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Article L121-8
L'auteur seul a le droit de réunir ses articles et ses discours en recueil et de
les publier ou d'en autoriser la publication sous cette forme.
Pour toutes les œuvres publiées dans un titre de presse au sens de l'article L.
132-35, l'auteur conserve, sauf stipulation contraire, le droit de faire
reproduire et d'exploiter ses œuvres sous quelque forme que ce soit, sous
réserve des droits cédés dans les conditions prévues à la section 6 du chapitre
II du titre III du livre Ier.
Dans tous les cas, l'exercice par l'auteur de son droit suppose que cette
reproduction ou cette exploitation ne soit pas de nature à faire concurrence à
ce titre de presse.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la propriété intellectuelle - article L132-35 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-14 CITATION cible
    

LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - article 20 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-14 MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      1957-03-11 CONCORDANCE source Loi n°57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique - article 36 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 1958-03-11 au 1992-07-03


      2009-06-12 MODIFIE cible LOI n° 2009-669 du 12 juin 2009 favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet - article 20 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-14


      2999-01-01 CITATION source Code de la propriété intellectuelle - art. L132-35 (V)
    

      2999-01-01 CITATION cible Code de la propriété intellectuelle - article L132-36 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-05-19


      2999-01-01 CITATION cible Code de la propriété intellectuelle - article L132-41 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-06-14


