Continuité des activités des entrepriseset conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale - Profession\n> Continuité des activités des entrepriseset conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale\nContinuité des activités des entrepriseset conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale\nLe Directeur Général du Travail,Jean-Denis COMBREXELLE - Moniteur\tN° 5520\t- Publié le 11/09/2009\nCirculaire DGT 2009/16 du 3 juillet 2009 – Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville\nCirculaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, relative à la continuité des activités des entreprises et aux conditions de travail et d’emploi des salariés du secteur privé en cas de pandémie grippale\nMinistère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville à Madame et Messieurs les préfets de région, Madame et Messieurs les directeurs régionaux du travail, Mesdames et messieurs les préfets de département, Mesdames et Messieurs les directeurs départementaux du travail\nCompte tenu de l’évolution de la situation sanitaire liée à la grippe A/H1N1 et de l’avancée récente des travaux interministériels, il importe aujourd’hui de compléter les informations et instructions nationales diffusées en 2007 et 2008 sur le thème de la continuité de l’activité économique et de la protection de la santé des travailleurs.\nA cet effet, vous trouverez en annexe de la présente circulaire un document présenté sous forme de « questions/réponses », susceptible d’être lui-même actualisé au gré de l’évolution de la situation, qu’il convient de considérer comme un outil de référence à diffuser largement auprès des divers acteurs du monde de l’entreprise.\nCet outil a pour objectif de rappeler le cadre de préparation des entreprises à une pandémie grippale afin que ces dernières puissent se préparer au mieux, dans leur propre intérêt, celui de leurs salariés et de l’économie nationale toute entière.\nJ’insiste sur le fait que les réponses apportées sont susceptibles d’être complétées ou amendées en fonction de l’évolution de la situation, des connaissances, et des décisions de la cellule interministérielle de crise.\nLe caractère évolutif de la situation, la multiplicité et la diversité des facteurs à prendre en compte, selon les entreprises ou les secteurs d’activité, requièrent que les orientations, préconisations ou rappels des règles soient appréciés et appliqués avec la souplesse et le souci constant d’une adaptation aux réalités du terrain par l’ensemble des acteurs concernés.\nPour suivre toute l’actualité du dossier « pandémie grippale », vous pouvez consulter les divers sites Internet référencés en introduction du « questions/ réponses » ci-annexé, à commencer par le site www.pandemie-grippale.gouv.fr.\nDocument évolutif – Grippe A/H1N1\nQuestions/réponses pour les entreprises\nCe questions/réponses a pour objectif de rappeler le cadre de préparation des entreprises à une pandémie grippale afin que ces dernières puissent se préparer au mieux, dans leur propre intérêt, celui de leurs salariés et de l’économie nationale toute entière. Actuellement la France n’est pas dans une situation de diffusion interhumaine importante du virus et donc des mesures comme par exemple le port du masque ne sont pas d’actualité. Il convient, toutefois de se préparer à toute situation.\nLes réponses apportées ci-dessous sont susceptibles d’être complétées ou amendées en fonction de l’évolution de la situation, des connaissances, et des décisions de la cellule interministérielle de crise.\nLe plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » a été conçu, à l’origine, pour faire face à une pandémie grippale du virus A/H5N1, d’origine aviaire. Pour autant, il est opérationnel face à la grippe A/H1N1, en tant qu’outil d’aide à la décision. Une pandémie grippale se caractérise par l’apparition d’un nouveau virus grippal contre lequel l’immunité de la population est faible ou nulle.\nCe plan est un outil opérationnel d’aide à la décision, fondé sur des mesures normées que les autorités peuvent décider d’appliquer ou non en fonction de chaque situation concrète rencontrée. En examinant l’opportunité de prendre chacune de ces mesures, le décideur doit avoir présent à l’esprit que l’efficacité de la plupart d’entre elles est conditionnée par une bonne anticipation et par la précocité et la rigueur de leur mise en œuvre.\nLe plan est intersectoriel. Au-delà des enjeux sanitaires, il s’attache à préserver la continuité de l’ensemble de la vie sociale et économique, dont le fonctionnement le plus normal possible est une condition permettant d’éviter ou de réduire les dommages causés par la pandémie.\nPhases du plan :\nSituations relatives à la maladie animale :\n. Situation 1 – Pas de nouveau virus animal circulant chez l’homme\n. Situation 2A – Virus animal, connu pour avoir provoqué des infections chez l’homme, identifié sur des animaux à l’étranger (phase 2 OMS)\n. Situation 2B – Virus animal, connu pour avoir provoqué des infections chez l’homme, identifié sur des animaux en France (phase 2 OMS)\nSituations relatives à la maladie humaine :\n. Situation 3A – Cas humains isolés à l’étranger (phase 3 OMS)\n. Situation 3B – Cas humains isolés en France (phase 3 OMS)\n. Situation 4A – Début de transmission interhumaine efficace à l’étranger (phase 4 OMS)\n. Situation 4B – Début de transmission interhumaine efficace en France (phase 4 OMS)\n. Situation 5A – Extension géographique de la transmission interhumaine du virus (phase 5 OMS)\n. Situation 5B – Extension géographique de la transmission interhumaine du virus, l’un des pays étant la France (phase 5 OMS)\n. Situation 6 – Pandémie grippale (phase 6 OMS)\n. Situation 7 – Fin de vague pandémique ou fin de pandémie.\nNous sommes aujourd’hui, 3 juillet 2009, en phase SA du plan national et en phase 6 du plan mondial (OMS).\nUne pandémie, en l’absence de mesures efficaces, évolue habituellement en vagues successives (en général 2 ou 3 vagues) pouvant durer chacune de 8 à 12 semaines, séparées de quelques mois voire davantage. La pandémie pourrait également survenir en une seule vague avec un taux d’attaque élevé (35 % de la population) sur une période de plus de 12 semaines ; elle pourrait aussi se dérouler sur plus de deux vagues.\nOutre son impact sanitaire majeur, une pandémie pourrait provoquer durablement :\n. une désorganisation du système de santé en raison de la saturation rapide des services de soins ;\n. des difficultés graves pour certains secteurs d’activités d’importance vitale (SAIV) ou d’autres services essentiels au fonctionnement de la société et de l’état en période de pandémie ;\n. une désorganisation de la vie sociale et économique. Une étude de la Banque mondiale évalue ainsi à 3 000 milliards de dollars le coût d’une pandémie ayant la gravité de la grippe espagnole de 1918-1920.\nLa réponse à la pandémie grippale relève donc d’approches intersectorielles très diverses et interdépendantes, à la croisée de planifications liées à d’autres risques de grande ampleur.\nLes principaux objectifs du plan sont de protéger la population en métropole et outre-mer, ainsi que les ressortissants français à l’étranger, contre une menace de pandémie grippale. Pour ce faire, le plan vise également à préserver le fonctionnement aussi normal que possible de la société et des activités économiques.\nS’agissant de la continuité de la vie sociale et économique, il convient de souligner les objectifs inscrits dans le plan national :\nFace à une pandémie dont les conséquences sanitaires seraient limitées, l’objectif est d’assurer un fonctionnement du pays (administrations, entreprises.) le plus proche possible des conditions normales tout en protégeant les personnes, selon les dispositions de la fiche G1 annexée au plan national susmentionné.\nS’il apparaissait, dès son démarrage, que la pandémie fait de nombreuses victimes, la priorité de sauvegarde des vies humaines imposerait, dès que notre pays serait touché, une interruption temporaire des activités non essentielles des administrations et des entreprises pour limiter les contacts favorisant la contagion.\n– plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » (version 4 du 20 février 2009), en particulier la fiche technique G1 annexée au plan ;\n– circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée ;\n– site www.pandemie-grippale.gouv.fr, accessible par le site www.grippeaviaire.gouv.fr ;\n– site www.travailler-mieux.gouv.fr ;\n– sites www.anact.fr et www.inrs.fr ;\n– site www.invs.sante.fr ;\n– site www.sante-sport.gouv.fr ;\n– site www.diplomatie.gouv.fr.\n1-1 Quelles peuvent être les conséquences d’une pandémie pour une entreprise ?(si situation 5B/6)\nEn prévision, notamment, du nombre important de malades et du risque de propagation du virus, les principales conséquences d’une pandémie grippale conduisant à une perturbation sensible de l’activité pourraient être les suivantes :\n. la diminution des effectifs présents sur le lieu de travail ;\n. l’indisponibilité simultanée de plusieurs dirigeants, responsables ou spécialistes ;\n. des difficultés d’approvisionnement et la défaillance de fournisseurs et de sous-traitants ;\n. la dégradation de services particulièrement sensibles (énergie, communications, transports.) malgré les efforts entrepris pour maintenir l’activité des SAIV ;\n. la perturbation des circuits financiers et la réduction des disponibilités financières ;\n. l’annulation de commandes et l’impossibilité d’en satisfaire d’autres, voire l’émergence de nouveaux besoins à satisfaire ;\n. des mesures de contrôle aux frontières, éventuellement d’interruption de liaisons internationales, de restriction des transports collectifs avec, en corollaire, la perturbation des importations et des exportations, une interruption des déplacements à l’étranger, voire des restrictions de circulation sur le territoire national ;\n. des réductions ou des modifications de la consommation (dont les produits alimentaires et les produits d’hygiène) ;\n. l’interruption d’activités affectant des secteurs professionnels particuliers (spectacles, manifestations sportives, culturelles ou festives, tourisme, loisirs, restauration.).\nPour plus de détails, voir la fiche G1 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée.\n1-2 Pourquoi les entreprises publiques et privées doivent-elles se préparer ?(dès situation 3A et a fortiori dès aujourd’hui)\nLes perturbations susceptibles d’affecter les services publics et les activités économiques en cas de pandémie peuvent être limitées par des actions de préparation en amont et, si la pandémie survient, par des adaptations demandant souplesse et réactivité en fonction de la situation sanitaire et du contexte local. La réponse optimale à ce défi appelle un effort collectif et concerté des chefs d’entreprise ou de service et de leurs personnels.\nLe plan national de prévention et de lutte « Pandémie grippale » préconise une démarche d’anticipation, passant par l’élaboration de « plans de continuité de l’activité » (PCA) en amont du pic de la crise pandémique, à activer dès la situation 5B ou selon les instructions nationales. Ils visent à préparer au mieux les administrations et les entreprises à affronter la pandémie. Il s’agit d’organiser le maintien de l’activité au niveau le plus élevé et le plus longtemps possible, jusqu’à la décision des autorités de maintenir si nécessaire les seules activités essentielles (en situation 6 et selon les décisions des autorités), tout en protégeant les travailleurs.\nCette démarche concerne aussi bien les grandes entreprises que les PME et les TPE, d’autant que les petites entreprises seront souvent plus sensibles à un environnement perturbé. L’élaboration du plan de continuité est obligatoire pour les administrations de l’état et les établissements publics placés sous sa tutelle. Elle est fortement recommandée pour les collectivités territoriales et pour les entreprises. Il en va de la survie de l’économie nationale, des entreprises et de la sauvegarde des emplois.\nPour élaborer un plan de continuité, vous pouvez vous reporter à l’annexe 1 de la fiche G1 « Recommandations aux entreprises et aux administrations », annexée au Plan national « Pandémie grippale », à l’annexe 1 de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée en février 2008 ainsi qu’à la brochure « PCA » de l’ANACT, accessible sur le site Internet de cet établissement.\n2 – Masques et traitements\n2-1 Une entreprise doit-elle constituer un stock de masques ? si oui, lesquels ?(dès situation 3A et a fortiori dès aujourd’hui)\nLes entreprises doivent se préparer et faire face à la pandémie. Cette préparation se fonde, d’une part, sur l’évaluation des risques propres à chaque entreprise et conduite sous la responsabilité de l’employeur et, d’autre part, sur des recommandations formulées par le gouvernement, notamment sur le respect des règles d’hygiène et de port de masques.\nConcernant le port de masques\nA – La première recommandation d’ordre sanitaire a trait à l’utilisation d’équipements de protection individuelle de type masques FFP2, destinés à protéger les personnes qui les portent. Cette recommandation concerne les professionnels dont le rôle en situation 5B ou 6 du plan national serait essentiel et qui seraient amenés à être en contact étroit et régulier avec des malades, leurs prélèvements ou leurs effets. Le port du masque FFP2 est aussi recommandé s’agissant des salariés en contact étroit et régulier avec le public, de ceux chargés de la gestion des déchets ou des ordures ménagères, c’est à dire les professionnels exposés directement au risque viral.\nL’acquisition des Equipements de Protection Individuelle (EPI) relève de la responsabilité de chaque employeur. Les dispositions relatives à l’acquisition des masques sont détaillées dans la fiche G4 du plan national « Pandémie grippale » et dans les annexes 10 et 11 de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée.\nPar dérogation aux règles habituelles, tous les organismes privés sont autorisés à acheter, pour leur propre usage, les masques FFP2 auprès de l’UGAP (contact par mail : masques@ugap.fr).\nL’implication directe des organisations professionnelles doit être encouragée pour faciliter des achats groupés à destination des petites entreprises et des commerces, en s’appuyant éventuellement sur la logistique de centrales d’achat.\nB – La seconde recommandation sanitaire est relative à l’utilisation de masques chirurgicaux, dits « anti-projections », dont la fonction première est de protéger les personnes à qui l’on fait face. Le port d’un masque chirurgical par les malades fait partie des mesures barrières mises en place pour limiter la transmission du virus.\nLes stocks de masques chirurgicaux (anti-projections) du ministère chargé de la santé seront distribués gratuitement, en même temps que le traitement antiviral, en situation de pandémie (5B/6), aux personnes malades.\nC – Autre commentaire : l’employeur peut estimer nécessaire de proposer ou d’imposer le port de masques chirurgicaux à tout ou partie de ses salariés, en fonction de l’appréciation des risques consignée dans le document unique d’evaluation des risques (DUER) actualisé.\nPour l’acquisition des masques (FFP2 ou chirurgicaux), l’organisme utilisateur est le payeur. Ces masques peuvent être achetés auprès de l’Union des groupements d’achats publics (UGAP), ou auprès des fournisseurs habituels des entreprises, du monde hospitalier ou de l’industrie agroalimentaire.\nQuel masque pour qui ?\nS’agissant de la catégorie de masque recommandée ou à envisager à l’initiative et sous la responsabilité de l’employeur, en fonction du poste occupé par le salarié, il faut se reporter à la fiche C4 du plan national, en cours d’adaptation.\nPour plus de détails, voir les fiches C4, C5, C6 et G4 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexes 10 et 11.\n2-2 – Que faire des masques arrivés ou arrivant à leur date de péremption ?(si situation 5B/6)\nA l’heure actuelle, les autorités publiques ont décidé de ne pas utiliser, pour leurs personnels, les masques ayant dépassé la date de péremption. Les autorités compétentes étudient l’applicabilité d’un dispositif permettant, par la suite et en cas de nécessité, d’utiliser des masques FFP2 arrivés à date de péremption mais dont la durée de validité technique serait prolongée en toute sécurité sur la base d’un protocole ad hoc (sondages, inspections techniques, conditions de stockage, nouvel étiquetage.). Des instructions complémentaires pourraient préciser la conduite à tenir à l’égard des masques, y compris ceux parvenus à péremption. A ce stade, les stocks de masques périmés ne doivent donc pas être détruits mais doivent être conservés dans de bonnes conditions de stockage.\nLes masques chirurgicaux ne comportent pas de date de péremption.\nPour plus de détails, voir le plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexes 10 et 11.\n2-3 – Une entreprise peut-elle stocker des traitements antiviraux ? (dès situation 3Aet a fortiori dès aujourd’hui)\nLes traitements antiviraux, de type Tamiflu ou Relenza, ne peuvent pas être achetés, stockés ou distribués par les employeurs parce qu’il s’agit de médicaments délivrés uniquement sur ordonnance, c’est à dire prescrits par un médecin en tant que de besoin et à titre individuel. En France, il est donc strictement interdit à tout employeur de se procurer de tels antiviraux en vue de les distribuer aux salariés le moment venu.\nA l’étranger, certaines législations peuvent autoriser de tels stockages d’antiviraux en entreprise. Il convient d’être très prudent quant à leur utilisation, qui ne doit pas être prématurée.\nIl importe d’éviter strictement les comportements d’automédication avec ces antiviraux, afin de limiter le risque de développement de résistances du virus à ces traitements.\nA ce stade, les médecins du travail n’étant pas habilités à prescrire (directement) de tels antiviraux, ils doivent renvoyer un salarié qui présenterait des symptômes grippaux vers un médecin prescripteur ou vers le SAMU (centres 15). L’Etat veille à ce que le système sanitaire français reste en mesure de fournir des traitements à la population générale en quantité suffisante, dans l’attente de l’élaboration d’un vaccin adapté au virus (ce qui nécessitera plusieurs mois).\n2-4 – Qu’en est-il de l’efficacité réelle des masques et traitements antiviraux ?(dès situation 3A et a fortiori dès aujourd’hui)\nL’efficacité sanitaire des masques et des traitements antiviraux en situation réelle est en cours d’évaluation. En l’état actuel des connaissances :\n. le masque chirurgical est utilisé pour protéger les autres des germes pouvant être excrétés par le porteur du masque, surtout dans les lieux publics. C’est pourquoi son port est recommandé à toute personne malade. Ce masque ne protège pas son porteur des risques de contamination par autrui ;\n. le masque de type FFP2 protège son porteur, à condition d’être utilisé correctement et d’avoir été stocké conformément aux instructions du fabricant ;\n. le nouveau virus A/ H1N1 est sensible aux traitements antiviraux de type Tamiflu ou Relenza ;\n. l’élaboration d’un vaccin efficace nécessite plusieurs mois.\nPar ailleurs, une attention particulière doit être portée au respect des règles d’hygiène (lavage des mains, couverture du nez et de la bouche en cas de toux ou d’éternuement, aération régulière des pièces), qui constituent les premières mesures barrières d’application générale.\nPour plus de détails, voir le plan national de prévention et de lutte « pandémie grippale ».\n3 – Organisationdu travail\n3-1 – Comment construire un plan de continuité de l’activité (PCA) ? (dès situation 3A et a fortiori dès aujourd’hui)\nLa préparation d’un PCA est conduite sous la responsabilité du chef d’entreprise ou d’établissement. En plus de consulter les institutions représentatives du personnel (IRP), il est vivement recommandé d’associer un maximum de collaborateurs (DRH, service juridique, risk manager, service de santé au travail, service hygiène/sécurité/environnement, syndicats, salariés, partenaires extérieurs en interdépendance.).\nA partir de sa cellule de continuité économique, activée dès le 4 mai 2009 auprès du ministre chargé de l’économie, l’état s’efforce, en coopération étroite avec les grands opérateurs d’importance vitale (OIV) dotés de PCA particulièrement robustes et éprouvés régulièrement par des exercices de simulation de crise, de veiller à la continuité en toutes circonstances des Secteurs d’Activité d’Importance Vitale, dits « SAIV » (santé et sécurité des populations, alimentation, énergie, transports, communications.). Toutes les entreprises peuvent donc bâtir leur FCA, en fonction de leur activité et de leur taille, sans avoir à assumer directement le maintien des réseaux de communication, d’énergie ou de transports par exemple.\nIl convient de graduer les mesures du PCA en fonction de la gravité de la crise (s’inspirer du plan national : 3B, 4B, 5B, 6, 7).\nExemple : En situation 6, possibilité de décider du maintien des seules activités essentielles à l’entreprise (selon les décisions des autorités publiques).\nIl convient de partir d’hypothèses de travail réalistes. Aussi, il est suggéré d’élaborer les plans de continuité sur la base de deux taux d’absentéisme selon les recommandations du Secrétariat général à la défense nationale (SGDN)(1) :\nEn se fondant sur les évaluations de l’InVS reprise dans le plan national, le pourcentage de malades par rapport à la population totale serait, en cas de pandémie avérée, compris entre 2,5 et 7,5 % à tout instant des trois plus fortes semaines de la pandémie(2). Au-delà de ce pourcentage de malades, le pourcentage total d’absents sur les lieux de travail pourrait être sensiblement accru par les réactions de peur, la nécessité de s’occuper des malades ou des contraintes de garde d’enfants.\nIl a été suggéré d’élaborer les plans de continuité sur la base de plusieurs scénarios d’absentéisme, les principaux pouvant être :\n. un taux moyen d’absentéisme de 25 % tout au long de la vague pandémique (8 à 12 semaines) ;\n. un taux d’absentéisme de 40 % sur les 2 semaines de pointe de la vague pandémique.\nCes chiffres constituent toutefois des valeurs majorantes, toutes causes d’absentéisme confondues, qui ne devraient, a priori, pas être dépassées pour des entités employant des effectifs supérieurs à la centaine de personnes.\nPour les points d’importance vitale des secteurs d’activités d’importance vitale et les autres points spécifiques, essentiels en situation de pandémie, une approche particulière pourra être adoptée :\nAu-delà des taux moyens ci-dessus, des pourcentages plus importants pourront être atteints pendant de courtes périodes, à l’échelle d’effectifs réduits (la centaine de personne et moins), notamment lorsque ces personnes travaillent ou vivent dans des sites où le brassage est fréquent et l’espace restreint (50 à 60 %, toutes causes confondues, voire davantage pour des effectifs inférieurs à la dizaine de personnes).\nCes taux pourront être envisagés dans les plans de continuité de l’activité sur une durée maximum de deux semaines. Une approche particulière et individualisée, centrée sur les métiers, sera donc nécessaire pour assurer la continuité de ces points vitaux fonctionnant avec des effectifs limités et très spécialisés.\nLe plan de continuité de l’activité doit être fondé sur un examen des conséquences vraisemblables de la pandémie sur l’activité habituelle, sur l’identification et la hiérarchisation des missions qui seront partagées entre celle devant être assurées en toutes circonstances, celles pouvant être interrompues pendant 1 à 2 semaines et celles pouvant l’être pendant 8 à 12 semaines.\nLes ressources nécessaires à la continuité des activités indispensables seront ensuite évaluées : moyens humains (en termes d’effectifs et de compétences) et moyens matériels, affectations financières, conseil juridique, etc.\nLe PCA doit prévoir d’actualiser le document unique d’evaluation des risques (DUER), le programme annuel d’actions de prévention et le règlement intérieur (RI).\nPour plus de détails, voir la fiche G1 du plan national, la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexe 1, et la brochure élaborée par l’ANACT.\n3-2 – Comment organiserou réorganiser le travail de l’entreprise face au mode de fonctionnement dégradé dela société ? (si situation 5B/6)\nIl faut se fonder sur le droit du travail :\nAménagement et organisationdu travail\nL’employeur peut adapter l’organisation de son entreprise et le travail des salariés via la négociation avec les institutions représentatives du personnel (accord d’entreprise ou d’établissement) ou, à défaut, par décision unilatérale après avis du comité d’entreprise ou des délégués du personnel.\nCes modalités doivent être prévues, de préférence, en amont de la crise (éléments clés du PCA, effets sur les règlement intérieur, document unique d’évaluation des risques et programme annuel d’actions de prévention).\nVoir en particulier les annexes 1 et 5 à 8 de la circulaire DGT :\n– annexe 1 : le PCA de l’entreprise (fiche G1 déclinée) ;\n– annexe 5 : polyvalence des salariés et modification du contrat de travail ;\n– annexe 6 : travail à distance (le cas du télétravail) ;\n– annexe 7 : le temps de travail ;\n– annexe 8 : le prêt de main d’œuvre entre entreprises.\nPolyvalence et contrat de travail\n. « changement des conditions de travail » : nouvelles conditions d’exécution de la prestation de travail (augmentation du volume horaire par des heures supplémentaires, augmentation des tâches à effectuer sans s’écarter des attributions contractuelles,.) par décision unilatérale de l’employeur (le refus du salarié, sauf s’il est protégé, constitue une faute pouvant justifier le licenciement).\n. « modification du contrat de travail » : cela touche aux éléments essentiels du contrat (fonction occupée, rémunération sauf chômage partiel, horaires selon que le salarié travaille à temps plein ou partiel, obligation de travailler à domicile.). C’est en fonction de chaque contrat qu’est apprécié le caractère essentiel ou non d’une modification. Dans le cas d’une modification du contrat, une notification par l’employeur avec LRAR et un délai de réflexion sont obligatoires. Puis, cela se traduit par un avenant au contrat de travail ou par un refus du salarié (risque de licenciement pour faute ou économique selon le motif de la modification envisagée). Il convient également de se reporter à la convention collective sur ce sujet.\nEn situation 5B et 6, des modifications ou aménagements de l’exécution de la prestation de travail seront probablement inévitables. Elles devront être temporaires (durée de la crise), proportionnées (attention aux éléments essentiels du contrat) et en rapport direct avec les contraintes subies (fonctionnement dégradé) et avec le but recherché (maintien des activités essentielles).\nExemples : Nouveaux horaires, aménagement de poste, aménagement des lieux de travail, polyvalence (pour remplacer les absents).\nLe caractère exceptionnel et temporaire (du fait d’une pandémie grippale qui engendrerait des difficultés majeures pour une entreprise) des modifications apportées aux conditions d’exécution du contrat de travail se vérifiera quand les effets de ces modifications cesseront, avec la levée des mesures de crise.\nDéfinition : forme d’organisation ou de réalisation du travail utilisant les technologies de l’information (dans le cadre d’un contrat de travail) permettant de réaliser le travail hors des locaux de l’employeur, de manière régulière (accord national interprofessionnel du 19/07/2005).\nL’accord écrit (réversible) du salarié est indispensable (contrat de travail). Des accords de branche ou d’entreprise peuvent préciser les catégories de salariés concernés.\nConsultation des IRP :\n. CE/ DP sur le recours à cette organisation du travail ;\n. CHSCT sur les conditions de travail, la santé et la sécurité.\nDroits du télétravailleur :\n. jouit des services collectifs et des prestations sociales de l’entreprise ;\n. l’employeur ne peut pénétrer dans le domicile privé sans l’accord du télétravailleur, ni imposer l’accueil de clients ;\n. aucun contrôle ne peut s’effectuer à l’insu du salarié ;\n. la protection des données traitées par le télétravailleur incombe à l’employeur ;\n. le règlement intérieur peut fixer des limites à l’utilisation du matériel et les sanctions encourues.\n. est fourni, installé et entretenu par l’employeur ;\n. ne peut être utilisé à des fins personnelles, sauf accord ;\n. est adapté et entretenu par l’employeur si le télétravailleur utilise son propre matériel.\nCette modalité pourrait utilement être organisée voire négociée en amont de la crise et prévue, le cas échéant, dans le PCA.\nEn cas d’urgence, la durée du travail peut être modifiée par l’employeur ou sur autorisation de l’inspection du travail (IT) :\n. Par l’employeur, après consultation des IRP et information à ITT, en cas de travaux urgents (sauvetage ou prévention d’accidents.) :\n– suspension du repos hebdomadaire (de 35 heures consécutives : 24 heures de repos hebdomadaire 11 heures consécutives de repos quotidien) ;\n– dérogation au repos quotidien de 11 heures consécutives ;\n– dépassement de la durée maximale quotidienne de 10 heures ;\n– dérogation à la durée maximale quotidienne des travailleurs de nuit (8 heures) ;\n– utilisation des heures supplémentaires (ces heures ne seront pas à imputer sur le contingent si elles sont utilisées pour effectuer des travaux urgents de prévention ou de réparation des accidents) ;\n– utilisation du régime des astreintes (en cas de circonstances exceptionnelles, avertir le salarié au moins 1 jour franc avant la période d’astreinte).\n. Sur autorisation administrative :\n– dérogation à la durée maximale journalière en cas de surcroît temporaire d’activité ;\n– dérogation à la durée maximale quotidienne de 8 heures des travailleurs de nuit en cas de faits résultants de circonstances étrangères à l’employeur, anormales et imprévisibles, ou d’événements exceptionnels dont les conséquences n’auraient pu être évitées ;\n– dérogation à la durée maximale moyenne hebdomadaire (durée de 46 heures possible par accord collectif suivi d’un décret) ;\n– dérogation à la durée maximale hebdomadaire absolue de 48 heures (dans la limite de 60 heures).\nPour permettre les adaptations nécessaires, en situation 5B ou 6 du plan national, il a été demandé à l’administration du travail de faire preuve de souplesse et de réactivité face aux demandes des entreprises.\nLe prêt de main-d’œuvre entre entreprises peut s’avérer très utile pour faire face à un fonctionnement dégradé de l’économie.\nLe code du travail autorise les opérations de prêt de main-d’œuvre à but non lucratif (voir les articles L.8241-1 et suivants du Code du travail). Le marchandage (prêt de personnel à but lucratif ayant pour effet de causer un préjudice au salarié ou d’éluder l’application du droit du travail : voir l’article L.8231-1 du Code du travail) et le prêt de main-d’œuvre illicite (prêt de personnel à but lucratif réalisé hors du cadre du travail temporaire ou du portage salarial, du travail à temps partagé ou de l’exploitation d’une agence de mannequins exercée par une personne titulaire de la licence prévue) ne sont pas autorisés.\nToutefois, dès lors que l’entreprise prêteuse se contente de facturer à l’entreprise utilisatrice le coût des salaires et charges afférent aux salariés mis à disposition, le prêt de main d’œuvre à titre onéreux, sans but lucratif, limité dans le temps et sans préjudice pour le salarié ni soustraction au droit du travail est autorisé.\nPour plus de détails, voir les fiches G1 et G3 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexes 5 à 8.\n4 – Santé, sécuritéau travail\n4-1 – Quelles mesures un chef d’établissement doit-il prendre pour assurer la sécurité et protéger la santé de son personnel ? (dès la situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nUne situation de pandémie grippale impose une vigilance toute particulière dans l’intérêt des salariés et des employeurs. La présence des salariés nécessaires au fonctionnement de l’entreprise sera largement fonction du sentiment que ceux-ci auront d’être correctement protégés contre les risques spécifiques liés au virus (notamment les plus exposés d’entre eux à des contact avec le public) et à une organisation du travail différente.\nL’employeur a une obligation de sécurité de résultat à l’égard de ses salariés. Lorsque le risque est exclusivement ou principalement environnemental, il est tenu, au minimum, à une obligation de moyens. L’article L.4121-1 du Code du travail prévoit qu’il prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé de son personnel ; mesures comprenant des actions de prévention des risques professionnels, d’information et de formation ainsi que la mise en place de moyens adaptés, conformément aux instructions des pouvoirs publics.\nIl veille à leur adaptation pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l’amélioration des situations existantes. Il évalue les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs et les transcrit dans un document unique qui doit être actualisé pour tenir compte du changement de circonstances ; il établit le programme annuel d’actions de prévention mettant en œuvre les actions faisant suite à l’évaluation des risques.\nCette démarche est conduite selon une procédure faisant intervenir les instances représentatives du personnel (CHSCT/DP). Le médecin du travail (et, plus généralement, le service de santé au travail) apporte sa compétence médicale. Ce dispositif général de prévention et de protection doit être étendu aux risques pouvant survenir en période de pandémie, notamment ceux liés au virus grippal, ceux résultant d’un contact avec des personnes malades ou pouvant l’être, ceux concernant les changements de poste, d’organisation du travail ou d’aménagement des lieux de travail, ceux liés au manque de pratique des salariés remplaçant les titulaires habituels des postes, au manque de moyens, à des déficiences de systèmes d’information.\nAinsi, la préparation à la survenue d’une pandémie (situation 5B/6) comprendra :\n1. L’adaptation du dispositif existant de protection de la santé des personnels à la situation particulière de la pandémie, à travers des mesures proportionnées au risque effectivement encouru. Des exercices ou des simulations peuvent être réalisés pour déterminer les dispositions et matériels les plus adaptés.\n2. L’association à ce dispositif des instances représentatives du personnel compétentes en matière d’hygiène et de sécurité et d’organisation du travail.\n3. L’élaboration de mesures destinées à freiner la contagion (accès aux locaux, entretien et nettoyage des locaux, procédure de gestion des déchets.).\n4. La mise en œuvre des mesures préparatoires, notamment :\n. acquisition de matériel d’hygiène et de stocks suffisants d’équipements de protection individuelle en fonction des risques liés aux postes occupés, et préparation d’une information garantissant leur utilisation efficace ;\n. vérification de l’aptitude du personnel au port des équipements de protection individuelle ;\n. élaboration de consignes de sécurité et de protection spécifiques au risque de pandémie grippale ;\n. formation du personnel à l’ensemble des mesures prévues pour garantir une application correcte des consignes de sécurité et de protection, en tenant compte des personnes qui devront accomplir des tâches qui ne sont pas les leurs habituellement.\nPour plus de détails, voir la fiche G1 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexes 2 et 3.\n4-2 – Pourquoi et comment actualiser le DUER ?\nUne fois le PCA construit, le premier réflexe de l’employeur doit être d’engager l’actualisation des règlement intérieur (RI), document unique d’évaluation des risques (DUER) ou d’y annexer un volet « pandémie grippale » et de prévoir les mesures de prévention et de protection adéquates dont, par exemple, la mise en sécurité des installations en mode dégradé si nécessaire. Naturellement, toute mesure le justifiant devra être répercutée vers les sous-traitants et intervenants extérieurs.\nSi, en situation 5B, il ne l’a pas déjà fait, l’employeur doit prévoir les mesures à prendre en mode de fonctionnement dégradé et actualiser dans le même temps le DUER.\nLa circulaire DGT a identifié 4 types de situation, en fonction de l’activité de l’entreprise et de l’organisation du travail, aboutissant à différentes recommandations au sujet de l’actualisation du DUER :\n. les salariés travaillent à domicile : se conformer aux consignes des autorités sanitaires ;\n. les salariés sont présents sur leur lieu de travail habituel (contact avec les collègues, sans risque aggravé par une organisation particulière du travail : situation la plus fréquente) : consignes des autorités sanitaires appliquées de manière renforcée, selon l’évaluation des risques actualisée par l’employeur ;\n. pour les salariés exposés régulièrement à des contacts étroits avec le public du fait de leur profession (risque plus élevé car surexposition à des facteurs de risque d’origine extérieure) : recommandation du port d’EPI (masque FFP2.) et de mesures renforcées ;\n. pour les salariés directement exposés à un risque aggravé de transmission du virus du fait de leur activité professionnelle habituelle : application stricte du décret « risque biologique », avec plus de vigilance.\nIl ne s’agit pas de traiter exclusivement les risques directement générés par l’activité professionnelle habituelle. Les risques nouveaux générés par le fonctionnement dégradé de l’entreprise (aménagement des locaux, réorganisation du travail, affectation sur un nouveau poste de travail.) et ceux liés à l’exposition au virus impliquent d’actualiser le DUER.\n4-4 – Quel rôle est attendudu médecin du travail ?(dès la situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nDans son action en milieu de travail, le médecin du travail rappelle aux employeurs et aux salariés les éléments pouvant les concerner dans le plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007.\nIl les informe sur la nature du risque et sur les mesures à prendre pour s’en protéger : mesures d’hygiène et barrières sanitaires.\nDans son rôle de conseiller, il adapte l’information à la situation de l’entreprise, aux conditions de travail et à l’organisation du travail.\nIl s’assure que soient mis à la disposition des salariés les moyens de respecter les mesures d’hygiène. Des moyens de nettoyage et de séchage ou d’essuyage appropriés des mains, entretenus et changés chaque fois que nécessaire doivent être mis à la disposition des travailleurs. Il importe de rappeler ces obligations aux employeurs, surtout des TPE et PME.\nEn fonction de l’évaluation des risques actualisée, des recommandations et instructions du plan national de prévention et de lutte « pandémie grippale » ainsi que de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007, il conseille l’employeur sur les différents types d’équipements individuels à prévoir : masques anti-projections, protections respiratoires individuelles (PSI), gants, lunettes, combinaisons.\nIl actualise la fiche d’entreprise en prenant en compte le risque lié à une éventuelle pandémie grippale, en particulier pour les travailleurs en contact avec le public ou susceptibles d’être en contact avec des personnes malades (personnel soignant et de secours).\nIl établit un document destiné à être affiché dans l’entreprise, détaillant les mesures renforcées d’hygiène à respecter, les conseils d’utilisation des EPI et autres consignes sanitaires.\nParticipation au PCA\nLe médecin du travail participe à l’élaboration du PCA.\nLe médecin du travail, devra prévoir :\n. L’assistance au chef d’entreprise pour l’organisation des équipes de travail et de toute mesure destinée à freiner la contagion et notamment les modalités de prise en charge et d’orientation de salariés malades par des professionnels paramédicaux (infirmiers, secouristes.) ou agents de sécurité de l’entreprise ;\n. L’organisation de la surveillance des salariés maintenus en activité dans l’entreprise ;\n. Les précautions nécessaires à la prise de postes de travail par des salariés remplaçant les titulaires habituels empêchés ;\n. L’évaluation de l’adaptation des mesures de protection collective et individuelle en fonction des catégories de salariés (surveillance médicale.) ;\n. La formation des salariés au port des équipements de protection individuelle (EPI).\nParticipation à la veille et à l’alerte\nLe médecin du travail doit organiser les mesures à prendre pour participer à la veille et à l’alerte, en prévoyant notamment :\n. la détection des cas possibles ;\n. la remontée d’informations vers l’inspection médicale du travail et/ou vers les instances de surveillance épidémiologique.\nPrescription de soins, traitementset médicaments\nEn fonction de l’évolution de la crise (en situation 6 si nécessaire) et selon les instructions des autorités publiques (sanitaires et préfectorales), les médecins du travail pourraient être appelés à pratiquer des soins ou prescrire des traitements à la population générale. Cette mission exceptionnelle pourrait s’exercer sous le statut de « collaborateur occasionnel du service public », reconnu par la jurisprudence administrative et judiciaire (C. Cass., soc, 25 juin 2002, n° 2131 ; CE, 5e et 4e sous-sections réunies, 20 décembre 2006, n° 262280). Le collaborateur occasionnel est considéré comme un agent public, disposant des droits et de la protection y afférant.\nIl est à noter que la question des modalités de prescription d’arrêt de travail par un médecin du travail est actuellement en cours d’analyse par les services des ministères chargés de la santé et du travail. Des instructions pourraient être prochainement diffusées.\nPlan de continuité des servicesde santé au travail\nLes services de santé au travail sont appelés à élaborer un plan de continuité, conformément à l’annexe 1 de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée.\nIls devront orienter principalement leur action, en fonction de la gravité des risques encourus, vers les installations sensibles ou dangereuses, les entreprises de production et de transport d’énergie, d’approvisionnement alimentaire, les industries d’approvisionnement du système de soins, de production de matériels de protection (gants, savons, mouchoirs jetables.) pour maintenir en priorité les activités essentielles à la nation ; sans pour autant négliger les autres secteurs d’activité.\nLes services de santé au travail doivent prévoir de faire remonter une synthèse de la situation dans les entreprises où les médecins du travail sont sollicités et de leurs actions (périodicité et modalités précisées ultérieurement).\nPour les TPE, ne participant pas au maintien des activités essentielles à la nation, le médecin du travail devra se rendre disponible pour répondre aux interrogations et aux sollicitations des employeurs ou des salariés et participer à la lutte contre toute panique éventuelle.\nCas particulier : le corps de réserve sanitaire\nEn situation de pandémie, les médecins du travail doivent demeurer au plus près des entreprises. Le préfet de département ou, selon le cas, l’autorité compétente peut cependant recourir au service des médecins du travail inscrits dans un corps de réserve sanitaire, d’intervention ou de renfort. Ce dispositif nouveau permet de sécuriser juridiquement l’exercice des missions rendues par les membres d’un corps de réserve sanitaire.\nL’autorité compétente doit cependant s’assurer qu’une telle mesure ne serait pas préjudiciable aux entreprises, en ce qu’elle les priverait de l’assistance médicale et technique décrite ci-dessus et plus particulièrement s’agissant de la protection des salariés qui continueraient de travailler durant la pandémie.\nPour plus de détails, voir la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexe 13 actualisée par l’instruction aux MIRTMO du 18 juin 2009.\n5 – Conduite à tenir\n5-1 – Que faire face à un cas possible dans l’entreprise ?(dès situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nDans l’hypothèse où un salarié présent sur son lieu de travail est identité comme cas possible de grippe A/ H1N1(3), la procédure de prise en charge définie par les autorités sanitaires lui est appliquée. Cette procédure étant susceptible d’évoluer en fonction du développement de l’épidémie, il importe de la consulter régulièrement sur le site Internet de l’Institut de veille sanitaire.\nS’agissant de salariés de retour de zones à risques et dont l’activité professionnelle en France implique un contact avec des enfants âgés de moins de un an, les autorités sanitaires recommandent d’éviter tout contact avec ces enfants pendant une durée de sept jours à compter du retour sur le territoire national et, en cas de symptômes ; d’appliquer la procédure de prise en charge en vigueur (cf. supra). Il est donc vivement recommandé à l’employeur de suspendre l’activité professionnelle du salarié concerné pendant cette période.\n5-2 – Comment gérer des salariés de l’entrepriseà l’étranger ? (dès situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nDe nombreux salariés français, d’entreprises françaises ou pas, exercent leur profession à l’étranger, soit ponctuellement (missions), soit en permanence (plusieurs mois ou plusieurs années). Il faut donc rappeler l’importance de l’inscription des salariés expatriés auprès de leur consulat ; c’est la garantie, en cas de problème, que les autorités françaises puissent immédiatement identifier les ressortissants salariés des entreprises françaises et les salariés français des entreprises étrangères présents dans le pays concerné.\nEn cas d’interruption de la mission à l’étranger ou de rapatriement anticipé, le salarié subit une modification de son contrat de travail. Celle-ci ne peut que lui être proposée et non imposée. Le simple refus de cette modification ne peut à lui seul justifier un licenciement.\nSi le salarié est dans une zone à risque (suivre les recommandations figurant sur le site www.diplomatie.gouv.fr, rubrique « conseils aux voyageurs » ou rubrique « grippe A/H1N1 ») et que son employeur ne souhaite pas le rapatrier malgré sa demande, le salarié peut invoquer le droit de retrait si les conditions en sont réunies : il revient à l’employeur de prendre toutes les dispositions permettant d’assurer la protection du personnel contre les risques, à défaut de quoi il s’expose à d’éventuels retraits de travailleurs. Les clauses du contrat règlent souvent les conditions de rapatriement (modalités, prise en charge des frais.).\nLe salarié ne peut être considéré comme démissionnaire ou comme ayant abandonné son poste s’il se trouve dans l’impossibilité temporaire de se présenter à son travail (que ce soit à la fin d’une mission à l’étranger ou à la fin d’un voyage d’agrément) du fait des mesures prises par les autorités françaises ou de celles d’un autre pays dans le but de limiter la propagation du virus.\nAu Mexique, et dans les autres pays fortement touchés par le virus (notamment les USA), il est recommandé de se rapprocher des représentations de la France en cas de doute sur la conduite à tenir. Les autorités consulaires disposent de stocks de masques et d’antiviraux à l’usage des français expatriés, si nécessaire.\nS’agissant des salariés dont l’activité professionnelle implique des déplacements à l’étranger, si ceux-ci sont à destination de zones à risques et qu’ils ne peuvent être annulés ou reportés, il est recommandé de se déplacer avec les masques et le matériel d’hygiène indiqués par les autorités sanitaires (ce qui ne comprend pas des antiviraux, puisque ces médicaments ne peuvent être délivrés que sur prescription médicale).\nPour plus de détails, voir la fiche C8 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexe 9.\n5-3 – Comment pourrait s’appliquer le droit de retrait, en situation actuelle eten situation de pandémie grippale ? (si situation 5B/6)\nL’évolution du nouveau virus A/H1N1 peut conduire des salariés à redouter des risques de contamination dans le cadre de leur travail, leur activité pouvant éventuellement les amener à côtoyer des personnes contaminées et être ainsi exposés au virus. Certains d’entre eux pourraient ainsi être amenés à invoquer leur droit de retrait.\nIl convient de souligner que le droit de retrait vise une situation particulière de travail et non une situation générale de pandémie grippale.\nPour éviter les risques de contamination, il est évidemment essentiel que les employeurs prennent toutes les précautions nécessaires vis-à-vis de leurs salariés et notamment de ceux qui peuvent être les plus exposés à des risques de transmission du virus. Mais il est aussi essentiel, pour elles mêmes et pour l’économie du pays, que les entreprises puissent continuer à fonctionner le plus normalement possible.\nIl convient d’envisager la question du droit de retrait à l’aune de ces impératifs : la sécurité des salariés, le fonctionnement des entreprises et la continuité de la vie économique et sociale.\nTout salarié bénéficie individuellement d’un droit d’alerte et de retrait qu’il peut exercer s’il a un motif raisonnable de penser qu’une situation particulière de travail présente un danger grave et imminent pour sa vie et sa santé, c’est à dire si une menace est susceptible de provoquer une atteinte sérieuse à son intégrité physique. Ce droit s’exerce individuellement auprès de l’employeur et de telle manière qu’il ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent.\nDans le contexte actuel, y compris en phase 6 du plan national, dans la mesure où l’employeur a mis en œuvre les dispositions prévues par le code du travail et les recommandations nationales, visant à protéger la santé et à assurer la sécurité de son personnel, qu’il a informé et préparé son personnel, notamment dans le cadre des institutions représentatives du personnel, le droit individuel de retrait ne peut en principe trouver à s’exercer.\nEn effet, les mesures de prévention, la prudence et la diligence de l’employeur privent d’objet l’exercice d’un droit de retrait qui se fonderait uniquement sur l’exposition au virus ou la crainte qu’il génère.\nPar ailleurs, si pour les professionnels nécessaires au maintien des activités considérées comme indispensables à la nation, des mesures de réquisition étaient prises par les autorités compétentes (en ultime recours seulement), les modalités de la réquisition préciseraient obligatoirement les mesures à appliquer en vue d’assurer la protection de la santé et la sécurité des travailleurs. L’exercice du droit de retrait ne serait alors pas fondé s’il était exclusivement motivé par la crainte que représente l’application de la mesure de réquisition.\nIl est donc appelé à la responsabilité de chacun sur la question du droit de retrait.\nPour plus de détails, voir la fiche G1 du plan national et la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, annexe 4.\n5-4 – Un salarié est-il tenude venir travailler en toute circonstance ? (dès situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nAu-delà des situations évoquées aux points 5-1 à 5-3 ci-dessus, tout salarié est censé poursuivre son activité professionnelle, même en situation de pandémie grippale, sauf si les autorités décident d’activer la mesure de restriction des activités non essentielles. Dans ce cas, seuls les salariés exerçant des fonctions jugées essentielles pour l’entreprise se rendront au travail, les autres pouvant être sollicités à distance (astreinte, télétravail) selon les dispositions du PCA de l’entreprise.\nPar ailleurs, sauf à octroyer au salarié un congé exceptionnel rémunéré, l’employeur ne peut le contraindre à rester chez lui ; ce qui ne l’empêche pas de prendre les précautions nécessaires à la protection des autres travailleurs en cas de doute sur l’état de santé (port d’un masque chirurgical pour le salarié suspecté d’être contaminé, port d’un masque de type FFP2 pour les autres, recommandation d’une consultation médicale, vigilance quant à l’application des consignes d’hygiène renforcées.).\nLa recommandation des autorités sanitaires d’une mise en quarantaine pendant sept jours en cas de retour du Mexique ne constitue pas un cas d’absence autorisée par le code du travail. On peut toutefois légitimement considérer que cette recommandation, justifiée par des motifs de santé publique, est suffisante en droit pour justifier l’absence du salarié, dont l’employeur doit toujours être avisé.\n5-5 – Qui contacter pour toute question relative à l’application du droit du travail dans ce contexte de crise ? (dès situation 4B et a fortiori dès aujourd’hui)\nLe 6 mai 2009, l’Etat a lancé une vaste campagne d’information grand public (radio, TV, presse.) centrée sur les gestes barrières et le recours aux centres 15 en cas de suspicion.\nEn outre, l’administration du travail (inspection du travail, DDTEFP, DRTEFP) demeure compétente pour vous répondre sur l’application du droit du travail, notamment à partir de la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée, du présent document et d’autres instructions nationales en tant que de besoin. Cette circulaire a fait l’objet d’une nouvelle et très large diffusion, le 6 mai 2009. Elle est également disponible sur les sites référencés en page 2 du présent document.\nVous pouvez aussi contacter les services préfectoraux, qui coordonnent l’action des pouvoirs publics au niveau territorial et sont le relais de proximité de la cellule interministérielle de crise.\nPour plus de détails, voir la circulaire DGT n° 2007/18 du 18 décembre 2007 rectifiée.\n(1) Voir la fiche G1 annexée au plan national ; (2) 7,5 % correspond au pourcentage de personnes malades au pic pandémique pour une vague unique de taux d’attaque 35 %. (3) La définition des cas possibles est consultable sur le site Internet de l’Institut de veille sanitaire : http://www.invs.sante.fr.


