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Article R313-3-2
Système d'éclairage avant adaptatif.
Tout véhicule à moteur peut être muni d'un système d'éclairage avant adaptatif
destiné à s'adapter aux conditions ambiantes et aux paramètres d'utilisation du
véhicule.
Le système d'éclairage avant adaptatif est un dispositif d'éclairage émettant
des faisceaux fixes ou orientables et possédant des caractéristiques
différenciées pour une adaptation automatique à des conditions variables
d'utilisation des feux de croisement et, le cas échéant, des feux de route. Son
fonctionnement est automatique sans intervention du conducteur du véhicule.
Le système d'éclairage avant adaptatif est constitué du fonctionnement simultané
ou non, symétrique ou non, des feux définis aux articles R. 313-2, R. 313-3, R.
313-3-1, R. 313-4 et R. 313-8.
Si le système d'éclairage avant adaptatif est neutralisé, les feux visés aux
articles R. 313-2, R. 313-3, R. 313-3-1, R. 313-4 e R. 313-8 doivent remplir
chacun leur fonction de base.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la route - article R313-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-10-31 au 2020-08-27 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-10-31 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-08-27 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-06-01 au 2001-12-30 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-06-01 au 2003-06-22 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-8 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2001-12-30 au 2008-10-31 CITATION cible
    

Code de la route - article R313-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-06-22 au 2008-10-31 CITATION cible
    

Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules - article 8 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2016-04-13 MODIFIE cible Décret n° 2016-448 du 13 avril 2016 modifiant certaines dispositions du code de la route relatives aux véhicules - article 8 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de la route - article R313-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-08-27


      2999-01-01 CITATION cible Code de la route - article R313-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-08-27


      2999-01-01 CITATION source Code de la route - article R313-3-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-05-04 au 2016-04-15


      2999-01-01 CITATION cible Code de la route - article R313-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-11-30


      2999-01-01 CITATION cible Code de la route - article R313-8 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-10-31


