points. En effet :\n15.10.2010 : obtention du permis => 6 points sur 6\n15.10.2011 : 1er anniversaire => 8 points sur 8\n15.10.2012 : 2e anniversaire => 10 points sur 10\ndonc acquisition des 2 points bonus par anniversaire.\nVotre excès de vitesse va vous faire perdre 6 points, l'alcoolémie, même contraventionnelle, va vous faire perdre 6 points aussi, soit un total de 12 mais comme il s'agit de 2 infractions simultanées, ce total va être ramené à 8 points. De ce fait, vous sauvez votre permis.\nLes gendarmes vous ont remis en mains propres vos avis de contravention ou devez-vous les recevoir par la poste ?\nSachez que le retrait des points n'est pas dans les compétences des gendarmes ni de celles du tribunal. Ce retrait ne pourra intervenir que lorsque votre jugement, si jugement il y a, sera devenu définitif. A mon humble avis, il va vous falloir jouer le temps, faire durer la procédure histoire que votre jugement intervienne après le 15 octobre, ce qui reste faisable. Il y a des post-it, en en-tête de ce forum de droit routier, qui vous détaille tout ça. N'hésitez pas à revenir pour des précisions complémentaires.\nEn attendant : PV remis en mains propres ou adressés par la poste ? quels sont les articles du code de la route qui y sont mentionnés ?\nle 10/01/2013 à 13:56\nHa ok merci pour cette réponse je ne savais même pas que l'on gagnait deux points par année de permis merci pour votre connaissance. Lorsque je suis allé à la gendarmerie ils ne m'ont rien donné ils m'on juste pris mon permis puis questionné pour savoir si je reconaissais les fait ... j'ai recu après un papier en me disant que j'ai 5 mois pour le moment en attendent un autre avec du prefet si je ne me trompe pas. Un peut après je reçois un coup de téléphone de la brigade motorisée qui m'a demandé de venir à la gendarmerie pour me remettre en main propre ma peine qui a été décidé. Donc je suis en route pour y aller et là je reçois un coup de tel en me disant que ce n'est pas la peine de venir finalement soit je recevrais la peine par courrier ou alors convoqué au tribunal. PV donc par la poste si on peut appeler sa un PV et ils ne parlent pas d'alcool sur le papier que j'ai reçus mais seulement de la vitesse. Et il m'oblige à passer une visite médicale avant que les 5 mois de retrais mentionné sur ce PV soit terminé.


universite internationale : UN MODÈLE D’ENSEIGNEMENT INNOVANT\nL’Université Internationale Populaire de Milan est devenue dès ses premières années d’existence un modèle d’établissement innovant bénéficiant d’une attractivité grandissante et d’une image de professionnalisme et de rigueur reconnue à l’échelle nationale et internationale.\nEn effet, l’Université Internationale Populaire de Milan est la première université créée dans le cadre d’un partenariat avec l’Etat dans le domaine de l’enseignement supérieur. Ce partenariat permet à l’Université de travailler à la concrétisation de tous ses objectifs d’excellence, de formation, de recherche et de participation au développement socio-économique du royaume et de la région.\nL’Université Internationale Populaire de Milan propose une offre de formation pluridisciplinaire qui couvre de nombreux domaines de formation. Ce large éventail en fait sa spécificité et sa force. Les enseignements de nos pôles de formation sont nourris par les activités de recherche et par les étroites relations tissées avec le monde industriel et professionnel. Cela dans un souci permanent d’insertion professionnelle et de réussite de nos étudiants.\nIntégrer l’Université Internationale Populaire de Milan, c’est ainsi faire le choix d’un enseignement de qualité, dynamique, favorisant l’action et l’implication des étudiants dans leur progression et la construction de leur projet personnel et professionnel.\nPubblicato da Università Popolare di Milano a 14:30


À propos de nous - Shenzhen Calson Bio-Tech Cie., Ltd\nShenzhen Calson Bio-Tech Co., Ltd, situé à Shenzhen, dans la province du Guangdong, est la plus grande entreprise moderne de grandes entreprises pharmaceutiques biologiques spécialisés dans la R & D, la fabrication et la vente de stéroïdes et intermédiaires pharmaceutiques. Elle a été fondée en 2001, l'usine couvre une superficie de 17000 m2, la zone d'implantation couvre 433,49mu, et les employés sont autour de 400 ..\nShenzhen Calson Bio-Tech Cie., Ltd est une grande entreprise chimique de haute technologie qui s'est spécialisée dans les produits chimiques fins, la matière première pharmaceutique et les intermédiaires. Notre société intègre la R & D, la production, l'exploitation et la commercialisation en un tout organique.\nNous visons à occuper la part de marché principale des Etats-Unis, du Canada, du RU, du Brésil,\nPays-Bas, Irlande, Nouvelle-Zélande, Autriche, Australie, Allemagne et dans le monde entier.\nLa qualité est notre vie! Tous les produits fabriqués dans un laboratoire aseptique selon la norme GMP. Approuvé l'ISO 9001: 2008 et ISO14001: 2004. En outre, nous avons un système complet d'AQ et de CQ.\nNous sommes un fournisseur principal de produits chimiques fins, Nos produits principaux incluent l'hormone corticale, hormone progestative, anesthésique local, hormone sexuelle mâle et femelle, peptides et poudre stéroïde telle que l'acétate de Trenbolone, Boldenone Undecylenate, propionate de Drostanolone, Nandrolone Decanoate, Methenolone Enanthate, testostérone Enanthate, cypionate de testostérone, tétracaïne, linocaïne, benzocaïne, GHRP-6, mélanotan-2, huile de stéroïdes injectables finies et semi-finsiehd, liquide oral de stéroïdes et ainsi de suite.\nCulturisme, agriculture, industrie chimique quotidienne, nourriture, médecine\nnotre société possède un équipement de production avancé et un personnel technique expérimenté


