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Article D3111-2
L'administration centrale est organisée conformément aux dispositions du décret
n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration
centrale.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 5 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Textes faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2009-10-05 CITATION source Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense


      2009-10-05 CREE cible Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 5 ENTIEREMENT_MODIF


