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Article R4131-11
Les élèves français de l'Ecole polytechnique sont nommés aspirant dès leur
admission à l'Ecole polytechnique, par arrêté du ministre de la défense.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant - article 6 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

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      2008-09-12 MODIFIE cible Décret n° 2008-948 du 12 septembre 2008 relatif au grade d'aspirant - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


