AVIS DE RÉGLEMENTATION AUX MEMBRES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS - PDF Téléchargement Gratuit\nDownload "AVIS DE RÉGLEMENTATION AUX MEMBRES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS"\n1 Personne-ressource : Ken Woodard Directeur, Communications et services aux membres Téléphone : Courriel : RM-0069 Le 14 avril 2008 AVIS DE RÉGLEMENTATION AUX MEMBRES LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS Le présent avis a pour but de fournir aux membres des directives pour les aider à élaborer des principes directeurs concernant le caractère adéquat des placements afin qu ils puissent se conformer à leur obligation de s assurer que chaque ordre accepté et que chaque recommandation faite soient conformes aux renseignements «Connaissance du client» des clients. Il contient également des directives quant à la façon d évaluer le caractère adéquat d un placement fait au moyen de fonds empruntés et présente les commentaires du personnel de l ACFM sur l évaluation du caractère adéquat des placements dans le cadre d un examen de conformité ou d une mise en application. Plus particulièrement, les lignes directrices visent à faciliter l établissement de normes objectives et uniformes dans le secteur concernant l évaluation du caractère adéquat des placements pour le bénéfice des membres et des investisseurs. Le personnel de l ACFM reçoit souvent des demandes de la part des membres à ce sujet. De plus, les lacunes relevées au cours des examens de conformité ainsi que le nombre de plaintes reçues par l ACFM concernant des placements inappropriés indiquent à l ACFM que des directives et des éclaircissements dans ce domaine sont une priorité réglementaire. Certains aspects du présent Avis feront l objet de projets de Règles et de Principes directeurs futurs. Toutefois, étant donné l importance de la question et pour répondre aux demandes des membres qui souhaitent obtenir des précisions, le personnel de l ACFM a émis le présent Avis dans l intervalle. Les renseignements qui suivent tiennent compte des obligations réglementaires existantes ainsi que des nouvelles lignes directrices dans certains domaines, tels que les changements importants apportés aux renseignements «Connaissance du client», les situations qui exigent une évaluation du caractère adéquat du placement et les critères en matière de surveillance des opérations et des comptes, qui entraîneront des modifications correspondantes aux Règles et aux Principes directeurs futurs. Les modifications aux Règles et aux Principes directeurs seront faites suivant la procédure d examen et d approbation habituelle et comprendront une période de commentaires par les personnes intéressées. Dans la mesure où ces commentaires entraînent des changements qui nécessitent des modifications au projet de Règle ou de Principe directeur qui seraient incompatibles avec les lignes directrices énoncées aux présentes, le présent Avis sera mis à jour en conséquence. Étant donné l étendue des lignes directrices suivantes, si un membre a des questions sur la façon dont les lignes directrices se rapportent directement à ses activités, il est prié de communiquer avec le directeur de la conformité qui lui a été assigné ou avec Ken Woodard, directeur, Communications et services aux membres. DM#139123v1 Page 1 de 32\n2 ASSOCIATION CANADIENNE DES COURTIERS DE FONDS MUTUELS LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DE PLACEMENTS TABLE DES MATIÈRES 1. CONNAISSANCE DU CLIENT...3 A. Maintien de renseignements «Connaissance du client» complets et exacts...3 B. Approbation des renseignements «Connaissance du client»...4 C. Changements importants apportés aux renseignements «Connaissance du client»...5 D. Formulaire d ouverture de compte ou «Connaissance du client»...6 E. Méthodes d enregistrement ou de description de la tolérance au risque...9 F. Utilisation d un questionnaire pour recueillir les renseignements «Connaissance du client»...11 G. Autres préoccupations concernant la qualité des renseignements «Connaissance du client»...11 H. Renseignements «Connaissance du client» à l égard du compte et du client CONNAISSANCE DU PRODUIT...14 A. Évaluation du risque des fonds communs de placement visés par un prospectus...14 B. Titres dispensés...14 C. Billets à capital protégé PROCÉDURE CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS...16 A. À quel moment l évaluation du caractère adéquat est-elle nécessaire?...16 B. Caractère adéquat des placements en général...17 C. Caractère adéquat de la tolérance au risque...18 D. Utilisation de moyennes pondérées pour les notations de risque des fonds...18 E. Caractère adéquat des objectifs de placement...19 F. Caractère adéquat de l horizon de placement...19 G. Surveillance des comptes et des opérations, résolution des enquêtes...20 H. Opérations inappropriées non sollicitées et portefeuilles inappropriés...23 I. Autres préoccupations concernant la surveillance des opérations et l évaluation du caractère adéquat des placements EFFET DE LEVIER...24 A. Informer le client...24 B. Responsabilités des membres et des PA à l égard des opérations avec effet de levier...25 C. Évaluation du caractère adéquat des stratégies d endettement...26 D. Autres préoccupations concernant la surveillance de l effet de levier ERREURS COURANTES...29 ANNEXE 1 : EXEMPLE DE RENSEIGNEMENTS «CONNAISSANCE DU CLIENT»...31 Page 2 de 32\n3 LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS 1. CONNAISSANCE DU CLIENT A. Maintien de renseignements «Connaissance du client» complets et exacts La Règle de l ACFM stipule que les membres et leurs personnes autorisées («PA») doivent faire preuve de la diligence voulue pour veiller à ce que «l acceptation d un ordre ou la recommandation faite à l égard d un compte d un client convienne à celui-ci et corresponde à ses objectifs de placement.» Pour respecter cette obligation, les membres et les PA doivent obtenir et conserver des renseignements «Connaissance du client» complets, à jour et exacts. Sans eux, il est impossible de déterminer si une recommandation convient ou non au client. Par conséquent, les membres doivent obtenir des renseignements «Connaissance du client» complets au moment d ouvrir un compte et avant d effectuer une opération au nom d un client. Le formulaire d ouverture de compte ou le formulaire «Connaissance du client» du membre doit être conçu en tenant compte des produits et des stratégies de placement que le membre offre à ses clients ainsi que de ses politiques et procédures en matière de surveillance des opérations afin d obtenir assez d informations pour pouvoir déterminer si les recommandations faites ou les ordres acceptés conviennent au client. Lorsque les produits, les stratégies de placement ou les politiques internes sont modifiés, il devrait être possible d ajouter les nouveaux renseignements requis sur le formulaire ou de créer un nouveau formulaire. Si le formulaire ne contient pas suffisamment de renseignements détaillés précis pour déterminer si une recommandation ou un ordre convient au client, le membre devrait procéder avec circonspection pour déterminer si le placement convient au client. Les membres sont tenus d avoir des politiques et des procédures relativement à l obtention, à l approbation et à la mise à jour des renseignements «Connaissance du client», qui devraient décrire les activités suivantes : l ouverture des comptes et leur approbation, notamment les délais de soumission des renseignements et de l approbation subséquente; la mise à jour des renseignements «Connaissance du client», y compris les délais recommandés pour mettre à jour les renseignements et une description de la procédure d approbation des mises à jour; la vérification de l exhaustivité des renseignements «Connaissance du client» avant d ouvrir un compte ou de faire des opérations dans celui-ci; la détection de renseignements «Connaissance du client» divergents et leur utilisation éventuelle par les PA et les superviseurs. Si un compte est ouvert sans que tous les renseignements «Connaissance du client» aient été obtenus, il devrait être interdit de faire des opérations dans le compte, sauf pour permettre les Page 3 de 32\n4 rachats. Le membre devrait également demander pourquoi le compte a été ouvert sans que les renseignements «Connaissance du client» aient été versés au dossier. Les membres sont également tenus d avoir des contrôles internes sur la saisie des renseignements «Connaissance du client» dans leur système administratif lorsqu ils ouvrent un nouveau compte ou mettent à jour les renseignements «Connaissance du client» d un compte existant. B. Approbation des renseignements «Connaissance du client» Les membres doivent avoir des politiques et des procédures destinées tant au personnel du siège social qu à celui des succursales relativement à l ouverture des nouveaux comptes et à la mise à jour des renseignements «Connaissance du client». La procédure d approbation ne devrait pas être considérée uniquement comme une fonction administrative. Les renseignements «Connaissance du client» présentés aux fins d approbation devraient plutôt être examinés pour en vérifier l exhaustivité ainsi que leur caractère raisonnable et leur uniformité. Exhaustivité Les membres doivent avoir des contrôles en place pour s assurer que les comptes soient ouverts uniquement lorsque tous les renseignements «Connaissance du client» ont été obtenus. Si un membre a des comptes qui ont déjà été ouverts avec des renseignements «Connaissance du client» incomplets, il devrait être interdit d effectuer des opérations dans ces comptes, sauf pour permettre les rachats. Caractère raisonnable L approbation des nouveaux comptes et des mises à jour des renseignements «Connaissance du client» devrait comprendre l examen objectif de ces renseignements. Par exemple, si un client âgé de 70 ans a un horizon de placement à long terme et une tolérance au risque élevée, son compte devrait être signalé aux fins d un suivi pour déterminer si les renseignements «Connaissance du client» sont exacts et si le client a d autres objectifs qui n auraient pas été pris en considération ou inscrits sur le formulaire «Connaissance du client». Uniformité Les membres devraient avoir instauré des contrôles pour éviter ou déceler les incompatibilités dans les renseignements «Connaissance du client». Par exemple, un client ayant un objectif de placement «spéculatif» ne devrait pas également avoir une tolérance au risque «faible». Certains membres ont intégré des contrôles de validation à leur système des opérations pour interdire l enregistrement ou l acceptation de renseignements divergents. La preuve des enquêtes menées, des réponses reçues et des approbations données doit être conservée pour attester les activités de surveillance du membre. Lorsqu une vérification est demandée, la raison de celle-ci ainsi que les délais des réponses et les renseignements supplémentaires requis devraient être consignés et un suivi devrait être fait pour s assurer que la situation soit résolue rapidement. Page 4 de 32\n5 Au moment d approuver les nouveaux comptes, de modifier des renseignements «Connaissance du client» ou d effectuer des examens de succursales, le personnel chargé de la surveillance du membre devrait porter une attention particulière aux PA qui ont un grand nombre de comptes de clients affichant les mêmes renseignements «Connaissance du client» ou des renseignements très similaires. Le personnel de l ACFM a relevé, au cours de ses examens et enquêtes, des situations où les PA utilisent les mêmes renseignements «Connaissance du client» pour plusieurs clients afin de faire coïncider leurs recommandations d opération ou leurs stratégies de placement. On s attend à ce que les PA fassent des recommandations appropriées selon les renseignements particuliers de chaque client et ils ne devraient pas consigner ces renseignements uniquement pour étayer leurs recommandations. C. Changements importants apportés aux renseignements «Connaissance du client» Les membres devraient avoir des politiques et des procédures concernant la mise à jour des renseignements «Connaissance du client» lorsqu il survient des changements importants, qui devraient comprendre les éléments suivants : l obligation d obtenir l approbation d un cadre supérieur; des contrôles internes pour vérifier l exactitude des renseignements sur les clients utilisés par les PA et le personnel chargé de la surveillance; la conformité avec les exigences en matière de tenue des registres. Les modifications importantes devraient comprendre tout renseignement susceptible d entraîner un changement à la tolérance au risque, à l horizon de placement et aux objectifs de placement déclarés ainsi qu à toute situation qui pourrait avoir une incidence importante sur la valeur