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Article A4241-48-10
Signalisation des convois poussés faisant route (*)



  1. Les convois poussés doivent porter de nuit :
  a) Comme feux de mât :
  i) Trois feux de mât à l'avant du bateau en tête du convoi ou du bateau bâbord
  en tête du convoi. Ces feux doivent être disposés selon un triangle
  équilatéral à base horizontale dans un plan perpendiculaire à l'axe
  longitudinal du convoi. Le feu supérieur doit être à une hauteur d'au moins 5
  m. Les deux feux inférieurs doivent être écartés l'un de l'autre de 1,25 m
  environ et situés 1,10 m environ en dessous du feu supérieur.
  ii) Un feu de mât à l'avant de tout autre bateau dont la largeur totale est
  visible de front. Ce feu doit être placé autant que possible 3 m en dessous du
  feu supérieur visé sous i). Les mâts portant ces feux doivent être placés dans
  l'axe longitudinal du bateau sur lequel ils se trouvent ;
  b) Comme feux de côté :
  Des feux de côté répondant aux spécifications du chiffre 1 (b) de l'article A.
  4241-48-8 ; ces feux doivent être placés sur la partie la plus large du
  convoi, le plus près possible du pousseur, à 1 m au maximum des bords du
  convoi et à une hauteur d'au moins 2 m ;
  c) Comme feux de poupe :
  i) Trois feux de poupe sur le pousseur, répondant aux spécifications du
  chiffre 1 (c) de l'article A. 4241-48-8, placés selon une ligne
  perpendiculaire à l'axe longitudinal, à 1,25 m environ l'un de l'autre et à
  une hauteur suffisante pour ne pas pouvoir être masqués par un des autres
  bateaux du convoi ;
  ii) Un feu de poupe sur chaque bateau dont la largeur totale est visible de
  l'arrière ; toutefois, lorsque plus de deux bateaux autres que le pousseur
  sont visibles de l'arrière, ce feu ne doit être porté que par les deux bateaux
  qui se trouvent à l'extérieur du convoi.
  2. Les dispositions du chiffre 1 ci-dessus s'appliquent aussi aux convois
  poussés précédés de nuit par un ou plusieurs bateaux motorisés placés en
  renfort ; toutefois, les feux de poupe visés au chiffre 1 (c) i) ci-dessus
  doivent être jaunes au lieu de blancs.
  Lorsqu'un convoi poussé est précédé de jour par un ou plusieurs bateaux
  motorisés placés en renfort, le pousseur porte le ballon jaune visé au chiffre
  3 de l'article A. 4241-48-9.
  3. Pendant le passage par une ouverture de pont fixe, de pont fermé ou de
  barrage, ou pendant le passage aux écluses, les feux de mât prescrits au
  chiffre 1 (a) ci-dessus peuvent être portés à une hauteur réduite de sorte que
  ce passage puisse s'effectuer sans difficulté.
  4. Les convois poussés avec deux pousseurs en formation à couple doivent
  porter de nuit les feux de poupe visés au chiffre 1 (c) i) ci-dessus sur le
  pousseur qui assure la traction principale ; l'autre pousseur doit porter le
  feu de poupe visé au chiffre 1 (c) ii) ci-dessus.
  (*) Annexe 3 : croquis 13, 14, 15, 16.


Références
Articles faisant référence à l'article


Code des transports - article A4241-48-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code des transports - article A4241-48-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2013-06-28 CODIFICATION source Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - Annexe


      2013-06-28 CREE cible Arrêté du 28 juin 2013 portant règlement général de police de la navigation intérieure - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-48-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


      2999-01-01 CITATION source Code des transports - article A4241-48-9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2014-09-01


