La voiture autonome, utopie ou nouvelle frontière de l'automobile ? | Energies & Environnement\nOmniprésente à Las Vegas au CES 2017, la voiture autonome est devenue le symbole du produit le plus sophistiqué à destination du grand public que l’homme serait capable de fabriquer à grande échelle. Pour l’industrie automobile, conservatrice, établie, ancienne, c’est une revanche contre la dynamique des firmes qui organisent la société numérique et qui ont volé dans l’inconscient collectif à l’automobile son statut de plus innovante des industries grand public. C’est un enjeu d’image, pour continuer à attirer l’attention du public, notamment jeune, sur le produit automobile. C’est un enjeu de compétences pour continuer à attirer les ingénieurs les plus innovants tentés par les start-up du numérique. C’est aussi un enjeu de société car la multiplication sur la planète des « auto-mobiles » risque de conduire à l’« auto-immobilité ».\nCongestions urbaines, pollution sonore, toxicité des gaz d’échappement, réchauffement climatique, mais aussi niveau élevé de mortalité (1,3 millions de morts, 50 millions de blessés par an), sont autant de maux qui touchent cette industrie et la conduisent à se repenser pour délivrer un service adapté au monde nouveau. 2014 a vu soudain apparaître dans le paysage automobile une nouvelle tendance technologique : la voiture sans conducteur. Dans une surprenante surenchère, tous les constructeurs ont annoncé mettre « prochainement » sur le marché une voiture qui pourrait rouler sans que son conducteur ne se préoccupe de cette tâche désormais futile, conduire. Cette effervescence nouvelle, entretenue par de multiples annonces, répond-elle aux enjeux de marché pour l’industrie automobile ?\nLe projet d’un véhicule capable de rouler sans conducteur n’est pas nouveau. On en trouve des prémices dans les visions futuristes des constructeurs dès la fin des années 30. Le projet AHS (Automated Highway System) a été lancé aux Etats-Unis en 1962. Mais les techniques étaient immatures. La ruée actuelle vers ce concept est apparue en sortie de la crise de 2009 comme une réponse de l’industrie au besoin ressenti de renouvellement et d’imaginaire.\nLes voitures sont désormais très bien équipées en automatismes multiples qui assistent le conducteur dans sa tâche qui, dans les conditions réelles de circulation, est à la fois complexe et fastidieuse, mais aussi fatigante et dangereuse.\nLes constructeurs ont tiré depuis longtemps profit des avancées de l’électronique pour équiper leurs véhicules d’outils d’aide à la conduite, limitant d’autant la capacité du conducteur à dompter sa machine. Capteurs et actionneurs ont été intégrés depuis l’apparition de l’antiblocage des roues au freinage, l’ABS, en 1978, pour aider à la conduite ou se substituer au conducteur en cas d’urgence. De fait, d’ores et déjà, une voiture moderne va prendre des décisions pour maintenir sa trajectoire avec l’ESP (Electronic Stability Program), assurer une vitesse constante avec le régulateur, améliorer l’adhérence en cas de pluie ou de neige, amplifier le freinage en cas d’urgence, avertir d’un franchissement de ligne ou de dépassement d’une vitesse autorisée, tout en pourvoyant le conducteur de multiples informations sur son itinéraire. Ces assistances ne se substituent pas au conducteur, même si elles corrigent, à la marge, ses décisions inappropriées.\nPourquoi vouloir aller plus loin ?\nLe débat sur la voiture sans conducteur est parti de la volonté initiale de Google de valoriser la suprématie de son système de cartographie, élément fondamental d’un système de conduite autonome qui nécessite une précision de l’ordre du centimètre. Les constructeurs ont réagi en montrant qu’en équipant une voiture de capteurs, radars, scanners laser, outils de géolocalisation et servomoteurs, ils étaient également potentiellement en mesure de se passer du conducteur.\nIl est clair que le maillon faible de la conduite automobile, c’est l’homme : 90% des accidents automobiles sont dus à des facteurs humains. Plus d’un million de personnes meurent dans un accident de la route sur la planète chaque année. L’inattention, l’utilisation d’un téléphone ou surtout d’un smartphone au volant, la surestimation de ses capacités poussant à des vitesses excessives, la fatigue, comme la drogue et l’alcool qui dégradent les réflexes sont les multiples causes humaines, souvent additives, à l’origine des accidents. Par ailleurs, les personnes âgées ou handicapées perçoivent leur impossibilité de conduire comme une aggravation de leur isolement.\nDès lors mettre au volant un ordinateur doté de capacités sensorielles puissantes et dépourvu des limites biologiques de l’homme est tentant. La motivation est noble : tendre vers le zéro accident et le zéro mort. Mais on attend aussi de l’automatisation de la conduite des économies d’énergie, une réduction des embouteillages, un gain de temps considérable. A plus long terme, il suffira d’une flotte limitée de voitures sans conducteur, roulant en permanence, pour assurer un service personnalisé à domicile. Mais pour atteindre ces résultats il faudrait que la machine elle-même soit exempte de failles, tant dans la conception que dans la gestion des décisions. Confier sa vie à des automates et des algorithmes impose le zéro défaut.