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Article Annexe II : Tableau n° 20


    AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR L'ARSENIC ET SES COMPOSES
    MINERAUX.


Date de création : 20 décembre 1942.
Dernière mise à jour : 23 juin 1985.




DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE prise en charge



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces
          maladies
        




        A. - Intoxication aiguë. Insuffisance circulatoire, troubles du rythme,
        arrêt circulatoire ; Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse
        hépatique ; Encéphalopathie ; Troubles de l'hémostase ; Dyspnée
        aiguë.


7 jours


        Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou
        de ses composés minéraux, notamment : - traitement pyro-métallurgique de
        minerais arsenicaux ; - traitement pyro-métallurgique de métaux
        non-ferreux arsenicaux ; - fabrication ou emploi de pesticides
        arsenicaux ; - emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du
        cuir, en verrerie, en électronique.




        B. - Effets caustiques. Dermite de contact orthoergique, plaies
        arsenicales ; Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la
        cloison nasale ; Conjonctivite, kératite, blépharite.


7 jours




        C. - Intoxication sub-aiguë. Polynévrites ; Mélanodermie ; Dyskératoses
        palmo-plantaires.


90 jours




        D. - Affections cancéreuses. Dyskératoses lenticulaire en disque
        (maladie de Bowen) ; Epithelioma cutané primitif ; Angiosarcome du
        foie.


40 ans





Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21 TXT_SOURCE cible
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CREATION cible
    

Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎ CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      1985-12-17 CODIFICATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      1985-12-17 CREATION source Décret n° 85-1353 du 17 décembre 1985 relatif au code de la sécurité sociale (partie Législative et ‎partie Décrets en Conseil d'Etat)‎


      2999-01-01 TXT_SOURCE source Code de la sécurité sociale - article R461-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 1985-12-21