DOSSIER Du Salon africain du Web et de L intelligence économique - PDF Free Download\nDOSSIER Du Salon africain du Web et de L intelligence économique\nDownload "DOSSIER Du Salon africain du Web et de L intelligence économique www.saawie.com"\n1 DOSSIER Du Salon africain du Web et de L intelligence économique 1\n2 La 1 ère Edition du Salon du Web et de l Intelligence Economique, c est : Un RDV pour analyser l impact du Web sur l économie africaine. Un lieu pour tisser de nouveaux partenariats, vous faire connaitre, présenter vos services et produits. Une occasion de vendre. Un Salon incontournable pour Découvrir comment booster la performance de votre entreprise tout en la rendant plus compétitive grâce aux outils du web et de la veille stratégique. Tous les services, produits et outils pour vous démarquer de vos concurrents. Un outil d aide à l orientation sur les métiers et opportunités liés au numérique. Une Compendium du Numérique. Un espace africain ou vous retrouverez tous les principaux acteurs du numérique, l informatique et l intelligence économique. DESCRIPTION Ouvert aux entreprises, aux collectivités, aux PME, aux étudiants, aux chômeurs et aux particuliers, le SAAWIE 2015 valorise les échanges et met en avant des solutions efficaces pour rentabiliser le web. En effet, devenu incontournable, Internet offre de nombreuses perspectives, quel que soit votre secteur d activités et la taille de votre structure. Regroupés autour de quatre thématiques, les exposants de cette première édition couvriront l'ensemble des besoins des entreprises et des collectivités : S équiper / Être connecté Piloter / Manager -Matériel informatique -Logiciels -Téléphonie / Impression -Développements spécifiques -Réseaux et sécurité -Récupération de données -Connexions internet -Stratégie et conseil -Stockage / Hébergement -Solutions hébergées (cloud computing), etc. Se former / Enseignement / Recherche / Métiers Formation Enseignement supérieur Recherche S informer sur les formations S informer sur les métiers incontournables du web E-learning, etc. Communiquer / Vendre -Stratégie web / E-marketing -Sites internet -Applications mobiles -Communication numérique -Référencement (naturel, payant) -E-Commerce, etc. Innovation Startups Découvrir les Entrepreneurs porteurs de projets novateurs Découvrir les nouveautés du Web, etc. 2\n3 Le Salon africain du Web et de l Intelligence Economique C est aussi en 3 jours, une quinzaine de conférences qui permettront aux acteurs de l économie africaine de : Cerner l apport du web pour la croissance et la compétitivité de leurs entreprises mais aussi découvrir comment intégrer le Web et la veille stratégique au cœur de leurs stratégies. Découvrir les outils disponibles pour saisir toutes les opportunités qu offre Internet dans les secteurs de l agriculture, l éducation, l énergie, les finances, la gouvernance, la santé et les petites et moyennes entreprises (PME), le Commerce, les médias et bien d autres. Ce Salon, sera également une plateforme de Rencontres B to B sur Rendez-vous des Professionnels avec : Les PME offrant les services Web et les entreprises ou particuliers désirant découvrir les offres et les métiers. Les étudiants désireux découvrir les métiers du numérique auprès des entreprises et établissements présents Les commerçants désireux de découvrir comment booster leurs ventes au travers d internet. Les acteurs de l économie Les entrepreneurs Les Jeunes diplômés Etc. POURQUOI PARTICIPER? Profiter d un espace pour présenter ses activités, ses offres, ses produits, ses nouveautés, ses Services et son impact sur l économie africaine. Trouver de nouveaux clients parmi les visiteurs attendus Augmenter sa notoriété et sa visibilité. Evaluer les besoins de la clientèle. Participer à des conférences et faire valoir son expertise. Faires des ventes. Se démarquer des concurrents. 3\n4 Boostez votre notoriété : POURQUOI DEVENIR ORATEUR? Leader de votre secteur, Start up à succès ou simplement entreprise en phase de décollage, profitez d'un auditoire de haute qualité pour renforcer votre position sur le marché ou vous faire connaître de la profession. Présentez vos innovations : Qui de mieux que les spécialistes de votre secteur d'activité pour présenter vos derniers produits et vos nouvelles solutions? Profitez de cette opportunité unique de vous imposer comme leader du futur de votre marché. 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Favoriser l auto-emploi dans le domaine du Web et de ses métiers Divers autres avantages 4\n5 COMMENT DEVENIR SPONSOR OU PARTENAIRE? Via un échange de prestations L échange de prestations est un mode de partenariat qui permet une opération neutre sur le plan comptable. Selon votre spécialité, vous proposez une ou plusieurs prestations qui vous permettront en échange de bénéficier de visibilité sur nos différents supports de communication ou sur le salon. Via une participation aux conférences Vous prenez en charge l organisation d une Conférences sur la thématique de votre secteur d activité, en collaboration avec notre responsable des Conférences. En contrepartie, nous vous proposons la présence de votre logo en quadrichromie dans le Guide du visiteur, le dossier de presse et sur le site Internet (avec lien vers votre site), dans les rubriques Conférences et Partenaires. Via la location d un stand dans le pôle Partenaires et Sponsors Développez votre image de marque, faites connaître votre secteur d activité, vos métiers et vos modalités de recrutement grâce à un stand situé dans le pôle Entreprises du salon. Pour toute information concernant les tarifs et les prestations techniques associées, vous pouvez joindre l Organisateur par Mail : par téléphone ou en vous rendant sur le site Via l achat d un espace publicitaire Trois possibilités de communication publicitaire vous sont proposées dans le cadre du SAAWIE 2015 : l achat d espace publicitaire dans le Guide du visiteur, distribué à l entrée du salon. C est l outil indispensable pour le SAAWIE Plan des stands, annuaire de services, programme des conférences, liste des exposants... toutes les informations sont à portée de main! l achat d espace publicitaire sur le site Internet Insertion dans le Magazine Bimensuel de l Entreprise Afrique Web Group. 