SFR Archives - Minter Dial en françaisMinter Dial en français\nArchives par mot-clé : SFR\nSaga SFR – « Won’t get stoned again…? »\nPublié le 2 février 2010 par Minter Dial\nLe Saga reprend...\nJ’ai reçu, la semaine dernière, un appel inattendu vers 19h du soir. L’appel marqué « 900 » sur mon iPhone est venu interrompre un appel business en cours. Au bout du fil, j’entends un homme me dire: « aujourd’hui c’est votre journée chanceuse. » Il s’agissait d’un appel du service clientèle de SFR. Je ne m’y attendais pas du tout. L’homme, qui s’appelait Stone (nom de code), a commencé à m’expliquer que SFR ne me permettrait pas deux fois l’exonération qu’ils m’avaient accordée exceptionnellement en décembre (voir le billet précédent qui, selon moi, devait clôturer l’histoire).\nSauf que, le Stone en question m’a appelé pour m’expliquer que mon contrat de 200E par mois ne me donnait pas droit de téléphoner à partir de l’étranger. En fait, je n’avais pas bien compris mon contrat. Au fond, il a bien fait de préciser les règles. Sauf que, dans la forme, il m’a dit, avec un ton dédaignant, qu’il ne comprenait pas comment j’avais pu me tromper. J’ai expliqué que cela était ce que j’avais compris, lors de deux communications avec SFR spécifiquement pour mieux comprendre mon contrat « Série Limitée Illimythics Pro 24/24. ». Il a reitéré ses propos et m’a demandé si j’étais américain. Je ne suivais pas son raisonnement. Une fois que je lui ai expliqué ma nationalité (américaine), il m’a parlé en anglais — avec un étonnement bon accent anglais. Par contre, son ton ne s’est pas adouci. Au contraire.\nIl a pris un malin plaisir à faire la leçon. Il m’a expliqué que c’était sans doute à cause de ses 27 ans passés aux Etats-Unis qui l’ont rendu ainsi. Sur quoi, j’ai clarifié que pas tout américain avait besoin de donner des leçons à tout le monde. Il m’a dit, « la plupart, si. »\nJ’étais sidéré. Après l’insulte sur mon intelligence, il insulte mon pays. Ce Stone a commencé à s’excuser, et en balbutiant, on est revenu sur le sujet du fond (le contrat), quand il s’est plaint que d’autres clients SFR avaient aussi mal compris. En tentant de clarifier mes droits, noir sur blanc, il m’a ensuite dit que je pouvais téléphoner depuis le sol français « partout dans le monde. » Etonné, je lui ai dit que je ne pouvais que téléphoner en Europe et Amérique du Nord dans le forfait. Il a admis que j’avais raison. Enfin.\nCompte tenu de la nature totalement choquante de son attitude, il m’a donné un mois gratuit.\nQu’en pensez-vous de ma situation? Que devrais-je faire à votre avis? Est-ce que SFR ou un concurrent (par exemple, Bouygues ou Orange) lit mon billet? Je vous invite d’y participer!\nPublié dans Expérience client, Technologies Web\t| Marqué avec service, SFR, telephone\t| 2 Réponses\nMon Saga SFR : Service à la Clientèle Désastreux\nPublié le 14 décembre 2009 par Minter Dial\nMalheureux client SFR\nEtant un client SFR depuis mon arrivée en France (un Blackberry depuis 2006), je me suis bêtement inscrit avec SFR pour expérimenter la magie indiscutable de l’iPhone d’Apple. Mais au lieu d’un Merlin enchanteur comme opérateur, j’ai l’impression d’être tombé sur l’effroyable dieu Apep, l’esprit mythique qui personnifiait la malévolence. Voici l’histoire d’un très malheureux client SFR.\nComme je partais à l’étranger pour un voyage d’affaire il y a quelques semaines — et sachant qu’il y avait plein de mauvaises surprises sur les frais « roaming » — j’ai demandé de changer mon contrat SFR pour un « bouquet complet » à 200 euros/mois où le forfait permettrait des appels, SMS et connexion internet illimités en France comme à l’étranger. Malheureusement, ils m’ont expliqué qu’ils ne pouvaient pas mettre le contrat en marche avant la fin du prochain cycle (le 20 décembre). Alors, l’opératrice SFR m’a proposé le Pack Europe-Amérique du Nord pour 5 euros par jour pour toutes mes connexions internet. J’étais rassuré.\nMais, c’est en revenant à Paris, que je tombe sur des problèmes de connexion internet. J’appelle la ligne 900 « dédiée aux abonnés » sur mon iPhone. Je tombe en boucle sur la voix automatique, m’incitant à aller sur le site insuffisant de SFR. Après de multiples essais (bien un dizaine), je tombe enfin sur quelqu’un (en appuyant sur le zéro de façon irritée au moins quatre fois, on arrive à contourner leur forteresse). L’opérateur SFR m’a expliqué enfin qu’il y avait en effet des problèmes avec le réseau. Je lui ai dit que, pour éviter des appels sans cesse de clients fachés, ça serait pratique de garder ces informations en ligne, chose qu’il m’a dit existait. En lui amenant à me montrer à distance l’endroit précis sur le site SFR où seraient ces informations, il a reconnu qu’il n’en existait en fait aucune information sur le fonctionnement du réseau. Bon, il a tenté de me rassurer, le réseau sera opérationnel « d’ici 48 heures. » Je trouvais ce délai peu supportable. Vous imaginez mon souci quand, quatre jours plus tard (venedredi dernier), je n’avait toujours pas de connexion internet.\nArrive le prochain drame.\nJ’ai reçu un sms de SFR disant que j’avais besoin de régler une avance sur facture d’un montant de 786 euros. Choc thermique — même si, il parait, qu’il y ait d’autres cas comprenant des montants encore plus sérieux. Je venais, justement, de payer ma dernière facture. J’ai appelé et ai joint une femme charmante, mais qui n’arrivait pas à solutionner mon problème. Elle m’a assuré que, d’ici cinq jours ouvrables, j’aurais un appel pour « régler le litige. » Comme mon iPhone est mon outil de travail, j’ai trouvé honteux ces types de délais. A penser que le business ne doit pas continuer.\nCe vendredi dernier, alors, ils ont décidé de couper ma ligne entièrement, soit 3 jours après m’être dit qu’ils allaient m’appeler en-dessous de cinq jours pour régler mon litige. Donc, pas de ligne téléphonique, ni de l’internet. Un litige grandissant. Sympa, surtout après le fait que j’avais envoyé 2,000 emails annonçant mon nouveau numéro de téléphone à tout le monde il y a deux semaines.\nAlors, me voilà, sans téléphone, sans ligne internet et un contrat fixé à deux ans, qui n’a même pas commencé pour de vrai. Je n’ai recours à personne. Le service à la clientèle ne répond pas et les gens de la boutique (avenue Ternes) se dédouanent totalement. Le service à la clientèle est totalement dépourvu des moyens, sans coordination avec leur réseau de boutiques et, apparemment avec un réseau physique pas stable. Ayant assisté à une conférence sur le service au MEDEF (lnstitut Esprit de Service), je pense que SFR gagnerait en faisant un retour aux basiques.\nEntendez-vous, SFR, ma plainte? Ecoutez-vous en ligne? Accepteriez-vous cette situation à ma place? Qu’en dites-vous? Pour ma part, je pense:\nSFR = Service Fortement Reprochable.\nMise a Jour du 15 décembre (22h):\nD’abord, je dois vous dire que j’ai du offenser la communauté en ligne avec mon billet ci-dessus. Dans l’espoir d’être plus correct, j’ai modéré mon acronyme SFR à Service Fortement Reprochable, en espérant que ceci soit plus approprié que Service à la française fortement reprochable (que je pense aurait pu la cause, donc désolé à ceux qui j’aurais offensé). En tout cas, j’ai appelé SFR ce soir, et au bout du 3è essai, je suis arrivé à avoir quelqu’un qui a reconnu qu’il y avait du retard dans le traitement de mon dossier. Et, alors, ai-je demandé, quand aurai-je la suite? « Quelqu’un ‘d’un autre service’ m’appellera sous 48 heures » — la nouvelle promesse. Rendez-vous jeudi soir pour la suite.\nMise a Jour du 18 décembre (9h):\nMe voilà, vendredi matin et, sans grande surprise, leur promesse n’a pas été tenue. Aucun contact depuis mardi soir (le 15). Je vais téléphoner ce matin, toujours avec courtoisie. Mais, je me demande ce que ferait Jeff Jarvis dans cette situation? (voir sa litanie de posts rebaptisé « Dell Hell » fait en été 2005 et que a permis à DELL de comprendre le besoin d’écouter). Mon problème sera forcement répétitif, car les pauvres personnes dans le centre d’appel n’ont pas droit de me connecter avec leur hiérarchie directement. Si seulement quelqu’un chez SFR était en train de scanner ce qui se disait sur eux en ligne, ils n’auraient pas besoin de payer pour des sondages, ni des consultants pour comprendre ce dont ils ont besoin pour « chercher du chiffre. » En revanche, ils ont peut-être besoin de consultants pour rassembler et réorganiser comment ils fonctionnent à l’interne.\nMise a Jour du 21 décembre (22h):\nMon saga semble prendre fin ce soir. J’ai reçu un coup de télépone de « Sarah » ce soir vers 17h et elle m’a informé que la facture de 786 euros sera pardonnée. Elle m’a expliqué que, en fait, la personne/service contacté le 8 décembre était un autre service et qu’elle faisait partie d’un autre service « plus » de SFR. Au final, ça voudrait dire qu’il y avait quatre services qui agissaient sur mon dossier. Le centre d’appel, deux services « supérieurs » qui ne sont pas dans le membre endroit et le service responsable de couper mon service — les tous dis-associés les uns des autres. J’ai dit que c’était dans l’intérêt de Sarah de remonter ma situation. Je ne dois pas être le seul…. et je serais ravi de leur fournir un peu de services de consulting s’ils en cherchaient!\nUn dernier truc. Pour les dix jours d’inconvénience, Sarah m’a offert un bon de 60 minutes de communication gratuite, avant que je lui rappelle que mon nouvel abonnement me donnait des appels illimités. Elle m’a ensuite offert une réduction de 50 euros sur ma prochaine facture. Un meilleur astuce aurait été de m’offrir un service « premium » pendant un temps limité… avec une chance que je m’accroche. Une occasion ratée, mais ce n’est pas grave.\nJe me dis que j’avais bien fait d’insister sur le bon remplissage de mon seul dossier chez eux — dans lequel j’ai éxigé à ce que l’existence de ce blog soit notée. Est-ce que ce blog a aidé, je ne saurai jamais? Mais, j’en sors avec un sentiment un peu allégé avant de partir en vacances — en tout cas, mon numéro restera intact et j’aurai enfin accès à toutes mes applications préfèrées sur mon iPhone.\nPublié dans Non catégorizé\t| Marqué avec France, iPhone, service, SFR, telephone\t| 6 Réponses


Cyril Jacquillard - Fondateur Ojishi - Grenoble Ecobiz\nCyril Jacquillard - Fondateur Ojishi\nPassionné de mobilier, de savoir-faire artisanaux comme industriels, d’identité de marque, j’ai fait des études de design à Reims et Brest. Fin 2008, je débutais en organisant des expositions associant designers et artistes. 2010, retour sur Grenoble, d’où je suis natif. J'occupe le poste de Chef de produits et Responsable du service graphisme & web d’une société de distribution et d’aménagement en mobilier professionnel. Après 7 années en pureplayer (uniquement sur le web), je suis passé côté fabrication ! J’accompagne durant un an des équipes au bureau d’étude, marketing et communication comme Directeur de la création. Et il y a maintenant 3 ans, nouveau cap, en m’orientant vers l’entrepreneuriat avec Ojishi, agence de conseil en ameublement. Avec toujours cette même volonté d’améliorer nos espaces de travail, de partager ce goût du mobilier et des environnements de travail où l’on se sent bien, motivé et en adéquation avec l’entreprise.\nDe profil transversal et global du design : produit, marketing stratégique et opérationnel, communication, s’écrit aujourd’hui un nouveau projet. Plus conséquent pour mieux répondre à nos attentes et bouleversements que nous vivons ! Rendez-vous le 1er janvier 2022 !\nOjishi. Solutions innovantes pour espaces inspirants.\nOjishi vous accompagne pour penser le design de vos aménagements et le renouvellement de mobilier. Nous promouvons des espaces individuels et collectifs à l’écoute des attentes des différentes générations et comportements de travail.\nNous avons à cœur de concevoir des environnements ergonomiques où le mobilier invitent à la concentration, à la créativité et à la cohésion. Pour une meilleur qualité de vie au travail !\nPour répondre à vos enjeux, les solutions mobiliers proposées sont personnalisables ou sur-mesure en fonction des besoins métiers et de l’architecture. Une offre globale clé en main est proposée en France métropolitaine : conseil, étude, livraison & installation du mobilier.\nFondateur de Ojishi


