| Series Hebdo (6)Smells like Chick Spirit\nVous êtes ici : Accueil » Series Hebdo (6)\nSeries Hebdo (6)\nCoucou les Loulous ! La semaine est achevée et l’on se retrouve donc avec mon condensé sériesque de la semaine. Je suis contente parce que j’ai hésité avant de me lancer dans cette nouvelle rubrique sur le blog et finalement je crois que vous l’aimez autant que les TFSA… (d’ailleurs je ne vais bientôt plus publier que les vendredi et samedi ! lol)\nNetflix a renouvelé sa comédie Grace & Frankie et il me semblerait bien que pour le moment, ils aient renouvelé toutes leurs nouveautés ! Une façon intelligente de traiter les séries produites, ça fait du bien. Pour ma part je n’ai vu que le pilot pour le moment, mais j’ai bien aimé.\nJe vous en ai déjà parlé cette semaine, mais pour ceux qui n’aurait pas lu mon article Ca Tourne en Boucle, dans le cadre d’une émission caritative, Coldplay et le cast de Game of Thrones ce sont lancé dans un faux reportage sur le projet ambitieux d’une comédie musicale tirée de la série. Non seulement ça nous prouve que certains des acteurs ont un beau brin de voix, mais en plus le second degré est juste à mourir de rire. C’est vraiment la vidéo que je peux regarder en boucle pour me mettre la banane !\nLa semaine dernière je vous parlais de mon hésitation quant au choix pour la série que j’allais rajouter à mon Challenge… Ce ne sera donc aucune de celles évoquées la semaine dernière, mais The Fall ! Parce que je l’ai téléchargé pour mon père (oui je suis en charge de son éducation sériesque !) et que du coup je vais en profiter pour la regarder moi aussi ! 🙂 (au rayon des bonnes nouvelles, je lui ai téléchargé aussi les premières saisons de Sons of Anarchy, Breaking Bad et House of Cards…)\nAujourd’hui on parlera de Game of Thrones 5×07 et iZombie 1×09 – 1×10.\n#GoT : Faisons donc notre petit point hebdomadaire sur GoT ! Je crois que cet épisode 7 est celui qui m’a le plus plu de toute la saison et pourtant on n’y voit pas Arya et Jaqen !\nAu Mur, Sam perd sa virginité, mais Vère et lui c’est typiquement le genre de personnages qui ne servent pas à grand chose mais que j’aime quand même parce qu’ils sont touchants. Et Sam qui fait tout pour défendre sa Belle contre deux brutes épaisses alors qu’il n’a aucune chance c’était mimi. Et puis ça nous permettait d’oublier la tristesse de perdre Maître Aemon, le seul qui aura eu la chance de mourir de vieillesse dans cette série, mais qui me manquera quand même. On notera que les « vieux » n’ont pas vraiment leur place dans cette série et qu’ils sont tous dégommés les uns derrière les autres…\nD’ailleurs la « Nordienne » qui voulait filer un coup de main à Sansa l’a bien compris que les vieux n’avaient pas d’avenir… Cette scène aura été vraiment un ascenseur émotif. Entre l’espoir que Theon se reprenne et permette à Sansa de s’en sortir, la déception évidemment de le voir partir vers Ramsay, la jubilation de Sansa qui mouche son nouvel époux et l’horreur de la mamie torturée… Sansa n’est pas sortie du pétrin mais elle a le mérite d’avoir le destin le plus passionnant ! (au passage merci pour les commentaires de la semaine dernière qui abondaient dans mon sens concernant l’absurdité de ceux qui veulent boycotter la série suite à la scène finale du 5×06 !)\nSi Ramsay est une belle ordure, la Melisandre elle vaut pas mieux… Non parce que j’espère bien que Stannis ne cédera pas à la tentation de s’en prendre à Shôren pour obtenir ce qu’il veut… (et c’est pas la mère de la gamine qui est totalement givrée qui prendra sa défense !)\nLa bonne nouvelle de l’épisode était aussi que finalement Bronn ne trépassera pas… C’était fun, pas indispensable, mais fun de voir l’Aspic jouer avec son afflux sanguin et oui, la garce a des seins magnifiques ! lol Bon par contre j’ai pas trop compris pourquoi elle sauvait Bronn, mise à part qu’il chante bien… mais je ne vais pas chipoter ! 😛\nEt puis il y a eu les scènes explosion de bonheur… ❤ Parce que oui, après l’avoir vue parader pendant deux épisodes, c’était ultra kiffant de voir Cersei se faire embarquer et enfermer… Par contre je me demande qui il reste pour torcher le cul à Tommen, parce que King Choupinou il lui reste plus grand monde…\nEt la deuxième scène qui te donne envie de danser nue sous la pluie, c’est le premier face à face Daenerys / Tyrion. Parce que tu sens dans son regard à lui que ça pourrait bien lui redonner une bonne raison de vivre… Et tu sais pertinemment que si ser Barristan (RIP) et Jorah (bientôt RIP) ils sont bien gentils et serviables et sages, ben c’est quelqu’un de la trempe de Tyrion qu’il lui faut si elle veut récupérer son Trône de Fer la Mère des Dragons…\nDu coup je suis un peu triste de savoir qu’il ne reste déjà que 3 épisodes, mais en même temps, j’ai hâte de les voir parce qu’ils devraient être riches en rebondissements ! (du moins je l’espère !)\n#iZombie : Je ne vous en ai pas encore beaucoup parlé mais j’aime beaucoup cette nouveauté CW ! Une façon originale d’aborder le thème des zombies et une adaptation comics qui change de ce que l’on connait jusqu’à présent !\nMais bon voilà faut que je crie au scandale et partage avec vous ma peine. Parce que j’ai vraiment commencé à aimer la série lorsqu’a débarqué le personnage de Lowell, interprété par Bradley James, que je ne connaissais pas encore, shame on me ! Mais le zombie rockeur romantique et drôle ne m’aura enchanté que 5 épisodes… 😥 Je ne m’attendais vraiment pas à ce qu’ils nous le zigouillent ! Certes j’avais bien compris que Liv était destinée à remettre le couvert avec Major (que j’aime d’ailleurs beaucoup aussi), mais je pensais qu’ils nous pondraient un triangle amoureux comme c’est tellement la mode chez CW… Du coup entre les épisodes 9 et 10 j’ai espéré… pour rien ! Parce qu’ils ont bel et bien tué Lowell et ça me fait ch***. Alors certes une série de ce type (genre pas prise de tête) qui ose tuer l’aimant à minettes, c’est surprenant et j’aime être surprise… Mais j’ai toujours pas digéré.\nIl faut que je vois l’épisode de cette semaine pour voir s’ils savent suffisamment bien rebondir pour que j’aime toujours autant la série… Ou alors qu’ils nous fassent un petit coup de TVD et que Lowell ressuscite… 😛\nSur ce, je vous souhaite un bon week end ! Et lundi, parce que je sais que certains l’attendent, je vous fais le récap des nouveautés qui arrivent cet été ! 😉\nTags:Coldplay, Game of Thrones, Grace & Frankie, iZombie, Netflix, Séries Télé, Series Hebdo, The Fall\n← Top Five SériesAddict – Valar Morghulis… ou pas !\nPluie de pilots – Eté 2015 →\n16 Commentaires le “Series Hebdo (6)”\n3 juin 2015 à 20 h 17 min #\nArrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrrr j’ai eu la même déception que toi lors de la mort de Lowell, quel dommage !!! J’attends donc la suite avec impatience !!!\n31 mai 2015 à 16 h 03 min #\npar contre je voulais faire un article sur les season final où on se fout de notre geule vous avez deja fait ça au TFSA????\n1 juin 2015 à 9 h 39 min #\nNon on avait fait les séries qui réussissent le mieux leurs seasons finales. Tu entends quoi par se foutre de notre gueule ?\n31 mai 2015 à 16 h 02 min #\nbon j’ai rechefli…; je ne te parles pas parce que j’ai eu la bonne idée de ne pas regarder la nouvelle saison de GOT avant d’avoir fini l’intégrale 5… oui car dans les livres il y a un ordre… et cet ordre n’est pas respecté dans la série… ce qui fait que tu peux me spoiler et je peux te spoiler aussi … donc plus rien au sujet de GOT… tant pis par contre je me doutais que tu tomberais à un moment sur cette vidéo de coldplay c’est de la bombe… et là on peut voir pourquoi je kiffe le batard bolton (même depuis missfits… ila un piotetiel sexyyyyy peu utilisé dans les séries c’est bien dommage). Ne me dis pas dans la vidéo de coldpaly on voit bien qu’il a du potentiel quand même…\ndésolé je suis à la ramasse et ne vient pas beaucoup sur la blogo en ce moment\n1 juin 2015 à 9 h 37 min #\nAlors de ce que je sais de ceux qui sont à jour dans le roman et la série, c’est qu’il y a énormément de choses à partir de cette 5ème saison qui sont différentes ou inédites du livre. Apparemment, George aurait raconté aux showrunners comment il voyait la fin et les grandes lignes de la destinée des personnages principaux, mais ils ne sont pas tenus de prendre les mêmes chemins pour y arriver. Du coup si tu ne veux rien te spoiler, je pense qu’il ne faudra plus que tu regardes la série jusqu’à ce que tous les romans soient lus et parus… Ou alors il faudra accepter que les 2 canaux peuvent avoir des « vies » parallèles !\nEt sinon je suis tout à fait d’accord avec toi pour Ramsay et c’est ce qui rend la chose encore plus dérangeante. Le type est une pourriture, mais il est sexy as hell !\n31 mai 2015 à 11 h 44 min #\nJ’aime beaucoup la vidéo sur Game Of Thrones elle est génial et moi aussi je n’en revenais pas de la mort de Lowell ❤\n31 mai 2015 à 11 h 06 min #\nJe suis pas la seule à ne pas avoir compris pourquoi ils ont zigouillé Lowell. Merci de me le faire savoir. 😉 Par contre moi je ne peux pas saquer Major donc j’espère bien que la saison se finira en beauté. Et sinon, Bradley a apparemment quitté iZombie parce qu’il sera bientôt le lead d’une autre.\n(Si Colin Morgan pouvait le rejoindre et qu’ils reforment leur couple débilo-touchant de Merlin, ça m’arrangerait bien, et mes canaux lacrimaux aussi…)\nGoT plaisir puissance mille en cette fin de saison… J’ai vu la promo de celui de ce soir et ça va claquer sa mère. XD\n1 juin 2015 à 9 h 33 min #\nAh c’est une bonne nouvelle si la mort du personnage vient du fait que l’acteur a d’autres projets ! Parce que je voyais vraiment pas l’intérêt !!!\n30 mai 2015 à 15 h 24 min #\nAh c marrant j’ai justement rajouté The Fall à mes séries wishées cette nuit ^^ Après avoir vu la video des Showrunners (https://www.youtube.com/user/lesshowrunners/videos si tu veux jeter un oeil). Je me suis fait toutes leurs vidéos pendant ma nuit c vraiment sympa.\nPar contre je suis deg je me suis spoilé pour Lowell dans iZombie! En fait j’ai lu les 2 dernières lignes en pensant que c’était la fin de l’article général alors que c’était la fin de la partie iZombie #boulet Bon après je sais pas le pourquoi du comment donc c’est déjà ça.\nPour GoT je suis tout à fait d’accord avec toi. Par contre Sam, j’aimerais bien qu’il récupère sa storyline des livres parce qu’elle est sympa. Et je pense qu’ils vont finir par le faire mais peut être dans le dernier ep de la saison pour la poursuivre surtout dans la saison 6. Et j’étais triste pour Mestre Aemon mais en même temps il avait dans les 102 ans je crois, c’est déjà rare dans notre monde mais alors à Westeros et qui plus est au Mur!! Le mec c un warrior!!\nBon et pour finir Grace & Frankie j’ai regardé le pilote et je suis mitigée parce que je n’ai aimé que le dernier quart d’heure. Le reste n’était pas mauvais, simplement pas mon truc. Donc je testerai le 2ème épisode pour me décider.\nPar contre je suis joie, la saison 2 de Vicious commence dans 2 jours!! 😀 Franchement si t’as le temps je te conseille vraiment de regarder! C’est vraiment très drôle et très bien joué, mais en même temps vu le cast… En plus c’est des épisodes de 22 min et il n’y en a pas beaucoup, 2h37 pour voir le tout d’après seriebox, c’est rien du tout!! Et ça permet de voir l’aspect trop chou de Iwan Rheon qui, avouons le, n’est pas vraiment exploité dans GoT 😉\nJe voulais voir Vicious de toutes façons, faudra que j’y pense!\nDésolée pour iZombie, je mettrai plus d’espace après mes derniers paragraphes! 😦\n30 mai 2015 à 13 h 53 min #\nthe fall ? bien ?\n1 juin 2015 à 9 h 32 min #\nEt bien je ne sais pas encore puisque j’ai décidé de le rajouter à mon Challenge, mais pas encore regardé !\n1 juin 2015 à 11 h 01 min #\n30 mai 2015 à 12 h 00 min #\nPurée, j’y croyais pas pour Lowell ! Comment ils ont osés ??\nEt quel bonheur de voir Cercei au trou !! J’ai hâte de voir ce que l’association Daenerys/Tyrion va donner !!\n30 mai 2015 à 9 h 18 min #\nOoooh, The Fall ! Ceci est un très très très bon choix, ma chère 😀\n30 mai 2015 à 9 h 33 min #\nN’est ce pas ! 😛


