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Article Annexe à l'article D461-1

  Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est
  obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance.



  A - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être
  imputée aux agents chimiques suivants (1)






NUMERO d'ordre


AGENTS CHIMIQUES




4

Glucinium (béryllium) et ses composés.



5

Boranes.



6


        Composés du carbone suivants (2) : Oxyde de carbone ; Oxychlorure de
        carbone ; Sulfure de carbone ; Acide cyanhydrique ; Cyanures métalliques
        ; Composés du cyanogène ; Esters isocyaniques.




7


        Composés de l'azote suivants : Ammoniaque ; Oxydes d'azote ; Acide
        nitrique.




8

Ozone.



9

Fluor et ses composés.



15


        Phosphore et ses composés, notamment les esters phosphoriques,
        pyrophosphoriques, thiophosphoriques, ainsi que les autres composés
        organiques du phosphore.




16


        Composés du soufre suivants : Hydrogène sulfuré ; Anhydride sulfureux ;
        Acide sulfurique ; Mercaptans et thioéthers, thiophène, thiophénol et
        homologues, ainsi que les dérivés halogénés de ces substances ; Esters
        des acides du soufre.




17

Chlore et composés minéraux.



23

Oxydes de vanadium.



24

Chrome et ses composés.



25

Manganèse et ses composés.



28

Nickel et ses composés.



30

Oxyde de zinc.



33

Arsenic et ses composés.



35

Brome et ses composés minéraux.



48

Cadmium et ses composés.



53

Iode et ses composés minéraux.



80

Mercure et ses composés.



81

Thallium et ses composés.



82

Plomb et ses composés.



601


        Hydrocarbures aliphatiques, saturés ou non, cycliques ou non : Benzène,
        toluène, xylènes et autres homologues du benzène ; Vinylbenzène,
        divinylbenzène, diphényle, tétraline ; Naphthalènes et homologues.




602


        Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques ou aromatiques.




603


        Alcools, polyalcools et leurs esters nitriques :Ethers,
        tétrahydrofurane, dioxane, oxyde de diphényle et autres oxydes
        organiques, ainsi que leurs dérivés halogénés.




604


        Phénols et homologues, naphtols et homologues, ainsi que leurs dérivés
        halogénés.




605

Aldéhydes, furfural.



606

Cétones, benzoquinone.



607


        Acides organiques, leurs anhydrides, leurs esters, ainsi que les dérivés
        halogénés de ces substances.




608

Nitriles.



609

Dérivés nitrés aliphatiques.






        Dérivés nitrés des hydrocarbures aromatiques et des phénols.




610


        Dérivés halogénés des dérivés nitrés des hydrocarbures et des
        phénols.




611

Dérivés azoxiques et azoïques.



612


        Amines aliphatiques et leurs dérivés halogénés.







        Amines et hydrazines aromatiques, ainsi que leurs dérivés halogénés,
        phénoliques, nitrosés, nitrés et sulfonés.




613

Pyridine et autres bases hétérocycliques.





Alcaloïdes.



620

Substances hormonales.



620

Substances hormonales.



(1) Les agents chimiques ont été classés dans l'ordre des numéros atomiques de
l'élément le plus caractéristique.
(2) En raison de leur nombre considérable et de leur importance, les
hydrocarbures et leurs dérivés ont fait l'objet d'une classification
particulière prenant en considération leur fonction chimique (rubrique 601 et
suivantes).

  B - Maladies susceptibles d'avoir une origine professionnelle et d'être
  imputées aux agents physiques suivants :



Rayonnements ionisants.


Energie radiante.


Bruit.


Milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique.


Vibrations mécaniques.



  C - Maladies infectieuses ou parasitaires susceptibles d'avoir une origine
  professionnelle :



Maladies provoquées par les helminthes, l'ankylostomeduodénal, l'anguillule
de l'intestin.


Infection charbonneuse, tétanos, leptospiroses, brucelloses.


Autres maladies infectieuses ou parasitaires transmises à l'homme par des
animaux ou débris d'animaux.


Maladies infectieuses du personnel s'occupant de prévention, soins,
assistance à domicile, recherches.


Maladies tropicales, notamment : paludisme, amibiase, trypanosomiase, dengue,
fièvre à pappataci, fièvre de Malte, fièvre récurrente, fièvre jaune, peste,
leischmaniose, pian, lèpre, typhus exanthématique et autres rickettsioses.



  D - Maladies de la peau susceptibles d'avoir une origine professionnelle
  (autres que celles imputables à l'une des causes sus-énumérées) :



Cancers cutanés et affections cutanées précancéreuses éventuellement
imputables à certains produits tels que : brais, goudrons, bitumes, suies,
huiles anthracéniques, huiles minérales et paraffines brutes.


Affections cutanées imputables aux alcalis cautiques, aux ciments, aux bois
exotiques et autres produits irritants.


Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu
professionnel.



  E - Affections des voies respiratoires susceptibles d'avoir une origine
  professionnelle :



Pneumoconioses.


Affections broncho-pulmonaires imputables à des poussières ou fumées.


Asthme.



  F - Autres affections susceptibles d'avoir une origine professionnelle :



Maladies des bourses périarticulaires dues à des pressions, cellulites
sous-cutanées.


Maladies consécutives au surmenage des gaines tendineuses, du tissu
péritendineux, des insertions musculaires et tendineuses.


Lésions du ménisque.


Arrachements par surmenage des apophyses épineuses.


Paralysies des nerfs dues à la pression.


Crampes.


Nystagmus.


Scorbut.



Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article D461-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS) CREATION cible
    

Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS)


      1985-12-17 CREATION source Décret n°85-1354 du 17 décembre 1985 RELATIF AU CODE DE LA SECURITE SOCIALE (PARTIE DECRETS)


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article D461-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