La pilule protégerait des cancers - Top Santé\nLa pilule protégerait des cancers\nPar Agathe Mayer Le 29 mars 2017 à 12h01\nLes femmes sous contraception orale diminueraient leur risque de développer le cancer colorectal, celui de l'endomètre et de celui de l'ovaire.\nLa pilule contraceptive protégerait de certains cancers, selon les résultats d'une étude publiée dans la revue médicale American Journal of Obstetrics and Gynaecology. Les femmes sous ce mode de contraception seraient protégées au moins pendant 30 ans de développer le cancer colorectal, celui de l'endomètre et de celui de l'ovaire.\nDes chercheurs de l'université d'Aberdeen en Écosse ont réalisé des recherches avec des données médicales de 46 022 femmes de l'étude sur la pilule contraceptive lancée en 1968 par le Royal College of General Practitioners (Collège royal des médecins généralistes). Pendant 44 ans, ils ont cherché à comprendre les effets de ce mode de contraception sur le risque de cancers.\nLa pilule contre les cancers\nLes résultats ont révélé que la pilule réduit les cas de cancer du côlon de 19%, de cancer de l'endomètre de 34% et de cancer de l'ovaire de 33%. Ils confirment les conclusions de l'étude des chercheurs de l'université d'Oxford (Royaume-Uni) publiée dans The Lancet Oncology Journal. Elle dévoilait que la prise d'un contraceptif oral pendant 5 ans réduirait le risque d'environ 25% d'avoir un cancer de l'endomètre avant 75 ans. Sa prise pendant dix ans diviserait pratiquement par deux le risque d'avoir un cancer de l'endomètre, qui passerait ainsi de 2,3 cas pour 100 femmes à 1,3.\n« Des millions de femmes qui utilisent la pilule contraceptive orale combinée devraient être rassurées par cette recherche exhaustive qu'elles ne sont pas à risque accru de cancer», a déclaré le Professeur Helen Stokes-Lampard, président du Collège royal des médecins généralistes.\nLa pilule ferait baisser les décès par cancer de l'ovaire\nPilule et cancer du sein : ce que l'on sait\nContraception hormonale : un risque accru de cancer du sein ?\nCancer de l'endomètre: les soins sont moins lourds\nCancer de l'endomètre : un risque plus élevé chez les femmes contaminées au cadmium\nEndométriose, règles abondantes ou grippe : toutes les autres raisons de prendre la pilule\nContraception : la pilule augmenterait de 50% le risque de cancer du sein\nCancers féminins : toutes les avancées\nFaut-il avoir peur de la pilule?\nPilule de dernière génération : le risque de thrombose confirmé


Audi reste partagé sur une arrivée en Formule 1 - Motorsport.com\n24 janv. 2011 à 11:19\nAu sein du groupe Volkswagen, la Formule 1 reste un sujet de débat qui a la cote\nAu sein du groupe Volkswagen, la Formule 1 reste un sujet de débat qui a la cote. Il y a les pour, les contre ; les vraies-fausses rumeurs ; les déclarations implicites...\nLa possible arrivée d'Audi en Formule 1 est un vieux serpent de mer qui revient régulièrement. La marque allemande continue de jouer au chat et à la souris, à moins qu'elle ne sache vraiment pas sur quel pied danser ?\nInterrogé à ce sujet, le Docteur Ullrich a une nouvelle fois illustré la position partagée de la marque.\n"Audi évalue régulièrement la situation en Formule 1," a-t-il concédé dans les colonnes du journal allemand Donau Kurier, tout en rappelant qu'il ne s'agissait pas d'une priorité.\n"Du point de vue de l'image, Audi est toujours bien considérée, que ce soit sur le plan de la sportivité que des résultats," a-t-il ajouté, alors que la firme aux anneaux est engagée en DTM et en endurance depuis plusieurs saisons.\nUllrich explique surtout les hésitations d'Audi par un décalage d'approche au sujet des nouvelles technologies : "Les choses ont changé, les nouvelles règles sont intéressantes. Notre slogan, 'Vorsprung durch Technik' [le progrès par la technologie], n’était pas compatible avec la Formule 1 au cours des quinze dernières années."\nAvec Sutil, Force India possède "un des meilleurs pilotes"


Macron: «La France ne serait pas la même sans la Nouvelle-Calédonie» - l'Opinion\nEmmanuel Macron a affirmé de manière claire sa vision de l’avenir entre la Nouvelle-Calédonie et la métropole.\nLe président de la République l’avait annoncé avant son arrivée sur l’archipel calédonien, il l’a confirmé lors de son discours ce samedi au théâtre de l’île de Nouméa : il ne prendra pas position avant le référendum du 4 novembre prochain sur l’indépendance de la Nouvelle-Calédonie. Cela ne l’a pas empêché de multiplier les appels à maintenir un lien fort entre les deux territoires, en clôture de trois jours passés sur place.\n« Je ne prendrai pas parti dans ce référendum qui vient, pas pour me soustraire à une responsabilité, mais parce que ce n’est justement pas ma responsabilité », a expliqué le chef de l’Etat, ajoutant : « Ce n’est pas au chef de l’Etat de prendre position sur une question qui n’est posée qu’aux seuls Calédoniens et une telle position, d’ailleurs, ne ferait que perturber et biaiser le débat ».\n« Ne pas faire reculer l’Histoire. » Il a néanmoins affirmé de manière claire sa vision de l’avenir entre les deux territoires : « Ce que je veux vous dire du fond du cœur [...], c’est que la France ne serait pas la même sans la Nouvelle-Calédonie car la Nouvelle-Calédonie n’a jamais manqué à la France. Dans les heures les plus difficiles de notre histoire, elle était là ». Il a insisté en demandant aux Calédoniens de « ne pas faire reculer l’Histoire ».\nLe lien entre la France et la Nouvelle-Calédonie est vital pour contenir le risque d’une hégémonie chinoise dans la zone indo-pacifique, a détaillé Emmanuel Macron. « Dans cette région du Globe, la Chine est en train de construire son hégémonie, pas à pas. Il ne s’agit pas de soulever les peurs mais de regarder la réalité », a dit Emmanuel Macron, qui avait plaidé mercredi au Australie pour la constitution d’un axe stratégique Paris-New Delhi-Canberra. La Chine est un partenaire, « mais si nous ne nous organisons pas ce sera quand même bientôt une hégémonie qui réduira nos libertés, nos opportunités et que nous subirons ».\nRecueillement à Ouvéa, 30 ans après. Plus tôt samedi, Emmanuel Macron est devenu le premier chef de l’Etat à se rendre sur l’île d’Ouvéa, où quatre gendarmes et 19 indépendantistes ont été tués en avril-mai 1988, les premiers par des indépendantistes et les seconds par les forces de sécurité, lors de violences culminant avec l’assaut de la grotte dite d’Ouvéa le 5 mai, il y a 30 ans jour pour jour.\nIl n’a pas prononcé de discours à Ouvéa et s’est recueilli sur trois sites : celui honorant la mémoire des gendarmes, celui honorant celle des 19 indépendantistes et les lieux où les responsables indépendantistes Jean-Marie Tjibaou et Yeiwéné Yeiwéné avaient été tués par un indépendantiste un an plus tard.\nMots clés: Emmanuel MacronNouvelle-CalédonieChineAustralie


The King's Man 2 : la 2è Guerre Mondiale accidentellement confirmée par Ralph Fi\nSorti dans les salles françaises depuis aujourd'hui, mercredi 29 décembre 2021, The King's Man est le dernier grand film à terminer l'année, avec une note d'aventure et d'histoire. Préquelle aux deux premiers épisodes qui se déroulait à notre époque, cette origin story sur la création de l'agence secrète britannique a renouvelé l'ensemble de son casting. Le duo Colin Firt et Taron Egerton n'est plus, c'est désormais Ralph Fiennes, accompagné de Harris Dickinson, qui deviennent les nouveaux agents super-entraînés. Avec pour toile de fond la Première Guerre Mondiale, The King's Man propose un récit assez différent de ses aînés, à mi-chemin entre l'ambiance délurée propre à la série et le sérieux du conflit historique. Un changement de ton avec lequel le film jongle à merveille et qui permet d'ailleurs au film d'avoir sa propre identité.\nSPOILER ALERT à partir d'ici !\nSi vous faites partie des personnes ayant vu le film, vous savez que la scène post-générique introduit un nouveau grand tyran, à savoir Adolf Hitler. Encore jeune dans le film, il tiendra un rôle très important dans une éventuelle suite. Il n'aura d'ailleurs fallu pas bien longtemps avant que The King's Man 2 soit confirmé, puisque lors de notre interview avec les différents acteurs du film, Ralph Fiennes et Gemma Arterton vendent la mèche, lorsque nous avions posé notre question sur le personnage de Polly. C'est d'abord l'acteur britannique qui introduit cette notion de suite, avant que Gemma Arterton explique ses envies de faire évoluer son personnage avant plusieurs hésitations.\nRalph Fiennes : "A ton avis, qu'est-ce qui va lui arriver dans la suite ?"\nGemma Arterton : "Oh j'espère que... Je pense que... Tu sais... C'est elle le cerveau de toute cette opération. Oh, j'espère qu'elle aura plus de scènes de bastonnade.\nGemma Arterton : "J'espère qu'elle ira plus loin, qu'elle rencontrera des situations, surtout si l'histoire se déroule durant la Seconde Guerre Mondiale, il y a vraiment des choses intéressantes à faire..."\nRalph Fiennes : "Elle est vrailment bien, tu l'as rendue fun. C'est un bon personnage, une bonne création.\nLors de mes différentes interviews avec tout le casting de #TheKingsMan, j'ai eu la confirmation de la part de Ralph Fiennes (et validé derrière par Gemma Arterton) qu'il y aura bien un THE KING'S MAN 2 durant la Seconde Guerre Mondiale.\nFULL ITW ici : https://t.co/gGGb49V30a pic.twitter.com/9AQnQ2Ttzy\n— Maxime CHAO (@MaximeChao) 29 décembre 2021