Tatouage prénom Regine : 30 modèles d'écritures pour un tattoo\nModèle de tattoo pour le prénom Regine\nPlus de 30 styles d’écritures pour se faire tatouer le prénom Regine\nTatouage prénom Regine : Nous continuons à parcourir les prénoms fille les plus populaires afin de vous proposer de nouveaux modèles de tatouages. Aujourd’hui nous allons nous intéresser au prénom féminin : Regine\nGrâce à notre système innovant de génération de tattoo, vous allez pouvoir visionner très rapidement de nombreux styles d’écritures différent pour vous faire tatouer le prénom féminin Regine sur l’endroit de la peau de votre choix. Que vous soyez à la recherche d’un style classique, manuscrite, originale ou bien encore en lettre liées vous trouverez à coup sur une typographie qui correspond à votre attente. Pour le moment notre logiciel propose que trente manières différentes mais une mise à jour va bientôt lui permettre d’en proposer plus de cinquante. Alors n’hésitez pas à revenir régulièrement pour découvrir les nouveautés.\nAprès ces quelques explications, passons à la partie la plus intéressante de notre article c’est à dire les modèles de tatouage prénom Regine.\nModèles de tatouage prénom Regine\nModèle de tattoo pour le prénom Roselyne\nModèle de tattoo pour le prénom Sabrine\nModèle de tattoo pour le prénom Chloé\nModèle de tattoo pour le prénom Lucile\nModèle de tattoo pour le prénom Germaine


