Droit des obligations et des contrats Marocain (Louage) - Le blog de e-commerce\nTitre Troisième : Du Louage.(articles 626 à 780)\nArticle 626 :Il y a deux sortes de contrats de louage celui de choses ; celui de personnes ou d'ouvrage.\nChapitre Premier : Du louage de choses (articles 627 à 722)\nSection Première : Dispositions générales (articles 627 à 634)\nArticle 627 :Le louage de choses est un contrat par lequel l'une des parties cède à l'autre la jouissance d'une chose mobilière ou immobilière, pendant un certain temps, moyennant un prix déterminé que l'autre partie s'oblige à lui payer.\nArticle 628 :Le louage de choses est parfait par le consentement les parties sur la chose, sur le prix et sur les autres clauses dont ils pourraient convenir dans le contrat.\nArticle 629 :Néanmoins, les baux d'immeubles et de droits immobiliers doivent être constatés par écrit, s'ils sont faits pour plus d'une année. A défaut d'acte écrit, le bail est censé fait pour un temps indéterminé.\nLes baux d'immeubles excédant une année n'ont d'effet au regard des tiers que s'ils sont enregistrés dans les conditions déterminées par la loi.\nArticle 630 :Ceux qui n'ont sur la chose qu'un droit personnel d'usage et d'habitation ou un droit de rétention ou de gage ne peuvent la donner à louage.\nArticle 631 :L'objet du louage ne peut être une chose qui se consomme par l'usage, à moins qu'elle ne soit destinée à être seulement montrée ou exposée. On peut cependant louer les choses qui se détériorent par l'usage.\nArticle 632 :Les articles 484, 485 et 487 relatifs à l'objet de la vente s'appliquent au louage des choses.\nArticle 633 :Le prix doit être déterminé ; il peut être établi, soit en numéraire, soit en produits, denrées, ou autres choses mobilières, déterminés quant à la quotité et à la qualité. Il peut consister aussi en une portion ou part indivise des produits de la chose louée.\nDans les baux de biens ruraux, on peut stipuler que le preneur, outre une somme déterminée en numéraire, ou une redevance en produits, sera tenu de faire certains travaux déterminés considérés comme faisant partie du prix.\nArticle 634 :Lorsque le prix du louage n'a pas été déterminé par les parties, elles sont présumées ensuite s'en être remises au prix courant pratiqué pour les choses de même nature dans le lieu du contrat ; s'il existe une taxe ou tarif, elles sont censées s'être rapportées au tarif ou à la taxe.\nSection Deuxième : Des effets du louage de choses (articles 635 à 686).\n§ 1. Des obligations du locateur.\nArticle 635 :Le locateur est tenu de deux obligations principales :\n1° Celle de délivrer au preneur la chose louée ;\nA : De la délivrance et de l'entretien de la chose louée.\nArticle 636 :La délivrance de la chose louée est régie par les dispositions établies pour la délivrance de la chose vendue.\nArticle 637 :Les frais de délivrance sont à la charge du locateur.\nLes frais d'actes sont à la charge de chacune des deux parties pour le titre qui lui est délivré ; ceux d'enlèvement et de réception de la chose louée sont à la charge du preneur.\nArticle 638 :Le locateur est tenu de livrer la chose et ses accessoires et de les entretenir, pendant la durée du contrat, en état de servir à leur destination, selon la nature des choses louées, sauf les stipulations des parties, et dans le cas de location d'immeubles, les menues réparations qui seraient à la charge du preneur d'après l'usage local.\nSi le locateur est en demeure d'accomplir les réparations dont il est chargé, le preneur peut l'y contraindre judiciairement : à défaut par le locateur de les accomplir, il peut se faire autoriser par justice à les faire exécuter lui-même et à les retenir sur le prix.\nArticle 639 :Dans les baux d'immeubles, le preneur n'est tenu des réparations locatives ou de menu entretien que s'il en est chargé par le contrat ou par l'usage. Ce sont les réparations à faire :\nAux vitres, à moins qu'elles ne soient cassées par la grêle ou autres accidents extraordinaires et de force majeure, qui n'auraient pas été occasionnés par la faute du preneur ;\nAux portes, croisées, planches de cloison ou de fermeture de boutiques, gonds, targettes et serrures ;\nLe blanchiment des chambres, la restauration des peintures, le remplacement des papiers, les travaux à faire aux terrasses, même lorsqu'il s'agit de simples travaux de récrépiment ou de blanchiment, sont à la charge du bailleur.\nArticle 640 :Aucune des réparations réputées locatives n'est à la charge du preneur, quand elles sont occasionnées par vétusté ou force majeure, par le vice de construction ou par le fait du bailleur.\nArticle 641 :Le curage des puits, celui des fosses d'aisances, des conduites servant à l'écoulement des eaux, sont à la charge du bailleur, s'il n'y a clause ou coutume contraire.\nArticle 642 :Le locateur est tenu de payer les impôts et charges afférents à la chose louée, sauf stipulation ou usage contraire.\nB : De la garantie due au preneur.\nArticle 643 :La garantie que le locateur doit au preneur a deux objets :\n1° La jouissance et la possession paisible de la chose louée ;\n2° L'éviction et les défauts de la chose.\nCette garantie est due de plein droit, quand même elle n'aurait pas été stipulée. La bonne foi du locateur n'empêche pas cette obligation.\nArticle 644 :L'obligation de garantie emporte, pour le locateur, celle de s'abstenir de tout ce qui tendrait à troubler la possession du preneur ou à le priver des avantages sur lesquels il avait droit de compter, d'après la destination de la chose louée et l'état dans lequel elle se trouvait au moment du contrat.\nIl répond, à ce point de vue, non seulement de son fait et de celui de ses préposés, mais aussi des faits de jouissance des autres locataires, ou de ses autres ayants droit.\nArticle 645 :Toutefois, le locateur a le droit de faire, malgré l'opposition du preneur, les réparations urgentes qui ne peuvent être différées jusqu'à la fin du contrat. Mais si, à cause de ces réparations, le preneur est privé, en tout ou en grande partie, de l'usage de la chose louée pendant plus de trois jours, il peut demander la résolution du bail, ou bien une réduction proportionnelle au temps pendant lequel il a été privé de la chose.\nLe locateur est tenu de constater l'urgence des réparations et d'en prévenir les locataires. Faute de quoi, il peut être tenu des dommages-intérêts résultant du défaut d'avis préalable.\nArticle 646 :Le locateur est également tenu de droit à garantir le preneur du trouble ou de l'éviction qu'il souffre dans la totalité ou partie de la chose louée par suite d'une action concernant, soit la propriété, soit un droit réel sur la chose.\nLes articles 534 à 537 s'appliquent à ce cas.\nArticle 647 :Dans les cas prévus aux articles 644 et 645 ci-dessus, le preneur peut poursuivre la résolution du contrat ou demander une diminution du prix de louage, selon les cas.\nLes dispositions des articles 537, 542 à 545 inclus s'appliquent aux cas prévus par le présent Article\nArticle 648 :Si le preneur est lui-même cité en justice pour se voir condamner au délaissement de la totalité ou partie de la chose, ou à souffrir l'exercice de quelque servitude, il doit en donner avis immédiat au bailleur ; en attendant, il ne doit renoncer à aucune partie de la chose qu'il possède ; il doit être mis hors d'instance, dans tous les cas, en nommant celui pour lequel il possède l'action ne peut être poursuivie dans ce cas que contre le bailleur, mais le preneur peut intervenir à l'instance.\nArticle 649 :Le locateur n'est pas tenu de garantir le preneur du trouble que des tiers apportent par voies de fait à sa jouissance, sans prétendre d'ailleurs aucun droit sur la chose louée et sans que le locateur y ait donné lieu par son fait, sauf au preneur à les poursuivre en son nom personnel.\nArticle 650 :Néanmoins, lorsque ces troubles de fait ont une telle importance qu'ils privent le preneur de la jouissance de la chose louée, le preneur peut demander une remise proportionnelle du prix.\nIl est tenu de prouver, dans ce cas :\na. Que le trouble a eu lieu ;\nb. Qu'il constituait un fait incompatible avec la continuation de sa jouissance.\nArticle 651 :Lorsque la chose louée est soustraite au preneur par le fait du prince ou pour cause d'utilité publique, le preneur peut poursuivre la résolution du bail, et n'est tenu de payer le prix qu'à proportion de sa jouissance. Cependant, si le fait du prince ou l'expropriation n'a porté que sur une partie de la chose, le preneur n'a droit qu'à une réduction de prix ; il peut poursuivre la résolution si, par l'effet de la diminution que la chose a subie, elle ne peut plus servir à sa destination, ou si la jouissance de ce qui en reste est notablement amoindrie.\nLes dispositions de l'article 546 s'appliquent à ce cas.\nArticle 652 :Les faits de l'administration publique, légalement accomplis, qui diminuent notablement la jouissance du preneur, tels que les travaux exécutés par l'administration, ou les arrêtés pris par elle, autorisent le preneur à poursuivre, selon les cas, soit la résolution du bail, soit une réduction proportionnelle du prix ; ils peuvent donner ouverture aux dommages contre le locateur, s'ils ont pour cause un fait ou une faute imputable à ce dernier. Le tout, sauf les stipulations des parties.\nArticle 653 :Les actions du preneur contre le locateur à raison des articles 644 à 652 inclus se prescrivent par l'expiration du contrat de louage.\nArticle 654 :Le locateur est tenu envers le preneur pour tous les vices et défauts de la chose louée qui en diminuent sensiblement la jouissance, ou la rendent impropre à l'usage auquel elle était destinée, d'après sa nature ou d'après le contrat. Il répond également de l'absence des qualités expressément promises par lui, ou requises par la destination de la chose.\nLes défauts qui n'empêchent la jouissance de la chose louée ou ne la diminuent que d'une manière insignifiante ne donnent lieu à aucun recours en faveur du preneur il en est de même de ceux tolérés par l'usage.\nArticle 655 :Lorsqu'il y a lieu à garantie, le preneur peut poursuivre la résolution du contrat, ou demander une diminution du prix. Il a droit aux dommages, dans les cas prévus en l'article 556.\nLes dispositions des articles 558, 559 et 560 s'appliquent au cas prévu dans le présent article\nArticle 656 :Le locateur n'est pas tenu des vices de la chose louée qu'on pouvait facilement constater, à moins qu'il n'ait déclaré qu'ils n'existaient pas. Il n'est également tenu d'aucune garantie :\na) Lorsque lé preneur connaissait, au moment du contrat, les vices de la chose louée ou l'absence des qualités requises ;\nb) Lorsque les vices ont été déclarés au preneur;\nc) Lorsque le locateur a stipulé qu'il ne serait tenu d'aucune garantie.\nArticle 657 :Néanmoins, si le vice de la chose louée est de nature à compromettre sérieusement la santé ou la vie de ceux qui y habitent, le preneur a toujours la faculté de demander la résiliation, encore qu'il eût connu les vices au moment du contrat, ou qu'il eût renoncé expressément au droit de demander la résiliation.\nArticle 658 :L'article 574 s'applique au louage.\nArticle 659 :Lorsque, sans la faute d'aucun des contractants, la chose louée périt, se détériore ou est modifiée en tout ou en partie, de telle manière qu'elle ne puisse servir à l'usage pour lequel elle a été louée, le bail est résolu sans indemnité d'aucune part, et le preneur ne doit payer le prix qu'à proportion de sa jouissance.\nToute clause contraire est sans effet.