mlimadji's blog - MLIMADJI - easybit.ml\nVous avez contrôlé un éventuel jeu dans les cardans? Comment une île peut-elle disposer d'une autonomie financière si l'Union continue à gérer sa fonction publique?\nLes yeux brûlent et le larynx siffle, Et vomit: Cerveaux explosés et le sang. Un autre se tient sur la corniche. Nous leur avons avons tout donné, Sans leur donner seulement de quoi vivre. Nous les avons nourris tous… de vide, Nous leur avons appris à pourrir. Et cours et cours. Tu ne peux pas chanter sans regarder les étoiles, Sans ailes, tu ne peux pas voler. Pardon les enfants, on ne vous a donné Que des pierres et des serpents. On ne vous a pas enseigné les rêves et le repos Eh bien… par la puissance — la douceur.\nLe Monde diplomatique souvent mieux inspiré titre la Chine et la Russie complices mais pas alliés. Publié par histoireetsociete le septembre 12, dans Chine , Russie. Le 9 septembre en Russie se tenait une journée de vote officielle. Ici, comme partout ailleurs, les chiffres sont supérieurs à ceux de et Nous sommes en compétition pour des centièmes de pourcentages, et il est difficile de classer strictement cette région à la deuxième ou à la troisième place.\nCe qui permet de renforcer la lutte parlementaire, il est plus fiable de compter sur le soutien du public. La répartition géographique de nos succès montre à la fois notre bon potentiel et le caractère fédéral des humeurs des électeurs. Dans deux régions, dans la région de Vladimir et le territoire de Khabarovsk, les représentants du LDPR rivaliseront avec les candidats du pouvoir. Réserver Dès Maintenant le 8 Septembre En traversant notre commune, on découvre l'origine de Montilliers avec la présence de deux Eglises.\nAucune autre commune en France ne porte ce nom. Malgré la destruction de notre pays, Association Sports Loisirs Concours de gros palets le samedi 7 juillet au stade, inscriptions à 14h Association Sports Loisirs Joueurs de palets: Chorale des Choeurs du Lys Rendez-vous un mercredi tous les quinze jours à 20h30 - salle Marie Leroy.\nLocal jeunes, période vacances scolaires Lundi au jeudi de 14h à 23h - vendredi, samedi de 14h à 24h - dimanche de 15h à 19h. Welcome Welcome on our new official website! Bienvenue Bienvenue sur notre site internet. Je viens de changé mes amortiseurs avant et j'ai fait une geo mets ma voiture tire à droite. Bonsoir ma voiture se déporte à gauche à droite quand j'accélère.\nJ'ai déjà changé les silents bloc de barre, les pneus, les rotules, les triangles. Merci pour votre aide. Quelle serait son problème a votre avis j'ai pas envie de payer des frais pour quelque chose qui ne serait pas nécessaire. Bonjour, j'ai remarqué que le volant tournait tout seul en fonction de la déformation de la chaussée, ce qui élimine un éventuelle problème d'étrier, pression pneu ok et pas d'usure anormale.\nLorsque je suis en monté sur une cote et que de freine ou diminue la vitesse juste à quelque mètre de l'arrête le volant se met à tourné, et si je relâche le frein et je le laisse glisser le volant se remet droit??\nAprès changement des roues avants jantes et pneus tous neufs sur ma la voiture tire à droite. Elle ne le faisait pas avant. La pression est pourtant correcte des deux côtés Est-ce que vous pourriez me donnez une piste svp. Bonjour, ma voiture neuve dacia sandero depuis sa sortie de la maison elle tire â droite, j'ai vérifié la pression des pneus, n'a subit aucun choc, même j'ai fait un parallélisme tout est bien réglé, et j'ai croisé les roues avant mais le problème persiste encore.\nA votre avis d'où peut être la cause de ce problème. Par Mustpha Rafik Ouchaou Date: Merci pour ces bonnes informations.\nMoi ,j'ai changé les deux pneus avant,j'ai fait le parallélisme, mais toujours le même problème. L'engin tire vers la gauche. Bonjour J'ai une clio 3 de , km.\nJ avais un problème d adhérence à la route et ma voiture tirait vers la gauche. À Renault ils ont changé mes pneus et fait le parallélisme mais ma voiture dévie toujours. Quel problème cela pourrait il être surtout que à Renault ils ont l air de penser que c'est moi le problème!!! Merci beaucoup pour votre aide. Cela fait 1 mois que ma voiture s'est mise à trembler surtout en 5e et 6e vitesse sur ma dsg 6 cc entre 70 et kmh c'est l'horreur ma voiture tremble de partout et à petite vitesse RIEN, lorsque je rentre sur l'autoroute j'ai du mal à accélérer par peur de casser quelques chose car c'est la ou elle tremble le plus.\nJ'ai tout de suite pensé au volant moteur vu que c'est maladif chez vw ou à ma boîte car les bruits venait plus ou moins du côté boîte. Ensuite changer mes silent bloc mais tjr rien. Et enfin j'ai décidé de changer mon cardan avant droit vu que j'avais bcp de vibration côté passager et la voiture tiré à droite pourtant aucun bruit de cardan il yavais un jeu côté boîte dû à un soufflet percé et c'est de là que provenait ces vibration.\nCardan neuf plus aucune vibration. Tout cela pour vous dire que j'ai commencé à changer les pièces les moins chères et ne surtout pas faire l'erreur de changer un volant moteur pour rien car 2 mécanos m'ont dit que c'était le volant moteur et moi j'étais persuadé que non. Voilà jsp que ce com pourras vous orienter sur vos suspicions. Bonjour Jai une cc et apres avoir pris des chemins de terre 1h je me retrouve avec le volant qui tire lorsque j'accélère.\nJai fait controlé la geometrie,l'ESP et je pensais aux silrnt bloc ou le triangle. Car lorsquf jaccelere franchement jentends un petit coups. J'ai deja eu le silent bloc moteur mais peut il vraiment faire tirer le volant a ce point? Bonjour, J'ai un Hyundai Santa Fé de en 4x4. Le volant tire fortement vers la droite, pour que la voiture aille droit je suis obligée de compenser sur le volant avec la main gauche, peut importe l'allure.\nLe pneu avant droit et très usé sur l'extérieur alors que le gauche est encore en bon état. D'où cela peut venir? Je ne souhaite pas qu'un garage me fasse tout changer pour rien Merci d'avance pour vos réponses. Bonjour j ai un espace 3 et elle tire a gauche depuis hier sa me la fait en roulant alors que la veille y avait rien du tout je me suis pris aucun trottoir je comprend pas ce que sa peut être.\nBonjour j'ai une golf 7 j'ai tapé une bordure avec ma roue av droite j'ai un angle de carrossage positif j'ai changé le triangle de suspension rotule amortisseur et toujours le carrossage positif pouvez vous m'aide. La direction est Electrique et non Hydrolique. Quand le problème apparait il est présent jusqu'au lendemain et disparait à nouveau.\nUn jour je me suis prise un trottoir décembre Sur le coup le volant tirait sur la droite du coup j'ai changer le pneu bien-sur car j'ai eu une hernie.. J'ai refais le para au garage ça tirait toujours Je me suis pas inquiétée j'y connais pas grand chose en mécanique j'ai rouler comme ça pendant 1 an et demi, Le garage a effectuer le para en même temps Mais en repartant la voiture tirait toujours à droite, j'y retourne le lendemain pour leur dire il essaye la voiture est il me dise non la voiture roule très bien Bon d'accord je repars je me dis bizarre mais je laisse couler.\nIl y a maintenant bientôt 3 semaines que j'ai fait la réparation est la voiture tire beaucoup a droite toujours , je suis donc retourner au garage Et la problème, une coupelle était desserrée.. Le mécano à tout resserrer à fait de nouveau un para , a tout vérifier de nouveau sous la voiture!\nEt la voiture tire toujours à droite Des que je lâche le volant la voiture dévie directement sur le coté.. Si quelqu'un pourrait m'aider svp Bonjour sur une m3 e36 j'ai changé mes quatre amortisseurs ressort et coupelle ainsi que les biellettes de bar stab avant Le volant n'était plus droit après ce changement et elle tirait sur ma droite J'ai fais faire un parallélisme le problème n'as pas été réglé.\nMais maintenant j'ai un bruit qui intervient lorsque je tourne le volant en roulant, le bruit est une sorte de '' cloc'' à l'avant du véhicule qui intervient à chaque foi avec un angle de 90 degrés des deux côtés. J'entendais aussi ce bruit sur une route dégradé Il n'y a pas de bruit lorsque je tourne très doucement le volant ou lorsque je suis à très basse vitesse ou à l'arrêt Si vous avez une idée..\nJ'ai une clio v6 phase 2. Quand j'ai les roues droites le volant est un peu décalé vers la droite. J'ai emmené chez un mécano qui m'à dit que cela pouvait venir des paliers de direction j'ai été chez Renault acheter les paliers il a changé et toujours pareil. Il m'à dit que mes rotules commençaiene à fatiguer alors est ce que sa vient de là? Pouvez vous me conseiller.\nBonsoir, je possède une golf V 4 Motion de Aucun bruit à signes le ct est passer ras elle est passer sur le pond ras. Alors d'où cela peut venir? J ai actuellement une Opel Astra est j ai un Probleme mon volant est legerement 10degres oriente vers la droite pour maintenir la voiture droite si je le met droit la voiture part a gauche. Les pneus sont neuf,il y a un leger bruit quand je tourne a gauche,le capteur de l Abs a etais change justement sur la roue gauche il y aurait il un lien?\nBonjour, Après un choc violent contre le trottoir, le volant bouge tout seul lors de passage dans les nids de poule, de plus la voiture tire à gauche et j'entends un bruit de frottement lorsque je tourne la volant à fond à droite. Je pense qu'il ne s'agit pas d'un simple déréglage du parallélisme, peut-être que quelque chose à été plié dans l'essieu avant, d'après vous, est-ce plausible et de quoi pourrait-il s'agir? Bonsoir, Je possède une qui tire vers la droite. Le volant aussi à tendance à tourner légèrement à droite quand je suis à faible allure.\nJe l'ai donc enmener au garage en pensant que c'était un problème de parallélisme. Lorsque que j'ai récupéré ma voiture j'ai constaté que le problème était toujours là. Je l'ai ramené une deuxième fois.