Communautés des Arts et Métiers d'hier en Auvergne.\nPar Alain Michel février 09, 2016\nPatron saint Maurice (22 septembre).\nLes Cardeurs de laine, de coton, de soie, qu'on appelait aussi Peigneurs et Arçonneurs, étaient généralement en petit nombre dans notre province. Le cardeur reçoit le coton tel qu'il est au sortir de sa coque, il l'épluche avec les doigts pour en ôter les ordures les plus grossières, et le passe ensuite entre deux cardes. Les femmes étaient plus particulièrement occupées de ce métier.\nLeurs statuts furent confirmés par Louis XIV, en 1688. Ils ne pouvaient être reçus Maîtres-Cardeurs qu'après trois ans d'apprentissage et avoir servi les Maîtres en qualité de compagnon trois autres années, et après avoir fait Chef-d-Oeuvre qui consistait à faire deux ou trois cardées de laine ou de coton, de peigner la laine sur le fourneau ou le filer avec le rouet du lumignon, c'est à dire des mèches de flambeaux de cire. Trois Maîtres\njurés étaient chargés de veiller à la conservation des privilèges, de maintenir les statuts et de réformer les abus. Leur élection se faisait d'années en années, c'est à dire deux dans une années et un l'année suivante.\nLes Maîtres Cardeurs étaient autorisés à faire et à monter les cardes, néanmoins ils usèrent peu de cette faculté, ils préféraient se fournir chez les Cardiers de Paris, et plus particulièrement chez ceux de la Hollande.\nD'azur, à un saint Maurice d'Or.\nLes Cardeurs de la ville de saint-Flour, réunis aux tondeurs et aux teinturiers de la même ville, portaient sur leur bannière:\nCeux de Montferrand étaient réunis aux cordonniers, aux tisserands et autres de la même ville.\nLes Cardeurs de la ville de Riom n'avaient pas de communauté particulière, ils étaient réunis aux tisserands et autres de la même ville.\nSources : Histoire des Communautés des Arts et Métiers d'Auvergne. J-B. Bouillet, 1857.


Ordination Stuart Agnew – Collégiale du Dorat – 10 novembre 2018 | Diocèse de Limoges\nOrdination Stuart Agnew – Collégiale du Dorat – 10 novembre 2018\nVous ne le savez pas nécessairement, mais avant d’être ordonné prêtre, lecandidat écrit à l’évêque pour lui demander à recevoir le sacrement de l’ordre. Dans la lettre qu’il m’a donc écrite le 25 juin dernier, Stuart m’a expliqué qu’il avaittrois familles :\n– La famille qu’il a fondée avec Carole, son épouse décédée en 2012 et les sixenfants qui sont nés de leur amour, ainsi que leurs six petits enfants.\n– La famille séculière franciscaine, dont il est membre et responsable à Limoges et dont nous avons la joie d’accueillir ici des membres.\n– La famille paroissiale, largement représentée en cette collégiale, à travers tous ses états de vie.\nTrois familles, c’est beaucoup pour un seul homme. Heureusement pour vous,Stuart, ces trois familles trouvent une unité dans votre cœur. Ce qui unifie cetimmense réseau, c’est l’amour, « qui fait l’unité dans la perfection » selon le mot de Saint Paul (Col 3, 14).\nCet amour qui unit, l’Évangile selon Saint Jean que nous venons d’entendre, enparle abondamment : en 8 versets, on trouve 12 fois ‘amour’, ‘aimer’, ‘amis’.\nStuart n’a pas attendu d’être ordonné prêtre pour aimer. Il a commencé par être aimé par ses parents. Il a ensuite grandi dans l’amour grâce à ses 36 ans de vieconjugale, mais également grâce à ses enfants et petits enfants. Il a appris à aimerà l’école exigeante de Saint François d’Assise. Mais il a aimé aussi par tant et tant de relations nouées dans son pays natal, dans son travail d’infirmierpsychiatrique, dans les paroisses et communautés fréquentées, et depuis 2006, dans notre terre limousine.\nEst-ce qu’en devenant prêtre, Stuart va aimer davantage ? Je ne sais pas, peut-être,parce qu’on aime jamais assez, on a jamais fini d’aimer. Peut-être le sacerdoce va- t-il encore dilater son cœur, lui révéler des capacités d’aimer insoupçonnées ? Mais ce qui est certain, c’est que Stuart va aimer autrement en changeant d’état. Ilétait un fils de l’Église, il en devient aussi le pasteur. Il était un disciple de Jésus, il en sera désormais ‘l’ambassadeur’, comme nous l’avons entendu dans la bouchede Saint Paul. Il fut l’époux de Carole, il va, selon un registre symbolique, devenirl’époux de l’Église à laquelle il se donnera tout à l’heure en disant au nom de Jésus, au cœur du mystère eucharistique : «ceci est mon corps, livré pour vous » : l’époux donne son corps à l’épouse.\nSi Stuart est aujourd’hui ordonné prêtre, c’est qu’il a fait comme Saint Paul l’expérience centrale de l’amour de Jésus-Christ. Il peut dire avec Paul : « l’amour du Christ nous saisit quand nous pensons qu’un seul est mort pour tous ». Pour\ntous, c’est à dire pour chacun. Paul personnifie ce constat dans la lettre aux Galateslorsqu’il écrit, en contemplant le Christ en Croix : « il m’a aimé et s’est livré pourmoi ». C’est parce que Stuart a été guéri qu’il est envoyé « guérir ceux qui ont lecœur brisé », c’est parce qu’il a été délivré et libéré, qu’il est envoyé « proclamer aux captifs la délivrance », « aux prisonniers la libération ». C’est parce qu’il est un pécheur pardonné qu’il se voit confier la « parole de la réconciliation, le ministère de la réconciliation ».\nLe ministère que Stuart reçoit aujourd’hui n’est pas pour lui. Il est pour nous, pour vous. Merci Stuart de continuer de vous donner en vous laissant « consacrerpar l’onction ». Vous êtes père et grand père, vous devenez ce soir un jeune prêtre.Votre vie déjà bien pleine reçoit de l’amour de Dieu un surcroît de sens, qui vous dépasse et qui dépasse aussi probablement vos enfants.\nI would specially like to thank Stuart’s children for having accepted this path their father has chosen, which is out of the ordinary. Certainly you are being asked to share him with many other people. However, it’s not as if you’re losing him. Today he becomes your father in two ways, both humanly speaking and in the life of grace. I am certain that the choice Stuart has made and the gift of priesthood he is now receiving will be a blessing for all your family.\nNous fêtons demain le centième anniversaire de la fin du 1° conflit mondial. Cet anniversaire nous oblige. Il nous oblige certainement à regarder ce que nousferons de l’Europe qu’ont voulue ses pères fondateurs, qui furent des chrétiens et qui a garanti 70 ans de paix après trois conflits destructeurs. Il nous oblige pardessus tout à considérer l’humanité comme une seule grande famille. Finalement, Stuart, vous n’avez pas 3 familles, mais 4. Votre ministère vous rend responsableaussi de cette famille humaine, puisque, selon la belle expression du Concile Vatican II, « L’Église est dans le Christ, en quelque sorte le sacrement, c’est à dire le signe et le moyen de l’union intime avec Dieu et de l’unité de tout le genrehumain ».\nStuart, au moment où vous allez vous offrir en vous confiant à l’intercession des saints, au moment où par l’imposition de mes mains et la prière consécratoire,vous allez recevoir le don du presbytérat qui vous configure au Christ prêtre etvous donne d’agir en son nom, nous demandons selon la belle formule qu’EloiLeclerc prête à Saint François, que vous soyez au milieu de vos frères, « le témoin pacifié du Tout-Puissant ».


Bénévoles | Club Soccer MHM\nLe succès du Club Soccer MHM dépend grandement des bénévoles qui s’impliquent dans les activités quotidiennes.\nSi vous avez quelques heures de votre temps à donner et que vous voulez aider votre association locale de soccer, contactez-nous et nous pourrons déterminer ensemble ce qui vous conviendra le mieux!\nRôle de l'entraineur principal : L’entraineur planifie et organise les entrainements pour l’équipe dont il est responsable. Il accompagne ses équipes lors des entrainements, des matchs et des tournois. Selon le niveau de son équipe, l’entraineur doit suivre des formations.\nRôle de l'assistant principal : L’assistant-entraineur accompagne l’entraineur principal et transmet des enseignements complémentaires à celui-ci. Il remplace l’entraineur principal lorsque celui-ci est absent. Il peut être sollicité à suivre des formations.\nRôle du gérant : Le gérant d’une équipe de soccer consiste principalement à prendre en charge le travail administratif de l’équipe et à assurer le lien entre le Club, l’entraîneur et les parents. Il est aussi responsable de la transmission des informations concernant les activités de l’équipe.\nQualités personnelles requises pour s’impliquer dans une équipe\nMotivé (donner le goût aux jeunes de jouer au soccer)\nAimer les jeunes\nPonctualité (doit être présent 30 minutes avant le début des entraînements)\nAvoir 19 ans et plus en date du 1er janvier de l’année où vous débuter le bénévolat pour les entraineurs.\nAvoir 14 ans et plus en date du 1er janvier de l’année où vous débuter le bénévolat pour les autres bénévoles.\nLes candidatures seront retenues en fonction des besoins, des disponibilités et des compétences exigées selon le poste. Nous ferons de notre mieux pour affecter les bénévoles aux postes de leur choix.\nPour devenir bénévoles, vous devez compléter votre inscription.\nVous pouvez également être bénévoles lors de nos évènements spéciaux tel que les tournois, les fêtes ou les festivals.\nIl fait s’engager à travailler au minimum 2 blocs de 4 heures au cours de l’événement (les heures peuvent être adaptées à vos besoins, le cas échéant).\nLes bénévoles doivent porter l’uniforme officiel de l’évènement et les jeunes du club, leur uniforme de match.


