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Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
1 - MEMBRE SUPERIEUR.
Le membre supérieur droit est dominant chez les droitiers, et le membre
supérieur gauche est dominant chez les gauchers.
Dominance cérébrale.
La notion de dominance hémisphérique cérébrale découle de la constatation de la
prévalence d'un hémicorps dans l'action, avec une plus grande force ou une plus
grande habileté des membres opposés à l'hémisphère dominant et commandés par
lui. Elle est renforcée par le développement des structures du langage au sein
de cet hémisphère dominant, ce qui aboutit à une prévalence de l'hémisphère
dominant, le gauche, chez le droitier, pour l'ensemble des fonctions
symboliques, de même que pour l'habileté manuelle.
L'hémisphère dit dominant est habituellement l'hémisphère gauche, chez le
droitier et il semble exister un lien assez étroit entre la dominance du langage
et la préférence manuelle.
L'hémisphère non dominant dit mineur (hémisphère droit chez les droitiers),
n'est cependant pas dépourvu de fonctions, et il a des spécialisations
particulières pour la manipulation de l'espace, la connaissance des rythmes,
l'individualisation des physionomies.
Il existe, par ailleurs, des cas de dominance hémisphérique gauche, mais elle
est beaucoup plus rare. Si certains sujets vrais gauchers ont une préférence
invincible pour l'usage de leur main gauche, comme les droitiers pour celui de
leur main droite, la majorité des sujets dits gauchers sont en fait ambidextres
et se servent seulement mieux de leur main gauche ; ils apprennent assez
facilement à se servir de leur main droite, du fait de la pression de la
société, où tous les outils sont conçus pour les droitiers ("gauchers
contrariés"). Il en résulte que, bien souvent, les lésions de l'hémisphère droit
chez le "gaucher" n'entraînent pas des désordres en miroir, par rapport à ceux
observés pour les lésions unilatérales gauches chez le droitier. Les anomalies
sont incomplètes, atypiques et de moindre importance avec une meilleure
compensation.
La détermination de l'hémisphère dominant n'est pas toujours facile. Elle se
base sur la localisation habituelle du même côté du contrôle du langage et du
contrôle gestuel, la dissociation de latéralisation entre ces deux fonctions
restant rare. La recherche de la dominance se fera donc sur l'étude de la
préférence gestuelle : manuelle, podale ou oculaire, qui permettra de déterminer
le caractère droitier ou gaucher ou ambidextre du sujet examiné, et, par voie de
conséquence, la dominance hémisphèrique gauche, droite ou incertaine.
Cette recherche, de préférence gestuelle, fait appel à :


L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur
utilisé de préférence ;


La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante :
couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime. Le véritable
gaucher écrit, tient son couteau pour couper son pain ou un marteau pour planter
un clou, une aiguille pour coudre avec la main gauche, boutonne son pantalon,
lance une pierre, joue aux cartes, taille un crayon avec un canif tenu avec sa
main gauche ;


La recherche de l'usage préférentiel d'un membre : main pour lancer un objet,
pour donner les cartes, pied pour " shooter " dans un ballon, œil pour viser.


Il faut cependant savoir que certaines préférences peuvent se modifier par
l'apprentissage, notamment chez les ambidextres, et qu'une gêne fonctionnelle
permanente d'un côté peut entraîner une compensation centro-latérale,
aboutissant à une pseudo-dominance. Il est donc nécessaire, dans les cas
incertains, de composer les différentes prévalences manuelle, podale ou
oculaire, avant de conclure.
L'ambidextrie professionnelle est la règle chez les travailleurs du bois :
menuisiers, ébénistes, toupilleurs, dégauchisseurs, etc.
Amputations.
Les taux indiqués le sont sans tenir compte des possibilités d'appareillage ou
de correction chirurgicale à visée fonctionnelle.
Lorsque cet appareillage ou cette intervention aboutit à un résultat excellent,
l'expert peut tenir compte du gain de capacité ainsi obtenu, mais ne pourra
appliquer une réduction du taux supérieur à 5 %.
1.1 MEMBRE SUPERIEUR A L'EXCLUSION DE LA MAIN
1.1.1 AMPUTATION.







DOMINANT


NON DOMINANT



Epaule :









        - Amputation interscapulothoracique avec résection totale ou partielle
        de la clavicule et de l'omoplate, ou de l'un de ces deux os


95


85



- Désarticulation de l'épaule

95


85



Bras :








- Au tiers supérieur

95


80



- Au tiers moyen ou inférieur

90


80




        - Désarticulation du coude, avant-bras au tiers supérieur


90


80





1.1.2 ATTEINTE DES FONCTIONS ARTICULAIRES.
Blocage et limitation des mouvements des articulations du membre supérieur,
quelle qu'en soit la cause.
Epaule :
La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant
debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant
l'omoplate pour en apprécier la mobilité :


Normalement, élévation latérale : 170° ;


Adduction : 20° ;


Antépulsion : 180° ;


Rétropulsion : 40° ;


Rotation interne : 80° ;


Rotation externe : 60°.


