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Article R3222-4
Les forces ont vocation à intervenir en tout temps et en tout lieu.
Elles comprennent les commandements suivants, dont la liste est précisée par
arrêté du ministre de la défense :
1° Des commandements organiques :
a) Le commandement de force ;
b) Les divisions et les commandements spécialisés ;
c) Les brigades ;
2° Un commandement opérationnel : l'état-major de force.
Ces commandements participent à l'élaboration de la doctrine d'emploi les
concernant.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l'organisation de l'armée de terre - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2015-02-25 CITATION cible Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-30


      2017-03-27 CITATION cible Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre - article 9 ENTIEREMENT_MODIF


      2017-03-27 MODIFIE cible Décret n° 2017-417 du 27 mars 2017 modifiant diverses dispositions du code de la défense relatives à l'organisation de l'armée de terre - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2024-04-24 CITATION cible Arrêté du 24 avril 2024 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre VIGUEUR


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3222-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-03-30