\nArticle 660 :Si la chose louée n'est détruite ou détériorée qu'en partie et de manière qu'elle ne soit pas impropre à l'usage pour lequel elle a été louée, ou qu'elle n'y soit impropre qu'en partie, le preneur n'a droit qu'à une diminution proportionnelle du prix.\nArticle 661 :Les dispositions des articles 659 et 660 s'appliquent au cas où la qualité promise par le locateur, ou requise par la destination de la chose, viendrait à manquer en tout ou en partie, sans la faute d'aucune des parties.\nArticle 662 :Les actions du preneur contre le locateur, à raison des articles 654, 660 et 661 ne peuvent plus être utilement intentées à partir du moment où le contrat de louage a pris fin.\n§ 2.Des obligations du preneur.\nArticle 663 :Le preneur est tenu de deux obligations principales.\na) De payer le prix du louage ;\nb) De conserver la chose louée et d'en user sans excès ni abus, suivant sa destination naturelle ou celle qui lui a été donnée par le contrat.\nArticle 664 :Le preneur doit payer le prix au terme fixé par le contrat ou, à défaut, par l'usage local; à défaut d'usage, le prix doit être payé à la fin de la jouissance.\nIl est permis de stipuler que le bail sera payé d'avance. Les frais du payement sont à la charge du preneur.\nArticle 665 :Tout acte portant libération ou quittance de loyers ou baux non échus pour une période excédant une année ne peut être opposée aux tiers, s'il n'a date certaine.\nArticle 666 :Le prix de location doit être payé, pour les immeubles, au lieu où se trouve la chose louée et, pour les meubles, au lieu où le contrat a été conclu.\nLe tout, sauf stipulation contraire.\nArticle 667 :Le preneur est tenu de payer le prix par entier même si, par sa faute ou pour une cause relative à sa personne, il n'a pu jouir de la chose louée ou n'en a eu qu'une jouissance limitée, pourvu que le locateur ait tenu la chose à sa disposition, pendant le temps et dans les conditions déterminées par le contrat ou par l'usage.\nCependant, si le locateur a disposé de la chose ou en a autrement profité pendant le temps où le preneur n'en a pas joui, il doit faire état des avantages qu'il a retirés de la chose en déduction de ce qui lui serait dû par le preneur.\nArticle 668 :Le preneur a le droit de sous-louer, et même de céder son bail à un autre, en tout ou en partie, à moins que la défense de sous-louer ou de céder n'ait été exprimée ou ne résulte de la nature de la chose. La défense de sous-louer doit être entendue d'une manière absolue, et entraîne celle de sous-louer même pour partie, ou de céder la jouissance, même à titre gratuit.\nArticle 669 :Le preneur ne peut céder ou sous-louer la chose pour un usage différent, ou plus onéreux, que celui déterminé par la convention ou par la nature de la chose.\nEn cas de contestation et en l'absence de titres, on doit décider en faveur du locateur.\nArticle 670 :Le preneur est garant de celui auquel il a cédé ou sous-loué la chose, et ne cesse pas d'être tenu lui-même envers le locateur de toutes les obligations résultant du contrat. Il cesse d'être tenu :\n1° Lorsque le locateur a touché directement, et sans faire aucune réserve contre le preneur, le prix du louage des mains du sous-locataire ou cessionnaire ;\n2° Lorsque le locateur a accepté formellement la sous-location ou la cession, sans aucune réserve contre le preneur.\nArticle 671 :Le sous-locataire est tenu directement envers le locateur à concurrence de ce qu'il doit lui-même au preneur principal au moment de la sommation qui lui est faite; il ne peut opposer les payements anticipés faits au locataire principal, à moins :\n1° Que ces payements ne soient conformes à l'usage local ;\n2° Qu'ils soient constatés par acte ayant date certaine.\nArticle 672 :Le locateur a une action directe contre le sous-locataire, dans tous les cas où il l'aurait à l'encontre du preneur principal, sans préjudice de son recours contre ce dernier. Le preneur principal peut toujours intervenir à l'instance. Le locateur a également action directe contre le sous-locataire pour le contraindre à restituer la chose à l'expiration du ternie fixé.\nArticle 673 :La cession est régie par les dispositions établies au chapitre de la cession des créances et emporte la substitution du cessionnaire dans les droits et dans les obligations résultant du contrat de louage.\nArticle 674 :Le preneur est tenu, sous peine des dommages, l'avertir sans délai le propriétaire de tous les faits qui exigent son intervention, qu'il s'agisse de réparations urgentes, de la découverte de défauts imprévus, d'usurpations, ou de réclamations portant sur la propriété ou sur un droit réel, de dommages commis par des tiers.\nArticle 675 :Le preneur doit restituer la chose à l'expiration du terme fixé ; s'il la retient au delà, il doit le prix de location à dire d'experts pour le surplus de temps pendant lequel il l'a retenue ; Il répond de tous dommages survenus à la chose pendant ce temps, même par cas fortuit : mais, dans ce cas, il ne doit que les dommages sans être tenu du loyer.\nArticle 676 :S'il a été fait un état des lieux ou une description de la chose entre le locateur et le preneur, celui-ci doit rendre la chose telle qu'il l'a reçue.\nArticle 677 :S'il n'a pas été fait d'état des lieux ou de description de la chose, le preneur est présumé avoir reçu la chose en bon état.\nArticle 678 :Le preneur répond de la perte et de la dégradation de la chose causée par son fait, ou par sa faute, ou par l'abus de la chose louée. Le preneur d'une hôtellerie ou autre établissement public répond aussi du fait des voyageurs et des clients qu'il reçoit dans son établissement.\nArticle 679 :Le preneur ne répond pas de la perte ou des détériorations provenant :\n1° De l'usage normal et ordinaire de la chose ;\n2° D'une cause fortuite ou de force majeure non imputable à sa faute ;\n3° De l'état de vétusté, du vice de la construction, ou du défaut des réparations qui incombaient au locateur.\nArticle 680 :La restitution de la chose louée doit être faite dans le lieu du contrat ; les frais de restitution sont à la charge du preneur, s'il n'y a convention ou usage contraire.\nArticle 681 :Le preneur n'a pas le droit de retenir la chose louée, soit à raison des dépenses faites à la chose, soit du chef d'autres créances qu'il pourrait avoir contre le locateur.\nArticle 682 :Le locateur est tenu de rembourser au preneur toutes les impenses nécessaires faites pour la conservation de la chose autres que les dépenses locatives. Il doit aussi rembourser les impenses utiles faites sans autorisation jusqu'à concurrence de la valeur des matériaux ou plantations et de la main-d'oeuvre, sans égard à la plus-value acquise par le fonds.\nLe locateur n'est pas tenu de rembourser les impenses voluptuaires ; le preneur peut toutefois enlever les améliorations par lui accomplies, pourvu qu'il puisse le faire sans dommage.\nArticle 683 :S'il a autorisé le preneur à faire des améliorations, le locateur est tenu de lui en rembourser la valeur, jusqu'à concurrence de la somme dépensée.\nLe preneur doit prouver l'autorisation qu'il allègue.\nArticle 684 :Le bailleur a le droit de rétention, pour les loyers échus et pour ceux de l'année en cours, sur les meubles et autres choses mobilières qui se trouvent dans les lieux loués et appartenant, soit au locataire, soit au sous-locataire, soit même à des tiers.\nIl a le droit de s'opposer au déplacement de ces objets en recourant à l'autorité compétente. Il peut les revendiquer, lorsqu'ils ont été déplacés à son insu ou malgré son opposition, à l'effet de les replacer au lieu où ils se trouvaient ou dans un autre dépôt. Le bailleur ne peut exercer ce droit de rétention ou de revendication qu'à concurrence de la valeur nécessaire pour le garantir ; il n'a pas le droit de suite, lorsque les choses qui se trouvent encore sur les lieux suffisent pour assurer ses droits.\nLe droit de revendication ne peut être exercé après quinze jours à partir de celui où le bailleur a eu connaissance du déplacement. Le droit de rétention ou de revendication ne peut s'exercer.\na) Sur les choses qui ne peuvent faire l'objet d'une exécution mobilière ;\nc) Sur les choses appartenant à des tiers, lorsque le bailleur savait, au moment où ces choses ont été introduites sur les lieux, qu'elles appartenaient à des tiers.\nArticle 685 :Le droit de rétention du bailleur s'étend aux effets introduits par le sous-locataire, à concurrence des droits du premier preneur envers celui-ci, sans que ce dernier puisse opposer les payements anticipés faits au premier preneur, sauf les exceptions prévues à l'article 671.\nArticle 686 :Les actions du locateur contre le preneur, à raison des articles 670, 672, 674 à 676 et 678, se prescrivent par six- mois à partir du moment où il rentre en possession de la chose louée.\nSection Troisième : De l'extinction de louage de choses (articles 687 à 699)\nArticle 687 :Le louage de choses cesse de plein droit à l'expiration du terme établi par les parties, sans qu'il soit nécessaire de donner congé, s'il n'y a convention contraire ou sauf les dispositions spéciales aux baux à ferme.\nArticle 688 :Si aucun terme n'a été établi, le louage est censé fait à l'année, au semestre, au mois, à la semaine ou au jour, selon que le prix a été fixé à tant par an, par semestre, par mois, etc., et le contrat cesse à l'expiration de chacun de ces termes, sans qu'il soit nécessaire de donner congé, à moins d'usage contraire.\nArticle 689 :Au cas où, à l'expiration du contrat, le preneur reste en possession, il est renouvelé dans les mêmes conditions, et pour la même période, s'il a été fait pour une période déterminée ; s'il est fait sans détermination d'époque, chacune des parties peut résilier le bail ; le preneur a cependant droit au délai fixé par l'usage local pour vider les lieux.\nArticle 690 :La continuation de la jouissance n'emporte pas de tacite reconduction, lorsqu'il y a un congé donné ou autre acte équivalent indiquant la volonté de l'une des parties de ne pas renouveler le contrat.\nArticle 691 :Dans le cas prévu à l'article 689, les cautions données pour le contrat primitif ne s'étendent pas aux obligations résultant de la tacite reconduction ; mais les gages et autres sûretés subsistent.\nArticle 692 :La résolution a lieu en faveur du locateur, sans préjudice des dommages, si le cas y échet :\n1° Si le preneur emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle est destinée par sa nature ou par la convention ;\n2° S'il la néglige de manière à causer à la chose un dommage notable ;\n3° S'il ne paye pas le prix échu du bail ou de la location.\nArticle 693 :Le bailleur ne peut résoudre la location, encore qu'il déclare vouloir occuper par lui-même la maison louée.\nArticle 694 :Le contrat de louage n'est pas résolu par l'aliénation, volontaire ou forcée, de la chose louée. Le nouveau propriétaire est subrogé à tous les droits et à toutes les obligations de son auteur, résultant des locations et baux en cours, s'il sont faits sans fraude et ont date certaine antérieure à l'aliénation.\nArticle 695 :A défaut d'acte écrit ayant date certaine, l'acquéreur peut expulser le locataire ; mais il doit lui donner congé dans les délais établis par l'usage.\nArticle 696 :Si le nouvel acquéreur n'exécute pas les obligations imposées par le bail au locateur, le preneur a action contre lui et contre son vendeur, solidairement entre eux, pour toutes indemnités telles que de droit.\nArticle 697 :En cas d'éviction de la chose louée, l'évinçant a le choix ou de maintenir les locations en cours ou de les résoudre ; mais il doit, dans ce dernier cas, observer les délais établis pour les congés, si le preneur est de bonne foi. Le preneur n'a de recours, pour les loyers et les indemnités à lui dues, que contre le bailleur, s'il y a lieu.