5\n6 Via une offre de partenariat Différentes formules vous permettent, en échange d une contrepartie financière, de bénéficier d une visibilité sur nos supports de communication. Ces offres peuvent être modulées en fonction de vos attentes : Partenaire GOLD o Stand gratuit (16 m2) o 2 page de publicité gratuite dans le Guide distribué à l entrée du Salon (format L 195 mm x H 280 mm) o 1 pavé publicitaire (250 x 250 pixels) gratuit sur le site Internet du salon pendant 3 mois (du au ) o Votre logo sur les affiches du SAWIE 2015 (30 sur panneaux Decaux et 250 affichées dans les campus, missions locales, maisons des jeunes...) o Votre Logo sur 10 Banderoles exclusives o Décoration de la salle de gala o Une table de 15 places offertes pour la Soirée de gala à la fin du salon o Votre logo en couverture du Guide o Un reportage exclusif sur votre entreprise o Votre logo sur la page d accueil du site du salon avec lien sur votre site o Votre logo en couverture du Dossier de presse o Votre flyer (à fournir) dans le kit exposants (190) o Optimisation Site Internet + Audit Webmarketing o Habillage du site du salon o Publicité + Interview sur Grand Ecran sur le lieu du Salon o Une conférence thématique offerte o Présentation de 15 minutes à la soirée o Citation en tant que partenaire privilégié Partenaire Silver o Stand gratuit (9 m2) o 1 page de publicité gratuite dans le Guide distribué à l entrée du Salon (format L 195 mm x H 280 mm) o 1 pavé publicitaire (250 x 250 pixels) gratuit sur le site Internet du salon pendant 3 mois (du au ) o Votre logo sur les affiches du SAWIE 2015 (30 sur panneaux Decaux et 250 affichées dans les campus, missions locales, maisons des jeunes...) o Votre Logo sur 10 Banderoles exclusives o Une table de 9 places offertes pour la Soirée de gala à la fin du salon o Votre logo en couverture du Guide 6\n7 o Un mini reportage exclusif sur votre entreprise o Votre logo sur la page d accueil du site du salon avec lien sur votre site o Votre logo en couverture du Dossier de presse o Votre flyer (à fournir) dans le kit exposants (190) o Optimisation Site Internet + Audit Webmarketing o Réduction de 50 % sur les Tarifs de conférence thématique o Présentation de 8 minutes à la soirée o Citation en tant que Partenaire Partenaire Bronze o 1 page de publicité gratuite dans le Guide distribué à l entrée du Salon (format L 195 mm x H 280 mm) o 1 pavé publicitaire (250 x 250 pixels) gratuit sur le site Internet du salon pendant 3 mois (du au ) o Votre logo sur les affiches du SAWIE 2015 (30 sur panneaux Decaux et 250 affichées dans les campus, missions locales, maisons des jeunes...) o Votre Logo sur 10 Banderoles exclusives o Une table de 5 places offertes pour la Soirée de gala à la fin du salon o Votre logo en couverture du Guide o Votre logo sur la page d accueil du site du salon avec lien sur votre site o Votre logo en couverture du Dossier de presse o Votre flyer (à fournir) dans le kit exposants (190) o Réduction de 25 % sur les Tarifs de conférence thématique o Présentation de 5 minutes à la soirée CONTACTEZ NOUS : Téléphone Cameroun : (+237) / (+237) Téléphone Maroc : Site Web : Site Web de l organisateur : 7


Fumier de caprin Comparaison de la composition des fumiers ...- utiliser le fumier de carabao comme ,Canne à sucre : utiliser le fumier de caprin comme amendement organique et fumure de fond, à la plantation, épandage en plein ou localisé dans les sillons. Maraîchage : enfouir le fumier de caprin pour entretenir l’humus du sol avant les travaux de sol. Possibilité d’apport au trou.Des orties au fond du trou de plantation : est-ce un bon ...Le sulfate de fer : à oublier au jardin bio ou sur la pelouse Longtemps, on a vanté les mérites du sulfate de fer au jardin comme "engrais minéral naturel" pour avoir une belle pelouse sans mousse. Aujourd'hui, utiliser le sulfate de fer n'est plus du tout...\nComment utiliser le fumier au jardin\nComment utiliser le fumier au potager ? Pour utiliser le fumier, il ne doit pas être frais. Effectivement, la fumure doit être compostée durant une année avant d’être utilisée. Dès lors, entreposez-la en tas et laissez-la se décomposer. Le fumier s’utilise du mois d’octobre au mois de …\nLe fumier, une source de bactéries résistantes aux ...\nUne recherche américaine souligne la présence de gènes de bactéries résistantes aux antibiotiques dans le fumier de vaches, utilisé comme engrais aux Etats-Unis.\nLe fumier est un engrais naturel fantastique pour les ...\nNov 22, 2018·Le fumier peut être obtenu à partir de différents animaux et est riche en minéraux comme l’azote, le phosphore, le potassium, le calcium, le magnésium, le sodium, ainsi qu’en matière organique. Le fumier est considéré comme un engrais complet, car il contient différents macronutriments et micronutriments essentiels à la santé ...