{"character_count": 978, "word_count": 6939
Article R3222-1
L'armée de terre comprend du personnel militaire français appartenant soit à
l'active, soit à la disponibilité, soit à la réserve et du personnel militaire
servant à titre étranger.
Elle emploie du personnel civil.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la défense - article R3541-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3521-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3511-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-05-06 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-05-06 CITATION source
    

Code de la défense - article R3541-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-05-06 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-11-28 au 2009-07-17 CITATION source
    

Code de la défense - article R3541-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-07-17 au 2017-03-26 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-11-28 au 2009-07-17 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-26 au 2017-03-30 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-07-17 au 2017-03-26 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20 CITATION source
    

Code de la défense - article R3541-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-11-28 au 2009-07-17 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-26 au 2017-03-30 CITATION source
    

Code de la défense - article R3582-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3531-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-26 au 2017-03-30 CITATION source
    

Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-11-28 au 2009-07-17 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-05-06 CITATION source
    

Code de la défense - article R3541-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-26 au 2017-03-30 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-07-17 au 2017-03-26 CITATION source
    

Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-07-17 au 2017-03-26 CITATION source
    

Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20 CITATION source
    

Code de la défense - article R3581-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14 CITATION source
    

Textes faisant référence à l'article


Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 mars 2004 portant organisation du service du matériel de l'armée de terre CITATION source
    

Décret n° 2009-1214 du 9 octobre 2009 modifiant le décret n° 78-1060 du 30 octobre 1978 fixant les attributions de la direction du personnel militaire de la marine et des directions des ressources humaines de l'armée de terre et de l'armée de l'air CITATION source
    

Arrêté du 9 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et l'arrêté du 12 novembre 2008 portant organisation du service de gestion et des sous-directions de la direction des ressources humaines de l'armée de terre CITATION source
    

Décret n° 2009-1213 du 9 octobre 2009 relatif à l'organisation de l'armée de terre CITATION source
    

Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre CITATION source
    

Arrêté du 10 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 12 novembre 2008 fixant l'organisation générale des forces de l'armée de terre CITATION source
    

Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre ABROGE, en vigueur du 2011-11-01 au 2023-01-01 CITATION source
    

Références faites par l'article


      2008-11-25 CREATION source Décret n° 2008-1218 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et en conseil des ministres) - Annexe


      2011-09-09 CITATION cible Arrêté du 9 septembre 2011 portant création du comité technique de réseau de l'armée de terre ABROGE, en vigueur du 2011-11-01 au 2023-01-01


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3511-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3521-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3531-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3541-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3541-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-03-30 au 2017-05-06


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3551-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3551-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3561-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3561-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3571-2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3571-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-06 au 2018-04-20


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3581-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


      2999-01-01 CITATION cible Code de la défense - article R3582-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-11-28 au 2021-04-14