\nArticle 698 :Le bail n'est point résolu par la mort du preneur, ni par celle du bailleur.\n1° Le bail fait par le bénéficiaire d'un bien habous est résolu par la mort du bénéficiaire ;\n2° Le bail fait par celui qui détient la chose à titre de précaire est résolu par la mort du détenteur.\nArticle 699 :La résolution de la location principale entraîne la résolution des sous-locations faites par le preneur, sauf les cas prévus aux numéros 1 et 2 de l'article 670.\nSection Quatrième : Des baux à ferme (articles 700 à 722)\nArticle 700 :Les baux des biens ruraux sont soumis aux règles générales ci-dessus, et sauf les dispositions suivantes.\nArticle 701 :Les baux de biens ruraux peuvent être faits pour quarante ans ; s'ils sont faits pour un terme supérieur, chacune des parties peut résoudre le contrat à l'expiration des quarante années.\nLe bail des biens ruraux commence le 13 septembre du calendrier grégorien, si les parties n'ont établi une autre date.\nArticle 702 :Le bail doit indiquer le genre de cultures ou de produits qui sont l'objet de l'exploitation. A défaut, le preneur est censé autorisé à y faire toutes cultures pouvant être faites dans les terres de même espèce, d'après ce qui est dit à l'article 704.\nArticle 703 :Si le bail comprend des ustensiles, du bétail ou des provisions, telles que du foin, de la paille, des engrais, chacune des parties est tenue d'en délivrer à l'autre un inventaire exact, signé par elle, et de se prêter à une évaluation commune.\nArticle 704 :Le preneur doit jouir de l'héritage loué dans les conditions déterminées par le contrat. Il ne peut en jouir d'une manière nuisible au propriétaire ; il ne peut introduire dans l'exploitation des changements qui pourraient avoir une influence nuisible, même après la fin du bail, s'il n'y est expressément autorisé.\nArticle 705 :Le preneur n'a pas droit au croît des animaux ni aux accessions qui surviennent à la chose pendant la durée du contrat.\nArticle 706 :Le preneur n'a pas droit au produit de la chasse ou de la pêche, à moins que le fonds ne soit spécialement destiné à cet usage ; il a, toutefois, le droit d'empêcher toute personne, même le bailleur, de pénétrer dans les lieux loués afin d'y chasser ou d'y pêcher.\nArticle 707 :Tous les travaux nécessaires à la jouissance de la chose, tels qu'ouverture et entretien des fossés d'écoulement, curage des canaux, entretien des chemins, sentiers et haies, réparations locatives des bâtiments ruraux et des silos, ne sont à la charge du preneur que s'il en a été chargé par le contrat ou par la coutume du lieu dans ce cas, il doit les accomplir à ses frais et sans indemnité, et répond envers le bailleur des dommages résultant de l'inexécution de ces obligations.\nLes travaux de construction ou de grosse réparation des bâtiments ou autres dépendances de la ferme sont à la charge du bailleur ; il en est de même de la réparation des puits, canaux, conduites et réservoirs. En cas de demeure du bailleur, on applique l'article 638.\nArticle 708 :Si, dans un bail à ferme, on donne aux fonds une contenance supérieure ou inférieure à celle qu'ils ont réellement, il y a lieu, soit à supplément ou à diminution de prix, soit à résolution du contrat, dans les cas et d'après les règles établis au titre de la vente. Cette action se prescrit dans un an à partir du contrat, à moins que l'entrée en jouissance n'ait été fixée à une date postérieure ; dans ce cas, le délai de prescription part de cette dernière date.\nArticle 709 :Lorsque le preneur est empêché de labourer ou d'ensemencer sa terre par cas fortuit ou cause majeure, il a droit, soit à la remise du prix du bail, soit à la répétition de ce qu'il a payé d'avance, pourvu :\n1° Que le cas fortuit ou la force majeure n'ait pas été occasionné par sa faute ;\n2° Qu'il ne soit pas relatif à sa personne.\nArticle 710 :Le preneur a droit à la remise ou à la répétition du prix si, après avoir ensemencé, il perd complètement sa récolte pour une cause fortuite ou de force majeure non imputable à sa faute.\nSi la perte est partielle, il n'y a lieu à réduction ou à répétition proportionnelle du prix que si la perte est supérieure à la moitié.\nIl n'y a lieu ni à remise, ni à réduction, si le fermier a été indemnisé du dommage subi, soit par l'auteur de ce dommage, soit par une assurance.\nArticle 711 :Il n'y a lieu ni à remise, ni à réduction :\n1° Si la perte arrive après que la récolte a été séparée de terre ;\n2° Lorsque la cause du dommage existait et était connue du preneur au moment du contrat et était de telle nature qu'on pût espérer la faire cesser.\nArticle 712 :Est nulle toute clause qui chargerait le preneur des cas fortuits ou qui l'obligerait à payer le prix du bail, bien qu'il n'ait pas eu la jouissance pour l'une des causes énumérées aux articles 709 et 710.\nArticle 713 :Il y a lieu à résolution en faveur du bailleur d'un lien rural :\n1° Si le preneur ne le garnit pas des instruments et bestiaux nécessaires à son exploitation ;\n2° S'il en abandonne la culture, ou ne cultive pas en bon père de famille ;\n3° S'il emploie la chose louée à un autre usage que celui auquel elle est destinée, d'après sa nature ou d'après le contrat, et généralement s'il n'exécute pas les clauses du bail, de manière qu'il en résulte un dommage pour le bailleur.\nLe tout, sauf le droit du bailleur aux dommages-intérêts, s'il y a lieu.\nArticle 714 :Le bail des héritages ruraux cesse de plein droit à expiration du temps pour lequel il a été fait.\nSi aucun terme n'a été convenu, le bail d'un fonds rural est censé fait pour le temps qui est nécessaire, afin que le preneur recueille tous les fruits de l'héritage affermé.\nLe congé doit être donné au moins six mois avant l'expiration de l'année en cours.\nLe bail des terres labourables, lorsquelles se divisent par soles ou saisons, expire à la fin de la dernière sole.\nLorsqu'il s'agit d'une terre irriguée, l'année agricole est de douze mois ; si, à l'expiration de l'année, il se trouve encore des plantes vertes, le bailleur est tenu de permettre au preneur qui ensemencé en temps utile pour récolter, dans des conditions normales, à l'expiration du bail, d'occuper les lieux jusqu'à ce qu'il puisse cueillir les produits : il a droit, d'autre part, à un loyer correspondant à cette nouvelle période.\nArticle 715 :Si, à l'expiration du terme convenu, le preneur reste il est laissé en possession, le contrat est censé renouvelé pour la même période, s'il est fait pour un temps déterminé ; dans le cas contraire, il est censé renouvelé pour l'année agricole, c'est-à-dire jusqu'à l'enlèvement de la prochaine récolte.\nArticle 716 :Le preneur d'un héritage rural, dont la récolte n'a pas levé à l'expiration de son bail, a le droit de rester sur les lieux en payant au bailleur un loyer égal à celui établi dans le contrat, il a eu soin de constater, à la fin de son bail, l'état de la récolte. Le tout, sauf le cas de dol ou de faute à lui imputable.\nArticle 717 :Si, à la fin du bail ayant pour objet une terre irrigable, il se trouve encore des récoltes sur pied ou des légumes verts, le bailleur peut, à son choix, si le preneur n'a pas ensemencé en temps utile et de façon à pouvoir récolter, dans des conditions normales, à l'expiration du bail, renouveler le bail pour le même prix, ou le résoudre en payant au preneur la valeur estimée de la semence et de la main-d'oeuvre, avec la réduction d'un quart.\nArticle 718 :Le fermier sortant ne doit rien faire qui diminue ou retarde la jouissance de son successeur. Il ne peut pas entreprendre de nouveaux labours deux mois avant l'expiration de son bail. Il doit permettre au fermier entrant de faire les travaux préparatoires en temps utile, s'il a lui-même fait sa récolte. Le tout, sauf l'usage des lieux.\nArticle 719 :Le preneur sortant doit laisser à celui qui lui succède, quelque temps avant son entrée en jouissance, des logements convenables et les autres facilités nécessaires pour les travaux de l'année suivante ; réciproquement, le fermier entrant doit laisser à celui qui sort les logements convenables et autres facilités pour la consommation des fourrages et pour les récoltes restant à faire.\nDans l'un et l'autre cas, on suit l'usage des lieux.\nArticle 720 :Le fermier sortant doit laisser les foins, pailles et engrais de l'année, s'il les a reçus lors de son entrée en jouissance, en quantité égale à celle qu'il a reçue. Il ne peut se décharger de cette obligation en alléguant le cas fortuit. Lors même qu'il ne les aurait pas reçus, le bailleur peut en retenir une quantité suffisante, sur estimation au cours du jour. On suit également en cette matière l'usage des lieux.\nArticle 721 :Le fermier doit restituer à la fin du bail les choses à lui délivrées sur inventaire, et il en répond, sauf les cas de force majeure non imputables à sa faute et les détériorations provenant de l'usage ordinaire et normal de ces choses.\nSi, au cours du bail, il a remplacé ou fait réparer ce qui est venu à manquer ou à se détériorer, il a droit à se faire rembourser sa dépense, s'il n'y a faute à lui imputable.\nArticle 722 :Si le fermier à complété de ses deniers l'outillage destiné à l'exploitation par d'autres objets non compris dans l'inventaire, le propriétaire a le choix, à la fin du bail, de lui en rembourser la valeur à dire d'experts, ou de les restituer au fermier en l'état où il se trouvent.\nChapitre Deuxième : Du louage d'ouvrage et du louage de services (articles 723 à 780)\nSection Première : Dispositions générales (articles 723 à 745 quater)\nArticle 723 :Le louage de services ou de travail est un contrat par lequel l'une des parties s'engage, moyennant un prix que l'autre partie s'oblige à lui payer, à fournir à cette dernière ses services personnels pour un certain temps ou à accomplir un fait déterminé.\nLe louage d'ouvrage est celui par lequel une personne s'engage à exécuter un ouvrage déterminé, moyennant un prix que l'autre partie s'engage à lui payer.\nArticle 724 :La loi considère comme louage d'industrie les services que les personnes exerçant une profession ou un Article libéral rendent à leurs clients, ainsi que ceux des professeurs et maîtres de sciences, arts et métiers.\nArticle 725 :Le louage d'ouvrage et celui de services ne sont valables que si les parties contractantes ont la capacité de s'obliger ; l'interdit et le mineur doivent être assistés par les personnes sous l'autorité desquelles ils sont placés.\nArticle 726 :La femme mariée ne peut engager ses services comme nourrice ou autrement qu'avec l'autorisation de son mari. Ce dernier a le droit de résoudre l'engagement qui aurait été conclu sans son aveu.\nArticle 727 :On ne peut engager ses services qu'à temps ou pour un travail ou un ouvrage déterminé par le contrat ou par l'usage, à peine de nullité absolue du contrat.\nArticle 728 :Est nulle toute convention qui engagerait les services d'une personne sa vie durant ou pour un temps tellement étendu qu'elle lierait l'obligé jusqu'à sa mort.\nArticle 729 :Est nulle toute convention qui aurait pour objet :\na) L'enseignement ou l'accomplissement de pratiques occultes, ou de faits contraires à la loi, aux bonnes moeurs ou à l'ordre public ;\nArticle 730 :Le prix doit être déterminé ou être susceptible de détermination. On peut promettre comme prix de louage une part déterminée des grains ou des produits, ou bien une remise proportionnelle sur les opérations faites par le locateur d'ouvrage.