\nLe mécano à vérifier et m'a dit que le parallélisme était bon. Malheureusement ma voiture tirait toujours vers la droite. Je les ramener une troisième fois et on vérifié si le problème venait pas d'ailleurs: J'ai décidé de la ramener dans un autre garage. Le mécano m'a dit que ça pouvait provenir des pneus. Il a donc intervertit les pneus avant et arrière et là miracle le volant ne tourne plus vers la droite. J'en ai donc conclu que le problème venait des pneus.\nPar la suite j'ai décidé de remplacer les pneus avant par des neufs et là le problème revient mon volant tourne toujours vers la droite!!!!\nJe ne comprends plus rien! Savez vous d'où peut venir le problème? Bonjour,je possède une clio 2 1. Merci d'avance pour votre retour. J'ai consulté un garage feu vert qui m'a conseiller de changer mes biellette et rotule cela dis pour etre sur de mes frais je suis aller chez mon garagiste de d'habitude qui m'a dit que mes biellette et rotules étaient intacte mais que le triangle est mort.\nJai alors changer le triangle mais rine n'y fait. Avant d'acheter ma voiture le vendeur ma signaler que le volant était tordu par rapport au roue donc parallélisme à faire et que le hante avant était abîmé car un jr il a tapé un trottoir et à crève le pneu.\nJe suis dans une situation compliqué , si vous pourriez m'aidez? Je n'ai pas su faire de grande vitesse car cette essai était en agglomération. Quel est le soucis? Merci de votre réponse. Bonsoir Merci pour tous vos conseils..\nJ'ai fait changer mon cardan et apparemment ce probleme d'accoup n'est pas revenu. Cependant ce soir en rentrant du travail autre frayeur.\nMa pédalé de frein à "lâché ".. Comme si un cable avait céder!! A savoir que les freins plaquettes étriers cable frein à main et durite et normalement liquide de frein vidange etc TOUT à ete fait à neuf il y a même pas un mois!!!!\nToujours dans ce meme centre auto.. Que peut être cette nouvelle panne??? Donc évidemment PLUS de frein J ai aussitôt change le pneu crever par un nouveau pneu. J ai du coup changé le pneu, la rotule de suspension, le roulement et j ai terminé par un parralelisme. Malheuresement ma voiture continue a tirer a droite et le volant tremble des Quel esy votre constat? Bonjours depuis 10 mois j ai acheté un s max dans un garage le véhicule dévie de sa trajectoire vers la droite ils ons faient 3 géométries changé deux fois les peuns avant, changer un bras de direction la voiture dévie toujours un ingénieur la essayer pour lui rein de grave on vient de mettre 4 peuns neige neuf équilibré on peut pas mieux ça le fait moin quand on roule avec la voiture et que l on accélére elle part légèrement à doite Nous ne savons plus quoi penser.\nQuelqu'un aurait il eu le même problème. J'ai une question qui peut me sauver le moral J'ai depuis environ un mois in soucis sur ma voiture Elle me donne des accoup sur la gauche,pas tout le temps ,pas toujours violents.. A n'importe qu elle vitesse Bref on ete changes les amortisseurs les freins et disques et à ete faite la géométrie,et pneus neufs!! Rien pendant 8 jours et reparti de plus belle. Soit disant un contrôle de haute sécurité à ete effectue et rien de rien.. Un ami me parle de cardan?\nEst ce possible que ce soit cela car c'est la seule chose qui n'a pas été faite ou vérifie!! Aucun bruit jusqu à hier ou un craquement énorme s est fait entendre Puis avoir de l'aide de votre part svp Bonjours , j'ai un Mercedes 63amg w je le gare dans mon allée par contre quand je pars au travail il y a un petit trottoire a descendre pour ensuite tournée a droite quand je descend le trotttoire il y a rien par contre quand je braque a fond a droit j'entend un bruit de claquement vers la roue droite comme si elle aller cassée est plus de debraque plus le bruit part , jai etait voir 2 garage , le 1er ma dit quil n'y a rien et le deuxieme ma dit que cest normal pcq cest une voiture lourde je ne suis pas convaincue Merci de m'aider jai envie de la revendre Bonjour, ma voiture se penche de côté droit, avec un bruit continue côté droit avant, et cela sans appuyer aux freins.\nJ'ai songé au parallélisme,mais je sais pas, orientezaidez moi SVP. Merci de votre aide. Bonjour, ma voiture hyundai accent tire à droite. Ma clio 2 ballence en diagonalle en tournent a gauche. Bonjour, Après avoir voulu me garer avec ma c3 ou je n avais avez pas assez de place , j ai donc monter un trottoir pas énorme mais bon Bonjour j'ai une 1.\nPar contre, lorsque je prends une montée, ca a l'air d y aller. Bonjour, voilà mon gros problème j'ai une clio 2 de et j'ai l'impression que le devant de ma voiture boite je sens le volant qui part de 3 cm environ gauche droite plus jaccelere plus c'est rapide et même en regardant l'avant capot je vois un tremblement en roulant bon elle a tendance depuis quelques temps à tirer à gauche mais j'ai peut-être les roues pas assez gonflé j'ai gonflé comme je m'en sert rarement elle se dégonfle un peu!\nJ'ai voulu prendre rdv pour un parallélisme mais on m'a dit que cela ne viendrais pas de ça peut-être être un pneu ou jante voilé mais elle a passé le control technique il y a 2 mois et ils ont rien trouvé c'est bizarre et agaçant si je l'emmène en révision ils vont inventé des truc a changé pour rien la dernière fois juste pour recharger ma clim norauto ma fait un devis de euro pour le train avant!\nSi quelqu'un a une idée merci. Bonjour J'ai la chance d'avoir une jolie Mini Cooper S boîte manuelle. Lorsque je l'ai achetée, au bout de quelques semaines, je me suis aperçue qu'elle tirait fortement à droite lorsque je m'arrêtais pendant que je rétrogradais ou au démarrage en première.\nConstat fait par un garage: Après cette intervention, elle ne partait plus comme une folle à droite au démarrage, elle était beaucoup plus stable et la direction plus rigide, toutefois elle continuait de dériver, à G ou à D parce qu'une géométrie était nécessaire après le remplacement de cette pièce ; je l'ai donc faite. Mais le véhicule a continué de dériver un peu à droite légèrement après la géométrie. A plus basse vitesse, elle ne vibre plus mais se déporte toujours vers la droite.\nParfois vers la gauche un peu. J'ai tenté de refaire un parallélisme dans un centre Norauto, mais il n'ont même pas eu à le faire car tous les indicateurs sont au vert et corrects. Ils ont vérifié les éléments de direction je pense un peu rapidement et m'ont dit que la crémaillère n'a pas de jeu, et que tous les éléments de direction sont OK. Ils n'expliquent pas cette dérive. J'ai remarqué que mon volant tourne très légèrement vers la droite dès que je le lâche et que je suis obligée de compenser.\nTrès légèrement et pas autant que l'angle de la dérive Les pneus ne sont pas vraiment usés, ils ont 20 km. Une jante est abîmée à l'origine quant je l'ai achetée voilée? Je me demande s'il n'y a pas une pièce au niveau du volant, une sorte de joint ou de cardan, qui pourrait être HS. Je l'emmène chez BMW sous peu pour un diag mais j'aurais avoir votre ressenti de pro. Bonjour, alors voila j'ai un souci que je n'arrive pas a trouver j'ai changer train avant, pompe da, tete de cardant sur une audi a4 b5 1.\nBonsoir, Comme cité dans mon précédent post, j'ai acheté récemment une Allure e-hdi ch de avec km. La voiture est nickel, à été révisé mais le volant tire à gauche et n'est pas dans l'axe. La voiture n'a aucun soucis apparent quand elle roule, sauf qu'elle part à gauche. Le proprio à fait une géométrie il y a quelques mois de cela, il pensait à un problème parallélisme mais il s'est avéré que le pneu arrière était dégonflé d'après ce qu'il nous a dit.\nOn a vérifié les documents d'entretien aussi. Le para a donc été fait sans besoin peu-être??? Les pneus sont d'origines, donc ils arrivent en fin de vie, des michelins energy saver plus 16' L'usure des pneumatiques est beaucoup plus prononcée à l'arrière, un peu moins devant mais quand même. Et est-ce que je fait une géométrie complète, ou uniquement sur le train avant, ou un parallélisme, ou encore le problème viendrait d'ailleurs sachant que la voiture n'a pas connue de soucis d'après ce que l'on à comme suivi?\nEt avez-vous un conseil pour le garage à choisir, tout ce que j'ai regardé n'ont pas bonne réputations pour ce genre de travaux et je ne veux pas me retrouvé avec une jante rayée ou pire que le job soit mal fait, je choisis Peugeot atelier ou je me dirige ailleurs, je suis perdue de ce côté Bonjour Je viens vers vous car j ai limpression que des qu il y a un peu de vent sur la route ou des qu un camion me double,par ewemple, ma voiture se deporte beaucoup plus que d habitude.\nA quoi cela peutil etre du? Merci davance de votre retour. Bonjour, ma voiture tire principalement à droite et de temps en temps à gauche. C'est une audi a3 tdi 90 de 98 et je précise que les triangles, roulement de roue av droit, amortisseurs sont neufs et les pneus sont bien gonflés. Para ok Je voudrais savoir si les amortisseurs bilstein b4 ont un sens gauche et droite parce que j'ai limpression qu'elle est plus basse d'un coté que de l'autre et ce n'était pas spécifié sur les amortos.\nRenault a constaté le problème l'a gardée 2 mois en atelier, kms d'essai plusieurs géométries permutation pneus,permutation amortisseurs AV, remplacement des 4 roues, de la crémaillère, de la colonne de direction, des ressorts de suspension AV. Tout ça pour rien, le problème est toujours pas résolu et le garage a abandonné les recherches en prétendant qu'elle est conforme.\nApparemment beaucoup de captur tire à droite dur l'autoroute. Renault refuse l'échange et refuse de continuer à chercher le problème. Inadmissible de ne pas savoir fabriquer des voitures qui roulent droit et aucun respect du client.\nBref il faut pas acheter Renault. Bonjour, suite a un choc jai eu la rotule de suspension avant droite un peut tordu. Jai du evidement la changer. Ma question est-ceque je dois changer lautre rotule coté gauche vue qu'elles sont vendu par 2 coté gauche et droit Je precise que mon vehicule est une Bmw d année Bonjour, je possède une opel astra , je me rend compte qu'elle tire beaucoup à droite quand je freine, et en ligne droite aussi.