BASE. Table des matières. Conditions générales d assurance (CGA), édition - PDF\nBASE. Table des matières. Conditions générales d assurance (CGA), édition\nDownload "BASE. Table des matières. Conditions générales d assurance (CGA), édition 1.1.2016"\n1 BASE Conditions générales d assurance (CGA), édition Table des matières 1. Bases de l assurance 1.1. Assureurs 1.2. Bases juridiques 1.3. But 2. Assurance 2.1. Assurés 2.2. Procédure d admission Dépôt de la proposition Police d assurance et CGA 2.3. Durée de l assurance 2.4. Transfert du domicile En général Départ à l étranger 2.5. Couverture des accidents Suspension de la couverture des accidents Sortie de l assurance-accidents 2.6. Changement de formes d assurance 2.7. Fin de l assurance En général Résiliation Effets de la fin de l assurance 3. Prestations 3.1. Conditions générales régissant les prestations Droit aux prestations Prestations en cas de maladie, d accident, d infirmités congénitales et de maternité Prestations à l étranger Conditions de l octroi des prestations Facturation, remboursement Obligations de collaborer et de réduire le dommage 3.2. Traitement ambulatoire Durée des prestations Fournisseurs de prestations Etendue des prestations Choix du fournisseur de prestations Médicaments Analyses Moyens auxiliaires Médecine alternative Prévention médicale 3.3. Traitement hospitalier Hôpital Garantie de prise en charge, facturation 3.4. Prestations pour soins 3.5. Cures balnéaires 3.6. Frais de transport et de sauvetage 3.7. Soins dentaires 3.8. Maternité Etendue des prestations Frais de soins de l enfant Préparation à l accouchement et conseils en allaitement 3.9. Restrictions en matière de prestations Réduction et suspension des prestations Facturation exagérée et traitement non économique Obligation de restituer Prestations de tiers, surindemnisation Prestations de tiers Surindemnisation 4. BASE CASAMED 4.1. But 4.2. Principe 4.3. Exceptions 5. BASE ECOPLAN 5.1. But 5.2. Principe 5.3. Exceptions 6. Participation aux coûts 6.1. Participation ordinaire aux coûts Franchise et quote-part Quote-part des médicaments Contribution hospitalière 6.2. Franchise à option 7. Primes 7.1. Fixation des primes 7.2. Réductions de primes 7.3. Subsides 7.4. Exonération de prime en cas de service militaire et de service civil 7.5. Primes extraordinaires 7.6. Paiement Echéance et période de paiement Retard de paiement Cession et mise en gage 2 BASE\n2 8. Assurance collective 8.1. En général 8.2. Conditions dérogatoires 8.3. Passage dans l assurance individuelle 9. Voies de droit 9.1. Décision 9.2. Opposition 9.3. Tribunal cantonal des assurances 9.4. Exécution 9.5. Protection juridique 10. Dispositions finales Modifications Entrée en vigueur La forme masculine choisie dans les présentes CGA vaut également pour les personnes de sexe féminin. BASE 3\n3 1. Bases de l assurance 1.1. Assureurs L assureur est la société «ÖKK Kranken- und Unfallversicherungen AG», Landquart, ou l assurance-maladie Flaachtal SA, Bülach. L assureur est mentionné sur la police Bases juridiques La loi fédérale sur l assurance-maladie (LAMal) et la loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) priment les présentes Conditions générales d assurance (CGA) But BASE est l assurance obligatoire des soins selon la LAMal. Elle alloue des prestations en cas de maladie, d accident et de maternité. Pour les traitements dans un Etat membre de l UE, BASE sert les prestations selon les tarifs de sécurité sociale et les règles de participations aux coûts en vigueur dans l Etat correspondant. Dans les autres pays étrangers, BASE sert les prestations en cas d urgence jusqu à concurrence du double des tarifs applicables au dernier lieu de domicile en Suisse Couverture des accidents Suspension de la couverture des accidents Les assurés qui sont assurés à titre obligatoire pour les accidents professionnels et non professionnels, peuvent demander la suspension de la couverture des accidents. La prime est adaptée avec effet au premier jour du mois qui suit la demande Sortie de l assurance-accidents Lorsque l assuré cesse d être assuré contre les accidents selon la LAA, il doit le signaler à l assureur dans le délai d un mois Changement de formes d assurance 2. Assurance 2.1. Assurés Sont notamment assurées les personnes domiciliées dans le rayon d activité de l assureur. Le cercle des assurés est régi par l art. 3 LAMal Procédure d admission Dépôt de la proposition L affiliation a lieu au moyen du formulaire préimprimé. Le proposant doit répondre complètement et sincèrement aux questions posées sur le formulaire Police d assurance et CGA A la suite de l affiliation, l assuré se voit remettre une police d assurance et les présentes CGA Durée de l assurance Le début et la fin de l assurance sont régis par l art. 5 LAMal Transfert du domicile En général Tout changement d adresse et transfert du domicile doivent être annoncés dans les 30 jours à l assureur. Est réputé changement de domicile le transfert du domicile civil Départ à l étranger Les travailleurs qui sont détachés à l étranger par leur entreprise, dont le siège est en Suisse, restent assurés durant deux ans et, sur requête, jusqu à six ans. Les personnes qui, selon l accord sur la libre circulation des personnes, résident dans un Etat membre de l UE et restent soumises à l obligation de s assurer en Suisse, ainsi que les personnes occupées par un service public et travaillant à l étranger sont assujetties à une assurance obligatoire illimitée dans le temps. Les membres de leur famille peuvent continuer à s assurer dans la même mesure. En cas de départ à l étranger, une adresse de contact en Suisse doit être indiquée. Le changement du montant de la franchise s effectue pour le début d une année civile. En cas de passage à une franchise moins élevée, le délai de résiliation est de trois mois pour la fin de l année civile. Le passage de BASE à BASE CASAMED ou à BASE ECOPLAN a lieu pour le début d un mois civil. En cas de passage de BASE CASAMED ou BASE ECOPLAN à BASE, le délai de résiliation est de trois mois pour la fin de l année civile Fin de l assurance En général L assurance prend fin: par résiliation; par départ à l étranger, sauf si l obligation de s assurer subsiste; par décès; Résiliation L assuré peut résilier l assurance pour la fin d un semestre, moyennant un préavis de trois mois. Lors de la communication de la nouvelle prime, l assuré peut résilier l assurance pour la fin du mois qui précède le début de la validité de la nouvelle prime, moyennant un préavis d un mois. Dans les deux cas, la date de réception de la résiliation par l assureur est déterminante (et non la date du timbre postal). Les rapports d assurance ne prennent fin que lorsque le nouvel assureur lui a communiqué qu il assure l intéressé sans interruption de la couverture d assurance Effets de la fin de l assurance Après la fin de l assurance, il n existe plus aucun droit juridique à l égard de l assureur, à l exception des prestations d assurance en suspens. L assuré doit remplir ses obligations financières envers l assureur. 4 BASE\n4 3. Prestations 3.1. Conditions générales régissant les prestations Droit aux prestations Le droit aux prestations existe pendant la durée de l assurance Prestations en cas de maladie, d accident, d infirmités congénitales et de maternité BASE alloue des prestations qui servent à diagnostiquer ou à traiter une maladie, en cas d accident, d infirmités congénitales et de maternité. Les prestations comprennent notamment: les examens, traitements et soins dispensés par des médecins et des chiropraticiens; les médicaments, analyses et moyens auxiliaires prescrits par un médecin; les mesures de prévention appliquées ou ordonnées par un médecin; le séjour hospitalier selon le standard de la division commune; les mesures de réadaptation médicale; les soins dans un établissement médico-social; les prestations pour soins extrahospitaliers; les cures balnéaires ordonnées par un médecin; les frais de sauvetage et les frais de transport médicalement nécessaires; les soins dentaires; les prestations en cas de maternité Prestations à l étranger Pour les traitements dans un Etat membre de l UE, BASE alloue les prestations selon les tarifs de sécurité sociale et les règles de participations aux coûts qui y sont applicables. Dans les autres pays étrangers, BASE sert les prestations en cas d urgence jusqu à concurrence du double des tarifs applicables au lieu de domicile en Suisse. Conformément aux dispositions de l accord sur la libre circulation des personnes, les personnes tenues de s assurer et domiciliées dans un Etat membre de l UE peuvent se faire soigner dans leur pays de résidence Conditions de l octroi des prestations BASE prend en charge les coûts de prestations qui sont efficaces, appropriées et économiques. Sont réputées économiques les prestations qui sont limitées à la mesure exigée par l intérêt de l assuré et le but du traitement. L assureur rembourse les prestations de fournisseurs de prestations reconnus selon la LAMal Facturation, remboursement Dans la mesure où les factures ne sont pas réglées directement entre l assureur et le fournisseur de prestations, l assuré est débiteur des prestations facturées à l égard du fournisseur de prestations. Lorsque l assuré demande un remboursement de la part de l assureur, il doit lui présenter les factures et les ordonnances. Après examen du droit aux prestations, l assureur rembourse le montant de la facture à l assuré, sous déduction de la participation aux coûts. Avant le paiement des factures, l assuré peut les faire examiner par l assureur Obligations de collaborer et de réduire le dommage L assuré doit tout mettre en œuvre pour favoriser la guérison et s abstenir de tout ce qui peut l entraver. Il doit notamment observer les prescriptions des personnes médicales. L assuré soutient l activité du conseiller en santé dans le cadre des mesures d accompagnement de l assureur et lui fournit les renseignements nécessaires. L assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l appréciation du cas et qu ils peuvent être raisonnablement exigés. L assuré doit fournir gratuitement à l assureur tous les renseignements nécessaires pour établir le droit à des prestations d assurance et fixer les prestations dues. L assuré informe notamment de toutes les prestations allouées par des tiers en cas de maladie, d accident et d invalidité. L assuré est tenu d autoriser dans des cas particuliers toutes les personnes et institutions, notamment les employeurs, les médecins, les assurances et les organes officiels à fournir les renseignements qui sont nécessaires pour établir le droit aux prestations, pour autant que les personnes et institutions concernées ne soient pas déjà tenues de par la loi de donner les renseignements requis. L assuré doit, sur demande, se faire examiner par un second médecin ou par le médecin-conseil de l assureur. Les frais sont à la charge de l assureur. L assuré doit aviser l assureur au plus tard dans les dix jours de la survenance d un accident. Il met toutes les informations nécessaires à la disposition de l assureur. Si l assuré refuse de manière inexcusable de se conformer à son obligation de renseigner ou de collaborer à l instruction, l assureur peut se prononcer en l état du dossier ou ne pas entrer en matière sur la demande de prestations Traitement ambulatoire Durée des