\nOn ne devrait pas encore parler de « voiture autonome » mais de voiture à « délégation de conduite ». Ce terme de délégation de conduite à des ordinateurs, permet en effet de couvrir une large gamme de situations.\nLa conduite automobile est en effet une tâche complexe. Le travail du conducteur est assisté par de multiples copilotes prévenants. Il faut infuser dans les ordinateurs de bord l’expertise du conducteur. Une voiture à conduite automatique qui se subsisterait aux véhicules actuels devrait remplir les missions polyvalentes d’un conducteur. Or les obstacles sont multiples : emprunter un itinéraire varié, sur des routes hétérogènes, en milieu urbain dense ou en rase campagne, faire face aux aléas du trafic, aux comportements imprévisibles des usagers et aux conditions météorologiques, aux changements de la configuration de la route. C’est le pari de l’intelligence artificielle qui va permettre aux véhicules d’apprendre la complexité de la conduite par l’expérience.\nPour le moment la délégation de conduite totale de niveau 4, qui fait de la voiture un véhicule réellement autonome à qui il s’agit d’indiquer la destination, n’est qu’un rêve lointain. Les voitures sont soumises à des conditions de fonctionnement bien plus difficiles que les avions, dont les conditions d’usage sont plus simples à modéliser et à programmer. Pour atteindre une telle fiabilité, condition indispensable à la prise de risque que représente la commercialisation de ces produits, il faut sécuriser l’ensemble des composants physiques et logiciels, capteurs, processeurs, programmes intégrant l’intelligence artificielle («machine learning »), automatismes. Un tel équipement complexe ne peut qu’être très coûteux dans cette phase d’innovation et de développement. Toutefois l’industrie électronique a toujours su faire baisser le prix des composants et on attend une diminution rapide, avec la multiplication des fournisseurs, du coût de ces capteurs pour atteindre des prix compatibles avec le marché.\nIl faut donc revenir à une réalité opérationnelle qui fera certainement moins rêver mais qui a plus de chances de se concrétiser rapidement. Toyota prône une approche pragmatique et graduelle qui parle de voiture autonome, par couches successives d’avancées techniques, mais non sans conducteur. L’humain, pour Toyota, doit en effet rester en permanence en situation de contrôle. Cette piste est la plus vraisemblable. C’est d’ailleurs ce que valident les études sur l’acceptabilité du véhicule autonome. D’après une étude publiée par l’Université du Michigan en mai 2016, 46% des conducteurs interrogés souhaitent conserver le contrôle de leur véhicule et 95% veulent continuer à avoir un volant et le contrôle du freinage. Les constructeurs vont "simplement", même si le travail est déjà considérable, étendre progressivement le champ des automatismes déjà installés, en commençant par le très haut de gamme pour financer le coût de ces développements. Un tiers des conducteurs attendent d’ailleurs favorablement cette extension des outils semi-autonomes.\nUn des aspects complexes de l’essor de la voiture autonome est son modèle d’affaire. Est-il pertinent de doter un véhicule de capacités techniques de pointe qui resteraient, dans le modèle actuel de possession individuelle en pleine propriété, inutilisées 97% du temps ? L’émergence du véhicule autonome repose avec acuité le problème du coût de possession et donc de la mutualisation des usages.\nIl n’y a vraisemblablement que dans les usages professionnels que ces équipements pourront se justifier dans les prochaines années. On voit en 2016 se multiplier ce type d’expériences dans des environnements variés. Il s’agit généralement de navette de passagers autonome adaptée aux espaces sous contrôle comme les aéroports, les ports, les parcs d’attraction ou d’exposition. Il faut également suivre les travaux d’Uber pour valider un modèle de conduite automatique hautement sécurisée qui permettrait de fournir le service sans devoir gérer les chauffeurs. Les véhicules lourds comme les engins de manutention, en site propre, et les poids lourds profiteront également de l’avancée de ces techniques.\nLe véhicule routier autonome est sorti du rêve pour engager une longue marche vers un déploiement opérationnel. Mais sur les 90 millions de véhicules commercialisés sur la planète, très peu sont éligibles pour entrer dans cette nouvelle aventure. Il faudra certainement de nombreuses années pour que le véhicule autonome de niveau 4 soit réellement visible sur les routes quand on constate la très lente vitesse de pénétration des véhicules électriques qui pose beaucoup moins de problèmes techniques. En revanche, le niveau 3 risque de se démocratiser assez rapidement au grand bénéfice de la sécurité routière et du confort des conducteurs.\nRetrouvez l'intégralité des articles publiés dans le Mag 2017 sur le blog Energies & Environnement de Sia Partners.\nPrécédent Le transport se met à l’hydrogène « to make our planet great Again ! »\nSuivant Le Salon de Genève 2018 : où est la voiture électrique ?


