Revillea - Famille des Proteaceae - Culture et soins de Grevillea - Intéressant\nRevillea - Famille des Proteaceae - Culture et soins de Grevillea\nLà Grevillea c'est une plante splendide très appréciée pour ses fleurs fantastiques et les couleurs vives de ses fleurs.\nle gentil Grevillea appartient à Famille de Protéacéeset comprend les plantes originaires de Nouvelle-Zélande, de Nouvelle-Guinée mais surtout d'Australie où c'est la plante la plus cultivée dans les espaces verts publics et les jardins en général.\nCe sont des plantes un palier arboricole et arbustive, persistante, caractérisée par une très belle couronne aux branches arquées. La plupart des espèces sont de taille petite à moyenne, et certaines peuvent avoir une posture prostrée et certaines deviennent de vrais arbres.\nLES fleurs en elles-mêmes, elles sont petites mais on les trouve rassemblées dans des inflorescences formées de plus de 100 fleurs qui donnent donc l'impression d'avoir de grandes fleurs.Dans la plupart des espèces les fleurs sont très nectarifères donc ce sont d'excellentes plantes pour attirer les insectes et les oiseaux. des fruits ce sont des gousses qui contiennent deux graines à l'intérieur.\nIl y a environ 300 espèces dans le genre Grevillea parmi lesquels on se souvient:\nLà Grevillea banksii c'est une plante qui devient un véritable arbre atteignant 3 mètres de haut, caractérisé par des feuilles vert foncé sur la page supérieure et recouvert par un poil soyeux de couleur rouille rouge sur la page inférieure.\nLes fleurs sont généralement de couleur rouge rosé qui apparaissent de la fin de l'hiver au printemps (mais aussi dans d'autres) mais il n'est pas rare de trouver des fleurs blanches.\nC'est l'espèce la plus cultivée et largement utilisée comme plante mère pour les hybridations.\nLà Grevillea robusta dans la nature, il devient un jeune arbre à croissance rapide qui ne dépasse pas deux mètres de hauteur, mais s'il est cultivé en pot, il conserve une hauteur beaucoup plus contenue.\nLes feuilles, semblables à celles des fougères, sont vert foncé en haut de la page et plus claires en bas et couvertes d'un duvet clair. Elle fleurit rarement chez les plantes cultivées en pot et en appartement.\nLà Grevillea rosmarinifolia il a un aspect buissonnant et atteint jusqu'à deux mètres de hauteur.Les feuilles sont linéaires, jusqu'à 35 mm de long et 3 mm de large, vert foncé sur la face supérieure, plus pâles et soyeuses sur la face inférieure et parfois épineuses à l'apex.\nIl produit de délicieuses fleurs rouge rosé à partir de la fin de l'hiver et tout au long du printemps. Les fleurs sont rassemblées dans des inflorescences qui poussent aux extrémités des branches.Cette espèce est connue en culture comme un arbuste rustique, adapté aux climats tempérés, aux sols bien drainés et pousse bien en plein soleil et à mi-ombre.\nIl doit son nom au fait que les feuilles ressemblent à celles du romarin.\nLà Grevillea wickhamii est originaire d'Australie.\nC'est un arbuste qui ne dépasse pas deux mètres de hauteur. Les feuilles sont ovales, d'une couleur gris-vert intense et les fleurs, rassemblées en inflorescences à l'aisselle des feuilles, commencent à fleurir dès le printemps et tout au long de l'été et selon la variété elles peuvent être rouges, roses, oranges ou jaunes des emplacements bien drainés et ensoleillés.\nLà Grevillea ce n'est pas une plante qui nécessite une attention particulière de culture et ne peut être cultivée avec succès qu'en extérieur dans les régions à climat tempéré.\nLes températures de culture pendant la période printemps-été doivent être autour de 18-21 ° C tandis que pendant la période hivernale elles ne doivent pas descendre en dessous de 7 ° C.\nLà Grevillea tout au long de la période printemps-été, il doit être arrosé abondamment pour que le sol soit bien humide (non trempé) et qu'il puisse sécher en surface avant de procéder à l'irrigation ultérieure. En automne et en hiver, arrosez juste assez pour empêcher le sol de se dessécher.\nSi les températures pendant la saison chaude deviennent trop élevées, la plante profite des nébulisations de la canopée.\nLà Grevillea il est rempoté chaque année au début du printemps en utilisant un sol léger, non calcaire, formé de terre de jardin mixte et de sable grossier pour favoriser le drainage car il ne tolère pas la stagnation de l'eau. Il préfère les sols qui ont tendance à être acides.\nEn cas de culture en pot, nous recommandons l'utilisation de pots en terre cuite qui, comparés aux pots en plastique, laissent respirer le sol et donc «corrigent» les éventuelles erreurs d'arrosage.\nÀ partir du printemps et tout au long de l'été, il est fertilisé toutes les deux semaines en diluant un bon engrais liquide dans l'eau d'irrigation en diminuant légèrement les doses par rapport à ce qui est indiqué dans le paquet d'engrais.\nIl est conseillé d'utiliser un engrais qui en plus d'avoir des macro-éléments tels que l'azote (N), le phosphore (P) et le potassium (K) a également des micro-éléments tels que le fer (Fe), le manganèse (Mn), le cuivre (Cu), le zinc (Zn), bore (B), molybdène (Mo), tous importants pour une bonne croissance des plantes. Pour ces plantes, il a été observé que le phosphore doit être présent en quantités extrêmement limitées.\nPeu de temps après le rempotage, au printemps, avant le redémarrage végétatif, le Grevilleail doit être taillé assez vigoureusement pour réguler la croissance et donner à la plante une belle forme. La taille favorise la ramification et produit des plantes buissonnantes.\nLà Grevillea elle est multipliée par bouture ou par graine, même si cette dernière technique est assez difficile à mettre en œuvre car les graines n'ont pas une germabilité élevée.\nDans le choix de la technique de multiplication à adopter, il faut garder à l'esprit qu'avec la multiplication par graine, prenant en charge la variabilité génétique, il n'y a jamais la certitude d'avoir des plantes égales à la plante mère, donc si vous voulez avoir un spécimen précis il est bon de faire la multiplication par découpe.\nAu printemps, des boutures d'environ 7 à 10 cm de long sont prélevées sur les pousses latérales avec une partie de la partie ligneuse.\nIl est conseillé de couper avec une lame tranchante et propre dans le premier cas pour éviter l'effilochage des tissus, dans le second cas, pour éviter d'infecter les tissus.\nAprès avoir enlevé les feuilles inférieures, plongez la partie coupée dans une poudre rhizogène pour faciliter l'enracinement. Disposez ensuite les boutures dans une compote formée de deux parties de terre fertile (non calcaire) et une de sable grossier. Un crayon, autant qu'il y en a boutures de feuilles et disposez-les comme indiqué sur la photo. Veillez ensuite à compacter délicatement le sol.\nLe pot est ensuite recouvert d'une feuille de plastique transparente ou d'un sac à capuchon et placé dans un endroit légèrement ombragé et à une température autour de 21 ° C, en prenant soin de garder le sol toujours légèrement humide, en arrosant sans mouiller les boutures avec de l'eau à température ambiante et non calcaire. Retirez le plastique tous les jours pour contrôler l'humidité du sol et éliminer la condensation du plastique qui se forme progressivement.\nUne fois que les premières pousses commencent à apparaître, cela signifie que la bouture a pris racine, à quel point le plastique est retiré et le pot est placé dans une zone plus lumineuse, à la même température et s'attend à ce que les boutures deviennent plus fortes après quoi elles peuvent transplanter. dans le pot final et sont traités comme des plantes adultes.\nLa MULTIPLICATION DES SEMENCES est effectuée à l'automne ou au début du printemps en utilisant les mêmes graines produites par la plante.\nUne opération importante à faire avant le semis est la soi-disant scarification, c'est-à-dire rendre la couche externe des téguments de la graine perméable à l'absorption d'eau et de gaz. Pour ce faire, les graines sont immergées dans de l'eau tiède et laissées à tremper pendant environ 24 heures; ou vous pouvez «gratter» la surface de la graine avec du papier de verre à grain fin. Une fois cela fait, ils peuvent être semés dans une compote pour les graines.\nLe sol de semis doit être maintenu constamment humide en arrosant avec un nébuliseur qui permet de mieux doser et répartir l'eau (de préférence non calcaire).\nLe bac à graines doit être recouvert d'une feuille de plastique transparente ou d'une plaque de verre pour assurer une température constante et éviter que le sol ne se dessèche trop rapidement.\nLe plateau est conservé à l'ombre, à une température autour de 18-21 ° C et constamment humide jusqu'au moment de la germination. Retirez le plastique ou le verre tous les jours pour éliminer toute condensation qui pourrait s'être formée.\nUne fois que les graines ont germé, la feuille de plastique est retirée et la quantité de lumière (jamais directe au soleil) est augmentée au fur et à mesure que les plantes poussent, assurant une bonne ventilation.\nLorsque les nouvelles plantes sont assez grandes pour être manipulées, elles sont prises en prenant grand soin de ne pas endommager les racines (par exemple, utilisez une fourchette pour retirer le plant du sol) et sont plantées dans un sol comme indiqué pour les plantes adultes et traité comme tel.\nAucune maladie ou attaque parasitaire particulière n'est signalée pour ces plantes.\nLe genre a été nommé d'après Charles Francis Greville, l'un des fondateurs de la Royal Horticultural Society en 1804.\nGrevillea banksii dans le jardin botanique de São Paulo, Brésil (note 4)\nLes feuilles de différentes espèces de Grevillea peut provoquer une irritation cutanée (dermatite de contact). La sensibilité varie considérablement d'un individu à l'autre et entre les différentes espèces et hybrides. Les hybrides qui causent le plus de dermatite de contact sont les hybrides «Robyn Gordon» de l'espèce Grevillea banksiiche et sont également les plus courants en culture.\n(fr) ANPSA Australian NativePlants Society Australie\n(1) Image dans le domaine public car le droit d'auteur a expiré (operadi "Illustrationes Florae Novae Hollandiae" de Ferdinand Bauer)\n(2) Image non protégée par le droit d'auteur, gracieuseté de Muritatis, WikimediaCommons\n(3) Image non protégée par le droit d'auteur, gracieuseté de Sydney, WikimediaCommons\n(4) Image non protégée par le droit d'auteur, gracieuseté de Daderot, WikimediaCommons\nRevillea - Famille des Proteaceae - Culture et soins de Grevillea...


