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Article R717-81-1
Des mesures d'organisation préviennent les risques propres aux travaux sur des
terrains en pente auxquels peuvent être exposés les intervenants du fait de leur
propre activité ou de celles d'autres travailleurs.
Ces travaux sont organisés de telle manière que soient évités les risques pour
les intervenants d'être atteints par des arbres, grumes, pierres et autres
objets susceptibles de glisser sur la pente ou de la dévaler.

Références
Articles faisant référence à l'article


Code rural et de la pêche maritime - article R717-80-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2011-04-01 au 2017-04-01 CONCORDE source
    

Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles - article 1 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2016-12-05 CREE cible Décret n° 2016-1678 du 5 décembre 2016 relatif aux règles d'hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


      2999-01-01 CONCORDE cible Code rural et de la pêche maritime - article R717-80-1 AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du 2011-04-01 au 2017-04-01