La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes,
et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.
Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux
du côté sain. On notera d'éventuels ressauts au cours du relâchement brusque de
la position d'adduction du membre supérieur, pouvant indiquer une lésion du
sus-épineux, l'amyotrophie deltoïdienne (par mensuration des périmètres
auxilaires vertical et horizontal), les craquements articulaires. Enfin, il sera
tenu compte des examens radiologiques.







DOMINANT


NON DOMINANT




        Blocage de l'épaule, omoplate bloquée


55


45




        Blocage de l'épaule, avec omoplate mobile


40


30




        Limitation moyenne de tous les mouvements


20


15




        Limitation légère de tous les mouvements


10 à 15


8 à 10




Périarthrite douloureuse :




        Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on
        ajoutera


5


5




On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent
d'une amélioration tardive au bout d'un an et demi ou deux ans.
Luxation récidivante de l'épaule :
La luxation récidivante de l'épaule, sauf contre-indication, est susceptible de
réparation chirurgicale. Si celle-ci est effectuée, les séquelles seront
évaluées en tenant compte du degré de limitation des mouvements de l'épaule. En
l'absence d'intervention ou en cas d'échec opératoire :







DOMINANT


NON DOMINANT




        Formes graves avec récidives fréquentes


40


30




        Formes moyennes avec récidives espacées


20


15



Formes légères

10 à 15


8 à 10




Luxation acromio-claviculaire :
La déformation, dommage esthétique, ne peut être retenue comme séquelle
indemnisable. L'I.P.P. sera donc appréciée en fonction des incidences
fonctionnelles et douloureuses éventuelles.
Coude et poignet :
Le coude est animé de mouvements de flexion-extension, d'abduction et
d'adduction. Par ailleurs, la main peut décrire un mouvement de 180° par le jeu
de la prono-supination. Celle-ci pouvant être diminuée dans les atteintes du
coude comme dans celles du poignet, il y a lieu de l'estimer à part. Le taux
propre résultant de son atteinte s'ajoutera aux réductions de capacité provenant
de la limitation des autres mouvements des deux articulations considérées.
Coude :
Conformément au barème internationnal, la mobilité normale de
l'extension-flexion va de 0° (bras pendant) à 150° environ (selon l'importance
des masses musculaires). On considère comme "angle favorable" les blocages et
limitations compris entre 60° et 100°. Des études ont montré que cette position
favorable variait suivant les métiers.







DOMINANT


NON DOMINANT



Blocage de la flexion-extension :








- Angle favorable

25


22




        - Angle défavorable (de 100o à 145o ou de 0o
        à 60o)


40


35




        Limitation des mouvements de flexion-extension :










        - Mouvements conservés de 70o à 145o


10


8




        - Mouvements conservés autour de l'angle favorable


20


15




        - Mouvements conservés de 0o à 70o


25


22




Poignet :
Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive : 70° à 80°.
Abduction (inclinaison radiale) : 15° ; adduction (inclinaison cubitale) :
40°.
Des altérations fonctionnelles peuvent exister sans lésion anatomique
identifiable.







DOMINANT


NON DOMINANT



Blocage du poignet :









        - En rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination


15


10




        - En flexion sans troubles importants de la prono-supination


35


30




Pour les troubles fonctionnels associés à la main (voir la partie "La main").
Atteinte de la prono-supination :
Prono-supination normale : 180°.







DOMINANT


NON DOMINANT




        Limitation en fonction de la position et de l'importance


10 à 15


8 à 12




Ces deux taux s'ajoutent aux taux précédents.
1.1.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS.
Les taux indiqués sont susceptibles, pour les pseudarthroses, d'être minorés
selon les possibilités d'appareillage.
Clavicule :







DOMINANT


NON DOMINANT




        Cal difforme, sans compression nerveuse, selon gêne fonctionnelle


2 à 5


1 à 3




        Compressions nerveuses (voir séquelles portant sur le système nerveux
        périphérique)









Pseudarthrose

5


3




Epaule :







DOMINANT


NON DOMINANT




        Epaule ballante consécutive à des pertes de substance osseuse étendues,
        sans séquelles nerveuses, autres que celles conditionnant le ballant de
        l'épaule


70


60




Bras :
Les déformations proviennent essentiellement de cals volumineux, exubérants, en
crosse, etc. Le raccourcissement du bras n'est pas gênant au-dessous de 4
centimètres.