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présentées le 22 février 2001 (1)\nAffaires jointes C-122/99 P et C-125/99 P\n«Pourvoi - Fonctionnaire - Allocation de foyer - Fonctionnaire marié - Partenariat enregistré de droit suédois»\nD, fonctionnaire du Conseil de l'Union européenne, et le royaume de Suède ont formé un pourvoi contre l'arrêt du Tribunal de première instance des Communautés européennes (deuxième chambre) du 28 janvier 1999, D/Conseil (T-264/97, RecFP p. I-A-1 et II-1, ci-après l'«arrêt attaqué»).\nI - Les faits et le cadre procédural\nD, de nationalité suédoise, est engagé avec un autre ressortissant suédois dans les liens d'un partenariat enregistré depuis le 23 juin 1995. Par des notes du 16 et du 24 septembre 1996, il a demandé au Conseil d'assimiler son état de partenaire enregistré à un mariage en vue d'obtenir le bénéfice de l'allocation de foyer.\nL'autorité investie du pouvoir de nomination (ci-après l'«AIPN») du Conseil a rejeté cette demande par une note du 29 novembre 1996, en considérant que la disposition en cause du statut ne permettait pas l'assimilation du partenariat enregistré au mariage.\nUne réclamation contre cette décision a également été rejetée le 30 juin 1997.\nC'est pourquoi, le 2 octobre 1997, le fonctionnaire concerné a demandé au Tribunal l'annulation du rejet de sa demande et l'octroi de tous les avantages auxquels son statut légal de partenaire enregistré lui donne droit en application du statut. La demande d'annulation a reçu le soutien du gouvernement suédois.\nDans l'arrêt attaqué, le Tribunal a rejeté le recours introduit par D. Aussi bien D que le royaume de Suède ont introduit un pourvoi contre cet arrêt, respectivement les 13 et 14 avril 1999.\nCes deux pourvois, enregistrés sous les numéros C-122/99 P et C-125/99 P, ont fait l'objet d'une jonction aux fins des procédures écrite et orale ainsi que de l'arrêt.\nA - Le statut des fonctionnaires des Communautés européennes\nAux termes de l'article 1er, paragraphe 2, de l'annexe VII du statut des fonctionnaires des Communautés européennes (ci-après le «statut»):\n«2. A droit à l'allocation de foyer:\nb) le fonctionnaire veuf, divorcé, séparé légalement ou célibataire, ayant un ou plusieurs enfants à charge au sens de l'article 2 paragraphes 2 et 3;\nc) par décision spéciale et motivée de l'autorité investie du pouvoir de nomination, prise sur la base de documents probants, le fonctionnaire qui, ne remplissant pas les conditions prévues aux points a) et b), assume cependant effectivement des charges de famille.»\nB - La loi suédoise sur le partenariat enregistré\nAux termes du chapitre 1, article 1er, de la lagen om registrerat partnerskap du 23 juin 1994 (1994:1117), entrée en vigueur le 1er janvier 1995:\n«Deux personnes de même sexe peuvent demander l'enregistrement de leur partenariat».\nAux termes du chapitre 3, article 1er, de cette même loi:\n«Le partenariat enregistré a les mêmes effets juridiques que le mariage, sous réserve des exceptions prévues aux articles 2 à 4.\nLes dispositions législatives concernant le mariage et les conjoints s'appliquent de façon correspondante aux partenariats enregistrés et aux partenaires enregistrés, à moins qu'il en soit disposé autrement par les règles concernant les exceptions prévues aux articles 2 à 4.»\nIII - Le pourvoi\nDans leurs pourvois, D et le royaume de Suède, appuyés par le royaume de Danemark et par le royaume des Pays-Bas, contestent le rejet par le Tribunal, dans l'arrêt attaqué, de leurs moyens visant essentiellement à voir reconnaître D comme un «fonctionnaire marié» au sens de l'article 1er, paragraphe 2, sous a), de l'annexe VII du statut.\nDans ses écrits, D invoque à l'appui de son pourvoi cinq moyens:\n- un défaut de motivation de l'arrêt attaqué;\n- une violation du principe de compétence d'attribution;\n- une violation du «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire»;\n- une violation du principe de la libre circulation des travailleurs et des principes d'égalité de traitement et de non-discrimination, moyen divisé en deux branches, à savoir une discrimination fondée sur l'orientation sexuelle, d'une part, et une discrimination fondée sur la nationalité et une entrave à la libre circulation des travailleurs, d'autre part;\n- une violation de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (ci-après la «convention»).\nLe royaume de Suède estime que le Tribunal a fait une interprétation incorrecte de l'annexe VII du statut, en considérant que les fonctionnaires en situation de partenariat enregistré ne devaient pas être assimilés aux fonctionnaires mariés aux fins de l'attribution de l'allocation de foyer. Le royaume de Danemark et le royaume des Pays-Bas défendent, en substance, la même position.\nÀ l'opposé, le Conseil estime que le Tribunal a correctement interprété l'annexe VII du statut et que le défaut et les violations qui ont été relevés par D ne sont pas présents.\nNous examinerons les différents moyens de pourvoi dans l'ordre où ils ont été présentés par D. En effet, les arguments du royaume de Suède, du royaume de Danemark et du royaume des Pays-Bas peuvent être rattachés à l'un ou l'autre des moyens développés par D. À titre liminaire, il convient, cependant, à la suite d'une remarque de D, de dire un mot sur l'objet du litige.\nB - Sur l'objet du litige\nD affirme que le Tribunal a incorrectement défini l'objet du présent litige.\nIl reproche au Tribunal d'avoir considéré que la procédure précontentieuse n'avait eu pour objet que l'octroi de l'allocation de foyer et que, dès lors, le recours ne pouvait tendre qu'à l'annulation du refus de faire droit à cette demande.\nOr, selon lui, sa requête visait à obtenir la reconnaissance de son état civil de partenaire enregistré en vue de la détermination de ses droits statutaires en général. Le Tribunal aurait ainsi commis une erreur de droit en limitant la portée de la demande à la seule allocation de foyer.\nLe Conseil rétorque que la succession des correspondances montre, sans équivoque, que l'assimilation du statut du requérant au mariage a été demandée aux seules fins de l'octroi de l'allocation de foyer.\nIl convient donc d'analyser les notes échangées entre D et le Conseil au stade de la demande.\nDans sa première note, manuscrite, du 16 septembre 1996, adressée à l'AIPN du Conseil, D écrivait: «Voici les supports demandés dans le but de faire passer comme mariage mon état civil de partenaire enregistré». Cette note a aussitôt été suivie d'une deuxième note manuscrite, datée du 24 septembre 1996 et libellée, pour ce qui concerne le corps du texte, de la façon suivante: «Voici la pièce justificative de mon mariage. Je vous remercie d'avance d'un favorable traitement du dossier».\nDans sa réclamation, signée par son avocat, D a défini les deux notes précitées comme visant l'allocation de foyer. En effet, le point 3 de la réclamation se lit comme suit: «Par notes des 16 et 24 septembre 1996, il a demandé l'octroi de l'allocation de foyer» (souligné dans le texte de la réclamation).\nIl est vrai que, dans une autre note, en date du 16 octobre 1996, le requérant a écrit: «mon conjoint a l'intention de me rejoindre à Bruxelles au début du mois de novembre et a dès lors le droit de bénéficier, en cette qualité, des dispositions énoncées au protocole sur les privilèges et immunités». Mais l'objet de cette note était défini comme étant «demande d'allocation de foyer».\nMême si les notes échangées comportaient donc une certaine ambiguïté, résultant probablement du fait que le requérant ne connaissait pas encore bien le statut, on peut cependant conclure que le Tribunal n'a pas commis d'erreur de droit en qualifiant l'objet du litige comme étant l'obtention de l'allocation de foyer.\nAjoutons encore que, à nos yeux, cette controverse est largement artificielle, car, très rapidement, le débat entre les parties a porté sur la notion de «fonctionnaire marié» figurant à l'article 1er, paragraphe 1, sous a), de l'annexe VII du statut. C'est le directeur du personnel du Conseil lui-même qui, dans une note du 29 novembre 1996, donc antérieure à la réclamation, a été le premier à indiquer que la demande d'octroi de l'allocation de foyer ne pourrait être satisfaite qu'au cas où il serait possible de considérer D comme un fonctionnaire marié au sens de cette disposition.\nLe Tribunal a, lui aussi, déclaré, au point 26 de l'arrêt attaqué, que le problème devait être examiné à la lumière de cette disposition et il a ensuite essentiellement examiné si le statut de partenariat enregistré pouvait, ou non, être assimilé à un mariage.\nOr, si le Tribunal était parvenu à une conclusion positive à cet égard, le requérant aurait automatiquement dû bénéficier non seulement de l'allocation de foyer, mais de tous les avantages que le statut attache au mariage.\nEn fait, la demande du requérant a donc été examinée de la même manière que si l'objet du litige avait été l'obtention du statut de «fonctionnaire marié» dans toute son ampleur.\nC - Sur la motivation de l'arrêt\nDans son premier moyen, D estime que, au point 36 de l'arrêt attaqué, le rejet de son moyen pris de la violation du principe de l'unicité du statut personnel n'est pas suffisamment motivé. Le Tribunal a jugé que «[c]e moyen, à supposer qu'il puisse être distingué du [moyen pris de la violation des principes d'égalité de traitement et de non-discrimination], est, en tout état de cause, dépourvu de pertinence, dès lors que la décision de rejet s'est bornée à le considérer comme non marié au sens du statut, à la seule fin d'apprécier son droit au bénéfice d'une allocation réservée aux fonctionnaires mariés».\nSelon D, le Tribunal n'a pas répondu de façon distincte aux moyens soulevés par lui en première instance et tirés, respectivement, de la violation du principe d'égalité de traitement et de l'atteinte à l'unicité de l'état civil des personnes à l'intérieur de la Communauté. En outre, le Tribunal n'a pas examiné ce dernier moyen.\nIl résulte, selon nous, du point 36 de l'arrêt attaqué que le Tribunal a effectivement répondu, de façon distincte, au moyen de D pris d'une violation tirée du principe de l'unicité du statut civil. En particulier, il a déclaré ce dernier moyen, de façon motivée («dès lors que [...]»), comme dépourvu de pertinence.\nIl existe donc une motivation qui, par ailleurs, nous paraît suffisante. En effet, le fait que, comme le Tribunal l'a constaté, «la décision de rejet s'est bornée à le considérer comme non marié au sens du statut» n'équivaut pas à méconnaître l'état civil de D en droit suédois, qui est celui d'un partenaire enregistré. En revanche, si le principe d'unicité de l'état civil signifie que D doit être considéré comme étant, au regard du statut, dans la même situation qu'une personne mariée, le Tribunal a correctement considéré que le moyen pris de la violation de l'unicité de l'état civil ne différait en réalité pas du moyen pris d'une violation de l'égalité de traitement.\nNous sommes donc d'avis que le premier moyen de D n'est pas fondé.\nD - Sur l'application du principe de compétence d'attribution\nLe deuxième moyen de D est relatif à la violation du principe de compétence d'attribution [article 4 du traité CE (devenu article 7 CE)] qu'aurait commise le Tribunal en considérant qu'il appartenait au Conseil de donner une interprétation autonome à la notion de mariage au sens du statut.\nAu sens strict, ce moyen ne soulève que le problème de la méthode à utiliser afin d'interpréter l'article 1er, paragraphe 2, de l'annexe VII du statut. Comme, toutefois, le royaume de Suède reproche au Tribunal une interprétation erronée de cette disposition statutaire, nous croyons utile d'examiner non seulementla méthode d'interprétation à utiliser, mais également le résultat auquel mène la méthode qui s'impose.\nDans l'arrêt attaqué, le Tribunal a rappelé sa jurisprudence, plus particulièrement son arrêt Arauxo-Dumay/Commission (2), selon lequel le terme «mariage» figurant dans le statut devait s'entendre comme visant un rapport fondé sur le mariage civil au sens traditionnel du terme. Il a jugé, en faisant référence à l'arrêt Díaz García/Parlement (3), qu'il n'y a pas lieu de se référer aux droits des États membres lorsque les dispositions pertinentes du statut permettent une interprétation autonome.\nEn revanche, selon D, appuyé par le royaume de Suède et par les parties intervenantes, le Conseil est lié, pour déterminer si un partenariat enregistré de droit suédois doit être considéré comme un mariage au sens du statut, par les dispositions de la législation suédoise.\nSelon le royaume de Suède, en n'ayant pas tenu compte du droit suédois qui assimile les partenaires enregistrés aux personnes mariées, le Tribunal a commis une erreur d'interprétation de l'article 1er, paragraphe 2, de l'annexe VII du statut en considérant que les fonctionnaires en situation de partenariat enregistré ne devaient pas être assimilés aux fonctionnaires mariés aux fins de l'attribution de l'allocation de foyer.