L’Indochine n’a pas droit à la démocratie (Guérin, 1937) | La Bataille socialiste\n« Paul Mattick sur Fréquence Paris Plurielle\nLa véridique histoire du bonhomme Noël (1921) »\nL’Indochine n’a pas droit à la démocratie (Guérin, 1937)\nTribune libre parue dans le Populaire du 14 août 1937.\nLA démocratie est à l’ordre du jour. D’un côté, les « démocraties », de l’autre les « dictatures ». Ce schéma laisse les Indochinois rêveurs : démocratie ou dictature, l’ « Empire » dont ils sont les sujets? Camarades qui jouissez ici d’une démocratie relative quand vous saurez où en est l’Indochine après un an de Front Populaire, vous comprendrez.\nSi les termes de la motion de Huyghens sont restés dans votre mémoire, vous pouvez· croire qu’une « ère nouvelle » a commencé là-bas comme ici ; vous pouvez croire que les « libertés démocratiques de la métropole » ont été étendues à cette colonie ; que la « législation sociale et la législation du travail en vigueur dans la métropole » ont été appliquées aux indigènes. Détrompez-vous ! « Une année de gouvernement de Front Populaire à direction socialiste montre que les gouvernants ne veulent même pas de ces petites réformes en Indochine. » C’est un journal ouvrier de Saigon qui parle.\nAvant mai 1936, l’Indochine vivait sous le régime du bâillon. Rien n’a changé, ou presque. Il faut toujours courber le front, et se taire. Malheur à qui ne se tait pas ! Des exemples ? Un brave homme d’Annam Nguyen Phu, réunit quelques amis et leur lit la traduction d’une brochure de Léon Blum : Pour être socialiste : trois ans de prison et trois ans de surveillance administrative. Une centaine de collégiens de Vinh (Annam) assistent à une manifestation en l’honneur de M. Justin Godart, Chargé de mission par le gouvernement de Front Populaire : ils sont exclus de leur école. Pour s’être rendus en cortège chez l’administrateur local en réclamant des réductions d’impôts, trois cents paysans de Cang-Long (Cochinchine) sont frappés à coups de matraque, à coups de crosse, torturés, condamnés à de lourdes peines de prison. A Chomoi (Cochinchine), le commissaire de police Bazin oblige des prévenus politiques à sauter sur des cailloux pointus en faisant le salut fasciste. Authentique.\nLa liberte de la presse, un mythe. A la moindre critique, les journaux se voient retirer l’autorisation préalable, sont condamnés à de ruineuses amendes, leurs exemplaires saisis, leurs rédacteurs incarcérés. Même lorsque ces rédacteurs sont des élus du peuple. A Hanoï, Trinh van Phu, administrateur du journal Travail, « représentant du Peuple », vient d’écoper UN AN de prison. A Saigon, Ta tu Thau et Tao, rédacteurs de la Lutte, conseillers municipaux ouvriers, réélus triomphalement en avril, sont condamnés, en juillet, à DEUX ANS. Les uns et les autres pour simple délit de presse!\nLeur crime ? Faire (par la plume) de l’ « agitation ». Chargé des questions d’Indochine à la Commission coloniale du Parti, j’ai lu régulièrement leurs écrits. Je n’y ai rien trouvé de « subversif ». C’est également l’avis de la section socialiste de Saïgon qui, le 20 mai, a voté une motion affirmant qu’il n’y a pas, en Indochine, d’« agitation », mais que par contre, on viole la liberté de la presse. Alors ? La véritable raison de cette répression, la voici : l’administration abhorre la démocratie ; elle est pour un paternalisme autoritaire ; elle voudrait être obéie lorsqu’elle ordonne : « Ne bougez pas, laissez-nous vous faire du bien. ». Mais les Indochinois savent, comme l’écrit la Lutte, que l’ « aumône n’existe pas en matière politique », que seule l’action des masses permet de conquérir les plus modestes réformes, que là où cette action ne se fait pas sentir, là où les privilégiés sont seuls à faire pression, on n’obtient rien du tout. Et les masses, avec sang-froid, avec une réelle maturité politique, revendiquent. La toute-puissante Sûreté générale appelle cela « agitation dangereuse », « activité antifrançaise ».\nLes lois sociales de la métropole! Une autre mythe. Le 30 décembre dernier, un décret a bien apporté une ébauche - combien timide ! – de législation du travail, mais il n’est appliqué nulle part : le patronat le foule au pied, avec la complicité de l’administration· Et les abus subsistent, à peine croyables, des abus qui ramènent un siècle en arrière, l’enfer du capitalisme primitif décrit par Marx. Dans les sucreries de Nhi-Binli (Cochinchine), avant une récente grève, les ouvriers travaillaient dix-neuf heures de suite pour un salaire de famine. Les repas se prenaient debout, sans interrompre le travail. Et fréquemment, femmes et enfants, s’endormant sur leurs machines, laissaient un bras, broyé, entre les cylindres…\nPar arrêté du 1er juin, une commission a bien été chargée de fixer des salaires minima. Mais les ouvriers n’y sont pas représentés. Et comme, d’autre part, les dévaluations monétaires successives ont provoqué une hausse sensible des prix, la misère demeure atroce. Résultat : des vagues de grèves se heurtant au front commun du patronat et des autorités.\nLa reconnaissance des syndicats est, paraît-il, à l’étude. Mais avec quelles restrictions ! Soumis au régime de l’autorisation préalable constamment menacés de suspension ou de dissolution, contraints d’envoyer dans les huit jours à l’administration les procès-verbaux de leurs assemblées, ne pouvant élire leurs responsables qu en présence d’un représentant des pouvoirs publics, empêchés de se grouper en unions et fédérations, les syndicats n’auraient (comme en régime fasciste) de syndicats que le nom.\nVoilà où en est l’Indochine, un an après Huyghens. Et pourtant, c’est un des nôtres qui, depuis un an, détient le portefeuille des Colonies… Que s’est-il passé ? Pourquoi l’homme que nous avons réussi à placer à ce poste essentiel n’a-t-il pu mieux faire ? Poser la question, c’est dépasser le cadre de l’Indochine et c’est mettre en cause toute l’ « expérience ». Nul ne contestera la bonne volonté qui animait Marius Moutet lorsqu’il s’est installé rue Oudinot. Mais que peut un ministre socialiste dans l’appareil de l’État bourgeois, surtout quand ce ministre s’interdit, dès l’abord, de faire passer le « souffle républicain » dans son administration et se condamne ainsi à être constamment trompé, trahi par ses subordonnés ? Il semble que, les premiers temps, notre camarade ait essayé de résister à l’emprise du « milieu », de savoir et de décider par lui-même ; mais, peu à peu, il a dû y renoncer, laisser carte blanche aux proconsuls et aux policiers qui, là- bas, à l’autre bout du monde, jouent les potentats asiatiques. Engrenage fatal et qui prépare des lendemains terribles: « On risque d’éloigner à jamais les masses malheureuses qui espèrent en le gouvernement de Front Populaire. On accule les militants de la cause ouvrière aux actes de désespoir… Le mouvement risque de nous dépasser… », écrivent des journalistes tonkinois à Caput, secrétaire de la section socialiste de Hanoï.\nQu’on se rappelle les révoltes de 1930-1931, les flots de sang versé. Veut-on revoir cela ? Non ? Alors, il faut choisir : ou bien, s’il n’est pas trop lard, faire exactement le contraire de ce qu’on fait actuellement, ou bien, s’il n’est plus possible de sortir de l’engrenage, ne pas associer plus longtemps le Parti à une politique qui est la négation, non seulement du socialisme, mais de la démocratie tout court.\nThis entry was posted on 20 décembre 2013 at 20:42 and is filed under Colonialisme, SFIO.\tYou can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed. Both comments and pings are currently closed.


Puzzle 1000 pièces : L'anniversaire de Mickey - Jeux et jouets Ravensburger - Avenue des Jeux\n‹ Retour Accueil > Sujets des puzzles > Puzzles Arts et Divertissement > Cinéma et TV > Puzzle 1000 pièces : L'anniversaire de Mickey\nPuzzle 1000 pièces : L'anniversaire de Mickey\nRecommandé dès 13 ans\tDans ce puzzle, c'est la fête au pays de Mickey ! Pour son anniversaire, il a réuni tous ses amis issus des différents films d'animation Disney. Assemblez les pièces pour découvrir ainsi Mickey et Minnie, Donald et Daisy, les Dalmatiens, la Petite Sirène, Blanche Neige, Aurore, Cendrillon, Belle et la Bête, Jasmine mais aussi Dingo et Pluto, Peter Pan, et bien d'autres ...\nCe puzzle a pour thème Mickey et ses amis. Fabriqué entièrement en Allemagne, c'est un puzzle de difficulté moyenne, composé de 1000 pièces en carton, il sera donc adapté pour les plus de 13 ans. Réalisé en format paysage, il mesure une fois monté 70 cm de longueur et 50 cm de largeur.\tLire la suite\nPuzzle 1000 pièces : L'anniversaire de Mickey\t14.99 €\nDans ce puzzle, c'est la fête au pays de Mickey ! Pour son anniversaire, il a réuni tous ses amis issus des différents films d'animation Disney. Assemblez les pièces pour découvrir ainsi Mickey et Minnie, Donald et Daisy, les Dalmatiens, la Petite Sirène, Blanche Neige, Aurore, Cendrillon, Belle et la Bête, Jasmine mais aussi Dingo et Pluto, Peter Pan, et bien d'autres ...\nCe puzzle a pour thème Mickey et ses amis. Fabriqué entièrement en Allemagne, c'est un puzzle de difficulté moyenne, composé de 1000 pièces en carton, il sera donc adapté pour les plus de 13 ans. Réalisé en format paysage, il mesure une fois monté 70 cm de longueur et 50 cm de largeur.\nPersonnages Disney,\tMickey et ses amis,\tPeter Pan,\tLes 101 dalmatiens,\tBlanche Neige,\tBambi,\tCendrillon,\tLa petite sirène


Nos amis... - Tous en Transition\nIls nous inspirent, nous motivent, ou agissent eux-aussi pour accélérer la transition écologique et solidaire, près de chez nous ou un peu plus loin…\nAlpes-là.info (Alpes). Site web, ateliers, vidéos… Un concentré d’initiatives et de transitions dans les Alpes !\nAnciela (69). Association qui accompagne et médiatise les engagements et initiatives des citoyens en faveur d’une société écologique et solidaire, dans le bassin lyonnais.\nCarnets de Montagne (05). Magazine online présentant des alternatives économiques participant à la transition écologique et solidaire du Briançonnais.\nInitiatives positives des Bauges (73). Le site des initiatives qui participent au bien commun, à l’initiative du collectif « Bauges en Transition » et du PNR du massif des Bauges.\nNord 05 en actions (05). Plateforme qui vise à accélérer la transition écologique et solidaire, faire savoir ce qui se passe, générer rencontres, actions et coopérations locales.\nLe Bulletin de la Transition (73). Agenda, actu, annuaire… Le site web 100% bénévole sur l’actualité des transitions en Savoie.\nMaison de la Nature et de l’Environnement de l’Isère (38) – La MNEI regroupe 38 structures adhérentes (associations et sociétés coopératives) locales, départementales et nationales qui travaillent sur les thèmes et problématiques environnementales.\nTransiscope : portail d’accès aux projets de la transition écologique et sociale.\nPacte pour la transition : 32 mesures concrètes pour construire des communes plus écologiques et plus justes.\nRéseau Action Climat : fédère les associations impliquées dans la lutte contre le dérèglement climatique et pour une transition écologique, solidaire et équitable.\nCarnet de campagne (France Inter). Le rendez-vous des solutions d’avenir à toutes les questions de vie, de consommation, de formation, de santé, de production, de culture ou d’habitat. Animé par Philippe Bertrand. Du lundi au vendredi de 12h30 à 12h45.\nSans Transition. La revue engagée du local au global.\nReporterre : le quotidien (en ligne) de l’écologie.