\nJe remarque aussi qu'elle ne suit pas exactement la trajectoire dans les rond point surtout. Ce site est le vôtre! Interrogation, complément d'information, conseil, anecdote etc Toutes vos remarques sont les bienvenues. La formule E électrique vous trouvez que:. Comment un relais peut tomber en panne. Ventes voitures françaises Réduction de la cylindrée: De la Mégane 1 à la Mégane 4.\nMoteur Infiniti à compression variable. Quelle est l'évolution des rejets de CO2 en Europe? Liste des rappels de la marque Honda. Avis et defaut de la megane cdi cab gt. Tous droits de reproductions réservés.\nConseils et infos pour l'achat et la vente de voitures d'occasion. 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Vers une réforme d ensemble du droit de la responsabilité civile. Consultation de la Chancellerie - PDF\nVers une réforme d ensemble du droit de la responsabilité civile. Consultation de la Chancellerie\nDownload "Vers une réforme d ensemble du droit de la responsabilité civile. Consultation de la Chancellerie"\n1 Vers une réforme d ensemble du droit de la responsabilité civile Consultation de la Chancellerie Rapport de Dominique NORGUET 12 janvier 2012\n2 Vers une réforme d ensemble du droit de la responsabilité civile CONSULTATION DE LA CHANCELLERIE Rapport de Dominique NORGUET Avec la collaboration de Anne-Marie REITA-TRAN, Département de droit civil et commercial, à la Direction générale adjointe chargée des études, de la prospective et de l innovation. Présenté au nom de la Commission du droit de l entreprise Et adopté au Bureau du 12 janvier 2012 Chambre de commerce et d'industrie de Paris 27, avenue de Friedland F Paris Cedex 8 Registre de transparence N\n3 SOMMAIRE PARTIE 1 PRÉSENTATION DU PROJET DE L INSTITUT... 4 I LA METHODE... 5 A UN DROIT DE LA «SEULE» RESPONSABILITE DELICTUELLE... 5 B UNE RECODIFICATION... 5 II LES LIGNES DE FORCE DU PROJET... 5 A LA COEXISTENCE ENTRE LA CLAUSE GENERALE DE RESPONSABILITE POUR FAUTE ET LES DELITS SPECIAUX La clause générale Les délits spéciaux ou régimes spéciaux de responsabilité... 6 B UN PRINCIPE DE DISTINCTION ET DE HIERARCHISATION DES INTERETS PROTEGES... 6 C LA DIVERSIFICATION DES REGLES DE REPARATION... 6 PARTIE 2 ANALYSE DE CERTAINS THÈMES DU POINT DE VUE DE LA VIE DES AFFAIRES... 8 I SUR LA RESPONSABILITÉ DES SOCIÉTÉS MÈRES DU FAIT DE LEURS FILIALES... 9 A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 7, ALINEA 2)... 9 B OBSERVATIONS DE LA CCIP... 9 II SUR LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES INSTALLATIONS CLASSÉES A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 23) B OBSERVATIONS DE LA CCIP III SUR LA RESPONSABILITÉ POUR FAUTE LUCRATIVE A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 54) B OBSERVATIONS DE LA CCIP Rappel du contexte Pistes de solutions\n4 Depuis 1804, les règles du Code civil relatives à la responsabilité civile n ont quasiment pas évolué alors que, pourtant, ce pan de notre droit a connu d importantes mutations et s est sensiblement complexifié, sous le double effet : d une part, de la jurisprudence qui s est attachée à l adapter aux changements économiques et sociaux lorsque cela était nécessaire, mais au prix d une certaine insécurité juridique ; d autre part, d interventions ponctuelles du législateur conduisant à multiplier, au coup par coup, les régimes spéciaux de responsabilité. La nécessité d une réforme de notre droit de la responsabilité civile ne fait donc pas débat. Elle s inscrit dans un grand chantier de rénovation du Code civil, entrepris il y a déjà quelques années 1, qui se décline aujourd hui autour d un triptyque : la réforme du droit des contrats, du régime général des obligations et de la responsabilité civile. Ce dernier volet est particulièrement sensible au regard des enjeux économiques et sociaux de la matière, notamment du point de vue de la compétitivité de nos entreprises. En 2005, l avant-projet Catala a joué un rôle majeur pour initier les réflexions sur la teneur d une telle réforme, même si ses positions ont été largement critiquées, notamment par le monde économique (responsabilité solidaire des membres d un groupe, responsabilité de plein droit des sociétés mères du fait de leurs filiales, responsabilité sans faute du fait des activités dangereuses, introduction des dommages et intérêts punitifs) 2. Puis en 2009, le Sénat a publié un rapport d information relatif à la responsabilité civile, en soulignant le besoin de renforcer la cohérence et la sécurité juridique de cette branche essentielle de notre droit. On notera également que cette nécessaire modernisation du Code civil s impose au regard des évolutions en cours dans les autres pays et de la volonté des Institutions de l Union européenne de créer un «cadre commun de référence», dont le projet publié en 2009 comporte un livre consacré à la responsabilité délictuelle. C est dans ce contexte que, sous l impulsion et la présidence du Professeur François Terré, un groupe de travail a été mis en place au sein de l Institut 3, avec pour ambition d élaborer un véritable projet de réforme d ensemble de la responsabilité civile délictuelle. Regroupant d éminents universitaires, mais également des représentants des professionnels (entreprises et assurances), ce groupe a remis son rapport à la Chancellerie en mai Ce document est aujourd hui soumis à consultation par cette dernière. Dans une première partie, on présentera brièvement les grandes lignes de ce travail d ampleur et d une très grande qualité, destiné à contribuer à la construction d un droit de la responsabilité conforme aux besoins de notre temps, apte à tenir sa place dans la concurrence des systèmes nationaux et dans le concert des droits européens. Ensuite, dans une seconde partie, on s attachera à analyser plus spécifiquement certains choix qui semblent mériter débat du point de vue de la vie des affaires 4. 1 Notamment, réformes successives du divorce (2004), de la filiation (2005), des successions et libéralités (2006), des sûretés (2006), de la fiducie (2007), de la prescription en matière civile (2008). 2 Voir sur ces différents points le rapport Kling de la CCIP du 19 octobre 2006, 3 Académie des Sciences Morales et Politiques. 4 Des experts ont été consultés par la CCIP dans le cadre des travaux préparatoires à cette prise de position : Philippe Stoffel-Munck, Professeur à l'université de Paris I ; Michel Germain, Professeur à l'université Paris II ; Jean-Baptiste Duchâteau, Directeur droit des sociétés et droit boursier de Veolia-environnement ; Gaëlle Miserey, Responsable juridique droit de l'environnement de Veolia-environnement ; Jérôme Vitulo, Directeur juridique adjoint de Lafarge ; François-Guy Trébulle, Professeur à l'université Paris Descartes. On précisera que le présent rapport peut parfois différer des préconisations de ces experts. 3\n5 PARTIE 1 Présentation du projet de l Institut 4\n6 I LA METHODE A UN DROIT DE LA «SEULE» RESPONSABILITE DELICTUELLE Un premier choix a consisté à dissocier la responsabilité délictuelle de la responsabilité contractuelle ; ce qui est conforme au constat que les deux dispositifs ont des finalités bien distinctes : pour la première, réparer le dommage injustement causé dans le cas de l obligation née d un délit civil (fonction de rétablissement de la victime dans la situation où elle se trouverait si le dommage n avait pas eu lieu : compensation de l intérêt négatif) ; pour la seconde, fournir au créancier l équivalent de l avantage escompté du contrat dans le cas d inexécution d une obligation contractuelle (fonction de satisfaction du créancier ou d exécution par équivalent du contrat : compensation de l intérêt positif). Les travaux de l Institut ont rattaché cette problématique au premier volet du triptyque consacré à la réforme des contrats. En cela d ailleurs, le projet de l Institut est conforme au projet de «cadre commun de référence», ainsi qu aux principes Unidroit et PETL 5. B UNE RECODIFICATION Le parti de la recodification l a emporté sur une démarche de simple consolidation du droit positif. En effet, seule la recodification permet de réévaluer les solutions positives prises dans leur ensemble, de prouver leur fonctionnement et leur cohérence, et de vérifier leur adéquation aux besoins actuels et aux faits à venir. Dès le départ de la réflexion, il est apparu nécessaire de mettre fin à un paradoxe lié à l ampleur démesurée de la construction prétorienne. Depuis deux siècles, c est le juge qui a construit le droit commun de la responsabilité civile, à partir des quelques textes peu diserts du Code civil, pendant que le législateur fabriquait des régimes spéciaux dérogatoires à ce droit «jurisprudentiel» commun. Dès lors, le projet de l Institut a, à juste titre, estimé que le législateur devait réassumer son rôle, ne serait-ce qu au regard de la stabilité du système et de la prévisibilité des solutions. Au-delà, ce nouveau travail ne pouvait s effectuer sans s interroger systématiquement sur l évolution de notre responsabilité délictuelle au regard des autres droits nationaux. II LES LIGNES DE FORCE DU PROJET Elles sont au nombre de trois : la distinction opérée entre la clause générale de responsabilité pour faute et les délits spéciaux (A) ; l effort de différenciation entre les divers intérêts protégés (B) ; et la diversification des règles de la réparation (C). A LA COEXISTENCE ENTRE LA CLAUSE GENERALE DE RESPONSABILITE POUR FAUTE ET LES DELITS SPECIAUX 1. La clause générale Le principe même d une clause générale de responsabilité pour faute traduit une exigence morale fondamentalement ancrée dans notre culture et incontournable au regard des impératifs d éthique. Grâce à sa plasticité, elle permet de s adapter à toutes les mutations sociétales, économiques et sociales. 5 Principles of European Tort Law, European Group on Tort Law,\n7 Par ailleurs, la vocation universelle de ce principe général de responsabilité pour faute s exprime à travers son caractère d ordre public : elle ne peut être ni exclue, ni même limitée par contrat (art. 48 al. 1 er projet de l Institut). 