\nLe Conseil, en s'appuyant notamment sur l'arrêt Reed (4), conclut que l'arrêt attaqué est conforme au principe d'interprétation autonome du droit communautaire en l'absence de renvoi exprès au droit national. Il estime que le Tribunal a correctement interprété la disposition statutaire en cause.\nNous sommes d'avis que nous devons, comme nous le propose le Conseil, nous référer à l'arrêt Reed, précité. Même s'il est vrai, comme l'indiquent les parties requérantes, que cet arrêt ne concerne pas, quant aux faits, le partenariat enregistré, mais le cas de la relation stable, en l'espèce entre deux personnes de sexe opposé, nous sommes d'avis que cette différence n'est pas pertinente.\nEn effet, le point essentiel de cet arrêt n'est pas qu'il nous donne une définition fixe de la notion de «conjoint» dans un contexte bien déterminé. Une lecture attentive nous montre, au contraire, que cet arrêt a une portée plus générale en nous offrant une méthode d'interprétation qui nous permet de définir la notion de «conjoint», ou des notions analogues, au-delà du contexte spécifique du litige dans lequel il est intervenu. La seule condition du recours à cetteméthode, remplie en l'espèce, tient à ce que la notion soit prévue par un règlement, le raisonnement de la Cour étant basé sur les caractéristiques propres d'un règlement.\nConcrètement, dans l'arrêt Reed, précité, la Cour a jugé qu'il résulte des caractéristiques propres d'un règlement (obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre) que l'interprétation donnée par la Cour à une disposition d'un règlement a des conséquences dans tous les États membres et «qu'une interprétation de notions juridiques fondée sur l'évolution de la société doit se faire par un examen de la situation dans l'ensemble de la Communauté, et non pas de celle d'un seul État membre» (5). La Cour conclut que: «[e]n l'absence de toute indication d'une évolution sociale d'ordre général qui justifierait une interprétation extensive, et en l'absence de toute indication contraire dans le règlement», le mot «conjoint» dans le règlement en cause vise seulement un rapport fondé sur le mariage (6).\nSelon nous, il résulte de cet arrêt qu'il convient, lorsque la notion de «conjoint» ou des notions analogues comme «mariage» ou «marié» figurent dans un règlement, de leur donner une interprétation autonome, c'est-à-dire une interprétation qui tienne compte de la situation dans l'ensemble de la Communauté, et pas seulement dans un État membre.\nCette approche est d'ailleurs conforme à la jurisprudence de la Cour, selon laquelle il découle des exigences tant de l'application uniforme du droit communautaire que du principe d'égalité que les termes d'une disposition du droit communautaire qui ne comporte aucun renvoi exprès au droit des États membres pour déterminer son sens et sa portée doivent normalement trouver, dans toute la Communauté, une interprétation autonome et uniforme (7).\nL'arrêt Unger (8), discuté entre les parties, nous paraît confirmer ce même point de vue. En effet, la Cour y a jugé que «la notion de 'travailleur contenue [...] [aux articles 48 à 51 du traité CE] relève donc non du droit interne, mais du droit communautaire» (9).\nNous sommes donc d'avis que le Tribunal n'a pas violé le principe de compétence d'attribution en jugeant qu'il appartenait au Conseil d'interpréter la notion de «fonctionnaire marié» de façon autonome.\nDe même, nous ne partageons pas le point de vue du royaume de Suède, selon lequel le Tribunal aurait ainsi commis une erreur d'interprétation de l'article 1er, paragraphe 2, de l'annexe VII du statut.\nEn effet, si l'on examine la situation dans l'ensemble de la Communauté, comme l'impose l'arrêt Reed, précité, il nous paraît difficile de conclure autrement qu'à une définition, dans le cadre de la présente affaire, du «mariage» qui ne couvre que le mariage «traditionnel» entre deux personnes de sexe opposé. En effet, au moment des faits, seuls trois des quinze États membres connaissaient la catégorie juridique du partenariat enregistré assimilant, à un degré plus ou moins important, la vie commune de deux personnes du même sexe à celle de deux personnes mariées au sens traditionnel du terme.\nDès lors, de même que l'on ne pouvait déceler au moment de l'affaire Reed, précitée, une évolution sociale d'ordre général qui aurait justifié une interprétation extensive de la notion de «conjoint», pour y inclure le partenaire dans une relation stable, on ne saurait conclure dans la présente affaire à une évolution sociale d'ordre général permettant d'inclure le partenariat enregistré entre deux personnes du même sexe dans la notion de «mariage».\nNous sommes donc d'avis que le Tribunal n'a pas commis une erreur d'interprétation de l'article 1er, paragraphe 2, sous a), de l'annexe VII du statut en considérant que la notion de «fonctionnaire marié» n'inclut pas le fonctionnaire, tel que D, se trouvant dans une situation de partenariat enregistré avec une personne du même sexe.\nPour autant que de besoin, on pourrait encore ajouter que cette conclusion se trouve confortée par l'intention du législateur lui-même.\nEn effet, à l'occasion de l'adoption du règlement (CE, CECA, Euratom) n° 781/98 du Conseil, du 7 avril 1998, modifiant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents de ces Communautés en matière d'égalité de traitement (10), le Conseil, en tant que législateur, a préféré ne pas suivre la demande suédoise d'ajouter au statut une assimilation entre partenariat enregistré et mariage. En revanche, il a invité la Commission à procéder aux études nécessaires relatives à la reconnaissance des situations de partenariat enregistré et à lui soumettre, sur la base des études en question, toute proposition appropriée dans ces domaines (11).\nIl s'ensuit que, aux yeux du législateur, le fonctionnaire ayant un partenaire enregistré du même sexe n'est pas un «fonctionnaire marié».\nFinalement, il convient d'ajouter que le dernier considérant du règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 259/68 du Conseil, du 29 février 1968, fixant le statut des fonctionnaires des Communautés européennes ainsi que le régime applicable aux autres agents de ces Communautés, et instituant des mesures particulières temporairement applicables aux fonctionnaires de la Commission (12), auquel se réfère le royaume des Pays-Bas et selon lequel le «statut [doit] [...] assurer aux communautés le concours de fonctionnaires [...] possédant les plus hautes qualités d'indépendance, de compétence, de rendement et d'intégrité, recrutés sur une base géographique aussi large que possible», ne permet pas, selon nous, d'arriver à une conclusion relative à la notion de «mariage», contraire à celle qui est mentionnée ci-dessus (point 50) et qui découle d'une jurisprudence constante de la Cour.\nAu vu de tout ce qui précède, nous sommes d'avis que le deuxième moyen de D ainsi que l'argument du royaume de Suède selon lequel le Tribunal n'a pas correctement interprété l'article 1er, paragraphe 2, de l'annexe VII du statut ne sont pas fondés.\nE - Sur l'application du «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire»\nLe troisième moyen de D est relatif à la violation du «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire» qu'aurait commise le Tribunal en donnant une interprétation autonome, différente de celle de la loi suédoise, au partenariat enregistré de D. Selon lui, aucune disposition de droit communautaire ne régissant ce statut, c'est donc à la loi suédoise qu'il convenait de se référer.\nLe Conseil estime que ce principe, tel qu'il découle des conclusions de l'avocat général La Pergola dans l'affaire Dafeki (13) auxquelles se réfère D, ne s'applique pas en l'espèce. Il estime que le Tribunal a agi correctement en donnant une interprétation autonome à la notion de «mariage» dans la disposition statutaire en cause.\nIl découle d'une lecture des conclusions de l'avocat général La Pergola que le «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire», auquel il est fait référence, concerne la question de savoir dans quelle mesure un ressortissant communautaire doit pouvoir s'appuyer sur la documentation en matière d'état civil qui lui est délivrée par les autorités compétentes de son pays d'origine. Dans le cadre de cette affaire, il s'agissait de la reconnaissance par unÉtat membre d'un acte de naissance rectifié d'un ressortissant communautaire, délivré par un autre État membre et contenant une date de naissance corrigée.\nEn l'espèce, il convient cependant de constater que la reconnaissance de la documentation de D relative à son état civil n'est nullement en cause. Le Conseil n'a pas contesté l'état civil de D en droit suédois, qui est celui de partenaire enregistré, ni la documentation y relative produite par les autorités suédoises.\nNous ne sommes donc pas dans le même cas de figure que celui dans lequel l'avocat général La Pergola a développé son raisonnement relatif au «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire». Par conséquent, on ne saurait déduire de ce raisonnement qu'un tel principe aurait été violé dans le cas d'espèce.\nEn revanche, la question est celle de savoir si cet état civil de partenaire enregistré, nullement contesté, doit être assimilé à celui de personne mariée dans le cadre de l'application de l'article 1er, paragraphe 2, sous a), de l'annexe VII du statut. Formulée de cette façon, la question concerne le principe d'égalité de traitement, et non pas le «principe d'unicité du statut personnel du ressortissant communautaire».\nEn tout état de cause, quelle que soit la portée de ce principe, nous ne voyons pas en quoi celui-ci pourrait contraindre les autres États membres, et par assimilation l'ordre juridique communautaire, à reconnaître les effets du mariage aux titulaires d'un certificat de partenariat enregistré suédois.\nNous sommes donc d'avis que le troisième moyen de D n'est pas fondé.\nF - Sur l'application du principe d'égalité de traitement\nPar la première branche de son quatrième moyen, D soutient que l'interprétation donnée par le Tribunal à la disposition statutaire en cause entraîne une discrimination à son égard fondée sur son orientation sexuelle.\nLe Tribunal, dans le contexte du premier moyen en première instance, a tout d'abord constaté que le règlement n° 781/98 n'est entré en vigueur que postérieurement à l'adoption de la décision de rejet.\nS'appuyant sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme et de la Cour de justice, en particulier sur l'arrêt Grant (14), il a jugé que le Conseil, en sa qualité d'employeur, n'était pas dans l'obligation d'assimiler au mariage, au sens des dispositions statutaires, la situation d'une personneentretenant avec un partenaire de même sexe une relation stable, même ayant fait l'objet d'un enregistrement officiel par une administration nationale.\nDans le cadre du quatrième moyen en première instance, qui concernait plus spécifiquement le principe de l'égalité des rémunérations entre hommes et femmes figurant à l'article 119 du traité CE (les articles 117 à 120 du traité CE ont été remplacés par les articles 136 CE à 143 CE), le Tribunal a noté que les dispositions statutaires en cause s'appliquaient de la même manière aux fonctionnaires de sexe féminin et à ceux de sexe masculin, de sorte qu'il n'y avait aucune discrimination interdite par l'article 119 du traité.\nLes parties requérantes au pourvoi et les parties intervenantes contestent l'interprétation du Tribunal. En substance, elles s'accordent toutes pour dire que les références de l'arrêt attaqué à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme sur la notion de mariage sont hors de propos, tout comme celles qui évoquent l'arrêt Grant, précité, cet arrêt traitant du cas d'une union libre et non d'une union légalement consacrée ayant les mêmes effets de droit que le mariage.\nD estime encore que, étant dans une situation identique, en droit et en fait, à celle de ses collègues mariés, il doit bénéficier des mêmes droits à rémunération. L'allocation de foyer, qui est justifiée par le fait que le fonctionnaire doit subvenir aux besoins de personnes à charge (15), fait partie de ces droits. La seule raison du traitement discriminatoire qui lui est infligé à cet égard réside dans le fait que son partenaire est du même sexe que le sien.\nSelon D, cette différence de traitement constitue une discrimination uniquement fondée sur l'orientation sexuelle. Il y voit une violation de l'article 119 du traité, que la Cour a interprété de façon non formaliste dans son arrêt P./S. (16).\nDans ce même sens, le royaume de Danemark se réfère à l'économie et à l'objectif de la disposition statutaire en cause, qui a pour objet de compenser des dépenses liées à l'installation du conjoint sur le lieu d'exercice de la fonction en vue d'attirer vers les institutions de la Communauté des collaborateurs compétents. Or, ces dépenses ne sont pas différentes selon que l'on a affaire à un conjoint ou à un partenaire.\nLe Conseil, en se fondant sur les différences concrètes existant en droit suédois entre le mariage et le partenariat enregistré, estime que l'on ne saurait assimiler l'une à l'autre ces deux catégories juridiques. En invoquant les arrêtsReed et Grant, précités, le Conseil soutient encore que, si l'on entendait traiter ces deux catégories différentes de la même manière, il appartiendrait au législateur de le décider.