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Article Annexe 4-2
I.-Modèle de tableau prévu à l'article A. 444-203





        Numéro SIREN de l'office
        ou de l'étude
      


        A
      


        B
      


        C
      


        D
      


        E
      


        F
      


        G
      


        H
      


        I
      


        J
      


        K
      


        L1
      


        L2
      


        M1
      


        M2
      


        N
      


        O
      




        …
      





















        …
      





















        …/ …
      


























        Légende : Ce tableau contient autant de lignes que la profession compte
        d'offices ou d'études. Les informations mentionnées dans le tableau sont
        calculées pour chaque année civile, par office ou étude soumis à la
        tenue d'une comptabilité distincte. Dans le cas d'une société titulaire
        d'un office ou d'une étude, il est ainsi établi une ligne unique pour
        l'office ou l'étude. Dans le cas d'une société titulaire de plusieurs
        offices ou études, il est établi une ligne par office ou étude.
        Les colonnes A à O correspondent aux informations suivantes :
      




        A
      


        Raison sociale ou dénomination sociale de l'office ou de l'étude
      





        B
      


        Adresse de l'office ou de l'étude
      





        C
      


        Code postal de l'office ou de l'étude
      





        D
      


        Ville de l'office ou de l'étude
      





        E
      


        Code communal INSEE de l'office ou de l'étude
      





        F
      


        Forme juridique de l'office ou de l'étude
      


        Indiquer si l'office ou l'étude est constitué sous la forme d'une
        entreprise individuelle ou d'une société. Précisez la forme sociale.
      




        G
      


        Régime de déclaration de l'office ou de l'étude
      


        Indiquer si l'office ou l'étude procède à une déclaration de bénéfices
        non commerciaux selon le régime de la déclaration contrôlée, à une
        déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime normal, ou à une
        déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime simplifié.
      




        H
      


        Date de clôture de l'exercice comptable
      





        I
      


        Nombre total de professionnels en exercice au sein de l'office ou de
        l'étude (au 1er janvier de l'année civile)
      


        Indiquer exclusivement le nombre de professionnels en exercice, sans
        intégrer les personnes exerçant la profession en qualité de salarié.
        Les professionnels en exercice sont les personnes physiques titulaires
        d'un office ou d'une étude, ou ayant la qualité d'associé d'une personne
        morale titulaire d'un office ou d'une étude et exerçant une des
        professions mentionnées à la première phrase de l'alinéa 1er de
        l'article L. 444-1 du code de commerce au sein de cet office ou étude.
      




        J
      


        Nombre total de personnes exerçant la profession concernée en qualité de
        salarié au sein de l'office ou de l'étude (au 1er janvier de l'année
        civile)
      


        Indiquer exclusivement le nombre de personnes physiques exerçant en
        qualité de salarié une des professions mentionnées à la première phrase
        de l'alinéa 1er de l'article L. 444-1 du code de commerce au sein de cet
        office ou étude.
      




        K
      


        Chiffre d'affaires de l'office ou de l'étude-en euros
      


        Le chiffre d'affaires de l'office ou de l'étude est égal au montant
        total hors taxes des sommes rémunérant les prestations réalisées au
        cours de l'année civile (ensemble des émoluments et honoraires). Il
        correspond, selon le régime de déclaration de l'office ou de l'étude
        :
        a) au montant net des recettes en cas de déclaration de bénéfices non
        commerciaux selon le régime de la déclaration contrôlée ;
        b) au chiffre d'affaires net en cas de déclaration d'impôt sur les
        sociétés selon le régime normal ;
        c) aux ventes de marchandises et à la production vendue de biens et de
        services en cas de déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime
        simplifié.
      




        L1
      


        Total des émoluments de l'office ou de l'étude-en euros
      


        Les émoluments sont les sommes perçues par le professionnel en
        contrepartie des prestations dont les tarifs sont régis par le titre IV
        bis de la partie législative du code de commerce.
        Le total des émoluments comprend les émoluments rétrocédés par d'autres
        offices ou études. Les émoluments rétrocédés à d'autres offices ou
        études sont déduits du total.
      




        L2
      


        Total des émoluments de l'office ou de l'étude-en pourcentage du total
        du chiffre d'affaires
      




        M1
      


        Total des honoraires de l'office ou de l'étude-en euros
      


        Les honoraires sont les sommes perçues par les professionnels en
        contrepartie des prestations dont les tarifs ne sont pas régis par le
        titre IV bis de la partie législative du code de commerce.
        Le total des honoraires comprend les honoraires rétrocédés par d'autres
        offices ou études. Les honoraires rétrocédés à d'autres offices ou
        études sont déduits du total.
      