DOMINANT


NON DOMINANT




        Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux
        séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées)


5 à 10


4 à 8




        Pseudarthroses de la diaphyse humérale :









- Serrée

20


15



- Lâche

50


40




        (Au voisinage de l'épaule et du coude, voir Epaule ballante » ou Coude
        ballant»).










        - Raccourcissement important (supérieur à 4 centimètres)


5 à 10


4 à 8




Coude :





DOMINANT


NON DOMINANT




        Coude ballant, consécutif à des pertes de substance osseuse


55


45




Avant-bras :





DOMINANT


NON DOMINANT



Les deux os :








- Pseudarthrose serrée

20


15




        - Pseudarthrose lâche (avant-bras ballant)


50


40



Un seul os :








- Pseudarthrose serrée du radius

8


6



- Pseudarthrose lâche du radius

30


25



- Pseudarthrose serrée du cubitus

5


4



- Pseudarthrose lâche du cubitus

25


20





Poignet :







DOMINANT


NON DOMINANT




        Poignet ballant, à la suite de pertes de substance du carpe


40


25




A ces taux s'ajoutent éventuellement les taux pour limitation des mouvements des
doigts, le taux global ne pouvant dépasser le taux fixé pour l'amputation.
Main-bote radiale ou cubitale.
L'évaluation se fera selon le retentissement sur la gêne fonctionnelle des
poignets et des doigts.

1.1.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES.








DOMINANT


NON DOMINANT



Rupture du deltoïde

10 à 25


6 à 20




        Rupture du biceps : elle est susceptible de réparation chirurgicale,
        mais la restitution ad integrum est rarement réalisée. Il persiste
        souvent une déformation du muscle à la contraction, et une diminution de
        la force :









Séquelles légères

4


3




        Rupture de l'un des deux chefs non réparée


12


10




        Rupture complète de l'insert inférieure non réparée


25


20




        Syndrome de Volkmann : selon l'importance de la répercussion sur la
        fonction de la main et selon les troubles trophiques


30 à 70


25 à 60




1.2 LA MAIN.
L'examen soigné et complet d'une main doit comporter d'abord un bilan des
lésions anatomiques (amputation, atteinte motrice, atteinte sensitive,
anesthésie, douleurs).
L'addition des invalidités partielles ne suffit pas à établir l'invalidité
globale de la main.
Une correction doit être effectuée grâce à une étude dynamique fonctionnelle. En
effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de
segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du
tact.
Cette étude dynamique se fait par un bilan de la valeur des diverses prises :
pinces, empaumement, crochet.
On se fondera, au départ, sur le bilan anatomique et on le modulera grâce à un
bilan fonctionnel. Le matériel d'examen sera le suivant :
Un goniomètre ;
Un cylindre de 15 cm de long et de 7 cm de diamètre ;
Un manche d'outil (ciseau à froid) de 20 cm de long et de 2,5 cm de diamètre
;
Un pinceau ou crayon ;
Une plaquette de plastique de 1/2 mm d'épaisseur et de 6 cm sur 3 cm ;
Une balle de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible :
Un dynamomètre marqueur ;
Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront :
un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier
émeri, un gros bouton, une pièce de monnaie.
Dans ce matériel, chaque objet doit être muni d'une anse de direction, pour
mesurer la force de la prise exercée.
Epreuve fonctionnelle.
Pour chaque épreuve, proportionner la cote accordée à l'aisance, à la force et à
la finesse de la prise.
Pour évaluer la force, tirer sur l'anse de l'objet.
Additionner les 7 cotes accordées (une seule par épreuve) ; une main normale
sera équivalente à 70 (1). Le total donnera la valeur fonctionnelle de la main.







NORMALE


INTERMEDIAIRE


NULLE




        Pince unguéale (ramassage d'une allumette ou d'une épingle)


3,5


1,5


0




        Pince pulpo-pulpaire (plaquette de plastique)


10,5


7 à 3,5


0




        Pince pulpo-latérale (plaquette de plastique)


10,5


7 à 3,5


0




        Pince tripode (haut de la boîte cylindrique, manche d'outil, pinceau)


10,5


7 à 3,5


0




        Empaumement (boîte de conserves, manche, pinceau)


21


14/7/3,5






Crochet (poignée)

7


3,5


0




        Prise sphérique (haut de la boîte cylindrique)


7


3,5


0




Total


70










(1) Les chiffres figurant dans ce tableau ont été obtenus à partir d'une
estimation sur 100 de la valeur d'une main normale, multipliée par le
coefficient 0,7 puisque l'incapacité totale de de la main représente un total de
70 %.
1.2.1 AMPUTATIONS.
Main :