prestations En cas de traitement ambulatoire, les prestations selon la LAMal sont versées sans limite de durée Fournisseurs de prestations Sont notamment des fournisseurs de prestations reconnus: les médecins; les pharmaciens; les chiropraticiens; les sages-femmes; les laboratoires; les centres de remise de moyens et appareils; les physiothérapeutes; les ergothérapeutes; les infirmières et infirmiers; les logopédistes-orthophonistes Etendue des prestations BASE prend en charge le traitement ambulatoire selon les conventions et les tarifs valables au lieu de résidence ou de travail de l assuré. BASE prend en charge le traitement ambulatoire médicalement nécessaire en dehors du lieu de résidence ou de travail de l assuré selon les conventions et les tarifs valables au lieu de traitement. BASE 5\n5 Choix du fournisseur de prestations L assuré peut choisir parmi les fournisseurs de prestations admis à le traiter selon la LAMal. Les prestations sont calculées sur la base des conventions et tarifs convenus entre les fournisseurs de prestations et l assureur Médicaments BASE prend en charge les médicaments prescrits par un médecin selon la liste des médicaments avec tarif (LMT) et la liste des spécialités (LS) du Département fédéral de l intérieur (DFI) Analyses BASE prend en charge les analyses ordonnées par un médecin à des fins diagnostiques ou en vue du contrôle de la thérapie, pour autant qu elles figurent dans la liste des analyses (LA) du DFI et qu elles soient effectuées par un pharmacien ou par un laboratoire Moyens auxiliaires BASE prend en charge les moyens et appareils selon la liste des moyens et appareils (LiMA) Médecine alternative BASE prend en charge le traitement médical de la médecine alternative selon l ordonnance sur les prestations de l assurance des soins (OPAS) Prévention médicale BASE prend en charge les mesures ou examens préventifs ordonnés par un médecin selon l OPAS, notamment les vaccinations infantiles et les examens gynécologiques préventifs Traitement hospitalier Hôpital BASE prend en charge le traitement médical aigu et la réadaptation médicale correspondant au standard de la division commune d un hôpital. L assuré peut choisir l hôpital en Suisse figurant sur la liste des hôpitaux d un canton (hôpital répertorié). BASE prend en charge le traitement hospitalier jusqu à concurrence du tarif applicable dans un hôpital répertorié du canton de résidence. BASE prend en charge le traitement médicalement nécessaire et le traitement d urgence jusqu à concurrence du tarif applicable dans l hôpital répertorié du canton d implantation. BASE prend en charge le traitement en division demi-privée ou privée d un hôpital répertorié jusqu à concurrence du tarif applicable en division commune d un hôpital répertorié dans le canton de résidence Garantie de prise en charge, facturation L assureur délivre une garantie de prise en charge dans les limites du droit aux prestations, pour autant qu il dispose du diagnostic d admission dans l hôpital Prestations pour soins BASE prend en charge les soins ordonnés par un médecin et dispensés au domicile de l assuré par des organisations de soins extrahospitaliers reconnues ou par des infirmières et infirmiers. BASE prend en charge les soins ordonnés par un médecin et dispensés dans un établissement médico-social reconnu selon l art. 39, al. 3, LAMal Cures balnéaires BASE verse une contribution jusqu à CHF 10 par jour, au maximum pendant 21 jours par année civile, pour une cure balnéaire prescrite par un médecin. L assuré peut choisir l établissement de cure balnéaire suisse reconnu et dirigé par un médecin. BASE sert également la contribution lorsque l assuré n effectue pas un séjour stationnaire dans l établissement de cure balnéaire. L ordonnance médicale comprenant le diagnostic doit être présentée à l assureur deux semaines avant le début de la cure. En cas d interruption de la cure, BASE prend en charge les frais partiels de cure si l interruption était due à une maladie ou à d autres raisons impératives et si elle est justifiée par un certificat établi par le médecin de cure Frais de transport et de sauvetage BASE prend en charge 50% des frais d un transport médicalement nécessaire jusqu à concurrence de CHF 500 par année civile. BASE prend en charge 50% des frais d un sauvetage en Suisse jusqu à concurrence de CHF par année civile Soins dentaires BASE prend en charge les soins dentaires occasionnés par une maladie grave et un accident selon l OPAS. BASE sert les prestations selon les accords conventionnels et tarifaires dans la mesure où le dentiste est admis selon la LAMal et si le diagnostic, le plan de traitement et le devis ont été présentés à l assureur Maternité Etendue des prestations BASE prend en charge les examens de contrôle médicalement nécessaires, effectués par un médecin ou une sage-femme ou prescrits par un médecin, pendant la grossesse et durant les 10 semaines suivant l accouchement. Sans indication médicale particulière, sept examens au plus durant la grossesse ainsi qu un examen post-partum sont pris en charge. BASE sert les prestations en cas d accouchement à domicile, dans un hôpital ou dans une maison de naissance conformément aux accords conventionnels et tarifaires Frais de soins de l enfant BASE de la mère prend en charge les frais de soins de l enfant tant que celui-ci séjourne à l hôpital avec sa mère, pour autant que l enfant soit assuré auprès de l assureur Préparation à l accouchement et conseils en allaitement BASE verse une contribution jusqu à CHF 150 pour un cours de préparation à l accouchement et prend en charge les coûts de trois conseils en allaitement au maximum Restrictions en matière de prestations Réduction et suspension des prestations Il n existe aucun droit aux prestations pour le traitement de maladies ou de suites d accident qui doivent être couvertes par une autre assurance ou par des tiers. Les prestations peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou refusées dans les cas particulièrement graves si 6 BASE\n6 l assuré se soustrait à un traitement raisonnablement exigible, s y oppose ou n y participe pas spontanément dans les limites de ce qui peut être exigé de lui. Une mise en demeure écrite lui signalant que les prestations sont réduites ou refusées doit avoir été adressée au préalable à l assuré Facturation exagérée et traitement non économique En cas de facturation exagérée ou en cas de traitement non économique, l assureur peut refuser ou réduire la rémunération. Il peut faire dépendre son paiement de la cession de la créance réduite. La restitution de rémunérations déjà payées peut être demandée au fournisseur de prestations par l assureur ou par l assuré Obligation de restituer L assureur peut exiger la restitution des prestations touchées par erreur ou à tort Prestations de tiers, surindemnisation Prestations de tiers Lorsqu un tiers répond d un cas de maladie ou d un accident sur la base de dispositions légales ou contractuelles ou en raison d une faute imputable, les droits de l assuré contre le tiers passent à l assureur jusqu à concurrence de la prestation fournie. Lorsqu il y a plusieurs responsables, ceux-ci répondent solidairement à l égard de l assureur. Si d autres assurances sociales sont tenues d assumer les coûts, l assureur alloue des prestations provisoires Surindemnisation Les prestations des assurances sociales ou d autres tiers tenus de servir des prestations ne doivent pas excéder les coûts engendrés à l assuré du fait du cas d assurance. En cas de surindemnisation, l assureur réduit ses prestations. 4. BASE CASAMED 4.1. But BASE CASAMED est une forme particulière de BASE. Le choix des fournisseurs de prestations est limité Principe L assureur désigne les médecins de famille auxquels le traitement de l assuré est en principe confié (principe du médecin de famille). Une institution de télémédecine peut être reconnue comme médecin de famille. Le changement du médecin de famille est possible. Il nécessite une communication à l assuré ou à l assureur. Les documents nécessaires au traitement sont transmis au nouveau médecin de famille. L assureur peut limiter le choix des médecins, thérapeutes et d autres fournisseurs de prestations, notamment des hôpitaux, pharmacies, magasins spécialisés en articles sanitaires. L assureur peut fixer une limite d âge pour les traitements chez des pédiatres. BASE CASAMED sert les prestations si elles sont fournies, prescrites ou ordonnées par le médecin de famille auprès duquel l assuré est inscrit. La prestation peut être réduite lorsque la délégation fait défaut. Les délégations par des fournisseurs de prestations mandatés par le médecin de famille requièrent le consentement de ce dernier. BASE CASAMED ne sert pas de prestations lorsqu elles sont fournies par un fournisseur de prestations ne pouvant être choisi. Les coûts vont à la charge de l assuré. En cas de comportement contraire répété aux conditions définies, l assureur peut transférer l assuré dans BASE. Si, en raison d une absence locale prolongée de l assuré, le traitement ne peut pas être garanti par le médecin de famille compétent, l assureur peut procéder à un transfert immédiat dans BASE Exceptions BASE CASAMED prend en charge les traitements de routine chez des ophtalmologues, gynécologues et pédiatres sans consultation préalable du médecin de famille. Si ces praticiens effectuent des traitements supplémentaires, le médecin de famille doit être consulté. En cas d urgence, BASE CASAMED sert les prestations sans limitation du choix des médecins et autres fournisseurs de prestations. L assuré renseigne son médecin de famille dans les 20 jours sur le cas d urgence. Un contrôle de l indication médicale par le médecin-conseil demeure réservé. 