nette ou le revenu du client (par exemple, la perte d un emploi, une maladie à long terme ou un refinancement). La Règle a) de l ACFM stipule que les renseignements «Connaissance du client» doivent être mis à jour au moment d une opération et la Règle b) de l ACFM stipule que les membres doivent demander annuellement par écrit à leurs clients si leurs renseignements «Connaissance du client» ont changé. Dans le cadre de leurs saines pratiques, certains membres ont également adopté une politique qui prévoit que les PA doivent communiquer directement avec les clients tous les ans pour confirmer ou mettre à jour les renseignements «Connaissance du client». Certains membres sont également en mesure de cerner les renseignements «Connaissance du client» périmés dans leur système administratif. En général, le système indique les renseignements «Connaissance du client» qui n ont pas été mis à jour au cours des douze derniers mois. En effectuant des examens de succursale, le personnel de l ACFM trouve souvent des renseignements «Connaissance du client» dans le dossier du client qui divergent de ceux Page 5 de 32\n6 enregistrés dans le système administratif du membre parce que les mises à jour ne sont pas traitées de la même manière que celle utilisée pour l ouverture d un compte. Le personnel de l ACFM a constaté que les renseignements «Connaissance du client» mis à jour ne sont généralement pas approuvés et qu il n existe peu ou pas de contrôle ou procédure pour s assurer que les registres du siège social aient été modifiés pour refléter les nouveaux renseignements. Dans d autres cas, les membres ont modifié leur formulaire d ouverture de compte sans faire les changements correspondants à leur système administratif ou ont modifié les données dans leur système administratif sans faire les changements correspondants sur le formulaire d ouverture de compte. En conséquence, le personnel chargé de la surveillance du siège social du membre utilise des informations inexactes pour évaluer le caractère adéquat des placements. Il est important que les membres élaborent des politiques et des contrôles relativement au processus de mise à jour. De plus, lorsqu un membre effectue une inspection de succursale conformément au Principe directeur n o 5 «Exigences en matière d examen des succursales» de l ACFM, le membre devrait également faire une vérification pour s assurer que les renseignements enregistrés dans son système sont les mêmes que ceux versés au dossier du client, notamment les renseignements «Connaissance du client» figurant sur des plans financiers ou des documents de prêt, s il y a lieu. D. Formulaire d ouverture de compte ou «Connaissance du client» Les renseignements «Connaissance du client» doivent être définis de manière claire et précise afin que les clients puissent comprendre ce que signifient les termes et comment les critères se rapportent aux placements précis recommandés ou acceptés par le membre. Un exemple de la manière de définir les renseignements «Connaissance du client» est présenté à l annexe 1 pour fournir d autres informations sur la manière d appliquer les notions dont il est question ci-après. Renseignements «Connaissance du client» Les renseignements «Connaissance du client» comprennent ce qui suit : l âge la connaissance des placements le revenu annuel la valeur nette les objectifs de placement l horizon de placement la tolérance au risque a) Âge La date de naissance du client doit être inscrite. b) Connaissance des placements Page 6 de 32\n7 La connaissance des placements devrait refléter la compréhension que le client a des investissements, des produits de placement et des risques y afférents. c) Revenu annuel Cet élément devrait représenter le revenu annuel provenant de toutes les sources pertinentes et être inscrit sous forme de chiffres ou à l aide de fourchettes acceptables. d) Valeur nette Le mode de calcul de la valeur nette devrait être consigné. La valeur nette devrait être calculée selon la valeur estimative des liquidités majorées des immobilisations corporelles, déduction faite des dettes estimatives et ne devrait pas comprendre que les actifs du titulaire du compte et de son conjoint. Les liquidités devraient comprendre celles qui ne sont pas assujetties à des restrictions et qui sont facilement convertibles en espèces sans pénalité. Par exemple, les placements généraux devraient être considérés comme des liquidités à moins qu ils ne soient immobilisés ou détenus dans un régime enregistré et assujettis à l impôt au moment de leur retrait. Il est important d identifier les liquidités et les immobilisations corporelles, particulièrement au moment de déterminer si un placement au moyen d un emprunt («effet de levier») convient au client. D autres directives sur l évaluation du caractère adéquat d un emprunt sont présentées à la rubrique 4 du présent Avis. e) Objectifs de placement Les objectifs de placement sont le résultat que le client souhaite obtenir de ses placements et ils devraient se rapporter au type de placement qu il achètera. Si un client a plusieurs objectifs, le membre devrait avoir une façon d identifier l importance relative de chacun dans le compte, soit en utilisant des pourcentages ou des descriptions des titres en portefeuille recommandés, tel qu il est décrit plus en détail selon la méthode des portefeuilles modèles expliquée à la rubrique E ci-après. Le personnel de l ACFM a constaté que certains membres utilisent des cases à cocher qui permettent de choisir plusieurs objectifs à l égard d un compte mais n indiquent pas le pourcentage qui devrait être attribué à chacun. Le personnel de l ACFM a également remarqué que certains formulaires «Connaissance du client» contiennent des objectifs de placement qui sont trop généraux ou trop vagues pour se rapporter à un placement ou à une opération précis, mais qui se rapportent davantage aux objectifs généraux du compte (comme «épargne en vue de la retraite» ou «planification fiscale»). Si un membre désire aussi inscrire ces types d objectifs généraux, il peut le faire séparément sur le formulaire «Connaissance du client». Toutefois, les objectifs de placement utilisés pour la surveillance des comptes ou l évaluation du caractère adéquat des placements devraient clairement se rapporter au type de placement qui sera acheté par le client. Page 7 de 32\n8 Les définitions de «croissance», de «revenu» et de «équilibré» sont présentées à l annexe 1. Lorsqu un membre utilise le terme «équilibré», il devrait indiquer dans quelle proportion répartir les placements liés à la croissance et ceux liés au revenu. Le personnel de l ACFM a remarqué l utilisation d autres termes, notamment «préservation du capital» et «spéculatif» qui, lorsqu ils sont utilisés, doivent être définis de manière à ce que le client comprenne à quel type de placement ils se rapportent. f) Horizon de placement L horizon de placement est la période à partir du moment actuel jusqu au moment où le client aura besoin de retirer une partie importante de l argent investi. Il peut être défini en termes absolus ou sous forme de fourchettes qui contiennent un nombre suffisant de catégories pour permettre d évaluer le caractère adéquat des produits vendus ou des stratégies de placement utilisées. g) Tolérance au risque Les membres et les personnes autorisées devraient considérer la tolérance au risque comme étant la volonté de l investisseur à accepter les risques ou sa capacité à faire face aux baisses de la valeur de son portefeuille, selon le moindre de ces deux éléments. Il ne s agit pas simplement du niveau de confort ou de l attitude du client envers le risque, mais aussi de sa capacité réelle à supporter les pertes financières. La tolérance au risque devrait, par conséquent, être déterminée selon le moindre de ces deux critères. Une évaluation incorrecte de la tolérance au risque du client est l allégation la plus courante que l on retrouve dans les plaintes des clients soumises à l ACFM. Les clients prétendent que la tolérance au risque inscrite sur le formulaire «Connaissance du client» est plus élevée que celle qu ils croyaient être réellement. Dans certains cas, il y a une différence entre le risque qu un client est prêt à prendre ou en mesure de prendre et le rendement auquel il s attend. Une PA pourrait donc déterminer une tolérance au risque plus élevée que ce qu elle devrait être pour essayer de satisfaire les attentes du client. Dans d autres cas, les PA et les membres déterminent la tolérance au risque du client selon une combinaison de divers critères «Connaissance du client». Bien que ces autres critères, tels que le revenu, la valeur nette et l horizon de placement, doivent être examinés avec le client pour l aider à comprendre la tolérance au risque et la manière dont elle influence les risques et le rendement, ils ne devraient pas supplanter l évaluation ultime du client de sa volonté et de sa capacité réelles à accepter le risque. Les PA et les membres ne devraient pas présumer ce que les clients pensent. Par exemple, un client ayant un horizon de placement à long terme ainsi qu une valeur nette et un revenu importants peut faire face aux fluctuations du marché à long terme, ce qui pourrait laisser croire que sa tolérance au risque est élevée ou qu il devrait investir une grande partie de son portefeuille dans des placements à risque élevé, mais s il n est pas prêt à accepter ce niveau de risque ou n est pas confortable Page 8 de 32\n9 avec un placement comportant un risque élevé, le formulaire «Connaissance du client» devrait indiquer la décision du client et non pas l opinion de la PA de ce que devrait être la tolérance au risque du client. Renseignements «Connaissance du client» des comptes conjoints Relativement aux comptes conjoints, certains renseignements «Connaissance du client», comme l âge et la connaissance des placements, devraient être indiqués séparément pour chaque titulaire du compte. Le revenu annuel et la valeur nette peuvent être obtenus pour chaque personne ou combinés pour autant qu il soit clair laquelle de ces deux méthodes a été utilisée. Les objectifs de placement, l horizon de placement et la tolérance au risque devraient se rapporter au compte et non pas être indiqués séparément pour chaque titulaire du compte. E. Méthodes d enregistrement ou de description de la tolérance au risque Le personnel de l ACFM a relevé trois méthodes de décrire les risques présentés sur le formulaire «Connaissance du client» : a) Cases à cocher Cette méthode utilise généralement trois cases (risque élevé, moyen et faible) ou un classement numérique du risque du client qui contient trois catégories : risque élevé, moyen et faible (c est-à-dire que 1 à 3 représente un risque faible, 4 à 6, un risque moyen et 7 à 9, un risque élevé). Lorsque cette méthode est utilisée, les titres comportant un risque plus élevé que la tolérance au risque indiquée sur le formulaire ne conviendraient pas au client, car rien n indique que le client a convenu de détenir des titres comportant une notation du risque plus élevée que celle inscrite sur le formulaire. Par exemple, un client à risque «moyen» ne devrait pas investir dans un fond commun de placement à risque «élevé». Si le membre ne veut pas être limité à accepter des titres dont la tolérance au risque est égale ou inférieure à celle indiquée dans la case et souhaite bâtir des portefeuilles qui comprennent des titres à risque plus élevé, il devrait alors expliquer au client la composition des placements à risque faible, moyen et élevé qui seront détenus dans le compte et utiliser la méthode des pourcentages ou la méthode des portefeuilles modèles dont il est question plus loin. Le personnel de l ACFM a remarqué que certains membres utilisent des cases à cocher pour indiquer qu une partie du compte peut détenir des placements à risque plus élevé. Par exemple, la case à cocher de risque moyen devrait être définie comme «un portefeuille qui détient au plus 20 % de placements à risque élevé». Le personnel de l ACFM estime que cette façon de décrire la composition du compte correspond à la «méthode des portefeuilles modèles» dont il est question ci-après. Les membres qui veulent utiliser la méthode des portefeuilles modèles doivent démontrer à l aide d une analyse statistique et en tenant compte de tous les placements offerts en vente que leurs définitions sont appropriées et qu ils sont en mesure de surveiller régulièrement la composition des portefeuilles. Page 9 de 32\n10 b) Pourcentages Certains membres utilisent des pourcentages pour identifier la composition des risques des titres qui seront achetés et à laquelle le client a donné son consentement (par exemple, 10 % risque élevé, 60 % risque moyen, 30 % risque faible). Dans la mesure où une opération entraîne une composition de risques