/CGV | CGU /Pilotage des Entreprises /Rupture de relations commerciales /Contester des Conditions Générales d’Achat\nCGV | CGU / Pilotage des Entreprises / Rupture de relations commerciales\n1 Affaire Camaïeu\n2 Article L 442-6 I du code de commerce\n3 Importance de la clause de négociation\n4 Sanction du déséquilibre significatif\nLa société Camaïeu, poursuivie par l’un de ses prestataires, a obtenu gain de cause. Ses conditions générales d’achat (CGA) n’ont vocation à s’appliquer qu’en l’absence de conditions générales de vente (CGV) de ses fournisseurs et comprennent des éléments juridiques et techniques relatifs notamment aux réglementations relativement au process de livraison et de commande, qui ne pourraient pas être réglés dans la documentation des fournisseurs. La société a plaidé avec succès l’exclusion de tout contrat d’adhésion, excluant notamment un déséquilibre significatif puisque ses CGA prévoient une négociation.\nArticle L 442-6 I du code de commerce\nSelon l’article L 442-6 I du code de commerce, dans sa version applicable à la cause, engage la responsabilité de son auteur et l’oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculé au répertoire des métiers, de soumettre ou de tenter de soumettre un partenaire commercial à des obligations créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties.\nLes deux éléments constitutifs de la pratique restrictive de concurrence sont en premier lieu la soumission ou la tentative de soumission et en second lieu l’existence d’obligations créant un déséquilibre significatif. L’élément de soumission ou de tentative de soumission de la pratique de déséquilibre significatif implique la démonstration de l’absence de négociation effective des clauses incriminées.\nImportance de la clause de négociation\nEn l’espèce, les CGA mentionnaient expressément qu’elles étaient le fruit d’une négociation, l’article visé disposant : « Le présent contrat est le résultat de la négociation intervenu entre le Fournisseur et CAMAIEU qui sont expressément convenus d’écarter les stipulations des documents émanant du Fournisseur en raison de la nature spécifique des commandes passées par CAMAIEU et de la nécessité de respecter le cahier des charges techniques de CAMAIEU. Ces dispositions s’appliquent de plein droit à toute commande passée par CAMAIEU. Toute dérogation aux présentes, doit être contresignée par CAMAIEU et ne vaudra en aucun cas dérogation permanente ».\nSanction du déséquilibre significatif\nA noter que même en présence d’un déséquilibre significatif, la sanction ne peut être la nullité des clauses en cause, mais la mise en jeu de la responsabilité civile de l’auteur des pratiques.\nNuméro d’inscription au répertoire général : 17/10872 – N° Portalis 35L7-V-B7B-B3NZB\nDécision déférée à la Cour : Jugement du 16 Mai 2017 – Tribunal de Commerce de LILLE METROPOLE – RG n° 2015020434\nAyant son siège social : […]\nN° SIRET : 345 086 177 (LILLE METROPOLE) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège\nAyant pour avocat plaidant : Me Sandrine MINNE, avocat au barreau de LILLE\nSPA LANIFICIO X Y, société de droit italien\nN° REA : PO – 195526\nReprésentée par Me Jean-Didier MEYNARD de la SCP BRODU – CICUREL – MEYNARD – GAUTHIER – B, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240\nAyant pour avocat plaidant : Me François DE BRUYNE, avocat au barreau de LILLE\nEn application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 17 Septembre 2019, en audience publique, les avocats ne s’y étant pas opposé, devant Madame B-C D, Présidente de chambre, Pôle 5 chambre 4, chargée du rapport.\nMadame B-C D, Présidente de chambre\nMadame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère,\nUn rapport a été présenté à l’audience par Madame B-C D dans les conditions prévues par l’article 785 du Code de Procédure Civile.\nGreffier, lors des débats : Madame E F\n— signé par Madame B-C D, Présidente de chambre, et par E F, greffier auquel la minute de la présente décision a été remise par le magistrat signataire.\nLa société SAS Camaïeu International (Camaïeu) fait livrer et confectionner les tissus achetés chez divers sous-traitants confectionneurs.\nLa société de droit italien SPA X Y (X) est un fabricant de tissus basé en Italie, entretenant des relations de longues dates avec son client distributeur Camaïeu.\nLe 17 juin 2015, Camaïeu a commandé auprès de X 2 835 mètres de tissu, coloris noir, 80/20 laine / polyamide, au prix de 12 euros / m pour livraison le 17 juillet 2015 chez le façonnier confectionneur Linex, à Burgas en Bulgarie, destiné à la fabrication de manteaux « haut de gamme » pour l’automne / hiver 2015.\nLe 19 juin 2015, X a confirmé cette commande à Camaïeu, à livrer en Bulgarie avant le 17 juillet 2015.\nLe 17 juillet 2015, les premières pièces ont été expédiées chez Linex qui les a réceptionnées sans réserves.\nLe 20 juillet 2015, X a établi sa facture correspondant à la vente de 2 895,60 m de tissu à 12 euros / m, soit la somme de 34 747,20 euros.\nLe 20 juillet 2015, Camaïeu a fait inspecter la livraison par la société AS International, qu’elle a mandatée, qui a conclu à une livraison sans défaut, mais avec une laize de 148 cm au lieu des 140 cm convenus.\nLe 28 juillet 2015, Camaïeu a refusé le tissu livré, « le visuel, le touché et le tombé n’apparaissant pas conforme et qualitatif », refusé de payer la facture et adressé une facture de 5 466 euros à X, correspondant aux fournitures et accessoires destinés à la confection des manteaux, devenus inutilisables après l’annulation de sa commande auprès de Linex.\nX a fait savoir qu’elle refusait la réclamation de Camaïeu, et cette dernière a confirmé son refus d’utiliser le tissu livré, au motif que « les tests techniques n’étudiaient pas la question de la conformité à l’échantillon ».\nLes parties ont ensuite tenté de négocier diverses formules de rabais ou de reprises, sans parvenir à un accord.\nC’est dans ce contexte que X a décidé d’attraire Camaïeu devant le tribunal de commerce de Lille Métropole, par exploit du 30 novembre 2015.\nPar jugement du 16 mai 2017, ce tribunal a :\n— condamné la société Camaïeu à payer la facture du 20 juillet 2015 pour la somme de 34 747,20 euros, majorée des intérêts de retard au taux légal, à la société X Y ;\n— débouté Camaïeu de sa demande d’expertise du tissu formulée à titre subsidiaire ;\ndit la rupture des relations commerciales « brutale » au sens de l’article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ;\n— débouté X Y de sa demande d’indemnisation au titre de la rupture brutale des relations commerciales sans préavis écrit ;\n— débouté X Y de sa demande de condamnation de Camaïeu à la somme de 10 000 euros pour comportement abusif dans l’établissement des conditions d’achat ;\n— débouté X Y de sa demande de publication du jugement à intervenir dans 5 hebdomadaires nationaux’;\n— débouté Camaïeu de sa demande reconventionnelle de réparation du préjudice commercial pour la somme de 13 600 euros’;\n— condamné la société Camaïeu à payer à la société X Y la somme de 7 500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile’;\n— ordonné l’exécution provisoire du présent jugement’;\n— débouté les parties de toutes leurs autres demandes plus amples et contraires’;\n— condamné la société Camaïeu aux frais et dépens, taxés et liquidés à la somme de 81,12 euros en ce qui concerne les frais de Greffe.\nPar déclaration du 31 mai 2017, la société SAS Camaïeu International a interjeté appel de ce jugement.\nVu les dernières conclusions de la société SAS Camaïeu International, appelante, déposées et notifiées le 3 juin 2019, par lesquelles il est demandé à la Cour de :\nVu l’article 56 du code de procédure civile, l’article 1134 du code civil, l’article 442-6 du code de commerce, l’article 564 du code de procédure civile,\n— infirmer le jugement ,\n— dire que les tissus ne sont pas conformes et prononcer la résolution de la vente ;\n—  à titre subsidiaire, nommer tel expert qu’il plaira à la Cour aux frais avancés de X Y Cordier avec pour mission de :\n* convoquer les parties et leur conseil ;\n* se faire remettre tous documents et pièces utiles à l’accomplissement de sa mission ;\n* examiner les défauts allégués ;\n* déterminer la nature et l’étendue des défauts allégués ;\n* dire si la marchandise est conforme à la commande ;\n* constater contradictoirement les non conformités alléguées ;\n* dire ne pas être en présence d’un déséquilibre significatif ;\n* dire ne pas être en présence d’un état de dépendance ;\n* dire ne pas être en présence d’une rupture brutale des relations commerciales du fait de Camaïeu International ;\n— débouter X Y de sa demande présentée au visa de l’article L. 442-6, I, 8° pour ne pas avoir permis au fournisseur de contrôler le grief comme étant nouveau ;\n— débouter X Y de sa demande présentée au visa de l’article L. 442-6, I, 8° pour ne pas avoir permis au fournisseur de contrôler le grief comme étant non fondé ;\n— débouter X Y de toutes ses demandes ;\n– condamner la société X Y d’avoir à payer 13 600 euros en réparation de son préjudice commercial’;\n— condamner X Y d’avoir à payer 10 000 euros au titre de l’article 700′;\n— de la condamner aux entiers dépens dont distraction au profit de la SCP Grappotte Benetreau en application de l’article 699 du code de procédure civile.\nVu les dernières conclusions de la société X Y SPA, intimée, déposées et notifiées le 24 juin 2019, par lesquelles il est demandé à la Cour de :\nVu les articles L. 442-6, I, 2°, 5° et 8° du code de commerce, et l’article 1147 du code civil,\n— confirmer le jugement du tribunal de commerce de Lille Métropole et :\n* condamner la société Camaïeu à payer à la société X Y une somme de 34 747,20 euros\ncorrespondant aux marchandises commandées et livrées, majorée des intérêts de retard au taux légal’;\n* confirmer et déclarer nulles les conditions d’achat de Camaïeu contraires aux dispositions de l’article L. 442-6 du code de commerce ;\n* rejeter toutes les demandes reconventionnelles de la société Camaïeu ;\n* dire et juger que la société Camaïeu a tenté de soumettre la société X Y à des obligations manifestement abusives créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties en totale infraction avec l’article L. 442-6, I, 2° du code de commerce ;\n* confirmer la rupture brutale des relations commerciales par Camaïeu ;\n— infirmer le jugement et :\n* dire et juger que la société Camaïeu a engagé sa responsabilité délictuelle en enfreignant les dispositions de l’article L. 442-6, I, 8° du code de commerce en ne permettant pas à X Y de contrôler la réalité du grief invoqué ;\n* dire et juger que la société Camaïeu a brutalement rompu les relations commerciales avec la société X Y ce qui engage sa responsabilité délictuelle par application de l’article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ;\n* condamner la société Camaïeu à réparer le préjudice et à payer à la société X Y une somme de 18 650 euros au titre de la rupture brutale sans préavis des relations commerciales établies, sur le fondement de l’article L. 442-6, I, 5° du code de commerce, correspondant à un an de marge brute industrielle sur la base du CA moyen annuel réalisé, comme l’atteste le réviseur comptable et commissaire aux comptes de la société X Y ;\n* condamner la société Camaïeu à payer à la société X Y une somme de 20 000 euros HT pour avoir créé un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties par application de l’article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ;\n* condamner la société Camaïeu à payer une somme de 20 000 euros à la société X Y sur le fondement de l’article L. 442-6, I, 8° pour n’avoir pas permis au fournisseur de contrôler réalité du grief invoqué et à une somme de 10 000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile, puisque toutes les tentatives d’arrangement amiable se sont heurtées aux refus de Camaïeu ;\n* ordonner la publication du jugement à intervenir dans 5 hebdomadaires nationaux et de 5 quotidiens nationaux au choix de la société X Y à concurrence de 10 000 euros par insertion ;\n* condamner la société Camaïeu aux entiers dépens de l’instance.