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Article Annexe II : Tableau n° 24


    BRUCELLOSES PROFESSIONNELLES.


Date de création : 18 juillet 1945.
Dernière mise à jour : 28 janvier 1982




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE LIMITATIVE des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
        




        Brucellose aiguë avec septicémie : tableau de fièvre ondulante
        sudoro-algique ; tableau pseudo-grippal ; tableau pseudo-typhoïdique.


2 mois


        Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins,
        avec leurs produits ou leurs déjections.




        Brucellose subaiguë avec focalisation : monoarthrite aiguë fébrile,
        polyarthrite ; bronchite, pneumopathie ; réaction neuro-méningée ;
        formes hépato-spléniques subaiguës.


2 mois


        Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la
        brucellose, à la préparation des antigènes brucelliens ou des vaccins
        anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.




        Brucellose chronique : arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite,
        ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite ; orchite, épididymite,
        prostatite, salpingite ; bronchite, pneumopathie, pleurésie
        sérofibrineuse ou purulente ; hépatite ; anémie, purpura, hémorragie,
        adénopathie ; néphrite ; endocardite, phlébite ; réaction méningée,
        méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite
        radiculaire ; manifestations cutanées d'allergie ; manifestations
        psychopathologiques : asthénie profonde associée ou non à un syndrome
        dépressif.


1 an





NOTA - L'origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est
démontrée par l'isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux
réactions sérologiques utilisées par l'organisation mondiale de la santé (OMS)
quel que soit leur taux.
Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une
intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction
sérologique positive.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CREATION cible
    

Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      1985-12-17 CREATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