Horaires de train Retrouvez les horaires de vos trajets en un seul clic! Un nouveau satellite pour observer Horaires de Prière Casablanca 21 janvier As-sobh: Masquer les invocations et rappels. Très pratique pour dépanner des amis, travailler à plusieurs sur un même projet, partager des données en direct ou même utiliser un ordinateur fixe depuis un smartphone quand on est en déplacement. Oubaali décroche le titre WBC des poids coq.\nHoraires de train Retrouvez les horaires de vos trajets en un seul clic! Mesure d’audience ROI statistique webanalytics par. Premier pas en son sein, direction Masjid Al Haram, le pèlerin profitera de son séjour à la Mecque pour multiplier les prières et les invocations d’une récompense fois décuplées. Découvrez les horaires de prière du mois de Joumada I de la ville Casablanca en cliquant ici. Selon Abou Dhar, le Prophète a dit: Car la bonne action est multipliée par Dernière heure Dernière heure.\nDernière mise à jour: Retrouver chaque jour les horaires des prières à Casablanca. Subhan-Allah, wal hamdoulIllah, wa Allahou Akbar thalaathata wa thalaathiin.\nCar la bonne action est multipliée par Le logiciel contient de plusieurs images de la Mecque, le lieu sacré des fidèles musulmanes. Un nouveau satellite pour observer Découvrez les horaires de prière du mois de Joumada I de la ville Casablanca en salay ici.\nPréparez-vous pour l’éclipse xalat Lune dans la Découvrez les horaires de prière du mois de Joumada I de la ville Béni Mellal en cliquant ici. Lundi 21 Janvier Télécharger Salaat Time NL.\nSalag 21 Janvier – Préparez-vous pour l’éclipse de Lune dans la Le Tout Puissant a fait de la Vieille Maison une quibla vers laquelle se dirigent les Musulmans dans salar prières et supplications.\nLe potentiel de la numérisation de Pour ajouter un commentaire, veuillez s’authentifier à partir de la zone Connexion située à droite.\nMarouan Benabdallah enchante le public chinois. Sunnabox vous conseille de profiter de ce moment pour jeûner en mettant l’intention de rattraper vos jours manquants.\nL’Islam a encore fait du pélerinage un devoir religieux et un pilier. Décès à ans de « l’homme le plus âgé du Ceci leur salah de planifier leurs emplois du temps de manière efficace.\nSunnabox vous conseille de profiter de ce moment pour jeûner car: Voir les adaj et rappels relatifs à la prière à lire maintenant. Accueil Prières maroc Béni Mellal.\nJeûner 3 jours par mois reviens à adsn toute l’année ». Accueil Prières maroc Casablanca. Télécharger film gratuitement Regarder match en direct Supprimer son compte Facebook.\nRaafat Hajjan Swlat Salah eddine. Salaat Time aalat la direction de la Mecque à partir du lieu d’installation.\nS’inscrire à aadn Newsletter. L’avènement de l’Islam a énormément adah la sacralisation de Makkah Al Moukarramah et en a accru l’honneur et le prestige.\nC’est la Maison dont les bases avaient été jetées par le Prophète Abraham et son fils Ismael – que la paix soit sur eux – et le lieu sacré où se rendent les croyants et accomplissent les rites du Hajj. S’inscrire à la Salah. Oubaali décroche le titre WBC des poids coq.


Amazon.fr - François le bossu - Comtesse De Segur - Livres\nLivres Recherche détaillée Nos rubriques Nouvel Astérix Meilleures ventes Nouveautés Précommandes Livres Poche Livres anglais et étrangers Promotions Livres d'occasion Vendez vos livres François le bossu (La Comtesse de Ségur t. 0)\nÀ la suite d'une chute, François est devenu bossu. Depuis, tout le monde se moque de lui et le pauvre garçon n'a plus d'amis. Un jour, il rencontre la petite Christine des Ormes : négligée par ses parents, maltraitée par sa bonne, la fillette connaît elle aussi la souffrance... Ensemble, les deux enfants se consolent de leur malheur : ils deviennent inséparables. Mais voilà que l'odieuse Mme des Ormes décide de quitter la campagne pour s'installer à Paris. Aura-t-elle la cruauté d'éloigner Christine de son cher petit bossu ?\nAcheter les articles sélectionnés ensembleCet article :François le bossu par Comtesse De Segur Broché EUR 5,70 En stock.Expédié et vendu par Amazon.fr.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. DétailsUn bon petit Diable par Comtesse de Ségur Broché EUR 5,70 En stock.Expédié et vendu par Amazon.fr.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. DétailsLes bons enfants par Comtesse de Ségur Broché EUR 5,70 En stock.Expédié et vendu par Amazon.fr.Livraison GRATUITE pour les commandes de plus de EUR 25. Détails\nAfficher toutes les applis gratuites de lecture Kindle Commencez à lire François le bossu (La Comtesse de Ségur t. 0) sur votre Kindle en moins d'une minute.\nEditeur : Hachette Roman (10 octobre 2007)\nClassement des meilleures ventes d'Amazon: 52.240 en Livres (Voir les 100 premiers en Livres)\n5.0 étoiles sur 5françois le bossu\nJ'ai 9 ans et j'ai trouvé ce livre très agréable à lire.La gentillesse de Christine, François et Monsieur de Nancé me fait plaisir.Je conseille ce livre à tous.\nje ne peux faire de commentaire puisque je l'ai offert.Connaissant l'auteur mes petits enfants ne doivent pas être déçus\ntrès apprécié par ma fille. bien écrit, agréable à lire, utilisation du passé simple... ça ne fait pas de mal !


50 Pcs/lot Femmes Sacs à Dos Pour Adolescente Filles Haute Qualité épaule Sac Femelle école Zipper Sacs B034 commande ~ Sacs femme | SupermarcheUnique.best\ntaille: 25*29*13 cm\ntaille (CM): Unité CM; Parce Que les différentes méthodes de mesure, il y aura 1 ~ 5 cm erreur, en raison de différents moniteurs affichent différente, vraiment faire une couleur subtile cartes et l'erreur réelle est normal.\nordre Avis: s'il vous plaît laissez e message pour nous dire quelle couleur/quelle quantité/quelle taille vous voulez après que vous fassiez une commande. autrement mixte couleur et la taille aléatoire la livraison.\nPour la vente en gros, nous vous proposons de réduction ou livraison gratuite par FEDEX/DHL/UPS/TNT/EMS. Il juste prendre environ 3 ~ 7 jours pour l'obtenir. Pour l'expédition de baisse, nous pourrions envoyer colis à vos clients directement et ne sera pas laisser des informations sur nous si vous ne pas comme trop. Généralement nous allons choisir la livraison en tant que votre ordre, mais nous avons droit à choisir l'expédition pour votre commande. (DHL/FEDEX IE/FEDEX IP/UPS/TNT/EMS), nous allons choisir le meilleur moyen et le plus sûr expédition. si vous avez des besoins spéciaux, S'il Vous Plaît n'hésitez pas à nous contacter tout d'abord.\nMots-clés: 50 PCS/LOT Femmes Sacs À Dos pour Adolescente Filles Haute Qualité Épaule Sac Femelle École Zipper Sacs B034 pas cher, Sacs à dos de haute qualité, fournisseurs chinois de Baggages et sacs, Sacs à dos, .


Motorisation de volet roulant et battant à Villeneuve-Loubet\nMotorisation de volet battant et roulant à Villeneuve-Loubet\nPratiques et sécurisants, les volets roulants et battants représentent aussi des éléments esthétiques de votre maison ou de votre appartement. Vous pouvez choisir d’installer un système de motorisation afin de faciliter grandement leur utilisation. En effet, nul besoin de gaspiller le moindre effort pour ouvrir ou fermer vos volets roulants. Appuyez simplement sur un bouton pour les placer dans la position souhaitée. Vous êtes conquis par cette idée ? Dans ce cas, n’attendez plus pour faire appel à nous !\nDès réception de votre appel ou de votre demande de projet d’installation de moteur pour volets, nous nous déplaçons depuis Villeneuve-Loubet jusqu’à chez vous. Aussi réactifs que possible, nous intervenons à Cagnes, Antibes, Nice et plus largement dans toutes les Alpes-Maritimes.\nMotorisation de volet roulant à Cagnes-sur-Mer\nVous êtes équipé de volets roulants et vous souhaitez installer un moteur pour faciliter leur ouverture et fermeture à votre guise ? Alors faites appel aux artisans poseurs de l’équipe d’easy-Fenêtres pour motoriser votre volet roulant! Après étude de votre modèle de volets roulants, nous vous soumettons un devis gratuit pour l’installation d’un système de motorisation.\nNos moteurs sont adaptables sur l’ensemble des modèles, qu’ils soient récents ou plus anciens. Nous assurons nous-mêmes la pose du moteur et vous guidons dans l’utilisation de cette nouvelle fonctionnalité. Nous respectons les normes de qualité en vigueur lors de nos prestations d’installation. Nos ouvriers sont tous expérimentés et formés. D’un professionnalisme irréprochable, ils font preuve d’une grande minutie lors de la pose de votre appareil.\nMotorisation de volet battant à Villeneuve-Loubet\nIl n’est jamais trop tard pour améliorer votre quotidien. Prélassez-vous dans votre canapé et fermez vos volets battants en un coup de pouce ! Eh oui, tout est possible avec la motorisation de volets battants ! Gardez le doigt sur la télécommande et dépliez ou repliez vos volets battants à distance et sans effort.\nPar téléphone au 04 93 08 45 20 ou par message via notre formulaire de contact, demandez votre devis gratuit et personnalisé sans engagement.


Vidéo de présentation des 3 dimensions du comportement dans l’approche « Elément Humain » : Inclusion - Contrôle – Ouverture - Element Humain\nPublié parFabrice CLEMENT\t 23 mai 2013 18 juin 2019 Laisser un commentaire sur Vidéo de présentation des 3 dimensions du comportement dans l’approche « Elément Humain » : Inclusion – Contrôle – Ouverture\nLes 3 dimensions du comportement dans l’approche « Elément Humain » : Inclusion – Contrôle – Ouverture\nLes notions d’Inclusion Contrôle Ouverture sont de plus en plus évoquées par des professionnels de l’accompagnement voire par des dirigeants et managers d’entreprise mais parfois avec des approximations qui peuvent faire passer à côté de ce que disent vraiment ces notions et du coup de ce qu’elles sont en mesure de nous apporter comme fruits.\nJ’ai eu maintes fois l’occasion de présenter ces dimensions dans le cadre des séminaires « Elément Humain » que je propose aux coachs et aux équipes dirigeantes depuis 15 ans et j’ai observé les bénéfices que les personnes en retiraient.\nD’autre part, Will Schutz accordait beaucoup d’importance à l’exactitude avec laquelle les contenus de l’Elément Humain étaient présentés. Ça m’avait d’ailleurs surpris parce qu’au fil de mes rencontres avec Will, le lien qui s’était tissé entre nous était du essentiellement à notre préférence commune très marquée pour l’Ouverture. Or j’avais constaté qu’avec d’autres personnes, le lien se construisait davantage autour d’une forme de passion peut-être plus intellectuelle pour la précision des contenus de l’approche Elément Humain, passion qui tient davantage de la dimension du contrôle.\nC’est tout cela qui nous a amené dernièrement à l’idée de faire profiter à un large public d’une présentation complète d’inclusion – contrôle – ouverture via une vidéo sur notre site internet.\nVidéo de présentation des phases de développement d’une équipe selon “l’Elément Humain”\nPublié parFabrice CLEMENT 23 mai 2013 18 juin 2019 Publié dansDivers, Tous


