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Article Tableau n° 14
Affections causées par les ciments




DÉSIGNATION DES MALADIES



          DÉLAI DE PRISE
          en charge
        



          LISTE LIMITATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
          susceptibles de provoquer ces maladies
        




        Ulcérations, dermites primitives, pyodermites.


30 jours


        Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués dans une
        exploitation ou une entreprise agricole.
        Emploi de ciments à l'occasion de travaux effectués par des artisans
        ruraux.



Blépharite.

30 jours



Conjonctivite.

30 jours




        Lésions eczématiformes (Cf. tableau 44).


Cf. tableau 44





Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22 CREATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-04-19 CREATION source Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22


