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Article Annexe II : Tableau n° 74


AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL
    FURFURYLIQUE.






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces
          maladies
        




        Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
        par test


7 jours


        Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique
        utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des
        pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour
        la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs
        de vulcanisation du caoutchouc.




        Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
        récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
        test


7 jours




        Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition


7 jours




        Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque
        ou confirmée par un test épicutané


15 jours





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Décret n° 2003-110 du 11 février 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2003-02-11 MODIFICATION source Décret n° 2003-110 du 11 février 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