2. Les plans officiels\nVous étes ici > Accueil > Votre ministère > Aménagement du territoire > Guides du citoyen en matière d'aménagement du territoire en Ontario > 2. Les plans officiels\nGuide du citoyen 2 - Les plans officiels version PDF\nQu’est-ce qu’un plan officiel?\nUn plan officiel décrit les politiques du conseil de votre municipalité ou du conseil d’aménagement de palier supérieur ou inférieur ou à palier unique sur la façon dont les terres devraient être exploitées dans votre municipalité. Il tient compte des opinions des membres de votre collectivité et permet de garantir que l’aménagement futur répondra aux besoins particuliers de votre collectivité.\nUn plan officiel concerne principalement des questions comme les suivantes :\nl’emplacement des nouvelles habitations, des industries, des immeubles à bureaux et des magasins;\nles besoins futurs en matière de routes, de distribution d’eau, de service d’égout, de parcs et d’écoles;\nle moment et l’ordre choisis pour la croissance de votre collectivité;\nles initiatives d’améliorations communautaires.\nPourquoi a-t-on besoin d’un plan officiel?\nLe plan officiel de votre municipalité :\ninforme le public sur les politiques générales de la municipalité en matière d’aménagement du territoire;\ngarantit une croissance coordonnée et adaptée aux besoins de votre collectivité;\naide les membres de votre collectivité à comprendre l’aménagement actuel et futur du territoire;\naide à déterminer l’emplacement des routes, du système de distribution d’eau, des égouts, des dépotoirs, des parcs et des autres services;\noriente l’élaboration des règlements municipaux de zonage fixant les normes locales, comme celles portant sur la taille des lots et la hauteur des bâtiments;\nfournit un mécanisme permettant d’évaluer et de régler les différends liés aux utilisations des terres tout en favorisant les intérêts locaux, régionaux et provinciaux;\ntémoigne de l’engagement du conseil à l’égard de la croissance future de votre collectivité.\nComment approuve-t-on un plan officiel?\nConsultation préalable, réunion publique et commentaires de la population\nLorsqu’il examine un plan officiel, le conseil local ou le conseil d’aménagement doit s’assurer :\nqu’au moins une réunion publique soit tenue après la diffusion d’un avis d’au moins 20 jours, normalement publié dans les journaux locaux ou envoyé par la poste;\nque l’autorité approbatrice soit consultée et ait l’occasion d’examiner tous les renseignements et les documents à l’appui;\nque l’on tienne, au moment de la mise à jour obligatoire du plan officiel, une réunion publique extraordinaire du conseil ainsi qu’une journée d’accueil pour fournir des renseignements et une réunion publique;\nque les renseignements suffisants, notamment une copie du plan proposé, soient mis à la disposition du public.\nToute personne ou tout organisme public peut au cours de la réunion publique fournir des observations par écrit ou exprimer son opinion au sujet du plan proposé.\nAvant de prendre une décision, le conseil peut consulter des organismes, conseils, autorités ou commissions s’il le juge utile.\nLe plan officiel élaboré par le conseil doit être conforme à la Déclaration de principes provinciale (DPP) adoptée en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire et à tout plan provincial applicable ou au moins compatible avec eux. Cela signifie que le conseil doit s’assurer que les principes de la DPP sont appliqués comme élément essentiel du processus décisionnel lié à l’aménagement du territoire.\nLa DPP contient des orientations politiques en ce qui concerne des questions d’intérêt provincial liées à la planification et à l’aménagement du territoire. On s’attend à ce que le conseil applique la DPP en fonction d’autres objectifs d’aménagement et des circonstances locales. (Consulter le guide nᵒ 1, La Loi sur l’aménagement du territoire et la DPP, 2014).\nOn s’attend aussi à ce que le conseil mette régulièrement à jour le plan officiel pour qu’il tienne compte de toute modification apportée à la DPP ou à d’autres plans provinciaux. Cette mise à jour permet en outre de faire en sorte que le plan officiel continue de répondre aux priorités locales et aux nouveaux besoins de la collectivité. La mise à jour devrait être effectuée tous les dix ans après l’élaboration d’un plan officiel complet par une municipalité ou tous les cinq ans après une mise à jour découlant de la modification du plan.\nUn plan officiel peut entrer en vigueur selon l’un ou l’autre des processus suivants :\n1. Plans exemptés de l’approbation - Selon ce processus, le ministre des Affaires municipales peut exempter de l’approbation le plan officiel et certaines des modifications que l’on propose d’y apporter. Le ministre peut également donner aux autorités approbatrices de palier supérieur (comme une municipalité régionale) le pouvoir d’exempter de l’approbation un plan officiel proposé par un palier inférieur et ses modifications.\nDans un tel cas, une fois que le conseil a adopté le plan ou la modification et donné un avis d’adoption, une personne ou un organisme public qui ont présenté des observations orales à la réunion publique ou des observations écrites au conseil avant la prise de la décision peuvent en appeler de la décision auprès du Tribunal d’appel de l’aménagement local (TAAL) dans un délai de 20 jours. Si aucun appel n’est interjeté, le plan officiel ou la modification entre en vigueur le lendemain de l’expiration du délai d’appel.\nLe TAAL est un tribunal administratif indépendant chargé d’entendre des appels et de rendre des décisions concernant diverses questions municipales litigieuses. (Consultez le guide nᵒ 6, Le Tribunal d’appel de l’aménagement local).\n2. Plans assujettis à l’approbation - Selon ce processus, le conseil, après avoir adopté un plan officiel, le soumet à l’autorité approbatrice appropriée qui l’examine et prend une décision.\nToutes les municipalités de palier supérieur sont les autorités approbatrices aux fins des plans officiels du palier inférieur et de leurs modifications. Dans tous les autres cas, ce pouvoir relève du ministre des Affaires municipales. Pour savoir qui est l’autorité approbatrice dans votre région, adressez-vous à votre conseil municipal ou au conseil d’aménagement de votre localité.\nLorsqu’une municipalité soumet une proposition de plan officiel à l’autorité approbatrice appropriée aux fins d’examen et d’une décision, elle doit fournir tous les renseignements prescrits par règlement ministériel et les renseignements supplémentaires exigés par l’autorité. Plus les informations seront complètes, moins il y aura de risques de délais.\nSi la municipalité ne soumet pas tous les renseignements prescrits par règlement ministériel, l’autorité approbatrice peut refuser d’accepter le plan officiel ou d’y donner suite. De plus, le délai de 210 jours avant la prise de décision ne commence qu’au moment où l’autorité approbatrice a reçu tous les renseignements. Le processus d’approbation peut prendre plus de temps que ce délai, mais si aucune décision n’est prise dans les 210 jours, la question peut faire l’objet d’un appel devant le TAAL.\nL’autorité approbatrice s’assure qu’on a bien examiné les commentaires, les préoccupations et les suggestions des personnes intéressées. Cela signifie qu’il pourrait y avoir des négociations avec d’autres parties, des ministères, les autorités locales et les membres du conseil et les employés de la municipalité.\nL’autorité approbatrice peut approuver, approuver tel que modifié, ou refuser d’approuver en tout ou en partie le plan officiel et elle donne un avis de sa décision. Une personne ou un organisme public qui ont présenté des observations orales à la réunion publique ou des observations écrites au conseil avant qu’il décide d’adopter le plan officiel peuvent en appeler de cette décision auprès du TAAL dans un délai de 20 jours. Dans le cas où le ministre est l’autorité approbatrice, il n’y a cependant aucune possibilité d’appel d’une décision provinciale concernant un nouveau plan officiel ou la mise à jour d’un plan officiel. Si aucun appel n’est interjeté, le plan officiel entre en vigueur le lendemain de l’expiration du délai d’appel.\nDès qu’il entre en vigueur, le plan officiel oriente toutes les décisions de la municipalité en matière d’aménagement; ainsi,\nle conseil local et les représentants de la municipalité doivent respecter le plan;\ntous les nouveaux services, comme les services d’égouts et de distribution d’eau, doivent être conformes au plan;\ntous les règlements municipaux, y compris les règlements de zonage et les règlements connexes, doivent être conformes au plan officiel.\nLes plans officiels des municipalités de palier supérieur portent sur de vastes questions d’aménagement qui touchent plus d’une municipalité. Les règlements de zonage et les plans officiels du palier inférieur doivent respecter le plan du palier supérieur.\nUn plan officiel n’est cependant pas définitif. Il peut être modifié à mesure que les besoins de la collectivité changent.\nAfin de contribuer à planifier l’avenir de votre collectivité, vous pouvez :\nvous renseigner le plus possible au sujet du plan proposé;\nréfléchir aux retombées que le plan pourrait avoir sur vous, votre propriété et votre collectivité;\nassister aux séances d’information, y compris aux journées d’accueil et aux réunions publiques, où l’on discute du plan;\nfaire connaître votre opinion aux réunions publiques ou présenter des observations écrites au conseil – vous devez faire l’un ou l’autre pour avoir le droit d’interjeter appel;\ncollaborer avec le conseil et les employés municipaux en vue de trouver une solution à vos préoccupations.\nAssurez-vous de faire connaître vos préoccupations au conseil dès le début du processus. Les membres du conseil auront ainsi le temps de les analyser et d’apporter, s’il y a lieu, des changements avant l’adoption du plan.\nVeuillez prendre note que vous n’avez pas le droit d’interjeter appel auprès du TAAL à l’égard de la plupart des demandes d’aménagement si vous n’avez pas présenté d’observations orales lors d’une réunion publique ni présenté d’observations écrites au conseil avant l’adoption du plan.\nIl existe quatre situations différentes où on peut interjeter appel auprès du TAAL :\nL’auteur d’une demande de modification d’un plan officiel, le ministre et l’autorité approbatrice appropriée peuvent interjeter appel auprès du TAAL si le conseil refuse ou omet de donner suite à une demande de modification dans les 210 jours après que la municipalité a reçu la demande complète. L’avis d’appel doit être déposé auprès de la municipalité.\nToute personne ou tout organisme public peut interjeter appel auprès du TAAL si l’autorité approbatrice omet de donner un avis de sa décision concernant tout ou partie du plan ou de la modification dans les 210 jours après avoir reçu les renseignements prescrits. L’avis d’appel doit être déposé auprès de l’autorité.\nPlans et modifications exemptés de l’approbation : L’auteur d’une demande de modification du plan officiel, le ministre, l’autorité approbatrice appropriée ainsi que toute personne ou tout organisme public qui a présenté des observations orales à une réunion publique ou des observations écrites avant l’adoption peuvent en appeler de la décision du conseil dans les 20 jours suivant la date de l’avis d’adoption. L’avis d’appel doit être déposé auprès de la municipalité.\nPlans et modifications ASSUJETTIS à l’approbation : L’auteur d’une demande de modification du plan officiel, le ministre ainsi que toute personne ou tout organisme public qui a présenté des observations orales à une réunion publique ou des observations écrites avant l’adoption peuvent en appeler de la décision de l’autorité approbatrice dans les 20 jours suivant la date de l’avis de décision. L’avis d’appel doit être déposé auprès de l’autorité.\nMotifs d’un appel\nDans votre avis d’appel, vous devez préciser sur quelle(s) partie(s) du plan officiel ou de la modification vous faites appel. Vous devez indiquer par écrit les raisons de votre appel et inclure les frais administratifs exigés par le TAAL.\nLes appels qui concernent des plans officiels ou des modifications adoptés ou approuvés ne peuvent être interjetés que si la décision :\nest incompatible avec la DPP;\nn’est pas conforme à un plan provincial, ou est incompatible avec un tel plan;\nn’est pas conforme au plan officiel de la municipalité de palier supérieur.\nSi l’appel concerne une demande de modification d’un plan officiel qui a été refusée ou qui n’a pas fait l’objet d’une décision du conseil municipal dans le délai de 210 jours, le demandeur ne peut interjeter appel que dans les circonstances suivantes :\nles parties existantes du plan officiel auxquelles la modification demandée porterait atteinte :\nsont incompatibles avec la DPP;\nne sont pas conformes à un plan provincial, ou sont incompatibles avec un tel plan;\nne sont pas conformes au plan officiel de la municipalité de palier supérieur, et;\nest compatible avec la DPP;\nest conforme à un plan provincial, ou n’est pas incompatible avec un tel plan;\nest conforme au plan officiel de la municipalité de palier supérieur.\nIl n’est pas nécessaire de fournir une explication dans le cas d’un appel concernant le défaut d’une autorité approbatrice de rendre une décision à l’égard d’un plan officiel ou d’une modification. Les appels de cette nature ne sont pas restreints par la norme de révision de l’uniformité ou de la conformité.\nRestrictions relatives aux appels\nGénéralement, les appels sont interdits dans les circonstances ci-après :\nrefus ou incapacité de parvenir à une décision dans un délai de 210 jours (aussi appelé « non-décision ») concernant des modifications proposées visant à modifier les limites d’une « zone de peuplement » ou à établir une nouvelle « zone de peuplement »;\nrefus ou non-décisions concernant des modifications proposées visant à retirer un terrain d’une « zone d’emploi » si le plan officiel prévoit des politiques à ce sujet;\nplans et modifications au plan adoptés ou approuvés visant à assurer la conformité aux priorités provinciales, y compris celles qui :\nautorisent le zonage d’inclusion;\nautorisent un deuxième logement dans les unités d’habitation ainsi que les modifications proposées visant à révoquer ou à remplacer des politiques permettant un deuxième logement dans les unités d’habitation;\ndésignent des terres, y compris leur aménagement, et déterminent des densités favorisant les transports en commun dans une zone protégée de grande station de transport en commun;\nmettent en œuvre certaines affaires ayant reçu une approbation provinciale antérieure (p. ex., limites des zones de protection des sources d’eau, prévisions démographiques et relatives à l’emploi du Plan de croissance de la région élargie du Golden Horseshoe, limites du Plan de la ceinture de verdure);\ndécisions du ministre concernant de nouveaux plans officiels et des mises à jour de plans officiels;\nnon-décisions concernant des plans officiels adoptés par des municipalités de palier inférieur et des mises à jour jugées non conformes à leurs plans par des municipalités de palier supérieur.\nDans le cas d’un nouveau plan officiel, il est possible pour un particulier ou un organisme public d’interjeter appel concernant une partie, mais pas l’ensemble du plan.\nQuels sont les pouvoirs du Tribunal d’appel de l’aménagement local en ce qui concerne les appels?\nLorsqu’une décision fait l’objet d’un appel, le TAAL tiendra une conférence obligatoire de gestion de la cause afin d’examiner les possibilités de règlement à l’amiable comme la médiation. Si une audience s’avère nécessaire, vous aurez peut-être la possibilité de présenter un résumé de votre requête.\nUn appel auprès du TAAL est une démarche sérieuse qui exige du temps, des efforts et, dans certains cas, un apport financier de la part de toutes les personnes concernées.\nNorme de révision de l’uniformité ou de la conformité\nPour la plupart des appels concernant des plans officiels, le TAAL doit baser son évaluation et sa décision sur la conformité de la décision de la municipalité ou de l’autorité approbatrice aux plans et politiques provinciaux ou locaux. Cela s’applique aux appels des décisions visant l’approbation ou le refus d’un plan officiel ou d’une modification.\nEn outre, les appels qui concernent le défaut d’une municipalité de rendre une décision dans le délai de 210 jours applicable aux demandes de modification d’un plan officiel sont également assujettis à la norme de révision de l’uniformité ou de la conformité.\nExemple : Un particulier interjette appel d’une décision du conseil municipal visant à adopter une modification au plan officiel.\nSi le TAAL détermine que la décision de la municipalité est conforme aux politiques provinciales et locales, l’appel sera rejeté et la décision de la municipalité sera définitive.\nSi le TAAL détermine que la décision de la municipalité n’est pas conforme aux politiques provinciales et locales, la requête sera renvoyée à la municipalité, qui devra prendre une nouvelle décision.\nLe TAAL a un pouvoir d’examen plus grand lorsqu’un appel porte sur la non-décision d’une autorité approbatrice touchant la modification d’un plan officiel.\nLe tableau ci-après précise les questions d’aménagement qui peuvent être portées en appel, la possibilité d’interjeter appel d’une décision ou d’une non-décision et l’application de la norme de révision de l’uniformité ou de la conformité dans le cadre de l’audience.\nDemande relative à une question d'aménagement\nLa requête peut-elle être portée en appel devant le TAAL?\nAssujettie à la norme de révision de l'uniformité ou de la conformité?\nNouveaux plans officiels et mise à jour d'un plan officiel (article 26, mises à jour) approuvés par la province\nDécision Décision Non sans objet\nNon-décision Oui Non\nModifications aux plans officiels approuvées par la province\nDécision Oui Oui\nPlans officiels et modifications non approuvés par la province\nNon-décision Oui Oui\nRequête privée de modification aux plans officiels (paragraphe 22(7)) Décision Oui Oui\nSi le TAAL renvoie la question à une municipalité parce que la décision n’est pas conforme aux politiques et aux plans locaux et provinciaux, la municipalité pourra remédier aux lacunes éventuelles, en continuant de tenir compte des enjeux locaux pour prendre une nouvelle décision. En réexaminant une question qui lui est renvoyée par le TAAL, une municipalité doit réévaluer la question, tenir une audience publique et rendre une nouvelle décision.\nSi une municipalité prend une nouvelle décision par suite du renvoi d’une requête par le TAAL, cette deuxième décision sera définitive, à moins qu’elle fasse l’objet d’un appel.\nSi la deuxième décision est portée en appel, le TAAL tiendra une audience et prendra une décision qui tiendra compte de la conformité de la nouvelle décision municipale aux politiques provinciales ou locales. Si elle est jugée conforme, la nouvelle décision de la municipalité est définitive. Si elle est à nouveau incompatible ou non conforme aux politiques locales ou provinciales, le TAAL rendra une décision finale sur la question par suite d’une audience.\nDéclaration d’intérêt provincial\nPréalablement à l’audience, le ministre des Affaires municipales peut déclarer qu’une question relative à un plan officiel entendue par le TAAL peut nuire à un intérêt provincial. Dans ce cas, après que l’audience a eu lieu et que le TAAL a rendu une décision, le lieutenant-gouverneur en conseil (Conseil des ministres) peut confirmer, modifier ou annuler la décision du TAAL.\nPouvoir de rejeter un appel\nLe TAAL peut rejeter un appel dans certaines circonstances, par exemple, si l’appel constitue un abus de procédure comme la présentation répétée d’une demande traitée récemment par la municipalité. Si la norme de révision de l’uniformité ou de la conformité s’applique, un appel peut aussi être rejeté si la lettre explicatrice ne précise pas que la décision portée en appel n’est pas conforme à la DPP, n’est pas conforme ou est incompatible avec un plan provincial ou n’est pas conforme au plan officiel d’une municipalité de palier supérieur.\nLe TAAL peut également rejeter l’appel si la demande qui lui est présentée diffère considérablement de celle qui a fait l’objet de la décision du conseil.\nQu’est-ce qu’une modification du plan officiel?\nLa modification d’un plan officiel est un document qui permet d’amender le plan officiel d’une municipalité. Certains changements peuvent être nécessaires en raison de nouvelles circonstances dans la collectivité ou de demandes faites par des propriétaires. La plupart des municipalités imposent maintenant des frais pour les modifications demandées par le public.\nUn plan officiel approuvé peut faire l’objet d’une révision à n’importe quel moment, mais chaque conseil local doit mettre à jour son plan officiel au moins tous les dix ans à compter de sa date d’entrée en vigueur s’il s’agit d’une révision complète. Dans le cas où un plan officiel n’est pas modifié dans son intégralité, il doit être mis à jour au moins tous les cinq ans. Cela permet de faire en sorte que le plan soit conforme à la DPP ainsi qu’aux plans provinciaux et ne soit pas incompatible avec ces plans, selon ce qui est exigé. Si le plan n’est pas conforme à la DPP ou aux plans provinciaux ou est incompatible avec ces plans, il faut le mettre à jour. La mise à jour du plan officiel permet également de faire en sorte que le plan continue de répondre aux priorités locales et aux nouveaux besoins de la collectivité. Dans le cas de la mise à jour obligatoire d’un plan officiel, il faut tenir une réunion publique extraordinaire du conseil, une journée d’accueil et d’information et au moins une réunion publique.\nUne personne ou un organisme public peut demander qu’on modifie le plan officiel en déposant une demande auprès du conseil municipal. Le conseil peut refuser une demande qui ne contient pas les renseignements ou les documents nécessaires prescrits par règlement ministériel ou précisés dans le plan officiel de la municipalité. Si le conseil confirme que la demande est incomplète, l’auteur de la demande doit fournir les renseignements nécessaires. En cas de désaccord, l’auteur de la demande a 30 jours pour présenter une requête au TAAL afin qu’il tranche la question. La décision du TAAL est définitive.\nUne personne ou un organisme public qui présente des observations orales à une réunion publique ou des observations écrites avant l’adoption d’une modification du plan officiel peut interjeter appel de la décision du conseil. Toutefois, les droits d’appel sont limités, comme il a été noté dans la section intitulée « Quels sont vos droits d’appel? » ci-dessus. Pour déterminer quels sont vos droits d’appel relativement à une modification particulière d’un plan officiel, veuillez communiquer avec le personnel de votre municipalité ou avec le secrétaire-trésorier de votre conseil d’aménagement.\nOn propose les modifications, on en discute et on les approuve généralement comme on le fait pour le plan original. Tel que mentionné précédemment, le conseil qui examine un plan officiel ou une modification de celui-ci doit s’assurer que le plan ou la modification est conforme à la DPP adoptée en vertu de la Loi sur l’aménagement du territoire et est conforme et compatible avec tout plan provincial applicable. (Voir la section « Qu'est-ce qu'un plan officiel? »\nComment demander une modification d’un plan officiel?\nSi vous désirez utiliser votre propriété ou l’aménager d’une façon qui ne concorde pas avec le plan officiel de la municipalité, il sera nécessaire d’obtenir la modification de ce dernier. Vous devriez tout d’abord en discuter avec les employés de la municipalité, qui vous indiqueront si la modification demandée est possible, les difficultés que vous pourriez rencontrer et la manière de présenter une demande de modification.\nIl ne vous sera peut-être pas possible d’obtenir la modification d’un plan officiel si votre municipalité a adopté un plan officiel complet au cours des deux dernières années. Votre demande pourrait être acceptée si le conseil a adopté une résolution à cet effet. La même restriction peut aussi s’appliquer à la modification d’un plan secondaire. Il s’agit d’un plan d’aménagement du territoire touchant un secteur particulier d’une municipalité, préparé comme une modification à un plan officiel. Généralement, un plan secondaire contient des politiques plus détaillées pour le secteur visé qui portent, par exemple, sur les espaces publics, les parcs et la conception urbaine.\nLorsque vous demandez une modification d’un plan officiel, vous devez fournir les renseignements prescrits par règlement ministériel ainsi que les renseignements supplémentaires précisés dans le plan officiel de la municipalité. Plus les informations seront complètes, moins il y aura de risques de délais.\nLe conseil doit examiner la demande que vous avez déposée dans les 30 jours de sa réception pour déterminer si elle est complète. S’il ne le fait pas, vous pouvez demander au TAAL de déterminer si la demande est complète et si tout autre renseignement demandé est raisonnable. Le conseil peut refuser une demande qui ne contient pas les renseignements ou les documents nécessaires. S’il confirme que la demande est incomplète, et que vous n’êtes pas d’accord, vous avez 30 jours pour demander au TAAL de trancher la question. La décision du TAAL est définitive. Communiquez avec la municipalité si vous avez besoin d’aide pour déterminer les renseignements nécessaires afin de compléter la demande.\nSi le conseil refuse ou omet de donner suite à votre demande de modification du plan officiel dans les 210 jours après avoir reçu les renseignements et documents prescrits ou demandés par la municipalité, vous pourrez peut-être interjeter appel devant le TAAL en déposant un avis d’appel auprès de la municipalité.\nLe processus est-il différent pour le nord de l’Ontario?\nLe processus d’adoption du plan officiel est essentiellement le même dans le nord de l’Ontario. Cependant, en dehors des municipalités urbaines, les responsabilités relatives aux plans officiels et à leur administration peuvent relever d’un conseil d’aménagement. Pour obtenir plus de renseignements, consultez le guide nᵒ 7, Le nord de l'Ontario.\nRésumé du processus de modification des plans officiels (exemptés de l’approbation)\nLe tableau ci-après illustre le processus municipal de modification des plans officiels qui sont exemptés de l’approbation. Il détaille le processus de base, qui comprend les étapes-clés suivantes :\nPréparation de la modification proposée du plan officiel. À la suite de quoi, on fournit un avis et des renseignements au public et on consulte l’autorité approbatrice. D’autres organismes peuvent être consultés.\nAdoption de la modification du plan officiel par le conseil.\nLe conseil donne un avis d’adoption. La modification du plan officiel entre en vigueur s’il n’y a pas d’appel dans le délai d’appel de 20 jours.\nAppel pouvant être déposé auprès du Tribunal d’appel de l’aménagement local (TAAL) : Sous réserve de restrictions, toute personne ou tout organisme public admissible peut interjeter appel, devant le TAAL, de la décision du conseil visant l’adoption de la modification du plan officiel.\nS’il y a un appel, le dossier (c.-à-d. la demande et les documents à l’appui, y compris les observations écrites) concernant la décision du conseil est envoyé au TAAL, qui dépose ensuite un avis concernant l’appel et la conférence obligatoire de gestion de la cause.\nTenue d’une conférence obligatoire de gestion de la cause. Cette conférence permettra d’examiner différentes possibilités de règlement, dont la médiation, et de cerner, de définir ou de circonscrire les enjeux.\nDébut de la médiation concernant une partie ou la totalité des enjeux.\nDans le cas où une audience est nécessaire, elle examinera si la décision du conseil est conforme aux plans et politiques provinciales et locales.\nSi le TAAL détermine que la décision de la municipalité n’est pas conforme aux plans et politiques provinciales et locales, il renverra la requête à la municipalité et lui demandera de réexaminer sa décision. Dans le cas contraire, le TAAL maintient la décision initiale du conseil.\nSi le TAAL renvoie une requête à la municipalité à des fins de réexamen :\nLa municipalité réévaluera la modification proposée au plan officiel, tiendra une réunion publique et rendra une nouvelle décision.\nLe conseil diffusera un avis précisant sa décision d’adopter la modification au plan officiel.\nLa décision du conseil est en vigueur s’il n’y a pas d’appel dans le délai d’appel de 20 jours.\nPar contre, si la décision est portée en appel, c’est au Tribunal d’appel de l’aménagement local de trancher.\nProcessus de modification des plans officiels (exemptés de l’approbation)\nLe tableau ci-après illustre le processus municipal de modification des plans officiels qui ne sont PAS exemptés de l’approbation. Il détaille le processus de base, qui comprend les étapes-clés suivantes :\nAppel pouvant être déposé auprès du Tribunal d’appel de l’aménagement local (TAAL) : Sous réserve de restrictions, toute personne ou tout organisme public admissible peut interjeter appel, devant le TAAL, de la décision de l’autorité approbatrice. Cependant, si le ministre est l’autorité approbatrice, il n’est pas possible d’interjeter appel de sa décision concernant la modification d’un plan officiel.\nS’il y a un appel, le dossier concernant la décision de l’autorité approbatrice est envoyé au TAAL, qui dépose ensuite un avis concernant l’appel et la conférence obligatoire de gestion de la cause.\nDans le cas où une audience est nécessaire, elle examinera si la décision de l’autorité approbatrice est conforme aux plans et politiques provinciales et locales.\nSi le TAAL détermine que la décision n’est pas conforme aux plans et politiques provinciales et locales, il renverra la requête à la municipalité ayant adopté la modification et lui demandera de réexaminer sa décision. Dans le cas contraire, le TAAL maintient la décision initiale de l’autorité approbatrice.\nLe conseil diffusera un avis précisant sa décision d’adopter la modification au plan officiel et le fera parvenir à l’autorité approbatrice.\nL’autorité approbatrice dispose de 90 jours pour examiner la modification proposée et rendre une décision.\nLa décision de l’autorité approbatrice est en vigueur s’il n’y a pas d’appel dans le délai d’appel de 20 jours.\nProcessus de modification des plans officiels (NON exemptés de l’approbation)\nISBN 978-1-4868-2252-2 (PDF)\nISBN 978-1-4868-2243-0 (HTML)


