Conditions Générales - Nouveau Pari\nEn date du 05/08/2019\nLes présentes Conditions Générales (ci-après désignées parles« CG ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles la société Nouveau Pari, SARL, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 534 713 326 dont le siège social est situé 3, boulevard Richard Lenoir – 75011 Paris (ci-après désignée par la « Société ») réalise, pour le Client, les Prestations décrites ci-dessous.\nBon de Commande : désigne le document établi par la Société, adressé au Client, complété et validé par le Client et décrivant le périmètre des Prestations souscrites par le Client, ainsi que le Prix desdites Prestations, le cas échéant le Bon de Commande peut être formalisé par simple échanges de courriers électroniques réciproques ;\nCahier des Charges : désigne le document établi par le Client et validé par la Société comprenant les Contenus et/ou tout autre élément, information, de toute nature nécessaire à l’exécution des Prestations. Le cas échéant, le Cahier des Charges peut être résumé à une expression des besoins du Client, établie par la Société et validée par le Client ;\nClient : désigne toute personne morale bénéficiant des Prestations désignées dans le Bon de Commande à des fins exclusivement professionnelles ;\nContenus : désignent la description précise de l’activité du Client, le descriptif de ses produits et services (tels que leur nom, leur composition, leur prix, leurs qualité, etc.), les signes distinctifs sous lesquels il exploite son activité (tels que sa dénomination sociale, ses noms commerciaux, enseignes, logos, marques, noms de domaine, etc.) et/ou, plus généralement l’ensemble des contenus, textes, images, photographies, etc. que le Client souhaite voir utiliser et/ou exploiter dans le cadre des Prestations ;\nContrat : désigne les présentes CG, le Bon de Commande, et, le cas échéant, le Cahier des Charges ;\nCréations : désignent les créations textuelles, graphiques, logicielles et plus généralement de toute nature sur lesquelles des Droits de la Propriété Intellectuelle peuvent naître, réalisées par la Société, conformément aux consignes du Client et dans le cadre des Prestations commandées par le Client ;\nDevis : désigne le devis établi et émis par la Société après avoir pris connaissance des besoins exprimés par le Client et décrivant les Prestations à intervenir, le cas échéant leur calendrier de réalisation ainsi que leur prix. Une fois accepté par le Client, le Devis, à défaut d’autre Bon de Commande formalisé sera considéré comme un Bon de Commande, lequel poura être réitéré à des fins de précision;\nDonnées Personnelles : désignent les données à caractère personnel au sens de la Réglementation sur les Données Personnelles ;\nDonnées Client : désignent les données, en ce compris le cas échéant des Données Personnelles, traitées par la Société pour le compte du Client ;\nDroit(s) de Propriété Intellectuelle : désigne(nt)tous (a) droits liés au droit d’auteur et droits voisins, y compris, mais sans y être limités, les droits patrimoniaux et droits moraux, (b) droits de marques, raisons sociales et droits apparentés, (c) secrets commerciaux, (d) droits de brevet, de dessins et de modèles et des bases de données, (e) savoir-faire (f) autres droits de propriété intellectuelle et industrielle de toutes sortes et de toutes natures, et (g) enregistrements, requêtes initiales, renouvellements ou extensions de ceux-ci (y compris tous les droits de faire ou de demander l’un quelconque de ceux-ci);\nDroits Spécifiques : désignent les droits accordés aux Personnes Concernées par la Réglementation sur les Données Personnelles et notamment les droits d’accès, rectification, l’effacement, limitation du traitement, information des destinataires, portabilité, opposition, directives post-mortem ; ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée (y compris le profilage).\nHeures Ouvrées : désignent les horaires habituels d’ouverture des bureaux, à savoir de 09h30 à 18h30 pendant les Jours Ouvrés ;\nJours Ouvrés : désignent, en France métropolitaine, les jours de la semaine du lundi au vendredi hors jours fériés ;\nLivrables : désignent les résultats des Prestations, en ce compris les Créations ;\nŒuvres Préexistantes : désignent les créations textuelles, graphiques, logicielles et plus généralement de toute nature réalisées par des tiers et auxquelles sont associés des Droits de la Propriété Intellectuelle appartenant auxdits tiers ;\nParties : désignent individuellement ou collectivement la Société et le Client ;\nPays Tiers : désignent les États ou organisations internationales pour lesquels la Réglementation sur les Données Personnelles n’est pas applicable en particulier conformément à l’article 2 du Règlement Général pour la Protection des Données.\nPrestations : désignent les prestations réalisées par la Société à la demande du Client et listées dans le Bon de Commande émis au titre de l’exécution du Contrat, dont la liste ci-après n’est pas exhaustive mais juste communiquée à titre d’exemple : (i) Prestations de service et de conseil (audit, stratégie, plan de communication, etc.) (ii) Identité visuelle (conception, création, harmonisation, évolution, etc.) (iii) Supports imprimés (direction artistique, exécution, illustration, infographie, photographie, impression, routage, etc.) (iv) Digital (conception et réalisation de site internet et/ou application web, web design, ergonomie, développement responsive, conseil en référencement, newsletter, motion design, vidéo, hébergement, formations, etc.) (v) Scénographie (création de stand, aménagement d’espace, signalétique, conception et réalisation 3D, architecture intérieure, etc.) (vi) Organisation d’événements, (vii) etc. ;\nPrix : désignent les prix des Prestations indiquées dans le Bon de Commande et négociés entre les Parties ;\nRecette : désigne les procédures de validation et réception des Prestations, le cas échéant convenue entre les Parties dans le Bon de Commande et permettant au Client de vérifier leur conformité raisonnablement attendue par rapport au Cahier des Charges. La Recette peut être implicite ;\nRéglementation sur les Données Personnelles : désigne la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, en application du Règlement communautaire du 27 avril 2016 publiée au Journal Officiel de l’Union Européenne le 4 mai 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dit « RGPD » pour Règlement Général pour la Protection des Données) ;\nSous-Traitant Ultérieur : a la définition donnée à l’article 4du présent Contrat ;\nViolation de données : désigne tout évènement entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, la modification, la divulgation, l’accès non autorisé(e)(s) des Données Client.\n3. Acceptation et modification des CG – hiérarchie contractuelle\n3.1 L’acceptation et/ou la validation par le Client du Devis / Bon de Commande implique l’acception pleine et entière par le Client, des présentes CG.\n3.2 Le Contrat est exclusivement constitué des documents contractuels suivants :\nLes présentes CG et leurs avenants éventuels ;\n3.3 En cas de contradiction entre l’un de ces documents, le document de rang supérieur prévaudra pour l’interprétation de l’obligation en cause. Enfin, chaque document de rang supérieur peut compléter ou amender le document de rang inférieur.\n3.4 Le Contrat annule et remplace tout accord antérieur, écrit ou oral, conclu entre les Parties et ayant le même objet.\n4. Durée – entrée en vigueur et durée du Contrat\n4.1 Le Contrat entre en vigueur, à compter de la réception par la Société du Bon de Commande signé par le Client.\n4.2 Le Contrat est conclu pour la durée prévue dans le Bon de Commande.\n4.3 Sauf résiliation anticipée, dans les conditions de l’article 15et à supposer que les Prestations souscrites le justifient, le Contrat, à son échéance, sera renouvelé tacitement pour une durée d’un (1) an, et ce, sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l’une des Parties au moins trois (3) mois avant le terme du Contrat.\n4.4 Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un avenant dûment signé par les représentants des Parties, le cas échéant ledit avenant pourra être rédigé sous la forme de conditions particulières.\n4.5 Les engagements de la Société au titre du Contrat ne portent que sur les Prestations désignées dans le Bon de Commande signé par le Client.\n5. Processus de réalisation des prestations\n5.1 Rédaction et validation du Cahier des Charges\n5.1.1 Le Client peut rédiger et transmettre, par tous moyens de son choix (courrier électronique, compte rendu de réunion, télécopie…) le Cahier des Charges permettant à la Société de procéder à la réalisation des Prestations ce qui n’est pas une condition sine qua non.\n5.1.2 Le cas échéant, sous réserve de l’accord des Parties, le Cahier des Charges peut être résumé à une expression des besoins du Client, établi par la Société.\n5.1.3 La transmission du Cahier des Charges par le Client à la Société s’accompagne de la transmission des Contenus, sur un support informatique déterminé conjointement par les Parties.\n5.2 Recette du Cahier des Charges\n5.2.1 Lors de la réception du Cahier des Charges par la Partie receveuse – en ce compris l’expression des besoins formalisée par la Société à la suite d’un entretien oral avec le Client – la Partie receveuse s’engage, à bref délai, à :\nsoit valider, de manière expresse, dans son intégralité le Cahier des Charges, sans restriction, ni réserve ;\nsoit valider partiellement le Cahier des Charges et sollicite de la part de l’autre Partie d’apporter des modifications à ce dernier ;\nsoit refuser le Cahier des Charges, dans la mesure où ce dernier ne permet pas la réalisation des Prestations.\n5.2.2 Dans ces deux dernières hypothèses, la Partie à l’origine du Cahier des Charges réalise les modifications nécessaires à apporter à celui-ci.\n5.2.3 Une fois ces modifications apportées, la Partie à l’origine du Cahier des Charges adresse une nouvelle fois ce Cahier des Charges à l’autre Partie.\n5.2.4 Le processus de validation décrit ci-dessus se renouvelle jusqu’à la validation par les deux Parties de l’intégralité du Cahier des Charges, sans restriction ni réserve.\n5.3 Délégation du Client à la Société\n5.3.1 Le Client est informé que certaines Prestations peuvent nécessiter l’utilisation indispensable d’un compte auprès d’un prestataire tiers.\n5.3.2 Dans cette hypothèse, le Client concède à la Société une délégation d’utilisation de ses identifiants (login/email) et mots de passe utilisés et/ou y attribués par ces prestataires tiers pour la correcte réalisation des Prestations.\n5.3.3 La Société s’engage à i) utiliser ces identifiants et mots de passe uniquement aux fins de réalisation des Prestations, ii) ne pas communiquer ces identifiants et mots de passe à des tiers iii) conserver, le temps de la réalisation des Prestations ces identifiants et mots de passe de façon strictement confidentielle en prenant notamment toute mesure qui s’impose à cette fin iv) détruire ces identifiants et mots de passe à l’issue de la réalisation des Prestations.\n5.3.4 Si le Client ne dispose pas d’identifiant et mot de passe auprès de ces prestataires tiers, il donne mandat à la Société, qui l’accepte, de lui créer un compte personnel, en son nom et pour son compte conformément aux informations collectées par la Société lors de la conclusion du Contrat. Les identifiants alors obtenus seront remis au Client à l’issue de la réalisation des Prestations.