Traitement cafards blattes à Cherves-Richemont 16370 | Tarif\nVous recherchez une entreprise anti-cafard à Cherves-Richemont ?\nLes avantages d'une élimination professionnelle de cafards orientaux à Cherves-Richemont\nQue faire face à une prolifération de blattes orientales à Cherves-Richemont ?\nCe qu'il faut éviter de faire face à une prolifération de blattes rayées, c'est de négliger le problème, car ces nuisibles ne s'en iront jamais d'eux-mêmes à Cherves-Richemont.\nÀ Cherves-Richemont, dans votre boulangerie ou bien dans votre bistrot, il serait extrêmement risqué de continuer à recevoir des clients tant que vous n'aurez pas résolu complètement votre souci d'incursion de blattes orientales.\nÀ Cherves-Richemont professionnels ou bien particuliers, téléphonez-nous pour anéantir vos cafards rayés\nSi vous craignez que les cafards ne fassent fuir votre clientèle, alors la bonne solution se trouve être de nous appeler au plus vite pour les éliminer à Cherves-Richemont.\nÀ Cherves-Richemont, lorsque vous habitez dans une région ou bien dans une zone près des égouts ou des canalisations, vous avez beaucoup plus de chances de voir des blattes rayées vous envahir, à moins de recourir à des experts pour un traitement préventif.\nÀ Cherves-Richemont, il faut comprendre qu'il n'existe pas une méthodologie fixe en matière d'élimination d'insectes, que ce soit des cafards américains ou d'autres nuisibles envahissant.


