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Article Tableau n° 54

  Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles
  végétales





DÉSIGNATION DES MALADIES



          DÉLAI DE PRISE
          en charge
        



          LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES
          de provoquer ces maladies
        




        A. - Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement
        après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se
        manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque
        (byssinose et affections apparentées).
        Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des
        explorations fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la
        reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.



          7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
        


        Travaux exposant à l'inhalation de poussière de coton, lin, chanvre dans
        les ateliers de :
        - teillage ;
        - ouvraison ;
        - battage.




        B. - Broncho-pneumopathie chronique obstructive consécutive à des
        épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme
        ci-dessus et répétitifs. Cette broncho-pneumopathie doit être confirmée
        par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume
        expiratoire maximal par seconde (VEMS) abaissé d'au moins 40 % par
        rapport à la valeur moyenne théorique.



          5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
        


        Travaux identiques à ceux visés en A.





Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22 CREATION cible
    

Références faites par l'article


      2005-04-19 CREATION source Décret n°2005-368 du 19 avril 2005 relatif à la partie réglementaire du livre VII du code rural et modifiant la partie réglementaire des livres Ier, II, III, IV, V, VI et VIII du même code - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2005-04-22