2. Les délits spéciaux ou régimes spéciaux de responsabilité Première observation : la responsabilité du fait des choses devient un délit spécial, en ce qu elle ne couvrirait que les dommages corporels. Deuxième observation : le législateur a la faculté de créer, au cas par cas, des dispositifs de responsabilité sans faute, pouvoir qui était jusqu à présent détenu «par défaut» par le juge. Troisième observation : un même fait dommageable ne pourra cumuler le bénéfice de règles propres à plusieurs délits spéciaux, dans la mesure où chacun est destiné à permettre la réparation de certains types de dommages susceptibles de survenir dans certaines circonstances bien identifiées. B UN PRINCIPE DE DISTINCTION ET DE HIERARCHISATION DES INTERETS PROTEGES Jusqu à présent, et de façon générale, le droit positif n opère aucune distinction entre les intérêts protégés, notamment selon que le dommage consiste en une atteinte à la personne, à ses biens ou à ses intérêts purement moraux, ou qu il est «purement économique». Certes, la prise en considération des dommages corporels, notamment via l obligation contractuelle de sécurité, est une réalité. Il n en reste pas moins qu il paraît aujourd hui souhaitable de faire nettement émerger la diversité et par conséquent la hiérarchie des intérêts protégés par le droit des délits civils. Dès lors, les règles de réparation ont été articulées à partir des divers préjudices résultant d atteintes à des catégories d intérêts typiques l atteinte à la personne, l atteinte aux biens, l atteinte aux intérêts moraux. Par ailleurs, selon le projet, la distinction des intérêts de la personne et des intérêts collectifs est au cœur de la définition du dommage. Les intérêts de la personne (physique ou morale) sont en effet ceux que le droit de la responsabilité civile protège naturellement ; la protection de l intérêt collectif est en principe l affaire d autres branches du droit (droit pénal, droit administratif) et l action en responsabilité délictuelle n est pas la voie normale de cette protection ; l atteinte à ce type d intérêt n est donc réparable que dans les hypothèses et aux conditions déterminées par la loi (art. 8 al. 2 projet de l Institut). C est particulièrement le cas de l atteinte à l environnement. Cette démarche vise à endiguer les excès de certains mouvements jurisprudentiels (résultant notamment de l activisme de certains lobbies), pouvant mener à des doubles indemnisations. Enfin, le projet manifeste ainsi clairement la primauté de la protection de la personne dans la hiérarchie des intérêts protégés : la compétence exclusive de la responsabilité délictuelle pour l atteinte à l intégrité physique ou psychique (art. 3 projet de l Institut), la prohibition des clauses qui excluraient ou en limiteraient la réparation (art. 48 al. 2 projet de l Institut), l interdiction de réduire les dommages et intérêts lorsque la victime n a pas pris les mesures propres à limiter le préjudice lié à ce type de dommages (art. 53 projet de l Institut). C LA DIVERSIFICATION DES REGLES DE REPARATION Pour que le législateur conserve un moyen efficace de marquer la hiérarchie des intérêts, les règles de réparation ont été diversifiées en fonction des différentes catégories de préjudices. On distingue ainsi des règles particulières à la réparation du préjudice résultant d une atteinte à la personne (art. 56 à 64 projet de l Institut), à la réparation du préjudice résultant d une atteinte aux biens (art. 65 à 67 projet de l Institut), et à la réparation du préjudice résultant d une atteinte à l intégrité morale de la personne (art. 68 et 69 projet de l Institut). Un certain nombre de principes méritent une consécration législative tels le principe de réparation intégrale (art. 49 projet de l Institut), ou encore la détermination par le juge de la réparation (art. 50 projet de l Institut), l évaluation des dommages et intérêts au jour du jugement (art. 52 projet de l Institut). 6\n8 Le projet a également introduit des innovations inspirées des solutions du DCFR et des PETL. On signale en particulier : la possibilité pour le juge de réduire les dommages et intérêts lorsque le demandeur n a pas pris les mesures sûres et raisonnables propres à limiter son préjudice (en exceptant le cas précité où le préjudice résulte d une atteinte à l intégrité physique ou psychique de la personne) ; la possibilité de condamner l auteur d une faute intentionnelle lucrative à verser des dommages et intérêts restitutoires plutôt que compensatoires (art. 54 projet de l Institut). Il ne faut pas confondre de tels dommages et intérêts avec les dommages et intérêts punitifs : leur fonction est de priver l auteur du dommage du profit qu il a pu retirer de sa faute intentionnelle en l obligeant à le restituer à la victime. 7\n9 PARTIE 2 Analyse de certains thèmes du point de vue de la vie des affaires 8\n10 Bien évidemment, nombreux sont les aspects du projet qui concernent directement la vie des affaires. Mais le choix a été fait de ne pointer que ceux qui soulèvent des interrogations de la part de la CCIP. I SUR LA RESPONSABILITÉ DES SOCIÉTÉS MÈRES DU FAIT DE LEURS FILIALES A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 7, ALINEA 2) Une société ne répond du dommage causé par la société qu elle contrôle ou sur laquelle elle exerce une influence notable que si, par une participation à un organe de cette société, une instruction, une immixtion ou une abstention dans sa gestion, elle a contribué de manière significative à la réalisation du dommage. Il en va de même lorsqu une société crée ou utilise une autre société dans son seul intérêt et au détriment d autrui.» B OBSERVATIONS DE LA CCIP Certes, le projet de texte n a pas opté pour une responsabilité sans faute (à l inverse de l avant-projet Catala), et a retenu une responsabilité pour faute des sociétés mères du fait de leurs filiales, mais au sens le plus large qui soit. Alors que l inspiration générale et légitime du projet est de hiérarchiser les intérêts protégeables en facilitant, corrélativement, plus ou moins la réparation, il fait preuve d une sévérité contestable à l égard des sociétés. En ce sens, on rappellera les vives réserves que la Cour de cassation avait formulées dans son rapport du 15 juillet 2009 sur l avant-projet Catala, lorsqu elle mettait en garde contre tout dispositif susceptible «de receler en germe des risques de dépaysement de holding implantées en France et plus généralement de délocalisation des fonctions de direction et de contrôle de certains pans de l économie». Par ailleurs, la CCIP souligne le champ d application potentiellement beaucoup trop large : La référence à l «influence notable» est particulièrement vague ; elle pourrait même englober des investisseurs qui sont des partenaires financiers de la société, sans aucunement participer à la gestion de l entreprise. le critère de la «participation à un organe» de la société ne saurait être probant à lui seul : il est très fréquent que la société mère soit représentée au sein de l organe de gestion de sa filiale, sans pour autant en avoir le contrôle. l exigence d une contribution «significative» à la réalisation du dommage laisse place à beaucoup d incertitude. On constate d ailleurs que, dans le cadre du Grenelle II, le législateur a pris soin de recourir à des notions plus encadrées, telle celle utilisée à l article L du Code de l environnement qui vise la «faute caractérisée» de la société mère. le fait de condamner, de manière extrêmement large, la création ou l utilisation d une société «dans son seul intérêt et au détriment d autrui» laisse perplexe. Il n est pas rare ni illégitime - qu une société mère crée une filiale dans son intérêt et au détriment de concurrents. Hormis bien entendu les cas de fraude toujours répréhensibles, la création de filiales relève de l ingénierie sociétaire qui permet aux groupes notamment et en toute transparence de répondre éventuellement à une stratégie de cantonnement des risques. En outre, sur un plan théorique, cela reviendrait à remettre en question le concept même de la personnalité morale, à travers la négation de son autonomie. 9\n11 En conclusion : 1/ La CCIP conteste l esprit même de l article 7 alinéa 2 qui tend finalement à «compiler» des solutions jurisprudentielles dans un texte de loi. 2/ Au regard de l importance des enjeux, la prudence devrait conduire à réaliser une analyse d impact consistant à identifier des cas concrets susceptibles de mettre en cause la responsabilité pour faute des sociétés mères. Seule cette démarche permettrait d apprécier, de manière éclairée, l opportunité ou non d un texte à portée générale en la matière, en sus de la règle de droit commun de la responsabilité pour faute. 3/ En tout état de cause, il serait raisonnable de se donner le temps de l expérimentation quant à l application du récent dispositif «Grenelle II» précité et relatif à la responsabilité spécifique des sociétés mères en matière environnementale. II SUR LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES INSTALLATIONS CLASSÉES A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 23) «Sauf disposition particulière, l exploitant d une installation sujette à classement au sens du Code de l environnement répond de plein droit de l atteinte à l intégrité physique ou psychique des personnes ou de l atteinte aux biens causée par son activité, lorsque c est précisément la réalisation du risque justifiant le classement qui a causé le dommage. L exploitant ne peut s exonérer qu en prouvant la faute inexcusable de la victime ou le fait intentionnel d un tiers présentant les caractères de la force majeure.» B OBSERVATIONS DE LA CCIP En 2006 la CCIP avait émis d importantes réserves en réaction à l avant-projet Catala qui envisageait d insérer dans le Code civil un texte spécifique créant une responsabilité de plein droit du fait d activités «anormalement dangereuses». Elle avait estimé que le droit existant permettait d ores et déjà aux victimes d être indemnisées, soit sur le fondement du Code civil, soit de plus en plus souvent sur celui de réglementations spéciales (notamment le Code de l environnement). En outre, sur un plan pratique, l instauration d un tel dispositif aurait pour effet de stigmatiser à l excès les installations classées et risquerait d engendrer, là encore, des conséquences financières importantes, notamment en termes d augmentation des primes d assurance pour les exploitants. Quant au régime de responsabilité du fait des installations classées envisagé par le projet de l Institut, il suscite des observations sur plusieurs points. 