Active Avocats Partenaires - cabinet d'avocats d'affaires à Lyon\n: Annuaire financier : Juridique : Active Avocats Partenaires - cabinet d'avocats d'affaires à Lyon\nNous prodiguons des conseils sur bon nombre des grands enjeux auxquels les entreprises sont confrontées. Notre capacité à offrir à nos clients des services efficaces et en temps opportun s'appuie sur l'expertise particulière que possèdent chacun des avocats de notre groupement dans des domaines précis du droit. Nos avocats sont engagés à procurer à nos clients les meilleurs résultats grâce à une approche pratique, créative et axée sur les affaires.\nL'importance, la complexité et l'urgence des situations soumises par le Client à l'attention de l’Avocat exigent une attention, une disponibilité et une réactivité toute particulière. La diversité des services offerts par ACTIVE AVOCATS PARTENAIRES reflète l'évolution de la société actuelle et du droit. Les avocats de notre groupement ont des connaissances réelles dans leur domaine d’exercice et dans les différentes sphères du droit dans lesquelles ils oeuvrent.\nChacun des avocats de notre Cabinet possède motivation et compétence pour atteindre le but fixé en concertation avec notre client. Notre approche des dossiers, notre état d’esprit et notre expérience sont un atout majeur dont nous faisons bénéficier notre clientèle.\ntout contentieux lié à l’activité de l’entreprise dont notamment le recouvrement de créances, les actions en contrefaçon et concurrence déloyale, la responsabilité contractuelle et délictuelle des entreprises, les litiges entre sociétés, dirigeants et associés…\n• Droit Commercial :\nrédaction de contrat, consommation, concurrence, distribution, propriété industrielle, nouvelles technologies\nconstitution de sociétés, secrétariat juridique, fusions acquisitions, opération de haut de bilan…\ncontrat de travail, licenciement, litiges prud’homaux, plans sociaux, mise en place des réglementations sociales…\nfiscalité des entreprises et des particuliers, contentieux fiscal …\n• Droit des Procédures Collectives :\nconseils en dépôt de bilan, plan de continuation et plan de cession, reprises d’entreprise en difficulté…\nLe site internet a été ajouté le 16/12/2009 et a reçu 112 visites depuis la création de cette fiche. 0 personnes ont voté pour lui et il a reçu 0 avis.\nDidier Zelphati - Avocat fiscalite\nLe site Active Avocats Partenaires - cabinet d'avocats d'affaires à Lyon est référencé dans :


