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Article Annexe I à l'art. R434-32 (11)
10 - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE.
Les atteintes de l'appareil cardio-vasculaire ont des conséquences très diverses
selon l'activité exercée par la victime ; dans son rapport, le médecin devra
donc bien mettre en évidence les conséquences professionnelles entraînées par
l'incapacité physique de l'intéressé. Il faudra prévoir des révisions régulières
de l'état de la victime, compte tenu :
1° De l'évolution spontanée quasi constante des atteintes cardio-vasculaires
vers l'aggravation ;
2° Des améliorations thérapeutiques, notamment chirurgicales.
Dans le cas où un traitement médicamenteux au long cours, notamment
anti-coagulant, est mis en oeuvre, les incidences de celui-ci seront à prendre
en considération.
10.1 COEUR.
Les éléments d'appréciation de l'atteinte cardiaque seront :
-Cliniques : troubles du rythme, bruits anormaux, modification de la pression
artérielle, dyspnée, manifestations périphériques (cyanose, stase pulmonaire,
oedèmes, etc.).
-Para-cliniques : modifications de l'image radiologique, tracés anormaux de
l'E.C.G., examens biologiques perturbés, comptes rendus opératoires, etc.
Les causes de l'atteinte cardiaque peuvent être très diverses. Il convient, pour
estimer l'incapacité, de se référer aux déficiences fonctionnelles de l'organe.
Il faut rappeler entre autre que, bien souvent, seront à évaluer, non pas les
séquelles de la lésion d'un organe sain, mais celles de l'aggravation par le
traumatisme d'une affection préexistante.
10.1.1 INSUFFISANCE CARDIAQUE.

Légère

Troubles aux efforts prolongés. Nécessité d'une thérapeutique et d'une
surveillance discontinues. Pas de symptômes de décompensation, peu de
retentissement sur la vie professionnelle 10 à 30

Moyenne

Absence de symptômes au repos. Troubles survenant à l'effort et aggravés par
lui. Petits signes d'insuffisance cardiaque cédant bien au traitement, nécessité
d'une surveillance suivie. Modification de l'image radiologique. Quelques
perturbations dans la vie professionnelle 30 à 60

Grave

Symptomatologie susceptible de se manifester au repos. Accidents d'asystolie.
Nécessité d'un traitement et d'un régime suivis. Chute de la pression
artérielle. Silhouette cardiaque élargie. Image pleuro-pulmonaire de " poumon
cardiaque ". Vie professionnelle très perturbée ou impossible 60 à 100
10.1.2 PERICARDE.
Suites de péricardite ou de blessure du péricarde (à évaluer selon l'atteinte de
la fonction cardiaque - voir ci-dessus).
10.1.3 MYOCARDE.
La jurisprudence tend de plus en plus à admettre la relation avec le travail
effectué, d'une lésion myocardique, ischémique ou autre, survenant sur le lieu
ou au temps du travail.
Au cas où l'imputabilité a été retenue :
1° Séquelles d'infarctus ou troubles du rythme, liés à une lésion myocardique,
ne se traduisant que par quelques modifications de tracés E.C.G., des douleurs
angineuses éventuelles, et observation par prudence de certaines règles
hygiénodiététiques 20 à 30
A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour l'insuffisance cardiaque
selon son degré.
2° Troubles du rythme ayant entraîné la pose d'un stimulateur 10 à 20
A ce taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé par les troubles fonctionnels
insuffisamment contrôlés.
Dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être
particulièrement mise en relief.
10.1.4 ENDOCARDE.
Les séquelles de lésions valvulaires d'origine traumatique ou post-traumatique
(notamment infectieuses), justiciables ou non d'un traitement chirurgical,
seront à évaluer selon les troubles fonctionnels et le degré d'insuffisance
cardiaque.
10.2 ATTEINTES VASCULAIRES
10.2.1 ARTÈRES
10.2.1.1 Aorte.


Anévrisme aortique (si l'imputabilité a été admise) 80 à 100


Anévrisme aortique opéré bien contrôlé 30 à 40


Anévrisme aortique opéré, mal contrôlé ; les séquelles seront appréciées selon
l'importance des troubles, en tenant compte des séquelles pariétales.


10.2.1.2 Autres artères.
a. Anévrisme des artères périphériques succédant à des traumatismes ouverts ou
fermés. L'évaluation de l'incapacité se fera d'après les troubles constatés
(voir ci-dessous " Oblitération artérielle ").
b. Anévrisme artério-veineux, selon le siège, l'importance des vaisseaux
concernés, et les manifestations périphériques 10 à 20
En cas de retentissement cardiaque, à ce taux sera ajouté le taux correspondant
au degré d'insuffisance cardiaque.
c. Oblitération artérielle (si l'imputabilité est admise), y compris celle
résultant d'une ligature secondaire à une blessure. Le taux d'incapacité sera
estimé selon les signes cliniques, oscillométriques et angiographiques.
L'oblitération artérielle se traduit par des signes fonctionnels à l'effort ou
au repos (douleurs, crampes), des troubles trophiques et même des
ulcérations.
On distinguera (aussi bien au membre inférieur qu'au membre supérieur) :


Une forme légère 20 à 30


Une forme moyenne 30 à 50


Une forme grave 50 à 70


En cas de sphacèle, l'amputation sera évaluée selon les indications fournies au
chapitre portant sur " les membres supérieurs et les membres inférieurs ".
Oblitération artérielle traitée chirurgicalement : le taux sera évalué selon le
résultat de l'intervention.
10.2.2 VEINES ET LYMPHATIQUES.
Les varices par elles-mêmes ne donnent pas lieu à une évaluation
d'invalidité.


Troubles phlébitiques et troubles trophiques veineux et lymphatiques :
troubles des tissus cutanés et sous-cutanés, oedème, hypodermite nodulaire,
induration cellulitique, lymphoedème, éléphantiasis, ulcère variqueux
persistant, etc. :


Forme légère 5 à 10


Forme moyenne 10 à 20


Forme grave 20 à 30


10.3 HYPERTENSION ARTERIELLE.
Il faudra rechercher tous les indices possibles d'une hypertension préalable à
l'accident.
L'indemnisation portera sur l'état hypertensif et d'autre part, sur ses
retentissements viscéraux.


Elévation de la tension artérielle en soi 10 à 20


Retentissements viscéraux (indemnisés pour leur propre compte). Voir chapitres
particuliers du barème ;


Hypertension secondaire à une lésion rénale traumatique (voir " Urologie ").



Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