Coupon AdWords 75E offert à tous les membres WebRankInfo : AdWords\nCoupon AdWords 75E offert à tous les membres WebRankInfo\nle Mar Mai 17, 2011 16:55\nEn partenariat avec Google, WebRankInfo a le plaisir d'offre un bon de 75€ pour votre première campagne AdWords. Pour en profiter il suffit d'aller sur http://www.webrankinfo.com/coupon-adwords\nPour aider tous ceux qui démarrent avec AdWords, consultez le tout nouveau tutoriel AdWords en français, rédigé par Google AdWords France.\nLes membres inscrits après le 17 mai doivent me demander le coupon via ce formulaire. Il n'est pas nécessaire d'avoir un minimum de posts.\nle Mar Mai 17, 2011 22:47\nMerci Olivier, ca me permet de jouer avec Adwords pour mon projet perso, chose que je n'avais eu l'occasion de faire.\nle Mer Mai 18, 2011 8:02\nMerci pour ce coupon !\nQuelle est la date de fin de validité ?\nJe pose la question car je n'en ai pas besoin dans l'immédiat, mais peut-être plus tard...\nle Mer Mai 18, 2011 8:45\nMerci Olivier, c'est très sympa\nMerci WRI et Google pour aider les nouveaux arrivants.\nWebRankInfo a écrit: En partenariat avec Google, WebRankInfo a le plaisir d'offre un bon de 75€ pour votre première campagne AdWords.\nIl était bien de le préciser (sachant que beaucoup ici ont déjà un compte).\nle Mer Mai 18, 2011 9:41\nBravo à WRI.\nle Mer Mai 18, 2011 9:57\nEffectivement très sympa comme initiative.\nle Mer Mai 18, 2011 10:08\nMerci, n'oubliez pas que vous pouvez créé un autre compte google si vous avez déjà un compte\nle Mer Mai 18, 2011 10:21\nCa ne servira pas à grand chose de créer un autre compte si tu utilises le même compte bancaire...\nCe matin j'ai dû ajouter une contrainte : le coupon est réservé aux membres ayant posté au moins 5 messages. En effet depuis 4h du matin, j'ai eu droit à plein de comptes bidon...\nEnregistré le: 27 Mar 2006\nle Mer Mai 18, 2011 10:31\nBen je comprends pas, j'ai 5 messages mais ça n'apparaît pas...\nPS : à la place des inscriptions, tu risques surtout d'avoir des messages bidon dans le forum\nEdit : en fait si je comprends bien il faut avoir posté 5 sujets, pas 5 réponses à des sujets... J'ai bon ?\nModifié en dernier par caphar le Mer Mai 18, 2011 10:39, modifié 1 fois.\nle Mer Mai 18, 2011 10:32\nJe vais m'empresser de découvrir adwords.\nle Mer Mai 18, 2011 10:49\nWebRankInfo a écrit: Ca ne servira pas à grand chose de créer un autre compte si tu utilises le même compte bancaire...\nJ'ai mis les 75€ sur un compte ou je n'ai pas lié de carte bancaire.\nle Mer Mai 18, 2011 11:11\ncaphar a écrit: Ben je comprends pas, j'ai 5 messages mais ça n'apparaît pas...\nnon il y avait un petit bug, réparé depuis.\nle Mer Mai 18, 2011 11:35\nSuper Merci ! en + c'est énorme 75€, ça va aider beaucoup de personnes ! cool\nle Mer Mai 18, 2011 13:53\nMoi ce n'était pas ma première campagne et ça a été validé a priori...\nle Mer Mai 18, 2011 14:19\nayant une adresse de facturation en France\nAh les "quotas" ... c'est la grande mode !!!\nJe me sens discriminé ... ca fait mal !\nMerci à Google et Webrankinfo pour cette initiative .... pour ma part jai encore un coupon à utiliser de 125 CHF et le tuturiel va bien m'aider !\nle Mer Mai 18, 2011 21:15\nil y a moyen d'en profiter sans enregistrer de carte bancaire ?\nle Mer Mai 18, 2011 21:53\nBravo pour cette proposition...\nle Jeu Mai 19, 2011 2:20\nNe pratiquant pas adwords (et donc n'en connaissant pas les détails profonds de fonctionnement), mais recevant périodiquement un coupon pour une première campagne ( que je n'utilises jamais), je m'étais interrogé au début sur les raisons de la générosité de google.\nConnaissant vraiment bien le système d'adjudication dans d'autres matières, il me semble en fait que ce "cadeau" n'est pas "payé" par google, mais en bonne partie par les autres acheteurs-compétiteurs d'adwords puisque plus il y a des acheteurs d'adwords (y compris les bénéficiaires de coupon), plus les prix sont poussés/entretenus à la hausse, ce qui déplace la charge sur les autres. Ce n'est que ds les cas où 'il n'y a pas d'autres acheteurs que la "charge" du cadeau est supportéé par la société google.\nJe me trompe tout à fait ?\nle Jeu Mai 19, 2011 8:47\nC'est sûr que c'est un moyen pour Google d'enchérir lui-même, mais c'est quand même avec son argent au final. Pas évident que la hausse des cours liée à cette opération compense tout à fait l'investissement. Par contre les nouveaux clients sont nécessaires pour alimenter le système et ça fait tomber la barrière du premier achat.\nedit : non en fait tu as entièrement raison c'est bête ce que je dis\nle Jeu Mai 19, 2011 13:21\nOui... tu mets tes coordonnées ( nom, prénom, email, adresse, tel. ), puis au moment de choisir le moyen de facturation, tu choisis facturation manuelle ... et en dessous tu as un lien pour mettre le code de ton coupon.\nJ'ai fais comme ca !\nle Jeu Mai 19, 2011 13:40\nEt en plus lors d'une nouvelle inscription vous aurez certainement droit à une lettre de Google avec une carte d'un montant de 75€ également (carte valable pendant 15 jours après l'inscription, que j'ai reçue 1 mois après mais l'important c'est le geste comme on dit). Sinon des coupons y'en a à la pelle sur internet j'en avais trouvé pas mal en cherchant sur Google\nle Jeu Mai 19, 2011 20:56\nVoila c'est fait merci, donc vu que je n'ai pas saisi d'informations bancaire une fois la valeur du coupon epuisé la campagne adword s’arrêtera et rien ne me sera facturé ?? Sa ne va pas continuer ??\nle Jeu Mai 19, 2011 21:47\nNormalement tu doit enregistrer ta carte car à la fin tu dépasse toujours un peu\nle Jeu Mai 19, 2011 22:30\nIl me semble que c'est spécifié que cela s'arrête à la fin du coupon !\nCela ne doit pas dépasser.\nle Ven Mai 20, 2011 10:38\nfredfan a écrit: C'est sûr que c'est un moyen pour Google d'enchérir lui-même, mais c'est quand même avec son argent au final.\nJustement c'est la feinte, pour toi c'est de l'argent, pour eux c'est un service qui leur coute un UPDATE dans leur base de données Adwords auquel il rajoute +75 € à ton nom, comme dans une banque en somme.\n+1 avec Kristel\nEnregistré le: 15 Juin 2008\nle Mar Mai 24, 2011 11:08\nMerci bien pour votre coupons, c'est vraiment utile et surtout que je me prepare pour lancer une nouvelle compagne Adwords\nDonc MERCI WRI\nModifié en dernier par Marie-Aude le Mar Mai 24, 2011 12:19, modifié 1 fois.\nRaison: Pas de signature dans les messages\nEnregistré le: 29 Mai 2011\nle Dim Mai 29, 2011 12:14\nMoi je decouvre ce site en recherchant des coupons pour google.\nle Mar Mai 31, 2011 12:08\nChez moi il faut aller dans facturation puis dans autre action et la c'est préciser coupon adwords\nle Mar Mai 31, 2011 14:47\nLe taux de fréquentation à incroyablement augmenté grâce à ce coupon gratuit !\nUn smartphone Acer beTouch E130 offert par WebRankInfo\n50 offert sur AdWords\nDéjà 240 000 membres sur WebRankInfo\nLes membres de WebRankInfo sur Twitter


ARCHIVÉE - ENTENTE RELATIVE AU PROJET DE MINE D'OR SPANISH MOUNTAIN EN COLOMBIE BRITANIQUE | Bureau de gestion des grands projets\nARCHIVÉE - ENTENTE RELATIVE AU PROJET DE MINE D'OR SPANISH MOUNTAIN EN COLOMBIE BRITANIQUE\nDisponible en format PDF (329 Ko) Archivé\nATTENDU QUE le gouvernement du Canada s'engage à améliorer l'efficacité des processus fédéraux d'évaluation environnementale (ÉE) et d'examen réglementaire pour les grands projets de ressources afin de permettre une évaluation des impacts environnementaux potentiels et leur atténuation de manière plus efficace, tout en protégeant la santé et la sécurité des Canadiens et en faisant la promotion de l'innovation et de la compétitivité au sein des différents secteurs de l'industrie canadienne des ressources;\nET ATTENDU QUE le gouvernement du Canada s'engage à entreprendre un processus de consultation auprès des groupes autochtones du Canada, y compris les Premières Nations signataires de traités, les Premières Nations non signataires de traités, les Métis et les Inuits. Ce processus est amorcé dès le début de l'examen de manière efficace et significative quand à la conduite que l'État fédéral (l'État) veut adopter, notamment en ce qui a trait aux grands projets de ressources susceptibles de porter atteinte aux droits existants des Autochtones conférés par traité ou encore sur des droits qui pourraient leur être conférés par traité, en vertu de l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982;\nET ATTENDU QUE le gouvernement du Canada a créé le Bureau de gestion des grands projets (le BGGP) dans le but d'assurer la surveillance et le suivi de l'examen fédéral, qui comprend l'ÉE, les examens réglementaires et les activités de consultation auprès des Autochtones, dans le cadre des grands projets de ressources;\nET ATTENDU QUE Spanish Mountain Gold Ltd. (le promoteur) a présenté une description du projetà l'appui de sa proposition de développer une mine d'or à ciel ouvert à environ 70 km au nord-est de Williams Lake, en Colombie-Britannique;\nET ATTENDU QUE l'Agence canadienne d'évaluation environnementale (ACÉE) a entrepris une étude approfondie conformément à la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale (LCÉE);\nET ATTENDU QUE l'ACÉE, Transport Canada (TC), Pêches et océans Canada (MPO) et Ressources naturelles Canada (RNCan) pourraient être dotés de responsabilités réglementaires et juridiques à l'égard du projet proposé;\nET ATTENDU QUE rien dans la présente entente relative au projet (l'entente) n'entrave les pouvoirs, les autorisations juridiques et les fonctions juridiques des ministères/organismes fédéraux et de leurs ministres respectifs;\nET ATTENDU QUE l'ACÉE et le British Columbia Environmental Assessment Office (BCEAO) [Bureau d'évaluation environnementale de la Colombie-Britannique] ont convenu de coordonner dans la mesure du possible les ÉE fédérale et provinciale conformément à l'Entente de collaboration entre le Canada et la Colombie-Britannique en matière d'évaluation environnementale;\nEN CONSÉQUENCE, les signataires (les parties) de la présente entente s'engagent à collaborer afin de permettre un examen fédéral efficace, responsable, transparent, opportun et prévisible du projet proposé et à contribuer à ce que l'État rencontre son obligation de consulter les groupes autochtones.\nLa présente entente a pour objectif d'offrir aux parties un outil efficace afin que le processus d'examen fédéral soit accompli de manière efficiente. De plus, elle énonce clairement les rôles et responsabilités de chaque ministère et organisme et les cibles fondées sur les échéanciers prévus pour l'accomplissement des jalons du processus. Pour plus de clarté, la présente entente doit être lue avec les annexes, qui font partie intégrante de l'entente.\nLe projet proposé consiste en une mine d'or à ciel ouvert à environ 70 km au nord-est de Williams Lake, en Colombie-Britannique. Le projet devrait produire approximativement 116 tonnes métriques d'or pendant la durée de vie de la mine de 10 ans et comprend les composantes et les activités suivantes associées à sa construction, à son exploitation, à sa modification, à sa fermeture, à sa post-fermeture et à son déclassement :\nune mine à ciel ouvert d'une capacité de production estimée à 40 000 tonnes par jour;\ndes installations d'entreposage des résidus;\nune aire d'entreposage et des installations de gestion des déchets de roche;\nune usine de traitement;\ndes installations de fabrication et d'entreposage d'explosifs;\nun parc de réservoirs de carburant;\nune ligne de transmission à partir de la sous-station de Gavin Lake;\nune sous-station et des lignes électriques au site de la mine;\ndes routes d'accès et des routes de transport à la mine;\nun détournement de Spanish Creek;\nune prise d'eau douce, un système de pompage et un pipeline;\nle déclassement, la fermeture, la post-fermeture et la remise en état.\nLes ministères et organismes fédéraux suivants ont signalé de l'intérêt pour le projet et participeront de la façon suivante à l'examen fédéral :\nL'ACÉE exercera les pouvoirs et accomplira les obligations et fonctions de l' (des) autorité(s) responsable(s) AR en lien avec le projet et conformément à la LCÉE jusqu'à ce que le ministre de l'Environnement reçoive le rapport d'étude approfondie, y compris les exigences en vertu de la Loi sur les espèces en péril prévues au paragraphe 11.01(3) de la LCÉE. De plus, l'ACÉE est dotée de responsabilités administratives en vertu de la LCÉE en appui de l'ÉE. L'ACÉE agira à titre de gestionnaire de l'ÉE et également à titre de coordonnatrice des consultations de l'État (CCÉ) pour l'ÉE du projet, et coordonnera, dans la mesure du possible, les contributions fédérales au processus provincial d'ÉE.