\nSur le déséquilibre significatif\nCamaïeu sollicite l’infirmation du jugement entrepris sur ce point. Elle fait grief au tribunal de n’avoir pas retenu la version en vigueur à la date des faits des dispositions de l’article L 442-6 I 2° du code de commerce. Elle soutient que ses conditions générales d’achat (CGA) n’ont vocation à s’appliquer qu’en l’absence de conditions générales de vente (CGV) de ses fournisseurs et qu’elles comprennent des éléments juridiques et techniques relatifs notamment aux réglementations relativement au process de livraison et de commande, qui ne pourraient pas être réglés dans la documentation des fournisseurs.\nElle dénie tout contrat d’adhésion, excluant donc un déséquilibre significatif puisque notamment ses CGA du contrat au point « b », prévoient une négociation. Elle ajoute que X Y ne fait aucune démonstration d’un rapport de force, le chiffre d’affaires qu’elle dit réaliser avec elle de 150 000 euros, n’étant pas mis en perspective avec son chiffre d’affaires global pour établir une dépendance.\nElle ajoute que X Y dénature le texte en considérant que le refus de payer le tissu et la demande de reprise de celui-ci crée un déséquilibre significatif.\nEnfin, elle fait valoir que la sanction d’un déséquilibre significatif sous l’égide de l’article L. 442-6, I, 2° ne peut être la nullité des clauses en cause, mais la mise en jeu de la responsabilité civile de l’auteur des pratiques.\nX Y considère que les CGA de Camaïeu, contrats d’adhésion non négociables créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties, doivent être déclarées nulles. Elle soutient que caractérisent un déséquilibre significatif dans les droits et obligations du fournisseur, les clauses excluant les CGV de ce dernier au profit des CGA du distributeur.\nX Y ajoute se trouver sous la dépendance économique de Camaïeu qui la soumet à toutes ses conditions.\nElle estime que le fait que Camaïeu refuse de payer le tissu livré conformément à sa commande, sans raison aucune, lui demande de venir reprendre la marchandise, à ses frais (transport compris), et lui demande de payer les accessoires achetés par Camaïeu auprès d’un autre fournisseur, constitue un déséquilibre significatif entre les obligations auxquelles chaque partie est tenue\nSelon l’article L 442-6 I du code de commerce, dans sa version applicable à la cause s’agissant d’une commande du 17 juin 2015 :\n« Engage la responsabilité de son auteur et l’oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculé au répertoire des métiers, (‘) :\n2°) de soumettre ou de tenter de soumettre un partenaire commercial à des obligations créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties ».\nLes deux éléments constitutifs de la pratique restrictive de concurrence sont en premier lieu la soumission ou la tentative de soumission et en second lieu l’existence d’obligations créant un déséquilibre significatif.\nL’élément de soumission ou de tentative de soumission de la pratique de déséquilibre significatif implique la démonstration de l’absence de négociation effective des clauses incriminées.\nEn l’espèce, les CGA annexées au bon de commande du 17 juin 2015 mentionnent qu’elles sont le fruit d’une négociation, l’article 1 intitulé ‘Négociation’ disposant :\n‘ A. Le présent contrat est le résultat de la négociation intervenu entre le Fournisseur et CAMAIEU qui sont expressément convenus d’écarter les stipulations des documents émanant du Fournisseur en raison de la nature spécifique des commandes passées par CAMAIEU et de la nécessité de respecter le cahier des charges techniques de CAMAIEU. Ces dispositions s’appliquent de plein droit à toute commande passée par CAMAIEU.\nToute dérogation aux présentes, doit être contresignée par CAMAIEU et ne vaudra en aucun cas dérogation permanente’.\nX Y ne démontre nullement qu’elle a tenté, vainement, d’obtenir la suppression ou la modification des clauses litigieuses dans le cadre de négociations ou qu’aucune suite n’a été donnée aux réserves ou avenants proposés par elle ou qu’elle s’est trouvée dans l’ obligation de contracter sans alternative possible.\nDès lors, X Y échouant à établir le déséquilibre significatif qu’elle invoque, le jugement est infirmé de ce chef, étant observé que Camaïeu relève justement que la sanction ne peut être la nullité des clauses en cause, mais la mise en jeu de la responsabilité civile de l’auteur des pratiques. X Y sera donc déboutée de sa demande en paiement de la somme de 20 000 euros HT qu’elle sollicite sur le fondement de l’article L 442-6-1 2° du code de commerce.\nSur la demande de X Y de condamnation sur le fondement de l’article L 442-6 I 8° du code de commerce\nX Y soutient que Camaïeu ne lui a jamais permis de contrôler la réalité du grief invoqué comme l’impose l’article L. 442-6, I, 8° du code de commerce.\nCamaïeu rétorque que cette demande est nouvelle au sens de l’article 564 du code de procédure civile et ensuite qu’elle est infondée s’agissant non de déductions d’office mais d’un contentieux contradictoire portant sur la conformité de la marchandise se situant en Bulgarie, que chacune des parties était à même d’apprécier.\nAux termes des dispositions de l’article 564 du code de procédure civile, à peine d’irrecevabilité d’office, les parties ne peuvent soumettre à la cour de nouvelles prétentions si ce n’est pour opposer compensation, faire écarter les prétentions adverses ou faire juger les questions nées de l’intervention d’un tiers ou de la survenance ou la révélation d’un fait.\nEn l’espèce, la prétention de X Y qui tend à la condamnation de Camaïeu à une somme de 20 000 euros sur le fondement de L. 442-6, I, 8° du code de commerce pour n’avoir pas permis au fournisseur de contrôler la réalité du grief allégué, est nouvelle comme ne tendant pas aux mêmes fins que celles soumises au premier juge.\nCette demande est donc irrecevable en cause d’appel.\nCamaïeu invoque la non-conformité des tissus. Elle soutient à cet égard que la qualité des marchandises reçues de la part de X Y n’est pas conforme à celle validée lors de la commande. Elle renvoie ainsi à ses propres conditions générales d’achat stipulant que la conformité se définit comme une correspondance absolue avec la commande et soutient que tel n’était pas le cas en l’espèce.\nElle dénie avoir donné son accord pour la confection du tissu au vu de la dernière finition soumise par X Y et dit que le tribunal de commerce de Lille Métropole s’est mépris sur la teneur des courriers électroniques échangés avec cette dernière, puisque l’acceptation de la finition concernait le façonneur Ruko, et non X Y, et que les tests sur le tissu étaient toujours en cours, les tirelles de production n’ayant pas été reçues. Elle ajoute que X Y a commis des erreurs d’envois et a refusé de payer les tests nécessaires.\nX Y rétorque que Camaïeu a accepté et validé les tirelles de production qu’elle lui a adressées (mail du 16 juillet 2015), que la marchandise lui a été expédiée le lendemain en Bulgarie, que les marchandises ont été réceptionnées sans réserve et qu’une facture a été établie le 20 juillet 2015, que l’inspection de la marchandise à la demande de Camaïeu n’a révélé aucun défaut. Elle assure avoir envoyé plusieurs tirelles et payé les tests exigés par Camaïeu, avant de trouver les exigences de cette dernière excessives. Elle conteste que sa marchandise soit d’une qualité inférieure, la notion de toucher étant selon elle parfaitement subjective.\nIl résulte des échanges de courriels des 15 et 16 juillet 2015 entre les parties (pièce 14 de Camaïeu) que les tirelles envoyées le 6 juillet 2015 par X Y à Camaïeu ont été traitées comme des tirelles de production soumis à des tests de contrôle de qualité alors qu’il s’agissait de tirelles pour validation et que de nouveaux tests portant sur des tirelles de production se sont ainsi avérés nécessaires, Camaïeu demandant (son courriel du 16 juillet 2015 à 9H50 AM) :\n‘Veuillez faire parvenir les tirelles de production du noir aujourd’hui, nous avons perdu trop de temps, et n’avons maintenant, nous pensons, plus d’autres choix que d’accepter cette dernière finition’ .\nS’il résulte de ces échanges que Camaïeu a accepté le processus de production, il n’en demeure pas moins qu’elle n’a pas accepté la commande, ayant aux termes des conditions générales d’achat un délai de 15 jours à compter de la réception des marchandises pour informer son fournisseur de la non-conformité de la commande, ce qu’elle a fait le 28 juillet 2015 en indiquant que la qualité n’était pas conforme à ce qui avait été acheté.\nDès lors, est indifférente, la circonstance que la livraison soit intervenue le 21 juillet 2015 sans réserves (pièce 8 de X Y), étant observé que les CGA précisent que la décharge donnée au transporteur ne s’entend que sous réserve d’un contrôle qualitatif et quantitatif effectué par les services de Camaïeu dans un délai de 15 jours ouvrés.\nDe même, si le rapport du 21 juillet 2015 de la société d’inspection missionnée par Camaïeu relativement aux tissus reçus, révèle un ‘Aspect général des pièces bon. Pas de défaut, coloris homogène, …’, une « comparaison avec échantillon à disposition correcte sous la lumière de l’atelier », concluant qu’« à [son] avis, le tissu est confectionnable ». ( pièce 9 de X Y), il ne préjuge pas de l’acceptation notamment de la qualité de la marchandise par Camaïeu.\nA cet égard, il sera observé que Camaïeu, par courriel du 29 juillet 2015, a invité X Y à venir constater dans la semaine la non-conformité de la marchandise ‘à ce qui a été acheté en terme de visuel, touché et tombé’ (pièce 10 de X Y), invitation demeurée sans suite.\nDès lors, X Y ne peut qu’être déboutée de sa demande en paiement de la marchandise et la résolution de la vente doit être prononcée, le jugement est ainsi infirmé en ce qu’il a condamné la société Camaïeu à paiement.