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Article R3411-90
L'Ecole navale accueille, dans les formations qu'elle dispense, des élèves et
étudiants français et étrangers.
Sont dénommés :
1° Elèves, les élèves-officiers et officiers-élèves de la marine nationale ou de
marines étrangères recrutés par voie de concours ou de sélection ;
2° Etudiants, les étudiants en master ou en diplômes nationaux de niveau égal ou
supérieur au master.
En outre, l'école accueille des stagiaires au titre des formations mentionnées
aux deuxième et troisième alinéas de l'article R. 3411-89.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2016-1427 du 21 octobre 2016 relatif à l'Ecole navale - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2016-10-21 CREE cible Décret n° 2016-1427 du 21 octobre 2016 relatif à l'Ecole navale - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