INFOLETTRE DU 21/01/2015\nL’actualité nous amène à venir vous entretenir de trois sujets, à savoir les résultats financiers de l’exercice 2014, la question de la régularité de la modification du taux minimum garanti du fonds euro Afer depuis 20 ans au regard des possibilités de recours offertes par la Loi Hamon et celle de l’insuffisance avérée à nos yeux de la restitution de prélèvements sociaux annoncés dans la Lettre de l’Afer de novembre dernier.\nI/ Les résultats financiers de l’exercice 2014.\nCelui du fonds en euros (3,20 % au lieu de 3,36%) n’est comme l’an dernier en apparence, guère différent de celui de l’année précédente. En réalité, il est meilleur puisque la hausse des prix a été, en 2014, inférieure (0,1 % sur l’année au 31 décembre 2014 selon l’indice publié par l’Insee le 14 janvier 2015) à celle de 2013 (un peu moins de 1%), ce qui fait que le pouvoir d’achat de notre épargne investie sur ce support se sera accru, net d’inflation et de prélèvements sociaux, de plus de 2,60%.\nC’est aussi un bon résultat pour deux autres raisons :\n. La première est que, parmi les plus anciens fonds du même type ayant fait leurs preuves sur le très long terme, ce qui n’est pas rien, il reste une nouvelle fois dans le lot de tête avec celui de la MAVPS qui se situe cette année un peu au dessous (3,10%) et celui du GAIPARE qui se situe un peu au dessus (3,40%).\n. La seconde est que, comme cela a été rendu contractuellement possible par la résolution N°9 de l’assemblée générale du 29 mai 2007, une provision égale à 0,20% du rendement du fonds de l’année 2014 a été conservée et placée en réserve par Aviva dans ce qu’on appelle techniquement la PPB (provision pour participations aux bénéfices). Nous approuvons cette mesure compte tenu de la baisse nominale inéluctable du rendement des fonds en euros d’assurance-vie dans un avenir prévisible.\nIl convient que vous sachiez toutefois que le Gouverneur de la Banque de France et un certain nombre de spécialistes estiment que les assureurs auraient dû effectuer des provisions encore plus importantes.\nPour les unités de compte, leur rendement est le reflet de la situation des marchés financiers. Il n’appelle pas de commentaire particulier de notre part si ce n’est qu’effectivement, à long terme, il est de l’intérêt de ceux qui disposent de temps devant eux, d’y investir la partie de leur épargne sur laquelle ils acceptent de prendre des risques, non en seule fois, mais d’une manière programmée pour minimiser les risques d’une baisse brutale et importante des marchés au lendemain d’un versement ou d’un arbitrage.\nCela dit, vous vous souvenez sans doute de la résolution que nous avons présentée à l’Assemblée Générale de 2014 par laquelle nous demandions au Conseil d’administration de négocier avec Aviva d’insérer parmi les offres offertes par le contrat Afer des fonds indiciels dits ETF. Notre motif est qu’ils sont beaucoup moins chargés en frais de gestion annuels que des fonds commun de placement ou des Sicav actuellement proposés, puisqu’ils ne font pas l’objet d’une gestion active. Ils répliquent simplement un indice boursier. Or ils peuvent se révéler tout aussi rentables. Sur ce point, comme hélas sur plusieurs autres, le Conseil d’administration de l’Afer, en ne soutenant pas notre proposition, ne fait pas preuve, ni d’esprit d’innovation, ni d’une forte combativité face à Aviva. Lorsque son Président affirme qu’en tant qu’association, l’Afer n’a pas les préoccupations d’un assureur, cet exemple, comme d’autres, ne le rend pas bien convaincant.\nII/ Les adhérents de l’Afer qui ont souscrit avant 1994 un contrat AFER faisant état d’un taux garanti de 4,5% peuvent-ils prétendre au maintien d’un tel taux aujourd’hui ?\nDepuis le mois d’octobre dernier, à la suite d’un décret publié au JO du 26 septembre dernier pris en application de la Loi Hamon du 17 mars 2014, la législation française donne maintenant la possibilité aux consommateurs de donner mandat à l’une des quinze associations agréées de consommateurs de regrouper la défense de leurs intérêts dans le cadre d’une action collective spécifique dénommée «action de groupe» lorsqu’ils ont subi un même type de préjudice financier par la suite d’une erreur ou d’une faute d’un fournisseur commun. Les préjudices moraux et corporels n’entrent pas dans le cadre de cette loi. C’est une vraie bonne nouvelle pour les consommateurs, épargnants comme nous y compris.\nDans les jours qui ont suivi, la presse s’est alors fait l’écho de celle engagée par l’association CLCV (Consommation, logement et cadre de vie) contre le groupe AXA sur la question de la baisse du taux que cet assureur garantissait aux adhérents d’une association concurrente de l’Afer ayant souscrit un contrat avant l’année 1995, taux qu’il ne leur garantit plus depuis.\nDès cette information connue, plusieurs d’entre vous nous ont posé la question de savoir qu’elle était notre opinion sur le sujet dans le cas des plus anciens adhérents de l’Afer qui avaient souscrit un contrat Afer au taux minimum garanti de 4,5%. Nous leur avons alors fait une réponse prudente en leur expliquant qu’il y avait eu en 1994 un vote de l’assemblée générale approuvant la modification intervenue et donc, que jusqu’à preuve du contraire, une éventuelle action du même type que celle exercée par la CLCV ne nous paraissait pas devoir avoir beaucoup de chances de prospérer. En outre se posent sans doute des problèmes de prescription.