{"character_count": 257, "word_count": 2166
Article A4212-2-2
Tout bateau à passagers dispose à son bord d'un personnel de sécurité en nombre
suffisant. Le personnel de sécurité n'est pas requis si le bateau ne transporte
pas de passagers.
Le personnel de sécurité des bateaux avec hébergements est composé d'experts en
matière de navigation avec passagers dont du personnel qualifié pour porter des
appareils respiratoires, selon le tableau ci-dessous.





        Nombre de passagers
      


        Longueur
        du bateau
      


        Experts
        à passagers
      


        Porteurs d'appareils respiratoires
      




        De 1 à 12 couchages
      


        L < 20 m
      


        1
      


        2 (1)
      




        De 13 à 50 couchages
      


        L ≥ 20m
      


        1
      


        2 (1)
      




        De 50 à 100 couchages
      


        L ≥ 20m
      


        2
      


        2 (1)
      




        Plus de 100 couchages
      


        L ≥ 20m
      


        2
      


        2 (1)
      




.- (1) A compter du 1er janvier 2023.
Le personnel de sécurité des bateaux d'excursion journalière est composé
d'experts en matière de navigation avec passagers selon le tableau
ci-dessous.





        Nombre de passagers
      


        Experts à passagers
      




        De 1 à 250 passagers
      


        1
      




        De 251 à 600 passagers
      


        2
      




        Plus de 600 passagers
      


        3
      




Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-05-15 CITATION source
    

Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2022-04-27 CREE cible Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-05-15


