AFFAIRE GOCHEV c. BULGARIE\nPage d'accueil > Résultats de la recherche AFFAIRE GOCHEV c. BULGARIE\nType d'affaire : Arrêt (au principal et satisfaction équitable)Type de recours : Violation de P4-2 ; Dommage matériel - demande rejetée ; Préjudice moral - réparationNumérotation : Numéro d'arrêt : 34383/03Identifiant URN:LEX : urn:lex;coe;cour.europeenne.droits.homme;arret;2009-11-26;34383.03 Analyses : (P4-2-2) LIBERTE DE QUITTER UN PAYS, (P4-2-3) INGERENCE, (P4-2-3) PROTECTION DES DROITS ET LIBERTES D'AUTRUIParties : Demandeurs : GOCHEVDéfendeurs : BULGARIETexte : CINQUIÈME SECTION\n(Requête no 34383/03)\nEn l'affaire Gochev c. Bulgarie,\nAprès en avoir délibéré en chambre du conseil le 3 novembre 2009,\n1. A l'origine de l'affaire se trouve une requête (no 34383/03) dirigée contre la République de Bulgarie et dont un ressortissant de cet Etat, M. Georgi Stefanov Gochev (« le requérant »), a saisi la Cour le 22 octobre 2003 en vertu de l'article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (« la Convention »).\n2. Le requérant est représenté par Me M. Marinov, avocat à Varna. Le gouvernement bulgare (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, Mme Raya Nikolova, du ministère de la Justice.\n3. Le requérant alléguait que sa liberté de circulation, garantie par l'article 2 du Protocole no 4 de la Convention, avait été illégalement restreinte.\n4. Le 25 janvier 2008, le président de la cinquième section a décidé de communiquer la requête au Gouvernement. Comme le permet l'article 29 § 3 de la Convention, il a en outre été décidé que la chambre se prononcerait en même temps sur la recevabilité et le fond de l'affaire.\n5. Le requérant est né en 1958 et réside à Varna. Il a fait des études supérieures de relations économiques internationales.\n1. La procédure d'exécution no 14113/2001\n6. Le 3 avril 2001, le tribunal de district de Sofia, saisi par la société V., délivra un titre exécutoire à l'encontre du requérant sur la base d'un billet à ordre. La créance s'élevait à 55 331,03 levs bulgares (BGN) (soit environ 28 230 euros (EUR)), plus des intérêts légaux. Les frais de procédure se montaient à 1 108 BGN (environ 565 EUR).\n7. Le 2 octobre 2001, la société V. s'adressa à l'organe chargé de l'exécution en demandant que le requérant soit soumis à une interdiction de quitter le territoire.\n8. Le 2 novembre 2001, l'organe chargé de l'exécution proposa au directeur du service des documents d'identité (« le directeur ») de retirer le passeport du requérant. Cette demande était fondée sur l'article 76 (3) de la loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares (paragraphes 34 à 37 ci-dessous), lequel prévoyait la possibilité d'interdire aux personnes physiques ayant des dettes d'un montant supérieur à 5 000 BGN (environ 2 550 EUR) envers d'autres personnes physiques ou morales de quitter le territoire.\n9. Le 12 novembre 2001, le requérant fut invité à fournir des preuves qu'il avait offert une caution à son créancier.\n10. Par une décision du 21 décembre 2001, le directeur, faisant référence à l'article 76 (3) de la loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares et à la proposition de l'organe chargé de l'exécution, imposa la mesure proposée pour une durée indéterminée. Il ordonna le retrait du passeport de l'intéressé et interdit aux autorités compétentes de lui délivrer un nouveau passeport.\n11. Le requérant introduisit un recours judiciaire en argüant que la législation interne permettait l'imposition de ces mesures seulement dans le cas où l'existence de la dette avait été préalablement reconnue par une décision revêtue de l'autorité de la force jugée. Il avança que, sa dette résultant d'un billet à ordre, cette condition n'était pas remplie dans son cas.\n12. Le 30 mai 2002, à la suite d'une demande formulée par le requérant, le directeur s'adressa à l'organe chargé de l'exécution pour demander son avis sur l'opportunité de lever l'interdiction de quitter le territoire et indiqua que l'intéressé avait présenté des preuves qu'il avait offert une caution à son créancier. Par une lettre du 11 juillet 2002, l'organe chargé de l'exécution répondit que le requérant n'avait pas payé ses dettes, qu'il n'avait pas offert de caution et qu'il y avait donc lieu de continuer à appliquer la mesure en question.\n13. Par un arrêt du 11 février 2003, la Cour administrative suprême débouta le requérant. La haute juridiction considéra en effet que le titre exécutoire émis par un tribunal constituait une reconnaissance judiciaire suffisante de la créance en question. Par ailleurs, elle remarqua que le requérant n'avait pas fourni de caution à son créancier, qu'il ne disposait pas de biens d'une valeur égale au montant de sa dette et qu'il n'avait pas apporté de preuves relatives à une éventuelle clôture de la procédure d'exécution.\n14. Le requérant se pourvut en cassation.\n15. Par un arrêt du 21 juillet 2003, un collège de cinq juges de la Cour administrative suprême rejeta le pourvoi et fit siens les motifs de l'instance précédente.\n16. Le 7 mai 2008, l'organe d'exécution proposa au directeur de révoquer la décision du 21 décembre 2001 au motif que, le créancier n'ayant pas demandé de nouvelles mesures d'exécution pendant une période de plus de deux ans, la procédure d'exécution avait été clôturée.\n17. La décision en question fut révoquée le 17 mai 2008.\n2. La procédure d'exécution no 371/99\n18. Le 25 octobre 1999, le tribunal de district de Karlovo, saisi par la société B., délivra un titre exécutoire à l'encontre du requérant sur la base d'un autre billet à ordre. Cette créance s'élevait à 17 531 BGN (environ 8 765 EUR).\n19. Par une demande du 20 février 2002, la société B. exigea l'imposition d'une mesure d'interdiction de quitter le territoire à l'égard du requérant. Son représentant avança que le requérant avait aliéné certains de ses biens saisis, notamment des véhicules. Il précisa que la société B. avait réussi à saisir un bien immobilier du requérant, mais que sa valeur était très inférieure au montant de la dette.\n20. Le 5 mars 2002, l'organe chargé de l'exécution, saisi par la société B., demanda l'imposition d'une mesure d'interdiction de quitter le territoire en vertu de l'article 76 (3) de la loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares. A cette date, le montant des intérêts moratoires avait atteint 7 421 BGN (environ 3 786 EUR).\n21. Par une lettre du 25 avril 2002, le requérant fut informé de l'intention du directeur d'appliquer la mesure demandée. Il fut invité à fournir des preuves qu'il avait offert une caution à son créancier.\n22. Par une décision du 27 mai 2002, le directeur, se référant toujours à l'article 76 (3) de la loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares et à la proposition de l'organe chargé de l'exécution, ordonna le retrait du passeport de l'intéressé et interdit aux organes compétents de lui délivrer un nouveau passeport pour une durée indéterminée.\n23. Le requérant introduisit un recours judiciaire. Il précisa que la mesure d'interdiction de quitter le territoire prise à son encontre était selon lui dépourvue de base légale, qu'il avait l'intention d'opérer une compensation avec une créance contre la société B., qu'il avait fourni une caution et qu'il avait remboursé une partie de sa dette.\n24. Par un arrêt du 29 décembre 2002, la Cour administrative suprême débouta le requérant. La haute juridiction estima en effet que la reconnaissance judiciaire d'une créance au sens de l'article 76 (3) de la loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares pouvait résulter d'une décision judiciaire n'ayant pas l'autorité de la chose jugée, telle la décision de délivrer un titre exécutoire. Les autres arguments soulevés par le requérant furent écartés comme non étayés ou peu pertinents.\n25. Le requérant se pourvut en cassation.\n26. Le 23 avril 2003, un collège de cinq juges de la Cour administrative suprême confirma la décision attaquée.\n27. Les parties s'accordent pour dire que l'intéressé est libre de quitter le territoire du pays depuis le 17 mai 2008.\n28. Les filles du requérant, T.G. et M.G., sont nées respectivement en 1986 et 1997.\n29. Le 19 décembre 2001, le tribunal de district de Sofia prononça le divorce du requérant et de S.G., la mère de ses enfants. La garde des deux filles fut confiée à S.G. Le requérant se vit accorder un droit de visite de deux week-ends par mois et de deux périodes de quatorze jours pendant les vacances d'hiver et d'été.\n30. Par la suite, S.G. s'installa au Royaume-Uni avec les deux enfants. Depuis le mois de septembre 2003, T.G. et M.G. résident de manière permanente dans ce pays où elles sont scolarisées.\n31. Quant au requérant, il avait créé, le 5 mars 1999, à Saint-Pétersbourg, une succursale de la société à responsabilité limitée « Univeks » OOD dont il était associé. Il indique qu'en 2002 le marché russe était devenu stable et qu'il s'était ouvert aux produits bulgares. L'interdiction de quitter le territoire de la Bulgarie l'aurait empêché de développer son activité commerciale en Russie, celle-ci ayant exigé sa présence permanente sur place.