\nLe Conseil rappelle également qu'une assimilation entre partenariat enregistré et mariage a été demandée par le royaume de Suède à l'occasion de l'adoption du règlement n° 781/98. Or, le Conseil, en tant que législateur, lorsqu'il a inséré dans le statut un article 1er bis aux termes duquel «les fonctionnaires ont droit dans l'application du statut à l'égalité de traitement sans référence [...] à l'orientation sexuelle», l'a fait expressément «sans préjudice des dispositions statutaires pertinentes requérant un état civil déterminé».\nQue faut-il penser de ces arguments?\nIl y a lieu, selon nous, en l'absence de disposition statutaire applicable au moment des faits (voir le point 65 ci-dessus), d'examiner ces arguments en partant de la définition générale du principe d'égalité de traitement. Selon une jurisprudence constante, une discrimination existe lorsqu'un traitement inégal est appliqué à des situations identiques ou comparables et que cette différenciation n'est pas objectivement justifiée (17).\nÀ supposer même que l'AIPN du Conseil ait été en droit de se référer à la situation existant dans un seul État membre, ce qui doit être exclu en raison des termes catégoriques de l'arrêt Reed, précité, force est de constater que, même en droit suédois, le mariage et le partenariat enregistré constituent deux catégories juridiques distinctes. Non seulement ces deux catégories ne portent pas le même nom, mais elles comportent, dans leur régime juridique, un certain nombre de différences qui ont été largement débattues entre les parties.\nLe législateur suédois n'a donc pas voulu donner à deux personnes du même sexe accès tel quel à la catégorie juridique du mariage, mais il a préféré créer une catégorie juridique distincte, partiellement régie par d'autres règles. Certaines de ces règles, telle l'interdiction faite aux partenaires enregistrés d'adopter des enfants ou d'exercer en commun la garde d'enfants, sont même aux antipodes de ce qui vaut en matière de mariage. En outre, le partenariat enregistré n'est possible qu'au cas où l'un des partenaires a la nationalité suédoise et réside en Suède, ce qui n'est pas exigé en ce qui concerne le mariage.\nIl s'ensuit que, même à ne considérer que le droit suédois, la situation de la personne vivant avec un partenaire du même sexe sous le régime du partenariat enregistré n'est pas juridiquement la même que celle de la personne mariée.\nC'est cependant sous l'angle du droit communautaire qu'il convient d'analyser si la situation des personnes vivant avec un partenaire du même sexe sous le régime du partenariat doit être considérée comme identique ou comparable à celle des personnes mariées.\nÀ cet égard, nous estimons, contrairement à D et aux trois gouvernements, que l'arrêt Grant, précité, revêt une importance fondamentale. Dans cet arrêt, la Cour a été amenée à répondre à la question de savoir si «les personnes qui entretiennent une relation stable avec un partenaire du même sexe sont dans la même situation (18) que les personnes mariées ou celles qui ont une relation stable hors mariage avec un partenaire du sexe opposé» (19).\nLa Cour a répondu à cette question par la négative. Après une analyse approfondie, notamment de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour a jugé que, «en l'état actuel du droit au sein de la Communauté, les relations stables entre deux personnes du même sexe ne sont pas assimilées (20) aux relations stables entre deux personnes mariées ou aux relations stables hors mariage entre personnes de sexe opposé» (21).\nLa Cour a ajouté, au point suivant, que «dans ces circonstances il ne peut appartenir qu'au législateur d'adopter, le cas échéant, des mesures susceptibles d'affecter cette situation».\nÀ notre avis, c'est à juste titre que le Tribunal a fait application du raisonnement de la Cour dans l'arrêt Grant, précité, à l'affaire qui nous occupe.\nRappelons d'abord que cet arrêt a été rendu en 1998, alors que D a présenté sa demande en 1996.\nConstatons ensuite que, contrairement à ce qui a été avancé par le royaume de Danemark, le raisonnement de la Cour dans l'arrêt Grant, précité, est suffisamment général pour s'appliquer également au Conseil en tant qu'«employeur», et pas seulement aux employeurs du secteur privé.\nEn effet, il résulte d'une lecture du point 35 de cet arrêt, en particulier de la phrase précitée de ce point (voir le point 81 ci-dessus), que la Cour aboutit à une conclusion qui vaut pour le droit communautaire en général, et pas seulement pour un domaine déterminé du droit communautaire.\nEnfin et surtout, contrairement aux parties requérantes au pourvoi et aux parties intervenantes, nous sommes d'avis que le fait que l'arrêt Grant, précité, traite de la relation stable, et non pas du partenariat enregistré, n'est pas une raison pour écarter cet arrêt. Dans ledit arrêt, l'état civil (mariage ou relation stable) n'a pas été déterminant dans le raisonnement de la Cour. Ce qui compte, en vue de la solution du présent litige, c'est le fait que la Cour a déclaré que la relation stable avec une personne du même sexe était différente de la relation stable entre deux personnes de sexe opposé. Dans le cadre de cette comparaison, le seul élément de différence pris en compte n'était donc pas l'état civil des personnes considérées, mais la nature, hétérosexuelle ou homosexuelle, de leur couple.\nOn peut donc, puisqu'il a considéré que la relation stable entre deux personnes du même sexe est dans l'état actuel du droit au sein de la Communauté différente de la relation stable entre deux personnes du sexe opposé, se fonder sur l'arrêt Grant, précité, pour affirmer que le partenariat enregistré est, lui aussi, différent du mariage.\nPar conséquent, une personne, en l'espèce un fonctionnaire, ayant conclu un partenariat enregistré ne se trouvant pas, au sens de la jurisprudence de la Cour, dans une situation comparable à celle d'un fonctionnaire marié, le principe général d'égalité de traitement n'impose pas d'accorder au premier un traitement identique au traitement accordé au second.\nIl convient d'ajouter que le fait que le fonctionnaire ayant un partenaire enregistré doive subvenir aux besoins de son partenaire ou qu'il doive supporter des dépenses dues à l'installation de son partenaire au lieu d'exercice de la fonction ne suffit pas, à notre avis, pour conclure que ce fonctionnaire doit être traité comme un fonctionnaire marié au sens de l'article 1er, paragraphe 2, sous a), de l'annexe VII du statut.\nEn effet, cette disposition ne présuppose pas seulement l'existence d'une obligation d'entretien, mais requiert, en outre, que celle-ci s'inscrive dans un cadre spécifique, à savoir celui du mariage. Par ailleurs, il résulte de l'arrêt Reed, précité, analysé ci-dessus (voir les points 42 et 43), que la notion de mariage doit recevoir une interprétation autonome tenant compte de la situation dans l'ensemble de la Communauté.\nDès lors, sous peine de méconnaître la condition posée par le statut et son interprétation telle qu'elle découle de la jurisprudence, on ne saurait considérer sur la base d'une identité d'obligations en droit suédois pour les personnes mariées, d'une part, et les partenaires enregistrés, d'autre part, que ces derniers doivent bénéficier d'une disposition statutaire applicable, de par ses propres termes, aux fonctionnaires mariés.\nQuant à l'argument que D cherche à tirer d'une violation de l'article 119 du traité, le Conseil oppose que cette disposition ne couvre que la discrimination fondée sur le sexe d'une personne et non celle fondée sur son orientation sexuelle, son état civil ou les charges qu'elle supporte.\nÀ cet égard, nous nous rallions, comme le Conseil, à la constatation du Tribunal selon laquelle la disposition statutaire en cause s'applique de la même manière aux fonctionnaires de sexe féminin et de sexe masculin et n'entraîne donc aucune discrimination interdite par l'article 119 du traité. Le Tribunal se réfère dans ce contexte à l'arrêt Grant, précité, dans lequel la Cour a, en effet, clairement jugé, en tenant également compte de l'arrêt P./S., précité, auquel le requérant fait maintenant référence, qu'une différence de traitement sur la base de l'orientation sexuelle ne ressort pas du champ d'application de l'article 119 du traité (22).\nFinalement, le fait que la Cour européenne des droits de l'homme a récemment jugé que, dans un cas concret, une distinction dictée par des considérations tenant à l'orientation sexuelle d'une personne peut constituer une violation de l'article 8 combiné avec l'article 14 de la convention (23), ne nous conduit pas à changer d'avis quant à l'affaire qui nous occupe.\nEn effet, cet arrêt récent ne paraît pas remettre en cause la constatation de fait selon laquelle, au moment des faits de la présente affaire, il résultait de l'état du droit au sein de la Communauté qu'une personne vivant avec un partenaire enregistré du même sexe ne se trouvait pas dans la même situation que la personne mariée et que, dès lors, cette première n'était pas en droit d'exiger un traitement identique par rapport à cette dernière.\nSignalons enfin que l'article 9 de la charte des droits fondamentaux de l'Union européenne proclamée à Nice en décembre 2000 dispose que «le droit de se marier et le droit de fonder une famille sont garantis selon les lois nationales qui en régissent l'exercice». Dans les explications établies sous la responsabilité du Présidium de la convention qui n'ont pas de valeur juridique mais qui sont simplement destinées à éclairer les dispositions de la charte à la lumière des discussions qui se sont tenues au sein de la convention, on peut lire que l'article 9 «n'interdit ni n'impose l'octroi du statut du mariage à des unions entre personnes du même sexe». Ceci, selon nous, confirme la différence de situation entre le mariage, d'une part, et l'union entre personnes du même sexe, d'autre part.\nPour toutes les raisons qui précèdent, nous sommes d'avis que la première branche du quatrième moyen de D n'est pas fondée.\nG - Sur la discrimination fondée sur la nationalité et l'entrave à la libre circulation des travailleurs\nDans la deuxième branche de son quatrième moyen, D estime que, en privant les partenaires enregistrés en vertu des dispositions législatives de trois États membres (royaume de Danemark, royaume de Suède, royaume des Pays-Bas) du bénéfice des droits attachés à leur statut, la décision attaquée constitue une discrimination selon la nationalité et entraîne un effet dissuasif sur l'exercice de la liberté de circulation.\nIl convient de constater qu'un moyen relatif à une discrimination selon la nationalité et/ou à une entrave à la libre circulation n'avait pas été invoqué par D lors de la procédure en première instance. La compétence de la Cour étant limitée à l'appréciation de la solution juridique qui a été donnée aux moyens invoqués devant les premiers juges (24), nous concluons à l'irrecevabilité de la deuxième branche du quatrième moyen de D.\nEn outre, si l'on concluait, comme D nous le propose dans sa réplique, que le moyen pris de la discrimination selon la nationalité n'est qu'un développement du moyen, déjà avancé en première instance, de violation du principe de non-discrimination, sans constituer un moyen nouveau, le moyen serait toujours non fondé.\nEn effet, en vertu de la loi suédoise, un partenaire enregistré ne doit pas nécessairement avoir la nationalité suédoise. Seul un des deux partenaires doit l'avoir.\nOr, l'autre partenaire, quelle que soit sa nationalité, ne sera pas non plus, s'il est fonctionnaire, considéré comme un «fonctionnaire marié».\nIl s'ensuit qu'il n'y a pas de différence de traitement en fonction de la nationalité et, par conséquent, qu'il n'y a pas de discrimination à cet égard.\nDe même, pour ce qui concerne le moyen pris de l'entrave à la libre circulation, il convient de constater que la libre circulation n'impose pas qu'un travailleur puisse bénéficier, dans le nouveau système social auquel il appartient, d'avantages identiques à ceux dont il bénéficiait dans le système social auquel il était affilié auparavant. En ce sens, on ne saurait parler d'une entrave à la libre circulation dans l'affaire qui nous occupe.\nEn revanche, si le moyen pris de la libre circulation vise à bénéficier, dans le cadre du nouveau système social, des avantages accordés à d'autres affiliés, enl'espèce aux fonctionnaires mariés, le moyen est en réalité identique à celui pris de l'égalité de traitement. En ce qui concerne ce dernier moyen, nous venons de conclure qu'il est non fondé.\nLa deuxième branche du quatrième moyen de D est donc, à titre subsidiaire, non fondée.