\n6.1.1 La Société réalise les Prestations selon le calendrier communiqué au préalable au Client.\n6.1.2 Ce délai ne constitue aucun engagement ferme de la part de la Société, mais une simple estimation. En cas de dépassement de ce délai, la Société en avertira le Client et lui indiquera une nouvelle date estimée de livraison.\n6.2 Livraison et/ou finalisation des Prestations\n6.2.1 A compter du jour de la livraison et/ou de la finalisation des Prestations et à supposer que de telles Prestations le nécessite, le Client disposera d’un délai raisonnable et communiqué par la Société pour valider les Prestations réalisées par la Société, et ce, par l’envoi d’un courrier électronique de confirmation adressé à cette dernière.\n6.2.2 Le cas échéant, la Société peut formaliser cette finalisation des Prestations par l’émission d’un document intitulé « Bon à Tirer ».\n6.2.3 Le cas échéant, le Client a la possibilité, dans le délai précisé ci-dessus, par l’envoi d’un courrier électronique, de solliciter la réalisation de quelques ajustements sur les Prestations ainsi livrées, étant entendu que ces demandes ne peuvent concerner que de très légers ajustements, tels que corrections de coquilles, ajustements de certains détails, à l’exclusion de toute modification de fond.\n6.2.4 Les corrections au-delà du nombre d’aller-retour mentionné dans le Bon de Commande seront facturées en fonction du temps passé au tarif horaire en vigueur (la Société tient à disposition du Client sa grille tarifaire jour/homme).\n6.2.5 Faute pour le Client d’avoir fait valoir, dans le délai raisonnable prévu à l’article2.1, ses observations et réserves à la Société en indiquant précisément les dysfonctionnements, bogues, ou encore les non-conformités les Prestations, seront réputées de plein droit avoir fait l’objet d’une Recette définitive.\n6.2.6 Le Client est informé que, pour certaines Prestations, une procédure de recette supplémentaire peut être imposée par des tiers (par exemple les plateformes de distribution d‘applications mobiles en ligne).\n6.2.7 Dans l’hypothèse où l’objet des Prestations serait refusé par ces tiers, la Prestation ne pourra être finalisée et la responsabilité de la Société ne saurait être engagée de ce fait.\n6.3 Les Parties se réuniront afin de soumettre, dans les meilleurs délais, une nouvelle version modifiée de l’objet de ces Prestations à ces tiers.\n7.1 Nature et étendue des droits concédés en licence par le Client sur les Contenus\n7.1.1 Il est expressément convenu entre la Société et le Client que ce dernier concède à titre gracieux à la Société qui l’accepte, pour les besoins de la réalisation des Prestations, une licence non-exclusive et incessible d’utilisation et d’exploitation des Droits de Propriété Intellectuelle sur les Contenus.\n7.1.2 Les Droits de Propriété Intellectuelle ainsi concédés par le Client à la Société s’entendent par :\nle droit de reproduction, sans limitation, le droit de numérisation, le droit de télécharger en tout ou partie, de façon temporaire ou permanente, sur des réseaux numériques en ligne, tel qu’Internet ou l’Intranet, sans que cette liste ne soit limitative ;\nle droit d’adaptation (incluant le droit de modification, perfectionnement, correction, arrangement, décompilation, ingénierie inverse, simplification, adjonction, intégration à des systèmes préexistants ou à créer, transcription dans un autre langage informatique, ou traduction dans une autre langue, création d’œuvres dérivées, de chargement sur tout autre équipement, ou de création d’œuvre dérivée).\n7.1.3 La licence ainsi accordée par le Client à la Société n’entraîne le transfert d’aucun Droits de Propriété Intellectuelle au profit de la Société.\n7.1.4 La licence est consentie pour la durée d’exécution du Contrat et pour le territoire du monde entier.\n7.2 Nature et étendue des droits concédés en licence par la Société sur les Livrables\n7.2.1 Sous réserve de l’entier respect par le Client de ses obligations aux termes du présent Contrat et en contrepartie du complet paiement du Prix des Prestations, la Société concède au Client, à titre non exclusif, une licence personnelle, non-cessible et non-transférable d’utilisation des Livrables, et ce, sous réserve d’indications contraires dans le Bon de Commande, pour le territoire du monde entier compte tenu notamment de son utilisation via Internet et pour toute la durée légale de protection des Droits de Propriété Intellectuelle, conformément aux législations française et étrangères et aux accords internationaux qui sont ou seront applicables, y compris toute extension de la durée de protection des droits.\n7.2.2 Le Client reconnaît et accepte donc que les Livrables, demeurent la propriété de la Société.\n7.2.3 Toute dérogation au présent article devra intervenir exclusivement i) du fait du Bon de Commande ou ii) du fait de conditions particulières dérogeant, par voie d’avenant aux présentes Conditions Générales.\n7.3 Œuvres Préexistantes\n7.3.1 Dans l’hypothèse où le Client souhaite, au titre des Prestations, que la Société recherche, pour son compte et suivant ses consignes, des Œuvres Préexistantes, alors la prestation de service délivrée par la Société se limitera, dans un premier temps à une simple proposition d’Œuvres Préexistantes en prenant le soin de préciser les différentes options relatives à l’exploitation de cette Œuvre Préexistante (cession ou concession).\n7.3.2 Le Client fera son affaire personnelle du paiement des redevances liés à l’exploitation desdites Œuvres Préexistante et l’acquisition des Droits de Propriété Intellectuelle associés ou il aura la faculté de donner mandatà la Société d’acquérir, en son nom et pour son compte les Droits de Propriété Intellectuelle sur ces Œuvres Préexisantes (cession ou concession).\n7.3.3 En tout état de cause, les Œuvres Préexistantes devront être exploitées dans les limites de la licence d’utilisation ou cession de Droits de Propriété Intellectuelle formalisée entre le Client (le cas échéant par l’intermédiaire de la Société en son nom et pour son compte) et leur auteur.\n7.4 Logiciels open-source\n7.4.1 Le Client accepte l’inclusion par la Société de logiciels open source dans les résultats des Prestations en tant que de besoin. Ceux-ci seront dûment identifiés et leurs licences décrites et/ou remises par la Société au Client et ce, au plus tard lors de la Recette.\n8.1 Le Prix est fixé dans le Bon de Commande.\n8.2 Sauf mentions contraire dans le Bon de Commande, ne sont pas compris dans le Prix tous les frais, extraordinaires et/ou de déplacement engagés par la Société et nécessaires à la bonne réalisation des Prestations (déplacements dans un rayon excédant les (dix) 10 kms au départ de Paris – 75011, achats de logiciels spécifiques…).\n8.3 Les factures sont payables dans un délai de trente (30) jours fin de mois.\n8.4 Dans l’hypothèse où le Client souhaiterait confier à la Société la réalisation de prestations complémentaires directement ou indirectement liées aux Prestations prévues dans le Bon de Commande, les Parties se rapprocheront aux fins de fixer, le cas échéant, les modalités et conditions de réalisation de ces dernières et ce, aux conditions cumulatives suivantes : que (ii) la réalisation de ces Prestations entrent dans le champ de compétence de la Société et (iii) la Société accepte leur réalisation étant précisé que la Société s’accorde le droit de refuser de réaliser tout ou partie de nouvelles prestations demandées par le Client.\n8.5 Tout retard dans le règlement des factures pourra entraîner le versement automatique d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant de quarante euros (40 euros) en application des articles L.441-10 et D.441-5 du Code de commerce, ainsi qu’un intérêt de retard, aux taux d’intérêt légal augmenté de cinq (5) points.\n8.6 Dans le cas où le Client déciderait, de sa propre initiative, de modifier, rejeter, annuler ou interrompre les Prestations en cours, le Client reconnaît que les sommes déjà versées à ce titre resteront acquises à la Société et que les Prestations à durée indéterminée pourront être facturées par la Société au Client au prorata temporis pour la durée des Prestations liées, et ce aux conditions tarifaires habituelles de la Société.\n8.7 En tout état de cause, le Client accepte de prendre en charge les conséquences financières de telles décisions, qu’il s’agisse de dépenses sans suite déjà engagées ou de toutes celles qui pourraient résulter des décisions prises, comprises tant dans les honoraires que dans les frais techniques, étant entendu que la Société fera ses meilleurs efforts pour en limiter les coûts.\n8.8 La Société ne saurait en aucun cas encourir la moindre responsabilité pour les annulations ou changements décidés du seul fait du Client après approbation du Cahier des Charges.\n9. Déclarations – engagements – garanties\n9.1 Déclarations, engagements et garanties du Client\n9.1.1 Le Client s’engage à collaborer activement avec la Société et en particulier à lui fournir, dans les délais requis, tous les documents, renseignements, informations, Contenus, détenus par lui et nécessaires à la réalisation des Prestations objet des présentes.\n9.2 Garantie d’éviction à la charge du Client\n9.2.1.1 Le Client garantit à la Société l’usage paisible des Contenus qu’il a communiqués à la Société pour l’élaboration des Livrables et qu’il est titulaire ou concessionnaire de l’ensemble des Droits de Propriété Intellectuelle y attachés, et ce sans restriction ni réserve.\n9.2.1.2 Le Client garantit ainsi la Société de façon absolue, que les Contenus ne portent pas atteinte aux Droits de tiers, notamment de Propriété Intellectuelle (marque, droit d’auteur, dessins et modèles), de la personnalité (droits à l’image de tiers notamment), et qu’ils ne sont pas constitutifs d’actes de contrefaçon de Droits de Propriété Intellectuelle et/ou d’actes de concurrence déloyale et/ou de violations d’obligations contractuelles de quelque nature que ce soit.\n9.2.1.3 Le Client s’engage expressément à prendre à sa charge, à première demande de la Société, l’ensemble des conséquences résultant d’une action ou réclamation d’un tiers sur tout ou partie du Contenu et/ou condamnation, notamment, tous dommages et intérêts de toute nature, et/ou sanctions pénales auxquels serait condamnée la Société ainsi que tous les frais occasionnés par une telle action ou réclamation, y compris les frais d’avocat.\n9.2.1.4 La Société se réserve le droit de ne pas intégrer/utiliser un Contenu fourni par le Client dans l’hypothèse où, ayant connaissance de l’objet, il présente un caractère manifestement illicite, ou si la Société devait être saisie d’une réclamation amiable, judiciaire ou administrative relative à une interdiction ou à un contentieux concernant l’utilisation de ces mêmes contenus.\n9.2.2 Prestations commandées\n9.2.2.1 Nonobstant les engagements de la Société conformément à l’article 3, il appartient au Client d’effectuer toutes vérifications quant à la faisabilité des Prestations et notamment de s’assurer que la commande de ces Prestations ne porte pas atteinte aux droits de tiers.\n9.2.2.2 Le Client déclare et garantit en particulier que les Livrables attendus n’ont pas pour objet ou finalité de porter atteinte à aucun Droit de Propriété Intellectuelle antérieur, notamment de marque, dénomination sociale, nom commercial, enseigne, œuvre de l’esprit, notamment son titre, droit de la personnalité etc. et plus généralement qu’ils ne sont pas destinés à porter atteinte aux droits de tiers. À cet égard, le Client garantit la Société contre tout recours amiable, judiciaire ou arbitral à son égard en relation directe ou indirecte avec la réalisation de telles Prestations.