Notre-Dame-des-Landes. Les militants refusent de quitter la ferme de Bellevue (Le Tél) - Le blog du NPA 29\n<< "Corps en tous genres" d'Anne... Edito : Vagues contre l'austérité >>\nNotre-Dame-des-Landes. Les militants refusent de quitter la ferme de Bellevue (Le Tél)\n95e jour de l'occupation à la ZAD Notre Dame... par rennestv\n1 mars 2013 à 10h50\nJeudi, le tribunal d'instance de Saint-Nazaire a considéré que les occupants de la ferme de Bellevue - située sur le site du projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes - était désormais expulsables. Le collectif Copain 44 a expliqué que cela ne changeait rien à leur détermination et à celle "de tous les paysans qu'il représente".\nDepuis la fin du mois de janvier, une dizaine d'agriculteurs occupent la ferme de Bellevue, avec le soutien du Collectif des organisations professionnelles agricoles indignées par le projet d’aéroport (Copain 44). Le tribunal d'instance de Saint-Nazaire leur a ordonné de quitter les lieux tout en les condamnant à payer 1.000 euros aux Aéroports du Grand Ouest, plus 50 euros par jour de retard. Selon Presse Océan, Copain 44 a appelé à défendre la ferme dès ce matin, à l'aube, en cas d'usage de la force publique.\nDans l'attente des conclusions de la commission de dialogue\n"La mise en application du jugement dépend aujourd'hui d'une décision du pouvoir politique en place qui s'avèrerait en opposition au travail de la commission de dialogue, aux recours en justice nationale et européenne non aboutis, à l'accord politique du 8 mai 2012", relève le collectif dans un communiqué. "Une intervention policière avant les conclusions de la commission de dialogue et alors que Bruxelles vient de saisir la France en procédure précontentieuse pour non-respect de la législation européenne, serait clairement en contradiction avec la volonté d’apaisement affichée", a confirmé le vice-président EELV du conseil régional Pays de la Loire, Jean-Philippe Magnen.\nSelon le site participatif 7 Seizh, des pelleteuses seraient peut-être déjà en route...\nLe reportage de TV Rennes sur le 95e jour de l'occupation de la ZAD (26 février 2013)