\n32. Le 12 mars 2002, le requérant, représentant et unique associé de la société à responsabilité limitée « Géomark » EOOD, signa un contrat de vente de produits cosmétiques et de produits d'entretien bulgares avec une société russe. La valeur de ce contrat était de 500 000 dollars américains (USD) et il était valable jusqu'au 31 décembre 2004. Il prévoyait, entre autres, que l'intéressé devait homologuer les produits vendus auprès des autorités russes.\n33. Le 29 juillet 2002, l'acheteur et le requérant signèrent un avenant concernant l'envoi de produits d'une valeur égale à 10 114,28 USD. Ne pouvant pas se rendre en Russie pour homologuer les marchandises, le requérant se désista ultérieurement. Les raisons de son désistement furent considérées comme un cas de force majeure par l'autre partie au contrat et le requérant n'eut pas à payer des pénalités. Comme l'interdiction de quitter le territoire fut maintenue jusqu'à la fin de la validité du contrat, celui-ci ne fut pas exécuté. Le requérant indique qu'il avait escompté gagner vingt pour cent de la valeur des commandes passées.\n1. La loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares\n34. La loi de 1998 sur les documents d'identité bulgares (Закон за българските документи за самоличност – « la loi de 1998 »), entrée en vigueur le 1er avril 1999, prévoit que les organes compétents du ministère de l'Intérieur peuvent imposer l'interdiction de quitter le territoire à une personne physique qui a des dettes « établies par voie judiciaire » d'un montant supérieur à 5 000 BGN (environ 2 550 EUR) envers d'autres personnes physiques ou morales (article 76 (3) combiné avec le paragraphe 1 (5) des dispositions complémentaires de la loi de 1998). De plus, à l'époque pertinente, la loi régissait deux autres mesures, à savoir le retrait du passeport et le refus de délivrer un passeport au débiteur.\n35. Ces mesures préventives ne peuvent pas être imposées si le débiteur a offert une caution à son créancier ou s'il possède des biens d'une valeur suffisante pouvant servir au remboursement de ses dettes (article 76 (3)).\n36. La Cour administrative suprême considère que l'ordonnance par laquelle un tribunal délivre un titre exécutoire sur la base d'un billet à ordre constitue une reconnaissance judiciaire de l'existence de la dette au sens de la loi de 1998 (voir, entre autres, Решение № 8907 от 23.11.2001 г. по адм. д. № 4766/2001 г., Решение № 6937 от 07.07.2003 г. по адм. дело № 4150/2003 г.).\n37. Par ailleurs, la haute juridiction considère que l'organe administratif qui impose une interdiction de quitter le territoire exerce un pouvoir discrétionnaire en ce qui concerne l'opportunité de cette mesure (Решение № 10998 от 09.12.2005 г. по адм .дело № 4980/2005 г., Решение № 10908 от 08.11.2007 г. по адм. д. № 7909/2007 г.). Ainsi, il incombe aux tribunaux de se borner à vérifier si les conditions légales prévues par la loi de 1998 sont réunies.\n2. La loi commerciale, la loi sur les obligations et les contrats, le code de procédure civile de 1952 et le nouveau code de procédure civile\n38. La responsabilité du souscripteur d'un billet à ordre se prescrit par trois ans à compter de la date de l'échéance (article 531 de la loi commerciale). Le cours de la prescription est interrompu par l'engagement d'une procédure d'exécution et l'interruption fait courir un nouveau délai de prescription (articles 116 et 117 de la loi sur les obligations et les contrats).\n39. Si pendant deux ans le créancier ne demande pas de nouvelles mesures d'exécution, la procédure d'exécution doit être clôturée (article 330 du code de procédure civile de 1952). Cette disposition a été reprise en des termes similaires par l'article 433 du nouveau code de procédure civile, en vigueur depuis le 1er mars 2008.\nI. SUR LA VIOLATION ALLÉGUÉE DE L'ARTICLE 2 DU PROTOCOLE No 4 DE LA CONVENTION\n40. Le requérant allègue une violation de son droit de quitter le pays, prévu par l'article 2 du Protocole no 4 de la Convention. Cette disposition se lit ainsi :\n41. La Cour constate que la requête n'est pas manifestement mal fondée au sens de l'article 35 § 3 de la Convention. Elle relève par ailleurs qu'elle ne se heurte à aucun autre motif d'irrecevabilité. Il convient donc de la déclarer recevable.\n42. Le requérant considère que les mesures préventives prévues par la loi de 1998 étaient inapplicables dans son cas. Il estime que les juridictions internes ont fait une application erronée des dispositions légales pertinentes, dès lors que l'existence de ses dettes n'était pas reconnue par des décisions revêtues de l'autorité de la force jugée. En particulier, il soutient qu'un titre exécutoire délivré sur la base d'un billet à ordre ne peut pas être assimilé à un acte entraînant la reconnaissance judiciaire de ses dettes. En conséquence, il estime que ses dettes n'étaient pas « établies par voie judiciaire ». L'intéressé en conclut que la mesure prise à son encontre n'était pas « prévue par la loi ».\n43. Le Gouvernement estime que la mesure d'interdiction de quitter le territoire a été imposée dans le respect de la législation en vigueur, qu'elle visait à la protection des droits d'autrui et qu'elle était nécessaire pour assurer la réalisation de cet objectif.\n44. La Cour rappelle que l'article 2 du Protocole no 4 à la Convention garantit un droit à la liberté de circulation qui implique le droit de quitter un pays pour un autre dans lequel on pourrait être autorisé à entrer. Toute mesure restreignant ce droit doit être prévue par la loi, poursuivre l'un des buts légitimes visés au troisième paragraphe de l'article susmentionné et ménager un juste équilibre entre l'intérêt général et les droits de l'individu (Baumann c. France, no 33592/96, § 61, CEDH 2001-V, et Riener c. Bulgarie, no 46343/99, § 109, 23 mai 2006).\n45. La Cour observe qu'en l'espèce nul ne conteste la réalité de l'atteinte portée aux droits conférés au requérant par l'article 2 du Protocole no 4.\n46. En ce qui concerne la légalité de cette mesure, la Cour rappelle sa jurisprudence constante selon laquelle l'expression « prévue par la loi » non seulement impose que la mesure incriminée ait une base en droit interne, mais vise aussi la qualité de la loi en cause : celle-ci doit être accessible au justiciable et prévisible quant à ses effets (Rotaru c. Roumanie [GC], no 28341/95, § 52, CEDH 2000-V). Afin que la loi satisfasse à la condition de prévisibilité, elle doit énoncer avec suffisamment de précision les conditions dans lesquelles une mesure peut être appliquée, et ce pour permettre aux personnes concernées de régler leur conduite en s'entourant au besoin de conseils éclairés.\n47. La Cour observe que l'expression « établies par voie judiciaire » a pu donner lieu à des interprétations différentes au moment de l'adoption de la loi de 1998. Or, dans la mesure où le requérant dénonce le manque de précision et de prévisibilité de l'article 76 (3) de ladite loi, la Cour rappelle que c'est au premier chef aux autorités nationales, et particulièrement aux tribunaux, qu'il incombe d'interpréter et d'appliquer le droit interne. Elle constate en l'espèce qu'il existe une jurisprudence constante de la Cour administrative suprême sur cette norme. Dans ces circonstances, la Cour considère que, même si elle a pu engendrer un certain degré d'incertitude à une époque, l'ambiguïté relevée par l'intéressé ne saurait conduire à elle seule à la conclusion que l'ingérence manquait de prévisibilité au point d'être incompatible avec le principe de légalité prévu à l'article 2 du Protocole no 4 (voir Riener, précité, § 112, et, mutatis mutandis, Beyeler c. Italie [GC], no 33202/96, § 109, CEDH 2000-I). Du reste, l'existence de la dette établie par un billet à ordre pouvait être contestée devant les tribunaux.\n48. La Cour estime également que l'imposition d'une mesure comme celle de l'espèce tend à garantir les intérêts des créanciers et qu'elle poursuit en principe un objectif légitime de protection des droits d'autrui.\n49. Pour ce qui est de la proportionnalité d'une restriction imposée au motif de dettes impayées, la Cour rappelle que celle-ci ne se justifie qu'aussi longtemps qu'elle tend à l'objectif poursuivi de garantir le recouvrement des dettes en question (Napijalo c. Croatie, no 66485/01, §§ 78 à 82, 13 novembre 2003). Par ailleurs, fût-elle justifiée au départ, une mesure restreignant la liberté de circulation d'une personne peut devenir disproportionnée et violer les droits de cette personne si elle se prolonge automatiquement pendant longtemps (Luordo c. Italie, no 32190/96, § 96, CEDH 2003-IX, Földes et Földesné Hajlik c. Hongrie, no 41463/02, § 35, CEDH 2006-..., et Riener, précité, § 121).