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Article R313-3-4

  Feux de manœuvre.
  Tout véhicule à moteur peut être muni de feux fournissant un éclairage
  supplémentaire sur le côté du véhicule pour faciliter les manœuvres à vitesse
  réduite.


Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules - article 9 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2016-04-13 CREE cible Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