Trouvé à Lans en Vercors : 20 kilos de cannabis ! Trouvé à Lans en Vercors : 20 kilos de cannabis !\nUn Coup de filet de la brigade des stupéfiants de la sûreté départementale de Lans-en-Vercors a permis la saisie de 20 kg de cannabis. C’est le résultat de plusieurs mois d’investigation et de filature qui a enfin permis d’interpeller un suspect âgé d’une vingtaine d’années. Il sera présenté au juge des libertés de la détention de l’Isère.\nLa guerre contre le trafic de stupéfiants à Lans en Vercors est le cheval de bataille des policiers locaux. Le coup de filet qui a abouti à la saisie de 20 kg de cannabis est le fruit de plusieurs mois d’investigation.\nL’affaire remonte à 13 mois. Une descente dans un quartier chaud de la ville a permis aux policiers de mettre la main sur une dizaine de kilos de cannabis dans un garage. Les investigations ont permis de faire le lien entre le stupéfiant retrouvé et un jeune homme âgé d’une vingtaine d’années habitant du quartier.\nSelon les conclusions de l’enquête, l’homme s’approvisionne auprès d’un grossiste avant de revendre sa cargaison aux petits dealers de quartier. La sûreté départementale la donne tout de suite mise sur écoute afin de suivre toute la filière.\nC’est ce qui a permis d’intercepter les conversations faisant état de l’approvisionnement en 20 kg de cannabis. Le suspect a alors été interpellé après avoir récupéré sa marchandise.\nUn suspect bien organisé\nSi l’enquête a duré aussi longtemps, c’est parce que le suspect avait mis en place un système d’approvisionnement bien ficelé. La marchandise a été retrouvée dans le coffre de sa voiture emballé dans un sachet sous vide.\nCette technique de plus en plus utilisée par les trafiquants permet d’une part de réduire complètement la taille de leurs marchandises. Ce qui leur permet de transporter de grande quantité de cannabis et de pouvoir les cacher soigneusement des contrôles de la police.\nL’autre avantage de ce mode de conservation réside dans le fait qu’il permet au cannabis de garder sa fraîcheur et d’être conservé pendant beaucoup plus longtemps aussi bien pour les grossistes que pour les dealers.\nEn attendant d’être présenté au juge des libertés et de la détention, il est interrogé afin de découvrir ces éventuels complices, fournisseurs et acheteurs compris.\nDernier article dispo ici\nPrevious Article← Objet Trouvé : On a retrouvé un pèse personne\nNext ArticlePas un objet mais plutôt un …. chien trouvé sur une planche inversion →


Inscriptions à Croquez Vannes : Le bastion de Gréguennic, Visite à Vannes le 08/10/2020 | Le Télégramme\nVannes. Inscriptions à Croquez Vannes : Le bastion de Gréguennic Événement terminé\nVisite le jeudi 22 octobre, à 12 h 45. A l’abri des regards entre plusieurs immeubles, la bastion Gréguennic, situé à l’arrière de la porte Saint-Vincent, demeure invisible pour le promeneur. Petit coup de projecteur dans le cadre de Vannes Photo Festival. Durée : 30 minutes. Réservation obligatoire.\nDate du jeudi 8 octobre au jeudi 22 octobre\nLieu Le bastion de gréguennic\nAdresse 5, rue de la poissonnerie à Vannes\nAlerter Le Télégramme à propos de : Inscriptions à Croquez Vannes : Le bastion de Gréguennic\nContacter les organisateurs de : Inscriptions à Croquez Vannes : Le bastion de Gréguennic