\n50. En tout état de cause, les autorités internes ont l'obligation de veiller à ce que toute atteinte portée au droit d'une personne de quitter son pays soit, dès le départ et tout au long de sa durée, justifiée et proportionnée au regard des circonstances. Elles ne peuvent prolonger longtemps des mesures restreignant la liberté de circulation d'une personne sans réexaminer périodiquement si elles sont justifiées (Riener, précité, § 124, et Földes et Földesné Hajlik, précité, § 35). Ce contrôle doit normalement être assuré, au moins en dernier ressort, par le pouvoir judiciaire, car il offre les meilleures garanties d'indépendance, d'impartialité et de régularité des procédures (Sissanis c. Roumanie, no 23468/02, § 70, 25 janvier 2007). L'étendue du contrôle judiciaire doit permettre au tribunal de tenir compte de tous les éléments, y compris ceux liés à la proportionnalité de la mesure restrictive (voir, mutatis mutandis, Le Compte, Van Leuven et De Meyere c. Belgique, 23 juin 1981, § 60, série A no 43).\n51. Se tournant vers les circonstances de l'espèce, la Cour constate que le requérant s'est vu imposer une interdiction de quitter le territoire pour la première fois le 21 décembre 2001. Cette mesure a été levée le 17 mai 2008. Elle est donc restée en vigueur pendant plus de six ans et quatre mois.\n52. La Cour observe que les parties n'ont pas fourni d'informations précises sur le déroulement des procédures d'exécution ayant motivé la restriction de la liberté de circulation du requérant. En conséquence, il est impossible d'apprécier le caractère adéquat ou non des démarches entreprises par les autorités et les créanciers en vue du recouvrement des dettes, ni la capacité du requérant de s'acquitter des sommes dues aux créanciers. Ces circonstances n'ont pas été non plus débattues dans les décisions et les arrêts des autorités internes. En effet, le directeur a motivé ses décisions par l'existence d'une demande de la part de l'organe chargé de l'exécution, alors que les juridictions internes se sont contentées de constater dans leurs arrêts que le requérant ne disposait pas de biens d'une valeur égale au montant de sa dette et qu'il n'avait pas offert une caution à ses créanciers. En conséquence, la Cour ne peut pas se prononcer sur la question de savoir si l'imposition et le maintien de cette restriction pendant une période considérable étaient objectivement justifiés par l'objectif consistant à garantir le recouvrement des dettes.\n53. En revanche, la Cour estime que les faits de l'espèce donnent à penser que le requérant a été soumis, dès le départ, à une mesure de caractère automatique. En effet, la mesure en question a été imposée par le directeur sans qu'il ait demandé les explications du requérant sur sa situation personnelle ou encore sur les circonstances relatives au non-paiement de ses dettes et sans que ces questions soient examinées dans sa décision. S'il est vrai que l'efficacité d'une mesure préventive se joue souvent à la rapidité de sa mise en œuvre, cela ne dispense pas l'organe interne compétent de l'obligation de recueillir les informations pertinentes une fois la mesure imposée. Or, en l'espèce, le requérant a été simplement invité à préciser, avant que le directeur prononce ses décisions, s'il avait offert une caution à ses créanciers. Ainsi, la Cour est de l'avis que l'organe administratif n'a pas tenu compte de toutes les informations pertinentes afin de s'assurer que la restriction de la liberté de circulation du requérant était justifiée et proportionnée au regard des circonstances de l'espèce.\n54. La Cour relève ensuite que les décisions du directeur d'imposer une interdiction de quitter le territoire ont fait l'objet d'un examen par la Cour administrative suprême. Or, dans la mesure où la haute juridiction estime ne pas être compétente pour se prononcer sur l'opportunité d'imposer de telles mesures (paragraphe 37 ci-dessus), la Cour considère que l'étendue du contrôle judiciaire n'a pas non plus satisfait aux exigences de l'article 2 du Protocole no 4 (paragraphe 50 ci-dessus).\n55. Quant à la question de savoir si les autorités internes se sont acquittées de leur devoir de réexaminer régulièrement les mesures restreignant la liberté de circulation du requérant, la Cour constate qu'aucun réexamen des mesures litigieuses n'a été effectué après la confirmation, par la Cour administrative suprême, des décisions du directeur du service des documents d'identité (paragraphes 15 et 26 ci-dessus).\n56. Il est vrai que le requérant n'a pas précisé s'il a demandé ou non au directeur du service des documents d'identité de lever les mesures en question après que la Cour administrative suprême eut prononcé ses arrêts. Toutefois, vu qu'en réalité il semble qu'il ne pouvait obtenir la levée de l'interdiction de quitter le territoire qu'en cas de paiement des dettes, en cas de présentation d'une garantie suffisante ou, comme cela s'est passé en l'espèce, en cas de clôture de la procédure d'exécution, la Cour estime qu'on ne peut reprocher au requérant de ne pas s'être prévalu de cette possibilité.\n57. Eu égard à ces considérations, la Cour estime que l'intéressé a été soumis à des mesures de caractère automatique, sans aucune limitation quant à leur portée ni quant à leur durée (Riener, précité, § 127). Elle en conclut que les autorités bulgares ont manqué à l'obligation leur incombant en vertu de l'article 2 du Protocole no 4 à la Convention de veiller à ce que toute atteinte portée au droit d'une personne de quitter son pays soit, dès le départ et tout au long de sa durée, justifiée et proportionnée au regard des circonstances. Compte tenu de cette conclusion, la Cour n'estime pas nécessaire de se pencher sur les questions de savoir si l'application d'une mesure restreignant la liberté de quitter le pays pour des dettes envers des particuliers peut se justifier par le montant élevé des créances en question ou bien par leur importance particulière pour le créancier, comme, par exemple, dans le cas d'une obligation alimentaire.\nIl y a donc eu violation du droit du requérant à la liberté de circulation garanti par l'article 2 § 2 du Protocole no 4.\n59. Le requérant réclame 150 000 euros (EUR) pour un préjudice matériel qu'il rapporte au manque à gagner lié à l'interdiction de quitter le territoire de la Bulgarie. Il soutient que si la succursale de sa société « Univeks » OOD en Russie avait pu développer son activité commerciale, elle aurait représenté un gain de 6 000 EUR par an, soit 36 000 EUR pour la période concernée par l'interdiction. Il estime également que le contrat de vente de produits cosmétiques et d'entretien signé en 2002 aurait pu lui rapporter 114 000 EUR. Enfin, il demande le versement d'intérêts légaux sur ces sommes à compter de la date d'introduction de la requête.\n60. L'intéressé demande en outre 50 000 EUR pour dommage moral. Il fait valoir qu'en raison de l'interdiction de quitter le territoire du pays il s'est trouvé dans l'impossibilité de rencontrer ses filles après leur départ au Royaume-Uni, et ce malgré le fait qu'il disposait d'un droit de visite très large. Enfin, il soutient qu'il n'a pas pu exercer son métier et que sa réputation devant ses partenaires commerciaux à l'étranger a été ternie.\n61. Le Gouvernement estime que les prétentions du requérant sont mal fondées.\n62. La Cour n'aperçoit pas de lien de causalité suffisant entre la violation constatée et le dommage matériel allégué. En particulier, elle estime que le requérant n'a pas apporté de preuves convaincantes que sa présence était indispensable pour l'exécution du contrat signé en mars 2002. Par ailleurs, elle note que le constat de violation de l'obligation incombant à l'Etat d'examiner le caractère proportionné de la mesure de restriction de la liberté de circulation de l'intéressé n'équivaut pas à un constat que la mesure était dépourvue de toute justification. En conséquence, la Cour rejette la demande relative à un dommage matériel. En revanche, elle considère qu'il y a lieu d'octroyer au requérant 5 000 EUR pour dommage moral.\n63. Le requérant demande 1 934 EUR pour les frais et dépens engagés devant la Cour, dont 1 534 EUR d'honoraires d'avocat et 400 EUR de frais de courrier, de traduction et de certification d'un document. Pour la rémunération de son avocat, il réclame également la différence entre la somme de 1 534 EUR et l'équivalent de vingt-cinq pour cent des sommes qui lui seraient accordées pour préjudices matériel et moral. Il produit une convention d'honoraires et des factures concernant les autres frais.\n64. Le Gouvernement juge ces sommes excessives.\n65. Selon la jurisprudence de la Cour, un requérant ne peut obtenir le remboursement de ses frais et dépens que dans la mesure où se trouvent établis leur réalité, leur nécessité et le caractère raisonnable de leur taux. En l'espèce, compte tenu des documents en sa possession et des critères susmentionnés, la Cour estime raisonnable la somme de 1 500 EUR tous frais confondus et l'accorde au requérant.\n2. Dit qu'il y a eu violation de l'article 2 du Protocole no 4 de la Convention ;\na) que l'Etat défendeur doit verser au requérant, dans les trois mois à compter du jour où l'arrêt sera devenu définitif en vertu de l'article 44 § 2 de la Convention, les sommes suivantes, à convertir en levs bulgares au taux applicable à la date du règlement :\ni. 5 000 EUR (cinq mille euros) pour dommage moral, plus tout montant pouvant être dû à titre d'impôt,\nii. 1 500 EUR (mille cinq cents euros) pour frais et dépens, plus tout montant pouvant être dû à titre d'impôt par le requérant ;\nFait en français, puis communiqué par écrit le 26 novembre 2009, en application de l'article 77 §§ 2 et 3 du règlement.\nARRÊT GOCHEV c. BULGARIE\nARRÊT GOCHEV c. BULGARIE Origine de la décision Pays : Conseil de l'EuropeJuridiction : Cour européenne des droits de l'hommeFormation : Cour (cinquième section)Date de la décision : 26/11/2009Fonds documentaire : HUDOC Haut de page


