{"character_count": 495, "word_count": 3545
Article A4241-50-1
Radar

Les bateaux ne peuvent utiliser le radar et les appareils ECDIS Intérieur
dont le système peut être utilisé pour la conduite du bateau avec superposition
de l'image radar (mode navigation) que pour autant :

a) Qu'ils sont équipés d'une installation radar et, le cas échéant, d'un système
ECDIS Intérieur et d'un indicateur de vitesse de giration. Cet équipement doit
être en bon état de fonctionnement et d'un type agréé pour les besoins de la
navigation intérieure. Toutefois, les bacs ne naviguant pas librement ne sont
pas tenus d'être équipés d'un indicateur de vitesse de giration ;
b) Que se trouve à bord une personne titulaire de l'attestation spéciale " radar
" prévue à l'article R. 4231-15 ou d'un document équivalent reconnu en
application de l'article R. 4231-19. Le radar peut toutefois être utilisé à des
fins de formation par bonne visibilité de jour et de nuit, même en l'absence
d'une telle personne à bord ;
c) Qu'ils sont équipés, à l'exception des menues embarcations et des bacs, d'une
installation pour l'émission du signal sonore tritonal. Les autorités
compétentes peuvent toutefois dispenser de cette dernière obligation.
Nonobstant les dispositions de l'article A. 4241-49-5, les menues embarcations
doivent aussi être équipées d'une installation de radiotéléphonie en bon état de
fonctionnement pour le réseau de bateau à bateau.


Dans les convois, les prescriptions du paragraphe 1 ci-dessus ne s'appliquent
qu'au bateau à bord duquel se trouve le conducteur.


Les bateaux rapides faisant route doivent utiliser le radar.


Les articles A. 4241-53-33 à A. 4241-53-35 définissent les règles de route
applicables en cas de visibilité réduite et de navigation au radar.


Les règlements particuliers de police peuvent également imposer sur certains
bateaux l'usage d'un appareil radar de navigation.



Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article R4231-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-03-28 au 2022-02-11 CITATION cible
    

Code des transports - article A4241-49-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-01 CITATION cible
    

Code des transports - article R4231-15 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-11 CITATION cible
    

Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Code des transports - article R4231-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-03-28 au 2022-02-11 CITATION cible
    

Code des transports - article R4231-19 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-02-11 CITATION cible
    

Arrêté du 7 août 2019 modifiant la quatrième partie réglementaire du code des transports - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure


      2019-08-07 MODIFIE cible Arrêté du 7 août 2019 modifiant la quatrième partie réglementaire du code des transports - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-49-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-09-01


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-53-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article R4231-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-03-28 au 2022-02-11


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article R4231-19 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-03-28 au 2022-02-11