\nCela dit, pour le cas où il s’avérerait que notre première réaction, sur un problème que nous n’avons pas étudié et où la législation est très complexe, nous venons de décider de consulter des juristes spécialisés. Nous vous tiendrons au courant.\nIII/ L’annonce faite par la dernière Lettre de l’Afer (N°98) d’une restitution insuffisante du trop perçu de prélèvements sociaux par nos assureurs pour l’année 2011.\nA la troisième page de sa lettre que nous avons reçue courant novembre, l’Afer annonce que le Ministère des Finances vient de lui restituer (en fait au Gie Afer ) une somme de près de 10 millions d’euros de prélèvements sociaux pour notre compte, dont presque un million d’intérêts de retard.\nLe 15 décembre 2014, nous avons aussi reçu une lettre de la Direction juridique d’Aviva qui nous annonce que le montant nominal de la demande de restitution qui a été effectuée s’était élevée, hors intérêts de retard, à 8,59 millions d’euros.\nCe montant devrait être ajouté à la participation bénéficiaire 2014 qui a été versée le 31 décembre dernier sur les comptes de tous ceux d’entre nous qui en avaient ouvert un avant la fin septembre 2011. Il s’agit du remboursement du trop perçu de prélèvements sociaux effectués par Aviva sur les intérêts du fonds en euros Afer versés sur leurs comptes du 1er janvier au 30 septembre 2011, en raison de l’application à ces intérêts d’un taux de 13,5% au lieu de 12,3% pendant ces neufs mois.\nCe que ne dit pas la Lettre de l’Afer, c’est que cette restitution est le résultat direct de la protestation de Sos Principes Afer. Le premier adhérent à s’en être aperçu est en effet l’un de nos sympathisants. Il nous avait immédiatement prévenu. Il n’a pas été le seul.\nSa découverte a été à l’origine, dès le mois de février 2012, de nos démarches insistantes auprès du président de l’Afer et de la Direction du Groupe Aviva pour que cette dernière effectue auprès du Trésor, comme le prévoient les textes dans un tel cas de figure, la demande de restitution de ce qui nous est dû.\nCela dit, contrairement à ce qui est écrit dans la dernière Lettre de l’Afer, l’annonce faite ne constitue pas une bonne nouvelle pour le plus grand nombre d’entre nous qui ont été les victimes des erreurs de calcul commises.\nEn effet, il résulte clairement du chiffre annoncé et des modalités du décompte qui nous a été donné par la Direction juridique d’Aviva dans la lettre précitée, que seuls les titulaires de contrats mono-support – un peu plus de 100.000 - y trouveront a peu près leur dû avec un montant de restitution avoisinant 2,69 millions selon nos calculs. Quant au solde, de 7 millions, il reviendra à ceux d’entre nous qui ont souscrit un contrat multi-support avant le 30 septembre 2011, un peu moins de 600.000. Il sera très loin de ce qui leur est dû collectivement . Il manquera dans leur cas 47 millions d’euros à l’appel, ce n’est pas rien.\nLa raison de cette insuffisance de restitution tient à ce que, sur la base d’un point de vue manifestement erroné sur la date de survenue de l’inscription en compte des intérêts produits par le compartiment euro d’un contrat d’assurance-vie, le duo Afer Aviva s’est contenté d’adresser au Ministère des Finances une demande de restitution limitée à une seule des deux conséquences négatives pour nous de son point de vue que nous contestons, en l’occurrence, celle résultant de la hausse du taux de 12,3% à 13,5% à effet du 1er octobre 2011 décidée par la loi de finances rectificative du 19 septembre 2011.\nLe Gie a en effet omis de réclamer la restitution devant résulter du fait que la taxation des intérêts versés sur le compartiment du fonds euro des comptes multi-supports n’avait pas à intervenir sur ceux ayant été versés pendant le premier semestre 2011.\nL’origine du problème tient à ce que le Gie Afer, donc le duo Afer/Aviva puisqu’ils en sont les deux membres, est parti du faux principe que la date de l’inscription en compte des intérêts peut se définir contractuellement et que la doctrine fiscale en convient.\nLa note d’information remise aux nouveaux adhérents de l’Afer la situe effectivement le 31 décembre de chaque exercice. Cela dit, la date de l’inscription en compte qui constitue, en matière de produits d’une épargne, le fait générateur des différentes taxations sur leur plus-values, ne se définit pas contractuellement comme le Gie le soutient, mais selon deux critères factuels bien précisés par l’administration fiscale et tous ceux qui parlent en son nom, des contrôleurs de la Direction Générale des Finances Publiques que nous avons questionnés au Ministre des Finances en personne dans la lettre qu’il a adressée le 27 mai 2013 à l’Afer et dont le contenu nous a été rapporté par son Secrétaire Général, Jack Lequertier.\nPour elle, le principal critère d’appréciation, c’est le caractère «acquis» des intérêts considérés. Elle y a ajouté, en cas de besoin, un critère de substitution , celui, «le cas échéant» du possible «constat» de leur inscription. Pour le taux, elle précise que c’est celui en vigueur au même moment. Taux et date d’acquisition ou de constat sont donc intimement liés.\nPour les intérêts du fonds euro des contrats Afer versés sur nos comptes en cours d’année chaque mercredi, les deux critères en question sont bien respectés, alors qu’un seul suffit pour déclencher la taxation.\n. Pour ce qui concerne le premier, leur caractère acquis, la meilleure preuve en est qu’en cas de rachat en cours d’année, autrement dit de retrait partiel ou total, ils sont bien imposables à l’IRPP les 8 premières années d’existence d’un compte, et qu’ils le sont aussi au delà de son neuvième anniversaire si leur montant dépasse les seuils d’exonération applicables. Si donc le Gie Afer était logique avec lui-même, il devrait aussi soutenir qu’ils ne le sont pas en cours d'année. L’a-t-il soutenu une seule fois ? Bien sûr que non.