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Article R432-1-1
Le préfet de département établit les inventaires suivants :
I. - Pour chacune des espèces de poissons figurant sur la première liste, un
inventaire des parties de cours d'eau susceptibles d'abriter des frayères,
établi à partir des caractéristiques de pente et de largeur de ces cours d'eau
qui correspondent aux aires naturelles de répartition de l'espèce ;
II. - Pour chacune des espèces de poissons figurant sur la seconde liste, un
inventaire des parties de cours d'eau ou de leurs lits majeurs dans lesquelles
ont été constatées la dépose et la fixation d'œufs ou la présence d'alevins de
l'espèce au cours de la période des dix années précédentes ;
III. - Pour chacune des espèces de crustacés figurant sur la seconde liste, un
inventaire des parties de cours d'eau où la présence de l'espèce considérée a
été constatée au cours de la période des dix années précédentes.

Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-283 du 25 mars 2008 relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et modifiant le code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-03-25 CREE cible Décret n° 2008-283 du 25 mars 2008 relatif aux frayères et aux zones de croissance ou d'alimentation de la faune piscicole et modifiant le code de l'environnement - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'environnement - article R432-1-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-28


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'environnement - article R432-1-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-28


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'environnement - article R432-1-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-28


      2999-01-01 CITATION cible Code de l'environnement - article R432-1-5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-03-28


