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Article R313-23
I. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout véhicule à
traction animale doit être muni des dispositifs suivants :
1° A l'avant, un ou deux feux émettant vers l'avant une lumière blanche ou jaune
;
2° A l'arrière, un ou deux feux émettant vers l'arrière une lumière rouge.
II. - Ces lumières doivent être visibles la nuit par temps clair à une distance
de 150 mètres sans être éblouissantes pour les autres conducteurs.
III. - S'il y a deux feux à lumière blanche ou jaune ou deux feux à lumière
rouge, ils doivent être placés symétriquement. S'il n'y a qu'un seul feu à
lumière blanche ou jaune ou un seul feu à lumière rouge, chacun d'eux doit être
placé à la gauche du véhicule si ce dernier est en mouvement et du côté opposé
au trottoir ou à l'accotement s'il est en stationnement.
IV. - Toutefois, peuvent n'être signalés que par un feu unique, placé du côté
opposé à l'accotement ou au trottoir, émettant vers l'avant une lumière blanche
ou jaune et vers l'arrière une lumière rouge :
1° Les véhicules à traction animale à un seul essieu ;
2° Les véhicules à traction animale à usage agricole ; le feu doit alors être
fixé au véhicule ou porté à la main par un convoyeur se trouvant immédiatement à
côté et à gauche du véhicule ;
3° Les autres véhicules à traction animale en stationnement, à la condition que
leur longueur ne dépasse pas 6 mètres.
V. - Quand plusieurs véhicules à traction animale circulent en convoi, le
premier véhicule de chaque groupe de deux ou trois véhicules se suivant sans
intervalle doit être muni du ou des feux émettant une lumière blanche ou jaune
et le dernier véhicule du ou des feux émettant une lumière rouge prévus
ci-dessus. Le véhicule intermédiaire, s'il existe, est dispensé de tout
éclairage.
VI. - Toutefois, pour les véhicules à l'arrêt ou en stationnement en
agglomération, l'emploi des feux prévus au présent article n'est pas requis
lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir
distinctement le véhicule à une distance suffisante.
VII. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, toute voiture
à bras doit être munie des dispositifs lumineux exigés pour les véhicules à
traction animale à un seul essieu. Dans les mêmes circonstances, tout conducteur
d'une voiture à bras, en circulation, à l'arrêt ou en stationnement sur une
route, doit faire usage de ces dispositifs.
VIII. - Les feux visés au présent article doivent être placés de telle sorte
qu'aucune partie du véhicule ou de son chargement n'en détruise l'efficacité en
les cachant d'une façon totale ou partielle.
IX. - Le fait pour tout conducteur de contrevenir aux dispositions du présent
article relatives à l'équipement des véhicules est puni de l'amende prévue pour
les contraventions de la troisième classe.
X. - Le fait pour tout conducteur de ne pas faire usage, la nuit ou le jour
lorsque la visibilité est insuffisante, des feux prévus au présent article est
puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la route (ancien) - article R232 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1998-03-26 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Code de la route - article R130-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2002-10-16 au 2005-04-06 CITATION source
    

Code de la route (ancien) - article R41-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1969-02-08 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Code de la route - article R130-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-04-06 au 2017-02-19 CITATION source
    

Code de la route (ancien) - article R239 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-23 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Code de la route (ancien) - article R216 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1958-12-16 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Code de la route (ancien) - article R214 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1958-12-16 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Code de la route (ancien) - article R40-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1969-02-08 au 2001-06-01 CONCORDE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret no 2001-251 du 22 mars 2001 relatif à la partie Réglementaire du code de la route (Décrets en Conseil d'Etat) CODIFICATION cible
    

Références faites par l'article


      2001-03-22 CODIFICATION source Décret no 2001-251 du 22 mars 2001 relatif à la partie Réglementaire du code de la route (Décrets en Conseil d'Etat)


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R214 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1958-12-16 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R216 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1958-12-16 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R232 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1998-03-26 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R239 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2000-12-23 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R40-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1969-02-08 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDE cible Code de la route (ancien) - article R41-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1969-02-08 au 2001-06-01


      2999-01-01 CONCORDANCE source Code de la route VIGUEUR


      2999-01-01 CITATION cible Code de la route - article R130-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-04-06 au 2017-02-19