1/ On relèvera, d emblée, un enjeu de compétitivité pour nos entreprises exploitantes d installations classées qui supportent des charges administratives excessives du fait d une surtransposition des directives européennes : aux termes de la réglementation française, installations sont soumises à un régime d autorisation préalable ainsi qu à la réalisation d une étude d impact et d une étude de dangers alors que si l on appliquait à la lettre les trois directives européennes concernées 6, seules d entre elles nécessiteraient en réalité de telles formalités. 2/ Quoi qu il en soit, s agissant du champ d application d un éventuel dispositif, il serait excessivement sévère d englober les installations simplement soumises à déclaration et dont le risque demeure très limité, sauf à impacter trop lourdement les PME qui en sont gérantes. 6 Directive 96/82 du 09/12/96 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses dite «seveso», directive n 96/61/CE du 24/09/96 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution dite IPPC, et directive 85/337/CE du 27 juin 1985 concernant l évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l environnement dite «étude d impact». 10\n12 3/ Par ailleurs, le lien qui est fait entre le risque et le classement de l installation est inexact : le classement ne se fait pas au regard d un risque, mais au vu de données concrètes et objectives liées à la dangerosité de l activité elle-même (présence de certains produits, émission de telles ou telles substances dans des quantités données ) Au vu de ces observations, la position de la CCIP de 2006 reste d actualité 7. III SUR LA RESPONSABILITÉ POUR FAUTE LUCRATIVE A PROJET DE TEXTE (ARTICLE 54) «Lorsque l auteur du dommage aura commis intentionnellement une faute lucrative, le juge aura la faculté d accorder, par une décision spécialement motivée, le montant du profit retiré par le défendeur plutôt que la réparation du préjudice subi par le demandeur. La part excédant la somme qu aurait reçue le demandeur au titre des dommages-intérêts compensatoires ne peut être couverte par une assurance de responsabilité». B OBSERVATIONS DE LA CCIP 1. Rappel du contexte La «faute lucrative» est une faute commise intentionnellement à partir d une projection économique : elle devrait rapporter plus qu elle ne risque de coûter. Concrètement, son auteur sait que, nonobstant l indemnisation à laquelle il s expose en cas de condamnation judiciaire, sa marge resterait suffisante pour lui préserver un gain ou un avantage financier. Autrement dit, même après déduction des éventuels dommages et intérêts à verser, l opération resterait bénéfique économiquement. A titre d exemple, citons l affaire du parfum «Champagne» 8 : ceux qui ont été condamnés pour agissements parasitaires ont ensuite affirmé avoir perdu juridiquement mais gagné économiquement. Initialement cantonné à certaines branches du droit, notamment celles des atteintes à la vie privée par voie de presse, des actes de concurrence déloyale et de la violation des droits de propriété intellectuelle, le problème des fautes lucratives ne cesse de prendre de l ampleur, en raison du nombre croissant d activités et de domaines dans lesquels de tels comportements se rencontrent (droit des sociétés, droit de l environnement, droit des transports, régime des promesses de vente, contentieux de la rupture contractuelle ). Il est ici intéressant de donner quelques éléments sur l état de notre droit positif, confronté aux droits étrangers. Les textes a) Le droit positif français Traditionnellement, notre droit de la responsabilité civile repose sur le principe de la réparation intégrale 9, c'est-àdire les dommages et intérêts compensatoires. Leur fonction est exclusivement réparatrice et non répressive. L objectif premier est «de rétablir aussi exactement que possible l équilibre détruit par le dommage et de replacer la victime dans la situation où elle se serait trouvée si l acte dommageable ne s était pas produit» 10. En théorie, la mesure de l indemnisation se fait donc au regard du strict préjudice subi par la victime. 7 Cf. supra. 8 CA Paris 1ère Ch. A, 15 décembre 1993, D. 1994, p L article 1149 du Code civil actuel dispose : «Les dommages et intérêts dus au créancier sont, en général, de la perte qu il a faite et du gain dont il a été privé, sauf les exceptions et modifications ci-après». 10 Cass.civ. 2 e, 19 novembre 1975, Bull. civ. II, n 302, p\n13 Toutefois, le principe de la réparation intégrale n est pas d ordre public et il connaît des dérogations. Dans certaines branches du droit, des évolutions législatives ont permis de déconnecter l évaluation des dommages et intérêts de celle du préjudice, pour prendre en compte la gravité de la faute ou encore les bénéfices réalisés par l auteur de la faute. Ainsi, en matière de contrefaçon, la loi du 29 octobre 2007 (transposant la directive communautaire du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle) a entendu remédier à l insuffisance des dommages et intérêts pouvant résulter d une stricte application du principe de réparation intégrale. Le nouveau dispositif prévoit que les dommages et intérêts devront désormais être déterminés en «prenant en considération», non seulement «les conséquences économiques négatives de la contrefaçon dont le manque à gagner» et «le préjudice moral», mais également «les bénéfices réalisés par le contrefacteur». Par ailleurs, il n est pas inintéressant d évoquer ici la problématique des fautes lucratives telle qu elle est prise en compte dans l évaluation des sanctions pécuniaires prononcées par l Autorité de la concurrence ou l AMF : S agissant des pratiques anticoncurrentielles, l article L du Code de commerce prévoit que «les sanctions pécuniaires sont proportionnées à la gravité des faits reprochés, à l importance du dommage à l économie, à la situation de l organisme ou de l entreprise sanctionné ( ) et à l éventuelle réitération de pratiques prohibées». En matière financière, l'article L III du Code monétaire et financier indique que «le montant de la sanction doit être fixé en fonction de la gravité des manquements commis et en relation avec les avantages ou les profits éventuellement tirés de ces manquements». Par ailleurs, le même texte prévoit, pour les personnes morales comme pour les personnes physiques, un plafond alternatif de sanction fixé à hauteur du «décuple du montant des profits éventuellement réalisés» (l'autre plafond étant un montant forfaitaire fixe de 100 millions d euros pour les personnes morales et de 15 millions ou euros pour les personnes physiques selon la nature du manquement) 11. La pratique jurisprudentielle Sans remettre en cause expressément le principe des dommages et intérêts compensatoires, les tribunaux tendent à s en éloigner en pratique, sous couvert de leur pouvoir d appréciation souveraine. En effet, ils sont souvent amenés, en présence de fautes lucratives, à faire une évaluation des dommages et intérêts déconnectée de l ampleur du préjudice. Ainsi, pour pallier les insuffisances d une stricte application du principe de réparation intégrale, ils «gonflent» artificiellement l indemnisation des préjudices moraux ou prononcent des condamnations davantage influencées par la gravité de la faute commise ou par le profit réalisé que par le montant réel du dommage. Tel est notamment le cas en droit de la concurrence ou en matière d atteinte aux droits de la personnalité. b) En droit comparé Dommages et intérêts punitifs Dans les pays de Common law, l évaluation des dommages et intérêts répond à une logique de prévention et de dissuasion, notamment fondée sur les dommages et intérêts punitifs. Toutefois, le droit anglais, souvent invoqué 11 Il faut noter qu'un arrêt de la Cour de cassation rendu sur QPC le 8 juillet 2010 a considéré que les termes «profits éventuellement réalisé» (article L de Code monétaire et financier) étaient suffisamment précis au regard des exigences du principe de légalité et des peines, validant donc l'application du concept de faute lucrative dans le cadre du prononcé d'une sanction pécuniaire par l'amf. Par un autre arrêt rendu le 8 février 2011, la Cour a en outre fourni une précision intéressante quant à la notion de «profits éventuellement réalisés», qu'elle interprète de manière extensive : ces profits désignent, en effet, «les avantages économiques éventuellement retirés de l'opération», de sorte qu'il convient d'y inclure non seulement les plus-values réalisées mais encore «les pertes évitées». 12\n14 comme modèle, ne pratique les punitive damages que dans des cas bien plus restreints aujourd hui que naguère 12. Autre solution, toujours en Common Law : celle des dommages et intérêts multiples. Par exemple, aux Etats- Unis, la contrefaçon de brevets est sanctionnée par une indemnité qui peut être égale au triple du montant des dommages et intérêts strictement compensatoires. Dommages et intérêts restitutoires En droit européen, refusant nettement les dommages et intérêts punitifs, le DCFR 13 a pris le parti d admettre les dommages et intérêts restitutoires en ouvrant une option au demandeur entre les dommages et intérêts compensatoires et les dommages et intérêts restitutoires. De même, le règlement CE 864/2007 du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles (Rome II) considère que la loi compétente selon ce règlement «qui conduirait à l octroi de dommages et intérêts exemplaires ou punitifs non compensatoires excessifs» peut être jugée contraire à l ordre public du for (consid. 