Robe longue imprimé chaînes imprime - robes femme - naf naf\nRobe longue imprimé chaînes\nRobe longue ceinturée en crêpe fluide. Manches ballon longues terminées par de larges smocks aux poignets pour un effet plus bouffant. Col classique, étoffe à l'imprimé chaînes entremêlées. Fermeture du col par un bouton métallisé à queue et boutonnage dissimulé sous une patte. Ceinture à nouer glissée sous des passants, empiècements smockés aux épaules.\nCette maxi-robe laisse deviner votre silhouette par sa fluidité élégante. Osez la décaler en l'enfilant avec une paire de boots esprit western.\nRef : KENR154AD_0487


Inventory, research, identification, estimation, accounting, public sharing or private management…\nClassées selon les séries du livre de Cédric Lopez, "Reconstitutions d'empreintes - Les monnaies attribuables aux Rutènes", éditions VIIRIA, 2011.\nCoins Ancient coins (650 B.C. to 1453 A.C) Celtic coins Gaul Rutenes\nCL série 10.1 - Bronze TATINOS\nRUTENES - Bronze TATINOS, -50/-40 Bronze, 4,56 g, 19 mm Av./ Tête barbue à droite, diadème ou ruban dans les cheveux. Rv./ Cavalier à droite sur une ligne de terre tenant un torque, fleuron sous le...\nRUTENES - Bronze TATINOS, -50/-40 Bronze, 3,32 g, 20 mm. Av./ Tête barbue à droite. Rv./ Cavalier à droite, main droite tenant un torque, TATINOS dessous un trait de sol. Réfs : Dicomon, RUT-4383 ; Lopez...\nRUTENES - Bronze TATINOS, -50/-40 Bronze, 3,32 g, 20 mm. Av./ Tête barbue à droite. Rv./ Cavalier à droite, main droite tenant un torque, TATINOS dessous un trait de sol. Réfs : Dicomon, RUT-4383 var. ;...\nCL série 10.2 - Bronze ATTALVS\nRUTENES - Bronze MVNATIVS-ATTALV, -50/-40 Bronze, 2,17 g, 16 mm. Av./ Tête à droite, MVNATIVS devant. Rv./ Animal à droite sur une ligne, ATTALV dessous. Réfs : Dicomon, RUT-4797 ; Lopez, L-120 ; LT 4797 ;...\nCL série 8.1 - Drachme aux feuilles aqua...\nDrachme rutène aux feuilles aquatique renversées Argent, 2,17 g, 14 mm. Av./ Tête à droite dans un grènetis ; coiffure en boucles et volutes ; collier de perles. Rv./ Roue à quatre rayons, bouletée au centre, cantonnée de...\nDrachme aux feuilles aquatiques, -175/-75. Argent, 2,23 g, 16,5 mm. Av./ Tête à gauche. Rv./ Croix bouletée au centre, cantonnée d'une feuille aquatique liée au centre en 1, 2 et 4, d'une hache évidée en 3....\nCL série 8.11 - Drachme à la Cassiopée\nRUTENES - Drachme à la cassiopée et tête -100/-50 Drachme, argent, 1,92 g, 14 mm. Av./ Tête à gauche, coiffure en blocs de traits. Rv./ Croix cantonnée d'un S perlé en 1, d'une tête en 2, d'une hache...\nRUTENES - Drachme à la cassiopée et fleur -100/-50 Argent, 2,20 g Av./ Tête à gauche, corne de bélier à l'emplacement de l'oreille. Rv./ Croix cantonnée d'un S perlé en 1, d'un tripétale en 2, d'une hache en 3,...\nCL série 8.2 - Drachme à la main ouverte\nRUTENES - Drachme à la main ouverte -100/-50 Drachme, argent, 1,71 g, 16 mm. Av./ Tête à gauche. Rv./ Croix cantonnée d'un croissant rayé lié au centre en 1 et 4, d'une main ouverte en 2, et d'une...\nCL série 8.3 - Drachme Goutrens au torqu...\nRUTENES - Drachme du type de Goutrens au torque -100/-50 Argent, 2,24 g, 16 mm Av : Tête à gauche. Rv : Croix bouletée, cantonnée d'un cercle perlé et pointé en 1 et 4, d'un torque...\nRUTENES - Drachme du type de Goutrens au torque -100/-50 Argent, 2,07 g, 15 mm. Av./ Tête à gauche, cheveux en S. Rv./ Croix bouletée au centre, cantonnée d'une roue bouletée à rayons en 1 et...\nCL série 8.4 - Drachme au sanglier\nRUTENES - Drachme au sanglier, -75/-50 Drachme, argent, 2,21 g, 16 mm. Av./ Tête à gauche dans un grènetis. Rv./ Sanglier à gauche, cercle pointé dessous et dessus (bouclier ?), grènetis autour. Réfs : Dicomon, RUT-206...\nCL série 8.5 - Drachme au cheval et au f...\nRUTENES - Drachme au cheval, -75/-50 Argent, 1,51 g, 15 mm Av./ Tête à gauche. Rv./ Cheval à gauche sur un trait de sol, disque dessus. Réfs : Lopez 2011, type CL-058\nRUTENES - Drachme au cheval, -75/-50 Argent. Av./ Tête à gauche, volutes devant et torque dessous. Rv./ Cheval à gauche sur un trait de sol, disque dessus. Réfs : Lopez 2011, type CL-054 ; LT 3571...\nCL série 8.6 - Drachme au daim\nRUTENES - Drachme au daim, -120/-75 Drachme, argent fourré, 1,72 g, 14 mm. Av./ Tête à droite, VIIRIA derrière (R rétrograde) Rv./ Daim à droite sur un trait de sol, COP dessus. Réfs : Lopez 2011,...\nCL série 8.7 - Drachme au cavalier à gau...\nRUTENES - Drachme au cavalier à gauche, -100/-50 Drachme, argent fourré, 1,41 g, 16 mm. Av./ Tête à gauche, VIIRIA dessus. Rv./ Cavalier à gauche brandissant une lance, ORIT dessous. Réfs : Lopez 2011, CL-065, page...\nCL série 8.9 - Drachme au cavalier à dro...\nRUTENES - Drachme au cavalier à droite, -100/-50 Drachme, argent, 2,17 g, 16 mm. Av./ Tête à droite dans un grènetis. Rv./ Cavalier à droite, main droite levée, couronne de points autour de la tête, V...\nCL série 9.1 - Obole à l'oiseau\nRUTENES - Obole à l'oiseau, -100/-50 Obole, argent, 0,39 g, 9 mm. Av./ Tête de face, grènetis. Rv./ Oiseau à droite. Réfs : Dicomon, RUT-210 ; Lopez 079 ; Depeyrot, type 210.\nCL série 9.2 - Obole au sanglier\nRUTENES - Obole au sanglier, -100/-50 Argent, 0,32 g. Av./ Tête à droite, grènetis. Rv./ Sanglier à droite, grènetis Réfs : Lopez 2011, CL-082.\nRUTENES - Obole au sanglier, -100/-50 Argent, 0,37 g. Av./ Tête à droite, grènetis. Rv./ Sanglier à droite, grènetis Réfs : Lopez 2011, CL-082.\nRUTENES - Obole au sanglier, -100/-50 Argent, 0,34 g, 8,5 mm. Av./ Tête à gauche. Rv./ Sanglier à gauche, lunule dessus. Réfs : Lopez 2011, CL-085 (cette monnaie).\nCL série 9.3 - Obole au daim\nRUTENES - Obole au daim, -100/-50 Obole, argent, 0,34 g. Av./ Tête à droite, grènetis. Rv./ Daim au galop à droite, rinceau au-dessus Réfs : Lopez 089 (cette monnaie)\nCL série 9.4 - Obole de Grabels\nobole dite de Grabels avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons ornés chacun d'une lunule : un pendant...\nCoins Ancient coins (650 B.C. to 1453 A.C) Celtic coins Gaul Longostaletes\nobole dite de Grabels ( photos OGN) avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons ornés chacun d'une lunule :...\nobole dite de Grabels avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons, cantonnée de 3 points en 1, d'une balle...\nobole dite de Grabels avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons, cantonnée d'un croissant et d'une olivette en 1,...\nobole dite de Grabels ( Photos maison de ventes LECLERE ) avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons ornés...\nobole dite de Grabels ( photos Inumis) avers : Tête à gauche ; le nez pointé ; deux dauphins extrêmement stylisés devant la bouche (?) . revers : Croix formée de quatre cantons ornés chacun d'une lunule :...\nCL série 9.5 - Obole aux lunules\nObole aux lunules, -100/-50 Argent, 0,36 g, 8 mm. Av./ Tête bouclée à gauche. Rv./ Croix bouletée au centre, cantonnée d'une lunule en 1 et 4, d'une balle de fronde en 2 et d'une hache en...\nRUTENES - Obole aux lunules, -100/-50 Obole, argent, 0,20 g, 11 mm. Av./ Tête à gauche, chevelure en deux rangés de chevrons inversés. Rv./ Croix cantonnée d'une lunule en 1 et 4, d'un globule en 2,...\nCL série 9.6 - Obole aux S\nRUTENES - Obole à la chevelure en S, -100/-50. Obole, argent, 0,39 g, 9 mm. Av./ Tête à gauche, chevelure en S. Rv./ Croix bouletée au centre, cantonnée d'une lunule en 1 et 4, d'une olivette...\nCL série 9.7 - Obole aux cantons perlés\nRUTENES - Obole AM aux cantons perlés, -100/-50 Argent, 0,17 g, 7 mm. Av./ Tête à gauche. Rv./ Croix cantonnée d'un quart de cercle de perles en 1 et 2, de A en 3 et de...