\nX Y allègue être victime d’une rupture brutale des relations commerciales établies depuis 11 ans avec Camaïeu, suite à ce litige sur le fondement de l’article L 442-6 I 5° du code de commerce . Elle avance avoir subi la menace d’une rupture de relations commerciales quand Camaïeu, suite à une proposition de poursuite de leurs relations, avait indiqué qu’en cas de refus, elle transmettrait ce dossier à son service juridique. Refusant les conditions de Camaïeu, elle dit avoir été victime d’une rupture totale de leurs relations, étant donné l’absence totale de chiffre d’affaires avec elle depuis ce litige.\nCamaïeu dénie toute rupture brutale des relations commerciales qui lui soit imputable.\nCamaïeu rappelle que le tribunal de commerce de Lille avait considéré qu’elle avait cherché un compromis suite au litige, permettant la poursuite des achats. Elle fait valoir que X Y ne lui a plus soumis, depuis le début du litige, aucun échantillon dans l’optique de conclure de nouveaux contrats ; or selon elle, X Y, en sa qualité de fournisseur, aurait dû prendre contact avec elle pour lui proposer de nouveaux produits. Elle ramène à 5 ans la durée de sa relation commerciale avec X Y et conteste la durée du préavis d’une année demandée par X Y.\nAux termes de l’article L 442-6, I, 5° du code de commerce applicable :\n« Engage la responsabilité de son auteur et l’oblige à réparer le préjudice causé le fait, par tout producteur, commerçant, industriel ou personne immatriculée au répertoire des métiers (…) de rompre unilatéralement, même partiellement, une relation commerciale établie, sans préavis écrit tenant compte de la durée de la relation commerciale et respectant la durée minimale de préavis déterminée, en référence aux usages du commerce, par des accords interprofessionnels\nIl résulte des échanges de courriels entre les parties, que celles-ci ont fait des concessions réciproques pour parvenir à une solution amiable du litige qui n’a pu en définitive aboutir, sans que la responsabilité de l’échec puisse être imputée à l’une d’entre elles.\nLes relations commerciales entre les parties ont depuis cessé sans que la société Camaïeu n’ait adressé à son fournisseur de préavis écrit.\nA cet égard, la société Camaïeu soutient vainement qu’il appartenait à X Y de lui proposer sa marchandise alors que les parties entretenaient des relations commerciales depuis 5 ans , ainsi qu’il résulte de l’attestation du commissaire aux comptes de la société X Y (sa pièce 20).\nCette dernière, qui ne produit pas son chiffre d’affaires global, n’établit pas l’état de dépendance économique qu’elle allègue à l’égard de la société Camaïeu.\nUn préavis de 5 mois apparaît dès lors justifié, étant observé que le défaut de qualité de la marchandise livrée n’apparaît pas suffisamment grave pour justifier une rupture des relations commerciales sans préavis.\nAu vu de l’attestation de M Z A du 22 septembre 2017 ‘ réviseur en titre et commissaire aux comptes du Lanificio X Y spa’ aux termes de laquelle ‘ le volume moyen d’affaires réalisé avec Camaïeu International en 2011, 2012, 2013, 2014 et 2015 s’élève à environ 186 500 euros, comme indiqué dans les annexes’ et ‘ la marge brute industrielle a été de 10% ‘, la somme de 7 770 euros sera allouée à la société Nelle Y du chef de la rupture brutale des relations commerciales établies entre les parties.\nLe jugement est en conséquence infirmé en ce qu’il déboute la société X Y de sa demande d’indemnisation de ce chef.\nSur la demande de publication du jugement\nCette demande est rejetée, X Y ne justifiant pas de la nécessité de la publication qu’elle sollicite.\nSur la demande reconventionnelle de Camaïeu\nCamaïeu soutient n’avoir pu vendre le manteau en raison de la non conformité du tissu qu’elle impute à X Y. Elle réclame alors réparation du préjudice commercial découlant de l’annulation de la commande à hauteur de 40 % de la valeur de la marchandise, soit 13 600 euros.\nX Y demande le rejet de cette demande au motif que les CGA de Camaïeu ne lui sont pas opposables car contraires à l’article L. 441-6, du code de commerce et que c’est Camaïeu qui a pris cette décision en refusant toutes les propositions de son fournisseur.\nX Y ne démontre pas en quoi les CGA de Camaïeu seraient contraires aux dispositions de l’article L 446-1 du code de commerce, étant observé qu’il a été dit qu’elles ne caractérisaient pas un déséquilibre significatif sur le fondement de l’article L 442-6 I 2° du même code.\nCependant, Camaïeu ne peut se prévaloir de l’article 3 point E de ces conditions qui prévoient que le fournisseur indemnisera Camaïeu à hauteur de 40% de la valeur d’achat HT des marchandises au titre du préjudice commercial, en cas de non respect des obligations de conformité telles que décrites au § B. En effet ce paragraphe vise la livraison par le fournisseur de produits dont les droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle lui appartiennent et aucun manquement n’est invoqué à cet égard à l’encontre de X Y.\nLa demande de ce chef de Camaïeu sera en conséquence rejetée.\nL’équité commande de ne pas faire application de cet article au profit de l’une ou l’autre des parties.\nCONFIRME le jugement sauf en ce qu’il a :\n— condamné la société Camaïeu International à payer la facture du 20 juillet 2015 pour la somme de 34 747,20 euros, majorée des intérêts de retard au taux légal, à la société X Y’;\n— condamné la société Camaïeu International à payer à la société X Y la somme de 7 500 euros au titre des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile’;\n— condamné la société Camaïeu aux frais et dépens ;\nPRONONCE la résolution de la vente,\nDÉBOUTE la société X Y de sa demande en paiement de la somme de 34 747,20 euros avec intérêts au taux légal ;\nLA DÉBOUTE de sa demande tendant à voir dire nulle les conditions générales d’achat de la société Camaïeu International ;\nLA DÉBOUTE de sa demande tendant à voir dire que la société Camaïeu International a tenté de soumettre la société X Y à des obligations manifestement abusives créant un déséquilibre significatif dans les droits et obligations des parties en totale infraction avec l’article L. 442-6, I, 2° du code de commerce’;\nLA DÉCLARE irrecevable en sa demande de condamnation de la société Camaïeu International sur le fondement de l’article L. 442-6, I, 8° du code de commerce ;\nCONDAMNE la société Camaïeu International à payer à la société X Y la somme de 7 770 euros au titre de la rupture brutale de ses relations commerciales établies, sur le fondement de l’article L. 442-6, I, 5° du code de commerce ;\nDÉBOUTE la société Camaïeu International de sa demande de condamnation de la société X Y d’avoir à payer la somme de 13 600 euros en réparation de son préjudice commercial;\nDIT n’y avoir lieu à application de l’article 700 du code de procédure civile ;\nCONDAMNE la société Camaïeu International aux dépens.\nFacturation et pénalités de retard Il est courant pour un prestataire d’insérer dans ses Conditions Générales de Vente, une clause sanctionnant les retards de paiement de ses clients, sur la base d’un pourcentage (le plus…\nTagged: absence de négociationcamaieuCGACGUCGVclause de négociationConditions Générales d’Achatcontrat d'adhesiondéséquilibre contractueldéséquilibre significatifL 442-6 I du Code de commercerupture abusiverupture de relation commerciale


Chili - Pérou - Bolivie : la Trilogie Andine - Phileas Frog\nChili – Pérou – Bolivie : la Trilogie Andine\nUn circuit au rythme soutenu, assurant un dépaysement total !\nLima – Paracas – Ica –Nazca –Puerto Inka –Arequipa – Chivay – Yanque – Cuzco – Aguas Calientes – Capachica – La Paz – Oruro – Uyuni – San Pedro de Atacama – Santiago\nPrix par personne en chambre double à partir de 3 790 €\nBase 4-16 personnes.\n10 au 30 novembre 2018 3 890 €\n16 mars au 05 avril 2019 3 790 €\n06 au 26 avril 2019 3 890 €\n04 au 24 mai 2019 3 890 €\n15 juin au 05 juillet 2019 3 990 €\n13 juillet au 02 août 2019 3 890 €\n27 juillet au 16 août 2019 3 890 €\n03 au 23 août 2019 3 890€\n31 août au 20 septembre 2019 3 790 €\n14 septembre au 04 octobre 2019 3 790 €\n05 octobre au 25 octobre 2019 3 790 €\n02 au 22 novembre 2019 3 790 €\nLaissez de côté le quotidien : vous vous envolez aujourd’hui vers l’Amérique du Sud ! Vous prenez votre vol ce soir pour Sao Paulo puis Lima, où vous atterrirez demain matin. Votre guide accompagnateur vous attendra à votre arrivée à l’aéroport pour vous faire découvrir jour après jour les facettes des trois pays visités. Un dîner vous sera servi dans l’avion.\nJour 3 : Lima - Paracas - Ica - Îles Ballestas - Fabrique de pisco - Oasis de la Huacachina - Option : buggy\nLe circuit à peine entamé, nous vivons déjà nos premiers moments forts. En effet, c’est une journée riche en activités qui nous attend ! Tôt ce matin, nous partirons sur la fameuse route Panaméricaine en direction du port de Paracas. Nous embarquerons ici en bateau rapide pour les célèbres îles Ballestas connues pour leur faune très diversifiée. Nous pourrons notamment voir des lions de mer, des otaries, des pingouins, des pélicans et si nous avons de la chance, des dauphins. Après notre promenade en mer, nous partirons en direction d’Ica. Nous nous arrêterons en chemin pour déjeuner dans une fabrique de Pisco, que nous visiterons avant une traditionnelle séance de dégustation. Avis aux piscologues ! Nous rejoindrons ensuite la Huacachina, une oasis étonnante, bordée par des dunes sans fin qui se perdent dans l’horizon. Ici, plusieurs options s’offrent à nous. Vous pourrez vous balader le long de l’étang et admirer le coucher de soleil, faire un saut dans la piscine de l’hôtel en fin d’après-midi et vous détendre, ou explorer le désert durant un tour en buggy, style grand huit allégé. Si vous optez pour cette dernière option, ce sera également l’occasion de vous essayer au surf des sables et de dévaler les pentes, couché ou debout, sur une planche comparable au snowboard. Adrénaline garantie ! Le tour en buggy est une prestation externe qui peut être achetée sur place directement auprès du prestataire. Le coût par participant est d’environ 25 USD. La visite en mer des îles Ballestas est possible seulement sous réserve de conditions météo favorables.\nJour 4 : Ica - Nazca - Puerto Inka - Lignes de Nazca - Musée Maria-Reiche - Nécropole de Chauchilla\nAujourd’hui, nous irons découvrir les mystérieuses lignes de Nazca. Nous ferons un arrêt en chemin au musée de Maria-Reiche, mathématicienne venue de Dresde qui consacra sa vie à l’étude des géoglyphes. Nous monterons également au sommet d’une tour panoramique, d’où nous pourrons admirer deux de ces étonnantes figures : l’arbre et la main. Le survol des lignes est également possible lors de ce voyage. C’est en effet depuis les airs que vous aurez la meilleure vue sur l’immense désert, ses impressionantes montagnes et ses figures si étranges, dont la signification et l’origine ne sont toujours pas éclaircies. Ceux d’entre vous qui ne désirent pas survoler les lignes pourront aller visiter une fabrique de céramique et découvrir le travail des chercheurs d’or dans la ville. Après le déjeuner, nous irons visiter les célèbres nécropoles de la culture Nazca. Notre guide local nous expliquera quel rôle ont joué les pilleurs de tombes. Nous reprendrons ensuite la route Panaméricaine et longerons la côte pacifique pour arriver en fin d’après-midi à Puerto Inka où nous passerons la nuit. Notre hôtel est situé directement face à l’océan Pacifique. Nous pourrons nous endormir ici avec le seul bruit des vagues. Le survol des lignes est une prestation externe qui peut être achetée sur place directement auprès du prestataire. La durée du vol est d’environ 30 minutes et le prix est d’environ 130 USD/pers. La réalisation de cette activité dépend des conditions météorologiques. Nous recommandons d’apporter des comprimés contre le mal de l’air. Il peut arriver que le musée de Maria-Reiche ferme de manière imprévisible et aléatoire.