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Article Annexe II : Tableau n° 25


    AFFECTIONS CONSECUTIVES A L'INHALATION DE POUSSIERES MINERALES RENFERMANT DE
    LA SILICE CRISTALLINE (QUARTZ, CRISTOBALITE, TRIDYMITE), DES SILICATES
    CRISTALLINS (KAOLIN, TALC), DU GRAPHITE OU DE LA HOUILLE






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces
          maladies
        




- A -


- A -


- A -




        Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline :
        quartz, cristobalite, tridymite.



        Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice
        cristalline, notamment : Travaux dans les chantiers et installations de
        forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de
        roches renfermant de la silice cristalline ;Travaux en chantiers de
        creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ;
        Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de
        minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline. Taille et
        polissage de roches renfermant de la silice cristalline ; Fabrication et
        manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres
        produits renfermant de la silice cristalline ; Travaux de ponçage et
        sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ;
        Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
        Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en
        caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou aggloméré ;
        Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et
        autres produits céramiques et de produits réfractaires ;Travaux de
        fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice
        cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ; Travaux de meulage,
        polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de
        la silice cristalline ; Travaux de décapage ou de polissage au jet de
        sable contenant de la silice cristalline ; Travaux de construction,
        d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières
        renfermant de la silice cristalline ; Travaux de calcination de terres à
        diatomées et utilisations des produits de cette calcination ; Travaux de
        confection de prothèses dentaires.




        A1. - Silicose aigüe : pneumoconiose caractérisée par des lésions
        alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens
        radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations
        anatomopathologiques (lipo-protéinose) lorsqu'elles existent ; ces
        signes ou ces constatations s'accompagnent de troubles fonctionnels
        respiratoires d'évolution rapide.



          A1. - 6 mois (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 6
          mois)
        




        A2. - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions
        interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par
        des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des
        constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou
        ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels
        respiratoires. Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire
        droite caractérisée. - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre
        mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M.
        kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une
        masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la
        sérologie ; - non spécifiques : pneumothorax spontané ; surinfection ou
        suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
        Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des
        lésions de nature silicotique : - cancer bronchopulmonaire primitif ; -
        lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de
        Caplan-Collinet).



          A2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans)
        





        A3. - Sclérodermie systémique progressive.



          A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10
          ans)
        




- B -


- B -


- B -




        Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des
        silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite :



          35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
        


        Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant des
        silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite, notamment :




        Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales
        révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par
        des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces
        signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de
        troubles fonctionnels respiratoires :






B1. - Kaolinose.

        B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du
        kaolin : faïence, poterie.



B2. - Talcose.

        B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ;
        Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du
        papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de
        caoutchouterie et dans certaines peintures.



B3. - Graphitose.




        B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du
        graphite, notamment comme réfractaire ; Fabrication d'électrodes.




- C -


- C -


- C -




        Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :





        Travaux exposant à l'inhalation de poussières de houille, notamment :
        travaux au fond dans les mines de houille.




        C1. - Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles
        bilatérales révélées par des examens radiographiques ou
        tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques
        lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations
        s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.



          C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10
          ans)
        




        Complications : - cardiaque : insuffisance ventriculaire droite
        caractérisée ; - pleuro-pulmonaires : tuberculose et autre
        mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulare, M.
        kansasii) surajoutée et caractérisée ; nécrose cavitaire aseptique d'une
        masse pseudotumorale ; aspergillose intracavitaire confirmée par la
        sérologie ; - non spécifiques : surinfection ou suppuration bactérienne
        bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ; pneumothorax spontané.
        Manifestations pathologiques associée : - lésions
        pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de
        Caplan-Collinet).




        C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive,
        d'apparence primitive. Cette affection doit être confirmée par un examen
        radiographique ou par tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par
        des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.



          C2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10
          ans)
        




        Complications de cette affection : - insuffisance respiratoire chronique
        caractérisée ; insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
        tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium
        intracellulare, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ; pneumothorax
        spontané.





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Décret n° 2003-286 du 28 mars 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2003-03-28 MODIFICATION source Décret n° 2003-286 du 28 mars 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