\nLe fumier est un apport particulièrement intéressant pour le sol. Bien que riche en éléments fertilisants, il ne s’utilise pas comme engrais mais plutôt comme amendement, améliorant les propriétés du sol. Constitué pour une part de déjections animales et pour l’autre de paille (ou autre élément végétal utilisé comme …\nSous quelle forme utiliser le fumier des poules ? N'utilisez pas le fumier de poules pur, extrêmement concentré il brûlerai les racines de vos plantes. Mélangez-le à votre compost pour rendre celui-ci plus riche, ou faites vieillir le fumier (4 à 6 mois par temps chaud, plusieurs mois par temps froid) avant de le réduire en poudre.\nVertus du fumier de poules pondeuses - Acti-Sol inc.\nLe fumier de poules est un engrais naturellement nourrissant. Riche en calcium, il est reconnu pour ses excellentes propriétés favorisant la bonne croissance des végétaux. Le fertilisant par excellence pour le jardinage! L’engrais de fumier de poules pondeuses Acti-Sol : naturellement riche en calcium Pour produire la coquille des œufs, la poule a besoin d’un régime […]\nUn fumier bio | Dossier - Futura, Explorer le monde\nIl faut utiliser le fumier à bon escient. L' hiver est la saison où le fumier doit être incorporé à la terre. Avant de réaliser ce travail, assurez-vous que votre matériau est bien ...\nLe fumier est une matière organique issue des déjections (excréments et urine) d'animaux mélangées à de la litière (paille, fougère, etc.) qui, après transformation (), est utilisée comme fertilisant en agriculture.Convenablement employés, les fumiers contribuent à maintenir la fertilité et à enrichir la terre par l'apport de matières organiques et de nutriments, et notamment d ...\nUtiliser un engrais : conseils et techniques - Ooreka\nUtiliser un engrais est une opération à négocier avec précaution car tout excédent est défavorable au bon développement des végétaux et à l’environnement. Ooreka vous conseille et vous accompagne pour respecter les conditions d’usage de chaque type d’engrais et les épandre au moment propice.\nNous l'arroserons de temps en temps, surtout si vous remarquez que le compost est très sec, vous pourrez mélanger de l'eau, de façon optionnelle, avec un peu de fumier ou des orties. 8 Remplissez le composteur en alternant les couches, et continuez à mélanger en aérant si besoin.\nLe bois plaquettes en litière : comment l'utiliser ...\n« À mon installation en 2017, j’avais de gros soucis de cellules. Comme j’ai un voisin qui produit des plaquettes, un technicien de la chambre m’a suggéré d’en mettre 15 cm en sous-couche sur l’aire de couchage. L’amélioration a été flagrante. Plus de pénalités et le …\nFumier de caprin Comparaison de la composition des fumiers ...\nCanne à sucre : utiliser le fumier de caprin comme amendement organique et fumure de fond, à la plantation, épandage en plein ou localisé dans les sillons. Maraîchage : enfouir le fumier de caprin pour entretenir l’humus du sol avant les travaux de sol. Possibilité d’apport au trou.\npériode pour mettre les engrais - Au jardin, forum de ...\nJun 04, 2010·Au potager, au regard des besoins des plantes, le bon équilibre est NPK=1,0-0,7-1,7 mais comme il faut fractionner le "1" de N, ce qui n'est pas trop mal est d'utiliser : au cours de l'hiver un P-K genre NPK=0-6-15 au cours de l'année compléter avec des engrais azotés. Bonne chance pour la fertilisation de tes légumes.\nLes odeurs de fumier - L'Internaute\nLe fumier est idéal pour enrichir le sol de votre potager et permettre une bonne croissance à vos fruits et légumes. Néanmoins, il faut éviter de l'utiliser de façon intempestive surtout si ...\nEST-IL POSSIBLE D'UTILISER DU FUMIER DE LAPIN COMME ...\nLe fumier de lapin est considéré comme le type de fumier le plus précieux parmi tous les animaux de compagnie. En plaisantant, les agriculteurs l'appellent même "l'or du lapin". L'utilisation de fumier de lapin est très répandue, à la base de laquelle des engrais sont produits à l'échelle industrielle.\nFumier de mouton | Engrais fertile jardin, potager ...\nLe fumier de mouton est un des engrais fertiles des plus riches en matières fertilisantes. Ce produit naturel contenant beaucoup de matières organiques est très populaire auprès de plusieurs cultivateurs et jardiniers pour leur potagers & jardins.Cet engrais, qui ne brûle pas les plantes, est idéal pour rendre plus friables les sols lourds ou pour mélanger à des terreaux moins riches.\nLe fumier de poule au jardin: - Plan de jardin\nÉpandez ce mélange un jour de pluie pour que les principes fertilisants pénètrent dans le sol. Si la fiente est mélangée avec de la paille, utilisez-la comme un autre fumier. Comme toujours, il vaut mieux faire des apports réguliers, plutôt qu’un apport massif qui serait dommageable pour les plantes.\nFumier de cheval en cours de décomposition. A l’automne, épandre le fumier, à raison de 100 à 300 kg pour 100 m2 (soit 1 à 3 kg au m2), sur une terre grossièrement travaillée, et laisser en surface car le fumier a besoin d’oxygène pour se décomposer.\nPour les jardiniers en herbe : du crottin d’âne au potager ...\nLe fumier d’âne à l’avantage de ne pas développer de champignons, éliminant les risques de perdre les jeunes pousses. Le fumier d’âne devrait être appliqué dans : un ratio de 10% au sol déjà engraissé ou 15-20% dans un sol pauvre et de mauvaise qualité. Avec 12 kilos de fumier d’âne, on couvre une superficie de 30 mètres ...\npre：assainisseurs d'air de recharge tactilenext：jenis blanchisserie chimique dlm bentuk bubuk dan cair