\n9.2.2.3 Ainsi, le Client s’engage à indemniser, à première demande, la Société de tous dommages de quelque nature que ce soit, que celle-ci pourrait subir du fait d’une éventuelle contestation et/ou action de tiers et/ou condamnation et, en tout état de cause, s’engage à prendre à sa charge les frais exposés par la Société pour assurer sa défense (frais de justice, honoraires d’avocats et frais d’expertise) dès lors qu’ils sont nécessaires, ou mis à la charge de la Société, et que ceux-ci auraient pour cause ou origine, les Prestations qu’il l’aurait chargé la Société de réaliser pour son compte ainsi que d’indemniser la Société de l’ensemble des dommages et intérêts et/ou sanctions pénales auxquels la Société pourrait être condamnée de ce fait.\n9.3 Déclarations, engagements et garanties de la Société\n9.3.1 La Société s’engage à fournir les Prestations dans la limite de son savoir-faire, sa veille technologique et de ses connaissances, à la date de souscription du Contrat par le Client.\n9.3.2 La Société garantit ainsi au Client, que les Livrables, à l’exception des Contenus et le cas échéant, les œuvres dérivées et/ou composites crées sur la base de Contenus contrefaisants, ne portent pas atteinte aux droits de tiers, notamment de propriété intellectuelle (marque, droit d’auteur, dessins et modèles) et qu’ils ne sont pas constitutifs d’actes de contrefaçon de droits de propriété intellectuelle et/ou d’actes de concurrence déloyale et/ou de violations d’obligations contractuelles de quelque nature que ce soit.\n9.3.3 Ainsi, sous réserve d’une décision de justice définitive, la Société s’engage à indemniser le Client de tous dommages, de quelque nature que ce soit, que celle-ci pourrait subir du fait d’une éventuelle contestation et, en tout état de cause, s’engage à prendre à sa charge les dommages et intérêts auxquels le Client sera condamné et prendre à la charge tous les frais résultants d’une action judiciaire ou extra judiciaire engagée par un tiers.\n9.3.4 En complément des dispositions qui précèdent, la Société devra proposer au Client une ou plusieurs solutions suivantes :\n9.3.4.1 Le remplacement ou la modification dans les meilleurs délais de l’élément concerné de telle sorte qu’il ne porte plus atteinte aux droits de tiers ;\n9.3.4.2 L’acquisition des droits sur l’élément concerné pour le compte du Client ;\n9.3.4.3 Le remboursement du prix des Prestations au prorata du volume financier de l’élément concerné.\n9.3.5 Le Client reconnait que la responsabilité de la Société ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit du fait de prestations de tiers obtenues par le Client par sa souscription par lui des conditions d’utilisation d’un tiers pour lesquels la Société est a fortioriun tiers.\n9.3.6 La Société fait ses meilleurs efforts pour transmettre au Client les Livrables libre de droits de tiers dans la limite des recherches pouvant être raisonnablement accomplies par la Société, des informations communiquées par le Client, des garanties données par le Client.\n9.3.7 Eu égard à la nature particulière des Prestations, le Client accepte et déclare qu’au titre de la réalisation et la livraison des Livrables, que la Société est soumise à une obligation de moyens.\n10.1.1 Le Client reconnait et accepte qu’au titre de la réalisation, la fourniture et l’exécution de l’ensemble de ses Prestations convenues au présent Contrat, la Société est tenue d’une obligation de moyens.\n10.1.2 La responsabilité de la Société ne peut être engagée qu’en réparation d’un préjudice, réel, personnel et certain subi par le Client et directement imputable à la Société.\n10.1.3 Ainsi, la Société ne saurait être responsable :\ndes adaptations ou modifications apportées par le Client ou toute personne intervenant à sa demande sur les Livrables, le cas échéant une fois leur Recette effectuée ;\nd’une utilisation non-conforme ou inadéquate par le Client du Nom de Domaine et/ou des Livrables en ce compris par l’un de ses salariés, l’un de ses sous-traitants et/ou un prestataire de services avec lequel le Client aurait contracté ;\nde la disponibilité, du fonctionnement irrégulier ou régulier, du dysfonctionnement ou de la maintenance des matériels, logiciels, systèmes de télécommunication, réseaux ou de tout autre système tiers utilisé par le Client ou fourni par un tiers pour l’utilisation et l’exploitation des Livrables ;\nde la détérioration et/ou destruction totale(s) ou partielle(s) de tout ou partie des Livrables à la suite d’erreurs imputables, directement ou indirectement, au Client ou à des tiers ;\nd’un acte de malveillance par un tiers identifié ou non ;\nd’une impossibilité d’utilisation des Livrables imputable à des causes extérieures (défaillance partielle ou totale du réseau Internet ou de ses propres fournisseurs de Prestations) ;\ndans les limites de la législation en vigueur, de tout dommage indirect et ce y compris notamment les pertes de profit, de données ou tout autre perte de biens incorporels, et ce même si la Société a été informé de la potentialité de tels dommages, pouvant survenir du fait de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les Livrables.\n10.1.4 Pour toute mise en cause de la responsabilité de la Société par le Client, il lui appartiendra de démontrer que la faute est imputable exclusivement à la Société et, en causes plurales, de démontrer l’imputabilité de la Société.\n10.1.5 De convention expresse entre les Parties et à titre de condition essentielle et déterminante sans laquelle la Société n’aurait pas contracté, ne peuvent donner lieu à réparation, au profit du Client, les dommages indirects tels que les pertes d’exploitation au sens comptable du terme, les pertes de productivité, de contrats, d’image, de marge, de données, de fichiers, la non réalisation d’économies ou de gains escomptés, etc.\n10.1.6 EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, LE CLIENT RECONNAÎT ET ACCEPTE QUE LE MONTANT TOTAL DES DOMMAGES ET INTÉRÊTS QUI POURRAIENT ÊTRE MIS À LA CHARGE DE LA SOCIÉTÉ, AU MOTIF D’UN MANQUEMENT À SES OBLIGATIONS AU TITRE DU PRÉSENT CONTRAT, TOUTES CAUSES ET TOUS PRÉJUDICES CONFONDUS EST EXPRESSÉMENT ET GLOBALEMENT LIMITÉ AU MONTANT DES SOMMES EFFECTIVEMENT VERSÉES ET DUES PAR LE CLIENT AU TITRE DES PRESTATIONS LITIGIEUSES ET CE, DANS LES SIX (6) MOIS DU FAIT GÉNÉRATEUR DU DOMMAGE.\n10.2.1 Le Client est responsable :\ndes informations qu’il transmet à la Société, particulièrement les Contenus et garantira la Société de toute réclamation à ce titre ;\nde l’exploitation et de l’édition qu’il fait des Livrables ;\ndes erreurs, négligences, omissions, fautes ou négligences qui pourraient être commises par lui et/ou ses partenaires et/ou ses sous-traitants pour l’exploitation des Prestations et a fortiori des Livrables.\n10.2.2 Le Client est responsable des erreurs, omissions ou négligences qui pourraient être commises par lui, son personnel et/ou ses sous-traitants pour la conception et/ou l’exploitation et l’utilisation des Prestations et Livrables. En conséquence, le Client s’engage à remédier, à ses frais, aux conséquences de ces erreurs, omissions ou négligences.\n10.2.3 Une fois la Recette des Prestations et Livrables intervenue, le Client est seul responsable des modifications qu’il souhaitera apporter aux Livrables et de ces conséquences.\n11.1 Pour la réalisation de tout ou partie des Prestations, la Société pourra, le cas échéant, faire appel à des sous-traitants de son choix.\n12.1 Sous réserve des dispositions de l’article 13, chaque Partie s’engage expressément et inconditionnellement à protéger les Informations Confidentielles qu’elle a reçues et/ou recevra de l’autre Partie ou dont elle a eu et/ou aura connaissance dans le cadre de l’exécution du Contrat.\n12.2 Chaque Partie s’engage expressément à considérer comme strictement confidentiels : (i) l’ensemble des stipulations du Contrat ; (ii) l’ensemble des données transmises, le cas échéant, par l’autre Partie pour l’exécution du Contrat, en ce compris transmises antérieurement à la signature du Contrat ; et cumulativement (iii) plus généralement, l’ensemble des informations, résultats ou données, d’ordre technique, scientifique, commercial, financier ou autre qui ont été et/ou qui lui seront communiqués par l’autre Partie directement ou indirectement dans le cadre et à l’occasion de l’exécution du Contrat, quel qu’en soit le support, connu ou inconnu, actuel ou futur, en toute dimension, en ce compris les supports numériques (CD-Rom, site Internet, etc. les Parties entendant volontairement ne pas donner un caractère limitatif à cette liste)(ci-avant et ci-après les «Informations Confidentielles»)\n12.3 Ne sont pas considérées comme des Informations Confidentielles, au sens de l’article 2: (i) les informations et documents transmis et échangés entre les Parties (i) ayant un caractère public et/ou (ii) étant destinés au public ; (iii) les informations et documents transmis à la Partie réceptrice et pour lesquels la Partie émettrice a expressément et préalablement indiqué à la Partie réceptrice, par écrit, l’absence de caractère confidentiel ; (iv) les informations et documents développés par une Partie de manière indépendante et ne faisant pas l’objet d’échange(s) au titre du Contrat ; et cumulativement (v) les informations et documents qui étaient déjà dans le domaine public lors de leur transmission et échange entre les Parties ou qui y tomberaient sans que la Partie émettrice concernée soit le responsable d’une telle divulgation dans le public.\n12.4 Chaque Partie s’engage expressément et inconditionnellement à ne pas divulguer les stipulations du présent Contrat, ainsi que les Informations Confidentielles qu’elle a reçues et/ou recevra de l’autre Partie ou dont elle a eu et/ou aura connaissance dans le cadre du présent Contrat.\n12.5 Chaque Partie s’engage en conséquence tant pour son compte que pour celui de ses salariés, préposés, sous-traitants et conseils, dont elle se porte fort, à ne pas divulguer les stipulations du présent Contrat, ni les Informations Confidentielles, à quelle que personne et sous quelle que forme que ce soit, et à ne pas les exploiter à des fins personnelles et/ou en dehors de l’exécution du partenariat, sauf sur injonction de justice ou d’une autorité administrative ou de contrôle juridiquement compétente.\n12.6 Chaque Partie s’engage en outre à prendre toutes les précautions nécessaires pour leur préserver ce caractère confidentiel, comme s’il s’agissait de ses propres informations, et notamment, les Parties entendant volontairement ne pas donner un caractère limitatif à cette liste : (a) à ne communiquer et révéler les stipulations du présent Contrat et les Informations Confidentielles qu’aux seuls salariés, préposés, conseils ou sous-traitants qui en ont besoin dans le cadre de l’exécution du présent partenariat ; et cumulativement (b) à assurer la sécurité matérielle, physique et logicielle des Informations Confidentielles, par tous moyens appropriés, notamment mais non pas seulement en les conservant dans des endroits sécurisés.\n12.7 À défaut pour l’une ou l’autre des Parties de respecter ses engagements de confidentialité, et sans préjudice de l’application des stipulations de l’article 15permettant à la Partie victime de la défaillance d’exciper d’une cause de résiliation anticipée du Contrat, la Partie défaillante versera à la Partie victime une indemnité compensatrice du préjudice subi de ce fait.