        M2
      


        Total des honoraires de l'office ou de l'étude-en pourcentage du total
        du chiffre d'affaires
      




        N
      


        Résultat de l'office ou de l'étude-en euros
      


        Le résultat de l'office ou de l'étude est égal à la différence entre les
        produits et les charges de l'année civile ; il correspond, selon le
        régime de déclaration de l'office ou de l'étude :
        a) à l'excédent ou déficit du compte de résultat en cas de déclaration
        de bénéfices non commerciaux selon le régime de la déclaration contrôlée
        ;
        b) au résultat courant avant impôts en cas de déclaration d'impôt sur
        les sociétés selon le régime normal ;
        c) à la somme du résultat courant et du résultat financier en cas de
        déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime simplifié.
        En cas de déclaration d'impôt sur les sociétés, doit être ajouté au
        résultat l'ensemble des rémunérations perçues au titre de la gérance et
        déclarées en application des articles L. 114-12, L. 131-6, L. 136-3 et
        R. 131-1 du code de la sécurité sociale.
      




        O
      


        Taux de résultat de l'office ou de l'étude-en pourcentage
      


        Le taux de résultat est égal au rapport entre le résultat et le chiffre
        d'affaires.
      




II.-Modele de tableau prévu à l'article A. 444-203





        Perimetre géographique (national ou départemental) :
      


        Entreprises
        individuelles
      


        Sociétés
        soumises à l'impôt
        sur le revenu
      


        Sociétés
        soumises à l'impôt
        sur les sociétés
      


        Total
        des offices et études
      




        A
      


        Nombre d'offices ou études
      








        B
      


        Nombre de professionnels en exercice
      








        C
      


        Chiffre d'affaires
      


        Montant total
      








        1er décile
      








        Moyenne
      








        Dernier décile
      








        D
      


        Emoluments
      


        Montant total
      








        % du montant total du chiffre d'affaires
      








        E
      


        Honoraires
      


        Montant total
      








        % du montant total du chiffre d'affaires
      








        F
      


        Résultat
      


        Montant total
      








        1er décile
      








        Moyenne
      








        Dernier décile
      








        G
      


        Taux de résultat
      


        1er décile
      








        Moyenne
      








        Dernier décile
      













        Légende : Le tableau est établi au plan national. Il est également
        établi au plan départemental s'agissant des informations relatives au
        taux de résultat.
        Il est renseigné à partir des informations figurant dans le tableau
        prévu au I de l'article Annexe 4-2 à l'article A. 444-203. Les
        informations mentionnées dans le tableau sont calculées pour chaque
        année civile, par office ou étude.
      




Références
Articles faisant référence à l'article


Code de commerce - article L444-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-11-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-01-01 au 1995-02-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-12-20 au 2005-08-03 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-12-20 au 2006-12-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-22 au 2007-12-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-01-01 au 2009-05-29 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1999-12-30 au 2003-08-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-05 au 2003-12-19 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-12-19 au 2003-12-20 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-12-23 au 2015-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2016-12-25 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-02-28 au 2017-05-11 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-11 au 2018-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2019-07-08 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-12-05 au 2009-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-06-14 au 2018-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-06-14 au 2018-09-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-01 au 2023-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-01-01 au 2022-05-15 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-12-23 au 2020-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-05-15 au 2023-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-06-14 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-02-05 au 1996-11-15 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1996-11-15 au 1998-12-27 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-07-23 au 1994-02-13 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1994-02-13 au 1995-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-01-01 au 1995-02-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-22 au 2003-12-19 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-12-27 au 1999-12-30 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-08-03 au 2006-12-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-01-01 au 2009-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-01-01 au 2017-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-01-01 au 2008-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-12-22 au 2011-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-12-25 au 2019-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-12-28 au 2024-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-08-05 au 2003-08-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-01-01 au 2011-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-22 au 2007-03-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-12-19 au 2003-12-20 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-09-01 au 2018-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1998-12-27 au 2003-08-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-12-23 au 2013-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-01-01 au 2015-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2012-12-31 au 2015-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-02-05 au 1996-11-15 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2019-07-08 au 2021-05-31 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1996-11-15 au 1998-12-27 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-01-01 au 2012-12-31 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-01-01 au 2018-06-14 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-06 au 2009-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-01-01 au 2018-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-05-29 au 2011-12-23 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-12-20 au 2005-08-03 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-08-03 au 2005-12-31 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-12-31 au 2006-12-22 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-22 au 2007-03-06 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-03-06 au 2008-12-05 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2015-01-01 au 2016-02-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-09-01 au 2020-01-01 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-12-28 CITATION cible
    

Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-01-01 au 2016-01-01 CITATION cible
    

Arrêté du 11 septembre 2018 relatif au recueil de données et d'informations auprès de certains professionnels du droit - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Code de commerce - article L444-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2022-07-01 au 2023-11-22 CITATION cible
    

Code de commerce - article L444-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-08 au 2022-07-01 CITATION cible
    

Références faites par l'article


      2018-09-11 CREE cible Arrêté du 11 septembre 2018 relatif au recueil de données et d'informations auprès de certains professionnels du droit - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CITATION source Code de commerce - article L444-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-08 au 2022-07-01


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L114-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-12-20 au 2006-12-22


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L131-6 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-01-01 au 1995-02-05


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article L136-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1993-07-23 au 1994-02-13


      2999-01-01 CITATION source Code de la sécurité sociale - article R131-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-01-01 au 2008-01-01


      CITATION source titre IV bis de la partie législative du code de commerce
    

      CITATION source titre IV bis de la partie législative du code de commerce
    