32). Certains systèmes nationaux admettent l option entre l action en réparation du dommage injustement causé et l action en restitution de l enrichissement sans cause (droit italien, droit espagnol, droit autrichien) : le demandeur choisit la voie la plus avantageuse. Aux Pays-Bas, selon l article 6 :104 NBW, le juge peut, à la demande de la victime, évaluer le dommage à la totalité ou une partie du profit réalisé par le défendeur. 2. Pistes de solutions a) Les enjeux D un côté, une telle réforme tendrait à assurer une plus grande effectivité de notre droit afin qu il apporte des réponses adéquates face à des comportements qui bénéficient, jusqu à présent, d une certaine impunité. Plus largement, il s agirait de renforcer la loyauté dans la vie des affaires dans le sens d un meilleur fonctionnement du marché. Par ailleurs, un système légal de responsabilité civile en cas de fautes lucratives pourrait rendre plus prévisible ce qui se fait parfois aujourd hui de façon aléatoire et obscure auprès des tribunaux (évaluation souveraine des préjudices, sans que l on sache vraiment quels éléments ont été pris en considération, notamment la gravité de la faute ou les bénéfices réalisés). Mais, d un autre côté, une telle évolution ne serait pas exempte de risques. En premier lieu, le débat sur l introduction d un dispositif légal lié à l indemnisation des fautes lucratives a toujours donné lieu à un amalgame dangereux avec les dommages et intérêts punitifs. A maintes reprises, la CCIP a souligné que leur introduction en droit français serait de nature à créer d importantes difficultés, principalement en raison de leur caractère punitif qui les exposerait à être considérés comme relevant de la matière pénale au sens de la CEDH 14. Rappelons également que, dans son rapport Kling d octobre 2006, la CCIP s était clairement opposée à cette évolution, estimant que «l admission de ce nouveau type de sanction aurait pour effet de donner à la responsabilité civile une fonction répressive qu elle n a traditionnellement pas et qui doit rester propre au droit pénal». A titre d exemple d un tel amalgame, on peut citer : 12 P. Birks, op. cit., n : en dehors des cas expressément prévus par un statute, la principale application d exemplary damages non restitutoires est celle de délits «oppressifs et inconstitutionnels» commis par un agent public (ex. : false imprisonment, malicious prosecution). Encore faut-il que les dommages et intérêts compensatoires apparaissent, dans les circonstances du cas, inadéquats à dissuader le défendeur d un tel comportement dans l avenir, et que le défendeur n ait pas été déjà pénalement condamné pour les mêmes faits (op. cit., n ). Même «exemplaires», les dommages doivent d ailleurs rester «modérés» (op. cit., n ). Un mouvement général de restriction des exemplary damages s est amorcé en droit anglais dans les années soixante, sous l impulsion de Lord Devlin (Winfield/Jolowicz on Tort, 15th ed., 745, Sweet et Maxwell, 1998). 13 DCRF art. VI 6 :104 (4). 14 D où le nécessaire respect d un certain nombre de garanties processuelles quant à leur prononcé, ainsi que la nécessité de pouvoir connaitre à l avance le montant maximal de la peine encourue. 13\n15 en septembre 2005, l avant-projet Catala qui avait proposé d introduire la notion de faute lucrative dans le Code civil, par un nouvel article 1372 ainsi rédigé : «L auteur d une faute manifestement délibérée, et notamment d une faute lucrative, peut être condamné, outre les dommages et intérêts compensatoires, à des dommages et intérêts punitifs dont le juge a la faculté de faire bénéficier pour une part le Trésor public. La décision du juge d octroyer de tels dommages et intérêts doit être spécialement motivée et leur montant distingué de celui des autres dommages et intérêts accordés à la victime. Les dommages et intérêts punitifs ne sont pas assurables». le rapport d information du Sénat de juillet 2009 qui a préconisé d «envisager le prononcé de dommages et intérêts punitifs d un montant limité en cas de faute lucratives intervenant dans certains contentieux spécialisés». Il ajoutait que seraient visés les domaines des atteintes à la vie privée, du droit de la concurrence ou du droit de l environnement. Face aux risques de dérives, un plafond maximal serait défini pour le prononcé des dommages et intérêts punitifs, en proportion des dommages et intérêts compensatoires octroyés (par exemple, le double). Selon ce rapport, ces dommages et intérêts punitifs qui pourraient être assurables seraient versés par priorité à la victime et, pour partie, à un fonds ou au Trésor. En second lieu et dans le prolongement de cet amalgame avec les dommages et intérêts punitifs, la notion de faute lucrative est également très souvent associée à la reconnaissance de l action de groupe dans notre droit. Ainsi, ce même rapport du Sénat a-t-il préconisé d «envisager l introduction d actions collectives en responsabilité en cas de fautes lucratives commises à l égard d une pluralité de victimes et générant des dommages individuels de faible montant». b) Pour une réforme dotée d un encadrement très étroit afin d éviter les dérives L existence des fautes lucratives est une réalité et les solutions qui y sont actuellement apportées par notre droit sont peu satisfaisantes. Mais, si l on s accorde sur l intérêt d une éventuelle réforme, celle-ci ne saurait être acceptable qu à de très strictes conditions, à défaut desquelles elle ne pourrait être soutenue par la CCIP. Sur les conditions de mise en œuvre 1/ Tout d abord, il est indispensable d encadrer la notion de «faute lucrative», afin d exclure toutes les hypothèses de recherche légitime de profits par les entreprises. Il faudrait ne viser que les fautes commises délibérément, dans le but d en retirer un profit dont on connaît le caractère illicite, tout en ayant conscience de causer un préjudice à autrui. Ces trois conditions de caractérisation de la faute lucrative devraient être cumulatives. 2/ Ensuite, la décision du juge devrait comme le préconise d ailleurs le projet de réforme être «spécialement motivée» et l évaluation des différents chefs de condamnation clairement individualisée. Sur la fixation de la sanction En tout état de cause, la victime ne devrait être indemnisée qu à hauteur de son seul préjudice, cela pour plusieurs raisons : 1. le versement à la victime du profit illicite constituerait un enrichissement sans cause, non conforme à nos principes fondamentaux ; 2. une telle solution serait d ailleurs incontestablement une incitation au contentieux ; 3. de surcroît, ce serait le risque d ouvrir indirectement la voie aux actions collectives. Il en résulte que la seule voie envisageable serait, à côté des dommages et intérêts compensatoires alloués à la victime, la possibilité pour le juge de prononcer le versement au Trésor public d une amende civile, dont le montant ne pourrait dépasser celui du profit illicite. 14\n16 Directeur de la publication : Pierre TROUILLET CCIP - 27 avenue de Friedland Paris cedex 08 Rapports consultables ou téléchargeables sur le site : Dépôt légal : février 2012 ISSN : Gratuit 15


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Jérémy, un ancien candidat de Koh-Lanta a tenté de duper Willy Rovelli lors d'une épreuve de Fort Boyard. Une manoeuvre vite repérée par la production...\nDifficile d'ingérer les petits plats - immondes - préparés par Willy Rovelli dans Fort Boyard ! Certains candidats rivalisent donc de technique pour abréger leur souffrance. C'est le cas de Jérémy, ancien candidat de Koh-Lanta, qui s'est frotté aux personnages du Fort ce weekend aux côté de Jéremstar, Sébastien Rock ou encore Elsa Esnoult. Si lui et Candice ont survolé l'épreuve culte de la boue, le jeune homme s'est montré légèrement moins brillant face au cuisinier fou de France 2.\n⋙ Fort Boyard : Candice et Jérémy (Koh Lanta) battent un record dans la cellule de la boue ! (VIDEO)\nHuile, poisson fermenté et fruit pourri : le "pain surprise revisité" à la sauce Rovelli, a littéralement dégouté Jérémy, au bord du haut-le-coeur, avalant tant bien que mal le tout en se bouchant le nez. Une épreuve néanmoins effectuée dans les règles et brillamment réussie par l'équipe. En apparence... Car une fois le jeu achevé, la production s'est aperçue en montant l'émission que le jeune homme avait triché et "dupé" Willy Rovelli - vidéo à l'appui - en dissimulant plusieurs morceaux de sandwich sous des éléments du décor. L'humoriste l'a promis, "la vengeance est un plat qui se mange froid". Mais n'oublions pas que les personnalités jouent pour la bonne cause, au profit d'une association. Une séquence à découvrir dans notre vidéo ci-dessus.


Le luxe et la féérie de Noël - Influencia\nLe luxe et la féérie de Noël\nÀ l'approche des fêtes, les marques de luxe se mettent en scène dans des récits féériques pour s'approprier la magie de Noël. Tandis que certaines usent des codes classiques, d’autres les réinventent de manière identitaire.\nÀ l’approche des fêtes, les marques de luxe se mettent en scène dans des récits féériques pour s’approprier la magie de Noël. Tandis que certaines usent des codes classiques, d’autres les réinventent de manière identitaire.\nLes fêtes de fin d’année marquent un temps fort dans la communication des marques de luxe. Tout le défi est d’en adapter la magie aux valeurs et aux univers propres à chaque marque. Mais bien maîtrisé, l’exercice de communication autour de Noël a l’avantage de parler à tous et de brasser l’ensemble des générations. Il est bien connu que le meilleur moyen de réunir est de raconter des mythes collectivement partagés.\nAinsi, le recours au conte mis cette fois au service de Noël et à ses codes reste un recette privilégiée car il joue sur un plaisir régressif. Malgré la trame conventionnelle du récit de Noël, les marques orientent la narration pour mettre en valeur les aspects voulus. Ainsi, Montblanc recourt au romantisme et à la pâte à modeler pour mettre en lumière son savoir-faire artisanal, tandis que Printemps joue sur les enfants et les jouets pour faire de son magasin un lieu de magie. Harrods et Burberry ont quant à eux collaboré pour créer un conte de Noël traditionnel avec une touche de modernité en le rendant personnalisable et partageable sur les réseaux sociaux.