qui excède les seuils de risque déclarés sur le formulaire «Connaissance du client», elle devrait faire l objet d une vérification pour déterminer si elle convient au client et la situation devrait réglée dans le cours normal des activités. c) Portefeuilles modèles Quelques membres ont créé des portefeuilles modèles qui classent les clients en catégories selon leurs renseignements «Connaissance du client» et leur attribuent des portefeuilles préétablis. Les portefeuilles sont ventilés selon les divers niveaux de risques et types de placements (par exemple, titres de participation ou titres à revenu). Des explications claires doivent être fournies au client concernant la composition des portefeuilles et de la manière dont les renseignements «Connaissance du client» ont donné le portefeuille choisi. À ce jour, selon le personnel de l ACFM, cette méthode n a été utilisée de manière acceptable que par les membres qui vendent un petit nombre de produits et qui ont accès à un gestionnaire de portefeuille, car elle exige un suivi constant des titres en portefeuille pour s assurer que le compte établi selon un modèle donné convient effectivement au client ayant des renseignements «Connaissance du client» qui lui sont propres. Tout membre utilisant ce modèle doit pouvoir démontrer, à l aide d une analyse statistique valable, que les portefeuilles préétablis conviennent aux clients de chaque catégorie, compte tenu de tous les placements qu il vend et qu il est en mesure de surveiller la composition des portefeuilles pour s assurer qu elle convient au client, et ce, de manière continue. Critères de conformité au cours de l examen des opérations par l ACFM Au cours des examens de conformité routiniers effectués par le personnel de l ACFM lorsque celui-ci vérifie un échantillon d opérations, le personnel questionnera le caractère adéquat d une opération si le compte contient des titres qui excèdent de 10 % la tolérance au risque déclarée du client. Le seuil utilisé par le personnel de l ACFM pour signaler les opérations devant être questionnées ne réduit d aucune façon l obligation d un membre de superviser le caractère adéquat des opérations ni de traiter les plaintes de manière juste. Page 10 de 32\n11 F. Utilisation d un questionnaire pour recueillir les renseignements «Connaissance du client» Les questionnaires sont un outil utile pour évaluer les critères «Connaissance du client» s ils sont utilisés convenablement. Un questionnaire devrait être conçu de manière à ce que la tolérance au risque obtenue corresponde à la capacité du client de faire face aux pertes ou à sa volonté à accepter les risques, selon le moindre de ces deux éléments. Le personnel de l ACFM a constaté dans certains cas que le questionnaire n accomplit pas ce résultat, car il accorde une pondération ou une note relative plus grande aux questions qui sollicitent des renseignements sur la capacité du client de faire face aux pertes qu aux questions concernant la volonté du client à accepter les risques et qu une moyenne est ensuite faite des notes. Cette façon de faire donne une tolérance au risque plus élevée qu elle ne devrait être. Le personnel a également trouvé des questions qui étaient trop vagues pour procurer des renseignements fiables et des questions qui ne correspondaient pas aux critères «Connaissance du client» du membre. On s attend à ce que les membres qui utilisent des questionnaires ou qui permettent aux PA d utiliser leurs propres questionnaires les passent en revue et les valident pour s assurer qu ils donnent des résultats uniformes et appropriés. G. Autres préoccupations concernant la qualité des renseignements «Connaissance du client» Le personnel a également relevé les préoccupations suivantes concernant les renseignements «Connaissance du client» qui sont recueillis par les membres. Lorsque des échelles sont utilisées, elles sont parfois trop générales. Par exemple, un horizon de placement à long terme défini comme étant de plus de 3 ans et la catégorie supérieure de la valeur nette qui est de $ et plus. Le formulaire d ouverture de compte ne contient pas suffisamment de renseignements pour permettre d évaluer le caractère adéquat de certains produits ou de certaines stratégies de placement du membre. Par exemple, si le membre vend des titres dispensés aux termes d une dispense au titre d investisseur qualifié, le formulaire d ouverture de compte devrait inclure des renseignements précis sur le revenu et la valeur nette pour pouvoir démontrer que les conditions de la dispense ont été respectées. Ou encore, lorsqu un horizon de placement minimal a été défini comme ligne directrice pour recommander un emprunt, l horizon de placement indiqué sur le formulaire d ouverture de compte devrait attester que ce critère a été rempli. Le personnel de l ACFM a également remarqué que des membres définissent l horizon de placement à long terme comme étant de plus de 3 ans, ce qui est insuffisant pour déterminer si la vente d un fonds commun de placement comportant des frais de vente différés convient à un client. Les choix de renseignements «Connaissance du client» sur le formulaire d ouverture de compte sont ambigus. Par exemple, l horizon de placement «aucun» est interprété différemment par le personnel d un membre pour signifier un terme extrêmement long ou un terme très court. Page 11 de 32\n12 Relativement aux comptes conjoints, des membres recueillent les renseignements «Connaissance du client» pour chaque titulaire du compte plutôt qu à l égard du compte lui-même. Dans certains cas, les renseignements «Connaissance du client» recueillis pour chaque titulaire du compte sont contradictoires et il n est pas clair lesquels se rapportent au compte. Les renseignements «Connaissance du client» sont incompatibles. Par exemple, un client a un objectif de placement spéculatif et une tolérance au risque faible. Le membre devrait avoir une mesure de contrôle permettant d éviter ou de déceler les incompatibilités et d en faire le suivi. L utilisation de calculatrices ou d autres formules qui misent principalement sur la capacité de faire face aux pertes plutôt que sur la volonté ou la capacité du client à accepter les risques, selon le moindre de ces deux critères. Peu ou pas d explications des termes utilisés sur le formulaire d ouverture de compte, notamment la tolérance au risque, les objectifs de placement et l horizon de placement. Lorsque la méthode des portefeuilles modèles est utilisée, peu ou pas de renseignements sont fournis au client au sujet de la composition du portefeuille et de la manière dont le portefeuille a été sélectionné et il n existe aucune analyse statistique démontrant que celui-ci convient au client. Lorsque des questionnaires sont utilisés pour évaluer la tolérance au risque, la détermination finale de la tolérance au risque du client est plus élevée que celle que laissent entendre les réponses du questionnaire. Des renseignements «Connaissance du client» sont manquants ou incomplets. Les formulaires d ouverture de compte ne sont pas examinés pour en vérifier l uniformité et le caractère raisonnable. Les formulaires d ouverture de compte n ont pas été examinés ou approuvés en temps utile. Les mises à jour des renseignements «Connaissance du client» ne sont pas examinées ou approuvées ou le système administratif du membre n est pas mis à jour. Les superviseurs ne questionnent pas les situations où une PA a un grand nombre de clients qui ont les mêmes renseignements «Connaissance du client» ou des renseignements similaires. Dans ces cas, il semblerait que ces renseignements soient déterminés selon les pratiques de négociation utilisées par la PA plutôt que les circonstances réelles du client. Le personnel assigné à l approbation des nouveaux comptes ou des mises à jour des renseignements «Connaissance du client» n en vérifie que leur exhaustivité et non leur uniformité ou leur caractère raisonnable. Les membres décrivent parfois la tolérance au risque sous forme de chiffres ou d échelle numérique sans fournir d explication sur ce que les chiffres signifient ni comment ils ont été obtenus. Par exemple, un formulaire Page 12 de 32\n13 d ouverture de compte peut indiquer qu un risque moyen a une valeur «4 à 6» et que le client s est vu attribuer la valeur numérique «4». Le client ne reçoit parfois pas de renseignements ni de documentation expliquant l origine du chiffre «4» et le formulaire d ouverture de compte ne contient parfois pas d explication sur la différence entre un client à risque moyen qui a une note de «4» et un autre qui a une note de «5», et aucune explication n est fournie quant à la signification de risque moyen et à la manière dont il se rapporte aux types de placement qui seront achetés. H. Renseignements «Connaissance du client» à l égard du compte et du client Le membre devrait recueillir les renseignements «Connaissance du client» séparément pour chaque compte, car un client pourrait avoir une tolérance au risque, un horizon de placement et des objectifs de placement différents selon le compte. Toutefois, d autres facteurs, comme le revenu, l âge, la connaissance des placements doivent demeurer les mêmes pour tous les comptes du même client. Lorsqu un membre souhaite utiliser un ensemble de tolérance au risque, d horizon de placement et d objectifs de placement pour plusieurs comptes au sein de la société pour évaluer le caractère adéquat des placements dans leur ensemble, il devra démontrer ce qui suit : a) Le client a accepté que les renseignements «Connaissance du client» se rapportent à tous les comptes précisés sur le formulaire «Connaissance du client» et que le portefeuille combiné des comptes soit utilisé pour vérifier le caractère adéquat des placements. b) Les propriétaires véritables sont les mêmes pour tous les comptes. c) Le système administratif du membre peut regrouper efficacement les comptes pour permettre d évaluer le caractère adéquat des placements. Par exemple, si un membre utilise la méthode des pourcentages pour déterminer la tolérance au risque, il devra démontrer que son système administratif peut regrouper les actifs de tous les comptes des clients selon leur catégorie de risque respective et repérer les opérations qui excéderaient la tolérance au risque des comptes regroupés. d) Le système administratif du membre peut séparer les comptes qui ont été regroupés si un renseignement «Connaissance du client» à l égard d un compte est modifié. Par exemple, si les objectifs de placement d un compte sont modifiés, le système administratif du membre devrait identifier ce compte dans le cadre de la procédure de surveillance des opérations. Page 13 de 32\n14 2. CONNAISSANCE DU PRODUIT Les membres et les PA doivent comprendre les faits saillants au sujet des produits qu ils offrent à leurs clients afin de s acquitter de leur obligation en matière de vérification des placements. L Avis de réglementation aux membres RM-004 «Connaissance du produit» de l ACFM contient d autres directives à l intention des membres relativement à leur obligation de contrôle préalable lorsqu ils approuvent ou offrent un produit aux fins de vente. A. Évaluation du risque des fonds communs de placement visés par un prospectus La notation du risque d un fonds commun de placement devrait être établie en tenant compte du prospectus du fonds commun de placement. Chaque fonds commun de placement se voit attribuer une notation du risque dans le prospectus, lequel peut varier. Le fait de comparer la tolérance au risque d un client avec la notation du risque d un fonds commun de placement ne créera pas de problème si les catégories de risques utilisées sur le formulaire «Connaissance du client» sont les mêmes que celles du prospectus. Cependant, si le formulaire «Connaissance du client» ou le prospectus contient des catégories de risques divisés comme «moyen-élevé», il sera plus difficile de faire correspondre les catégories de risques. Dans un tel cas, les membres et les PA devraient choisir la méthode la plus conservatrice pour évaluer le risque. Par exemple, si un fonds commun de placement utilise une catégorie de risque «moyen-élevé» et que le membre n a que des tolérances au risque élevée, modérée et faible sur le formulaire «Connaissance du client», le fonds devrait être considéré comme comportant un risque élevé aux fins de l évaluation du caractère adéquat d un placement. De plus, si le membre utilise la méthode des «cases à cocher» et qu il y a plusieurs catégories de tolérances au risque (faible, faible-modérée, modérée-élevée, élevée), le fonds commun de placement ayant une notation du risque élevée ne conviendrait pas au client dont la tolérance au risque est modérée-élevée. Les membres ne devraient pas non plus essayer de diviser un fonds commun de placement comportant un risque