\nH - Sur le respect de la vie privée et familiale, garanti par l'article 8 de la convention\nLe cinquième moyen de D est relatif au respect de la vie privée et familiale, garanti par l'article 8 de la convention. Selon lui, la protection de la vie privée implique la reconnaissance de l'existence et des effets d'un état civil légalement acquis et interdit l'ingérence que constitue la transmission de données incorrectes à des tiers. Il s'agirait, en l'occurrence, de l'information transmise par le Conseil aux autorités belges et selon laquelle D était célibataire. D soutient que la situation envisagée dans l'arrêt Grant, précité, auquel le Tribunal se référait à tort, n'est pas comparable à celle de l'espèce.\nComme le Conseil, nous ne partageons pas cette analyse. Dans l'arrêt Grant, précité, dont il convient d'appliquer le raisonnement en l'espèce pour les raisons déjà indiquées (voir les points 83 à 88 ci-dessus), la Cour s'est référée aux décisions de la Commission européenne des droits de l'homme selon lesquelles, en dépit de l'évolution contemporaine des mentalités vis-à-vis de l'homosexualité, des relations homosexuelles durables ne relèvent pas du droit au respect de la vie familiale protégé par l'article 8 de la convention (25).\nContrairement à ce qu'indique D, ces décisions de la Commission européenne des droits de l'homme ne sont pas toutes antérieures à l'institution du partenariat enregistré. En effet, la décision dans l'affaire Kerkhoven et Hinke/Pays-Bas, à laquelle la Cour fait référence, date de 1992, alors que l'institution du partenariat enregistré au Danemark, par exemple, date de 1989.\nPar ailleurs, comme l'indique le Conseil, la transmission de données incorrectes à des tiers, dont se plaint D, n'a aucun lien avec le litige qui nous occupe.\nNous sommes donc d'avis que le cinquième moyen de D n'est pas fondé.\nI - Le moyen pris d'une violation de l'article 1er, paragraphe 2, sous c), de l'annexe VII du statut\nLors de l'audience, D, par l'intermédiaire de son conseil, a soutenu que le Conseil aurait dû lui accorder l'allocation de foyer en application de l'article 1er, paragraphe 2, sous c), de l'annexe VII du statut.\nIl échet, cependant, de constater que le requérant ne s'est référé à cette disposition ni dans sa demande, ni dans sa réclamation, ni dans son recours devant le Tribunal. Or, la compétence de la Cour est limitée à l'appréciation de la solution en droit qui a été donnée aux moyens invoqués devant les premiers juges (26).\nIl découle de ce qui précède que, selon nous, le moyen pris de la violation de l'article 1er, paragraphe 2, sous c), de l'annexe VII du statut est irrecevable.\nJ - Considérations finales\nEn résumé, nous considérons donc les pourvois introduits par D et par le royaume de Suède comme non fondés. En effet, au moment des faits, ni l'article 1er, paragraphe 2, sous a), de l'annexe VII du statut ni les principes invoqués par D ne permettent d'assimiler ce dernier, en tant que partenaire enregistré, à un «fonctionnaire marié». Comme l'a indiqué le Tribunal, seul le législateur communautaire serait compétent pour décider d'une telle assimilation.\nPour ce qui concerne les dépens, il convient de constater que, en vertu de l'article 122 du règlement de procédure, l'article 70 du règlement de procédure ne s'applique pas en l'espèce. Dès lors, il convient d'appliquer l'article 69, paragraphe 2, du règlement de procédure aux termes duquel, «si plusieurs parties succombent, la Cour décide du partage des dépens» et auquel il n'y a pas lieu, selon nous, de déroger en utilisant la faculté offerte par l'article 122 du règlement de procédure. En tenant compte du nombre de moyens invoqués par D, d'une part, et par le royaume de Suède, d'autre part, il nous paraît équitable de condamner D à supporter deux tiers des dépens du Conseil, et le royaume de Suède à en supporter un tiers.\nPour ce qui concerne les parties intervenantes, celles-ci supportent leurs propres dépens en vertu de l'article 69, paragraphe 4, du règlement de procédure.\nPar voie de conclusion, nous proposons à la Cour de:\n- rejeter le pourvoi;\n- condamner D à supporter ses propres dépens ainsi que deux tiers des dépens du Conseil de l'Union européenne;\n- condamner le royaume de Suède à supporter ses propres dépens ainsi qu'un tiers des dépens du Conseil de l'Union européenne;\n- constater qu'il appartient au royaume de Danemark et au royaume des Pays-Bas de supporter leurs propres dépens.\n2: - Arrêt du 17 juin 1993 (T-65/92, Rec. p. II-597, point 28).\n3: - Arrêt du 18 décembre 1992 (T-43/90, Rec. p. II-2619, point 36).\n4: - Arrêt du 17 avril 1986 (59/85, Rec. p. 1283).\n5: - Arrêt Reed, précité, points 12 et 13.\n6: - Arrêt Reed, précité, point 15.\n7: - Voir, par exemple, arrêts du 18 janvier 1984, Ekro (327/82, Rec. p. 107, point 11), et du 19 septembre 2000, Linster (C-287/98, non encore publié au Recueil, point 43).\n8: - Arrêt du 19 mars 1964 (75/63, Rec. p. 347).\n9: - Arrêt Unger, précité, p. 363.\n10: - JO L 113, p. 4.\n11: - Note, point A, du comité des représentants permanents du 27 mars 1998 au Conseil (doc. 6883/98) - Annexe 2 du mémoire en réponse du Conseil.\n12: - JO L 56, p. 1.\n13: - Arrêt du 2 décembre 1997 (C-336/94, Rec. p. I-6761).\n14: - Arrêt du 17 février 1998 (C-249/96, Rec. p. I-621, points 34 et 35).\n15: - À cet égard, D s'est référé dans ses écrits à l'arrêt du 11 juin 1996, Pavan/Parlement (T-147/95, RecFP p. I-A-291 et II-861, point 42), et, lors de l'audience, à l'arrêt du 23 mars 1988, Mouriki/Commission (248/87, Rec. p. 1721).\n16: - Arrêt du 30 avril 1996 (C-13/94, Rec. p. I-2143).\n17: - Voir, notamment, arrêts du 11 janvier 2001, Gevaert/Commission (C-389/98 P, non encore publié au Recueil, point 54), et Martínez del Peral Cagigal/Commission (C-459/98 P, non encore publié au Recueil, point 50).\n18: - Souligné par l'auteur.\n19: - Arrêt Grant, précité, point 29.\n20: - Souligné par l'auteur.\n21: - Arrêt Grant, précité, point 35.\n22: - Arrêt Grant, précité, point 47.\n23: - Arrêt du 21 décembre 1999, Salgueiro da Silva Mouta (n° 33290/96).\n24: - Arrêt du 1er juin 1994, Commission/Brazzelli Lualdi e.a. (C-136/92 P, Rec. p. I-1981, point 59).\n25: - Arrêt Grant, précité, point 33.\n26: - Voir arrêt Commission/Brazzelli e.a., précité.


V3 Gachapoid | Wiki Vocaloid | FANDOM powered by Wikia\nInternet Co., Mise à jour pour V3, Vocaloid 3,\nGachapoid Extend, 2011 Modifier\nEn 2011, il a été signalé que Gachapoid, Lily et Gackpoid seraient tous considérés comme des mises à jour s'il y avait suffisamment de raisons solides. Il a été confirmé plus tard toutes les voix VOCALOID2 recevront les mises à jour VOCALOID3.\nV3 Gachapoid 2012 Modifier\nLe 3 Décembre 2012 en liaison avec Megpoid recevoir une mise à jour en anglais, Lily et Gackpoid ont également été mentionnés par rapport à avoir été considéré pour la voix en anglais. Cependant, on ne parlait pas de Gachapoid English dans leurs plans. Modifier\nV3 Gachapoid 2013 Modifier\nV3 Gachapoid 2014 Modifier\nLe 19 Août 2014, au cours d'une fuite de Gobou-P, il a été annoncé que V3 Gachapoid commençait au développement. Le 24, Août, il a été déclaré que Gachapoid V3 ne ferait que recevoir une voicebank «Native», et n'aurait donc pas des VB «Extends». Le 9 Septembre, deux démonstrations de V3 Gachapoid ont été révélées et il a été aussi révélé que V3 Gachapoid sortira le 17 Septembre.\nGachapoid est un garçon à l'allure assez jeune, ayant les yeux bleu, et les cheveux vert surmonté d'un casque blanc.Ont le compare souvent à un crapaud ou une grenouille. Il porte un haut composé de vert clair et foncé, avec une cravate jaune et rose. Son short et en rayure, de différent vert avec du blanc à l'extrémité. Il porte des gants de différente nuance de vert avec trois grosse boules sur celui-ci. Gachapoid porte des bottes verte, jaune et avec une pointe de rose.\nMottainai no Chou (Cover de Kyrary Pamyu Pamyu)\nHajimete no Chuu (Cover de Anshin Papa)\nV3 Gachapoid est une amélioration globale de sa version V², certains bugs sont corrigés, une transition des voyelles plus fluide et enfin une qualité beaucoup plus améliorée que celle de la VB V².\nCependant, Gachapoid reste une voix de "doublage".\nRécupérée de « http://fr.vocaloid.wikia.com/wiki/V3_Gachapoid?oldid=5038 »


laisser mon ex souffrir? - Relations amoureuses - FORUM psychologie\nlaisser mon ex souffrir?\nPosté le 05/11/2007 à 00:22:47\nBonsoir ou bonjour à tous! Je suis séparée de lui depuis 4mois. Il m'a quitté pretextant qu'il n'était pas fait pour la vie de couple. 1mois après, il était avec une autre! et depuis il est toujours avec. Mais sans que moi-même j'en parle, je ne cesse d'entendre parler d'elle! je n'entends que du mal de tout le monde et je m'inquiète pour lui... Je sais que je devrais ne pas m'en occuper mais c'est dur! Sans même penser à le récupérer, j'ai peur pour lui... Que dois-je faire? je ne supporte pas l'idée qu'il soit tombé amoureux d'une fille qui le détruira! une fille qui ne le mérite pas! aidez-moi! car moi je l'aime... comment? je ne sais plus! Mais je l'aime à ma façon! et je ne veux pas le voir malheureux!\nJe suis séparée de lui depuis 4mois. Il m'a quitté pretextant qu'il n'était pas fait pour la vie de couple. 1mois après, il était avec une autre! et depuis il est toujours avec. Mais sans que moi-même j'en parle, je ne cesse d'entendre parler d'elle! je n'entends que du mal de tout le monde et je m'inquiète pour lui... Je sais que je devrais ne pas m'en occuper mais c'est dur! Sans même penser à le récupérer, j'ai peur pour lui... Que dois-je faire? je ne supporte pas l'idée qu'il soit tombé amoureux d'une fille qui le détruira! une fille qui ne le mérite pas! aidez-moi! car moi je l'aime... comment? je ne sais plus! Mais je l'aime à ma façon! et je ne veux pas le voir malheureux!\nPosté le 05/11/2007 à 00:32:43\nEn réalité, j'ai l'impression que je l'aime toujours et je souffre encore! Mais ce que je ne veux pas, c'est que lui souffre! Je voudrais qu'il m'est quitté pour de bonnes raisons, pas pour une fille qui ne le mérite pas! Je sais qu'il est sensible sous son air froid et que si elle lui fait du mal, il aura un mal de chien à s'en relever!! Que faire bon sang??? Il ne me prendra pas au sérieux si je lui parle d'elle!\nPosté le 05/11/2007 à 00:43:05\nmalheureusement tu ne peut pas decider a sa place quand il se prendre une belle gamelle avec elle ca lui servira de lecon.\nPosté le 05/11/2007 à 00:47:10\nmalheureusement tu ne peut pas decider a sa place quand il se prendre une belle gamelle avec elle ca lui servira de lecon.shi24alhttp://forum.doctissimo.fr/psychologie/amour/laisser-souffrir-sujet_167372_1.htm#t607092C'est ce que je me dis... qu'il l'a mérité cette claque qu'il va se prendre! Mais pourtant...\nC'est ce que je me dis... qu'il l'a mérité cette claque qu'il va se prendre! Mais pourtant...\nPosté le 05/11/2007 à 00:48:49\nBonjour à toi, Moi, mon conjoint m'a soit-disant quitter pour une collègue et au fond de moi tout ce que je souhaite c'est que cette fille soit une vraie salope ! Et mon petit doigt me dit qu'elle n'est sans doute pas loin de l'être (carte postale anonyme à la maison, carte d'anniversaire avec une empreinte de lèvres en guise de baiser !) . Par ailleurs, il est dépressif, perdu, au bord de la porte au travail, il boit beaucoup... Je me suis inquiétée, mais qui puis-je vraiment ? T'inquiètes-tu vraiment au fond ? Moi, je me dis, il se comporte comme un vrai con, il est adulte et en plus il ne cherche pas à réparer quoi que ce soit entre nous après 11 ans de vie commune. Il avait d'abord dit qu'il voulait être libre et seul, mais il a fini par m'avouer qu'une collègue lui avait fait une déclaration d'amour. Alors pourquoi s'inquiéter ? Moi je me suis laisser aller à la colère et ça m'a permis de voir beaucoup de choses, et de me libérer un peu. ;)\nMoi, mon conjoint m'a soit-disant quitter pour une collègue et au fond de moi tout ce que je souhaite c'est que cette fille soit une vraie salope ! Et mon petit doigt me dit qu'elle n'est sans doute pas loin de l'être (carte postale anonyme à la maison, carte d'anniversaire avec une empreinte de lèvres en guise de baiser !) .\nPar ailleurs, il est dépressif, perdu, au bord de la porte au travail, il boit beaucoup... Je me suis inquiétée, mais qui puis-je vraiment ? T'inquiètes-tu vraiment au fond ?\nMoi, je me dis, il se comporte comme un vrai con, il est adulte et en plus il ne cherche pas à réparer quoi que ce soit entre nous après 11 ans de vie commune. Il avait d'abord dit qu'il voulait être libre et seul, mais il a fini par m'avouer qu'une collègue lui avait fait une déclaration d'amour. Alors pourquoi s'inquiéter ? Moi je me suis laisser aller à la colère et ça m'a permis de voir beaucoup de choses, et de me libérer un peu.\nPosté le 05/11/2007 à 01:10:44\nBonjour à toi, Moi, mon conjoint m'a soit-disant quitter pour une collègue et au fond de moi tout ce que je souhaite c'est que cette fille soit une vraie salope ! Et mon petit doigt me dit qu'elle n'est sans doute pas loin de l'être (carte postale anonyme à la maison, carte d'anniversaire avec une empreinte de lèvres en guise de baiser !) . Par ailleurs, il est dépressif, perdu, au bord de la porte au travail, il boit beaucoup... Je me suis inquiétée, mais qui puis-je vraiment ? T'inquiètes-tu vraiment au fond ? Moi, je me dis, il se comporte comme un vrai con, il est adulte et en plus il ne cherche pas à réparer quoi que ce soit entre nous après 11 ans de vie commune. Il avait d'abord dit qu'il voulait être libre et seul, mais il a fini par m'avouer qu'une collègue lui avait fait une déclaration d'amour. Alors pourquoi s'inquiéter ? Moi je me suis laisser aller à la colère et ça m'a permis de voir beaucoup de choses, et de me libérer un peu. ;)ash52vbhttp://forum.doctissimo.fr/psychologie/amour/laisser-souffrir-sujet_167372_1.htm#t607097Je me rends compte qu'il mérite vraiment de se prendre une claque mais je ne peux m'empêcher de penser à lui comme le petit-ami qu'il était! à l'époque, je n'aurais laissé personne lui faire du mal, et maintenant... c'est dur de laisser faire les choses!