\nJour 5 : Puerto Inka - Arequipa Côte pacifique\nLe matin, les lèves-tôt pourront se promener jusqu’aux ruines de l’ancien port inca. Nous reprendrons ensuite notre bus et partirons vers le sud en suivant toujours la mythique route Panaméricaine en direction d’Arequipa, la seconde plus grande ville du Pérou. Nous longerons la côte pacifique pour déjeuner à Camana, lieu très prisé des touristes péruviens durant l’été. Nous quitterons ensuite la Panaméricaine pour la Transocéanique et atteindrons Arequipa en fin d’après-midi. Surnommée la ville blanche, Arequipa est située à 2400 mètres d’altitude. Ici, nous pourrons nous acclimater à l’altitude avant de partir après-demain vers le canyon du Colca.\nJour 6 : Arequipa - Option : visite d'un projet ViSocial - Atelier cuisine - Visite guidée d'Arequipa - Monastère Santa Catalina\nNous voici donc à Arequipa, ville coloniale posée au milieu des paysages désertiques sud-péruviens. Ce matin, ceux qui le souhaitent pourront visiter un des projets de notre fondation ViSocial et partager un moment avec les enfants de l’école San Juan Apostol. La gastronomie péruvienne est mondialement connue et reconnue… il est temps pour nous de l’apprivoiser ! Nous nous transformons ce midi en apprentis chefs et préparons notre déjeuner sous les conseils avisés d’un cuisinier péruvien. La journée gourmandise n’est pas finie : après ce bon repas, nous partirons à la découverte de la ville et pourrons goûter à quelques fruits et spécialités locales sur le marché San Camilo. Nous verrons également la place d’armes, l’église de la compagnie des jésuites et le monastère colonial de Santa Catalina, véritable ville dans la ville.\nJour 9 : Arequipa - Cuzco - Visite guidée de Cuzco• Saqsayhuaman - Temple du Soleil\nJour 10 : Cuzco- Journée libre\nJournée libre afin que chacun profite de Cuzco et de ses environs à sa guise. Vous pourrez, par exemple vous rendre sur le site inca de Pisac situé à environ 1 heure de route ou faire une balade à cheval dans la Vallée Sacrée ! Si vous préférez rester en ville, flânez dans les ruelles étroites du joli quartier de San Blas et rendez-vous au musée d’art précolombien ou au musée inca, véritables pépites culturelles. Le soir, n’hésitez pas à profiter de la vie nocturne de Cuzco, une invitation à la fête ! Les activités de ce jour sont optionnelles. Elles peuvent être achetées sur place directement auprès du prestataire. Demandez conseil à votre guide !\nJour 11 : Cuzco – Aguas Calientes – La Vallée Sacrée – Programme alternatif\nEn route pour le Machu Picchu ! Ce soir, nous rejoindrons le village d’Aguas Calientes situé à quelques kilomètres de la cité perdue. Nous partirons ce matin visiter plusieurs sites de la Vallée Sacrée des Incas avec notre guide local. Nous visiterons Chincheros, ce charmant village aux rues pavées avec ses ruines incas et son église coloniale. Nous continuerons avec la visite de l’observatoire agronomique inca de Moray et les salines multicolores de Maras. À Ollantaytambo nous découvrirons une imposante forteresse inca. Nous comprendrons mieux comment les Incas travaillaient les immenses blocs de pierres, puisque le site n’était pas encore fini au moment de la conquête espagnole. En fin d’après-midi, nous prendrons le train pour rejoindre Aguas Calientes. Option : Vous pouvez choisir de remplacer cette journée par la randonnée du Chemin de l’Inca (6 à 7h de marche) pour 120€ . Note : Vous laissez aujourd’hui vos valises à l’hôtel à Cuzco et n’emportez avec vous que le nécessaire pour les deux jours à venir.\nJour 12 : Aguas Calientes - Cuzco Machu Picchu• Option : Huayna Picchu\nJournée dédiée au Machu Picchu, à la découverte de la cité perdue ! Nous nous rendrons sur le site tôt ce matin pour profiter au maximum de la journée et éviter les masses de touristes. Après avoir foulé quelques marches incas, nous pourrons profiter d’un magnifique spectacle : les restes d’une ville mythique perchée dans les nuages. Notre guide local nous racontera l’histoire passionnante et intrigante de la cité perdue, l’une des 7 nouvelles merveilles du monde. En début d’après midi, nous nous retrouverons à la gare d’Aguas Calientes pour prendre notre train vers Ollantaytambo ou Poroy. Notre bus nous y attendra pour rejoindre Cuzco, où nous arriverons en début de soirée. Modules optionnels: Ascension du Huayna Picchu (prix à confirmer).\nJour 13 : Cuzco - Capachica - Lac Titicaca - Col de la Raya - Nuit chez l'habitant\nJour 14 : Capachica - La Paz - Lac Titicaca - Iles flottantes des Uros\nJour 15 : La Paz - Journée libre -Option : VTT route de la mort - Option : Tiwanaku – Option : randonnée Pico Austria\nJour 16 : La Paz – Oruro – Uyuni\nCe matin, nous quitterons La Paz en bus privé pour rejoindre, via une toute nouvelle route, Uyuni et son incroyable Salar. Nous profiterons des paysages de l’altiplano bolivien avec entre autres ses petits villages typiques et ses champs de Quinoa à perte de vue. A mi-chemin nous traverserons la ville d’Oruro, célèbre pour son carnaval de danses traditionnelles. A notre arrivée à Uyuni en fin d’après-midi, nous pourrons nous promener dans les rues de cet étonnant village aux airs de bout du monde.\nJour 17 : Uyuni – Salar d’Uyuni – Cimetière de trains – Inkahuasi\nCe matin, nous embarquerons dans des 4×4 pour partir à la découverte du plus vaste désert de sel au monde. Nous roulerons plusieurs heures sur cette surprenante étendue de plus de 10 000 kilomètres carrés. Nous pourrons voir comment le sel est traité et passerons par le seul hôtel de sel qui existe encore sur le Salar. Nous nous arrêterons en route sur le cimetière de trains, témoins rouillés et inattendus du passé glorieux de la région à l’époque du boom de l’industrie minière. A l’heure du déjeuner ou après notre pique-nique, nous atteindrons l’île de Inkahuasi. Quelle surprise de découvrir une telle île au milieu de ce désert blanc ! Nous monterons jusqu’à son sommet pour apprécier l’incroyable paysage du désert et des volcans qui l’entourent. En fonction de l’heure et des conditions climatiques, nous aurons peut-être la chance d’apprécier le coucher du soleil sur la route du retour. Nous passerons une deuxième nuit à Uyuni.\nJour 18 : Uyuni - San Pedro de Atacama - Laguna Colorada - Sud Lipez - Geysers Sol de Mañana\nJour 19 : San Pedro de Atacama - Santiago Vallée de la Lune - Vallée de la Mort\nAprès deux journées intenses et riches en moments forts, nous pourrons dormir un peu plus ce matin. Ceux qui le souhaitent pourront partir à la chasse aux souvenirs dans la fameuse rue Caracoles. Nous partirons ensuite en excursion autour de San Pedro : nous nous arrêterons à un mirador qui surplombe la terrible Vallée de la Mort et nous admirerons les jeux de couleurs dans la Vallée de la Lune avant de visiter ses cavernes de sel. Nous nous dirigerons ensuite vers Calama, curiosité minière chilienne où le cuivre a bâti son propre territoire. Avant d’arriver à Santiago, Il sera temps de dire au revoir à notre guide accompagnateur. À Santiago un autre guide nous attendra. Selon les circuits, le repas d’au-revoir avec notre guide accompagnateur sera soit le dîner d’hier soit le déjeuner d’aujourd’hui.\nJour 20 : Santiago - voyage de nuit - Visite guidée de Santiago - Vol vers l'Europe\nJour 21 : Voyage de nuit - Arrivée en Europe


Top 20 des meilleurs avocats fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel Prendre RDV en ligne\nPrenez RDV en ligne avec un avocat spécialisé en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel\nConsulter un avocat spécialisé en droit Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel: raisons et moyens\nChaque avocat possède une spécialité donnée, et c’est d’elle que dépendent ses attributions. Toutefois, un avocat spécialisé en droit Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel est utile en toute situation. Comment le solliciter ? Focus !\nPourquoi consulter un avocat spécialisé en droit Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel\nEncore appelé avocat en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel, l’avocat spécialisé en droit général est en mesure d’intervenir sur toute matière juridique. Il est disposé à conduire plusieurs missions, pourvu qu’il s’en sente capable. Ainsi, consulter ce type d’avocat offre l’avantage de s’épargner les gros honoraires que demandent la plupart des avocats spécialistes.\nLe second moyen pour consulter un avocat Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel est l’option de bouche-à-oreille. Il s’agit d’un moyen très efficace. Toutefois, il faudra par la suite faire des recherches sur le cabinet de l’avocat. Les témoignages et commentaires sur son site web sont les canaux idéals.\nComment choisir un bon avocat en ligne en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel: les critères à prendre en compte\nChoisir le Meilleur avocat en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel:\nChoisir le meilleur avocat en ligne en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel: nécessite un processus bien rigoureux. La toute première étape consiste à attester de son inscription au barreau. S’assurer qu’un avocat est inscrit au barreau revient à consulter la plateforme de l’Ordre des avocats pour vérifier la présence de celui-ci. En effet, un avocat inscrit au barreau est un avocat dont l’Etat témoigne de la capacité et de la bonne moralité.\nPar ailleurs, avant de faire appel à un avocat en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel, il faut avoir clairement défini ses besoins tout en ayant à l’idée qu’il est possible de bénéficier de consultations gratuites en ligne. C’est après cela que vous pourriez prendre un rendez-vous si besoin est.\nPréparer son 1er rendez-vous avec un avocat en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel\nPour réussir un premier rendez-vous, il faut l’avoir préparé. Le premier point de préparation d’un rendez-vous avec un avocat en Fiscalité des entreprises d’assurance et de réassurance à miribel est le coût de la première consultation physique. Il faudra alors le lui demander lors de la prise de rendez-vous. Les autres points concernent notamment les types de documents à fournir. Il ne faut surtout pas oublier de noter les idées sur un support afin de les lui présenter.