DOMINANT


NON DOMINANT




        Amputation métacarpienne conservant une palette


70


60




Doigts :
Il ne faut pas perdre de vue que la phalange la plus importante est la phalange
unguéale, support essentiel du sens du tact. Son amputation entraîne la perte de
la moitié de la fonction du doigt. Pour le pouce, et l'index, cette amputation
revêt une importance accrue. La première et la deuxième phalanges, simples
supports, ont une importance beaucoup moindre.
On tiendra compte, pour l'évaluation de l'I.P.P., de l'état du moignon, de
l'existence éventuelle de névromes, de la mobilité des articulations
sus-jacentes.
Rappelons qu'en cas d'amputations multiples des doigts, il sera également tenu
compte de la synergie sans que la somme des pourcentages puisse dépasser le taux
d'I.P.P. prévu pour la perte de la main entière.
La perte de sensibilité de la pulpe digitale équivaut à la perte fonctionnelle
de la phalange, et sera donc évaluée comme celle-ci.
Perte totale ou partielle de segments de doigts :





DOMINANT


NON DOMINANT



Pouce :








- Avec le premier métacarpien

35


30



- Les deux phalanges

28


24



- Phalange unguéale

14


12



Index ou Médius :









        - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)


14


12




        - Deux phalanges ou la phalange unguéale seule


7


6



Annulaire :









        - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)


6


5




        - Deux phalanges ou la phalange unguéale


3


3



Auriculaire :









        - Trois phalanges (avec ou sans la tête du métacarpien)


8


7




        - Deux phalanges ou la phalange unguéale seule


4


4




1.2.2 ATTEINTES DES FONCTIONS ARTICULAIRES.
Articulation carpo-métacarpienne :
L'atteinte de l'articulation trapézo-métacarpienne du pouce est la plupart du
temps consécutive à la fois à des lésions combinées des articulations, des
muscles du premier espace inter-osseux et de la peau.
Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de
fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) :





DOMINANT


NON DOMINANT




        En position de fonction (anté-pulsion et opposition)


14


12




        En position défavorable (adduction, rétropulsion)


28


24




        Luxation carpo-métacarpienne ancienne, non réduite, à l'exclusion du
        pouce


9 à 12


7 à 10




Doigts :
L'extension des différentes articulations atteint en général 180°. La flexion
des articulations métacarpo-phalangiennes est de 90°, sauf pour le pouce où elle
n'atteint que 110°.
Les articulations inter-phalangiennes proximales dépassent légèrement l'angle
droit, sauf à l'auriculaire.
Les articulations inter-phalangiennes distales n'atteignent pas l'angle droit,
sauf à l'auriculaire.
Il existe cependant de nombreuses variations individuelles.
Les séquelles seront appréciées selon le degré de limitation de l'enroulement du
doigt (dont la pulpe normalement atteint la paume) ou de l'extension de
celui-ci.
Les deux extrêmes sont réalisées par le doigt raide ou le doigt en crochet ;
dans ces cas, l'incapacité est égale à celle de l'amputation du doigt.
Pouce :





DOMINANT


NON DOMINANT




        Articulation métacarpo-phalangienne :










        - Blocage en semi-flexion ou en extension


6


4



- Blocage en flexion complète

10


8




        - Laxité articulaire par rupture ou luxation ancienne du pouce non
        réduite


15


12



Articulation inter-phalangienne :








- Blocage en flexion complète

10


8




        - Blocage en semi-flexion ou en extension ou luxation ancienne non
        réduite


6


4




Autres doigts :
Le taux d'incapacité sera déterminé selon l'importance de la raideur.





DOMINANT


NON DOMINANT



Index

7 à 14


6 à 12



Annulaire et médius

4 à 6






Auriculaire

4 à 8







La destruction ou l'altération de l'appareil unguéal sera évaluée en raison de
la gêne de la préhension.
Lésions multiples :
L'appréciation sera faite sur la fonction globale de la main plus que sur
l'addition des différentes lésions.

1.2.3 PSEUDARTHROSES ET DEFORMATIONS.

Métacarpien :

Cal saillant entraînant une gêne fonctionnelle : 2 à 4.

Les pseudarthroses ou les cals vicieux des métacarpiens et des phalanges seront
appréciés selon le retentissement sur le fonctionnement général de la main.

1.2.4 SEQUELLES MUSCULAIRES ET TENDINEUSES.

Les séquelles de désinsertions musculaires, de section et de rupture tendineuse,
des fléchisseurs ou des extenseurs, seront évaluées en fonction de la gêne
globale de la main, en tenant compte des anesthésies localisées.

1.2.5 SEQUELLES NERVEUSES ET VASCULAIRES.

(Voir séquelles portant sur le "système nerveux périphérique" et séquelles
portant sur le "système cardio-vasculaire.").
Il ne faudra pas oublier d'évaluer les séquelles nerveuses (anesthésie en
particulier), liées aux lésions du nerf collatéral et les douleurs par
névrome.
1.2.6 OSTEITE ET OSTEOMYELITE.
Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires.


Fistule persistante unique : 10


Fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25



Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