\nJe me rends compte qu'il mérite vraiment de se prendre une claque mais je ne peux m'empêcher de penser à lui comme le petit-ami qu'il était! à l'époque, je n'aurais laissé personne lui faire du mal, et maintenant... c'est dur de laisser faire les choses!\nPosté le 05/11/2007 à 01:25:03\nje comprends tes craintes Presomption... tout simplement tu l'aimes et quand on aime on ne souhaite pas du mal à la personne. Seulement quand il t'a quitté, sous un motif fallacieux, pour se mettre en fin de compte avec quelqu'un d'autre, il ne s'est pas occupé si tu souffrais, si tu étais bien dans ta vie. Prends sur toi, il doit apprendre à ses dépens qu'on peut tomber sur des mauvaises personnes. Malgré tes sentiments pour lui, tu dois accepter l'idée qu'il n'était certainement pas quelqu'un de fiable pour toi. Pense à toi (essaie de ne pas t'informer de ce qu'il devient, cela t'évitera des soucis/préoccupations). Bon courage et de bonne choses pour la suite.\nje comprends tes craintes Presomption... tout simplement tu l'aimes et quand on aime on ne souhaite pas du mal à la personne.\nSeulement quand il t'a quitté, sous un motif fallacieux, pour se mettre en fin de compte avec quelqu'un d'autre, il ne s'est pas occupé si tu souffrais, si tu étais bien dans ta vie.\nPrends sur toi, il doit apprendre à ses dépens qu'on peut tomber sur des mauvaises personnes.\nMalgré tes sentiments pour lui, tu dois accepter l'idée qu'il n'était certainement pas quelqu'un de fiable pour toi.\nPense à toi (essaie de ne pas t'informer de ce qu'il devient, cela t'évitera des soucis/préoccupations).\nBon courage et de bonne choses pour la suite.\nPosté le 05/11/2007 à 01:26:18\nJe comprends, moi aussi j'ai beaucoup de mal. Mais, ça ne sert à rien de jouer à la mère avec eux. Tout le monde y perdra. Je lui ai envoyé une gifle électronique, ça m'a fait du bien ! (dessin d'une petite bonne femme qui gifle un mec.) Peut-on comprendre quelque chose à ce genre de comportement ? Dans mon cas, je pense qu'il s'agit d'une fuite en avant, d'un genre d'aveuglement, mais un aveuglement qui fait des dégâts et qui risque de lui coûter très cher. Seul le temps, nous le diras. En attendant, il vaut mieux poursuivre sa route. Je l'a poursuis lentement et péniblement, mais résolument. Pas le choix. Pour le moment, il n'a plus rien à voir avec l'homme que j'ai connu. J'imagine que c'est la même chose pour toi.\nJe comprends, moi aussi j'ai beaucoup de mal.\nMais, ça ne sert à rien de jouer à la mère avec eux. Tout le monde y perdra. Je lui ai envoyé une gifle électronique, ça m'a fait du bien ! (dessin d'une petite bonne femme qui gifle un mec.)\nPeut-on comprendre quelque chose à ce genre de comportement ? Dans mon cas, je pense qu'il s'agit d'une fuite en avant, d'un genre d'aveuglement, mais un aveuglement qui fait des dégâts et qui risque de lui coûter très cher. Seul le temps, nous le diras. En attendant, il vaut mieux poursuivre sa route. Je l'a poursuis lentement et péniblement, mais résolument. Pas le choix. Pour le moment, il n'a plus rien à voir avec l'homme que j'ai connu. J'imagine que c'est la même chose pour toi.\nPosté le 05/11/2007 à 01:42:29\nC'est en effet assez paradoxale... Moi aussi la fille qui m'a jeté pour un autre je lui souhaite d'en baver le + possible pour ce qu'elle m'a fait... Par contre celle avec qui j'ai partagé 2 ans de ma vie je ne pourrais pas supporter la savoir malheureuse... Et pourtant c'est la même personne. Laisse le prendre sa claque, y'a que comme ça que l'on grandit... Et quand tu penses à lui force toi à te souvenir de celui qui t'a quitté pour une autre sans se retourner et qui s'est pas soucié du mal que tu as pu ressentir...\nC'est en effet assez paradoxale...\nMoi aussi la fille qui m'a jeté pour un autre je lui souhaite d'en baver le + possible pour ce qu'elle m'a fait...\nPar contre celle avec qui j'ai partagé 2 ans de ma vie je ne pourrais pas supporter la savoir malheureuse...\nEt pourtant c'est la même personne.\nLaisse le prendre sa claque, y'a que comme ça que l'on grandit...\nEt quand tu penses à lui force toi à te souvenir de celui qui t'a quitté pour une autre sans se retourner et qui s'est pas soucié du mal que tu as pu ressentir...\nPosté le 05/11/2007 à 12:14:14\nVous avez raison en fin de compte! merci à tous pour vos réponses et votre soutien! C'est vrai qu'il ne mérite sans doute pas que je m'inquiète pour lui et qu'il est assez grand pour se débrouiller seul! En effet, il n'est plus celui que j'ai aimé, il n'est qu'un type indifférent et sans coeur... enfin c'est ce que je dois me mettre dans le crâne! Je ne lui souhaite pas de mal, je veux son bonheur mais paradoxalement j'aimerais qu'il se la prenne sa claque et qu'il regrette de m'avoir quitté pour cette garce!!!\nPosté le 05/11/2007 à 12:38:59\ndésir légitime et bien humain !. Mais ne t'englue pas dans le ressentiment, très négatif pour toi...\nPosté le 05/11/2007 à 13:51:15\ndésir légitime et bien humain !. Mais ne t'englue pas dans le ressentiment, très négatif pour toi...par92gxhttp://forum.doctissimo.fr/psychologie/amour/laisser-souffrir-sujet_167372_1.htm#t607188Pour le moment je tente de l'ignorer, de ne pas y penser... mais c'est difficile sachant que les gens m'en parlent d'eux-mêmes!! Même quand je suis allée me détendre chez le coiffeur, la coiffeuse m'a dit "vous n'étiez pas en couple avec... "! J'ai beau le fuir, il me rattrape malgré lui et malgré moi! des fois je me demande s'il sortira de ma vie un jour...\nPour le moment je tente de l'ignorer, de ne pas y penser... mais c'est difficile sachant que les gens m'en parlent d'eux-mêmes!! Même quand je suis allée me détendre chez le coiffeur, la coiffeuse m'a dit "vous n'étiez pas en couple avec... "! J'ai beau le fuir, il me rattrape malgré lui et malgré moi! des fois je me demande s'il sortira de ma vie un jour...\nPosté le 05/11/2007 à 14:41:39\nil sortira si tu le laisses sortir... et quand on te parle de lui STOP la conversation en disant que cela ne t'intéresse pas!!! difficile à faire si tu restes curieuse sur tout ce qui le concerne bien sur ...\nPosté le 05/11/2007 à 16:12:49\nLe ressentiment non, l'amertume non, mais un peu de colère ne peut pas nuire...Chacun est différent, mais certaines étapes dans l'acception de ce qui est sont souvent les mêmes. On est responsable de ce que l'on a apprivoisé comme disait Saint-Ex, mais d'un autre côté, lorsque l'autre nous rejette, on n'y peut rien. Pour le reste, on est pas à une émotion contradictoire près, on veut son bien et on veut qu'il se plante ! Bon, mais avant tout, il faut vouloir notre bien.\nOui penser à soi d'abord. Mais on est + à une contradiction près : "on veut son bien et on veut qu'il se plante" et s'il peut revenir en chialant ça pourrait être encore mieux !!\nOui penser à soi d'abord. Mais on est + à une contradiction près : "on veut son bien et on veut qu'il se plante" et\ns'il peut revenir en chialant ça pourrait être encore mieux !!\nPosté le 05/11/2007 à 16:34:54\nBel esprit de synthèse ! Par contre, revenir en chialant comme un petit garçon perdu, pas certaine... Je l'ai assez materné, je rend mon tablier !\nBel esprit de synthèse !\nPar contre, revenir en chialant comme un petit garçon perdu, pas certaine... Je l'ai assez materné, je rend mon tablier !\nPosté le 05/11/2007 à 17:09:25\nOui penser à soi d'abord. Mais on est + à une contradiction près : "on veut son bien et on veut qu'il se plante" et s'il peut revenir en chialant ça pourrait être encore mieux !!par92gxhttp://forum.doctissimo.fr/psychologie/amour/laisser-souffrir-sujet_167372_1.htm#t607303Mdr!!! :lol: Oui, ça pourrait être pas mal!lol. Je sais qu'il ne reviendra jamais même s'il le voulait! il est bien trop fier pour ça! quel idiot!\nOui, ça pourrait être pas mal!lol. Je sais qu'il ne reviendra jamais même s'il le voulait! il est bien trop fier pour ça! quel idiot!\npourquoi souffrir autant oublier le premier amour ou lui laisser une autre chance?\nS'accrocher ou le laisser partir ... Elle m'a laisser et moi ... je suis percer\napres une rupture laisser quelques semaines passer ou alors retenter s à prendre ou laisser\nEnvie de laisser tomber, de le jeter !! comportement étrange, mais je ne veux pas le laisser\nsa brise le coeur, devrai-je laisser une autre chance Oublier ou laisser couler un peu d'eau sous les ponts?\nPlus de sujets relatifs à : laisser mon ex souffrir?\nje suis la femme de plusieurs 44 04/11/2007 à 22:54:30\nAIDEZ MOI À LA RÉCUPÉRER, VOUS VOUS FEREZ UN PUISSANT ALLIÉ... 13 05/11/2007 à 13:26:52


Nous avons particulièrement apprécié notre séjour... - Avis de voyageurs sur Hotel Les Sapins - TripAdvisor\nNous avons particulièrement apprécié notre séjour... - Avis de voyageurs sur Hotel Les Sapins\n“Séjour délicieux et ambiance conviviale et attentionnée !”\nJe vais régulièrement manger avec des clients dans ce restaurant. Le cadre est agréable à l intérieur comme en terrasse, le service est parfait. Mais venons en à l assiette... Il est proposé chaque midi une formule entrée, plat et dessert à moins de 15€ simplement parfaite. Les produits sont bien travaillés et la présentation soignée. La carte des vins est assez impressionnante et les tarifs sont très correctes.\nPoser une question à Ben54000 à propos de Hotel Les Sapins


Considéré comme l'un des spas les plus grandioses de la région, le Spa Talise sait très bien chouchouter les femmes.\nSitué au sein du Burj Al Arab, il se trouve à 150 mètres au-dessus du golfe Persique et vous offre une vue à couper le souffle sur l'horizon scintillant de la ville et de l'océan. Il n'y a pas meilleure façon de prendre soin de soi qu'en se rendant dans ce spa luxueux tirant son inspiration de la nature.\nVous aurez le choix entre différents traitement tels que les soins du visage, les enveloppements corporels bio et les massages aux pierres chaudes, tous à base de produits de haute qualité. La Prairie, Sundari et THÉMAÉ sont certaines des marques utilisées au Spa. Le Spa Talise peut se vanter d'accueillir certains des thérapeutes spécialisés et les plus attentionnés qui existent et dévoués à votre entière détente.\nAprès votre soin, rendez-vous dans sa zone bien-être pour profiter pleinement de ses piscines, jacuzzis, hammams et saunas. Si vous avez plutôt envie de vous défouler, vous trouverez un court de squash et un centre de remise en forme.\nTout le monde saura trouver son bonheur au Spa Talise. Ces messieurs pourront également profiter d'un sauna panoramique et de différents hammams donnant vue sur les îles The World et le Centre-ville de Dubai.\nLe célèbre spa de Madinat Jumeirah propose, lui, 26 salles de soin - notamment des endroits réservés aux couples et des installations complètes de bien-être. Détendez-vous dans un environnement des plus tranquilles dans ce complexe arabe qui saura vous faire oublier vos soucis.\nPour en savoir plus : Les soins spéciaux proposés dans les spas de Dubai\n+97143017365 https://www.jumeirah.com/en/hotels-resorts/dubai/burj-al-arab/spa/talise-spa/ https://www.google.com/maps/place/Spa Talise/@25.141498,55.18561\nSpa Talise +97143017365 BAATalise@jumeirah.com 18e étage, Burj Al Arab, Jumeira Road, Umm Suqeim 3 - Dubai 55,18561 25,141498 Du dimanche au samedi, de 6h30 à 22h30 https://www.visitdubai.com/-/media/dctcm/pois/talise%20spa/thumb%20image/talisespaburjalarab105x105jpg.jpg\nPOI Opening TimingDu dimanche au samedi, de 6h30 à 22h30\nPOI Address18e étage, Burj Al Arab, Jumeira Road, Umm Suqeim 3 - Dubai


Money, Power and Violence: 6 Books in 1 (Unabridged) - Livre audio - iTunes France\nMoney, Power and Violence: 6 Books in 1 (Unabridged)\n© 2016 Andrew Williams\n© 2021 Chartoo. Disponible sur iTunes. Les prix des produits et la disponibilité sont exactes à 4/12/2020 à 07:52:20 et sont sujettes à changement. Tous les prix et disponibilité des informations affichées sur iTunes au moment de l'achat sera applicable à l'achat de ce produit. Apple, le logo Apple, Apple Music, iPad, iPhone, iPod, iPod touch, iTunes, iTunes Store, iTunes U, Mac et OS X sont des marques déposées d'Apple Inc., enregistrées aux États-Unis et dans d'autres régions. Apple Books, App Store et Mac App Store sont des marques de service de Apple Inc. IOS est une marque commerciale ou déposée de Cisco aux Etats-Unis et dans d’autres pays et est utilisée avec une licence. QR Code est une marque déposée de Denso Wave Incorporated au Japon et dans d'autres pays. Toutes les autres marques, logos et copyrights sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.


