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Article Annexe II : Tableau n° 73


MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.






DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces
          maladies
        




        Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques
        spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration,
        dyspnée.


5 ans


        Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs
        d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction
        de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage
        manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de
        purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou
        de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage
        d'oxyde d'antimoine.




        Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition.


15 jours





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Décret n° 2003-110 du 11 février 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFICATION cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2003-02-11 MODIFICATION source Décret n° 2003-110 du 11 février 2003 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles annexés au livre IV du code de la sécurité sociale (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