La question du choix d’une voyante mériterait l’écriture d’un livre entier. Il y a en effet beaucoup à dire sur la façon de choisir le meilleur médium. Voici conseils importants donnés par notre amie la voyante Chrisly qui propose des services de voyance dans toute la France et qui vous aidera à faire un choix éclairé.\nNaturellement, il est toujours plus judicieux de choisir quelqu’un grâce à des recommandations. Si vous connaissez des gens qui consultent des voyantes, n’hésitez pas à leur demander. Il n’y a aucune honte. Au pire vous pouvez même dire que ce n’est pas pour vous. Il existe aussi des sites proposant des témoignages de clients satisfaits. C’est assez facile de détecter les faux avis en lisant attentivement. Ne vous fiez pas au nombre, cela ne veux rien dire. Si votre meilleure amie a vu un médium et a obtenu une voyance fabuleuse de sa part, c’est l’idéal. Par contre si elle n’est pas vraiment une amie n’utilisez pas ses conseils pour choisir un médium. Vos amis et votre famille ne sont probablement pas des experts en matière de voyance, vous vous sentirez peut-être plus en sécurité en choisissant l’un des médiums de votre côté. Aucun voyant ne convient à tout le monde, c’est pourquoi certaines personnes les répertorient et publient des avis. Vous devez les lire afin de choisir le médium psychique qui vous conviendra le mieux.\nEn matière de voyance, il faut savoir que cher ne signifie pas nécessairement mieux, tout comme les médiums célèbres ne sont pas nécessairement meilleurs que les médiums inconnus. De nombreuses personnes ont des conseils fabuleux de la part de voyantes qui n’avaient que quelques années d’expérience et alors que d’autres ont eu des expériences décevantes avec de soit disant stars de la voyance. Rassurez-vous donc ! Il n’y a pas de désavantage à avoir des moyens faibles en matière de voyance. Par ailleurs, d’après notre expérience, les voyante augmentent généralement leurs honoraires après avoir acquis un nombre suffisant de clients, c’est donc plutôt lié à leur contact et à leur volume de travail qu’à leur don et à leurs résultats.\nVous souhaiteriez retrouver l’amour après une mauvaise expérience et revivre enfin une histoire stable ?\nComment puis-je avoir un meilleur contact avec mes collègues ?\nPourquoi avez-vous plus de fougue avec votre maîtresse qu’avec votre partenaire ?\nVous souffrez car on ne vous prend pas au sérieux ?\nEn fait, la majorité des médiums sont des inconnus car la voyance n’a pas une très grande place médiatique. Il y a toutes les chances que la voyante que vous allez rencontrer ne soit pas célèbre. Choisissez donc un médium dont les tarifs sont abordables pour vous. Il vaut mieux passer 2 fois plus de temps à bien expliquer les choses que de tomber sur une personne hautaine.\nCertaines voyantes proposent même des cours pour apprendre la voyance. Autant dire qu’ils sont donc de très bons médiums et voyants s’il forment leurs pairs.\nNous sommes souvent étonnés de voir combien peu de gens prennent le temps de faire des recherches sur un médium avant de réserver pour une voyance. En fait, vous pouvez apprendre beaucoup de choses sur une personne simplement en visitant son site web. Vous pourrez alors peut être tomber sur une offre gratuite et essayer, si vous avez le temps. En effet, la plupart des offres sont des offres de voyance gratuite par mail n’ayant que peu d’intérêt si vous chercher à répondre à vos questions de manière immédiate.\nLes conseils de la Voyante Chrisly\nEn voulant prendre connaissance de son avenir ou trouver un coaching amoureux quotidien, vous allez être confrontés au choix du médium. En fait, opter pour la voyance n’a rien à voir avec l’ésotérisme ou le spiritisme et l’usage des runes et de certains cartes. Une voyante doit mettre à jour ses connaissances divinatoires avec les pierres et les tarots.\nDepuis quelques années, la voyante Chrisly propose une consultation en ligne assortie de tirages individuels et détaillées sous forme de consultations de voyance privée depuis toute la France. Les cartes ne sont surtout ses seuls outils, elle utilise également les Runes.\nChrisly les utilise pour trouver les réponses. Elle vous aidera à prendre les décisions grâce à sa maîtrise des arts divinatoires.


Publié le 03/06/2021 à 08:27\n(AOF) - Les marchés actions européens sont attendus en hausse. Dans son "Livre Beige", la Fed a reconnu hier soir l'accélération de la croissance américaine. Les investisseurs seront attentifs aux résultats définitifs des enquêtes d'activité auprès des directeurs d'achat pour le mois de mai en Europe. Ils surveilleront également l'enquête ADP sur l'emploi privé aux Etats-Unis à la veille de la publication du très attendu rapport sur l'emploi. Au chapitre des valeurs, Saint-Gobain a annoncé une marge opérationnelle record au premier semestre tandis que Vallourec lance son augmentation de capital.\nDu point de vue de l'analyse graphique, le bureau d'études DayByDay observe une nouvelle bougie au corps blanc avec une clôture au plus haut de la séance. Cette bougie conforte la domination des acheteurs sur le marché. La tendance haussière ne montre aucun signe de faiblesse : elle devrait donc se poursuivre en direction de la résistance des années 2000 à 6 590 points. La surperformance de l'indice français est forte en ce moment.\nBiosynex a annoncé un chiffre d’affaires à fin mai 2021 de 190 millions d'euros. " Cette très forte hausse d’activité est portée par les ventes soutenues à l’international et par la dynamique des tests PCR et antigéniques SARS-CoV-2 en France ", a expliqué le spécialiste des tests de diagnostic rapide. Les autotests, dont la vente au grand public et aux collectivités territoriales a été ouverte en début d’année 2021 dans de nombreux pays européens, ont également contribué à cet essor.\nCatana a levé le voile mercredi soir sur les résultats du premier semestre (septembre à février) de son exercice 2020-2021. Ainsi, le spécialiste des navires de plaisance a dégagé un résultat net (part du groupe) de 4,7 millions d'euros sur la période (contre 2 millions d’euros un an plus tôt), ainsi qu'un résultat opérationnel courant de 5,8 millions d'euros (contre 2,9 millions d’euros un an plus tôt), d’où il découle une marge opérationnelle courante de 12% (contre 7% un an plus tôt).\nLes indices définitifs des directeurs d'achat pour le secteur des services et composite en mai pour la France sont attendus à 9h50, pour l'Allemagne, à 9h55 et pour la zone euro, à 10h.\nAux Etats-Unis, les investisseurs prendront connaissance de l'enquête ADP sur l'emploi dans le secteur privé en mai à 14h15. Les inscriptions hebdomadaires au chômage et la productivité au premier trimestre seront dévoilées à 14h30. Les indices des directeurs d'achat pour le secteur des services et composite en mai seront, eux, publiés à 15h45.\nVers 8h30, l'euro cède 0,16% à 1,2191 dollar.\nLes Bourses européennes ont poursuivi sur leur bonne lancée ce mercredi. Le net repli des ventes au détail en Allemagne a toutefois tempéré quelque peu leurs ardeurs. Demain, un certain attentisme pourrait s’installer sur les places financières avant la publication vendredi du rapport mensuel sur l'emploi américain. Il s’agit d’un indicateur suivi de près par la Fed pour éclairer sa prise de décision en matière de politique monétaire. Au son de la cloche, le CAC 40 a pris 0,49% à 6 521,52 points et l’EuroStoxx 50 a pris 0,33% à 4 085,29 points.


Y avait pas un fil sur les géraniums ? - Forum Maison et quotidien Magicmaman\nAurais-je répondu à une chimère, dans une faille de l'espace-temps, ou serait-ce ma mémoire qu'il faudrait que j'amène à réviser ?\nalors nous sommes 2 je n'avais pas participé mais je me souviens l'avoir vu hier lorsque je cherchais une info sur les arbres fruitiers. De mémoire je crois que c'était un post de Karenette mais je ne le retrouve pas. Soit MM l'a déplacé ou Karenette l'a supprimé\nsi, j'ai reçu un MP me disant qu'il avait été déplacé dans le forum jardinage!!!\nva falloir fouiller pour savoir où ce trouve ce sous-forum\nvoui, j'ai eu du mal à trouver aussi!\npour info, les géraniums gèlent dès -2 ou -3°\nIls sont quand même gonflés, chez mm !\nMerci de m'avoir rassurée, je ne comprenais pas pourquoi tu aurais supprimé ce post...\nben oui, je préfère poster ici car + de monde et puis je connais parce que bon, c'est jardinage plante d'intérieur en + et la question était sur les fruitiers et les géraniums, c'est pas vraiment d'intérieur...\nDernier message posté le 19/10/2008 à 13h06


Les bonnes informations à savoir sur la mycose des ongles\nVous avez un ongle qui s’effrite ou qui change anormalement de couleur? C’est peut-être une mycose des ongles! Dans ce cas, vous ferez mieux de solutionner rapidement le problème car cela peut vite dégénérer. Mais quels sont les symptômes de mycoses des ongles ? Et quelles solutions efficaces pour y faire face ? Plus de détails dans cet article.\nLa mycose des ongles : de quoi s’agit-il ?\nComment savoir qu’on a une mycose des ongles ?\nComment éviter une mycose des ongles ?\nQuelles solutions simples employer contre la mycose des ongles?\nComment traiter efficacement une mycose des ongles ?\nUne mycose des ongles est en effet une infection qui attaque les ongles et qui est entraîné par des champignons. C’est une vilaine maladie qui se caractérise par une coloration anormale des ongles, leurs épaississements, des fissures et bien d’autres symptômes pas très jolis à voir.\nEncore appelé onychomycose, il s’agit d’un mal très contagieux qui se développe assez rapidement et qu’on rencontre beaucoup plus chez les personnes âgées. Alors, il est important de savoir comment l’éviter, et si vous êtes déjà atteint, comment y faire face efficacement.\nEn réalité, la mycose des ongles atteint souvent les orteils en premier. Commençant souvent par le plus gros des orteils, il s’étend rapidement au plus petits, en très vite vers les doigts. À défaut de contacter un médecin pour une analyse, il existe quelques symptômes qui peuvent déjà vous alerter.\nLa première manifestation, et la plus courante est que les contours de vos ongles (cuticules) deviennent rouges et boursouflés. Cela peut s’avérer très douloureux, surtout quand il s’agit des doigts. Ensuite, l’ongle devient soit blanchâtre ou jaunâtre, se fendille, devient de plus en plus épais et s’effrite.\nÀ la longue, quand aucun traitement efficace n’est employé, les ongles atteints commencent peu à peu à se décoller de la peau.\nIl existe plusieurs astuces simples qui permettent de prévenir une mycose des ongles. Mais rien n’est plus efficace que de savoir bien entretenir les cuticules de ses ongles. Vous devez aussi éviter de porter des chaussettes trop humides, ou des chaussures trop serrés. Il faudrait aussi éviter de trop marcher pieds nus dans les endroits humides comme les saunas, gymnases etc.\nDès les premiers symptômes, il existe quelques astuces naturelles que vous pouvez essayer.\nPar exemple, vous pouvez utiliser un bain de bicarbonate de soude. Le bicarbonate de soude est reconnu pour ses nombreuses propriétés bénéfiques. Si vous commencez à noter des signes de mycose des ongles, vous pouvez en mettre directement sur les ongles ; ou mettre une quantité raisonnable dans un peu d’eau et y tremper les pieds ou la main infectée.\nLe vinaigre de cidre aussi peut être une bonne alternative dans cette situation. Une quantité raisonnable dans un peu d’eau ; et y tremper les pieds ou les mains peut vous permettre de vite arrêter les mycoses des ongles. Toutefois, ces solutions peuvent ne pas être toujours efficaces à 100%. Le mieux, c’est de tuer le mal à la source.\nLes traitements antifongiques, les huiles essentielles, le spray local et les traitements aux lasers sont les plus efficaces pour combattre les mycoses des ongles. Il existe donc différents types de remède contre les mycoses d’ongle de pied qui sont très efficaces et c’est à vous de savoir ce qui vous convient le mieux.\nLes solutions de traitement avec les compléments alimentaires sont aussi très efficaces, car elles permettent à l’organisme lui-même de lutter efficacement contre cette vilaine maladie qu’est la mycose des ongles.


