{"character_count": 484, "word_count": 3135
Article A4241-53-11
Dépassement : conduite et signaux




  1. En règle générale, le rattrapant passe à bâbord du rattrapé. Lorsque le ne
  peut faire surgir aucun risque d'abordage, le rattrapant peut dépasser à
  bâbord ou à tribord du rattrapé.
  2. Lorsque le dépassement ne peut avoir lieu sans que le rattrapé s'écarte de
  sa route ou lorsqu'il est à craindre que le rattrapé n'ait pas perçu
  l'intention du rattrapant de dépasser et qu'il puisse en résulter un danger
  d'abordage, le rattrapant doit émettre :
  a) Deux sons prolongés suivis de deux sons brefs s'il veut dépasser par bâbord
  du rattrapé ;
  b) Deux sons prolongés suivis d'un son bref s'il veut dépasser par tribord du
  rattrapé.
  3. Lorsque le rattrapé peut donner suite à cette demande du rattrapant, il
  doit laisser l'espace voulu du côté demandé, en s'écartant au besoin vers le
  côté opposé, et émettre :
  a) Un son bref lorsque le dépassement doit avoir lieu par son bâbord ;
  b) Deux sons brefs lorsque le dépassement doit avoir lieu par son tribord.
  4. Lorsque le dépassement n'est pas possible du côté demandé par le
  rattrapant, mais peut se faire du côté opposé, le rattrapé doit émettre :
  a) Un son bref lorsque le dépassement est possible par son bâbord ;
  b) Deux sons brefs lorsque le dépassement est possible par son tribord.
  Le rattrapant qui, dans ces conditions, veut encore dépasser doit émettre deux
  sons brefs dans le cas (a) ou un son bref dans le cas (b).
  Le rattrapé doit alors laisser l'espace voulu du côté où le dépassement doit
  avoir lieu en s'écartant au besoin du côté opposé.
  5. Lorsque le dépassement est impossible sans danger d'abordage, le rattrapé
  doit émettre cinq sons brefs.
  6. En cas de dépassement entre deux bateaux à voile, le rattrapant doit, en
  règle générale, passer du côté d'où le rattrapé reçoit le vent. Cette
  disposition ne s'applique pas à une menue embarcation à voile rattrapée par un
  autre bateau à voile.
  En cas de dépassement d'un bateau par un bateau à voile, le rattrapé doit
  faciliter le passage du côté d'où le rattrapant reçoit le vent. Cette
  disposition ne s'applique pas à une menue embarcation rattrapant un autre
  bateau.
  7. Les chiffres 2 à 6 ci-dessus ne s'appliquent pas aux menues embarcations
  dans leur comportement avec d'autres bateaux ni en cas de dépassement de
  menues embarcations par d'autres.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-53-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION source
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code des transports - article A4241-53-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


