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Article 193
Les vivres qui sont embarqués dans un port autre que le port de départ sont
mentionnés sur le permis d'embarquement, sauf, en cas de difficulté pour la
détermination des quantités, à se conformer aux dispositions de l'article
précédent.

Références
Références faites par l'article


      CODIFICATION source Décret 48-1985 1948-12-08
    

