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Article Annexe II : Tableau n° 90


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Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles
  végétales </strong



 




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies
        




- A -










        Syndrome respiratoire obstructif aigu caractérisé par une oppression
        thoracique survenant habituellement après une interruption d'exposition
        au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après
        la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections
        apparentées).Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé
        par des explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment
        de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.



          7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
        


        Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre,
        sisal, dans les ateliers de : - teillage ; - ouvraison ; - battage ; -
        cardage ; - étirage ; - peignage ; - bambrochage ; - filage ; - bobinage
        ; - retordage ; - ourdissage.




- B -










        Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes
        respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme
        ci-dessus et répétitifs. Cette bronchopneumopathie doit être confirmée
        par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume
        expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par
        rapport à la valeur moyenne théorique.



          5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
        


        Travaux identiques à ceux visés en A sous réserve qu'ils ne soient pas
        réalisés dans des ateliers où s'effectue uniquement le filage à bout
        libre (procédé dit open end »).





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Décret n°89-667 du 13 septembre 1989 REVISANT ET COMPLETANT LES TABLEAUX DE MALADIES PROFESSIONNELLES ANNEXES AU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE RELATIF AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL ET AUX MALADIES PROFESSIONNELLES CREATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      1989-09-13 CREATION source Décret n°89-667 du 13 septembre 1989 REVISANT ET COMPLETANT LES TABLEAUX DE MALADIES PROFESSIONNELLES ANNEXES AU LIVRE IV DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE RELATIF AUX ACCIDENTS DU TRAVAIL ET AUX MALADIES PROFESSIONNELLES


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