\nLe MPO est doté de responsabilités réglementaires et juridiques en vertu de la Loi sur les pêches et, conformément à la LCÉE, est une AR. Le MPO exige qu'une demande complète d'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches soit déposée à l'étape de l'ÉE pour confirmer l'existence d'un déclencheur en vertu de la Loi sur les pêches. Afin de respecter les échéanciers réglementaires prévus dans la présente entente pour un examen en vertu de la Loi sur les pêches, les renseignements exigés dans la demande doivent être fournis au MPO au plus tard au moment de la présentation de l'étude d'impact environnemental (ÉIE). Le MPO pourrait être pourvu de l'expertise ou des connaissances spécialisées voulues touchant au projet et devra, sur demande, mettre ces renseignements ou ces connaissances à la disposition de l'ACÉE.\nTC pourrait être doté de responsabilités réglementaires et juridiques en vertu de la Loi sur la protection des eaux navigables (LPEN) et, conformément à la LCÉE, est vraisemblablement une AR. TC exige que tous les renseignements décrits dans le formulaire de demande de la LPEN d'exécution d'un examen en vertu de la LPEN soient présentés à l'étape de l'ÉE pour confirmer l'existence d'un déclencheur en vertu de la LPEN. Afin de respecter les échéanciers réglementaires prévus dans la présente entente pour un examen en vertu de la LPEN, les renseignements exigés dans le formulaire de demande de la LPEN doivent être fournis à TC au plus tard au moment de la présentation de l'ÉIE, et l'étude d'impact sur la navigation (EIN) doit faire partie intégrante de l'ÉE. TC pourrait être pourvu de l'expertise ou des connaissances spécialisées voulues touchant au projet et devra, sur demande, mettre ces renseignements ou ces connaissances à la disposition de l'ACÉE.\nRNCan est doté de responsabilités réglementaires et juridiques en vertu de la Loi sur les explosifs et, conformément à la LCÉE, est une AR. RNCan pourrait être pourvu de l'expertise ou des connaissances spécialisées voulues touchant au projet et devra, sur demande, mettre ces renseignements ou ces connaissances à la disposition de l'ACÉE.\nEC est une autorité fédérale (AF) en vertu de la LCÉE et pourrait être pourvus de renseignements et de connaissances spécialisés ou d'expert relativement au projet (AF expertes) et devra, sur demande, mettre ces renseignements ou ces connaissances à la disposition des AR; et EC pourrait être doté de responsabilités en ce qui a trait aux modifications au Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM) pris en vertu de la Loi sur les pêches.\nAffaires autochtones et Développement du Nord Canada (AADNC) est doté de responsabilités consultatives en appui aux activités de consultation du gouvernement du Canada auprès des Autochtones, en lien avec le projet\nSanté Canada (SC) est une autorité fédérale (AF) en vertu de la LCÉE et pourrait être pourvus de renseignements et de connaissances spécialisés ou d'expert relativement au projet (AF expertes) et devra, sur demande, mettre ces renseignements ou ces connaissances à la disposition de l'ACÉE; et,\nLe BGGP est doté de responsabilités administratives et consultatives en vertu de la Directive du Cabinet sur l'amélioration du rendement du système de réglementation pour les grands projets de ressources et du protocole d'entente (PE) connexe. Tout au long de l'examen fédéral du projet, le BGGP assurera une surveillance et offrira des conseils afin d'assurer le respect des normes de service et des rôles et responsabilités de toutes les parties.\nL'ACÉE a entrepris une étude approfondie et coordonnera le processus d'examen fédéral, avec le Bureau d'évaluation environnementale de la Colombie-Britannique afin de s'assurer que des démarches conjointes sont entreprises chaque fois que les circonstances le permettront conformément à l'Entente de collaboration entre le Canada et la Colombie-Britannique en matière d'évaluation environnementale.\nL'annexe I contient un graphique de Gantt présentant le processus d'examen fédéral. L'annexe II expose les principaux jalons et les normes de service pour l'ÉE et pour la consultation auprès des Autochtones. L'annexe IV présente les jalons et les normes de service pour l'examen réglementaire de chaque ministère.\nL'ACÉE demandera la participation des AR et AF expertes pour s'assurer que le processus d'ÉE est efficace et efficient et conforme aux exigences et aux règlements de la LCÉE.\nPendant le processus d'ÉE, les AR confirmeront toutes les décisions réglementaires ou autres décisions en vertu de l'article 5 devant être prises dans le cadre du projet, et qui sont des déclencheurs en vertu de la LCÉEDe ce fait, on s'attend à ce que le promoteur dépose toutes les demandes nécessaires pour permettre la confirmation des déclencheurs avant la prise de décision concernant l'ÉE. La présentation des renseignements réglementaires et techniques nécessaires pour permettre aux AR de prendre leur décision réglementaire dans les délais impartis est à la discrétion du promoteur. Même si ces renseignements ne sont pas nécessaires à la décision sur l'ÉE, on s'attend à ce que le promoteur les présente en même temps que l'ÉIE pour permettre aux AR de respecter les échéanciers réglementaires fixés à la présente entente.\nLe ministère ou l'organisme qui conclut qu'il n'a plus de décision réglementaire à prendre mettra fin à sa participation à l'ÉE à titre d'AR, mais à la demande de l'ACÉE, pourra continuer de participer à titre d'AF experte s'il est pourvu de renseignements ou de connaissances spécialisés ou d'expert relatifs au projet. Si aucun déclencheur pour l'ÉE ne subsiste, l'ACÉE arrêtera l'ÉE.\nDans le cadre de grands projets de ressources, les parties s'engagent à adopter une approche pangouvernementale pour la consultation auprès des Autochtones afin que les groupes autochtones soient suffisamment consultés, et s'il y a lieu, accommodés, lorsque le gouvernement du Canada envisage de prendre des mesures qui pourraient porter atteinte aux droits existants des Autochtones conférés par traité ou encore sur des droits qui pourraient leur être conférés par traité. Dans la mesure du possible, et sous la coordination de l'ACÉE lors de l'étape de l'ÉE, les parties travailleront ensemble avec la province de la Colombie Britanniqueen vue d'une approche commune en ce qui a trait à la consultation auprès des Autochtones, qui s'intègrent à l'étape d'ÉE de l'examen fédéral. Après l'étape de l'ÉE, la responsabilité des consultations auprès des Autochtones sera transférée de l'ACÉE à une AR, pour l'étape réglementaire. L'État tiendra compte, autant que possible, des efforts de consultation déployés par la province et le promoteur, afin de remplir son obligation de consulter.\nS'il y a lieu, les modalités de toutes les ententes et de tous les protocoles existants conclus entre l'État et les groupes autochtones seront respectées et mises en œuvre.\nLes échéanciers fixés dans l'entente relative au projet correspondent au laps de temps prévu dont les ministères et organismes fédéraux auront besoin pour accomplir leurs tâches respectives dans le cadre de l'examen fédéral. Ceux-ci ne tiennent pas compte du temps que prendront les participants qui ne sont pas des signataires de la présente entente, tels que le promoteur, [la province,] etc. Les échéanciers fixés pour l'examen fédéral sont les suivants :\nAchèvement de l'ÉE : 16.5 mois\n365 jours entre l'affichage de l'avis de lancement sur le site Internet du Registre canadien d'évaluation environnementale (SIRCÉE) et et l'affichage du rapport d'étude approfondie aux fins de consultation publique;\n15.5 semaines entre l'affichage du rapport d'étude approfondie aux fins de consultation publique et la décision du ministre de l'Environnement relative à l'ÉE;\n3 semaines entre l'affichage de la décision du ministre de l'Environnement relative à l'ÉE et les décisions de l' (des) AR au sujet des mesures à prendre en vertu de la LCÉE;\nDécisions réglementaires en vertu de la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection des eaux navigables — 90 jours civils à compter de l'affichage sur le SIRCÉE des décisions au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE, en supposant que toutes les demandes sont présentées au plus tard en même temps que l'ébauche de l'ÉIE;\nDécision réglementaire en vertu de la Loi sur les explosifs — 1 mois à compter de la présentation d'une demande complète et acceptable de licence pour une usine d'explosifs;\nS'il y a lieu, modification apportée au Règlement sur les effluents des mines de métaux — 8 mois à compter de l'affichage sur le SIRCÉE des décisions au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE.\nLes situations où l'ACÉE pourrait suspendre les échéances pendant l'évaluation environnementale sont établies dans le Règlement établissant les échéanciers relatifs aux études approfondies :\nPendant que le promoteur prépare ou rassemble les renseignements nécessaires pour que l'Agence puisse terminer l'élaboration des lignes directrices relatives à l'étude d'impact environnemental ou répondre à leurs exigences, à moins que l'Agence ait suffisamment de renseignements pour poursuivre l'étude approfondie pendant cette période;\nLes situations dans lesquelles le BGGP peut suspendre les échéances pendant l'examen réglementaire sont les suivantes :\nL'examen fédéral est retardé à la demande du promoteur ou d'une autre administration;\nLes AR ont souligné le fait que le promoteur doit fournir des renseignements supplémentaires qui sont nécessaires à l'achèvement de l'examen fédéral, ou que les renseignements fournis sont insuffisants;\nIl est impossible d'effectuer l'examen réglementaire en raison de circonstances entourant la consultation auprès des Autochtones;\nEn vertu de la LCÉE, les AR ont des responsabilités en ce qui a trait à la mise en œuvre de toute mesure d'atténuation prise en compte par les AR pour parvenir à une conclusion sur l'importance des effets environnementaux indésirables et pouvant être prise par les AR. L'ACÉE travaillera en collaboration avec les AR, les AF expertes, le promoteur et la province afin de déterminer et d'évaluer des façons de s'assurer ou d'être convaincu que les mesures d'atténuation et les programmes de suivi sont mis en œuvre. Les AF expertes offriront aux AR tout le soutien nécessaire afin d'assurer la mise en œuvre des mesures d'atténuation et des éléments du programme de suivi dont l'AF experte et les AR ont convenu.\nSous réserve de toute modification, les étapes, les échéanciers et les normes de service exposés dans la présente entente constitueront les critères à partir desquels le BGGP effectuera le suivi de l'avancement de l'examen fédéral et en fera rapport dans le système de suivi de projets du BGGP.\nLes parties feront tout en leur pouvoir pour résoudre rapidement et efficacement les divergences d'opinions quand à l'interprétation ou l'application de la présente entente.\nSi certains enjeux ne peuvent être résolus, ils seront portés à l'attention du comité de haute direction approprié.\nLes parties participeront à une évaluation informelle de l'efficacité de l'examen fédéral relativement au projet, dans les 90 jours suivant l'achèvement de l'examen réglementaire. Le travail consacré à l'évaluation ainsi que son format dépendra de l'ampleur des enjeux soulevés.\nL'ACÉE ou, pendant l'étape réglementaire, une AR, peuvent recommander au BGGP que la présente entente soit modifiée si des changements à l'examen fédéral ou au projet rendent cette modification nécessaire. Si l'on s'entend qu'une modification est nécessaire, et lorsque celle-ci est considérée comme étant importante, le BGGP la proposera aux signataires afin qu'ils la prennent en considération.