divisé en éléments individuels (par exemple, un risque moyen-élevé signifie un risque moyen à 50 % et un risque élevé à 50 %). B. Titres dispensés Un membre peut offrir certains titres dispensés comme les fonds de couverture ou les débentures ou les billets de sociétés fermées ou de sociétés en commandite pour lesquels il n y a pas de prospectus. Dans ces circonstances, ces titres doivent être considérés comme comportant un risque élevé. Il convient de souligner que ces titres sont réglementés différemment des fonds communs de placement, qu ils pourraient comporter d importantes restrictions sur la liquidité et, dans le cas de fonds de couverture, ils pourraient employer des stratégies plus risquées que les fonds communs de placement traditionnels comme l effet de Page 14 de 32\n15 levier et les ventes à découvert. Ces faits à eux seuls justifient souvent une notation de risque élevée. Les membres devraient également tenir compte de la concentration des placements dans les titres dispensés lorsqu ils vérifient si le placement convient au client. Le personnel de l ACFM a relevé des cas où certains membres ouvrent un nouveau compte pour faire des opérations seulement sur un titre dispensé. Dans ces cas, pour évaluer le caractère adéquat du placement, les membres devraient déterminer si les renseignements «Connaissance du client» à l égard du nouveau compte sont raisonnables compte tenu des renseignements existants versés au dossier du client et également si le montant investi dans le titre dispensé est adéquat compte tenu des autres placements du client. C. Billets à capital protégé Les billets à capital protégé («BCP») qui sont garantis par une banque ou par le gouvernement du Canada garantissent habituellement la totalité du rendement du capital, mais ils exigent en général que les clients conservent leur placement pendant une longue période et acceptent le risque que leur placement ne génère aucun rendement au cours de cette période. Les BCP peuvent être assujettis à des restrictions sur la liquidité et la société émettrice pourrait ne pas avoir créé de marché secondaire garanti pour ceux-ci. Même si l on trouve un acheteur, le client pourrait subir une perte s il doit vendre son placement dans les billets avant la date d échéance. De plus, certains BCP contiennent des frais de rachat anticipés pendant les deux ou trois premières années du placement, qui pénalisent encore plus les investisseurs s ils doivent vendre leur placement au cours de cette période. En général, les BCP ne conviennent pas aux clients dont l horizon de placement est plus court que la période d échéance du billet. La plupart des BCP n offrent pas un flux de revenu mais un rendement aux clients à la date d échéance pourvu que certaines conditions soient respectées. C est pourquoi ces placements ne conviennent généralement pas aux clients dont l objectif de placement est «revenu». Bien qu ils aient des caractéristiques en commun, les BCP varient énormément quant à la manière dont leurs rendements sont calculés et à la durée du placement. Au moment d analyser ces produits pour voir s ils conviennent à un client, les membres et les PA devraient toujours effectuer un contrôle préalable afin de bien comprendre le billet en question. L ACFM a constaté dans certains cas que des PA ont recommandé à des clients d acheter un BCP avec l intention de le vendre avant son échéance. Lorsqu une recommandation est faite avec l intention de vendre un produit avant son échéance, elle doit être clairement notée dans le dossier du client et l exposé sur les risques associés à cette stratégie doit également y être versé. À tout le moins, les clients devraient être avisés de ce qui suit : il pourrait ne pas exister de marché secondaire pour le BCP et celui-ci devra être détenu jusqu à l échéance; Page 15 de 32\n16 s il existe un marché secondaire, vous pourriez être incapable de vendre le BCP à profit; si l émetteur permet les rachats anticipés, il pourrait exiger des frais à cet égard. Le contrôle préalable et les notations de risques du membre devraient refléter les restrictions sur la liquidité énoncées ci-dessus et le fait que le capital n est pas garanti si le produit n est pas détenu jusqu à l échéance. Une recommandation d acheter un BCP avec l intention de le vendre avant son échéance ne convient généralement pas aux investisseurs ayant une tolérance au risque faible. 3. PROCÉDURE CONCERNANT LE CARACTÈRE ADÉQUAT DES PLACEMENTS A. À quel moment l évaluation du caractère adéquat est-elle nécessaire? La Règle de l ACFM stipule qu une vérification doit être effectuée chaque fois qu un ordre est accepté ou qu une recommandation est faite à l égard du compte d un client. Autrement dit, il faut s assurer que les opérations recommandées par une PA et que les ordres proposés par le client conviennent à celui-ci. Pour obtenir d autres directives concernant les obligations sur le caractère adéquat des placements dans le cas d ordres non sollicités, veuillez consulter l Avis de réglementation aux membres MR-0025 «Obligations quant au caractère convenable des ordres non sollicités» de l ACFM. Les membres et les PA doivent faire une analyse du caractère adéquat des placements et confirmer ou modifier les renseignements «Connaissance du client» au besoin, dans un délai raisonnable, mais au plus tard au moment de la première opération dans les circonstances suivantes : a) lorsqu un client transfère ses placements chez le membre ou transfère des titres dans un compte existant chez le membre; b) lorsqu un membre ou une PA prend connaissance d un changement important touchant les renseignements «Connaissance du client» d un client; c) relativement uniquement aux PA, lorsque le client d un membre est assigné à une autre PA (ne s applique qu aux membres qui assignent des comptes à une PA). La définition de «moment raisonnable» dans une situation donnée dépendra des circonstances entourant l événement qui a entraîné l évaluation du caractère adéquat du placement. Par exemple, dans les cas de transferts de clients, le volume des comptes qui sera examiné peut être un facteur important pour déterminer le moment raisonnable. Lorsque des actifs sont transférés à un membre, celui-ci devrait se familiariser avec tous les placements transférés afin de pouvoir en évaluer convenablement le caractère adéquat. Si un membre ou une PA trouve un compte qui contient des placements inappropriés, il doit le souligner au client et lui demander si sa situation a changé de manière à justifier une Page 16 de 32\n17 modification de ses renseignements «Connaissance du client». Il ne conviendrait pas de modifier les renseignements «Connaissance du client» simplement pour les faire correspondre aux titres détenus dans le compte sans en discuter au préalable avec le client. Si, après avoir mis à jour les renseignements «Connaissance du client», le compte n est toujours pas approprié, la PA devrait en parler avec le client et lui recommander de rééquilibrer son compte pour qu il corresponde aux nouveaux renseignements «Connaissance du client». En suivant cette procédure, la PA agit conformément aux directives du client. Les ordres doivent être exécutés uniquement selon les directives du client et tout avis donné doit être dûment enregistré, surtout si le client refuse de suivre la recommandation. B. Caractère adéquat des placements en général L analyse du caractère adéquat d un placement est essentiellement une analyse objective. Dans la mesure où celle-ci contient des éléments subjectifs, le personnel de l ACFM s attend à ce que le membre et les PA agissent avec prudence et dans l intérêt du client. Cette analyse consiste généralement à faire correspondre les caractéristiques d un placement et l ensemble des actifs dans un compte aux besoins en placement déclarés de l investisseur indiqués sur le formulaire «Connaissance du client». S il y a une incompatibilité entre les renseignements «Connaissance du client» et les placements, ces derniers seront généralement considérés comme inappropriés ou les renseignements «Connaissance du client» devront être mis à jour. Dans un tel cas, une vérification s impose. La tolérance au risque, les objectifs de placement et l horizon de placement du client indiqués sur le formulaire «Connaissance du client» fournissent des renseignements directs sur les placements qui conviennent au client. Ces trois éléments doivent être comparés directement aux actifs détenus dans le compte du client pour s assurer que les opérations sont appropriées. Les autres catégories (connaissance des placements, revenu annuel, valeur nette et âge) servent deux buts principaux : premièrement, à déterminer si un prêt est approprié et, deuxièmement, à être comparées aux trois catégories qui donnent des renseignements directs pour déterminer si le placement convient au client. Par exemple, si un client âgé de 70 ans a indiqué une tolérance au risque élevée et qu il a peu ou pas de connaissances des placements, la situation exigerait un suivi. Quelque soit la méthode utilisée par le courtier pour enregistrer les renseignements «Connaissance du client», le membre doit pouvoir démontrer, à l aide de méthodes appropriées et reconnues, que la procédure d évaluation du caractère adéquat des placements permet d assurer de manière raisonnable que les recommandations faites ou les ordres acceptés conviennent au client compte tenu de ses renseignements «Connaissance du client». De plus, les membres doivent vérifier si les recommandations faites aux clients conviennent à ceux-ci en tenant compte de l ensemble de leurs activités, y compris les conseils en placement et les recommandations relativement à des produits de placement qui ne sont pas couverts par la définition de «titres» ou de «valeurs mobilières» en vertu des lois sur les valeurs mobilières (par exemple, les BCP ou les programmes de dons de bienfaisance ayant des caractéristiques de placement). Page 17 de 32\n18 Au cours de l évaluation du caractère adéquat d un placement, seuls les actifs offerts ou détenus par le membre doivent être pris en considération. C. Caractère adéquat de la tolérance au risque La méthode que le membre utilise pour relever les opérations qui dépassent la tolérance au risque déclarée d un client dépend de la manière dont il définit la tolérance au risque. S il utilise des cases à cocher, toute opération sur un placement comportant un risque plus élevé que la tolérance au risque déclarée du client devrait être signalée aux fins de vérification et de résolution. Lorsqu un membre utilise des pourcentages pour définir la tolérance au risque, toute opération qui fait en sorte qu un compte ait des pourcentages plus élevés de placements à risque moyen, modéré et élevé que ceux indiqués sur le formulaire «Connaissance du client» devrait faire l objet d une vérification. Même si, en général, l ACFM ne questionne pas au cours d une inspection les opérations dans un compte ayant un pourcentage plus élevé de placements à risque faible, cette situation pourrait indiquer que les renseignements «Connaissance du client» en dossier doivent être mis à jour ou que les objectifs du client ne sont pas respectés. Lorsqu un membre utilise la méthode des portefeuilles modèles, tout compte qui excède les seuils préétablis devrait faire l objet d une vérification. D. Utilisation de moyennes pondérées pour les notations de risques des fonds Le personnel de l ACFM a connaissance que certains membres utilisent une moyenne pondérée simple pour évaluer le caractère adéquat d un placement, qui consiste à faire ce qui suit : a) enregistrer la tolérance au risque du client sur une échelle de 0 à 9, en termes absolus ou sous forme de fourchette; b) définir les notations de risques des fonds communs de placement à l aide d une échelle de 0 à 9, qui ne correspond pas nécessairement aux notations de risques indiquées dans le prospectus; c) établir une moyenne pondérée des notations de risques de chaque fonds et la comparer ensuite avec la note du client. La moyenne pondérée des notes de risques des fonds n est pas une méthode appropriée pour déterminer si un placement convient au client. Pour illustrer un exemple réel, supposons qu un membre classe ses clients selon les catégories suivantes : Risque faible 0 à 3 Risque moyen 4 à 6 Risque élevé 7 à 9 Un client est considéré à risque moyen et se voit attribuer une notation de risque entre 4 et 6. Supposons que celui-ci ait investi 50 % de son argent dans des placements à risque élevé comportant une notation de risque de 8, 30 % dans des placements à risque moyen Page 18 de 32\n19 comportant une notation de risque de 5 et 20 % dans des placements à risque faible comportant une notation de risque de 1, le risque global du portefeuille serait calculé comme suit : Placements à risque élevé 