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Article R3413-93
L'Académie de marine est dirigée par un président assisté d'un vice-président,
d'un secrétaire perpétuel et d'un secrétaire perpétuel adjoint qui, avec le
président, forment le bureau de l'académie. Les quatre membres de ce bureau sont
élus parmi les membres titulaires et accèdent à leur fonction dans les
conditions prévues aux articles R. 3413-98 et R. 3413-99 et selon les modalités
fixées par le règlement intérieur.
Le bureau se réunit sur convocation de son président. Le chef d'état-major de la
marine peut se faire représenter, avec voix consultative, aux réunions du bureau
dont il est avisé.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de la défense - article R3413-99 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-11-28 CITATION cible
    

Code de la défense - article R3413-98 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-11-28 CITATION cible
    

Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-11-25 CREE cible Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - article ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de la défense. - art. R3413-98 (V)
    

      2999-01-01 CITATION source Code de la défense. - art. R3413-99 (V)
    