\n. Pour ce qui concerne le second, la possibilité d’un «constat» de ces intérêts, chaque adhérent qui dispose d’un ordinateur et d’une imprimante peut se procurer un document «constatant» le montant des intérêts supplémentaires qui se sont ajoutés à son compte depuis le 1er janvier.\nOr, selon les dispositions de la loi du 29 décembre 2010, qui a instauré la taxation des prélèvements sociaux au fil de l’eau des intérêts du compartiment euro des contrats multi-supports, comme celles de son instruction d’application du 1er août 2011, cette taxation ne devait intervenir que sur les intérêts inscrits en compte à partir du 1er juillet 2011. Dès lors, restent donc bien devoir être restitués les 47 millions qui ont été collectés par Aviva au titre des intérêts versés sur nos comptes multi-supports du 1er janvier au 30 juin 2011 en sus des 7 millions qui, en principe, nous auront déjà été remboursés, à en croire la Lettre de l'Afer N°98.\nNous sommes d’autant plus convaincus du bien fondé de notre point de vue que le Gie Afer nous avait donné dans les faits totalement raison pour le calcul des prélèvements sociaux afférents à l’exercice 2012 au cours duquel le problème de la date et du taux de taxation de d’inscription en compte des intérêts versés en cours d’exercice s’était posé dans les mêmes termes. En effet, le taux de taxation des prélèvements sociaux avait changé en cours d’année pour passer de 13,5% à 15,5% le 1er juillet. Le Gie Afer, dans la lettre de l’Afer N°93 de mars 1993, avait alors expliqué pourquoi, dans la pratique, il avait décidé d’appliquer, sans réponse de l’administration, deux taux de taxation sur les intérêts versés (13,5% sur ceux versés jusqu’au 30 juin, 15,5% ensuite, participation bénéficiaire du 31 décembre incluse). Cette explication se terminait ainsi :\n«Cette position permet de préserver au mieux l’intérêt des adhérents en l’état de la doctrine fiscale disponible, en sécurisant le traitement des prélèvements».\nAvant même d’avoir reçu cette Lettre de l’Afer, nous nous étions félicités, dans notre Infolettre N°34 du 18 mars 2013, du changement constaté et étions dès lors, à tort, optimistes sur la possibilité d’une restitution complète pour 2011.\nOn ne manquera pas de remarquer que l’auteur du texte n’avait pu s’empêcher de continuer à y affirmer, juste avant cette conclusion, que l’inscription en compte a lieu le 31 décembre, ceci en parfaite contradiction avec toutes les conséquences de ses propos des lignes précédentes pour tous les intérêts versés avant cette date. A Sos Principes Afer, nous ne sommes pas surpris. Le Gie Afer souffre depuis longtemps du syndrome de ses premiers dirigeants, Gérard Athias et André Le Saux. Il est incapable, lorsqu’il y est contraint dans les faits, de reconnaître avoir jamais commis la moindre erreur.\nPour l’exercice 2011, nous avons mis en garde depuis longtemps, et à plusieurs reprises, les directions de l’Afer et d’Aviva et le Comité des Sages.\nNous maintenons aujourd’hui formellement notre réclamation.\nDans l’espoir que nous serons un peu plus écoutés cette année, eu égard à la pertinence de nos arguments, dans l’espoir aussi que vous continuerez à toujours être aussi vigilants lorsque vous constatez une anomalie dans le traitement que réserve à nos dossiers le Gie Afer, dans l’espoir enfin que nous réussirons à convaincre ses dirigeants qu’il est de l’intérêt du système qu’ils soient, à l'avenir, un peu plus à l’écoute de ses adhérents les plus attentifs, je vous prie d’agréer, chère Madame, cher Monsieur, l’expression de mes sentiments bien dévoués et aussi de nos meilleurs vœux.\nAFER . PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX . EXERCICE 2011\nÉVALUATION DES SOMMES ENCORE DUES AUX TITULAIRES DES CONTRATS MULTI-SUPPORTS\nDans ma lettre du 20 décembre 2014 à la Direction des services juridiques d'Aviva, j'indique que selon nos calculs, le montant des sommes restituables au seul titre de la hausse du taux de la taxe de 12,3% à 13,5% le 1er octobre 2011, s'élève à 9,69 millions d'euros hors intérêts de retard. La demande de restitution sollicitée par l'Afer et Aviva auprès du Trésor n'a en effet porté que sur ce point.\nNous venons donc vous fournir le détail de nos derniers calculs. Ils sont basés sur les chiffres publiés par le Gie Afer en moyenne pondérée à la page du relevé de situation envoyé à chaque adhérent au début de l'année 2012. Au cours de l'année 2011, le stock d'épargne gérée dans le fonds en euros Afer est resté stable, la collecte ayant juste compensé les rachats, ce qui en fait un exercice unique en son genre depuis la création de l'Afer. Cela facilite les calculs puisque cela permet de les effectuer sans avoir à tenir compte du jeu de la croissance du stock en cours d’année.\nI/ Évaluation du trop perçu du seul fait de l'application erronée à tous les contrats (mono et multi-supports) du 1er janvier au 30 septembre 2011 du taux de 13,5%.\nStock d'épargne gérée dans le fonds en euros en 2011 en moyenne pondérée : 39.262,10 millions (page 4 du relevé).\nTotal des produits du fonds en euros de l'Afer au taux brut avant frais de gestion (3,924%) : 1,5406 million d'euros (page 4 du relevé).\nTotal des produits nets de frais de gestion (3,43%) : 1.346,69 millions.\nTotal des produits au titre du taux plancher garanti net de frais de gestion (3,23% brut soit 2,74% net de frais de gestion) : 1075,78 millions.