\nRessources naturelles Canada 22 décembre 2011\nAgence canadienne d'évaluation environnementale 4 janvier 2012\nPêches et Océans Canada 5 décembre 2011\nSous-ministre, Transports Canada) 3 janvier 2012\nEnvironnement Canada 4 janvier 2012\nAffaires autochtones et Développement du Nord Canada 30 décembre 2011\nGraphique de Gantt : échéanciers fixés pour l'examen fédéral du projetNote de bas de page 1\nAffichage sur le SIRCÉE de l'avis de lancement\nAffichage de l'avis de participation du public et avis aux groupes autochtones qu'une étude approfondie est amorcée\nPériode de commentaires du public sur l'ébauche des lignes directrices relatives à l'ÉIE*\n21 octobre au 21 novembre 2011\nConsultation auprès des Autochtones sur l'ébauche des lignes directrices relatives à l'ÉIE\nACÉE, Province de Colombie-Britannique\nDéterminé conjointement par l'ACÉE et la province de Colombie-Britannique\nACEE, AR, AF expertes\nPrésentation de l'ébauche d'ÉIE\nExamen de l'ÉIE pour confirmer que les renseignements énumérés dans les lignes directrices relatives à l'ÉIE ont été fournis\nDéterminé par la province de Colombie-Britannique suivant un examen de l'intégralité de la Demande selon les lignes directrices relatives à l'ÉIE (la norme de service provinciale ne dépasse pas 30 jours)\nPériode de commentaires du public sur l'ÉIE*\n45 jours à compter de l'affichage de la Demande acceptée pour commentaires du public par la province de Colombie-Britannique\nConsultation auprès des groupes autochtones à propos de l'ÉIE\nExamen et transmission au promoteur des commentaires à propos de l'ÉIE\nDans les 8 semaines à compter de la présentation de l'ébauche d'ÉIE\nPrésentation de l'ÉIE révisée ou de renseignements supplémentaires, selon le cas\nExamen des renseignements supplémentaires du promoteur sur l'ÉIE (la réponse aux commentaires du fédéral) afin de s'assurer de leur intégralité et de les accepter, le cas échéant\nDans les 4 semaines à compter de la présentation des renseignements supplémentaires sur l'EIE\nPréparation de l'ébauche du rapport d'étude approfondie (RÉA)\nDans les 9 semaines à compter de l'acceptation des renseignements supplémentaires sur l'ÉIE\nExamen de l'ébauche du RÉA et transmission de commentaires à l'ACÉE\nDans les 5 semaines suivant la diffusion de l'ébauche du RÉA\nConsultation des Autochtones à propos de l'ébauche de RÉA\nEn même temps que l'examen fédéral de l'ébauche du RÉA\nPréparation du RÉA révisé\nDans les 4 semaines suivant la réception des commentaires à propos de l'ébauche du RÉA\nExamen du RÉA révisé et transmission de commentaires à l'ACÉE\nDans les 4 semaines suivant la diffusion du RÉA révisé\nDans les 4 semaines suivant la réception des commentaires sur RÉA final\nAffichage sur le SIRCÉE du RÉA final aux fins de commentaires par le public et les Autochtones\nDans les 4 semaines suivant la présentation du RÉA final au ministre de l'Environnement\n30 jours, à compter de l'affichage du RÉA final\nAffichage sur le SIRCÉE de l'avis de déclaration du ministre de l'Environnement sur sa décision relative à l'ÉE\nDans les 11 semaines suivant la clôture de la période de commentaires à propos du RÉA final\nAffichage sur le SIRCÉE des décisions d'ÉE au sujet des mesures à prendre\nDans les 3 semaines suivant l'affichage de la décision du ministre de l'Environnement relative à l'ÉE\nLe gouvernement du Canada consulte les peuples autochtones pour des raisons de bonne gouvernance, d'élaboration de politiques et de prises de décisions sensées, ainsi que pour des raisons juridiques. Le Canada à des obligations juridiques, contractuelles et en droit civil de consulter les groupes autochtones. Le gouvernement du Canada adoptera une approche pangouvernementale pour la consultation auprès des Autochtones dans le cadre de grands projets de ressources afin de faire en sorte que les groupes autochtones soient suffisamment consultés et, s'il y a lieu, accommodés, lorsqu'il envisage de prendre des mesures qui peuvent porter atteinte aux droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones, qu'il s'agisse de droits établis ou potentiels. Ces droits sont reconnus et confirmés à l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982.\nCette approche est mandatée tant par la directive du Cabinet sur l'amélioration du rendement du système de réglementation pour les grands projets de ressources naturelles que par le Protocole d'entente (PE) connexe (juin 2007). La directive mentionne que, dans la mesure du possible, les parties travailleront ensemble pour obtenir une approche commune concernant la consultation auprès des Autochtones qui s'intègre à l'ÉE. L'approche concernant la consultation fédérale auprès des groupes autochtones pour les grands projets de ressources naturelles a été élaborée conformément au document Consultation et accommodement des groupes autochtones — Lignes directrices actualisées à l'intention des fonctionnaires fédéraux pour respecter l'obligation de consulter (AADNC, mars 2011).\nL'ACÉE, en collaboration avec les AR la province de la Colombie Britannique :\ntravaillera avec le promoteur afin de déterminer les groupes autochtones susceptibles d'être touchés par le projet ;\nentreprendra l'évaluation préliminaire des groupes autochtones désignés, y compris la nature, le lieu et l'exercice de droits ancestraux ou issus de traités, potentiels ou établis, qui pourraient être touchés par le projet. De concert avec la gravité des incidences négatives éventuelles du projet, cela définira la portée du processus de consultation.\nLes groupes autochtones consultés, tout comme le niveau des activités de consultation entreprises par l'État, peuvent changer au fil du temps en fonction des renseignements reçus au cours de l'évaluation et des renseignements transmis par les groupes autochtones.\nL'approche pangouvernementale pour les activités de consultation auprès des Autochtones sera mise en œuvre tout au long de l'examen fédéral. Tout sera mis en œuvre pour s'assurer que l'échéancier des activités de consultation coïncide avec les principaux jalons et processus. Il est important de reconnaître que les échéanciers des activités de consultation peuvent différer des échéanciers préétablis pour l'examen fédéral, selon les exigences de la consultation. Advenant la nécessité d'apporter des modifications aux échéanciers en raison du processus de consultation, les révisions pourront être étudiées par toutes les parties.\nLorsqu'un accommodement est approprié, l'État surveillera et déterminera, sous la coordination de l'ACÉE durant l'étape d'ÉE, si les mesures d'atténuation définies répondent de façon raisonnable aux préoccupations concernant les incidences négatives potentielles sur les droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones, qu'il s'agisse de droits établis ou potentiels. L'État pourrait également examiner le rôle de tierces parties afin de répondre aux enjeux liés aux incidences négatives sur les droits (établis ou potentiels) ancestraux ou issus de traités des Autochtones. L'État travaillera avec les groupes autochtones et tentera de trouver des possibilités ou des solutions qui permettent d'atteindre un équilibre entre les intérêts de ces groupes autochtones et d'autres intérêts de la société. L'État tiendra compte, autant que possible, des efforts de consultation déployés par la province et le promoteur, afin de remplir son obligation de consulter.\nSuivant l'étape de l'ÉE, l'ACÉE transférera le rôle du CCÉ à un AR désigné pour l'étape de l'examen réglementaire.\nagira à titre de CCÉ lors de l'étape d'ÉE de l'examen fédéral du projet, coordonnera et facilitera les activités de consultation par l'État avant et pendant l'ÉE et s'assurera, si nécessaire, que la transition vers l'examen réglementaire se fasse en douceur. À titre de CCÉ, l'ACÉE :\ndéveloppera et mettra en œuvre, en collaboration étroite avec les AR et avec le soutien des AF expertes, un plan relatif à la consultation par l'État qui est conforme à l'approche pangouvernementale de la consultation par l'État fédéral;\ninvitera les groupes autochtones à participer au processus d'ÉE et à faire connaître leurs préoccupations au sujet de l'ÉE, y compris les incidences du projet sur les droits ancestraux ou issus de traités des Autochtones, qu'il s'agisse de droits établis ou potentiels;\ncoordonnera la participation de et fournira des mises à jour aux AR et aux AF expertes concernant les activités fédérales de consultation de l'État auprès des groupes autochtones dans la mesure, où elles se rapportent à l'ÉE;\ncompilera le dossier des activités de consultations de l'État, y compris un tableau de suivi des enjeux susceptibles d'exiger une réponse des AR et des AF expertes;\nfournira de l'aide financière pour les activités de consultation en appui au processus d'étude approfondie, au moyen de l'enveloppe de financement Autochtone du programme d'aide financière aux participants de l'ACÉE;\ncoordonnera l'évaluation de la portée, de la nature et de la convenance des efforts de consultation de l'État, en collaboration avec le ministère de la Justice (MJ), AADNC et les AR;\ncoordonnera, en collaboration avec AADNC et les AR, au nom du gouvernement de Canada, la réponse envoyée aux groupes autochtones pour leur expliquer la façon dont leurs préoccupations ont été traitées pendant l'ÉE;\ncoordonnera les discussions entre les AR afin de nommer un CCÉ en chef pour les activités de consultation auprès des Autochtones liées à l'étape réglementaire;\ncoordonnera l'évaluation en cours des droits ancestraux ou issus de traités, potentiels ou établis, des groupes autochtones désignés, en collaboration avec les AR, AADNC et MJ. Cela permettra d'apporter les ajustements nécessaires au processus de consultation, s'il y a lieu; et\nfera la surveillance afin de s'assurer de la cohérence, de la responsabilisation et de la transparence globales de l'effort de consultation auprès des Autochtones par l'État pour l'ensemble de l'examen fédéral;\ntout au long de l'examen fédéral (y compris avant, pendant et après l'ÉE), elles contribueront à l'approche pangouvernementale en participant aux activités de consultation dans les domaines pertinents qui relèvent de leurs mandats et de leurs domaines de responsabilité sur le plan de la loi et des responsabilités politiques;\nreprésenteront l'État, avec la CCÉ, et la province, et travailleront avec le promoteur et d'autres parties afin de répondre aux enjeux Autochtones, s'il y a lieu et si nécessaire;\nassumeront le rôle de CCÉ, transmis par l'ACÉE, à la suite de la décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE;\nrendront compte à l'ACÉE et au BGGP des activités de consultation, conformément au processus établi de gestion de documents;\nparticiperont à l'évaluation de la portée, de la nature et de la convenance des efforts de consultation de l'État, en collaboration avec l'ACÉE, le MJ et AADNC;\ncontribueront à l'évaluation en cours des droits ancestraux ou issus de traités, potentiels ou établis, des groupes autochtones désignés, en collaboration avec les AR, AADNC et MJ. Cela permettra d'apporter les ajustements nécessaires au processus de consultation, s'il y a lieu;\nappuieront n'importe laquelle des activités mentionnées ci-dessus, sur demande de la CCÉ ou des AR, s'il y a lieu.