\n12.8 La présente obligation de confidentialité est valable pendant toute la durée du présent Contrat et pendant une durée de dix (10) ans après son terme.\n13.1 Par dérogation expresse aux stipulations de l’article 12(Confidentialité), et dans toute la mesure permise par la Loi, le Client autorise expressément la Société à utiliser, exploiter ou faire exploiter commercialement en vue exclusivement et strictement d’une utilisation publicitaire et promotionnelle de la Société, les nom, prénom, marques, logos et autres signes distinctifs de la Société (ci-après les «Signes Distinctifs du Client») ainsi que les Livrables dès lors qu’il auront fait l’objet d’une Recette ou que leur Prix aura été complètement payé.\n13.2 Cette autorisation emporte la possibilité pour la Société d’apporter aux Livrables, toute modification, adjonction ou suppression qu’elle jugera utile dès lors que ces modifications, adjonctions ou suppressions n’entrainent aucun préjudice pour le Client.\n13.3 L’autorisation concédée en application des présentes s’entend de l’autorisation de fixer, faire fixer, reproduire, faire reproduire, diffuser, faire diffuser, communiquer ou faire communiquer au public, en intégralité ou par extraits, les Signes Distinctifs du Client et les Livrables, à savoir :\nLa reproduction, la diffusion, la mise à disposition ou communication au public par tous moyens (connus ou à découvrir), en intégralité ou par extrait, sous toutes formes (connues ou à découvrir) ;\nLa télétransmission numérique au public, par tous moyens connus ou à découvrir, notamment sur Internet, Intranet, réseaux de téléphonie mobile, etc…\nLe droit d’adjoindre à la reproduction et/ou représentation des Signes Distinctifs du Client et des Livrables des textes, slogans, commentaires, icones, etc. légendes, etc.\n13.4 Cette autorisation est valable pour tout support externe ou interne (promotionnel ou non), en ce compris tout support de tiers à qui la Société sous-concèderait les droits visés ci-dessus, et notamment les supports suivants (liste non exhaustive) :\nAffiches, plaquette de présentation de la Société ;\nDans la presse papier ou numérique ;\nJournaux professionnels, périodiques, magazines de toutes catégories ;\nSur le(s) site(s) Internet et/ou le(s) site(s) mobile(s) et/ou application mobile édités par la Société), les pages professionnelles (LinkedIn, Facebook, Behance, etc.) de la Société ;\nSur tout support numérique de tiers ;\nEt plus généralement sur tous supports connus ou inconnus au jour de la conclusion du présent Accord, tels que notamment DVD, CD-Rom, clé USB, etc.\n13.5 Ces différents supports pourront être distribués et/ou exposés en tout lieu d’exploitation des activités de la Société et dans tous lieux publics tels que lors de conférences, salons professionnels et/ou autres évènements en rapport direct ou indirect avec les activités de la Société.\n13.6 La présente autorisation prend effet à compter de la signature du Contrat pour les Signes Distinctifs du Client et de la Recette ou du paiement complet du Prix pour les Livrables.\n13.7 L’autorisation d’exploitation des Signes Distinctifs du Client et des Livrables est consentie à la Société pour le territoire du monde entier, compte tenu notamment de son exploitation sur le réseau Internet, pour une durée déterminée de cinq (5) ans à compter de la cessation des relations contractuelles entre les Parties.\n13.8 Le Client pourra mettre fin et/ou le cas échéant, refuser cette autorisation, pour tout ou partie des Signes Distinctifs du Client et/ou pour tout ou partie des Livrables, par envoi d’un simple courrier électronique à la Société. A l’expiration de l’autorisation, les Signes Distinctifs du Client et les Livrables pourront être exploités de manière résiduelle sur des supports dont la diffusion n’aurait pas été suspendue. La Société ne saurait voir sa responsabilité engagée à cet égard.\n13.9 La présente autorisation est consentie à titre gracieux.\n14.1 Obligations au regard de la Règlementation sur les Données Personnelles\n14.1.1 L’exécution du Contrat entraine le traitement de Données Personnelles par les Parties.\n14.1.2 Ces traitements sont soumis à la Règlementation sur les Données Personnelles. Les Parties déclarent connaître leurs droits et obligations, résultant de l’application de la Règlementation sur les Données Personnelles.\n14.1.3 La Société et le Client s’engagent à collecter, traiter, utiliser et transférer les Données Personnelles dans le respect de la Règlementation sur les Données Personnelles.\n14.1.4 Ils s’engagent à traiter les Données Personnelles de manière loyale et légale en toutes circonstances.\n14.1.5 Les Parties déclarent avoir respecté toutes leurs obligations légales à cet égard et s’engagent à les respecter pendant toute la durée du Contrat.\n14.2 Traitement de Données Client\n14.2.1 Dans le cadre des Prestations, la Société peut être amenée à traiter les Données Client dans le strict respect du Contrat, et conformément aux instructions écrites du Client. La Société intervient alors en qualité de sous-traitant au sens de la Règlementation sur les Données Personnelles et ne peut donc agir que pour le compte du Client à l’exception du traitement des Données Personnelles opérationnelles.\n14.2.2 La Société s’engage à :\ntraiter les Données Client uniquement pour la ou les seule(s) finalité(s) qui fait/font l’objet de la sous-traitance ;\ntraiter les Données Client conformément aux instructions documentées du Client. Si la Société considère qu’une instruction constitue une violation de la Règlementation sur les Données Personnelles, elle en informe immédiatement Le Client. En outre, si la Société est tenue de procéder à un transfert de Données Client vers un Pays Tiers, en vertu de la Règlementation sur les Données Personnelles, elle doit informer le Client de cette obligation juridique avant le traitement, sauf si le droit concerné interdit une telle information pour des motifs importants d’intérêt public ;\ngarantir la confidentialité des Données Client traitées dans le cadre du Contrat ;\nveiller à ce que les personnes autorisées à traiter les Données Client en vertu du Contrat :\nsoient soumises à une obligation légale ou contractuelle appropriée de confidentialité et de sécurité,\nreçoivent la formationnécessaire en matière de Réglementation sur les Données Personnelles ;\n14.3 Transferts internationaux des Données Client\n14.3.1 Sauf autorisation expresse spécifique contraire du Client, la Société s’engage à traiter les Données Client exclusivement sur le territoire d’un État membre de l’Espace Economique Européen.\n14.3.2 La Société s’engage à ne divulguer, à ne rendre accessible ou à ne transférer aucune Donnée du Clientsi cela n’est pas rendu indispensable pour l’exécution des Prestations.\n14.3.3 En cas de transfert à des Pays Tiers, ce transfert ne pourra intervenir que dans la stricte limite nécessaire à l’exécution des traitements de Données Client, et pour autant que ce transfert soit opéré vers un Pays Tiers dont la législation en matière de protection des Données Personnelles a été reconnue par la Commission Européenne comme présentant un niveau de protection équivalent, ou soit encadré par la conclusion de clauses contractuelles types émises par la Commission Européenne ou s’effectue sur la base de tout autre fondement alternatif reconnu par la Règlementation sur les Données Personnelles, sous réserve de l’accord préalable écrit du Client sur ce fondement alternatif. La Société se porte fort de la signature et du respect des exigences du présent article par les Sous-traitant(s) Ultérieur(s).\n14.4.1 La Société qui bénéficie d’une autorisation générale pour recruter des Sous-Traitants Ultérieurs doit néanmoins informer le Client de tout changement prévu concernant l’ajout ou le remplacement d’autres Sous-traitants Ultérieurs, donnant ainsi au Client la possibilité d’émettre des objections à l’encontre de ces changements dans un délai de 8 (huit) Jours Ouvrés à compter de leur notification.\n14.4.2 Le Sous-traitant Ultérieur est tenu de respecter les obligations du Contrat pour le compte et selon les instructions du Client.\n14.4.3 Il appartient à la Société de s’assurer que le Sous-traitant Ultérieur présente les mêmes garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées de manière à ce que le traitement réponde aux exigences de la Réglementation sur les Données Personnelles. La Société s’engage notamment à vérifier régulièrement, notamment par des audits, le respect des obligations ainsi reportées sur le(s) Sous-traitant(s) Ultérieur(s).\n14.4.4 Si le Sous-traitant Ultérieur ne remplit pas ses obligations conformément à la Réglementation sur les Données Personnelles et/ou au contrat auquel il est lié avec la Société et qui comprend une clause équivalente à la présente, la Société demeure pleinement responsable devant le Client.\n14.5 Droit d’information des Personnes Concernées\n14.5.1 Il appartient au Client de fournir l’information aux Personnes Concernées des traitements et des Droits Spécifiques ainsi que les modalités d’exercice au moment de la collecte des Données Client.\n14.6 Exercice des Droits Spécifiques des Personnes Concernées\n14.6.1 La Société utilise des formats interopérables permettant la portabilité des Données Client, notamment requise par la Règlementation sur les Données Personnelles, et met en place des mesures techniques et organisationnelles permettant au Client de respecter pleinement les Droits Spécifiques des Personnes Concernées.\n14.6.2 Lorsque les Personnes Concernées exercent auprès de la Société des demandes d’exercice de leurs Droits Spécifiques, la Société doit adresser ces demandes dès réception par courrier électronique au Client.\n14.6.3 La Société s’engage à transmettre, au plus tard dans un délai de 7 (sept) Jours Ouvrés à compter de la demande du Client, toutes les informations permettant au Client de satisfaire à toute demande de droit d’accès et de transmission de Données Personnelles traitées pour son compte par la Société et communiquées par une Personne Concernée.\n14.7 Notification des Violation de données\n14.7.1 La Société notifie au Client toute Violation de données dans un délai maximum de quarante-huit (48) Heures Ouvrés après en avoir pris connaissance et par courrier électronique.\n14.7.2 Cette notification est accompagnée de toute documentation utile afin de permettre au Client, si nécessaire, de notifier cette Violation de données à l’autorité de contrôle compétente.\n14.7.3 La notification contient a minima:\nla description de la nature de la Violation de données y compris, si possible, les catégories et le nombre approximatif de Personnes Concernées par la Violation de données et les catégories et le nombre approximatif d’enregistrements de Données Client concernées ;\nla description des mesures prises ou que La Société propose de prendre pour remédier à la Violation de données, y compris, le cas échéant, les mesures pour en atténuer les éventuelles conséquences négatives.\n(désignée ci-après la « Documentation liée à la Violation de données»)\n14.7.4 Dans la mesure où il n’est pas possible de fournir toutes ces informations en même temps, les informations peuvent être communiquées de manière échelonnée sans retard indu.\n14.7.5 Par ailleurs, le Client a également la possibilité d’informer la Société d’une Violation de données dont la Société ne se serait pas aperçue. Dans cette hypothèse, le Client, lors de sa notification à la Société l’informe de la date et heure limite à laquelle il doit notifier cette Violation de données à l’autorité de contrôle compétente.