Entreprise anti-fourmis à Livinhac-le-Haut (12300)\nNotre entreprise anti-fourmis est disponible à Livinhac-le-Haut\nLes dangers liés à une cohabitation avec les fourmis à Livinhac-le-Haut\nÀ Livinhac-le-Haut en savoir plus sur les services professionnels de notre compagnie de désinsectisation\nÀ Livinhac-le-Haut, nos agents vous feront profiter de toute leur expérience, et de leur longue expérience professionnelle, deux atouts majeurs pour venir à bout d'une prolifération de fourmis.\nUn anti fourmis professionnel s'avère être la meilleure arme que vous puissiez trouver contre les fourmis et pour éviter d'avoir à supporter toutes leurs nuisances à Livinhac-le-Haut (12300).\nL'expérience professionnelle, une arme redoutable contre les fourmis à Livinhac-le-Haut\nGrâce à leurs nombreuses décennies de pratique, nos spécialistes sont au jour d'aujourd'hui les mieux outillés, pour faire face à toute invasion de fourmis, que ce soit à domicile ou en entreprise à Livinhac-le-Haut.\nIl est indispensable pour vous de savoir au moins reconnaître les espèces les plus dangereuses de fourmis, comme les fourmis rouges, afin de vous en éloigner le plus rapidement possible à Livinhac-le-Haut.\nÀ Livinhac-le-Haut, nos techniciens peuvent trouver un remède contre les fourmis, peu importe leur variété ou bien le nom qu'elles portent.


SociétéMa vieCadeau homme : la liste pour vous aider à choisir quoi offrir...\nChoisir un cadeau pour homme n’est pas chose aisée. Qu’il s’agisse de votre conjoint, de votre frère, d’un parent ou d’un ami, les hommes sont parfois difficiles à satisfaire. Pour être certaine de faire plaisir à l’heureux destinataire, voici quelques pistes d’idées cadeau homme.\nTrouver une idée de cadeau grâce aux générateurs d’idées\nOffrir un cadeau en lien avec ses passions\nOffrir une activité inédite\nIdées de cadeau pour les hommes connectés\nVous pouvez trouver une idée de cadeau personnalisé pour homme grâce à un générateur d’idées. Cet outil vous permet de trouver un cadeau en fonction des centres d’intérêt d’une personne. Après avoir répondu à un quizz, on vous propose une liste de cadeaux qui pourraient convenir. Le générateur d’idées cadeaux est idéal pour élargir votre choix lorsque vous êtes peu inspirée. Un tel outil vous donne de nouvelles idées auxquelles vous n’auriez peut-être pas pensé.\nLe meilleur cadeau pour un homme est le cadeau qui comble ses besoins. Il n’est pas nécessaire de vider votre compte épargne pour faire plaisir à un homme. Parfois, une simple boite à outil lui fait plaisir en facilitant son quotidien. Pour guider votre choix de cadeau homme, pensez à ses passions, aux cadeaux personnalisés, aux activités découvertes ou aux objets high tech. Selon vous, quel objet ou quelle activité lui ferait le plus plaisir ?\nTous les hommes ont un centre d’intérêt personnel : jardinage, sport, jeux vidéos, cuisine, bricolage, mécanique, ou même skincare ! Si vous savez ce qui anime votre homme en dehors de ses obligations familiales et professionnelles, suivez cette voie pour trouver le meilleur cadeau. Choisissez un objet qui lui sera utile et qu’il pourra utiliser au quotidien ou du moins régulièrement. De cette manière, il pensera à vous. Vous pouvez également choisir un objet qui sera décoratif et viendra commencer ou enrichir une collection, c’est le cas notamment pour les passionnés d’automobiles vous pouvez offrir par exemple une reproduction, comme des voitures miniatures Audi.\nLes cadeaux personnalisés, qu’ils soient utiles ou non, font toujours plaisir. C’est gratifiant de voir son prénom écrit ou gravé, même sur un tablier de cuisine ! On trouve aujourd’hui de nombreuses idées de cadeaux personnalisés : porte-clé, verre, couteau suisse, boules de pétanque, peignoir, coffret à Whisky, tasse, couteau Laguiole, étui à passeport, etc. Si l’inspiration vous manque, partez sur un cadeau de saison. Un plaid personnalisé, ou bien une bouillotte en hiver. Lorsque le temps s’adoucit, misez sur un set de verres à bières, ou alors sur une tireuse à bière.\nBrisez la routine de monsieur en lui offrant un moment unique, spécial et envoutant. L’activité doit être en lien avec l’un de ses passions. Vous trouverez des smartboxes en vente, ou bien vous pouvez réserver le bon cadeau directement en ligne sur le site des prestataires. Le choix des activités est sans fin : karting, montgolfière, baptême de parapente, dégustation de vin, cours d’œnologie, visite culturelle, cours de cuisine, saut à l’élastique, séance de massage, circuit découverte en hélicoptère, baptême de plongée sous-marine, session de pilotage en Porsche, nuit dans un airbnb original, etc. Il est certain que vous trouverez une activité inédite à faire découvrir à votre homme. N’a-t-il jamais mentionné son désir de survoler un lac en hélicoptère, ou bien de passer un week-end insolite dans les bois ? C’est à vous de creuser en posant des questions mine de rien, afin de conserver l’effet de surprise. Un souvenir vaut tous les cadeaux physiques ! Un moment aussi mémorable que la découverte d’une activité est le meilleur cadeau que l’on puisse faire.\nL’homme qui doit recevoir le cadeau est un vrai fan de technologies. Chez lui, on trouve des smartphones, tablettes, smart TV et même tout ce qui entre dans une maison connectée. Que peut-on offrir à un homme connecté ? Pour commencer, on pourrait lui offrir un appareil de cuisine comme un Cookeo afin d’apprendre comment cuisiner en famille !\nPour rester dans l’esprit des nouvelles technologies, voici quelques idées originales et bien pratiques : support de téléphone, mini pouf pour iPhone, chargeur sans fil, support de smartphone qui fait également mémo et qui se fixe sur l’écran d’ordinateur, batterie USB personnalisée, projecteur pour smartphone, chargeur sans fil, lampe de chevet tactile avec station de chargement, des air pods ou autres écouteurs sans fil, une couverture chauffante pour l’hiver, un haut-parleur de douche, un lampadaire led seau à glace connecté par Bluetooth ou enfin, le fameux pendule de Newton.