\ntout au long de l'examen fédéral, fourniront des services juridiques (MJ), des renseignements et des conseils à l'ACÉE, au BGGP et aux AR, au besoin;\ncontribueront à l'évaluation en cours des droits conventionnels ou ancestraux potentiels ou établis des groupes autochtones identifiés, à l'aide des renseignements des autres AR et de l'ACÉE\nExaminer et commenter le plan de travail de l'ÉE;\nExaminer et commenter les documents fédéraux d'ÉE appropriés (ex : lignes directrices d'ÉIE, l'ÉIE et le rapport d'étude approfondie final);\nÀ la demande de l'ACÉE, transmettre des avis à titre d'expert au sujet du mandat, des responsabilités réglementaires et des domaines d'intérêt;\nPrendre une décision au sujet des mesures à prendre découlant de l'ÉE, à la suite de la déclaration du ministre de l'Environnement sur sa décision relative à l'ÉE;\nTravailler avec les autres AR, les AF expertes, le promoteur et la province afin d'assurer la mise en œuvre des mesures d'atténuation, ainsi que la conception et la mise en œuvre des programmes de suivi;\nS'il y a lieu, prendre une décision réglementaire à la suite de la décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE;\nAssurer la liaison avec le promoteur quant aux travaux prévus qui pourraient avoir des incidences sur la navigation et quant aux solutions de rechange éventuelles et aux stratégies d'atténuation afin d'assurer le maintien de la navigabilité\nPrésentation de la (des) demande(s) en vertu de la LPEN, y compris les renseignements nécessaires pour traiter la (les) demande(s) en vertu de la LPEN, pour chacun des travaux proposés\nPrésenter à TC une demande complète pour chacun des travaux proposés, au plus tard au moment de la présentation de l'ébauche de l'ÉIE\nAnalyser le dossier de demande, ainsi que les renseignements/plans quand à leur pertinence à appuyer l'examen selon la LPEN\nS'il y a lieu, examiner l'ébauche de PCHP en ce qui a trait aux incidences potentielles sur la navigation et transmettre au MPO des commentaires au sujet de la navigabilité des cours d'eau et toutes préoccupations concernant les mesures potentielles d'atténuation en matière de\nDans les 2 semaines suivant la réception de l'ébauche de PCHP, s'il y a lieu\nProcessus d'EIN — inspection(s) sur place\nInspection du site dans les 2 mois suivant la réception de la demande complète, puis inspection au besoin jusqu'à la fin du processus de commentaires du public\nAvis donné au promoteur de déposé les plans et d'annoncer le\nprojet conformément à l'article 9 de la LPEN, si nécessaire\nTransmettre au promoteur des instructions concernant la publication de son projet conformément à l'article 9 de la LPEN\nDans les 3 semaines suivant la fin de l'inspection initiale sur place et suite à l'évaluation des enjeux relatifs à la navigation découlant de toutes modifications au projet en raison des enjeux soulevés lors de l'ÉE\nDéposer tout les plans dans au bureau d'enregistrement des titres fonciers ou au bureaux d'enregistrement des titres de terres ou à une autre place indiqué par le Ministre et publier des annonces dans un ou plusieurs journaux qui sont publiés a proximité du site où les travaux seront construit et la Gazette du Canada.\nLes personnes intéressées peuvent fournir des commentaires écrits au Ministre dans les 30 jours suivant la publication du dernier avis mentionné aux articles 9(3) ou 9(4) de la LPEN.\nConsultation auprès des groupes autochtones au sujet des incidences sur la navigation, si nécessaire\nRechercher auprès du promoteur les effets nuisibles sur les droits conventionnels ou ancestraux potentiels ou établis en lien avec la conduite de Transports Canada. Les renseignements peuvent être fournis par le promoteur ou par les groupes autochtones, si possible dans le cadre du processus fédéral d'ÉE, ou, si ce n'est pas possible, dans le cadre des processus ministériels de consultation auprès des Autochtones\nDoit être terminé pendant l'étape d'ÉE; cependant, la consultation continuerait jusqu'à ce que l'obligation ait été remplie à la satisfaction du ministre des Transports\nExamen des commentaires du public et des enjeux soulevés par les groupes Autochtones en ce qui a trait aux incidences potentielles du projet sur la navigation\nDans l'éventualité où le public transmet à TC des préoccupations concernant la navigation, le promoteur et TC travailleront ensemble afin de répondre à ces préoccupations\nDans l'éventualité où, suite au processus de consultation auprès des Autochtones, les groupes autochtones transmettent à TC des préoccupations concernant la navigation, TC doit travailler avec le promoteur afin d'atténuer les préoccupations.\nTC facilitera le processus de commentaires du public, si nécessaireNote de bas de page 2.\nNouvelle présentation de la (des) demande(s) en vertu de la LPEN, s'il y a lieu; un nouveau dépôt des plans et une nouvelle publication d'annonces dans un ou plusieurs journaux locaux et dans la Gazette du Canada sont nécessaires si les travaux proposés requièrent des modifications importantes.\nDe plus, les plans de compensation pour l'habitat du poisson du MPO, s'il y a lieu, devront être examinés avant de délivrer une autorisation.\nConformément au plan de travail d'ÉE\nDans les 90 jours civils suivant la décision de TC au sujet des mesures à prendre si la (les) demande(s) en vertu de la LPEN est (sont) présentée(s) au plus tard au moment de la présentation de l'ÉIE. La décision réglementaire dépendra de :\nl'accomplissement de toutes les obligations juridiques de consultation auprès des Autochtones, en lien avec l' (les) approbation(s);\nune décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE en vertu de l'article 37(1) de la LCÉE;\nLes jalons suivants surviennent une fois que le MPO a pris connaissance de la description complète du projet et qu'il a déterminé que le promoteur aura vraisemblablement besoin d'une autorisation en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches. S'il semble qu'une telle autorisation pourrait être nécessaire, le MPO demandera au promoteur d'envoyer une demande d'autorisation à des fins d'examen.\nDes renseignements convenablement détaillés concernant l'évaluation des effets sur le poisson et son habitat ainsi que les mesures d'atténuation (et de compensation) proposées pour contrer ces effets doivent être fournis avec l'étude d'impact envirronnementale (ÉIE) du promoteur pendant l'ÉE afin d'aider à déterminer l'importance des effets négatifs sur le poisson et son habitat. Ces renseignements seront indiqués dans les commentaires du MPO sur les lignes directrices de l'ÉIE ou dans le mandat.\nLes activités de consultation des Autochtones au sujet de l'ÉE sont décrites à l'annexe II - Principaux jalons et normes de service pour l'évaluation environnementale ainsi que la mobilisation et la consultation auprès des Autochtones.\nDépôt d'une demande d'autorisation en vertu du paragraphe 35(2) et/ou de l'article 32 de la Loi sur les pêches\nLe promoteur dépose au MPO une demande en vertu [du paragraphe 35(2) autorisant des répercussions sur l'habitat du poisson et/ou la destruction de poisson en vertu de l'article 32] de la Loi sur les pêches.\nLa demande doit être complète et appuyée par des plans, des cartes, des rapports et des données suffisantes pour appuyer l'examen.\nLa demande doit également être appuyée par des mesures d'atténuation (dans le cadre de l'autorisation ou de l'ÉIE) proposées pour réduire les effets sur le poisson et son habitat ainsi que par un plan de compensation de l'habitat du poisson (PCHP) proposé associé à une autorisation en vertu du paragraphe 35(2) (s'il est établi qu'il en faut une).\nCes renseignements serviront à appuyer l'examen mené en vertu de la Loi sur les pêches et l'ÉE.\nEn fonction du moment de l'envoi de la demande par le promoteur, mais au plus tard, elle doit être envoyée en même temps que l'envoi de la première ébauche de l'ÉIE.\nLe MPO examine tous les documents liés à la demande/à l'ÉIE (y compris les mesures d'atténuation, le PCHP et la garantie financière connexe, si le promoteur en a fourni une, et d'autres renseignements connexes) pour en vérifier la pertinence et fait parvenir au promoteur ses commentaires sur l'ébauche d'ÉIE.\nSi le PCHP et l'ÉIE sont remis séparément, le MPO s'assurera de soumettre le PCHP à l'examen de Transports Canada pour qu'il en détermine les impacts possibles sur la navigation (période de commentaires de 14 jours).\nDans les 4 semaines suivant la présentation de l'ébauche d'ÉIE\nEn fonction du moment de la présentation rensignements supplémentaires par le promoteur\nLe MPO examine l'ÉIE acceptée, y compris tout renseignement supplémentaire sur le poisson, son habitat et le PCHP.\nLe MPO pourrait devoir demander d'autres renseignements pour pouvoir examiner la demande. Il peut s'agir de renseignements sur le PCHP,étant donné qu'il fera partie du plan d'atténuation de l'ÉE.\nDans les 8 semaines suivant l'acceptation de l'ÉIE\nDépôt de l'addenda de l'ÉIE\nLe promoteur dépose l'addenda de l'ÉIE, incluant notamment le PCHP\nEn fonction du moment de la présentation de l'addenda de l'ÉIE par le promoteur.\nDétermination de la pertinence des renseignements pour l'ÉE et exigences liées à l'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches\nLe MPO détermine que le promoteur a fourni des renseignements suffisamment détaillés sur le poisson et son habitat et sur les mesures d'atténuation, notamment un PCHP pour aider à déterminer l'importance des effets négatifs sur le poisson et son habitatNote de bas de page 3.\nLe MPO informe le promoteur que les renseignements sont suffisants pour permettre une détermination relative de l'importance des effets environnementaux comme l'exige l'ÉE. Le MPO informe également le promoteur de tout renseignement supplémentaire qui pourrait s'avérer utile pour prendre une décision réglementaire, y compris l'exigence d'une garantie financière pour la compensation.\nSi 'addenda de l'ÉIE ne comprend pas encore suffisamment de renseignements pour permettre de tirer la conclusion de l'ÉE, le MPO demandera des renseignements ou des éclaircissements au promoteur. Des renseignements suffisants doivent être envoyés avant de passer à l'étape suivante.\nDans les 4 semaines suivant la réception l'addenda de l'ÉIE\nDans les 3 semaines suivant la décision du ministre de l'Environnement relative à l'ÉE\nPendant les activités coordonnées de consultation des groupes autochtones, le MPO entreprendra des consultations supplémentaires au besoin, en fonction des résultats des consultations entreprises pendant l'ÉE. Les activités et les normes de service seront indiquées dans le plan de travail sur les consultations des Autochtones après l'analyse des résultats des activités de consultation entreprises pendant l'ÉE.\nConformément au plan de travail sur la consultation auprès des Autochtones élaboré après l'analyse des résultats des activités de consultation entreprises pendant l'ÉE.\nUne quantité suffisante de renseignements est nécessaire avant de passer à l'étape suivante.\nDélivrance d'une autorisation en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches\nLe cas échéant, le MPO délivre au promoteur une autorisation en vertu de la Loi sur les pêchesNote de bas de page 4 pour les effets sur le poisson et son habitat.\nLe MPO délivre une autorisation 60 jours après que le PCHP ait été déclaré acceptable (y compris une garantie financière) et la réalisation de toute responsabilité en matière de consultation des groupes autochtones en vertu de l'autorisation relative à la Loi sur les pêches.\nLe moment de la délivrance de l'autorisation peut aussi tenir compte du moment auquel le promoteur aura besoin de l'autorisation, c'est-à-dire que si l'autorisation n'est pas nécessaire immédiatement, le MPO la délivrera au moment opportun.