On ira Zaz Premium. Le 28 mai , Marthe Zambo était sur une scène à Douala. Intégrer la vidéo à votre site avec le code d’intégration ci-dessus. Arthur Zang remporte un prestigieux prix en France. The Searchers – The farewell album Demain c’est toi Zaz Premium. Le top des écoutes Variété française.\nSerge Beynaud lance une pique à Arafat Dj: La CAN se jouera en Égypte. La chanteuse est courtoise. Nous joindre Découvez notre passion pour l’actualité, la vraie, zamo partagez avec vos amis. Eko Roosevelt, de renommée internationale, découvre Marthe Zambo. Pourquoi le Franc CFA est-il appelé monnaie coloniale?\nVivez une meilleure expérience en utilisant notre application mobile Actu. Comment une Camerounaise devient une araignée. Le 26 Octobre à…. Laissez tli adresse e-mail pour recevoir une selection des meilleurs articles du site! Découvez notre passion pour l’actualité, marthd vraie, et partagez avec vos amis.\nCe slow madthe en français a été repris 11 fois à travers la planète.\nToutes les compilations de Marthe Foi. Je ne vais plus prêter mon argent à un Camerounais!\nInside Light On Musique. Apprendre l’alphabet en français avec le train Tchou-Tchou!\nCarlos Kameni parrain de la 3e édition de…. Toute l’actualité lue sur internet Ta main Claudio Capéo Premium. Événements à venir Tous ave événements Voulez-vous effacer les recherches récentes? Hoshi Il suffit d’y croire version deluxe Mmarthe. Signaler cette vidéo Quel aveec le problème?\nNous joindre Découvez notre passion pour l’actualité, la vraie, et partagez avec vos amis. Un prophète prédit la mort du président Nana…. Pourvu que ne soit pas comme au Cameroun…. La chanteuse est courtoise. Qui est Me Josette Kadji? Marthe Zambo ajouter à mes artistes. Après certains de ses collègues, Avfc.\nNon, plus tard, Merci! La vidéo Buzz sur Youtube et Dailymotion résumée en chanson avec 2 soldats Française tout le média parlez sur ça.\nCambriolages dans les églises à Bertoua. On ira Zaz Premium. Trois Cafés Gourmands Un air de rien Premium.\nRecevez directement ces informations dans votre courriel habituel Présidentielles Eko Roosevelt, de renommée internationale, découvre Marthe Zambo. Vous pouvez télécharger gratuitement celle qui s’installe sur votre téléphone en cliquant sur un des boutons ci-dessous. Veuillez SVP ave le bloqueur de publicité sur ce site pour mieux profiter de tout le contenu offert. Il était installé en Guinée Equatorial et séjournait assez régulièrement au Cameroun A en croire certaines sources, il serait mort des suites empoisonnement.\nLes échos de son travail sont récemment parvenus dans les oreilles des organisateurs de la cérémonie des Kunde, la plus grande manifestation annuelle de la musique au Burkina Faso, qui récompense les artistes musiciens dans différentes catégories.


La liste de gauche (PS-PCF-Verts) conduite par Michel Vauzelle et celle de droite (UMP-UDF) de Renaud Muselier sont à égalité avec 40 % des intentions de vote au second tour des élections régionales en Paca, selon un sondage CSA pour TMC, publié dimanche.\nLa droite gagne un point par rapport au sondage précédent de janvier dernier, la gauche enregistre le même score et la liste de Jean-Marie Le Pen obtient 20 % des intentions de vote, en baisse de 1 point.\nEn campagne samedi, Jean-Michel Rosenfeld, adjoint (PS) au maire du 20e arrondissement de Paris, a porté plainte à la suite « d'injures racistes de la part de militants qui distribuaient des tracts pour Mme Martine Le Hideux », conseillère régionale Front national. Des injures qu'a condamnées samedi « avec la plus grande fermeté », le maire de Paris, Bertrand Delanoë.\nLes nationalistes corses ont dévoilé lors de leur première réunion publique samedi à Ajaccio (Corse-du-Sud) la composition de leur liste Lista d'unione naziunale. Christine Colonna, la soeur d'Yvan Colonna, assassin présumé du préfet Érignac, figure sur cette liste en 8e place, donc en position éligible. La première place revient à Edmond Simeoni, figure du nationalisme corse. Rosa Prosperi, d'Indipendenza, est en deuxième position et Jean-Guy Talamoni, chef de file de Corsica Nazione, troisième.\nLe chef de file de l'UDF en Île-de-France, André Santini, estime être « le seul capable de battre » le président socialiste sortant Jean-Paul Huchon au deuxième tour des élections régionales le 28 mars prochain, même s'il reconnaît être « à touche-touche » dans les sondages avec Jean-François Copé, tête de liste de l'UMP. « Ce qui est certain, c'est que nos listes fusionneront au deuxième tour », a précisé le maire d'Issy-les-Moulineaux qui va faire de l'emploi sa priorité.\nConseiller à la mairie du 17e arrondissement de Paris, Zaïr Kedadouche a appelé samedi les Français issus de l'immigration à « voter massivement » en faveur de Jean-François Copé, tête de liste UMP pour les régionales à Paris. Mercredi, Zaïr Kedadouche s'était retiré de la liste des candidats, jugeant inacceptable d'avoir été placé au 26e rang, dans « une position de faire-valoir ».


Vente Maison de maitre à St Mesmin\nMaison de maitre à St Mesmin\nMaison 300 m² - 10 pièces - Saint-Mesmin (85700)\nVenez visiter de particulier à particulier cette maison de maître sur la commune de St Mesmin. Situé à l'est du département de la Vendée, proche de « la Gâtine » aux limites des Deux-Sèvres à 6 km de Cerizay au nord-est et à 8 km de Pouzauges à l'ouest, nous nous situons à 25 minutes du Puy-du-Fou. En ouvrant le portail électrique et en entrant sur cette parcelle de 4 960 m² arborée avec goût, vous serez stoppé tout d'abord par le charme de cette demeure de caractère construire en 1975. En entrant, vous découvrirez un sas d'accueil laissant entrevoir le charme de l'escalier. Vous profiterez d'un salon séjour de 60 m², de son insert bois, et de ses larges ouvertures sur les extérieurs vous permettant de profiter d'une grande luminosité. L'autre aile de la maison est composé d'une cuisine séparée et équipée, d'un bureau, d’un wc et d'une vaste chambre parentale avec son poêle à pelée et sa salle d'eau. A l'étage, nous parcourrons 5 chambres de vastes dimensions, toute équipée de leur salle d'eau et de leur wc. Une lingerie ainsi qu'un dressing complètent la prestation. Au sous-sol, un double garage, une salle de stockage et une chaufferie à fioul vous garantira 150 m² additionnel. A l'extérieur enfin, vous découvrirez une piscine chauffée avec un environnement calme et reposant. A la recherche d'une résidence principale ou d'une maison d'hôte, tout y est ! Possibilité d'y laisser le mobilier. Vous souhaitez vendre votre bien, faites comme nous! Faites appel à votre coach immobilier. Zéro% démocratise l'immobilier de particulier à particulier en proposant un forfait fixe et vous fait profiter d'un coaching gagnant. ZEROPOURCENT.COM, c'est l'immobilier autrement .\nLa ville de Saint-Mesmin (85700)


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Essayez les lunettes IC Berlin à Paris 16 chez Regart Optique |\nRetrouvez les montures Made in Allemagne\ndes lunettes IC Berlin à Paris 16\nDémarquez-vous avec les lunettes IC Berlin !\nCréée en 1999 par Ralph Andrel, la marque de lunettes IC Berlin (Prononcez “I see Berlin!”) a connu une croissance fulgurante après le lancement à succès du premier modèle "Jack" en 1996.\nUn positionnement incontournable, des modèles détonants, des matières modernes, la marque conçue en Allemagne s'est fait une place de choix dans le monde des opticiens. Implantée au cœur de Berlin, son nom est directement inspiré de la configuration du bâtiment, qui offre une superbe vue sur la ville, d'où l'on exclame "I see Berlin".\nLe look moderne des lunettes IC Berlin est caractérisé par ses montures en métal qui apportent la touche raffinée. Réalisées à partir de fines feuilles de métal découpées au laser, elles ont non seulement une ligne très épurée mais également un poids très léger pour ceux qui aiment oublier qu'ils portent une paire de lunettes sur le nez. Que du confort ! Vous pourrez les essayer dans notre magasin d'optique dans le 16ème.\nAutre particularité de la marque, les charnières des lunettes IC Berlin n'ont pas de vis. Le système de fixation sophistiqué et breveté est unique et permet de monter et démonter les branches astucieusement et sans difficulté. Plus de casse ou de perte de vis.\nLes lunettes IC Berlin, le style et la sobriété\nLa marque se réinvente régulièrement avec des modèles toujours aussi technologiques. En 2005, IC Berlin lance une ligne de lunettes en acétate de cellulose intitulée "Plastic ! Berlin".\nSi vous cherchez à vous démarquer sans excentricité, votre boutique RegArt Optique dans le 16e vous présentera la gamme de lunettes IC Berlin. Amateurs de technique, de design, ces montures ultra légères et résistantes peaufineront votre style tout en sobriété. Argent brillant ou bronze, choisissez votre camp !


Foosball 3D pour Android - Télécharger\nFoosball 3D 1.0.0\nBaby-foot pour Android\nPeu d'options de personnalistaion\nFoosball 3D est aussi compatible avec:\nReady to Fly | Autres logiciels (1)\nFoosball 3D est une jeu de baby-foot gratuit pour téléphones sous Android. Plutôt joli, il est cependant difficile à contrôler.\nFoosball 3D permet de jouer au baby-foot sur l'écran de son smartphone, contre un adversaire virtuel ou un ami. Dans ce dernier cas, les deux joueurs doivent partager le même écran, l'un prenant l'équipe des rouges, l'autre l'équipe des bleus.\nLe jeu se compose d'une table classique de baby-foot, avec une disposition en 2-5-3 comme sur les baby-foot réels. Pour jouer, il suffit de saisir au doigt les tiges sur le côté de la table et de les faire coulisser ou tourner comme dans la réalité. Dans les options, il est possible de déterminer à partir de combien de buts, un joueur est déclaré vainqueur.\nLe seul souci dans Foosball 3D, c'est la jouabilité pas vraiment optimale. Il faut avoir des doigts de poupées pour piloter proprement une tige sans toucher celles à côté. De plus, il se révèle très difficile de donner de la puissance à son tir.\nFoosball 3D possède certes un bel écrin, il n'en demeure pas moins difficile à prendre en main et rapidement fatigant. Soyez patient ou achetez une tablette sous Android.\nSujets reliés à Foosball 3D\nAvis utilisateurs sur Foosball 3D\nArticles sur Foosball 3D\nGet FREE alternatives to Foosball 3D\nVotre évaluation de Foosball 3D\nWhat do you think about Foosball 3D? Do you recommend it? Why?