\nTotal des produits au titre de la participation bénéficiaire versée le 31 décembre net de frais de gestion (3,43 – 2,74 = 0,69%) : 270,91 millions.\nPrélèvements effectués le 31 décembre par Aviva au taux unique de 13,5% : 1.346,69 millions x 13,5% = 181,80 millions.\nMontant effectivement dû au titre du taux plancher garanti du 1er janvier au 30 septembre : 1.075,58 x 12,3% x 0,75 (3 trimestres sur 4) = 99,24 millions.\nMontant effectivement dû au titre du taux plancher garanti du 1er octobre au 31 décembre : 1.075,58 x 13,5% x 0,25 (1 trimestre sur 4)= 36,30 millions.\nMontant effectivement dû au titre de la participation bénéficiaire acquise le 31 décembre : 270,91 x 13,5% = 36,57 millions.\nTotal effectivement dû : 99,24 + 36,30 + 36,57 millions = 172,11 millions.\nTrop prélevé sur tous les contrats par Aviva sur la seule base de la hausse du taux de taxation de 12,3 à 13,5% intervenue le 1er octobre 2011 : 181,80 – 172,11 = 9,69 millions.\nLe taux d'intérêt légal a été de 0,71% en 2012, 0,04% en 2013 et 0,04% toujours en 2014 ce qui donne sur les trois ans 0,79058113 % d'intérêts de retard, ce qui est très peu, soit 76.607 euros nominalement.\nLe total à restituer par le Trésor, au titre de cette première erreur d'Aviva, est donc de:\n9.690.000 + 76.607 = 9.766.607 euros.\nDe son coté, Madame le Directeur Juridique d’Aviva parle dans sa lettre d'une réclamation "contentieuse" de 8,59 millions. La Lettre de l'Afer N°98 de novembre parle en outre d'un montant d'intérêts de retard de près de 1 million d'euros permettant à la restitution d'approcher les 10 millions au total.\nDeux points restent à éclaircir à propos de cette restitution annoncée.\n. Premier point : Pourquoi une démarche contentieuse d'Aviva ?\nL'erreur concernée n'ayant pas été commise par le Trésor, ce caractère contentieux de la démarche d'Aviva surprend.\n. Deuxième point : Pourquoi des intérêts de retard très supérieurs au taux légal sur trois ans ?\nDans la mesure où le Trésor n'est pas à l'origine de l'erreur commise, on voit mal à quel titre une majoration des intérêts légaux dus a été appliquée. En effet, selon les textes que nous avons consultés, en matière d'intérêts de retard, une majoration du taux légal de 5% par an n'est due par un débiteur qu'en cas de condamnation de celui-ci. En l'occurrence, le cumul de l'intérêt légal et de la majoration annuelle de 5% évoquée, donne un taux d'intérêt composé sur trois ans de 16,68%.\nAppliqué aux 8,59 millions de la restitution nominale évoquée par Aviva, cela donnerait une restitution totale de 10,023 millions d'euros.\nII/ Évaluation du trop perçu supplémentaire sur les seuls contrats multi-supports.\nUne taxation au fil de l'eau ne leur était applicable que sur les produits "acquis et constatés" du fonds en euros à partir du 1er juillet 2011. Sachant que leur part d'épargne gérée dans ce fonds, stable elle aussi, a été de 28.000 millions selon les informations fournies par l'Afer elle même à la Tribune des assurances, et représente de ce fait 71,3156 % du tout, notre chiffrage est donc le suivant :\n- Total des produits acquis et constatés au titre du taux plancher garanti net de 2,74% du 1er janvier au 30 juin 2011 : 1075,58 x 0,713156 (part du tout) x 0,5 (6 mois sur 12= 0,5) = 383,528 millions.\n- Montant restant à restituer : 383,528 millions x 12,3% = 47,174 millions hors intérêts de retard.\nDans le cas de cette seconde erreur d'Aviva, la précision de notre calcul est certainement moins grande que dans le cas de la première, dans la mesure où le chiffre de 28.000 millions qui nous a servi d'assiette, et qui a été indiqué à La Tribune de l'Assurance, ne constitue très probablement qu'un arrondi.\nTours, le 5 janvier 2015.


Interventions sociales, communication et médias - Thot Cursus\nMontrer les souffrances physiques et sociales des individus et manifester, dans l’espace public, les «bonnes actions» pour y répondre demande plus que jamais une maîtrise des outils et des techniques de communication. Mais peut-on produire de la solidarité comme on produit une émission de télévision ? La vision médiatique des souffrances bouleverse-t-elle notre croyance dans la réalité du malheur d’autrui ?\nL’auteur, Vincent Meyer, analyse l’émergence, depuis la fin des années 80, de différentes pratiques communicationnelles dans le champ du social en France. Ce faisant, il détaille un double mouvement de professionnalisation : celui qui pousse les professionnels et bénévoles de l’intervention sociale à communiquer via différents médias pour valoriser et publiciser leur action ; celui qui amène le monde des médias à s’investir, à partir de leurs compétences techniques, dans différents « gestes du coeur » pour répondre aux souffrances contemporaines. Ces interactions donnent ainsi naissance à un nouveau champ : le sociomédiatique.\nVincent Meyer est sociologue, maître de conférences en sciences de l’information et de la communication et chercheur au Centre de recherche sur les médias (CREM, ÉA 3476) de l’université de Metz.\nInterventions sociales, communication et médias par Vincent Meyer Editions L’Harmattan , collection Logiques Sociales, 21 Euros ISBN : 2-7475-6157-7\nMots-clés: Outils Techniques Maîtrise Individus Communication Actions Souffrances Espace public