5. BASE ECOPLAN 5.1. But BASE ECOPLAN est une forme particulière de BASE. Le choix des hôpitaux est limité Principe L assureur désigne les hôpitaux auxquels le traitement de l assuré est en principe confié. BASE ECOPLAN ne sert pas de prestations lorsqu elles sont fournies par un hôpital ne pouvant être choisi. Les coûts vont à la charge de l assuré. En cas de comportement contraire répété aux conditions définies, l assureur peut transférer l assuré dans BASE. Si, en raison d une absence locale prolongée de l assuré, le traitement ne peut pas être garanti par l hôpital compétent, l assureur peut procéder à un transfert immédiat dans BASE Exceptions BASE ECOPLAN prend en charge les traitements qui ne peuvent pas être effectués dans un hôpital ECOPLAN. En cas d urgence, BASE CASAMED sert les prestations sans limitation du choix de l hôpital. Un contrôle de l indication médicale par le médecin-conseil demeure réservé. BASE 7\n7 6. Participation aux coûts 6.1. Participation ordinaire aux coûts Franchise et quote-part L assuré participe aux coûts des prestations dont il bénéficie, en acquittant une franchise et une quote-part. La franchise est de CHF 300 par année civile pour les adultes. Elle n est pas due par les enfants. La quote-part s élève à 10% des coûts des prestations qui excèdent le montant de la franchise, mais au maximum à CHF 700 par année civile pour les adultes et à CHF 350 pour les enfants. La participation aux coûts de tous les enfants d une famille assurés dans BASE est limitée à CHF par année civile. Aucune participation aux coûts n est perçue sur les prestations de soins fournies à partir de la 13 e semaine de grossesse, pendant l accouchement et jusqu à 8 semaines après l accouchement. Pour les détails, il est renvoyé à la loi sur l assurance-maladie (LAMal) et à l ordonnance sur l assurance-maladie (OAMal) Quote-part des médicaments L assuré participe en principe à raison de 10% aux coûts des médicaments. Pour les préparations originales qui sont nettement plus coûteuses que des médicaments contenant la même substance active, la quote-part est de 20%. Les détails sont réglés dans l ordonnance sur les prestations de l assurance des soins (OPAS) Contribution hospitalière L assuré verse une contribution journalière de CHF 15 aux frais de séjour hospitalier. Sont exemptés de cette contribution les enfants jusqu à l âge de 18 ans révolus, les adolescents jusqu à l âge de 25 ans révolus, s ils sont en formation, ainsi que les femmes à partir de la 13 e semaine de grossesse, pendant l accouchement et jusqu à 8 semaines après l accouchement. Pour les détails, il est renvoyé à la loi sur l assurance-maladie (LAMal) et à l ordonnance sur l assurancemaladie (OAMal) Franchise à option En lieu et place de la franchise ordinaire, l assuré peut choisir une franchise plus élevée: Adultes CHF 500 CHF CHF CHF CHF Enfants CHF 200 CHF 400 CHF 600 Certaines franchises à option ne sont pas proposées dans toutes les formes d assurance. La participation aux coûts de tous les enfants d une famille assurés dans BASE est limitée au double de la participation aux coûts (franchise à option et quote-part) d un enfant. Si les enfants ont des franchises à option d un montant différent, la participation aux coûts de tous les enfants d une famille assurés dans BASE se calcule sur la base de la franchise la plus élevée. 7. Primes 7.1. Fixation des primes Les primes sont fixées par l assureur. Elles peuvent être échelonnées d après les différences de coûts par canton et par région Réductions des primes Les primes sont réduites pour les assurés: jusqu à l âge de 18 ans révolus; jusqu à l âge de 25 ans révolus; en cas de suspension de la couverture des accidents; avec franchise à option; dans BASE CASAMED; dans BASE ECOPLAN Subsides Les réductions individuelles des primes sont régies par l art. 65 LAMal Exonération de prime en cas de service militaire et de service civil Sont exonérés du paiement des primes les assurés qui sont soumis à l assurance militaire (AMF) durant plus de 60 jours consécutifs Primes extraordinaires L assureur peut percevoir des primes extraordinaires dans les périodes où il est mis extraordinairement à contribution Paiement Echéance et période de paiement Les primes sont payables d avance. La période de paiement la plus courte est le mois civil. Les primes sont dues sans interruption, donc également en cas de maladie, d accident, d incapacité de travail ou en cas de suspension du droit aux prestations. Lorsque l assurance débute ou prend fin au cours d un mois civil, la prime est due pour le mois entier Retard de paiement Si l assuré ne paie pas des primes ou des participations aux coûts échues, l assureur lui envoie une sommation, précédée d au moins un rappel écrit. L assureur lui impartit un délai de trente jours et l informe des conséquences d un retard de paiement. Si, malgré la sommation, l assuré ne paie pas dans le délai imparti les primes, les participations aux coûts et les intérêts moratoires dus, l assureur engage la procédure de poursuite. Les frais de sommation et de dossier occasionnés par les arriérés de paiement vont à la charge de l assuré. Tant que l assuré n a pas intégralement payé ses primes et participations aux coûts arriérées ainsi que les intérêts moratoires et les frais de poursuite, il ne peut pas changer d assureur Cession et mise en gage Les créances envers l assureur ne peuvent pas être mises en gage et ne peuvent être cédées que dans les cas prévus par la LAMal. 8 BASE\n8 8. Assurance collective 8.1. En général L assureur peut conclure des contrats d assurance collective pour certains groupes de personnes Conditions dérogatoires Les mêmes prestations et primes que celles valables pour les assurés individuels sont en principe applicables. Les conditions d assurance peuvent déroger aux présentes CGA. Les conditions du contrat d assurance collective priment les présentes CGA. Des conditions dérogatoires concernent notamment: une procédure d admission simplifiée; un autre mode de paiement des primes; le partenaire collectif comme débiteur des primes; la délégation des obligations de renseigner au partenaire d assurance collective; une procédure contraire sur le plan du règlement des prestations et des participations aux coûts; une procédure simplifiée pour l exclusion des accidents Passage dans l assurance individuelle L assurance d un assuré qui cesse d appartenir au cercle des personnes auxquelles s étend l assurance collective ou dont le contrat collectif prend fin, est maintenue dans l assurance individuelle. 9. Voies de droit Si aucun de ces domiciles ne peut être déterminé, le tribunal des assurances au siège de l assureur est compétent Exécution Les décisions et les décisions sur opposition de l assureur passent en force de chose jugée si elles ne sont pas attaquées par voie d opposition ou de recours dans le délai imparti ou si le recours n a pas abouti. Les décisions qui portent sur un paiement en argent sont, lorsqu elles ont passé en force, assimilées à des jugements exécutoires au sens de l art. 80 de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) Protection juridique En cas de contestations à propos d honoraires entre l assuré et des fournisseurs de prestations selon la LAMal, l assureur peut, à la demande de l assuré et à ses frais, se charger de la représentation de l assuré devant les tribunaux compétents, à moins que la demande ne paraisse vouée à l échec. 10. Dispositions finales Modifications Les modifications des présentes CGA sont notifiées à l assuré par communication écrite, dans le journal des assurés ou par publication officielle Entrée en vigueur Les présentes CGA entrent vigueur le et remplacent celles du Décision Lorsqu un assuré ou un proposant n accepte pas une décision, l assureur rend une décision écrite, dans les trente jours à compter de la demande, avec indication des motifs et des voies de recours Opposition Cette décision peut être attaquée auprès de l assureur dans les trente jours de sa notification. L assureur examine l opposition et rend une décision écrite sur opposition avec indication des motifs et des voies de recours Tribunal cantonal des assurances Les décisions rendues sur opposition peuvent être attaquées, dans les trente jours à partir de la notification, par voie de recours auprès du tribunal cantonal des assurances. Quiconque est touché par la décision ou la décision sur opposition et a un intérêt digne d être protégé à ce qu elle soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de l assuré ou d une autre partie au moment du dépôt du recours. Le recours auprès du tribunal des assurances peut aussi être formé lorsque l assureur n a pas rendu de décision ni de décision sur opposition dans le délai imparti. Si l assuré ou une autre partie sont domiciliés à l étranger, le tribunal des assurances compétent est celui du canton du dernier domicile en Suisse ou celui du siège du dernier employeur suisse. BASE 9


Des méduses géantes envahissent la mer du Japon - Pandora UFO BoX\nPublié le 5 janvier 2006 par UFO\nA vrai dire, les riverains de la mer du Japon ne viennent pas de découvrir cette géante, que Jacqueline Goy, spécialiste des méduses associée à l'Institut océanographique de Paris, classe dans la famille des cyaneas. Elle naît et grandit en mer de Chine orientale, puis se laisse emporter par les courants vers le nord. La nouveauté ne tient pas à ces flux, jusqu'ici raisonnables, mais aux proliférations constatées en 2005, après celles de 2002 et de 2003. Cette année, les proportions sont telles que les masses gélatineuses ont débordé sur la côte Pacifique du Japon.\n"ELLES PULLULENT TOUTE L'ANNÉE"\nLoin du Japon, ce phénomène est devenu flagrant en mer du Nord, en mer Rouge, mais surtout en Baltique et en mer Noire, en passe de perdre leurs derniers bancs de harengs ou d'anchois et de se transformer en "soupes de méduses". Selon Mme Goy, ces deux mers presque fermées souffrent, en plus, d'un réchauffement ponctuel, lié aux rejets d'eaux plus chaudes par les centrales thermiques qui les bordent. "Les températures hivernales se sont élevées et les méduses ne reconnaissent plus les saisons qui peuvent réguler leur reproduction. Elles se mettent à pulluler toute l'année."\nQuelles que soient les causes locales, les pêcheurs sont de plus en plus nombreux à se plaindre, dans le monde, du nombre croissant de méduses remontées dans leurs filets. Les géantes de la mer du Japon ne seraient que les indices les plus impressionnants d'une tendance de fond. La vision de Jules Verne, qui prédisait, dans Vingt mille lieues sous les mers, des océans vidés de leurs poissons et de leurs mammifères et "encombrés de méduses", menace de prendre forme.\nArticle paru dans l'édition du Monde.fr du 05.01.06\nSource : TheBenitoReport\n« Objet virtuel incrusté... Le coût d'une chanson... »


Les animaux aussi sont amoureux - Wakou\nAccueil > Le blog > Nos actus > Les animaux aussi sont amoureux\nLes animaux aussi sont amoureux\nContrairement aux humains, qui peuvent s’unir pour le plaisir d’être ensemble, juste parce qu’ils sont amoureux, les animaux cherchent un ou plusieurs partenaires pour se reproduire et faire des petits. Pour que les différentes espèces du règne animal continuent à exister sur la Terre, et fassent à leur tour des bébés, dans une chaîne qui se renouvelle sans cesse…\nPourtant, si les mammifères, les oiseaux, les poissons, les reptiles et les insectes ne fêtent pas la Saint-Valentin le 14 février pour dire qu’ils sont amoureux, certains vont s’unir avec un seul partenaire pour la vie, comme le couple dominant d’une meute de loups, ou encore les albatros. Pour nous, cela représente une preuve d’amour. Et pour eux ? Les exemples de câlins dans un couple ou entre membres d’un même groupe ne manquent pas. Certains, comme les cygnes aux longs cous enlacés ou formant un cœur, deviennent même des symboles d’attachement et de fidélité… que l’on retrouve en haut des pièces montées !\nChez les animaux, avoir plusieurs partenaires ne signifie pas pour autant qu’on oublie la période de séduction. La danse, les offrandes, les cris et les couleurs (sans oublier les odeurs !) sont les plus sûrs moyens de se retrouver et de conquérir une femelle ou d’attirer un mâle célibataire. Les parades nuptiales sont souvent étonnantes, voire franchement spectaculaires. Il suffit de regarder le spectacle des paradisiers (vidéo) pour être « éblouis » nous aussi ! Ou de rire devant la danse des flamants roses.\nLes liens se créent, les couples se forment pour quelques jours, une saison ou de longues années. Certains mâles accompagneront les femelles jusqu’à la naissance ou l’éclosion des petits et pourvoiront à leur sécurité et leur survie, d’autres seront chassés ou partiront d’eux-mêmes. Quelle que soit la durée de leur aventure, le but de ces couples est avant tout de faire perdurer leur espèce. Mais cela ne nous empêche pas de nous laisser attendrir devant ces images « d’amoureux » étonnants !\n© Texte : Anne Lauprête. Photos : iStockphoto. Vidéo : LabofOrnithology/Youtube.