Entreprise ramonage de cheminée par le haut à Ozoir La Ferriere tel: 01.64.04.36.25\nEntreprise ramonage de cheminée par le haut Ozoir La Ferriere 77330: artisan ramoneur\nRamonage de cheminée : que dit la réglementation dans le 77330 ?\nSi vous habitez dans le 77330, ains que dans la ville de Ozoir La Ferriere et ses environs, il est indispensable de savoir que la loi ainsi que les réglementations locales obligent les occupants d’un immeuble ainsi que les propriétaires à procéder à un ramonage de cheminée deux fois par an. Cette obligation répond à une nécessité d’assurer la sécurité et la santé de toutes les personnes se trouvant dans la maison. Un ramonage mal effectué peut en effet provoquer un incendie.\nDe nombreux facteurs interviennent dans l’établissement du prix d’un ramonage de cheminée dans la Ozoir La Ferriere, dans le 77330. Tout d’abord, le ramoneur prend en considération la nature du conduit de cheminée, mais aussi la taille de celui-ci. L’état général de votre conduit est également un élément essentiel dans l’établissement du coût de la prestation. Généralement, le montant de l’opération, qui ne dure pas plus de trente minutes, varie entre 40 et 100 euros. Pensez toutefois à comparer les prix en demandant des devis.\nPour ne pas se tromper de prestataire dans le cadre d’un ramonage de cheminée, la société Beautour le petit ramoneur vous propose quelques conseils. Tout d’abord, vérifiez que le ramoneur que vous contactez jouit d’une bonne réputation dans la ville de Ozoir La Ferriere, dans le 77330. Ensuite, écartez les artisans qui ne sont pas agréés par l’organisme professionnel de qualification et de classification du bâtiment. Le prestataire doit également être en mesure de vous délivrer un certificat de ramonage à la fin de son intervention.\nLe prix d’un ramonage de cheminée est établi par le prestataire en fonction de plusieurs paramètres. Tout d’abord, le tarif prend en considération le type de ramonage. Il est également inclus dans le prix les frais de déplacement de l’opérateur pour rejoindre votre domicile. Ce qui est certain, c’est que ce tarif se situe en moyenne entre 40 et 100 euros. Pour savoir lequel parmi les ramoneurs présents à Ozoir La Ferriere, dans le 77330 propose un prix avantageux, n’hésitez pas à demander un devis.\nFaites-vous appel à un ramoneur professionnel pour le ramonage de votre cheminé à Ozoir La Ferriere !\nLe ramoneur est une personne qualifiée à qui est confiée la création et la mise en place de conduit de cheminée. Il peut également être contacté si vous avez besoin de son expertise pour la rénovation de cette structure, et évidemment, il est sollicité pour l’entretien de la cheminée, que ce soit pour un ramonage ou un débistrage. Avant d’exercer cette profession, le ramoneur doit disposer d’un diplôme de niveau 3 délivré par le centre national des certifications professionnelles, d’un BEP ou encore d’un CAP. Dans la ville de Ozoir La Ferriere, dans le 77330, certains ramoneurs disposent d’un diplôme de niveau 4 du centre précité.\nVoici les avantages de faire confiance à un professionnel pour réaliser des travaux de ramonage de cheminé à Ozoir La Ferriere\nLorsqu’on parle de ramonage par le bas, c’est que le ramoneur professionnel procède au nettoyage d’une cheminée en opérant depuis l’intérieur de la maison. La réalisation de l’opération nécessite alors un matériel appelé hérisson. Le ramonage par le haut se fait du haut du toit. La brosse est alors introduite progressivement vers le bas de la cheminée. Dans la ville de Ozoir La Ferriere, dans le 77330, la société Beautour le petit ramoneur propose ses services à des tarifs abordables.\nRamonage de cheminée Ozoir La Ferriere\nEntretien de cheminée Ozoir La FerriereRéparation de cheminée Ozoir La FerriereDébistrage de cheminée Ozoir La FerriereTubage de cheminée Ozoir La FerriereRéparation pose de chapeau de cheminée Ozoir La FerriereRamonage de chaudière Ozoir La FerriereRamoneur Ozoir La Ferriere


Un drame - Le Jardin de Patou\nPar .Patricia dans Nos indispensables amis le 7 Octobre 2016 à 19:29\nPendant les quelques instants où j'ai quitté le jardin pour préparer le dîner, un drame s'est joué, un meurtre.\nIl ne reste presque rien sur la scène du crime.\nJe pense tout de suite à Polisson, mon jeune rouge gorge désormais adolescent. Les petites ailes sont bleues, une pauvre mésange sans doute, mais j'appelle immédiatement Polisson.\nPolisson ! je sort le tuyau pour l'arrosage et il arrive quelques secondes après, précédé de son petit chant Pi-Pi.\nle voilà ! ouf ! je suis rassurée\nJe jette un oeil à Gribouille. Non cela ne peut être elle. Cela ne se peut pas. Un autre chat doit roder dans le jardin.\nUne enquête est ouverte, je vous tiens au courant. Le coupable, je le répète, ne peut pas être ma douce Gribouille.\nElle a un drôle de regard !\nOn va dire que c'est le héron avec feu Théodule !!\nJe voudrai pas dire mais Gribouille ne te regarde pas en face !!!\nInspecteur gadget est sur le coup !!!\nGribouille a toujours un drôle de regard, c'est à cause des tâches et de ses gros sourcils et pis c'est tout\nOh Patou...que veux tu que je te dise : c'est dans la nature du chat :/ Mimosa m'a déjà laissé de nombreuses scènes de crime comme celle que tu as trouvée !! Et j'ai beaucoup pensé à toi et à ton Polisson la semaine dernière...je te laisse imaginer pourquoi !\nsnif ! mon Polisson a cette fois ci encore sauvé ses plumes.\nOh un drame chez Patou je compatis car ici c'était un épervier ah je n'aime pas voir cela non plus ,consolez vous polisson est bien là c'est la loi de la nature je sais mais cela me retourne à chaque .\nJe n'accuse personne tant que l'enquête n'est pas finie .\nBelle soirée Patou je serais un peu moins présente des vacances pour 3 semaines mes pensées seront vers vous quand je verrais des jolies fleurs .\nC'est vrai elle est présumée innocente. Bonnes vacances Emmanuelle et à très bientôt.\nOn compte sur toi Sherlock pour trouver le coupable ! Je comprends ton émotion et ton soulagement en voyant Polisson sain et sauf. Il est quasi apprivoisé cet adorable rouge-gorge. Cette année nous avons remarqué une grande baisse de nids d'oiseaux dans notre jardin à cause d'un épervier qui règne sur les lieux. C'est dommage car on a placé une énorme quantité de nichoirs et ils sont tous restés vides . Bisous et à bientôt\nUn épervier fréquente le jardin. J'ai été témoin de ses piquets rapides mais je ne l'ai vu qu'une seule fois réussir son coup. Il avait emporté un merle qui venait de se baigner. A chaque fois qu'il passe, les oiseaux piaillent et s'envolent bien avant qu'il n'arrive et il repart bredouille. Les oiseaux sont souvent bien protégé dans la viorne où je dépose les resto-piaf.\nVendredi 7 Octobre 2016 à 21:43\nOh que je compatis ! Dimanche dernier, O'malley a chassé une mésange et l'a bouffé au pied de notre lit ! La chambre était remplie de plumes ! Il n'en restait que la queue... et les boyaux !!! J'ai cru que j'allais pleurer !\nMalheureusement, on peut difficilement les empêcher de chasser... :(\nC'est horrible Greg ! au pied du lit !\nVendredi 7 Octobre 2016 à 21:58\nIL fut regarder les choses en face : je pense que les Gribouilles sont capables des pires forfaits. Un peu comme les Parfums (le mien). Mais c'est dans leur nature, ils ne sont pas responsables et on les aime quand même.\nAttention à Polisson : Vu la photo, Gribouille ne m'a pas l'air net dans cette affaire !!! Bises. ;)\nSamedi 8 Octobre 2016 à 07:38\nGribouille a tout de même un petit air pas bien honnête ! lol\nC'est dans leur nature, on n' y peut rien. Lutin ne chasse pas les oiseaux, même pas un par an mais il fait des orgies de rongeurs.\nje préférerai qu'elle s'attaque aux rongeurs mais une souris peut lui passer sous le nez sans qu'elle réagisse. Cette pauvre mésange a dû vraiment s'approcher de très près car je croyais qu'elle ne chassait plus mais ce n'est peut être pas elle. Elle est présumée innocente.\nJe crois que je possède l'unique chat qi ne sait pas chasser (ni jouer d'ailleurs). Mais le gros avantage, c'est que les oiseaux sont les bienvenus chez moi. Les tourterelles se posent à 4m de mon Roméo et je pense bien qu'elles en rient. Elles se disent "tiens, voilà le rouquin, on peut y aller". Mes chats précédents étaient des chasseurs et j'ai souvent dû intervenir pour sauver l'un ou l'autre oiseau, dont une jolie petite mésange qui le lendemain (remise de ses émotions) est venue me saluer sur le rebord de la fenêtre.\nIl y a toujours présomption d'innocence pour Gribouille et de toute façon, le doute profite à l'accusé!\nDimanche 9 Octobre 2016 à 10:34\nJouer et chasser c'est un peu la même chose pour un chat, Gribouille joue peu et chasse peu mais il lui arrive d'avoir quelques moments de folie.\nQuel drame pourtant si courant dans la nature ! Heureusement que ce n'est pas Polisson qui est de plus en plus beau d'ailleurs. Un rouge-gorge apprivoisé ? Encore une bien jolie histoire. Bzzz\nIl a compris que lorsque la jardinière arrosait la nourriture affluait et il semble très gourmand. Il est plus gros que les autres rouge gorges que je vois en ce moment.