{"character_count": 515, "word_count": 3547
Article A4241-53-35
Bateaux naviguant au radar


Lorsqu'un bateau ou engin flottant navigue au radar, une personne titulaire
de l'attestation spéciale radar ou d'un document en tenant lieu, doit se trouver
en permanence dans la timonerie ainsi qu'une seconde personne suffisamment
accoutumée à cette méthode de navigation. Toutefois, quand timonerie est
aménagée pour la conduite au radar par une seule personne, il suffit que la
seconde personne puisse, si besoin est, être immédiatement appelée dans la
timonerie.


Lors du croisement et du passage près d'un bateau ou engin flottant, les
dispositions sont les suivantes :


a) Aussitôt qu'un bateau montant navigant au radar perçoit sur l'écran radar des
bateaux venant en sens inverse ou lorsqu'il s'approche d'un secteur où
pourraient se trouver des bateaux non encore visibles sur l'écran, il doit
indiquer par radiotéléphonie aux bateaux venant en sens inverse sa catégorie,
son nom, son sens de circulation ainsi que sa position et convenir avec ces
bateaux d'une procédure de croisement ;
b) Aussitôt qu'un bateau avalant naviguant au radar perçoit sur l'écran radar un
bateau dont la position ou la route suivie pourraient provoquer un danger et qui
n'a pas établi le contact radiotéléphonique, le bateau avalant doit avertir par
radiotéléphonie ledit bateau de cette situation dangereuse et convenir avec lui
d'une procédure de croisement ;
c) Aussitôt qu'un bateau naviguant au radar est appelé par radiotéléphonie, il
doit répondre par radiotéléphonie en indiquant sa catégorie, nom, sens de
circulation et position et convenir avec les bateaux venant en sens inverse
d'une procédure de croisement. Toutefois les menues embarcations doivent
indiquer uniquement vers quel côté elles s'écartent ;
d) Lorsque le contact radiotéléphonique ne peut être établi avec les bateaux
venant en sens inverse, le bateau naviguant au radar doit :
― émettre un son prolongé et répéter ce signal sonore autant que nécessaire ;
― réduire sa vitesse et s'arrêter si nécessaire.
Cette disposition s'applique également pour tous les bateaux qui naviguent au
radar par rapport aux bateaux stationnés à proximité du chenal navigable et avec
lesquels aucun contact radiotéléphonique ne peut être établi.

Dans les convois, les prescriptions des paragraphes 1 et 2 ci-dessus ne
s'appliquent qu'au bateau à bord duquel se trouve le conducteur du convoi.


Références
Articles faisant référence à l'article


Arrêté du 7 août 2019 modifiant la quatrième partie réglementaire du code des transports - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure


      2019-08-07 MODIFIE cible Arrêté du 7 août 2019 modifiant la quatrième partie réglementaire du code des transports - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2021-01-14 CITATION cible Arrêté du 14 janvier 2021 relatif à l'équipage et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure - article 16 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2021-03-10 au 2022-05-15


      2022-04-27 CITATION cible Arrêté du 27 avril 2022 relatif aux qualifications des équipages et à la conduite des bateaux de commerce en navigation intérieure - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4212-3-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-05-15


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-34 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