\n14.7.6 Dès lors que la Société est informée par le Client d’une Violation de données, elle s’engage à enquêter sur cette dernière puis à lui transmettre la Documentation liée à la Violation de données au plus tard quarante-huit (48) Heures Ouvrées avant l’expiration du délai dont l’a informé le Client.\n14.8 Aide de la Société dans le cadre du respect par Le Client de ses obligations au regard de la Réglementation sur les Données Personnelles\n14.8.1 La Société assiste le Client pour la réalisation d’analyses d’impact relative à la protection des Données Client ainsi que pour la réalisation, le cas échéant, de la consultation préalable de l’autorité de contrôle.\n14.9 Mesures de sécurité\n14.9.1 Compte tenu de l’état des connaissances, des coûts de mise en œuvre et de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques, dont le degré de probabilité et de gravité varie, notamment pour les droits et libertés des Personnes Concernées mais également pour l’activité du Client, la Société met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité de protection des Données Client adapté au risque, y compris entre autres, selon les besoins :\nla pseudonymisation et le chiffrement des Données Client ;\ndes moyens permettant de rétablir la disponibilité des données à caractère personnel et l’accès à celles-ci dans des délais appropriés en cas d’incident physique ou technique en ce compris une éventuelle Violation de données ;\n14.9.2 Lors de l’évaluation du niveau de sécurité approprié, la Société tient compte en particulier des risques que présente le traitement, résultant notamment de la destruction, de la perte, de l’altération, de la divulgation non autorisée de Données Client transmises, conservées ou traitées d’une autre manière, ou de l’accès non autorisé à de telles données, de manière accidentelle ou illicite.\n14.9.3 La Société prend des mesures afin de garantir que toute personne physique agissant sous son autorité, qui a accès aux Données Client, ne les traite pas, excepté sur instruction du Client.\n14.10 Sort des Données Client\n14.10.1 Au terme des prestations relatives au traitement des Données Client, la Société s’engage à renvoyer toutes les Données Client.\n14.10.2 Le renvoi doit s’accompagner de la destruction de toutes les copies existantes dans les systèmes d’information de la Société. Une fois détruites, la Société doit justifier par écrit de la destruction.\n14.10.3 Cet article restera en vigueur après l’expiration ou la résiliation, pour quelque raison que ce soit, du Contrat.\n14.10.4 En vue de se préserver la preuve de la conformité des Prestations, la Société peut conserver, en archivage intermédiaire exclusivement, les Données Client pendant l’écoulement du délai de prescription applicable au Contrat et en tant que de besoins aux obligations nées du Contrat.\n14.11 Registre de traitement\n14.11.1 La Société déclare tenir par écrit un registre de traitement mais également tout traitement réalisé, le cas échéant, par un Sous-traitant Ultérieur des Données Client.\n14.11.2 Ce registre de traitement est à tout moment accessible au Client et à l’autorité de contrôle compétente.\n14.12.1 La Société met à la disposition du Client la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations au titre du Contrat et de la Réglementation des Données Personnelles et notamment pour permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, dans les conditions et modalités de l’article 12et contribuer à ces audits.\n14.13.1 Pendant toute la durée du Contrat le Client pourra réaliser par l’intermédiaire d’un tiers indépendant à ses frais – sous réserve d’un préavis de quatre-vingt-dix (90) Jours Ouvrés – des tests et audits de tout ou partie des traitements, ce dont la Société se porte fort, afin de s’assurer du respect des stipulations du Contrat, en termes de maintien des mesures de sécurité appropriées, pour assurer notamment la protection de l’intégrité, la confidentialité des Données Client et afin de lutter contre les Violations de Données.\n14.13.2 L’audit devra permettre une analyse du respect de la Règlementation sur les Données Personnelles exclusivement.\n14.13.3 Le Client veillera à ce que l’audit n’ait pas pour effet d’entraîner une désorganisation des activités de la Société.\n14.13.4 La Société s’engage à autoriser le tiers indépendant auquel est confié l’audit, à accéder aux informations nécessaires pour mener sa mission à bien et accéder aux sites où sont assurés les traitements.\n14.13.5 La Société coopèrera pleinement avec le Client et, selon le cas, les représentants de l’audit du Client, y compris en leur donnant accès aux locaux, au personnel, aux environnements physiques et techniques, à la documentation, à l’infrastructure, aux Données Client, et à toute information utile dans la mesure raisonnablement nécessaire pour réaliser l’audit.\n14.13.6 Un rapport d’audit devra être adressé à la Société.\n14.13.7 S’il s’avère suite aux mesures d’audit et autres tests de sécurité décrits ci-dessus que les mesures de sécurité mises en œuvre par La Société ne sont pas appropriées ou suffisantes, ou si ces audits ou tests révèlent certaines lacunes ou non-conformités aux exigences énoncées dans le présent Contrat, aux exigences légales applicables à la Société ou au Client, la Société mettra en place des actions correctives dans des délais à convenir entre les Parties, en fonction de la gravité du manquement constaté.\n14.13.8 Les frais d’audit resteront à la charge du Client.\n14.13.9 Par ailleurs, dans l’hypothèse où une suspicion de Violation de données était rapportée au Client par un tiers, la Société s’engage à transmettre sur simple demande du Client et au plus tard dans un délai de quarante-huit (48) Heures Ouvrées à compter de la demande du Client, la Documentation liée à la Violation de données permettant au Client de répondre à la notification et le cas échéant, déclencher sa procédure interne dans l’hypothèse d’une Violation de données.\n14.14 Données Personnelles opérationnelles\n14.14.1 Les Données Personnelles opérationnelles d’une Partie sont collectées par l’/les autre(s) Partie(s) au Contrat.\n14.14.2 Elles sont utilisées afin de permettre la bonne exécution du Contrat et notamment afin de permettre aux Parties d’échanger sur le Contrat.\n14.14.3 Chacune des Parties informe les Personnes Concernées du traitement des Données Personnelles Opérationnelles ainsi que des Droits Spécifiques, lesquels pourront être exercées auprès des Parties.\n15.1 En cas de non-respect par l’une de ses Parties de ses obligations au titre du Contrat et/ou de toute utilisation des Prestations non conforme aux présentes CG, cette Partie sera réputée en inexécution grave de ses obligations contractuelles autorisant l’autre Partie à sa convenance, unilatéralement et en fonction des circonstances, à :\nmettre en demeure le Client de respecter ses obligations suivant un préavis variable en fonction de l’obligation en cause ;\nsuspendre tout ou partie des Prestations jusqu’au parfait respect par le Client de ses obligations ;\nrésilier le Contrat de plein droit et aux torts exclusifs de l’autre Partie après une lettre de mise en demeure adressée par recommandé avec avis de réception et restée sans effet passé un délai de trente (30) jours.\n15.2 Les actions précitées s’exercent sans préjudice de tous dommages et intérêts pour des dommages auxquels la Société pourrait prétendre.\n15.3 En tout état de cause, toute suspension, résiliation ou suppression des Prestations aux torts exclusifs du Client n’entraînera au bénéfice du Client, aucune indemnité et/ou remboursement de la part de la Société, ni aucun transfert de propriété des Livrables au profit du Client.\n15.4 En conséquence, la résiliation pour quelque cause que ce soit de l’une quelconque des Prestations entraînera la résiliation de plein droit de l’ensemble du Contrat et, donc, de l’ensemble des Prestations confiées à la Société.\n16.1 Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable du non-respect de ses obligations en cas de force majeure conformément à l’article 1218 du Code Civil.\n16.2 La Partie concernée mettra tout en œuvre pour atténuer l’effet du cas de force majeure et reprendra l’exécution normale de ses obligations ci-après dès que cela sera raisonnablement possible.\n16.3 Aucune des Parties ne pourra être tenue responsable de tout type de dommage pour ces raisons. Le cas de force majeure prolongera automatiquement tous les délais convenus entre les Parties dans le cadre du présent Contrat pour une période correspondant à la durée du cas de force majeure.\n16.4 Si le cas de force majeure dépasse une période d’un (1) mois, les Parties disposeront d’un (1) mois de plus pour parvenir à un accord. En l’absence d’un tel accord dans ce délai, l’une ou l’autre des Parties aura le droit de mettre fin au présent Contrat avec notification et effet immédiat.\n17.1 Sauf disposition particulière des présentes CG ou indications contraires de la Société, les correspondances entre la Société et le Client sont assurées par courrier électronique.\n17.2 Suivant les dispositions des articles 1365 et suivants du Code civil, la Société et le Client déclarent que les informations délivrées par courriers électroniques entre eux font foi entre eux.\n17.3 Les éléments tels que le moment de la réception ou de l’émission, ainsi que la qualité des données reçues feront foi par priorité telles qu’authentifiées par les procédures informatisées de la Société, sauf à en apporter la preuve écrite et contraire par le Client.\n17.4 La portée de la preuve des informations délivrées par le système informatique de la Société est celle accordée à un original au sens d’un document écrit papier, signé de manière manuscrite.\n18. Cession du Contrat – intuitu personae\n18.1 Le Contrat est conclu intuitu personae. Il ne pourra faire l’objet d’une cession globale ou partielle, que ce soit, à titre gratuit ou onéreux, par une Partie, en ce compris à leur maison mère ou filiale, sans l’accord préalable et écrit de l’autre Partie.\n19.1 Le présent Contrat contient l’intégralité de l’engagement des Parties relatif à son objet. Il annule et remplace toutes dispositions ou accords antérieurs exprès ou tacites, ainsi que toute autre communication antérieure intervenue entre les Parties se rapportant à l’objet du Contrat.\n19.2 Toute modification du Contrat devra, pour être valable, faire l’objet d’un avenant identifié comme tel et signé par les représentants des Parties.\n19.3 La nullité ou la non-opposabilité de toute disposition du Contrat ne devra pas affecter les autres dispositions du Contrat, et celui-ci devra être interprété comme si la disposition nulle ou inopposable avait été omise.\n19.4 Le fait par l’une des Parties de ne pas exiger à un moment quelconque l’exécution stricte par l’autre Partie d’une disposition ou condition quelconque du présent Contrat ne sera pas réputé constituer une renonciation définitive à l’exercice de ce droit.\n20.1 Le Contrat est régi par la loi française.\n20.2 TOUT DIFFÉREND LIE À L’INTERPRÉTATION, L’EXÉCUTION OU LA VALIDITÉ DES PRÉSENTES CG SERA SOUMIS À LA COMPÉTENCE EXCLUSIVE DES TRIBUNAUX DU RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS, NONOBSTANT PLURALITÉ DE DÉFENDEURS OU APPEL EN GARANTIE, MÊME POUR LES PROCÉDURES D’URGENCE OU CONSERVATOIRES, EN RÉFÈRE OU PAR REQUÊTE.