Mesurez Votre Référencement et Audit Seo Website -\nVoici les étapes obligatoire d’un Mesurez Votre Référencement complet (cliquez sur les fidélité pour un accès rapide): Etape 1: Audit de mots clés Etape 2: Audit de la concurrence Etape 3: Audit SEO Technique Etape 4: Analyse SEO des pages Etape 5: Audit des articles\nTout voltampère pas mal vite a l’intérieur du domaine de la publicité naturel. Ce qui agit bien aujourd’hui, sera peut-être plus quelque.. que performante dans 6 mois. Google met à jour ses algorithmes une centaine de fois pendant an. Pour rester habitué des différents algorithmes de Google, jetez un univers à ce post de Webrankinfo. Il est habillé à jour régulièrement. Vous comprendrez qu’il est nécessaire de réaliser des jugement SEO régulièrement. Cela fera en sorte de vous assurer que votre portail la toile ainsi qu’à votre site est encore au top (ou le plus possible). Je vous recommande d’effectuer un audit or moins 2 fois dans an et dans l’hypothèse ou plausible in extenso trimestres. Pourquoi? Pour vérifier qu’aucun problème n’a été oublié. Mais aussi: Pour identifier d’éventuelles nouvelles faiblesses. Maintenant que nous possédons snobisme bases, rentrons a l’intérieur du vif du sujet. Avant d’attaquer l’audit SEO vous aurez besoin de préparer les engin suivants:\nVoici ma nettoyé définition : Un audit SEO est une procédure détaillée, divisée en une multitude de épreuve et réflexions permettant d’évaluer la santé d’un rang Internet, ses faiblesses, ses points forteresse ainsi que de réévaluer la stratégie marchéage appliquée en or site. C’est grâce à l’audit SEO (s’il est bien fait) que vous allez se permettre de connaître terminés responsable d’améliorations, qu’ils soient purement ficelle ainsi qu’à stratégiques. Le but de Mesurez Votre Référencement ? C’est d’améliorer le positionnement de chacune des pages de votre blog sur une variété de vocable clés avec pour objectif de créer plus de commerce qualifié. Et: Plus de Trafic admissible = plus de Leads. Mais surtout: Plus de Leads = plus de clients.\nC’est simple. Petite comparaison: Une maison a besoin de fondations solides pour perdurer dans le temps, vous êtes d’accord? Autrement, elle risque de s’affaisser d’or fil du temps et peut-être de s’effondrer comme un château de cartes (j’exagère un peu). On est terminés d’accord, je crois, que lorsque l’on remarque qu’une maison a de mauvaises fondations, en délicat immédiatement la qualité du travail qui est réalisée en le maçon. Où nous-mêmes veux en venir? Pour un site c’est pareil. Si les fondations d’un situation sont bâclées, alors on peut dire que c’est un website de mauvaise qualité… non? En fait pas positivement pour nous, à première vue. En revanche: Pour les moteurs de recherches, un web site ayant beaucoup de faiblesses techniques, structurelles, sémantiques et ne répondant pas aux critères imposés parmi algorithmes, existera considéré comme un website de mauvaise qualité. Donc: Ne pas corriger toutes les faiblesses de votre site, équivaut à prendre un faux départ dans votre campagne SEO. Pourquoi ne pas montrer à Google et autres que votre blog ou votre site est avant bien optimisé et détient des fondations solides? Trop de gens focalisent uniquement sur: la rédaction d’articles de blog à gogo la réalisation de backlinks Pourquoi? Parce-que c’est plus marrant que de réaliser un Mesurez Votre Référencement . Pourtant: Leur localisation ne répond même pas aux exigences de base des moteurs de recherche ils n’ont des fois fait d’audit SEO. Enorme erreur. Ne faites strictement pas la même erreur… Si vous voulez partir sur de solides bases, faites un audit SEO complet de votre site. Etape 1: Audit de Mots Clés\nLa première chose à instituer d’un audit SEO est de réaliser un audit de vocable clés. C’est à dire: Vérifier dans l’hypothèse ou terme clés que vous aviez sélectionnés par votre recherche de terme clés lettre d’imprimerie s’avèrent être idéaux ou dans l’hypothèse ou or contraire des changements stratégiques seraient préférables. Mais également: Trouver de nouvelles opportunités de terme clés gagnants. Comment faire? Pour cela vous aurez besoin de re analyser votre liste actuelle de terme clés. La première chose que vous devez vous demander est: « Est-ce que je cible les bons mots clés? » C’est le soudain de savoir dans l’hypothèse ou ces terme clés sont: Accessibles: c’est à dire pas trop concurrentiels Pertinents: qui sont en rapport assez étroit avec ce que vous vendez Rentables: qui ont le potentiel de déclencher rapidement des ventes Un bon audit SEO vous aidera à déterminer l’accessibilité, la pertinence et le possible de vicissitude de chacun de vos mots clés actuels. Etape 2: Audit De La Concurrence\nAnalyser la concurrence est primordial au début d’une campagne SEO (et