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Tout l’été, les services de l’État se sont battus contre les incendies. De nombreux départements ont été le théâtre de départs de feu, attisés par la très faible teneur en eau présente dans la végétation, la chaleur et les vents… Il y en a eu dans les Bouches-du-Rhône, le Gard, les Alpes-Maritimes et la Haute-Corse. [...]\nLes choses ont beaucoup changé. Aujourd’hui, proposer des draps, des serviettes de bain, une plancha…, ne suffit plus. Certes, tous ces objets sont incontournables pour améliorer le confort de la maison de vacances à Collioure, dans le sud de la France, que vous proposez en location, mais il faut aussi envisager que la connexion Internet [...]\nVous n’êtes pas sans savoir que la Fête des Voisins est l’occasion de rencontrer les habitants de son immeuble, d’apprendre à les connaître. Mais cette fête est-elle vraiment appréciée ? Qu’en pensent réellement les Français ? Immonot.com, le portail immobilier des notaires, s’est penché sur la question. Votre agence immobilière de Collioure vous livre les [...]\nAcheter une maison à Collioure, au bord de la mer, à la frontière espagnole est une belle aventure à condition que le budget ne dérape pas. En effet, vous ne vous en doutez peut-être pas, mais lorsqu’on achète un bien immobilier, il a des frais annexes à payer! En effet, acheter ne se résume pas [...]\nVous souhaitez mettre en vente un bien immobilier de prestige à Collioure ? On ne va pas vous mentir, les logements de luxe sont les plus longs à vendre. Et pour cause : ils sont les plus chers. Il est donc important de ne pas brûler les étapes et de respecter certains principes de base. [...]\nPour bien louer votre maison de vacances à Collioure : faites un effort sur la déco !\nLes Français ont bien changé. Ils sont devenus exigeants. Et pour cause, le marché de la location de vacances a beaucoup évolué. Il s’est élargi grâce à l’arrivée de nouvelles plateformes d’intermédiation. Vous souhaitez louer sans vacance locative votre maison à Collioure ? Pour vous assurer un remplissage optimal durant la belle saison, un conseil [...]\nLes bonnes raisons d’acheter une maison dans l’ancien à Collioure !\nDepuis quelques mois déjà, le neuf a le vent en poupe. Boostées par le dispositif Pinel et ses avantages fiscaux, les mises en chantier s’intensifient. Alors, l’ancien a-t-il encore les moyens de résister ? La réponse est évidemment oui. L’immobilier ancien a de solides atouts pour lui. Il est notamment moins cher. Vous cherchez à [...]\nQUELQUES OUTILS POUR LA SUCCESSION\nVotre appartement de Collioure est-il prêt pour la vente ?\nUne vente est toujours stressante… Entre choisir la bonne agence, fixer le bon prix, prévoir son déménagement… Il y a quantité de choses à faire et à faire bien. Sans compter que, pas question de faire visiter votre appartement à Collioure, au bord de la mer, dans un état de foutoir innommable même si vous [...]\nVite, achetez à Collioure, les taux remontent !\nEn ce mois de décembre, les meilleurs taux proposés par le courtier Cafpi sont de 0,65% sur 10 ans, 0,80% sur 15 ans, 1% sur 20 ans et 1,25% sur 25 ans. Si ces taux diffèrent peu de ceux proposés le mois dernier, « l’inflexion de la courbe est réelle, précise Philippe Taboret, le directeur [...]


Pourquoi je n’écrirai pas sur « Le fils perdu » ! - Le off des auteurs Pourquoi je n’écrirai pas sur « Le fils perdu » ! | Le off des auteurs\npar Martial Maury | 15 janvier 2018 | 163067 vues\nLes personnes qui me côtoient diront, je l’espère, que je suis une personne affable avec laquelle il est aisé de communiquer.\nJ’aime parler avec les gens. J’aime écrire également autre condition essentielle dès lors que l’on passe plusieurs heures par jour devant un clavier pour créer une histoire.\nCe plaisir est ancien. Lorsque j’étais à l’école primaire, le samedi matin c’était le jour de la rédaction, « texte libre ». Ma maîtresse, adorée et regrettée, faisait dans la simplicité. Un samedi, j’ai commencé à écrire une histoire, puis, à la fin de ma copie, voulant moi aussi me simplifier la vie pour les samedis suivants, j’ai inscrit « à suivre » à la fin de ma copie. Ma maîtresse, certainement amusée, m’a laissé faire et durant quelques samedis j’ai poursuivi mon histoire.\nEn ce temps-là, je n’écrivais pas uniquement sous la contrainte scolaire. Durant mon temps libre, je remplissais des cahiers de petits romans, d’une vingtaine de pages, fortement inspirés de mes lectures de l’époque, Club des 5, Arsène Lupin, etc.\nPuis, cette envie d’écriture s’est enfouie dans mon esprit avec les études, la vie professionnelle et toutes ses contraintes.\nMais, il faut croire qu’elle n’était pas enterrée bien profondément ou, qu’elle était comme ces pierres qui sous la pression du magma terrestre, remontent affleurent à la surface et ne demandent qu’à apparaître. Elle n’a pas tardé à me tarauder de nouveau.\nDes changements professionnels, chômage, nécessité de reprendre des études m’ont contraint, de me confronter de nouveau à la page blanche. Afin de préparer un concours, j’ai dû me confronter longtemps après le lycée ou l’université aux dissertations. Dieu que ce fut difficile ! À ma première tentative, durant les 4 heures imparties (je travaillais en « conditions réelles » ) je n’ai réussi qu’à ébaucher un plan. Puis, peu à peu, les rouages de l’écrit dans mon cerveau se sont dégrippés et je suis parvenu à faire une dissertation dans les temps impartis. Avec succès, puisque j’ai réussi la partie «écrite » du concours avant de lamentablement échouer à convaincre le jury de l’intérêt de ma candidature, preuve flagrante de mon incompétence à me vendre.\nMais entre écrire une dissertation et un roman, il y a un monde, ou plutôt, 295 000 signes d’écart. J’avais de nouveau envie d’écrire, mais je ne me l’autorisais pas. J’estimais que je n’avais pas le talent, pas le droit, de me lancer, d’écrire un roman, un polar de préférence.\nPuis, un jour, en faisant mes courses, je remarque une affiche informant d’un concours de nouvelles organisé dans un village voisin, Berson. Mon cœur palpite. Et si c’était L’OCCASION ?\nBravache, j’ai annoncé à mon épouse que « si je gagne le concours, j’écris un roman! »\nEt, ce qui est méritoire, c’est que je suis un mari qui a tenu une promesse faite à sa femme. C’était en 2005. Mon premier roman « Le secret des Restiac » est paru en 2006. La trame de ce roman m’a été inspirée par une anecdote racontée par ma mère, agricultrice. De ce fait, j’ai suivi mon ascendance et raconté une histoire qui se situe dans l’univers qui m’a vu naître et grandir, la campagne, le Périgord.\n« Le Fils perdu », paru en juillet 2017 est mon 4° roman et 6° livre publié, avec deux essais, « Le petit dictionnaire impertinent du diabète » (2013) et « le guide du PAF » (2015) pour Père Au Foyer.\n« Le Fils perdu » s’inscrit dans une série. Comme du temps de l’école primaire, je reprends les mêmes personnages, un site identique pour une nouvelle histoire. Celles-ci sont articulées à chaque fois sur deux époques. Afin de les différencier, la partie « ancienne » est écrite en italique. Dans la partie contemporaine, avec une graphie « normale » un héros (malgré lui souvent) récurrent, Antonin Berson, dénommé ainsi par rapport au village de la nouvelle, tient lieu de fil conducteur. Il se trouve confronté à des situations qui plongent leurs racines dans le passé.\nCes romans sont classés dans la catégorie « terroir », parce qu’ils se déroulent dans le monde rural, actuel et en parallèle, de l’Entre-deux-guerres (« Les Amants maudits de Dorliac » et « le Fils perdu ») ou durant la Seconde Guerre (« Le Secret des Restiac ») et l’après-guerre (« L’héritage des Restiac »).\nJe ne pensais pas écrire du « terroir ». Je n’en lis pas, ma mère en lit, mais pas moi...Je voulais faire du polar, du Tolkien, voire de la littérature, pas des histoires de paysans. Mais, j’aime ce mélange des genres, des époques, j’aime raconter des histoires, c’est ma seule ambition et qu’importe finalement le rayon dans lequel on trouve mes livres en librairie. Et, je me rends compte que l’on ne peut pas parler que ce que l’on connaît, d’un univers qui est en soi. On est « victime », « dépendant » de son environnement, de ce qui nous constitue.\nJe vis dans une région viticole, entre Blaye et Bourg. Et, je trouve qu’entre le métier de viticulteur et celui de romancier, les similitudes sont nombreuses. Dans les deux cas, le fruit de notre travail est puisé dans ce qui fait notre terroir, le sol sa composition pour le vigneron, et sa propre vie, son expérience, ses envies pour l’auteur. De ce substrat, on tire « un jus » que l’on travaille, avec des moyens, une technique, qui nous est propre pour proposer un produit, une œuvre, avec ses qualités et ses défauts dont on tire une certaine fierté. Les différentes cuvées d’ »un vigneron sont certes différentes, mais l’on retrouve une saveur identique, pour les romans d’un auteur, il en va de même. Les intrigues, sujets, peuvent être différents, mais la pâte, le style, doit être identifiable.\nAprès vient le moment de le présenter au lecteur-buveur de mots et de vin.\nCertes, un viticulteur peut disserter sur les arômes de son vin pour le proposer à l’amateur, et celui-ci fait semblant de comprendre, de savoir reconnaître les notes de mûre, de boisé, la longueur en bouche, etc... du vin. Mais, tant qu’il ne l’a pas en bouche, ne l’aura pas dégusté, il ne saura pas s’il lui plaît.\nPour le livre, il en va de même, je pourrai raconter que dans ce roman j’ai voulu dire ceci ou cela, eu telle ambition, voulu décrire un monde qui disparaît.\nJe n’ai pas l’ambition d’écrire « un grand cru classé » pour reprendre ma métaphore œnologique, un livre, qui des années après laissera un souvenir intangible dans la mémoire. Non, je n’ai pas cette capacité, ce talent. Je suis un modeste producteur, qui fais son travail le mieux possible,n avec le plus grand soin, mais ne sera jamais dans la Pléiade. J’écris des romans qui sont « d’honnêtes châteaux », de ces bouteilles que l’on prend plaisir à ouvrir pour saucissonner avec des amis, qui font passer de fugaces, mais bienvenus et essentiels, moments de plaisir.\nAlors, laissez-vous tenter par une dégustation.\n- Martial Maury


