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Article R3222-3
I.-L'armée de terre comprend :
1° L'état-major de l'armée de terre ;
2° L'inspection de l'armée de terre ;
3° La direction des ressources humaines de l'armée de terre ;
4° Les forces ;
5° Les zones terre ;
6° Les services ;
7° Les organismes chargés de la formation du personnel et de l'enseignement
militaire supérieur.
II.-Ces composantes sont placées sous l'autorité du chef d'état-major de l'armée
de terre dans les conditions définies par la sous-section 1 de la section 3 du
chapitre 1er du titre II du livre Ier de la partie III du présent code.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2015-211 du 25 février 2015 relatif à l'organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial - article 16 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2015-02-25 MODIFIE cible Décret n° 2015-211 du 25 février 2015 relatif à l'organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial - article 16 ENTIEREMENT_MODIF