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L alarme GeVi a été déclenchée.\nLes connexions entre lesquelles il doit être possible d en sélectionner une doivent être configurées au préalable à l aide de la liste des connexions dans le projet de plans d implantation.\nMultiMap avec plusieurs GeViScope 8. Manuel utilisateur VPtimeClock 1. Pour la visualisation des données d images du MultiScope, le système utilise MultiView. Néanmoins, il sera nécessaire dans ce cas, dans le pilote de la carte graphique double, d activer dans un réglage qui empêche que des fenêtres d applications s étendent sur les deux écrans lorsqu elles sont affichées en mode maximisé plein écran.\nToutes les connexions ne seront alors établies qu gdatuit l introduction des informations d ouverture de session. Le nombre maximum de murs virtuels est limité à 36 par projet Plan d implantation!\nAprès un test couronné de succès, crmm pourra quitter MultiMap et continuer la séance de travail dans l éditeur. Après le démarrage de l événement MultiScope déclenché par exemple par la détection d activité ou par une entrée numérique du MultiScopele symbole d événement généré commence à clignoter. La composante digitale d entrée et de sortie gère trois contacts de sortie affectés des numéros globaux GeVi 1 à 3 et deux contacts d visfot affectés des numéros globaux GeVi 1 et 2.\nLes logiciels en shareware et freeware.\nLa zone dans laquelle la matrice de la fenêtre d affichage est visualisée dans le symbole doit être spécifiée par vislft rcm l angle supérieur gauche du symbole. Ici également, toutes les fonctions créer, éditer, supprimer, cloner ou copier par le biais du presse-papier connues depuis toutes les autres listes sont disponibles.\nPour les deux symboles de commutation de plans d implantation, visofy pourra, au lieu du graphique standard, utiliser une image Bitmap créée préalablement à l aide d un outil graphique. Identifier les éléments de l interface utilisée icônes, menus, etc. Elle contient en outre des actions qui représentent toutes les notifications intervenant dans le GeViSoft appartenant au serveur GeVi.\nL appel effectué à cet effet s intitule par exemple: La boîte de dialogue d ouverture de gratkit s affiche de nouveau après la fin de toutes les connexions.\nUn contact d entrée GeVi se ferme. Permet l exécution d un ordre MultiMap. La base de données d un serveur GeVi contient des alarmes, qui peuvent être terminées ou encore actives.\nConfigurer la fenêtre Motion Detection Détection. Dans la mesure où des barres de symboles ont été configurées, ces dernières seront affichées en marge supérieure et inférieure de l écran, respectivement à gauche et à droite. Comme dans le cas de l utilisation avec MultiScope II, il sera possible de répartir les systèmes librement dans le réseau ou mettre en commun ces derniers dans un ordinateur. Il peut être utilisé aussi bien individuellement pour chaque type de système que pour des formes mixtes des deux systèmes.\nLes ordres qui se rapportent au symbole de caméra focalisé qui influencent resp. Lors de la recherche dans la base des donnés d images resp.\nMettre à jour les. L interface utilisateur de Windows Windows, développé par l éditeur américain Microsoft Corporation, est de loin le système d exploitation pour ordinateurs personnels le plus utilisé dans le monde. Il ne veut néanmoins rechercher que les alarmes qui ont été affichées sur le bratuit de moniteurs 1.\nRestaure MultiMap si MultiView est restauré. Les signaux en provenance des caméras sont transmis aussi bien sur le système crossbar modulaire qu au MultiScope. Les noms des plans d implantation sont proposés plus tard à la sélection de l utilisateur dans la liste des plans d implantation sous MultiMap. Les réglages suivants sont possibles:.


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Vous bénéficierez gratuitement d'une connexion Wi-Fi. Les chambres donnent sur un jardin. Chacune comprend une salle de bains privative pourvue d'une douche, d'un sèche-cheveux et d'articles de toilette gratuits. L'établissement dispose par ailleurs d'un barbecue et d'une aire de jeux pour enfants. Vous pourrez pratiquer la randonnée pédestre dans les environs. La gare d'Aiguillon se trouve à 9 minutes de route et le parking de l'établissement est accessible gratuitement.\nMaison 2 Chambres à partir de 66,00 €\nCoordonnées : Cap Du Bosc 47160 Damazan\nLe centre d'Ambrus est à 4.12 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nBois Du Loup\nChambres d'hotes Buzet-sur-Baïse (Chambres d'hotes/B&B Ambrus)\nLa chambre d'hôtes Bois Du Loup est située au cœur des vignobles, à seulement 2,4 km du centre-ville de Buzet-sur-Baïse et à 26 km d'Agen. Vous bénéficierez gratuitement d'un parking privé sur place et d'une connexion Wi-Fi. Elle offre une vue sur un vignoble. Vous pourrez déguster un verre de vin sur votre terrasse ou votre balcon. Toutes les chambres disposent d'un accès à une salle de bains commune. La région est prisée pour pratiquer le vélo. Cet établissement assure un service de location de vélos. Vous séjournerez à 25 km de Sos et à 31 km de Marmande. L'aéroport d'Agen-La Garenne est à 24 km.\nChambre Double ou Lits Jumeaux Deluxe – Vue sur Jardin à partir de 50,00 €\nAdresse : Bois du Loup 47160 Buzet-sur-Baïse\nSitué à 4.34 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nFour-Bedroom Holiday Home in Lavardac\nHebergement Lavardac (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nLe Four-Bedroom Holiday Home in Lavardac est un hébergement situé à Lavardac, à 19 km de Sos, à 27 km d'Agen et à 36 km de Marmande. La cuisine est équipée d'un lave-vaisselle et d'un micro-ondes. Le logement dispose également d'une télévision. Condom se trouve à 26 km, tandis que Villeneuve-sur-Lot est à 42 km. L'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est distant de 25 km.\nCoordonnées : 47230 Lavardac\nSitué sur la carte de France à 6.00 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nVillage Club Relais Du Moulin Neuf\nHotel Barbaste (Hotel d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Barbaste, le Village Club Relais Du Moulin Neuf possède une piscine extérieure ouverte en saison. Cet hôtel 4 étoiles propose une connexion Wi-Fi gratuite. Vous apprécierez la vue sur le jardin. Toutes les chambres de l'hôtel sont équipées d'une télévision à écran plat. Chaque chambre est équipée d'une salle de bains privative, tandis que certaines disposent également d'une terrasse. Toutes les chambres comprennent un bureau. Le Village Club Relais Du Moulin Neuf sert un petit-déjeuner continental. Le restaurant de l'établissement est spécialisé dans la cuisine française. Le Village Club Relais Du Moulin Neuf comporte une aire de jeux pour enfants. Vous séjournerez à 28 km d'Agen et à 18 km de Sos. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 26 km.\nChambre Lits Jumeaux Supérieure 60,00 €\nAdresse : MOULIN NEUF 47230 Barbaste\nSitué à 6.09 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nMas d'Ourbise 1\nHebergement Fargues-sur-Ourbise (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Fargues-sur-Ourbise, le Mas d'Ourbise 1 propose des installations de sports nautiques et un court de tennis. Il dispose d'une piscine privée et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Cette maison de vacances de 5 chambres dispose d'une cuisine avec lave-vaisselle et d'une salle de bains avec baignoire, douche et lave-linge. Il dispose également d'une télévision. Cette maison de vacances possède un barbecue. Vous pourrez profiter d'une terrasse sur place et faire de l'équitation à proximité. Le Mas d'Ourbise 1 se trouve à 36 km d'Agen et à 22 km de Sos. 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Sos est accessible à 22 km du Manoir Penan Sud. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, se trouve à 34 km de l'établissement. L'aéroport de Bordeaux-Mérignac se situe à 112 km.\nAdresse : Lieu dit Penan 47700 Fargues-sur-Ourbise\nSitué à 6.15 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHôtel Moulin de Larroque\nHotel Barbaste (Hotel d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Barbaste, dans la campagne, à 10 minutes de route de Nérac et à 28 km d'Agen, l'Hôtel Moulin de Larroque dispose d'un bain à remous et d'un sauna, accessibles moyennant des frais supplémentaires et sur réservation préalable. Occupant un moulin du XVIIe siècle, toutes les chambres décorées individuellement de cet hôtel de charme comprennent une télévision à écran plat et une salle de bains privative. L'Hôtel Moulin de Larroque se trouve à 18 km de Sos et à 37 km de Marmande. 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L'établissement est doté d'une aire de jeux pour enfants et bénéficie d'un accès facile au parcours de golf.