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Article D161-2-1-7
Sous réserve de l'application des dispositions des 3° à 5° de l'article 3 du
décret n° 2006-708 du 19 juin 2006 relatif aux modalités et au calendrier de
mise en oeuvre du droit des assurés à l'information sur leur retraite et
modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil
d'Etat), l'estimation indicative globale mentionnée au IV de l'article L. 161-17
comporte les données mentionnées au 1° de l'article D. 161-2-1-4 ainsi que le
montant total et le montant de chacune des pensions susceptibles d'être versées
au bénéficiaire ; elle ne comporte pas la ou les pensions dont le bénéficiaire a
obtenu ou, s'il a atteint l'âge à partir duquel le droit est ouvert, demandé la
liquidation ou, en cas de retraite progressive, la liquidation provisoire au
plus tard à la date à laquelle est établie l'estimation.
Le montant des pensions est estimé :
1° Pour les bénéficiaires ayant relevé des régimes mentionnés aux 1° à 3° de
l'article R. 161-10 et de l'institution de retraite complémentaire des agents
non titulaires de l'Etat et des collectivités locales :
a) A l'âge de prévu à l'article L. 161-17-2 ;
b) A l'âge atteint à la date prévisible à laquelle la pension pourrait être
liquidée, selon les régimes, au taux plein ou sans coefficient d'abattement ;
c) A l'âge prévu au 1° de l'article L. 351-8 ;
d) S'il est plus élevé, à l'âge atteint l'année où est établie l'estimation.
2° Pour les bénéficiaires ayant relevé des régimes mentionnés à l'article R.
161-10 autres que ceux mentionnés au 1° du présent article :
a) A l'âge d'ouverture du droit à pension ;
b) A l'âge atteint à la date prévisible à laquelle la pension pourra être
liquidée, selon les régimes, sans coefficient d'abattement ou à son pourcentage
maximum ;
c) A l'âge limite applicable à la catégorie dont relève le bénéficiaire ;
d) S'il est plus élevé, à l'âge atteint l'année où est établie l'estimation.
L'âge et la date fixés au 1° ou au 2° du présent article sont mentionnés sur
l'estimation.
Dans le cas où le bénéficiaire exerce, à la date à laquelle elle est établie,
une activité relevant d'un régime où est applicable la surcote, l'estimation
comporte également l'indication du ou des régimes dont il relève ou a relevé où
la surcote est applicable ainsi que le taux et les conditions requises pour son
application et la date prévisible à laquelle elle pourrait être appliquée à
cette ou à ces pensions dans l'hypothèse de la poursuite de la situation du
bénéficiaire dans le régime ou les régimes concernés jusqu'à cette date ou, si
le bénéficiaire remplit les conditions pour en bénéficier, le montant de surcote
afférent à chacune des pensions.
Pour l'estimation de chaque pension, sont prises en compte les données
pertinentes mentionnées aux 4° à 9° de l'article R. 161-11, complétées, le cas
échéant, des données mentionnées au 3° du même article connues à la date à
laquelle l'estimation est établie et arrêtées pour leur valeur prévisible dans
l'hypothèse de la poursuite de la situation du bénéficiaire dans le régime à la
date à laquelle l'estimation est établie jusqu'à l'âge mentionné au 1° ou au 2°
du présent article.
A cette même fin, chaque organisme ou service fait application des dispositions
législatives, réglementaires ou conventionnelles en vigueur dans le ou les
régimes dont il a la charge à la date à laquelle l'estimation est établie et
susceptibles d'être appliquées au bénéficiaire compte tenu de son âge ou de sa
situation à cette date en application de la législation, ou des décisions des
instances compétentes du régime, en vigueur à la date à laquelle l'estimation
est réalisée et connues ou rendues publiques pour les années à venir.
Chaque organisme ou service retient les hypothèses établies et rendues publiques
par le conseil d'orientation des retraites visé à l'article L. 114-2 dans le
cadre de la mission qui lui est confiée en application du 5° de cet article et
relatives aux facteurs pouvant affecter la détermination du montant des pensions
de chaque régime.
L'indication de la délivrance de l'estimation à titre de renseignement, le
caractère estimatif et non contractuel de l'estimation et l'absence d'engagement
de l'organisme ou du service ayant établi l'estimation ou de l'organisme ou du
service en charge du ou des régimes concernés de verser aux âges indiqués le ou
les montants estimés sont mentionnés sur l'estimation.
L'estimation est accompagnée d'une information sur les dispositifs mentionnés
aux articles L. 161-22, L. 241-3-1, L. 161-22-1-5 et L. 241-3-1 du présent code
ainsi qu'aux articles L. 11 bis, L. 84 et L. 89 bis du code des pensions civiles
et militaires de retraite.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2006-12-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-22 au 2008-12-19 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2002-12-24 au 2003-08-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2012-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-12-14 au 2000-12-24 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-12-24 au 2002-12-24 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1991-01-20 au 1992-01-04 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1992-01-04 au 1993-01-30 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-01-30 au 1993-12-21 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-12-21 au 1995-02-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-02-05 au 1998-12-27 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-12-27 au 1999-12-30 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1999-12-30 au 2000-12-14 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1988-01-06 au 2003-08-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2003-08-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2011-07-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2004-10-22 au 2006-06-20 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-20 au 2012-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2004-10-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-12-19 au 2010-05-08 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-01-22 au 2018-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-01-01 au 2015-08-19 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-01-22 au 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-01-22 au 2014-07-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-05-08 au 2015-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-05-08 au 2012-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-01-01 au 2014-01-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-01-01 au 2014-01-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-11-11 au 2014-01-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2022-01-01 au 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-12-23 au 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-01-01 au 2017-05-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-01-01 au 2017-05-11 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article D161-2-1-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2012-01-01 au 2017-05-12 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-12-23 au 2016-08-10 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-12-23 au 2017-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-08-10 au 2018-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-05-11 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-11 au 2019-07-08 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2022-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-08-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-01-01 au 2015-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-06-14 au 2004-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2006-06-20 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-20 au 2010-05-08 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-07-01 au 2017-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-01 au 2011-05-19 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-07-08 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-05-19 au 2012-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2010-07-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 1987-01-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1987-01-28 au 1988-01-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1988-01-06 au 1991-01-20 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2017-05-11 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-19 au 2015-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-07-01 au 2011-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2003-08-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-01-22 au 2018-08-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-01-01 au 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article D161-2-1-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-20 au 2012-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2010-11-11 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-12-25 au 2023-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-07-01 au 2014-01-22 CITATION cible
    

Décret n° 2023-753 du 10 août 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 relatif au cumul emploi retraite et à la retraite progressive - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Code de la sécurité sociale - article D161-2-1-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-05-12 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-01-01 au 2022-12-25 CITATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS)


      2006-06-19 CITATION source Décret n° 2006-708 du 19 juin 2006 relatif aux modalités et au calendrier de mise en oeuvre du droit des assurés à l'information sur leur retraite et modifiant le code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 3


      2023-08-10 MODIFIE cible Décret n° 2023-753 du 10 août 2023 portant application de l'article 26 de la loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 relatif au cumul emploi retraite et à la retraite progressive - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article D161-2-1-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-06-20 au 2012-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la sécurité sociale - article D161-2-1-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-05-12


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L114-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2012-01-01


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L161-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2003-08-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale. - art. L161-17-2
    

      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L161-22 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 1987-01-28


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L241-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-06-14 au 2004-01-01


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L351-15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1988-01-06 au 2003-08-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L351-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2003-08-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article R161-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2006-06-20


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article R161-11 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 2004-10-22


