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Article Annexe I à l'art. R434-32 (16)
15 - TEGUMENTS.
Les séquelles traumatiques portant sur les téguments consistent en cicatrices et
en dermo-épidermites succédant à une atteinte traumatique.
Les cicatrices peuvent être plus ou moins disgracieuses, plus ou moins gênantes
pour la mobilité des segments anatomiques. Lorsqu'il s'agit de brides limitant
les mouvements de certaines articulations, on se reportera au chapitre des
limitations des mouvements articulaires correspondants, pour évaluer
l'incapacité.
Certaines cicatrices chéloïdiennes peuvent également s'ulcérer ; se reporter aux
ulcères trophiques résultant d'atteintes veineuses.
Enfin, le siège des cicatrices revêt une certaine importance. En particulier, un
changement de profession pourra être nécessité par les cicatrices du visage
(vendeuses, métiers de relations publiques, etc.). Dans ce cas, le médecin devra
faire ressortir de façon évidente, dans son rapport, cette nécessité de
changement d'emploi.
15.1 CICATRICES


  15.1.1 CICATRICES DU CUIR CHEVELU, PERTE DES CHEVEUX.


L'estimation de l'incapacité se fera d'après le caractère douloureux des
cicatrices et le retentissement psychique des séquelles, principalement chez les
sujets de sexe féminin, sans oublier cependant la possibilité du port de
perruques et de postiches.


Scalp total, ou brûlures étendues du cuir chevelu, avec phénomènes douloureux
30


Scalp ou brûlure partielle du cuir chevelu, selon l'étendue des cicatrices
douloureuses (névrome) ou de l'alopécie post-traumatique 5 à 20



  15.1.2 CICATRICES DISGRACIEUSES DU VISAGE GÊNANT LA MIMIQUE.



  - Selon déformation, étendue, gêne deux mouvements du visage, selon le siège
  des déformations, notamment de l'atteinte des orifices naturels 5 à 30

15.1.3 CICATRICES DES MAINS.

Disgracieuses, chéloïdiennes du dos de la main, indépendamment des raideurs ou
rétractions :


Une main 5


Les deux mains 10


15.1.4 CICATRICES VICIEUSES ET CHELOÏDES.



Imposant une protection au cours du travail, suivant le siège et l'extension 5
à 10


De la plante du pied, gênant la marche 10 à 20


De la plante du pied, très importante et rendant impossible le port de
chaussure 20 à 25


15.2 CANCER SE DEVELOPPANT SUR UNE CICATRICE.

Si l'état peut être considéré comme fixé, l'on estimera le taux d'incapacité
selon le déficit fonctionnel subsistant (aspect, amputations, limitations,
etc.).
15.3 DERMO-EPIDERMITE.


Consécutive à une atteinte accidentelle des téguments, non compris les
éléments qui peuvent être retenus pour l'évaluation de l'incapacité (étendue de
la lésion, fréquence des poussées, prurit, nécessité d'un traitement, gêne
professionnelle) 5 à 10

15.4 FISTULE A LA PEAU.

Consécutive à une mauvaise résorption de fils de suture ou à toute autre
cause, avec écoulement, et suivant le nombre 1 à 8


Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


