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Article Annexe I à l'art. R434-32 (4)


  3 - RACHIS

3.1 RACHIS CERVICAL.
La flexion en avant porte le menton sur le sternum :
hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et
gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.
Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de
fracture d'une pièce vertébrale :


Discrètes 5 à 15


Importantes 15 à 30


Très importantes séquelles anatomiques et fonctionnelles 40 à 50


A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux fixés pour les séquelles
neurologiques pouvant coexister.
Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : "Crâne et système
nerveux").
Pour les atteintes radiculaires, voir chapitre 4 : "Névrites périphériques"
(4.2.5.) et "Algodystrophies" (4.2.6.)
3.2 RACHIS DORSO-LOMBAIRE.
Si le rachis dorsal est un segment pratiquement rigide et participant peu aux
mouvements, la pathologie traumatique du rachis lombaire est fréquente. Aussi,
est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus
récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Pour éviter les interprétations erronées basées sur une fausse conception de
l'image radiologique, il faut définir avec soin les données objectives de
l'examen clinique et, notamment, différencier les constatations faites selon
qu'elles l'ont été au repos ou après un effort.
L'état antérieur (arthroses lombaires ou toute autre anomalie radiologique que
l'accident révèle et qui n'ont jamais été traitées antérieurement), ne doit en
aucune façon être retenu dans la génèse des troubles découlant de l'accident.
Normalement, la flexion à laquelle participent les vertèbres dorsales et surtout
lombaires est d'environ 60°. L'hyperextension est d'environ 30°, et les
inclinaisons latérales de 70°. Les rotations atteignent 30° de chaque côté.
C'est l'observation de la flexion qui donne les meilleurs renseignements sur la
raideur lombaire. La mesure de la distance doigts-sol ne donne qu'une
appréciation relative, les coxo-fémorales intervenant dans les mouvements vers
le bas. L'appréciation de la raideur peut se faire par d'autres moyens, le test
de Schober-Lasserre peut être utile. Deux points distants de 15 cm (le point
inférieur correspondant à l'épineuse de L 5), s'écartent jusqu'à 20 dans la
flexion antérieure. Toute réduction de cette différence au-dessous de 5 cm
atteste une raideur lombaire réelle.
Persistance de douleurs notamment et gêne fonctionnelle (qu'il y ait ou non
séquelles de fracture) :


Discrètes 5 à 15


Importantes 15 à 25


Très importantes séquelles fonctionnelles et anatomiques 25 à 40


A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux estimés pour les séquelles
nerveuses coexistantes.
Anomalies congénitales ou acquises : lombosciatiques.
Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P.
sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées.
3.3 SACRUM ; COCCYX.
Les fractures du sacrum laissent en général peu de séquelles. Il peut exister
cependant une certaine gêne aux mouvements du tronc, des douleurs à la station
assise, une gêne plus ou moins importante à l'usage de la bicyclette :

Sacrum 5 à 15

Les fractures des ailerons peuvent laisser de graves séquelles, appréciées selon
les indications fournies au chapitre du membre inférieur (articulations
sacro-iliaques).

Coccygodynie : avec tiraillements à l'accroupissement, douleurs en position
assise, etc. 5 à 15

3.4 ARTHROSE VERTEBRALE.
Dans certains cas rares, un traumatisme peut déclencher ultérieurement une
arthrose vertébrale localisée. Par ailleurs, le traumatisme peut aggraver une
arthrose vertébrale préexistante. Il y a lieu, dans le cas où la relation du
traumatisme et de l'arthrose est démontrée, d'évaluer le taux en raison des
séquelles fonctionnelles et douloureuses.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2006-02-02 MODIFICATION source Décret n° 2006-111 du 2 février 2006 relatif aux indemnités des stagiaires de rééducation professionnelle accidentés du travail, à l'allégement de certaines procédures relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles et modifiant le code de la sécurité sociale et le code rural (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


