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Article A4241-48-8

  Signalisation des bateaux motorisés isolés en cours de route (*)





  1. Les bateaux motorisés isolés doivent porter de nuit :
  a) Un feu de mât placé dans la partie avant et dans l'axe du bateau, à une
  hauteur de 5 m au moins. La hauteur minimale peut être de 4 m si la longueur
  du bateau ne dépasse pas 40 m ;
  b) Des feux de côté placés à la même hauteur et sur une même perpendiculaire à
  l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière
  de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués
  vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert ne puisse pas être vu de
  bâbord ni le feu rouge de tribord ;
  c) Un feu de poupe placé dans la partie arrière et dans l'axe du bateau.
  2. Tout bateau motorisé isolé peut porter de nuit en outre, à l'arrière, un
  deuxième feu de mât placé dans l'axe du bateau à 3 m au moins plus haut que le
  feu avant, de telle façon que la distance horizontale entre ces feux soit au
  moins trois fois la distance verticale. Tout bateau motorisé isolé de plus de
  110 m de longueur doit porter ce deuxième feu de mât.
  3. Tout bateau motorisé qui est temporairement précédé de nuit d'un bateau
  motorisé placé en renfort doit conserver les feux visés aux chiffres 1 et 2
  ci-dessus.
  4. Outre les signaux prescrits par les autres dispositions de la présente
  section, les bateaux rapides faisant route doivent porter de nuit et de jour
  :
  Deux feux scintillants jaunes, puissants et rapides.
  Ces feux scintillants doivent être placés à environ 1 m l'un au-dessus de
  l'autre, à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'ils soient visibles
  de tous les côtés.
  5. Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de
  barrage, ou pendant le passage aux écluses, les bateaux peuvent porter les
  feux de mât prévus aux chiffres 1 et 2 ci-dessus à une hauteur réduite, de
  sorte que ce passage puisse s'effectuer sans difficulté.
  6. Les dispositions du présent article ne sont applicables ni aux menues
  embarcations ni aux bacs.
  (*) Annexe 3 : croquis 1, 2, 3, 4.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-48-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-35 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Code des transports - article A4241-48-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-35 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-38 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-48-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


