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Article D3121-28
En ce qui concerne la préparation des forces relevant de leur armée, ils :


sont responsables de l'instruction et de l'entraînement ;


soumettent au chef d'état-major des armées les concepts et doctrines d'emploi
des forces ;


lui rendent compte de l'aptitude opérationnelle des forces ;


lui proposent les plans de mobilisation du personnel et du matériel.



Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 3 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-10-05 MODIFIE cible Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 3 ENTIEREMENT_MODIF


