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Article D1132-54
Le secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale assure le
secrétariat du comité interministériel aux crises nucléaires ou
radiologiques.
Les règles relatives aux attributions, à la composition et à l'organisation de
ce comité sont définies par la section 3 du chapitre 3 " Installations et
matières nucléaires " du titre III du livre III de la première partie.