50 % x 8 = 4,0 Placements à risque moyen 30 % x 5 = 1,5 Placements à risque faible 20 % x 1 = 0,2 Risque moyen pondéré du portefeuille 5,7 Le portefeuille ci-dessus semble approprié selon la méthode des moyennes pondérées. Toutefois, les fonds communs de placement ayant une note de 8 pourraient comprendre des fonds volatils et spéculatifs et ceux ayant une notation de risque de 5 pourraient comprendre des fonds de croissance. Un tel portefeuille donnerait un écart-type beaucoup plus grand que la moyenne du secteur ou que les lignes directrices du secteur relativement aux fonds communs de placement comportant un risque moyen. On semble croire que les placements à risque faible et élevé s annulent toujours réciproquement, ce qui n est pas nécessairement vrai tout le temps. Selon la théorie de portefeuille moderne, l écart-type d un portefeuille est calculé selon la moyenne pondérée des écarts-types de chaque titre en plus des éléments qui représentent le comouvement des rendements de chaque titre. La moyenne pondérée des notations de fonds, bien qu elle soit simple et facile à appliquer, n est pas une méthode efficace ni appropriée pour empêcher ou déceler les opérations inappropriées. E. Caractère adéquat des objectifs de placement Les objectifs de placements peuvent être indiqués en clair ou sous forme de pourcentages. Par exemple, un client peut indiquer un objectif de placement «revenu» ou «50 % revenu, 30 % croissance et 20 % croissance dynamique». Pour évaluer le caractère adéquat des objectifs de placement, il est nécessaire de déterminer si le placement ou l opération en question respecte les objectifs du compte. F. Caractère adéquat de l horizon de placement Les caractéristiques d un placement donné doivent être conformes à l horizon temporel déclaré du client. Les fonds communs de placement sont généralement considérés comme des placements à moyen et long termes. L horizon de placement déclaré d un client est très important pour choisir la structure tarifaire d un fonds commun de placement. En général, la structure de frais de vente différés («FVD») ne conviendrait pas à un client dont l horizon de placement est plus court que le barème des FVD et, à tout le moins, l horizon de placement d un client ne devrait jamais être de trois ans ou moins si des fonds sont achetés selon le mode FVD. Une analyse du caractère adéquat de l horizon de placement des placements comportant des restrictions sur la liquidité devrait également être effectuée. Si l horizon de placement déclaré est inférieur à la restriction sur la liquidité, le placement ne convient pas au client. Page 19 de 32\n20 G. Surveillance des comptes et des opérations, résolution des enquêtes Les membres devraient avoir des méthodes ou des procédures permettant de relever les opérations qui sont incompatibles avec la tolérance au risque, les objectifs de placement et l horizon de placement du client. Les critères qu un membre utilise pour choisir les opérations qui seront examinées tant au niveau de la succursale que du siège social, le processus de suivi progressif, les documents dont le superviseur a besoin et les options de règlement doivent être consignés par écrit et transmis clairement à tous les échelons au sein du membre. Les PA doivent connaître les critères que le membre utilise pour évaluer le caractère adéquat des placements, les mesures qu il prendra lorsqu une opération est signalée aux fins d examen et les options appropriées en vue d un règlement. Les directeurs de succursale devraient également savoir qu ils sont tenus de conserver la preuve de leur examen, notamment les renseignements qui doivent être gardés (signature, date, explication de la manière dont l enquête a été résolue et les documents justificatifs si nécessaires). Le personnel du siège social chargé de la surveillance des opérations et des examens de succursales doit également connaître les critères de surveillance des opérations au siège social, les normes relatives aux documents, les délais prescrits pour les enquêtes ainsi que les processus disciplinaire, de suivi progressif et de résolution. Les lignes directrices concernant la vérification des opérations au niveau du siège social et des succursales sont présentées ci-après. a) Surveillance du siège social Le directeur de succursale (ou un suppléant) doit examiner les opérations du jour précédent pour y déceler les activités inhabituelles. Cet examen devrait comprendre, à tout le moins, ce qui suit : les opérations initiales; les opérations sur titres dispensés; les opérations avec effet de levier dans les comptes ouverts; les opérations de plus de $ dans des placements à risque moyen-élevé ou élevé; les opérations dans les comptes assortis d une procuration pour les membres de la famille des PA; les autres opérations et rachats de plus de $. Lorsqu on examine les opérations, notamment les rachats, il serait aussi opportun de vérifier si la PA a conservé les notes et directives appropriées en examinant un échantillon de ceux-ci. Page 20 de 32


Foshan Carte et Image Satellite\nTu es a : accueil » monde » chine » foshan plan »\nNaviguez sur Foshan carte, Foshan carte du pays, images satellite des Foshan, Foshan plus grandes villes, cartes des villes, carte politique de Foshan, itinéraires routiers, cartes physiques, atlas et trafic.\nAvec la carte interactive Foshan, affichez les cartes des autoroutes régionales, la situation routière, les transports, le guide d'hébergement, la carte géographique, les cartes physiques et plus d'informations. Sur la carte de Foshan, vous pouvez voir tous les états, régions, villes, villages, quartiers, avenues, rues et les centres populaires par satellite, de croquis et cartes du relief.\nTrouvez les cartes souhaitées en entrant les noms de pays, de villes, de villes, de régions ou de villages selon les critères de recherche. Sur la carte en haut à gauche à gauche de Foshan (+) à côté de zoom à l'intérieur et signe (-) pour effectuer un zoom arrière via les liens que vous pouvez visiter. Foshan Carte déplacez la souris dessus via (clic gauche) et en cliquant sur l'image que vous pouvez faire glisser. Les icônes Carte, Satellite, Terrain en haut à droite via la vue de la carte, satellite, hybride et la carte du relief peuvent basculer entre les images.\nFoshan City Town Maps\nplan de Foshan\nUne Collection de Foshan Cartes et Foshan Images Satellites\nCarte Alphabétique des Villes de Foshan et Population de Foshan Villes\nFoshan Google Carte, Street Views, Plans Directions\nFoshan et feuille de route et direction des villes\nMondeCarte.com propose une collection de Foshan carte , google map, carte , politique, physique, vue satellite, informations sur le pays, carte des villes et plus carte de Foshan.


Epic Games ramène le Solo Showdown de Fortnite â?ª - Serial Gamers\n1 Juin 2018 | Actus, Feature, Fortnite, Techno | 0 |\nLe mode compétitif revient officiellement sous un nouveau nom.\nAujourd’hui, Epic Games a révélé son intention de ramener le mode Solo Showdown de Fortnite sous un nouveau nom, Blitz Showdown. Le mode limité dans le temps empruntera les règles du mode Blitz et modifiera le gameplay de style Showdown pour inclure plus d’armes et de butin ainsi qu’une collecte de matériel plus rapide.\nLes tempêtes et les cercles verront des changements dans le Blitz Showdown, les joueurs pouvant suivre où la zone va commencer. Les tempêtes se déplacent maintenant plus rapidement et infligent plus de dommages que les autres modes, ce qui permet d’équilibrer la capacité à les suivre.\nPour ceux qui ont aimé Solo Showdown, Epic est de fixer comment le classement et le score fonctionne dans Blitz Showdown. Avec Blitz Showdown, le temps nécessaire au classement a été réduit. Maintenant, les joueurs n’auront plus qu’à compléter 25 parties de Blitz Showdown pour être classés au lieu de 50. Les joueurs seront également divisés par région serveur, les 100 meilleurs joueurs de chaque région gagneront des V-Bucks comme prix.\nDe plus, le système de pointage attribue maintenant trois points par abattage avec les 100 points au gagnant, 94 points à la deuxième place, 91 à la troisième, et ainsi de suite. L’ajout de points de vie permettra probablement aux joueurs de donner la priorité à la stratégie offensive plutôt qu’à la stratégie défensive. Vous pouvez tenter votre chance au Blitz Showdown dès maintenant, et le mode reste actif jusqu’au lundi 4 juin à 10 h (HNE). Vous voulez revoir les règles avant de vous lancer dans un match ? Rendez-vous sur la page des règles officielles d’Epic.\nQue pensez-vous de l’introduction de Blitz Showdown to Fortnite ? Avez-vous aimé Solo Showdown et êtes-vous curieux de voir comment la mode a évolué via Blitz Showdown ? Faites-nous part de vos commentaires dans les commentaires ci-dessous !


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Primaires | Parti Socialiste\nPrimaires de la droite : Joissains s’arrange . La Provence\nEdouard Baldo gagne la primaire de l’opposition\nRésultats 1er tour de la primaire aixoise\nLe 13 octobre 2013 par aix\nRésultats 1er tour de la primaire aixoise Résultats validés Cyril Di Méo 9.23%258 voix Jacques Agopian 17.21%481 voix Gaëlle Lenfant 12.34%345 voix André Guinde 14.96%418 voix Édouard Baldo 26.94%753 voix Jacky Lecuivre 19.32%540 voix Blancs et nuls 26 voix Votants 2 821 voix Le 20 octobre s'affronteront donc pour le deuxième tour Edouard Baldo et Jacky Lecuivre\nAix-en-Provence / Publié le lundi 23 septembre 2013 à 06H26 La Provence La campagne pour désigner le leader socialiste qui mènera la bataille municipale doit monter en puissance Jacques Agopian, Edouard Baldo, André Guinde, Jacky Le Cuivre, Cyril Di Méo et la représentante de Gaelle Lenfant (excusée) lors du tirage au sort des jours de parution, dans les locaux de La Provence. Photos Sophie Spitéri À partir de demain mardi, La Provence consacre une page quotidienne\nLe 13 avril 2013, le Conseil national du PS, sorte de parlement qui réunit quelque 300 responsables socialistes, a entériné l'organisation de primaires dans trois villes dont deux en Provence : Aix et Marseille. Objectif : permettre aux sympathisants du parti de désigner le candidat qui le représentera aux élections municipales de 2014 (23 et 30 mars), comme pour la présidentielle de 2012. Six candidats se disputent la place, à Aix comme à Marseille. LA CAMPAGNE La campagne officielle, qui a démarré le 1er septembre, se poursuit jusqu'au 12 octobre. Pour faire campagne, les candidats aixois auront chacun un budget de 3\nMunicipales à Marseille et Aix : six candidats en lice pour les primaires du PS Le Point.fr - Publié le 11/07/2013 à 13:43 Six ténors socialistes ont remis leurs parrainages pour avoir le droit de s'affronter en octobre en vue des élections municipales de 2014 à Marseille et à Aix. Quatre autres postulants moins connus n'ont pas recueilli les suffrages nécessaires, l'un d'entre eux se ralliant au maire du 1er secteur, Patrick Mennucci, et certains dénonçant un manque de "transparence" du processus. Marie-Arlette Carlotti, qui bénéficie d'un léger avantage sur ses adversaires selon plusieurs sondages, était initialement\nSix candidats confirmés pour les primaires socialistes à Aix et Marseille\nLe 17 juillet 2013 par aix\nCarlotti, Caselli, Ghali, Jibrayel, Masse, Mennucci : c'est, dans le désordre, le sextuor marseillais des prétendants à l'investiture socialiste officialisés ce mercredi par la haute autorité des primaires (HAP). À Aix, Cyril Di Meo, Édouard Baldo, Jacky Lecuivre, Jacques Agopian, André Guinde et Gaëlle Lenfant ont été admis à participer. Des atermoiements du début de semaine par rapport à la vérification des parrainages nécessaires, il ne reste que les petites phrases des\nAix-en-Provence / Publié le samedi 08 juin 2013 à 14H50 Cinq candidats publiquement déclarés à ce jour à la primaire, et au final, un seul leader. Revue des engagés La Provence Les candidats. Il (ou elle) sera celui (ou celle) qui incarnera la liste socialiste dans la bataille pour l'alternance à la mairie d'Aix en 2014. Il (ou elle) sera le visage du rassemblement d'un parti qui, comme ailleurs mais surtout ici, est plus souvent rosse que rose. Il (ou elle) sera donc le leader incontesté\nLes primaires présidentielles à Aix en 2011\nLe 04 novembre 2011 par aix\nLe succès des primaires pour désigner le candidat à la présidentielle à Aix fut sans appel. Au premier tour 6 550 personnes ont participé à ce scrutin. François Hollande est sorti premier avec plus de 35% des voix talonné par Martine Aubry avec presque 30 % et Arnaud Montebourg avec 20 %, Manuel Valls a réalisé lui 7,32 %, S. Royal 6,62 % et J.M Baylet 0,47 %. Au deuxième tour ce sont 6 841 personnes qui se sont déplacées pour choisir leur candidat à la présidentielle. François Hollande a gagné avec 56,74 %.