\nSi les conditions susmentionnées sont remplies, une autorisation pour modifier l'habitat du poisson en raison d'un ouvrage ou d'une activité directement liés à un dépôt de résidus miniers, qui requiert une inscription en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux, sera délivrée dans les 14 jours suivant la publication dans la Gazette du Canada Partie II.\nLe fournisseur compile les renseignements et présente à RNCan une demande de licence en vertu de l'article 7(1)(a) de la Loi sur les explosifs pour une usine et un dépôt d'explosifs.\nDéterminé par le promoteur et son fournisseur d'explosifs; pourrait ne survenir que plus tard dans le projet\nDépend du fournisseur d'explosifs\nUne fois qu'une décision en vertu de la LCÉE a été rendue et qu'un avis de décision a été affiché sur le SIRCÉE, RNCan peut rendre une décision en vertu de la Loi sur les explosifs pour une (des) usine(s) ou un (des) dépôt(s) d'explosifs.\nDans les 30 jours suivant la réception de tous les renseignements nécessaires afin que la demande soit complète (conformément aux engagements pris en matière de normes de rendement dans la Loi sur les frais d'utilisation)\nRemarque : Les jalons suivants représentent les activités principales associées au processus réglementaire du projet en vertu du Règlement sur les effluents des mines de métaux et ne reflètent pas le calendrier complet du plan de travail lié à ce projet. De plus, ces jalons pourraient être modifiés à la suite de la réception de renseignements supplémentaires.\nSelon les renseignements inclus dans la Description du projet, il n'est pas prévu que le plan d'eau que l'on propose d'utiliser comme bassin d'accumulation des résidus exige de faire partie de l'Annexe 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM). Dans l'éventualité de renseignements supplémentaires contradictoires, les jalons suivants s'appliqueraient :\nLes jalons suivants surviennent une fois que le MPO et EC ont examiné la description complète du projet et qu'ils ont déterminé que l'utilisation d'un plan d'eau comme dépôt de résidus miniers (DRM) exige une liste en vertu de l'annexe 2 du Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM).\nDes renseignements adéquats concernant l'évaluation des effets sur le poisson et son habitat ainsi que les mesures d'atténuation (et de compensation) proposées pour contrer ces effets doivent être fournis dans la présentation de l'ÉIE par le promoteur dans le cadre de l'évaluation environnementale (ÉE) afin de déterminer l'importance des effets négatifs sur le poisson et son habitat. Par ailleurs, une évaluation des solutions de rechange pour l'élimination des déchets miniers doit être menée au cours du processus de l'ÉE afin de respecter les délais établis dans l'entente. Ces renseignements seront indiqués dans les commentaires du MPO et d'EC sur les lignes directrices de l'étude d'impact environnemental (ÉIE) ou dans le mandat.\nDépôt des renseignements pour appuyer l'examen des effets sur le poisson et son habitat qui sont associés au dépôt de résidus miniers proposé et à l'analyse des solutions de rechange pour l'élimination des déchets miniers.\nPour un projet qui exige l'établissement d'une liste des plans d'eau utilisables comme dépôts de résidus miniers en vertu de l'annexe2 du REMM, le promoteur doit soumettre des renseignements spécifiques pour appuyer la décision liée à l'ÉE et les processus réglementaires.\nLe promoteur doit au moins effectuer une évaluation approfondie des solutions de rechange pour l'élimination des déchets miniers. Il est fortement recommandé de réaliser cette évaluation selon les Lignes directrices sur l'évaluation des solutions de rechange pour l'élimination des déchets miniers qui ont été élaborées par EC. Cette évaluation doit être menée dans le cadre du processus d'évaluation environnementale afin de respecter les délais établis dans l'entente et de réduire les délais du processus de modification en vertu du REMM, si cela est recommandé.\nL'évaluation des solutions de rechange doit être objective et doit rigoureusement analyser les solutions réalisables pour l'élimination des déchets miniers. Le promoteur doit démontrer par l'ÉE et par l'évaluation que la proposition d'utilisation d'un plan d'eau comme DRM est la solution la mieux adaptée pour l'élimination des déchets miniers sur les plans environnemental, technique, socioéconomique et économique.\nSelon le moment où le promoteur opère sa présentation, cette dernière devant être accompagnée de l'ÉIE.\nLe promoteur doit également proposer des mesures d'atténuation et des plans de compensation de l'habitat du poisson Note de bas de page 5 (PCHP) pour compenser la perte de l'habitat du poisson liée au dépôt de substances nocives dans le DRM (selon l'article 27.1 du REMM) et la perte de l'habitat du poisson dans le cadre des travaux et des démarches liés au DRM (selon le paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches).\nLes PCHP doivent clairement indiquer les aspects qui visent à compenser la perte d'habitat résultant du dépôt de substances nocives dans le DRM ainsi que les aspects destinés à compenser la détérioration, la destruction ou la perturbation de l'habitat du poisson en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches. Le MPO exige du promoteur qu'il présente un PCHP distinct qui compense particulièrement la perte de l'habitat du poisson liée au dépôt de substances nocives dans le DRM.\nCes renseignements serviront à appuyer la décision relative à l'ÉE et la modification de l'annexe 2 du REMM.\nExamen et réponse concernant les effets sur le poisson et son habitat et pertinence des renseignements liés à la proposition de DRM\nLe MPO et EC examinent les renseignements (y compris l'évaluation des solutions de rechange pour l'élimination des déchets miniers, les mesures d'atténuation proposées, la proposition de PCHP et les estimations connexes de la garantie financière, s'il en existe une) pour en vérifier la pertinence et faire parvenir au promoteur leurs commentaires sur l'ÉIE.\nEC mènera l'examen afin de déterminer la pertinence des renseignements figurant dans l'évaluation des solutions de rechange qui a été présentée par le promoteur et, en consultation avec le MPO, formulera des commentaires au promoteur sur toutes les lacunes détectées. Le promoteur sera invité à répondre à ces commentaires avec l'objectif de fournir aux agents fédéraux suffisamment de renseignements pour déterminer si la solution d'élimination proposée doit faire l'objet d'une étude ou non.\nSi les renseignements sont incomplets, le MPO et EC demanderont au promoteur les renseignements nécessaires afin de pouvoir procéder à l'examen.\nDans les 4 semaines suivant la fin de la période de commentaires sur l'ébauche de l'ÉIE\nDépôt de renseignements supplémentairesNote de bas de page 6\nRéponse sur les lacunes\nEC, à l'aide du MPO, examinera les renseignements supplémentaires concernant l'évaluation des solutions de rechange et les preuves connexes qui démontrent la solution la mieux adaptée.\nDans les 4 semaines suivant le dépôt des renseignements supplémentaires\nDétermination de la pertinence des renseignements pour l'ÉE\nLe MPO détermine que les renseignements adéquats sur le poisson et son habitat, y compris le PCHP, ont été traités dans l'ÉE.Note de bas de page 7\nLe MPO informe le promoteur que les renseignements sont suffisants pour permettre pour permettre de déterminer l'importance des effets négatifs sur le poisson et son habitat comme l'exige l'ÉE.\nEC utilisera le processus d'ÉE pour mener des consultations locales sur la proposition de l'ajout du nouveau DRM à l'annexe 2 du REMM. EC mènera également une consultation dans la région de la capitale nationale pour informer les représentants des principales organisations nationales autochtones et la communauté des ONGE.\nDes renseignements adéquats sur le PCHP, tenant compte de mesures d'atténuation pour l'ÉE, doivent être fournis durant l'ÉE pour être inclus dans le rapport de l'ÉE avant que cette dernière ne soit terminée.\nConformément à l'ÉE et à l'annexe II sur la participation et la consultation auprès des Autochtones\nLe MPO rend une décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE en vertu de la LCÉE, qui déterminera si une recommandation peut être formulée au gouverneur en conseil sur l'établissement d'un calendrier lié à REMM.\nDans les 2 semaines suivant l'affichage sur le SIRCÉE de la décision des Ministres au sujet de l'ÉE\nLe MPO présentera une lettre à EC indiquant à ce dernier qu'il peut commencer à planifier l'utilisation d'un plan d'eau comme DRM en vertu de l'annexe 2 du REMM.Note de bas de page 8\nDans les 30 jours suivant l'affichage sur le SIRCÉE de la décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE\nRemarque : Un PCHP détaillé pour les pertes d'habitat liées au DRM doit être approuvé et une garantie financière doit être reçue par le MPO avant le dépôt de substances nocives dans les eaux qui sont ajoutées à l'annexe 2 du REMM comme DRM (p. ex., une fois que le DRM a été indiqué dans la Gazette du Canada, Partie II), selon l'article 27.1 du REMM.\nDans les 30 jours suivant la réception du PCHP détaillé\nLe MPO fournira à Transports Canada une copie de la version finale du PCHP.\nConformément au plan de travail sur la consultation auprès des groupes autochtones élaboré après l'analyse des résultats des activités de consultation entreprises pendant l'ÉE.\nEC dirige l'élaboration des modifications réglementaires pour la publication préalable de l'intention de modifier l'annexe 2 du REMM aux fins d'examen par le Conseil du Trésor.\nDans les quatre mois suivant l'affichage sur le SIRCÉE de la décision au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE\nÉchéancier dépendant du calendrier du Secrétariat du Conseil du Trésor\nEC dirige l'élaboration des modifications réglementaires pour la publication préalable de la modification de l'annexe 2 du REMM aux fins d'examen par le Conseil du Trésor.\nDans les quatre mois suivant la publication dans la Gazette du Canada, Partie I.\nl'accomplissement de toutes les obligations juridiques de consultation auprès des Autochtones, en lien avec le calendrier;\nle calendrier du Secrétariat du Conseil du Trésor.\nDépôt de l'ébauche du PCHP\nLe MPO reçoit la version finale du PCHP mis au point en vue de compenser la perte de l'habitat du poisson par rapport au dépôt de substances nocives dans le DRM.\nExamine l'ébauche du PCHP et la garantie financière\nDans les 30 jours suivant la réception de la version finale du PCHP et de la garantie financière\nl' accomplissement de toutes les obligations juridiques de consultation auprès des Autochtones, en lien avec le PCHP;\nNote: MPO peut exiger un délai supplémentaire pour examiner le PCHP si des modifications substantielles sont apportées au PCHP après l'ÉE et l'étude d'impact de la réglementation.\nDépend du délai du promoteur; doit être fourni dans les 60 jours suivant le dépôt de substances nocives dans le DRM prévu.\nS'il y a lieu, le MPO approuve la version finale du PCHP en vertu de l'article 27.1 du REMM.\nDans les 30 jours suivant la réception de la version finale du PCHP et de la garantie financière et dans les 30 jours précédant le dépôt de substances nocives dans le DRM\nPour les autorisations liées à l'article 32 et au paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches\nLes autorisations concernant les effets sur le poisson et son habitat associées à une structure appuyant un DRM qui exige un calendrier en vertu de l'annexe 2 Règlement sur les effluents des mines de métaux (REMM) seront délivrées dans les deux semaines suivant la publication dans la Gazette du Canada, Partie II.