\nAppartement 1 Chambre (2-4 Adultes)\nAppartement 2 Chambres (4-6 Adultes)\nAdresse : Le Pusocq 47230 Barbaste\nSitué à 6.63 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHébergements : 220\nAppartement Barbaste (Appartement d'Ambrus ou des villes alentours)\nAppartement 1 Chambre à partir de 59,00 €\nCoordonnées : Le Pusocq 47230 Barbaste\nSitué sur la carte de France à 6.66 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nDatcha du Broustet\nSitué à Barbaste, en Aquitaine, le Datcha du Broustet dispose d'une terrasse et offre une vue sur le jardin. Cette maison de vacances dispose d'une connexion Wi-Fi gratuite, d'une piscine extérieure ouverte en saison et d'un jardin. Cette maison de vacances comprend 4 chambres séparées ainsi qu'une cuisine équipée d'un lave-vaisselle, d'un four et d'un coin repas. Il dispose également d'une télévision à écran plat et d'un lecteur DVD. Vous séjournerez à 27 km d'Agen et à 18 km de Sos. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 25 km.\nMaison 4 Chambres 200,00 €\nAdresse : Le Broustet 47230 Barbaste\nSitué à 6.67 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Lavardac (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nDoté d'un jardin, le No 12 propose un hébergement à Lavardac avec une connexion Wi-Fi gratuite et une vue sur le jardin. Vous séjournerez à 26 km d'Agen. Ce Bed & Breakfast dispose d'une salle de bains avec baignoire ou douche et articles de toilette gratuits. Un petit-déjeuner continental est servi chaque matin. Sos est à 19 km de la chambre d'hôtes. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 24 km.\nChambre Double Deluxe avec Chambre Adjacente\nCoordonnées : 12 Impasse de Saget 47230 Lavardac\nLe centre d'Ambrus est à 7.30 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Barbaste (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Barbaste, le Moulin Des Tours propose une piscine extérieure ouverte en saison, un barbecue et une connexion Wi-Fi gratuite. Certains logements s'ouvrent sur une terrasse et/ou un balcon. Un petit-déjeuner continental est servi chaque matin. Le Moulin Des Tours possède un jacuzzi. Cette chambre d'hôtes comporte également un jardin. Vous pourrez pratiquer la pêche et le vélo à proximité. Agen se trouve à 33 km. Vous rejoindrez Sos à 19 km. L'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est implanté à 32 km du Moulin Des Tours.\nChambre Double Deluxe à partir de 62,00 €\nAdresse : S/N Chemin De Maison Blanche 47600 Barbaste\nSitué à 7.38 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Feugarolles (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nCoordonnées : lieu-dit Maintenant 47230 Feugarolles\nSitué sur la carte de France à 7.48 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nLa Tour d'Avance\nSitué à Fargues-sur-Ourbise, l'établissement La Tour d'Avance propose des hébergements climatisés dotés d'une terrasse et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Sos est à 32 km. La maison de vacances comprend 7 chambres, une cuisine entièrement équipée avec lave-vaisselle ainsi que 5 salles de bains pourvues d'un bain à remous et d'une baignoire. Il dispose également d'une télévision à écran plat. Marmande se trouve à 37 km. L'aéroport d'Agen-La Garenne est implanté à 52 km.\nMaison de Vacances à partir de 495,00 €\nAdresse : La Tour d'avance 47700 Fargues-sur-Ourbise\nSitué à 8.50 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChâteau de Grenier\nChambres d'hotes Saint-Léger (Chambres d'hotes/B&B Ambrus)\nSitué entre Bordeaux et Toulouse, dans un bâtiment du XVIIIe siècle, le Château de Grenier vous accueille dans le centre du Lot-et-Garonne, à 3 km de la sortie 6 de l'autoroute A62. Il dispose d'une piscine ouverte à partir de mai, de 6 hectares de parc boisé, d'une terrasse et de chambres décorées individuellement avec des meubles anciens. Offrant une vue sur le jardin, toutes les chambres comprennent un coin salon et une salle de bains privative avec baignoire. Certaines sont pourvues d'une télévision à écran plat. Une connexion Wi-Fi est accessible gratuitement dans toutes les chambres. Vous pourrez déguster un petit-déjeuner continental tous les matins sur la terrasse en été ou dans la salle à manger dotée d'un mobilier antique et d'une cheminée. Le Château de Grenier se trouve à 18 km du parcours de golf de Casteljaloux et à 3 km de pistes cyclables. Agen vous attend à 30 km. Sur place, vous bénéficierez gracieusement d'un parking privé.\nChambre Double à partir de 125,00 €\nCoordonnées : Château de Grenier 47160 Saint-Léger\nLe centre d'Ambrus est à 8.70 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Saint-Léger (Hebergement Ambrus)\nBénéficiant d'une piscine extérieure ouverte en saison et d'un barbecue, l'établissement Le Cottage propose un hébergement à Saint-Léger avec connexion Wi-Fi gratuite et vue sur la piscine. Elle offre une vue sur le jardin et se trouve à 26 km d'Agen. Cette maison de vacances comprend 3 chambres ainsi qu'une cuisine équipée d'un lave-vaisselle et d'un four. Il dispose également d'une télévision à écran plat. Cette maison de vacances possède une terrasse. Vous pourrez vous détendre dans le jardin. Sos se trouve à 31 km du Cottage, tandis que Marmande est à 26 km. L'aéroport d'Agen-La Garenne est implanté à 25 km.\nMaison de Vacances à partir de 187,00 €\nAdresse : Lieudit Grenier 47160 Saint-Léger\nSitué à 8.76 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Villefranche-du-Queyran (Hebergement Ambrus)\nInstallé dans une ferme du XVIIIe siècle, le Domaine d'Esquirol propose des chambres d'hôtes à 11 minutes de route de Damazan. Vous bénéficierez d'une piscine extérieure et d'une connexion Wi-Fi gratuite dans les parties communes. Toutes les chambres du Domaine d'Esquirol offrent une vue sur le jardin. Elles incluent aussi une salle de bains privative avec une douche, un peignoir, un sèche-cheveux et des toilettes. L'établissement prépare un petit-déjeuner sucré et salé avec des gâteaux faits maison. Vous pourrez pratiquer des activités nautiques et faire une partie de golf à Casteljaloux, à 9 km. La gare de Marmande est à 33 minutes de route de l'établissement, tandis que le stationnement est gratuit.\nChambre Triple - Angélique\nChambre Triple - Coquelicot\nCottage 3 Chambres (8 Adultes)\nCoordonnées : Lieu-dit Esquirol 47160 Villefranche-du-Queyran\nSitué sur la carte de France à 8.83 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Feugarolles (Hebergement d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Feugarolles, en Aquitaine, à 21 km d'Agen et à 24 km de Sos, l'établissement Gîtes Lencouet dispose d'une piscine extérieure ouverte en saison et d'un barbecue. Vous pourrez profiter d'une connexion Wi-Fi gratuite dans l'ensemble de ses locaux. Tous les gîtes sont dotés d’une télévision par satellite à écran plat et d’un lecteur DVD. Certains comprennent aussi un coin salon et/ou repas. Leur cuisine est équipée d'un lave-vaisselle, d'un micro-ondes, d'un grille-pain et d'une machine à café. Leur salle de bains privative est pourvue d'une baignoire ou d'une douche. Le linge de lit est fourni. En outre, chaque gîte possède une terrasse privée avec vue sur la piscine et le jardin. Les Gîtes Lencouet se trouvent à 27 km de Condom et à 37 km de Marmande. L'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est à 19 km.\nMaison 3 Chambres à partir de 52,70 €\nAdresse : 0 Lencouet 47230 Feugarolles\nSitué à 9.61 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambre Lits Jumeaux avec Salle de Bains Privative à partir de 54,00 €\nChambre Lits Jumeaux avec Salle de Bains Privative Séparée à partir de 54,00 €\nCoordonnées : Lencouet 47230 Feugarolles\nLe centre d'Ambrus est à 9.68 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Anzex (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nChambre Double à partir de 45,60 €\nAdresse : Lanot 47700 Anzex\nSitué à 9.90 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Duras (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Duras, en Aquitaine, le French Country Cottage dispose d'une terrasse. Offrant une vue sur le jardin, cette maison de vacances dispose d'une connexion Wi-Fi gratuite. Cette maison de vacances comprend une terrasse, 3 chambres, un salon ainsi qu'une cuisine bien équipée avec un four et un micro-ondes. Vous pourrez profiter d'un jardin sur place et faire de la randonnée à proximité. Agen se trouve à 23 km de la maison de vacances. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 22 km.\nCoordonnées : Unnamed Road 47190 Duras\nSitué sur la carte de France à 9.94 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nGite de Micouleau\nHebergement Nérac (Hebergement d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Nérac, le Gite de Micouleau dispose d'un jardin. Vous pourrez y contempler la piscine extérieure. La région se prête à des activités telles que la pêche, le tennis et la randonnée. Cette maison de vacances comprend 4 chambres, une terrasse et une télévision à écran plat. Un barbecue est à votre disposition. Sos et Agen se trouvent respectivement à 18 km et 25 km du Gite de Micouleau. L'aéroport Agen-La Garenne est à 23 km.