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Article D3121-23
Sous l'autorité du major général des armées, les sous-chefs d'état-major
veillent à la cohérence de l'ensemble des actions conduites au sein de
l'état-major des armées.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 2 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-10-05 MODIFIE cible Décret n° 2009-1177 du 5 octobre 2009 relatif aux attributions du chef d'état-major des armées et des chefs d'état-major d'armée - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