Usain Bolt, Simone Biles: athlètes de l'année pour l'AIPS\nAutres Sports Usain Bolt, Simone Biles: athlètes de l’année pour l’AIPS\nLe 29 Déc 2016 à 16:17\nL’AIPS (Association internationale de la presse Sportive) a dévoilé les résultats de son sondage pour désigner les meilleurs acteurs de l’année. C’est le sprinteur Jamaicain Usain Bolt et la gymnaste américaine Simone Biles qui sont les sportifs de 2016.\n382 journalistes de 110 pays ont pris part à ce vote pour désigner les Champions 2016. Chez les hommes, Bolt a obtenu 33, 42% des votes et devance le nageur Michael Phelps et le footballeur Cristiano Ronaldo.\nBiles, 19 ans et superstar des derniers Jeux Olympiques, Rio 2016, avec 4 médailles d’or individuelles et une en bronze en équipe est primée avec 15,24% devant la nageuse hongroise Katinka Hosszú (13,73%) et la tenniswoman Serena Williams.\nLeicester a été élu équipe de l’année, tandis que l’Euro 2016 a désigné comme l’événement sportif de l’année ayant présenté le plus de facilités pour la couverture des médias.\nCréée en 1924, l’AIPS regroupe les associations de la presse sportive dans le monde.\nArticle précédent Breel Embolo ne jure que par Schalke 04\nArticle suivant Manchester City: Steven N’Zonzi plaît à Pep Guardiola


YUNGBLUD - the underrated youth - Chroniques - RockUrLife - webzine rock, alternatif, indie, scène française\nAccueilChroniquesYUNGBLUD – the underrated youth\nCoralie Monange 20 octobre 2019 15 décembre 2019\nSi vous êtes un fervent fan de la scène alternative britannique, son nom vous évoque probablement quelque chose. YUNGBLUD avait fait parler de lui l’année dernière avec “21st Century Liability“, un album qui cassait déjà les codes à l’époque. Il est de retour près d’un an plus tard, avec “the underrated youth”. Cet EP, qui n’était initialement pas prévu, promet de faire encore un peu plus parler du jeune homme.\nDominic Harrison, de son vrai nom, n’est pas comme tout le monde. Initialement destiné à une carrière sur Disney Channel, le Britannique n’a pas hésité à sortir des sentiers battus. Depuis le début de sa (toute) jeune carrière, il ne fait rien comme les autres et se trouve souvent là où on ne l’attend pas. Loin du cliché du rockeur mauvais garçon qui enchaîne les conquêtes, le musicien trouve son exutoire dans les concerts et dans son style des plus décalés : vernis noir, rouge à lèvres, robe en satin. Il casse les codes et ça marche.\nAinsi, avec ce nouvel EP, il expose une nouvelle facette de lui et il est quasi impossible de ne pas accrocher. “braindead!” est la chanson d’ouverture et le moins que l’on puisse dire c’est qu’elle est surprenante ! Loin des sonorités auxquelles il a pu nous habituer, l’artiste explore et teste un nouveau son, largement inspiré des groupes qui ont bercé son adolescence. Les guitares sont plus “heavy”, le refrain ne nous laisse pas reprendre notre souffle. Bref, nous n’avons aucun mal à l’imaginer jouée en live, devant une foule extatique.\nUn nouvel état d’esprit pour le musicien\nImpossible de parler de ce “the underrated youth” sans parler du duo YUNGBLUD/Dan Reynolds d’Imagine Dragons sur “original me”. Les deux musiciens ont beau venir d’un milieu musical totalement différent -pour ne pas dire opposé-, cette collaboration marche à merveille. L’énergie qui se dégage du morceau est palpable et le rend particulièrement remarquable.\nMention spéciale pour le titre “parents”. Totalement différent du précédent, c’est un morceau qui reste dans la veine du premier album. Pourtant, il trouve une place toute particulière dans cet EP : si “21st Century Liability” était une critique de notre société, ce titre reflète un tout autre état d’esprit, presque plus positif.\nDes titres empreints de vulnérabilité\nPour continuer dans les inspirations de l’artiste, “hope for the underrated youth” ne peut que nous rappeler nos jeunes années, passées à écouter My Chemical Romance. Pourtant, malgré les sonorités très familières, le morceau possède sa patte si particulière. Sa voix cassée, ses paroles empreinte d’honnêteté, sa sensibilité à fleur de peau. S’il a dédié ce titre à son public, c’est bel et bien lui qui se met à nu.\n“the underrated youth” est une fenêtre sur l’esprit du Britannique. Plus personnel, nous avons l’impression de pénétrer dans le cerveau de Dominic Harrison, et non pas dans celui de son personnage. Honnête et vulnérable, à l’image de l’EP, “waiting for the weekend” est d’ailleurs la toute première ballade pleinement acoustique de la discographie de l’artiste. Le morceau ne ressemble en rien à ce que le jeune homme a pu créer auparavant. Cela nous prouve, une fois de plus, que le chanteur n’a pas peur de prendre des risques. Ça passe ou ça casse. Et là, en l’occurrence, ça passe; et haut la main.\nDans l’ensemble, “the underrated youth” est terriblement versatile et les potentiels hits s’enchaînent sans nous lasser. Nous avons à peine le temps de nous habituer à un certain style, que le musicien nous entraîne dans un autre univers dans le morceau d’après. Sur les six titres qui composent cet ensemble, il n’y en a pas un moins bien que l’autre; ce qui est relativement rare pour un artiste dont la carrière est si récente.\nNouvelle étape dans la carrière de YUNGBLUD, cet EP risque de faire beaucoup parler -et en bien. À rajouter d’urgence à votre playlist, donc !\nPerso j’adore YUNGBLUD je trouve que c’est le meilleur qu’il continue comme sa.\nCoralie Monange 20 octobre 2019\nAnthony Bé 25 août 2021 25 août 2021\nAnthony Bé 16 juillet 2021 16 juillet 2021


DECLARATION IMPOTS CHAP FRAIS ET CHARGES\n12 avril 2020, 10:32\nJ'utilise le logiciel depuis 2ans qui me donne entière satisfaction, toutefois je rencontre un problème cette année sur ma déclaration 2019.\nJ'ai fait l'acquisition d'un troisième appartement en Octobre 2018 dans le même immeuble que les 2 précédents, je n'ai donc renseigné pour ce troisième appart. que l'appel de provision du troisième trimestre 2018 et bien sûr ceux de 2019.\nLa ligne "Frais et Charges / Syndic de copropriété / Régularisation des provisions pour charges déduites au titre de 2018 " de ma déclaration d'impot 2019 apparait en négatif (pour cette appartement) car la somme des régularisations de charges de 25% de l'année antérieur et 75% de 2018 (décompte de charge du syndic du 01/04 au 31/03 de l'année suivante),pour les 289/1000ème que représente ce logement dans l'immeuble, est inférieure au montant du simple appel de fond du 4ème trimestre 2018.\nLe problème vient du fait que le logiciel ne prend pas en compte la date d'acquisition du bien et calcul cette ligne pour l'équivalent d'une année complète de régularisation de charges 2018.\nPouvez-vous me dire si j'ai omis de remplir qqchose ou ce problème se régularisera l'année prochaine?\nSi vous avez un décompte global du syndic pour les 3 appartements, et que vous avez créé une charge d'immeuble, il est en effet possible que la ligne de régularisation pour cet appartement soit négative. Mais dans la mesure où la ligne de régularisation globale pour l'immeuble est positive, cela ne pose pas de problème.\nIl n'est pas nécessaire de séparer le décompte du syndic par appartement, car au final les calculs globaux pour l'immeuble "fiscal" seront identiques. Et vous ne déclarez que les montants globaux aux impôts.\ncomment rentrer les frais: assurances, travaux avant d'éditer le document qui servira pour les impôts?s\nDernier message par Support « 18 mai 2019, 08:57\npar magarian françoise » 18 mai 2019, 07:44 » dans Forum Gestion Locative


[Jardin de Kitaïbélia] Construction bassin 2002\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 10:56\nLes tous premiers travaux ont commencé au printemps avec les semis et divisions de vivaces pour les installé plus tard dans l'aménagement du bassin.\nEn mai, c'est le creusage du bassin de 40 par 20. On a fait appel à un excavateur, le même qui avait creuser pour la construction de la maison.. Il savait exactement où il avait enfouie les énormes roches et disait avoir de l'expérience dans le creusage de bassin aquatique.\nEt là, comme vous pouvez le voir, le terrain est rocheux, très rocheux même.\nNous on voulais quelque chose d'original, de différent de ce qu'on voyait souvent. On a pensé à disposer les pierres pour la chute en hauteur, ce qui nous donne une chute de 6 pieds de haut.\nLes pierres ont été installées, mais on ne savaient pas que la toile devait être SOUS les pierres, pour éviter les fuites d'eau et assurer une bonne étanchéité. Et voilà, la première erreur qu'on a fait.\nLa deuxième erreur...en creusant on a vu qu'on étaient sur le galet et que la facture augmentait. On a arrêté le creusage et on s'est dis(faut être innocents un peu.. ) : bof, on va en faire un petit peu a tous les jours, au pic et à la pelle.\nMais, après quatre jours à essayer d'émiétté ce galet, après les ampoules et les douleurs musculaires, on a abandonné.\nMais c'est pas tout. La journée de l'excavation, quand je reviens du travail et que le gars de la machinerie est parti, on trouve le trou ben bizzare.\nEt là, ben on est en face de notre troisième erreur dans la même journée... :oops: :oops: :oops:\nTout est à recommencé...le bassin n'est pas bien creusé, de niveau par rapport au terrain.\nÀ l'endroit où est le mur de roches, ça devrait être plus bas et où est le "trou", ça devrait être de niveau avec le terrain.\nToute une aventure! à suivre....\nDernière édition par le Mer 15 Mar 2006, 11:02, édité 1 fois\nRe: [Jardin de Kitaïbélia] Construction bassin 2002\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 10:57\nOn a réalisé nos erreurs, maintenant on va essayer de réparer ça. Pour le trou "à l'envers" c'est certain que l'on va devoir payé pour une autre excavation. C'est correct pour faire remplir le trou mais qu'est-ce qu'on fait avec le mur de roches puisque la toile ne peut pas passer dessous? Et ..qu'est-ce qu'on fait avec le galet? dynamitage? j'ose même pas imaginer.....\nOn demande des avis d'entrepreneurs en aménagement paysager. Les deux premiers consultés ne trouvent pas de solutions à notre probleme...\nLe troisième, trouve une solution. Le galet restera en place mais par contre ça va diminuer la profondeur du bassin à cet endroit là et l'eau de la chute ne pourra pas tomber directement dans le bassin, donc, il parle de poser une pierre sous la chute pour que l'eau tombe sur la pierre, puis dans le bassin.\nPour le problème de toile pas installée sous les rochers, il propose de coller la toile du bassin avec une colle spéciale et de cacher le tout avec des petites pierres collées aussi. Il est GÉNIAL....les travaux débuteront au mois d'août, donc cette année, on a endurer un trou laid dans la cour tout l'été...ce qui nous a permis de cultiver la patience et la tolérance.\nPour commencer, le trou a été rempli et ils ont fignoler le tout et étendu 4 à 6 pouces de sable très fin (sable de fosse septique) puis installer la premiere toile en géotextile (genre feutré).\nEnsuite, une deuxième toile, cette fois-ci en PVC puis une autre toile en géotextile. Ceci assure que les racines ou roches s'il y en a , ne perceront pas la toile.\nPuis, aux endroits où il y aura des grosses roches, ils mettent du concassé avant d'y déposer les rochers pour assurer une bonne stabilité.\nL'étape suivante est la pose des grosses roches. Remarquez que la toile est derrière les roches.\nL'étape suivante est de déposer un lit de galets de rivières pour cacher la dernière toile (la géotextile) et donner un cachet naturel.\nRobert s'amuse avec l'appareil à pression à nettoyer quelques roches, mais sans le savoir il a effacer la marque du niveau d'eau, qui avait été faite au crayon feutre.\nPuis, la première journée est terminée et on nous dis de commencer à remplir le bassin. Ici, on a un puit artésien, alors on installe le boyau d'arrosage avec un petit débit et après avoir longuement admiré notre beau bassin, ben on est allé se coucher.\nMais, le lendemain matin, plus d'eau!!!!! Ouin Ouin Ouin\nÇa y est, on pensait qu'on avait vidé le puit....On calcule rapidement dans notre tête le prix d'un nouveau creusage de puit, et est-ce que on aura de l'eau? Pour enfin réalisé que c'est la pompe qui a arrêté parce que les "pointes ont collées ¸dû à une surchauffe.\nCe jour là, voilà à quoi ça ressemble, le matin du 2e jour de construction :\nDernière édition par le Mer 15 Mar 2006, 11:03, édité 1 fois\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 10:59\nLa deuxième journée débute par l'arrangement de la terre autour du bassin. Toutes les plantations seront faites par nous. Ils coupent la toile excédentaires et colle la toile sur les roches de la chute.\nPuis, ils font l'essaie de deux pompes pour savoir quel effet on préfère.(débit)\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 11:00\nVoici le bassin de réception en haut de la chute. Il est devant la balançoire.\nPuis on a fait les plantations et admiré à n'en plus finir notre beau bassin.\npar Soso le Mer 15 Mar 2006, 11:05\nRien d'autre à dire. Je suis bouche bée!\npar petite etoile le Mer 15 Mar 2006, 11:21\nC est super Kitaibélia moi j adore ca quand je peux voir l evolution d un projet pas juste quand c est tout beau et fini et que ca a l air si facile... Bien hate de voir d autres projets et photos...\nContinuez c est tres beau et surtout ca montre que c est pas toujours facile mais le resultat doit etre tres satisfaisant.\npar N@ncy le Mer 15 Mar 2006, 12:20\nÀ regarder le diamètre, cela doit être tout un bassin.\nUne vrai piscine.\npar Valentine le Mer 15 Mar 2006, 12:24\nAyoye WOW WOW Y'a de l'ouvrage , de la grosse ouvrage là-dedans\nMerci, je dis comme PetiteÉtoile, c'est l'fun de voir l'évolution\npar Soso le Mer 15 Mar 2006, 14:27\nC'est vrai N@ncy, je regardais la dernière photo avec l'eau toute limpide, et ça donne le goût de s'étendre dedans. :soleil:\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 20:20\nOui beaucoup de travail et on a payé cher pour apprendre....\nN@ncy, tu as raison une vraie piscine. Le bassin mesure 40 par 18 et à quelques reprises l'été on s'y baigne...et les poissons viennent nous chatouiller les cuisses.\npar Valentine le Mer 15 Mar 2006, 21:01\nKita, as-tu des photos de l'été dernier pour voir à quoi il ressemble maintenant ??\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 21:48\n@valentine a écrit: Kita, as-tu des photos de l'été dernier pour voir à quoi il ressemble maintenant ??\nComme vous savez je suis pas spécialiste des photos mais je me promet que ça va changer cette année avec mon nouvel appareil...\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 21:52\npar Kitaïbélia le Mer 15 Mar 2006, 21:58\npar N@ncy le Jeu 16 Mar 2006, 13:31\nIl y a pas de mot pour dire comment je suis WOW\nFélicitaiton à toi et à M. Kita\npar Valentine le Jeu 16 Mar 2006, 16:00\nTu nous en mettras plein la vue cette année avec ton nouveau apn :soleil: :soleil:\npar M@non le Jeu 16 Mar 2006, 16:52\nC'est tellement beau!! bave\npar Digitale le Mer 29 Mar 2006, 21:04\nChanceuse va... un jour ça va être mon tour quand mon chum va avoir le temps.Il est magnifique ton bassin, j'adore voir tout la transformation du début à la fin.C'est un vrai paradis.\npar Kitaïbélia le Mer 29 Mar 2006, 21:28\nMerci à toi Digitale...\npar Mezzie le Jeu 30 Mar 2006, 06:14\nAyoye! C'est toute une aventure ça! Bravo Kita, c'est vraiment une belle réussite (Ca donne drôlement le goût de s'aventurer aussi par exemple. ) Zavez de quoi être fiers tous les 2.\npar Kitaïbélia le Jeu 30 Mar 2006, 15:16\nMerci Mezzie...tu sais même si on jardine pas pour le regard des autres, c'est toujours plaisant ce genre de commentaires.\npar Datura le Sam 17 Mar 2007, 08:49\npar Tamie le Sam 17 Mar 2007, 09:29\nKita, je n'avais jamais vu ce post, c'est de la grosse ouvrage mais ciel que c'est beau . Remets nous des photos cet été\npar audrey le Sam 17 Mar 2007, 10:06\nho oui dit donc quel travailmais jolie résultat!!!oui faudra nous remettre des photos!!


