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Article R521-34
La maîtrise d'œuvre des travaux répond, lorsqu'il s'agit de barrages, aux
exigences définies à l'article R. 214-120 du code de l'environnement.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code de l'environnement - article R214-120 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-05-01 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article R214-120 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-05-15 au 2016-05-01 CITATION cible
    

Code de l'environnement - article R214-120 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-01-01 au 2015-05-15 CITATION cible
    

Décret n° 2020-1027 du 11 août 2020 relatif aux autorisations de travaux dans les concessions d'énergie hydraulique et portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables à ces concessions - article 6 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      CODIFICATION source Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie


      2020-08-11 MODIFIE cible Décret n° 2020-1027 du 11 août 2020 relatif aux autorisations de travaux dans les concessions d'énergie hydraulique et portant diverses modifications aux dispositions réglementaires applicables à ces concessions - article 6 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de l'environnement - art. R214-120
    