Confort optimal du patient | Planmeca\nConfort optimal du patient\nLes units dentaires Planmeca sont conçus pour apporter un confort optimal au patient. L’une des clés de voûte d’une expérience positive dans un cabinet dentaire réside dans la sensation de détente du patient et le sentiment qu’il est entre de bonnes mains. L'unit dentaire joue un rôle clé puisqu’il est la pièce centrale du traitement sur laquelle se bâtit la confiance.\nConception accessible et conviviale\nLes units dentaires Planmeca s'adaptent parfaitement aux patients indépendamment de leur corpulence et de leur taille, qu’il s'agisse d’enfants ou d'adultes. Les units se déclinent également en différents coloris agréables et élégants, aidant au confort des patients de tout âge avant le traitement.\nUn environnement de traitement relaxant\nAvec la précision de positionnement et le soutien qu’ils assurent, les units dentaires Planmeca permettent aux cliniciens de se concentrer sur leur travail et d'assurer un traitement de la meilleure qualité possible. Le design du fauteuil suit les courbes du corps du patient et lui apporte un soutien ferme et confortable. Nos units peuvent également être dotés d’accoudoirs pour garantir un soutien supplémentaire au patient.\nGarnitures de superbe qualité\nNous proposons deux options de garniture pour nos units dentaires, Comfy™ et Ultra Relax™. Toutes deux se déclinent dans une large gamme de coloris et offrent un grand confort. Fabriquée dans un cuir synthétique extrêmement durable avec un rembourrage en mousse viscoélastique à mémoire de forme, la garniture Ultra Relax s'adapte même à l'anatomie et à la chaleur corporelle du patient, ce qui est extrêmement appréciable durant les longues séances de traitement.\nFacilité d’accès et de consultation\nLes units dentaires Planmeca vous permettent d’avoir un entretien initial en vis-à-vis avec vos patients confortablement assis. Le repose-jambes rabattable permet au patient de s’installer dans le fauteuil et d’en sortir facilement, une caractéristique particulièrement importante dans le cas de patients plus âgés ou souffrant d’un handicap.\nNos units dentaires ont été conçus pour donner aux enfants un sentiment de sécurité et de confort indispensable pour qu'ils soient apaisés au mieux lors des traitements. Le jeu de coussins pédiatrique convient bien aux patients plus petits et existe dans les mêmes coloris conviviaux que les garnitures de nos units dentaires.


Exposition AJAP, Album des jeunes architectes et paysagistes 2018 – Helft & Pinta\nCommissariat Cité de l'Architecture et du Patrimoine, Paris\nCette exposition itinérante présente les vingt équipes lauréates des Albums des Jeunes Architectes et Paysagistes 2018, prix décerné par le Ministère de la Culture. Le projet suit trois intentions simples : être au service des lauréats, donner à chacun la plus grande surface possible de présentation et proposer un portrait protéiforme. La scénographie se base sur l’utilisation de panneaux standards de contre-plaqué de peuplier de 2,5m x 1,22m. Elle décline chaque portrait en trois éléments.\nLes "panneaux-projets" regroupent trois châssis en bois pour chaque équipe. Le premier présente un document qui exprime la démarche de l'agence, les deux suivants présentent trois projets sélectionnés.\nL'"écrin", caisse de transport de ces grandes cimaises mobiles, est lui aussi une surface de présentation. Il reçoit les éléments liés au parcours de chaque équipe : un portrait photographique, un texte biographique, un enregistrement sonore, une grande composition qui regroupe ses références (architecturales ou non).\nLe "présentoir ", à la fois socle de présentation et caisse de transport, montre l'échelle du réel et de la réalisation, en exposant à l’échelle 1 un morceau d’architecture ou de paysage.\nChaque lauréat voit ses « panneaux-projets » sortir de son « écrin-biographique » accompagnés d'un extrait de réel montré sur son "présentoir". Ce dispositif fractionné permet de s'adapter à toutes les configurations de salles en proposant différentes implantations : concentrique, rectiligne, en îlots, en alcôves, en étoiles…\nScénographie - Musée d'Orsay


Opportunités et annonces\nAccueil Opportunités et annonces Contenu Outils\nLa note de l'observatoire Economique et Social de la Chambre d'agriculte n°22 937 Ko\nPlan énergique régional pluriannuel de prospection et d'exploitation des énergies renouvelables et d'utilisation rationnelle de l'energier de la Guadeloupe à l'horizon 2020 1,72 Mo\nAvant projet du SAR de la Guadeloupe 1,89 Mo\nSchéma Régional de Développement Economique de la Guadeloupe 1/5 719 Ko\nSchéma Régional de Développement Economique de la Guadeloupe 2/5 466 Ko\nSchéma Régional de Développement Economique de la Guadeloupe 3/5 584 Ko\nSchéma Régional de Développement Economique de la Guadeloupe 4/5 661 Ko\nSchéma Régional de Développement Economique de la Guadeloupe 5/5 421 Ko\nCCI de Région des Iles de Guadeloupe\nAssociation des Maires de Guadeloupe\nComité du Tourisme des Iles de Guadeloupe :\nDirection de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt (DAAF)\nAgence régionale de développement économique de la Guyane – Guyane Développement :\nAgence pour le développement économique de la Martinique – ADEM\nSelon la Fédération des Agences de Développement et des Comités d’expansion Economique (CNER), les agences de développement économique font leur apparition en France dès les années 1950. Il en existe de plus en plus, dans la plupart des pays développés. Leur gouvernance réunit à la fois des chefs d’entreprises et des décideurs locaux (les représentants des collectivités, des chambres consulaires...). Ce sont donc des lieux privilégiés de concertation qui permettent de définir des stratégies partagées et de proposer des actions liées aux spécificités de leur territoire. Chaque agence adapte son activité sur un nombre restreint des missions en fonction des caractéristiques des territoires.\nQuelles sont les formalités à effectuer pour créer une entreprise ?\nLes formalités de création d’une entreprise peuvent se faire de 2 manières :\nImmatriculation de la structure auprès du Centre de Formalité des Entreprises compétent en fonction de l’activité de l’entreprise.\nEn se connectant sur le site : www.guichet-entreprises.fr\nPrécisions : http://www.apce.com/pid224/8-les-formalites-de-creation.html\nQuelles sont les principales aides régionales à l’entreprise :\nAide Régionale au Démarrage d’Activité (ARDA)\nAide régionale dont l’objectif est de soutenir les projets de création des très petites entreprises (moins de 10 salariés) en participant au financement de leur programme d’investissement. L’aide est de 40% du programme d’investissement éligible HT et est plafonnée à 10 000€. Elle concerne l’acquisition de matériel d’équipement ou de production, les brevets ou licences d’exploitation, les loyers dus dans le cadre de l’exécution d’un contrat de crédit-bail.\nDirection de la Stratégie et des Interventions Economiques (DSIE)\nService accompagnement aux entreprises\nAvenue Paul LACAVE – Petit Paris – 97109 Basse-Terre Cedex\nTél. 0590 80 41 23\nVisitez le site du conseil régional\nImmeuble le Squale – ZAC de Houelbourg Sud II – 97122 Baie-Mahault\nTél. 0590 94 45 40\nAide Régionale à l’Investissement et à la Création d’emploi (ARICE)\nAide vouée à soutenir les projets visant la création, l’extension d’activité, la modernisation de l’entreprise, la reprise-transmission d’activité et la création de nouveaux emplois. Elle concerne les projets dont le programme d’investissement éligibles (acquisition d’outils de production, équipement, travaux d’aménagement et d’agencement…), compris entre 10 000 € et 80 000€ HT. Le taux d’aide est de 40% du montant total HT du programme d’investissements éligibles. Le montant de l’aide est plafonné à 32 000€.\nAide à la rémunération versée à l’employeur, proposée par la Région. Le dispositif s’étale sur 3 ans. L’objectif premier est de favoriser l’embauche de personnes sans emploi ou en situation précaire, tout secteur d’activité confondu. Elle s’adresse tant aux entreprises qu’aux associations.\nDirection de la Stratégie et des Interventions Economiques\nVotre agence de Pôle Emploi\nCommerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage.\nL'entreprise dans le secteur du métier du bâtiment assure le négoce et le service de matériel et matériaux de plomberie sanitaire. Elle est positionnée favorablement en Guadeloupe, à Baie-Mahault en zone industrielle dans un magasin de 750 m². La clientèle constituée de professionnels du bâtiment, collectivités et particuliers compte 1 000 noms répartis dans la Caraïbes.\nL'activité répond à un réel besoin récurrent du marché en thermes d'accueil, conseil et professionnalisme. Le positionnement de l'entreprise, dans son secteur et par rapport à ses concurrents lui est favorable du fait de la capacité d'accueil de l'établissement.\nL'entreprise a un savoir-faire spécifique: l'entreprise, par la compétence de ses dirigeants, s'est adaptée aux besoins du marché et à son évolution.\nChiffre d'affaire: 2 656 575 € en 2013\nType de cession souhaitée: pas de préférence\nEnveloppe financière: 3 500 000 €\nDate limite de dépôt des candidatures: 31 janvier 2015