Petite sortie à l’argentique – Rush B\nEn tant que témoin, j’avais pour consigne de voyager léger et de n’avoir qu’un petit appareil discret, en plus d’avoir l’interdiction de jouer au photographe pendant les cérémonies (tu la sens venir là, la bonne grosse frustration ?).\nN’ayant donc aucune pression et aucun « devoir de réussite » j’en ai profité pour m’amuser à shooter à l’argentique (ce qui n’était pas arrivé depuis un peu plus d’un an), en ressortant mon bon vieux Leica M6 couplé au Zeiss Planar T* 2/50 ZM avec de la Fuji X-tra400.\nLe vrai photographe du mariage – jd-photography – semble avoir bien apprécié mon bébé\nJe déteste le rendu offert par cette pellicule mais je n’avais pas le choix :\nJe me suis rendu compte seulement la veille de mon départ que je n’avais plus de Kodak Portra 400 en stock, et je n’ai pas réussi à en trouver dans une boutique physique sur place.\nVoilà quelques samples tirés de la seule pellicule utilisée durant le mariage, après une longue bataille de réglages sur mon scanner à négatifs :\nEt un petit autoportrait pour la fin :\nBon, le résultat n’est pas parfait, je me rends bien compte que je suis rouillé sur la prise de vue avec le grand père (mon m6 a quand même 32 ans), mais je suis plutôt content de ce que j’ai pu tirer de cette petite session, surtout que je m’étais mis pour défis de ne shooter qu’à pleine ouverture (F/2).\nMon seul vrai regret est d’avoir tiré quelques portraits dans le rush, en plus de ne pas avoir eu le temps de me placer correctement afin de cadrer certaines photos dans les règles de l’art (celle où ma sœur est dans la voiture avec la porte qui lui coupe une partie du visage me fait quand même bien rager, tout comme je regrette de ne pas avoir pris le temps de bien guider ma sœur lors de la photo avec le bouquet entre ses mains).\nBref, c’était fun et frustrant ! Je retenterai l’expérience lors des prochains mariages où je serai invité tiens !\nPosted in Photographie Portraits Reportages Stuff and Tagged argentique fuji x-tra iso kodak leica leica m6 m6 mariage photography planar portra 400 wedding wedding photography zeiss Zeiss Planar T* 2/50 ZM


Les arcanes mineurs : Les Epées\nParmi les 4 éléments, l’Epée représente l’air, elle symbolise, dans son aspect positif, la capacité de la pensée à résoudre les problèmes, la faculté de trancher, d’extraire le bon grain de l’ivraie. Dans son sens négatif elle évoque les problèmes eux-mêmes, généralement ceux qui nous tombent dessus sans que l’on s’y attende, les deuils, les accidents… l’Epée a une connotation masculine, elle se réfère à une conception intellectuelle du monde plutôt qu’intuitive.\nL’as d’Epée : Il représente la créativité, la détermination à se lancer dans des entreprises, la capacité à prendre des décisions qui mènent vers un succès potentiel.\nLe deux d’Epée : Tensions, rivalités, Concurrence. Confrontation entre deux personnes dont les opinions différent, mais dont l’une ment.\nLe trois d’Epée : Problèmes, obstacles à la réalisation d’un projet parfois liés à une mauvaise entente ou à une trahison.\nLe quatre d’Epée : Dans sa signification positive, il représente une période stable sur le plan professionnel ou financier. Négativement, il évoque une stagnation, une phase improductive, un moment de solitude.\nLe cinq d’Epée : Tensions, problèmes divers, malhonnêteté, vols, tromperies, médisances, conflits. Il peut également signifier une rupture sentimentale.\nLe six d’Epée : Difficultés à prendre une décision qui occasionne des problèmes sur le plan professionnel. Le champ d’action est limité, manque de libre-arbitre.\nLe sept d’Epée : Situation compliquée dont on a du mal à se dépêtrer. Sous un aspect positif, les difficultés sont surmontables et trouveront une solution.\nLe huit d’Epée : Problème de santé ou baisse de moral à l’origine d’une période difficile. Problèmes financiers, période où l’argent vient à manquer.\nLe neuf d’Epée : Signification très négative. Rupture sur le plan sentimental. Perte d’emploi, rupture de contrat. Endettement, pertes d’argent.\nLe dix d’Epée : Les efforts, la détermination finissent par payer, les projets aboutissent. Réconciliation après un désaccord. Changement de point de vue qui permet de voir les choses sous un autre angle et de commencer une nouvelle activité, un nouveau projet.\nLe valet d’Epée : Personne jalouse, mal intentionnée dans l’entourage, risque de mesquineries, de médisances, de trahisons.\nLe cavalier d’Epée : Personne pleine de détermination, prête à tout pour arriver à ses fins, avec laquelle il y a un risque de confrontation, de lutte.\nLa reine d’Epée : Femme de caractère (et de mauvais caractère), querelleuse, sournoise dont il faut se méfier car elle peut s’avérer détenir un grand pouvoir de nuisance.\nLe roi d’Epée : Homme combatif et autoritaire, détenant un certain pouvoir. Il peut s’agir d’un homme politique ou dont le métier est en relation avec la justice.


[Présentation de...] libellule03\nVille/Région : moulins\nSujet: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 10:09\nOriginaire de Bretagne, j'habite le centre de la France depuis environ 40 ans\nEn pleine santé, dans la tranche des 70-75 ans, je voyage seule dans un Carado 132 neuf depuis avril 2016. Ne connaissant strictement rien à l'univers du CC, j'ai fait mes armes en circulant dans le Centre de le France et le Sud-Ouest, puis 2 saisons d'hiver au Portugal et dans quelques centres touristiques du Sud et Ouest de l'Espagne.\nDésireuse de connaître le Maroc, j'ai eu la chance de rencontrer 2 membres du site, ravis d'avoir découvert tous les atouts de ce beau pays. Je m'y suis inscrite dans la foulée afin d'y glâner tous les éléments qui me permettraient de bien préparer mon voyage\nLe ferais-je l'hiver 2018-19 ou plus tard ? Seules les circonstances de la vie en décideront. Pour le moment, je vais faire la connaissance de tous les paramètres utiles afin d'être fin prête le jour de mon départ.\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 15:29\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 15:43\nBienvenue sur ce forum ou tu va trouver pleins de sujets pour bien préparer ton futur Maroc 🇲🇦 un conseil va voir un peu les blogs des copains cela te donnera encore plus 👌\nN hésite pas à poser des questions 👍\nBonjour libellule03 et bienvenue chez nous !\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 15:51\nBonjour libellule03 et BIENVENUE chez nous, les Amoureux du Maroc !\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 16:06\nIl me semble bien que nous nous connaissons déjà Il me semble que nous nous sommes rencontrés en Janvier 2017 à Monestério sur une aire de camping-cars et que ton GPS t'avait beaucoup fait promener par les petites routes Espagnoles Je me trompe ou non\nEn tous cas, je te souhaite la bienvenue sur notre forum d'amoureux du Maroc et comme nous sommes très proches de Moulins, je suis à ta disposition pour t'aider à préparer ton futur voyage au Maroc. Mais, c'est encore sur le forum que tu vas trouver le plus de bons renseignements et surtout, n'hésite pas à poser tes questions, il y aura toujours quelqu'un pour te répondre rapidement!\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 19:33\nBonjour libellule03, merci pour ta belle présentation et bienvenue à toi sur le forum des amoureux du Maroc, tu as fait le bon choix, ce forum est une chance pour tous les voyageurs, il contient une mine d’informations et tout ce qui est indispensable de savoir pour voyager tranquillement au Maroc et ailleurs.\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03 04.07.18 19:39\n"Bonjour et bienvenue libellule03,\nSujet: Re: [Présentation de...] libellule03


SUV Location de voiture à St Poelten, Autriche - RENTAL24H\nSUV location de voiture dans St Poelten, Autriche\nLocation de voitures SUV à St Poelten?\nSur cette page, vous trouverez les prix de location du groupe SUV à St Poelten, Autriche auprès de meilleures sociétés de location. Notre service vous permet de comparer les prix de différents véhicules et de choisir la meilleure option de location de SUV pour vous.\nVous trouverez ci-dessous une liste de SUV à louer à St Poelten, Autriche et aux alentours. Cette liste contient tous les modèles et caractéristique de véhicules ainsi que leur prix approximatif. Ceci permet d’estimer les prix et les options disponibles. Pour plus de précision sur les prix et la disponibilité des véhicules à des dates précises, entrez les dates de début et de fin de la période de location dans le formulaire de recherche et cliquez sur le bouton “Rechercher” ou cliquez juste sur le bouton “Vérifier” au-dessous de l’image de la voiture que vous préférez.\nSUV Voitures de location dans St Poelten et autres voitures concernées\nLa liste présentée contient les données obtenues par notre système à partir des demandes de location précédentes à St Poelten, Autriche et les alentours. Comme les prix dépendent de la saison, les prix réels à la date requise peuvent différer de ceux affichés.\nEn louant un SUV à St Poelten, Autriche, vous obtenez un véhicule familial tout-terrain multi-fonctions pour les voyages courts du week-end ainsi que pour les longs trajets. Ils ont généralement de grands coffres et le compartiment passagers peut accueillir jusqu’à 5 personnes. La plupart des SUV sont à transmission intégrale, ce qui favorise les voyages dans le pays ; cependant, c’est souvent la cause du prix de location élevé et de la consommation de carburant élevée. Donc si vous comptez voyager à bas prix, envisagez également les voitures des groupes Compact et Économique.\nQuelles sociétés de location de voiture proposent des voitures SUV au St Poelten, Autriche?\nRéservez votre voiture de location SUV auprès de l’une des meilleures sociétés de location de voiture au St Poelten, Autriche. Après avoir consulté notre liste de sociétés de location de voiture proposant des voitures SUV au St Poelten, Autriche triées par les évaluations des clients, vous choisirez facilement la meilleure offre.\nCarte des emplacements près de St Poelten, Autriche\nFAQ - Location de voiture SUV au St Poelten, Autriche\nComment trouver une voiture de location SUV au St Poelten, Autriche?\nLa combinaison prix abordable et bon service est probablement ce que l’on recherche à chaque fois qu’on loue une voiture. Rental24h.com a été créé pour vous faire faire des économies sur la location de véhicule de classe SUV au St Poelten, Autriche.\nQuels sont donc les moyens de faire une bonne affaire en SUV au St Poelten, Autriche?\nQuelles sont les voitures SUV que je peux louer au St Poelten, Autriche?\nRental24h.com vous trouvera à tous les coups le meilleur fournisseur et le meilleur modèle car nous collaborons avec toutes les entreprises présentes au St Poelten, Autriche. Vous aurez toujours sous les yeux une liste complète de voitures parmi lesquelles choisir.