Calendrier de l'Avent 2011 - Jour 15\nWatchtower Comics » Calendrier de l'Avent » Calendrier de l’Avent 2011 – Jour 15\n« Décembre (3)\nLa sélection 2011 à télécharger »\nCalendrier de l’Avent 2011 – Jour 15\nde mdata | 15 décembre 2011 - 13:00 | 15 décembre 2011 Calendrier de l'Avent\nCela fait déjà deux semaines que le Calendrier de l’Avent de Watchtower Comics a été lancé, ce qui signifie qu’il y a un monsieur en rouge qui n’est plus bien loin de nos sapins !\nEn attendant, jetons donc un coup d’œil à la case du jour…\nAujourd’hui, je vous propose un nouveau quizz qui sera raccord avec l’image qui illustre le Calendrier de l’Avent ! 🙂\nConnaissez-vous bien Spiderman ?\n2012 sera l'année de Spiderman, qui fera son retour sur grand écran. Mais connaissez-vous bien le Tisseur de toiles ?\nFélicitation - vous avez complété Connaissez-vous bien Spiderman ?. Vous avez obtenu %%SCORE%% sur %%TOTAL%%. %%RATING%%\n"One more day" a causé un vrai tollé parmi les fans de Spiderman. Que s'est-il passé dans ces pages ?\nMary Jane a trompé Peter avec Wolverine\nLe mariage de Peter et Mary Jane a été supprimé par Mephisto\nPeter a sacrifié la vie de Mary Jane pour sauver celle de sa tante\nPeter et Mary Jane ont divorcé\nLors de "One more day" le mariage de Peter et Mary Jane a été supprimé lors d'un pacte avec Mephisto pour sauver la vie de Tante May (et accessoirement de rebooter le personnage). C'est le fameux "Its's magic !"...\nParmi ces jeunes femmes qui ont gravité autour de Peter Parker, laquelle n'a jamais été sa petite amie ?\nGlory Grant est une amie de longue date de Peter Parker mais leur relation est toujours restée strictement amicale.\nQuel est le lien entre le Spiderman "classique" et celui de 2099 ?\nIl s'agit de la même personne qui a voyagé dans le temps\nSpiderman 2099 est un de ses descendants\nSpiderman 2099 est un clone conservé par cryogénie\nIl n'y aucun lien entre les deux\nMiguel O'Hara n'a en effet aucun lien avec Peter Parker. Le personnage de Spiderman lui a servi d'inspiration, mais cela ne va pas plus loin.\nQuel est le vrai prénom de Flash Thompson ?\nLe nom complet de Flash est en effet Eugene Thompson. Ca fait bizarre non ? 🙂\nEntre les manipulations et les retcons on finit par s'y perdre : qui est le vrai Super Bouffon ?\nEn voilà une question qui a tourmenté les lecteurs de Spiderman pendant bien longtemps. Le véritable Super Bouffon est bel et bien Roderick Kingsley, qui a profité de la complicité de son frère pour cacher son identité.\nQuel accessoire ne se trouve pas dans la ceinture de Spiderman ?\nUn détecteur pour les traceurs\nDes cartouches de fluide\nSpiderman détecte ses traceurs grâce à son sens d'araignée, donc il n'a pas besoin de détecteur. Et même s'il en a eu besoin à un moment donné, ce détecteur ne faisait pas partie de l'arsenal de gadgets de sa ceinture.\nDe quel groupe Spiderman n'a t-il jamais fait partie ?\nSpiderman n'a en effet jamais fait partie des X-Men, ce qui peut se comprendre vu que ce n'est pas un mutant... 😉 Il a en tout cas fait partie des Fantastiques (avec Wolverine, Ghost Rider et Hulk) et de plusieurs équipes de Vengeurs.\nTaggé avent, calendrier, fun, noel.Mettre en favori le Permaliens.\n10 réponses à Calendrier de l’Avent 2011 – Jour 15\n100% encore trop facile\n(bon j’ai eu de la chance sur les petites amis)\n15 décembre 2011 à 13:24\nVous avez complété 7/7 questions .\nVotre score est de 100%.\npas trop de problème, mais j’ai failli mettre Ned Leeds une demi-seconde lol\nha .. enfoiré de ned Leeds .. de toute façon je ne l’ aimait pas lui ^^\n15 décembre 2011 à 13:58\nOuf, je ne suis pas un geek finalement!\n15 décembre 2011 à 16:22\n@mdata, Bon… ce n’ est pas la première fois que tu félicites ce » Tous » … mais il ne\nfait pas partie des participants !!! ais je raté quelque chose ?? ^^\n@Adama : 🙂\n16 décembre 2011 à 09:58\nErreur sur le Super-Bouffon.\nEn fait je ne connais que Leeds et il n’ai pas encore apparu en bouffon dans les intégrales…\n23 décembre 2011 à 11:13\npas tout à fait d’accord avec la question 6,lorsque Peter invente les traceurs,au départ il a un détecteur pour les traceurs c’est pas la suite qui arrive à régler ses traceurs sur son sens d’araignée.\n23 décembre 2011 à 16:10\n@zip : Merci pour la précision, je ne me souvenais plus de ce détail. Mais du coup est-ce que le détecteur était dans la ceinture ?


Netflix : La troisième saison de "La fête à la maison : 20 ans après" débarquera le mois prochain - Toute l'actualité des médias Français\nHome Web Netflix : La troisième saison de “La fête à la maison : 20 ans après” débarquera le mois prochain\nLa fête à la maison - 20 ans après / Netflix\nLa troisième saison de « La fête à la maison : 20 ans après » sera diffusée sur le service de vidéo à la demande en ligne Netflix à partir du 22 septembre prochain.\nUne excellente nouvelle pour les nostalgiques :\nNetflix l’a annoncé grâce à une petite vidéo mettant en scène les membre de la famille Tanner. La saison 3 de la série à succès « La fête à la maison : 20 ans après » débarquera sur les écrans de ses abonnés dès le mois prochain, pour de nouvelles aventures toujours aussi cocasses et rigolotes.\nUne date significative :\nLa plateforme américaine de vidéos à la demande n’a pas choisi la date de lancement de la troisième saison par hasard. En effet, le 22 septembre correspond à la date de diffusion sur la chaîne américaine ABC du tout premier épisode de « La fête à la maison » ( Fuller House en VO). Cette première diffusion remonte à 1987, soit il y a de cela 30 ans.\nUne saison divisée en deux parties :\nComposée de 18 épisodes, cette nouvelle saison de « La fête à la maison : 20 ans après » sera diffusée en deux temps. Les neuf premiers épisodes seront diffusés sut Netflix durant le mois de septembre, et il faudra attendre la fin de l’année (décembre) pour pouvoir visionner le reste des épisodes.\nLe service de vidéos à la demande n’a pas communiqué d’informations concernant le casting de la série. Tout comme lors de la saison précédente, les jumelles Olsen ne devraient pas être de la partie. “Même si Ashley et Mary-Kate ne feront pas partie de cette nouvelle aventure, je sais à quel point La Fête à la maison a compté pour elles. Elles feront toujours partie de la famille” avait déclaré le producteur de la série Robert L. Boyett juste avant la sortie de la saison 2 de La fête à la maison en 2015.\nEn attendant, vous pouvez voir la bande annonce de cette 3ème saison :\nTagsFamille TannerFuller Housela fete a la maisonLa fête à la Maison : 20 ans aprèsNetflix\nReply\tSense 8 : Lana Wachowski force la main à Netflix pour une saison 3 - Toute l'actualité des médias Français août 11, 2017 at 4:32\n[…] de produire ce qui a d’ores-et-déjà été annoncé comme l’ultime épisode de la série, Netflix pourrait finalement être contraint de repartir pour une 3ème saison du programme. En effet, […]