\nArticle 731 :Néanmoins, les avocats, mandataires et toutes autres personnes s'occupant d'affaires contentieuses ne peuvent ni par eux-mêmes, ni par personnes interposées, établir avec leurs clients aucune convention sur les procès, droits et actions litigieuses, ni sur les choses comprises dans les affaires dont ils sont chargés en cette qualité, et ce, à peine de nullité de droit et des dommages, si le cas y échet.\nArticle 732 :La convention d'un prix ou salaire est toujours sous-entendue :\n1° Lorsqu'il s'agit de services ou d'ouvrages qu'il n'est point d'usage d'accomplir gratuitement ;\n2° Lorsque celui qui les accomplit en fait sa profession ou son état ;\n3° Lorsqu'il s'agit d'une affaire commerciale ou d'un fait accompli par un commerçant dans l'exercice de son commerce.\nArticle 733 :A défaut de convention, le tribunal détermine le prix des services ou de l'ouvrage d'après l'usage ; s'il existe un tarif ou taxe déterminée, les parties sont censées s'en être remises au tarif ou à la taxe.\nArticle 734 :Le commettant ou maître, est tenu de payer le prix selon ce qui est dit au contrat ou établi par l'usage du lieu; à défaut de convention ou d'usage, le prix n'est dû qu'après l'accomplissement des services ou de l'ouvrage qui font l'objet du contrat. Lorsqu'il s'agit de travailleurs engagés à temps, le salaire est dû jour par jour, sauf convention ou usage contraire.\nArticle 735 :Celui qui s'est engagé à exécuter un ouvrage, ou à accomplir certains services, a droit à la totalité du salaire qui lui a été promis, s'il n'a pu prêter ses services ou accomplir l'ouvrage promis pour une cause dépendant de la personne du commettant, lorsqu'il s'est toujours tenu à la disposition de ce dernier et n'a pas loué ailleurs ses services.\nCependant, le tribunal peut réduire le salaire stipulé d'après les circonstances.\nArticle 736 :Le locateur de services ou d'ouvrage ne peut en confier l'exécution à une autre personne, lorsqu'il résulte de la nature des services ou de l'ouvrage, ou de la convention des parties, que le commettant avait intérêt à ce qu'il accomplît personnellement son obligation.\nArticle 737 :Le locateur d'ouvrage ou de services répond, non seulement de son fait, mais de sa négligence, de son imprudence et de son impéritie.\nArticle 738 :Il répond également des conséquences provenant de l'inexécution des instructions qu'il a reçues, lorsqu'elles étaient formelles, et qu'il n'avait aucun motif grave de s'en écarter; lorsque ces motifs existent, il doit en avertir le commettant et attendre ses instructions, s'il n'y a péril en la demeure.\nArticle 739 :Le locateur d'ouvrage répond du fait et de la faute des personnes qu'il se substitue, qu'il emploie ou dont il se fait assister, comme de son propre fait ou de sa faute.\nCependant, lorsqu'il est obligé de se faire assister à raison de la nature des services, ou de l'ouvrage, qui font l'objet du contrat, il n'est tenu d'aucune responsabilité, s'il prouve :\n1° Qu'il a employé toute la diligence nécessaire dans le choix et dans la surveillance de ces personnes ;\n2° Qu'il a fait de son côté tout ce qui était nécessaire afin de prévenir le dommage ou d'en conjurer les suites.\nArticle 740 :Le locateur de services et le locateur d'ouvrage qui ne fournit que son travail sont tenus de veiller à la conservation des choses qui leur ont été remises pour l'accomplissement de services ou de l'ouvrage dont ils sont chargés ; ils doivent les restituer après l'accomplissement de leur travail, et ils répondent de la perte ou de la détérioration imputable à leur faute.\nCependant, lorsque les choses qu'ils ont reçues n'étaient pas nécessaires à l'accomplissement de leur travail, ils n'en répondent que comme simples dépositaires.\nArticle 741 :Ils ne répondent pas de la détérioration et de la perte provenant d'un cas fortuit ou de force majeure, qui n'a pas été occasionné par leur fait ou par leur faute, et sauf le cas où ils seraient en demeure de restituer les choses qui leur ont été confiées. La perte de la chose, en conséquence des vices ou de l'extrême fragilité de la matière, est comparée au cas fortuit, s'il n'y a faute de l'ouvrier.\nLa preuve de la force majeure est à la charge du locateur d'ouvrage.\nArticle 742 :Le vol et la soustraction frauduleuse des choses qu'il doit restituer au maître ou commettant n'est pas considéré comme un cas de force majeure déchargeant la responsabilité du locateur d'ouvrage ou de services, s'il ne prouve qu'il a déployé toute diligence pour se prémunir contre ce risque.\nArticle 743 :Les hôteliers, aubergistes, logeurs en garni, propriétaires d'établissements de bains, cafés, restaurants, spectacles publics, répondent de la perte, de la détérioration et du vol des choses et effets apportés dans leurs établissements par les voyageurs et personnes qui les fréquentent, qu'ils soient arrivés par le fait de leurs serviteurs et préposés, ou par le fait des autres personnes qui fréquentent leur établissement.\nEst nulle toute déclaration ayant pour objet délimiter ou d'écarter la responsabilité des personnes ci-dessus dénommées, telle qu'elle est établie par la loi.\nArticle 744 :Les personnes énumérées en l'article précédent ne sont pas responsables, si elles prouvent que la perte ou la détérioration a eu pour cause :\n1° Le fait ou la négligence grave du propriétaire des effets, de ses serviteurs ou des personnes qui sont avec lui ;\n2° La nature ou le vice des choses perdues ou détériorées ;\n3° Une force majeure ou un cas fortuit non imputable à leur faute ou à celle de leurs agents, préposés et serviteurs. La preuve de ces faits est à leur charge. Elles ne répondent pas des documents, des valeurs, titres et objets précieux qui n'ont pas été remis entre leurs mains ou celles de leurs préposés.\nArticle 745 :Le louage d'ouvrage et celui de services prennent fin :\n1° Par l'expiration du terme établi, ou l'accomplissement de l'ouvrage ou du fait qui faisait l'objet du contrat ;\n2° Par la résolution prononcée par le juge, dans les cas déterminés par la loi ;\n3° Par l'impossibilité d'exécution résultant, soit d'un cas fortuit ou de force majeure survenu avant ou pendant l'accomplissement du contrat, soit du décès du locateur d'ouvrage ou de services, sauf, dans ce dernier cas, les exceptions exprimées par la loi ; ils ne sont pas résolus par la mort du maître ou du commettant.\nSection Deuxième : Du louage de services ou de travail (articles 746 à 758)\n.Article 746 :Le louage de services est régi par les dispositions générales des articles 723 et suivants, et par les dispositions ci-après.\nArticle 747 :Lorsque le locateur de services vit dans la maison du maître, celui-ci doit fournir, à ses frais, et pendant vingt jours, les soins nécessaires et l'assistance médicale en cas de maladie ou d'accident survenus au locateur de services, s'ils n'ont pour cause la faute de ce dernier.\nLe maître est autorisé à faire donner ces soins hors de sa maison, dans un établissement public à ce destiné, et à imputer le montant de ses déboursés sur les gages ou salaires dus au locateur de services.\nArticle 748 :Le maître est affranchi de l'obligation établie en l'article précédent, lorsque le locateur de services peut se faire donner les soins nécessaires et l'assistance médicale par les associations de secours mutuels dont il fait partie, les compagnies d'assurances auprès desquelles il est assuré, ou par l'assistance publique.\nArticle 749 :Le patron ou maître, et généralement tout employeur, est tenu :\n1° De veiller à ce que les chambres, ateliers et généralement tous locaux qu'il fournit à ses ouvriers, gens de services et employés, présentent toutes les conditions de salubrité et de sécurité nécessaires ; il doit les entretenir au même état pendant la durée du contrat ;\n2° De veiller à ce que les appareils, machines, instruments et généralement tous autres objets qu'il fournit, et au moyen desquels doit s'accomplir le travail, soient en état de garantir contre tout danger la vie ou la santé de ceux qu'il emploie, dans la mesure où le comporte la nature des services à prêter par eux ; il est tenu de les entretenir au même état pendant la durée du contrat ;\n3° De prendre toutes les mesures de précaution nécessaires afin de garantir la vie et la santé de ses ouvriers, gens de services et employés, dans l'accomplissement des travaux qu'ils exécutent sous sa direction ou pour son compte.\nLe maître répond de toute contravention aux dispositions du présent article, d'après les dispositions établies pour les délits et quasi-délits.\nArticle 750 :Il répond également des accidents ou sinistres dont l'ouvrier, travaillant avec lui, est victime en exécutant le travail qui lui a été confié, lorsque l'accident ou le sinistre a pour cause la violation ou l'inobservation par l'employeur des règlements spéciaux relatifs à l'exercice de son industrie ou de son article\nArticle 751 :Sont sans effet toutes clauses et conventions ayant pour objet de restreindre ou d'écarter la responsabilité établie par les articles 749 et 750 à la charge des maîtres ou employeurs.\nArticle 752 :L'indemnité peut être réduite, lorsqu'il est établi que l'accident dont l'ouvrier a été victime a été causé par son imprudence ou par sa faute. La responsabilité du maître cesse complètement, et aucune indemnité n'est allouée, lorsque l'accident a eu pour cause l'ivresse ou la faute lourde de l'ouvrier.\nArticle 753 :Le louage de services prend fin avec l'expiration du délai fixé par les parties.\nLorsqu'à l'expiration du terme établi, le locateur de services continue à rendre ses services sans opposition de l'autre partie, le contrat est censé renouvelé pour la même période, s'il a été fait pour une année ou un terme plus court. Le contrat est censé renouvelé pour une année, s'il est fait pour un terme plus long. Lorsque le contrat est fait au mois, il n'est censé renouvelé que pour un mois. La continuation des services malgré un congé formel n'emporte pas tacite reconduction.\nArticle 754 :Lorsque le terme du contrat n'est pas déterminé, soit par les parties, soit par la nature du travail à accomplir, le contrat est annulable et chacune des parties peut s'en départir en donnant congé dans les délais établis par l'usage du lieu ou par la convention ; le salaire est dû en proportion du service et d'après ce qui est dû pour les travaux semblables.\nArticle 755 :Dans les engagements d'ouvriers ou gens de service, commis de magasin ou de boutique, garçons d'établissements publics, les premiers quinze jours sont considérés comme un temps d'essai, pendant lequel chacune des parties peut annuler le contrat à son gré et sans indemnité, sauf le salaire dû à l'employé d'après son travail et en donnant congé deux jours d'avance.\nArticle 756 :Dans le louage de services, la clause résolutoire est de droit en faveur de chacune des parties, lorsque l'autre contractant n'accomplit pas ses engagements, ou pour d'autres motifs graves dont l'appréciation est réservée aux juges.\nArticle 757 :Le maître a le droit de résoudre le contrat pour cause de maladie ou autre accident de force majeure survenu à son serviteur ou employé, en payant ce qui est dû à ce dernier proportionnellement à la durée de son service.\nArticle 758 :Lorsque l'une des parties n'accomplit pas ses engagements ou lorsqu'elle les résout brusquement à contre-temps, sans motifs plausibles, elle peut être tenue des dommages-intérêts envers l'autre contractant ; ainsi, lorsque l'ouvrier s'absente avant d'avoir terminé son travail et qu'il vient ensuite, après l'expiration de son temps, réclamer le salaire correspondant à l'époque pendant laquelle il a travaillé, l'employeur peut opposer à cette demande les dommages résultant de l'interruption du travail et ne doit à l'ouvrier que la différence, s'il y en a une. De même, lorsque la violation du contrat a eu lieu de la part de l'employeur, il doit les dommages à l'ouvrier.