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Article Tableau n° 45
Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique





DÉSIGNATION DES MALADIES 



DÉLAI 
de prise
en charge 



LISTE INDICATIVE 
des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies 





          A. - Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou
          confirmée par test.
        


7 jours



          Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de
          tous produits.






          Asthme - ou dyspnée asthmatiforme - objectivé par explorations
          fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition
          au risque ou confirmé par test.
        


7 jours






          B. - Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
        

          - signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;
        
- signes radiologiques ;

          - altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;
        

          - signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps
          précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé
          responsable ou, en l'absence, présence d'une alvéolite lymphocytaire
          au lavage broncho-alvéolaire).




        30 jours



          Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
          - de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies
          ;
          - de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
          - de l'affinage de fromages ;
          - de la culture des champignons de couche ;


          - du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires :
          blé, orge, seigle ;
        

          - de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou
          artisanale ;
        
- de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
- de la préparation de fourrures ;

          - de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux
          exposant aux poussières de bois.






          C. - Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des
          explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes
          immunologiques significatifs.




        3 ans





          D. - Complications de l'asthme - ou dyspnée asthmatiforme -, de la
          pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :
        
- insuffisance respiratoire chronique ;
- insuffisance ventriculaire droite.



        15 ans





Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
    

Références faites par l'article


      2009-10-23 MODIFIE cible Décret n° 2009-1295 du 23 octobre 2009 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 1 ENTIEREMENT_MODIF


