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Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)
9 - APPAREIL RESPIRATOIRE
9.1 PAROI THORACIQUE.
L'estimation des séquelles se fondera sur les éléments douloureux, la gêne
respiratoire, la gêne au travail et sur l'insuffisance respiratoire qui pourrait
être rattachée au traumatisme.

En général, la fracture d'une ou plusieurs côtes, ou la fracture du sternum,
n'entraîne pas d'incapacité partielle ; hormis les éléments douloureux
éventuels, on doit rejeter comme dénuée de valeur la formule ancienne : 2 % que
multiplie n côtes fracturées.


Fracture de côtes, selon l'intensité de la douleur 2 à 5


Fracture de côtes à type de volet thoracique avec déformation 5 à 10


Fracture du sternum :


Avec gêne et douleur à l'effort 2 à 5
Avec enfoncement et douleurs à l'effort 5 à 15.
9.2 ATTEINTES DE LA FONCTION RESPIRATOIRE.
Ainsi que cela a été indiqué dans l'appréciation du préjudice, il y a lieu de
tenir compte des éléments résiduels du traumatisme thoracique : douleurs, gêne
respiratoire, dyspnée, éventuellement cyanose, et des signes d'auscultation.
Il pourra se révéler indispensable de faire pratiquer des examens
complémentaires :


examen radiologique ;


électro-cardiogramme qui peut être utile pour dépister un début d'insuffisance
cardiaque droite sans traduction clinique ;


-spirographique (capacité vitale, volume résiduel, épreuve de Tiffeneau). Dans
certains cas, pourront être envisagées des épreuves au cours de l'effort, ainsi
que l'étude des gaz du sang.
Il y a lieu de rappeler que, quelles que soient les valeurs théoriques choisies,
elles ne représentent qu'une moyenne, et la différence avec les valeurs
théoriques n'est significative que si elle est importante. En général, le
caractère pathologique ne peut être affirmé que s'il y a un écart d'au moins 20
%.
Il y a lieu de rappeler que l'enregistrement spirographique fait appel à la
coopération du sujet et que le comportement de ce dernier au cours de l'examen
est important à observer.
L'atteinte de la fonction respiratoire a des conséquences très variables suivant
la profession exercée par la victime. Il convient donc, dans le rapport, de
faire apparaître de façon évidente les conséquences que l'incapacité peut
entraîner sur le plan professionnel.
Insuffisance respiratoire légère :

Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration
fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de
la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30

Insuffisance respiratoire moyenne :

Dyspnée disproportionnée à l'effort, anomalies radiologiques (principalement
diminution notable de la cinématique thoracodiaphragmatique). A l'exploration
fonctionnelle respiratoire, déficit notable (capacité vitale en-dessous de 60 %
de la valeur théorique, indice de Tiffeneau en-dessous de 60 %) 30 à 50

Insuffisance respiratoire importante :

Dyspnée marquée au repos, cyanose plus ou moins prononcée, tachycardie, toux
productive, diminution importante du jeu thoracodiaphragmatique, augmentation de
l'aire cardiaque avec débord des cavités droites, à l'électrocardiogramme coeur
pulmonaire chronique, altération plus ou moins importante de l'état général, à
l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit important 50 à 100

9.3 CAS PARTICULIERS.


Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme
ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'I.P.P. devra être fixé en fonction
des séquelles définitives (voir 9.2).


Pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2
affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant
compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on
recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax
récidivant).


Fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et
l'importance de la suppuration 10 à 20


Rétrécissement de la trachée 10 à 20


A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la
fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées.

Trachéotomie :

Sans port de canule 50
Avec port de canule 80

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