\nExercer les pouvoirs, les tâches et les fonctions de l'AR en ce qui concerne le projet en vertu de la LCÉE jusqu'à ce que le ministre reçoive le rapport d'étude approfondie tel qu'il est exigé, y compris les exigences en vertu de la Loi sur les espèces en péril définies au paragraphe 11.01(3) de la LCÉE;\nRédiger et finaliser le plan de travail de l'ÉE et le plan de travail de consultation auprès des Autochtones;\nAgir à titre de gestionnaire de l'ÉE et de CCÉ pour l'ÉE du projet;\nCoordonner l'ÉE et les activités de consultation auprès des Autochtones avec celles d'autres compétences pendant l'ÉE;\nGérer le dossier du projet dans le registre et le SIRCÉE jusqu'à la publication de la décision du ministre de l'Environnement au sujet de l'ÉE, après quoi la responsabilité sera transférée à une AR;\nTravailler en collaboration avec les AR, les AF expertes, la province et le promoteur afin de trouver et d'évaluer des façons de s'assurer ou d'être satisfait que les mesures d'atténuation et les programmes de suivi sont mis en œuvre;\nAu besoin, préparer et coordonner l'examen de documents, dont le RÉA, les lignes directrices relatives à l'ÉIE et d'autres documents de l'ÉE.\nÀ la demande de l'ACÉE ou pendant la phase réglementaire, une AR, les AF expertes accompliront et s'acquitteront des rôles et responsabilités suivants :\nExaminer et commenter le plan de travail de l'ÉE et le plan de travail relatif à la consultation auprès des Autochtones;\nParticiper aux réunions du comité fédéral d'examen des projets afin de fournir l'expertise pertinente disponible. Fournir les avis dans le respect des échéanciers demandés par l'ACÉE;\nExaminer et commenter les documents d'ÉE, s'il y a lieu;\nAppuyer la conception et la mise en œuvre du programme de suivi ou des mesures d'atténuation qui découlent des recommandations formulées par l'AF experte et tel qu'entendu avec les AR/l'Agence;\nParticiper aux réunions des autres autorités fédérales/provinciales, s'il y a lieu;\nFournir des avis qui relèvent de leurs mandats et de leurs domaines d'expertise respectifs, sur demande des AR ou de l'ACÉE; les avis seront fournis dans le respect des échéanciers demandés par une AR.\nToxicologie (multimédia – air, eau, terre)\nconservation de l'habitat;\nzones humides; et\nremise en état d'herbages.\nQualité de l'eau, y compris :\nqualité des eaux réceptrices;\nLixiviation des métaux/exhaure de formations rocheuses acides ;\nEffluents miniers; et\nScience des minéraux et des métaux.\nIntégrer dans le système de suivi de projet du BGGP les renseignements reçus de l'ACÉE, d'une (des) AF experte(s), d'une (des) AR et du promoteur dans le cadre des jalons de l'ÉE et de l'examen réglementaire.\nTout changement proposé au Plan de compensation pour l'habitat du poisson après la Décision au sujet des mesures à prendre en vertu de la LCÉE, comme l'ajout d'une nouvelle composante, la dimension accrue d'une composante ou un changement dans l'emplacement d'une composante, peut avoir une incidence sur l'échéancier des étapes de prise de décisions réglementaires subséquentes.\nÀ cette étape, le promoteur doit avoir fourni des détails suffisants dans le PCHP qui parviennent à convaincre le MPO que des mesures compensatoires peuvent être prises. Toute modification proposée au PCHP après la décision au sujet des mesures à prendre en vertu de la LCÉE peut avoir une incidence sur les délais des étapes ultérieures de la prise de décision et peuvent impliquer que d'autres étapes, y compris des étapes liées à l'ÉE, soient envisagées si un PCHP introduit des modifications comme l'ajout d'un nouvel élément, l'importance accrue d'un élément ou le changement d'emplacement d'un élément.\nL'autorisation en vertu de la Loi sur les pêches peut être délivrée d'après l'orientation stratégique de la Politique de gestion de l'habitat du poisson, 1986; le Guide à l'intention des praticiens sur la rédaction d'autorisations en vertu du paragraphe 35(2) de la Loi sur les pêches pour le personnel de la gestion de l'habitat du MPO (v1.1); et le Guide à l'intention des praticiens sur la compensation de l'habitat destiné au personnel de la gestion de l'habitat du MPO (v1.1).\nLe promoteur doit présenter un plan de compensation de l'habitat du poisson aux fins d'approbation par le MPO avant le dépôt de substances nocives dans le DRM qui est ajouté à l'annexe 2 du REMM.\nCes étapes sont itératives jusqu'à ce que le MPO et EC soient satisfaits de la pertinence des renseignements visant à appuyer l'ÉE.\nL'échéancier général visé pour le processus lié au REMM est de huit mois à compter de l'affichage sur le SIRCÉE des décisions au sujet des mesures à prendre résultant de l'ÉE. Au cours de ces huit mois, les délais liés à chaque étape peuvent varier selon le calendrier du Secrétariat du Conseil du Trésor.


LES VIEUX FOURNEAUX - Cinéma Utopia Saint-Ouen l'Aumône et Pontoise\nAMIR ET MINA : Les aventures du tapis volant (D)\nChristophe DUTHURON - France 2018 1h30mn - avec Pierre Richard, Roland Giraud, Eddy Mitchell, Alice Pol, Henri Guybet... Scénario de Wilfrid Lupano et Christophe Duthuron, d’après la bande dessinée de Wilfrid Lupano et Paul Cauuet.\nSi c’est dans les vieux pots qu’on fait les meilleures soupes, ce n’est assurément pas dans les vieux fourneaux qu’on fait toujours les meilleurs gâteaux. C’est pareil pour les hommes. Même avec une santé de fer, la rouille leur joue des tours, les horloges biologiques progressivement se mettent en berne. Avec le temps, Pierrot, Mimile et Antoine sont bel et bien devenus presbytes comme si être de véritables casse-couilles durant une vie entière ne leur avait pas suffi ! Persifler, se moquer, s’engueuler, se mettre minables… des signes qui ne trompent pas, ceux d’une longue amitié qui a pris trop de bouteille pour qu’on ait envie de la dater. En tout cas ils se sont connus en culotte courte sur les bancs de l’école d’un bled paumé où les ragots poussaient déjà plus dru que le chiendent. Puis, le temps aidant, ils se sont un peu perdus de vue… ça fait du bien parfois.\nMais par un de ces mauvais jours tels que le destin sait les pondre, Lucette, la femme d’Antoine, passe l’arme à gauche. Mimile, pépère dans sa maison de retraite, n’a pas l’intention d’en bouger pour les funérailles. Les crémations, c’est pas sa tasse de thé, alors déjà qu’il ne coupera pas à la sienne, aller à celle des autres, c’est trop ! Des arguments que son couillon de poteau Pierrot (l’inénarrable Pierre Richard en grande forme) n’entend pas de cette oreille… C’est pas qu’il soit sourd, mais il est plus tenace qu’un roquet quand il a une idée en tête, il s’accroche à vos basques et ne lâche jamais. Mimile abdique donc, voyant bien qu’il n’aura pas le dessus… À croire que les luttes, le syndicalisme, ça entretient ! Pierrot vient donc le chercher à toute berzingue et l’engouffre dans sa tire hors d’âge. Là il n’y a plus qu’à rester accroché, en maugréant. Non seulement Pierrot est bigleux comme pas deux, mais il adore la vitesse ! Un vrai danger public ! Voilà nos deux papis en goguette qui roulent à tombeau ouvert pour aller assister à l’enterrement de Lucette. Heureusement, ceux qu’ils croisent ont de bons réflexes !\nLa cérémonie bat son plein… Malgré le chagrin, c’est l’occasion de reformer la bande de jadis… On s’enfile des coups à boire, des charcutailles en s’asseyant un peu sur les conseils des médecins : ça fait du bien ! Chacun se sent reverdir. Décidément ils n’aiment pas vieillir, mais si c’est la seule façon de rester en vie… Ils évoquent les frasques du bon vieux temps, bien conscients que parfois il vaut mieux mettre le passé en veilleuse et laisser leur part d’ombre aux secrets : « l’amitié, c’est comme le pinard : si tu veux que ça se garde, il ne faut pas de lumière et garder à la bonne température »… Et puis on a « autre chose à foutre que de se souvenir ! » Pourtant on y vient quand même au passé. La proximité de leur village d’enfance, la ferme de Berthe à deux pas… Et quand on apprend que la quiche est faite avec les œufs de ses poules, alors là on boycotte et on engueule la cuisinière, enceinte jusqu’aux yeux, qui n’y comprend goutte ! Ils continueraient longtemps à déblatérer sur le compte des autres, explosant d’un rire un peu honteux dès qu’on évoque les mauvaises blagues faites à Berthe (qui avait peint ses vaches, déjà ?), mais une lettre va mettre le feu aux poudres et déclencher une cascade d’événements drôlatiques. Antoine s’enfuit pour aller commettre le pire, Mimile et Pierrot partent à ses trousses…\nLe film à partir de là prend des allures de road movie complètement barré et on se fend littéralement la poire !


Wholesale Jerseys Usa tisane allaitement weleda vs tisane allaitement bio - Stone Age - tisanes et infusions\nQu’est ce que la tisane allaitement weleda\ntisane allaitement weleda ou en trouver\ntisane allaitement weleda Prix\ntisane allaitement weleda À quelle période en utiliser\nIl subsiste deux types de tisane allaitement bio. Les premières sont destinées à augmenter la fabrication de lait de la maman. Les autres tisanes d’allaitement promettent de baisser les coliques de bébé. Avant d’acheter votre tisane d’allaitement, vous devez être consciente qu’elles n’ont qu’un rôle de « soutien ». Vous ne pourrez en aucun cas produire plus de lait dans l’hypothèse ou vous n’allaitez pas (ou tire-allaitez) pas assez fréquemment. Les de de deux ans ans principaux facteurs de lactation sont : le assèchement du sein et la succion de bébé. Pour produire plus de lait, la première action à mener, c’est de mettre bébé or sein plus souvent. Plus votre enfant tétera fréquemment, plus votre lactation sera abondante.\ntisane allaitement weleda ou tisane allaitement bio\nL’hydratation étant primordiale durant cette période de quelques semaines ou bien de quelques mois, vous conseille vivement de boire, de boire, de boire. Et pour instituer varier les plaisirs et stimuler la lactation, Weleda objectif un joli panel de tisanes d’allaitement riches en plantes traditionnellement utilisées pour vertus galactogènes. Les ingrédients sélectionnés telle que l’anis, le carvi, le fenouil, les graines de fenugrec, ainsi que de verveine citronnelle confèrent à cette tisane son goût doux et agréable. Ces ingrédients sont transmis à votre bébé chez le lait maternel ; c’est pourquoi Weleda utilise des originaire de l’agriculture biologique. Il vous est conseillé de boire 3 tasses minimum journalièrement pour de bon résultats, par contre vous avez la possibilité boire de la tisane spécial allaitement tout longuement de la période d’allaitement sans modération ! Et puisque la tisane détend maman, pourquoi ne pourrait-elle pas sourire à bébé ?\ntisane allaitement bio – ou en trouver\nOn retrouve aujourd’hui l’infusion sur terminés étalages des supermarchés et magasins bio. Cette boisson détient de nombreuses vertus et peut vous soulager des maux du quotidien, selon qui se trouvent à l’intérieur et bienfaits associés. Savez-vous que vous avez la possibilité aussi en consommer lorsque vous venez d’accoucher et que vous allaitez votre bébé ? Il est primordial d’être rigoureux sur la sélection du produit cependant il existe bel et voilà des tisanes créées pour favoriser la lactation. Quelle infusion choisir lorsque l’on allaite ?\ntisane d'allaitement bio avec infusion allaitement bio\ntisane d'allaitement weleda colique ou tisane bio maman baby\ntisane bio allaitement avec tisane d'allaitement…\ntisane bio allaitement avec tisane picot allaitement avis\nlevure de bière allaitement contre tisane weleda allaitement colique