Qu'est-ce que le daltonisme et que peuvent faire les gens qui en souffrent ? | ZEISS Canada\nVous êtes ici: Home Mieux voir Généralités sur la vision L'œil et la vision Qu'est-ce que le daltonisme et que peuvent faire les gens qui en souffrent ?\nHome Mieux voir Généralités sur la vision L'œil et la vision Qu'est-ce que le daltonisme et que peuvent faire les gens qui en souffrent ?\nLe cas le plus communément rencontré est celui de personnes qui ne distinguent pas le rouge et le vert. Il s'agit de daltonisme. Heureusement, le daltonisme total est rare. Ceux qui en souffrent ne peuvent percevoir que les différentes nuances de gris. Cette maladie est héréditaire. Les lunettes et les lentilles de contact ne sont d'aucune aide, mais voici quelques informations utiles.\nLa plupart des gens considèrent que voir la vie en couleur est une évidence. Ils s'assurent que les couleurs de leurs vêtements vont ensemble ou ont faim dès qu'ils voient une fraise car ils perçoivent sa couleur rouge très appétissante. Mais pour environ 180 millions de personnes dans le monde, cette perception de la couleur reste partiellement ou totalement déficiente. Elles confondent le rouge et le vert ou voient les couleurs de manière très réduite, et dans des cas très rares certaines d’entre elles ne peuvent distinguer aucune couleur. Dans tous ces cas, il s'agit familièrement de daltonisme.\nLes personnes qui voient normalement les couleurs mélangent les trois couleurs du spectre que sont le rouge, le vert et le bleu pour créer toutes les autres couleurs. Les cônes, cellules sensorielles de la rétine, sont en charge de cela. Ils ne travaillent que la journée : la nuit, nous voyons réellement tout en gris. Mais tous les daltonismes ne sont pas identiques. Même si le daltonisme est généralement associé à un unique type de déficience visuelle, ce terme couvre de nombreuses anomalies différentes. Les experts distinguent les phénomènes suivants :\nLes personnes qui en souffrent ne possèdent qu'une capacité limitée à reconnaître certaines nuances. Toutes les cellules sensorielles, c'est-à-dire les cônes rouges, verts et bleus, sont présentes dans la rétine, mais quelques-unes d'entre elles ne fonctionnent pas correctement. Dans la plupart des cas, il s’agit des cônes responsables de la perception du vert. Le terme technique est deutéranomalie. Les médecins disent que les personnes déficientes en rouge ont une protanomalie.\nDans ce type de daltonisme, certaines cellules sensorielles manquent. Les personnes affectées possèdent seulement deux types de cônes qui fonctionnent. Il en résulte que leur vision des couleurs est réduite de manière significative. Ceci peut parfois être dangereux, spécialement pour les automobilistes dont la perception du rouge est faible ou nulle. Dans le brouillard, par exemple, ils ne voient que du noir, et pas le feu arrière rouge de la voiture se situant devant eux.\nL'affection connue sous le nom d'achromatopsie est très rare. Les personnes qui ont cette maladie ne perçoivent pas du tout les nuances des couleurs. Elles sont aussi très sensibles à la lumière. Leur vision est toujours semblable à celle de nuit et elles ne perçoivent que de vagues contours lorsqu'il fait sombre.\nLe daltonisme congénital et la déficience innée de perception des couleurs sont tous deux causés par une anomalie génétique. Les hommes en sont affectés beaucoup plus souvent que les femmes. Le défaut de vision dont on hérite le plus communément est limité à la vision du bleu et du jaune. Il se produit souvent suite à une dégénérescence maculaire. Les personnes qui, depuis leur naissance, n'ont pas pu voir certaines couleurs ou qui ne voient les couleurs que faiblement n'en sont bien souvent pas conscientes. Le problème n'est détecté que lorsque leur environnement attire leur attention à ce sujet.\nLe daltonisme peut être diagnostiqué avec différents tests de couleurs. Cela est important car des problèmes peuvent survenir non seulement dans la vie professionnelle mais aussi dans des conditions de circulation. Les tests suivants peuvent être effectués :\nCe test montre des chiffres sur un fond en couleur (souvent résolu en points). Il peut être utilisé pour détecter le daltonisme rouge-vert, par exemple.\nProcédure des points colorés de Farnsworth\nIci, les patients trient des pierres de différentes teintes. Le test est un peu plus compliqué. Il peut être utilisé pour détecter une déficience de la vision du bleu.\nAnomaloscope de Nagel\nIci, le patient utilise un outil de test par cercles lumineux qui permet de mélanger et spécifier les teintes de différentes couleurs. L'information concernant le degré de daltonisme peut alors être déterminée. Cette méthode est la plus adaptée pour établir le diagnostic du daltonisme rouge. Il peut être un critère d'exclusion pour certaines professions, comme celles de peintre, chauffeur de bus ou pilote.\nAujourd'hui, il n'est pas possible de corriger le daltonisme avec des lunettes ou des lentilles de contact. Des lunettes spéciales permettent seulement de changer le contraste des couleurs, mais n’ont aucun effet sur la vision. Cependant, il existe une astuce pour les personnes qui sont totalement daltoniennes : des lunettes spéciales, sur lesquelles sont montées des verres rouges, qui défléchissent l'éclat de la lumière du jour mieux que des lunettes normales ou des lunettes de soleil.\nNos yeux, véritables fenêtres sur le monde\nQu'est-ce qu'un handicap visuel ?


Safran reçoit la certification EASA pour le moteur d’hélicoptère Ardiden 1U | Safran Helicopter Engines\nSafran reçoit la certification EASA pour le moteur d’hélicoptère Ardiden 1U\n8 novembre 2019, Bordes\nSafran Helicopter Engines a reçu de l'EASA le certificat de type de l'Ardiden 1U, qui motorise l'hélicoptère indien LUH (Light Utility Helicopter). Le LUH est un nouvel hélicoptère monomoteur et multi-missions de 3 tonnes, développé par Hindustan Aeronautics Ltd. (HAL). Il a réalisé son premier vol en septembre 2016. Depuis le premier essai au banc en 2015, l'Ardiden 1U a accumulé plus de 1 000 heures de fonctionnement, au banc et en vol, pour des essais de maturation et de certification.\n« Cette certification est une étape très importante pour le programme Ardiden 1 et pour notre partenariat avec HAL. Le moteur a fait preuve d'un excellent comportement durant les essais en vol du LUH, qui a récemment réalisé une campagne d'essais en conditions « hot & high », ou vol à haute altitude avec forte température, dans l'Himalaya. L'hélicoptère a effectué des décollages à plus de 5 550 m d'altitude et à une température de ISA +30°C, en transportant des charges lourdes. L'Ardiden 1U y a fait preuve d'un haut niveau de fiabilité et de performance. Nous sommes prêts à accompagner HAL dans la mise en service du LUH », a déclaré Benoit Gadefait, Chef des Programmes de moteurs pour hélicoptères medium chez Safran Helicopter Engines.\nL'Ardiden 1U est un dérivé de l'Ardiden 1H1 de 1400 shp, doté d'un système de régulation spécialement destiné aux hélicoptères monomoteurs. L'Ardiden 1H1 a été développé en partenariat par Safran et HAL, il est actuellement en production sous la désignation « Shakti ». Il motorise les hélicoptères Dhruv et LCH (Light Combat Helicopter) d'HAL, et plus de 250 exemplaires sont actuellement en service. Safran Helicopter Engines fournit les moteurs de l'ensemble de la gamme d'hélicoptères nouvelle génération d'HAL.\nSafran est présent en Inde depuis plus de 65 ans, dans les domaines de l'aéronautique et la défense. Le Groupe s'engage à y être un partenaire technologique à part entière, principalement en tant que fournisseur de moteurs, d'équipements et de services pour les avions et les hélicoptères. Safran est le principal fournisseur de moteurs d'hélicoptères des Forces armées indiennes, avec plus de 1500 exemplaires actuellement en service.


Gîte de 100 m² sur rez de chaussée et étage : séjour avec coin-cuisine et coin salon, 2 chambres, 1 mezzanine (4 lits 90, 1 lit 140), salle d'eau, 2 wc, canapé 2 places. Vous apprécierez la qualité des finitions et le confort : plancher chauffant, aspiration centralisée, sèche-serviettes... et la vue superbe sur la Plaine et les Monts du Forez! Salle en + disponible en cas de regroupement. Un chèque de 40 € est demandé à l'arrivée et sera restitué si le gîte est rendu propre. Gîte regroupable avec le 5168.