\nAdresse : Micouleau 47600 Nérac\nSitué à 10.45 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Aiguillon (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Aiguillon, le Clos Muneau propose des hébergements avec connexion Wi-Fi gratuite et un jardin avec piscine extérieure. Un petit-déjeuner continental est servi chaque matin. Cet établissement possède par ailleurs une terrasse bien exposée. Vous bénéficierez d'un parc aquatique sur place. Vous pourrez pratiquer le vélo à proximité. Le Clos Muneau se trouve à 25 km d'Agen et à 33 km de Sos. L'aéroport d'Agen-La Garenne se situe à 24 km.\nChambre Double Standard à partir de 72,00 €\nChambre Double à partir de 72,00 €\nCoordonnées : 28 rue Victor Hugo 47190 Aiguillon\nLe centre d'Ambrus est à 10.60 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nChâteau de Morin\nHebergement Puch-dʼAgenais (Hebergement Ambrus)\nSitué à Puch-d'Agenais, le Château de Morin assure un service de prêt de vélos. Tous les hébergements de cette maison d'hôtes 4 étoiles sont dotés d'une connexion Wi-Fi gratuite et offrent une vue sur le jardin. L'établissement possède un jardin et une piscine extérieure. Le logement comprend un lave-vaisselle, une machine à café, une douche, un sèche-cheveux, une télévision par satellite à écran plat et un lecteur DVD. Les chambres sont pourvues d'une salle de bains privative et d'un coin salon. Un petit-déjeuner continental est servi chaque matin. Vous bénéficierez d'un barbecue et pourrez jouer au tennis de table sur place. La région est idéale pour faire du vélo. Vous séjournerez à 30 km d'Agen et à 34 km de Sos. L'aéroport d'Agen-La Garenne est implanté à 30 km.\nChambre Double - Vue sur Jardin 95,00 €\nAdresse : Château de Morin Château de Morin 47160 Puch-dʼAgenais\nSitué à 11.36 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Nérac (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nChambre Double - Vue sur Jardin à partir de 85,00 €\nCoordonnées : Lieu Dit Bapaume s/n 47600 Nérac\nSitué sur la carte de France à 11.68 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hôtes Larroquinière\nChambres d'hotes Port-Sainte-Marie (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à 2 km de Port-Sainte-Marie et à 8 km du canal du Midi, l'établissement Chambres d'hôtes Larroquinière est une maison d'hôtes occupant une ferme du XVIe siècle sur terrain de 1,2 hectare avec une piscine extérieure ouverte en saison, une terrasse et un jardin. Les chambres possèdent des murs en pierre ou des poutres apparentes. Elles comprennent toutes une salle de bains privative pourvue d'une baignoire ou d'une douche. Le petit-déjeuner est compris et servi tous les matins dans la salle à manger. Il se compose de fruits frais, de jambon, de fromage, de viennoiseries et de confitures maison, d'œufs biologiques provenant de la ferme, de pain ainsi que de boissons chaudes. Des plats traditionnels de la région sont disponibles sur réservation préalable pour le dîner. Une connexion Wi-Fi est disponible gratuitement dans l'ensemble de l'établissement. Un parking privé est également mis gratuitement à votre disposition sur place, et Agen se trouve à 20 km.\nChambre Double à partir de 73,82 €\nChambre Lits Jumeaux Confort à partir de 73,67 €\nChambre Double Deluxe avec Baignoire à partir de 73,75 €\nAdresse : Lieu-dit Larroque 47130 Port-Sainte-Marie\nSitué à 11.69 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nDotée d'un jardin et d'une piscine extérieure ouverte en saison, la chambre d'hotes a nérac propose des hébergements offrant une vue sur la campagne à Nérac. Elle possède également un jacuzzi et des chambres avec vue sur la campagne et connexion Wi-Fi gratuite. Situé au 1er étage d'une maison individuelle, chaque chambre comprend un lit double, une armoire, ainsi qu'une salle de bains et des toilettes communes. Certaines offrent une vue sur le jardin. Un petit-déjeuner continental est servi tous les matins sur place, et vous pourrez le déguster au bord de la piscine ou sur la terrasse par beau temps. La chambre d'hotes a nérac met à votre disposition un trampoline et un baby-foot. Vous pourrez jouer au tennis de table et aux fléchettes sur place. Vous séjournerez à 23 km d'Agen et à 20 km de l'aéroport Agen-La Garenne.\nChambre Double Standard 60,00 €\nCoordonnées : rapin nerac 47600 Nérac\nLe centre d'Ambrus est à 12.04 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nMoulin de Saint Laurent\nAppartement Saint-Laurent (Appartement d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Saint-Laurent, le Moulin de Saint Laurent propose un hébergement avec une connexion Wi-Fi gratuite, ainsi qu'un accès à un jardin et à une piscine extérieure. Les logements comprennent une cuisine entièrement équipée avec un réfrigérateur, une machine à café et des plaques de cuisson. Certains possèdent une terrasse et une télévision par satellite à écran plat, ainsi qu'un coin salon. Vous pourrez déguster un petit-déjeuner continental chaque matin. L'appartement est pourvu d'un barbecue. Dans les environs, vous pourrez pratiquer la randonnée et le vélo. Un service de location de vélos est d'ailleurs assuré sur place. Agen se situe à 18 km du Moulin de Saint Laurent. Enfin, l'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est implanté à 17 km.\nChambre Double ou Lits Jumeaux Supérieure avec Terrasse à partir de 64,80 €\nAdresse : Lieu-Dit Le Moulin 47130 Saint-Laurent\nSitué à 12.07 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Espiens (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nHébergement La Tour Résidence\nCoordonnées : Lieu-Dit Les Cloutets 47600 Espiens\nSitué sur la carte de France à 12.36 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nle val d'oré\nSituée à Nérac, la maison de vacances le val d'oré bénéficie d'une terrasse et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Vous profiterez également d'un balcon. Le stationnement privé sur place est gratuit. Cet hébergement comprend une cuisine ainsi que des coins salon et repas. La maison de vacances le val d'oré est également équipée d'une télévision à écran plat et d'un barbecue. Vous pourrez jouer au tennis sur place et la région est prisée des amateurs d'équitation et de pêche. Agen se trouve à 23 km de la maison de vacances le val d'oré, tandis que Sos est à 19 km. L'aéroport d'Agen-La Garenne est situé à 21 km.\nMaison de Ville 2 Chambres à partir de 50,00 €\nAdresse : 8 Avenue Maréchal Foch 47600 Nérac\nSitué à 12.47 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nGîte à l orée des bois\nHebergement Lisse (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nLe Gîte à l orée des bois propose une maison de vacances à Lisse, à 31 km d'Agen et à 12 km de Sos. Vous profiterez d'une vue sur le jardin. Le parking privé est gratuit. Ce logement comprend des coins salon et repas, une cuisine équipée d'un lave-vaisselle et une télévision. Le Gîte à l orée des bois comporte également un barbecue. Le Gîte à l orée des bois se trouve à 20 km de Condom et à 43 km de Marmande. L'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est accessible à 28 km.\nCoordonnées : lieu dit JARDINIER LE REY 47170 Lisse\nLe centre d'Ambrus est à 12.49 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nAppartement Nérac (Appartement d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Nérac, l'Appartement Fleurette propose un hébergement indépendant, une connexion Wi-Fi gratuite et un petit-déjeuner continental sur demande. Cet appartement comprend une télévision, un coin salon et un lecteur DVD. La cuisine est équipée d'un lave-vaisselle et d'un micro-ondes. La salle de bains privative est pourvue d'une douche et d'un sèche-cheveux. Des repas faits maison sont servis sur demande. Vous bénéficierez d'un service de livraison de repas. Dans les environs, vous pourrez pratiquer diverses activités telles que le golf, l'équitation et le vélo. Le parking sur place est gratuit. L'aéroport de Bergerac-Roumanière est implanté à 78 km.\nAppartement 1 Chambre à partir de 60,00 €\nAdresse : Rue des martyrs de la resistance 8 47600 Nérac\nSitué à 12.55 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Leyritz-Moncassin (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nLe Château Moncassin occupe un château de style Renaissance du XIXe siècle situé sur les coteaux du Lot-et-Garonne. Cette maison d'hôtes est entourée par les vignes du domaine et par un parc arboré de 0,4 hectares comprenant une piscine extérieure couverte. L'établissement propose des gîtes ou des suites donnant sur la campagne et le parc. Les gîtes disposent d'un coin salon avec cuisine américaine entièrement équipée. Certains bénéficient également d'une salle de bains avec sauna, bain à remous, douche et toilettes. Le matin, un petit-déjeuner composé de confitures maison, de fruits de saison, de viennoiseries, de pain et de boissons chaudes, est servi. Vous trouverez plusieurs restaurants à 12 minutes en voiture du centre de Casteljaloux. Dans les environs, vous pourrez faire de la randonnée à pied et à vélo tandis que Casteljaloux vous propose un centre thermal, un casino et un parcours de golf. L'autoroute A62 se situe à 15 km de cet établissement où un parking est mis gratuitement à votre disposition.