Inteview Pierre Bossard | Crédit Mutuel Asset Management - Gestion de patrimoine\nLe fonds a progressé de 32 % en 2019 ? Quels sont les titres qui ont bien contribué à la performance ?\nEffectivement, 2019 a été une année exceptionnelle et deux thématiques ont particulièrement contribué à la performance du fonds CM-CIC Pierre.\nLa première concerne les investissements alternatifs avec la performance de titres comme Argan qui a affiché une performance de 77 % en 2019 (logistique en France), Xior Student (+ 37 %) (résidences étudiantes au Benelux et en Espagne) ou encore Shurgard (+ 36 %) (leader des gardes meubles en Europe).\nLa deuxième concerne les foncières de bureaux en Europe continentale. Les prix au m² sont au plus haut, les loyers et les taux d'occupation continuent de grimper. A cela s'ajoute, l'effet rareté et les opérations de M&A. Ces facteurs ont contribué aux excellentes performances de l'année écoulée : Klövern (Scandinavie) (+ 119 %), Colonial (Madrid, Barcelone et Paris) (+ 42 %), Gécina (Paris) (+ 41 %) ou encore CA Immo (Allemagne et Europe de l'Est) (+ 36 %).\nDes modifications de stratégie ont- elles été opérées pour résister dans un tel contexte, assez inédit, de crise des marchés (covid-19, chute du pétrole) ?\nDans ce contexte inédit, nous n'avons pas opéré de changements majeurs dans le portefeuille. Notre exposition au résidentiel allemand a plutôt bien résisté et nous avons profité de la baisse de certains dossiers, pour les renforcer avec de meilleurs points d'entrée. Pour financer ces achats (bureaux Gécina, Colonial et les promoteurs Nexity et Instone), nous avons allégé notre exposition aux foncières de commerce Unibail et Mercialys. La liquidité et la volatilité restent des éléments à surveiller de près dans ces périodes de crise, en particulier, sur les petites et moyennes valeurs\nQuelle est la structure du portefeuille actuel ? thématique et secteur ?\nActuellement, le fonds reste surexposé à la thématique du résidentiel. Un peu plus de 40 % de celui-ci est investi dans les foncières allemandes (Vonovia, Grand City et ADO Properties), scandinaves (Balder, John Mattson), anglaises (Grainger) mais également dans les promoteurs Nexity ou Instone. La logistique est un segment que nous apprécions toujours (Segro, Argan, WDP) et qui représente 20 % du portefeuille. Enfin, les bureaux sont un peu le troisième pilier du fonds avec un poids avoisinant les 20 % également, alors que les foncières de commerce sont désormais réduites à portion congrue.\nInvestir dans un fonds peut présenter des risques, l'investisseur peut ne pas récupérer les sommes investies. N'hésitez pas à consulter votre conseiller. CM-CIC Pierre est soumis aux risques suivants : risque de perte de capital, risque de marché actions, risque sectoriel, risque d'investissement sur les marchés émergents, risque lié à l'investissement en actions de petite capitalisation, risque de crédit, risque de taux, risque lié aux obligations convertibles, risque de contrepartie, risque de change, risque lié à l'impact des techniques telles que les produits dérivés, risque juridique, risque opérationnel. Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les informations contenues dans ce document - qu'il s'agisse de la référence à certaines valeurs ou instruments financiers, ou à des fonds en gestion collective - ne constituent en aucune façon un conseil en investissement et leur consultation est effectuée sous votre entière responsabilité. Le portefeuille du fonds est susceptible de modification à tout moment. Les DICI (Document d'Information Clé pour l'Investisseur), les processus de gestion et les prospectus sont disponibles sur le site internet. Ce fonds ne peut être ni vendu, ni conseillé à l'achat, ni transféré, par quelque moyen que ce soit, aux Etats-Unis d'Amérique (y compris ses territoires et possessions), ni bénéficier directement ou indirectement à toutes « US Person », y compris toutes personnes, physiques ou morales, résidantes ou établies aux Etats-Unis. Toute reproduction de ce document est formellement interdite sauf autorisation expresse de Crédit Mutuel Asset Management.


Emmanuel Ferrand: avril 2013\nAu moment où la presse et sans doute l’opinion publique se posent beaucoup de questions sur les élus et alors que les élections municipales qui me concernent seront dans un an, un petit éclairage sur les fonctions des élus s’impose.\nNotre système démocratique veut que nous choisissions nos représentants par un mode électoral par un bulletin secret au travers de plusieurs candidats. Ainsi pour être élu il y a nécessité d’être candidat. Du niveau national au niveau départemental ce sont souvent les partis politiques qui font le choix des candidats parmi des personnalités encartés ou non, mais qui souvent jouissent d’une bonne notoriété auprès des électeurs par une expérience d’élu local. C’est donc au niveau local que se joue la démonstration pour un homme ou une femme à être compétent pour occuper un poste à un échelon supérieur.\nJustement parlons de ce niveau local, et des hommes qui y exercent des responsabilités. Il y a les hommes ambitieux qui brûleraient père et mère pour occuper une place et si possible celle de maire et à l’opposé il y a le gars qui se retrouve là par accident. Mais élu local nécessite de très grandes compétences, une capacité de travail et une disponibilité importante. La langue administrative est sensiblement différente de celle de tous les jours et de l’entreprise privée. C’est sans doute pour cela que malheureusement trop d’élus locaux sont des fonctionnaires, car eux seuls, outre leur disponibilité, sont capables de décrypter ce langage. Alors ces compétences s’acquièrent par la formation ou par l’implication dans sa fonction et donc l’expérience. Mais combien de fois ai-je vu autour de moi des élus ne prenant pas le temps ou n’ayant pas la volonté de s’impliquer dans les dossiers et laissent se dicter leur conduite par les bureaux d’études. Car la maladie de l’élu ce sont les bureaux d’études, comportant des gens plus ou moins qualifiés, payés au pourcentage par la collectivité et guidant même parfois sur des chemins de traverse de braves élus se laissant faire mais impliquant les impôts des concitoyens, l’assainissement en est le plus bel exemple. L’incompétence est souvent ce qui m’énerve le plus chez certains des élus, surtout quand ceux-ci fanfaronnent de leur pouvoir. J’ai parfois assisté à des gabegies financières énormes parce que des élus surs d’eux mais incompétents, ont accepté des dépenses injustifiées. La difficulté de l’élu c’est surtout de savoir dire non, car lorsqu’un citoyen, et néanmoins électeurs, vient trouver son maire ou l’adjoint c’est très souvent pour demander une dérogation, une faveur devant une loi ou un règlement. Or la faveur créé la jurisprudence et l’inégalité du citoyen devant la loi, pour ma part c’est une des règles sur laquelle je suis intransigeant, cela ne rend pas populaire, mais je préfère l’être plutôt que de m’être reproché le favoritisme. Une autre maladie ce sont les petites faveurs des entreprises. Certes ce ne sont jamais des voyages au bout du monde ou des comptes en Suisse, mais quelques repas ou places de spectacles, là aussi je me suis fais avoir une ou deux fois, mais depuis je n’accepte même pas une invitation à un repas par une entreprise cliente de la collectivité avant ou pendant le marché en cours, à la rigueur une fois que le marché est terminé et si cela s’est bien passé, pourquoi pas. Dans tous les autres cas c’est moi qui paie ou la collectivité dans laquelle je suis élu.\nAlors dans un an auront lieux les élections renouvelant les élus locaux. A St Pourçain la question ne se posera presque pas, puisque Bernard Coulon repartira comme candidat à la place de maire. Mais il y aura sans doute un fort renouvellement des élus d’une manière générale dans toutes les communes, vu l’âge de certains maires ou conseillers municipaux. Gageons que les candidats aient le souci de l’intérêt général, soient forts d’une solide formation à la base, d’une grande disponibilité et la volonté de se battre contre la machine administrative.\nPour ma part la question de repartir ou non se pose, elle sera l’affaire d’une décision personnelle et de la discussion que j’aurai avec mon maire, mais 18 ans de mandat c’est long, fatiguant, plutôt source d’appauvrissement financier que d’enrichissement, enrichissant des échanges humains et frustrant de ne pas pouvoir parfois aboutir à cause de lois ou règlements. C’est aussi vexant parfois de se faire conspuer par ses concitoyens qui ne comprennent pas la difficulté de faire fonctionner une collectivité et d’accepter que beaucoup de décisions soient contraintes. Certes beaucoup de décisions sont assumées, mais un grand nombre aussi le sont contraintes et forcées ou par soucis d’apaisement local et j’ai beaucoup de mal à accepter cette résignation qui aboutit parfois à des situations injustes. Sans doute que des élus frais et nouveaux peuvent avoir l’énergie indispensable à cette fonction, mais les difficultés croissantes mettent souvent rapidement un terme aux grandes idées. Comme exemple tous les grands changements de St Pourçain opérés sous le mandat de Bernard Coulon sont l’aboutissement d’un travail énorme du maire et de son équipe et d’une bataille acharnée au quotidien. Il faudra de toute façon toujours des élus pour faire fonctionner nos collectivités, espérons qu’ils soient les meilleurs éléments de notre société.\nPublié par Emmanuel Ferrand à 10:02 Aucun commentaire:\nEn cette période médiatiquement mouvementée sur les hommes politiques et leur abus de position je voudrais dire que tous les hommes politiques ne sont pas tous pourris. L’affaire Cahuzac a mis au grand jour la dérive de quelques-uns, qui se trouve d’ailleurs dans tous les partis politiques, et qui sont entrés dans le système pour se servir ou au moins se cachent bien de révéler leurs vraies conditions financières.\nCertes je ne suis qu’un « petit » homme politique, mais mon engagement est connu et si mon rayonnement n’est que local il n’en ait pas moins aussi important sur la vie des citoyens de la commune et de la communauté de commune. Et par mon exemple qui reflète celui de milliers d’élus locaux qui agissent tous les jours au service de leurs concitoyens , l’enrichissement se fait beaucoup plus par le contact humain et l’ouverture d’esprit sur des problèmes quotidiens que financièrement.\nPuisque de toute façon l’information est publique, je veux dire que je touche 681€ par mois d’indemnité pour accomplir ma fonction d’adjoint pour environ 100 heures par mois de travail, sans compter les obligations de représentation les week-end et les frais incombant à la fonction, notamment les déplacements. Cela fait 6,8€/h pour s’occuper de l’urbanisme (révision du PLU, assainissement, projets…) des travaux (construction station épuration, construction salle soci-culturelle…) et un budget de près de 10 millions d’€ à gérer. Cela ne pait même pas mon ouvrier qui doit me remplacer pendant mon absence sur mon entreprise. Quel chef d’entreprise, et même quel ouvrier accepterait de travailler pour 6,8€/h net ?\nJe précise aussi que je touche la même somme en tant que vice-président de la communauté de communes pour s’occuper là aussi d’aménagement du territoire (SCOT, PLU des communes, documents d’urbanisme… ) de transport à la demande et en partie de certains travaux, pour un total d’heures par mois à peu près équivalentes.\nAlors tous pourris ? jugez par vous-même !\nPublié par Emmanuel Ferrand à 09:21 Aucun commentaire:\nPublié par Emmanuel Ferrand à 10:42 Aucun commentaire:


