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Article Tableau n° 19 bis

  Affections gastro-intestinales et neurologiques
  provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en
  renfermant





DÉSIGNATION DES MALADIES



          DÉLAI DE PRISE
          en charge
        



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
          susceptibles de provoquer ces maladies
        




        Troubles gastro-intestinaux, apyrétiques accompagnés de vomissements à
        répétition.


7 jours


        Emplois du benzène, du toluène, des xylènes et de tous les produits en
        renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation,
        d'agglomération ou de nettoyage, de décapage, de dissolution ou de
        dilution.
        Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations,
        substances où le benzène, le toluène, les xylènes ou les produits en
        renfermant sont intervenus au cours des opérations ci-dessus
        énumérées.
        Préparation et emploi des vernis, peintures, émaux, mastics, colles,
        encres, produits d'entretien contenant du benzène, du toluène, des
        xylènes ou des produits en renfermant.




        Troubles neurologiques (cf. tableau 48 A).


Cf. tableau 48 A





Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22 CREATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-04-19 CREATION source Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22