très utile régulièrement). Trop de gens font l’impasse sur cette étape. Ils préfèrent directement rechercher des mots-clés, composer et optimiser contenus et confectionner des backlinks. Mais ce étape vous donne l’occasion de comprendre exactement: 1. Quels sont vos concurrents, 2. Quelle est leur stratégie de mots-clés, 3. Quelle est leur stratégie de Netlinking, 4. Quels contenus donne l’occasion de fabriquer du trafic qualifié. Une véritable mine d’or. Cela vous donne l’occasion d’identifier de nouvelles opportunités à laquelle vous n’auriez pas mûr sans ces analyse. Grâce est l’audit de la concurrence vous saurez exactement quelles tactiques fonctionnent dans votre secteur ou niche et ce que vous allez devoir développer dans votre stratégie pour voir votre portail la toile ainsi qu’à votre site grimper dans le classement. En voyant les faiblesses et points forts de vos compétiteurs vous allez être à même déterminer la difficulté et les boulots nécessaires qu’il va falloir élever durant votre campagne SEO pour devenir meilleur qu’eux. Pour résumer, un bon Mesurez Votre Référencement va permettre de : 1. Voir si un mot clef est trop concurrentiel. 2. Comprendre quels types de contenus fonctionnent le mieux pour vos concurrents. 3. Analyser le profil de lien de vos concurrents, a l’intérieur du but de découvrir de nouvelles opportunités de liens. Etape 3: Audit SEO Technique\nContrairement à ce qu’il se dit, l’audit technique n’est pas dans l’hypothèse ou compliqué à réaliser si vous aviez les bonnes méthodologies et dans l’hypothèse ou vous utilisez bon outils. Cependant: Gardez en tête que votre portail la toile et pourquoi pas votre site a probablement des dizaines, même centaines de problèmes techniques. Et: Il est encore probable d’améliorer votre forum et pourquoi pas votre site d’un point de vue technique. Cette étude de SEMRush réalisée en 2017 montre que : Plus de 80% des plateformes web analysés possèdent des liens morts (erreur 404) Plus de 65% des websites ont du texte dupliqué. L’audit technique vous donne l’opportunité de découvrir beaucoup d’erreurs qui être corrigées rapidement et qui vont avoir un effet salutaire presque immédiat pour votre site. Nous voulons parfaits posséder un website qui se positionne mieux, qui génère plus de trafic et qui ramène plus de clients. L’une des échelons clés: Corriger toutes les erreurs secret présentes sur votre forum ainsi qu’à site web. Les problèmes comportement vraiment pourrirent les prouesse SEO de votre site. Voyons comment réaliser un audit SEO technique. C’est parti. Audit SEO Des Pages\nTout audit SEO vérifier la qualité du texte et l’optimisation de chacun page. Un contenu de qualité sans optimisation efficace ne réalisera pas de véritables performances. Un contenu de faible qualité avec une superbe optimisation n’obtiendra pas non plus de convenables performances. Vous avez besoin simultanément d’un contenu de bonne qualité et d’une optimisation efficace afin de drainer du trafic. La première chose que nous-mêmes fais est de numériser la page cible avec l’outil Copyscape. Etape 5: Audit Du Contenu\nL’audit de contenu Mesurez Votre Référencement, c’est réellement tel que produire l’inventaire de terminés contenus de votre portail la toile ou votre site internet que les moteurs de recherches ont indexés, regarder un certain nombres de métriques pour enfin décider qu’est-ce que action doit être prise – garder, développer et pourquoi pas supprimer. L’analyse de votre article explorer simultanément vos landing pages et toutes les manifeste faites sur votre blog. Analyser le texte est la partie la plus longue d’un audit SEO. Tout simplement parce-qu’il s’agît de la partie la plus importante de tout l’audit. Vous pouvez avoir maîtrisé toutes autres parties de votre campagne de référencement, mais avec un article mauvais vos bon résultats ne dureront pas. Etape 6: Analyse De l’Expérience Utilisateur (UX)\n10 astuces pour réussir Mesurez Votre Référencement en 2020\nEn complément notre article sur Audit Seo Website pour avoir toute les cartes en mains\nLe Tips ultime pour reussir votre Mesurez Votre Référencement et Audit Seo Website et passer devant la concurrence\nGrâce à l’audit UX vous pouvez, entres autres : Comprendre pourquoi vos témoignage de renforcement sont faible, Améliorer l’accueil des aficionados de votre site\nDécouvrir pourquoi les fans ne restent pas Auditer l’expérience utilisateur dans le but de comprendre les faiblesses est un point clé, essentiellement aujourd’hui. Le but ultime? Satisfaire aficionados au maximum et être en bienveillance avec vos futurs clients. Heureusement, il existe des accessoire pour vous donner un sérieux coup de pouce dans votre analyse. Etape 7: Audit Des Backlinks\nComme vous le savez certainement, backlinks (ou