\nL'existence du dommage et l'étendue du préjudice causé sont déterminés par le juge d'après la nature de l'ouvrage ou des services, les circonstances du fait et l'usage des lieux.\nSection Troisième : Du louage d'ouvrage (articles 759 à 780)\nArticle 759 :Le louage d'ouvrage est régi par les dispositions générales des articles 723 à 729 inclus et par les dispositions ci-après.\nArticle 760 :L'entreprise de construction et tous autres contrats dans lesquels l'ouvrier ou artisan fournit la matière sont considérés comme louage d'ouvrage.\nArticle 761 :Le locateur d'ouvrage doit fournir les instruments et ustensiles nécessaires, s'il n'y a coutume ou convention contraire.\nArticle 762 :Le commettant ou son héritier peut résoudre le contrat, quand bon lui semble, quoique le travail soit déjà commencé, en payant au locateur d'ouvrage la valeur des matériaux préparés pour ce travail et tout ce qu'il aurait pu gagner s'il l'avait achevé.\nLe tribunal peut réduire le montant de cette indemnité d'après les circonstances de fait.\nArticle 763 :La c lause résolutoire est de droit en faveur du commettant, après sommation faite au locateur :\na) Lorsque le locateur d'ouvrage diffère plus que de raison et sans motif valable à entamer l'exécution de l'ouvrage ;\nb) Lorsqu'il est en demeure de le livrer.\nLe tout, s'il n'y a faute imputable au commettant.\nArticle 764 :S'il est nécessaire, pour l'exécution de l'ouvrage, que le commettant accomplisse quelque chose de son côté, le locateur d'ouvrage a le droit de l'inviter formellement à l'accomplir. Après un délai raisonnable, et si le commettant n'a pas fait ce qu'il doit, le locateur d'ouvrage a le choix, soit de maintenir le contrat, soit d'en poursuivre la résolution, avec les dommages-intérêts dans les deux cas, s'il y a lieu.\nArticle 765 :Lorsque, pendant l'exécution de l'ouvrage, il se produit, dans les matières fournies par le maître, dans le sol destiné à la construction, ou autrement, des vices ou défauts de nature à compromettre le bon accomplissement de l'ouvrage, le locateur d'ouvrage est tenu d'en donner avis immédiatement au commettant. Il répond, en cas d'omission, de tout le préjudice résultant de ces vices et défauts, à moins qu'ils fussent de telle nature qu'un ouvrier tel que lui ne peut les connaître.\nArticle 766 :Lorsque l'entrepreneur fournil la matière, il est garant des qualités des matières qu'il emploie.\nLorsque la matière est fournie par le maître ou commettant, le locateur d'ouvrage doit l'employer selon les règles de l'article et sans négligence, rendre compte au commettant de l'emploi qu'il en a fait, et lui restituer celle qui reste.\nArticle 767 :Le locateur d'ouvrage est tenu de garantir les vices et défauts de son ouvrage ; les articles 549, 553 et 556 s'appliquent à cette garantie.\nArticle 768 :Dans le cas prévu à l'article ci-dessus, le commettant peut refuser de recevoir l'ouvrage, ou le restituer, s'il a été livré, dans la semaine qui suit la livraison, en fixant à l'ouvrier un délai raisonnable afin de corriger, s'il est possible, le vice ou le défaut de qualités. Passé ce délai, et faute par le locateur d'ouvrage de remplir son obligation, le commettant peut à son choix :\n1° Faire corriger lui-même l'ouvrage aux frais du locateur, si la correction en est encore possible ;\n2° Demander une diminution du prix ;\n3° Ou enfin poursuivre la résolution du contrat et laisser la chose pour le compte de celui qui l'a faite.\nLe tout, sans préjudice des dommages, s'il y a lieu. Lorsque le commettant a fourni des matières premières pour l'exécution du travail, il a le droit d'en répéter la valeur. Les règles des articles 560, 561, 562 s'appliquent aux cas prévus aux numéros 2 et 3 ci-dessus.\nArticle 769 :L'architecte ou ingénieur, et l'entrepreneur chargés directement par le maître sont responsables, lorsque, dans les cinq années à partir de l'achèvement de l'édifice ou autre ouvrage dont ils ont dirigé ou exécuté les travaux, l'ouvrage s'écroule, en tout ou en partie, ou présente un danger évident de s'écrouler, par défaut des matériaux, par le vice de la construction ou par le vice du sol.\nL'architecte qui n'a pas dirigé les travaux ne répond que des défauts de son plan.\nLe délai de cinq ans commence à courir du jour de la réception des travaux. L'action doit être intentée dans les trente jours à partir du jour où s'est vérifié le fait qui donne lieu à la garantie ; elle n'est pas recevable après ce délai.\nArticle 770 :La garantie dont il est parlé aux articles 766 à 768 n'a pas lieu, lorsque les défauts de l'ouvragé sont causés par les instructions formelles du commettant, et malgré l'avis contrair\ne de l'entrepreneur ou locateur d'ouvrage.\nArticle 771 :Lorsque le commettant reçoit un ouvrage défectueux ou manquant des qualités requises, et dont il connaît les défauts, et qu'il ne le restitue pas ou ne réserve pas ses droits ainsi qu'il est dit à l'article 768, il y a lieu d'appliquer l'article 553 relatif aux défauts des choses mobilières vendues et livrées à l'acheteur.\nOn applique les dispositions de l'article 573 en ce qui concerne le délai dans lequel il peut exercer son recours, s'il n'est pas établi qu'il avait connaissance des défauts de la chose.\nArticle 772 :Est nulle toute clause ayant pour objet de limiter ou d'écarter la garantie du locateur d'ouvrage pour les défauts de son oeuvre, surtout lorsqu'il a sciemment dissimulé ces défauts, ou lorsqu'ils proviennent de sa négligence grave.\nArticle 773 :Dans tous les cas où l'ouvrier fournit la matière, si l'ouvrage vient à périr, en tout ou partie, par cas fortuit ou force majeure, avant sa réception, et sans que le maître soit en demeure le recevoir, le locateur d'ouvrage ne répond pas de la perte, mais il ne peut répéter le prix.\nArticle 774 :Le commettant est tenu de recevoir l'oeuvre, lorsqu'elle est conforme au contrat, et de la transporter à ses frais, si elle est susceptible d'être transportée.\nLorsque le commettant est en demeure de recevoir la chose et lorsqu'il n'y a pas faute de l'ouvrier, la perte ou la détérioration de la chose est à ses risques, à partir de la demeure dûment constatée par une sommation à lui faite.\nArticle 775 :Le payement du prix n'est dû qu'après l'accomplissement de l'ouvrage ou du fait qui est l'objet du contrat. Lorsque le payement du prix est calculé par fraction de temps ou d'ouvrage, le payement est du après l'accomplissement de chaque unité de temps ou d'ouvrage.\nArticle 776 :Lorsque l'ouvrage a dû être interrompu pour une use indépendante de la volonté des parties, le locateur d'ouvrage a droit à être payé qu'à proportion du travail qu'il a accompli.\nArticle 777 :Celui qui a entrepris un travail à prix fait, d'après un plan ou devis fait ou accepté par lui, ne peut demander aucune augmentation de prix, à moins que les dépenses n'aient été augmentées par le fait du maître, et qu'il ait expressément autorisé ce surplus de dépenses.\nArticle 778 :Le payement est dû au lieu où l'ouvrage doit être livré.\nArticle 779 :Le locateur d'ouvrage a le droit de retenir la chose qui lui a été commandée ou les autres choses du commettant qui se trouvent en son pouvoir, jusqu'au payement de ses avances et main-d'oeuvre, à moins que, d'après le contrat, le payement ne dût se faire à terme. Dans ce cas, l'ouvrier répond de la chose qu'il retient d'après les règles établies pour le créancier gagiste. Cependant, si la chose périt sans la faute de l'ouvrier, il n'a pas droit au payement de son salaire, car le salaire n'est dû que contre la livraison de l'ouvrage.\nArticle 780 :Les ouvriers et artisans, employés à la construction d'un édifice, ou autre ouvrage fait à l'entreprise, ont une action directe contre celui pour lequel l'ouvrage a été fait, à concurrence de la somme dont il se trouve débiteur envers l'entrepreneur au moment de la saisie valablement faite par l'un d'eux, et après cette saisie.\nIls ont un privilège au prorata entre eux, sur ces sommes, qui peuvent leur être payées directement par le maître, sur ordonnance. Les sous-traitants employés par un entrepreneur, et les fournisseurs de matières premières, n'ont aucune action directe contre le commettant. Ils ne peuvent exercer que les actions de leur débiteur.


::DVDenfrancais.com - Vie la vie, La (La série complète)\nVie la vie, La (La série complète)\nÀ force de subir chaque année les mêmes téléromans, écris par les mêmes scénaristes, mis en scène par les mêmes réalisateurs et abordant les mêmes thèmes, la Vie la vie est arrivée comme un véritable vent de fraîcheur.\nDe toute évidence, le mot d'ordre veut qu'on ne renouvelle pas une formule gagnante tant que les côtes d'écoutes sont au rendez-vous. Au milieu de toute cette redite, la Vie la vie se distingue par une réalisation inventive et des textes savoureux, parfaitement représentatifs des tribulations vécues par la génération des trente ans. La série s'est conclue au terme de 39 épisodes seulement, à peine un an et demi de diffusion. La série a donc quitté les ondes au printemps 2002 avant de se répèter, et bien au fait de sa renommée.\nÀ l'origine, rien ne laissait soupçonner la réussite de cette série. Stéphane Bourguignon, l'auteur, était à l'époque surtout reconnu pour ses romans n'avait jamais fait sa marque ni au cinéma ou au petit écran. Le réalisateur, Patrice Sauvé, avait surtout travaillé à des documentaires et à des émissions pour enfant (Génération W, Sur la piste) mais n'avait pour ainsi dire jamais réalisé de fiction. La lecture du synopsis laissait également présager une sorte de copie québécoise de la sitcom Friends ou de Thirty-something. Peut-être est-ce justement parce que les attentes ne lui étaient pas nécessairement favorable, mais toujours est-il que la Vie la vie pris tout le monde par surprise et que la série se révéla être la plus belle réussite du petit cercle de la production télévisuelle québécoise depuis longtemps.\nIl faut dire que le choix de l'auteur, approché par les producteurs de Cirrus et Lux Films plus de trois ans avant le tournage de la série, était des plus judicieux. Bourguignon avait déjà à son actif deux romans, L'Avaleur de sable et Le Principe du geyser, et il possédait également un diplôme en scénarisation. Mais l'auteur avait ses exigences; pas question de travailler sous pression et pondre ses scénarios trop rapidement. Il a donc eu le temps d'élaborer les thématiques, peaufiner les intrigues et développer les personnages de sa série qu'il scénarisa au rythme d'un mois par épisode. Le résultat final est on ne peut plus concluant : du début à la fin le récit de la Vie la vie se renouvelle et gagne en densité. Bourguignon a également eu l'ingéniosité de traiter chaque épisode comme une entité propre et entière, chacun abordant une thèmatique différente. Il faut dire qu'en une demie-heure il faut aller au point rapidement; cette durée permet difficilement le développement d'une intrigue.\nQue dire de l'écriture elle-même ! De mémoire récente, très peu sinon aucune émission de fiction n'a réussi à dépeindre avec autant de justesse les préoccupations d'une génération. Les cinq protagonistes, par ailleurs interprétés avec beaucoup d'aisance et de naturel par l'équipe de comédien, sont des personnages simples et crédibles, auxquels tous peuvent s'identifier d'une quelconque façon. Quant aux dialogues, il faut reconnaître chez Bourguignon sa capacité à écrire des dialogues franchement savoureux, rythmés et punchés.