Chromate [51 cr] de sodium solution.Comment utiliser,posologie,mode d'emploi et contre-indications.Les analogues- Medzai.net\nChromate [51 cr] de sodium - Résumé des caractéristiques du médicament\nLe médicament Chromate [51 cr] de sodium appartient au groupe appelés Radiopharmaceutiques diagnostiques. Cette spécialité pharmaceutique a un code ATC - V09GX03.\nPrincipe actif: CHROMATE (51CR) DE SODIUM\nGE HEALTHCARE (FRANCE) - Chromate [51 cr] de sodium GE HEALTHCARE 37 MBq/mL- précurseur radiopharmaceutique - 37 MBq à la date de calibration - - 1996-10-02\nCIS BIO INTERNATIONAL (FRANCE) - Chromate [51 cr] de sodium CIS bio international- solution pour marquage - 74 MBq à la date de calibration - - 1996-10-02\nprécurseur radiopharmaceutique - 37 MBq à la date de calibration\nsolution pour marquage - 74 MBq à la date de calibration\nV09G Système Cardio-vasculaire\nV09GX Autres produits radiopharmaceutiques à usage diagnostique pour l'appareil cardiovasculaire\nV09GX03 51Cr-Chrome cellules marquées au chromate\nLe médicament Chromate [51 cr] de sodium enregistré en France\nChromate [51 cr] de sodium GE HEALTHCARE 37 MBq/mL précurseur radiopharmaceutique\nDosage: 37 MBq à la date de calibration\nCHROMATE (51CR) DE SODIUM 37 MBq à la date de calibration\nPosologie et mode d'emploi Chromate [51 cr] de sodium GE HEALTHCARE 37 MBq/mL précurseur radiopharmaceutique\nSolution pour marquage\n10 à 15 mL de sang sont prélevés par ponction veineuse. Après centrifugation, les globules rouges sont incubés dans la solution radioactive. Afin d'endommager le moins possible les globules rouges, le pH est maintenu à l'aide d'un milieu approprié. Le (51 Cr) non-lié peut être éliminé par lavage des globules rouges avec une solution saline isotonique ou du plasma. Les globules rouges sont alors remis en suspension dans une solution saline isotonique avant d'être ré-injectés.\nAdministration en pédiatrie: Les données de biodistribution chez l'enfant ne sont pas disponibles. Cependant, en pratique courante chez l'enfant, l'activité à injecter est une fraction de celle utilisée chez l'adulte, fraction obtenue par application des cfficients ci-dessous en fonction de la masse corporelle ou de la surface corporelle.\nFacteur basé sur: Nouveau-né 1 an 5 ans 10 ans 15 ans 18 ans\nLe groupe de travail en Pédiatrie de l'Association Européenne de Médecine Nucléaire (GTP EANM)* a également proposé des facteurs généraux de correction.\nGTP EANM* 3 kg 10 kg 20 kg 30 kg 40-50kg 68 kg\nComment utiliser Chromate [51 cr] de sodium Montrer plus >>>\nChromate [51 cr] de sodium précurseur radiopharmaceutique est disponible dans les emballages suivants:\n1 flacon(s) en verre de 37 MBq/ml Présentation active\nDéclaration d'arrêt de commercialisation: 2019-02-22\nChromate [51 cr] de sodium CIS bio international solution pour marquage\nDosage: 74 MBq à la date de calibration\nCHROMATE (51CR) DE SODIUM 74 MBq à la date de calibration\nPosologie et mode d'emploi Chromate [51 cr] de sodium CIS bio international solution pour marquage\nChromate [51 cr] de sodium solution pour marquage est disponible dans les emballages suivants:\n1 flacon(s) multidose(s) en verre de 74 MBq/ml Présentation active\nDéclaration d'arrêt de commercialisation: 2003-01-01\nComment utiliser, Mode d'emploi - Chromate [51 cr] de sodium\nLes érythrocytes marqués au (51Cr) peuvent également être utilisés pour estimer la perte sanguine gastro-intestinale chronique.\nLe chrome est un élément potentiellement toxique. A forte concentration, il inhibe la glycolyse (> 10 μg/mL) et la glutathion-réductase (> 5 μg/mL). Aux concentrations utilisées pour le marquage des globules rouges (< 2 μg/mL de globules rouges) le chromate (51Cr) de sodium n'a pas d'effet sur la cellule à laquelle il est lié et ne semble pas exercer d'action pharmacodynamique significative chez l'homme\nDistribution et fixation au niveau des organes\nPour le marquage des érythrocytes, le chromate (51Cr) de sodium est généralement utilisé sous la forme hexavalente. La réduction à la forme trivalente par lavage par des agents tel que l'acide ascorbique, permet une liaison forte avec la chaîne bêta de l'hémoglobine. Le (51Cr) n'est ainsi libéré qu'à la mort du globule rouge. D'autres types de liaison sont moins stables et environ 1% du (51Cr) peut être libéré par jour dans le plasma, cette perte cumulée peut atteindre 40% pendant la durée de vie des érythrocytes.\nLe chrome libéré est éliminé essentiellement par le rein (96 %) sans être recapté par d'autres cellules circulantes. Lors d'un saignement intra-luminal, les produits marqués libérés dans le tractus gastro-intestinal ne sont pas réabsorbés dans la circulation.\nInformations supplémentaires sur la pharmacocinétique du médicament Chromate [51 cr] de sodium en fonction de la voie d'administration\nPour le marquage des érythrocytes, le chromate (51 Cr) de sodium est généralement utilisé sous la forme hexavalente. La réduction à la forme trivalente permet une liaison forte avec la chaîne bêta de l'hémoglobine. Le (51 Cr) n'est ainsi libéré qu'à la mort du globule rouge. D'autres types de liaison sont moins stables et environ 1% du (51 Cr) peut être libéré par jour dans le plasma, cette perte cumulée peut atteindre 40 % pendant la durée de vie des érythrocytes.\nPour tout patient, l'expositqion à des radiations ionisantes doit être justifiée par le bénéfice diagnostique attendu. La radioactivité administrée doit être telle que l'irradiation qui en découle soit aussi faible que possible en gardant à l'esprit la nécessité d'obtenir le diagnostic requis.\nPour la plupart des examens de médecine nucléaire, la dose de radiations délivrée (EDE: équivalent de dose efficace) est inférieure à 20 mSv. Cependant, dans le cas de ce radiopharmaceutique de très faibles doses de radiations sont à prévoir (EDE < 1 mSv). Aucun effet indésirable n'a été rapporté après administration de globules rouges marqués au chrome depuis plusieurs décennies d'utilisation.\nLes examens utilisant des radionucléides chez la femme enceinte entraînent également l'irradiation du ftus. En particulier, une dose à l'utérus: ≥ 0,5 mGy est considérée comme un risque potentiel. Au cours de la grossesse, seuls doivent être pratiqués les examens offrant un bénéfice supérieur au risque encouru par la mère et le ftus. L'administration d'une radioactivité de 4 MBq de chromate (51 Cr) de sodium entraîne une dose absorbée par l'utérus estimée à 0,4 mGy: les activités habituellement administrées sont plus faibles.\nLe Chromate (51Cr) de sodium n'a pas été étudié chez des patients présentant une insuffisance rénale ou hépatique significative. Il convient d'évaluer attentivement le rapport bénéfice-risque chez ces patients, car une exposition accrue aux rayonnements est possible.\nIl convient d'évaluer attentivement l'indication car la dose effective par MBq est plus élevée que chez l'adulte .\nIl est recommandé de bien hydrater le patient avant l'examen et de limiter l'irradiation vésicale par des mictions fréquentes au cours des premières heures suivant l'examen.\nCe médicament ne doit pas être administré directement au patient. Le contenu du flacon est destiné uniquement au marquage in vitro des globules rouges pour une administration intraveineuse.\nCe médicament contient moins de 1 mmol (23 mg) de sodium par dose, il est considéré comme essentiellement sans sodium.\nCIM-10 codes des maladies, dont la thérapie comprend Chromate [51 cr] de sodium:\nAnalogues du médicament "Chromate [51 cr] de sodium" qui a la même composition\nAnalogues Chromate [51 cr] de sodium en Russie\nНатрия хромат, 51Cr / Sodium chromate, 51cr\nsolution injectable (IV) 200 МБк; 40 МБк; 400 МБк; 80 МБк;\nAnalogues Chromate [51 cr] de sodium en France


August 29, 2019 | Catégories: IoT & M2M\nLe domaine de la santé a connu un changement important en matière d'utilisation des technologies et, même si les professionnels de santé se sentent submergés par ce phénomène, la technologie a encore beaucoup à offrir pour améliorer l'expérience patient.\nConnectant à la fois objets et personnes, l'Internet des objets (IoT) commence à avoir un impact positif sur l’implication et la satisfaction des patients. Voici trois façons pour votre établissement de santé d'utiliser l'Internet des objets pour y parvenir.\nAssurer le suivi : surveillance à distance des patients\nAujourd'hui, l'utilisation d'équipements électroniques pour faciliter les soins aux patients et la transmission des données médicales est l'exemple le plus flagrant de l'utilisation de l'IoT dans le domaine de la santé. Les appareils de télésurveillance des patients collectent des informations médicales telles que les statistiques vitales, le respect de la prise de médicaments et même les analyses respiratoires lors du sommeil.\nL'apnée du sommeil est un problème pour des millions de personnes. Dans le passé, diagnostiquer cette maladie signifiait pour le patient passer une nuit dans un laboratoire du sommeil, un environnement inconfortable et artificiel. Aujourd'hui, les nouvelles technologies permettent aux patients de collecter ces mêmes données, tout en dormant dans leur propre lit. Un appareil de télésurveillance peut capturer des informations telles que les signes vitaux et l'activité du sommeil, puis les transmettre aux prestataires de soins de santé, qui peuvent alors prodiguer les soins appropriés aux patients.\nLes appareils de télésurveillance augmentent également l'implication du patient. Lorsque les patients sont directement impliqués dans le suivi de leurs statistiques médicales, ils accordent plus d'attention à leur état de santé et au respect des médications.\nAutre avantage : la technologie de télésurveillance peut se connecter à d'autres systèmes, transférant les données de manière transparente via le cloud et en évitant au personnel de saisir manuellement les informations.\nÊtre connecté : communications via des équipements intelligents\nLes patients utilisent leurs équipements intelligents, tels que les téléphones et les technologies portables, pour communiquer et ce, dans tous les aspects de leur vie. Ils en viennent donc à attendre et désirer utiliser ces équipements dans leurs communications avec les prestataires de soins de santé. Ils veulent gagner du temps et réduire le stress et la confusion liés aux grands établissements de santé, dotés d'installations de plusieurs hectares.\nL'un des principaux établissements de santé utilise actuellement l'IoT pour fournir des informations clés aux patients. Son application pour smartphone indique les temps d'attente réels aux urgences, aide les patients à trouver leur chemin à l'hôpital et identifie même le parking ouvert le plus proche de leur point de rendez-vous. En outre, l'application connecte les patients à leurs dossiers médicaux électroniques, envoie des rappels de rendez-vous et fournit des informations sur les lieux, les services et le personnel. Résultat : l’établissement de santé a connu une forte augmentation de la satisfaction de ses patients.\nRester informé : technologie de localisation en temps réel\nUne famille attend anxieusement des nouvelles d'un être cher subissant une intervention chirurgicale. Heureusement pour eux, le patient porte un badge-capteur indiquant où il se trouve à chaque instant. Alors qu'ils sont assis dans la salle d'attente, la famille peut voir sur un moniteur quand le patient entre en salle de réveil et quand il est déplacé dans sa chambre d'hôpital. De même, le personnel peut consulter l'état du patient et se préparer à son arrivée à l'étage.\nTout cela est possible grâce aux services de localisation en temps réel. De petits capteurs IoT sont fixés aux patients et aux équipements médicaux. Par exemple, un patient atteint d'Alzheimer porte un badge de géolocalisation qui permet de suivre sa localisation à tout moment. Si elle s'éloigne du périmètre de géolocalisation déterminé par l'établissement, une alarme se déclenche et le personnel en est immédiatement averti. Ou bien, un lit d'hôpital est équipé d'un capteur qui alerte le personnel infirmier si un patient tombe du lit.\nL'utilisation d'appareils de télésurveillance permet d'améliorer le déroulement du travail clinique, d'utiliser plus efficacement les ressources et de mieux communiquer avec les patients et leurs familles, ce qui accroît la satisfaction des patients.\nIoT : c'est l'heure\nLes professionnels de santé et les patients du monde entier ont considérablement augmenté leur utilisation des équipements IoT. Dans le rapport Digital Health Technology Vision 2018 d'Accenture, 77 % des cadres du secteur de la santé interrogés ont déclaré qu'ils prévoyaient d'investir dans l'IoT cette année.\nLa force motrice actuelle est souvent une utilisation plus efficace des ressources médicales et du personnel. Mais l'opportunité d'améliorer l'expérience patient est également un facteur de la plus haute importance.\nVous désirez tirer parti de la technologie IoT pour améliorer l'expérience du patient ? Téléchargez notre livre blanc gratutit. >