\nGîte (5 Adultes)\nCoordonnées : Domaine de Moncassin 47700 Leyritz-Moncassin\nSitué sur la carte de France à 12.56 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Leyritz-Moncassin (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nLa Maison Campagne vous propose un hébergement situé à Leyritz-Moncassin. Elle possède un salon commun et un barbecue. Vous pourrez aussi profiter d'une connexion Wi-Fi gratuite et d'un espace de stationnement sécurisé. Les chambres comportent une armoire et un plateau/bouilloire. Elles comprennent également une salle de bains privative. Le petit-déjeuner continental quotidien se compose de pain, de céréales et de yaourt. Par ailleurs, vous aurez accès à une terrasse. La Maison Campagne se trouve à 37 km d'Agen et à 3 km du château de Moncassin. Enfin, vous rejoindrez l'aéroport de Bergerac-Dordogne-Périgord à 75 km.\nAdresse : Rande Route de Moncassin 47700 Leyritz-Moncassin\nSitué à 12.70 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHôtel Henri IV\nHotel Nérac (Hotel d'Ambrus ou des villes alentours)\nNote sur 235 commentaires\nCet ancien relais de diligence est situé au cœur de Nérac. Il propose des chambres avec télévision à écran plat et lecteur DVD ainsi qu'une connexion Wi-Fi gratuite. Les chambres insonorisées de l'Hôtel Henri IV disposent également d'une salle de bains privative et d'une télévision retransmettant des chaînes internationales. Vous pourrez vous détendre dans le salon doté d'une télévision et d'un ordinateur avec connexion Internet gratuite. L'hôtel Henri IV sert un petit-déjeuner buffet dans la salle à manger, sur la terrasse ou dans le confort de votre chambre. Agen est à seulement 30 minutes de route et un service de navette entre l'hôtel et l'aéroport d'Agen, ainsi que vers la gare TGV est disponible sur demande.\nCoordonnées : 4, place du Général Leclerc 47600 Nérac\nLe centre d'Ambrus est à 12.77 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Nérac (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nChambre Lits Jumeaux à partir de 50,00 €\nPetit Studio à partir de 50,00 €\nAdresse : 3 rue de l'Ecole 47600 Nérac\nSitué à 12.84 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChez Isa et Jeff\nChambres d'hotes Lagarrigue (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nLa chambre d'hôtes Chez Isa et Jeff propose un service de prêt de vélos et une connexion Wi-Fi gratuite. Le logement comprend une salle de bains privative pourvue d'une douche et d'un sèche-cheveux. Un petit-déjeuner continental est servi tous les jours. Une piscine extérieure est à votre disposition sur place. Vous profiterez d'une terrasse ainsi que d'un jardin. Enfin, vous rejoindrez Agen à 21 km et l'aéroport Agen-La Garenne à 20 km.\nChambre Double - Vue sur Piscine\nCoordonnées : Lieudit Pauquet 47190 Lagarrigue\nSitué sur la carte de France à 12.89 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nSitué à Nérac, le Chrysalide Saint Martin comprend un jardin et un service de prêt de vélos. Cette chambre d'hôtes propose un hébergement climatisé muni d'une terrasse. Vous profiterez d'une chambre séparée, d'une salle de bains et d'un coin salon. Un petit-déjeuner continental est servi chaque jour. Le personnel de la réception ouverte 24h/24 assure un service d'assistance touristique. Un jacuzzi est à votre disposition. Sos et Agen se trouvent respectivement à 17 km et 25 km du Chrysalide Saint Martin. L'aéroport Agen-La Garenne est à 22 km.\nAdresse : route de Mézin château de Saint Martin 47600 Nérac\nSitué à 12.97 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nVue du Pont\nHebergement Nérac (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nCoordonnées : 1 rue lavigne 47600 Nérac\nLe centre d'Ambrus est à 13.03 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nGrande chambre d’hôtes chez Phil et Isa\nChambre Quadruple avec Douche\nAdresse : Saint pé de tourné 47600 Nérac\nSitué à 13.41 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Bazens (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Bazens, Le Marchon propose une connexion Wi-Fi gratuite, une piscine extérieure ouverte en saison et un jardin. Chacun de ses hébergements comporte une salle de bains privative pourvue d’une douche, d’articles de toilette gratuits et d’un sèche-cheveux. Un petit-déjeuner continental ou à la carte est servi chaque matin. Le Marchon possède en outre une terrasse et un coin salon commun. Agen se trouve à 18 km et Sos est à 32 km. L'aéroport Agen-La Garenne, le plus proche, est accessible à 17 km.\nCoordonnées : Lieu dit Le Marchon 47130 Bazens\nSitué sur la carte de France à 13.66 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nIn the heart of artists's house\nChambres d'hotes Espiens (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Espiens, à 25 km d'Agen, le In the heart of artists's house vous propose gratuitement une connexion Wi-Fi et un parking privé. Les logements comprennent une machine à café et une salle de bains privative. D'autre part, Sos se trouve à 26 km du In the heart of artists's house, tandis que Marmande est à 41 km. Enfin, l'aéroport le plus proche, l'aéroport Agen-La Garenne, est installé à 15 km de l'établissement.\nAdresse : Lieu dit Rouzat, Espiens 47600 Espiens\nSitué à 13.96 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hôtes Le Baraillot\nL'établissement Chambres d'hôtes Le Baraillot est situé dans un manoir du XVIIe siècle doté d'une piscine extérieure, à 5 km d'Aiguillon. Cette maison d'hôtes possède un parc d'1,4 hectares et sert un petit-déjeuner continental chaque matin. Offrant une vue sur la piscine et sur le jardin, les chambres disposent d'un mobilier ancien et certaines sont pourvues d'une cheminée d'origine. Vous disposerez d'une connexion Wi-Fi gratuite et d'une salle de bains privative avec douche. Le petit-déjeuner se compose de fruits frais, de pain, de viennoiseries et de boissons chaudes. Après le petit-déjeuner, vous pourrez utiliser les poids, les vélos d'exercice et les steppers dans la salle de remise en forme. Avec un parking privé gratuit sur place, l'établissement Chambres d'hôtes Le Baraillot se situe à 25 km des thermes de Casteljaloux et à 33 km d'Agen.\nChambre Familiale Standard à partir de 72,00 €\nCoordonnées : Lieu dit Le Baraillot 47190 Aiguillon\nLe centre d'Ambrus est à 14.18 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nLe Domaine du CAUZE est situé à Nérac. Cette maison d'hôtes 3 étoiles propose une connexion Wi-Fi gratuite. Cette maison d'hôtes dispose d'une piscine extérieure et d'un salon commun. Toutes les chambres de cette maison d'hôtes comprennent une armoire. Leur salle de bains privative est pourvue d'une douche. Certaines chambres du Domaine du CAUZE comprennent également un coin salon. Toutes les chambres sont équipées d'un micro-ondes. Un petit-déjeuner continental est servi chaque matin. Vous pourrez profiter d'un barbecue. Le vélo et la randonnée font partie des activités praticables à proximité du Domaine du CAUZE. Vous séjournerez à 22 km d'Agen et à 20 km de Sos. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 19 km.\nChambre Double - Vue sur Jardin à partir de 59,00 €\nAdresse : lieu dit LE CAUZE 47600 Nérac\nSitué à 14.27 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nMoulin de Repassat Etape Voie Verte\nHebergement Bazens (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Bazens, à 16 km d'Agen, le Moulin De Repassat bénéficie d'une terrasse bien exposée et offre une vue sur la rivière. Une connexion Wi-Fi et un parking privé sont mis gratuitement à votre disposition. Ses chambres sont équipées d'une machine à café et d'une bouilloire. Leur salle de bains privative est pourvue d'une douche et/ou d'une baignoire, de peignoirs, de chaussons et d'articles de toilette gratuits. De plus, l'établissement est doté d'un salon commun. Sos se trouve à 33 km du Moulin De Repassat et Marmande, à 35 km. L'aéroport le plus proche est celui d'Agen, accessible à 35 km du Moulin De Repassat.\nChambre Double - Vue sur Jardin à partir de 77,00 €\nCoordonnées : Moulin de Repassat 47130 Bazens\nSitué sur la carte de France à 14.35 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'Hôtes Le Clos Castel\nChambres d'hotes Casteljaloux (Chambres d'hotes d'Ambrus ou des communes proches)\nChambre Double Supérieure à partir de 87,00 €\nAdresse : route de Moncassin 47700 Casteljaloux\nSitué à 14.41 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nLe domaine Du Rossignon\nHebergement Casteljaloux (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nDoté d'une connexion Wi-Fi, Le domaine Du Rossignon vous propose un hébergement situé à Casteljaloux. Les animaux domestiques sont admis. Vous serez à 43 km d'Agen. En outre, un espace de stationnement privé est disponible gratuitement sur place. Les logements comportent une terrasse et un coin salon/salle à manger. Certains comprennent une télévision par satellite à écran plat et un lecteur DVD. La kitchenette est équipée d'un four micro-ondes et d'un grille-pain. Vous disposerez aussi de café, de thé, de sucre, d'un réfrigérateur, d'une machine à café et d'une bouilloire. La salle de bains privative est pourvue d'une baignoire et/ou d'une douche et d'un sèche-cheveux. Le domaine Du Rossignon possède également un barbecue. Il assure par ailleurs un service de location de vélos. Les environs constituent un cadre idéal pour pratiquer le golf et l'équitation. D'autre part, vous serez à 32 km de Sos. Enfin, vous rejoindrez l'aéroport de Bergerac-Dordogne-Périgord à 65 km.