Evolvia: défaut malgré remplacement du kit - Avec Réponse(s)\nQuestion: « Evolvia: défaut malgré remplacement du kit »\nEvolvia: défaut malgré remplacement du kit\nBonjour lors du remplacement du kit j ai constaté une usure de l engrenage. Après remplacement avec le kit le problème persiste , le moteur tourne dans le vide après être arrivé en butée à l ouverture. Ce défaut ne s applique pas en fermeture. Que dois je faire?\nLors du remplacement du kit, si un autre pignon était HS, vous auriez forcément dû le remarquer !\nAvez-vous vérifié les butées internes d'ouverture?\nAu besoin, faites nous des photos du cœur du moteur.\nVoici la pièce abîmé, lors du remplacement la graisse était grise.\nComment faire pour commander cette pièce sachant que le moteur n est plus garantie ?\nJe vous informe que cette pièce n'est pas référencée seule et n'est pas disponible à l'envoi. Afin de gérer votre SAV, je vais avoir besoin d'informations personnelles et c'est pour cette raison que je viens de vous envoyer un mail pour continuer votre dépannage en privé.\nConcernant l'usure de ce ce satellite d’entraînement, soit votre motorisation a subi un choc, soit son installation n'est pas conforme. Si ce n'est pas la première éventualité, je vous conseille de revoir son implantation en vérifiant bien que chacune des cotes respectent bien celles données par le disque d'installation. Sinon, vous aurez de nouveau le même problème d'ici quelque temps.\nComme je vous l'ai indiqué dans mon précédent message, je vous ai envoyé un mail le 29 Août à 16h39 pour vous expliquer les suites de votre SAV. Il semblerait que vous ne l'ayez pas reçu et je vous le renvoie immédiatement. Cependant, je vous conseil aussi de vérifier dans vos spams s'il ne s'y trouve pas. Si vous n'avez toujours rien reçu en cet d'après-midi, merci de me l'indiquer par retour à ce message sur ce forum, afin que j'utilise une autre adresse mail.


A.________, représentée par Me Philippe Nordmann, avocat,\nAssurance-accidents (traumatisme cranio-cérébral),\nrecours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 1er décembre 2009.\nA.________, ressortissante finlandaise, a travaillé en qualité de monitrice de ski à la section de X.________ de l'Ecole Suisse de Ski et de Snowboard (ESS). A ce titre, elle était assurée obligatoirement contre le risque d'accident auprès de Generali Assurances Générales (ci-après: Generali).\nLe 31 mars 2001, elle a été victime d'une chute à ski après une collision avec une autre skieuse. Elle a été transportée en hélicoptère au Centre hospitalier Y.________, où les médecins ont diagnostiqué un traumatisme cranio-cérébral, une fracture à l'os malaire et à l'alvéole maxilaire supérieure gauches, ainsi qu'une double fracture mandibulaire (rapport du 5 juillet 2001). L'assurée a subi une opération de réduction et ostéosynthèse des deux fractures mandibulaires et de la fracture de l'os malaire gauche. Generali a pris en charge le cas.\nLes suites de l'opération ont été favorables et le traitement a été considéré comme terminé au mois de novembre 2001. L'assurée est retournée dans son pays d'origine, où elle a bénéficié d'un suivi ambulatoire.\nLe 18 décembre 2001, l'intéressée a été réengagée en qualité de monitrice de ski par l'ESS. Le 4 mars 2002, elle est tombée sur l'épaule gauche alors qu'elle portait des piquets sur une piste de ski. Elle a été incapable de travailler jusqu'au 11 mars suivant. Generali a pris en charge les suites de ce second accident.\nDurant les années 2003 à 2005, A.________ a occupé différents emplois en Norvège et a consulté des médecins et des physiothérapeutes en raison de douleurs faciales, mandibulaires et nucales, ainsi que pour des migraines et des troubles du sommeil.\nEn 2006, elle a annoncé à l'assureur-accidents une rechute sous la forme notamment de migraines, de troubles du sommeil, d'un tinnitus, de douleurs à la nuque et à la mâchoire.\nPar décision du 18 octobre 2006, Generali a refusé d'allouer ses prestations pour les traitements administrés dès le 1er janvier 2004, motif pris de l'absence d'un lien de causalité entre l'atteinte à la santé et l'accident du 31 mars 2001.\nSaisi d'une opposition, l'assureur-accidents a confié une expertise multidisciplinaire aux docteurs O.________ et M.________ (rapport du 12 septembre 2007).\nSe fondant sur les conclusions des experts, Generali a rejeté l'opposition par décision du 13 février 2008.\nL'assurée a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais. A l'appui de son recours, elle a produit différents avis médicaux.\nPar jugement du 1er décembre 2009, la juridiction cantonale a rejeté le recours et donné acte aux parties de la réserve mentionnée aux considérants 3 et 4, selon lesquels Generali doit prendre en charge les coûts d'une gouttière de libération occlusale si l'assurée en fait la demande et si cette mesure est effectivement nécessitée par la dysfonction musculaire de la mâchoire.\nA.________ interjette un recours en matière de droit public en concluant à l'annulation du jugement cantonal, sous suite de dépens.\nGenerali conclut au rejet du recours, tandis que la juridiction cantonale et l'Office fédéral de la santé publique ont renoncé à se déterminer sur celui-ci.\nEn l'espèce, on comprend à la lecture du mémoire de recours que la recourante demande l'octroi de prestations d'assurance en raison de l'accident survenu le 31 mars 2001. Le recours est donc admissible au regard de sa conclusion.\nLe litige porte sur le droit éventuel de la recourante à des prestations pour les affections annoncées comme une rechute de l'accident du 31 mars 2001.\nLa responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les prestations d'assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA). A cet égard, la jurisprudence considère que plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (RAMA 1997 no U 275 p. 191 consid. 1c, arrêt U 93/96 du 5 février 1997).\n4.1 Sur le plan somatique, la juridiction cantonale a considéré que l'assurée présentait encore des séquelles sous la forme d'une dysfonction musculaire de la mâchoire. Bien qu'elle ait été probablement présente avant l'accident, les premiers juges sont d'avis que cette affection a été très certainement aggravée et potentialisée par cet événement. Quant aux autres symptômes (vertiges paroxystiques bénins s'intégrant probablement dans le cadre d'une cupulolithiase droite; asthénie; troubles de la concentration; syndrome douloureux chronique; trouble du sommeil), ils ne reposent sur aucune lésion objective mais s'expliquent, selon la juridiction précédente, par un état tensionnel chronique, dans le cadre de troubles psychophysiologiques.\nDe son côté, la recourante allègue que les séquelles organiques de l'accident consistent non seulement dans la dysfonction musculaire de la mâchoire, mais encore dans la cupulolithiase à l'origine des vertiges paroxystiques bénins. En outre, se fondant sur l'avis de l'ostéopathe N.________ (rapport du 30 novembre 2005), elle invoque une suspicion de dommage structurel dans le haut du cou (ligaments et tendons), lésion qui aurait dû faire l'objet d'investigations radiologiques supplémentaires, selon ce praticien.\n4.2.1 Dans leur rapport d'expertise du 12 septembre 2007, les docteurs O.________ et M.________ ont fait état d'un pronostic excellent du point de vue neurologique. Toutefois, ils ont indiqué l'existence d'une atteinte vestibulaire périphérique entrant dans le cadre d'un vertige paroxystique bénin probablement secondaire à une cupulolithiase droite. Selon les experts, cette atteinte, qui est dans un rapport de causalité seulement possible avec l'accident, n'entraîne pas d'atteinte significative à la capacité de travail et ne constitue pas non plus une atteinte à l'intégrité au sens de l'art. 24 LAA. Cependant, les médecins prénommés préconisent la mise en oeuvre d'un bilan oto-neurologique, afin de tenter de stabiliser la cupulolithiase qu'ils qualifient d'éventuelle.\n4.2.2 Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les références; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré.\n4.2.3 En l'espèce, l'appréciation des docteurs O.________ et M.________ n'est pas de nature à établir l'existence, au degré de la vraisemblance prépondérante, d'une cupulolithiase en relation de causalité naturelle avec l'accident. Non seulement l'existence d'une telle relation est qualifiée de seulement possible, mais la présence d'une cupulolithiase elle-même est fondée sur une hypothèse afin d'expliquer la présence d'un vertige paroxystique bénin. Or, ni l'une ni l'autre de ces hypothèses ne repose sur des constatations médicales objectives. Au demeurant, aucun des avis médicaux produits par la recourante ne fait état d'une cupulolithiase séquellaire à l'accident.\nIl n'existe pas non plus de constatation médicale objective en ce qui concerne la suspicion de dommage structurel de nature ligamentaire et tendineuse dans le haut du cou, indiquée par l'ostéopathe N.________. Postérieurement à l'avis de ce praticien, des examens radiologiques de la colonne cervicale comportant des séquences spéciales de la partie supérieure ont été mis en oeuvre en Norvège. Ces investigations n'ont toutefois révélé aucune lésion ligamentaire ou tendineuse au niveau cranio-cervical (rapport du physiothérapeute E.________, du Centre de médecine physique de I.________, à D.________ [Norvège], du 31 mars 2006).\nVu ce qui précède, il apparaît, sans qu'il soit nécessaire de mettre en oeuvre des investigations complémentaires sur le plan médical - comme le demande la recourante - que les seules séquelles organiques de l'accident consistent dans une dysfonction musculaire de la mâchoire.\n5.1 Par ailleurs, la juridiction cantonale a nié l'existence d'un lien de causalité naturelle et adéquate entre l'accident et les troubles sans substrat organique - asthénie, syndrome douloureux chronique (migraines, céphalées tensionnelles), troubles de la mémoire et de la concentration, trouble du sommeil - associés à un traumatisme de type "coup du lapin" ou un traumatisme analogue ou encore un traumatisme cérébral.\n5.2 Dans un arrêt récent (ATF 134 V 109), le Tribunal fédéral a précisé sur plusieurs points sa jurisprudence au sujet de la relation de causalité entre des plaintes et un traumatisme de type "coup du lapin" ou un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou encore un traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d'un déficit organique objectivable. Selon cet arrêt, il y a lieu de s'en tenir à une méthode spécifique pour examiner le lien de causalité adéquate en présence de tels troubles (consid. 7 à 9 de l'arrêt cité). Par ailleurs, le Tribunal fédéral n'a pas modifié les principes qui ont fait leur preuve, à savoir la nécessité, d'une part, d'opérer une classification des accidents en fonction de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la gravité de l'accident, d'autres critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10.1). Cependant, il a renforcé les exigences concernant la preuve d'une lésion en relation de causalité naturelle avec l'accident, justifiant l'application de la méthode spécifique en matière de traumatisme de type "coup du lapin" (consid. 9) et modifié en partie les critères à prendre en considération lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10). Ces critères sont désormais formulés de la manière suivante:\n5.3 En l'occurrence, il n'y a pas de motif de s'écarter du point de vue des juges cantonaux, selon lequel l'accident doit être classé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne mais pas à la limite des accidents graves.\nPar ailleurs, la juridiction cantonale a considéré que les critères déterminants pour établir le caractère adéquat du lien de causalité n'étaient pas réalisés. En particulier, les douleurs n'ont pas eu une acuité particulière avant l'aggravation de la situation que les experts situent en 2004-2005, l'assurée ayant été en mesure de reprendre son activité de monitrice de ski durant l'hiver 2001-2002, avant d'occuper différents emplois en Scandinavie, notamment comme serveuse dans un café puis comme auxiliaire dans un centre de réadaptation pour anciens toxicomanes. Au demeurant, selon les premiers juges, le critère de l'intensité des douleurs ne revêt pas, au regard de l'ensemble des circonstances du cas particulier, une importance telle qu'il permettrait, à lui seul, d'admettre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et les plaintes.\nLes critiques soulevées par la recourante ne justifient pas que l'on s'écarte du point de vue de la juridiction cantonale. En particulier, on ne saurait considérer que le critère de la gravité particulière des lésions est réalisé, du moment que le traitement des fractures a été considéré comme terminé au mois de novembre 2001 et que l'assurée a pu reprendre son activité de monitrice de ski au mois de décembre suivant.\nVu ce qui précède, il n'y a pas lieu de mettre en cause le point de vue de la juridiction cantonale selon lequel il n'existe pas de lien de causalité adéquate entre l'accident du 31 mars 2001 et les troubles annoncés comme une rechute, à l'exception de la dysfonction musculaire de la mâchoire.\nLes frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., sont mis à charge de la recourante.