Explore Morocco Trekking (Marrakech) : 2020 Ce qu'il faut savoir pour votre visite - Tripadvisor\nExplore Morocco Trekking, Marrakech\nNo 846 sur 1 496 Activités en plein air à Marrakech\nJacques Bontemps a écrit un avis (avr. 2019)\nUn trek leader très professionnel et attentionné.\nNous avons fait l’ascension du M Goun à plus de 4000 mètres d’altitude lors d’un trek de 8 jours dans l’Atlas. La traversée était fantastique malgré deux jours de pluie après avoir atteint le sommet. Omar est vraiment attentionné, il donne les bons conseils et veille sur chacun…\nMaddie.ka.hu a écrit un avis (juin 2019)\nOmar Achahri était notre guide lors de notre voyage au Maroc pour faire de la randonnée dans les montagnes de l'Atlas. Nous étions un groupe de cinq personnes âgées de 28 à 65 ans. Il a réussi à nous guider à travers des paysages à couper le souffle en route vers notre premier…\naprilnotmay95 a écrit un avis (mai 2019)\nMes amis et moi avons passé un séjour fantastique, expérience unique! Nous n'étions que 3 dans le groupe, avec Omar pour guide. Il nous a offert une expérience magique et intime du Maroc que nous n’aurions pas vécue autrement. Je rêvais de visiter le Maroc depuis des années et…\nVal Bette K a écrit un avis (avr. 2019)\nUn tour d'âme à Marrakech\nAu début, nous voulions seulement marcher pour avoir la sensation de marcher et profiter de la paix profonde d'un paysage épique, mais quelque chose de magique l'a fait se révéler être une aventure émouvante. Notre guide Mohamed a une approche réfléchie de son travail et nous…\nMaja de Blij a écrit un avis (mars 2019)\nVall e du Draa\nUne expérience merveilleuse avec Omar, un guide très fiable et sympathique, et son frère Oulaid, qui crée les repas les plus délicieux et les plus riches! Quatre jours dans le désert, une nature merveilleuse et un silence invisible. . <br> Omar est un guide local, de bonne…


charge – Charme & Sortilège\nEnsemble de nos 5 Eaux Lustrales les plus populaires, soit Agua-Gaïa, Agua de Ruda, Agua Negra, Agua-Luna et Eau Consacrée tout usage Agua Santa.\nExcellent pour attirer un nouvel amour dans sa vie, les boutons de rose sont traditionnellement associés aux sorts et charmes d'amour, d'amitié,d'attraction et de fertilité. Ils favorisent aussi tout nouveau projet et aide à l'harmonie et aux bonnes vibrations.\nTraditionnellement utilisé pour conserver un partenaire amoureux, le Salpêtre stimule fidélité et renforce les liens entre individus, particulièrement dans les relations de coeur ou sexuelle. Aussi utile, pour purification & banissement. Contient 28 gr.\nLa forme particulière de cette racine rappelle une tête de chauve-souris, terminée par un crochet typique. Utilisée pour accroître la réalisation des Missions de Vie, elle est aussi utilisée en divination pour recevoir vision et révélations. Aussi pour Magie des Souhaits. Contient 1 racine.\nLe Cascarilla est une poudre rituelle de coquille d'oeuf, utilisé dans un grand nombre de sorts et des rituels. Faisant partie d'un œuf, il peut parfois être utilisé comme composant rituel pour représenter la vie et la naissance. Plus généralement cependant, il est souvent appliqué sur le corps pour offrir une protection, aidant à créer une enveloppe de bouclier magique.\nL'Anis étoilée a longtemps été considérée par la médecine traditionnelle chinoise comme une aide puissante pour calmer et guérir plusieurs maux, dont rhume, clculs rénaux et flatulences.\nLes utilisations magiques incluent l'estime de soi, la réalisation et le succès des projets, l'attraction de chance et de bonheur et la réussite commerciale. Broyée, l'anis sert aussi aux sorts de bannissement et de protection. Les produits de la section Curio sont des "condensateurs fluidiques" et visent à apporter une charge spécifique à un Charme ou à un Sort. Éléments de charges, condensateurs, accessoires de renforcement, symbolisme des lois d'analogie, raretés... tout ce capharnaum recèle des ajouts potents pour la confection des sachets, talismans, bouteilles, gris-gris, sacs-médecine, bains, outils rituels etc.\nLa base de la "Farina" est une ancienne recette qui date du Moyen-Age et qui est utilisée encore de nos jours dans les sorts qui demandent un marquage au sol d'un symbole ou d'un tracé rituel. La Farina Répulsion est renommée chasser les ennemis, briser les liens malsains qui relient à un ancien amour et éloigner les créanciers et les "sangsues" énergétiques. Tient éloigné les ennuis financiers et les mauvaises langues.


Epson Workforce Pro WF-R5190 DTW Imprimante jet d'encre couleur\nEpson workforce pro wf-r5190 dtw imprimante jet d'encre couleurhttps://www.busiboutique.com/produit/epson-workforce-pro-wf-r5190-dtw-237539.html\nEpson Workforce Pro WF-R5190 DTW Imprimante jet d'encre couleur format A4, vitesse d'impression mono de 34 pages par minute, et couleur de 30 pages par minute, impression recto-verso automatique, connexion Ethernet / WiFi / WiFi Direct / USB, capacité papier de 250 + 80 + 250 feuilles, Écran LCD, PCL5/6, Adobe PS3, PDF, cartouches noir de 75000 pages et CMJ de 50000 pages, pour une utilisation jusqu'à 3 000 pages/mois\nRéf. Epson : C11CE28401\nà partir de 69,00 € HT/mois*\nCette imprimante jet d’encre professionnelle Workforce Pro WF-R5190 DTW révolutionnaire offre des coûts d’impression prévisibles, et requiert une intervention minimale de la part de l’utilisateur, dopant ainsi votre productivité.\nCette imprimante Workforce Pro WF-R5190 DTW, professionnelle et novatrice, uniquement disponible via un fournisseur de service d’impression agréé par Epson, est dotée de la technologie RIPS d’Epson, afin de fournir une très haute autonomie d’impression. Grâce à cette imprimante A4 destinée aux moyens et grands groupes de travail, les entreprises peuvent profiter de la très grande productivité d’un parc local d’imprimantes nécessitant une intervention minimale, tout en offrant des coûts d’impression prévisibles.\nPoints forts de la Workforce Pro WF-R5190 DTW\nImprimez jusqu’à 75000 pages sans remplacer la cartouche d’encre\nCaractéristiques de la Workforce Pro WF-R5190 DTW\nImpression de 75000 pages sans interruption\nImprimez jusqu’à 75000 pages en monochrome ou 50000 pages en couleur sans remplacer la cartouche d’encre grâce aux packs d’encre de très haute autonomie.\nLa WF-R5190DTW consomme jusqu’à 80 % d’énergie en moins par rapport aux imprimantes laser couleur concurrentes grâce à sa technologie d'impression à froid. Elle est parfaite pour le bureau car elle n’émet pas d’ozone et est dotée d’un mode d’impression silencieux amélioré. Elle ne produit aucun bruit de ventilation avant, pendant ou après l'impression. En outre, vous avez moins de consommables à remplacer que sur une imprimante laser.\nDopez votre productivité grâce à des vitesses d’impression pouvant atteindre 34 ppm en monochrome et 30 ppm en couleur, ou une vitesse d’impression ISO de 20 pages par minute lors de travaux mixtes. Sa grande capacité papier peut atteindre 580 feuilles, pour perdre moins de temps à recharger les bacs. Elle est dotée de la fonction impression Recto Verso automatique afin de rendre tout type de travail facile et efficace.\nContenu de l'emballage Workforce Pro WF-R5190 DTW\n- Appareil principal Workforce Pro WF-R5190 DTW\n- Documents de garantie\n- Pilote et programmes d’aide (CD)\n- Unités d’alimentation en encre individuelles\nPlaquette Workforce Pro WF-R5190 DTW\nCanon PIXMA PRO-100S Imprimante jet d'encre couleur A3 plus\n539,04 € TTC\nCanon PIXMA PRO-100S Imprimante jet d'encre couleur A3 plus, 360 x 430 mm, vites...\nEpson EcoTank ET-M1120 Imprimante jet d'encre monochrome\nSKU IM-235P130\t- C11CG96402\n182,51 € HT\nEpson EcoTank ET-M1120 Imprimante jet d'encre monochrome, format A4 avec une vit...\nEpson WorkForce Pro WF-C8190D3TWC imprimante jet d’encre couleur A3 professionnelle\nSKU IM-235N701\t- C11CG70401BP\n2117,53 € HT\n2541,04 € TTC\nEpson WorkForce Pro WF-C8190D3TWC imprimante jet d’encre couleur A3 profession...\n1203,41 € HT\n1444,09 € TTC\nEpson WorkForce Pro WF-C8190DW Imprimante jet d'encre couleur A3\nSKU IM-235N819\t- C11CG70401\n906,94 € HT\n1088,33 € TTC\nEpson WorkForce Pro WF-C8190DW Imprimante jet d'encre couleur A3, impression rec...\nEpson WorkForce Pro WF-C8690D3TWFC Imprimante jet d'encre couleur multifonction A3 + ...\nSKU IM-235Q096\t- C11CG68401PY\n2583,91 € HT\n3100,69 € TTC\nEpson WorkForce Pro WF-C8690D3TWFC Imprimante jet d'encre couleur multifonction A3\nEpson WorkForce Pro WF-C8690D3TWFC Imprimante jet d'encre couleur multifonction ...