\nLes producteurs de la série ont également fait preuve de flair en confiant la tâche de réaliser tous les épisodes de la série à Patrice Sauvé. Si ce dernier n'avait jamais fait ses preuves dans des productions de fiction, voilà maintenant chose faite ! Bénéficiant d'un budget ridiculement bas de 165 000 $ par épisode (comparativement à tout près d'un million pour un épisode de Fortier), le réalisateur a su faire des miracles. Armé de ses caméras et de beaucoup d'imaginations, il a tourné chaque épisode avec une belle inventivité. Les exercices stylistiques (jump cuts, répétitions, split screen, accélérés, ralentis) confèrent à chaque épisode un facture visuelle particulière et beaucoup de rythme. Avec en moyenne quarante scènes à la demi-heure (comparativement à trente scène à l'heure pour un téléroman classique), chaque épisode tente un peu de traduire le rythme de vie effréné des jeunes adultes de notre époque.\nFinalement, il serait réducteur de qualifier la série de copie dérivé (rip-off) des Thiry-something et Friends américains. La Vie la vie est une uvre originale et rafraîchissante qui a littéralement fait éclater les normes de la télévision québécoise. Une uvre qui se distingue non seulement par la qualité de l'écriture et de la réalisation, mais pour sa grande fluidité, la superbe harmonie avec laquelle se fondent tous les éléments de la production : montage, musique, réalisation, scénarisation et interprétation. Pas étonnant que la série se soit méritée pas moins de 10 prix Gémeaux au gala 2002.\nLes 39 épisodes de la série sont tous présentés au format respecté de 1.33:1 (plein écran).\nLe moins que l'on puisse dire, c'est que la qualité d'image de chacun des épisodes est tout à fait satisfaisante. Le matériel source employé (probablement analogique) est pratiquement sans faille et ne souffre d'aucune anomalie. La définition est optimal considérant la source, laquelle n'offre pas la même subtilité qu'une pellicule 35mm mais résente néanmoins un bon niveau de détail et des textures subtilement rendues. L'image est généralement nette et à peine parfois celle ci semble un peu moins précise. Le rendu des couleurs n'est peut-être pas spectaculaire mais il est à tout le moins très satisfaisant. L'étallonnement semble juste, quoique la colorimétrie nous a semblé manquer un peu d'éclat.\nLe niveau des noirs est correctement ajusté et ne fluctue jamais. Les contrastes sont correctes, mais une légère accentuation aurait conféré plus de mordant à l'image. Les parties sombres tendent parfois à bloquer, mais de façon générale, la qualité des dégradés est acceptable. Les noirs sont moyennement profonds et sont parfois marqués de fourmillement.\nIl n'y a aucune sur-définition des contours à déplorer. On remarque une pixellisation occasionnelle attribuable à la compression.\nLa bande-son française originale stéréophonique (Dolby 2.0 stéréo, et non Surround) est la seule incluse avec cette édition. Aucun sous-titres dans quelle que langage que ce soit n'est offert.\nCe mixage stéréophonique est typique des productions télévisuelles. La spatialité est plutôt limitée, tout comme le dynamisme. N'empêche, l'essentiel des éléments sonores sont bien intégrés et justement reproduits. Le champ stéréophonique est cohérent et les transitions tout à fait fluides. La trame-sonore, élément sonore le plus dynamique, est particulièrement bien intégrée au mixage final, et ce, en parfaite cohérence avec le contenu de la série. De plus la fidélité de cette trame, sans être exemplaire, est surprenante. Le timbre des voix est naturel et les savoureux dialogues toujours intelligibles. Les basses ne sont pas la force de ce mixage mais elles sont suffisament présentes pour appuyer la trame-sonore et quelques effets sonores bien marqués.\nLe lot de supplément offert avec ce coffret de La Vie la vie n'est pas le plus complet jamais vu, mais il faut souligner l'effort de Christal Films pour inclure plus que le minimum.\nLe supplément le plus intéressant de tous est incontestablement la piste de commentaires audio animée par l'auteur de la série, Stéphane Bourguignon. Présente uniquement pour les premier et dernier épisode de la série, cette piste ravira les amateurs de la série. Bourguignon nous entretient de ses idées, de ses objectifs en tant qu'auteur ainsi que de certains détails plus anecdotiques entourant la conception de cette série. Il nous livre sa vision, sa lecture de l'univers de la Vie la vie, un propos qu'il exprime sur un ton calme et articulé. La qualité de ces deux commentaires fait regretter amèrement qu'il n'y en ait pas plus à entendre...\nLe reste des suppléments, tous présentés sur le sixième et dernier disque du coffret, sont d'un intérêt beaucoup plus limité. Il y a une galerie animée de photographies, le tout monté à la manière de la série elle-même. C'est à dire très rythmé et stylisé. Le résultat est interessant, mais sans plus.\nOn nous offre également une liste des prix Gémeaux remportés par la série en 2001 et 2002 ainsi que quelques extraits vidéos d'artistes recevant leur prix.\nSont disponibles la retranscription de deux textes entendus au cours de la série: Le bonheur selon Claire et Qu'est-ce qu'on cherche dans la vie ?.\nLa partie DVD-ROM (6e disque également) donne accès à l'intégralité de cinq scénarios ainsi qu'un bref synopsis de chacun des épisodes. Ces documents sont offerts en format Word, et vous pourrez les trouvez en explorant le disque via le poste de travail de votre ordinateur (il n'y a pas d'interface automatique de style InterActual PC Friendly comme pour la majorité des suppléments DVD-ROM).\nÀ peine quelques mois après la diffusion du dernier épisode de la Vie la vie, voilà que cette série se retrouve déjà dans sa totalité sur le marché. Un délais quasi-record pour la production d'une série télévisée en DVD, ce qui est tout à l'honneur du distributeur Christal Films. Malgré ce court délai, les aspects techniques de cette édition n'ont nullement été négligés. Sans être nécessairement spectaculaires, les transferts vidéo et audio sont tout à fait dans les normes et ne présentent aucun défaut majeur. Certainement, ces transferts constituent au moins une évolution par rapport à la diffusion originale !\nQuant aux suppléments, nous aurions aimé en avoir un peu plus à se mettre sous la dent, sutout en considérant le niveau de la série.\nVie la vie, La\n878 minutes minutes\nNormand Daneau, Vincent Graton, Patrick Labbé, Macha Limonchik, Julie McClemens\n1.33:1 et 1.33:1\nPiste de commentaires audio de l'auteur pour le premier et dernier épisode, galerie de photos, récapitulatif des prix Gémeaux remporté par la série, extraits textuels de dialogues et scénario complet de 5 épisodes (DVD-Rom).


Coupe du monde 2018 : qui est vraiment Rafaella Santos, la sœur de Neymar ? - Gala\nCoupe du monde 2018 : qui est vraiment Rafaella Santos, la sœur de Neymar ?\nElle est aussi une star des réseaux sociaux\nMarine Madelmond | samedi 23 juin 2018 à 18h00\nEn parallèle de la carrière sportive de Neymar, un autre membre de la famille du footballeur est connu. Il s'agit de Rafaella Santos, la sœur de la star du ballon rond.\nPour cette nouvelle Coupe du monde, Neymar peut compter sur le soutien de sa famille. Et parmi les membres de son clan, une certaine Rafaella se démarque. Il s'agit de sa sœur, véritable it-girl et suivie par plus de 4 millions d'abonnés sur les réseaux sociaux. A 22 ans, la jeune femme attire aussi tous les regards. D'autant qu'elle est devenue une star des réseaux sociaux : séances photos, création d'une gamme de lunettes de soleil et voyages à travers les quatre coins de la planète… Bref, la bombe brésilienne dévoile sans relâche son quotidien.\nFrère et sœur sont aussi inséparables. Régulièrement, Neymar et Rafaella s'échangent des mots d'amour sur la toile : "Peu importe où tu iras, nous seront ensemble", écrivait-elle d'ailleurs le 5 août dernier. Fan de tatouage, le duo en a profité pour inscrire la preuve de leur relation fusionnelle sur la peau : les yeux de Neymar sur le bras pour elle et le portrait de Rafaella sur l'épaule pour lui.\nCôté cœur, Rafaella semble également comblée de bonheur. Elle a notamment officialisé sa relation avec l'un des coéquipiers de son frère, Gabriel Barbosa, joueur du Milan AC et actuel attaquant du Santos FC. Le couple était apparu plus complice que jamais lors d'un voyage à Barcelone.\nGuardei os meus pé, o meu coração Com a mente protegida estou\nSegurando a espada na mão\nMinha fé depositei no Senhor\nNa batalha, eu ganhei proteção\nCom a mente protegida estou\nMeu currículo é de campeão Rei dos reis, na palavra estou de pé\nInabalável é minha fé\nNo dia mal, Senhor, te adorei\nTe busquei quando li Efésios 6\nTua armadura usei\nE com muita precisão me defendi e ataquei! Eu te amo! ❤\nA post shared by Rafaela (@rafaella) on Aug 20, 2016 at 10:45am PDT\nRespeito, admiração e muito amor por vocês. Feliz aniversário meus meninos Amo vocês 🎈\nA post shared by Rafaela (@rafaella) on Feb 5, 2017 at 3:36pm PST\nMondial 2018 : Neymar, un papa poule avec son fils Davi Lucca : « Être père… Un sentiment inexplicable »\nNeymar a emmené 2 coiffeurs pour le Mondial\nPHOTO – Neymar en chaise roulante après son opération du pied, il peut compter sur le soutien de sa compagne Bruna Marquezine\nPHOTOS – Neymar : Qui est sa compagne la bombesque Bruna Marquezine ?\nLes astuces beautés de la...\nGérard Depardieu, la renc...\nPHOTO – Adriana Karembeu ...\nPolémique autour d'une ph...\nRachida Dati a accouché à...\nStromae, en mode pause\nScoop: Victoria Beckham, ...\nLes fantaisies capillaires des joueurs\nNeymar, Cristiano Ronaldo, Paul Pogba… Les Coupes du Monde.\nRafaella est aussi de la partie\nVIDEO- Neymar à Paris: Rafaella, sa soeur très sexy et très présente le suit partout\nElle est devenue créatrice de mode\nCoupe du monde 2018 : qui est la femme de Mamadou Sakho ?\nLa belle est une actrice reconnue\nVIDEO – Mondial 2018 : Bruna Marquezine, qui est vraiment celle qui fait battre le cœur de Neymar ?\nUne Wag très discrète\nCoupe du monde 2018 : qui est Ludivine, la compagne de Mathieu Debuchy ?\nElle a participé à l'émission « Les Reines du shopping »\nUn beau supporter\nPHOTOS – Coupe du monde 2018 : le fils de Didier Deschamps est une bombe !\nUne histoire d'amour qui dure…\nCoupe du monde 2018 : qui est Claude Deschamps, la femme du sélectionneur des Bleus ?\nIls sont parents de trois enfants\nL'acteur est un supporter de la première heure de l'Equipe de France\nCoupe du monde 2018 – Arnaud Ducret : « Les Bleus sont terriblement attachants »