| Justin Barcia: Fresh start !Inside Motocross | Schweizer Motocross News\nJustin Barcia: Fresh start !\nAutor: Jey Crunch • 24. November 2016 • A Slider, All, FR • Kommentar hinzufügen\nJustin Barcia, et tout le team JGR, sont passé de Yamaha à Suzuki durant cette période de pré-saison. L’Américain était présent au Supercross de Paris-Lille et nous avons profité de lui poser quelques questions à propos de sa nouvelle machine mais aussi de sa participation au Supercross de Genève, les 2 et 3 décembre prochains.\nISMX: Premières impressions sur la nouvelle moto ?\nJustin Barcia: Très bonnes sensations, la Suzuki a une excellente partie cycle pour commencer. Nous sommes passé de chez KYB à Showa en ce qui concerne les suspensions, j’en suis très content. Le moteur est très souple et fluide, ça convient bien à mon style de pilotage car j’aime avoir une moto pas trop agressive pour pouvoir la pilotée avec de l’intensité. Nous avons aussi changé de marque de pneus en passant chez Dunlop. Beaucoup de nouveautés et pour le moment tout ce passe bien!\nTu t’adaptes bien aux changements entre la Yamaha et la Suzuki ?\nOui je me sens déjà mieux avec la base Suzuki. Sur la Yamaha, j’ai beaucoup lutté pour trouver les bons réglages. J’ai roulé la Suzuki d’origine pendant quelques jours et je me suis tout de suite senti à l’aise. Petit à petit nous avons ajouté des pièces et c’est de mieux en mieux. La Suzuki n’est pas la moto la plus puissante au monde mais la puissance, ce n’est pas tout. La partie cycle est là même depuis 2008 et je pense que ça n’a pas changé depuis tout ce temps car elle est très bonne.\nComment ce passe ta préparation pour la saison 2017 ?\nSuper bien, je m’entraîne beaucoup et je teste beaucoup de matériel. C’est important de rouler le plus possible quand tu changes de moto car tout est nouveau. On approche des réglages finaux et je pense que début décembre, la moto de course sera au point. Après le Supercross de Genève, je vais retourner en Floride et m’entraîner dur en vue d’Anaheim.\nCette année tu seras présent à Genève pour la première fois, tu te réjouis ?\nOui absolument, je n’ai jamais été à Genève avant. J’ai toujours entendu de bonnes choses sur la Suisse et j’ai vraiment hâte d’y être! Ça fait longtemps que j’aimerais venir mais ça n’avait pas fonctionné dans le passé. Je suis vraiment content de pouvoir venir cette année et rencontrer les fans Suisse, ça va être fun! J’aurai ma moto de course avec moi et c’est cool de pouvoir faire cette course pour voir comment je m’en sors avec la moto très proche d’être celle que j’aurai à Anaheim. C’est important pour nous de pouvoir la testée dans des conditions de course.\nLe plateau sera relevé et les fans sont déjà impatients de te voir à l’action !\nYeah, cool! C’est bon d’avoir de la concurrence car ça permet de se concentrer sur la course et c’est un excellent entraînement en vue de la saison 2017! Rendez-vous à Genève!\nPar Jey Crunch


Mes 5 produits soins de grandes surfaces du moment! – Nacera Yah\nBEAUTE, BLOG, Hair, Skincare\n23 juin 2018 15 juillet 2018 par Nacera YAH\nHier, nous avons basculé en été, c’est juste incroyable de voir à quel point le temps passe si vite ces derniers temps. La météo n’étant pas au rendez-vous, ce fut le meilleur moment de prendre soin de moi! J’ai profité de promotions en grandes surfaces pour shopper quelques produits soins!\nJe souhaite partager avec toi,\nles 5 produits soins que j’utilise depuis quelques semaines…\nLe Gel Douche à la pêche Blanche et à la Nectarine du PETIT MARSEILLAIS\nJe suis une grande dingue des pêche et nectarine en été, ce gel douche a une odeur très gourmande. La senteur reste sur la peau après la douche, c’est un produit que j’aime sincèrement utiliser ces derniers temps et que je n’hésiterai pas à racheter si l’occasion se représente.\nLe déodorant à l’argile absorbante et Parfum de Baie d’AcaÏ de USHUAÏA\nHabituellement, je ne suis pas fan de déodorant en spray, en faite, j’ai le sentiment que ce genre de format ne fait pas son job. En général, j’opte plutôt pour les déo-billes. Mais laisses moi te dire que celui-ci est une belle découverte! Cela limite considérablement pour ma part la transpiration… C’est une nouveauté qu’USHUAIA propose et c’est clairement un produit qui me réussi bien!\nLe dentifrice CC care Correction Whitening Fresh de WHITE NOW\nGrande consommatrice de café et de thé, tu es bloggeuse ou tu ne l’es pas! J’ai besoin d’avoir un dentifrice ayant un pouvoir blanchissant. Le CC care Correction Whitening, fait super bien son Job et il a un fort pouvoir rafraîchissant! Je valide totalement…\nLe shampooing nutrition ELSEVE, huile extraordinaire de L’OREAL Paris\nJ’évite de changer trop souvent de routine cheveux, car mon cuir chevelu à tendance à être ultra fragile et sensible aux changements. Mais ce produit m’a, comment te dire? Sauver la mise! Mes cheveux, n’ont jamais été aussi beaux que depuis que j’utilise ce shampooing en combo avec l’après shampooing de la même gamme. Je me lave les cheveux 2 à 3 fois par semaine car ils ont tendance à re-graisser assez vite…\nL’après-shampooing nutrition ELSEVE, huile extraordinaire de L’OREAL Paris\nJ’ai plutôt le même avis que son frère shampooing, c’est un produit qui fait du bien à mes cheveux. Je l’applique sur ma tignasse mouillée pour faciliter le brossage, il laisse une senteur délicate à la chevelure et ne les alourdit pas. je recommande à 1000%!\nShoppe ma sélection en cliquant sur les photos.\namazon été BLOG Grandes surfaces L'oréal produits soin\n14 commentaires sur “Mes 5 produits soins de grandes surfaces du moment!”\n23 juin 2018 à 10 10 30 06306\nSalut ! j’utilise le même dentifrice que toi, je le trouve plutôt efficace en tout cas je trouve que mes dents sont plus blanches depuis\nMerci de m’avoir fait découvrir les autres produits\n23 juin 2018 à 10 10 32 06326\n23 juin 2018 à 12 12 09 06096\nJ’avoue en avoir testé certain, pas forcément dans la même senteur mais pour moi, cela ne l’a pas fait.\nJe suis assez difficile/exigeante et j’ai pris des habitudes luxe ou naturel (le paradoxe), tout dépend de mon humeur 🙂\nAh je comprend tout à fait, ta du bon et du mauvais dans tout et nous sommes toutes différentes face aux produits!\n23 juin 2018 à 12 12 25 06256\nmerci pour ta selection, le petit marseillais est un incontournables aussi dans ma salle de bains 😉\n23 juin 2018 à 12 12 33 06336\nC’est la base 😁\n23 juin 2018 à 13 01 21 06216\nCoucou ce sont des produits que j’apprécie aussi beaucoup ❤ Sur les produits elsève il font des cheveux magnifique 😍 en grande surface j’aime aussi les produits ogx ils sont géniaux.\n23 juin 2018 à 13 01 26 06266\nAh je ne connais pas cette marque pourquoi pas tester un de ces jours! Merci pour ton commentaire.\n23 juin 2018 à 15 03 00 06006\nbonjour, merci pur ce test, je me laisserai bien tenté par le gel douche et le déo… à voir ! 🙂 merci !\n23 juin 2018 à 22 10 39 06396\nNous avons en commun le petit Marseillais que j’ai testé l’année dernière avec cette senteur. Actuellement, c’est abricot/noisette qui squatte ma salle de bains.\n23 juin 2018 à 22 10 49 06496\nAh je ne connais pas pourquoi ne pas tester. Merci pour ton commrntaire\n24 juin 2018 à 20 08 30 06306\nSympa cette sélection. Moi aussi j’utilise un dentifrice blanchissant dans le but d’avoir des dents parfaites pour cet été et je suis plutôt déo à billes aussi. Pourquoi pas tester ce spray…\n28 juin 2018 à 10 10 54 06546\nmoi j’avoue que je ne prends que du bio comme Léa nature qui est pas mal.\nAlors niveau odeurs c’est sur c’est pas ça mais niveau compo c’est acceptable 🙂


CANAL+GRAND ÉCRAN, nouvelle chaîne destinée aux amoureux du cinéma - Le Zapping du PAF\nCANAL+GRAND ÉCRAN, nouvelle chaîne destinée aux amoureux du cinéma\nLe groupe CANAL+ lance ce mardi CANAL+GRAND ÉCRAN, sa nouvelle chaîne pour les amoureux du Cinéma.\nCette nouvelle chaîne proposera le meilleur du cinéma avec tous les films à avoir vus dans une vie. Les films qui nous ont touchés, émus, fait rire, ou rêver. Ceux devenus cultes et qu'on ne se lasse pas de voir et revoir. Ceux qui nous ont séduits, qui ont remporté des prix prestigieux dans les plus grands festivals et qui sont ancrés dans notre mémoire collective.\nChaque soir, la chaîne proposera un grand film incontournable de l’histoire du cinéma : Samedi Culte, Dimanche Aventure, Lundi Émotion, Mardi Comédie, Mercredi Signature, Jeudi Action et Vendredi Petits&Grands\nUne nouvelle chaîne dont beaucoup pourront profiter puisque CANAL+GRAND ÉCRAN vient enrichir les nouvelles offres et sera disponible pour tous les abonnés, dès le premier niveau d’abonnement. Elle sera proposée en linéaire et en délinéaire, dans l’offre CANAL+ et sur myCANAL.