53 - De découverte en découverte : 09/03/2013 - Regardons la Nature de près\nAvant de commencer ce nouvel article, l'association SNPN vient de publier un numéro spécial sur les oiseaux. Le premier article m'a appris beaucoup de choses (par exemple le caractère des oiseaux !). Et si vous êtes à la recherche de belle revue et bien rédigée, voici son lien.\nTrois évènements importants au cours de cette promenade dans le parc départemental la Haute-Île (en Seine-Saint-Denis) et quelques observations.\nA noter que les papillons sont de retour dans nos espaces verts, avec toutes sortes de mouches, de bourdons et bien d'autres... La semaine dernière nous pouvions déjà entendre les premiers coassements des crapauds et grenouilles.\nCommençons par ces extraits de la vie sauvage :\nDeux grèbes huppés renouvellent leur union\nLe roitelet huppé : l'insaisissable\n1 - Le parfait camouflage\nLa semaine dernière un grèbe castagneux avait dans son bec ce que je prenais pour de la végétation. Ca ressemblait bien à un morceau de mousse, alors qu'habituellement ce grèbe est carnivore.\nCe matin ils étaient deux ou trois à se régaler de la sorte. Il est vrai qu'en ce moment toute la faune aquatique n'est pas en pleine activité. Alors pourquoi pas manger de tout en attendant l'arrivée du printemps !\nVoici une photo d'un castagneux avec cette fameuse mousse.\nEn regardant de plus près sur certaines photos il faut considérer ce morceau différemment.\nPreuve à l'appui : on peut voir un orifice à une extrémité.\nIl y a alors sous l'apparence d'une mousse un insecte au stade de larve (ou pas).\nAujourd'hui le grèbe secoue violemment comme s'il cherchait à tuer sa proie.\nCet insecte sort de son camouflage. Cette fois-ci le grèbe peut avaler sa capture.\nEst-ce une larve d'odonate ou bien un insecte d'eau douce au mode de vie très élaborée ? Une chose est sûre, c'est la première fois que je vois cette créature.\nA cette découverte il faudra y mettre un nom. Compte tenu de la biodiversité je m'attends à une espèce bien précise. A la condition que la photo soit suffisamment exploitable pour son identification.\nAprès quelques minutes de recherche, un premier résultat : il s'agirait d'une larve de phrygane (trychoptère). Elle se construit un fourreau à l'aide de ce qu'elle peut trouver au fond de l'eau. Ce petit corps invertébré obtient à la fois un camouflage et une protection. D'où cette apparence très trompeuse.\nC'était instructif de voir ces grèbes castagneux plonger et remonter dans cette zone où les roseaux se sont développés. Un milieu protecteur pour y vivre mais ce grèbe de petite taille peut y accéder. La mort est toujours présente.\n2 - Deux grèbes huppés renouvellent leur union\nAvant chaque incubation le couple de grèbe huppé se met en scène et, pour nous spectateur, c'est à voir au moins une fois dans notre vie.\nPour la première fois dans ce parc j'ai pu assister à cette très belle cérémonie.\nIls se séparent pour plonger. Ensuite ils se rejoignent en se dressant sur leurs pattes avec de la plante subaquatique dans le bec.\nUn peu plus tard ils se remettent en place. On voit bien sous cet angle la double huppe et la collerette.\nJe ne sais pas si ce couple est revenu sur ce site pour avoir de nouveaux grèbons. En tout cas ils l'apprécient. Leur nid est en cours de construction.\n3 - Le roitelet huppé : l'insaisissable\nDans ce 65 ha il y a toujours une possibilité de rencontrer des animaux que l'on peut prendre en affection.\nLe roitelet triple-bandeau et le huppé ont tout deux un mode de chasse défiant l'habilité de l'observateur. Comment les suivre dans une végétation quand ils s'accordent de courtes pauses et qu'il leur suffit d'une seule feuille pour se cacher.\nEn quelques photos la courte rencontre d'un roitelet huppé :\n... Une pause toilette...\n... Les arbres sont couverts de lierre : lieu de protection des insectes et terrain de chasse pour le roitelet...\n... Les insectes sont sortis et gare à celui qui passe trop près !\n... Une chenille...\n... Son bec fin et pointu lui est très pratique pour cette chasse aux infiniment petits...\n.... Une autre pause (d'une seconde !)...\n.... Et il repart... (fin de la rencontre)\nD'autres observations faites entre-temps :\nUn fuligule morillon mâle passe devant l'observatoire avec une certaine méfiance.... Trop chassé dans nos campagnes !!!\nUn autre grèbe castagneux s'en va rejoindre un congénère, puis côte à côte ils émettent une série de cris à l'unisson. Seule sa course sur l'eau a pu être photographiée.\nLes canes colverts se perchent !\nL'éclosion des bourgeons avance à petits pas.\nLes grands gabarits vont et viennent au-dessus de notre tête : les bernaches du Canada se plaisent en France !\nUn cygne tuberculé solitaire...\nNos rougegorges familiers enfin présents !\n... Les pouillots véloces sont arrivés ! "huit-huit"...\nParmi les chanteurs virtuoses il n'y a pas que le rougegorge, l'accenteur mouchet est très bon ! Pour un traîne-buissons ce n'est pas mal du tout !\nCe pinson des arbres n'est pas encore prêt !\nUn troglodyte mignon règne sur ce grand tas de troncs de peuplier.\nC'est très haut dans le ciel : une corneille pourchasse un épervier d'Europe.\nPour finir, un signe distinctif sur la tête d'un troglodyte mignon. Plusieurs tâches blanches, dommage de ne pas avoir pu enregistrer son chant ! La période prénuptiale ne doit pas être très loin, à en juger les quelques plumes en-dessous de sa queue.\n52 - ALBUM DE GASTEROPODES DE LA HAUTE-ÎLE 54 - Premiers pipits et tariers à la Haute-Île : 16/03/2013\nsuperbe , et intéressant :l'histoire du phrygane , merveilleux la danse nuptiale des grèbes ..merci !\noui vous avez raison. actuellement ce n'est plus la même chose. la dernière que j'y suis allé il n'y avait pas de grèbes castagneux et huppés.