Qui sommes-nous ? - Logistic And More\nNous respectons tous les délais d'exécution\nNos collaborateurs compétents sont à votre disposition 24/24 heures, 7/7 jours, 365 jours par an afin de répondre à vos besoins de transports. Nous sommes également capables de respecter les délais de livraison les plus courts.\nNos clients proviennent de différents secteurs : aviation, automobile, galerie ou mode. Lorsqu'il s'agit de transporter les marchandises dans un délai précis, en sécurité et à un prix avantageux, c'est sur nous que vous pouvez compter.\nSuivez votre fret\nLogistic And More investit constamment dans de nouveaux logiciels. Cela signifie que nous sommes informés en permanence de l'emplacement actuel du fret grâce à la navigation par satellite. Il est donc possible de transmettre en temps réel des informations essentielles aux clients.\nNous sommes à votre disposition 24/24 heures\nLogisitic And More se distingue de ses concurrents grâce à la possibilité d'avoir en permanence à disposition un système informatique et de communication fonctionnels. Afin de garantir une prestation de qualité même en cas d'électricité ou de téléphone, nous sommes équipés d'une multitude de technologies de communication. Cela nous permet d'être constamment en relation avec nos clients ainsi qu'avec les expéditeurs.\nNous avons conscience qu'il est important pour nos clients d'être informés en temps réel. C'est pourquoi nous leur assurons de recevoir les dernières informations dès qu'elles sont disponibles.


Un bébé, ça change la vie...: Ce secret que j'ai gardé...\nCe secret que j'ai gardé...\nAujourd'hui j'ai une grande révélation à vous faire, car je cache un secret depuis quelques temps........\nEn fait, je cache ce secret depuis exactement 12 semaines... Un petit secret au départ qui grandit un peu plus chaque jour et qui d'ici quelques mois, fera de la loutre une grande sœur ! Nous allons agrandir la famille et accueillir un nouveau bébé ! :)\nJ'ai attendu pour vous le dire, attendu de savoir que tout allait bien, attendu de l'avoir annoncé à tous nos proches, et croyez-moi, toute cette attente à été loooongue !!!\nMais maintenant, bébé est bien là et il va bien, il grandit bien. Je parlerai toujours de bébé au masculin car on ne veut pas connaître le sexe avant la naissance, alors ce sera une surprise ! Je vous ferai bien entendu partager cette nouvelle expérience pour moi, qui ne ressemble déjà pas trait pour trait à ma dernière grossesse et qui est une nouvelle source de bonheur.\nCe petit bébé est prévu pour tout début Avril et nous sommes déjà très impatients de faire sa rencontre !\nEn exclusivité, la première photo de bébé !\nLibellés : Famille, Trucs de Maman, Vie quotidienne\npublié par bébé change la vie @ 17:59 8 commentaires\nÀ 26 septembre 2016 à 19:09 , justeunemamantatouee a dit...\nBonne couvade Emilie!!\nÀ 26 septembre 2016 à 19:20 , MAUD Msqrt a dit...\nSuperbe nouvelle !! toutes mes félicitations\nÀ 26 septembre 2016 à 19:52 , Suzanne a dit...\nFélicitations !!! Que du bonheur à venir !\nÀ 26 septembre 2016 à 20:39 , AudreyN a dit...\nÀ 26 septembre 2016 à 21:18 , Sandrine ruano a dit...\nFélicitations je suis très heureuse pour vous ..prenez soin de vous et hâte de suivre toutes vos étapes ..\nÀ 26 septembre 2016 à 21:30 , Chat-mille a dit...\nÀ 27 septembre 2016 à 15:56 , Mon Joli Coeur a dit...\nÀ 27 septembre 2016 à 21:10 , Melle Bulle a dit...\nSuper, toutes mes félicitations ! Profite bien de cette grossesse pour couver ce deuxième poussin qui se prépare !!! Et quelle bonne idée de garder la surprise du sexe !!!!\nPetit jeu pour apprendre à faire sur le pot !\nL'imagier de la famille [ Chut, les enfants lisent...\n30 et 31 mois...\nNotre visite au Parc de Sainte-Croix\nOn a testé...La mosaïque de Pompons !\nOn a testé...notre premier Panini (la version Dory...\nDes invitations pour le Salon Baby à Paris !\nActivités de l'été #3 : Les bulles géantes !\nLa socialisation des enfants, un vrai parcours du ...\nActivités de l'été #2 : La chasse aux couleurs !


Cap Finistère : journal d'annonces légales, Finistère 29 | Le Légaliste\nCap Finistère : journal d'annonces légales\nVous recherchez un site d'annonces légales rapide facile et économique pour votre publication légale dans Cap Finistère ? LeLégaliste.fr vous permet de publier une annonce légale au meilleur prix dans un journal officiel :\nCap Finistère journal officiel\nCap Finistère est habilité à publier dans le Finistère - 29 notamment dans les communes de Brest, Quimper, Concarneau, Morlaix, Landerneau, Douarnenez, Guipavas, Plougalstel-Daoulas, Quimperlé, Plouzané, Le Relecq-Kerhuon, Landivisiau, Fouesnant, Pont-l'Abbé, Plabennec, Ergué-Gabéric et Crozon. Cap Finistère est une publication hebdomadaire socialiste. Avant le 5 janvier 1996, Le Breton socialiste s'appelait Cap Finistère. Ce journal aborde la thématique politique du socialisme dans le finistère. Sont ainsi abordés les actualités de la fédération, des élus, des sections et instances fédérales, des cartes des sections et des interviews d'hommes politiques.\nCap Finistère est un journal habilité pour la parution des annonces légales (JAL). Cependant, LeLegaliste.fr n'est pas encore partenaire avec ce journal.


mobile | HUB Institute - Digital Think Tank\nSmile : Et si le taux de conversion mobile ne vous faisait plus pleurer ?\nUn site plus rapide, un meilleur engagement client, un meilleur taux de conversion et une augmentation du panier moyen, la PWA intervient généralement dans l’amélioration de ces facteurs. Jean-Charles Bordes, VP eCommerce solution de Smile, était présent sur la scène du HUBDAY Future of Retail & E...\nCMS moderne : ce que nous enseigne le lancement réussi de Ma French Bank\nLe 22 juillet 2019, La Banque Postale lançait officiellement "Ma French Bank." Avec cette néo-banque, le groupe entend proposer un service proche des usages de la jeunesse tout comme nombre d’acteurs du marché en proposent déjà : entièrement "mobile first." Or, dans un contexte très concurrentiel...\nComment New Look fait du data marketing un puissant levier de croissance\nComment concilier les impératifs et spécificités liés au secteur de l'industrie de la mode avec une approche plus durable en matière de développement du capital client ? New Look relève le challenge en rationnalisant son écosystème technologique autour de la data. Avec Oracle, la marque exploite...\nBonjour à tous ! Voici le HUBRADAR du jour, notre sélection de l'actualité numérique en 4 liens. Bonne lecture !\nEngager sur mobile sans app ? Jennyfer investit le "wallet" de ses fans avec Captain Wallet\nLa 5G arrive. Ce nouveau réseau mobile concentre aujourd’hui la majeure partie des efforts de R&D des acteurs du secteur. On la dit providentielle pour l’urbanisation et les projets de smart citites ; bienfaitrice pour le retail et ses supply chains ; providentielle pour le secteur automobile… Avec...\nLa SNCF développe la mobilité en MaaS\nA la veille de l’ouverture à la concurrence des transports ferroviaires civils, la SNCF entend rester un acteur incontournable de la mobilité en France. Pour ce faire, l’entreprise mise sur la Mobility as a Service (MaaS). A l'aube des Smart Cities, cette approche "plateforme" des services de...