CCN 66 : ADREA Mutuelle partenaire de votre convention collective | ADRÉA Mutuelle\nCCN 66 : ADREA Mutuelle partenaire de votre convention collective\nCCN 66 : ADRÉA Mutuelle partenaire de votre convention collective\nLes partenaires sociaux de la Convention Collective Nationale du 15 mars 1966 (CCN 66) ont choisi le groupe Aésio (constitué d’ADRÉA Mutuelle, Eovi Mcd Mutuelle et Apréva Mutuelle) comme organisme recommandé pour la protection sociale de vos salariés, en santé et en prévoyance.\nPartenaire naturel et historique, ADRÉA Mutuelle vous accompagne dans ce contexte d’évolutions règlementaires et vous propose des offres dédiées pour vos régimes de santé et de prévoyance. Découvrez dans cet article toutes les spécificités de nos offres et les avantages qui en découlent pour les structures.\nUne offre de complémentaire santé conforme aux obligations de la CCN 66\nPartenaire des acteurs de la branche, nous vous proposons une offre de complémentaire santé négociée par la branche pour répondre aux besoins de vos salariés et aux obligations de l'accord.\nL’offre est composée d’une base obligatoire (socle minimum conventionnel) que vous pourrez compléter selon vos besoins d’une des 2 options facultatives pour profiter de meilleurs remboursements des frais d’hospitalisation et de soins médicaux (audiologie, optique et dentaire).\nCe contrat vous assure une sécurité totale quant aux obligations de l’accord de branche et répond aux besoins de votre secteur d’activité.\nLes garanties que nous vous proposons respectent les obligations du nouveau régime, mais également la réforme dite du « Reste à charge 0 » ou « 100% Santé », qui assure une prise en charge totale des dépenses du panier de soins « 100% santé » en audiologie, optique et dentaire.\nPour en savoir plus : lire l'article sur la réforme 100% santé\nVotre régime de santé finance le Degré Elevé de Solidarité et vous permet également de bénéficier du fonds de Solidarité de la complémentaire santé pour financer deux catégories d’actions :\nVous pourrez assurer le financement des actions destinées aux salariés affiliés à la complémentaire santé pour :\nFinancer un reste à charge ou des frais liés à un acte de soins ;\nDes aides exceptionnelles relatives à une situation difficile causée par un problème de santé.\nVous pourrez aussi financer les actions relatives à votre entreprise dans le cadre de la mise en place d’une campagne de sensibilisation ou de prévention sur les risques professionnels.\nTéléchargez la plaquette employeur\nUne offre de prévoyance pour mieux protéger vos salariés\nEgalement recommandé par la branche pour votre régime de prévoyance, nous vous proposons une offre adaptée aux besoins de votre personnel, dans le respect des obligations de votre régime.\nCette offre permet à l’ensemble de vos salariés d’accéder à des garanties décès, d’incapacité de travail et invalidité, quel que soit leur âge ou leur état de santé. Elle permet à vos salariés et leur famille de bénéficier d’une sécurité indispensable en cas de perte de revenu liée à un accident ou un décès.\nVous pourrez moduler votre contrat collectif en choisissant entre la base conventionnelle et 6 modules optionnels et composer l’offre qui convient le mieux aux besoins de vos salariés.\nRappel : pour les salariés cadres et assimilés relevant des articles 4 et 4 bis de la convention collective nationale AGIRC du 14 mars 1947, la participation de l’employeur doit être fixée dans le respect des dispositions de l’article 7 de la Convention Collective précitée : 1.50 % de la tranche 1 des salaires à la charge exclusive des employeurs.\nGarantie assistance : accompagnement au quotidien proposant des services pratiques 7j/7, 24h/24 (aide-ménagère, garde d'enfants...) ;\nAccès aux soins pour tous avec les réseaux Kalivia et Kalixia : tarifs négociés pour l’optique, l’audioprothèse et l’ostéopathie ;\nEspace employeur et espace salarié personnalisés en ligne.\nContactez votre conseiller pour obtenir :\nDes informations sur vos offres dédiées\nJe prends contact avec mon conseiller


Conditions générales de vente des formations | Fédération des Aveugles et Amblyopes de France\nConditions générales de vente et modalités d’inscription individuelle à une action de formation inter-établissements\nÉTAPE 1 : INSCRIPTION OU DÉPÔT D’UN DOSSIER DE CANDIDATURE\nNous retourner le bulletin d’inscription ou dossier de candidature (pour les formations qualifiantes) dûment rempli soit :\npar mail à secretariat.informatique@aveuglesdefrance.org pour les formations relatives à l’informatique et aux technologies adaptées, secretariat.formation@aveuglesdefrance.org pour les formations relatives à l’éducation, la rééducation et l’accompagnement des personnes déficientes visuelles.\npar courrier à Fédération des Aveugles et Amblyopes de France – Access Formation – 6 rue Gager Gabillot 75015 Paris.\nÉTAPE 2 : CONFIRMATION DE VOTRE INSCRIPTION POUR LES FORMATIONS CERTIFIANTES OU QUALIFIANTES\nPour les formations certifiantes ou qualifiantes\nLe dossier de candidature est étudié par l’équipe pédagogique puis le candidat est reçu en entretien de positionnement.\nAprès validation de la candidature par l’équipe pédagogique, envoi d’une convention de formation en double exemplaire (précisant les objectifs, le contenu, le prix, les modalités de réalisation de l’action de formation) et d’une demande d’acompte.\nL’inscription est définitive à réception de l’acompte et de la convention signée.\nÀ réception du bulletin d’inscription, envoi d’une convention de formation en double exemplaire précisant les objectifs, le contenu, le prix et les modalités de réalisation de l’action de formation et d’une demande d’acompte.\nL’inscription est définitive à réception de l’acompte et de la convention de formation signée. 15 jours avant l’action de formation, le participant reçoit sa convocation précisant le lieu, les horaires et le programme détaillé.\nEn cas d’annulation ou report de la formation\nDu fait d’un nombre insuffisant de participants\nAu plus tard une semaine avant la date prévue de formation, si le nombre de participants est insuffisant pour assurer le bon déroulement de l’action de formation, Access Formation se réserve le droit d’annuler ou de reporter l’action de formation et ce sans indemnité.\nDans le cas d’un report, si la date proposée ne convient pas à l’établissement, celui-ci est libéré de tout engagement. En conséquence, les sommes déjà perçues seront intégralement remboursées.\nToute annulation doit être confirmée par écrit ou par courriel.\nEn cas d’annulation par l’organisme bénéficiaire dans les 10 jours précédant le début de la formation, le bénéficiaire restera redevable de 30% du montant du coût de la formation. En cas d’annulation dans un délai inférieur à 48 heures précédant le début de la formation, le bénéficiaire reste redevable de la totalité du coût de la formation. Le montant de ces frais n’est pas imputable sur la contribution au titre de la formation professionnelle du bénéficiaire et ne peut faire l’objet d’une prise en charge par l’OPCO.\nLa survenue d’un cas de force majeure a pour effet de suspendre l’exécution de l’action de formation. Est un cas de force majeure tout\névènement indépendant de la volonté d’Access Formation et faisant obstacle à son fonctionnement normal. Constituent notamment des\ncas de force majeure : l’incendie, l’inondation, l’interruption de la fourniture d’énergie, les grèves totales ou partielles sans que cette\nliste soit considérée comme limitative ou exhaustive.\nNos prix sont nets de taxe. Les frais de déplacement, d’hébergement, de repas sont à la charge du participant.\nNos actions de formation se déroulent sur la base d’une journée de 7 heures, dans les locaux de la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France.\nLes locaux de la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France répondent aux obligations d’accessibilité pour les personnes handicapées. Une salle de repas, équipée de micro-ondes est accessible aux participants. Les besoins d’adaptation individuels des modalités pédagogiques doivent nous être signalés en amont pour une meilleure prise en compte.\nAprès la formation une attestation de présence établie à partir de la feuille d’émargement, et la facture sont envoyées à l’établissement.\nLe règlement est à effectuer par virement ou par chèque en inscrivant les références de la facture. Une attestation de fin de formation spécifiant les acquis est envoyée à chaque stagiaire.\nPendant la formation d’instructeur pour l’autonomie des personnes déficientes visuelles, des attestations de présence mensuelles sont envoyées à l’employeur, et/ou à l’organisme financeur. La facturation est répartie en 3 versements ou mensuellement à la\ndemande de l’organisme financeur.\nConditions générales de vente et organisation d’une action de formation intra-établissement\nÉTAPE 1 : ÉLABORATION DE L’OFFRE ET DU DEVIS\nPrendre contact par courriel ou téléphone pour nous préciser la demande (public à former, nombre de participants, objectif du\nparcours de formation…),\npour les formations relatives à l’informatique et aux technologies adaptées : contacter secretariat.informatique@aveuglesdefrance.org ou 01 44 42 91 88,\npour les formations relatives à l’éducation, la rééducation et l’accompagnement des personnes déficientes visuelles : contacter secretariat.formation@aveuglesdefrance.org ou 01 44 42 91 95.\nAprès analyse de votre demande et formulation de votre cahier des charges un devis incluant une proposition de programme vous est adressé dans les meilleurs délais avec si possible des propositions de date en fonction des disponibilités des intervenants.\nÉTAPE 2 : ORGANISATION DE L’ACTION DE FORMATION INTRA-ÉTABLISSEMENT\nÀ réception de la proposition signée, nous confirmons les dates de réalisation de l’action de formation en fonction des disponibilités des intervenants et des stagiaires. Après validation des dates et du lieu de réalisation de l’action de formation, nous envoyons un convention de formation en double exemplaire.\nInformations nécessaires pour l’établissement de la convention de formation\nRéférent de l’action de formation\nNombre et noms des stagiaires\nNous nous assurons que le lieu de réalisation de l’action de formation répond aux obligations d’accessibilité pour les personnes handicapées.\nAccess Formation organise les déplacements des intervenants, coordonne la mise à disposition des matériels pédagogiques, assure la coordination pédagogique de l’action.\nAnnulation de l’action de formation du fait de l’établissement demandeur\nÉTAPE 3 : DÉROULEMENT DE L’ACTION DE FORMATION INTRA-ÉTABLISSEMENT\nNos actions de formation se déroulent sur la base d’une journée de 7 heures. Access Formation s’assure de la qualité des conditions d’accueil\ndes stagiaires ( salles, matériel pédagogiques mis à disposition…). Les besoins d’adaptation des modalités pédagogiques doivent nous être\nsignalés en amont pour une meilleure prise en compte.\nAprès la formation, des attestations de présence établies à partir de la feuille d’émargement ainsi que la facture, sont envoyées à l’établissement. Le règlement est à effectuer par virement ou par chèque en inscrivant les références de la facture. Une attestation de fin de formation spécifiant les acquis est envoyée à chaque stagiaire.\nLes litiges éventuels nés de la conclusion ou de l’exécution de la commande de l’action de formation ou de la convention de formation seront soumis au tribunal dont dépend le siège de la Fédération des Aveugles et Amblyopes de France soit le tribunal d’instance ou de grande instance de Paris.


