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Article R3413-92
L'Académie de marine est divisée en six sections :
1° La section Marine militaire ;
2° La section Marine marchande, pêche et plaisance ;
3° La section Sciences et techniques ;
4° La section Navigation et océanologie ;
5° La section Histoire, lettres et arts ;
6° La section Droit et économie.
Les membres honoraires demeurent attachés à la section dont ils sont issus par
mise en œuvre des dispositions de l'article R. 3413-113. Les membres associés ne
sont pas affectés à des sections particulières.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - article ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-11-25 CREE cible Décret n° 2008-1219 du 25 novembre 2008 relatif à certaines dispositions réglementaires de la troisième partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples) - article ENTIEREMENT_MODIF