Bataille de Rhen Var [-22 ] - Encyclopédie Star Wars HoloNet\nDans l'optique de tourner rapidement la guerre à l'avantage de la Confédération des Systèmes Indépendants, Dooku se mit à la recherche du Catalyseur de Force : un composant essentiel d'une antique arme Sith utilisée durant la Grande Guerre Sith: la Faucheuse Noire. La spécificité du Catalyseur était d'absorbée la Force des êtres vivants, tuant ainsi tout ennemi sur son passage. C'est dans ce but que les Séparatistes s'intéressèrent subitement à Rhen Var : un monde gelé sans intérêt stratégique ni économique situé dans l'Amas de Tion qui n'accueillait qu'une petite base avancée de la République ainsi que plusieurs sanctuaires Jedi.\nAnakin Skywalker et Obi-Wan Kenobi découvrent la force d'invasion séparatiste se dirigeant vers Rhen Var\nD'importantes forces d'invasions - formées de trois vaisseaux de combat droïde de classe Lucrehulk - se dirigèrent donc vers Rhen Var. Ils furent néanmoins repérés par les Jedi Obi-Wan Kenobi et Anakin Skywalker alors en patrouille dans la zone. Il était trop tard pour demander des renforts républicains mais les deux Jedi pouvaient encore faire évacuer la planète - une fois qu'Obi-Wan repéra la direction des vaisseaux séparatistes. Echappant à plusieurs chasseurs droïdes de classe Vautour venus les intercepter, les deux Jedi dirigèrent leurs intercepteurs légers de classe Aethersprite Delta-7 en direction de l'astre gelé.\nAlertant la Base Bravo - nom de l'installation républicaine servant de quartier général - les clones sur place réagirent immédiatement et entamèrent l'évacuation tandis que plusieurs éclaireurs décollaient en direction des barges de transport C-9979 qui descendaient lentement dans l'atmosphère froide de Rhen Var, pour suivre l'avancement de l'invasion.\nAnakin et Obi-Wan firent atterrir leur intercepteur sur une plate-forme d'atterrissage. Une canonnière TIO/BA se trouvait non loin, prête à décoller. Obi-Wan suggéra à son Padawan de monter à bord et d'aider les troupes républicaines déjà en train de combattre les Séparatistes tandis que lui-même gèrerait l'évacuation de la planète depuis la base Bravo. Ce plan convint très bien au jeune Jedi qui aurait de toute façon aurait sans doute tourné en rond s'il n'avait pas pu participer au combat.\nUn groupe d'éclaireurs républicains tombe sur une barge de débarquement séparatiste\nRapidement mis au courant de la situation, Obi-Wan informa Anakin que le poste d'écoute de la République situé à l'ouest de la Base Bravo et relativement proche de celle-ci était d'ore et déjà attaqué par les forces séparatistes. Ces dernières tentant de couper le plus tôt possible les communications républicaines. La TIO/BA embarquant Anakin fila aux coordonnées indiquées par son Maître et après avoir éliminer quelques troupes séparatistes croisées sur le chemin, Anakin et ses hommes arrivèrent sur les lieux des combats où les rares clones présents étaient assaillis de toute part par des chars légers droïdes - l'équivalent séparatiste du char d'assaut TX-130 républicain - mais également quelques CAB et droïdes araignées traqueurs OG-9. Au terme de plusieurs passages et une bonne dizaine de missiles tirés plus tard, la zone fut sécurisée. Du moins suffisamment longtemps pour que la TIO/BA commandée par Anakin se pose et récupère les clones survivants. Le retour à la base se fit sans problème malgré l'apparition sporadique de chasseurs droïdes Vautours qui furent aisément lacérés par les artilleurs clones de la TIO/BA. Néanmoins, Anakin put remarquer la présence de quelques mortiers séparatistes se dirigeant déjà vers la Base Bravo. La TIO/BA se dirigea vers la plate-forme d'atterrissage par où étaient arrivés Anakin et Obi-Wan et les clones purent débarquer.\nLa canonnière eut tout juste le temps de se réapprovisionner en munitions qu'Obi-Wan indiquait déjà à Anakin son prochain objectif : un convoi de la République transportant des soldats clones provenant d'un autre avant-poste au Nord-Ouest avait était attaqué par les séparatistes alors qu'il se rendait vers la Base Bravo. La canonnière redécolla rapidement et fonça en direction du dit convoi. Celui-ci était en prise avec plusieurs chars droïdes malgré la protection de quelques TIO/BA qui volaient dans les alentours.\nAnakin se pencha donc sur la protection des cinq transports de troupe de la République. Il dut notamment abattre plusieurs transports de véhicules armées séparatistes prêts à libérer plusieurs chars droïdes, tanks droïdes Hailfire et CAB. Quelques uns eurent néanmoins eurent le temps de déposer leur dangereuse marchandise avant de rapidement fuir les lieux du combat. Anakin et les quelques TIO/BA présentes non loin du convoi durent donc éliminer les troupes motorisées séparatistes avant que le convoi ne soit détruit. Bien que son stock de missiles tomba à sec, le convoi arriva finalement à peu près en un seul morceau dans l'enceinte de la Base Bravo qui était déjà en train de se faire pilonner par plusieurs mortiers séparatistes. Plusieurs bâtiments étaient déjà en flamme mais ces derniers avaient déjà été évacués.\nSe réarmant aussi vite que possible, Anakin se dirigea cette fois-ci plusieurs kilomètres au Sud-Ouest de la Base Bravo. En effet, un sanctuaire Jedi isolé du reste du quartier général républicain était le dernier lieu à évacuer. Seuls quelques Jedi s'y trouvaient et les Républicains s'étonnèrent que les Séparatistes y envoient des troupes. Mais une fois arrivée sur les lieux, il s'avéra qu'il ne s'agissait "que" de quelques droïdes Hailfire et CAB qui n'opposèrent que très peu de résistance à Anakin comparé à ses précédents affrontements. De plus, il sembla que les droïdes ne s'attendaient pas à trouver une présence républicaine aussi loin du quartier général républicain. Une fois la menace éliminée, les Jedi se dirigèrent vers la petite plate-forme d'atterrissage située près de leur sanctuaire et montèrent à bord du TIO/BA. Le retour à la Base Bravo se passa tranquillement, les forces séparatistes se concentrant sur le quartier général républicain.\nCelui-ci était assailli de deux endroits différents par les mortiers séparatistes qui s'amassaient pour bombarder la base. Pendant qu'Anakin partait au secours de ses camarades Jedi, la situation s'était retournée en faveur des Séparatistes. En très large infériorité numérique, les clones étaient pris par plusieurs fronts à la fois et ne pouvaient repousser efficacement les forces séparatistes. La situation s'aggrava pour les forces de la République lorsque plusieurs transports de véhicules armés séparatistes approchèrent de l'enceinte de la Base Bravo en flamme pour y débarquer CAB et mortiers séparatistes. L'installation étant d'ores et déjà perdue, les forces républicaines se contentèrent d'éliminer ceux s'en prenant directement aux trois transports d'évacuations situés sur des plates-formes d'atterrissage annexes.\nLa République évacue la base Bravo\nIl fallut attendre quelques minutes supplémentaires avant que les transports ne décollent, pleins. La TIO/BA commandée par Anakin se posa sur la plate-forme d'atterrissage où l'attendaient les intercepteurs d'Obi-Wan et Anakin, miraculeusement épargnés pour le moment par les tirs séparatistes. Montant en catastrophe sur son monoplace, Anakin put voir Obi-Wan rejoindre le sien. Les deux Jedi décollèrent et rejoignirent le reste des forces républicaines qui quittaient la planète laissant Rhen Var aux mains de la Confédération des Systèmes Indépendants.\nPremière Bataille de Rhen Var\nÉvacuation de Rhen Var par la République\nRhen Var est conquise par les Séparatistes\nCopyright SW:H v8-2019. UA-H. Version standard. Page mise en cache le 18/06/2019 à 13:56:16. Page chargée en 1.648s\nL'équipe de l'HoloNet vous propose de nombreux thèmes encyclopédiques pour tout savoir sur vos sujet favoris, par exemple Suu , Reine jeidi ou encore Cinquiéme frére . Ces sujets thématiques sont sélectionnés par l'équipe du site parmi les sujets forts du moment (Exemples : Jour eradication ou Nébuleuse din ), dans certains cas sur suggestion d'un lecteur de l'encyclopédie (Exemples : Frégate lancer ou encore Données ) ou bien encore parmi les fiches les plus lues du site (Exemples : Liste jedi ou Guerre de naboo ). Bonne lecture ^^.


Giannis Antetokounmpo voit la Grèce battre Team USA bientôt\nGiannis Antetokounmpo pense que sa sélection nationale peut finir par faire tomber Team USA, invaincue depuis 2006.\nGiannis Antetokounmpo est la nouvelle star grecque. Contrairement à tous ses glorieux prédécesseurs, il est aussi un All-Star NBA. Le visage d'une sélection nationale décidée à décrocher des titres dans les années à venir.\n"Je veux que nous soyons la prochaine équipe à battre Team USA", annonçait même le 'Greak Freak' devant 15 000 personnes réunies à Athènes pour un match de gala.\nLa Grèce est déjà le dernier pays à avoir battu les Etats-Unis auréolés de joueurs NBA. En 2006, ils avaient réalisé l'exploit de sortir LeBron James and co en-demi finale de la Coupe du Monde. Les héros de l'époque étaient justement présent à Athènes pour assister à cette déclaration de Giannis Antetokounmpo. Les Grecs seront d'ailleurs dans le groupe de la France lors du premier tour de l'Eurobasket 2017 en Finlande.\nGiannis Antetokounmpo Grèce Team USA


En plus des exigences générales, de nombreux traders ont toujours leurs propres idées de ce qu’est un bon courtier. Un trader expérimenté, qui est principalement intéressé par les trades à court terme et rapides, peut être favorable à un courtier avec de faibles coûts de transaction. Pour un débutant, d’autre part, un courtier qui offre une gamme complète et facile à comprendre de matériel de formation et de soutien, pourrait être un facteur déterminant plus important. Allez dans le menu fichier - se déconnecter du compte de trading. Forex trading se produit généralement par quels sont les meilleurs moments pour trader le Forex paires en fonction de ce que vous avez besoin d'échanger. Par exemple, si vous cherchez à négocier euros pour dollars, la paire eur / usd vous permet de connaître le montant précis d'euros est nécessaire pour obtenir un dollar.\nMais grosso modo, il y quels sont les meilleurs moments pour trader le Forex a 4 distributions par année (une fois par trimestre). Je coordonne l’achat de 2500$/enfant/année en janvier avec la distribution de décembre. Lorsque je reçois la subvention de l’iqee en mai (l’iqee remet la subvention de 10% une fois par année, en mai), j’attends de recevoir la distribution de juin pour faire un achat avec les deux en même temps (subvention de mai + distribution de juin). Pour les distributions de mars/septembre, je les laisse dans le compte et j’attends à l’achat suivant. Même principe pour la subvention de la scee (fédéral). Si vous souhaitez découvrir d'autres logiciels, guides ou ressources pour mieux gérer votre budget et votre argent, vous pouvez parcourir la page ressources du blog qui liste différentes recommandations sur les meilleurs outils à choisir.\nPlus que le marché lui-même, que vous avez déjà analysé en détails lors des 3 premières étapes, il est nécessaire d'identifier les facteurs externes qui peuvent ou pourraient avoir, sur lui ou votre activité, une influence positive ou négative. Les bandes de bollinger sont un ensemble de lignes tracées avec deux écarts-types et loin d'une simple moyenne mobile. Les traders intrajournaliers les apprécient car ils sont le signe d'une forte volatilité qui peut les aider à planifier leurs points d'entrée et de sortie sur le marché. Pour les activités exercées en dehors du domicile quels sont les meilleurs moments pour trader le Forex se pratiquant dans le prolongement d'une activité de services à domicile.\nTrader indépendant, j’opère sur les marchés financiers depuis plus de 5 ans. Après plusieurs années de pratique assidue durant mon salariat quels sont les meilleurs moments pour trader le Forex j’ai franchi le pas du trading sur compte propre.\nDescriptif d’un broker forex suisse de référence. Chaque mardi, jeudi et vendredi de 15h20 à 16h50, vous pouvez aussi retrouver des analyses techniques live et poser toutes vos questions durant les séances live de trading en direct avec admiral markets. Produits minéraux: 6609 mds$ produits chimiques et industries connexes: 1991 md$ instruments mécaniques et machines: 1665 md$ produits des industries alimentaires; boissons et tabac: 1214 md$ véhicules, aéronefs, navires, équipements de transport: 1175 md$ produits végétaux: 932 m$ perles, pierres précieuses et métaux: 931 m$ métaux communs et ouvrages en métaux: 850 m$ animaux vivants, produits animaux: 841 m$ matières quels sont les meilleurs moments pour trader le Forex plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc: 643 m$.


