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Article Tableau n° 10

  Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux





DÉSIGNATION DES MALADIES


DÉLAI DE PRISE EN CHARGE



          LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX
          susceptibles de provoquer ces maladies
        





        A. - Irritation :
        - dermite d'irritation ; ulcérations cutanées ;

          - rhinite irritative ; ulcérations ou perforation de la cloison nasale
          ;
        
- pharyngite, laryngite ou stomatite ;
- conjonctivite, kératite ou blépharite.




          7 jours



        Pour les maladies mentionnées aux paragraphes A, B et C :

          Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux.
        

          Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés
          minéraux.






        B. - Intoxication aiguë :
        
          - syndrome associant au moins deux des manifestations suivantes :
          douleurs abdominales, nausées ou vomissements, diarrhée ;
        

          - insuffisance circulatoire associée à ou précédée par un syndrome
          dysentérique ;
        

          - troubles transitoires de la conduction ou de l'excitabilité
          cardiaque ;
        

          - hépatite cytolytique, après élimination des hépatites virales A, B
          et C ;
        

          - insuffisance rénale aiguë associée à ou précédée par un syndrome
          dysentérique ;
        

          - encéphalopathie associée à ou précédée par au moins l'une des autres
          manifestations d'intoxication aiguë listées ci-dessus.





          7 jours







        C. - Intoxication subaiguë :
        - anémie, leucopénie ou trombopénie :

          - précédée par l'un des syndromes caractérisant l'intoxication aiguë
          et listés en B,
        

          - ou associée à des bandes unguéales blanchâtres transversales
          touchant tous les ongles (bandes de Mees) ;





          90 jours






        - neuropathie périphérique :

          - sensitivomotrice, douloureuse, distale, ascendante,
        

          - confirmée par un examen électrophysiologique,











        - ne s'aggravant plus au-delà du 3e mois après l'arrêt de
        l'exposition.







        D. - Intoxications chroniques :
        
          - mélanodermie : hyperpigmentation grisâtre, diffuse, prédominant aux
          zones de frottement, parsemée de taches plus sombres ou dépigmentées ;
        
- hyperkératose palmo-plantaire ;

          - maladie de Bowen (dyskératose lenticulaire) ;





          30 ans



        Pour les maladies mentionnées aux paragraphes D, E et F :

          Toute manipulation ou emploi d'arsenic ou de ses composés minéraux,
          notamment lors des traitements anticryptogamiques de la vigne.
        

          Usinage de bois traités à partir d'arsenic ou de ses composés
          minéraux.






          - bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO) associée à ou
          précédée par la mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la
          maladie de Bowen ;
        

          - fibrose ou cirrhose hépatique associée à ou précédée par la
          mélanodermie, l'hyperkératose palmo-plantaire ou la maladie de
          Bowen.








        E. - Intoxications chroniques :
        - phénomène de Raynaud ;
- artérite des membres inférieurs ;
- hypertension artérielle ;
- cardiopathie ischémique ;
- insuffisance vasculaire cérébrale ;
- diabète,

          à condition que ces maladies s'accompagnent d'une mélanodermie, d'une
          hyperkératose palmo-plantaire ou d'une maladie de Bowen.





          30 ans







        F. - Affections cancéreuses :






        - carcinomes cutanés baso-cellulaires ou spino-cellulaires ;

40 ans





- cancer bronchique primitif ;


        40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)




- cancer des voies urinaires ;


        40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)





        - adénocarcinome hépatocellulaire après élimination d'une hépatite
        virale chronique B ou C et d'une maladie hépatique alcoolique par des
        méthodes objectives ;



        40 ans




- angiosarcome du foie.


        40 ans






Références
Articles faisant référence à l'article


Décret n° 2008-832 du 22 août 2008 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
    

Références faites par l'article


      2008-08-22 CREE cible Décret n° 2008-832 du 22 août 2008 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au livre VII du code rural - article 2 ENTIEREMENT_MODIF


