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Article Annexe II : Tableau n° 39


    MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LE BIOXYDE DE MANGANESE


Date de création : 9 janvier 1958.
Dernière mise à jour :




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI de prise en charge



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces
          maladies
        




        Syndrome neurologique du type parkinsonien.


1 an


        Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état
        sec du bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles
        électriques.






        Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles.






        Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre.






        Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de
        manganèse.





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CREATION cible
    

Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      1985-12-17 CREATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