\nEst-ce que je peux louer un modèle de voiture SUV en particulier au St Poelten, Autriche?\nEn règle générale, si la société de location de voitures à St Poelten, Autriche n’est pas en mesure de vous fournir un modèle de voiture en particulier, elle proposera des véhicules similaires, appartenant à une classe ou à un groupe défini. C’est pourquoi nous voulons vous aider en vous fournissant autant d’informations que possible sur les différents groupes de voitures.\nSi vous avez besoin d’un modèle en particulier de voiture à St Poelten, Autriche, recherchez des offres avec une icône “Modèle de voiture Garanti” à côté de la photo de la voiture.\nQuel est le modèle le moins cher de voiture SUV à louer au St Poelten, Autriche?\nProfiter du meilleur tarif est un argument décisif pour votre voyage? Nous avons une bonne nouvelle pour vous. La location de voitures SUV confortables et à faible consommation est disponible à partir de $87.407 par jour au St Poelten, Autriche.\nQuelles sociétés de location proposent les tarifs les plus bas de location de voiture SUV au St Poelten, Autriche?\nLa société propose des voitures SUV aux tarifs les plus bas du St Poelten, Autriche, et propose aussi d’excellentes performances. Sa meilleure offre est la BMW X1 au tarif de $87.407 par jour.\nQuel âge faut-il avoir pour pouvoir louer une voiture SUV au St Poelten, Autriche?\nL’âge minimal pour louer une voiture au St Poelten, Autriche est de 20 ans. N’oubliez pas que toutes les personnes âgées de moins de 25 ans et louant une voiture SUV représentent un risque en plus pour les entreprises et doivent donc payer des frais supplémentaires s’élevant à 25 à 35$ par jour.\nCe paiement est généralement appelé “taxe jeune chauffeur” et doit être versé directement au comptoir du St Poelten, Autriche. Comme ce montant peut représenter jusqu’à 50% du coût du véhicule, il est raisonnable de consulter auprès des fournisseurs les frais pour jeune chauffeur les moins chers.\nQuelle est la meilleure société de location de voiture proposant des véhicules SUV au St Poelten, Autriche?\nAvec ses milliers d’avis de voyageurs, THRIFTY, sont considérés comme les meilleures agences pour profiter d’une voiture SUV au St Poelten, Autriche.\nTHRIFTY - BMW X1 ou équivalent à partir de $87 par jour.\nEst-ce que je peux réserver ma location de voiture SUV avec une carte de crédit au St Poelten, Autriche?\nN’oubliez pas qu’avec une carte de débit, vous ne pouvez que payer le véhicule sur notre site web, mais vous devez fournir une carte de crédit au bureau de location du St Poelten, Autriche.\nEst-ce que quelqu’un d’autre peut conduire la voiture de location SUV au St Poelten, Autriche?\nLe conducteur supplémentaire est entièrement autorisé à conduire un véhicule au nom du chauffeur principal. Le prix de l’option dépend du fournisseur, et très souvent, vous pouvez même profiter de nos options gratuites de chauffeur supplémentaire au St Poelten, Autriche.\nDevrais-je souscrire à une assurance supplémentaire pour ma location de voiture SUV au St Poelten, Autriche?\nIl est toujours préférable de disposer d’une assurance supplémentaire en choisissant un véhicule SUV au St Poelten, Autriche.\nOptions à ajouter en louant un véhicule de la classe SUV à St Poelten, Autriche


Tiki Center - Le Kite, c'est quoi ?\nLe Kitesurf (le Flysurf) c'est quoi ?\nAppelé Flysurf à son origine, le Kitesurf ou Kite est né dans les années 90. Développé par des Français (Bretons puis Montpellierains !), le sport s’est expatrié à Hawaï également. La première école de Kite à été crée sur Montpellier fin des années 90.\nDémocratisé par l’invention des Twin Tips (planche similaire au Wakeboard) et surtout par l’invention d’un système de barre permettant de réguler la puissance du kite, ce sport révolutionnaire est devenu le sport de glisse du 3ème millénaire.\nUn kite ( l’aile de traction ), une board ( la planche ), une barre, des fils et un harnais,\net c’est parti pour une glisse entre mer et ciel !\nA vous les sensations uniques et incroyables de vitesse et de légèreté que procure le Kitesurf.\nMi marin, mi aérien, le Kitesurf permet de glisser sur l’eau, de surfer les vagues, de sauter à plusieurs mètres au dessus de l’eau ou de battre des records de vitesse. Le kitesurf vous procure des sensations de vitesse, de puissance et de liberté. C’est un véritable face à face avec la nature dans ces deux éléments : l’eau et le vent.\nLe kitesurf s’est naturellement développé sur les vastes étendues du Languedoc-Roussillon qui est devenu le berceau mondial de cette discipline. L’étang des Aresquiers (situé derrière le Tiki Center) et la plage sauvage de Frontignan jusqu’à Villeneuve les Maguelone sont 2 spots connus et reconnus pour la qualité de son vent présent toute l’année.\nLa notoriété de notre région dans le monde du Kitesurf, et le palmarès des compétiteurs qui en sont originaires, en montrent le potentiel. Une association de professionnels, KLR « Kitesurf en Languedoc Roussillon », regroupe et fédère les professionnels de la région autour de projets communs.


Alexandre Jacob, l’honnête cambrioleur » Archive du blog » Louis le forain\nAlexandre Jacob vend des articles de bonneterie à l’enseigne Marius. « L’honnête commerçant », ancien forçat, semble avoir trouvé une sorte de plénitude. Il est reconnu, estimé dans la profession et c’est en toute logique qu’une grande partie de ses amis exercent le même métier que lui. Le monde des forains parait particulièrement perméable aux idées sociales les plus avancées. Si nous ne savons pas grand-chose de Bernard Bouquereau, il est en revanche possible d’affirmer l’anarchisme de Louis Briselance dont s’inquiète la Sûreté Générale à Paris en 1937.\nLe 2 avril de cette année, le préfet de l’Indre semble pourtant modérer les informations demandées par sa hiérarchie :\n« M. Briselance Louis, François, Joseph, né à Fougères (Ille et Vilaine) le 26 octobre 1899, réside depuis une quinzaine d’années à Déols où il est propriétaire de sa maison d’habitation. Marchand forain, il vend de la laine sur les foires et marchés de la région et parait gagner largement sa vie. Pour effectuer ses déplacements, il dispose de trois automobiles. (…) L’intéressé, qui ne se livre à aucune propagande politique apparente, ne s’est jamais fait remarquer par des actes ou des propos subversifs. Toutefois, il est intime avec des militants communistes. Bien qu’il soit électeur à Déols, M.Briselance ne fréquente que rarement les réunions politiques. »\nL’enquête de routine a fort probablement dû être menée très rapidement auprès de la gendarmerie locale et des services municipaux de Déols dans l’Indre car Louis Briselance organise régulièrement des réunions sur Châteauroux, il fait même venir Sébastien Faure pour une conférence à la vielle de la deuxième guerre mondiale. Après la libération, il fonda même un Cercle d’études sociales qui arrangea de 1945 à 1949 sur Châteauroux d’autres soirées débat avec entre autres Louis Louvet.\nC’est donc en toute connaissance de cause que Louis Briselance se lie d’amitié avec Alexandre Jacob, son confrère, dans les années 1930. Mais nous savons par Pierre Valentin Berthier, que aussi vives soient les discussions entre tous les amis de Jacob, rarement celles-ci abordent son passé de bagnard et de voleur. Tout juste pouvons-nous imaginer Jacob irrité par cet abondancisme et cette économie distributive prônée par Briselance et Guy Denizeau que le cambrioleur en retraite n’entrevoit en 1954 que comme du socialisme béat venant teinter légèrement l’emprise capitaliste.\nC’est à ces deux hommes que Jacob vend sa maison en viager en 1954 de manière à ne pas engraisser, dit-il, le maquereau état avec ce qui lui reste de fortune. En réalité, Jacob vit chichement et Louis Briselance et Guy Denizeau l’aident à subvenir à ses besoins. C’est encore à eux qu’il adresse la note que l’on retrouve à côté de son corps le 29 août 1954 :\n« Pour le cercueil, adressez-vous à M. Blanchet, route de Paudy à gauche, prière de lui recommander de l’ampleur côté pieds, j’ai des cors. Pour l’ouverture et la fermeture du caveau, adressez-vous à M. Laplantine, c’est un artisan habile, avec lui pas d’évasion à redouter. Il demeure route d’Issoudun à droite sous les premières maisons. Et enfin pour le constat de décès, faites appeler ce brave docteur Appart. N’ayant encore jamais ressuscité personne, j’aime à croire qu’il n’innovera pas avec moi. Amen. Je suppose que mon vieil ami Négro m’a suivi dans le bienfaisant sommeil. Il reste un peu de pot-au-feu pour Zézette et Doudou que je vous prie de leur donner. Pour Zézette, le couper menu, donner aussi du lait à Doudou, il y en a sur le fourneau électrique. Linge lessivé, rincé, séché, pas repassé, j’ai la cosse. Excusez. Vous trouverez 2 litres de rosé à côté de la paneterie. À votre santé ! »\nLouis Briselance, est passé du barnum au fourgon-bazar l’année du suicide de son ami. Il finit par se sédentariser bien après la mort de Jacob. A Châteauroux, il tient alors le magasin Polyplastic et est membre de la chambre du commerce de cette ville. Il meurt à Déols en mai 1963.\n Danan Alexis, article « Jean Valjean » dans Voilà, 18 mai 1935.\n A.C.F., cote 19940434, article 614, dossier 51387.\n Interview de Madeleine Briselance, 19 février 2002.\n À propos de Guy Denizeau, Jacob écrit à Josette Passas le 21 avril 1954 : « je lui ai fait remarquer que si, par l’effet d’une baguette magique, l’abondancisme était appliqué, lui le premier s’en trouverait lésé. Son aisance est fille du capitalisme. J’ai ajouté que son socialisme était tant sporadique à plein de pensées. Un quelconque dessert. Le plat de résistance, c’est le capital. Et, dans notre (structure), il ne peut pas en être autrement. Ou exploiteur ou exploité, très souvent les deux à la fois, le (pèse), le Prince, l’Etat chapotant le tout. Il en convient mais avec des mais, des si. Blabla. Sur un autre plan, il a des vues très valables. C’est ainsi qu’il estime qu’il faut mener ou une vie large ou vivre dans une cabane en planche. Dans le premier cas, on jouit de la vie et on aime copieusement le pèse ou on vit chichement en supprimant presque entièrement le parasitisme du pèse. Pour moi c’est l’évidence même. Mais cela n’est plus de l’abondancisme, c’est du capitalisme tout pur. »\n Hénault Roland, Reuilly ou les saveur de la terre, La Bouinotte éditions, 1999, p.140.\nCet article de JMD a été publié le samedi 14 décembre 2013 à 1:10\tet est classé dans Les amis de Jacob. Vous pouvez en suivre les commentaires par le biais du flux RSS 2.0. Vous pouvez laisser un commentaire, ou faire un trackback depuis votre propre site.\nUn commentaire pour “Louis le forain”\nLa lettre laissée à ses amis est vraiment émouvante.\namitiés et bonnes festivités !