Comment calculer la quantité de carrelage | Guide complet\nPour les règlements de la FAA: Une fois que tout est planifié et qu'il est temps d'ajouter de la réserve de carburant,il est basé sur le taux de consommation de carburant de l'aviond'un point de vue réglementaire. Si l'avion brûle dix gallons par heure, vous pouvez facilement calculer que vous avez besoin de cinq gallons supplémentaires, soit 30 minutes de vol à une vitesse de dix ...\nCalculer le volume de matériaux dont j'ai besoin | CMGO\nComment donner de la consistance au béton ? Les différentes structures de voiries; Nettoyer sa bétonnière; Contact; Accueil > Calculer le volume de matériaux dont j'ai besoin. Calculer le volume de matériaux dont j'ai besoin. Calculateur de tonnage de matériaux nécessaire à votre projet :\nCalcul du nombre de sac de ragréage par m2 – Tout sur le béton\nComment calculer le nombre de sac de ragréage dont j'ai besoin ? Le nombre de sac à prévoir dépend de la surface à couvrir, de l'épaisseur du ragréage prévue et de la consommation du produit.. Selon le produit, la consommation de ragréage se situe entre 1,5 et 2,0 kg/m 2 /mm d'épaisseur.. A titre d'exemple, pour recouvrir une surface de 20m 2 d'un ragréage d'épaisseur ...\nPar exemple, pour calculer le matériel nécessaire à faire la pose d'un revêtement de plancher de 10x20, on calcul la surface, donc 10x20=200 pieds carrés. Comme un panneau de contreplaqué de 4x8 couvre 32 pieds carrés, on divise la surface à couvrir par celle d'un panneau, donc 200/32 = 6.25, et on doit se procurer 7 panneaux.\nComment calculer la quantité de terrain dont j'ai besoin ...\nComment calculer la quantité de terrain dont j'ai besoin pour remplir une partie de la pelouse? Maison Si vous travaillez sur un projet d'aménagement paysager à grande échelle et que vous trouvez qu'il est nécessaire d'ajouter des terres dans une région, vous vous demandez peut-être comment le montant que vous devez acheter est ...\nCalculer le nombre de briques nécéssaires pour un mur ou ...\nCalculer la surface des murs, le nombre et le prix des briques utilisées, le nombre de briques non-utilisées et le nombre de paquets de briques à acheter pour un mur simple ou une pièce.\nComment calculer la quantité de béton nécessaire à son ...\nEn tant qu'artisan, vous aimez la rigueur et voulez faire bonne impression devant votre client avec un devis très précis sur la quantité de béton dont vous aurez besoin pour mener à bien son chantier. Découvrez dans cet article, comment calculer la quantité de béton pour son chantier à La Réunion.\nComment calculer un volume de béton: 14 étapes. 2019-10-27 Comment calculer un volume de béton. Avant même de commencer à couler un ouvrage en béton (ou commander du béton), il faut déterminer la quantité dont vous aurez besoin. Si vous ne commandez pas assez, il faudra vous y prendre en deux fois ...\nComment calculer combien j'ai besoin de gravier ...\nComment calculer combien j'ai besoin de gravier Gravel peut être utilisé pour le paillage, de faire une bordure attrayante, une passerelle ou comme base pour d'autres projets. Disponible dans une variété de couleurs allant du gris au brun clair, gravier peut être acheté auprès d'un large éventail\n· voila, j' ai besoin de moin de 1 M³ de béton ( 0.8M³),la centrale a béton ne livre que 1M³ minimum et fait payer les 5M³ vide a prix d'or ! donc j'oublie je voulais faire ces 800L de béton dont j'ai besoin, j'ai une bétonnière de 150 L mon calcul est le suivant: (peut être faux ?) sacs de béton tout prêt de 35kg, il m'en faudra 12\nExemple1: un kit de résine de T-3056 4 kg dont la densité spécifique est de 1.08. Ce kit contient 4/ 1.08 = 3.703 litres soit 3703 millilitres. Exemple 2 : un kit de Chill Ice 1 de 1.5 Litres = 1500 millilitres. 2/ Trouver la quantité de résine en pouces cube Prérequis: connaître l' épaisseur théorique de la …\nComment calculer un travail de peinture / ziprageous.com\nComment calculer un travail de peinture Il est important de bien calculer quantité de peinture dont vous avez besoin pour un travail intérieur ou extérieur. Si vous ne pas estimer assez peinture, vous s'enroule avec une couleur légèrement différente puisque chaque lot de peinture est diffé\nComment donner de la consistance au béton ? Les différentes structures de voiries; Nettoyer sa bétonnière; Contact; Accueil > Calculer le volume de matériaux dont j'ai besoin. Calculer le volume de matériaux dont j'ai besoin. Calculateur de tonnage de …\nComment puis-je calculer combien engrais j'ai besoin à l'Acre ? Si vous possédez une grande parcelle de terrain et souhaitez féconder correctement, vous aurez besoin de savoir quel engrais pour étaler sur chaque acre. Herbe a besoin d'ingrédient plus puissante de l'engrais, qui est l'azote. Azoté de l'engrais s'i\nSi vous avez pour projet dès le retour des beaux jours de prendre vos repas à l'extérieur et pourquoi pas d'aménager votre terrasse et d'en faire un atout pour votre maison, cet article vous indiquera comment calculer facilement vos besoins en lames de terrasse, lambourdes, plots et il vous donnera quelques conseils pour réaliser la pose de votre nouvelle espace d'extérieur …\nComment calculer les blocs de maçonnerie\nIl est donc sage de prendre votre temps pour calculer le nombre de blocs dont vous avez besoin. Parfois, les blocs de maçonnerie sont appelés UMC (unités de maçonnerie en béton). Une fois que vous avez des plans, appliquez les dimensions de vos blocs à celles de votre projet et calculez la quantité de blocs nécessaire.\nLes dosages pour 1 m3 de béton; La fabrication du béton avec une bétonnière Comment faire du béton sans bétonnière ? J'ai besoin d'un mètre cube de béton immédiatement: que faire ? 1m3 de béton : 5 questions-réponses! 1- Combien de m2 réalise-t-on avec 1m3 de béton ? 2- 1m3 de béton, ça fait combien de litres ?\nPour les règlements de la FAA: Une fois que tout est planifié et qu'il est temps d'ajouter de la réserve de carburant,il est basé sur le taux de consommation de carburant de l'aviond'un point de vue réglementaire. Si l'avion brûle dix gallons par heure, vous pouvez facilement calculer que vous avez besoin de cinq gallons supplémentaires, soit 30 minutes de vol à une vitesse de …\nMagazine Let's Colour by Levis\n· Comment calculer la quantité de peinture dont j'ai besoin? ... en béton ou en béton cellulaire. ... offrant un très beau jeu de Visualisez la vidéo expliquant comment peindre une façade ...\nSomme de la construction d'un Devis autoconstruction ...\nSi la planification n'est pas votre tasse de thé, alors peut-être devriez-vous simplement faire un chèque de 25 000 euros pour que ce soit fait par une communauté de personnes qui feront un bon travail sans que vous n'appreniez quoi que ce soit .\ncalcul de la quantité d agrégat de ciment de sable pour, A partir du volume de béton à réaliser, déterminez quelle quantité de ciment, de sable, de gravier et d'eau vous avez besoin pour gâcher du béton ( voir fiche [Pour le prix,] Télécharger Calcul de béton (Pro) APK 190 APK pour .\nExemple1: un kit de résine de T-3056 4 kg dont la densité spécifique est de 1.08. Ce kit contient 4/ 1.08 = 3.703 litres soit 3703 millilitres. Exemple 2 : un kit de Chill Ice 1 de 1.5 Litres = 1500 millilitres. 2/ Trouver la quantité de résine en pouces cube Prérequis: connaître l' épaisseur théorique de la couc he appliquée\nCalculer votre besoin en peinture | Peinture | Castorama.fr\n4. Calcul de la quantité de peinture nécessaire. Le rendement moyen d'une peinture est de 10 m²/ litre. Si 2 couches de peinture s'avèrent nécessaires, doublez la surface réelle. Divisez la surface réelle à peindre par le rendement de la peinture. Vous obtenez la quantité de peinture à acheter.\nCalculer ma quantité de carrelage. ... Vous aurez besoin de ... Aperçu Colle et joint 2en1, carrelage, CERMIX, blanc, 0.4m², 310 ml. ... Des remises régulières, la reprise de marchandises pendant 12 mois et bien d'autres garanties ! Conditions générales & Politique de données personnelles;\nla quantité de fer nécessaire dans un toit de béton de 4 pouces d épaisseur\ncomment mélanger la qualité du béton de conception de c25\ncomment calculer le béton de mélange m10\ncomment calculer le rapport pour le béton de grade m25


La Ford Mondeo ST-Line est disponible à la commande en ce mois de juillet 2016. Après une présentation au Festival of Speed de Goodwood en Angleterre, la Mondeo ST-Line est donc commandable.\nElle se démarque par son kit carrosserie façon Ford Focus et Fiesta ST-Line. Ford n’avait pas présenté de version sportive sur sa Mondeo depuis la Mondeo ST 220 lancée en 2002.\nLe sport sera au rendez-vous pour ceux qui sélectionnent le bloc moteur 2.0 Ecoboost de 240 ch, mais celui ci est livré d’office avec une boîte automatique…Pour avoir une boîte manuelle, la seule alternative est de choisir le nouveau 1.5 Ecoboost développant 160 ch.\nLe gros des ventes en France sera certainement réalisé par les moteurs diesel : 2.0 TCDI proposés en 150, 180 et 210 ch avec boîte manuelle ou boîte automatique Powershift à double embrayage.\nDans ce cas, des palettes au volant sont montées sur la Ford Mondeo ST-Line. A noter qu’une transmission intégrale AWD est également au catalogue.\nPour en revenir à cette nouvelle finition ST-Line, l’esthétique extérieure comprend donc un kit carrosserie avec des bas de caisse rapportés et des boucliers retouchés, mais aussi des jantes alliage 18 pouces ( ou des jantes 19 Gris Rock Metallic en option ), ainsi qu’une ceinture de caisse noire, une calandre en nid d’abeille, un bequet arrière sur la Mondeo ST Line SW et des badges ST Line sur les ailes avant. Sans oublier les incontournables feux de jour à LED…\nIntérieurement, cette nouvelle Ford Mondeo ST Line est dotée de sièges sport en tissu avec surpiqûres rouges, d’un volant en cuir perforé ST, d’un pommeau de vitesse typé sport, de plaques de seuils de portes ST-Line et d’un pédalier sport.\nVoilà qui pourra dynamiser un peu les lignes de cette Mondeo apparue il y a déjà plusieurs années outre Atlantique et arrivée chez nous sur le tard.\nSérie limitée : Renault Clio Edition One


Expert Comptable à Bardou. Expert-comptable près de chez vous, sérieux et pas cher !\nBienvenue chez Expert-comptable-pro.com, expert-comptable à Bardou dans le département Dordogne\nNous sommes expert-comptable à Bardou !\nRemplissez le formulaire pour obtenir un devis, une simple information sur votre expert-comptable de Bardou\ncourtier prêt immobilier Bardou\nexpert-comptable création d'entreprise Bardou\nExpert-comptable à Bardou\nExpert-comptabe-pro.com, Expert-comptable Bardou, simplifie l'ensemble de vos démarches et vous accompagne pour trouver l'expert-comptable le plus adapté à votre entreprise, à votre activité ou à votre future activité si vous êtes en création d'entreprise.\nLes démarches peuvent être fastidieuses si vous démarchez un à un les experts-comptables à Bardou.\nC'est pour cela qu'est apparu le métier de courtier en expertise comptable. Notre rôle est de bien vous conseiller, de vous apporter des précisions sur les meilleurs experts-comptables près de chez vous. De plus, si vous habitez Bardou, vous avez des experts-comptables dans votre commune.\nNotre indépendance nous permet d'être un véritable atout dans le choix de votre nouvel expert-comptable. En effet, nous sommes l'intermédiaire entre l'expert-comptable de Bardou qui va vous contacter et le client, vous.\nInformations sur Bardou\nBardou est une commune située en France, dans le département Dordogne (24).\nElle s'étend sur 4.76km² et compte environs 41 habitants (population de Bardou estimée en 2012).\nEn 2009, nous comptions 0 naissances et 0 décès dans la communes de Bardou.\nTarif expert-comptable à Bardou\nVous souhaitez uniquement une estimation du coût d'un expert-comptable sans bouger de Bardou ? Remplissez le formulaire ci-dessus.\nUn peu d'informations sur les habitants de Bardou\nQui sont les habitants de Bardou ?\nLe total des revenus nets imposables des foyers fiscaux de cette commune est de 400663 euros en 2009. D'ailleurs, Bardou compte 12 foyers fiscaux (imposables ou non) cette même année ;\nLa population de Bardou compte 26 personnes de 15 à 64 ans en 2009, personnes actives de 15 à 64 ans en 2009 et personnes de 15 à 64 ans qui sont au chômage.\nVous résidez à Bardou et avez un rachat de crédits à faire, choisissez Moins-de-credits.com, votre Expert-comptable Bardou.