affection entrants) peuvent littéralement propulseur une campagne SEO. Mais aussi: l’anéantir. C’est pour cet raison qu’une grande partie de votre audit SEO consister à analyser le profil des liens de votre site. Pour cela j’utilise l’outil Ahrefs et Google Search Console pour analyser en profondeur les liens. Maintenant, vous devez vous demandez : « Que devons-nous chercher? » Il est nécessaire de vérifier différents facteurs: Outils Nécessaires Pour Un Audit SEO Complet Qu’est-ce Qu’un Audit SEO? Pourquoi Faire Un Audit SEO? Quand Devez-Vous Faire Un Audit SEO? L’Audit SEO En 7 Etapes Audit de Mots Clés Accessibilité Pertinence Intention Commerciale Les expression clés Produits et Services Les vocable clés informationnels Suivi De La Performance De Vos Mots Clés Il est aujourd’hui impossible de connaître le traite exact que génère UN mot clé donné. Etre capable d’attribuer des profit ou pertes de trafic: Identifier pages qui ont besoin d’amélioration et ayant un fort possible de commerce avec doigt d’effort Identifier les mots clés des concurrents actuels et futurs\nTrouver De Nouvelles Opportunités De Mots Clés Grâce à La Console Google Search Audit De La Concurrence Pour résumer, un bon audit de la concurrence va permettre de : Analyser le rangée de concurrence sur vos vocable clés actuels Identifier Vos Concurrents Analyse d’écart (Gap Analysis) Sur Les Mots Clés Analyse d’écart (Gap Analysis) Sur Les Backlinks Espionner Vos Concurrents Pour Voler Des Idées De Contenus Audit SEO Technique Parcourir (Crawler) L’intégralité De Votre Site Est-ce Que Votre Site Est Correctement Indexé? Y’a T-il Cannibalisation De Mots clés? Il existe une forme de cannibalisation de vocable clés qui est pas mal fréquente: Y’a T-il Des Problèmes De Redirections? Est-ce que la version non préférée (sans www) du secteur est bien une redirection 301 vers la version préférée (www)? Est-ce que la version non rassérénée du situation est une redirection 301 vers la version sécurisée? Y-a T-il Des Balises Méta Dupliquées? Duplication des META Descriptions Ceci n’est pas quoi que une pratique. Est-ce Que L’architecture De Votre Site Est Optimisée Pour Le SEO? Est-ce Que La Structure Des URLs Est Optimisée Pour Le SEO? Ne changez pas vos URLs. URLs sur-optimisées Est-ce Que Les Liens Internes Sont Construits Correctement? Est-ce Que Votre Site S’affiche Assez Rapidement? Est-ce Que Votre Site Est Adapté Aux Mobiles? Analyse Des Fichiers Logs SEO Audit SEO Des Pages Est-ce Que Le Mot Clé Est Dans La Balise Title? Est-ce Que Le Mot Clé Est Dans La Balise Méta Description? Est-ce Que Le Mot Clé Se Situe Dans Les 100 Premiers Mots? Est-ce Que l’URL Est Claire Et Optimisée Pour Le SEO? Est-ce Que Le Paramètre ALT De La Première Image Contient Le Mot Clé Principal? Est-ce Que La Dernière Phrase De Votre Contenu Inclut Le Mot Clé? Y’a T-il Entre 2 Et 5 Liens Sortants? Y’a T-il Entre 2 Et 5 Liens Internes? Si Oui, Sont-ils Placés Au Bon Endroit? Audit Du Contenu Faites L’inventaire De Tout Votre Contenu Vérifiez Si Certains De Vos Contenus Risquent Une Pénalité Contenu de mauvaise qualité Contenu non pertinent Contenu court Un conseil: visez minimum 2000 mots. Curation de textes Optimisation trompeuse (qui porté en erreur) Autres éléments nocifs Est-ce Que Vous Avez Du Contenu Dupliqué Sur D’autres Sites Il peut arriver dans quelques-uns qu’un blog ayant copié votre contenu se positionne mieux que vous sur les moteurs de recherches… Signaler un contenu reproduit sans votre autorisation Est-ce Que Vous Avez Du Contenu Dupliqué Sur Votre Site Est-ce Que Votre Contenu Est Unique Et Original? Est-ce Que Votre Contenu Est Utile Et Informatif? Est-ce Que Votre Contenu Est Meilleur Que Celui De Vos Concurrents? Est-ce Que Votre Contenu Est Captivant ? Est-ce Que Vos Informations Sont Précises Et Correctes? Modérez-Vous Les Commentaires Sur Votre Blog? Classifiez Votre Contenu Dupliqué Quelles pages doivent être améliorées / réécrites? Quelles sont pages à supprimer / désindexer? Classifiez Votre Contenu Non Dupliqué Quelles pages doivent obligatoirement être améliorées? Quelles pages doivent impérativement être consolidées? Quelles pages doivent être supprimées? Quelles pages doivent être conservées? Analyse De l’Expérience Utilisateur (UX) Audit de l’UX avec Google Analytics Taux De Rebond Le Temps Moyen Passé Sur Le Site Pages De Sortie Visiteurs Récurrents Audit de l’UX avec la Google Search Console Recherche Avec Mots Clés Contenant Votre Marque Signaux Sociaux Audit de l’UX avec Hotjar Audit de l’UX avec Crazy Egg Audit Des Backlinks Pertinence Des Liens Autorité Des Liens Diversité Des Liens Ciblage De Liens Diversification Des Textes d’Ancre Nombre Total De Domaines Référents Vitesse De Propagation Des Liens Entrants Prêt Pour effectuer Votre Audit SEO?