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Ces infections qui rendent laids vos ongles de doigts ou des une fois qu on a éliminé le plus gros des champignons;le traitement au vinaigre est.\nCes infections qui rendent laids vos ongles de doigts ou des une fois qu on a éliminé le plus gros des champignons;le traitement au vinaigre est. Le traitement contre la fibromyalgie est l'un des plus grands défis et de consommer des fruits et des légumes frais pour prévenir le dédoublement des ongles.\nLa préparation des ongles d’orteils avant le traitement d’une mycose de pied par laser PinPointe™ est un facteur essentiel de la réussite de la procédure de. Video embedded · Comment soigner un panaris du doigt ou de l'orteil. Le panari encore appelé (le fait de manger ses ongles et de TRAITEMENT HERPES: le traitement de .\nLargile le traitement des ongles 6 10 22\nЛукьян к записи Largile le traitement des ongles


Interview dépêche - Ebay -\nInterview dépêche – Ebay\n14:48 20 août in Contrefaçon by Michaël Malka\nParu dans la Dépêche entreprises le 20 août 2008\nPar trois jugements rendus le 30 juin dernier, le Tribunal de commerce de Paris a condamné la société Ebay à verser près de 40 millions d’euros à la société LVMH ainsi qu’à différentes marques de son groupe.\nPourriez-vous nous résumer les termes du litige ayant opposé ces sociétés ?\nLa problématique était relativement simple. Les sociétés du groupe LVMH reprochaient au célèbre site de vente aux enchères en ligne de mettre à disposition des internautes d’une part des produits ne pouvant être vendus que par des distributeurs agréés et, d’autre part, des contrefaçons des différentes marques de luxe du groupe. Elles ont donc cité Ebay en Justice afin qu’elle réponde de ces agissements.\nEbay a donc été condamnée pour contrefaçon ?\nAussi surprenant que cela puisse paraître, ce n’est pas sur le fondement de la contrefaçon qu’Ebay a été condamnée mais sur celui de la responsabilité civile « classique », c’est-à-dire la responsabilité qu’encourt tout individu qui cause un préjudice à autrui par sa faute ou sa négligence. Les juges ont, en effet, estimé qu’Ebay avait manqué à son obligation de s’assurer que son activité ne générait pas d’actes illicites, en l’espèce d’actes de contrefaçon. Ainsi, pour le Tribunal, le site de ventes aux enchères a commis une grave négligence en s’abstenant de mettre en place des mesures efficaces pour lutter contre la contrefaçon sur son site. Ebay faisait pourtant valoir qu’un certain nombre de dispositifs anti-fraude avaient été instaurés mais ceux-ci n’ont manifestement pas convaincu les juges, qui ont retenu la responsabilité civile de cette dernière. Un tel fondement juridique n’a, en réalité, rien d’étonnant. Rappelons qu’Ebay n’est qu’une plate-forme permettant de rapprocher des vendeurs et des acheteurs en vue de leur permettre de conclure une vente à distance par voie électronique. Ebay n’intervient pas directement dans la vente si ce n’est pour prélever une commission sur chaque transaction en sa qualité d’intermédiaire. A ce titre, Ebay ne peut être considérée comme un vendeur et, a fortiori, comme un contrefacteur. C’est donc en sa qualité d’intermédiaire qu’elle a été condamnée.\nComment peut-on expliquer que la condamnation soit aussi lourde?\nIl est vrai que le montant des dommages et intérêts est colossal. Pour parvenir à ces chiffres, les juges ont suivi l’analyse effectuée par un expert désigné par les demandeurs, qui se fondait sur des données chiffrées provenant d’Ebay. Il y a, cependant, quelque chose d’étonnant dans la méthode retenue par le Tribunal pour évaluer le préjudice subi. Les juges consulaires ont appliqué des coefficients multiplicateurs comme il est possible de le faire en matière de contrefaçon. Or, je le rappelle, Ebay n’a pas été condamnée pour contrefaçon mais pour négligence fautive. Cette méthode était donc inapplicable en l’espèce.\nEn quoi ces trois décisions sont-elles importantes ?\nL’apport majeur des ces trois décisions est qu’elles viennent clarifier le statut juridique d’Ebay. Dans ces trois affaires, Ebay se défendait en affirmant, notamment, qu’elle ne jouait qu’un rôle d’hébergeur en ce sens qu’elle permettait seulement à ses utilisateurs de stocker sur son site des offres de ventes de produits et services. Le but d’une telle argumentation était de se placer sous le régime de responsabilité limitée prévu par la loi pour la confiance dans l’économie numérique au profit des prestataires d’hébergement. Malheureusement pour Ebay, cette argumentation n’a nullement prospéré devant le Tribunal. Les juges ont, en effet, constaté qu’Ebay ne se contentait pas de fournir une prestation d’hébergement à ses utilisateurs mais qu’elle assurait également un rôle de courtier en rapprochant vendeurs et acheteurs. Et pour le Tribunal de commerce, ces prestations d’hébergement et de courtage sont indissociables. Les juges ont considéré que la prestation de stockage n’était en réalité qu’accessoire et qu’elle n’avait d’autre but que d’assurer le courtage permettant à Ebay de se rémunérer…Sur ce point, l’on ne peut qu’approuver la position adoptée par le Tribunal.\nQuel peut être l’impact de ces décisions en France? Vont-elles faire jurisprudence ?\nIl est important de préciser que ces décisions ne sont pas définitives puisque Ebay en a interjeté appel. La Cour d’appel peut parfaitement réformer ces jugements si elle n’a pas la même vision du dossier que le Tribunal. Il existe d’ailleurs des précédents en Belgique et aux Etats Unis, où deux juridictions ont estimé, dans des affaires similaires, que ce n’était pas à Ebay de « jouer les gendarmes » mais aux marques concernées. Il convient donc d’attendre la décision de la Cour pour savoir si ces jugements feront jurisprudence.


Raquettes SYMBIOZ EXPERT M ANTHRACITE 2016 Tsl -31% sur Ekosport\nRéférence : PFRSM181\nLa raquette à neige du futur est née. Depuis toujours, la marche s’est adaptée à la structure et à la forme de la raquette à neige. Mais imaginez un court instant que ce soit l’inverse. Imaginez que ce soit la raquette qui s’adapte à votre démarche et...\nLa raquette à neige du futur est née. Depuis toujours, la marche s’est adaptée à la structure et à la forme de la raquette à neige. Mais imaginez un court instant que ce soit l’inverse. Imaginez que ce soit la raquette qui s’adapte à votre démarche et au terrain dans lequel vous évoluez... Imaginez que chaque pas soit sans contrainte... Imaginez une légèreté incomparable, une accroche remarquable, un déroulé du pied totalement naturel lors de vos randonnées hivernales... Imaginez-vous tout simplement en totale symbiose avec la nature. STOP ! N’imaginez plus... Ce produit existe... Retenez son nom : TSL SYMBIOZ.\nGrâce au concept Hyperflex pour une démarche complètement naturelle, le modèle Symbioz Expert se caractérise par une souplesse harmonieuse et un très bon amorti dus à ses renforts en Texalium.\n* Poids : 925 g x 2\nLa particularité première de la TSL SYMBIOZ se situe au niveau de son hyper-flexibilité (que ce soit au niveau du châssis ou de la fixation), de sa légèreté et de sa fixation ergonomique. Elle s’adapte aux différentes aspérités du terrain avec un extraordinaire déroulé de pied. Les inserts en carbone permettent quand à eux de donner élasticité et nervosité à la TSL SYMBIOZ quand celle-ci n’est plus au contact du sol. Enfin, sa légèreté donne à la marche un esprit de liberté et de facilité.


politique - Le blog de l'agora de Bretagne\n74 articles avec politique\nL’union démocratique bretonne fêtera en janvier 2014 ses cinquante ans de vie. Ce qui en fait l’un des partis les plus anciens sur la scène politique française et bretonne. A l’initiative de Tudi Kernalegenn, docteur en science politique, et de Romain...\nRégionalisation : rien de nouveau à l’est !\nPar Christophe KERGOSIEN Tout le monde sait que la France est un pays conservateur, foncièrement corporatiste, dont les décideurs sont sensibles à la pression des nombreux lobbys. Les régionalistes, dont les idées progressent dans l’opinion depuis la...\nles Violences familiales et intra-conjougales official\nVirginie Klès, maire de Châteaubourg et sénatrice d’Ille-et-Vilaine, a organisé jeudi 28 février une conférence sur la prise en charge des auteurs de violences familiales en présence de Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes et porte-parole...\nNotre-Dame-des-Landes, les modalités de l’expertise en question\nPar Daniel CUEFF Il existait un petit livre intitulé « De l'autonomie énergétique de sa maison à l’autotomie de la pensée ». Ce titre à lui seul révèle une certaine approche de l'écologie : ce qui fait société, ce sont les sommes des initiatives individuelles....\nNotre-Dame-des-Landes : l’Etat coincé par ses concessions à Vinci\nPar Corinne LEPAGE Corinne LEPAGE vient de publier sur le blog de Rue 89 une analyse tout à fait intéressante du contrat de concession liant l’Etat à Vinci sur le projet d’aéroport à Notre-Dame-des-Landes. Cette analyse juridique, qui s’appuie sur des...\nNotre Dame des Landes - la démocratie en question\nLa connaissance et la conviction - Dès que le projet d’aéroport de Notre Dame des Landes fut ressorti de la poussière des armoires où il dormait, au début des années 2000, beaucoup d’habitants de la zone concernée manifestèrent leur incompréhension. L’ACIPA...\nProjet d'aéroport : soyons dignes de notre territoire\nTRIBUNE PARUE LE 30 NOV.2012 dans OUEST FRANCE par François DE RUGY Ces derniers jours, les promoteurs du projet d'aéroport multiplient tribunes, conférences de presse, déclarations publiques. Qu'il leur faille déployer tant d'énergie, constituer un front...\n2012, année Ayraultique !\nSi la normalité confine à l’ennui, nous voilà bien servi ! En choisissant Jean-Marc AYRAULT comme Premier ministre, François HOLLANDE a fait le choix d’éviter les secousses dans un pays déjà traumatisé par la crise. Que connait-on finalement du maire...\nPloërmel, la gauche bretonne te regarde !\nPar Christophe KERGOSIEN En Bretagne, la couleur bleue tend à disparaître sur la carte électorale de la Présidentielle 2012 au profit du rose. Ce n’est pas une nouveauté, les scores de la droite s’érodent avec le temps. Si les Marches de Bretagne demeurent...\nExercice de cartomancie politique Valls hésitation autour du nom du futur Premier ministre ?\nPar Christophe KERGOSIEN Le constitutionnaliste Guy CARCASSONNE rappelait récemment dans le Monde que "le "premier" premier ministre d'un président qui vient d'être élu n'est pas choisi, il s'impose". Depuis quelques jours, les paris sont lancés et chacun...