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Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)
11 - APPAREIL URINAIRE.
Les atteintes de l'appareil urinaire peuvent porter :


Sur les fonctions du parenchyme rénal ;


Sur la fonction excrétoire (voies urinaires) ;


Ou sur les deux.


Elles peuvent résulter :


D'une maladie professionnelle ;


D'un traumatisme direct sur le rein ou les voies urinaires ;


Ou des conséquences rénales d'un traumatisme à distance (insuffisance rénale
des polytraumatisés, anurie transfusionnelle, lithiase d'immobilisation,
etc.).


L'atteinte de la fonction excrétoire peut retentir sur le rein. On aura donc
intérêt à prévoir des révisions ultérieures du taux fixé en première
estimation.
Avant de fixer le taux d'I.P.P., il est indispensable de pratiquer les
investigations cliniques, biologiques et radiologiques jugées nécessaires. Il
faudra de même rechercher tous les indices possibles d'une atteinte rénale ou
urinaire ou d'une hypertension préalables.
L'aggravation par un traumatisme d'une affection rénale préexistante sera
appréciée compte tenu des séquelles fonctionnelles ou de la nécessité d'une
intervention chirurgicale consécutive.
11.1 REIN.
L'atteinte aiguë des reins, qu'elle qu'en soit la cause, peut guérir sans aucune
séquelle.
11.1.1 NEPHRECTOMIE
La néphrectomie n'entraîne souvent aucune conséquence pratique au point de vue
de la fonction rénale.
L'incapacité sera évaluée en fonction :


Des douleurs résiduelles ;


De la qualité de la cicatrice opératoire (existence éventuelle d'éventration,
troubles de la sensibilité, etc.) ;


Et de la qualité de la compensation par le rein restant.


Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative 15 à 20


Séquelles de néphrectomie sans insuffisance rénale significative, mais avec
une grande éventration lombaire 30 à 40


11.1.2 HEMATURIE

Hématurie isolée ou protéinurie isolée 5 à 10

11.1.3 INSUFFISANCE RENALE


Insuffisance rénale légère : clairances supérieures aux trois quarts de la
normale ; vie professionnelle normale 10 à 20


Insuffisance rénale moyenne : clairances entre un quart et trois quarts ; peu
de retentissement sur la vie professionnelle 20 à 40


Insuffisance rénale importante : clairances au-dessous du quart de la normale,
anémie, goutte éventuelle, modification humorale, nécessité en particulier de
mesures diététiques ou autres plus ou moins astreignantes, retentissement
professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à temps complet 40 à
60


Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance
(hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres
manifestations et des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des
incidences sur l'activité professionnelle 50 à 100


11.1.4 TRANSPLANTATION RENALE
Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement
immuno-dépresseur, et de la valeur du rein 30 à 100
11.1.5 TRAUMATISME RENAL

Séquelles anatomiques de traumatisme rénal 15 à 30

11.1.6 HYPERTENSION SECONDAIRE A UNE LESION RENALE TRAUMATIQUE
(Voir appareil cardio-vasculaire).
11.2 BASSINET-URETÈRE
11.2.1 HYDRONEPHROSE
L'origine traumatique de l'hydronéphrose n'est généralement pas reconnue ;
cependant, certaines lésions traumatiques des uretères et les hématomes
péri-rénaux peuvent entraîner des hydronéphroses.


Hydronéphrose bien tolérée 10 à 20


Hydronéphrose compliquée (crises douloureuses, infection) 20 à 40


En cas de bilatéralité, ces taux ne s'additionnent pas et l'expert appréciera en
fonction en particulier de l'insuffisance rénale.
11.2.2 LITHIASE
On ajoutera éventuellement le taux de l'insuffisance rénale ou de l'infection
urinaire associée.
11.2.3 SEQUELLES DE LESIONS URETERALES


Séquelles de rupture d'uretère bien tolérée 10 à 20


Mal tolérée ou avec fistule ou péri-néphrite 40 à 50


Urétérostomie cutanée, permanente ou chirurgicale :


Unilatérale 60
Bilatérale ou sur rein unique 80
11.3 VESSIE ET URÈTRE
11.3.1 TUMEUR


Tumeur vésicale selon le type histologique, l'étendue des lésion et les
thérapeutiques nécessitées 30 à 80


Tumeur vésicale maligne avec infiltration de la muqueuse 100


11.3.2 INFECTION

Infection chronique ou à répétition du bas appareil 10 à 30

11.3.3 RETENTION

Rétention d'urine chronique :

Sondage pluri-hebdomadaire ou sonde à demeure 50
Cystostone ligne 60
11.3.4 FISTULE

Incontinence permanente des urines, nécessitant le port d'un appareil
collecteur 60

(Sera ajouté, éventuellement, le taux estimé pour d'autres manifestations en cas
de blessures médullaires, et, éventuellement, les taux correspondant à un
retentissement rénal).
11.3.5 POLLAKIURIE

Pollakiurie simple, avec réduction de la capacité vésicale objectivée par des
examens complémentaires 10 à 25

11.3.6 ENTEROCYSTOPLASTIE


Entérocystoplastie d'agrandissement (y compris les complications infectieuses)
30 à 50


Entérocystoplastie (type Bricker) 60


L'appréciation des séquelles de lésions de l'urètre ne peut être jugée
uniquement sur des données subjectives, mais doit être fondée, dans la mesure du
possible, sur des examens complémentaires, par exemple : urétrographie
rétrograde et mictionnelle et débimétrie (normale : 20 millilitres/seconde).
11.3.7 DYSURIE

Dysurie ; débit mictionnel supérieur à 10 ml/seconde 10

11.3.8 RETRECISSEMENT


Rétrécissement, sans retentissement sur le bas ou le haut appareil, sans
infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20


Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50


Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles :
insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée, fistules, impuissance, etc.

Séquelles de rétrécissement urétral ayant nécessité une chirurgie réparatrice
15 à 30

11.4 EVENTRATION.

Éventration hypogastrique après intervention sur le système urinaire :

Petite 5
Moyenne 15
Grande 30 à 40

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