N O H O L I T A - Page 157 sur 208 -\nCamille / 9 mars 2015\nJe vous nargue avec ce look depuis plusieurs jours maintenant, effectivement, s’en était un que je portais la semaine dernière (d’où les chaussures identiques à celles d’hier, puisqu’en général j’essaie de ne pas vous mettre deux fois le même article d’affiler !! Mais là, j’ai loupé mon coup). J’attendais le bon moment pour vous le présenter, je ne voulais pas…\nCamille / 8 mars 2015\nDu soleil, 20 degrés, il ne m’en fallait pas plus pour sortir le short ! Et puis, ce short, je l’aime tellement d’amour, que malgré la tentative avec la version collant (voir ici), je n’avais pas encore assouvi mon envie et mon manque ! C’est chose faite, de suite après avoir reçu ma dernière commande SHEINSIDE, j’ai enfilé mes nouveautés,…\nLe soleil nous nargue depuis quelques jours maintenant, alors, mes envies d’été reviennent à grands pas ! Mon obsession du moment ce sont les maillots, et les maillots NAYADE sont mes grands favoris ! J’ai eu un énorme coup de coeur lorsque j’ai découvert leur collection. Du MADE IN FRANCE, et du MADE IN SUD OUEST pour couronner le tout,…\nNouvel article déco, on continu avec un atelier DIY. On commence par le dessous de plat fait à partir d’un gros tronc d’arbre. Nous avons utilisé le bois de la cheminée au chalet, préalablement coupé sur du bois mort dans la montagne. L’épaisseur est d’environ 10 cm. Pour le couper, il vous faut une tronçonneuse, j’insiste bien sur ça, car…\n“Suite et fin !” – Bomber again & again\nAvant tout, je tiens à vous remercier à toutes de tout cœur, je n’ai pas encore pu valider tous vos commentaires tellement ils sont nombreux, et que je tiens à les lire tous un par un. Vous êtes merveilleuses, et je me sens chanceuses de vous avoir. Je ne souhaite pas polémiquer d’avantage sur ce sujet, mais, si j’ai été…


Mohammedia : Mort pour une brebis | Aujourd'hui le Maroc\nTout le monde connaît au quartier Al Âlia, à Mohammedia, Abdelkader, alias Âbika. Dès qu’il a été rejeté, il y a quelques années, par sa famille qui demeure au quartier Al Massira, ce jeune homme s’est réfugié au quartier Al Âlia.\nPersonne ne sait au juste pour quelle raison il a été chassé par sa famille. Mais voilà qu’il est devenu un SDF, inoffensif. Il ne se drogue ni ne boit de l’alccol. Ses seuls compagnons sont les chiens errants qui le suivent partout. Il est arrivé par la suite à acheter une brebis qui ne le quitte jamais.\nNous sommes le samedi 5 août. Âbika déambule, en compagnie de ses chiens et de sa brebis, à travers les ruelles de la cité des fleurs. A un moment donné, il remarque la disparition de sa brebis. Où est-elle ? Âbika commence à la chercher.\nMais en vain. Par un pur hasard, un homme lui affirme qu’elle a été volée, à son insu, par deux frères, ses voisins au quartier Al Massira. Sans trop penser, Âbika se rend, en compagnie de ses chiens, au domicile des deux frères. Il leur réclame sa brebis. Mais, les deux frères lui affirment qu’ils l’ont déjà égorgée. Hors de lui, Âbika commence à les injurier tout en tentant de les violenter. L’un des deux frères saisit une épée et donne un coup à Âbika qui s’évanouit sur-le-champ. Evacué vers le service des Urgences de l’hôpital Moulay Abdellah, Âbika succombe à ses blessures. Les deux frères ont pris la poudre d’escampette et ils sont activement recherchés par les éléments de la gendarmerie royale de Bni Yakhlef.\nPrécédente : Les Marocains pourront enfin soulever l’inconstitutionnalité d’une loi\nSuivant : Le Pavillon bleu hissé à l’aune d’un programme qui améliore l’estivage


Atlas de la politique de la ville de l'agglomération bordelaise - a'urba, agence d'urbanisme Bordeaux Aquitaine\n/ Co-écrit avec Comité de pilotage du contrat de ville de l'agglomération bordelaise\nCet ouvrage a été conçu dans l’objectif de rendre facilement accessible aux acteurs locaux des éléments qui leur permettent de se situer dans la politique de la ville, de s’insérer dans les dispositifs et procédures, de connaître les contacts pour le montage de leurs projets. Il est aussi le témoin d’une situation particulière, à mi-parcours du contrat de ville 2000-2006.\nLe premier chapitre dresse une vue d’ensemble synthétique de la politique de la ville et des modalités de son application et montre par une série de cartes, l’inscription des quartiers prioritaires dans l’agglomération bordelaise.\nLe second, illustré de cartes, expose les quatre thèmes prioritaires de la politique de la ville.\nLe troisième présente les territoires concernés, leurs caractéristiques, enjeux, projets et principaux axes d’actions, avec cartes et tableaux.\nLe quatrième chapitre présente une synthèse de l’ensemble des principales procédures et dispositifs directement utilisés pour la politique de la ville, ou en relation forte avec elle. Les contacts pour un complément d’information sont indiqués.\nLe cinquième et dernier chapitre est consacré à l’annuaire des instances, des équipes et des acteurs de la politique de la ville dans l’agglomération bordelaise.\nIl est complété d’un glossaire des sigles.\nCet atlas, achevé fin décembre 2003, a été voulu aussi complet que possible, dans le format fixé. Nous savons bien, d’une part que l’exhaustivité est rarement atteinte, d’autre part que les politiques et les institutions sont en continuelle évolution. Nous demandons à tous ceux qui ont perçu un manque ou qui sont informés d’un changement, de bien vouloir le signaler à l’équipe permanente du contrat de ville.


VIENNE – Kaufmann / Vogt – Voyages Opera\nDate: 07 Fév 2022 - 10 Fév 2022\nDie Tote Stadt d’Erich Korngold\n(Manon Lescaut de Giacomo Puccini – en option)\nC’est deux opéras du 20ème siècle (1945 et 1920) que je vous propose pour notre séjour viennois.\nNous débuterons notre programme musical avec l’oeuvre la plus connue de Britten. La production de Christine Mielitz est un des grands succès viennois. Une prise de rôle très attendue est au programme : Jonas Kaufmann chantera son premier Peter. A ses côtés la fabuleuse Lise Davidson, la révélation de Bayreuth de ses dernières années. Pour compléter l’affiche, Bryn Terfel sera le capitaine. Difficile de faire mieux !\nNotre second spectacle est lui aussi prometteur : Klaus Florian Vogt sera Paul dans la production de Willy Decker co-produite avec le festival de Salzbourg. Vida Mikneviciute sera Marietta. Les deux plus grands ténors allemands s’affrontent à Vienne !\nLe premier soir, les plus assidus d’entre vous pourrons assister à la très belle production de Manon Lescaut par Robert Carsen au Staatsoper (en option). Asmin Grigorian sera Manon et Brian Jagde son amant le Chevalier des Grieux.\nNous logerons à deux pas de l’opéra dans un hôtel 5 étoiles, une visite sera au programme et un repas en commun.\nvoyage en avion – 3 nuits d’hôtel 5***** avec petit-déjeuner – 2 billets de spectacle en 1ère catégorie – visite guidée – 1 repas en commun – transferts – accompagnement voyage – taxe de séjour\nFr. 2’680.- par personne (supplément de Fr. 360.- pour chambre à usage individuel)\n(fr. 250.- de supplément pour Manon Lescaut)


Devis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer | Mon-Monte-Escalier.com\nObtenez des devis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer sur Mon-Monte-Escalier.com\nProfitez du meilleur prix pour la pose de votre monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nRéalisez simplement votre demande de devis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nRecevez dans les meilleurs délais plusieurs devis de professionnels confirmés à Cagnes-sur-Mer\nComparez les devis reçus et opter pour la meilleure offre à Cagnes-sur-Mer\nLes meilleurs spécialistes dans les Alpes-Maritimes sont sur Mon-Monte-Escalier.com\nDevis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nMaintenance monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nMon-Monte-Escalier.com vous met en relation avec des artisans ascensoristes reconnus à Cagnes-sur-Mer\nLe comparateur de devis monte-escalier de Mon-Monte-Escalier.com pour trouver un artisan ascensoriste dans les Alpes-Maritimes est entièrement gratuit et sans engagement\nPrix monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nIl est intéressant d'avoir une idée du prix d'un monte-escalier à Cagnes-sur-Mer pour acquérir un équipement de qualité.\nMonte escalier électrique à Cagnes-sur-Mer\nLorsque vous ressentez des ennuis pour passer par les escaliers, envisagez la pose d'un monte-escalier électrique à Cagnes-sur-Mer, et vous pourrez atteindre la totalité des pièces de votre logement.\nLes avantages de nos prestations en vue d'avoir des devis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nVouloir la pose d'un monte-escalier à Cagnes-sur-Mer semble nécessaire quand il devient difficile d'emprunter les escaliers. A cet effet, vous serez effectivement plus tranquille si vous possédez un ascenseur ou tout autre appareil qui pourra vous faire monter à l'étage supérieur. Un monte-personne peut se retrouver dans tout logement.\nCet appareil est installé au sein de votre cage d'escalier et vous permet, grâce à un bouton de commande, d'accéder facilement à l'étage supérieur. Par conséquent, faire installer un monte-escalier est la solution pour résoudre vos difficultés de mobilité. Afin que vous puissiez utiliser un monte-charge, vous devez être mis en relation avec un expert de Cagnes-sur-Mer en vue de profiter de son expertise et de ses suggestions.Désirant vous garantir un service de qualité, vous trouverez sur ce site des informations indispensables à propos du monte-escalier. Ceci vous permettra d'obtenir un meilleur aperçu des multiples fonctionnalités de cette machine et des différents modèles proposés.\nRemplissez une demande de devis monte-escalier sur Mon-Monte-Escalier.com pour recevoir les offres d'artisans sérieux et profiter du meilleur prix.\nDès lors, pour installer l'équipement qui vous convient, profitez de notre service de demande de devis en ligne. Vous êtes invité à nous envoyer votre demande et il vous sera possible de trouver un expert à Cagnes-sur-Mer. Tenant à vous satisfaire, l'ensemble de ces techniciens garantissent un dispositif adapté et en accord avec les exigences légales. Prenez contact avec un artisan à Cagnes-sur-Mer pour estimer le coût de vos travaux. Une fois les devis reçus, vous évaluerez les montants proposés près de chez vous, ce qui facilitera votre sélection. Si vous vous décidez à faire une demande de devis en ligne, vous pourrez utiliser un monte-escalier à Cagnes-sur-Mer adéquat à votre domicile.\nAvec notre service d'intermédiaiton, contactez facilement un expert en installation et maintenance d'ascenseurs en Provence-Alpes-Côte d'Azur !\nRecevez des devis pertinents de pros confirmés à Cagnes-sur-Mer.\nsur l'installation d'un monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nEst-il possible d'avoir un monte-escalier sans être propriétaire de son logement à Cagnes-sur-Mer ?\nOui, cela ne pose pas de problème. Toutefois, vous devez obtenir l'assentiment du bailleur en vue de mettre en place un monte-escalier à Cagnes-sur-Mer. En outre, apprenez que le monte-escalier pourra se retirer dès que vous laisserez votre habitation.\nQuelles sont les démarches à effectuer pour poser un monte-escalier chez soi à Cagnes-sur-Mer ?\nAfin de vous assurer une sécurité optimale, il est recommandé de faire appel à l'expertise d'un spécialiste ascensoriste qui saura vous conseiller et vous installer un monte-escalier de qualité. En réalisant une demande de devis en ligne, vous serez en mesure d'avoir les prestations de professionnels expérimentés Cagnois afin de vérifier les montants proposés.\nJe complète facilement un formulaire de demande de devis monte-escalier à Cagnes-sur-Mer\nJ'obtiens les devis des artisans qualifiés près de chez moi à Cagnes-sur-Mer\nJe compare les offres d'installation de monte-escalier à Cagnes-sur-Mer et je choisis la meilleure offre\nMon-Monte-Escalier.com | Cagnes-sur-Mer\nDevis monte-escalier Saint-Laurent-du-Var\nDevis monte-escalier Colle-sur-Loup\nDevis monte-escalier Villeneuve-Loubet