➤ Cherche professeur de sexe au telephone rose - ► Telephone femme matures\nCherche professeur de sexe au telephone rose\nLe telephone rose ça fait seulement depuis peu que j’y suis. Je sais qu’ici on peut rencontrer toute sorte de personnes. Surtout avec beaucoup d’imagination en matière de sexe. Si bien que je suis ici parce que j’espère que ces personnes que je vais rencontrer m’aideront à me débarrasser de ma timidité. Si ces personnes peuvent m’aider à être plus expérimentée dans le domaine du sexe c’est parfait.\nMon nom est Adriana et j’ai trente huit ans. Je n’ai pas beaucoup baisé dans ma vie. À mon âge je suis encore célibataire… Et ce n’est pas parce que je ne suis pas belle. Je me trouve même plutôt jolie. Avec mes yeux verts ma bouche pulpeuse, je suis assez sexy. Car je sais que dans la rue je fais tourner la tête de nombreux hommes. Voire de femmes aussi !\nMais bon… je baisse souvent les yeux ne supportant leur regard. Aussi je sais aussi que je suis assez bonne au lit car mes anciens amants ne se sont jamais plains de mes performances.\nDisons que mon problème c’est vraiment mon manque de confiance en moi… et ma grande timidité. Du coup en m’inscrivant sur ce telephone rose, je fais appel à tous les hommes qui me trouvent à leur gout, qu’ils me contactent et viennent me voir pour profiter de moi. Histoire que je puisse enfin me débarrasser de ce fardeau.\nPrenons notre pied au telrose\nCe n’est pas la seule raison de ma présence ici. En fait j’aime vraiment la baise. J’aimerais ne pas avoir besoin de me forcer à parler pour pouvoir baiser. Donc avec tous les hommes plein d’imagination sur le telephone rose, je suis sûre que je prendrai mon pied à coup sûr.\nY a-t-il des hommes prêts à m’apprendre ce qu’est du bon sexe ?\nQue ça passe du missionnaire aux positions les plus folles, je suis prête à tout tant que ça procure du plaisir. Et comme je ne suis pas encore très expérimentée, vous pourrez profiter de cela et faire ce que vous voulez de mon corps. Profitez de moi !\nJe n’en saurai rien et surtout je ne protesterai pas car j’aime vraiment le sexe. Avec mon corps tu ne t’ennuieras pas. J’ai un physique qui ne laisse personne indifférent auquel j’ajoute de gros jouets avec lesquels tu pourras bien t’amuser.\nComme avec mes seins que vous pouvez peloter, lécher, mordre. Et mes fesses que tu pourras caresser, taper. Ce qui vous tente… Je n’ai ni tabous ni limites. Donc avec moi tout est possible.\n« Jeux de rôles bdsm soft en téléphone rose gay | Maitresse au telephone très persuasive ! »\nWarning: Invalid argument supplied for foreach() in /home/www/telephone-femmes-mature.com/htdocs/wp-content/themes/locatel-child/comments.php on line 32


L’UHA et Conectus Alsace s’engagent pour optimiser la valorisation et le transfert de technologie – NovoEco Grand-Est\nBeampulse, Conectus Alsace, entreprises, feature, transfert de technologie, Uha, Université de Haute Alsace\nL’UHA et Conectus Alsace s’engagent pour optimiser la valorisation et le transfert de technologie\nL’Université de Haute-Alsace (UHA) et Conectus Alsace – société d’accélération du transfert de technologies – première SATT créée dans le cadre du programme investissements d’avenir, signent ce jour à Mulhouse un accord de partenariat stratégique.\nChristine Gangloff-Ziegler, présidente de l’Université de Haute-Alsace précise que «la SATT Conectus Alsace traduit la volonté des acteurs alsaciens de la recherche publique de construire et mettre en oeuvre une politique régionale dans le domaine du transfert de technologie afin de renforcer le poids de notre région dans ce domaine vital pour le développement économique et social. Cette collaboration où chacun des acteurs contribue à une dynamique et se renforce grâce à l’action collective est sans aucun doute un modèle».\n« Grâce à cet accord, nous escomptons une amélioration significative dans la valorisation des résultats de nos travaux de recherche ; que ce soit sous forme de licences, de partenariats industriels ou de créations d’entreprises. Nous sommes certains que cette coopération permettra d’accroître l’efficacité de notre dispositif de valorisation » ajoute Christine Gangloff-Ziegler.\nSource : Communiqué de Presse Conectus Alsace – UHA\nA propos de l’Université de Haute-Alsace\nL’Université de Haute-Alsace propose actuellement plus de 130 formations aux niveaux Licence et Master et Doctorat, sur ses sites de Mulhouse et de Colmar à près de 8 000 étudiants. Historiquement construite sur des relations fortes avec son environnement socioéconomique, elle a su maintenir ces partenariats pour apporter des compétences transférables aux acteurs de son environnement.\nSes quinze laboratoires de recherche sont regroupées en trois pôles : « chimie, physique, matériaux et environnement », « sciences pour l’ingénieur » et « humanités et sociétés ». Alliant recherche fondamentale et recherche appliquée, les équipes de recherche de l’UHA participent activement aux pôles de compétitivité actuels ou en cours de labellisation et aux pôles de compétences de son territoire. La maison de l’innovation et de l’entreprise, dont la phase deux est en cours de développement, vise à accroître de manière significative les échanges entre l’université et son environnement. En créant chaque année plusieurs start-up portées par ses chercheurs ou ses docteurs, l’UHA est un véritable accélérateur d’innovation en Région Alsace\nConectus Alsace fut la première société d’accélération de transfert de technologies (SATT) à voir le jour en France dans le cadre de l’appel à projets du programme investissements d’avenir. Financée à 100 % par l’État sur le fonds national de valorisation dont l’opérateur est l’agence nationale de la recherche, elle opère sous statut de droit privé, avec pour actionnaires : l’Université de Strasbourg, l’Université de Haute-Alsace, le CNRS, l’INSERM, l’INSA de Strasbourg, l’ENGEES et la caisse des dépôts et consignations qui porte la participation de l’Etat. Ses activités s’organisent autour de l’investissement dans la propriété intellectuelle, la maturation des technologies et le licensing, ainsi qu’autour de la vente de prestations de services dans le domaine de la recherche partenariale et du transfert de technologies.\nPrécédent Article précédent : HaysWorld : Intuition\nSuivant Article Suivant: Concours Alsace Innovation 2013 : La 10e édition est lancée !


L’action Arkema fait consensus parmi les analystes\nPublié le 29/01/2014 à 10:45 , Mis à jour le 29/01/2014 à 10:46\nMis en avant par Goldman Sachs, le titre progressait de 4 % mercredi matin. La quasi-totalité des courtiers conseillent d'acheter ou de conserver Arkema. Mais l'unanimité en Bourse n'est pas toujours bon signe ...\nArkema à 105 euros, soit plus de 30 % au-delà de son niveau de mercredi: c'est le nouvel objectif de la toujours influente banque américaine Goldman Sachs. Le relèvement de son cours cible (depuis 81,50 euros) entraîne une progression de près de 4 % de la valeur, à 80 euros mercredi matin.\nAvec cet objectif, l'analyste de Goldman Sachs est le plus optimiste de la place. Mais globalement ses concurrents sont aussi très positifs. La moyenne des objectifs formulés par les 23 analystes qui couvrent le titre atteint 90,50 euros, supposant un potentiel d'au moins 13 %. Une majorité (57 %) des brokers recommande d'acheter le titre, les autres sont à "conserver".\nUn bureau d'études fait toutefois exception. Il s'agit de la société parisienne AlphaValue, qui n'exerce d'ailleurs pas d'activité de courtage, se consacrant exclusivement à l'analyse financière pour une clientèle de gérants d'actifs. Martin Schnee, chargé du secteur de la chimie, conseille ainsi d'alléger les positions sur Arkema. Or, au


Mercato OM : le point sur les jeunes - Mercato | OM actualité par Le Phocéen\nMercato OM : le point sur les jeunes\nPublié le 13/01/2021 à 07:30\nLe revue de presse du mercredi 13 janvier\nQuand Lirola a joué avec Xavi\nL'Equipe.fr publie un article sur la nouvelle recrue de l'OM Pol Lirola, avec cinq choses à savoir. On y parle de sa formation à l'Espanyol Barcelone, de ses deux matches avec la sélection Espoirs espagnole, son passage à la Juve et d'un but inscrit avec Sassuolo. Mais le plus intéressant concerne un match disputé avec la sélection de Catalogne en 2016 face à la Tunisie (3-3). Alors à Sassuolo, Pol Lirola avait été convoqué par le sélectionneur et avait disputé ce match aux côtés de la star du Barça Xavi. Retrouvez toutes les informations régionales dans La Provence.\nMercato : le point sur les jeunes\nLe quotidien régional fait un point sur les dossiers Lucas Perrin, Marley Aké et Christopher Rocchia. Ces trois jeunes formés à l'OM devraient partir en prêt. Concernant Aké, Courtrai (Belgique), le Fortuna Sittard (Pays-Bas), Nîmes, Sochaux et Le Havre sont sur les rangs. Pour Christopher Rocchia, Guingamp le suit depuis l'été dernier et le club breton vient de perdre son latéral gauche Pedro Rebocho. La piste du jeune Olympien pourrait donc être réactivée. Retrouvez toutes les informations sportives dans L'Equipe.


Désinstaller Palmodeal comment éliminer Palmodeal | Malware Enlèvement\n- Désinstaller Palmodeal comment éliminer Palmodeal\nDésinstaller Palmodeal comment éliminer Palmodeal\nPalmodeal, classés en tant qu’une infection grave ordinateur qui est capable d’apporter le risque total sur les PC Windows. En utilisant plusieurs méthodes de distribution, s’adresse aux vulnérabilités du système afin d’incidence négative sur son rendement. Avec l’aide de certaines techniques trompeuses, essaie de prendre le plein contrôle sur votre machine compromise résultant en des problèmes de vol d’identité, baisse des performances de PC, les paramètres mis à jour le navigateur et autres connexes.\nComment Palmodeal affecte PC & navigateur ?\nEst en mesure d’obtenir automatiquement chargé dans la mémoire principale de votre PC, résultant en une baisse des performances système tant besoin de désinstaller Palmodeal\nParfois, tout en travaillant sur l’application de PC obtenir arrêté conduisant à son fonctionnement anormal et donc désinstaller Palmodeal\nTélécharger automatique outil pour désinstaller PalmodealObtenez la meilleure façon de vous débarrasser de Palmodeal les menaces\nComment pour désinstaller Palmodeal complètement – Enlèvement méthodes\nPalmodeal est un peu de l'adware dans dont les développeurs pourrait favoriser étant une application utile plus utiles qui peuvent aider les clients à économiser de l'argent tout en magasinant en ligne. L'extension de navigateur Internet notamment Palmodeal devrait vraiment atteindre cet objectif en donnant aux utilisateurs le long avec des coupons, des offres spéciales et des offres spéciales qui peuvent aider tous à trouver des produits et services liés avec des prix remisé. Néanmoins, Palmodeal pourrait ne pas fonctionner comme prévu, et la plupart des clients qui ont des trouverez cette expansion signaler aussi peut mettre en "Palmodeal annonces" dans leurs navigateurs Internet. Les "Palmodeal annonces" sont normalement pas dangereux, plus il n'y a eu aucune sorte de rapports associés à des annonces dans les destinations résultant internet nocifs. Néanmoins, les "Palmodeal annonces" pourrait être assez irritant, surtout si vous aimez être troublé par le contenu indésirable sans importance et tout en naviguant sur Internet. Malheureusement, la seule méthode pour mettre une finition aux "Palmodeal annonces" serait de supprimer l'adware Palmodeal. Cette élimination peut être un particulier peu luttent […] Palmodeal est vraiment un poste à travers: débarrasser des logiciels espions et logiciels malveillants avec Virus Hunter – programme adwareremovalprograms.net ÉTATS-UNIS\nFondamentalement il existe plusieurs méthodes pour se désinstaller Palmodeal de votre système informatique, mais l’utilisation de ces méthodes dépendent complètement comment bien informé un utilisateur figure dans le champ du Registre du PC. Mais, dans une autre situation lorsqu’il y a une connaissance minimale des composants du système alors c’est mieux d’aller avec suppression automatique des logiciels qui vous aide à désinstaller Palmodeal en seulement quelques étapes. C’est la raison pourquoi les étapes de suppression manuelle sont recommandés uniquement pour les experts.\nArrêter les processus de Palmodeal à l’aide du gestionnaire des tâches\nDésinstaller Palmodeal à l’aide d’ajout/suppression de programmes\nSélectionnez les applications installées par Palmodeal en cliquant sur option de « Remove » associée\nDésinstaller les extensions Palmodeal ou modules de navigateurs\nCliquez sur tous les modules complémentaires, puis sélectionnez Palmodeal de cliquer sur l’option ‘Supprimer’\nAllez dans outils-> Extensions et cliquez sur l’icône « poubelle » associée à Palmodeal pour supprimer.\nTout d’abord, cliquez sur l’option de Menu-> modules. Dans l’onglet ouvert, cliquez sur « Extensions ou apparence » un panneau-> Sélectionnez Palmodeal\nExpert Remarque:- les méthodes de suppression manuelle semblent être du temps car vous devez rechercher des articles malveillants lors de chaque partie de votre ordinateur et puis supprimez un par un. Une autre raison est que le processus se bloque parfois conduisant à l’élimination incomplète. Considérant cela, outil de suppression automatique pour désinstaller Palmodeal complètement est le meilleur d’opter pour.\nComment faire pour désinstaller Palmodeal à l’aide outil de suppression automatique\nAutomatique Palmodeal Enlèvement Outil vous aide à rendre votre PC de Windows sûr comme sécurisé pour le protéger contre les logiciels malveillants. Disponible avec des techniques avancées pour l’analyse du système, est capable de détecter et supprimer tous les de manière instantanée. Voici quelques incroyables fonctionnalités fournies par celle-ci pour désinstaller Palmodeal liées à des infections :\nGuide de l’utilisateur sur la façon de désinstaller Palmodeal\ncomment désinstaller Palmodeal, comment faire pour supprimer Palmodeal, comment supprimer Palmodeal, enlèvement de Palmodeal, Supprimer Palmodeal\n← Désinstaller DelightfulDeals comment éliminer DelightfulDeals\nDésinstaller Club-Save comment éliminer Club-Save →