4 raisons d'investir dans l'immobilier ancien : | le blog de l'agence Terrazzale blog de l'agence Terrazza\nMême si l’investissement dans le neuf est régulièrement mis en avant, notamment pour des raisons fiscales ou de performance énergétique, dans certains cas, il reste tout de même préférable d’opter pour l’immobilier ancien.\nLe neuf n’est pas le seul à disposer d’avantages fiscaux. Avec le déficit foncier, l’immobilier ancien n’est pas en reste. Les prix dans l’ancien ne correspondent pas uniquement à la valeur du neuf à laquelle serait soustraite le coût des travaux de rénovation, mais à l’offre et à la demande. Or, certains investisseurs ne se focalisent que sur le neuf, laissant ainsi à la possibilité à d’autres de négocier les prix du parc ancien de manière à obtenir une décote supérieure au montant des travaux nécessaires. Par ailleurs, lesdits travaux peuvent être déductibles des éventuels revenus fonciers générés, soit par le bien immobilier lui-même, soit pas les autres biens détenus par l’investisseur.\n3. La décote à l’achat peut améliorer le rendement de l’opération…\nEn fonction des travaux – de rafraîchissement ou de rénovation – que peuvent nécessiter les logements anciens, leur décote par rapport à un bien équivalent dans la même zone se situe généralement entre 7 et 15 %. Cela s’explique par la nécessité, dans l’ancien, de faire des dépenses de mise aux normes. Toute l’habileté de l’investisseur doit donc consister à transformer cette décote en gain au niveau du rendement locatif.\nAcquis à la même date, le T2 coûtait 170 000 €, contre 110 000 € pour le T3, mais avec 45 000 € supplémentaires nécessaires pour le rénover. Après 15 ans, à la fin de l’échéance d’un prêt à 2,66 %, pour le T2 neuf, les recettes sont de 108 000 € pour les loyers (600 €/mois) et de 22 500 € de remise fiscale (loi Pinel), soit 130 500 € au total. Côté dépenses : prix de l’appartement, charges et assurance (17 250 €) et coût du crédit (29 650 €) donnent un total de 216 900 €. La rentabilité annualisée hors impôt avoisine alors 4 %. Pour le T3 ancien en revanche, les recettes atteignent 128 000 €, tandis que les dépenses s’élèvent à 200 300 €, soit un rendement de plus de 4,25 %.\n4. … et favoriser une plus-value en cas de revente\nLe marché de l’immobilier est cyclique et, outre l’emplacement, la seconde clé d’un investissement réussi reste d’acheter puis, éventuellement, de vendre au bon moment. Là aussi, la décote à l’achat dans l’immobilier ancien devient un avantage. En effet, que celle-ci permette une rénovation ou l’achat d’un bien plus grand, elle signifie également de meilleures chances de revente avec plus-value, a fortiori si le bien se situe dans une zone où la demande locative est tendue.\nL’ancien est souvent la meilleure solution pour investir dans l’immobilier, en particulier dans les quartiers prisés. La tranche d’imposition de l’investisseur est aussi à prendre en compte, car elle peut l’orienter plutôt vers le neuf (la loi Pinel) ou vers l’ancien (déficit foncier). Ces formes d’investissement sont complémentaires et permettent à chacun de choisir la solution la plus adaptée à sa situation.


Avg pc tuneup 2020 gratis Rendre pc portable plus rapide Logiciel samsung s7 edge pour pc Master chief collection pc date Pro evolution soccer 2020 pc demo télécharger free\nLogiciel de CAO gratuit : les 30 meilleurs logiciels 3D/2D ... Logiciel Plan Maison Gratuit Mac Os X | Ventana Blog\nPour macOS, Windows, Linux et autres ! Étant donné que Tux Paint (comme d' autres logiciels open source) est gratuit et ne possède aucune restriction des meilleurs logiciels de dessins gratuits pour Windows, Mac et Linux grâce de peinture, un grand choix de brosses, dégradés et textures, plusieurs outils Très belle application pour transformer les photos en peinture ou dessin. De nombreux algorithmes disponibles pour un résultat très probant. Dorian98 , Et voici un tuto vidéo totalement gratuit pour s'initier à Photoshop. [Tuto Vidéo] Le Artrage est un logiciel de dessin orienté, lui aussi, vers la peinture. Mais si je ne m'abuse Sketch est un logiciel pour Mac et non pour Windows! Merci de Painter 2019 (Windows/Mac). Découvrez le logiciel de peinture et d'art numérique le plus réaliste et professionnel conçu pour les artistes pros. En savoir plus 15 juin 2014 Ce logiciel gratuit que certains comparent à Photoshop est pourtant, Le digital painting professionnel et gratuit bientôt disponible pour Mac. Présentation des logiciels gratuits ou payants pour l'illustration digitale, sur Windows, Mac du genre, permettant d'effectuer du dessin comme de la peinture.\nKrita est un logiciel de peinture libre et gratuit, que l’on pourrait situer entre Painter et Photoshop. Conçu par des artistes pour des artistes (professionnels ou amateurs), il est adapté à la création de concept art, de textures et matte painting, ou d’illustrations et bandes dessinées. Agréable à utiliser et très adapté aux palettes graphiques. Télécharger En savoir plus\n3 juil. 2018 Voici quelques logiciels pour pratiquer le mapping vidéo : HeavyM : c'est le logiciel qui MapMap : logiciel entièrement gratuit et open source. PaintingWithLigth : logiciel existant pour les systèmes Windows et Mac. un logiciel qui peut également être considéré comme un logiciel de « peinture vidéo ». Vous pourrez télécharger d'autres logiciels de créations graphiques gratuits ou offrons dans cette page un tour d'horizon des logiciels de dessin, de peinture ou Sous Windows et Mac OS, vous aurez le choix parmi un large éventail de ArtRage est un logiciel de peinture simple à utiliser. Il est possible de Fourni avec le système Mac OS X d'origine - Informations complémentaires. Classement Cliquez ici pour télécharger le livre gratuitement ! Gimp est pensé comme un logiciel de retouche photo, comme un outil de peinture, ou encore pour convertir La version gratuite et la version Plus fonctionnent également directement dans un navigateur Internet sans installer de logiciel. Il vous faut disposer d'un Paint X 4.5.3 - Télécharger pour Mac Gratuitement 17/05/2019 · 8/10 (34 votes) - Télécharger Paint X Mac Gratuitement. Avec le logiciel pour Mac Paint X vous pouvez faire vos propres dessins ou éditer des images numériques. Tout grâce à la longue liste d'outils utiles. Paint X est un outil de peinture pour Mac qui permet de faire des dessins simples ou de\n15 juin 2014 Ce logiciel gratuit que certains comparent à Photoshop est pourtant, Le digital painting professionnel et gratuit bientôt disponible pour Mac.\nlogiciel de peinture artistique gratuit. Splatoon iOS. Logiciel Mobile . Splatoon est un jeu dynamique et coloré dans lequel vous jouez un personnage mi-humain mi-calamar. Dans ce jeu de combat pas comme les autres, vous intégrez une équipe de 4 joueurs qui s'oppose à une autre équipe, elle aussi composée de 4 joueurs. Armés de pistolets ou de rouleaux de peinture, vous vous Les meilleurs logiciels de dessin et de peinture numérique ... Logiciel de peinture et d'art numérique - Corel Painter 2020 Logiciel de peinture spécialement conçu pour les artistes sérieux. Pourquoi ne pas essayer le logiciel de peinture numérique éprouvé original conçu par les artistes, pour les artistes ? Notre studio d’art virtuel dépasse toutes les attentes créatives des illustrateurs, des artistes conceptuels, beaux-arts, manga et photographes depuis plus de 28 ans ! Nous savons que Painter® 2020 3 logiciels gratuit pour transformer une photo en peinture\nLogiciel de peinture et d'art numérique - Corel Painter 2020 Logiciel de peinture spécialement conçu pour les artistes sérieux. 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Elections au Conseil d'Administration du 3.12.2019 - Amarres Marly-le-Roi\nElections au Conseil d'Administration du 3.12.2019\nAu cours de notre Assemblée Générale du 16 novembre dernier vous avez été nombreux (51 présents et 45 pouvoirs) à élire ou réélire les membres du Conseil d'Administration et nous vous remercions de votre fidèle confiance.\nCe mardi 3 décembre ont eu lieu les élections internes au CA pour réattribuer les différents postes. Personnellement j'avais demandé à ne faire qu'un mandat, désirant transmettre la présidence à quelqu'un de plus jeune. Claude Roels a été élu Président et j'ai accepté la Vice-Présidence.\nNicole Bled prend la relève en raison du départ - regretté - de Philippe Frébault et devient trésorière.\nAnnick Le Moing est confirmée au secrétariat multi-taches (!). Anne Tomatis, Christiane Leflon et Josette Barthel, nouvelle administratrice, complètent l'équipe que Patrick Raynaud vient renforcer, s'étant proposé comme auditeur. Nous l'accueillons chaleureusement!\nNous avons voulu ensuite fêter le départ de Philippe, le remercier pour ses longues années (depuis 2006) à prendre soin de nos écus, la création de nos nouveaux statuts en 2013, les anciens de 1993 étant devenus obsolètes. Par ses connaissances, sa bienveillance, sa modestie, il était un pilier de notre équipe.\nVoici donc la continuité et l'avenir d'AMARRES assurée pour 3 ans avec vous les adhérents. Nous lui souhaitons longue vie, active et multiple: le 30ème anniversaire pointera bientôt son nez ! Armel Louis, notre cher co-fondateur présent à l'Assemblée Générale, n'a pu que se réjouir de cette évolution toujours bénéfique pour chacun de nous. Et Philippe Frébault, à qui j'exprimais le regret de le voir larguer les amarres, nous a répondu qu'il restait amarré par le filin de l'Amitié...\nlien pour accéder à la nouvelle composition du CA:\n[b][/b][Toutes mes félicitations à la nouvelle équipe et plus spécialement à Claude qui endosse le poste de Président et à Nicole celui de Trésorière. Je ne doute pas qu'avec en tel encadrement et l'état d'esprit des adhérents qu' Amarres a encore de beaux jours devant elle.\nDernière modification le vendredi 06 Décembre 2019 à 12:25:49