\nChalet 3 Chambres (4 Adultes + 2 Enfants)\nChalet B 2 Chambres\nChalet 2 Chambres (2 Adultes + 3 Enfants) à partir de 55,00 €\nChalet Supérieur (4 Adultes + 1 Enfant)\nChalet H 2 Chambres\nCoordonnées : route de moncassin 47700 Casteljaloux\nLe centre d'Ambrus est à 14.50 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nChambres d'hotes Au Fil de l'Eau\nHebergement Meilhan-sur-Garonne (Hebergement d'Ambrus ou des communes proches)\nL'Au fil de l'Eau propose un hébergement avec connexion Wi-Fi et parking privé gratuits à Meilhan-sur-Garonne. Ses chambres comprennent une télévision à écran plat, une bouilloire, un lecteur CD et un lecteur DVD. Elles donnent accès à une salle de bains commune équipée d'une baignoire ou d'une douche. Des articles de toilette gratuits et un sèche-cheveux sont également fournis. Un salon commun est par ailleurs à votre disposition. Vous aurez la possibilité de pratiquer différentes activités dans les environs, telles que le vélo et la randonnée pédestre. Agen se trouve par ailleurs à 44 km de l'Au Fil de l'Eau et Sos est à 19 km. Enfin, vous rejoindrez l'aéroport Agen-La Garenne, le plus proche, à 42 km.\nChambre Double - Vue sur Jardin à partir de 54,00 €\nChambre Double - Vue sur Piscine à partir de 54,00 €\nAdresse : Lieu dit Sibadet 47180 Meilhan-sur-Garonne\nSitué à 14.56 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHebergement Montagnac-sur-Auvignon (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nSitué à Montagnac-sur-Auvignon, en Aquitaine, le Tauzin Haut est un établissement 4 étoiles doté d'une connexion Wi-Fi gratuite. Vous aurez accès à une cuisine entièrement équipée. Cette maison de vacances comprend 4 chambres et une télévision par satellite à écran plat. Cette maison de vacances possède un barbecue. Vous pourrez vous détendre dans le jardin. La Tauzin Haut se trouve à 16 km d'Agen et à 28 km de Sos. L'aéroport d'Agen-La Garenne est implanté à 13 km.\nCoordonnées : Tauzin Haut Unnamed Road 47600 Montagnac-sur-Auvignon\nSitué sur la carte de France à 14.93 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHotel Casteljaloux (Hotel d'Ambrus ou des communes proches)\nSitué à Casteljaloux, à 2 km des thermes, l'établissement l'hôtel du Lac dispose d'une salle de sport, d'un jardin, d'une réception ouverte 24h/24, d'un restaurant et d'un salon commun. Toutes les chambres de l'hôtel du lac comprennent un bureau, la climatisation et une télévision à écran plat. Leur salle de bains privative est pourvue d'une douche. Certaines chambres de l'hôtel du lac comportent également une terrasse. Sur place, vous pourrez déguster un petit-déjeuner continental. Enfin, l'établissement l'hôtel du lac se trouve à 43 km de l'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche.\nChambre Double - Vue sur Jardin à partir de 68,00 €\nAdresse : lac de Clarens Route de Mont de Marsan 47700 Casteljaloux\nSitué à 15.30 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nAppartement Casteljaloux (Appartement d'Ambrus ou des villes alentours)\nOffrant une vue sur la ville, l'Appartement Kasprowicz est situé à Casteljaloux, à 400 mètres des thermes de Casteljaloux. Il dispose d'une connexion Wi-Fi gratuite et d'une kitchenette entièrement équipée. Cet appartement comprend en outre une chambre, une salle de bains pourvue d'un sèche-cheveux et une télévision par câble à écran plat. L'aéroport d'Agen-La Garenne se trouve à 43 km de l'Appartement Kasprowicz.\nAppartement 1 Chambre à partir de 36,90 €\nCoordonnées : 1 Place de la Republique Appart ndeg4 47700 Casteljaloux\nLe centre d'Ambrus est à 15.56 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nL' Ancien Relais de Poste\nAppartement Casteljaloux (Appartement d'Ambrus ou des communes proches)\nL' Ancien Relais de Poste in Casteljaloux provides accommodation with free WiFi, 700 metres from Casteljaloux Thermal Baths. Guests staying at this apartment have access to a fully equipped kitchen. Offering 1 bedroom and 1 bath...\nAppartement 88,24 €\nAdresse : 8 Rue Posterne 47700 Casteljaloux\nSitué à 15.70 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nLocated in Casteljaloux in the Aquitaine region, L' Ancien Relais de Poste - Margot has a patio. The accommodation is 700 metres from the Casteljaloux Thermal Baths and features free WiFi. The apartment has 1 bedroom with air co...\nStudio 65,00 €\nCoordonnées : 8 Rue Posterne 47700 Casteljaloux\nSitué sur la carte de France à 15.70 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nMaison de Vacances et Cure à Casteljaloux\nHebergement Casteljaloux (Hebergement d'Ambrus ou des communes proches)\nLa Maison de Vacances et Cure à Casteljaloux est située à Casteljaloux, à 630 mètres des thermes. Vous pourrez profiter d'une terrasse de 9m². La Maison de Vacances et Cure à Casteljaloux comprend 1 chambre, une salle de bains avec une douche à l'italienne, un coin salon et une cuisine. Vous disposerez d'une télévision à écran plat, de la climatisation et d'un lave-linge. L'aéroport d'Agen-La Garenne est le plus proche, à 43 km de la Maison de Vacances et Cure à Casteljaloux.\nMaison 1 Chambre à partir de 44,20 €\nAdresse : 3 bis av de la liberation 47700 Casteljaloux\nSitué à 15.85 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nLe Dupouy est un établissement indépendant situé à Casteljaloux, à proximité des thermes de Casteljaloux. Il propose des vélos gratuits et un barbecue. Cet appartement comprend 2 chambres et une télévision à écran plat. Lors de votre séjour, vous pourrez vous détendre sur la terrasse. L'aéroport Agen-La Garenne, le plus proche, est à 43 km.\nAppartement 2 Chambres 55,00 €\nCoordonnées : 3 avenue de la libération 47700 Casteljaloux\nLe centre d'Ambrus est à 15.85 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nL - Auberge Route du Lac\nAdresse : Rue Saint-Gervais 47700 Casteljaloux\nSitué à 15.86 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nOffrant une vue sur la piscine, la maison vacances vous accueille à Casteljaloux, à 1,4 km des thermes et propose un jardin ainsi qu'une piscine extérieure. Cette maison de vacances comprend deux chambres, une télévision à écran plat ainsi qu'une cuisine entièrement équipée avec un four, un lave-vaisselle et un lave-linge. La salle de bains est pourvue d'une baignoire et d'une douche. Vous profiterez d'un barbecue. Un casino est disponible sur place. Vous pourrez faire de la randonnée à proximité. L'aéroport d'Agen-La Garenne, le plus proche, est distant de 44 km.\nMaison de Vacances 60,00 €\nCoordonnées : Bell air Peyrama 47700 Casteljaloux\nSitué sur la carte de France à 16.40 kms d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nHoliday Home Tonneins\nHebergement Tonneins (Hebergement d'Ambrus ou des communes proches)\nL'Holiday Home Tonneins est situé à Tonneins. Cette maison de vacances 4 étoiles dispose d'une piscine extérieure et d'une connexion Wi-Fi gratuite. Cette maison de vacances de 4 chambres dispose d'un salon avec télévision et d'une cuisine entièrement équipée. Vous séjournerez à 39 km d'Agen et à 49 km de Sos. L'aéroport le plus proche, celui d'Agen-La Garenne, est situé à 43 km.\nAdresse : 47400 Tonneins\nSitué à 16.63 km du centre d'Ambrus : Voir l'hôtel sur la carte\nDomaine de Bertranet\nHebergement Tonneins (Hebergement d'Ambrus ou des villes alentours)\nDortoir Mixte de 4 Lits\nCoordonnées : Bertranet 47400 Tonneins\nLe centre d'Ambrus est à 16.63 kms : Voir l'hôtel sur la carte\nHotel Clairac (Hotel d'Ambrus ou des communes proches)\nInstallé à Clairac, le Château Marith propose une piscine extérieure ouverte en saison, un jardin, un restaurant et un bar. Tous les logements disposent d'une bouilloire, d'une armoire et d'une salle de bains privative. Certaines bénéficient également d'une vue sur la rivière. Un petit-déjeuner continental est servi sur place. Vous apprécierez la vue sur le château et son parc. Vous pourrez pratiquer différentes activités à Clairac et dans les environs, comme la pêche et la plage. Le centre du village vous attend à 1,5 km, et l'aéroport le plus proche est celui d'Agen ou de Bergerac, à 30 km. Des visites du château privées peuvent être organisées sur demande. Le Château Marith possède une aire de jeux pour enfants.\nChambre Double Deluxe avec Vue sur Château\nChambre Double Standard avec Vue sur le Château à partir de 71,25 €\nChambre Double - Vue sur Château\nChambre Familiale - Vue sur Château\nAppartement à partir de 49,45 €


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