Alarme avec contrôle de vibration. Très sensible et très puissante, elle délivre 110db. Pratique, vous pouvez la contrôler à distance avec la télécommande (10 à 30m) .\nChambre à air 6 x 2 pouces...\nChambre à air 6 x 2 pouces pour Kleefer e-Pure (valve coudée)\nDISPONIBLE. Pour Xiaomi et tout type de trottinette avec valves difficile d'accès. pour un gonflage plus facile.\nGANTS SORATA TRAIL...


The Voice : la fille de Michel Leeb se qualifie - Voici\nLes quatre équipes sont au complet suite aux dernières auditions à l’aveugle de The Voice. Dans le casting hier soir, la fille de Michel Leeb s’est qualifiée. Et Jenifer a fait un vibrant hommage à Grégory Lemarchal.\nPour les dernières auditions à l’aveugle de The Voice hier soir sur TF1, il y avait encore du beau monde. Parmi les candidats, s’est encore glissée la fille d’une personnalité. Tout comme Sophie Tapie avant elle, Fanny Leeb, la fille de l'humoriste Michel Leeb a tenté de décrocher une place dans l’équipe d’un juré. Et contrairement aux informations erronées qui avaient fuité en fin d’année dernière, la fille de Michel s’est qualifiée avec brio. Non pas un, mais deux jurés, en la personne de Jenifer et Garou, se sont retournés sur la voix suave de Fanny Leeb.\nÀ 26 ans, cette fan d’Amy Winehouse a livré une interprétation de Please Don’t Stop The Music de Rihanna dans une ambiance assez intimiste. Une réussite pour celle qui avait peur de passer pour « une fille de ». Et comme ils font tout en famille chez les Leeb, la chanteuse a pu compter sur le soutien en coulisses de son frère, Tom Leeb acteur dans la nouvelle version de Sous le Soleil.\nAutre temps fort de l’émission, Jenifer n’a pas pu retenir ses larmes après l’interprétation de S.O.S. d’un terrien en détresse de Daniel Balavoine par Quentin d’Anglas. C'était moins pour la performance vocale (le candidats a intégré l’équipe de Florent Pagny) que pour rendre hommage à Grégory Lemarchal. Jenifer a tenu à s'exprimer : « Moi j’ai été émue mais pas pour les mêmes raisons. Cette chanson, elle me bouleverse totalement, parce que je peux pas m’empêcher de penser à quelqu’un, qui a marqué le cœur de beaucoup de gens, et qui s’appelle Grégory Lemarchal. » Le jeune chanteur décédé avait repris la chanson sur son second album, La Voix d’un ange.\nPHOTOS Michel Leeb bientôt grand-père : sa fille Elsa affiche son ventre rond sur un tapis rouge\nLe 20/06/2021 à 15h59\nThe voice : la fille de michel lee...Jenifer maigreJenifer et the voiceHistoire d amourClaude rappeActu jean dujardinMademoiselle agnesPhoto gerardFabrice sopoglianCartmanMichel druckerRobe pour le reveillonDermopigmentation des sourcilsShia labeouf serieMazarine mitterrand\nArticle suivant : PHOTOS Jenifer et Laura Smet très élégantes à la fashion week


50 millions d’Iraniens appelés aux urnes, un réformateur et 3 conservateurs donnés favoris | Planet Vidéos\n50 millions d’Iraniens appelés aux urnes, un réformateur et 3 conservateurs donnés favoris\nPublié par Rédaction le Vendredi 14 Juin 2013 : 14h29\nLes bureaux de vote ont ouvert en Iran. Quelques 50 millions de personnes sont appelées à désigner le successeur de Mahmoud Ahmadinejad à la tête de la République islamique. Parmi les prétendants, quatre font figure de favoris.\nHassan Rohani tout d’abord. A 64 ans, ce religieux est le candidat unique des modérés et réformateurs.\nLes trois autres sont des conservateurs. Mohammad Baqer Qalibaf est Maire de Téhéran il dit vouloir poursuivre le programme nucléaire mais avec plus d’ouverture dans la discussion, que Saïd Jalili. L’actuel négociateur en chef sur ce dossier est le candidat le plus en vue dans son camp, il continue de prôner la fermeté de Téhéran vis à vis de l’occident.\nAli Akbar Velayati est l’ancien minstre des Affaires étrangères, il a aussi l’oreille de l’ayatollah Ali Khamenei qui conserve un fort pouvoir décisionnaire dans la politique étrangère de l’Iran.\nLe “Guide suprême” de la révolution islamique a lui aussi déjà glissé son bulletin dans l’urne.\nIl a appelé les électeurs iraniens à se mobiliser, faisant fi des critiques américaines. Fin mai, le secrétaire d’Etat John Kerry avait pointé du doigt la mise à l‘écart de certains candidats à la présidentielle, le brouillage d’internet, décrédibilisant ainsi le processus électoral en Iran.\nAprès une campagne électorale plutôt calme, les mesures de sécurité se sont renforcées à Téhéran. La crainte de voir éclater des troubles, comme en 2009, est toujours présente…