Le médiateur national de l'énergie est chargé de recommander des solutions aux litiges entre les consommateurs et les fournisseurs d'électricité ou de gaz naturel et de participer à l'information des consommateurs d'électricité ou de gaz naturel sur leurs droits.\nIl ne peut être saisi que de litiges nés de l'exécution des contrats mentionnés à la section 12 du chapitre Ier du titre II du livre Ier du code de la consommation ou aux articles L. 332-2 et L. 442-2 du présent code et qui ont déjà fait l'objet d'une réclamation écrite préalable du consommateur auprès du fournisseur concerné, qui n'a pas permis de régler le différend dans un délai fixé par voie réglementaire.\nLa médiation nationale de l'énergie est dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière. Son budget est arrêté par les ministres chargés respectivement de l'économie, de l'énergie et de la consommation sur sa proposition. Les dispositions de la loi du 10 août 1922 relative à l'organisation du contrôle des dépenses engagées ne lui sont pas applicables.\nElle perçoit pour son fonctionnement une part du produit de la contribution mentionnée à l'article L. 121-10.


Blog de ptitchoum - espérance et illusion - Skyrock.com\nvoici un blog fait d'espérance, d'illusion, de joie et de fatigue....(cronique ^^)\nCréation : 17/05/2006 à 10:40\né bien voilà^^ la voici la fameuse photo...\nenvit de prendre l'air\ncomme j'ai envit de prendre l'air pouvoir tout arrèté,\nque tout fonction sans mon aide\ncomme j'aimeré pouvoir glandé,\net sourire sans me rappellé de tout se qui m'attend\naaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaa que je veux être en vacances , seul , perdu , au mileu de.....eux...\nen faite non je veux être en vancances et tous vous voir!!!!!!!\npour me marré et me dire que 3 est congrus à 2 modulo1 s'il le veux moi ça me fais rien je veux vivre en sourire ^^\nmasi je suis en reste et j'y suis, j'y reste ^^\nma vision d'un certain groupe de personne qui me sont proches............^ ^\nPuis se séparent.\nAu risque de bien finir l'histoire.\nQu'on a toujours été\nUne Bande à Part.\nDevenir de vieux briscards\nA ne plus totalement y croire.\nSupporter les Tricards.\nDe se réveiller dans le col tard\nAllez ranger les mouchoirs\nNous changer les codes barres.\nDe nos futurs avatars.\nDe s'regarder dans le miroir\nAu risque de s'faire tailler les costards\nparce que moi je nous toruve aussi une peu uen bande à par....... ^^\né bien voilà^^\nla voici la fameuse photo\n(dsl cha pour le retard)\nalors c flou a gauche masi c pas ma faute si le pensio veu pas payer de pro (et total pas de pied pour faire une fot = foto flou -_-)\nmais bon clèm et marie sont là c tout se qui conte (avec popof, momo, anne ka, camille... ^^)\nModifié le mercredi 05 novembre 2008 14:27\net si on changé se qui nous fais soufrire?....\nJe sais pas ou j'en suis;\nJe sais pas que penser;\nJe sais pas en montrant ce dessin si certaines (voir certain) comprendrons;\nJe sais pas si je fais bien d'essayer de dire se que je pense;\nJe sais que je soufre;\nJe sais que j'ai une solution;\nJe sais que si je veux je peux minimiser ma soufrance;\nMais la vie n'ai pas rose, elle est faite de soufrance, et je viverais avec cette soufrance car si non sa serais monotaune de mettre un pied devant l'autre, on s'ennuyeré\nc'est comme ça que les choses sont avec moi\nse qui compte c'est pas mon bonheur...\nc'est vieux n'est ce pas polux?\non revient en arrière mais n'est pas peur je m'accroche et je refuse de tomber; c'est pour ça que je me bats\ncar une fois au fond c trop difficile et beaucoup trop douloureux de remonté.\nMais les questions sont toujours là à savoir si je fais bien de faire tout ça:\ncacher se que l'on peux penser,\nj'espers que se pourquoi je me bat marche, et continura de fonctionné c'est tout se que je peux éspéré non?....\ndessin pour georges (avez-vous au moins compris de qoi je parle avant de me juger??...)\nun peu comme je suis, un peu se que je ressens\nJ'aimerais expliquer je mes se dessin et pas un autre amaias je peux pas\nje peus juste direr qu'il représente bcp a mes yeux


Les Ecossais se prononcent jeudi 18 septembre sur l’indépendance de leur nation. Parmi les principaux enjeux d’une séparation d’avec le reste du Royaume-Uni, les hydrocarbures, dont les eaux territoriales écossaises regorgent. En cas de « oui » au référendum, les indépendantistes du Scottish National Party ont déjà promis de suivre le modèle norvégien, en constituant un fonds souverain qui permettrait de mettre de côté une partie des revenus du pétrole. Le projet est-il réaliste ? Dans quelle mesure l’Ecosse doit-elle compter sur ses ressources naturelles pour assurer sa prospérité économique ?\nPlate-forme pétrolière au nord de l’Ecosse (Crédit : Shutterstock).\nJeudi 18 septembre, les électeurs écossais sont appelés à se rendre aux urnes pour répondre « oui » ou « non » au référendum portant sur l’indépendance de leur pays – rattaché au Royaume-Uni depuis plus de trois siècles.\nContrairement à d’autres causes indépendantistes à travers l’Europe, le Scottish National Party (SNP) ne s’appuie sur aucune revendication culturelle ou linguistique qui renverrait à une identité mise à mal. Ce sont essentiellement pour des motifs d’ordre économique que les partisans de l’indépendance écossaise prônent le divorce d’avec le reste du Royaume-Uni.\nParmi ces motifs : le pétrole, bien sûr. Les eaux territoriales écossaises regorgent en effet d’hydrocarbures : 96 % de la production pétrolière et 52 % de la production de gaz britanniques s’y situent.\nToutefois, à supposer même que Londres cède la totalité des puits à Edimbourg en cas d’indépendance – ce qui n’est pas gagné -, la manne pétrolière (57 milliards de livres sterling de taxes pour 2018) ne suffirait sûrement pas à assurer la stabilité des finances publiques du pays. Les gisements s’épuisent ; la production s’est ainsi effondrée de 50% au cours de la dernière décennie, et les réserves qu’il reste sont de plus en plus difficiles à exploiter.\nQuelle stratégie le gouvernement écossais devrait-il élaborer vis-vis de ses richesses en cas d’indépendance ? Eléments de réponse avec Didier Revest, Maître de conférences en civilisation britannique à l’université de Nice-Sophia Antipolis.\nJOL Press : Pour tirer le maximum de profits de la manne pétrolière, les indépendantistes ont pour projet de constituer un fonds souverain à la « norvégienne », dans le but de compenser la fluctuation des revenus pétroliers et financer le service public. L’Ecosse peut-elle espérer devenir « une Norvège » ?\nDidier Revest : C’est le but clairement affiché par l’écrasante majorité des nationalistes : emboîter le pas à la Norvège. Mais ce pays a des dizaines d’années d’avance en la matière, d’où le coussin particulièrement douillet qu’il a pu se constituer.\nDe plus, l’avenir de ce type de fonds, s’il voit le jour en Ecosse, sera inévitablement tributaire d’un certain nombre de facteurs difficilement maîtrisables : niveau de la production dans le futur, prix du baril, investissements à mener à bien afin de s’assurer que l’on continue à trouver encore et toujours de l’or noir, etc.\nJOL Press : La grande majorité des exportations du pétrole écossais est destinée… au Royaume-Uni. L’Ecosse a-t-elle les moyens de diversifier ses débouchés commerciaux afin de diminuer sa dépendance envers lui ?\nDidier Revest : Il n’y a aucune raison d’en douter. D’une part, la raison d’être de la lutte pour l’indépendance, c’est la volonté de s’affranchir de Londres dans tous les domaines puisque c’est le gouvernement britannique qui est accusé d’avoir empêché l’Ecosse de réaliser tout son potentiel économique.\nD’autre part, parmi les compagnies pétrolières, on trouve essentiellement de grandes multinationales qui sont connues pour effectuer leurs grands choix stratégiques sans faire grand cas des événements qui se produisent à l’intérieur des Etats-nations.\nJOL Press : Le Royaume-Uni est-il le mieux placé pour mettre en place les ambitieuses réformes du secteur, notamment pour financer les déductions fiscales, les investissements et des structures à long-terme, comme l’a affirmé le Premier ministre britannique David Cameron ?\nDidier Revest : Un Etat comme le Royaume-Uni jouit d’une économie suffisamment diversifiée pour imaginer qu’il trouverait les fonds nécessaires à ces fins. Il a déjà montré en outre par le passé qu’il en était tout à fait capable.\nUne Ecosse indépendante, néanmoins, serait elle aussi à même de conduire ces réformes, non que leur coût ne soit pas un vrai fardeau, mais tout simplement parce que le pays n’aurait pas d’autre choix que de tirer le maximum de sa principale ressource naturelle.\nOn notera ici avec intérêt que l’actuel gouvernement écossais s’est plaint récemment des augmentations d’impôts que le gouvernement Cameron a imposées au secteur.\nJOL Press : Tourisme, whisky, énergies renouvelables… sur quels autres secteurs l’Ecosse pourrait-elle compter pour assurer sa prospérité économique ?\nDidier Revest : Les trois secteurs cités génèrent des sommes considérables. Ainsi, par exemple, la valeur à l’exportation du whisky écossais a-t-elle augmenté de 71% entre 2006 et 2011, année où elle s’élevait à 4,2 milliards de livres.\nL’Ecosse peut toutefois s’enorgueillir de posséder d’autres secteurs tout aussi, sinon plus, florissants quoiqu’ils évoluent sur une scène internationale très concurrentielle. Il y a tout d’abord les banques, les fonds de pensions et les compagnies d’assurance. Ce pan de l’économie écossaise (un petit 20% de l’ensemble) est suffisamment puissant pour qu’Edimbourg soit aujourd’hui considéré comme une Cité de Londres en miniature (« mini-London »).\nPar ailleurs, l’Ecosse possède depuis de nombreuses années des centres très performants de production de semi-conducteurs et d’ordinateurs, notamment dans les régions de Glasgow et Edimbourg.