Petit déjeuner – Vousformez\nArchives de catégorie Petit déjeuner\nArchive by category "Petit déjeuner"\nAgefos PME Nord-Isère // DATA DAY sur la RGPD\nLundi 9 Avril 201 de 8h00 à 10h00 – 38300 Bourgoin-Jallieu\nEn amont de la mise en place de la règlementation sur la protection des données\nqui sera effective le 25 Mai 2018, AGEFOS PME Nord Isère et Vousformez.com vous invite à leur DATA DAY sur la RGPD (Règlementation Général de la Protection des Données, qui se déroulera le : Lundi 9 Avril 201 de 8h00 à 10h00 Dans les locaux de : C2B Assurances conseil 28 Avenue Henri Barbusse 38300 Bourgoin-Jallieu Cette réunion d’information sera l’occasion d’aborder l’ensemble des obligations règlementaires. – Connaître les principes clés : droits et obligations – Apprendre à cartographier ses données – Savoir prioriser les actions à mener pour la mise en conformité – Connaître les outils qui permettent de gérer les risques –\nNous vous invitons à valider votre participation en répondant au doodle suivant: https://doodle.com/poll/8q9ns3yp78kvxgpc\nLe RGPD : la nouvelle loi sur les données personnelles, Mieux la comprendre pour mieux agir\nJeudi 5 avril 2018 de 8h30 A 10h00\nLa CPME Isère organise pour ses adhérents un petit déjeuner d’information sur : Le RGPD, la nouvelle loi sur les données personnelles : Mieux la comprendre pour mieux agir\nCette réunion sera animée par Monsieur Stefan AMICUCCI- (Dirigeant de Vous Formez)\nInscriptions auprès de Delphine Moiron par mail – dmoiron@cpmeisere.fr\nOu via votre espace adhérent >> ici\nPour des raisons d’organisation, date limite d’inscription : vendredi 30 mars 2018\n3 avenue Paul Verlaine – 38029 Grenoble Cedex 2\ntél. 04 76 22 87 87 – Fax 04 76 22 86 56\ndmoiron@cpmeisere.fr – www.cgpme-ra.org/isere.fr\nCybercriminalité : Une soirée pour protéger mon entreprise\nJeudi 22 mars de 18h à 20h – CCI Nord Isère – En France, en 2017, la cybercriminalité a fait plus de 13,7 millions de victimes*.\nla CCI Nord Isère vous invite à participer à une table ronde sur le thème de la cybercriminalité. Au programme : intervention d’un membre de la sécurité intérieure de l’Etat (DGSI), d’un membre du CLUSIR (Club de la sécurité de l’information régionale) et de C2B assurance, expert de la protection numérique des entreprises.\n3 bonnes raisons de venir à cet évènement :\n•Apprendre à identifier les premiers risques de cybercriminalité et à s’en prémunir\n•Prendre conscience du risque de perte de patrimoine immatériel pour son entreprise\n•Bénéficier d’avis et de conseils d’experts en direct\nParce que cela n’arrive pas qu’aux autres, rendez-vous le 22 mars dès 18h à la CCI Nord Isère de Villefontaine.\n*source : rapport annuel Symantec (Norton)\nParce que cela n’arrive pas qu’aux autres, RDV le 22 mars. Inscriptions : http://bit.ly/2HYX8OW\nConférence : Application de la nouvelle loi sur les données personnelles\nJEUDI 15 MARS 2018 – De 9h à 12h – CESI GRENOBLE\nUne nouvelle règlementation européenne entrera en vigueur le 25 mai 2018. Elle va impacter l’ensemble des entreprises et organisations qui collectent et gèrent des données rattachées à leurs prospects, clients ou usagers. Elle va aussi remettre en question en grande partie les pratiques RH, Marketing et Commerciales actuelles…\nQu’est-ce que le RGPD ? Quels en sont les principes ?\nQuels acteurs et quelles données sont concernés ?\nQuels impacts concret pour vos opérations en entreprises ?\nComment se préparer au changement et quelles actions pratiques mettre en œuvre ?\nQuels outils mettre en place pour protéger l’utilisation de vos informations ?\nNotre intervenant : Stefan AMICUCCI, consultant généraliste\nSon coté pluridisciplinaire lui permet d’accompagner les entreprises dans la mise en oeuvre de la RGPD, autant au niveau des Ressources Humains que de l’aspect Informatique.\n7 chemin du Vieux Chêne 38 240 MEYLAN\nLigne directe : 04 38 70 11 84 Mail : narnould@cesi.fr


L’art de la porcelaine\nLa production des dynasties Yuan, Ming et Qing\nHome | Art Chinois | La porcelaine\nParmi toutes les inventions de l’industrie chinoise de la céramique, la porcelaine occupe certainement la place d’honneur. La découverte remonte à la fin du VIe siècle, mais le nouveau matériau, réalisé à partir du kaolin, a été perfectionné plus tard, durant la dynastie Tang. Selon la définition utilisée en Occident, la porcelaine se distingue des autres céramiques par son corps blanc, dur, translucide, sonore et imperméable. Drapée de mystère comme d’autres éléments précieux de l’art chinois, la Chine conserva longtemps l’exclusivité de sa production puisque ce n’est qu’au début du XVIIIe siècle que les ateliers européens la travaillent régulièrement.\nDynastie Xia occidentaux À partir du Xe siècle le nombre de genres céramiques et de manufactures va croissant ; les progrès technologiques sont remarquables et font la renommée des céramiques de l’époque Song.\nTandis que se poursuit la production de céramiques plus anciennes comme les céladons de Yaozhou (Shaanxi), d’autres variétés sont élaborées à partir de ces siècles et notamment les porcelaines qingbai à la couverte “blanc bleuâtre” produites à Jingdezhen (Jiangxi) ainsi que les grès décorés avec la technique de l’engobe, typiques de la tradition Cizhou du nord.\nDynastie Ming La sélection des céramiques exposées témoigne de la production des dynasties Yuan, Ming et Qing : de la célèbre porcelaine “bleu et blanc” (qinghua), décorée en bleu cobalt sous couverte, dont la renommée est liée notamment à la grande demande de cette production dans toute l’Asie et en Europe.\nLes expérimentations de la période Qing font naître les porcelaines aux brillantes glaçures monochromes aux différentes nuances de jaune, vert, rouge ou bleu dotées chacune d’un nom précis et que l’on trouve encore de nos jours.\nAssiette – Dynastie Qing L’exposition se clôture avec la production polychrome qui apparaît durant la période Ming et se poursuit sous les Qing. Les porcelaines décorées avec des émaux sur couverte sont conventionnellement classées en famille en fonction de la couleur prédominante.\nLa porcelaine se distingue des autres céramiques par son corps blanc, dur, translucide, sonore et imperméable.\nCoupe à libations\nBol en forme de lingot d'argento


Le Boulanger de Valorgue - film 1953 - AlloCiné\n3,7 167 notes dont 29 critiques\nN° de Visa 13170\nRôle : Félicien Hébrard\nRôle : M. Aussel\nRôle : Le secrétaire de mairie\nDe par son histoire et le contexte il m'a fait penser au chef d’œuvre "la fille du puisatier", mais même s'il est assez distrayant et que dans la forme il est bien fait, il n'apporte rien de nouveau ni d’extraordinaire. Bref un film sympa qui se laisser regarder mais sans plus!\nSuivre son activité 331 abonnés Lire ses 978 critiques\n" Le boulanger de Valorgue " sympathique comédie de Henry Verneuil . L'histoire se déroule dans le petit village de Valorgue . Tout le village est en émois car le fils du boulanger aurait mis enceinte la fille de l'épicier avant de la laisser et de se faire la malle pour l'Algérie . Le village est divisé . Il y a ceux qui prennent partit pour le fils et qui se voient interdir d'accès à l'épicerie et ceux qui prennent partit pour la ...\n"Le boulanger de Valorgue" est une bonne tragi-comédie provençale des années 50. L'histoire, bien que farfelue et un peu de vieille mentalité (demander la permission aux parents ou encore le mariage avant de faire des enfants étaient des valeurs morales très en vogue à l'époque), reste sympathique et amusante à suivre. La qualité du scénario et des dialogues ainsi que l'interprétation énergique des acteurs (Fernandel en tête) sont ...\nDu grand Fernandel.Henri Verneuil s'essaie au style de Marcel Pagnol et ceci est plutot bien reussi.Fernandel en pere qui divise le village en deux est amusant.Un film a ne pas rater.\nLe Boulanger de Valorgue est la troisième collaboration entre Fernandel et Henri Verneuil. Ils avaient précédemment tourné deux films ensemble en 1952, La Table aux crevés et Le Fruit défendu. Suivront en 1953 Carnaval et L' Ennemi public N°1, Le Mouton à cinq pattes en 1954 et enfin Le Grand chef et La Vache et le Prisonnier en 1959.\nUn très bon film remplit de quiproquo et de situations des plus amusantes et comme toujours un énorme Fernandel en action qui relève encore plus la valeur du film. J'ai adoré et j'espère que vous aimez vous aussi ces anciens films Provençaux aux accents et humeurs inoubliables. Je note ce film 4 étoiles sur 5.


L’été sera calme au Parc du Festival: pas de Rock Werchter, pas de TW Classic, pas de Werchter Boutique. Mais une série de petites initiatives permettront tout de même aux amateurs de musique de se régaler les oreilles. Ce dimanche 5 juillet, la performance d'Eefje de Visser sera à suivre en intégralité et en direct dès 20h10 en livestream sur Proximus Pickx ou sur la chaîne Pickx Live de votre télévision.\n© L. van der Palen\nEn soutien à la campagne LIVE2020, une série de concerts auront lieu sur la plaine du Rock Werchter le dimanche 5 juillet: Emma Bale, Eefje de Visser, SONS et Glints assureront le spectacle, qui sera à suivre en direct sur Proximus Pickx.\nÉgalement à l'affiche ce jour-là: la musique sensuelle de Eefje de Visser, la jeune hollandaise qui nous a séduit en début d'année avec son album "Bitterzoet".\nDepuis son excellent album "Nachtlicht", Eefje de Visser passe à l'électro, en rupture avec son style antérieur, plus acoustique. Ce nouveau style lui va merveilleusement bien: nous retrouvons une femme plus mature, sûre d'elle et sensuelle, contrairement à la jeune fille timide qui, avec son premier album "De Koek" et son second "Het Is", nous avait laissés voir son côté fragile. La chanteuse est maintenant prête à conquérir les scènes de festival.\nAvec "Nachtlicht", la douce Eefje de Visser est à l'avant-garde de l'électropop néerlandaise. Ce n'est pas un hasard si elle a joué en 2018 sur le deuxième album de Bazart, pour la chanson à succès "Onder Ons". Sur le célèbre "Nightlight", elle a réconcilié la féerie de Warpaint avec l'énergie créative d'un Spider Fish, un mariage renforcé par une bonne dose d'électronique.\nLors de ses performances, Eefje entraîne invariablement ses auditeurs dans son monde, avec ses textes cryptiques et ses mélodies envoutantes. La chanteuse finit même par parler en énigmes – phrases tronquées, fragments de mots et rêveries – mais la musique s'exécute avec précision. Synthés, riffs de guitares et basses profondes viennent accompagner ses paroles.\nAvec son quatrième album, "Bitterzoet", de Visser poursuit sur la même voie. L'atmosphère mélancolique, "Bitterzoet" en néerlandais, pénètre invariablement les auditeurs et ne vous quitte que longtemps après la dernière écoute. Bref, un album particulièrement réussi, qu'on a hâte d'entendre en live.\nVivez le meilleur de Rock Werchter le dimanche 5 juillet à partir de 20h10 en livestream sur Proximus Pickx ou via la chaîne Pickx Live de votre télévision.